Boitelle Tax Planning Swiss Trading... by Boitelle 3593 views\nOECD Tax Talks #5 - 28 March 2017 by OECDtax 5639 views\nLa circulaire 30 prévoit de distinguer les trusts révocables des trusts irrévocables. Les premiers se distinguent notamment par le pouvoir du settler de rétablir le trust.\n1. TRUST ET DÉTENTION IMMOBILIÈREEN DROIT FISCA L SUISSE:UN DOUX MÉL ANGE ?Mai 2011Jean-Philippe Krafft, LL.M.,Docteur en droit, titulaire du brevet d’avocat,expert fiscal diplômé,chargé de cours à l’Université de LausanneJan Langlo, LL.M.,titulaire du brevet d’avocat,expert fiscal diplômé\n2. TABLES DES MATIÈRESINTRO DUCTIO N 5L E SY STÈ ME D’IMPO SITIO N INSTAURÉPAR L A CIRC ULAIRE 30 5IMPOSITION DU TRUSTEEIMPOSITION DU SETTLORIMPOSITION DU BÉNÉFICIAIRELES DIRE CT IVES DE L ’O FFIC E FÉDÉRAL DE LA JU STIC E 8Q UESTIONS FISC AL ES L IÉE S AUX IMMEU BLE SPLACÉS EN T RU ST 9IMPOSITION SI LE RAPPORT DE TRUST N’EST PAS DÉVOILÉIMPOSITION SI LE RAPPORT DE TRUST EST DÉVOILÉTRANSFERT D’UN IMMEUBLE À UN TRUSTDÉTENTION D’UN IMMEUBLE PAR UN TRUSTIMMEUBLE DE RAPPORTIMMEUBLE OCCUPÉ PAR DES BÉNÉFICIAIRESCHANGEMENT DE TRUSTEECHANGEMENT DE BÉNÉFICIAIREVENTE D’UN IMMEUBLE PAR UN TRUSTDISTRIBUTION D’UN IMMEUBLE À UN BÉNÉFICIAIRECO NC LUSIO N 15\n3. INTRO DUCTIO NLa Convention relative à la loi applicable au trust et à sa reconnaissance conclue àLa Haye le 1er juillet 1985 (RS 0.221.371, ci-après «Convention de La Haye») est entréeen vigueur en Suisse au 1er juillet 2007 et a contribué à renforcer la sécurité juridiquedu trust dans notre pays.Les questions liées au droit fiscal sont cependant exclues du champ d’application de laConvention de La Haye. La pratique avait déjà donné certaines réponses aux questionstouchant à l’imposition du trust et de ses parties prenantes. Il y manquait toutefois uneapproche systématique. En effet, les pratiques pouvaient différer d’un canton à un autre,voire de cas en cas.A l’occasion de la ratification de la Convention de La Haye, et dans un but de clarifica-tion et d’harmonisation, la Conférence suisse des impôts (ci-après «CSI») a élaboré laCirculaire 30 du 22 août 2007 intitulée «Imposition des trusts» (ci-après «Circulaire 30»),destinée aux administrations fiscales cantonales. Cette Circulaire 30 a été reprise parl’Administration fédérale des contributions1, qui a indiqué qu’elle l’appliquerait mutatismutandis à l’impôt fédéral direct et à l’impôt anticipé.La Circulaire 30 a déjà fait couler beaucoup d’encre. Elle a le mérite de s’attaquer àun sujet ardu, car le trust, de par sa nature même, n’est pas directement transposabledans un concept de droit civil équivalent, dont les conséquences fiscales pourraient êtreaisément déduites. La CSI n’a ainsi pu éviter de procéder à quelques schématisations,dont le résultat a fait l’objet de nombreuses critiques et de propositions de lege ferenda2.La présente contribution a pour premier objectif de résumer les règles de la Circulaire 30et les recommandations de l’Office fédéral de la justice pour le traitement des opérationsliées à des trusts. Nous avons choisi ensuite de nous concentrer sur la problématique dela détention immobilière en Suisse par l’entremise d’un trust et de tracer quelques pistesde réflexion. Il nous a en effet semblé que la complexité de l’imposition immobilière,combinée avec celle de l’imposition du trust, constituait un mélange intéressant.Nous ne traiterons pas des questions liées à la Loi fédérale sur l’acquisition d’immeublespar des personnes à l’étranger (RS 211.412.41) ni à la Loi fédérale sur le droit foncierrural (RS 211.412.11). Nous admettrons ainsi que ces lois ne s’opposent pas auxopérations immobilières envisagées.LE SY ST ÈME D’IMPO SIT IO N INSTAU RÉPAR L A CIRCULAIRE 30La Circulaire 30 commence par décrire les principales caractéristiques du trust et paren donner la définition suivante: «La notion de trust décrit un rapport juridique ayantdes effets à l’encontre des tiers, qui prend naissance lorsque, sur la base d’un document deconstitution (trust deed), le constituant (settlor) transfère des valeurs patrimoniales déterminéesà une ou plusieurs personnes (trustees), lesquelles ont l’obligation de les gérer et de lesutiliser dans un but établi à l’avance par le settlor en faveur d’un ou de plusieurs tiers(bénéficiaires).»3Faute de base légale, le trust ne peut pas être assimilé fiscalement à une personne morale;il ne peut donc pas être lui-même assujetti de façon limitée ou illimitée. Selon les termesde la Circulaire 30, cette question «ne se pose pas du tout»4.D’un point de vue fiscal, la relation de trust ne peut donc être appréhendée que parl’intermédiaire des personnes impliquées, c’est-à-dire le settlor, le trustee ou le bénéficiaire.Il s’agit donc en principe d’une imposition en transparence.1 Circulaire n° 20 du 27 mars 2008.2 Entre autres Robert Danon, L’imposition du «private express trust», analyse critique de la Circulaire CSI du 22 août 2007 et proposition de modèle d’imposition de lege ferenda, Archives 76, p. 435ss; Xavier Oberson, Le traitement fiscal du trust en droit suisse. Les limites à l’application des principes généraux de la fiscalité, Archives 76, p. 475ss; Toni Amonn, Trustbesteuerung in der Schweiz – eine Standortbestimmung, Archives 76, p. 493ss.3 Circulaire 30, par. 2.1, p. 2.4 Circulaire 30, par. 4.1, p. 7. 5\n4. IMPOSITION DU TRUSTEE Selon la Circulaire 30, le trustee ne peut pas – en principe – être le sujet fiscal pour les biens détenus par le trust, car il n’a pas de pouvoir de disposition sur les biens du trust. Nous verrons cependant plus loin que cette affirmation mérite peut-être d’être relativisée en matière immobilière, lorsque le settlor est résident à l’étranger. La position du trustee est en quelque sorte semblable à celle d’un fiduciaire qui, certes, serait propriétaire des biens du trust, mais pour le compte des bénéficiaires. La Circulaire 30 précise aussi que, de ce fait, la question de l’administration effective en Suisse ne se pose pas. En d’autres termes, le lieu de l’administration du trust ou, par défaut, le lieu de résidence du trustee n’importe pas pour déterminer si les biens du trust sont imposables en Suisse. Les considérations émises ci-dessus sont d’autant plus valables pour le protector, dont la fonction essentielle consiste en la surveillance du ou des trustees. Le domicile, le siège ou l’administration effective du protector ne sont donc pas pertinents pour savoir si les biens du trust peuvent être imposés en Suisse. IMPOSITION DU SETTLOR Restent donc comme parties au trust le settlor et le bénéficiaire. Selon la Circulaire 30, ceux-ci sont imposables de manière différenciée selon le type de trust. La Circulaire 30 prévoit de distinguer les trusts révocables des trusts irrévocables. Les premiers se distinguent notamment par le pouvoir du settlor de révoquer le trust. Parmi les trusts irrévocables, il convient de distinguer deux sous catégories: les trusts à intérêt fixe, dans lesquels les bénéficiaires ont des droits clairs et prédéterminés, et ceux dits discrétionnaires, dans lesquels les distributions aux bénéficiaires dépendent de l’appréciation du trustee, complétée éventuellement par des conditions fixées par le settlor. Dans le cas d’un trust révocable, le settlor n’a pas définitivement abandonné son pouvoir de disposition sur les biens du trust. La circulaire précise que la qualification fiscale d’un trust comme révocable ne nécessite pas l’existence explicite d’une clause révocatoire en faveur du settlor. En d’autres termes, un trust est considéré comme étant révocable «s’il existe une possibilité d’influence du settlor sur le trust, de quelque nature qu’elle puisse être»5. La Circulaire 30 énumère ensuite plusieurs conditions alternatives, notamment le fait que le settlor soit bénéficiaire du trust , dont la réalisation permet de qualifier le trust6 de révocable. Si le trust est qualifié de révocable, les biens du trust continuent d’être attribués fiscalement au settlor pour les besoins des impôts directs. Dans ce cas, la constitution du trust ne déclenche pas la perception d’éventuels droits de donation7. En revanche, la distribution de biens du trust aux bénéficiaires sera traitée comme une donation du settlor à ces derniers. Il n’y a par ailleurs pas de raison d’opérer une distinction entre les settlors assujettis de manière illimitée et ceux qui ne le sont que de manière limitée, par exemple de par leurs possessions immobilières en Suisse. Ce cas ne semble donc pas poser de problème. Pour les trusts irrévocables, la Circulaire 30 instaure pour l’imposition du settlor une distinction en fonction du domicile de ce dernier. Si le settlor est domicilié en Suisse au moment de la constitution du trust, il n’y aura dessaisissement du settlor qu’en cas de constitution d’un trust à intérêt fixe. En effet, selon la Circulaire 30, un dessaisissement du settlor ne pourra être admis que s’il y a enrichissement d’un autre sujet fiscal. En cas de constitution d’un trust irrévocable et discrétionnaire, le patrimoine et ses rendements resteront attribués au settlor (domicilié en Suisse au moment de la création du trust), faute d’enrichissement d’une tierce personne. 5 Circulaire 30, par. 3.7, p. 5. 6 La Circulaire 30 mentionne en outre en p. 6 les droits de révoquer le trustee et d’en nommer un autre, de désigner ou de faire désigner de nouveaux bénéficiaires, de remplacer le protector, de modifier ou de faire modifier l’acte constitutif du trust, d’exiger la liquidation du trust et d’opposer un veto aux décisions du trustee concernant les actifs du trust. 7 La Circulaire 30 évite de retenir une donation entre tiers («Schenkung in der Schwebe» selon la pratique zurichoise) dans ce cas, ce qui serait très pénalisant, et le résident suisse bénéficie malgré tout des aspects civils du trust, notamment des règles de transmission spécifiques qu’il aura choisies.6\n5. La Circulaire 30 prévoit cependant une exception pour les contribuables domiciliés enSuisse, mais imposés d’après la dépense (au sens des art. 14 LIFD et 6 LHID, ci-aprèsles «forfaitaires»), pour qui le dessaisissement sera admis même en présence d’un trustirrévocable et discrétionnaire, «car dans ce cas seuls les éléments de fortune en Suisseet les rendements de fortune de source suisse sont pris en compte dans le calcul decontrôle»8. D’ailleurs, pour des forfaitaires, les biens de source suisse, et notamment lesbiens immobiliers situés en Suisse, doivent faire partie du calcul de contrôle qui leur estappliqué. L’apport à un trust de sa ou ses résidences suisses par un forfaitaire ne seraitainsi pas reconnu fiscalement, comme si le trust était révocable. A contrario, un settlorforfaitaire pourrait placer ses biens, mobiliers ou immobiliers, de source étrangère dansun trust irrévocable et discrétionnaire.La Circulaire 30 est en revanche muette sur le traitement d’un settlor domicilié à l’étrangerqui transfert son bien immobilier suisse dans un trust.IMPOSITION DU BÉNÉFICIAIREComme pour l’imposition du settlor, la Circulaire 30 prévoit pour l’imposition desbénéficiaires une distinction entre trusts irrévocables à intérêt fixe et trusts irrévocableset discrétionnaires. Le bénéficiaire d’un trust à intérêt fixe est imposé sur sa part desrevenus et du patrimoine du trust, de la même façon qu’un usufruitier. Les distributionsqu’il reçoit peuvent être des distributions de capital assimilables à des donations du settlorou des distributions de revenu imposable.Les bénéficiaires de trusts irrévocables et discrétionnaires ne se verront quant à euximposés qu’au moment d’une distribution. Il conviendra alors d’examiner si celle-ci portesur le capital du trust ou sur un revenu imposable. Les actifs du trust ne font pas partiede la fortune imposable du bénéficiaire, puisque ce dernier ne détient qu’un simpledroit d’expectative sur ceux-ci. Pour rappel, si le settlor était domicilié en Suisse (mais nonforfaitaire) au moment de la constitution du trust, le bénéficiaire ne peut recevoir quedes donations du settlor.Cette distinction selon le mode d’imposition du settlor (imposition au régime ordinaireou selon la dépense) et selon son domicile au moment de la création du trust montreclairement une certaine volonté d’ouvrir «la porte aux trustees résidents de Suisse, ainsiqu’aux settlors et bénéficiaires étrangers, au détriment des settlors (en régime ordinaire)et bénéficiaires suisses»9. C’est pourquoi il est souvent préférable, pour l’étranger quile souhaite, de constituer un trust avant son arrivée en Suisse afin de bénéficier dutraitement réservé à ces situations.Les solutions proposées par la Circulaire 30 pour les trusts révocables (attribution desbiens au settlor tant pour l’impôt sur le revenu que pour l’impôt sur la fortune) et pourles trusts irrévocables et à intérêt fixe (assimilation du bénéficiaire à un usufruitier) sontsatisfaisantes et ne devraient pas poser trop de problèmes en pratique.En revanche, la solution de l’imposition des biens d’un trust irrévocable et discrétionnaireauprès du settlor si celui-ci était domicilié en Suisse au moment de la création du trust,ainsi que l’imposition des distributions d’un tel trust en tant que donations du settlor auxbénéficiaires posent problème. Le settlor s’est en effet dessaisi de sa fortune et les bénéfi-ciaires n’ont qu’un droit d’expectative sur les revenus ou la fortune du trust, tandis quele trustee n’a qu’une position de fiduciaire, de sorte que personne ne pourrait être imposésans violer le principe de la capacité contributive. De plus, l’«effet convertisseur»10 dutrust irrévocable et discrétionnaire des gains en capital en revenu ordinaire, à savoir letraitement auprès d’un bénéficiaire de toutes les distributions du trust comme du revenuimposable, hormis la distribution du capital initial ou subséquent, qui ne peut intervenirqu’une fois tous les revenus du trust distribués, est très contesté11. D’un autre côté, il estcompréhensible que les administrations fiscales n’adhèrent pas à la notion de biens qui neseraient attribuables à personne et donc non imposables. Ceci est d’autant plus vrai pourdes biens immobiliers situés en Suisse, qui génèrent par eux-mêmes un assujettissementlimité en Suisse pour leur propriétaire.8 Circulaire 30, par. 5.1.1.2, p. 9.9 Xavier Oberson, Archives 76, p. 491.10 Xavier Oberson, Archives 76, p. 489.11 Toni Amonn, Archives 76, p. 505 (l’auteur parle même de «Salto Mortale»); Xavier Oberson, Archives 76, p. 489; Robert Danon, Archives 76, p. 457 avec d’autres références. Ce dernier auteur parle d’«effet écran ou transformateur» en p. 458. 7\n6. Afin de remédier à cette situation, d’éminents auteurs suggère la fiscalisation du trustee pour les revenus accumulés par le trust, voire pour le capital de celui-ci, par analogie avec ce qui se pratique dans certains Etats étrangers. Cette fiscalisation nécessiterait selon eux une intervention du législateur12, ce qui n’est peut-être pas nécessaire pour la détention immobilière en Suisse, comme on va le voir. LE S DIRECT IVE S DE L ’O FFICE FÉDÉ RAL DE L A JU ST ICE En lien avec l’entrée en vigueur de la Convention de La Haye, l’Office fédéral de la justice a édicté des «Lignes directrices destinées au traitement des affaires liées à un trust», par courrier du 28 juin 2007 aux inspectorats et offices cantonaux du registre foncier (ci-après «Directives»)13. La définition du rapport de trust donnée par les Directives est assez lacunaire. Elles com- mencent par décrire le trust comme une structure juridique se situant entre la fiducie et la fondation et visant «une relation juridique dans laquelle certaines valeurs patrimoniales sont confiées à titre fiduciaire à une ou plusieurs personnes (trustees), qui doivent les administrer et les utiliser dans un but prescrit par le constituant (settlor). Ce but peut être de portée générale ou peut consister à favoriser une personne déterminée (beneﬁciary). Le settlor a également la possibilité de constituer un trust pour son propre bénéfice et se réserver le droit de le dissoudre ultérieurement. Le trust (...) n’a pas la personnalité juridique. Le trustee est pleinement le propriétaire fiduciaire des biens du trust; ces derniers constituent cependant un patrimoine séparé de son patrimoine personnel.» Les Directives mentionnent que les immeubles détenus par l’intermédiaire d’un trust sont à inscrire au registre foncier au nom du trustee et que le lien d’un immeuble avec un trust peut faire l’objet d’une mention. Elles distinguent ensuite sous le chapitre «Transfert d’un immeuble à un trust au moment de la constitution de ce dernier» la constitution par acte entre vifs de la constitution par disposition à cause de mort. Dans le premier cas, l’acte authentique doit mentionner que le trust a été valablement constitué, que le trustee a été institué comme tel et que l’immeuble concerné est affecté au patrimoine du trust. En cas de disposition à cause de mort, c’est le droit applicable à la succession qui déterminera si l’immeuble doit tout d’abord être transféré à un ayant droit intermédiaire ou s’il peut être transféré directement au trustee. A première vue, si le droit suisse est applicable, l’inscription devrait pouvoir se faire directement au nom du trustee. Afin de faciliter la preuve du lien de l’immeuble avec un trust et pour prévenir une éventuelle bonne foi des créanciers du trustee, les Directives prévoient la possibilité, mais non l’obligation, d’inscrire une mention au registre foncier («fait partie du patrimoine d’un trust»), qui ne restreint pas les pouvoirs du ou des trustees. En cas d’aliénation d’un immeuble du patrimoine du trust ou d’acquisition par un trustee d’un immeuble destiné au patrimoine du trust, les Directives n’exigent rien de plus que l’existence d’un contrat passé en la forme authentique. Pour le passage des biens du trust aux bénéficiaires, y compris en cas de dissolution du trust, les Directives fixent l’exigence d’un acte authentique de constatation duquel il ressort que l’immeuble à transférer appartient au patrimoine d’un trust valablement constitué, qu’il existe un droit du ou des bénéficiaires à ce que l’immeuble leur soit transféré et que les éventuels consentements nécessaires selon le statut du trust ont été donnés. Les Directives règlent ensuite les conséquences du changement de trustee en cas de démission, révocation ou décès de celui-ci, et les modalités pour obtenir la modification correspondante du registre foncier. Il est intéressant de noter qu’en matière d’inscription de relations de trust au registre foncier, les Directives ne font aucune différence selon le type de trust. Ainsi, le fait que le trust soit révocable ou non et qu’il soit discrétionnaire ou non ne change rien en matière d’inscription au registre foncier. Le trustee sera dans tous les cas inscrit comme le propriétaire du bien immobilier, avec ou sans la mention se référant à l’existence d’un rapport de trust. 12 Robert Danon, Archives 76, p. 468ss; Xavier Oberson, Archives 76, p. 491. 13 Ces Directives, tout comme de nombreux autres documents, peuvent être consultées, en plusieurs langues, sur l’excellent site www.trusts.ch créé et maintenu par Me David Wilson.8\n7. Q UESTIONS FISC AL ES L IÉE S AUX IMMEU BLE SPLACÉS EN T RU STAfin d’illustrer ces questions, nous avons choisi deux exemples dont voici le canevasde départ.Exemple 1:Un résident étranger apporte son chalet de vacances dans un trust de droit bahamien.Le trustee est une société ayant son siège aux Bahamas. Les bénéficiaires du trust sontses enfants et leurs descendants directs.Exemple 2:Un trust de droit bahamien acquiert des locaux commerciaux. Le trustee est une sociétéayant son siège aux Bahamas. Les locaux sont loués à un tiers.Il va de soi que sauf mention contraire, tous les biens immobiliers dont il est questiondans ces exemples et ci-après sont situés en Suisse.En application des Directives, les trustees des exemples 1 et 2 devraient pouvoir êtreinscrits comme propriétaires au registre foncier14.IMPOSITION SI LE RAPPORT DE TRUST N’EST PAS DÉVOILÉLa problématique de savoir qui sera imposé sur un bien immobilier situé en Suisseet détenu par l’intermédiaire d’un trust est peut-être moins aiguë que pour des biensmeubles, car un immeuble implique nécessairement un assujettissement en Suisse,indépendamment du domicile ou du siège des parties concernées. Il n’en reste pasmoins que la détermination du contribuable garde toute son importance pour le tauxd’imposition, qui n’est pas le même pour les personnes physiques que pour les personnesmorales, mais aussi pour la détermination des facteurs imposables, les règles dedétermination variant selon que l’immeuble est détenu dans la fortune privée oucommerciale du contribuable.Pour déterminer qui est assujetti, il faudra à notre sens adopter une solution pragmatique,et distinguer ainsi les cas où le propriétaire du bien immobilier annoncera l’existenced’une relation de trust de ceux où il ne le fera pas. Les administrations fiscales doiventen effet pouvoir se fier aux inscriptions des registres fonciers. Si aucune mention durapport de trust n’existe, il appartient aux parties d’annoncer le rapport de trust si lasolution décrite ci-dessous ne leur convient pas.Dans les exemples 1 et 2, l’administration fiscale sera confrontée à une sociétébahamienne inscrite au registre foncier comme propriétaire d’un bien immobilier situéen Suisse. Si le trustee ne dévoile pas la relation de trust, il conviendra de l’imposer commesi le rapport de trust n’existait pas.Dans l’exemple 1, l’apport du bien immobilier au trust devra ainsi être traité commeune donation entre tiers (de settlor à trustee), qui sera imposée comme telle.Dans l’exemple 2, l’acquisition immobilière par le trust sera imposée comme n’importequelle autre: prélèvement des droits de mutation auprès de l’acquéreur et imposition dugain immobilier auprès du vendeur, le cas échéant.Pour les impôts directs, la solution sera la suivante: une société étrangère assujettie demanière limitée en Suisse en raison de sa détention immobilière devra être traitée commeune société suisse dans la même situation. Les bénéfices et le capital seront imposablespour les éléments rattachables à la Suisse. Il y aura également perception d’un impôtimmobilier complémentaire, si le droit cantonal en a prévu un.En ce qui concerne la mise à disposition du bien aux bénéficiaires dans l’exemple 1,le trustee devra exiger le versement d’un loyer conforme au marché. S’il ne le faitpas, il s’agira d’une prestation appréciable en argent, avec comme conséquence lareconnaissance d’un bénéfice fiscal pour le trustee et d’un revenu pour le bénéficiaire.Bien entendu, il faudra tenir compte d’éventuels frais de financement et d’entretienpour déterminer le revenu imposable. Les mêmes considérations s’appliquent enmatière d’impôt sur le capital.14 Toujours sous réserve des aspects LFAIE et LDFR, non traités ici. 9\n8. Dans l’exemple 2, le loyer sera imposable comme bénéfice d’une personne morale, après déduction, là aussi, des frais de financement et d’entretien. En cas de distribution de l’immeuble à un bénéficiaire (toujours sans que la relation de trust ne soit divulguée), le fisc constatera le transfert du bien immobilier du trustee au bénéficiaire et devrait pouvoir imposer une éventuelle plus-value au titre de bénéfice imposable ou de gain immobilier. En outre, dans tous ces cas, le trustee personne morale pourrait selon les circonstances avoir son administration effective au lieu de situation de l’immeuble, et les distributions qu’il effectuera seraient alors soumises à l’impôt anticipé suisse. Si le trustee était une personne physique, qui ne recevrait aucune contreprestation au moment de la distribution de l’immeuble à un bénéficiaire, le fisc pourrait admettre une donation et prélever des droits de donation au taux applicable entre le bénéficiaire et le trustee, soit le plus souvent au taux maximum. Dans les exemples 1 et 2, le rapport de trust serait donc traité comme n’importe quelle détention immobilière en Suisse par le truchement d’une société étrangère. Il s’agirait là d’une imposition, faute d’indications spécifiques du trustee, assez pénalisante, surtout lors des transferts de propriété. IMPOSITION SI LE RAPPORT DE TRUST EST DÉVOILÉ Le trustee devrait cependant, par analogie avec le fiduciaire, pouvoir faire valoir sa situation spécifique. Selon nous, il convient donc d’admettre la possibilité pour le trustee de dévoiler le rapport de trust, même si aucune mention spécifique ne figure au registre foncier, et l’obligation pour l’administration fiscale de respecter ce rapport de trust. En cas de reconnaissance fiscale du rapport de trust, il convient d’effectuer une analyse plus approfondie de cette relation. TRANSFERT D’UN IMMEUBLE À UN TRUST Les conséquences fiscales d’une détention immobilière par un trust commencent déjà lors du transfert de l’immeuble au trust, le plus souvent par apport du settlor. Comme indiqué plus haut, en présence d’un trust révocable, ou considéré comme tel du point de vue fiscal, l’apport de l’immeuble au trust n’aura aucune conséquence fiscale, puisque l’on considère que le settlor reste le propriétaire de l’immeuble. Un autre cas simple est celui de l’apport à un trust irrévocable à intérêt fixe, puisque l’apport de l’immeuble au trust sera considéré comme la donation par le settlor d’un usufruit sur l’immeuble aux bénéficiaires du trust. Si un bénéficiaire ultime est déjà déterminé, une donation de la nue-propriété de l’immeuble à celui-ci pourra aussi intervenir15. A l’inverse, si l’immeuble est apporté à un trust irrévocable et discrétionnaire, il n’y aura pas de donation déterminée au moment de l’apport. Les autorités fiscales cantonales considéreront toutefois en général que des droits de donation sont dus sur la valeur des biens apportés à un tel trust. Le taux applicable dépendra alors du lien de parenté entre le settlor et les bénéficiaires potentiels les plus éloignés de celui-ci, éventuellement en tenant compte des probabilités que ces bénéficiaires reçoivent effectivement l’immeuble. Ainsi, si comme dans l’exemple 1 le trust n’a comme bénéficiaires possibles que les descendants directs du settlor, aucun droit de donation ne devrait être dû, dans la mesure où le canton de situation de l’immeuble a aboli les droits de donation en ligne directe. On peut toutefois se demander si, notamment en présence d’un bien immobilier, on ne devrait pas attendre que celui-ci soit distribué à un bénéficiaire pour constater une donation imposable du settlor 16. Ainsi saurait-on exactement quel taux appliquer, et une éventuelle plus-value générée pendant la détention par le trust serait-elle aussi soumise aux droits de donation. 15 Voir par exemple la solution de l’art. 32 al. 1 LMSD (RS-VD 648.11). 16 Cela correspondrait au surplus au mécanisme civil d’une donation, qui doit être acceptée – et donc reçue – pour être parfaite.10\n9. Ce qui précède part du principe d’un apport du vivant du settlor; naturellement, sil’apport devait résulter d’une disposition testamentaire, ce sont des droits de successionet non de donation qui pourraient être dus.Aucun droit de mutation ne devrait être dû en principe, puisque le transfert del’immeuble n’intervient pas à titre onéreux en cas d’apport à un trust. Certaineslégislations cantonales imposent toutefois aussi les transferts à titre gratuit.De même, aucun impôt sur les gains immobiliers ne devrait être prélevé en cas d’apportd’un immeuble à un trust, à défaut d’une vente. Le coût d’acquisition de l’immeubledevrait donc être reporté jusqu’à la prochaine transaction déterminante (sauf parexemple en cas de succession à Genève17).On peut encore se demander si un immeuble détenu par le settlor dans sa fortunecommerciale et apporté à un trust reste un élément de fortune commerciale ou non.La réponse nous semble en tout cas positive en présence d’un trust révocable, maiségalement en présence d’un trust irrévocable, par analogie avec les règles qui prévalenten cas de donations et de successions18.Comme en cas de donation directe, il peut y avoir une différence importante quant auxdroits de donation ou de succession qui sont dus selon que le settlor apporte un immeubleou des liquidités à son trust. Dans le premier cas, ce sont les règles du canton de situationde l’immeuble qui s’appliquent, tandis que dans le second ce sont les règles du lieu dedomicile du settlor. Il convient donc de comparer les conséquences fiscales des deuxvariantes.A noter que si le trust acquiert un bien immobilier au moyen de ses propres deniers,comme dans l’exemple 2, il s’agit d’une acquisition immobilière usuelle. Les consé-quences fiscales seront les mêmes que si l’acquéreur n’était pas un trust.DÉTENTION D’UN IMMEUBLE PAR UN TRUSTA nouveau, cette problématique ne concerne que les trusts irrévocables etdiscrétionnaires, puisque le settlor d’un trust révocable ou traité comme tel restepropriétaire de l’immeuble d’un point de vue fiscal, et les bénéficiaires d’un trustirrévocable à intérêt fixe sont traités comme des usufruitiers19.Le paradoxe naît du fait qu’à moins d’une distribution, un trust irrévocable etdiscrétionnaire ne provoque aucun revenu ni aucune fortune imposable en Suisse,tandis qu’un immeuble situé en Suisse crée un assujettissement limité de son propriétairedans ce pays. Il ne paraît pas justifié que tout assujettissement cesse du simple fait quel’immeuble placé en trust ne puisse (plus) être attribué à personne avant d’être distribué.Qui donc assujettir en Suisse à raison de la détention du bien immobilier? Le trusteea la propriété légale de l’immeuble (et est même inscrit au Registre foncier commepropriétaire), tandis que les bénéficiaires en ont la propriété économique, soumise à ladiscrétion du trustee. Dans un tel cas, les bénéficiaires n’ont pas sur l’immeuble «des droitsde jouissance réels ou des droits personnels assimilables économiquement à des droitsde jouissance réels», au sens des art. 4 al. 1 let. c ou 51 al. 1 let. c LIFD, qui fonderaientleur assujettissement. Le trustee est au contraire formellement propriétaire de l’immeubleau sens des articles précités. Il semble donc logique d’assujettir le trustee sur les revenuset la fortune qui ne sont pas attribués à un bénéficiaire. Une base légale spécifique nenous paraît pas nécessaire pour cela.IMMEUBLE DE RAPPORTPour un immeuble de rapport comme celui de l’exemple 2, ou le chalet de l’exemple 1si celui-ci est loué au prix du marché, la situation est assez simple, dans le sens où lesrevenus locatifs nets seront imposés auprès d’un bénéficiaire s’ils sont distribués l’annéecourante ou auprès du trustee s’ils ne le sont pas.17 Art. 81 al. 3 let. C LCP (RS-GE D 3 05), qui prévoit une exonération et non un report.18 Arrêt du Tribunal fédéral 2A.52/2003 du 23 janvier 2004.19 S’il en réunit les caractéristiques, un tel trust pourrait éventuellement être assimilé à un placement collectif étranger au sens de l’art. 119 LPCC, et être imposé selon l’art. 72 LIFD. 11\n10. Sur les revenus immobiliers nets non distribués, le trustee sera imposé comme s’il était réellement propriétaire de l’immeuble. L’imposition variera alors selon que le trustee est une personne physique ou morale, résidente en Suisse ou à l’étranger. On rappellera que les settlors résidents suisses ne peuvent pas tenter ainsi d’améliorer leur fiscalité immobilière, puisque l’immeuble restera imposé auprès d’eux. Se pose bien sûr ensuite la question de la distribution ultérieure des revenus immobiliers déjà imposés auprès du trustee. La solution peut aller de considérer cette distribution comme un revenu exonéré auprès du bénéficiaire (comme pour un fonds en propriété directe) à la traiter comme un revenu pleinement imposable, ce qui aboutirait à une dou- ble imposition économique inhabituelle en cas de détention immobilière à titre fiduciaire. Nous privilégions la première solution, en considérant comme le professeur Danon que l’assujettissement du trustee serait «‘’substitutif’’ car il anticipe et remplace l’imposition du bénéficiaire. En conséquence, la distribution subséquente des revenus accumulés par le trust serait exonérée dans le chef du bénéficiaire»20. La fortune que représente l’immeuble de rapport sera aussi imposée auprès du trustee, dans la mesure où l’immeuble n’a pas été distribué à un bénéficiaire. IMMEUBLE OCCUPÉ PAR DES BÉNÉFICIAIRES La situation se présente autrement pour un immeuble qui n’est pas loué, mais mis gratuitement à disposition des bénéficiaires, tel le chalet de l’exemple 1. Si l’immeuble est à disposition de bénéficiaires bien déterminés toute l’année, on pourrait imposer ceux-ci sur la valeur locative de l’immeuble, comme s’ils en étaient propriétaires. Si l’immeuble n’est à disposition de bénéficiaires que pour une période limitée, on pourrait considérer que ceux-ci reçoivent une distribution en nature du trust, d’une valeur équivalente à ce que paierait un tiers pour une telle location. Enfin, si l’immeuble n’est occupé par personne, ou par de nombreux bénéficiaires, le plus simple serait d’imposer le trustee sur la valeur locative de l’immeuble. Il peut être très fastidieux de contrôler qui occupe effectivement un immeuble détenu par un trust et une solution pragmatique serait de toujours attribuer la valeur locative que représente cet immeuble au trustee. L’administration fiscale pourrait ainsi se fier à l’inscription au registre foncier. Le trustee pourrait faire valoir les dettes du trust dans la proportion des actifs immobiliers suisses; s’il est étranger, il pourrait bénéficier des pratiques cantonales simplifiées d’imposition. La situation serait alors la même que lorsque le propriétaire d’une résidence secondaire en Suisse la met gracieusement à disposition d’amis ou de membres de sa famille. Le trustee pourrait se faire dédommager par le trust pour les impôts qu’il doit sur les immeubles suisses. L’administration fiscale peut toujours invoquer l’évasion fiscale si le settlor, nécessairement résident étranger, essayait d’abuser de la situation. Par mesure de simplification, la fortune que représente l’immeuble devrait aussi toujours être imposée auprès du trustee. De plus, comme le bénéficiaire n’a pas de pouvoir de disposition sur l’immeuble et peut se voir retirer son droit de jouissance à tout moment, nous sommes d’avis qu’il serait contraire au principe de la capacité contributive de rajouter l’immeuble à sa fortune imposable. L’impôt foncier, calculé sur la valeur brute de l’immeuble, devrait être prélevé auprès du contribuable à la fortune duquel l’immeuble est rattaché, soit le trustee. CHANGEMENT DE TRUSTEE A notre sens, un changement de trustee21, pour quelque raison que ce soit (démission, renvoi, décès), ne devrait entraîner aucune conséquence fiscale, même pour un trust irrévocable et discrétionnaire. En effet, le trustee n’est qu’une sorte de représentant fiscal du trust pour les immeubles que celui-ci détient, et un changement de représentant n’est pas un événement fiscal. Une modification n’interviendra donc qu’au registre foncier et si nécessaire dans le rôle de l’autorité fiscale du lieu de situation de l’immeuble (pour les trusts irrévocables et discrétionnaires). 20 Robert Danon, Archives 76, p. 468. 21 Et a fortiori, également un changement de protector, dont le rapport à la propriété de l’immeuble est encore plus éloigné que celui du trustee.12\n11. CHANGEMENT DE BÉNÉFICIAIRELes conséquences de l’ajout ou du retrait d’un bénéficiaire ou d’une classe de bénéficiairespeuvent être variées.Dans un trust révocable, un changement de bénéficiaire n’a en principe aucun impactfiscal, puisque les biens du trust restent attribués au settlor. Toutefois, si un trust est traitécomme révocable parce que le settlor en est resté bénéficiaire, et que celui-ci perd saqualité de bénéficiaire, il est possible que le trust devienne irrévocable22. Cela se produiraen tout cas lorsque le settlor décède. Des droits de donation ou de succession sont alorssusceptibles d’être dus, comme si le settlor établissait son trust à ce moment-là (puisquele trust n’était pas reconnu fiscalement auparavant), et ce même si aucun changementn’intervient au registre foncier, où le trustee reste inscrit comme propriétaire.En présence d’un trust irrévocable à intérêt fixe, l’ajout d’un bénéficiaire revient àaccorder un usufruit à celui-ci. Le bénéficiaire peut prendre la place d’un bénéficiairequi perd cette qualité ou se rajouter aux autres bénéficiaires. Dans les deux cas, il n’ya à notre sens pas de donation ni de succession en faveur du nouveau bénéficiaire (lesdroits correspondants ont été prélevés lors de la constitution du trust 23), mais ce dernierdevient usufruitier pour la part d’intérêt fixe qui lui revient. Si plusieurs bénéficiairessont usufruitiers d’un même immeuble, ils seront fiscalement traités comme des copro-priétaires, pour des quotes-parts équivalentes à leur intérêt fixe. De même, si le bénéficiaired’un trust irrévocable à intérêt fixe perd cette qualité, sa part peut venir accroître celledes autres bénéficiaires sans que ce transfert n’entraîne aucune conséquence fiscale.Certains cantons peuvent considérer qu’au décès d’un bénéficiaire d’un trust irrévocableà intérêt fixe, l’usufruit de celui-ci passe à un autre bénéficiaire, ce qui entraîne le prélè-vement de droits de succession24. Nous ne partageons pas ce point de vue, car selon nousun trust irrévocable à intérêt fixe ne se distingue pas à cet égard d’un trust irrévocableet discrétionnaire. Dans les deux cas, il est prévu dès le départ que la jouissance desbiens du trust passera de bénéficiaires à d’autres, et le fait qu’une jouissance (sous formede droit aux revenus ou de droit d’habitation pour un immeuble) soit ferme et identiquechaque année permet certes d’attribuer un revenu et une fortune à son bénéficiaire(plutôt qu’au trustee), mais cette attribution n’est que fiscale et pas économique, et aucundroit ne passe d’un bénéficiaire à un autre. Il s’agit simplement de distributions du trustqui présentent un caractère régulier plutôt que discrétionnaire. Un trust ne peut pasêtre assimilé à un fidéicommis de famille25, car le bénéficiaire n’est pas le propriétairedu bien dont il jouit et peut en principe à tout moment perdre ses droits de jouissance.Dans le cas d’un trust irrévocable et discrétionnaire aussi donc, l’ajout ou le retrait debénéficiaires ne provoque aucune conséquence fiscale, puisque ceux-ci n’ont aucuneprétention contre le trustee avant que celui-ci ne décide d’une distribution en leur faveur.VENTE D’UN IMMEUBLE PAR UN TRUSTLà encore, le cas d’un trust révocable ou considéré comme tel ne présente pas departicularité liée au trust, puisque le settlor est fiscalement toujours propriétaire del’immeuble, même si l’acte de vente est au nom du trustee, inscrit comme propriétaireau Registre foncier.Si le trust est irrévocable en revanche, la question de la fiscalisation de la vente d’unimmeuble par celui-ci se pose dans toute son acuité. Que le trust soit à intérêt fixe oudiscrétionnaire n’y change rien pour une fois, puisqu’un bénéficiaire même traité commeun usufruitier ne peut pas être le vendeur d’un immeuble qui ne lui a pas été distribué.Dans les cantons monistes, qui appliquent le même impôt à toutes les ventes de biensimmobiliers sis sur leur territoire, la situation est relativement simple. Si l’immeuble a étéapporté au trust à titre gratuit, l’impôt sur les gains immobiliers sera calculé sur la basedu prix d’acquisition applicable au settlor, augmenté de ses impenses et de celles du trust,et en fonction de leur durée de détention combinée. Si l’immeuble a été acheté par letrust, ce dernier sera traité comme n’importe quel acquéreur. L’impôt sera dû par le22 Si le trust est traité comme révocable parce que le settlor est un résident suisse, il ne deviendra pas irrévocable avant le décès de ce dernier.23 Sauf peut-être si le nouveau bénéficiaire fait partie d’une classe de bénéficiaires non prévue à l’origine.24 Voir par ex. l’Instruction no 103 de mai 1977 de l’Administration fiscale genevoise.25 Qui peut donner lieu à des droits de succession, cf. ATF 2P.168/2002. 13\n12. trustee. Si l’immeuble a fait l’objet d’amortissements durant sa détention par le settlor puis par le trust, ceux-ci seront repris et soumis à l’impôt sur le revenu ou sur le bénéfice, selon la qualité du trustee. Des droits de mutation seront en principe aussi dus, en général par l’acquéreur. Dans les cantons dualistes en revanche, il faut en plus distinguer selon que le trustee est une personne morale (voire un commerçant d’immeubles) ou physique. Et dans ce dernier cas, il faut encore vérifier si l’immeuble fait partie de sa fortune privée ou commerciale, ce qui comme nous l’exposions plus haut, devrait correspondre à sa classification d’origine auprès du settlor. Selon que le trustee est soumis à un impôt sur les gains immobiliers ou à l’impôt sur le revenu ou le bénéfice, les conséquences de la vente d’un immeuble peuvent varier du tout au tout, et des arbitrages pourraient présider à l’apport d’un immeuble à un trust juste avant sa vente. Par exemple, un résident étranger qui vient d’acquérir une résidence secondaire et souhaite la revendre pourrait l’apporter à un trust irrévocable avec comme trustee une société (suisse ou étrangère, peu importe), soumise à l’impôt sur le bénéfice du canton de situation de l’immeuble plutôt qu’à un impôt sur les gains immobiliers aux taux très élevés en cas de vente après une courte durée de détention. Les administrations fiscales cantonales concernées disposent cependant de l’arme de l’évasion fiscale pour contrer ce genre de cas. Une fois qu’un éventuel gain immobilier a été imposé selon les règles précitées, il devrait être considéré comme du capital au sein du trust, de sorte qu’il ne soit pas imposé une nouvelle fois lorsqu’il sera distribué aux bénéficiaires. Comme pour les revenus immobiliers, un trust ne devrait pas donner lieu à une double imposition économique des gains immobiliers. DISTRIBUTION D’UN IMMEUBLE À UN BÉNÉFICIAIRE La distribution d’un immeuble par un trust révocable est assimilée à une donation du settlor au bénéficiaire. Ce cas ne présente pas de particularités. Si la distribution provient d’un trust irrévocable à intérêt fixe, seule la valeur de la nue-propriété devrait être soumise à des droits de donation ou de succession, puisque l’usufruit a déjà été soumis à ces droits lors de l’apport de l’immeuble au trust. La valeur de la nue-propriété devrait être calculée au moment de la distribution. Si la distribution est effectuée en faveur du ou des bénéficiaires ultimes, pour qui la donation de la nue- propriété de l’immeuble aurait déjà été imposée lors de la constitution du trust, il n’y a alors pas de transfert imposable. Lorsqu’un trust irrévocable et discrétionnaire distribue un immeuble à un bénéficiaire, la principale question porte sur l’imposition d’une éventuelle plus-value prise par l’immeuble depuis son apport au trust. En effet, la valeur de l’immeuble lors de son apport au trust, soumise aux droits de donation ou de succession, constitue du capital qui peut être distribué sans conséquence fiscale à un bénéficiaire. Selon la Circulaire 30, un trust ne peut distribuer de gains en capital, mais seulement des revenus ordinaires. Très contestable, ce point de vue l’est d’autant plus pour un bien immobilier26. En effet, un gain en capital immobilier privé est soumis au niveau cantonal à un impôt spécifique, qui peut toujours être prélevé lorsque le bénéficiaire vendra l’immeuble. En outre, l’«effet convertisseur» du trust ne devrait porter que sur les gains en capital que celui-ci a réalisés, et pas sur les réserves latentes qui sont transférées à un bénéficiaire. Une telle approche est d’ailleurs plus conforme à l’esprit de transmission gratuite du settlor aux bénéficiaires qui régit le trust. L’impôt sur les gains immobiliers ne devrait selon nous pas être prélevé sur une éventuelle plus-value de l’immeuble depuis son apport au trust. Le bénéficiaire reprendrait donc le coût d’acquisition du settlor, augmenté de ses impenses et de celles du trust, et la durée de détention serait la continuation de celle du settlor, à défaut de transfert à titre onéreux de l’immeuble dans l’intervalle. Si le trust a acquis l’immeuble avec ses propres deniers, la valeur d’acquisition de celui-ci passera au bénéficiaire, et la durée de détention de l’immeuble par le trust se rajoutera à celle du bénéficiaire. 26 Cela irait d’ailleurs à l’encontre du but spécifique de lutte contre la spéculation de l’impôt sur les gains immobiliers (cf. art. 12 al. 5 LHID).14\n13. Si l’immeuble faisait partie de la fortune commerciale du settlor, ce caractère doit passerau trust puis au bénéficiaire. Une éventuelle plus-value ne serait pas soumise à l’impôtsur le revenu ou sur le bénéfice, faute d’avoir été réalisée. Ainsi, que l’immeuble ait gagnéou perdu de la valeur depuis son apport au trust, le bénéficiaire devrait comptabiliserl’immeuble à sa valeur d’apport au trust.Comme la distribution d’un immeuble par le trust n’intervient pas à titre onéreux, aucundroit de mutation ne devrait en principe être dû.La distribution d’un immeuble lors de la liquidation d’un trust suivrait à notre sens lesmêmes règles que celles exposées ci-dessus.CO NC LUSIO NLa solution préconisée par la Circulaire 30 a pour but, à notre avis, de limiter l’accèsau trust dans des situations purement domestiques, tout en respectant la volonté dulégislateur de favoriser autant que possible la reconnaissance du trust dans des situationsinternationales. C’est clairement le cas si le settlor est domicilié à l’étranger lors de laconstitution du trust, même si ce trust détient un bien immobilier en Suisse; la solutionde la Circulaire 30 pour le traitement des trusts constitués par des settlors domiciliés enSuisse ne s’applique pas dans un tel cas de figure.Dans les grandes lignes, nous sommes d’avis que l’imposition d’un immeuble suisse placéen trust par un settlor étranger devrait suivre les règles suivantes, selon le type de trustconcerné: APPORT AU TRUST DÉTENTION DISTRIBUTIONTRUST RÉVOCABLE aucun effet imposition donation du settlor de la pleine propriétéTRUST IRRÉVOCABLE donation imposition donationÀ INTÉRÊT FIXE de l’usufruit de l’usufruitier de la nue-propriété27TRUST IRRÉVOCABLE donation imposition Pas d’impositionET DISCRÉTIONNAIRE de la pleine propriété du trustee du gainCe cadre a l’avantage de coller à des notions familières aux immeubles et présente unecertaine logique.La présente contribution ne prétend pas être exhaustive et représente une premièreexploration d’une terra incognita. Mais les règles d’imposition des immeubles d’unepart et des trusts d’autre part sont si denses et volatiles et que leur mélange ne peut êtrequ’explosif !22 A moins que la distribution ne soit faite au bénéficiaire ultime, auprès de qui la nue-propriété aurait déjà été imposée lors de l’apport de l’immeuble au trust. 15


maison russe datcha\nSalle de bains au design luxueux et moderne.\nParties outdoor de la datcha au mobilier créatif. Une datcha désigne une simple maison de campagne et le terrain qui l’entoure. Le séjour de cette datcha russe vue depuis l’étage L’écrivain Ivan Tourgueniev vécut les 9 dernières années de sa vie dans ce domaine où il fit construire un chalet mi-russe, mi-suisse : la Datcha en référence à son pays d’origine. 10 oct. 2015 - Explorez le tableau « MAISONS RUSSES / ISBA, DATCHA » de ateliersdolce, auquel 741 utilisateurs de Pinterest sont abonnés.\nC'est dans cette maison, devenu musée qu'il écrit certaines de ses œuvres maîtresses, comme son roman « Terres vierges » et ses Poèmes en prose. Aménagement des combles de cette jolie maison en bois. Un marché locatif s’est donc développé, les propriétaires proposant de petits bâtiments …\nUne maison originale. La fameuse datcha russe qui représente une maison située à la campagne, le plus souvent construite en bois massif, reflète tout à fait l’esprit nonchalant et convivial de ce peuple.. L’âme slave avec ses intenses émotions et son côté accueillant fait partie des clichés lorsque l’on évoque les russes par exemple. Belle résidence secondaire rustique typiquement russe. Au milieu du XIXᵉ siècle, chaque aristocrate russe rêvait de posséder une telle datcha, mais il n’y avait pas suffisamment de maisons ni de parcelles pour tout le monde.\nLa maison en bois russe vue d’ensemble depuis l’extérieur. Seule rescapée, la tour est dénommée familièrement et improprement « la datcha ». Voir plus d'idées sur le thème Maison, Russie et Porte fenetre. Thé servi dans un samovar sous la véranda de la datcha, fraises et concombres de ses plantations, sorties « aux champignons » dans la forêt : voici les attributs inaltérables de la vie à la datcha russe. Une des chambres à coucher à la déco néo-rustique. Pourtant pour un Russe, c’est également toute une culture de loisirs. Elle évoque plutôt une isba, maison russe traditionnelle en bois (2).\nHomeland Saison 1 Acteurs, Couleur Gris Clair, Alexander Mcqueen Lyon, Collège Renoir Ent, Ambassade Hotel Amsterdam, Mini Moto Cross Yamaha, La Chasse Montréal En Lumière, Jeu Vidéo De Football, Road Movie Documentaire, Blue Jurassic World, Chemin De Compostelle Marseille, 458 Speciale Blanche, Télécharger Vidéo Internet Sans Logiciel, Dénouement Femmes Savantes, Erik Le Rouge, Camping Gaillon 27600, Statut Cadre Monaco, Triatominae Que Faire, Restaurant Chinois Beaulieu, Le Coran France Culture, Vatican Museum It, Range Rover Monaco Occasion, Hiérarchie Des Démons, Psg Dortmund Rts, Tégénaire Des Champs, Les Différentes Commissions D'une Association, Ours Polaire Hibernation, Visiter Litalie Du Sud En Voiture, Concours Photo Architecture, Service Des Mines Tunisie Permis De Conduire, Intro Maker Pc, Collège Lucie Aubrac Eyguières, Box-office 2019 Mondial, Cantate à L'étendard, Carte Philippines Cebu, Groupe De Parole Souffrance Au Travail, Score Hero Android -1, Comment Récupérer Une Casserole Carbonisée, Chat Bleu Russe Prix, Prosper Mérimée Carmen, Robes Courtes Amazon, Remboursement Csg Petites Retraites, Poker Menteur En Ligne, Hôtel De Reves, Horaires Administration Nanterre, Araignée Faucheuse Morsure, Exemple De Déclaration De Tva, Aéroport De Tahiti, Distance Rabat Meknès, Appartement à Vendre Chantepie, Musée Ephémère Dinosaures Monaco, Renard Polaire Dessin, Histoire De La Danse Classique, Vitrine Magique Voiture, Bébé Guppy Mâle Ou Femelle, Qcm Adressage Ip, Le Mythe D'icare Résumé, Jeu Alcool Visio, Espace Jeux Xp, Forward Local Port Windows, Prix Usure Voiture Au Km, Hôtel De Crillon Telephone, Lycée Dumézil Pronote, Terre De Diatomée Fourmis Charpentières, Caudalie Spa Bordeaux, Monument Valley Arizona, Tony - Secret Story 9, Munch Saison 1 épisode 1 Youtube, Skyline Webcam Direct, Université Cadi Ayyad, Centre D'intérêt Beauté, Le Meurice Restaurant, Fête Foraine Sury-le-comtal, Ecole Chez Soi Tarif, Parasite Sortie Dvd, Activation Box 8 Sfr, Maison Sarah Lavoine, Restaurant Asiatique Challes-les-eaux, Studio D'enregistrement La Plaine Saint Denis, Mariage Surprise Petit Comité, Biglietti Colosseo Salta Fila, Où Trouver Le Vinaigre De Cidre, Manipulateur Radio école, Entretien Changement De Poste En Interne, Sécurité Alimentaire Canada, Jeux Olympiques Hiver 2020, Classement Master Distribution, Chocolat Vegan Livraison, Comptoir Du Voyage Bordeaux,


Droits TV Ligue 1 (football) : l'Elysée refuse d'éponger les dettes de Téléfoot\nL'Elysée refuse de s'impliquer dans le dossier des droits TV de la Ligue 1 et les dettes de Mediapro, l'éditeur de la chaîne Téléfoot. La ligue française de foot, qui traverse une crise profonde, espérait pourtant une intervention de l'Etat Français.\nMediapro et sa chaîne Téléfoot plongent le football français dans une crise sans précédent. Le groupe télévisuel multinational refuse de s'acquitter de la totalité des droits TV de la Ligue 1 et demande une re-négociation des montants. En tout, le groupe sino-espagnol avait en effet accepté de payer chaque année 814 millions d'euros, entre 2020 et 2024, mais a refusé de payer le deuxième tranche des droits cette année – soit 172 millions d'euros.\nLes clubs, dont l'équilibre financier dépend en grande partie de ces droits, et qui devaient recevoir dès samedi leur solde pour les droits, sont plongés dans un profond désarroi. La Ligue de Football Professionnel (LFP) va jusqu'à menacer Mediapro de rompre son contrat si “une issue favorable” n'était pas trouvée. La Ligue n'avait pas besoin de ce nouveau dossier. L'activité des clubs est en effet durement touchée par l'impact des mesures de lutte contre le coronavirus.\nL'Elysée juge l'attitude de Mediapro “déplorable”\nEt rien n'indique une amélioration prochaine : parmi les mesures annoncées par Emmanuel Macron jeudi 14 octobre, les rencontres programmées après 21 heures devront toutes se jouer à huit-clos. C'est donc dans ce contexte très tendu que les clubs attendaient une intervention de l'Elysée. Mais finalement le Palais indique qu'il restera en dehors du dossier.\n« Nous n’allons pas intervenir auprès de Mediapro pour les aider à payer leurs dettes ou garantir les risques qu’ils ont pris dans le cadre d’un appel d’offres. Nous n’allons pas intervenir sur les droits télé », indique une source gouvernementale citée par Le Monde. Tout en jugeant l'attitude de Mediapro “déplorable” : ” Refuser de payer de manière unilatérale alors que l’on veut discuter, ce n’est pas acceptable ».\nDu coup, les clubs s'en remettent à la LFP pour tenter de maintenir les clubs en vie. La LFP a ainsi souscrit un emprunt de 120 millions d'euros aurpès d'une banque étrangère, et devrait apporter les 50 millions d'euros restants sur ses fonds propres. Une chose est certaine, cela ne pourra pas durer indéfiniment.


°HOTEL SA GAVINA GAUDI L'ESTARTIT 3* (Espagne) - de € 103 | HOTELMIX\nArquitecte Gaudi, L'Estartit, Espagne, 17258 montrer la carte\nApartamentos Turisticos Sa Gavina Gaudi est situé dans le quartier de montagne de L'Estartit assez proche de Windoor Real Fly, Water World et Réserve sous. Depuis 1988, c'est un hôtel de premier plan au centre de L'Estartit.\nUn emplacement bien situé offre un accès rapide aux bars et aux restaurants et aussi à la réserve naturelle et aux montagnes. Il est facilement accessible, étant à 1 km du centre ville L'Estartit.\nOn peut rejoindre Apartamentos Turisticos Sa Gavina Gaudi dans 40 minutes en voiture de l'aéroport de Gérone-Costa Brava.\nCet hôtel comprend 78 chambres avec des équipements essentiels comme un balcon privé, une TV, un coffre-fort, une garderobe et un équipement pour faire le café/thé. Les chambres donnent sur la ville. Elles ont également des salles de bains privées avec une douche, une baignoire et des draps de bain.\nLa propriété est située près l'appontement et seulement à 350 mètres de Rembrant et Restaurante Taj avec une gamme de plats\nLes équipements de plage d'Apartamentos Turisticos Sa Gavina Gaudi incluent des lits extérieurs et des lits de bain de soleil. L'hôtel est un bon endroit pour la plongée, la plongée avec un tuba et l'équitation.\nArquitecte Gaudi, L'Estartit, Espagne, 17258\nEmplacement de l’hôtel Sa Gavina Gaudi\nCommentaires sur l’hôtel Sa Gavina Gaudi\nLes commentaires sont mis à jour par nos clients après leurs séjours au Sa Gavina Gaudi


Des troubles neurologiques liés à des chocs crâniens chez les sportifs | La Presse\nDes chocs crâniens répétés chez des sportifs, comme les boxeurs, semblent entraîner des troubles neurologiques moteurs similaires à la maladie de Charcot.\nDes chocs crâniens répétés chez des sportifs, comme les boxeurs et les joueurs de football américain, semblent entraîner des troubles neurologiques moteurs similaires à la maladie de Charcot, selon une petite étude publiée aux États-Unis.\nPublié le 19 août 2010 à 3h36 Mis à jour à 3h41\nCette maladie se caractérise par des dépôts d'une forme anormale de la protéine tau et la Trois de ces anciens champions, deux de football américain et un de boxe, avaient été diagnostiqués souffrant de la maladie de Charcot (sclérose latérale amyotrophique), une neuropathie progressive aux causes inconnue, résultant de la dégénération des neurones, les cellules nerveuses, dans le cerveau et la moelle épinière.\nSur ces dix, seuls les trois qui étaient aussi atteints de la maladie de Charcot avaient également ces protéines TDP-43 dans leur moelle épinière.\nLe cerveau et la moelle épinière de personnes normales ne contiennent pas de dépôts de protéines TDP-43 ou tau.\nCes découvertes laissent penser que la forme de maladie de Charcot qui touchait les trois athlètes est caractérisée par la présence de ces protéines anormales dans leur moelle épinière, ce qui en fait une maladie spécifique.\nDes recherches supplémentaires sont nécessaires pour savoir si des traumatismes répétés à la tête provoquent ou coïncident avec l'apparition de la maladie de Charcot, observent ces chercheurs.\nDes statistiques basées sur le nombre de joueurs professionnels retraités de la Ligue Nationale de Football américain (NFL) montrent que ces athlètes ont huit fois plus de risque d'être atteints de la maladie de Charcot que le reste de la population.\nUne étude menée en Italie sur les joueurs professionnels de football révèle que la fréquence de cette maladie y est 6,5 fois plus grande.\nEnfin, des recherches menées par le Pentagone indiquent que parmi les anciens combattants ayant subi des blessures à la tête, le risque de développer la maladie de Charcot est 2,3 fois plus grand.


LE BANNISSEMENT – Africa-Plus\nSitué pendant la montée au pouvoir d’Hitler dans les années 1930, The Banishing suit Marianne et sa fille Adelaide alors qu’elles emménagent dans la nouvelle paroisse effrayante de son mari ecclésiastique. Le réalisateur britannique Christopher Smith ajoute ici la “ maison hantée gothique ” à son répertoire de genres d’horreur, qui incluent le film monstre Creep , le film catastrophe du navire en train de couler Triangle , la comédie-horreur Severance et l’horreur médiévale The Black Death .\nL’œil attentif de Smith est évident dans la conception de la production, les costumes et la cinématographie du film, qui, ensemble, créent sans faute une atmosphère de morosité et de claustrophobie. Le film explore les tropes d’horreur gothiques conventionnels: après avoir emménagé à Morley Hall, les trois membres de la famille commencent à souffrir des accidents typiques de la maison hantée. C’est dans ces moments paranormaux que le film brille vraiment, avec de véritables chocs et même des images plus familières utilisées de manière artistique et passionnante.\nIl présente des performances solides, une intrigue solide et une cohésion visuelle, mais The Banishing est déçu par son rythme, qui est lent au point de l’ennuyer. Des séquences oniriques dissonantes et des scènes répétitives rompent la tension et ajoutent peu à l’atmosphère où le développement de l’intrigue serait plus le bienvenu.\nLa menace de guerre qui se profile derrière le sort des personnages promet rapidement la direction de l’histoire, tout comme le personnage traumatisé par la guerre de Harry Price, joué par l’excellent Sean Harris, dont le personnage apporte une lueur d’espoir bien nécessaire à l’histoire. En fin de compte, cependant, Smith ne parvient pas à apporter une réelle résolution à ses thèmes du fascisme, du contrôle religieux patriarcal et de l’inhibition sexuelle – ce qui est dommage, car ils se rejoignent bien au début.\nBien qu’il ne tienne pas tout à fait ses promesses, The Banishing est une horreur gothique solide qui est élevée au-dessus du statut de film B par ses visuels réfléchis et ses fantômes habiles. Celui-ci plaira aux fans de films d’horreur silencieux et théâtraux et à quiconque n’en a pas assez des poupées effrayantes après The Haunting of Bly Manor .\nACTEURS: Jessica Brown Findlay, John Heffernan, Sean Harris\nRÉGISSEUR: Christopher Smith\nÉCRIVAIN: Christopher Smith\nSYNOPSIS: Dans les années 1930 en Angleterre, une jeune famille emménage dans une nouvelle paroisse, ignorant que leur maison a été le théâtre d’une série d’incidents traumatiques et macabres. La jeune épouse Marianne tente de maintenir son mariage avec le pasteur Linus sur la bonne voie, mais les choses commencent bientôt à se désagréger. Pour sauver sa famille, elle doit découvrir les sombres secrets de la maison la plus hantée d’Angleterre.\n← AMOUR ET MONSTRES


coloriage d australie – BonneColoriage\ncoloriage d australie\nTélécharger Coloriages December 21, 2018 0 Anouk Humbert\nPages de coloration fournissez un excellent approche à cartel savoir et plaisir pour le votre enfant. Ils peuvent fournissez par approvisionnement images des nombres, lettres, animaux, et mots, de sorte que votre l’enfant augmentez le leur compréhension dedans un certain nombre emplacements. Vous ayez la capacité découverte sorts de totalement pages élogieuses de coloration de sorcière sur le Web.\nColoriage à imprimer : Imagier des animaux d'Australie\nVous pouvez utilisez les pages verticalement ou horizontalement, quoi que vous désir. Les pages de coloration mettent en boîte début à le jeu un important rôle en laissant enfants se développent dans appropriez-vous méthode. Les pages en ligne de coloration sont découvert en ligne dedans sorts de possible versions comme des fiches de travail d’A-Z, fiches de travail animales, et ainsi de suite.\ncoloriage d'un emeu\nLes enfants peuvent prendre la fierté dans le leur coloré art vibrant développement ! Ils peuvent apprenez quoi que ils devez sachez environ les dinosaures ! Ils peuvent découvrez comment au code interactivement, pour élogieux ! Ils découvrez beaucoup plus au sujet du types nombreux de dinosaures comme des résultats. Par l’utilisation le papier et vibrant couleurs, vous découvrez- la possible permettez votre enfant découvrez plus rapidement plus un de base méthode. Conservation passant et inclusion suggestions dessus le meilleur manière à prenez soin de des animaux vers le haut de jusqu’à aux enfants éliminez l’intérêt. Enfants et les adultes ont sentiment de couleurs de sensation par des yeux\nColoriage Animaux en Ligne Gatuit, dessins Animaux à ...\nSource : lol.net\nCouleur typiquement a une intégrale une partie importante chez les animaux domestiques. En outre, dedans sorts de nations, colorant est toujours vu comme juste pour enfants. Couleurs dessinez dedans enfants dedans un grand méthode quel ‘s pourquoi les playschools ou les écoles maternelles gardent leur environnement multicolore maintenez l’intérêt de des enfants.\nPour vos infos, il y a des autres 39 semblable images de coloriage d australie cela Anouk Humbert téléchargé te peut voir ci-dessous :\nCeci coloriage d'un emeu téléchargé par Anouk Humbert du public domain qui peut le trouver de Google ou de tout autre moteur de recherche et de lui a signalé sous le sujet coloriage d australie. Si vous en faites se plaindre au sujet de cette image, assurez-vous au contactez-nous de la page de contact et apportez votre preuve au sujet de votre image de copyright. Toutes les marques déposées référencées ici dans sont des propriétés de leurs propriétaires respectifs et la majeure partie du matériau de bases est signalée sur ce site Web après que la doctrine « d’utilisation juste » de copyright ait libéré pour le reportage d’actualités, l’éducation et la discussion non commerciaux. Nous nous conformerons à toutes les demandes de manipulations.\ncoloriage french cancan\ncoloriage reines des neiges a imprimer gratuit\ncoloriage cerisier japonais\nprincesse au petit pois coloriage\ncoloriage d elsa\ncoloriage madagascar 2


Jeans Le Sculptant skinny - Petite | Petite| Reitmans\n- Hauteur de taille: 8 1/2 po.\nTrès satisfaite de ce jean!\nUn très beau jean comfo\nJ'ai essayé une paire et j'en ai acheté 4. Pour le travail, les sorties et la vie de tous les jours, ce pantalon est idéal.\nTop confo et gainant en plus!!\nLa coupe est très belle et le fit est excellent\nj'ai voulu essayé la taille petite, je fais 5,4.... il arrive beaucoup au dessus de ma cheville. je les conserve quand meme.\nCe jean est confortable et pratique\nsimple, ajuster, qui s'agence avec tous\nMon jean préféré!\nIl est parfait pour jouer avec mes enfants !\nLe jeans fait bien sur le coup, mais dès son utilisation, il se lousse et devient beaucoup trop grand!


La plus grande collection de produits dérivés du Studio Ghibli se trouve en France\nby Dina Rabe 19 février 2022\nDerrière chaque grand collectionneur se cache une passion ardente. On peut dire que c’est le cas pour Eloïse Von Velvet qui vient d’établir un nouveau record du monde le 7 octobre 2021 dernier en France, avec sa collection de 1304 pièces de produits dérivés de tous les films du Studio Ghibli.\nParmi ses pièces fétiches, il y a deux boîtes à musique très rares du personnage Ponyo du film Ponyo, le 8ème film d’animation du Studio Ghibli, réalisé par Hayao Miyazaki, et une statue du chat noir Jiji qui a pour elle une valeur sentimentale. En effet, cette petite statuette lui a été offerte à la mort de son chat.\nC’est à l’âge de 6 ans qu’Eloïse a visionné son premier film du Studio Ghibli. Sa mère lui avait alors acheté le DVD de Princesse Mononoké. Même si elle estime que le film était plutôt sombre pour elle à l’époque, elle a été conquise par les magnifiques paysages, la bande originale et les personnages. Par la suite, elle a découvert Mon voisin Totoro qu’elle a visionné presque quotidiennement durant des années.\nEloïse a commencé sa collection en 2007 lorsqu’elle a reçu en guise de cadeau d’anniversaire un coffret de trois figurines du film Le Château ambulant, un film dans lequel elle a découvert son personnage préféré : Hurle Jenkins.\nAu début, ses proches avaient du mal à accepter sa passion car elle y consacrait beaucoup de temps et d’argent. Cependant, ils y ont ensuite vu des opportunités pour Eloïse avec les parrainages et les interviews. Pour enrichir sa collection, en plus des objets, Eloïse s’est faite tatouée ses personnages fétiches. Aujourd’hui, sa collection lui a valu un titre dans le Guinness World Records, et pour elle, c’est un rêve d’enfant devenu réalité.\nLe succès du Studio Ghibli\nFondé en 1985 par les réalisateurs Hayao Miyazaki et Isao Takahata ainsi que le producteur Toshio Suzuki, le Studio Ghibli est basé à Tokyo. Il détient le titre de Guinness World Records du studio d’animation en langue étrangère ayant le plus de succès. Le Studio Ghibli a obtenu plusieurs distinctions nationales et internationales, Le voyage de Chihiro étant le premier film d’animation japonais à remporter un Oscar.\nAvec une recette totale de 1 395 722 174 $ obtenue grâce à 19 longs métrages, le studio s’est surtout imposé avec ses scénarios intrigants et son animation remplie de couleurs vives avec beaucoup de détails. Parmi ses titres phares, on retient surtout Porco Rosso, Princesse Mononoké, Mon voisin Totoro, et Le voyage de Chihiro.\nPour Eloïse, le succès des films du Studio Ghibli réside dans son incroyable univers cinématographique qui ne peut laisser personne indifférent. Par exemple, Princesse Mononoké, qui est sorti il y a 25 ans, lui semble pourtant toujours d’actualité. Comme tout passionné qui se respecte, elle ne compte pas en rester là et souhaite agrandir sa collection avec encore plus de souvenirs de ses personnages préférés, notamment une peluche géante de Totoro.\nTags: Guinness World Records Studio Ghibli


août 2013 : Tous les messages - Mes zouzous adorés\nDimanche en famille- Juillet 2013\nAvant de partir pour nos 3 semaines de vacances, notre famille paternelle a passé une journée à la maison. Il y a nos jeunes mariés Patrick et Sylvie, Chantal et Jacques avec la petite Marie, 22 mois, Mamie et Fabienne. Nous avons passé une très bonne journée, mangé un bon barbecue et bien rigolé.\nPosté par isa Besnard à 15:01 - Famille - Commentaires  - Permalien [#]\nTrocadéro- Tour Eiffel et Aquarium de Paris- Juillet 2013\nNous avons été pique-niquer au Trocadéro, au pied de la Tour Eiffel puis nous sommes allés à l'Aquarium de Paris. Une excellente journée que mes zouzous ont beaucoup apprécié!!! Ils veulent même y retourner Il a fait tellement chaud qu'ils ont joué avec les jets d'eau et ont été mettre les pieds dans les bassins du Trocadéro!!\nPosté par isa Besnard à 21:59 - Sortie - Commentaires  - Permalien [#]\nMon idole Tony Parker- Juillet 2013\nDans le cadre d'une présentation de skate électrique "Maverix" Mon Léandry a pu rencontrer son idole de toujours en l'occurence Tony Parker, un de ses rêves est devenu réalité, quel bonheur de voir ses yeux remplis d'étoiles!! Malgré les plus de 2 heures d'attente, l'impatience de ma miss, ça valait le coup! D'autant plus que son papa a réussi (je ne sais pas quel subterfuge mais je dois reconnaitre qu'il est très fort!) à ce que Léandry soit placé avec les gardes du corps, juste à côté de lui...Ses pieds ne toûchent plus terre... [Lire la suite]\nPosté par isa Besnard à 15:55 - Sortie - Commentaires  - Permalien [#]\nEscapade à 2- Juillet 2013\nMa mistinguette avait un vaccin à faire, nous sommes donc allés chez notre médecin qui est toujours domicilié à Paris et en avons profité pour faire une escapade entre filles. Au passage, il nous a fait le certificat pour la gym et profité pour peser et mesurer, Evanne a donc pris 9 cm et 1 kg en 1 an, j'avais bien vu qu'elle s'était allongé;)) Evanne fait donc 1,24 m et 23 kg, bravo ma douce!! Que j'aime ses moments entre filles, que du bonheur!!\nPosté par isa Besnard à 14:34 - Sortie - Commentaires  - Permalien [#]\nLégos- Juillet 2013\nAfin de faire plaisir à mon grand amateur de légos, nous sommes allés pique-niquer dans un parc Parisien puis nous sommes allés à So Ouest dans le but de découvrir le GRAND magasin LEGO, il ne savait plus ou donner de la tête, nous sommes forcément repartis avec des...LEGOS. Nous en avons profités pour découvrir cette galerie marchande moderne, climatisée (quel bonheur!), attrative et vraiment très sympa!! N Nous avons même été exposé dans la galerie des portraits!!\nPosté par isa Besnard à 09:37 - Sortie - Commentaires  - Permalien [#]\nSi il y a un évènement que mes zouzous aiment aller voir, c'est le feu d'artifice du 14 juillet, Léandry voulait allé voir le défilé également sur les Champs, nous irons l'année prochaine ;)!!\nPosté par isa Besnard à 18:15 - Sortie - Commentaires  - Permalien [#]\nJournée pêche- juiller 2013\nDepuis l'année dernière, mon grand zouzou aime beaucoup la pêche, c'est l'occasion de passer une journée très très calme au bord de l'eau, nous ne faisons pas de pêche miraculeuse mais passons un très bon moment dans un cadre agréable!!!\nPosté par isa Besnard à 11:34 - Sortie - Commentaires  - Permalien [#]\nJournée gonflée- Juillet 2013\nComme chaque année, notre commune installe pour une journée des structures gonflables, mes zouzous s'en sont donnés à coeur joie!!!\nPosté par isa Besnard à 22:19 - Sortie - Commentaires  - Permalien [#]\nDisneyland- juillet 2013\nNous sommes allés à Disneyland avec nos amis, mes zouzous aiment beaucoup y aller! Nous n'avons pas fait tant de manèges que ça car les vacances, c'est aussi fait pour prendre son temps, on se dépêche tant dans l'année. Mais on a bien profité de notre journée et Evanne a craqué (comme beaucoup!) pour une Animator's, elle a voulu Raiponce, un autre gabari par rapport à la poupée mannequin mais effectivement très jolie poupée! Nous avons passé une superbe journée!!!\nPosté par isa Besnard à 09:11 - Sortie - Commentaires  - Permalien [#]


Projection : Nuit de la photographie\nLucien Clergue et les photographes invités\nFondateur des Rencontres d’Arles, festival qui a exposé les plus grands noms de la photographie et qui représente aujourd’hui un des rendez-vous majeurs de la discipline, le photographe Lucien Clergue évoquera son parcours et ses rencontres avec Cocteau, Pablo Picasso et Michel Tournier. Magnifique orateur, il est régulièrement invité dans les universités les plus renommées telles que Harvard et donne de nombreuses conférences à l’étranger.\nDans le cadre de la Nuit de la photographie, de nombreux travaux de photographes seront présentés par le biais de projections vidéo, notamment les productions de Raphaël Dallaporta, Mitch Epstein, Anne Golaz, Martin Parr et Augustin Rebetez.\nLe photographe Lucien Clergue a fondé les Rencontres d’Arles, festival qui a exposé les plus grands noms de la photographie et qui représente aujourd’hui un des rendez-vous majeurs de la discipline. Magnifique orateur, il est régulièrement invité dans les universités les plus renommées telles que Harvard et donne de nombreuses conférences à l’étranger.\nDans le cadre de la Nuit de la photographie, de nombreux travaux de photo- graphes seront présentés par le biais de projections vidéo, notamment les productions de Raphaël Dallaporta, Mitch Epstein, Anne Golaz, Martin Parr et Augustin Rebetez.


Métro Montréal n°2013-03-04 lundi - Page 26 - 27 - Métro Montréal n°2013-03-04 lundi - Métro Montréal - régional / internationale - générale - Actualité - 1001mags - Magazines en PDF à 1 € et GRATUITS !\n4SPORTS lotoquebec.com lotoquebec.com Blackhawks de Chicago Et de 22 ! Les Blackhawks de Chicago ont amélioré leur record en récoltant au moins 1 point dans un 22 e match consécutif hier. Pour y arriver, ils ont battu les Red Wings de Detroit 2-1 en tirs de barrage. Patrick Kane (photo) a inscrit le seul but des Hawks en temps réglementaire en plus de donner la victoire aux siens en fusillade. Les Blackhawks ont une fiche de 19-0-3 depuis le début de la campagne. MÉTRO journalmetro.com lundi 4 mars 2013 Résultats des tirages du : 2013-03-02 06 29 31 48 01 07 11 23 33 40 43 Compl. 4507127 14 26 28 Compl. Résultats des tirages du : 2013-03-03 7941594 06 07 11 14 38 24 30 32 42 45 Lots bonis : du 2 au 10 mars 2013 Heat de Miami Record égalé Le Heat de Miami a égalé le record du plus grand nombre de victoires consécutives en une saison de la franchise hier, en remportant un 14 e match de suite. Pour y arriver, la troupe, menée par LeBron James, a comblé un déficit de 16 points pour vaincre les Knicks, à New York, 99-93. C’était la première fois que les champions en titre battaient les Knicks cette saison. James a été le meilleur des siens avec une récolte de 29 points, 11 rebonds et 7 passes. Dwyane Wade a, pour sa part, inscrit 20 points. MÉTRO Patinage de vitesse L’argent aux Canadiennes Les Canadiennes Ivanie Blondin, Kali Christ et Cindy Klassen ont gagné l’argent dans la poursuite par équipe féminine en Coupe du monde de patin de vitesse longue piste hier, en Allemagne. Elles ont été devancées par les Néerlandaises. Les Polonaises ont complété le podium. AP Soccer Bon départ L’Impact de Montréal a entamé sa deuxième saison en MLS avec aplombsamedi soir à Seattle en défaisant les Sounders 1-0. Le capitaine Davy Arnaud a été le seul buteur de la partie. Cette victoire est de bon augure pour les Montréalais, qui n’ont triomphé que deux fois à l’extérieur la saison dernière. L’Impact demeurera sur la côte Ouest cette semaine puisqu’il disputera son prochain match samedi au domicile des Timbers de Portland. Le premier match à domicile aura lieu le 16 mars au Stade olympique. Pour l’occasion, le Toronto FC sera de passage dans la métropole. MÉTRO 10 12 14 15 16 17 21 23 25 31 36 37 39 46 47 48 52 54 56 67 Jour - Mois - Année - Signe 06 MAI 77 SAGITTAIRE En cas de disparité entre cette liste et la liste officielle de Loto-Québec, cette dernière a priorité. 694 5449 lotoquebec.com lotoquebec.com David Desharnais, Max Pacioretty et Brendan Gallagher ont été les meilleurs joueurs du Canadien hier soir en amassant trois points./ALEX TRAUTWIG/GETTY Le Canadien seul en tête LNH. Les Montréalais sont de retour au sommet de l’Association Est. Les matchs entre le Canadien et les Bruins sont toujours intenses. Ils ont toutefois une saveur particulière quand la tête de l’Association Est est en jeu. Ce qui était le cas hier soir à Boston. En l’emportant, le Tricolore a récolté son 32 e point, tandis que les Bruins sont restés à 30. Par contre, ces derniers sont loin d’être sortis de la course. Ils ont le même nombre de victoires que leurs rivaux de section en plus d’avoir disputé trois matchs de moins. Leur séquence victorieuse a toutefois pris fin. Ils avaient remporté leurs six dernières parties. Mais le malheur des uns fait le bonheur des autres. En défaisant les Bruins, le Tricolore a poursuivi une séquence tout aussi impressionnante. Il a récolté au moins 1 point à chacune de ses 11 dernières sorties. Les hommes de Michel Therrien l’ont emporté en profitant En chiffre 1 Michael Ryder a récolté son premier point hier depuis que le Canadien l’a rapatrié : une passe sur le premier but du match. Erik Cole, qui a été envoyé à Dallas en échange de Ryder, a, pour sa part, marqué son premier but dans l’uniforme des Stars. de leurs rares occasions de marquer en troisième période. Ils n’ont dirigé que 4 rondelles au filet au cours des 20 dernières minutes de jeu, mais ont pourtant déjoué Tuukka Rask à 2 occasions. D’abord, Max Pacioretty a fait mouche d’un tir de loin. Le portier des Bruins n’a pas nécessairement mal paru sur la séquence, puisqu’il avait la vue voilée par David Desharnais. Pacioretty continue de noircir les feuilles de pointage depuis le moment où il a inscrit son premier de la saison, le 18 février. À ses 8 dernières sorties, il a récolté 12 points (8 buts et 4 passes). Quelques minutes plus tard, le duo a frappé de nouveau. Cette fois, c’est Pacioretty qui a donné un coup de pouce à son joueur de centre en profitant du fait que Rask était hors position pour envoyer le disque devant le filet. Desharnais n’a eu qu’à le pousser pour inscrire son deuxième du match et son septième de la saison. Brendan Gallagher a aussi contribué au succès de ses compagnons de trio en récoltant deux mentions d’assistance. Therrien ne peut qu’être heureux du rendement des siens, qui, en plus d’avoir disputé un match endiablé samedi soir (victoire de 7-6 des Penguins en prolongation), accumulent les bonnes performances durant une portion corsée du calendrier. Le Tricolore doit d’ailleurs disputer encore 4 matchs à l’extérieur avant de retrouver le confort du Centre Bell, le 13 mars. Pacioretty et Desharnais ont peut-être fait le gros travail offensif au dernier tiers, mais le Canadien ne se serait peut-être pas sauvé avec ce gain en temps réglementaire sans le travail de Peter Budaj. L’adjoint de Carey Price a, entre autres, réalisé un superbe arrêt aux dépens de Tyler Seguin dans les derniers instants de la rencontre. Tomas Plekanec a inscrit Sommaire 4 3 CANADIEN BRUINS PREMIÈRE PÉRIODE 1 MTL T. PLEKANEC (9) 9:57 (RYDER, SUBBAN) AN 2 BOS T. SEGUIN (5) 10:47 (BERGERON, MARCHAND) 3 MTL D. DESHARNAIS (6) 11:03 (SANS AIDE) DEUXIÈME PÉRIODE 4 BOS P.BERGERON (5) 4:06 (SEGUIN, MARCHAND) 5 BOS D. HAMILTON (2) 9:20 (MARCHAND, BERGERON) TROISIÈME PÉRIODE 6 MTL M. PACIORETTY (8) 5:31 (EMELIN, GALLAGHER) 7 MTL D. DESHARNAIS (7) X:XX (PACIORETTY,) TIRS AU BUT 26 MTL 14-8-4 total : 26 BOS 9-5-10 total : 34 AVANTAGES NUMÉRIQUES MTL 1/5 BOS 0/2 l’autre but du Tricolore en complétant un beau jeu de passe de Michael Ryder et P.K. Subban. Du côté des Bruins, Seguin, Patrice Bergeron et Dougie Hamilton ont fait bouger les cordages. MATHIEU HORTH GAGNÉ\nMots croisés Horizontalement 1. Résolument. 2. Particulière à une région - Autrement dit. 3. Amorphe - Mammifère aquatique. 4. Tweed - Prénom. 5. Franchement - Séparation. 6. Attrapé - Recouvre les dents - Mouille sa chemise. 7. Temps universel coordonné - Arôme. 8. Rameuter - Gouet. 9. Avale - Enlève l’eau de. 10. Un célèbre festival s’y tient - Ni debout ni couché. 11. Le bronze a le sien - Employés. 12. Ce qui embellit - Arrose Grenoble. Sudoku Verticalement 1. Lèche-bottes - Direction d’un navire. 2. Éructation - Légume. 3. Ce qui est en supplément - Faire des manipulations génétiques. 4. Traite une plante de façon à l’empêcher de grandir - Donne de l’huile et de la farine. 5. Outils - Légère humidité. 6. Sert à appeler - Étape d’une évolution - Abréviation chrétienne. 7. Éclairage artificiel. 8. Chinois célèbre - Choisi par Dieu - Maculé. 9. Désignées par une élection - Plus frais. 10. Salpêtres - Cheval sans vigueur. 11. À sec - Il prête de l’argent. 12. Clan - Cérémonie. WWW.LUDIPRESSE.COM Météo AUJOURD’HUI DEMAIN MERCREDI JEUDI MAX : -2° MIN : -3° Métro recette. Filet de porc Stroganoff Ingrédients 8 portions Préparation : 15 min. Cuisson : 40 min. 1/4 de tasse de beurre 1 oignon émincé 4 oz de champignons en tranches 1 tasse de carottes en rondelles 1 kg de filet de porc en cubes Préparation 1. Faire chauffer le beurre dans une grande poêle. 2. Y faire sauter l’oignon et les champignons jusqu’à tendreté. 3. Ajouter le porc et faire dorer. 4. Saupoudrer de farine. 5. Faire cuire 2 minutes. MAX : 5° MIN : -2° Exclusif sur journalmetro.com MAX : 4° MIN : -2° 2c. à soupe de farine 1 tasse de bouillon de bœuf 1/2 tasse de vin blanc 1 tasse de crème sure 2c. à thé de sel 1/2c. à thé de poivre concassé 2c. à thé de paprika 1c. à soupe de moutarde préparée 6. Ajouter le bouillon, le vin et la crème sure. 7. Mélanger et laisser mijoter 5 minutes. 8. Ajouter les assaisonnements et la moutarde. 9. Poursuivre la cuisson 30 minutes. Servir sur des nouilles ou du riz. Ferdinande Germain RECETTES.QC.CA MAX : 3° MIN : -3° Vous êtes témoin d’un événement important ? Envoyez-nous vos photos ! Vous pourriez recevoir 10, 25 ou 50 $ si votre cliché est publié dans le journal ! » monscoop@journalmetro.com » journalmetro.com/monscoop Horoscope ♥ En amour $ Au travail ✷ Chance ! Bélier 21 mars au 19 avril ♥ L’être aimé semble bien mélangé en ce moment. $ Vous aurez beau vous fixer des objectifs, il se trouvera toujours quelqu’un pour venir chambouler vos horaires. Vous devrez donc composer avec ces blocages professionnels ! Taureau 20 avril au 20 mai ♥ Vous conseillerez judicieusement vos proches, vos amis et l’être cher. Parfois, leurs énergies lourdes pèseront sur vos épaules. $ Au travail, vous allez refuser une offre qui vous semble abusive ou mal rémunérée. Tenez votre bout ! Gémeaux 21 mai au 20 juin ♥ Chance en amour ! $ Vous reprenez le collier après une longue période d’absence ou des vacances bien méritées. Cessez de vous morfondre et de vous ronger les sangs : votre retour se passera particulièrement bien. ✷ Cancer 21 juin au 22 juillet ♥ Certains de vos proches et de vos amis vous feront des révélations qui vous laisseront sans voix. $ Vous préférerez faire les choses à votre manière, selon vos critères. Vous vous montrerez inventif, original et intuitif. Lion 23 juillet au 22 août ♥ L’amour sera au rendez-vous. $ Vous pouvez vous attendre à une réussite fulgurante. Vous jouerez gagnant dans les secteurs importants du travail et de la créativité. De plus, vous jouirez d’une belle chance matérielle ! Vierge 23 août au 22 sept. ♥ Chance amoureuse ! $ Des événements importants se produiront au bureau : changement d’effectifs, réorganisation de l’espace, déménagement, fermeture d’une filiale, etc. Ne vous en faites pas, vous traverserez la tourmente avec brio. ✷ Solutions de vendredi L’ACTUALITÉ VUE PAR NOS LECTEURS Voyez toutes les photos au journalmetro.com/monscoop 27 GINETTE BLAIS Astrologue info@journalmetro.com Balance 23 sept. au 22 oct. ♥ Malgré la rétrogradation de Mercure, vous allez prendre les choses avec un grain de sel. Bref, vous allez dédramatiser les difficultés au lieu de vous laisser démoraliser. $ Au travail, vous jouirez d’une belle chance. Profitez-en. ✷ Scorpion 23 oct. au 21 nov. ♥ Vous aurez la tête remplie de beaux projets amoureux. $ Certaines personnes contribueront à votre essor, mais pas toujours de la bonne manière. Ouais, Mercure rétrograde ! Vous ferez preuve d’inventivité et de débrouillardise. Sagittaire 22 nov. au 21 déc. ♥ Un conflit amoureux émergera au moment le moins opportun. Ce désaccord pourrait résulter d’une mésentente au sujet d’une décision qui ne fait pas votre affaire. $ Au travail, évitez d’agir sur un coup de tête ou de vous emporter. Capricorne 22 déc. au 19 jan. ♥ Mercure, qui rétrograde, se comportera de manière à vous faire sentir mal dans votre peau. Si des idées négatives surviennent, prenez du recul ou parlez-en avec des proches. $ Il reste beaucoup à faire pour régler les mésententes. Verseau 20 jan. au 18 fév. ♥ Il y a de la confrontation dans l’air en ce moment. Vous n’avez d’autre choix que de jouer franc jeu, puisqu’une vérité est sortie de l’ombre à votre insu. $ Un contact vous ouvrira une porte sur le plan professionnel ou artistique. Poissons 19 fév. au 20 mars ♥ Peut-être venez-vous de traverser une série noire au chapitre de votre vie amoureuse ou familiale. Accordez-vous du temps pour digérer tout ça. $ Grâce à Jupiter, vous dénicherez un nouveau travail, un projet ou un contrat. ✷\n\nMétro Montréal n°2013-03-04 lundi
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Métro Montréal n°2013-03-04 lundi


La Cave aux Fromages, fromagerie Saint-Rémy-de-Provence - les beaux fromages de Monique | Le blog de Gilles Pudlowski - Les Pieds dans le Plat\nBoutiques > Fromagers > Provence-Alpes-Côte d'Azur > Saint-Rémy-de-Provence > La Cave aux Fromages\n« St Rémy de Provence: les beaux fromages de Monique »\nArticle du 29 mai 2013\nMonique Mayer © GP\nMembre de la Guilde des Fromagers, Monique Mayer a fait de sa belle échoppe de la vieille ville, doublée d’une cave voûtée du XIIe siècle, un petit temple des fromages fermiers en tout genre, mais toujours de qualité. Elle est la reine des chèvres de sa région, en propose une quarantaine de sortes en permanence, jongle avec le banon, comme la tomme fraîche de Saint-Rémy, sait s’approvisionner chez les petits fermiers du Luberon et environs. Les variétés de Loire et du Berry sont également ici chez eux. Affinés à point, assaisonnés aux herbes ou au paprika, ils complètent une gamme importante et joliment présentée, où toutes les belles pâtes montagnardes, de Suisse, d’Auvergne et de Savoie sont représentées. Également l’huile d’olive du voisin Charles Aznavour, client de la maison et de jolies confitures en prime.\nQuelques chèvres © GP\n1, place Joseph Hilaire\nTél. 04 90 92 32 45\nPublié le 29 mai 2013 par Gilles Pudlowski\nCatégorie : Coups de coeur, Produits Tags : Fromages, La Cave aux Fromages, Monique Mayer\t, Fromagers Saint-Rémy-de-Provence\n“La Cave aux Fromages” : 10 avis\nQuel bonheur de trouver cet avis.\nMême expérience, je retourne de manière cordiale lui dire que les truffes ne sentaient rien et la un scandale de sa part ! Incroyable\nA TOI TOURISTE EN VISITE À ST RÉMY:\nOUVRE TON PORTE MONNAIE ET SURTOUT NE DIS RIEN\nA la porte, une pancarte vantant un délicieux camembert fermier à la truffe…\nJe rentre et me fais servir par la Monique (peut gracieuse, soit dit en passant)\nPrix du fameux camembert (à la truffe, certes) …. 21 euros !!!\nSur le coup, je n’ai pas réagi et ai payé la douloureuse.\nAprès coup, je me suis fait la réflexion que j’aurai pu avoir un petit plateau sympa pour le prix.\nBon, passons au camembert A LA TRUFFE. Alors là, déception totale. Personne n’a trouvé ni le goût ni l’odeur caractéristiques de la truffe, même ceux qui n’aiment pas !\nConclusion de l’histoire, 21 euros pour un camembert. …Niquée je fus par la Monique !\nPas prête de l’oublier celle-là !!!!\nAvis donné il y a 12 mois\nEffectivement la dame est loin d’être gracieuse et s’autorise à passer la serpillière avant de vous servir! Ancienne professeure de biotechnologie , les règles d’hygiène ne sont pas top!!!\nAvec les commentaires déplorables que je lis ci dessous les gens n’ont pas les couilles de dire en face ce qu’il vont écrire sur internet en se cachant comme un lâche. Malheureusement aujourd’hui les gens sont tellement malheureux et tristes et surtout jaloux de salir ceux qui ont réussi sans passer sur internet de bonne personnes qui ont réussi.Peut être qu’il ne fait pas obligatoirement sourire et juste être honnête. Bisous\nLes fromages présentés sont de belle qualité et c’est heureux compte tenu de leur prix de vente!\nL’accueil de la patronne est déplorable. Aucun sourire, aucun mot aimable. On paye, très cher et on s’en va.\nUn fromager affineur ne doit pas se contenter de sélectionner des fromages. Il doit conseiller ses clients et leur faire partager ses enthousiasmes. Vous devriez faire un autre métier Madame tellement vous faites de tort à votre profession.\nAprès une ballade très sympathique st Rémy de Provence, notre oeil à été attiré par un bel étal de fromage .Nous sommes rentrés pour féliciter la directrice du magasin et découvrir tous ces beaux fromages . L humeur détestable de cette personne qui nous remet à notre place vous fait fuir .Il ne faut surtout pas acheter l accueil est déplorable au vu des prix non indiqués (ce qui est interdit ) .cette personne ne devrait pas travailler dans un commerce\nJe confirme : la dame est fort peu aimable.\nMais il y a pire. Sur sa terrasse, elle sert 5 petits morceaux de fromage, bons mais très peu originaux, pour 11€… J’aimerais bien connaître le prix au kilo de cette » planchette dégustation » . Pour vous donner une idée de la taille des morceaux… ils ont celle de que me donne mon fromager pour me faire goûter !\nAprès avoir vuMme Mayer à travers sa vitrine, je n’étais pas enthousiasmée pour pénétrer dans son établissement, mais j’aime tellement le fromage!!\nL’accueil a été à la hauteur de mes espérances…..glacial!!\nDe plus c’était au début de l’après-midi et madame torchonnait son parterre. Elle m’a servi sans se laver les mains et bien sur sans gants!!! On aurait bien envie de la signaler aux services vétérinaires!!\nRestaurateur sur une autre région\nNous souhaitions partager un bon verre de vin entre amis des avec des fromages du coin.\nEntré dans cette fromagerie nous avons été surpris de la mauvaise humeur de la tenancière.\nLa suite nous a confirmé la piètre qualité de ce commerce:\nPrix élevé pour des produits moyens…\nUn bel attrape touriste.\nBons produits, grande variété de fromages de chèvre, mais prix quelquefois excessifs comparés à la qualité, dans ce magasin où l’amabilité et le sourire sont en option.\nLa dame, vraiment pas sympa du tout, a de surcroît, une attitude mesquine.\nAlors que mon ami venait d’acheter 2 fromages au prix avoisinant les 20 €, j’ai acheté une barre de nougat (fabriqué à Sault par un membre de la famille de la dame)au prix de 17,01 €. Regrettant de ne pas disposer de la pièce de 0,01 €,en complément de mon billet de 20€ que je lui ai tendu, cette personne me rend sans me répondre, la monnaie sur un tarif de 17,O5 € ! Cliente de passage depuis de longues années dans cette fromagerie, il est certain que nous allons changer de crèmerie…\n1, place Joseph Hilaire13210 Saint-Rémy-de-Provence\nArticle sur la boutique : La Cave aux Fromages - Fromagers Saint-Rémy-de-Provence - Provence-Alpes-Côte d'Azur\nLa Cave aux Fromages, 1, place Joseph Hilaire, 13210 fromagerie Saint-Rémy-de-Provence : Monique Mayer a fait de sa belle échoppe de la vieille ville, doublée d'une cave voûtée du XIIe siècle...


Peinture Metal Force\nComme les symbolistes duchamp soppose à ce quil appelle lart rétinien. Premier volet dune série darticles consacrés à la peinture de figurines. Découvrez la peinture décorative avec la technique onestroke et les peintures enamels folkart.\nArmed Forces Minister Florence Parly Visits The Nexter Company In\nF 14 Tomcat Metal Body Model Kit Military Jet Plane By Testors Etsy\nTamiya Item No 12686 Japan Ground Self Defense Force Type 16 Mcv\nGalerie Art Culture France Expositions De Peintures Sculptures\nTestors Metal F 14 Tomcat Airplane 148 Scale Diecast Metal Model\nUpc 075611554006 Testors F 16 Falcon Metal Body Model Kit\nPeinture metal force. Une technique de peinture étonnante. Lart pariétal préhistorique à labri dans les grottes comme celle de lascaux a survécu. Bête comme un peintre. Puis à force des différentes demandes des clients cest tout naturellemnet quest née métalbois 54 en 2008.\nLes tutos techniques de tonton tzampa. Le matériel de base. Cest de cette vision rétinienne ou naturaliste que serait née à la fin du 19e siècle cette expression. Bienvenue sur le portail de la peinture qui regroupe 28 102 articles relatifs à lart de la peinture.\nAgrimetal est le seul fabricant de souffleuses détenant plus de 25 ans dexpérience dans le revêtement de peinture cuite à base de poudre. Jean luc laramée peintre en bâtiment créait sa société de peinture platerie basée à manonviller. Le distinction mur vous désirez un revêtement en bois sans devoir vous préoccuper de son entretien. Notre gamme de maquettes davions en métal répond à vos souhaits.\nLe revêtement des souffleuses agrimetal est fait dune peinture cuîte à la poudre pour une durabilité inégalable. Vous souhaitez une belle collection davions. Ce sont de magnifiques miniatures davions déjà montées et décorées. Apprendre la peinture sur verre la peinture sur vitre la peinture sur vaisselle la peinture sur céramique.\nTechnique de peinture facile. 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