Les jugements et la façon d obtenir le règlement d une petite créance - PDF\nLes jugements et la façon d obtenir le règlement d une petite créance\nDownload "Les jugements et la façon d obtenir le règlement d une petite créance"\n1 Cour des petites créances Les jugements et la façon d obtenir le règlement d une petite créance Guide pratique 6 Justice Services judiciaires\n3 IMPORTANT! Le présent guide a été produit par la Direction des services judiciaires du ministère de la Justice du Yukon. Il a été conçu pour servir de texte de référence seulement et ne doit pas être considéré comme une source exhaustive d information juridique. Les renseignements présentés ici ne sauraient remplacer les conseils d un avocat 1 et ils ne peuvent couvrir toutes les questions auxquelles vous aimeriez trouver réponse. Même si vous décidez de vous représenter vous-même devant le tribunal, vous devriez consulter un avocat pour obtenir une interprétation de la loi qui s applique à votre cas, ainsi que d autres conseils juridiques. Les renseignements contenus dans le présent livret sont considérés comme exacts à la date de publication. Les jugements et la façon d obtenir le règlement d une petite créance Les jugements par défaut. Qu est-ce qu un jugement par défaut? Un jugement par défaut est un jugement en faveur du demandeur lorsque le défendeur n a pas répondu à la demande. Ce jugement peut être rendu lorsque le délai dont le défendeur dispose pour répondre est écoulé. Un jugement par défaut a le même effet que si un juge ordonnait au défendeur de vous payer ce qui, selon vous, vous est dû. Vous avez les mêmes recours pour en obtenir le règlement. Comment puis-je obtenir un jugement par défaut si je sais exactement combien d argent le défendeur me doit? Si vous savez exactement combien vous doit le défendeur, votre demande est ce qu on appelle une demande pour un montant déterminé. On parle de montant déterminé lorsqu il est question de chèque sans provision ou de facture impayée en lien avec un bien ou un service reçu. Si le délai accordé au défendeur pour présenter sa réponse est écoulé, vous pouvez remplir un Jugement par défaut (pour un montant liquidé) (formulaire n o 13). Les sommes reconnues en vertu d un jugement par défaut sont les suivantes : 1. le montant de votre demande; 2. tout intérêt réclamé au moment de déposer la demande Si vous et le défendeur convenez d un taux d intérêt fixe, le jugement devrait tenir compte de la somme de ces intérêts. Si, au moment de déposer votre demande, vous réclamez des intérêts à partir d une certaine date, vous devez calculer le montant des intérêts qu on vous doit avant de déposer le jugement par défaut; 3. les frais judiciaires ces frais incluent les frais versés au tribunal pour le dépôt, la signification et la photocopie de documents. Vous devez remettre au greffier une copie des reçus. 1 Dans le présent document, les expressions désignant des personnes visent à la fois les hommes et les femmes. Les jugements et la façon d'obtenir le règlement d'une petite créance Guide pratique p. 1\n4 Faites une copie du jugement par défaut, et apportez-la au greffier de même que l original accompagné de l Affidavit de signification (formulaire n o 7) dûment rempli, indiquant à quel moment on a signifié votre demande initiale au défendeur. Le greffier signera le formulaire n o 13, tamponnera les formulaires et déposera l original auprès du tribunal. Il vous remettra votre copie, que vous garderez dans vos dossiers. Comment puis-je obtenir un jugement par défaut quand je sais que le défendeur me doit un montant d argent, mais que j ignore la somme exacte? Si vous demandez le remboursement d un montant indéterminé (comme pour des dommages à la propriété ou pour des lésions corporelles), vous devriez remplir le formulaire de Jugement par défaut (pour un montant à déterminer) et la section Date de l audition (formulaire n o 14). Au moment de remplir la section intitulée Date de l audition, informez-vous auprès du greffier des prochaines dates disponibles. Vous pourrez ainsi fixer une date d audience au cours de laquelle vous comparaîtrez devant un juge qui établira un montant équitable et raisonnable pour votre demande. À l audience, vous n aurez pas à prouver que le défendeur était dans son tort. En ne répondant pas à votre demande, le défendeur admet qu il a tort. Cependant, vous devez prouver l ampleur des lésions corporelles ou des dommages à la propriété de la même manière que pour toute autre demande, c està-dire en ayant par exemple recours à des témoins ou en fournissant des déclarations écrites ou d autres documents. (Voir le guide n o 5, Comment se préparer à comparaître.) Une fois que le juge aura entendu votre cause et fixé le montant de votre demande, il décidera ensuite de la somme que le défendeur devra vous payer. Si vous vous représentez vous-même, le greffier se chargera de préparer l ordonnance que le juge doit signer. Une fois que l ordonnance est approuvée par le juge et déposée au dossier du tribunal, le greffier communiquera avec vous pour vous en remettre une copie. Comment le défendeur va-t-il être informé du jugement par défaut? La loi ne vous oblige pas à signifier au défendeur le jugement par défaut. Le formulaire de demande établit qu à défaut de présenter une réponse à l intérieur du délai prescrit, le défendeur risque de se voir imposer un jugement par défaut. Que puis-je faire pour amener le défendeur à me payer? Si vous voulez obtenir le montant réclamé dans votre demande, vous pouvez remettre ou envoyer au défendeur une copie du jugement et lui demander d acquitter le paiement imposé. Si votre cause est présentée devant un juge et que ce dernier fixe le montant de la demande, attendez que le juge ait décidé du montant avant d avertir le défendeur. Vous pouvez remettre la copie du jugement au défendeur ou à son mandataire en personne ou la lui faire parvenir par courrier, par télécopieur ou par courriel. Parfois, lorsqu on réclame le paiement au défendeur, ce dernier effectue le paiement soit au demandeur, soit au tribunal. Si le défendeur vous paie directement, il est possible qu il vous demande de signer un reçu libératoire indiquant que, maintenant que vous avez été payé, vous n avez plus rien à réclamer au défendeur pour cette affaire. Vous devriez également déposer un Avis de désistement (formulaire n o 25) auprès du greffier afin qu on puisse fermer votre dossier. p. 2 Les jugements et la façon d'obtenir le règlement d'une petite créance Guide pratique\n5 Si le défendeur ne vous paie pas après que vous avez obtenu un jugement par défaut en votre faveur, vous devrez prendre des mesures en recouvrement pour obtenir votre paiement. (Voir la troisième partie du présent guide sous la rubrique «L exécution d un jugement [Recouvrement d une dette]».) Les demandes de dédommagement. Qu est-ce qu une demande de dédommagement? En vertu du Code criminel, un juge du tribunal pénal peut ordonner à un contrevenant trouvé coupable de verser une somme d argent, appelée aussi dédommagement, aux personnes qui ont subi des lésions corporelles ou des dommages à la propriété à la suite d un crime ou d une arrestation. En application des articles du Code criminel portant sur les dédommagements, les victimes peuvent déposer une ordonnance de dédommagement «à part entière» devant le tribunal civil afin de forcer l exécution du paiement de l ordonnance imposée au contrevenant. Les personnes en droit de recevoir un dédommagement peuvent donc faire appel au tribunal civil pour percevoir l argent qu on leur doit, de la même manière que les personnes qui ont obtenu gain de cause devant un tribunal civil. Quels types de dédommagement sont couverts par les dispositions sur l exécution des ordonnances par les tribunaux civils? Vous pouvez faire appel à la Cour des petites créances (montants de $ et moins) ou à la Cour suprême (montants de ,01 $ et plus), si vous êtes dans l une des situations suivantes : 1. Si des biens qui vous appartiennent sont endommagés, perdus ou volés lorsque quelqu un commet un crime ou lorsqu on procède ou qu on tente de procéder à une arrestation, vous pouvez avoir droit à un dédommagement dont le montant ne peut dépasser la valeur des biens; 2. Si vous êtes blessé lorsque quelqu un commet un crime ou lorsqu on procède ou qu on tente de procéder à une arrestation, vous pouvez avoir droit à un dédommagement (y compris pour la perte de revenu ou du soutien) dont le montant ne peut dépasser le total des dommages; 3. Si vous êtes le conjoint ou l enfant d un contrevenant ou si vous faites partie du ménage du contrevenant lorsque ce dernier commet un crime ou qu on arrête ou tente d arrêter ce dernier, et si vous avez été forcé de quitter votre demeure, vous avez peut-être droit à un dédommagement dont le montant ne peut dépasser les frais engagés pour libérer la résidence du contrevenant, les frais d hébergement temporaire, la nourriture, les frais de garderie et de transport; 4. Si vous achetez de bonne foi des biens d un contrevenant reconnu coupable ou qui a reçu une libération inconditionnelle ou sous condition pour un crime, et que vous ne saviez pas que le contrevenant avait obtenu ces biens de façon criminelle, vous pouvez avoir droit à un dédommagement dont le montant ne peut dépasser le montant que vous avez payé pour le bien, si le tribunal ordonne que les biens soient retournés à leur propriétaire légitime; Les jugements et la façon d'obtenir le règlement d'une petite créance Guide pratique p. 3\n6 5. Si vous avez été victime de fraude ou de vol d identité, vous pouvez avoir droit à un dédommagement dont le montant peut atteindre la somme totale déboursée pour rétablir votre identité, y compris des dépenses raisonnables encourues pour le remplacement de vos pièces d identité ainsi que le rétablissement de votre dossier et de votre cote de crédit; 6. Si vous avez prêté de l argent à un contrevenant reconnu coupable ou qui a obtenu une libération inconditionnelle ou sous condition pour un crime, et que le contrevenant a utilisé des biens obtenus de manière criminelle pour garantir son prêt, vous pouvez avoir droit à un dédommagement dont le montant peut atteindre le solde à payer sur le prêt, si le tribunal ordonne que les biens donnés en garantie soient retournés à leur propriétaire légitime. Quand puis-je déposer une ordonnance de dédommagement auprès du tribunal? Le dédommagement doit être payé immédiatement après que le tribunal pénal a délivré son ordonnance. Si le contrevenant ne paie pas le dédommagement le jour où l ordonnance est accordée, vous pouvez déposer une copie certifiée conforme de l ordonnance auprès du tribunal civil dès le lendemain. Combien coûte le dépôt d une ordonnance de dédommagement? Il n y a aucuns frais pour déposer une ordonnance de dédommagement. Que puis-je faire pour faire mettre à exécution une ordonnance? Vous pouvez faire exécuter votre ordonnance de la même manière que toute autre décision de la Cour des petites créances. Il n est pas nécessaire que vous vous présentiez au tribunal pour faire déposer votre ordonnance auprès de la Cour des petites créances. Le greffier peut accepter votre ordonnance de dédommagement et la déposer comme étant une décision de la Cour des petites créances. Après le dépôt de votre ordonnance, vous pouvez percevoir ce qui vous est dû. L exécution d'un jugement (recouvrement d'une dette) Que faire une fois que la décision a été déposée auprès du tribunal : Une fois que la décision a été déposée auprès du tribunal, la loi oblige le défendeur à vous verser le montant établi dans la décision (ou dans certains cas, elle oblige le défendeur à vous remettre les biens que vous avez réclamés). Il incombe au défendeur de se renseigner pour voir si une décision en sa défaveur a été déposée, mais vous pouvez, par courtoisie, lui faire parvenir par la poste une copie de la décision en lui demandant de vous payer dans un délai raisonnable. Si le défendeur ne vous paie pas sa dette, c est à vous qu il incombe de passer à la prochaine étape pour obtenir l argent ou les biens qui vous reviennent. La décision demeure valide pendant longtemps, mais vous avez 10 ans pour entreprendre des démarches visant récupérer votre dû, sinon il sera trop tard. Le tribunal n agira pas à titre d agence de perception en votre nom. Si vous décidez de faire exécuter la décision, nous vous recommandons de consulter le tableau paraissant à la fin du présent guide. Vous y trouverez un résumé des diverses options qui s offrent à vous. Les méthodes les plus utilisées d exécution des décisions sont expliquées ci-dessous. Si vous avez des questions à savoir quelle méthode vous p. 4 Les jugements et la façon d'obtenir le règlement d'une petite créance Guide pratique\n7 devriez utiliser, vous pouvez vous adresser à la Ligne d assistance juridique (Law Line), au ou, sans frais, au Vous pouvez également consulter un avocat. Le greffier ne peut pas vous conseiller une façon de faire plutôt qu une autre. Peu importe votre décision, vous devez fournir des directives précises avant que le greffier ne puisse vous remettre les documents dont vous aurez besoin pour procéder au recouvrement de la dette. Les options pour le recouvrement de la dette : La façon que vous choisirez pour recouvrer votre dû dépend de nombreux éléments. Si vous voulez percevoir le montant dû à même le revenu ou les éléments d actif du défendeur (qu on appelle parfois le débiteur), vous devrez savoir si le débiteur possède un compte de banque, une source de salaire ou des revenus provenant de l exécution de contrat sur lequel vous pourriez faire placer une saisie-arrêt. Il est possible de faire saisir et de vendre des éléments d actif, comme une automobile, ou d enregistrer un privilège sur un terrain appartenant au débiteur. Si le débiteur habite à l extérieur du Yukon, vous devrez vous renseigner sur les possibilités d exécution réciproque de votre jugement dans une province ou un autre territoire. Si vous ne pouvez pas obtenir de renseignements sur les revenus ou les éléments d actif de votre débiteur, vous devrez peut-être demander au tribunal d interroger le débiteur sous serment pour vous aider à prendre une décision quant à la façon dont vous allez recouvrer votre dû. Comment fonctionnent les principales méthodes d exécution des jugements : 1) La saisie-arrêt sur le salaire : Cette méthode vous permet d obliger l employeur du débiteur à vous verser une portion du salaire du débiteur. Le montant qu il est possible de prélever sur le salaire d un débiteur est limité par la loi pour permettre au débiteur d avoir assez d argent pour vivre durant la période visée par la saisie-arrêt. Pour imposer une saisie-arrêt sur le salaire du débiteur, vous devez connaître le nom et l adresse de l employeur du débiteur. Demandez au greffier de vous remettre un Bref de saisie-arrêt immédiate ou un Bref de saisie-arrêt continue, un Avis de réponse au bref de saisie-arrêt et les directives pour remplir les formulaires. Si vous pensez que vous pouvez percevoir votre dû en un seul versement, remplissez un Bref de saisie-arrêt immédiate. Si vous pensez devoir saisir un montant donné sur un certain nombre de chèques de paie du débiteur, remplissez un Bref de saisie-arrêt continue. Le greffier pourra vous informer de la durée de validité du bref de saisie en vertu de la Loi sur la saisie-arrêt. Si vous décidez de procéder au moyen d un Bref de saisie-arrêt immédiate, remettez au greffier l original et deux copies du bref dûment rempli. Le greffier déposera l original auprès du tribunal. Vous devez signifier une copie du bref et trois copies de l Avis de réponse au bref de saisie-arrêt à l employeur du débiteur (le «tiers-saisi»), et conserver une copie du bref. Vous n aurez pas à remplir un Affidavit de signification, mais vous devriez prendre note de l heure, de la date et de la personne auxquelles vous avez signifié le bref, au cas où il y aurait contestation. Si vous décidez de procéder au moyen d un Bref de saisie-arrêt continue, demandez au greffier de vous remettre au même moment un affidavit à l appui d une saisie-arrêt, de même qu un Avis de réponse au bref de saisie-arrêt et les directives nécessaires pour remplir les formulaires. Remettez au greffier l affidavit dûment rempli de même que l original et trois copies du bref. L original et l affidavit seront déposés Les jugements et la façon d'obtenir le règlement d'une petite créance Guide pratique p. 5\n8 auprès du tribunal. Vous devriez distribuer les autres copies du bref et trois copies de l avis de réponse de la manière suivante : a) une copie du bref et les trois copies de l Avis de réponse au bref de saisie-arrêt, à remettre en personne à l employeur du débiteur; b) dans les 14 jours de la date de signification au tiers-saisi, une copie du bref doit être signifiée au débiteur, soit en personne, soit par courrier recommandé; c) vous conservez une copie du bref. À Whitehorse, vous pouvez demander au shérif de signifier le bref en votre nom. Ailleurs au Yukon, le shérif aura recours aux services de la GRC ou d un huissier et vous pourriez devoir débourser des frais pour chaque kilomètre parcouru. Si les documents doivent être signifiés à plus d une personne à la même adresse, il y aura des frais supplémentaires pour chaque personne additionnelle. Il y a également des frais associés à la signification des documents à une adresse différente dans la même collectivité. Pour connaître les tarifs en vigueur, adressez-vous au Bureau du shérif, au (ou, sans frais au Yukon, , poste 5451) ou consultez les règles de la Cour suprême, Appendice C, annexe 2 au Une fois qu on lui a signifié le bref, l employeur, en tant que tiers-saisi, doit faire parvenir au tribunal l argent prélevé sur le chèque de paie du débiteur. Vous ne pouvez pas percevoir plus de 30 % du montant du chèque en réponse à un bref. La loi prévoit qu il doit rester au débiteur un certain montant minimal, lequel est établi selon le nombre de personnes à la charge du débiteur. Si le tiers-saisi verse l argent au tribunal, le greffier entrera en contact avec vous. Avant de pouvoir toucher l argent, vous devez suivre les étapes suivantes : a) Dans les 10 jours suivant la date à laquelle le greffier vous informe qu un paiement est arrivé, vous devez signifier au débiteur un avis de paiement. Vous pouvez le faire dans une lettre indiquant la date et le montant du paiement, le nom du tiers-saisi et le numéro de dossier du tribunal. Vous pouvez également le faire en envoyant au débiteur une copie de l Avis de réponse au bref de saisie-arrêt dûment rempli, indiquant quelle somme a été versée au tribunal et à quelle date. (Vous pouvez signifier le document en personne ou par courrier recommandé.) Si vous avez rempli un Bref de saisie-arrêt continue et que le remboursement se fait en plus d un versement, vous devez envoyer un avis chaque fois qu on vous indique qu un paiement a été effectué. b) Après avoir avisé le débiteur, demandez au greffier de vous remettre un Affidavit pour demander des sommes en fiducie. Remplissez-le sous serment devant le greffier pour que ce dernier le dépose auprès du tribunal. Si plus d un paiement sont effectués, vous pouvez soit déposer un affidavit chaque fois que vous demandez un versement, soit déposer un affidavit réclamant le montant total une fois que la somme a été versée en entier au tribunal. p. 6 Les jugements et la façon d'obtenir le règlement d'une petite créance Guide pratique\n9 Le greffier vous remettra la somme d argent 30 jours après le dépôt de l affidavit auprès du tribunal. Il faut laisser s écouler cette période conformément à la Loi sur la saisie-arrêt pour s assurer qu il n y a pas de litige au sujet de la saisie-arrêt. 2) La saisie-arrêt sur un compte bancaire Pour imposer une saisie-arrêt sur le compte bancaire du débiteur, il suffit de suivre pour ainsi dire la même procédure que pour la saisie-arrêt sur le salaire. La différence principale est qu il faut signifier le bref à la banque du débiteur et non à son employeur. Le montant de la saisie sur un compte bancaire n est pas limité comme c est le cas lorsqu on saisit une partie du salaire. Si vous pensez que vous pouvez recouvrer tout votre dû en même temps, vous devez utiliser un Bref de saisie-arrêt immédiate; sinon, utilisez un Bref de saisie-arrêt continue. Lorsque vous signifiez les documents à la banque, toute somme que détient le débiteur (jusqu à concurrence du montant maximum du jugement) doit être remise au tribunal. Pour savoir comment signifier un bref et vous assurer du versement des sommes d argent consignées au tribunal, consultez les directives paraissant sous la rubrique «La saisie-arrêt sur le salaire». 3) Bref de saisie-exécution Cette méthode vous permet de demander au shérif de saisir des biens personnels ou des biens-fonds (terrains) appartenant au débiteur, et de faire de la publicité pour mettre ces biens en vente. Si les biens sont vendus, le fruit net de la vente (le montant qui reste après les frais du shérif) vous sera versé après une certaine période d attente. Le shérif peut vous facturer certains frais pour le kilométrage parcouru afin de se rendre au lieu de la saisie. Communiquez avec le Bureau du shérif pour connaître les frais qui s appliquent. Si le débiteur compte plus d un créancier, vous devrez peut-être faire un peu de recherche, ou demander l aide d un avocat, pour déterminer si votre priorité en tant que créancier est assez élevée pour qu il vaille la peine de saisir les biens du débiteur. Vous devrez également vous assurer que les biens que vous voulez saisir appartiennent bel et bien au débiteur. Pour ce faire, vous pouvez vous rendre aux bureaux d Entreprises, associations et coopératives (ou téléphoner au , ou au numéro sans frais , poste 5314), pour demander un rapport de tout privilège touchant les biens du débiteur. Si vous décidez de saisir les biens du débiteur, demandez au greffier de vous remettre un Bref de saisie-exécution (formulaire n o 19). Vous pouvez remplir vous-même la majeure partie du formulaire, à l exception des parties traitant des frais du shérif et du montant total du fruit de la vente. Vous devez remettre au greffier une déclaration écrite faisant état de la dette toujours en souffrance. Le shérif aura également besoin d une déclaration écrite contenant la description et l emplacement des éléments d actif du débiteur. Vous pouvez combiner ces deux déclarations en une seule. Une fois que vous aurez rempli votre section du bref, faites-en trois copies et faites deux copies de la déclaration. Remettez tous ces documents au greffier, qui se chargera de tamponner le bref et toutes les copies. Il versera les originaux dans les dossiers du tribunal. Apportez au Bureau du shérif deux copies du bref et une de la déclaration. Conservez l autre copie de ces documents dans vos dossiers. Le bref est valide pour deux ans, et il est possible de le renouveler pour d autres périodes de deux ans. Ce processus est long et parfois coûteux. Le processus en entier peut nécessiter quelques mois, voire plus Les jugements et la façon d'obtenir le règlement d'une petite créance Guide pratique p. 7\n10 si le débiteur s oppose à la vente. Le shérif vous réclamera des frais pour le kilométrage parcouru afin de signifier le bref, un minimum de 100 $ dès le départ pour couvrir une partie des autres frais, et il est possible que vous deviez débourser d autres sommes pour couvrir les frais d entreposage des biens et de publicité de la vente, si le fruit de la vente ne suffit pas à couvrir le montant de la dette et les frais du shérif. Ce dernier ajoutera ces frais au montant de la décision. S il reste suffisamment d argent provenant de la vente, vous pourrez peut-être vous faire rembourser ces frais. 4) L interrogatoire du débiteur Cette méthode permet d amener le débiteur devant un juge pour qu il indique quels sont les éléments d actif qu il possède qui pourraient servir à rembourser la dette. Cette méthode est utile si vous n êtes pas arrivé à trouver le nom de l employeur du débiteur ou d une autre source possible de revenu, ou si vous ne pouvez trouver aucun élément d actif appartenant au débiteur (compte bancaire, biens personnels ou biens immobiliers). Vous devriez vous assurer que vous avez fait un effort suffisant pour trouver l employeur du débiteur ou les éléments d actif de ce dernier avant de demander que le débiteur soit interrogé. Pour recourir à cette méthode, demandez au greffier de vous remettre un Avis d interrogatoire (formulaire n o 21) et un Affidavit (formulaire n o 9). Faites trois copies de l Avis d interrogatoire : une pour vos dossiers, une qui sera signifiée en personne au débiteur, et une autre à joindre comme preuve à l Affidavit de signification. Remettez au greffier trois copies de votre affidavit, qui doit contenir les renseignements suivants : a) date de l ordonnance de la cour et montant accordé; b) taux d intérêt commençant à courir à compter de la date de la décision; c) date et montant de tout paiement reçu depuis la date de l ordonnance; d) montant dû, y compris les intérêts. Le greffier vous informera de la date de l interrogatoire, de sorte que vous pourrez l indiquer lorsque vous remplirez le reste du formulaire. Après que le greffier a tamponné l avis et l affidavit et qu il vous a remis vos copies, vous devez signifier ces documents au débiteur en main propre, au moins 14 jours avant la date prévue pour l interrogatoire. Une fois les documents signifiés au débiteur, remplissez un Affidavit de signification (formulaire n o 7) et remettez-le au greffier avec une copie de l avis et de l affidavit. Le greffier se chargera de les déposer auprès du tribunal. À l interrogatoire, vous pourrez demander au débiteur pourquoi il ne vous paie pas, quel est son revenu, que possède-t-il et quelles sont ses dettes. Vous pourrez lui poser des questions sur tout bien qu il aurait pu vendre ou céder avant ou après la décision. Vous pourrez également poser au débiteur des questions sur tout moyen de payer sa dette, que ces moyens soient passés, présents ou futurs. Vous pourrez lui demander s il a l intention ou s il a une bonne raison de ne pas vous payer. Après avoir obtenu ces p. 8 Les jugements et la façon d'obtenir le règlement d'une petite créance Guide pratique\n11 renseignements du débiteur, vous pourrez prendre d autres mesures pour faire exécuter le jugement, si le débiteur refuse toujours de vous remettre votre dû. Si le débiteur ne se présente pas à l interrogatoire, vous pouvez demander au juge d ordonner la délivrance d un mandat d arrestation. Si l ordonnance est accordée, le greffier émettra un Mandat d arrestation (formulaire n o 22), qui devra être exécuté soit par le shérif, soit par la GRC. Tout débiteur qui omet volontairement de se présenter à un interrogatoire peut être arrêté et devoir purger une peine d emprisonnement pouvant atteindre 40 jours. La même peine d emprisonnement s applique si le débiteur se présente à son interrogatoire, mais refuse de répondre aux questions qu on lui pose. Les jugements et la façon d'obtenir le règlement d'une petite créance Guide pratique p. 9\n12 L exécution d une décision Méthode d exécution Saisie-arrêt sur le salaire Saisie-arrêt sur le compte bancaire Bref de saisie-exécution (formulaire n o 19) Bref de délaissement (formulaire n o 20) Avis d interrogatoire (formulaire n o 21) Mandat d arrestation (formulaire n o 22) Mandat d'incarcération (formulaire n o 23) Exécution réciproque Description Ordonnance de la cour délivrée à un employeur (ou à toute personne qui doit de l argent au débiteur), en vertu de laquelle l argent est remis au tribunal au lieu du débiteur. Ordonnance de la cour délivrée à une banque en vertu de laquelle la banque doit remettre au tribunal une certaine somme que possède le débiteur. Ordonnance de la cour ordonnant au shérif de saisir et de vendre : des biens appartenant au débiteur; ou un terrain appartenant au débiteur (peut nécessiter l intervention d un avocat) afin de payer la dette. Ordonnance de la cour ordonnant au shérif de saisir certains articles qui, de l avis du juge, ne devraient pas être en possession du débiteur. Obligation pour le débiteur de se présenter devant un tribunal et de répondre, sous serment, à des questions concernant son intention de payer la dette à partir de son revenu, de ses éléments d actif, etc. Ordonnance de la cour ordonnant au shérif ou à un agent de la paix de procéder à l arrestation du débiteur. Ordonnance de la cour ordonnant au shérif ou à un agent de la paix de faire incarcérer le débiteur. Enregistrement d un jugement dans un autre territoire, une province ou un État où le débiteur vit ou possède des éléments d actif qui permettrait l exécution de la décision (peut nécessiter l intervention d un avocat). Circonstances appropriées Lorsque le débiteur vit au Yukon. Lorsque vous connaissez l employeur du débiteur. Lorsque le débiteur a un compte bancaire au Yukon. Lorsque le débiteur possède au Yukon des éléments d actif (automobile, équipement, etc.) qu on peut saisir. Lorsque le débiteur est propriétaire d un terrain situé au Yukon. Seulement lorsque le juge ordonne au débiteur de rendre au demandeur certains articles. Lorsque le débiteur vit au Yukon. Lorsque vous ne connaissez pas l employeur du débiteur. Lorsque vous ne connaissez pas ou ne pouvez localiser les éléments d actif du débiteur. Lorsque le débiteur omet volontairement de se présenter devant le tribunal, après avoir reçu le formulaire n o 21. Lorsque le débiteur omet volontairement de répondre aux questions au moment de l interrogatoire. Lorsque le débiteur vit à l extérieur du Yukon ou que certains de ses éléments d actif s y trouvent. p. 10 Les jugements et la façon d'obtenir le règlement d'une petite créance Guide pratique\n13 NOTES Les jugements et la façon d'obtenir le règlement d'une petite créance Guide pratique p. 11\n14 NOTES p. 12 Les jugements et la façon d'obtenir le règlement d'une petite créance Guide pratique\n15 NOTES Les jugements et la façon d'obtenir le règlement d'une petite créance Guide pratique p. 13\n16 2012 Gouvernement du Yukon ISBN Pour obtenir de plus amples renseignements ou des exemplaires de ces publications, veuillez communiquer avec : Cour des petites créances Greffe de la cour Palais de justice (rez-de-chaussée) 2134, 2 e Avenue (entre les rues Wood et Jarvis) C.P. 2703, Whitehorse (Yukon) Y1A 2C6 Tél. : Sans frais au Yukon : , poste 5619 Also available in English\nRecouvrement. une fois l arrêt rendu. Comment recouvrer un jugement qui vous. a été accordé par le Tribunal de première instance du Maryland\nRecouvrement une fois l arrêt rendu Comment recouvrer un jugement qui vous a été accordé par le Tribunal de première instance du Maryland Table des matières Introduction... 1 Étapes à suivre en vue d


Surveillance épidémiologique des noyades. Enquête NOYADES 2012. 1er juin-30 septembre 2012\nAccueilMaladies et traumatismesTraumatismesNoyadeDocumentsrapport/synthèse\nEn France, les noyades constituent un problème important de santé publique car elles sont responsables de plus de 500 décès accidentels chaque année et parfois de graves séquelles. L'enquête NOYADES 2012 a été réalisée entre juin et septembre 2012 par l'Institut de veille sanitaire (InVS) et la Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises (DGSCGC) du ministère de l'Intérieur. Cette enquête a recensé toutes les victimes de noyade, accidentelle ou non, suivie d'une hospitalisation ou d'un décès. L'objectif était de décrire les caractéristiques et facteurs de risques des noyades accidentelles, pour contribuer à leur prévention. L'enquête NOYADES 2012 a dénombré 1 238 noyades accidentelles dont 497 (40 %) suivies d'un décès parmi lesquelles : 14 % d'enfants de moins de 6 ans (170 noyades dont 28 décès), 43 % d'adultes de plus de 45 ans (534, dont 270 décès). Les caractéristiques démographiques des victimes et les circonstances de la noyade dépendent du lieu : 159 noyades ont eu lieu en piscine privée (51 décès), 52 en piscine publique (8 décès), 214 en cours d'eau (139 décès), 121 dans un plan d'eau (60 décès), 642 en mer (214 décès) et 50 en d'autres lieux (25 décès). En piscine privée, les enfants de moins de 6 ans se sont noyés surtout à cause d'un manque de surveillance d'un adulte et de leur inaptitude à nager. Dans les cours d'eau et plans d'eau, les noyades surviennent souvent après une chute, lors d'activités solitaires, ou après la consommation d'alcool. En mer, les noyés étaient souvent des personnes résidant dans le département de noyade, de plus de 45 ans, ou des personnes ayant un problème de santé. Ces résultats sont à la base de messages de prévention spécifiques tels que : assurer une surveillance rapprochée des jeunes enfants par un adulte, apprendre à nager le plus tôt possible, nager dans des zones de baignade surveillée, ne pas surestimer ses capacités physiques, se renseigner sur l'état de la mer et les conditions météorologiques. (R.A.)\nAuteur : Lasbeur L, Thelot B, Guillam MT, Martin S, Salgues C, Segala C, Segala L, Le Tertre M, Offredo L, Cassagne E\nTéléchargerPDF 2.79 MB


Le coin photo d'une newbie...\nPhoto bonus du vendredi : Upside dit lapin\nDimanche dernier, en concours, je n'ai pas pu m'empêcher de verser ma petite larme.... Non, pas parce que Dexter a eu son brevet, mais surtout et avant tout parce que c'était le départ à la retraite d'Upside, dit lapin. Un malou géant, par sa taille mais aussi et surtout par sa gentillesse.\nIl me manquera sur les concours, ce défonceur de slalom et ce briseur de barre, mais je suis sure qu'il va vivre une retraite en or ! Et pour la peine, vous aurez trois photos bonus !\nPublié par OreliG à 08:42 Aucun commentaire:\nLibellés : photo bonus, sport canin, sur le vif\nLe petit atelier photo : L'ouverture focale\nPréambule : bien décidée à dompter la bête pour aller vers des réglages manuels uniquement et surtout progresser, je me suis acheté un petit guide sur l'utilisation d'un réflexe qui propose d'évoluer chapitre par chapitre avec des petits exercices imposés. Dans chaque article, je vous ferai un petit résumé de ce que j'ai retenu, je vous montrerai mes tests et surtout, je reviendrai sur certaines de mes photos en mode auto en expliqué en quoi la prise en mode manuel aurait pu les améliorer. Donc, vu qu'il faut bien commencer par quelque chose et que c'est le deuxième chapitre du bouquin, je commence par l'ouverture.\nPublié par OreliG à 10:56 Aucun commentaire:\nLibellés : atelier photo, bridge, reflex, technique\nPhoto bonus du vendredi : Paysage urbain\nJe ne sais pas si j'aurai de la matière toutes les semaines, mais c'est le cas ce soir. J'en profite donc pour vous faire partager une photo qui me plait, pour des raisons diverses et variées.\nVoici donc la photo bonus de cette semaine :\nVoila six ans que je travaille face a cet immeuble et je ne m'étais jamais aperçu de ce phénomène. Est ce un signe que mon oeil commence à travailler différemment ?\nEn tout cas, j'aime beaucoup le coté torturé que ce immeuble miroir ajoute à notre affreux immeuble.\nPublié par OreliG à 09:55 2 commentaires:\nLibellés : angle de vue, paysage urbain, photo bonus\nQuand je m'ennuie....\nJ'avais prévu un post super sérieux pour ce soir, ou il était question de lumière, de vitesse, tout ça tout ça.... Sauf qu'après 1h45 de bouchons, et bien je n'ai plus envie du tout. Du coup, je vais juste vous montrer ce que je fais quand je m'ennuie dans les bouchons... Car on m'a toujours dit que c'est en photographiant qu'on devient photographon :) Du coup, je photographie a tour de bras !\nJ'ai quelques prises supplémentaires qui sont assez intéressantes... Mais je les posterai plus tard !\nMon réservoir dans sa bulle\nLes joies de la région parisienne...\nPublié par OreliG à 12:22 Aucun commentaire:\nLibellés : angle de vue, post-traitement, sur le vif\nCe que je vois de ma fenêtre de bureau n'est vraiment pas joli... Mais c'est ça aussi la photo, c'est voir notre monde tel qu'il est. Donc ce matin, le ciel couvert et déprimant m'a incité à emmener mon reflex au boulot, pour vous faire partager les paysages urbains qui m'entourent.\nPublié par OreliG à 10:27 Aucun commentaire:\nLibellés : angle de vue, Noir et Blanc, paysage urbain, post-traitement\nLe plaisir de la macro !\nLa macro, quoi ça être ? Selon mon amie Wikipédia, la macro, c'est ça :\nLa macrophotographie est l'ensemble des techniques photographiques permettant de photographier des sujets de petite taille. Le terme désigne l'activité photographique associée à ces techniques. Cela correspond à la fois à la proxiphotographie et à la macrophotographie au sens classique. En effet, de manière classique, une macrophotographie est une photo dont la taille du sujet sur le négatif est plus grande que la taille réelle. Les sujets de petite taille mais néanmoins plus grands que le film sont du domaine de la proxiphotographie. Cependant, avec l'évolution des formats de films et le passage à la photographie numérique, dans l'usage moderne, le terme désigne également une photographie finie d'un sujet à une taille plus importante que la taille réelle. Cela intègre donc maintenant aussi le domaine de la proxiphotographie.\nPublié par OreliG à 09:55 Aucun commentaire:\nLibellés : angle de vue, macro, objectif, post-traitement, technique\nBlog, mise à jour et caetera...\nEt oui, un second article genre 10 minutes après celui que je viens de publier... Non ce n'est pas noël, non, je ne suis pas à nouveau en arrêt.\nCe blog est resté en suspend un bon moment. En fait, je ne fais plus beaucoup de photos ces temps ci, par manque de temps et parfois d'envie. Mais cela me manque, et j'ai donc décidé de m'y remettre.\nCe blog ne sera pas mis à jour plus d'une fois par semaine, ça serait inconcevable, mais je vais essayer de me tenir quand même a ce rythme, avec un article le mercredi soir. En parallèle, je travaille sur deux autres blogs, ce qui me disperse un petit peu, mais je devrai m'en sortir.\nEn tout cas, j'ai pas mal de projets photos :\nQuelques portraits des chiens d'une copine : il faut qu'on prenne rendez vous d'ailleurs et que je trouve quelques astuces pour travailler en pseudo éclairage studio !\nUne série sur Epinay sur Seine qui est vraiment une ville déconcertante...\nUne série sur la forêt vierge qui remplace actuellement mon jardinet (pas sure d'avoir le temps avant que les fleurs disparaissent)...\nDes exercices imposés par un bouquin photo que j'ai acheté.\nAvant de partir, une de mes photos de cet été que j'aime beaucoup...\nEpsane et ses chiots\nPublié par OreliG à 12:09 Aucun commentaire:\nLibellés : photo bonus, projet photos\nphoto bonus (3)\nprojet photos (1)\nBlog et Méchant - un blog BD qui décape\nLes pastels et photos de Marie


La fin du monde a du retard - La lettre du Libraire\nJM Erre a le don de nous divertir et de nous faire rire. Autant dire que ce n'est pas donné à tout le monde ! En effet, son humour décapant mérite d'autant plus le détour qu'il sait être drôle sans être vulgaire.\nSon précédent roman Le mystère Sherlock était une farce hilarante où des dingos du célèbre détective de Baker Street, s'écharpaient pour une chaire d'holmésologie à la Sorbonne. Dans La fin du monde a du retard point de science mais toujours du mystère.\nL'histoire débute tout naturellement dans une clinique psychiatrique française dans laquelle Julien, un jeune pensionnaire, est persécuté par le complot organisé par Tirésias, une organisation secrète. Alice, jeune internée ne se souvient plus de rien après son mariage où, il est vrai, deux cents personnes ont trouvé la mort suite à l'explosion du bâtiment où se déroulaient ses noces. Enfin Ours, qui habite à l'extérieur de la clinique, mais qui parait tout aussi dérangé que ses deux condisciples, croit dur comme fer au complot fomenté par Tirésias.\nLes Trois Mousquetaires partent alors à la conquête du Codex de Tirésias afin d'éviter la fin du monde qui aura lieu dans quatre jours (plus ou moins) car c'est l'auteur qui décide à la fin !\nAux trousses de ces trois Pieds-Nickelés : des paparazzi (tout le temps), des psychiatres (pas longtemps) et deux flics. Un vieux, Gaboriau, qui part à la retraite dans une semaine (après la fin du monde donc, mais il n'est pas au courant !) et un jeune effronté, Matozzi, dont le manque total de respect pour son collègue n'a d'égal que la volonté du vieux de partir à la retraite. Et ce n'est pas peu dire !\nMélangez le tout et vous lirez le roman le plus drôle de ce début d'année !\n416 p. 20.00 €\nURL de rétrolien : http://www.lalettredulibraire.com/?trackback/1572


Les Jardins de Coursiana ⋆ Juste Sublime\nAccueil BeautéNouveautés Les Jardins de Coursiana\npar Fanny 10 septembre 2013\npar Fanny 10 septembre 2013 6 commentaires\nAujourd’hui voici un billet un peu différent car je vous emmène dans le Gers afin de visiter des jardins.\nJ’ai découvert les Jardins de Coursiana de manière un peu spéciale car c’était tout d’abord à travers une eau de toilette: Coursiana de Fleurance Nature. Elle évoque les senteurs de ces jardins et c’était un gros coup de cœur olfactif pour moi.\nCet été j’ai passé une semaine dans le Gers et j’ai donc profité de l’occasion pour visiter les fameux jardins: 6 hectares face à la collégiale de La Romieu du XIVème inscrite au Patrimoine Mondial de l’Humanité.\nCréés en 1974 par Gilbert Cours-Darne, un éminent botaniste qui a reçu en 1995 le prix Olivier de Serres (la plus haute distinction de l’Académie d’Agriculture), les Jardins de Coursiana composent, aux portes du pittoresque village de la Romieu, un ensemble végétal de toute beauté.\nLa visite se découpe en 4 étapes. Tout d’abord:\nle petit potager familial\npuis le jardin à l’anglaise, un joyeux fouillis plantes de arbustives, vivaces et annuelles\net enfin le jardin et plantes médicinales\nOn retrouve dans l’arboretum près de 700 espèces rares d’arbres et d’arbustes provenant des 5 continents dont une collection de tilleuls classée nationale.\nCette balade au milieu de la verdures fut extrêmement agréable, reposante et apaisante. Je vous conseille vivement le visite si vous passez dans le coin, c’est vraiment à ne pas louper.\nLe tarif: L’entrée pour la visite non guidée est à 6,80€ pour les adultes et 4 € pour les enfants de 7 à 12 ans. Il y a sur place des aires pour pique-niquer et il est possible de venir avec votre chien s’il est attaché en laisse (la mienne s’est régalée à sniffer toutes les odeurs environnantes 😉 ). Cette année l’ouverture est prolongée jusqu’au Jeudi 31 Octobre 2013.\nPlus d’infos sur les jardins de Coursiana.\nJ’espère que vous avez apprécié la visite virtuelle et qu’elle vous aura donné envie d’aller sur place 😉 .\n1001 découvertes d'une chti 10 septembre 2013 - 20 h 44 min\nUne jolie balade nature!\nFanny 14 septembre 2013 - 13 h 53 min\nMerci ^^ J’espère que ça aura donné envie de découvrir ces jardins !\nLouise 11 septembre 2013 - 9 h 30 min\nSuperbe balade, ça donne envie d’aller se balader !\nC’est clair, surtout que là dehors il fait gris *soupir*\nLucile avec une aile 12 septembre 2013 - 12 h 14 min\nMerci Lucile !!


DINAH WASHINGTON : Sa biographie, ses albums, ses concerts\nQualifiée de Reine du Blues à cause sa voix puissante et son chant plein d’émotions, Dinah Washington est une chanteuse jazz, r&b et blues. Née en 1924 en Alabama, Ruth Lee Jones – dit Dinah, a grandi à Chicago. Très jeune elle joue du piano et est à la tête de la chorale de gospel de son église. A l’âge de 16 ans, Ruth, part en tournée aux Etats-Unis avec Roberta Martins l’accompagnant au piano. A la même époque elle se produit le soir dans des clubs sous le nom de Dinah Washington, tout en continuant à chanter et à jouer du piano dans la chorale de Sallie Martins en tant que Ruth Jones.\nSa voix pénétrante, son excellent sens du rythme et son timbre crystallin apportent un style unique aux morceaux qu’elle interprète. Alors qu’elle enregistre de fabuleux morceaux de Jazz, blues, r&b et même pop, Dinah a toujours refusé d’enregistrer des titres Gospel. Elle trouvait malsain de mélanger le profane et le spirituel.\nEn 1943, elle signe sur le label Keynotes Record et produit son premier hit « Evil Gal Blues ». Mais c’est en 1959 qu’elle rencontre le succès avec « What A Diff’rence A Day Makes » qui remporta le Grammy de la meilleure performance R&B. L’album du même nom fut un succès commercial et malgré quelques avis négatives de la part des critiques jazz & blues, Dinah Washington continua d’enregistrer des morceaux à tendances pop. Elle est aussi bien connu pour ses chansons d’amours tristes et plaintives.\n* 1950: Dinah Washington Songs\n* 1952: Blazing Ballads\n* 1952: Dynamic Dinah\n* 1953: After Hours with Miss "D"\n* 1954: Jazz Sides\n* 1954: Dinah Jams\n* 1956: In the Land of Hi-Fi\n* 1956: Dinah!\n* 1956: The Swingin' Miss "D"\n* 1957: Dinah Washington Sings Bessie Smith\n* 1957: Dinah Washington Sings Fats Waller\n* 1957: Music for a First Love\n* 1957: Music for Late Hours\n* 1958: Newport (1958)\n* 1959: The Queen\n* 1959: What a Diff'rence a Day Makes!\n* 1960: Two of Us\n* 1962: In Love\n* 1962: Dinah '62\n* 1963: Back to the Blues\n* 1963: Dinah '63\nDinah Washington : 4 prestations live à (re)découvrir ! (vidéos)\nUne voix puissante qui a inspiré les plus grandes chanteuses comme Etta James ou encore Aretha Franklin\nMorning Jazz avec la sublime voix de Dinah Washington !\nRéveillez-vous avec la « Queen of the Blues » !\nDinah Washington, et sa sublime interprétation de ‘Mad about the boy’ !\n« Mad about the boy » chanson des années 30, revisité par la Queen of the Blues !\nDinah Washington la Queen of the Blues !\nUne voix puissante et à la fois pleine d'émotion.\nLe nouvel album de Champian Fulton est disponible !\nAprès une attente de près de 3 ans, la star montante de la scène jazz new-yorkaise, Champian Fulton revient avec "After Dark" !


Chasse des cervides en Angleterre\nChasse des cervidés en Angleterre:\nGrands cerfs élaphe\nVous avez toujours rêvé de récolter un cerf élaphe gigantesque ou un daim exceptionnel, vous avez trouvé la bonne adresse !\nVous avez envie de nouveauté ? Grâce à une faible pression de chasse et une très bonne connaissance de nos territoires, nous pouvons presque vous garantir l’obtention d’un hydropote médaille d’or ou d’un grand muntjac.\nNous pouvons aussi vous faire chasser un cerf Sika, un Barasinga, un cerf du Père David ou même un daim blanc. C’est une opportunité unique de pouvoir chasser jusqu’à 13 espèces de cervidés dans une même région. Grâce à des guides expérimentés et un taxidermiste renommé, nous pouvons non seulement vous offrir les meilleures garanties de succès et l’obtention de grands trophées mais aussi la certitude d’une taxidermie irréprochable qui feront de votre séjour en Angleterre une expérience inoubliable.\nNous pouvons vous proposer l’hébergement qui vous convient, du typique Bed and Breakfast anglais à l’hôtel de charme. Si vous choisissez d’arriver par l’aéroport de Norwich nous pourrons aller vous y chercher en voiture et vous y reconduire après votre séjour de chasse.\nSi vous choisissez d’arriver par l’aéroport de Londres, vous pourrez louer une voiture et vous rendre sur notre zone en un peu plus de deux heures.\nLa prise en charge inclut : les services d’un guide expérimenté, le prêt d’une arme parfaitement adaptée et de ses munitions, les déplacements en véhicule de chasse vers les territoires de chasse, la préparation soignée des trophées et des peaux.\nNous pouvons aussi vous organiser des chasses aux petits gibiers (faisans, perdrix, cailles) pour des groupes constitués de 8 personnes au minimum.\nPour réserver ou pour obtenir plus de renseignements, vous pouvez me contacter par email à l’adresse suivante : sales@wildlifecreations.com ou par téléphone au 0031 652 452 019. Je comprends le français mais le parle avec difficulté et vous remercie de votre compréhension.\ndiscount card prescription site cialis sample coupon\ndiscount card prescription go cialis sample coupon\ndiscount card prescription codesamples.in cialis sample coupon\ncialis coupon lilly eblogin.com discount drug coupon\nprescription drugs discount cards read free prescription cards\nkamagra super kamagra 100 kamagra 100\nethambutol hcl etambutol dosis etambutol\nbuscopan dosierung buscopan hund buscopan dosierung\nnexium 20 link nexium\nmotilium notice motilium indication motilium notice\ncitalopram hydrobromide side effects citalopram hydrobromide reviews citalopram hydrobromide\ncanestene canesten creme canesten\nciprobay crownlimos.ca ciproxin\nlilly coupons for cialis open prescription discount coupons\nlilly coupons for cialis asindia.in cialis coupons 2015\ndiprosone vidal diprosone lotion diprosone et grossesse\nprescription drugs discount cards cialis coupons free cialis coupons free\nneurontin 600 milligram neurontin liver neurontin 300 mg capsulas duras\nabortion support go coupons discount\nomeprazol 90 capsulas omeprazol 40 omeprazol 600


Solutions Direx - éditeur logiciel de gestion - solutions d'affaires - FileMaker - Web | Éditeur logiciel de gestion - solutions d'affaires - FileMaker - Web\nFondée en 2000, Solutions Direx se spécialise dans la programmation de logiciels de gestion. Nous offrons à la fois des logiciels prêt à utiliser basé sur la plateforme FRONTIVA et nous concevons également des solutions sur mesure qui allège la charge de travail administrative tout en augmentant la rentabilité/visibilité de celles-ci.\nSolutions Direx est une firme pionnière dans le développement de solutions intégrées pour organisations. Au même endroit, vous retrouverez des experts en programmation et des spécialistes en gestion. Notre entreprise est reconnue pour la qualité et la flexibilité de nos produits et services.\nLa solution phare intitulée FRONTIVA a d’abord été développé pour notre propre gestion puis, son succès a fait son chemin et maintenant de nombreuses firmes de design à travers le monde entier utilisent notre solution.


Bienvenue sur le site officiel du collectif\n« Les étudiant.e.s infi en ARCA »\nInterview de la RTBF – Manifestation – Présentation à HE Vinci Lln – Réunion ARCA – Présentation à Hénallux – Stand au Forum ACN – Congrès ESNO – Présentation à Galilée\nNos revendications ont été établies sur base d’une consultation approfondie des étudiant.e.s Infirmier.e.s de la Fédération Wallonie-Bruxelles.\nCelles-ci s’articulent autour de 2 grands axes :\nEn savoir plus : Nos revendications\nUne valorisation des études\nLa valorisation par le titre de « Master infirmier responsable en soins généraux » du parcours d’études en 4 ans encadré par le nouveau profil de compétences.\nDe meilleures conditions de stages\nDes conditions de stages et un encadrement de qualité tant au niveau humain que pédagogique.\nUn ARCA en langage médical est un arrêt cardiaque. “Les étudiant.e.s infis en ARCA” est un collectif représentant les étudiant.e.s du bachelier infirmier responsable de soins généraux de la Fédération Wallonie-Bruxelles. Des étudiant.e.s à bout et malmenés par leur futur métier, des étudiant.e.s en ARCA…\nC’est en mars 2019 que le collectif a vu le jour à l’initiative de quelques étudiant.e.s déterminé.e.s désireux.ses de défendre la qualité de leurs études et la perspective d’exercer le métier, qu’ils.elles ont choisi, dans des conditions décentes.\nCe collectif est aujourd’hui soutenu par de nombreux acteurs : des professionnel.le.s de la santé, les directions des Hautes Écoles de la Fédération Wallonie-Bruxelles, la FEF, l’ACN, et jusqu’à présent par plus de 1500 étudiants.\nLa direction de la haute école Hénalux\nLa Fédération de Etudiants Francophones\nLa direction de la haute école Léonard de Vinci\nPrès de 2000 étudiants\nTu peux également nous contacter via facebook ou via le formulaire de notre site.


Echangeur, Intercooler Audi A3 Ii-vw Golf V/vi-passat-touran-caddy\nLes retours sont acceptés 60 jours après l'envoi de la commande. Les pièces doivent être retournées dans leur emballage d'origine en bon état (non montée, non utilisée), lui-même sur-emballé dans un carton de transport.\nPour toute demande de garantie, une facture de montage de la pièce par un professionnel (garagiste) pourra être demandée. La garantie 3 ans couvre l'ensemble de nos pièces, hors pièces d'usure.\nL'item "Echangeur, intercooler AUDI A3 II-VW GOLF V/VI-PASSAT-TOURAN-CADDY" est en vente depuis le vendredi 27 mars 2020. Il est dans la catégorie "Auto, moto - pièces, accessoires\_Auto\_ pièces détachées\_Turbos, superchargeurs\_Refroidissement". Le vendeur est "le-bon-mecano" et est localisé à/en LYON. Cet article peut être expédié au pays suivant: France.


Cancer : la Marie-Do mobilise les scolaires dans son combat | Corse Matin\nCancer : la Marie-Do mobilise les scolaires dans son combat\nPublié le: 26 juin 2012 à 07:14\nLa dynamique initiée par La Marie-Do sur le front de la sensibilisation et du combat contre le cancer, à travers la collecte de fonds utilisés en Corse au bénéfice des malades ou de la recherche menée par des équipes labellisées, a connu ces jours-ci une nouvelle étape. La convention signée entre la présidente de l'association, Catherine Riera, et l'inspecteur d'académie de la Corse-du-Sud, Guy Monchaux, devrait en effet aboutir à une implication toujours plus importante des plus jeunes, avec le lancement de l'opération « Les enfants de La Marie-Do ».\nLe cancer, un sujet tabou ? En la matière, la philosophie du responsable de l'Éducation nationale est très claire : « Ce n'est pas parce qu'un sujet est grave qu'il ne faut pas en parler. » Et il faut croire qu'il n'est pas seul à envisager les choses de cette façon. Le premier appel à participation transmis par l'inspection d'académie a vu une douzaine d'écoles, soit quelque 70 classes, signifier leur intérêt pour la démarche.\nParticipation aux bouchons de l'espoir\nDe quoi s'agit-il ? Dans la perspective du grand rassemblement organisé chaque année par La Marie-Do - lors du premier week-end d'octobre - les scolaires des écoles maternelles et primaires de la Corse-du-Sud auront l'occasion de s'associer à l'opération « Les bouchons de l'espoir ».\n« En 2012, et pour la première fois en Corse, La Marie-Do s'engage aux côtés de l'association France Cancer, qui récupère les bouchons de liège et les vend à un liégeur qui les broie pour les transformer en isolant phonique, thermique et écologique, détaille Catherine Riera. L'association reversera l'intégralité de cette vente aux unités de l'Institut Paoli-Calmettes de Marseille, qui mène des travaux de recherche sur le cancer.\n« Les enfants des classes participant à cette action vont donc être sollicités pour récolter des bouchons de liège, dès cet été et en début d'année scolaire. Le résultat sera mis en commun au mois d'octobre, sur la place Miot. L'association reversera ensuite à France Cancer la totalité de la montagne de bouchons ainsi constituée. »\nAutre action importante, coordonnée comme le reste de ce volet « écoles » par Lætitia Cucchi, de La Marie-Do : les enfants scolarisés dans les classes participantes vont être invités à fabriquer un cœur, assorti d'un petit message de leur choix. L'ensemble sera également présenté à l'occasion des journées de La Marie-Do, sur la place Miot. Enfin, ils pourront chanter en chœur l'hymne de La Marie-Do, à partir d'un CD qui aura été remis à chaque classe en début d'année et qu'ils auront appris avec leur enseignant.\nLa Capa bientôt partenaire\nPour compléter le tableau, des projets n'ayant pas vocation à se dérouler lors des journées de La Marie-Do seront également proposés aux écoles intéressées pour être conduits tout au long de l'année. Et en particulier des actions de sensibilisation à une bonne alimentation, qui permettront d'apprendre les règles élémentaires de nutrition.\n« La mise en place de ces différentes actions sur le temps scolaire ne pose pas de difficultés majeures, observe Guy Monchaux. L'éducation à la santé figure en effet dans le socle commun d'apprentissage des compétences. Ici, il se trouve simplement décliné autour d'une thématique précise. »\nEt le bel engouement suscité par La Marie-Do ne devrait pas s'arrêter là. Une convention entre l'association et la Communauté d'agglomération du pays ajaccien est en cours de rédaction. Elle vise à assurer la collecte dans les écoles, le stockage puis le transfert des bouchons de liège récoltés par les classes du territoire de la Capa sur la place Miot.\nCette opération « test », qui suppose une organisation logistique importante, se déroulera pour la première fois cette année uniquement en Corse-du-Sud. Mais, elle aura vocation à être étendue à l'ensemble de l'île dès la rentrée 2013. La Marie-Do invite donc les partenaires de Haute-Corse intéressés par cette action à se faire connaître au plus tôt.


Lille : le rectorat réclame des "clarifications" au lycée musulman Averroès - LCI\nEDUCATION - Le rectorat de l'académie de Lille a envoyé une mission d’inspection, après qu'un ancien professeur a accusé l'établissement de laisser se diffuser des idées islamistes et antisémites en son sein. Au final, elle demande à la direction de "clarifier le statut et la place du religieux dans l’établissement".\n2015-02-23T11:37:30.000Z - Le service METRONEWS\nEnvoyée par le rectorat d'académie, la mission d’inspection a rendu ses conclusions au sujet du lycée privé musulman sous contrat Averroès. L'établissement a en effet été la cible d'accusations d'un enseignant de philosophie, qui a évoqué des idées islamistes et des propos antisémites de la part de certains élèves.\nC'est une tribune, publiée le 6 février dans Libération et intitulée " Pourquoi j'ai démissionné du lycée Averroès ", qui a mis le feu aux poudres. Il y accuse l'établissement de jouer un "double jeu", en montrant d'un côté "patte blanche dans les médias" et de l'autre en diffusant "de manière sournoise et pernicieuse une conception de l’islam qui n’est autre que l’islamisme". En réponse, le lycée Averroès a porté plainte pour diffamation et injure non publiques .\n"Clarifier la place du religieux dans l’établissement"\nPour en savoir plus, une mission d'inspection s'est donc rendue sur place. Selon elle, les termes du "contrat de l’établissement avec l’Etat sont globalement respectés". Mais l'instance préconise tout de même "de clarifier le statut et la place du religieux dans l’établissement."\nConcrètement, elle demande à l'établissement de "mettre en place et faire vivre les instances de régulation (conseil pédagogique, CESC)", de "dissocier plus clairement les instances de l’Association Averroès de celles de l’établissement", de "lever les ambiguïtés entre l’enseignement de la philosophie et le cours optionnel d’éthique religieuse" et de "mettre en place un accompagnement par une équipe de formateurs académiques pour faciliter la mise en place de l’enseignement moral et civique à la rentrée prochaine".\nDe son côté, la direction du lycée Averroès s'est félicitée que la mission d’inspection "n'a relevé aucun fait d'antisémitisme, de radicalisation, ni d'atteinte aux principes et aux valeurs de la République" et qu'elle "désavoue totalement les accusations graves et infondées proférées par le professeur de philosophie".\nLes commentaires sont peu élogieux...


Gîte L'etang De Laval à Gourdon - Lot , Gîte 3 épis Lot\nRéférence : 46G12411 | à Gourdon - Lot\nSur un domaine arboré avec un étang, vous apprécierez cette maison contemporaine construite dans le respect de l'environnement, spacieuse, confortable agréable à vivre tout le long de l'année . Bénéficiant d'un environnement de campagne proche de la ville offrant tous les commerces et services, et d'extérieurs très agréable avec notamment une belle terrasse couverte, vous aimerez votre séjour dans ce gite ! Proche de la vallée de la Dordogne, bien située géographiquement pour découvrir les départements du Lot et de la Dordogne avec notamment à proximité : sport d'eau vive, randonnées, visites, de musées, grottes, châteaux, ....\nGîte de construction récente sur 2 niveaux. Au rez de chaussée : grand salon / salle à manger avec balcon, avec coin cuisine encastré et bien équipé, 2 chambres avec chacune 1 lit 2 personnes en 140, une salle d'eau, un wc indépendant avec lave-mains. En rez de jardin : 1 chambre avec 1 lit 2 personnes en 140 accès par l'intérieur et par l'extérieur, 1 chambre avec 1 lit 2 personnes en 140 et 1 lit 1 personne en 90, une salle d'eau avec wc, garage clos fermé pouvant accueillir 2 voitures. Climatisation réversible, équipement bébé à la demande, WIFI. A l'extérieur : un terrasse couverte avec un salon de jardin et une plancha, un grand parc arboré comprenant un étang avec mobilier de jardin, bac à sable.\nAppeler le propriétaire05 65 41 42 18 ou 06 52 33 40 94 ou Envoyer un message au propriétaire\ntrès bon accueil des propriétaires! environnement agréable gite très bien conçu et équipé avec une déco agréable et sobre excellente situation géographique pour les commerces et les promenades superbe ...vue depuis la petite terrasse! le séjour a beaucoup plu à toute la famille! Lire la suite\nMerci beaucoup pour vos commentaires. Ce fut un plaisir de vous accueillir dans notre gite. Gisèle et Jacky\nNeuf et parfait\nQualité de construction bluffante pour un gîte, équipement plus que complet, propreté irréprochable, accueil chaleureux. Le tout au calme de la campagne, tout prêt des vallées de la Dordogne, du Célé et ...du Lot, de Lascaux, Sarlat. N'oublions pas les baignades dans la Dordogne, la Vézère ou dans un des nombreux étangs aménagés. A conseiller sans réserve à ceux qui veulent découvrir le Périgord noir et le Lot. Lire la suite\nMerci beaucoup pour cette appréciation. Nous restons à l'écoute de nos hôtes afin qu'ils passent un excellent séjour dans notre belle région. Gisèle et Jacky les propriétaire\nNotre meilleur gîte depuis des années !\nExcellent séjour (Mai 2017) grâce à l’accueil très chaleureux de nos propriétaires dans un gîte de rêve ! Maison neuve, au gout du jour et à la déco épurée et tendance, d’une propreté exceptionnelle et ...très bien équipé, dans un cadre superbe, au calme dans la nature. La ville de Gourdon est à deux pas et possède de nombreux commerces et un agréable marché de producteurs locaux pour la plupart. A l’opposé, Le Vigan a aussi de très bons commerce de bouche, donc très pratique pour les courses. Très bien situé pour visiter la région. Je recommande chaudement ce gîte, nous y retournerons. Un grand merci à nos charmants hôtes pour ce séjour parfait. Lire la suite\nNous vous remercions, très touchés par vos remarques,ce qui nous encourage à toujours être attentifs aux attentes de nos visiteurs. Nous gardons un excellent souvenir de notre rencontre. Gisèle et jacky, les propriétaires\nGîte très modern avec tous les comforts\nLe gîte a seulement 4 ans et la construction est admirable. Excellent séjour avec beaucoup de bons sentiers. Quelle belle région! Bravo à Gisèle et Jacky!\nAppeler le propriétaire05 65 41 42 18 ou 06 52 33 40 94


Berlin - Marchés de Noël - visitBerlin.de FR\nAccueil › Marchés de Noël › Marchés de Noël Marchés de Noël Pains d’épice sucrés et vin chaud – © Laubinger\nTous les ans avant Noël, Berlin brille de mille feux. Quelques 60 marchés de Noël vous invitent à flâner et à traîner. Sur les grands boulevards et les grandes places, mais aussi dans les petites rues et les musées, ces marchés vous surprendront avec leurs foires, leur charme et leurs spécialités de Noël. Que ce soit pour songer et s’émerveiller ou plutôt pour être mondain et dans le vent, il y en a pour tout le monde.\nMarché de Noël pour enfants à Berlin\nUne multitude de stands présentant des objets artisanaux, une crèche avec des animaux vivants ainsi qu’un marché artisanal historique proposant des ateliers de bricolage attirent les visiteurs dans la vieille ville. Autour de l’église Saint Nicolas, le marché de Noël pour enfants invite les plus jeunes à écouter des histoires de Noël et à jouer dans des tentes confortables.\nMarchés de l’avent du domaine Dahlem\nDans le domaine Dahlem, qui se trouve dans la rue Königin-Luise-Straße 49, tout tourne autour du thème de l’artisanat fabriqué avec amour, tel que la teinture bleue ou la feutrine. Les enfants pourront faire du bricolage et des bougies de Noël, ainsi que des décorations pour sapin de Noël moulées en cire d’abeille et pleins d’autres choses encore.\nLes marchés de l’avent du domaine Dahlem ont lieu tous les week-ends de l'avent (sam et dim) de 11h à 19h. Entrée : 2 € ; Enfants, jeunes, étudiants et personnes sans emploi : entrée gratuite\nLe marché de l’avent bio propose des spécialités de Noël provenant de cultures biologiques, des objets artisanaux et des jouets issus du commerce équitable, ainsi qu’une vente de sapins de Noël écologiques le 3ème jour de l’avent.\nUn marché de Noël sur l’une des plus belles places de la ville, ce mélange garantit un véritable décor idyllique. Sur le marché de Gendarmenmarkt, vous pourrez admirer de vieux objets artisanaux.\nEntrée : 1 €, entrée gratuite pour les enfants jusqu’à 12 ans. 24.12. : de 11h à 18h, jours fériés : de 11h à 22h, réveillon : de 11h à 01h.\nMarché de Noël sur la place Winterfeldtplatz\nProduits de Noël et objets artisanaux, uniquement le dimanche\nMarché de Noël d’Alt-Rixdorfer\nUn marché de Noël traditionnel dans lequel vous trouverez des lampes à pétrole, des promenades à poney, des forges historiques, des objets artisanaux provenant d'organisations caritatives et des spécialités de Noël.\nLe musée juif de Berlin célèbre Hanoucca pendant un mois entier : sur le marché d’Hanoucca, qui a lieu dans la cour vitrée du musée, vous trouverez des produits d’Hanoucca provenant du monde entier, des spécialités juives et du vin chaud préparé selon le rite casher.\n(fermé le 24.12.) Cour intérieure\nÀ côté du marché artisanal et d’une piste réservée au Eisstock (genre de pétanque sur glace pratiquée uniquement dans les pays germanophones), se trouve le jardin des neiges qui garantit aussi des plaisirs fulgurants sur la plus grande piste de luge mobile d’Europe. Et pour ceux qui après la séance de luge ont encore envie de pratiquer une autre activité sportive, il est encore possible de faire du patin à glace sur une grande patinoire de plus de 500 m2.\nPiste de luge ouverte tous les jours de 10h à 22h et tous les samedis de l’avant de 10h à minuit ; patinoire ouverte tous les jours de 10h à 21h30 et tous les samedis de l’avant de 10h à 23h30 ; marché de Noël ouvert du 22.11.2013 au 26.12.2013 de 10h à 22h.\nMarché de Noël devant le château de Charlottenburg\nLe château de Charlottenburg offre le décor idyllique pour se promener pendant la période de Noël. Plus de 250 fournisseurs internationaux présentent dans des petites cabanes en bois des produits artisanaux sophistiqués, des œuvres artisanales anciennes et des produits gastronomiques raffinés, ainsi que des offres culinaires intéressantes. De plus, un grand nombre d’événements y sont organisés.\nSur la place devant le château de Charlottenburg Marché des continents 2010\nDe l’artisanat provenant du monde entier et une promenade au beau milieu d’un musée, c’est ce que vous propose le marché des continents durant les quatre week-ends juste avant Noël. Plus d'une cinquantaine de commerçants vendent des objets artisanaux provenant de différentes régions du monde. Marché de Noël de Spandau\nDans la vieille ville de Spandau a lieu le plus grand marché de Noël de Berlin et son décor historique enchante les visiteurs avec ses lumières de Noël. Tous les jours de l’avent, vous trouverez ici une ambiance de Noël inégalable, avec 250 stands pendant la semaine et plus de 400 le week-end. Marché de Noël de l’église du Souvenir-Empereur-Guillaume (Kaiser-Wilhelm-Gedächtniskirche)\nPlus de 170 stands seront installés tout autour de l’église du Souvenir-Empereur-Guillaume, proposant des objets artisanaux et des produits de Noël. Vous trouverez de tout, des bijoux aux décorations de Noël, en passant par les jouets jusqu'aux accessoires précieux. Marché de Noël d’époque à Berlin\nDans les petites rues autour du grand sapin de Noël, au pied de la « mairie rouge » (Rotes Rathaus), le vieux Berlin se réveille. Ici, vous trouverez tout ce qui appartenait à l’époque de votre grand-mère. Marché de Noël Lucia\nMarché de Noël au Palais de l’Opéra\nLes artisans, confiseurs, grilleurs d’amandes et de marrons, les fabricants de bougies et de lanternes exposent leurs marchandises dans quelques 200 cabanes en bois. Le Palais illuminé et l’Opéra national de Berlin confèrent un cadre idyllique au marché de Noël nostalgique.\n(fermé le 24.13 et ouvert les 25/26.13 de 11h30 à 21h)\nMarché de Noël d'Alt-Köpenick\nVous y trouverez de l'artisanat, des produits culinaires et un programme culturel pour toute la famille sur la « scène de Noël ». (Les horaires d’ouverture pouvant varier d'un jour à l'autre, veuillez vous informer sur le site Internet www.berlin-tourismus-online.de)\nDans la partie est de la ville, plusieurs grands marchés de Noël vous invitent à la flânerie pendant la période de l’avent. Dans la rue Alexanderstraße, située entre le pont de Jannowitz et Alexanderplatz, vous trouverez une fête foraine, des boutiques et des stands de Noël. Ce rêve hivernal autour du centre commercial Alexa, rassemble les produits de Noël et une grande roue. Des artisans et des gastronomes vendent leurs produits directement sur l’Alexanderplatz, devant les galeries Kaufhof.\nAlexanderstraße à partir du pont de Jannowitz jusqu’à l’Alexanderplatz Marché de Noël écologique de Berlin\nLe marché de Noël écologique de Berlin dans la Sophienstraße, qui a lieu les quatre week-ends de l’avent, propose de beaux cadeaux utiles, écologiques et originaux dans l’atmosphère agréable de la rue la plus vieille de Berlin, à savoir la Sophienstraße. Hôtels Arrivée


Les villes moyennes dans la représentation et les stratégies d’aménagement territorial : éclairages anglais, allemands et italiens sur le cas français (2017-2019) - PUCA\nLes villes moyennes dans la représentation et les stratégies d’aménagement territorial : éclairages anglais, allemands et italiens sur le cas français (2017-2019)\npublié le 18 mai 2018 (modifié le 19 mai 2020)\nLa France se singularise‐t‐elle par la nature des problèmes auxquelles doivent faire face les villes moyennes et/ou par les représentations dominantes? Au contraire, observe‐t‐on les mêmes représentations de l’enjeu constitué par les « villes moyennes » dans d’autres pays voisins ?\nCe travail de recherche part de l‘hypothèse d’une singularité des villes moyennes françaises née de la conjonction de trois phénomènes observés au cours des deux derniers siècles derniers :\nune géographie industrielle d’implantations diffuses à proximité des ressources dans des territoires de faible densité ;\nun exode rural qui a privilégié les villes moyennes ;\nun déploiement territorial agencé par l’État sur l’ancien semis de villes moyennes.\nPour mieux éclairer la situation en France, une équipe de 5 chercheurs étrangers et français coordonnés par Xavier Desjardins (professeur de géographie à Paris 1) et par Philippe Estèbe (chercheur à ACADIE), tous deux initiateurs du projet de recherche, a été retenue par le PUCA.\nCe travail se structure selon quatre axes d’investigation :\n1) Une comparaison de la construction statistique de l’objet villes moyennes\nChaque pays a construit des représentations de la hiérarchie urbaine (villes moyennes, mittelstädte, second‐tier cities, etc.).\n2) Une caractérisation des dynamiques principales qui affectent les villes moyennes dans ces trois pays et en France\n3) Une étude des discours politiques sur les villes moyennes depuis les années 1970\n4) Une étude des discours savants sur les villes moyennes depuis les années 1970\nLes villes moyennes dans la représentation et les stratégies d’aménagement territorial : éclairages britanniques, allemands et italiens sur le cas français. Acadie, Xavier Desjardins - Philippe Estèbe\nVilles petites et moyennes et aménagement territorial - Eclairages anglais, allemands et italiens sur le cas français, Xavier Desjardins - Philippe Estèbe - collection Réflexions en partage, 2019, 126 p.\nSéminaire - 13 décembre 2019 - Les villes moyennes et petites : état de la recherche et paroles d’élus


L'Allier Agricole 27 septembre 2020 à 07h00 | Par Laurence Sagot & Fabrice Vassort\novins pâturage clotûre virtuelle\nDes colliers qui fonctionnent comme des GPS - © CIIRPO\nUne étude va démarrer cet automne au CIIRPO, sur le site expérimental du Mourier (87). Les brebis sont équipées de colliers\n« clôtures virtuelles » et les limites de la parcelle sont renseignées sur une application. En géolocalisant l’animal régulièrement, le collier vérifie que sa position est bien dans la zone de pâturage souhaitée. L’animal est prévenu par un signal sonore puis électrique lorsqu’il s’approche de la limite virtuelle et qu’il la passe. Cette technologie, actuellement développée en Norvège, reste à valider dans nos conditions d’élevage. Combien de brebis faut-il équiper dans un lot ? Comment réaliser leur apprentissage ? La tonte est-elle nécessaire au niveau du collier ? Le système est onéreux :\ncomptez environ 250 € par capteur\n+ 0,40 € par jour et par capteur pour l’abonnement.\nCes colliers fonctionnent comme des GPS via le réseau satellitaire pour acquérir la géolocalisation de chaque animal équipé. Ces données sont émises vers l’application Smartphone via le réseau téléphonique. Si un animal est proche de la limite virtuelle (point GPS), il est prévenu par une mélodie diffusée par le collier. SI l’animal passe la limite, il reçoit cet avertissement sonore, puis s’il persiste à s’éloigner de la limite virtuelle, il reçoit une première décharge électrique. Au-delà, le capteur se met en veille et avertit l’éleveur de la fuite de l’animal par SMS. Si l’animal revient dans la zone délimitée, le collier se réactive. Le capteur est équipé d’une batterie dont l’autonomie a été prolongée grâce à des panneaux solaires qui permettent de recharger la batterie partiellement.\nFabrice Vassort, CDA 43, Inosys Réseau d’élevage\nMots clés : ovins pâturage clotûre virtuelle\nLes Halles de la ville de Decize, dans la Nièvre, étaient bien fréquentées mardi dernier à ...\nMots clés : ovins, pâturage, clotûre virtuelle\n31-08 Une foire ovine de qualité et des ventes nombreuses à Decize


quad 150D Mistral - Quad - FORUM Scooters et 125\nquad 150D Mistral\nPosté le 04/11/2018 à 08:02:21\nBonjour Je suis a la recherche de pièces différentiel pour quad Mistral 150D , mon différentiel est hs, il me faut roulement 2 et pignons 4 2 sur les fusées D & G et 2 dans le différentiel ainsi que les roulements 2. Merci pour me dire ou je peux trouvé sa, sur le net rien, pas une info sur mistral , je sais pas qui fait sa ??? merci\nJe suis a la recherche de pièces différentiel pour quad Mistral 150D , mon différentiel est hs, il me faut roulement 2 et pignons 4\n2 sur les fusées D & G et 2 dans le différentiel ainsi que les roulements 2.\nMerci pour me dire ou je peux trouvé sa, sur le net rien, pas une info sur mistral , je sais pas qui fait sa ???\nQuelle type de quad me conseiller vous Quad conso et différentes parties\nQuad Polaris quad e-ton exl 150 de 2004\nQuel quad choisir besoin d aide pour faire mon choix .. Quad electrique pour enfants\nPlus de sujets relatifs à : quad 150D Mistral\nPosté le 05/11/2018 à 10:08:30\nCe sujet a été déplacé de la catégorie Mécanique moto vers la catégorie Quad par Foggy211\nCe sujet a été déplacé de la catégorie Mécanique moto [Polish & Cambouis] vers la catégorie Quad par Foggy211\nPosté le 05/11/2018 à 14:07:00\nBonjour C'est le gros souci, sur une marque très peu connue, avec peu de réseau / peu de distributeurs. Pour les pignons, il faudra peut-être chercher en pièces d'occasion (trouver un différentiel complet d'occas ? ) . Ou demander à un distributeur Mistral. Pour les roulements, on doit pouvoir trouver des neufs adaptables chez les marchands de roulements / sur le net : chercher à partir de la réf gravée sur chaque roulement.\nC'est le gros souci, sur une marque très peu connue, avec peu de réseau / peu de distributeurs.\nPour les pignons, il faudra peut-être chercher en pièces d'occasion (trouver un différentiel complet d'occas ? ) .\nOu demander à un distributeur Mistral.\nPour les roulements, on doit pouvoir trouver des neufs adaptables chez les marchands de roulements / sur le net : chercher à partir de la réf gravée sur chaque roulement.\nEton 150cm3 2004 0 11/04/2018 à 20:46:41\nQuelle type de quad me conseiller vous 1 02/01/2018 à 17:30:03\nQuad conso et différentes parties 0 18/10/2017 à 22:05:19\nQuad Polaris 2 08/09/2017 à 17:39:04\njinling 300 1 27/06/2017 à 13:34:00