L'importance de la diversité - Aviva Investors\nSelon le mantra en vogue dans le monde des affaires ces dernières décennies, la qualité d’une entreprise dépend de celle de ses collaborateurs. Cependant, les organisations qui manquent de diversité peuvent rebuter les nouveaux talents. Les consommateurs aussi optent de plus en plus pour des marques qui correspondent à leurs valeurs tandis que les entreprises commencent à faire de même dans le choix de leurs fournisseurs. Le manque de diversité peut donc se traduire par une main-d’œuvre non optimale et une perte de chiffre d’affaires, ce qui inquiète de plus en plus les actionnaires.\nLa correction des lacunes en matière de diversité, sans surprise, exige du temps, de l’argent et des ressources. Néanmoins, lorsque la diversité est perçue comme une opportunité plutôt que comme un coût, cet investissement devient plus difficile à négliger.\nEn ce qui concerne la diversité hommes-femmes, une étude menée en 2012 par Credit Suisse a montré que, de 2005 à 2011, les entreprises dont le Conseil d’Administration comptait au moins une femme ont surperformé celles dont le Conseil d’Administration n’était composé que d’hommes, que ce soit en termes de performance du cours de l’action, de rendement des capitaux propres, de valorisation ou de faiblesse de l’endettement.\nLes travaux de recherche réalisés par McKinsey auprès de centaines d’entreprises dans le monde depuis 2014 ont également mis en évidence une corrélation entre la diversité ethnique et de genre dans les équipes dirigeantes des entreprises et la probabilité de surperformance financière. Selon McKinsey, cette corrélation s’est renforcée avec le temps.\nEn outre, les entreprises du quatrième quartile de l’étude menée en 2019, tant pour la diversité hommes-femmes que pour la diversité ethnique, présentaient une probabilité de sous-performance, en termes de rentabilité, supérieure de 27 % à celle de toutes les autres entreprises étudiées.\nCertes, la diversité hommes-femmes ou ethnique d’une équipe dirigeante n’est pas nécessairement gage de bénéfices accrus, mais la corrélation indique que les entreprises qui s’engagent à diversifier leur équipe dirigeante sont plus performantes.\nUne étape essentielle pour ancrer la diversité dans une entreprise est de mieux la définir. Dans le secteur de l’investissement, par exemple, le projet Diversity au Royaume-Uni vise à promouvoir une culture plus ouverte à tous, qu’il s’agisse de diversité ethnique, hommes-femmes, LGBT+, de neurodiversité ou encore d’accueil en retour de congé parental, de jeunes recrues, d’anciens combattants et de tous ceux nécessitant des conditions de travail flexibles.\nLa promotion de la diversité exige de réécrire les politiques, de redéfinir les compétences nécessaires pour chaque fonction, de rédiger des descriptions de poste claires et concises et d’adapter les processus de sélection.\nLa neurodiversité est elle-même un groupe hétérogène et fait référence à la diversité des cerveaux humains. Elle inclut des affections telles que l’autisme, les troubles déficitaires de l’attention avec hyperactivité, la dyslexie et la dyspraxie. Les personnes neurodiverses peuvent contribuer de manière tout à fait remarquable à la diversité des modes de pensée.\nUne deuxième étape consiste à attirer et à recruter activement des talents divers. Pour ce faire, plusieurs obstacles doivent être surmontés. Les personnes appartenant à des groupes minoritaires ignorent parfois les possibilités de carrière qui s’offrent à elles ou supposent qu’elles ne seront pas embauchées. En outre, les critères et processus de recrutement peuvent être involontairement biaisés en faveur de profils plus conventionnels.\nLes logiciels de mise en correspondance des candidats ou l’analyse prédictive peuvent contribuer à éliminer ces défauts. Cependant, la promotion de la diversité exige également de réécrire les politiques, de redéfinir les compétences nécessaires pour chaque fonction, de rédiger des descriptions de poste claires et concises et d’adapter les processus de sélection.\nC’est ainsi que SAP, une multinationale spécialisée dans les logiciels, a remanié sa procédure de sélection afin d’attirer des candidats neurodivers. Les candidats sont invités à construire un robot avec Lego Mindstorms et sont évalués sur la façon dont ils parviennent à des solutions et leur capacité à venir en aide aux autres, plutôt que d’avoir à passer un entretien devant un jury strict et intimidant.\nSelon le Boston Consulting Group, bien que les entreprises s’efforcent de recruter et d’embaucher une main-d’œuvre diverse, de nombreuses personnes issues de groupes minoritaires ne parviennent pas à s’épanouir, car, bien souvent, elles n’ont pas le sentiment d’être reconnues comme des collaborateurs de valeur. La véritable culture de bon nombre d’entreprises est sectaire et monolithique et incite implicitement les collaborateurs à changer pour s’intégrer, ce qui compromet l’intérêt d’un processus d’embauche favorisant la diversité.\nPour intégrer la diversité, les collaborateurs ont besoin de personnes qui peuvent les soutenir, les mettre en valeur et les aider à atteindre leurs objectifs de carrière.\nPar conséquent, le progrès commence par l’intégration de la diversité dans la culture de l’entreprise, la défense de la diversité par les cadres supérieurs, les formations de sensibilisation, le développement d’un écosystème de soutien et le renouvellement des politiques de l’entreprise.\nLes entreprises doivent adapter leurs procédures à chaque étape du parcours des collaborateurs et communiquer celles-ci à tous, car tous les collaborateurs neurodivers ne sont pas nécessairement diagnostiqués ou ne sont pas disposés à faire connaître leur diversité. La bonne nouvelle, toutefois, est que ces améliorations profiteront à l’ensemble du personnel.\nDe nombreux ajustements peuvent être assez simples, comme par exemple la mise à disposition d’un écran supplémentaire ou d’un bureau près d’une fenêtre, le fait de ne pas tout communiquer par e-mail, la fourniture de technologies d’assistance ou le fait de ne pas exiger des employés neurodivers qu’ils contribuent lors de réunions imprévues.\nAu quotidien, il est possible de tirer le meilleur de collaborateurs neurodivers grâce à différentes initiatives. La sensibilisation et la formation des collègues peuvent couvrir des sujets variés, comme les préjugés inconscients ou plus subtils, comme le fait d’éviter certaines polices de caractères lorsqu’on envoie un e-mail à un collègue dyslexique.\nIl est également essentiel de fixer des règles de base pour la communication lors des réunions (notamment sur le fait d’interrompre les autres) ou que les dirigeants appuient les idées exprimées par les membres divers de leur équipe lorsqu’ils n’ont pas été entendus. Pour certains collaborateurs neurodivers, il peut être nécessaire d’adopter une approche d’évaluation basée sur les points forts afin de faciliter leur évolution de carrière.\nPour vraiment intégrer la diversité, les collaborateurs ont également besoin de personnes qui peuvent les soutenir, les mettre en valeur et les aider à atteindre leurs objectifs de carrière. En plus de donner aux collaborateurs le sentiment d’être davantage appréciés, cela leur donnera accès à des perspectives de promotion jusqu’alors inaccessibles, ce qui contribuera à renforcer la diversité au sein même de l’équipe dirigeante. Il est également important de ne pas présumer des capacités ou des aspirations des collaborateurs et de mettre en place des processus d’évaluation et de promotion objectifs. Enfin, comme pour tout autre objectif commercial, l’inclusion doit faire l’objet d’évaluations et de mesures continues.\nInvestissement et diversité\nLogiquement, la pression exercée par les investisseurs institutionnels pour faire progresser la diversité s’accroît. Une enquête menée en 2019 par le groupe de réflexion New Financial auprès de 100 détenteurs d’actifs à l’échelle mondiale détenant plus de 8 000 milliards de dollars d’actifs a révélé que si les fonds de pension eux-mêmes ont encore des progrès à faire en termes de diversité au sein de leurs Conseils d’Administration, la question est résolument présente dans leurs programmes.\nD’après les résultats de l’enquête de New Financial, l’engagement des fonds de pension devient de plus en plus concret et porte non seulement sur la diversité, mais aussi sur la culture et l’inclusion. Les Investisseurs les plus progressistes ne se contentent plus de renforcer leur engagement en faveur de la diversité et intègrent désormais des critères de diversité dans les mandats de gestion et les décisions d’investissement.\nLes gérants d’actifs renforcent leur engagement sur les questions de diversité et d’inclusion auprès des entreprises dans lesquelles ils investissent.\nSi la diversité n’est pas un critère essentiel dans le choix d’un gérant d’actifs, elle pourrait permettre de différencier des concurrents par ailleurs similaires. De leur côté, les gérants d’actifs renforcent leur engagement sur les questions de diversité et d’inclusion auprès des entreprises dans lesquelles ils investissent.\nIls s’efforcent également de veiller à la diversité de pensée au sein de leurs propres équipes. Pour Emma Halley, responsable du processus d’investissement, multi-actifs et macro-économiques chez Aviva Investors : « Lorsque l’on sélectionne les membres d’une équipe, il convient de veiller à ce que chacun apporte une contribution différente de sorte que les membres d’une équipe d’investissement ne pensent pas tous de la même manière ».\nCe constat est confirmé par la recherche, qui a mis en évidence des différences significatives entre les hommes et les femmes, les groupes d’âge et les niveaux d’éducation en termes d’attitude face au risque et à l’investissement. Une étude de référence intitulée « Boys will be boys » s’est penchée sur les données des comptes de courtage de plus de 35 000 ménages américains et a analysé les transactions entre 1991 et 1997. L’étude a examiné la sélection de titres et a cherché à savoir s’il y avait une différence significative entre les sexes.\nL’étude n’a constaté aucune différence en termes de la performance des titres sélectionnés, en revanche, les femmes ont globalement dégagé des performances plus élevées, car elles ont eu tendance à négocier moins fréquemment. La thèse des auteurs est que les traders masculins trop sûrs d’eux accumulent les frais de transaction, ce qui nuit à leurs performances.\nJohn Coates, un ancien trader de produits dérivés devenu chercheur en neurosciences à l’université de Cambridge, a tenté de déterminer les causes de ce phénomène. Il a constaté certaines différences dans la manière dont les hommes et les femmes réagissaient dans des situations de stress élevé lors de la bulle Internet, certains hommes adoptant des comportements frénétiques, euphoriques et délirants.\nEn parallèle, une étude importante menée en 2014 par Sheen Levine, spécialiste des structures organisationnelles, a révélé que l’homogénéité ethnique avait un impact sur les bulles des marchés financiers, mais que ce phénomène pouvait être atténué par la diversité.\nSelon cette étude, dans les marchés homogènes, les traders sont moins enclins à examiner les décisions des autres, ce qui peut entraîner une surévaluation des prix. De même, lorsque les bulles éclatent, les marchés homogènes s’effondrent plus violemment que les marchés dont les opérateurs sont divers. Ces effets ont été les mêmes sur tous les marchés et dans toutes les régions, malgré de fortes disparités de culture et de composition ethnique.\nDétection de risques insoupçonnés\nPour Sunil Krishnan, responsable des fonds multi-actifs chez Aviva Investors, une équipe résiliente doit constamment remettre en question les idées reçues, encourager les avis minoritaires sur un sujet donné et veiller à la diversité des mentalités et des origines lors de sa création :\n« Cela ne signifie pas que l’équipe aura toujours raison, mais lorsqu’on trouve le bon équilibre, cela permet d’avoir des idées plus vite, de se rendre compte plus tôt de ses erreurs et d’être mieux disposé à changer de cap ».\nIntégrer la diversité exige une transformation fondamentale et un retour d’informations et des ajustements permanents à tous les niveaux d’une organisation, mais cela en vaut réellement la peine. Envisager les aspects négatifs est désagréable, mais leur identification est le seul moyen d’en atténuer l’impact ou la probabilité. Pour ce faire, le meilleur moyen est de tirer pleinement parti de la diversité des opinions.\nVous naviguez dans French > Nos vues > AIQ Investment Thinking > Économie et éthique : importance de la diversité


Lizio (56460) : Résultats de l'élection présidentielle 2002 - L'Express\nRésultats de l'élection présidentielle 2002 Lizio (56460), Morbihan\nL'élection présidentielle 2002 s'est déroulée les 21 avril (1er tour) et 5 mai 2002 (2ème tour) à Lizio.\nL'Express vous propose de retrouver l'ensemble des résultats de l'élection présidentielle 2002 à Lizio.\nJacques Chirac, Rassemblement pour la République, arrive en tête du scrutin au second tour avec 89.01% des voix devant Jean-Marie Le Pen, Front national, 10.99% des voix. Au 1er tour, Jacques Chirac, Rassemblement pour la République, avait réuni 26.04% des voix devant Lionel Jospin, Parti socialiste, 13.59% des voix. Le taux d'absention au 2nd tour est de 13.45%, il était de 20% lors du premier tour.\nRésultats des autres élections à Lizio


Top 3 des thèmes majeurs à surveiller sur les marchés ce mercredi 9 septembre\nAccueilNouvellesTop 3 des thèmes majeurs à surveiller sur les marchés ce mercredi 9 septembre\nInvesting.com - Ce fut une nouvelle journée noire à Wall Street, Apple Inc (NASDAQ:) et Tesla Inc (NASDAQ:) ayant mené les marchés à la baisse pour un troisième jour.\nLes 11 secteurs du S&P 500 ont tous chuté, la technologie ayant affiché les plus fortes pertes.\nApple, qui est en baisse de 15 % par rapport à son record, pourrait lancer ses tout nouveaux iPhones lors de son événement du 15 septembre. Apple a également intenté une action en justice contre le fabricant de Fornite, Epic Games, pour rupture de contrat.\nTesla a souffert de sa non-inclusion dans l'indice S&P 500, tandis que son concurrent Nikola Corp (NASDAQ:) a décollé après que General Motors Company (NYSE:) ait pris une participation de 11% dans le capital de la société.\nL'indice des semi-conducteurs de Philadelphie a chuté suite à un rapport selon lequel l'administration Trump envisage d'ajouter le géant chinois des puces, SMIC, à la "liste des entités" du ministère du commerce, ce qui l'empêcherait de faire des affaires avec les entreprises américaines.\nLes actions énergétiques ont chuté, le prix du pétrole ayant baissé en raison de doutes sur la demande.\nLe Bureau des statistiques du travail publiera ses dernières données sur les à 16h.\nLes analystes suivis par Investing.com s'attendent à un chiffre de 6 millions, ce qui serait plus que les 5,889 millions rapportés pour le mois précédent. L'enquête permet de mesurer les offres d'emploi et les tendances en matière de recrutement.\n2. Résultats trimestriels à surveiller\nZscaler Inc (NASDAQ:) publiera ses résultats mercredi. L'entreprise de sécurité informatique cloud devrait publier un bénéfice par action de 3 cents sur un chiffre d'affaires de 118,55 millions de dollars. Les actions ont presque triplé en 2020.\nGameStop Corp (NYSE:) devrait enregistrer une perte par action de 1,14 dollar sur un chiffre d'affaires de 1,01 milliard de dollars. Le prix de l'action du détaillant de jeux vidéo a presque quadruplé depuis avril.\n3. Tensions États-Unis - Chine\nLa Commission d'examen des questions économiques et de sécurité États-Unis-Chine organisera une audition en ligne sur les relations entre les deux pays. Cette audition évaluera les principaux développements de l'économie, des capacités militaires et des relations étrangères de la Chine en 2020. Les intervenants aborderont les perceptions du Parti communiste chinois sur son environnement stratégique et sa légitimité intérieure, ainsi que les récents changements dans son approche de la politique étrangère, et évalueront les forces et faiblesses actuelles de la Chine en matière de politique étrangère, de capacités militaires et d'économie.


Asv Packaging | Poste Autoplatine\nConducteur autoplatine de découpe (H/F)\nEngagée dans un nouveau projet managérial et stratégique, notre entreprise française et indépendante (200 salariés) est spécialisée dans la conception et la fabrication d’emballages en carton imprimé pour les produits alimentaires et les articles de grande consommation.\nS’appuyant sur un outil industriel performant et évolutif, comprenant plusieurs unités de production réparties sur le territoire national, elle offre à ses 180 clients industriels, parmi lesquels des grands noms du secteur agroalimentaire, des prestations de qualité lui permettant de s’imposer comme un intervenant majeur dans son domaine.\nPour les sites de Châteauroux et de Valence, nous recherchons un(e) Conducteur autoplatine de découpe H/F\nLe conducteur autoplatine de découpe règle, surveille et assure la conduite d’une autoplatine de découpe transformant les feuilles de carton imprimé en étuis rainés et découpés à plat.\nIl respecte les impératifs de sécurité. Il effectue le contrôle de conformité des produits découpés et coordonne les approvisionnements de sa machine.\nIl assure les calages liés aux changements de formats.\nEst responsable de la conduite de sa machine de découpe (S, Q, C, D),\nRéalise le calage en autonomie,\nEst capable d’effectuer une remise en route à la suite d’un dysfonctionnement,\nPeut réaliser des interventions simples sur les outillages (réglages, changement/façonnage des filets…),\nApprovisionne la marge de la machine et / ou assure la réception à la sortie de cette machine,\nAssure le vide de ligne à chaque changement de référence,\nEst responsable des données captées par l’outil informatique installé sur les machines,\nAssure le réglage et la surveillance des systèmes de contrôle qualité installés sur la machine,\nRéalise les opérations de maintenances préventives et niveau 1,\nCette liste n’est ni exhaustive ni limitative\nCompétences et expérience professionnelle requise\nExpérience souhaitée : conducteur découpe h/f ou similaire : 1 an (ou expérience similaire de conduite de ligne de production mécanique et automatisée)\nVous bénéficiez d’une 1ère expérience significative sur ce type de poste, vos connaissances en mécanique générale vous permettront de tenir à bien ce poste. La connaissance des différentes spécificités du carton est un réel plus.\nVous êtes rigoureux, vous possédez un forte capacité d’adaptation et d’organisation.\nTravail : équipe en 3X8


La crise coûtera 3.400 milliards de dollars\nL'Expansion.com, publié le 30/09/2009 à 09:31\nCe chiffre correspond au coût que vont devoir supporter les banques et autres institutions financières de la planète en raison de la baisse de la valeur constatée ou probable des actifs financiers qu'elles détiennent. Il représente une nette amélioration par rapport à la précédente estimation de 4.000 milliards de dollars avancée par le FMI en avril.\nLa stabilité financière mondiale s'améliore mais les risquent restent encore "élevés" pour l'ensemble du système, même si le coût de la crise pour la finance planétaire pourrait être moins élevé que prévu, selon un rapport du Fonds monétaire international publié mercredi 30 septembre. La crise née en août 2007 avec l'explosion de la bulle des crédits immobiliers à risque devrait coûter au total 3.400 milliards de dollars au système financier, écrit le FMI dans son "Rapport sur la stabilité financière mondiale", dont il avait déjà publié une partie le 21 septembre.\nNotant "l'incertitude considérable" qui entoure la réalisation de son pronostic, le FMI indique que la baisse de l'ardoise estimée par rapport à avril "est due en grande partie à la hausse de la valeur des titres de placement" du fait du rebond des marchés financiers, mais "redoute [...] que le crédit ne continue de se détériorer", en particulier dans le domaine de l'immobilier commercial dont "la dégradation bat désormais son plein".\nSi les choses semblent se stabiliser dans le domaine de l'immobilier de logement, à l'origine de la crise, le FMI dit craindre une poussée des défauts de paiements dans le domaine des crédits à la consommation avec la montée attendue du chômage aux Etats-Unis et en Europe.\nCrainte d'une baisse de l'offre de crédit bancaire\nPour les seules banques, la facture risque de se monter à 2.800 milliards de dollars au total, écrit le FMI, confirmant son estimation d'avril: aux 1.300 milliards de dollars de pertes déjà constatées devraient s'ajouter 1.500 milliards de pertes encore à venir. Pour le FMI, plus de 94% des pertes seront à mettre sur le compte des banques américaines et européennes réunies.\nPar rapport au mois d'avril, "les marchés financiers ont connu un rebond, les risques des marchés émergents se sont amoindris, les banques ont réussi à mobiliser des fonds propres et les marchés de financement de gros sont de nouveau actifs", écrit le FMI. "Cela étant, les circuits du crédit restent grippés et la reprise économique risque d'être timide" ajoute le Fonds.\nL'organisation multilatérale prévoit "une baisse de l'offre du crédit bancaire pour le reste de 2009 et au début de 2010 aux États-Unis et en Europe" et juge "a priori que l'offre risque de ne pas être à la hauteur de la demande du secteur privé, même si celle-ci [reste] faible." "Vu les contraintes de capacité de crédit", conclut le FMI, "il faut agir avec détermination pour purger les bilans bancaires des actifs compromis et illiquides et relancer la titrisation".\nJusqu'à présent le FMI a prêché dans le vide pour que les pouvoirs publics organisent rapidement la reprise de ces actifs accumulés pendant la dernière bulle immobilière, mais un de ses anciens économistes en chef, Michael Mussa a estimé mi-septembre que "la reprise de l'économie [réparerait] le système bancaire", et non l'inverse. Le Fonds, qui avait mis en sourdine ses exigences avec l'apparition de la reprise, estime désormais qu'il faudra "redoubler d'efforts pour accroître les fonds propres bancaires et extirper les actifs compromis des bilans".


Dans une décision du 26 mars 2012 (n°340883, 3e et 8e s.-s., Sté Casino Guichard-Perrachon : RJF 6/12 n°563) le Conseil d’Etat avait censuré un arrêt de la Cour Administrative d’Appel de Lyon du 15 avril 2010 au motif que la cour avait ajouté au texte de l’article 33 ter du CGI en considérant que le bénéfice de l’exonération d’imposition prévue par les dispositions du II de l’article 33 ter du CGI lorsque la durée du bail est au moins égale à trente ans était soumis non seulement à la condition de durée du bail à construction mentionnée par ce texte, mais aussi à la condition, non prévue, que les biens remis fussent comptabilisés à leur prix de revient.\nAmenés à rejuger la même affaire, les hauts magistrats ont considéré dans une très récente décision du 5 novembre 2014 (n°366231, Sté Casino Guichard Perrachon) que l’entreprise qui se voit remettre les constructions édifiées par le preneur au terme d’un bail de trente ans est exonérée de toute imposition, mais dans la seule limite du prix de revient des constructions tel que figurant dans la comptabilité du preneur, sans que le bailleur soit tenu pour autant de comptabiliser les constructions remises pour une valeur égale au prix de revient des constructions. Mais les Hauts Magistrats ont considéré ensuite qu’en cas de comptabilisation des constructions pour la valeur vénale, l’entreprise est alors imposable pour la différence existant entre le prix de revient des constructions chez le locataire et la valeur vénale.\nCette dernière décision que certains pourraient considérer comme une confirmation indirecte de la décision du 26 mars 2012 précitée, vient considérablement modifier la compréhension que de nombreux praticiens avaient du régime fiscal du bail à construction et pourrait fortement remettre en question l’intérêt de recourir à cette formule pour les entreprises.\nCaractéristiques générales du bail à construction\nLe bail à construction est la convention par laquelle le preneur s’engage à titre principal à édifier des constructions sur le terrain du bailleur et à les conserver en bon état d’entretien pendant toute la durée du bail (CCH1 art. L 251-1).\nLes parties conviennent de leurs droits respectifs de propriété sur les constructions existantes et sur les constructions édifiées. A défaut d’une telle convention, le bailleur en devient propriétaire en fin de bail et profite des améliorations (CCH art. L 251-2).\nEn ce qui concerne le prix du bail, l’article L 251-5 du CCH prévoit qu’il peut consister, en tout ou en partie, (i) soit dans la remise au bailleur d’immeubles ou fractions d’immeubles ou de titres donnant vocation à la propriété ou à la jouissance de tels immeubles, (ii) soit dans un loyer payable en espèces et dont le montant est révisable par périodes triennales.\nSauf exception, le bailleur perçoit ainsi en principe un dernier loyer consistant dans la remise des constructions édifiées sur son terrain par le locataire, au terme du bail dont la durée doit être comprise entre dix-huit et quatre-vingt-dix-neuf ans (CCH art. L 251-1).\nC’est le régime d’imposition de ce dernier loyer consistant en la remise des constructions au bailleur par le preneur qui distingue le bail à construction des autres baux pour lesquels des constructions ou aménagements sur sol d’autrui peuvent avoir été édifiés et reviennent au bailleur en fin de bail sans indemnité.\nLorsqu’il ne s’agit pas d’un bail à construction, le conseil d’Etat juge depuis une décision du 16 novembre 1981 (n°16111, 7e et 9e s., RJF 1/82 n°9) que l’accroissement de valeur vénale de l’immeuble, résultant des constructions et aménagements effectués par le locataire, constitue pour l’entreprise propriétaire un bénéfice de l’exercice en cours à la date à laquelle elle a recouvré la disposition de son immeuble.\nEn matière de bail à construction, des dispositions spécifiques, prévues au demeurant dans les règles régissant les revenus fonciers mais dont la jurisprudence a élargi l’application aux revenus des entreprises, dérogent aux principes dégagés par la jurisprudence précitée.\nL’article 33 ter du CGI prévoit notamment que lorsque le prix du bail consiste, en tout ou partie, dans la remise d’immeubles ou de titres dans les conditions prévues au premier alinéa de l’article L 251-5 du code de la construction et de l’habitation, le bailleur peut demander que le revenu représenté par la valeur de ces biens calculée d’après le prix de revient soit réparti sur l’année ou l’exercice au cours duquel lesdits biens lui ont été attribués et les quatorze années ou exercices suivants ; que ces dispositions s’appliquent également aux constructions revenant sans indemnité au bailleur à l’expiration du bail ; que la remise de ces constructions ne donne lieu à aucune imposition lorsque la durée du bail est au moins égale à trente ans ; que lorsque la durée du bail est inférieure à trente ans, l’imposition est alors due sur une valeur réduite en fonction de la durée du bail dans des conditions fixées par décret.\nLes bailleurs, entreprises, comme particuliers, qui dans le cadre d’un bail à construction, recevaient ainsi au terme d’un bail de trente ans, les constructions édifiées par le preneur, faisaient une application simple des dispositions de l’article 33 ter précité, à savoir qu’ils considéraient que la reprise des constructions n’engendrait aucune imposition.\nLe Conseil d’Etat dans l’arrêt précité du 5 novembre 2014 remet en question cette analyse en confirmant que dans le cas de la remise au bailleur des constructions à l’expiration du bail à construction d’une durée au moins égale à trente ans, le bailleur ne peut prétendre au bénéfice de l’exonération d’imposition que dans la limite du prix de revient des constructions qui lui ont été remises, certes sans qu’y fasse obstacle la circonstance qu’il aurait comptabilisé ces constructions à leur valeur vénale, mais que dans ce cas, l’administration est alors fondée, conformément aux dispositions du 2 de l’article 38 du CGI, à réintégrer dans le bénéfice imposable, l’écart entre la valeur vénale et le prix de revient des constructions remises.\nCette analyse pose trois questions.\nOn peut tout d’abord se demander si elle est justifiée au regard du texte même de l’article 33 ter du CGI. Celui-ci mentionne certes «un revenu représenté par la valeur de ces biens calculée d’après le prix de revient» pour prévoir que la remise des constructions ne donne lieu à aucune imposition lorsque la durée du bail est au moins égale à trente ans. Mais le texte renvoie aux dispositions de l’article 2 sexies de l’annexe III au CGI qui indique que lorsque la durée d’un bail à construction est comprise entre dix-huit et trente ans, le revenu brut foncier correspondant à la valeur des constructions remises sans indemnité au bailleur en fin de bail est égal au prix de revient de ces constructions, sous déduction d’une décote égale à 8 % par année de bail au-delà de la dix-huitième.\nComme on le voit, l’article 2 sexies mentionne un revenu brut correspondant à la valeur des constructions sans préciser que cette valeur correspondrait au prix de revient des constructions.\nPar ailleurs, le fait que l’avantage correspondant à la remise des constructions qui est imposable en tout ou partie lorsque la durée du bail n’atteint pas trente ans, soit calculé à partir du prix de revient des constructions pouvait être considéré comme une simple règle de détermination du revenu imposable du bailleur sans rapport nécessaire avec la méthode de comptabilisation des constructions dans son bilan.\nLe fait que le Conseil d‘Etat crée un fait générateur autonome d’imposition dans le mode de comptabilisation des constructions reçues (dans la mesure où l’écart entre valeur vénale et prix de revient est considéré comme une augmentation d’actif net imposable immédiatement en vertu de l’article 38. 2 du CGI) ne va donc pas de soi et remet très fortement en cause l’avantage au plan fiscal du bail à construction.\nDit autrement, la position du Conseil d‘Etat confère à la méthode de comptabilisation des constructions reçues une importance réelle puisqu’en cas de comptabilisation au prix de revient, le bailleur héritera d’une fiscalité différée (l’impôt étant reporté lors de la cession ultérieure du bien) alors qu’en cas de comptabilisation à la valeur réelle, c’est à une imposition immédiate de la plus-value qu’il s’exposera. Par ailleurs, quelle que soit la règle comptable applicable, même au terme d’une durée de 30 ans, la fin d’un bail à construction est source d’imposition lourde pour le bailleur.\nA ce titre, le Conseil d’Etat avait jugé dans une décision du 5 décembre 2005 (n°263505, 3e et 8e s.-s., min. c/ Aubin) que lorsqu’une entreprise individuelle a donné en location son fonds de commerce ainsi que des terrains et bâtiments inscrits à son actif, en stipulant que les constructions édifiées par le locataire lui reviendraient gratuitement en fin de bail, elle est tenue de comptabiliser, au terme du bail, le supplément de loyer correspondant à la valeur vénale de l’addition de construction faite par le locataire, d’une part en créditant son compte de résultat, et d’autre part, en débitant l’un de ses comptes d’actif.\nAu plan comptable enfin, la valeur de la construction en fin de bail (Bull. CNCC n°121, mars 2001, EC 2000-57, p.126 s.) résulte soit directement de sa valeur vénale en fin de bail telle qu’elle aurait pu être estimée au moment de la signature du bail, soit indirectement de la valeur de marché des loyers du terrain pendant la durée du bail. A défaut de pouvoir déterminer de telles valeurs, elle peut correspondre à sa valeur résiduelle en fin de bail estimée à la date de signature du bail, c’est-à-dire à son coût de construction minoré des amortissements qui auraient été constatés par le bailleur si l’immeuble avait été inscrit à son actif durant le bail.\nArticle paru dans le magazine Option Finance le 15 décembre 2014\nBail à construction Bail à trente ans Durée du bail Revenu brut foncier Richard Foissac Valeur résiduelle en fin de bail


Les Maîtres du Monde - Les Investigateurs du Paranormal 6 by Éric Laliberté (eBook) - Lulu\nLes Maîtres du Monde - Les Investigateurs du Paranormal 6\nBy Éric Laliberté eBook (PDF), 223 Pages\nFree 15 juillet 2060: Lancement accidentel de six cents ogives intercontinentales russes bourrées de germes bactériens particulièrement virulents. Taux de mortalité global: 60%. Mais est-ce réellement un accident? Les rescapés auront le loisir de s'interroger après le cataclysme. Si survivants il y a… Car nous parlons ici de l'Armaguedon, du Grand Holocauste, de la Peste Planétaire… Près de deux milliards d'êtres humains morts avant même d'avoir eu le temps de paniquer. Quant aux autres… Ils n'ont peut-être traversé l'horreur que pour être les témoins de la meilleure partie du spectacle. Tapies dans les zones les plus obscures de l'histoire oubliée des époques antérieures à la genèse de l'humanité, les puissances occultes ayant présidé à l'édification de notre Terre croient désormais que leur... More > heure est venue. Que pourront y faire les derniers hommes civilisés? Apparemment peu de choses, car ne parlons-nous pas ici des véritables Maîtres du Monde?< Less\nScience-fiction, apocalypse, vampires, États-Unis, futur, guerre Listed In\nBy Éric Laliberté Paperback: $15.76\nFauxlicia - Les...\nBy Éric Laliberté Paperback: $4.41\nLes Familières -...\nBy Éric Laliberté Paperback: $4.85\nAloana - Les Chroniques...\nLe Second Berceau - Les...\nBy Éric Laliberté Paperback: $6.61


Finie l'image vieillotte de la dentelle. Nouveaux dessins et fils de couleur, cet art est totalement dépoussiéré. Des dentellières de toute la France se sont rassemblées, dimanche 18 mars, à la Roche-Blanche dans le Puy-de-Dôme. L'occasion pour elles de partager leur savoir et leurs pratiques.\nPublié le 18/03/2018 à 16h11 • Mis à jour le 12/06/2020 à 19h36\nDes dentellières de la Roche-Blanche ont réalisé ce cirque pour le rassemblement de dentellières de toute la France, organisé par leur club, dimanche 18 mars. • © P.Franco/France 3 Auvergne\nCollier, buste, objet de décoration… les dentellières s'activent, dimanche 18 mars, à La Roche-Blanche dans le Puy-de-Dôme où elles se sont données rendez-vous. Elles participent à ce que l’on appelle un couvige, un rassemblement de dentellières.\nPrès de 130 participantes de 19 clubs ont fait le déplacement de toute l'Auvergne et de la région Auvergne-Rhône-Alpes. Une journée qui leur permet de pratiquer, partager et échanger sur leur passion commune.\nRassemblement de dentellières, dimanche 18 mars, à La Roche-Blanche dans le Puy-de-Dôme. • © P.Franco/France 3 Auvergne\nParmi elles, Évelyne Dregnaux qui fait de la dentelle depuis 2003. Elle a choisi de lier l’utile à l’agréable en réalisant une pochette pour mettre sa paire de ciseaux. Évelyne explique : "La dentelle c’est pour moi une façon de me détendre et de me reposer. Quand je vois le résultat, ça me procure du plaisir". Pour elle rien de compliquer, il suffit de suivre le dessin choisi. Elle fait de la dentelle en club une fois par semaine et quand elle peut, elle en fait également chez elle. Évelyne a transmis sa passion à ses petites-filles.\nMaryse Besson, elle, en fait depuis beaucoup plus longtemps. Elle a commencé la dentelle il y a 40 ans. "J’adore le travail manuel, j’avais envie d’essayer la dentelle. C’est une passion, c’est un travail déstressant" explique-t-elle. Même si la réalisation de chaque pièce prend du temps, elle apprécie de voir l’évolution de son travail. "Nous travaillons toujours sur des cartons faits par des dessinateurs et nous les reproduisons. En voyant le dessin, nous savons combien de fuseaux à mettre" souligne-t-elle. Puis elle ajoute : "Ce couvige c’est une bonne expérience, on échange au niveau de notre travail et de nos modèles. En dentelle, il y a toujours des choses à apprendre".\nDe gauche à droite : Elise et Lola, toutes jeunes sont déjà de véritables passionnées de dentelle. • © P.Franco/France 3 Auvergne\nAu milieu de toutes ces dentellières se cachent de jeunes apprenties. Lola, 13 ans, fait de la dentelle depuis bientôt quatre ans. En réalisant un oiseau, elle explique : "C’est ma tante qui m’a appris, j’ai aimé et j’ai continué. Ça me détend. C’est joli et c’est agréable à faire. C’est pas vieillot, on peut faire des choses modernes". A ses côtés, une jeune fille de seulement 10 ans venue de Moulins. Elise a commencé il y a un an, elle dit : "Ça me rend heureuse de faire de la dentelle. Je monte mes fuseaux pour faire un dauphin".\nPour ce couvige, le club "Voltige des fuseaux de la Roche-Blanche" a réalisé un cirque en 3D. Bénédicte Carpentier l’organisatrice explique : "Les dentellières débutantes de l’après-midi, les dentellières du soir plus expérimentées ont réalisé les personnages". Un travail gigantesque qui a demandé des heures et des heures de travail pour un résultat étonnant.\nEn Auvergne, il y a une véritable renaissance de la dentelle. Et les clubs se multiplient. On en trouve par exemple, dans le Puy-de-Dôme, des clubs à Clermont-Ferrand, La Roche-Blanche, le Crest ou encore Orcet.\nRassemblement de dentellières dans le Puy-de-Dôme : un art ancien et contemporain • ©France 3 Auvergne\ncopier le lien https://france3-regions.francetvinfo.fr/auvergne-rhone-alpes/puy-de-dome/rassemblement-dentellieres-puy-dome-art-ancien-contemporain-1442643.html\nAccueil > Auvergne-Rhône-Alpes > Puy-de-Dôme > Rassemblement de dentellières dans le Puy-de-Dôme : un art ancien et contemporain


Agir et partager - Des Mots de Citoyen\nAllée N°1 : Agir et Partager\nAh, mais c’est bien, ça, d’être altruiste (ou d’essayer, comme moi, de le devenir un peu plus) ! ;-)\nDonc, comme tu t’en doutes, ici, il y a des présentations d’associations caritatives pour s’informer. Et du coup tu as aussi la possibilité d’aller les soutenir par des dons ou des actions bénévoles. Évidemment, ce petit aperçu est bien loin d’être exhaustif (malgré la longue liste annuaire des ONG) et je t’encourage à ne pas t’y limiter.\nJe profite de ce moment pour lancer un MERCI DU FOND DU CŒUR à tous les bénévoles et acteurs de ces associations, organisations qui œuvrent chaque jour à nous conduire vers un monde meilleur (et non, je ne fais pas de la lèche, je le pense vraiment !)