Code du sport, art. A322-91
Les conditions de pratique de la plongée à l'oxygène et aux mélanges autres que l'air sont précisées par les annexes III-17 a , III-17 b, III-17 c, III-18 a, III-18 b et III-18 c.
<p>Les conditions de pratique de la plongée à l'oxygène et aux mélanges autres que l'air sont précisées par les <a href="/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006071318&idArticle=LEGIARTI000025393348&dateTexte=&categorieLien=cid" title="Code du sport. - art. Annexe III-17 a (art. A322-91) (V)">annexes III-17 a</a>, III-17 b, III-17 c, III-18 a, III-18 b et III-18 c.</p>
Paragraphe 1 : Dispositions générales relatives à l'oxygène ou aux mélanges autres que l'air
Partie réglementaire - Arrêtés &gt;  LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE &gt;  TITRE II : OBLIGATIONS LIÉES AUX ACTIVITÉS SPORTIVES &gt;  Chapitre II : Garanties d'hygiène et de sécurité &gt; Section 3 : Etablissements organisant la pratique   de la plongée subaquatique &gt; Sous-section 3 : Dispositions relatives aux établissements organisant la pratique de la plongée subaquatique à l'oxygène ou aux mélanges autres que l'air &gt; Paragraphe 1 : Dispositions générales relatives à l'oxygène ou aux mélanges autres que l'air
JORFARTI000025703894
cible
CITATION
ARRETE
JORFTEXT000025703860
Arrêté du 6 avril 2012 - art., v. init.
JORFARTI000025703898
cible
CITATION
ARRETE
JORFTEXT000025703860
Arrêté du 6 avril 2012 - art., v. init.
JORFARTI000025703902
cible
CITATION
ARRETE
JORFTEXT000025703860
Arrêté du 6 avril 2012 - art., v. init.
JORFARTI000025703910
cible
CITATION
ARRETE
JORFTEXT000025703860
Arrêté du 6 avril 2012 - art., v. init.
JORFARTI000025703914
cible
CITATION
ARRETE
JORFTEXT000025703860
Arrêté du 6 avril 2012 - art., v. init.
LEGIARTI000025393797
A322-98
cible
CITATION
CODE
LEGITEXT000006071318
Code du sport. - art. A322-98 (VD)
LEGIARTI000025393348
Annexe III-17 a (art. A322-91)
source
CITATION
CODE
LEGITEXT000006071318
Code du sport. - art. Annexe III-17 a (art. A322-91) (V)