{"partition": "head_middle", "source_domain": "www.a-brest.net", "digest": "sha1:IQTMLT4IB3ZAUTQ2NBRIJA7GBAA2RDQX", "path": "/lustre/fsn1/projects/rech/qgz/uzq54wg/processed_redpajama/base_processing/output/fr/2014-15/000_00008.parquet"}
AccueilContactPlan du siteDevenir redacteur@ BrestRelier et partager autour du web
AccueilMédiation numériqueMédiation numérique en France et ailleurs
Copy Party, et après ?Presque une semaine déjà de passée depuis la première Copy Party à la Roche-sur-Yon et messieurs Silvère Mercier et Olivier Ertzscheid ont tiré les premiers pour livrer leurs impressions et réflexions suite à l’évènement. Je m’associe à leurs remerciements, adressés aux responsables de la BU de La Roche-sur-Yon et du SCD de Nantes, qui ont fait un boulot formidable pour accueillir officiellement la première Copy Party et faire en sorte qu’elle se déroule dans les meilleures conditions possibles. Chapeau bas !Lundi s’est déroulée une seconde Copy Party à la Cantine de Nantes, dans le cadre de l’évènement national “L’édition numérique… partout !“, organisé par Le Réseau des Cantines et Chroniques de la rentrée littéraire. Avec Silvère et Olivier, nous avons fait tout notre possible pour documenter la Copy Party, sur le site et sur nos blogs respectifs, de manière à faire en sorte que l’évènement soit reproductible ailleurs. Jusqu’où la Copy Party ira-t-elle ? Cela dépendra à présent de ce que d’autres en feront…Je voudrais indiquer ici justement quelques pistes pour prolonger ou décliner la Copy Party sous d’autres formes, car en creusant la question, on se rend compte que l’introduction de la condition de licéité de la source dans le régime de la copie privée est encore susceptible de produire des effets détonants !Lors de la Copy Party à La Roche-Sur-Yon, j’ai eu l’occasion de discuter par exemple avec une documentaliste de lycée, venue participer à la fête, qui trouvait qu’il s’agissait d’une formule intéressante pour initier les élèves à la problématique du droit d’auteur, leur faire comprendre concrètement ce que sont les exceptions et leurs limites, ainsi que pour les faire réfléchir aux questions liées au partage en ligne et au financement de la création. L’idée est en effet excellente et rien ne s’oppose à ce qu’une Copy Party ait lieu dans un collège ou un lycée, à partir des fonds du CDI, à condition bien entendu que les élèves effectuent les copies avec leur propre matériel et réservent les reproductions à leur usage personnel.Si la loi produit des effets inattendus, c’est que dans l’esprit de ceux qui l’ont votée, il n’était d’accès licite à une source que par le biais de l’achat d’une ressource par un consommateur individuel (paradigme individualiste, un des biais les plus puissants de l’appréhension des questions de propriété intellectuelle, alors que tant de choses dans la création comme dans la contemplation des oeuvres revêtent une dimension collective !). La bibliothèque constituait pourtant l’une de ces sources licites, à laquelle personne n’a songé au moment du vote de la loi, mais il en existe d’autres…Songeons par exemple aux musées et à toutes les situations où des oeuvres sont exposées légalement, dans le respect du droit d’exposition, qui constitue une forme de représentation des oeuvres. Il est clair que dans ce cas, le visiteur accédant régulièrement à l’exposition bénéficie de “sources licites” et qu’il est donc fondé à réaliser des copies privées, avec son propre matériel (appareils photo, smartphones, etc), dans la mesure où il s’abstient de partager les reproductions avec des tiers. Cette faculté consacrée par la loi peut s’avérer potentiellement explosive pour les musées, car on sait que la question de la photographie personnelle dans le cadre de ces institutions a pu être une source importante de frictions. Entendons-nous bien : sur la base de la copie privée, la reproduction est possible y compris à partir d’oeuvres encore protégées par le droit d’auteur (et pas seulement d’oeuvres du domaine public). Cela signifie par exemple que vous pouvez aller visiter l’exposition Aï Weiwei en ce moment au Jeu de Paume à Paris et réaliser des photographies des oeuvres exposées. C’est bien entendu a fortiori possible pour les oeuvres du domaine public, sans même avoir besoin de passer par l’exception de copie privée, et ce même si certains musées de renom continuent de refuser à l’admettre. Dans le cas de la copie privée, l’établissement ne peut valablement interdire l’exercice de cette faculté de manière générale et absolue. Il ne peut que réglementer cet usage, pour des raisons d’ordre public, à condition que l’interdiction soit délimitée et proportionnée à cet objectif, dans le respect des règles du droit administratif. Avec l’introduction de la licéité de la source dans la copie privé, voici donc les visiteurs de musées bénéficiant d’un nouvel argument pour faire bouger les pratiques dans ces établissements. A moins que ce ne soit l’inverse et que les musées eux-mêmes ne comprennent qu’ils ont là une chance à utiliser pour organiser des évènements de type Copy Party pour prendre l’initiative plutôt que de subir…No photo silver. Par Photonka. CC-BY-NC. Source : FlickrPoursuivons dans cette veine et considérons un autre réservoir immense de sources licites, là sous nos yeux, tellement évident que nous avons fini par oublier son existence : l’espace public de nos rues et de nos villes ! En effet, il ne vous aura pas échappé que l’espace public regorge d’oeuvres de l’esprit, à commencer par de nombreux bâtiments d’architecte protégés, que nous ne cessons de contempler, sans pour autant avoir à porter des verres fumés pour nous empêcher de nous livrer à des actes de représentations illicites ! C’est donc bien qu’il s’agit d’une source licite et si nous pouvons regarder ces oeuvres, nous pouvons les reproduire sur le fondement de la copie privée. Or nous savons qu’il existe des endroits où le simple fait de sortir un appareil photo pour faire un cliché peut nous exposer à l’intervention d’un vigile qui arguera du fait que le bâtiment en arrière-plan est protégé. Avec la “copie privée augmentée”, c’est terminé : vous êtes dans votre droit de réaliser cette photographie, sur le fondement de cette exception au droit d’auteur. Certes, cela ne remplacera pas la consécration d’une liberté de panorama en France, qui permettrait en outre de publier ces photographies ou de les partager sur Wikimedia Commons, mais dans l’att