Code des transports, art. A4241-48-8
Signalisation des bateaux motorisés isolés en cours de route (*) 1. Les bateaux motorisés isolés doivent porter de nuit : a) Un feu de mât placé dans la partie avant et dans l'axe du bateau, à une hauteur de 5 m au moins. La hauteur minimale peut être de 4 m si la longueur du bateau ne dépasse pas 40 m ; b) Des feux de côté placés à la même hauteur et sur une même perpendiculaire à l'axe du bateau, à 1 m plus bas que le feu de mât et à au moins 1 m en arrière de celui-ci sur la partie la plus large du bateau ; ils doivent être masqués vers l'intérieur du bateau de façon que le feu vert ne puisse pas être vu de bâbord ni le feu rouge de tribord ; c) Un feu de poupe placé dans la partie arrière et dans l'axe du bateau. 2. Tout bateau motorisé isolé peut porter de nuit en outre, à l'arrière, un deuxième feu de mât placé dans l'axe du bateau à 3 m au moins plus haut que le feu avant, de telle façon que la distance horizontale entre ces feux soit au moins trois fois la distance verticale. Tout bateau motorisé isolé de plus de 110 m de longueur doit porter ce deuxième feu de mât. 3. Tout bateau motorisé qui est temporairement précédé de nuit d'un bateau motorisé placé en renfort doit conserver les feux visés aux chiffres 1 et 2 ci-dessus. 4. Outre les signaux prescrits par les autres dispositions de la présente section, les bateaux rapides faisant route doivent porter de nuit et de jour : Deux feux scintillants jaunes, puissants et rapides. Ces feux scintillants doivent être placés à environ 1 m l'un au-dessus de l'autre, à un endroit approprié et à une hauteur telle qu'ils soient visibles de tous les côtés. 5. Pendant le passage par une ouverture de pont fixe, de pont fermé ou de barrage, ou pendant le passage aux écluses, les bateaux peuvent porter les feux de mât prévus aux chiffres 1 et 2 ci-dessus à une hauteur réduite, de sorte que ce passage puisse s'effectuer sans difficulté. 6. Les dispositions du présent article ne sont applicables ni aux menues embarcations ni aux bacs. (*) Annexe 3 : croquis 1, 2, 3, 4.
<p></p><div align="center">Signalisation des bateaux motorisés isolés en cours de route (*) </div><div align="left"></div><div align="left"><br/></div><div align="left"><p></p><p></p><p>1. Les bateaux motorisés isolés doivent porter de nuit : </p><p></p><p></p><p></p><p>a) Un feu de mât placé dans la partie avant et dans l'axe du bateau, à une hauteur de 5 m au moins. La hauteur minimale peut être de 4 m si la longueur du bateau ne dépasse pas 40 m ; </p><p></p><p></p><p></p><p>b) Des feux de côté placés à la même hauteur et sur une même perpendiculaire à l'axe du bateau, à 1 m plus bas que le feu de mât et à au moins 1 m en arrière de celui-ci sur la partie la plus large du bateau ; ils doivent être masqués vers l'intérieur du bateau de façon que le feu vert ne puisse pas être vu de bâbord ni le feu rouge de tribord ; </p><p></p><p></p><p></p><p>c) Un feu de poupe placé dans la partie arrière et dans l'axe du bateau. </p><p></p><p></p><p></p><p>2. Tout bateau motorisé isolé peut porter de nuit en outre, à l'arrière, un deuxième feu de mât placé dans l'axe du bateau à 3 m au moins plus haut que le feu avant, de telle façon que la distance horizontale entre ces feux soit au moins trois fois la distance verticale. Tout bateau motorisé isolé de plus de 110 m de longueur doit porter ce deuxième feu de mât. </p><p></p><p></p><p></p><p>3. Tout bateau motorisé qui est temporairement précédé de nuit d'un bateau motorisé placé en renfort doit conserver les feux visés aux chiffres 1 et 2 ci-dessus. </p><p></p><p></p><p></p><p>4. Outre les signaux prescrits par les autres dispositions de la présente section, les bateaux rapides faisant route doivent porter de nuit et de jour : </p><p></p><p></p><p></p><p>Deux feux scintillants jaunes, puissants et rapides. </p><p></p><p></p><p></p><p>Ces feux scintillants doivent être placés à environ 1 m l'un au-dessus de l'autre, à un endroit approprié et à une hauteur telle qu'ils soient visibles de tous les côtés. </p><p></p><p></p><p></p><p>5. Pendant le passage par une ouverture de pont fixe, de pont fermé ou de barrage, ou pendant le passage aux écluses, les bateaux peuvent porter les feux de mât prévus aux chiffres 1 et 2 ci-dessus à une hauteur réduite, de sorte que ce passage puisse s'effectuer sans difficulté. </p><p></p><p></p><p></p><p>6. Les dispositions du présent article ne sont applicables ni aux menues embarcations ni aux bacs. </p><p></p><p>(*) Annexe 3 : croquis 1, 2, 3, 4. <br/></p></div><p></p>
Paragraphe 2 : Signalisation de nuit et de jour 

PARTIE RÉGLEMENTAIRE - Arrêtés  &gt; QUATRIÈME PARTIE : NAVIGATION INTÉRIEURE ET TRANSPORT FLUVIAL  &gt; LIVRE II : NAVIGATION INTÉRIEURE &gt; TITRE IV : POLICE DE LA NAVIGATION INTÉRIEURE  &gt; Chapitre Ier : Règlements de police  &gt; Section 1 : Règlement général de police de la navigation intérieure  &gt; Sous-section 3 : Dispositions relatives à la signalisation visuelle des bateaux et établissements flottants 
 &gt; Paragraphe 2 : Signalisation de nuit et de jour 

LEGIARTI000027908948
A4241-48-10
cible
CITATION
CODE
LEGITEXT000023086525
Code des transports - art. A4241-48-10 (VD)
LEGIARTI000027908950
A4241-48-11
cible
CITATION
CODE
LEGITEXT000023086525
Code des transports - art. A4241-48-11 (VD)
LEGIARTI000027908952
A4241-48-12
cible
CITATION
CODE
LEGITEXT000023086525
Code des transports - art. A4241-48-12 (VD)
LEGIARTI000027908954
A4241-48-13
cible
CITATION
CODE
LEGITEXT000023086525
Code des transports - art. A4241-48-13 (VD)
LEGIARTI000027908960
A4241-48-16
cible
CITATION
CODE
LEGITEXT000023086525
Code des transports - art. A4241-48-16 (VD)
LEGIARTI000027908974
A4241-48-22
cible
CITATION
CODE
LEGITEXT000023086525
Code des transports - art. A4241-48-22 (VD)
LEGIARTI000027909002
A4241-48-35
cible
CITATION
CODE
LEGITEXT000023086525
Code des transports - art. A4241-48-35 (VD)
LEGIARTI000027909008
A4241-48-38
cible
CITATION
CODE
LEGITEXT000023086525
Code des transports - art. A4241-48-38 (VD)
LEGIARTI000027908946
A4241-48-9
cible
CITATION
CODE
LEGITEXT000023086525
Code des transports - art. A4241-48-9 (VD)