Le périple Breton - Fondation Belem\nLe périple Breton\nmardi, 07 juillet 2015 00:00\nRécit d’une navigation entre Roscoff et Nantes du 29 juin au 3 juillet dernier\nLe navire quitte le port de Roscoff le lundi 29 juin par un temps absolument calme. Après l’amarrage, le Belem s’est retrouvé dans un banc de brume opaque qui n’était fort heureusement que côtier.\nLe calme du vent contraint le voilier à faire route au moteur pour engainer le chenal du Four à 18h, permettant ainsi l’établissement de courants favorable. Dans la foulée, le voilier franchi le Raz de Sein, passage maritime du sud de l'Iroise situé entre l'Île de Sein et la Pointe du Raz, offrant une sublime lumière du soir sur le phare de la Vieille, bâtiment côtier éclairant et sécurisant fortement le passage dangereux du raz.\nVers 22h30, les premières risées permettent de mettre les voiles hautes. Le Belem s’élève, cap au Sud vers le large !\nVirement lof pour lof le mardi en fin d’après-midi pour faire route vers l’île de Groix (du breton Enez Groe) où le capitaine décide d’un mouillage. Les navigants ont pu profiter de cette escale pour découvrir cette île riche en biodiversité.\nLe jeudi 2 juillet, au matin, appareillage au moteur sous un grain de pluie digne des tropiques…le vent s’est établi à 25 nœuds de ouest-sud-ouest pour ensuite mollir tout au long de la journée faisant place à un soleil brûlant ; en soirée les navigants ont pu faire un tour sur le zodiac, afin d’admirer le navire sous le soleil couchant.\nLe vendredi, le vent s’est établi d’est-nord-est avec15 nœuds, permettant de faire un virement vent devant ; à 11h00 l’équipage et les navigants se retrouvent dans un calme de vent et de mer.\nAfin d’embouquer la Loire à l’heure prévue il a fallu faire souffler les moteurs John Deere dès 12h30, le pilote a embarqué 3h plus tard, et après une remontée de plus en plus caniculaire du fleuve, c’est à 20h30 que le navire s’est accosté en ville où la chaleur terrienne avait succédé à la fraîcheur marine.


"Parler de la consommation de drogues" - cnapa\nRetourner sur la page "Campagnes"\n« Parler de la consommation de drogues »\nLa consommation de substances psychotropes légales ou illégales constitue un sujet de discussion difficile entre professionnels du domaine de la santé et leurs patients, même s’il s’agit d’une consommation non-problématique ou encore de la consommation de drogues d’un tiers.\nDans le cadre du projet interrégional MAG-Net 2 (janvier 2013 – décembre 2014), le CePT a entamé une campagne de sensibilisation. Cette campagne repose sur une offre de formations et de conférences pour le personnel médical et paramédical, mais aussi sur la mise à disposition gratuite d’une documentation bilingue (allemand / français) pour faciliter la communication sur la consommation de drogues.\nCette documentation comporte des affiches pour la salle d’attente, un livret de référence à destination du personnel médical et paramédical, ainsi qu’une série de cartes postales à destination des patients ou clients.\nCes documents sont téléchargeables gratuitement ci-dessous, mais peuvent aussi être commandés en version papier au CePT en envoyant un email à m2@cept.lu ou un fax au +352 408993 (en indiquant le nombre d’exemplaires que vous souhaitez recevoir par langue).\nN’hésitez pas à nous contacter si vous êtes intéressés par une conférence, une formation continue ou une soirée débat sur le même thème!\nMAG-Net 2 – Cartes substances\nMAG-Net 2 – Drogen im Gespräch – Ärztebroschüre (2014)\nMAG-Net 2 – Drogen im Gespräch – Plakat\nMAG-Net 2 – Parler de la consommation de drogues – affiche\nMAG-Net 2 – Parler de la consommation de drogues – livret (2014)\nMAG-Net 2 – Substanzkarten


Vous êtes ici : Accueil > Actualité automobile > Ferrari SF90 Stradale : la première Ferrari hybride de route\nUne supercar hybride rechargeable, la plus puissante de son histoire\nPour l’italien, avoir une voiture hybride n’est pas une nouveauté. En effet, LaFerrari a déjà associé à son moteur V12 un autre électrique. Ce dernier sert de booster. Cependant, un cap est franchi car la SF90 Stradale est la première rechargeable.\nCe nouveau modèle dispose d’un V8 thermique ainsi que de trois moteurs électriques pour une puissance de 1000 chevaux. Le V8 turbo, dérivé de la F8 Tributo, se place en position centrale arrière, très bas, pour favoriser le centre de gravité. Le premier moteur électrique dispose de deux rôles : agir comme un boost pour assister le moteur thermique et se transformer en générateur afin de récupérer la décélération. Les deux autres, à l’avant, peuvent propulser la voiture en conduite 100% électrique pour une autonomie de 25km. Un exploit pour Ferrari.\nDe ce fait, grâce à ces quatre moteurs, le véhicule peut atteindre les 100 km/h en 2,5 secondes et les 200 km/h en 6,7 secondes.\nLa batterie, quant à elle, reste petite (7,9 kWh) pour contenir le poids.\nUn renouveau esthétique de l’extérieur comme de l’intérieur\nLa Ferrari SF90 Stradale n’a, d’apparence, pas des airs de supercar. Certains connaisseurs auront, cependant, une impression de déjà-vu. En effet, elle est dans la continuité face à la J50 et la P80/C. La seule évolution du design extérieur reste les optiques arrières ovales autour de l’aileron intégré. Ceux avant ne sont plus verticaux comme une Ferrari “récente” mais disposent d’une forme en C avec des diodes matricielles.La signature lumineuse donne un côté minimaliste au regard.\nÀ bord souffle un petit vent de renouveau. L'intérieur est centré sur le conducteur et Ferrari ose le 100% digital. La majorité des commandes sur le volant sont désormais tactiles. La SF90 Stradale adopte également un écran incurvé complété par un affichage tête haute. Il permet d'avoir des informations projetées sur le pare-brise.\nLe prix de ce nouveau modèle n’a pas encore été annoncé mais certains connaisseurs estiment qu’il sera inférieur à un million d’euros. Un montant qui n’est pas forcément superflu pour une voiture de milles chevaux. Sa production ne sera cependant pas limitée comme celle des supercars précédentes de la marque. Il faudra attendre l’été 2020 pour être livré, pour les premiers propriétaires.\nCrédits photographies : Ferrari


EPO - T 0694/92 (Modification de cellules végétales) of 8.5.1996\nT 0694/92 (Modification de cellules végétales) of 8.5.1996\nTexte de la décision en FR (PDF, 58 KB)\nMycogen Plant Science\nKoninklijk Kweekbedrijf en Zaadhandel D.J. van der Have B.V.\nStichting Oppositie Plantoctrooi p/a Studium Generale\nGodehard Graf Hoensbroech\nDie Grüne Alternative (Grüne)\n1. Lorsque l'invention porte sur la réalisation effective d'un effet technique anticipé à un niveau théorique dans l'état de la technique, il convient de trouver un juste équilibre entre, d'une part, la contribution technique réelle que ladite invention apporte à l'état de la technique et, d'autre part, les termes dans lesquels elle est revendiquée, de façon à ce que, si le brevet est délivré, l'étendue de la protection conférée soit équitable et adéquate (cf. point 3 des motifs).\n2. Lorsque l'essence de l'invention revendiquée consiste à obtenir dans différents domaines d'application un effet technique donné, par des techniques connues, et qu'il est fort douteux que cet effet puisse être aisément obtenu pour l'ensemble des applications revendiquées, il peut s'avérer nécessaire de fournir de plus amples détails techniques et plus d'un exemple pour soutenir des revendications de vaste portée. En conséquence, des revendications de vaste portée ne sont pas admissibles, si l'homme du métier n'est pas en mesure, après avoir lu la description, de mettre aisément en oeuvre l'invention dans l'intégralité du domaine revendiqué, sans déployer des efforts excessifs, ni faire preuve d'esprit inventif (cf. points 5 et 19 des motifs).\nRequête principale - fondé sur la description (non)\nSuffisance de l'exposé (non)\nPremière requête subsidiaire - fondé sur la description (non)\nDeuxième requête subsidiaire - adjonction d'éléments (oui)\nTroisième requête subsidiaire - fondé sur la description (oui) - généralisation raisonnable\nActivité inventive (oui) - pas d'espérance raisonnable de réussite\nI. Le brevet européen n 0 122 791 a été délivré le 29 mars 1989, sur la base de vingt revendications, pour onze Etats contractants. Il se fondait sur la demande de brevet européen n 84 302 533.9, qui revendiquait une priorité américaine du 15 avril 1983.\nII. Onze parties (opposants 1 à 11) ont fait opposition au brevet délivré. Toutes en ont demandé la révocation partielle ou totale, en invoquant comme motifs l'absence de nouveauté, le défaut d'activité inventive, l'insuffisance de l'exposé et le non-respect des articles 52(2)a) et 53 CBE. L'opposition faite par l'opposant 9 a été réputée non formée, au motif qu'il n'avait pas acquitté la taxe d'opposition. Au cours de la procédure devant la division d'opposition, les parties se sont appuyées sur un grand nombre de documents, dont notamment les documents suivants (la Chambre reprend ici la numérotation utilisée par la division d'opposition) :\nIII. La division d'opposition a rendu le 5 juin 1992 une décision intermédiaire au sens de l'article 106(3) CBE, par laquelle elle maintenait le brevet sous une forme modifiée sur la base des revendications 1 à 11 déposées le 31 mars 1992.\nLes revendications 1, 10 et 11 s'énoncent comme suit :\n"1. Procédé pour modifier génétiquement une cellule végétale comprenant les étapes suivantes :\na) insertion d'un gène végétal comprenant un promoteur végétal et un gène de structure végétal dans un ADN-T, formant ainsi une combinaison ADN-T/gène végétal, le promoteur végétal étant adjacent à l'extrémité 5' du gène de structure végétal et le gène de structure végétal étant en aval du promoteur végétal dans le sens de la transcription ; et\nb) transfert de la combinaison ADN-T/gène végétal dans une cellule végétale, de sorte que l'expression de la protéine codée par ledit gène de structure végétal soit décelable dans ladite cellule végétale.\n10. Cellule végétale produite selon le procédé de l'une quelconque des revendications 1 à 9.\n11. Végétal ou tissu végétal cultivé à partir d'une cellule végétale selon la revendication 10."\nLes revendications dépendantes 2 à 9 portaient sur des modes de réalisation spécifiques du procédé selon la revendication 1.\nIV. La division d'opposition a estimé que le document 5a ne détruisait pas la nouveauté de ces revendications. ... S'agissant des autres motifs d'opposition (soulevés au titre des articles 52(2)a), 53 et 83 CBE), elle a considéré qu'il n'y avait pas de contravention aux exigences de la CBE.\nV. Six parties (les opposants 1 à 4, 6 et 8) ont formé un recours contre cette décision. L'opposant 6 a ultérieurement retiré son recours. Les opposants 1 à 4 et 8 sont les requérants I à IV et V.\nVI. L'intimé (titulaire du brevet) a produit une réponse au mémoire exposant les motifs du recours, en se fondant sur les revendications telles que maintenues par la division d'opposition.\nVIII. La procédure orale s'est tenue les 7 et 8 mai 1996. Au cours de la procédure, l'intimé a produit trois nouvelles requêtes subsidiaires en remplacement des quatre requêtes subsidiaires précédentes. Il a également déposé la page 9 modifiée de la description en rapport avec la troisième requête subsidiaire.\nLa revendication 1 selon la première requête subsidiaire s'énonce comme suit :\n"Procédé pour modifier génétiquement une cellule de plante dicotylédone ; comprenant les étapes suivantes :\na) insertion d'un gène végétal comprenant un promoteur de plante dicotylédone et un gène de structure de plante dicotylédone dans un ADN-T, formant ainsi une combinaison ADN-T/gène végétal, le promoteur végétal étant adjacent à l'extrémité 5' du gène de structure végétal et le gène de structure végétal étant en aval du promoteur végétal dans le sens de la transcription ; et\nb) transfert de la combinaison ADN-T/gène végétal dans une cellule végétale, de sorte que l'expression de la protéine codée par ledit gène de structure végétal soit décelable dans ladite cellule végétale."\nLa revendication 1 selon la deuxième requête subsidiaire s'énonce comme suit :\n"Procédé pour modifier génétiquement une cellule de plante dicotylédone, comprenant les étapes suivantes :\na) insertion d'un gène végétal comprenant un promoteur de phaséoline et un gène de structure végétal dans un ADN-T, formant ainsi une combinaison ADN-T/gène végétal, le promoteur étant adjacent à l'extrémité 5' du gène de structure végétal et le gène de structure végétal étant en aval du promoteur végétal dans le sens de la transcription et\nb) transfert de la combinaison ADN-T/gène végétal dans une cellule de plante dicotylédone, de sorte que l'expression de la protéine codée par ledit gène de structure végétal soit décelable dans ladite cellule végétale."\nLes revendications 1 et 7 selon la troisième requête subsidiaire s'énoncent comme suit :\n"1. Procédé pour modifier génétiquement une cellule de plante dicotylédone ; comprenant les étapes suivantes :\na) insertion d'un gène végétal comprenant un promoteur de phaséoline et un gène de structure de phaséoline dans un ADN-T, formant ainsi une combinaison ADN-T/gène végétal, le promoteur étant adjacent à l'extrémité 5' du gène de structure et le gène de structure étant en aval du promoteur végétal dans le sens de la transcription et\nb) transfert de la combinaison ADN-T/gène végétal dans une cellule de plante dicotylédone, de sorte que l'expression de la protéine codée par ledit gène de structure soit décelable dans ladite cellule végétale.\n7. Cellule végétale produite selon le procédé de l'une quelconque des revendications 1 à 6."\nCette requête ne contient plus de revendication relative à une plante (cf. revendication 11 au point III supra).\nIX. Le requérant V a notamment soulevé une objection quant à la recevabilité des trois requêtes subsidiaires au regard de l'article 123(2) CBE ...\nEn ce qui concerne les questions de la clarté, du fondement ainsi que de la suffisance de l'exposé (articles 83 et 84 CBE), les requérants ont pour l'essentiel invoqué les arguments suivants :\nS'agissant de la nouveauté, ils ont prétendu que ...\nQuant à l'activité inventive, ils ont essentiellement soutenu que ...\nX. En ce qui concerne la recevabilité des requêtes subsidiaires au regard de l'article 123(2) CBE, l'intimé a fait valoir que ...\nS'agissant des questions de la clarté, du fondement ainsi que de la suffisance de l'exposé (articles 83 et 84 CBE), il a pour l'essentiel invoqué les arguments suivants :\nAu sujet de la nouveauté, il a soutenu que ...\nPour ce qui est de l'activité inventive, il a allégué que ...\nXI. Les requérants ont demandé l'annulation de la décision entreprise et la révocation du brevet.\nL'intimé a demandé le rejet des recours ou bien l'annulation de la décision entreprise et le maintien du brevet sur la base a) des revendications 1 à 10 selon la première requête subsidiaire, ou b) des revendications 1 à 10 selon la deuxième requête subsidiaire, ou c) des revendications 1 à 7 selon la troisième requête subsidiaire, ainsi que de la page 9 modifiée de la description, telles que produites au cours de la procédure orale.\n2. Les requérants n'ont soulevé, pour cette requête, aucune objection au titre de l'article 123(2) et (3) CBE. ...\n3. La présente affaire est l'exemple typique d'une situation assez courante - notamment dans le domaine des inventions biotechnologiques - où la contribution apportée à l'état de la technique par l'invention divulguée dans un brevet ou une demande de brevet réside dans la réalisation effective d'un effet technique anticipé à un niveau théorique dans l'état de la technique. Dans ce type de situation, il convient de trouver un juste équilibre entre, d'une part, la contribution technique réelle, si tant est qu'il y en ait une, que l'invention exposée dans ledit brevet ou ladite demande apporte à l'état de la technique et, d'autre part, la façon dont elle est revendiquée, de façon à ce que, si le brevet est délivré, l'étendue de la protection conférée soit équitable et adéquate. La nécessité d'accorder une protection équitable et adéquate a été soulignée dans plusieurs décisions des chambres de recours (cf. par ex. les décisions T 292/85, ci-dessus, et T 301/87, JO OEB 1990, 335). La Chambre estime qu'il convient d'examiner la corrélation entre les exigences des articles 84, 83 et 56 CBE, afin de trouver un juste équilibre en l'espèce.\n4. Aux termes de l'article 84 CBE, les revendications définissent l'objet de la protection demandée d'une manière claire et concise et doivent se fonder sur la description. Cela signifie non seulement qu'une revendication doit être sans équivoque et compréhensible, mais aussi que toutes les caractéristiques essentielles de l'invention revendiquée, c'est-à-dire celles qui sont nécessaires pour obtenir l'effet voulu, doivent être indiquées dans la revendication (cf. par ex. T 32/82, JO OEB 1984, 354 et T 1055/92, JO OEB 1995, 214). Ces caractéristiques techniques essentielles peuvent également être exprimées en termes fonctionnels généraux, lorsqu'elles ne peuvent objectivement pas être définies plus précisément sans restreindre la portée de la revendication, et qu'elles fournissent des instructions suffisamment claires pour permettre à l'homme du métier de les mettre en oeuvre sans effort excessif, c'est-à-dire moyennant un degré d'expérimentation raisonnable et sans faire preuve d'esprit inventif (cf. par ex. la décision T 68/85 supra). Bien que l'article 84 CBE ne puisse donner lieu à une objection tirée de l'article 100 CBE, il peut néanmoins constituer un motif valable de révocation du brevet, si les modifications apportées au brevet tel que délivré appellent des objections quant à la clarté ou au fondement (cf. G 10/91, JO OEB 1993, 420, point 19 des motifs). En outre, les problèmes de clarté ou de fondement peuvent affecter la décision en ce qui concerne certaines questions soulevées au titre de l'article 100 CBE, telles que la nouveauté (article 54 CBE), l'activité inventive (article 56 CBE) ou la suffisance de l'exposé (article 83 CBE) (cf. par ex. les décisions T 435/91, JO OEB 1995, 188 et T 626/91 en date du 5 avril 1995).\n5. L'article 83 CBE dispose que l'invention doit être exposée de façon suffisamment claire et complète pour qu'un homme du métier puisse l'exécuter. Comme expliqué dans la décision T 409/91 (JO OEB 1994, 653, en particulier les points 3.3 à 3.5 des motifs), la mesure dans laquelle une invention est exposée de manière suffisamment claire et complète est très importante lorsqu'il s'agit d'apprécier la question du fondement des revendications au sens de l'article 84 CBE, l'étendue de la protection conférée par le brevet délivré devant en effet correspondre à l'apport technique de l'invention.\nEn conséquence, des revendications ne sont pas admissibles, même si, d'un point de vue formel, elles se fondent sur la description, dès lors qu'elles comprennent des éléments qui, à la lumière de l'exposé de l'invention dans la description, ne peuvent être mis en oeuvre qu'avec des efforts excessifs ou qu'en faisant preuve d'activité inventive. Quant à la quantité de détails techniques nécessaires pour qu'une divulgation soit suffisante, cette question est fonction de la corrélation entre les faits de chaque espèce et certains paramètres généraux, tels que la nature du domaine technique, la date à laquelle la divulgation a été présentée et les connaissances générales correspondantes, ainsi que la quantité de détails techniques fiables divulgués dans un document (cf. décision T 158/91 du 30 juillet 1991).\nDans certains cas, la description d'un seul mode de réalisation de l'invention revendiquée peut être suffisante pour soutenir des revendications larges contenant des caractéristiques définies en termes de fonction, par exemple lorsque la divulgation d'une nouvelle technique constitue l'essence de l'invention et que la description d'un seul mode de réalisation permet à l'homme du métier d'obtenir, sans effort excessif, le même effet dans un vaste domaine, en utilisant des variantes appropriées d'un élément de l'invention (cf. T 292/85 supra). Dans d'autres cas, il peut s'avérer nécessaire de fournir davantage de détails techniques et plus d'un exemple au soutien d'une revendication de vaste portée, par exemple lorsque l'obtention dans différents domaines d'application d'un effet technique donné, par des techniques, connues constitue l'essence de l'invention et qu'il est fort douteux que cet effet puisse aisément être obtenu pour l'ensemble des applications revendiquées (cf. T 612/92 en date du 28 février 1996). Dans tous ces cas le principe directeur est toujours, qu'après avoir lu la description, l'homme du métier devrait être en mesure, de mettre aisément en oeuvre l'invention dans l'intégralité du domaine revendiqué, sans avoir à fournir d'efforts excessifs, ni faire preuve d'esprit inventif (cf. T 409/91 et T 435/91 supra). D'autre part, l'objection relative à l'insuffisance de l'exposé suppose qu'il existe de sérieuses réserves à cet égard, étayées par des faits vérifiables (cf. décision T 19/90, JO OEB 1990, 476, point 3.3 des motifs).\n6. En vertu de l'article 56 CBE, l'invention revendiquée, à savoir la solution technique proposée en vue de résoudre un problème technique donné, ne doit pas être évidente pour l'homme du métier. Si la non-évidence d'une invention revendiquée est fondée sur un effet technique donné, celui-ci doit en principe pouvoir être obtenu dans l'ensemble du domaine revendiqué (cf. par ex. la décision T 939/92, JO OEB 1996, 309).\n7. Aux fins des articles 56 et 83 CBE, l'homme du métier doit avoir le même niveau de connaissances (cf. la décision T 60/89, JO OEB 1992, 268) dans deux situations techniques différentes : lorsqu'il apprécie l'activité inventive, l'homme du métier a uniquement connaissance de l'état de la technique, tandis que lorsqu'il apprécie la suffisance de la divulgation (et donc le fondement sur la description), il connaît l'état de la technique et l'invention telle que divulguée.\n8. Les réflexions ci-dessus montrent à quel point les questions du fondement des revendications, de la suffisance de l'exposé et de l'activité inventive sont étroitement liées et cruciales dans les cas où, comme en l'espèce, il est particulièrement difficile de trouver un juste équilibre entre la portée des revendications et la contribution réelle apportée à l'état de la technique par la divulgation du brevet en litige.\n9. Dans la présente affaire, l'état de la technique le plus proche est le document 5a, qui reproduit une divulgation orale faite par M. J.D. Kemp avant la date de priorité. Cette divulgation portait notamment sur la construction d'un vecteur d'ADN comprenant de l'ADN-T, dans lequel a été inséré "le gène entier de phaséoline, y compris ses propres régions promoteurs" (cf. page 4, lignes 7 et 8). M. Kemp a également déclaré : "comme vous l'avez entendu, cela a déjà été réalisé par un certain nombre de personnes, mais aucune d'elles n'a démontré l'existence d'un gène fonctionnel lorsque l'on inclut le promoteur endogène" (cf. page 4, lignes 8 à 10). Bien que l'on ne sache pas immédiatement à quels rapports M. Kemp faisait référence, il était connu que des essais antérieurs portant sur le transfert d'une variété de gènes de bactérie, de levure et d'animaux dans des cellules végétales n'avaient pas abouti à l'expression des gènes étrangers, parce que leurs propres séquences de contrôle n'étaient pas reconnues par la plante (cf. document 31). M. Kemp a déclaré qu'il ne pouvait pas rendre compte de l'expérience finale, parce qu'elle "n'était pas terminée" (cf. page 4, lignes 3 et 4). Ainsi qu'il ressort du document 5a (cf. passage allant de la page 3 à 4), cette expérience consistait à déterminer si la transcription et la traduction se produiraient dans les cellules végétales après que le vecteur y eut été transféré.\n10. Il ressort de la description du brevet en litige que les exemples 1 et 2 font état de l'expression réussie de niveaux décelables de phaséoline (en moyenne 10 ng par gramme de tissu frais) dans des cellules de tournesol, dans lesquelles la séquence codante d'ADN avait été transférée avec son propre promoteur, via un vecteur d'ADN-T. L'exemple 3 portait sur des manipulations du gène pour la phaséoline, et l'exemple 4 sur la suppression des introns dans ce même gène. Les exemples 5 à 8 décrivent des plasmides Ti mutés. Les exemples 9 et 10 portent d'une manière générale sur la régénération de plantes à partir respectivement de tumeurs de carottes et de tabac, mais sont muets sur une quelconque expression de gènes étrangers. L'exemple 11 concerne l'introduction dans de la luzerne régénérée d'un gène de phaséoline pouvant être exprimé, mais ne fournit aucune donnée expérimentale réelle. L'exemple 12 porte d'une manière générale sur des techniques d'extraction, de fractionnement et de détection de l'ARN. L'exemple 13 a trait à des essais micro-ELISA en vue de déceler l'ARN. Enfin, l'exemple 14 décrit d'une manière générale la réalisation de croisements triparentaux.\n11. En conséquence, la contribution technique réelle apportée à l'état de la technique par la divulgation du brevet litigieux consiste essentiellement à fournir des données expérimentales à l'appui du transfert et de l'expression dans des cellules végétales d'une séquence d'ADN codant pour la phaséoline, sous le contrôle de son propre promoteur. En d'autres termes, la contribution technique ne réside pas dans une nouvelle technique générale en vue de l'expression d'un gène de structure végétal dans une cellule végétale, mais dans la mise en oeuvre réussie de l'expérience anticipée par M. Kemp dans sa divulgation orale, en testant l'effet du transfert dans des cellules végétales du vecteur connu contenant le gène de phaséoline, ainsi que ses propres régions promoteurs (cf. point 9 supra). La description indique, par référence à l'état de la technique, de quelle manière la régénération de la plante peut être obtenue à partir de ces cellules. Les enseignements spécifiques contenus dans les exemples sont ensuite généralisés dans la description, où il est dit que "l'invention s'applique en principe à n'importe quelle introduction de gènes végétaux dans n'importe quelle espèce de plante dans laquelle l'ADN-T peut être introduit et répliqué de manière stable. En général, ces espèces comprennent, entre autres, des plantes dicotylédones ..." (cf. page 8, lignes 51 à 54). La description indique également à la page 9, lignes 3 à 17, que le promoteur et le gène de structure peuvent provenir de plantes différentes ou identiques, qu'un gène végétal est susceptible d'être placé en aval de son promoteur ou d'un promoteur végétal différent, et que le promoteur et les régions codantes peuvent également comprendre des modifications, induites naturellement ou artificiellement, ainsi que des segments synthétisés chimiquement. Toutefois, aucun exemple n'a été donné à cet égard.\n12. La revendication 1 en question porte d'une manière générale sur un procédé pour modifier génétiquement une cellule de plante par transfert dans cette cellule d'une combinaison ADN-T/promoteur végétal-gène végétal, de sorte que l'expression de la protéine codée par ledit gène de structure végétal soit décelable dans ladite cellule végétale (caractéristique "de sorte que ..."). Elle ne fournit aucun détail spécifique sur la disposition structurelle de la combinaison ADN-T/promoteur végétal-gène végétal, à l'exception de l'indication évidente que le promoteur végétal est adjacent à l'extrémité 5' du gène de structure, qui est en aval du promoteur dans le sens de la transcription (cf. a)). Par conséquent, elle enseigne pour l'essentiel à l'homme du métier le transfert dans une cellule végétale d'un vecteur d'ADN, tel que celui qui est divulgué dans le document 5a (cf. point 9 supra), "de sorte que l'expression de la protéine codée par ledit gène de structure végétal soit décelable dans ladite cellule végétale". Faute de précisions quant au type de cellule végétale et/ou de gène végétal et/ou de promoteur végétal, la revendication porte donc sur un procédé destiné, dès lors qu'il fonctionne (cf. la caractéristique "de sorte que..."), à toute une gamme d'applications. En d'autres termes, l'homme du métier est informé qu'une protection par brevet est revendiquée, dès que l'expression de n'importe quel gène végétal voulu est décelé après transfert, selon un mode connu, dudit gène et de son propre promoteur ou de tout autre promoteur végétal dans une quelconque cellule végétale, via un vecteur d'ADN-T.\n13. Cette vaste revendication se fonde, d'un point de vue formel, sur les indications générales énoncées dans la description (cf. point 11 supra). Toutefois, la question qui se pose est de savoir si, à la date de priorité, l'homme du métier aurait été en mesure, sur la base de la description du brevet en litige (cf. point 10 supra) et de l'état de la technique, de mettre en oeuvre le procédé pour l'ensemble des applications revendiquées, sans se retrouver dans une situation où, bien qu'ayant déployé des efforts raisonnables pour faire fonctionner le procédé, il n'aurait pas obtenu l'effet technique pour certaines applications ou y serait seulement parvenu au prix d'efforts excessifs.\n14. La présente affaire est délicate pour les raisons suivantes :\n- s'il est estimé que l'obtention de l'effet technique (expression) découle inévitablement de la mesure technique qui consiste à placer un gène de structure végétal dans un vecteur d'ADN-T de manière adjacente et en aval d'un promoteur végétal, un seul exemple pourrait être considéré comme suffisant, mais une telle proposition n'aurait guère de mérite, vu qu'elle a déjà été anticipée en termes explicites, bien que prédictifs, par le document 5a ;\n- en revanche, si l'on peut conclure que l'obtention de l'effet technique n'est en aucun cas certaine, notamment dans des domaines d'application autres que celui donné en exemple, voire que le travail impliqué va au-delà de la simple mise en place d'un gène de structure végétal en aval d'un promoteur végétal, il faudrait alors davantage de détails techniques pour soutenir l'ensemble des applications envisagées dans la revendication, même si le résultat obtenu pouvait présenter un certain mérite.\n15. La Chambre note que dans l'argumentation qu'il a développée en faveur de l'activité inventive (cf. point X supra), l'intimé a affirmé qu'il était nécessaire d'entreprendre d'importantes recherches pour vérifier si le vecteur divulgué dans le document 5a pouvait susciter l'expression de la phaséoline. Si tel est le cas, malgré les indications explicites fournies dans le document 5a, il est fort douteux que le simple achèvement de l'expérience annoncée par M. Kemp, qui constitue la contribution réelle du brevet litigieux à l'état de la technique (cf. point 11 supra), puisse conférer un fondement technique approprié à une revendication couvrant un éventail d'applications aussi large que la présente revendication 1. En effet, on peut raisonnablement s'attendre à ce que l'homme du métier soit confronté à des difficultés similaires, lorsqu'il essaierait d'obtenir le même effet technique avec l'ensemble des différentes combinaisons revendiquées d'un gène de structure végétal et d'un promoteur végétal. En fait, ces combinaisons comprennent non seulement des variantes appropriées des éléments de l'invention donnés en exemple, telles que des variantes du gène de phaséoline et/ou du promoteur de phaséoline, mais également une multitude d'entités différentes par leur structure et leur fonction, comme des gènes de structure végétaux codant pour une protéine autre que la phaséoline ou des promoteurs autres que le promoteur de phaséoline, ainsi que des situations techniques, dans le cas par ex. de plantes monocotylédones ou d'autres plantes dicotylédones, où l'obtention de l'effet technique revendiqué présente encore des difficultés ou des incertitudes, en dépit de l'exemple spécifique de la phaséoline et de son propre promoteur. Or, confirmer la réussite de l'expérience réalisée avec la phaséoline et son propre promoteur n'aide pas forcément l'homme du métier qui essaierait d'obtenir le même effet en recourant à des combinaisons gène végétal/promoteur entièrement différentes.\n16. Les réflexions ci-dessus sont étayées par des preuves ultérieures versées au dossier. Le document 36, par ex., montre que lorsque l'on transfère dans des cellules de tournesol (cellules de plante dicotylédone), via un ADN-T, un gène de plante monocotylédone (la zéine de maïs) contenant suffisamment d'informations dans les régions flanquant l'extrémité 5' pour diriger la transcription, on ne décèle aucune protéine, malgré la présence d'ARNm (cf. notamment p. 379, dernier paragraphe, et p. 380). De même, le document 38, publié peu de temps après la date de priorité de la présente demande, enseigne que des essais entrepris en vue d'exprimer, par ex., un gène végétal codant pour la leghémoglobine dans des cellules de tabac, par des vecteurs du plasmide Ti, ont échoué, vraisemblablement parce que les signaux de transcription (séquences promoteurs) n'ont pas été reconnus (cf. en particulier p. 209, dernier paragraphe).\n17. Dans une affaire similaire sur le plan technique, où le brevet comportait des revendications génériques portant sur un procédé en vue d'incorporer, via un ADN-T, de l'ADN étranger dans le génome de plantes monocotylédones, la chambre alors compétente avait décidé qu'il n'était pas satisfait aux exigences de l'article 83 CBE, au motif qu'il était fort douteux qu'un tel procédé pût être mis en oeuvre dans l'intégralité du domaine revendiqué, à savoir avec n'importe quelle plante monocotylédone (cf. T 612/92 supra).\n18. En résumé, on peut faire les observations suivantes :\na) la modification génétique de cellules végétales en vue d'obtenir des niveaux décelables d'expression d'un gène étranger transféré n'était pas une technique bien établie à la date de priorité du brevet en litige et présentait un certain nombre d'incertitudes et de problèmes, tels que la stabilité de l'ADN étranger dans l'ADN-T et le génome de la plante, la présence d'introns, la stabilité des protéines, les effets des contrôles de régulation etc. (cf. document 5a, en particulier la page 1) ;\nb) tout en confirmant la validité des indications techniques données dans le document 5a, le brevet litigieux n'élimine pas pour autant, d'une manière générale, les problèmes et incertitudes mentionnés au point a) supra, en fournissant un seul exemple d'expression réussie de la phaséoline dans des cellules végétales, après transfert, via un ADN-T, d'un ADN codant pour la phaséoline et de son promoteur. Il ne permet pas de conclure que le même effet serait vraisemblablement obtenu de manière courante dans n'importe quelle cellule végétale, en procédant de façon analogue avec n'importe quelle combinaison de gène de structure végétal et de promoteur végétal. En fait, le fascicule du brevet en litige laisse à l'homme du métier tout le soin de trouver et de vérifier si, et le cas échéant comment, le transfert de toute combinaison de ce type dans une cellule végétale permet de déceler l'expression de la protéine codée par le gène de structure végétal dans ladite cellule végétale. Dans ces circonstances, la caractéristique "de sorte que ..." dans la revendication 1 revient ni plus ni moins à inviter l'homme du métier à mettre en oeuvre un programme de recherche, afin de trouver les combinaisons qui, si elles sont réussies, sont couvertes par la revendication (cf. T 435/91 supra, notamment le point 2.2.1 des motifs) ;\nc) des publications ultérieures (cf. point 16 supra) montrent que le transfert d'ADN étranger, via un ADN-T, dans certains types de plantes, tels que des plantes monocotylédones, ainsi que l'expression du gène transféré sous l'action de ses propres signaux, étaient dans une large mesure empiriques et impliquaient donc une grande quantité d'essais ainsi qu'un risque d'échec élevé.\n19. Compte tenu de ce qui précède, la Chambre estime que les preuves expérimentales et les détails techniques contenus dans la description du brevet litigieux ne sont pas suffisants pour permettre à l'homme du métier d'obtenir de manière fiable et sans effort excessif l'effet technique suivant, à savoir l'expression dans n'importe quelle cellule végétale de n'importe quel gène de structure végétal sous le contrôle de n'importe quel promoteur végétal. Ils ne confèrent donc pas un fondement suffisant à une revendication, comme la présente revendication 1, qui porte d'une manière générale sur un tel procédé.\n20. Par ces motifs, la requête principale, qui comprend la revendication 1, est rejetée en vertu des dispositions des articles 83 et 84 CBE.\nPremière requête subsidiaire\n21. Abstraction faite de la caractéristique "de sorte que ..." (cf. point 2 supra), la revendication 1 selon cette requête limite le procédé, par rapport à la revendication 10 du brevet tel que délivré, à la modification d'une cellule de plante dicotylédone par transfert d'un promoteur de plante dicotylédone avec un gène de structure de plante dicotylédone. De l'avis de la Chambre, cette modification réduit l'étendue de la protection conférée par rapport aux revendications du brevet tel que délivré, si bien qu'elle n'appelle aucune objection au titre de l'article 123(3) CBE. En outre, elle se fonde sur la page 15 de la demande telle que déposée qui fait spécifiquement référence à n'importe quelle introduction de gènes végétaux dans n'importe quelle espèce de plante, y compris les plantes dicotylédones, en combinaison avec le passage de la description commençant à la page 15 et se poursuivant à la page 16, qui définit un gène végétal. La modification en question n'a donc pas pour effet d'ajouter des éléments qui s'étendent au-delà du contenu de la demande telle que déposée, de sorte qu'elle n'appelle aucune objection au titre de l'article 123(2) CBE.\n22. La limitation de la revendication 1 de cette requête à une cellule de plante dicotylédone dans laquelle est transféré un promoteur de plante dicotylédone avec un gène de structure de plante dicotylédone, ne lève pas les objections soulevées au titre des articles 83 et 84 CBE à l'encontre de l'objet de la revendication 1 selon la requête principale. En effet, pour les mêmes raisons que ci-dessus (cf. points 3 à 19), la description de la manière dont l'expression a été obtenue à des niveaux décelables avec le gène de phaséoline et son propre promoteur ne permet pas à l'homme du métier de mettre en oeuvre l'invention, sans effort excessif, dans l'ensemble du domaine revendiqué, à savoir de modifier génétiquement n'importe quelle cellule de plante dicotylédone en y insérant n'importe quel gène de structure de plante dicotylédone sous le contrôle de n'importe quel promoteur de plante dicotylédone.\n23. Par ces motifs, la première requête subsidiaire doit également être rejetée en vertu des dispositions des articles 83 et 84 CBE.\nDeuxième requête subsidiaire\n25. Abstraction faite de la caractéristique "de sorte que ..." (cf. point 2 supra), la revendication 1 selon cette requête limite le procédé, par rapport à la revendication 10 du brevet tel que délivré, à la modification d'une cellule de plante dicotylédone par transfert d'un promoteur de phaséoline avec un gène de structure de phaséoline. Cette modification réduit l'étendue de la protection par rapport aux revendications du brevet tel que délivré, si bien qu'elle n'appelle aucune objection au titre de l'article 123(3) CBE. La combinaison du gène de structure de phaséoline et de son propre promoteur est divulguée dans les exemples de la demande telle que déposée (cf. exemple 1). Celle-ci mentionne également, à la page 13, l'homologie des espèces moléculaires de la phaséoline et, à la page 16, les modifications naturelles ou artificielles du promoteur et/ou des régions codantes des gènes végétaux. Il s'agit là du fondement direct et sans équivoque non seulement de la combinaison d'un gène de structure spécifique de phaséoline et de son propre promoteur, mais également de diverses combinaisons des variantes des deux. Aussi la Chambre estime-t-elle que les modifications en question n'ajoutent pas d'éléments qui s'étendent au-delà du contenu de la demande telle que déposée, et qu'elles n'appellent, en conséquence, aucune objection au titre de l'article 123(2) CBE.\n26. La limitation de la revendication 1 de cette requête à une cellule de plante dicotylédone dans laquelle est transféré un promoteur de phaséoline avec un gène de structure de phaséoline met l'objet de cette revendication en conformité avec les exigences des articles 83 et 84 CBE. En effet, la description de la manière dont l'expression a été obtenue à des niveaux décelables avec le gène de phaséoline et son propre promoteur fournit à l'homme du métier suffisamment d'instructions pour mettre en oeuvre, sans effort excessif, l'invention telle que revendiquée dans la revendication 1 et pour obtenir de manière fiable le même effet technique, y compris en utilisant des variantes appropriées des éléments de l'invention (par ex. des variantes du gène de phaséoline ou du promoteur de phaséoline) (cf. T 292/85 supra et point 5 supra). Contrairement à ce qui se produit avec des gènes et des promoteurs autres que ceux de la phaséoline, les circonstances techniques dans le cas de variantes du gène et du promoteur de phaséoline présentent, de l'avis de la Chambre, tant de similitudes que l'invention revendiquée peut vraisemblablement être mise en oeuvre de manière courante dans ce cadre. A la lumière de la contribution que le brevet litigieux apporte à l'état de la technique, la Chambre estime que cette généralisation est adéquate.\n27. Dans sa divulgation orale (cf. document 5a), M. J.D. Kemp a certes mentionné la construction d'un vecteur d'ADN comprenant de l'ADN-T dans lequel a été inséré "le gène entier de phaséoline, y compris ses propres régions promoteurs" (cf. page 4, lignes 7 et 8 et comparer avec la caractéristique a) de la revendication 1), mais il a également déclaré qu'il ne pouvait pas rendre compte de l'expérience finale, car celle-ci n'était pas encore terminée (cf. page 4, lignes 3 et 4). En conséquence, M. Kemp n'avait divulgué ni le transfert dudit vecteur d'ADN dans une cellule de plante dicotylédone, ni les tests sur le niveau d'expression de la protéine codée par le gène végétal inséré (cf. caractéristique b) dans la revendication 1). De l'avis de la Chambre, on ne saurait considérer qu'il ait été implicitement divulgué qu'ils découlaient inévitablement de la description du vecteur d'ADN. Faute de plus amples détails et de données expérimentales, l'homme du métier n'était pas en mesure, à la date de priorité, de déduire à coup sûr du document 5a l'effet technique produit par le vecteur d'ADN dans une cellule de plante dicotylédone, compte tenu des nombreux problèmes et incertitudes dans ce domaine technique. Le contenu du document 5a et l'objet revendiqué ne se distinguent donc pas uniquement par leur formulation, mais aussi par leur enseignement technique. En conséquence, l'objet des revendications 1 à 7 de la présente requête est nouveau par rapport au document 5a. La nouveauté par rapport aux autres documents versés au dossier n'est pas contestée.\n28. Activité inventive (article 56 CBE)\n28.1 Le document 5a représente l'état de la technique le plus proche des revendications en question. Son contenu a déjà été examiné au point 9 supra.\n28.2 A la lumière de ce document, le problème technique à résoudre consiste à obtenir des niveaux décelables d'expression de phaséoline dans une cellule de plante dicotylédone.\n28.3 Les revendications en question visent à résoudre ce problème en mesurant le niveau d'expression de la phaséoline dans une cellule de plante dicotylédone, après y avoir transféré la combinaison ADN-T/gène végétal, caractérisée en ce qu'un gène végétal comprenant un promoteur de phaséoline et un gène de structure de phaséoline est inséré dans l'ADN-T, le promoteur végétal étant adjacent à l'extrémité 5' du gène de structure végétal, et le gène de structure végétal, étant en aval du promoteur végétal dans le sens de la transcription. Il s'agit en fait d'un vecteur d'ADN tel que celui connu du document 5a, si bien que l'on peut dire que la solution proposée consiste à mesurer l'expression de la phaséoline dans une cellule de plante dicotylédone, après y avoir transféré le vecteur d'ADN connu du document 5a.\n28.4 Au regard des exemples divulgués dans le brevet litigieux, et en particulier les exemples 1 et 2, la Chambre a acquis la conviction que le problème technique susmentionné a été résolu, la preuve ayant été apportée que des niveaux décelables de phaséoline sont mesurés dans des cellules de tournesol, lorsque le procédé proposé est mis en oeuvre.\n28.5 La question qui se pose au sujet de l'activité inventive est de savoir si l'homme du métier, se fondant sur la divulgation orale de M. Kemp (document 5a), aurait réalisé l'expérience mentionnée avec une espérance raisonnable de réussite. A cet égard, le principe énoncé dans la décision T 296/93 (supra), selon lequel il y a lieu de ne pas confondre "une espérance raisonnable de réussite" avec "l'espoir (légitime) de réussir" (cf. loc. cit. point 7.4.4 des motifs), est pertinent en l'espèce. S'il est vrai qu'à la lumière du document 5a, il était "évident", pour l'homme du métier, "de tenter" l'expérience en question, il n'est pas nécessairement vrai que celui-ci aurait eu une espérance raisonnable de réussite au moment de l'entreprendre. Le fait que M. Kemp ait annoncé que cette expérience était en cours dans son laboratoire n'apportait en soi aucune garantie à cet égard, surtout si l'on tient compte de sa mise en garde selon laquelle "...cela a été réalisé par un certain nombre de personnes, mais aucune d'elles n'a démontré l'existence d'un gène fonctionnel lorsque l'on inclut le promoteur endogène". L'issue de cette expérience était donc encore incertaine. Par conséquent, il convient de déterminer si l'homme du métier de compétence moyenne était en mesure, avant d'entreprendre l'expérience, d'en prévoir raisonnablement la réussite, en se fondant sur les connaissances existantes.\n28.6 Comme indiqué ci-dessus (cf. point 18 a)), la modification génétique de cellules végétales en vue d'obtenir des niveaux décelables d'expression d'un gène étranger transféré n'était pas encore, début 1983, une technique de routine bien établie. Bien qu'il ait été fait état (cf. par ex. les documents 9a et 31) de la réussite de certaines expériences relatives à des vecteurs d'ADN-T dans lesquels le gène étranger était placé sous le contrôle de promoteurs Ti, l'homme du métier était encore confronté à un certain nombre d'incertitudes et de problèmes, tels que la stabilité de l'ADN étranger dans l'ADN-T et dans le génome de la plante, la présence d'introns, la stabilité des protéines, les effets des contrôles de régulation etc. (cf. document 5a, notamment la page 1). Tout cela doit être pris en considération lorsque l'on analyse objectivement dans quelle mesure l'homme du métier aurait été sûr, à la date de priorité, de résoudre le problème technique en pratiquant l'expérience mentionnée par M. Kemp.\n28.7 Pour essayer de prévoir raisonnablement les chances de succès de l'expérience indiquée dans le document 5a, l'homme du métier aurait dû prendre en considération les faits suivants :\na) les incertitudes et les difficultés du domaine technique (cf. point 28.6 supra) ;\nb) bien qu'il ait été fait état de l'expression dans une cellule végétale d'un gène étranger inséré dans l'ADN-T en aval des séquences de régulation Ti (cf. documents 9a et 31), aucune preuve n'avait été apportée quant à la présence de gènes fonctionnels au moment où le promoteur endogène était inséré (cf. document 5a) ;\nc) même s'il était théoriquement concevable qu'un promoteur végétal pût être reconnu par le système de transcription de la plante, on ne pouvait pas prévoir s'il le serait dans l'ADN-T (cf. point b) supra). En outre, vu la nature et la régulation très spéciales du promoteur de phaséoline - un promoteur de semence - (cf. les informations générales indiquées dans le fascicule du brevet à la page 8, lignes 5 à 20), il était difficile de prévoir s'il aurait fonctionné dans des tissus de plante dicotylédone autres que la semence ;\nd) bien que l'isolement, ainsi que la séquence nucléotidique partielle d'un clone génomique de phaséoline, contenant le gène entier et de longues séquences flanquant ses extrémités 3' et 5', et d'un ADNc cloné fussent connus (cf. document 49), l'expression de la phaséoline dans un organisme recombinant n'avait pas encore été divulguée. La littérature (cf. document 3, en particulier la page 266, colonne de gauche, cinquième paragraphe) faisait indirectement état d'une expérience qui avait abouti à la transcription, mais pas à la traduction, d'ARNm de globuline de haricot dans des cultures de tissus provenant de tumeurs de tournesol, en utilisant de l'agrobacterium avec un gène de structure non spécifiée codant pour la phaséoline inséré dans son ADN-T.\n28.8 Tous les facteurs et réflexions ci-dessus auraient entamé la confiance de l'homme du métier dans la réussite de l'expérience citée dans le document 5a. Par conséquent, il ne se serait raisonnablement pas attendu à ce que l'expression de la phaséoline puisse être aisément obtenue à des niveaux décelables dans une cellule de plante dicotylédone et aurait donc été surpris à la lecture des résultats du brevet litigieux.\n28.9 Par ces motifs, la Chambre conclut que l'objet de la revendication 1 de la présente requête implique une activité inventive (article 56 CBE). Il en va de même pour les revendications 2 à 6 selon cette requête, qui représentent des modes de réalisation de l'invention revendiquée dans la revendication 1, ainsi que pour l'objet de la revendication 7, à savoir la cellule végétale produite selon le procédé objet des revendications 1 à 6.\n29. Il résulte de ce qui précède que le brevet litigieux peut être maintenu sur la base des revendications 1 à 7 selon la troisième requête subsidiaire.\n2. L'affaire est renvoyée à la première instance, à charge pour elle de maintenir le brevet sur la base des revendications 1 à 7 selon la troisième requête subsidiaire et de la modification de la page 9, ligne 21 de la description, qui ont été produites au cours de la procédure orale.\nDernière MAJ: 24.09.1996


Portail de la ville de Casablanca-Des membres de la Commission des services publics du Patrimoine et des prestations s’enquièrent de la situation des abattoirs et du marché de g...\nDes membres de la Commission des services publics du Patrimoine et des prestations s’enquièrent de la situation des abattoirs et du marché de gros de Casablanca\nAdministrative - 20/01/2017\nDes membres de la Commission des des services publics du Patrimoine et des Prestations relevant de la Commune de Casablanca ont effectué mardi 17 janvier 2017 une visite de terrain aux abattoirs et au marché de gros des légumes et fruits.\nCette visite intervient suite à une recommandation de ladite Commission approuvée lors de la session ordinaire du Conseil de la Commune tenue en octobre 2016.\nLa délégation ayant effectué cette visite a été composée de MM. Abdelkrim Lahouichri , adjoint au maire chargé des affaires économiques, Ahmed Benboujida, président de la Commission des biens, des services et des biens publics, Said Kachani, président de l’Arrondissement de Sbata, Abdelilah Ferrakh, premier vice-président de l’Arrondissement de Sidi Othmane et Mostafa Banane, premier vice-président de l’Arrondissement de Ain Chok.\nFaisaient également partie de la délégation les conseillères des différentes composantes politiques outre Monsieur Jamal Chaarani, Directeur général de la Société de Développement Local « Casa Prestations ».\nDans une déclaration au portail électronique de la Commune « Casablancacity.ma », M. Lahouichri a fait savoir que lors de cette visite, la Commission s’est arrêtée sur les multiples réalisations accomplies aux niveaux des abattoirs et du marché de gros, soulignant que le secteur des abattoirs a obtenu l’agrément sanitaire qui lui a été délivré par l’Office National de la Sécurité Sanitaire des produits Alimentaires (ONSSA), ce qui lui conférera le droit de commercialiser tout sorte de viandes sur l’ensemble des régions du Royaume.\n« Ceci est d’autant plus important vu qu’il permettra d’accroître les rentrées de ce secteur », a-t-il estimé, ajoutant que durant l’année en cours « nous œuvrerons pour l’obtention du certificat ISO qui devra couronner nos efforts ».\nEt de poursuivre que ce secteur fait face à plusieurs contraintes que « nous allons les surmonter dans le futur proche en coordination avec la société chargée de la gestion des abattoirs.\nConcernant le marché de gros des légumes et fruits, M. Lahouichri a indiqué que cet espace commercial accueille 40% des fruits et légumes commercialisés au niveau national, mettant l’accent sur les importantes réalisations accomplies dans ce secteur, mais, selon lui, il faut relever les défis notamment ceux relatifs aux services fournis aux prestataires que ce soit les agriculteurs, les professionnels ou encore les clients de cette plateforme commerciale.\nSelon lui, les responsables ambitionnent de rehausser les recettes du secteur tout en veillant à doter ce marché d’infrastructures nécessaires et de l’éclairage, à assurer le respect des normes et de la réglementation en matière d’hygiène des fruits et légumes mise en vente et à renforcer la sécurité à l’intérieur et autour du marché.\nIl s’agit également de trouver des solutions à la problématique de l’occupation de l’espace public, a-t-il ajouté, se disant convaincu que ces challenges peuvent être relevés avec la coordination de « nos partenaires, associations, syndicats, agriculteurs et commerçants ».\nDe son côté, le président de la Commission, M. Ahmed Benboujida a, dans une déclaration similaire, affirmé que cette visite a permis de s’enquérir du fonctionnement et de la gestion des abattoirs et du marché de gros des légumes et fruits, considérés comme des secteurs vitaux tant au niveau des ressources financières qu’ils génèrent que sur le plan de la dynamique économique locale.\nSelon lui, cette visite de terrain a également été une opportunité pour s’informer des différents problèmes qui entravent le développement de ces deux secteurs d’une importance capitale.\nAu cours de cette visite, le Directeur général de la Société de Développement Local « Casa Prestations », M. Jamal Chaarani a présenté un exposé détaillé sur la gestion des abattoirs et dans lequel il a tenu la commission au fait de toutes les informations relatives à la gestion de ce secteur, a-t-il fait savoir.\nDans son exposé, M. Chaarani a mis l’accent sur les différentes actions entreprises en matière de gestion et d’équipements en ce sens que les abattoirs ont été dotés d’équipements frigorifiques modernes, ce qui a permis de changer l’ammoniac, nocif à la santé humaine par un autre fluide frigorigène qui répond aux normes sanitaires internationales dans ce domaine tout en veillant à la qualité des services rendus et à promouvoir les rentrées de ce secteur hautement vital, a souligné M. Benboujida.\nS’agissant du marché de gros des fruits et légumes, le président de la Commission a assuré que la Commune via la Société de Développement local a procédé à l’organisation de ce secteur notamment aux niveaux de l’entrée et la sortie des marchandises et du contrôle de la pesée des marchandises et assuré les conditions de la sécurité des personnes et biens au sein du marché de gros.\nA en croire M. Benboujida, la Commission s’est arrêtée sur les problématiques de fond dont pâtissent les professionnels du secteur qui plaident pour améliorer les infrastructures du marché, renforcer la sécurité, promouvoir l’hygiène et doter cet structure commerciale de l’éclairage public nécessaire, ajoutant que l’objectif escompté est de réussir une bonne gestion de ce secteur et partant accroître ses recettes.\nvidéo : déclaration de M .Abdelkrim Lahouaichri, adjoint au Maire de Casablanca, chargé des affaires économiques\nvidéo : déclaration de M. Ahmed Benboujida, président de la Commission des biens, des services et des biens publics


Prostituees Saoudiennes – prostituee-montpellier.fr\nLa loi islamique dit que l’Arabie saoudite doit garder les femmes de leur pays en bonne forme en leur enseignant les bonnes et les mauvaises choses, ce que les hommes ne peuvent pas leur faire. Cela signifie que l’Arabie saoudite a un code de moralité très strict, qui est suivi par tous les hommes. Ils ne peuvent même pas penser à quoi que ce soit contre. Les femmes sont considérées comme les meilleures des femmes et la meilleure chose qui puisse lui arriver est qu’elle se marie dans la famille, afin que sa famille puisse prendre soin d’elle.\nIl a été observé que ces femmes se livrent à la prostitution de certaines choses qu’elles aiment. Ils adorent le travail de la prostitution, et ils n’aiment pas que leur mari le sache, mais ils se lancent dans cette profession à cause des choses qu’ils font. Ils ne sont pas autorisés à entrer dans cette profession en raison des mauvaises intentions qu’ils peuvent avoir dans leur esprit. Afin de gagner l’argent qu’ils reçoivent, ils proposent même leurs services dans d’autres pays.\nIl y a beaucoup de femmes qui entrent dans cette profession par choix, car elles savent qu’elles peuvent obtenir quelque chose de mieux. C’est la raison pour laquelle de nombreuses femmes deviennent une demoiselle d’honneur pour les princes saoudiens. C’est un grand honneur pour eux, car ils peuvent obtenir beaucoup de bien dans leur vie. Il y a beaucoup de gens qui entrent dans la profession de prostitution, simplement en étant en contact avec certaines personnes, qui y sont déjà. Ils peuvent également contacter une personne qui les aidera à accéder à cette profession. Toute la profession de se lancer dans la prostitution est illégale dans le pays d’Arabie saoudite, et c’est pourquoi elle n’est pas autorisée.\nPrevious post Tapuscrit Rencontre\nNext post Rencontres Seine Maritime


Le pourquoi de votre technique fétiche? - Page 2\nSujet: Re: Le pourquoi de votre technique fétiche? Mer 30 Juil 2008 - 15:20\noui j'arrive un peu en retard sur le sujet....\nMais bon mieut vaut tard que jamais....\nMoi contrairement à Razor2 j'ai commencé à pecher au lancer à la cuiller N°2 avec des points rouge (vous voyez de quelle marque je parle ) sur un lancer Leger d'1m80 en 18 ou 20/100eme....\nje faisais pas mal de truite....je lançais a peu pres ou je voulais (selon mon etat de forme ou si j'avais fait l'apero avant )\nPuis j'avais un pote qui lui c'etait mis à pecher la truite avec des cannes Anglaises de 3m90 genre canne à Sempé....au toc\net j'ai essayé et depuis maintenant 7 ou 8 ans je ne peche plus la truite qu'au toc soit à la telereglable(quand je la casse pas) soit avec ses cannes anglaise de 3m90....\nje trouve que c'est une peche hyper fine 14/100 coprs de ligne 12 ou 10/100e pour bas de ligne selon la saison....\net quelle plaisir d'avoir une truite au bout de ces cannes là .... le combat est plus sympas (meme avec une petite) qu'avec un lancer leger selon mon avis ....\nL'ete je peche de temps en temps à la cuillere mais quand je fais un poisson le plaisir est moindre....\nMais Dups05 a raison on couvre plus de terrain à la Cuillere...\nApres pour le Carna au debut, quand j'etais gamin je pechais au poser au vifs ou au mort... mais je me suis vite ennuyé....\nMaintenant (depuis 10 ans) je peche au MM(principalement) qui demande beaucoup de concentration surtout pour le sandre car leur touche sont parfois toutes toutes petites....\nComme Pilou je^peux rester des heures au MM a traquer les Carna...un vrai plaisir\nSujet: Re: Le pourquoi de votre technique fétiche? Mer 30 Juil 2008 - 18:46\nnonoata :neuneu: tout comme moi\nSujet: Re: Le pourquoi de votre technique fétiche? Mer 30 Juil 2008 - 22:15\nBen moi c'est tout l'inverse de Nanaoto j'ai pecher d'abord au toc, puis le lancer, et l'UL. Pendant l'adolescence j'ai touché un peu à tout et les peches statiques m'ont vite ennuyées... Ayant la bougeotte, j'ai quasiment abandonné le toc, sauf pour l'ouverture, tradition oblige...\nSujet: Re: Le pourquoi de votre technique fétiche? Mer 30 Juil 2008 - 23:42\nfranchement Pesquito.... le toc n'est pas une peche statique loin de là !!....\nFranchement faudrait que je t'emmene sur les ruisseau des cevennes que je peche.... et tu changerais peut etre d'avis.... pecher des canyones magnifiques.....\nde plus j'ai horreur des peches statiques....!!\nDonc peut etre que tu peche pas au toc de la meme façon que moi...\nSujet: Re: Le pourquoi de votre technique fétiche? Jeu 31 Juil 2008 - 19:13\nJe me suis mal exprimé Nonoata, quand je parlais de peche statique, je ne parlais pas du toc quand meme! Mais avec l'UL t'avances nettement plus vite(j'adore les ballades).\nLes cévennes m'intéresseraient, sinon tu peux venir voir les ruisseaux pyrénéens; ils sont pas trop mal...\nJ'adore l'attaque violente au lancer, au toc aussi elles sont pas mal quand elles sont énervées.\nSujet: Re: Le pourquoi de votre technique fétiche? Jeu 31 Juil 2008 - 20:34\nc'est vrai qu'a la cuillere tu couvres plus de terrain....\nça c'est un avantage...;\nc'est vrai qu'au toc t'insiste plus ....\nles ruisseaux pyrénéens c'est clair qu'ils sont magnifique....\nc'est vrai les touches à la cuillere sont terribles...\nle combat moi je trouve moins intense (c'est juste un avis)\nest ce que les truites vont faire les fetes de bayonne ??\nSujet: Re: Le pourquoi de votre technique fétiche? Jeu 31 Juil 2008 - 21:13\ntu parles , elles sont toutes invitées............\nSujet: Re: Le pourquoi de votre technique fétiche? Jeu 31 Juil 2008 - 21:15\nquelle chance elles ont ........... :champ: :ivrogne2: :ivrogne2:\nSujet: Re: Le pourquoi de votre technique fétiche? Mer 3 Sep 2008 - 19:20\nj'ai comme tous ceux de ma génération , commencé par le toc.\npuis il y a 5 ou 6 ans , je me suis demandé pouquoi dans certains trous magnifiques , je ne touchais jamais rien .\nc'est la principale raison qui m'a fait venir au mort manié , toucher des truites un peu plus grosses .\nje sais parfaitement que l'on peut aussi toucher du beau poisson au toc , d'ailleurs j'ai fait de nombreuses truites de 40 cm avec cette technique , et une de 48 cm , un peu comme celle de pilou , mais plus noire , car pêchée en rappel , corde de 80 mètres , dans des gorges .\nJe me suis spécialisé dans le mort manié pour la truite , je fabrique mes montures , ce qui est un sacré avantage , vu le prix du marché.\nJe ne sors pas à chaque fois des monstres , mais dans les rivières que je connais bien , la moyenne de mes poissons est de l'ordre de 32 à 33 cm .\nSujet: Re: Le pourquoi de votre technique fétiche?


Tout ce qu'il faut savoir sur les Palmes Académiques\nQu’est-ce que la médaille des Palmes Académiques ?\nL’Ordre des Palmes Académiques a été créé sous Napoléon Ier, comme la majorité des récompenses prestigieuses actuelles. Au moment de sa création, la médaille était considérée comme une distinction d’officier d’Académie avant de changer de nom. Mais elle a toujours eu le même but : récompenser les membres éminents de l’Université.\nElle peut distinguer les membres de la communauté éducative mais pas seulement : tous les citoyens et étrangers ayant rendu des services éminents à l’Education Nationale peuvent la recevoir. Cette médaille peut aussi servir à récompenser les Français de l’étranger contribuant à l’expansion de la culture française et du patrimoine culturel. Les professionnels de la culture peuvent donc y avoir accès sous certaines conditions. Les nominations restent toutefois décidées par le ministère de l’Education Nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche.\nComment reconnaître les Palmes Académiques ?\nS’il est très facile de reconnaître la Légion d’Honneur ou l’Ordre du Mérite, la médaille des Palmes Académiques est beaucoup moins connue et n’est pas facilement reconnaissable. De plus, son esthétique est sensiblement différente par rapport à d’autres médailles.\nLe premier signe reconnaissable de cette récompense est la double palme de lauriers dotée d’une intense couleur violette. Elle peut être fabriquée en argent ou en argent doré. Les premiers grades sont simplement surmontés d’un ruban, violet également. Les grandes supérieures sont généralement ornées d’une rosette ou d’une bélière plus travaillée en forme de couronne d’olivier, toujours violette.\nTout membre de l’enseignement ou contribuant à la diffusion du patrimoine culturel peut être nommé pour recevoir une médaille, à condition d’avoir rendu des services éminents à l’éducation nationale. Toutefois, ce critère n’est pas le seul. En effet, pour accéder au rang de chevalier, premier grade des Palmes Académiques, il faut pouvoir justifier de dix ans d’activité et prouver que des mérites ont été accordés au cours de la carrière.\nLorsque l’on souhaite monter en grade, il faut également répondre aux conditions d’attribution. Ainsi, un chevalier des Palmes Académiques doit attendre au moins cinq ans pour acquérir le grade d’officier et trois ans supplémentaires pour devenir Commandeur des Palmes Académiques. Certains cas exceptionnels permettent l’attribution d’une médaille, notamment si le membre du personnel a été blessé ou tué dans l’exercice de ses fonctions.\nLe ministère de l’éducation nationale propose des promotions et nominations deux fois par an et le Premier ministre français les rend officielles par décret.


Mieux que le cirque, il y a Spring – actu.fr\nDécouvrez l’univers surprenant du cirque contemporain grâce au festival Spring qui débute le 8 mars à Cherbourg.\nPublié le 4 Mar 19 à 15:45\nRetrouvez la programmation complète du festival sur www.festival-spring.eu (©Arnaud-Bertereau)\nQuand on vous dit « cirque » vous pensez sûrement à des numéros incroyables avec des clowns, des acrobates voire même des animaux et des cerceaux enflammés.\nAujourd’hui, le cirque contemporain a évolué et vous propose un univers beaucoup plus artistique et poétique, mais pourtant tout aussi accessible aux enfants, et à leurs parents.\nSi vous n’êtes pas encore convaincu, on vous donne cinq bonnes raisons de vous laisser tenter par Spring, le festival des nouvelles formes de cirque en Normandie.\n1. Une ouverture en grande pompe\nEn ouverture de festival, retrouvez un « best of » des opéras de Haendel dans un spectacle réunissant 18 musiciens, deux grandes voix lyriques, deux danseuses et un contorsionniste.\nLouées soient-elles, samedi 9 mars 20h30, dimanche 10 mars 16h à La Brèche en partenariat avec Le Trident.\n2. Un mini-Spring pour les petits\nPour les petits, il y a Mini Spring, un festival de cirque rien que pour eux avec cinq spectacles et un « Family Fun Day » : une journée avec des spectacles et des ateliers d’initiation.\nProgrammation complète du mini-Spring\n3. Découvrir l’univers artistique de Fanny Soriano\nUn univers entre cirque et danse (portés acrobatiques, voltige), qui puise son inspiration dans la relation entre l’Homme et la Nature.\nFractales, mercredi 13 mars à 18h au Théâtre des Miroirs.\nPhasmes et Hêtre, vendredi 15 mars à 19h à l’Espace culturel Buisson.\n4. Pour les fans de musiques actuelles\nTsirihaka Harrivel et Vimala Pons ont imaginé une soirée inédite cirque et musique avec les musiciens de Deux Boules Vanille et les quatre groupes de La Colonie de Vacances.\nAu programme : un télé-concert (comme un ciné-concert mais avec une télé !), de la musique qui déshabille (au sens propre…) et un ping-pong musical où les 11 musiciens de Papier Tigre, Electric Electric, Pneu et Marvin, installés chacun dans un coin de la salle, se renvoient une balle rock teintée d’électro.\nOuverture, mercredi 13 mars à 21h à La Brèche en partenariat avec Le Trident.\n5. Un peep show en clôture\nPour les plus curieux, et pour clore le festival en beauté, il y a The Good Place, le Peep Show des Marcel’s, un spectacle qui vous embarque dans des cabines où pour voir, il faut payer ! Voir quoi ? Des numéros de cirque de poche, loufoques et sensibles, qui jouent à déshabiller notre réalité !\nA partir de 8 ans, samedi 23 mars à 19h à La Brèche.\n« Le cirque traditionnel est très codifié, on sait à peu près à quels numéros s’attendre. Le cirque contemporain est à la croisée de toutes les disciplines artistiques, le théâtre, la danse, la musique, les arts plastiques, etc. On y est toujours étonné par l’utilisation de techniques traditionnelles du cirque (mats chinois, trapèze, jonglage, etc…) pour en faire un spectacle inattendu, poétique, drôle, bouleversant. »\n« Moi j’apprécie la transition qui est en train de se mettre en place. Je pense notamment aux numéros réalisés avec des animaux, je pense que ces numéros n’ont plus leur place. Le cirque en se renouvelant avec d’autres propositions plus artistiques avec plus de mise en scène son et lumière nous plonge dans un tout autre univers par les costumes et surtout par de merveilleux numéros qui feront rêver les grands comme les petits ! »\n« De l’inattendu, de la magie, des prouesses en finesse. Le Spectacle des « Dodos »,\ndernièrement : un grand moment. Et toutes les manifestations locales : le festival d’Équeurdreville-Hainneville, La Rue Bucolique au Manoir du Tourp, La Brèche… Rarement déçue !\nLire aussi : Les Cherbourgeois sont des « Top Chef » !


Sophie envie de se faire niquer son trou du cul, Lyon - Bon Plan Sexe\nAccueil » Annonce Lyon » Sophie envie de se faire niquer son trou du cul, Lyon\nSophie envie de se faire niquer son trou du cul, Lyon\nBrunette, pulpeuse, charmeuse, gros cul ferme et cambré cherche un pro de l’anal à Lyon.\nMalheureusement, je suis sortie avec beaucoup de mecs mais très peu osaient me proposer la sodomie. Peut-être parce qu’ils pensaient que je suis une petite fille sage, BCBG et tout. En vérité, pas du tout. J’ai jamais été très fan des relations sérieuses.\nJe pense que même au lycée déjà, je me considérais comme libertine. en tout cas, aujourd’hui, je ne vais plus prendre de pincettes et me retenir. Je suis ici pour me trouver un mec capable de me niquer mon trou du cul. Oui, je préfère parler de manière directe et crue pour qu’il n’y ai pas de faux-semblants.\nJuste envie de me trouver un fuckfriend anal, pour un plan cul une à deux fois par semaine, et jouir un bon coup par derrière.\nJe suis pas une meuf chiante, je fais pas de chichi et tout ce que je veux, c’est une relation sodo entre adultes consentants. Mais vraiment un plan cul, basée sur le sexe anal et uniquement sur le sexe anal. Un peu comme les beurettes, je considère que ma chatte, je la réserve à l’homme que j’aime. Aujourd’hui célibataire, je préfère prendre mon pied en me faisant enculer. De toute façon, j’adore ça alors je vais pas me retenir.\nSi il y a un mec ici, plutôt beau gosse, chaud pour niquer le trou du cul d’une petite salope en chaleur, qu’il me fasse signe tout de suite.\nÉtiquettéLibertinePlan sexe anal


Asnans-Beauvoisin (39120) : Résultats de l'élection présidentielle 2012 - L'Express\nRésultats de l'élection présidentielle 2012 Asnans-Beauvoisin (39120), Jura\nL'élection présidentielle 2012 s'est déroulée les 22 avril (1er tour) et 6 mai 2012 (2ème tour) à Asnans-Beauvoisin.\nL'Express vous propose de retrouver l'ensemble des résultats de l'élection présidentielle 2012 à Asnans-Beauvoisin.\nNicolas Sarkozy, Union pour un mouvement populaire, arrive en tête du scrutin au second tour avec 55.96% des voix devant Francois Hollande, Parti socialiste, 44.04% des voix. Au 1er tour, Marine Le Pen, Front national, avait réuni 33.41% des voix devant Nicolas Sarkozy, Union pour un mouvement populaire, 26.86% des voix. Le taux d'absention au 2nd tour est de 11.49%, il était de 13.03% lors du premier tour.


Fed/ BCE : le match de l’impact des politiques monétaires sur l’économie européenne | Atlantico.fr\nDes passants marchent devant le siège de la Banque centrale européenne, à Francfort (Allemagne).\nLe principal défi auquel est confronté la BCE et de nature existentielle. Elle ne travaille pas en conjonction avec un Etat mais avec une multitude d’Etats membres aux politiques fiscales tout à fait distinctes et aux orientations souvent divergentes. Les conséquences de la pandémie sur l’Europe du sud et la France sont dévastatrice car cette crise joue directement sur les failles de ces modèles économiques en termes de compétences technologiques et d’exclusion massive des jeunes. La BCE se retrouve enfermée dans une politique de relance monétaire qui n’a qu’un sens limité du point de vue de ses effets économiques réels. Pour maintenir un peu d’inflation à la consommation, elle crée d’invraisemblables bulles immobilières et financières. La seule issue consisterait à mettre en œuvre de nouveaux moyens de politique monétaire. En particulier, une monnaie numérique publique, comme cela est discuté un peu partout dans le monde, permettrait de développer des moyens de relance monétaire bien plus directs, au moyen de programmes de financement ou même de dotation opérés plus ou moins directement par la banque centrale, en partenariat avec les banques, mais à destination directe des acteurs économiques.\nBCE, taux d'intérêt, politique monétaire, création monétaire, Fed


publié le 12 mai 2011 à 4h00 , modifié à8h57 .\nY P Motors est le nouveau garage moto ouvert par Yann Poinaud à côté d'Autocass 2000, route de Périgueux à Dirac. Ancien mécanicien d'une concession moto de Cognac, Yann Poinaud a fait le choix de se lancer à 25 ans à son propre compte. Après quatre ans d'expérience et une formation Bac pro cycles et motocycles en poche à Soyaux, le nouveau gérant propose à la vente différentes motos neuves ou d'occasions, quads et scooters de toutes marques et cylindrées.\nL'originalité de ce nouveau garage est qu'il est concessionnaire exclusif d'une nouvelle marque de 125 customs «Regal Raptor». Avec ces modèles au look de Harley Davidson, cette marque connait un succès grandissant, son moteur Honda et ses pointes de vitesse à 120 km/h semblent fortement appréciés. «C'est le plaisir de conduire une petite Harley à un prix raisonnable qui attire une clientèle de passionnée» , affirme Yann qui ajoute que cette marque a d'ailleurs été crée par un designer de Harley Davidson.\nYP Motors est également concessionnaire de Sky Team, constructeur qui produit des répliques de Dax et Van Van, motos référence dans les années 1970. «De nombreux campings-caristes sont intéressés par ces modèles en raison de leur petit encombrement» , explique Yann Poinaud.\nDirac Grand-Angoulême Charente Entreprises Économie Auto-Moto Sport


Salle de presse : Nouvelles: ministère des Services gouvernementaux\nNouvelles: ministère des Services gouvernementaux\nNouvelles: ministère des Services gouvernementaux L'Ontario conclut une nouvelle convention avec le SEFPO\n24 janvier 2013 16h40\nLe Syndicat des employées et employés de la fonction\npublique de l'Ontario (SEFPO) a ratifié une nouvelle convention collective qui inclut\nun gel des salaires de deux ans.\nLe gouvernement de l'Ontario en arrive à une nouvelle entente avec le SEFPO 9 janvier 2013 08h00\nLe gouvernement de l'Ontario a conclu une\nentente collective provisoire de deux ans avec le Syndicat des employés et\nemployées de la fonction publique de l'Ontario (SEFPO). Liam et Olivia sont les noms les plus populaires en Ontario\n18 décembre 2012 06h01\nLiam et Olivia sont les noms les plus populaires pour les garçons et les filles nés en Ontario. Fermeture permanente des kiosques de ServiceOntario\nd'une enquête approfondie sur des problèmes de sécurité, l'Ontario ferme son\nréseau de kiosques de ServiceOntario de façon permanente.\nL'Association des employées et employés\ngestionnaires, administratifs et professionnels de la couronne de l'Ontario\n(AEEGAPCO) a ratifié une nouvelle convention collective qui prévoit un gel des\ntraitements et salaires de deux ans.\nLe gouvernement et l'AEEGAPCO ont conclu une convention collective préliminaire incluant un gel des salaires de deux ans 25 septembre 2012 06h00\nLe gouvernement de l'Ontario a conclu\nune convention collective préliminaire de deux ans avec l'Association\ndes employées et employés gestionnaires, administratifs et professionnels de la\ncouronne de l'Ontario (AEEGAPCO). Rendre l'industrie du lobbyisme plus responsable\nRemplacement gratuit des pièces d'identité pour les personnes évacuées du centre commercial d'Elliot Lake\n13 juillet 2012 13h55\nL'Ontario facilite la vie des familles d'Elliot Lake en éliminant les\nfrais de remplacement des documents établis par le gouvernement qui ont été\nperdus dans le centre commercial Algo.\nFermeture temporaire des kiosques de ServiceOntario\nDÉCLARATIONTous les kiosques de ServiceOntario ont été temporairement mis hors\nservice à la suite d'effractions portant atteinte à la sécurité de quelques-uns\nd'entre eux. ServiceOntario a signalé ces violations à la police. Des enquêtes\nsont actuellement menées par ServiceOntario et ses partenaires du secteur\nfinancier. Il est courant que les institutions financières contactent les\nDes rappels de renouvellement du permis de conduire directement dans la corbeille d'arrivée\nconducteurs de l'Ontario peuvent désormais s'abonner à un service de\nnotification par courriel à l'approche des dates de renouvellement de leur\npermis de conduire et de la vignette d'immatriculation de leur véhicule. La carte-photo de l'Ontario est offerte dans les centres ServiceOntario de la région de Toronto\nL'Ontario facilite la vie des résidents de la région de Toronto qui\nn'ont pas de permis de conduire en leur permettant d'obtenir une pièce\nd'identité officielle avec photo, délivrée par le gouvernement. Encourager le don d'organes et de tissus pour sauver des vies\nL'Ontario facilite l'inscription des donneurs d'organes et de tissus. Un portail Web aide les entreprises à gagner du temps\n13 avril 2012 11h36\nL'Ontario facilite la vie des petites ou nouvelles entreprises en leur permettant d'obtenir plus rapidement les services et les renseignements dont elles ont besoin pour démarrer, gérer leurs activités et s'agrandir. Le gouvernement répond à la décision de la CRTO 30 janvier 2012 17h02\nLe 12 mars 2010, l'Association des employées et employés gestionnaires, administratifs et professionnels de la couronne de l'Ontario (AEEGAPCO) a formulé au gouvernement de l'Ontario une plainte alléguant qu'au cours de la ronde de négociations de 2009 l'employeur n'avait pas fait une divulgation suffisante des autres ententes conclues avec le Syndicat des employés de la fonction publique de l'Ontario (SEFPO.) L'Ontario propose aux aînés une méthode plus simple pour renouveler leur carte Santé 13 janvier 2012 08h00\nL'Ontario propose désormais aux aînés - c'est-à-dire aux personnes âgées de plus de 80 ans - la possibilité de renouveler leur carte Santé sans quitter le confort de leur propre domicile. Plus de nouvelles


Votre but dans Monkey Duel est d'accumuler des points en faisant sauter ses singes d'une tige de bambou à l'autre. Les singes qui atteignent le côté de l'adversaire de l'échiquier marquent des points. Frapper des singes adverses hors du plateau de jeu marque également des points.\nLes joueurs lancent et échangent à tour de rôle des dés afin d'amener de nouveaux singes sur le plateau, de déplacer leurs singes ou de lancer des noix de coco sur les singes adverses. Les singes se déplacent de deux façons, soit en grimpant directement sur leur tige de bambou actuelle, soit en sautant à la suivante en descendant d'un ou plusieurs espaces dans le processus.


Les Fées Tisseuses :: SINGER simple 3229\nLes Fées Tisseuses Forum Index -> Réunir son matériel -> Machine à Coudre -> Choisir sa machine\nActivités: Tricot, broderie, se\nPosted: Wed 18 May 2016 - 20:29 Post subject: SINGER simple 3229\nJe suis à la recherche de la première machine à coudre 😁.\nJe suis une grande débutante en couture vu que ce sera ma toute première fois. Mes amis me l'offrent pour mon anniversaire (40 ans ca se fête!!!)\nJ'ai repéré la Singer simple 3229, connaissez vous cette machine? Pour un budget inférieur à 250€ elle a l'air pas mal.\nJe voudrais en gros, pouvoir faire un ourlet de jeans, ou bien apprendre à coudre à partir d'un patron. Je veux quelque chose de simple d'utilisation le temps de bien m'habituer.\nVos avis et conseils seront les bienvenues.\nPosted: Wed 18 May 2016 - 20:29 Post subject: Publicité\nPosted: Thu 19 May 2016 - 03:56 Post subject: SINGER simple 3229\nPour les ourlets de jean's, le problème ce sont les épaisseurs.\nIl faut en théorie une machine puissante (nombre de points / minute).\nIl te faudra une aiguille un peu grosse 100-110 et un fil solide voire un fil à double (pour le côté esthétique).\nUn double entrainement peut aussi ajouter un plus pour les épaisseurs, certaines machines le propose de base, mais il est possible d'ajouter un pied spécial pour les autres.\nA un moment donné il y avait sur le marché une Toyota spécial jean's il faudrait voire ses caractéristiques.\nSinon, pour choisir une première machine, j'avais fait un petit test dans le coin machine à coudre de mon site, tu y trouveras peut-être des infos intéressantes.\nJe ne connais pas la machine qui t'intéresse mais d'autres fées la connaissent certainement ...\nEt joyeux anniversaire si c'est du peu au jus !\nPosted: Thu 19 May 2016 - 20:33 Post subject: SINGER simple 3229\nMerci pour ta réponse, effectivement tes conseils m'ont aidé. J'hésite entre la 3229, la 3232 et la Brothers fs40.\nJe vais aller les rester 🤗\nPosted: Thu 19 May 2016 - 20:59 Post subject: SINGER simple 3229\nJ'ai entendu beaucoup de mal de Singer.Il semble que ça ne soit plus ce que c'était. En tous cas, j'ai appris que si je n'arrivais pas à retrouver une pièce détachée pour ma surjeteuse Pfaff (ce qui, pour moi, est une honte), c'est parce que Pfaff a été racheté et se retrouve maintenant sous la coupe de Singer.\nEn deuxième machine (dépannage pendant que ma belle est en mode brodeuse ou si jamais elle va en réparation), j'ai une Silver mécanique. Elle est costaud, supporte beaucoup d'épaisseurs de jeans. Le pied est mal conçu car il s'enlève trop facilement mais c'est le seul inconvénient. Ca pourrait être une piste pour toi.\nPosted: Thu 19 May 2016 - 21:16 Post subject: SINGER simple 3229\nContente si j'ai pu t'ouvrir des horizons\nPosted: Thu 19 May 2016 - 22:12 Post subject: SINGER simple 3229\nMerci Bidouilleuse, je ne connais pas la marque silver. Et Toyota ?\nPosted: Thu 19 May 2016 - 22:21 Post subject: SINGER simple 3229\nAu fait, c'est quoi un rhéostat automatique? Est ce que ça remplace la pédale? ( quand je vous dis que je suis débutante... Je pèse mes mots 😂)\nPosted: Thu 19 May 2016 - 22:42 Post subject: SINGER simple 3229\nUn rhéostat, en électricité, c'est une résistance variable (enfin, pour les puristes, c'est un tripôle, mais là, on s'en fout).\nBen, c'est une pédale, en fait. Plus tu appuies, plus la machine coud vite.\nC'est vrai que le réglage de la vitesse, c'est intéressant pour débuter. Les modèles électroniques sont mieux pour les réglages de vitesse, on peut coudre lentement, même si on ne gère pas bien la pédale. Quand on a l'habitude de coudre beaucoup, on veut des vitesses élevées (sauf pour certains détails délicats).\nLa Toyota, c'est super quand c'est une voiture, mais pour les machines à coudre, je suis beaucoup moins sûre (faut voir avec les autres fées si certaines cousent sur une Toyota).\nPosted: Thu 19 May 2016 - 23:11 Post subject: SINGER simple 3229\nPosted: Thu 19 May 2016 - 23:37 Post subject: SINGER simple 3229\nJ'espère que tu vas avoir d'autres avis. Et puis, ça peut-être bien d'aller lire les sujets déjà écrits.\nPosted: Fri 20 May 2016 - 05:02 Post subject: SINGER simple 3229\nJe crois, Bidouilleuse, que c'est la deuxième fois que je lis ton avis sur les machines Toyota.\nDu coup j'ai un doute ... la première fois ça m'a intriguée ... alors cette fois je pose la question ...\nIl me semble qu'à un moment donné, beaucoup de machines à coudre et/ou surjeteuse en dehors des très grandes marques étaient équipées de moteurs toyota.\nIl me semble que c'est un des rares fabriquant de moteur mais je peux me tromper.\nPar contre je ne connais pas leurs machines ...\nNi leurs voitures en fait ...lol\nPosted: Fri 20 May 2016 - 19:55 Post subject: SINGER simple 3229\nBen ce qui se passe, c'est que plus je demande l'avis des gens que je connais autour de moi, plus je me rends compte qu'il y a des déceptions. Il y a quelques dizaines d'années, il y avait des marques sur lesquelles on pouvait compte. Que ça soit pour une MAC ou un lave-linge, on savait qu'en mettant le prix, on pouvait faire confiance... sans vouloir broyer du noir absolument, l'obsolescence programmée, c'est ch***. Du coup, je trouve que le vendeur a vraiment son importance, dans la prise en charge des pannes.\nPosted: Fri 20 May 2016 - 20:09 Post subject: SINGER simple 3229\nPosted: Fri 20 May 2016 - 22:22 Post subject: SINGER simple 3229\nEt bien finale je vais m'orienter vers la Brothers fs40!!! J'ai lu beaucoup de choses, notamment sur ce site (j'en profite pour vous dire un grand merci pour tous ces conseils bien précieux que vous nous offrez ☺, c'est rassurant pour une débutante de pouvoir avoir de bons conseils).Je n'ai pas beaucoup d'avis sur la singer par contre et je ne veux pas me tromper!\nIl est 23h20, dans 40 mn j'ai 40 ans et je vais devenir, demain soir, l'heureuse propriétaire d'une MAC qui me fait rêver depuis longtemps.\nPosted: Sat 21 May 2016 - 05:49 Post subject: SINGER simple 3229\nDes 40 ans qui tombent un samedi Waouh !\nJoyeux anniversaire alors\nLes Fées Tisseuses Forum Index -> Réunir son matériel -> Machine à Coudre -> Choisir sa machine All times are GMT + 1 Hour


MILLE GTO Winter Bib Tights C2, Flamme D’Or » ASSOS Of Switzerland\nNous avons associé notre insert apportant le plus de soutien, à une isolation imperceptible et une protection ciblée afin de créer les collants d’hiver à bretelles regularFit, pour faire face aux conditions météorologiques les plus exigeantes.\nPour concevoir les premiers collants d’hiver à bretelles axés la protection, nous avons développé notre structure IMPACTOR en utilisant un système à deux couches au niveau des empiècements des hanches. Grâce à notre tissu indéchirable dyneRope et en repensant nos impactPads amovibles avec une conception plus flexible et respirante, les collants sont résistants à l’usure, vous protègent des impacts et garantissent un confort sans frottements signé ASSOS – C’est la nouvelle référence pour les conditions hivernales les plus rudes.\nLes collants sont principalement fabriqués à partir de notre tissu éprouvé OSMOS Heavy, qui apporte une isolation maximale grâce à sa surface interne brossée. L’empiècement avant blasenSchutz est composé du tissu OSMOS Light et d'une seconde couche de notre tissu perforé SPHERE Ultra Hole. Grâce à des « micro perforations » sur une matière en softshell à deux couches étirable et réhaussée d’une membrane, il permet d'évacuer l’excès de chaleur et apporte une protection renforcée contre le vent mordant et les éclaboussures.\nLes bretelles et les panneaux des jambes du cuissard GTO se composent de notre concept rollBar et de notre empiècement papillon pour une stabilité éprouvée. Chaque empiècement au niveau des jambes est doté de la structure à pinces louvreTec, qui s’adapte parfaitement à vos courbes pour vous offrir tout le maintien nécessaire.\nzeroWaist : structure à bords francs dotée d'une bande renforcée pour une transition plus confortable entre le corps et l'empiècement. Plus de confort, moins de pression.\nimpactPad : nouveaux pads de polyuréthane thermoplastique amovibles et flexibles placés au niveau des hanches. Ils disposent d'une surface perforée afin de mieux laisser respirer la peau et offrent une plus grande liberté de mouvement.\nInsert MILLE GTO c2 : conçu avec notre technologie brevetée goldenGate, sans coutures visibles et nos coutures inversées pour un confort optimal sans frottements. La partie avant est composée de la technologie ultralégère sunDeck, le successeur de notre emblématique kukuPenthouse : un tissu sans mousse ultradoux qui prend la forme d'une coque pour soutenir l’anatomie masculine et permettre un maximum d’aération. L’insert comporte également notre système twin21 qui se décline en trois couches distinctes :


Rechercher dans votre historique, vos marque-pages et onglets avec la barre d’adresse intelligente | Assistance de Firefox\nRechercher dans votre historique, vos ...\nLa barre d'adresse de Firefox affiche l'adresse web (URL) d'une page web. Nous l'appelons la barre d'adresse intelligente ou « Awesome bar » car elle se souvient des pages que vous avez visitées auparavant, devine où vous essayez d'aller et affiche une liste de pages web ou de recherches suggérées dans laquelle vous pouvez choisir. Plus vous l'utilisez, meilleurs sont ses résultats. Cet article couvre les détails sur la façon dont fonctionne l'auto-complétion de la barre d'adresse.\nLa barre d'adresse peut également être utilisée pour d'autres types de recherche. Pour plus d'informations, consultez :\n1 Comment utiliser la liste d'auto-complétion\n1.1 Auto-complétion de l'URL\n1.1.1 Empêcher Firefox de compléter automatiquement l'URL\n1.2 Aller à l'onglet\n1.3 Rechercher sur le Web\n1.5 Que puis-je faire pour obtenir de meilleurs résultats ?\n2 Comment puis-je contrôler les résultats que la barre d'adresse me montre ?\n2.1 Changer vos paramètres de barre d'adresse\n2.2 Supprimer des résultats de l'auto-complétion\n3 Comment puis-je contrôler les résultats que la barre d'adresse me montre ?\n3.1 Changer vos paramètres de barre d'adresse\n3.2 Supprimer des résultats de l'auto-complétion\n3.3 Changer les résultats à la volée\nComment utiliser la liste d'auto-complétion\nCommencez simplement par saisir quelque chose dans la barre d'adresse, le menu déroulant d'auto-complétion affiche alors les pages web correspondantes à partir de votre historique de navigation, les onglets ouverts, les pages synchronisées, ainsi que des pages que vous avez marquées ou étiquetées. Les termes correspondants sont surlignés, rendant la liste des résultats facile à analyser. Des icônes indiqueront si un résultat correspondant est dans un onglet déjà ouvert ou dans un marque-page. Quand vous voyez la page souhaitée, cliquez simplement dessus ou utilisez les flèches vers le haut et vers le bas de votre clavier pour la mettre en surbrillance, puis appuyez sur EntréeRetour\nFirefox vous proposera également les suggestions de recherche les plus populaires avec le moteur de recherche par défaut. Consultez l'article Suggestions de recherche dans Firefox pour plus d'informations.\nLes pages que vous avez synchronisées avec d'autres appareils.\nNote : ce paramètre n'affecte que l'auto-complétion des URL dans la barre d'adresse. Pour également désactiver ou restreindre les résultats d'auto-complétion affichés dans la liste déroulante sous la barre d'adresse, consultez Comment puis-je contrôler les résultats que la barre d'adresse me montre ? (en bas).\nSi la barre d'adresse ne s’approche pas du résultat souhaité (ou est sans résultat), cela signifie simplement qu'il n'est pas dans votre historique, vos marque-pages ou étiquettes. La bonne nouvelle est que vous pouvez aussi rechercher sur le Web directement depuis la barre d'adresse. Appuyez seulement sur EntréeRetour et le terme saisi dans la barre d'adresse deviendra une recherche basée sur votre moteur de recherche par défaut. Pour plus d'informations, consultez l'article Rechercher sur Internet depuis la barre d’adresse.\nPour rechercher sur le Web en utilisant les termes exacts que vous avez saisis dans la barre d'adresse, il suffit d'appuyer sur la touche EntréeRetour. Les termes que vous avez saisis deviendront une recherche pour votre moteur de recherche par défaut.\nVous pourrez également voir des suggestions de recherche de votre moteur de recherche par défaut qui vous aideront à trouver les mots-clés nécessaire à la recherche que vous entamez. Une icône de loupe apparaît à proximité des suggestions de recherche.\nPour modifier la façon dont fonctionne la recherche sur le Web dans la barre d'adresse, allez dans la section Recherche de vos préférences utilisateur.\nRétablir la barre de recherche de Firefox ou choisir une seule barre unifiée de navigation.\nActiver ou désactiver les suggestions de recherche dans la barre d'adresse.\nPour en savoir davantage, consultez l'article Rechercher sur Internet depuis la barre d’adresse.\nQuand vous voulez aller sur une page web que vous avez visitée auparavant, saisissez quelques lettres de son adresse web ou de son titre. Faites défiler les propositions d'auto-complétion et trouvez la page dans la liste (saisissez une autre lettre si vous ne la voyez pas dans la liste). Appuyez sur EntréeRetour pour vous rendre à l'adresse web sélectionnée. Firefox donnera plus d'importance à cette combinaison de suggestion/résultat à l'avenir.\nNe supprimez pas l'historique de navigation - la plus grande source des suggestions d'auto-complétion vient généralement de la combinaison de l'adresse web et du titre. Supprimer l'historique de navigation va supprimer ces suggestions des résultats.\nMarquez et étiquetez les pages fréquemment visitées. La barre d'adresse va établir des correspondances avec les noms donnés aux marque-pages, ainsi qu'avec les étiquettes associées aux marque-pages. Consultez l'article Comment utiliser les marque-pages pour enregistrer et organiser vos sites web favoris pour plus d'informations concernant l'utilisation des marque-pages dans Firefox. Vous pouvez améliorer vos résultats d'auto-complétion en étiquetant les pages à l'aide de noms d'étiquette faciles à saisir.\nComment puis-je contrôler les résultats que la barre d'adresse me montre ?\nEn-dessous de Barre d'adresse, choisissez une des options suivantes :\nModifier les préférences pour les suggestions de recherche… : pour activer ou désactiver les suggestions des moteurs de recherche, cliquez sur ce lien pour être redirigé vers le panneau des paramètres Recherche. Cochez la case à côté de Afficher les suggestions de recherche pour activer les suggestions de recherche de votre moteur de recherche favori à partir de la barre d'adresse, page d'accueil et page Nouvel onglet, ou décochez pour les désactiver. Pour activer ou désactiver les suggestions des moteurs de recherche pour la barre d'adresse, cochez ou décochez la case à côté de Afficher les suggestions de recherche parmi les résultats de la barre d'adresse.\nSupprimer des résultats de l'auto-complétion\nSi vous voulez supprimer une entrée de la liste d'auto-complétion :\nNote : les éléments d'auto-complétion des marque-pages ne vont pas être supprimés des résultats si vous tentez de les supprimer ou de supprimer l'historique de navigation. Ces éléments ont une étoile. Pour supprimer ces éléments, supprimez le marque-page associé ou excluez les marque-pages des résultats d'auto-complétion.\nSi vous êtes à la recherche d'un type de résultat particulier, comme un marque-page ou une étiquette, vous pouvez accélérer le processus de recherche en saisissant des caractères spéciaux après chaque terme de recherche dans la barre d'adresse, séparés par des espaces :\nAjoutez # pour rechercher des correspondances dans les titres de pages.\nPar exemple, si vous êtes à la recherche d'une page que vous avez marquée et appelée Page d'accueil de l'assistance de Firefox, vous pourriez avoir saisi firefox. Les résultats d'auto-complétion apparaissent, mais pourraient ne pas afficher la page que vous voulez.\nSi vous avez encore trop de résultats, vous pouvez restreindre davantage la recherche en cherchant par exemple firefox * assistance #. Maintenant la liste d'auto-complétion ne montrera que les pages marquées avec firefox et assistance dans leur titre.\nEn-dessous de Barre d'adresse, sélectionnez une des options suivantes :\nL’historique de navigationHistorique de navigation : suggère des pages que vous avez visitées précédemment.\nLes marque-pagesMarque-pages : suggère des pages que vous avez marquées précédemment.\nLes onglets ouvertsOnglets ouverts : suggère des pages que vous avez ouvertes dans d'autres onglets.\nCes formidables personnes ont aidé à écrire cet article : Goofy, scoobidiver, Banban, Mozinet, Imen, Nicolas Delebecque, J2m06, joan_, Cécile. Vous pouvez également aider - découvrez comment.