B. LA RÉVISION DE LA POLITIQUE DE VOISINAGE\nÀ l'occasion de sa prise de fonctions en novembre 2014, la nouvelle Commission européenne avait annoncé son ambition de renforcer la politique de voisinage de l'Union européenne. Le programme de travail pour 2015 annonçait ainsi qu'une des priorités de la Commission serait de promouvoir la stabilité aux frontières de l'Europe et qu'elle entendait à cet effet formuler des propositions2(*). L'ambition affichée était également de permettre à l'Union européenne de renforcer son poids sur la scène internationale. Une consultation publique a, dans ce contexte, été mise en place. 250 entités (Etats, think tanks, organisation non-gouvernementales, universitaires) ont participé à celle-ci.\n1. Les attentes des pays de la rive Sud\nLe 13 avril 2015, les ministres des affaires étrangères des 28 États membres de l'Union européenne et des pays de la rive Sud de la Méditerranée, à l'exception notable de la Libye, se sont réunis à Barcelone afin d'évaluer les contours actuels de la politique de voisinage dans cette région. L'ambition affichée par la présidence lettone de l'Union européenne était de promouvoir une nouvelle approche, audacieuse et flexible, selon les termes retenus. Celle-ci doit permettre de mieux prendre en compte le contexte régional et tenter de répondre à l'instabilité qui fragilise plusieurs pays de la rive Sud. La présidence comme la Commission européenne ont constaté que l'Union européenne n'a pas forcément bien négocié le virage des printemps arabes. Elle n'avait pas su anticiper l'aspiration des populations concernées au changement. Elle n'apparaît pas non plus en mesure, dans le cadre actuel, de répondre à toutes les conséquences de ces mouvements, qu'il s'agisse de l'explosion des migrations ou de la dérive djihadiste.\nLa politique méditerranéenne de l'Union européenne apparaît, aux yeux d'un certain nombre d'observateurs, comme un empilement de structures dont la valeur ajoutée n'est pas immédiatement perceptible pour nos partenaires. Les statuts accordés aux différents pays de la zone\n- association, partenariat privilégié ou statut avancé - ne recouvrent pas, en outre, les mêmes réalités économiques, juridiques et politiques ni les mêmes perspectives. Le statut avancé accordé au Maroc et à la Jordanie ne reflète ainsi pas le même degré de rapprochement avec l'Union européenne.\nAu sein de la zone, trois groupes de pays peuvent de fait être distingués :\n- ceux qui cherchent à se rapprocher plus étroitement de l'Union européenne, tant en matière politique qu'économique : Maroc et Tunisie ;\n- ceux qui sont associés à un niveau moindre à l'Union européenne mais qui ont noué une véritable coopération bilatérale avec elle, à l'image de l'Égypte, de la Jordanie ou du Liban ;\n- ceux pour lesquels la relation avec l'Union européenne doit être rénovée, à l'instar de l'Algérie et à plus forte raison de la Libye et de la Syrie3(*).\nLes pays de la rive Sud et l'Union européenne : Des perspectives différentes\nFinancement IEVP 2014-2020 (en millions d'euros)\nPlan d'action pour la mise en oeuvre de l'accord d'association\n1 323 - 1 617\n1 833 - 2 241\n(Source : Nicole Koening, Taking the ENP Beyond the conception-Performance Gap,\nInstitut Jacques Delors, Policy paper n°160 - 22 mars 2016)\nLes réactions observées en Tunisie, en Algérie ou au Maroc tendent également à souligner la volonté de dépasser la simple exportation d'un modèle économique au travers des ALECA. Il apparaît important de ne pas négliger les craintes légitimes des populations sur l'intégration poussée des économies locales au grand marché européen. Les avantages d'une telle adhésion ne sont pas toujours aisés à démontrer, à la lumière notamment de l'exemple agricole. La balance commerciale avec l'ensemble des pays du Moyen-Orient et d'Afrique du Nord (MOAN) est, en matière agroalimentaire, largement favorable à l'Union européenne, l'écart s'étant même accru au cours des dernières années.\nDe fait, la consultation mise en place par la Commission européenne, préalable au réexamen de l'ensemble de la politique de voisinage, a permis à certains de ses partenaires (volet méditerranéen et partenariat oriental confondus) de souligner que la pratique et la politique européennes pouvaient apparaître par trop directives et éloignées de leurs aspirations.\n2. Un nouveau cadre en faveur de la stabilité régionale\nC'est à l'aune des résultats de cette consultation publique que la Commission européenne a présenté le 18 novembre dernier une communication sur le réexamen de la politique de voisinage6(*). Elle y définit le principal enjeu pour les trois à cinq prochaines années : celui de la stabilisation. Il s'agit d'évaluer toutes les causes d'instabilité, en dépassant le champ de la sécurité. La communication insiste sur les raisons politiques, économiques - faible développement, absence de perspective, corruption - mais aussi sur les déplacements incontrôlés de populations. La consultation publique a également mis en avant une attente en matière de sécurité de la part des partenaires de l'Union. La nouvelle politique de voisinage a de fait pour objectif d'agir sur la prévention des conflits avec la mise en place d'une procédure d'alerte précoce doublée de mesures préventives également précoces. Elle passera aussi par un soutien aux pays qui entreprennent une réforme du secteur de la sécurité civile et militaire. Ce faisant, la Commission européenne développe à la fois une approche pragmatique et stratégique.\nL'ambition affichée est de parvenir à constituer des partenariats plus efficaces afin de répondre notamment à plusieurs défis : crise migratoire, terrorisme, interdépendance énergétique. L'Union européenne entend faire valoir ses intérêts, en promouvant parallèlement les valeurs universelles. La communication insiste, par ailleurs, sur le principe de différenciation, prenant ainsi acte du fait que tous les partenaires de l'Union européenne n'aspirent pas à adopter la totalité de l'acquis communautaire. La Commission européenne entend mettre en oeuvre une logique d'appropriation mutuelle destinée à mieux prendre en compte la conception qu'a chaque pays de son partenariat avec l'Union européenne et l'orientation qu'il entend lui donner\nL'année 2016 devrait en principe être consacrée au dialogue avec les pays partenaires, sur la nature et l'orientation de leur coopération avec l'Union européenne. Au plan formel, la Commission européenne devrait délaisser la logique de rapports pays, dont la publication est simultanée, pour mettre en avant un nouveau type d'évaluation, spécifiquement axée sur la réalisation des objectifs définis avec les partenaires. Ils seront complétés par des documents portant sur l'ensemble de la situation du voisinage, visant notamment la situation des droits de l'Homme, l'État de droit et l'égalité hommes-femmes.\nLa Commission européenne entend dès lors proposer plusieurs axes de travail à ses partenaires, eux-mêmes demandeurs de partenariats axés sur un nombre plus restreint de priorités :\n- la promotion d'une bonne gouvernance, démocratique et responsable, dès lors qu'il existe un attachement commun à l'État de droit et aux droits fondamentaux. La Commission européenne insiste sur le fait que les incitations précédentes - l'approche « more for more » notamment - en faveur de ces principes ont pu se révéler insuffisantes en l'absence de volonté politique ;\n- la mise en place de marchés ouverts au service du développement économique avec, notamment, des perspectives pour les plus jeunes (intensification d'Erasmus +, incitation à une plus grande « circulation des cerveaux »). La Commission européenne entend mieux développer des synergies avec les institutions financières internationales (Banque européenne d'investissement, Banque européenne pour la reconstruction et le développement, Fonds monétaire international) et développer des solutions innovantes avec le secteur privé ou par le biais de combinaisons subventions/prêts. Il s'agit surtout d'envisager des solutions alternatives à la signature d'accords de libre-échange : des dispositifs plus souples pourraient ainsi être envisagés, dépassant néanmoins les accords commerciaux préférentiels et non-préférentiels actuels. Les pays tiers pourraient signer des accords sur l'évaluation de la conformité et l'acceptation des produits industriels (ACAA) permettant la libre-circulation de produits industriels dans des secteurs particuliers ;\n- la sécurité énergétique, l'action pour le climat et les transports. La coopération énergétique est envisagée à la fois comme une mesure de sécurité favorisant la souveraineté énergétique et un moyen de développement économique durable. La Commission européenne souhaite soutenir la coopération infrarégionale dans ce domaine à l'Est de la Méditerranée et au Maghreb. Dans le même temps, la Commission européenne entend recenser les projets prioritaires en matière d'infrastructures régionales et élaborer les cartes indicatives du futur réseau transméditerranéen de transport. Elle veut également mettre en oeuvre un espace aérien commun avec Israël, la Jordanie et le Maroc ;\n- la prévention des conflits et l'élaboration de stratégies de lutte contre le terrorisme et la radicalisation, les attentats du 13 novembre 2015 à Paris rendant encore plus impérieuse la nécessité de mieux coopérer dans ces domaines. La politique européenne de voisinage s'appuiera sur le programme européen en matière de sécurité, présenté en avril 2015 par la Commission européenne7(*). La question des migrations n'est pas négligée avec l'annonce d'un soutien accru aux pays qui accueillent les réfugiés et au renforcement de la coopération en matière de retour, de réadmission et de réintégration durable mais aussi de gestion des frontières.\nLa Commission européenne insiste, plus largement, sur le rôle que peut jouer l'Union pour la Méditerranée dans la politique de voisinage avec les pays du Sud, la recherche de partenariats avec des acteurs régionaux étant également souhaitée. La Commission européenne entend ainsi renforcer le dialogue avec la Ligue des États arabes, l'Organisation de la coopération islamique (OCI), le Conseil de coopération du Golfe, l'Union africaine et l'Union du Maghreb arabe (UMA). La résolution européenne adoptée par le Sénat à l'initiative de la commission des affaires européennes, en novembre 2013, promouvait déjà une approche transversale, censée faciliter la mise en oeuvre d'une véritable coopération intercontinentale8(*).\nAu niveau budgétaire, la Commission européenne entend, au-delà de la dotation de 15 milliards d'euros prévue pour la période 2014-2020, lever des fonds via une coopération renforcée avec les institutions financières internationales. Elle souhaite, dans le même temps, simplifier les procédures administratives pour dégager subventions et prêts.\nLa Commission insiste enfin sur l'amélioration de la communication entourant sa politique de voisinage et sur la nécessité de se doter d'outils proactifs destinés à mettre en avant les enjeux de la politique de voisinage et l'intérêt d'une coopération renforcée avec les pays partenaires. La Commission devrait également promouvoir des partenariats pour la jeunesse destinés à multiplier les contacts entre l'Union et les pays du voisinage. Il s'agit notamment d'encourager les jeunes Européens à aller étudier dans ces pays, le plafond de financement des voyages des étudiants au titre d'Erasmus pourrait être relevé.\nLes grands principes de la communication de la Commission ont été validés par le Conseil « Affaires étrangères » du 14 décembre 2015. Il insiste parallèlement dans ses conclusions sur la nécessité d'améliorer la communication au sujet de la politique de voisinage et de veiller à mieux faire connaître ses résultats9(*). Vos rapporteurs saluent également le tournant stratégique pris par l'Union européenne. Ils rappellent que la résolution européenne du Sénat de novembre 2013 insistait déjà sur la nécessité pour l'Union de mieux défendre ses principes et ses intérêts dans cette région stratégique.\n3. Une mise en oeuvre progressive\na) Un dispositif en cours de rodage...\nL'année 2016 est considérée par le Service européen d'action extérieure (SEAE), en charge de la mise en oeuvre de la politique de voisinage, comme une année de transition pour la politique de voisinage renouvelée, destinée à mettre en place de nouveaux instruments.\nLa première nouveauté concerne l'analyse de la situation des pays. Le SEAE devrait désormais privilégier deux types de documents :\n- des rapports pays courts et politiques, destinés à mettre en avant les priorités de partenariat ou les avancées des plans d'action, s'ils existent ;\n- un rapport unique, annuel, concernant l'ensemble des pays concernés, incluant notamment les progrès en matière de droits de l'Homme. Ceux-ci conditionnent une partie des aides financières.\nLes Conseil d'associations pour les pays disposant de relations avancées avec l'Union européenne - essentiellement Maroc et Tunisie - devraient être plus opérationnels et politiques.\nLe Conseil « Affaires étrangères » du 14 décembre 2015 a, par ailleurs, souhaité la mise en place de priorités de partenariats avec les pays associés à la politique de voisinage. Celles-ci, centrées sur quelques domaines, pourraient se substituer aux plans d'action globaux, renouvelés régulièrement sans pour autant que les relations avec les pays concernés soient rehaussées. C'est notamment le cas d'Israël ou de l'Autorité palestinienne. Les priorités de partenariats permettraient, en outre, de pallier l'absence d'avancées avec certains Etats, à l'image de l'Algérie. À l'inverse, le plan d'action avec la Tunisie, en vigueur jusqu'en 2017, ne devrait pas donner lieu à révision.\nLe Conseil s'est également déclaré favorable, au niveau financier, à la mise en place d'une réserve de flexibilité, représentant environ 10 % des crédits dédiés à l'instrument européen de voisinage. Elle serait abondée par les crédits non-utilisés de l'année précédente. La mise en place de ce dispositif implique une révision du règlement financier interinstitutionnel car il déroge au principe de l'annualité. Celle-ci de ne devrait pas aboutir avant la fin 2017, le dispositif étant de fait opérationnel en 2018.\nLe Conseil a parallèlement insisté sur le soutien à apporter à l'Initiative portant sur la coordination des investissements dans la région de la Méditerranée du Sud (AMICI), arrêtée par le Conseil le 15 décembre 2014. AMICI doit permettre d'optimiser le dialogue politique entre les pays partenaires du Sud de la Méditerranée et les donateurs afin de soutenir dans la région des investissements plus ciblés et dotés d'un impact socio-économique plus important, conformément aux priorités européennes et à celles des partenaires.\nb) Syrie, Libye et migrations : les priorités méditerranéennes de l'Union européenne\nLa mise en avant du principe de stabilité répond en large partie aux incidences dans la région des crises syrienne et libyenne, tant sur le plan politique que dans le domaine migratoire.\n(1) Le soutien au voisinage syrien\nLes relations de l'Union européenne avec la Syrie ont été suspendues en mai 2011. Les programmes bilatéraux menés dans le cadre de la politique de voisinage ne sont plus appliqués, alors que la Syrie devait signer un accord d'association avec l'Union européenne. Ce dispositif devait succéder à l'accord de coopération signé le 18 janvier 1977. Des mesures de restrictions visant le régime et ses dignitaires ont parallèlement été adoptées. L'Union européenne soutient, dans le même temps, le processus mené par les Nations unies en faveur d'un règlement politique du conflit et fait partie du Groupe de soutien international à la Syrie (ISSG) qui réunit 17 pays et 2 autres organisations internationales10(*). La question syrienne a, par ailleurs, été intégrée dans la « Stratégie régionale de l'Union européenne pour la Syrie et l'Iraq, ainsi que pour la menace que constitue l'État islamique/Daech », adoptée par le Conseil le 16 mars 2015, en s'appuyant sur une communication conjointe de la Commission européenne et de la Haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité11(*).\nLes crédits initialement affectés aux relations avec la Syrie (129 millions d'euros sur la période 2011-2013) ont été redirigés vers le soutien des réfugiés, notamment dans les pays limitrophes : Iraq, Jordanie, Liban et Turquie. L'Union européenne est aujourd'hui le principal donateur dans la région avec 5,2 milliards d'euros (contribution des États membres comprises). La contribution du budget européen s'élève à 2 milliards d'euros, dont 629 millions d'euros au titre de la politique de voisinage (150 millions d'euros finançant des projets sur le territoire syrien). Sur ces 2 milliards d'euros, 1,1 milliard d'euros est orienté vers des actions de soutien à long terme et plus de 900 millions d'euros sont consacrés à de l'aide d'urgence.\nL'Union européenne a notamment mis en place en décembre 2014 un Fonds d'affectation spéciale pour la Syrie (Fonds Madad) progressivement abondé par les États membres pour atteindre 1,5 milliard d'euros. Sa dotation initiale, financée sur le budget de l'Union européenne, était de 390 millions d'euros afin de répondre à quatre priorités dans les pays voisins qui accueillent des réfugiés : la santé (55 millions d'euros), l'eau et l'hygiène (25 millions d'euros), l'éducation (165 millions d'euros) et le développement des capacités d'accueil (145 millions d'euros). La contribution du budget européen a été portée à 500 millions d'euros le 24 septembre 2015.\n(2) Quelle aide pour la Libye ?\nLa Libye a toujours été en marge de la politique de voisinage de l'Union européenne, compte tenu du soutien du régime précédent au terrorisme international. Elle ne disposait ainsi que d'un statut d'observateur dans le cadre du processus de Barcelone, position confirmée au sein de l'Union pour la Méditerranée. La normalisation des relations entre l'Union européenne et la Libye a été interrompue par la répression du « printemps arabe » et la guerre civile qui en a découlé en février 2011. Une enveloppe de 83 millions d'euros avait été dégagée pour la période 2007-2013.\nL'Union européenne a néanmoins ouvert une délégation à Benghazi en mai 2011, transférée en août 2011 à Tripoli. L'aide européenne est principalement concentrée sur la transition politique et les besoins humanitaires. 40 millions d'euros avaient ainsi été dégagés pour la période 2014-2015. 8 millions d'euros ont été versés dans le cadre de la politique de voisinage en 2014 pour aider au renforcement des structures gouvernementales. Ce soutien a néanmoins été suspendu face à la division du pays.\nL'intervention européenne en Libye a de fait été principalement militaire avec le lancement en mai 2013 de la mission civile EUBAM Libya, menée dans le cadre de la politique de sécurité et de défense commune (PSDC). Elle était destinée à aider les autorités libyennes à améliorer et à renforcer la sécurité des frontières du pays. L'instabilité dans le pays a conduit l'Union européenne à suspendre cette mission de taille réduite en avril 2015 (17 agents).\n(3) La question migratoire\nLa politique de voisinage s'était concentrée dans le domaine migratoire sur la mise en place avec certains pays de Partenariats pour la mobilité. Le Maroc, qui dispose d'une frontière terrestre avec l'Union européenne via les enclaves espagnoles de Ceuta et Melilla, avait été le premier pays du voisinage à signer cet accord en 2013. L'intensification des crises syrienne et libyenne a, depuis, rendu ce type de dispositif insuffisant et appelé à la mise en oeuvre de plans plus ambitieux, passant notamment par un soutien financier.\nLa Commission européenne a annoncé, le 9 septembre 2015, la mise en place d'un Fonds fiduciaire pour l'Afrique qui devrait atteindre à terme 3,6 milliards d'euros, dont la moitié provenant des contributions des États membres. Il est destiné à faire face aux crises qui sévissent dans les régions du Sahel et du lac Tchad, ainsi que dans la Corne de l'Afrique et dans le Nord de l'Afrique. Il doit contribuer à promouvoir la stabilité dans ces régions et permettre une meilleure gestion des migrations.\nLes financements devraient permettre :\n- la mise en place de programmes économiques créant des possibilités d'emplois en particulier pour les jeunes et pour les femmes dans les communautés locales en se concentrant sur la formation professionnelle et la création de microentreprises et de petites entreprises. Certaines actions contribueront en particulier à l'aide à la réintégration des personnes de retour dans leur communauté ;\n- la mise en oeuvre de projets en faveur de services de base pour les populations locales comme la sécurité alimentaire et nutritionnelle, la santé, l'éducation et la protection sociale, de même que la viabilité environnementale ;\n- le lancement de projets visant à améliorer la gestion de la migration, y compris en limitant et en prévenant la migration illégale et en luttant contre la traite des êtres humains, le trafic de migrants et autres crimes connexes ;\n- l'aide à l'amélioration de la gouvernance globale, en particulier grâce à la promotion de la prévention des conflits et au respect de l'État de droit par le renforcement des capacités en soutien à la sécurité et au développement ainsi qu'à l'application des lois, y compris pour les aspects liés à la gestion des frontières et aux migrations. Certaines actions contribueront également à prévenir et à combattre la radicalisation et l'extrémisme.\nLes pays du voisinage auront ainsi accès à 200 millions d'euros.\nc) Des réponses européennes attendues au Maghreb\nAu-delà des dossiers syriens et libyens, l'Union européenne doit faire face depuis le début de l'année 2016 à des tensions avec ses partenaires au Maghreb.\n(1) Le Maroc et la question du Sahara occidental\nLe Maroc a annoncé, le 25 février dernier, la suspension de ses contacts avec l'Union européenne suite à l'arrêt du Tribunal de l'Union européenne du 10 décembre 2015 concernant l'application de l'accord sur les produits agricoles et la pêche passé entre l'Union européenne et le Maroc en 2012. Le recours avait été introduit par le mouvement indépendantiste sahraoui du Front Polisario. Cet accord prévoit des exemptions réciproques de droits de douane pour un grand nombre de produits agricoles ou halieutiques, y compris les produits transformés (conserves, surgelés, fromages, etc.).\nAux termes de cet arrêt, le Tribunal considère que le Conseil ne s'est pas assez préoccupé de savoir si, dans le cadre de cet accord, l'exploitation des ressources du Sahara occidental se faisait ou non au détriment de la population locale. La zone, quasi-désertique, dispose de ressources en matière de pêche et de phosphates. Le tribunal annule en conséquence la décision qui approuve l'application de l'accord, sans pour autant remettre en cause la tutelle du Maroc sur cette région. Un deuxième recours a été formulé au titre de l'accord de pêche Union européenne/Maroc signé en décembre 2013.\nLa décision du Tribunal étant de première instance, elle est susceptible d'appel par l'exécutif européen, sous réserve de l'accord du Conseil. Celui-ci a été obtenu le 14 décembre 2015. Le Maroc a néanmoins regretté quelques semaines plus tard « une gestion opaque par certains services de l'Union européenne » de ce dossier, justifiant ainsi le gel des relations. L'appel n'a, effectivement, été formalisé que le 26 février 2016. Un tel écart se justifie par le fait que le service juridique du Conseil ait souhaité réduire au maximum l'incertitude juridique résultant de la décision du Tribunal. Une demande de sursis à exécution de l'arrêt a ainsi été envisagée, mais l'existence d'un « préjudice grave et irréparable » pour les entreprises européennes n'a pu être démontrée. Il a également été esquissé l'idée qu'une nouvelle décision du Conseil se substitue à celle annulée par le Tribunal. Reste que le nouveau texte aurait dû apporter des éléments de réponse concrets aux objections du juge. Le Maroc a cependant refusé toute transmission d'éléments statistiques permettant une vérification.\nAu-delà de la décision du Tribunal, des désaccords apparaissent entre l'Union européenne et le Maroc en ce qui concerne le commerce des fruits et des légumes, et plus particulièrement les tomates. Certains États membres, à l'image de l'Espagne et de l'Italie, redoutent la concurrence marocaine. À la demande de leurs organisations professionnelles, les ministres espagnol et italien de l'agriculture auraient demandé l'activation de la clause de sauvegarde prévu à l'article 7 de l'accord avec le Maroc et permettant le contingentement des exportations marocaines. Le Conseil n'a, pour l'heure, pas confirmé cette saisine.\nLa visite au Maroc, le 8 mars dernier, de la Haute-représentante de l'Union européenne et vice-présidente de la Commission européenne semble avoir permis de renouer le dialogue. Le Conseil a demandé que l'appel auprès de la Cour de justice de l'Union européenne réponde à la procédure simplifiée, soit un jugement d'ici 6 mois contre 15 habituellement. Il revient à la Cour d'accepter cette procédure. Le Maroc, appuyé par la France et l'Espagne, pourrait également faire valoir ses arguments devant la Cour.\nLa reprise des négociations apparaît indispensable des deux côtés. La question migratoire et celle de la lutte contre le terrorisme impliquent en effet une coopération renforcée entre l'Union européenne et les autorités marocaines.\nLes enjeux financiers pour Rabat d'un gel des relations avec l'Union européenne ne sont, par ailleurs, pas à négliger. 500 à 600 millions d'euros de crédits européens pourraient être affectés. 180 millions d'euros devant être versés au titre de l'exercice 2015 seraient automatiquement perdus12(*). 175 millions d'euros au titre de l'exercice 2016 seraient également touchés13(*). Les versements au titre du Fonds fiduciaire d'urgence pour l'Afrique créé à l'occasion du sommet de La Valette en novembre dernier pour faire face aux migrations seraient également concernés par cette suspension des relations.\nÉchanges commerciaux et financiers entre le Maroc et l'Union européenne\nLes échanges commerciaux entre l'Europe et le Maroc se sont élevés à 29,3 milliards d'euros en 2014. Le Maroc affiche un déficit commercial global de 7,2 milliards d'euros avec l'Union européenne, mais il est excédentaire de 1,5 milliard d'euros en matière de services. Les seuls produits agricoles et de la pêche pèsent pour leur part 22 % des exportations marocaines vers l'Union européenne.\nLe Maroc est par ailleurs un des principaux bénéficiaires des aides européennes dans le cadre de la « politique de voisinage » de l'Union. Celles-ci s'élèveront à plus de 730 millions d'euros entre 2014 et 2017.\n(2) La réévaluation du partenariat avec l'Algérie\nLa réévaluation de l'accord d'association avec l'Algérie, lancée le 24 février 2016, intervient dans un contexte particulièrement tendu, marqué par la multiplication des mesures restrictives algériennes à l'importation et l'annonce d'une suspension, par Alger, dudit accord. La détérioration du climat économique en Algérie, imputable en large partie à la baisse des prix des hydrocarbures, justifie, selon elles, la position des autorités algériennes. Les exportations de pétrole et de gaz constituent la principale manne financière du pays puisqu'elles représentent 94,92 % du total des exportations14(*). Celles-ci s'élevaient à 1,83 milliard de dollars en janvier 2016 contre 2,4 milliards un an plus tôt. La chute des cours induit un resserrement budgétaire et pousse à décourager les importations coûteuses, au premier rang desquelles les importations européennes, l'Union européenne étant le principal partenaire commercial de l'Algérie15(*).\nCette nouvelle situation économique implique, pour le gouvernement algérien, de nouveaux accords avec l'Union européenne : accompagnement dans la lutte contre la contrefaçon, nouvel accord sur les normes industrielles (ACAA), approfondissement du dialogue sur la coopération énergétique, mise en place de compensations douanières et d'un programme spécial dans le domaine de l'agriculture et de la pêche, promotion des exportations algériennes et développement des investissements et de la sous-traitance. Ces dispositions doivent permettre l'établissement d'une zone de libre-échange à l'horizon 2020, comme prévu depuis 2012. L'accord d'association de 2005 prévoyait qu'il serait mis en place en 2017.\nQuatre sujets apparaissent, par ailleurs, au coeur des négociations à venir avec Alger :\n- les questions politiques et institutionnelles, l'Union européenne s'engageant à coopérer avec les autorités algériennes en faveur de la révision constitutionnelle et de la modernisation de la vie politique. L'Union européenne s'inquiète pour l'heure de l'absence de décret d'application concernant la loi sur les associations de 2012, qui fragilise les ONG travaillant sur place avec l'Union européenne ;\n-- les questions internationales et régionales, les autorités algériennes insistant pour un soutien, notamment financier, concernant le Mali et la Libye ;\n- la sécurité, les deux parties souhaitant renforcer leur coopération bilatérale en matière d'échange de renseignement et de lutte contre la radicalisation ;\n- les migrations, l'Union européenne souhaitant que l'Algérie précise ses besoins de financement en la matière et utilise aux mieux les ressources du Fonds Afrique. L'Algérie estime que l'Union européenne a privilégié une vision sécuritaire, confinée au continent européen, sans s'attaquer aux véritables causes des départs et sans donner aux pays d'envoi le moyen d'endiguer ce phénomène.\nL'Algérie a, par ailleurs, souligné la nouvelle approche européenne en matière de voisinage, saluant son pragmatisme, la différenciation qu'elle propose et sa flexibilité, notamment en matière financière.\n(3) Le soutien à la Tunisie\nSuite aux attentats du Bardo (18 mars 2015), l'Union européenne s'est engagée en 2015 à contribuer au financement du renforcement de la sécurité en Tunisie, au travers d'un programme doté de 23 millions d'euros présenté en juillet 2015 puis adopté en novembre. Cette orientation a été confirmée à l'occasion du Conseil d'association UE-Tunisie du 18 avril 2016. Aux termes de la déclaration adoptée, la révision de la politique européenne de voisinage doit permettre à l'Union européenne de renforcer le partenariat privilégié noué avec ce pays.\nReste que cette coopération tarde à se concrétiser, faute de progrès de la part des autorités tunisiennes :\n- le gouvernement n'a toujours pas défini de stratégie nationale de lutte contre le terrorisme ;\n- le conseiller national pour la sécurité n'a pas été nommé.\nLa question de la sécurisation de la frontière libyenne fait pourtant figure de priorité, d'autant plus après l'attaque de Ben Gardane (7 mars 2016). Une intensification du dialogue entre l'Union européenne et la Tunisie en matière de réadmission est, par ailleurs, attendue, via la mise en place de « fiches migratoires », sur le modèle de celles élaborées avec l'Algérie et le Maroc.\nDes retards sont également observés en matière économique, alors que le pays fait face à la chute du tourisme en raison de l'insécurité.\nLa Tunisie souhaite, en tout état de cause, une augmentation de l'aide européenne, via la mise en place d'un fonds spécifique destiné à accompagner les réformes socio-économiques et à rapprocher un peu plus la Tunisie de l'Union européenne. La Commission européenne se montre assez réservée sur ce projet. La Tunisie a déjà bénéficié de 445 millions d'euros d'aide via l'IEPV entre 2011 et 2013. Les crédits prévus pour la période 2014-2020 sont compris entre 725 et 886 millions d'euros. 376 millions ont déjà été débloqués en 2014-2015. Ces subventions sont doublées de prêts (assistance macro-financière) de la Commission, 300 millions d'euros à l'heure actuelle, montant qui pourrait être prochainement porté à 800 millions d'euros. La Tunisie a, par ailleurs, accès au Fonds Afrique.\nAu plan économique, le Service européen d'action extérieure devrait débloquer plus de fonds au titre du programme Umbrella, en faveur de l'emploi et de la politique sociale. La Tunisie est le premier bénéficiaire de ce programme qui a pris, en 2014, le relais du programme SPRING au sein de la zone et qui répond à la logique du « more for more ». Les négociations concernant l'accord de libre-échange complet et approfondi (ALECA) continuent, quant à elles, à se poursuivre. Une augmentation des quotas d'exportation d'huile d'olive est, par ailleurs, en cours d'adoption. Les producteurs tunisiens devraient ainsi pouvoir exporter à droit nul et sans taxes 35 000 tonnes d'huile d'olive supplémentaires par an en 2016 et 2017. Le secteur oléicole représente plus d'un million d'emplois directs et indirects en Tunisie16(*).\n4. Des questions qui restent en suspens\na) Quel rôle pour l'Union pour la Méditerranée ?\nL'Union pour la Méditerranée (UpM) souffre incontestablement d'un malentendu. Fondée pour tenter de dépasser les clivages géopolitiques autour de projets concrets, elle a très vite été rattrapée par la question israélo-palestinienne ou, à un degré moindre, par celle du Sahara occidental. Son mandat comme l'absence de moyens conséquents à sa disposition fragilisent sa participation aux débats sur l'avenir de la politique euro-méditerranéenne. Ce relatif effacement contraste pourtant avec la nécessité de trouver des réponses politiques aux crises multiples que traverse la région. L'Union pour la Méditerranée doit incontestablement s'affirmer comme ce forum d'échanges entre rives Nord et Sud du Bassin. La question des migrations ou celle du terrorisme ne saurait se régler au sein du seul Conseil européen.\n43 projets ont été labellisés par l'Union pour la Méditerranée depuis sa création. Au-delà des projets d'infrastructures coûteux (axe central de l'autoroute transmaghrébine, réseau ferré jordanien, usine de dessalement des eaux pour la Bande de Gaza, parc éolien de Tafila en Jordanie, autoroutes de la mer Tunisie-Italie-Turquie, dépollution de la côte Nord de Sfax et du lac de Bizerte en Tunisie, aménagement de la vallée du Bouregreg au Maroc ou projet de rénovation urbaine du quartier d'Imbala au Caire), il faut insister sur son rôle croissant dans les affaires civiles et sociales, notamment en faveur de l'autonomie politique, économique et sociale des femmes. Dans ces conditions, l'UpM a toute légitimité à être davantage impliquée dans des questions transversales qui préoccupent les deux rives : lutte contre la radicalisation, prévention du terrorisme et régulation des migrations.\nSon activité en faveur du développement de l'entreprenariat mérite également d'être mise en avant (Initiative méditerranéenne pour l'emploi - Med4Jobs, Services financiers mobiles dans les pays du Sud et de l'Est de la Méditerranée, Employabilité des jeunes - Maharat MED, Observatoire de l'investissement EMIPO-EUROMED). Elle pourrait être le point de départ d'une stratégie de colocalisation industrielle ambitieuse pour les deux rives de la Méditerranée, l'image de projets déjà menés à bien au Maroc dans les secteurs automobile ou aéronautique17(*).\nÀ la demande des ministres des affaires étrangères de l'UpM réunis le 26 novembre 2015 pour la première fois depuis 2008, son secrétaire général a été chargé d'élaborer une feuille de route pour l'organisation. Celle-ci vise à répondre aux défis que connaît la région. Cinq axes ont pour l'heure été définis :\n- renforcement du dialogue politique, au travers notamment de l'Assemblée parlementaire de l'Union pour la Méditerranée mais aussi de tenues de réunions annuelles des ministres des affaires étrangères de l'UpM ;\n- contribution à la stabilité régionale via le dialogue interreligieux et culturel, une attention portée aux mobilités et aux migrations et à la lutte contre l'extrémisme violent et le terrorisme ;\n- intégration régionale, au travers de la mise en place d'infrastructures régionales et de coopérations en matière de commerce et d'investissements, de développement durable (coopération dite Sud-Sud), des indicateurs de performance devant être déployés pour mesurer les progrès ;\n- développement régional humain, soit des actions visant à renforcer les droits des femmes, l'éducation et la mobilité des jeunes, la croissance et l'emploi ;\n- partenariats et synergies : l'action de l'UpM doit mieux s'inscrire dans celle de la politique de voisinage et les interactions avec d'autres institutions euro-méditerranéennes ou des ensembles sous-régionaux doivent être développées.\nAfin de répondre à ces priorités, l'UpM souhaite pouvoir disposer d'un budget plus réactif - elle dispose d'environ 6 millions d'euros par an actuellement - et entamer une véritable réflexion sur la valeur ajoutée de la labellisation qu'elle propose. Une majoration de ses crédits permettrait à l'UpM de financer le lancement des projets labellisés et de créer un véritable effet de levier.\nUne réunion des ministres des affaires étrangères prévue en novembre 2016 devrait permettre d'aboutir à un texte définitif. Ce texte sera d'autant plus précieux que le Conseil du 14 décembre 2015 met en avant le rôle de l'Union pour la Méditerranée, jugée « précieuse » pour la tenue de discussions politiques et économiques ainsi que pour l'adoption de projets concrets dans des secteurs prioritaires. Le Conseil estime qu'elle constitue le cadre régional essentiel au dialogue politique et aux efforts de coopération régionale, notamment grâce à la tenue régulière de réunions ministérielles.\nCette affirmation du rôle de l'UpM devra permettre, par la suite, une rationalisation du paysage institutionnel euro-méditerranéen. Il s'agit d'une des conditions pour améliorer la lisibilité et la visibilité de l'action de l'UpM.\nb) Y-a-t-il trop d'acteurs euro-méditerranéens ?\nLa feuille de route du secrétaire général de l'UpM insiste sur la nécessité de nouer des partenariats entre son organisation et les instruments déjà existants dans le domaine euro-méditerranéen. Une telle initiative apparaît, à bien des égards, à encourager afin de renforcer la visibilité et la lisibilité de toute action publique dans cette région. La question euro-méditerranéenne est en effet caractérisée par de nombreux acteurs et des formats qui ne se recoupent pas forcément.\nCréée à l'initiative de l'Union européenne en 2005, dans le cadre du processus de Barcelone, la Fondation euro-méditerranéenne Anna Lindh pour le dialogue des cultures (FAL) a pour ambition de faire de la région une aire de coopération, d'échange, de mobilité, de compréhension mutuelle et de paix. Elle est cofinancée par les 42 membres de l'Union pour la Méditerranée et la Commission européenne. Elle vise à contribuer à l'élaboration d'une stratégie interculturelle pour la région, fournissant des recommandations pour les décideurs et les institutions et défendant les valeurs communes. Son objectif principal est de surmonter les malentendus et les stéréotypes qui affectent les relations entre et au sein des sociétés de la région. Elle participe au développement d'un réseau régional de plus de 4 000 organisations non gouvernementales, représentant la société civile.\nCréé en 2009 et installé à Marseille, le Centre pour l'intégration en Méditerranée (CMI) a pour objectif d'améliorer la convergence des politiques de développement durable par le biais d'une plate-forme d'échange de connaissances et d'apprentissage collectif. Il est le fruit d'une initiative reliant l'Égypte, la France, la Jordanie, le Liban, le Maroc, la Tunisie, ainsi que la Banque européenne d'investissement et la Banque mondiale. Il prend d'ailleurs la suite d'un bureau de la Banque mondiale fondé en 2004.\nInstitué après les printemps arabes, fin 2011, l'Office de coopération économique pour la Méditerranée et l'Orient (OCEMO) est censé « réunir en un même lieu, autour des réseaux et outils régionaux créés dans le cadre du processus de Barcelone, certains des dispositifs les plus reconnus en matière d'économie, d'investissements, de formation, de conception de projets et de financements ». L'objectif qui lui est assigné est de contribuer à l'amélioration des politiques de développement économique et social mises en oeuvre dans la région et de susciter de nouveaux projets. L'Office s'appuie sur plus de 180 laboratoires de recherche et 100 écoles ou instituts de formation.\nÀ ces structures, il convient d'ajouter un volet financier, hors politique de voisinage : le programme Interreg Med, doté de 265 millions d'euros pour la période 2014-2020 et réservé à la rive Nord du Bassin méditerranéen18(*). Il succède au programme Med et concerne 13 pays dont la France19(*). Interreg Med s'ajoute au volet « Coopération transfrontalière Méditerranée de l'instrument européen de voisinage », doté de 209 millions d'euros pour la période 2014-2020. Le Programme IEV CTF « Bassin Maritime Méditerranée » a été adopté par la Commission européenne le 17 décembre 2015. Son comité de programmation conjoint est composé de 14 pays, dont la France20(*).\nLa dimension parlementaire n'est pas en reste puisque, outre l'AP-UpM, deux autres structures parlementaires coexistent :\n- l'Assemblée régionale et locale euro-méditerranéenne (ARLEM), créée à l'initiative du Comité des régions de l'Union européenne en 2010 et inspirée du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l'Europe. Elle réunit 80 membres, dont 32 issus du Comité des régions et 8 membres représentant les associations européennes de collectivités locales et régionales actives dans le domaine de la coopération euro-méditerranéenne ;\n- l'Assemblée Parlementaire de la Méditerranée (APM), créée en 2005 à la suite de la 4e Conférence sur la Sécurité et la Coopération en Méditerranée (CSCM). Le processus « CSCM » a été lancé par l'Union Interparlementaire (UIP) pour faciliter le dialogue entre parlementaires méditerranéens. Il compte actuellement 25 États Membres dont 22 pays riverains de la Méditerranée et 3 pays non-riverains (Jordanie, Roumanie, Serbie) mais dont la vie économique, politique et stratégique est directement liée à la Méditerranée. L'APM se saisit des questions d'intérêt commun pour favoriser et renforcer la confiance entre États de la Méditerranée dans le but d'assurer la sécurité et la stabilité régionales et de promouvoir la paix.\nIl convient également de noter le projet de Philippe de Fontaine Vive, président de l'OCEMO, de promouvoir un Conseil économique, social et environnemental euro-méditerranéen. Un projet pilote réunissant, outre la France, l'Algérie, le Liban, le Luxembourg, Malte et le Maroc est déjà mis en oeuvre. L'ambition affichée est de donner une voix institutionnelle aux sociétés civiles, en particulier aux représentants de la jeunesse, afin que la question méditerranéenne devienne un véritable sujet politique.\nCompte-tenu des recoupements dans les missions qu'ils accomplissent, une intégration du CMI et de l'OCEMO au sein du secrétariat général de l'UpM pourrait faire sens. Par ailleurs, si la montée en puissance de l'Union pour la Méditerranée est consacrée dans les prochains mois, un rapprochement étroit avec la Fondation Anna Lindh devra être mené. Enfin, il est possible de s'interroger sur la pertinence de disposer de trois assemblées parlementaires euro-méditerranéennes. Là encore, si le rôle de l'UpM venait à être renforcé, il pourrait être envisagé une fusion des structures parlementaires au sein de l'AP-UpM dont le mandat et le nombre de représentant pourraient être élargis.\nUne attention particulière doit, enfin, être portée sur le dialogue en Méditerranée occidentale dit « 5+5 », créé en 1990 puis relancé en 2001 et qui réunit les cinq pays de l'Union du Maghreb arabe (Algérie, Libye, Maroc, Mauritanie et Tunisie) ainsi que cinq États membres de l'Union européenne (la France, l'Espagne, l'Italie, Malte et le Portugal). La Commission européenne est associée aux réunions ministérielles organisées dans ce cadre. L'UpM et l'UMA sont également représentées. Une tentative d'élargir le dialogue à l'Égypte et à la Grèce n'a pas eu de suite en 2010. Plusieurs champs sont abordés au cours de ces rencontres, qu'il s'agisse de la sécurité, des migrations ou de la coopération économique et sociale. La réunion des ministres des affaires étrangères, organisée à Tanger le 7 octobre 2015, s'est notamment conclue par le souhait de voir l'UpM jouer un rôle moteur au sein de la nouvelle politique de voisinage. Les conclusions insistent également sur le fait que le dialogue « 5+5 » se dote d'une branche parlementaire. La promotion d'un sous-ensemble régional, laboratoire pour une coopération plus étroite entre États membres, n'est pas dépourvue d'intérêt. Elle ne saurait cependant être valable que si elle est élargie à l'Égypte et à la Grèce, comme le demandait déjà la commission des affaires européennes du Sénat en 201321(*).\nc) La nécessaire relance des organisations régionales\nSi la relation euro-méditerranéenne a généré nombre de structures au risque de la confusion, les organisations régionales de la rive Sud peinent à exister et à devenir des partenaires crédibles pour l'Union européenne, alors même que la nouvelle politique de voisinage entend s'appuyer sur ces structures.\nIl en va ainsi de l'accord d'Agadir qui réunit l'Égypte, la Jordanie, le Maroc et la Tunisie depuis 2004 en vue de la création d'une zone de libre-échange, reprenant une partie de l'acquis douanier de l'Union européenne et censée préfigurer l'espace euro-méditerranéen de libre-échange. Tout pays membre de la Grande zone arabe de libre-échange et lié par un accord d'association avec l'Union européenne peut en théorie l'intégrer22(*). Le dispositif, officiellement entré en vigueur en mars 2007, reste peu avancé en raison notamment des oppositions commerciales entre l'Égypte et le Maroc. Le Liban et les Territoires palestiniens ont néanmoins indiqué, début 2016, leur souhait d'adhérer à terme à cette zone, ce qui pourrait la relancer.\nL'Union du Maghreb arabe (UMA) doit aussi être revitalisée, comme l'avait indiqué notre commission dans son rapport de 2013. L'UMA réunit l'Algérie, la Libye, le Maroc, la Mauritanie et la Tunisie depuis 1989 sans pour autant réellement s'incarner. La région est marquée par l'absence d'interconnexions, des limites évidentes à la libre circulation des personnes et des marchandises, à l'image de la fermeture de la frontière entre l'Algérie et le Maroc. Le marché économique régional n'est pour l'heure pas à la hauteur des enjeux. Le coût du non-Maghreb est estimé entre 1 et 2 points de croissance pour chacun des États concernés. Moins de 10 % des échanges dans la région méditerranéenne se font entre États de la rive Sud. Au-delà de la question économique, la promotion de l'UMA revêt un réel intérêt stratégique en vue de coordonner la lutte contre le terrorisme. L'UMA ne se réunit pourtant qu'à un niveau technique et peine à élaborer une véritable stratégie politique pour la région.\nCet appui sur les organisations régionales devrait permettre à l'Union européenne de mieux dialoguer avec les « voisins des voisins » et les organisations qui les représentent, comme l'indique la communication du 18 novembre 2015. Les pays du Golfe sont ainsi expressément cités dans le texte. Il est cependant possible de s'interroger sur les modalités d'un tel dialogue, alors que la relation financière entre les monarchies pétrolières et certains États de la région concurrence largement le lien que peine à nouer l'Union européenne avec ceux-ci. Les cas de l'Égypte ou de la Jordanie sont, à cet égard, emblématiques. L'aide des pays du Golfe s'y élève respectivement à 20 et 5 milliards d'euros par an, bien au-delà de l'assistance européenne qui ne dépasse pas 150 millions d'euros annuels pour chacun des deux pays.\n* 2 Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions : Programme de travail de la Commission pour l'année 2015 - Un nouvel élan (COM (2014) 910 final).\n* 3 Israël et les Territoires palestiniens sont encore à part.\n* 4 Les fonds perçus par Israël sont limités du fait du niveau de développement du pays.\n* 5 Coopération bilatérale suspendue, les fonds initialement prévus sont utilisés dans le cadre de la réponse de l'Union européenne à la crise syrienne.\n* 6 Communication conjointe au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions : Réexamen de la politique européenne de voisinage (JOIN (2015) 50 final).\n* 7 Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions : Le programme européen en matière de sécurité (COM (2015) 185 final).\n* 8 Résolution européenne du Sénat (N°38 / 2013-2014) sur la politique méditerranéenne de l'Union européenne.\n* 9 Conclusions du Conseil sur le réexamen de la politique européenne de voisinage (14 décembre 2015) 15169/15.\n* 10 Allemagne, Arabie saoudite, Chine, Égypte, Émirats arabes unis, États-Unis, France, Jordanie, Iraq, Iran, Italie, Liban, Oman, Qatar, Russie, Royaume-Uni, Turquie, Ligue arabe et Nations unies.\n* 11 Conclusions du Conseil relatives à la stratégie régionale de l'UE pour la Syrie et l'Iraq, ainsi que pour la menace que constitue l'EIIL/Daech (16mars 2015) 7267/15.\n* 12 105 millions d'euros étaient destinés à financer des actions de soutien à la croissance et à la compétitivité, 60 millions d'euros à la formation professionnelle, 9,5 millions à l'amélioration de la gouvernance démocratique et 5 millions d'euros à l'amélioration du système carcéral.\n* 13 100 millions d'euros au titre de la consolidation du système de protection sociale, 40 millions d'euros en faveur du soutien aux régions défavorisées et 35 millions d'euros destinés aux migrations et à la mobilité.\n* 14 Les quatre premiers clients de l'Algérie sont l'Italie (21,03 % des exportations), la France (20 %), l'Espagne (10,88 %) et les Pays-Bas (9,27 %).\n* 15 Les importations algériennes proviennent en premier lieu de Chine (19,86 % du total), de France (12,3 %), d'Italie (10,33 %), d'Espagne (6,94 %) et d'Allemagne (5,62 %).\n* 16 Le Parlement européen a donné son accord à cette majoration des quotas le 15 mars 2016. Il a assorti sa décision d'un dispositif de traçabilité de l'huile et une interdiction du renouvellement de cette mesure au-delà de 2017. Il s'agit, de la sorte, de protéger les pays européens producteurs d'huile d'olive.\n* 17 Cette stratégie économique a notamment été mise en avant par le Japon avec les pays du Sud-Est asiatique mais surtout par l'Allemagne, qui a ainsi redéployé une partie de son appareil de production dans les pays d'Europe centrale et orientale. En réimportant ensuite les biens d'équipement, elle a bénéficié de produits intermédiaires bon marché et préservé ainsi sa compétitivité à la réexportation de produits finis. Ce processus de partage de la chaîne de valeur a dans le même temps créé en Allemagne des emplois industriels de qualification croissante.\n* 18 224 millions d'euros au titre du FEDER (Fonds Européen de Développement Régional), 9 millions d'euros au titre de l'IPA (Instrument d'Aide de Préadhésion) et le reste résultant des co-financements nationaux. Le taux de cofinancement pour les partenaires non concernés par les aides d'État est de 85 %. Le taux de cofinancement pour les opérateurs économiques et les structures concernées par les aides d'État est de 85 % ou 50 %.\n* 19 Albanie, Bosnie-Herzégovine, Chypre, Croatie, Espagne, France, Grèce, Italie, Malte, Monténégro, Portugal, Royaume-Uni et Slovénie.\n* 20 Algérie, Chypre, Égypte, Espagne, France, Grèce, Israël, Italie, Jordanie, Liban, Malte, Palestine, Portugal et Tunisie.\n* 21 La politique méditerranéenne de l'Union européenne après le printemps arabe : les cas du Maroc et de la Tunisie. - Rapport d'information n° 100 (2013-2014) de M. Simon Sutour, Mme Bernadette Bourzai, M. Jean-François Humbert et Mme Catherine Morin-Desailly, fait au nom de la commission des affaires européennes\n* 22 La Grande zone arabe de libre-échange instituée en 1997 comprend 16 pays affiliés à la Ligue arabe : Algérie, Bahreïn, Égypte, Émirats arabes unis, Iraq, Koweït, Liban, Libye, Maroc, Oman, Qatar, Soudan, Syrie, Territoires palestiniens, Tunisie et Yémen.


Anarchisme socialiste : définition de Anarchisme socialiste et synonymes de Anarchisme socialiste (français)\ndéfinition - Anarchisme socialiste\n1 Anarchisme et anti-capitalisme\n3 Opposition à l'État\n6 Principaux anarchistes socialistes\n6.1 Quelques théoriciens\nL'anarchisme socialiste est aussi appelé mouvement libertaire ou socialisme libertaire. Ses partisans l'appellent simplement anarchisme[réf. nécessaire]. Par sa volonté de transformation sociale, l'anarchisme socialiste fait partie intégrante du socialisme dont il incarne la tendance libertaire. Ses partisans ne reconnaissent pas et rejettent le libertarianisme (dont l'anarcho-capitalisme)[réf. souhaitée] car étant simplement du libéralisme anti-étatique, cet anarcho-capitalisme ne rejetant que l'autorité de l'État tout en acceptant les autorités « librement consenties », au plan économique spécialement.\nLe socialisme libertaire regroupe un ensemble d'approches politiques qui visent à établir une société libre de toute hiérarchie politique, sociale et économique - une société d'où toute institution coercitive, répressive, autoritaire ou violente soit exclue, et dans laquelle toute personne aurait un accès libre et égal à toutes les ressources d'information et de production, - ou encore une société dans laquelle de telles institutions seraient réduites au minimum. Cette égalité et cette liberté seraient réalisées principalement à travers l'abolition des institutions d'autorité d'une part, et de la propriété privée d'autre part, afin que le contrôle direct des moyens de production soit détenu par l'ensemble de la classe laborieuse. L'anarchisme socialiste prône en cela l'identification, la critique et le démantèlement pratique de toute autorité, conçue comme illégitime dans tous les aspects de la vie sociale. Aussi les anarchistes socialistes considèrent-ils que « l'exercice du pouvoir sous quelque forme institutionnelle, qu'elle soit économique, politique, religieuse ou sexuelle - fait autant violence à celui qui l'exerce et celui qui le subit ».\nAlors que la plupart des mouvements socialistes insistent sur le rôle de l'État dans la défense de la liberté et de la justice sociale, les anarchistes socialistes misent sur les unions syndicales, les assemblées citoyennes, les conseils communaux et les collectivités locales, et autres types de fédérations non-étatiques et décentralisées par nature[réf. souhaitée].\nLes philosophies politiques communément décrites comme proches de l'anarchisme socialiste incluent plusieurs types d'anarchisme (dont l'anarchisme collectiviste, l'anarcho-syndicalisme et certaines formes d'anarchisme individualiste), de mutualisme, d'écologie sociale et de communisme de conseils (ou même le communisme lui-même, comme décrit par Karl Marx ou Lénine[réf. nécessaire] comme étape ultime du socialisme)[réf. souhaitée]. Les termes communisme anarchiste et communisme libertaire ne doivent pas être considérés comme synonymes d'anarchiste socialiste. Certains chercheurs utilisent le terme d'anarchisme socialiste comme synonyme d'anarchisme.\nDans le contexte du mouvement socialiste européen, les anarchistes sont souvent tenus comme les opposants au socialisme d'État, position incarnée spécialement par un Michel Bakounine devant l'« autoritarisme » de communistes se revendiquant du marxisme. Un « anarchisme de droite » s'est au demeurant développé plus tard dans la lignée des écrits d'un Max Stirner, tendance représentée aux États-Unis par le puissant mouvement libertarien, lequel procède fondamentalement d'une philosophie capitaliste radicalisée jusqu'à un anti-étatisme pensé comme constitutionnel (le candidat à la présidentielle 2008 Ron Paul appartient au courant politique dûment représenté comme tel outre-atlantique). Le socialisme anarchiste prôné par la gauche libertaire européenne s'en distingue radicalement en appelant fondamentalement à la mise en commun des moyens de production, ceci sans l'intermédiaire d'une institution étatique, mais dans une perspective résolument collectiviste de la société, diamétralement opposée en cela au paradigme individualiste et productiviste propre à la tradition philosophique de la pensée de droite, qu'elle soit américaine ou européenne. Comme Noam Chomsky le souligne, « un libertaire cohérent doit s'opposer à la propriété privée des moyens de production et à l'esclavage salarié, inhérent au système qu'elle implique ».\nL'anarchisme socialiste est une idéologie sujette à différentes interprétations, mais dont le fond commun vise à une distribution des ressources entre les travailleurs dans une perspective foncièrement différente de celle du capitalisme. La théorie économique anarchiste procède de la conjonction optimale des libertés individuelles et la concentration minimale du pouvoir ou de l'autorité. Les socialistes libertaires ayant une forte aversion pour la coercition sous toutes ses formes, ils sont souvent conduits à prôner l'anarchisme comme seule forme constitutionnelle envisageable dans un cadre démocratique véritable. Les options politiques sont conçues pour décentraliser au mieux le pouvoir économique et politique, en général en impliquant la collectivisation à grande échelle des moyens de production. Les anarchistes socialistes récusent la légitimité de la plupart des formes de propriété privée économiquement signifiante autant qu'ils considèrent les relations de propriétés et de capitaux comme des formes de domination contraires au principe d'une liberté individuelle conçue comme souveraine. Dans un chapitre portant sur l'anarchisme socialiste, l'économiste radical Robin Hahnel présente ainsi la plus grande période d'influence du socialisme anarchiste comme s'étendant de la fin du XIXe siècle jusqu'aux quatre premières décennies du XXe siècle : « Au début du XXe siècle, le socialisme anarchiste était une force aussi puissante que la sociale-démocratie ou le communisme. L'Internationale Anarchiste de St-Imier fondée au congrès de St-Imier quelques jours après la séparation entre « marxistes » et « anarchistes » au congrès de La Haye de 1872 perdura comme force active, avec les communistes et les sociaux-démocrates (à l'époque anticapitalistes), en fédérant durablement les énergies diverses d'activistes anti-capitalistes, de révolutionnaires socialistes, de syndicats de travailleurs et de partis politiques pendant plus d'un demi-siècle. Les anarchistes socialistes auront ainsi joué un rôle majeur dans les révolutions russes de 1905 et 1917. Les anarchistes socialistes ont également joué un rôle prépondérant dans la révolution mexicaine de 1911. Vingt ans après la fin de la première guerre mondiale, les socialistes anarchistes étaient encore assez puissants pour qu'aboutisse la plus grande révolution contre le capitalisme qu'on ait vu avec la révolution sociale dont fit l'objet l'Espagne en 1936 et 1937 ».\nArticle détaillé : Anti-capitalisme.\nPour le dire autrement, quand les principes capitalistes (tout comme ceux du libertarianisme nord-américain) concentrent le pouvoir économique dans les mains de qui possède le plus grand capital, l'anarchisme socialiste vise a contrario à redistribuer équitablement le pouvoir, et partant la liberté, entre les différents membres du corps social. Une différence clef, à ce titre, entre libertariens de droite et anarchistes de gauche est que ceux-ci considèrent que le degré de liberté de chacun est affecté par le pouvoir économique associé, quand les premiers estiment que la liberté n'existe qu'en terme entrepreneurial et réduisent la créativité politique à la liberté d'entreprendre au sens purement économique.\nLes anarchistes socialistes estiment que si la liberté doit être valorisée, alors la société doit travailler à un système dans lequel les individus ont un pouvoir plénier autant au plan politique qu'au plan économique. Les socialistes anarchistes cherchent à substituer à l'arbitraire de l'autorité la démocratie directe, la liberté d'association et la liberté d'expression, l'autonomie des populations dans tous les domaines de la vie, l'autogestion étant promue enfin comme système universel d'organisation, au plan communal (politique) comme au plan syndical ou fédératif (économie). La plupart des mouvements anarchistes arguent que les syndicats et fédérations de travailleurs devraient gérer les infrastructures industrielles, et que les travailleurs devraient pouvoir directement jouir du produit individuel de leur travail. À ce titre, on distingue entre le concept de propriété privée et celui de possession individuelle. Là où la propriété privée autorise le contrôle individuel et exclusif d'un bien, que celui-ci soit en usage ou non, et ce indépendamment de son potentiel productif, la possession individuelle ne garantit quant à elle aucun droit concernant les biens non utilisés. Un titre de propriété autorise son détenteur à soustraire son bien à l'usage collectif, ou, s'il le désire, de requérir paiement contre son usage : la notion de possession individuelle n'est pas compatible, quant à elle, avec ce type d'« extorsion » ou d'« exploitation ».\nPratiquement, les anarchistes cherchent à s'organiser en associations volontaires, souvent appelées collectifs ou syndicats, fondés en démocratie directe dans les processus de décision. Certains anarchistes socialistes plaident pour la combinaison de ces institutions à travers l'usage de délégués, récusables et non renouvelables, aux différents niveaux fédératifs. L'anarchisme espagnol a donné de nombreux exemple d'organisation fédératives abouties et opératoires. Des exemples contemporains de socialisme anarchiste organisationnel et des modèles décisionnaires pratiques incluent un certain nombre de mouvements anti-capitalistes et anti-globalisation incluant l'Armée zapatiste de libération nationale (EZLN) et ses « Conseils de bon gouvernement », et le Réseau Global Indymedia - qui couvre 45 pays sur 6 continents. On peut citer aussi les nombreux exemples de sociétés indigènes dont le système politique et économique peuvent être opportunément décrits comme anarchiste ou socialistes-libertaires, chacun d'eux étant par ailleurs unique et relatif à la culture qui l'engendra . Pour les libertaires, la diversité des pratiques à l'intérieur d'un cadre de principes communs est une preuve de la vitalité de ces principes, de leur flexibilité et de leur force.\nContrairement à l'opinion répandue, l'anarchisme socialiste n'a pas été traditionnellement un mouvement utopique, ayant plutôt tendu à éviter la théorisation excessive et les spéculations sur ce que devrait être une société future et idéale, hormis quelques exemples plutôt atypiques tels les spéculations hautes en couleurs d'un Charles Fourier. Les penseurs anarchistes furent plutôt enclins à considérer que les changements majeurs ne pouvant être réalisés dans l'immédiat historique, il s'agissait d'abord de conduire un combat permanent pour la mise en place de structures sociales nouvelles, pour qu'une solution soit atteinte à terme selon des voies démocratiques et organiques. Les anarchistes suggèrent souvent que cette focalisation sur l'exploration plutôt que la prédétermination fait leur plus grande force. Ils soulignent par exemple que le succès de la science dans son explication du monde naturel procède de la méthode scientifique et de son insistance structurelle sur l'exploration et l'expérimentation rationnelles, et non sur ses conclusions ni ses prévisions ; ceci quand la plupart des explications dogmatiques des phénomènes naturels s'est presque toujours soldée par l'échec. Quoique leurs détracteurs les accusent souvent de ne pas répondre concrètement aux problèmes qu'ils adressent, les anarchistes contemporains considèrent qu'une approche méthodologique de l'expérimentation constitue le meilleur moyen de réaliser à terme leur idéal social. Pour eux, les approches dogmatiques de l'organisation sociale sont ainsi autant vouées à l'échec que le sont les explications dogmatiques du fait naturel. L'anarchiste américain Rudolf Rocker déclara ainsi « Je suis anarchiste non que parce que je crois que l'anarchisme soit le but suprême, mais parce que le but suprême n'existe pas ».\nCertains anarchistes révolutionnaires prônent la violence comme nécessaire en vue du dépassement et de l'abolition de la société capitaliste. Parmi de nombreux autres, Errico Malatesta argua que l'usage de la violence était nécessaire, comme il l'indique dans Umanità Nova (no 125, 6 septembre 1921) : « Notre aspiration et notre but est que chacun puisse devenir socialement conscient et efficient ; mais pour atteindre à cette fin, il est nécessaire de pourvoir chacun des moyens d'existence et de développement, et il devient dès lors nécessaire de détruire par la violence, comme on ne peut faire autrement, la violence qui dénie ces moyens aux travailleurs ».\nA contrario, Pierre-Joseph Proudhon, souvent qualifié de « Père de l'Anarchisme », plaida en faveur d'une révolution non-violente. Le déplacement vers la violence de certaines tendances anarchistes découla plus ou moins systématiquement des massacres perpétrés contres des communautés issues des travaux de Prouhdhon et d'autres. Plusieurs communistes libertaires commencèrent de considérer la violence révolutionnaire comme contrepoint à la violence capitaliste et étatique, souvent corrélées.\nEn rejetant autant le capitalisme que l'État, les anarchistes socialistes se posèrent en opposition avec la démocratie représentative associée au capitalisme autant qu'avec certaines formes autoritaires issues du marxisme, qui apparurent après la division entre anarchistes et marxistes. Même si l’anarchisme et le marxisme partagent le but d'une société sans État, les anarchistes critiquent des marxistes pour leur défense d'une phase transitoire au cours de laquelle les structures d'État sont utilisées aux fins de leur propre dépassement. Néanmoins, des tendances marxistes comme le communisme autonomiste ou le communisme de conseils ont été historiquement proches du mouvement anarchiste. L’anarchiste Daniel Guérin a proposé un « marxisme libertaire ».\nLes mouvances anarchistes sont entrées en conflit avec les forces capitalistes et celles marxistes, parfois au même moment, comme à l'occasion de la révolte ukrainienne dite de la Makhnovchtchina menée par le révolutionnaire anarchiste Nestor Makhno de 1917 à 1923, ou pendant la Guerre civile espagnole, même si comme dans cette dernière guerre les marxistes se divisaient entre alliés (POUM) et ennemis (staliniens) des anarchistes. D'autres persécutions politiques sous des régimes bureaucratiques ont résulté dans un antagonisme historiquement fort opposant anarchistes et marxistes non-léninistes d'un côté, et léninistes de l'autre avec leurs dérivatifs staliniens tels le Maoïsme. Dans l'histoire récente, pourtant, les anarchistes socialistes ont formé des alliances répétées avec des groupes marxistes, léninistes et néo-trotskistes en des coalitions souvent intempestives.\nUne part de cet antagonisme peut être rapporté à l'Association internationale des travailleurs ou Première Internationale, congrès des travailleurs radicaux, où Michel Bakounine, alors représentant les « anarchistes » socialistes, et Karl Marx, que les « anarchistes » accusaient d'autoritarisme, entrèrent en conflit ouvert sur plusieurs questions. Le point de vue de Bakounine quant à l'illégitimité de participer aux élections opposée aux vues de Marx sur ce sujet, ce dernier obtenant une nette majorité du congrès. Le succès de Marx se manifesta par l'expulsion de Bakounine et ses suiveurs du champ de la Première Internationale. L'événement marqua le début d'une longue divergence entre les anarchistes socialistes et les marxistes, ceux-ci étant qualifiés par ceux-là d'« autoritaires ».\nPrincipaux anarchistes socialistes\nAmmon Hennacy (en)\nPeter Neville (en)\nVernon Richards (en)\nGeorge Woodcock (en)\n↑ Baake, David. "Prospects for libertarian socialisme", Zmag (juin 2005)\n↑ Mendes, Silva. 'Socialismo Libertario ou Anarchismo', Vol. 1 (1896) : "La société devrait être libérée à travers l'affiliation fédérative spontanée du genre humain à la vie, basée sur la communauté du sol et des moyens d'échange ; l'Anarchie serait l'égalité par l'abolition de la propriété privée et la liberté par abolition de l'autorité\n↑ >(en) Martha A. Ackelsberg, Free Women of Spain : Anarchism and the Struggle for the Emancipation of Women , Oakland, AK Press, 2005, poche (ISBN 978-1-902593-96-8) (LCCN 2003113040), p. p.41\n↑ >(en) Franwa Sims, The Anacostia Diaries As It Is , Lulu Press, 2006, p. p.160\n↑ Brooks, Frank H. The Individualist Anarchists : An Anthology of Liberty Transaction Publishers (1994) p. 75\n↑ Chomsky, Noam. 'Language and Politics' AK Press (2004) p.775\n↑ Brown, Susan. 'The Politics of Individualism' Black Rose Books (2003) p.117\n↑ Chomsky, Noam. 'Radical Priorities : Expanded Third Edition' Black Rose Books (1985) p.30-31\n↑ Bookchin, Murray. 'Social Anarchism Or Lifestyle Anarchism' AK Press (1995) p.71-72\n↑ Umanità Nova, n. 125, September 6, 1921\n↑ Emma Goldman, Anarchism and Other Essays, New York, Mother Earth Publishing Association, 1910, p. 113.\n(en) « Notes on Anarchism » par Noam Chomsky (1970)\nCe document provient de « http://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Anarchisme_socialiste&oldid=77029537 ».\nToutes les traductions de Anarchisme socialiste


BeBasket : actualité du basket en France et en Europe : Michael Mokongo opéré du genou\nMICHAEL MOKONGO OPÉRÉ DU GENOU\nMalgré son effectif pléthorique, Monaco s'en serait sûrement passé : Michael Mokongo (1,80 m, 28 ans) va être éloigné des parquets pendant plusieurs semaines.\nMalgré son effectif pléthorique, Monaco s'en serait sûrement passé : Michael Mokongo (1,80 m, 28 ans) va être éloigné des parquets pendant plusieurs semaines. Souffrant du genou depuis quelques temps, l'international centrafricain a dû se résoudre à passer par la case opération (arthroscopie) selon Nice Matin.\nÉlément important du riche dispositif de la formation princière, l'ancien meilleur jeune de Pro A tourne à 10,5 points à 46,4%, 3 rebonds et 4,4 passes décisives pour 11,8 d'évaluation en 29 minutes de moyenne. Autant dire que son absence n'est pas du tout une bonne nouvelle pour l'ASM, actuellement à la lutte pour la première place du championnat.


Les 15 meilleurs architectes sur Saint-Joachim, Loire-Atlantique | Houzz\nArchitectes sur Saint-Joachim, Loire-Atlantique\n28 projets sur Saint-Joachim et alentour\n1 projet sur Saint-Joachim et alentour\n11 projets sur Saint-Joachim et alentour\nAvis sélectionnés pour Architectes sur Saint-Joachim, Loire-Atlantique\nTrouver le meilleur professionnel en architecture pour faire construire sa maison n’est pas chose facile. Si vous ne savez pas comment choisir un architecte pour concevoir les plans de votre maison de rêve, alors lisez ces quelques conseils pour vous guider. Quelque soit votre budget, engager une personne qualifiée pour mener votre projet architectural a de multiples avantages. C’est un expert en tous types de logements, structures habitables, en styles d’architecture, en terrain et aménagement urbain. Professionnel de l’aménagement de l’espace, il est qualifié pour la construction d’une maison sur Saint-Joachim, Loire-Atlantique, son agrandissement ou son extension ainsi que la rénovation d’une villa. Pour la restauration d’un site classé ou d’un bâtiment historique comme un château, vous aurez besoin d’un architecte des Bâtiments de France. Une maison neuve d’architecte est aussi très recherchée pour son originalité, son esthétisme particulier, comme une maison à toit plat, et fonctionnelle, comme une maison passive et écologique. Pour personnaliser votre bien immobilier, il peut aussi faire des travaux de transformation incluant l’ajout d’une verrière, la réhabilitation d’une ferme, la reconversion d’un site industriel en loft. Il peut aussi vous aider à effectuer des aménagements intérieurs comme l’installation d’une mezzanine, piscine intérieure, sauna ou jacuzzi et transformer un immeuble de résidence en appartement duplex ou triplex.\nQuel est le rôle d’un architecte dans la construction de votre maison sur Saint-Joachim, Loire-Atlantique ?\nComment choisir un architecte pour construire une maison sur Saint-Joachim, Loire-Atlantique ?\nLes questions à poser avant de choisir un architecte sur Saint-Joachim, Loire-Atlantique pour votre maison :\nPour trouver un architecte sur Saint-Joachim, Loire-Atlantique, affinez votre recherche dans la section « Trouver un pro » par ville ou par nombre d'avis parmi les architectes sur Saint-Joachim, Loire-Atlantique. Nous vous invitons à regarder les portfolios de projets avec des photos de maisons sur Saint-Joachim, Loire-Atlantique conçues par un architecte qui a travaillé sur des projets similaires au vôtre.\nAvant d’engager un architecte Saint-Joachim, parcourez notre réseau comprenant 267 architectes. Lisez les avis clients, découvrez et sauvegardez les photos de leurs précédents projets et demandez un devis aux meilleurs architectes près de chez vous.


La Corée du Sud n'est pas vraiment une habituée des Coupes du Monde féminines, en atteste son absences à 5 des 7 éditions du Mondial (1991, 1995, 1999, 2007 et 2011). Après sa participation au Mondial 2015, la Corée du Sud va disputer sa 2ème Coupe du Monde de rang pour la 1ère fois de son histoire, confirmant ainsi ses récents progrès sur la scène internationale.\nRetrouvez l'ensemble des Bonus des sites de Paris Sportifs pour la Coupe du Monde 2019 en cliquant ici : plus de 1500€ Offerts !\nLa Corée du Sud essaiera de sortir des poules\nEn 2003, la sélection a été battue dès la phase de poules tandis qu'en 2015, elle a chuté en 8èmes de finale face à la France (0-3). En progrès depuis quelques saisons, la Corée du Sud est emmenée par le sélectionneur Yoon Deokyeo depuis 2012. Afin de valider leur ticket pour ce Mondial 2019, les Guerrières Taegeuk se sont adjugées la 5ème place de la Coupe d'Asie féminine. Elles ont facilement dominé les Philippines pour optenir l'ultime billet de la zone Asie (5-0). La Corée du Sud semble avoir les atouts pour défendre ses chances dans l'Hexagone mais il lui faudra pour cela, sortir, pour la 2ème fois consécutive, de sa poule de Coupe du Monde.\nLa composition de la Corée du Sud pour la Coupe du Monde 2019\nLe sélectionneur Yoon Deokyeo a dévoilé vendredi 17 mai la liste des 23 Sud-Coréennesqui joueront le Mondial 2019 en France.\nGardiens : Jang Ka-ae (Gumi Sportstoto), Jung Bo-ram (Hwacheon KSPO), Kim Min-jeong (Incheon Hyundai Steel).\nDéfenseurs : Kim Hye-ri (Incheon Hyundai Steel), Shin Dam-yeong (Incheon Hyundai Steel), Lim Seon-joo (Incheon Hyundai Steel), Lee Eun-mi (Suwon UDC), Kim Do-yeon (Incheon Hyundai Steel), Jang Seul-gi (Incheon Hyundai Steel), Jeong Yeong-ha (Gyeongju KHNP), Hwang Bo-ram (Hwacheon KSPO). Midfielders:\nMilieux : Lee Young-ju (Incheon Hyundai Steel), Kang Yu-mi (Hwacheon KSPO), Lee So-dam (Incheon Hyundai Steel), Moon Mi-ra (Suwon UDC), Cho So-hyun (West Ham/ENG), Lee Mi-na (INAC Kobe/JAP), Kang Chae-rim (Incheon Hyundai Steel)\nAttaquants : Jung Seol-bin (Incheon Hyundai Steel), Ji So-yun (Chelsea/ENG), Lee Geum-min (Gyeongju KHNP), Yeo Min-ji (Suwon UDC) Son Hwa-yeon (Changnyeong WFC).\nLes Sud-Coréennes à suivre pour la Coupe de Monde 2019\nLa Corée du Sud sera menée dans cette Coupe du Monde 2019 par Ji So-yun qui est la star de la sélection. Première Sud-Coréenne à avoir joué en Premier League en 2014, elle joue au poste d'attaquant pour Chelsea, demi-finaliste malheureuse de la Ligue des Champions cette saison face à Lyon. Deux autres joueuses de la sélection évoluent à l'étranger, à savoir les milieux de terrain Cho So-hyun (West Ham) et de Kobe Lee Mi-na (INAC Kobe au Japon).\nLe schéma tactique de la Corée du Sud pour la Coupe de Monde 2019\nLa Corée du Sud peut jouer soit en 4-4-2, soit en 4-5-1 face à des grosses équipes. En 4-5-1, l'attaquant de Chelsea Ji So-yun joue seul en pointe, alors qu'en 4-4-2, la milieu offensive Lee Min-a (qui évolue au Japon) joue plus près de la star sud-coréenne, en position de faux numéro 9. La gardienne habituellement titulaire Yoon Young-geul ayant subi une grosse blessure au genou, elle sera vraisemblablement remplacée par la vétérane Kim Jung-mi.\nLa Corée du Sud dans le groupe A de la Coupe de Monde 2019\nPrésente dans le groupe A du Mondial 2019 composé de la France, la Norvège et du Nigéria, la Corée du Sud aura fort à faire pour s'extraire de la phase de poules. Dans ce groupe, la France fait figure de favori tandis que le Nigéria apparaît légèrement en retrait. Une rude bataille devrait opposer les Sud-Coréennes aux Norvégiennes pour la 2ème place.\nLes adversaires de la Corée du Sud à la Coupe de Monde féminine 2019\nLa France : Le match d'inauguration de cette Coupe du Monde 2019 met aux prises, le 7 juin prochain au Parc des Princes, la Corée du Sud à la France. 4èmes au classement FIFA, les Bleues font partie des candidates crédibles au sacre dans ce Mondial. Pays organisateur, la France était directement qualifiée pour cette compétition internationale.\nLe Nigeria : Ensuite, la Corée du Sud sera opposée, le 12 juin, au Nigeria au Stade des Alpes de Grenoble. 38èmes au classement FIFA, les Super Falcons semblent être l'équipe la plus faible de cette poule. Le Nigeria a remporté, non sans mal, le tournoi qualificatif africain pour la 9ème fois.\nLa Norvège : Pour terminer cette phase de poules, la Corée du Sud sera aux prises, le 17 juin au stade Auguste-Delaune de Reims, avec la Norvège qui figure au 12ème rang au classement mondial de la FIFA. Cela s'apparente à une véritable finale dans ce groupe pour accéder aux matchs à élimination directe. Pour valider son ticket pour le Mondial 2019, la Norvège s'est adjugée avec un bilan de 7 victoires et 1 défaite la tête du groupe 3 des qualifications de la zone Euro devant les Pays-Bas, l'Irlande, l'Irlande du Nord et la Slovaquie.\nVoir notre fiche match rédigée avec notre pronostic Corée du Sud Norvège\n- Si elle finit 1ere de son groupe, la Corée du Sud affrontera une sélection classée 3e du Groupe C, D ou E.\n- Si elle finit 2e de son groupe, la Corée du Sud affrontera le 2e du Groupe C.\n- Si elle finit 3e de son groupe, la Corée du Sud affrontera le 1er du Groupe B ou le 1er du Groupe C.


Definition ordonnateur – Machines agricoles\nMotif : pertinence encycopédique. Personne qui ordonne, met en ordre, dispose selon un certain ordre. Les ordonnateurs constatent les droits des . Prononciation de ordonnateurs définition ordonnateurs traduction ordonnateurs . Définition : Qui dispose, met en. Definition of ordonnateur in the french .\nLEXIQUE JURIDIQUE composé de 4DEFINITIONS en droit . Retrouver la définition du mot ordonnateur avec le Larousse. Retrouvez la définition du mot ordonnateur dans notre lexique spécial banques en ligne. La disquette RIO comprend des fichiers de . Celui, celle qui ordonne, met en ordre, en arrangement. Une grande fête, lorsque Paul . Ordonnateur des pompes funèbres.\nIl précise la définition et la sanction de la théorie de la gestion de fait. Les administrateurs de crédits.\nLes bordereaux correspondants édités sont visés par les ordonnateurs aux fins de. ORDONNATEUR , -TRICE subst. Dictionnaire Français du Trésor de la langue Française informatisé. Rédiger un lettre de motivation sans faute de . Elle détermine le principe essentiel de la séparation entre ordonnateurs et comptables, corrélative du principe constitutionnel de la séparation des pouvoirs.\nLes principes comptables : définition et enjeux. Les fonctions des ordonnateurs sont distinctes de celles des comptables . Ainsi, la gestion de fait constitue une violation du principe de séparation des ordonnateurs et des comptables. Répartition des crédits auprès des ordonnateurs. La séparation ordonnateur -comptable.\nExamen de la gestion : Contrôle exercé a posteriori par les CRTC sur la gestion des ordonnateurs ou des autres responsables publics. Comptable public : définition et attributions. Attributions et énumération des ordonnateurs secondaires, règlement du octobre 184o, art.\nFabrique d aliment


C’est lundi, tu as les yeux tous rabougris et la vivacité d’un escargot sous LSD ?\nRassemble ton neurone et réactive tes quelques micro-grammes de vitamine C parce qu’il est arrivé !!! Et du coup … ben c’était prévu … c’était promis … alors voilà :\nDonc côté règle du jeu , comme d’habitude il suffit de mettre un commentaire ci-dessous-en-bas, avec au choix: ton expérience de pipi la plus épique, honteuse, pittoresque, zinzin du saint marcellin ou bien si tu es courageux/barjot/SuperFortEnChimie la formule moléculaire exacte d’un pipi de baleine ayant mangé des sushis aux salsifis (si si si j’en connais un qui serait capable de chercher ça …) et moi, et bien je tirerai au sort ce sera beaucoup plus simple et digne !\nSur ce je te souhaite une chouette semaine ma mitaine !\n34 réflexions au sujet de « Concours ! »\nPar vava54, le 2 février 2015 à 7 h 47 min\nbonjour et merci a vous super chouette . je suis maman de 4 enfants . j ai pas eu trop de probleme pour le pipi des enfants ; il on apris super vite d aller sur le petits pots ; merci a vous\nfc vanessa degrave https://www.facebook.com/vanessa.degravemiget/posts/1532006913731006?pnref=story merci a vous\nPar Chris, le 4 février 2015 à 13 h 43 min\nc’est gentil de faire gagner un de tes livres 🙂\nAlors moi … je suis une grande bécasse et régulièrement mes chaussures font les frais d’un fou rire …. 😐 bah oueh même adulte on n’est pas à l’abri 😉\nLa bise chez toi la baleine !\nPar laure, le 2 février 2015 à 8 h 39 min\nJ’adore ton bouquin !!!! j’ai + d’anecdotes de caca que de pipi… du coup je me lance sur une histoire de qd j’étais toute petite ! avec une copine, on jouait dehors qd soudain une envie de caca nous a pris à toutes les deux ! le sol était mouillé car maman avait fait le ménage, du coup on est allée faire derrière le mur de la maison… et le pire est à venir ! les enfants étant pleins d’imagination, nous sommes allées chercher un bâton et avons trempé celui-ci dans notre caca pour faire des dessins sur le murs de la maison ! (j’étais déjà une artiste 😉 mon père furax à du passer le karcher ! c’était risqué de nous demander des histoires de pipi 😉 ça peut vite virer aux histoires de caca 😉\nPar Caroline, le 2 février 2015 à 8 h 40 min\nPas encore d’expérience de gropipi amusantes à raconter, mais je sens qu’elles ne vont pas tarder à arriver avec bébé qui grandit… 🙂\nMais je ne gagne pas, c’est pas grave ! Je l’achèterai quand même !!\nTrès très beau travail, comme d’hab !\nPar rebz, le 2 février 2015 à 8 h 45 min\nJ’ai demandé à google la formule moléculaire mais il n’a pas voulu m’aider !\nDu coup je n’ai pas vraiment d’expérience particulière de pipi (ou du moins j’ai du la mettre bien au fond d’un tiroir de mon petit cerveau ^^)\nMais moi j’adore ma baleine et son travail de folie !\nAlors ça compte un peu non ? 😉\nPar Valerie Andraud, le 2 février 2015 à 8 h 56 min\nje suis Valerie Andraud sur Fb je suis fan et je partgage\nen plein parc j ai eut une grosse envie de pipi je ne pouvez pas me retenir je me suis mise derriere un arbre et j ai commencer mon pipi d un seul coup surgit les gardes du parc paniquer je me releve et m habile vite fait je senter mon visage rougir ce qui ma donner droit a une amende\nPar Bénédicte, le 2 février 2015 à 9 h 11 min\nT’es juste une terrible déglingo !!!\nPar Marie-Hélène, le 2 février 2015 à 9 h 15 min\nDonc côté expérience perso y du mois de décembre dernier : au marché de Noël, je n’ai pas voulu aller aux toilettes de la salle où l’on était car vraiment trop crade. Du coup j’ai attendu d’être chez moi vers 21h. Et quand je me suis baissée pour prendre mon sac dans la voiture, les vannes se sont ouvertes (j’étais à l’extérieur hein !)… Heureusement que cela m’est arrivé à la maison et non au marché !\nPar Catherine Latteux, le 2 février 2015 à 9 h 20 min\nLa formule fastoche : le supersushisalsipipileinefragilistic !\nQu’est-ce que l’on ne ferait pas pour gagner un chouette album!!\nBravo encore pour cette parution.\nPar Pog, le 2 février 2015 à 9 h 22 min\nPour arroser les papillons…\nPar Véronique Cauchy, le 2 février 2015 à 9 h 27 min\nMoi qui l’ai déjà vu, je sais qu’il est très bien! Un pipi mémorable? C’était il n’y a pas si longtemps, avec mon lapin dans le rôle du pipistrouilleur. Il était sur les genoux de ma fille aînée, qui le caressait depuis une éternité… et pour la remercier, paf!, il s’est lâché!\nPar Marion Lthl, le 2 février 2015 à 9 h 48 min\nTout d’abord je souhaite te remercier pour ce petit concours sympathique ! Alors une expérience de pipi épique… c’était il y a tout juste 1 semaine, lors d’une soirée quelque peu alcoolisée, un ami à moi a fait le plus long pipi du monde et j’ai bien évidemment dû l’accompagner durant cette terrible épreuve ! 😉\nBelle journée à toi la baleine !\nPS : formule de maths du pipi… je dirai le nombre pi (π) : 3.\n141592653589793238462643383279502884197169399375105820974944 59230781640628620899 8628034825 3421170679 (bien sûr je le connais pas coeur ;))\nPar camilleL, le 2 février 2015 à 9 h 50 min\nJe tente avec plaisir ce concours! Ce livre est pile poil pour mon loulou qui est a 3 ans et qui oublie d’aller aux toilettes quand il joue.\nPour ma part, des expériences pipi épiques j’en ai connu moultes moultes lors de mes 2 grossesses. c’est bien connu quand on est enceinte on a une toute pipite vessie. et maintenant je sais toujours où trouver des toilettes lorsque je fais des courses/shopping. les toilettes des magasins n’ont plus de secrets pour moi!\nPar michèle ham, le 2 février 2015 à 9 h 51 min\nexpérience pipi du mini mimi . premier essai sans la couche , balade au parc et retour gagnant .\nrien à déclarer sauf une maman super fière de son fils .\nPar Gargamelle, le 2 février 2015 à 9 h 57 min\nAh les expériences de pipi traumatisantes qui font rire plus tard : dans le genre, j’ai une soeur qui était très douée pour se croire à la plage en plein rêve et « s’oublier au lit ».\nUn jour, plus forte que d’habitude, elle se lève en pleine nuit et quitte la chambre qu’elle partageait avec ses deux soeurs, se dirige à tâtons dans le couloir ténébreux vers les lointaines toilettes, baisse son pantalon de pyjama, s’assied et se libère enfin… avant d’être aveuglée par la lumière des lampes de chevet de mes parents, dont elle était en train de conpisser le bout du lit ^^\nPar Anne, le 2 février 2015 à 10 h 22 min\nAllons-y, je le veux vraiment cet album, alors j’avoue : quand j’étais petite je faisais du somnambulisme, comme par hasard pile au moment d’aller aux toilettes, car j’ai déjà testé : pipi dans la poubelle, pipi dans la douche, pipi sous la table à repasser. Sans oublier les bonus : mettre les chaussettes propres dans les toilettes, mettre des vêtements dans la douche, me retrouver bloquée sous une table….\nSur ce, adieu !\nPar mya, le 2 février 2015 à 10 h 40 min\nun livre de Lili la baleine *o*\ndu bonheur illustré que je lirai avec plaisir à mon fils\nPar Manon, le 2 février 2015 à 11 h 14 min\nQuand j’étais petite, je faisais mon bain avec mon frère. Et mon frère a dû complètement oublier qu’il été dans le bain, puisque monsieur a fait pipi et caca dans l’eau. La total !!!\nPar Agnes Berbesson, le 2 février 2015 à 11 h 42 min\nMa p’tite anecdote, ma plus grande n’arrivait pas à être propre et le jour où nous avons été l’inscrire à l’école nous lui avons mis une culotte on croisait les doigts pour qu’elle ne fasse pas pipi puis en rentrant nous lui avons demandé si elle voulait aller à l’école elle nous a dit oui donc on lui a répondu alors fini les couches et de ce jour elle est devenue propre !!!\nPar ZeMysteriousTchonnard, le 2 février 2015 à 11 h 45 min\nCH4N2O + H20.\nVoilà, suffisait de demander 😛\nAutrement, comme suggéré plus haut tu as PiPi, et du coup la formule est PiPi soit\nPi x Pi = ——————————–\nCa vaut bien un livre namého !\nPar ZeMysteriousTchonnard, le 2 février 2015 à 11 h 46 min\nArf ça a flingué ma mise en page.\nPi x Pi = SectionUrètreBaleine² / (DiamètreUrètre ²)²\nPar Mannie, le 2 février 2015 à 13 h 48 min\nMes anecdotes personnelles sur le sujet sont bien loin, et je me garderai bien ici de relater celles de ma descendance!!! Mais je tente le concours : la médiathèque d’ici serait peut-être flattée de posséder cet album dédicacé.\nPar Mannie, le 2 février 2015 à 13 h 49 min\nJe rajoute que la formule chimique du pipi humain m’est inconnue, mais je peux vous dire que celle de la gente canine doit être hyper acide vu l’état de la pelouse !!!!!!!!!!!!!\nPar Agnes Fanc, le 2 février 2015 à 14 h 25 min\nNiveau pipi, mon loulou était champion pour … me faire pipi dessus après le bain ou quand je le changeais…\nPar Dam, le 2 février 2015 à 15 h 09 min\nahah j’adore le titre .\nJ’ai oublié mon apprentissage mais en ce moment c’est le combat avec ma petite nièce.\nLe signal c’est quand elle arrête de bouger et de jouer et le regard dans le vague ….. Tu SAIS ce qu’elle est en train (ou presque) de faire . Donc viiiiteeeee sur le pot !!! tu dois demander !!! :p\nPar tite Ella, le 2 février 2015 à 15 h 54 min\nQuand j’étais petite, et que j’avais envie d’aller faire pipi la nuit, je devais traverser un LONG, trèèès long couloir et j’avais toujours peur de voir un monstre au bout. Du coup je prenais mon oreiller et je me cachais derrière en espérant que si monstre il y avait, il me prendrait pour un « monstre tête d’oreiller » … XD\nEn tout cas très chouette concours =D\nPar Aurore, le 2 février 2015 à 19 h 33 min\ndernière expérience de Pipi très agréable :\nsur les toilettes sèches, d’extérieur, chez des amis en pleine campagne bretonne, la porte ouverte face aux biquettes naines et à la nature … J’adore! (pour dire vrai, j’ai même fait caca, tellement j’étais bien 😉 )\nPar Aurelie4483, le 2 février 2015 à 19 h 34 min\nBon bah une histoire de pipi… ya pas si longtemps, mon loulou 2 ans prend son bain et appelle papa qui s’approche de la baignoire… Il se relève se tourne et hop le pipi qui part tout seul… Un vrai ptit pompier mon fils lol Papa était ravi…\nPar Adel, le 2 février 2015 à 21 h 41 min\nje suis super forte, j’arrive à faire rimer un mot terminant par i avec un mot terminant par « eil »! Si si:\nQuand je suis en voiture avec mon chéri, PIPI rime avec « c’est pas possible tu pouvais pas y aller avant de partir, t’es chiante, c’est à chaque fois pareil » !^^\nPar amandine hecquet, le 3 février 2015 à 1 h 03 min\nune histoire de pipi rhooooo si j en ai une la honte c etait quand j etais jeune je le suis encore mais moins ^^ c etait avec ma bande de copains copines de l epoque soirée trés arrosée dehors envie pressente avec une amie on va dans une petite ruelle quand soudain les garcons crient les filles y a du monde on se depeche j avais des chaussures lourdes je ne citerais pas la marque résultat je me tord la cheville on devait aller en boite 🙁 Voila mon histoire de pipi et coincidence c etait a coté d un restaurant la baleine bleue hihihi mais chut ca reste entre nous hein\nPar fanny ber, le 3 février 2015 à 10 h 23 min\nÉtant Dunkerquoise, je participe au carnaval depuis toute petite et donc aux bandes ( pour ceux qui ne savent pas ce que sait une bande on va aller au plus simple, tous les gens déguisaient se retrouvent dans la rue pour défiler derrière un orchestre).\nCe jour là mes parents et moi allons à la bande, celle-ci se passant dans la rue il n’y a pas de toilette, deux options s’offrent à vous : les cafés ou dans la rue.\nMes parents allant au café je me suis empressée d’aller au toilette, mon déguisement étant un chien qui s’enfile comme une combinaison j’ai du me mettre quasiment nu pour faire pipi mais étant trop pressée j’ai tout enlevé sans faire attention… quand j’eu fini mon gros pipi et que je voulu enfiler mon déguisement je me suis aperçue que le sol était trempé ainsi que mon déguisement mais ce n’était pas de l’eau…mais du pipi !!!partout sur le sol (le toilette était cassé!!) j’ai donc fini le carnaval trempée avec du pipi plein le costume! Depuis je choisi toujours l’option rue!\nBonne idée de concours! Super travail! 🙂 Continuez.\nPar arwena29, le 3 février 2015 à 14 h 44 min\nMerci pour le concours et le super livre, j’adore 🙂\nAlors une histoire épique, et surtout honteuse… l’année dernière, nous sommes partis en vacances dans un camping… mon fils était super content de pouvoir aller à la piscine… il jouait tranquillement dans la pataugeoire quand soudain… il a sorti zigouigoui et fait pipi dans l’eau devant tout le monde… je savais plus où me mettre… mais tellement drôle en même temps 🙂\nPar titoune3131, le 4 février 2015 à 6 h 24 min\nça fait très longtemps que je n’ai pas laissé de commentaire même si je regarde toutes les semaines le blog.\nun pipi épique, j’en ai plein.\nquand j’étais petite je m’amusais tellement avec mes copines que je ne voulais pas rentrer pour aller au toilette, du coup il y avait la cave sous l’immeuble et j’allais me soulager la bas.\npour mes loulous le dernier en date H que tu connais bien puisque tu as été sa maitresse, a une tendance a nous faire des pipi au lit encore aujourd’hui dès qu’il est lessivé. sauf qu’un pipi d’un enfant de 6 ans c’est a la limite une inondation.\nPar gboasismmr, le 4 février 2015 à 10 h 04 min\nMoi aussi je vais tenter ma chance… L’histoire remonte à l’école maternelle et pourtant je m’en rappelle comme si c’était hier : j’étais habillée en salopette (c’était la mode à l’époque!) et en m’asseyant sur le trône, je n’ai pas vu que les bretelles étaient tombées dans le trou… Résultat : gropipi sur habit!… et une bonne honte en prime.\nJe pense d’ailleurs que c’est à cause de ce genre d’histoires que les marchands de salopettes ont fini par faire faillite…


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