Code du sport, art. A322-81
Les matériels subaquatiques et équipements nautiques utilisés par les plongeurs sont régulièrement vérifiés et correctement entretenus. Les tubas et les détendeurs mis à disposition des plongeurs par les établissements sont désinfectés avant chaque plongée en cas de changement d'utilisateur.
<p>Les matériels subaquatiques et équipements nautiques utilisés par les plongeurs sont régulièrement vérifiés et correctement entretenus. </p><p> Les tubas et les détendeurs mis à disposition des plongeurs par les établissements sont désinfectés avant chaque plongée en cas de changement d'utilisateur. </p><p></p><p></p><p></p>
Sous-section 1 : Dispositions communes aux établissements organisant la pratique de la plongée subaquatique à l'air, à l'oxygène ou aux mélanges autres que l'air
Partie réglementaire - Arrêtés &gt;  LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE &gt;  TITRE II : OBLIGATIONS LIÉES AUX ACTIVITÉS SPORTIVES &gt;  Chapitre II : Garanties d'hygiène et de sécurité &gt; Section 3 : Etablissements organisant la pratique   de la plongée subaquatique &gt; Sous-section 1 : Dispositions communes aux établissements organisant la pratique de la plongée subaquatique à l'air, à l'oxygène ou aux mélanges autres que l'air
JORFARTI000020976748
cible
CITATION
ARRETE
JORFTEXT000020976744
Arrêté du 23 juillet 2009 - art., v. init.
LEGIARTI000025705112
A322-101
cible
CITATION
CODE
LEGITEXT000006071318
Code du sport. - art. A322-101 (V)
LEGIARTI000022415947
Annexe III-14 a
source
CITATION
CODE
LEGITEXT000006071318
Code du sport. - art. Annexe III-14 a
LEGIARTI000018763171
Annexe III-16 a
source
CITATION
CODE
LEGITEXT000006071318
Code du sport. - art. Annexe III-16 a