Transport en commun à Ouagadougou : la SOTRACO sur cale ? - aOuaga.com\nTransport en commun à Ouagadougou : la SOTRACO sur cale ?\nPublié le jeudi 25 janvier 2018 | L`Observateur Paalga\nSOTRACO, Transport en commun à Ouagadougou\nPannes sèches à répétition, documents non en règle, fonds de roulement épuisé… la Société de transport en commun de Ouagadougou (SOTRACO) ne roule plus bien, selon des travailleurs qui n’en finissent plus de déplorer ses multiples pannes. Nous en avons rencontré certains, le 9 janvier 2018, qui ont souhaité garder l’anonymat pour éviter d’éventuelles représailles de la direction. D’un contingent de 28 cars, à ses débuts en 2003, l’entreprise se trouverait aujourd’hui avec seulement quatre bus opérationnels. Ployant sous le poids des dettes, elle ne serait plus à même de payer les salaires de ses employés. Et si elle n’est pas encore totalement sur cale, c’est parce qu’elle est biberonnée par l’Etat, qui verse depuis six mois le salaire des agents. « SOTRACO a disparu. Elle a fini de bouffer son capital. Banques et fournisseurs sont à ses trousses », affirment-ils. Pendant ce temps, le DG Pascal Tenkodogo reste inaccessible malgré nos sollicitations répétées.\nCes rumeurs dans la ville sur SOTRACO, plus d’un les a entendues. Depuis quelques mois, voire une ou deux années, des supputations font état d’une situation financière catastrophique de la société de transport en commun dont l’Etat est actionnaire à 10% et la mairie à 15%. « Elle ne roule plus comme avant. Parfois, ce sont des heures d’attente ; souvent des jours creux », déplorent, amers, nombre de ses clients rencontrés à la place Naaba Koom dans la matinée du lundi 15 janvier. Cette société de transport urbain ne serait que l’ombre d’elle-même, répètent-ils en chœur.\n« SOTRACO a disparu puisque son capital a été bouffé depuis longtemps. C’est la volonté politique qui fait qu’elle est encore là. Banques et fournisseurs sont à ses trousses. Le bureau du DG a été saisi par Faso commerce par voie d’huissier il y a environ six mois», confie l’un des travailleurs.\nEn 2016, l’on se rappelle qu’ils avaient déjà alerté l’opinion du péril qui guettait leur société. En effet, une plainte avait été déposée contre le DG et le PCA pour mauvaise gestion. Mais que ne fut leur grande surprise ! Leur plainte est restée sans suite. Comme par un étrange effet boomerang, c’est même eux qui se sont retrouvés dans le box des accusés pour diffamation. Ils furent condamnés avec sursis et d’une amende de 150 000 francs CFA à verser chacun. Une condamnation contre laquelle leur avocat, Maître Farama, avait interjeté appel, lequel est resté sans suite jusqu’à nos jours. A les entendre, l’administration, suite à la plainte en justice, a rompu le fil déjà ténu du dialogue. « Aujourd’hui, c’est la chasse aux sorcières qui est orchestrée par le DG contre les vrais travailleurs. Si tu n’es pas acquis à sa cause, tu es un ennemi à abattre », explique un conducteur de bus, en faisant attention à ce qu’une quelconque oreille indiscrète ne traîne par là.\nSur les quelques bus qui assurent encore le « service minimum », un bon nombre n’a pas de plaques d’immatriculation. Les délégués des travailleurs disent même qu’ils n’ont ni assurance ni carte grise. En cas d’accident, selon leurs dires, la direction demande aux chauffeurs de remettre leur permis de conduire pour qu’on ne conduise pas le bus à la fourrière pour faute de documents. En plus de tout cela, les travailleurs égrènent, entre autres, les pannes sèches de plus en plus récurrentes. « Parfois les bus que vous voyez stationnés, ce n’est pas toujours pour des pannes techniques. C’est le carburant qui est souvent fini. Même l’huile de direction des véhicules, il faut la prélever sur les bus sur cale pour compléter et rouler », témoigne un autre.\nPourtant cette société de transport urbain, dans ses beaux jours, avait donné le sourire à ceux qui ne peuvent se payer le luxe de s’acheter un moyen de transport. Aujourd’hui, travailleurs et usagers affichent une incompréhension. « Pourquoi malgré la subvention de l’Etat (650 millions de francs CFA par an, soit 54 millions par mois), la direction n’est pas en mesure de payer les salaires, soit à peu près 25 millions ?\nLa SOTRACO ne fonctionnant pas à crédit, car tickets, abonnements et locations des bus se payent cash, où vont ces recettes ? »\nLa seule explication qui vaille serait un problème de gestion de la part du PCA, Saaga Joseph Ouédraogo, en poste depuis 2006, et de son DG, Pascal Tenkodogo.\nLe fonds de roulement de la société est épuisé. Depuis six mois, c’est l’Etat qui la biberonne notamment en versant le salaire de ses employés. Les travailleurs licenciés n’ont que leurs yeux pour pleurer avec des convocations de l’inspection du travail qui restent sans effets. Les derniers en date sont les 7 contrôleurs de bus dont les contrats n’ont pas été renouvelés alors qu’il existe une conciliation partielle sur les CDD en vertu de laquelle les travailleurs qui ont au moins deux ans d’ancienneté ont droit automatiquement à un CDI. « Les contrôleurs dont les contrats n’ont pas été renouvelés le 1er janvier dernier remplissent ces conditions », clament-ils.\nAvec un tableau de bord aussi sombre, les travailleurs, même avec une boule de cristal, ne savent pas quel sera l’avenir de la SOTRACO. « Il y a de nouveaux bus qui seront mis dans le circuit. Mais nous ne saurions dire qui prendra les rênes de la société. Est-ce l’Etat ou la commune de Ouagadougou ? Pour le moment, nous n’en savons rien », disent les employés que nous avons rencontrés.\nAlors que ses collaborateurs l’accusent d’avoir hypothéqué l’avenir de l’entreprise auprès des banques (terrains, bus, bâtiments), et que la crise couve depuis 2016, l’ex-directeur des affaires administratives de la SONAPOST et actuel directeur général de SOTRACO, Pascal Tenkodogo, reste inaccessible.\nAssociation des scolaires de Koudougou : « nous ne regrettons pas d’avoir mis le drapeau en berne »\nCodification des blocs latéritiques tailles : le ministère de l’habitat à l’ouvrage\nL`Observateur Paalga - 23/1/2018\nRevendications des enseignants : Une incidence financière de 50 milliards de francs par an\nL`Observateur Paalga - 11/1/2018\nL`Observateur Paalga - 9/1/2018


Date : 4/9/2009\nLieu : Profondville\nAlors les spéléos bien dormi ?\nHier vers 13h00, j'ai été faire une rando vtt avec Michel. Super rando, je me suis trompé sur le circuit, mais on est facilement retombé sur nos pistes habituelles.\nVers 17h00, Ben nous a rejoint en terrasse et après une bonne Rochefort, on es parti à deux équiper la cavité.\nNous sommes passés par le Pas de La Mort que nous avons équipé et descendu toute les cascadelles qui étaient bien gorgées d'eau.\nEnsuite on a équipé les plafonds et le grand puit et nous sommes remontés pour rejoindre Juju et Jef qui arrivaient vers 19h30.\nEn remontant, Ben a de nouveau glissé et est tombé d'un bon mètre en se percutant le dos sur la roche, il l'a géré sans soucis. Maintenant pour sa maman et Tam ce sera 10 mètres, enfin cela c'est une autre histoire.... ;-)))\nPrès de l'entrée nous les avons rejoints, ils venaient d'arriver.\nVers 20h on est descendu tous ensemble, j'étais vraiment crevé, mais ma fatigue a disparu progressivement. Ben était aussi fatigué, mais certainement comme moi, il a mordu sur sa chique et a repris du poil de la bête.\nQuel avantage, d'avoir tout équipé avant que le groupe n'arrive, beaucoup plus cool et sympa, pas d'attente, pas de stress des spéléos qui trépignent derrière toi, quand t'es dans le vide....un régal.\nOn a fait le tour par l'étroiture des Bruxellois, où juju a hésité longuement, mais elle a pris sur elle et y est arrivée. Ensuite arrivée à la zone des puits et de la vire, juju n'a pas souhaité de la traverser, on a donc suivit le méandre par le bain, superbe, l'eau, les virages dans tous les sens....\nLes deux tarlouses, elles ont joué à l'acrro-vide au dessus de nous (+/- 15m).\nOn a suivit la rivière jusqu'au siphon terminal, on n'a pas pu montrer à Ben toute les salles supérieures (il y en a 3), ni le réseau sup au dessus de la rivière.\nOn s'est promis de revenir à 3, car pour y accéder il faut partir entre 10 à 15 m de haut en oppo, et juju n'aime pas trop cela...l'oppo.\nOn a fini par remonter par les cascadelles, et on est sorti de la grotte vers 23h.\nCCL : très belle sortie spéléo, bonne convivialité, comme d'hab on a du nourrir le lépreux qui n'avait ni à boire, ni à mangé....Vais en parler à sa femme.


Grossiste gilet à franges de hippie taillé pour homme\n> Articles de fêtes>Déguisements>Déguisement de hippie pour homme taille M\nDéguisement de hippie pour homme taille M\nDéguisement original et unique de hippie des années 60 ! Taillé M, il est composé d'un gilet à franges, d'un bandeau et d'un collier peace. Des articles indispensables pour les associer à un beau costume vintage hippie ! Vendue sans les accessoires. Matière en 100% polyester et lavable à la main à 20 degrés. Livrée dans une housse pour porte manteaux. Poids total de 198g.\nRéférence : CM-19221\n41,22 € / Unitaire TTC\n6 -11% 30,57 € 36,69 € Jusqu'à 27,21 €\n12 -13% 29,88 € 35,86 € Jusqu'à 64,30 €\n24 -16% 28,85 € 34,62 € Jusqu'à 158,28 €\nDéguisement pour fête et soirée costumée ou à thème vintage, ensemble de hippie des années 60 70, il conviendra pour un costume unique de hippie lors de fêtes entre amis.\nDéguisement original et unique de hippie des années 60 ! Taillé M, il est composé d'un gilet à franges, d'un bandeau et d'un collier...\nDéguisement de banane pour...


Des corrompus à la tête de la lutte contre la corruption - Le Médiateur\nDans un interview donné à Télé Kiskeya en 2015, l’ancien député, Monsieur Jonas Coffy a dénoncé des malversations au niveau de la Cour Supérieure des Comptes et du Contentieux Administratif (CSC/CA).\nLe Secrétaire Exécutif National du Parti Ayisyen pou Ayiti a mis à nu le Président de la Cour Supérieure des Comptes et du Contentieux Administratif, Monsieur Fritz Robert Saint Paul et deux des Juges-Conseillers de la Cour, en l’occurrence des sieurs Saint-Juste Momprévil et Jean Ariel Joseph.\nIl a dénoncé Monsieur Fritz Robert Saint Paul pour avoir reçu et accepté 500.000 dollars américains pour concocter des fraudes en faveur de Jacky Lumarque, ancien candidat à la présidence de la plateforme VERITE, écarté de la course électorale, lors de la présidentielle 2015-2016.\nQuant à Saint-Juste Momprévil et Jean Ariel Joseph, les deux Juges-Conseillers corrompus, qui selon l’ancien député sont impliqués dans cette affaire, ils ont été aussi les hommes de main de l’ancien Président René Garcia Préval.\nDurant cette prise de bouche avec la presse, le numéro du Parti Ayisyen pou Ayiti a profité pour alerter les autorités judiciaires haïtiennes sur la gravité de ces faits. Car, comment peut-on faire confiance à des corrompus notoires pour mener des enquêtes sur la corruption ? Pourront-ils agir réellement avec transparence et impartialité dans des dossiers qui impliqueront leurs alliés politiques ?\nPour asseoir son engagement dans cette tentative périlleuse dans lequel il se lance, car dénoncer la corruption en Haïti n’a jamais été un jeu d’enfant, Monsieur Jonas Coffy a dit vouloir coopérer avec la justice haïtienne. Il a affirmé avoir puisé de bonne source ses informations et qu’il dispose de pistes fiables pour coincer ces gangsters au col blanc.\nIl avait proposé que Monsieur Fritz Robert Saint Paul et ses deux acolytes Saint-Juste Momprévil et Jean Ariel Joseph soient écartés et destitués de leur fonction, tout en exhortant les six autres Juges-Conseillers de faire le nécessaire pour sauvegarder l’honneur de cette institution qui devrait être au-dessus de tout soupçon.\nToutefois, l’ancien parlementaire avait aussi réclamé la mise en branle de l’Unité de Lutte Contre la Corruption (ULCC) pour enquêter et faire le point sur cette affaire qui porte atteinte à la crédibilité de cette prestigieuse institution. Et, le 8 septembre 2015 Monsieur Coffy a poursuit son initiative citoyenne de dénonciation en adressant une correspondance à Monsieur Andris Riché, Président d’alors du Sénat de la République.\nMalheureusement, suite à cette démarche de Monsieur Coffy, l’affaire a finalement été évoquée et retenue le mardi 3 mai 2016, par devant le Tribunal Correctionnel, contre lui pour diffamation et jusqu’à présent aucune suite n’a été donnée.\nDe préférence c’est Monsieur Marvel Dandin, Directeur général de la Radiotélé Kiskeya et le rédacteur en chef du quotidien Le Nouvelliste, M. Frantz Duval qui avaient subi des pressions de la justice pour avoir diffusé les déclarations de Monsieur Coffy.\nMe Samuel Madistin, avocat de la partie civile, dans son exposé a avancé : « Il s’agit de trois magistrats de l’ordre administratif qui ont le mérite d’avoir redoré le blason de la Cour supérieure des Comptes par leur compétence, leur intégrité et leur probité« . Est-ce là l’unique raison qui porterait la justice à fermer les yeux sur cette affaire ?\nLe tableau reste sombre et le silence continue de plonger la population dans le doute et l’incertitude.


le détailling ou le royaume de l'abréviation - Présentez vous - Detailing Art\nle détailling ou le royaume de l'abréviation\nPar Invité asphaltkiller, 21 juin 2013 dans Présentez vous\nJe suis tombé sur ce forum par un heureux concours de circonstance.\nJe cherchais une solution pour la perte de puissance de ma 330D et je suis tombé sur une "restauration" (eh oui je ne savais pas que ça s’appelait décontamination etc... ;-) ) d'une M3 CSL a peu près dans l'état de ma 330 et j'ai été franchement sidéré par le résultat.... lojn de mes nettoyages au liquide vaisselle suivis d'un passage de polish a la main.....BEURK\nJe me renseigne donc sur les produits qu'il a utilisé et sur les termes qu'il a employé (pour résumer je captais quedal) et la BAM je tombe sur ce fofo et je trouve toute les réponses a mes questions, même si je ne suis pas sur de pouvoir encore les mettre en application.\nJe suis la car j'ai une seat toledo TDI 150 assez fanée niveau peinture mais irréprochable niveau méca que je n'arrive pas a vendre et une 330D que je souhaites vendre aussi et je désire leur rendre une deuxième jeunesse!\nInformations annexes j'ai 32 ans et je vis près de Montpellier\nModifié 21 juin 2013 par asphaltkiller\nComme conseil, tu as déjà commencé à mettre en pratique le plus utile, quel que soit le niveau : lire. Ensuite ça va venir tout seul en consultant les tuto et les rénovations.\nEt on sera là pour éclaircir les derniers points qui pourrait te bloquer.\nbienvenue amis du sud :welcome:\nParfois la hasard fait bien les choses\nBonne lecture et bienvenue sur detailing art


ACTEURS : Robin Thomas, Kathryn Morris, Philip Baker Hall\nLe Président des Etats-Unis Jackson Evans vient de nommer la\nsénatrice Laine Hanson à la vice-présidence. Elle est la première femme\nà pourvoir ce poste, et c'est avec joie qu'elle accepte. Cependant, cette nouvelle est loin de réjouir tous les politiciens.\nSurtout Shelly Runyon, chef du camp républicain, qui souhaite\ncompromettre la nomination de l'ex-sénatrice par le Congrès et la\ndiscréditer aux yeux du peuple américain. Pour ce faire, il l'accuse d'avoir participé, dans sa jeunesse, à une\norgie alors qu'elle était ivre, un acte indigne d'une femme de haut\nrang. Confrontée aux préjugés de la vieille garde et à l'ambition des\njeunes loups, Laine Hanson va devoir se battre sur tous les fronts pour\nmettre fin à cette calomnie et protéger son avenir politique.\n2001 - FRANCE - Thriller, Drame, Romance, Adaptation\n2001 - JAPON - Thriller, Drame, Action, Monstres, Manga, Toei animation\n2001 - ETATS-UNIS - Thriller, Action, Aventure, Violent, Société, Drogue\nACTEURS : Anthony Anderson, DMX, Matthew G. Taylor\n2001 - ETATS-UNIS - Thriller, Comédie dramatique, Société, Courses poursuites, Hold up\nACTEURS : Ice-T, Thomas Haden Church, Kevin Pollak\n2001 - ETATS-UNIS - Thriller, Drame, Jeunesse, Éducation, Milieu scolaire\nACTEURS : Michael Aparo, Rebecca Gayheart, Gianni Russo\n2001 - CORéE DU SUD - Thriller, Policier, Enquête, Courses poursuites, Délinquance\n2001 - ETATS-UNIS - Thriller, Epouvante-Horreur, Violent, Surnaturel, Serial killers\nACTEURS : Woody Jeffreys, Fulvio Cecere, Jessica Capshaw\n2001 - ESPAGNE - Thriller, Epouvante-Horreur\nACTEURS : Gustavo Salmerón, Adolfo Fernández, Lucía Jiménez\nAu cours d'une soirée, Nacho, un jeune peintre\navant-gardiste, révèle à ses amis sa véritable personnalité : un être\ncruel et arrogant dénué de toute émotion. Ces derniers décident alors de\nlui donner une leçon. Mais la farce tourne mal et Nacho meurt.\nTotalement affolé et désemparé, le groupe choisit de garder le secret\nsur la mort de l'artiste.\nQuatre ans plus tard, l'enquête est relancée suite à la découverte d'un\nnouvel indice. Les anciens amis de Nacho se remémorent cette terrible\nnuit qu'aucun d'entre eux n'a réussi à oublier. Une terrible malédiction\nva alors s'abattre sur eux.\n2001 - ALLEMAGNE - Thriller, Epouvante-Horreur, Jeunesse, Adolescence, Survie\n2001 - ETATS-UNIS - Thriller, Epouvante-Horreur, Surnaturel, Animaux, Insectes\n2001 - ALLEMAGNE - Thriller, Drame, Action, Délinquance, Enlèvements, Gangs\nACTEURS : Mädchen Amick, R. Lee Ermey, Jon Abrahams\nLenny, un jeune homme sur le point de se marier, est engagé par Rick\ncomme chauffeur pour un coup soit-disant facile. Mais il s'agit en fait\nde kidnapper Jimmy, un gros bonnet de la pègre. Lenny se retrouve alors\nimpliqué, malgré lui, dans une guerre des gangs...\nACTEURS : Shelagh Ratner, Buddy Fitzpatrick, Marcus Giamatti\nJulia, toujours entre deux avions, reçoit, en pleine nuit un\nappel. Son patron veut la voir d'urgence. Persuadée du pire, Julia\nveut laisser sa colère s'exprimer. Mais celle-ci va céder sa place à la\ncomplicité que lui offre son assistante, Paula. Et après quelques verres\net pieux mensonges, les langues se délient, laissant libre cours à leur\nvéritable personnalité et à leurs secrets les plus\n2001 - ETATS-UNIS - Thriller, Enquête, Néo noir\nACTEURS : Peter Stebbings, Tracy Wright, Barbara Eve Harris\nClaire quitte Montréal pour Toronto espérant y\nretrouver Billy, son ancien compagnon. Mais celui-ci reste introuvable.\nDéambulant dans une ville qu'elle ne connaît pas, la jeune femme fait la\nconnaissance d'Eddie, un gangster dont la petite amie, Lily, est la\nvoisine de Billy. Tout bascule le jour où Lily assassine Eddie. Pour la\npolice, Claire est le suspect idéal car la ressemblance entre les deux\njeunes femmes est troublante...\n2001 - ROYAUME-UNI - Thriller, Drame, Epouvante-Horreur\nACTEURS : Fiona Carr, Eva Fontaine, Sam Cocking\nDans une banlieue de Londres triste et anonyme, des jeunes femmes sont\naux prises avec un mal mystérieux qui les oblige à se nourrir de chair\nfraîche. Mais les déménagements sont fréquents, à cause d'un homme qui\nles guette, un chasseur de morts-vivants prêt à tout pour obtenir ce\n2001 - CANADA - Thriller, Action, Violent, Nature, Neige\n2001 - HONG KONG - Thriller, Epouvante-Horreur\nRÉALISATION : Yeung Chi Gin\nACTEURS : Chiu Chiu Chan, Michael Wong, Angela Tong Ying-Ying\n2001 - ETATS-UNIS - Thriller, Drame, Violent, Sexualité, Vengeance\n2001 - ETATS-UNIS - Thriller, Drame, Action, Violent, Suspense, Société\n2001 - ROYAUME-UNI - Thriller, Film TV, Suspense, Hold up, Maladie\nACTEURS : Susannah Harker, Christopher Cazenove, Sam Callis\n2001 - ETATS-UNIS - Thriller, Action, Aventure, Surnaturel, Animaux, Monstres\n2001 - ETATS-UNIS - Thriller, Action, Suspense, Société, Prison\nACTEURS : Rob Lowe, Jonathan Banks, Kelly Rowan\n2001 - CANADA - Thriller, Drame, Suspense, Virus, Épidémies\nRÉALISATION : Rick Stevenson\nACTEURS : Cameron Daddo, Ed Begley Jr., Joanna Cassidy\n2001 - BELGIQUE - Thriller, Drame\nACTEURS : François Berléand, Jérémie Renier, Claire Keim\n2001 - ETATS-UNIS - Thriller, Epouvante-Horreur, Suspense, Société, Surnaturel\n2001 - ETATS-UNIS - Thriller, Action, Suspense, Courses poursuites, Armée\n2001 - ETATS-UNIS - Thriller, Epouvante-Horreur, Surnaturel, Robots, Cinéma bis\n2001 - ETATS-UNIS - Thriller, Comédie, Policier, Drôle, Suspense, Comédie noire\nACTEURS : Steve Martin, Polly Noonan, JoBe Cerny\n2001 - ROYAUME-UNI - Thriller, Comédie, Action, Drôle, Suspense, Femmes\n2001 - AUSTRALIE - Thriller, Drame, Société, Monde scientifique, Monde financier\n2001 - ETATS-UNIS - Thriller, Comédie, Société, Drogue, Délinquance\n2001 - CANADA - Thriller, Policier, Suspense, Courses poursuites, Hold up\n2001 - ITALIE - Thriller, Comédie dramatique, Sexualité, Femmes, Homosexualité\nRÉALISATION : Monica Stambrini\nACTEURS : Maya Sansa, Regina Orioli, Mariella Valentini\n2001 - HONG KONG - Thriller, Drame, Violent, Surnaturel, Serial killers


Mali » Société » Mali : SOLIDARITE La BMS-SA apporte un soutien de 40 millions F CFA aux couches défavorisées\nCommentaires fermés sur Mali : SOLIDARITE La BMS-SA apporte un soutien de 40 millions F CFA aux couches défavorisées\nLa Banque malienne de solidarité (BMS-SA) apporte un soutien multiforme aux couches défavorisées d’une valeur de 40 millions F CFA. Composé de denrées alimentaires, de produits d’hygiène et d’argent, ce don a été remis, entre autres, aux veuves des militaires tombés sur le champ de l’honneur. La remise officielle a eu lieu le vendredi 9 avril 2021 au siège de la BMS-SA, en présence du Directeur général Alioune Coulibaly. Dénommée «BMS KA DON», la cérémonie a été rehaussée par la présence du ministre de la Promotion de la Femme, de l’Enfant et de la famille, Mme Bouaré Bintou Founé Samaké.\nA quelques jours du mois béni de ramadan, la Banque malienne de solidarité (BMS-SA) est venue aux secours des couches défavorisées à travers l’offre d’un don multiforme d’une valeur de 40 millions F CFA. Composé de denrées alimentaires, de produits d’hygiène et d’entretien ainsi que d’une grosse somme d’argent, ce don est destiné aux veuves des militaires tombés sur le champ de l’honneur, à la pouponnière, à l’Union des jeunes aveugles du Mali et à l’union des femmes des communautés culturelles pour la paix au Mali.\nUn premier lot composé de riz, du lait et du sucre d’une valeur de 20 millions a été remis au Service social des armées en faveur des veuves et orphelins de guerre. Le second lot composé de denrées alimentaires et de produits d’hygiène et d’entretien et de 10 millions en espèces a été remis à la pouponnière. L’union des jeunes aveugles du Mali a également bénéficié de denrées alimentaires d’une valeur de 10 millions. Quant à l’Union des femmes des communautés culturelles pour la paix au Mali (UFCPM), elle a bénéficié d’un chèque de 3 millions F CFA.\nA lire aussi : Mali : La saga des héritiers : Neufs ans après la mort du père spirituel, les héritiers portent le flambeau avec honneur\nDénommée «BMS KA DON», cette assistance aux couches défavorisées est une tradition perpétuée par la Banque malienne de solidarité depuis 4 ans. Pionnière dans le combat pour l’inclusion, cette banque citoyenne s’est donnée comme vocation première de favoriser l’insertion sociale et économique des couches les plus fragiles. La solidarité est donc l’ADN de la BMS et cela conformément à la vision de ceux qui l’ont hissé sur les fonts baptismaux.\nLe conseil d’administration de la banque a d’ailleurs récemment adopté une politique ambitieuse inspirée des meilleures pratiques dans ce sens. «La BMS a élargi son champ d’intervention et s’est même hissée dans le peloton de tête des banques les plus importantes et plus performantes de la sous-région», s’est réjoui le Directeur de la BMS-SA, M. Alioune Coulibaly. Une performance qui, de l’avis de nombreux observateurs, résulte aussi du geste de bienfaisance de la banque envers les couches défavorisées. Et cela d’autant plus que Dieu a toujours aidé celui qui vient au secours des plus couches vulnérables.\nLa BMS s’est en tout cas engagée à rester aux cotés des différents bénéficiaires et espère avec la bénédiction de tous en ce mois béni de ramadan. Et ses responsables s’engagent aussi à perpétuer cette tradition (la solidarité) que la banque porte avec fierté dans sa dénomination sociale.\nLes responsables des différentes organisations bénéficiaires ont tous assuré que bon usage et un partage équitable seront faits des dons. Cette assistance de la BMS devrait permettre aux bénéficiaires de passer paisiblement le mois béni de ramadan.\nA lire aussi : Mali : Scrutin présidentiel du 29 juillet : Les bureaux de vote exposés au cafouillage\nMali : Sécurité alimentaire : UN AMBITUEUX PROGRAMME POUR LE SAHEL ET LA CORNE DE L’AFRIQUE\nCommémoration du 1er Mai 2014 : Le Collectif des syndicats nationaux lancé\nRuée vers l’or : L’orpaillage menace l’agriculture\nMali : Kadiolo : Le Directeur général de la police fustige des mauvais comportements d’agents à Zégo...\nMali : Pour la promotion de la paix et le développement durable : L’UNESCO prépare les pays du Sahel...


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M. le président. - L'ordre du jour appelle une déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat et d'un vote, en application de l'article 50-1 de la Constitution, relative à l'organisation des prochaines élections départementales et régionales.\nM. Jean Castex, Premier ministre . - Le 1er avril, je suis venu vous présenter la situation sanitaire, marquée par une troisième vague et un nouveau variant dominant, et les dispositifs de lutte que cette situation appelait.\nLes mesures décidées il y a dix jours commencent à montrer leurs effets sur l'incidence, avec cependant une hétérogénéité entre les régions, mais pas encore sur la pression hospitalière. Les soignants se mobilisent avec compétence et courage ; ils ont tout notre soutien et notre reconnaissance.\nJ'avais alors évoqué le calendrier des élections régionales et départementales, prévues les 13 et 20 juin prochains, et les questions soulevées par le rapport du Conseil scientifique. Je vous avais proposé une orientation, une méthode et un rendez-vous.\nMon orientation est constante. Elle repose sur un principe simple : le maintien des élections, d'autant qu'elles ont déjà été reportées. Seules des conditions sanitaires particulières pourraient nous conduire à déroger à ce principe ou à en aménager l'application.\nDécider du maintien suppose aussi d'identifier les contraintes que la situation sanitaire pourrait faire peser sur le déroulement de la campagne et des opérations de vote. Les difficultés d'organisation dépendent aussi de notre capacité à appliquer les recommandations du Conseil scientifique dans l'ensemble des communes, d'autant que deux scrutins se tiendront le même jour, ce qui nécessitera le double de bureaux de vote, de présidents et d'assesseurs par rapport aux municipales de 2020.\nEn outre, après l'avis du Conseil scientifique, nous avons, à compter du 4 avril et pour quatre semaines, renforcé les mesures de freinage, avec un effet sur la pré-campagne électorale.\nMa méthode reposait sur une large consultation. J'ai saisi les présidents des assemblées, des groupes parlementaires, des associations d'élus locaux et les responsables des partis politiques représentés au Parlement.\nQuelque trente-neuf contributions me sont parvenues, dont la vôtre, monsieur le Président. Une majorité - vingt-cinq contributions - était favorable au maintien, onze ne prenaient pas position et trois prônaient le report. Beaucoup sont restées sur des positions de principe ; quelques-unes étaient accompagnées de propositions précises.\nL'importance du sujet et la précision des recommandations du Conseil scientifique m'ont incité à procéder également à une consultation directe des maires, qui a étonné certains. (Marques d'ironie sur les travées des groupes Les Républicains, UC, CRCE et SER)\nJe m'étonne qu'on puisse s'étonner d'une telle consultation, sachant que l'organisation du scrutin repose sur les maires. (Rires sur les travées des groupes Les Républicains et UC)\nJe les remercie d'avoir saisi l'importance de l'enjeu ; 69% ont répondu, dans des délais très courts. (Brouhaha sur les travées du groupe Les Républicains) Je souhaitais, en effet, disposer de leur retour avant le débat parlementaire. Je les remercie également pour la qualité de leurs réponses. Les maires sont disponibles en permanence ! (Exclamations sur les travées du groupe Les Républicains ; Mme Marie Mercier applaudit.) Je salue leur engagement exemplaire depuis le début de la crise sanitaire.\nLes préconisations, contributions, interrogations soulevées par les maires enrichissent considérablement l'information du Gouvernement et du Parlement. Ce n'est pas surprenant puisqu'elles émanent de ceux qui organisent les opérations de vote.\nLes élus municipaux sont agents de l'État dans le processus électoral. L'État manquerait de loyauté s'il ne les consultait pas et s'il ne les accompagnait pas au plus près. (Protestations amusées sur les travées du groupe Les Républicains)\nContrairement à certains commentaires, cette consultation n'était dirigée contre personne (on feint le soulagement sur les travées des groupes Les Républicains et SER) et certainement pas contre les associations d'élus, pour lesquelles j'ai le plus profond respect. (Exclamations sur les travées des groupes Les Républicains et SER)\nIl s'agissait de compléter les avis des associations d'élus : 56 % des maires se sont déclarés pour le maintien, 40 % pour le report et 4 % n'ont pas souhaité prendre position. Cela montre combien le sujet est complexe - beaucoup plus que je ne l'ai entendu dire. (Marques d'ironie sur les travées du groupe Les Républicains)\nMme Laurence Rossignol. - On peut les comprendre !\nM. Jean Castex, Premier ministre. - Mais combien cette consultation était nécessaire pour comprendre les motivations et les inquiétudes !\nLe rendez-vous qui nous réunit vise à ce que chacun s'exprime et s'engage pour concilier deux principes : liberté du suffrage et protection sanitaire de nos concitoyens.\nLe débat et le vote portent sur la proposition de maintenir en juin les élections départementales et régionales et de les assortir de conditions précises s'agissant de l'organisation de la campagne et du vote, en prenant en compte à la fois l'avis du Conseil scientifique du 29 mars et la consultation des maires.\nLa campagne électorale devra être adaptée. Elle pourrait, en effet, accroître les risques sanitaires en multipliant les occasions de contact ; son organisation sera donc différente - la quasi-totalité des forces politiques en convient. Nous allons encourager l'usage d'outils dématérialisés. Le ministère de l'Intérieur mettra en place un site internet pour permettre la consultation des professions de foi ; un débat télévisé sera organisé avant chaque tour des élections régionales. Le Gouvernement lancera aussi une campagne de sensibilisation au vote et d'information sur les rôles des conseils régionaux et départementaux. (Exclamations sur les travées du groupe Les Républicains)\nLe Conseil scientifique recommande l'interdiction des meetings physiques et des réunions publiques. Cette règle me semble de bon sens, mais nous pourrons y revenir si l'amélioration de la situation sanitaire le permet, avec la reprise progressive de certaines activités et l'ouverture des établissements recevant du public (ERP).\nNous présenterons bientôt les scenarii de levée des restrictions ; il est raisonnable de penser que cela ouvrira de nouvelles possibilités aux candidats avant le premier tour des élections.\nLa règle des dix kilomètres constitue un obstacle à la liberté de déplacement des candidats et des équipes de campagne. Elle sera aménagée pour autoriser les déplacements dans le ressort de la circonscription électorale, sur la base d'une attestation du candidat ou de son mandataire financier.\nNous augmenterons la durée des prêts accordés par des personnes physiques, afin de tenir compte de l'allongement de la durée de la campagne.\nD'autres questions concrètes se posent sur la distribution de tracts dans les boîtes aux lettres, le porte à porte, le collage des affiches. Une circulaire du ministère de l'Intérieur sera publiée cette semaine pour y apporter des réponses précises.\nS'agissant du scrutin lui-même, il nous appartient de prendre les dispositions pour assurer la sécurité sanitaire des électeurs et des personnes qui concourent aux opérations de vote. Comme pour le second tour des élections municipales du mois de juin, un protocole sanitaire sera établi. Le vote par procuration sera facilité avec deux procurations possibles et la dématérialisation sur le site Maprocuration.gouv.fr, créé le 11 mars dernier.\nLe Conseil scientifique recommande la vaccination, ou à tout le moins le dépistage, des membres du bureau de vote. Cette préconisation pourrait être difficile à mettre en oeuvre dans les petites communes où les membres sont identifiés seulement quelques jours, voire quelques heures, avant. Rappelons toutefois qu'à la mi-juin, trente millions de nos concitoyens auront été vaccinés. Peut-être pas avec les deux doses ni depuis dix jours, mais la moitié des plus de 18 ans sera protégée.\nLes communes seront également invitées à transmettre la liste des membres des bureaux de vote et des fonctionnaires mobilisés trois semaines avant le vote, afin qu'une vaccination leur soit proposée. Ils pourront, à défaut, réaliser un test PCR, antigénique ou un autotest. Des lots d'autotests seront, à cet effet, fournis par l'État aux communes.\nAfin de limiter les flux d'électeurs, les préfets pourront étendre les horaires des bureaux de vote de 8 heures à 20 heures dans les communes où cela semblera pertinent. Dans celles où les deux bureaux de vote sont installés dans la même salle, des textes seront publiés pour la mutualisation des équipements et de certaines fonctions des membres du bureau de vote.\nAfin de limiter le nombre de personnes mobilisées pour le dépouillement, celui-ci pourra se tenir simultanément dans une grande salle ou dans deux salles différentes, ou successivement dans la même salle. Si besoin, les assesseurs pourraient y participer. Nous pourrions aussi autoriser que les opérations se déroulent à l'extérieur sous certaines conditions, dans la cour de l'école par exemple. (Marques d'amusement sur les travées du groupe Les Républicains)\nLes maires de petites communes s'interrogent légitimement. Préfets et sous-préfets les accompagneront dans la préparation des scrutins. L'État ne les laissera pas seuls. Cet accompagnement débutera le plus tôt possible.\nCertaines mesures relèvent de la loi. Un projet de loi sur la gestion de la crise sanitaire sera donc présenté d'ici la fin du mois en Conseil des ministres.\nVoilà le cadre général que je soumets à votre approbation. Pour la déclinaison opérationnelle, des actes juridiques et réglementaires importants et nombreux doivent être adoptés rapidement. C'est un défi ! Voter une loi, déployer des moyens inédits, accompagner les mairies, compter sur le bon avancement de la campagne de vaccination : les semaines qui nous séparent du scrutin ne seront pas de trop.\nC'est pourquoi nous avons décidé de décaler d'une semaine les dates des élections (murmures réprobateurs sur les travées du groupe Les Républicains) pour avoir deux à trois millions d'électeurs vaccinés supplémentaires. Oui ! Hier, la France a vacciné plus de 450 000 personnes. Si vous multipliez cela par sept jours, vous parvenez à un total non négligeable.\nUn décret en Conseil des ministres sera signé la semaine prochaine pour fixer la date des élections.\nJe sollicite donc votre approbation sur cette stratégie, ses modalités opératoires et sa mise en oeuvre, à laquelle vous serez associés. (Marques d'ironie sur les travées du groupe Les Républicains)\nUn comité de suivi permanent, dirigé par Jean-Denis Combrexelle, ancien président de la section du contentieux du Conseil d'État, associera, en effet, groupes parlementaires et associations d'élus pour examiner les conditions juridiques et d'organisation de la campagne. Un préfet sera désigné pour accompagner les maires dans l'organisation du scrutin.\nLe ministère de l'Intérieur sera chargé de mettre en oeuvre les orientations exposées, sur lesquelles j'ai l'honneur de vous demander de débattre avant de vous déterminer sur leur bien-fondé. (Applaudissements sur les travées du RDPI et du groupe Indep)\nM. François-Noël Buffet . - (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains) Il y a un an, notre pays entrait dans une crise sanitaire sans précédent qui a engendré des drames dans les familles et nous a contraints à organiser nos vies au gré des circonstances sanitaires.\nIl y a un an, nous étions surpris, sans connaissance de la pandémie ; nous étions dans le doute. Fallait-il ou non porter des masques ? Ce premier doute a engendré les premières polémiques.\nAu même moment, les élections municipales ont été maintenues pour le premier tour et reportées en juin pour le second - le Conseil constitutionnel ayant prévenu qu'il n'était pas possible de reporter au-delà.\nDurant l'été, il y eut un relâchement qui fit naître l'espoir, avant un reconfinement à l'automne, avec ses nouveaux doutes, cette fois sur les tests : faut-il tester tous les Français ? Avons-nous les moyens de le faire ?\nÀ l'automne, des discussions sont ouvertes. L'échéance de mars approche et le Gouvernement charge Jean-Louis Debré, ancien président du Conseil constitutionnel, d'un rapport sur la tenue des élections.\nM. Debré dira devant la commission des lois du Sénat : l'élection peut être reportée en juin, au plus tard à l'automne - mais pas au-delà. Il nous révèle que « l'on » aimerait un report au-delà des élections présidentielles... (Murmures indignés sur les travées du groupe Les Républicains) Voilà un nouveau doute.\nÀ la veille des fêtes, le vaccin commence à être évoqué. La question des élections revient à l'agenda au mois de janvier, alors que l'incertitude plane encore sur la vaccination. Un report est alors décidé, sur la foi du rapport Debré.\nL'Assemblée nationale et le Sénat votent une loi en février, en acceptant le principe ; les organisations d'élus locaux également, mais en posant une condition claire : un report en juin, pas davantage. Un avis du Conseil scientifique est aussi prévu.\nLa campagne vaccinale se complique et le doute demeure, cette fois sur l'utilité de certains vaccins et sur l'arrivée d'un nouveau variant. Vous n'y êtes pour rien monsieur le Premier ministre !\nM. Jean Castex, Premier ministre. - Merci !\nM. François-Noël Buffet, président de la commission des lois. - Se repose alors la question du maintien des élections. Des bruits circulent. À l'automne ? Dans un an ? Le Conseil scientifique, dans son avis du 29 mars, se prononce non pas sur la date des élections, qui est acquise depuis le mois de février, mais sur les conditions de leur tenue. Le doute n'est toujours pas levé...\nVous dites que la situation sera meilleure en mai. Il y aura, selon le Conseil scientifique, vingt millions de vaccinés à la mi-mai, trente millions à la mi-juin. Nous irions vers une réouverture des restaurants et de certains lieux culturels. L'espoir renaît...\nLe doute disparaît-il enfin ? Non : les maires sont consultés vendredi dernier à 17 heures. N'y aurait-il pas ici les germes d'un nouveau report ? Les maires ont répondu majoritairement que les élections ne devaient pas être encore reportées. Ils ont ainsi libéré le Gouvernement. (M. le Premier ministre en doute.)\nVous venez maintenant nous confirmer ce maintien, monsieur le Premier ministre. Notre vote ne sera pas un vote d'approbation, puisque la loi votée en février 2021 nous engage.\nQuant aux conditions d'organisation, la commission des lois a débattu et émis des propositions qui vous ont été adressées le 8 avril par le Président Larcher. Je note avec plaisir que vous les reprenez en quasi-totalité dans vos annonces. Le travail parlementaire a été utile.\nVoilà donc le doute levé ; mais il est dommage qu'il ait été nourri à maintes occasions de rumeurs et de vérités, qui ont mis à mal la confiance dans la tenue de ce rendez-vous démocratique indispensable.\nNous avons progressé depuis juin dernier : ces élections se tiendront dans des conditions beaucoup plus favorables que le second tour des municipales.\nLe rythme démocratique est essentiel et l'on ne pouvait priver les Français de ces élections. Quoi qu'il en coûte, il faut qu'ils se mobilisent comme ils l'ont fait dans le Gard le week-end dernier. Leur mobilisation dépendra de notre capacité à les rassurer et à mettre en oeuvre rapidement les mesures réglementaires qui permettront la campagne.\nLes dates des 13 et 20 juin nous semblaient plus adaptées qu'un décalage d'une semaine ; j'espère qu'il nous donnera le bénéfice d'une plus grande participation.\nLa mutualisation des bureaux de vote est à la main des maires aux termes du décret du 4 février 2021 ; il conviendra de les y sensibiliser. La commission des lois avait proposé que les préfets édictent des mesures sanitaires pour les rassurer.\nNotre débat aura peut-être la vertu, sinon de changer notre point de vue, du moins de contribuer à lever tous les doutes. (Applaudissements sur les travées des groupes Les Républicains, UC et INDEP)\nMme Vanina Paoli-Gagin . - (Applaudissements sur les travées du groupe INDEP) Voilà plus d'un an que nous vivons avec le virus, au rythme des confinements et des déconfinements. Les Français se sont adaptés : ils ont changé leur façon de travailler, leurs relations sociales, leur mode de vie, leurs loisirs ; leurs proches n'ont jamais été si loin. Ces chambardements ont dessiné un nouveau quotidien.\nLa vie démocratique, elle aussi, a évolué au gré de la situation, mais elle continue son cours, bon gré mal gré.\nTout avait commencé sous de sombres auspices avec le maintien du premier tour des élections municipales le 14 mars 2021, à la veille du confinement, grâce à l'engagement sans faille des maires, des présidents de bureau de vote et des assesseurs. Depuis, toutes les élections se sont tenues, avec les aménagements significatifs - sans entamer, au contraire, la légitimité des élus. Je pense en particulier aux élections sénatoriales de septembre dernier, dont je suis issue, mais aussi aux élections des conseils communautaires et aux élections professionnelles.\nAu Parlement, comme dans les exécutifs locaux, la vie démocratique s'est adaptée en composant avec les contraintes sanitaires. Nous pouvons tous en témoigner.\nLa deuxième vague nous a obligés à reporter une première fois les élections départementales et régionales. La troisième vague interroge désormais sur un nouveau report. Mais la situation a évolué depuis : la vaccination permet d'envisager une accalmie aux beaux jours, même si les variants invitent à la prudence. En outre, nul ne peut assurer que la situation sera nettement meilleure en juin - mais pas plus en septembre ou en octobre. (M. le Premier ministre acquiesce.)\nLes prochains mois seront placés sous le signe de l'incertitude. Le scrutin, cependant, peut être sereinement envisagé en juin : nous avons acquis une précieuse expérience en matière d'organisation d'élections en temps de pandémie et avons adapté nos comportements.\nDernier élément : les trente millions de vaccinés d'ici mi-juin laissent envisager une participation plus sereine, malgré les mauvaises nouvelles concernant le vaccin Johnson & Johnson. D'où, sans doute, la réponse des maires en faveur du maintien des élections au mois de juin.\nIl faut tout faire pour sécuriser les opérations de vote. Il était essentiel, à cet égard, d'écouter les maires, même si la consultation aurait pu se dérouler dans de meilleures conditions.\nPeut-être faudra-t-il vacciner en priorité les assesseurs ? L'essentiel est que le Gouvernement décide en connaissance de cause.\nEnfin, de nombreux pays ont respecté leur calendrier électoral malgré la pandémie, à commencer par les États-Unis. Le vote par correspondance et par anticipation s'est développé. En Espagne, des plages horaires spécifiques ont été établies. Aux Pays-Bas, certains votes se sont tenus en extérieur. Des pays ont étalé les scrutins sur plusieurs jours. La démocratie s'adapte, elle innove.\nLa démocratie est aussi précieuse qu'exigeante. Si elle n'est pas régulièrement exercée, elle s'anémie.\nMme Vanina Paoli-Gagin. - Seules des raisons graves, exceptionnelles justifient un report. Nous considérons qu'elles ne sont pas réunies. C'est pourquoi le groupe INDEP votera le maintien des élections avec un report d'une semaine. Cela nous semble constituer un bon compromis. (Applaudissements sur les travées du groupe INDEP)\nM. Guillaume Gontard . - (Applaudissements sur les travées du GEST) Nous vous avons demandé à maintes reprises d'associer la représentation nationale et les élus locaux à la prise de décision, mais nous n'imaginions pas la confusion des derniers jours...\nIl y a un léger mieux, mais ce n'est pas encore ça. Même si vous faites des efforts. (M. le Premier ministre s'en amuse.) Ce quatrième débat « 50-1 » est sans doute le plus inutile, après la mascarade d'il y a quinze jours. Vous avez repris certaines de nos idées ; c'est une première !\nLa consultation de vendredi était louable mais cavalière : les associations d'élus ont été contournées, et avec un délai de 48 heures pour y répondre, les maires n'ont pas pu consulter leur conseil municipal. Pourquoi être si expéditif ? La consultation semble, comme souvent, sortie de votre chapeau à la dernière minute. Vous verrez, on gagne en sérénité à solliciter l'intelligence collective. Vous le direz au Président de la République...\nL'avis du Conseil scientifique a été rendu le 29 mars : vous auriez pu consulter avant. De plus, la formulation interroge. Je vous retourne la question : les conditions sanitaires seront-elles réunies ? Tous les agents, assesseurs, présidents seront-ils vaccinés ? Les équipements de protection seront-ils financés ? Y aura-t-il un protocole sanitaire précis ? Enfin, faciliterez-vous l'accès rapide des candidates et des candidats à la vaccination et aux autotests ?\nNous aurions voulu disposer de ces éléments pour nous prononcer. Qu'attendiez-vous de cette consultation ? Un moyen de reporter à nouveau les élections ? La réponse des maires de France à cette consultation aussi expresse qu'un sondage sur Twitch confirme leur foi en notre démocratie. Celle-ci doit vivre avec le virus, ne pas être confinée : beaucoup de nos voisins ont voté et voteront. Il serait inquiétant et déshonorant que la France n'en soit pas capable. Sauf cataclysme sanitaire, ces élections doivent se tenir.\nNous voterons donc cette proposition. D'autant que les modalités prévues nous conviennent pour la plupart, avec des procurations facilitées - toutefois moins que le Sénat ne l'a proposé -, des votes en extérieur quand cela est possible, l'élargissement des horaires d'ouverture des bureaux de vote et des plages horaires privilégiées pour les personnes à risque. Tout cela est frappé au coin du bon sens.\nIl faut graver au plus vite ce protocole dans le marbre, afin de laisser aux maires le temps de s'organiser. J'attire cependant votre attention sur le recrutement des scrutateurs.\nL'organisation de la campagne électorale pose un défi logistique plus important encore que le scrutin. Vous avez autorisé les déplacements des candidats sans limite de kilométrage : très bien. Il faut concentrer les efforts sur la dématérialisation, doubler l'envoi de la propagande électorale et porter à quatre pages la taille des professions de foi. Assouplissez aussi la production des clips de campagne et élargissez leur diffusion. Il faut au moins un débat par département.\nPeut-être faudrait-il que le Gouvernement précise par circulaire ce qui relève, dans les exécutifs locaux, des moyens alloués à la campagne électorale.\nPour éviter que le problème ne se reproduise en 2022, allez-vous vous battre pour lever les brevets des vaccins, et nous faire voir le bout de ce tunnel ? (Applaudissements sur les travées du GEST)\nM. François Patriat . - (Acclamation ironique sur les travées du groupe Les Républicains) Merci de m'accueillir avec tant d'honneurs...\nMonsieur le président Buffet, je vais vous ôter d'un doute : le groupe RDPI votera en faveur de la tenue des élections régionales en juin... (Exclamations amusées à droite)\nCette séance a pour objet de placer chacun devant ses responsabilités. Le 1er avril, monsieur le Premier ministre, vous confirmiez la date du mois de juin, sauf motif impérieux. J'ai dit à l'époque que le débat ne devait pas être binaire. Pourquoi autant de pression et de procès d'intention ? (Protestations sur les travées du groupe Les Républicains)\nLe débat est désormais plus apaisé. J'entends ceux qui disent que la démocratie ne peut être confinée, mais la Constitution nous enjoint de protéger les Français. En 2015, les régionales ont été reportées de neuf mois, sans que la démocratie en souffre.\nD'aucuns critiquent le manque de dialogue et la verticalité. Jamais le Parlement n'a été autant consulté ! (Mme Céline Brulin s'esclaffe.)\nReporter les élections de six mois serait une manipulation, une manoeuvre sournoise ? La majorité ne redoute pas plus ces élections que vous celles de 2022 !\nLes Français attendent avant tout la sortie de crise ; ils veulent retrouver leur vie d'avant, pas aller voter plus souvent.\nQuant au déroulement de la campagne, nous sommes dans des conditions qui nous interdisent les réunions, le porte-à-porte. Comment peut s'exercer la confrontation des idées sans contact ?\nBeaucoup se moquent du taux de participation. Ce n'est pas mon cas et je ne me satisfais pas d'un taux de 14%, comme parfois aux dernières municipales dans des grandes villes. (Protestations sur les travées du groupe Les Républicains)\nM. Philippe Bas. - Et les législatives de 2017 ?\nM. François Patriat. - Une campagne numérique n'est pas partout possible, notamment en milieu rural. Tous les candidats n'auront pas droit à un débat télévisé.\nBien sûr, la France ne peut pas être le seul pays à ne pas voter, mais le Conseil scientifique demande un protocole renforcé.\nLa consultation des maires n'était pas une manoeuvre ; elle a été utile - même si certains grands élus ont fait pression lourdement pour un refus du report. (Exclamations à droite) Que redoutaient-ils donc ?\nLes propositions pertinentes des maires seront prises en compte. Nous ne sommes pas insensibles aux arguments en faveur du maintien. Oui, la démocratie doit être respectée. Mais il faut aussi protéger les Français.\nIl n'y a pas deux camps dans notre pays : ceux qui défendent la démocratie et ceux qui craignent l'expression du peuple. Notre seul souci est que les Français puissent participer en toute sécurité à un scrutin loyal pour élire des assemblées représentatives.\nLes modalités prévues vont dans ce sens. Elles permettront la confiance, la transparence et la sincérité du scrutin. Dans ces conditions, oui, maintenons les élections en juin ! (Applaudissements sur les travées du RDPI)\nM. Jean-Claude Requier . - Les juristes affectionnent les locutions latines. Je vous dirai donc, monsieur le Premier ministre : non bis in idem ! (M. Philippe Bas apprécie la formule.) Vous recourez à nouveau à l'article 50-1 de la Constitution. Ne servons-nous qu'à entériner des décisions prises ailleurs ou sommes-nous les excipients servant à diluer des responsabilités que l'exécutif ne veut pas assumer en intégralité ?\nSans doute, votre tâche est difficile, d'autant que l'opinion est fatiguée et que les élus sont parfois versatiles - y compris parmi vos proches soutiens...\nLa continuité démocratique est essentielle, même dans des circonstances exceptionnelles. Toutes les options relatives au calendrier électoral auraient dû être mises sur la table depuis le début.\nNous aurions aimé éviter cette consultation précipitée des maires en un week-end, même si elle a eu le mérite d'exister. Je salue la réactivité des maires et l'implication des associations d'élus.\nMon groupe est indéniablement attaché aux principes fondateurs de notre démocratie.\nIl n'y a pas de solution idéale, dès lors que les conditions sanitaires en juin restent incertaines. Faut-il lâcher la proie pour l'ombre ? Nous ne le pensons pas. La majorité du RDSE votera pour le maintien des élections au mois de juin.\nC'est en toute responsabilité que nous nous prononçons, en ayant à l'esprit l'état inquiétant de notre économie : nos restaurateurs n'en peuvent plus d'attendre, le monde de la culture est en train de se nécroser, notre système de santé frôle trop souvent la rupture. L'urgence d'un retour à une vie normale se fait sentir partout. Nous y incluons l'urgence de la continuité démocratique : si l'on peut maintenir les entreprises ouvertes, les bureaux de vote peuvent l'être aussi. Nous y attachons d'autant plus d'importance que le plus grand risque est celui d'une abstention massive. Agissons pour la combattre !\nLes mesures annoncées sont satisfaisantes même si elles n'apportent pas de garanties absolues : report d'une semaine du scrutin, qui coïncidera avec le départ du Tour de France (Sourires), aménagement des bureaux de vote, extension des horaires de vote, double procuration, vaccination des assesseurs, sachant les difficultés qu'il y a déjà à en trouver habituellement.\nEnviron 40 % des maires souhaitent un report. En tout cas, l'égalité entre les candidats doit être assurée mais l'interdiction des réunions en intérieur comme en extérieur donnera à cette campagne électorale une nature singulière, comme un air de démocratie en quarantaine.\nLa centralisation des professions de foi sur internet soulève la question de l'égal accès à cette information. Le RDSE a du reste déposé une proposition de loi pour l'inclusion numérique que nous allons examiner tout à l'heure.\nUn vote à l'extérieur ? Craignons qu'un vent malin ne disperse les bulletins... (Sourires) Il faudra réfléchir à des solutions opérationnelles avec le concours de l'État.\nLa majorité du groupe RDSE approuvera votre déclaration. (Applaudissements sur les travées du RDSE)\nMme Cécile Cukierman . - Les élections départementales et régionales ont été reportées de mars à juin par la loi. Aussi pouvons-nous être surpris de l'organisation d'un tel débat suivi d'un vote au titre de l'article 50-1 de la Constitution.\nLes compétences départementales et régionales sont au coeur de la vie quotidienne des Français.\nLa démocratie est exigeante. Le Gouvernement et l'État doivent tout faire pour qu'elle puisse être mise en oeuvre. Vous en êtes garant, monsieur le Premier ministre.\nSoyons clairs : nous ne minimisons pas la situation sanitaire. La vaccination se développe, à un rythme trop lent. Mais personne ne découvre qu'il y aura cette année deux scrutins le même jour !\nConsulter les maires, c'est très bien. Mais vous auriez dû le faire dès février dernier... Nous aurions apprécié de disposer de ces retours avant de formuler nos propositions le 8 avril. Le référendum express de ce week-end ne peut tenir lieu de consultation.\nMais nous nous souviendrons de votre capacité à consulter en urgence les maires de notre pays. Les difficultés de ces dernières années rencontrées avec les élus locaux, qui ont souvent été placés devant le fait accompli, ne se reproduiront donc plus...\nVous pourrez renouveler l'exercice pour les évolutions du protocole sanitaire dans les écoles, par exemple... Les maires sont demandeurs ! (Vifs applaudissements sur les travées des groupes CRCE, SER et Les Républicains)\nCampagne, scrutin, dépouillement : il faudra sécuriser ces trois temps. Au-delà de la crise sanitaire, il y a une crise politique dont l'abstention témoigne. Il faut aussi une vraie campagne électorale, avec des relations humaines et de l'écoute. Le numérique ne peut pas être l'alpha et l'oméga de cette campagne.\nUn débat télévisé par région, oui, mais nous serons attentifs à ses conditions d'organisation - on pourrait prévoir des rediffusions. Pourquoi pas des clips de campagne diffusés au moment des décrochages régionaux ?\nDemeure la question des élections départementales tout aussi importantes que les régionales.\nMme Jacqueline Gourault, ministre. - C'est vrai !\nMme Cécile Cukierman. - Là encore, les médias devront jouer tout leur rôle au sein de chaque canton.\nLes habitudes de votes sont des repères pour chacun : les élargissements d'horaires doivent donc rester l'exception. Pour le dépouillement, il faut un appel national pour mobiliser les scrutateurs et prévoir des lieux aérés.\nNous avons toujours défendu le maintien de ces élections. Le temps du report aurait pu être mis à profit pour préparer la campagne et le scrutin, mais vous avez perdu du temps avant d'agir aujourd'hui dans la précipitation.\nVouliez-vous vraiment tenir ces élections en juin ?\nNous ne soutenons ni votre stratégie, ni votre politique, mais nous voterons majoritairement pour le maintien du scrutin, parce que nous avons le souci de la démocratie locale ; et nous vous demandons solennellement de tout mettre en oeuvre pour en assurer la réussite démocratique. (Applaudissements sur les travées du groupe CRCE et sur diverses travées des groupes SER et Les Républicains)\nM. Olivier Henno . - (Applaudissements sur les travées du groupe UC) Monsieur le Premier ministre, je vous ai écouté attentivement et vous m'avez semblé soulagé ! Soulagé que le calendrier voté par le Parlement soit respecté, soulagé que cette consultation des maires ait été conforme à vos attentes, soulagé, en somme, que les échéances démocratiques soient respectées. Nous le sommes aussi, pour la démocratie française. Certains n'avaient-ils pas le secret espoir que les maires se prononceraient pour un nouveau report (exclamations à droite), grâce à quoi il aurait été possible de contourner la majorité des corps constitués, groupes politiques, partis ou associations d'élus ? Au plus haut rang de l'État, j'ai la faiblesse de penser qu'on souhaitait un report de ces élections territoriales après la présidentielle.\nAvec cette consultation, « Caramba, encore raté ! ». (Sourires) La grandeur de la politique, c'est d'exprimer des choses fortes, graves, de faire fi des aléas et des sondages. Sommes-nous toujours capables en ces temps difficiles de faire vivre, voire même soigner, notre démocratie ?\nAujourd'hui, nous vivons au quotidien avec le virus, les gestes barrières et les restrictions de liberté. La vie ne peut pas s'arrêter. La vie démocratique non plus !\nUne démocratie en bonne santé, c'est le meilleur vaccin contre le populisme, l'extrémisme, contre les passions tristes, comme le disait Spinoza.\nUne démocratie en bonne santé, c'est le respect de nos institutions. Le Gouvernement doit écouter les parlementaires et les élus locaux. Pour exemple, l'utilisation abusive du Conseil de défense n'est pas une preuve de bonne santé démocratique. Vous avez écarté le Parlement de la gestion de la crise. Les élus sont toujours informés après-coup. Le président Marseille l'a dit avec humour : le meilleur outil du parlementaire, c'est son poste de télévision. Je souris, mais je m'afflige. La démocratie, ce n'est pas seulement choisir un Jupiter une fois tous les cinq ans. (Sourires) Nos élus locaux et nos institutions méritent plus de respect, de même que nos corps intermédiaires, trop souvent enjambés.\nLes élus font de la politique, mais leur avis mérite d'être écouté - surtout quand on l'a sollicité. Dominique Bussereau est capable d'objectivité et de saluer les bonnes décisions tout en dénonçant les mauvaises.\nMme Jacqueline Gourault, ministre. - Tout à fait !\nM. Olivier Henno. - Une démocratie en bonne santé suppose l'exercice du droit de vote ; le président Larcher l'a rappelé à juste titre. Décidément, je cite de bons auteurs ! (On s'amuse.)\nNos voisins européens, nos alliés historiques outre-Atlantique organisent des élections. Je n'imagine pas que nous n'y parvenions pas.\nLe train de la démocratie ne doit pas s'arrêter\nMonsieur le Premier ministre, vous êtes de longue date favorable au maintien de ces échéances et je vous en remercie. Votre rôle est aussi de veiller au respect des institutions et principes qui régissent notre République. Au Vietnam, un guide à qui j'avais demandé la différence entre un régime démocratique et un régime autoritaire m'a répondu : dans un régime autoritaire, on a toutes les libertés, sauf celle de critiquer le Gouvernement. (Marques d'indignation au banc du Gouvernement)\nSi la seule différence entre un régime militaire et une démocratie est la capacité à critiquer le Gouvernement, alors c'est que la démocratie est en danger ! La démocratie, c'est beaucoup plus. C'est faire face ensemble malgré les difficultés. Faisons vivre son supplément d'âme, aussi et surtout par gros temps.\nImpliquons davantage les médias audiovisuels et la presse quotidienne régionale, donnons des autotests aux maires. Fixons des règles claires pour le dépouillement.\nNous voterons majoritairement pour le maintien. Notre démocratie a besoin de calme et de stabilité, bref, de sagesse. Ce qui n'exclut pas le frisson de l'élection, que nous connaissons bien...\nAu nom du groupe UC, je voulais vous faire partager mon amour de la démocratie et les raisons pour lesquelles nous souhaitons que les élections départementales et régionales aient lieu en juin. (Applaudissements sur les travées des groupes UC et Les Républicains)\nM. Éric Kerrouche . - (Applaudissement sur les travées du groupe SER) Y a-t-il une stratégie générale en matière d'élections depuis un an ? On croit souvent que les décisions politiques reflètent une volonté, mais la sociologie nous apprend aussi la notion d'anarchie organisée, dans laquelle les décisions sont le produit d'une combinaison aléatoire et non d'un processus rationnel. Dans cette perspective, il n'est pas de problème dont une absence de solution ne finisse par venir à bout. Votre comportement en matière électorale illustre parfaitement cette maxime.\nLa séquence a été étonnante, voire incongrue : après « Y a-t-il un pilote dans l'avion ? » lors des municipales, on est passé à « La Grande illusion » avec la loi sur le report des élections départementales et régionales ; puis à « La vérité si je mens » avec ce poker menteur du maintien des élections en juin.\nDepuis un an, la question électorale relève d'un autre film : c'est « L'histoire sans fin ».\nMais vous êtes tombé sur plus joueur que vous avec le Conseil scientifique qui a réalisé ce magnifique mouvement rugbystique que vous appréciez tant, celui du cadrage-débordement, qui vous a laissé un peu démuni ! (Rires et applaudissements sur les travées du groupe SER et sur diverses travées du groupe Les Républicains)\nJ'entends la difficulté des sujets à traiter pendant une période aussi particulière.\nM. Jean Castex, Premier ministre. - J'en doute...\nM. Éric Kerrouche. - Mais les élections sont-elles un sujet véniel ou substantiel ? Le groupe SER choisit la deuxième solution.\nLe Président de la République l'a déclaré le 13 avril 2020 - pas 2021 : « L'épidémie ne saurait affaiblir notre démocratie. » Dans le discours de Gettysburg, Abraham Lincoln définissait la démocratie comme « le gouvernement du peuple, par le peuple, pour le peuple ». Il considérait ce dernier comme l'unique source et arbitre du pouvoir. Reporter des élections, c'est suspendre l'essence de la vie démocratique.\nSi la démocratie ne se réduit pas au vote, il n'y a pas de démocratie sans vote. Or vous semblez ne pas vous en préoccuper. Les droits et libertés publiques ont reculé dans le monde en 2020 ; The Economist a classé notre pays parmi les démocraties défaillantes. Il était temps de maintenir ces élections...\nVotre gestion électorale est à l'image de votre gestion de crise : erratique. On aurait espéré qu'il en aille autrement. Si que l'on perdait en liberté publique, on l'avait au moins gagné en efficacité... Cela n'a pas été le cas. Je serais cependant injuste en ne reconnaissant pas la nécessité du soutien à l'activité sans lequel notre économie se serait effondrée. Mais vous n'avez toujours pas pris la mesure des difficultés sociales, notamment celle des plus jeunes, et notre plan de relance est l'un des plus limités des pays occidentaux (M. le Premier ministre lève les bras au ciel). Et vous reviendrez vite aux réformes d'austérité, comme en 2008.\nSanitairement, vous êtes le gouvernement du train d'après : masques, tests, campagne vaccinale à contre-courant... Un homme seul décide de tout, dans une opacité qui défie l'entendement. Les oppositions n'auraient pas fait mieux, dites-vous.\nM. Jean Castex, Premier ministre. - Je ne l'ai jamais dit !\nM. Éric Kerrouche. - C'est se payer de mots. Vous n'avez du reste jamais pris en compte nos propositions.\nPour vous, ces élections seraient accessoires, encombrantes, un peu comme les corps intermédiaires ou le Parlement, d'où le feuilleton du report.\nVous auriez préféré décaler les élections à l'après 2022. Vous avez choisi juin plutôt que septembre, tout en perdant un temps qui aurait été mieux employé à préparer l'élection.\nVous devez tout au Président de la République, et la seule échéance qui compte, c'est son élection, puisque votre Gouvernement et sa majorité ne procèdent de rien, ni d'un parti ni de convictions ! (Applaudissements sur les travées du groupe SER)\nLes élections locales sont pour vous une péripétie aménageable, voire des élections de second ordre - c'est ce qui explique votre désinvolture.\nSaluons l'esprit de responsabilité des maires que vous avez consultés, dans la précipitation. La façon de faire laisse songeur et cette opération était orientée.\nSauf exception ou alliance, vous n'existez pas ou peu sur les territoires. LREM est un concept, un parti politique furtif. On comprendra que l'impréparation de cette campagne n'est pas une bévue, mais une stratégie.\nLe décalage d'une semaine - sous couvert de souci sanitaire - aura des conséquences notables en taux de participation. Il n'est pas possible de dire aux Français qu'ils peuvent travailler et consommer, mais qu'ils ne peuvent pas voter, alors que cet acte prend si peu de temps. II n'est pas possible de ne pas adapter les campagnes électorales et le vote alors que d'autres pays l'ont fait.\nNous vous avons proposé très souvent de préparer ces scrutins, par nos amendements - je n'en rappellerai pas le nombre - mais l'élection présidentielle est sans doute plus importante pour vous.\nSelon la ministre Marlène Schiappa, ce n'est pas parce que des aménagements se font ailleurs que c'est forcément bien. Soit. Mais ni le vote sur trois jours, ni l'extension des procurations n'ont trouvé grâce à vos yeux.\nLa diversion fonctionne au détriment du fond. S'agissant de la consultation, « il n'était pas trop tôt pour savoir s'il était trop tard », comme disait Pierre Dac. Nous voterons en faveur de ces élections en juin, tout en regrettant un inexplicable manque d'anticipation. (Applaudissements sur les travées du groupe SER et sur plusieurs travées des groupes CRCE et Les Républicains)\nM. Jean Louis Masson . - Les associations d'élus étaient toutes opposées à un nouveau report de ces élections.\nLe Gouvernement a cherché à passer outre en organisant une pseudo-consultation dans le plus grand secret. Le mail a été envoyé le vendredi à 19 heures, quand toutes les mairies étaient fermées, pour une réponse le lundi avant 11 heures. Cette manoeuvre est digne d'une République bananière. (Exclamations sur diverses travées)\nLe Gouvernement espérait que faute d'information et de débat, les maires se laisseraient abuser. Mais ils ont bien réagi, en faveur du respect de la démocratie, comme partout ailleurs en Europe.\nQuel désaveu à l'encontre des auteurs de cette incroyable manipulation ! Je remercie les élus qui ne se sont pas laissé prendre au piège.\nM. Jean Castex, Premier ministre. - Quel piège ?\nM. Jean Louis Masson. - Je regrette que la commission des lois n'ait pas retenu mes amendements en faveur de l'envoi des propositions de foi et des bulletins de vote par les préfectures : en effet, un des deux prestataires prévus, Adrexo, craint de ne pouvoir faire les envois à temps.\nTout en étant favorable au maintien des élections en juin, je m'abstiendrai sur votre déclaration. J'aurais d'ailleurs préféré que le Gouvernement nous interroge sur un texte et non sur une question verbale.\nM. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur . - Je vais répondre aux questions posées sur les modalités d'organisation de ces élections.\nNous serions le seul pays à nous poser la question du maintien ou non des élections ? C'est faux ! Les élections nationales ont pu se tenir chez nos voisins, mais pas toutes les élections locales : ainsi l'Italie a récemment repoussé des échéances locales importantes.\nComparaison n'est pas raison car les systèmes de vote sont différents. Un vote par anticipation et un vote par correspondance y sont autorisés, comme le vote électronique, à présent remis en cause chez nous par l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (Anssi).\nJe regrette les attaques politiques, pour ne pas dire politiciennes, du sénateur Kerrouche. (Exclamations sur les travées du groupe SER) Il est aisé d'organiser une élection, dites-vous : il y a dans ces paroles beaucoup de croyance mais peu de pratique... Moi qui ai été maire, je le sais : cet élu ne peut réquisitionner les agents publics, il ne fixe pas le lieu du bureau de vote mais le propose au préfet, qui décide. Quant aux scrutateurs, ils ne peuvent être pris parmi les employés de la mairie. Vos philippiques n'étaient donc pas indispensables...\nLa France a été classée comme démocratie défaillante, oui, mais pas à cause de son État de droit : c'est en raison de la faible participation aux élections, qui devrait vous préoccuper autant que nous.\nLe décalage d'une semaine peut s'opérer par décret, car la loi ne fixe que le mois de juin pour l'élection.\nPour les élections régionales, la déclaration de candidature doit se faire six semaines avant le premier tour. Le dépôt de candidature sera donc décalé du 10 au 17 mai. Le décret en fixera les modalités, faute de loi.\nS'il y a une difficulté pour les maires, il y en a une aussi pour les préfets, qui doivent organiser deux élections en même temps sur tout le territoire, pour la première fois depuis 1986, où les législatives se tenaient en même temps que les régionales. (Murmures prolongés à droite)\nLe prêt de matériel sera compliqué. Et 70 000 bureaux de vote multipliés par deux, soit 140 000 bureaux, cela signifie 600 000 personnes mobilisées pour les tenir, sans compter les scrutateurs. Toutes ces personnes devront être testées trois fois, voire vaccinées. Nous devons donc connaître les présidents, assesseurs et secrétaires des bureaux de vote un mois avant les scrutins.\nLa semaine de décalage n'est donc pas une facétie du Premier ministre... Parmi les 22 000 maires ayant répondu, presque tous ont pointé ces difficultés, notamment dans les communes les plus rurales.\nEn cas de force majeure le préfet peut fixer le lieu du bureau de vote dans un espace nouveau, éventuellement à l'extérieur. Les horaires sont fixés réglementairement dans chaque commune. Le mieux pourrait être l'ennemi du bien : les assesseurs et scrutateurs risquent d'être rebutés par des horaires trop tardifs. Je préfère donc que les derniers bureaux de vote ne ferment pas après 20 heures, les préfets étant chargés de trouver un consensus dans leur département. Soit dit en passant, je doute que les citoyens qui n'ont pas rempli leur devoir civique avant 18 heures le fassent à 20 heures...\nIl nous semble nécessaire de proposer que le président puisse participer au dépouillement.\nMais il serait inconstitutionnel de procéder à deux élections différentes dans un seul bureau, avec un seul président. Nous essaierons néanmoins de mutualiser les opérations de dépouillement.\nIl n'y aurait rien de pire qu'une QPC venant invalider le résultat.\nParlons désormais de la campagne. Le couvre-feu va durer jusqu'à mi-mai. Après le 24 mai, début de la campagne officielle, les réunions seront normalement possibles. Nous prévoirons donc une autorisation de déplacement spécifique pour les candidats et les militants.\nLa loi autorise deux procurations maximum par personne. Je salue le travail mené sur la procuration numérique, qui fera gagner du temps. Autre nouveauté, le certificat médical ne sera plus exigé. Une simple demande de procuration suffira pour choisir un mandataire.\nJe remercie l'Association des maires de France pour sa coopération. Nous ne demandons plus de motif de procuration, ce qui simplifiera très largement l'exercice de la démocratie les 20 et 27 juin.\nJe suis à votre disposition, après le vote, pour préparer le projet de loi au plus vite.\nM. Jean Castex, Premier ministre . - Je vous remercie très vivement de vos contributions, certaines parfois caricaturales, mais toutes constructives.\nQuelques clarifications - supplémentaires.\nJe partage avec vous un profond attachement à la démocratie, locale en particulier. Le Gouvernement a toujours voulu maintenir les élections, sauf si des motifs d'ordre strictement sanitaire empêchaient leur tenue. Je respecte ceux qui ont pu exprimer des doutes.\nOn me prête des arrière-pensées, des intentions cachées... (Dénégations amusées sur les travées des groupes Les Républicains et UC) Vous êtes invités à voter sur le maintien des élections dans des conditions extrêmement strictes de sécurité. Pas sur autre chose.\nJe sais l'importance de ces élections départementales et régionales, qui sont loin d'être des élections secondaires (murmures sur les travées du groupe Les Républicains) : j'ai été conseiller régional pendant cinq ans, conseiller départemental pendant cinq ans.\nD'un côté la vaccination progresse, de l'autre, le variant anglais, plus contagieux et dangereux, progresse lui aussi, y compris depuis la loi de février. (Exclamations sur les travées du groupe Les Républicains) Nous devons prendre en compte le virus, qui est toujours là.\nSi nous les interrogions sur le sujet qui nous occupe, nos concitoyens exprimeraient aussi des doutes. Les 40 % de maires qui se sont prononcés en faveur du report des élections n'ont pas subi de pressions ! Ce ne sont pas non plus des antidémocrates. Ils ont des doutes ! Il est salutaire d'en débattre car c'est dans le débat que l'équilibre peut se trouver.\nJe veux vous assurer du profond respect du Gouvernement pour les maires. Il est paradoxal de s'entendre dire, ici au Sénat, que les consulter constitue une manipulation ou une manoeuvre ! (Protestations sur les travées du groupe Les Républicains)\nJe vous ai expliqué pourquoi je l'ai fait si rapidement. J'attendais que les maires me disent ce qu'ils pensent. Le rapport du Conseil scientifique ne préconise ni de reporter, ni de maintenir les élections, mais fixe les conditions de mise en oeuvre, qui reposent sur les maires.\nIl n'y avait pas d'arrière-pensées (protestations sur les travées du groupe Les Républicains), mais une volonté d'éclairer le Gouvernement et la représentation nationale. Il faut respecter la démocratie, les maires, les associations d'élus, les corps intermédiaires.\nNous n'avons jamais autant contractualisé avec les maires. La ministre de la cohésion des territoires (exclamations sur les travées du groupe Les Républicains) travaille inlassablement avec les associations d'élus.\nCertes, il appartient in fine à l'État de décider. Je mets en oeuvre la Constitution, qui est bonne. Ce n'est pas parce que je consulte que je fuis mes responsabilités. (MM. François Patriat et André Gattolin applaudissent.) Je respecte les corps intermédiaires. Si je suis devant vous, c'est parce que je respecte le Parlement. (Murmures approbateurs sur les travées du groupe Les Républicains) J'y ai toujours veillé, dans le cadre de l'équilibre constitutionnel des institutions de la Ve République, dont j'ai toujours soutenu les principes.\nJe vous demande de vous prononcer souverainement sur ce que je propose et non sur ce que vous pensez que j'aurais éventuellement voulu...\nVous pouvez améliorer nos propositions pour que l'abstention soit la plus faible possible. C'est un enjeu national.\nLa crise sanitaire est toujours là. (Mouvements sur les travées du groupe Les Républicains) Ce qui m'obsède, monsieur Kerrouche, c'est la protection de nos concitoyens. C'est tout, mais c'est essentiel. (Applaudissements sur les travées des groupes RDPI et UC ; quelques membres du RDSE applaudissent également.)\n(Exclamations sur diverses travées ; M. François Patriat et Mme Denise Saint-Pé applaudissent.)\nLa séance reprend à 18 h 50.


Les Trophées Alptis Initiatives Prévention Santé Honneur récompensent les meilleures actions en matière de prévention\nGrand concours destiné à encourager les actions locales de prévention, les “Trophées Alptis Initiatives Prévention Santé” ont été lancés en 2006 pour les 30 ans d’Alptis.\nLa 2ème édition, en 2009, a rassemblé plus de 160 associations qui se sont portées candidates. 17 associations sont lauréates à l’échelle régionale. Trois de ces associations remporteront un Trophée national, remis lors du Congrès annuel Alptis, le 10 octobre 2009, à Reims.\nPour Alptis, la prévention santé constitue un moyen réaliste pour améliorer les comportements de chacun, évitant ainsi les dépenses de santé abusives. En organisant ces Trophées, l’objectif d’Alptis est de rassembler un grand nombre d’acteurs « terrain » de la prévention et de les mettre en relation afin de développer des synergies et de décupler les énergies.\nLes jurys régionaux ont choisi les 17 actions les plus originales et innovantes, chacune étant récompensée par un prix de 1 500 euros. À l’automne 2009, le Congrès annuel Alptis consacrera les trois associations lauréates sur le plan national et leur remettra un Trophée national, accompagné pour chacune d’un prix de 3 000 euros.\nPour Alptis, la prévention n’est pas un vain mot mais une véritable conviction depuis toujours.\ncongrès annuel Alptis\ndépenses santé abusives\ndépenses santé excessives\nlauréats Trophées Alptis\ntroisième édition Trophées Alptis Initiatives Prévention Santé Honneur\ntrophée 2010 national alptis\nTrophées Alptis 2010\nTrophées Alptis Initiatives Prévention Santé Honneur


Les tendances qu'on a adoré en 2015 ! - Bienvenue dans mon armoire !\nHello les filles !!! Comment ça va par ici ! J’espère que pour vous ce n’est pas trop dur de reprendre le rythme du travail après toutes ces périodes de festivités ! J’avoue que la reprise après tous ces excès n’est pas franchement évidente ! Je crois que j’ai un peu trop abusé des bonnes choses pendant tout ce mois de décembre… donc là j’essaie de reprendre un peu le rythme à base d’alimentation un peu plus saine et en me remettant doucement à la salle de sport ! Je commence dès ce soir avec un petit cours de cuisse – abdos – fessiers pour me remettre en jambe ! HAHA ca va faire beaucoup de bien je crois !\nEt puis comme les vacances “d’été” arrivent à grands pas pour moi, je dois dire que comme source de motivation c’est plutôt pas mal !\nCôté Mode, après vous avoir parlé des futures tendances mode que nous réserve l’année 2016 ! J’avais envie de revenir un peu sur les grandes tendances fashion qui ont marqué l’année 2015 ! Je trouve d’ailleurs que niveau mode l’année a été plutôt riche !\nAlors qu’est ce qu’on retient de cette année ?!\nAlors tout d’abord au cours de l’été 2015, j’ai particulièrement adoré les lunettes de soleil So real de la marque Dior. Il faut dire qu’on les as vu sur le nez de toutes les modeuses de la planète puis ensuite par toutes les blogueuses Mode ! Pour tout avouer je ne les ai jamais essayés, d’ailleurs il y a très peu de paires de lunettes qui me vont ! En tous cas, je les trouve vraiment canons !\nEnsuite, il y a une collaboration à côté de laquelle vous n’avez surement pas dû échapper… la collab’ Balmain x H&M ! C’était THE collaboration de l’année ! Il faut dire que les deux marques avaient tout misé sur une excellente stratégie de communication en faisant un teasing de la collection des mois à l’avance ! Le 5 novembre dernier du coup, c’était la folie en magasin ! En ce qui me concerne, j’ai pris plaisir à découvrir les pièces sur Internet sans forcément participer aux achats ! En effet, faire la queue dehors pendant des heures pour une simple robe…. merci mais non merci ! Je crois que je suis encore pas assez passionnée par les fringues pour subir ça !\nEnsuite il y a une tendance que j’ai beaucoup aimé en 2015, il s’agit du col lacé qui a été remis au goût du jour grâce à la célèbre styliste Isabel Marant ! La tendance a vite été reprise par toutes les marques de Fast Fashion comme Mango, Zara, H&M et cie…. Toutes les marques ont donc proposé leurs petits pulls ou robes avec des lacets ! Et je dois dire que j’aime beaucoup ! Je vais certainement continuer d’en porter au cours de l’année 2016 !\nUne autre des tendances de l’année 2015 que je retiendrai est aussi la forte présente du Denim dans notre garde robe ! Etant une grande addict des jeans, je trouve ça cool que cette matière se décline aussi pour les petites vestes et surtout les petites jupes ! La jupe en jean qui a fait son grand come back au cours de l’année dernière reste encore présente pour un bon moment dans nos armoires je pense !\nEt vous les filles, quelles sont les tendances fashion qui ont marqué votre année 2015 ?


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SAINT NICOLAS - NOËL ALSACIEN - HORLOGE NUMERIQUE\nAccueilLOISIRS CEATIFSMES PHOTOSDerniers articles\nSOUTIEN A NOS AMIS BRETONS\nHORLOGE A AIGUILLES Created by Crazyprofile.com\nminouche89130 : ni pour le malade ni pour son conjoint mais garde le moral surtout car elle a besoin que toi tu sois fort.minouche89130 : Je vous embrasse très fort tous les deux.Minouchevital 2 : j'emméne ma petite colette ce matin faire sa1er chimeo sur 6 aprés 30seances de rayon et 5 ans de comprimés on est vraiment gatés ,c'est dur dur ...bisousa vous deux .prennez soins de vous....minouche89130 : J'espère que cette 1ère prefusion c'est bien passé et que ta femme Colette n'aura pas trop de nausées et autres affets secondaires c'est toujours ça qui fait peur. J'ai connu ça dans la famille malheureusement et elle aura bien besoin de toi. Garde le moral surtout,soutiens là et ne lui montrminouche89130 : J'espère que cette 1ère prefusion c'est bien passé et que ta femme Colette n'aura pas trop de nausées et autres affets secondaires c'est toujours ça qui fait peur. J'ai connu ça dans la famille malheureusement et elle aura bien besoin de toi. Garde le moral surtout,soutiens là et ne lui montrminouche89130 : montre pas ton angoisse c'est sabs doute ça le plus difficile. Je suis sûre que tu sauras être à la hauteur. Je vous souhaite beeaucoup de courage à tous les deux et vous embrasse bien fort.vital2 : bonjours chére minouche la1ere chimio c'est trés mal passée tuos les effet secondaire et plus enfin cette 3éme semaine estmieux lescheveux sont coupés on est pres pour la 2émevital2 : bisous minouche merci pour ton soutien vitalminouche89130 : J'espère que cette 2ème séance se passera mieux et surtout avec moins d'effets secondaire. Certaines chimio donnent moins de nausées et ne font pas tomber les cheveux mais tout d'épend de ce que doit faire le cancérologue. Je vous souhaite beaucoup de courage à tous les deux;minouche89130 : Prends bien soin de ton épouse c'est maintenant qu'elle a besoin de toi. Lorts de mon accident de voiture mon mari a assumé à 100% et cela m'a beaucoup aidée à faire l'effort de vouloir remarcher. Je pense à vous très fort.vital2 : mielleurs voeux à toi minouche et ta famille ,deux mots pour te dire que colette a fait sa5eme chimio c'estun peu mieux que la 4eme horible...... plus qu'une et c'est la liberation en attandant les rayons.vital2 : tres bonne année 2014 je vous embrasse tres fortminouche89130 : Bonsoir mes amis je suis heureuse que cette séance ai été moins violente. Mon frère aussi est en chimio en ce moment et je vous comprends bien tous les deux. Vous êtes soudés et c'est très important de se sentir épaulés dans ces circonstances.minouche89130 : Meilleure année 2014 surtout je suis de tout coeur avec vous deux et vos proches. Moi aussi je vous embrasse très fort.annie31190 : Bonjour, j'espère que tout va bien pour vous et que nous vous retrouverons prochainement. Bon Mardi et bien amicalement.Thaddée OB : Coucou ma Minouche, j'espère que tu vas bien, je t'embrasse très fort.katrina28 : coucou ma tite Minouche, j'es père que tu vas bien, je pense à toi, merci pour les mp de gros bisousVITAL2 : COURAGE MINOUCHE TU DOIS TRAVERSER UNE DURE EPREUVE JE REGARDE TON SITTE TOUS LES JOURS MAIS PLUS RIEN 0 BIENTOT JESPERE (mapetite femme va de mieux en mieux) bisousminouche89130 : Je suis contente de ces bonnes nouvelles sincèrement. Votre amour a eu raison de cette maladie et vous luttez à deux c'est super. Nous avons eu de gros problèmes avec mon frère,cela fait un an qu'il lutte lui aussi et je crois qu'il va bientôt s'en sortir c'est vrai que cela a été difficileSophie : Coucou par ici, bisousthalia77 : coucou minouche tu as raison repose toi moi je suis rester 2 mois sans y venir j'ai etait comme toi bien fatigue . repose toi .je t'envoie de gros bisous .Thalianounouchet : BONJOURSlilou : j'adore les photos superbe ,,,, je suis Picarde 80 c'est beau la Bretagne minouchelilou : bonjour minouche j'adore votre site très joli la Bretagne bisous à bientot de vous revoir moi je suis Picarde 80lilou 80 : deux fois je m'excuse c'est la premiere fois que je laisse des messages sur un site j'ai rajouté mon département lundi 26 janvier 2015 bonne année 2015 bisous\nMON LIVRE D'OR SI VOUS AIMEZ\nSexe : Femme Géo-localisation : BOURGOGNE YONNE TOUCY. À propos de moi : J'ai 66 ans,je suis mariée depuis 47 ans je n'ai pas eu d'enfants.Je vis dans l'Yonne à Toucy (ville de naissance de Pierre LAROUSSE le célèbre léxicologue) Je fais du crochet, broderie aux points comptés,tapisserie et lecture.Je collectionne les chouettes.\nMA PETITE SOEUR(MARIE)ABBY- CATSADIEALFEA (VERO)AMARANTEANNE BILOUANNICK 22AUDREY et ses BICHONSBELLEULYSSE (DAN)CADIX et FRANCOISECALINETTE 55 CERISE DECOCHAMPENOISE52CHEZ NOUS 62CHRISTIANCLAUDE 01CLAUDE 86FRUITS CONFITSGIGICOLIBRIGISOUNETTE 56JEAN PAULJEAN MARIE 12KALYNA 7KIKI 32 EKLABLOGLAPIN BLEULELILOVE (ANNA)LUCIEN DONS D'ORGANESMARGOTTE 36 TRICOTLE BLOG DE MARIAMICHEL89 (OVERBLOG)MIMICHE 731 MINOUCHE 145MISS PLUMETTE (canalblog)MITOU LA BRETONNEMOUNE 17MOUSSE 1729PASCAL et sa TRIBUPTE FLEURS EKLAPRALINE 94RECOLLET 05ROLANDE (canalblog)SOPHIE 5976TATARINETTE39THADDEE PAPIER DE VERRETHADDEE sur OBTHALIATINONTULIPE 47ULLAUNE FLEUR DE PARIS (VERO)VANILLETTEAIDETYNIPICAIDE PHOTOSPHOTOFILTRECréation bannièreGIFMANIMQUETTIERIMAGUP\nCapT Marinette : Coucou tite Minouche, Désolée pour mon manque de passage,...mimiche7.31 : kikou je passe sur ton joli blog avec me pluie,mr vent, et...fany10100 : Bonjour ma douce . Je pense bien a toi ma douce , j'ai...fany10100 : Bonjour ma douce , je passe te faire de gros bisous et te...Danielle1943 : Bonjour Minouche j espère que tout va et que vous profiter...dalma-dog : salut mon amie, courage!!!!!! je te souhaite un bon weekend...fany10100 : Bonjour ma douce Voilà bien longtemps que je ne suis pas...mimiche7.31 : bijour je viens te souhaiter un bon vendredi gros kizoutesmimiche7.31 : bijour c est avec me pluie, mr froid, que je te souhaite un...DANIELLE1943 : Bonjour Minouche je viens vous présenter à votre Famille...\nENCORE UNE RECIDIVELA GREFFE A ETE FAITEQUELQUES NOUVELLES EN ATTENDANT LES RESULTATSNOUVELLE OPERATION POUR MAMAN\n'); } // ]]></script>\nMES REF. GIFS AMIS\nVisiteurs depuis le 23/02/2010 : 181128Connectés : 1Record de connectés : 17\nSAINT NICOLAS - NOËL ALSACIEN\nPar minouche89130 dans Accueil le 6 Décembre 2011 à 07:54\nAujourd'hui Saint Nicolas vient dans les maisons de l'Est de la France chez les enfants sages,distribuer ses cadeaux. Pour moi c'est l'anniversaire de ma nièce et de notre "petit soldat".Morgane l'élève de Georges a 20 ans,elle a déjà passé son permis poids lourds à l'armée et elle est dans les transmissions,elle a appris le morse et c'est très dur.Donc Félicitations à elle,nous en sommes très fiers!!!\nHier après midi réunion de deux avatars!!! Visite surprise de mon amie Aimée (Lamée).Nous nous connaissons déjà mais c'est la première fois qu'elle vient chez nous et c'était la surprise totale. Nous avons passé un bon après midi et pas vu le temps passer! Merci de ta visite ma chère Aimée,elle nous a fait très plaisir.Ces instants sont de bons souvenirs!\nBonne journée mes chers ami(e)s et gros bisous à toutes et à tous,vous êtes dans mon coeur.\n« BON LUNDI - NOUVELLE SEMAINEBON MERCREDI MES AMI(E)S » Tags : passe, midi, visite, surprise, chez\ntu sais je les fais pour vous alors ne te gène surtout pas\ncoucou germaine !!\nbonne nuit a vous deux bisous Répondre\nUne bien jolie fête pour les enfants ,dommage qu'elle ne soit fêtée que dans l'est de la France .\nJe souhaite un joyeux anniversaire à ta nièce et bravo à Morgane pour ses bons résultats.\nEncore une nouvelle rencontre avec une aminaute c'est super .\nJ'arrive juste faire un petit tour sur le blog .<<je te remercie beaucoup de ton passage , je sais bien que tu pense bien a moi ,d'ailleurs il es est de même pour moi .\nC'est chouette d'avoir ue la surprise d'Aimée , ce sont des personnes qui apparement sont super gentils,c'est l'impression qu'ils me font et je ne pense pas me tromper.Un jour nous aussi nous te ferons la surprise ,maintenant ce sera au beau temps prochain depuis le temps que l'on en parlent!!! Ma fois ci tu n'est pas là ,ça nous auras toujours fait une promenade !!\nJe vais éteindre mon ordi des que j'aurais terminée mon petit bavardage et j'espère que tu ne souffre pas de trop , je connais la chanson aussi !!! enfin il faut toujours penser qu'il y en à qui souffre certainement plus que nous !!!!\nTrés gros bisous du coeur ma douce\nBonne soirée et douce nuit @+Répondre\nBonjour mes amis, je vois que tu as eu une nouvlle visite, exélent pour ton moral, le lien avec les blogueurs ce ressère chaque fois. Je vous suohaite une bonne semaine pas trop froide et beaucoup de plaisir avec le calendrier de l'avent, bizzz à toi et mes amitiés aux tiens. Répondre\nMardi 6 Décembre 2011 à 18:03\nJ'arrive juste faire un petit tour sur le blog .<<je te remercie beaucoup de ton passage , je sais bien que tu pense bien a moi ,d'ailleur il es est de même pour moi .\nC'est chouette d'avoir ue la surprise d'Aimée , ce sont des personne qui apparement sont super gentils,c'est l'impression qu'ils me font et je ne pense pas me tromper.Un jour nous aussi nous te ferons la surprise ,maintenant ce sera au beau temps prochain,Ma fois ci tu n'est pas là ,ça nous aura toujours fait une promenade !!\nJe vais éteindre mon ordi des que j'aurais terminée mon petit bavardage et j'espère que tu ne soufre pas de trop , je connais la chanson aussi !!! enfin il faut toujours penser qu'il y en à qui souffre certainement plus que nous !!!!\nBonsoir ma douce MinoucheTu es la reine des créa ,quel beau st Nicolas !C'est du bonheur de concrétiser une amitié du net en amitié de visu !Pour le 10 mars, si Dieu le veut, tu seras parmi nous ,là aussi ce sera du bonheurJe te souhaite ma Minouche c hérie une bonne soirée avec des bisous pleins de tendresseMéline Répondre\nMardi 6 Décembre 2011 à 17:19\ncoucou minouche, je viens te souhaiter une bonne soirée\nMoi oui sa été, pourvu que sa dure..\nMardi 6 Décembre 2011 à 16:20\nhello ici c pareil il pleut aussi pfff mais c vrai il ne fait pas froid aussi ...oui yuki aime mais c un joueur mais voleur pf lol ....bon apres m bisous Répondre\nBonjour minouche,Ton St-Nicolas est très bel homme!!! et ta petite protégée est vraiment douée. Je crois qu'elle a fait le bon choix en entrant dans l'armée, c'est sa vocation et puis au moins elle ne connaîtra pas le chômage.Depuis 1 heure notre soleil a disparu, laissant un ciel nuageux sans pluie sans vent. Mais il fait très froid. Non je ne sortirai pas aujourd'hui, j'ai fait un peu de couture et maintenant si le courage me pousse je repasserai. J'ai fait une petite lessive de 4 pulls over (non blog) a 30°, ils sont superbes, je les ai mis a sécher sur la loggia et peut-etre demain dans la salle de bain où il fait chaud. Mais ma petite Julia aura peut-être besoin d'y aller alors on verra. Je trouve que ça revient vite le mercredi, à peine partie elle est revenue!!!!Repose toi bien ma ptite minouche fais de belles créas et à demainGros bisous à tous les deuxFrançoiseRépondre\nMardi 6 Décembre 2011 à 15:24\nSt Nicolas très important en Belgique aussi.\nUn moment de bonheur pour les enfants.\nElle est née un beau jour.\nTu as passé de beaux moments avec ton amie, je suis très contente pour toi.\nDe nouveau de très beaux montages.\nOui, c'est la saison des dépenses. Cadeaux, jouets, repas.....Le père Noël ne va pas tarder non plus. Je vous souhaite à tous deux une excellente semaine. Bisous.Répondre\nAïe....dommage qu'il ne passe pas en Bretagne....car j'ai été très sage moi aussi Félicitations à Morgane....et oui....les codes sont difficiles....-....- --- ........-....... -----.---......\nBISOUS à VOUS 2 Répondre\nMardi 6 Décembre 2011 à 13:05\nalors un bon anniversaire***\nmoi cela me rappelle l'alsace**\nMardi 6 Décembre 2011 à 10:51\ndans toute la belgique saint-nicolas est passé sauf chez moi sniffffff....mdrrrrr\nbonjour ma chère Michèle, une visite surprise fait toujours plaisir et tu as du contente d'avoir vu et papoter avec ton amie, je ne savais pas que le morse s'aprenais encore, joyeux anniversaire à ta nièce, bonne journée, de gros bisous d'amitiéRépondre\npetit coucou pour te souhaiter un très bon mardi chez nous toujours un temps humide de gros bizzzousRépondre