Le procès en contrefaçon - Cours\n1 : La personne qui poursuit :\nUne personne physique créateur ou une société d’auteurs (L 321-1) bénéficiaire d’un mandat de gestion des droits, ou un cessionnaire de droits. Il a été jugé à l’égard de la SACEM que l’auteur ne perd pas le droit d’agir concurremment à la SACEM en contrefaçon des droits patrimoniaux : Civ 1ère 24 févr 1998, D 1998, 213, note Françon), mais c’est une question qui divise encore la jurisprudence (contra Paris 23 juin 2004, Expertises 2004,347 ; Versailles 13 mars 20008, CCE 2008, chron 6, n°9). Il semble logique d’admettre, en tout cas, à l’instar de la CA de Paris (23 juin 2004, GP 5-6 janv 2005, 26) que si la société n’agit pas l’auteur puisse intenter l’action oblique. Un autre arrêt semble même aller plus loin en jugeant que la SPEDIDAM peut agir pour sauvegarder les droits patrimoniaux d’un interprète alors pourtant que celui-ci n’était pas membre de la société (Paris 25 oct 2006, CCE 2007, chr n°4, 23).\nLe licencié ou le distributeur n’a, sauf clause contraire lui donnant mandat d’agir, pas droit à agir en contrefaçon car il n’est titulaire que d’un droit personnel et pas d’un droit privatif (Paris 12 janv 2005, PI 2005, n°43). Il devrait cependant pouvoir agir en concurrence déloyale (Com 12 févr 2002, Prop intellect 2002, n°5, 107, Obs Passa).\nLe cessionnaire : Si un auteur a cédé tous ses droits patrimoniaux il ne peut plus agir en contrefaçon, du moins en ce qui concerne les droits patrimoniaux : Civ 1ère 3 avr 2007, JCP 2007.IV.1975.\nCe peut aussi être un syndicat professionnel, car, en vertu du code du travail, ils ont peuvent agir pour la défense des intérêts collectifs de la profession, ce qui englobe les cas où les œuvres des professionnels sont contrefaites. Mais dans ce cas la jurisprudence exige que des individus victimes directes de la contrefaçon interviennent à la procédure\nSi c’est une personne morale qui exploite l’œuvre et agit, elle est présumée être titulaire des droits sans avoir à prouver qu’on lui a cédé les droits : voir par exemple Civ 1ère 22 févr 2000, Légipresse 2000.I.71. C’est là une disposition très importante en pratique, que la cour de cassation a étendue aux modèles même lorsque l’auteur personne physique est procéduralement joint à l’instance intentée par le demandeur (contra Paris 29 oct 2004, PI 2006, n°38 dont l’arrêt a été cassé par Com 20 juin 2006, PI 2006, n°80).\n2 : La mesure de la contrefaçon :\nPour un texte la reproduction des « coquilles » sera un élément essentiel. Elle prouvera à l’évidence la reproduction.\nPour un site internet la ressemblance des couleurs, de la mise en page, du graphisme, du style. Très souvent, comme en matière de dessins les tribunaux se réfèrent à « l’impression d’ensemble » (ex Com 26 mars 2008, n°06-22.013)\nPour un jeu vidéo ou une œuvre dramatique la ressemblances des personnages, des lieux, de l’intrigue, des événements\n– Côté défendeur les axes de défense le plus souvent invoqués sont les suivants :\nQue la présomption de titularité des droits de la personne morale (voir supra) n’a pas lieu de jouer. Si l’avocat du demandeur ne connaît pas la jurisprudence précitée il risque d’avoir du mal à prouver que son client est bien le titulaire des droits d’auteur ; d’où l’importance de connaître l’existence de cette présomption jurisprudentielle.\nQue l’œuvre est banale et non originale.\nQu’elle est antériorisée, d’où l’intérêt que peut avoir le dépôt d’une enveloppe Soleau auprès de l’INPI, ou le dépôt du logiciel créé auprès d’organismes agréés tels que l’APP.\nQu’il faut justifier être titulaire des droits, argument fondé lorsqu’il s’agit d’une œuvre audiovisuelle sans producteur : Paris 14 janv 2004, GP 5-6 janv 2005, 26 a ainsi, pour un vidéoclip, exigé la présentation du contrat qui avait été conclu en amont.\n3 : La détermination des responsables :\n4 : La question de la mauvaise foi :\n– Au civil la contrefaçon est pratiquement une question de responsabilité objective. En théorie le défendeur est admis à prouver sa bonne foi et à renverser la présomption de faute que les tribunaux peser sur lui. Mais en pratique il n’y arrivera pratiquement jamais, la Cour de cassation répétant que au civil la bonne foi est indifférente (Civ 1ère 29 mai 2000, Propriétés intellectuelles oct 2001, 71).\nUne affaire de vidéogrammes contrefaisants vendus par la FNAC est révélatrice de la sévérité des juridictions. La CA de Paris avait jugé : «au regard du droit civil l’exploitation reproduisant une oeuvre originale constitue une contrefaçon indépendamment de toute autre faute » (Paris 10 mars 1999, D 2000, Som 207, obs Hassler). Bien qu’il soit évident que le responsable d’un établissement de vente au public ne peut pas matériellement vérifier la chaîne des droits de tous les produits qu’il met en vente, le pourvoi contre l’arrêt a malgré tout été rejeté (Civ1ère 26 juin 2002, CCE 2002, n°81).\n– A la différence des juridictions civiles la mauvaise foi est un élément constitutif nécessaire de l’infraction poursuivie au pénal.\nAvec le nouveau code pénal (121-3 CP) il n’y a plus, sauf pour les contraventions, d’infractions matérielles.\nCertes en matière de contrefaçon la mauvaise foi est présumée, mais le prévenu peut s’exonérer en prouvant sa bonne foi,\nLa présomption de mauvaise foi ne résulte pas des textes mais de la jurisprudence, qui l’applique plus sévèrement à des professionnels qu’à des non professionnels.\nLe plus souvent les circonstances de fait suffisent à inférer la mauvaise foi (ex copies vendues à bas prix, absence de diligences pour vérifier l’origine des droits), ce qui fera que les juges ne feront même pas référence à la présomption de mauvaise foi, celle-ci leur paraissant évidente.\n5 : Le chiffrage du préjudice :


Flight Sim Toolkit - Abandonware France\nSimulation / Utilitaire\nLes logiciels de création répondaient souvent à l'appel des fans de créer leurs propres aventures. Les entreprises de jeu y voyaient aussi un moyen d'arrondir les fins de mois. Alors pourquoi se priver de ce plaisir ?\n«Bard's Tale» et «Unlimited Adventures» permettaient de créer des aventures d'héroic fantasy : le second utilisait le fameux Gold Box Engine et permettait de créer ses propres aventures de Donjons et Dragons.\nIci, c'est la série des Flight Simulator qui est mise à l'honneur. Au menu la création de l'environnement (le sol, les arbres), la forme de l'avion...\nDans la catégorie des logiciels de création, ll y eut deux types : ceux qui permettaient de créer un jeu entier à l'image de «3D Construction Kit» et ceux qui autorisaient à créer des packs de missions supplémentaires dans un univers déjà prédéterminé. C'est à cette deuxième catégorie que « Flight Sim Tool Kit» appartient. Si vous êtes fans de la série Flight Simulator et que vous voulez voir voler vos propres créations, voilà un titre indispensable.\nUtilisez DOSBox ou D-Fend Reloaded pour exécuter le logiciel.


priam ϟ wild heart, strong soul - Page 2\nSujet: Re: priam ϟ wild heart, strong soul Mer 27 Mai 2015 - 20:57\nils sont pas moches les Slughorn dis donc\nSujet: Re: priam ϟ wild heart, strong soul Mer 27 Mai 2015 - 21:27\naaaaaah le petit n'amoureux d'enfance\npile au moment où on parle de toi avec Juliet, t'apparais, c'est magnifique\nSujet: Re: priam ϟ wild heart, strong soul Mer 27 Mai 2015 - 21:29\nAstoria : vous m'avez invoqué, en fait . C'est donc ça, le fameux lien entre Astoria et Priam !\nSujet: Re: priam ϟ wild heart, strong soul Mer 27 Mai 2015 - 22:06\nbienvenue avec ce superbe scénario\nSujet: Re: priam ϟ wild heart, strong soul Mer 27 Mai 2015 - 22:12\nSujet: Re: priam ϟ wild heart, strong soul Mer 27 Mai 2015 - 23:33\nTiens tiens tiens des Slughorn! Bienvenue ^^\nSujet: Re: priam ϟ wild heart, strong soul Jeu 28 Mai 2015 - 6:23\nOooh, le fameux Priam\nSujet: Re: priam ϟ wild heart, strong soul Jeu 28 Mai 2015 - 6:43\nELLE EST PARFAITE TA FICHHHHE !\ntu écris super bien et je vois le priam que j'avais imaginé !\n(et tes dialogues, je surkiff ! )\nSujet: Re: priam ϟ wild heart, strong soul Jeu 28 Mai 2015 - 16:56\nTrop contente que tu aimes, Juliet, et que ça corresponde à l'idée que tu te faisais de Priam\nSujet: Re: priam ϟ wild heart, strong soul Sam 30 Mai 2015 - 13:57\nje comprends que Juliet soit ravie, ta fiche est vraiment top tu as une plume super agréable et tu donnes très bien vie à ce scénario prometteur


PULL IN Chaussettes Hautes Mixte Microcoton LONGCAMOSTRIPE Vert Noir\nPULL IN LONGCAMOSTRIPE Noir Vert\nPULL IN LONGCACTUS...\nPULL IN LONGFIER...\nChaussettes Hautes Adulte LONGCAMOSTRIPE\nEvitez le nettoyage à sec et tout ce qui est javellisant pour votre Chaussettes Hautes Tendance et ne pas perdre les jolies couleurs Noir et Vert de votre Chaussettes Hautes PULL IN !\nPour finir, évitez de mettre au sêche linge votre Chaussettes Hautes Microcoton, les fibres risquent de s'abîmer.\nPour conserver toutes les couleurs ainsi que la douceur de votre Chaussettes Hautes LONGCAMOSTRIPE, laissez-le sécher à l'air libre sans l'exposer en plein soleil.\nÊtre bien au chaud et ne pas sentir le froid passer en dessous de votre pantalon est votre désir le plus profond ? La boutique du boxer vous propose ces Unitaire Chaussettes Hautes Noiraux meilleurs prix, adaptées à vos besoins. Ces Unitaire Chaussettes Hautes Microcoton Tendanceont été mises au point pour vous apporter un plus grand confort. Faites-vous une première idée du produit en consultant les avis clients de ces Unitaire Chaussettes Hautes LONGCAMOSTRIPE et comparez avec nos autres produits de la marque PULL IN. Idéalesprincipalement en hiver de par leur hauteur, ces Unitaire Chaussettes Hautes Tendance LONGCAMOSTRIPE, vous apporteront un grand confort et de la chaleur. La finition totalement irréprochable desUnitaire Chaussettes Hautes PULL IN Microcoton se traduit par une belle couleur Noir. Après avoir testé lesUnitaire Chaussettes Hautes Microcoton LONGCAMOSTRIPE, vos pieds les adopteront à coup sûr. LesUnitaire Chaussettes Hautes Mixte PULL IN Tendance conviendront à votre look et seront un atout en plus à votre lingerie.\nLa boutique du boxer, c'est plus de 10 000 commandes l'année passée ! Si vous cherchez un Chaussettes Hautes Microcoton Noir et Vert, celui-ci va répondre à vos attentes. Parmi notre sélection, ce Chaussettes Hautes PULL IN Noir est fait pour étendre votre assortiment de lingerie.\nApportez fraîcheur et nouveauté avec notre Chaussettes Hautes Mixte Noir et notre Chaussettes Hautes Mixte Vert dans votre vie. Notre Chaussettes Hautes Mixte LONGCAMOSTRIPE a su innover et se faire une place dans la mode. Le confort étant un facteur important, ce Chaussettes Hautes Microcoton va confirmer votre choix.\nLaboutiqueduboxer vous propose également un très beau Chaussettes Hautes PULL IN LONGCAMOSTRIPE à un prix très avantageux et également ce Chaussettes Hautes Noir et ce Chaussettes Hautes Vert est fait pour vous.


Je controle mes pensées mais pas mes sentiments - Pourquoi se mettre à écrire quand on sait son...\nJe controle mes pensées mais pas mes sentiments\nOn a pas changer c'est toi qui le dit\nEt franchement ca me rejouit\nParc que c'est vrai que les soleil et la pluie\nNous sont passé dessus, mais meme la pluie\nN'as que cette odeur comme une confidence\nEntre toi, moi, elle et c'est une evidence\n1 an et + ...\nSarahmelas, Posté le lundi 27 août 2007 20:19\nTes-lacets-son-D-fees, Posté le samedi 02 juin 2007 05:45\n" L'amour fantasmé vaut bien mieux que l'amour vécu. Ne pas passer à l'acter, c'est très excitant. "\nmadm0izaile-l0u, Posté le mercredi 23 mai 2007 12:11\nbel amOuw .. cOloré .. bOnne cOntinuatiOn :D\nLauwa, Posté le mercredi 23 mai 2007 06:24\nBcp bcp bcp bcp bcp de bonheur a twa ma tite pucinette avec ton cheri!\nZéte trop bo\nMais bon l'amour sa pue -_-\nFasaKe-se-denude, Posté le jeudi 10 mai 2007 15:13\nPourquoi controler ses sentiments, sa ne sert a rien vu qu'ils séchappent sans cesse ! j'ai essayer de mettre une laisse en cuir au miens, ils ont trouvé l'idées de fuguer la nuit derniere ! les salopards je les ratrapent je les castres a coup de dents !\nvous etes beaux sur la pix <3\nju, Posté le samedi 21 avril 2007 14:26\nt'as vu je suis adorable ?\nun vrai tit amOur (L)\nju, Posté le samedi 21 avril 2007 14:25\nje n' est qu une chose a te dire : << je t'aime >>\nalex-angel92, Posté le samedi 14 avril 2007 05:41\nTrop mimi!Jvou souhaite bcp 2bonheur!\nprincess3me, Posté le jeudi 05 avril 2007 06:15\nTOUJOURS OSSI BELLE, TOUJOURS OSSI REINE !\nBisous ma So de Jo <3\njuliette, Posté le dimanche 01 avril 2007 13:48\nC EST LA FETE DES POISSON aujourdui ^^ ( on sen fou )\n1 ans jespere vous vous longtemps lilmite une eternité mdr\njska skil est lbou du glan fripé et toi les levre plus molle ke molle mdr\nlongue vuie a vous\nmoi ca fais 4 moi :D\nfashion-boy971, Posté le vendredi 30 mars 2007 16:37\noh la la ! .. une belle et magnifique histoire d'amour hihi .. :) ki$$ à vous ..\nMoi yannick 1er, Posté le vendredi 30 mars 2007 13:57\nUi un an avec toi mon ange c'est une des plus belle choz de ma vie mon coeur,je t'aime mon bb et sache que je feai tt pour que tu continue a mettre tt autant d'article comme sa sur chequ'un des anniversaire de notre rencontre!!\nJe t'aime solene!\nalex, Posté le jeudi 29 mars 2007 13:43\nMagnifique histoire vOus deux...quand je repense au "méchant nOir"...ralala loOol...\nCOntente de t'avOir vue mardi...<3\nPamplelune, Posté le mercredi 28 mars 2007 16:48\nBon ok j'ai compris... TT LE MONDE DIT MIEUX koi mdr\nJmen fous de tt maniére c mon couple le meilleur mdr\n(ptit dej o lit,preparage de brosse a dent...ué ué^^)\nSteffy:Nan ninik n'est pas d'accord pr le moment ' (moi tkt chui op !)\nMarine: Je t'aime ma rousse qui pue tkt bientot un tit article de toi et moi sans probléme tme mank tro ma puce' jtm ma tipoutiou\nNana: Ton mec c un batard tu te fait du mal mais tkt pas on va en trouver un autre tu va enfin apprendre la vie ! Bientot en boite tt les deux sa va dechiré !\nana9503, Posté le mercredi 28 mars 2007 16:32\net oui 1 ans et plus ...\nbravo continué a etre heureux!!\ndesoler de te le dire mais "qui dit mieux?" MOI\nje disai mieux..3 ans ...\na c'etait beau..\nje taime ma soooooooo bisouuu\nFashion-dream92, Posté le mercredi 28 mars 2007 10:22\nencore un article pr pinpin mer moi sa fer bien loten kia plu darticle de moi et toi.. alor ke sa fer 4ans damour ... pff ... t aps gentille .. jaten un article de tte urgence de nou 2 !!!\nmer ta raison un an amour .. mm si c aps encore oci fort ke toi et moi s ase fête !lol\njtm ma chouf\ngro bidoux de namoureusseeee\nze-oufs-ke-jaime, Posté le mardi 27 mars 2007 17:18\nputin de beug pourri, donc je disai:\nniknik, sa te derange pa si je fai lamour avec ta copine pendan les cour????\nze-oufs-ke-jaime, Posté le mardi 27 mars 2007 17:17\nmoi jdi mieu 16 moi!!!! :d:d:d\ntt le bonheur du monde pr vous 2...\njtaimme ma so, o fait niknik, sa te derange pa si jf\nsysy95, Posté le lundi 19 mars 2007 09:29\nmmopn homme parfait ... je ve juste ki m'aime kome je suis et les gens ki mentour c tout jdemende pa bokou si ? lol\ngro bisosu ma so a tré vite jespere je t'aimeeeeeeeeeee


Livre PDF Jamais deux sans toi - OPEN PDF\nJamais deux sans toi PDF\nJamais deux sans toi PDF. Découvrez de nouveaux livres avec openwetlab.it. Télécharger un livre Jamais deux sans toi en format PDF est plus facile que jamais.\nDATE DE PUBLICATION 2014-Oct-24\nAUTEUR Jojo Moyes\nTAILLE DU FICHIER 7,91 MB\nNOM DE FICHIER Jamais deux sans toi.pdf\nEquation à deux inconnus... Jess est à bout : elle se tue à la tâche, son mari a disparu de la circulation, son fils rentre de cours couvert de bleus, et elle n'a pas les moyens de payer à sa fille surdouée l'école prestigieuse qui la promettrait à un brillant avenir. Alors qu'elle ne s'y attendait plus, la chance lui sourit enfin. La chance, ou plutôt le millionnaire dont Jess entretient la résidence. Accusé de délit d'initié, Ed risque la prison, et il craint plus que tout d'accabler son père malade avec cette nouvelle. Soucieux de s'acheter une conduite et d'oublier ses ennuis, il se propose de venir en aide à Jess. S'ensuit alors une folle équipée avec la petite famille et Norman, leur inséparable chien. Que va donner l'addition de leurs petits et grands désastres individuels ? Une histoire d'amour aussi bouleversante qu'inattendue mettant en scène la rencontre improbable de deux êtres en perdition.\nJamais d'eux sans toi est un thriller où nous sommes plongés directement dans la peau du personnage principal Karen. En fait, l'auteure nous décrit son histoire d'une manière très originale que je n'avais encore jamais vu ailleurs puisqu'elle est rédigée à la deuxième personne du pluriel : « La vapeur qui sort de votre bouche tournoie devant vous avant de s'évaporer et de disparaître.\nJamais deux sans toi. par Jojo Moyes. Hauteville Romans . Partagez votre avis Finalisez votre critique. Faites part de votre avis aux autres lecteurs en notant ce livre et en laissant un commentaire. Notez-le * Vous l'avez évalué * 0. 1 étoile - Je l'ai détesté 2 Étoiles - Je ne l'ai pas aimé 3 Étoiles - J'ai moyennement aimé 4 Étoiles - J'ai aimé 5 Étoiles - J'ai adoré. N'oubliez ...\nPlanification, développement durable et action publique locale.pdf\nPar don d'amour - Eveillez votre nature essentielle par l'amour et le pardon.pdf\nVieillir - Une leçon d'humanité.pdf\nBanque et identité commerciale - La Société générale (1864-2014).pdf\nChirurgie des artères.pdf\nBlagues Coquines Tome 25.pdf\nNaître ennemi - Les enfants de couples franco-allemands nés pendant la Seconde Guerre mondiale.pdf\nActualités en réanimation et urgences.pdf\nMémento de planctonologie marine.pdf


Convertir mg en kt (Milligramme en Kilotonne)\nCombien y a-t-il de Kilotonne dans 1 Milligramme?\n1 Milligramme [mg] = 0,000 000 000 001 Kilotonne [kt] - Calculateur d'unités de mesure pour convertir, entre autres, les Milligramme en Kilotonne.\nConvertir Milligramme en Kilotonne (mg en kt):\nAvec cette calculatrice, il est possible de saisir une valeur à convertir en indiquant l’unité d’origine. Par exemple : '100 Milligramme'. Il est possible d’utiliser le nom complet de l’unité ou son abréviation. Par exemple, 'Milligramme' et 'mg' fonctionnent de la même manière. La calculatrice déterminera ensuite la catégorie de l’unité de mesure à convertir, en l'occurrence 'Masse'. Enfin, elle convertira la valeur saisie dans toutes les unités qu’elle connait. Dans la liste de résultats, vous trouverez sans problème la valeur dans l’unité que vous souhaitiez au départ. D’une manière alternative, la valeur à convertir peut être saisie comme ceci : '38 mg en kt', '71 Milligramme -> Kilotonne' ou '95 mg = kt' ou '71 Milligramme en kt' ou '97 mg en Kilotonne'. Dans ce cas, la calculatrice déterminera immédiatement dans quelle unité la valeur d’origine doit être convertie. Toutes ces solutions facilitent le processus de conversion, là où d’autres applications ou appareils peuvent proposer de longues listes d’unités réparties en catégories plus ou moins bien organisées. Grâce à cette calculatrice, tout est fait automatiquement et vous obtenez votre résultat en une fraction de seconde.\nCette calculatrice permet aussi d’utiliser des expressions mathématiques. En plus d’effectuer des opérations sur des nombres (comme '(71 * 15) mg', par exemple) vous pouvez aussi utiliser différentes unités de mesure directement dans la conversion. Par exemple : '100 Milligramme + 300 Kilotonne' ou '18mm x 84cm x 88dm = ? cm^3'. Il est bien évident que les unités de mesure doivent pouvoir se combiner les unes avec les autres.


Sans aucun doute, la mise en oeuvre de cette stratégie exigera des sommes supplémentaires. Le projet devrait requérir environ 50000$ par année pendant les dixprochaines années. Ce ne serait là qu'une première phase, par ailleurs, puisque les loiscommerciales seront toujours à réviser.\nL'argent servira à financer, dans des domaines clés, les travaux de recherche, la consultation et la gestion deprojet que la CHLC demandera et que le gouvernement et lesparties intéressées des milieux juridiques et des affaires appuieront. Le projet requerra le soutien, enargent ou en nature, des gouvernements, des commissions du droit etdesmilieux universitaires, juridiques et des affaires pour arriver au but.\nOn ne comprend pas toujours comme il le faudrait que le volume des échanges commerciaux entre les provinces et les territoires du Canada est, de fait, supérieur au volume des échanges entre le Canada et l'extérieur. Pourtant, bien que le Canada soit signataire de conventions et de traités nombreux destinés à harmoniser les règles du commerce international et à en assouplir l'exercice, ces événements internationaux n'ontpas toujours correspondu à des progrès comparables à l'échelon national. Les gouvernements fédéral et provinciaux ont donné acte de cet écart par la signature de l'Accord sur le commerce intérieur. L'ACI vise tant à lever les barrières interprovinciales existantes qu'à encourager l'adoption de lois provinciales harmonisées.\nLe projet de cadre canadien de droit commercial marque une nouvelle orientation pour la réforme du droit commercial au Canada. Elle pose qu'il faut, pour disposer d'un cadre législatif cohérent, une vision nationale. Cette vision devrait répondre aux besoins de l'économie canadienneque sont la prévisibilité, la souplesse et l'efficacité d'un cadre juridique. Le projet devrait s'attaquer aux problèmes pratiques qui suscitent des obstacles juridiques aux relations commerciales pancanadiennes et internationales.\nIl est permis d'affirmer que le cadre recommandé concourra largement à l'atteinte dela prévisibilité, de la souplesse et de l'efficacité requises. Ce cadre embrasse des éléments essentiels qui s'attaquent aux problèmes pratiques. Il assigne des priorités globales à la réforme du droit commercial pour les dix prochaines années. La stratégie nepeut espérer connaître le succès que si nos dirigeants politiques et les premiers intéressés du monde des affaires, des associations de consommateurs et des milieux universitaires et juridiques soutiennent l'entreprise. Elle engage la CHLC à se faire maître d'oeuvre pour organiser le travail et le financement de cet important projet.\n1.que la CHLC donne son appui à la poursuite de l'élaboration d'un cadre canadien de droit commercial;\n2.que la CHLC donne son aval aux éléments d'un cadre de réforme proposés aux\npages 4 et 5 du présent rapport;\n3.que la CHLC assume la responsabilité de diriger le projet, ce qui suppose l'organisation du travail et l'obtention de financement.\nI.Le droit commercial réglant l'activité des particuliers\nLe droit actuel de la vente d'objets, dans les provinces de common law, est basé engrande partie sur la loi anglaise de 1893. Le droit ne reflète pas ce que font, en fait, lesentreprises. Il n'est pas adapté au droit commercial moderne, que représente par exemple laLoi surles sûretés mobilières (LSM), ou au régime international de vente de marchandises misen place par d'autres gouvernements. D'importantes discussions s'imposent, aussi, surla pertinence d'étendre aux services le champ d'application de la loi.\nLe nouveau Code civil du Québec s'applique aux contrats de vente, et les règles générales du droit des obligations ont été le plus possible harmonisées avec celles des autres livres (du Code civil), notamment en ce qui concerne les sûretés. Par souci de protection de l'acheteur, les règles s'inspirent de la Convention de Vienne de 1980 sur les contrats de vente internationale.\nUne Loi uniforme sur la vente d'objets a été adoptée en 1981 et a été épurée par la suite, mais elle a besoin d'être modernisée avant de pouvoir être mise en application.\nL'article 2 du Code de Commerce uniforme édicte le régime américain de vente demarchandises.\nLe Nouveau-Brunswick est la seule province qui ait mis en application la loi uniforme de 1981.\n2.Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (Convention de Vienne sur les ventes)\nLa Convention sur les ventes prévoit, pour la vente internationale de marchandises, des règles uniformes qui s'appliqueront en l'absence de stipulation contraire des parties aucontrat de vente. Bien que la Convention s'applique aux contrats de vente de marchandises, elle ne s'applique pas à certaines ventes, dont les marchandises achetées pour un usage personnel, la vente aux enchères ou par autorité de justice, la vente de valeurs mobilières, de navires, d'aéronefs et d'électricité. Elle régit la formation du contrat de vente et les droits et obligations qui en découlent pour le vendeur et l'acheteur, mais netraite pas des clauses et de la validité ducontrat ni de la responsabilité du vendeur endehors du contrat.\nLa Convention est entrée en vigueur au Canada le 1ermai 1992 et s'applique uniformément partout au pays depuis le 1erfévrier 1993. En mai 1998, cinquanteetun États étaient parties à la Convention.\nLes dispositions législatives dans ce domaine régissent l'obtention de sûretés mobilières sur une base consensuelle, mettent sur pied un système permettant d'enregistrer des avis de ces sûretés, réglementent la priorité de bon nombre de sûretés concurrentes sur lesbiens grevés et établissent des règles quant à leur exécution. Le droit est presqueuniformisé, dans la plupart des ressorts canadiens de common law, sur le modèle de laLoisur les sûretés mobilières dite de l'Ouest. Il importe d'achever l'harmonisation etde maintenir l'harmonie qui existe dans ce domaine, compte tenu surtout des changements importants qui devraient être apportés bientôt à l'article 9 du Code de Commerce uniforme des États-Unis.\nLa plupart des ressorts canadiens de common law sont sur le point d'achever une uniformisation substantielle d'après la Loi sur les sûretés mobilières dumodèle de l'Ouest, quoique des différences demeurent.\nDans les années 1990, l'Alberta, la Colombie-Britannique, leNouveau-Brunswick, la Nouvelle-Écosse, l'île-du-Prince-Édouard, la Saskatchewan et le Yukon se sont donné des lois rédigées d'après le modèlede l'Ouest qui sont toujours en vigueur.\nLe Manitoba et les Territoires du Nord-Ouest ontvoté des lois semblables quiattendent toutefois la promulgation.\nTerre-Neuve devrait adopter la nouvelle Loi sur les sûretés mobilières en1999.\nLa Loi sur les sûretés mobilières de l'Ontario est semblable au modèle de l'Ouest par son effet, mais s'en distingue par certains aspects importants. L'Ontario envisage d'apporter certains changements en vue d'une meilleure harmonisation avec les autres provinces.\nLe Québec a réformé sa législation des sûretés mobilières en 1994. Toutes les formes de charge ont été groupées sous la notion unique d'hypothèque. Ledroit hypothécaire a été uniformisé, de sorte qu'une hypothèque puisse grever des meubles (biens personnels) ou des immeubles (biens réels). L'hypothèque mobilière est une des innovations majeures decelivre (du Code civil). Certaines des dispositions sont inspirées de la législation des provinces canadiennes de common law (art.2644 à 2802, C.civ.).\n4.Opérations garanties sous le régime des lois fédérales\nÀ l'heure actuelle, la question de savoir si le gouvernement fédéral devrait se doter d'uneloisur les opérations garanties qui régirait lesbiens relevant de la compétence du gouvernement fédéral, par exemple d'une loi fédérale sur les sûretés mobilières, ou faire connaître expressément que les régimes provinciaux applicables aux opérations garanties régissent les sûretés qui grèventles biens tenus pour biens fédéraux, est objet de débat. Le système actuel laisseàdésirer, sansdoute, en ce sens qu'il régit chacun des types de biens fédéraux.\nQuels biens pourraient ressortir au régime fédéral? Il pourrait s'appliquer aux biens suivants:\n(i)certains biens assujettis aux dispositions que comportent, en matière de sûretés, des lois traitant de sujets de compétence fédérale (navires, avions et matériel roulant);\n(ii)certains biens relevant de la compétence fédérale, dont les lois qui les régissent peuvent comporter (ounon) des dispositions en matière de sûretés (propriété intellectuelle);\n(iii)certains biens engagés, en application de la Loi sur les banques (Canada), en faveur d'un créancier garanti qui, lui-même, relève du fédéral (une banque).\nPour ce qui est de la propriété intellectuelle, le mode d'enregistrement d'une sûreté demeure incertain, vu les dispositions que prévoient, d'une part, les diverses lois fédérales sur la propriété intellectuelle et, d'autre part, les lois provinciales sur les sûretés mobilières. La question se pose, enoutre, de savoir quels intérêts peuvent être garantis en matière depropriété intellectuelle. Des éclaircissements sont nécessaires dans ce domaine du droit.\nLa législation, par ailleurs, présente d'importantes lacunes dans le domaine du matériel d'équipement mobile, notamment des aéronefs. Le projet de Convention d'Unidroitrelative aux garanties internationales portant sur des matériels d'équipement mobiles et le projet connexe de Protocole relatif aux biens aéronautiques régissent bonnombre de ces questions et devront servir de base aux mesures législatives fédérales. L'avant-projet de Convention établit un cadre qui définit le mode de création etl'effet des garanties internationales sur le matériel d'équipement mobile (les cellules d'aéronefs, les moteursd'avion, les hélicoptères, les navires et bateaux immatriculés, les plates-formes de forage pétrolier, les conteneurs, le matériel roulant ferroviaire, le matériel d'équipement spatial et toutes autres catégories de biens qui pourraient s'ajouter dans le futur). Chacun de ces types de matériel d'équipement mobile fera l'objet d'un protocole propre en application de laConvention.\nL'avant-projet de protocole adaptera les mécanismes de la Convention aux biens aéronautiques. Entre autres, il mettra sur pied un registre central pour l'inscription des garanties portant sur des biens aéronautiques.\nIl faudrait se pencher sur l'avenir des garanties que prévoit la Loi sur les banques. Le débat fait rage depuis des années et il y aurait lieu de s'entendre sur une issue profitable.\nEnfin, il serait opportun de discuter de la possibilité d'un régime national unique enmatière desûretés mobilières ou des moyens d'unifier électroniquement les divers registres actuels.\nMalgré que l'Ontario se soit donné une loi moderne sur les privilèges, cette loi nes'accorde pas avec la législation des autres ressorts. Le droit actuel de la plupart desautres provinces confère des droits de rétention et des revendications de privilège imprévisibles, d'enregistrement parfois impossible, pour les entreprises que constituent lesréparateurs, les entreposeurs, les garagistes, les aubergistes et les travailleurs forestiers. Au Québec, lors de la réforme du Code civil, les concepts de privilège et de droit de rétention ont été remplacés par celui de priorité. Le nombre de droits de rétention devenant priorité a aussi beaucoup diminué (art.2650 à 2659, C.civ.).\nLa Loi uniforme sur les privilèges adoptée en 1996 crée un ensemble unifié derègles à propos de la nature et de la portée de certains privilèges commerciaux nonconsensuels, de lapriorité des privilèges commerciaux par rapport à des tierces parties et de la procédure d'exécution.\nAucune province n'a encore adopté cette loi.\nUne Loi uniforme sur les titres de créance a obtenu l'approbation de principe de la Conférence pour l'harmonisation des lois en 1995; elle est inspirée du travail semblable portant sur l'article 7 du Code decommerce uniforme, la version finale n'ayant pas encore été préparée. Cette loi codifierait le droit applicable à toute forme de titres de créance ayant un usage commercial établi et couvre les connaissements, les récépissés d'entrepôt et autres titres négociables ou non. Les titres de créance sont employés principalement dans le commerce interprovincial etinternational. Le droit, dans ce domaine, devrait être harmonisé avec la Loi sur les sûretés mobilières afin que l'efficacité de celle-ci ne soit pas entravée. Il se peut que desmodifications importantes au projet approuvé soient nécessaires en raison de changements technologiques importants dans ce domaine.\nBeaucoup de travail reste à faire. Vu les changements technologiques, il est probable qu'il ne suffise pas de reprendre l'article 7 du CCU. Le commerce électronique entraîne des répercussions qu'il faudrait examiner de près.\nLa CHLC est un des partenaires qui travaillent à un projet de mise à jour des règles de droit applicables aux valeurs mobilières détenues par le biais d'un intermédiaire, tel un courtier. Le droit actuel ne correspond pas à la réalité qui fait que le propriétaire d'une action n'en détient presque jamais le certificat. Les transferts de valeurs mobilières se font au sein d'un marché mondial de valeurs mobilières. Les intermédiaires qui s'occupent de valeurs mobilières détenues indirectement font des affaires partout au pays. Il enrésulte que l'harmonisation et la modernisation sont essentielles. Cetravail est basé surl'article 8 révisé du Code de Commerce uniforme.\nLe projet avance à grands pas sous la direction d'Eric Spink, de l'Alberta Securities Commission.\nLe Comité de production compte des représentants de la Caisse canadienne de dépôt des valeurs Limitée, de l'Association des banquiers canadiens, du Group of Thirty, de la Commission des valeurs mobilières de l'Ontario, de quelques cabinets d'avocats, ainsi qu'un professeur de droit.\nLe projet étudierait les répercussions des technologies d'information sur le droit canadien. Divers aspects sont envisageables. Par exemple, comme première étape sur la voie de l'abolition des entraves au commerce électronique, il est proposé d'adopter la Loi type sur le commerce électronique établie par la Commission des Nations Unies pour le droitcommercial international. Il serait également hautement prioritaire d'étudier les conséquences de ces innovations, pour le gouvernement, sur les conditions de dépôt etsurla reproduction de dossiers lorsque l'information est produite ou stockée électroniquement.\nDu travail reste à faire dans le domaine du commerce électronique, et des projets importants sont en cours.\nLe ministère fédéral de la Justice et Industrie Canada investissent beaucoup dans ce domaine. La CHLC travaille activement à son propre projet sur le commerce électronique.\nLa Commission des Nations Unies pour le droit commercial international a rédigé une Loi type sur le commerce électronique.\nAu Québec, le Code civil donne une définition de la signature (art.2827, C.civ.) dont la portée, de l'avis du Ministre, est suffisamment vaste pour s'étendre à un code numérique distinct qui permettrait l'identification personnelle del'utilisateur. Des dispositions du Code civil traitent en outre delapreuve d'actes informatisés (art.2837 et suiv., C.civ.).\nLes baux mobiliers existent depuis longtemps. Ce type d'opération, toutefois, aconnu une croissance exponentielle au cours des dernières décennies. Aujourd'hui, lebail et le crédit-bail forment une composante essentielle de l'activité commerciale au Canada: desmilliards de dollars y sont consacrés tous les ans et les biens qui en font l'objet vont delavoiture du consommateur à la machinerie industrielle en passant par les avions commerciaux. Nul doute que le crédit-bail de biens d'équipement est affaire de grossous auCanada et, de fait, en de nombreux autres pays.\nNotre droit actuel assujettit ces opérations en partie à des principes de common law relatifs aux biens personnels, en partie à des principes applicables aux baux immobiliers. Or, les règles et concepts juridiques dérivés de ces sources répondent mal à bon nombre de problèmes propres au crédit-bail. Des incertitudes demeurent, notamment, dans quatre domaines: premièrement, la classification des baux, plus précisément la distinction entre le bail authentique etlavente garantie déguisée; deuxièmement, la nature d'éventuelles garanties implicites du contrat de bail en faveur du preneur à bail; troisièmement, les obligations que comporte un bail financier pour lebailleur qui n'est nile fabricant ni le fournisseur de l'article loué; quatrièmement, les recours du bailleur lorsque le preneur manque à l'obligation dont il doit s'acquitter aux termes du bail.\nL'article 2A du Code de Commerce uniforme, aux États-Unis, traite des baux. Il a étéajouté au Code il y a une dizaine d'années. L'acquis américain, sous le régime de l'article 2A , vautqu'on s'y arrête. S'il se peut que les points de vue divergent quant à la nécessité ou non d'une vaste codification devant les caprices du droit actuel du crédit-bail dans lesressorts canadiens de common law, il ne semble guère douteux que certaines réformes et clarifications s'imposent.\n10.Attribution de licence en matière de propriété intellectuelle\nLes licences et les permis de toute sorte abondent. Les licences d'utilisation de données, de textes et de matériaux semblables occupent une place de plus en plus importante dans le commerce, tout comme les opérations qui font intervenir les logiciels, latélématique et notamment l'Internet. Àmesure qu'elle évolue, l'économie moderne voitcroître la place dusecteur des services. L'industrie du logiciel, moteur del'èrede l'information, n'existait pas il y a quarante ans. Par sa taille, l'industrie de l'information l'emporte aujourd'hui sur la plupart des industries de transformation.\nLes opérations qui ont l'information pour objet, et en particulier l'attribution de licences d'utilisation, diffèrent sensiblement des opérations de vente ou delocation de marchandises. Les différences tiennent tant au caractère conditionnel de l'opération qu'aufait que la valeur ne vient pas de la marchandise, maisde l'information et de droits séparables de la marchandise. Des règles de droit assorties à des opérations visant latransmission d'untitre ne s'adaptent pas, de soi, à des opérations qui visent plutôt le transport de droitssur des biens immatériels et sur de l'information.\nCes dernières années, aux États-Unis, divers groupes se sont penchés sur les conséquences de la disparité de concepts qui oppose le droit des contrats préoccupé dedéfinir les rapports des parties lors de la vente ou de la location de marchandises auxrapports contractuels qui font intervenir une opération centrée sur l'information et uneformedecontrat consistant leplus souvent en une licence,\nplutôt qu'en une vente ouenune location. Ils ontconclu que les opérations qui portent sur des licences d'utilisation d'information diffèrent, sur le fond, des opérations de vente ou de location demarchandises. Ces différences, jointes à l'importance commerciale de l'industrie de l'information, ont donné lieu, aux États-Unis, à un projet actuel de rédaction d'un article 2B du Code de Commerce uniforme qui traitera de licences. Ce projet est en cours, et il serait opportun que le Canada le suive de près.\n11.Effets négociables (lettres de change)\nD'importants aspects de la Loi sur les lettres de change (Canada) sont tombés en désuétude et doivent être révisés. De l'avis du groupe de travail, il sera logique d'inclure dans le cadre de réforme une loi sur les lettres de change révisée, encore qu'elle demeure une loi fédérale.\n12.Divulgation du coût du crédit\nCe projet unifiera les règles de calcul et de divulgation du coût des prêts à la consommation. Il a été entrepris par le Comité des mesures et des normes en matière deconsommation, par suite de l'Accord sur le commerce intérieur, en conjonction avec laCHLC. Les derniers changements sont apportés en ce moment à la Loi uniforme sur ladivulgation du coût du crédit d'après l'ébauche préparée par le Comité des mesures etdes normes en matière de consommation.\nEn 1998, la Conférence pour l'harmonisation des lois donnera son aval à uneloi uniforme modelée sur le texte type que le Comité des mesures et des normesen matière de consommation a préparé par suite de l'Accord sur lecommerce intérieur.\nL'Alberta a déposé le projet de loi 20, The Fair Trading Act, dont la partie 9 reprend l'essentiel du texte type.\nloi uniforme sera à la disposition de toutes les provinces. Le CMNC doit encore harmoniser certains éléments essentiels pour les règlements.\nII.DROIT DE L'EXÉCUTION FORCÉE\nDans maints ressorts, les procédures d'exécution civile n'ont fait l'objet d'aucune réforme récente et sont disséminées dans la législation et la common law.\nL'Alberta Law Reform Institute a fait un travail important en ce qui concerne la révision des recours pour l'exécution des jugements de nature pécuniaire. Le rapport del'Alberta pose plusieurs principes généraux :\na)Assujettissement de l'universalité\nLa totalité des biens du débiteur devrait être soumise à l'exécution, sauf les biens dont il est fait exception formellement.\nLes biens raisonnablement nécessaires au débiteur pour le soutien de sa famille devraient faire l'objet d'une exemption formelle.\nc)Partage entre les créanciers\nLe produit de l'exécution devrait être partagé entre lescréanciers réclamants.\nd)Initiative du créancier\nLe système d'exécution devrait continuer de n'intervenir qu'àla demande du créancier.\ne)Une seule loi\nTout le système d'exécution devrait être régi par uneloi unique, cohérente et logique.\nLe système d'exécution devrait exiger un minimum de surveillance judiciaire, mais l'accès aux tribunaux devrait être facile pourle cas oùdes directives seraient nécessaires.\nL'Alberta, le Nouveau-Brunswick et Terre-Neuve ont modernisé récemment leur régime d'exécution civile. Ils ont largement tenu compte des recommandations del'Alberta Law Reform Institute.\nLa Conférence canadienne sur le droit des sûretés mobilières (Canadian Conference on Personal Property Law) a examiné de façon générale la réforme de l'exécution civile à sa réunion de juin.\nLa CHLC étudiera en août la proposition qui lui a été faite d'un projet qui porterait surl'exécution civile.\n2.Loi sur l'exécution des jugements et ordonnances canadiens et Loi sur la compétence destribunaux et le transfert des actions\nUne Loi uniforme sur l'exécution des jugements canadiens a été adoptée par la CHLC en 1992, puis une Loi uniforme sur l'exécution des ordonnances canadiennes en1997. La première traite de jugements de nature pécuniaire, la seconde de jugements de nature non pécuniaire. En 1997, il a été décidé de fondre les deux lois en une seule Loi sur l'exécution des jugements et ordonnances canadiens, qui régit les jugements de nature tant pécuniaire que non pécuniaire. Une Loi uniforme sur la compétence des tribunaux et le transfert des actions a été adoptée en 1994. L'ensemble de ces lois établit un système harmonisé permettant de rendre et d'exécuter les jugements partout au Canada. La loi sur la compétence permet aux tribunaux canadiens d'appliquer un systèmeharmonisé de règles dans le but de déterminer s'ils disposent de la juridiction pour entendre la cause. Ensuite, en vertu de la Loi sur l'exécution, un jugement rendu dans toute partie du Canada sera exécutoire de\nla même façon que s'il avait été rendu par le tribunal en question.\nLa Saskatchewan a adopté la Loi sur l'exécution des jugements canadiens et la Loi sur la compétence des tribunaux et le transfert des actions. Ces lois attendent leur mise en oeuvre dans quelques autres provinces.\nLa Colombie-Britannique et l'Île-du-Prince-Édouard également ont adopté la Loi sur l'exécution des jugements canadiens.\nTerre-Neuve et le Nouveau-Brunswick travaillent à l'adoption de la loi sur l'exécution.\nLe Québec, lors de la réforme du Code civil, a modernisé la juridiction de ses tribunaux en matière de litiges internationaux et les règles de reconnaissance et d'exécution des jugements tant canadiens qu'étrangers. Les dispositions sont semblables à celles que portent les lois uniformes.\n3.Exécution des jugements étrangers\nLa CHLC étudie la question de l'exécution au Canada de jugements, de nature pécuniaire ou non, rendus à l'extérieur du Canada. Il se peut que la notion de reconnaissance totale ne soit pas toujours acceptable en raison de la variété des systèmes juridiques dans le monde; les tribunaux canadiens disposeront donc de pouvoirs discrétionnaires élargis pour déterminer si l'exécution de tels jugements est indiquée.\nDeux rapports ont été présentés à la Conférence pour l'harmonisation des lois en août 1996: L'exécution des jugements étrangers dans les provinces de common law et L'exécution des jugements étrangers au Québec. Ils ont été suivis, en août 1997, d'un rapport sur l'avancement des travaux.\nLe groupe de travail prépare actuellement une loi dont il soumettra l'avant-projet àlaConférence en août 1998.\n4.Loi sur la Convention sur l'exécution des jugements\nCette loi a été adoptée par la Saskatchewan.\nDepuis 1978, un accord bilatéral lie le Québec et la France. L'accord est entré envigueur par voie législative (L.R.Q., chap.E-19).\n5.Loi sur l'arbitrage\nCette loi modernise le droit de l'arbitrage commercial. Une Loi uniforme sur l'arbitrage a été adoptée en 1990. Elle fournit un cadre pour les arbitrages tout en laissant aux parties le choix de mettre sur pied des règles qui leur conviennent. Elledonne aux tribunaux moins de pouvoir discrétionnaire pour intervenir dans la conduite ou le résultat d'un arbitrage. Elle permet également une exécution simple des décisions arbitrales.\nLa loi uniforme a été adoptée en Alberta, en Saskatchewan, au Manitoba, en Ontario, au Nouveau-Brunswick et à l'Île-du-Prince-Édouard.\nDes lois parallèles sont en application au Canada et au Québec.\nUne loi similaire est en application en Colombie-britannique.\n6.Loi sur l'arbitrage commercial international\nUne Loi uniforme sur l'arbitrage commercial international a été adoptée en 1986. Elle met en oeuvre la Convention pour la reconnaissance et l'exécution des sentences arbitrales étrangères et la Loi type sur l'arbitrage commercial international des Nations Unies.\nTous les gouvernements du pays ont promulgué cette loi.\n7.Loi sur le règlement des différends internationaux relatifs aux investissements\nUne Loi uniforme a été adoptée en 1997 qui prévoit la mise en application de la Convention pour le règlement des différends relatifs aux investissements entre États et ressortissants d'autres États. Cette Convention est une initiative de la Banque mondiale en vue de faciliter les investissements étrangers et d'en augmenter le volume. Elle s'applique dans 126 pays, y compris tous les membres du G7 et de l'OCDE, sauf le Canada, le Mexique et la Pologne. Elle établit des règles que les parties peuvent utiliser afinde résoudre les litiges en matière d'investissements entre États et ressortissants d'autres États par la conciliation ou l'arbitrage.\nAucun des gouvernements du Canada n'a encore adopté cette loi.\nFootnote: 1 Quoique le commerce électronique fasse l'objet ici d'une rubrique distincte, du fait de traits d' autonomie, il s'étend à plusieurs autres éléments.\nFootnote: 2 *De l'avis du groupe de travail, un rôle important revient au gouvernement fédéral pour ce qui est de garantir le succès du cadre pour le droit commercial canadien, et ce, pour deux raisons. Premièrement, le gouvernement fédéral est investi d'une vaste compétence constitutionnelle en de nombreux domaines du droit commercial par l'article 91 et l'alinéa 92(10)a) de la Constitution. Deuxièmement, le gouvernement a exercé ces pouvoirs en de nombreux domaines liés au projet d'harmonisation. Les exemples les plus probants en sont les effets négociables\n(lettres de change et billets à ordre), les banques, la faillite, la propriété intellectuelle et la marine marchande. Il semble probable, en outre, que, dans un proche avenir, le gouvernement fédéral adopte des mesures législatives qui régiront les divers aspects de l'Internet.


Pompe process chimie Durco Mark 3 ISO - PDF\nDownload "Pompe process chimie Durco Mark 3 ISO"\n1 Pompe process chimie Durco Mark 3 ISO ISO 2858/5199 Experience In Motion\n2 Fournisseur de pompes dans le monde entier Flowserve est le chef de file incontesté du marché mondial des pompes industrielles. Aucune autre société de pompes au monde ne possède une expertise aussi approfondie et étendue en matière d'applications réussies de pompes et de systèmes de série, hors série et à usage spécial. Solutions pour les coûts du cycle de vie Flowserve offre des solutions de pompage permettant aux clients de réduire les coûts totaux de cycle de vie et d'améliorer la productivité, la rentabilité et la fiabilité des systèmes de pompage. Assistance clients axée sur le marché Des spécialistes de l industrie et des produits élaborent des solutions et des offres de services efficaces, centrées sur le marché et privilégiant les préférences des clients. Dès le premier contact, ils apportent une assistance et des conseils techniques à chaque étape du cycle de vie du produit. Gamme étendue de produits Flowserve offre une gamme étendue de types de pompes complémentaires, allant des pompes de procédé de série aux pompes et systèmes hors série, très sophistiqués, à usage spécial. Nos pompes sont fabriquées conformément aux normes internationales en vigueur et aux spécifications des clients. Types de pompes proposés : Pompes de procédé monoétagées Pompes monoétagées à montage entre paliers Pompes multiétagées à montage entre paliers Pompes verticales Pompes à moteur submersible Pompes volumétriques Pompes nucléaires Pompes pour usage spécial Marques de produits renommés ACEC Centrifugal Pumps Aldrich Pumps Byron Jackson Pumps Calder Energy Recovery Devices Cameron Pumps Durco Process Pumps Flowserve Pumps IDP Pumps INNOMAG Sealless Pumps Lawrence Pumps Niigata Worthington Pumps Pacific Pumps Pleuger Pumps Scienco Pumps Sier-Bath Rotary Pumps TKL Pumps United Centrifugal Pumps Western Land Roller Irrigation Pumps Wilson-Snyder Pumps 2 Worthington Pumps Worthington Simpson Pumps\n3 flowserve.com Pompe process chimie Durco Mark 3 ISO Le nom le plus prestigieux parmi les pompes de process chimie Les performances hydrauliques des pompes process chimie Durco Mark 3 ISO sont exceptionnelles. Leur fiabilité est inégalée et leur coût global est faible. Les pompes Durco Mark 3 ISO sont conformes à la norme dimensionnelle ISO 2858 et à la norme de conception ISO Elles possèdent de nombreux avantages de fiabilité et d amélioration de performances, avec particulièrement : Un rendement élevé, conservé tout au long du cycle de vie de la pompe, grâce à l impulseur à aubes inversées Des pressions dans les boîtes à garniture, optimales et prévisibles, que l on peut rétablir à chaque réglage de l impulseur Une durée de vie maximale de la garniture mécanique due à l environnement idéal créé par la boîte à garniture SealSentry Support de palier en deux pièces réduisant le coût des stocks et facilitant la conversion des pompes conformes à la norme ISO 2858 Des paliers et des arbres robustes qui minimisent la déflexion de l arbre et augmentent la durée de vie de la garniture mécanique et des roulements Une mise en place et un réglage rapides et précis de l impulseur à aubes inversées, grâce au mécanisme externe de réglage de l impulseur, le plus innovateur de l industrie Un réglage en atelier de l impulseur à aubes inversées, grâce au dispositif unique de démontage par l arrière Conception globale, performances inégalées Les pompes process chimie Durco Mark 3 ISO sont disponibles en plusieurs configurations, permettant de satisfaire les besoins des industries de process, en particulier : Impulseurs ouverts ou à aubes inversées Impulseurs vortex Pompes autoamorçantes Pompes monoblocs Applications typiques Transfert d acides Saumure Procédés chimiques Procédés pétrochimiques Applications corrosives Industrie alimentaire Hydrocarbures Produits pharmaceutiques Table des matières Polymères Pâte et papier Eau de mer Boues Solvants Industrie métallurgiques Traitement des eaux et des eaux usées Pompe process chimie Durco Mark 3 ISO Matériaux de construction...6 Courbes de performances...6 Interchangeabilité des pièces...7 Extrémités motrices Moniteur d état IPS Beacon...10 Arbres et paliers...11 Boîtes à garniture SealSentry Impulseurs...14 Plaques de base...15 Pompe à impulseur vortex Durco Mark 3 ISO Pompe autoamorçante Durco Mark 3 ISO Pompe monobloc Durco Mark 3 ISO Pompe à entraînement magnétique CPXS Pompe verticale de puisard CPXV ISO et API Pompes complémentaires\n4 Pompe process standard Durco Mark 3 ISO 4 Respectant les exigences dimensionnelles de la norme ISO 2858, les critères techniques de la norme ISO 5199, et de conception avancée, la pompe process chimie Durco Mark 3 ISO possède des performances et une fiabilité inégalées. Avec sa conception robuste, la pompe Durco Mark 3 ISO offre des avantages opérationnels et de maintenance très importants qui aident les utilisateurs à minimiser le coût global. Caractéristiques de fonctionnement Débit jusqu à 1400 m 3 /h (6160 gpm É-U) Hauteurs manométriques jusqu à 220 m (720 pieds) Pressions pouvant atteindre 25 bars (365 psi) Températures de -80 C à 400 C (-110ºF à 752ºF) Orifices de refoulement de 20 à 200 mm (0,75 à 8 pouces) Respect des normes La pompe Mark 3 ISO est homologuée CE et respecte toutes les directives européennes applicables, telles ATEX, et est disponible avec la certification GOST. Caractéristiques et avantages Corps robuste avec pied intégré et bride de refoulement à nervures multiples procurant une résistance élevée aux charges des tuyauteries et améliorant la fiabilité. Impulseur à aubes inversées, seul à offrir des performances reproductibles pendant toute la durée de vie utile de la pompe. Des impulseurs ouverts sont également disponibles. Boîtes à garniture SealSentry prolongeant la durée de vie des garnitures et offrant des possibilités avancées d autolubrification. Joints labyrinthe sans contact, en version standard, empêchant les fuites de lubrifiant et la contamination extérieure. Paliers radiaux et de butée pour usage intensif, sélectionnés pour maximiser la longévité et la fiabilité. Possibilité de régler le jeu de l impulseur grâce au système de réglage externe, en seulement 20 secondes, autant en atelier que sur site. Blocs paliers deux pièces en fonte ductile, conçu pour maximiser la sécurité, la robustesse, l interchangeabilité et les possibilités de conversion. Démontage rapide par l arrière permettant d enlever le mobile sans démonter le corps, la tuyauterie ou le moteur.\n5 flowserve.com Applications typiques Transferts d acides Produits caustiques et chlore-alcali Fibres artificielles Polymères Traitement des boues Solvants Composés organiques volatils Traitement des résidus Les impulseurs à aubes inversées réduisent le coût global de la pompe Les impulseurs à aubes inversées de la pompe Durco Mark 3 ISO offrent des performances et un rendement sans égal. Cette exclusivité propre à Durco permet une réduction du coût global de la pompe en facilitant la maintenance, ainsi qu en augmentant la durée de vie des paliers et des garnitures. Les pressions dans les boîtes à garniture et les charges axiales sont optimales et prévisibles La pièce d usure est le flasque arrière et non pas la volute, plus coûteuse. Le réglage en atelier de l impulseur est possible grâce à la conception unique de l impulseur qui bénéficie complètement du dispositif de démontage rapide par l arrière Une garantie de performance maintenue dans le temps La technologie des boîtes à garniture SealSentry aide à obtenir un meilleur coût d exploitation La pompe Mark 3 ISO bénéficie de la technologie des boîtes à garniture Durco SealSentry. Ce dispositif, lauréat du prix Vaalar, comporte des ailettes anti-vortex qui réduisent le coût de fonctionnement de la pompe et augmentent sa fonctionnalité. Amélioration des performances de la garniture mécanique, de la fiabilité et de la durée de vie Réduction des frais d entretien et de réparation Possibilité d utiliser des garnitures et des systèmes de lubrification moins coûteux Blocs paliers réduisant les coûts de gestion des stocks Assemblée dans un environnement propre spécialement construit, l extrémité motrice de la pompe Mark 3 ISO contient un corps de paliers robuste en deux pièces, conçu pour réduire le risque de panne mécanique, même dans les conditions d utilisation les plus difficiles. En outre, le bloc palier de la pompe Mark 3 ISO offre un degré élevé d interchangeabilité des pièces et peut être adaptée à les pompes ISO 2858, ce qui permet aux utilisateurs d utiliser des équipements standardisés et de réduire leurs coûts de stocks. Construction améliorant la fiabilité Surfaces de contact métal sur métal usinées avec précision sur le corps, sur la boîte à garniture, ladaptateur et le bloc palier garantissant une étanchéité fiable et une concentricité optimale. Arbre robuste et massif garantissant une déflexion inférieure à 0,05 mm (0,002 po) sur la face d étanchéité et un faible ratio L 3 /D 4, ce qui permet de prolonger la durée de vie des garnitures mécaniques. L élimination des joints d étanchéité permet d éviter la corrosion due aux fuites et aux fissures. Disponible en 45 tailles 15 pour le palier 1 15 pour le palier 2 11 pour le palier 3 4 pour le palier 4 Les pompes Durco Mark 3 ISO standards sont disponibles dans une grande variété de matériaux en fonction des applications. Voir en page 6 de plus amples informations. Types de corps optionnels Corps à double enveloppe en option pour les applications nécessitant le chauffage ou le refroidissement du fluide pompé pour en préserver la viscosité optimale. Un corps monté sur supports latéraux est disponible pour réduire les contraintes provoquées par la dilatation thermique. 5\n6 Matériaux de construction et courbes de performances des pompes Durco Mark 3 ISO Matériaux de construction standards* Construction Corps et boîte à garniture Impulseur Fonte ductile Fonte ductile Aubes inversées : Acier Acier carboné Acier carboné inoxydable Acier inoxydable 304 Acier inoxydable 316 Acier inoxydable 316 Acier inoxydable Acier inoxydable Duplex Acier inoxydable Duplex Ouvertes : Duplex Acier inoxydable Acier inoxydable Duplex Arbre plein Acier inoxydable 316 Acier inoxydable Duplex Arbre chemisé Arbre Chemise Acier au carbone Acier inoxydable 316 Acier inoxydable Duplex Alliage 20 Alliage 20 Alliage 20 Alliage 20 Alliage 20 Chlorimet 3 (Alliage C-276) Chlorimet 3 (Alliage C-276) Chlorimet 3 (Alliage C-276) Chlorimet 3 (Alliage C-276) Chlorimet 3 (Alliage C-276) Corps de paliers/ adaptateur Fonte ductile Chlorimet 2 (Alliage B-2) Chlorimet 2 (Alliage B-2) Chlorimet 2 (Alliage B-2) Nickel Nickel Nickel Chlorimet 2 (Alliage B-2) Acier inoxydable 316 Chlorimet 2 (Alliage B-2) Titane Titane Titane Titane S.O. Titane-pd Titane-pd Titane-pd Titane-pd Zirconium Zirconium Zirconium Zirconium *Matériaux spéciaux disponibles. Consultez votre ingénieur de ventes Flowserve pour plus de détails. Nickel Courbes de performances Débit - 60 Hz m 3 /h gpm ft m Pole 4 Pole ft m TDH - 50 Hz TDH - 60 Hz m 3 /h gpm Débit - 50 Hz\n7 flowserve.com Interchangeabilité des pièces des pompes Durco Mark 3 ISO Frame 1 Frame 2 CORPS DE PALIER ADAPTATEUR BOÎTE À GARNITURE IMPULSEUR À AUBES INVERSÉES OU DE STYLE OUVE BOÎTIER TAILLE DE POMPE CORPS DE PALIER 1K K K K K K K K K K K K K K K ADAPTATEUR BOÎTE À GARNITURE IMPULSEUR À AUBES INVERSÉES OU DE STYLE OUVE BOÎTIER TAILLE DE POMPE 2K K K K K K K K K K K K K K K Frame 3 Frame 4 CORPS DE PALIER ADAPTATEUR BOÎTE À GARNITURE IMPULSEUR À AUBES INVERSÉES OU DE STYLE OUVE BOÎTIER TAILLE DE POMPE CORPS DE PALIER ADAPTATEUR BOÎTE À GARNITURE IMPULSEUR À AUBES INVERSÉES OU DE STYLE OUVE BOÎTIER TAILLE DE POMPE 3K K K K K K K K K K K K K K K Veuillez noter : 1. Systèmes hydrauliques standard et haute performance disponibles. 2. Les impulseurs à aubes inversées ne sont pas disponibles pour toutes les tailles. 3. N hésitez pas à demander des informations supplémentaires. 7\n8 Blocs paliers des pompes Durco Mark 3 ISO À l instar de la pompe process ASME, la pompe process ISO Flowserve est offerte avec un choix de deux blocs paliers : ISO standard ou ISO 3A (illustré ci-dessous) disponible en option. Bloc palier ISO standard Le bloc palier standard offre d intéressantes caractéristiques de fiabilité, de maintenance et d amélioration des performances, notamment : Paliers extérieurs à contact oblique et double rangée et paliers intérieurs à rainure profonde et rangée unique offrant un excellent support de charge axiale et radiale. Micromètre externe permettant de régler le jeu de l impulseur en 20 secondes et de restaurer l efficacité de la pompe. Corps de paliers en fonte ductile, deux pièces, procurant une bonne robustesse et facilitant l interchangeabilité. Construction métal contre métal garantissant un arbre véritablement fonctionnel et concentrique, ce qui permet d accroître la durée de vie du palier et de la garniture mécanique. Garnitures et déflecteurs d huile en labyrinthe sans contact Orifice de remplissage d huile et évent montés sur le dessus Bouchon de vidange magnétique Chicane d huile disponible en option Lubrificateur à niveau constant disponible en option Bloc palier ISO 3A disponible en option Le bloc palier ISO 3A est tellement perfectionné qu il est garanti à vie. 4 Il offre les même caractéristiques de fiabilité et de performance que l extrémité motrice standard tout en incluant aussi : Assemblage en environnement propre Des isolants de palier bloque-vapeur sans contact protègent les lubrifiants intérieurs contre les contaminants extérieurs Évent supérieur à bouchon Options de lubrification Systèmes à brouillard d huile Paliers blindés et lubrifiés à la graisse (paliers garantis trois ans) Conception à pied rigide 8 4. Les procédures d installation, de fonctionnement et de maintenance doivent être respectées pour assurer la garantie à vie. Contacter un représentant Flowserve pour des conditions détaillées.\n9 flowserve.com Réglage par micromètre du jeu L impulseur et le couvercle Un micromètre externe unique permet de réduire les délais et les coûts de maintenance Le mécanisme 5 novateur de réglage externe de l impulseur par micromètre, propre à Durco, est facile à utiliser, permettant ainsi de réduire le temps et les coûts de maintenance. Et, ce qui est plus important, il est très précis. Étape 1 : Desserrez les vis d arrêt. Avec une clé, tournez le porte-palier dans le sens anti horaire jusqu à ce que l impulseur touche légèrement la plaque de recouvrement arrière. Étape 2 : Choisissez le jeu d impulseur approprié. Chaque encoche de la bague du porte-palier correspond à exactement à un jeu de 0,10 mm. Si le jeu de l impulseur doit être de 0,5 mm (0,020 po), comptez 5 encoches dans le sens anti horaire. Étape 3 : Déplacez le porte palier dans le sens horaire selon le nombre d encoches choisi. Serrez les vis d arrêt et vérifiez le jeu de l impulseur avec la jauge d épaisseur. 5. Applicable pour impulseurs à aubes inversées. Consulter les instructions d utilisation si la pompe est dotée d un impulseur ouvert à aubes frontales. 9\n10 Moniteur de contrôle de bloc palier IPS Beacon pour pompe Durco Mark 3 ISO Surveillance continue maximisant la fiabilité et la disponibilité de la pompe Toutes les nouvelles pompes Mark 3 ISO sont dotées d un moniteur de contrôle de bloc palier IPS Beacon. Monté sur le dessus du corps de paliers, le moniteur IPS Beacon à voyants lumineux surveille continuellement les paliers et fournit un signal visuel dès qu une condition d alerte est détectée. Des LED sous verre en borosilicate s allument lorsque la température ou le niveau de vibrations des paliers de butée dépassent les points de consignes préétablis. Capacités spécifiques du moniteur : Mesures de vibrations sur trois axes (vitesse ou accélération) Capteur de température 0,01 % pleine échelle Indication visuelle des anomalies sur 14 jours DEL de fonctionnement normal, de condition d alerte actuelle et de condition d alerte passée Grande longévité des piles (durée typique de 4 ans) Conception technique certifiée Marque CE, ATEX/IECEX, CSA Le moniteur IPS Beacon peut être installé sur toutes les pompes Durco Mark 3 et Durco Mark 3 ISO, ainsi que sur la plupart des pompes process. Capacités d adaptation à des besoins de surveillance plus attentive Le moniteur IPS Beacon est disponible avec une mémoire amovible pouvant noter et enregistrer localement les données de surveillance et permettant aussi de régler les limites des points de consigne. Lorsqu elle est utilisée avec le dispositif de connexion à un ordinateur, la mémoire amovible permet d afficher les données enregistrées sur Microsoft Excel afin de les analyser. D autres capacités d adaptation sont disponibles, incluant l intégration d un dispositif de surveillance multipoint et une fonctionnalité de surveillance continue sans fil. Pour de plus amples informations, se reporter au bulletin PS Microsoft et Excel sont des marques déposées de la société Microsoft Corporation. 10\n11 flowserve.com Arbres et paliers Durco Mark 3 ISO Les arbres et paliers de la pompe Durco Mark 3 ISO sont conçus pour maximiser les performances et la fiabilité de la pompe. Conception à arbre plein L arbre rigide et robuste garantit une déflexion inférieure à 0,05 mm au niveau de la face d étanchéité et un faible ratio 6 de rigidité d arbre L 3 /D 4, ce qui permet de maximiser la durée de vie des garnitures mécaniques. Ratio de rigidité (L 3 /D 4 ) de l arbre de la pompe Durco Mark 3 ISO Taille de palier Un arbre chemisé est disponible avec la pompe Durco Mark 3 ISO, bien que Flowserve recommande un arbre plein plus à même d atténuer les effets nuisibles de la déflexion et des vibrations. Bien que la maintenance soit plus simple avec un arbre chemisé, elle est réduite avec un arbre plein. Par ailleurs, un choix judicieux de matériaux permet des caractéristiques aussi intéressantes que celles apportées par un arbre chemisé. Afin de répondre aux exigences d applications diverses, les arbres sont disponibles dans une grande variété de matériaux résistant à la corrosion, notamment : Acier inoxydable 316 Acier inoxydable Duplex Alliage 20 Alliage C-276 Alliage B-2 Impulseur à aubes ouvertes L 3 /D 4 (arbre plein) Impulseur à aubes inversées 1 3,5 3,06 2 1,8 1,64 3 0,94 0,85 4 1,07 0,92 Système de paliers robustes La pompe Durco Mark 3 ISO comporte un roulement à billes à rainure profonde et un palier de butée à contact angulaire et double rangée de billes, procurant une longévité dépassant les exigences minimales de la norme ISO La pompe Durco Mark 3 ISO peut, en option, être livrée avec un roulement à billes à rainure profonde et 2 butées à contact obliques montées dos à dos. Ce renforcement, procure une durée de vie L 10 des paliers dépassant les heures. Options de lubrification Boîte de palier lubrifiée par pulvérisation d huile, avec fenêtre d inspection circulaire et bouchon de vidange magnétique en version standard. Un huileur à niveau constant est disponible en option. Boîte de palier lubrifié par graisse facilitant l entretien grâce à des graisseurs installés sur le bloc palier côté pompe et côté moteur. Il est également possible d installer des paliers lubrifiés à vie. Options supplémentaires Paliers lubrifiés à vie Points de surveillance de conditions supplémentaires Isolants de paliers sans contact Systèmes à brouillard d huile en option 6. La formule I = L 3 /D 4 offre un indice de déflexion permettant de comparer la conception technique des pompes, avec : I = indice de déflexion ; L = longueur du porte-à-faux de l arbre par rapport au palier, et D = diamètre de l arbre rigide. Cependant, bien que cet indice permette de comparer la rigidité des arbres, une étude détaillée doit être effectuée pour déterminer la déflexion réelle de l arbre. 11\n12 Boîte à garniture SealSentry des pompes Durco Mark 3 ISO Technologie avancée des boîtes à garniture La pompe process chimie Durco Mark 3 ISO utilise la technologie avancée des boîtes à garniture SealSentry qui apportent une meilleure fiabilité et un coût global réduit. Durée de vie prolongée des garnitures Auto-lubrification Auto-aération Auto-vidange Réduction des frais d entretien et de réparation Possibilité d utiliser des garnitures et des systèmes de lubrification moins coûteux ; les plans de lubrification 11, 12, 31, 32, etc. peuvent être éliminés. Augmentation de la durée de vie des garnitures mécaniques Sécurité accrue pour le personnel Les ailettes anti-vortex prolongent la durée de vie des garnitures mécaniques Les ailettes anti-vortex transforment le flux circonférentiel en flux axial Le débit est équilibré avec une faible perte de pression dans la boîte à garniture aidant à maintenir les solides en suspension pour en minimiser l érosion La garniture mécanique crée une action centrifuge décalée de ses composants Les solides et les boues convergent dans le flux de retour et sont expulsés de la boîte à garniture 12\n13 flowserve.com Les boîtes à garnitures Durco SealSentry augmentent la durée de vie des garnitures, améliorent la fiabilité des pompes et réduisent le coût global de la pompe Alésage conique Alésage cylindrique Plusieurs types de SealSentry pour mieux satisfaire les exigences La pompe Durco Mark 3 ISO est offerte avec un choix de plusieurs configurations de boîtes à garniture : Alésage conique La boîte à garniture SealSentry à alésage conique est préférée dans la plupart des applications. Ce concept innovateur permet aux ailettes anti-vortex de diriger le flux en dehors de la boîte à garniture. Disponible en plusieurs diamètres d alésage et plusieurs cercles de boulons de fouloir, la boîte à alésage conique est idéale pour : Garniture à cartouche simple interne Garniture à cartouche interne/externe double Garniture à composant simple interne avec siège à montage souple Garnitures à cartouche tandem interne double Possibilités d installations de garnitures simples avec toutes les configurations de siège Alésage cylindrique Avec un alésage cylindrique surdimensionné, cette boîte est idéale pour les garnitures à bride de grand diamètre. Le type cylindrique peut être utilisé pour : Garniture à composant interne double avec liquide de barrage externe Garniture simple avec douille de laminage et lubrification à pression supérieure au point d éclair Étanchéité à tresses et garnitures conventionnelles avec bride de petit diamètre Alésage conique Alésage cylindrique Boîtes à garniture SealSentry disponibles avec double enveloppe Des boîtes à garniture SealSentry à double enveloppe sont disponibles pour les applications où la température du process doit être maintenue. Les boîtes à garniture avec double enveloppe sont conçues pour assurer un transfert efficace de chaleur dans la boîte à garniture ou sur toute la superficie du fluide de process. 13\n14 Impulseurs Durco Mark 3 ISO 14 Les impulseurs à aubes inversées procurent rendement et performance Les impulseurs à aubes inversées de Flowserve Durco offrent des performances et un rendement excellents, tout en rallongeant la durée de vie des paliers et des garnitures. Il en résulte un coût global réduit. La pression et les charges axiales prévisibles et reproductibles dans la boîte à garniture augmentent la durée de vie des garnitures mécaniques. La pièce d usure est le flasque arrière et non la volute plus coûteuse. Réglage du jeu de l impulseur, en atelier ou sur site, profitant pleinement des avantages du démontage par l arrière. Performances prévisibles et reproductibles L impulseur à aubes inversées de Durco ne requiert qu un seul réglage de référence et un seul jeu critique à respecter. L usure de la plupart des types d impulseurs provoquent habituellement la diminution des poussées axiales lorsque le jeu de la boîte à garniture s élargit. La pression dans la boîte à garniture augmente également. Par contre, le réglage de la position de l impulseur à aubes inversées par rapport au flasque rétablit la pression et les charges de poussée axiales initiales dans la boîte à garniture. Il en résulte des performances continues, toujours aussi bonnes qu à l état neuf. Pression dans la boîte à garniture/poussée axiale Effets de l usure et du réglage de l impulseur Pression dans la boîte à garniture Poussée Temps Poussée axiale initiale Pression initiale dans la boîte à garniture Cycles répétés Un micromètre externe permet le réglage en atelier de l impulseur Le réglage externe de l impulseur par micromètre, propre à Durco, est simple à effectuer et réduit le temps de maintenance. Et ce, avec une précision extrême. Impulseur ouvert à aubes frontales également disponible La pompe Durco Mark 3 ISO est également disponible avec un impulseur ouvert à aubes frontales, moulé avec précision, doté d un flasque simple flasque et d aubes Francis. Complètement interchangeable avec l impulseur à aubes inversées, ce choix est parfait pour les applications de fluides contenant des matériaux fibreux ou filamenteux, ou nécessitant un fort cisaillement contre le corps.\n15 flowserve.com Gamme de châssis conçus pour la DURCO Mark 3 ISO Type A Châssis standard ISO 3661 ; monté sur fondation ou sur chandelles Type B Châssis Polybase ; montage sur fondations ou sur chandelles Type H Châssis renforcé; montage sur fondations (avec rebord antigouttes en option) Quatre types de châssis standards disponibles Flowserve offre quatre types de châssis permettant d améliorer les performances des pompes et de réduire les coûts. Vous pouvez ainsi choisir le châssis correspondant le mieux aux besoins de l application et au budget d exploitation. La réduction des vibrations et des tensions internes prolonge la durée de vie de la pompe et des moteurs Les utilisateurs de pompes spécifient les types de châssis pour : Obtenir une rigidité longitudinale et latérale avec une résistance à la torsion Améliorer l amortissement des vibrations Protéger contre les dommages de transport Résister à la torsion durant l installation Maintenir l alignement de la ligne d arbre Réduire le temps délais d installation et d alignement Réduire les risques de décollement ou de séparation du coulis Améliorer la fiabilité des pompes, des moteurs et des garnitures Réduire le coût total des pompes, des moteurs et des garnitures Fonte 15\n16 Pompe Durco Mark 3 ISO Vortex Process Chimie 16 La pompe vortex Durco Mark 3 ISO permet un pompage avec destruction limitée des solides, même friables, et le pompage sans problèmes de boues fibreuses. Elle combine le système hydraulique hautement perfectionné de la pompe Mark 3 ISO standard avec l effet vortex de l impulseur reculé. La pompe Durco Mark 3 ISO à impulseur vortex présente un grand dégagement à l avant de l impulseur, permettant le passage des grosses particules. Les solides sont aspirés dans le vortex du liquide tourbillonnant puis refoulés par la force centrifuge dans le volume ouvert devant l impulseur quasiment sans contact, ce qui minimise la dégradation des particules. L évacuation des bulles d air et de gaz de la pompe est également améliorée. Caractéristiques de fonctionnement Débit pouvant atteindre 750 m 3 /h (3300 gpm É-U) Hauteur manométrique jusqu à 100 m (330 pieds) Pressions pouvant atteindre 25 bars (365 psi) Températures de -80 C à 400 C (-110ºF à 752ºF) Respect des normes La pompe Durco Mark 3 ISO est homologuée CE et respecte toutes les directives européennes applicables, telles que l ATEX, et est disponible avec la certification GOST. Caractéristiques et avantages Grâce à l effet vortex, seule une fraction de la substance pompée entre en contact avec l impulseur, ce qui minimise l usure par abrasion et préserve l intégrité des solides. Un corps robuste avec pied intégral et bride de refoulement à nervures multiples procure une résistance élevée aux charges des tuyauteries et améliore la fiabilité. L impulseur ouvert à aubes frontales, moulé avec précision en acier inoxydable duplex CD4MCuN (standard), offre une excellente résistance à la corrosion et à l usure. La boîte à garniture SealSentry prolonge la durée de vie des garnitures et offre des possibilités avancées d autolubrification. Possibilité de régler le jeu de l impulseur grâce à un système de réglage externe, en seulement 20 secondes, à l atelier ou sur site. Joints labyrinthe sans contact, en version standard, conservant le lubrifiant à l intérieur et les contaminants à l extérieur. Paliers pour service sévère côté entraînement et hydraulique, choisis pour leur longue durée de vie et leur fiabilité. Blocs paliers deux pièces en fonte ductile, conçu pour maximiser la sécurité, la robustesse, l interchangeabilité et les possibilités de conversion. Démontage rapide par l arrière permettant d enlever l élément mobile sans démonter le corps, la tuyauterie ou le moteur.\n17 flowserve.com Applications typiques Boues légères Substances corrosives ou érosives Solides de grand diamètre Flux d eaux usées Fluides sensibles au cisaillement Solides friables Matières fibreuses Effet vortex Avantages de la pompe à impulseur vortex Durco Mark 3 ISO Capacité à véhiculer des solides Capacité à véhiculer des bulles d air ou de gaz Capacité de transfert de substances fibreuses Réduction de l abrasion Faible NPSHR Impulseur ouvert à aubes frontales offrant un rendement élevé La pompe à impulseur vortex Durco Mark 3 ISO est livrée en équipement standard avec un impulseur ouvert à aubes frontales, moulé avec précision, assurant un rendement énergétique maximal et un NPSHR faible. Sa conception avec aubes de sortie et flasque équilibré prolonge la durée de vie de la garniture mécanique ou du bourrage, grâce à : Une pression de boîte à garniture positive et faible L expulsion des solides des zones de garniture critiques Un équilibrage hydraulique axial Disponible en 10 tailles 4 en palier 1 1 en palier 2 4 en palier 3 1 en palier 4 Disponibles dans une grande variété de matériaux selon les nécessités des applications. Voir en page 6 de plus amples informations. Configurations supplémentaires Pompe de puisard verticale à impulseur vortex Pompe monobloc à impulseur vortex Effet vortex Le vortex créé par l impulseur en rotation permet de pomper avec 20% moins de contact entre le produit pompé et l impulseur. L usure par abrasion est minimisée et l intégrité des solides est préservée. 17\n18 Pompe process chimie autoamorçante Durco Mark 3 ISO 18 Moins chère à l achat, l installation et la maintenance que les pompes immergées, la pompe autoamorçante Durco Mark 3 ISO a été conçue pour aspirer des liquides au-dessous du niveau de la pompe ou lorsque la pression positive absente ne permet pas à la pompe de s amorcer naturellement. Sa conception compacte permet de l insérer dans des espaces restreints. Elle peut facilement être installée sur une remorque, permettant son déplacement sur plusieurs sites de pompage, notamment sur les bâches d eaux usées. Caractéristiques de fonctionnement Débit pouvant atteindre 100 m 3 /h (440 gpm É-U) Hauteur manométrique jusqu à 100 m (330 pieds) Pressions pouvant atteindre 25 bars (365 psi) Températures de -80 C à 400 C (-110ºF à 752ºF) Respect des normes La pompe Durco Mark 3 ISO est homologuée CE et respecte toutes les directives européennes applicables, telles l ATEX, et est disponible avec la certification GOST. Caractéristiques et avantages Corps d une seule pièce avec grand compartiment d amorçage, séparateur d air et volute intégrée, ce qui permet de réduire au maximum le nombre de composants. Impulseur ouvert à aubes frontales offrant un rendement élevé, une faible NPSHR et une bonne capacité à véhiculer des solides. Le principe d amorçage par recirculation élimine la nécessité de clapets et de dispositifs d amorçage externes. Capacité de supporter un fonctionnement à sec permettant une surveillance minimale. Blocs paliers deux pièces en fonte ductile, conçu pour maximiser la sécurité, la robustesse, l interchangeabilité et les possibilités de conversion. La boîte à garniture SealSentry prolonge la durée de vie des garnitures et offre des possibilités avancées d autolubrification. Possibilité de régler le jeu de l impulseur grâce au système de réglage externe, en seulement 20 secondes, autant en atelier que sur site. Joints labyrinthe sans contact, en version standard, préservant le lubrifiant intérieur des contaminants extérieurs. Paliers robustes côté entraînement et pièces hydrauliques, choisis pour leur longue durée de vie et leur fiabilité. Démontage rapide par l arrière permettant d enlever l élément mobile sans démonter le corps, la tuyauterie ou le moteur.\n19 flowserve.com Applications typiques Service de puisard Déchargement de camions citernes Utilisations marines et extraction de cours d eau Eaux usées et effluents Assèchement Transfert de réservoir Principe d amorçage par recirculation La pompe autoamorçante Durco Mark 3 ISO fonctionne selon le principe de la recirculation du liquide pour amorcer la pompe. La différence de pression entre le liquide aéré au niveau de l impulseur et le liquide non aéré dans le compartiment d amorçage crée une force d aspiration qui fait monter le liquide. Ce principe élimine le besoin d utiliser des clapets et des dispositifs d amorçage externes ou des clapets de pied. De ce fait, la pompe Durco Mark 3 ISO est idéale pour les applications avec des hauteurs d aspiration négatives ou le pompage d un liquide contenant de l air ou du gaz. Disponible en 7 tailles 6 palier 1 1 palier 2 Disponibles dans une grande variété de matériaux selon les nécessités des applications. Voir en page 6 de plus amples informations. Configurations supplémentaires Pompe monobloc autoamorçante Pompe autoamorçante à entraînement magnétique Pompe monobloc, autoamorçante à entraînement magnétique 19\n20 Pompe process chimie monobloc Durco Mark 3 ISO Avec des pièces hydrauliques de dimensions et caractéristiques conformes aux normes ISO 2858 et ISO 5199, le groupe de pompage monobloc Durco Mark 3 ISO permet une disposition idéale, compacte, économisant de la place dans les installations et procédés industriels disposant de peu d espace. Les pompes monoblocs Durco Mark 3 ISO sont équipées d un moteur électrique standard prêt à fonctionner, ce qui permet à l utilisateur de choisir une protection convenant à l application. Caractéristiques de fonctionnement Débits pouvant atteindre 570 m 3 /h (2500 gpm É-U) Hauteurs manométriques jusqu à 100 m (330 pieds) Pressions pouvant atteindre 25 bars (365 psi) Températures de -20 C à 160 C (-5 F à 752 F) Respect des normes La pompe Durco Mark 3 ISO est homologuée CE et respecte toutes les directives européennes applicables, telles l ATEX, et est disponible avec la certification GOST. Caractéristiques et avantages Type monobloc éliminant l influence de la plaque de base et des fondations sur l alignement. Surfaces d échange thermique dissipant la chaleur et augmentant la durée de vie des paliers et des garnitures mécaniques. Mécanisme externe de réglage de l impulseur sans prise de mesure (micromètre sur l accouplement). Corps robuste avec pied intégral et bride de refoulement à nervures multiples procurant une excellente résistance aux charges des tuyauteries. Impulseur à aubes inversées, le seul qui offre des performances reproductibles tout au long de la vie de la pompe. Impulseurs ouverts également disponibles. Boîte à garniture SealSentry qui prolonge la durée de vie des garnitures et permet des possibilités d autolubrification accrues. Dispositif de démontage arrière permettant d enlever le mobile sans démontage du corps, de la tuyauterie ou du moteur. 20\n21 flowserve.com Applications typiques Transfert d acides Produits caustiques, chlorés et alcalins Fibres artificielles Polymères Traitement des boues Solvants Composés organiques volatiles Traitement des résidus Avantages de la pompe monobloc Durco Mark 3 ISO Permet d utiliser des moteurs électriques standard rapidement utilisables Procure une barrière thermique entre la pompe et le moteur Réduit les coûts d installation en éliminant l alignement pompe-moteur Comporte une protection supplémentaire entre la garniture mécanique et le moteur Accouplement par manchon cylindrique Le manchon cylindrique est moulé à la cire perdue en deux moitiés (acier WCB). Des crans espacés de 30 sur la circonférence permettent le réglage aisé du jeu de l impulseur. Disponible en 37 tailles 15 palier 1 15 palier 2 7 palier 3 Disponibles dans une grande variété de matériaux selon les nécessités des applications. Voir en page 6 de plus amples informations. Configurations supplémentaires Pompe monobloc à impulseur vortex Pompe monobloc autoamorçante Pompe monobloc à entraînement magnétique 21\n22 Pompe process chimie ISO à entraînement magnétique CPXS La pompe à entraînement magnétique CPXS permet de pomper sans fuite les liquides dangereux, toxiques, inflammables, explosifs ou précieux. Conforme aux exigences dimensionnelles de la norme ISO 2858 et aux exigences techniques de la norme ISO 15783, la pompe à entraînement magnétique CPXS est parfaite pour les applications avec conditions de service sévères nécessitant une fiabilité à toute épreuve. La transformation d une pompe à garniture mécanique en pompe à entraînement magnétique, sans garniture, est possible grâce à l interchangeabilité ISO Caractéristiques de fonctionnement Débits pouvant atteindre 420 m 3 /h (1850 gpm É-U) Hauteur manométrique jusqu à 160 m (525 pieds) Pressions pouvant atteindre 25 bars (365 psi) Températures de -40 C à 250 C (-40 F à 480 C) Respect des normes La pompe CPXS est homologuée CE et respecte toutes les directives européennes applicables, telles l ATEX, et est disponible avec la certification GOST. Caractéristiques et avantages Aimant haute performance en métaux rares pour une permanence de la puissance et une fiabilité éprouvée. Jeu important de 1,5 mm (0,06 pouce) entre la cloche et l aimant intérieur garantissant un refroidissement efficace. Enceinte de confinement primaire en PEEK renforcée éliminant les pertes dues aux courants de Foucault, pour une efficacité accrue. Une enceinte de confinement primaire en Hastelloy peut également être fournie. Corps robuste avec pied intégral et bride de refoulement à nervures multiples procurant une excellente résistance aux charges des tuyauteries. Impulseur ouvert à aubes frontales offrant un rendement élevé et une faible NPSHR. Hastelloy est une marque déposée de Haynes International, Inc. 22\n23 flowserve.com Global Applications Service typiques and Soude Technical Support Solvants Liquides difficiles à étancher Liquides inflammables Liquides ultrapurs Liquides précieux Applications toxiques Trajet optimisé du flux Analyse du trajet optimisé du flux La pompe CPXS présente une circulation optimisée du fluide pour assurer une lubrification adéquate des paliers et le refroidissement des aimants. Cette conception empêche également la vaporisation dans l entraînement et les dommages qui en découleraient. Version standard ou à démontage par l arrière confiné Enceinte de confinement secondaire disponible en option Une enceinte de confinement secondaire hydroformée en Hastelloy est disponible pour assurer une sécurité accrue. Disponible en 20 tailles 14 palier 1 6 palier 2 Disponibles dans une grande variété de matériaux selon les nécessités des applications. Configurations supplémentaires Pompe monobloc à entraînement magnétique Pompe à entraînement magnétique autoamorçante Le démontage par l arrière, en version standard, facilite la maintenance générale et l inspection. Le corps de la pompe demeure aligné et les connexions de tuyauterie ne sont pas démontées. Le démontage restreint par l arrière facilite l entretien de l extrémité motrice. Le fluide de process est entièrement confiné, sans aucune vidange, purge ou exposition à un danger induit. 23\n24 Pompe verticale de puisard CPXV ISO et API La pompe verticale de puisard Flowserve CPXV possède une hydraulique d avant-garde maximisant l efficacité et la fiabilité de la pompe. La pompe CPXV est particulièrement adaptée à une grande variété de besoins. Conforme à la norme ISO 5199, la pompe CPXV se décline en plus de 40 hydrauliques et une grande variété de matériaux de construction. Elle est également offerte avec plusieurs options de garnitures mécaniques et de profondeurs de puisards. Pour les sites pétroliers et de gaz, la CPXV est disponible avec des caractéristiques conformes à ISO 13709/API 610. Caractéristiques de fonctionnement Débits pouvant atteindre 1400 m 3 /h (6160 gpm É-U) Hauteurs manométriques jusqu à 250 m (820 pieds) Pressions pouvant atteindre 25 bars (365 psi) Températures de -40 C à 400 C (-40 F à 752 F) Respect des normes Le CPXS est homologué CE et respecte toutes les directives européennes applicables, telles l ATEX, et est disponible avec la certification GOST. Une configuration convenant aux zones dangereuses Ø sous de la plaque de pose est disponible. 24 Caractéristiques et avantages Corps robuste avec pied intégral et bride de refoulement à nervures multiples procurant une excellente résistance aux charges des tuyauteries. Impulseur semi-ouvert standard offrant un rendement élevé. Impulseur à aubes inversées disponible. Des longueurs de colonnes sont possibles, jusqu à un maximum de 10 m (32 pieds). Paliers de butée robustes avec ajustement axial effectué au niveau de la plaque de pose. Version avec impulseur vortex également disponible pour la possibilité de véhiculer des solides. Crépine d aspiration optionnelle. Une version à double enveloppe intégrale est disponible pour les applications avec soufre fondu.\n25 flowserve.com Applications typiques Fosse de drainage Fosse à résidus Pompe de reprise Pompe de puisard Disposition des paliers Butée Radiale Système de paliers robustes Le roulement de butée de la CPXV est à contact angulaire en O. La lubrification à la graisse est standard et un graisseur est prévu à cet effet. Une lubrification à l huile est possible en option. Les paliers radiaux des CPXV sont lisses et disponibles en plusieurs matériaux, permettant la compatibilité avec un grand nombre de liquides. Le matériau standard des paliers radiaux des CPXV est le Fluorosint, un PTFE stabilisé contentant du mica. Ce matériau est résistant à un grand nombre de produits chimiques et présente un faible taux d usure. Il convient aux liquides de températures allant jusqu à 100 C (212 F) avec des jeux standards. D autres options sont offertes, dont le PEEK, le carbure de silicium alpha fritté et le Graphalloy. Les paliers radiaux peuvent être lubrifiés par le produit pompé ou par une source externe. Des crépines d aspiration peuvent être ajoutées en option. Accouplements L accouplement standard de la CPXV est un accouplement à éléments séparés en élastomères. Cet accouplement ne nécessite aucun entretien. Une bague entretoise optionnelle (figurée à droite) est disponible. D autres types d accouplements sont également disponibles sur demande. Fluorosint est une marque déposée de Polymer Corporation. Graphalloy est une marque déposée de Graphite Metallizing Corporation. PEEK est une marque déposée de Victrex PLC. Options de garnitures mécaniques Plusieurs options de garnitures mécaniques sont disponibles pour l étanchéité de l arbre au niveau de la plaque de pose. Depuis la garniture simple gaz aux configurations de cartouches en tandem. Disponible en 40 tailles 15 palier 1 12 palier 2 9 palier 3 4 palier 4 Disponibles dans une grande variété de matériaux selon les nécessités des applications. Options supplémentaires Impulseur vortex pour composants hydrauliques supplémentaires Garniture mécanique/vapeur Version à double enveloppe totale Diverses protections de moteur Plaques de pose rectangulaires ou circulaires Plaque de pose RF entièrement ASME (ANSI) classe 150/300 Accouplement à pièce d espacement Lubrification à l huile du palier de butée Configurations pour sel fondu et métal fondu 25\n26 Pompes complémentaires Pompe process chimie ASME Durco Mark 3 ISO Respectant la norme ASME B73.1, la pompe Durco Mark 3 est reconnue dans le monde entier pour ses pompes process chimie ASME (ANSI) de qualité supérieure. Son impulseur à aubes inversées, ses boîtes à garniture SealSentry et son extrémité motrice ANSI 3A (disponible en option) procurent des performances inégalées et une fiabilité exceptionnelle dans une grande variété d applications. La famille de pompes ASME Mark 3 comprend plusieurs modèles permettant leur utilisation dans des applications ayant des besoins spécifiques : Mark 3 ASME Standard Mark 3 Sealmatic Mark 3 à impulseur vortex Mark 3 autoamorçante Mark 3 Lo-Flo Mark 3 In-Line Pour plus de détails, consulter les bulletins PS et PS Pompe Mark 3 Lo-Flo Mark 3 Standard Pompe Mark 3 In-Line 26 PolyChem Série M PolyChem GRP Pompes process chimie non métalliques PolyChem TM Basant la conception technique de ses pompes sur une approche mondiale, Flowserve propose des pompes non métalliques PolyChem à entraînement magnétique ou à garniture mécanique conçues conformément aux normes ASME (ANSI) et ISO, et aux spécifications de forage JIS. Les pompes à revêtement de fluopolymère de séries M et S, ainsi que les pompes GRP en résine composite, conviennent parfaitement aux applications hautement corrosives rencontrées dans les industries de process mondiales. PolyChem série M : revêtement fluopolymère, entraînement magnétique PolyChem série S : revêtement fluopolymère, garniture mécanique Pompes hors série PolyChem GRP en composite Pour plus de détails, consulter le bulletin PS\n27 flowserve.com Services et assistance technique dans le monde entier Solutions pour les coûts du cycle de vie Habituellement, 90% du coût total de cycle de vie (CCV) d un système de pompage correspond aux coûts encourus après achat et installation des équipements. Flowserve a mis au point un ensemble complet de solutions visant à fournir aux clients une valeur et des économies sans précédent tout au long de la durée de vie du système de pompage. Ces solutions tiennent compte de chacun des aspects du coût de cycle de vie, dont : Dépenses d investissement Achat initial Installation Dépenses d'exploitation Consommation énergétique Entretien Pertes de production Coûts liés à l environnement Stocks Fonctionnement Dépose Coûts typiques 1 du cycle de vie des pompes 44% 17% 12% 9% 16% 2% Énergie Maintenance et réparations Solutions novatrices pour les coûts du cycle de vie Choix de pompes neuves Ingénierie et service sur site clé en main Gestion de la consommation énergétique Disponibilité des pompes Entretien proactif Gestion des stocks Perte de production Achat et installation Utilisation Décontamination et dépose 1 Les valeurs exactes peuvent différer, mais ces pourcentages sont conformes à ceux publiés par les principaux fabricants de pompes, les utilisateurs finaux, les associations industrielles et les organismes publics dans le monde entier. 27\n28 États-Unis et Canada Flowserve Corporation 5215 North O Connor Blvd. Suite 2300 Irving, Texas États-Unis Téléphone : Europe, Moyen-Orient, Afrique Flowserve Corporation Parallelweg AH Etten-Leur Pays-Bas Téléphone : Amérique latine Flowserve Corporation Martín Rodriguez 4460 B1644CGN-Victoria-San Fernando Buenos Aires, Argentine Téléphone : Télécopieur : Asie-Pacifique Flowserve Pte. Ltd. 10 Tuas Loop Singapour Téléphone : Télécopieur : Bulletin PS-10-31e (F) March Flowserve Corporation. Pour trouver les coordonnées de votre représentant local Flowserve : Pour de plus amples informations sur la société Flowserve, allez sur ou composez le flowserve.com


#GlobalNews: « La France se qualifie pour la finale de la Coupe du Monde après sa victoire 1-0 contre la Belgique – National « – Le PressOcean\n#GlobalNews: « La France se qualifie pour la finale de la Coupe du Monde après sa victoire 1-0 contre la Belgique – National «\nLa tête du défenseur Samuel Umtiti à la 51e minute donnait l'avantage à la France, et Les Bleus se sont imposés pour battre la Belgique 1 à 0 à Saint-Pétersbourg mardi et se qualifier pour la troisième finale de la Coupe du monde. Le match nul a été marqué par un coup de pied de coin d'Antoine Griezmann sur l'épaule gauche du gardien belge Thibaut Courtois au premier poteau. Le milieu de terrain belge Marouane Fellaini a été un peu lent et les Red Devils n'ont eu aucun joueur sur le premier poteau alors que le film à bout portant s'est faufilé dans le filet.\nL'équipe de football thaïlandaise sauvée ne pourra pas faire la finale de la Coupe du monde après l'invitation: FIFA\nLa Belgique a lancé des cadavres et envoyé plusieurs croix dans la surface dans les dernières minutes, mais aucune n'a produit de chances particulièrement dangereuses. Courtois sur Courtois sur Griezmann à la 93e minute et Corentin Tolisso à la 96e minute, ce dernier est sorti en corner et a aidé la France à faire taire l'horloge.\nLa France cherchera à remporter son deuxième titre de la Coupe du monde dimanche à 11h HE contre la Croatie ou l'Angleterre, qui s'affrontent mercredi dans la deuxième demi-finale. Les Bleus ont triomphé à domicile en 1998, huit ans avant de perdre aux tirs au but contre l'Italie à Berlin en 2006.\nUn fan anglais provoque de graves dommages au taxi local dans la ville anglaise après la victoire de l'Angleterre en quarts de finale\napparence demi-finale et cherche son premier dans une finale. Les Red Devils ont entamé une série de 24 matchs sans défaite, incluant une série de neuf victoires consécutives dans les matchs de compétition.\nLeurs meilleures chances sont survenues dans les 30 premières minutes du match, quand ils contrôlaient la majorité du jeu équipes. À la 19e minute, le tir de fouet d'Eden Hazard sur le côté gauche a été abattu juste au-dessus du barreau par le défenseur français Raphael Varane. Trois minutes plus tard, le ballon revient au défenseur belge Toby Alderweireld à la suite d'un corner, mais le gardien français Hugo Lloris a plongé et a obtenu juste assez de gauche pour le parer largement.\nBravo à la Colombie Coupe par pénalités\nLa France a pris plus de contrôle à l'approche de la mi-temps. Sa meilleure chance est survenue à la 39e minute lorsque Kylian Mbappe envoyait un petit ballon à Benjamin Pavard par la droite, mais Courtois réussissait un coup de pied sur le tir au ras du sol de Pavard, l'envoyant largement.\nla seconde moitié aussi, contrôlant la majorité du jeu et limitant la Belgique à seulement deux tirs au but après la mi-temps. L'une d'entre elles était une volée faible à la 61e minute de Kevin De Bruyne, qui a eu un mauvais contact et a rebondi la balle sans danger à Lloris. La meilleure occasion de la Belgique en seconde période est venue lorsque Axel Witsel a décoché un tir bas en entamant son premier contact du haut de la surface à la 81e minute, mais Lloris a utilisé deux mains pour le frapper.\n– Copyright Média au niveau du champ. Tous les droits sont réservés. 2018\nNote: « Previously Published on: 2018-07-10 22:30:36, as ‘\npre>La France se qualifie pour la finale de la Coupe du Monde après sa victoire 1-0 contre la Belgique – National\nTags 10, Après, Belgique, contre, coupé, De, du, finale, France, GlobalNews, La, monde, National, pour, qualifié, sa, SE, victoire Catégorie Sports Views 29\n#GlobalNews: « Hurricane Harvey: Athletes, celebrities raising big bucks for Houston – National »\n#CBC: « Les Oilers ne peuvent attendre jusqu'à la saison prochaine, cette fois avec une bonne raison – NHL on CBC Sports «\n#CBC: « Red Sox caught using Apple Watch to steal signs from Yankees: report – CBC Sports – Baseball »\n#GlobalNews: « Indians de Cleveland laissant tomber le logo de chef Wahoo des uniformes – National «\n#CBC: « Le Maroc affronte l'Amérique du Nord avec une offre de 16 G $ pour la Coupe du monde «\n#GlobalNews: « Les Golden Knights honorent les victimes de Las Vegas avant le premier match à domicile – National «