pratiquO - Université d'Ottawa | Recherches de Benoit\nElsley c. JG Collins Insurance Agents,  2 RCS 916\nLe critère du caractère raisonnable ne s’applique qu’aux faits d’un cas particulier.\nLa CR restreint les activités commerciales sans égard à l’intérêt public et au-delà de ce qui est nécessaire pour protéger Collins.\n« Une clause restreignant le commerce ne peut être exécutoire que si elle est raisonnable vis-à-vis des parties et de l’intérêt public. »\nDans l’intérêt public, il faut maintenir un commerce libre et ouvert exempt des entraves que constituent les CR.\nLes tribunaux sont réticents à restreindre le droit de conclure un contrat.\nLa validité d’une CR ne peut être déterminée qu’en évaluant le contrat dans son intégralité.\n924 : une CR dans un contrat de travail ne peut être modifiée par un contrat de vente.\n2 : devaient s’abstenir de « faire des affaires avec des clients de H.L. Staebler Company Limited dont vous vous occupiez ou auxquels vous fournissiez des services à la date de votre cessation d’emploi ».\n Dans l’arrêt Lyons v. Multari (2000), 50 O.R. (3d) 526 (C.A.), au par. 31, le juge MacPherson a expliqué la différence entre les deux types de clauses de la façon suivante :\nLa clause de non-concurrence est une arme plus draconienne dans l’arsenal dont dispose un employeur. Ce qu’elle vise est nettement plus large que de tenter de protéger la clientèle ou la clientèle cible de l’employeur ; une telle clause va jusqu’à tenter d’empêcher l’ancien employé d’être en affaire. Généralement, les clauses de non‑concurrence sont limitées dans le temps et dans l’espace.\n Dans le même ordre d’idées, au par. 33 de l’arrêt Lyons, le juge MacPherson précise ce qui suit : « En règle générale, les tribunaux ne donneraient pas effet à une clause de non-concurrence si une clause de non-sollicitation protégeait adéquatement les intérêts d’un employeur ».\n1 : d’une part, l’inviolabilité d’un contrat clair conclu entre des égaux, qui s’oppose d’autre part, à l’aversion de longue date du droit pour les contrats qui tentent de restreindre la concurrence de façon générale.\n25 : jurisprudence à l’appui de la proposition selon laquelle des employeurs dans le milieu des professions détiennent un droit de propriété à l’égard de leur clientèle : voir, par exemple, Gordon v. Ferguson (1961), 30 D.L.R. (2d) 420 (C.S.N.-É.), qui traite du cas des médecins; Friesen v. McKague (1992), 96 D.L.R. (4th) 341 (C.A. Man.), qui traite du cas des vétérinaires; et Simoni v. Sugarman,  N.J. no 28 (C.S.T.‑N., 1re inst.), qui traite du cas des podiatres.\n31:  La clause de non-concurrence est une arme plus draconienne dans l’arsenal dont dispose un employeur. Ce qu’elle vise est nettement plus large que de tenter de protéger la clientèle ou la clientèle cible de l’employeur; une telle clause va jusqu’à tenter d’empêcher l’ancien employé d’être en affaire. Généralement, les clauses de non-concurrence sont limitées dans le temps et dans l’espace.\nElsley 925 La question essentielle qui suit est de savoir si la clause n’est pas inexécutoire parce qu’elle vise la concurrence d’une façon générale et ne se limite pas à interdire la sollicitation des clients de l’ancien employeur.\nS’agit-il d’un de ces cas « exceptionnels »?\n**cas exceptionnel = Elsley était l’entreprise (c.-à-d., pas juste un employé ordinaire).\nShafron c. KRG Insurance Brokers (Western) Inc,  1 R.C.S. 157\n1987 S a vendu l’entreprise à KRG.\nS a été employé par KRG Western de 1987 à 2001.\nLe juge de première instance a rejeté l’action, en concluant que l’expression [TRADUCTION] « l’agglomération de la ville de Vancouver » figurant dans la clause restrictive n’était ni claire, ni précise, ni raisonnable.\nIl n’existe pas de critère de démarcation nette pour l’appréciation du caractère raisonnable et appliquer la théorie de la divisibilité fictive équivaut à récrire la clause selon ce que le tribunal estime raisonnable d’un point de vue subjectif.\n22 Il est aussi reconnu qu’il y a généralement inégalité de pouvoir entre employeur et employé. Par exemple, l’employé qui conteste le caractère raisonnable d’une clause restrictive peut être désavantagé sur le plan financier parce qu’il ne dispose pas de ressources aussi considérables que celles auxquelles l’employeur peut avoir accès.\n26 :  Règle générale, le caractère raisonnable d’une clause restrictive est apprécié en regard de sa portée géographique et de sa durée, conformément aux motifs exposés par le juge Dickson dans Elsley, à la p. 925. L’ampleur des activités interdites est également pertinente.\n27 : C’est à la partie qui réclame l’application d’une clause restrictive qu’il incombe de démontrer que sa teneur est raisonnable.\nAperçu : Règle sur les clauses restrictives\nÀ première vue, les clauses restrictives sont nulles parce qu’elles sont contraires à l’intérêt public pour le commerce et la concurrence libres et sans restriction. Sauf que :\nles tribunaux établissent un équilibre entre l’intérêt public pour le commerce sans restriction et le droit de conclure un contrat lorsque celui-ci est exercé par des parties bien informées ayant un pouvoir de négociation égal;\nles tribunaux appliquent les clauses restrictives qui sont raisonnables et qui n’empêchent pas la concurrence d’une façon générale.\n(CED IV.7.(a) s679-680); Elsley suivi dans HL Staebler v. Allan; Elsley c. JG Ins Agencies)\nLes clauses restrictives dans les contrats de travail sont examinées plus soigneusement que celles qui figurent dans les contrats de vente d’entreprise et ce, pour des considérations d’intérêt public, notamment les suivantes :\nune clause restrictive dans un contrat de vente d’entreprise protège la clientèle qui fait l’objet de la vente et qui a une valeur tant pour le vendeur que pour l’acheteur;\nil y a habituellement un déséquilibre de pouvoir entre les employés et les employeurs.\nNorme du caractère raisonnable\nLa norme du caractère raisonnable est fondée sur toutes les circonstances de l’espèce, y compris la nature de l’entreprise et le rôle de l’employé, et prend en considération les facteurs suivants :\nLa clause protège un droit de propriété valide de l’employeur, par exemple :\ndes renseignements confidentiels;\nLes restrictions temporelles et territoriales de la clause, ainsi que les activités réduites :\nsont sans ambiguïté;\nne sont pas trop larges.\nLa clause est une clause de non-sollicitation qui interdit seulement la communication avec les clients de l’ancien employeur et qui n’empêche pas la concurrence d’une façon générale, sauf que :\nUne clause de non-concurrence peut être justifiée dans des circonstances exceptionnelles où une clause de non-sollicitation n’est pas suffisante pour protéger les droits de propriété de l’employeur, par exemple, dans les situations suivantes :\nl’employé a des connaissances personnelles particulières ou une influence particulière sur les clients de l’employeur;\nl’employé joue un rôle clé dans l’entreprise;\nl’employé traite avec les clients presque sans aucune participation de l’employeur;\nl’intérêt public pour la concurrence n’est pas indûment bafoué.\nUne clause de non-concurrence interdisant à l’ancien employé de travailler dans le secteur pendant cinq ans est valide car elle protégeait les relations commerciales de l’employeur, et l’employé traitait avec les clients sans aucune participation de l’employeur (Elsley c. JG Collins Ins Agencies).\nDans HL Staebler v. Allan, la clause restrictive a été déclarée inexécutoire car sa portée géographique était illimitée et car il s’agissait essentiellement d’une clause de non-concurrence, parce qu’elle interdisait aux employés de faire des affaires avec les anciens clients (pas juste de les solliciter) et car elle ne visait pas uniquement les activités qui faisaient concurrence aux activités commerciales de l’employeur, mais toutes les activités commerciales (alors que ces employés ne jouaient aucun rôle exceptionnel au sein de la société).\nUne disposition ambiguë d’une clause restrictive est déraisonnable en soi et le tribunal ne peut la corriger en lui attribuant une interprétation atténuée de façon à la rendre légale.\nEn recourant à la théorie de la divisibilité fictive, le tribunal ne récrit pas la clause restrictive mais peut en retrancher les parties inexécutoires et en appliquer le reste, même si cette clause, prise globalement, va au‑delà de ce qui est raisonnable (art. 692).\nLa divisibilité fictive, qui consiste à donner une interprétation atténuée à une disposition contractuelle de façon à la rendre exécutoire, ne peut s’appliquer pour corriger une disposition ambiguë d’une clause restrictive (Shafron c. KRG).\nVente de l’entreprise, emploi et déséquilibre au niveau du pouvoir de négociation\ndistinction entre les clauses restrictives dans les contrats de vente d’entreprise et celles dans les contrats de travail (art. 697)\nrestrictions considérées plus raisonnables dans les contrats de vente d’entreprise, mais pas aussi raisonnables pour les employés\nclauses restrictives pour les employés aussi examinées plus soigneusement en raison du déséquilibre au niveau du pouvoir de négociation (art. 699)\nL’acheteur et le vendeur ont une plus grande liberté de conclure un contrat que l’employeur et l’employé. (Neumann 4.4.1)\nLes tribunaux sont réticents à restreindre le droit de conclure un contrat, surtout lorsque ce droit a été exercé par des personnes bien informées ayant un pouvoir de négociation égal. (Neumann 4.4.1)\nBradley a-t-il fait l’objet d’un congédiement déguisé lorsqu’ils ont réaffecté sa secrétaire et déplacé son bureau?


Fouet d'un batteur électrique\nFouet d'un batteur électrique 02/01/2015\nJ'ai un fouet du batteur qui s'est déboité au niveau supérieur.\nPourrais-je le resouder avec un fer à souder? Si oui, quel type de fer à souder faut-il?\nEst-ce un du genre Welco pro tempo 45w ou lampe à souder avec tige d'étain comme apport pour la soudure?\nFaut-il décaper le métal avant la soudure? et avec quoi?\nJe voudrais bien mettre une photo, mais mon fichier n'est pas considéré comme une image 02/01/2015\nY a-t-il quelqu'un qui a une solution pour moi??? 18/01/2015\nBjr, si c'est de l'inox, cela ne tiendra pas avec une soudure à l'etain.\nune soudure "par point" , éventuellement chez un carrossier\nau fait, Hainaut, mais dans quel coin ??\nsoudure chalumeau oxy/acé et baguette inox où avec une semi-autom.\nFamille Zabeau de Charleroi (sud) ?\nMerci pour les réponses, mais ça m'arrange pas tellement ... enfin, si! Vous avez raison (en plus c'est de l'inox) mais je me vois mal aller chez le carrossier avec mon fouet pour une soudure Et le prix des fouets à 21 euros c'est cher payé. Autant remplacer le tout! Vive l'écologie.\nJe suis juste à côté de Charleroi, et Zabeau parce que mon prénom c'est Isabelle uniquement Bonne soirée à tous et encore merci.\nJe prendrai mon courage à deux mains et ... j'irai chez un carrossier 19/01/2015\nJuste question de localisation, car "Hainaut" c'est énorme, (problème de ce forum qui manque de précision a ce sujet). Je suis de Gerpinnes/Acoz, et si tu veux passer le déposer et que rien ne presse, je regarderais pour faire la soudure si tu veux et si pas trop loin de chez moi pour toi.\nIl faudra que tu repasses le prendre une fois la soudure faite.\nC'est gentil tout plein et très sympa si tu sais lui faire une petite soudure.\nTu n'habites pas très loin de chez moi. Je pourrais te le déposer.\nRéponse tardive de ma part car plus de connexion internet pendant quelques jours.\nOui, je tacherai d'y regarder au plus tôt, je ne me rend pas compte de la taille du truc, mais peu importe. Si tu veux je te donne mes coordonnées en MP et tu passes simplement le déposer.\nOK, je t'ai mis un petit message en privé Fgalette\nVoilà, une petite soudure a pu être faite à mon fouet et me voici repartie dans les pâtisseries pour mes enfants.\nMerci de m'avoir guidée pour la réparation.\nTu as quand même la manière avec les femmes!\nGrand séducteur, va. 28/01/2015\nGrand séducteur, va. Simplement de la gentillesse, rien de plus...... Mais je n'ai pas fais la soudure, Isa habitant à 500 m d'un fabriquant grossiste (chez qui je me fournis de temps en temps), je l'ai envoyé chez lui, sachant la crème de personne que le patron est, j'était certain qu'il ferrait la soudure vite fait et gratos. C'est fait et je suis content qu'Isa puisse faire de bons gâteaux a ces enfants ! 29/01/2015\nC'est fait et je suis content qu'Isa puisse faire de bons gâteaux a ces enfants ! avec le secret espoir, d'avoir l'occasion d'en goûter un 1/2schell\nPar Michel51 dans Electricité, +5 29/01/2014\nPar grinch1978 dans Chauffage, +67 29/09/2013


Huit lions contractent Covid-19 au zoo d'Hyderabad au milieu de la flambée des coronavirus en Inde - Médias - News 24\nHuit lions contractent Covid-19 au zoo d’Hyderabad au milieu de la flambée des coronavirus en Inde – Médias\nPosted by Gaspar BazinetLast Modified 4 mai 2021 - 3:23 4 mai 2021 - 3:23\nLes lions ont commencé à présenter des symptômes le 24 avril, a déclaré mardi un responsable anonyme du zoo du parc zoologique de Nehru à The Hindu.\n«Oui, les lions ont été testés après avoir présenté des symptômes légers. Pour le moment, ils sont actifs et se portent bien, » a déclaré le responsable, ajoutant que la maladie affectait quatre lions mâles et quatre femelles gardés dans la zone de safari du parc.\nLes lions avaient une toux sèche, un écoulement nasal et se sentaient généralement mal, perdant leur appétit. Les tests PCR des lions prélevés par l’équipe vétérinaire du zoo sont revenus positifs pour Covid-19, les échantillons supplémentaires qui auraient été collectés pour le Centre indien de biologie cellulaire et moléculaire (CCMB) étant toujours en cours d’analyse.\nOn pense que les lions ont contracté le virus de leurs maîtres humains. Cependant, ni le CCMB ni le zoo n’ont produit de déclarations sur l’épidémie, qui n’a pas été officiellement niée ni confirmée.\nL’épidémie de zoo survient au milieu de la flambée continue des coronavirus en Inde. Mardi, le pays a dépassé la barre des 20 millions de cas, le nombre de morts de la pandémie approchant les 222 408. La deuxième vague massive de Covid-19 a mis à rude épreuve le système de santé du pays, plusieurs hôpitaux manquant d’oxygène médical pour traiter les patients dans un état critique, et luttant pour accueillir l’afflux de patients.\nSi elle est confirmée, l’épidémie du zoo d’Hyderabad deviendra le premier cas documenté de transmission de Covid-19 d’homme à gros chat en Inde. Plus tôt cette année, de telles transmissions ont été signalées en Suède, ainsi qu’au Pakistan. Les épidémies ont entraîné la disparition de plusieurs grands félins, dont deux rares tigres blancs. Leurs homologues félins moins importants, les chats domestiques, auraient également attrapé un coronavirus chez leurs humains dans plusieurs pays.\nLe mécanisme de transmission d’homme à animal – et inversement – laisse encore beaucoup de place à l’étude. La catastrophe du vison danois reste le cas le mieux documenté de telles transmissions. Les animaux de ferme du pays ont contracté le Covid-19 des humains, ont développé leur propre souche puis l’ont renvoyé, ce qui a incité le gouvernement à abattre toute la population de visons du Danemark, avec 15 à 17 millions d’animaux exterminés.


Hanoi et Johannesburg échangent des expériences sur la protection des femmes | Politique | Vietnam+ (VietnamPlus)\nlundi, 24 janvier 2022 - 11:59:00\nHanoi et Johannesburg échangent des expériences sur la protection des femmes\nLa présidente du Conseil municipal de Johannesburg en Afrique du Sud, Constance Bapela, a souhaité renforcer les relations avec la ville de Hanoi.\nThap mardi, août 18, 2015 10:15\nsamedi, juillet 26, 2014 17:32\nMme Nguyen Thi Bich Ngoc (droite) reçoit Mme Constance Bapela. Source: ktdt.vn\nLa présidente du Conseil municipal de Johannesburg en Afrique du Sud, Constance Bapela, a souhaité impulser les relations avec la ville de Hanoi dans les temps à venir, en particulier dans le commerce, le tourisme et la culture.\nLors d'une rencontre avec la présidente du Conseil populaire de Hanoi, Nguyen Thi Bich Ngoc, le 17 août, Mme Constance Bapela a partagé que Johannesburg, et l’Afrique du Sud en général, accordent toujours une grande importance à la protection des droits des femmes. Aussi a-t-elle espéré que sa visite au Vietnam serait une bonne occasion pour elle-même et ses collègues d’acquérir des expériences de la partie vietnamienne dans ce domaine.\nPour sa part, Mme Nguyen Thi Bich Ngoc a affirmé que l’Etat vietnamien facilite toujours l’épanouissement des femmes en leur accordant des priorités dans les activités sociopolitiques.\nLe gouvernement vietnamien a mis en place le Comité national pour le progrès des femmes vietnamiennes, et l'Assemblée nationale a publié la loi sur l'égalité des sexes afin de garantir les droits et l’intérêt légitime des femmes, a-t-elle fait savoir.\nLa dirigeante de Hanoi a souhaité que sa ville et Johannesburg - la plus grande ville d'Afrique du Sud – organisent davantage de rencontres et d'échanges, pour renforcer leur coopération multiforme. -VNA\nHanoi Johannesburg Vietnam Afrique du Sud droits des femmes Sur le même sujet Afrique du Sud


Date européenne fixe pour l'action/RPG Last Rebellion - Jeuxvideo.fr\nJeuxvideo.fr Last Rebellion Actus Last Rebellion Date européenne fixe pour l'action/RPG Last Rebellion\nDate européenne fixe pour l'action/RPG Last Rebellion\nSortie Mars 2010 sur PS3\nPubliée le 18/01/2010 à 09:01, par Damien\nLe titre de Hitmaker s'offre enfin une date précise pour l'Europe.\nNous vous en parlions déjà depuis quelques mois, le jeu de rôle action Last Rebellion, développé par Hitmaker, est sorti il y a peu (le 28 janvier précisément) au Japon exclusivement sur PS3. Une arrivée européenne était pressentie pour le mois de mars. Et c'est effectivement pendant ce même mois que les joueurs du Vieux Continent pourront s'y adonner. Il s'agira du 26 mars exactement, comme en témoigne le site européen de Tecmo Koei.\nPour rappel, Last Rebellion nous mettra dans la peau d'un personnage nommé Nine. Ce dernier apprécie le combat physique, alors que sa sœur (Ashia) utilise plutôt des sorts magiques. Le titre se base sur des batailles au tour-par-tour, auquel s'ajoute un système permettant de cibler une partie spécifique de l'ennemi à la manière d'un Fallout 3 ou d'un Vagrant Story.


Incendie dans le quartier Palente : dix personnes relogées • macommune.info\nIncendie dans le quartier Palente : dix personnes relogées\nPublié le 18/11/2014 - 09:35\nUn incendie s'est déclaré ce lundi 17 novembre 2014 peu après 19 heures dans un immeuble de la rue des Anémones, dans le quartier Palente à Besançon. Le feu a démarré au 3ème étage d'un bâtiment de cinq étages. Dix personnes ont été relogées. Aucun blessé n'est à déplorer.\nCinq personnes ont été évacuées grâce à l’échelle des pompiers. Huit personnes ont été incommodées par les fumées mais n’ont pas été transportées à l’hôpital.\nQuatre personnes ont été relogées par la Ville de Besançon. Six occupants ont été pris en charge par leur famille.\nVingt sapeurs-pompiers ont été dépêchés sur place ainsi que ERDF-GRDF.\nPublié le 18 novembre 2014 à 09h35 par Alexane