Code du sport, art. A322-82
Les conditions de pratique de la plongée à l'air sont précisées par les annexes III-16 a et III-16 b.
<p>Les conditions de pratique de la plongée à l'air sont précisées par les <a href="/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006071318&idArticle=LEGIARTI000018763171&dateTexte=&categorieLien=cid" title="Code du sport. - art. Annexe III-16 a (art. A322-82) (V)">annexes III-16 a</a> et III-16 b.</p>
Sous-section 2 : Dispositions relatives aux établissements organisant la pratique de la plongée subaquatique à l'air
Partie réglementaire - Arrêtés &gt;  LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE &gt;  TITRE II : OBLIGATIONS LIÉES AUX ACTIVITÉS SPORTIVES &gt;  Chapitre II : Garanties d'hygiène et de sécurité &gt; Section 3 : Etablissements organisant la pratique   de la plongée subaquatique &gt; Sous-section 2 : Dispositions relatives aux établissements organisant la pratique de la plongée subaquatique à l'air
LEGIARTI000018763171
Annexe III-16 a
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CITATION
CODE
LEGITEXT000006071318
Code du sport. - art. Annexe III-16 a (art. A322-82) (V)