Tomate en sauce | Recette passe-partout - Le Kanto\nTomate en sauce rehaussent la saveur des aliments. Car ce qui fait, entre autres, le succès du rougail saucisse ce sont les tomates qui le caractérisent. De même pour la pizza: Que serait-elle sans sa sauce tomates de pizza agréablement parfumée aux épices, au thym et au basilic?\nEn 4 étapes faciles vous avez une bonne tomate en sauce maison qui se conserve\nQue faut-il pour faire la tomate en sauce\nDes tomates, 3 kg\nDu sucre selon acidité de la variété de tomate\nPiment oiseau, le pilipili de Madagascar\nFeuilles de laurier, Thym, Basilic\nPréalable à la préparation de la tomate en sauce\n1. Pour faire la purée de tomates de la pizza il faut commencer par peler les tomates. Pour cela il faut tremper les fruits dans une minute dans de l’eau bouillante. Ensuite, deux minutes dans de l’eau glacée. Le choc thermique provoqué par le chaud et le froid facilite l’épluchage des tomates.\n2. Il faudra ensuite couper les fruits en rondelle ou en cube puis ajouter le thym, le basilic et les feuilles de laurier. Laisser le tout suer une vingtaine de minutes sur un feu moyen fort.\n3. Passées les vingt minutes, à l’aide d’un pied mixeur, réduire le mélange en purée puis réserver.\nFinition de la tomate en conserve\nSauce tomates de pizza qui se conserve\n1. Dans une casserole propre, faire chauffer l’huile d’olive pour y faire revenir les oignons et les gousses d’ail.\n2. Ajouter le poivre noir de Madagascar, le piment pilipili ainsi que l’ail moulu. Bien mélanger puis verser le tout dans la précédente purée de tomates.\n3. Pour finir la recette du fruit en sauce, laisser cuire à découvert sur un feu moyen doux pendant environ une heure. Et cela, tout en remuant de temps en temps.\n4. Au bout d’une heure, la sauce tomates de pizza est prête à mettre en bocaux stérilisés. Ces derniers se conservent un an dans un endroit frais comme à la cave par exemple.\nEn quelle période de l’année faire la sauce tomate\nIl faut profiter de l’été pour faire la tomate en sauce. Parce que c’est la saison où il y en a à profusion. On peut même les avoir pour pas cher au marché puisque l’idéal c’est de faire la recette avec des tomates bien mûres. A la limite, presque abîmées. Avoir un bon stock de conserve de tomate en sauce, peut faire gagner du temps en cuisine. Parce que ça permet de faire plus rapidement des recettes élaborées comme la langue de bœuf à la sauce piquante par exemple.


Antoine Albeau, 24 fois champion du monde de windsurf, rentre au capital du Cargo - Actualités Nautisme\nVendredi 30 mars 2018 à 17h09\nAprès Samantha Davies et Camille Lecointre, Antoine Albeau, 24 titres de Champion du monde de windsurf, devient le troisième ambassadeur actionnaire du Cargo, place de marché dédiée aux sports et loisirs nautiques.\nAntoine Albeau : « Le Cargo est un site très bien conçu et performant. C’est vraiment utile d’avoir une place de marché de matériel d’occasion dans le nautisme qui soit créée par des professionnels. Et c’est un vrai plaisir de rejoindre cette équipe de pros. C’est pourquoi j’invite tous les passionnés et pratiquant de windsurf à le visiter, vous serez surpris du matériel en stock et des affaires que l’on peut y faire parmi ces annonces faites par des particuliers et des professionnels. »\nAntoine Albeau apportera son expertise technique et sa volonté de partage à tous les usagers du Cargo. Anglophone et rompu aux voyages dans le monde entier, il devient ambassadeur aux côtés de Samantha Davies et Camille Lecointre.


Que faire si vous courez le risque de complications grippales - canoe.ca\nQue faire si vous courez le risque de complications grippales\nÊtes-vous une personne qui présente des facteurs de risque de complications grippales ? Apprenez ce que vous pouvez faire pour vous protéger.\nLe risque de grippe : ce que vous pouvez faire\nTout le monde risque d'attraper la grippe. Il y a toutefois un groupe de personnes qui court un risque plus élevé de graves complications et d'une infection aiguë. Ce groupe comprend :\nles tout-petits qui ont moins de 5 ans (et plus particulièrement ceux qui ont moins de 2 ans) ;\nles adultes qui ont plus de 65 ans ;\nles femmes enceintes (en particulier celles qui sont dans leur 2e ou 3e trimestre) et les femmes qui ont été enceintes jusqu'à ces derniers temps (les 6 semaines précédentes ; et qui ont accouché ou avorté durant cette période) ;\nles personnes atteintes de troubles médicaux sous-jacents, y compris celles qui sont touchées par :\nl'asthme et d'autres affections chroniques du poumon (p. ex.une maladie pulmonaire obstructive chronique ou MPOC, la fibrose kystique) ;\nune maladie cardiaque (p. ex.une insuffisance coronaire, une insuffisance cardiaque congestive, une maladie cardiaque congénitale) ;\nune maladie chronique du foie ou du rein ;\nun système immunitaire affaibli (immunodéprimé). Le système immunitaire peut être affaibli par :\nune infection par le VIH ou le sida qui attaque le système immunitaire ;\ndes médicaments contre certains troubles, notamment :\nle rejet d'organes transplantés (p. ex. des stéroïdes, les médicaments qui entraînent une déficience du système immunitaire en l'empêchant de rejeter l'organe (p. ex. la cyclosporine, le tacrolimus, le mofétilmycophénolate) ;\nun cancer (p. ex. la chimiothérapie) ;\ncertaines formes d'arthrite comme la polyarthrite rhumatoïde (p. ex. des stéroïdes, des modificateurs de la réponse biologique (des médicaments qui modifient la réponse du système immunitaire, comme l'adalimumab ou l'infliximab), des médicaments qui bloquent le système immunitaire afin de l'empêcher d'attaquer le corps (p. ex. le méthotrexate, l'azathioprine, le méthotrexate, l'azathioprine) ;\nla maladie de Crohn (p. ex. des stéroïdes, des modificateurs de la réponse biologique (voir ci-dessus), ou des médicaments qui bloquent le système immunitaire ;\ndes troubles sanguins (p. ex. l'anémie, la drépanocytose) ;\ndes troubles neurologiques et neurodéveloppementaux qui altèrent la capacité de déglutir et de respirer ;\nles personnes ayant moins de 19 ans qui suivent un traitement de longue durée par l'acide acétylsalicylique ou AAS (p. ex. les enfants atteints de la maladie de Kawasaki).\nIl est tout à fait possible que les personnes qui appartiennent à ce groupe soient plus fréquemment hospitalisées pour une grippe.\nCourez-vous le risque de complications grippales ? Si vous appartenez à ce groupe de personnes, vous pouvez prendre quelques dispositions pour vous protéger de la grippe.\nÉvitez les contacts directs. La première chose à faire est de vous éloigner d'une personne qui a des symptômes semblables à ceux de la grippe, et de tenir cette personne à distance durant au moins 24 heures après la disparition de sa fièvre. Cette stratégie peut vous amener à annuler un rendez-vous médical non essentiel ou d'éviter les foules durant la saison grippale.\nObservez une hygiène rigoureuse. Le lavage des mains fréquent est l'une des méthodes les plus simples de freiner la propagation du virus de la grippe. Un bon lavage des mains se fait à l'eau et au savon et dure au moins 20 secondes. Vous pouvez utiliser des désinfectants renfermant une concentration d'au moins 60 % d'alcool par volume quand vous n'avez pas accès à de l'eau et à du savon et quand vos mains ne sont pas visiblement sales.\nConservez votre santé. Prenez des repas sains et nutritifs et faites régulièrement des exercices afin de fortifier votre système immunitaire.\nPrenez en charge votre état pathologique. Si vous présentez des facteurs de risque de complications grippales consécutifs à un état pathologique chronique, ne manquez pas de le prendre en charge le mieux possible. Prenez tous vos médicaments et observez le mode d'emploi recommandé. Votre médecin pourrait aussi préconiser des vaccins contre certaines affections, comme la grippe ou la pneumonie. Prenez régulièrement rendez-vous comme recommandé par votre médecin. Si vous employez des médicaments, ne manquez pas d'avoir chez vous une réserve suffisante pour au moins 2 semaines afin de ne pas être obligé de sortir pour vous en procurer. Renseignez-vous pour savoir si votre pharmacie offre un service de livraison.\nVous pourriez tout de même contracter la grippe en dépit de toutes ces mesures de précaution. Si vous observez des symptômes de grippe, allez chez votre médecin au plus tôt. N'attendez pas que vos symptômes empirent. Les personnes qui présentent des facteurs de risque de complications grippales devraient aller chez leur médecin dès l'apparition des symptômes afin de pouvoir se soigner - un traitement précoce peut diminuer le risque de complications. Employez le Guide pour la discussion avec le médecin pour mieux vous préparer à votre rendez-vous chez le médecin.\nTous les contenus sont la propriété de MediResource Inc. 1996 – 2018. Conditions d’utilisation. Les contenus présents ne sont destinés qu’à des fins d’information. Demandez toujours l’avis de votre médecin ou d’un autre professionnel de la santé qualifié sur des questions relatives à une affection médicale. Source : santecheznous.com/healthfeature/gethealthfeature/Que-faire-si-vous-courez-le-risque-de-complications-grippales\nRhume et grippe - Mythes et faits\nEst-il vrai que les antibiotiques peuvent guérir le rhume et la grippe? Les médicaments en vente libre sont-ils tous les mêmes? Découvrez la vérité et combattez immédiatement vos symptômes.\nDécouvrez les faits :\nOutils santé apparentés\nArticles sur la santé apparentés\nSoyez d'attaque si la grippe attaque\nLes petits tracas du voyageur


Comment aller à Mairie De Tivaouane Diacksao à Thiaroye en Bus ?\nMairie De Tivaouane Diacksao, Thiaroye\nVoir Mairie De Tivaouane Diacksao, Thiaroye, sur le plan\nItinéraires vers Mairie De Tivaouane Diacksao à Thiaroye en empruntant les transports en commun\nLes lignes de transport suivantes ont des itinéraires qui passent près de Mairie De Tivaouane Diacksao\nBus: 11, 15, 213, 40, 404B, 44\nComment se rendre à Mairie De Tivaouane Diacksao en Bus?\nStations de Bus proches de Mairie De Tivaouane Diacksao à Thiaroye\nPoste De Santé Gueye 8 min de marche VOIR\nStations de Tram proches de Mairie De Tivaouane Diacksao à Thiaroye\nQuartier Demba Seck 36 min de marche VOIR\nThiaroye 40 min de marche VOIR\nLignes de bus Bus vers Mairie De Tivaouane Diacksao à Thiaroye\nDirections from Mairie De Tivaouane Diacksao in Thiaroye to popular places:\nFrom Mairie De Tivaouane Diacksao to the Epicerie\nFrom Mairie De Tivaouane Diacksao to the Centre commercial\nFrom Mairie De Tivaouane Diacksao to the Café\nFrom Mairie De Tivaouane Diacksao to the Université\nFrom Mairie De Tivaouane Diacksao to the École\nFrom Mairie De Tivaouane Diacksao to the Centre de shopping\nFrom Mairie De Tivaouane Diacksao to the Aéroport\nFrom Mairie De Tivaouane Diacksao to the Hôpital\nFrom Mairie De Tivaouane Diacksao to the Stade\nQuelles sont les stations les plus proches pour aller à Mairie De Tivaouane Diacksao ?\nLes stations les plus proches de Mairie De Tivaouane Diacksao sont :\nPoste De Santé Gueye est à 561 mètres soit 8 min de marche.\nQuartier Demba Seck est à 2734 mètres soit 36 min de marche.\nThiaroye est à 3059 mètres soit 40 min de marche.\nQuelles sont les lignes de Bus qui s'arrêtent près de Mairie De Tivaouane Diacksao?\nCes lignes de Bus s'arrêtent près de Mairie De Tivaouane Diacksao: 11, 15, 213, 40, 404B, 44.\nÀ quelle heure est le premier Tram à Mairie De Tivaouane Diacksao à Thiaroye ?\nLe TER est le premier Tram qui va à Mairie De Tivaouane Diacksao à Thiaroye. Il s'arrête à proximité à 03:10.\nQuelle est l'heure du dernier Tram à Mairie De Tivaouane Diacksao à Thiaroye ?\nLe TER est le dernier Tram qui va à Mairie De Tivaouane Diacksao à Thiaroye. Il s'arrête à proximité à 00:22.\nÀ quelle heure est le premier Bus à Mairie De Tivaouane Diacksao à Thiaroye ?\nLe 40 est le premier Bus qui va à Mairie De Tivaouane Diacksao à Thiaroye. Il s'arrête à proximité à 04:05.\nQuelle est l'heure du dernier Bus à Mairie De Tivaouane Diacksao à Thiaroye ?\nLe 67 est le dernier Bus qui va à Mairie De Tivaouane Diacksao à Thiaroye. Il s'arrête à proximité à 23:38.\nTransports en commun vers Mairie De Tivaouane Diacksao à Thiaroye\nVous vous demandez comment vous rendre à Mairie De Tivaouane Diacksao à Thiaroye, Sénégal? Moovit vous aide à trouver le meilleur moyen pour vous rendre à Mairie De Tivaouane Diacksao avec des instructions étape par étape à partir de la station de transport en commun la plus proche.\nMoovit fournit des cartes gratuites et des instructions en direct pour vous aider à vous déplacer dans votre ville. Consultez les horaires, les itinéraires, les emploi du temps, et découvrez combien de temps faut-il pour se rendre à Mairie De Tivaouane Diacksao en temps réel.\nVous cherchez l'arrêt ou la station la plus proche de Mairie De Tivaouane Diacksao? Consultez cette liste d'arrêts les plus proches de votre destination: Arrêt De Bus; Poste De Santé Gueye; Quartier Demba Seck; Thiaroye.\nVous pouvez vous rendre à Mairie De Tivaouane Diacksao par Bus. Ce sont les lignes et les itinéraires qui ont des arrêts à proximité - Bus: 11, 15, 213, 40, 404B, 44\nVous souhaitez savoir s'il y a un autre trajet qui vous y amène plus tôt? Moovit vous aide à trouver des itinéraires ou des horaires alternatifs. Recevez des directions depuis et vers Mairie De Tivaouane Diacksao facilement à partir de l'application Moovit ou du site Internet.\nNous rendons l'accès à Mairie De Tivaouane Diacksao plus facile, c'est pourquoi plus de 930 millions d'utilisateurs, y compris les utilisateurs de Thiaroye, ont choisi Moovit comme la meilleure application de transports en commun. Vous n'avez plus besoin de télécharger des applications pour les bus et/ou pour les trains, Moovit est votre application de transport tout-en-un qui vous aide à trouver les meilleurs horaires de bus et de trains disponibles.\nPour obtenir des informations sur les tarifs des Bus des trajets vers la Mairie De Tivaouane Diacksao, veuillez consulter l'application Moovit.\nLieux incontournables autour de Mairie De Tivaouane Diacksao à Thiaroye\nPoste De Santé Santé Yalla\nÉcole Primaire Alioune Gaye\nCabinet Dentaire Dr Fall\nCbao/Bureau Dédié À Wu\nEntreprise D'Interventions Industrielles\nÉcole Primaire Moustapha Khaly N'Diaye\nPharmacie Saïkou Omar Tall\nLignes de transport en commun dont les stations sont les plus proches de Mairie De Tivaouane Diacksao à Thiaroye\nLignes de Bus ayant des stations proches de Mairie De Tivaouane Diacksao à Thiaroye\nPoste De Santé Gueye\nIl est maintenant plus facile de se rendre à Mairie De Tivaouane Diacksao avec l'appli!


Des joueurs de Montpellier se battent à l'échauffement -\nDeux joueurs de Montpellier, le Sud-Africain Bismark Du Plessis et le Français Mohamed Haouas, se sont battus pendant l’échauffement du match contre le Racing (41-3) ce samedi. Ils ont dû être séparés par leurs coéquipiers.\nCurieuse manière de monter en pression… On connaissait les coups de casques dans les vestiaires, mais pas encore la bagarre entre coéquipiers pendant l’échauffement !\nC’est arrivé ce samedi à quelques minutes du coup d’envoi du match du Top 14 entre Montpellier, le leader, et son dauphin, le Racing. La tension était palpable. Et deux joueurs héraultais, le Sud-Africain Bismark Du Plessis et le Français Mohamed Haouas se sont battus.\nUn duel à 241 kg\nPour une raison encore inconnue, des "droites" sont parties entre les deux bonhommes, qui pèsent respectivement 114 et 127 kg. Ils ont dû être séparés par leurs coéquipiers, notamment Yvan Watremez. L’échauffement a pris fin sur cette échauffourée avec un rassemblement entre tous les joueurs.\nLe très expérimenté talonneur des Springboks (33 ans) figurait dans le XV de départ de Vern Cotter. Pas le pilier tricolore de 23 ans. Dans les minutes suivantes, sur le terrain, ce choc entre les deux premiers du classement a fait pschitt, Montpellier humiliant le Racing 41-3 à l'issue d'un match sans émotion.


C.U.R.I.E. 2016 : Editorial n°1\nD-DAY à Deauville\nLancer un Congrès C.U.R.I.E. un 6 juin sur les plages normandes, c'était volens nolens faire un clin d'œil à l'opération Overlord, autrement dit le D-DAY du débarquement des Alliés en 1944.\nLes deux opérations ont d'ailleurs toutes deux connu des perturbations climatiques et de transport.\nCôté climat, on se rappelle que le débarquement avait en effet été reporté du 5 au 6 juin en raison de mauvaises conditions météorologiques en Manche.\nMais on sait moins que le Jour J avait en fait été initialement fixé au 1er mai 1944, puis repoussé pour bénéficier d'un mois supplémentaire de production de barges de débarquement.\nPlus téméraires que Churchill et Eisenhower, les organisateurs du Congrès C.U.R.I.E. 2016 n'ont pas souhaité différer l'ouverture de l'édition normande malgré les crues, les inondations et les mouvements sociaux des syndicats du transport.\nFinalement, à eux aussi l'avenir a donné raison : surmontant courageusement tous les obstacles, les troupes ont répondu présent à Deauville.\nLes séances plénières inaugurales du premier jour du Congrès ont été à l'unisson de cet esprit de bravoure et d'optimisme.\nAinsi, Gabrielle GAUTHEY de la Caisse des Dépôts nous a indiqué que 33% des étudiants français souhaitent créer une entreprise ; Franck LE OUAY, fondateur de Critéo et Honestica, a estimé que le dynamisme du concept de French Tech produit un double effet positif : attractivité internationale (visibilité de la France vis-vis des Venture Capitalists anglo-saxons, notamment) mais aussi stimulant interne en direction des entrepreneurs nationaux, voire même de l'opinion en général.\nComme l'ont souligné les intervenants, l'écosystème français et européen de l'innovation s'améliore aussi, même s'il reste encore du chemin à parcourir : accroissement des capacités d'intervention des fonds de capitaux-risque ; augmentation de l'appétence des investisseurs pour le risque (ce point n'étant probablement pas sans lien avec le précédent) ; émergence de davantage de managers capables de faire champignonner les start-ups et de piloter le financement de leur croissance exponentielle, talents encore trop concentrés à Londres ou aux USA.\nReste à surmonter une des singularités européennes : sa diversité réglementaire et linguistique, qui semble offrir moins de « scalabilité » à certaines jeunes pousses, contraintes de s'expatrier en tout ou partie hors du continent pour optimiser leur développement.\nSur ce point, l'orateur probablement le plus captivant de la journée, Marc Giget, a indirectement suggéré qu'il fallait faire de cette singularité une force.\nPrésident du Club de Paris des Directeurs de l'Innovation, il a chevauché avec un grand art oratoire la succession des cycles d'innovation qui ont aiguillonné l'histoire mondiale depuis l'Antiquité, évoquant d'un trait le siècle de Périclès ou celui des Antonins pour s'attarder davantage à analyser la Renaissance italienne dont les principes d'ouverture, d'excellence et d'humanisme ont propulsé 500 ans de domination européenne.\nEntre autres concepts éclairants, Marc Giget a longuement insisté sur l'impératif de l' « innovation centrée sur l'homme », un paradigme vertueux popularisé en 2007 par un article de Lewis J. Perelman (« Toward human-centered innovation » ), et qui a été réapproprié tout récemment par une société japonaise des TIC sous la formule nipponisée « human-centric innovation ».\nCe concept est beaucoup plus puissant et révolutionnaire qu'il n'en a l'air : il prescrit que l'Europe ne tiendra sa place dans le nouveau cycle d'innovations en cours - et sur le point d'exploser en « synthèse créative » - que si elle réussit à fusionner la technologie avec la diversité des désirs et des cultures des populations locales et mondiales, et pas seulement avec des idées préconçues de leurs besoins.\nRépondre aux désirs plus qu'aux besoins : un vrai défi illustré in vivo par les Trophées des 25 ans du Réseau C.U.R.I.E., dont le choix final du vainqueur venait d'être effectué en direct par l'assistance juste avant cette intervention.\nTrois projets remarquables étaient en effet nominés pour ces Trophées, chacun « pitché » talentueusement en 3 minutes.\nOn aurait pu penser que les Curiens souhaiteraient récompenser le très méritant projet PRAXIS, de l'INP Grenoble, qui offre une plateforme intelligente de mise en synergie et de suivi d'un client et d'un fournisseur associés dans un projet collaboratif.\nMais voilà : les participants de Deauville, sans méconnaître que PRAXIS répond à des attentes évidentes et fournit des services éminemment utiles, ont préféré suivre la pente de l'imaginaire et du rêve.\nDésirs contre besoins : c'est ainsi l'un des deux projets à orientation artistique et culturelle, le studio de réalité augmentée pour spectacles vivants (www.RealAct.fr), qui a emporté la mise.\nA la décharge des deux autres nominés qui n'ont pas démérité, le pitcheur de ce projet présenté par la SATT Aquitaine Science Transfert avait promis une démonstration sur scène pour un prochain Congrès s'il était vainqueur.\nVotre modeste chroniqueur, qui partage manifestement un goût pour la danse contemporaine avec beaucoup de lecteurs, veillera à signaler si cet engagement n'était pas tenu !


array — Tableaux efficaces de valeurs numériques — Documentation Python 3.12.0a0\nModifié dans la version 3.9: array('u') now uses wchar_t as C type instead of deprecated Py_UNICODE. This change doesn't affect its behavior because Py_UNICODE is alias of wchar_t since Python 3.3.\nLève un événement d'audit array.__new__ avec les arguments typecode, initializer.\nRenvoie un n-uplet (address, length) indiquant l'adresse mémoire courante et la longueur en éléments du tampon utilisé pour contenir le contenu du tableau. La taille du tampon mémoire en octets peut être calculée par array.buffer_info() * array.itemsize. Ceci est parfois utile lorsque vous travaillez sur des interfaces E/S de bas niveau (et intrinsèquement dangereuses) qui nécessitent des adresses mémoire, telles que certaines opérations ioctl(). Les nombres renvoyés sont valides tant que le tableau existe et qu'aucune opération qui modifie sa taille ne lui est appliquée.\nModifié dans la version 3.10: Added optional start and stop parameters.


Maison de retraite Residence Retraite Berengere à Le Mans (72)\nMaison de retraite Residence Retraite Berengere\nMaison de retraite en Pays de la Loire\n11 rue St Bertrand, 72000 Le Mans\nGroupe EMERA - Maison de retraite médicalisée\nL’EHPAD Bérengère de 104 lits est situé en cœur de ville du Mans, à côté des commerces et à proximité de deux parcs communaux. Les chambres individuelles ou pour couple sont conçues pour vous apporter toute la chaleur et le confort souhaité. Vous pouvez les personnaliser selon vos souhaits. De nombreuses animations variées sont organisées ainsi que des promenades dans les parcs de proximité\nEn voiture : Depuis Angers, prendre la sortie n°8 depuis lautoroute A28. Depuis Paris, prendre la sortie n°7 depuis lautoroute A27. Suivre la direction de Le Mans Centre, arrivée à lavenue L. Bollée prendre à gauche sur la rue Chanzy puis prendre la première\nTransports en commun : En train : Arrivée Gare du Mans. En bus : Prendre la ligne 2,3,12 ou 34 et descendre à larrêt « Erpell ». En tramway : Prendre la ligne T1 ou T2 et descendre à larrêt « Place de la Préfecture ».\nResidence le Clos de la Bade\nRésidence Gse Chateau l’Equaiziere


Nouveau médicament - Orbax\nAccueil > Nouveau médicament - Orbax\nRapport sur les nouveaux médicaments pour usage vétérinaire - Orbax\nNom de marque : Orbax Nom générique : orbifloxacine\nDIN : 02237712  5.7 mg/comprimé, 02237713  22.7 mg/ comprimé, 02237714  68 mg/ comprimé\nBreveté : Schering Canada Inc. Indication - selon la monographie du médicament : L´Orbax est un antibiotique synthétique à large spectre qui appartient à la catégorie des dérivés de l´acide carboxylique fluoroquinolone. Il est utilisé pour traiter les infections de la voie urinaire et les infections cutanées chez les chiens ainsi que les infections des tissus mous chez les chiens et les chats. Avis de conformité : 6 avril 1998 Date de la première vente : 23 février 1999 APPLICATION DES LIGNES DIRECTRICES : DISPOSITIONS SPÉCIALES À L´ENDROIT DE TITULAIRES DE BREVETS DE MÉDICAMENTS VÉTÉRINAIRES Les dispositions spéciales à l´endroit de titulaires de brevets de médicaments vétérinaires prévoient un autre mode d´examen du prix d´un médicament vétérinaire durant la période d´essai de trois ans du nouveau processus d´examen de prix faisant suite à la réception d´une plainte. Plutôt que de présenter des rapports sur la valeur de leurs ventes et les prix qu´ils pratiquent, les brevetés doivent soumettre au CEPMB le prix de lancement proposé de tout médicament qu´ils se préparent à offrir sur le marché canadien. Les Lignes directrices du CEPMB s´appliquent dans la mesure où elles sont pertinentes. Vous trouverez dans le Compendium des Lignes directrices, politiques et procédures du CEPMB une description plus complète des dispositions spéciales à l´endroit de titulaires de brevets de médicaments vétérinaires.\nExamen scientifique : Différents antibiotiques sont utilisés pour traiter les infections de la voie urinaire chez les chiens ainsi que les blessures et abcès chez les chiens et les chats. Au nombre de ces antibiotiques, citons la pénicilline, le céphalosporine, l´aminoglycoside, les quinolones fluorés ainsi que les associations d´antibiotiques telles que l´amoxicilline-acide clavulanique et le triméthoprime-sulfaméthoxazole. Les choix d´antibiotiques, de posologie et de durée de traitement varient considérablement selon le clinicien.\nLes médicaments de comparaison retenus pour la CCT sont ceux qui semblent les plus couramment utilisés et qui sont approuvés par Santé Canada pour l´indication vétérinaire du Orbax. Le Baytril (endrofloxacine, Bayer) est l´antibiotique de comparaison qui se rapproche le plus du médicament sous examen, les deux médicaments étant des fluoroquinolones. Les cliniciens utilisent en règle générale les antibiotiques à base de fluoroquinolones pour traiter les infections plus difficiles à traiter. Aux fins de la CCT du Orbax, nous avons retenu pour chaque médicament de comparaison la posologie recommandée pour les chiens et la durée maximale de traitement. La posologie quotidienne recommandée pour les chiens et pour les chats est de 2,5mg par kilogramme de poids corporel de l´animal. La durée de traitement recommandée varie entre 5 et 10 jours pour les infections cutanées et est de10 jours dans le cas d´une infection de la voie urinaire d´un chien. Examen du prix : Les Lignes directrices du CEPMB prévoient que le prix de lancement d´un nouveau médicament de la catégorie 3 sera jugé excessif s´il est supérieur aux prix de tous les médicaments de comparaison utilisés aux fins de la CCT et s´il est supérieur aux prix pratiqués dans les sept pays de comparaison nommés dans le Règlement sur les médicaments brevetés. En vertu des dispositions spéciales à l´endroit de titulaires de brevets de médicaments vétérinaires, seul le test de la CTT a été effectué aux fins de l´examen du prix du médicament Orbax.\nOrbax 5,7 mg\n1 comprimé par jour/ 10 jours 1,7920 $\n1 comprimé X2 fois par jour /10 jours\n50 mg/ comprimé\n1 comprimé X2 fois par jour /7jours 1,6019 $\ntrihydrate d´amoxicilline/ clavulanate de potassium (Clavamox)\n62.5 mg/ comprimé 1/2 comprimé X2 fois par jour/14 jours 2,8540 $\nOrbax 22,7 mg\n22.7 mg/ comprimé\n1 comprimé par jour/ 10 jours 5,5000 $\n100 mg/ comprimé\n2 comprimés X2 fois par jour /7jours 5,0019 $\n125 mg/ comprimé\n1 comprimé X2 fois par jour /14 jours\nOrbax 68 mg\n68 mg/ comprimé\n1 comprimé par jour/ 10 jours 14,6000 $\n200 mg/ comprimé\n3 comprimés X2 fois par jour /7jours 13,4887 $\n250 mg/t comprimé\n1 1/2 comprimé X2 fois par jour/14 jours 31,3100 $\nNota : Les prix mentionnés sont les prix de la liste du CDMV (pour juillet-décembre 1999).


WO2003003146 PROCEDE ET APPAREIL DE FACTURATION POUR SYSTEME DE LIVRAISON DE MESSAGES\n1. WO2003003146 - PROCEDE ET APPAREIL DE FACTURATION POUR SYSTEME DE LIVRAISON DE MESSAGES\nNuméro de publication WO/2003/003146\nN° de la demande internationale PCT/US2002/017207\n(EN) MESSAGE DELIVERY SYSTEM BILLING METHOD AND APPARATUS\nSystème de facturation et de livraison de produits en ligne destiné à l'agrégation de la livraison du contenu des produits et des paiements vis-à-vis d'un réseau de clients et de fournisseurs de contenu. Un fournisseur de contenu crée dynamiquement un contenu de produit à partir d'un ou plusieurs fournisseurs. Le fournisseur de contenu établi les niveaux de tarification pour le contenu des produits et effectue l'agrégation des informations de facturation pour un ou plusieurs fournisseurs; il fournit au client des informations sur le contenu et le paiement. Le client est facturé pour la livraison du produit sur la base des paramètres de clients prédéfinis et de l'usage. Il se voit présenter une facture unique pour tout le contenu de l'éditeur auquel il a eu accès par le réseau. Après paiement, le fournisseur de contenu paie les fournisseurs conformément aux conditions préalablement établies. En variante, le client paie directement aux fournisseurs en utilisant le réseau comme une plate-forme de livraison, de mesure et de facturation. Le contenu du produit est modifié pour être transmis aux dispositifs clients spécifiques.


référencement > agence référencement lyon > agence de référencement google\nDepuis 2010, 97% des clients de notre entreprise ont renouvelé leur confiance à la suite dune première collaboration. Lintervention de notre entreprise consiste à répondre aux différentes exigences de qualité pour se positionner en première page de Google. Le référencement naturel sur Google dépend de nombreux facteurs de qualité afin que votre site web soit légitime pour se positionner en première page. Pour déterminer la qualité dun site internet, Google a établi des critères précis comme la popularité, la fiabilité technique, la qualité du contenu ainsi que lutilisation du site web par lutilisateur UX. Suite à nos actions, nos clients augmentent en moyenne leur chiffre daffaires de 27 % par an. Agence de Référencement Naturel.\nLes expériences sont importantes pour les campagnes de croissance en référencement naturel. Mais vous ne choisissez pas une agence pour quelle fasse des expériences, mais plutôt pour que ces consultants vous fassent gagner du temps en adoptant les approches approuvées. Depuis 2014 que nous avons testé et suivons toutes les évolutions des moteurs de recherche, nous vous apportons nos connaissances en termes de plan opérationnel en SEO. La popularité dun projet est essentielle en SEO. Nous corrigeons le maillage interne de votre site pour renforcer son cocon mais aussi pouvons vous obtenir des backlinks sur des sites thématisés. En direct de notre Blog. Le guide ultime pour améliorer son référencement naturel dans Google par 80 experts.\nSachez également que notre agence de référencement naturel obtient dexcellents résultats en référencement national ou international. Les exigences de Google restent les mêmes quelles que soient les langues pour lesquelles vous souhaitez optimiser votre visibilité. Nous travaillons le plus souvent en français et en anglais, mais référencer dans dautres langues savère tout à fait possible. Nhésitez-pas à nous contacter à ce sujet, nous intervenons partout en France. Le content marketing au cur de nos stratégies web. Depuis les débuts du SEO, le contenu dune page est dune importance capitale. Aujourdhui, le contenu fait partie des deux premiers critères de classement de Google. Ainsi, pour toute stratégie de référencement, nous commençons par lister les requêtes les plus tapées sur Google, en rapport avec votre activité. Après cette étude réalisée, notre agence de référencement conçoit un Content Marketing très qualifié. Celui-ci inclut les mots clés stratégiques pour votre entreprise, ainsi quune structuration SEO spécifique.\nMais pour gagner ce droit, ce ne sont pas moins de 200 critères doptimisation à prendre en compte et des centaines dévolutions dalgorithme à suivre chaque année. Parce quun site bien positionné a plus de chance de générer un fort trafic, notre agence de référencement naturel Google répond aux exigences des moteurs pour avoir un site pertinent par rapport aux habitudes de navigation des internautes et crée des stratégies de visibilité ciblées, qui optimisent lexposition en ligne de votre site et la qualité de ses visiteurs. Besoin d'un' expert en webmarketing?\nAgence SEO Bruxelles Velcome SEO.\nCréation de site e-commerce. 09 50 23 62 53 Contactez un expert SEO. Agence de référencement. Agence de référencement. Création de blog. Création de site e-commerce. Contactez un expert SEO. 09 50 23 62 53. Une agence SEO à Bruxelles adaptée à tous vos projets web. Quelle agence SEO à Bruxelles choisir pour son entreprise ou son projet? Optez pour Velcome SEO, lagence experte en SEO. Racontez-nous votre projet. J'accepte' l'utilisation' de ces données à des fins commerciales. Augmenter ma rentabilité. Mots-clés positionnés en première page Google.\nAgence SEO et agence web à Bruxelles. Il est aujourdhui essentiel pour une entreprise de disposer dun site web pour promouvoir son activité. Quelles que soient les techniques adoptées, lentreprise se doit de présenter ses services et produits au plus large public. En effet, elle doit être présente sur les différents canaux de communication site internet, réseaux sociaux, afin de toucher le plus grand nombre de visiteurs, futurs clients potentiels de lentreprise. Lors de la création dun site internet, il faut également penser à une bonne stratégie de référencement naturel ou SEO.\nVous souhaitez augmenter le trafic naturel de votre site et atteindre la première page de Google. Nos experts en référencement naturel vous accompagnent. Agence de référencement naturel au service de votre visibilité. Constituant le principal moyen de visibilité dun site 80% des internautes effectuant une recherche sur le web avant deffectuer un achat, chacun souhaite se positionner dans les premiers résultats des moteurs de recherche. Mais pour gagner ce droit, ce ne sont pas moins de 200 critères doptimisation à prendre en compte et des centaines dévolutions dalgorithme à suivre chaque année. Parce quun site bien positionné a plus de chance de générer un fort trafic, notre agence de référencement naturel Google répond aux exigences des moteurs pour avoir un site pertinent par rapport aux habitudes de navigation des internautes et crée des stratégies de visibilité ciblées, qui optimisent lexposition en ligne de votre site et la qualité de ses visiteurs. Besoin d'un' expert en webmarketing?\n2021 EKKO MEDIA. Tous droits réservés. Agence Référencement Google: comment la choisir? 7 janvier 2021. Agence de Référencement Google. Le choix de votre agence Référencement Google est absolument central. Ceci pour la simple raison que concernant le développement de votre activité sur le web le moteur de recherche californien est votre principal allié, il est votre premier pourvoyeur de visibilité et de business. Nous allons voir quoutre les facteurs humains, lidéal est de faire appel à une société qui vous apporte les compétences cumulées dune agence SEA et celle dune agence SEO. Mais pour aller plus loin voyons ensemble quels devraient être selon nous les critères permettant de guider votre choix dagence de référencement Google. Agence référencement Google: de quelles compétences parle-t-on? Le choix des compétences est évidemment primordial. Mais de quelles compétences parle t on? Faire lexercice de définir précisément son besoin nest jamais inutile. Le référencement Google sinscrit dans la famille des leviers webmarketing.


Manchester United: Solskjaer veut retrouver l’état d’esprit de 1999 - Libération\nManchester United: Solskjaer veut retrouver l’état d’esprit de 1999\nPar AFP — 8 avril 2019 à 18:24 (mis à jour à 21:30 )\nL'entraîneur de Manchester City Ole Gunnar Solskjaer lors du match à Wolverhampton le 2 avril 2019 Photo Paul ELLIS. AFP\nL’entraîneur de Manchester United Ole Gunnar Solskjaer espère reconstituer dans son groupe la mentalité des «Red Devils» de son époque de joueur, notamment vainqueurs du triplé Ligue des champions-Premier League-Coupe d’Angleterre en 1999.\n«On se défiait tous les jours à l’entraînement. Il y avait des bagarres, mais il y avait une justice interne que je n’ai pas vue dans beaucoup d’équipes», a expliqué le Norvégien dans une interview donnée à ESPN.\n«Nous n’avons jamais, jamais accepté que quelqu’un soit sous la normale à l’entraînement. On se donnait des coups de pied et on devait sortir vainqueur tous les jours. Cela se transcrivait dans les matches, on ne cédait jamais. Il y avait un esprit d’équipe incroyable», a raconté le manager, qui doit affronter le FC Barcelone mercredi en quart de finale aller de la Ligue des champions.\n«Je veux que mes joueurs se poussent vraiment les uns les autres et qu’ils exigent que tout le monde donne 100% tous les jours. C’est la seule façon de progresser et de gagner», a-t-il demandé à ses joueurs.\n«Le défi est: +Comment puis-je faire de ces joueurs des gagnants comme nous l’étions?+», a résumé Solskjaer avant de recevoir le Barça à Old Trafford.\n«Nous jouons contre une bonne équipe, mais il y a quelque chose de spécial dans ce groupe de joueurs. Ce sera fantastique», a conclu celui qui a mené les Mancuniens à l’exploit contre le PSG au tour précédent.\nA Lyon, Genesio risque la mise au ban à cause des Bourguignons\nSamedi, Lyon, 3e de Ligue 1, s’est incliné 3-1 à domicile face à Dijon et Bruno Genesio, son entraîneur, est assis sur une chaise dont deux pieds donnent...


Nouveaux Arrivants Escatalens : Bienvenue à Escatalens - Tarn Et Garonne\nBienvenue à Escatalens\nNouveaux Arrivants ESCATALENS (82700)\nNouvel arrivant à Escatalens, cette page est dédiée aux Nouveaux Arrivants Escatalens. Au delà de trouver un nouveau logement et de découvrir votre nouvel environnement de vie à Escatalens sous tous ses aspects : touristiques, culturels, économiques, pratiques, ainsi que les lieux de sorties et de loisirs... Vous aurez peut-être aussi besoin de trouver une nouvelle nounou pour vos enfants, une femme de ménage, un service de courses à domicile... Ou une autre prestation dite de "services à la personne" dans la ville de Escatalens ou ses environs.\nVous recherchez un prestataire pour Aide Domicile Escatalens, nous avons sélectionné pour vous, tous les spécialistes Service à la Personne ESCATALENS correspondant à : aide personnes, domicile service, service personne, service domicile et aide service. Tous les professionnels Aide Domicile capables d'intervenir à Escatalens présentés ici, sont triés par Ville -> Nom / Enseigne. N'hésitez pas à en interroger plusieurs pour choisir votre Aide Domicile Escatalens.\nN'hésitez pas à contacter votre mairie pour vos démarches de Nouveaux Arrivants Escatalens : Mairie - 82700 ESCATALENS\nCliquez sur le menu ci-dessus afin de découvrir toutes les entreprises qui interviennent sur la ville de Escatalens. Plus de 23 000 entreprises regroupant 25 thématiques sont répertoriées sur ce site et capables de répondre à vos besoins de nouvel arrivant à Escatalens.\nPensez à télécharger le guide des nouveaux arrivants Escatalens.\nLe site www.mairie.com n'est pas le site officiel de la mairie de Escatalens


Comment le gouvernement a choisi les 1500 villes où les loyers vont être encadrés\nL'annonce d'un encadrement des loyers à la relocation et lors du renouvellement du bail pour les locataires en place, dans 43 agglomérations (32 en Métropole et 11 Outre-Mer) regroupant au total près de 1500 communes a surpris par son ampleur. Le projet...\nDes milliers d'emplois supprimés dans le bâtiment\nLe secteur du bâtiment devrait perdre quelque 35.000 emplois en 2012, selon la Fédération française du bâtiment. L'emploi dans le bâtiment s'effrite. "En situation d'urgence", le secteur du bâtiment, qui représente 7% du PIB, prévoit la perte de quelque...\nLes poisons présents au quotidien dans votre domicile\nLien : http://www.homeinsurance.org/everyday-poisons-in-your-home/\nEspagne : des appartements de 100 m² en bord de mer avec piscine pour...100 000 euros\nEspagne, à deux pas de la mer situés sur la côte Sud, des appartements de plus de 100 m² pour à peine plus de 100 000 euros. : c’est possible. Appartement récent de 131 m² dans résidence avec piscine et proximité mer pour 102 000 euros (779 €/m²). Visite...\nCompte tenu de son importance économique et sociale, le logement a, de longue date, bénéficié d’aides publiques de natures diverses : versements de subventions, allégements d’impôts, aides personnelles aux accédants et aux locataires, prêts à taux réduit…...\nEvolution du Pib mondial\nLa croissance de l'économie mondiale s'est accélérée au cours des trois premiers mois de l'année, selon l’indice du Pib Mondial The Economist. Au premier trimestre le Pib mondial a même augmenté de 2,9% par rapport à la même période l'an dernier. Si l’on...\nLa crise c'est maintenant !\nImmobilier ancien : un marché attentiste à l’égard de l’évolution des prix, de l’activité et des mesures gouvernementales\nSelon la dernière publication du 02 juillet de la FNAIM, Le sursaut des prix observé traditionnellement au printemps n’a pas eu lieu. Au cours du 2ème trimestre 2012, les prix des logements anciens sont en effet quasiment restés stables (+0.1% par rapport...\nComparer le coût de la vie par pays à travers le monde\nInfographie : http://business.financialpost.com/2012/06/15/graphic-how-much-it-costs-to-live-around-the-world/\nLes Français favorables à l'encadrement des loyers mais partagés sur son efficacité\nDans une large majorité, les Français sont favorables à la proposition du gouvernement de plafonner les augmentations de loyer lors d'un changement de locataire, selon le sondage réalisé par Ipsos pour ORPI et I&E. Le gel des loyers dans les villes où...


Tales of Collamask : Existe-t-il une solution de rajeunissement plus appropriée sur le World Wide Web?\n4.4/10 7:48 Enna Blevins\nChaque fois que la conversation tourne au rajeunissement, il est difficile de contourner Collamask - pourquoi? Si l’on en croit les évaluations, la cause est assez simple: vous sentez-vous extrêmement incertain de la Collamask respecte les moyens? Notre rapport de test explique dans quelle mesure l'agent prend en charge l'arrêt du vieillissement:\nCollamask contact avec Collamask\nCollamask est basé sur une recette naturelle, tirant profit des lois de la nature bien connues et Collamask, avec ainsi peu d’effets secondaires gênants et un prix raisonnable.\nDe plus, l'éditeur est très sérieux. La référence est possible sans arrangement et peut être effectuée à l'aide d'une ligne cryptée par SSL.\nLes critères suivants signifient que vous devez vous abstenir d'utiliser Collamask : Il ne vaut pas la peine de déposer de l'argent pour résoudre vos problèmes. Ils n'ont aucun désir d'avoir des rapports sexuels et voient donc peu de sens dans le rajeunissement.\nPourvu que ces critères soient vérifiés afin que vous puissiez éliminer toutes les difficultés, dites clairement: "A partir de maintenant, je vais travailler sur l'énergie vitale et la jeunesse et je suis prêt à tout donner!" être.\nJe suis convaincu que Collamask peut probablement vous aider!\nLes avantages de Collamask :\nCollamask n’est pas un médicament normal, il est donc très Collamask digérer et a des effets secondaires faibles.\nVous n'avez pas besoin d'une ordonnance médicale du médecin, car le remède peut être commandé en ligne sans ordonnance et aussi facilement.\nL'emballage et l'expéditeur sont discrets et n'ont absolument aucune signification - parce que vous commandez en ligne en conséquence et que vous conservez ce que vous commandez là-bas\nL'effet décrit de Collamask\nCollamask fonctionne si bien parce que la combinaison des ingrédients est très bonne.\nIl tire une valeur ajoutée de la construction très complexe de notre organisme, de sorte qu'il utilise les mécanismes d'action déjà existants.\nDes milliers d'années d'évolution ont signifié que, dans la mesure du possible, tous les processus essentiels pour un look plus jeune sont disponibles et qu'il suffit de les démarrer.\nSelon le site officiel du fabricant, ces effets sont évidents:\nC’est ainsi que le produit peut en premier lieu ressembler - mais pas sans restrictions. Vous devez comprendre que les effets sont sujets à des effets secondaires individuels, de sorte que les résultats puissent être assez doux et plus forts en apparence.\nLa garantie n’existe que dans la mesure où vous suivez scrupuleusement ces recommandations, car le produit est particulièrement résistant.\nMa Collamask est que vous Collamask que Collamask fabricant d'origine, car il existe toujours des contrefaçons inquiétantes contenant des ingrédients inquiétants. Si vous suivez la transmission dans ce post, vous vous retrouvez sur le site Web du producteur sur lequel vous pouvez compter.\nUn coup d’œil sur l’étiquette indique que la composition appliquée du produit a été construite autour des ingrédients, &.\nEn se basant sur les tests du produit, le producteur utilise deux substances éprouvées comme base: en combinaison avec.\nMais qu'en est-il de cette bonne dose d'ingrédients actifs? Fabuleux! Les principaux ingrédients actifs du produit entrent tous dans cette dose la plus acceptable.\nBeaucoup de lecteurs peuvent être surpris, mais si vous recherchez des recherches récentes, cette substance semble être propice à une apparence plus jeune.\nConscient, bien ajusté concentration de constituants et aide avec d'autres ingrédients qui contribuent encore plus à un rajeunissement efficace.\nLa première chose à faire pour utiliser Collamask à Collamask escient est de consulter les instructions de l'entreprise.\nIl n'est donc absolument pas recommandé de s'inquiéter de l'utilisation. Il devrait être clair pour vous qu'il n'y a généralement aucune difficulté à intégrer le produit dans votre vie quotidienne.\nLa forme simple d'utilisation peut être reconnue par les rapports des clients satisfaits.\nDans l'explication fournie et plus loin sur le site Web lié, vous trouverez toutes les données relatives à l'utilisation correcte et à ce qui est important...\nDes dizaines de consommateurs affirment avoir ressenti un soulagement important la première fois que vous les utilisez. Il arrive souvent qu'après relativement peu de temps, les succès puissent être célébrés.\nDans les études, le produit a souvent reçu un impact important de la part du consommateur, qui ne dure que peu de temps au cours de la première période. Avec une utilisation régulière, ces résultats sont confirmés, de sorte que même après utilisation, les résultats sont permanents.\nCependant, les consommateurs semblent tellement convaincus de Collamask qu'ils le prennent, pour ainsi dire, parfois après un certain temps, pendant plusieurs semaines.\nIl semble donc conseillé de Collamask face à des rapports isolés qui attestent des résultats rapides et d’utiliser Collamask au moins quelques semaines. Sinon, contactez notre service clientèle.\nCe que les autres utilisateurs disent à propos de Collamask\nLes recherches montrent qu'il existe de nombreuses bonnes études sur Collamask. En dehors de cela, bien que le produit soit jugé un peu négatif de temps en temps, l’avis positif prévaut dans la plupart des critiques.\nCollamask une chance à Collamask - dans le cas où vous achetez le produit non falsifié à un prix d’achat raisonnable - peut être une idée très prometteuse.\nTrès gros résultats avec Collamask\nBien entendu, il s’agit de commentaires individuels et le produit peut frapper différents degrés avec chaque personne. Dans l’ensemble, cependant, les résultats sont remarquables et je pense que le résultat sera également très satisfaisant.\nNous pouvons vous exprimer que, en tant que consommateur de ce produit, vous êtes sans aucun doute ravi de ce qui suit:\nCollamask, ces types de produits efficaces tels que Collamask sont souvent que temporaires, car le fait que les produits naturels puissent être si convaincants met les autres fournisseurs sous pression. Si vous voulez l'essayer, ne laissez pas trop de temps passer.\nOn ne trouve pas souvent la possibilité d'acheter un outil aussi efficace chez un revendeur de confiance et à un prix adéquat. Pour le moment, vous pouvez toujours l'acheter via le site Web du revendeur original. De plus, vous ne risquez pas d'acheter une contrefaçon inefficace.\nMain sur le coeur: Êtes-vous assez persistant pour terminer la procédure du début à la fin? Tant que votre réponse est "Je ne sais pas", ne vous inquiétez pas, je pense toujours que vous êtes suffisamment incité à vous mordre et à utiliser les moyens pour atteindre votre objectif.\nIl y a souvent des erreurs diverses que vous ne devez en aucun cas répéter:\nUne erreur serait, par exemple, lors de la recherche de bonnes affaires pour les vendeurs douteux du réseau à commander.\nIl se peut que vous utilisiez des produits non originaux qui, avec de la chance, ne font rien et ruinent souvent votre santé. En plus de cela, les gens sont piégés avec de fausses promesses, mais sous la ligne, vous êtes toujours tiré par-dessus la table.\nD'après toutes mes recherches en ligne sur les magasins en ligne alternatifs, mon résultat est le suivant: vous ne pouvez recevoir que les fournisseurs recommandés, vous pouvez être assuré que vous ne recevrez aucune imitation.\nMieux vaut éviter les recherches risquées. Mieux faire confiance à l'un de nos liens sur cette page. Ceux-ci sont vérifiés régulièrement que les conditions, la livraison et le prix d'achat sont systématiquement les meilleurs.\nVous pensez que Collamask vaut la peine d'être essayé? Bon choix ! Mais assurez-vous d'acheter auprès de sources dignes de confiance uniquement pour éviter les contrefaçons.


Cour de cassation, civile, Chambre commerciale, 29 mars 2017, 15-25.742, Inédit | Legifrance\nVous êtes dans : Accueil> Recherche simple dans la jurisprudence judiciaire> Cour de cassation, civile, Chambre commerciale, 29 mars 2017, 15-25.742, Inédit\nCour de cassation, civile, Chambre commerciale, 29 mars 2017, 15-25.742, Inédit\nN° de pourvoi: 15-25742\nAttendu, selon les arrêts attaqués, que la société Flora Partner, aux droits de laquelle est venue la société Financière Postulka (le franchiseur), a conclu avec Mme X... un contrat de franchise pour une durée déterminée ; que Mme X..., en association avec son conjoint, a créé la société Arcleman pour exploiter cette franchise ; que le franchiseur a fait assigner Mme X... et la société Arcleman en résiliation du contrat aux torts du franchisé, paiement de dommages-intérêts et fermeture du magasin sous astreinte ; qu'à titre reconventionnel, Mme X... et la société Arcleman ont demandé la résiliation du contrat aux torts du franchiseur et le paiement de dommages-intérêts ; qu'après avoir ordonné une mesure d'expertise et statué avant dire droit par le premier arrêt attaqué du 13 novembre 2012, la cour d'appel, par le second du 6 août 2015, a, notamment, prononcé la résiliation du contrat aux torts exclusifs de Mme X... et de la société Arcleman ;\nSur le pourvoi, en ce qu'il attaque l'arrêt du 13 novembre 2012 :\nAttendu que Mme X... et la société Arcleman font grief à l'arrêt de dire que le grief relatif à l'absence de communication des documents comptables par la société Arcleman et Mme X... est établi alors, selon le moyen :\n1°/ que, lorsqu'une partie a la charge de la preuve, celle-ci ne peut se déduire du silence opposé à sa demande par la partie adverse ; qu'en tenant pour acquis le défaut de communication du récapitulatif mensuel des achats hors centrale et des bilans et comptes annuels de résultats par cela seul que la société Arcleman et Mme X... n'ont pas contesté ne pas avoir exécuté leurs obligations de ce chef, la cour d'appel a violé l'article 1315 du code civil ;\n2°/ que le seul fait que le franchiseur, sur une période d'exécution de plus de trois années, ait été contraint de rappeler, à trois reprises à son franchisé, qu'il devait lui communiquer son récapitulatif mensuel des achats hors centrale, ne permet pas de caractériser un manquement de ce dernier à l'obligation contractuelle de communication de documents ; qu'en se déterminant en fonction de cette seule circonstance, laquelle ne caractérisait qu'un oubli ponctuel et rare, et non un refus définitif et constant, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1134 du code civil ;\nMais attendu qu'il incombe à celui qui se prétend libéré de justifier le fait qui a produit l'extinction de son obligation ; qu'ayant relevé que le contrat de franchise imposait au franchisé de communiquer chaque mois un récapitulatif de ses achats hors centrale et tous les ans ses bilans et comptes de résultat détaillés et que le franchiseur se prévalait d'un manquement à cette obligation en produisant trois correspondances adressées au franchisé les 29 septembre 2006, 22 décembre 2006 et 17 octobre 2007 qui le lui rappelaient, c'est sans inverser la charge de la preuve, et par une appréciation souveraine des éléments de fait et de preuve, qu'après avoir constaté que le franchisé ne contestait pas ce grief, la cour d'appel a retenu que le manquement reproché au franchisé était établi ; que le moyen n'est pas fondé ;\nMais sur le premier moyen, pris en ses première et neuvième branches :\nVu l'article 1315, alinéa 2, devenu 1353, alinéa 2, du code civil ;\nAttendu que pour écarter le manquement du franchiseur tiré de l'absence de création d'une centrale d'achats et de référencement, l'arrêt relève que les franchisés, qui lui reprochent d'avoir créé une simple centrale d'approvisionnement, ne s'expliquent pas sur les différences pouvant exister entre une centrale d'achats et une centrale d'approvisionnement, ni ne précisent en quoi une telle structure présenterait un moindre intérêt pour eux ; qu'il ajoute que les franchisés versent aux débats des constats qui démontrent que des prix pratiqués par le franchiseur ont été plus élevés que ceux obtenus par des indépendants, mais que le fait qu'il soit possible d'acheter hors de la centrale d'achat des produits à un coût moindre ne permet pas de caractériser une faute contractuelle ; qu'il ajoute encore que les constats dressés à la requête d'autres franchisés, établissant que, de façon ponctuelle, des fleurs ont été livrées endommagées ou pourrissantes, ne permettent pas non plus de conclure à la défaillance de la centrale, ce d'autant que le franchiseur s'est étonné de l'importance des avoirs réclamés par Mme X... par rapport aux autres franchisés ; qu'il retient que les courriels adressés par son associé ne peuvent davantage établir ces griefs, nul ne pouvant se constituer de preuve à soi-même ;\nQu'en statuant ainsi, alors qu'il incombait au franchiseur de justifier de l'exécution des obligations mises à sa charge, consistant à créer une centrale d'achat conforme aux exigences de l'article 14-1 du contrat de franchise et à veiller à ce que celle-ci propose globalement un meilleur prix de vente aux franchisés que ce qu'ils pourraient avoir seuls auprès du même fournisseur, la cour d'appel a violé le texte susvisé ;\nSur le même moyen, pris en sa dixième branche :\nAttendu que pour écarter le manquement reproché au franchiseur au titre de son obligation d'assistance et de contrôle, l'arrêt relève que les franchisés, qui prétendent n'avoir bénéficié de cette prestation qu'au mois de juin 2006, n'apportent pas la preuve de ce grief, celle-ci ne pouvant résulter de leurs propres écrits, ni de ceux d'autres franchisés en litige avec le franchiseur ; qu'il ajoute que l'accès au magasin a été refusé le 11 juillet 2007 à Mme Y..., chargée de cette assistance ;\nQu'en statuant ainsi, alors qu'il incombait au franchiseur de justifier de l'exécution de l'obligation d'assistance lui incombant aux termes de l'article 8-3 du contrat de franchise, laquelle était contestée par les franchisés au cours des périodes de septembre 2005 à juin 2006 et de juillet 2006 à juillet 2007, la cour d'appel a violé le texte susvisé ;\nSur le pourvoi, en ce qu'il attaque l'arrêt du 6 août 2015 :\nVu l'article 6 § 1 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales et l'article 455 du code de procédure civile ;\nAttendu que pour retenir que les manquements reprochés au franchiseur au titre des articles 14-6 et 14-7 du contrat de franchise ne sont pas établis, l'arrêt se borne, au titre de sa motivation, à reproduire sur tous les points en litige les conclusions d'appel de la société Financière Postulka ;\nAttendu que pour prononcer la résiliation du contrat aux torts exclusifs des franchisés, l'arrêt retient que ces derniers ont commis une faute contractuelle en ne communiquant pas leurs statistiques mensuelles d'achats au franchiseur ;\nQu'en se déterminant ainsi, sans rechercher, comme il lui était demandé, si ce manquement était d'une gravité suffisante pour justifier la résolution du contrat, la cour d'appel a privé sa décision de base légale ;\nAttendu que pour ordonner la restitution des matériels, manuels et autres éléments appartenant au franchiseur sous astreinte, l'arrêt se borne à confirmer la décision des premiers juges dans son ensemble ;\nQu'en se déterminant ainsi, sans répondre aux conclusions de Mme X... et de la société Arcleman qui faisaient valoir que le matériel à la restitution duquel elles avaient été condamnées en première instance avait déjà été restitué et qu'une facturation à ce titre avait été établie, la cour d'appel n'a pas satisfait aux exigences du texte susvisé ;\nCASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il dit que les griefs formulés par la société Arcleman et Mme X... à l'encontre du franchiseur ne sont pas prouvés, l'arrêt rendu le 13 novembre 2012, entre les parties, par la cour d'appel de Bordeaux ;\nCASSE ET ANNULE, en toutes ses dispositions, l'arrêt rendu le 6 août 2015, entre les parties, par la cour d'appel de Bordeaux ;\nRemet, en conséquence, sur ces points, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant lesdits arrêts et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel d'Angers ;\nCondamne la société Financière Postulka aux dépens ;\nVu l'article 700 du code de procédure civile, la condamne à payer à la société Arcleman et à Mme X... la somme globale de 3 000 euros ;\nMoyens produits par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour la société Arcleman et Mme X....\nIl est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit que les griefs invoqués par la société Arcleman et Mme X... relatifs à la dégradation du réseau, au défaut d'assistance, à la qualité des produits et aux prix pratiqués par la centrale d'achat ne sont pas prouvés et d'AVOIR débouté en conséquence la société Arcleman et Mme X... de leur demande en résiliation du contrat de franchise du chef de ces manquements du franchiseur à ses obligations ;\nAUX MOTIFS PROPRES QUE « Sur la centrale d'achat Mme X... et la SARL Arcleman font aussi reproche au franchiseur de ne pas avoir mis à leur disposition une centrale d'achat performante, celle mise en place étant génératrice d'un surcoût et offrant des produits de piètre qualité ; il s'agirait seulement d'une centrale d'approvisionnement présentant une dépendance forte vis-à-vis d'un seul fournisseur et ne remplissant pas ses obligations ; aux termes de l'article 14. 1 du contrat de franchise, « compte tenu de la spécificité du marché des fleurs coupées et des plantes d'agrément et afin de créer une puissance d'achats commune au réseau, le franchiseur a créé une centrale d'achat et de référencement ; le rôle de cette centrale d'achat et de référencement est de sélectionner les produits et de négocier avec les fournisseurs et les prestataires de service pour correspondre aux évolutions du marché, pour obtenir les meilleures conditions possibles globalement en terme de qualité et de choix, de prix et de condition d'approvisionnement, en particulier par rapport à la concurrence, pour centraliser les commandes et les règlements, pour contrôler l'application des accords passés, la qualité des produits livrés au magasin, et la qualité des conditions d'approvisionnement tel que le conditionnement et la logistique. Le franchiseur veillera à ce que la centrale d'achat propose globalement le meilleur prix de vente au franchisé que le franchisé pourrait avoir seul auprès du même fournisseur ; la comparaison se fera en tenant compte des catégories des variétés, des tailles, des prix normaux, des prix promotionnels et des prix d'opportunité » ; les appelantes font tout d'abord valoir que cette centrale d'achat n'existe pas, la SAS Financière Postulka ayant seulement mis en place une centrale d'approvisionnement ; toutefois, elles n'expliquent pas les différences pouvant exister entre une centrale d'achat et une centrale d'approvisionnement et le moindre intérêt pour eux qui découlerait de cette dernière ; la preuve d'absence de centrale d'achat et de référencement n'est donc pas rapportée ; elles font ensuite état du manque de performance de cette centrale « d'approvisionnement », en ce qui concerne les prix ou la qualité ; elles indiquent ainsi que les prix pratiqués sont plus élevés que ceux pratiqués par des producteurs non franchisés et versent aux débats à cet effet des constats dressés à la requête d'autres franchisés qui démontrent effectivement que des prix pratiqués par la SAS Financière Postulka sont plus élevés que ceux pratiqués par des producteurs indépendants ; cependant, le fait qu'il soit possible d'acheter hors de la centrale d'& chats des produits à un coût moindre ne permet pas de caractériser une faute contractuelle : la prestation doit en effet s'apprécier en tenant compte de tous les critères visés par l'article 14-1 du contrat de franchise ou de façon globale ; le fait que des constats dressés à la requête d'autres franchisés établissent que, de façon ponctuelle, des fleurs aient été livrées endommagées ou pourrissantes ne permet pas non plus de conclure à la défaillance de la centrale d'achat, ce d'autant que le franchiseur s'est étonné de l'importances des avoirs réclamés par Mme X... par rapport aux autres franchisés ; nul ne pouvant se faire preuve à soi-même, les courriels adressés par M. Z...à la SA Financière Postulka n'établissent pas ses griefs (…) ; Sur le défaut d'assistance Mme X... et la SARL Arcleman font grief à la SA Financière Postulka de ne pas avoir rempli son obligation de formation, d'assistance et de contrôle après l'ouverture du magasin telle que prévue à l'article 8-3 du contrat de franchise, prétendant n'avoir bénéficié de cette prestation qu'au mois de juin 2006 ; or, outre que la preuve de ce grief n'est pas rapportée, Mme Y..., chargée de cette assistance, s'est vue refuser le 11 juillet 2007 par M. Z..., l'accès au magasin ; cette preuve ne saurait être établie ni par leurs propres écrits ni par ceux des autres franchisés en contentieux avec l'intimée ni indirectement par le fait que d'importants changements de personnel sont intervenue au sein de la SA Financière Postulka entre 2005 et 2007, notamment parmi les formateurs » ;\n1°) ALORS QU'il incombe au débiteur de prouver l'exécution de son obligation ; qu'en l'espèce, il était indéniable qu'à l'article 14. 1 des conditions générales du contrat de franchise, il était stipulé : « Compte-tenu de la spécificité des fleurs coupées et des plantes d'agrément, et afin de créer une puissance d'achats commune au réseau, le franchiseur a créé une centrale d'achat et de référencement. Le rôle de cette centrale d'achat et de référencement est donc de sélectionner les produits et les négocier avec les fournisseurs et les prestataires de service pour correspondre aux évolutions du marché, pour obtenir les meilleurs conditions possibles globalement en terme de qualité et de choix, de prix et de conditions d'approvisionnement, en particulier par rapport à la concurrence, pour centraliser les commandes et les règlements, pour contrôler l'application des accords passés, la qualité des produits livrés au magasin et la qualité des conditions d'approvisionnement tels que le conditionnement et la logistique. Le franchiseur veillera à ce que la centrale d'achat propose globalement le meilleur prix de vente au franchisé que ce que le franchisé pourrait avoir seul auprès du même fournisseur. La comparaison se fera en tenant compte des catégories, des variétés, des tailles, des prix normaux, des prix promotionnels et des prix d'opportunité » ; qu'il était tout aussi constant que le contrat conclu par Mme X... comportait une annexe intitulée « Annexe centrale d'Achat Sud Flora (ASF) au contrat de franchise » aux termes de laquelle : « Compte tenu de la spécificité du marché des fleurs coupées, et afin de diversifier ses sources d'approvisionnement, le franchiseur a créé une centrale d'achat dans le sud de la France sur le marché de Hyères (83). Le rôle de cette nouvelle centrale d'achat (Achat Sud Flora) est donc :- d'acheter directement au cadran du marché aux fleurs de Hyères,- de sélectionner et de négocier des produits, de voir la mise en place d'accords de mise en culture avec des producteurs locaux, et prestataires de services s'y rapportant pour correspondre aux évolutions du marché, pour obtenir les meilleures conditions possibles globalement en termes de qualité, de choix, de prix et de conditions d'approvisionnement, en particulier par rapport à la concurrence, pour centraliser les commandes et les règlements, pour contrôler l'application des accords passés, la qualité des produits livrés aux magasins, et la qualité des conditions d'approvisionnement tels que le conditionnement et la logistique » ; qu'il en résultait qu'il incombait au franchiseur de prouver le respect de cet engagement contractuel de faire bénéficier les franchisés des services d'une centrale d'achat ayant pour objet premier de « créer une puissance d'achats » et donc de permettre une négociation efficace et permanente des prix auprès des fournisseurs ; qu'en reprochant à Mme X... et à la société Arcleman de ne pas prouver l'absence de cette centrale d'achat, la cour d'appel a inversé la charge de la preuve et a violé l'article 1315 alinéa 2 du code civil ;\n2°) ALORS QUE le juge doit respecter les termes clairs et précis des écritures des parties ; que, dans leurs écritures d'appel, Mme X... et la société Arcleman ne cessaient de préciser que la centrale d'achat, structure destinée à regrouper les commandes d'un ensemble de membres, est censée offrir de meilleures conditions d'achat auprès des fournisseurs du fait d'une économie d'échelle et des services de promotion pour l'ensemble des membres, gérer les achats de ses affiliés détaillants ou grossistes et induire une négociation à travers l'étude des produits ; qu'elles précisaient encore que, plutôt que de mettre en place une telle structure, animatrice, active et agissante, la société Flora Partner avait préféré offrir d'emblée un quasi-monopole à un grossiste hollandais, la société Heemskerk, et que les franchisés étaient contraints d'acheter plus cher auprès de leur franchiseur les produits qu'ils auraient pu acquérir directement auprès de fournisseurs classiques ; qu'elles précisaient ainsi, expertise à l'appui (rapport Gaudrie du 18 novembre 2010), que l'appellation « centrale d'achat » était une supercherie en ce qu'elle cachait une « simple refacturation majorée de 8 % HT lors des commandes passées par les franchisés du groupe », la société Flora Partner ne faisant en réalité que revendre plus cher à ses franchisés ce qu'elle achetait à ses propres fournisseurs ; qu'il en résultait que Mme X... et la société Arcleman précisaient la notion de centrale d'achat et exposaient les raisons pour lesquelles elles considéraient que celle-ci n'avait pas été créée, la société Flora Partner ayant tout au plus mis en place un système d'approvisionnement dans son intérêt exclusif en se comportant comme un simple acheteur-revendeur ; qu'en affirmant que, dans leurs écritures, Mme X... et la société Arcleman n'expliquaient pas les différences pouvant exister entre une centrale d'achat et une « centrale d'approvisionnement », soit le schéma achat-revente, et le moindre intérêt qui découlerait de ce dernier type de structure, la cour d'appel a violé les articles 4 et 5 du code de procédure civile ;\n3°) ALORS QUE la centrale d'achat et de référencement, au sens strict du terme, n'est pas réductible à un simple service d'achat-revente par le franchiseur ; qu'il s'ensuit que manque nécessairement à ses obligations contractuelles le franchiseur de distribution qui passe de l'un à l'autre de ces schémas d'approvisionnement ; qu'en considérant que la société Flora Partner n'avait pas manqué à son obligation contractuelle de mettre en place une centrale d'achat et de référencement par cela seul que, par le biais de son service interne d'achat-revente – qualifié « centrale d'approvisionnement »-, elle assurait l'approvisionnement de ses franchisés, la cour d'appel a violé l'article 1134 alinéa 1er du code civil ;\n4°) ALORS en tout état de cause QUE, lorsqu'un franchisé réclame la résiliation du contrat de franchise du fait du défaut de mise en place de la centrale d'achat et de référencement annoncée par le franchiseur, ce dernier préférant se comporter en acheteur-revendeur rémunéré, le juge saisi doit apprécier si ce changement radical du schéma d'approvisionnement annoncé est ou non constitutif d'un manquement contractuel suffisamment grave pour justifier la résiliation ; qu'en se bornant en l'espèce à reprocher à Mme X... et à la société Arcleman de ne pas établir la différence existant entre une centrale d'achat et un système d'achat-revente par le franchisé – une « centrale d'approvisionnement »-, sans elle-même rechercher si ce changement de stratégie, contraire aux stipulations contractuelles, était constitutif d'un manquement suffisamment grave de la société Flora Partner à ses obligations contractuelles, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard des articles 1134 et 1184 du code civil ;\n5°) ALORS QUE, sauf à se rendre coupable d'un déni de justice, le juge ne peut refuser de trancher le litige qui lui est soumis ; qu'en refusant de se prononcer sur l'inexécution contractuelle reprochée à la société Flora Partner par cela seul que Mme X... et la société Arcleman ne précisaient pas suffisamment la notion de « centrale d'achat et de référencement » et ne la distinguaient pas de la notion de « centrale d'approvisionnement » soit l'achat-revente par le franchiseur, la cour d'appel a refusé de statuer et a violé l'article 4 du code civil ;\n6°) ALORS en tout état de cause QUE la résolution judiciaire ne suppose pas que l'inexécution ait causé au créancier un préjudice consommé ; que, de même, l'inexécution contractuelle cause nécessairement un préjudice et est constituée dès lors que la prestation fournie ne correspond pas aux stipulations ; qu'en faisant reproche à Mme X... et à la société Arcleman de ne pas établir en quoi un système interne d'achat-revente (« centrale d'approvisionnement ») présentait un intérêt moindre qu'une véritable centrale d'achat et de référencement, schéma d'approvisionnement foncièrement différent, la cour d'appel a ignoré la portée de l'engagement pris et a violé les articles 1134 alinéa 1er et 1184 du code civil ;\n7°) ALORS QUE, tenu de motiver sa décision, le juge doit se prononcer sur tous les éléments de preuve qui lui sont régulièrement soumis ; qu'en l'espèce, Mme X... et la société Arcleman prenaient soin de produire un article paru en mai 2008 dans la revue Information Fleuriste et dans lequel la société Flora Partner, par la voix de sa chargée de communication, admettait : « Les autres franchises traitent différemment. Le Jardin des Fleurs (87 magasins en France) n'a pas de centrale d'achat. Nous travaillons avec des grossistes hollandais et quelques français de la région Ouest qui ont fait évoluer leur offre en fonction de notre cahier des charges » ; qu'en s'abstenant de se prononcer sur cette pièce déterminante, comme établissant sans conteste l'inexécution contractuelle du fait de l'absence de centrale d'achat et de référencement, la cour d'appel a violé l'article 455 du code de procédure civile ;\n8°) ALORS QUE la Cour d'appel a constaté qu'il ressortait du rapport de M. A..., expert, que la centrale d'achat n'existait pas, qu'il n'y avait pas de comptabilité analytique et que la SAS Financière Postulka ne faisait pas bénéficier ses franchisés des remises de fin d'année contractuellement prévues ; que, si elle a estimé que ce rapport n'était pas probant, elle a cependant retenu que les pièces versées aux débats et le refus de la SAS Financière Postulka de communiquer ses comptes analytiques tendaient à conforter les assertions de Mme X... et de la société Arcleman ; qu'en s'abstenant de rechercher si l'absence de comptabilité analytique afférente à la centrale d'achat ne tendait pas à établir, du moins à faire présumer, l'absence d'une telle structure, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard des articles 1134 et 1184 du code civil ;\n9°) ALORS QU'il incombe au débiteur de prouver l'exécution ; que, lorsque le franchiseur s'engage à créer une centrale d'achat proposant des prix globalement inférieurs à ceux pratiqués dans le cadre d'achats directs, et que le franchisé prouve, par constats d'huissier, qu'à plusieurs reprises les prix pratiqués ont été plus élevés que ceux pratiqués par des fournisseurs indépendants, il incombe au franchiseur de prouver qu'il a tout mis en oeuvre pour que la centrale d'achat assure une négociation efficace en faveur des franchisés et que, globalement, les prix pratiqués sont plus avantageux ; qu'en retenant que le fait qu'il soit ponctuellement possible d'acheter hors de la centrale d'achat des produits à un coût moindre ne permettait pas de caractériser une faute contractuelle de la société Flora Partner sans exiger de celle-ci la moindre preuve de l'exécution de son engagement, la cour d'appel a violé l'article 1315 alinéa 2 du code civil ;\n10°) ALORS de même QU'en exigeant de Mme X... et de la société Arcleman qu'elles prouvent l'inexécution de l'obligation de formation, d'assistance et de contrôle, prévue à l'article 8-3 du contrat de franchise, quand il appartenait à la société Flora Partner d'en prouver l'exécution, la cour d'appel a de nouveau inversé la charge de la preuve et a violé l'article 1315 alinéa 2 du code civil ;\n11°) ALORS QUE, tenu de motiver sa décision, le juge du fond ne peut procéder à l'affirmation d'un fait sans viser la moindre pièce le lui permettant ; qu'en affirmant, sans viser la moindre pièce, que Mme Y..., chargée de l'assistance, s'était vue refuser le 11 juillet 2007 l'accès au magasin par M. Z..., la cour d'appel a violé l'article 455 du code de procédure civile ;\n12°) ALORS QUE Mme X... et la société Arcleman rappelaient que l'article 8-3 « formation et assistance » du contrat de franchise précisait que le franchiseur devait visiter le magasin au moins trois fois par an pendant une demi-journée minimum, après avoir prévenu le franchisé afin qu'il puisse être présent ; qu'elles précisaient qu'entre le mois de septembre 2005 et le mois de juin 2006, aucune visite n'avait été effectuée et qu'il en allait de même entre le mois de juin 2006 et juillet 2007 ; qu'en se bornant à retenir que l'employée chargée de cette assistance s'était vue refuser, le 11 juillet 2007, par M. Z...l'accès au magasin pour en déduire que l'obligation avait été exécutée, la cour d'appel, qui s'est ainsi fondée sur une circonstance de fait dépourvue de toute valeur comme étant insusceptible d'établir l'exécution contractuelle alléguée, a privé sa décision de base légale au regard des articles 1134 et 1184 du code civil.\nIl est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit que le grief relatif à l'absence de communication des documents comptables par la société Arcleman et Mme X... est établi ;\nAUX MOTIFS PROPRES QUE « le contrat de franchise entre autres dispositions impose au franchisé de communiquer chaque mois un récapitulatif de ses achats hors centrale et tous les ans ses bilans et comptes de résultat détaillés ; il est justifié qu'à trois reprises au moins le franchiseur a pu rappeler à ses co-contractantes cette obligation (courrier des 29 septembre, 22 décembre 2006 et 17 octobre 2007) ; ceux-ci ne contestent pas dans leurs écritures ne pas avoir rempli leurs obligations de ce chef ; ce grief est en conséquence établi » ;\n1°) ALORS QUE, lorsqu'une partie a la charge de la preuve, celle-ci ne peut se déduire du silence opposé à sa demande par la partie adverse ; qu'en tenant pour acquis le défaut de communication du récapitulatif mensuel des achats hors centrale et des bilans et comptes annuels de résultats par cela seul que la société Arcleman et Mme X... n'ont pas contesté ne pas avoir exécuté leurs obligations de ce chef, la cour d'appel a violé l'article 1315 du code civil ;\n2°) ALORS QUE le seul fait que le franchiseur, sur une période d'exécution de plus de trois années, ait été contraint de rappeler, à trois reprises à son franchisé, qu'il devait lui communiquer son récapitulatif mensuel des achats hors centrale, ne permet pas de caractériser un manquement de ce dernier à l'obligation contractuelle de communication de documents ; qu'en se déterminant en fonction de cette seule circonstance, laquelle ne caractérisait qu'un oubli ponctuel et rare, et non un refus définitif et constant, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1134 du code civil.\nIl est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'AVOIR dit que le contrat de franchise est résilié aux torts exclusifs de Mme X... et de la société Arcleman, d'AVOIR condamné solidairement Mme X... et la société Arcleman à payer à la société Flora Partner la somme de 307 497 euros à titre de dommages et intérêts, d'AVOIR condamné la société Arcleman et Mme X... à payer à la société Financière Postulka la somme de 10 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, d'AVOIR débouté la société Arcleman et Mme X... de leurs demandes d'indemnités à ce même titre et d'AVOIR condamné la société Arcleman et Mme X... aux dépens d'appel ;\nAUX MOTIFS PROPRES QUE « Sur la validité du rapport d'expertise de M. B...La cour constatera que l'expert a parfaitement rempli sa mission et que son rapport comme la façon dont se sont déroulées les opérations d'expertise ont respecté le principe du contradictoire, les griefs invoqués par les appelants n'étant appuyés d'aucun élément probant. Dans ces conditions, l'expertise doit être validée ce qui n'exclut pas d'en discuter pour les parties les conclusions Sur le contrat de franchise et son exécution En application de l'article 1134 alinéa 3 du code civil, les conventions doivent être exécutées de bonne foi. Sont associés à l'exigence de bonne foi un devoir de loyauté et un devoir de coopération. La Cour, se référant à sa décision mixte du 13 novembre 2012, constatera que le débat se concentre désormais sur la seule question de l'imputabilité de la rupture liée à la question de la répartition des bénéfices éventuels de la centrale d'achats. Il a été déjà définitivement jugé que la SARL Arcleman a commis une faute contractuelle en ne communiquant pas à la SARL Financière Postulka ses documents comptables, à fin de vérification des volumes d'approvisionnement auprès de la centrale d'achats. Elle fera observer qu'il appartient en tout état de cause aux appelants de démontrer l'existence de fautes constitutives d'un préjudice. En l'espèce, l'expertise avait pour objectif de vérifier la comptabilité analytique de la centrale d'achat de la SARL Financière Postulka et de vérifier si le partage par moitié des bénéfices réalisés par la centrale d'achat avait été effectué conformément aux stipulations de l'article 14. 7 du contrat de franchise litigieux, et de vérifier l'application de l'article 14. 6 de ce même contrat. S'agissant de la question du respect par le franchiseur des articles 14. 6 et 14. 7 du contrat de franchise : L'article 14. 6 du contrat de franchise stipule : « Le franchiseur prélèvera une marge plafonnée à 8 % hors taxes de la totalité des achats hors taxes effectués par les franchisés du réseau hors entrepôt, soit fleurs et plantes, et à 11 % hors taxes pour les accessoires et les fournitures afin de tenir compte du coût de stockage ; cette marge brute s'applique sur les prix nets hors taxes facturés par les fournisseurs référencés et sera justifiée annuellement par le compte analytique que la centrale d'achat présentera à la commission compétente. Cette marge ne sera pas prélevée sur les promotions prix/ produits et sur les opérations nationales prix/ produits que la centrale d'achat proposerait, avec des coefficients sur achats inférieurs à 1, 8 du prix d'achat en vrac HT au prix de vente TTC. La centrale n'est pas plafonnée dans sa marge sur les achats d'opportunité mais garantit au franchisé un gain sur achat d'au moins 20 % par rapport au prix moyen du prix facturé du jour ». L'article 14. 7 du contrat de franchise prévoit : « Au titre du partenariat entre les membres du réseau Le Jardin des Fleurs, la centrale d'achat et de référencement procèdera sur la base d'une comptabilité analytique au partage par moitié des bénéfices réalisés entre le franchiseur et le réseau au prorata des achats effectués par chacun des franchisés à la centrale d'achat et de référencement, tel que défini à l'article 14. 5. Ce partage des bénéfices interviendra sous la forme de remises de fin d'année versées après l'arrêté fiscal. Les comptes pourront être vérifiés par la commission achat ». Dans le cadre de sa mission d'expertise, M. B...indiquait dans ses conclusions que : Sur la vérification des modalités d'établissement des comptes de résultats analytiques de la centrale d'achat : « Les règles de gestion […] ont été appliquées de manière permanente sur l'ensemble des exercices (2004 à 2008) ». Sur l'examen par natures des charges affectées directement : Aucune anomalie de nature à remettre en cause l'affectation directe des charges. Sur la vérification des clés de répartition des charges indirectes : « Je suis d'avis que le taux de 33, 33 % retenu pour l'affectation des charges des services généraux au résultat de la centrale d'achat doit être maintenu ». Sur l'examen par nature des charges indirectes : Pas d'anomalie à l'exception des redevances de marques, lesquelles auraient dû, selon l'expert, être affectées aux services animation et développement. Sur le rétablissement des comptes de résultat analytiques : Après retraitement des charges relatives aux redevances de marque par l'expert, les résultats de l'activité « centrale d'achat » sont négatifs sur les exercices 2004 à 2008 avec la conséquence en découlant, selon laquelle il n'y a pas lieu de réaliser un partage des résultats de la centrale d'achats prévu par l'article 14. 7 du contrat de franchise. – S'agissant de l'application de l'article 14. 6 du contrat de franchise (plafonnement de la marge du franchiseur, hors achats d'opportunité) En l'espèce, l'expert a constaté que, tous types d'achats confondus, la marge franchiseur est restée inférieure au taux de 8 %, soit le taux de marge le plus faible de tous les taux contractuellement prévus. En outre, l'expert relève qu'il n'existe pas de détail des taux de marge par type d'achat. La cour constatera que les constatations tirées de l'expertise ne permettent pas de démontrer que cette stipulation n'aurait pas été respectée par le franchiseur. A l'inverse, comme le souligne à juste titre la société intimée, il ressort du rapport d'expertise que le taux de marge, tous types d'achats confondus, n'a jamais été supérieur à 8 %, si bien qu'il s'en infère que le taux de 20 % n'a jamais été atteint, et encore moins dépassé. Dès lors, la cour ne pourra que constater que le franchiseur a respecté ses obligations contractuelles, les reproches du franchisé étant manifestement infondés sur ces points. Sur les manquements contractuels du franchisé La cour constatera qu'il est désormais acquis que le franchisé a commis une faute contractuelle en ne communiquant pas ses statistiques mensuelles d'achat au franchiseur, malgré les demandes réitérées de celui-ci. Dès lors, le contrat de franchise doit être considéré comme rompu à ses torts exclusifs. La clause de non-concurrence doit elle aussi recevoir pleinement application, la rupture du contrat étant imputable au franchisé. En conséquence, la cour confirmera la décision dans son ensemble » ;\n1°) ALORS QUE tenu de motiver sa décision et de trancher le litige de manière impartiale, le juge ne peut se borner à reproduire servilement les écritures de la partie dont il accueille les prétentions ; qu'en l'espèce, les motifs de l'arrêt attaqué afférents au respect par le franchiseur des articles 14. 6 et 14. 7 du contrat de franchise et aux manquements imputés au franchisé (p. 10 § 9 à p. 12 § 2 inclus : « s'agissant de la question du respect par le franchiseur des articles 14. 6 et 14. 7 du contrat de franchise (…) la rupture du contrat étant imputable au franchisé ») sont la reproduction servile, sauf aménagements de pure forme dans le cadre des transitions, des conclusions écrites de la société Postulka relatives au respect par le franchiseur des articles 14. 6 et 14. 7 du contrat de franchise et aux manquements imputés au franchisé (p. 10 § 4 à p. 12 § 10 : « sur le respect par le franchiseur des articles 14. 6 et 14. 7 du contrat de franchise (…) la rupture du contrat étant imputable au franchisé ») ; qu'en statuant ainsi, par une apparence de motivation faisant peser un doute légitime sur l'imputabilité de la juridiction, la Cour d'appel a violé les articles 455 du Code de procédure civile et 6 § 1 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ;\n2°) ALORS en tout état de cause QUE les juges du fond ne peuvent statuer par voie de simple affirmation ; qu'en l'espèce, Mme X... et la société Arcleman faisaient valoir que, le 19 décembre 2013, leur conseil avait fait savoir à l'expert B...qu'après la 2ème réunion d'expertise, la société Financière Postulka avait pris un nouveau conseil, lequel avait subitement communiqué, le 2 décembre 2013, 22 pages et conclusions et 47 pièces, et qu'il n'était pas en mesure d'y répondre avant le mois de janvier 2014 de manière à ce que l'expertise puisse se dérouler dans des conditions respectueuses du droit de la défense ; qu'ils exposaient encore que, malgré cela, l'expert avait organisé une réunion d'expertise 5 jours plus tard ce qui les avait privés de la possibilité de s'expliquer dans des conditions satisfaisantes ; qu'ils ajoutaient que, dans un dire du 14 avril 2014, leur conseil avait fait reproche à M. B...de prendre pour un fait acquis l'ensemble des tableaux qui lui étaient fournis par la société Financière Postulka, se bornant à viser la seule synthèse des documents comptables sans mener les investigations que sa mission impliquait ; qu'en se bornant à affirmer péremptoirement que l'expert avait parfaitement rempli sa mission et que son rapport comme la façon dont s'étaient déroulées les opérations d'expertise avaient respecté le principe du contradictoire et que les griefs invoqués par les exposants n'étaient appuyés d'aucun élément probant, la cour d'appel a violé l'article 455 du code de procédure civile ;\n3°) ALORS de même QUE Mme X... et la société Arcleman faisaient valoir que M. B...n'avait pas répondu aux différents éléments qui lui étaient soumis, qu'il n'était pas entré dans la comptabilité des filiales de la société Financière Postulka, ce afin de comprendre la clé de répartition choisie ainsi que les raisons ayant conduit ces filiales à bénéficier d'avantages réservés aux franchisés, qu'il avait lui-même reconnu qu'il était impossible, au vu des documents fournis par le franchiseur, de déterminer un taux de marge par type d'achat (page 19 du rapport) et qu'il lui était dès lors impossible de se prononcer sur plusieurs points de sa mission, que cette méthode d'expertise avait fait l'objet d'un dire très complet du 14 avril 2014 sur la base d'un rapport précis du cabinet d'expertise comptable Berguio ; qu'il était encore soutenu que l'expert n'avait pas vérifié les modalités d'établissement des comptes de résultat analytique de la centrale d'achat dans la mesure où il avait procédé à une ventilation forfaitaire de 33 % appliquée depuis l'origine sans qu'aucune réévaluation annuelle n'ait été faite ; qu'il était précisé que l'expert n'avait pas examiné correctement les charges par nature affectées directement à la centrale d'achat dans la mesure où les créances clients provisionnées avaient été exagérément affectées à la centrale d'achat, que pour l'exercice clos en 2008 les affectations de provisions par client n'avaient pas été fournies à l'expert, que, concernant l'exercice clos au 30 septembre 2008, l'expert avait indiqué dans son annexe 1 que le poste Provision pour risques et charges d'un montant de 30 000 euros ne concernait pas directement l'activité centrale d'achat mais qu'il n'en avait pas pour autant tenu compte pour le retraitement du résultat de celle-ci ; qu'il était encore soutenu que l'expert n'avait pas vérifié les clés de répartition des charges entre la centrale d'achat et les autres départements de la société Flora Partner, qu'il avait lui-même reconnu qu'il n'avait pu vérifier l'affectation des frais de personnel affectés au centre analytique « services généraux » pour les exercices clos en 2005, 2006 et 2008 tandis même que ces frais, d'un montant considérable (278 040 euros en 2005, 258 083 euros en 2006 et 204 958 euros en 2008) ; qu'il était ajouté que la marge sur les fleurs affectée à la centrale d'achat était négative, ce qui était impossible, la vente à perte étant exclue ; qu'en laissant ces moyens sans réponse pour se borner à recopier servilement les écritures de la société Financière Postulka, la cour d'appel a violé l'article 455 du code de procédure civile ;\n4°) ALORS encore QUE Mme X... et la société Arcleman faisaient état, en cause d'appel, de problèmes informatiques récurrents et soutenaient que la société Financière Postulka n'avait jamais été en mesure de les endiguer, manquant en cela à son obligation de maintenance du réseau informatique ; qu'en laissant ce moyen sans réponse, la cour a violé l'article 455 du code de procédure civile.\n5°) ALORS QUE la résolution judiciaire implique que le manquement constaté soit d'une gravité suffisante ; qu'il appartient au juge de le constater ; qu'en se bornant, pour prononcer la résiliation aux torts exclusifs de Mme X... et de la société Arcleman, à se référer à sa décision mixte du 13 novembre 2012 pour constater qu'il avait été définitivement jugé que la société Arcleman avait commis une faute contractuelle en ne communiquant pas à la société Financière Postulka ses documents comptables, à fin de vérification des volumes d'approvisionnement auprès de la « centrale d'achats », sans rechercher, ainsi que cela lui était demandé, si ce manquement contractuel était suffisamment grave pour justifier la résolution, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1184 du code civil ;\nIl est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'AVOIR ordonné la restitution des matériels, manuels et autres éléments appartenant au Franchiseur sous astreinte de 500 euros par jour de retard passé un délai de 8 jours à compter de la signification du jugement à intervenir et d'AVOIR condamné la société Arcleman et Mme X... à payer à la société Financière Postulka la somme de 10 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, d'AVOIR débouté la société Arcleman et Mme X... de leurs demandes d'indemnités à ce même titre et d'AVOIR condamné la société Arcleman et Mme X... aux dépens d'appel ;\nAUX MOTIFS ADOPTES QUE « la SA Flora Partner demande au tribunal de condamner in solidum la SARL Arcleman et Mme Audrey X... à lui restituer l'ensemble du mobilier matériel d'exploitation et tous matériels spécifiques dont en particulier les panonceaux, les documents techniques et publicitaires, les éléments spécifiques, le manuel du savoir-faire, la caisse informatique et l'ensemble des logiciels spécifiques, et ce sous astreinte de 1 000 euros par jour de retard passé un délai de 8 jours à compter de la signification du jugement à intervenir ; le tribunal, en application des dispositions de l'article 18 paragraphe 6 Obligation de restitution, ordonnera la restitution des matériels, manuels et autres éléments appartenant au Franchiseur sous astreinte de 500 euros par jour de retard passé un délai de 8 jours à compter de la signification du jugement à intervenir » ;\nALORS QUE tenu de motiver sa décision, le juge ne peut se borner à adopter les motifs du premier juge sans répondre aux moyens produits en cause d'appel ; que Mme X... et la société Arcleman faisaient valoir que le matériel à la restitution duquel elles avaient été condamnées en première instance avait déjà été restitué, une facturation ayant été établie à ce titre ; qu'elles offraient de prouver ce fait en versant aux débats la facture ainsi établie ainsi que divers documents attestant de cette restitution d'ores et déjà opérée ; qu'en laissant ce moyen sans réponse, pour se borner à adopter les motifs du premier juge, la cour d'appel a violé l'article 455 du code de procédure civile.\nDécision attaquée : Cour d'appel de Bordeaux , du 6 août 2015


Suzuna Shirogane - L’Académie Miki\nPar eeeeee dans Personnages du staff le 28 Mai 2014 à 22:39\nSuzu-chan, par sa grande soeur adoptive\nSuzuna ne fait pas vraiment attention à son apparence, elle ne se coiffe pas en se levant et s'habille avec la première chose de sa garde-robe. Heureusement, il y a des domestiques qui la coiffent et l'habillent correctement. Elle a un style assez discret et mignon, dans les tons bleus et roses. La mode n'est pas sa préoccupation. Suzuna a de longs cheveux bleus clairs et des yeux de la même couleur, pétillants. Elle se coiffe souvent de tresses et sourit très peu, voire jamais.\nAlors là : méli-mélo ! Les mots-clés vont être mis en gras pour les repérer dans ce bazar.\nSuzuna est extrêmement intelligente, c'est un génie reconnu partout. Elle ne suit pas les cours du fait de son intelligence. On lui demanderait de réciter les décimales du nombre pi, elle en réciterait des milliers. Elle parle énormément de langues. Suzuna serait l'humaine la plus intelligente du monde.\nOutre les capacités intellectuelles, elle ne connaît rien à la chaleur humaine. Elle ne sourit jamais et n'en voit pas l'intérêt si ce n'est passer pour une hypocrite. Elle parle avec une voix soufflée, parfois même inaudible. Suzuna aime bien lire mais voue une passion pour les échecs et autres jeux de logique et de stratégies. Impossible de la battre aux échecs. On la retrouve souvent assise pieds nus dans une bibliothèque lisant des livres très compliqués ou dans les jardins jouant aux échecs en solitaire. Car Suzuna ne trouve aucun adversaire susceptible de l'amuser, peut-être serait-ce un moyen de se lier d'amitié avec elle ?\nSuzuna est très bordélique et laisse traîner des affaires partout comme elle ne range ni ses livres ni ses jeux d'échecs. Pour ce qui est de "l'indépendance", il ne vaut mieux pas compter sur elle. Sa chambre est en vrac mais dieu merci il y a des domestiques.\nSuzuna n'a jamais rencontré ses parents biologiques. Sûrement étaient-ce des gens très intelligents. Elle a été adoptée et la seule personne pour laquelle elle a éprouvé de l'affection est sa sœur adoptive. Dès sa naissance, elle était toujours très calme et stoïque. Elle passait son enfance avec des professeurs particuliers et étudiait moins que les autres enfants. Encore reste-t-il les tâches ménagères et cours de piano et autres loisirs divers à lui faire apprendre ; voici pourquoi on l'a envoyée à l'Académie Miki.\nLes parents adoptifs de Suzuna sont une chanteuse mannequin et un acteur. Tous deux très connus et fortunés, ils sont fiers de Suzuna mais peinés de ne pas pouvoir jouer aux échecs avec elle. Suzuna petite ne jouait qu'aux échecs et lisait des livres en langues étrangères.\nAi Kayano (cf Shiro)