• Un bon cadeau avec le descriptif de la prestation offerte (et présente sur le site internet).\n• Une pochette dans laquelle le bon cadeau est conditionné.\nLes coffrets cadeaux ainsi définis sont déclinés en univers thématiques variés tels que, par exemple, "Gastronomie", "Séjour", "Equitation", etc...\nLe Mas de la Grenouillère se réserve le droit de compléter la liste des coffrets cadeaux disponibles à la vente ou de cesser leur diffusion à sa seule discrétion et à tout moment.\nPrestation : désigne l’ensemble de l’offre assurée par l’établissement auprès du bénéficiaire. Il s’agit de la prestation fournie par l’établissement utilisant la boutique en ligne du Mas de la Grenouillère au bénéficiaire parmi la sélection d’offres contenue dans le site internet, sous réserve de la disponibilité de l’établissement aux dates choisies par le bénéficiaire.\nIl vous est proposé en ligne des bons cadeaux élaborés par L'Hôtel Mas de la Grenouillère sous l’URL : www.hotel-la-grenouillere.fr/shop\nLe Mas de la Grenouillère dispose d’un statut d’entreprise individuel, dont le siège est aux SAINTES MARIES DE LA MER, enregistré sous le numéro de siret 50639316000026 et code APE 5510Z\nNous vous invitons à lire attentivement l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente qui définissent les termes et les conditions dans lesquels Le Mas de la Grenouillère vend ses bons cadeaux.\nLes présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent donc uniquement pour les commandes de bons cadeaux passées sur le site www.hotel-la-grenouillere/shop directement par téléphone :\n+33 (0) 4 90 97 90 22 ou à la réception de l’établissement.\nCes conditions s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les ventes direct à l’hôtel.\nLes présentes Conditions Générales de Vente sont valables à compter du 1er novembre 2014. Elles annulent et remplacent toutes les versions antérieures de ces conditions.\nLe mas de la Grenouillère se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales à tout moment, sans préavis, étant entendu que de telles modifications seront inapplicables aux commandes préalablement acceptées et confirmées par Le Mas de la Grenouillère.\npar Internet sur le Site : www.hotel-la-grenouillere.fr/shop\npar téléphone : +33 (0)4 90 97 90 22 Ou en direct auprès de l’établissement\n2.2 : Pour que le bon cadeau soit valable, celui-ci doit être validé. Pour cela, vous devez contacter L’hôtel Mas de la Grenouillère au numéro suivant : +33 (0)4 90 97 90 22\n2.4 : Le bon cadeau donne droit à des Prestations élaborées par L'Hôtel Mas de la Grenouillère comme indiqué sur le Site, que ce soit par le biais d’une réservation en ligne ou directement auprès de l’établissement.\n2.10 : L’établissement est seul responsable de la bonne exécution de la prestation. Le distributeur et L’Hôtel Mas de la Grenouillère ne peuvent voir leur responsabilité engagée du fait de l’exécution de la prestation. L’Hôtel Mas de la Grenouillère fera néanmoins ses meilleurs efforts pour tenter de trouver une solution amiable au conflit opposant l’établissement au bénéficiaire.\n2.13 : L’Hôtel Mas de la Grenouillère déclare être titulaire d’une assurance de responsabilité civile professionnelle pour des montants notoirement suffisants en vue de la fourniture des prestations et posséder toutes les autorisations et diplômes lui permettant d’exercer ses activités de manière régulière et conforme aux dispositions légales et règlementaires applicables.\nLes frais de port, définis à l’article 6.4, pratiqués pour l’acheminement des coffrets de L’Hôtel Mas de la Grenouillère la part de l'établissement. Ces frais sont donc facturés en supplément et indiqués avant la validation finale de votre commande.\nPar carte bancaire en fonction des cartes indiquées dans la page moyen de paiement. (Carte Bleue, Carte Visa, Eurocard/Mastercard.) : en indiquant directement dans la zone prévue à cet effet, le numéro de carte, sa date de validité, ainsi que son code de contrôle situé au dos de la carte. La totalité du montant de la commande sera débitée de la carte bancaire au jour de la commande. L’Hôtel Mas de la Grenouillère se réserve le droit de suspendre tout traitement de la commande en cas de refus d’autorisation de paiement de la part de votre banque. Le site vous permet de transmettre vos coordonnées bancaires de manière confidentielle et sécurisée, lors de votre commande (saisie sécurisée par cryptage SSL) par le biais du service de paiement en ligne du Crédit Agricole.\nService Clients : L’Hôtel Mas de la Grenouillère, 571 Chemin Haut des Launes - 13460 LES SAINTES MARIES DE LA MER\nVous êtes expressément informé que, sauf erreur manifeste dont vous apporteriez la preuve, les données conservées dans les bases de données de L’Hôtel Mas de la Grenouillère ont force probante quant aux commandes passées.\nLes bons cadeaux de L’Hôtel Mas de la Grenouillère sont des produits édités en quantité limitée, d’une part en raison des capacités d’accueil limitées et d’autre part en raison de la durée de validité limitée dans le temps des bons cadeaux.\nEn cas de disponibilité des produits, L’Hôtel Mas de la Grenouillère s’engage à honorer toute commande de bons cadeaux de la part du client.\nL’Hôtel Mas de la Grenouillère expédie les coffrets cadeaux uniquement en Europe.\nLes coffrets cadeaux vous seront livrés à l’adresse que vous aurez indiquée lors de la saisie de votre commande. La responsabilité de L’Hôtel Mas de la Grenouillère ne saurait donc en aucun cas être engagée à quelque titre que ce soit en cas d’absence de votre part lors de la livraison ou en cas d’erreur de saisie, de votre part, lors de la passation de la commande. Il vous incombera de contacter L’Hôtel Mas de la Grenouillère dans les conditions prévues à l’Article 11.\nSi vous payez par carte bancaire, et que vous commandez un coffret cadeau, un jour ouvré, avant 12h00, le coffret cadeau sera expédié dans les 48h.\nCes informations sont communiquées par La Poste et ne vous sont retransmises qu’à titre indicatif, sans engager la responsabilité de L’Hôtel Mas de la Grenouillère.\nToutefois, en cas de retard manifeste, L’Hôtel Mas de la Grenouillère s’engage à mettre en œuvre toute action utile afin de contrôler, puis régler tout dysfonctionnement du service de transport qui lui est imputable.\nPour le mode de livraison en courrier recommandé :\nCommande d’un coffret cadeau : 8 € TTC\nCommande de 2 coffrets cadeaux : 12 € TTC\nCommande de 3 coffrets cadeaux: 16 € TTC\nCommande supérieure à 3 coffrets cadeaux : 8 € TTC par coffret cadeau supplémentaire commandé.\nEn l’absence de réserves, le produit est réputé livré en bon état et ne pourra faire l’objet d’aucune contestation ultérieure auprès de L’Hôtel Mas de la Grenouillère.\nToute réclamation non effectuée dans les règles du présent article et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera L’Hôtel Mas de la Grenouillère de toute responsabilité vis à vis du client.\nLes coffrets cadeaux ont une durée d’utilisation limitée indiquée sur le bon cadeau qui est de un an.\nToute autre demande d’informations et de précisions, doit être adressée à L’Hôtel Mas de la Grenouillère:\nsoit par téléphone au +33 (0)4 90 97 90 22 soit par l’intermédiaire de notre site Internet www.hotel-la-grenouillere.fr/shop en se reportant à la rubrique "Contact", soit par courrier, à l’adresse suivante : Hôtel Mas de la Grenouillère – 571 Chemin haut des Launes - 13460 LES SAINTES MARIES DE LA MER\nLe fait que le coffret cadeau ne se prévale pas à un moment donné de l’une des clauses des présentes Conditions Générales de Vente ne peut être interprété comme valant renonciation, de la part de L’Hôtel Mas de la Grenouillère à se prévaloir ultérieurement de l’une des dites conditions.\nPartie(s) : désigne le client et/ou L’Hôtel Mas de la Grenouillère\nSite : désigne le site www.hotel-la-grenouillere.fr/shop\nLe Mas de la Grenouillère est une Entreprise Individuelle dont le siège social est situé 571 Chemin Haut des Launes , immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Tarascon sous le numéro 306 193 160 00026, au registre des opérateurs de voyages sous le numéro IM 013180008 (ci-après : "Le Mas de la Grenouillère"). Sa garantie financière est assurée par Groupama Assurance, 8-10 Rue d’Astorg, 75008 Paris France.Le Mas de la Grenouillère a souscrit une assurance afin de garantir les conséquences de sa responsabilité civile professionnelle auprès Generali IARD 2 Rue du Pilet Will, 75009 Paris France, pour un montant de garantie tous dommages confondus, par sinistre et par an, de 1 000 000€.\nARTICLE 1. OBJET ET PORTÉE DES CONDITIONS DE VENTE\nSont concernées par les présentes conditions de vente, les prestations commercialisées par Le Mas de la Grenouillère sur le site www.hotel-la-grenouillere.fr www.agence-voyage-camargue.fr , (notamment les prestations purement « sur mesure « proposée par Le Mas de la Grenouillère (ci-après les « Prestations Sur Mesure ») (ci-après : le « Site »). Les prestations commercialisées par le biais du Site par des partenaires du Mas de la Grenouillère sont expressément exclues du périmètre d’application des présentes conditions de vente et sont soumises aux conditions de vente de ces partenaires .\nCes conditions de vente régissent les ventes de voyages ou de séjours au sens du Code du Tourisme par Le Mas de la Grenouillère et, dans les cas où elles le stipulent expressément, les ventes de vols secs et d’autres prestations touristiques isolées.\nL’achat auprès du Mas de la Grenouillère, de toutes prestations ainsi que des vols secs via le Site ou par téléphone au 0490979022, entraîne, sous réserve de ce qui suit, l’entière adhésion du client à ces conditions de vente et l’acceptation sans réserve de l’intégralité de leurs dispositions.\nIl est précisé qu'en cas de contradiction entre les présentes conditions et le contrat conclu entre le client et Le Mas de la Grenouillère , les dispositions du contrat prévaudront.\nA noter : si après avoir choisi un service de voyage sur le Site et l’avoir payé auprès du Mas de la Grenouillère, vous réservez, au cours de la même visite sur le Site, des services de voyage supplémentaires pour votre voyage auprès des partenaires commerciaux du Mas de la Grenouillère–\n- (à l’exclusion donc, en particulier, des prestataires, dont les bannières publicitaires, apparaissent sur le Site en raison de témoins de connexion ou métadonnées), les services de voyage feront partie d’une prestation de voyage liée au sens du Code duTourisme.\nDe même, si après avoir choisi un service de voyage et l’avoir payé auprès du Mas de la Grenouillère, vous réservez, dans les 24h de la réservation du premier service de voyage, des services de voyage supplémentaires pour votre voyage auprès des partenaires commerciaux du Mas de la Grenouillère en cliquant sur les liens qui vous seraient adressés à cet effet par email (le cas échéant), ces services de voyage feront également partie d’une prestation de voyage liée.\nEn cas d’achat de prestations de voyage liées, le client ne bénéficie pas des droits applicables aux forfaits touristiques. Il est cependant précisé que l’achat, auprès de Le Mas de la Grenouillère sur le Site, du service de voyage qui ferait partie par la suite d’une prestation de voyage liée – est et reste soumis aux présentes conditions de vente.\nConformément à l'article L. 211-8 du Code du Tourisme, les fiches descriptives figurant sur le Site et/ou le devis/ propositions de contrat et/ou autres éléments d’information figurant sur le Site, les conditions de vente ainsi que les formulaires d’information standard résumant les droits du voyageur ont vocation à informer les clients, préalablement à la passation de leur commande, notamment sur les caractéristiques principales des prestations proposées relatives au transport et au séjour, les coordonnées duMas de la Grenouillère, le prix et les modalités de paiement, les conditions d’annulation et de résolution du contrat, les assurances et les conditions de franchissement des frontières. Le client est invité à se reporter aux fiches descriptives du voyage ou du séjour choisi.\nConformément à l'article L211-9 du Code du Tourisme, les\nParties conviennent expressément que LE MAS DE LA GRENOUILLÈRE pourra apporter des modifications aux informations figurant sur le Site, notamment au prix et au contenu des prestations de transport et de séjour, à l'identité du transporteur aérien, ainsi qu'aux dates d'ouverture et de fermeture des hôtels, aux itinéraires des circuits, au nombre minimal de personnes requis le cas échéant pour la réalisation du voyage, etc.\nARTICLE 3. INSCRIPTION ET PAIEMENT\nToute personne achetant un voyage, un séjour, ou toute autre prestation, doit avoir au moins 18 ans et être capable juridiquement de contracter. Toute personne concluant un contrat avec LE MAS DE LA GRENOUILLÈRE agit tant pour son compte que pour celui des personnes associées à sa réservation ; il garantit être valablement autorisé à agir à ce titre, garantit la véracité des informations fournies par ses soins et s’engage personnellement pour les personnes inscrites sur le même dossier.\nLa disponibilité des prestations fait systématiquement l’objet d’une vérification de la part du MAS DE LA GRENOUILLÈRE(excepté pour les vols secs). Si LE MAS DE LA GRENOUILLÈRE fait part au client de l’indisponibilité de la prestation ou si elle ne confirme pas sa disponibilité dans un délai de 3 jours à compter de l’inscription, le contrat sera caduc et l’acompte, éventuellement versé, sera remboursé au client, à l’exclusion de tout autre montant.\nLes excursions ne peuvent être réservées qu’en complément d’un voyage à la carte ou d’une escapade. Il est impossible de s’inscrire à une excursion seule.\n-le client sélectionne la ou les prestations de son choix;\n-il valide ensuite sa commande, le contrat est alors valablement conclu.\n(i) 100 % du montant total du voyage pour les prestations visées à l’article 8.3.1 et/ou pour les Prestations sur Mesure sans vol (hors Afrique, Asie, Amérique latine).\n(ii) 100% du montant total du voyage pour les Prestations sur Mesure sans vol Afrique, Asie, Amérique Latine (hors Guatemala et Galapagos)\n(iii) 100% du montant total du voyage pour les prestations visées à l’article8.3.2\n(iv) 100% du montant total du voyage pour toute inscription à moins d’un mois du départ et/ou pour les prestations visées aux articles 8.3.3. et/ou 8.3.4 et/ou pour les Prestations sur Mesure avec vols (toutes destinations) et/ou pour les Prestations Sur Mesure Guatemala ou Galapagos.\n- Les croisières (article 8.3.5) font l’objet de conditions d’acomptes particulières qui vous seront communiquées préalablement à votre inscription.\n- Si le client demande l’émission anticipée de ses billets d’avion (que cette demande intervienne au moment de l’inscription ou dans le délai compris entre l’inscription et 30 jours avant le départ), il doit payer, en complément de l’acompte, le montant total (taxes incluses) des billets d’avion.\n- Certaines offres promotionnelles peuvent faire l’objet de conditions d’acompte dérogatoires (ex:«Réservez Primos\n- Par dérogation, si le client choisit le mode de paiement par chèques-vacances (sous réserve que les conditions d’éligibilité soient remplies), le montant de l’acompte sera dans tous les cas de 100% du montant total du voyage.\nLe client peut, à sa convenance, payer cet acompte en ligne ou par téléphone (ou au Mas de la Grenouillère 571 Chemin Haut des launes, 13460 Stes Maries de la Mer) Absence de droit de rétractation\nLe client est informé qu'il ne bénéficie d'aucun droit de rétractation sur l’achat de voyages Le Mas de la Grenouillère et ce, conformément aux articles L121-16-1 et L121-21-8 du Code de la Consommation.\n3.4 Paiement du solde\nLe client doit impérativement solder son voyage 31 jours avant le départ (date de réception du paiement) soit par téléphone ou encore en envoyant un chèque. Dans le cas de paiement du solde par chèque, celui-ci doit parvenir à LE MAS DE LA GRENOUILLÈRE plus de 31 jours du départ au Service LE MAS DE LA GRENOUILLÈRE - Comptabilité clients 571 chemin haut des launes, 13460 Stes Maries de la Mer, avec mention du numéro de dossier au dos du chèque. Le client peut également payer\n(31 jours avant le départ) directement au Mas de la Grenouillère.\nLE MAS DE LA GRENOUILLÈRE ne relancera pas le client en cas d'absence de paiement à due date et ne confirmera pas non plus la réception du paiement.\nIl est également précisé que certaines offres promotionnelles peuvent faire l’objet de conditions depaiement dérogatoires (ex : « Réservez Primos »).En l’absence de paiement du solde dans le délai ci-dessus, LE MAS DE LA GRENOUILLÈRE ne sera pas tenu de conserver la disponibilité du voyage, du séjour, du vol ou, d’une manière générale, des prestations, qui sont considérés comme annulés du fait du client. Dans ce cas, LE MAS DE LA GRENOUILLÈRE sera en droit de conserver une somme correspondant à l’indemnité d’annulation prévue à l’article 8 ci-dessous, ainsi que les frais de service (le cas échéant) et les assurances souscrites, qui ne sont pas remboursables.\nEn ligne, le client peut payer par carte bancaire. Il peut également payer par téléphone ou au Mas de la Grenouillère par carte bancaire, chèque postal ou bancaire. Dans certains cas, le client a également la possibilité de payer en chèques-vacances.\n5.1 Paiement en chèques-vacances\nLe client a dans certains cas la possibilité d’effectuer son paiement en chèques-vacances.\nLe paiement en chèques-vacances est possible (sous réserve du respect des modalités d’envoi précisées ci-dessous*), uniquement pour l’achat de forfait(s) touristique(s) dont la destination est située dans l’Union européenne et à condition que la commande soit effectuée à plus de sept (7) jours du départ.\nCe mode de paiement ne peut être utilisé qu’en paiement de la totalité du dossier réservé. Pour les dossiers éligibles au paiement en chèque-vacances, l’acompte à la réservation est de 100% du montant total du séjour. Il est par ailleurs précisé que les chèques–vacances ne peuvent être acceptés en paiement du solde d’un dossier.\n*Modalités d’envoi : Suite à la validation du paiement, le client reçoit par e-mail un bordereau de remise à imprimer et à retourner sous 48h, accompagné des Chèques- Vacances, à l’adresse indiquée sur le bordereau. Attention, si nous n’avons reçu les Chèques-Vacances et le bordereau de remise dans les 6 jours à compter de la date de réservation, la totalité de la commande sera débitée sur la carte bancaire. Le client ne sera alors remboursé qu’à bonne réception des Chèques-Vacances et du bordereau de remise qui devront parvenir dans un délai maximum de 10 jours à partir de la date de réservation.\n6.1 Le prix comprend / ne comprend pas\nLes fiches descriptives des voyages et séjours LE MAS DE LA GRENOUILLÈRE mentionne ce qui est compris dans le prix et dans certains cas ce qui ne l’est pas.\n- Pour les forfaits, le prix de base ne comprend pas les frais de service (le cas échéant), les assurances, les frais de billetterie, la taxe de séjour, les suppléments optionnels(ex: catégorie de chambres, supplément bagages, modification de la formule de restauration, etc...), les boissons, les dépenses à régler sur place, les spectacles, les excursions, les bagages en soute, les frais supplémentaires éventuels visés à l’article 6.2 (si applicable), les éventuelles taxes de sortie du territoire, les éventuelles cartes de tourisme ou caution, les frais de vaccin les visas… ainsi que tout service ou prestation non expressément mentionnés au descriptif;\n- Pour les prestations terrestres seules, le prix de base ne comprend pas les vols, les frais de service (le cas échéant) les frais supplémentaires éventuels visés à l’article 6.2 (si applicable), la taxe de séjour, les suppléments optionnels(ex: catégorie de chambres, supplément bagages, modification de la formule de restauration, etc….), les boissons, les dépenses à régler sur place les spectacles, les excursions, les frais de vaccin, les visas, les éventuelles cartes de tourisme ou caution, les assurances ainsi que tout service ou prestation non expressément mentionné au descriptif.\n6.2 Frais supplémentaires Le Mas de la Grenouillère\n6.2.1 Dans certains cas, des frais supplémentaires sont facturés par Le Mas de la Grenouillère:\n- Réservation sans transport : des frais supplémentaires de 50€ par personne peuvent être facturés au client dans certains cas; le client en sera informé avant sa réservation; Frais de séjour libre: des frais supplémentaires de 50€par personne s’appliquent si l’intégralité des nuitées comprises dans le forfait ne sont pas des prestations Le Mas de la Grenouillère;\n-Modification sur place des prestations hôtelières ou du vol retour: en cas de demande de modification des prestations hôtelières ou aériennes effectuée sur place par le client, des frais supplémentaires de 150€ par dossier seront facturés au client, en plus du montant du surcoût hôtelier ou aérien éventuellement applicable.\n6.2.2 Il est par ailleurs précisé ce qui suit:\n- Toutes prestations vendables et vendues hors forfait (même en complément d’un vol sec) peuvent faire l’objet d’un prix majoré par rapport au prix de la même prestation vendue dans le cadre d’un forfait.\n- Les inscriptions en ligne ne font l’objet d’aucuns frais de service.Enrevanche,lesinscriptionspartéléphonepeuvent faire l’objet de frais de service dont le montant sera, le cas échéant, communiqué au client avant laréservation.\n- Sauf mention contraire, toute personne s’inscrivant seule se verra appliquer le supplément chambre individuelle (la chambre individuelle est souvent une chambre double occupée par une personne).\n- Dans certains cas, une caution peut être demandée sur place par l’hôtelier lors de l’enregistrement\nSauf mention contraire, les réductions de prix et offres spéciales mentionnées sur le Site ne sont pas cumulables entre elles, ni avec d’autres réductions de prix ou offres promotionnelles proposées ponctuellement par Le Mas de la Grenouillère (ex : les réductions enfant ne sont pas cumulables entre elles). D’une manière générale, sauf mention contraire, les offres promotionnelles ne sont pas cumulables entre elles. Il est précisé que les offres promotionnelles ne concernent pas les clients ayant déjà effectué leur réservation à la date de l’offre. Aucun remboursement ne pourra donc être effectué dans ce cas. Les réductions mentionnées sur le Site sont limitées au stock alloué à chaque produit concerné. L’intégralité de la réduction s’applique si la date de départ est comprise dans la période ouverte à la réduction.\n6.4 Prix bébé/enfant à l’aller et enfant/adulte au retour\nLe prix enfant pourra être facturé pour un enfant qui a moins de deux ans lors du départ, mais deux ans lors du retour. De même, le prix adulte pourra être facturé pour un enfant qui a moins de 12 ans lors du départ, mais 12 ans lors du retour.\n7.1 Les prix pourront être modifiés par Le Mas de la Grenouillère:\n(i) à tout moment avant la réservation effective du client. Le prix en vigueur lui sera confirmé avant toute inscription\n(ii) et dans les conditions ci-après pour les clients déjà inscrits à un séjour.\nDans le cas des forfaits préétablis, le prix des forfaits est calculé sur la base d’un prix du vol spécialement négocié par LE MAS DE LA GRENOUILLÈRE dans une classe tarifaire dédiée, pour le jour de départ cité en référence et dans la limite du stock disponible. Lorsque le stock dans cette classe est atteint, un supplément pourra être appliqué pour les réservations effectuées dans une autre classe tarifaire, sur le mêmevol ou sur un autre vol ; le montant de ce supplément sera communiqué préalablement à la réservation.\n7.2 Modalités de révision des prix pour les Départs Hiver et Été , Automne (tous produits Le Mas de la Grenouillère):\n7.2.1 Le Mas de la Grenouillère fait bénéficier ses clients de la garantie des prix après la réservation pour les voyages (forfaits touristiques) proposés comprenant des vols affrétés ou vols spéciaux. En conséquence, une fois la réservation effectuée, les prix de ces prestations seront fermes et définitifs. Ils ne pourront donc pas être révisés À la hausse ou à la baisse, et ce quelles que soient les variations du cours des devises, du prix du transport et/ou des taxes. La garantie des prix ne couvre que les éléments inclus dans le prix.\n7.2.2 Dans certains cas, les prix peuvent être révisés par LE MAS DE LA GRENOUILLÈRE, tant à la hausse qu’à la baisse, y compris pour les clients déjà inscrits et dans les conditions et selon les modalités ci-après. Toutefois et conformément à l’article\nL. 211-12 du Code du Tourisme, aucune modification du prix ne pourra être appliquée au cours des 20 jours qui précèdent la date de départ prévue, pour les clients déjà inscrits. Le prix de vente en vigueur au moment de l’inscription sera indiqué lors de la conclusion du contrat de voyage.\nPour les forfaits comprenant un vol régulier, LE MAS DE LA GRENOUILLÈRE répercute aux clients, le cas échéant, le montant de la surcharge carburant (ou de baisse carburant) qui lui a été communiqué par la compagnie aérienne et qui est directement pratiqué par cette dernière. Les compagnies aériennes peuvent décider d’appliquer plusieurs hausses consécutives; dans ce cas, ces hausses seront intégralement répercutées par Le Mas de la Grenouillère aux clients. En cas de diminution de prix, Le Mas de la Grenouillère aura le droit de déduire ses dépenses administratives réelles.\n8.1 Conformément à l’articleL211-14I du Code du Tourisme, le client peut annuler le contrat à tout moment moyennant le paiement des frais ci-dessous. Toute demande d’annulation ou de modification d’une réservation (effectuée par internet ou par téléphone uniquement) émanant du client pourra être faite par téléphone en appelant le numéro figurant sur votre contrat : 04 90 97 90 22 (une confirmation par mail ou par fax vous sera demandée) ou par tout moyen permettant d’en accuser réception au Service Vente à Distance et Online (571 chemin haut des Launes, 13460 Stes Maries de la Mer). La date de réception de la confirmation précitée sera celle retenue pour le calcul des frais visés ci- après.\n8.3 Toute annulation ou modification émanant du client dans le cadre de l’article L211-14 I du Code du Tourisme, entraîne la perception des frais suivants.\n8.3.1. Pour les voyages, circuits, autotours, séjours - hors vols secs, croisières et Prestations sur Mesure - (ci-après les « Voyages ») comprenant un vol affrété/ spécial (à l’exception des Voyages incluant un hôtel dit RER « Réservation Émission Règlement ») ; pour les Voyages prédéfinis en brochure vendus sans vol (hors hôtels RER):\nÀ plus de 30 jours avant le départ :\nModification = 50€ par personne\nAnnulation = 150€ par personne\n30 à 22 jours avant le départ :\nModification = 50% du prix total (minimum 50€)\nAnnulation = 50% du prix total*\n21 à 8 jours avant le départ :\nModification = 75% du prix total (minimum 50€)\nAnnulation = 75% du prix total*\nModification = 95% du prix total (minimum 50€)\nAnnulation = 95% du prix total*\n8.3.2. Pour les Voyages comprenant un vol régulier, tarif public dit RER ou promo ou bien un vol low cost (à l’exception des Voyages incluant un hôtelRER)\n8.3.3. Pour les Voyages comprenant un hôtel RER ; Pour les hôtels RER vendus sans vol (hors Prestations sur Mesure):\n8.3.4. Pour les vols affrétés ou réguliers ou low cost vendus seuls:\n8.3.5. Pour les croisières:\nLes croisières sont soumises à des frais d’annulation spécifiques qui vous seront communiqués le cas échéant avant votre réservation. Frais d’annulation spécifiques applicables aux croisières suivantes :\nÀ plus de 90 jours avant l’embarquement: 25% du montant total de la croisière\nEntre 89 et 60 jours avant l’embarquement : 50% du montant total de la croisière\nEntre 59 et 30 jours avant l’embarquement : 75% du montant total de la croisière\n29 jours et moins avant l’embarquement : 100% du montant total de la croisière.\nLorsque la croisière est associée à un vol, les frais précités se cumulent avec les frais applicables au vol associé dansles conditions du point 8.3.3.\n8.3.6. Pour les Prestations Sur Mesure:\nAmérique Nord, Europe et Océanie:\n- à plus de 60 jours avant le départ : 100€ par personne.\n- de 60 à 31 jours du départ = 30% du prix total (min. 100€).\n- À moins de 30 jours du départ et après la date de départ = 100% du prix total.\nAfrique, Asie, Amérique latine *:\n-à plus de 31 jours avant le départ : 30% du prix total*.\n-À moins de 30 jours du départ et après la date de départ = 100% du prix total*.\n* Guatemala et croisière Galapagos : 100% du montant du voyage pour toute modification ou annulation dès l’inscription\nLorsque les Prestations Sur Mesure sont associées à un vol, les frais précités se cumulent avec les frais applicables au vol associé dans les conditions du point 8.3.3.\n- Il est précisé que la modification d’un séjour ou d’un circuit comportant un transport sur vol régulier entraîne l’annulation du titre de transport nominatif puis l’émission d’un nouveau billet par la compagnie aérienne. L’émission du nouveau billet est soumise à disponibilité du vol. Cette disponibilité peut alors être avec ou sans supplément (l’application ou non du supplément dépend de la catégorie tarifaire des places disponibles par rapport à la classe tarifaire souscrite dans le cadre du séjour ou du circuit initial).\n-Par dérogation aux articles qui précèdent, toute demande de correction d’orthographe dans le prénom ou le nom d’un passager avant le départ donnera lieu à l’application de frais administratifs de 250€ par personne ainsi que, le cas échéant de tous frais supplémentaires supportés par Le Mas de la Grenouillère en raison de cette modification. En tout état de cause, toute modification cumulée des noms et prénoms sera traitée comme une cession dans les conditions de l’article 18ci-après.\n- Toute modification ou annulation de prestations optionnelles réservées postérieurement à la réservation initiale et/ou en supplément d’un forfait prédéfini sur le Site donne lieu à l’application de frais à hauteur de 100 % du prix de la prestation optionnelle, ce dès la réservation, sauf conditions plus favorables selon les prestataires. Toute prestation non consommée ou partiellement consommée ne donnera lieu à aucun remboursement.\n- Lorsque le client ne se présente pas au départ, à l’enregistrement ou à la première prestation aux heures et aux lieux mentionnés dans son carnet de voyage/convocation ou si le client se trouve dans l’impossibilité de participer au voyage (défaut de présentation des documents nécessaires, tels que passeport, visa, certificat de vaccination, ou autres causes…) le voyage ne sera en aucun cas remboursé et les frais d’annulation ci-dessus seront dus au Mas de la Grenouillère, sous réserve de l’article17.12.\n- L’annulation par le client d’un ou plusieurs participants inscrits sur le dossier pourra entraîner, le cas échéant, outre les frais visés au présent article 8, un réajustement tarifaire (ex: application du tarif "chambre individuelle" au lieu du tarif "chambre double", répartition du coût total de la location entre les participants toujours inscrits, etc…).\n8.4 Le client a également la possibilité d’annuler son contrat avant le départ dans les conditions prévues par l’article L211-14 II du Code du Tourisme, étant précisé que l’appréciation de la survenance de ces circonstances reposera sur des éléments objectifs.\n8.5 Toute modification du séjour sur place (prolongation, retour différé, modification d’hôtel…) à la demande du client, sera soumise à l’accord préalable du MAS DE LA GRENOUILLÈRE. Toute modification se fera sous réserve de disponibilités (hôtelière et/ou aérienne et/ou des transféristes) et du paiement des frais afférents par le client (paiement du prix du transfert, des nuitées complémentaires, d’un nouveau vol…), étant entendu que ces frais pourront, dans certains cas, être différents des prix figurant sur le Site.S’ajouteront à ces frais, des frais de service de 50€ par dossier, dus au Le Mas de la Grenouillère.\nARTICLE 9. MODIFICATION OU ANNULATION DU FAIT DU MAS DE LA GRENOUILLÈRE AVANT DÉPART\n9.1 Modification du fait du MAS DE LA GRENOUILLÈRE avant le départ\nSi, avant le départ, un événement extérieur, s’imposant au MAS DE LA GRENOUILLÈRE au sens de l’article L. 211-13 du Code du tourisme, contraint LE MAS DE LA GRENOUILLÈRE à modifier un élément essentiel du contrat conclu avec le client, LE MAS DE LA GRENOUILLÈRE avertira le client par tout moyen permettant d’en obtenir un accusé de réception, sur un support durable, le plus rapidement possible, et lui proposera soit une modification du voyage, soit un voyage de substitution. Le client pourra alors, soit accepter la modification proposée, soit résilier le contrat. Le client qui opte pour la résiliation pourra obtenir le remboursement intégral des sommes versées dans les 14 jours au plus tard après la résolution du contrat. Sauf indication contraire, le client devra faire part de sa décision (acceptation de la modification ou résiliation) dans un délai maximal de 7 jours à compter de réception de l’information précitée. À défaut de réponse dans ce délai, le client sera réputé avoir accepté la modification proposée.\n9.2 Annulation du fait du MAS DE LA GRENOUILLÈRE avant le départ\nLe Mas de la Grenouillère peut annuler le voyage ou le séjour avant départ et, à défaut de solution de remplacement au tarif en vigueur, rembourser l’intégralité des sommes versées sans être tenu à une indemnisation supplémentaire, dans les cas suivants:\n(i) Lorsqu’un nombre minimal de participants est requis pour la réalisation d’un circuit ou d’un voyage et que ce nombre n’est pas atteint, sous réserve que Le Mas de la Grenouillère en informe le client au moins:\n20 jours avant la date de départ dans le cas de voyages dont la durée dépasse 6 jours;\n7 jours avant la date de départ dans le cas de voyages dont la durée est de 2 à 6 jours;\n48h avant le début du voyage dans le cas de voyages ne durent pas plus de 2jours.\nIl est précisé à ce titre que les dates de départ indiquées comme garanties sur le Site sont avec un minimum de 3 participants (à l’exception des qui sont avec un minimum de 6 participants et sauf pour les Départs Circuits privés et autotours: les dates de départ indiquées comme garanties sur le Site ou sur les brochures, devis sont avec un minimum de 2participants.)\n(ii) Si LE MAS DE LA GRENOUILLÈRE est empêché d’exécuter le contrat en raison de circonstances exceptionnelles et inévitables. Dans les autres cas, si LE MAS DE LA GRENOUILLÈRE décide d’annuler le voyage ou le séjour avant le départ et si les parties ne parviennent pas à un accord amiable sur un voyage ou séjour de substitution, LE MAS DE LA GRENOUILLÈRE remboursera le client de l’intégralité des sommes versées et lui versera une indemnité au moins égale à la pénalité que celui-ci aurait supportée si l’annulation était intervenue de son fait à cette date.\nLe cas échéant, Le Mas de la Grenouillère procèdera aux remboursements dans les meilleurs délais et en tout état de cause dans les 14 jours au plus tard après la résolution du contrat.\nARTICLE 10. DURÉE DU VOYAGE\nLa durée du séjour est calculée en nuitées (nombre de nuits) et prend en compte le temps consacré au transport (transferts inclus) et la durée du séjour ou du circuit sur place, depuis l’heure de convocation à l’aéroport le jour du départ jusqu’à l’heure d’arriver le jour du retour. Il est donc possible que la première et/ou la dernière nuit ou que la première et/ou la dernière journée soi(en) intégralement consacrée(s) au transport.\nLe client est informé qu’il pourra être privé de quelques heures de séjour à l’arrivée ou au départ, ou que son séjour pourra se trouver prolongé, notamment en raison des horaires d’avion imposés par les transporteurs, des aléas climatiques, de tout cas fortuit, d’impératifs de sécurité notamment en période de trafic intense où les rotations sont plus fréquentes et peuvent, entrainer certains retards. Il est vivement recommandé au client de ne prévoir aucun engagement la veille du départ en voyage ainsi que le lendemain du jour de retour.\nDépart de province : LE MAS DE LA GRENOUILLÈRE multiplie les départs de province pour un grand nombre de circuits et de séjours. Si les dates de vol pour la province sont décalées par rapport au programme de référence mentionné dans le descriptif, l’éventuelle journée en plus est libre et donc à la charge du client. De même, le retour à destination de la province peut être programmé plus tôt que celui du programme de référence mentionné dans le descriptif, et dans ce cas, aucun remboursement de prestations non utilisées ne sera dû. En outre, en cas de nécessité, il se peut que le client soit acheminé par tout autre mode de transport (autocar par exemple).\nLE MAS DE LA GRENOUILLÈRE privilégie la vente de séjours pour lesquels la prestation vendue couvre l’intégralité des nuits à destination et se réserve le droit, pour les ventes ne respectant pas cette typologie, de ne pas les autoriser ou d’appliquer un supplément.\n11.1 Après avoir soldé son dossier et en temps utiles avant le début du voyage (au plus tôt 21 jours avant le départ), le client recevra, à l’adresse mail renseignée, le carnet de voyage numérique ou papier. Le client aura ainsi la possibilité de télécharger tous ses documents de voyage (billets d’avion et bons d’échanges pour les prestations terrestres). Le client sera averti en temps réel de toutes les modifications par un courriel l’invitant à télécharger le document modifié. Il est important d’arriver à l’aéroport avec ces documents imprimés. Le client est donc invité à consulter sa boite mails.\nÀ défaut d’informations dans les 48 heures précédant le départ ou en cas de carnet de voyage incomplet, le client doit se manifester en appelant le 04 90 97 90 22 : numéro figurant sur son contrat. Les modalités de convocation seront confirmées lors de l’inscription. Il est demandé au client de se conformer aux horaires mentionnés sur la convocation et de prendre en compte le temps d’attente dû aux formalités de douanes et de police. Toute présentation ultérieure à l’heure limite d’enregistrement (H.L.E.) indiquée sur la convocation aéroport entrainera l’annulation du dossier et l’application des frais d’annulation correspondants.\nLes formalités administratives figurant dans les descriptifs/ sur leSite (et/ou transmises par téléphone, le cas échéant) s’adressent uniquement aux ressortissants français. Pour les autres ressortissants, Le Mas de la Grenouillère attire l’attention du client sur la nécessité de se renseigner, avant de procéder à la réservation, sur les formalités à accomplir en contactant l’ambassade ou le consulat concerné.\nDes informations générales sont disponibles sur les sites www.diplomatie.gouv.fr,www.actionvisas.com et www. pasteur.fr.\nLE MAS DE LA GRENOUILLÈRE fournit les renseignements sur les visas et les vaccins exigés pour chaque pays.\nNéanmoins, compte tenu de l’évolution parfois rapide de la situation administrative, politique ou sanitaire dans certains pays, le Site peut ne pas être à jour et les informations disponibles les plus récentes ou si celles-ci venaient à être modifiées après l’inscription définitive du client, seront alors communiquées par téléphone ou par courrier.\nIl appartient au client de s’assurer qu’il est en règle (et que les personnes figurant sur son dossier le sont également) avec les formalités de police, de douane et de santé, qui lui ont été indiquées pour la réalisation du voyage. Pour voyager dans les pays de l’Union européenne et de l'Espace Schengen il faut être en possession d’une carte nationale d’identité (CNI) et/ou d’un passeport tous deux en bon état et en cours de validité. Certains pays exigent que la validité du passeport et/ou de la CNI soit supérieure à 6 mois après la date de retour, ainsi que la présentation d’un billet de retour ou de continuation, de fonds suffisants, d’une attestation d’assurance assistance, d’un carnet de vaccination international et d’un visa, se référer au pays de destination. Il est précisé que le délai de délivrance d’un visa et la décision relative à la délivrance ou non d’un visa incombent aux autorités des pays de destination, seules compétentes en la matière. À ce titre, Le Mas de la Grenouillère informe les clients que la durée approximative d’obtention des visas est en moyenne de 15 jours à compter de la réception de l’intégralité des documents requis par l’ambassade ou le consulat concerné, cette durée pouvant aller jusqu’à 28 jours environ, en fonction des destinations (Ex : Russie)et de la période à laquelle s’effectue la demande de visa (haute ou basse saison). Dans tous les cas les passeports et/ou CNI en mauvais état ou périmés ne sont pas acceptés pour voyager. Il convient donc de vérifier les documents exigés par le pays de destination.\nIl appartient au client de respecter scrupuleusement les formalités applicables et de vérifier la conformité de l’orthographe des nom et prénom figurant sur les documents de voyage avec ceux inscrits sur leurs papiers d’identité (passeport ,visa…).\nAttention : la prolongation de la validité de la CNI, désormais d’une durée de 15 ans au lieu de 10, peut impliquer de voyager avec une CNI dont la date de validité est facialement expirée. Celle-ci peut être refusée par certains pays étrangers. Aussi, afin d’éviter tout risque de blocage ou de refus d’embarquement, Le Mas de la Grenouillère recommande dans ce cas de voyager avec un passeport dont la validité doit correspondre à celle demandée par le pays de destination. La prolongation de cette validité n’est valable que pour les personnes majeures au moment de la délivrance de la CNI (se reporter aux informations données par la Préfecture dePolice).\nPour les USA : l’attention des clients est attirée sur l’obligation d’obtenir une pré-autorisation d’entrée ou de transit aux USA pour chacun des passagers inscrits, au plus tard 72h avant la date de départ, chaque passager devant personnellement créer son dossier de préautorisation sur le site https://esta.cbp.dhs.gov ; cela en plus de la nécessité de disposer d’un passeport électronique ou biométrique. Les autorités américaines recommandent aux femmes mariées d’utiliser leur nom de jeune fille lors de leur inscription à un voyage : il doit en effet figurer sur les billets d’avion, le formulaire ESTA et être utilisé pour les différentes formalités de sécurité obligatoires pour l’accès ou le transit aux USA (informations complémentaires des procédures APIS, SecureFlight,…).\nMineurs : Tout mineur français doit être en possession\nd’une pièce d’identité. Pour les destinations de l’Union européenne et de l’Espace Schengen l’enfant mineur français peut voyager avec une carte nationale d’identité (CNI) ou un passeport nominatif (valable 5 ans), tous les deux en cours de validité et en bon état. Pour toutes les autres destinations, il doit être en possession d’un passeport en cours de validité ou valide plus de 6 mois après la date de retour et en bon état et d’un visa selon le pays de destination. Pour toutes les destinations nécessitant un passeport, un mineur, quelque soit son âge, doit désormais posséder un passeport nominatif. Dans tous les cas les passeports et/ou CNI facialement périmés ou en mauvais état ne sont pas acceptés pour voyager. Le livret de famille ne constitue pas une pièce d’identité permettant, à lui seul, de voyager et il ne peut pas se substituer au passeport ou à la CNI.\nAttention : un mineur, quelle que soit sa nationalité et résident en France, et non accompagné de ses parents (ou d’une personne détentrice de l’autorisation parentale), ne peut plus quitter la France sans autorisation. L’autorisation de Sortie du Territoire prend la forme d’un formulaire à télécharger Cerfa N°15646*01, à remplir et signer. Il est disponible sur le site https://www.service-public.fr/ particuliers/vosdroits/F1359\nL’enfant qui voyage à l’étranger sans être accompagné de l’un de ses parents doit présenter les 3 documents suivants:\nAttention, si l’enfant voyage avec un seul de ses parents, et s’il n’a pas le même nom et/ou s’il n’habite pas à la même adresse que le parent qui l’accompagne, il sera réclamé la preuve que l’autre parent autorise ce voyage sous forme d’une lettre manuscrite rédigée par le parent qui ne voyage pas et autorisant l’enfant à voyager + la copie du livret de famille + la copie de la pièce d’identité du parent qui ne voyage pas.\nImportant: Un passager qui ne pourrait pas embarquer sur un vol, faute de présenter les documents exigés (passeport, visas, certificats de vaccination, billets...) ne pourrait prétendre à aucun remboursement sauf cas prévu à l’article 17.12. Il en va de même pour les escales, les transits...\nEn cas de survenance d’un évènement politique ou sanitaire (préalablement ou postérieurement à la signature du contrat) pouvant présenter des contraintes ou dangers pour le client, LE MAS DE LA GRENOUILLÈRE pourra subordonner le départ\ndu client à la signature d’un document aux termes duquel le client reconnaîtra avoir pris connaissance des risques associés à son séjour. LE MAS DE LA GRENOUILLÈRE peut aussi être amené à annuler le séjour du client.\nARTICLE 13. OBLIGATION D’INFORMATION À LA CHARGE DU CLIENT\nLe client doit informer LE MAS DE LA GRENOUILLÈRE, par écrit et préalablement à toute réservation, de toute particularité le concernant et susceptible d’affecter le déroulement du voyage (personnes à mobilité réduite avec ou sans fauteuil roulant, présence d’un animal, transport d’instruments de musique, etc.).\nLes compagnies aériennes ont toute latitude pour accepter ou refuser notamment l’enregistrement de bagages volumineux ou spéciaux.\nARTICLE 14. INFORMATION-PERSONNE À MOBILITÉ RÉDUITE\nLorsque cela est possible, le Site fournit des informations sur le fait de savoir si le voyage ou le séjour de vacances est, d’une manière générale, adapté aux personnes à mobilité de réduite.\nLes hôtels indiqués comme étant adaptés, d’une manière générale, aux personnes à mobilité réduite sont ceux disposant de chambres en ce sens et de parties communes avec facilités d’accès, selon les normes locales en vigueur. Par ailleurs, d’une manière générale, les transferts collectifs (de norme locale) prévus dans les séjours proposés par Le Mas de la Grenouillère sont adaptés aux personnes à mobilité réduite accompagnées ou ne nécessitant pas d’aide extérieure substantielle, et dont l’équipement peut être entreposé dans les soutes du moyen de transport utilisé.\nPour les circuits et compte tenu de leurs spécificités, Le Mas de la Grenouillère informera le client sur l’adéquation du voyage, d’une manière générale, aux personnes à mobilité réduite, préalablement à la réservation.\nConcernant les vols: les règles de sécurité dans le domaine aérien peuvent amener une compagnie aérienne proposée par Le Mas de la Grenouillère à refuser tout équipement de mobilité personnel ou médical.\nLe client s’engage par conséquent à fournir à Le Mas de la Grenouillère, avant sa réservation, toutes les informations nécessaires concernant cet équipement afin que Le Mas de la Grenouillère puisse s’assurer auprès de la compagnie aérienne des éventuelles restrictions de transport imposées, le cas échéant, par rapport à celui-ci. Les compagnies aériennes sont seules décisionnaires en la matière.\nA la demande du voyageur, Le Mas de la Grenouillère ou le détaillant fournit des informations plus précises sur l’adéquation du voyage ou du séjour à ses besoins.\nAucune assurance couvrant les frais d’annulation du contrat, les bagages, l’assistance/rapatriement en cas d’accident, de maladie ou de décès, n’est comprise dans les formules de voyages. Toutefois, le client peut souscrire une assurance optionnelle en ce sens aux conditions mentionnées sur le Site dans la rubrique «Nos Assurances voyage» (détails et conditions sur le Site).\nLes contrats d’assurances sont disponibles sur le Site.\nEn aucun cas, LE MAS DE LA GRENOUILLÈRE ne pourra être tenu pour responsable des dommages imputables soit au voyageur, soit à un tiers étranger à la fourniture des services de voyage compris dans le contrat et revêt un caractère imprévisible ou inévitable, soit à des circonstances exceptionnelles et inévitables.\nLa responsabilité du LE MAS DE LA GRENOUILLÈRE ne pourra jamais être engagée pour des dommages indirects.\nLE MAS DE LA GRENOUILLÈRE ne pourra être tenue pour responsable de l’exécution des prestations achetées sur place par le client et non prévues au descriptif, ni des pré-acheminements ou post-acheminements pris à l’initiative du client. LE MAS DE LA GRENOUILLÈRE conseille de manière générale de prévoir un temps de connexion minimum de trois heures et recommande à ses clients devant effectuer un pré ou un post acheminement, de réserver des titres de transport modifiables, voire remboursables, afin d’éviter le risque éventuel de leur perte financière.\nLa responsabilité des compagnies aériennes est limitée en cas de dommage, plainte ou réclamation de toute nature, exclusivement au transport aérien des passagers et de leurs bagages comme précisé dans leurs conditions de transport et conformément aux dispositions des conventions internationales en vigueur (Convention de Varsovie de 1929, Convention de Montréal du 28 mai 1999) et/ou des règlements communautaires (notamment le règlement CE 261/2004 du 11 février 2004). La responsabilité de LE MAS DE LA GRENOUILLÈRE ne saurait être supérieure à celle du transporteur aérien tel que résultant de l’application des règles ci- dessus.LE MAS DE LA GRENOUILLÈRE ne peut être tenu pour responsable des modifications d’horaires ou d’itinéraires, du changement d’aéroport provoqué par des circonstances indépendantes de sa volonté. Dans de telles conditions, le retard éventuellement subi ne pourra entraîner aucune indemnisation à la charge du MAS DE LA GRENOUILLÈRE.\nDans les autres cas et à l’exception des préjudices corporels ou des dommages causés intentionnellement ou par négligence, les dommages et intérêts versés parLe Mas de la Grenouillère ne pourront excéder trois fois le prix total du voyage ou du séjour.\nIl est par ailleurs précisé qu’en cas de prestations de voyage liées, Le Mas de la Grenouillère ne sera pas responsable de la bonne exécution des services de voyages supplémentaires qui ont été achetés auprès des autres prestataires. En cas de problème, il appartient au client de contacter le prestataire de service concerné.\nIl est de la responsabilité du client de respecter toutes les règles et consignes de sécurité. Le client se doit de faire preuve de bon sens, de prudence et de précaution lors des activités auxquelles il participe. Il appartient au client de respecter le règlement intérieur des hôtels dans lesquels il séjourne et de ne pas faire preuve d’incivilité durant son voyage. A défaut l’hôtelier et/ou Le Mas de la Grenouillère seront autorisés à interrompre le séjour du client du fait de son comportement fautif. Dans un tel cas, le client n’aura droit à aucun remboursement ni indemnité et supportera seul tous les frais consécutifs à son interruption de son séjour.\nARTICLE 17. TRANSPORT AÉRIEN\n17.1 Identité du transporteur aérien\nPour ses voyages et séjours, LE MAS DE LA GRENOUILLÈRE confie la réalisation de ses vols à des compagnies régulières, vols affrétés ou low cost, contractuelles et de fait (partage de code par exemple) dont une liste figure sur le Site conformément au Règlement (CE) n°2111-2005 et aux articles R.211-15 et suivants du Code du Tourisme. LE MAS DE LA GRENOUILLÈRE recourt aux services des compagnies aériennes régulières française ou étrangère, dûment autorisée par la DGAC ou par son autorité de tutelle, à survoler et desservir les territoires français et de destination. Tout changement ou modification de la compagnie aérienne sera porté à la connaissance du client dans les conditions des textes applicables précités.\n17.2 Conditions de transport\nD’une manière générale, le transport aérien est soumis aux conditions générales de transport de chaque compagnie aérienne (accessibles sur le site de la compagnie), sous réserve des présentes conditions générales et autorisées particulières qui prévalent sur certains points (tel que la franchise bagage en soute) et sauf autres mentions contraires dérogatoires.\nLe poids des bagages autorisé est différent sur les vols nationaux et internationaux, et selon les compagnies et/ ou les types de vols; les conseillers voyages Le Mas de la Grenouillère/le Site renseigneront le client à ce sujet. À défaut d’indication contraire, aucun bagage en soute n’est inclus sur les vols affrétés et certains vols réguliers ou low cost proposés par LE MAS DE LA GRENOUILLÈRE. Il est précisé à cet égard que les frais relatifs à une franchise bagage ou un supplément de bagage resteront à la charge exclusive du client. Les règles restrictives en matière de bagages (produits interdits, taille/poids des bagages cabines le cas échéant…) sont disponibles sur les sites des compagnies aériennes concernées; ces dernières sont seules décisionnaires en la matière. Toutes les mesures de sûreté peuvent être consultées sur le site internet du Ministère de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer, rubrique "Transports", "Mesures de Sûreté"). En cas de perte ou de détérioration des bagages durant le transport aérien, il appartient au client de faire une déclaration à l’aéroport d’arrivée auprès de la compagnie aérienne.\n17.3 Horaires / Lieu des escales et correspondances lorsqu’ils sont connus avant la réservation ou au moment de la réservation, les horaires prévisionnels de départ et de retour sont communiqués au client, étant précisé qu’ils sont susceptibles de modification. En effet, étant donné le nombre important d’aéroports de départ et les contraintes liées à chaque aéroport, ces horaires peuvent varier et sont souvent confirmés définitivement en temps utiles avant le départ. De plus, un incident technique, de mauvaises conditions climatiques ou d’autres éléments peuvent entraîner des retards importants ou même un changement d’aéroport.\nEn tout état de cause et conformément à l’article L211-10 du Code du Tourisme, il sera remis au client en temps utiles avant le début du voyage, les documents nécessaires et les informations sur l’heure prévues de départ et, s’il y a lieu, l’heure limite d’enregistrement ainsi que les heures prévues des escales, des correspondances et de l’arrivée.\nPour certains voyages, les dates et/ou horaires de départ et/ou de retour sont susceptibles d’être modifiés si les conditions de la compagnie aérienne l’exigent. De même, le nom de l’aéroport (lorsque la ville desservie en comporte plusieurs) ou la compagnie aérienne sont mentionnés à titre indicatif ; ils peuvent donc être modifiés (dans les conditions prévues par la loi). Le client en sera aussitôt avisé via un courriel ou par téléphone et doit à cet effet communiquer ses numéros de téléphone lors de l’inscription. Il est fortement recommandé au client de communiquer un numéro de téléphone portable ; il est en effet indispensable, en particulier en cas de modification de dernière minute, que LE MAS DE LA GRENOUILLÈRE puisse être en mesure d’informer le client rapidement.\n17.5 Confirmation retour\nCertaines compagnies aériennes imposent au client de confirmer son retour, au plus tard 48 h avant la date de retour prévue. Il est vivement recommandé de confirmer le retour sur place auprès du transporteur ou, le cas échéant, du correspondant LE MAS DE LA GRENOUILLÈRE ou, selon le cas, de vérifier les horaires de vols sur le Site. Dans certains cas, pour les clients ayant acquis un séjour prédéfini sur le Site, la confirmation est effectuée par les représentants Le Mas de la Grenouillère et les horaires sont affichés, au plus tard, la veille du départ sur les panneaux d’affichage généralement situés dans le hall de l’hôtel de séjour.\n17.6 Vols spéciaux, vols affrétés, vols réguliers\nToute place non utilisée à l’aller ou au retour ne peut, en aucun cas, être remboursée. Le report sur un autre vol ou sur un vol régulier implique le paiement du nouveau vol au tarif normal. Les retours sur les vols affrétés ne sont pas modifiables.\nTout billet perdu ou volé ne pourra être remboursé. Pour les vols réguliers, en cas de ré-émission du billet effectuée à la demande du client, des frais de ré-émission pourront être facturés au client. Le client qui n’a pas occupé la place réservée sur un vol aller, mais qui souhaite néanmoins occuper la place réservée sur le vol retour devra en avertir Le Mas de la Grenouillère.\n17.7 Vols secs\nLe client peut acquérir sur le Site ou par téléphone ou au Mas de la Grenouillère des billets de transport seul, notamment aérien.\nLa vente de billets seuls, également dénommée vente de "vols secs" ou "billetterie sèche", se définit comme la vente du seul titre de transport aérien non accompagnée de prestations touristiques, tels les séjours hôteliers ou les forfaits. Conformément aux articles L. 211-7 et L. 211-17 du Code du Tourisme, ces prestations n’entrent pas dans le cadre des dispositions relatives à la vente de voyages et de séjours. Notamment, le cas échéant, l’agent de voyage n’est responsable vis-à-vis du client qu’en qualité de mandataire des transporteurs dont elle commercialise les billets. Lorsque l’agence agit en tant que mandataire, aux termes des règles du mandat (article 1984 et suivants du Code civil), l’agence n’est responsable envers les tiers que de ses manquements à sa mission de mandataire. LE MAS DE LA GRENOUILLÈRE ne sera par conséquent pas responsable si la compagnie aérienne n’assure pas le transport mentionné sur le billet, pour quelque cause que ce soit: sur-réservation, annulation, retard, faillite, défaillance technique, erreur ou modification de programmation ou d’aéroport d’arrivée ou de départ, litiges commerciaux avec des tiers. Toute réclamation devra être formulée directement auprès du transporteur dont le nom est mentionné sur le billet. En tant que mandataire (le cas échéant), LE MAS DE LA GRENOUILLÈRE appliquera au client les prix fixés et appliqués par les transporteurs aériens au moment de lav ente.\nLes enfants de moins de deux (2) ans ne disposent pas de siège dans l’avion (sauf demande expresse et paiement du prix correspondant). Si l’enfant est âgé de moins de deux ans lors du départ, mais deux ans au moment du retour, les compagnies aériennes peuvent facturer le prix d’un billet aller-retour. Lorsque l’enfant est âgé de moins de douze (12) ans lors du départ, mais de douze (12) ans au moment du retour, le tarif adulte est facturé. Dans tous les cas, les frais seront refacturés au client.\n17.9 Femmes enceintes\n17.10 Passagers mineurs\n17.11 Remboursement des taxes\nLe client qui n’a pas embarqué a la faculté d’obtenir le remboursement des taxes aéroportuaires en envoyant un courrier au Mas de la Grenouillère– Service avant Départ ou Service après Départ (selon le cas). Il est précisé que la taxe dite de surcharge carburant, qui n’est pas remboursable, est parfois incluse dans le montant global des taxes figurant sur le contrat et/ou le billet (vols réguliers).\n17.12 Émission deCO2\nAfin de connaître le volume de dioxyde de carbone émis au cours de votre trajet, le client est invité à se connecter sur le lien mis à disposition par la Direction générale de l’Aviation civile, accessible à l’adresse suivante: http://eco- calculateur.aviation-civile.gouv.fr/.\nARTICLE 18. CESSION DU CONTRAT DE VOYAGE\nLorsqu’il porte sur un séjour ou un circuit, le client peut céder son contrat à un tiers qui remplit les mêmes conditions que lui (modes d’hébergement et de pension identiques…), tant que ce contrat n’a produit aucun effet. Le client ne peut pas céder son (ses) contrat(s) d’assurance ou d’assistance. Le cédant est tenu d’informer LE MAS DE LA GRENOUILLÈRE de sa décision par tout moyen permettant d’en obtenir un accusé de réception au plus tard 7 jours avant la date de début du voyage ou du séjour. Un nouveau contrat sera établi au nom du cessionnaire.\nLa cession du contrat entraîne, dans tous les cas, des frais administratifs de cession de 100 € par personne dus au MAS DE LA GRENOUILLÈRE ainsi que, le cas échéant, les frais supplémentaires supportés par Le Mas de la Grenouillère en raison de cette cession. En particulier, les frais de cession supplémentaires qui seraient facturés par la compagnie aérienne seront appliqués au client, notamment dans le cas où le forfait cédé comporte un transport sur un vol régulier ou low cost et/ou si le billet a été émis. Il est précisé que, dans certains cas, les compagnies aériennes facturent des frais supérieurs au prix du billet initial.\nARTICLE 19. APRÈS-VENTE\n19.1. Le Mas de la Grenouillère met à la disposition des clients un numéro non surtaxé destiné à recueillir leurs appels en vue d’obtenir la bonne exécution de leur contrat ou le traitement d’une réclamation, de se plaindre de toute non-conformité ou de demander une aide si le voyageur est en difficulté sur place:04 90 97 90 22 (Direction des services de la relation clients), incentive@hotel-la-grenouillere.com\n19.2. Le voyageur est tenu de signaler toute non-conformité constatée sur place dans les meilleurs délais eu égard aux circonstances de l’espèce. À ce titre, Le Mas de la Grenouillère recommande aux clients de signaler et de faire constater sur place par écrit auprès du représentant du Le Mas de la Grenouillère toute défaillance dans l’exécution du contrat. Le client a également la possibilité d’informer Le Mas de la Grenouillère notamment par le biais au numéro/email susvisé, ou le détaillant par l’intermédiaire duquel le voyage ou le séjour a été acheté. Le défaut de signalement d’une non-conformité sur place pourra avoir une influence sur le montant éventuel des dommages-intérêts ou réductions de prix dus (le cas échéant) si le signalement sans retard aurait pu éviter ou diminuer le dommage du client.\n19.3. Sans préjudice de l’article 19.2, toute réclamation devra être transmise, accompagnée des pièces justificatives, dans un délai maximum de 30 jours après la date de retour. L’étude des dossiers de réclamation portera uniquement sur les éléments contractuels de la réservation. Toute appréciation d’ordre subjectif ne sera prise en compte. Le dédommagement éventuellement consenti pour une réclamation portant sur les prestations terrestres ne pourra être basé que sur le prix de ces dernières.\nLe Mas de la Grenouillère s’engage à faire le maximum pour traiter les réclamations dans un délai de quatre (4) semaines à compter de la réception. Mais en fonction de la complexité et de la nécessité de diligenter des enquêtes auprès des hôtels ou prestations de services, ce délai pourra être allongé.\n19.4. Après avoir saisi le service client, et à défaut de réponse satisfaisante dans le délai susvisé, le client peut saisir le Médiateur du Tourisme et du Voyage dont les coordonnées et modalités de saisine sont disponibles sur son site : www.mtv.travel.Le cas échéant, le client peut également saisir la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges prévus par le règlement (UE) n°524/2013 du Parlement européen et du Conseil (https://webgate. ec.europa.eu/odr).\nConformément à la loi informatique, fichier et liberté et aux dispositions relatives à la protection des données personnelles, les données concernant les clients sont nécessaires au traitement de leurs demandes et sont destinées au Mas de la Grenouillère et aux sociétés sou traitante, pour la gestion de leurs prestations. Afin de permettre l’exécution de la commande des clients, ces informations seront communiquées aux partenaires du Mas de la Grenouillère, fournisseurs des prestations de services réservées (hôteliers, transporteurs…), qui peuvent être situés hors de l’Union européenne. D’une manière générale, les clients disposent notamment d’un droit d’accès, de portabilité, d’opposition, de rectification et de suppression relativement à l’ensemble des données les concernant à Le Mas de la Grenouillère– Service marketing. La politique du Mas de la Grenouillère en matière de données personnelles ("Politique de Confidentialité"), conforme au Règlement général sur la Protection des Données personnelles (Règlement n°2016/679), est disponible en agence\nLe Mas de la Grenouillère informe également les clients de leur droit à s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique, à l’adresse www.bloctel.gouv.fr.\nARTICLE 21. VOLS ET PERTES\nIl est fortement recommandé de ne pas emporter d’objets de valeurs (bijoux…), mais uniquement d’effets nécessaires et appropriés au but et conditions spécifiques du voyage. LE MAS DE LA GRENOUILLÈRE n’est pas responsable des vols commis dans les hôtels. Il est recommandé aux clients de déposer les objets de valeur, papiers d’identité et titres de transport dans le coffre de l’hôtel. Le client est responsable de l’oubli ou de la perte d’objets intervenus notamment lors du transport ou des transferts.\nARTICLE 22. TOURISME RESPONSABLE\nLE MAS DE LA GRENOUILLÈRE s’est engagé en faveur du tourisme durable, par la mise en place d’une politique plus respectueuse de l’environnement, des ressources, du patrimoine, de l’économie locale, des pays visités, ainsi qu’à travers la lutte contre l’exploitation sexuelle des enfants dans le tourisme. LE MAS DE LA GRENOUILLÈRE encourage chacun de ses clients à adopter un comportement responsable et solidaire lors de ses voyages.\nARTICLE 23. LOCATION DE VOITURES\nPour toutes locations de voitures, les conditions du loueur de voitures s’appliquent sauf en ce qui concerne les modifications et annulations pour lesquelles l’article 8 ci- dessus s’appliquera.\nARTICLE 24. PREUVE\nIl est expressément convenu que les données contenues dans le système d’information du MAS DE LA GRENOUILLÈRE ont force probante quant aux commandes et tout autre élément relatif à l’utilisation du Site.\nElles pourront être valablement produites comme moyen de preuve au même titre que tout autre écrit.\nARTICLE 25. BON À SAVOIR\n25.1 Classification des hôtels\n25.2 Types de chambres\nLa chambre "double" est souvent composée de deux lits jumeaux et parfois d’un grand lit.\nLa chambre"individuelle" est souvent une chambre double occupée par 1 personne (d’où le supplément chambre individuelle). Elle peut être moins bien située et plus petite que la chambre double. La chambre "triple" est souvent une chambre double avec adjonction d’un lit supplémentaire ou d’appoint (confort sommaire). Ceci permettant de ne pas payer de supplément chambre individuelle, présente toutefois des inconvénients d’utilisation tels qu'espace réduit ou lit pliant. La chambre "quadruple" est souvent composée d’une seule chambre dont la capacité maximum est de 4 personnes (avec adjonction de lits supplémentaires, d’appoint ou superposés). La chambre "familiale" est composée d’une ou deux pièces (varie selon les établissements) et d’une salle de bains ou douche commune dont la capacité maximum est généralement de 5 personnes (avec adjonction de lits supplémentaires, d'appoint ou superposés).Les chambres "communicantes" sont disponibles dans certains établissements(parfois avec suppl.) en nombre limité, dont l’attribution est faite en priorité et sur demande aux familles avec enfants. À noter : - dans chaque hôtel se trouvent des chambres moins bien placées, vendues au même prix que les autres. Le Mas de la Grenouillère ne peut garantir la situation de la chambre.- selon l'hôtel, l'utilisation de la climatisation dans les chambres peut être soumise à horaires et à périodes (en règle générale du 1er juin au 15 oct.).- Un hôtel décrit comme face à la mer ne signifie pas que toutes les chambres ont une vue mer.- au sujet des chambres vues mer, cela ne signifie pas toujours une chambre 100% face à la mer, la vue peut être latérale et parfois légèrement entravée.\nLa demi-pension signifie petit déjeuner et diner. La pension complète signifie : petit déjeuner, déjeuner et diner. Elle ne comprend pas les boissons, sauf indication contraire dans les descriptifs produits.\nLa formule "tout inclus" signifie en général petit déjeuner, déjeuner, dîner, snacks et boissons (ou toute autre définition selon le descriptif de l’hôtelier). Attention, cette formule ne signifie pas pour autant que tout est gratuit, seul le descriptif fait foi.\nToutes les prestations (boissons, etc.) qui ne sont pas précisées dans le descriptif ne sont pas incluses dans la formule réservée. Par ailleurs, les boissons incluses dans la formule sont uniquement des boissons locales. Toutes les boissons importées sont payantes, sauf mention contraire dans le descriptif. L’eau en bouteille n’est pas garantie même dans la formule tout incluse ; elle peut être proposée en fontaine ou au verre. Enfin, les jus de fruits pressés ainsi que le café type "expresso" sont généralement en supplément.\n25.4 Mini-club, Club ado, junior club ou garderie :\nne peuvent prendre en charge des enfants fébriles, malades ou nécessitant l’assistance particulière d’une personne ou d’une surveillance. Ces enfants resteront sous la garde de leurs parents. Dans certains établissements, l’inscription d’un mineur dans les services "enfant" est conditionnée à la remise préalable d’un document attestant que l’enfant est à jour de l’ensemble des vaccins obligatoires (photocopie carnet de santé. Ils ne fonctionnent qu’avec un minimum d’ enfants pour constituer un groupe et les activités peuvent varier en intensité selon sa taille. L’âge minimum requis varie selon les hôtels, se référer au descriptif produit. Un jour de fermeture par semaine est généralement prévu.\nL’animation est francophone dans les Clubs Les dates de départ indiquées comme garanties sur le Site sont avec un minimum de 3 participants(sauf pour les Départ Circuits privés et autotours : les dates de départ indiquées comme garanties sur le Site sont avec un minimum de 2 participants.). L’itinéraire des circuits est donné à titre indicatif. Les étapes des circuits peuvent être modifiées, inversées ou décalées en fonction des impératifs locaux. Les noms des hôtels sont donnés à titre indicatif et peuvent être remplacés par d’autres hébergements de catégorie similaire. La présence d’un guide (le cas échéant) n’est assurée qu’à compter de l’arrivée dans le pays de destination. Il se peut qu’à certaines étapes et sur certains sites, un guide officiel local remplace votre guide habituel, ce dernier n’ayant pas le droit de faire de commentaires sur le site en question. Le standard de qualité des autocars à destination est souvent inférieur au standard français.\nL’itinéraire des circuits est donné à titre indicatif. Les étapes des circuits peuvent être modifiées, inversées ou décalées en fonction des impératifs locaux. Les noms des hôtels sont donnés à titre indicatif et peuvent être remplacés par d’autres hébergements de catégorie similaire. La présence d’un guide (le cas échéant) n’est assurée qu’à compter de l’arrivée dans le pays de destination. Il se peut qu’à certaines étapes et sur certains sites, un guide officiel local remplace votre guide habituel, ce dernier n’ayant pas le droit de faire de commentaires sur le site en question. Le standard de qualité des autocars à destination est souvent inférieur au standard français.\nLe type de transfert inclus dans le prix est mentionné le cas échéant dans le descriptif produit. Il existe divers types de transferts (collectif : desserte de plusieurs établissements; exclusif: desserte d’un seul établissement; privé: associé à un seul dossier; navettes locales publiques). Les chauffeurs et/ou transféristes peuvent ne pas parler français ; les transferts peuvent s’effectuer sans assistance. Dans le cas de la vente d’un forfait sans transport, ou de vols d’arrivée et/ou de retour anticipés, différés ou supplémentaires par rapport au programme de base, les transferts et/ ou assistance (entre l’hôtel et l’aéroport notamment) ne seront pas assurés et demeurent, en conséquence, à la charge du client.\nPour des raisons d’hygiène et de sécurité, les animaux ne sont pas acceptés dans les voyages ou séjours proposés par Le Mas de la Grenouillère (sauf exception acceptées lors de la réservation).\n25.9 Règlement intérieur des hôtels\nEn s’inscrivant à un voyage ou séjour proposé par le Mas de la Grenouillère, les voyageurs s’engagent à respecter le règlement intérieur des hôtels ou établissements dans lesquels ils séjournent (notamment les règles et consignes de sécurité), et à ne pas faire preuve d’incivilité.\nLe Mas de la Grenouillère ne recommande pas la location de 2 roues motorisées et de quad auprès d’autres intermédiaires que ses représentants.\nTout contrat conclu entre LE MAS DE LA GRENOUILLÈRE et le client est soumis au droit français. LE MAS DE LA GRENOUILLÈRE - RCS TARASCON 30619316000026.\nLa combinaison de services de voyage qui vous est proposé est un forfait au sens de la directive (UE) 2015/2302 et de l'article L.211-2 II du code du tourisme. Vous bénéficierez donc de tous les droits octroyés par l'Union européenne applicable aux forfaits, tels que transposés dans le code du tourisme. LE MAS DE LA GRENOUILLÈRE sera entièrement responsable de la bonne exécution du forfait dans son ensemble.\nEn outre, comme l'exige la loi, LE MAS DE LA GRENOUILLÈRE dispose d'une protection afin de rembourser vos paiements et, si le transport est compris dans le forfait, d'assurer votre rapatriement au cas où elle deviendrait insolvable(s). Pour plus d'informations sur les droits essentiels au titre de la directive (UE) 2015/2302 [voir ci-dessous].\nDroits essentiels au titre de la directive (UE)2015/2302 transposée dans le code du tourisme:\nLe prix du forfait ne peut être augmenté que si des coûts spécifiques augmentent (par exemple, les prix des carburants) et si cette possibilité est explicitement prévue dans le contrat, et ne peut en tout cas pas être modifié moins de vingt jours avant le début du forfait. Si la majoration de prix dépasse 8% du prix du forfait, le voyageur peut résoudre le contrat. Si l'organisateur se réserve le droit d'augmenter le prix, le voyageur a droit à une réduction de prix en cas de diminution des coûts correspondants.\nLes voyageurs ont aussi droit à une réduction de prix et/ ou à un dédommagement en cas d'inexécution ou de mauvaise exécution des services de voyage. L'organisateur ou le détaillant doit apporter une aide si le voyageur est en difficulté.\nSi l'organisateur ou le détaillant devient insolvable, les montants versés seront remboursés. Si l'organisateur ou le détaillant devient insolvable après le début du forfait et si le transport est compris dans le forfait, le rapatriement des voyageurs est garanti. Le Mas de la Grenouillère a souscrit une protection contre l'insolvabilité auprès de Groupama Assurance. Les voyageurs peuvent prendre contact avec cette entité GROUPAMA ASSURANCE-CRÉDIT & CAUTION - 8-10 RUE D’ASTORG , 75008 PARIS, FRANCE si des services leur sont refusés en raison de l'insolvabilité du MAS DE LA GRENOUILLÈRE. Directive (UE) 2015/2302 transposée en droit national\nSi vous achetez ce service de voyage, vous bénéficierez des droits octroyés par le code du tourisme. Le Mas de la Grenouillère/le prestataire sera entièrement responsable de la bonne exécution du service de voyage.\nEn outre, comme l'exige la loi, LE MAS DE LA GRENOUILLÈRE dispose d'une protection afin de rembourser vos paiements au cas où elle deviendrait insolvable. Pour plus d'informations sur vos droits [voir ci-dessous].\nDroits essentiels prévus par le code de tourisme:\nLes voyageurs recevront toutes les informations essentielles sur le service de voyage avant de conclure le contrat de voyage. Le prestataire du service ainsi que le détaillant sont responsables de la bonne exécution du service de voyage. Les voyageurs reçoivent un numéro de téléphone d'urgence ou les coordonnées d'un point de contact leur permettant de joindre le prestataire de service ou le détaillant.\nLe prix du service de voyage ne peut être augmenté que si des coûts spécifiques augmentent et si cette possibilité est explicitement prévue dans le contrat, et ne peut en tout cas pas être modifié moins de vingt jours avant le début du voyage. Si la majoration de prix dépasse 8% du prix du service de voyage, le voyageur peut résoudre le contrat. Si le prestataire de service se réserve le droit d'augmenter le prix, le voyageur a droit à une réduction de prix en cas de diminution des coûts correspondants.\nLes voyageurs peuvent résoudre le contrat sans payer de frais de résolution et être intégralement remboursés des paiements effectués si l'un des éléments essentiels du contrat, autre que le prix, subit une modification importante. Si, avant le début de la prestation, le professionnel responsable annule celle-ci, les voyageurs peuvent obtenir le remboursement et un dédommagement, s'il y a lieu. Les voyageurs peuvent résoudre le contrat sans payer de frais de résolution avant le début de la prestation en cas de circonstances exceptionnelles, par exemple s'il existe des problèmes graves pour la sécurité au lieu de destination qui sont susceptibles d'affecter le voyage. En outre, les voyageurs peuvent, à tout moment avant le début du voyage, résoudre le contrat moyennant le paiement de frais de résolution appropriés et justifiables.\nSi, après le début du voyage, des éléments importants de celui-ci ne peuvent pas être fournis comme prévu, d'autres prestations appropriées devront être proposées aux voyageurs, sans supplément de prix. Les voyageurs peuvent résoudre le contrat sans payer de frais de résolution lorsque les services ne sont pas exécutés conformément au contrat, que cela perturbe considérablement l'exécution du voyage et que le prestataire de service ne remédie pas au problème. Les voyageurs ont aussi droit à une réduction de prix et/ou à un dédommagement en cas d'inexécution ou de mauvaise exécution du service de voyage. Le prestataire de service ou le détaillant doit apporter une aide si le voyageur est en difficulté.\nSi le prestataire de service ou le détaillant devient insolvable, les montants versés seront remboursés. LE MAS DE LA GRENOUILLÈRE a souscrit une protection contre l'insolvabilité auprès de Groupama Assurance. Les voyageurs peuvent prendre contact avec cet organisme si des services leur sont refusés en raison de l'insolvabilité de LE MAS DE LA GRENOUILLÈRE. [Site internet sur lequel on peut consulter le code du tourisme]\nSi, après avoir choisi un service de voyage et l'avoir payé, vous réservez des services de voyage supplémentaires pour votre voyage ou séjours de vacances par l'intermédiaire du MAS DE LA GRENOUILLÈRE, vous NE bénéficierez PAS des droits applicables aux forfaits au titre de la directive (UE) 2015/2302 et de l'article L.211-2 du code du tourisme. Toutefois, si vous réservez des services de voyage supplémentaires au cours de la même visite de notre site internet de réservation, les services de voyage feront partie d'une prestation de voyage liée. Dans ce cas, LE MAS DE LA GRENOUILLÈRE dispose, comme l'exige le droit de l'Union européenne, d'une protection afin de rembourser les sommes que vous lui avez versées pour des services qui n'ont pas été exécutés en raison de son insolvabilité. Pour plus d'informations sur la protection contre l'insolvabilité [Voir ci-après].\nLE MAS DE LA GRENOUILLÈRE a souscrit une protection contre l'insolvabilité auprès de Groupama Assurance. Les voyageurs peuvent prendre contact avec cette entité GROUPAMA ASSURANCE-CRÉDIT & CAUTION - 8-10 RUE D’ASTORG , 75008 PARIS, FRANCE si les services leur sont refusés en raison de l'insolvabilité du MAS DE LA GRENOUILLÈRE. Remarque : cette protection contre l'insolvabilité ne s'applique pas aux contrats conclus avec des parties autres queLE MAS DE LA GRENOUILLÈRE qui peuvent être exécutés en dépit de l'insolvabilité du MAS DE LA GRENOUILLÈRE. Directive(UE)2015/2302 transposée en droit national


Avis fleurs de dragees\nLes avis clients du site www.fleursdedragees.com, vente de dragées et contenants originaux pour votre mariage, l'organisation de baptême ou communion...\n4.4 / 5 Calculé à partir de 1220 avis.\nTres jolie pour 1 baptême c'est parfait. Tres satisfait du service.\nComme d’habitude joli produit et de qualité, rien à dire, livraison rapide, souvent des promotions, très bon site que je recommande. C’est la deuxième année que je suis satisfaite de mes commandes. Merci\nCommande très bien dans l'ensemble mais incomplète et endommagée\nSur les 80 minis sac a main commandés seulement 76 réceptionnés et sur les 76, un endommagé donc inutilisable.\nSinon, dans l'ensemble bonne qualité et très jolie, livraison rapide\nNous avons contacté le service client afin qu'il remédie à cette déconvenue.\nCommande depuis la Guadeloupe\nTrès satisfaite de ma commande livraison rapide produit de bonne qualité,vraiment ravis. Je recommande fleur de dragees n'hésitez pas à passer commande\nCommande conforme au photos sug le site.\nLe gout des dragées est top


Guesthouses in Senlis, 60\nHome / Guesthouses / Picardie / Oise / Senlis\nThe guest rooms à Senlis\nThis place is also called 60300 - Senlis\nNotre selection de Guesthouses à Senlis et aux alentours\nBed and Breakfast Aumont-en-Halatte\nBed and Breakfast Thiers-sur-Thève\nBed and Breakfast Courteuil\nBed and Breakfast Pontarmé\nBed and Breakfast Fleurines\nBnB Baron (16,3km)\nDoté d'un restaurant, l'établissement Les Vieilles Pierres chambres d'hôtes propose des hébergements à Ognon. Tous les logements comprennent un coin salon, une télévision par satellite à écran plat ainsi qu'une salle de bains privative pourvue de peignoirs et d'une douche. Certains s'ouvrent sur...\nSituée à Plailly, à 3,7 km du parc d'attractions Parc Astérix, la chambre d'hôtes LA CHASSE ROYALE propose un jardin, un parking privé gratuit et une terrasse. Vous profiterez d'une cuisine commune et d'une connexion Wi-Fi gratuite dans l'ensemble des locaux. Toutes les chambres comprennent un b...\nSitué à Monchy-Saint-Éloi, l'établissement La Homardine propose un restaurant, un bar, un salon commun et un jardin. Vous profiterez gratuitement d'une connexion Wi-Fi et d'un parking privé. Toutes les chambres comprennent un bureau, une télévision à écran plat, une salle de bains privative, du ...\nDerniers avis sur les Guesthouses de Senlis\nAutres Guesthouses aux alentours de Senlis


RDC : Mgr Fulgence Muteba demande l’ouverture d’une enquête après la marche réprimée de Lubumbashi – AfricaNews RDC\nRDC : Mgr Fulgence Muteba demande l’ouverture d’une enquête après la marche réprimée de Lubumbashi\nAinsi qu’on le sait bien, la manifestation pacifique organisée le 18 janvier dernier à Lubumbashi, chef-lieu de la province du Haut-Katanga, pour exiger la libération du Pasteur Ngoyi Mulunda, ancien président de la Commission électorale nationale indépendante -CENI- a été sauvagement réprimée par la Police nationale congolaise -PNC.\nLes informations disponibles font état de blessures dans les rangs des manifestants, notamment deux députés nationaux y compris plusieurs autres «marcheurs» qui ont respiré le gaz lacrymogène, avec toutes les conséquences que l’on sait. Il n’en fallait pas plus pour que l’Archevêque métropolitain de la ville cuprifère, Monseigneur Fulgence Muteba, condamne la répression avant de sauter sur l’occasion pour réclamer du gouvernement central une enquête. Question d’établir toutes les responsabilités et déférer les auteurs de ces actes devant les Cours et Tribunaux afin qu’ils répondent de leurs actes.\n«Je condamne vigoureusement l’usage intentionnel délibérément disproportionnel de la force répressive. Tout bien considéré, le recours à la force constitue une violation flagrante et intentionnelle de droit de manifester pacifiquement reconnu», a écrit cet Archevêque métropolitain de la ville de Lubumbashi. Et de poursuivre: «dans un état qui s’autoproclame de droit, il est notoire que le droit de manifester pacifiquement n’est pas une faveur attribuable au gré des humeurs de ceux qui gèrent la chose publique. Par contre, c’est fondamentalement un droit essentiel reconnu aux citoyens de la République pour exprimer librement et collectivement leurs opinions ou leurs revendications qu’ils estiment légitimes».\nPar la même occasion, Monseigneur Fulgence Muteba invite les autorités du Haut-Katanga à tout mettre en œuvre pour ne pas entraver la quête inlassable du bien commun et le vivre ensemble, si précieux et indispensables, pour la paix, le bien-être et le développement de cette province.\nA titre de rappel, Daniel Ngoyi Mulunda a été condamné à trois ans de prison ferme et soumis au paiement d’une amende de 500.000 francs congolais pour incitation à la haine tribale, propagation de faux bruits et atteinte à la sûreté intérieure de l’Etat. Cette marche pacifique, organisée par l’Alliance des forces pour le bien-être des Congolais -AFBC-, parti politique de Nene Nkulu, a, dans un premier temps, été autorisée, avant d’être interdite en dernière minute par la mairie de Lubumbashi, évoquant les raisons de sécurité. Mais selon des manifestants approchés par la presse, l’ordre d’étouffer la marche aurait été donné au chef de la Police par le gouverneur de province, Jacques Kabula Katwe, lui-même.\nAprès cette répression, plusieurs voix, dont celle de Moïse Katumbi Tshapwe, se sont élevées pour condamner ce recours par la Police nationale congolaise à la force pour disperser les manifestants. La marche devrait partir du Boulevard Kasa-Vubu, en passant par l’avenue Ilunga pour chuter au gouvernorat de province où un mémorandum devait être lu avant d’être remis au gouverneur.\nLe CNPIM organise son premier rendez-vous national à Kinshasa\nLes éboulements de terrain font 56 morts à Watsa et Bukavu\nHaut-Katanga : Député AMK, Michel Katebe élu speaker


Quelles destinations visiter lors d'une croisière ? - UKR Travel\nQuelles destinations visiter lors d’une croisière ?\nChaque année, un grand nombre de personnes prennent leurs vacances à bord des navires pour découvrir de nouvelles destinations. Faire une croisière est une expérience à vivre au moins une fois dans sa vie. Cet article vous propose quelques itinéraires et prestations que vous découvrirez au cours de votre voyage.\nCroisière pas chère : où partir ?\nLes croisières permettent de parcourir plusieurs destinations avec un seul voyage à prix réduit. Grande vedette des voyages en bateau, la Méditerranée est devenue de plus en plus l’une des stations phares. Vous découvrirez, entre autres, les Fjords norvégiens, les Caraïbes ainsi que la Méditerranée avec une croisière à petit prix. Les Caraïbes qui regroupent Antilles françaises, Porto Rico, les Bahamas et aussi la République Dominicaine demeurent un grand classique de cette excursion. Elles facturent beaucoup plus en hiver tout comme en été et vous permettent de joindre l’utile à l’agréable. Vous pouvez profiter d’une superbe ambiance à bord.\nLire également : Où faire du camping lors de vos prochaines vacances ?\nEn outre, pour les gros amateurs, la croisière Costa va vous éblouir par son originalité. À bord du navire, vous trouverez des centaines de passagers. Dans certains bateaux, il existe des piscines, des aires de jeux, des jeux vidéo et d’autres activités de divertissement pour satisfaire vos envies. Pour ceux qui sont réfractaires aux gros paquebots, ils peuvent opter pour les plus petits modèles.\nD’autre part, les grands bateaux de croisière peuvent offrir un certain nombre de services de restauration. Votre navire comporte également des bars et des restaurants avec des spécialités. Il y a peu de restriction au niveau de l’âge et vous pouvez profiter d’un repas savoureux.\nLire également : Pourquoi partir en vacances en camping ?


Démence à corps de Lewy : comprendre son évolution - Aidons les nôtres\nPost published:\tDernière publication : 25 octobre 2021\nPost Category:\tLes pathologies du vieillissement Corps de Lewy\nLa démence à corps de Lewy (DCL) est la seconde cause des démences après la maladie d’Alzheimer. Elle s’observe classiquement après 50 ans. Cependant, accompagner l’aidant à en comprendre l’évolution fait partie de la prise en charge globale de chaque personne malade et de son entourage. Quels sont les stades de la démence à corps de Lewy ? Quand doit-on éventuellement songer à un hébergement médicalisé ? Explications.\nLa démence à corps de Lewy doit être suspectée lorsqu’au moins deux des anomalies suivantes sont progressivement observées, permettant un diagnostic le plus précoce possible, garant d’un accompagnement ralentissant l’évolution de la maladie :\nDes hallucinations répétées, surtout visuelles, souvent mal tolérées par la personne déjà angoissée ;\nMais aussi des troubles variables de l’attention et de la vigilance, parfois d’une minute à l’autre, allant jusqu’à des somnolences diurnes qui varient en durée, selon les jours concernés ;\nEnfin, des anomalies également variables touchant les facultés à s’orienter dans son environnement mais aussi les fonctions dites « exécutives », utilisées en vue de s’organiser, de prévoir.\nÀ ce stade, le médecin traitant pourra aussi rechercher d’autres possibles récentes anomalies : chutes à répétition (la DCL handicape la stabilité verticale), nuits agitées avec cauchemars voire somnambulisme (le sommeil « paradoxal » est touché par la maladie), perturbations motrices observées aussi dans la maladie de Parkinson (le tremblement n’est pas forcément présent mais la personne semble avoir moins de souplesse pour quitter son lit ou son fauteuil, marche plus lentement en randonnée, a un visage semblant souvent éteint), voire aussi dépression (très fréquente dans la DCL), bouffées délirantes (de vols, envoûtement, persécution, …), perturbations de l’odorat voire écoulement nasal persistants… sans oublier les typiques troubles visuels de la DCL par atteinte cérébrale (heure ou journal difficilement lus, écriture perturbée, …).\nRappelons qu’une démence à corps de Lewy débute moins souvent qu’une maladie d’Alzheimer par des troubles de mémoire (parfois absents au début) et que le langage est souvent longtemps épargné.\nMême si le traitement curatif de la DCL n’est pas encore connu, les traitements améliorant ses symptômes sont entrepris dès la phase de début et seront ensuite régulièrement évalués avec la personne et son entourage (l’accompagnement de ce dernier est fondamental).\nA la phase d’état aussi, chaque démence à corps de Lewy s’exprime différemment.\nSi certaines des anomalies précédentes n’existaient pas encore, elles peuvent progressivement apparaître ou bien se majorer lentement si elles étaient présentes.\nSi la dégradation est brutale, des causes gériatriques fréquentes sont à éliminer : fécalome, rétention aigüe d’urines, fièvre, douleurs osseuses post-chutes, pratique de soins mal vécue, …\nMais comme les dépôts de corps de Lewy peuvent prédominer à tel ou tel endroit du cerveau, toutes les DCL n’ont pas la même phase d’état : par exemple, telle personne pourra surtout voir ses troubles cognitifs et ses hallucinations doucement s’amplifier, sans perturbations motrices significatives ni troubles de déglutition préoccupants alors qu’une autre aura moins d’hallucinations mais un sommeil réellement perturbé et une raideur récente avec troubles de l’équilibre et élocution malhabile handicapant de plus en plus ses actes de la vie quotidienne et sociale, surtout si des douleurs venaient à s’installer (dépôts de corps de Lewy dans une zone cérébrale nommée insula).\nPar ailleurs, toutes les démences à corps de Lewy évoluent lentement mais différemment, parfois pendant quinze-vingt ans pour certaine personnes. D’autres verront la DCL évoluer plus rapidement, sans facteurs prédictifs actuellement formels.\nEt après des années d’évolution…\nMalgré tant les aides humaines, soignantes et sociales, que techniques et médicamenteuses de qualité mises en place au domicile et le soutien bienveillant et régulier de l’entourage, des complications peuvent amener à conclure, de manière collégiale, que la sécurité de la personne et de son entourage ne peut plus être assurée au domicile, malgré tous les efforts entrepris depuis des années.\nCe peut-être des chutes à répétition, favorisées par les hallucinations et compliquées de nombreuses fractures, avec aggravation significative du degré de dépendance par une progressive grabatisation. Il faut citer aussi les complications de cette dernière : fécalomes répétitifs, infections urinaires touchant les reins, escarres favorisées par l’incontinence urinaire, infections pulmonaires répétées que favorisent la grabatisation et les troubles de déglutition, eux-mêmes facteurs d’une dénutrition, …\nMais aussi des complications inhérentes au déficit cognitif sévère (fugues nocturnes, début d’incendie en habitat collectif, …), à une dépression désormais importante (refus alimentaire, violences, …), aux bouffées délirantes (agressivité, méfiance voire rejet de l’entourage, …), voire à l’épuisement significatif de l’entourage (dépression, maltraitances, isolement social insupportable,…).\nDès lors, il est sage d’accompagner l’entourage dans sa décision d’arrêt du maintien à domicile pour choisir un EHPAD où la prise en charge sera poursuivie.\nL’Association des Aidants et Malades à Corps de Lewy\nMaladie d’Alzheimer et Démence à Corps de Lewy : ne pas confondre !\nMaladie à Corps de Lewy : les comportements agressifs\nMaladie à corps de Lewy : le déni du conjoint et le refus d’aide\nLes pathologies du vieillissement Corps de Lewy\nSi les réactions agressives se rencontrent dans tout type de maladies neurodégénératives cérébrales, les spécificités de la Maladie à Corps…\nLa Démence à Corps de Lewy : comprendre pour aider un proche\nLa Démence à Corps de Lewy (DCL) est moins connue du grand public que la maladie d’Alzheimer. Pourtant, la DCL…\nMaladies neuro-évolutives : et si vous et votre proche, vous pratiquiez le Qi Gong ?\nLe Qi Gong est un art énergétique ancestral qui fait partie des trésors de la culture chinoise. Ce sont des…\nSYMPTOMES DE CORPS DE LEWY


Home » Télécharger Applications » Snaptube PC\nSnaptube étant l’un des téléchargeurs de vidéos les plus populaires pour Android, il n’a pas besoin d’être présenté. Utilisé par des millions de personnes, il nous permet de télécharger des fichiers audio et vidéo à partir de plusieurs sources. Cependant, de nombreux utilisateurs souhaitent également accéder à Snaptube sur un ordinateur pour télécharger des vidéos sur leur système. Puisque Snaptube est une application Android, il est difficile de télécharger la version Snaptube PC. Ne vous inquiétez pas – vous pouvez toujours accéder aux mêmes fonctionnalités de Snaptube sur un ordinateur en suivant ce guide.\nTéléchargeur en ligne Snappea : Application Web Snaptube pour PC\nPuisque le téléchargement Snaptube pour ordinateur n’est pas disponible, vous pouvez utiliser Snappea, qui est une application web ayant des caractéristiques similaires. Voici quelques-unes des principales fonctionnalités offertes par cette application Snaptube en ligne pour ordinateur.\nL’outil informatique en ligne Snaptube nous permet également d’entrer des mots-clés et d’obtenir des résultats pertinents sur YouTube.\nAprès avoir traité la vidéo, l’outil informatique en ligne Snaptube vous permet de l’enregistrer au format MP4 ou MP3 et dans différentes tailles (ou résolutions).\nComment utiliser la solution informatique en ligne Snaptube\nSnappea, qui est l’application Snaptube en ligne pour PC, est extrêmement facile à utiliser et vous permettra de télécharger facilement des vidéos sur YouTube. Au lieu d’effectuer le téléchargement Snaptube sur PC, vous pouvez suivre les étapes suivantes pour enregistrer vos vidéos.\nÉtape 1 : Copiez le lien de la vidéo (facultatif)\nSi vous le souhaitez, vous pouvez d’abord copier le lien original de la vidéo dans le presse-papiers. Pour cela, vous pouvez aller à sa source sur YouTube, trouver la vidéo et copier l’URL de la barre d’adresse.\nEnsuite, allez sur le site officiel de Snappea et collez simplement l’URL de la vidéo sur son option de recherche. Il existe également une fonction permettant d’entrer des mots clés dans la barre de recherche de Snappea et d’obtenir des résultats pertinents sur YouTube.\nÉtape 3 : Téléchargez la vidéo sur votre ordinateur\nUne fois que vous aurez sélectionné la vidéo de votre choix, Snappea la scannera automatiquement et la rendra prête à être téléchargée. Il vous proposera également différentes options de formats (comme MP4 ou MP3) et de résolutions (comme 720p ou 2K) pour télécharger le fichier.\nEn fin de compte, vous pouvez simplement sélectionner un format/une résolution préféré(e) et cliquer sur le bouton “Télécharger”. Il suffit d’attendre un moment et de maintenir une connexion Internet stable car le fichier multimédia sera enregistré par Snaptube sur votre ordinateur.\nEt voilà ! En suivant ce simple exercice, vous pouvez utiliser l’application en ligne Snaptube pour ordinateur et vous pouvez utiliser librement la solution de téléchargement Snaptube pour ordinateur.