Language of document : English French ECLI:EU:T:2021:569\n« Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Enregistrement international désignant l’Union européenne – Marque figurative ALBÉA – Enregistrement international désignant l’Union européenne antérieur – Marque verbale Balea – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Caractère distinctif de l’enregistrement international désignant l’Union européenne antérieur – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009 [devenu article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (UE) 2017/1001] »\nDans l’affaire T‑852/19,\nAlbéa Services, établie à Gennevilliers (France), représentée par Me J.‑H. de Mitry, avocat,\ndm-drogerie markt GmbH & Co. KG, établie à Karlsruhe (Allemagne), représentée par Me O. Bludovsky, avocat,\nayant pour objet un recours formé contre la décision de la deuxième chambre de recours de l’EUIPO du 23 septembre 2019 (affaire R 1480/2019‑2), relative à une procédure d’opposition entre dm‑drogerie markt et Albéa Services,\nvu la requête déposée au greffe du Tribunal le 16 décembre 2019,\nvu le mémoire en réponse de l’EUIPO déposé au greffe du Tribunal le 3 avril 2020,\nvu le mémoire en réponse de l’intervenante déposé au greffe du Tribunal le 6 avril 2020,\nvu la mesure d’organisation de la procédure du 3 mars 2021 et la réponse de la requérante déposée au greffe du Tribunal le 25 mars 2021,\nà la suite de l’audience du 29 avril 2021,\n1 Le 14 novembre 2013, la requérante, Albéa Services, a désigné l’Union européenne pour l’enregistrement international no 1210553 du signe figuratif suivant :\n2 Les produits et les services pour lesquels la protection de l’enregistrement international en cause a été demandée relèvent des classes 3, 5, 6, 8, 16, 17, 20, 21, 40 et 42 au sens de l’arrangement de Nice concernant la classification internationale des produits et des services aux fins de l’enregistrement des marques, du 15 juin 1957, tel que révisé et modifié, et correspondent, pour les classes 3, 8, 16, 20 et 21, à la description suivante :\n– classe 3 : « Savons ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; produits de beauté ; mascaras ; produits de maquillage ; rouges à lèvres ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; étuis métalliques pour rouge à lèvres » ;\n– classe 8 : « Pinces pour recourber les cils » ;\n– classe 16 : « Brosses [pinceaux] ; pinceaux ; tubes en carton ; tubes en papier ; boîtes en carton, boîtes en papier ; pots en carton ; pots en papier ; matières plastiques pour l’emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; emballage en carton ; emballage en papier ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités » ;\n– classe 20 : « Récipients d’emballage en matières plastiques ; boîtes en matières plastiques ; récipients d’emballage et conditionnements en matières plastiques ; cylindres, boîtes, boîtiers en matières plastiques ; récipients d’emballage non métalliques utilisés à des fins industrielles et commerciales ; récipients d’emballage en matières plastiques pour produits cosmétiques, de beauté, de parfumerie, d’hygiène ; fermetures de récipients non métalliques ; fermetures de récipients en matières plastiques ; fermetures de récipients étanches en matières plastiques ; capsules, bouchons et dispositifs de bouchage en matières plastiques pour récipients et conditionnement ; bouchons en plastique pour distributeurs ; capsules de bouchage et de surbouchage non métalliques ; cosmétiques (non métalliques) ; applicateurs en plastique et non métalliques pour fixer sur des récipients servant à distribuer le contenu de ces récipients ; couvercles et fermetures non métalliques pour conteneurs, bouteilles et bocaux ; boîtes en matières plastiques ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités » ;\n– classe 21 : « Applicateurs pour produits cosmétiques ; boîtes en verre ; peignes et éponges ; flacons ; vaporisateurs de parfum, de produits cosmétiques, de beauté et d’hygiène ; pulvérisateurs de parfum, de produits cosmétiques, de beauté et d’hygiène ; poudriers ; boîtes à savon, distributeurs de savon ; nécessaires de toilette ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; brosses (à l’exception des pinceaux), brosserie et matériels de brosserie pour mascara et pour produits cosmétiques ; brosses et pinceaux à mascara ; brosses et pinceaux pour cils ; brosses et pinceaux pour soins de beauté ; brosses et pinceaux cosmétiques ; ustensiles cosmétiques, à savoir éponges, houppes à poudrer, brosses et pinceaux à sourcils ; bouchons en verre, en faïence et en porcelaine ; tous ces produits n’étant ni en métaux précieux, ni en plaqué ; ustensiles et récipients pour appliquer des teintures capillaires (compris dans cette classe) ; brosses pour les soins du corps et les soins de beauté ; tubes, flacons, bouteilles, tubes à presser non métalliques ; tubes ou flacons de baumes à lèvres (cosmétiques) ; tubes et étuis de rouge à lèvres, poudriers, récipients pour eye-liner, récipients pour gloss à lèvres (cosmétiques), récipients pour mascara ; bouteilles et flacons de produits cosmétiques et d’hygiène en matières plastiques ; distributeurs en matières plastiques pour produits cosmétiques, de beauté, de parfumerie et d’hygiène ; distributeurs à pompes pour dentifrices, pour produits cosmétiques, de beauté, de parfumerie et d’hygiène ; pompes en plastique et non métalliques à fixer sur des aérosols et autres conteneurs ; pompes pour parfums et produits cosmétiques (non métalliques) ; pompes métalliques pour parfums et cosmétiques ; pompes métalliques pour fixer à des aérosols et autres emballages ; pompes pour distributeurs à pompe de produits cosmétiques, de beauté, de parfumerie, d’hygiène, pompes métalliques à fixer sur des aérosols, sur des récipients et sur des tubes pour produits cosmétiques, de beauté, de parfumerie, d’hygiène, pompes en matières plastiques à fixer sur des aérosols, sur des récipients et sur des tubes pour produits cosmétiques, de beauté, de parfumerie, d’hygiène, dispositifs métalliques ou en matières plastiques à fixer sur des récipients pour la distribution du contenu de ces récipients ; pinceaux pour mascara et pour produits cosmétiques ; applicateurs de mascara et de produits cosmétiques (pinceaux) ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ».\n3 La désignation de l’Union par l’enregistrement international en cause a été publié par l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO) au Bulletin des marques communautaires no 154/2014, du 20 août 2014.\n4 Le 15 mai 2015, l’intervenante, dm-drogerie markt GmbH & Co. KG, a formé opposition, au titre des articles 156 et 41 du règlement (CE) no 207/2009 du Conseil, du 26 février 2009, sur la marque de l’Union européenne (JO 2009, L 78, p. 1), tel que modifié [remplacé par le règlement (UE) 2017/1001 du Parlement européen et du Conseil, du 14 juin 2017, sur la marque de l’Union européenne (JO 2017, L 154, p. 1)] [devenus articles 196 et 46 du règlement 2017/1001], à l’enregistrement international en cause, notamment pour les produits visés au point 2 ci-dessus.\n5 L’opposition était fondée sur l’enregistrement international antérieur désignant l’Union no 1112011 de la marque Balea, désignant des produits relevant des classes 3, 5, 8, 18, 21, 24, 25, 26 et 32 et correspondant, pour les produits relevant des classes 3, 8 et 21, à la description suivante :\n– classe 3 : « Préparations pour laver et blanchir ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, préparations pour les soins du corps et de beauté ; lotions capillaires ; préparations pour le soin des dents ; serviettes imprégnées d’huiles essentielles à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions à usage cosmétique ; huiles et lotions, crèmes, poudres, sels de bain, autres qu’à usage médical ; gels lavants et de douche, crèmes pour le visage, la peau et le corps ; préparations pour soins capillaires, après-rasages, eaux de Cologne, préparations, y compris crèmes, gels et mousses, à utiliser avant, pendant et après le rasage, mousses à raser, gels de rasage, crèmes à raser, bâtons de savon à barbe ; produits de démaquillage ; préparations pour l’hygiène buccale, autres qu’à usage médical ; produits de dermabrasion ; produits épilatoires ; nécessaires de cosmétique (garnis) ; eaux minérales à usage cosmétique ; pierres d’alun (antiseptique) ; produits antisudoraux (produits de toilette contre la transpiration) ; huiles essentielles aromatiques, huiles essentielles naturelles ; atomiseurs pour rafraîchir l’haleine ; essences éthériques ; cosmétiques pour les sourcils ; crayons pour les sourcils ; sels pour le bain non à usage médical ; sels de bain, cosmétiques ; préparations pour teindre la barbe ; cire à moustaches ; pierre ponce ; crèmes pour blanchir la peau ; décolorants à usage cosmétique ; déodorants à usage personnel (produits de parfumerie) ; savons désinfectants ; savons désodorisants ; bois odorants ; substances parfumées pour la blanchisserie ; eaux de toilette ; préparations pour la décoloration des cheveux, produits de blanchissage ; cire à épiler ; substances colorantes pour la toilette ; teintures à usage cosmétique ; substances pour colorer les cheveux ; laques pour les cheveux ; produits pour laver les cheveux ; crèmes pour la peau (cosmétiques) ; produits de soins de la peau (cosmétiques) ; huile de jasmin ; adhésifs (matières collantes) pour perruques ; adhésifs [matières collantes] à usage cosmétique ; adhésifs (matières collantes) pour cils artificiels ; parfums et eaux de Cologne ; eau de Cologne ; cosmétiques ; crayons cosmétiques ; ongles postiches ; cils postiches ; huile de lavande ; eau de lavande ; rouge à lèvres ; lotions à usage cosmétique ; peintures pour le visage ; lait d’amandes à usage cosmétique ; huile d’amandes ; savon d’amandes ; savons médicaux ; chiffons à nettoyer imprégnés de produit de nettoyage ; musc (produits de parfumerie) ; laques pour les ongles ; produits pour le soin des ongles ; neutralisants pour ondulations permanentes ; huiles pour les soins du corps et de beauté ; huiles à usage cosmétique ; huiles de nettoyage ; produits pour friser les cheveux ; huiles de parfumerie ; parfums ; pâtes pour cuirs à rasoir ; menthe poivrée pour la parfumerie ; essences de menthe poivrée ; substances aromatiques naturelles pour boissons (huiles essentielles) ; produits pour polir les prothèses dentaires ; pommades à usage cosmétique ; pots-pourris (substances parfumées) ; produits pour le nettoyage à sec ; produits de rasage ; savon à barbe ; pierres à barbe ; lotions après-rasage ; préparations fumigatoires (substances parfumées) ; bâtons d’encens ; laits nettoyants pour les soins du corps et de beauté ; produits de nettoyage ; produits de nettoyage pour prothèses dentaires ; préparations amaigrissantes, cosmétiques ; fards ; produits de maquillage ; poudre pour le maquillage ; masques de beauté ; cirages pour chaussures ; savons contre la transpiration ; savons contre les odeurs de pieds ; shampooings ; produits de protection solaire (préparations cosmétiques de bronzage) ; talc pour la toilette ; cosmétiques pour animaux ; shampoings pour animaux ; produits de toilette (soins corporels) ; savons de toilette ; eaux de toilette ; lingettes, imprégnées de lotions cosmétiques ; gelée de pétrole à usage cosmétique ; poudre à lessive (blanchissage) ; peroxyde d’hydrogène à usage cosmétique ; ouate à usage cosmétique ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; assouplisseurs ; cosmétiques pour cils ; mascara ; gels pour blanchir les dents ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; huiles essentielles de citrons ; lingettes lavantes imprégnées de préparations pour les soins du corps et de beauté » ;\n– classe 8 : « Outils à main actionnés manuellement ; […] » ;\n– classe 21 : « Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l’exception du verre de construction ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes ; assiettes, assiettes de maintien au chaud (utilisées comme récipients isolants pour les aliments), tasses anti-fuites ; baignoires pour bébés (portatives) ; chauffe-biberons (non électriques) ; écouvillons pour biberons et tétines de biberons ; brosses à dents ; brosses à cheveux ; porte-bouteilles ; boîtes à casse-croûte ; boîtes pour réfrigérateurs ; récipients de maintien au chaud (récipients isolants) ; pinceaux pour le maquillage ; poubelles ; appareils à démaquiller, non électriques ; pulvérisateurs d’aérosols, autres qu’à usage médical ; bacs à cendres (articles ménagers) ; brosses à sourcils ; gobelets ; planches à repasser ; brosses pour les soins du corps et les soins de beauté ; matériel pour la brosserie ; brosses en porcelaine, céramique ou verre ; assiettes jetables ; seaux à glace ; brosses électriques, autres que parties de machines ; peignes électriques ; pots à anse à vin ; récipients pour le ménage et la cuisine ; porte-serviettes ; barres et anneaux porte-serviettes ; ustensiles domestiques ; gants de ménage ; éponges exfoliantes ; pièges à insectes ; récipients isolants ; bouteilles isolantes ; guipons ; peignes à grosses dents ; étuis pour peignes ; produits céramiques à usage ménager ; corbeilles à usage ménager ; ustensiles cosmétiques ; sacs réfrigérants ; sacs réfrigérants et glacières, portatifs, non électriques ; douches buccales ; brosses à ongles ; gobelets en carton ou en matières plastiques ; vaporisateurs à parfum ; appareils et machines à polir, non électriques, à usage ménager ; poudriers ; houppes à poudrer ; blaireaux ; porte-blaireaux ; récipients pour la fumaison ; matériel de nettoyage, actionné manuellement ; torchons de nettoyage ; plats ; chausse-pieds ; brosses à chaussures ; appareils à nettoyer les chaussures, non électriques ; formes pour chaussures (embauchoirs) ; éponges de ménage ; porte-éponges ; boîtes à savon ; porte-savon, plats ; distributeurs de savon ; appareils de toilette (soins du corps) ; porte-rouleaux pour papier hygiénique ; distributeurs de papier hygiénique ; éponges de toilette ; récipients à boire ; verres à boire ; planches à laver ; baquets à lessive ; brosses à dents, électriques ; fil dentaire ; cure-dents ; porte-cure-dents ».\n7 Le 13 septembre 2016, la division d’opposition a rejeté l’opposition, dès lors qu’elle a, notamment, considéré qu’il n’existait pas de risque de confusion dans l’esprit du public pertinent.\n8 Le 12 octobre 2016, l’intervenante a formé un recours auprès de l’EUIPO, au titre des articles 58 à 64 du règlement no 207/2009 (devenus articles 66 à 71 du règlement 2017/1001), contre la décision de la division d’opposition.\n9 Par décision du 25 mai 2017 dans l’affaire R 1870/2016‑1 (ci-après la « première décision de la chambre de recours »), la première chambre de recours de l’EUIPO a rejeté le recours.\n10 Par requête déposée au greffe du Tribunal le 17 août 2017, l’intervenante a, notamment, demandé l’annulation de la première décision de la chambre de recours. À l’appui de son recours, l’intervenante a avancé un moyen unique, tiré d’une violation de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement no 207/2009.\n11 Par arrêt du 28 mars 2019, dm-drogerie markt/EUIPO – Albea Services (ALBÉA) (T‑562/17, non publié, EU:T:2019:204), le Tribunal a annulé la première décision de la chambre de recours.\n12 Par décision du 23 septembre 2019 dans l’affaire R 1480/2019‑2 (ci-après la « décision attaquée), la deuxième chambre de recours de l’EUIPO a partiellement annulé la décision de la division d’opposition, dans la mesure où celle-ci avait rejeté l’opposition formée à l’encontre de la demande de marque de la requérante, cette annulation concernant tous les produits visés par cette demande compris dans les classes 3, 8 et 21 et la majorité des produits visés compris dans les classes 16 et 20. Elle a « autorisé [...] l’enregistrement [de l’enregistrement international en cause] pour les produits et services restants », à savoir, l’intégralité de ceux compris dans les classes 5, 6, 17, 40 et 42 ainsi qu’une partie des produits compris dans les classes 16 et 20, à savoir, les « brosses [pinceaux] ; pinceaux ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ; tubes en carton ; tubes en papier » compris dans la classe 16 et les « récipients d’emballage non métalliques utilisés à des fins industrielles et commerciales » compris dans la classe 20.\n13 À l’appui de ces conclusions, la chambre de recours a considéré, premièrement, que les produits en cause compris dans la classe 3 s’adressaient aux consommateurs moyens ayant un niveau d’attention moyen (point 21 de la décision attaquée), alors que les produits en cause compris dans les classes 8, 16, 20 et 21 étaient destinés à la fois au grand public et aux professionnels. Ces deux publics ayant des niveaux d’attention différents, il y avait lieu de retenir le niveau d’attention le moins élevé, à savoir, un niveau d’attention moyen (points 24, 25, 27 et 28 de la décision attaquée).\n14 Deuxièmement, elle a considéré qu’elle était liée par le point 26 de l’arrêt du 28 mars 2019, ALBÉA (T‑562/17, non publié, EU:T:2019:204), duquel il découlait que les produits en cause compris dans la classe 3 étaient identiques (point 32 de la décision attaquée). Par ailleurs, elle a estimé que, par rapport aux produits désignés par la marque ayant fait l’objet de l’enregistrement international antérieur, les produits visés par l’enregistrement international en cause compris dans la classe 8 étaient identiques (point 39 de la décision attaquée), que ceux compris dans la classe 16 étaient en partie différents (points 40 et 44 de la décision attaquée), en partie moyennement similaires (points 42 et 43 de la décision attaquée) et en partie identiques (point 41 de la décision attaquée), que ceux compris dans la classe 20 étaient en partie moyennement similaires (points 46 et 47 de la décision attaquée) et en partie différents (point 48 de la décision attaquée) et que ceux compris dans la classe 21 étaient en partie identiques (points 50, 52, 53, 54, 57 et 58 de la décision attaquée), en partie hautement similaires (points 49, 51, 56, 59 et 60 de la décision attaquée) et en partie moyennement similaires (point 55 de la décision attaquée).\n15 Troisièmement, la chambre de recours a considéré qu’elle était liée par l’appréciation contenue dans l’arrêt du 28 mars 2019, ALBÉA (T‑562/17, non publié, EU:T:2019:204), selon laquelle les signes en conflit étaient similaires à un faible degré sur les plans visuel et phonétique et n’étaient pas similaires sur le plan conceptuel (point 62 de la décision attaquée).\n16 Quatrièmement, la chambre de recours a estimé que l’intervenante avait prouvé que l’enregistrement international antérieur jouissait d’une renommée accrue en Allemagne en ce qui concerne les cosmétiques (point 73 de la décision attaquée).\n17 Cinquièmement, la chambre de recours a constaté, que, compte tenu du caractère distinctif accru de la marque ayant fait l’objet de l’enregistrement international antérieur et malgré le faible degré de similitude entre les signes, un risque de confusion existait dans l’esprit du public pertinent pour les produits en cause compris dans les classes 3, 8, 16, 20 et 21 qu’elle avait considérés comme identiques, hautement similaires ou similaires à un degré moyen (point 74 de la décision attaquée). En revanche, elle a estimé qu’un tel risque faisait défaut pour les autres produits en cause (points 75 à 79 de la décision attaquée).\n18 La requérante conclut, en substance, à ce qu’il plaise au Tribunal :\n– annuler la décision attaquée dans la mesure où celle-ci a annulé la décision de la division d’opposition ;\n– condamner l’EUIPO aux dépens exposés par la requérante.\n– condamner la requérante aux dépens exposés par l’intervenante.\n21 Lors de l’audience, l’EUIPO a limité son premier chef de conclusions à une demande d’annulation de la décision attaquée dans la mesure où celle-ci a annulé la décision de la division d’opposition, ce dont il a été pris acte dans le procès-verbal de l’audience.\n22 Au soutien de son recours, la requérante présente, en substance, un moyen unique, tiré d’une violation de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement no 207/2009, découlant d’erreurs que la chambre de recours aurait commises en constatant qu’un risque de confusion existait dans la mesure où elle a annulé la décision de la division d’opposition.\n23 Alors que l’EUIPO considère que la chambre de recours a effectivement commis certaines erreurs dans la décision attaquée et est d’avis que, à la suite de l’annulation de celle-ci par le Tribunal, il incombera à la chambre de recours d’effectuer une nouvelle appréciation globale du risque de confusion, l’intervenante conteste les arguments de la requérante et fait valoir que la chambre de recours n’a pas commis d’erreur en constatant l’existence d’un risque de confusion dans la mesure où elle l’a fait.\n24 Conformément aux articles 156 et 8, paragraphe 1, sous b), du règlement no 207/2009, sur opposition du titulaire d’une marque antérieure, la protection d’un enregistrement international désignant l’Union est refusée lorsque, en raison de son identité ou de sa similitude avec une marque antérieure et en raison de l’identité ou de la similitude des produits ou des services que les deux marques désignent, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public du territoire sur lequel la marque antérieure est protégée. Le risque de confusion comprend le risque d’association avec la marque antérieure. Par ailleurs, en vertu de l’article 8, paragraphe 2, sous a), iv), du règlement no 207/2009 [devenu article 8, paragraphe 2, sous a), iv), du règlement 2017/1001], il convient d’entendre par marques antérieures notamment les marques qui ont fait l’objet d’un enregistrement international ayant effet dans l’Union dont la date de dépôt est antérieure à celle de la demande de protection d’un enregistrement international désignant l’Union.\n25 Selon une jurisprudence constante, constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement. Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l’espèce, notamment de l’interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [voir arrêt du 9 juillet 2003, Laboratorios RTB/OHMI – Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS), T‑162/01, EU:T:2003:199, points 30 à 33 et jurisprudence citée].\n26 Aux fins de l’application de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement no 207/2009, un risque de confusion présuppose à la fois une identité ou une similitude des marques en conflit et une identité ou une similitude des produits ou des services qu’elles désignent. Il s’agit là de conditions cumulatives [voir arrêt du 22 janvier 2009, Commercy/OHMI – easyGroup IP Licensing (easyHotel), T‑316/07, EU:T:2009:14, point 42 et jurisprudence citée].\nProduits en cause compris dans la classe 3\n28 S’agissant des produits compris dans la classe 3 visés par les enregistrements internationaux en conflit, la chambre de recours a considéré, au point 21 de la décision attaquée, qu’ils s’adressaient aux consommateurs moyens ayant un niveau d’attention moyen.\n29 Au point 21 de l’arrêt du 28 mars 2019, ALBÉA (T‑562/17, non publié, EU:T:2019:204), le Tribunal a considéré que les « huiles essentielles » et les « cosmétiques » compris dans la classe 3 étaient des produits principalement destinés au grand public, faisant preuve d’un niveau d’attention moyen, même s’ils pouvaient également être achetés par des professionnels ou des spécialistes, de sorte qu’il y avait lieu de retenir un niveau d’attention moyen pour ces produits. Cet arrêt étant devenu définitif, la chambre de recours était liée par ces considérations.\n30 Dans la mesure où la requérante, soutenue à cet égard par l’EUIPO, fait valoir que la chambre de recours a affirmé que, dans l’arrêt du 28 mars 2019, ALBÉA (T‑562/17, non publié, EU:T:2019:204), le Tribunal avait estimé que l’ensemble des produits en cause compris dans la classe 3 était destiné à la fois au grand public et aux consommateurs professionnels, force est de constater qu’elle procède à une lecture erronée de la décision attaquée. En effet, au point 21 de celle-ci, la chambre de recours se réfère non pas à l’arrêt du 28 mars 2019, ALBÉA (T‑562/17, non publié, EU:T:2019:204), mais à un autre arrêt, celui du 16 décembre 2015, CareAbout/OHMI – Florido Rodríguez (Kerashot) (T‑356/14, non publié, EU:T:2015:978), comme l’a remarqué à juste titre l’EUIPO. La chambre de recours a considéré qu’il découlait des points 20 à 25 de ce dernier arrêt que les produits compris dans la classe 3 visés par l’enregistrement international en cause s’adressaient aux consommateurs moyens ayant un niveau d’attention moyen.\n31 Dans cette mesure, la chambre de recours s’est légèrement écartée du point 21 de l’arrêt du 28 mars 2019, ALBÉA (T‑562/17, non publié, EU:T:2019:204), s’agissant des « huiles essentielles » et des « cosmétiques », les seuls produits sur lesquels porte ce point, en ce qu’elle a omis de mentionner que ces produits pouvaient également être achetés par des professionnels ou des spécialistes. Cependant, le Tribunal a constaté que ces produits étaient principalement destinés au grand public, faisant preuve d’un niveau d’attention moyen de sorte que, même s’ils pouvaient également être achetés par des professionnels ou des spécialistes, il y avait lieu de retenir un niveau d’attention moyen. Ainsi, même si la chambre de recours a omis de mentionner une partie du public pertinent s’agissant des « huiles essentielles » et des « cosmétiques », cette erreur est sans incidence sur le niveau d’attention du public pertinent qu’elle a constaté pour l’ensemble des produits en cause compris dans la classe 3, y compris les « huiles essentielles » et les « cosmétiques ».\n32 S’agissant des produits en cause compris dans la classe 3 autres que les « huiles essentielles » et les « cosmétiques », c’est, certes, à juste titre que l’EUIPO rappelle qu’il découle des points 20 et 24 de l’arrêt du 16 décembre 2015, Kerashot (T‑356/14, non publié, EU:T:2015:978), que la chambre de recours a cité dans la décision attaquée, qu’ils s’adressent également aux professionnels du secteur dont le niveau d’attention sera, en règle générale, supérieur à la moyenne. Cependant, conformément à la jurisprudence, la chambre de recours était fondée à prendre en considération la partie du public pertinent ayant le niveau d’attention le moins élevé, sauf si cette partie devait être considérée comme insignifiante [voir, en ce sens, arrêt du 15 février 2011, Yorma’s/OHMI – Norma Lebensmittelfilialbetrieb (YORMA’S), T‑213/09, non publié, EU:T:2011:37, point 25], ce qui n’est pas le cas en l’espèce.\n33 En définitive, la requérante ne critique les constatations de la chambre de recours que s’agissant des « étuis métalliques pour rouge à lèvres » et fait valoir que ceux-ci sont des articles de luxe qui ne s’adressent pas au grand public. Cependant, d’une part, c’est à juste titre que l’EUIPO fait valoir que ces produits, en ce qu’ils sont compris dans la classe 3, contiennent déjà des rouges à lèvres, au contraire des « tubes et étuis de rouge à lèvres » compris dans la classe 21, également visés par l’enregistrement international en cause, qui sont des récipients vides. En effet, la classe 3 est intitulée « produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux ; dentifrices non médicamenteux ; produits de parfumerie, huiles essentielles ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser » et ne saurait donc couvrir des récipients vides pour de tels produits, alors que la classe 21 vise les « ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l’exception de fourchettes, couteaux et cuillères ; peignes et éponges ; brosses, à l’exception des pinceaux ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré, à l’exception du verre de construction ; verrerie, porcelaine et faïence », et donc, notamment, des récipients.\n34 D’autre part, l’EUIPO observe, de nouveau, à juste titre, que rien dans la désignation « étuis métalliques pour rouge à lèvres » n’indique qu’il s’agirait nécessairement de produits de luxe et il ressort des documents soumis par l’intervenante que les « étuis métalliques pour rouge à lèvres » vides ne sont pas nécessairement vendus à un prix élevé.\n35 Par suite, la chambre de recours ne saurait être utilement critiquée en ce qu’elle a constaté que, s’agissant des produits compris dans la classe 3, le niveau d’attention du public pertinent était moyen.\nProduits en cause compris dans les classes 8, 16, 20 et 21\n36 S’agissant des produits compris dans les classes 8, 16, 20 et 21 visés par l’enregistrement international en cause, la chambre de recours a considéré, aux points 24, 25, 27 et 28 de la décision attaquée, qu’ils étaient destinés à la fois au grand public et à un public de professionnels. Ces deux publics ayant des niveaux d’attention différents, il y aurait lieu de retenir le niveau d’attention le moins élevé, à savoir un niveau d’attention moyen, étant donné qu’il s’agit de produits achetés régulièrement et à bas prix.\n37 Dans la mesure où il ressort des documents soumis par l’intervenante que des récipients pour rouge à lèvres et gloss à lèvres, eye-liner et mascara sont effectivement en vente libre à des consommateurs finaux sur Internet à des prix peu onéreux (voir également point 34 ci-dessus), il y a lieu d’écarter l’affirmation de la requérante selon laquelle les « récipients pour eye-liner, récipients pour gloss à lèvres (cosmétiques), récipients pour mascara » compris dans la classe 21 sont habituellement vendus à des professionnels ayant un niveau d’attention élevé.\n38 S’agissant, des autres produits visés par l’enregistrement international en cause et compris dans la classe 21 pour lesquels la requérante fait valoir qu’ils sont habituellement vendus par des professionnels spécialisés dans la vente de récipients pour produits cosmétiques à des professionnels faisant preuve d’un niveau élevé d’attention, à savoir, les « pièces et parties constitutives des pinceaux pour mascara et pour produits cosmétiques ; applicateurs de mascara et de produits cosmétiques (pinceaux) » et les « pièces et parties constitutives des distributeurs en matières plastiques pour produits cosmétiques, de beauté, de parfumerie et d’hygiène ; pompes en plastique et non métalliques à fixer sur des aérosols et autres conteneurs ; pompes pour parfums et produits cosmétiques (non métalliques) ; pompes métalliques pour parfums et cosmétiques ; pompes métalliques pour fixer à des aérosols et autres emballages ; pompes pour distributeurs à pompe de produits cosmétiques, de beauté, de parfumerie, d’hygiène, pompes métalliques à fixer sur des aérosols, sur des récipients et sur des tubes pour produits cosmétiques, de beauté, de parfumerie, d’hygiène, pompes en matières plastiques à fixer sur des aérosols, sur des récipients et sur des tubes pour produits cosmétiques, de beauté, de parfumerie, d’hygiène, dispositifs métalliques ou en matières plastiques à fixer sur des récipients pour la distribution du contenu de ces récipients », l’intervenante n’étaye pas son affirmation selon laquelle ces produits sont également adressés à des clients finaux. En effet, il s’agit là non pas de récipients prêts à l’emploi et pouvant ainsi être achetés par des consommateurs finaux, mais de pièces et de parties pour de tels récipients qui doivent être combinées avec d’autres éléments pour obtenir un récipient fini. Comme le fait valoir à juste titre la requérante, de tels produits s’adressent à un public professionnel faisant preuve d’un niveau d’attention élevé.\n39 S’agissant des autres produits compris dans les classes 8, 16, 20 et 21 visés par l’enregistrement international en cause, les parties ne remettent pas en cause les appréciations de la chambre de recours en ce qui concerne le public pertinent et son niveau d’attention.\n40 Selon une jurisprudence constante, pour apprécier la similitude entre les produits ou les services en cause, il y a lieu de tenir compte de tous les facteurs pertinents qui caractérisent le rapport entre eux. Ces facteurs incluent, en particulier, leur nature, leur destination, leur utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire. D’autres facteurs peuvent également être pris en compte, tels que les canaux de distribution des produits concernés [voir arrêt du 11 juillet 2007, El Corte Inglés/OHMI – Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños), T‑443/05, EU:T:2007:219, point 37 et jurisprudence citée].\n41 Des produits ou des services adressés à des publics différents ne sauraient être considérés comme substituables ni, par conséquent, comme concurrents (voir, en ce sens, arrêt du 22 janvier 2009, easyHotel, T‑316/07, EU:T:2009:14, point 56).\n42 Les produits ou les services complémentaires sont ceux entre lesquels existe un lien étroit, en ce sens que l’un est indispensable ou important pour l’usage de l’autre, de sorte que les consommateurs peuvent penser que la responsabilité de la fabrication de ces produits ou de la fourniture de ces services incombe à la même entreprise. Par définition, des produits ou des services adressés à des publics différents ne peuvent pas présenter un caractère complémentaire (voir arrêt du 22 janvier 2009, easyHotel, T‑316/07, EU:T:2009:14, points 57 et 58 et jurisprudence citée).\n43 Lorsque les produits ou les services visés par la marque antérieure incluent les produits visés par la demande de marque, ces produits ou services sont considérés comme identiques [voir arrêt du 24 novembre 2005, Sadas/OHMI – LTJ Diffusion (ARTHUR ET FELICIE), T‑346/04, EU:T:2005:420, point 34 et jurisprudence citée].\n44 S’agissant des produits compris dans la classe 3 visés par l’enregistrement international en cause, la chambre de recours a considéré, au point 32 de la décision attaquée, que le Tribunal avait constaté, au point 26 de l’arrêt du 28 mars 2019, ALBÉA (T‑562/17, non publié, EU:T:2019:204), qu’ils étaient identiques aux produits compris dans la classe 3 désignés par la marque ayant fait l’objet de l’enregistrement international antérieur. Selon la chambre de recours, cette appréciation est définitive et contraignante pour elle.\n45 Dans la mesure où il a été constaté au point 33 ci-dessus que les « étuis métalliques pour rouge à lèvres » compris dans la classe 3 contiennent déjà des rouges à lèvres, force est de constater qu’ils sont identiques aux « rouge à lèvres » compris dans cette même classe. Si l’on considérait néanmoins qu’il s’agit de récipients vides pour rouges à lèvres, il n’en demeurerait pas moins que les « étuis métalliques pour rouge à lèvres » sont indispensables ou importants pour l’usage de « rouge à lèvres », et vice versa, de sorte que ces produits sont complémentaires au sens de la jurisprudence citée au point 42 ci-dessus.\n46 En tout état de cause, c’est à juste titre que la requérante et l’EUIPO soulignent que le point 26 de l’arrêt du 28 mars 2019, ALBÉA (T‑562/17, non publié, EU:T:2019:204), ne portait que sur les « huiles essentielles » et les « cosmétiques ». En considérant, au point 32 de la décision attaquée, que le Tribunal avait estimé, au point 26 de cet arrêt, que l’ensemble des produits en cause compris dans la classe 3, et pas uniquement les « huiles essentielles » et les « cosmétiques », étaient identiques et qu’elle était liée par l’appréciation qui aurait ainsi été opérée par le Tribunal, la chambre de recours a commis une erreur.\nProduits en cause compris dans la classe 8\n47 S’agissant des produits compris dans la classe 8 visés par l’enregistrement international en cause, à savoir, les « pinces pour recourber les cils », la chambre de recours a considéré, au point 39 de la décision attaquée, qu’ils appartenaient à la catégorie plus large des « outils à main actionnés manuellement » compris dans cette même classe et visés par la marque ayant fait l’objet de l’enregistrement international antérieur. Les « pinces pour recourber les cils » seraient des outils actionnés manuellement qui permettraient de donner une jolie courbure aux cils pour embellir le regard. Ces produits seraient donc identiques.\n48 Les parties ne contestent pas cette appréciation de la chambre de recours.\nProduits en cause compris dans la classe 16\n49 S’agissant des produits compris dans la classe 16 visés par l’enregistrement international en cause, la chambre de recours a considéré, premièrement, au point 40 de la décision attaquée, que les « brosses [pinceaux] ; pinceaux ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités » étaient utilisés pour appliquer de la peinture ou, éventuellement, de l’encre. Ils ne seraient pas destinés aux cosmétiques et seraient donc différents des produits visés par la marque ayant fait l’objet de l’enregistrement international antérieur.\n50 Deuxièmement, la chambre de recours a considéré, au point 41 de la décision attaquée, que les « boîtes en carton, boîtes en papier ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités » étaient identiques aux « boîtes à savon » comprises dans la classe 21 et désignées par la marque ayant fait l’objet de l’enregistrement international antérieur. En effet, les « boîtes à savon » seraient des produits fabriqués en papier ou en carton. En outre, les « boîtes en carton, boîtes en papier ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités » seraient souvent utilisées pour le rangement ou l’emballage de produits ménagers, de sorte qu’ils relèveraient de la catégorie plus large des « récipients pour le ménage et la cuisine », des « ustensiles pour le ménage et la cuisine » et des « ustensiles domestiques » compris dans la classe 21 et désignés par la marque ayant fait l’objet de l’enregistrement international antérieur.\n51 Troisièmement, la chambre de recours a considéré, au point 42 de la décision attaquée, que les « pots en carton ; pots en papier ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités » visés par l’enregistrement international en cause et les « récipients à boire » désignés par la marque ayant fait l’objet de l’enregistrement international antérieur et compris dans la classe 21 étaient moyennement similaires. Ils pourraient être fabriqués avec les mêmes matériaux et selon le même mode de production et répondraient également à la même demande. Ils seraient de la même nature (en papier), pourraient être utilisés pour contenir un liquide et seraient susceptibles d’être produits par le même fabricant.\n52 Quatrièmement, la chambre de recours a considéré, au point 43 de la décision attaquée, que les « matières plastiques pour l’emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles », et les « emballage en carton ; emballage en papier ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités » visés par l’enregistrement international en cause et les « ustensiles pour le ménage et la cuisine » compris dans la classe 21 et désignés par la marque ayant fait l’objet de l’enregistrement international antérieur étaient moyennement similaires. Ces produits seraient de même nature (composés de plastique, de verre, d’aluminium, de métal ou de bois), partageraient la même destination (l’emballage et le stockage étant au cœur de l’organisation d’un ménage) et seraient vendus dans les mêmes points de ventes (supermarchés, magasins de bricolage ou magasins de type « tout à un euro »).\n53 Cinquièmement, au point 44 de la décision attaquée, la chambre de recours a, considéré qu’il n’y avait aucune similitude entre les « tubes en carton ; tubes en papier » visés par l’enregistrement international en cause et un quelconque produit visé par la marque ayant fait l’objet de l’enregistrement international antérieur. Ces produits seraient donc différents.\n54 Les parties ne contestent pas ces appréciations de la chambre de recours.\nProduits en cause compris dans la classe 20\n55 S’agissant des produits compris dans la classe 20 visés par l’enregistrement international en cause, la chambre de recours a considéré, premièrement, au point 46 de la décision attaquée, que les « récipients d’emballage en matières plastiques ; boîtes en matières plastiques ; récipients d’emballage et conditionnements en matières plastiques ; cylindres, boîtes, boîtiers en matières plastiques ; fermetures de récipients non métalliques ; fermetures de récipients en matières plastiques ; fermetures de récipients étanches en matières plastiques ; capsules, bouchons et dispositifs de bouchage en matières plastiques pour récipients et conditionnement ; bouchons en plastique pour distributeurs ; capsules de bouchage et de surbouchage non métalliques ; cosmétiques (non métalliques) ; applicateurs en plastique et non métalliques pour fixer sur des récipients servant à distribuer le contenu de ces récipients ; couvercles et fermetures non métalliques pour conteneurs, bouteilles et bocaux ; boîtes en matières plastiques ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités » visés par l’enregistrement international en cause et les « ustensiles pour le ménage et la cuisine » compris dans la classe 21 sur lesquels porte l’enregistrement international antérieur étaient moyennement similaires. Ces produits partageraient la même nature (étant des « ustensiles pour la cuisine » qui sont souvent en plastique), seraient tous destinés à être utilisés dans la cuisine, notamment pour le stockage et la conservation de denrées alimentaires, et seraient proposés dans les mêmes points de vente au détail au même type de consommateurs.\n56 Deuxièmement, la chambre de recours a considéré, au point 47 de la décision attaquée, que les « récipients d’emballage en matières plastiques pour produits cosmétiques, de beauté, de parfumerie, d’hygiène » visés par l’enregistrement international en cause et les « récipients pour le ménage et la cuisine » et aux « boîtes à savon » compris dans la classe 21 et désignés par la marque ayant fait l’objet de l’enregistrement international antérieur étaient moyennement similaires. Ils pourraient tous servir au stockage et à la conservation de produits cosmétiques, de beauté ou d’hygiène.\n57 Troisièmement, la chambre de recours a considéré, au point 48 de la décision attaquée, que les « récipients d’emballage non métalliques utilisés à des fins industrielles et commerciales » visés par l’enregistrement international en cause étaient différents des produits désignés par la marque ayant fait l’objet de l’enregistrement international antérieur.\n58 Les parties ne contestent pas ces appréciations de la chambre de recours.\nProduits en cause compris dans la classe 21\n59 S’agissant des produits compris dans la classe 21 visés par l’enregistrement international en cause, la chambre de recours a considéré, premièrement, au point 49 de la décision attaquée, qu’il existait une forte similitude entre les « pinceaux pour mascara et pour produits cosmétiques ; applicateurs de mascara et de produits cosmétiques (pinceaux) ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités » visés par cet enregistrement et les « pinceaux pour le maquillage », « brosses pour les soins du corps et les soins de beauté », « matériel pour la brosserie », « ustensiles cosmétiques », « brosses à ongles » et « blaireaux » compris dans la classe 21 et désignés par la marque ayant fait l’objet de l’enregistrement international antérieur. Ces produits seraient de la même nature, utilisés pour l’application de maquillage ou de peinture sur le visage, fabriqués par les mêmes entités et vendus dans des supermarchés, des drogueries, des pharmacies et des magasins de vêtements.\n60 Deuxièmement, la chambre de recours a considéré, au point 50 de la décision attaquée, que les « peignes et éponges ; vaporisateurs de parfum [et] de produits cosmétiques ; poudriers ; boîtes à savon ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie » visés par l’enregistrement international en cause figurent de manière identique dans la liste des produits de la classe 21 désignés par la marque ayant fait l’objet de l’enregistrement international antérieur.\n61 Troisièmement, en ce qui concerne les « vaporisateurs de produits de beauté et d’hygiène » visés par l’enregistrement international en cause et les « vaporisateurs à parfum » de la classe 21 désignés par la marque ayant fait l’objet de l’enregistrement antérieur, la chambre de recours a considéré, au point 51 de la décision attaquée, qu’ils étaient hautement similaires dès lors que les produits de beauté incluent les parfums.\n62 Quatrièmement, la chambre de recours a considéré, au point 52 de la décision attaquée, que les « applicateurs pour produits cosmétiques ; pulvérisateurs de parfum, de produits cosmétiques, de beauté et d’hygiène ; distributeurs de savon ; brosses (à l’exception des pinceaux), brosserie et matériels de brosserie pour mascara et pour produits cosmétiques ; brosses et pinceaux à mascara ; brosses et pinceaux pour cils ; brosses et pinceaux pour soins de beauté ; brosses et pinceaux cosmétiques ; ustensiles cosmétiques, à savoir éponges, houppes à poudrer, brosses et pinceaux à sourcils ; bouchons en verre, en faïence et en porcelaine ; tous ces produits n’étant ni en métaux précieux, ni en plaqué » visés par l’enregistrement international en cause sont inclus dans la catégorie des « ustensiles cosmétiques » compris dans la classe 21 visés par la marque ayant fait l’objet de l’enregistrement international antérieur et donc identiques à ceux-ci.\n63 Cinquièmement, au point 53 de la décision attaquée, la chambre de recours a considéré que les « brosses pour les soins du corps et les soins de beauté » visés par l’enregistrement international en cause étaient identiques aux « cosmétiques » compris dans la classe 3 désignés par la marque ayant fait l’objet de l’enregistrement international antérieur.\n64 Sixièmement, au point 55 de la décision attaquée, la chambre de recours a considéré que les « ustensiles et récipients pour appliquer des teintures capillaires (compris dans cette classe) » visés par l’enregistrement international en cause et les « décolorants à usage cosmétique ; préparations pour la décoloration de cheveux ; substances colorantes pour la toilette ; substances pour colorer les cheveux » compris dans la classe 21 qui sont visés par l’enregistrement international antérieur étaient moyennement similaires, dès lors que les teintures capillaires sont généralement proposées conjointement avec des ustensiles et récipients pour appliquer des teintures capillaires, de sorte que ces produits sont complémentaires.\n65 En ce qui concerne, septièmement, les « distributeurs à pompes pour dentifrices, pour produits cosmétiques, de beauté, de parfumerie et d’hygiène » visés par l’enregistrement international en cause et les « pulvérisateurs d’aérosols, autres qu’à usage médical ; vaporisateurs à parfum ; matériel de nettoyage, actionné manuellement ; porte-savon, plats ; distributeurs de savon ; appareils de toilette » désignés par la marque ayant fait l’objet de l’enregistrement international antérieur et compris dans la classe 21, la chambre de recours a considéré, au point 56 de la décision attaquée, qu’ils étaient hautement similaires, dès lors que ces produits seraient de même nature, rempliraient la même fonction et répondraient et satisferaient à une même demande, à savoir fournir aux consommateurs le liquide souhaité.\n66 Huitièmement, la chambre de recours a considéré, au point 57 de la décision attaquée, que les « flacons, bouteilles [non métalliques] » visés par l’enregistrement international en cause étaient inclus dans les produits « verrerie, porcelaine et faïence [non comprises dans d’autres classes] » compris dans la classe 21 qui sont désignés par la marque ayant fait l’objet de l’enregistrement international antérieur. Ces produits seraient donc identiques.\n67 Neuvièmement, au point 59 de la décision attaquée, la chambre de recours a considéré que les « distributeurs en matières plastiques pour produits cosmétiques, de beauté, de parfumerie et d’hygiène ; pompes en plastique et non métalliques à fixer sur des aérosols et autres conteneurs ; pompes pour parfums et produits cosmétiques (non métalliques) ; pompes métalliques pour parfums et cosmétiques ; pompes métalliques pour fixer à des aérosols et autres emballages ; pompes pour distributeurs à pompe de produits cosmétiques, de beauté, de parfumerie, d’hygiène, pompes métalliques à fixer sur des aérosols, sur des récipients et sur des tubes pour produits cosmétiques, de beauté, de parfumerie, d’hygiène, pompes en matières plastiques à fixer sur des aérosols, sur des récipients et sur des tubes pour produits cosmétiques, de beauté, de parfumerie, d’hygiène, dispositifs métalliques ou en matières plastiques à fixer sur des récipients pour la distribution du contenu de ces récipients ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités » visés par l’enregistrement international en cause et les « ustensiles cosmétiques » et « appareils de toilette » compris dans la classe 21 désignés par la marque ayant fait l’objet de l’enregistrement international antérieur sont hautement similaires. Tous seraient des ustensiles ou des appareils à utiliser avec des produits d’hygiène, de toilette et cosmétiques. Ils seraient fabriqués par les mêmes entreprises spécialisées.\n68 Dixièmement, la chambre de recours a considéré, au point 60 de la décision attaquée, que les « nécessaires de toilette » visés par l’enregistrement international en cause et les « ustensiles de toilette » compris dans la classe 21 et désignés par la marque ayant fait l’objet de l’enregistrement international antérieur étaient très similaires, dans la mesure où les premiers seraient utilisés pour transporter de tels ustensiles.\n69 Les parties ne contestent pas les appréciations de la chambre de recours mentionnées aux points 59 à 68 ci-dessus.\n70 En revanche, la requérante conteste la constatation de la chambre de recours énoncée au point 54 de la décision attaquée, selon laquelle les « boîtes en verre » et les « flacons » figurent à l’identique parmi les produits relevant de la classe 21 visés par les enregistrements internationaux en conflit.\n71 À cet égard, c’est à juste titre que la requérante fait valoir que les « boîtes en verre » et les « flacons » ne figurent pas parmi les produits désignés par la marque ayant fait l’objet de l’enregistrement international antérieur. La chambre de recours ne pouvait donc pas considérer que ces produits étaient inclus à l’identique dans la liste de produits désignés par les enregistrements internationaux en conflit.\n72 Dans la mesure où l’EUIPO fait valoir que ces produits sont compris dans la catégorie de la « verrerie », effectivement désignée par la marque ayant fait l’objet de l’enregistrement international antérieur, il y a lieu d’observer que les « flacons » visés par l’enregistrement international en cause ne sont pas nécessairement en verre. En effet, dès lors que l’enregistrement international en cause vise également les « flacons non métalliques » (voir point 66 ci-dessus), il s’ensuit que des flacons peuvent également être métalliques. Par suite, l’argument avancé par l’EUIPO ne saurait lui non plus conduire à constater l’identité des « flacons » et d’un des produits désignés par la marque ayant fait l’objet de l’enregistrement international antérieur.\n73 En revanche, il ressort de la désignation même des « boîtes en verre », visées par l’enregistrement international en cause, qu’elles constituent effectivement de la « verrerie ». Ces produits sont donc identiques.\n74 Par ailleurs, au point 58 de la décision attaquée, la chambre de recours a considéré que les « tubes, tubes à presser non métalliques ; tubes ou flacons de baumes à lèvres (cosmétiques) ; tubes et étuis de rouge à lèvres, poudriers, récipients pour eye-liner, récipients pour gloss à lèvres (cosmétiques), récipients pour mascara ; bouteilles et flacons de produits cosmétiques et d’hygiène en matières plastiques » visées par l’enregistrement international en cause étaient inclus dans les « ustensiles cosmétiques » compris dans la classe 21 et donc identiques à ces produits désignés par la marque ayant fait l’objet de l’enregistrement international antérieur.\n75 Or, la requérante fait valoir que les « ustensiles cosmétiques » désignés par la marque ayant fait l’objet de l’enregistrement international antérieur servent à appliquer des produits cosmétiques, alors que les « tubes, tubes à presser non métalliques ; tubes ou flacons de baumes à lèvres (cosmétiques) ; tubes et étuis de rouge à lèvres, poudriers, récipients pour eye-liner, récipients pour gloss à lèvres (cosmétiques), récipients pour mascara ; bouteilles et flacons de produits cosmétiques et d’hygiène en matières plastiques » seraient des récipients.\n76 À cet égard, il y a lieu de relever que la liste des produits désignés par la marque ayant fait l’objet de l’enregistrement international antérieur inclut également les « ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine » compris dans la classe 21. Même si le sens ordinaire du terme « ustensile » est susceptible d’inclure au moins certaines formes de récipients, il découle de ce contexte que, à la différence des « ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine », les « ustensiles cosmétiques » n’incluent pas les récipients. Cette considération est corroborée par le fait que la marque allemande sur la base de laquelle l’intervenante a obtenu l’enregistrement international antérieur vise les « kosmetische Geräte », ce qui, à la différence des « Geräte und Behälter für Haushalt und Küche », ne saurait inclure des récipients.\n77 L’argument avancé par l’EUIPO selon lequel, pour un grand nombre de produits, il ne serait pas possible de faire la différence entre le récipient et l’applicateur, dès lors que ceux-ci constituent un seul et même article, ne permet pas non plus de considérer que ces produits sont identiques. S’il est vrai que certains récipients pour produits cosmétiques incluent déjà un applicateur, comme, par exemple, des pinceaux pour vernis à ongles ou pour mascara, force est de constater que le public pertinent percevra toujours ces articles comme des récipients, et non pas comme des applicateurs. Or, comme cela a déjà été constaté au point 76 ci-dessus, les récipients ne sont pas visés par la désignation « ustensiles cosmétiques » relevant de l’enregistrement international antérieur.\n78 Doit également être rejeté l’argument de l’intervenante selon lequel des récipients sont vendus sur Internet sous le nom d’« ustensiles cosmétiques ». Les documents qu’elle a soumis à l’appui de cette thèse portent, en effet, sur le résultat d’une recherche sur un « récipient pour cosmétiques » (« cosmetic container »), et non pas sur des « ustensiles cosmétiques ». Au regard des considérations exposées au point 75 ci-dessus, l’intervenante n’est pas non plus fondée à soutenir que les « ustensiles cosmétiques » incluent les récipients qui permettent, notamment, les mélanges, la fabrication et le stockage des substances et des mélanges cosmétiques à la maison.\n79 S’agissant de la comparaison des signes en conflit, la chambre de recours a rappelé, au point 62 de la décision attaquée, que, dans l’arrêt du 28 mars 2019, ALBÉA (T‑562/17, non publié, EU:T:2019:204, points 37, 39 et 41), le Tribunal avait considéré que les signes en conflit étaient similaires à un faible degré sur les plans visuel et phonétique et qu’ils n’étaient pas similaires sur le plan conceptuel. Elle y a considéré à juste titre que, l’arrêt du Tribunal étant devenu définitif, elle était liée par cette appréciation.\n80 L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance des facteurs pris en compte et, notamment, de la similitude des marques et de celle des produits ou des services désignés. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C‑39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI – Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T‑81/03, T‑82/03 et T‑103/03, EU:T:2006:397, point 74].\n81 Ainsi qu’il découle du considérant 8 du règlement no 207/2009 (devenu considérant 11 du règlement 2017/1001), l’appréciation du risque de confusion dépend de nombreux facteurs et notamment de la connaissance qu’a le public de la marque sur le marché en cause. Comme le risque de confusion est d’autant plus étendu que le caractère distinctif de la marque s’avère important, les marques qui ont un caractère distinctif élevé, soit intrinsèquement, soit en raison de la connaissance qu’en a le public, jouissent d’une protection plus étendue que celles dont le caractère distinctif est moindre (voir, par analogie, arrêts du 11 novembre 1997, SABEL, C‑251/95, EU:C:1997:528, point 24 ; du 29 septembre 1998, Canon, C‑39/97, EU:C:1998:442, point 18, et du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C‑342/97, EU:C:1999:323, point 20).\n82 L’existence d’un caractère distinctif supérieur à la normale, en raison de la connaissance qu’a le public d’une marque sur le marché, suppose nécessairement que cette marque soit connue d’au moins une partie significative du public concerné, sans qu’elle doive nécessairement posséder une renommée au sens de l’article 8, paragraphe 5, du règlement no 207/2009 (devenu article 8, paragraphe 5, du règlement 2017/1001). Il ne saurait être indiqué d’une façon générale, par exemple, en recourant à des pourcentages déterminés relatifs au degré de connaissance qu’a le public de la marque dans les milieux concernés, qu’une marque a un caractère distinctif élevé. Néanmoins, il y a lieu de reconnaître une certaine interdépendance de la connaissance qu’a le public d’une marque et du caractère distinctif de celle-ci en ce sens que, plus la marque est connue du public ciblé, plus le caractère distinctif de cette marque est renforcé. Pour examiner si une marque jouit d’un caractère distinctif élevé en raison de la connaissance qu’en a le public, il convient de prendre en considération tous les éléments pertinents de la cause, à savoir, notamment, la part de marché détenue par la marque, l’intensité, l’étendue géographique et la durée de son usage, l’importance des investissements réalisés par l’entreprise pour la promouvoir, la proportion des milieux intéressés qui identifie les produits ou les services comme provenant d’une entreprise déterminée grâce à la marque ainsi que les déclarations des chambres de commerce et d’industrie ou d’autres associations professionnelles [voir arrêt du 12 juillet 2006, Vitakraft-Werke Wührmann/OHMI – Johnson’s Veterinary Products (VITACOAT), T‑277/04, EU:T:2006:202, points 34 et 35 et jurisprudence citée].\n83 En l’espèce, la chambre de recours a examiné, aux points 63 à 73 de la décision attaquée, les éléments produits par l’intervenante à l’appui de sa revendication relative au caractère distinctif accru de la marque ayant fait l’objet de l’enregistrement international antérieur « pour les produits cosmétiques et les articles en lien avec les produits cosmétiques » (point 66 de la décision attaquée). Elle en a conclu, au point 73 de la décision attaquée, que « l’[intervenante] a[vait] prouvé que [la marque ayant fait l’objet de l’enregistrement international antérieur] joui[ssai]t d’une renommée accrue en Allemagne en ce qui concerne les cosmétiques ».\n84 S’agissant des produits visés par l’enregistrement en cause compris dans les classes 3, 8, 16, 20 et 21 qu’elle avait considérés comme identiques, hautement similaires ou similaires à un degré moyen par rapport à ceux désignés par la marque ayant fait l’objet de l’enregistrement international antérieur (voir points 44, 47, 50 à 52, 55, 56, 59 à 68, 70 et 74 ci-dessus), la chambre de recours a considéré, au point 74 de la décision attaquée, eu égard à un niveau d’attention normal, que, compte tenu du caractère distinctif accru de la marque ayant fait l’objet de l’enregistrement international antérieur, il existait un risque de confusion malgré le faible degré de similitude des signes en conflit.\n85 S’agissant, notamment, des « brosses [pinceaux] ; pinceaux ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités » et des « tubes en carton ; tubes en papier » compris dans la classe 16 (voir points 49 et 53 ci-dessus) ainsi que des « récipients d’emballage non métalliques utilisés à des fins industrielles et commerciales » compris dans la classe 20 (voir point 57 ci-dessus), dont la chambre de recours a considéré qu’ils étaient différents de produits désignés par la marque ayant fait l’objet de l’enregistrement international antérieur, elle a estimé, au point 79 de la décision attaquée, qu’un risque de confusion entre les enregistrements internationaux en conflit était exclu.\n86 Concernant les produits visés au point 84 ci-dessus, c’est à juste titre que la requérante et l’EUIPO soulignent que, au point 73 de la décision attaquée, la chambre de recours a considéré que la marque ayant fait l’objet de l’enregistrement international antérieur jouissait d’une renommée accrue en Allemagne en ce qui concerne uniquement les cosmétiques.\n87 À cet égard, l’intervenante soutient, en substance, que la chambre de recours a retenu un caractère distinctif accru non seulement pour les « cosmétiques », mais également pour les articles en lien avec les produits cosmétiques.\n88 Il est certes vrai que, au point 66 de la décision attaquée, la chambre de recours a exposé qu’elle allait examiner les éléments produits par l’intervenante à l’appui de sa revendication relative au caractère distinctif accru de la marque ayant fait l’objet de l’enregistrement international antérieur « pour les produits cosmétiques et les articles en lien avec les produits cosmétiques » et que ces éléments de preuve ont pu concerner non seulement les produits cosmétiques, mais également les articles en lien avec ces produits. Toutefois, contrairement à ce que prétend l’intervenante, il ne saurait en être déduit que l’appréciation de la chambre de recours selon laquelle ladite marque jouissait effectivement d’une renommée accrue en Allemagne en ce qui concerne les « cosmétiques » valait également pour les articles en lien avec ces produits.\n89 Au contraire, si la chambre de recours avait voulu reconnaître un caractère distinctif élevé non seulement pour les cosmétiques, mais également pour les articles en lien avec ces produits, elle aurait dû les citer expressément au point 73 de la décision attaquée, à l’instar des cosmétiques.\n90 Par suite, il y a lieu de considérer que le constat d’un caractère distinctif élevé de la marque faisant l’objet de l’enregistrement international antérieur opéré par la chambre de recours ne porte que sur les « cosmétiques ».\n91 Les autres arguments avancés par l’intervenante ne sauraient remettre en cause ce constat. D’abord, en ce qu’elle avance que la réputation d’une marque serait associée par le public pertinent à d’autres produits qui sont étroitement liés aux produits pour lesquels une marque est renommée, comme, dans le cas des produits cosmétiques, les emballages, les récipients et les autres éléments accessoires, force est de constater que la chambre de recours n’a constaté l’existence d’un caractère distinctif élevé de la marque ayant fait l’objet de l’enregistrement international antérieur que pour les seuls produits cosmétiques. Ensuite, dans la mesure où elle fait valoir qu’un produit cosmétique est presque toujours présenté comme formant une unité avec le récipient qui lui est associé, il suffit de constater que, dans l’esprit du public pertinent, il s’agirait toujours d’un produit cosmétique fini, et non pas d’un récipient. Le public pertinent ne percevra pas un récipient rempli de produits cosmétiques et prêt à l’emploi comme un récipient. Enfin, il est sans pertinence que les marques désignant des produits cosmétiques portent souvent également sur des articles en lien avec les produits cosmétiques correspondants. Pour pouvoir tenir compte d’un caractère distinctif élevé d’une marque antérieure lors de l’appréciation globale de l’existence d’un risque de confusion, il est toujours nécessaire d’établir son existence séparément à l’égard de chaque catégorie de produits pour lesquels cette marque antérieure est enregistrée.\n92 S’agissant des produits cosmétiques, c’est à tort que la requérante se réfère à leur définition par l’article 2, paragraphe 1, sous a), du règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil, du 30 novembre 2009, relatif aux produits cosmétiques (JO 2009, L 342, p. 59). Comme le soulignent à juste titre, en substance, l’EUIPO et l’intervenante, la classification d’un produit en application d’autres règles du droit de l’Union, telles que le règlement no 1223/2009, n’est en principe pas déterminante pour leur classification dans le contexte du droit des marques de l’Union européenne [voir, en ce sens, arrêt du 25 juin 2020, Dermavita/EUIPO – Allergan Holdings France (JUVÉDERM), T‑104/19, non publié, EU:T:2020:283, points 25 à 28].\n93 Comme le font valoir, également à juste titre, en substance, la requérante et l’EUIPO, pour pouvoir tenir compte du caractère distinctif élevé qu’elle a constaté pour les seuls produits cosmétiques à l’égard de l’ensemble des produits visés au point 84 ci-dessus, il aurait incombé à la chambre de recours de déterminer, du point de vue du public pertinent, si l’ensemble de ces produits constituent effectivement des produits cosmétiques.\n94 À cet égard, force est de constater que les « cosmétiques ; produits de beauté ; mascaras ; produits de maquillage ; rouges à lèvres », compris dans la classe 3, visés par l’enregistrement international en cause constituent, en tout état de cause, des produits cosmétiques. Comme les « étuis métalliques pour rouge à lèvres » compris dans la classe 3 contiennent déjà des rouges à lèvres (voir point 33 ci-dessus), il s’agit là également de produits cosmétiques prêts à l’emploi. Pour l’ensemble de ces produits compris dans la classe 3, qui constituent des produits cosmétiques, la chambre de recours était donc fondée à tenir compte d’un caractère distinctif élevé de la marque ayant fait l’objet de l’enregistrement international antérieur.\n95 En revanche, elle a commis une erreur en ce qu’elle a tenu compte d’un tel caractère distinctif également pour les autres produits pour lesquels elle a annulé la décision de la division d’opposition. Il lui aurait incombé soit de constater expressément un caractère distinctif élevé de la marque ayant fait l’objet de l’enregistrement international antérieur pour une catégorie de produits qui les englobe comme, par exemple, les articles en lien avec les produits cosmétiques, soit d’expliquer pourquoi certains desdits produits appartiennent également à la catégorie des produits cosmétiques.\n96 Sans pouvoir tenir compte d’un tel caractère distinctif élevé, au regard du niveau d’attention moyen (voir points 35 et 39 ci-dessus) ou même élevé (voir point 38 ci-dessus) du public pertinent et du faible degré de similitude visuelle et phonétique des signes en conflit ainsi que de l’absence de similitude conceptuelle (voir point 79 ci-dessus), dans l’ensemble, un risque de confusion est exclu, et ce nonobstant le degré de similitude où même l’identité des produits en cause. Ainsi, l’erreur commise par la chambre de recours s’agissant de la prise en compte d’un caractère distinctif élevé a eu une influence décisive sur l’appréciation de la chambre de recours au regard de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement no 207/2009, de sorte qu’il y a lieu d’accueillir le moyen unique et d’annuler la décision attaquée dans cette mesure.\n97 S’agissant, en revanche, des produits compris dans la classe 3 pour lesquels la chambre de recours était fondée à tenir compte d’un tel caractère distinctif élevé, à savoir, les « cosmétiques ; produits de beauté ; mascaras ; produits de maquillage ; rouges à lèvres » (voir point 94 ci-dessus), il y a lieu de rappeler que la chambre de recours n’a pas procédé à une appréciation détaillée du degré de similitude des produits en cause compris dans la classe 3 (voir point 46 ci-dessus). En l’absence d’un tel examen détaillé d’un des facteurs à prendre en compte, son appréciation de l’existence d’un risque de confusion s’agissant desdits produits est nécessairement entachée d’erreurs. Il y a donc lieu d’accueillir le moyen unique et d’annuler la décision attaquée également à leur égard.\n98 Toutefois, comme elle était effectivement liée par le constat fait par le Tribunal au point 26 de l’arrêt du 28 mars 2019, ALBÉA (T‑562/17, non publié, EU:T:2019:204), selon lequel les « cosmétiques » visés par l’enregistrement international en cause étaient identiques aux produits visés par la marque ayant fait l’objet de l’enregistrement international antérieur (voir point 46 ci-dessus) et eu égard au fait qu’elle pouvait bien tenir compte d’un caractère distinctif élevé pour ces produits (voir point 94 ci-dessus), la chambre de recours a correctement établi tous les facteurs à prendre en compte pour l’appréciation globale de l’existence d’un risque de confusion s’agissant des « cosmétiques ».\n99 Eu égard au niveau d’attention moyen du public pertinent (voir point 35 ci-dessus), à l’identité des produits en cause et au caractère distinctif élevé de la marque ayant fait l’objet de l’enregistrement international antérieur pour ces produits, la chambre de recours était fondée à conclure que, malgré un faible degré de similitude visuelle et phonétique des signes en conflit et nonobstant l’absence de similitude conceptuelle (voir point 79 ci-dessus), dans l’ensemble, un risque de confusion existait s’agissant des « cosmétiques ». Dans cette mesure, le moyen unique et le recours doivent donc être rejetés.\n100 Comme le soutient à juste titre l’intervenante, la jurisprudence du Tribunal invoquée par la requérante ne remet pas en cause ce résultat. En effet, à la différence de la présente affaire (voir point 79 ci-dessus), dans l’arrêt du 8 octobre 2014, Laboratoires Polive/OHMI – Arbora & Ausonia (dodie) (T‑122/13 et T‑123/13, non publié, EU:T:2014:863), le Tribunal a constaté une absence de similitude visuelle entre les signes en conflit et une similitude phonétique seulement faible, voire très faible entre ceux-ci (voir, respectivement, les points 41 et 50 de cet arrêt). Dans l’arrêt du 19 juin 2019, Marriott Worldwide/EUIPO – AC Milan (AC MILAN) (T‑28/18, non publié, EU:T:2019:436), le Tribunal a indiqué que son appréciation reposait surtout sur la différence conceptuelle des signes en conflit (voir point 115 de ce dernier arrêt). Or, en l’espèce, si les signes en conflit ne sont pas conceptuellement similaires (voir point 79 ci-dessus), ils ne sont pas non plus différents sur ce plan.\n101 Au vu de ce qui précède, il y a donc lieu d’accueillir le moyen unique et d’annuler la décision attaquée dans la mesure où elle a annulé la décision de la division d’opposition, sauf en ce qu’elle a annulé la décision de la division d’opposition s’agissant des « cosmétiques » compris dans la classe 3. Par suite, il y a lieu de rejeter le moyen unique pour le surplus.\n102 Aux termes de l’article 134, paragraphe 2, du règlement de procédure, si plusieurs parties succombent, le Tribunal décide du partage des dépens. En l’espèce, il y a lieu de décider que, conformément à ses conclusions et à celles de la requérante, l’EUIPO supporte les dépens de la requérante ainsi que les siens. L’intervenante ayant succombé pour l’essentiel, elle supportera ses propres dépens.\n1) La décision de la deuxième chambre de recours de l’Office européen pour la propriété intellectuelle (EUIPO) du 23 septembre 2019 (affaire R 1480/2019‑2) est annulée dans la mesure où elle a annulé la décision de la division d’opposition, sauf en ce qu’elle a annulé la décision de la division d’opposition s’agissant des « cosmétiques » compris dans la classe 3.\n3) L’EUIPO supportera, outre ses propres dépens, ceux exposés par Albéa Services.\n4) dm-drogerie markt GmbH & Co. KG supportera ses propres dépens.


Lancement du fonds d'innovation pour la gouvernance et la gestion des entreprises collectives : Communiqués : Répertoire des organismes : TRESCA\nPortrait régional 2015\nPlan d'action gouvernemental 2015-2020\nL'économie sociale : J'achète!\nPortrait de l'implication des jeunes\nIncubateur 18-29 ans\nInfo-courriel et rapports annuels\nRevue des pôles\nGuide des ressources 2017\nMONTRÉAL, le 15 mai 2017 /CNW Telbec/ - Filaction, Fondaction et la Caisse d'économie solidaire Desjardins s'unissent pour créer le Fonds INNOGEC, un fonds d'innovation pour soutenir la gouvernance et la gestion des entreprises d'économie sociale. Mis en place en partenariat avec le Ministère de l'économie, de la Science et de l'Innovation, le Fonds INNOGEC permettra à ces entreprises de propriété collective de bénéficier de services conseils accessibles en gestion et en gouvernance. 150 000$ sont ainsi mis à disposition sous forme de contribution non remboursable servant au paiement jusqu'à concurrence de 40% des frais d'honoraires professionnels pour de interventions conseils.\n« Nous sommes heureux de ce partenariat qui répond au besoin des entreprises collectives d'accéder à de l'aide technique spécifique et adaptée à la nature de leur entreprise, se réjouit Milder Villegas, directeur général de Filaction. Grâce au Fonds INNOGEC, les entreprises de l'économie sociale pourront mettre en valeur leurs projets. »\n« Depuis ses débuts, Fondaction accorde une attention particulière aux entreprises d'économie sociale dans une perspective de développement durable. À ce jour, près de 30 % des investissements de Fondaction sont effectués auprès d'entreprises d'économie sociale et solidaire, ce qui est trois fois plus élevé que le poids de l'économie sociale dans l'économie du Québec. Nous sommes fiers de pouvoir continuer à les soutenir, y compris par notre implication dans ce fonds », explique Léopold Beaulieu, président et directeur général de Fondaction.\n« C'est avec fierté que la Caisse d'économie solidaire orientera ses membres vers INNOGEC. Cette initiative contribue au renforcement et au perfectionnement des compétences en gestion et des capacités des entrepreneurs collectifs du Québec, souligne Marc Picard, directeur général de la Caisse. Notre institution financière compte plus de 3000 membres entreprises collectives, qui l'ont choisie pour son expertise, sa créativité ainsi que son sens de l'initiative et de l'engagement dans le cadre de nombreux projets partenariaux comme celui du fonds INNOGEC. »\nLe Fonds INNOGEC propose aux entreprises une contribution non remboursable afin de financer l'appel à des conseillers externes pour des interventions d'aide. Les services visés par l'initiative sont larges, couvrant des activités de planification stratégique, de plan d'affaires, de diagnostics organisationnels, d'études de marché, ou encore de communications. Il s'agira d'opérations ponctuelles au service du développement des entreprises utilisatrices.\nDoté d'une enveloppe de 150 000 $, le Fonds INNOGEC agit en complémentarité de la capacité propre des entreprises. Le Fonds INNOGEC a reçu l'appui du Ministère de l'Économie, de la Science et de l'Innovation pour 50 % de son financement.\nIl offre un soutien en contribution non remboursable d'une valeur pouvant contribuer à réduire jusqu'à 40 % des frais d'honoraires de consultants, pour une contribution maximale de 15000$ par projet. L'allocation sera accordée sous présentation d'une demande à partir du site internet de Filaction, au https://filaction.qc.ca/fonds-innogec, selon les critères suivants : le mode de propriété de l'entreprise, la pertinence de son projet, l'impact social attendu, la démonstration de la capacité de compléter le financement total, l'impact du projet sur le développement de l'entreprise.\nCe Fonds pourra agir en complémentarité avec d'autres mesures comme le programme d'aide technique du Réseau d'investissement social du Québec (RISQ) et le programme de relève d'entreprise du Centre de transfert d'entreprise du Québec (CTEQ). De son côté, MCE Conseils a annoncé, dans le cadre de son trentième anniversaire, le lancement du Fonds d'accessibilité solidaire, d'une valeur de 50 000 $. Lorsque les services de MCE conseil seront retenus, la conjugaison de l'aide apporté par ces deux fonds pourra réduire jusqu'à 50 % les coûts des interventions soutenues pour l'entreprise d'économie sociale utilisatrice de ses services de consultation.\nFilaction est un fonds de développement qui soutient des PME québécoises, notamment de l'économie sociale, de la culture et du tourisme. Travaillant en étroite collaboration avec les acteurs du développement local et régional, il contribue aussi à la capitalisation de fonds dédiés à différentes clientèles ciblées d'entrepreneurs, par exemple les femmes et les communautés culturelles ainsi que des secteurs d'activité moins bien desservis. Filaction a été créé en 2001 à l'initiative de Fondaction, d'où proviennent ses capitaux investis. Pour en savoir plus : www.filaction.qc.ca\nFondaction investit auprès des PME québécoises afin de contribuer au maintien et à la création d'emplois au Québec, dans une perspective de développement durable. Il gère un actif de près de 1,6 milliard de dollars provenant de l'épargne-retraite recueillie auprès de près de 132 000 actionnaires. Par ses investissements ou ses engagements, soit directement, soit par l'entremise de fonds partenaires ou spécialisés, Fondaction appuie le développement de plus de 1 050 PME qui contribuent de manière distinctive au développement économique, social et environnemental du Québec parmi lesquelles on retrouve plusieurs entreprises de l'économie sociale. Pour en savoir plus : www.fondaction.com\nÀ propos de la Caisse d'économie solidaire\nAvec un volume d'affaires de 1,6 milliard de dollars, la Caisse d'économie solidaire Desjardins est la principale institution financière spécialisée en économie sociale et en investissement responsable au Québec. Créée il y a 46 ans, la Caisse d'économie solidaire compte plus de 3000 membres entreprises collectives et 11 000 membres individuels. Pour en savoir plus : www.caissesolidaire.coop\nRenseignements : Isabelle Monette, Responsable des relations avec les médias, Fondaction CSN, 514.503.4169, Isabelle.monette@fondaction.com\nLe vendredi 3 mai 2019 | Formation\nFormation - Guide d'analyse des entreprises d'économie sociale\nLe mercredi 8 mai 2019 | Événement spécial\nLa Chambre de commerce en tournée : les entreprises d'économie sociale\nLe mardi 28 mai 2019 | Assemblée générale\nAssemblée générale annuelle de la TRÉSCA\nIl y a près de 500 entreprises d'économie sociale dans Chaudière-Appalaches.\nConsultez le répertoire des entreprises d'économie sociale en cliquant ici\nTABLE RÉGIONALE D'ÉCONOMIE SOCIALE DE CHAUDIÈRE-APPALACHES (TRÉSCA)\nT. 418 603-2546\nTous droits réservés © 2012 | TABLE RÉGIONALE D’ÉCONOMIE SOCIALE DE CHAUDIÈRE-APPALACHE (TRÉSCA)


Tour d'Issyk Kul à vélo Vol. 2 - Site de jaouen-lara !\nRive sud / Rive Nord & pause à Karakol,\nvues sur les montagnes et les moissons,\ndu vélo roulant de bivouac en bivouac sur les bords du lac\nAk terek -> Karakol\nAprès mon escapade sur les hauts plateaux kirghizes, je prends la matinée pour me dorer la pilule à la plage, rive sud ensoleillée d'Issyk Kul. C'est sur ma route pour Karakol - qui n'est plus bien loin, j'ai un peu de temps - que je repère des panneaux, une route qui descend, un coup de Google satellite et hop endroit parfait pour lézarder ! Mon vélo en vue, adossé au mobilier de plage, le chargeur solaire étalé sur la table et mes trois petites culottes, lavées dans l'eau du lac, qui sèchent.\nAparté : La lessive c'est vraiment le plus chiant, c'est pas du tout pratique, ça prend beaucoup de temps et rien n'est ni jamais vraiment propre ni propre en même temps au final. Mais les culottes ça reste rapide & facile!\nJe me remets en route gavée de soleil, propre et nourrie par une énième très gentille famille kirghize qui m'offre du pain et une tomate. La route est, comme c'est apparemment la règle autour de cet immense lac, plate et belle. Je fais une nouvelle pause pour manger parce que quand même, il me faut plus d'une tomate pour me sustenter. Et puis je file à Karakol à toute vitesse pour éviter l'orage qui me talonne.\nYak Hostel, le Poudlard crado de l'est\nA Karakol je loge dans une Guesthouse d'un autre âge... Le Yak hostel, il était dans mon guide, décrit comme tel mais pas cher. Je paie 4,50€ la nuit. Franchement, je ne pense pas que ce soit une bonne affaire... J'ai rencontré beaucoup de gens par la suite qui pour 6€ avait un truc clean et confortable. Mais bon c'était une expérience 😊 Je n'avais pas besoin de plus et je faisais ma sauce tranquilou, ambiance tambouille au réchaud dans le salon aux tentures et toile d'araignée de lessive à sécher dans la chambre.\nLe Yak hostel c'est le château de Poudlard en mode crado et aux nuances pays de l'est (donc plutôt Dumstrang pour les puristes HP mais comme on ne sait pas trop à quoi ça ressemble...). La douche chaude n'existe pas... J'en aurais quand même une, une fois, sans comprendre pourquoi le ballon d'un coup était allumé. Peut-être que le propriétaire, aussi décrépi que sa maison - mais gentil - ne le met en marche que sur demande expresse.... Quoiqu'il en soit, la douche froide en elle-même reste une aventure, j'en connais qui ne poserait pas leur pied nu sur le sol. J'ai aussi essayé le petit dèj, une fois, ça m'a vacciné. Et avec les cafés qui existent à Karakol, c'était vraiment une souffrance inutile. En tous les cas, j'ai bien aimé ma minuscule chambre à la fenêtre complètement occultée par la vigne vierge, et j'ai très bien dormi dans mon petit lit moelleux.\nA priori ces deux mots sont antinomiques... Sauf pour ceux qui préfèrent le Club Med, en voyage on rêve plutôt d'authenticité et de dépaysement. Mais au Kyrgyzstan, même si le pays s'ouvre depuis un moment au tourisme avec des facilités de visa, des offices de tourisme, une offre d'activités et d'hébergement, etc. Et même si on en croise pas mal d'étrangers comme soi, venus visiter le pays, ce n'est pas Dubrovnik avec ses horaires imposés pour réguler la masse des vacanciers... Surtout en voyageant à vélo et en ne s'arrêtant pas toujours dans les places to be !\nA Karakol, il est très facile de trouver infos et conseils. Comparé au reste du pays, beaucoup de gens parlent anglais ce qui est super appréciable pour une fois parce que la barrière de la langue est vraiment frustrante à force. C'est ma faute, je devrais parler un peu russe mais bon... là en tout cas, ça fait du bien.\nDe plus, c'est une vraie ville donc on peut y trouver de tout. Notamment du vrai café dans des petits bars mignons avec des gâteaux russes maisons à tomber par terre. On peut manger des pizzas si on a le ventre dans les chaussettes ou si on veut juste vérifier que ça existent encore. Et ici il est normal de dormir sous la tente, faire du vélo et partir en trek.\nAprès 15 jours de gras de moutons, de Google translate et de regards interrogateurs, je vous assure que, pour moi en tout cas, cette ambiance un peu expat est rassurante! Karakol, mon havre touristique donc, est une ville parfaite pour prendre deux jours de pause de tourisme ordinaire.\nLa ville se révèle aussi plutôt mignonne pour le Kyrgyzstan. Dans le pays, ce n'est pas l'architecture qui prime... Il n'y a pas de jolis monuments, les villes et villages c'est assez anarchique dans un mélange pas heureux de tôles, briques, parpaings ou terre. Le tout recouvert de banderoles aux couleurs vives - ou passées - de légumes et pub Télécom.\nA Karakol, c'est un peu mieux. Les petites rues, juste en retrait du centre, sont faites de vieilles maisons peintes à la chaux, aux fenêtres colorées, dentelles de bois et jardinets fleuris. J'en ai déjà vu, et j'en reverrai pendant mon tour de lac, mais là ça donne un ensemble assez cohérent pour une fois, qui lui confère un petit charme ancien. L'arrière plan des montagnes, un bazar sympa et quelques belles visites (mosquée, église) ne gâchent rien!\nVisites : musée, mosquée, église et marché aux bestiaux\nCe n'est pas non plus la folie folie mais il y a quelques petites choses à voir en ville. Je commence par le musée Przhevalsky, l'explorateur, officier, naturaliste et géographe qui a arpenté les terres d'Asie centrale et est mort ici. Il est connu pour avoir découvert et donné son nom à une nouvelle espèce de cheval de petite taille. Ce n'est pas à Karakol même, mais à une dizaine de kilomètres au nord ; je prends donc mon vélo pour y aller. Bon le musée en soi est très réduit : quelques animaux empaillés, coupures de journaux, et photos. Si ça fait un peu miséreux, la plupart des panneaux est traduite en anglais et on peut tout comprendre au final, le parc autour aussi est agréable. J'y croise d'ailleurs des mariés venus faire leurs photos, ils choisissent de se placer au pied de l'énorme statue avec un aigle, toute moche... choc culturel.\nLa mosquée chinoise, en bois, très colorée est pas mal. Une importante communauté dungan vit en ville. Ce sont des chinois musulmans, issus du peuple Hui, ayant fui leur pays autour de 1880 vers le reste de l'Asie centrale. Ça se ressent au bazar et le plat typique de la ville est une de leur spécialité, l’ashlyanfu, des pâtes gélatineuses en sauce, assaisonnées d’herbes et de piment, qui se mangent froides. C'est très bon! Bon sinon, on fait le tour de la mosquée en 5-10 min mais c'est un joli bâtiment, construit sans clous, apparemment rare pour son style. On ne pouvait pas rentrer à l'intérieur mais l'homme en charge en a fait des photos pour moi.\nIl y a également l'église orthodoxe à voir. Plus grande, façades de bois ancien impressionnantes et bulbes dorés, elle a un très joli cachet! On peut rentrer à l'intérieur mais comme je suis arrivée au milieu d'un service de messe, je n'ai pas pu en faire réellement le tour. J'ai juste fait semblant d'être dévote pendant 5 minutes pour observer un peu. Ce qui n'a surement pas marché du tout, en sortant je me suis aperçue que je n'avais pas mis de fichu sur mes cheveux comme il fallait, à l'entrée il y avait un bac rempli de foulards prévus à cet effet...\nMa dernière visite se fera le lendemain matin, tôt, avant de partir pour mon trek dans les montagnes. En effet, Karakol est connue pour son grand marché aux bestiaux du dimanche matin. On y vend moutons, vaches et chevaux dans une ambiance de foule dans la bouse. C'est rigolo, il y a plein de choses à voir et de clichés kirghizes à prendre en photo. Pas très pratique avec le vélo, je l'attache à un endroit et après c'est la faufilade au milieu des bêtes pour observer les ventes, le maréchal-ferrant, les essais de chevaux, les attentes... Ce que je préfère c'est les acheteurs qui tentent de ramener leurs achats récalcitrants, parfois la corde leur échappe et c'est le gag de la course-poursuite au milieu du marché. Ils leur tordent fort la queue sinon pour les contraindre, donnent des coups de pieds et tirent comme des fous sur leur corde...\nKarakol -> Ak Bulak\nJe reviens en début d'aprem de mes quatre jours de marche dans les montagnes. C'était magique! Comme j'ai un peu de temps et que la rando du matin n'était pas très violente, je me dit que je peux m'avancer un peu sur mon itinéraire prévu jusqu'à Balyktchy.\nEn effet, le projet maintenant c'est de revenir vers cette ville carrefour située à l'extrême ouest du lac en passant par la rive nord. Il y a 220 km, je me donne trois jours, ça fait du 70 km / jour, ce qui est très raisonnable surtout que la route doit être en meilleur état. La rive nord est la plus développée, elle a été investie par de riches russes qui viennent passer leurs vacances dans des gros complexes balnéaires au bord du lac. Mais si je peux descendre à 60 km / jour et me la couler plus douce, c'est toujours ça de pris et ça m'économise aussi une nuit à Poudlard.\nJ'enfourche donc de nouveau mon vélo tard dans l'après-midi, il est 17h, après avoir rempli les batteries, racheté du gaz et du net, refait les sacoches et les courses. Le soleil couchant sur les blés et les montagnes qui me séparent du Kazakhstan donne des belles couleurs. Un moto-cycliste, tchèque - qu'est-ce qu'ils voyagent ceux-là pour un si petit pays peu connu! - s'arrête. Il vient de traverser des tas de pays et descend de Russie. Ils sont super nombreux sur ces routes, autant je ne croise pas un vélo - bizarre - autant je vois des tas de motos! Recouvertes d'autocollants et de boue, les bidons de secours, le chargement... Elles se reconnaissent bien dans leur style roots sur la route. Ils passent par l'est de l'Europe et poussent généralement jusqu'au Tadjikistan voire l'Afghanistan, pour s'offrir la Pamir Highway, itinéraire mythique qui enchaîne les cols à 3000 / 4000. Ancienne route de la soie, c'est la deuxième route la plus haute du monde.\nJe discute donc un peu avec mon tchèque et c'est reparti. J'avise un spot camping pour la nuit sur Google satellite mais c'est un peu surestimer la cadence... Je repense à la Suède avec Mathilde et, comme là-bas, ma nouvelle activité du soir consiste à éplucher les bords de lac sur l'application pour repérer l'endroit parfait pour camper! Je n'arriverai pas à celui que je m'étais fixé... La nuit tombe vraiment et je dois changer mes plans. Je bifurque à gauche vers le lac dans le noir complet avec ma frontale qui a un sérieux problème d'éclairage. Je ne vois réellement pas grand chose à part des tâches de couleur, foncé = trou dans la route. Heureusement cette voie est vraiment pas mal entretenue, goudronnée quasi jusqu'au bout. Des aboiements dans la nuit mais rien d'autres. Je débouche sur une petite plage avec banc, et coin d'herbe. Super!\nAk Bulak -> Semenovka\nJe passe la matinée au bord du lac. Il fait soleil et je suis malade. Alors je prends le temps de me soigner, de me reposer et me connecter avec le monde. Le reste de la journée c'est vélo. Rien d'exceptionnel mais c'est agréable. Comme prévu la route est plus facile. Nous somme fin août et les moissons battent le plein dans les champs. J'observe le fauchage parfois à la main, à la débroussailleuse ou avec des tracteurs qui n'ont pas été achetés avec les subventions européennes ! Sur le bord de route c'est un défilé de charrettes ou camion-camionnette remplis à ras bord de fourrage. Je fais une pause pour midi sous de grands arbres. Je trouve de nouveau un parfait endroit pour bivouaquer où j'arrive un peu plus tôt. Il me reste juste de la lumière pour me rincer dans le lac et monter la tente.\nSemenovka -> Ornok\nCes jours au bord du lac s'enchaînent et se ressemblent. Je prend le temps le matin pour me reposer, démonter le camp, bien manger, écrire et prendre des nouvelles. L'après-midi je pédale, une soixantaine de kilomètres, en faisant une pause vers 15h pour manger un bout.\nLa route est belle entre vues sur le lac et montagnes désertiques sur la droite. Elles sont plus basses et ne retiennent pas les nuages comme leurs voisines d'en face. Parfois c'est de grandes étendues, toutes plates, de désert, une roulotte de ferraille et une ligne électrique au milieu. C'est aussi des petits villages qui s'égrènent tout au long de la route. Visions qui reviennent d'enfants, de maisons de bois, de couvertures multicolores à sécher, de vieilles en fichus à fleur, fenêtres sculptées et dentelles, roses trémières, pommiers croulant sous le poids des fruits, tabouret pour un stand - abricots, groseilles,... - cavalier de 10 ans, moutons sur la route, installation électrique...\nJe m'arrête à Cholpon Ata pour déjeuner. Dans un mauvais restautant pour Russes. Cocktail pas mal. Mantys - gros raviolis frits aux oignons et mouton - gras & écoeurants, ça peut être bon mais là ce n'est pas le cas. C'est ma faute, je n'aurais pas du aller là, ça sentait complètement le piège à rat. Tant pis, on ne peut pas gagner à chaque fois!\nCette fois-ci je ne trouve pas facilement un coin en bordure du lac en vue satellite... Il y en a bien un mais la route pour y accéder ne m'a pas l'air très tracée. Surtout mon GPS fait n'importe quoi et je n'arrive pas bien à me situer. Du coup, je bartasse un peu dans les fourrés pour tenter d'accéder au bord. Impossible. Je tente plus loin. Impossible. Je continue. Ah... Se pourrait-il que j'y arrive ? Ah oui, j'ai les pieds dans l'eau. Mais pas d'espace pour monter la tente... Cette clairière d'herbes hautes en retrait pourrait faire l'affaire ? Allez vendu! Tant pis pour mon repérage satellite, je préfère faire l'impasse et profiter des dernières minutes de jour.\nJe me baigne au coucher du soleil. Superbes couleurs en reflet dans l'onde. Vol d'oiseaux interminable dans l'orange et violet du ciel. Petit moment de grâce.\nJ'ai mis du temps à dénicher ma clairière mais je suis sûre que personne ne viendra m'y trouver! Je dors comme un bébé sur l'épais tapis d'herbe.\nOrnok -> Balyktchy\nDernière étape avant Balyktchy. C'est une petite, une cinquantaine de kilomètres. Je pars plus tôt avec l'envie de retrouver l'auberge et d'organiser une petite excursion de dernière minute, dans la région de Naryn, avant l'arrivée de Tom.\nPeur. Un énorme berger allemand déboule des fourrés et me foncé dessus. Aucun aboiement. Klaxon. Je freine en catastropheet pose pied à terre. Il s'arrête net. Je lui hurle dessus et il va se cacher la queue entre les jambes. Je hais les chiens et leur cerveau de pois chiche. A chaque fois c'est pareil : ils s'arrêtent quand tu t'arrêtes, qu'ils aboient ou pas. Mais pourtant quelle montée d'adrénaline incontrôlable à chaque fois aussi... C'est ce dont j'avais peur en partant. Heureusement, jusqu'ici aucun n'a encore été très agressif et n'a voulu me mordre. Je prie les dieux pour que ça n'arrive pas.\nSinon, ça roule bien. Juste sur les dix derniers kilomètres un sacré vent de face qui ralentit comme il faut! Les vagues ourlent les bords de l'Issyk Kul. En arrivant sur la ville, les stands sur la route changent, ici on vend du poisson séché. Je n'ai pas encore goûté mais un espagnol, ayant testé - il était en manque de ses saveurs natales - m'a assuré que c'était délicieux.\nJe retrouve ma Tien Shan Guesthouse avec Irina parlant un anglais parfait et qui accepte encore une fois de garder mon vélo et quelques affaires pour quatre jours.\nJe suis en compagnie d'une famille belge et d'un couple hispano-canadien. Il semble que les belges ont arpenté toutes les routes du Kyrgyzstan à bord de leur 4x4! Ils ont un bouquin spécial pour ça qui englobe aussi le Tadjikistan. Ils me donnent des conseils pour la suite avec Tom, pour rejoindre Osh via de jolies pistes. Je dîne avec les autres hôtes - le couple - la fille est d'Ottawa et on parle un peu français ensemble. Elle me dit que d'habitude les Français ne la comprennent pas et on rigole bien toutes les deux. Son copain a un anglais plus limité, le rapport est donc plus effacé mais je passe une chouette soirée avec eux. Je partage ma compote de pomme maison et ils me racontent leur voyage. Ils sont en moto. Partis d'Espagne, ils reviennent maintenant du Tadjikistan et de la fameuse Pamir Highway. C'est toujours fascinant et plein d'infos pour de prochaines aventures !


Sac à dos HPRC 3500 pour DJI Air 2S ou Mavic Air 2\nRéf. : AR0045407\nCe sac à dos HPRC a été spécialement conçu pour transporter votre drone DJI Air 2S ou DJI Mavic Air 2, sa radiocommande ainsi que les accessoires du Fly More Combo.\nDix emplacements sont découpés dans de la mousse haute densité (Vector Panel technology) pour accueillir tout votre matériel et le protéger de l'eau et de la poussière (certification IP67).\nVous pourrez y stocker le drone DJI Mavic Air 2 ou DJI Air 2S, cinq batteries (dont une sur le drone), le hub de charge et son chargeur, la radiocommande, des hélices de rechange, les filtres ND ainsi que les différents câbles de connexion.\nLe sac à dos 3500 est au format cabine, vous pourrez donc la conserver avec vous lors de vos voyages en avion.\nEAN / GTIN : 8052282735431\nSac à dos haut de gamme pour le DJI Mavic Air 2 et son Fly More Combo\nDix emplacements pour stocker le matériel\n1 x Sac à dos 3500 pour DJI Mavic Air 2 - HPRC\nNom HPRC3500 POUR DJI MAVIC AIR 2\nCompatibilité Drone DJI Air 2S/DJI Mavic Air 2 et son Fly More Combo\nDimensions intérieures 433 x 319 x 169 mm\nDimensions extérieures 498 x 370 x 185 mm\nPoids à vide 3,55 kgs\nhttps://www.studiosport.fr/sac-a-dos-3500-pour-dji-mavic-air-2-hprc-a20201.html AR0045407 20201 41117 Sac à dos 3500 pour DJI Air 2S et Mavic Air 2 - HPRC Sac à dos 3500 pour DJI Air 2S et Mavic Air 2 - HPRC https://www.studiosport.fr/upload/image/sac-a-dos-3500-pour-dji-mavic-air-2---hprc-p-image-218412-grande.jpg 242.90 EUR InStock HPRC Soldes Soldes / Univers Drones Soldes / Univers Drones / Accessoires drone Drones Drones / DJI Drones / DJI / Mavic Air 2 Drones / DJI / Mavic Air 2 / Rangement et transport Drones / DJI / Air 2S Drones / DJI / Air 2S / Rangement et transport\nSoldes / Univers Drones\nSoldes / Univers Drones / Accessoires drone