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Pelouse verte en 4 étapes faciles | Jardin Dion\nConseils d'Experts\tPlusieurs autres produits et végétaux disponibles en magasin !\tAccueilBlogueConseils d'ExpertsPelouse verte en 4 étapes faciles Pelouse verte en 4 étapes faciles\tPublié le 21 avril 2015\nConseils d'Experts\tLe gazon est une plante gourmande et nécessite l’application d’un engrais durant la saison pour être vert et vigoureux. L’engrais pour pelouse est granulaire donc se dégrade lentement pour donner les minéraux nécessaires à la pelouse pendant quelques semaines.\nCalendrier d’application de l’engrais pour pelouse\nSac d’engrais 1ère étape\nSac d’engrais 2e étape\nSac d’engrais 3e étape\nSac d’engrais 4e étape\nPar exemple du 8-12-15 contiens 8% d’azote, 12% de phosphore et 15% de potassium, pour un total de 35%. Le reste est composé d’éléments secondaires et d’oligo-éléments tels que le fer, le manganèse, zinc, cuivre, essentiel aux végétaux.\nN’otez qu’il existe des engrais naturels, organiques et chimiques, présentés sous forme de granules, de\npoudre (que l’on dissout dans l’eau) ou de liquide.\nArticle précédant: Traitement au stade dormant\tArticles suivant: L’importance des travaux de printemps, pour une pelouse verte et en santé Soyez les premiers informés des arrivages et promotions. Recevez des conseils de nos agronomes.


Mu, le Sacré Dévoilé\n« Mu, Le Sacré Dévoilé »\nA l'occasion de la sortie du livre de Sarah Fishberg, James Langley et Isaac Ben Jacob « Mu, Le Sacré Dévoilé » aux Editions M2G, Isaac ben Jacob a accordé une interview à la rédaction de la Gazette de RLC. Leur livre sortira ce vendredi 22 décembre.\nLa Gazette de Rennes-le-Château : Isaac ben Jacob, votre livre écrit en collaboration avec deux autres auteurs est-il une fiction, un bilan de vos recherches, une révélation ?\nIsaac ben Jacob : « Mu, Le Sacré Dévoilé » est avant tout un ouvrage « à message », fruit d'une synthèse des différentes branches des sciences occultes. Héritier de la grande tradition littéraire des « Romantiques », ce livre est susceptible de plusieurs niveaux de lecture. Le plan, le style, ainsi que les idées directrices ont été organisés afin d'offrir aux lecteurs de multiples clefs de l'histoire secrète. Mais ces clefs doivent se mériter. Il est donc nécessaire d'interpréter le contenu de cet ouvrage puisque dans certains chapitres l'allégorie est utilisée afin de dévoiler ce qui ne peut être dit textuellement.\nLa Gazette de RLC : Si votre livre s'appuie sur certains travaux d'Alfred Weysen et de Gérard de Sède, il les précède grandement puisque vous remontez au continent mythique de Mu.\nIsaac ben Jacob : En effet ! Partant du principe qu'il y a un fond de vérité et une trame secrète dans des livres tels que ceux de Alfred Weysen, ainsi que dans La Race Fabuleuse - Extra-terrestres et Mythologie Mérovingienne de Gérard de Sède , « Mu, Le Sacré Dévoilé » s'appuie sur les recherches antérieures pour « concrétiser une réalité historique » qui était jusqu'à présent restée inapparente. Ce livre reprend sans crainte les « mythes » modernes liés au mystère du Prieuré de Sion, comme le « Verdon des Templiers », « la Généalogie Mérovingienne » et « la Présence Extraterrestre », et les décortique afin d'y dégager le fil conducteur qui, au-delà de la fable grotesque, nous mène au véritable savoir initiatique, au secret de nos origines.\nDe Rennes-le-Château aux Mérovingiens, en passant par l'Inde secrète et mystérieuse, « Mu, Le Sacré Dévoilé » vous fait voyager au travers des contrées les plus reculées et des âges obscurs pour vous faire revivre l'histoire inconnue des hommes et vous intéresser à cette curiosité que sont les Nagas, ces êtres étranges venus du continent perdu de MU.\nLa Gazette de RLC : A ce propos, vous retournez aux origines de l'humanité et dévoilez sa naissance. Comment avez-vous procédé ?\nIsaac ben Jacob : Emules d'écrivains des années 70, tels que Robert Charroux et Jean Sendy, qui leur firent amicalement puiser aux sources du savoir, les auteurs ont tenu dans cet ouvrage à poursuivre le chemin de ces pionniers de l'inconnu. En partant des travaux de savants israéliens, et notamment du livre de Michael Drosnin « Le code secret de la Bible », Sarah Fishberg, James Langley et Isaac Ben Jacob démêlent le message perdu des civilisations antiques, et enquêtent sur la face cachée de notre histoire et de nos origines. Brisant les tabous, ils nous révèlent que l'humanité ne serait pas née seule sur terre. Révélation d'une lutte acharnée pour la suprématie mondiale mêlant intrigues politiques et religieuses, dont nous ressentons plus que jamais les effets aujourd'hui. Jamais aucun livre, jusqu'à présent, n'avait levé le voile sur de tels secrets !\nLa Gazette de RLC : Puisque nous connaissons mieux le contenu, présentez-nous donc le trio d'auteurs et leur compétence.\nIsaac ben Jacob : J'ai été journaliste à France Soir. Auteur de nombreux articles parus sur le web ou dans la presse concernant la religion chrétienne, je suis également spécialiste en théologie et patristique. Issu d'une ancienne famille vaticane, je suis expert en occultisme, histoire occidentale, judaïsme et catharisme. Sarah Fishberg, ma collègue, excelle dans les mêmes domaines. James Langley est expert en linguistique et spécialiste des Templiers.\nLa Gazette de RLC : Intéressons-nous maintenant à Rennes-le-Château ! Quel est votre regard sur l'énigme ?\nIsaac ben Jacob : Rennes-le-Château est une énigme palpitante et troublante qui a passionné et passionnera encore longtemps les chercheurs et historiens à travers le monde. On peut même dire que c'est ce qui caractérise de la manière la plus extraordinaire cette énigme. C'est surprenant de voir qu'environ un siècle après le début de l'affaire de l'abbé Saunière, la fascination est intacte et que des livres comme le « Da Vinci Code » suscitent autant d'intérêts chez les lecteurs de tous pays, et notamment des Etats-Unis. Mais, à mes yeux, il ne faut pas donner à cette énigme une orientation totalement axée sur l'argent et les biens matériels, les trésors, etc. Cette affaire a une dimension qui va bien au-delà de tout aspect trésoraire. Le surnaturel, le mysticisme sont des éléments clefs pour comprendre ce mystère.\nCette énigme me passionne et m'inquiète également. Pour comprendre le personnage de Bérenger Saunière ou celui de l'abbé Boudet qui a son importance, je crois qu'il faut tout d'abord se cultiver, s'instruire sur les dessous des croyances et sur les superstitions des populations locales. C'est un préalable indispensable pour commencer à entrevoir les motivations de l'abbé de Rennes-le-Château et pour comprendre le monde intellectuel dans lequel baigna l'abbé Boudet. Apprendre à connaître ces personnages d'un autre temps est très excitant car cela oblige à se remettre en question et à s'apercevoir que le monde qui nous entoure est plus compliqué qu'il n'y parait.\nCette énigme m'inquiète aussi car je ne sais pas si beaucoup de lecteurs arrivent à faire la part du vrai et du faux dans cette affaire. D'autre part, certains auteurs écrivent des livres à messages. Cela signifie qu'un certain nombre d'ouvrages sur Rennes-le-Château aborde cette énigme en suggérant une trame de fond, mais sans poser directement les questions qui fâchent. Le lecteur est forcément un peu perdu et le message « caché » ne reste accessible en fin de compte qu'à une certaine élite.\nVue aérienne de l'Encantado (DR)\nLa Gazette de RLC : Depuis quand vous y intéressez-vous et comment l'avez-vous découvert ?\nIsaac ben Jacob : Je me suis intéressé à cette affaire assez récemment, contrairement à beaucoup de chercheurs qui clament à qui veut les entendre qu'ils ont 20 ou 30 ans de recherche derrière eux.\nEn 2003, je naviguais sur le web quand je suis tombé dans un forum sur un nom d'auteur qui m'était familier. Mon attention a été immédiatement attirée car l'auteur en question ne travaille que sur des sujet sérieux et m'a appris beaucoup de choses qui m'ont été fort utiles dans la compréhension de l'histoire secrète des hommes et des civilisations. Or le sujet abordé n'était autre que celui de Rennes-le-Château. Pendant un an, j'ai suivi les conversations et je me suis déplacé de forum en forum avant de décider de me jeter dans la bataille.\nLa Gazette de RLC : Pouvez-vous préciser les chapitres de votre livre en rapport avec Rennes-le-Château ?\nIsaac ben Jacob : Certains chapitres traitent directement de l'affaire de Rennes-le-Château. C'est le cas par exemple du chapitre 2, « Bons baisers de Rennes-le-Château », lui-même divisé en deux sous-sections d'un beau volume. D'autres chapitres abordent indirectement l'énigme du Razès, notamment par rapport aux mystères du Verdon et à la lignée mérovingienne.\nLa Gazette de RLC : Quels sont vos projets éditoriaux ?\nIsaac ben Jacob : Je suis en train de préparer l'édition d'un petit roman ayant pour thème le Culte des Morts et l'abbé Saunière. Il s'agit d'une sorte de préfiguration en langue française de l'important ouvrage qui sera publié en langue anglaise et intitulé « The Rise ». Ce roman sera très intéressant à lire car il contiendra toutes les clefs nécessaires à la résolution de l'affaire de Rennes-le-Château, d'autant que tout ce qui compose la trame de cet écrit est basé sur des faits vérifiés et vérifiables... Seuls les noms de personnages sont inventés.quoique... !\nLa Gazette de RLC : Pourriez-vous livrer en avant-première un extrait de votre livre aux lecteurs de la Gazette de RLC ?\nIsaac ben Jacob : Bien volontiers ! Je leur ai sélectionné la légende dite de L'ENCANTADO.\n« Le nom de ce lieu, situé non loin d'Espéraza, de Couiza et de Rennes-Le-Château, et autrement appelé « Vallée des Bals », signifie « enchanté » en occitan.\nC'est Louis Fédié, historien Audois, qui dans son Etude historique sur le Haut-Razès (1878), nous donne la meilleure description de cet étrange endroit et de sa mythologie propre : « La montagne de Las Encantados domine au midi le territoire de Couiza, et à l'Est touche au village de Rennes. De nombreuses galeries, les unes à ciel ouvert, les autres fouillées dans le sous-sol, en ont déchiqueté les entrailles.»\nVue du ruisseau de Couleurs et, en haut à droite, la tour Magdala - © Johan\nVoici donc les lieux esquissés. Un cadre idéal en vérité, pour un légendaire souterrain.\n« On raconte qu'il existait autrefois dans le pays des êtres surnaturels, des Fées qu'on appelait et qu'on appelle encore (en 1878) : « Las Encantados » : « Les Enchanteresses »; le jour où elles se tenaient mystérieusement cachées dans leurs demeures souterraines, dans des cavernes profondes que recélaient les flancs de la montagne qui porte leur nom. Ces Cavernes communiquaient, par un passage secret, avec les souterrains du Château de Rennes, bâti non loin de cette montagne ».\nPar la suite, Louis Fédié se fait encore plus précis sur l'origine véritable de cette tradition antique : « Cette légende se rattache à l'existence sur le sol, à une époque très reculée, d'un peuple troglodyte. [.] Les têtes blanches, les vieillards du pays affirment l'avoir entendu raconter par leurs pères et leurs grands-pères, qui la tenaient de leurs aïeux, et toujours sans variante, tout d'une pièce, comme une tradition sacrée. »\nCes quelques extraits mettent très en relief l'identité, la réciprocité symbolique entre gnomes, nains et lutins souterrains d'une part, et « fées » de l'autre, en associant très justement l'habitat traditionnel des premiers au nom de ces dernières. Par où nous voyons que tous ces termes se rattachent à un même peuple, de mours troglodytiques, et d'une origine par conséquent étrangère à la Gaule Romaine, les Gallo-Romains ne se distinguant pas particulièrement par de semblables habitudes. Dans ce contexte, l'implantation de ces premiers troglodytes, à proximité de AER-RED (ancien nom de Rennes-le-Château, signifiant « SERPENT ROUGE », inversé en « Rhedae »), capitale des Wisigoths, (lesquels envahirent la Gaule lors de la chute de l'Empire Romain), paraît tout sauf fortuite. Il faut y voir les marques de la présence, occulte mais bien réelle, dans le Razès comme dans le Verdon et le Var, d'un peuple de Nagas.\nPlus prosaïquement, nous relèverons que la région regorge de grottes, dont certaines recèlent des traces d'habitation, dès l'ère préhistorique, par des populations magdaléniennes (de l'époque entre - 15000 et - 9000 ans; le site de référence en ce domaine est Tautavel, dans l'Aude), notamment au pic du Bugarach. Les migrations barbares, lors de la chute de l'Empire Romain, auraient-elles contenu et déplacé, puis transplanté de l'Inde une tribu de Nagas qui se serait installée dans le sud de la France, sur les lieux mêmes d'une population préhistorique, Magdalénienne, et ethniquement similaire ? Une sorte de retour aux sources ? Un pèlerinage de Nagas sur les traces mêmes de leurs ancêtres ?\nPour anecdote, nous ajouterons que la présence d'une « Grotte de la Madeleine » dans l'Encantado n'a certainement pas laissé Saunière et Boudet indifférents. Et que Saunière, le « Ramasseur de Sel » (symbole par excellence de la connaissance initiatique et ésotérique), ne s'y rendait certainement pas pour la seule passion des minéraux. En somme, le calvaire, avec sa Dame (Marie-Madeleine) et sa grotte, qu'il entreprit de construire sur la place de son village avec les pierres ramenées de l'Encantado, ne serait qu'une reproduction en miniature de cette Grotte de la Madeleine, un autre reflet de ses connaissances nouvellement acquises.\nVue de la Tour Magdala depuis la grotte de la Madeleine au ruisseau de Couleurs - © Johan\nL'Encantado est donc la zone avoisinant la montagne du même nom, située de part et d'autre du Ruisseau des Couleurs, où Saunière allait chercher des pierres (entre autres choses ) sur une parcelle de terrain apparemment inutile et dont l'acte d'achat était au nom de sa servante.\nClaire Corbu et Antoine Captier, en leur ouvrage L'Héritage de l'abbé Saunière, attestent de l'existence, recoupée par ailleurs par ce qu'en disent les vieux ermites de Rennes-le-Château, d'un réseau de profonds gouffres et soupiraux reliant le Ruisseau des Couleurs au haut-plateau de ce dernier village :\n« Sur le plateau s'ouvre au ras du sol un trou profond et difficile d'accès qui, après un rétrécissement, donne dans une salle d'où partent plusieurs galeries. L'une d'elles communiquerait avec une grotte située dans la vallée des Bals (autre nom de l'Encantado), à cinq cents mètres de là. Ce réseau souterrain fut utilisé pendant la dernière guerre comme refuge par des résistants. »\n« La dernière de ces fissures, mise à jour par hasard à l'occasion de travaux, fut immédiatement rebouchée, comme si l'on craignait qu'elle ne permît l'accès à une salle fabuleuse. »\nA noter qu'une autre faille, longue d'une trentaine de kilomètres, passerait au pied de la Tour Magdala du domaine de Saunière, puis en direction d'Arques. Cette faille aurait d'ailleurs permis la construction d'un souterrain reliant Rennes-le-Château à Coustaussa.\nMais l'Encantado n'est pas, semble-t-il, le seul haut-lieu fréquenté par ce peuple souterrain, et à avoir suscité l'intérêt de Saunière. En effet, il convient d'ajouter à cette liste le Pech (pic) de Bugarach. Il s'agit du point culminant des Corbières (1230 mètres).\nIl s'agit, afin de prendre toute la mesure de l'étrangeté à peine dissimulée de ce lieu, d'examiner, à l'instar du lieu-dit l'Encantado, le légendaire gnomique qui lui est associé.\nA ce titre, encore faut-il savoir que cette montagne audoise tire sa dénomination de celle de deux représentants de ce peuple de Gnomiques troglodytes issu des Nagas, les Lutins Bug et Arach. Nous reproduisons ici leur histoire, parue en 1964 dans le numéro n°113 de la revue d'ethnographie méridionale Folklore, sous le titre « Légendes audoises : les esprits familiers » :\n« L'Aude était autrefois, nous dit la tradition, une plaine immense et fertile sur laquelle veillaient des fées et des lutins. Les fées armées de longues piques chassaient les dragons et les serpents qui infestaient le pays, et dispersaient les nuages malfaisants pour la levée des récoltes. Les lutins [.] des bois et des taillis chassaient les vipères et dénichaient les corbeaux et les pies rapaces.\nC'est pourquoi le peuple audois bénissait ces esprits, [.] leur élevait des autels et avec leurs images en décorait les frontons.\nEncouragés par l'exemple de Nore, les lutins Bug et Arach se décident eux aussi à implorer Jupiter pour qu'il délivre les pays qu'ils habitent des colères malfaisantes du même dieu Cers.\nA l'abri de ce nouveau rempart, qui portera désormais le nom de Bugarach, toute la plaine du Roussillon et le plateau des Corbières ne craindront plus les colères désastreuses de Cers. »\nMalgré l'oubli des anciennes légendes, ce « rempart » du Bugarach conserve aujourd'hui encore son statut de lieu mythique et mystique. Les amateurs modernes de « géographie sacrée » ne peuvent en effet ignorer que Saunière avait fait édifier sa Tour Magdala de telle sorte que ses meurtrières gothiques soient en parfait alignement avec les hauts-lieux environnants, dont la vallée des Bals ou « Encantado », et le Bugarach. ce qui prouve que lui et aussi Boudet, féru de mythologies archaïques, connaissaient sans aucun doute les légendes propres à ce mont et cette vallée, en tant qu'indices de la présence, en des temps reculés, en ces lieux d'un peuple nain troglodyte descendant des Nagas, ces Princes Serpents de l'Inde Ancienne.\nOr, de ce même Pech de Bugarach dans le Razès, la vue donne sur le Roc Mériou vers la direction du Mont Méru (prononcer : Mérou) des Indes. Rennes-le-Château et l'Encantado et le Bugarach auraient-ils un commun rapport avec l'Inde ?\nAutre élément pour le moins troublant qui nous ramène encore (toujours) vers l'Inde, et comme nous allons le voir, vers les vestiges, que les traditions situent sous le Mont Méru, de Mu, le Continent Perdu :\nGérard de Sède lui-même, dans un ouvrage désormais très rare, et sur lequel nous aurons l'occasion de revenir à maintes reprises, intitulé La Race Fabuleuse - Extraterrestres et Mythologie Mérovingienne (J'ai Lu - L'Aventure Mystérieuse, 1973), écrit : « Les Mérovingiens, venant du mont MÉRU, en Inde, étaient des Extraterrestres [.] ».\nLe terme « extraterrestre » étant ici relié, précisons-le, davantage à des manifestations de type OVNI ou féériques (dont l'origine « spatiale » est plus que jamais sujette à caution, ainsi que nous l'avons déjà montré : voir chapitre I et II A), qu'à une véritable provenance extra-planétaire de ce peuple. Et nous comprenons mieux les liens qui unissent les Mérovingiens à Rennes et par-delà aux Nagas du Var, du Verdon et de l'Inde. »\n© Johan, 20 décembre 2006


Le dernier hyver - 9782714475442_9782714475442_3\nOn dit que l'hiver vient. Peut-être le dernier pour les porteurs du chromosome Y... Août 415 après J-C. : La ville d'Alexandrie s'assoupit dans... > Lire la suite\nBelfond - 05/10/2017\nPoints - Points Thriller - 14/03/2019\nOn dit que l'hiver vient. Peut-être le dernier pour les porteurs du chromosome Y... Août 415 après J-C. : La ville d'Alexandrie s'assoupit dans une odeur âcre de chair brûlée. Une femme, Hypatie, philosophe et mathématicienne d'exception, vient d'être massacrée dans la rue par des hommes en furie, et ses membres en lambeaux se consument dans un brasier avec l'ensemble de ses écrits. Cet assassinat sauvage amorce un engrenage terrifiant qui, à travers les lieux et les époques, sème la mort sur son passage.\nInéluctablement se relaient ceux qui, dans le sillage d'Hypatie, poursuivent son grand ouvre et visent à accomplir son dessein. Partout, des expériences sont menées au fond des caves, au cour des forêts, dans le secret de foyers reculés. Juillet 2018 : Marie, jeune et brillante biologiste, stagiaire à la police scientifique, se trouve confrontée à une succession de meurtres effroyables, aux côtés de Marc Brunier, homme étrange et commandant de police de la prestigieuse " crim " du Quai des Orfèvres.\nPeu à peu, l'étudiante découvre que sa propre vie entre en résonance avec ces meurtres. Est-elle, malgré elle, un maillon de l'histoire amorcée à Alexandrie quinze siècles auparavant ? Quel est ce secret transmis par Hypatie et au cour duquel se retrouve Marie ? L'implacable destin peut-il être contrecarré ou " le dernier Hyver " mènera-t-il inéluctablement l'humanité à sa perte ?\nISBN : 978-2-7144-7544-2\nEAN : 9782714475442\nTaille : 3 290 Ko\nBiographie de Fabrice Papillon\nFabrice Papillon, journaliste scientifique depuis vingt ans, producteur de nombreux documentaires, est déjà l'auteur de huit ouvrages de vulgarisation scientifique, avec d'éminents savants comme Axel Kahn. Historien et philosophe de formation, il renoue avec ses premières amours et signe un thriller édifiant, d'une maîtrise spectaculaire, à l'intersection de l'histoire, de la philosophie et des plus récentes découvertes scientifiques.\nLe dernier Hyver est son premier roman.\nLe secret de la salamandre. La médecine en...\nLes erreurs médicales. Pourquoi surviennent-elles ? Comment les...\nLe dernier hyver est également présent dans les rayons


5 problèmes courants négligés par les réseaux informatiques des entreprises.\nLes réseaux informatiques, bien que simples, nécessitent une planification approfondie pour assurer leur stabilité. Pourtant, nous rencontrons souvent des entreprises qui connaissent le rôle impératif que jouent les réseaux dans le fonctionnement efficace de leur entreprise.\nLes entrepreneurs avertis choisissent souvent d’améliorer leurs systèmes de mise en réseau pour les adapter à leur structure organisationnelle. Bien que la mise à niveau soit un processus long et coûteux, ses avantages sont décuplés. Bien que certaines petites entreprises insistent pour qu’une station de travail Windows XP fasse office de serveur de réseau, cette décision peut à terme entraîner une diminution de l’efficacité et de la productivité de l’ensemble de l’environnement informatique.\nLes consultants en réseau doivent toujours analyser la nature de votre entreprise afin de vous recommander le système de réseau/technologie de l’information le mieux adapté à votre entreprise. Les consultants en informatique doivent évaluer les exigences en matière de matériel et de logiciels afin de guider votre entreprise à travers les avantages et les inconvénients des différentes options de mise en réseau que votre entreprise peut envisager.\nDu point de vue du conseil en réseau, il s’agit de cinq problèmes courants qui sont soit négligés par les entreprises, soit non inclus dans la planification globale de l’infrastructure de réseau.\nReprise après sinistre : Bien que les entrepreneurs soient des preneurs de risques, ils prévoient toutes les éventualités. Bien qu’ils assurent leur magasin et leurs marchandises contre l’incendie, le vol, les catastrophes naturelles, etc., dans de nombreux cas, ils ignorent la nécessité de mettre en œuvre un plan de reprise après sinistre pour les dossiers financiers, la paie des employés et les données des clients. La perte d’informations précieuses sur les clients à la suite d’un incendie entraînerait un chaos temporaire et une perte financière. Par conséquent, un système de récupération des données devrait être disponible pour rétablir un fonctionnement normal dans un délai de 24 à 48 heures. Il existe plusieurs options à évaluer en fonction de la taille de l’entreprise. Une bonne société de conseil en technologie doit être en mesure d’évaluer les besoins et de recommander un plan de récupération des données informatiques qui soit à la fois fiable et abordable.\nRedondance : Bien qu’il soit conseillé aux entreprises de maintenir une source d’alimentation électrique alternative ou redondante pour les serveurs critiques, de nombreux entrepreneurs ignorent cette simple méthode de prévention des pertes afin d’économiser quelques centaines de dollars. Par exemple, les serveurs qui traitent les transactions par carte de crédit des clients ne sont pas exemptés de la probabilité de panne et, s’ils ne sont pas alimentés par une source d’énergie redondante, cela peut entraîner une perte financière importante. Ce que j’essaie de faire comprendre, c’est que les équipements de réseau importants doivent être identifiés et qu’un plan de redondance doit être mis en place pour parer aux imprévus.\nSécurité du réseau : Les virus ne sont pas étrangers au monde des ordinateurs et de l’internet. En effectuant des analyses et des audits technologiques, nous rencontrons des entreprises qui ont des serveurs sur la zone démilitarisée sans mesures de sécurité du réseau comme un simple pare-feu. Nous avons vu des cas où des employés avaient un accès complet au serveur du réseau en exécutant des virus invitant des programmes comme Limewire. Le résultat évident de cette situation serait un réseau lent. Dans la plupart des cas, les mots de passe des postes de travail, des serveurs, etc. sont identiques et partagés. Des plans de sécurité réseau imperméables doivent être mis en œuvre, en particulier lorsque l’infrastructure informatique d’une entreprise contient des informations confidentielles de clients ou de personnes qui peuvent devenir un risque ainsi qu’une situation embarrassante en cas de perte\nVitesse du réseau : les entreprises s’efforcent toujours de maximiser l’efficacité et la productivité au moindre coût et quel meilleur moyen d’atteindre cet objectif que de minimiser le gaspillage du temps des employés ? La vitesse des réseaux informatiques dépend de nombreux facteurs, depuis les simples politiques de sécurité des réseaux visant à restreindre les logiciels P2P jusqu’au matériel de commutation intelligent. Vous serez peut-être surpris, mais le câblage de l’infrastructure réseau (Cat 5, Cat 6 et fibre optique) fait également une différence significative sur les performances de l’ensemble du réseau.\nExtensibilité : La modification de la structure du réseau est une option qui devrait toujours être ouverte aux clients. Il est important de planifier à l’avance, car une entreprise n’a pas besoin de remanier une grande partie de son réseau pour en tirer un avantage insignifiant. Un exemple simple serait d’anticiper les besoins de stockage des données sur le réseau. Les clients négligent souvent l’importance de discuter des options avec les consultants pour s’assurer que leur système informatique reste adéquat pendant au moins 3 à 5 ans. L’objectif devrait être de minimiser les dépenses sans nuire à la qualité du travail des employés.\nLes consultants sont des professionnels et si leurs recommandations ne doivent pas être négligées, elles ne doivent pas non plus être adoptées aveuglément. En tant que client, vous êtes en droit de connaître le “pourquoi” et le “comment” de chaque suggestion faite. Demandez des explications à un profane pour chaque problème rencontré. Surtout, assurez-vous que les 5 domaines principaux et fondamentaux sont couverts dans les rapports d’audit initiaux ou les recommandations faites par toute société de conseil en technologie.\nOnsite Chicago est une société de conseil en technologie pour les entreprises de la région de Chicago. Présentée dans les principaux journaux, elle est


KardashianBeauty : top ou flop ? | La Beauté d'une Grenouille\nKardashianBeauty : top ou flop ?\nPublié le 23 avril 2017 par Sara Grenouille\nBonjour à toutes et tous ! A l’occasion d’un tri de printemps tardif, j’ai retrouvé des produits capillaires à l’huile de nigelle de chez Kardashian Beauty. Avant de les jeter, mon âme de blogueuse s’est exprimée et je me suis dis « Une revue sur le blog, ça serait pas bête ». Après avoir demandé à plusieurs amies si ça pouvait les intéresser, vous l’aurez compris je m’exécute. Avant tout, sachez que je ne suis pas du tout fan de la famille Kardashian, ce n’est donc pas le nom sur les produits qui m’a attiré mais un produit particulier par sa polyvalence, le dernier cité ici d’ailleurs. Mon côté testeuse a pris le dessus et j’ai acheté toute la gamme, tout ou rien comme toujours. Revue des produits en question, c’est parti !\nInfo : Pour celles et ceux qui veulent des produits « propres », je vous conseille de passer votre chemin. Dans cette gamme on trouve du silicone, du sulfate et du collagène. Ce n’est pas une tare en soit, mais je conçois que certains préfèrent les produits avec une composition plus propre. Pour ma part, je préfère le naturel mais le « chimique » ne me dérange pas s’il est efficace.\nShampoings et masque\nCe que promet la marque c’est une revitalisation et une protection des cheveux. Donc avec mes cheveux secs, et au moment de l’achat fragilisés par les plaques et brushings répétés, c’est ce qu’il me fallait.\nLe nettoyage est au rendez-vous, les cheveux sont totalement décapés et le cuir chevelu respire comme s’il venait d’être libéré, super agréable ! Le problème c’est l’état de mes cheveux. Après chaque shampoing, il fallait un soin hydratant sans rinçage ou une pointe d’huile de coco pour les nourrir tellement ils étaient desséchés et rêches. Le test n’a pas dépassé les 2 semaines, hors de question de continuer ce massacre sur ma tête ! J’en ai même parlé à une collègue avec les cheveux normaux à gras, elle a testé et a eu le même soucis.\nJe ne suis pas fan des shampoing secs en temps normal car l’effet poisseux est facile à obtenir même si on utilise peu de matière. C’est donc sur cheveux propres que je les utilise pour donner du volume. Mais cette fois, pour vous oui je suis trop une gentille fille, j’ai utilisé le produit pour sa fonction première c’est à dire un petit dépannage. Car le shampoing sec ne remplace pas un vrai shampoing avec de l’eau et ce qui s’en suit, il le retarde seulement de quelques heures histoire d’être présentable une journée de plus.\nSurprise lors de l’achat, je n’avais jamais vu d’après shampoing sec. Je me suis donc empressée de tester le combo, shampoing en racine et après shampoing en longueur. L’absorption de sébum est là, sans assécher le cheveux contrairement à la version classique, l’odeur est singulière mais agréable et surtout il n’y a pas de résidus ce qui est le gros avantage.\nSe coiffer, modeler la coiffure\nUne fois les péripéties du shampoing et du masque passées, j’ai pris soin de mes cheveux pour les réparer et surtout pouvoir tester les produits coiffants. Comme pour le shampoing, la marque insiste sur le fait que ces produits hydratent, renforcent, restaurent et rajeunissent les cheveux. On va voir cela …\nHuile sèche de nigelle\nVoilà l’odeur singulière de la gamme en flacon, c’est ce petit ingrédient qui parfume les produits. Au début l’odeur est gênante mais très vite elle devient agréable car elle se dissipe. L’huile est assez fluide et non grasse, ce qui permet d’en appliquer sur les pointes sans craindre l’effet poisseux. Bon pour le côté hydratant et le blabla on repassera, mais le côté brillant est là.\nLe volume est là, les résidus aussi. C’est un gros flop quand on sait que le shampoing sec cité plus haut est excellent pour un volume naturel et durable. Non je n’épilogue pas car il n’y a rien à dire d’autre.\nSi il fallait choisir le degré de fixation de cette laque ce serait extra forte de l’extrême ! Un rien suffit pour fixer les cheveux rebelles et ils tiennent toute la journée en place. Le format fait que le produit dure une vie, je ne l’ai pas utilisée quotidiennement, mais elle a duré 3 fois plus de temps que mes autres laques.\nCrème brushing et lotion pour les boucles\nL’un aide au lissage et l’autre aux bouclage, mais ce qui est sûr c’est qu’il remplissent leur fonction. Petit bémol quand même, attention au dosage car trop généreusement la crème graisse les cheveux et la lotion les assèche, en dehors de cela les produits sont performants.\nLe produit polyvalent : le fer 3 en 1\nLe projet de base c’était l’acquisition de ce fer. J’ai toujours eu un boucleur de très bonne qualité mais qui était avec plusieurs embouts et donc prenait de la place. J’ai vu en ces plaques un gain de place et c’est réel. J’ai testé les trois fonctions également et c’est là que j’ai pris peur …\nPour les boucles et les vagues, le résultat est brillant, souple et très joli. Pour le lissage, ça se gâte. Je ne sais pas si c’est parce que je suis habituée à la souplesse et la douceur de mes cheveux lissés au Steampod, mais là le résultat était insupportable. Mettez moi de la paille sur la tête, ça ira plus vite !\nJ’ai tout essayé, je voulais l’aimer ce fer ! Et croyez moi, quand je veux quelque chose je ne laisse pas tomber sans l’obtenir ou avoir tout essayé, mais là rien à faire. Protection thermique, pré-lissage au sèche cheveux, soin sans rinçage, huile de coiffage … Échec total, déception totale également. Ce fer ne me sert qu’en boucleur et parfois pour retoucher mes racines quand je ne parviens pas à les lisser correctement.\nJe pense que vous avez la réponse au titre, globalement cette marque est un flop pour mes cheveux peut être trop secs. Ce ne sont pas des produits que je rachèterai et ce même si une super vente privée a lieu car mes cheveux n’ont jamais été aussi secs qu’au moment de cette routine. Bien sûr tout est relatif, je pense qu’au vu du prix des produits, de la difficulté pour se les procurer mais surtout de la beauté des cheveux du clan Kardashian, je m’attendais à plus. Le plus ce sont les produits coiffants qui dessinent le cheveux comme vous le décidez. Mais le côté hydratant, revitalisant est toujours activement recherché…\nCe contenu a été publié dans Cheveux #CPasFacile, Cocooning par Sara Grenouille, et marqué avec Avis, Cocooning, Coiffure, Kardashian, Kardashian Beauty, Laque, Revue, Shampoing, Styler. Mettez-le en favori avec son permalien.


14 mai | Paroisse Catholique de Montrouge\nPrière du jour – jeudi 14 mai\nDepuis le début de la semaine, Jésus nous a invités à demeurer dans son amour comme le sarment attaché à la vigne. Il nous disait hier : « hors de moi, vous ne pouvez rien faire ». Aujourd’hui, cette parole de Jésus résonne en moi : « Aimez-vous les uns les autres comme je vous ai aimés. » Comment comprendre ce Comme qui unit les deux propositions indépendantes ? S’agit-il d’un adverbe de comparaison, comme si l’on était capable d’aimer avec la même qualité d’amour que celui de Jésus ? Et s’il s’agissait d’un indicatif de la source ? Le Seigneur ne nous invite-t-il pas à puiser à la source infinie de son amour et à déverser ce trop-plein d’amour autour de nous ?\nPendant plus de deux mois de confinement, nous n’avons pas vu nos amis, nos collègues, nos proches, encore moins ceux qui nous détestent ou que nous aimons très peu. En cette semaine de début de déconfinement, quelle qualité mettons-nous dans nos rencontres, dans nos relations : amicales, fraternelles, conjugales, professionnelles ? Jésus nous commande de nous aimer de l’amour qui vient de lui, d’accueillir toute personne que Dieu met sur notre chemin avec un amour renouvelé.\nSeigneur Jésus, tu as choisi des hommes quelconques pour en faire des Apôtres à l’âme de feu qui ont pu mettre en œuvre l’embrasement de l’humanité. Aujourd’hui, fais de nous des missionnaires de ton Évangile, des missionnaires de ta miséricorde, des missionnaires de ton amour. Amen.\nHIRIART Inès et Jean François Posted 14 mai 2020 1 h 29 min\nSeigneur, en cette période de pandémie mondiale, nous te prions pour tous les soignants qui à travers le monde ont donné leur vie pour venir au secours des malades touchés par le virus. Nous te rendons grâce pour la leçon d’humanité qu’ils nous donnent et qui est signe de ta présence parmi nous.


Star Wars Les Derniers Jedi, Disney a devoile un autre trailer du film\n« Star Wars : Les Derniers Jedi » : un autre trailer est dévoilé 29/11/2017 14:44 (Par Kristel Nadal)\n« Star Wars : Les Derniers Jedi » : un autre trailer est dévoilé\nDisney et Lucasfilm ont livré de nouvelles images du huitième volet de la saga intergalactique « Star Wars ». Intitulé « Les Derniers Jedi », ce film de science-fiction mettra en vedette Mark Hamill et Daisy Ridley.\nTrailer de « Star Wars : Les Derniers Jedi »<?xml:namespace prefix = o ns = urn:schemas-microsoft-com:office:office />\nLa promotion du huitième épisode de « Star Wars » se poursuit avec la sortie d'une nouvelle bande-annonce. Cet extrait a été dévoilé lors de la retransmission du défilé Macy's Thanksgiving Day Parade sur la chaîne américaine NBC, le 23 novembre 2017. Ce trailer dévoile l'arrivée d'un nouveau personnage.\nLa vidéo publiée par Disney montre un Porg\nLa bande-annonce du film « Les Derniers Jedi » révèle Porg, un émoji. Une séquence qui se déroule dans la cabine du Faucon Millenium montre Chewbacca en train de malmener cette petite créature. Cette dernière vient d'Ahch-To, la planète où Luke Skywalker va aller former Rey. Elle a été présentée pour la première fois par Disney au mois de juillet 2017.\n« Star Wars : Les Derniers Jedi » sortira au cinéma le 13 décembre 2017 © YouTube\nCe personnage fera équipe avec les habitués de la saga\nCette petite créature vient élargir l'univers imaginé par George Lucas. Elle apparaîtra au cinéma aux côtés de Luke Skywalker, de Rey et de Kylo Ren, personnages respectivement incarnés par Mark Hamill, Daisy Ridley et Adam Driver. La réalisation de ce film est le fruit du travail de Rian Johnson.\n« Star Wars : Les Derniers Jedi » sortira prochainement\nLa maison de production Lucasfilm programme la sortie de « Star Wars : Les Derniers Jedi », en France, le 13 décembre 2017. Dans l'attente, les bandes-annonces sont à visionner sur la plateforme de partage de vidéos YouTube.


Gloxinia Sinningia: Conseils pour bien cultiver cette plante décorative !\nPublié le 18 mai 2017 23 juillet 2017 par Clément\nLe gloxinia est originaire du Brésil. C’est une plante d’intérieur de 15 à 30cm de haut. Son feuillage persistant est vert foncé et ses fleurs roses, rouges ou blanches sont tubulaires, renflées et veloutées. Elle fleurit de mai à septembre. Le gloxinia se développe rapidement.\nMême s’il est tentant de se procurer un gloxinia bien fleuri, il est plus judicieux d’acheter une plante comportant beaucoup de boutons si vous voulez en profiter de sa floraison plus longtemps. C’est le conseil qui s’applique en général, pour l’achat de plantes fleuries.\nVous pouvez également acheter des gloxinias sous forme de bulbes ou de graines pour obtenir des variétés différentes ou aussi un assortiment.\n1 Quelle est l’origine du gloxinia ?\n2 Quelques variétés de gloxinia:\n3 Comment cultiver le gloxinia ?\n3.4 La plantation\n4 Comment en prendre soin et l’entretenir ?\n5 Comment multiplier le gloxinia ?\n5.1 La multiplication par semis\n5.2 La multiplication par division\n5.3 La multiplication par bouturage\n6 Les maladies et les parasites\n7 Quels sont les remèdes si votre plante présente des signes de faiblesses ou de maladies ?\nQuelle est l’origine du gloxinia ?\nLe gloxinia doit son nom à Benjamin- Pierre Gloxin, écrivain botaniste du XVIIIème siècle.\nL’appellation « Sinningia » vient du nom de Wilhem Sinning , un jardinier botaniste de l’université de Bonn au XIXème siècle.\nLe Gloxinia Sinningia le plus connu est le gloxinia des fleuristes, Gloxinia sinningia speciosa , Gloxinia elegans. Il est le résultat d’hybridations de plantes.\nA l’origine, c’était une plante à rhizome, à présent, c’est une plante tubéreuse.\nQuelques variétés de gloxinia:\nLe gloxinia Sinningia appartient à la famille des Gesneriacées.\nLe genre Sinningia compte des espèces très différentes les unes des autres. Certaines ont des pétales frangés parfois teintés de blanc. D’autres sont bicolores au coeur pâle et l’extérieur est foncé.\nMais il existe un point commun entre elles : les tiges sortent du tubercule et les racines partent du dessus du tubercule et non du dessous comme c’est communément le cas.\nUne petite sélection de gloxinia pour des formes de fleurs et de coloris différents :\ndes fleurs rouges pour le Sinningia speciosa Scarlet Red\ndes fleurs rouges bordées de blanc pour Sinningia speciosa Empereur Frédéric\ndes fleurs doubles pour le Sinningia speciosa Sonata\ndes fleurs mouchetées pour le Sinningia speciosa Tigrina\nComment cultiver le gloxinia ?\nLa réussite de la culture du gloxinia nécessite de satisfaire quelques exigences.\nLe gloxinia a besoin de beaucoup de lumière mais pas de soleil direct. Elle craint les courants d’air.\nEn été, vous pouvez sortir vos pots mais en respectant les mêmes conditions en matière de lumière qu’à l’intérieur de votre habitation.\nCette plante se plaît dans une ambiance comprise entre 15°C l’hiver et 20°C l’été.\nQuand il fait froid, ne la placez jamais près d’une fenêtre.\nEn été, placez le gloxinia sur un lit de cailloux mouillés. Augmentez l’humidité ambiante.\nVous pouvez vaporiser votre plante tant que les fleurs ne sont pas apparues.\nPlantez le gloxinia au mois de mars dans un mélange tourbeux composé de terreau de feuilles et de terre de bruyère.\nComment en prendre soin et l’entretenir ?\nAvant d’aborder les soins spécifiques, il est utile de préciser que ses feuilles sont fragiles et cassantes et qu’il convient donc de les manipuler avec précaution.\nPensez à enlever les fleurs fanées.\nAu départ ces plantes ont une bonne réserve d’éléments nutritifs qui, malgré cela, s’épuise très rapidement. Il faut donc s’en préoccuper en arrosant avec un engrais dilué, chaque semaine, sur motte humide, pour évitant que votre plante présente des signes de carences.\nMaintenez la motte humide en période de pleine végétation. Utilisez de l’eau non calcaire et tiède de préférence. Vous pouvez humidifier votre plante en trempant le pot dans une bassine d’eau tous les 3 jours.\nUne bonne hygrométrie assure une belle végétation.\nPar temps chaud, vous pouvez placez le pot de votre gloxinia dans un récipient plus grand contenant de la tourbe humide.\nAprès la floraison, en septembre, espacez les arrosages de plus en plus.\nLorsque les feuilles sont mortes, cessez les arrosages et laissez le bulbe au sec en attendant les beaux jours.\nComment multiplier le gloxinia ?\nLes rhizomes peuvent vivre 3 ou 4 ans, mais ils produisent des plantes moins belles au fil du temps. Il est donc utile de renouveler les plantes chaque année.\nNous citerons trois techniques de multiplication\nElle est possible mais cette méthode mettra plus de temps à donner des résultats. Le semis se fait en février/mars.\nC’est la méthode la plus pratiquée et aussi celle qui donne les meilleurs résultats tout en étant simple et facile.\nDivisez le tubercule au printemps.\nLaissez sécher chaque morceau possédant une pousse, pour éviter la pourriture.\nAppliquez de la poudre de charbon de bois sur les plaies.\nMettez les tubercules dans de petits pots remplis de terre sableuse très peu humide.\nCouvrez de plastique transparent et patientez pendant 5 ou 6 semaines.\nVous pouvez décider de pratiquer le bouturage de feuilles en été. Voici comment vous y prendre.\nPosez une belle feuille à plat sur un substrat léger après avoir pris le soin d’entailler légèrement les nervures. Pour cette opération, vous utiliserez une lame de rasoir.\nMaintenez la culture à chaud et à l’étouffée.\nPatientez 4 à 6 semaines pour observer l’apparition de plantules.\nLe gloxinia peut être atteint de l’oïdium, une maladie cryptogamique se manifestant par le développement d’une pellicule blanchâtre sur le feuillage. Vous devrez donc vous préparer à devoir lutter contre l’oïdium.\nPour diminuer les risques de pourriture, plantez le tubercule du gloxinia de telle façon qu’il affleure juste la surface du terreau.\nLe gloxinia peut également subir l’attaque des thrips et des pucerons.\nQuels sont les remèdes si votre plante présente des signes de faiblesses ou de maladies ?\nSi votre plante se sent mal en point, elle vous envoie des signaux. Nous allons vous aider à les repérer et à les comprendre pour mieux remédier aux problèmes que votre gloxinia rencontre. Ces derniers apparaissent souvent suite à des erreurs de culture, mais ils ne sont pas irréversibles et peuvent être résolus en suivant ces quelques indications.\nLes feuilles se ramollissent : arrosez-la ou éloignez-la de la fenêtre au cas où il y aurait trop de soleil.\nLes feuilles sont tâchées : évitez de les mouiller lors des arrosages.\nLes feuilles pâlissent et jaunissent : faites un apport d’engrais.\nLes tiges et les fleurs pourrissent : il fait trop froid ou vous avez trop arrosé votre gloxinia. Mettez votre plante dans une pièce plus chaude. Ne laissez pas le pot tremper dans l’eau.\nPlantation : substrat assez riche\nExposition : clarté et pas de soleil direct\nUne réflexion sur “ Le Gloxinia Sinningia : plante tubéreuse d’intérieur vivace ”\nJérôme Dernoncourt dit :\nComment les traiter contre les thrips


N 1022 ASSEMBLÉE NATIONALE - PDF\nN 1022 ASSEMBLÉE NATIONALE\nDownload "N 1022 ASSEMBLÉE NATIONALE"\n1 N 1022 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 14 mai RAPPORT D INFORMATION DÉPOSÉ en application de l article 145 du Règlement PAR LA COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE LA LÉGISLATION ET DE L ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA RÉPUBLIQUE, en conclusion des travaux d une mission d information (1) sur l évaluation du cadre juridique applicable aux services de renseignement, ET PRÉSENTÉ PAR MM. JEAN-JACQUES URVOAS ET PATRICE VERCHÈRE, Députés. (1) La composition de cette mission figure au verso de la présente page.\n2 La mission d information sur l évaluation du cadre juridique applicable aux services de renseignement est composée de : M. Jean-Jacques Urvoas, président et rapporteur ; M. Patrice Verchère, vice-président et co-rapporteur ; Mme Axelle Lemaire, vice-présidente ; Mme Marie-Françoise Bechtel, MM. Gilles Bourdouleix, Éric Ciotti, Sébastien Denaja, Mme Françoise Descamps-Crosnier, MM. Marc Dolez, René Dosière, Guy Geoffroy, Patrice Mennucci, Paul Molac, Alain Tourret et Jacques Valax, membres.\n3 3 SOMMAIRE Pages AVERTISSEMENT MÉTHODOLOGIQUE... 7 INTRODUCTION... 9 PREMIÈRE PARTIE : UNE LOI POUR LÉGITIMER ET ENCADRER LES ACTIVITÉS DE RENSEIGNEMENT I. LA NÉCESSITÉ DE CRÉER UN CADRE JURIDIQUE PROTECTEUR A. UN MAQUIS JURIDIQUE EN GUISE DE CERTIFICAT DE NAISSANCE B. DES MOYENS LÉGAUX NOTOIREMENT INSUFFISANTS Des interceptions de sécurité peu nombreuses L inutile complexité des deux systèmes de réquisitions des données techniques de connexion L importance stratégique des fichiers C. DES MENACES PRÉCISES QUI FRAGILISENT L ACTION DES SERVICES Demain, une condamnation de la CEDH? L anonymat des agents malmené par les médias L irrépressible quête des juges D. LÉGIFÉRER, UNE NÉCESSITÉ POUR PROTÉGER LES PERSONNELS ET SÉCURISER LES OUTILS Un gabarit jurisprudentiel suffisamment précis Des moyens spéciaux d investigation à étendre Clarifier l utilisation de moyens existants : le cas de la géolocalisation Autoriser de nouveaux procédés Renforcer la protection de l anonymat et du secret II. CONJUGUER UNE PLURALITÉ DE CONTRÔLES AU PROFIT DES SERVICES ET DE LA DÉMOCRATIE A. AMÉLIORER LE CONTRÔLE INTERNE DES SERVICES Créer une inspection des services de renseignement Étoffer le contrôle interne administratif... 55\n4 4 B. AMPLIFIER LE CONTRÔLE EXTERNE DE LÉGALITÉ ET DE PROPORTIONNALITÉ Conserver le contrôle comptable et financier des services a) L apport de la Cour des comptes b) La spécificité du contrôle de l usage des fonds spéciaux Pour une Commission de contrôle des activités de renseignement C. BÂTIR UN CONTRÔLE EXTERNE DE RESPONSABILITÉ : LE RÔLE DU PARLEMENT Concilier les règles applicables au secret de la défense nationale et le statut des parlementaires La DPR : une ébauche de contrôle externe de responsabilité a) La longue et difficile institution d une délégation parlementaire au renseignement b) Missions et fonctionnement de la DPR Conserver les autres outils parlementaires complémentaires Doter la DPR de prérogatives nouvelles a) Étendre les pouvoirs d audition et de communication de pièces b) Absorber la Commission de vérification des fonds spéciaux c) Consultation et sollicitation de la Commission de contrôle des activités de renseignement d) Formuler un avis consultatif sur la nomination des responsables des services.. 96 DEUXIÈME PARTIE : REPENSER LA COORDINATION ET ADAPTER L ORGANISATION DES SERVICES I. VERS UNE ÉVOLUTION DU DISPOSITIF CENTRAL DE COORDINATION DES ACTIVITÉS DE RENSEIGNEMENT A. LA COORDINATION DES SERVICES DE RENSEIGNEMENT : UNE LONGUE HISTOIRE TÂTONNANTE B. UN EFFORT DE RATIONALISATION PERTINENT MAIS PERFECTIBLE : LE COORDONNATEUR NATIONAL DU RENSEIGNEMENT C. REPENSER LA DYARCHIE EN MATIÈRE DE COORDINATION DES ACTIVITÉS DE RENSEIGNEMENT II. CORRIGER L ARCHITECTURE DU RENSEIGNEMENT INTÉRIEUR A. DOTER LA FRANCE D UNE VÉRITABLE DIRECTION GÉNÉRALE DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE Tirer les leçons des «ratés» de la DCRI a) L affaire Merah : le symptôme d une faille b) Le poids préjudiciable d une histoire liée à la lutte antiterroriste c) Une implantation territoriale sans cohérence d) Une absence de culture commune aux différents personnels\n5 5 2. Engager la mutation a) La nécessaire révolution administrative du renseignement intérieur b) En finir avec le particularisme policier de l Île-de-France c) La montée en puissance du renseignement économique d) Un traitement restrictif de la lutte contre la subversion violente B. RECONSTRUIRE LE RENSEIGNEMENT DE PROXIMITÉ Tourner la page de la funeste erreur de «l information générale» a) Une philosophie contestable pour guider la réforme b) Une réforme brutale menée dans des conditions difficiles c) Un bilan contrasté Valoriser les atouts des deux forces de sécurité a) Valoriser une chaîne policière spécialisée b) Reconnaître une chaîne gendarmique généraliste c) Imaginer une unité d analyse et de synthèse commune III. AJUSTER LE RENSEIGNEMENT EXTÉRIEUR ET DE DÉFENSE A. GARANTIR LA PÉRENNITÉ DE LA DPSD B. LA DIRECTION DU RENSEIGNEMENT MILITAIRE C. LA MÉTAMORPHOSE EN VOIE D ACHÈVEMENT DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DE LA SÉCURITÉ EXTÉRIEURE D. MUTUALISER LES MOYENS TECHNIQUES EN IMAGERIE GÉOSPATIALE IV. DIFFUSER LA CULTURE DU RENSEIGNEMENT AU PROFIT DES SERVICES ET DE LA NATION A. CONFORTER L ACADÉMIE DU RENSEIGNEMENT COMME PIERRE ANGULAIRE DU CHANGEMENT DES MENTALITÉS B. CRÉER LES CONDITIONS FAVORABLES À L ESSOR DE «L INTELLIGENCE ÉCONOMIQUE» EXAMEN DU RAPPORT EN COMMISSION PERSONNES ENTENDUES PAR LA MISSION\n7 7 AVERTISSEMENT MÉTHODOLOGIQUE Héritage fondamental de la Révolution française, la publicité des débats a forgé une certaine philosophie de l action parlementaire qui se veut la plus transparente possible à l égard du citoyen. Il s agissait ainsi, à l origine, de rompre avec l arbitraire absolutiste en démocratisant la vie politique. Dans ces conditions, le Parlement ne saurait être, a priori, le lieu du secret, quel qu il soit. De fait, l exécutif exerce un véritable monopole sur celui-ci, sur sa préservation et sur sa perpétuation dans l intérêt de l État, voire de la raison d État. Aussi peut-on légitimement évoquer une culture exécutive qui s opposerait à une culture parlementaire : deux approches dont les postulats diffèrent radicalement et qui se sont bien souvent révélées antagonistes, dans le cadre d un affrontement qui a tourné au profit de la première. Aussi, quand l Assemblée nationale entend se pencher sur les enjeux relatifs au renseignement, par essence et nécessité secrets, elle peut paraître infondée à le faire et illégitime dans ses prétentions, tant ce domaine relève d un champ éminemment régalien. Ce sentiment est si profondément ancré dans notre culture politique que les parlementaires eux-mêmes se sont longtemps interdit toute initiative en la matière ou n ont entrepris dans ce champ d activités que de timides incursions demeurées sans lendemain. De leurs rangs ont d ailleurs régulièrement émané les condamnations les plus dures, des sénateurs ayant notamment considéré que la «communication de l état des dépenses se rattachant à des opérations en cours [ ] compromettrait la sécurité» (1) de celles-ci. Ils accréditaient ainsi l idée de Cocteau selon laquelle un secret revêt toujours la forme d une oreille, surtout lorsqu il est détenu par un élu de la Nation. La place croissante prise par les médias dans notre vie politique, le zèle dont ont fait preuve les parlementaires afin de compenser par une théâtralisation exacerbée la faiblesse de leurs prérogatives sous la Cinquième République ont contribué à renforcer ce sentiment. Pourtant l article 33 de la Constitution, qui établit la publicité des débats, prévoit également la faculté que détient chaque assemblée de se réunir en comité secret (2), preuve que le système en vigueur est plus souple qu on ne veut bien le prétendre. À ce titre, certains parlementaires ont pu et peuvent encore bénéficier d informations classifiées sans qu il n en découle pour autant de fuites dans les gazettes. De surcroît, des élus de la Nation siègent au sein de la commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité (CNCIS), de la commission consultative du secret de la défense nationale (CCSDN), de la commission de vérification des fonds spéciaux (CVFS) ou encore de la délégation parlementaire (1) Saisine du Conseil constitutionnel en date du 20 décembre 2001 présentée par plus de soixante sénateurs, en application de l article 61, alinéa 2, de la Constitution, et visée dans la décision n DC. (2) Formation utilisée pendant la Première guerre mondiale, la dernière réunion tenue suivant ces modalités remontant au 19 avril 1940.\n8 8 au renseignement (DPR). Ils ont eu, par conséquent, connaissance de secrets, sans aucun préjudice pour l État mais même, au-delà, au bénéfice des citoyens. Bien que dénuées de tout caractère systématique, ces pratiques ont néanmoins le mérite de démontrer que le Parlement peut être destinataire de telles informations confidentielles et, surtout, qu il sait les préserver. Loin de rechercher l ivresse que procure la connaissance de ce qui est dissimulé, vos rapporteurs estiment que les assemblées devraient pouvoir accéder à ces données dans l exercice de leurs fonctions de contrôle du pouvoir exécutif et à cette seule fin. Pour autant, si cette faculté leur est reconnue, elles ne doivent pas se détourner de l exigence de publicité, de la nécessité d informer les citoyens. Aussi, soucieux de répondre aux légitimes attentes de nos concitoyens, qui manifestent un fort soupçon dès qu il est question des services de renseignement, vos rapporteurs ont également été attentifs à protéger ceux-ci de la curiosité de nos rivaux comme de nos partenaires internationaux. Ainsi le rapport publié soustraitil des passages à la connaissance du public, dans le respect du secret de la défense nationale. Toutefois, le souci de transparence a conduit à signaler les passages masqués au moyen de signes typographiques (***). Employé par le Parlement britannique, ce procédé permet une synthèse entre les logiques ambivalentes qui animent tout élu de la Nation lorsqu il traite des enjeux de renseignement. Nos concitoyens pourront ainsi apprécier le raisonnement déployé, sa cohérence, ses principales conclusions, tandis que certains détails resteront protégés sans que l on puisse critiquer la vacuité du propos ou un «caviardage» excessif. Sur le plan parlementaire, un tel procédé implique de voter deux rapports : le premier correspond au document intégral, le second à la version publique. Réelle nouveauté, il permet de rompre avec le frustrant usage de travaux voués à demeurer intégralement confidentiels. En définitive, vos rapporteurs ont conscience d inaugurer une nouvelle pratique dans le cadre d un exercice optimalisé de leur mission première, de répondre aux attentes légitimes qu ont soulevées certaines affaires récentes impliquant des services de renseignement tout en préservant l efficacité de ces derniers. Ils espèrent que la méthodologie ainsi promue constituera une nouvelle étape dans le processus de maturation de la culture de la représentation nationale, seul contre-pouvoir légitimé par l onction démocratique. * * *\n9 9 MESDAMES, MESSIEURS, Clausewitz n en faisait pas un facteur déterminant pour remporter une victoire. Pire, pour le stratège prussien, le renseignement, parce que sa fiabilité n est jamais garantie, empêcherait le chef de «voir juste» et créerait ainsi «l une des principales frictions à la guerre» (1). Le regard a bien changé et aujourd hui, le renseignement s est imposé comme un outil aussi quotidien que précieux au service de l action étatique. Et s il ne saurait constituer une politique en soi, il ne se révèle pas moins un «adjuvant, une aide à la définition des options gouvernementales» (2). C est pourtant la première fois depuis 1958 que l Assemblée nationale publie un rapport parlementaire exclusivement consacré à sa compréhension. Certes, des propositions de loi l ont évoqué, des projets de loi y font référence, des rapports budgétaires s y sont intéressés. Tous feront d ailleurs ici l objet de développements. Mais jamais cet univers, qui est par essence celui du secret et de la dérogation par rapport à la règle commune, n a été abordé comme un service public à part entière. Telle était l intention de la commission des Lois quand elle décida d instituer, dès le début de la XIV e législature, une mission d information destinée à évaluer le cadre juridique applicable aux services de renseignement. Mais encore convenait-il au préalable définir cette activité, tâche très délicate et rarement consensuelle si l on en juge d après les dizaines d ouvrages consacrés au sujet. Dans notre pays en effet, le renseignement est souvent appréhendé sur le registre de la discrétion, voire du mutisme. Toute tentative de vulgarisation se heurte à une culture du silence au nom de laquelle doit être tu jusqu à ce qui est connu ou ce qui pourrait l être. En France, pour paraphraser une expression consacrée, la peur que l on voie certains arbres est telle qu il n est même pas permis de décrire la forêt. Etrange prévention en réalité, qui tranche (1) Carl von Clausewitz, De la guerre, Paris, Perrin, 1999, p. 82. (2) Jean-Claude Cousseran, préface in François Heisbourg, Espionnage et renseignement, Paris, Odile Jacob, 2012, p. 12.\n10 10 singulièrement avec les pratiques étrangères : «Pour les Allemands, servir le renseignement c est faire un métier de seigneur ; pour les Anglais, c est une activité de gentleman ; dans l armée israélienne, les chefs d état-major sont pratiquement tous issus du deuxième bureau ; dans l ex-urss, le KGB et le GRU ont drainé l élite des cadres ; [un] président des États-Unis [G. Bush senior] [a été] l ancien directeur de la CIA» (1)? Sans doute restons-nous dans ce domaine marqués par une morale intellectuelle héritée du siècle des Lumières. Montesquieu ne prétendait-il pas que «l espionnage serait peut-être tolérable s il pouvait être exercé par d honnêtes gens ; mais l infamie nécessaire de la personne peut faire juger de l infamie de la chose» (2). La commission des Lois ne partage évidemment pas un tel jugement, elle pour qui le renseignement constitue une activité essentielle à la protection d une démocratie. Il s agit seulement d un processus, en amont de toute décision stratégique, «par lequel des informations spécifiques importantes pour la sécurité nationale sont demandées, collectées, analysées et fournies» (3). Mais si son utilité ne saurait être discutée, en revanche sa légalité peut l être : un État de droit peut-il couvrir des actions illégales au nom des intérêts supérieurs de la Nation? N est-ce pas la vocation même de l appareil de renseignement étatique, à l origine créé pour apporter sa contribution à un effort de guerre, que de fonctionner dans la clandestinité en recourant le cas échéant à des moyens illicites? De même, faut-il vraiment accepter dans une société démocratique «que les méthodes des services de renseignement et de sécurité, pour autant qu elles demeurent exceptionnelles et encadrées, ne se conforment pas entièrement aux standards internationaux, notamment en matière de transparence et de respect des lois locales» (4)? Comment protéger la démocratie contre ses ennemis de l intérieur comme de l extérieur, sans la détruire pour autant? Le propre de l État n est-il pas d assurer la sécurité des citoyens tout en veillant parallèlement à préserver la liberté de la Nation? En conséquence, la mission a structuré sa réflexion autour de trois axes : l organisation de notre appareil de renseignement, le cadre juridique régissant les services et le contrôle, notamment parlementaire, auquel ceux-ci sont soumis. Ainsi le champ d analyse a porté sur ce qu il convient depuis 2009 d appeler la «communauté française du renseignement». Parmi les six services concernés, trois dépendent du ministère de la Défense : la Direction générale de la sécurité extérieure (DGSE), la Direction du renseignement militaire (DRM), la Direction de la protection et de la sécurité de la défense (DPSD) ; deux du ministère des Finances : la cellule de traitement du renseignement et action contre (1) Jean Pichot-Duclos, Pour une culture du renseignement, Défense nationale, mai 1992, p. 17. (2) Montesquieu, L esprit des lois, Paris, Belin, 1917, p. 17. (3) Philippe Hayez, «Le renseignement : techniques, pratiques et organisations», Questions internationales, n 35, janvier- février 2009, p. 8. (4) Philippe Hayez, «Pour une lutte antiterroriste éthique», Le Monde, 31 octobre 2006.\n11 11 les circuits financiers clandestins (TRACFIN) et la Direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED), et un enfin du ministère de l Intérieur : la Direction centrale du renseignement intérieur (DCRI) (1). En outre, ont été intégrées à la réflexion la Direction du renseignement de la Préfecture de Police, la Sous-direction de l Information générale (SDIG), qui relève de la Direction centrale de la sécurité publique, ainsi que la gendarmerie nationale, ces trois services fournissant quotidiennement au décideur politique une production privilégiée. De même, la mission s est logiquement intéressée au coordonnateur national du renseignement, institué par un décret de 2009 (2) et dont la fonction est de conseiller le Président de la République, ainsi qu à l Académie du renseignement, née d un autre décret de 2010 (3) qui la rattache directement au Premier ministre. Elle est pour sa part chargée de la formation du personnel des services et, ce faisant, contribue au renforcement des liens au sein de la communauté. Afin de s inscrire dans une perspective historique, d anciens personnels et les actuels responsables du monde du renseignement ont été entendus ainsi que les ministres de tutelle et les Premiers ministres. Ces témoins ont permis d éclairer les choix politiques opérés durant la dernière décennie. En outre, des universitaires, historiens et juristes, spécialistes des services de renseignement, ont apporté leur contribution aux travaux. Ce sont au total 63 personnes qui ont ainsi été auditionnées à huis clos par la mission entre septembre 2012 et janvier De plus, afin de parvenir à une vision plus nette de l organisation et du fonctionnement des services, elle a rencontré des personnels y exerçant leur activité à l échelon local à l occasion de déplacements à Nantes et à Marseille. Enfin, elle a souhaité porter son attention sur les systèmes étrangers, s appliquant à en appréhender les rouages, notamment en matière de contrôle parlementaire. Par le biais d audition, elle a ainsi pu acquérir une connaissance précise des dispositifs allemand, belge et britannique, et a effectué un déplacement extrêmement instructif au Canada. Le présent rapport est la synthèse des travaux de la mission, mais également le fruit de la réflexion personnelle de ses rapporteurs. (1) Chacun de ces services fait l objet d une présentation spécifique dans la partie qui lui est dédiée. (2) Décret n du 24 décembre 2009 relatif au conseil de défense et de sécurité nationale et au secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale. (3) Décret n du 13 juillet 2010 portant création de l Académie du renseignement.\n13 13 PREMIÈRE PARTIE : UNE LOI POUR LÉGITIMER ET ENCADRER LES ACTIVITÉS DE RENSEIGNEMENT Le renseignement, de longue date, constitua une prérogative étatique et notre pays a joué, en la matière, un rôle de précurseur en Europe. Son histoire (1) s affranchit volontiers du principe de rationalité mais n en laisse pas moins transparaître certaines constances. Ainsi, longtemps, la France fut rétive à toute intrusion du pouvoir législatif dans le champ des services de renseignement, dont l organisation, les moyens et le contrôle lui demeuraient pour une très large part étrangers. Activité secrète par essence et par nécessité, le renseignement continue de s inscrire dans un environnement «para-légal» ou «extra-légal» (selon les points de vue) extraordinairement flou (2). Vivant au rythme des crises qu ils suscitent ou subissent, les services qui lui sont dédiés travaillent au profit de la République, mais dans les limbes du droit et des exigences démocratiques. Or, plus les années passent et plus le retard accusé par la France dans ce domaine paraît indéfendable et nuisible. Alors qu il compte parmi les plus anciennes des nations démocratiques, notre pays est également le dernier à ne pas avoir établi un cadre normatif adapté. De fait, les carences juridiques expliquent la dispersion et parfois l inefficacité des systèmes de contrôle mis en place. Vos rapporteurs ont donc souhaité réaliser un état des lieux de ces derniers, préalable à la formulation de préconisations visant à améliorer l action de notre appareil de renseignement dans un cadre plus conforme aux standards d une démocratie aboutie. I. LA NÉCESSITÉ DE CRÉER UN CADRE JURIDIQUE PROTECTEUR Aujourd hui, la mosaïque de textes régissant l organisation et l activité des services de renseignement se révèle extrêmement complexe, peu lisible voire irrationnelle. En outre, les seuls moyens spéciaux d investigation auxquels peuvent recourir de façon légale les instances agissant dans un cadre administratif, en dehors de toute enquête ou procédure judiciaire, sont les interceptions de sécurité, dont l utilisation fait l objet d importantes limites. Et si elles peuvent également exiger des opérateurs téléphoniques et des fournisseurs d accès à Internet la transmission de données techniques de connexion, la variété des règles en vigueur entraîne des restrictions pénalisantes pour l efficacité. (1) Sébastien Laurent, «Pour une autre histoire de l État : le secret, l information politique et le renseignement», Vingtième siècle. Revue d histoire, n 83, juillet-septembre (2) Bertrand Warusfel, in «Renseignement et État de droit», Cahier de la sécurité, 2010, n 13, p , apporte l explication suivante : «Dans des États anciens comme la France ou le Royaume-Uni, l appareil de renseignement étatique a été originellement établi hors du droit, car destiné par nature à fonctionner dans la clandestinité en utilisant des moyens illicites.» Notre conception du droit, de son périmètre et de ses fonctions a par ailleurs considérablement évolué depuis le XIX ème siècle.\n14 14 Certes, plusieurs lois récentes ont permis d importantes avancées dans l utilisation de moyens spéciaux d investigation en matière de police judiciaire infiltration, fixation d images, sonorisation de lieux, captation de données informatiques, mais elles ne concernent pas directement les activités de renseignement. Rares sont en effet les services à intervenir dans un cadre judiciaire. Aussi, ceux-ci sont-ils contraints d agir sans base légale et en dehors de tout contrôle autre que hiérarchique et interne. Cette carence, outre le fait qu elle les place dans une situation juridique délicate, expose notre pays, mais aussi ses services et leurs agents, au risque d une condamnation par les juridictions nationales comme par la Cour européenne des droits de l Homme. A. UN MAQUIS JURIDIQUE EN GUISE DE CERTIFICAT DE NAISSANCE Alors que nul ne s était jusqu alors réellement soucié du cadre juridique s appliquant aux services de renseignement, la création presque «par effraction» de la Délégation parlementaire au renseignement en 2007 (cf. infra) a contraint le pouvoir exécutif, initiateur du projet de loi fondateur, à préciser les administrations concernées par le «suivi» ainsi institué. Mais, probablement mû par la volonté de faire preuve de souplesse et de ne pas figer la «communauté du renseignement» en voie de constitution, le législateur a préféré ne pas désigner expressément les instances concernées. Il a préféré évoquer les «services spécialisés à cet effet placés sous l autorité des ministres chargés de la sécurité intérieure, de la défense, de l économie et du budget» (1). Au demeurant, ce choix de préciser les contours d un périmètre politico-administratif était conforme à la méthode retenue par la loi de 1991 relative aux interceptions de sécurité (2) ou par celle de 2002 en matière de fonds spéciaux (3), même si elle aboutissait à laisser le soin à un autre texte de fixer le nombre de structures concernées. C est ainsi qu il fallut attendre la promulgation de l article 27 de la LOPPSI de 2011 (4) pour que soit institué l article L du code de la défense, lequel stipule : «Les services spécialisés de renseignement [ ] sont désignés par arrêté du Premier ministre parmi les services mentionnés à l article 6 nonies de l ordonnance n du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires.» (1) Paragraphe III de l article 6 nonies de l ordonnance n du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires (2) La loi de 1991 évoque seulement une «proposition écrite et motivée du ministre de la défense, du ministre de l intérieur ou du ministre chargé des douanes». (3) La loi de finances pour 2002 fait mention des «services destinataires de ces crédits» (fonds spéciaux). (4) Loi n du 14 mars 2011 d orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure.\n15 15 On remarquera que cette précision est furtivement apportée au détour d un article consacré à l utilisation d identité fictive, occasion contingente pour remédier à une évidente lacune de la loi de En outre, la formulation de l article L , et plus particulièrement l utilisation du terme «parmi», ne va pas sans soulever certaines difficultés. En effet, s il peut y avoir une identité parfaite entre les services définis à l article 6 nonies et, d autre part, ceux qui bénéficient des dispositions de l article L , cette concordance n a pas de valeur absolue : les structures susceptibles de recourir aux fausses identités peuvent n être aussi qu un sous-ensemble parmi celles visées à l article 6 nonies. Difficile dès lors d inférer de ces dispositions que l article 6 nonies concerne de manière exclusive les services explicitement mentionnés par l arrêté Au surplus, on pourrait déduire de cette construction floue et tardive que, d octobre 2007 à mai 2011, la délégation parlementaire au renseignement (DPR) a œuvré dans la plus parfaite imprécision juridique, conséquence du caractère accidentel et quelque peu précipité de sa naissance. Car c est seulement le 9 mai 2011 que le Premier ministre prendra un arrêté afin de dresser la liste des administrations concernées par le recours à une fausse identité et, indirectement, par la délégation parlementaire au renseignement : la DGSE, la DPSD, la DRM, la DCRI, la DNRED et TRACFIN. Au final, ce complexe jeu de miroirs juridiques fait reposer l existence de la «communauté française du renseignement» sur un simple arrêté du Premier ministre qui masque abusivement l accumulation empirique de textes réglementaires parfois non publiés à l origine des services. Ainsi la Direction générale de la sécurité extérieure (DGSE) a été créée par un simple décret (1) pris le 2 avril Elle remplace alors le Service de documentation extérieure et de contre-espionnage (SDECE) institué lui aussi par un décret non publié! du 4 janvier Et en trente-six ans, entre 1946 et 1982, seuls deux textes ont mentionné son existence : le décret n du 2 janvier 1966 portant rattachement du service de documentation extérieure et de contre-espionnage au ministre des Armées (le SDECE était jusqu alors placé sous la responsabilité du Premier ministre) et le décret n du 6 décembre 1977 modifié portant organisation de l administration centrale du ministère de la Défense. Un autre service du ministère de la Défense, la Direction de la protection et de la sécurité de la défense (DPSD), a de même été instauré par le décret n daté du 20 novembre Il supprimait la «Direction de la sécurité militaire» dont la création remontait au 5 avril (1) Décret n du 2 avril 1982 portant création et fixant les attributions de la direction générale de la sécurité extérieure.\n16 16 Dans l année qui suivit l arrivée de la gauche au pouvoir, la naissance de ces deux services marque un léger infléchissement dans le rapport au secret du monde du renseignement. Pour la première fois, une certaine rationalisation s amorce par la publication au Journal officiel des décrets fondateurs Également rattaché au ministère de la Défense, le troisième service, la Direction du renseignement militaire (DRM), a évidemment été fondé selon une procédure identique par le décret n du 16 juin Dépendant du ministère de l Intérieur et remplaçant la Direction de la surveillance du territoire (1), la Direction centrale du renseignement intérieur (DCRI) a, de même, été instituée par un décret publié le 27 juin 2008 (2). L origine du renseignement douanier remonte quant à lui aux années 1930, lorsque s est imposée la nécessité de procéder à des enquêtes après le passage aux points de contrôle des marchandises ou des voyageurs et lorsque s est affirmée la lutte contre la contrebande. Mais c est seulement en 2007 qu un arrêté (3) a administrativement consacré l avènement de la Direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED). TRACFIN (Traitement du Renseignement et Action contre les Circuits FINanciers clandestins) a d abord été une cellule de coordination (4) au sein de la direction générale des douanes, dont la vocation était de lutter contre le blanchiment des capitaux provenant du trafic des stupéfiants. Elle s est transformée en un service à compétence nationale par le décret n du 6 décembre Enfin, sans constituer à proprement parler un service de renseignement, le Groupement interministériel de contrôle (GIC), institution chargée des interceptions de sécurité, a été créé par une simple décision non publiée du Premier ministre, le 28 mars 1960 (5). Et il a fallu attendre la parution du décret n du 12 avril 2002, quarante-deux ans plus tard, pour que son existence soit rendue officielle. (1) Créée par l ordonnance du 16 novembre 1944 relative à l organisation du ministère de l Intérieur, complétée par l arrêté non publié du 22 novembre (2) Décret n du 27 juin 2008 relatif aux missions et à l organisation de la direction centrale du renseignement intérieur. En son article 6, il abroge le décret n du 22 décembre 1982 fixant les attributions de la direction de la surveillance du territoire. (3) Arrêté du 29 octobre 2007 portant création d un service à compétence nationale dénommé «direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières». (4) Instaurée par la loi n du 12 juillet 1990 relative à la participation des organismes financiers à la lutte contre le blanchiment des capitaux provenant du trafic de stupéfiants. (5) Décision du Premier ministre n 1E du 28 mars 1960 créant le groupement interministériel de contrôle, reproduite in Bertrand Warusfel, Contre-espionnage et protection du secret : histoire, droit et organisation de la sécurité nationale en France, Panazol, Lavauzelle, 2000, p. 444.\n17 17 En dehors de ces textes fondateurs, il existe de très nombreux décrets, arrêtés, instructions et circulaires classés «secret défense» qui régissent l activité des services de renseignement, leur organisation interne, le statut de leurs personnels ou leurs missions. À titre d exemple, le décret non publié du 26 août 1964 sur le contre-espionnage fixe pour la première fois les compétences territoriales respectives du SDECE et de la DST. Il revêtait dès lors une importance considérable pour le domaine du renseignement alors même qu il n avait pas été rendu public. Cette énumération souligne la marginalisation constante du Parlement et révèle combien, dans notre pays, les services ont toujours été appréhendés comme ne relevant que du domaine réservé de l exécutif. Elle décrit aussi une nébuleuse juridique complexe dont rares sont ceux qui peuvent se vanter de maîtriser la logique. Toutefois, si les exigences inhérentes au domaine du renseignement peuvent légitimement expliquer la permanence de textes classifiés (1), l absence de tout recueil classifié mis à la disposition, par exemple, des membres de la délégation parlementaire au renseignement ou des instances gouvernementales n en demeure pas moins regrettable. La nécessaire souplesse des pratiques ne saurait s accompagner d un éparpillement réglementaire des plus nuisibles. Ajoutons que les services de renseignement revêtent aujourd hui pas moins de quatre natures administratives différentes : une direction générale (la DGSE), une direction centrale (la DCRI), deux directions (la DRM et la DPSD) et deux services à compétence nationale (la DNRED et TRACFIN). Or, selon une règle de sociologie administrative classique bien connue, une telle différence de nature induit une hiérarchie tacite entre les diverses structures, laquelle se traduit notamment en termes de dotation budgétaire. En fin de compte, le cadre juridique régissant l existence des services de renseignement s avère brouillon, fruit d un processus de sédimentation que nul n a souhaité rationaliser en raison du secret qui entoure cette activité. Commode excuse pour ne pas instituer un ordonnancement juridique plus cartésien, le «secret défense» se heurte cependant aux colossales lacunes auxquelles sont confrontés les services de renseignement dans l exercice quotidien de leurs missions. (1) L arrêté du 21 décembre 2012 portant organisation de la Direction générale de la sécurité extérieure présente une partie publique publiée au JORF et une partie classifiée non publiée.\n18 18 LA SPÉCIFITÉ DU RENSEIGNEMENT DOUANIER La Direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED) chargée de mettre en œuvre la politique de la direction générale des douanes et droits indirects en matière de renseignement, de contrôle et de lutte contre la fraude, constitue un cas à part dans la mesure où elle bénéficie d un cadre juridique inscrit dans le code des douanes. Elle peut notamment recourir : à un droit de visite particulièrement étendu puisque l article 60 du code précité permet aux agents douaniers de procéder au contrôle des marchandises, des moyens de transport et des personnes, sans indice préalable de fraude ; au pouvoir de communication propre aux douanes, régi par l article 65 du code des douanes. Les agents peuvent exiger la communication de documents de toute nature détenus par les personnes physiques ou morales impliquées dans des opérations relevant de la compétence du service des douanes. Ces personnes peuvent donc ne pas faire précisément l objet d une enquête douanière. Cet article permet notamment à la DNRED de solliciter de la part des opérateurs téléphoniques la communication de factures détaillées et de données de connexion. C est notamment l article 65 du code des douanes qui permet aux agents des douanes de se faire communiquer les données PNR de certains passagers. Cependant, les documents doivent être remis volontairement par le détenteur ; aux interceptions de sécurité dont la DNRED bénéficie, comme d autres services de renseignement (cf. supra). Toutefois, pour un certain nombre d autres moyens spéciaux d investigation, comme les infiltrations (article 67 bis-1), la surveillance (article 67 bis), ou encore la visite domiciliaire (article 64), seule la recherche d éléments en vue de la constatation de délits douaniers peut conduire à leur emploi. Elles font donc intervenir le pouvoir judiciaire (sauf en cas de flagrant délit pour les visites domiciliaires). Ainsi, dans le cadre de ses activités de renseignement, la DNRED ne peut recourir à de tels moyens. B. DES MOYENS LÉGAUX NOTOIREMENT INSUFFISANTS Les moyens d action dont disposent les services de renseignement sont bien maigres. Ils peuvent uniquement recourir à des interceptions de sécurité, à des réquisitions de données techniques de connexion ainsi qu à l usage restreint de fichiers. Tous les autres moyens exploitables sont frappés d illégalité. Le secret confine ici à l hypocrisie et induit une mise en danger des fonctionnaires qui œuvrent au service de la Nation. 1. Des interceptions de sécurité peu nombreuses Dans l imaginaire collectif, les «écoutes téléphoniques» sont l apanage de l institution policière et singulièrement des «services secrets». De fait, si ces «interceptions de sécurité», selon les termes de la loi du 10 juillet 1991 (1), existent bien et ont une utilité évidente, il ne faut pas pour autant en exagérer l importance. (1) Loi n du 10 juillet 1991 relative au secret des correspondances émises par la voie des communications électroniques.\n19 19 En effet, selon de nombreuses personnes entendues par la mission, leur valeur ajoutée est de plus en plus faible, et ce pour plusieurs raisons. D une part, nombre d individus se sachant potentiellement écoutés, la teneur de leur conversation se révèle soit parfaitement anodine, soit codée à un point tel qu elle en devient difficilement compréhensible. L usage de dialectes étrangers locaux, que peu d interprètes sont réellement capables de maîtriser, constitue également un obstacle important. Enfin, comme l a dramatiquement démontré l affaire Merah, d importantes précautions sont prises afin de brouiller les pistes : les appels téléphoniques s effectuent à partir de lignes appartenant à des tiers, lorsque ce ne sont pas d autres moyens de communication, notamment informatiques, qui sont privilégiés. Cette réserve posée, il n en demeure pas moins qu il s agit d un moyen habituel dont se servent les services, notamment dans le cadre administratif puisque les écoutes sont possibles au-delà du seul cadre judiciaire. Ces dispositions figurent depuis 2012 (1) au sein du code de la sécurité intérieure. Ainsi, en application de l article L , sont autorisées «les interceptions de correspondances émises par la voie des communications électroniques ayant pour objet de rechercher des renseignements intéressant la sécurité nationale, la sauvegarde des éléments essentiels du potentiel scientifique et économique de la France, ou la prévention du terrorisme, de la criminalité et de la délinquance organisées et de la reconstitution ou du maintien de groupements dissous en application de l article L ». Concrètement, c est le Premier ministre qui, sur la base d une demande écrite et motivée émanant d un des ministères dont dépendent les six services de renseignement, accorde l autorisation d exécuter une écoute téléphonique. Préalablement, il doit solliciter l avis de la Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité (CNCIS) (cf. infra). Une fois l autorisation délivrée, c est le Groupement interministériel de contrôle (GIC), rattaché aux services de Matignon, qui va procéder à l écoute. Si la procédure est assez simple, le champ d investigation est, en pratique, limité dans la mesure où le législateur a souhaité éviter tout usage abusif. Ainsi l article L du code de la sécurité intérieure dispose que les interceptions de sécurité ne peuvent être autorisées qu «à titre exceptionnel». En sus, le législateur a posé des exigences précises en matière de délais, de personnes susceptibles de mettre en œuvre ce dispositif, de motifs et de motivation des demandes. (1) Ordonnance n du 12 mars 2012 relative à la partie législative du code la sécurité intérieure.\n20 20 Ainsi, les interceptions cessent de plein droit au bout de quatre mois, à moins qu elles ne soient renouvelées dans les mêmes conditions de fond et de forme. Ce délai, relativement court, conduit à un réexamen complet de la situation dans les meilleurs délais. En outre, seuls certains services dépendant des ministères de la Défense, de l Intérieur ou de celui en charge des douanes peuvent obtenir l autorisation de procéder à des écoutes. Au demeurant, l une des fonctions de la CNCIS consiste justement à vérifier que le service demandeur a été dûment habilité par son ministre et bénéficie bien de quotas d interceptions. De plus, les interceptions doivent répondre à l un des cinq motifs figurant dans la loi et sur lesquels la CNCIS exerce là encore un contrôle minutieux. Par exemple, lorsque la sécurité nationale est invoquée, la personne visée par l écoute doit elle-même, par ses agissements, constituer une menace directe ou indirecte, actuelle ou future, contre celle-ci. Il ne saurait donc être question de violer la vie privée d une personne qui, ne portant nullement atteinte à la sécurité nationale, disposerait d informations potentiellement utiles pour les services de renseignement. La même extrême prudence s impose lorsque le motif de prévention du terrorisme est invoqué. Dans ce domaine, la définition retenue par la CNCIS est celle du droit pénal : la commission intentionnelle d actes en relation avec une entreprise individuelle ou collective ayant pour but de troubler gravement l ordre public par l intimidation ou la terreur. Dès lors, la surveillance de mouvements extrémistes ne relèvera pas nécessairement de la prévention du terrorisme. Comme l indique la CNCIS dans son 20 e rapport, «le prosélytisme religieux, comme l expression d opinions extrêmes, dès lors qu elles ne tombent pas sous le coup de la loi, ne justifient pas, en tant que tels, une demande d interception, s ils ne comportent aucune menace immédiate pour l ordre public républicain, matérialisée par exemple par un appel ou un encouragement à la violence» (1). Pour cette autorité administrative indépendante, la motivation de la demande doit répondre à trois critères : elle doit être suffisante, pertinente et sincère. Le service doit ainsi identifier précisément la cible et son implication personnelle dans des agissements en rapport avec le motif avancé. Il s agit alors de permettre à la CNCIS d évaluer la proportionnalité entre l atteinte projetée à la vie privée et la gravité de la menace. Le respect de ce principe peut d ailleurs la conduire à réclamer que certaines parties strictement privées des conversations soient exclues des transcriptions résultant de l interception de sécurité. La Commission vérifie également que la demande ne poursuit pas d autres buts que celui de la prévention. Enfin, le principe de subsidiarité l amène à s assurer qu aucun autre moyen moins intrusif ne pourrait permettre de parvenir à un résultat équivalent. (1) 20 e rapport de la CNCIS, La Documentation Française, 2012, p. 52.