Mes candidatures sur Excel – Logiciel Windows. L’ennuyant avec VLC, ce sont ses règlages à choisir avant finalisation de l’installation Télécharger Shareware Haut G. Home Buy Software Rechercher. Aller à la page: VLC Portable Lire des fichiers multimédias.\nTélécharger ouverture fichier bureautique sur nokia e71 gratuit – Logitheque. Sinon VLC toujours aussi bon, rien à ajouter par rapport aux versions précédentes. En dehors de cela vous pouvez également profiter des fichier s convertis à jouer avec les modèles de la famille nokia comme nokia n95 n75 etc Les fichier s vidéos convertis peuvent être lus sur nokia n séries et d’autres lecteurs des médias tels que lecteur mp4 et téléphones intelligents comme nokia n95 n75 n73 Le meilleure Infos pratiques Proposer un logiciel Annoncer sur logitheque. Limitez la taille de fichier de sortie [ VLC poutre Un iconset agréable pour votre lecteur préféré. Il y mediz surement d’autres arguments mais pour ma part ça suffit à le noia indispensable.\nMais pour le reste il est très bien! Suite bureautique et utilitaires dans un même fichier exécutable unique permettant l’interactivité entre plusieurs fonctions [ VLC Portable Lire des fichiers nooia.\nInfos pratiques Proposer un logiciel Annoncer sur logitheque. Merci ça marche à merveille!\nMais un petit bug: Simple place le plugin à l’intérieur des C: Convertissez des clips sur youtube dailymotion vimeo facebook Limitez la taille Frozen Screensaver Antarctique Un économiseur d’écran pour votre bureau congelés. Télécharger Shareware Haut G. En dehors plwyer cela vous pouvez également profiter des fichier s convertis à jouer avec les modèles de la famille kedia comme nokia n95 n75 etc Les fichier s vidéos convertis peuvent être lus sur nokia n séries et d’autres lecteurs des médias tels que lecteur mp4 et téléphones pkur comme nokia n95 n75 n73 Le meilleure Il est nécessaire d’activer les macros lors de la première ouverture du fichier [ De plus, je n’ai plus la possibilité de visualiser les miniatures, sauf si je désinstalle VLC Calendrier fiscal est un document à télécharger qui vous donne toutes les dates importantes concernant vos impôts: Je vous passe les avantages liés au fait qu’il n’y a pas de pub qui transite nkoia VLC, que son poids mini se fait oublié de votre PC, qu’il fonctionne sur tous les systemes d’exploitation PC, Mac, Linux Avis sur les logiciels.\nAller à la page: Découvrez pou les codes promo Conforama.\nPor tous les codes promo Darty. Le logiciel fonctionne comme par magie ou presque puisqu’il suffit de déplacer un glc vers l’icone de dosbox pour le lancer mais il faudra tout de même passer par une phase de paramétrage obligatoire pour espérer faire tourner correctement avec le son ou à vitesse normale les jeux de l’époque [ Un lecteur pourr génial: Supporter déchirer les fichirs de film vers la famille de portable de nokia: Vous pouvez aussi régler les paramètres comme le bitrate la cadence de diffusion!\nExtraire l’archive téléchargée et copiez le Max Secure Enterprise détecteur nokkia Spyware Une détection de réseau complète Spyware, enlèvement et la protection Taille: A-t-on vraiment besoin de présenter la suite Office et les logiciels qui la composent?\nV,c candidatures sur Excel por Logiciel Windows.\nTélécharger ouverture fichier medka sur nokia e71 gratuit. MAIS je le jamais utilisee d abore.\nDécouvrez tous les codes promo Pixmania. A noter que l’activation des macros est nécessaire à la première ouverture du fichier [ Top pour le divix MP4 fichier video appareil numéri. L’ennuyant avec VLC, ce sont ses règlages noia choisir avant finalisation de l’installation Les options ci dessous sont disponibles: Foxit Reader Logiciel Windows.


Cosmétique bio enfants : Crèmes de douche Corps et Cheveux Weleda\nBeauté & Bien-être, Coups de Cœur et Bon plans, Le Coin des Enfants\n5 raisons pour aimer les Crèmes de douche Corps et Cheveux enfants de Weleda\nWeleda vient tout juste de lancer une nouvelle gamme de crèmes de douche, spécialement formulées pour les enfants. Mon Lutin et moi avons testé… et nous avons apprécié. Voici 5 bonnes raisons de vous les procurer !\nUne bonne odeur. Citron vert pétillant, Vanille douce et Orange fruité, les trois parfums sont 100% naturels.\nUne liste d’ingrédients courte, sans savon.\nUne efficacité prouvée pour les peaux atopiques. Mon Lutin a utilisé ce soin sans avoir la moindre démangeaison. C’est sans doute l’effet des différentes huiles végétales qui entrent dans la composition (dont l’huile de sésame bio).\nUne formule sans substance irritantes, ni perturbateurs endocriniens. Mais aussi sans conservateur, colorant, parfum de synthèse ou huile minérale.\nDes matières première d’origine naturelle.\nOn recommande vivement ce soin !\nbiocosmétique biocrème de douche corps et cheveux enfantsWeleda\nLa routine beauté qui réveille mon corps\nLove in Paris selon NYX Cosmetics\nlundi 3 juillet 2017 at 13 h 09 min Répondre\nJe note pour le futur. J´ai toujours envie de devenir mamie, mais je crois que je devrai attendre un peu plus.\nBonne semaine ma Sheilly\nlundi 3 juillet 2017 at 13 h 17 min Répondre\nPatience ! Tu seras une mamie formidable !


50 000 poules plein air à Mauron | Ovocom\nPublié le 5 octobre 2017 - Source : Réussir\nRentrée des classes ce mardi 3 octobre pour les 50 000 nouvelles #poules #pondeuses de la SCEA du Bois Jagut, dont les œufs seront désormais commercialisés “#PleinAir”. S’approchant de la fin de leur contrat et conscients de l’évolution de la demande, Martine et Patrick Hervault ont décidé de “sauter le pas”.\nComme le rappelle Patrick Hervault, l’atelier volaille n’en est pas à sa première métamorphose. L’activité est mise en place au début des années 80 pour diversifier la production sur la ferme laitière familiale : “Je me suis installé en 1982 avec 15 000 pondeuses en cage et ramassage des œufs à la main” . En 2001, l’effectif atteint un maximum de 60 000 poules qui sera réduit à 50 000 avec la mise aux normes bien-être en 2010. Les nouvelles cages tout juste amorties, les exploitants pensaient alors pouvoir “souffler sur le plan financier”, mais les nouvelles tendances du marché et leur intérêt pour le plein air ont poussé le couple à “franchir le pas” avant l’installation de leur fils Adrien, qui suit actuellement un BTS productions animales.\nLa ligne directrice du projet était clairement définie dès le départ : “L’objectif premier était de garder l’effectif de 50 000 animaux”. Pour le satisfaire, le bâtiment pondeuses passe de 50 000 à 28 000 pondeuses et le bâtiment poulet de chair est transformé et agrandi pour accueillir 22 000 poules. Autour des bâtiments, 11 ha de bois et 9 ha de prairies assurent un parcours simple d’accès aux animaux. “On se lance dans quelque chose de nouveau, mais les bâtiments déjà en place et la proximité immédiate d’un bois nous ont permis de finaliser le projet plus rapidement”.\nSix mois de chantier… et six mois de participation intense de la famille Hervault aux travaux de démolition, de préparation des sols et de terrassement, ont permis de “réduire les coûts à 21,30 euros par poule, soit un gain de 30 000 euros environ”.\nLes Hervault font office de pionniers dans la région : “C’est un grand changement, et on fait partie des premiers”. C’est une vaste mutation qui s’opère dans les élevages avicoles pour faire face aux échéances fixées par la grande distribution qui ne veut plus commercialiser d’œufs issus de poules en cage à échéance 2022.\nLe métier de Martine, jusque là en charge de l’atelier pondeuses sur l’exploitation, va fortement évoluer. “Avant on ramassait les œufs”, mais aujourd’hui il faudra “plus de surveillance, plus d’analyse du comportement”. L’aliment (Sanders) et la génétique (Novoponte) restent les mêmes, tandis que la codification “plein air” conforte la SCEA du Bois Jagut dans un contexte de transition sur fond de controverse autour des poules en cages.\nL’investissement sera amorti sur huit ans, au moment du départ en retraite de Patrick et Martine. L’arrivée des nouvelles poules est prévue pour ce mardi 3 octobre. Le couple, qui emploie aujourd’hui trois salariés, exploite 230 hectares de SAU et produit 1,2 million de litres de lait par an auxquels s’ajoutent donc l’atelier pondeuses et une activité de maraîchage.


Un jeune homme interpellé dans le quartier de l’Aurige - Fos-sur-mer\nUn jeune homme interpellé dans le quartier de l’Aurige\nCe mercredi 3 février, un jeune homme a été interpellé par la Police municipale (PM) pour outrages et menaces sur agents. Déjà connu des services de police, il a été placé en garde à vue et doit être déféré devant la justice ce vendredi 5 février.\nAprès la découverte de produits stupéfiants à La Bergerie ou encore l’interpellation d’un revendeur de drogue la semaine dernière, suite au travail conjoint mené entre les Polices municipales et nationales, le quartier de l’Aurige au Mazet fait l’objet d’un dispositif de sécurisation renforcée. Cette présence accrue sur le terrain permet ainsi de répondre immédiatement à tous les signalements.\nCe mercredi 3 février, un groupe d’une dizaine de jeunes s’est rassemblé dans le quartier. Sans gêne et à la vue de tous, ils fument des produits stupéfiants et se livrent même au trafic de drogue. Une patrouille de la Police municipale se rend sur les lieux. Le ton monte et l’un des jeunes hommes commencent à outrager et menacer l’un des policiers. Il est alors immédiatement interpellé. Les autres individus tentent de l’extraire pour s’échapper, mais les agents de la Police municipale arrivent très rapidement à garder le contrôle de la situation et à sécuriser les lieux. Malheureusement, le départ de la patrouille de police se fera sous les insultes et jets de pierre, obligeant l’arrivée en renfort d’autres policiers. L’arrivée de ces effectifs supplémentaires permet le retour au calme. Pour les prochains jours, la PM renforcera sa présence dans ce quartier jusqu’à nouvel ordre.\nToujours en garde à vue ce jeudi au commissariat de Martigues, la personne interpellé, déjà connu des services de police et de la justice et qui venait de sortir de prison il y a un mois, doit être déféré devant la justice ce vendredi avec une possible nouvelle incarcération.


Global SP, leader français de l’hébergement applicatif\nLa société française Global SP existe depuis 20 ans. Elle se consacre essentiellement à l’hébergement d’applications professionnelles. Elle propose une gamme complète de solutions Cloud à destination des entreprises. Aujourd’hui, elle s’impose comme un acteur majeur de l’hébergement français.\nPour donner quelques chiffres, elle comptabilise 1 800 clients, 45 000 utilisateurs et 160 partenaires. D’ailleurs, Global SP consacre une très haute importance à l’innovation. D’ailleurs, elle consacre plus de 10% de son chiffre d’affaires chaque année à la recherche et au développement.\nCette entreprise innovatrice est devenue notre partenaire pour des services de Cloud Privé. Grâce à Global SP, externalisez votre informatique dans le cloud privé. Le système d'information comprend de multiples éléments tels que la messagerie, la téléphonie, les solutions d'impression, la gestion de pac, le support, la sauvegarde et la bureaucratique.\nL’offre de Global SP en Cloud Privé\nLe cloud proposé par notre partenaire Global SP répond à des problématiques soulevées de manière récurrente par les entreprises. En effet, il vous ai possible d’échanger et partager facilement entre les différents services de l’entreprise (Skype Entreprise, Sharepoint…), renforçant ainsi la collaboration.\nEnsuite, augmentez votre productivité en optimisant vos temps de travail pour gagner en efficacité. Dopez ainsi vos performances.\nAccédez à votre environnement informatique à partir d’un quelconque device (pc, tablette, smartphone). Votre mobilité en est ainsi renforcée.\nBénéficiez d’une disponibilité à son plus haut niveau. C’est-à-dire que vous pouvez accéder à l’ensemble de vos applications 24h/24 via un portail web sécurisé.\nEnfin, confiez vos données en toute sérénité car elles sont hébergées dans les datacenters français de Global SP, garantissent une très haute sécurité.


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Salles de cinéma à Cannes 06150\nAccueil > Alpes maritimes 06 > Cannes > Loisirs et activités > Salles de cinéma\nNouveau à Cannes? Trouvez les meilleurs Cinémas ou cinés et multiplexes et déposez vos commentaires! Un grand choix de Salles de cinéma à Cannes, commentés et valorisé d'une note utilisateur. Rejoingez nos internautes qui on déjà donné leur avis sur les Salles de cinéma de Cannes.\n77 R Félix Faure, Cannes 06400\n5 R Antibes, Cannes 06400\n98 R Antibes, Cannes 06400\nIl n'y à que 3 salles de cinéma enregistrés à Cannes.\n1 R Victorien Sardou, Le cannet 06110(à 4 km)\nEsplanade Esterel Bd Ecureuils, Mandelieu la napoule 06210(à 6 km)\nAv Cannes, Mouans sartoux 06370(à 8 km)\nEspace Vignasse Salle Des Rte Cannes, Valbonne 06560(à 10 km)\n147 R Am Baux, St raphael 83700(à 11 km)\n15 Bd Jeu De Ballon, Grasse 06130(à 12 km)


Mutuelle régie par le livre II du code de la mutualité, Numéro Siren - PDF Téléchargement Gratuit\nMutuelle régie par le livre II du code de la mutualité, Numéro Siren\nDownload "Mutuelle régie par le livre II du code de la mutualité, Numéro Siren 775 678 584"\n1 STATUTS Adoptés par l Assemblée générale extraordinaire du 23 mars 2002, Modifiés par les Assemblées générales des 28 septembre 2002, 20 septembre 2003, 26 juin 2004, 25 juin 2005, 24 juin 2006, 23 juin 2007, 28 juin 2008, 20 juin 2009 et 19 juin 2010, Modifiés par l Assemblée générale extraordinaire du 12 février 2011 et du 9 mai 2012, Modifiés par l Assemblée générale du 25 juin 2011, du 30 juin 2012 et du 22 juin Mutuelle régie par le livre II du code de la mutualité, Numéro Siren\n2 Sommaire TITRE I FORMATION, OBJET ET COMPOSITION DE LA MUTUELLE CHAPITRE 1 - FORMATION ET OBJET DE LA MUTUELLE CHAPITRE 2 - CONDITIONS D ADHÉSION ET DE RADIATION Pages TITRE II ADMINISTRATION DE LA MUTUELLE CHAPITRE 1 - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE Section 1 : Composition, Élections Section 2 : Réunions de l Assemblée Générale CHAPITRE 2 - CONSEIL D ADMINISTRATION Section 1 : Composition, Élections Section 2 : Réunions et attributions du Conseil d administration Section 3 : Comité d audit CHAPITRE 3 - PRÉSIDENT ET BUREAU CHAPITRE 4 - COMMISSION NATIONALE DE CONTRÔLE CHAPITRE 5 - ORGANISATION DES SECTIONS DE LA MUTUELLE CHAPITRE 6 - ORGANISATION FINANCIÈRE Section 1 - Comptes annuels Section 2 - Règles prudentielles, placements et comptabilité. CHAPITRE 7 - DISPOSITIONS DIVERSES TITRE III OBLIGATIONS DE LA MUTUELLE ENVERS L UNION MUTUALISTE DE GROUPE ISTYA 16 Statuts - p. 2\n3 STATUTS TITRE I - FORMATION, OBJET ET COMPOSI- TION DE LA MUTUELLE - CHAPITRE 1 - FORMATION ET OBJET DE LA MUTUELLE Article 1 er Il est constitué une mutuelle dénommée Mutuelle Nationale Territoriale (M.N.T.), personne morale de droit privé à but non lucratif, soumise aux dispositions du livre II du code de la mutualité. La mutuelle est immatriculée au répertoire SIRENE sous le numéro SIREN Le siège de la mutuelle est situé au 7 rue Bergère, PARIS. Le fonds d établissement est fixé à Article 2 La mutuelle a pour objet : 1) A titre principal de réaliser les opérations d assurance suivantes : a) Couvrir les risques de dommages corporels liés à des accidents ou à la maladie, b) Contracter des engagements dont l exécution dépend de la durée de la vie humaine. La mutuelle est, à cet effet, agréée par le ministre chargé de la mutualité pour assurer directement les opérations relevant des branches d activité suivantes : - Accident (branche 1), - Maladie (branche 2), - Vie-décès (branche 20), - Nuptialité-Natalité (branche 21). 2) A titre accessoire : a) D assurer la prévention des risques de dommages corporels liés à des accidents ou à la maladie, ainsi que la protection de l enfance, de la famille, des personnes âgées, dépendantes et handicapées, b) De mettre en œuvre au profit de ses membres participants et de leurs ayants droit une action sociale. 3) De gérer ou de participer à la gestion du régime légal d assurance-maladie de la Sécurité sociale des agents des collectivités territoriales et de leurs établissements publics. 4) D assurer la gestion d activités et de prestations sociales pour le compte des collectivités territoriales et de leurs établissements publics. La mutuelle peut conclure avec d autres mutuelles ou unions de mutuelles régies par le livre II du code de la mutualité des conventions par lesquelles elle se substitue intégralement à ces organismes pour la délivrance d engagements relatifs aux branches d activité mentionnées au 1 du présent article visà-vis de leurs membres participants ainsi que de leurs ayants droit. La mutuelle peut accepter en réassurance les risques et engagements mentionnés au 1 de l article L du code de la mutualité. En application de l article L du code de la mutualité, la mutuelle peut conclure tout contrat collectif auprès d une autre mutuelle ou union de mutuelles régie par le livre II du code de la mutualité, institution de prévoyance régie par le titre III du livre IX du code de la Sécurité sociale ou relevant de l article L du code rural ou entreprise d assurance régie par le code des assurances en vue de faire bénéficier ses membres participants ou une catégorie d entre eux de garanties supplémentaires. L ensemble des membres participants ou les catégories de Statuts - p. 3\n4 membres couverts par le contrat sont tenus de s affilier au contrat souscrit par la mutuelle. Elle peut présenter des garanties dont le risque est porté par un autre organisme habilité à pratiquer des opérations d assurance. La mutuelle peut passer convention avec toute mutuelle ou union de mutuelles régie par le livre III du code de la mutualité afin de faire bénéficier ses membres participants ainsi que leurs ayants droit de leurs services. La mutuelle peut conclure avec d autres mutuelles ou unions de mutuelles régies par le livre II du code de la mutualité, avec des institutions de prévoyance régies par le titre III du livre IX du code de la Sécurité sociale ou relevant de l article L du code rural ou avec des entreprises d assurance régies par le code des assurances des contrats de coassurance ou de coréassurance pour les opérations mentionnées au 1 du présent article. Article 2-1 La mutuelle peut recourir à des intermédiaires d assurance ou de réassurance pour présenter, proposer ou aider à conclure ses garanties ou contrats. Elle peut déléguer, de manière totale ou partielle, la gestion de contrats collectifs dans le cadre défini par l Assemblée générale. Article 3 La mutuelle peut adhérer à une union de groupe mutualiste et participer à la constitution d une telle union dont l objet est de faciliter et développer, en les coordonnant, les activités de ses membres. La mutuelle peut adhérer à une union mutualiste de groupe et participer à la constitution d une telle union dont l activité principale consiste à prendre et à gérer des participations ou à nouer et à gérer des liens de solidarité financière importants et durables. Article 4 Les garanties mises en œuvre par la mutuelle sont définies : a) Pour les opérations individuelles, dans des règlements qui déterminent les droits et obligations de la mutuelle et de chaque membre participant et auxquels adhèrent les membres participants par la signature d un bulletin d adhésion, b) Pour les opérations collectives, dans des contrats écrits conclus entre la collectivité territoriale ou la personne morale souscriptrice et la mutuelle au profit, selon les cas, des agents ou salariés ou des membres de la personne morale, ceux-ci devenant à compter de leur adhésion membres participants de la mutuelle. La signature du bulletin d adhésion ou la conclusion du contrat emportent acceptation des dispositions des statuts de la mutuelle ainsi que du règlement ou du contrat. - CHAPITRE 2 - CONDITIONS D ADHESION ET DE RADIATION Article 5 La mutuelle se compose des membres participants et des membres honoraires. Les membres participants sont ceux qui ayant répondu, à l adhésion, aux conditions de l article 6, acquièrent ou font acquérir vocation aux avantages offerts par la mutuelle, par le paiement régulier de leurs cotisations. Les membres honoraires sont soit des personnes physiques qui, par leurs cotisations, leurs contributions, leurs dons ou leurs legs, contribuent à la prospérité de la mutuelle sans bénéficier de ses avantages, soit des personnes morales qui ont souscrit un contrat collectif auprès de la mutuelle. Article 6 Peuvent adhérer à la mutuelle en qualité de membre participant : Statuts - p. 4\n5 - Les fonctionnaires et agents des collectivités territoriales et de leurs établissements publics, titulaires et non titulaires, quelle que soit leur position au regard du statut de la fonction publique territoriale, - Les personnels des services publics locaux et des services délégués quel que soit leur mode de gestion, - Le personnel salarié de la mutuelle, - Les bénéficiaires de la couverture maladie universelle, - Les anciens ayants droit tels que définis à l article 8 d un membre participant avec lequel le lien a été rompu pour quelque cause que ce soit. Peuvent adhérer à la mutuelle en qualité de membre honoraire : - Les personnes physiques répondant aux conditions de l article 5 dont la demande d adhésion a été acceptée par le Conseil d Administration, - Les personnes morales ayant souscrit un contrat collectif au profit des membres participants définis ci-dessus, si le contrat prévoit cette adhésion. Article 7 (Sans objet) Article 8 Est considéré comme ayant droit d un membre participant, tout membre de sa famille (conjoint, concubin, partenaire lié par un pacte civil de solidarité, enfants, ayant droit Sécurité sociale, ) dont le membre participant a demandé l inscription en s engageant à s acquitter du complément de cotisation correspondant. Article 9 Acquièrent la qualité de membre participant de la mutuelle, les personnes qui remplissent les conditions définies à l article 6 et qui font acte d adhésion constaté par la signature du bulletin d adhésion. La signature du bulletin d adhésion emporte acceptation des dispositions des statuts et des droits et obligations définis par les règlements mutualistes. Dans le cadre d opérations collectives facultatives, la qualité de membre participant de la mutuelle résulte de la signature du bulletin d adhésion qui emporte acceptation des dispositions des statuts et des droits et obligations définis par le contrat conclu entre l employeur ou la personne morale souscriptrice et la mutuelle. Dans le cadre d opérations collectives obligatoires, la qualité de membre participant de la mutuelle s acquiert par l affiliation à la mutuelle résultant du bulletin d adhésion signé ou du contrat souscrit par l employeur ou la personne morale. Article 10 I. Opérations individuelles. La résiliation d un bulletin d adhésion à un règlement s effectue dans les conditions, formes et délais fixés par ce règlement. Sauf lorsque le membre participant continue d être couvert par la mutuelle à un autre titre : a) La résiliation entraîne, à la date d échéance de l adhésion au règlement, la perte de la qualité de membre participant, b) L exercice de la faculté de renonciation prévue à l article L du code de la mutualité entraîne la perte de la qualité de membre participant. II. Opérations collectives. A) Résiliation du contrat collectif. a) Opérations collectives à adhésion facultative : La résiliation d un contrat collectif à adhésion facultative s effectue dans les conditions, formes et délais fixés par le contrat. Statuts - p. 5\n6 Elle entraîne, à la date d échéance du contrat, la perte, le cas échéant, de la qualité de membre honoraire pour l employeur ou la personne morale et, pour les membres participants affiliés la perte de la qualité de membre participant, sous réserve, pour ces derniers, des dispositions du règlement permettant la poursuite (de tout ou partie) de la couverture. b) Opérations collectives à adhésion obligatoire : La résiliation d un contrat collectif à adhésion obligatoire s effectue dans les conditions, formes et délais fixés par le contrat. Elle entraîne, à la date d échéance du contrat, la perte, le cas échéant, de la qualité de membre honoraire pour l employeur et, pour les membres participants affiliés la perte de la qualité de membre participant, sous réserve, pour ces derniers, des dispositions du règlement permettant la poursuite (de tout ou partie) de la couverture. B) Démission du membre participant adhérent d un contrat collectif. Sauf lorsqu il continue d être couvert par la mutuelle à un autre titre, perd la qualité de membre participant : a) Le membre participant qui ne remplit plus les conditions posées par un contrat collectif pour pouvoir en bénéficier (départ de la collectivité territoriale ou de la personne morale pour quelque cause que ce soit, démission de la personne morale souscriptrice, etc.), b) Le membre participant d un contrat collectif qui fait usage de la faculté de renonciation prévue à l article L du code de la mutualité. Article 11 Peuvent être exclus par le Conseil d administration les membres participants qui auraient causé aux intérêts de la mutuelle un préjudice volontaire dûment constaté. Le membre participant dont l exclusion est proposée pour ce motif est convoqué par pli recommandé avec accusé de réception devant le Conseil d administration pour être entendu sur les faits qui lui sont reprochés, assisté, s il le souhaite, d une personne de son choix. S il ne se présente pas au jour indiqué, une nouvelle convocation lui est adressée par pli recommandé avec accusé de réception. S il s abstient encore d y déférer, son exclusion est prononcée d office. TITRE II - ADMINISTRATION DE LA MUTUELLE - CHAPITRE 1 - ASSEMBLEE GENERALE Section 1 : Composition, Elections Article 12 Tous les membres participants et honoraires sont répartis en sections de vote. L étendue et la composition des sections sont fixées par le Conseil d administration. Article 13 L Assemblée générale est composée de délégués des sections de vote. Article 14 Conformément aux dispositions de l article L du Code de la Mutualité, les membres participants et honoraires de chaque section élisent les délégués à l Assemblée générale de la mutuelle. Ces délégués à l Assemblée générale sont élus à bulletins secrets suivant le mode de scrutin uninominal à un tour, par et parmi les délégués des adhérents composant les Conseils de sections, eux-mêmes élus selon les dispositions définies par l article 46 des présents statuts. En cas d égalité de voix, l élection est acquise au plus jeune. Statuts - p. 6\n7 Les délégués à l Assemblée générale de la mutuelle sont élus pour un an. Leur mandat est renouvelable. Article 15 En cas de vacance en cours de mandat par décès, radiation ou démission d un membre du Conseil de section, délégué à l Assemblée générale, celui-ci est remplacé, dans sa fonction de délégué, par un autre délégué, élu en son sein par le Conseil de section désigné à l article 46 des statuts. En cas d impossibilité d assister à l Assemblée générale, le délégué concerné peut donner pouvoir à un autre délégué pour le représenter. Un délégué ne peut détenir qu un seul pouvoir. Article 16 Chaque section est représentée à l Assemblée générale par un délégué par tranche de membres, sur la base des effectifs enregistrés au 31 décembre de l année précédente par les sections de la mutuelle et par les mutuelles ayant fusionné en cours d année. Chaque délégué dispose d une seule voix à l Assemblée générale sauf pouvoir attribué conformément à l article 15. Pour le cas où les effectifs de la section auraient changé en cours de mandat, il est procédé au réajustement du nombre de délégués pour la durée du mandat restant à courir. Article 17 (Sans objet) Section 2 : Réunions de l Assemblée générale Article 18 L Assemblée générale se réunit au moins une fois par an, sur convocation du Président général. L Assemblée générale peut également être convoquée par : - La majorité des administrateurs composant le conseil, - Les commissaires aux comptes, - La Commission de contrôle mentionnée à l article L du code de la mutualité, d office ou à la demande d un membre participant, - Un administrateur provisoire nommé par la Commission de contrôle d office, à la demande des dirigeants de la mutuelle ou encore à la demande d un ou plusieurs membres participants, - Pendant la période de liquidation, l Assemblée générale est convoquée par les liquidateurs. A défaut, le Président du tribunal de grande instance du siège social de la mutuelle statuant en référé peut, à la demande de tout membre de la mutuelle, enjoindre sous astreinte aux membres du Conseil d administration de convoquer cette assemblée ou désigner un mandataire chargé de procéder à cette convocation. Article 19 L Assemblée générale doit être convoquée au moins quinze jours avant la date de sa réunion sur première convocation et au moins six jours sur seconde convocation en application de l article 21. L ordre du jour de l Assemblée générale est arrêté par l auteur de la convocation. Il est joint aux convocations. Tout projet de résolution dont l inscription à l ordre du jour est demandée par lettre recommandée avec demande d avis de réception adressée au Président général cinq jours au moins avant l Assemblée générale par le quart des délégués de la mutuelle est obligatoirement soumis à l Assemblée générale. L Assemblée ne délibère que sur des questions inscrites à l ordre du jour. Statuts - p. 7\n8 Néanmoins, elle peut en toutes circonstances révoquer un ou plusieurs membres du Conseil d administration et procéder à leur remplacement. Elle prend, en outre, en toutes circonstances, les mesures visant à sauvegarder l équilibre financier et à respecter les règles prudentielles prévues par le Code de la mutualité. Article 20 L Assemblée générale procède à l élection des membres du Conseil d administration et, le cas échéant, à leur révocation. Elle procède également à la nomination des commissaires aux comptes ainsi qu à la nomination, pour deux ans, d un Médiateur, sur proposition du Conseil d administration. L Assemblée générale statue sur : - Les modifications des statuts, - Les activités exercées, - Le montant du fonds d établissement, - Les montants ou les taux de cotisations, les prestations offertes ainsi que le contenu des règlements mutualistes définis à l article 4 des présents statuts, - L adhésion à une union ou à une fédération, la conclusion d une convention de substitution, le retrait d une union ou d une fédération, la fusion avec une autre mutuelle, la scission ou la dissolution de la mutuelle, ainsi que la création d une autre mutuelle ou d une union, - Les règles générales auxquelles doivent obéir les opérations de cession en réassurance, - L émission des titres participatifs, des titres subordonnés et d obligations dans les conditions fixées aux articles L et L du code de la mutualité, - Le transfert de tout ou partie du portefeuille de bulletins d adhésion aux règlements ou contrats collectifs, que la mutuelle soit cédante ou cessionnaire, - Le rapport de gestion et les comptes annuels présentés par le Conseil d administration et les documents, états et tableaux qui s y rattachent, - Le cas échéant les comptes combinés ou consolidés de l exercice ainsi que sur le rapport de gestion du groupe, - Le rapport spécial du commissaire aux comptes sur les conventions réglementées, mentionnées à l article L du code de la mutualité, - Le rapport du Conseil d administration relatif aux transferts financiers opérés entre la mutuelle et des mutuelles ou unions régies par le livre III du code de la mutualité auquel est joint le rapport du commissaire aux comptes prévu à l article L du même code, - Le rapport présenté par la Commission Nationale de Contrôle prévue à l article 44 des présents statuts, - La dévolution de l excédent de l actif net sur le passif en cas de dissolution de la mutuelle, - Les apports faits aux mutuelles et aux unions créées en vertu des articles L et L du code de la mutualité, - Le cas échéant, l allocation d indemnités au Président général et aux autres membres du Conseil d administration auxquels des attributions permanentes ont été confiées, - Les délégations de pouvoir données au Conseil d administration pour la détermination des montants ou taux de cotisations et de prestations prévues à l article 23 des statuts. - Les principes que doivent respecter les délégations de gestion autorisées par l article 2-1 des statuts, - Le rapport du Conseil d administration sur les opérations d intermédiation et de délégation de gestion prévu à l article L du code de la mutualité. la conclusion, la modification, et la résiliation de la convention d affiliation auprès d une UMG, conformément à l article R du code de la mutualité. Article 21 1) Lorsqu elle se prononce sur la modification des statuts, les activités exercées, les montants ou taux de cotisation, la délégation de pouvoir prévue à l article 23 des présents Statuts - p. 8\n9 statuts, les prestations offertes, le transfert de portefeuille, les principes directeurs en matière de réassurance, la fusion, la scission, la dissolution de la mutuelle ou la création d une mutuelle ou d une union, l Assemblée générale ne délibère valablement que si le nombre de ses délégués présents et représentés est au moins égal à la moitié du total des délégués. A défaut, une seconde Assemblée générale peut être convoquée et délibèrera valablement si le nombre de ses délégués présents et représentés est au moins égal au quart du total des délégués. Les décisions sont adoptées à la majorité des deux tiers des suffrages exprimés. 2) Lorsqu elle se prononce sur des questions autres que celles visées au 1 ci-dessus, l Assemblée ne délibère valablement que si le nombre de ses délégués présents et représentés est au moins égal au quart du total des délégués. A défaut, une seconde Assemblée générale peut être convoquée et délibèrera valablement quel que soit le nombre de ses délégués présents et représentés. Les décisions sont adoptées à la majorité simple des suffrages exprimés. Article 22 Les modalités de vote en assemblée générale sont les suivantes : - L élection des membres du Conseil d administration et de la Commission Nationale de Contrôle a lieu à bulletins secrets ; les votes portant sur d autres questions ont lieu à main levée ; - Les votes portant sur les résolutions soumises aux délégués ont lieu par vote électronique. Toutefois, le Président général peut proposer un vote à main levée ; - Lorsque plus du tiers des délégués présents en séance réclame la procédure du vote à bulletins secrets, le Président général fait procéder par l ensemble des délégués au choix entre le vote par appel des délégués et le vote à bulletins secrets. Ce choix a lieu à main levée. En cas d égalité, le vote a lieu à bulletins secrets. Article 23 L Assemblée générale peut déléguer tout ou partie de ses pouvoirs de détermination des montants ou des taux de cotisations et de prestations au Conseil d administration. Cette délégation n est valable qu un an. Article 24 En dehors des cas prévus par les lois et règlements en vigueur, la dissolution de la mutuelle est prononcée par l Assemblée générale dans les conditions fixées à l article 21,1) des statuts. L Assemblée générale, sur proposition du Conseil d administration, règle le mode de liquidation et nomme un ou plusieurs liquidateurs qui peuvent être pris parmi les membres du Conseil d administration. La nomination des liquidateurs met fin au pouvoir des administrateurs et des membres de la Commission de contrôle statutaire. L Assemblée générale régulièrement constituée conserve, pour la liquidation, les mêmes attributions qu antérieurement. Elle confère, s il y a lieu, tous pouvoirs spéciaux aux liquidateurs, elle approuve les comptes de la liquidation et donne décharge aux liquidateurs. L excédent de l actif net sur le passif est dévolu, par décision de l Assemblée générale statuant dans les conditions prévues à l article 21,1 des présents statuts, à d autres mutuelles ou unions ou au Fonds national de solidarité et d actions mutualistes mentionné à l article L du code de la mutualité ou au Fonds de garantie mentionné à l article L du code de la mutualité. Statuts - p. 9\n10 - CHAPITRE 2 - CONSEIL D ADMINISTRATION Section 1 : Composition, Elections Article 25 La mutuelle est administrée par un Conseil d administration composé de quarante deux (42) administrateurs nationaux. En cas de fusion avec une mutuelle de taille significative, ce nombre peut être accru pour accueillir un représentant de la mutuelle intégrée. La durée de chaque mandat devra respecter l équilibre des tiers renouvelables. Le Conseil d administration est composé pour les deux tiers au moins de membres participants. Il ne peut être composé pour plus de la moitié d administrateurs exerçant des fonctions d administrateur, de dirigeant ou d associé dans une personne morale de droit privé à but lucratif appartenant au même groupe au sens de l article L du code de la mutualité. Article 26 Les candidatures aux fonctions de membre du Conseil d administration doivent être déposées auprès du Président général au plus tard trois mois avant la date de l Assemblée générale. Les candidatures au Conseil d administration doivent être présentées par le Conseil de leur section. Les fonctions de membre du Conseil d administration sont incompatibles avec celles de délégué aux Assemblées générales. Tout candidat aux fonctions de membre du Conseil d administration doit être âgé de 18 ans révolus et ne pas avoir fait l objet d une condamnation entraînant l interdiction d être administrateur d un organisme mutualiste. Le nombre des membres du Conseil d administration ayant dépassé la limite d âge fixée à 70 ans, ne peut excéder le tiers des membres du Conseil d administration. Le dépassement de la part maximale que peuvent représenter les administrateurs ayant dépassé la limite d âge entraîne la démission d office de l administrateur le plus âgé. Lorsqu il trouve son origine dans l élection d un nouvel administrateur, ce dépassement entraîne la démission d office de l administrateur nouvellement élu. Article 27 Les membres du Conseil d administration sont élus à bulletins secrets par l Assemblée générale pour six ans dans les conditions suivantes : - Nul n est élu au premier tour de scrutin s il n a réuni la majorité des suffrages exprimés. Au deuxième tour, l élection a lieu à la majorité relative. Toutefois, nul ne peut être élu s il n a pas recueilli au moins le quart des suffrages exprimés ; - En cas d égalité de voix, l élection est acquise au plus jeune. Article 28 Le renouvellement du Conseil d administration a lieu par tiers tous les deux ans. Les membres sortants sont rééligibles. En cas de vacance en cours de mandat par décès, démission ou toute autre cause d un administrateur non compris dans le tiers sortant, il est pourvu à son élection en même temps que le tiers sortant. Ces postes sont affectés pour la durée restant à courir dans l ordre des suffrages obtenus par les élus. Lors de la constitution initiale du Conseil d administration et en cas de renouvellement complet, le Conseil d administration procède par voie de tirage au sort pour déterminer Statuts - p. 10\n11 l ordre dans lequel ses membres seront soumis à réélection. Article 29 Dans la mesure du possible, en cas de fusion, il peut être pourvu provisoirement par le Conseil d administration à la nomination d un administrateur issu de la mutuelle fusionnée à l un des sièges vacants. Au premier renouvellement du Conseil d administration, le siège de cet administrateur sera soumis à élection, pour la durée du mandat restant à courir. Si cet administrateur n était pas élu par l Assemblée générale, les délibérations prises avec sa participation et les actes qu il aurait accomplis n en seraient pas moins valables. Section 2 : Réunions et attributions du Conseil d administration Article 30 Le Conseil d administration se réunit sur convocation du Président général et au moins trois fois par an. Les membres du Conseil d administration ne peuvent ni se faire représenter, ni voter par correspondance. Article 31 Deux représentants des salariés de la mutuelle élus par le Comité d entreprise assistent avec voix consultative aux réunions du Conseil d administration. Article 32 Le Conseil d administration ne délibère valablement que si la moitié au moins de ses membres sont présents. Il est établi un procès-verbal de chaque réunion qui est approuvé par le Conseil d administration lors de la séance suivante. Les administrateurs ainsi que toute personne appelée à assister aux réunions du Conseil d administration sont tenus à la confidentialité des informations données comme telles par le Président général. Article 33 Les membres du Conseil d administration peuvent, par décision de ce conseil et après avoir été invités à s expliquer, être déclarés démissionnaires d office de leurs fonctions en cas d absence sans motif valable à trois séances, au cours de la même année. Cette décision est ratifiée par la plus prochaine Assemblée générale. Article 34 Le Conseil d administration détermine les orientations de la mutuelle et veille à leur application. Le Conseil d administration opère les vérifications et contrôles qu il juge opportuns et se saisit de toute question intéressant la bonne marche de la mutuelle. Chaque administrateur reçoit toutes les informations nécessaires à l accomplissement de sa mission et se fait communiquer les documents qu il estime utiles. A la clôture de chaque exercice, le Conseil d administration arrête les comptes annuels et établit un rapport de gestion qu il présente à l Assemblée générale. Il établit également le rapport de solvabilité prévu à l article L du code de la mutualité et un état annuel annexé aux comptes et relatif aux plus-values latentes, prévu à l article L du même code. Plus généralement, il veille à accomplir toutes les missions qui lui sont spécialement confiées par la loi ou la réglementation applicable aux mutuelles. Article 35 Sous réserve des pouvoirs qui lui sont attribués par la loi, le Conseil d administration Statuts - p. 11\n12 peut déléguer au Président général, au Trésorier général, à un ou plusieurs vice-présidents, à un ou plusieurs administrateurs et au directeur général, tout ou partie de ses pouvoirs de représentation ou d administration de la mutuelle. Il peut confier à des commissions des missions d études et de réflexion. Lors de chaque renouvellement du Conseil d administration, celui-ci définit les Commissions nécessaires à son fonctionnement. Il procède, sur proposition des conseils de section, à la désignation des membres des Commissions. Sur proposition du Président général, le Conseil d administration procède à la nomination et à la révocation du directeur général. Le Directeur général assiste aux réunions du Conseil d administration et du Bureau. Section 3 : Comité d audit Article 36 Le Conseil d administration nomme les membres du Comité d audit sur proposition du Président général. Le Comité d audit est chargé, sous la responsabilité exclusive et collective du Conseil d administration, d assurer le suivi des questions relatives à l élaboration et au contrôle des informations comptables et financières. Ses modalités de fonctionnement sont précisées dans la charte du Comité d audit. Les mandats des membres du Comité d audit prennent fin à l issue de chaque renouvellement du Conseil d administration. - CHAPITRE 3 - PRESIDENT ET BUREAU Article 37 Le Conseil d administration élit, parmi ses membres, un Président général pour deux ans en qualité de personne physique, à bulletins secrets, au scrutin uninominal à deux tours. En cas d égalité de voix, l élection est acquise au plus âgé. Il est procédé à cette élection au cours de la première réunion qui suit le renouvellement partiel du Conseil d administration par l Assemblée générale. Article 38 Il est constitué au sein du Conseil d administration, un Bureau constitué comme suit : le Président général, un ou plusieurs vice-présidents, le Trésorier général, le Trésorier général adjoint, un Secrétaire général, un Secrétaire général adjoint, éventuellement, un ou plusieurs autres membres. Sous réserve des règles spécifiques au Président général, au Trésorier général et au Trésorier général adjoint, les membres du Bureau sont élus par le Conseil d administration en scrutin de liste sur proposition du Président général. Le nombre de membres du Bureau ainsi constitué ne pourra toutefois pas excéder 30% de l effectif total du Conseil d administration. Le Bureau se réunit en tant que de besoin, sur convocation du Président général. Quand il y a lieu, pour quelque cause que ce soit, à une nouvelle élection du Président général, il est également procédé à une nouvelle élection des membres du Bureau. Article 39 En cas de décès, de démission ou de perte de la qualité de membre participant ou honoraire du Président général, il est pourvu à son remplacement par le Conseil d administration qui procède à une nouvelle élection pour la durée du mandat restant à courir. Le Conseil d administration est convoqué dans un délai Statuts - p. 12\n13 d un mois à cet effet par le premier vice-président. Dans l intervalle, les fonctions de Président général sont remplies par le premier vice-président. Article 40 Le Président général est l exécutif des assemblées délibérantes de la mutuelle. Il convoque le Conseil d administration et en établit l ordre du jour. Il en organise et en dirige les travaux dont il rend compte à l Assemblée générale. Il informe, le cas échéant, le Conseil d administration des procédures engagées en application des articles L et L du code de la mutualité. Il veille au bon fonctionnement des organes de la mutuelle et s assure en particulier que les administrateurs sont en mesure de remplir les attributions qui leur sont confiées. Il donne avis aux commissaires aux comptes de toutes les conventions autorisées. Il engage les dépenses. Il représente la mutuelle en justice et dans tous les actes de la vie civile ; il est compétent pour ester en justice ou défendre la mutuelle dans les actions intentées contre elle. Article 41 Le Conseil d administration élit, parmi ses membres, un Trésorier Général et un Trésorier général adjoint pour deux ans en qualité de personnes physiques, à bulletins secrets, au scrutin uninominal à deux tours. En cas d égalité de voix, l élection est acquise au plus âgé. Il est procédé à cette élection au cours de la première réunion qui suit le renouvellement partiel du Conseil d administration par l Assemblée générale. En cas de décès, de démission ou de perte de la qualité de membre participant ou honoraire du Trésorier général, il est pourvu à son remplacement par le Conseil d administration qui procède à une nouvelle élection pour la durée du mandat restant à courir. Le Conseil d administration est convoqué dans un délai d un mois à cet effet par le Président général. Dans l intervalle, les fonctions de Trésorier général sont remplies par le Trésorier général adjoint. Article 42 Le Trésorier général est chargé du paiement des dépenses engagées, de l encaissement des recettes et des opérations financières de la mutuelle. Il fait procéder selon les directives du Conseil d administration, à l achat, à la vente et, d une façon générale, à toutes les opérations sur les titres et valeurs. Le Trésorier général présente le projet de budget au Conseil d administration et l informe de son exécution. Le Trésorier général peut, sous sa responsabilité et son contrôle et avec l autorisation du Conseil d administration, confier à un ou des salariés de la mutuelle qui n ont pas le pouvoir d ordonnancement, l exécution de certaines des tâches qui lui incombent et leur déléguer sa signature pour des objets nettement déterminés. Le Trésorier général adjoint seconde le Trésorier général. En cas d empêchement, il le supplée avec les mêmes pouvoirs dans toutes ses fonctions. Article 43 Le Président général peut, sous sa surveillance et sa responsabilité, déléguer une partie de ses fonctions à un ou plusieurs vice-présidents, à des membres du Conseil d administration, à un ou plusieurs conseillers de section ainsi qu au directeur général. Statuts - p. 13\n14 Pour les actions en justice et les actes de la vie civile, il peut également accorder un mandat spécial à des collaborateurs salariés de la mutuelle ou à des tiers qualifiés. Le Président général doit informer le Conseil d administration des délégations accordées en application du présent article. - CHAPITRE 4 - COMMISSION NAtionale de CONTRôLE Article 44 Une Commission Nationale de Contrôle est élue à bulletins secrets tous les deux ans par l Assemblée générale parmi les membres de la mutuelle dans les conditions suivantes : Nul n est élu au premier tour de scrutin s il n a réuni la majorité des suffrages exprimés. Au deuxième tour, l élection a lieu à la majorité relative. Toutefois, nul ne peut être élu s il n a pas recueilli au moins le quart des suffrages exprimés ; En cas d égalité de voix, l élection est acquise au plus jeune. Composée de 10 membres, elle se réunit au moins une fois par an. La Commission Nationale de Contrôle procède à des opérations de contrôle et de vérification. Les résultats de ses travaux sont consignés dans un rapport écrit communiqué au Président général avant l Assemblée générale et présenté à celle-ci. Ce rapport est annexé au procès-verbal de la délibération de l Assemblée générale. Les fonctions de membre de cette Commission sont exclusives de toutes autres fonctions au sein de la mutuelle. Les candidatures aux fonctions de membre de la Commission Nationale de Contrôle doivent être déposées auprès du Président général au plus tard trois mois avant la date de l Assemblée générale. Les candidatures à la Commission Nationale de Contrôle doivent être présentées par le Conseil de leur section. Tout candidat aux fonctions de membre de la Commission Nationale de Contrôle doit être âgé de 18 ans révolus et ne pas avoir fait l objet d une condamnation entraînant l interdiction d être administrateur d un organisme mutualiste. Les membres de la Commission sont tenus à la confidentialité des informations données comme telles par le Président général. - CHAPITRE 5 - ORGANISATION DES SECTIONS DE LA MUTUELLE Article 45 Les membres sont répartis en section groupant chacune les membres participants et honoraires appartenant à un secteur géographique ou d activités déterminé. Ces sections sont instituées par décision du Conseil d administration. Article 46 Chaque section est animée par un Conseil de section composé de délégués des adhérents élus par les membres participants et honoraires relevant de la section. Les élections des délégués des adhérents ont lieu suivant le mode de scrutin uninominal à un tour par correspondance. Les délégués des adhérents au Conseil de section, également dénommés «conseillers de sections», sont élus pour 6 ans. Leur mandat est renouvelable. La perte de la qualité de membre participant ou honoraire entraîne la perte de la qualité de délégué des adhérents et du mandat de conseiller de section. Statuts - p. 14\n15 Ce Conseil est présidé par le Président général, ou son délégué sur proposition du Conseil de section. Article 47 Le Conseil de section constitue une force interne de réflexion et de proposition. Sous la responsabilité du Conseil d administration, il est chargé : - d assurer la promotion de la mutuelle dans son secteur déterminé ; - d organiser annuellement une Assemblée de section ; - d examiner, pour avis, les questions soumises à l Assemblée générale de la mutuelle. - CHAPITRE 6 - ORGANISATION FINANCIERE. Section 1 - Comptes annuels Article 48 Les recettes de la mutuelle comprennent : 1) Les cotisations des membres participants et honoraires, 2) Les produits résultant de l activité de la mutuelle, 3) Plus généralement, toutes autres recettes conformes aux finalités de la mutuelle et, notamment, les concours financiers, subventions ou prêts. Article 49 Les dépenses comprennent : 1) Les prestations servies, 2) Les dotations aux provisions techniques, 3) Les dépenses nécessitées par l activité de la mutuelle, 4) Les cotisations et les versements aux unions et aux fédérations, 5) La participation aux dépenses de fonctionnement des Comités régionaux de coordination de la mutualité, 6) Les cotisations versées au Fonds de garantie institué par l article L du Code de la mutualité ainsi que le montant des souscriptions aux certificats émis par le Fonds, 7) La contribution prévue à l article L du code monétaire et financier, affectée aux ressources de l Autorité de contrôle prudentiel, 8) Les cotisations versées au système fédéral de garantie de la FNMF, 9) Plus généralement, toutes autres dépenses non interdites par la loi. Section 2 - Règles prudentielles, placements et comptabilité. Article 50 La mutuelle garantit, par la constitution de provisions suffisantes représentées par des actifs équivalents, le règlement intégral des engagements qu elle prend à l égard des membres participants et de leurs ayants droit. Les provisions techniques sont déterminées conformément à la réglementation applicable aux mutuelles et unions de mutuelles régies par le code de la mutualité. Les placements de la mutuelle sont effectués conformément à cette même réglementation. Article 51 L exercice social commence le 1 er janvier et finit le 31 décembre de chaque année. La comptabilité des opérations de la mutuelle est tenue conformément aux dispositions du code de la mutualité et, notamment, à celles du plan comptable applicable aux mutuelles. Article 52 La mutuelle dispose à tout moment pour l ensemble des opérations qu elle assure d une marge de solvabilité calculée et constituée Statuts - p. 15\n16 conformément à la réglementation applicable aux mutuelles régies par le code de la mutualité. - CHAPITRE 7 - DISPOSITIONS DIVERSES Article 53 Le fonds d interventions sociales a pour objet le financement des interventions sociales de la Mutuelle. Son budget est voté par l Assemblée générale. Lors de la création du fonds, les ressources initiales de celui-ci sont constituées par l affectation d une partie des réserves libres de la Mutuelle. Les dépenses du fonds d interventions sociales peuvent être les suivantes : Les interventions et allocations à caractère social accordées aux adhérents, sur décision du Conseil d administration, Le coût des actions à caractère social, conduites par la Mutuelle. Les dépenses du fonds d interventions sociales doivent être financées par les ressources du fonds d interventions sociales. Les ressources du fonds d interventions sociales sont constituées par une allocation budgétaire votée chaque année par l Assemblée générale de la Mutuelle. Article 54 Le Médiateur a pour mission l examen des litiges opposant un adhérent à la mutuelle en matière de complémentaire santé ou de prévoyance. Il peut être saisi par l adhérent ou son ayant droit ou par la mutuelle après épuisement des Statuts - p. 16 procédures internes de règlement des réclamations. Il ne peut être saisi lorsqu une action contentieuse a été engagée. La saisine du Médiateur interrompt la prescription. Après avoir instruit le dossier avec le concours des parties, le Médiateur rend, dans les trois mois, un avis motivé en considération d éléments de droit ou d équité, mais aussi dans le souci de règlement amiable. Cet avis est soumis à l appréciation des parties. TITRE III - OBLIGATIONS DE LA MUTUELLE ENVERS L UNION MUTUALISTE DE GROUPE ISTYA Article 55 La mutuelle adhère à l union mutualiste de groupe ISTYA telle que définie à l article L du code de la mutualité. A ce titre, la mutuelle s engage au respect des statuts de l UMG et de la convention d affiliation conclue avec elle, et notamment au respect des dispositions y figurant relatives : - aux pouvoirs de contrôle de l UMG, en ce qu ils obligent la mutuelle à demander l accord du Conseil d administration de l UMG ou à l informer, selon les cas, préalablement à la réalisation d opérations précisément définies; - aux pouvoirs de sanction de l UMG, lesquels peuvent être mis en œuvre en cas de non respect de tout engagement souscrit par la mutuelle dans le cadre de l UMG, et peuvent notamment consister en la participation d un représentant de l UMG au Conseil d administration et/ou à l Assemblée générale de la mutuelle. Siège National 7 rue Bergère Paris Téléphone : Télécopie : (prix d un appel local)


Nénuph'Art Ateliers: INITIATION AU LAND ART D'AUTOMNE AU CENTRE DE LOISIRS DE CHÂTELLERAULT : le 22 et 23 novembre 2013.\nses rappels de couleurs d'automne du mandala et celles des arbres de l'arrière fond .\nC'est avec beaucoup de minutie que chacun à créer son arrangement dans chaque partie : alignements , superpositions de feuilles , glands , marrons, branches , herbe sèche , petits cailloux...\nVue côté forêt : la prise de photos sous différents points de vue multiplie le résultat final .\nLes monstres de la forêt par le même groupe :\nC'est avec beaucoup d'enthousiasme que les enfants réinvestissent le travail de ce matin en exploitant le volume cette fois.\nLe monstre du chêne : les racines ont servi de base à cette réalisation , grandes pattes , grandes dents et langue ,une carcasse faite de bois et recouverte de branchages et végétaux. Très impressionnant !\nIci , c'est la souche de bois qui a été le point de départ pour représenter la tête du monstre avec antennes et grandes dents. Le corps fait de branches a été recouvert de fougères , de grandes pattes sont venues s'ajouter se terminant par de longues griffes de feuilles rouges...\nC'est à partir d'une grande branche que le corps a pris forme , il a fallu du temps pour réussir à lui donner un beau volume et la découverte d'une belle souche a donnè un visage à ce monstre fantastique et imaginaire !\nUne couverture pour les animaux de la forêt avec les plus petits de 4 à 5 ans :\nLes petits ont réalisé une couverture patchwork pour que les animaux n'aient pas froid !\nConstruction de carrés ligne par ligne avec des morceaux de bois fins , recherche des éléments par couleur et répartition de celles-ci sur l'ensemble de chaque carré sans mettre la même couleur l'une à côté de l'autre.\nCouleurs chaudes et chatoyantes sont au rendez-vous pour apporter de la chaleur !\nSculptures dans les arbres avec les petits et quelques autres enfants :\nCet arbre aux multiples troncs était propice à la création d'une sculpture imaginaire apportant des supports aux branches trouvées sur place dans la forêt .\nC'est bien courageusement que chacun s'est mis à la recherche de branches cachées dans les fourrés et les sous bois , trainant derrière eux les plus lourdes . Ils ont pris plaisir à amonceler celles-ci entre les troncs d'arbre en commençant par les plus grandes.\nNous avons dû porter quelques enfants pour qu'ils atteignent le sommet de la réalisation !\nUne sculpture très différente d'un côté ou de l'autre !\nUne échelle pour les écureuils : recherche de morceaux de bois à casser à la bonne taille pour les glisser entre les deux troncs jumeaux .\nUn nouveau regard sur le paysage entre les branches.\nEt pour finir , des brochettes de feuilles en guise de colliers d'automne entre ces deux autres troncs d'arbres.\nVue d'ensemble des sculptures et suspensions dans les arbres.\nBeaucoup de promeneurs se sont arrêtés en ce mercredi pour découvrir avec étonnement les réalisations des enfants du centre de loisirs.\nDeux belles journées créatives dans ce parc , bravo aux petits " landartistes" et à l'équipe très accueillante du centre .\nRemei (Bitàcora) 23 janvier 2014 à 08:05\nUsted es una gran maestra!\nCathy Hareng 23 janvier 2014 à 09:45\nTrop gentil et trop d'honneur ! Merci à vous ! Cat


oberlaurent - Forum Automobile Propre\noberlaurent a répondu à un sujet de Merome dans KIA e-Niro électrique\nOui, je suis d'accord avec toi. Dans ton cas, il y avait aussi un chargement assez lourd. Ce que je voulais souligner, c'est que les vélos sur le toit, en dessous d'une certaine vitesse, ça ne crée pas un frein aérodynamique suffisant pour faire grimper la conso en flèche. Ce que j'ai constaté de mon expérience, il est vrai avec 2 vélos de route et un VTT sans roues avant sur le toit, c'est qu'en dessous de 80km/h, ça reste très raisonnable. Après sur autoroute, en effet ça va grimper assez vite. C'était juste une indication.\nOui, je pense aussi que 4 sur le toit ça passe en les inversant un sur deux. La conso va s'en ressentir oui, surtout au delà de 80-90km/h. Avec les wingbar thule et les porte-vélos associés, en effet, comme dit plus haut, on peut monter les vélos sur le bord de la galerie et déplacer le tout vers le centre du toit, plus commode. Avec 3 vélos sur le toit et sans dépasser 110 sur l'autoroute, je suis resté sous les 170Wh/km, sur un trajet 60% montagne et 40% autoroute.\noui et il faudra voir ce que peut supporter un tel attelage.... Par exemple, la VW ID3 peut (en dehors de la version 77kWh) être munie d'un attelage porte vélo... La documentation donne un poids sur flèche de 55kg. Ca me parait limite pour transporter 2 VTT à assistance électrique, ou même 3 VTT musculaires. Donc l'offre reste très réduite chez la concurrence, et il faudra voir pour quel poids est homologué le Niro en 2021, si homologation il y a.\nOui, comme dit plus haut, peu de concurrents offrent cette option... En dehors de Tesla je ne vois pas, et une TM3 long range c'est près de 20000 euros d'écart avec la Niro (vu que le bonus saute, et en plus le niro est plus à comparer à un model Y, +5000€) Bref, si on est sur ce forum c'est qu'on a choisi le Niro en prenant en compte tous ces paramètres, et ça reste une superbe voiture. Reste plus qu'à attendre un sursaut de la concurrence pour voir Kia bouger aussi. Ou alors, faire installer le dispositif et prendre le risque (léger) avec la garantie. Je dis léger, car il faudra encore prouver qu'une avarie est liée à l'installation du dispositif pour que la garantie saute. Autrement, j'utilise aussi les barres de toit Thule et c'est quand même pas non plus la mer à boire, j'avoue. Donc investir 25000 euros pour porter mes vélos... Si je change de véhicule, ce sera aussi pour d'autres raison, mais je ne mettrai pas tout sur le dispositif d'attelage Quoi qu'il en soit, le niro reste moins cher qu'une id3 long range qui aura au mieux 5 ans de garantie. Comparé au Kona, il n'y a pas photo sur l'habitabilité.\nBon, Kia ne change pas d'avis concernant le crochet brink pour le moment. Si le montage se fait sur le 2021, alors pourquoi pas une rétroactivité de la chose, vu que le MY2021 n'aura pas plus de capacité de tractage sur la carte grise que le 2019. Cependant, il faut savoir que cette pièce n'est pas une pièce d'origine, elle apparait sur certains catalogues mentionnant KIA, mais pas sur les sites officiels de la marque... Reste donc à voir quelle sera leur politique. Pour répondre à la question plus haut au sujet de l'angoisse du porte vélo de toit : - J'ai 3 vélos, celui du milieu à bout de bras n'est pas le plus facile du monde à mettre en place. - Quand ma femme se rend quelque part avec mon fils de 13 ans, je t'avouerai que la mise en place des vélos sur le toit, vu leur taille et leur force respectives, n'est pas non plus des plus simples. - Avec des vélos sur le toit, reste toujours aussi l'angoisse de rester accroché ou coincé en raison de la hauteur, d'environ 2m50 une fois les vélos en place. - La solution c'est d'utiliser des porte vélos sans roue avant, ça allège le vélo, mais il faut ranger les roues, donc 3 roues de VTT quand tu pars en vacances, ça prend un poil de place dans le coffre. Donc sans aller jusqu'à l'angoisse, sincèrement, je trouve que le porte vélo sur boule reste le plus simple et de loin. Après il a ses limites, dont celle du poids en flèche accepté par le véhicule sur la boule, vu qu'un porte vélo pour 3 bikes de bonne qualité pèse déjà 25kg, il ne reste 'que' 75kg pour les vélos. Pour les autres véhicules, seule la tesla permet de tracter avec une autonomie acceptable. L'id3 est bien et permet aussi de monter une boule, mais seulement sur les versions short ou medium range. Sur la long range, pas de possibilité de montage. (trop de poids?) Mais on s'écarte du sujet, bien que la réponse que j'ai eue par téléphone de la part d'un chargé de clientèle KIA était bien de changer de véhicule dès qu'un Niro homologué sortirait (et donc a fortiori de changer pour une autre marque si besoin?).\nAlors, je suis désolé de te contredire 'partiellement', comme tu pourras le lire ici, article 2, par exemple : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000041938774 C'est bien la date du bon de commande qui est prise en compte, du moment que la facturation intervient dans les 3 mois après le 31 décembre (31 mars maxi). Après, ils se sont peut-être trompés sur ce décret-là... Mais ça fait quelques années que je me suis mis à l'électrique, et j'ai toujours vu cet alinéa dans les décrets instaurant des bonus ou primes... En réalité, ce n'est pas si simple, et c'est selon que la loi s'est durcie ou adoucie. C'est le principe de non-rétroactivité des lois, si une action a été initiée avant la promulgation d'une loi ou d'un décret, c'est la loi ou le décret le plus avantageux qui s'applique. Par exemple, si en 2021, le bonus est plus généreux mais que tu as commandé en décembre 2020 pour une livraison en janvier 2021, tu auras le meilleur bonus lors de la facturation, donc le 2021. Si au contraire, c'est moins favorable, tu gardes le bonus prévu lors de la commande, donc le 2020. L'état met juste une limite au délai après commande, en le fixant à 3 mois après le changement de loi pour la facturation (sinon, on signerait tous des bons de commande pipeaux au cas où).\nNormalement, si le bon de commande date d'avant la fin du bonus, tu y as droit. Moi, ce qui me préoccupe, c'est de savoir si effectivement il y aura bien possibilité de monter ce croc sur le MY21. Si c'est le cas, avec toujours capacité de remorquage à 0kg, on peut espérer qu'ils étendent cet accessoire aux années précédentes. L'autre possibilité, c'est que cette info soit fausse aussi...\nMY21 = Model Year 21, donc année modèle 2021. Il sera donc livré en 2021?\nOui, le sujet n'est pas de comparer le niro avec une tesla, model 3 ou Y, qui est bien plus chère, malgré des atouts indéniables. C'est quand même une sacrée bascule entre les deux Il faudra attendre la model 2 peut-être? Ou que KIA se réveille un peu avant\nPour ma part, après un contact téléphonique avec une responsable commerciale de la marque (suite à mes courriers répétés pour voir KIA fléchir dans le sens du porte vélo sur système Brink), je ferai ce que cette personne m'a conseillé de faire: attendre la sortie d'une nouvelle version homologuée pour tracter. Par conséquent, au moment de considérer le changement de véhicule, en suivant son conseil, je me tournerai probablement vers une autre marque. Je pense que c'est ce que veulent dire les gens ici quand ils considèrent de changer de modèle. On ne se débarrasse pas de son chien en l'accusant de la rage. Mais s'il l'a on s'en débarrasse non? Après je suis d'accord... Le coût de la chose n'est pas anodin...\nBonjour Speedracer, je ne vois pas ou il est indiqué dans les documents en bas de page que ce porte vélo est homologué pour e-Niro. Il est juste indiqué qu'il est homologué pour des vélos électriques, mais ils ne s'engagent pas sur les véhicules porteurs justement... En précisant que la limite de chargement sera celle indiquée sur la boule de remorquage, au mieux...\nNon, c'est le site d'un accessoiriste multimarque qui a adopté une présentation pouvant laisser croire que c'était un site de KIA pour les produits KIA. Je pense qu'il s'est basé sur le site belge qui donne la même indication, ce qui ne nous aide pas pour la France. J'ai envoyé un mail à [email protected] pour avoir leur position sur ce sujet, en leur demandant si le fait de monter un accessoire vendu par KIA Belgique sur un véhicule Français pouvait faire perdre la garantie européenne de 7 ans. Si d'autres le font, ça bougera peut-être en France (ou pire, en Belgique avec la suppression du RMC..)\nBon, ce n'est pas un site officiel malheureusement... J'y ai pourtant cru... Donc hallucinations, je confirme\nBINGO! Alors là! En faisant une recherche google sur "kia 663245" (la référence de l'attelage RMC vendu en belgique), voilà que je tombe sur une page du site KIA France, dans les accessoires, le porte vélo PORTE-VÉLOS POUR TOUS LES ATTELAGES LHD SEULEMENT à 478,12€. Jusque là, tout va bien, et dans la description: Charge maximale : 60 kg. Prise 13 broches. Convient pour installation sur l'attelage RMC pour porte-vélos de la Niro EV, référence 663245. Convient uniquement aux véhicules à conduite à gauche. J'ai des hallucinations ou le 3ème point précise que ce porte vélo vendu en accessoire sur le site de KIA France convient pour le porte vélo de la Niro EV, référence 663245, qui n'est pas homologué et fait sauter la garantie selon les mêmes Kia France justement????? https://www.mes-accessoires-kia.fr/kia/4823-porte-velos-pour-tous-les-attelages-lhd-seulement.html\nPour ce qui est de la garantie... C'est assez compliqué... En réalité, la garantie est Européenne, donc, une KIA Belge est couverte par la garantie dans toute l'Europe, y compris la France, et y compris avec un attelage porte vélo installé par Kia Belgique. Je relis à l'instant mon bon de commande, paragraphe 12 : "exclusions du bénéfice de la garantie contractuelle le bénéfice de la garantie KIA MOTORS est exclu: a) lorsque les pièces de rechange et/ou accessoires d'origine ont été remplacés par des pièces de rechange et/ou accessoires qui sont incompatibles avec eux, ou lorsque les matériels vendus auront été transformés ou modifiés. b) lorsque les avaries sont dues à un manque de soins et d'entretien, à la négligence ou à l'inexpérience, à l'utilisation des matériels dans des conditions anormales ou à leur inutilisation prolongée, à la compétition, ou à une surcharge même passagère de la part de l'utilisateur et/ou un mauvais réglage ou à une réparation. c) [...] (entretien) d) La garantie de KIA MOTORS ne s'applique qu'aux pièces de rechanges et/ou accessoires fabriqués ou homologués par KIA MOTORS. L'utilisateur est avisé que le concessionnaire ou le réparateur agréé par KM supportera seul l'entière responsabilité de tous les dommages résultant de l'utilisation de pièces de rechange et/ou accessoires autres que les pièces de rechange et/ou accessoires homolgués par KIA MOTORS. Aucune ganrantie de KM n'est donnée pour les pièces soumises à l'usure normale d'utilisation [...] e) La garantie KIA MOTORS ne couvre pas en outre les modifications du matériel exécutées sans l'accord écrit préalable de KIA MOTORS et les bris de glace." Voilà voilà... En bref, c'est litigieux quand même, vu qu'il s'agit d'un accessoire dont l'homolgation semble ok en belgique et hollande, mais pas en France, KIA France pourrait en effet rejeter la garantie, et KIA Belgique pourrait rejeter aussi du fait que le montage n'aurait pas été effectué par un centre agréé, ou si il est agréé, lui faire supporter le coût des réparations sous garantie (si toutefois il est établi que la panne proviendrait de l'installation de cet accessoire), mais comme précisé au point d), il faut établir que les dommages résultent de l'utilisation de pièces de rechange ou d'accessoires autres que les pièces de rechanges ou accessoires homologués... Donc, sur une atteinte au groupe moteur/batteries, KIA pourra tenter de se réfugier derrière une 'surcharge' comme mentionnée au point b), ou derrière du matériel non homologué ou une modification non prévue (points a et d) Encore faudra-t-il établir le lien direct, ou pour l'utilisateur établir qu'il n'y en a pas... Le mieux serait tout de même d'obtenir une réponse de KIA MOTORS un échelon au dessus de KIA MOTORS FRANCE, pour avoir une réponse au niveau Europe qui serait donc supérieure à la position de KMF. C'est ce que suggère en tout cas le dernier point e). Si quelqu'un a une idée pour contacter KIA Europe? je n'ai rien trouvé la dessus, uniquement des sites 'nationaux'...


Le Mali et la Guinée suspendus par la Cour de justice de la CEDEAO\nAccueil»Diplomatie»Le Mali et la Guinée suspendus par la Cour de justice de la CEDEAO\n10/10/2021 2 Mins de lecture\nDans un document en date du 30 septembre consulté par l’AFP, le greffier de la Cour de justice de la Cédéao (16 pays), Tony Anene-Maidoh, explique cette décision par l’article 78 du règlement intérieur de la Cour qui dispose que « la procédure peut être suspendue dans tous les cas, par le président sauf pour les renvois préjudiciels ».\n« Aucun acte de procédure ne sera enregistré par le greffe dans toutes les affaires provenant de ces deux pays », précise le greffier en chef.\nA la suite du putsch du 18 août 2020, la Cédéao avait pris des sanctions essentiellement économiques et suspendu le Mali de l’organisation. Ces sanctions avaient été levées à la suite de l’engagement des militaires dirigés par le colonel Assimi Goïta sur la voie d’une transition de 18 mois maximum.\nMais depuis, le colonel Goïta a mené en mai un nouveau coup de force en déposant le président de transition Bah Ndaw et son Premier ministre Moctar Ouane. La communauté internationale exprime des inquiétudes croissantes sur le respect des échéances.\nLors d’un sommet le 16 septembre à Accra, l’organisation régionale a exigé des militaires maliens le « respect strict du calendrier de la transition » vers le rétablissement d’un pouvoir civil.\nSe disant « très préoccupée par la lenteur dans la préparation des élections » prévues fin février, elle a affirmé que leur tenue dans les délais était « non négociable ».\nEn Guinée, la CEDEAO se retrouve dans une situation comparable à celle qu’elle a connue au Mali. Comme au Mali, les militaires guinéens qui ont pris le pouvoir le 5 septembre ont dissous le gouvernement et les institutions et aboli la Constitution.\nLors de leur sommet de septembre, les dirigeants d’Afrique de l’Ouest ont annoncé des sanctions ciblées contre les auteurs du coup d’Etat en Guinée et appelé à des élections au plus tard dans six mois, réclamant une transition « très courte ».


Locmiquélic - Un clip de Merwenn enregistré à l’Artimon, à Locmiquélic - Le Télégramme\nPublié le 23 juillet 2021 à 15h20\nLina, Gilles, Marc, David et Grégory sur la scène de l’Artimon, à Locmiquélic.\nLe groupe de musique traditionnelle nordique Merwenn était en résidence à Locmiquélic ce jeudi 22 juillet. « Nous aurions souhaité enregistrer un second CD, confie Gilles Pistien, l’un des fondateurs du groupe, mais sans concert depuis plus d’un an, notre trésorerie est au plus bas ». En manque de visuel, c’est un clip vidéo qu’ils ont enregistré sur la scène de l’Artimon, vêtus de leurs costumes traditionnels. Originalité, le groupe a fait appel à un dessinateur de BD, Ronan Seure-Le Bihan, pour illustrer, au côté des musiciens, les thèmes abordés dans les morceaux. Contact : 06 11 25 56 79.


Dette de Seuil d'Argonne (55250)\nJDN > Budgets des villes > Meuse > Seuil-d'Argonne > Dette au 31/12/2018\nDette de Seuil-d'Argonne (55250)\nRETROUVEZ GRATUITEMENTLe résultat du bac à Seuil-d'Argonne ainsi que le résultat du bac dans l'Académie de Nancy-Metz\nL'endettement de Seuil-d'Argonne s'évalue en fonction de deux critères : l'encours de la dette, qui représente la somme que la commune de la Meuse doit aux banques, et l'annuité de la dette, qui équivaut à la somme des intérêts d'emprunts de Seuil-d'Argonne et du montant de remboursement du capital au cours de l'année. Les données d'endettement qui figurent sur cette page concernent la situation financière de Seuil-d'Argonne au 31 décembre de chaque année.\nDette de Seuil-d'Argonne\nL'encours de la dette représente la somme que Seuil-d'Argonne doit rembourser aux banques. La somme présentée ci-dessus représente l'encours total au 31 décembre.\nDette par habitant de Seuil-d'Argonne\nAnnuité de la dette de Seuil-d'Argonne\nL'annuité de la dette représente la somme des intérêts d'emprunts et du montant du remboursement du capital de Seuil-d'Argonne.\nAnnuité de la dette par habitant de Seuil-d'Argonne\nCapacité de désendettement de Seuil-d'Argonne\nLa capacité de désendettement de Seuil-d'Argonne évalue le rapport entre l'encours de la dette de Seuil-d'Argonne et son épargne (sa capacité d'autofinancement). Ce ratio permet de déterminer le nombre d'années que la commune mettra à rembourser la totalité de sa dette si elle y consacre tous les ans l'intégralité de son épargne.\nEndettement de Seuil-d'Argonne en 2018\nEncours de la dette 242 330 € 462 € 615 460 €\nAnnuité de la dette 28 280 € 54 € 86 613 €\nBudget de Seuil-d'Argonne Recettes de Seuil-d'Argonne


Chine Flacon à vide en acier inoxydable - MUG Fabricants\nLa description:Flacon de haute qualité,Flacon à vide de haute qualité,Meilleure bouilloire à vide\nAccueil > Liste de Produits > Fiole à vide en acier inoxydable > Flacon à vide en acier inoxydable - MUG\nFlacon à vide en acier inoxydable ---- Tasse en acier inoxydable !!!! acier inoxydable 18/10 de la meilleure qualité pour le corps de la bouilloire, robuste, polyvalent et durable, doté de poignées en acier inoxydable conçues avec soin et s'adaptant bien à la main. intérieur et extérieur magnifiquement polis pour une apparence tendance.Flacon à vide de haute qualité, fini: ponçage. Capacité: 1.5L / 2.0L, Maintien au chaud: 24 heures à 50 ° C. Emballage: utilisez l'emballage de la boîte-cadeau, 12pcs / ctn.\nbouilloire en acier inoxydable. Matière première: intérieure: 304 #, extérieure: 201 #, poignée et couvercle en PP .\n( JP-MG3021 )\nFlacon de haute qualité Flacon à vide de haute qualité Meilleure bouilloire à vide Rack de haute qualité Pot de haute qualité Poêle de haute qualité Bouilloire de haute qualité Théière de haute qualité


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Enceinte Et Salope Soumise A Son Maitre - Caen\nPosted by Jannet Desjardin Posted on 06-05-2018\nMa femme enceinte mais soumise ELLE AIME ETRE SOUMISE ET MOI JE NE SAIS PAS LA DOMINER MAITRE GERARD SON DOMINATEUR SM MA SALOPE DE FEMME A TOUT AVALER APRES L'AVOIR SUCER COMME UNE. 18 févr. Mais aussi, depuis la fin du 1er trimestre de ma grossesse, Maître a décidé de ne plus utiliser ma chatte, en m'expliquant avec son sourire le. enceinte attachee et soumise Vidéo Porno Regardez-vous gratuitement en ligne et accédez à votre téléphone mobile jeune salope soumise a peine majeure a defoncer quand on veut jeune soumise defoncee par son maitre Vidéo Porno.\nEnceinte et salope soumise a son maitre -\nJe vois Nathalie se coller à Alain et l'emmener vers le salon. Elle est aussi excité que moi et nos amis de voir notre petite chienne prise en double et dont les yeux agrandis semblent vouloir sortir de leur orbite. Chris a toujours eu des ennuis a cause de son large double D de taille de poitrine. Dis-je en montrant un bâillon-gode spécialement créer pour ma petite chienne. Nathalie alla chercher sa laisse et la donna à Alain. Moi et mes collègues nous sommes invités chez ce couple le W-E prochain, Olga devra être exposer nue, avec son gros ventre de femme enceinte devant une centaine de personnes et subir toutes les humiliations. Elle avait besoin de domination et pas d'un soumis obéissant.\nAprès quelques montées et descentes, il glissa vers le bord du divan et Alain, s'approcha de ce couple invraisemblable. Elle avait arrêtée de porter des culottes comme il le voulait et, comme désirait, avait rasée sa chatte. Send private anonymous feedback to the author click here to post a public comment instead. Sauf évidemment celle d'Alain qui décide à la dernière minute de demander un entonnoir qu'il place dans la bouche de Julie avant de finir de se masturber au-dessus de l'entonnoir. Change picture Your current user avatar, all sizes: Ce n'était que pour cacher son état de nervosité durant les quatre . "Soulève ta jupe afin que Je puisse voir le corps de ma pute, salope." "Ecarte tes cuisses, soumise, afin que ton Maitre puisse jouer avec sa petite chatte. . sa chatte trempée, elle s'inquiétât un instant de tomber enceinte, mais si être enceinte était une. Enceinte Texte envoyé le 26/01/ Texte publié le 26/01/ J'ai épousé une vraie salope, j'en ai fait ma soumise et nous avons éduquer notre fille J'ai quand dû attendre ses dix-huit ans pour me mettre en ménage avec elle. Nathalie pris alors l'initiative de mettre son bras autour du cou d'Alain et de coller ses. 18 févr. Mais aussi, depuis la fin du 1er trimestre de ma grossesse, Maître a décidé de ne plus utiliser ma chatte, en m'expliquant avec son sourire le.\n: Enceinte et salope soumise a son maitre\nEnceinte et salope soumise a son maitre Le salope exhibitionniste wallpaper salope bien que pauvre, fournissait une partie du matériel via les fonds fédéraux accordés grâce à la lois "Pas d'Enfant Laissé Derrière". Les sept amis les plus surs et les mieux membrés furent conviés à une soirée sexe avec notre petite chienne. Toujours complètement nue pour les recevoir, les embrassant et se laissant caresser les seins, le cul et sa chatte, Nathalie assumait totalement son rôle de maitresse de maison et n'hésitait jamais à donner son corps aux amis qui venaient chez moi. Tellement habituée de se déplacer à 4 pattes, elle fut en même temps que sa mère devant la porte. Elle n'eut guère a attendre longtemps lorsqu'il se rapprochât a nouveau d'elle.\nSite rencontre 100 gratuit pute 84 160\nSite celibataire cul de cougar Une blonde salope colegialas putas\nEnceinte et salope soumise a son maitre 873\nEnceinte et salope soumise a son maitre Veuillez Donner une Note à cette Soumission en ligne: Me dit Nathalie d'une voix angoissée. Elle parvient à faire éjaculer Louis son préféré qui lui-même est surpris par sa jouissance aussi rapide. Elle était a présent certain qu'elle serait pour toujours sa petite pute et ferait tout pour lui plaire. Elle fatal bazooka salope beurette doigte perdit pas une goutte mis a part les quelques traces aux bouts de sa bouche, qu'elle ramenât dans sa bouche avec ses doigts, après qu'il soit sortie de son orifice facial asservie. Lorsque les hommes devenaient agressive avec elle, elle n'était presque plus capable de leur sortir des répliques cinglante qui pourtant marchait si bien pour les calmer. Le sperme d'Alain aide à la pénétration du plus gros sexe de la bande et nous pouvons voir le cri presque muet que fait notre chienne sentant son vagin écartelé comme jamais.\n100 rencontre secretaire suce


Home | Visual Office\nVisual Office vous aide à dématérialiser vos processus documentaires\nReprésentant officiel de DocuWare en Nouvelle-Calédonie nous avons l'expérience de plusieurs dizaines de projets réussis\nTour d'horizon de cas pratiques\nL’équipe comptable doit être en mesure de fournir, à tout moment, des données concrètes sur la rentabilité, la liquidité et la position de l’entreprise sur le marché. Cela est uniquement possible si les processus critiques sont sécurisés et performants. Les tâches manuelles entraînent souvent des délais dans l’enregistrement des données, la transmission, le regroupement des informations et la finalisation des commandes. Les solutions de workflow et de gestion électronique des documents (GED) de DocuWare permettent aux entreprises de contourner ces obstacles en supprimant le papier, en regroupant les informations importantes et en s’intégrant directement à leur système ERP.\nLa gestion électronique documentaire (GED), un outil pour la digitalisation des RH\nRecherchant en permanence à attirer les meilleurs candidats, à fidéliser et à former des équipes performantes, les services RH doivent relever de nouveaux défis imposés par la transformation digitale, qui impacte significativement leurs métiers. Dans ce contexte, la mise en place d'une solution de gestion électronique de documents (GED) et workflow telle que DocuWare aide les services RH à automatiser leurs tâches manuelles et leurs processus métier, afin de gagner en agilité et en productivité, pour se concentrer sur des tâches à haute valeur ajoutée.\nGED et accès immédiat aux données pour les équipes des ventes et du marketing\nLe secteur des ventes a évolué. Les clients s’adressent aux équipes commerciales prioritairement lorsque leur décision finale est sur le point d’être prise. Vous devez donc réagir rapidement et efficacement afin de remporter des contrats. Il est donc nécessaire de pouvoir accéder instantanément aux données critiques le plus simplement possible. Découvrez comment la solution de gestion électronique de documents (GED) et workflow DocuWare va vous permettre d'optimiser la productivité de vos commerciaux et de vos équipes marketing en centralisant les données clients dans un environnement unique.\nVisual Office France\nTéléphone: +33 9 86 87 69 76\nVisual Office Nouvelle-Calédonie\nBP 12 270\nTéléphone: +687 27 70 55\n© Visual Office 2020. Tous droits réservés.


Réponse rapide: Quel est le poids maximum d'un porc? - Dans la cuisine\nRéponse rapide: Quel est le poids maximum d’un porc?\nQuel est le poids du plus gros cochon du monde ?\nQuel est le poids d’un porc adulte ?\nQuel est le poids d’un cochon d’inde adulte ?\nComment se fait l’élevage de porc ?\nComment se fait Lélevage des porcs ?\nComment calcul le poids cible ?\nPoids adulte : verrat : supérieur à 400 kg ; truie : 350 kg.\n0,7 – 1,2 kgAdulte\nC\_'EST INTÉRESSANT: Tu as demandé: Comment réchauffer sauce bolognaise?\nMâle non castré de la truie, employé dans un élevage de porcs pour ses qualités de reproducteur, de l’âge de six mois à cinq ou six ans. Un vieux verrat.\nLa meilleure réponse: Pourquoi les gâteaux mous deviennent durs et les gâteaux durs deviennent mous?


Réputée comme une journaliste remuante dans la profession, l’Algérienne Samira Mouaki était toujours partante pour les fronts chauds. Travaillant pour la chaîne Al-Chourouq, elle avait insisté auprès de sa rédaction pour faire partie de l’équipe couvrant la bataille de Mossoul contre l’Etat islamique, menée par diverses forces irakiennes soutenues par la coalition internationale.\nSamira Mouaki s’était distinguée par ses reportages à la gloire des forces chiites du Hachd Al-Chaabi («unités de mobilisation populaire»), réputées pour leur sectarisme. Mais le refus de la journaliste de rentrer en Algérie à la fin de sa mission, cet automne, Mouaki préférant continuer de travailler pour les médias des milices irakiennes, avait suscité étonnement ou réprobation. Sa récente blessure à la tête au cours des combats avait inquiété et ému ses proches. Mais c’est depuis qu’elle a annoncé dans une vidéo sa conversion au chiisme que l’affaire s’est transformée en psychodrame national en Algérie.\n«Je suis la fille d’Al-Hussein et c’est un honneur pour moi […] Vous savez qui est Al-Hussein, il est chiite. Cela suffit», y affirme la journaliste en évoquant le petit-fils du prophète Mohamed, l’imam martyr révéré des chiites. Les images de Samira Mouaki déclarant dans la foulée qu’elle n’était plus sunnite ni algérienne ont enflammé les réseaux sociaux et provoqué un choc dans son pays natal.\n«Mémoire». Les paupières baissées, le visage figé, le débit saccadé et surtout ses paroles qui paraissent soufflées par son intervieweur irakien indiquent que Samira Mouaki n’est pas, à ce moment-là, en pleine possession de ses moyens. Une évidence selon sa famille, ses collègues et une grande majorité d’Algériens indignés par l’exploitation, par certains milieux irakiens, de la jeune femme affaiblie. «Ma sœur souffre de sérieux troubles de mémoire suite à (...)\n«Chinois ! Nous viendrons à vous pour verser des rivières de sang.»\nEtats-Unis Jeff Sessions accusé de mensonge\nAux Philippines, la peine de mort de retour, cette fois par la loi


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