Posté le dimanche 01 avril 2012 04:53 - Your source for your anglo/Irish, One Direction...\nJ'ai le plaisir de vous annoncez que le blog fête ses 1 mois aujourd'hui! Je tiens tous vous remerciez infiniment pour votre soutiens.\nEn l'honneur du blog découvrez un flash back des tenues des 1D des jours précédent :\nselena-gomez-source-041, Posté le vendredi 06 avril 2012 14:09\nj adore aussi liam\nmon prefere ses Zayn\nil chante trop bien,\none--directiioon, Posté le vendredi 06 avril 2012 08:20\nils sont biien habiller sur tt les photos :)!\n1DirectionWorld, Posté le jeudi 05 avril 2012 12:12\n20/ Bisous et à Bientôt :)\n19/ Voila s'il manque des comms dit le moi :)\n18/ tu a d'autre blog a par celui la ?\n1DirectionWorld, Posté le jeudi 05 avril 2012 12:11\n17/ Je vais y arriver ^^\n16/ plus que 4 comms a te mettre :)\n1DirectionWorld, Posté le jeudi 05 avril 2012 12:10\n15/ Je trouve t'est article bien :)\n1DirectionWorld, Posté le jeudi 05 avril 2012 12:09\n14/ J'aime bien ton blog :)\n13/ Je ne sais plus quoi dire :(\n1DirectionWorld, Posté le jeudi 05 avril 2012 12:04\n12/ Moi c'est Niall et Louis :)\n11/ Qui sont t'est préféré ?\n10/ Pour s'habiller :)\n9/ Ils sont beaucoup de style\n1DirectionWorld, Posté le jeudi 05 avril 2012 12:03\n8/ elle sont toute génial :)\n7/ J'aime leur tenue :)\n6/ Et les 1D aussi ^^\n5/ Les photos sont super :)


Tim Sweeney, P.-D.G. d'Epic Games critique le monopole d'Apple et Google sur les stores applicatifs\n27 juillet 2020 à 12h25\nTim Sweeney, P.-D.G. de Epic Games lance une pique à Apple et Google, en amont de leurs témoignages devant le panel antitrust du House Judiciary Committee ce lundi 27 juillet. Selon lui, l’App Store bénéficie d’un monopole absolu, tandis que le Play Store étouffe les magasins d'applications concurrents.\nOn peut effectivement regretter de ne pas pouvoir accéder à un Epic Games Store mobile, alors que la boutique offrait GTA V gratuitement à ses utilisateurs PC et Mac au mois de mai, entraînant d'ailleurs une surcharge des serveurs !\nTim Sweeney dénonce les monopoles d'Apple et Google\nCe lundi 27 juillet quatre P.-D.G. de Big Tech sont rassemblés devant le Congrès américain. Il est reproché à Amazon, Facebook, Apple et Google d'utiliser leur pouvoir de marché pour nuire à leurs rivaux, et atteindre un quasi-monopole sur leurs segments respectifs.\nLa ligne de défense de Jeff Bezos, Mark Zuckerberg, Tim Cook et Sundar Pichai est connue : ils font eux-même face à la concurrence et ne cherchent pas à nuire à leurs rivaux. Mais c'était sans compter sur Tim Sweeney, le P.-D.G. d'Epic Games !\nEn effet, ce dernier s'est permis quelques critiques ouvertes à l'encontre des stores applicatifs de Google et Apple, qui lui font de l'ombre sur le marché des mobiles. C'est bien simple : avec leurs politiques, impossible de se lancer sur ce segment.\nVers un Epic Games Store mobile ?\nSelon Tim Sweeney, Apple dispose d'un monopole absolu sur son App Store, puisque la firme de Tim Cook a complètement « verrouillé et paralysé l'écosystème », à travers son contrôle arbitraire sur la distribution des logiciels et leur monétisation.\nAinsi, il est impossible pour l'Epic Games Store de se rendre disponible pour les utilisateurs iPhone . Du côté de Google, qu'on peut considérer légèrement plus ouvert, le Play Store étouffe les magasins concurrents, grâce à des « barrières d'interface utilisateur ».\nToutefois, la boutique Epic n'abandonne pas l'idée de se faire une place dans l'écosystème Android ! De cette façon, elle espère pouvoir imposer sa propre commission (12 % sur les jeux disponibles via son store sur PC et Mac), plutôt que subir celle de Apple et Google, à hauteur de 30 % !\nSelon Tim Sweeney, les consommateurs profiteraient de belles économies : « Les joueurs obtiendraient de meilleures conditions sur les articles et il y aurait une concurrence économique ».\nC’est drôle de critiquer le fait que Google et Apple enferment les clients dans leur écosystème, alors que lui même essaye d’enfermer les joueurs PC dans sa plateforme à coup d’exclusivités bidons.\nFranchement sur Android il peut faire ce qu’il veut, la preuve il avait sont Fortnite installé directement sans passer par un store aucun problème.
 Faire un store d’application est totalement possible et il en existe plusieurs, dont le store d’Amazon. Il n’y a qu’à le faire. après être reconnu et installer sur un maximum d’appareils c’est une autre histoire.
 Par contre sur Apple c’est effectivement totalement fermé, les deux ne sont pas totalement identique bien loin de là.\nJe me trompe peut être, le Store Amazon est installable sur Android (playstore) ?
 Le cas échéant, le problème est là.
 Alors oui, on y arrive via une APK, mais non, ce n’est pas une solution correcte et « anti trust ».\nS’il n’est pas content, il a juste à créer son propre système d’exploitation mobile avec son store et continuer à lécher le derrière à sony pour qu’il l’installe sur ses smartphones\nCertes ce n’est pas sur l’appstore, mais les stores d’applications windows par exemple ne sont pas non plus sur le Windows Store que ça soit Steam, GoG, Origin, Uplay et compagnie.
 L’important est de ne pas être verrouillé à mon sens, tout comme sur Windows, Linux ou même Mac où l’on peut installer ce que l’on veut facilement. De la même manière que l’on installe un installeur exe, deb ou dmg. Sans quoi c’est dire que sur Windows toutes les applications devraient être sur le Windows Store…\nLa 4ème et dernière saison de 3% arrive le 14 août sur Netflix\nLa fin arrive vite pour 3%, puisque Netflix vient de dater l'ultime saison pour le 14 août prochain.\nLe Rhodanien, très exposé au sortir du confinement avec l'application StopCovid , est reconduit dans sa mission, et voit même celle-ci s'élargir.\n27/07/2020 Loi internet\nLe prochain Call of Duty fuite, merci Doritos\nLes joies et les imbroglios du marketing à l'heure d'Internet. Alors que les rumeurs sur l'arrivée prochaine d'un nouveau Call of Duty faisait déjà grand bruit en ligne, c'est la marque de chips américaine Doritos qui semble confirmer la sortie du prochain titre de la franchise.


Même malades, les salariés français se rendent au travail - Marie Claire\nMis à jour le 06/08/2020 à 11:54\nUn étude rendue publique par le Ministère du Travail rapporte un effet de "présentéisme en cas de maladie". Un phénomène souvent lié à de mauvaises conditions de travail.\nLorsqu'il est malade, le salarié français se rend tout de même au travail. C'est ce que révèle une enquête* de la Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES), conduite entre octobre 2015 et juin 2016 sur 19200 travailleurs, mais publiée mercredi 5 août par le Ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion.\nUn "présentéisme en cas de maladie" qui serait, selon le rapport, lié aux conditions de travail.\nUn jour de maladie sur quatre passé au travail\nEn 2016, selon les chiffres de la DARES, les salariés ont signalé, en moyenne, onze jours de maladie qui ont donné lieu à huit jours d’absence au travail. Les trois jours restants, ils déclarent "être allés travailler en étant malade". Autrement dit, "plus d'un jour de maladie sur quatre (27%) s'est traduit par du présentéisme".\nUn phénomène dont la pratique plus ou moins importante, dépendrait de l'état de santé du salarié. Les personnes déclarant un ou deux jours de maladie dans l'année passent 83% de ces jours au travail, contre 21% pour ceux qui en rapportent plus de quinze. "Plus le nombre annuel de jours de maladie est élevé, plus la part des jours de présentéisme dans l’entreprise est faible", explicite la DARES.\nA l'échelle de l'Union Européenne, une forte tendance au présentéisme se remarque du côté les salariés français. Comme le rappelle la DARES dans son rapport, la dernière enquête européenne sur les conditions de travail dans les pays membres (2016) a révélé qu'en France, ce sont 62% des travailleurs qui ont fait au moins un jour de présentéisme au cours de l'année 2015, contre 42% pour l'ensemble de l'UE.\nUn présentéisme influencé par de mauvaises conditions de travail\nParmi les salariés qui déclarent passer des jours de maladie au travail, un certain nombre ne jouissent pas de conditions de travail optimales. Mauvaise relation avec la hiérarchie ou les collègues, travail intense ou sentiment d'insécurité économique poussent des travailleurs à venir au bureau contre vents et marées.\n"La crainte pour son emploi pourrait expliquer la forte propension au présentéisme lorsque l’on est exposé à l’insécurité et aux changements organisationnels ; des relations tendues avec la hiérarchie pourraient favoriser le présentéisme, en partie, pour la même raison", justifie la DARES.\nUn phénomène qui pourrait, à la longue, peser sur la santé des salariés. "Selon différentes études, cette pratique a en moyenne pour effet d’aggraver les problèmes de santé des salariés et d’augmenter, à moyen et long terme, le nombre des absences pour raisons de santé", prévient la DARES.\n*"Quel lien entre les conditions de travail et le présentéisme des salariés en cas de maladie ?", DARES Analyses, août 2020.


Africa CEO Forum : le secteur privé doit accélérer la transformation des économies africaines – Jeune Afrique\nMalgré un timide retour de la croissance, les entreprises africaines manquent encore de coffre. À l’occasion de l’Africa CEO Forum, 1 600 participants sont réunis les 26 et 27 mars à Abidjan pour faire du secteur privé le catalyseur du changement sur le continent.\nMis à jour le 26 mars 2018 à 16:42\nEmmerson Mnangagwa, président du Zimbabwe, lors de l’ouverture de l’ACF à Abidjan le 26 mars 2018. © DR / JA / Africa CEO Forum\nAprès Genève l’an dernier, l’ACF, organisé par le groupe Jeune Afrique avec le soutien de l’International Finance Corporation (IFC), s’est ouvert lundi 26 mars à Abidjan. Pour cette édition, l’événement a battu son record d’affluence, avec 1 600 participants venant d’une soixantaine de pays, confirmant ainsi son statut de rendez-vous annuel majeur pour les représentants du secteur privé sur le continent.\nLors de la cérémonie d’ouverture, Amir Ben Yahmed, président de l’ACF (et directeur général du groupe Jeune Afrique) a invité les participants à réfléchir à la manière dont les économies africaines doivent accélérer leur mutation au moment où l’attractivité de l’Afrique baisse. Sur les cinq premières économies du continent, quatre ont affiché l’an dernier une croissance inférieure à 2 %. Et les investissements directs étrangers sont moins importants aujourd’hui qu’ils ne l’étaient il y a dix ans.\n>>> A LIRE – Robotisation : une chance à saisir pour le continent\nAlors que les économies mondiales connaissent une montée en puissance du secteur numérique, de la robotisation et de l’intelligence artificielle, le secteur privé doit plus que jamais être un catalyseur de l’évolution africaine, a rappelé Amir Ben Yahmed, insistant sur l’importance du dialogue public-privé, de l’industrialisation, mais aussi de la nécessaire modernisation de la gouvernance des entreprises.\nAu cours du Forum, plus d’une trentaine d’événements permettront aux participants de s’emparer de ces questions, avec notamment une intervention très attendue de Paul Polman, le PDG d’Unilever.\nPour mieux participer à ces mutations, l’ACF va d’ailleurs se transformer pour devenir une organisation active tout au long de l’année. Parmi ses objectifs : la mise en relation des acteurs du secteur privé, la production de rapports et la conduite d’un certain nombre d’initiatives innovantes dont Women in Board, qui consiste à mettre en relation des personnalités africaines féminines et des entreprises qui souhaitent féminiser leur conseil d’administration.\nAmir Ben Yahmed - "Nous devons favoriser l'accès des femmes aux postes de direction"#ACF2018 pic.twitter.com/NB8ndflfWd\n« Nous sommes ouverts au business »\nLa cérémonie d’ouverture a aussi été marquée par la présence des présidents du Zimbabwe, du Ghana et de la Côte d’Ivoire. Pour le nouveau président zimbabwéen, Emmerson Mnangagwa, ce fut l’occasion d’affirmer la volonté de son pays de rompre avec l’isolement international dans lequel l’avait placé son prédécesseur, Robert Mugabe.\n« Nous sommes ouvert au business », a-t-il rappelé à plusieurs reprises au cours de son intervention, promettant aussi de lutter contre la corruption et de protéger les investissements privés.\nEmmerson Mnangagwa - "Zimbabwe is open for business"#ACF2018 pic.twitter.com/FMrVVq8Rg5\nÀ sa suite, le président du Ghana, Nana Akufo Addo a maintenu sa confiance dans la capacité des États à prendre leur destin en main. Il a, à ce titre, salué l’adoption de l’accord prévoyant la création d’un Zone de libre-échange continentale (ZLEC) il y a cinq jours à Kigali, lors du récent sommet de l’Union africaine, y voyant une opportunité formidable de développement.\nRevenant sur la situation de son pays, il a exprimé sa volonté de construire une économie résiliente capable de mobiliser les ressources nécessaires à son développement sans faire appel à l’aide internationale. En 2018, le Ghana vise une croissance 8,3% de son PIB, soit le taux de plus élevé au monde. Une bonne nouvelle pour un pays dont le service de la dette mobilise une partie très élevée des ressources publiques.\nLe président du #Ghana Afuko-Addo, champion de la transformation locale, face à Paul Polman CEO de #unilever géant mondial de l'agroalimenataire.Rencontre improbable dans "When Politics Meets Business" ce matin au #ACF2018 à #abidjan pic.twitter.com/Zq5IQHthLG\n— El kadi Ihsane (@ElkadiIhsane) March 26, 2018\n« De grâce, baissez vos taux d’intérêt ! »\nConcluant la session, le président ivoirien Alassane Dramane Ouattara est lui aussi revenu sur l’importance du secteur privé comme moteur de la croissance, en mettant notamment en valeur les opportunités présentes dans le secteur agro-industriel.\nIl en a profité pour rappeler les résultats obtenus ces dernières années, se félicitant que la Côte d’Ivoire ait pu, mi-mars, pour la première fois, emprunter sur 30 ans à un taux très compétitif. Le chef de l’État ivoirien a poursuivi en lançant un appel aux banquiers présents : « De grâce, baissez vos taux d’intérêt ! »\n>>> A LIRE – Pourquoi nous avons besoin de capitaux supplémentaires\nSe félicitant également de l’accord signé à Kigali en faveur de la Zone de libre-échange continentale, il a aussi rappelé à l’adresse de ses amis de la Cedeao : « Signer un accord, c’est bien ; l’appliquer, c’est mieux. »\nAlassane Ouattara - "L'Afrique est décidée à prendre son destin en main"#AFC2018 pic.twitter.com/nrx3BjWEPQ\nDurant son intervention, Alassane Ouattara a par ailleurs annoncé un accord avec son homologue ghanéen pour coordonner leurs politiques dans le secteur du cacao. Ensemble, la Côte d’Ivoire et le Ghana mettent sur le marché 60% de la production mondiale. « Le marché du chocolat pèse 100 milliards de dollars et sur ce montant, les producteurs de cacao ne perçoivent que 5 à 6 milliards. Cela doit changer », a-t-il insisté. Un objectif qui ne pourra être atteint que si le secteur privé améliore sa productivité, innove et entretient une relation de confiance avec les pouvoirs publics.


Cornelius Nyungura, dit Corneille, est un chanteur Canado-rwandais né le 24 mars 1977 à Fribourg-en-Brisgau en Allemagne où ses parents faisaient leurs études.\nEn 2001, Corneille décide de se lancer en solo en prenant le temps de préparer son premier album. Parallèlement, il est invité à participer à plusieurs projets : il compose et écrit le titre "Ce soir" pour la compilation "Cocktail R&B 2002", ainsi que "Si seulement on saimait" pour lalbum "Hip Hop Folies". Il se familiarise avec la scène, au Québec puis en France, où il se fait remarquer aux Francofolies de La Rochelle en juillet 2002. En octobre, invité par Dave Stewart (ancien membre du duo Eurythmics), il se produit au Réservoir à Paris aux côtés dune de ses idoles, Jimmy Cliff, et connaît un premier succès en France grâce au simple "Avec classe". Au même moment sort au Québec son album "Parce quon vient de loin" dans lequel le jeune artiste évoque largement son passé. Le public français découvre le disque au début de l'année suivante. La chanson "Ensemble" parvient à sa hisser à la 39e place du classement des ventes de simples, mais c'est véritablement en 2004 que le chanteur devient très populaire. Les tubes "Parce qu'on vient de loin" et "Seul au monde" ont aussi un impact sur les ventes de l'album qui s'écoule à plus de 300.000 exemplaires. Entre temps, le chanteur a fait la première partie de l'Américain Cunnie Williams en janvier 2003, enregistré "Laissez-nous vivre" pour la bande originale du film "Taxi 3" et effectué un grand nombre de concerts en France. En février 2004, il est nommé aux Victoires de la musique dans deux catégories : "groupe ou artiste révélation de l'année 2003" et "meilleur album de l'année 2003". Entre juillet et septembre, il se produit dans de nombreux festivals. Programmé au Nice Jazz festival, aux Francofolies de La Rochelle, de Spa et de Montréal, il joue aussi sur l'île de La Réunion devant un public dans lequel a pris place Bernadette Chirac, femme du chef de l'État français. En octobre 2004, il occupe deux soirs de suite le Zénith de Paris. Quelques semaines plus tard, sur l'album "Dix ans ensemble" enregistré par le collectif d'artistes Ensemble contre le sida, il chante en duo avec Youssou N'Dour. En novembre, il reçoit le Félix de linterprète masculin de lannée au Québec et devient citoyen canadien, lors dune cérémonie à la Citadelle de Québec. Corneille devient porte-parole de la Croix-Rouge canadienne pour dénoncer la problématique des enfants-soldats, victimes des conflits en Sierra Leone, en Colombie ou au Sri Lanka. Depuis le drame qui la touché si directement au Rwanda, le chanteur n'est jamais retourné dans le pays où il a grandi. Pourtant, il rêve dorganiser un jour un grand concert de réconciliation et despoir au stade de Kigali. Nommé ambassadeur de lUnicef pour la campagne "Unissons-nous pour les enfants, contre le sida", lartiste revient en Afrique pour la première fois depuis presque dix ans et participe au concert Africa Live en mars 2005, un événement organisé par Youssou NDour à Dakar pour aider la lutte contre le paludisme. Revoir lAfrique ravive en lui des émotions enfouies ainsi que lenvie de rendre hommage à ce continent et surtout à ses hommes et à ses femmes. Cest un Corneille apaisé, ayant renoué avec ses racines pour mieux aller de lavant, qui revient en novembre 2005 avec un deuxième album intitulé "Les marchands de rêves". Car cest ainsi quil voit désormais sa vocation : donner du rêve aux jeunes, et plus particulièrement aux jeunes d'Afrique et d'ailleurs, qui n'ont plus rien à espérer. Lalbum, à la différence du premier est beaucoup plus acoustique. Composé autour dune guitare et de percussions, la plupart des morceaux on été par la suite étoffés darrangements aux influences africaines et afro-américaines : n'dombolo, afrobeat, zouk, reggae, soul\nCorneille pose sa voix de velours sur ses compositions pour chanter les femmes, toutes les femmes (le titre "Dieu est une femme" en est la meilleure illustration), quelles soient mères, soeurs ("Petite soeur") ou amantes, celles-ci sont omniprésentes sur lalbum. Dans un autre registre, lartiste rend hommage à sa famille disparue ("Reposez en paix"), mais aussi nhésite pas à confier ses doutes et ses émotions sans détour dans "Sur la tombe de mes gens". Corneille apparaît de plus en plus comme un artiste abouti. Il part en tournée pendant toute la première partie de l'année 2006. Il se produit même à l'Olympia à Paris du 10 au 12 janvier. Pour l'édition 2006 de l'Eurovision, qui a lieu le 21 mai à Athènes, c'est à lui que l'on confie l'écriture du titre qui représente la France. Malheureusement, ce titre ne remporte pas le concours. Le 14 septembre, le jeune chanteur se marie avec Sofia de Medeiros à Montréal lors d'une petite cérémonie intime. Corneille a rencontré Sofia, mannequin et comédienne lors du tournage de son clip "Ensemble". Depuis, ils habitent dans la grande banlieue de Montréal, à Lorraine. Corneille y vit plus retiré du monde, loin de la foule et dans un anonymat qu'il juge salutaire. Durant l'hiver 2006-2007, il travaille et enregistre entre Montréal et New York, son album "The Birth of Cornelius", un disque interprété en anglais, où sa difficile histoire personnelle est moins présente que dans ses derniers projets. Le style aussi change\nSes influences soul et rythm' and blues des années 60/70 sont plus directement assumées. Il se distancie de son look chic et de son apparence lisse et avoue vouloir correspondre moins à l'image qu'on souhaite lui coller à la peau. Pour cet album, Corneille s'est entouré de Russel "The Dragon" Elevado , qui avait déjà uvré auprès de D'Angelo pour l'album "Voodoo", mais aussi auprès de Erykah Badu, Keziah Jones, The Roots, ou Alicia Keys\nVirage soul. Avec ce disque sorti en juillet 2007, l'artiste souhaite délibérément conquérir d'autres publics et évoluer vers d'autres marchés. L'album "The Birth of Cornelius" a ainsi été signé chez Sony Music Japon et le titre "Too Much of Everything" y fait un carton.\nDès son plus jeune âge, lenfant retrouve ses racines au Rwanda où Corneille passe toute son enfance. La musique le passionne très tôt, attiré par les géants de la musique noire américaine (Prince, Marvin Gaye, Stevie Wonder) et les valeurs sûres de la chanson française quécoutent ses parents (Brassens, Aznavour, Brel).\nEn 1993, ladolescent de seize ans enregistre ses premières compositions dans un studio de Kigali et remporte peu après le prix Découvertes organisé par la télévision nationale. Quelques mois plus tard, son destin bascule dans lhorreur quand, en avril 1994, un groupe armé entre dans la maison familiale et décime toute sa famille, son père Tutsi, sa mère Hutu, ses frères et surs. Il ne doit son salut quà un canapé derrière lequel il a trouvé refuge avant lirruption des soldats.\nÀ lissue de ce massacre, il senfuit vers le Zaïre (devenu la République démocratique du Congo) qu'il atteint après des jours de marche sur les routes de lexode. Il réussit à prendre contact avec un couple dAllemands, amis de ses parents, qui devient sa famille d'adoption en lui offrant lhospitalité en Europe.\nEn 1997, il décide de tenter sa chance au Canada. Il entreprend des études de communication à Montréal, avant de revenir à ses premières amours, la musique. Avec deux amis originaires dHaïti, il fonde O.N.E., un groupe de R&B qui connaît un franc succès sur les ondes québécoises avec le titre "Zoukin". Ils assurent les premières parties de nombreux spectacles parmi lesquels celui dIsabelle Boulay.\nFrance, Burundi, Music


By Dr. Michele Esposito,\nesposm at libero it\nEn obtenant de la Premiere chambre des recours de l’OHMI la decheance de la marque Alphatrad communautaire pour defaut d’usage serieux, la titulaire de alphatrad.it va pouvoir recuperer son nom de domaine. Dans une decision du 8 octobre 2012, la juridiction a estime que les neuf lettres de rappel pour des impayes sur lesquelles figuraient la marque ne sont pas suffisantes pour attester d’un usage serieux dans l’Union europeenne de cette marque. Et comme la demanderesse a demontre son interet a ce que la decheance soit declaree, la Premiere chambre a ordonne cette mesure.\nLe 24 janvier 2009, le tribunal des marques de Naples avait interdit a la titulaire de alphatrad.it l’usage de la marque eponyme en relation avec des services de traduction et avait ordonne le transfert du nom de domaine a la societe Alphatrad. Celle-ci avait depose en 1997 cette marque figurative dans les classes 35, 38, 41 et 42, correspondant a ces activites de traduction, et notamment de traduction automatique. Celle-ci avait aussi ete publiee au bulletin des marques communautaires en 1998.\nOFFICE DE L’HARMONISATION DANS LE MARCHE INTERIEUR\n(MARQUES, DESSINS ET MODELES)\nde la Premiere Chambre de recours\nDans l’affaire R 444/2011-1\nBatiment Biopole, Route de la Corniche\nCH-1066 Epalinge, Lausanne\nTitulaire de la marque communautaire /\nrepresentee par GEVERS France, 23 bis, rue de Turin, FR-75008 Paris, France\nVia Paolina Craven, 15\nIT-84013 Cava de’ Tirreni (SA)\nDemandeur en nullite /\nRECOURS concernant la procedure de nullite numero 3349 C (marque\ncommunautaire numero 617 316)\nLA PREMIERE CHAMBRE DE RECOURS\ncomposee de Th. M. Margellos (President), M. Bra (Rapporteur) et C. Bartos\nGreffiere : P. Lopez Fernandez de Corres\nrend la presente\n1 Par une demande qui s’est vue attribuer la date de depot du 25 juillet 1997, la societe Alphatrad a sollicite l’enregistrement de la marque figurative pour les services suivants :\nClasse 35 - Publicite, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, travaux de bureau ; expertises en affaires ; renseignements d’affaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; transcription de communications ; services de dactylographie, de stenographie et de secretariat ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publication de textes publicitaires ; traitement de texte.\nClasse 38 - Communications telephoniques ; messagerie electronique ; transmission de messages et de telecopie ; transmission de messages et d’images assistee par ordinateur.\nClasse 41 - Communications telephoniques ; messagerie electronique ; transmission de messages et de telecopie ; transmission de messages et d’images assistee par ordinateur.\nClasse 42 - Location de temps d’acces a un centre serveur de bases de donnees ; services d’echange de correspondance ; location d’ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; photographie ; services de traductions pour les affaires ; interpretation par telephone ; services de dessinateurs d’arts graphiques ; dessin industriel ; imprimerie ; elaboration et mise a jour de logiciel.\n2 La demande a ete publiee au Bulletin des marques communautaires n° 58/1998 du 3 aout 1998 et la marque a ete enregistree le 27 janvier 1999. Par la suite, la marque a ete successivement cedee le 20 octobre 2009 a M. Frederic I., le 12 juillet 2011 a Traducta Switzerland, puis le 14 mars 2012 a Optilingua Holding (ci-apres, « la titulaire »).\n3 Le 7 janvier 2009, Michele E. (ci-apres, « le demandeur ») a presente une demande en decheance de la marque susmentionnee sur le fondement de l’article 51, paragraphe 1, point a) du RMC estimant que la marque contestee n’a pas fait l’objet d’un usage serieux pour les services pour lesquels elle a ete enregistree.\nIl a en outre demande que la decheance soit prononcee avec effet a partir du 3 octobre 2003, ainsi que le permet l’article 55, paragraphe 1, du RMC.\n4 Par decision rendue le 30 juin 2010 (ci-apres « la decision attaquee »), la division d’annulation a accueilli la demande dans son integralite et a, en consequence, declare la decheance avec effet a partir du 3 octobre 2003. Elle a en effet considere que sept lettres de rappel pour des impayes n’etaient pas suffisantes pour prouver un usage serieux de la marque contestee. Elle a considere qu’en depit du fait que le signe conteste apparaisse en haut de chacune des lettres dont les expediteurs sont les filiales francaise et portugaise de la societe titulaire, elles n’etaient pas suffisantes pour prouver l’importance de l’usage etant donne que seule une des lettres en question faisait reference a des montants. Au vu de ce qui precede, elle a conclu a l’absence de necessite d’examiner les exigences concernant la periode, la nature et le lieu de l’usage.\n5 La division d’annulation a considere que c’est a la date du 3 octobre 2003 que devait etre prononcee la decheance de la marque contestee. En effet, au regard du fait que le Tribunal de Naples a condamne le demandeur a cesser l’usage de la denomination « Alphatrad » pour des produits et services similaires a ceux couverts par la marque communautaire contestee, elle a considere que le demandeur avait un interet legitime a ce que la decheance soit prononcee a partir du 3 octobre 2003. A l’inverse, il etait illegitime, selon la division d’annulation, de placer la titulaire en position d’empecher l’exploitation du signe par le demandeur alors qu’elle ne l’utilise pas de maniere serieuse en relation avec les services pour lesquels il a ete enregistre. Elle a donc fait droit a la demande de declaration de la decheance a une date anterieure a la requete en decheance.\n6 Le 1er juillet 2010, la division d’annulation aurait notifie la decision a la titulaire par fax. Cependant, par la suite, la titulaire a envoye plusieurs lettres demandant a ce que la decision de la division d’annulation lui soit notifiee afin que le delai de recours commence a courir. Le 21 decembre 2010, la division d’annulation a reconnu que cette transmission par fax avait echoue et invoquait une deuxieme notification transmise par courrier de laquelle il n’y avait pourtant pas de preuve d’envoi ni de reception. Elle a donc finalement procede a une nouvelle notification par fax ce meme 21 decembre, precisant que le delai de recours serait compte a partir de la date de ce dernier envoi par fax.\n7 Le 18 fevrier 2011, la titulaire de la marque communautaire a introduit un recours a l’encontre de la decision attaquee. Elle a transmis le memoire exposant les motifs de recours le 15 avril 2011.\n8 Le 19 juillet 2011, le demandeur a presente ses observations. Moyens et arguments des parties\n9 La titulaire de la marque communautaire contestee sollicite l’annulation de la decision attaquee dans son integralite etant donne que sa marque fait l’objet d’un usage serieux sur le territoire de l’Union europeenne. Ses arguments peuvent etre resumes comme suit :\nL’usage serieux a ete defini par la jurisprudence communautaire comme l’usage qui est conforme a la fonction essentielle de la marque, qui est de garantir au public de reference l’identite d’origine du produit ou service.\nL’usage doit en outre etre apprecie en tenant compte notamment de la nature du produit ou service en cause, des caracteristiques du marche, du public de reference, etc.\nEn l’espece, le public de reference est compose de professionnels et de consommateurs interesses dans la traduction.\nAu regard du developpement exponentiel de la traduction automatique, il doit etre tenu compte du fait qu’il est difficile pour une entreprise de traduction manuelle de s’imposer sur le marche de la traduction.\nAu surplus, au regard de la jurisprudence, il doit etre considere qu’il suffit que les produits ou services couverts par la marque contestee soient offerts a la vente pour que la decheance ne soit pas encourue.\nLa division d’annulation aurait du prendre en compte neuf et non pas seulement sept lettres s’etalant sur une periode allant de 2004 a 2007, ainsi que les pages extraites d’Internet jointes au memoire en reponse a la demande de decheance.\nLa division d’annulation a erronement considere que l’usage de la marque etait sporadique car la marque contestee est exploitee telle qu’enregistree en relation avec les produits couverts par l’enregistrement sur un marche tres concurrentiel. A cet egard, il convient de rappeler que, dans les arrets du 8 juillet 2004, T-203/02, « Vitafruit », et du 8 juillet 2004, T-334/01, « Hipoviton », la Cour de Justice a considere que le faible volume de vente n’empechait pas l’usage serieux de la marque au regard des caracteristiques du marche sur lequel etaient commercialises les produits couverts par la marque en cause.\nEnfin, dans le cas ou la decheance de la marque contestee devait etre confirmee, ses effets ne devraient etre fixes qu’a compter du 7 janvier 2009, date de la requete en decheance pour defaut d’usage et non a compter du 3 octobre 2003.\n10 Le demandeur en decheance, lui, plaide l’irrecevabilite du recours et le manque de fondement du recours. Ses arguments peuvent etre resumes comme suit :\na) Irrecevabilite du recours sur le fondement des regles 61 et 62, paragraphe 1, et 68 du REMC\nLa regle 68 du REMC doit etre comprise en ce sens qu’elle reconnait a l’Office la possibilite d’etablir la date a laquelle un document est parvenu a son destinataire, lorsqu’il n’est pas en mesure de prouver qu’il a ete dument notifie ou lorsque les dispositions applicables a sa notification n’ont pas ete respectees, et qu’elle attache a cette preuve les effets de droit d’une notification reguliere. Neanmoins, l’Office n’a produit aucune piece attestant l’envoi correct du document concerne (la notification, a la titulaire, de la decision attaquee) au sens des regles 61 et 62, paragraphe 1, du REMC, qui aurait pu etablir la preuve que l’Office a essaye de transmettre correctement a destination la decision sur la decheance de la marque susvisee ou d’etablir la date de sa remise au destinataire, a savoir conformement aux formalites requises par le reglement.\nIl en resulte que le present recours n’est pas recevable si les dispositions generales sur les notifications prevues par les regles 61 et 62 n’ont pas ete precedemment remplies et accomplies par l’Office.\nLe recours est en outre irrecevable pour violation manifeste de l’article 81 du RMC et de la regle 49 du REMC, En effet, bien que la titulaire affirme depuis le mois d’octobre 2010 ne pas avoir ete en mesure d’observer le delai utile pour etre retablie dans ses droits a l’egard de l’Office quant a l’introduction du recours susvise, elle n’a jamais presente une requete par ecrit au sens de l’article 81 du RMC, a savoir dans un delai de deux mois a compter de la cessation de l’empechement.\nPar ailleurs, il ne faut pas perdre de vue que la titulaire de la marque contestee a saisi en 2008 la justice italienne pour obtenir l’annulation d’une marque italienne (enregistree par le demandeur), sur la base de sa marque communautaire qui, pourtant, ne fait pas l’objet d’un usage serieux. Dans le cadre de cette procedure, elle a en outre obtenu un dedommagement journalier de 1000 €. A cet egard, au vu des irregularites et de la violation des regles de procedure communautaire ci-dessus, dans le cas ou les pretentions de la titulaire de la marque contestee seraient accueillies, il ne saurait etre exclu que la responsabilite extracontractuelle de l’Office soit engagee en raison des dommages subis resultant du maintien de la validite de la marque communautaire contestee.\nQuant au fond, la titulaire aurait du demontrer l’usage serieux de la marque contestee pour les quatre classes designees dans l’enregistrement et la totalite ou une partie des biens et services inclus dans ces classes.\nPour justifier l’absence de preuve quant a l’usage de la marque contestee, la titulaire invoque le caractere tres concurrentiel du marche de la traduction en raison de l’usage croissant par les entreprises de la traduction automatique.\nCependant, les resultats de recentes etudes, enquetes et observations menees en Europe par la Federation Internationale des Traducteurs et par la Societe Francaise des Traducteurs (exposes dans les documents joints aux observations) montrent une realite tout a fait differente par rapport a celle prospectee par la titulaire, a savoir qu’il existe un marche considerable et compose surtout par des traducteurs humains, un marche qui d’ailleurs deconseille la traduction automatisee.\nDe meme, il ne peut etre donne aucun credit aux affirmations de la titulaire selon lesquelles un faible volume de ventes peut etre compense par une forte densite ou par une grande constance dans le temps etant donne que la titulaire n’a jamais apporte une facture ou un quelconque volume d’affaires lie aux services qu’elle affirme avoir commercialises sous la marque contestee. Elle n’a jamais demontre non plus une forte intensite ou une grande constance dans le temps de l’usage de cette marque. Enfin, aucune raison valable n’a ete apportee pour justifier l’absence de cette preuve. Ainsi, la jurisprudence qu’elle allegue au soutien de ses pretentions n’est pas pertinente en l’espece et ne saurait en aucun cas pallier l’absence de preuve aux fins d’accrediter l’usage serieux de la marque contestee.\n11 Le demandeur en decheance plaide l’irrecevabilite du recours sur le fondement des regles 61, 62, paragraphe 1, et 68 du REMC.\n12 En vertu de l’article 60 du RMC, un recours contre une decision de l’Office doit etre introduit dans un delai de deux mois a compter de la notification de la decision.\n13 En vertu de la regle 61, paragraphe 2, du REMC, l’Office peut notifier un document par les moyens suivants : (a) par voie postale ; (b) par voie de signification (c) par depot dans une boite postale a l’Office ; (d) par telecopieur ou tout autre moyen technique de communication ; (e) par voie de publication.\n14 Cette regle s’applique aussi a la notification d’une decision sujette a un delai de recours qui peut etre notifiee par un des moyens prevus par cette disposition (voir arret du 19 avril 2005, T-380/02 et T-128/03, « Pan & Co », point 60).\n15 La Chambre releve qu’il n’y a pas de preuve dans le dossier de la bonne reception ou de l’envoi correct de la notification de la decision attaquee a la titulaire de la marque contestee avant son envoi par fax en date du 21 decembre 2010. La division d’annulation a expressement reconnu que la transmission du premier fax du 1er juillet 2010 avait echoue et qu’il n’y avait pas de preuve de l’envoi de la notification de la decision attaquee par courrier, motif pour lequel elle a estime necessaire de proceder, en date du 21 decembre 2010, a la notification de ladite decision par fax en precisant que le delai de recours commencerait a courir a partir de cette derniere notification.\n16 Or, en vertu de la regle 65, paragraphe 1, du REMC, « la notification par telecopieur s’effectue par la transmission, soit de l’original, soit d’une copie, en vertu de la regle 61, paragraphe 1, du document a notifier. La notification est reputee faite a la date a laquelle la communication a ete recue par le telecopieur du destinataire ».\n17 En outre, selon la regle 70, paragraphe 2, du REMC, « le delai commence a courir le jour suivant la date de l’evenement qui fait courir le delai, qu’il s’agisse d’un acte de procedure ou de l’expiration d’un delai anterieur. Sauf disposition contraire, lorsque l’acte de procedure est une notification, la reception du document notifie constitue l’evenement qui fait courir le delai ».\n18 A cet egard, il faut rappeler que les dispositions contraires auxquelles il est fait reference - parmi lesquelles notamment la regle 62 invoquee par le demandeur – ne trouvent pas a s’appliquer en l’espece dans la mesure ou elles ne concernent pas les notifications par fax.\n19 II ressort de la lecture conjointe des regles 65, paragraphe 1, et 70, paragraphe 2, du REMC que la transmission par fax de la premiere notification ayant echoue, le delai ne pouvait commencer a courir. La notification suivante n’a eu lieu que le 2 decembre 2010. Le recours contre la decision de la division d’annulation pouvait donc etre introduit, en vertu de la regle 70, paragraphe 4, jusqu’au 21 fevrier 2011 et le memoire expliquant les motifs du recours jusqu’au 21 avril 2011.\n20 Partant, la division d’annulation n’a viole aucune des regles susmentionnees et le recours, comme le memoire expliquant les motifs du recours, ont ete presentes dans les delais.\nSur la violation de l’article 81 du RMC\n21 Le demandeur fait valoir que les affirmations du representant de la titulaire selon lesquelles elle n’aurait pas ete en mesure d’observer le delai utile pour etre retablie dans ses droits a l’egard de l’Office quant a l’introduction du recours susvise, doivent etre rejetees puisque la titulaire n’a jamais presente de requete au sens de l’article 81 du RMC, a savoir dans un delai de deux mois a compter de la cessation de l’empechement.\n22 Cependant, la Chambre observe que la titulaire a fait parvenir a l’Office son recours contre la decision attaque dans le delai de deux mois a partir de la notification du 21 decembre 2010 (le 18 fevrier 2011). Elle a en outre fait parvenir son memoire exposant les motifs du recours dans un delai de quatre mois suivant cette notification (le 15 avril 2011). La titulaire n’avait donc aucune raison d’invoquer ou de presenter une requete en restitution de ses droits dans la mesure ou elle n’en a perdu aucun.\n23 II ressort de ce qui precede que le recours est conforme aux articles 58, 59 et 60 du RMC et a la regle 48 du REMC tel que modifie. Il est des lors recevable.\nSur la preuve de l’usage serieux de la marque contestee\n24 Aux termes de l’article 51, paragraphe 1, point a) du RMC, le titulaire d’une marque communautaire est declare dechu de ses droits, sur demande presentee aupres de l’OHMI, si, pendant une periode ininterrompue de cinq ans, la marque n’a pas fait l’objet d’un usage serieux dans l’Union europeenne pour les produits ou les services pour lesquels elle est enregistree et qu’il n’existe pas de juste motif pour son non-usage ; toutefois, nul ne peut faire valoir que le titulaire est dechu de ses droits, si, entre l’expiration de cette periode et la presentation de la demande ou de la demande reconventionnelle, la marque a fait l’objet d’un commencement ou d’une reprise d’usage serieux ; cependant, le commencement ou la reprise d’usage fait dans un delai de trois mois avant la presentation de la demande ou de la demande reconventionnelle, ce delai commencant a courir au plus tot a l’expiration de la periode ininterrompue de cinq ans de non-usage, n’est pas pris en consideration lorsque des preparatifs pour le commencement ou la reprise de l’usage interviennent seulement apres que le titulaire a appris que la demande ou la demande reconventionnelle pourrait etre presentee.\n25 Selon la jurisprudence, une marque fait l’objet d’un usage serieux lorsqu’elle est utilisee, conformement a sa fonction essentielle qui est de garantir l’identite d’origine des produits ou des services pour lesquels elle a ete enregistree, aux fins de creer ou de conserver un debouche pour ces produits et services, a l’exclusion d’usages de caractere symbolique ayant pour seul objet le maintien des droits conferes par la marque (voir arret du 12 mars 2003, T-174/01, « Silk Cocoon », point 39),\n26 Neanmoins, l’usage serieux ne doit pas etre confondu avec la notion de succes commercial.\n27 C’est a la lumiere de ces considerations qu’il convient d’examiner si c’est a juste titre que la division d’annulation a considere que la titulaire n’avait pas rapporte la preuve de l’usage serieux de la marque contestee.\n28 La marque contestee ayant ete enregistree le 27 janvier 1999 et la demande en decheance ayant ete introduite le 7 janvier 2009, plus de cinq ans se sont ecoules entre son enregistrement et l’introduction de la demande en decheance. A ce titre, si elle n’a pas fait l’objet d’un usage serieux dans les cinq ans qui precedent la demande en decheance, la titulaire est susceptible d’etre dechue de ses droits sur cette marque.\n29 La periode devant etre couverte par la preuve s’etend donc, conformement a l’article 51, paragraphe 1, point a) du RMC, du 7 janvier 2004 au 6 janvier 2009 inclus.\n30 La regle 40, paragraphe 5, du REMC dispose que l’Office, dans le cas d’une demande en decheance, impartit au titulaire de la marque communautaire un delai dans lequel celui-ci apporte la preuve de l’usage de la marque. Si la preuve n’est pas apportee dans le delai imparti, la decheance de la marque communautaire est prononcee.\n31 La titulaire de la marque contestee a fourni, dans le delai imparti, divers documents qui peuvent etre presentes et analyses comme suit :\nNeuf lettres en haut desquelles figure la marque contestee ayant apparemment pour objet des reglements impayes, datees entre octobre 2004 et mars 2007 et adressees a des clients en France et au Portugal accompagnees de leur avis de reception respectifs ;- Une ordonnance en refere du Tribunal des marques de Naples rendue le 14 janvier 2009 et interdisant au demandeur l’usage de la denomination « Alphatrad » en relation avec des services de traduction et ordonnant le transfert de son nom de domaine www.alphatrad.it sur la base de l’enregistrement de la marque communautaire contestee ;\nUn guide de reproduction du drapeau europeen ;\nDes extraits tires du site Internet www.alphatrad.fr ou sont presentes, d’une part, les services de traduction de la societe Alphatrad et, d’autre part, ses filiales/succursales au Royaume-Uni, en Allemagne, en Suisse, au Portugal et en Espagne. Ces extraits sont dates du 15 juin 2009.\n32 La Chambre observe a titre liminaire que les extraits du site Internet de la titulaire etant dates du 15 juin 2009, ils sont posterieurs a la periode de reference et, des lors, ne peuvent etre pris en compte aux fins de prouver l’usage serieux de la marque contestee. En outre, le guide de reproduction du drapeau europeen apparait denue de pertinence afin de prouver l’usage serieux de la marque contestee. Par consequent, seules les lettres ayant pour objet des reglements impayes semblent pertinentes.\n33 La Chambre note a cet egard que la titulaire conteste le nombre de lettres prises en compte par la division d’annulation (sept et non neuf). Il apparait que la lettre de mise en demeure du 17 novembre 2004 est en fait une lettre-type envoyee a trois destinataires differents. Des lors, contrairement a ce qu’a constate la division d’annulation, la titulaire a bel et bien fourni neuf lettres et non sept.\n34 Cependant, a l’instar de la division d’annulation, la Chambre considere que ces lettres de mise en demeure ne sont pas suffisantes afin de prouver un usage serieux de la marque contestee.\n35 En effet, bien que ces lettres aient pour objet des services de traduction, qu’elles soient etalees sur une periode allant de 2004 a 2009, que leur en-tete soit constitue d’une representation de la marque contestee et enfin qu’elles soient adressees a des destinataires en France et au Portugal, il doit etre releve qu’elles ne font reference a aucun montant a l’exception de l’une d’entre elles sur laquelle on peut lire que le montant reclame est de 338,02 €.\n36 A cet egard, il est vrai qu’un faible volume de produits commercialises sous ladite marque peut etre compense par une forte intensite ou une certaine constance dans le temps de l’usage de cette marque et inversement. Ainsi, il est de jurisprudence constante qu’il n’est pas necessaire que l’usage de la marque anterieure soit toujours quantitativement important pour etre qualifie de serieux.\n37 En outre, la quantite de ventes de produits sous la marque anterieure ne saurait etre appreciee dans l’absolu, mais doit l’etre en rapport avec d’autres facteurs pertinents, tels que le volume de l’activite commerciale, les capacites de production ou de commercialisation ou le degre de diversification de l’entreprise exploitant la marque ainsi que les caracteristiques des produits ou des services sur le marche concerne (voir arret du 11 mars 2003, C-40/01, « Minimax », point 43).\n38 En l’espece, la titulaire justifie le faible volume de ventes par le caractere tres concurrentiel du marche de la traduction. Au soutien de son argument, elle apporte un extrait de recherche Google pour le mot « traduction » laissant apparaitre comme premiers resultats des sites offrant des traductions automatisees.\n39 Cependant, cet extrait ne saurait suffire a lui seul a accrediter l’affirmation selon laquelle « il est difficile de s’imposer sur ce marche, les entreprises ayant de plus en plus recours a la traduction automatique ». Au contraire, il ressort clairement des etudes et enquetes menees par la Federation Internationale des Traducteurs et par la Societe Francaise des Traducteurs, apportees par le demandeur, qu’il existe un marche considerable compose en grande partie de traducteurs manuels et que la traduction automatique subit des critiques quant a sa qualite.\n40 En outre, l’activite de la titulaire semble limitee aux services de traduction de sorte que le faible volume de vente ne peut pas non plus etre explique par le degre de diversification.\n41 De plus, il ressort de la jurisprudence de la Cour de Justice que plus le volume commercial de l’exploitation de la marque est limite, plus il est necessaire que la partie titulaire de la marque contestee apporte des indications supplementaires permettant d’ecarter d’eventuels doutes quant au caractere serieux de l’usage de la marque concernee (voir arret du 8 juillet 2004, T-334/01, « Hipoviton », point 37).\n42 A cet egard, il convient de souligner que l’ordonnance de refere du Tribunal de Naples est basee exclusivement sur l’enregistrement de la marque contestee mais ne traite a aucun moment la question de son usage. Elle ne constitue donc pas une indication supplementaire permettant de determiner l’importance de l’usage de la marque contestee en relation avec les services de traduction.\n43 Ainsi, il doit etre conclu que les seuls documents pertinents aux fins de prouver l’importance de l’usage sont les lettres de mise en demeure mentionnees. Neanmoins, la valeur probante de ces elements est limitee dans la mesure ou il ne s’agit pas de documents comptables et le montant qui y figure est residuel.\n44 II ressort donc de ce qui precede que les preuves apportees par la titulaire ne permettent pas de determiner l’importance de l’usage qu’elle fait de la marque communautaire contestee.\n45 Or, la regle 22, paragraphe 3, du REMC, qui est applicable aux demandes en decheance en vertu de la regle 40, paragraphe 5, du meme reglement, etablit des exigences cumulatives concernant la preuve de l’usage, laquelle doit contenir des indications concernant le lieu, la duree, l’importance et la nature de l’usage de la marque en rapport avec les produits ou services qu’elle designe. La titulaire n’ayant pas justifie l’importance de l’usage de sa marque, l’examen de la preuve au regard des exigences concernant la periode, la nature et le lieu de l’usage n’est pas necessaire.\n46 II resulte de ce qui precede que l’usage serieux de la marque contestee en relation avec des services de traduction n’a pas ete prouve.\n47 En ce qui concerne la date a laquelle la decheance doit prendre effet, la titulaire conteste la decision de la division d’annulation de faire prendre effet a la decheance au 3 octobre 2003.\n48 A cet egard, aux termes de l’article 55, paragraphe 1, du RMC, « la marque communautaire est reputee n’avoir pas eu, a compter de la date de la demande en decheance ou de la demande reconventionnelle, les effets prevus au present reglement, selon que le titulaire est declare dechu de ses droits en tout ou en partie. Une date anterieure, a laquelle est survenue l’une des causes de la decheance, peut etre fixee dans la decision, sur demande d’une partie ».\n49 II ressort de l’article 55, paragraphe 1, du RMC que la decheance de la marque communautaire peut, sur demande d’une partie, etre declaree a compter d’une date anterieure a celle de la requete. Le demandeur a fait valoir devant la division d’annulation qu’il a un interet legitime a ce que la decheance de la marque contestee soit prononcee a une date anterieure au depot de la demande en decheance de la marque de la titulaire, dans la mesure ou seule une telle date lui permettrait de faire annuler l’ordonnance du Tribunal de Naples a son encontre et dans la mesure ou la marque contestee n’a, en tout etat de cause, pas fait l’objet d’un usage serieux.\n50 Par consequent, il doit etre considere, a l’instar de la division d’annulation, qu’etant donne que la titulaire a eu toute latitude pour utiliser sa marque mais n’en a pas fait l’usage, et dans la mesure ou le demandeur a demontre son interet a ce que la declaration de decheance soit anterieure a sa requete, la decheance de la marque contestee doit etre declaree a compter du 3 octobre 2003.\n51 Partant, la decision attaquee doit etre confirmee dans son integralite.\n52 Bien que la titulaire de la marque communautaire ait succombe au sens de l’article 85, paragraphe 1 du RMC, elle n’est pas tenue de rembourser au demandeur en decheance les frais de representation, etant donne que celui-ci ne justifie pas d’une representation professionnelle au titre de l’article 93, paragraphe 1 du RMC (voir regle 94, paragraphe 7, point d) du REMC).\n53 Les frais a payer par la titulaire au demandeur en nullite sont donc de 700.\nLa chambre declare et decide :\n1. Rejette le recours ;\n2. Condamne la titulaire aux depens dans la procedure de recours et la procedure en decheance ;\n3. Fixe le montant des depens que la titulaire devra payer au demandeur pour les procedures en annulation et de recours a un total de 700 €.\nLa Cour : Th. M. Margellos (president), M. Bra (rapporteur), C. Bartos (membre)\nThe article was originally published at legalis.net


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Mon beau père ne pense qu'a l'argent de son fils - Beaux-parents - FORUM Famille\nMon beau père ne pense qu'a l'argent de son fils\nPosté le 17/08/2010 à 12:12:15\nJe poste ce message car rien ne va plus dans mon couple.\nJe suis avec mon copain depuis plus d'un an et demi. et entre nous tout aller bien sauf qu'il y a quelque temps il m'a parler de mariage. Moi j'étais toute contente.\nEnsuite il à été en parler à ses parents (surtout son père) et maintenant il me dis qu'il ne veux pas se marier, que ça coûte trop chère etc etc.\nPuis il y a 2 semaine il m'a parler de pacs (là je me suis si ce n'est pas mon mari au moins on sera liés tout les deux ) mais il en à aussi parler à ses parents et hier soir il est revenu en me disant : "Je préfère qu'on se pacs dans 2 ans car au niveau des impôts toi tu touchera plus et moi aussi comme ça on sera exonéré pour l'année précédente."\nBref tout cela pour dire qu'a chaque fois qu'il parle de la décision qu'il va prendre à ces parents, sont père lui parle d'argent.\nMon beau père a travailler toute sa vie pour 4 personnes. Donc il est loin d'être riche. Mais il se mêle des comptes et de tout ce qui est financier de mon copain.\nIl a une procuration sur son compte, et de temps en temps quand il a besoin d'argent il lui en prend il lui dit comment payer ses impôts, ou aller acheter moins cher et tout et tout et tout. Bref je ne peut rien souhaiter sans avoir l'avale de mon beau père. Si je veut acheter un meuble pour la salle de bain il faut lui demander!!!!!\nJ'en ai vraiment marre, avec mon copain on ne peut rien faire car si on ne fait pas dans son sens à lui, il s'en prend a mon copain.\nJe ne sais plus quoi faire est-ce que quelqu'un à une solution??\nEt pour les fautes d'orthographe, je sais que j'en fais et beaucoup même j'espère cependant que cela ne vous dérangera pas (je prends des cours)\nPosté le 17/08/2010 à 13:59:45\nSi tu lis d'autres posts sur ce forum, tu verras que les mêmes commentaires reviennent souvent : ce n'est pas avec ton BP le pb, c'est avec ton copain !!! Je suis un peu directe mais ce n'est pas à mal prendre, je m'explique : dans bcp de témoignages ici, le vrai pb n'est pas avec les BP mais avec le mec qui ne sait pas s'affirmer face à ses parents, le mec qui préfère leur dire amen à tout pour éviter le conflit. Il me semble que c'est le cas de ton chéri ... la solution est de lui faire prendre conscience qu'il a le droit de prendre ses décisions tout seul, qu'il est majeur et vacciné (n'est-ce pas ?) et qu'il n'a dc pas de cpte à rendre à son père. Si son père est pas content, c'est pareil, c'est la vie de ton copain, c'est son avis à lui qui cpte. Son père peut bien-sûr lui donner des conseils, mais la décision finale lui revient, et si ça ne va pas dans le sens de son père, et bien tant pis. Il faut qu'il assume, sans peur que son père soit pas content.\nMaintenant attention, faut pas lui dire comme ça, il le prendrait mal : l'idée est de lui parler de ce que tu ressens, et non pas de critiquer ouvertement son père, car sinon tu vas le braquer. Il faut lui dire "ça m'attriste que tu ne veuilles plus te marier ni te PACSer pour une question d'argent. Moi je voyais + l'idée de se lier l'un à l'autre ... peut-être que c'est moins intéressant financièrement maintenant mais en me parlant mariage, tu parlais d'amour, non ? alors qu'est-ce que ça peut faire que ce soit moins intéressant ?" ... voilà tu parles pas de son père. Si dans ses réponses il en parle, tu peux lui dire "je ne vois pas ce que ton père vient faire dans cette décision qui ne regarde que nous, notre couple". Ne jamais critiquer, mais tjs être factuelle, lui montrer qu'il faut qu'il se détache de l'avis de son père. Et si l'occasion se présente dans une conversation, tu peux lui dire "j'ai remarqué que tu tenais bcp cpte de l'avis de ton père pour prendre tes décisions. Je l'apprécie bcp et ses avis sont sûrement fondés mais des fois j'aimerai bien que tu prennes des décisions en tenant cpte de nous seulement"...\nPosté le 20/08/2010 à 18:21:31\nalors une question : quel age a ton bp?? je sais c'est con..\nmon bp est un peu pareil (sauf qu'il se mele pas de notre vie)\nquand on lui a dit qu'on allait se marier il a dit a mon mari : "ma loute, ca coute cher, t'es sur que tu veux te marier,?"\non a du racheter une voiture et son pere dit : "c'est lui qui a achete la voiture et c'est elle qui la prends pour aller bosser " (lai j'ai pas laisser passer, j'ai dit : on a achete a duex la voiture, et je bosse plus loin avec des horaires decalés donc c'est normal)\non est en travaux chez nous, et son pere dit (alros qu'on a pas tout fini) : "oh ma loute tu devrais arreter ca coute des sous tout ca..."\nca me saoule meme si je sais que c'est pas mechant\ndonc je fais style que j'entends pas meme si ca me bouffe parfois\nla je suis enceinte, on l'a pas encore annonce a nos parents\nje pense que son pere nous dira: " ca c'est un budget vous etes sur"..\nmais on c'est la generation (il a 73 ans)\nPosté le 21/08/2010 à 13:50:59\ncho86kd a écrit :\nDésolé mais un maraige avec les 2 témoins est GRATUIT\nEt dans 2 ans il te dira la même chsoe attendson encore 2 ans , tu gagneras en core plus et moi aussi donc on gagnera sur les impots\nPosté le 21/08/2010 à 17:28:56\nça me rapel ma premiere année de vie commune avec z'home , BP est banquier et tout est une question de fric et le clou du spectacle, c'est qu'il était le banquier de z'home , a l'inverse nous on ne le consultait pas mais en revanche , il regardait le compte de z'home tout les jour et dés qu'on achetait , on avait le droit au coup de fil pour savoir pourquoi on a acheter ça , qusqu'on a acheter, lui aussi ce servait sur le compte de z'home (pourtant pas besoin , il est péter de tune ) mais bon , parfois ill bloquai la carte en journée , car il savait que c moi qui l'avait (géniale pour faire les course )\nça a durer un an comme ça grrrrrrrrrr, jusqu'au jour ou g dit a z'home , que c bon quoi a la limite il pourrai nous enlever la carte et nous donner de l'argent de poche genre20euros par semaine ppppppppppppfffffff\ndu coup z'home ,c'est pas fais chier , il a changer de compte et de banque (ds le cul le BP) et ba ça fait du bien de ne plus avoir a se justifier quand on vas acheter ses serviette hygiénique ou des petite cullotte\nBP- "je voi que aujourd'hui tu a acheter pour 20 euro de fringue a KIABI"\nmoi-" bah oui , j'ai été acheter des petite culotte afriolante pour que ton fils ai envie de me culbuter\nje te conseil, déjas d'enlever la procuration du pere, (si il a besoin d'argent , il devrat vous demander ) et puis c'est vrais qu'il faudrait que ton copain s'assume un peu plus face a ses parent et puis c'est son argent , pas celui de ses parent\nPosté le 22/08/2010 à 07:40:13\nil y a 15 ans à peu près, j'ai ouvert un compte, donné proc uration à ma mère (j'étais seule, j'avais 20 ans, s'il m'arrivait qqchose elle pouvait gérer). j'ai jamais enlevé la procuration, elle me disait jamais rien. jusqu'au jour où...j'ai eu des soucis d'argent...elle regardait mon compte pour voir à combien de découvert j'étais (c'était attentionné mais à part m'appeler et m'enfoncer ça changeait rien) et quand elle a reçu une lettre de la banque disant "si vous avez des chèques sur ce compte ne les utilisez pas (à cause du découvert)", elle a cru qu'on la traitait de voleuse, qu'elle allait avoir des ennuis à cause de nous etc...\nillico, j'ai fait sauter la proc' !! et c'est bien mieux comme ça ! je suis à découvert si j veux et de combien je veux, na !\nle BP banquier---> horreur suprême mais chéri top !\nchounete : +1 pour chtite meuf, à part ça....\nPosté le 31/08/2010 à 17:29:17\nMoi aussi mes BP sont intéressés par l'argent de mon copain il gagne bien sa vie et justement genre ils lui disent qu'ils ont un bon plan à lui proposer acheter un bateau ensemble après c'est mon copain qui va payer le carburant, les réparations, ils se mellent de tout, là je viens de tomber de haut car nous avons un projet de construction de maison mais à la banque, l'apport que nous voulons mettre était pas assez important, alors mon copain propose de mettre plus d'apport pour avoir un remboursement moins important sauf qu'il veut que le notaire indique que c'est lui qui a apporter 3 fois plus que moi (il ajoute que c'est au cas où on serait amené à se séparer) là je suis restée sanq voix car je ne m'y attendais pas, je ne sais plus quoi lui dire pour qu'il comprenne que quand on est en couple meme non marié c'est qu'on essaie de rendre sa femme heureuse et épanouie et là c'est l'inverse. Moi je pense que cela vient de mes BP qui veulent pas que nous formions un vrai couple.\nSi quelqu'un a des réponses à m'apporter j'ai besoin de conseils.\nPosté le 31/08/2010 à 17:51:04\nmimi050 je n'ai pas de conseil a t'apporeter désoler , seulement une mise en garde\nde se que tu raconte , je ne te dirai qu'une chose , fait gaffe , car le jour ou vous déciderez de vous marier toi et ton homme , je ne serai pas surprise, que ses parent débarque avec un contrat de mariage , sans quoi il ne donnerait pas leurs consentements, bon le consentement tu t'en fou mais si ton hommes lui ne s'en fou pas tu sera piéger , contrat ou pas de mariage\nPosté le 31/08/2010 à 18:10:15\noh pardon , j'ai mal lu, c'est ton homme qui a demander au notaire et non pas les BP, ba c'est encore pire que ce que je pensai, dis donc qu'elle vision des choses , ton homme pense déjas a se protéger en cas de séparation , c'est impréssionnant je doit dir , en tout cas ses parents lui on bien appris , le sens de l'argent et de qu'elle maniere, protéger son capitale, ce cerai bien qu'il arrete de penser solo car c'est pas comme ça que tu construit quelque chose de solide et de durable , l'argent ne devrait jamais etre un sujet de conflit dans un couple , c'est trop dangeureux, tu a tout a fais raison , quand on est couple, on ne pense plus qu'a son seul bien etre mais aussi a celui de sa ou son cher et tendre ,\nPosté le 31/08/2010 à 22:35:53\nmim47fa a écrit :\nLà je viens de tomber de haut car nous avons un projet de construction de maison mais à la banque, l'apport que nous voulons mettre était pas assez important, alors mon copain propose de mettre plus d'apport pour avoir un remboursement moins important sauf qu'il veut que le notaire indique que c'est lui qui a apporter 3 fois plus que moi (il ajoute que c'est au cas où on serait amené à se séparer) là je suis restée sanq voix car je ne m'y attendais pas, je ne sais plus quoi lui dire pour qu'il comprenne que quand on est en couple meme non marié c'est qu'on essaie de rendre sa femme heureuse et épanouie et là c'est l'inverse. Moi je pense que cela vient de mes BP qui veulent pas que nous formions un vrai couple.\nPourquoi être resté sans voix ... tous les gens qui ont un petit quelque chose, se marient en séparation de biens, au cas, où une séparation interviendrait ...\nPartager l' Amour, ce n'est pas partager l'argent ... c'est une toute autre question l'argent.\nIl y a tellement de couple qui se séparent que les BP ont bien fait de mettre leur fils en garde, car si vous vous sépariez, pour quelles raisons devrait-il te laisser son argent.\nSi je devais me marier (je suis propriétaire d'un appartement), je ne me marierais qu'en séparation de biens, comme le font tous les gens qui ont déjà quelque chose.\nCela ne m'empêcherait pas d'aimer mon mari ... et en cas de rupture, chacun retrouve ses billes, ça n'empêche pas l'amour, mais ça préserve des atterrissages douloureux.\nMessage édité par annickflo le 31/08/2010 à 22:37:44\nPosté le 31/08/2010 à 22:40:04\nde se que tu raconte , je ne te dirai qu'une chose , fait gaffe , car le jour ou vous déciderez de vous marier toi et ton homme , je ne serai pas surprise, que ses parent que le marié débarque avec un contrat de mariage , sans quoi il ne donnerait pas leurs consentements, bon le consentement tu t'en fou mais si ton hommes lui ne s'en fou pas tu sera piéger , contrat ou pas de mariage\nElle sera piégée de quoi ? dans ma famille tout le monde se marie avec un contrat de mariage.\nQuand tu parles de piège, tu parles de quoi ?\nMessage édité par annickflo le 31/08/2010 à 22:40:33\nPosté le 01/09/2010 à 03:28:54\nj'ai toujours pensé qu'il fallait faire un contrat de mariage moi !\nce n'est pas que pour garder son argent c'est aussi pour protéger l'autre des risques qu'on peut prendre seul dans la vie.\nPosté le 01/09/2010 à 09:02:21\nJe sais qu'il y aura un contrat de mariage car cela est préférable.\nPar contre quand l'un gagne plus que l'autre il faut participer aux dépenses en fonction de ce qu'on apporte au foyer, et bien non c'est 50/50 pour toutes les dépenses, j'arrive pas lui faire entendre que moi je ne peux pas suivre avec mon salaire. Résultat, ce sont ma mère qui me donne de l'argent en douce. Quand on est en couple, on doit effectivement pas se prendre la tete pour l'argent, ça doit être secondaire mais il arrive un moment où il faut savoir partager et faire confiance à sa femme sinon autant faire tout en solo, ex : acheter sa propre maison et en etre le proprietaire à 100%.\nPosté le 01/09/2010 à 09:47:57\nquand je dit piégé , je pense au faite que si mimi050, nétait pas pour (mais apperemant si donc ça vas ) elle pourrait y voir une condition pour un mariage et ce n'est pas forcément tres agréable , moi les contrat de mariage je n'ai rien contre , au contraire ça peut etre une bonne idée mais ce n'est pas toujours délicat d'en parler surtout si l'un des deux dans le couple n'est pas pour ou ne s'y attendait pas\napres je suis rester une grande romantique (et oui ça existe encore les fille naive) et je pense que si tu vie avec qulq''un , que tu décide de te mariée ou de construire, ce n'est pas dans l'optique d'un divorce ou d'une séparation future, (et oui moi je croi encore a l'amour qui dure toute la vie )\nPosté le 01/09/2010 à 10:00:26\nMoi aussi je crois encore au prince charmant, les filles sont naïves c'est connu! et je pense aussi qu'un couple peut durer dans le temps. Pour moi le bonheur c'est faire des projets ensemble et tout se dire, communiquer pour savoir les avis de l'autre sur tel et tel sujet.\nCe forum est bien ça permet de ne pas se sentir seule dans des situations comme la mienne.\nPosté le 01/09/2010 à 11:46:18\nBen moi, j'ai une autre vision de ce problème!\nDans notre cas, ce seront mes parents qui vont nous donner un apport pour la construction (il vont vendre un de leurs biens pour nous donner de l'argent) et moi aussi, j'aimerais l'indiquer chez le notaire, mais pas à cause de mon mari, car je sais qu'il ne se permettera jamais de s'approprier de mes biens tout comme moi des siens, mais tout simplement parce que la loi française dit qu'au cas de decès d'un des conjoints lorsqu'il n'y a pas de descendents (= enfants), les ascendents (les parents) ont le droit pour 50 pour cents de la totalité des biens. Et je ne vois pas du tout, pourquoi (au cas où, mais je touche le bois) mes BP qui ne nous donnent rien "taperont" dans l'argent de ma famille, et en connaissant mon BP, j'ai de fortes doutes dans sa notion de moralité(ce n'est pas moi la méchante, c'est juste que j'ai vu comment il s'engueulait avec ses deux frères pour l'héritage de son père)\nPar contre, Mimie050, en ce qui concerne ta phrase "je ne sais plus quoi lui dire pour qu'il comprenne que quand on est en couple meme non marié c'est qu'on essaie de rendre sa femme heureuse et épanouie et là c'est l'inverse", je pense que\na) pareil pour les hommes, quand on est en couple c'est qu'on essaie de rendre son homme heureux et épanouïe, et on ne le considère pas comme un tire-lire éternel.\nb) est-ce que c'est le fait d'avoir la maison qui te rendra épanouïe ou le fait de recevoir la moitié de cette maison au cas de divorce?\nc) J'ai vraiment l'impression que l'argent que ton ami a trouvé "d'un coup" pour l'apport provient de tes BP. Mais si tu n'es pas d'accord avec les conditions de ton ami, tu n'as qu'à ne pas accepter cet argent et de tout construire sur vos frais à vous.\nPosté le 02/09/2010 à 04:35:55\nPar contre quand l'un gagne plus que l'autre il faut participer aux dépenses en fonction de ce qu'on apporte au foyer, et bien non c'est 50/50 pour toutes les dépenses, j'arrive pas lui faire entendre que moi je ne peux pas suivre avec mon salaire. Résultat, ce sont ma mère qui me donne de l'argent en douce. Quand on est en couple, on doit effectivement pas se prendre la tete pour l'argent, ça doit être secondaire Ca ne peut l'être que si tout est clair pour les 2, et équitable sinon, c'est primordial mais il arrive un moment où il faut savoir partager et faire confiance à sa femme sinon autant faire tout en solo, ex : acheter sa propre maison et en etre le proprietaire à 100%.\npour le coup mon avis c'est, même si chacun peut garder un compte, pot commu. on dépense ce qu'on a à dépenser, s'il en reste on le place ou on se fait plaisir avec.\nun mec qui m'imposerait, même "à l'insu d son plein gré", de devoir vivre avc l'argent de ma mère pour suivre son niveau...je reste pas, c'est pas posssible.\net sinon, oui le princes existent c'est sûr..... au rayon biscuit!\nPosté le 02/09/2010 à 07:31:47\nLe problème Chounete c'est ton copain, pas son père. Il n'est pas assez grand pour 1- retirer cette procuration et 2- vivre sans parler de tout à son père ?\nIl a envie d'acheter un truc, il l'achète et point, c'est son argent, pas celui du beau père, alors\nSi vraiment il avait envie de se marier, peu importe ce que son père pourrait dire, il se marirait avec toi quand même !\nBref, règles le souci avec ton copain et vite parce que plus le temps va passer, plus la situation va s'installer et plus il sera dur de revenir en arrière !\nPour le contrat de mariage, non ce n'est pas obligatoire et pas utile dans tous les cas. Avec mon mari, nous n'en avons pas et je ne vois pas ce qu'on aurait pu y mettre en plus Pas de magot planqué sous les matelas, pas d'héritage pharaonique à attendre, nous sommes locataire et pas d'entreprise personnelle donc, utilisé 0\nLes couples qui ont un contrat, ça ne me choque pas, il y a des cas où c'est nécessaire et pour moi, ça n'a rien à voir avec la confiance qu'on peut avoir en son mari ou sa femme\nPour finir, j'ai vu que ça parlait de compte commun ou séparé, là encore c'est un choix. Nous avons un compte commun depuis le jour où nous avons décidé de nous marier et ça fonctionne très bien pour nous. Nous avons le même point de vue là dessus, totale confiance entre nous et même vision sur les questions d'argent donc ça roule mais là encore, les couples qui choisisent un compte séparé ont surement leurs raisons et si ça leur va et bien ma foi, ça me va aussi\nPosté le 02/09/2010 à 09:53:18\npour les compt , moi et mon homme , on n'a pas fais de choix on a les deux , compte séparer et compt commun , le compte commun pour les dépense courente et compte séparer pour les extra , (comme ça pour les cadaux et surprise , ba on est pas tenter d'aller yeuter le compte de l'autre pour savoir ce qu'il a acheter et ou,\npour les contrat de mariage , c'est vrais que lorsqu'il y a un héritage conséquent a venir, c'est bien , pour cette raison je pense que moi aussi j'y aurai le droi le jour ou on ce mari car z'home en a un justement et si lui refuse tout contrat, je pense que de la part de ses parent c'est différent , donc si il faut signer un bout de paplare pour assurer sa tranquiliter (pour le pere de ne pas me voir dilapider l'argent) et pour moi de ne pas les avoir sur le dos , ba je me lance\nsi le prince charmant on ne le trouve que dans le rayon biscuit , c'est pas gagner car c'est un rayon que j'évite depuis des anné\ndesolée, mais je suis entierement d accord avec ton copain..on ne sait jamais de quoi demain sera fait, et si il apporte 3 fois plus d apport que toi, il est normal que ce soit specifié devant notaire...\nPosté le 02/09/2010 à 14:02:25\nL'Amour devrait durer toujours, sauf qu'actuellement, il y a un divorce pour 3 mariages en général ... et dans les grandes villes, un divorce pour 2 mariages.\nLes parents sont vus comme des rabat joie, mais ils ont raison d'inciter à la prudence.\nPosté le 02/09/2010 à 14:50:17\navec mon mari (nous sommes maries sous la communaute de bien reduite aux acquests : ce qu'on avait avant reste tel quel et ce qu'on achete pendant le mariage 50/50 quoi qu'il arrive)\net bien avant le mariage nous avaons achet un appart, et oui il a pyé plus que moi et oui on a fait un acte notarié avec nos parts.. ca me choque pas du tout c'est normal\ntu ne sais pas de quoi l'avenir sera fait\nsi vous rester toute votre vie ensemble pourquoi cela t'embete - t il ?\nmais en cas de separation, il recupera ses billes ce qui me semble normal\npour ce qui est du contrat de mariage par contre, sauf si l'un des deux est a son compte professionnellement, ben non la j'sui spas pour..\ndans notre "non contrat" , tout est partagé pendant le mariage SAUF quand on herite.. la car nous appartient : si lui herite c'est SON argent et j'ai aucun droit dessus et vice et versa\nensuite pour les depenses la par contre ton homme bof\nnous on a pas le meme salaires mais on regarde pas a nos depenses!! loin de la\net le coup de bateau pfiou\nPosté le 02/09/2010 à 14:56:58\nJe pense que de toute manière il faut être prevoyant dans la vie alors que ce soit pour mon ami comme pour moi, on ne sait pas ce qu'elle nous réserve. Je pense que les femmes qui n'ont pas vécu cette situation ne peuvent pas comprendre.\nPosté le 02/09/2010 à 15:12:18\nj ai peur de comprendre..tu voudrai qu il ne declare pas sa majorité d apport pour te preserver? ca fait legerement interessée quand meme..car comme une doctinaute l a dit precedemment, si vous finissez vos jours ensemble, ca n a pas a te poser souci..mais a te lire on croirait que tu voudrait qu en cas de separation tu recuperes son argent a lui...\nPosté le 03/09/2010 à 18:04:19\nLà, j'ai l'impression que Mimi050 pense déjà au divorce... Et si elle sort les mêmes reflexions à son ami, je ne suis pas étonnée qu'il demande de faire le papier chez le notaire.\nEt je rajouterai qu'être prévoyante n'est pas synonymique au calcul de son profit en cas de divorce.\nPosté le 04/09/2010 à 07:59:39\nde toute facon mimi vous n'etes pas mariés, donc le passage par le notaire est obligatoire. et le notarie va vous demander vos apports et le notifier sur un acte\ndonc la question ne se pose meme pas.\nPosté le 04/09/2010 à 09:51:44\nMême si les gens sont mariés, le notaire pose la question concernant l'apport personnel, car parfois, les gens utilisent le produit d'un héritage pour acheter quelque chose ... on appelle ça la réutilisation ... la réutilisation est toujours notée dans l'acte, elle est évaluée en pourcentage de l'achat.\nPar exemple un pavillon coûte 280.000 euros ... un des membres du couple amène 100.00 euros d'apport ... le notaire note : 100.000 euros apportés par Madame, suite à l'héritage perçu suite au décès de son père. C'est 100.000 euros représente, tel pourcentage de l'achat.\nEn cas de divorce, elle touchera non plus 100.000 euros, mais le pourcentage qu'elle a apporté ... si le pavillon a pris de la valeur.\nMessage édité par annickflo le 04/09/2010 à 09:53:14\nmon beau pere Problèmes avec le fils de mon conjoint\nPlus de sujets relatifs à : Mon beau père ne pense qu'a l'argent de son fils\nde ma faute? ou seulement des monstre? 65 03/10/2010 à 19:01:21


snepfsu-strasbourg - CD UNSS du 17 mars 2017\nLe SNEP-FSU rappelle son attachement à la présidence des associations sportives d'établissement par les chefs d'établissement, à la présidence par les DASEN et le recteur des CD et CR UNSS. Nous pensons en effet que les AS des collèges et Lycée ne sont pas des associations comme les autres mais bel et bien un service public du sport scolaire.\nEn premier lieu, Le SNEP-FSU déplore les difficultés rencontrées par les établissements pour obtenir des créneaux sur les équipements sportifs en nombre suffisants pour l'enseignement de l'EPS bien sûr mais aussi pour l'animation de l'association sportive.\nLa suppression de la catégorie senior pose le problème de l'accès au sport scolaire pour les élèves de BTS et pour certains élèves de LP. Nous demandons le rétablissement de la catégorie !\nPlus dans cette catégorie : « Liste des élus des AS Déclaration liminaire du SNEP-FSU lors du conseil régional de l'UNSS du 27 avril 2017 »


Incas, Aztèques, Mayas, mais encore ? (2ème partie) - Cotal France\nIncas, Aztèques, Mayas, mais encore ? (2ème partie)\nARGENTINE, DIAGUITAS, LES RESISTANTS DU NORD\nQuand on visite la merveilleuse région du NOA (nord-ouest argentin) il ne faut pas manquer le site de Quilmès à 55km au sud du village de vignerons de Cafayate. A environ 1 900 m d’altitude, il vous permet d’appréhender la saga de l’ethnie préhispanique majeure de cette région andine, les Diaguitas. Etablie depuis le Vème siècle dans la région, cette culture, dont le nom est issu du quechua, s’est formée autour d’un même langage adopté par plusieurs chefferies de ce bassin régional, qui s’étendait alors jusqu’au nord du Chili. Elle est célèbre pour avoir très longtemps résisté aux envahisseurs Incas, en s’appuyant en particulier sur le réseau de places fortes construites aux points stratégiques des vallées. C’est ensuite les Espagnols qui ne purent à leur tour imposer leur domination qu’après un siècle de pression militaire. La cité de Quilmès que l’on visite aujourd’hui, construite à flanc de colline aux environs de l’an 800 de notre ère, démontre parfaitement ce type de position dominante sur l’immense vallée désertique qui s’ouvre en contrebas. Sur un dénivelé d’environ deux-cent mètres, on admire aujourd’hui une centaine d’habitations parsemées de centaines de cactus candélabres, ainsi que des places communautaires et religieuses. Grâce à une technique d’irrigation très élaborée cette civilisation atteignit au cœur du désert andin, un haut niveau d’organisation, que révèlent notamment les superbes pièces de céramiques trouvées sur le site. Peuplée jusqu’à 3 000 habitants, elle subira un long siège des Espagnols, qui coupant le réseau d’irrigation des cultures vivrières, obtiendra en 1667 après un ultime combat, la reddition finale de ce bastion de résistance. C’est ainsi qu’une population d’environ 10 000 Diaguitas de toute la région, sera déportée à pied dans une cité ghetto dans la province de Buenos Aires à 1 400 km de là et sera nommée… Quilmès.\nCHILI, RAPA NUI, L’ENIGME DE L’ILE DE PAQUES\nDécouverte le dimanche de Pâques en 1722 par un navire hollandais, l’île et ses énigmes n’ont cessé d’enflammer les imaginations. Elle fut annexée par le Chili en 1888. La rupture de la tradition orale dans la société rapanui au milieu du XIXème siècle ayant laissé place aux hypothèses parfois fantaisistes et contradictoires des archéologues… Faisant partie de la Polynésie, Rapa Nui est une île volcanique haute, résultat d’une forte éruption sous-marine (à l’instar d’Hawaï). Sa forme triangulaire (173km²) vient de la position des éruptions des trois volcans que l’on voit aujourd’hui. Il s’agit de la zone habitée la plus isolée du monde, la plus proche voisine étant Pitcairn à 2000 km. De par sa situation, l’île contient de nombreuses espèces endémiques, que l’on ne trouve nulle part ailleurs, bien que depuis l’occupation humaine de nombreuses ont disparu.\nLes premières arrivées d’explorateurs venus des Marquises sur de grandes pirogues, sont datées du Vème siècle. S’en suit une phase de peuplement jusqu’au IXème siècle avec la venue durant cette période, du roi Hotu Matua qui envoya ses sujets peupler sept zones de l’île (chiffre important dans la spiritualité pascouane). C’est aussi le début de la culture mégalithique, qui singularise Rapa Nui, dont le processus connaîtra son apogée jusqu’à la fin du XVIIème siècle. Vient ensuite une période de conflits entre tribus (ou matas) issues des 6 lignées différentes du roi Hotu Matua. Après deux siècles elle conduit au renversement des moais et à la prépondérance du culte de l’homme-oiseau (ou Tangata Manu) traduisant une dévotion aux oiseaux capables de « s’échapper » de l’île. Il s’agissait d’un concours annuel au printemps entre les diverses chefferies. Chacun des chefs choisissait un homme fort de sa tribu pour récupérer le premier œuf du Manutara (hirondelle des mers) sur l’un des trois îlots au bas de la falaise d’Orongo. Cette épreuve de force, sachant de plus que les eaux sont infestées de requins, offrait le pouvoir pour une année au chef du vainqueur. L’alternance au pouvoir fut de fait une réalité. De culte animiste comme les Polynésiens, le panthéon pascouan se compose de nombreux dieux représentés sous les traits d’animaux mis à part le dieu créateur Make Make à qui l’on donna forme humaine et en l’honneur duquel d’ailleurs fut initié le culte de l’homme-oiseau.\nDeux éléments modelaient la vie pascouane, le Mana, pouvoir surnaturel appartenant au roi, qui animait chaque chose, mais dont les moais étaient aussi dotés et qu’ils « prodiguaient » par leurs yeux de corail. Le Tapu représente les interdits qui ne devaient pas être franchis par le peuple sous peine de fortes représailles (jusqu’à l’exécution par exemple). Par exemple, les « ahu », plateformes sacrées supportant les moais, étaient « tapu ». La société rapanui se délite alors peu à peu en tant que telle jusqu’à l’arrivée de missionnaires catholiques au milieu du XIXème. De 12 000 habitants environ au début du XVIIIème siècle, la population ne dépassait pas le millier de personnes à la fin de ce même siècle. En 1871 on ne comptait plus que 175 Pascouans, suite à une épidémie de variole importée par des membres de la communauté revenus de l’île Guano où ils avaient été déportés par des esclavagistes.\nQue symbolisent les Moais ?\nCes statues créées pour représenter les ancêtres importants de chaque lignée, prennent place sur des plateformes dans lesquelles sont logées leurs cendres. Toutes paraissent similaires avec ces grandes oreilles, ce long nez effilé et ces grands yeux mais toutes sont différentes car elles « caricaturaient » les traits du défunt, parfois on peut croire à un défaut de taille mais que nenni, c’est volontaire. Au cours des années la forme est devenue plus stylisée et la taille de plus en plus gigantesque démontrant ainsi le pouvoir et le prestige de chaque clan. Pour la construction, qui se faisait dans un site unique sur l’île, on délimitait la roche avant de tailler tout en laissant une quille dans le dos qui maintenait la statue à la roche maîtresse. La quille était ensuite éliminée afin que la statue glisse avec précaution vers le bas du volcan pour y faire les finitions (bras, oreilles, yeux…). On décompte aujourd’hui 600 moais sur l’île, avec une taille moyenne de 4 mètres et un poids moyen de 12 tonnes. Tous sont orientés vers l’intérieur des terres afin de « protéger » la population, mis à part un site unique faisant face à la mer au centre de l’île (Ahu Akivi) qui glorifierait les sept premiers rois.\nLes moais auraient été renversés pendant les guerres tribales afin de « casser » le moral de l’adversaire qui ainsi perdait le « mana » de ses « protecteurs ». Ce culte du moai, véritable concours entre clans, serait l’une des composantes majeures de la décadence de la culture rapanui, en effet à son apogée, la taille des statues de plus en plus nombreuses et gigantesques, requerrait une main d’œuvre croissante qui était retirée des travaux de subsistances. Ainsi seraient nées les guerres entre tribus qui devaient voler la nourriture qui leur faisait défaut.\nPANAMA, EL CAÑO, LA MECONNUE CULTURE GRAN COCLE,\nSur la Panaméricaine, à 2h30 de route à l’ouest de la ville de Panama, il faut faire une halte au site archéologique d’El Caño. L’unique site panaméen révélant les vestiges d’une société préhispanique très développée, certainement cousine septentrionale des grandes sociétés de Colombie. A l’arrivée on est surpris par un immense champ aride où dépassent quelques monticules puis au loin un petit alignement de colonnes… Puis on réalise très vite que l’on se trouve sur une immense nécropole où étaient inhumés les caciques de la culture Gran Cocle. Tous les monticules que l’on voit seraient en fait des tumuli funéraires non encore mis à jour. La datation situe la fondation du site autour de l’année 700 de notre ère pour une occupation qui d’étendit sur environ 300 années. En 2014, une grande découverte met la lumière sur le site, des archéologues excavent une tombe inviolée, dans laquelle on trouve tout le decorum funéraire original du grand cacique enterré ici. Quant aux colonnes, il s’agit de monolithes décorés d’une tête sculptée à la mémoire des hommes ensevelis. Elles furent malheureusement décapitées par des marchands sans vergogne. Les fouilles sont aujourd’hui arrêtées par manque de soutien financier d’Etat et le site fermé à la visite. Soutenez la Fondation El Caño qui tente grâce à des fonds privés de perdurer l’exploration de ce site qui pourrait peut-être se révéler un jour comme exceptionnel.\nPEROU, CHIMU, L’AUTRE GRANDE CULTURE PRE-INCA DU NORD\nVoici l’autre grande civilisation à découvrir au nord du Pérou depuis la ville de Trujillo. Développés entre 1 000 et 1 500, les Chimus furent les conquérants des Sican dont ils soumirent la capitale Tucume en 1375. A la suite de cette conquête ils ont ramené les meilleurs orfèvres Sican dans leur capitale, Chan-Chan, d’où une certaine confusion entre les styles Sican/Lambayeque et Chimu, que l’on a différencié depuis grâce aux travaux d’une équipe japonaise à Sican. Les Incas après leur conquête des Chimus en 1465 feront de même en envoyant les meilleurs artisans à Cusco. En effet, c’est sous les Chimus que les techniques de la métallurgie et de l’orfèvrerie se perfectionnent, avec la découverte de nouveaux alliages. Mais surtout leur civilisation se caractérise par une évolution de l’urbanisation et le développement d’un secteur administratif. C’est une société où le travail est très compartimenté entre agriculteurs, pêcheurs, potiers, tisserands et orfèvres, entre autre, où l’Etat a un rôle central de redistribution. Il organise les grands travaux (irrigations, constructions etc…) et fournit des services à la population, en échange de sa force de travail et de sa production agricole et artisanale. On comprend que cette société influente depuis le sud de l’actuel Equateur jusqu’au nord de Lima fit la convoitise des Incas. Pour mieux la connaître il faut impérativement visiter l’ancienne capitale de Chan-Chan, la plus grande agglomération préhispanique du continent, classée par l’Unesco. A seulement 15 minutes de route au sud de Trujillo au milieu du désert face au Pacifique, Chan-Chan fut initiée vers 1300. Il s’agit en réalité d’un immense ensemble de plusieurs cités, car chaque souverain en faisait construire une nouvelle pour son avènement. Le site est donc très étendu (28 km2) pour une population estimée à 60 000 habitants. Aujourd’hui on ne visite qu’une seule de ces anciennes cités, la citadelle Tschudi, du nom de l’archéologue allemand qui l’a fouillée. Contrairement aux pyramides mochicas qui s’empilaient dans la verticalité, les Chimus jouèrent sur l’horizontalité. On déambule ainsi d’un espace à l’autre : corredor, grande esplanade, salles administratives, entrepôts, cimetière etc… Le tout édifié avec des lignes épurées, décorées de motifs marins très stylisés, qui lui confèrent un cachet esthétique inédits en Amérique du sud.


FRANCE: début de l' abattage de 60 cygnes en MOSELLE. - la grippe aviaire : le nouveau risque mondial ?\nC'est en soit une bonne nouvelle que d'avoir épargné (seulement) 40 cygnes. En effet, c'était 100 cygnes qui devaient être tués pour procéder à ces études portant sur la recherche de l'origine du virus.\nCes opérations ont commencé aujourd'hui sur les étangs du domaine de Lindre en Moselle qui sont proches de ceux où ont été découverts en août des oiseaux morts du virus H5N1.\nSur les 200 autres prélèvements prévus sur des canards colverts et fuligules milouins, 60 ont déjà effectués, a indiqué Laurent Larivière, directeur des services vétérinaires de Moselle.\nActuellement, tous ces oiseaux ont été testés négatifs au virus selon la DSV.\nL'abattage de 100 fuligules milouins (une espèce de canard plongeur), 100 cygnes et 100 canards avait été décidé mi-août pour essayer de déterminer l'origine du virus et sa transmission entre les espèces d'oiseaux.\nLes tirs de cygnes, espèce protégée, n'avaient pas encore commencé, en attente d'une autorisation du Conseil national de la protection de la nature - qui dépend du ministère de l'Ecologie - finalement reçue lundi par la préfecture de Moselle.\n"Les prélèvements débutent sans doute aujourd'hui, pour une période d'un mois", a déclaré Laurent Larivière.\nSeuls 60 cygnes, au lieu de 100, seront finalement abattus, l'Etat ayant tenu compte des protestations de la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO), selon M. Larivière.\nCelle-ci s'était opposée vendredi aux tirs d'oiseaux, arguant que les prélèvements pouvaient se faire sur des animaux vivants, et surtout que les tirs allaient provoquer la dispersion des populations éventuellement contaminées.\n"Mais on ne peut pas faire autrement que de les tuer. Le protocole établi prévoit l'analyse du foie et des poumons des oiseaux, ce qui ne peut se faire sur des animaux vivants", a-t-il précisé.\nLes tirs se feront "à l'aide d'armes équipées de silencieux de manière à limiter les bruits occasionnés", d'après la préfecture de Moselle.\nNote: Les examens pratiqués sur ces volatiles apporteront j'espère des pistes pour savoir d'où vient ce virus.\n« Refonte du blog FRANCE: eau de surface... »\netienne 28/08/2007 17:09\nAlors c'est réparé !Bye.\nryback 28/08/2007 22:58\nBonjour. Oui, après des cheveux blancs, je viens de finir les petites modifications sur le blog. Je vais poster un commentaire sous refonte du blog pour informer tout le monde. Merci de votre soutien.