Trouvez votre courtier immobilier à Briord (01470)\nVotre prêt immobilier au meilleur taux à Briord\nComment trouver le meilleur taux immobilier à Briord ?\nPourquoi s'adresser à un courtier immobilier à Briord?\nLes courtiers à Briord (01470)\nL'intérêt de solliciter un courtier immobilier à Briord\nSi vous n'êtes pas un fin négociateur, si vous avez peu de temps, ou si vous connaissez peu le marché immobilier à Briord, vous avez tout intérêt à trouver un courtier immobilier ! Le courtier immobilier présente un intérêt pécuniaire : même si vous déboursez une petite somme pour le rémunérer, vous gagnez à l'engager.\nComment réaliser une simulation de prêt immobilier pour trouver le meilleur taux à Briord ?\nEn effectuant une simulation de prêt immobilier gratuite pour obtenir le meilleur taux immobilier de chaque banque de Briord, vous vous rendrez compte des sommes que vous pouvez économiser lors de votre estimation de prêt immobilier, et vous pourrez faire jouer la concurrence pour que l'on vous propose un taux encore plus avantageux. N'hésitez pas à utiliser un comparateur de crédit immobilier en ligne. Ci-dessous se trouvent les taux de Briord :\nChampagne-En-Valromey 1.54 0.97\nFaire concourir les banques de Briord n'est néanmoins pas la seule solution. Ayez un profil emprunteur irréprochable. N'ayez pas de comportement financier qui pourrait rendre la banque frileuse du projet de crédit immobilier comme un découvert ou des dépenses excessives. Pour votre crédit immobilier en ligne, pensez à bien utiliser les outils à votre disposition (calculette de prêt immobilier, simulateur de crédit immobilier).\nLa répartition du logement à Briord\nParmi les 919 Briolands, près de 30% ont fait ou feront appel à un courtier immobilier lorsqu’ils auront besoin d’un emprunt pour un projet d’achat immobilier. Cela se fait de manière très naturelle : un courtier immobilier fait économiser des milliers d’euros sur un crédit immobilier.\nSi vous voulez avoir plus d’informations sur le marché immobilier de Briord, sachez que parmi les 438 logements, il y a actuellement 44 appartements ainsi que 394 maisons dans la ville.\nQuel est le montant de la taxe foncière à Briord?\nSi vous êtes locataire, vous n'êtes pas concerné par la taxe foncière. Vous êtes chargé de payer la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TOEM) mais celle-ci sera généralement déjà incluse dans vos charges mensuelles. Cependant, en tant que propriétaire, il est important de ne pas négliger la taxe foncière car elle influencera vos dépenses et les profits sur votre location. Celle-ci sera réclamée en octobre et comprendra la taxe d'enlèvement des ordures ménagères. Dans la ville de Briord, cet impôt s'élève à 36 %.\nLe gouvernement français a mis à disposition une base de données “Demande de Valeur Foncière (DVF)”. Cette dernière recense et synthétise les différentes transactions immobilières des 5 dernières années dans chaque ville. Pour la ville de Briord, le prix de vente au m2 est de 1139 euros.\nDensité de logements et d'habitants à Briord\nLa densité de logements ainsi que le nombre d'occupants peuvent être deux critères déterminants pour évaluer le type d'environnement dans lequel se situe le bien immobilier. Par exemple, la densité de logements aura une influence sur le nombre de commerces ou le système de transport en commun, tandis que la densité de population témoignera du type et de la nature des logements. En moyenne, à Briord, la densité de logements est à hauteur de <1 log./ha, alors que la densité de population est de 70 hab/km².\nDynamisme démographique à Briord\nLors d'un investissement locatif, il peut s'avérer pertinent d'évaluer la croissance démographique d'une ville ou d'une région. Par exemple, les villes avec une croissance démographique plus grande témoigneront souvent d'un potentiel locatif plus élevé et par conséquent, d'un investissement locatif moins risqué. Dans la ville de Briord, il est estimé que la croissance économique est égale à 3 %.\nObtenir un courtier immobilier à Briord est parfois compliqué et demande beaucoup de temps. Vous pouvez malgré tout chercher auprès des villes aux alentours : Nantua, Talissieu ou Culoz.\nPasser par un courtier a plusieurs avantages pour l’emprunteur. En effet, le courtier vous permet d’économiser du temps et de l’argent. Il se charge de la négociation auprès de l'organisme bancaire pour que vous ayez un taux intéressant. Au lieu de chercher soit même via des agences, vous pouvez aussi vous renseigner auprès des villes dans les environs : Saint-André-De-Corcy, Bourg-En-Bresse ou Oyonnax.\nQuels sont les honoraires d'un courtier immobilier à Briord ?\nS'il est certain que faire appel à un courtier en prêt immobilier est un véritable avantage, il faut qu'il soit aussi financier ! Combien coûte un courtier immobilier ? Le salaire d'un courtier en crédit immobilier à Briord dépend surtout de son affectation et de ses prestations. Un courtier immobilier d'une agence immobilière ne facturera pas le même prix qu'un courtier immobilier indépendant. Tout simplement parce que certains sont partenaires de banques, et d'autres non : c'est donc directement la banque qui rémunère le courtier immobilier qui vient de lui amener un client.\nAinsi, le demandeur de prêt paye un courtier en crédit immobilier mais il ne paye pas de frais de dossier. L'avantage des plateformes de courtier en ligne est que l'on peut y trouver un courtier gratuits. Le courtier immobilier gratuit sera payé par la banque. Si vous vous demandez quand payer le courtier ou s'il faut il prendre un courtier pour un prêt immobilier, sachez que depuis la loi Murcef en 2013, les courtiers immobiliers sont obligés de déclarer le montant de leurs honoraires avant d'entamer leur travail. Il est donc conseillé de toujours vérifier les frais de courtage et les honoraires avant d'accepter l'offre d'un courtier immobilier. Si vous souhaitez faire appel à un courtier immobilier sans débourser trop de frais, préférez un courtier immobilier 100% en ligne. Vous retrouverez ci-dessous tous les tarifs proposés par les sociétés de courtage de Briord :


2 Co 3, 3-18 ; Jn 14, 22-31\nMystra : gravé dans la pierre\nrères et sœurs dans le très beau texte de la deuxième épître aux Corinthiens que nous venons d'entendre il ne faut pas se méprendre sur la manière de Paul d'annoncer à ses Corinthiens ce que j'appellerais : le bon usage de la Parole biblique. En effet, c'est dans ce texte, vous l'avez entendu, qu'il y a ce morceau fameux : la lettre tue, l'Esprit vivifie. Or, que de crimes n'a-t-on pas commis au nom de cette parole ! Peut-être pas des crimes de sang, mais sûrement des crimes d'orgueil. Tous ces gens qui prétendent dépasser la lettre tout en se recommandant toujours de la lettre, et qui sous prétexte qu'ils vivent dans l'Esprit se croient tout permis. Si l'enseignement de Paul était cette espèce de libertinisme et de laxisme, évidemment, je pense que le message de Paul n'aurait pas été reçu dans la plupart des Églises parce qu'il y aurait certainement eu quelques personnes de bon sens pour dire que c'était un peu facile.\nCe qui est vrai, et c'est cela qu'il faut essayer de comprendre, Paul parle comme un vrai pharisien qu'il a été. Le rapport entre la lettre et l'Esprit c'est véritablement deux manières de vivre la Parole. Pour le pharisien la lettre est ce qui justifie son comportement. C'est bien cela le mal heur. Si la lettre tue, ce n'est pas parce qu'elle est mauvaise, d'ailleurs sans arrêt Paul dit : si la Loi est bonne, il est bien obligé de corriger le tir par rapport parfois à des expressions un peu vigoureuses et un peu au-delà de sa pensée, mais pour le pharisien, la lettre c'est ce qui justifie son comportement. Autrement dit, il a besoin de se servir de la lettre et à ce moment-là, la lettre n'est plus décalée par rapport à son statut de Parole de Dieu, mais elle devient simplement un moyen d'autojustification humaine. C'est ce qu'il y a de dramatique dans un certain pharisaïsme, c'est le moment où la lettre est comme le moyen que se donne l'homme de ce que Paul appelle dans d'autres passages : la glorification, moi, appuyé sur la lettre, je peux prendre telle ou telle décision, orientation, initier telle ou telle action. Mais à ce moment-là évidemment il y a une sorte de malaise qui s'installe, c'est au fond, est-ce que la lettre est faite pour cela ?\nPaul va jusqu'au bout de l'ambiguïté de la lettre parce qu'il dit que la lettre était inscrite dans des tables de pierre pour signifier la durée. C'est un des motifs de glorification des pharisiens, ils pouvaient s'appuyer sur une lettre qui avait la garantie d'avoir orienté, cautionné toutes les actions des pères avant eux. La lettre devient alors une autojustification au second degré : non seulement j'ai raison à cause de la lettre, mais la lettre elle-même par sa pérennité, me pérennise et pérennise mon acte. Cela peut devenir une sorte d'enfer spirituel, cela cache une énorme fragilité, l'homme voyant la fragilité de l'action humaine se dit : mon action est juste, elle est bonne et valable parce que la lettre la cautionne. La racine du pharisaïsme c'est ce vis-à-vis là avec la lettre.\nLa logique de la lettre, c'est que normalement, il ne doit plus y avoir de nouveauté. Puisque tout est dit, puisque tout est écrit, puisque la Parole est immuable, on n'a plus qu'à vivre dans l'éternelle répétition dans l'éternelle identité. D'une certaine manière, les seules qu'on a à faire, c'est par la jurisprudence, les midrashim, réajuster les comportements en fonction des nouveautés qui de toute façon, ne viennent pas de la lettre, mais viennent des circonstances, des comportements, ou des impressions nouvelles dans le monde.\nPaul, par rapport à cette compréhension de la lettre est pharisien, certes, mais il a été transformé. Il annonce une parole dont il ne faut pas oublier qu'elle n'est pas encore consignée. Paul, célébrant l'eucharistie, ne lisait pas les épîtres de Paul dans la liturgie de la Parole. Il lisait la Parole qui était celle de l'Ancien Testament, mais il ne lisait pas non plus l'évangile de saint Marc qui n'était pas encore rédigé ! par conséquent, il faut qu'il justifie son ministère par une nouveauté de parole, qui n'est pas seulement l'éternelle redite de l'Ancien Testament, même si Paul utilise l'Ancien Testament avec astuce et intelligence, pour faire l'exégèse allégorique, pour faire des applications entre les Hébreux au désert et l'eucharistie, le rocher c'était le Christ. Mais là, quel était le fondement même de la Parole que lui annonçait ? Où était la nouveauté dans la Parole ? Si la Parole pour le pharisien Paul c'était toujours donnée comme l'éternelle redite qui justifie le comportement humain, où était la nouveauté ? Et Paul répond : c'est l'Esprit. Il n'y va pas par quatre chemins, la Parole nouvelle qu'il annonce, c'est une Parole qui est non plus une lettre gravée dans la pierre, mais il le dit auparavant et il ne faut pas se méprendre sur le sens des deux mots : l'Esprit écrit cette lettre qui est les Corinthiens eux-mêmes et qui est l'Église.\nC'est une autre vision des choses. Ce n'est plus la Parole qui se fige dans la pierre et qui sert à l'homme pour justifier son comportement, c'est la Parole qui se glisse, s'incarne dans la liberté de l'homme, c'est l'action de l'Esprit qui à chaque acte de l'homme fait surgir la puissance de la nouveauté du salut. C'est autre chose ! Quand il dit que la lettre tue, cela veut dire que la manière dont l'homme se sert de la Parole pour lui-même tue, quand il dit que l'Esprit vivifie, la manière dont l'Esprit se sert de l'homme pour faire rayonner la liberté de l'Esprit, vivifie. Dans les phrases, les deux membres ne sont pas symétriques. La lettre est un moyen, l'Esprit est un principe. C'est cela qu'il ne faut pas confondre.\nFrères et sœurs, vous voyez, sur ce sujet-là, nous sommes un peu tous pécheurs. Combien de fois voit-on des gens se servir de la lettre pour justifier les choses les plus nouvelles ou les plus invraisemblables, et qui en réalité, tombent simplement dans la manipulation de la Parole. Aujourd'hui, on est largement servi dans ce comportement. Mais si en revanche, on laisse l'Esprit faire de nous des Paroles de Dieu, c'est peut-être autre chose. Ce n'est pas du même registre. A ce moment-là, on devient comme l'Église de Corinthe, la lettre qu'écrit l'Esprit et qui recommande la Parole de l'apôtre.


Par Le 2018-02-13\nOréo, les biscuits, vous connaissez ?\nCette marque de biscuit made in USA, propriété du groupe Mondelez au même titre que les biscuit Lu, nous propose un bel exemple de marketing glocal avec sa dernière campagne de publicité faite par des français pour des français.\nPetite leçon de marketing international...\nPrésente depuis 2010 dans l’hexagone, les biscuits Oréo connaissent un certain succès chez les consommateurs français avec toutefois une tendance à la stagnation ces derniers mois : Numéro un dans le monde, le biscuit noir n'est qu'en dixième position sur ce marché avec des ventes stables depuis près de deux ans.\nEn réaction, la marque américaine décide de mettre en place une campagne locale, contrairement à son orientation stratégique habituelle plutôt établie en fonction de zone de marché plus étendue : des campagnes mondiales dont les médias sociaux sont le relais sur des zones plus restreintes. Il n’existe cependant pas de comptes sociaux pour la France.\nQuelles sont les particularités françaises de cette nouvelle communication d’Oréo ?\nLa première c’est, comme dit plus haut, qu’elle est conçue par des français, plus précisément l’agence Buzzman (également à l’origine du nouveau spot télé pour Burger King depuis mi-janvier).\nL’adaptation de la campagne à la mode de chez nous va au-delà de ses auteurs. Un humour à la française, plutôt second degré, qui fait référence à une culture américaine apprécié des français, « Pour vendre ce biscuit typiquement américain, on a décidé de jouer sur l'ambivalence de sentiments, partagés entre fascination et agacement, des Français à l'égard des Américains », explique Julien Levilain, DG de l'agence. L’ambassadeur de la marque pour la France est Owen Wilson (Starsky et Hutch, Minuit à Paris, À bord du Darjeeling Limited…).\nConcrètement la campagne prévoit deux spots diffusés en télévision, de janvier à la fin du mois de juin 2018, deux spots sur les médias sociaux Facebook, Instagram et Twitter (partage des coulisses du tournage, notamment) et la distribution de 2 millions d'échantillons. Le tout pour un budget de 630 000 euros (hors cachet de l’acteur). Elle véhicule également une nouvelle signature pour la marque « Do you speak Oreo ? »\nEnfin, car du marketing glocal, n’est pas limité à l’adaptation de la communication, la marque à également procéder à une révision de son produit et de sa gamme. Par exemple une nouvelle gamme, ayant pour cible les adolescents, fait ainsi son apparition : « Flavors ».\nDe même, le célèbre biscuit aurait réduit de près de moitié les acides gras saturés et le sel par rapport à Oreo Original, tendance française à la diététique oblige !\nIl ne reste plus qu’à visualiser les différents spots et apprécier la parfaite alchimie entre « French Touch » et comédie américaine !


Équipement | Fournisseur de produits en caoutchouc de silicone | Jan Huei\nFournisseur de produits en caoutchouc de silicone - Jan Huei - Présentation de l'équipement - L'équipement de production de Jan Huei comprend le moulage par compression sous vide, le moulage par injection solide, le moulage par injection liquide. Généralement, le moulage par compression sous vide est une méthode de moulage populaire. Il présente les avantages de pouvoir entreprendre une petite quantité de production (MOQ : 1000 pièces), d'échanger rapidement la couleur et de réduire les coûts de développement de moules. Cependant, ses inconvénients sont une productivité plus faible et des lignes de séparation évidentes. Par conséquent, la structure simple de produits tels que le joint en silicone, le joint, l'œillet, le clavier en silicone ou une petite quantité de produits en silicone, les clients envisageront le moulage par compression sous vide pour réduire les coûts de production. Il existe deux types de machines d'injection : l'injection solide et l'injection liquide. Le moulage par injection a une meilleure productivité que le moulage par compression sous vide et la ligne de séparation est plus détaillée. De plus, le silicone n'est pas exposé à l'environnement pendant une longue période, de sorte que le taux défectueux du moulage par injection est faible. L'inconvénient du moulage par injection est la forte demande de production (MOQ : 100K) et il faut beaucoup de temps pour changer la couleur du silicone. Par conséquent, il convient au moulage par injection si le produit est très demandé et de haute qualité. Produit en silicone, y compris composants électroniques, pièces mobiles, pièces mécaniques, pièces de sport, pièces médicales et pieds en caoutchouc industriels, amortisseur antichoc, caoutchouc composé (avec plastique, métal, tissu, téflon) utilisant la technologie de moulage par injection et la technologie de moulage par compression. le silicone n'est pas exposé à l'environnement pendant une longue période, de sorte que le taux défectueux du moulage par injection est faible. L'inconvénient du moulage par injection est la forte demande de production (MOQ : 100K) et il faut beaucoup de temps pour changer la couleur du silicone. Par conséquent, il convient au moulage par injection si le produit est très demandé et de haute qualité. 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Produit en silicone, y compris composants électroniques, pièces mobiles, pièces mécaniques, pièces de sport, pièces médicales et pieds en caoutchouc industriels, amortisseur antichoc, caoutchouc composé (avec plastique, métal, tissu, téflon) utilisant la technologie de moulage par injection et la technologie de moulage par compression. 100K) et il faut beaucoup de temps pour changer la couleur du silicone. Par conséquent, il convient au moulage par injection si le produit est très demandé et de haute qualité. Produit en silicone, y compris composants électroniques, pièces mobiles, pièces mécaniques, pièces de sport, pièces médicales et pieds en caoutchouc industriels, amortisseur antichoc, caoutchouc composé (avec plastique, métal, tissu, téflon) utilisant la technologie de moulage par injection et la technologie de moulage par compression. 100K) et il faut beaucoup de temps pour changer la couleur du silicone. Par conséquent, il convient au moulage par injection si le produit est très demandé et de haute qualité. Produit en silicone, y compris composants électroniques, pièces mobiles, pièces mécaniques, pièces de sport, pièces médicales et pieds en caoutchouc industriels, amortisseur antichoc, caoutchouc composé (avec plastique, métal, tissu, téflon) utilisant la technologie de moulage par injection et la technologie de moulage par compression.\nJanHuei a continué à commander de nouveaux équipements pour améliorer l'efficacité et la qualité.\nHome Société Équipement\nL'équipement de production de Jan Huei comprend le moulage par compression sous vide, le moulage par injection solide, le moulage par injection liquide. Généralement, le moulage par compression sous vide est une méthode de moulage populaire. Il présente les avantages de pouvoir entreprendre une petite quantité de production (MOQ : 1000 pièces), d'échanger rapidement la couleur et de réduire les coûts de développement de moules. Cependant, ses inconvénients sont une productivité plus faible et des lignes de séparation évidentes. Par conséquent, la structure simple de produits tels que le joint en silicone, le joint, l'œillet, le clavier en silicone ou une petite quantité de produits en silicone, les clients envisageront le moulage par compression sous vide pour réduire les coûts de production.\nIl existe deux types de machines d'injection : l'injection solide et l'injection liquide. Le moulage par injection a une meilleure productivité que le moulage par compression sous vide et la ligne de séparation est plus détaillée. De plus, le silicone n'est pas exposé à l'environnement pendant une longue période, de sorte que le taux défectueux du moulage par injection est faible. L'inconvénient du moulage par injection est la forte demande de production (MOQ : 100K) et il faut beaucoup de temps pour changer la couleur du silicone. Par conséquent, il convient au moulage par injection si le produit est très demandé et de haute qualité.\nDans l'équipement d'inspection, nous avons un équipement de mesure de dimension d'image 2.5D automatique / semi-automatique, une machine d'essai de charge, un testeur de durée de vie, une machine d'essai de ressort, un testeur RCA et un testeur de traction. Ces dernières années, les clients ont accru leurs exigences de qualité. Par conséquent, Jan Huei a acheté un équipement de mesure optique 2,5D automatique pour mesurer les quantités de spécifications par lots afin d'augmenter l'efficacité et la précision.\nLes machines d'essai de charge et la machine d'essai de ressort sont généralement utilisées pour les clés en silicone. La charge maximale du test de charge est de 1 kg ; La machine d'essai de ressort peut détecter la résilience et la charge de la clé. Le testeur de durée de vie sert uniquement à tester la durée de vie des clés et fournit des temps d'utilisation précis.\nDes matériaux, du moulage, du contrôle de la qualité, de l'inspection à l'expédition, notre philosophie de base est de maintenir un calendrier stable et de maintenir une bonne qualité.\nÉquipement de mesure de dimension d'image 2.5D\nMachine d'essai de charge\nTesteur de clavier à membrane\nTesteur de vie\nMachine de compression sous vide\nSystème de mesure de dimension d'image 2.5D


Mission impossible pour les Hurricanes - TVA Sports\nLes partisans des Hurricanes de la Caroline ont intérêt à savourer pleinement la prochaine rencontre, car il se pourrait bien que ce soit la dernière de leurs favoris.\nÀ lire également: Les Hurricanes au bord du gouffre\nÀ lire également: Suspense chez les Hurricanes\n«La première étape, c’est de placer un doute dans leur tête. Ça se fait en gagnant un match, ce que nous ne sommes pas encore parvenus à faire, a indiqué le vétéran de 37 ans au lendemain du revers de 2 à 1. Ils nous ont frappés trois fois, mais il en faut quatre pour nous mettre hors de combat.»\n«Les Bruins veulent nous sortir du chemin et nous démontrer que c’est impossible de gagner quatre matchs de suite. On doit y aller un match à la fois. Ça ne sert à rien d’essayer d’enrober la situation», a-t-il déclaré.\n«Rod fait souvent la comparaison avec un tube de dentifrice. En pesant un peu plus dessus, on se rend compte qu’il en reste amplement. On va peser aussi fort qu’on peut», a-t-il illustré.\n«Je ne me souviens pas du sentiment ressenti. Je préfère demeurer dans le présent. Tout ce que je sais, c’est que la quatrième victoire est toujours la plus difficile à gagner», a lancé Chara, qui a sans doute effacé cette mauvaise expérience de sa mémoire il y a longtemps.\n«Tu apprends certainement d’une expérience comme ça. Tu comprends l’urgence de la situation. Tu réalises que tu ne veux pas redonner espoir à l’adversaire», a mentionné Bruce\nPour qu’une formation se retrouve dans le carré d’as des séries éliminatoires, certains éléments doivent produire de façon surprenante.\nLes Bruins ne sont qu’à une victoire de participer à la finale de la coupe Stanley et le gardien Tuukka Rask est un des grands artisans de ces succès.


Billets de train pas chers: Troy - Ann Arbor dès 22 $ | Wanderu\nBillets de train pas chers de Troy à Ann Arbor\nTroy-Ann Arbor Horaires de Train\nThere is one daily train from Troy to Ann Arbor. Traveling by train from Troy to Ann Arbor usually takes around one hour and 16 minutes, but some trains might arrive slightly earlier or later than scheduled.\nTendances des prix des trains de Troy à Ann Arbor\nQuels trains desservent la ligne de Troy à Ann Arbor?\nUn transporteur de train offre un service régulier de Troy vers Ann Arbor. Amtrak Wolverine offre le plus grand nombre de départs réguliers de Troy vers Ann Arbor, proposant habituellement un départ par jour.\nAmtrak Wolverine 1 1h 16m 21,92 $\nEst-il sûr de voyager en train de Troy à Ann Arbor en ce moment?\nCombien de temps dure le voyage en train de Troy à Ann Arbor?\nLa distance entre Troy et Ann Arbor est d'environ 38 miles, ou 61 kilomètres. La durée moyenne du trajet en train entre ces deux villes est de 1 heure 16 minutes, bien que le plus rapide peut être de 1 heure 16 minutes. Le trajet étant relativement court, il est facile de voyager en train entre ces deux villes.\nQuelle est la période la plus occupée pour voyager de Troy à Ann Arbor?\nLes vendredi, les trajets de trains de Troy vers Ann Arbor sont les plus achalandés. Si vous cherchez un billet de train à bas prix, ou si vous appréciez un peu plus d'espace pour vos jambes, vous devriez considérer voyager le mardi à la place. Cette journée est souvent la moins achalandée de la semaine.\nLa plupart des jours, seul un train part de Troy à 05:00 et il arrive à Ann Arbor une heure environ après.\nCombien de départs en train y-a-t-il chaque jour entre Troy et Ann Arbor?\nGares de train à Troy offrant des trajets à destination de Ann Arbor\nIl y a une gare à Troy pour les trains vers Ann Arbor. La gare de départ à Troy pour ce trajet est :\nIl y a une seule gare d'arrivée à Ann Arbor pour le train en provenance de Troy. Voici la/les gare(s) à Ann Arbor :\nDe Ann Arbor vers Troy en train\nDe Ann Arbor vers Saint-Louis en train\nDe Ann Arbor vers Philadelphie en train\nVoyage en trains de Ann Arbor à Nashville\nDes billets de train à bas prix vers Madison à partir de Ann Arbor\nDes billets de train à bas prix vers Milwaukee à partir de Ann Arbor\nDe Troy vers Ann Arbor


Bande-annonce Deadpool 2 : le super héros est de retour ! - Mister Bazar\nBlog Geek de Mister Bazar : entre jeux vidéo, high-tech et pop culture ! » Blog Pop-Culture entre Cinéma, Série, Manga et bien d’autres… » Blog Cinéma : Ma passion pour le 7ème art, critiques et actualité cinéphile ! » Bande-annonce Deadpool 2 : le super héros est de retour !\n4 mai 2018 à 5:49\nLa bande-annonce de « Deadpool 2 » est vraiment intéressante et drôle. Je pense que ce deuxième opus aura autant de succès que le premier. J’ai hâte d’aller regarder ce film au cinéma.


LE DIRIGEANT FACE A SES RESPONSABILITES - PDF\nLE DIRIGEANT FACE A SES RESPONSABILITES\nDownload "LE DIRIGEANT FACE A SES RESPONSABILITES"\n1 1 Séminaire PSS LE DIRIGEANT FACE A SES RESPONSABILITES Jean-Pierre BOURS Avocat (BOURS & associés) Chargé de cours HEC/ULg\n2 2 PREMIERE PARTIE. LE STATUT FISCAL DES DIRIGEANTS ET CADRES I. LES DIRIGEANTS A. Les deux catégories Les dirigeants d entreprise constituent une catégorie spécifique de contribuables, expressément visée par l article 32 CIR. (1) La définition donnée du dirigeant par cet article est double, puisque deux «catégories» y sont visées. La première catégorie est constituée par les personnes physiques «qui exerce(nt) un mandat d'administrateur, de gérant, de liquidateur ou des fonctions analogues». Elle n est guère malaisée à définir. Quant à la deuxième catégorie, elle est constituée par les personnes physiques «qui exerce(nt) au sein de la société une fonction dirigeante ou une activité dirigeante de gestion journalière, d'ordre commercial, financier ou technique, en dehors d'un contrat de travail». Dans cette seconde catégorie, considérée par d aucuns comme «mystérieuse», l on peut ranger notamment les médecins associés d une société professionnelle, sans être gérants ni salariés de cette dernière. La distinction entre les deux catégories se justifie par l application de certaines règles spécifiques aux dirigeants de «première catégorie» : - requalification de loyers en revenus professionnels (32 al. 2, 3 CIR) ; - requalification d intérêts en dividendes (18, 4 CIR) ; - application du principe d attraction (infra) ; - application de certaines dispositions en matière de plans de pension complémentaires, concernant plus spécifiquement l engagement individuel de pension («externalisation» des engagements de l entreprise). 1. Sur la question : J.-L. DAVAIN. Le dirigeant d entreprise : un flou artistique? RGF, 2004, 16. P. BELLEN. Les dirigeants d entreprise depuis l arrêté royal du 20 décembre RGF 1998, 142.\n3 3 B. Bref historique a) La législation fiscale distinguait naguère les administrateurs dans les sociétés par actions (SA et SCA) et les associés actifs dans les sociétés de personnes (SNC, SPRL, SCS et SC). L «associé actif» d'une société de personnes était celui qui exerçait dans la société une activité effective et permanente, en vue de faire fructifier un capital qui était le sien pour partie, sans que cette activité dût nécessairement avoir la nature d'une gestion ou d'une direction sensu stricto. Bref, une partie des revenus perçus rémunérait le capital investi, et l'autre son travail. Certains associés actifs pouvaient toutefois se voir reconnaître le statut de «salariés» lorsque les trois conditions suivantes étaient réunies dans leur chef : - il fallait qu il s agisse d anciens salariés devenus associés ; - ils devaient posséder un nombre limité de parts de la société ; - ils ne devaient remplir aucune fonction dirigeante au sein de celle-ci. b) Les différences existant entre ces deux catégories de contribuables (administrateurs et associés actifs) étaient autrefois nombreuses : - non déductibilité, de la base imposable de la société, d une partie des rémunérations versées aux administrateurs de sociétés par actions, avec distinction entre les administrateurs à fonctions réelles et permanentes, les administrateurs à fonctions spéciales et les autres, et octroi d un crédit d impôt (modifié par la loi du ); - pas d obligation de retenue du précompte professionnel sur les rémunérations versées par les sociétés de personnes à leurs associés ; - octroi possible, pour les associés de sociétés de personnes, d une quote-part de leur revenu au conjoint aidant - possibilité d option pour le régime d assujettissement à l IPP pour les sociétés de personnes - requalification en revenus professionnels de certains revenus mobiliers versés aux associés actifs de sociétés de personnes. Ceci avait pour conséquence un traitement fiscal différencié entre les sociétés de capitaux et les sociétés de personnes, et le fait que les fondateurs d une société à forme commerciale pouvaient être amenés à opter pour l une ou l autre forme, ceci en se fondant sur des considérations d ordre exclusivement fiscal.\n4 4 c) L'arrêté royal du 20 décembre 1996, pris en exécution de la loi-cadre du 26 juillet 1996 visant à réaliser les conditions budgétaires de la participation de la Belgique à l'union économique et monétaire européenne, a, dans un louable souci de simplification, créé une catégorie nouvelle, celle des «dirigeants», procédant de la fusion des catégories anciennes d administrateurs de sociétés de capitaux et d associés de sociétés de personnes. Le Rapport au Roi précédant l arrêté royal du 20 décembre 1996 s exprime à ce sujet comme suit: «Le Gouvernement a décidé de simplifier et d'uniformiser la définition fiscale d'un mandat d'administrateur (dans une société de capitaux) ou de gérant (dans une société de personnes). La distinction actuellement opérée entre sociétés de capitaux et sociétés de personnes ne se justifie dès lors plus, c'est pourquoi il est proposé de supprimer les définitions qui en sont données ( ), et d'adapter corrélativement tous les articles dans lesquels apparaît cette distinction» 2. d) La loi du 4 mai 1999 «portant des dispositions fiscales diverses» a, à son tour, réécrit l article 32. Cette loi a essentiellement visé à réintroduire dans le code le «principe d attraction» (infra), dont on pouvait considérer qu il avait été supprimé en C. Les dirigeants d ASBL a) Une curieuse controverse existe sur le point de savoir si les administrateurs d ASBL doivent être considérés comme des «dirigeants» au sens où l entend l article 32 CIR. (4). Selon le Ministre des Finances, les administrateurs d ASBL ne peuvent être qualifiés de «dirigeants» que pour autant que l ASBL «exploite une entreprise» ou s occupe 2. Rapport au Roi, M. B. du 31 décembre 1996, 4ème éd., p Voir: J.-P. BOURS et X. THIEBAUT. Les dirigeants d entreprise pris à nouveau à contre-pied. L Echo du E. BOIGELOT. Fiscalité des cadres et dirigeants d entreprise. Larcier, 2006, pp. 15 et ss. Les administrateurs d une ASBL: des dirigeants d entreprise? Fiscologue, 2003/892.. J. VAN DYCK. Le statut incertain des administrateurs d ASBL. Tendances, Divers auteurs. La fiscalité des ASBL. Anthemis, 2007, pp. 121 et ss. J.-P. BOURS. Le fisc et l administrateur d ASBL. L Echo du\n5 5 d opérations de caractère lucratif allant au-delà des opérations autorisées par l article 182 CIR (en d autres termes : qu il s agisse en principe- d une «fausse ASBL»). (5) Dans le cas contraire, leurs revenus sont des «profits», donc des revenus de personnes assimilées à des titulaires de profession libérale. Les conséquences de cette qualification ne sont pas négligeables. Si les revenus en cause sont des «profits», le principe d attraction ne jouera pas (voir infra). Le loyer versé à l administrateur par l ASBL ne pourra être requalifié en revenu professionnel. L ASBL ne devra pas retenir de précompte professionnel sur les rémunérations versées. Le forfait de frais professionnels déductible sera plus élevé (art. 51 CIR). Mais ceci pourrait avoir des répercussions dommageables au niveau de la pension (pas de recours possible au second pilier). Cette appréciation semble reposer sur l utilisation à plusieurs reprises du mot «société» dans l article 32 CIR (voir alinéa 1, 2 et alinéa 2, 1 ). Il faut donc que l ASBL soit, fiscalement parlant, une société, donc taxée comme telle. b) On observera toutefois que l interprétation ci-dessus est contredite par le troisième alinéa du même article, faisant expressément référence aux administrateurs d ASBL, de sorte que l on peut soutenir que ceux-ci doivent bien être considérés comme des «dirigeants». La question reste actuellement ouverte. Il est agaçant qu elle ne soit pas clairement résolue. D. Le principe d attraction a) Nature du principe Le principe dit d «attraction» est ce principe en vertu duquel, lorsqu un dirigeant perçoit simultanément, de l entreprise, des revenus de salarié et des revenus de dirigeant, l ensemble des rémunérations que la société lui verse doit être considéré comme relevant de la catégorie des revenus de «dirigeant». Ce principe doit être déduit des termes «toutes les rétributions allouées ou attribuées» figurant au début de l article 32 CIR. 5. Q. & R. Sénat, , n 2-69, p\n6 6 Il a pour objectif d empêcher un dirigeant de déduire deux fois les frais professionnels forfaitaires visés par l article 51 CIR, ce qu il eut pu faire s il avait réparti ses revenus sur deux rubriques de la déclaration, celle des «dirigeants» et celle des «salariés». (6) b) Historique 1.- C est avant même la coordination de 1992 que le principe d attraction a vu le jour, fondé sur les termes très généraux de l article 27 CIR, et non sans qu il fût largement contesté. (7) 2.- Le principe d attraction semblait en tout cas avoir disparu en 1992, puisque l article 32 CIR faisait état des «rétributions qui constituent pour le bénéficiaire le produit de l exercice de son mandat ou de ses fonctions d administrateur ou de liquidateur ou de fonctions analogues». 3.- L'arrêté royal du 20 décembre 1996, pris en exécution de la loi-cadre du 26 juillet 1996, évoqué ci-dessus, est tout aussi exclusif de toute possibilité d attraction, puisqu il vise les «rétributions allouées ou attribuées ( ) à une personne physique, en raison de l exercice d un mandat d administrateur, de gérant, de liquidateur ou de fonction analogue». Le Ministre des Finances avait d ailleurs clairement déclaré, en réponse à une question parlementaire, que le principe d attraction avait disparu. (8) 4.- La loi du 4 mai 1999 l a toutefois apparemment- réintroduit. L article 32 CIR s exprime en effet à présent dans les termes suivants : «Les rémunérations des dirigeants d entreprise sont toutes les rétributions allouées ou attribuées à une personne physique ( ) qui exerce un mandat d administrateur, de gérant, de liquidateur ou des fonctions analogues». Cette même loi a inséré dans l article 32 un troisième alinéa libellé comme suit : «L'alinéa 1er n'est pas applicable aux personnes physiques qui exercent un mandat non rémunéré d'administrateur, de gérant, de liquidateur ou des fonctions analogues dans des associations sans but lucratif ou autres personnes morales visées à l'article 220, 3, pour autant que les revenus de biens immobiliers qu'ils perçoivent de cette même association ou personne morale ne soient pas pris en considération pour la requalification à titre de rémunération visée à l'alinéa 2, 3.» 5.- En 1999, un employé de société anonyme, qui avait par ailleurs été désigné comme administrateur à mandat gratuit par décision d assemblée générale de la même société, a introduit un recours devant la Cour d arbitrage, pour faire valoir qu il y avait discrimination entre sa situation, impliquant qu il y ait «attraction», et celle d un dirigeant d ASBL dans une situation similaire, non concerné par le principe, en application du troisième alinéa de l article Sur ce principe: E. BOIGELOT. Fiscalité des cadres et dirigeants d entreprise. Larcier, 2006, pp. 18 et ss. : J.-L. DAVAIN. Le dirigeant d entreprise : un flou artistique? RGF, 2004, 17. P. BELLEN. Les dirigeants d entreprise depuis l arrêté royal du 20 décembre RGF 1998, Pour un historique : J.-P. BOURS. Le principe d attraction mis à mal. L Echo du Doc. Parl. Chambre, sess. Ord , n 925/8.\n7 7 Dans son arrêt du 1 er mars 2001 (n 30/2001), la Cour d arbitrage a dit qu il y avait effectivement discrimination, et ce dans les termes suivants (9): «Bien que le principe d attraction, considéré dans sa généralité, soit certes pertinent au regard du but consistant à empêcher que, par suite d une scission des revenus professionnels, deux déductions forfaitaires soient possibles pour les frais professionnels, il ne l est pas par rapport à la situation des personnes physiques exerçant des fonctions salariées dans une société où elles détiennent aussi un mandat non rémunéré d administrateur. En effet, elles ne peuvent bénéficier d une double déduction forfaitaire puisqu elles ne touchent aucune rémunération du fait de l exercice de leur mandat. Le Conseil des ministres ne démontre pas - et la Cour n aperçoit pas - en raison de quels abus une exception n est prévue que pour les administrateurs non rémunérés d une association sans but lucratif. ( ) L article 2 entrepris de la loi précitée du 4 mai 1999 viole donc les articles 10 et 11 de la Constitution en ce qu il vise sans justification les personnes physiques qui exercent des fonctions salariées dans une société commerciale où elles sont aussi titulaires d un mandat gratuit d administrateur.» L on trouvera d ailleurs dans la même décision une appréciation critique exprimée en termes plaisants de la position défendue par l administration : «Le Conseil des ministres, qui n ose pas prétendre que le principe d attraction n a jamais été abandonné par le législateur (l arrêté royal du 20 décembre 1996 semblant avoir fait l objet d un «mégacafouillage» tant au niveau de sa rédaction que dans son interprétation) ni donc qu il n y a aucune rétroactivité, estime que cette rétroactivité, voulue par le législateur, est raisonnablement justifiée.» Il s ensuit qu aujourd hui, l on ne peut plus contester que le principe d attraction ne soit pas d application à un administrateur de société à mandat gratuit, par ailleurs salarié de l entreprise. 6.- C est d ailleurs cette position que va entériner la loi du 27 décembre 2005, introduisant dans l article 32 un quatrième alinéa libellé comme suit : «L'alinéa 1 er n'est pas applicable non plus aux personnes physiques exerçant des fonctions salariées dans une société dans laquelle elles exercent également un mandat non rémunéré d'administrateur, de gérant, de liquidateur ou des fonctions analogues, pour autant que les revenus de biens immobiliers qu'ils perçoivent de cette société ne soient pas pris en considération pour la requalification à titre de rémunération visée à l'alinéa 2, 3.» c) Développements 1.- A qui s applique ce principe? Aux dirigeants des deux catégories? Non : aux seuls dirigeants de la «première», soit les «mandataires» de sociétés (administrateurs, gérants et liquidateurs). 9. Pour un commentaire de cet arrêt: J. VAN DYCK. Cour d arbitrage: annulation partielle du principe d attraction. Fiscologue du /790. P. BELLEN. Annulation partielle du principe d attraction. Actualités fiscales du P. BELLEN. Annulation partielle du principe d attractio: consequences pratiques. Actualités fiscales du\n8 8 Un dirigeant de seconde catégorie ne pourrait être par ailleurs salarié, puisque la loi l exclut («en dehors d un contrat de travail»). (10) 2.- A quels revenus s applique le principe d attraction? Exclusivement aux «rétributions». Ceci exclut les «bénéfices» et les «profits». Un administrateur, par ailleurs architecte et qui a facturé à ce titre à la société, ne se verra pas appliquer ce principe, parce que ses revenus d architecte ne sont pas des rétributions. (11) 3.- Le principe d attraction exclut-il l application d un taux réduit à une partie des revenus? Il semble que non. Ainsi d un administrateur recevant paiement à 65 ans d un capital tenant lieu de pension complémentaire, tout en conservant ses activités d administrateur. Il y a risque de voir l administration soutenir qu il doit y avoir attraction (encore que l on puisse contester le fait que le capital alloué soit une «rétribution»). Mais ceci n empêche pas la taxation du capital au taux réduit de 10 ou 16,5 %. Il n y a d ailleurs pas, dans cette hypothèse, double déduction du forfait de frais professionnels. (12) 4.- Il va de soi par ailleurs que les deux fonctions doivent être exercées au sein de la même société, et non, par exemple, d une société-mère et de sa filiale. (13) 5.- L article 215 CIR dispose que, pour bénéficier des taux réduits, une société doit avoir versé à au moins l un de ses dirigeants une rémunération d au moins EUR. Par «dirigeant», il faut apparemment entendre «personne physique», l article 36 limitant aux personnes physiques la définition du dirigeant (voir aussi l article 195 CIR). Mais c est la totalité de la rétribution qui lui est versée, après application du principe d attraction (et donc ce qui lui est versé aussi pour son activité de salarié) qui doit être prise en considération. (14) II. LES CADRES Les «cadres» sont des salariés. Ils sont donc visés par l article 31 CIR. 10. Dans le même sens: E. BOIGELOT. Fiscalité des cadres et dirigeants d entreprise. Larcier, 2006, pp Dans le même sens: Appel Mons, , RGF 1991, Dans le même sens : Appel Gand, , RGF 1989, 244. Cass , RGF 1990, 290. Voir aussi QP n 297 du Q.R. Chambre, , p. 5646, et la critique très judicieuse, in Courrier Fiscal, 2001/ Contra : Appel Bxlles, , cité par BOIGELOT, op. cit. p Dans ce sens: Anvers, , FJF 2003/162. Voir aussi: Cour constitutionnelle, arrêt n 176/2006 du\n9 9 Alors que les dirigeants sont, sur le plan social, des indépendants, il n en va évidemment pas de même pour les salariés, liés à l entreprise par un contrat de travail. Le forfait de frais professionnels de l article 51 CIR qui leur est applicable est distinct, et plus favorable, que celui applicable aux dirigeants. Cadres et dirigeants subissent une retenue du précompte professionnel. Mais si, pour les dirigeants, celui-ci est insuffisant, ils se verront réclamer une majoration pour absence de versements anticipés, ce qui n est pas le cas pour les «cadres» (voir l article 157 CIR).\n10 10 DEUXIEME PARTIE REVENUS IMPOSABLES DES DIRIGEANTS ET CADRES Généralement parlant, toute rétribution, allouée ou attribuée à un dirigeant, est un revenu professionnel taxable dans son chef. Il en va de même de toute rétribution allouée à un cadre, et constituant, pour lui, «le produit du travail au service de l employeur». Mais cette rétribution peut revêtir les formes les plus diverses : de la rémunération mensuelle à l avantage de toute nature, et du stock-option au plan de pension. C est que les entreprises offrent fréquemment, à leurs cadres et dirigeants, un véritable «package» de rémunération, incluant, outre un revenu mensuel fixe, diverses variables et certains «avantages». Il se dit parfois que la rémunération du dirigeant ou du cadre est comme «une fusée à trois étages» (15) : -premier étage : le traitement et ses «annexes» (tantièmes, jetons de présence, prime de fin d année, bonifications diverses) ; -deuxième étage : les divers «avantages» (avantages sociaux, avantages de toute nature, «intéressement» via des stock-options ou des cessions d actions) ; -troisième étage : le plan de pension complémentaire «deuxième pilier» (engagement individuel de pension, assurance dirigeant, assurance de groupe, fonds de pension). I. Le «premier étage» Le régime fiscal de la rémunération «de base» ne pose généralement pas de difficulté sur le plan fiscal : quelle que soit sa dénomination, elle est soumise à l impôt progressif sur le revenu, et donc «globalisée». Sont de la sorte imposables : -la rémunération (partie fixe ou variable); -les primes de fin d année ; -les tantièmes (partie du bénéfice de la société allouée aux dirigeants) ; (16) 15 Voir notamment: P.-H. THOMAS. Comment se fixe un haut salaire. Le Soir du , p Y. DEWAEL. Les tantièmes, rémunérations ou bénéfices? Actualités fiscales n 34.\n11 11 -les jetons de présence (sauf dans la mesure où ils remboursent une dépense exposée pour compte de la société, cad un frais de déplacement) ; -les «primes à idées» ; -les pécules de vacances ; -la partie des «indemnités en remboursement de frais» excédant le montant des frais exposés. II. Les «rémunérations alternatives» : «deuxième et troisième étage» Les entreprises, attachées à motiver leurs dirigeants et cadres, s ingénient souvent à leur proposer divers avantages, dont l attrait devrait être leur régime d imposition. Car tout supplément de rémunération risque une imposition au taux marginal de l IPP, dont on sait qu en Belgique il est de 50 %, à majorer des additionnels. D où cette quête de la pierre philosophale, cette «quadrature du cercle» fiscale : comment mieux rémunérer un dirigeant ou un cadre «motivé», sans que ce supplément de rémunération soit imposé à un taux dissuasif? Ainsi peut-on dresser l inventaire suivant des formes alternatives de rémunérations en fonction de l objectif fiscal poursuivi : a) Formes de rémunérations non taxables dans le chef du bénéficiaire et déductibles pour l entreprise ; b) Formes de rémunérations non taxables dans le chef du bénéficiaire et non déductibles pour l entreprise ; c) Formes de rémunération impliquant une imposition au taux plein, mais sur une base imposable inférieure à la valeur réelle de l avantage retiré ; d) Formes de rémunération impliquant une imposition au taux réduit ; e) Formes de rémunération impliquant une imposition au taux réduit et un report de la taxation dans le temps. 1.- Formes de rémunérations non taxables dans le chef du bénéficiaire et déductibles pour l entreprise 1.a. Les «petits avantages sociaux» Il n'existe que quelques "avantages sociaux" - que nous qualifierons de "petits avantages" - qui sont à la fois immunisés dans le chef du bénéficiaire et déductibles pour l'employeur. Leur liste a été publiée au Moniteur du 28/11/1986. Il s'agit des "petits avantages" suivants : 1.- Voyages collectifs de maximum un jour pour le personnel. 2.- Frais d'organisation et cadeaux modiques à l'occasion des fêtes de St-Nicolas, de Noël ou de Nouvel-An pour le personnel. 3.- Mise à disposition occasionnelle d'un groupe faisant partie du personnel d'une\n12 12 salle de réunion. 4.- Distribution de potage, de café, de thé, de bière ou de rafraîchissements pendant les heures de travail. 5.- Avantage découlant de l accès obligatoire en vertu du règlement de travail, à un économat ou à une masse d'habillement ou à un service médical ou pharmaceutique. 6.- Cadeaux modiques en nature et participation aux festivités à l'occasion de la remise de distinctions honorifiques aux membres du personnel et lors de la mise à la retraite de ceux-ci. Un «confetti» fiscal 1.b. Les indemnités en remboursement de frais propres à l employeur Ces indemnités sont expressément exonérées d impôt par les articles 31 et 32 CIR. Il n y a rien là que de normal. Dans la mesure où elles remboursent des frais exposés par le dirigeant ou cadre pour compte de la société, elles ne représentent pour lui aucun «bénéfice», mais une simple restitution. La tentation est grande, dans de nombreuses entreprises, de verser à leurs dirigeants ou cadres un montant supérieur à celui des frais exposés, en présentant la totalité du décaissement comme relevant de la nature d un remboursement de frais, déductible pour l entreprise, et exonéré pour le bénéficiaire. Il s agit là d une fraude fiscale classique (et donc fréquemment éventée), exposant la société et ses dirigeants à des redressements tant sur le plan fiscal que social. (17) Il arrive aussi que soient négociés avec l administration fiscale des forfaits de remboursement pour de «petits frais» : gsm, téléphone à la maison, frais de repas en déplacement, dépenses personnelles de documentation, réceptions à domicile, cadeaux de circonstance, frais de parking et de car-wash, - forfaits parfois très favorables. (18) 2.- Formes de rémunérations non taxables dans le chef du bénéficiaire et non déductibles pour l entreprise Les avantages sociaux a) Introduction. Strictement parlant, les "avantages sociaux" constituent des "avantages de toute nature" et, à 17. Sur cette problématique: E. BOIGELOT. Fiscalité des cadres et dirigeants d entreprise. Larcier, 2006, pp. 169 et ss. 18 Pour plus de précisions : E. BOIGELOT. Op. cit. pp. 177 et ss.\n13 13 ce titre, devraient se voir taxés dans le chef du bénéficiaire, l entreprise pouvant en déduire le coût. Ils sont toutefois exonérés par l'article 38, 11 CIR qui vise : "Les avantages sociaux suivants obtenus par (les travailleurs et les dirigeants d entreprise ) ainsi que par leurs ayants droit : a) les avantages dont il n'est pas possible en raison des modalités de leur octroi, de déterminer le montant effectivement obtenu par chacun des bénéficiaires ; b) les avantages qui, bien que personnalisables, n'ont pas le caractère d'une véritable rémunération; c) les menus avantages ou cadeaux d'usage obtenus à l'occasion ou en raison d'événements sans rapport direct avec l activité professionnelle." En revanche, par application de l'article 53, 14 CIR, et du principe général selon lequel ce qui n'est pas taxé dans le chef du bénéficiaire n'est pas déductible pour l'employeur, les mêmes avantages ne sont effectivement pas déductibles pour celui qui les attribue. Il s'agira donc pour l entreprise de "dépenses non admises". b) Exemples d avantages sociaux. Les exemples d'"avantages sociaux " sont nombreux. P. VAN NIMMEN cite les suivants (19): A.- Avantages collectifs de faible valeur Ressortissent à cette catégorie les avantages dont la valeur ne peut pas être déterminée par bénéficiaire individuel. Citons à titre d'exemples : - participation à des fêtes de St-Nicolas ou de fin d année par les membres du personnel et par les membres de leur famille ; (voir toutefois supra) - fêtes de personnel à l'occasion de décorations, jubilés, etc. (voir toutefois supra) - utilisation des infrastructures de l'entreprise par des cercles sportifs, culturels ou de loisirs pour les membres du personnel (terrains de sport, matériel de sport, matériel de projection, salles de réunion et de théâtre) ; (pour les salles de réunion, voir supra) - transport du personnel du domicile, de la gare ou de l arrêt du bus vers le lieu de travail et inversement, soit avec les moyens de transport propres de l'entreprise, soit par l intermédiaire d'un exploitant d'autocars. Il arrive parfois que les membres du personnel doivent se déplacer d'un siège d'exploitation, chantier, etc. à un autre. Les frais que l'employeur expose pour ces déplacements sont à considérer comme dépenses propres à l'employeur, et restent intégralement déductibles ; 19. P. VAN NIMMEN. " Personnel et fisc ". Ced-Samson 1988 p. 76\n14 - fourniture de café, potage, thé, eau ou boissons fraîches pendant les heures de travail ; (voir toutefois supra) - séjour dans des maisons de vacances ou des centres de recréation de l'entreprise à un prix fortement réduit ; comme il s'agit d'avantages sociaux, ces maisons et centres doivent en principe être accessibles à tous les membres du personnel. La qualification d'avantage social n'est pourtant pas perdue lorsqu'un centre de vacances, de formation ou de perfectionnement n'est pas accessible à tous les membres du personnel pour autant qu'il n'en résulté pas de discrimination au niveau des dépenses faites au profit des différentes catégories du personnel ou à la situation injuste que des avantages relativement importants soient attribués uniquement aux cadres supérieurs ou aux membres du conseil d'administration de l'entreprise ; - avantage résultant de la participation à un économat, fonds d'habillage, service médical ou pharmaceutique ; est également à ranger dans ce groupe d'avantages, l'assurance-hospitalisation que de nombreuses entreprises ont souscrite au profit des membres de leur personnel. Ces assurances couvrent alors la différence entre le prix payé pour les médicaments, examens médicaux et admissions en clinique et l'intervention de l'assurance maladie-invalidité. Dans la mesure où ces polices ne prévoient une intervention que dans des circonstances exceptionnelles (accident, intervention chirurgicale, etc.) la qualification d'avantage social peut être retenue. Par contre, lorsque la police prévoit le remboursement systématique de toutes les dépenses ou de la partie des dépenses excédant l'intervention de la mutuelle, les remboursements doivent, d après le Ministre des finances, être considérés comme rémunération. Dans cette dernière hypothèse, les primes doivent être considérées comme constituant des charges professionnelles dans le chef de l'employeur ; (voir toutefois supra) - acquisition à un prix de faveur de biens utilitaires fabriqués ou vendus par l'employeur pour autant qu'il s'agisse d'achats en vue de couvrir les besoins personnel et pour un usage courant. Les biens durables ne peuvent bénéficier de ce régime que pour autant que leur valeur soit plutôt relativement modérée. Cette notion de valeur relativement modérée doit pourtant être relativisée, l'administration ayant elle-même indiqué que répondent notamment à ce critère les postes de radio et de télévision et les voitures d'un type courant. Le commentaire administratif nous apprend encore que ce prix de faveur ne peut pas être inférieur au prix de revient. Il n'est pourtant pas clair du tout de quelle façon ce prix de revient doit être déterminé. - pour ce qui est des voitures plus chères, il y aura un avantage imposable dans le chef du personnel à concurrence de la différence entre le prix qu'il a payé et la valeur commerciale normale (notion par laquelle on vise probablement le prix de catalogue diminué de la ristourne courante). Il n'est pas clairement établi non plus à partir de quel moment une voiture devient plus chère ; - fourniture de repas de midi sociaux dans les locaux du personnel dans la mesure où le personnel intervient dans les frais pour au moins 44,- F (1,09 EUR). Lorsque l'intervention n'atteint pas ce montant, la différence constitue 14\n15 15 un avantage de toute nature ; - tickets-repas : voir infra. B.- Avantages personnalisés n'ayant pas le caractère d'une véritable rémunération. Citons notamment à titre d'exemples : - décorations, insignes et cadeaux à l'occasion de la mise à la pension; (voir toutefois supra); - abonnements et cartes d accès pour des manifestations culturelles et sportives distribués aux membres du personnel ; - remboursement de frais d étude à des membres du personnel ; dans la mesure où les études se rapportent à l activité professionnelle, il pourrait être soutenu qu'il s'agit de dépenses propres à l'employeur ; - utilisation occasionnelle d'une voiture de l'employeur pour un usage privé; - utilisation des services de l'employeur au prix de revient ; - indemnités de promotion allouées par le Fonds de sécurité d'existence à certains ouvriers de la construction à concurrence de 5.000,- F (124 EUR) au maximum ; - utilisation d'une garderie d'enfants créée au sein de l'entreprise ; - billets gratuits pour les transports en commun pour les membres du personnel de la S.N.C.B., S.N.C.V., etc. - occupation des places restant libres dans les avions par les membres du personnel des compagnies aériennes. C.- Menus avantages ou cadeaux de circonstances à l'occasion d'événements qui ne présentent pas un rapport direct avec l activité professionnelle. Citons à titre d'exemples : - les aides allouées dans des circonstances exceptionnelles, notamment à l'occasion d'interventions chirurgicales ou d'un décès ; - les cadeaux à l'occasion du mariage de membres du personnel ou de la naissance de leurs enfants. c) Les chèques-repas. Le chèque-repas est un titre de paiement sous forme d'un bon, que l'entreprise achète auprès d'une société spécialisée, et qui permet au personnel ou aux dirigeants de prendre un repas dans des restaurants. Certaines conditions spécifiques doivent être remplies pour que les chèques repas puissent être considérés comme des avantages sociaux : - il ne peut être attribué plus d un chèque repas par jour de travail effectif ; - l employeur doit intervenir dans le coût du chèque à concurrence de 4,91 EUR au plus ; - le bénéficiaire doit intervenir dans le coût du chèque à concurrence de 1,09 EUR au moins ; - les chèques ne peuvent se substituer à une partie de la rémunération ;\n16 16 - ils doivent être valides trois mois au plus ; - ils doivent être attribués à une catégorie déterminée de travailleurs ou à l ensemble d entre eux. 3.- Formes de rémunération impliquant une imposition au taux plein, mais sur une base imposable inférieure à la valeur réelle de l avantage retiré ; 3.a. Les avantages de toute nature 1.- Texte légal Pour les salariés, la disposition applicable est contenue dans l'article 31 CIR : "Les rémunérations des travailleurs sont toutes rétributions qui constituent, pour le travailleur, le produit du travail au service d'un employeur. Elles comprennent notamment : (...) 2. Les avantages de toute nature obtenus en raison ou à l'occasion de l'exercice de l activité professionnelle." Il est fait renvoi à cette formule dans l'article 32 pour ce qui concerne les dirigeants d entreprise. 2.- Texte légal concernant l évaluation Consacré au problème de l'évaluation, l'article 36 du même code s'exprime comme suit sous la rubrique "Evaluation des revenus obtenus autrement qu'en espèces" : "Les avantages de toute nature qui sont obtenus autrement qu'en espèces sont comptés pour la valeur réelle qu'ils ont dans le chef du bénéficiaire. Dans les cas qu'il détermine, le Roi peut fixer des règles d évaluation forfaitaire de ces avantages." 3. Lien causal L'article 31 pose le principe : l'avantage est taxable s'il est obtenu "en raison ou à l'occasion" de l'exercice de l activité professionnelle. On peut penser que cette formulation vise successivement le "lien causal direct" ("en raison") et le "lien causal indirect" ("à l'occasion"). Mais que faut-il entendre par là? Le Ministre des Finances s'est exprimé à ce sujet comme suit, à l'occasion des travaux\n17 17 préparatoires de la loi du 8/8/1980 : "Ces mots disent bien ce qu'ils veulent dire: pour que les avantages obtenus par un contribuable constituent des revenus professionnels imposables en principe, il faut - et il suffit - que ces avantages proviennent de - trouvent leur source dans - l'exercice, par celui qui les obtient, de son activité professionnelle; qu'ils se rattachent à cette activité; qu'ils en constituent un produit (direct ou indirect, principal ou accessoire). En d'autres termes, il doit y avoir un lien causal - une relation de cause à effet - entre l'exercice de l activité professionnelle et l'obtention d'avantages, pour que ceux-ci constituent des revenus professionnels imposables en principe dans le chef de celui qui les obtient." On conviendra que ces déclarations ne sont pas d'une clarté absolue: suffit-il que l'avantage "se rattache" à l activité exercée, ou faut-il qu'il y ait un véritable "lien causal"? Dans leur étude consacrée à la notion, G. VAN FRAYENHOVEN et A. BAILLEUX s'expriment comme suit : "Prenons à cet égard l'exemple de l'avocat qui a gagné un procès pour le compte d'un entreprise et lui adresse son état de frais et honoraires. Si cette entreprise, après avoir réglé l'état, offre des fleurs à l'épouse de l'avocat ou envoie une caisse de champagne à ce dernier, elle ne lui a pas octroyé un avantage imposable bien que cet avantage se rattache à l'exercice de l activité professionnelle de l'avocat. En effet, l'avantage n'est pas la contrepartie de l activité professionnelle de l'avocat et l'administration violerait l'article 20 du Code des impôts sur les revenus en tenant l'avantage litigieux comme professionnel." (20) Il est donc insuffisant de prétendre qu'il faut qu'il y ait "lien causal", ou même que, sans l'exercice de l activité, l'avantage n'aurait pas été octroyé. Il est plus exact d'affirmer que, pour être imposables, les avantages "doivent avoir pour contrepartie l activité professionnelle, être le produit du travail...". Un médecin qui bénéficie d'une libéralité consentie par un client n'est pas taxable sur la valeur de celle-ci, alors qu'il n'en eut pas bénéficié s'il n'avait pas connu cette personne à l'occasion de l'exercice de son activité professionnelle... mais cette donation ne rétribue pas une prestation. Le problème est bien plus délicat, lorsqu'il se situe dans le cadre des rapports entre un employeur et un salarié, ou une entreprise et un administrateur. L'administration a tendance à considérer qu'il existe une présomption de fait en vertu de laquelle tout avantage recueilli l'est en contrepartie du travail presté et est donc taxable. Ce sera au contribuable à démontrer qu'il n'en est rien, et que l'avantage n'est pas le produit du travail... par exemple parce qu'il lui a été alloué, non parce qu'il était salarié ou 20. G. VAN FRAYENHOVEN et A. BAILLEUX. La notion d'avantage de toute nature professionnel. In : "Des avantages en nature aux avantages de toute nature". U.C.L. 1981\n18 18 administrateur, mais parce qu'il était actionnaire. L'administration se fonde de surcroît sur un double principe : a.- Ce qui est déduit par l'employeur est taxable chez l employé (21); ce qui n'est pas taxable dans le chef de l employé est taxable chez l'employeur: voir à ce sujet le libellé du premier paragraphe de l'article 26 "...lorsqu'une entreprise établie en Belgique accorde des avantages anormaux ou bénévoles, ceux-ci sont ajoutés à ses bénéfices propres, sauf si les avantages interviennent pour déterminer les revenus imposables des bénéficiaires." b.- Il vaut mieux taxer deux fois que ne pas taxer du tout Exemples A.- Dans un intéressant arrêt du 29/6/1988, (22), la Cour d'appel de Liège s'est prononcée sur le cas suivant. Le contribuable était à la fois architecte et associé actif d'une SPRL, dont l activité essentielle était d'effectuer des travaux de sous-traitance pour le compte de son associé. Il ne facturait les dits travaux qu'en fin d année. L'administration soutenait que les délais de paiement ainsi consentis ne pouvaient s'expliquer que par les liens d interdépendance existant entre la société et le contribuable, et prétendait taxer celui-ci sur le montant des intérêts que la société ne lui avait pas portés en compte. La Cour d'appel ne conteste pas qu'il y ait eu avantage. Mais elle poursuit dans les termes suivants : "Attendu que l'avantage en nature est considéré comme un revenu professionnel taxable lorsqu'il a le caractère d'une rémunération ou d'un salaire ; que pour être imposable, ledit avantage doit donc trouver sa cause dans les prestations effectuées par la personne ainsi rémunérée ; "Attendu que l'administration ne prouve ni n'offre d établir que l'avantage litigieux a été attribué au requérant en contrepartie des services prestés par lui au sein de la SPRL ; "Attendu qu'il convient de rappeler que N. n'avait pas seulement la qualité de gérant de la SPRL mais avait au sein de celle-ci une position de puissance prédominante puisqu'il détenait la quasi totalité des parts ; "Qu'à elle seule, cette prépondérance du requérant lui permettait d'imposer sa volonté nonobstant l'éventuelle opposition d'autres associés ; 21. Voir: rapport de la Commission des Finances de la Chambre, session Doc. 323 N/ 47 p F.J.F. N/ 89/148.\n19 19 "Qu'en outre, ainsi qu'il est exposé ci-avant, il était, sinon le seul, le principal client de la SPRL ; "Attendu que rien, dans un tel contexte, n'établit ou ne permet de penser que la société n'aurait pas accordé les facilités de paiement critiquées si le requérant avait exercé au sein de la société une activité moindre ou même nulle ; "Qu'en particulier, il n apparaît pas que ses prestations au profit de la SPRL S. auraient justifié une rémunération plus élevée que celle qui lui était payée, à savoir ,- F en 1979 (pièce 1, annexe 24), ,- F en 1980 (pièce 2, annexe 23) et ,- F en 1981 (pièce 3, annexe 28). "Attendu que ces considérations et circonstances font ressortir que l'avantage en nature litigieux n'a pas le caractère d'une rémunération ou d'un salaire et ne peut donc être ajouté aux revenus imposables du requérant." B.- Il n'est pas nécessaire que l'avantage soit consenti par l'employeur lui-même. Pourrait être considérée comme un avantage en nature la réduction qu'obtient le salarié à l'occasion de l'acquisition d'une voiture neuve, parce que son employeur a des relations privilégiées avec le garagiste. C.- Constituent des avantages de toute nature imposables dans le chef du bénéficiaire, les ristournes accordées, sous forme de voyages touristiques, par un fabricant de matériel électrique à un électricien indépendant. Sont sans relevance, le fait que la valeur des voyages est contestée, que l'électricien n'avait pas le choix, que la valeur des voyages ne pouvait être convertie en argent, ni le fait que le conjoint de l'électricien était malade au moment d'un des voyages. (23). D.- Quand des époux, tous deux associés actifs d'une SPRL concessionnaire d'une marque automobile, participent à un voyage en Côte d'ivoire, dont les frais sont partiellement couverts par l'importateur, il y a matière à taxation d'un avantage en nature dans leur chef (24). E.- Lorsqu'un commerçant reçoit de son fournisseur un bien durable comme cadeau publicitaire (par exemple, des meubles de terrasse ou un comptoir de café, avec ou sans mention publicitaire), la valeur de l'investissement doit être ajoutée au bénéfice de l année pendant laquelle le cadeau a été obtenu, et il ne peut être procédé qu'à un amortissement normal au cours de l année d'acquisition à titre gratuit de ce bien et au cours des années suivantes (25). 5. Catégories 23. Gand, 7/3/1989. F.J.F. N/ 89/ Liège 18/6/1986. F.J.F. 87/ Com.I.R. n/ 32 Ter/8.\n20 20 A.- Les avantages " de toute nature " peuvent être en fait répartis entre diverses catégories. 1.- Les " avantages en nature " au sens strict du terme, c est-à-dire la portion de la rémunération qui, au lieu d'être versée en espèces, est attribuée sous une autre forme. Exemples : a) Un médecin de campagne reçoit du gibier en lieu et place des honoraires qui lui revenaient. b) L'augmentation de rémunération d'un administrateur lui est consentie sous la forme de la mise à sa disposition, pour ses déplacements personnels (privés ou professionnels, c.à.d. pour ces derniers, de son domicile à son lieu de travail) d'un véhicule Mercedes. 2.- La prise en charge par l'employeur, l'entreprise ou le client de certaines dépenses personnelles du contribuable. Exemples : a) Une entreprise a souscrit une assurance dirigeant à son profit, sur la tête d'un administrateur. Celui-ci reçoit une avance sur police. Il sera considéré comme bénéficiaire direct de la dite police, et les primes payées par l'entreprise seront taxées dans son chef au titre d'avantages en nature (26). b) Une entreprise prend en charge les dépenses de vacances de certains salariés ou administrateurs - ou leur offre un séjour à l'étranger, sans aucun alibi "professionnel" (séminaire) ou avec un alibi insuffisant ou partiel. 3.- La possibilité accordée au contribuable par l'entreprise, l'employeur ou le client, de réaliser des économies. Exemples : a) L hypothèse du prêt sans intérêt. b) La ristourne consentie à l'occasion de l'acquisition de certains biens (voir exemple cité supra). B.- Ne constituent par contre pas des avantages "de toute nature" - quoiqu'ils eussent dû en être - les avantages qualifiés par la loi de "sociaux". Ils ont été examinés supra. 26. Voir - notamment - Liège 10/6/1981. J.D.F


Un élu abat le chien du voisin ayant tué son canard - Insolites - Forum Fr\nUn élu abat le chien du voisin ayant tué son canard\nle 24 mai 2008 dans Insolites\nUn parlementaire abat le chien du voisin ayant tué son canard\nSamedi 24 Mai - 19:59\nUn parlementaire péruvien déchaîné a tué vendredi matin à coups de pistolet le chien de son voisin, l'accusant d'avoir mangé son canard et provoquant ainsi la colère d'autres habitants, venus devant sa porte hurler «à l'assassin».\nMiro Ruiz, un jeune parlementaire du parti nationaliste a exécuté vendredi matin de trois balles de pistolet le petit chien Matias, un Schnauzer de 18 mois, qui, selon les affirmations de sa propriétaire, ne jouait qu'avec des peluches.\nLa propriétaire de l'animal a trouvé injustifiable que ce représentant du peuple tue son chien sous prétexte que ce dernier avait mangé son canard et a donc exigé une «sanction exemplaire», selon la presse de Lima, qui rapporte largement les faits.\n«Ce député est un fou, on entend des coups de feu chez lui à chaque fois qu'il se met en colère. J'espère qu'on le sanctionnera» a déclaré la propriétaire de l'animal, Lina Ventura en déposant plainte au commissariat de Chaclacayo, un quartier de Lima.\nOuarf...! Et moi qui croyais que les notres (de députés) ...étaient la honte de la profession...!\n56ans Posté(e) le 26 mai 2008\nQuoi...il a bouffé le canard?\n41ans Posté(e) le 26 mai 2008\nUn couac dans sa carrière\nIls ont la gâchette facile dans le coin (coin)\nbonjour la prise de bec...\nmdr c'est comique !!\net pathétique à la foi\nIl est con, fi !!\nCe que je trouve énorme, c'est l'image de la news


Anne de Bretagne: Become Trend on twitter at (2018-04-24 03:05)\nPeople talking about Anne de Bretagne: - FrancoiseNyssen - secretshistoire - Le_Figaro - Mili_OPJ - RAOULTPOTOCKA - JeanEdernH - CyrilleGirard85 - laurent_daniel - Juju_LaNantaise - Mr_JayBot[...]\n- fbercegeay - chateaulangeais - Dupuy3Anne - sanyomeshiiji - GGTHOM - claudeferr - AurelieMAYEUR57 - journalPresent - RobertoFinat - MerDeauville - Prefet44 - PoliceNat44 - Lyndavmehren - TaraBleiz - alinettenette - emmanuel_ethis - PhilippeSayous - Anarichus - HermantBenjamin - armorbrutus - ParisFranceNews - mnpietri - Stbslam - nicobaudon - gitedescolverts - art_conclave - Quotidiendelart - claudeferr - Mesopotamie13 - Catherineholog2 - nectariemocanu - Quotidiendelart - SophieBLambert - jpretord2014 - BOVETDidier - kaisou_ja - BreizhWeCan - Demain_lundi - sandrinelatil - PVLoire_Atl - pilepole - 20_100_R - antigone44 - DragoninKnots - LavaudCassandra - EpaillardAnne - libdeau - awajdzik - AssoCarpeDiem - sophieJulien174 - Gsterre - alain1878 - FGouriou1 - Zell_breiz - alternances - BrunelleCb75011 - FrancesZelda - infographic_now - ait_inrap - guideconf150 - byAuctionLab - dom2419 - jlmmlc - RoyalStuartSoc - l_a_u_r_i_c - PY_Courtel - l_a_u_r_i_c - A_de_St_Germain - schydlowski1 - khanymarasy - mdpressemamers - Myracami - ClmenceLyon - dutilleux4 - gtribl - KingofUruk - FloLizeul - yvetteferrand - YANN_TANGUY_ - clautour44 - ClaireRenault - Pmachet - robbytahiti98 - babelio2 - flotine2509 - lEspinayJ - lEspinayJ - mmeadamsKHS - erwann_lebihan - nkaltenb\nPopular tweets tagged with Anne de Bretagne:\nInfographic Now @infographic_now🔁Educational infographic : Educational infographic : Fiche exposés : Anne de Bretagne infographicnow.com\nSecrets d'Histoire @secretshistoire🔁Bravo aux équipes de la police judiciaire qui ont tout mis en oeuvre pour retrouver le reliquaire d'Anne de Bretagne twitter.com ! Le patrimoine n'a pas de prix, protégeons-le !\nFrancoise Nyssen @FrancoiseNyssen🔁Je me félicite que le reliquaire du cœur d'Anne de Bretagne, précieux témoin de notre Histoire, ait été retrouvé. Je twitter.com tiens à saluer le travail des services de Police et les moyens exceptionnels mobilisés, qui ont permis de retrouver l'écrin rapidement et en parfait état.\nJournal Présent @journalPresent🔁 On a retrouvé le cœur d’Anne de Bretagne #Nantes\nLe Figaro @Le_Figaro🔁L'incroyable histoire du reliquaire d'Anne de Bretagne lefigaro.fr\nMili_OPJ @Mili_OPJ🔁Je me félicite que le reliquaire du cœur d'Anne de Bretagne, précieux témoin de notre Histoire, ait été retrouvé. Je tiens à saluer le travail des services de Police et les moyens exceptionnels mobilisés, qui ont permis de retrouver l'écrin rapidement et en parfait état.\nH Jean Edern @JeanEdernH🔁Dans de ce matin, deux bonnes nouvelles pour le : l'écrin du cœur d'Anne de Bretagne retrouvé à Saint-Nazaire et le tableau des frères Le Nain découvert par les Rouillac classé par 👌\nCyrille Girard @CyrilleGirard85🔁 |\nLe 1464 nait Jeanne de , fille de . Lorsque son mari, , accède au trône, le pape annule son mariage et Jeanne doit laisser sa place à l'ex-reine Anne de . Jeanne consacre alors le reste de sa vie à la foi.\nlaurent @laurent_daniel🔁Vol du « coeur » de la Duchesse Anne de Bretagne : la piste de roms voulant « le fondre en lingot » privilégiée twitter.com via @\nJuju La Nantaise @Juju_LaNantaise🔁Une artiste nantaise " " déclare sa flamme au coeur d'Anne de Bretagne via presseocean.fr\nJay Project @Mr_JayBot🔁Educational infographic : Educational infographic : Fiche exposés : Anne de Bretagne infographicnow.com\nbercegeay franck @fbercegeay🔁💛 Joli symbole aux abords du château des Ducs de 💛\nUn cœur en papier couleur or a été apposé sur la statue d'Anne de v/\nChâteau de Langeais @chateaulangeais🔁A , à côté des traditionnelles rues "Anne de Bretagne", "Charles VIII" et "Foulques Nerra", nous avons les plus lugub twitter.com res rues "Haute de mort vous êtes" et "Basse de mort vous êtes" 😬\nLass @sanyomeshiiji🔁C’est soulageant que le reliquaire d’anne de bretagne ait été retrouvé👍👏😊mais ce qui m’intrigue c’est comment il f twitter.com ut simple de le dérober de prime abord ?👎😡\nClaude Ferre @claudeferr🔁Le reliquaire d’Anne de Bretagne retrouvé ce soir dans la région de Saint-Nazaire policeetrealites.wordpress.com\nLynda @Lyndavmehren🔁Deux fois reine de France, Anne de Bretagne a profondément marqué de son empreinte le château d’. Souveraine lettrée et cultivée, elle a notamment largement contribué à l’enrichissement intellectuel de la vie de la cour\nTresh @alinettenette🔁 Le reliquaire du cœur d'Anne de Bretagne retrouvé près de Saint-Nazaire | Planet planet.fr via @Planet_fr\nHermant Benjamin @HermantBenjamin🔁Bravo aux équipes de la police judiciaire qui ont tout mis en oeuvre pour retrouver le reliquaire d'Anne de Bretagne ! Le patrimoine n'a pas de prix, protégeons-le !\nParis France News @ParisFranceNews🔁Nantes. Le cœur d'Anne de Bretagne doit-il rester au musée Dobrée ? - goo.gl #GoogleAlerts\nArt Conclave Event @art_conclave🔁Aujourd'hui à la Une du Quotidien de l'Art : Le reliquaire d'Anne de Bretagne retrouvé, deux suspects arrêtés ; Décès de Richard Oldenburg, ancien patron du MoMA ; Un manuscrit de l'abbaye du Mont-Saint-Michel interdit de vente...\nQuotidien de l'Art @Quotidiendelart🔁Le reliquaire d’Anne de Bretagne retrouvé, deux suspects arrêtés lequotidiendelart.com #QDA via @QuotidiendelArt\nSumer de Mesopotamie @Mesopotamie13🔁Notre grande émotion du weekend a été d'apprendre que le coeur reliquaire d'Anne de Bretagne a été retrouvé 😥 Nous partageons la joie des équipes du !\nQuotidien de l'Art @Quotidiendelart🔁Aujourd'hui à la Une du Quotidien de l'Art : Le reliquaire d'Anne de Bretagne retrouvé, deux suspects arrêtés ; Décès twitter.com de Richard Oldenburg, ancien patron du MoMA ; Un manuscrit de l'abbaye du Mont-Saint-Michel interdit de vente...\n海藻@5/1～5/3 とりもの博 @kaisou_ja🔁Venez observer les hermines au château ! C’est l’emblème d’Anne de Bretagne, elle l’a choisi en référence à son courage et son élégance, en toute modestie bien sûr 😉 C'est avec soulagement que nous avons appris que le avait récupéré le reliquaire de son ❤\nGaspard Banalités @Demain_lundi🔁Sur LinkedIn, les gens se félicitent qu'on a retrouvé le bijou d'Anne de Bretagne en se souhaitant belle journée.\nObjectif Demain ✐ @pilepole🔁Le cœur reliquaire d'Anne de Bretagne a été retrouvé (avant-hier).\nArnaud Wajdzik @awajdzik🔁Nantes. Le cœur d’Anne de Bretagne doit-il rester au musée Dobrée ? via @ouestfrance ouest-france.fr\nAuctionLab @byAuctionLab🔁Volé puis retrouvé hier, le reliquaire du Coeur d'Anne de Bretagne a été au centre de l'actualité la semaine dernière twitter.com . Mais que s'est-il vraiment passé ? vous raconte la fabuleuse histoire de cette pièce miraculée ⬇⬇\nDominique Breuil @dom2419🔁On a retrouvé le reliquaire d’Anne de Bretagne bvoltaire.fr via @bvoltaire\nRoyal Stuart Society @RoyalStuartSoc🔁Heureux dénouement pour le reliquaire du Cœur d'Anne de Bretagne et de l'ensemble de pièces qui avaient disparu du le week-end du 14 au 15 avril !\nInfos, photos et vidéo sont sur et sur le blog !\nPierre-Yves COURTEL @PY_Courtel🔁Le coffret Reliquaire volé à retouvé ! ( Dernière Duchesse Souveraine de 1477/1514 ) symbolique une part importante histoire de notre Bretagne sans oublier livre d’heures d’Anne de Bretagne\nl_a_u_r_i_c ✈ @l_a_u_r_i_c🔁Le reliquaire d’Anne de Bretagne doit être transféré au Château des Ducs de Bretagne ou à la Cathédrale de Nantes. Ce twitter.com musée hétéroclite sinistre n’est en aucun cas un “écrin” digne de ce joyau du patrimoine Breton.\nАнна Сурис @Myracami🔁Une belle nouvelle que l'on célèbre avec vous en partageant ce coeur en or renfermant celui d' issu du manuscrit "Commémoration de la mort d'Anne de Bretagne" (1514) :\ndutilleux @dutilleux4🔁Écrin du Coeur d'Anne de Bretagne - Études et analyses youtube.com\nPatricia Machet @Pmachet🔁Anne de Bretagne se maria au de avec Charles VIII. Deux fois reine de France, elle améliora le statut des femmes à la cour et fut une grande mécène\nCritiques Babelio @babelio2🔁 Nouvelle critique sur Une longue impatience de Gaëlle Josse sur Babelio : "Avril 1950, dans un petit village de Bre twitter.com tagne. Ce soir-là, Louis n'est pas rentré. Anne, sa maman, f..." via\nJean de l'Espinay @lEspinayJ🔁Le reliquaire du coeur de Anne de Bretagne à été retrouvée en bon état. Le symbole de Nantes reviens. Trop heureuse 😁😊. J'étais bien triste d'apprendre que le symbole de ma ville natale à été volée 😓😔. Prenez en soins désormais la ville de Nantes 🤞\nJean de l'Espinay @lEspinayJ🔁Le reliquaire d', la reine de coeur des bretons a été retrouvé par la police judiciaire de Nantes après son incroyable vol au musée Dorbrée samedi 14 avril 2018.\nErwann LEBIHAN @erwann_lebihan🔁La police a réussi à retrouver l'écrin du cœur d'Anne de Bretagne : un immense soulagement pour ce patrimoine commun inestimable. Je tiens à remercier les enquêteurs pour leur efficacité.


Monte Petite Souris: Saint Martin 2016\nDès ce matin, avant de partir pour l'école, nous avons commencé à parler de St Martin.\nNos personnages sont en place... Reste à faire la pâte à brioche dans la matinée et nous la ferons cuire en fin d'après-midi après l'école.\nCe soir, avec une lanterne, nous chercherons l'âne qui se sera perdu dans l'appartement... en suivant ses crottes (brioches).\nLe petit âne participera aussi aux histoires "Le Petit Âne de Marie" et "La Lumière dans la Lanterne".\nAnonyme 10 novembre 2016 à 10:11\nTrès réussi ton âne!!\nAdélys Peppercorn 10 novembre 2016 à 10:21\nMerci !! Tout au feeling... quand je suis un tuto ça ne ressemble à rien... là j'ai pu le réaliser sans soucis ;)\nnougatine 12 novembre 2016 à 03:40\nreine du tricot! moi toujours pas lancé... je crois que je vais me contenter de regarder les tiens! lol\nIci, je représente les crottes de l'âne par des pralines en chocolat (celles qu'on appelaient avant - des crottes en chocolat-);j'utilise toujours ce terme et du coup ça colle bien avec l'histoire :D\nNous avons lu l'histoire de la petite fille à la lanterne avec la musique que je fait à la flûte :)\nAdélys Peppercorn 12 novembre 2016 à 08:29\nOh quelle bonne idée les crottes en chocolat ! Je n'avais pas du tout penser à ça... Je garde ton idée sous le coude pour une prochaine année !\nnougatine 12 novembre 2016 à 17:28\nhi, hi, je te dis pas le jour où ma fille a dit à l'école qu'elle avait mangé des "crottes aux chocolats!!! seules les maîtresses ont compris de quoi elle parlait! lol... hé oui c'est ça l'évolution de la langue :D\nAdélys Peppercorn 12 novembre 2016 à 17:36\nPourtant c'est connu les crottes en chocolat... Mais il est vrai que de nos jours il y a pas mal de choses qui tombent dans l'oubli ;)


3-48-5. H. Poincaré: Rapport sur la thèse de Simonin\n[Ca. 24 mars 1897]11 1 Le manuscrit porte une annotation de main inconnue: “24 mars 1897”.\nL’étude du mouvement de la planète Hécube présente de grandes difficultés parce que le moyen mouvement est presque exactement le double de celui de Jupiter.22 2 La thèse de Martial Simonin ( 1897a , 1897b ) porte sur l’orbite de l’astéroïde Hécube.\nL’orbite de cette planète a fait l’objet d’un travail de M. Harzer qui a employé les méthodes de M. Gylden.33 3 Paul Harzer et Hugo Gyldén. M. Simonin a cherché à obtenir les mêmes résultats par des méthodes plus simples.\nM. Simonin néglige dans la fonction perturbatrice les termes qui contiennent l’excentricité d’Hécube à une puissance supérieure à 2 ou celle de Jupiter à une puissance supérieure à 1 ; ainsi que les puissances supérieures de l’inclinaison.44 4 Variante: “M. Simonin tient compte néglige dans la fonction perturbatrice … ”. Mais il divise l’intégration en deux étapes. Il néglige d’abord tous les termes qui dépendent de l’inclinaison ou de l’excentricité de Jupiter. La fonction perturbatrice ne contient plus alors que des termes constants ou des termes dépendants de l’argument unique\nLa méthode de Delaunay est alors applicable et l’intégration complète possible. L’auteur, après quelques tâtonnements, arrive à discerner quels sont les termes de l’intégrale que l’on doit conserver et ceux que l’on peut négliger.\nLes premières variables adoptées ont cet inconvénient qu’une quantité très petite e0, qu’on pourrait appeler l’excentricité moyenne, s’introduit artificiellement dans les dénominateurs.\nL’auteur évite cet inconvénient par un changement de variables ; ses tâtonnements auraient certainement été abrégés s’il avait fait ce changement tout au début du calcul.\nQuoi qu’il en soit parmi les solutions des équations simplifiées intégrables par la méthode de Delaunay, M. Simonin distingue une solution périodique qui est de la 1re sorte et qui diffère peu de l’orbite d’Hécube.\nCette orbite sert de première approximation et les corrections qu’on doit y apporter sont données par des équations différentielles linéaires dites équations aux variations.\nSi nous supposons e′=γ=0, ces équations sans second membre sont encore intégrables par la méthode de Delaunay.\nSi on introduit l’excentricité de Jupiter e′ les équations demeurent les mêmes sauf qu’elles acquièrent un second membre. Elles s’intègrent donc aussi immédiatement. Les termes dépendants de γ qui définissent le mouvement en latitude conduisent à des équations linéaires que l’on peut également intégrer.\nIl faut pour compléter les expressions auxquelles on arrive tenir compte de certains termes dépendant de e02 et des principales perturbations périodiques que l’on peut calculer par les méthodes ordinaires.\nLa seconde partie de la thèse est consacrée à la comparaison du calcul avec les observations. La partie délicate était le choix des constantes.\nAprès d’assez longs tâtonnements que l’auteur relate en détail, il adopte un tableau définitif de constantes.\nLa comparaison le conduit alors à un résidu maximum de 45 secondes de temps. Il est ainsi conduit à introduire un terme nouveau dépendant de l’argument J-(3θ0-g0)t; ce terme qu’il avait d’abord négligé doit en effet exister ; mais Simonin n’en calcule pas le coëfficient, il se borne à le déterminer empiriquement; il ne cherche pas même à en évaluer théoriquement l’ordre de grandeur, ce qui l’aurait d’ailleurs conduit à des calculs assez pénibles.\nLe résidu maximum est alors notablement réduit (à peu près de moitié) comme on devait s’y attendre.\nLa masse de Jupiter calculée par les perturbations d’Hécube ne diffère pas de celle qui est généralement adoptée.\nM. Simonin termine en comparant ses résultats avec ceux de M. Harzer et en donnant les éléments osculateurs d’Hécube de 1897 à 2147.\nLe travail auquel s’est livré M. Simonin a été long et pénible ; il s’est trouvé aux prises avec de grandes difficultés dont il a heureusement triomphé et nous estimons qu’il y a lieu de l’autoriser à faire imprimer et à soutenir sa thèse.\nPoincaré Andoyer C. Wolf55 5 Henri Andoyer, Maître de conférences, et Charles Wolf, professeur d’astronomie physique à la Sorbonne.\nM. Simonin a montré dans la soutenance de sa thèse d’assez grandes qualités d’exposition. D’autre part, en répondant aux questions posées par la Faculté, il a montré que l’Astronomie d’Observation lui était aussi familière que l’Astronomie Théorique.\nL’une de ces questions portait sur l’emploi du niveau et du bain de mercure. Le candidat a trouvé là l’occasion d’exposer les travaux personnels qu’il a faits sur ce sujet à l’Observatoire de Nice.\nL’autre question se rapportait aux applications du principe Doppler-Fizeau. M. Simonin y a également répondu d’une manière satisfaisante.\nLe jury a donc été unanime à le juger digne du titre de docteur avec la mention honorable.\nADS 6p. AJ/16/5536, Archives nationales françaises.\nTime-stamp: "29.11.2017 14:35"\nCite this as: Archives Henri Poincaré et al., eds., Henri Poincaré Papers, Doc. 3-48-5, http://henripoincarepapers.univ-lorraine.fr/chp/text/hprpt-simonin-1897-03-24.html.\nGenerated on Sat Jul 28 15:37:46 2018 by LaTeXML


Crowdfunding aux Etats Unis: l’histoire du développement du financement participatif et ses dernières victoires. — Blog PlatinHero\nCrowdfunding aux Etats Unis: l’histoire du développement du financement participatif et ses dernières victoires.\nLe financement participatif est connu depuis longtemps dans le monde entier car il offre gracieusement la chance à toutes les start-ups de se réaliser. Il propose aux jeunes entrepreneurs non seulement une source de financement mais également un soutien social et une progression de l’entreprise avant son lancement. Ce n’est pas étonnant que ce concept ait un succès fou! Ce mode de financement est très développé aux Etats Unis car c’est là où il est né. Dans cet article vous allez apprendre l’histoire du développement du financement participatif américain, ses tendances actuelles et sa situation dans le monde.\nComment tout a commencé: les premières plateformes du financement participatif.\nMalgré le fait que le financement participatif est apparu déjà en 1997, quand les fans du groupe Marillion ont organisé une campagne pour financer une tournée aux Etats Unis, il ne s’est répandu que dix ans plus tard. En 2008 la plateforme Indiegogo connue maintenant dans le monde entier a vu le jour. Sa cofondatrice la productrice Danae Ringelmann s’est penché sur la création de sa propre plateforme du financement participatif après avoir reçu un refus de financement pour sa pièce. C’est là qu’elle a eu l’idée de « démocratiser les investissements”. La deuxième plateforme Kickstarter, connue aujourd’hui partout dans le monde, a été créée à New York en 2009.\nLe fonds de placement Boldstart Ventures a été le premier à investir dans le financement participatif ou plus précisément dans la création et le développement du Indiegogo. Chaque année le nombre des investisseurs du Indiegogo augmentait: si en 2011 la plateforme a collecté 1,5 million de dollars, en 2012 le montant total de son financement s’élevait à 15 millions de dollars. En 2014 le chiffre a atteint 40 millions de dollars, un montant record à l’époque. C’est en ce moment que Richard Branson, le directeur de Virgin Group et Max Levchin, le créateur du PayPal ont rejoint le groupe des investisseurs de Indiegogo.\nA cette époque et jusqu’à présent Kickstarter va de pair avec Indiegogo, c’est pourquoi leur développement se passait en parallèle et menait tout le financement participatif américain. En 2010 la somme totale des investissement dans Kickstarter était de plus de 10 million de dollars – ça été réalisé par un fonds de placement et également par de tels légendes comme Jack Dorsey, le créateur de Twitter et Zach Klein.\nEn 2012 le financement participatif aux Etats Unis a obtenu une nouveau stimulant du développement: le président Barack Obama a mis en place le JOBS Act (the Jumpstart Our Business Startups Act). Il a permis à toutes les sociétés (et non seulement aux particuliers) d’attirer les investissements via les plateformes du financement participatif, ce qui a considérablement facilité le processus de l’investissement et de la gestion, et a élargi le profil des investisseurs.\nLes plus célèbres projets du financement participatif\nEn 10 ans d’existence Kickstarter et Indiegogo ont aidé plus de 1,5 millions de projets à se réaliser, en recueillant plus de 5 milliards de dollars. Grâce à eux le monde a pu voir de tels projets époustouflant comme:\nUne montre connecté futuriste Pebble à l’écran LCD en couleurs et la batterie qui tient une semaine – le projet a réuni plus de 43 millions de dollars\nLe réfrigérateur portatif conçu pour les voyage – ce projet a réuni 13,3 millions de dollars\nLa console Android OUYA qui connecte le smartphone ou la tablette à la télé – le projet a réuni 8,5 millions de dollars\nL’imprimante 3D professionnelle Form 1, qui a fait l’impression 3D accessible à domicile au bas prix – le projet a réuni 3 millions de dollars\nLa lumière LED Brake Free qui permet une bonne visibilité du déplacement d’un motard à tous les usagers de la route – le projet a réuni 114 429 de dollars.\nLe jeu de société “Chatons explosifs” qu’on peut acheter aujourd’hui partout dans le monde – le projet a réuni presque 9 millions de dollars\nLes chaussettes chaussures Skinners qui protège d’humidité et du froid – le projet a réuni presque 2 millions de dollars\nQu’est-ce qui se passe avec le financement participatif aux Etats Unis aujourd’hui?\nL’adoption de la loi en 2012 a défini le futur développement du financement participatif aux Etats Unis. Pour les jeunes startup entrepreneurs il est devenu non seulement pratique de s’adresser aux plateformes de financement participatif mais également avantageux pour recevoir le financement. Ce qui a accru à son tour le volume de l’investissement dans le domaine de la technologie et de l’innovation. Aujourd’hui le financement participatif n’est pas seulement une source complémentaire, il représente une source de financement principal pour les jeunes sociétés et une source d’appui pour des grandes entreprises.\nLes conditions du lancement du projet sur la plateforme du financement participatif aux Etats Unis ne sont pas différentes de celles des autres pays. L’essentiel c’est d’être majeur et résider dans un des pays qui fait partie de la liste affichée sur la plateforme (ces listes peuvent varier). Le projet du financement participatif doit être conforme à la législation des Etats Unis et aux règles d’un service précis sur lequel il sera lancé. La plateforme a ses conditions de la collecte et de la sortie des financements\nPar exemple, Indiegogo offre une possibilité de choisir en cas où le projet n’a pas atteint l’objectif financier défini à 100%. L’auteur du projet peut soit refuser tous les financements réunis et les rendre aux sponsors (le format “tout ou rien”), soit il peut confirmer que la somme réunie sera suffisante pour tenir ses promesses (donc en récupérant et en utilisant cette somme).\nLes secteurs les plus populaires du financement participatif pour attirer les investissements sont les finances, les applications mobiles et informatiques, et aussi les innovations ( y compris l’innovation spatiale). Au total, le développement de logiciels et de jeux, ainsi que les techniques de pointe, ont réuni environ 530 millions de dollars durant tout ce temps. Les exemples les plus frappants parmi les derniers projets sont Stash, une start-up de la fintech qui propose des portefeuilles d’investissement personnalisés qui « refléteraient les valeurs et les opinions de chaque investisseur ». Un autre exemple frappant de ce domaine est le réseau social After School pour les élèves de terminale, qui a réuni près de 18 millions de dollars.\nSelon les statistiques, le plus de projets de financement participatif sont en Californie, à New York, en Floride, au Texas et en Illinoise. Leur concentration est surtout élevée à Silicon Valley en raison du nombre des start-up technologiques dans cette région. Beaucoup d’entre eux n’hésitent pas à recourir au financement participatif et réalisent souvent leur projets grâce aux personnes qui souhaitent donner vie aux idées intéressantes.\nLe financement participatif aux Etats Unis – c’est un réseau des plateformes développé à l’orientation et au profil divers, qui propose un large choix de financement aux différents types des affaires y compris des grandes entreprises déjà réussies. Le financement participatif est répandu partout aux Etats Unis et on peut dire qu’il y a eu le plus vaste développement en comparaison avec d’autres pays d’Europe et du monde entier. Le financement participatif a lancé beaucoup de projets connus (et même légendaires!) qu’on a de la chance d’utiliser dans notre vie quotidienne.


I'm gonna have to science the shit out of this par Samu-L\nSensCritique>Films>Action>Seul sur Mars>Critiques>Avis de Samu-L\nIl y a une espèce de malédiction concernant la planète Mars au cinéma. Même les réalisateurs les plus talentueux se sont cassés les dents sur les bancs de poussière de la planète rouge. De Palma, et Carpenter sont les deux noms qui me viennent en tête en premier, mais la filmographie tournant autour de cette planète est à peu de chose près une catastrophe. Il n'y a guère que le Hollandais violent qui ait fait un bon film se déroulant sur la planète rouge. On s'en rappelle encore totalement.\nDonc, évidemment, ce Seul sur Mars, j'en avais carrément peur quand j'en ai entendu parler.\nUn film se déroulant sur Mars, de Ridley Scott, avec Matt Damon... Mouais, ça me vend pas du rêve je dois dire.\nEt ben les copains, on l'avait peut-être enterré trop vite le Ridley Scott. Il faut dire que la carrière du cinéaste qui avaient débuté sur des chapeaux de roues (Les Duellistes, Alien, et Blade Runner, excusez du peu...) s’était un peu enlisée dans des péloches sympathiques dans le meilleur des cas, mais le plus souvent dans des films certes très ambitieux, mais un peu ratés. Une fois par décennie, Ridley sortait la tête de l'eau pour pondre un truc valable: je pense à Thelma et Louise pour les années 90 et Gladiator dans les années 2000.\nEst-ce que The Martian est l'équivalent de ces films pour les années 2010? Une prise de respiration avant de replonger dans les affres d'une filmographie sans éclat? Le temps, et les films suivants du gars nous le diront. Mais en ce qui concerne le film qui nous occupe, on peut franchement être plus que satisfait du résultat. On a ici un excellent film de SF, et probablement l'un des 5 meilleur film de Scott.\nThe Martian est un film de facture classique, rythmé dans sa construction, son montage, et sa BO très seventies. La réalisation est très bonne sans jamais être m'as-tu-vu, comme si Scott avait décidé de s’effacer pour laisser le film respirer tout seul.\nCe qui est vraiment intéressant, et réussi, c'est le mélange des genres que le film met en place.\nThe Martian est à la fois un film de Hard SF remarquablement traité, se concentrant sur la résolution des problèmes, et qui inspirera probablement des vocations d'ingénieur et de botaniste; un film de survie plein de tension (on pense à Gravity, Castaway et Apollo 13 régulièrement ), et pourtant, il installe une ambiance légère là où certains auraient décidé de traiter le sujet de manière grave et compassée, et souvent d'une drôlerie qui n'est jamais hors propos.\nLe casting est simplement impeccable, et non de Dieu! Matt Damon est juste éblouissant de justesse, de retenue, d'intelligence et il crée un sentiment de sympathie immédiat à l'égard de son personnage. Tout le reste du casting est parfait, et même les seconds rôles anecdotiques sont indispensables à l'équilibre du film; comme un reflet du propos soutenu par Scott, et son équipe pendant ces 2h15.\nCar, le film traite surtout de l'homme, de l'empathie, de la solidarité, de l'importance du travail d'équipe et de la collaboration au niveau interpersonnel comme internationale.\nC'est un film qui se veut profondément optimiste, qui déclare que l'homme peut trouver les solutions aux problèmes les plus insolubles si on y travaille tous ensemble.\nDe la hard SF avec un cœur gros comme ça en somme.\nRidley Scott et son équipe (on sent que le gars s'est très bien entouré) nous pondent un vrai petit classique de la SF d'une simplicité désarmante, ne jouant jamais la carte de la surenchère, et dont on ressort avec une de ces patate!\nUn de mes films préféré. de l'année sans aucun doute\nPs: une critique écrite à l’arrache (car j'ai pas des masses de temps en ce moment). sur laquelle je reviendrai peut-être.\nCet utilisateur l'a également mis dans ses coups de coeur et l'a ajouté à ses listes Réalisateur: Ridley Scott, Samu-L's essential flying science-fiction movie database, Top 10 Matt Damon, Films vus ou revus en 2015 et Les meilleurs films de 2015