Plainte contre le vaccin anti-hépatite B,Ligue Nationale Pour la Liberté des Vaccinations\nPlainte contre le vaccin anti-hépatite B\nTexte paru dans Santé, Liberté, Vaccinations d'août 1998 Recherche sur le site\nUne plainte a été déposée à Paris par 17 associations et 10 personnes privées devant le doyen des juges d’instruction de Paris, cette plainte est acceptée ; il serait utile que vous vous y joigniez pour augmenter le nombre des plaintes, il est impératif que vous (ou X de vos enfants) y ayez intérêt, c’est-à-dire que vous viviez en France, au moins, et que vous (ou X de vos enfants) ayez, soit subi le vaccin en ayant été trompé sur sa valeur, son non-risque, qu’on vous (ou X de vos enfants) ait fait croire qu’il était obligatoire, ou que vous (ou X de vos enfants) ayez subi des effets secondaires, ou que n’ayant pas été vacciné vous (ou X de vos enfants) ayez subi des pressions ou que vous (ou X de vos enfants) vous sentiez trompés par des publicités outrancières, etc.\nVous trouvez ci-dessous le texte de la plainte, la Ligue Nationale Pour la Liberté des Vaccinations avec Christian COTTEN du Réseau Européen pour une Politique de vie, l’initiateur de cette action, se sont regroupés avec des associations qui représentent aujourd’hui plus de 15 000 personnes.\nLe fait de se joindre à cette plainte peut vous conduire à être convoqué par la P.J. qui souhaiterait vous entendre à ce sujet, comme dans tout dépôt de plainte.\nNos avocats sont Maîtres POGAM et LOCATELLI déjà impliqués dans le dossier du sang contaminé par le virus HIV.\nCI APRÈS DÉTAIL DE LA PLAINTE À MONSIEUR LE DOYEN DES JUGES D'INSTRUCTION DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PARIS.\nI. LA RAISON DE LA PLAINTE\nA. LA SITUATION DE LA FRANCE FACE À LA PANDÉMIE DE L'HÉPATITE B\nB. LE CHOIX D'UNE POLITIQUE VACCINALE DE MASSE\na) En 1982\nb) Un cas rapporté de Myélite aiguë après vaccination contre l'hépatite B dans PRESSE MÉDICALE 22 (40) 18 DÉCEMBRE 1993\nc) En 1994\nd) Le Docteur PERTUISET de l'American Hospital of Paris dans un courrier adressé aux patients le 28 JANVIER 1995\ne) Le Professeur AUTRET du Centre Hospitalier Universitaire de TOURS interrogé le 29 AVRIL 1996 sur les effets neurologiques survenant après une vaccination contre l'hépatite B\nf) En 1998\nC. SUR LA CAMPAGNE DE PUBLICITÉ DES VACCINS\n* En 1993\n* En 1994 et 1995\nD. LA DÉSINFORMATION SUR LES RISQUES ENCOURUS\n1. A l'égard du public\n2. À l'égard des médecins\nE. LA POSITION DES POUVOIRS PUBLICS ET DES LABORATOIRES FACE AUX RISQUES ENCOURUS.\nÀ MONSIEUR LE DOYEN DES JUGES D'INSTRUCTION DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PARIS.\n1. Monsieur Christian COTTEN, né le 9.5.1953 à COLOMBES(92), de nationalité française, Psychosociologue, agissant tant à titre personnel qu'en sa qualité de Président du RÉSEAU EUROPÉEN POUR UNE POLITIQUE DE VIE (REPV), 20 rue Henri Martin 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.\n2. L’Association LIGUE NATIONALE POUR LA LIBERTÉ DES VACCINATIONS, 4 rue Saulnier - 75009 PARIS, agissant par son Président, Monsieur Jean-Marie MORA, né le 25.04.1945 à ALGER, de nationalité française, Conseiller de Vente.\n3. Madame Françoise JOËT, née le 17.03.1945 à VICHY (03), de nationalité française, Enseignante, agissant en sa qualité de Président de l'Association LIBERTÉ INFORMATION SANTÉ (ALIS), 19 rue de l'Argentière - 63200 RIOM,\n4. Docteur Jacques LACAZE, né le 19.12.1941 à TOULOUSE (31), Médecin, de nationalité française, agissant en qualité de professionnel de santé.\nET 15 AUTRES ASSOCIATIONS OU PERSONNES À TITRE INDIVIDUEL\nAyant pour Avocat Maître Sabine HUBIN-PAUGAM, Avocat au Barreau de PARIS, 25 Avenue de l'Observatoire 75006 PARIS, Tél. 01.43.26.70.84 - Fax. 01.43.26.70.76. - Vestiaire C. 757\nÉlisant domicile en son Cabinet\nONT L'HONNEUR DE VOUS EXPOSER CE QUI SUIT\nSuite à la campagne de vaccination contre l'hépatite B mise en place par le Ministère de la Santé et les laboratoires producteurs dudit vaccin, plus de 20 millions de personnes ont été vaccinées en France depuis 1994 :\n- soit parce qu'elles étaient obligées de le faire (personnels soignants, médecins, étudiants) ;\n- soit parce qu'elles y ont été incitées de façon pressante (soit personnellement, soit pour leurs enfants).\nOr, elles se trouvent aujourd'hui devant un risque grave contenu dans le vaccin et dont on ne connaît pas encore l'ampleur.\nIl s'agit d'effets secondaires qui peuvent être très graves puisqu'il s'agit notamment de troubles neurologiques pouvant aller jusqu'à la sclérose en plaques.\nCes personnes, médecins ou particuliers, ainsi que certaines Associations dont l'objet est notamment de s'occuper de la Santé, estiment avoir été victimes des Autorités Sanitaires et des Laboratoires qui ont volontairement dramatisé l'endémie de l'hépatite B en France en propageant de fausses informations sur son mode de contamination et son ampleur réelle.\nÉgalement, elles n'ont pas été informées lors de leur vaccination ou de la vaccination de leurs enfants et ne le sont toujours pas aujourd'hui, sur les éventuels effets indésirables graves des vaccins contre l'hépatite B.\nCompte tenu des effets secondaires que les vaccins contre l'hépatite B peuvent avoir, elles estiment avoir été et être encore exposées à un grave danger pour leur intégrité physique qui aurait pu et aurait dû être évité.\nLe virus de l'hépatite B est un virus à ADN, dont la transmission est essentiellement parentérale (sanguine), sexuelle et périnatale.\nLes sujets les plus exposés sont les toxicomanes et les personnels de santé soumis au risque d'inoculation avec du sang contaminé, les homosexuels (masculins), les hétérosexuels à partenaires multiples et les malades recevant du sang ou des dérivés du sang.\nIntroduits en Europe dès 1981, les premiers vaccins dirigés contre le virus de l'hépatite B dérivaient de plasmas humains. Puis, ils ont été progressivement remplacés par des vaccins produits par génie génétique ; ce sont des vaccins recombinants.\nTrois vaccins contre l'hépatite B sont actuellement commercialisés en France : Gen Hevac B et l'HB-Vax Pasteur des laboratoires Pasteur Mérieux-MSD et Engerix B des laboratoires SmithKline Beecham.\nLa France est l'un des pays du monde les moins touchés par l'hépatite B.\nL'incidence avoisine 5 à 10 cas pour 100 000 habitants (INSERM 8 janvier 1997 - Brice J et ai. BEH 1995; 17 :73-4)\nLa France ne recense qu'environ 100 000 porteurs chroniques de l'hépatite B et 8 000 nouveaux cas annuels (réseau national de santé public).\nEn comparaison avec les régions les plus touchées – Extrême Orient, Afrique Tropicale – la prévalence en France est 100 à 200 fois moindre.\nLe risque d’hépatite grave chez un sujet français sans risque spécifique est de l'ordre de 1 pour 50 millions.\nDans 90 à 95 % des cas, l'hépatite B guérit sans séquelle.\nLa gravité de l'hépatite virale B réside dans la survenue d'une hépatite très grave d'emblée (0,3%) qui tue dans 70% des cas ou d'une hépatite chronique (1 à 2%) évoluant vers une cirrhose (10% sur 3 à 6 ans). La cirrhose peut se compliquer d'un cancer du foie (30 à 40 % sur 10 ans ) (Bloom BS, et ai. Ann Int Méd 21 mars 98 p 120-1 1,-Faltovitch G et al; Hepatologiy 1986; 6 : 167-72 Hoofnagle JY. Ann Int Med 1981; 94:618-623).\nCompte tenu de ces pourcentages, on peut calculer que surviennent environ 4 à 5 décès par an en France par hépatite fulminante, 70 hépatites chroniques actives, 25 cirrhoses et 4 à 5 hépatocarcinomes.\nCes chiffres sont 10 à 50 fois plus faibles si l'on considère les sujets sans facteur de risque.\nLe risque d'hépatite B est donc extrêmement faible en France pour tout un chacun et avoisine le risque nul pour les enfants.\nJusqu'en 1994, la vaccination contre l'hépatite B touchait essentiellement les populations dites à risque, c'est-à-dire celles qui sont exposées à la survenue de l'hépatite B en France.\nElle est cependant rendue obligatoire pour certaines catégories professionnelles par la loi n° 91-73 du 18 janvier 1991, inscrite à l'article L 10 du Code de la Santé Publique.\nSelon le Ministre de la Santé de l'époque, Monsieur DOUSTE-BLAZY, la politique de vaccination des seuls sujets à risque s'est révélée insuffisante pour endiguer la maladie.\nS'appuyant sur les recommandations de l'Organisation Mondiale de la Santé, sans distinguer la France des pays à forte endémie, le Ministre de la Santé lance une campagne de vaccination nationale, en avançant des chiffres qui ne sont basés sur rien puisqu'il parle, à l'époque de plus de 40 000 nouvelles personnes contaminées chaque année (Libération - 4 septembre 1994) et de 300 000 français porteurs chroniques du virus.\nPareillement, le Professeur Jean-François GIRARD, Directeur Général de la Santé, affirme pour sa part :\n« On assiste à une légère augmentation de l'endémie de l'hépatite B en France... Cette maladie représente un problème majeur de santé publique ».\nEt ce, malgré le fait que les deux sources d'informations officielles françaises, soit :\n- le Réseau Sentinelles, qui regroupe 500 médecins généralistes répartis dans toute la France et travaillant pour l'INSERM,\n- le Réseau La Courly qui procède à une surveillance épidémiologique effectuée sur les sérums prélevés dans environ 70 laboratoires d'analyses biologiques de villes de la région lyonnaise, indiquent qu'entre 1990 et 1994 l'hépatite B en France est en net recul.\nAinsi, le Docteur Antoine FLAHAULT, responsable du Réseau Sentinelles, indique que « les données ne sont pas en faveur d'une augmentation actuelle de l'incidence des hépatites aiguës de type B en population générale. » (Que Choisir - Janvier 1996).\nMême constat de la part du Professeur Maurice SEPETJAN de la Faculté de Médecin LYON-NORD qui indique " on constate une régression très claire des cas d'hépatite B depuis quinze ans " (Que Choisir - Janvier 1996).\nLa France, classée parmi les pays à faible endémie par l'Organisation Mondiale de la Santé, est traitée cependant comme un pays de forte et moyenne endémie : les Autorités Sanitaires recommandent, en effet, à grand renfort de publicité, la vaccination de tous les nouveaux-nés et de tous les adolescents.\nA la fin 1994/début 1995, la politique en matière de vaccination contre l'hépatite B est modifiée par plusieurs décisions.\n- Septembre 1994 :\nLancement de la campagne nationale de vaccination et généralisation du remboursement par la Sécurité Sociale.\n- à compter du 1er décembre 1994 :\nSur proposition du Ministre de la Santé, est mis en place un programme de vaccination contre l'hépatite B pour les élèves de 6ème dans les collèges.\nLe programme de vaccination en milieu scolaire, financé par le Fond National de Prévention de la Caisse d'Assurance Maladie, est renouvelé chaque année depuis cette date.\n- la vaccination contre l'hépatite B pour les adolescents et les nourrissons fait l'objet d'une recommandation dans le calendrier vaccinal de 1995, élaboré par le Comité Technique des Vaccinations et le Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France (BEH N° 35 du 27 août 1996).\nSeuls les nourrissons dont la mère est antigène Hbs+ antigène Hbe+ et HbVDNA+, sont à risque de développer une hépatite B. En conséquence, seuls ces nourrissons devraient être vaccinés.\nLa mesure de dépistage de l'antigène Hbs au sixième mois de grossesse et rendue obligatoire depuis 1992 prend alors son intérêt.\nL'INSERM indique que pour un nourrisson dont la mère n'est pas porteuse de l'antigène HBs le risque d'exposition du virus à la naissance est inférieur à 1%. (Hépatites virales, dépistage et prévention, 8 janvier 1997, INSERM).\n- Pour être efficace le vaccin doit être renouvelé tous les 5 ans.\nCes décisions marquent le passage d'une politique d'immunisation sélective des sujets à risque à une politique de vaccination de masse.\nPourtant dès avant la mise en place des campagnes de vaccination, des effets secondaires graves liés à la vaccination contre l'hépatite B ont été recensés :\na) En 1982 :\nThe CENTER FOR DISEASE CONTROL, the FOOD AND DRUG ADMINISTRATION et le laboratoire MERCK SHARP AND DOHME ont créé un comité de surveillance sur les effets secondaires de la vaccination de l'hépatite B : entre juin 1982 et mai1989, sur 850 000 vaccinés, 41 cas recensés d'effets secondaires neurologiques, dont 9 cas de syndrome de Guillain-Barré et 4 cas de myélite.\nb) Un cas rapporté de myélite aiguë après vaccination contre l'hépatite B dans Presse Médicale 22 (40) 18 décembre 1993 :\n« la possibilité d'une réaction antigénique croisée entre la protéine vaccinale et un composant du système nerveux a été suspectée, le conflit immunitaire se déclarant lors de stimulations antigéniques répétées. Ceci peut expliquer les nombreux cas de troubles neurologiques observés chez les malades ayant reçu des injections antérieures... »\nc) En 1994 :\nL'équipe du Professeur LYON-CAEN, neurologue à l'hôpital Pitié Salpétrière, rapporte une dizaine d'observations de scléroses en plaques ou d'atteintes démyélisantes du système nerveux central, apparues toutes dans les semaines suivant une injection vaccinale chez de jeunes adultes.\nLe Professeur LYON-CAEN et le Professeur SCHULLER recommandent expressément de ne pas vacciner un sujet porteur de SEP, ni non plus une personne apparentée (LYON CAEN " Que penser des vaccinations ? " les cahiers de l'ASERP, 1997 : 20)\nd) Le Docteur PERTUISET de l'American Hospital of Paris dans un courrier adressé aux patients le 28 janvier 1995 indique :\n« Des observations récentes ont montré que dans quelques cas il y a une relation chronologique troublante entre vaccination contre l'hépatite B et une poussée de sclérose en plaques... »\n- Le vaccin préparé à base d'une protéine de surface du virus (antigène HBS) peut provoquer des troubles des défenses de l'organisme.\nEn effet l'injection de l'antigène HBs peut déclencher une atteinte démyélisante auto-immune chez certains patients prédisposés. (TALBOTP, implication des virus dans la sclérose en plaques, Médecine/ Sciences, 1995, 11 : 837-843).\ne) Le Professeur AUTRET du Centre Hospitalier Universitaire de TOURS interrogé le 29 avril 1996 sur les effets neurologiques survenant après une vaccination contre l'hépatite B indique :\n« Il existe une relation temporelle suffisante pour relier la survenue de l'atteinte démyélinisante à l'administration de vaccins ».\nf) En 1998 :\nPublication médicale sur l'identification d'un rétrovirus associé à la polyarthrite rhumatoïde :\n« Il est ainsi possible que les cas de sclérose en plaques après vaccination contre l'hépatite B soient liés à une réactivation du MSRV (multiple sclerosis rétrovirus), où le vaccin agirait comme cofacteur ».\nOr, malgré les risques déjà connus des pouvoirs publics et des laboratoires et la faible endémie de l'hépatite B en France, la campagne de vaccination de masse se perpétue et est encore actuellement maintenue.\nCette campagne a été initiée par Monsieur Philippe DOUSTE-BLAZY et poursuivie par ses deux successeurs à la Santé.\nLa publicité, mise en place à partir de 1994, en faveur du vaccin est étayée par un argument erroné « l'hépatite B se transmet par la salive ».\nLes laboratoires ont d'emblée dirigé leur campagne sur « des cibles médicales faciles à capter ».\nLe discours s'adresse aux mères de famille au travers d'une dramatisation du message concernant l'amplification de l'épidémie et un argument erroné sur les modes de transmission de l'hépatite B.\nLa dramatisation du message provoque une ruée de la population sur le vaccin (Sciences et Avenir Janvier 1997)\nLe Ministère du Travail et des Affaires Sociales associé à la Sécurité Sociale et au Comité Français d’Education pour la Santé, parle en novembre 1995 de « 300 000 porteurs chroniques et 30 000 à 100 000 nouveaux cas. Si les médecins sont très largement favorables à la vaccination contre l'hépatite B, sa systématisation se heurte toutefois à des réticences notamment pour les jeunes enfants. La campagne aura pour objectif d'inciter à la vaccination deux cibles principales, les adolescents et les nourrissons à partir de deux mois ».\nLa publicité en faveur de la vaccination contre l'hépatite B a été considérable : de nombreux spots radio et télévision, deux cent mille affichettes, deux millions de dépliants pour le grand public, guide des vaccinations pour les médecins, numéros spéciaux pour les enseignants. 15 millions de francs ont été dépensés en 1995 par l'État pour honorer cette campagne de publicité.\nle Comité Français d'Éducation pour la Santé et le Ministère de la Santé n'hésitent pas à prétendre que « l'hépatite B se transmet par le sang, les sécrétions sexuelles, la salive. En fait le virus est présent dans tous les liquides organiques d'une personne contaminée ».\nEn 1994 et 1995 :\nUn tract diffusé par le Conseil Général des Hauts-de-Seine pour la campagne de vaccination dans les collèges en décembre 1994 prétend que « on peut contracter l'hépatite B par la salive ». Ce discours est relayé sur les ondes par Fun Radio et le Comité Français pour l'adolescence s'en fait l'ardent promoteur.\nLes dépliants publicitaires des laboratoires PASTEUR MÉRIEUX et SMITH KLINE BEECHAM, qui sont les fabricants des vaccins, mettent en avant la salive comme facteur de contamination de l'hépatite B : « la salive est un vecteur majeur de transmission du virus ».\nSKB n'hésite pas à affirmer dans une publicité destinée aux médecins que l'hépatite B se transmet par les larmes, la sueur, la salive et le lait maternel. Le Docteur HAMELIN, Directeur Médical de SKB fait de même dans une lettre adressée aux praticiens le 8 avril 1998 en indiquant que le mode de contamination par la salive n'est pas exclu.\nPASTEUR-MÉRIEUX pareillement, encore aujourd'hui, présente la salive comme un vecteur de contamination de la maladie.\nPourtant le rapport de l'INSERM de 1997 indique que si le virus est effectivement présent dans la salive, il l'est à une concentration mille fois moins élevée que dans le sang.\nIl est désormais admis que la salive seule, sans excoriations cutanées ou muqueuses, ne peut pas transmettre la maladie (Fontanges T. CD-ROM hépatite B, Pasteur-Mérieux 1998 / Parneix P Le concours médical 21 mars 1998 p 120-11).\nLes vecteurs de contamination sont le sang et les rapports sexuels (DGS. Guide des vaccinations. Edition 1995 : 106-13)\nMonsieur KOUCHNER lors d'une conférence de presse en date du 21 janvier 1998 a rappelé que le virus de l'hépatite B ne se transmet pas par la salive.\nLe Professeur Gilles BRUCKER indique qu'aucune transmission par la salive n'a été prouvée et les essais réalisés chez les chimpanzés ont tous échoué.\nDe surcroît les publicités en faveur du vaccin entretiennent une confusion puisque leurs présentations laissent à penser que le vaccin est obligatoire alors qu'il n'est que recommandé (NB : sauf pour les professionnels de santé).\nLa publicité du vaccin contre l'hépatite B n'a donc pas respecté la qualité et l'objectivité requise et exigée en la matière, qu'elle soit destinée aux professionnels ou au public, allant même jusqu'à avancer et réitérer un argument mensonger en affirmant que la salive est un vecteur majeur de contamination par l'hépatite B, sans respecter les données acquises de la science.\nÀ aucun moment pourtant Monsieur le Professeur BADER responsable de la Commission de Publicité au sein de l'Agence du Médicament n'est intervenu sur ce point et n'a rétabli la vérité.\nIl est évident qu'un tel message a porté un grave préjudice à l'information exigée en matière de Santé Publique.\nDans le cadre des campagnes de vaccination contre l'hépatite B, les laboratoires producteurs des vaccins ont constamment cherché une désinformation systématique des praticiens et du grand public sur les effets indésirables du vaccin, tendant à tout le moins à en minimiser les effets.\nOr, les laboratoires, en la matière, doivent faire preuve d'une prudence exceptionnelle, un vaccin étant un produit de haute technologie, générateur de risques élevés et faisant l'objet d'une production de masse qui met des milliers, voire des millions, de consommateurs potentiels en prise directe avec les dangers qu'il recèle.\nLes pouvoirs publics et les laboratoires ont intensifié la campagne de vaccination sans pour autant que l'information sur les effets secondaires soit portée à la connaissance du public.\nÀ titre d'exemple, on peut noter dans la présentation des vaccins dans le Vidal des familles (édition 1998) l'absence de mention sur les effets indésirables graves des deux vaccins existant contre l'hépatite B, pourtant ceux-ci figurent dans le Vidal des médecins depuis 1995 pour SMITH KLINE BEECHAM et 1996 pour PASTEUR MÉRIEUX.\nDans les campagnes de vaccination en milieu scolaire, aucune notification des effets secondaires du vaccin n'est mentionnée pou les parents, qui donnent leur accord sans savoir à quoi ils exposent leurs enfants. Aucune recherche d'antécédents n'est pratiquée comme des spécialistes l'ont pourtant recommandée.\nLes vaccinations sont pourtant imprudemment renouvelées chaque année dans les collèges pour les élèves de 6ème, depuis 1995, malgré les risques encourus.\nA ce titre, il convient de souligner que Madame Isabelle STAFFALO, institutrice, partie civile à la présente plainte, a été sanctionnée par l'Education Nationale pour avoir envoyé aux parents d'élèves un dossier sur les effets secondaires liés aux vaccinations dont celle de l'hépatite B.\nEn ce qui concerne la vaccination des nourrissons, cette vaccination n'a pourtant aucune raison d'être puisque si la mère n'est pas porteuse du gène HBs, celle-ci n'a aucune chance de transmettre l'hépatite B à son enfant.\nDe surcroît les laboratoires entretiennent la confusion dans leurs dépliants et dans de nombreuses publications : la présentation tend à faire croire que la vaccination est obligatoire alors qu'elle n'est en réalité que recommandée.\nCette confusion est largement répercutée y compris par de grandes sommités médicales ; ainsi le Professeur René MARTEAU dans un ouvrage intitulé La sclérose en plaques publié en mars 1998, a-t-il écrit : « la loi française rend obligatoire cette vaccination (contre l'hépatite B) » p 100, ce qui en l'état est parfaitement faux.\nCependant, il convient de retenir que celui-ci, dans le même ouvrage, s'interroge sur la corrélation entre la vaccination et la sclérose en plaques, et indique que dans les complications de la vaccination contre l'hépatite B il a été signalé des premières poussées de sclérose en plaques.\nLa désinformation du public est de plus la conséquence d'une désinformation des médecins, ce qui pourrait les mettre dans une situation désagréable, puisqu'on pourrait leur reprocher d'avoir eux aussi mis en danger la santé de leurs patients.\nLes laboratoires SMITH KLINE BEECHAM et PASTEUR MÉRIEUX ont incité les médecins à vacciner sans les informer des dangers du vaccin.\nJusqu'en 1995 tous les vaccins contre l'hépatite B étaient présentés comme totalement anodins.\nLe libellé du VIDAL des médecins ne mentionnait que la possibilité de réactions locales ou de manifestations bénignes et éphémères.\nLes laboratoires ont de plus adopté un double langage, en envoyant des courriers à l'ensemble des professionnels de santé où les risques étaient niés alors qu'ils recommandaient par ailleurs la plus grande prudence.\nAinsi, le 10 février 1992 le Docteur Marie-Thérèse NUTINI de l'Institut PASTEUR VACCINS répondait à un médecin s'interrogeant sur la possibilité d'une corrélation entre spondylarthrite ankylosante et vaccination Hépatite B :\n« Il est maintenant admis qu'une stimulation de l'immunité quelle qu'elle soit ne peut pas créer de novo une maladie auto-immune mais elle peut la révéler ou provoquer une poussée. Voici les recommandations actuelles dans ce type de pathologie : contre-indiquer dans la mesure du possible les vaccins viraux vivants, s'en tenir aux vaccins strictement nécessaires, vacciner loin d'une poussée de la maladie (1 an à 18 mois). Il est évident que le rapport risque/bénéfice de la vaccination doit être pesé soigneusement ; dans le cas où cela est possible, des titrages d'anticorps préalables permettront éventuellement de faire l'économie d'une vaccination ; en cas de vaccination, un titrage post-vaccinal permettra d'évaluer la réponse vaccinale. »\nCette lettre répond à une demande d'un médecin mais n'est pas envoyée à chaque praticien pour les inciter à la prudence.\nEn effet, dans le VIDAL qui est à la portée de tous praticiens compétents, jusqu'en 1996, aucun effet secondaire grave du vaccin produit par PASTEUR MÉRIEUX n'était mentionné.\nDe même, le 24 janvier 1997, le Docteur DUTERTE du Laboratoire SMITH KLINE BEECHAM indique dans un courrier toujours en réponse à une question d'un praticien, sans pour autant procéder à une information générale des praticiens :\n« La sclérose en plaques est un des effets indésirables, rare mais possible, de la vaccination contre l'hépatite B, mentionné dans le dictionnaire VIDAL et dans la notice destinée aux patients jointe au conditionnement. »\nEt deux mois plus tard ce même laboratoire SMITH KLINE BEECHAM publie dans la revue Impact une publicité présentée comme un article (publirédactionnel), concernant les effets secondaires du vaccin : « le doute est levé : les Programmes de vaccination doivent être maintenus ».\nLe 8 avril 1998 , le Docteur HAMELIN , Directeur Médical de SMITH KLINE BEECHAM va plus loin dans une lettre envoyée à l'ensemble des praticiens, leur enlève toute appréhension :\n« Aucun lien de causalité n'a été démontré entre la vaccination contre l'hépatite B et l'apparition de maladies démyélisantes (scléroses en plaques, etc ... ) ou autres maladies auto-immunes, ni en France, ni dans le reste du monde. »\nLe même courrier est envoyé à l'ensemble des praticiens par les laboratoires PASTEUR MÉRIEUX.\nPourtant, contrairement à ce qu'indiquent les laboratoires, le doute persiste et de nombreuses publications médicales signalent chaque jour des effets secondaires graves liés à la vaccination.\nEn effet, face à une recrudescence des « accidents » de ce vaccin, l'Agence Française du Médicament lance une enquête de pharmacovigilance sur tous les effets indésirables constatés depuis la commercialisation des vaccins.\nLe 15 décembre 1994 elle rend un premier rapport concluant à 241 effets indésirables neurologiques français dont environ 25 cas de poussées de sclérose en plaques.\nLa Commission Nationale de Pharmacovigilance et l’Agence du Médicament déclarent que ce risque ne dépasse pas en fréquence celle attendue dans la population.\nCe n'est que le 2 novembre 1995 que Monsieur le Professeur J.M. ALEXANDRE, Directeur de l'Agence du Médicament, envoie un courrier à l'ensemble des médecins dans lequel il est indiqué que toute stimulation immunitaire comporte le risque d'induire une poussée chez des patients atteints de scléroses en plaques. C'est la démonstration du principe de l'impossibilité théorique du risque zéro.\nCette lettre « omettait de signaler » que, dans un rapport consacré aux accidents neurologiques du vaccin contre l'hépatite B, l'Agence du Médicament parle très précisément « d'atteintes démyélinisantes pouvant faire évoquer une première poussée de sclérose en plaques » chez des personnes qui n'étaient pas atteintes auparavant.\nÀ la demande de la Commission Nationale de Pharmacovigilance, l'Agence du Médicament modifie bien chichement la rubrique des effets indésirables et des précautions d'emploi de tous les vaccins contre l'hépatite B.\n« de façon exceptionnelle, des cas de neuropathie périphérique, de névrite optique ou d'atteinte démyélisante du système nerveux central ont été rapportés dans la semaine suivant la vaccination, sans lien de causalité établi... En conséquence, chez les sujets atteints de sclérose en plaques, dont la sérologie montre l'absence d'immunisation contre le VHB, le bénéfice de cette vaccination doit être évalué en fonction des risques d'exposition au virus et du risque d'effets indésirables neurologiques ».\nLa Direction Générale de la Santé dans un communiqué en date du 13 décembre 1996 aussi optimiste déclare que :\n« L'examen des effets neurologiques notifiés n'a pas permis d'apporter d'éléments scientifiques nouveaux sur un lien de causalité entre la vaccination contre l'hépatite B et la sclérose en plaques... Dans l'état actuel des connaissances, la vaccination contre l'hépatite B garde un intérêt majeur et justifie le maintien des programmes de vaccination. »\nDans la revue médicale Prescrire de décembre 1996 les médecins déplorent cependant l'absence d'étude épidémiologique « peu d'informations sont réunies, le doute persiste. »\nEn effet, les pouvoirs publics se basent sur les résultats d'une enquête de pharmacovigilance qui consiste seulement en une compilation des notifications spontanées adressées par les praticiens au Système Français de Pharmacovigilance depuis la commercialisation des vaccins jusqu'au 30 août 1994.\nEn raison de la désinformation des professionnels de santé, peu de médecins font le rapprochement entre la vaccination et l'apparition de certains symptômes qui surviennent de quelques jours à quelques mois après la vaccination.\nCe système induit une sous-notification qui semble ne permettre qu'à 10% des cas d'émerger.\nAinsi peut-on lire dans Le Concours Médical du 14 mars 1992\n« Deux patientes, la première ayant une sclérose en plaques connue préalablement, ont eu, six semaines après une injection de vaccin recombinant contre l'hépatite B, des manifestations neurologiques déficitaires avec des lésions démyélinisantes, visibles à l'IRM, de la substance blanche cérébrale. L'évolution a été incomplètement régressive dans les deux cas, malgré une forte corticothérapie. Elles étaient toutes deux porteuses d'HLA-DR2, antigène associé à la sclérose en plaques. Ces complications n'ont jamais été rapportées, mais l'existence de névrite optique post-vaccinale et celle de syndrome de Guillain-Barré conduisent à estimer que cette vaccination pourrait être évitée chez les patients ayant une sclérose en plaques. »\nCette sous-notification, pourtant reconnue par les Autorités de Tutelle, est mise en lumière par d'autres chiffres : 50 procès en cours, de 800 à 1 000 victimes recensés auprès de l'association REVAHB si l'on en croit L'Express du 23 avril 1998 et l'émission NIMBUS du 24 mars 1998.\nLe Comité Technique des Vaccinations reconnaît au 31 mars 1998 : 271 atteintes démyélisantes centrales, 160 pathologies auto-immunes et 107 pathologies hématologiques.\nLe rapport de l'INSERM énonce : « il existe une association temporelle mais non d'imputabilité entre les cas de sclérose en plaques ou des lésions démyélisantes et la vaccination anti-VHB. »\nMonsieur Bernard KOUCHNER actuel secrétaire d'Etat à la santé déclare dans la revue Le Généraliste en date du 17 mars 1998 :\n« Si les chiffres connus ne permettent pas de conclure à une relation entre la vaccination et les atteintes du système nerveux, ils ne permettent pas non plus d'écarter définitivement toute relation... ne serait-ce que parce que nos recensements, qui reposent sur des déclarations spontanées, ne peuvent jamais être considérés comme exhaustifs. »\nCependant il annonce dans le journal Le Monde en date du 17 avril 1998, qu'il suit l'avis du Comité technique des vaccinations et ne remet pas en question les campagnes de vaccinations.\nDans le même temps l'État propose, dans le cadre de sa responsabilité édictée par la Loi en cas d'accidents consécutifs à des vaccinations obligatoires, des indemnisations à des personnels de santé malades des suites de la vaccination contre l'hépatite B.\nAu cours de ces procédures la décision d'indemniser est prise suite au dépôt de rapport d'expertise reconnaissant l'imputabilité des lésions aux vaccinations.\nLes Tribunaux ont déjà rendu des décisions où le lien de causalité entre la vaccination et l'apparition de pathologies a été reconnu.\nAinsi le TGI de NANTERRE dans un jugement en date du 4 avril 1997 a déclaré la SA PASTEUR VACCINS entièrement responsable du préjudice subi par la requérante qui disposait d'un certificat médical établi par le chef de service de la Clinique où elle avait été admise suite à sa vaccination et qui indiquait clairement « admise pour rééducation d'un syndrome de Guillain-Barré post-vaccinal... »\nLa responsabilité des pouvoirs publics et des responsables des laboratoires est clairement engagée puisque face aux risques encourus par la vaccination ils n'ont pas suspendu la commercialisation des vaccins malgré une demande de moratoire de la vaccination déposée en 1996 par le Docteur LACAZE qui, avec des centaines de médecins, exige l'interruption des campagnes de vaccination et réclame l'ouverture d'une véritable enquête de Santé Publique.\nLa responsabilité des décisionnaires est donc clairement engagée puisque reconnue par l'État lui-même qui accepte d'indemniser en cas de lien de causalité entre le vaccin et le dommage.\nPour certains spécialistes français d'infectiologie la mise sur le marché de ce vaccin ne correspond à aucune logique de Santé Publique (Revue du Praticien 27.01.1997).\nEn effet, pour un sujet qui ne présente pas un risque élevé de contamination par le virus de l'hépatite B, le risque d'accident grave après une vaccination est 300 fois plus important que le bénéfice qu'on peut en escompter.\nLes vaccins contre l'hépatite B engendrent en effet de nombreux effets indésirables graves :\n- démyélinisation du système nerveux central de type sclérose en plaques, myélite, paralysie des nerfs crâniens, névrite optique rétro bulbaire, leuco-encéphalite, syndrome de Guillain-Barré, périarthrite noueuse, polyarthrite destructrice, occlusion des vaisseaux rétiniens, lupus érythémateux disséminé, hémolyse, purpura chrombopénique, glomérulométrique et syndrome néphrotique, érythème polymorphe\nLe VIDAL des médecins, ainsi qu'une centaine de publications scientifiques, font état d'effets secondaires des vaccins.\nFace à tous ces accidents ni les laboratoires, ni les pouvoirs publics ne sont intervenus pour faire cesser la commercialisation des vaccins exposant ainsi des millions de gens à un risque de maladie grave ou de mort.\nLors de la diffusion de l'émission Nimbus du 24 mars 1998, il a été mentionné la survenance de 14 décès suspects suite à la vaccination contre l'hépatite B.\nOr, une campagne de vaccinations pour la commercialisation d'un médicament doit s'apprécier en fonction d'un ratio risque-bénéfice pour la population.\nS'il apparaît que la spécialité pharmaceutique est nocive dans les conditions normales d'emploi ou que l'effet thérapeutique fait défaut ou que la spécialité n'a pas la composition qualitative ou quantitative déclarée supérieure au bénéfice ou présente des risques graves, le Directeur Général de l'Agence du Médicament (actuellement le Professeur ALEXANDRE) peut, par décision motivée, suspendre, pour une période ne pouvant pas excéder un an, ou retirer une autorisation de mise sur le marché.\nEn effet les risques ne doivent pas dépasser les bénéfices pour un individu.\nAinsi on peut mentionner des médicaments retirés du marché :\n- Isoméride et Pondéral (Anorexigène) : ces médicaments ont fait l'objet d'un retrait de l'AMM en 1998 suite à des atteintes cardio-vasculaires (dont certains cas mortels) connues depuis 1992. La fréquence de ces effets indésirables graves est inconnue mais très faible. Quelques dizaines de cas sont connus pour plusieurs millions de personnes traitées.\n- Glifanan : médicament retiré du marché français en 1992, retiré de la vente en 1989 dans de nombreux pays. Il était responsable de réactions anaphylactiques très rares (moins de 1 pour 100 000).\n- Tandéril (anti inflammatoire) : retiré du marché français par le fabricant : sur 180 millions d'utilisateurs, 1 182 décès répertoriés sans qu'aucun lien de cause à effet n'ait pu être formellement établi.\nDans le cadre des campagnes de vaccination contre l'hépatite B, le principe de précaution n'a été respecté ni par les pouvoirs publics, ni par les laboratoires.\nOr, comme l'indiquait Monsieur LEGAL Commissaire du Gouvernement, devant le Conseil d'État dans le cadre de l'affaire du sang contaminé, il n'est pas nécessaire d'avoir une certitude scientifique pour agir face à un risque pour la santé de la population, il faut commencer avant.\nD'autant qu'ainsi que le précise le Professeur Didier SICARD, Chef du Service de Médecine Interne de l'Hôpital COCHIN à PARIS, « l'hépatite B est très facile à ne pas contracter, on peut très bien s'en protéger, la peur qu'elle suscite me paraît un peu excessive. »(Que Choisir Janvier 1996).\nLa campagne de vaccination contre l'hépatite B n'est fondée sur aucune argumentation scientifique sérieuse et fait peser sur la population française un risque fort important.\nIl convient de savoir que ces personnes ci-dessous désignées étaient ou sont encore en poste au moment des faits, sauf erreur ou omission de la part des plaignants :\n- Monsieur TABUTEAU, Directeur Administratif de l'Agence du Médicament ;\n- Professeur Philippe ALEXANDRE, Directeur Scientifique de l'Agence du Médicament, signataire des A.M.M. vaccins anti-HB\n- Docteur Anne CASTOT, responsable de la pharmacovigilance à l'Agence du Médicament ;\n- Professeur Philippe BADER, responsable de la Commission Publicité à l'Agence du Médicament ;\n- Monsieur Bruno DURRIEUX, Ministre délégué à la Santé en 1990, auteur du projet de loi portant obligation de vaccination anti-HB pour certaines catégories de personnes ;\n- Monsieur Philippe DOUSTE-BLAZY, Ministre de la Santé en 1993/1995 ;\n- Monsieur Hervé GAYMARD, Secrétaire d'Etat à la Santé en 1995/1997 ;\n- Docteur Jean-François GIRARD, Directeur Général de la Santé au moment des premières campagnes et Président du Comité Technique des Vaccinations ;\n- Docteur Joël MÉNARD, Directeur Général de la Santé en 1998 ,\n- Monsieur Martin HIRSCH, Directeur de Cabinet de Monsieur Bernard KOUCHNER, Conseiller Technique Santé au Cabinet de Madame Martine AUBRY ;\n- Monsieur Philippe DUNETON, Conseiller Technique au Cabinet de Monsieur Bernard KOUCHNER (Sida, Toxicomanie, Santé Publique)\n- Professeur DRUCKER, du Réseau National de Santé Publique ;\n- Monsieur DUCIMETIÈRE, responsable du Haut Comité de la Santé Publique ;\n- Docteur Jacques BRICE, Responsable de la Médecine Scolaire à l’Education Nationale ;\n- Professeur P. BÈGUE, vice-président du Comité Technique des Vaccinations, Direction Générale de la Santé et membre du Conseil Scientifique de PASTEUR MÉRIEUX ;\n- Docteur Nicole GUÉRIN, Centre International de l'enfance, membre du Comité Technique des Vaccinations ;\n- Madame Simone ROUSSEAU, Directeur de la Sécurité Sociale et Membre du Comité Technique des Vaccinations ;\n- les Présidents et Directeurs de la Caisse Nationale d'Assurances Maladie en 1994, 1995 et 1998 ;\n- les Présidents et Directeurs des Caisses Régionales d'Assurance Maladie en 1994, 1995 et 1998 ;\n- les Professeurs DELORMAS, LACRONIQUE et Madame ROUSILLE du Comité Français d’Education à la Santé ;\n- Docteur Henri PHILIPART, Président Directeur Général de SKB en 1994 ;\n- Monsieur Olivier BOHUON, Président Directeur Général de SKB en - 1998 ;\n- Docteur M. D. HAMELIN, Directeur Médical de SKB en AVRIL 1998 ;\n- Monsieur J.P. DEBAYLES, Pharmacien responsable de SKB en 1998\n- Monsieur Philippe BLANC, Pharmacien responsable de MSD\n- Monsieur Alain BOUYSSET, Président Gérant de MSD ;\n- Monsieur Jean-Jacques BERTRAND, Président Directeur Général de PASTEUR-MERIEUX ;\n- Monsieur Jean-Marc ROUZIOUX, Directeur des Affaires Pharmaceutiques de PASTEUR MÉRIEUX\n- Monsieur Alain MÉRIEUX ;\n- Monsieur Sauveur BOUKRIS du Centre Français pour l'Adolescence et Société SGCM.\nIl semblerait donc que la responsabilité des représentants des Laboratoires ainsi que des Autorités de Tutelle puisse être engagée au sens des articles L.551-1, L.556 du Code de la Santé Publique, L.121-1, L.213-1, 221-1, L.212-1 du Code de la Consommation, et en application des articles 223-6, 223-7, 223-1 du N.C.P. en laissant au Magistrat Instructeur le soin d'en décider, ainsi qu'il appartiendra.\nLes plaignants sont donc bien fondés à déposer entre les mains de Monsieur le Doyen des Juges d'instruction du Tribunal de Grande Instance de PARIS une plainte contre X... pour PUBLICITÉ MENSONGÈRE, OMISSION DE PORTER SECOURS, MISE EN DANGER DE LA PERSONNE, en application des articles L.551-1, L.556 du Code de la Santé Publique, L.121-1, L.213-1, 221-1, L.212-1 du Code de la Consommation, et en application des articles 223-6, 223-7, 223-1 du N.C.P.\nLes plaignants tels que nommés au début de cet acte demandent à Monsieur le Doyen des Juges d'instruction du Tribunal de Grande Instance de PARIS de bien vouloir les accueillir en leur plainte.\nlis offrent de se constituer PARTIES CIVILES pour PUBLICITÉ MENSONGÈRE, OMISSION DE PORTER SECOURS, MISE EN DANGER DE LA PERSONNE, contre X.... en application des articles L.551-1, L.556 du Code de la Santé Publique, L.121-1, L.213-1, 221-1, L.212-1 du Code de la Consommation, et en application des articles 223-6, 223-7, 223-1 du N.C.P.\nEt offrent de verser telle consignation qu'il plaira fixer à Monsieur le Doyen des Juges d'instruction.


Revue de presse - Université Angers\nRetrouvez ici les articles publiés dans la presse sur les activités du Centre Jean Bodin et les diverses interventions dans les médias.\n"Politique et culture de la célébrité" - Article de l'Université d'Angers, mars 2020\nInterview de Mme. Caroline Duparc sur le question du délai de prescription en cas de violences sexuelles sur mineur\nParticipation de Mme. Martine Long à l’émission "Dimanche en politique" de France 3 Pays de la Loire le 2 février 2020 : "Communes nouvelles : un modèle à suivre ?"\nEdito de Ouest France du 29 janvier 2020 par Jean-François Bouthors "Migrants : sortir d'une situation kafkaïenne" sur le rapport du Collége des praticiens du droit des étrangers co-écrit par Mme.Taxil.\nClinique juridique The Lighthouse : une collaboration inédite en Une du Monde ! - Article de l'université d'Angers, janvier 2020\nLes travaux d'une chercheuse et d'étudiants du CJB dans la presse !\nBondroit : « La perspective juridique du bonheur est aujourd’hui établie » - Article de l'université d'Angers, janvier 2020\n"Génération Mao" - Le 8 Février 2018 - Le Point - article portant sur L'ouvrage de François Hourmant\n"Le Maoïsme et ses critiques en France" - le 29 mars 2018 - Nonfiction , article portant sur l'ouvrage de François Hourmant\n"Un pavillon suisse pour l’Aquarius: de l’honneur d’une tradition humanitaire" - Le 27 novembre 2018 - Article collectif de 14 professeurs de droit Suisses et Français (dont Alina Miron et Bérangère Taxil, membres du Centre Jean Bodin) dans Le Temps.\n« Il existe une politique de criminalisation des sauvetages en mer » - Le 24 novembre 2018 - Tribune par Alina Miron Publiée dans "Le Monde" le 24 novembre 2018\n« Aquarius : non, l’Italie n’est pas seule responsable » - Le 17 juin 2018 - Tribune rédigée par Alina Miron et Bérangère Taxil, membres du Centre Jean Bodin, avec Andrea Gattini et Seline Trevisanut dans Le Monde\n«Aquarius : les Européens, le droit et la morale » - Le 13 juin 2018 - Tribune signée par Alina Miron, Bérangère Taxil et Emilie Hetreau dans Libération\n"Les avocats en herbe s'affrontent à la barre" - Le 6 mai 2018 - Article du Ouest-France\n"Concours de plaidoirie à la fac" - Le 5 mai 2018 - Article du Courrier de l'Ouest\n"Fier combattant des droits humains" Yannick Lécuyer à l'honneur dans le Courrier de l'Ouest - Le 20 mai 2018 - Article du Courrier de l'Ouest\nInterview de François Hourmant dans La Librairie de l'Eco à propos de son ouvrage "Les années Mao en France - Avant, pendant et après mai 68" - Le 21 mars 2018 - BFM Business\nHISTOIRE FRANÇOIS HOURMANT ANALYSE LA "MAOMANIA". La fièvre des "années Mao". Entre romantisme et aveuglement total. - Le 18 mars 2018 - Sud-Ouest\nComment le maoïsme a séduit une partie de la jeunesse des années 68 en France - Le 9 mars 2018 - Lesinrocks.com\n"Mai 68 : la petite bibliothèque" faisant état de la sortie de l'ouvrage de François Hourmant "Les années Mao en France. Avant, pendant et après Mai 68." - Le 8 mars 2018 - Le Monde en ligne\nRubrique "à la une" sur l'ouvrage de François Hourmant "Les années Mao en France. Avant, pendant et après Mai 68." - Le 9 mars 2018 - Le Monde\nDélires Maoïstes - La page d'histoire de Jean Sévillia sur l'ouvrage de François Hourmant "Les années Mao en France. Avant, pendant et après Mai 68." - Le 2 mars 2018 - Le Figaro Magazine\n« Les Maos ont inventé la médiatisation politique » - Interview de François Hourmant - Le 27 février 2018 - Le Soir (Bruxelles)\nLes années Mao en France - Avant, pendant et après mai 68 - de François Hourmant publié chez Odile Jacob, p.288, 22,90€\nRecensions animal et pouvoir !\nArreco : on en parle ! Avec Bérangère Taxil - Le 15 décembre 2017 - Article du courrier de l'Ouest - "On voulait laisser la parole aux acteurs de terrain"\nHarcèlement de rue : on en parle avec Jimmy Charruau ! - Doctorant du CJB - Le 7 décembre 2017 - Article Libération du 7 décembre 2017 (p.31) "En Belgique, une loi limitée aux effets limités"\n"Elle traque les travers du droit" - Bérangère Taxil à l'honneur dans le Courrier de l'Ouest - Le 29 octobre 2017 - Article du Courrier de l'Ouest\nLa revue Etudes, Revue de Culture Contemporaine fait la promotion de l'ouvrage de Gwendal Châton "Introduction à Raymond Aron" - Le 26 octobre 2017\nGwendal Châton et Raymond Aron - Le 26 octobre 2017 - Article dans la Revue Alternatives Economiques "Introduction à Raymond Aron"\nLe Centre Jean Bodin à l'honneur à la Fête de la Science - Le 15 octobre 2017 - Article Ouest-France "A la fête de la science, l'arbre à voeux de bonheur"\nL'aventure démocratique. Cheminements en compagnie de Jean Baudouin - Co-dirigé par Gwendal Châton, membre du CJB - Le 9 octobre 2017 - Article Ouest-France\n"Pourquoi la pénalisation du harcèlement de rue divise les féministes" - Le 29 septembre 2017 - Article dans la revue les Inrocks avec intervention de Jimmy Charruau\n"Verbaliser les harceleurs dans la rue, un projet qui divise" - Le 9 octobre 2017 - Interview de Jimmy Charruau dans un article de Libération\nLe Centre Jean Bodin à la Nuit Européenne des Chercheurs - Le 2 octobre 2017 - Article du Courrier de l'Ouest "Pari réussi pour Terres des sciences"\n"Raymond Aron avait raison, hélas !" - Le 3 juillet 2017 - Article de M. Hourmant dans le journal Libération\n"Raymond Aron « reloaded » pour le 21e siècle" - Article de La Tribune sur l'ouvrage de Gwendal Châton - Le 7 juin 2017\nOn en parle dans Cairn, article de Malik Mellah, « François Hourmant, Sophie Lambert-Wiber (Éd.), L’animal et le pouvoir, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2016 - Le 3 avril 2017 - Caïrn.info\n"Le piège des primaires" par Jimmy Charruau - Le 1 avril 2017 - Retrouvez l'article rédigé par Jimmy Charruau pour Angers Mag dans le numéro 46\nFrançois Hourmant décrypte l'abstention ! - Le 1 avril 2017 - Retrouvez l'article rédigé par François Hourmant "Le spectre de l'abstention" pour Angers Mag dans le numéro 46\n"Communes et intercommunalités, c'est d'actualité !" - Le 2 mars 2017 - Pour Angers-Mag, Vincent Gaboriau\nDans la bibliothèque des Présidents - François Hourmant sur France Culture - Le 16 février 2017\nOn en parle ! - Le 10 novembre 2016 - Angers Mag Article rédigé par François Hourmant\n"L'animal et le pouvoir" - Le 15 juin 2016 - Article dans le magazine Sciences Humaines\nOn en parle ! - Le 12 mai 2016 - Article dans "Angers Mag n°37" sortie de l'ouvrage du Colloque "L'animal et le pouvoir" organisé par le Centre Jean Bodin le 4 décembre 2014\nOn en parle ! - Le 2 mai 2016 - Angers Mag publie la tribune de Jimmy Charruau, à l'occasion de la 5e Fabrique organisée par le Quai dont le thème était "l'insulte, de Rabelais à Charlie"\nOn en parle ! - Le 15 mai 2016 - Angers Mag vante les publications du Centre Jean Bodin "L'animal et le pouvoir" et "La Beauté : aspects juridiques et politiques"


ᐅ Entreprise de toiture Oudergem ⋙ Les meilleurs toituriers  !\nEntreprises de toiture près de Oudergem\nUn aperçu de toutes les entreprises de toiture près de Oudergem\nVous recherchez un couvreur à Oudergem ? Retrouvez-ci dessous un aperçu des entreprises de toiture les plus proches de la région de Oudergem.\nVous recherchez une entreprise de toiture à Oudergem ?\nVia Toitures.site, trouvez facilement un couvreur à Oudergem. Chaque entreprise possède sa propre page avec des informations utiles telles que ses données de contact, son adresse et ses horaires d’ouverture. Vous souhaitez connaitre les tarifs et les différentes options ? Demandez une offre de prix dès maintenant aux entreprises de toiture de ce guide.\nInformations à propos de Oudergem\nOudergem se trouve dans la Province de Bruxelles et compte 33740 habitants. Au total, 16114 hommes et 17626 femmes sont répartis en 16162 ménages.\nA 0.6 km de Oudergem\nLimitless Construction & Renovation\nA 0.8 km de Oudergem\nA 0.9 km de Oudergem\nA 1.1 km de Oudergem\nA 1.6 km de Oudergem\nA 2 km de Oudergem\nTrouvez la bonne entreprise de toiture adaptée à Oudergem\nImpossible d’effectuer certains travaux de votre maison : pour faire des travaux ou des réparations de toiture, il est indispensable de faire appel à un couvreur. Un toiturier situé à Oudergem peut être contacté pour divers travaux de toiture : roofing, charpente, réparation du toit peuvent être réalisés pour vous en un rien de temps. Plus d’infos ?\nOu découvrez sur cette page ce que fait précisément une entreprise de toiture. Vous en apprendrez également plus sur les tarifs des différents travaux de toiture et sur les types de toitures qui existent. Vous cherchez un toiturier à Oudergem ? Complétez le formulaire de devis, comparez les offres et économisez jusqu’à 40% !\nLa comparaison de devis est gratuite et sans engagement : cela signifie que vous ne vous engagé à rien ! Vous faites une demande devis et recevez rapidement jusqu’à 4 devis dans votre boite mail. Comparez ensuite les différents couvreurs à Oudergem et choisissez la meilleure offre.\nCombien coûte une entreprise de toiture à Oudergem?\nPrix moyen d’une entreprise de toiture à Oudergem\nA la recherche d’une entreprise de toiture à Oudergem ? Comparez les devis !\nVous cherchez un toiturier adapté à Oudergem ? Vous trouverez ci-dessous 7 conseils importants pour vous aider à comparer les devis. Cela vous aidera à déterminer facilement quel devis de toiture est le meilleur choix !\nConseil 5: les toituriers à Oudergem sont-ils spécialisés dans certains travaux de toiture ? Tous les couvreurs n’ont par exemple pas l’expérience des toitures en chaume ou de l’installation de lucarnes.\nA la recherche d’entreprises de toiture à Oudergem ? Comparez des devis gratuits et économisez ! Faites maintenant votre demande de devis!\nQuelles sont les activités réalisées par un couvreur à Oudergem?\nLes toituriers de la région à Oudergem peuvent notamment réaliser ces travaux :\nComparer les prix des entreprises de toiture à Oudergem\nTrouvez une entreprise de toiture reconnue à Oudergem\nConseil 5: et enfin : comparez plusieurs couvreurs à Oudergem et choisissez le couvreur ayant la meilleure offre.\nVous cherchez une entreprise de toiture à Oudergem ? Comparez des devis gratuits !\nVous souhaitez confier vos travaux de toiture ou de couverture à un professionnel ? Les couvreurs près à Oudergem peuvent être contactés pour réparer les toits, effectuer d’autres réparations sur les toits et remplacer le feutre des toits. De plus, un couvreur peut enlever l’amiante de votre toit et rénover votre toit plat.


L’environnement en tête ! | Fugues\nL’environnement en tête !\nPublié le 18 juin 2008 à 00h00 André-Constantin Passiour\nMaintenant on le sait, la rue Sainte-Catherine Est, entre Berri et Papineau, se transformera en immense terrasse du 20 juin au 2 septembre. La circulation automobile y sera interdite, sauf sur les rues transversales. Mais cette fermeture de rue comporte aussi un message environnemental, de mieux vivre et de qualité de vie pour les résidants, les commerçants et les visiteurs, d’où le nom donné à l’événement, soit Aires Libres !\nÀ l’heure où l’environnement et l’écologie interpellent le monde entier, «on voulait faire plus que simplement fermer la rue [et installer] des tables et des chaises, on désirait véhiculer un message sur l’environnement», de noter Denis Brossard, président de la SDC du Village et concepteur, avec Christian Bélanger, du décor de rue et des événements. «Nous voulions qu’il y ait une véritable prise de possession de l’espace par les gens, les passants et les résidants et que l’on exprime un point de vue sur l’environnement à travers une installation artistique», poursuit-il.\nOn nous parle donc ici d’activités qui se dérouleront les week-ends à ce qui a été baptisé le «parc Amherst», soit le terrain entre Amherst et Wolfe. Cinéma, conférences, pique-niques, etc. c’est ce qu’on y trouvera, toujours avec une optique environnementale.\nMais, d’abord, les gens remarqueront que les lignes pointillées de la rue ont été colorées en vert! «Le terme de Ligne verte ou Green Line, si on fait une recherche sur Internet par exemple, est très utilisé pour désigner des sites sur l’environnement et l’écologie. Les lignes vertes pour rappeler aussi la ligne verte du métro qui dessert le Village», de souligner Christian Bélanger.\nSur cet espace compris entre Berri et Papineau, il y aura plus de 80 sculptures qui feront réfléchir sur les questions environnementales. Une trentaine de structures représentant des autos stationnées ici et là envahies et recouvertes par du lierre seront une manière de «démonter que la nature a repris son droit, a acquis son emprise sur l’automobile qui est source de pollution», d’ajouter M. Bélanger.\nDans ce même ordre d’idées, les grands bacs à fleurs reviendront cette année, mais seront uti-lisés autrement. Un peu comme les mosaïcultures, on a placé dans chaque bac une structure d’environ dix pieds de hauteur qui, elle aussi, sera recouverte de lierre grimpant. Cela représentera un homme en mouvement ou encore la tête enfouie dans la terre, car les gens savent ce qui se passe par rapport à l’environnement, mais ne veulent pas encore changer leurs habitudes. Ces «hommes» seront éclairés de l’intérieur des bacs par des projecteurs à batteries qui se rechargent, «avec le jeu d’ombre et de lumière, on aura presque l’impression, le soir, que l’on marche dans un sous-bois», de dire M. Brossard qui tenait à souligner aussi «l’appui total et considérable du maire de l’arrondissement Ville-Marie, Benoît Labonté, dont la vision politique en ce qui a trait à l’environnement a permis de faire avancer ce dossier de la fermeture de rue en six mois alors que, en temps normal, cela aurait pris plus d’un an».\nLes samedis, vers 16h, quelqu’un du groupe Équiterre viendra donner une conférence au parc Amherst sur un sujet relié à l’environnement. Il y aura même, les dimanches après-midi, une visite guidée, en vélo, par la drag Tracy Trash. Elle fera visiter six endroits de Montréal lors d’une balade pleine d’humour. La basilique Notre-Dame, le quartier chinois, le Mont-Royal et ses tamtams, le quartier des affaires, etc. recevront ainsi les touristes lors de ce tour très écologique, «puisqu’en vélo et amusant. Tracy sera costumée, elle fera un numéro, c’est dire que, à chaque fois, Aires Libres sera véhiculé à l’extérieur du Village», de noter M. Brossard.\nOn croit qu’au cours de l’été, avec les différents événements et les festivals, environ 2 millions de personnes passeront ainsi par la rue Sainte-Catherine Est, admireront le décor de rue et profiteront de l’ambiance qui y régnera.


Photo blonde salope site d annonce sexe / Escorts gand\n03.06.2018 Laurent Tristan\ncanon la meuf. Tous droits réservé Lyly la pute travesti shemale du 93 et ses vidéos porno shemale amateurs. Travesti avale sperme tube video trav amateur, video shemale amateur, video travesti amateur, video trav perso, video x trav, video x travesti, film de cul trav amateur, video cul travesti, shemale salope en video, shemale baiser au jus en video, travesti tringler sans capote, trav.\nCouple baise en trio avec un trans. C'était un super moment. Pour quelques blacks de plus. Port de lunettes de protection pour les 0 commentaire Port de lunettes de protection pour les acteurs du monde de la pornographie?La lire l'article, sondage à propos des sites de rencontre 0 commentaire Un sondage ifop sur une population de 2005 personnes concernant des individus. Je l'ai fait une fois nous étions deux et on a pris du plaisir. Superbe video sexe amateur que voila!\nJai très envie de sentir un homme en moi en ce moment, je vis seule, et je me sens toute chose en vous imaginant me lécher puis me pénétrer tout doucement. Jeune chatte poilue qui se tremousse. Congratulations, you're a fan! Son partenaire, un beau black au sexe bien raide se plait à le regarder se doigter le vagin. Annonce publiée le 11 Sep, je mappelle Sandrine, jai 21 escort biscarrosse rencontres personnelles prato ans, ne suis pas une pute mais il est vrai que le week-end, je cherche des hommes généreux qui me payent toutes les sorties, restaurants et discothèques et en contre partie jaccepte de finir. Me faire prendre par une femme à 23H37 - Ah les fantasmes. Photo de gigi n6, photo de gigi n5, photo de gigi. Annonce publiée le 9 Sep, christelle, 25 ans, assistance de direction pour une boite dimport export à Brest, cest depuis que jai mon petit appartement et que jai quitté papa et maman, que je nai plus de petit ami. Photo de gigi n3, photo de gigi n2 voir toutes les photos, en direct du forum j aime les sexe des hommes à 10H37 - bise je suis une travesties et j'adore le corp d'homme et leur sexe j'aime leur odeur et quand elle grossit. Une bonne pute de cité qui aime offrir son culde trav à démonter sans capote, elle aime se faire engrosser la chatte au jus par de vrais male arabes et Africains. Accéder à la rubrique, couple qui baise dans le taxi. Des photos et videos amateur de shemale lyly 100 amateurs qu'elle réalise quand elle se fait enculer a la chaine par des arabes et des noirs. Suis une nana du Nord, je nai jamais quitté ma région, me sens bien entre terre et le bord de mer, il y a de superbes endroits pour baiser, du côté du Cap gris Nez je connais tous les coins pour se faire une bonne. Vous aimez quand le sexe sort de la normal et la video x amateur trans? Une bonne chienne travestie à baiser en Seine St Denis dans le 93, sur Aulnay, Sevran, Montfermeil, Montreuil, Aulnay sous Bois, Aubervilliers, Noisy Le Grand, Pantin, Le Blanc Mesnil, Bondy, travesti, trans, shemale paris, paris shemale, shemale blog video amateurs, trav sur Bobigny, St Ouen. Evidemment, vous vous doutez bien que si il bouffe. Trav salope paris le seul vrai site travesti 100 amateur c'est m Lyly shemale soumise sur Paris et. Moi me faire prendre par une femme avec un code ceinture. Il bouffe le cul d'une blonde puis la sodomise. Oui un de les fantasmes. You're such a big Fan that you actually wanted to sign up a 2nd time. Si oui, je peux vous dire que vous êtes sans doute comme ce jeune couple qui va prendre beaucoup de plaisir à nous offrir. Une femme me l'a fait une fois que du plaisir pour elle et pour moi accéder aux forums, top membres, a lire sur le blog accéder à la rubrique, un site amateur vraiment sympa 1 commentaire J'avais complètement oublié de vous parler d'un site lire. If you do want to support model_name more, send them a tip! Il est vrai que jai pas mal de travail, pas trop libre pour sortir en ville et draguer mais également marre de me masturber sous la douche ou devant la webcam, jai la chatte qui réclame une longue queue, ce sont mes préférées,. La jeune nana prend en bouche. Nous allons les voir entrain. Voir la video 10m23.07 Mo mp4.\nCe couple amateur aime vraiment la baise, à tel point qu'ils ne peuvent pas se retenir lorsqu'une envie de baiser leur prend. But don't worry, we aren't charging you again. Il n'ose pas s'avancer de suite pour la laisser se faire jouir comme une magnifique cochonne.


Ateliers et Animations | L'As des Jolis Ongles | France\nL'As des Jolis ngles\nL'As des Jolis Ongles\nDans l'Espace Partagé\nAtelier Beauté des mains et des ongles\nQuoi de plus distrayant que d'échanger entre femmes sur nos secrets beauté et de bien être.\nLes Ateliers de L'As des Jolis Ongles vous permettent de prendre soin de vos ongles et de vos mains, mais aussi vous donner des astuces pour apprendre à bien poser votre vernis longue tenue vous même.\nVous désirez soigner vos ongles et vos mains?\nAvoir des mains plus soignées?\nProfiter d'un moment de détente et vous ressourcer entre femmes?\nDécouvrez les méthodes de soin et les produits de beauté que j'ai sélectionné pour vous.\nEn cours particulier ou entre amies, collègues, famille, mais également en vous inscrivant aux ateliers de groupe de la saison.\nPossibilité d'organisation d'ateliers à domicile pour vos évènements ( comités d'entreprises, séminaires, anniversaires, enterrements de vie de jeune fille...)\nLes différents ateliers auxquels vous pouvez vous inscrire:\n- Atelier Beauté des Mains (durée : 1h30) Tarif : 30€\nAu programme, soin des cuticules, gommage et masque, crème pour les mains\n- Atelier Beauté des Ongles (durée : 1h00) Tarif : 20€\nAu programme, soin des cuticules, soin des ongles, techniques de limage\n- Atelier Beauté des Pieds (durée : 1h30) Tarif : 25 €\nAu programme, soin des cuticules, soin des callosités, talons fissurés, crème pour les pieds\n- Atelier Pose de Vernis Longue Tenue (durée : 1h45) Tarif : 18 €\nAu programme, apprendre à bien poser son vernis soi même, pour faire en sorte qu'il tienne plus longtemps.\nD'autres ateliers à thèmes nommés Les Ateliers à Thèmes Mensuel, vont se mettre en place de mai à août 2019, avec des dates bien précises où chacune pourra s'inscrire individuellement, avec toujours un maximum de 8 participantes. Entre autre, le premier thème sera sur la Fête des Mères, et en juillet et août un thème atelier pour les petites filles entre 6 et 12 ans, et un autre pour les 12 à 16 ans.\nRèglement pour les ateliers:\nSelon le thème, le nombre de participantes varie (avec un maximum de 8 personnes).\nJe conçois ces réunions de femmes, comme une célébration à la féminité : un endroit où chaque femme qui le souhaite peut rejoindre d'autres femmes. L'occasion de se sentir entourée, faire une pause, se ressourcer, suivre les rituels beauté, rire et échanger! Toutes les femmes ont un caractère sacré, une énergie essentielle à ce monde. Rendons hommage à ce lien qui nous unit en revenant à l'essentiel, en nous accordant du temps, en redécouvrant notre féminité!\nJ'applique les règles de base de la communication bienveillante durant les ateliers, ce qui permet à chacune de se sentir en sécurité et libre de participer.\n- Exprimer ses besoins authentiques, consiste à observer une situation sans jugement.\n- Construire des liens simples et sincères instaure une réelle relation d'échange dans le respect de soi et de l'autre.\n- Favoriser la coopération lors d'une communication inadéquate, permet une relation bienveillante.\nAinsi chaque participante s'engage à :\n- Ne pas juger, ni interpréter les propos des autres femmes,\n- Respecter la confidentialité et l'intimité des participantes,\n- Les participantes s'écoutent les unes les autres, et parlent à voix basse si besoin.\nSelon le thème, le déroulement peut varié. Une partie théorie avec support, introduit la partie pratique.\nVous repartez avec un produit ou un accessoire utilisé durant la pratique : cadeau!\nVous bénéficiez d'une réduction de 5€ sur vos achats en atelier individuel.\nVous bénéficiez de 15% de réduction sur les commandes groupées.\nLa carte de fidélité "Découverte des Ateliers", vous sera remise, afin de bénéficier de l'ensemble des programmes.\nUne collation conviviale vous sera offerte à la suite de l'atelier!\nDes coupons de participations sont à retirer dans votre salon L'As des Jolis Ongles.\nProposez à vos proches de participer à cet évènement. Lorsque vos amies sont partantes, nous convenons ensemble de la date, fonction de nos disponibilités. Puis vous renseignez les coupons de participation.\nSi vous êtes l'initiatrice de l'atelier de 4 participantes minimum, votre place est offerte. De plus vous pouvez choisir de faire vous-même votre soin, ou de le recevoir des mains expertes de votre prothésiste ongulaire!\nJe vous accueille dans mon salon, avec tout le matériel nécessaire au thème retenu.\nCOMMENT VOUS INSCRIRE A UN ATELIER?\nLes bulletins d'inscription sont disponibles soit par mail, à l'adresse suivante :\n, soit en passant directement au salon, en me communiquant votre nom, numéro de téléphone, le thème choisi, vos disponibilités pour toutes les personnes participantes à l'atelier, ainsi que le nombre de participantes.\nLe paiement intégral sera demandé lors la réservation de l'atelier pour toutes les personnes inscrites.\nToute personne inscrite, ne se présentant pas le jour de l'atelier sans avoir prévenu au moins 24 heures à l'avance ( sans motif valable) n'aura pas la possibilité de recouvrer son règlement.


Le Mini M cuir lisse blanc | 5 fevrier\nLe Mini M cuir lisse blanc\nLe Mini M est un basique revisité de la marque dans un mini format. Pour cette saison il s'embellit d'un cuir lisse blanc ! Ce modele a été entièrement réalisé à la main. Le Mini M est un modele qui se porte à l’épaule grâce à sa chaîne et pour plus de confort un empiècement en cuir à été rajouté. Il se ferme à l’aide d’aimants et est marqué à chaud avec le nom de la marque à l'interieur.


Groupez Le Portrait Du Personnel à L'entrepôt De Distribution, Angle Faible Photo stock - Image du ethnique, regarder: 76292718\nGroupez le portrait du personnel à l entrepôt de distribution, angle faible.\nGroupez le portrait du personnel à l'entrepôt de distribution, angle faible\nEntrepôt Au chantier de construction Enregistrez les armoires. Travailleurs de personnel d'installation d'entrepôt Vol Entreposez la boîte de balayage de travailleur tout en souriant à l'appareil-photo Bicyclette d'équitation d'employé de bureau Machines d'extraction Mains masculines dactylographiant, utilisant l'ordinateur portable dans le bureau Concepteur travaillant sur le lieu de travail\nPigeons ? la maison sur le toit Groupe de tomates-cerises envelopp?es en faisant cuire le papier Un groupe de ratons laveurs appr?ciant le coucher du soleil au parc ? Kaliningrad Deux grands chiens en parc E Femme tenant les oeufs de p?ques bleus et d'or de chocolat devant ses yeux Groupe de constructeurs et d'architectes dirigeant le progr?s du travail Oies blanches sur le champ d'herbe verte\nJeune femme se penchant sur le tracteur de remorquage dans l'entrepôt de distribution Directeur d'entrepôt de distribution instruisant des collègues Directeur d'entrepôt de distribution dans la discussion avec des collègues ESSEX, ANGLETERRE 13 MARS 2016 : Marchandises stockées dans l'entrepôt de distribution de supermarché, angle faible Portrait de groupe de personnel d'entrepôt, vue élevée Le directeur et les collègues d'entrepôt de distribution regardent à l'appareil-photo ESSEX, ANGLETERRE 13 MARS 2016 : Personnel dans des gilets réfléchissants marchant à partir de l'appareil-photo dans un entrepôt Personnel dans le bureau d'un entrepôt de distribution, à l'appareil-photo Groupez le portrait du personnel d'entrepôt se tenant dans le lieu de travail\nPortrait de groupe de membres de gymnase dans la classe de forme physique Portrait extérieur de groupe des amis supérieurs Équipe de sourire d'entreprise constituée en société, portrait de groupe Portrait de groupe de membres de gymnase dans la classe de forme physique Portrait de groupe de membres de gymnase dans la classe de forme physique Portrait du non-respect des distances de sécurité de groupe de famille en parking de stade Portrait d'étudiant Group On Steps du bâtiment de campus La femme d'affaires asiatique et ses affaires team, groupent le portrait Famille multi de génération sur la hausse dans la forêt, portrait de groupe


L'ordre de tirer | Les quartiers de Challenger | World of Tanks\n« Fin Tank On » était un ordre de tir que j'avais donné des milliers de fois dans le simulateur et au cours d'exercices sur le champ de tir. Mais il s'agissait cette fois d'un ordre lancé contre une véritable cible. L'obus était une véritable munition APFSDS, et la cible était un T62 qui se trouvait à environ 1 200 m, droit devant nous. Le résultat final aurait plus de conséquences qu'une simulation d'explosion sur un écran d'ordinateur ou un flash de la cible criblée de trous et une félicitation de l'instructeur.\nUne fois l'ordre donné, je fis tourner la tourelle pour placer le tireur devant la cible. Dès qu'il eut identifié la cible, il lança un « On » (Repéré) et prit le contrôle des commandes.\nLes exercices permettent d'assurer une réaction instantanée à un ordre familier. En tant que tankistes, nous nous sommes énormément entraînés. Nous avons passé des mois sur les simulateurs, suivis de mois à apprendre à déplacer le véhicule, réagir aux ordres du QG du groupement tactique, lire une carte, se camoufler, en plus d'autres tactiques, pour finalement apprendre à attaquer. L'un d'entre nous avait-il pensé utiliser ses compétences face à un véritable adversaire ? La réponse est probablement non, mais ce jour-là, dans la chaleur étouffante du désert, nous en avons bel et bien rencontré un.\nEn ce qui concerne la cible, j'ai vu le spectacle familier de l'obus qui touche sa cible (un grand éclair). C'était un bon tir. « Target, » (Cible) dit le tireur. L'obus avait atteint l'anneau de la tourelle, et un énorme panache de fumée sortait du véhicule. La tourelle penchait maintenant d'un côté et avait clairement été mise hors d'état de nuire.\nJ'ai alors lancé l'ordre « Target Stop » (Cible stop). Tirer un autre obus était inutile. L'ennemi avait été neutralisé, cela était plus qu'évident. Un autre tir n'était pas nécessaire, et nous ne voulions pas gaspiller de munitions.


Jugement n° 3137 (Extraits)\nJugement n° 3137\n1. La décision de la Directrice générale du 6 janvier 2010 est annulée.\n2. L'OMS versera au requérant des dommages-intérêts pour tort matériel d'un montant équivalant aux traitement et autres indemnités qu'il aurait perçus entre le 10 novembre 2007 et le 9 novembre 2008 s'il n’avait pas été mis fin à son contrat.\n3. Elle lui versera également des dommages-intérêts pour tort moral d'un montant de 15 000 dollars des États-Unis et 10 000 dollars à titre de dépens.\n4. L'Organisation est en droit de retenir le montant de 43 222 dollars déjà versé au requérant.\nRequête admise; Annulation de la décision; Licenciement; Faute; Procédure disciplinaire\nUn fonctionnaire a droit à une procédure régulière avant qu’une sanction disciplinaire ne lui soit infligée. L’intéressé doit ainsi se voir accorder, à tout le moins, la possibilité de vérifier les preuves sur lesquelles les accusations se fondent, de présenter sa propre version des faits, de faire valoir que la conduite mise en cause ne constitue pas une faute grave et que, même si c’est le cas, elle ne devrait pas entraîner la sanction proposée (voir les jugements 2254, au considérant 6, et 2475, au considérant 22). Le requérant a eu la possibilité de répondre au rapport de l’OIOS, mais, au-delà de cette possibilité, il ne ressort pas clairement que les garanties d’une procédure régulière aient été respectées. Il est en revanche manifeste que le requérant n’a pas eu la possibilité de réfuter les témoignages des autres personnes que l’OIOS a interrogées ou toute autre preuve retenue contre lui. Il s’agit là d’une violation grave de la régularité de la procédure à laquelle l’intéressé avait droit dans la poursuite de son recours interne, sans avoir à demander une audience pour apporter des éléments de preuve ou réfuter le témoignage d’autrui.\nJugement(s) TAOIT: 2254, 2475\nApplication des règles de procédure; Procédure disciplinaire\n[C]’est à l’Organisation qu’il incombe d’établir au-delà de tout doute raisonnable qu’il y a eu faute grave et, puisqu’il s’agissait d’une affaire de révocation, le requérant avait droit au bénéfice du doute (voir le jugement 2786, au considérant 9). Or c’est en fait sur lui qu’est retombée la charge de la prevue lorsqu’il a été licencié.\nCharge de la preuve; Licenciement; Niveau de preuve\n[C]ompte tenu du temps écoulé, il est devenu impossible dans la pratique d’ordonner la réintégration du requérant.\nCe dernier n’en a pas moins droit à des dommages-intérêts pour tort matériel qui tiennent compte de ce qui se serait produit s’il n’avait pas été licencié. À cet égard, l’intéressé soutient que son contrat avait été prolongé pour une période supplémentaire de deux ans le 31 juillet 2007. Bien qu’il existe une recommandation dans ce sens, il ressort du dossier, comme l’a soutenu l’OMS, que le contrat n’a été renouvelé que jusqu’au 9 novembre 2007. Si la question avait été dûment examinée à l’époque, on aurait pu conclure à une négligence mais pas à une faute grave. Dans ces conditions, il est probable que le contrat du requérant n’aurait été prolongé que jusqu’au 31 juillet 2008 mais avec la possibilité d’une autre prolongation si son travail se révélait satisfaisant pendant cette période. Étant donné que le comportement professionnel antérieur du requérant avait été très bien noté, il y avait de bonnes chances qu’il restât satisfaisant et que le contrat de l’intéressé fût alors renouvelé. De ce fait, ce dernier a perdu non seulement le traitement et les indemnités qu’il aurait perçus jusqu’au 31 juillet 2008 mais également une chance appréciable de voir son contrat de nouveau prolongé. Dans ces conditions, il a droit à des dommages-intérêts pour tort matériel équivalant à un an de traitement et autres indemnités qu’il aurait perçus entre le 10 novembre 2007 et le 9 novembre 2008 s’il n’avait pas été mis fin à son contrat.


onlyfans adira (2021) | Tattoo Montpellier\nPour toutes les beautés tatouées qui décident de la plate-forme sur laquelle elles souhaitent télécharger leur contenu, nous pouvons avoir tout ce qu’il faut. Inked Girls et MYM.fans offrent achevés deux des fonctionnalités et des avantages intéressants pour créateurs de contenu, mais lequel est le meilleur pour vous ?\nInked Girls est le exposition frère de IsMyGirl & IsMyGuy, qui présente des modèles qui ont beaucoup de tatouages. C’est un emplacement d’abonnement de niche, ce qui est super exceptionnel en ce moment. En ayant un marché étroit auquel ils s’adressent, ils ont rapidement trusté le marché des modèles qui sont accros à l’encre.\nMYM.fans est une plateforme de médias sociaux haut de gamme, principalement francophone, destinée aux personnalités publiques, aux influenceurs et aux créateurs de contenu. Elle alerte de nombreux moyen pour vous donner le pouvoir d’augmenter vos produit et d’un flux d’articles flou unique pour donner à ses adeptes encore plus d’explications de s’abonner.\nDans cet article, nous allons comparer et contraster les de deux ans plateformes afin que vous puissiez vous créer une idée précise de ce que vous conviendrait le mieux. À la fin de l’article, vous saurez exactement quelle plateforme de médias sociaux haut de gamme vous à accroître une base de fans, à gagner des abonnés dévoués et à gagner beaucoup d’argent.\nL’un des éléments plus vitaux à tenir compte lors de la sélection d’une plateforme est la manière à qui vous avez la possibilité gagner de l’argent. Que vous souhaitiez diffuser en direct, vendre des broche vidéo, recommander des modèles, il est essentiel de savoir ce qui est sur une plateforme. Inked Girls et MYM.fans vous proposent propres moyens de gagner de l’argent.\nLe deuxième aspect important dans la sélection d’une plateforme est la fréquence et le montant de votre rémunération. Il voltampère dépourvu dire que vous allez maximiser le montant de votre rémunération et la fréquence des dépôts sur votre compte bancaire. Les Inked Girls et admirateur de MYM.ont propres moyens de s’assurer que vous êtes payé.\nInked Girls verse 80 % sur achevés les abonnements, les ventes de vidéos et pourboires et baste 70 % sur toutes les expansion en direct. Les 20 % et 30 %, respectivement, sont consacrés d’or traitement des paiements, à l’hébergement, à les mises à jour et à la recherche et au développement.\nLes périodes de paiement pour Inked Girls sont du 1er d’or 15 et du 16 à la fin du mois. Le montant minimum des retraits est de 50 $ et ils sont mécaniquement déposés le 2 et le 17 du mois, à condition que vous remplissiez les minimales. Dans le contraire, ces gain sont reportés en or salaire suivant à ce que vous franchissiez ce seuil.\nMYM.fans entour 75 % sur abonnements, 80 % sur les médias privés et 90 % sur les pourboires. Ce système est unique en ce sentiment qu’il y a une répartition différente selon la façon de laquelle vous gagnez de l’argent. Leur programme SuperStar est multiplié votre bénéfice d’abonnement médias privés de 1 %.\nLes modèles sur MYM.fans sont payés dès qu’ils atteignent le minimum de 50 €. Ils choisir de se retirer de de de deux ans ans ans fois par semaine, une fois selon semaine, deux fois par salaire ainsi qu’à une fois pendant mois. Les paiements des abonnements sont vêtu en pendant 15 jours pour les subs mensuels et 60 jours pour les subs annuels. Les médias privés et pourboires sont gardés en attente pendant 7 jours après réception. Cette mesure vise à prévenir la fraude. Une fois délais écoulés, les revenus sont transférés de l’attente à la validation et sont recouvert en queue pour évoluer en que retirés.\nLes nouvel modèles et anciens modèles bénéficient accomplis de de deux ans ans d’une plate-forme qui les aide à se développer. La croissance organique est une somme absolue pour créateurs de contenu, car vous augmentez le nombre de vos abonnés vos adeptes sans effort supplémentaire de votre part. Regardez réellement ce que Inked Girls et MYM.fans font pour vous lorsque vous êtes sur leur plateforme.\nVous vous rendez alors immédiatement sur la page d’accueil d’Inked Girls dans lequel vous rencontrez les modèles plus populaires, les plus actifs et les plus vendus. Vous pouvez facilement filtrer les nouvelle modèles sur la plateforme, influenceurs de tendances et les créateurs de contenu qui ont le plus de téléchargements. Que vous soyez nouveau ainsi qu’à que vous ayez des années de contenu, vous pouvez être découvert.\nLa fait d’exploration fin un assortiment aléatoire de contenus pour que les adulateur puissent trouver de nouvelles modèles. Cela agit bien lorsque vous avez beaucoup de contenu, car il sera plus facile de se montrer ici.\nVotre cérémonial SuperStar est recouvert en vue sur votre feuille d’abonnement\nLe dogme SuperStar est supposé systématiquement le 1er de chaque salaire et dur pendant tout le salaire suivant.\nLes progiciel de parrainage vous encouragent à créer venir vos connaissances et d’autres modèles sur la plateforme. Ils vous versent un pourcentage de ce qu’un nouveau créateur d’articles gagne qui ne provient pas des recette de l’influenceur.\nInked Girls est un guichet unique sur lequel vous avez la possibilité tout faire. Du streaming à la vente de lèchefrite en passant en la publication régulière, il est la plateforme la plus complète qui soit. MYM.fans est fantastique pour modèles qui ont un réseau d’amis qu’ils recommander.\nPour en savoir plus sur Inked Girls et bouquiner un aperçu complet et une revue de la plateforme, cliquez ici. Si vous voulez se rallier Inked Girls, cliquez a cet endroit pour vous inscrire et commencer à gagner de l’argent dès aujourd’hui.


dimanche 1er septembre à 17h43\ndimanche 11 août à 19h34\nLa firme américaine sise à Cupertino offre un million de dollars, soit environ 880 000 €, à celle ou celui qui réussira à pirater un iPhone.\nlundi 29 juillet à 01h50\nRappel de MacBook Pro : de nouveaux détails dévoilés\nlundi 24 juin à 22h17\nLe programme de rappel des MacBook Pro 15 pouces vendus entre septembre 2015 et février 2017 a démarré à la fin de la semaine dernière. De nouveaux éléments concernant ce dossier ont été rendus publics.\nApple : des MacBook Pro rappelés pour un problème de surchauffe de batteries\ndimanche 23 juin à 16h21\nLes produits concernés par ce rappel sont les MacBook Pro 15 pouces, principalement vendus entre septembre 2015 et février 2017.\nmercredi 5 juin à 00h56\nApple a présenté lors de la conférence d’ouverture de la WWDC à San José, lundi 3 juin, la prochaine version du système d’exploitation de l’iPhone : iOS 13.\nmardi 19 mars à 23h16\nApple - FaceTime : le jeune homme a été récompensé après avoir découvert la faille\ndimanche 10 février à 23h30\nUn adolescent a découvert une faille en appelant un ami sur FaceTime. Il a été par la suite recompensé par Apple.\nApple : une faille de sécurité majeure découverte sur FaceTime\nmardi 29 janvier à 14h53\nApple a désactivé l’application d’appels vidéo "FaceTime" après la détection d’une importante faille de sécurité qui permet à l’utilisateur d’entendre et voir son correspondant avant même que celui-ci ne décroche.\niPhone : 11 millions de batteries installées en 2018\ndimanche 27 janvier à 22h41\nAvec près de 11 millions de batteries installées en 2018 contre 1 à 2 millions par an auparavant, Apple aurait remplacé dix fois plus de batteries l’an dernier.\nApple : défaillances constatées sur certains iPhone X et MacBook Pro\nmardi 13 novembre à 04h21\nCertains iPhone X et des ordinateurs MacBook Pro de Apple récemment commercialisés, présentent des défaillances techniques.\nlundi 5 novembre à 02h00\nvendredi 5 octobre à 18h20\nApple : retour sur les nouveaux produits\nvendredi 14 septembre à 17h54\nApple a tenu sa conférence de rentrée mercredi soir. Le géant américain des nouvelles technologies a dévoilé sa nouvelle génération d’iPhone et d’Apple Watch. Retrouvez les nouveautés révélées.


A 100m de la CROISETTE - Appartement - Cannes\nA 100m de la CROISETTE\nAdresse rue rouaze, 06400 cannes, France\nCode de l'offre TTTZMGE4\nTraduit par Google Traduction. Afficher la version originale. Cet appartement est composé d’une entrée, d'une agréable petite chambre à coucher. La pièce à vivre est composé d' un coin salon salle à manger et cuisine à l'américaine . L'appartement dispose d’un balcon privé . L'appartement se situe entre l’Hôtel Martinez.et l'hotel Carleton\nLa plage de la CROISETTE se trouve à 2 minutes à pied.\nLes détailles :\nLa chambre comporte un lit matrimoniale dont l'épaisseur du matelas est de 22CM, d'un grand miroir et deux petites tables de nuit.\nLe coin salon est pourvu d’une télévision à écran plat, d' un canapé-lit (160X200x18cm) pour deux personnes, d'une table basse en verre.\nLa cuisine est entièrement équipée de vaisselles , lave-vaisselle, four à microonde, d'un grand frigo avec congélateur et d’une table de salle à manger en verre pour quatre.\nLa salle de bain contient une grande douche de plain-pied à l'italienne, d'un lavabo, d'un bidet, d'un w.c.et d'un sèche-serviette.\nLe balcon orienté nord dispose de deux fauteuils et d'une petite table en rotin.\nLa connexion Wi-Fi, la climatisation et des chauffages électriques sont disponibles.\nL'appartement est situé dans un complexe sécurisé 24/24h par des cameras de surveillance et par une gardienne le jour\nLa zone environnante possède de nombreux restaurants et les boutiques de la rue d'Antibes sont à proximité.\nLes plages de Cannes la Croisette sont facilement accessibles.\nLa gare de Cannes se trouve à 9 minutes à pied de l'appartement.\nUne caution proportionnée au nombre de nuits est demandée lors du check-in et rendue à la fin du séjour (entre 200 € et 500 €).\nLes voyageurs sont priés de respecter les règles de la copropriété.\nPrix à la semaine pour un maximum de 3 voyageurs 605 €


Morlaix. L'enseigne H&M ouvrira ses portes le 22 novembre dans la galerie du Géant\nLe recrutement est toujours en cours chez H&M qui ouvrira ses portes le 22 novembre dans la galerie du Géant de Saint-Martin-des-Champs. L'enseigne d'habillement recrute des vendeur(se)s en CDD à 25 h/ semaine.\nLa surface de vente s'étendra sur 1 400 m2. Et elle sera répartie sur deux niveaux. Au total, l’équipe se composera de quinze personnes, dont douze recrutements en local. Le calendrier des travaux de la nouvelle galerie marchande semble être tenu. Ils devraient s'achever comme prévu en fin d'année.\nPour postuler > cliquez sur ce lien.


Le 29 mars, le WWF vous invite à célébrer Une heure pour la Terre à la patinoire de l'Atrium Le 1000 à Montréal\n27 mars 2014 07h00 HE\nMONTRÉAL, QC--(Marketwired - 27 mars 2014) - Le 29 mars prochain, pour célébrer l'événement international Une heure pour la Terre, le Fonds mondial pour la nature (WWF) invite les citoyens, les entreprises, les villes et les écoles à éteindre leurs lumières de 20 h 30 à 21 h 30 (heure locale) et à profiter de ce moment d'obscurité pour réfléchir à l'environnement et à l'avenir de notre planète.\nPour l'occasion, le WWF-Canada convie les familles de la grande région métropolitaine à venir célébrer ce moment d'obscurité à la patinoire l'Atrium Le 1000 et à penser ensemble à la planète et à l'impact des changements climatiques sur nos vies et notre environnement.\nDe 20 h à 22 h, le WWF-Canada et ses partenaires, Le 1000 et le journal Métro, accueilleront gratuitement tous les patineurs pour une séance de patinage à la pénombre. Le décompte de la fermeture des lumières aura bien sûr lieu à 20 h 30. Panda et Émile, les mascottes respectives du WWF et de l'Atrium Le 1000, seront aussi du rendez-vous.\nSéance photo et entrevue individuelle lors du rassemblement\nSamedi 29 mars 2014, de 20 h à 22 h\nAnn Cooper, directrice Marketing, Le 1000\nPanda, mascotte du WWF\nÉmile, mascotte de l'Atrium Le 1000\nNous suggérons aux participants d'apporter leur lampe de poche ou leur petite lampe de vélo. Les 100 premiers visiteurs se verront remettre un petit cadeau de MEC et plusieurs pris de présence seront tirés durant la soirée.\nPour plus de renseignements à propos du Moment d'obscurité et d'Une heure pour la Terre, pour vous inscrire, enregistrer une vidéo de votre moment d'obscurité et pour savoir comment participer, veuillez visiter momentdobscurite.ca.\nUne heure pour la Terre du WWF permet aux individus, aux entreprises et aux collectivités partout dans le monde de s'unir pour réclamer des mesures concrètes de lutte aux changements climatiques, dans l'espoir d'un monde meilleur et d'une planète plus saine. wwf.ca/uneheurepourlaterre\nPour confirmer votre présence ou réaliser une entrevue, veuillez communiquer avec :\nTéléphone : 514-521-8216\nCourriel : brigitte@bfrp.ca


Cabarete : séjour kitesurf avec stage intensif et hôtel à Cabarete avec Kitesurf Trip Adékua\nCabarete : séjour kitesurf avec stage intensif et hôtel à Cabarete\nCabarete - République-Dominicaine - Caraïbes - Océan Atlantique - Antilles - République Dominicaine\navec équipement - plage de rêve - hôtel - prof - personnalisable avec ou sans stage - hors vol\nVenez apprendre le kitesurf à Cabarete dans des conditions de vent idéales et un apprentissage privé et intensif. Vous êtes logé à l'hôtel ou en bungalow non loin du centre de Cabarete et du spot de kite. Votre instructeur certifié IKO vous initie durant 10 heures pour vous donner les clés et pratiquer le kite en toute sécurité. Vous bénéficiez après votre formation du matériel de kite adapté pour naviguer autant que vous voulez. Vous entrez dans le monde du kite grâce à ce stage et vous découvrez la République Dominicaine, un pays magnifique où il fait bon vivre, idéal pour pratiquer de nombreux sports nautiques, visiter, vous reposer ou festoyer dans une ambiance latino !\nVotre hébergement proche du spot et du centre de Cabarete\nOptez pour l'hôtel ou les bungalows durant votre stage de kitesurf en Rép Dom’\nVous êtes pris en charge depuis l'aéroport de Puerto Plata jusqu'à votre hôtel situé dans le centre de Cabarete, proche des commerces, des bars, des restaurants et à 50 mètres de la plage. Les chambres possèdent leur salle de bain, la TV câblée, internet, un mini frigo, un ventilateur et dans certaines l'air conditionné ainsi qu'une petite cuisine. Vous avez également accès au jacuzzi et à la salle de sport. Je vous propose aussi une autre option hébergement, à seulement 1 km du centre de Cabarete, dans un surf camp. Les bungalows y sont tous conforts, simples, avec ventilateur et internet. Les prix sont de 15USD par jour avec le petit déjeuner et 25USD en demi-pension. Dans les deux cas, vous êtes bien installé et bien accueilli pour récupérer après votre stage de kite mais aussi pour profiter de la vie locale, des autres activités et de la vie nocturne. Les taxis moto peu onéreux peuvent vous conduire où vous le souhaitez.\nVotre stage intensif d'initiation au kitesurf à Cabarete\nApprenez le kite en cours privés sur un des meilleurs spots des Caraïbes\nCabarete est une destination phare pour le kitesurf, mais aussi le windsurf et le surf. Le vent souffle très régulier, constant autour des 20 nœuds, plus de 300 jours par an. L'eau est chaude et turquoise, le plan d'eau est lisse dans le lagon, agité sur la barrière de corail. Vous bénéficiez de 10 heures de cours privés avec un instructeur certifié IKO. Votre formation au kite est complète et intensive. Si vous le souhaitez, après votre formation, vous avez accès au matériel de l'école de kite durant les heures surveillées pour pratiquer autant que vous en avez envie ! Vous allez goûter aux joies de la glisse sur fond de paradis ! Bienvenu dans le monde du kite et… à Cabarete !\nLa vie à Cabarete et en République Dominicaine\nDu kite et encore du kite à Cabarete, mais pas seulement !\nCabarete offre une vie de plage animée par les sports nautiques en tous genres, que ce soient le kitesurf, la planche à voile, le surf, la voile, mais aussi la plongée, la baignade… ou le repos en lézardant au soleil, en vous baladant ou en sirotant une boisson dans l'un des nombreux bars sur le spot. Au coucher de soleil, cette même plage bénéficie des couleurs magiques du coucher de soleil, au bar, en balade à cheval, en promenade… Le soir, c'est la vie nocturne qui démarre avec un grand choix de restaurants, de bars et night clubs. Cabarete est également une destination à découvrir car les paysages sont tous incroyablement beaux et changeants. Explorez les plages couleurs carte postale, partez en randonnée pédestre ou rafting, ressourcez vous dans des paysages isolés et magiques ou mêlez vous à la circulation locale et aux klaxonnes ! Cabarete saura vous séduire, autant que le kitesurf…\nLe prix de ce séjour avec stage de kitesurf à Cabarete en hôtel, est à partir de 639 euros par personne (sur la base de 2 personnes en chambre double) pour 8 jours/7 nuits, hors vol (soit 799 US$ parité au 4/11/2014).\n7 nuits à l’hôtel à Cabarete\n10 heures de cours de kite privé en initiation\nL'accès au matériel de kite après votre stage\n176 personnes ont réservé avec Olivier\nCours privés et logement