(vendredi 28 avril 2006 )\nn° 2002-1575 du 30 décembre 2002 de finances pour 2003\nAssemblée nationale : 1ère lecture\nSénat : 1ère lecture\nCommission mixte paritaire & Texte définitif\nLes décrets de répartition\nRapport d'information de M. Gilles Carrez, déposé en application de l'article 145 du Règlement par la commission des finances, préalable au débat sur l'évolution des prélèvements obligatoires pour 2003\nLes lois de finances de 2003, sur le site du ministère de l’économie, des finances et de l’industrie : documents budgétaires (les bleus, les jaunes, les verts, les blancs) ; rapport économique, social et financier ; dossier d'information\nRapport général de la commission des finances (Tome I)\nRapport général : conditions de l'équilibre financier (Tome II)\nRapport général : Moyens des services et dispositions spéciales (Tome III)\nListe des rapporteurs budgétaires - Organisation et calendrier de la discussion.\nDiscussion des articles de la première partie ( Ressources et équilibre général )\nDiscussions budgétaires de la 2ème partie ( dépenses ) :\nAffaires sociales, travail et solidarité, égalité professionnelle.\nDéfense et SGDN.\nFonction publique, réforme de l’Etat et aménagement du territoire, services du Premier ministre.\nIndustrie ; Poste et télécommunications.\nRecherche et nouvelles technologies.\nSanté, famille et personnes handicapées.\nDiscussion des articles non rattachés de la deuxième partie.\nCertains textes sont proposés en format PDF. Pour les visualiser, vous devez disposer du logiciel Acrobat Reader.\nn°230, déposé le 25 septembre 2002\n- Analyses et tableaux annexes.\n- > Présentation du projet de loi de finances pour 2003\n(Extrait du communiqué du Conseil des ministres du 25 septembre 2002)\nAudition de M. Francis Mer, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et de M. Alain Lambert, ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire : réunion du mercredi 25 septembre 2002.\nRapport de M. Gilles Carrez, rapporteur général, au nom de la commission des finances, n° 256.\nTome I.— Rapport général : Première partie (chapitres I et II), deuxième partie (chapitres III, IV et annexes).\nAvis de la commission des affaires culturelles (n° 257), de de la commission de la affaires économiques (anciennement commission de la production) (n° 258), de la commission des affaires étrangères (n° 259), de la commission de la défense (n° 260), de la commission des lois (n° 261) ).\n2ème séance du mardi 15 octobre 2002 - compte rendu analytique - compte rendu intégral\n3ème séance du mardi 15 octobre 2002 - compte rendu analytique - compte rendu intégral\n1ère séance du mercredi 16 octobre 2002 - compte rendu analytique - compte rendu intégral\n2ème séance du mercredi 16 octobre 2002 - compte rendu analytique - compte rendu intégral\n(articles 1er à 34)\n— Examen des articles de la première partie : réunions des mercredi 9 à 16 h 30 et 21 h 30.\n— Examen des amendements (art. 88) : réunion du mardi 15 octobre 2002.\n— Echange de vues sur la question du traitement budgétaire de la prime pour l'emploi : réunion du jeudi 17 octobre 2002\nRapport de M. Gilles Carrez, rapporteur général, au nom de la commission des finances, n° 256\n3ème séance du mercredi 16 octobre 2002 : compte rendu analytique - compte rendu intégral\n1ère séance du jeudi 17 octobre 2002 : compte rendu analytique - compte rendu intégral\n2ème séance du jeudi 17octobre 2002 : compte rendu analytique - compte rendu intégral\n3ème séance du jeudi 17octobre 2002 : compte rendu analytique - compte rendu intégral\n1ère séance du vendredi 18 octobre 2002 : compte rendu analytique - compte rendu intégral\n2ème séance du vendredi 18 octobre 2002 : compte rendu analytique - compte rendu intégral\n3ème séance du vendredi 18 octobre 2002 : compte rendu analytique - compte rendu intégral\n1ère séance du mardi 22 octobre 2002 : compte rendu analytique - compte rendu intégral - analyse du scrutin\nTexte des articles de la 1ère partie (ressources et équilibre général)\nadoptée par l'Assemblée nationale, le 22 octobre 2002 :\n- Articles 1er à 20\n- Articles 21 à 34\n- Etat A : lignes 0106 à fin\nScrutin public sur l'ensemble de la 1ère partie de la loi de finances pour 2003 (22.10.2002).\nau budget des Communautés européennes, art. 33 du projet de loi)\nVoir l'annexe informative (jaune) "Relations financières avec l'Union européenne", sur le site du Minefi.\nCommission des finances, de l'économie générale et du plan.\nAffaires européennes : M. Jean-Louis Dumont, rapporteur spécial.\n– vote sur les crédits des affaires européennes : réunion du mardi 8 octobre 2002.\n– rapport spécial n° 256-02\nAudition de Mme Noëlle Lenoir, ministre délégué aux affaires européennes : réunion du mercredi 2 octobre 2002.\nAffaires européennes : M. Roland Blum, rapporteur pour avis.\n– examen pour avis des crédits des affaires européennes et de l'article du projet de loi : réunion du mercredi 9 octobre 2002.\n– avis n° 259-I\n2ème séance du jeudi 17 octobre 2002 - compte rendu analytique - compte rendu intégral.\nVoir également la résolution de l'Assemblée nationale sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 2003 (texte considéré comme définitif, en application de l'article 151-3 du Règlement, le 25 juillet 2002, T.A. 20).\nProposition d’acte communautaire n°E 2030.\nProposition de résolution de M. René André, rapporteur de la délégation pour l’Union européenne, sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 2003 (E 2030), n° 27.\nRapport d’information de M. René André, au nom de la délégation pour l’Union européenne, n° 26\nRapport de M. Gilles Carrez, rapporteur général, au nom de la commission des finances, n° 54.\narticles non rattachés : articles 48 à 59\narticle "services votés" et articles de récapitulation : articles 35 à 47\n— Examen des articles 53 à 59 non rattachés de la deuxième partie : réunion du mercredi 6 novembre 2002.\n— Examen des articles de récapitulation : 35, 36, 37, 40 à 51 : réunion du mercredi 6 novembre 2002\n— Vote sur l'ensemble du projet de loi de finances : réunion du jeudi 7 novembre 2002.\n— Examen des amendements (art. 88) : réunion du vendredi 15 novembre 2002.\nTome III.— Examen de la deuxième partie du projet de loi de finances : Moyens des services et dispositions spéciales :\nvolume 1. Examen des articles:\n- Articles 35 à 52;\n- articles 53 à 58;\n- articles additionnels après 58 à article 62;\n- articles 63 à 70;\n- article 71 jusqu'aux articles additionnels après 72\n3ème séance du vendredi 15 novembre 2002 - compte rendu analytique - compte rendu intégral\nVotes sur les articles 49 (et état F), 50 (et état G), 51 (et état H), 53 à 59.\nVotes sur les articles 35 (budget général, services votés), 36 (budget général, mesures nouvelles - Dépenses ordinaire des services civils) et état B, 37 (budget général, mesures nouvelles - Dépenses en capital des services civils) et état C, 40 (budgets annexes, services votés), 41 (budgets annexes, mesures nouvelles) et 48 et état E (taxes parafiscales).\n1ère séance du mardi 19 novembre 2002 : compte rendu analytique - compte rendu intégral\nExplications de vote et vote sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2003 mardi 19 novembre 2002, après les questions au Gouvernement.\nScrutin public sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2003 (19.11.2002).\nTexte du projet de loi de finances pour 2003 adopté le mardi 19 novembre :\n- 1ère Partie : Articles - 2ème Partie : Etats législatifs annexés\nVoir le bleu budgétaire "Affaires étrangères" et les annexes informatives (jaunes) "Etat récapitulatif de crédits de toute nature qui concourent à l’action extérieure de la France" et "Etat récapitulatif des crédits concourant à la coopération avec les Etats en voie de développement", sur le site du Minefi.\nAffaires étrangères et francophonie : M. Eric Woerth, rapporteur spécial.\n– vote sur les crédits des affaires étrangères et de la francophonie : réunion du mardi 29 octobre 2002.\n– rapport spécial n° 256-01\nCoopération et développement : M. Henri Emmanuelli, rapporteur spécial.\n– vote sur les crédits de la coopération et du développement : réunion du jeudi 31 octobre 2002.\n– rapport spécial n° 256-03\nFrancophonie et relations culturelles internationales : Mme Henriette Martinez, rapporteure pour avis.\n– examen des crédits de la francophonie et des relations culturelles internationales : réunion du jeudi 17 octobre 2002.\n– avis n° 257-I\n- Audition de M. Dominique de Villepin, ministre des affaires étrangères, et de M. Renaud Musellier, secrétaire d'Etat aux affaires étrangères : réunion du mercredi 16 octobre 2002.\n- Audition de M. Pierre-André Wiltzer, ministre délégué à la coopération et à la francophonie : réunion du mardi 22 octobre 2002.\nAffaires étrangères : M. Richard Cazenave, rapporteur pour avis.\n– examen des crédits des affaires étrangères : réunion du mardi 5 novembre 2002.\n– avis n° 259-II\nCoopération et développement : M. Jacques Godfrain, rapporteur pour avis.\n– examen des crédits de la coopération : réunion du mercredi 30 octobre 2002.\n– avis n° 259-III\nRelations culturelles internationales et francophonie : M. François Rochebloine, rapporteur pour avis.\n– examen des crédits des relations culturelles internationales et de la francophonie : réunion du mercredi 30 octobre 2002.\n– avis n° 259-IV\nCommission de la défense nationale et des forces armées.\nAffaires étrangères : M. François Lamy, rapporteur pour avis.\n– examen des crédits des affaires étrangères : réunion du 23 octobre 2002.\n– avis n° 260-I\n2ème séance du mercredi 13 novembre 2002 - compte rendu analytique - compte rendu intégral\n3ème séance du mercredi 13 novembre 2002 : compte rendu analytique - compte rendu intégral\nVotes sur les crédits de la ligne "Affaires étrangères" des états B (titres III et IV) et C (titres V et VI).\nAffaires sociales, travail et solidarité, égalité professionnelle\net articles 69 et 70 rattaché à ce budget\nVoir les bleus budgétaires "Travail" et "Santé, famille, personnes handicapées et solidarité" et les annexes informatives (jaunes) "Formation professionnelle", "Bilan des relations financières entre l'Etat et la protection sociale", "Rapport sur la gestion du fonds de solidarité" et "Etat des crédits qui concourent aux actions en faveur des droits des femmes", sur le site du Minefi.\nFormation professionnelle : M. Jean-Michel Fourgous, rapporteur spécial.\n– votes sur les crédits de la formation professionnelle : réunion du jeudi 31 octobre 2002.\n– rapport spécial n° 256-05\nSolidarité : Mme Marie-Anne Montchamp, rapporteure spéciale.\n– votes sur les crédits de la solidarité : réunion du jeudi 7 novembre 2002.\n– rapport spécial n° 256-04\nTravail : M. Michel Bouvard, rapporteur spécial.\n– votes sur les crédits du travail : réunion du jeudi 7 novembre 2002.\n– rapport spécial n° 256-06\nAction sociale, lutte contre l’exclusion et ville : Mme Christine Boutin, rapporteure pour avis .\n– examen des crédits de l’action sociale, de la lutte contre l’exclusion et de la ville : réunion du jeudi 7 novembre 2002 .\n– avis n° 257-II\nFormation professionnelle : M. Christian Paul, rapporteur pour avis.\n– examen des crédits de la formation professionnelle : réunion du jeudi 17 octobre 2002.\n– avis n° 257-III\nTravail et emploi : Mme Irène Tharin, rapporteure pour avis.\n– examen des crédits du travail et de l’emploi : réunion du jeudi 7 novembre 2002.\n– avis n° 257-IV\n1ère séance du jeudi 14 novembre 2002 - compte rendu analytique - compte rendu intégral\n2ème séance du jeudi 14 novembre 2002 - compte rendu analytique - compte rendu intégral.\nVotes sur les crédits de la ligne "Travail, santé et solidarité :\nI. – Travail" des états B (titres III et IV) et C (titres V et VI).\nVotes sur les crédits de la ligne " Travail, santé et solidarité :\nII. – Santé, famille, personnes handicapées et solidarité" des états B (titres III et IV) et C (titres V et VI).\net Articles 60 et 61 rattachés à ce budget\nVoir les bleus budgétaires "Agriculture, alimentation, pêche et affaires rurales" et "Prestations sociales agricoles", sur le site du Minefi.\nAgriculture : M. Alain Marleix, rapporteur spécial.\n– vote sur les crédits de l’agriculture : réunion du mercredi 23 octobre 2002.\n– rapport spécial n° 256-08\nPêche : M. Jean-Pierre Kucheida, rapporteur spécial.\n– vote sur les crédits de la pêche : réunion du mardi 29 octobre 2002.\n– rapport spécial n° 256-09\nBudget annexe des prestations sociales agricoles : M. Yves Censi, rapporteur spécial.\n– vote sur les crédits du budget annexe des prestations sociales agricoles : réunion du mercredi 23 octobre 2002.\n– rapport spécial n° 256-42\nCommission des affaires économiques (anciennement commission de la production).\nAudition de M. Hervé Gaymard, ministre de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche et des affaires rurales : réunion du mardi 29 octobre 2002.\nAgriculture : M. Antoine Herth, rapporteur pour avis.\n– examen des crédits de l’agriculture : réunion du mardi 29 octobre 2002.\n– avis n° 258-II\nPêche : M. Aimé Kergueris, rapporteur pour avis.\n– examen des crédits de la pêche : réunion du mardi 29 octobre 2002.\n– avis n° 258-III\n2ème séance du mardi 5 novembre 2002 - compte-rendu analytique - compte rendu intégral\n3ème séance du mardi 5 novembre 2002 - compte-rendu analytique - compte-rendu intégral.\nAgriculture et pêche : votes sur les crédits de la ligne "Agriculture, alimentation, pêche et affaires rurales" des états B (titres III et IV) et C (titres V et VI).\nVote sur les lignes 1 à 26 de l'état E et sur l'article 60.\nBAPSA : votes sur les crédits ouverts à l’article 40 (services votés) et au paragraphe II de l'article 41 (mesures nouvelles, crédits de paiement).\nVote sur l'article 61.\net article 62 rattaché à ce budget\nVoir le bleu budgétaire "Anciens combattants", sur le site du Minefi.\nAnciens combattants : M. Xavier Bertrand, rapporteur spécial.\n– vote sur les crédits des anciens combattants et sur l'article 62 rattaché à ce budget : réunion du mardi 5 novembre 2002.\n– rapport spécial n° 256-10\nAnciens combattants : M. Georges Colombier, rapporteur pour avis.\n– examen des crédits des anciens combattants : réunion du mardi 5 novembre 2002.\n– avis n° 257-V\n1ère séance du mardi 12 novembre 2002 - compte rendu analytique - compte rendu intégral\nVotes sur les crédits de la ligne "Anciens combattants" de l’état B (titres III et IV).\net article 52, rattaché à ce budget\nVoir le bleu budgétaire "Culture et communication" et l'annexe informative (jaune) "Secteur public de la communication audiovisuelle", sur le site du Minefi.\nCommunication : M. Patrice Martin-Lalande, rapporteur spécial.\n– vote sur les crédits de la communication, sur l’article 52 et la ligne 35 de l'état E annexé, rattachés à ce budget : réunion du mardi 5 novembre 2002.\n– rapport spécial n° 256-12\nAudition de M. Jean-Jacques Aillagon, ministre de la culture et de la communication : réunion du mardi 24 septembre 2002.\nCommunication : M. Didier Mathus, rapporteur pour avis.\n– examen des crédits de la communication : réunion du mercredi 16 octobre 2002.\n– avis n° 257-VII\n3ème séance du jeudi 7 novembre 2002 - compte rendu analytique - compte rendu intégral.\nVotes sur les crédits de la communication à la suite de l’examen des crédits de la culture.\nVotes sur la ligne 35 de l'état E et sur l’article 52.\net article 63 rattaché à ce budget\nVoir le bleu budgétaire "Culture et communication" et l'annexe informative (jaune) "Effort financier de l'Etat dans le domaine culturel", sur le site du Minefi.\nCulture : M. Olivier Dassault, rapporteur spécial.\n– vote sur les crédits de la culture : réunion du jeudi 7 novembre 2002.\n– rapport spécial n° 256-11\nCulture : M. Michel Herbillon, rapporteur pour avis.\n– examen des crédits de la culture : réunion du mercredi 6 novembre 2002.\n– avis n° 257-VI\n1ère séance du vendredi 15 novembre 2002 - compte rendu analytique - compte rendu intégral.\nVotes sur les crédits de la ligne "Culture et communication" des états B (titres III et IV) et C (titres V et VI).\nVotes sur la ligne 34 de l'état E et sur l'article 63 .\nDéfense et SGDN\narticles 38 et 39 du projet de loi\nVoir les bleus budgétaires "Défense" et "Secrétariat général de la défense nationale" et l'annexe informative (jaune) "Récapitulation des crédits civils qui concourent à la défense de la Nation", sur le site du Minefi.\nDéfense : M. François d'Aubert, rapporteur spécial.\n– votes sur les crédits de la défense et sur les articles : réunion du mercredi 16 octobre 2002.\n– rapport spécial n° 256-40\nSecrétariat général de la défense nationale et renseignement : M. Bernard Carrayon, rapporteur spécial.\n– vote sur les crédits du Secrétariat général de la défense nationale et renseignements : réunion du mardi 8 octobre 2002.\n– rapport spécial n° 256-36\nDéfense : M. Paul Quilès, rapporteur pour avis.\n– examen des crédits de la défense : réunion du mercredi 16 octobre 2002.\n– avis n° 259-VII\n– Audition de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense : réunion du mardi 1er octobre 2002.\n– Audition des représentants des syndicats des personnels civils de la défense : réunion du mercredi 2 octobre 2002.\n– Audition des représentants des associations de retraités militaires : réunion du mercredi 2 octobre 2002.\n– Audition du général Jean-Pierre Kelche, chef d’état-major des armées : réunion du mardi 8 octobre 2002.\n– Audition de l’amiral Jean-Louis Battet, chef d’état major de la marine : réunion du mercredi 9 octobre 2002.\n– Audition du général Richard Wolsztynski, chef d’état-major de l’armée de l’air : réunion du mercredi 9 octobre 2002.\n– Audition du général Bernard Thorette, chef d’état-major de l’armée de terre : réunion du mardi 15 octobre 2002.\n– Audition de M. Pierre Mutz, directeur général de la gendarmerie nationale : réunion du mercredi 16 octobre 2002.\n– Audition de M. Yves Gleizes, délégué général pour l'armement : réunion du mercredi 16 octobre 2002.\n– Vote sur les crédits militaires pour 2003 : réunion du mercredi 16 octobre 2002.\nDissuasion nucléaire : M. Antoine Carré, rapporteur pour avis.\n– examen des crédits de la dissuasion nucléaire : réunion du mardi 15 octobre 2002.\n– avis n° 260-II\nEspace, communications et renseignement : M. Yves Fromion, rapporteur pour avis.\n– examen des crédits de l’espace : réunion du 16 octobre 2002.\n– avis n° 260-III\nForces terrestres : M. Joël Hart, rapporteur pour avis.\n– examen des crédits des forces terrestres : réunion du mardi 15 octobre 2002.\n– avis n° 260-IV\nMarine : M. Charles Cova, rapporteur pour avis.\n– examen des crédits de la marine : réunion du mercredi 9 octobre 2002.\n– avis n° 260-V\nAir : M. Jean-Louis Bernard, rapporteur pour avis.\n– examen des crédits de l'armée de l’air : réunion du mercredi 9 octobre 2002.\n– avis n° 260-VI\nTitre III et personnels civils et militaires d'active et de réserve : M. Pierre Lang, rapporteur pour avis.\n– examen des crédits du titre III et des personnels : réunion du 16 octobre 2002.\n– avis n° 260-VII\nCrédits d’équipements : M. François Cornut-Gentille, rapporteur pour avis.\n– examen des crédits des titres V et VI : réunion du 16 octobre 2002.\n– avis n° 260-VIII\n(délégation générale pour l'armement, service de santé, service des essences) : M. Jean-Yves Le Drian, rapporteur pour avis.\n– examen des crédits des services communs : réunion du 16 octobre 2002.\n– avis n° 260-IX\nGendarmerie : M. Philippe Folliot, rapporteur pour avis.\n– examen des crédits de la gendarmerie : réunion du mercredi 16 octobre 2002.\n– avis n° 260-X\n1ère séance du jeudi 24 octobre 2002 - compte rendu analytique - compte rendu intégral\n2ème séance du jeudi 24 octobre 2002 - compte rendu analytique - compte rendu intégral\nDéfense : votes sur l’article 38 (mesures nouvelles, dépenses ordinaires), sur les titres V et VI du paragraphe I de l’article 39 (mesures nouvelles, autorisations de programme) et sur les titres V et VI du paragraphe II de l’article 39 (mesures nouvelles, crédits de paiement). Secrétariat général de la défense nationale : votes sur les crédits de la ligne "Services du Premier ministre : II. – Secrétariat général de la défense nationale" des états B (titre III) et C (titre V).\nVoir le bleu budgétaire "Ecologie et développement durable" et les annexes informatives (jaunes) "Etat récapitulatif de l’effort financier consenti en 2002 et prévu en 2003 au titre de l’environnement" et "Agences de l'eau", sur le site du Minefi.\nÉcologie et développement durable : M. Philippe Rouault, rapporteur spécial.\n– vote sur les crédits de l’écologie et du développement durable : réunion du mercredi 23 octobre 2002.\n– rapport spécial n° 256-13\nAudition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l’écologie et du développement durable : réunion du mardi 1er octobre 2002.\nÉcologie et développement durable : M. Christophe Priou, rapporteur pour avis.\n– examen des crédits de l’écologie et du développement durable : réunion du réunion du mardi 1er octobre 2002.\n– avis n° 258-IV\nÉcologie et développement durable : M. Jean-Jacques Guillet, rapporteur pour avis.\n– examen des crédits de l’écologie et du développement durable : réunion du mardi 22 octobre 2002.\n– avis n° 259-V\n2ème séance vendredi 25 octobre 2002 : compte rendu analytique -compte rendu intégral\nVotes sur les crédits de la ligne "Ecologie et développement durable" des états B (titres III et IV) et C (titres V et VI)\net sur la ligne 33 de l'état E.\ncharges communes, services financiers, monnaies et médailles, Trésor ; commerce extérieur\net articles 42 à 51 et 64 à 68 , rattachés à ce budget\nVoir les bleus budgétaires "Charges communes", "Economie, finances et industrie", "Comptes spéciaux du Trésor" et "Monnaies et médailles" et les annexes informatives (jaunes) "Etat récapitulatif des crédits de fonds de concours (2001/2002/2003)", "Rapport relatif aux budgets 2003 des assemblées parlementaires", "Rapport sur les taxes parafiscales", "Rapport du Gouvernement sur la gestion des autorisations de programme", "Impositions des plus-values" et "Liste des associations régies par la loi du 1er juillet 1901 ayant reçu directement sur le plan national au cours de 2000 ou de 2001 une subvention à quelque titre que ce soit", sur le site du Minefi.\nLe rapport relatif aux budgets 2003 des assemblées parlementaires est également disponible sur le site de l'Assemblée nationale (HTML).\nCharges communes : M. Daniel Garrigue, rapporteur spécial.\n– vote sur les crédits des charges communes et sur les articles et , rattachés à ce budget : réunion du mercredi 6 novembre 2002.\n– rapport spécial n° 256-14\nCommerce extérieur : M. Nicolas Forissier, rapporteur spécial.\n– vote sur les crédits du commerce extérieur : réunion du mardi 5 novembre 2002.\n– rapport spécial n° 256-15\nServices financiers, monnaies et médailles : M. Thierry Carcenac, rapporteur spécial.\n– votes sur les crédits des services financiers et sur les crédits du budget annexe des monnaies et médailles : réunion du mercredi 6 novembre 2002.\n– rapport spécial n° 256-19\nTrésor et entreprises publiques : M. Michel Diefenbacher, rapporteur spécial.\n– votes sur les articles à et à relatifs aux comptes spéciaux du Trésor : réunion du mercredi 6 novembre 2002.\n– rapport spécial n° 256- 43\nCommerce extérieur : M. Jean Gaubert, rapporteur pour avis.\n– examen des crédits du commerce extérieur : réunion du mercredi 6 novembre 2002.\n– avis n° 258-V\nCommerce extérieur : M. Jean-Paul Bacquet, rapporteur pour avis.\n– avis n° 259-VI\n2ème séance du vendredi 15 novembre 2002 - compte rendu analytique - compte rendu intégral\nCharges communes : votes sur les crédits de la ligne "Charges communes" des états B (titres I, II, III et IV) et C (titre VI).\nVote sur l'article 68.\nEconomie, finances et industrie : votes sur les crédits de la ligne "Economie, finances et industrie" des états B (titres III et IV) et C (titres V et VI).\nVotes sur les articles 66 et 67.\nMonnaies et médailles : votes sur les crédits ouverts à l’article 40 (services votés), au paragraphe I de l’article 41 (mesures nouvelles, autorisations de programme) et au paragraphe II de l’article 41 (mesures nouvelles, crédits de paiement).\nComptes spéciaux du Trésor : votes sur les articles 42 à 47.\nVoir le bleu budgétaire "Enseignement supérieur" et l'annexe informative (jaune) "Budget coordonné de l'enseignement supérieur", sur le site du Minefi.\nVoir également le Jaune Budgétaire "Budget coordonné de l'enseignement supérieur" : http://alize.finances.gouv.fr/budget/plf2003/jaunes03/0761.pdf\nEnseignement supérieur : M. Laurent Hénart, rapporteur spécial.\n– vote sur les crédits de l’enseignement supérieur : réunion du mardi 22 octobre 2002.\n– rapport spécial n° 256-31\nAudition de M. Luc Ferry, ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche : réunion du mardi 1er octobre 2002.\nEnseignement supérieur : M. Paul-Henri Cugnenc, rapporteur pour avis.\n– examen des crédits de l’enseignement supérieur : réunion du mardi 1er octobre 2002.\n– avis n° 257-IX\n1ère séance du vendredi 8 novembre 2002 - compte rendu analytique - compte rendu intégral\nVotes sur les crédits de la ligne "Jeunesse, éducation nationale et recherche : II. – Enseignement supérieur" des états B (titres III et IV) et C (titres V et VI).\nÉquipement et transports, budget annexe de l'aviation civile\net article 71 rattaché à ce budget\nVoir les bleus budgétaires "Services communs", "Urbanisme et logement", "Transports et sécurité routière", "Mer" et "Aviation civile" et l'annexe informative (jaune) "Effort de la Nation en faveur de la sécurité routière", sur le site du Minefi.\nEquipement et transports terrestres : M. Hervé Mariton, rapporteur spécial.\n– vote sur les crédits des transports terrestres : réunion du jeudi 17 octobre 2002.\n– rapport spécial n° 256-20\nMer : M. Michel Vaxès, rapporteur spécial.\n– vote sur les crédits de la mer : réunion du mardi 8 octobre 2002.\n– rapport spécial n° 256-22\nTransport aérien : M. Charles de Courson, rapporteur spécial.\n– votes sur les crédits des transports aériens et du budget annexe de l'aviation civile : réunion du mardi 8 octobre 2002.\n– rapport spécial n° 256-24\nAudition de M. Gilles de Robien, ministre de l’équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, M. Dominique Bussereau, secrétaire d’Etat aux transports et à la mer et M. Léon Bertrand, secrétaire d’Etat au tourisme : réunion du mercredi 16 octobre 2002.\nÉquipement, transports terrestres et fluviaux : M. François-Michel Gonnot, rapporteur pour avis.\n– examen des crédits de l'équipement et des transports terrestres, maritimes et fluviaux : réunion du mercredi 16 octobre 2002.\n– avis n° 258-XIII\nMer : M. Jean-Yves Besselat, rapporteur pour avis.\n– avis n° 258-X\nTransports aériens : Mme Odile Saugues, rapporteure pour avis.\n– examen des crédits des transports aériens : réunion du mercredi 16 octobre 2002.\n– avis n° 258-XII\n3ème séance du jeudi 24 octobre 2002 - compte rendu analytique - compte rendu intégral.\nEquipement et transport : vote sur les crédits à la suite de l'examen des crédits du logement :\nAviation civile : votes sur les crédits ouverts à l’article 40 (services votés), au paragraphe I de l'article 41 (mesures nouvelles, autorisations de programme) et au paragraphe II de l'article 41 (mesures nouvelles, crédits de paiement)\nVote sur l'article 71.\nTransports terrestres : vote sur la ligne 38 de l'état E.\nFonction publique, réforme de l’Etat et aménagement du territoire, services du Premier ministre\nVoir les bleus budgétaires "Services généraux du Premier ministre", "Conseil économique et social", "Plan", "Journaux officiels" et "Aménagement du territoire" et les annexes informatives (jaunes) "Liste des commissions et instances consultatives ou délibératives placées directement auprès du Premier ministre ou des ministres", "Personnels affectés dans les cabinets ministériels" et "Aménagement du territoire", sur le site du Minefi.\nAménagement du territoire : M. Louis Giscard d'Estaing, rapporteur spécial.\n– vote sur les crédits de l’aménagement du territoire : réunion du jeudi 31 octobre 2002.\n– rapport spécial n° 256-25\nFonction publique et réforme de l'Etat : M. Georges Tron, rapporteur spécial.\n– vote sur les crédits de la fonction publique et de la réforme de l’Etat : réunion du mercredi 23 octobre 2002.\n– rapport spécial n° 256-26\nServices généraux du Premier ministre, Conseil économique et social, Plan et Journaux officiels :\nM. Pierre Bourguignon, rapporteur spécial.\n– vote sur les crédits des services généraux du Premier ministre, du Conseil économique et social, du Plan et du budget annexe des Journaux officiels : réunion du 16 octobre 2002.\n– rapport spécial n° 256-37\nAudition de M. Jean-Paul Delevoye, ministre de la fonction publique, de la réforme de l’Etat et de l’aménagement du territoire : réunion du mardi 22 octobre 2002.\nAménagement du territoire : M. Jacques Le Nay, rapporteur pour avis.\n– examen des crédits de l’aménagement du territoire : réunion du mardi 22 octobre 2002.\n– avis n° 258-XIV\nPlan : M. André Chassaigne, rapporteur pour avis.\n– examen des crédits du Plan : réunion du mardi 22 octobre 2002 .\n– avis n° 258-XVII\nFonction publique : M. Bernard Derosier, rapporteur pour avis.\n- Audition de M. Jean-Paul Delevoye, ministre de la fonction publique, de la réforme de l’Etat et de l’aménagement du territoire et de M. Henri Plagnol, secrétaire d'Etat à la réforme de l'Etat : réunion du mercredi 30 octobre 2002\n– examen des crédits de la fonction publique : réunion du mercredi 30 octobre 2002.\n– avis n° 261-I\n1ère séance du jeudi 7 novembre 2002 - compte rendu analytique - compte rendu intégral\n2ème séance du jeudi 7 novembre 2002 - compte rendu analytique - compte rendu intégral\nPremier ministre : services généraux - votes sur les crédits de la ligne "Services du Premier ministre : I. – Services généraux" des états B (titres III et IV) et C (titres V et VI).\nConseil économique et social : votes sur les crédits de la ligne "Services du Premier ministre : III. – Conseil économique et social" des états B (titre III) et C (titre V).\nPlan : votes sur les crédits de la ligne" Services du Premier ministre : IV. – Plan" des états B (titres III et IV) et C (titre VI). Aménagement du territoire : votes sur les crédits de la ligne "Services du Premier ministre : V. – Aménagement du territoire" des états B (titres III et IV) et C (titre VI).\nJournaux officiels : votes sur les crédits ouverts à l'article 40 (services votés), au paragraphe I de l'article 41 (mesures nouvelles, autorisations de programme) et au paragraphe II de l'article 41 (mesures nouvelles, crédits de paiement).\nIndustrie ; Poste et télécommunications\nVoir le bleu budgétaire "Economie, finances et industrie", sur le site du Minefi.\nIndustrie : M. Hervé Novelli, rapporteur spécial.\n– vote sur les crédits de l’industrie : réunion du mercredi 16 octobre 2002.\n– rapport spécial n° 256-16\nPoste et télécommunications : M. Alain Joyandet, rapporteur spécial.\n– vote sur les crédits de la Poste et des télécommunications : réunion du mardi 22 octobre 2002.\n– rapport spécial n° 256-18\nIndustrie - énergie : M. Jacques Masdeu-Arus, rapporteur pour avis.\n– examen des crédits de l’industrie et de l'énergie : réunion du mardi 15 octobre 2002.\n– avis n° 258-VI\nPoste et télécommunications : M. Pierre Micaux, rapporteur pour avis.\n– examen des crédits de la poste et des télécommunications : réunion du mardi 15 octobre 2002.\n– avis n° 258-VIII\n1ère séance du vendredi 25 octobre 2002 : compte rendu analytique - compte rendu intégral\nVote sur les crédits de l’industrie, de la poste et des télécommunications à la suite de l’examen des crédits de l’économie et des finances.\nVote sur les lignes 27 à 32 de l'état E.\net article 72 rattaché à ce budget\nVoir le bleu budgétaire "Intérieur, sécurité intérieure et libertés locales" et l'annexe informative (jaune) "Effort financier de l'Etat en faveur des collectivités locales", sur le site du Minefi.\nSécurité intérieure et gendarmerie : M. Marc Le Fur, rapporteur spécial.\n– vote sur les crédits de la sécurité intérieure et de la gendarmerie : réunion du mardi 8 octobre 2002.\n– rapport spécial n° 256-27\nAdministration générale et territoriale : M. Jérôme Chartier, rapporteur spécial.\n– vote sur les crédits de l’administration générale et territoriale : réunion du mercredi 16 octobre 2002.\n– rapport spécial n° 256-28\nCollectivités locales : M. Marc Laffineur, rapporteur spécial.\n– vote sur les crédits des collectivités locales : réunion du jeudi 17 octobre 2002.\n– rapport spécial n° 256-29\n- Audition de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales et de M. Patrick Devedjian, ministre délégué aux libertés locales au cours de la réunion du mercredi 16 octobre 2002.\nSécurité intérieure : M. Gérard Léonard, rapporteur pour avis.\n– examen des crédits de la police : réunion du mercredi 16 octobre 2002.\n– avis n° 261-II\nSécurité civile : M. Thierry Mariani, rapporteur pour avis\n– examen des crédits de la sécurité civile : réunion du mercredi 16 octobre 2002.\n– avis n° 261-III\nAdministration générale et collectivités locales : M. Manuel Aeschlimann, rapporteur pour avis.\n– examen des crédits de l'administration générale et des collectivités locales : réunion du mercredi 16 octobre 2002.\n– avis n° 261-IV\n2ème séance du mercredi 23 octobre 2002 - compte rendu analytique - compte rendu intégral.\n3ème séance du mercredi 23 octobre 2002 - compte rendu analytique - compte rendu intégral.\nVotes sur les crédits de la ligne "Intérieur, sécurité intérieure et libertés locales" des états B (titres III et IV) et C (titres V et VI)\net vote sur l'article 72.\nVoir le bleu budgétaire "Jeunesse et enseignement scolaire", sur le site du Minefi.\nJeunesse et enseignement scolaire : M. Jean-Yves Chamard, rapporteur spécial.\n– vote sur les crédits de la jeunesse et de l’enseignement scolaire : réunion du mercredi 16 octobre 2002.\n– rapport spécial n° 256-30\nEnseignement scolaire : M. Pierre-André Périssol, rapporteur pour avis.\n– examen des crédits de l’enseignement scolaire et professionnel : réunion du mercredi 16 octobre 2002.\n– avis n° 257-VIII\n1ère séance du mardi 22 octobre 2002 : compte rendu analytique - compte rendu intégral\n2ème séance du mardi 22 octobre 2002 : compte rendu analytique - compte rendu intégral\nVotes sur les crédits de la ligne "Jeunesse, éducation nationale et recherche : I. – Jeunesse et enseignement scolaire" des états B (titres III et IV) et C (titres V et VI).\nVote sur les lignes 36 et 37 de l'état E.\nVoir le bleu budgétaire "Justice", sur le site du Minefi.\nJustice : M. Pierre Albertini, rapporteur spécial.\n– vote sur les crédits de la justice : réunion du mercredi 23 octobre 2002.\n– rapport spécial n° 256- 33\nAudition de M. Dominique Perben, garde des sceaux, ministre de la justice au cours de la réunion du jeudi 24 octobre 2002.\nAdministration centrale et services judiciaires : M. Jean-Paul Garraud, rapporteur pour avis.\n– examen des crédits de l’administration centrale et des services judiciaires : réunion du jeudi 24 octobre 2002.\n– avis n° 261-V\nServices pénitentiaires et protection judiciaire de la jeunesse : Mme Valérie Pecresse, rapporteure pour avis.\n– examen des crédits des services pénitentiaires et de la protection judiciaire de la jeunesse : réunion du jeudi 24 octobre 2002.\n– avis n° 261-VI\n2ème séance du mercredi 6 novembre 2002 :compte rendu analytique - compte rendu intégral\n3ème séance du mercredi 6 novembre 2002 :compte rendu analytique - compte rendu intégral\nVotes sur les crédits de la ligne "Justice" des états B (titres III et IV) et C (titres V et VI).\nVoir le bleu budgétaire "Légion d'honneur et Ordre de la Libération", sur le site du Minefi.\nLégion d’honneur – Ordre de la Libération : M. Tony Dreyfus, rapporteur spécial.\n– votes sur les crédits des budgets annexes de la Légion d’honneur et de l’Ordre de la Libération : réunion du mercredi 16 octobre 2002.\n– rapport spécial n° 256-41\n2ème séance du mercredi 6 novembre 2002 : compte rendu analytique - compte rendu intégral.\nLégion d’honneur : votes sur les crédits ouverts à l’article 40 (services votés), au paragraphe I de l'article 41 (mesures nouvelles, autorisations de programme) et au paragraphe II de l'article 41 (mesures nouvelles, crédits de paiement). Ordre de la Libération : votes sur les crédits ouverts à l’article 40 (services votés), au paragraphe I de l'article 41 (mesures nouvelles, autorisations de programme) et au paragraphe II de l'article 41 (mesures nouvelles, crédits de paiement).\nVoir le bleu budgétaire "Urbanisme et logement", sur le site du Minefi.\nLogement : M. François Scellier, rapporteur spécial.\n– vote sur les crédits du logement : réunion du jeudi 7 novembre 2002.\n– rapport spécial n° 256-21\nLogement et urbanisme : M. Jean-Pierre Abelin, rapporteur pour avis.\n– examen des crédits du logement et de l’urbanisme : réunion du mercredi 16 octobre 2002.\n– avis n° 258-IX\n1ère séance du mercredi 13 novembre 2002 : compte rendu analytique - compte rendu intégral.\nVotes sur les crédits de la ligne "Equipement, transports, logement, tourisme et mer" des états B (titres III et IV) et C (titres V et VI).\nVoir le bleu budgétaire "Outre-mer" et les annexes informatives (jaunes) "Départements et collectivités territoriales d'outre-mer" et "Territoires d'outre-mer et Nouvelle-Calédonie", sur le site du Minefi.\nDépartements d’outre-mer : M. Alain Rodet, rapporteur spécial.\n– vote sur les crédits des départements d’outre-mer : réunion du mardi 5 novembre 2002.\n– rapport spécial n° 256-34\nTerritoires d’outre-mer et Nouvelle-Calédonie : M. Victor Brial, rapporteur spécial.\n– vote sur les crédits des territoires d’outre-mer et de la Nouvelle-Calédonie : réunion du mardi 5 novembre 2002.\n– rapport spécial n° 256-35\nAudition commune, avec la commission des lois, de Mme Brigitte Girardin, ministre de l’outre-mer : réunion du mardi 5 novembre 2002.\nOutre-mer : M. Joël Beaugendre, rapporteur pour avis.\n– examen des crédits de l’outre-mer : réunion du mardi 5 novembre 2002.\n– avis n° 258- XVI\nAudition conjointe, avec la commission des affaires économiques (anciennement commission de la production), de Mme Brigitte Girardin, ministre de l’outre-mer : réunion du mardi 5 novembre 2002.\nDépartements d’outre-mer : M. Didier Quentin, rapporteur pour avis.\n– examen des crédits des départements d’outre-mer : réunion du mardi 5 novembre 2002.\n– avis n° 261-VII\nTerritoires d’outre-mer et Nouvelle-Calédonie : M. Didier Quentin, rapporteur pour avis.\n– examen des crédits des territoires d’outre-mer et de la Nouvelle-Calédonie : réunion du mardi 5 novembre 2002.\n2ème séance du vendredi 8 novembre 2002 - compte rendu analytique - compte rendu intégral\n3ème séance du vendredi 8 novembre 2002 - compte rendu analytique - compte rendu intégral\nVotes sur les crédits de la ligne "Outre-mer" des états B (titres III et IV) et C (titres V et VI).\narticles 64 et 65 rattachés à ce budget\nVoir le bleu budgétaire "Economie, finances et industrie" et l'annexe informative (jaune) "Effort financier de l'Etat en faveur des petites et moyennes entreprises", sur le site du Minefi.\nPME, commerce et artisanat : M. Jean-Jacques Descamps, rapporteur spécial.\n– vote sur les crédits des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l’artisanat : réunion du mardi 5 novembre 2002.\n– rapport spécial n° 256-17\nPME, commerce et artisanat : M. Serge Poignant, rapporteur pour avis.\n– Audition de M. Renaud DUTREIL, secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation : réunion du mercredi 30 octobre 2002.\n– examen des crédits des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l’artisanat : réunion du mercredi 30 octobre 2002.\n– avis n° 258-VII\nVotes sur les articles 64 et 65.\nVoir le bleu budgétaire "Recherche et nouvelles technologies" et l'annexe informative (jaune) "Etat de la recherche et du développement technologique", sur le site du Minefi.\nRecherche et technologie : M. Christian Cabal, rapporteur spécial.\n– vote sur les crédits de la recherche et de la technologie : réunion du mardi 29 octobre 2002.\n– rapport spécial n° 256-32\nAudition, commune avec la commission des affaires économiques (anciennement commission de la production), de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies : réunion du mardi 15 octobre 2002.\nRecherche : M. Pierre Lasbordes, rapporteur pour avis.\n– examen des crédits de la recherche : réunion du mardi 15 octobre 2002.\n– avis n° 257-X\nAudition, commune avec la commission des affaires culturelles, de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies : réunion du mardi 15 octobre 2002.\nRecherche et technologie : M. Claude Gatignol, rapporteur pour avis.\n– examen des crédits de la recherche et de la technologie : réunion du mardi 15 octobre 2002.\n– avis n° 258-XV\n1ère séance du mardi 5 novembre 2002 - compte rendu analytique - compte rendu intégral.\nVotes sur les crédits de la ligne "Jeunesse, éducation nationale et recherche : III. – Recherche et nouvelles technologies" des états B (titres III et IV) et C (titres V et VI).\nVoir le bleu budgétaire "Santé, famille, personnes handicapées et solidarité", sur le site du Minefi.\nSanté et personnes handicapées : M. Gérard Bapt, rapporteur spécial.\n– vote sur les crédits de la santé et des personnes handicapées : réunion du jeudi 31 octobre 2002.\n– rapport spécial n° 256-38\nPersonnes handicapées : M. Jean-François Chossy, rapporteur pour avis.\n– examen des crédits des personnes handicapées : réunion du mercredi 6 novembre 2002.\n– avis n° 257-XII\nSanté : M. Jean-Luc Préel, rapporteur pour avis ;\n– examen des crédits de la santé : réunion du mardi 5 novembre 2002.\n– avis n° 257-XI\n2ème séance du mardi 12 novembre 2002 - compte rendu analytique - compte rendu intégral\n3ème séance du mardi 12 novembre 2002 - compte rendu analytique - compte rendu intégral\nVote sur les crédits à la suite de l'examen des crédits de la solidarité.\nVoir le bleu budgétaire "Sports", sur le site du Minefi.\nSports : M. Denis Merville, rapporteur spécial.\n– vote sur les crédits des sports : réunion du jeudi 31 octobre 2002.\n– rapport spécial n° 256-39\nSports : M. Edouard Landrain, rapporteur pour avis.\n– examen des crédits des sports : réunion du mercredi 16 octobre 2002.\n– avis n° 257-XIII\n1ère séance du Mercredi 6 novembre 2002 : compte rendu analytique - compte rendu intégral\nVotes sur les crédits de la ligne "Sports" des états B (titres III et IV) et C (titres V et VI).\nVoir le bleu budgétaire "Tourisme", sur le site du Minefi.\nTourisme : M. Augustin Bonrepaux, rapporteur spécial.\n– vote sur les crédits du tourisme : réunion du mercredi 23 octobre 2002.\n– rapport spécial n° 256-23\nTourisme : M. Jean-Michel Couve, rapporteur pour avis.\n– examen des crédits du tourisme : réunion du mercredi 16 octobre 2001\n– avis n° 258-XI\n3ème séance du Mercredi 6 novembre 2002 : compte rendu analytique - compte rendu intégral\nVotes sur les crédits du tourisme à la suite de l’examen des crédits du logement.\nVoir le bleu budgétaire "Ville et rénovation urbaine" et l'annexe informative (jaune) "Etat récapitulatif de l'effort financier consacré à la politique des villes et du développement social urbain", sur le site du Minefi.\nVille et rénovation urbaine : M. François Grosdidier, rapporteur spécial.\n– vote sur les crédits de la ville et de la rénovation urbaine : réunion du mercredi 16 octobre 2002.\n– rapport spécial n° 256- 07\n– examen des crédits de l’action sociale, de la lutte contre l’exclusion et de la ville : réunion du jeudi 7 novembre 2002.\nAudition de M. Jean-Louis Borloo, ministre délégué à la ville et à la rénovation urbaine : réunion du jeudi 10 octobre 2002.\nVille et intégration : M. Philippe Pemezec, rapporteur pour avis.\n– examen des crédits de la ville et de l’intégration : réunion du jeudi 10 octobre 2002.\n– avis n° 258-I\n1re séance du mercredi 23 octobre 2002 - compte rendu analytique - compte rendu intégral.\nVotes sur les crédits de la ligne "Travail, santé et solidarité : III. – Ville et rénovation urbaine" des états B (titres III et IV) et C (titres V et VI).\n[dossier et documents en ligne sur le site du Sénat]\nProjet de loi de finances pour 2003, adopté par l'Assemblée nationale, n°67 (2002-2003)\nRapport général de M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, n°68 (2002-2003)\n- Tome I : le budget de 2003 et son contexte économique et financier\n1ère partie : les 21, 22, 25, 26 et 27 Novembre 2002 (vote par scrutin public)\n2ème partie : les 28, 29, 30 Novembre 2002 et les 2, 3, 4, 5, 6, 9 et 10 décembre 2002\nscrutin public le 10 décembre 2002\nProjet de loi modifié par le Sénat en première lecture le 10 décembre 2002 [T.A. 36 (2002-2003)].\nProjet de loi modifié par le Sénat en première lecture, n° 461\nRapport de MM. Gilles CARREZ et Philippe MARINI [Assemblée nationale, n° 471, Sénat n° 96 (2002-2003)] :\n1ère partie et 2ème partie (tableau comparatif) - 3ème partie et 4ème partie (texte élaboré par la CMP)\nProjet de loi adopté par l'Assemblée nationale, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire, TA 50\nProjet de loi adopté définitivement par le Sénat, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire, texte définitif n°42 [sur le site de l'Assemblée nationale] :\n1ère partie (pp.1 à 10 - jusqu'à l'article 23) - 2ème partie (pp.11 à 20 - art. 24 à 35) - 3ème partie (pp.21 à 30 - fin art. 35 à art. 47) - 4ème partie (pp.31 à fin art. 47 à art. 66)- ) - 5ème partie (pp.41 à 50 -art. 67 à art. 96) - 6ème partie (pp.51 à 60 - art.97 à art.121) - 7ème partie (pp.61 à 70 - fin art. 121 à art. 134) - 8ème partie (pp.71 à 80) - 9ème partie (pp 81 à 90) - 10ème partie (pp 91 à 102)\nTable de concordance entre le projet de loi et la loi\nSaisine, en application de l'article 61, alinéa 2 de la Constitution, par plus de 60 députés le 20 décembre 2002 et par plus de 60 sénateurs le 23 décembre 2002.\nDécision du Conseil constitutionnel n° 2002-464 du 27 décembre 2002 (JO du 31 décembre 2002) [sur le site du Conseil constitutionnel]


Il est 17 heures, au lycée Valentine Labbé, de La Madeleine, dans la banlieue de Lille. Pressée de sortir des cours, Ange, une jeune lycéenne, tombe sur des hommes qui envahissent l’entrée du lycée. Ils distribuent des Nouveaux Testaments. « Tiens, tiens ! C’est un livre que je connais. En plus, le bleu est ma couleur préférée ! Je le prends et le range vite dans mon sac, parce que mon pote Gauthier risquait de me poser des questions ! Surtout que lui, il ne l’avait pas pris ! La honte, quoi !!! Je me contente juste d’inscrire mon nom sur l’emplacement prévu et la date. C’était en 2003. Je le lirais bien, mais je n’ai pas le temps ! Tous les jours, j’avais une bonne excuse pour ne pas le lire. Ce que j’ignorais, c’est que le Seigneur avait commencé à me chercher ! ». Entre 2003 et 2006, Ange a eu l’occasion de rencontrer d’autres chrétiens, qui lui offraient des traités divers et des Nouveaux Testaments. Elle leur disait alors : « j’en possède déjà ! » Également durant cette même période, les ennuis, les difficultés, les soucis se sont multipliés pour Ange, avec de lourdes conséquences. Que faire ?\n" Je n’aime ni l’alcool, ni la drogue, ni les boites de nuit, ce n'est pas mon truc ! Alors le suicide ? Pourquoi pas ? ". Mais je n’étais pas assez courageuse, quoi que j’y ai réfléchi quand même ! Fort heureusement pour moi, ce n’était pas le plan de Dieu ! Et il est venu lui-même me proposer son secours ! C'est alors que j'ai décidé d'ouvrir ce 'petit bleu'. Et j'y ai trouvé ce Dieu qui se soucie de moi, alors que je ne lui demande rien ! J'y découvre un Dieu aimant, capable de transformer mon existence. Je ne l’ai jamais quitté et je ne le regrette pas ! Depuis, le Seigneur m’appelle à faire la même chose que ces hommes : répandre cet Évangile d’amour et de paix ! Je le fais avec détermination et fierté et je crois fermement que tout comme la mienne, des vies seront changées grâce à ces « petits bleus » ! »\nAujourd’hui infirmière libérale et membre de l’Assemblée de Dieu de Villeneuve d’Ascq près de Lille, Ange a rendu ce témoignage à un frère Gédéon de son église au printemps 2015. Elle consacre une partie de ses congés à l’humanitaire au Burkina Faso et chaque semaine, fait de l’évangélisation dans le métro.


Peluche Girafe Bibiscus Sous mon baobab Moulin Roty | Jeujouet.com\nA propos du produit Peluche Girafe Bibiscus Sous mon baobab Moulin Roty\nDécouvrez l'univers extraordinaire de la savane grâce aux adorables personnages de "Sous mon Baobab", toute nouvelle collection Moulin Roty. Emplie de douceur, dans des tons sobres et aux motifs aquarelle, cette jolie collection nous emmène faire la rencontre de tendres animaux sauvages. Voici Bibiscus, une charmante girafe prête à câliner votre tout-petit pour de tendres instants de complicité. Dès la naissance, cette adorable peluche accompagnera bébé et le rassurera au moment de se coucher. Bibiscus est composée de tissu rose et sa crinière ainsi que le bout de sa queue sont faites de petites bandes de tissu enroulé rose brillant : trop mignonne ! Grâce à ses longues pattes fines, les petites mains de bébé pourront l'attraper facilement et la cajoler sans modération. Votre enfant appréciera le toucher tout doux de la fourrure rose située sous ses sabots. Cette poupée girafe de 37 cm est livrée dans une boîte cadeau cylindrique sur laquelle nous retrouvons de jolies illustrations aquarelle représentant le personnage de la collection dans la savane. Très belle idée cadeau de naissance.\nDimensions : 37 cm. Matières : coton, polyester, fibres métallisées. Conseils d'entretiens : lavage 30° cycle laine. Pas de sèche-linge. Dès la naissance.\nLegging Jacquard Badiane Sous Mon Baobab\nUne large variété de peluches qui raviront les enfants. Les peluches ont désormais évolué et nous vous en proposons une large sélection dans cette rubrique parmi des marques comme Moulin Roty, Lilliputiens, Trousselier et bien d'autres. Modernité et douceur seront au rendez-vous. Que vous soyez à la recherche un ours en peluche, une peluche géante, une peluche licorne ou encore une peluche lapin, vous trouverez forcément celle qui vous conviendra. Pensez aussi au doudou plat, pratique et facile à attraper pour votre nouveau-né.\nJeujouet.com vous offre plusieurs centaines d'idées cadeaux naissance à la mode, différenciants et adaptés pour offrir un cadeau au nouveau-né. C’est avec la plus grande attention que Jeujouet.com choisit pour ses internautes depuis plus de 10 ans, les plus belles marques pour enfant pour leur qualité et leur design.


Potenciel Coaching - Coaching de vie, Coaching d'artistes, Réalité virtuelle\n"Le plus grand voyageur n'est pas celui qui a fait dix fois le tour du monde, mais celui qui a fait une seule fois le tour de lui-même" Ghandi\n"Que de symphonies, que d'extases en puissance pour un artiste devant la gamme merveilleuse de nos sens !" Eugène Cloutier\nRelaxez-vous … émerveillez-vous … créez sans limite … osez être vous-même\nC’est parce que je trouve l’humain riche de ses différences, qu’il est important pour moi d’exercer un travail dans l’échange avec d’autres personnes. C’est profondément ma raison d’être.\nCe métier m’intéresse, car le coaching s’adresse à tout le monde, à toute personne qui rencontre des difficultés pour parvenir à son souhait, ou qui a besoin d’aide pour éclairer sa situation et la faire évoluer. J’ai utilisé la PNL jeune et sans en avoir conscience pour neutraliser des choses qui me bloquaient. Cela m’a apporté à chaque fois des bienfaits qui m’enrichissaient et me permettaient de me dépasser. Aujourd’hui, cela fait partie de ma philosophie de vie.\nJe pratique l’écoute bénévole dans un EHPAD, auprès de personnes âgées, en leur donnant la possibilité de s’exprimer. C’est un échange ou chacun donne et reçoit dans le plaisir.\nMon accueil, mon écoute, ma bienveillance et mon empathie sont les clés de mon accompagnement.\nPotenciel Coaching ? 30 secondes pour le savoir …\nSi vous ne parvenez pas à atteindre l’objectif que vous vous êtes fixé, n’abandonnez pas, mais donnez-vous le droit d’essayer à nouveau. Vous avez les ressources nécessaires. Des freins souvent inconscients, peuvent empêcher une personne de progresser. Ces barrières sont identifiées en coaching pour rétablir la confiance en vous. Ainsi, au cours des séances de travail, vous retrouvez une liberté d’action mentale et physique vous permettant de réaliser votre projet\nPeut-être doutez-vous encore ? C’est normal, aussi, je vous propose une première séance gratuite qui vous permettra de décider si le coaching répond à votre demande. »\nCoach Professionnel RNCP – Coach Praticien certifié par l’Institut Repère\nProcess’com® – formée à la Process Communication Management – Niveau I\nSystémie – formée à l’intervention systémique dans l’entreprise – Niveau I\nLabProfile ® – formée à la méthodologie du LAB Profile®\nMembre de la Fédération NLPNL des Associations francophones des certifiés en PNL.\nEnseignement : Institut Repère, agréé par l’association NLPNL.\nEcoute individuelle auprès de personnes âgées – EHPAD Chatou. Bénévole depuis 3 ans.\nRévéler la richesse de l’autre\n“Le plus grand bien que nous faisons aux autres hommes n’est pas de leur communiquer notre richesse, mais de leur révéler la leur.” Louis Lavelle Il n’est pas simple de voir vraiment qui nous sommes. Le regard de l’autre peut nous amener à penser que nous ne valons...\nJapon Technique de peinture\nAu Japon une technique de peinture, le sumie, permet de peindre le corps d’un Dragon en un seul trait, d’une main habile avec un pinceau très large, en exerçant de petites pressions régulières pour créer les écailles. La tête du Dragon est peinte en...\nJason deCaires Taylor a sculpté 6 visages cannois qui ont été immergés près de l'île Sainte-Marguerite. Accessibles aux plongeurs avec masque et tuba dans un endroit où les fonds marins sont protégés.


L'avis de notre consultant Tanguy Cosyns après le titre belge : "Sous pression, l'équipe a répondu présent"\nSans avis 5,5%\n118 vues | 16-12-18\n96 vues | 16-12-18\nCoupe du monde de hockey : Van Doren élu meilleur joueur du tournoi\nLa valse des départs se poursuit à la Maison-Blanche : c’est au tour, cette fois, du ministre de l’Intérieur, Ryan Zinke, dont Donald Trump a annoncé samedi, sur Twitter, la démission. Son nom vient ainsi s’ajouter, sur une liste déjà longue de ...\nL’ancienne candidate à la présidence parle de Macron, des gilets jaunes, de François Hollande, du sexisme en politique.\nLa réponse du FMI aux "gilets jaunes" : poursuivre les réformes.\nEn situation précaire, Yvette s’est reposée sur une amie. Cela s’est mal terminé.\nSoutenue par Jan Jambon et le privé, Sihame El Kaouakibi veut créer une culture de l’ambition dans la commune. Pour le moment, c’est un chantier qui vibre au son des foreuses. Mais promis, ce samedi, il y aura l’inauguration. Rue Delaunoy à ...\nEscroquerie ou idée géniale ? La "chaîne de blocs" divise. Le monde de l’entreprise, lui, se tâte. Révolution. Aujourd’hui, quand on parle nouvelles technologies et numérique, le mot revient systématiquement. Au point d’être parfois galvaudé. ...\nConcours réservé aux abonnés : La Libre vous offre 5 séjours BELAMBRA d'une semaine pour 4 personnes en 1/2 pension\nLa Libre chouchoute ses abonnés et leur offre 5 séjours BELAMBRA d'une semaine pour 4 personnes en 1/2 pension. N'hésitez pas et abonnez-vous afin de pouvoir profiter de tous nos concours exclusifs!\nL’oeuvre puissante de Paula Rego à l’Orangerie, fortement figurative, pleine du monde chaotique de l’enfance.\n"Le Comte Ory" de Rossini avec Jodie Devos, à nouveau tête d’affiche à l’ORW. En décembre 2017, à l’Opéra-Comique, Jodie Devos incarnait Alice, petit rôle du Comte Ory dans une mise en scène de Denis Podalydès. Un an plus tard, le ...\nComment les Red Lions doivent s'y prendre pour battre les Pays-Bas\nComment battre les Hollandais ? D’abord en les faisant douter. Le suspense a été insoutenable. Mais, finalement, ce sont bien les Pays-Bas que les Red Lions affronteront en finale ce dimanche à 14h30 belges. (...)\nCe dimanche, les Red Lions sont devenus champions du monde de hockey en écartant les Pays-Bas aux shoot-out (3-2, après un score de 0-0 à l'issue du temps réglementaire). Notre consultant Tanguy Cosyns revient pour nous sur ce titre et sur le futur ...\nLes Red Lions qualifiés pour la finale: le match parfait au moment idéal\nUn commentaire de Thibaut Vinel. Les Red Lions ont rendu une copie parfaite face à l'Angleterre en demi-finale de la Coupe du monde. (...)\nInoxydable, intraitable, inflexible. / ce dur et brut de talent, de caractère, de principes / orgueilleux , bienveillant / autoritaire soupçonneux aux accès de pessimisme et d’inquiétude


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Anthony Colette donne des nouvelles rassurantes d’Iris Mittenaere après sa mauvaise chute - Danse avec les stars | TF1\nLe 25/11/18 à 18:00, mis à jour le 25 novembre 2018 à 18:00 |Voir le site de Danse avec les stars\nIris Mittenaere et Anthony Colette se sont qualifiés pour la finale de Danse avec les stars 9 ! Ils tenteront de remporter le trophée de l’émission face à Clément Rémiens et Denitsa Ikonomova samedi 1er décembre dès 21h sur TF1. En attendat, le binôme s’offre un repos bien mérité avant de reprendre les répétitions la semaine prochaine.\nL’ancienne Miss France va devoir y aller doucement. En effet, elle s’est mal réceptionnée en répétant un porté avec son partenaire. Iris Mittenaere est tombée sur le coccyx. Alitée pendant deux jours, la jeune femme n’a eu que très peu de temps pour préparer sa chorégraphie pour la demi-finale. Et pourtant, elle a relevé le défi avec brio.\nCe dimanche 25 novembre, Anthony Colette a tenu à rassurer les fans de l’ex reine de beauté. "Iris n’a rien de cassé ou fracturé. C’est un choc qui a été très douloureux, mais avec le repos et les antidouleurs ça va beaucoup mieux. Merci encore à tous", a écrit le danseur professionnel sur Twitter après avoir remercié les internautes de l’avoir emmené jusqu’en finale. Un message retweeté par sa partenaire. Alors, quelles danses interprétera le duo samedi prochain ? Réponse dans quelques jours.\nWaow c’est grâce à vous cette finale 😍\nMerci pour vos gentils messages ❤\nJuste une petite précision, iris n’a rien de cassé ou fracturé. C’est un choc qui a été très douloureux, mais avec le repos et les antidouleurs ça va beaucoup mieux ;)\ndash; Anthony Colette (@Anthonycolette_) 25 novembre 2018\nRevivez la semaine difficile d'Iris Mittenaere avant la demi-finale :


HOSTA HYBRIDE SAGAE (FLUCTUANS VARIEGATED) CO 3\nHosta Sagae est une plante vivace pouvant atteindre 70 cm de haut et 50 cm d'envergure. Cette plante\nHosta Sagae est une plante vivace pouvant atteindre 70 cm de haut et 50 cm d'envergure. Cette plante rustique résiste à des températures au-delà de -15°C. Elle apprécie une exposition mi-ombre à ombre. La période idéale de plantation est de mars à juin et de septembre à novembre pour une floraison de juin à juillet.\nDans votre colis Willemse : Hosta Sagae Funkia Sagae\n2) soit en godet avec une motte dans un sachet plastique ou dans une coque en plastique. C’est le cas pour votre sujet Hosta Sagae Funkia Sagae.\nLa préparation du sol pour vos plantes vivaces : Hosta Sagae Funkia Sagae\nLa plantation des plantes en godets : Hosta Sagae Funkia Sagae\nL’entretien des plantes vivaces : Hosta Sagae Funkia Sagae\nVotre article "Hosta Sagae Funkia Sagae" sera expédiable à partir du (Pas de Date : En rupture).\nTravaillant avec de nombreux fournisseurs, notre catalogue de plantes est vaste afin de satisfaire toutes vos demandes et de toujours trouver la plante idéale venant parfaire l'élaboration de votre jardin, de votre balcon, de votre terrasse, de votre potager ou de votre intérieur. Le sujet "Hosta Sagae Funkia Sagae" en fait sans doute partie.\nNous nous employons à vous guider aux travers de la présentation de nos produits : la facilité d'entretien (niveau de soin), l'arrosage, l'ensoleillement nécessaire à votre sujet "Hosta Sagae Funkia Sagae"... Nous vous apportons également de multiples conseils, astuces, idées de jardin via notre blog « Willemse, le Mag ».\nNous ne disposons pas encore d'avis clients pour l'article "Hosta Sagae Funkia Sagae".


Découvrir l’orchestre du Grand Sénonais ce samedi - Sens (89100)\nDécouvrir l’orchestre du Grand Sénonais ce samedi\nLes musiciens de l’harmonie, lors d’un récent concert. Photo Antoine Compigne © SENS Agence\nDes portes ouvertes proposées rue du Général-Dubois ce samedi 14 septembre 2019.\nEnvie de découvrir les instruments de l’harmonie ? Envie d’apprendre à en jouer avec des professeurs diplômés ? Envie d’intégrer l’orchestre ?\nSamedi, de 10 à 12 heures puis de 14 à 16 heures, des portes ouvertes seront proposées. Dans les locaux de l’orchestre d’harmonie du Grand Sénonais (OHGS), rue du Général-Dubois, à Sens, le public pourra s’initier au tuba, à la trompette, à la flûte, à la clarinette, au saxophone, ou aux percussions, le tout dès l’âge de 6 ans.\nIl faut en moyenne deux années de pratique pour être capable de jouer d’un instrument. « L’orchestre compte une quarantaine de membres actuellement et nous aimerions étoffer cet effectif », indique Cendrine Houllier, élue au bureau de l’association présidée par Olivier Dupré.\nL’orchestre donne des concerts toute l’année. Véritable ambassadeur culturel, il représente aussi la communauté d'agglomération lors de cérémonies, y compris en dehors du secteur sénonais. Enfin, il anime certains événements, avec sa formation Senon Street Band.\n130 écoliers initiés durant trois ans\nNouveauté cette année, si vous n’êtes pas libre samedi, les répétitions de l’orchestre, tous les vendredis de 20 h 30 à 22 h 30, seront publiques en septembre et en octobre. Autre initiative lancée pour trois ans, une action intitulée « orchestre à l’école » sera engagée dans cinq classes de CE2. Environ 130 élèves des écoles privées Jeanne-d’Arc et Sainte-Paule sont concernés. Il s’agira d’une découverte des cuivres (trompette, cor, trombone et tuba) encadrée par les professeurs de l’OHGS.\nPratique. Cours de formation instrumentale et musicale (30 minutes hebdomadaires), 50 € par mois ; location d’instrument 10 € par mois ; adhésion pour être membre de l’orchestre, 10 € par an. Renseignements au 07.83.49.67.02 ou par mail à l’adresse : contact@ohgs.fr.


Exemple de cycle eulerien | TRX Duluth\nExemple de cycle eulerien\nDecember 17, 2018 / admin / Comments Off on Exemple de cycle eulerien\nLes sentiers eulériens sont utilisés en bioinformatique pour reconstituer la séquence d`ADN de ses fragments. Eulérien si elle a un cycle eulérien et appelé semi-eulérien si elle a un sentier eulérien. L`objectif principal est d`imprimer un sentier ou un circuit eulérien. Nous traversons tous les sommets adjacents de vous, s`il n`y a qu`un sommet adjacent, nous l`examinons immédiatement. Dans lequel nous prouvons l`équivalence de trois versions du problème de voyageur de voyage, nous fournissons un algorithme 2-approximatif, nous Révisez la notion du cycle eulérien, nous pensons au TSP comme le problème de trouver un graphique eulérien relié au minimum-coût, et nous reprenons l`algorithme à 2 approximations de cette perspective. Dans cette section, nous reprenons la définition du cycle eulérien. Complexité temporelle: la complexité temporelle de la mise en œuvre ci-dessus est O ((V + E) 2). Supposons qu`il s`agit d`un multi-graphe connecté avec un ensemble de sommets qui admet un cycle eulérien. Comment trouver si une donnée est bord est pont? Enfin, nous notons que cet argument inductif peut être converti en un algorithme récursif.\nPreuve: l`algorithme est très simple: sur l`entrée a nous trouvons un arbre couvrant minimum du graphique pondéré avec ensemble de vertex et de poids, et puis nous trouvons le cycle de coût comme dans Lemma 4. Preuve: la première allégation découle simplement du fait que le TSP-R général et métrique sont le même problème, sauf que dans le problème général, nous permettons un ensemble plus large d`intrants admissibles. Si nous permettons des fonctions de distance arbitraires, et nous exigeons que la solution soit un cycle qui atteigne chaque point exactement une fois, alors nous avons un problème pour lequel aucune sorte d`approximation efficace n`est possible. Par conséquent, l`algorithme s`exécute en temps polynôme. Nous recommandons vivement d`abord lire le post suivant sur le chemin d`Euler et le circuit. Ces définitions coïncident pour les graphes connectés. Prenons par exemple le graphe suivant. S`il y a zéro sommets impairs, nous commençons à partir du vertex` 0 `. Inversement, si nous prenons un cycle qui est une solution TSP-R pour l`entrée, et nous laissons être le multiensemble des arêtes utilisées par le cycle (si le cycle utilise le même bord plus d`une fois, nous mettons autant de copies du bord en tant que le nombre de fois qu`il apparaît dans le cycle) , puis nous obtenons un graphe qui est connecté et qui admet un cycle eulérien. Preuve: soyons le coût d`une solution optimale pour toutes les solutions avec ou sans répétitions, et être le coût d`une solution optimale pour parmi toutes les solutions sans répétitions.\nCela montre que si un graphique contient un cycle eulérien, chaque vertex a même un degré et tous les sommets de degré non nul sont reliés. Cycle eulérien un graphe non réalisé a un cycle eulérien si les deux conditions suivantes sont remplies. En ce qui concerne la deuxième revendication, supposons que nous ayons un algorithme approximatif pour le TSP-NR métrique. Chemin eulérien est un chemin dans le graphique qui visite chaque bord exactement une fois. Heureusement, nous pouvons trouver si un graphique donné a un chemin eulérien ou non dans le temps polynôme. Comment savoir si un graphique donné est eulérien ou non? Nous ne nous soucions pas des sommets avec un degré zéro parce qu`ils n`appartiennent pas au cycle eulérien ou Path (nous considérons seulement tous les bords). Dans un graphique standard, un cycle eulérien est un cycle qui utilise chaque bord du graphe exactement une fois. Aardenne-Ehrenfest et de Bruijn Paper (1951).\nRéférences: http://www. Un cycle eulérien d`un graphe peut être trouvé dans Wolfram language en utilisant FindEulerianCycle [g]. Une orientation eulérienne d`un graphe G non dirigé est une assignation d`une direction à chaque arête de G de telle sorte que, à chaque sommet v, l`inDegree de v est égal à l`outDegree de v. Nous calculons également le chemin le plus court entre n`importe quelle paire. Ce problème est connu pour être #P-Complete. Rappelons qu`une entrée du problème de vendeur itinérant est un ensemble de points et une fonction de distance non-négative, symétrique, telle que pour chaque. Lectures/Chapitre5-part2. Linienzug ohne Wiederholung und ohne Unterbrechnung zu umfahren.


Lajoux – Gîte d’étape la Dalue - I-Trekkings\nVous êtes ici >> Accueil/Carnets de Randonnée et de Trekking, reportages, diaporamas et vidéos/France/Jura/Lajoux – Gîte d’étape la Dalue\nRédigé le 26/01/2012 - Lu 3056 fois\nLajoux – Gîte d’étape la Dalue - La traversée des Hautes-Combes du Jura en raquettes\nD+ : 547 m\nD- : 480 m\nTemps de marche (arrêts compris) : 8h40\nJe démarre la journée comme je l’ai terminé hier soir. Sous la pluie et dans la brume. Mais cette journée, j’aurais pu l’intituler « errances jurassiennes. Vous allez comprendre pourquoi…\nJe quitte le village dans une purée incommensurable. Je ne vois pas à 20 mètres. Je suis des traces des jours précédents et lorsque j’arrive à proximité d’un piquet de balisage, je constate avec soulagement que je suis sur le bon chemin. Sauf qu’à un moment, je prends machinalement à gauche et me rend compte au bout de 500 mètres que je retourne sur Lajoux. Je tourne en rond. Il est temps de sortir le GPS pour reprendre le bon itinéraire. Première errance.\nJe suis sur un large chemin piétonnier. Le chemin est si bien tracé qu’il aurait dû me mettre la puce à l’oreille. C’est en arrivant à l’entrée du hameau de Manon que je me rends compte de ma seconde erreur d’orientation depuis ce matin. Décidément, ça n’est pas la grande forme. Je longe la D292E4 et rejoint la Trace. Deuxième errance.\nLe sentier grimpe dans les pâtures, pénètre dans des hêtraies pour sortir dans des clairières d’altitude, entre à nouveau dans une petite forêt avec plus d’épicéas, etc.\nJe mange à l’abri d’un garage le long de la D292E1 entre les hameaux des Molunes et de la Simard. Je poursuis mon chemin et regarde de temps en temps le Pocket Pc que j’ai récupéré à la Maison du Parc Naturel du Haut-Jura. Il se déclenche tout seul et apporte des commentaires sur l’étape de Lajoux aux Trois Cheminées (Bellecombe). Un outil qui plaira aux familles.\nJ’aperçois à environ 200 mètres un chamois solitaire à la limite de la forêt qui surplombe le hameau de Boulème. Nous restons quelques instants à nous regarder. Je le photographie, plus pour le souvenir car à cette distance, l’animal sera rikiki sur le cliché.\nLe sentier se poursuit en balcon, passe à proximité des fermes d’alpage de la Tissote et de la Girarde. La neige, imbibée d’eau, est de plus en plus lourde. Les jambes fatiguent mais je suis bientôt arrivé. Le chemin passe devant la mairie de Bellecombe, littéralement entourée par la neige. Pas sûr que les habitants y viennent souvent.\nJe suis le balisage de la GTJ et descends dans une combe direction sud-est. Je ne le sais pas encore mais je suis partie pour une nouvelle errance, la plus longue de la journée. Je commence d’ailleurs à m’inquiéter un peu car je ne sais pas où se trouve le gîte d’étape de la Dalue. Je n’ai pas pris la carte IGN et le fond de carte de l’Etrex 30 que je teste est vectoriel et ne fourni pas ce type d’informations contrairement aux cartes rastérisées de l’IGN qu’on trouve également chez Garmin sous le nom de BirdsEye IGN. Je me dis que je n’ai qu’à suivre les traces GPS et le balisage pour tomber dessus. Au carrefour des Trois Cheminées, je demande mon chemin. On m’invite à poursuivre plein sud. Je passe devant un premier gîte d’étape. Ça n’est pas celui-là, puis un second. Lui non plus n’est pas le bon. Je redemande ma route. On m'indique que je dois retourner sur mes pas. J’appelle le gîte. Il existe bien un chemin plus court à travers les hautes crêtes mais sans coordonnées gps pour trouver le gîte, je préfère revenir sur mes pas et accéder à l’hébergement par la route. En chemin, j’apprends qu’il est possible de couper par une piste de ski de fond puis par une variante de la GTJ en raquettes pour accéder au gîte. La nuit tombant. J’y vais.\nAprès 8h30 et plus de 20 km de raquettes, j’arrive au gîte de la Dalue. Je suis crevé. Moral de l’histoire : toujours avoir les coordonnées GPS de son point de chute. Ça évite les errances inutiles. 6 km en plus tout de même sur la journée !\n********   ********  **     **     ***     **     **\n**     **       **   **     **    ** **    ***   ***\n**     **      **    **     **   **   **   **** ****\n**     **   **       **     **  **     **  **     **


Directeur Général Adjoint chargé du Développement éducatif, sportif et culturel H/F - Quadra Consultants\nDirecteur Général Adjoint chargé du Développement éducatif, sportif et culturel H/F\nLimitrophe des frontières allemande et suisse, à quelques kilomètres de l'aéroport international de Bâle, la Ville de Mulhouse et Mulhouse Alsace Agglomération forment le 3ème Pôle urbain du Grand Est, comptant 273 000 habitants.\nLa Ville de Mulhouse et l'agglomération ont développé des politiques affirmées en matière d'éducation (plan écoles - réussite éducative - compétence périscolaire assurée par la communauté d'agglomération), de culture (nouveau conservatoire - réseau de Musée scientifiques et techniques) et de sport-jeunesse (Ville running - centre sportif régional).\nPour animer ces politiques et coordonner les 3 directions concernées (1400 agents répartis sur 3 directions que sont la Direction Culture, la Direction Education et Enfance, la Direction Sports et jeunesse), la ville de Mulhouse et la communauté d'agglomération recherchent leur Directeur Général Adjoint Développement éducatif, sportif et culturel.\nMembre de la direction générale mutualisée, et en lien avec le maire et les élus en charge des politiques sectorielles concernées, vous assurez les missions :\n- De participer à la définition et à la mise en œuvre des politiques locales en matière culturelle, éducative et sportive.\n- D'animer et de coordonner les directeurs et chefs de services en responsabilité dans chacun de ces domaines.\n- De participer au sein de l'équipe de direction générale à la stratégie et de vous assurer du respect des objectifs fixés en matière de gestion financière et de politique de ressources humaines, pour les secteurs concernés.\nVous avez une expérience réussie de management de managers dans des fonctions de direction au sein de grandes collectivités locales.\nUne capacité à manager des dirigeants d'établissements en régie est attendue.\nUne légitimité dans le domaine de la culture serait un plus.\nVous apportez une valeur ajoutée dans la structuration organisationnelle de services opérationnels.\nVous avez l'habitude de gérer des situations sensibles et d'urgence.\nVous avez une intelligence relationnelle et une bonne capacité à entretenir des liens avec la communauté éducative, associative et la société civile.\nConditions de recrutement : le poste est ouvert (h/f) au cadre d'emploi des administrateurs territoriaux ou à un cadre supérieur contractuel.


M-Soigner - Radiologie/Crise sanitaire : une période propice aux innovations\nRadiologie/Crise sanitaire : une période propice aux innovations\nLa crise sanitaire a été révélateur d’un nouvel enjeu autour de l’usage des technologies médicales. Et la radiologie n’échappe pas à la règle.\n« Nous sommes assez fiers de ce que l’Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM) a mis en place pendant près d’un an pour faire face à la crise sanitaire, sauver les patients, les accompagner, les dépister, s’est félicité Jean-Olivier Arnaud, directeur de l’AP-HM, lors d’une conférence de presse organisée mi-décembre par Ortus Santé. Nous avons su innover à grande vitesse dans les parcours. » La crise sanitaire a en effet été la manifestation de nombreuses innovations ou déploiement de pratiques, au premier rang desquels la télémédecine. « Dès les premières semaines de la crise, nous avons pu déployer ces actes rapidement, notamment parce que l’Assurance maladie a modifié les critères de prise en charge, a-t-il rappelé. Cela a permis aux patients, confinés chez eux, de trouver un médecin. Cette période a été un moment de très grand développement de ces innovations. »\n« Le déploiement de la télémédecine est un point sur lequel je me suis trompé, a reconnu volontiers l’économiste de la santé Jean de Kervasdoué. Je pensais que les patients préféreraient maintenir un contact physique avec leur professionnel de santé et que la télétransmission concernerait par exemple l’anatomopathologie ou l’imagerie. Je n’avais pas imaginé que les patients accepteraient de ne pas voir leur médecin. Pourtant, ils se sont adaptés et ont réussi à faire évoluer l’Assurance maladie, qui s’est elle aussi très vite adaptée. Elle a permis, grâce à des technologies, de répondre à l’impossibilité de se voir tout en assurant les soins. »\nEn parallèle, les établissements hospitaliers ont également dû adapter leur service de radiologie à la crise sanitaire. Au CHU de Dijon par exemple, la radiologie des urgences est organisée autour d’un plateau technique dédié. « Nous avons une structure où nous n’effectuons que de l’imagerie d’urgence intra et extra hospitalière, a fait savoir le Pr Frédéric Ricolfi, chef du service de neuroradiologie et du service de radiologie des urgences du CHU. Lors de la première vague de la crise sanitaire, les urgences ont réorganisé le flux pour éviter le croisement des patients. Nous avons donc dédié un scanner aux patients Covid, ce qui a été très utile. » Et de poursuivre : « Pour la deuxième vague, nous étions un peu mieux organisés, et conscients des règles d’hygiène à respecter, ce qui nous a permis de mélanger les flux. »\nAujourd’hui, pour l’accès à l’imagerie, en France, « nous n’avons pas de liste d’attente grâce à la présence des établissements du secteur privé, secteur qui fait face à moins de contraintes réglementaires que le public », a soutenu Jean de Kervasdoué. Un constat partagé par le Pr Vincent Dousset, chef du service de neuroradiologie du CHU de Bordeaux. « Nous sommes à la fin d’un système public/privé qui est usé, épuisé, à bout de souffle. Notre expertise est très peu reconnue dans le monde hospitalier, notamment en termes financiers. Il faut une réforme pour mieux réorganiser l’offre de soins. Il faudrait mettre en place un maillage et permettre une convergence entre le public et le privé afin d’être plus réactifs face à la demande. » Et d’ajouter : « Les CHU ont été à la pointe pendant la crise sanitaire et ont permis de bien la gérer. Mais aujourd’hui, il faut harmoniser le territoire du point de vue de l’offre publique et privée. » Actuellement, le réseau France Life Imaging permet une coordination entre les établissements de neuf territoires afin de disposer d’équipements d’imagerie biomédicale. « C’est une approche très jacobine, car nous centralisons les équipements entre nous, a expliqué le Pr Dousset. Mais c’est très bénéfique car l’investissement d’avenir de l’Etat à hauteur de 40 millions d’euros a permis de rééquiper la France en imagerie de manière non redondante. »\nActuellement, le réseau France Life Imaging permet une coordination entre les établissements de neuf territoires afin de disposer d’équipements d’imagerie biomédicale.\nDe son côté, l’APHM a lancé en juin 2020 son projet ″Imagerie avenir Marseille ″ (IAM). « L’intégration d’un plateau technique dans le patrimoine de l’AP-HM est une procédure lourde et fastidieuse, a fait savoir Jean-Olivier Arnaud. Nous avons donc lancer notre projet IAM, qui consiste dans le renouvellement complet de notre parc d’imagerie médicale. » Il repose sur un contrat de location-maintenance de douze ans, signé avec quatre industriels. L’ensemble des équipements du pôle d’imagerie médicale, répartis selon sept segments est ainsi renouvelé : la radiologie conventionnelle, la radiologie interventionnelle, les scanners et les TEP-scan, la médecine nucléaire, les IRM et les échographes. « Ce contrat nous assure la mise à jour permanente de l’ensemble de nos technologies, a rapporté Jean-Olivier Arnaud. Nous avons ainsi l’un des parcs d’imagerie le plus moderne de France. »\n« Patients connectés, oui, mais à quoi ? »\nLe patient est-il connecté ? (Im)Patients Chroniques & Associés ont réalisé une enquête sur les habitudes des p...\nVers un "Espace numérique de santé"\nPlan gouvernemental « Ma santé 2022 » : Le Dossier médical partagé (DMP), plutôt apprécié des patients...\nDélivrer du handicap : le défi de 3 start-ups françaises\n[VIDÉO] Associer numérique et handicap stimule l'inventivité des start-upers ! Découvrez les solutions innovantes pe...


Voyages: 5 raisons de poser ses valises au Soho Grand à New York\npar Maud Charmoy 13 février 2018\nL’adresseDirection le 310 West Broadway. Premier grand hôtel du quartier de Soho, le Soho Grand a idéalement posé son établissement tout en briques rouges entre Canal Street et Grand Street. Un quartier anciennement dédié aux galeries de peintures et aux trattorias italiennes en vogue, devenu en quelques années le centre névralgique new-yorkais de la mode. Se trouver au cœur de la scène créative, quoi de mieux ?\nL’ambiance Derrière le bâtiment à résonance industriel tout en briques rouges se découvre un hôtel charmant, tendre avec sa clientèle de passage. Que ce soit le temps d’un verre ou d’une semaine. Précieuse mais sans trop en faire, l’attention est de mise ici pour rendre le moment le plus agréable possible. Témoin premier, le service souriant dès la réception prêt à vous faciliter la vie.\nLes chambres Déclinaison de couleurs élégantes du sol au plafond, draps de lit et de bain Frette, produits de beauté new yorkais C.O. Bigelow, radio réveil Tivoli, œuvres d’art choisies par la galerie Howard Greenberg, vues inouïes sur la ville… Les chambres du Soho Grand prônent l’ultra confort d’une belle maison twisté de références indus fidèles à l’histoire du quartier. Ceux qui y ont déjà dormit savent…\nLe petit déjeunerHaut lieu des rendez-vous matinaux, le Soho Grand embrasse en une carte ultra complète toutes les envies de petit déjeuner possibles. Du simple green juice (herbe de blé, ananas et gingembre) au New York Breakfast (bagel toasté, saumon écossais fumé et cream cheese aux herbes), en passant par les pancakes au blé complet, les gaufres arrosées de sirop d’érable, le porridge d’avoine organique, le granola maison, l’assortiment de fruits rouges & yaourt grec… Le tout à accompagner d’un café signé La Colombe.\nLe bar Matin, midi, après-midi, soir. Le Soho Grand vit au rythme de sa clientèle. Plus animal de nuit en fin de journée, le Grand Bar troque la machine à café pour le shaker, faisant la part belle aux cocktails bien secoués. Entre grands classiques (Tom Collins, Old Fashioned, Old Cuban…) et créations originales dont Le Vesuvio (vodka, poire épicée, jus de citron, gingembre, miel et eau de seltz) hautement conseillé.Soho Grand Hotel, 310 West Broadway, New York, NY 10013. www.sohogrand.com\nAdèle Exarchopoulos se prépare pour le défilé Dior en vidéo\npar Vogue 12 octobre 2019\nVotre horoscope de la semaine du lundi 14 octobre au dimanche 20 octobre\npar Julie Patriat 12 octobre 2019\n"David avant Bowie", le documentaire à voir ce soir sur Arte\npar Claire Beghin 11 octobre 2019


Retour sur le Gros Resto Food Reporter de la rentrée #6 à Paris, Sawan Bistro Thaï - Le blog Food Reporter\nPublié le, 27/09/2011 par: Food Reporter … Commentaire(s)\nCe mardi 27 septembre, c'était la grande rentrée et le retour des Gros Restos Food Reporter! Nous étions une bonne vingtaine à nous être retrouvé au Sawan Bistro Thaï pour cette 6ème édition des "Gros Restos" Food Reporter!\nC'est dans une ambiance conviviale et chaleureuse, et un très joli cadre que les food reporters se sont retrouvés pour partager en vrai de bons plats et échanger "in Real Life" !! Ce fut l'occasion de découvrir de nouvelles tête, comme Linda, Bombom, Amandine G., Ann l'Oranger, Matthieu, Marion, Benoit, Léo, mais également de retrouver des Food Reporters déjà initiés à ces rassemblements mensuels comme Elodie, Nicolas, Jérôme, Carine, Morgan, Sarah, Rachel venue avec son amie australienne Shyne. Tous les ingrédients étaient réunis: accueil chaleureux, convivialité et plats succulents :)\nPour vous faire un avis sur le restaurant, consultez les photos postées par nos Reporters au Sawan Bistro Thaï\nConsultez aussi toutes les photos de la soirée ici\nMerci à vous d'être venus partager ce moment avec nous, merci pour bonne humeur et de faire avancer tous les jours Food Reporter !\nEt merci à toute l'équipe du restaurant pour leur accueil et de s'être si bien occupés de nous !\nFOOD REPORTAGE FOOD REPORTER GROS RESTO GROS RESTO PARTAGE CULINAIRE PHOTOS DE PLATS THAÏ\nArticle précédent : Mission Food Reporter N°4:... Article suivant : Mission Food Reporter N° 5...


Southern Spice, Chennai - Restaurant Avis, Numéro de Téléphone & Photos - TripAdvisor\nTous les restaurants à Chennai Restaurants près de Southern Spice\nChennai : toutes les activités À faire près de Southern Spice\nRechercher Asie›Inde›Tamil Nadu›Chennai District›Chennai›Restaurants Chennai›Southern Spice\nNº 8 sur 5 905 Restaurants à Chennai Attestation d'Excellence €€€€\nAfficher aussi CarteSatellite Les mises à jour de votre carte ont été suspendues. Zoomez pour voir les informations mises à jour. Réinitialiser le zoom Mise à jour de la carte... Retourner à la carte Voir l'itinéraire Taj Coromandel Hotel, Lobby Level, No. 37, Mahatma Gandhi Road, Nungambakkam, Chennai 600034, Inde +91 44 6600 2827\nChennai, Chennai District Plus Taj Club House\n69 votes utiles “Bon mais insuffisant pour le prix”\nEh oui, à 150 USD pour 2 menus sans vin on a de quoi être plus exigeants qu'ailleurs'\nTrès beau cadre dans le plus pur style Pàlace Indien, tres chic avec un accueil et service excellents.\nNous nous sommes laissés faire par leur menu dégustation! Agréable au départ mais tout est frits ou poêlé au beurre! Arrivés au plat principal,...\nMerci Philippe G Signaler jayjay75017\n119 votes utiles “Tres déçu”\nJ'ai été très déçu par ce restaurant. La décoration est très chargée (on se sent comme écrasé), le service moyen mais surtout je n'ai pas trouve que les plats avaient du gout. Rien n’était fin, sans être mauvais mais pour le prix demande je trouve cela très décevant.\nMerci jayjay75017 Signaler sydrach357\n28 votes utiles “Raffinement, confort, accueil...”\nIl faut avouer que les hôtels récents donnent plus dans l'uniformisation que dans l'originalité. Ici, tout au contraire, le dépaysement est total grâce à un décor raffiné et une table à l'élégance rare. Nous sommes en Inde du Sud dans toute son ostentation et décorum.L'accueil est très chaleureux et l'ambiance feutré. Nous avons opter pour le menu découverte... jusqu'à plus...\nRéservations, Places assises, Service en salle, Parking, Stationnement pour clientèle, Service de voiturier, Accès personnes handicapées, Sert de l'alcool, Salle privée\nTaj Coromandel Hotel, Lobby Level, No. 37, Mahatma Gandhi Road, Nungambakkam, Chennai 600034, Inde Lieu :\nVoici les questions précédemment posées, ainsi que les réponses des représentants de Southern Spice et de précédents clients.\n3 questions Poser une question Vous avez des questions ? Obtenez des réponses du personnel et des précédents clients de Southern Spice.\nConsignes de publication J'aimerais recevoir des notifications lorsque de nouvelles réponses à mes questions sont publiées. Poser Questions fréquentes : Proposez-vous des plats sans gluten ? Y a-t-il une tenue vestimentaire exigée ? Autorisez-vous les chiens en terrasse ? À proximité de Southern Spice Activités les mieux notées à proximité 5 avis The Faraway Tree Gallery\n37 avis Manthra Bali Spa\n27 avis Sowkhya Ayurvedic Spa\nParcourir toutes les activités Restaurants les mieux notés à proximité 82 avis Anise\n64 avis The Golden Dragon\n126 avis Little Italy