Code des transports, art. A4241-50-1
Radar 1. Les bateaux ne peuvent utiliser le radar et les appareils ECDIS Intérieur dont le système peut être utilisé pour la conduite du bateau avec superposition de l'image radar (mode navigation) que pour autant : a) Qu'ils sont équipés d'une installation radar et, le cas échéant, d'un système ECDIS Intérieur et d'un indicateur de vitesse de giration. Cet équipement doit être en bon état de fonctionnement et d'un type agréé pour les besoins de la navigation intérieure. Toutefois, les bacs ne naviguant pas librement ne sont pas tenus d'être équipés d'un indicateur de vitesse de giration ; b) Que se trouve à bord une personne titulaire de l'attestation spéciale " radar " prévue à l'article R. 4231-15 ou d'un document équivalent reconnu en application de l'article R. 4231-19 . Le radar peut toutefois être utilisé à des fins de formation par bonne visibilité de jour et de nuit, même en l'absence d'une telle personne à bord ; c) Qu'ils sont équipés, à l'exception des menues embarcations et des bacs, d'une installation pour l'émission du signal sonore tritonal. Les autorités compétentes peuvent toutefois dispenser de cette dernière obligation. Nonobstant les dispositions de l'article A. 4241-49-5 , les menues embarcations doivent aussi être équipées d'une installation de radiotéléphonie en bon état de fonctionnement pour le réseau de bateau à bateau. 2. Dans les convois, les prescriptions du paragraphe 1 ci-dessus ne s'appliquent qu'au bateau à bord duquel se trouve le conducteur. 3. Les bateaux rapides faisant route doivent utiliser le radar. 4. Les articles A. 4241-53-33 à A. 4241-53-35 définissent les règles de route applicables en cas de visibilité réduite et de navigation au radar. 5. Les règlements particuliers de police peuvent également imposer sur certains bateaux l'usage d'un appareil radar de navigation.
<p></p><p>Radar </p><p></p><p>1. Les bateaux ne peuvent utiliser le radar et les appareils ECDIS Intérieur dont le système peut être utilisé pour la conduite du bateau avec superposition de l'image radar (mode navigation) que pour autant : </p><p>a) Qu'ils sont équipés d'une installation radar et, le cas échéant, d'un système ECDIS Intérieur et d'un indicateur de vitesse de giration. Cet équipement doit être en bon état de fonctionnement et d'un type agréé pour les besoins de la navigation intérieure. Toutefois, les bacs ne naviguant pas librement ne sont pas tenus d'être équipés d'un indicateur de vitesse de giration ; </p><p>b) Que se trouve à bord une personne titulaire de l'attestation spéciale " radar " prévue à l'article <a href="/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000023086525&idArticle=LEGIARTI000027232765&dateTexte=&categorieLien=cid" title="Code des transports - art. R4231-15 (V)">R. 4231-15 </a>ou d'un document équivalent reconnu en application de l'article <a href="/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000023086525&idArticle=LEGIARTI000027232775&dateTexte=&categorieLien=cid" title="Code des transports - art. R4231-19 (V)">R. 4231-19</a>. Le radar peut toutefois être utilisé à des fins de formation par bonne visibilité de jour et de nuit, même en l'absence d'une telle personne à bord ; </p><p>c) Qu'ils sont équipés, à l'exception des menues embarcations et des bacs, d'une installation pour l'émission du signal sonore tritonal. Les autorités compétentes peuvent toutefois dispenser de cette dernière obligation. </p><p>Nonobstant les dispositions de l'article <a href="/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000023086525&idArticle=LEGIARTI000039023172&dateTexte=&categorieLien=id" title="Code des transports - art. A4241-49-5 (V)">A. 4241-49-5</a>, les menues embarcations doivent aussi être équipées d'une installation de radiotéléphonie en bon état de fonctionnement pour le réseau de bateau à bateau. </p><p>2. Dans les convois, les prescriptions du paragraphe 1 ci-dessus ne s'appliquent qu'au bateau à bord duquel se trouve le conducteur. </p><p>3. Les bateaux rapides faisant route doivent utiliser le radar. </p><p>4. Les articles <a href="/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000023086525&idArticle=LEGIARTI000027909344&dateTexte=&categorieLien=cid">A. 4241-53-33 à A. 4241-53-35 </a>définissent les règles de route applicables en cas de visibilité réduite et de navigation au radar. </p><p>5. Les règlements particuliers de police peuvent également imposer sur certains bateaux l'usage d'un appareil radar de navigation.</p><p></p>
Paragraphe 2 : Radiotéléphonie

PARTIE RÉGLEMENTAIRE - Arrêtés  &gt; QUATRIÈME PARTIE : NAVIGATION INTÉRIEURE ET TRANSPORT FLUVIAL  &gt; LIVRE II : NAVIGATION INTÉRIEURE &gt; TITRE IV : POLICE DE LA NAVIGATION INTÉRIEURE  &gt; Chapitre Ier : Règlements de police  &gt; Section 1 : Règlement général de police de la navigation intérieure  &gt; Sous-section 4 : Dispositions relatives à la signalisation sonore et à la radiotéléphonie des bateaux
 &gt; Paragraphe 2 : Radiotéléphonie

LEGIARTI000039023172
A4241-49-5
source
CITATION
CODE
LEGITEXT000023086525
Code des transports - art. A4241-49-5 (V)
LEGIARTI000027909344
A4241-53-33
source
CITATION
CODE
LEGITEXT000023086525
Code des transports - art. A4241-53-33
LEGIARTI000027232765
R4231-15
source
CITATION
CODE
LEGITEXT000023086525
Code des transports - art. R4231-15 (V)
LEGIARTI000027232775
R4231-19
source
CITATION
CODE
LEGITEXT000023086525
Code des transports - art. R4231-19 (V)