Code du sport, art. A331-23
Les disciplines concernées, les caractéristiques minimales de la piste ou du terrain d'évolution, les conditions minimales de sécurité pour le public et les participants, ainsi que les dispositions à prendre en matière d'encadrement médical et de secours incendie sont définies dans les annexes III-22 à III-25 relatives à chacune de ces catégories.
<p><br/>Les disciplines concernées, les caractéristiques minimales de la piste ou du terrain d'évolution, les conditions minimales de sécurité pour le public et les participants, ainsi que les dispositions à prendre en matière d'encadrement médical et de secours incendie sont définies dans les <a href="/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006071318&idArticle=LEGIARTI000018752360&dateTexte=&categorieLien=cid" title="Code du sport. - art. Annexe III-25 (V)">annexes III-22 à III-25</a> relatives à chacune de ces catégories.</p>
Sous-section 4 : Dispositions concernant les manifestations sportives visées à l'alinéa 2 de l'article R. 331-19
Partie réglementaire - Arrêtés &gt;  LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE &gt;  TITRE III : MANIFESTATIONS SPORTIVES &gt;  Chapitre Ier : Organisation des manifestations sportives &gt; Section 2 : Autorisation et déclaration préalable &gt;  Sous-section 4  Disposition particulières pour les manifestations  de véhicules terrestres à moteur
LEGIARTI000018760355
Annexe III-23
cible
CITATION
CODE
LEGITEXT000006071318
Code du sport. - art. Annexe III-23 (V)
LEGIARTI000018752360
Annexe III-25
source
CITATION
CODE
LEGITEXT000006071318
Code du sport. - art. Annexe III-25 (V)