RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2019/1714 DE LA COMMISSION\nmodifiant les règlements (CE) no 136/2004 et (CE) no 282/2004 en ce qui concerne le modèle de document vétérinaire commun d’entrée pour les produits et les animaux et modifiant le règlement (CE) no 669/2009 en ce qui concerne le modèle de document commun d’entrée pour certains aliments pour animaux et certaines denrées alimentaires d’origine non animale\nvu la directive 91/496/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 fixant les principes relatifs à l’organisation des contrôles vétérinaires pour les animaux en provenance des pays tiers introduits dans la Communauté et modifiant les directives 89/662/CEE, 90/425/CEE et 90/675/CEE (1), et notamment son article 3, paragraphe 2, et son article 7, paragraphe 2,\nvu la directive 97/78/CE du Conseil du 18 décembre 1997 fixant les principes relatifs à l’organisation des contrôles vétérinaires pour les produits en provenance des pays tiers introduits dans la Communauté (2), et notamment son article 3, paragraphe 5, son article 4, paragraphe 5 et son article 5, paragraphe 4,\nvu le règlement (CE) no 882/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif aux contrôles officiels effectués pour s’assurer de la conformité avec la législation sur les aliments pour animaux et les denrées alimentaires et avec les dispositions relatives à la santé animale et au bien-être des animaux (3), et notamment son article 15, paragraphe 5,\nvu le règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l’Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires (4), et notamment son article 53, paragraphe 1,\nLe règlement (CE) no 136/2004 de la Commission (5) fixe les procédures des contrôles vétérinaires aux postes d’inspection frontaliers de l’Union lors de l’importation des produits en provenance de pays tiers conformément à la directive 97/78/CE. L’annexe III dudit règlement établit le modèle du document vétérinaire commun d’entrée (DVCE) que l’intéressé au chargement doit remplir et transmettre afin de signaler l’arrivée de produits au personnel vétérinaire du poste d’inspection frontalier et qui doit être complété sous la responsabilité du vétérinaire officiel du poste d’inspection frontalier afin de confirmer que les contrôles vétérinaires ont été effectués.\nLe règlement (CE) no 282/2004 de la Commission (6) fixe les règles relatives aux procédures pour la déclaration et les contrôles vétérinaires aux postes d’inspection frontaliers des animaux en provenance des pays tiers et introduits dans l’Union conformément à la directive 91/496/CEE. L’annexe I dudit règlement fixe le modèle du document vétérinaire commun d’entrée (DVCE Animaux) que l’intéressé au chargement doit remplir et transmettre afin de signaler l’arrivée d’animaux au personnel d’inspection du poste d’inspection frontalier et qui doit être complété sous la responsabilité du vétérinaire officiel du poste d’inspection frontalier afin de confirmer que les contrôles vétérinaires ont été effectués.\nLe règlement (CE) no 669/2009 de la Commission (7) fixe les règles relatives aux contrôles officiels renforcés à l’importation de certains aliments pour animaux et certaines denrées alimentaires d’origine non animale en provenance de certains pays tiers qu’il convient d’effectuer à des points d’entrée désignés dans l’Union, conformément au règlement (CE) no 882/2004. L’annexe II du règlement (CE) no 669/2009 fixe le modèle du document commun d’entrée (DCE) que les exploitants du secteur de l’alimentation animale ou du secteur alimentaire doivent remplir et transmettre afin de signaler à l’autorité compétente l’arrivée des lots au point d’entrée désigné (PED) ou au point d’importation désigné (PID) pour certains aliments pour animaux ou denrées alimentaires visés au règlement d’exécution (UE) no 884/2014 de la Commission (8) et que l’autorité doit remplir afin de confirmer que les contrôles officiels sont terminés.\nLe système Traces fondé sur le web a été établi par la décision 2004/292/CE de la Commission (9) afin de rationaliser le travail des opérateurs et des autorités compétentes et de permettre un échange d’informations automatisé entre les douanes et les autorités vétérinaires. La décision 2004/292/CE exige également des États membres qu’ils utilisent Traces afin de remplir et de transmettre les DVCE pour les produits et les animaux. Depuis 2011, le système Traces permet aussi aux opérateurs et aux autorités compétentes de remplir et de transmettre le DCE et les États membres sont libres de décider de s’en servir à cette fin.\nLe règlement (UE) 2017/625 du Parlement européen et du Conseil (10) prévoit que la Commission met en place et gère, en collaboration avec les États membres, un système informatisé de gestion de l’information sur les contrôles officiels (IMSOC) destiné à gérer, à traiter et à échanger automatiquement des données, des informations et des documents liés aux contrôles officiels. L’IMSOC vise à intégrer et à actualiser, si nécessaire, les systèmes d’information gérés par la Commission, dont le système Traces, et met en place des liens appropriés entre lesdits systèmes et les systèmes nationaux existants des États membres. Le règlement abroge et remplace les directives 91/496/CEE et 97/78/CE ainsi que le règlement (CE) no 882/2004 avec effet au 14 décembre 2019.\nLe règlement (UE) 2017/625 prévoit qu’un document sanitaire commun d’entrée (DSCE) est utilisé par l’opérateur responsable de l’envoi pour chaque envoi d’animaux et de marchandises des catégories visées à son article 47, paragraphe 1, afin d’envoyer aux autorités du poste de contrôle frontalier une notification préalable de l’arrivée de l’envoi, et par les autorités du poste de contrôle frontalier afin de consigner les résultats des contrôles officiels et toute décision prise sur la base de ceux-ci. Les DSCE remplaceront dès lors les DVCE et les DCE à partir du 14 décembre 2019.\nLe règlement (UE) 2017/625 prévoit également que l’IMSOC est autorisé pour la production, le traitement et la transmission du DSCE et que la Commission est habilitée à établir des règles déterminant le modèle et les instructions de présentation et d’utilisation du DSCE en tenant compte des normes internationales ainsi que des règles d’utilisation des signatures électroniques.\nLa Commission a élaboré une nouvelle version du système Traces qui permettra d’électroniser l’ensemble du processus de production des DSCE à partir du 14 décembre 2019 afin de faciliter et d’accélérer les procédures administratives pour les opérateurs et les autorités compétentes. Cette version s’appuie sur les normes internationales en matière de systèmes en ligne facilitant le commerce, sur les normes prévues par le règlement (UE) no 910/2014 du Parlement européen et du Conseil (11) sur la signature, le cachet et l’horodatage électroniques qualifiés et sur les spécifications techniques relatives aux signatures et aux cachets électroniques avancés visées à l’annexe de la décision d’exécution (UE) 2015/1506 de la Commission (12).\nLa version actuelle du système Traces utilisée pour remplir et transmettre les DVCE et les DCE sera progressivement éliminée à partir du 14 décembre 2019 et à partir de cette date, les opérateurs et les autorités compétentes devront remplir et envoyer les DSCE en utilisant la nouvelle version du système Traces.\nJusqu’au 13 décembre 2019, les opérateurs et les autorités compétentes devraient pouvoir utiliser soit la version actuelle soit la nouvelle version du système Traces pour remplir et transmettre les DVCE et les DCE, de manière à assurer une transition sans heurt vers l’emploi de la nouvelle version de Traces. À cet effet, le présent règlement devrait établir un modèle de DVCE pour les animaux et les produits et un modèle de DCE pour certains aliments pour animaux et certaines denrées alimentaires d’origine non animale qui soient compatibles avec la nouvelle version du système Traces.\nLes règlements (CE) no 136/2004 et (CE) no 282/2004 prévoient que la production, l’utilisation, la transmission et l’archivage des DVCE peuvent être effectués par voie électronique, moyennant l’accord des autorités compétentes. En outre, le règlement (CE) no 882/2004 prévoit que la Commission peut adopter des exigences concernant les principes à respecter pour garantir une certification fiable, y compris la certification électronique. Le présent règlement devrait déterminer les exigences en matière de sécurité auxquelles il doit être satisfait lors de l’utilisation des DVCE et des DCE électroniques dans la nouvelle version du système Traces afin de rationaliser le remplissage et la transmission des modèles de DVCE et de DCE dans ce même système.\nIl convient dès lors de modifier les dispositions relatives à la notification de l’arrivée des produits et des animaux de manière à pouvoir utiliser deux modèles de DVCE différents, et de fixer des exigences relatives à la manière de remplir un DVCE électronique dans les règlements (CE) no 136/2004 et (CE) no 282/2004. Par ailleurs, il y a lieu d’ajouter à ces règlements une annexe établissant le modèle de DVCE pour des produits et des animaux à utiliser dans la nouvelle version du système Traces.\nDe manière similaire, il convient d’adapter la définition du DCE dans le règlement (CE) no 669/2009 afin d’autoriser l’utilisation de deux modèles de DCE différents, de fixer des exigences sur la manière de remplir un DCE électronique et d’ajouter au présent règlement une annexe établissant le modèle de DCE à utiliser dans la nouvelle version du système Traces.\nPour des raisons de cohérence, le présent règlement devrait cesser de s’appliquer en même temps que les directives 91/496/CEE et 97/78/CE et le règlement (CE) no 882/2004.\nIl y a donc lieu de modifier les règlements (CE) no 136/2004, (CE) no 282/2004 et (CE) no 669/2009 en conséquence.\nModification du règlement (CE) no 136/2004\nLe règlement (CE) no 136/2004 est modifié comme suit:\n«1. Avant l’arrivée physique du lot sur le territoire de la Communauté, la personne responsable du chargement notifie l’arrivée des produits au personnel vétérinaire du poste d’inspection frontalier auquel les produits doivent être soumis, à l’aide d’un document établi conformément à l’un des deux modèles de document vétérinaire commun d’entrée (DVCE) figurant à l’annexe III et à l’annexe VI, partie 2.»;\nExigences relatives à la manière de remplir un DVCE électronique\n1. Lorsqu’un DVCE électronique est utilisé, il est rempli dans le système Traces et répond aux exigences suivantes:\nil est conforme au modèle figurant à l’annexe VI, partie 2;\nil est revêtu de la signature électronique de l’opérateur responsable du chargement;\nil est revêtu de la signature électronique avancée ou qualifiée du vétérinaire officiel du poste d’inspection frontalier ou d’un autre vétérinaire officiel placé sous son autorité;\nil est revêtu du cachet électronique avancé ou qualifié de l’autorité compétente émettrice à laquelle appartient le vétérinaire officiel du poste d’inspection frontalier ou un autre vétérinaire officiel placé sous son autorité;\nil est scellé par le système Traces au moyen d’un cachet électronique avancé ou qualifié.\n2. Chacune des opérations visées au paragraphe 1 est horodatée au moyen d’un horodatage électronique qualifié.»;\nune annexe VI (nouvelle), dont le texte figure à l’annexe I du présent règlement, est ajoutée.\nModification du règlement (CE) no 282/2004\nLe règlement (CE) no 282/2004 est modifié comme suit:\n«1. Dans le cadre de l’introduction dans la Communauté de tout animal visé par la directive 91/496/CEE, en provenance de pays tiers, l’intéressé au chargement, au sens de la définition de l’article 2, paragraphe 2, point e), de la directive 97/78/CE, notifie cette introduction au moins un jour ouvrable avant l’arrivée présumée du ou des animaux sur le territoire de la Communauté. Cette notification se fait au personnel d’inspection du poste d’inspection frontalier à l’aide d’un document établi conformément à l’un des deux modèles de document vétérinaire commun d’entrée (DVCE) figurant à l’annexe I et à l’annexe III, partie 2.»;\nl’article 7 bis suivant est inséré:\nil est conforme au modèle figurant à l’annexe III, partie 2;\nil est revêtu de la signature électronique de l’intéressé au chargement;\nune annexe III (nouvelle), dont le texte figure à l’annexe II du présent règlement, est ajoutée.\nModification du règlement (CE) no 669/2009\nLe règlement (CE) no 669/2009 est modifié comme suit:\nà l’article 3, le point a) est remplacé par le texte suivant:\n“document commun d’entrée (DCE)”: le document, dont des modèles sont joints à l’annexe II et à l’annexe III, partie 2, que doivent compléter l’exploitant du secteur de l’alimentation animale ou du secteur alimentaire ou son représentant, comme le prévoit l’article 6, et l’autorité compétente confirmant l’achèvement des contrôles officiels;»;\nExigences relatives à la manière de remplir un DCE électronique\n1. Lorsqu’un DCE électronique est utilisé, il est rempli dans le système Traces et répond aux exigences suivantes:\nil est revêtu de la signature électronique avancée ou qualifiée de l’inspecteur officiel:\nau point d’entrée désigné; ou\nau point d’importation désigné; ou\nau point de contrôle, lors de la période de transition prévue à l’article 19, paragraphe 1;\nil est revêtu du cachet électronique avancé ou qualifié de l’autorité compétente émettrice à laquelle appartient l’inspecteur officiel;\nune annexe III (nouvelle), dont le texte figure à l’annexe III du présent règlement, est ajoutée.\nIl est applicable jusqu’au 13 décembre 2019.\n(5) Règlement (CE) no 136/2004 de la Commission du 22 janvier 2004 fixant les procédures des contrôles vétérinaires aux postes d’inspection frontaliers de la Communauté lors de l’importation des produits en provenance de pays tiers (JO L 21 du 28.1.2004, p. 11).\n(6) Règlement (CE) no 282/2004 de la Commission du 18 février 2004 relatif à l’établissement d’un document pour la déclaration et le contrôle vétérinaire des animaux en provenance des pays tiers et introduits dans la Communauté (JO L 49 du 19.2.2004, p. 11).\n(7) Règlement (CE) no 669/2009 de la Commission du 24 juillet 2009 portant modalités d’exécution du règlement (CE) no 882/2004 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les contrôles officiels renforcés à l’importation de certains aliments pour animaux et certaines denrées alimentaires d’origine non animale et modifiant la décision 2006/504/CE (JO L 194 du 25.7.2009, p. 11).\n(8) Règlement d’exécution (UE) no 884/2014 de la Commission du 13 août 2014 fixant des conditions particulières applicables à l’importation de certains aliments pour animaux et de certaines denrées alimentaires venant de certains pays tiers en raison du risque de contamination par les aflatoxines, et abrogeant le règlement (CE) no 1152/2009 (JO L 242 du 14.8.2014, p. 4).\n(9) Décision 2004/292/CE de la Commission du 30 mars 2004 relative à la mise en application du système TRACES et modifiant la décision 92/486/CEE (JO L 94 du 31.3.2004, p. 63).\n(10) Règlement (UE) 2017/625 du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2017 concernant les contrôles officiels et les autres activités officielles servant à assurer le respect de la législation alimentaire et de la législation relative aux aliments pour animaux ainsi que des règles relatives à la santé et au bien-être des animaux, à la santé des végétaux et aux produits phytopharmaceutiques, modifiant les règlements du Parlement européen et du Conseil (CE) no 999/2001, (CE) no 396/2005, (CE) no 1069/2009, (CE) no 1107/2009, (UE) no 1151/2012, (UE) no 652/2014, (UE) 2016/429 et (UE) 2016/2031, les règlements du Conseil (CE) no 1/2005 et (CE) no 1099/2009 ainsi que les directives du Conseil 98/58/CE, 1999/74/CE, 2007/43/CE, 2008/119/CE et 2008/120/CE, et abrogeant les règlements du Parlement européen et du Conseil (CE) no 854/2004 et (CE) no 882/2004, les directives du Conseil 89/608/CEE, 89/662/CEE, 90/425/CEE, 91/496/CEE, 96/23/CE, 96/93/CE et 97/78/CE ainsi que la décision 92/438/CEE du Conseil (JO L 95 du 7.4.2017, p. 1).\n(12) Décision d’exécution (UE) 2015/1506 de la Commission du 8 septembre 2015 établissant les spécifications relatives aux formats des signatures électroniques avancées et des cachets électroniques avancés devant être reconnus par les organismes du secteur public visés à l’article 27, paragraphe 5, et à l’article 37, paragraphe 5, du règlement (UE) no 910/2014 du Parlement européen et du Conseil sur l’identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques au sein du marché intérieur (JO L 235 du 9.9.2015, p. 37).\nNotes explicatives sur le document vétérinaire commun d’entrée – modèle 2 (DVCE-P2)\nLa partie I doit être remplie par le déclarant ou par l’intéressé au chargement, tel que défini à l’article 2, paragraphe 2, point e), de la directive 97/78/CE.\nLes parties II et III doivent être remplies par le vétérinaire officiel ou par l’agent officiel désigné (conformément à la décision 93/352/CEE).\nLes entrées spécifiées dans la présente partie constituent les dictionnaires de données pour la version électronique du DVCE-P2.\nLes exemplaires sur papier d’un DVCE-P2 électronique doivent porter une étiquette optique unique lisible par machine qui renvoie à la version électronique au moyen d’un hyperlien.\nVous devez sélectionner une case parmi les cases I.20 à I.25 et les cases II.9 à II.16; pour chaque case, vous devez choisir une possibilité.\nLorsqu’une case vous permet de choisir une ou plusieurs possibilités, seules la ou les possibilités choisies s’afficheront dans la version électronique du DVCE-P2.\nLorsqu’une case n’est pas obligatoire, son contenu s’affiche sous forme de texte barré.\nL’ordre des cases dans le modèle de DVCE-P2, la taille et le format desdites cases sont indicatifs.\nPARTIE I – DESCRIPTION DU LOT\nVeuillez indiquer le nom de l’organisation commerciale qui expédie le lot (dans le pays tiers).\nIl s’agit du code alphanumérique unique attribué par TRACES (répété aux cases II.2 et III.2).\nVeuillez choisir le nom du poste d’inspection frontalier (PIF).\nDans le cas d’un DVCE concernant un lot non conforme, veuillez indiquer le nom de l’unité TRACES responsable de la surveillance de la zone franche, de l’entrepôt franc ou de l’entrepôt douanier où le lot sera livré et stocké.\nCode du poste d’inspection frontalier\nIl s’agit du code alphanumérique unique attribué au PIF par TRACES.\nVeuillez indiquer l’adresse de la personne ou de l’organisation commerciale figurant sur le certificat du pays tiers. Si elle ne figure pas sur le certificat, vous pouvez indiquer celle du destinataire mentionné dans les documents commerciaux pertinents.\nVeuillez indiquer l’adresse de livraison dans l’Union. Cela vaut à la fois pour les marchandises conformes et pour les marchandises non conformes (voir case I.19).\nIntéressé au chargement\nIl s’agit de la personne définie à l’article 2, paragraphe 2, point e), de la directive 97/78/CE (également appelée agent ou déclarant) qui est responsable du lot lorsque celui-ci est présenté au poste d’inspection frontalier et qui procède aux déclarations nécessaires auprès des autorités compétentes au nom de l’importateur: veuillez indiquer ses nom et adresse.\nDate d’émission: date à laquelle le certificat/document a été signé par le vétérinaire officiel ou par l’autorité compétente.\nNuméro: veuillez donner le numéro officiel unique du certificat. Pour les produits d’un établissement ou d’un navire agréé ou enregistré, veuillez indiquer le nom et le numéro d’agrément ou d’enregistrement, le cas échéant. Pour les paillettes d’embryons, d’ovules ou de sperme, veuillez donner le numéro d’identité de l’équipe de collecte agréée.\nRéférence du document commercial: le numéro de la lettre de transport aérien, le numéro du connaissement maritime ou le numéro commercial du train ou du véhicule routier.\nVeuillez indiquer la date et l’heure auxquelles le lot est censé arriver au PIF.\nPays dans lequel le produit fini a été produit, fabriqué ou emballé.\nVeuillez indiquer tous les renseignements relatifs au moyen de transport à l’arrivée: par voie aérienne, le numéro de vol; par voie maritime, le nom du navire; par voie routière, la plaque d’immatriculation du véhicule et, le cas échéant, le numéro de la remorque; par voie ferroviaire, le numéro du train et le numéro du wagon.\nPays tiers dans lequel la cargaison a été placée sur le moyen de transport final en vue de son acheminement vers l’Union.\nIl est possible d’utiliser cette case pour indiquer le nom et l’adresse (rue, ville et région/province/État, selon le cas), le pays et le code ISO du pays du ou des établissements d’origine.\nLe cas échéant, veuillez indiquer le numéro d’enregistrement ou d’agrément.\nVeuillez sélectionner la température de transport appropriée.\nNuméros des conteneurs/numéros des scellés\nVeuillez indiquer tous les numéros d’identification des scellés et des conteneurs, le cas échéant.\nEn ce qui concerne les scellés officiels, veuillez indiquer leur numéro tel qu’il figure sur le certificat officiel et cocher «scellé officiel» ou indiquer tout autre scellé tel qu’il est mentionné dans les documents d’accompagnement.\nVeuillez cocher la catégorie qui correspond au lot présenté: consommation humaine, aliment pour animaux, usage pharmaceutique, usage technique ou autre.\nConformité des marchandises\nVeuillez cocher «Conformes» pour tous les produits qui seront présentés en vue d’une mise en libre pratique dans le marché intérieur, y compris ceux qui sont admissibles mais qui seront soumis à une procédure d’acheminement et ceux qui, après avoir obtenu une autorisation vétérinaire en vue d’une mise en libre pratique, peuvent être stockés sous contrôle douanier et être dédouanés ultérieurement, soit au bureau de douane dont le poste d’inspection frontalier dépend géographiquement soit en un autre lieu.\nVeuillez cocher «Non conformes» pour les produits qui ne satisfont pas aux exigences de l’Union européenne et qui sont destinés à des zones franches, des entrepôts francs, des entrepôts douaniers, des fournisseurs d’équipements maritimes ou des navires, ou qui sont en transit vers un pays tiers (voir cases 22 et 24).\nPour transbordement vers\nVeuillez cocher cette case lorsque l’importation d’un lot ne doit pas avoir lieu à ce PIF et que le lot doit être transbordé à bord d’un autre navire ou d’un avion soit en vue de son importation dans l’Union européenne à un deuxième PIF situé dans l’Union ou dans l’EEE, soit en vue de son expédition vers un pays tiers de destination.\nVeuillez indiquer le nom du second PIF et son code alphanumérique unique attribué par TRACES ou le nom du pays tiers de destination ainsi que le code ISO du pays.\nVeuillez cocher cette case pour les lots non conformes aux exigences de l’Union européenne qui sont destinés à un pays tiers et y sont transportés par voie routière, ferroviaire ou navigable via le territoire de l’État concerné de l’Union européenne ou de l’EEE.\nVeuillez indiquer le nom du PIF où les produits doivent quitter l’Union européenne (PIF de sortie) et son code alphanumérique unique attribué par TRACES.\nVeuillez indiquer le nom du pays tiers de destination ainsi que le code ISO du pays.\nVeuillez cocher cette case pour les lots qui sont présentés en vue de leur distribution dans le marché unique.\nCela s’applique également aux lots qui, après avoir reçu une autorisation vétérinaire pour la mise en libre pratique, peuvent être stockés sous contrôle douanier et être dédouanés ultérieurement, soit au bureau de douane dont le poste d’inspection frontalier dépend géographiquement soit en un autre lieu.\nPour les marchandises non conformes\nVeuillez sélectionner le type de destination où le lot sera livré et stocké sous contrôle vétérinaire: une zone franche, un entrepôt franc, un entrepôt douanier ou un avitailleur (fournisseur d’équipements maritimes).\nCette case concerne les lots originaires de l’Union européenne qui se sont vu refuser l’accès ou l’entrée dans un pays tiers et qui sont réexpédiés vers l’établissement d’origine dans l’Union européenne.\nMoyen de transport après le PIF\nVeuillez sélectionner le moyen de transport adapté aux marchandises faisant l’objet d’un transbordement ou d’une réintroduction ou aux marchandises non conformes en transit (voir note explicative de la case I.13).\nVeuillez indiquer l’espèce animale, le traitement subi par les produits, le type et le nombre de conditionnements qui composent le chargement, par exemple 50 caisses de 2 kg, ou le nombre de conteneurs.\nIndiquez au minimum les quatre premiers chiffres du code de la nomenclature combinée (code NC), établie par le règlement (CEE) no 2658/87 tel que modifié en dernier lieu. Ces codes figurent également dans la décision 2007/275/CE de la Commission (et sont équivalents aux positions du système harmonisé). Dans le cas de produits de la pêche uniquement, lorsqu’un certificat concerne un lot dont le contenu comporte plus d’un code produit, les codes supplémentaires peuvent être inscrits sur le DVCE.\nVeuillez indiquer le nombre total de conditionnements dans le lot, le cas échéant.\nPoids net/brut total (kg)\nPoids net: poids en kilos du produit proprement dit, à l’exclusion de l’emballage. Il est défini comme étant la masse des produits proprement dits sans conteneurs immédiats ni emballages.\nPoids brut: poids total en kg. Il est défini comme étant la masse agrégée des produits dans leurs conteneurs immédiats et la totalité de leur emballage, mais à l’exclusion des conteneurs de transport et autres équipements de transport.\nLa déclaration doit être signée par la personne physique responsable du lot:\nJe soussigné, intéressé au chargement susmentionné, certifie sur l’honneur qu’à ma connaissance les déclarations faites dans la partie I du présent document sont complètes et authentiques et je m’engage à respecter les dispositions de la directive 97/78/CE, y compris en ce qui concerne le paiement des contrôles vétérinaires, la reprise de possession de tout lot refoulé après un transit dans l’Union vers un pays tiers [article 11, paragraphe 1, point c)] ou les coûts de destruction, le cas échéant.\nIl s’agit du code alphanumérique unique attribué par TRACES au DVCE utilisé avant le transbordement.\nÀ remplir pour tous les lots.\nVeuillez cocher «contrôle des scellés» lorsque les conteneurs ne sont pas ouverts et que seuls les scellés sont contrôlés conformément à l’article 4, paragraphe 4, point a) i), de la directive 97/78/CE.\nVeuillez cocher «Non» lorsque les marchandises sont transbordées d’un PIF à un autre.\nLes «Contrôles réduits» font référence au régime établi par la décision 94/360/CE lorsque le lot n’a pas fait l’objet d’un contrôle physique, mais est jugé conforme sur la base des seuls contrôles documentaire et d’identité.\nLa mention «Autres» fait référence à la procédure de réimportation, aux marchandises acheminées, au transbordement, au transit et aux procédures des articles 12 et 13. Ces destinations peuvent être déduites d’autres cases\nVeuillez sélectionner la catégorie de la substance ou de l’organisme pathogène pour lesquels une procédure d’investigation est entreprise.\nLa mention «Sur une base aléatoire» indique un échantillonnage dans le cadre duquel le lot n’est pas retenu dans l’attente des résultats, auquel cas l’autorité compétente de destination doit en être informée dans TRACES (voir l’article 8 de la directive 97/78/CE). La mention «Sur la base de soupçons» inclut les cas dans lesquels le lot a été retenu dans l’attente d’un résultat favorable, testé en raison d’une notification antérieure par le système d’alerte rapide pour les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (RASFF) ou testé en raison d’une mesure de sauvegarde en vigueur.\nAdmissibilité du transbordement\nVeuillez cocher cette case lorsque l’importation d’un lot ne doit pas avoir lieu à ce poste d’inspection frontalier et que le lot doit être transbordé sur un autre navire ou mis sur un avion soit en vue de son importation dans l’Union européenne à un deuxième PIF situé dans l’Union européenne ou dans l’EEE, soit en vue de son expédition vers un pays tiers de destination (voir l’article 9 de la directive 97/78/CE et la décision d’exécution 2011/215/UE de la Commission (1)).\nAdmissibilité du transit\nVeuillez cocher cette case lorsqu’il est admissible d’envoyer des lots non conformes aux exigences de l’Union européenne vers un pays tiers par voie routière, ferroviaire ou navigable en le faisant passer par l’État membre de l’Union européenne/EEE approprié. L’expédition doit avoir lieu sous contrôle vétérinaire conformément aux exigences de l’article 11 de la directive 97/78/CE et à la décision 2000/208/CE.\nAdmissibilité au marché intérieur\nCette case doit être remplie pour tous les lots dont la mise en libre pratique dans le marché unique a été approuvée.\nIl convient également de l’utiliser pour les lots qui satisfont aux exigences de l’Union européenne, mais qui, pour des raisons financières, ne sont pas dédouanés immédiatement au poste d’inspection frontalier, mais sont stockés sous contrôle douanier dans un entrepôt douanier ou sont dédouanés plus tard et/ou dans un lieu de destination distinct.\nAdmissibilité à la surveillance\nCette case est à utiliser lorsqu’un lot est accepté mais doit être acheminé vers une destination précise figurant à l’article 8 ou à l’article 15 de la directive 97/78/CE.\nAdmissibilité des marchandises non conformes\nCette case est à utiliser pour tous les lots non conformes destinés à être acheminés vers des entrepôts agréés ou à y être stockés, conformément à l’article 12, paragraphe 4, de la directive 97/78/CE ou destinés à des opérateurs autorisés conformément à l’article 13 de la directive 97/78/CE.\nEn cas de refus de l’importation, veuillez indiquer clairement la procédure qui doit être suivie.\nVeuillez préciser la date d’achèvement de l’action proposée.\nL’adresse de l’établissement de destination doit être mentionnée dans la case II.18.\nRenseignements sur les destinations de contrôle\nVeuillez indiquer le numéro d’agrément, le cas échéant, et l’adresse (ou le nom du navire et du port) de toutes les destinations lorsqu’un autre contrôle vétérinaire du lot est requis.\nVeuillez utiliser cette case lorsque le scellé original apposé sur un lot a été détruit lors de l’ouverture du conteneur. Une liste consolidée de tous les scellés utilisés à cette fin doit être conservée.\nIdentification du PIF\nVeuillez apposer le sceau officiel du PIF ou de l’autorité compétente si les lots ne sont pas conformes.\nSignature du vétérinaire ou, dans le cas de ports manipulant uniquement du poisson, de l’agent officiel désigné, conformément à la décision 93/352/CEE:\nJe soussigné, vétérinaire officiel ou agent officiel désigné, certifie que les contrôles vétérinaires opérés sur ce lot ont été réalisés conformément aux exigences de l’Union européenne.\nCase servant à des fins internes.\nCette case peut si nécessaire être utilisée par les services douaniers.\nVeuillez indiquer le code alphanumérique unique attribué par TRACES au DVCE utilisé pour documenter les contrôles après le transbordement.\nPARTIE III – SUIVI\nVeuillez indiquer le code alphanumérique d’un ou de plusieurs DVCE indiqués dans la case II.24.\nRenseignements relatifs à la réexpédition\nVeuillez indiquer le moyen de transport utilisé, ses éléments d’identification, le nom du PIF de sortie, le pays de destination et la date de réexpédition dès que ces informations sont connues.\nVeuillez mentionner, le cas échéant, l’autorité chargée de certifier la réception et la conformité du lot couvert par le DVCE.\nÀ remplir et à signer par l’agent responsable en cas de réexpédition et de suivi des lots.\nModèle de DVCE-P2\n(1) Décision d’exécution 2011/215/UE de la Commission du 4 avril 2011 mettant en œuvre la directive 97/78/CE du Conseil en ce qui concerne le transbordement, au poste d’inspection frontalier d’introduction, de lots de produits destinés à l’importation dans l’Union ou à des pays tiers (JO L 90 du 6.4.2011, p. 50).\nNotes explicatives sur le document vétérinaire d’entrée commune pour les animaux - modèle 2 (DVCE-A2)\nLes entrées spécifiées dans la présente partie constituent les dictionnaires de données pour la version électronique du DVCE-A2.\nLes exemplaires sur papier du DVCE-A2 électronique doivent porter une étiquette optique unique lisible par machine qui renvoie à la version électronique au moyen d’un hyperlien.\nLorsqu’une case vous permet de choisir une ou plusieurs possibilités, seules la ou les possibilités choisies s’afficheront dans la version électronique du DVCE-A2.\nL’ordre des cases dans le modèle de DVCE-A2, la taille et le format desdites cases sont indicatifs.\nIl s’agit du code alphanumérique unique attribué au PIF par TRACES (publié au Journal officiel).\nVeuillez indiquer l’adresse de la personne ou de l’organisation commerciale figurant sur le certificat du pays tiers. Toutes ces informations sont obligatoires.\nLieu où les animaux sont dirigés pour y être définitivement déchargés (à l’exception des postes de contrôle) et détenus conformément à la réglementation actuelle.\nVeuillez indiquer le nom, le pays, l’adresse et le code postal.\nLe lieu de destination peut être l’adresse du destinataire.\nIl s’agit de la personne (dont l’agent ou le déclarant) qui est responsable du lot lors de sa présentation au poste d’inspection frontalier et qui effectue les déclarations nécessaires auprès des autorités compétentes au nom de l’importateur: veuillez indiquer ses nom et adresse.\nCette personne est tenue d’informer le PIF conformément à l’article 3, paragraphe 1, point a), de la directive 91/496/CEE.\nL’intéressé au chargement et le destinataire peuvent être la même personne.\nNuméro: veuillez donner le numéro officiel unique du certificat.\nDate d’émission: il s’agit de la date à laquelle le vétérinaire officiel ou l’autorité compétente a signé le certificat/document.\nDocuments d’accompagnement: cela concerne principalement certains types de chevaux (passeport équin), des documents zootechniques ou des permis CITES.\nVeuillez indiquer la date et le lieu de l’arrivée prévue des lots au PIF.\nLes importateurs ou leur représentants sont tenus [conformément à l’article 3, paragraphe 1, point a) de la directive 91/496/CEE] de communiquer au personnel vétérinaire du PIF où les animaux seront présentés, un jour ouvrable à l’avance, le nombre et la nature des animaux ainsi que le moment de leur arrivée prévisible.\nIl s’agit du pays dans lequel les animaux ont résidé au cours de la période légale exigée (trois mois: les bovins, les porcins, les ovins, les caprins et les équidés destinés à l’abattage; les équidés d’élevage et de rente ou enregistrés, les volailles; six mois: les bovins et les porcins d’élevage et de rente; les ovins et les caprins d’élevage, de rente ou destinés à l’engraissement).\nPour les chevaux réintroduits, il s’agit du pays d’où ils ont été expédiés en dernier lieu.\nRégion dans laquelle les animaux ont résidé au cours de la même période que celle exigée pour le pays d’origine: à remplir uniquement pour les pays qui sont régionalisés et dont les importations ne sont autorisées qu’à partir d’une ou de plusieurs parties du territoire. Le code des régions est défini dans la réglementation pertinente.\nVeuillez indiquer tous les renseignements relatifs au moyen de transport utilisé à destination du PIF.\nLe mode de transport (aérien, maritime, ferroviaire, routier).\nIdentification du moyen de transport: par voie aérienne, le numéro de vol; par voie maritime, le nom du navire; par voie ferroviaire, le nom du train et du wagon; par voie routière, le numéro de la plaque d’immatriculation du véhicule routier et le numéro de la remorque, le cas échéant.\nVeuillez spécifier suivant les indications figurant dans le certificat et conformément à la réglementation visée.\nUn «Organisme agréé» est un organisme, institut ou centre officiellement agréé conformément à la directive 92/65/CEE. La «Quarantaine» fait référence au règlement (UE) no 139/2013 (1) pour certains oiseaux et à la directive 92/65/CEE pour les oiseaux, les chiens et les chants. Le «Reparquage» concerne les mollusques. Le terme «Autre» s’applique aux fins non mentionnées dans cette classification.\nVeuillez utiliser cette case, conformément à l’article 4, paragraphe 3, de la directive 91/496/CEE, lorsque l’importation d’un lot ne doit pas avoir lieu à ce PIF et que les animaux poursuivent leur voyage par voie maritime ou par voie aérienne à bord du même navire ou du même avion à destination d’un autre PIF en vue de leur importation dans l’Union européenne ou l’Espace économique européen. Veuillez indiquer le numéro d’unité TRACES attribué – voir case I.5.\nCette case peut également être utilisée quand des animaux arrivent dans l’Union européenne/EEE en provenance d’un pays tiers et sont destinés à poursuivre leur voyage vers un autre pays tiers à bord du même avion ou navire.\nIl s’agit du transit par l’Union européenne/EEE d’animaux provenant d’un pays tiers et destinés à un autre pays tiers, conformément à l’article 9 de la directive 91/496/CEE. Veuillez indiquer le code ISO du pays tiers de destination.\nPIF de sortie: nom du PIF depuis lequel les animaux doivent quitter l’Union européenne.\nVeuillez cocher cette case lorsque les lots sont destinés à être mis sur le marché dans l’Union.\nLa réintroduction ne concerne que les chevaux enregistrés en vue des courses, de la compétition et de manifestations culturelles après une exportation temporaire [Règlement (UE) 2018/659 de la Commission (2)].\nL’admission temporaire ne concerne que les chevaux enregistrés. Veuillez indiquer le point et la date de sortie (la date doit être inférieure à 90 jours après l’admission).\nVeuillez indiquer le mode de transport à utiliser après le passage du lot par le PIF et les informations y afférentes (voir note explicative de la case I.13).\n«Autre» fait référence aux modes de transport qui ne sont pas concernés par le règlement (CE) no 1/2005 (3), qui traite du bien-être animal pendant le transport.\nConformément à la réglementation relative au bien-être des animaux, veuillez indiquer le numéro d’agrément du transporteur et, en cas de transport aérien, veuillez vous assurer que la compagnie est membre de l’IATA.\nVous pouvez utiliser cette case pour indiquer la date et l’heure prévues du départ du PIF.\nVeuillez indiquer si un plan de marche est présenté pour accompagner les animaux conformément aux exigences du règlement (CE) no 1/2005.\nEspèce: veuillez indiquer le nom vernaculaire de l’espèce animale et, s’il y a lieu, de la race.\nPour les animaux non domestiques (notamment ceux destinés à des parcs zoologiques, à des expositions ou à des instituts de recherche), veuillez indiquer le nom scientifique.\nVeuillez indiquer le nombre de boîtes, de cages ou de stalles dans lesquelles sont transportés les animaux.\nVeuillez indiquer le nombre ou le poids en kg tel qu’indiqué dans le certificat vétérinaire ou d’autres documents.\nVous pouvez utiliser cette case pour:\nindiquer le poids net total (la masse des animaux proprement dits, sans conteneurs immédiats ni emballages);\nindiquer le poids brut total (la masse totale des animaux, des conteneurs immédiats et de tout l’emballage, à l’exclusion des conteneurs de transport et autres équipements de transport).\nJe soussigné, intéressé au chargement susmentionné, certifie sur l’honneur qu’à ma connaissance les déclarations faites dans la partie I du présent document sont complètes et authentiques et je m’engage à respecter les dispositions de la directive 91/496/CEE, y compris en ce qui concerne le paiement des contrôles vétérinaires, la réexpédition des lots, la mise en quarantaine ou l’isolement des animaux, ou les coûts d’euthanasie et d’élimination le cas échéant.\nLe signataire s’engage par conséquent aussi à accepter de reprendre des lots en transit qui se sont vu refuser l’entrée dans un pays tiers.\nIl s’agit du code alphanumérique unique attribué au DVCE par TRACES et utilisé lorsqu’un lot est divisé ou en cas de transbordement (lors de contrôles officiels), de remplacement ou d’annulation.\nÀ remplir pour tous les lots. Cela inclut également le contrôle du respect des exigences nationales quelle que soit la destination finale. La documentation nécessaire à la réalisation de ce contrôle sera fournie par l’importateur ou par son représentant.\nVeuillez comparer avec les certificats et les documents originaux.\nDérogation: veuillez cocher cette case pour des animaux transbordés d’un PIF vers un autre qui n’auront pas subi de contrôle d’identité en application de l’article 4, paragraphe 3, de la directive 91/496/CEE.\nCela comprend le résultat de l’examen clinique pratiqué ainsi que la mortalité et la morbidité des animaux.\nDérogation: veuillez cocher cette case pour des animaux transbordés d’un PIF vers un autre qui n’auront pas subi de contrôle d’identité en application de l’article 4, paragraphe 3, de la directive 91/496/CEE. Cette case doit également être utilisée pour les animaux des espèces qui ne sont pas mentionnées à l’annexe A de la directive 90/425/CEE importés à un PIF d’un État membre qui n’est pas la destination finale et pour lesquels les contrôles physiques doivent être réalisés au lieu de destination final conformément aux dispositions de l’article 8, point A 1) b ii), de la directive 91/496/CEE.\nTest de recherche de: complétez avec la catégorie de la substance ou de l’organisme pathogène pour lesquels une procédure d’investigation est entreprise.\nLa mention «sur une base aléatoire» indique un échantillonnage mensuel effectué conformément à la décision 97/794/CE.\nLa mention «sur la base de soupçons» inclut les cas dans lesquels on soupçonne la présence d’une maladie chez les animaux ou lorsqu’ils présentent des signes de maladie ou sont testés dans le cadre de clauses de sauvegarde en vigueur.\nEn attente: à cocher si les animaux n’ont pas été expédiés dans l’attente des résultats.\nVeuillez décrire les conditions de transport et l’état de bien-être des animaux à l’arrivée.\nDérogation: veuillez cocher cette case pour des animaux transbordés d’un PIF vers un autre qui n’auront pas subi de contrôle du bien-être.\nConséquences du transport sur les animaux\nVeuillez indiquer le nombre d’animaux morts, d’animaux inaptes au transport et le nombre de femelles ayant mis bas ou avorté au cours du transport. Pour les animaux transportés en grande quantité (poussins d’un jour, poissons, mollusques etc.), veuillez donner, le cas échéant, une estimation du nombre d’animaux morts ou inaptes.\nVeuillez remplir cette case, le cas échéant, pour marquer l’admissibilité du transbordement tel que défini dans la case I.20.\nVeuillez remplir cette case en indiquant les États membres de transit conformément au plan de marche, le cas échéant.\nVeuillez remplir cette case, le cas échéant, si les animaux sont envoyés vers une destination contrôlée (abattoir, organisme officiellement agréé ou quarantaine, tels que définis dans la case I.18) autorisée à l’importation sous des conditions spécifiques.\nAdmissibilité à l’admission temporaire\nCette case ne concerne que les chevaux enregistrés. Ils ne sont autorisés à rester sur le territoire de l’Union européenne/EEE que jusqu’à la date indiquée dans la case I.26, qui ne peut excéder 90 jours.\nVeuillez utiliser cette case pour les lots qui ne respectent pas les exigences de l’Union européenne ou qui sont suspects.\nVeuillez clairement indiquer la procédure à suivre en cas de refus d’une importation. «Abattage» signifie que la viande des animaux pourrait être destinée à la consommation humaine après sanction favorable de l’inspection. «Euthanasie» signifie destruction ou élimination des animaux dont les viandes ne pourront être admises à la consommation humaine.\nÀ utiliser, le cas échéant, afin d’ajouter des informations pertinentes. Veuillez cocher la case correspondante.\n«Absence de certificat/certificat non valable» fait référence aux certificats à l’importation ou aux certificats de transit exigés par les pays tiers ou les États membres.\nVeuillez indiquer le numéro d’agrément et l’adresse avec le code postal pour toutes les destinations où un contrôle vétérinaire supplémentaire est requis. Cela concerne les cases II.9, II.11, II.12 et II.15. Pour la case II.15, seule l’adresse du premier établissement doit être indiquée. Pour les organismes sensibles qui doivent être couverts par l’anonymat, le numéro attribué doit être indiqué sans mention d’adresse.\nVeuillez apposer le seau officiel du PIF ou de l’autorité compétente.\nNom et signature du vétérinaire officiel et date.\nÀ utiliser par les services douaniers en vue d’ajouter des informations appropriées (numéro des certificats douaniers T1 ou T5, par exemple) lorsque les lots restent sous contrôle douanier pendant un certain temps. En principe, cette information est ajoutée après signature par le vétérinaire.\nVeuillez indiquer le code alphanumérique d’un (ou plusieurs) duplicata du DVCE.\nVeuillez indiquer le moyen de transport utilisé et ses éléments d’identification ainsi que le pays et le code ISO du pays.\nVeuillez indiquer la date de réexpédition et le nom du PIF de sortie dès que cette information est connue.\nVeuillez mentionner l’autorité responsable de la réception et de la conformité du lot couvert par le DVCE: le PIF de sortie, le PIF de la destination finale ou l’unité de contrôle.\nVeuillez indiquer la destination ultérieure et/ou les motifs de la non-conformité ou du changement du statut des animaux (destination invalide, certificat manquant ou invalide, inadéquation des documents, identification manquante ou invalide, tests non satisfaisants, un ou plusieurs animaux suspects, morts, perdus ou conversion en admission définitive).\nÀ remplir et à signer par l’agent certificateur de l’autorité compétente en cas de réexpédition et de suivi des lots.\nModèle de DVCE-A2\n(1) Règlement d’exécution (UE) no 139/2013 de la Commission du 7 janvier 2013 fixant les conditions de police sanitaire applicables aux importations de certains oiseaux dans l’Union et les conditions de quarantaine qui leur sont applicables (JO L 47 du 20.2.2013, p. 1).\n(2) Règlement d’exécution (UE) 2018/659 de la Commission du 12 avril 2018 relatif aux conditions d’entrée dans l’Union d’équidés vivants et de sperme, d’ovules et d’embryons d’équidés (JO L 110 du 30.4.2018, p. 1).\n(3) Règlement (CE) no 1/2005 du Conseil du 22 décembre 2004 relatif à la protection des animaux pendant le transport et les opérations annexes et modifiant les directives 64/432/CEE et 93/119/CE et le règlement (CE) no 1255/97 (JO L 3 du 5.1.2005, p. 1).\nNotes explicatives sur le document commun d’entrée – modèle 2 (DCE2)\nSauf indication contraire, la partie I doit être remplie par l’exploitant du secteur de l’alimentation animale ou du secteur alimentaire, ou par son représentant.\nLes parties II et III doivent être complétées par l’autorité compétente.\nLes entrées spécifiées dans la présente partie constituent les dictionnaires de données pour la version électronique du DCE2.\nLes exemplaires sur papier du DCE2 électronique doivent porter une étiquette optique unique lisible par machine qui renvoie à la version électronique au moyen d’un hyperlien.\nLorsqu’une case vous permet de choisir une ou plusieurs possibilités, seules la ou les possibilités choisies s’afficheront dans la version électronique du DCE2.\nL’ordre des cases dans le modèle de DCE2, la taille et le format desdites cases sont indicatifs.\nVeuillez indiquer le nom et l’adresse complète de la personne physique ou morale (exploitant du secteur de l’alimentation animale ou du secteur alimentaire) expédiant le lot. Il est recommandé de mentionner un numéro de téléphone et de fax ou une adresse électronique.\nRéférence du DCE\nPoint d’entrée désigné\nVeuillez choisir le nom du point d’entrée désigné (PED) ou, le cas échéant, du point de contrôle.\nCode du point d’entrée désigné\nIl s’agit du code alphanumérique unique attribué par TRACES au PED ou, le cas échéant au point de contrôle.\nVeuillez indiquer le nom et l’adresse complète. Il est recommandé de mentionner un numéro de téléphone et de fax ou une adresse électronique.\nVeuillez indiquer l’adresse de livraison dans l’Union. Il est recommandé de mentionner un numéro de téléphone et de fax ou une adresse électronique.\nIl s’agit de la personne (l’exploitant du secteur de l’alimentation animale ou du secteur alimentaire, son représentant ou la personne qui procède à la déclaration en son nom) qui est responsable du lot lors de sa présentation au PED et qui effectue les déclarations nécessaires auprès de l’autorité compétente du PED au nom de l’importateur. Veuillez indiquer son nom et son adresse complète. Il est recommandé de mentionner un numéro de téléphone et de fax ou une adresse électronique.\nVeuillez indiquer la date de délivrance et, le cas échéant, le nombre de documents officiels accompagnant le lot.\nVeuillez indiquer la date et l’heure prévues pour l’arrivée du lot au PED ou, le cas échéant, au point de contrôle.\nPays tiers dont la marchandise est originaire, dans lequel elle a été cultivée, récoltée ou produite.\nVeuillez sélectionner la température qui convient durant le transport.\nVeuillez indiquer l’usage auquel la marchandise est destinée, tel qu’il est mentionné dans le certificat officiel (s’il est exigé) ou le document commercial.\nVeuillez cocher la case appropriée selon que le produit est destiné à la consommation humaine sans tri ou autre traitement physique préalable (cocher «Consommation humaine»), qu’il est destiné à la consommation humaine après un tel traitement (cocher «Transformation») ou qu’il est destiné à l’alimentation animale (cocher «Aliments pour animaux»), etc.\nPour transfert vers\nDurant la période de transition prévue à l’article 19, paragraphe 1, le PED remplit cette case afin d’autoriser le transfert vers un autre point de contrôle, après une vérification documentaire satisfaisante réalisée au PED.\nPour acheminement ultérieur vers\nVeuillez indiquer l’endroit vers lequel le lot sélectionné pour les contrôles d’identité et les contrôles physiques devra être transporté si le PED l’autorise, suivant les résultats des contrôles physiques, conformément à l’article 8.\nVeuillez cocher cette case lorsque le lot est destiné à l’importation dans l’Union (article 8).\nMoyen de transport après le PED\nVeuillez sélectionner le moyen de transport approprié en cas de transfert vers un point de contrôle ou d’acheminement ultérieur (voir note explicative de la case I.13).\nVeuillez fournir une description détaillée des marchandises (dont le type d’aliments pour animaux).\nVeuillez utiliser le code identifiant les marchandises, tel qu’il figure à l’annexe I (y compris la subdivision TARIC, le cas échéant).\nVeuillez préciser le type d’emballage.\nJe soussigné, intéressé au chargement susmentionné, certifie sur l’honneur qu’à ma connaissance les déclarations faites dans la partie I du présent document sont complètes et authentiques et je m’engage à respecter les dispositions du règlement (CE) no 882/2004 relatives aux contrôles officiels, y compris en ce qui concerne le paiement des contrôles officiels, et les mesures officielles ultérieures en cas de non-conformité avec la législation sur l’alimentation animale et humaine.\nVeuillez indiquer dans cette case le code alphanumérique unique attribué au DCE par TRACES et utilisé avant le transfert vers un point de contrôle ou avant un acheminement ultérieur.\nL’autorité compétente du PED ou, durant la période de transition prévue à l’article 19, paragraphe 1, l’autorité compétente du point de contrôle, indique les résultats des contrôles d’identité dans cette case.\nL’autorité compétente du PED indique si le lot est sélectionné pour subir des contrôles physiques, qui, durant la période de transition prévue à l’article 19, paragraphe 1, peuvent être effectués dans un point de contrôle différent.\nL’autorité compétente du PED ou, durant la période de transition prévue à l’article 19, paragraphe 1, l’autorité compétente du point de contrôle, indique les résultats des contrôles d’identité.\nL’autorité compétente du PED ou, durant la période de transition prévue à l’article 19, paragraphe 1, l’autorité compétente du point de contrôle, indique ici les résultats du test de laboratoire. Veuillez indiquer la catégorie de la substance ou l’organisme pathogène pour lequel un test de laboratoire a été réalisé.\nAdmissibilité du transfert vers\nPendant la période de transition prévue à l’article 19, paragraphe 1, l’autorité compétente du PED indique vers quel point de contrôle le lot peut être transporté pour être soumis aux contrôles d’identité et aux contrôles physiques, après un contrôle documentaire satisfaisant.\nAdmissibilité de l’acheminement ultérieur vers\nL’autorité compétente du PED indique si l’acheminement ultérieur du lot prévu à l’article 8 est autorisé. L’acheminement ultérieur ne peut être autorisé que si les contrôles d’identité ont été effectués au PED et si leur résultat est satisfaisant. La case II.4 est donc remplie au moment où l’acheminement ultérieur est autorisé, tandis que la case II.5 est remplie une fois que les résultats des tests de laboratoire sont disponibles.\nCette case est à remplir pour tous les lots devant être mis en libre pratique dans l’Union.\nVeuillez indiquer clairement la date ultime à laquelle l’action doit être menée en cas de rejet du lot pour cause de contrôles non satisfaisants.\nRenseignements sur les destinations de contrôle (II.9, II.10 et II.16)\nVeuillez indiquer le numéro d’agrément, le cas échéant, et l’adresse (ou le nom du navire et du port) de toutes les destinations lorsqu’un autre contrôle du lot est requis.\nIdentification du PED ou du point du contrôle\nLe sceau officiel de l’autorité compétente du PED ou, durant la période de transition prévue à l’article 19, paragraphe 1, de l’autorité compétente du point de contrôle doit être apposé dans cette case.\nSignature de l’agent responsable de l’autorité compétente du PED ou, durant la période de transition prévue à l’article 19, paragraphe 1, de l’autorité compétente du point de contrôle:\nJe soussigné, inspecteur officiel du PED/point de contrôle, certifie que les contrôles opérés sur le lot ont été réalisés conformément aux exigences de l’Union.\nCette case peut servir à mentionner les redevances d’inspection.\nCette case peut, si nécessaire, être remplie par les services douaniers.\nVeuillez indiquer le code alphanumérique unique attribué par TRACES au DCE utilisé après un transfert vers un point de contrôle ou après un acheminement ultérieur.\nVeuillez indiquer le code alphanumérique d’un ou de plusieurs DCE indiqué à la case II.24.\nDès qu’elle en a connaissance, l’autorité compétente du PED ou, durant la période de transition prévue à l’article 19, paragraphe 1, l’autorité compétente du point de contrôle, indique le moyen de transport utilisé, les données relatives à son identification, le pays de destination et la date de réexpédition. L’indication du nom du PIF de sortie ou du PED est facultative.\nVeuillez indiquer l’unité de l’autorité compétente locale qui est responsable, le cas échéant, de la surveillance de la «destruction», de la «transformation» ou d’une «utilisation à une autre fin» du lot. Ladite autorité indique dans cette case si le lot est bien arrivé et s’il correspond à celui attendu.\nÀ remplir et à signer par l’agent officiel responsable de l’autorité compétente du PED ou, durant la période de transition prévue à l’article 19, paragraphe 1, par l’agent officiel responsable du point de contrôle en cas de «réexpédition».\nÀ remplir et à signer par l’agent officiel responsable de l’autorité compétente locale en cas de «destruction», «transformation» ou «utilisation à une autre fin».\nModèle de DCE2


LES BLEUETS DU VIRE-CRÊPES…un monde à découvrir\nLe nom évocateur de leur site annonce déjà que le bleuet sera au centre de leur préoccupation et l’histoire nous en apprend encore plus : C’est en 1997 qu’Anne Ladouceur et Alain Soulard acquièrent la propriété du 975, Chemin Vire-Crêpes, à Saint-Nicolas. Charmés par le caractère ancestral et le potentiel agricole du site, ils se lancent dans une toute nouvelle aventure : la culture du bleuet en corymbe.\nAu cours des années 2000 à 2010, la bleuetière passe de 1 200 à 20 000 plants en production. Soucieux du rayonnement et de la saine écologie de leur milieu, Anne et Alain sont à l’origine du regroupement de huit producteurs agricoles situés sur le Chemin Vire-Crêpes : le Chemin de la fraîcheur. En 2012, les propriétaires ont entrepris la revitalisation complète de leur grange ancestrale, qui leur permet aujourd’hui de vous accueillir dans un vrai petit coin de paradis! Une belle façon de mettre en valeur la culture locale et d’enrichir l’expérience de la visite à la ferme !\nLe vire-Crêpes c’est bien plus que des bleuets succulents , une quinzaine de variétés en autocueillette dans un site enchanteur (dans les environs de la fin juillet à la fin août) c’est bien entendu le Café du Vire-Crêpes qui offre un menu gourmand inspiré du bleuet dans un décor unique et enchanteur depuis 2012. Profitez d’un matin ensoleillé (samedi ou dimanche) sur la terrasse extérieure ou à l’intérieur vous offrant un environnement paisible et accueillant. Mais c’est également la vente de produits du terroir et de produits cosmétiques aux bleuets, la dégustation de glaces maison, sorbets et gelato (mai à septembre) et de savoureux desserts dans une ambiance chaleureuse.\nCrème à mains, baume à lèvres, eau micellaire, pain de beauté et plus encore ; les produits Bleu naturellement sont faits à partir d'ingrédients naturels et vous permettent de profiter de la douce fragrance du bleuet tout au long de l'année! Les visiteurs sont fascinés de découvrir l’éventail de tous les produits qui s’offrent à eux dans l’étagère immense, de ce qui peut améliorer leur vie grâce à ces ingrédients naturels qui sauront charmer tous vos sens. En plus vous avez l’opportunité de vous les procurer individuellement ou en emballage cadeau sans oublier un produit unique le Stylo en bois de Bleuetier façonné à la main par un artisan tourneur, à partir de leur bois de bleuetier. Chaque exemplaire est unique! Un cadeau tout à fait personnalisé à s'offrir, ou à offrir à un être cher (Fait au Québec/ Encre bleue.)\nLorsque des groupes viennent passer une partie de journée sur place. les propriétaires répondent aisément à leurs questions particulières car ils sont une source inépuisable de renseignements sur tout ce qui est bleuet bien entendu tant sur les produits cosmétiques que ceux du terroir.\nÉgalement disponible sur place ou en boutique en ligne, les produits du terroir tels que beurre de bleuets, vinaigrette bleuets à l’érable, sirop, moutarde, ketchup, gelée, confiture, coulis de bleuets Pour mieux connaître les possibilités une visite sur leur site internet vous en dira plus http://lesbleuetsduvirecrepes.com/ . A surveiller, les bûches de Noël du Vire-Crêpes\nRéservation fortement recommandée : contactez-nous au 418-836-2955! (Délai de 48 heures à l'avance pour les demandes de réservation envoyées via Internet.)\nVisitez le site web du Vire-Crêpes pour plus de détails


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Délicieux du début à la fin - Avis de voyageurs sur Chez Boulay-bistro boréal, Québec (ville) - TripAdvisor\nDélicieux du début à la fin - Chez Boulay-bistro boréal\n“Délicieux du début à la fin ”\n9 - 13 de 2 312 avis\nPoser une question à Christine2804 à propos de Chez Boulay-bistro boréal\nAgréable moment dans ce restaurant qui cuisine à base de produits locaux, et qui sait les sublimer.\nBelle découverte gustative.\nLe saumon était extrêmement bien cuit.\nGros coup de coeur pour le dessert, un profiterole à l'érable !\nBonne carte de vins également. Et service très agréable.\nPoser une question à LauMi304 à propos de Chez Boulay-bistro boréal\n1 Merci, LauMi304\nMeilleur restaurant du vieux Québec\nDeuxième visite pour nous et tout était encore parfait. Le service et la nourriture sont au de la de nos attentes. Une cuisine avec des produits de chez nous, une cuisine réinventé c'est merveilleux.\nPoser une question à Johanne P à propos de Chez Boulay-bistro boréal\n1 Merci, Johanne P\nTrès bon repas en famille dans la salle le foyer. Je vous recommande cette salle si vous avez un repas de famille ou avec des enfants. Onglet de bœuf cuisson, quantité et assaisonnement parfait. Assiette de pétoncles pour mon épouse très bonne mais décevante sur la quantité, trois pétoncles seulement. Bonne soirée en famille.\nPoser une question à maurfra à propos de Chez Boulay-bistro boréal


# 13 erreurs à éviter pour devenir bon en maths | Devenir bon en maths\n27 réflexions au sujet de « # 13 erreurs à éviter pour devenir bon en maths »\nLe 12/13/2012 à 15 h 31 min , karim a dit :\nquelle est la méthode la plus facile et naturelle à assimiler les cours de maths?\nLe 12/14/2012 à 10 h 33 min , ENAYI a dit :\nJe pense qu’une méthode efficace, parmi d’autres, consiste à assimiler son cours en résolvant des exercices. L’acquisition du cours se fera progressivement.\nLe 07/29/2013 à 15 h 00 min , Rim a dit :\nj’ai souvent de bonnes notes en maths, mais après avoir passé mes examens, je ne m’en rappelle plus. ce n’est pas très cool surtout que je passerai mon bac l’année prochaine. Comment faire pour ne pas oublier? j’ai parfois l’impression de ne pas bien comprendre les cours. j’ai pourtant 16,5 moyenne en maths!\nen outre je n’aime pas résoudre les questions difficile, chez moi. je ne suis pas patiente, et quand je ne trouve pas la réponse , je lance un coup d’œil sur le corrigé.\nLe 09/30/2013 à 18 h 42 min , belmond a dit :\nbonsoir je suis eleve de Terminale S je voudrais etre un excellent matheux comment vais_je faire?\nLe 09/30/2013 à 21 h 35 min , TEMBINE a dit :\nPour devenir excellent en maths, comme en tout d’ailleurs, il faudra s’entraîner encore et encore tout en faisant preuve e de rigueur’ de logique et de patience.\nLe 07/09/2017 à 0 h 15 min , BIrba ZETRO a dit :\nFait des exercices tout les jours\nLe 08/24/2015 à 18 h 30 min , alexendris a dit :\nbonsoir je suis eleve en classe de premiere s .je veux savoir comment faire pour avoir de bonne note en maths .car souvent je ne comprends pas bien les cours.\nLe 10/13/2015 à 21 h 58 min , TEMBINE a dit :\nil arrive souvent que l’on ne comprenne pas un cours car l’on ne sait pas trop à quoi sert les différentes définitions et théorèmes.\nC’est en résolvant des exercices variés que le cours devient plus clair.\nLe 11/04/2015 à 21 h 29 min , Sara a dit :\nJe suis en France depuis 3 ans, la maintenant je suis en terminal S, mon problème c’est encore le français, parfois je comprend pas se que me demander, exemple en maths, de plus mon niveau mathématique es faibles car dans mon pays d’origen le niveau était fables alors je me suis trouve avec un niveau vraiment haut , je sais pas qoui fait car j’essaie de comprendre mais c’est difficile parce que j’ai bcp de travaille a faire( essaye de comprendre la leçon + plus la langue française), et c’est pareil pour les autre matier mais j’adore tout se qui est scientifique c’est pour cela que je suis en Ts, j’ai le bac a passe et je ne sais pas qoui faire (car je travaille mais avec les résultat obtenu, on dirait pas). SVP aide moi, et je m’excuse pour les fautes!\nLe 11/19/2015 à 20 h 12 min , TEMBINE a dit :\naccrochez-vous, ne baissez surtout pas les bras. Votre cerveau a juste besoin de temps pour réaliser les « câblages » nécessaires. Bon courage.\nLe 02/11/2016 à 11 h 26 min , sara a dit :\nBonjour, Mr quand j etais au college j etais parmis les meilleurs en mathématiques en classe sans faire aucun effort mais au lycee j ai commencé a avoir des mauvaises notes a cause des absences et mnt je suis en premiere année universitaire psk j ai integre aucune ecole et je voudrais savoir s il existe une solution pour que je devien comme avant ? Merci d avance\nLe 05/09/2016 à 11 h 30 min , TEMBINE a dit :\nPeut-être privilégier la compréhension au par-coeur ….\nLe 04/12/2016 à 15 h 55 min , Anonyme a dit :\nMerci beaucoup c’était très intéressant ^^\nLe 05/30/2016 à 9 h 28 min , Cécile a dit :\nAujourd’hui en prépa pcsi, je ne peut qu’affirmer vos conseils qui sont similaire à ceux que mon professeure de collège m’avait donné pour arriver la ou je suis aujourd’hui. Merci pour le partage de ceux-ci, je suis assurer qu’il vont aider!\nLe 06/01/2016 à 8 h 57 min , TEMBINE a dit :\nLe 06/28/2016 à 11 h 38 min , Abdoulaye a dit :\nAu paravant je tais fort en math je peut avoir 18 ,\ndepuit q je suis arrivé au lycée j ai tout perdu q puis faire pour l atraper\nLe 09/02/2016 à 20 h 53 min , louis-mampanya Étudiant en médecine. a dit :\nla methode la plus efficace et plus naturele c’est:de se confier,se fixer de devoir a y prenant tout au serieux merci.\nLe 09/21/2016 à 13 h 42 min , dabanguibe soumaïla a dit :\nj’ai été ému par rapport à votre article portant sur les erreurs à éviter pour être bon en maths,mes questions sont les suivantes\n1)comment travailler de façon efficace et très rapidement au cours des devoirs de maths ?\n2)comment éviter ou surmonter son stress lors des contrôles ?\n3) comment éviter des fautes et des ratures lors des contrôles ?\nLe 02/21/2017 à 15 h 13 min , Anonyme a dit :\nSalut jai besoin de votre aide pour comprndre et etre aise dans les mathematiques qui sont extraordinaires pour moi\nLe 04/13/2017 à 9 h 31 min , GR a dit :\nFinalement la preuve est donnée ici avec un article dédié à la réussite en maths que cette matière scolaire fait peur et mérite aussi une attention particulière. Ce n’est pas le cas avec les cours d’économie en Terminale ES par exemple. Et aussi, il rappelle que les maths sont à la base de la sélection française que ce soit au lycée, en classes préparatoires, en école d’ingénieur et qui plus est, dans le monde professionnel. Merci d’aider nos jeunes à avoir de meilleures notes en maths.\nLe 06/30/2017 à 18 h 33 min , Risbo a dit :\nLa solution c’est la perseverance.\nLe 05/10/2017 à 18 h 27 min , Anonyme a dit :\nC’est bien beau mais pas facile a appliqué en plus je fais toutes ces erreurs et je me retrouve avec a chaque contrôle\nJe fais comme un blocage et je suis decouragée\nLe 06/24/2017 à 8 h 33 min , yaghouba balde a dit :\nbonjour Monsieur moi j’ai un problème à corriger dans mon cerveau, j’suis faible en mathématiques j’ai honte de voir mes amies qui donnent la reponse je vous enpris aider moi s’il vous plaît\nLe 06/30/2017 à 18 h 28 min , Anonyme a dit :\nSalut..les resultats du bac sont tombes et je me retrouve au second tour .j’ai un peu peur car de nature suis bon en maths mais a l’examen je commet bocoup d’erreurs.mais comment surmonter cela!aidez moi\nLe 07/14/2017 à 19 h 13 min , kagoné Ben a dit :\nbnswr j voulai demandé comment peut on comprendr le cour,proprieté et théoreme pour pouvoir les appliké lors d1 devoir ou un exercise.\nLe 10/01/2017 à 22 h 48 min , Fatou a dit :\nSalut je voulais vous demander comment faire pour Ne pas etre lasse au cours des lecons de maths\nLe 10/19/2017 à 12 h 16 min , TEMBINE a dit :\nUne solution consiste à être bon en maths.


RAW du 19 juin : Résumé et résultats\nAu programme de cet épisode de Monday Night RAW, l’annonce de Roman Reigns pour SummerSlam, un retour, une tentative de réconciliation pour The Miz et Maryse et le fin mot de l’histoire sur les attaques subit par Enzo Amore et Big Cass. Ah, et un peu de division féminine… mais pas trop, on est à RAW quand même.\nRoman Reigns se voit déjà challenger à SummerSlam\nRoman Reigns démarre RAW avec l’annonce qu’il tease depuis la semaine dernière, il va nous dire ce qu’il a prévu de faire pour SummerSlam. Il commence sa promo par « Certains d’entre vous ne vont pas aimer, certains vont adorer » et on espère que c’est une nouvelle gimmick.\nIl n’y va pas par quatre chemin et nous explique qu’il ne peut pas être battu en un contre un. Il fait une liste un peu exhaustive de ceux qui n’ont jamais réussi à le battre selon lui : Bray Wyatt, Finn Bálor, Seth Rollins… qui l’ont déjà battu mais ça compte pas apparemment. Il parle de ses trois main-event de WrestleMania, puis de l’Undertaker qu’il a battu.\nMais il en vient à l’annonce de SummerSlam. Directement il annonce la couleur: peu importe qui sortira vainqueur du match pour le titre de champion Universal de la WWE à Great Balls of Fire entre Samoa Joe et le champion Brock Lesnar, à SummerSlam, il est le challenger. Direct. Et personne pour contredire, la WWE l’annonce direct après, il est vraiment challenger au titre de champion Universal. Certains ne vont pas aimer, certains vont adorer.\nSamoa Joe débarque et lui dit que c’est une longue liste d’adversaires (quatre, quand même…) mais s’il n’a pas cité son nom, c’est parce qu’il ne l’a jamais battu. Roman Reigns lui dit que pour lui il ne sera jamais Samoan Joe, mais « Juste Joe ».\nLe segment se termine évidemment par une bagarre entre les deux catcheurs. Samoa Joe va tenter de lui porter une Coquina Clutch mais Reigns va s’en sortir avec un Superman Punch pour sortir Joe du ring. Au retour de la pub on nous annonce que les deux catcheurs s’affronteront ce soir.\nPremier match de la soirée, un match par équipe entre les Hardy Boyz et The Club. Un match d’une dizaine de minutes remporté par les Hardy d’une Swanton Bomb sur Karl Anderson.\nNouvelle promo de Goldust dans laquelle il invite R-Truth à la première de son film la semaine prochaine à RAW: Shattered Truth.\nFinn Bálor l’oublié\nElias Samson a de nouveau envie de pousser la chansonnette mais il est interrompu par Finn Bálor. Ce dernier n’est heureusement pas là pour affronter Samson, le Drifter quitte le ring presque aussitôt après une confrontation de regards. On découvre après la pub qu’il affronte Bo Dallas… finalement c’était pas mieux Elias Samson ?\nBo Dallas passe Finn Bálor à tabac, ne lui laisse pas de répit dans les première minutes du match, mais Finn Bálor reprend l’avantage d’un coup de pied et passe Dallas à tabac à son tour pendant quelques minutes avant de remporter le match avec le Coup de Grâce.\nUne victoire c’est bien, même si ce n’est que Bo Dallas en face, mais on est assez triste de voir que la WWE n’a pas mieux à lui offrir que des matchs aléatoires. On va devoir attendre longtemps avant qu’il revienne au titre Universal — qui ne semble pas oublié pour lui, Michael Cole rappelant qu’il a toujours le droit à un match pour la ceinture.\nPendant ce temps Corey Graves quitte la table des commentateurs avant que le trailer de WWE 2K18, révélé plus tôt ce lundi, ne soit diffusé. On retrouve Graves dans le bureau de Kurt Angle, en train de lui dire que c’est dommage qu’il n’ait pas eu une bonne fête des pères, ajoutant qu’il a reçu le même SMS que lui. Mais on n’en saura pas plus.\nEnzo et Big Cass arrivent car Angle leur a demandé de venir. Il demande à Enzo pourquoi il a envoyé un tweet à Conor McGregor — dans lequel il dit que Floyd Mayweather Jr va le mettre KO, et que s’il ne le fait pas, il ira lui même — mais Big Cass lui demande si c’est juste pour ça qu’il l’a fait venir alors qu’ils se font attaqué depuis plusieurs semaines.\nSeth Rollins surprend Bray Wyatt\nSeth Rollins arrive sur le ring pour parler de sa cover de WWE 2K18. Il explique en vantant ses accomplissements de ces dernières années que c’est un honneur pour lui, avant de remercier les fans pour la deuxième chance qu’ils lui ont donné et que cette cover ce n’était pas la sienne mais celle de tout le monde.\nIl est ensuite interrompu par une apparition de Bray Wyatt dans l’écran géant qui l’accuse de se contredire constamment avec d’un côté ce qu’il a réussi seul et de l’autre tout ce qu’il possède et son auto-satisfaction. Il ajoute qu’il a beau se dire qu’il a réussi seul, il se cache derrière un masque corporate et qu’il est trop conformiste, qu’il se contente d’être ce que les gens veulent qu’il soit. Wyatt dit qu’il a beau porter les vêtement d’un homme bon, il n’est pas cet homme.\nRollins donne raison à Wyatt, il n’est pas cet homme, il est l’homme avec un grand H. Rollins se moque ensuite du fait que Wyatt se prend pour un dieu mais que dans le monde réelle, il est un lache. Seth Rollins qualifie Bray Wyatt de lâche car il préfère apparaitre sur l’écran plutôt que de venir sur le ring, Wyatt décide alors d’entrer dans l’arena parce qu’il est « temps de faire un sacrifice », mais à son arrivé sur le ring, il est accueillit par un saut depuis le poteau par Seth Rollins. Le segment s’arrête là, beau final.\nFinn Bálor se fait attaquer pendant une interview par Elias Samson. La WWE a donc vraiment prévu une rivalité entre les deux, triste.\nNeville de plus en plus menacé par Akira Tozawa\nAkira Tozawa affronte TJP après une présentation encore très gênante de Titus O’Neil. Neville débarque pendant le match en annonçant qu’il veut garder un oeil sur Akira Tozawa parce que Titus O’Neil a annoncé qu’il serait le futur champion Cruiserweight.\nAkira Tozawa remporte le match avec sa Senton. Titus O’Neil monte sur le ring pour féliciter Tozawa de manière toujours aussi gênante et annonce que plus tard ce soir lui et Apollo Crews affronteront les champions par équipe Sheamus et Cesaro. Il s’adresse ensuite à Neville, qu’il qualifie de petit garçon effrayé face à la puissance de Tozawa.\nEn coulisse, The Miz tente de rallier Bo Dallas et Curtis Axel à sa cause pour qu’ils rejoignent son « Entourage ».\nDe retour, Braun Strowman n’en a toujours pas fini avec Roman Reigns\nIl aurait plus sa place dans le main event, mais le match entre Roman Reigns et Samoa Joe commence ensuite, après une interview de Samoa Joe qui compte bien faire apprendre son nom à Roman Reigns ce soir, ajoutant que le Big Dog ferait mieux de revoir ses objectifs et de comprendre face à qui il va se battre.\nC’est un excellent match de presque vingt minutes que nous offre les deux Samoans, mais qui est interrompu par un retour. En effet surprise: une ambulance fait marche arrière dans le parking de l’arena et apparait sur l’écran géant. Vous avez compris, Braun Strowman est de retour. Mais le match lui n’est pas terminé, et Samoa Joe profite de la distraction pour porter sa Coquina Clutch sur Roman Reigns jusqu’à ce qu’il perde connaissance, offrant la victoire à Joe.\nAprès le match, Braun Strowman arrive, prend le micro et hurle ce qui semble être devenu sa catchphrase « J’en ai pas encore fini avec toi ». Il le défie ensuite dans un match de l’ambulance à Great Balls of Fire. Logique et attendu. Le match est ensuite officialisé par la WWE.\nUne de perdu, deux de gagnés pour The Miz\nThe Miz entre pour un MizTV un peu spécial puisque l’invitée est sa femme, Maryse — qui entre sur son theme song « Pourquoi », on se sent nostalgique un peu. Tout est en place pour que The Miz présente ses excuses, deux ours déguisés portant des pancartes d’excuses, un énorme cadeau au centre du ring dans lequel se trouve la pendule qu’il a cassé la semaine dernière et qu’il dit avoir réparé lui-même.\nMaryse est alors sur le point de l’excuser et l’embrasser quand arrive Dean Ambrose. The Miz part alors s’attaquer à Ambrose mais sur le chemin il bouscule Maryse et renverse sa coupe de champagne sur elle. Il recommence et fonce sur Ambrose, mais Ambrose esquive et Miz finit dans l’horloge, qu’il casse à nouveau. Maryse donne alors une gifle à The Miz avant de partir en larmes.\nDean Ambrose en profite pour porter une clotheline à The Miz et au moment de célébrer, les deux ours l’attaquent. Il s’agit en fait de Bo Dallas et Curtis Axel. The Miz termine par porter un Skull Crushing Finale.\nCesaro et Sheamus affronte Titus O’Neil et Apollo Crews. Cesaro offre la victoire à son équipe après avoir tenté un White Noise.\nLa division féminine de plus en plus bâclée\nQuand soudain c’est incroyable: après deux heures et cinquante minutes de show, une catcheuses de RAW fait enfin son apparition. Sasha Banks entre pour affronter Nia Jax sous les yeux de la championne Alexa Bliss. Le match vient de commencer et Emma débarque pour attaquer la championne qui court jusque sur le ring, provoquant la fin du match. Tout se termine en bagarre entre les quatre catcheuses.\nFinalement Emma et Alexa Bliss s’attaquent toutes les deux à Sasha Banks, Mickie James et Dana Brooke débarquent pour lui venir en aide, puis Bayley arrive parce qu’il ne manquait plus qu’elle. Une arrivée qui permet au face de triompher sur les heels. Ça n’a servi à rien, si ce n’est qu’à montrer la division féminine pendant même pas dix minutes. Cherchez pas, à RAW on est revenu au temps des Divas.\nBig Cass se retourne (enfin) contre Enzo Amore\nKurt Angle entre comme annoncé plus tôt pour tirer au clair l’affaire Enzo et Big Cass. On sait déjà que l’on nous réserve une nouvelle surprise, sinon ça n’a pas sa place dans le main event. Il fait d’abord entrer les victimes Enzo et Cass, puis les suspect The Revival et le Big Show.\nBig Show se défend en disant que Kurt Angle lui manque de respect alors qu’ils se connaissent trop bien pour qu’il l’accuse de ça. Big Show s’en va énervé, disant qu’il n’a plus rien à faire dans son show s’il pense que c’est réellement lui. Les Revival de leur côté déclarent avoir un bon alibi et Kurt Angle les croit.\nLes esprits s’échauffent entre Angle et Enzo & Cass et Corey Graves choisit d’intervenir, disant qu’il sait ce qui s’est passé et possède des images pour prouver ses dires. Les images montrent sans surprise que Big Cass a tout monté lui même, qu’il a fait semblant d’être attaqué et qu’il a attaqué Enzo. Big Cass finit par tout avouer, disant qu’il n’en pouvait plus de faire équipe avec Enzo et que cela lui a fait du bien de l’attaquer dans le dos — et franchement on le comprend.\nBig Cass accuse ensuite Enzo de le freiner dans son ascension à la WWE, il se dit être une futur star, contrairement à lui. Big Cass termine en attaquant son désormais ex-partenaire et repart sous les huées du public.


Appel à communication : séminaire Chorea (Paris, octobre 2014-mai 2015) « Le blog de l'APAHAU\n« Appel à communication : « Le paysage spectacle. La Suisse au regard du tourisme (1750-2015) » (Lausanne, avril 2015)\nAppel à communication : « Le populisme esthétique, ou de l’image architecturale entre discours et style » »\nPosté par Cornucopia, le 17 août 2014:\nLa virilité (octobre à décembre)\nLa chasse (janvier à mars)\nLe jardin (avril à mai)\nNous invitons tous les chercheurs intéressés à proposer une intervention sur le sujet de leur choix dans le cadre de ces trois thèmes. Chaque orateur dispose de 30 à 40 minutes maximum et les interventions font ensuite l’objet d’une discussion. Il est recommandé (mais non obligatoire) de suivre les trois séances d’une même session thématique, afin d’enrichir les débats au fil des interventions.\nChaque séance fera l’objet de la publication d’un compte-rendu, qui sera mis en ligne sur le site Cornucopia. Les intervenants ont également la possibilité de publier sous forme d’article leur intervention dans la revue « Le Verger » également rattachée au site de Cornucopia.\nPour obtenir de plus amples informations ou pour proposer une intervention, nous vous invitons à consulter la page consacrée à Chorea sur le site Cornucopia (http://www.cornucopia16.com/b-chorea-s%C3%A9minaire-pluridisciplinaire/)\nou à écrire à l’adresse site.cornucopia@gmail.com.\nAppels à communication, France Iconographie, Renaissance, Théorie et interprétation, XV-XVIIIe


Cogeco Communications publie ses résultats du troisième trimestre de l’exercice 2019 Cogeco Communications publie ses résultats du troisième trimestre de l’exercice 2019 :: Téléchargez le communiqué\nLes produits ont augmenté de 3,6 % (1,7 % selon un taux de change constant) par rapport à la période correspondante de l’exercice précédent, pour atteindre 587,3 millions $.\nLe BAIIA ajusté(1) s’est établi à 283,9 millions $, une hausse de 6,0 % (4,3 % selon un taux de change constant).\nLes flux de trésorerie disponibles(1) se sont établis à 137,0 millions $, une hausse de 33,8 % (33,4 % selon un taux de change constant).\nLe 30 avril 2019, Cogeco Communications a conclu la vente de sa filiale Cogeco Peer 1 à des sociétés affiliées de Digital Colony, ce qui s’est traduit par un profit à la cession de 82,4 millions $.\nUn dividende déterminé trimestriel de 0,525 $ par action a été déclaré.\nMontréal, le 10 juillet 2019 – Cogeco Communications inc. (TSX : CCA) (« Cogeco Communications » ou la « Société ») a annoncé aujourd’hui ses résultats financiers du troisième trimestre clos le 31 mai 2019, conformément aux Normes internationales d’information financière (les « normes IFRS »).\nÀ la suite de l’annonce par Cogeco Communications, le 27 février 2019, de l’entente en vue de la vente de Cogeco Peer 1 inc., sa filiale de services de technologies de l’information et des communications aux entreprises (les « Services de TIC aux entreprises »), les résultats d’exploitation et financiers de cette filiale pour les périodes considérées et correspondantes sont présentés à titre d’activités abandonnées séparément des activités poursuivies de la Société.\nPour le troisième trimestre de l’exercice 2019 :\nLes produits ont augmenté de 3,6 % par rapport à la période correspondante de l’exercice précécent, pour atteindre 587,3 millions $, essentiellement stimulés par la croissance de 10,0 % au sein du secteur des Services à large bande américains. Sur la base d’un taux de change constant, les produits ont augmenté de 1,7 %, essentiellement en raison des facteurs expliqués ci-dessous :\nLes produits des Services à large bande américains ont augmenté de 5,4 % selon un taux de change constant en raison des hausses tarifaires entrées en vigueur en août 2018, de la croissance soutenue du nombre de clients des services Internet et de téléphonie ainsi que de l’acquisition du réseau de fibre du sud de la Floride précédemment détenu par FiberLight, LLC (l’« acquisition de FiberLight »), le 3 octobre 2018. La hausse a été contrebalancée en partie par une diminution du nombre de clients du service de vidéo.\nLes produits des Services à large bande canadiens ont diminué de 1,0 % en raison essentiellement d’une diminution du nombre de clients des services de vidéo et de téléphonie au cours du quatrième trimestre de l’exercice 2018 et du premier trimestre de l’exercice 2019 à la suite de la transition vers un nouveau système de gestion des clients, qui est maintenant complétée, facteurs en partie contrebalancés par les hausses tarifaires et la hausse des prix nets découlant des ventes aux consommateurs.\nLe BAIIA ajusté a augmenté de 6,0 % pour s’établir à 283,9 millions $. Sur la base d’un taux de change constant, le BAIIA ajusté a augmenté de 4,3 %, en raison essentiellement des facteurs suivants :\nune hausse de 4,4 % du BAIIA ajusté des Services à large bande américains selon un taux de change constant, essentiellement en raison d’une forte croissance interne, conjuguée à l’incidence de l’acquisition de FiberLight; et\nune hausse de 3,6 % du BAIIA ajusté des Services à large bande canadiens selon un taux de change constant, en raison principalement d’une diminution des charges d’exploitation.\nLe bénéfice de la période lié aux activités poursuivies s’est chiffré à 99,6 millions $, dont une tranche de 96,6 millions $, ou 1,96 $ par action, était attribuable aux propriétaires de la Société, contre 70,5 millions $ et une tranche de 67,2 millions $, ou 1,36 $ par action, pour la période correspondante de l’exercice 2018. La croissance tient surtout à une augmentation du BAIIA ajusté et à une diminution des charges financières, contrebalancées en partie par une augmentation des impôts sur le résultat et de la dotation aux amortissements.\nLe 30 avril 2019, Cogeco Communications a conclu la vente de sa filiale Cogeco Peer 1 inc., sa filiale des Services de TIC aux entreprises, à des sociétés affiliées de Digital Colony, pour une contrepartie nette en trésorerie de 720 millions $, ce qui s’est traduit par un profit à la cession de 82,4 millions $. Pour le troisième trimestre de l’exercice 2019, le bénéfice de la période lié aux activités abandonnées s’est chiffré à 82,5 millions $, principalement en raison du profit à la cession d’une filiale, comparativement à une perte de la période de 5,4 millions $ pour la période correspondante de l’exercice précédent.\nLe bénéfice de la période s’est chiffré à 182,0 millions $, dont une tranche de 179,1 millions $, ou 3,62 $ par action, était attribuable aux propriétaires de la Société, contre 65,2 millions $ et une tranche de 61,8 millions $, ou 1,25 $ par action, pour la période correspondante de l’exercice 2018. La variation est principalement attribuable au profit de 82,4 millions $ découlant de la vente de Cogeco Peer 1 et à la hausse du BAIIA ajusté.\nLes flux de trésorerie disponibles liés aux activités poursuivies ont augmenté de 33,8 % pour s’établir à 137,0 millions $. Sur la base d’un taux de change constant, les flux de trésorerie disponibles ont augmenté de 33,4 % en raison d’une hausse du BAIIA ajusté et d’une baisse des charges financières.\nLes flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation ont augmenté de 58,9 %, pour atteindre 265,6 millions $, essentiellement en raison de la hausse du BAIIA ajusté et de la diminution des impôts sur le résultat payés et des charges financières payées, facteurs partiellement contrebalancés par l’augmentation des variations des activités d’exploitation sans effet sur la trésorerie découlant principalement des variations du fonds de roulement.\nLa Société a publié ses projections financières préliminaires pour l’exercice 2020. Sur la base d’un taux de change constant, la Société prévoit que, pour l’exercice 2020, la croissance des produits se situera entre 2 % et 4 %, celle du BAIIA ajusté entre 2,5 % et 4,5 %, que les acquisitions d’immobilisations corporelles devraient se chiffrer entre 460 millions $ et 480 millions $ et que les flux de trésorerie disponibles devraient augmenter et se situer entre 5 % et 11 %.\nAu cours de sa réunion du 10 juillet 2019, le conseil d’administration de Cogeco Communications a déclaré un dividende déterminé trimestriel de 0,525 $, comparativement à un dividende de 0,475 $ par action au cours du trimestre correspondant de l’exercice 2018.\n« Nous sommes une fois de plus très satisfaits de notre performance trimestrielle globale, car les résultats enregistrés au troisième trimestre de l’exercice 2019 cadrent avec les attentes », a déclaré M. Philippe Jetté, président et chef de la direction de Cogeco Communications inc.\n« Nous avons enregistré une croissance solide du BAIIA ajusté, qui s’explique par nos initiatives d’amélioration opérationnelle en cours au sein de Cogeco Connexion », a affirmé M. Jetté.\n« De son côté, Atlantic Broadband a maintenu une solide croissance interne », a ajouté M. Jetté. « Nous constatons les retombées de l’intensification de nos activités de marketing, qui se sont traduites par une hausse importante de nos unités de service primaire, ce qui démontre la position de notre secteur des Services à large bande américains en tant que moteur de croissance pour Cogeco Communications. »\n« Le 30 avril, nous avons conclu la vente de Cogeco Peer 1, notre filiale des Services de technologies de l’information et des communications aux entreprises, à des sociétés affiliées de Digital Colony. Cette transaction a généré un profit et elle permet à la Société de se concentrer sur la croissance de ses activités à large bande », a conclu M. Jetté.\n(1) Les termes désignés n’ont pas de définition normalisée selon les normes IFRS; par conséquent, ils peuvent ne pas être comparables avec des mesures semblables utilisées par d’autres sociétés. Pour plus de détails, se reporter à la rubrique « Mesures financières non conformes aux normes IFRS » du rapport de gestion.\nJeudi 11 juillet 2019 à 11 h (heure avancée de l’Est)


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