Code du sport, art. A322-96
La pratique de la plongée aux mélanges trimix ou héliox est soumise à la justification des aptitudes par les plongeurs et la personne encadrant la palanquée conformément au tableau figurant à l' annexe III-18 a . Les conditions de pratique de la plongée aux mélanges trimix ou héliox sont précisées par les annexes III-18 b et III-18 c .
<p>La pratique de la plongée aux mélanges trimix ou héliox est soumise à la justification des aptitudes par les plongeurs et la personne encadrant la palanquée conformément au tableau figurant à l'<a href="/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006071318&idArticle=LEGIARTI000025393397&dateTexte=&categorieLien=cid" title="Code du sport. - art. Annexe III-18 a (art. A322-96) (V)">annexe III-18 a</a>. </p><p>Les conditions de pratique de la plongée aux mélanges trimix ou héliox sont précisées par les <a href="/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006071318&idArticle=LEGIARTI000025393404&dateTexte=&categorieLien=cid" title="Code du sport. - art. Annexe III-18 b (art. A322-91) (V)">annexes III-18 b et III-18 c</a>.</p><p></p>
Paragraphe 3 : Dispositions particulières au trimix et à l'héliox
Partie réglementaire - Arrêtés &gt;  LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE &gt;  TITRE II : OBLIGATIONS LIÉES AUX ACTIVITÉS SPORTIVES &gt;  Chapitre II : Garanties d'hygiène et de sécurité &gt; Section 3 : Etablissements organisant la pratique   de la plongée subaquatique &gt; Sous-section 3 : Dispositions relatives aux établissements organisant la pratique de la plongée subaquatique à l'oxygène ou aux mélanges autres que l'air &gt; Paragraphe 3 : Dispositions particulières au trimix et à l'héliox
JORFARTI000025703906
cible
CITATION
ARRETE
JORFTEXT000025703860
Arrêté du 6 avril 2012 - art., v. init.
LEGIARTI000025393397
Annexe III-18 a (art. A322-96)
source
CITATION
CODE
LEGITEXT000006071318
Code du sport. - art. Annexe III-18 a (art. A322-96) (V)
LEGIARTI000025393404
Annexe III-18 b (art. A322-91)
source
CITATION
CODE
LEGITEXT000006071318
Code du sport. - art. Annexe III-18 b (art. A322-91) (V)