Rapport d'information n° 426 (2004-2005) de M. Yves FRÉVILLE, fait au nom de la commission des finances, déposé le 22 juin 2005\nDisponible au format Acrobat (354 Koctets)\nI. LA CRISE MULTIFORME DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE\nA. LES CARACTERISTIQUES DU MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE DE LA FLOTTE (MCO)\n1. Définition du MCO\n2. Les particularités du MCO dans la marine nationale\nB. LA RÉSORPTION DE LA CRISE FINANCIÈRE\n1. La réduction des crédits du MCO jusqu'en 2002\n2. Le redressement voulu par la LPM\nC. LA RÉORGANISATION DU MCO ET LA CRÉATION DU SERVICE DE SOUTIEN DE LA FLOTTE (SSF)\n1. La confusion des missions de maîtrise d'ouvrage et des missions industrielles au sein d'un service de la marine jusqu'en 1993\n2. Une difficile séparation en 1993 des activités industrielles et étatiques a engendré une crise organisationnelle jusqu'en 2000\nII. UNE RÉFORME ADAPTÉE À LA CRISE : L'INSERTION D'UN NOUVEAU SERVICE AU CoeUR DE LA MARINE NATIONALE\nA. LA MISSION ET L'ORGANISATION DU SSF\n1. Les missions actuelles du SSF\n2. L'organisation nationale et locale du SSF\n3. Les implantations et les personnels du SSF\n2. L'organisation de la cohabitation physique des acteurs dans les ports\na) La situation à Brest et Toulon\nb) Le cas particulier de l'outre-mer\nIII. LE SSF, MAÎTRE D'OUVRAGE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE\nA. LA NOUVELLE POLITIQUE DE CONTRACTUALISATION DE LA MAINTENANCE\n1. La fin programmée des « contrats internes » préalables à l'ouverture à la concurrence\n2. Une évolution déjà amorcée : vers les contrats globaux de maintien en condition opérationnelle\nau nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation (1) sur le maintien en condition opérationnelle de la flotte,\n? Les indicateurs de la marine nationale en termes de disponibilité des matériels et les rapports successifs de la Cour des comptes ont montré que les niveaux de disponibilité des navires avaient baissé de façon alarmante et que les fonctions logistiques de cette armée étaient fortement détériorées à la fin des années 1990. Le rapport particulier de la Cour des comptes cité ci-après met en évidence à juste titre le caractère cumulatif des effets de cette situation et son impact sur le moral des équipages.\nLa dégradation de la disponibilité des navires de la marine nationale\nLa faible disponibilité des bâtiments de la marine nationale s'est traduite par des potentiels de déploiement opérationnel faibles, des retards lors des sorties de périodes d'entretien, des problèmes d'approvisionnement en pièces de rechange, et l'insatisfaction des utilisateurs de ces matériels, notamment des équipages dont la motivation a été affectée. L'association de ces facteurs a eu des effets qui ont encore aggravé le phénomène.\nSource : rapport particulier de la Cour des comptes de décembre 2004 « Le maintien en condition opérationnelle des matériels des armées »\nSi l'on prend en compte l'aptitude au déploiement des bâtiments, la dégradation apparaît particulièrement sensible entre 1997 et 2000. Pour certains types de bateaux, le taux de disponibilité a diminué d'un tiers sur la période (c'est le cas pour les sous-marins nucléaires d'attaque notamment).\nCaractérisation de la dégradation de la disponibilité des bâtiments\nLa disponibilité des matériels de la marine entre 1997 et 2000 (en %)\nCette évolution a été d'autant plus inquiétante qu'elle a porté sur une flotte en nette réduction quantitative, le volume de la flotte passant d'environ 110 bateaux en 1990 à 82 unités en 2000 (dont 66 pour la flotte de combat). La réduction de la flotte a concerné les matériels les plus anciens, ce qui n'a pas contribué pour autant à une amélioration de la disponibilité d'ensemble.\nLe nombre moyen des jours de mer effectivement réalisé se situait, en 2000, à 85 jours, pour un objectif de 110 pour la flotte sous-marine, et à 92 jours pour la flotte de surface pour un objectif de 100 jours.\nCette dégradation du maintien en condition opérationnelle n'a certes pas été spécifique à la flotte, mais a été constatée à un degré peut-être moindre dans les autres armées. Elle n'en revêt pas moins des caractères particuliers. Ses effets ne se sont pas fait sentir de manière trop forte à l'époque, dans la mesure où elle a coïncidé avec une période de grande mutation de la marine nationale marquée par la diminution rapide du format de la flotte et la suppression du service national.\n? Un redressement était donc indispensable. Il s'est traduit d'une part par une augmentation substantielle des crédits de maintien en condition opérationnelle (MCO) dans le cadre de la loi de programmation militaire1(*), d'autre part par la création d'un nouveau service en 2000 : le service de soutien de la flotte (SSF). Mais la récente amélioration de la disponibilité des bâtiments de la marine nationale ne doit pas faire penser qu'il ne s'agit pas d'un effort de longue haleine. L'indicateur n° 1 associé à l'objectif n° 7 du programme « Préparation et emploi des forces » de la mission « Défense » permet de suivre l'évolution récente du taux de disponibilité technique des bâtiments de la marine au regard d'une cible de 75 % pour 2008.\nLa disponibilité technique des bâtiments\nTaux global de disponibilité technique des bâtiments de la marine\nSource : PLF 2006 mission « défense » page 75. Le taux global de disponibilité technique détermine l'aptitude d'un système à être en état d'accomplir au moins une mission pour laquelle il a été conçu.\n? Des résultats substantiels ont certes déjà été obtenus2(*), mais des efforts importants restent à faire, et ils ne sont pas seulement d'ordre financier. Car si le financement du maintien en condition opérationnelle a été trop souvent réduit et utilisé comme une variable d'ajustement, la réduction des moyens financiers n'a pas été la seule cause de la détérioration de l'état et de la disponibilité des équipements de la marine nationale ; des problèmes d'organisation et de cohérence des fonctions d'entretien du matériel expliquent également la situation.\nLe maintien en condition opérationnelle (MCO) n'est, en effet, efficace que si une bonne coordination des différents acteurs et des différentes fonctions est garantie, et si un niveau suffisant de crédits est prévu. C'est sur ces sujets à la fois financier et logistique que votre rapporteur spécial a mené cette année un contrôle sur pièces et sur place tel que prévu par l'article 57 de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF), sur le fonctionnement du service de soutien de la flotte.\nLe programme du contrôle sur pièces et sur place mené de janvier à juin 2005\nDans cette perspective, des auditions ont été organisées. Ont été entendus :\n- M. Bruno Rémond, conseiller-maître à la Cour des comptes et M. Xavier Roche, conseiller référendaire, auteur du rapport particulier de la Cour des comptes précité ;\n- M. Jean-Louis Rotrubin, ingénieur général de l'armement, directeur central du service de soutien de la flotte, et le vice-amiral Hubert Jouot, directeur adjoint ;\n- l'amiral Alain Oudot de Dainville, alors major général de la marine nationale.\nPuis, au cours d'un contrôle sur pièces et sur place effectué les 18 et 19 mai 2005, à la base navale de Toulon, ont été auditionnés :\n- le vice-amiral d'escadre Jean-Marie Van Huffel, commandant la zone maritime Méditerranée, commandant la région maritime Méditerranée, préfet maritime ;\n- le contre-amiral Jean-François Baud, directeur du service de soutien de la Flotte de Toulon ;\n- le contre-amiral Hubert de Gaullier des Bordes, commandant adjoint de la force d'action navale ;\n- le capitaine de vaisseau Olivier Morillon, commandant la base navale de Toulon ;\n- le commissaire général Pierre Lasserre, directeur du Commissariat de la marine à Toulon.\nOnt été visités le SNA Améthyste et la Frégate Courbet, l'un comme l'autre était en IPER (indisponibilité périodique pour entretien et réparation).\nAu terme de ces auditions et de ce déplacement, il est apparu que le maintien en condition opérationnelle des navires de la marine nationale avait gagné en qualité, en efficacité et en rendement financier grâce à la création du service de soutien de la flotte (SSF) et que la gestion des matériels de rechange, des réparations pour cause d'avaries inattendues et des entretiens programmés des matériels avait été profondément rénovée par le SSF afin de mieux remplir le contrat opérationnel de la marine nationale. Ces différents points seront examinés successivement après qu'eurent été rappelés le cadre général du MCO dans la marine nationale et les origines de la crise qui le frappa.\nLa dégradation des taux d'activité et des taux de disponibilité des bâtiments de la marine nationale est une conséquence directe de la diminution des crédits consacrés au maintien en condition opérationnelle (MCO) des équipements et des dysfonctionnements de l'organisation du MCO confié à des acteurs en profonde mutation.\nLe maintien en condition opérationnelle peut être défini comme l'ensemble des moyens et procédures nécessaires pour qu'un matériel reste, au long de sa durée d'utilisation, apte à l'emploi qui lui est assigné.\nLes deux fonctions du maintien en condition opérationnelle\nLa notion de maintien en condition opérationnelle des matériels recouvre deux types de fonctions.\na) La première fonction est le soutien technique qui regroupe trois grandes catégories d'opérations :\n- la maintenance proprement dite, comprenant les actions visant à maintenir (ou rétablir) un équipement dans un état spécifié (telles que les carénages pour l'entretien des coques des bateaux) ;\n- la gestion de configuration des équipements qui permet de suivre l'évolution de la définition technique des matériels au long de leur vie opérationnelle ;\n- la tenue à jour des référentiels techniques, mais aussi l'analyse du retour d'expérience issue de l'exploitation des faits techniques.\nb) La deuxième fonction est le soutien logistique. Elle comprend les opérations d'approvisionnement des rechanges, la maintenance de ceux-ci, leur magasinage (stockage) et le ravitaillement en pièces de rechange des unités, des structures de soutien (ateliers industriels), voire, dans certains cas, des industriels.\nLa maintenance peut s'exercer suivant deux modes distincts :\n- la maintenance préventive, qui correspond à l'ensemble des opérations à caractère systématique ou conditionnel, définies pour chaque type de matériel et destinées à prévenir les altérations ou à limiter leur développement, de façon à maintenir les matériels aptes à l'emploi ;\n- la maintenance corrective, qui concerne les opérations ayant pour but de remédier aux avaries survenues en fonctionnement ou aux altérations décelées en cours de la maintenance.\nLes particularités des matériels navals (aéronautique navale exclue) entraînent des contraintes spécifiques pour leur maintien en condition opérationnelle.\nA court terme, leur utilisation suppose des périodes en mer longues, et donc un équipage susceptible de pouvoir intervenir sur les matériels et équipements et de faire face à des avaries survenant de façon aléatoire, ce qui conditionne en grande partie les procédures de maintenance et les structures afférentes. Doivent ainsi être coordonnés :\n- l'entretien en mer par l'équipage ;\n- l'entretien à terre soit également par l'équipage, soit par les ateliers militaires de la flotte (AMF), soit par les entreprises spécialisées, dont la principale reste à ce jour DCN-SA ;\n- la prévision de l'entretien et, éventuellement, la construction des pièces de rechange lors de la construction par l'industriel, et de la conception par la Délégation générale pour l'armement (DGA).\nA moyen terme, les bâtiments de la flotte font l'objet d'un entretien programmé. Le maintien en condition opérationnelle des équipements de la marine nationale prend la forme soit d'indisponibilités périodiques pour entretien et réparation (IPER), soit d'indisponibilités pour entretiens intermédiaires (IEI), soit de périodes d'entretien intermédiaire (PEI). A titre d'exemple, la première IPER du porte-avions nucléaire, « Charles-de-Gaulle » devrait, à partir de 2006, durer environ 15 mois.\nA long terme, les navires sont des plates-formes à très longue durée de vie, ce qui implique des remises à niveau de leurs systèmes d'armes et, le cas échéant, de grandes refontes.\nAu total, une forte imbrication des fonctions et des acteurs caractérise le maintien en condition opérationnelle des équipements de la marine nationale.\nL'entretien programmé des bâtiments de la marine en loi de finances initiale 2005\nLes crédits votés pour 2005 devaient servir :\n- pour les sous-marins lanceurs d'engins (SNLE) : à la préparation de l'IPER du « Téméraire » (prévue en 2006/2007) et de IEI longue de « l'Inflexible » (prévue en 2005) et à la poursuite de l'approvisionnement des rechanges pour les SNLE de type « Le Triomphant » ;\n- pour la flotte de surface : à la PEI puis à l'IPER du porte-avions nucléaire « Charles-de-Gaulle » (prévue en 2006), à trois IPER de sous marins nucléaires d'attaque (SNA), à savoir l'« Améthyste » en 2005, le « Rubis » en 2007/2008 et le « Saphir » en 2006/2007, à l'IPER de la « Jeanne d'Arc» (prévue fin 2006), ainsi qu'à cinq IPER de frégates (dont celles du « Cassard », du « Lamotte-Picquet », et du « Courbet » en 2005), à l'IEI, du « Georges Leygues » et du « Dupleix » en 2005, et enfin à la poursuite de la modernisation des compagnies du matériel de transmission (CMT).\nLa Cour des comptes a rappelé que la disponibilité des matériels militaires avait connu une forte crise à la fin des années 1990, devenant « gravement préoccupante » au début des années 2000. Elle a estimé que la professionnalisation des armées n'était pas étrangère à cet état de fait. En effet, la suppression de la conscription a eu comme conséquence l'augmentation des dépenses du titre III (au sens de l'ordonnance de 1959) consacré aux moyens des armées et des services au sein du budget de la défense, au détriment des crédits du MCO.\nLes crédits de paiement alloués au maintien en condition opérationnelle des matériels relèvent jusqu'en 2005 du titre V (au sens de l'ordonnance de 1959) « Investissements de l'Etat », soit près de 11 % du budget de la défense et 3,38 milliards d'euros en 2003. Ils ont subi une baisse importante de 1997 à 2000, diminuant de 7,3 % en euros constants.\nLa Cour des comptes souligne que, sur la même période, les crédits consommés ont, pour leur part, diminué de 14 %, les crédits affectés à l'entretien programmé des matériels ayant joué le rôle de variable d'ajustement lors de la professionnalisation de l'armée française.\nLe tableau suivant met en évidence la diminution des crédits alloués à l'entretien des équipements de la défense nationale.\nLa réduction des moyens disponibles a eu deux répercussions regrettables sur la qualité de la maintenance :\n- faute de crédits, certaines commandes ont été suspendues ou reportées, ce qui a entraîné des retards d'approvisionnement en pièces de rechange, voire des pénuries ;\n- la volonté de maîtriser les coûts d'acquisition a conduit à augmenter la durée de négociation des contrats, sans que l'efficacité financière de cette tactique soit réelle.\nLa Cour des comptes a observé que les mesures prises à compter de l'entrée en vigueur de la dernière loi de programmation militaire (2003-2008) ont conduit à la revalorisation des crédits consacrés au maintien en condition opérationnelle, à la création d'une structure dédiée, le service de soutien de la flotte (SSF), et à l'amélioration de près de 10 % de la disponibilité globale du matériel naval.\nVotre rapporteur spécial, pour sa part, a suivi l'évolution récente des crédits affectés à l'entretien programmé des matériels (EPM) au sein du titre V auquel est rattachée la majeure partie des crédits de MCO. Le tableau suivant, établi à partir des données du « bleu » pour l'agrégat « Marine », fait apparaître la part des dépenses ou crédits d'entretien programmé des matériels au sein du titre V (y compris ceux de l'aéronavale).\nLes crédits d'entretien programmé du matériel (EPM) du titre V de 2001 à 2005\nIl a ainsi pu constater un fort redressement des crédits en lois de finances initiales 2004 et 2005, dont il conviendra toutefois de vérifier le taux d'exécution.\nVotre rapporteur spécial a pris connaissance avec intérêt des coûts moyens des opérations de MCO que présente le projet de loi de finances pour 2006 (pages 115 et 116 du « bleu » budgétaire mission « Défense »).\nLe redressement financier, s'il était nécessaire ne pouvait être suffisant. Comme l'a noté la Haute juridiction financière, la marine nationale avait subi de plein fouet les conséquences « du désengagement de DCN ». En effet, sur la période antérieure à 2000, DCN s'était recentrée sur la construction neuve et les volets d'activité concernant l'entretien des matériels avaient été touchés par une profonde désaffection des personnels et des crédits. Une réorganisation fonctionnelle du MCO était inéluctable.\nLe service de soutien de la flotte est un service de création récente (28 juin 2000). Pendant longtemps, la marine nationale s'était appuyée sur sa direction technique des constructions navales pour assurer à la fois la construction de ses bâtiments, leur maintien en condition opérationnelle et la gestion de la majeure partie de son matériel technique dans le cadre de ses arsenaux. Il avait été reconnu que le support industriel nécessaire à l'entretien des navires (infrastructure et savoir-faire) était similaire à celui exigé pour leur construction. La transformation progressive de la direction des constructions navales en service à compétence nationale en 1993, puis en société nationale, allait remettre en cause cette organisation. Le changement le plus fondamental s'opéra en 1993 avec la séparation des missions étatiques et des missions industrielles de la DCN.\nAvant 1993, la direction des constructions navales, service de la marine nationale, était chargée à la fois de la maîtrise d'ouvrage et de la maîtrise d'oeuvre du maintien en condition opérationnelle des bâtiments de la marine, sous l'autorité du chef d'état-major de la marine.\nLe MCO des années 1960 à 1993\nAvant la création de la Délégation ministérielle pour l'armement (DMA) en 1961, la marine nationale assurait elle-même par l'intermédiaire de la Direction centrale des constructions et armes navales (DCCAN) et de ses directions des constructions et armes navales (DCAN) métropolitaines et d'outre-mer l'entretien et la réparation de sa flotte. Les ingénieurs des constructions navales (ingénieurs du génie maritime, ingénieurs de l'artillerie navale et ingénieurs des directions de travaux) relevaient de l'autorité du chef d'état-major de la marine (CEMM).\nLa création de la DMA fut assortie de la création des directions techniques. Ainsi la direction technique des constructions navales (DTCN) fut constituée à partir de la DCCAN et de ses établissements dans les ports et hors des ports qui quittaient le giron de la marine. La marine fut la seule armée à confier la majeure partie de l'entretien de ses matériels à une direction technique, la DTCN, car il avait été reconnu que le support industriel nécessaire à l'entretien des navires (infrastructure et savoir-faire technique) était identique à celui dont on avait besoin pour leur construction.\nPour cette activité d'entretien, il fut décidé que la DTCN dépendrait directement du chef d'état-major de la marine ; ainsi fut-elle la seule direction technique à relever d'une double appartenance : le CEMM pour l'entretien, le délégué ministériel pour l'armement pour les études, les constructions, les fabrications, les investissements et le personnel. Les relations entre la DTCN et l'EMM pour l'entretien de la flotte furent fixées par deux instructions1. Pour la conduite des opérations de soutien de la flotte la responsabilité opérationnelle fut confiée, à l'échelon central de la DTCN, à la sous-direction « Entretien de la flotte et des munitions » (SDFM) qui s'appuyait sur les compétences du Service technique des constructions et armes navales (STCAN) pour les modifications importantes. Dans les ports, au sein des DCAN, l'entretien de la flotte était assuré par une sous-direction appelée « Section R » (R comme réparations).\nAu sein de cette organisation, on relevait déjà les notions de « port spécialisé » chargé d'étudier toutes les modifications d'un type de navire et les réparations des avaries et de « port centralisateur de l'approvisionnement des rechanges ». Pour le suivi technique des armes et des équipements, la notion de navire étant moins importante que celle de matériel ou de système, les matériels avaient été attribués à des « organismes centralisateurs » et les systèmes d'armes à des « organismes coordonnateurs » des systèmes d'armes. Les organismes coordonnateurs assuraient la gestion technique générale des systèmes, coordonnaient les actions des organismes centralisateurs des matériels et réglaient avec le port spécialisé les problèmes d'interface avec le navire.\nAu cours des trente dernières années, plusieurs changements sont intervenus. Certains s'accompagnaient simplement de changement de noms comme la suppression du qualificatif « technique » dans la dénomination des directions de la délégation générale pour l'armement (DGA), successeur de la DMA. Ainsi la DTCN devint la Direction des constructions navales. D'autres consistèrent à faire évoluer le vocabulaire d'entretien avec le rythme de l'entretien des matériels. Ainsi parlait-on de « grands carénages », effectués tous les 14 mois et pour les indisponibilités très courtes, de l'ordre d'une semaine de DISAC2.\n1 Instruction 95 EMM/EG-52066 DTCN/SDFM du 28 juin 1967, instruction particulière 700022 DTCN/SDFM-34 EMM1/FS du 25 mars 1969.\n2 Appellation courante provenant d'une « instruction sur la disponibilité et l'activité des bâtiments ».\nSource : direction centrale du service de soutien de la flotte - marine nationale\nUne évolution de moyen terme a abouti à la création du SSF.\nEn 1993, eut lieu la partition entre les activités dites « étatiques » et les activités industrielles de la DCN. La sous-direction « entretien de la flotte et des munitions » (SDFM) fut remplacée par la sous-direction « flotte en service » (SDFS). La SDFS était un service de la délégation générale pour l'armement (DGA) qui agissait sous l'autorité opérationnelle de l'état-major de la marine. La SDFS devint maître d'ouvrage, c'est-à-dire donneur d'ordres à la DCN, qui dut s'organiser en maître d'oeuvre, les personnels étant partagés et répartis entre ces deux fonctions.\nEn 1995, la maîtrise d'ouvrage de l'entretien revint dans les ports à des entités étatiques nouvellement créées, les établissements des constructions navales3(*) (ECN), la réalisation étant confiée à la DCN.\nEn 1997, la séparation complète entre la maîtrise d'ouvrage et la maîtrise d'oeuvre fut consommée avec, d'une part, la création, au sein de la DGA, de la direction des systèmes d'armes (DSA) et de son service des programmes navals (SPN) et, d'autre part, la consolidation de la DCN en industriel maître d'oeuvre des activités de constructions neuves et de réparations.\nA l'échelon central, le SPN disposait alors d'une division flotte en service (SPN/FS) relayée en régions par des sections flotte en service (SFS), organismes mixtes DGA Marine, et les sections munitions et pyrotechnies, les SMP, donneurs d'ordres à la DCN.\nIl semble bien que cette réorganisation complexe du maintien en condition opérationnelle, partagée entre DGA et marine, n'a fait que précipiter la crise de la fin des années 1990, vivement ressentie à bord de navires souvent indisponibles.\nEn effet, les structures en charge du MCO des bâtiments : DGA/SPN et DCN étaient à l'époque plus préoccupées par les activités de constructions neuves. Cette organisation, qui était mixte marine-DGA au plan local (SFS), ne permettait pas d'identifier clairement les responsabilités dans le domaine du MCO, car celles-ci étaient réparties entre de multiples acteurs étatiques et industriels (SFS, équipages, ateliers militaires et DCN). Cette complexité de l'organisation a dilué les responsabilités, rendant plus difficile la maîtrise du MCO.\nUne clarification s'imposait : en 2000, un accord entre la DGA et l'état-major de la marine a prévu que l'activité de la DGA/SPN était transférée à la marine, ce qui devait donner naissance au service de soutien de la flotte (SSF), placé sous l'autorité du chef d'état-major de la marine, au moment où la DCN était transformée en société.\nLe service de soutien de la flotte a été créé le 28 juin 2000 à l'issue d'une réflexion menée au sein de l'état-major de la marine et de la DGA. Il est un des quatre services de soutien transverse de la marine4(*).\nLe service de soutien de la flotte, composé de personnel de la marine et de la délégation générale pour l'armement, est placé sous l'autorité du chef d'état major de la marine. Il est chargé du soutien technique et logistique des bâtiments de surface et des sous-marins. A ce titre, il met en oeuvre la politique de maintien en condition opérationnelle du matériel naval et des munitions en service, fixée par le chef d'état major de la marine, en appliquant les instructions techniques de la délégation générale pour l'armement. Il assure la maîtrise d'ouvrage des activités concourant à la disponibilité technique des bâtiments.\nCe service pilote ainsi toute la maintenance, qu'elle soit programmée ou corrective, effectuée par les équipages des bâtiments, par du personnel des ateliers militaires de la flotte et des bâtiments de soutien ou enfin par l'industrie.\n- le soutien logistique du matériel naval, depuis l'approvisionnement et la réparation des rechanges, jusqu'au stockage des pièces et au ravitaillement des unités, ces dernières fonctions étant réalisées par le service du Commissariat de la marine pour le compte du SSF ;\n- le recueil et l'exploitation du retour d'expérience ;\n- la gestion de la configuration des bâtiments et des matériels associés.\nLe SSF est enfin chargé du soutien logistique des munitions5(*) en service, depuis le réapprovisionnement et la maintenance jusqu'à la délivrance aux unités. Rappelons que la maintenance des missiles est assurée par DCN avec le concours d'EADS. La pyrotechnie classique est gérée par le SFF, la maîtrise d'oeuvre, dans ce domaine, revenant à la marine nationale afin d'éviter que ne se reproduise le problème d'indisponibilité des munitions, qui a longtemps caractérisé Toulon.\nLe schéma ci-après présente une synthèse des activités du SSF.\nLe service de soutien de la flotte est rattaché au chef d'état major de la marine. Au sein de ce service, la sous-direction « plans et méthodes » enquête sur les coûts, assure une action prospective et de qualification en tenant compte de la loi de programmation militaire et de la loi de finances et prépare la maintenance à venir.\nIl appartient au SSF de prévoir et de passer les contrats avec les sociétés commerciales compétentes pour assurer l'entretien des navires La sous-direction logistique du SSF est ainsi chargée « de faire maintenir en état les matériels navals de rechange, de mettre au point les plans de mise en maintenance dans les organismes réparateurs industriels et militaires et de les mettre en oeuvre » selon l'instruction DCSSF n° 2 « Mission et organisation de la direction centrale du service de soutien de la flotte ».\nLa sous-direction des finances et contrats du SSF réalise les achats sur la base des informations communiquées par la sous-direction logistique.\nSur le schéma suivant est présentée l'organisation du SSF au niveau de sa direction centrale. Par ailleurs, deux directions locales du SSF sont présentes dans les ports de Brest et de Toulon, et leur organisation est également détaillée sur le schéma suivant.\nCes deux organigrammes présentent une originalité. Des équipes de chargés de mission sont constituées par type de navires et le cas échéant par navire et exercent ainsi une compétence transversale ; elles gèrent le suivi de leur entretien et de la formation des équipages, on parle d'une organisation « en pirogue », par référence à la forme de leur représentation sur les organigrammes. Cette organisation « en pirogue » constitue un progrès considérable, car des relations continues, facilitant les retours d'expérience, s'établissent entre chaque bâtiment et le SSF.\nLe service de soutien de la flotte situé à Paris comprend 80 personnes. Les autres personnels sont situés à Toulon, Brest et en outre-mer. En 2000, cet effectif total représentait 700 personnes, issues à parts égales des services de la DGA et de l'état-major de la marine. En 2003, ce nombre a doublé afin d'assurer la gestion des rechanges et l'entretien des munitions et des pyrotechnies pour lequel le SSF est, par exception à la règle générale, maître d'oeuvre. Seule, la marine nationale a contribué à l'augmentation du personnel en 2003.\nEn 2005, le SSF compte 1.500 personnes, 350 étant originaires de la DGA, le reste du personnel étant issu de la marine, (dont 300 militaires).\nLe site de Toulon compte 800 personnes et le site de Brest 600 personnes.\nLe SSF est donc réparti sur trois sites disposant d'une certaine autonomie. Chaque site est le leader technique pour un type donné de bâtiment, quel que soit son port de rattachement. Ainsi, le site de Toulon passe les marchés et gère le stock des moteurs diesel et celui de Brest s'occupe des vedettes de gendarmerie. Les sites SSF sont donc spécialisés plutôt que déconcentrés.\nC'est au SSF qu'est revenue la tâche de gérer les installations physiques et géographiques de la marine nationale et la « cohabitation » ou collaboration des différents acteurs situés sur une même base navale, sous l'autorité du commandant de la base navale concernée.\nBrest et Toulon sont des ports d'entretien. Toutes les infrastructures appartiennent à la marine nationale, et certaines sont utilisées par DCN qui n'en est que locataire au titre de conventions d'occupation temporaire (COT) d'une durée de vingt ans ou d'une autorisation d'occupation temporaire (AOT) d'une durée de un à trois ans. L'IPER du porte-avions Charles-de-Gaulle se déroulera dans un des grands bassins de Toulon qui ne fait aujourd'hui l'objet ni d'une COT, ni d'une AOT.\nEn contrepartie, DCN acquitte des loyers qui alimentent le budget général de l'Etat au nom du principe de l'universalité budgétaire (le ministère de l'économie négocie le prix des loyers et les perçoit). En ce qui concerne les COT, DCN prend à sa charge l'entretien des infrastructures et répercute ce coût à la marine en l'incorporant dans le prix de l'entretien des navires. Le fait que DCN conditionne la réalisation de certains investissements relatifs à ces COT à la passation de contrats par la marine, répond sans doute à une réelle logique économique mais pose peut-être quelques difficultés juridiques, qu'il n'appartient pas de trancher à votre rapporteur spécial.\nLes installations concernant les SNA sont régies par les COT. Le SSF a la responsabilité technique des COT et AOT et surveille notamment l'entretien lourd dans les COT.\nAuparavant, DCN entretenait les navires à propulsion nucléaire et avait donc la responsabilité d'un « exploitant nucléaire ». La transformation de DCN en société a rendu nécessaire la création auprès d'elle d'un poste de responsable nucléaire représentant le ministre de la Défense. C'est le SSF qui assure cette mission et contrôle les travaux menés par DCN. Jusqu'à l'été 2005 toutefois, une convention transitoire a prévu que DCN restait responsable nucléaire. A cette date, la responsabilité sera transférée à la marine.\nL'établissement de DCN situé à Papeete a été fermé en 2003. Depuis le maintien en condition opérationnelle est assuré par la contractualisation entre SSF et les sociétés compétentes. Il doit être effectué au plus près du port de base, car pendant l'IPER, l'équipage reste à bord et le commandant reste responsable de son bateau. Le maintien en condition opérationnelle de l'aviso La Grandière, basé à la Réunion, est effectué à l'île Maurice.\nLes patrouilleurs situés à Nouméa sont entretenus et révisés sur place, l'offre ayant été remportée par une société située à Nouméa. Le coût du déplacement de l'équipage rend ce choix plus rentable qu'un recours à une société basée en Australie (qui pourrait être plus compétitive que celle située à Nouméa, hors le critère de paiement des primes spécifiques aux marins).\nLe SSF a compétence pour contracter avec des entreprises afin d'assurer les activités d'entretien des navires, sous l'autorité du chef d'état-major de la marine. Il n'effectue pas lui-même le travail d'entretien et ne dispose donc pas d'ouvriers qui lui seraient rattachés, mais passe des contrats rémunérés avec les crédits alloués au maintien en condition opérationnelle, en respectant les règles des marchés publics.\nCette mission de maître d'ouvrage s'exerce principalement au niveau technique d'intervention dit NTI 3. La maintenance des bâtiments de la marine nationale est en effet organisée selon trois niveaux techniques d'intervention (NTI).\nDéfinition des niveaux techniques d'intervention\nLa fonction maintenance est organisée dans les armées suivant trois niveaux techniques d'intervention (NTI). Un NTI représente un ensemble de moyens en personnels et en matériels permettant de faire face à des charges de maintenance qualitativement et quantitativement définies.\nLa NTI 1 assure la mise en oeuvre de la maintenance en ligne du matériel (entretien courant des bâtiments de la marine). Les opérations sont effectuées avec des moyens limités, par les utilisateurs des matériels eux-mêmes ou par des structures légères de proximité. Ainsi, par exemple, le NTI 1 des bateaux est assuré par les équipages eux-mêmes, parfois en mer.\nLe NTI 2 correspond aux opérations de maintenance préventive programmée ou curative visant soit à restaurer le potentiel de « vie » des équipements, soit à réaliser des réparations lourdes, exécutées par un organisme de soutien dédié, situé ou non sur le site des utilisateurs. Il s'agit, par exemple, des opérations réalisées par les ateliers militaires de la flotte des bases navales. Les équipements nécessaires au NTI 2 sont adaptés à ce niveau d'intervention, plus poussé que le NTI 1.\nLe NTI 3 correspond aux opérations « lourdes » de maintenance programmée préventive de reconstitution de potentiel (« grandes visites ») ou de réparations à caractère industriel exécutées chez les industriels ou dans des établissements spécialisés nécessitant des moyens véritablement industriels. Ces opérations sont souvent l'occasion de remise à niveau et de modernisation des matériels ou de leurs équipements.\nLa maîtrise d'ouvrage du SSF s'exerce différemment pour les opérations de maintenance d'une part et de gestion des matériels de rechange d'autre part. Le problème spécifique des munitions n'a pas été étudié par votre rapporteur spécial : c'est le seul cas où le SSF, maître d'ouvrage est également maître d'oeuvre.\nLe SSF a d'abord repris les « contrats internes » de maintenance passés avec DCN en en renforçant le contrôle. Entre 1995 et 2003, des contrats internes avaient en effet été notifiés par la DGA/DSA/SPN, responsable de la maîtrise d'ouvrage, au service à compétence nationale DCN qui ne disposait alors que d'une comptabilité simplifiée de caisse dans le cadre d'un compte de commerce, et qui était contrôlé par la marine et l'Etat sur l'exécution de son activité.\nLa fonction de « service gestionnaire » du SSF n'a pu être administrativement mise en place que pour l'exercice 2001. Les contrats ont encore été portés par DGA/SPN pour le deuxième semestre 2000. Puis, pour les années 2001 à 2003, les contrats internes ont été notifiés par le SSF, au nom de l'état-major de la marine, à DCN.\nLors de la création de DCN-SA en 2003, des contrats ont été passés afin de s'assurer qu'il n'y ait pas de rupture dans l'entretien des bâtiments. 225 contrats internes ont ainsi couvert l'ensemble des activités de maintien en condition opérationnelle, courant jusqu'à la fin de l'année 2005. Ceux-ci étaient prévus par le contrat d'apport de DCN et correspondaient à la difficulté de trouver une solution de substitution plus rapide dans la mesure où la procédure de passation des contrats publics d'entretien peut s'étaler sur 18 mois.\nUne exception à cette procédure des contrats internes a toutefois été prévue pour l'outre-mer, dans la mesure où DCN ne disposait pas d'installations sur place. Depuis 2004, le maintien en condition opérationnelle est donc ouvert à la concurrence et les opérations sont réalisées sur zone par les sociétés remportant le marché dont DCN fait partie.\nEn ce qui concerne les 225 contrats internes9(*) précédemment évoqués, une séparation est en cours de réalisation entre ceux pouvant être mis en concurrence et ceux revenant à DCN. Le SSF est donc en train de faire face au « Cap 2005 », c'est-à-dire à l'échéance de renouvellement des contrats internes. Il reste soumis pour ce faire aux règles contraignantes de passation des marchés publics et doit rechercher d'autres sources d'économie en conduisant des expériences de forfaitisation de l'entretien des navires (DCN pour sa part estime avoir pu réduire de 30 % ses coûts depuis qu'elle n'a plus à passer ses contrats selon les règles du code des marchés publics).\nUne expérience de globalisation de l'entretien est donc envisagée à l'échéance 2008, date correspondant à la fin du contrat d'entreprise de DCN. Elle devrait trouver un début de traduction concrète dès 2005. Les contrats globaux pourraient porter à la fois sur les rechanges et sur la main-d'oeuvre, selon les cas. La flotte serait segmentée en une dizaine de grands types de navires. Il est toutefois difficile en 2005 de préparer les appels d'offre publics adaptés : aussi des marchés « forfaitaires » ou « globaux » pourraient être passés pour l'entretien intermédiaire des bâtiments (les IPER, et notamment la première d'entre elle répondant à une autre logique).\nDans ces deux cas de figure, le décret adaptant le code des marchés publics à la défense ne laisse que peu de marge de manoeuvre au SSF et un travail statistique et prospectif doit être effectué. Le SSF peut demander des enquêtes de coût à la DGA qui prend alors ses informations... auprès de DCN ! Cette procédure devrait néanmoins permettre d'étalonner le marché. De toute façon DCN est probablement à ce jour l'entreprise la mieux placée pour remporter la majorité des appels d'offre.\nC'est dans cette perspective qu'un contrat global forfaitaire d'entretien (sans mise en concurrence) des six sous-marins nucléaires d'attaque (SNA) a été passé dès 2003, contrat prévoyant l'achat de jours de disponibilité et non le paiement de travaux de réparation. Une note correspondant à l'évaluation de différents points techniques est attribuée à intervalles réguliers et mesure l'état de disponibilité de chaque SNA. Lorsque cette note, après s'être dégradée, tombe en dessous d'un certain seuil, la marine ne paie plus DCN. Une commission d'arbitrage règle les litiges. DCN a donc intérêt à entretenir et à réparer en amont les SNA et s'y emploie. Précisons que la somme maximum que peut payer la marine nationale est bornée annuellement.\nL'objectif poursuivi est en passe d'être atteint : contribuer à la maîtrise des coûts d'entretien tout en accroissant la disponibilité des équipements, quantitativement et qualitativement. La disponibilité des bâtiments concernés a été augmentée de près de 10 % en un an, et cette hausse pourrait atteindre 20 % en deux ans. Ce type de contrat aurait permis de plus de réaliser une économie de près de 7 millions d'euros sur sa première année de mise en oeuvre.\nLe SSF entend poursuivre dans cette voie en étendant ce type de contrat à d'autres familles de bâtiment. Ces contrats portant à la fois sur les pièces et la main-d'oeuvre, le SSF devrait sans doute réorienter ses activités, la part de gestion des pièces de rechanges pouvant être amenée à diminuer à l'avenir.\nAu cours d'une réunion tenue le mercredi 22 juin 2005, sous la présidence de M. Jean Arthuis, président, la commission a entendu une communication de M. Yves Fréville, rapporteur spécial, sur le maintien en condition opérationnelle de la flotte.\nProcédant à l'aide d'une vidéo-projection, M. Yves Fréville, rapporteur spécial des crédits de la défense, a présenté une communication sur le maintien en condition opérationnelle des équipements et l'exercice de la fonction logistique au sein de la marine nationale.\nM. Yves Fréville, rapporteur spécial, a indiqué que la dégradation importante des matériels militaires avait attiré l'attention sur ces questions dès la fin des années 1990. Il a précisé que la publication du rapport particulier de la Cour des comptes en décembre 2004 sur le maintien en condition opérationnelle des matériels des armées avait notamment souligné la réduction préoccupante de la disponibilité des équipements de la marine nationale.\nM. Yves Fréville, rapporteur spécial, a rappelé qu'en 2004, sur les six sous-marins nucléaires d'attaque (SNA) dont disposait la France, un seul était opérationnel, alors que ces bâtiments constituaient un élément essentiel du dispositif de défense nationale. Il a donné des indications sur la disponibilité et l'état de fonctionnement d'un certain nombre de systèmes d'arme utilisés par la flotte, rappelant que la situation atteignait parfois de telles extrémités que les équipements étaient réaffectés d'un bâtiment à un autre, en fonction des besoins, afin d'assurer au mieux l'exécution du contrat opérationnel de la marine nationale.\nM. Yves Fréville, rapporteur spécial, a estimé que la dégradation de la disponibilité des bâtiments de la marine nationale était due à la combinaison de causes financières et structurelles. Il a relevé que la professionnalisation de l'armée française avait induit, par contrecoup, une réduction des crédits alloués aux autres postes de dépense de la défense nationale. Il a précisé que l'achat de constructions neuves avait été préservé autant que possible, et que par conséquent, le financement du maintien en condition opérationnelle des bâtiments avait été réduit et trop souvent utilisé comme variable d'ajustement.\nIl a considéré que des problèmes d'organisation et de cohérence des fonctions logistiques au sein de la marine nationale avaient renforcé les effets de la diminution des crédits. Il a précisé que durant la même période, l'outil industriel de la flotte avait été profondément transformé par la création d'une société anonyme de droit privé, DCN-SA et du service de soutien de la flotte (SSF), en lieu et place de l'ancienne direction des constructions navales.\nM. Yves Fréville, rapporteur spécial, a indiqué qu'il avait diligenté un contrôle sur pièce et sur place de la fonction logistique dans la marine nationale, en application de l'article 57 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF), afin d'évaluer l'impact et l'efficacité des réformes structurelles menées.\nM. Yves Fréville, rapporteur spécial, a rappelé que les équipements militaires de la flotte avaient une longue durée de vie, la période d'utilisation d'un porte-avions étant d'environ 40 ans, auxquels il convenait d'ajouter 10 ans de développement et près de 10 ans de démantèlement.\nIl a précisé que l'entretien des bâtiments nécessitait des procédures de maintenance particulières afin de prendre en compte la réalisation du contrat opérationnel de la marine nationale, c'est-à-dire concrètement, la succession de périodes en mer longues. Il a souligné le rôle particulier des équipages dans cette perspective.\nM. Yves Fréville, rapporteur spécial, a noté que la durée de vie d'un bâtiment était rythmée par la réalisation d'un entretien très poussé tous les six à sept ans : l'indisponibilité périodique pour entretien et réparation (IPER). Il a indiqué que cette période était l'occasion d'une mise à niveau des équipements, voire d'une refonte permettant d'implanter de nouveaux systèmes d'arme.\nIl a précisé que la première IPER du porte-avions nucléaire français coûterait près de 230 millions d'euros et durerait quinze mois, le dépassement de cette période d'indisponibilité entraînant la perte de qualification opérationnelle de l'équipage. Il a ajouté que l'IPER d'un sous-marin nucléaire d'attaque entraînait également une longue immobilisation de l'équipement et atteignait 120 millions d'euros ; l'indisponibilité pour entretiens intermédiaires d'une frégate telle que « le Courbet » coûtait 10 millions d'euros, qu'il convenait de majorer de 30 % pour prendre en compte la valeur du travail réalisé par l'équipage du bâtiment.\nM. Yves Fréville, rapporteur spécial, a observé que le maintien en condition opérationnelle des navires supposait, entre les périodes d'entretien, une gestion efficace des pièces de rechanges, soit près de 500.000 références pour la seule base navale de Toulon.\nIl a relevé que le service de soutien de la flotte (SSF) avait été créé en juillet 2000, à la suite d'un long processus de séparation entre les activités étatiques et les activités industrielles exercées par le service à compétence nationale d'une part, et d'évolution de DCN vers le statut de société anonyme, d'autre part.\nM. Yves Fréville, rapporteur spécial, a remarqué que le SSF, composé de 700 personnes issues de la marine et de la délégation générale pour l'armement (DGA), était chargé du soutien technique et logistique des bâtiments de surface et des sous-marins, et qu'il exerçait, à ce titre, sous l'autorité de l'état-major de la marine, la maîtrise d'ouvrage des activités concourant à la disponibilité technique de la flotte. Il a souligné le fait que le SSF avait également reçu compétence sur des secteurs que personne, ni la DGA, ni DCN-SA, ne souhaitait prendre en charge, en raison de leur poids financier et des risques qu'ils représentaient, tels que la pyrotechnie.\nIl a précisé que les fonctions du SSF étaient complexes car elles reposaient sur l'imbrication fonctionnelle des orientations définies par l'état-major d'une part, et les prestations fournies par des partenaires industriels, d'autre part.\nM. Yves Fréville, rapporteur spécial, a constaté que l'état-major définissait les priorités d'action du SSF en fonction du contrat opérationnel de la marine, et que le « gouverneur de crédit » exerçait ses arbitrages financiers sur la même base.\nS'agissant des relations entre le SSF et ses partenaires industriels, il a relevé que la transition se poursuivait entre les contrats internes passés lors de la transformation de DCN en société, et des contrats passés selon les règles du code des marchés publics, exception faite du secteur nucléaire où DCN bénéficiait d'un monopole prévu par le contrat d'entreprise signé avec l'Etat.\nIl a indiqué que le SSF mettait désormais en place des contrats globaux forfaitaires d'entretien, prévoyant l'achat de jours de disponibilité des matériels et non le paiement des travaux de réparation. Il a ajouté qu'une note était attribuée, correspondant à l'évaluation de différents points techniques du matériel, afin de mesurer l'état de disponibilité de l'équipement. Il a observé que lorsque cette note, après s'être dégradée, atteignait un certain seuil, la marine nationale ne payait plus DCN. Il a précisé qu'une commission d'arbitrage était prévue pour régler d'éventuels litiges. Il a souligné l'intérêt de l'industriel au bon entretien des équipements afin d'optimiser le paiement qui lui était versé.\nM. Yves Fréville, rapporteur spécial, a considéré qu'il était difficile de juger de l'efficacité réelle de ces contrats globaux, en l'absence d'un marché dans ce secteur permettant d'effectuer des comparaisons. Il a, toutefois, estimé nécessaire de suivre l'évolution de ces contrats, qui semblaient permettre, à ce jour, d'améliorer la disponibilité des matériels et de réduire leur coût d'entretien, et notamment leur réelle ouverture à la concurrence.\nM. Yves Fréville, rapporteur spécial, a précisé que l'entretien des navires devait prendre en compte la présence de l'équipage à bord, indispensable pour assurer sa formation et sa capacité à réparer une panne en mer. Il a observé qu'il était difficile, à ce jour, de ne pas réaliser les IPER dans les ports de Toulon ou de Brest, sans mécontenter les équipages, d'une part, ni augmenter les coûts, notamment ceux des primes d'équipage, d'autre part. Toutefois, la diminution drastique des effectifs des équipages depuis cinquante ans réduit la portée de ce problème.\nIl a indiqué que l'imbrication des missions du SSF et des autres acteurs du maintien en condition opérationnelle des équipements de la marine se traduisait également sur le plan géographique, la base de Toulon étant un lieu de cohabitation entre l'état-major, le SSF et DCN. Il a relevé que DCN disposait d'autorisations d'occupation temporaire (AOT) et de conventions d'occupation temporaire (COT) sur les terrains de Toulon, lui permettant d'exercer son activité sans être propriétaire des équipements utilisés.\nM. Yves Fréville, rapporteur spécial, a présenté le rôle du SSF dans la gestion des stocks de pièces de rechange. Il a précisé que le SSF passait des appels d'offre pour acheter les pièces, qui étaient ensuite stockées, gérées et distribuées par le commissariat de la marine. Il a noté que, dans ce domaine, la gestion de l'obsolescence des pièces, du savoir technique des sous-traitants et de la complexification des systèmes d'armes rendait indispensable la mise en oeuvre d'une bonne gestion logistique. Il a ajouté que cette mission, qui n'avait passionné ni les personnels de DCN, ni ceux de la DGA, semblait correctement accomplie par le SSF et le commissariat de la marine.\nIl a remarqué, toutefois, que la gestion des pièces de rechange donnait lieu, actuellement, à un important débat, la DGA souhaitant conserver la responsabilité des équipements de la marine, pièces de rechange incluses, jusqu'à la première IPER. Il a souligné, qu'en revanche, l'état-major de la marine désirait assumer la responsabilité de l'équipement, et la gestion des pièces de rechange, par le biais du SSF, dès l'admission en service du bâtiment. Enfin, il a fait valoir que la mise en place de contrats globaux d'entretien, confiant en fait à DCN la gestion d'une partie des pièces de rechange des navires concernés, compliquait encore le problème.\nM. Yves Fréville, rapporteur spécial, a constaté que la disponibilité de la flotte avait progressé de 33 % entre décembre 2003 et avril 2005. Il a présenté plusieurs documents sur l'indisponibilité des systèmes d'armes et des équipements de la flotte. Il a ensuite rappelé que la disponibilité technique d'un navire ne suffisait pas à garantir l'accomplissement du contrat opérationnel de la marine, tant que l'équipement et son équipage n'avaient pas reçu leur qualification opérationnelle.\nM. Jean Arthuis, président, a souhaité savoir si chaque bateau disposait de son propre équipage, ou si une organisation plus économe en personnel avait été envisagée afin de tenir compte des longues périodes d'indisponibilité pour entretien de la flotte.\nM. Yves Fréville, rapporteur spécial, a indiqué que les sous-marins nucléaires lanceurs d'engins (SNLE) et les SNA disposaient de deux équipages chacun, afin d'assurer la rotation du personnel entre les périodes d'immersion et les périodes dites de réoxygénation. Il a noté que les bâtiments de surface disposaient chacun de leur propre équipage qui, durant les périodes d'entretien, assurait près d'un tiers du travail de réparation et de mise à niveau des équipements. Il a constaté, lors du contrôle sur pièces et sur place réalisé à la base navale de Toulon les 18 et 19 mai 2005, que la valeur des travaux réalisés par l'équipage commençait à être évaluée, mais n'était pas encore intégrée dans les coûts globaux d'entretien de la flotte.\nIl a présenté, enfin, les nouvelles modalités de suivi des opérations d'équipement de l'armée française. Il s'est félicité de la prise en compte, sur un seul document, de l'ensemble des étapes relatives à la conception, l'utilisation et le démantèlement d'un bâtiment. Il a précisé que la révision des instructions militaires afférentes entraînait la répartition de la responsabilité des coûts de développement d'un matériel entre l'Etat et l'industriel. Il a relevé que la suppression de l'étape de « développement » d'un équipement et sa prise en compte dans l'étape de « conception » et dans celle d'« utilisation » était bienvenue et résolvait un point d'achoppement fréquent des dossiers. Il a constaté que ces fiches de suivi de chaque armement permettraient d'en déterminer le coût de possession, respectant en cela les prescriptions de la LOLF.\nM. Jean Arthuis, président, a remercié le rapporteur spécial pour la qualité de sa présentation et la richesse des enseignements tirés de ce contrôle réalisé en application de l'article 57 de la LOLF. Il a souhaité savoir à quel moment et à quel rythme les dépenses d'équipement de l'armée étaient intégrées dans le bilan de l'Etat.\nM. Yves Fréville, rapporteur spécial, a noté que le système d'avances versées aux industriels, et en l'occurrence à la DCN, pour la réalisation des équipements militaires, permettait à l'entreprise concernée de disposer d'une trésorerie confortable et parfois d'actifs financiers importants. Il a fait valoir que ce système était généralisé à tous les pays européens et à de nombreux autres secteurs d'investissements publics. Il a regretté que les investissements réalisés par l'Etat dans le domaine de la défense ne donnent pas lieu à des amortissements visibles dans le compte général de l'administration des finances.\nM. Jean Arthuis, président, s'est inquiété des très médiocres résultats d'activité et de disponibilité des équipements militaires, notamment au sein de l'armée de terre.\nM. Yves Fréville, rapporteur spécial, a rappelé que la situation s'était dégradée depuis les années 1990, pour atteindre son paroxysme en 2000. Il a estimé que la situation s'améliorait depuis, comme en témoignaient les différents indicateurs opérationnels des services visités à Toulon, notamment ceux du commissariat de la marine.\nM. Michel Mercier a souhaité savoir si l'amélioration de la fonction logistique dans la marine n'était liée qu'à l'accroissement des moyens financiers mis à sa disposition. Il a estimé préoccupante la durée pendant laquelle le porte-avions nucléaire Charles-de-Gaulle serait immobilisé pour entretien.\nM. Yves Fréville, rapporteur spécial, a observé que, de 1995 à 2000, les crédits d'équipement de la défense avaient diminué, en euros constants, de près de 35 %, et que dans cette perspective la construction neuve avait été épargnée autant que possible, au détriment des crédits alloués au maintien en condition opérationnelle des équipements. Il a considéré, toutefois, que des causes structurelles profondes s'étaient ajoutées aux restrictions budgétaires et avaient conduit à la dégradation préoccupante de la disponibilité de la flotte.\nIl a constaté que la durée de l'IPER du Charles-de-Gaulle était évaluée et connue depuis longtemps. La marine nationale en avait tiré les conséquences et s'interrogeait, en fait, sur la seconde IPER du porte-avions, prévue en 2013, et la qualification opérationnelle éventuelle d'un second porte-avions, à cette date. Il a souligné que la réflexion sur de tels équipements devait être engagée très en amont, dans une perspective de très long terme.\nA l'issue du débat, la commission a donné acte, à l'unanimité, à M. Yves Fréville, rapporteur spécial, de sa communication et décidé d'en autoriser la publication sous la forme d'un rapport d'information.\nTAUX DE DISPONIBILITÉ ET D'ACTIVITÉ DES ÉQUIPEMENTS DE LA MARINE NATIONALE\nBâtiments de surface et sous-marins\nTaux de disponibilité et d'activité des bâtiments de surface et sous-marins (hors SNLE)\nTaux de disponibilité en %\nActivité au 30/06/2005\nNombre moyen de jours de mer\nCritère de disponibilité :\nLa disponibilité technique mesure l'aptitude d'un système à être en état d'accomplir au moins une des missions pour lesquelles il a été conçu.\nMéthodologie pour établir les taux de disponibilité :\nLe taux de disponibilité technique réalisée (TDR) est établi en comptant indisponibles les bâtiments en IPER14(*), en IE15(*) ou en IA16(*). Le taux de disponibilité technique théorique (TDT) est établi à partir de la disponibilité des bâtiments prévue par la programmation des opérations de maintenance (IPER, ou IE). La disponibilité globale des quatre-vingt-deux bâtiments de la Marine est obtenue par la moyenne pondérée de la disponibilité des bâtiments. La pondération est fonction du coût d'acquisition de ces bâtiments. Selon la gamme de coût, un « poids » est donné. Par exemple : 3 pour le porte-avions « Charles de Gaulle », 2 pour les SNLE, 1 pour les frégates, 0,5 pour les avisos. La disponibilité obtenue est donc une disponibilité technique globale pondérée. Le tableau ci-après présente les taux de disponibilité en distinguant, pour chacun d'entre eux, le taux de disponibilité réalisé (TDR) et le taux de disponibilité théorique (TDT).\nLes normes d'activité pour la marine sont définies dans la loi de programmation militaire (LPM) 2003-2008. Elles sont de 100 jours de mer en moyenne par an et par bâtiment (110 jours pour les bâtiments de haute mer). L'amélioration de la disponibilité des matériels permettant la convergence de l'activité avec les objectifs fixés par la LPM, les objectifs 2005 ont été fixés à 91 jours de mer par bâtiment (107 pour les bâtiments de haute mer). L'activité moyenne des différents types de bâtiments pour le premier semestre 2005 figure dans le tableau ci-dessus.\nTaux de disponibilité et d'activité des aéronefs\nDisponibilité 200517(*) en %\nObjectif en %\nActivité 2005 en heures de vol18(*)\nDéfinition des critères de disponibilité :\nUn avion est disponible dès qu'il est apte à exécuter, à moins de six heures, au moins une des missions pour lesquelles il a été conçu.\nMéthodologie d'établissement des taux de disponibilité et d'activité :\nLa disponibilité est mesurée une fois par jour ouvré. Les objectifs de disponibilité correspondent au nombre d'aéronefs qui doivent être disponibles pour assurer le contrat opérationnel défini par l'état-major des armées. Ils sont établis par fonction stratégique (dissuasion, protection, prévention, projection), prennent en compte la régénération des moyens et sont mis en adéquation avec les ressources budgétaires.\nArchitecte de système de forces\nComité d'architecture des systèmes de forces\nCommission exécutive permanente\nConseil des systèmes de forces\nDossier de lancement de la conception\nDossier de lancement de la réalisation\nDirection des systèmes d'armes\nEtablissement des constructions navales\nEquipe de programme intégrée\nFiche de caractéristiques militaires de référence\nIndisponibilité pour entretiens intermédiaires\nIndisponibilité périodique pour entretien et réparation\nMoyens militaires de soutien\nOfficier de cohérence opérationnelle\nPériode d'entretien intermédiaire\nSous-marin lanceur d'engins\nDU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DE LA FLOTTE\nEn application de l'article 57 de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances, M. Yves Fréville, rapporteur spécial des crédits de la mission défense, a mené de janvier à juin 2005 un contrôle sur pièces et sur place sur le maintien en condition opérationnelle des bâtiments de la marine nationale.\nCe rapport est construit en trois grandes étapes :\n- première étape, la caractérisation de la crise multiforme du maintien en condition opérationnelle ;\n- deuxième étape, la présentation d'une réforme adaptée à la crise par la création du service de soutien de la flotte (SSF) ;\n- et enfin troisième étape, l'analyse du rôle du SSF en tant que maître d'ouvrage du maintien en condition opérationnelle des bâtiments de surface et des sous-marins de la marine nationale.\nLe présent rapport d'information propose un examen approfondi des conditions d'organisation optimale de la maintenance des équipements et de la gestion des matériels de rechange au sein de la marine nationale et examine le rôle et les responsabilités de tous les acteurs concernés, qu'il s'agisse de l'état-major de la marine, du service de soutien de la flotte, de la délégation générale pour l'armement et de la société DCN-SA.\n* 1 Loi n° 2003-73 du 27 janvier 2003 de programmation militaire pour les années 2003 à 2008.\n* 2 Cf. en annexe du présent rapport la réponse du ministère de la défense au questionnaire budgétaire de votre rapporteur spécial, sur les taux de disponibilité et d'activité des équipements de la marine nationale.\n* 3 Dans l'organisation de l'époque, le sigle ECN désignait l'ensemble des services étatiques localisés dans les ports et chargés de la maîtrise d'ouvrage. Ce sigle était utilisé pour bien distinguer la maîtrise d'ouvrage de la maîtrise d'oeuvre exercée par la DCN.\n* 4 Les trois autres étant le service du Commissariat, le service des systèmes d'information et le service hydrographique et océanographique.\n* 5 Votre rapporteur spécial n'a pas contrôlé cet aspect spécifique des activités du SSF.\n* 9 Ces contrats internes couvrent le cas des IPER qui devaient avoir lieu entre 2003 et 2005.\n* 14 IPER : Indisponibilité pour entretien et réparations.\n* 15 IE : Indisponibilité pour entretien.\n* 16 IA : Indisponibilité pour aléa (avarie de matériel : IA/MAT, avarie due à l'exploitation du matériel : IA/EXP, dépassement de la période d'entretien : IA/DEP).\n* 17 Moyenne de janvier à juin 2005.\n* 18 Heures de vol réalisées au premier semestre 2005.


Home/A La Une/RDC /VATICAN : LE PRESIDENT KABILA RECU PAR LE PAPE FRANCOIS AU VATICAN\nRédaction Matininfos.net 27 septembre 2016 A La Une, Politique 2,411 Vues\nLe président de la république démocratique du Congo a été reçu en audience par le pape François le lundi 26 septembre 2016 dans la matinée. Il n’y a pas eu de déclarations avant et après la rencontre qui a eu lieu dans la bibliothèque du Vatican. Tout juste une poignée de mains pour des photos.\nSelon les sources proches du Vatican, cette rencontre était prévue avant les manifestations organisées par les partis politiques membres du rassemblement des forces politiques et sociales acquises au changement à Kinshasa. Cet entretien serait l’initiative du président Kabila lui-même qui l’avait sollicité auprès du Vatican.\nLes deux hommes se sont entretenus en tête à tête pendant une vingtaine des minutes. « Une attention particulière a été prêtée aux sérieux défis posés par la situation politique actuelle et les récents affrontements qui se sont produits à Kinshasa » a résumé le Vatican dans un communiqué. Mais rien n’a filtré sur le message transmis par le pape à Joseph Kabila.\nLe premier sujet de préoccupation pour le Vatican est la situation à Beni et les massacres successifs qui ont endeuillé l’est de la RDC depuis près de deux ans. Le Nonce Apostolique Monseigneur Luis Mariano Montemayor avait d’ailleurs été envoyé par le pape pour réconforter la population de cette contrée meurtrie.\nEt le pape lui-même au lendemain du massacre d’une cinquantaine de personnes à Beni, le 13 aout 2016, avait dans son homélie le jour de l’ascension dénoncé « le silence honteux » qui entoure les massacres dans l’est.\nL’autre sujet qui a été évoqué dans cet entretien, c’est la situation politique au pays .L’église catholique locale qui ne cache pas sa position sur le respect de la constitution i a d’ailleurs suspendu sa participation aux travaux du dialogue faute d’inclusivité.\nIl faut noter que le gouvernement de la RDC a signé en mai dernier un accord cadre avec le Saint Siège. Cet accord inscrit dans le marbre la protection des biens de l’Eglise au Congo. Un accord que le Vatican attendait depuis 10 ans.\nSelon la délégation congolaise, le président Kabila a demandé au Saint Père de visiter la RDC. Une visite qui pourra intervenir en janvier 2017.\nMots-clésFRANCOIS KABILA PAPE RDC VATICAN


July | 2013 | FarOuest.ca\nPosted on 31/07/2013 by Sophie\nCe soir, je dirai au revoir à ma voisine qui a perdu sa fille il y a un an et demi.\nJe n’ai pas beaucoup parlé d’elle depuis la mort de sa fille parce que son histoire est compliquée et que je ne voudrais pas qu’elle (ou d’autres membres de sa famille) se reconnaisse un jour sur mon blogue. En gros, après avoir longtemps hésité, elle a accepté il y a plus d’un an un emploi dans une autre ville, qu’elle doit occuper à partir du mois prochain. Il s’agissait d’un emploi dans la ville où son mari habitait et où il semblait vouloir rester, et malgré son hésitation à quitter l’endroit où sa fille avait passé toute sa vie, elle avait décidé de faire ce sacrifice pour réunir sa famille.\nPeu après, son mari a quitté son emploi et est revenu habiter ici en attendant qu’ils retournent là-bas ensemble. Malheureusement, avec cette nouvelle cohabitation, le couple a fini par imploser. Rien de surprenant lorsqu’on sait qu’un couple qui perd son enfant a peu de chances de résister, et encore moins surprenant dans leur cas puisqu’ils semblaient avoir des problèmes bien avant la maladie de leur fille. Après le divorce, mon amie aurait pu décider de renoncer à l’emploi qu’elle avait accepté, mais elle ne l’a pas fait, croyant que son ex-mari allait retourner là-bas et que leur fils pourrait ainsi avoir ses deux parents, même si ce serait séparément. Mais à l’heure actuelle, le père en question semble avoir plutôt décidé de rester ici même après le départ de son fils et de son ex-femme. Disons qu’il a un esprit de contradiction plutôt bien développé!\nIls partent donc demain. Ce soir, nous leur faisons une petite fête. Et même si je me suis éloignée de mon amie dans la dernière année, je sais que je vais quand même trouver ça très dur\nNous n’avons jamais été des amies intimes, plutôt de bonnes connaissances qui jasions en arrière-plan pendant que nous enfants jouaient ensemble. Papa et moi avons essayé de l’appuyer dans son deuil, puis à travers les problèmes de couple qui ont suivis, mais nous avons eu beaucoup de mal à le faire. Nous avions beau tenter régulièrement de communiquer avec elle ou de la relancer, les réponses se faisaient rares. Je ne peux pas lui en vouloir puisque je crois que c’est une des manifestations de son deuil, qu’elle vit très difficilement, mais ça nous a bien sûr éloignées. La difficulté de garder le contact avec elle alors que nous habitons dans le même immeuble m’a convaincue qu’après son déménagement, je ne réussirais sans doute pas à maintenir nos liens. Et un peu par égoïsme pour réduire ma peine lors de l’inévitable séparation, je l’ai laissée s’éloigner. Beaucoup aussi parce que je n’étais pas assez proche d’elle pour lui secouer les puces et lui faire comprendre qu’elle s’isolait exprès.\nPeut-être qu’au fond ça va lui faire du bien de s’éloigner de l’endroit où sa fille a vécu et où elle est morte. Peut-être qu’elle a besoin d’une cassure nette pour refaire sa vie avec son fils et un jour, je l’espère, un autre homme. De mon côté, je me prépare à vivre ce deuxième deuil.\nJ’ai toujours nourri l’espoir qu’elle et moi nous rapprocherions davantage. Elle parle parfaitement français et j’avais toujours pensé que nos enfants seraient des amis proches qui parleraient français ensemble. Ti-Loup avait un an de moins que sa fille, mais Cocotte aurait été dans la même année scolaire que son fils. Son fils si mignon, intelligent et charmeur qui, même s’il grandit dans l’ombre de cette soeur décédée alors qu’il n’avait que deux ans, semble être resté rieur et heureux. Ce garçon bien élevé qui aurait pu faire un si bon ami pour ma fille ou un acolyte avec lequel mon fils aurait pu jouer au soccer et au hockey dans la cour.\nIls partent demain, mais le souvenir de leur fille restera derrière eux. Dans vingt ans, j’en suis persuadée, je parlerai encore de cette petite fille qui aura laissé une si grande impression dans ma vie. Elle dont j’ai encore du mal à parler sans me mettre à pleurer. Est-ce que je serai la seule, ici, qui aura été aussi touchée par sa mort? Une fois sa mère partie, est-ce que je serai la seule à continuer de vivre ce deuil?\nCe soir, je vais leur dire au revoir, mais je sais que même si je ne les revoyais plus, même s’ils m’oublient, moi je ne les oublierai jamais. Je compte continuer à faire deux fois l’an, le jour de la naissance et le jour de la mort de la petite, un don en son nom à l’hospice où elle a été soignée. Et je sais que cette histoire triste sera toujours en moi. J’espère pouvoir garder contact avec mon amie, ne serait-ce que par Facebook. J’espère qu’elle reviendra nous dire bonjour quand elle sera en visite à Vancouver. Et j’espère pouvoir lui faire comprendre que ce deuil, qu’elle porte si lourdement, fera aussi toujours partie de moi. Mais cette histoire finit peut-être comme ça. C’est ça que je dois accepter ce soir, et j’en pleure déjà.\nAu revoir à toi!\nTi-Loup, son amie et sa mère à la dernière fête de la petite, pour ses cinq ans.\nPosted in Souvenirs\t| Tagged déménagement, deuil, mort


#VendrediLecture 13 mai 2016 - eMmA MessanA\nPublié par eMmA MessanA sur 13 Mai 2016, 08:27am\nCatégories : #-VendrediLecture, #Un moment de lecture\nMa lecture en cours est le roman de Didier van Cauwelaert, On dirait nous.\nOutre que j'aime beaucoup cet auteur (ah! Cheyenne, L'éducation d'une fée, Hors de moi, Poisson d'amour...) que je lis régulièrement, j'ai été attirée par les deux inséparables de la couverture (c'est ainsi que mes parents sont affectueusement nommés dans leur résidence de retraite et dans la famille).\nIci, il est notamment question d'une re-naissance tout à fait particulière.\nCe roman pourrait sembler une bluette sentimentale, mais en fait il nous met face à nos questionnements sur le devenir d'un couple et, au-delà, sur l'impact qu'il peut avoir sur des vies, destins et personnalités à naître de leur union.\nOui, quelle part de l'autre recèle et influence ou a influencé notre propre personne ? Est-ce un bienfait ou un piège ?\nGrâce à ce livre j'ai découvert l'existence de l'éthnie amérindienne des Tlingits dans le sud-est de l'Alaska...\nLe livre est posé devant mon Hymne à l'enfant de #papier mâché, car il y est question de maternité, d'une maternité.\n#VendrediLecture du 13 mai 2016, "On dirait nous" de Didier van Cauwelaert, aux Editions Albin Michel\nIl y a des phrases anodines qui peuvent influencer le destin avec autant de brutalité qu'un serment ou un pacte.\nDidier van Cauwelaert (in "On dirait nous")\nVous pouvez lire un extrait de ce livre en visitant le site des Editions Albin Michel.\nDidier van Cauwelaert a reçu le Prix Goncourt en 1994 pour Un aller simple.\nVous aussi, n'hésitez pas chaque vendredi à partager votre lecture en cours sur les réseaux sociaux, avec le hashtag #VendrediLecture.\nMoi je file sur facebook pour ce faire.\nJe précise toutefois que nul n'est besoin d'ajouter une photo ou d'autre commentaire que le titre du livre et le nom de son auteur. Si vous souhaitez en dire plus, bien sûr, cela est autorisé.\nBonnes lectures et à bientôt. Moi, je vais finir ce roman tout à l'heure...\nQu’est-ce que VendrediLecture ?\n"VendrediLecture est le premier évènement littéraire sur les réseaux sociaux : les internautes francophones du monde entier peuvent partager leurs lectures tous les vendredis sur Twitter, sur Facebook ou sur Google+. Un classement des livres les plus lus est effectué chaque semaine et des livres sont souvent à gagner."\nToutes les explications sont à retrouver sur le site de Vendredi Lecture en suivant ce lien :http://www.vendredilecture.com/\nLe défi de la ronde\nD'après ton ressenti , j'ai l'impression que ce livre me plairait. Comme Gazou , je ne suis pas à l'aise avec les réseaux sociaux , je préfère les blogs, je les trouve plus vrais!\nBon courage pour ton déménagement , j'espère que tu auras beau temps.\nC'est un bon livre. Tu nous le diras s'il t'a plu ?\nJe crois que le temps est prévu clément pour lundi et mardi prochains. Je l'espère parce que le piano qui va passer par le balcon en aura bien besoin !\nJe t'embrasse Erato.\nc'est un livre qui doit me convenir tout à fait, j'espère que j'aurai l'occasion de le lire\nJe ne suis pas à l'aise sur Facebook, je préfère les blogs\nBon déménagement, Emma, et d'abord bon week-end\nVendrediLecture fait un travail formidable pour la lecture en général et pour le partage de celle-ci en particulier. Il est vrai que c'est plutôt sur les réseaux sociaux qu'ils fédèrent près de 2000 lecteurs toutes les semaines.\nSur twitter ou sur facebook, cela m'amuse d'y retrouver toutes ces lectures qui donnent des idées et permet de rencontrer ceux qui... ne sont pas à l'aise avec les blogs.\nMoi, j'ai une préférence comme toi pour les blogs car les échanges y sont davantage nourris.\nMerci pour tes encouragements pour le déménagement qui aura lieu dans une grosse semaine.\nBonne fin de semaine, Jeanne.\nPrends ton temps pour t'installer dans ton bel atelier, eMmA, on t'attendra le temps qu'il faut. Bon courage pour le déménagement et à bientôt! Merci pour ton message :)\nMerci pour ta compréhension Alma. Je me réinscrirais à tous les blogs que je visite régulièrement dès que possible.\nJe suis encore à Paris jusqu'au 24 mai, mais l'appartement ressemble à un chantier.\nJe posterai encore quelques pages sur ce blog d'ici là et puis ensuite, je ne pense pas pouvoir le faire avant un petit moment...


Sujet: Lanceur Mer 7 Juin - 23:20\nC'est pas une histoire de muscle, g déja peter le lanceur d'origine (lol)\nJ'suis dans la classe de vincent\nSujet: Re: Lanceur Mer 7 Juin - 23:44\nah ok lol oui il nous a di kil avait vendu sa pocket !! t de dole c ca?\nsi toi et t pote ca vous tente passez faire un tour sur dijon un de ces 4\nSujet: DOLOIS Mer 7 Juin - 23:59\nOui j'suis d'dole!\nPour dijon, pas d'soucis j'suis partant!!!!\nMais avant il faut que je regle mon problème d'allumage. Mon lanceur est tro dur depuis que g cassé celui d'origine. Pas tout le temps ça clake dans le lanceur (les dents du pignon). J'sais pas quoi faire.\nça peut venir de la compression uniquement? ou il peut avoir autre chose?\nJ'en ai fait tout le week end et lundi soir g peter le lanceur, je l'ai changé et depuis c'est dur a demarrer.\nSujet: Re: Lanceur Jeu 8 Juin - 0:56\nArf j'avais eu le meme probleme. Jimmy m'avait dit de rajouter une rondelle dans le lanceur pour que les dents du lanceur adhèrent mieux...ça avait résolu le probleme mais j'avais toujours beaucoup de compression à froid par contre plus grand chose à chaud...J'ai pas testé la méthode du segment en moins du coup mais parait que ça aide pas mal...\nPs : Jsuis le frere de Splash alias Vincent (ou splitsfhhh pour Gilloux ).\nSujet: Re: Lanceur Jeu 8 Juin - 3:18\nMax on t'attends a Dijon !!!!!!!\nSujet: Re: Lanceur Jeu 8 Juin - 3:25\nLe gang des rouges et noirs va encore frapper\nSujet: Re: Lanceur Jeu 8 Juin - 10:24\nC'est vrai que quand elle est chaude ça va tout de suite mieux mais paye ta galère à froid. J'veux bien tester pour le piston mais g un peu peur de faire une couille vu que tout est fragile dessus.\nDès qu'elle est prête ===>>> DIJON\nSujet: Volant Jeu 8 Juin - 11:53\nComment voit on que le volant sous le lanceur est out???\nSujet: Re: Lanceur Jeu 8 Juin - 12:02\nLes dents sont rognées !!!\nça arrive avec les noix en alu.\nC'est pour ça qu'il vaut mieux un pignon plastic, au moins c'est lui qui casse et pas le volant.\nSujet: Rep Jeu 8 Juin - 12:53


Ashley Lawrence (PSG) : « La Coupe de France 2018, un grand souvenir » - Le Sport au Féminin\nAccueil/Football/Football : Coupe de France/Ashley Lawrence (PSG) : « La Coupe de France 2018, un grand souvenir »\nRomain Boisaubert 8 août 2020 18:25\nÀ l’aube de la finale de la Coupe de France qui opposera ce dimanche soir (21h) à l’Abbé-Deschamps l’Olympique Lyonnais et le Paris Saint-Germain devant 5000 personnes, la milieu de terrain Ashley Lawrence s’est exprimée pour les médias du PSG. Extraits.\n« Il y a un titre en jeu. C’est très important pour moi et pour le club, a confié la milieu de terrain canadienne du PSG. Nous avons gagné la Coupe de France en 2018, et c’était un grand souvenir. On peut le faire à nouveau dimanche, ce sera un bon match, et tout le groupe, le staff, sommes concentrés et avons envie de gagner ce match.»\n« Beaucoup d’histoire entre nous (le PSG) et Lyon »\nOpposées à nouveau à leur plus grand rival, les Parisiennes entendent bien faire plier les Fenottes. « On en parle avec les filles qui n’étaient pas encore là, mais il faudra surtout contenir nos émotions. On sait que ce sera un match difficile, mais nous avons confiance en nous. Nous allons jouer cette finale pour la remporter, nous voulons ce titre. On sait que c’est une grande équipe. On essaye de rester concentrées sur nous, sur les choses que nous savons faire et que nous pouvons contrôler. Il y a beaucoup d’histoire entre nous et Lyon, et en tant que joueuses de football, on rêve de jouer ces grands matches.»


Carte scolaire 2015 : un premier groupe de travail détonnant | SNUipp - FSU Seine et Marne 77\ncarte scolaire 2 avril 2015\nCette année, la Seine-et-Marne a reçu du ministère et de l’académie une dotation de 128 postes pour la rentrée 2015. Dotation à laquelle il faut ajouter 8,25 postes non utilisés l’an dernier pour des ouvertures de classes.\nVous trouverez ci-dessous la liste des propositions de l’administration à l’issue de ce premier groupe de travail.\nNous nous retrouverons vendredi pour un groupe de travail spécifique ASH, puis au CTSD mardi 7 avril prochain, au cours duquel nous espérons bien faire valoir nos arguments pour faire évoluer ces propositions.\nD’autant que l’inspection académique n’a que peu utilisé cette dotation en réalité.\nD’après nos calculs, à l’issue de ce groupe de travail, il resterait 109,75 postes. L’inspection souhaite-t-elle attendre la phase d’ajustement de juin ? Compte-t-elle rendre des postes ?\nNous espérons bien que non car, si nous constatons le respect des seuils départementaux*, nous ne remarquons toujours pas de baisse des effectifs par classe, plusieurs classes de maternelle restent à 29/30 élèves, et 27/28 en élémentaire.\nDonc pas d’amélioration en vue des conditions de travail et d’enseignement !\nSuite aux sorties d’éducation prioritaire, un classement intermédiaire devait voir le jour.\nDepuis quelques années, il existe un classement DSDEN. 18 écoles avaient droit à un traitement particulier en fonction de leurs caractéristiques sociales, et étaient traitées comme celles de l’éducation prioritaire. Contre toute attente, 5 écoles sortent de ce classement et nos demandes d’entrées de nouvelles écoles dans ce classement n’ont pas été entendues ! (elem Normandie-Niemen de Villeparisis, elem Van Gogh et Guy Moquet de Mitry-Mory, elem De Saint Gille et Henri Maugé de Champagne sur Seine).\nLe SNUipp-FSU77 continue de demander l’intégration des écoles maternelles associées aux écoles élémentaires de ce classement. De plus, toutes les écoles nécessitant un regard particulier sur les effectifs doivent pouvoir en bénéficier !\nAutre sujet d’importance : le remplacement !\nNous sommes particulièrement interpellés par le traitement des postes de ZIL.\nLe nombre de ZIL passerait de 295 à 106 dans le département. Autant dire que le remplacement de courte durée va devenir quasi impossible !! Comment peut-on envisager le pilotage depuis Melun, de la quasi-totalité des remplaçants du département ? Comment cela va-t-il se gérer pour les classes uniques ?\nComment les circonscriptions pourront-elles répondre aux demandes de remplacements non prévisibles ?\nComment l’inspection académique peut-elle imaginer que la centralisation des remplacements va permettre la réactivité dans un département aussi vaste que le nôtre ?\nLe SNUipp-FSU77 demande que les postes de ZIL soient maintenus, afin de pouvoir réagir efficacement aux remplacements de dernière minute. Seule l’augmentation du nombre global de remplaçants permettra de répondre à toutes les demandes sur les congés longs comme sur les courts.\n* Seuils théoriques de l’inspection académique de Seine-et-Marne :\npas plus de 27,5 élèves par classe de moyenne en élémentaire,\npas plus de 30 élèves par classe de moyenne en maternelle,\npas plus de 25 élèves par classe de moyenne en Education prioritaire (et sortant d’éducation prioritaire, et classement DSDEN)\n25 élèves par classe, 20 en REP, 15 en PS et TPS, 10 en ULIS, 16 en SEGPA sans double niveau, un allégement significatif pour la prise en charge des élèves en situation de handicap, des postes RASED partout où c’est nécessaire...\nUn préavis de grève a été déposé afin de couvrir les écoles qui souhaitent se mobiliser les 7 et 10 avril prochains (jours des CTSD et CDEN)


Valentin Oberson - Puplinge Classique - Festival Musique Classique\nValentin Oberson est né le 6 décembre 1986 à Fribourg. Musicien dans l’âme dès son plus jeune âge, c’est dans l’école de musique de la fanfare de son village qu’il débute l’étude de la flûte douce à l’âge de 6 ans. Son choix porté sur le saxophone, il entreprend une formation chez le jazzman Michel Weber puis, dans une orientation classique, chez Philippe Savoy, tous deux professeurs au conservatoire de Fribourg. En 2009, Valentin entre à la Haute École de Musique de Lucerne dans la classe de Beat Hofstetter et Sascha Armbruster et obtient en 2012 le Bachelor of Arts in Music. Il poursuit actuellement ses études à Lucerne en pédagogie.\nAmateur de théâtre lors de ses études, il a l’occasion de travailler avec Yann Pugin, metteur en scène et comédien fribourgeois. C’est ensuite en gardant la musique et le théâtre étroitement liés qu’il participe à la création et de deux pièces avec le Théâtre du Gibloux en 2009 et 2011 en tant qu’acteur, compositeur et interprète.\nEn 2012, pour son travail de Bachelor, il crée et participe à la composition d’un spectacle théâtral et musical avec *cokléa quatuor de saxophones*, son ensemble de musique de chambre. (www.coklea.ch)


Chronique | N’importe quoi … Mais pas n’importe comment ! – AllOverTheBooks\nPublié le 8 mars 2020 22 mars 2020 par Alloverthebooks\nChronique | N’importe quoi … Mais pas n’importe comment !\nN’importe quoi … Mais pas n’importe comment !\nde Peggy Philippe\nédité chez JDH editions\ndans la collection My feel good\nLien d’achat : https://amzn.to/2PZvHdD\nSi vous n’aviez plus de vie sociale, seriez-vous prêt à tout remettre en question sur les promesses d’une nouvelle vie virtuelle ? Une fois de plus, Adèle se retrouve seule un samedi soir. Pour tromper sa solitude, elle se laisse finalement séduire par les réseaux sociaux. Un » j’aime « , un commentaire, quelques points communs, un étranger, un mystère… Puis une rencontre. Dans la vie, la vraie cette fois. Entre vie réelle et vie virtuelle, les choses risquent de se compliquer.\nUn feel-good comme on les aime. Ce roman est une petite douceur à consommer pour se remonter le moral ou tout simplement pour passer un bon moment. J’ai beaucoup aimé découvrir la plume de l’auteur. Celle-ci est simple, douce et sans difficulté.\nL’auteur a compris ce que nous, lecteurs, attendons d’un vrai roman feel-good ; des émotions, des frissons à la fin du roman, des petits papillons pendant la lecture…\nJ’ai été transportée par cette histoire, elle est certes courte, mais magnifiquement bien écrite. Elle mérite que l’on s’y attarde. Le personnage d’Adèle est attachant, j’ai aimé suivre son aventure, même si je me suis inquiétée pour elle dans le roman. Lisez et vous comprendrez.\nLa fin est magnifique. J’en ai eu des frissons en comprenant de quoi il en retournait. Je ne m’y attendais absolument pas. J’en ai eu des frissons, même lors de la toute dernière réplique du roman.\nJ’admire l’auteur de m’avoir tenu en haleine jusqu’à la fin du roman, elle m’a fait vivre beaucoup d’émotions tout au long de ma lecture.\nJe suis souvent passée par la case de l’incompréhension dans le roman, mais fort heureusement, tout nous est expliqué petit à petit.\nL’auteur arrive à manier le suspense avec tendresse et amour, en y ajoutant des rebondissements dont on ne s’attend pas.\nJe vous conseille ce roman plutôt deux fois qu’une.\nPrevious Article Chronique | U.S. Marines – Tome 1\nNext Article Chronique | L’affaire Nayox


Artisan façadier à Moisville tel: 02.52.56.31.24\nArtisan façadier Moisville 27320\nLes façadiers de Becker Habitat à Moisville offrent le meilleur entretien pour votre façade\nLes murs extérieurs doivent être entretenus régulièrement afin de maintenir leur bonne tenue au fil des ans. Ignorer les effets néfastes des intempéries et des agressions extérieures ne peut que conduire votre façade vers une dégradation progressive et vous risquerez par a suite de devoir passer par de gros travaux de rénovation. Dès lors que vous constatez des problèmes au niveau de vos murs extérieurs, il faut que vous agissiez vite pour ne pas aggraver la situation. Notre société Becker Habitat à Moisville peut prendre la responsabilité de l’entretien de votre façade et effectuer des réparations si cela est nécessaire. Nous avons toutes les connaissances et tout l'équipement nécessaire pour mener à bien ces travaux.\nLes façadiers de Becker Habitat à votre service à Moisville : Une façade impeccable après notre intervention\nPrendre soin de votre façade est une chose à ne jamais négliger pour que votre maison soit belle et reste intacte face aux agressions extérieures. Que vous songiez à un entretien courant (comme un nettoyage de façade) ou à effectuer des travaux de rénovation plus importantes (comme les travaux de ravalement de façade), vous pouvez compter sur notre entreprise Becker Habitat à Moisville et son équipe de façadier. Depuis le nettoyage ou le démoussage, vers la réparation des fissures, jusqu’à la finition des travaux comme la peinture ou l’hydrofugation, nous ferons de notre mieux pour prendre soin de vos murs extérieurs. Avec notre aide vos murs extérieurs resteront propres et imperméables pendant de nombreuses années.\nGrâce à l’expertise de Becker Habitat et son équipe de façadiers qualifiés, votre façade bénéficiera d’une belle apparence et d’une bonne protection contre les intempéries. Parmi les meilleurs moyens d’apporter de l’esthétique à votre façade tout en assurant son étanchéité, il y a la pose d’enduits ou de crépis de façade. Becker Habitat peut réaliser pour vous à Moisville et ses environs tous les styles que vous voulez pour offrir du caractère à vos murs. Appliqués en projeté, en taloché, en gratté, etc. vous aurez l’embarras du choix pour la pose de vos enduits de façade. Faites appel à nous que vous soyez dans un projet en neuf ou en rénovation.\nDes façadiers pas chers chez notre entreprise Becker Habitat à Moisville\nBecker Habitat et son équipe de façadiers à votre service à Moisville : Un véritable privilège\nDotés de solides connaissances en travaux de façade, les façadiers de Becker Habitat, peuvent assurer à la perfection les tâches qui leurs sont confiées. Ils sont capables de fournir des solutions sur-mesure pour donner une nouvelle vie à votre habitat. Œuvrant dans la conception, dans l’entretien et dans la réparation de façades depuis de nombreuses années, notre entreprise Becker Habitat à Moisville saura répondre à vos besoins que ce soit dans le cadre de chantier neuf ou en rénovation. Comme c’est le cas de nos nombreux clients précédents, vous aussi, découvrez tous les avantages de travailler avec notre entreprise Becker Habitat et son équipe de façadier en faisant recours à nos services. Demandez dès aujourd’hui votre devis.\nPour que vos murs extérieurs restent complètement étanchés au fil des ans, notre entreprise Becker Habitat à Moisville recommande l’application de produits hydrofuge pour façade. Les hydrofuges de façade empêcheront l'humidité atmosphérique et les eaux de pluies de se déposer sur les murs de votre bâti. Les hydrofuges peuvent également empêcher les rayons UV et diverses conditions météorologiques d'endommager votre façade. Enfin, c’est aussi un bon moyen d'éviter le retour ou prévenir de la présence des mousses. Quel que soit le matériau que vous utilisez en guise de mur, nos produits hydrofuge conviennent à tous supports, et peuvent être colorés ou invisible.\nBecker Habitat : Améliorez l’esthétique de votre maison avec l’aide de nos façadiers à Moisville\nVous souhaitez que votre habitation soit unique en termes d'esthétique ou en harmonie avec celle de votre entourage ? Laissez les façadiers de Becker Habitat à Moisville vous inspirer par leurs connaissances et leur expérience. Nous saurons apporter tous les designs que vous souhaitez que vous optiez pour un cadre traditionnel ou un cadre plus moderne. Que ce soit dans l’installation de parements, l’application d’enduit ou la pose de peinture, nous saurons trouver la meilleure solution pour embellir votre façade. Pour cela, nous étudions soigneusement votre projet et prenons en considération toutes vos demandes afin de vos fournir des résultats à la hauteur de vos attentes.\nChez Becker Habitat, nous offrons des services complets pour tous travaux de façade. Nous nous occupons de tout depuis les travaux de préparation jusqu’aux finitions. Travailler à nos côtés c'est la garantie de la réussite de votre projet. Nous prenons en main tous vos besoins en pose de revêtements, en entretien, en traitement ou en rénovation de façade que vous soyez des particuliers ou des professionnels. Avec l’expertise et la rigueur professionnelle dont fait preuve notre équipe de façadiers à Moisville, vous ne bénéficierez que du nec le plus ultra en travaux de façade. N’hésitez donc pas à nous contacter si vous souhaitez profiter du meilleur des services.\nFaites installer ou changer vos revêtements muraux avec les façadiers de Becker Habitat à Moisville\nLes opérations de nettoyage des façades des maisons dans la ville de Moisville et ses environs\nPeinture sur tuile et toiture Moisville\nPeintre intérieur Moisville\nNettoyage de toiture Moisville\nRavalement de façade Moisville\nNettoyage de façade Moisville\nNettoyage de terrasse Moisville\nPeinture et décapage de volet Moisville\nPeintre, rénovation boiserie bois Moisville\nEntreprise de ravalement Moisville\nArtisan peintre Moisville\nPeintre ferronnerie fer et métal Moisville


Dansomanie : critiques : Jiří Kylián\nSpectacle de ballets Jiří Kylián (Stepping Stones - Il faut qu'une porte - Doux mensonges)\n17 février 2004, 19 h 30 : soirée Jiří Kylián\nUne création de Jiří Kylián est toujours un événement fort attendu, d'autant que le maître tchèque, que l'on peut considérer comme l'un des plus grands chorégraphes vivants, ne se hasarde que très rarement à concevoir des spectacles pour des troupes autres que le Nederlands Dans Theater, dont il connaît à la perfection les particularités de chaque danseur.\nAu cœur du programme de cette soirée se situait donc Il faut qu'une porte... qui est seulement le deuxième ouvrage que M. Kylián ait spécifiquement écrit pour l'Opéra de Paris. Directement inspirée d'un tableau attribué à Jean-Honoré Fragonard, le Verrou, qui a également fourni le motif du décor, cette chorégraphie se veut une réflexion sur l'instantanéité et la durée, la séduction et la révulsion, la féminité et la masculinité, et, de manière plus universelle, la vie- l'amour - et la mort. Comme a son habitude, Jiří Kylián choisit un couple pour donner une forme concrète à cette dualité, et Il faut qu'une porte.. n'est en fait qu'un long pas-de-deux. La musique, due à Dirk Haubrich, le compositeur favori de Kylián (c'est le neuvième ouvrage qu'il écrit pour lui), est une invention fondée sur un prélude pour clavecin de Louis Couperin. Si elle parvient souvent à créer une atmosphère d'étrange rêverie, très baroquisante, elle sombre çà et là dans l'anecdotique, par l'introduction de sons "concrets", grincements de verrous, crissement de parquet, que la chorégraphie vient illustrer d'un humour au premier degré. Jiří Kylián nous avait habitué à moins de prosaïsme, et il n'est pas sûr que ce nouvel opus doive être compté au nombre de ses créations les plus significatives, même s'il contient d'indéniables beautés. L'interprétation que nous en ont livré Manuel Legris et Aurélie Dupont était soignée, même si l'étoile masculine nous a semblé manquer quelque peu d'engagement. Mlle Dupont a en revanche donné le meilleur d'elle-même, tour-à-tour hautaine, perverse, enjôleuse. Mais, avant de porter un jugement définitif sur Il faut qu'une porte..., attendons de voir ce qu'en feront les protagonistes de la seconde distribution, Céline Talon et Wilfried Romoli. Un miracle est peut-être à venir...\nEn guise de hors-d'œuvre, le programme nous réservait le magnifique Stepping stones, créé à Stuttgart en 1991 et entré il y a presque trois ans jour pour jour au répertoire de l'Opéra de Paris. Les musiques de John Cage et d'Anton Webern nous entraînent tour a tour vers l'exubérance des gamelans indonésiens, l'ascèse d'un jardin japonais, rendue avec génie par une chorégraphie qui mobilise huit danseurs, que seul le final réunira. Le reste de l'ouvrage est structuré en duos, trios et quatuors, mais ne comprend jamais de soli, que Jiří Kylián abhorre car prétextes, selon lui, aux plus détestables cabotinages. L'art ne saurait naître que de la confrontation de plusieurs êtres, plusieurs corps, et non de l'expression d'une volonté unique. Ici aussi, Aurélie Dupont s'est montrée remarquable, fort heureusement contrainte de renoncer aux sourires de commande et aux postures convenues qu'elle affectionne dans le répertoire romantique. Tout son corps n'était qu'ondulation gracieuse et fluide, et épousait merveilleusement le contour sonore de l'ouvrage. La prestation de Marie-Agnès Gillot atteignait à la même perfection, et nous ne pouvons que déplorer une fois de plus que son génie ne soit pas reconnu et récompensé par ce titre d'étoile si mérité. Delphine Moussin, hiératique, techniquement impeccable, s'est également révélée à son meilleur niveau. Seule Agnès Letestu a curieusement semblé quelque peu en retrait, sans que sa performance ne soit indigne pour autant. Chez les messieurs, Benjamin Pech était d'une présence impressionnante, aux côtés de partenaires de qualité, Christophe Duquenne et Yann Bridard. Karl Paquette nous a en revanche semblé moins concerné, même s'il y a peu de choses à lui reprocher sur le plan de la danse pure.\nEn dernière partie de soirée figurait Doux mensonges, créé à l'Opéra de Paris en 1999. Cette étape majeure du parcours artistique de Jiří Kylián est seulement entachée de la scène centrale ratée des "loups", où des hurlements d'une animalité triviale viennent interrompre le discours musical. La matière sonore proprement dite est fournie par des polyphonies liturgiques géorgiennes et des madrigaux de Gesualdo et Monterverdi, fondés sur des textes d'une rare violence d'expression. L'impressionnant dispositif scénique dû à Michael Simon était complété par des projections vidéos réalisées en direct et montrant le cheminement des artistes dans les dessous de scène, avant leur arrivée sur le plateau. A l'origine, Jiří Kylián pensait se contenter d'un simple plan fixe, mais les possibilités que lui offraient les équipes techniques du Palais Garnier l'ont convaincu d'opter pour un véritable travail de réalisation télévisuelle.\nFidèle aux principes que nous évoquions plus haut, Jiří Kylián confie la danse à deux couples, dont les évolutions évanescentes viennent contre-pointer les âpretés du texte chanté. Il en résulte une sensation de malaise, d'ambiguïté, qui fait perdre au spectateur le sens du bien et du mal, du vrai et du faux... Delphine Moussin et Nicolas Leriche - une fois de plus! - formaient un couple très équilibré. M. Leriche a su fort habilement contenir son impressionnante force physique, nous gratifiant de mouvements magnifiquement déliés. La paire constituée d'Eleonora Abbagnato et Manuel Legris a semblé légèrement moins harmonieuse ; ici, la ballerine italienne a le mieux tiré son épingle du jeu, confirmant si besoin en était sa grande affinité avec le répertoire contemporain, qu'elle sait adoucir d'une fine sensualité.\nLa partie musicale - chantée a capella - était assurée par neuf solistes des Arts Florissants, corrects dans les liturgies géorgiennes et dans les madrigaux de Carlo Gesualdo, mais trahissant leurs limites dans les difficiles pièces de Monteverdi.