En réponse à «Pour démêler la confusion à l’égard du droit d’auteur» (Clearing Up the Copyright Confusion), du Professeur Michael Geist - Barry Sookman\nEn réponse à «Pour démêler la confusion à l’égard du droit d’auteur» (Clearing Up the Copyright Confusion), du Professeur Michael Geist\nJanuary 26, 2011January 26, 2011 Dan GloverDan Glover 0 Comments\nPar Dan Glover,* 9 janvier 2011 (version originale en Anglais)\nLa création d’œuvres protégées par le droit d’auteur pour fins pédagogiques est une entreprise importante et complexe, particulièrement dans un pays aussi vaste, diversifié et peu peuplé comme l’est le Canada. Il faudrait mener une réflexion approfondie avant d’instituer des règles d’utilisation équitable qui menaceraient l’édition pédagogique.\nL’équité est un concept subjectif qui doit être examiné au cas par cas. Six ans seulement après la décision historique de la Cour suprême dans la cause CCH concernant l’utilisation équitable, la voici saisie à nouveau !\nEn laissant soumise à un vague critère d’équité toute forme de copie ayant un rapport quelconque avec l’«éducation», le Canada risque de violer les accords internationaux dont il est signataire. Nulle part chez nos principaux partenaires commerciaux ne trouve-t-on un libellé aussi général et ambigu.\nDans son désir de promouvoir les nouvelles technologies dans le cadre pédagogique, le gouvernement serait mieux de cibler des exceptions qui ne seront pas sujettes aux abus.\n*Dan Glover est un associé au sein du Groupe sur le droit de la propriété intellectuelle chez McCarthy Tétrault LLP. Ce commentaire est écrit à titre personnel.\n* PDF @\nSous le titre «Clearing Up the Copyright Confusion: Fair Dealing and Bill C-32» (Pour démêler la confusion à l’égard du droit d’auteur: l’utilisation équitable et le projet de loi C-32), le professeur Michael Geist publiait sur son blogue un commentaire quant à l’ajout proposé d’un nouveau droit d’utilisation du type «utilisation équitable à des fins… d’éducation». Il en vient à conclure que cette réforme n’affectera en rien l’équilibre entre les créateurs de matériel pédagogique et leurs utilisateurs.\nDe tous les amendements d’une importance capitale proposés par le projet de loi C-32, celui-ci pourrait avoir le plus d’impact. En effet, monsieur Geist souligne lui-même que les institutions d’enseignement et les étudiants dépensent annuellement plus d’un milliard de dollars en livres et des centaines de millions pour l’accès à des banques de données pédagogiques. De plus, lors de son témoignage devant un comité parlementaire, une représentante d’Access Copyright, une association de titulaires de droits, indiquait que plus d’un demi-milliard de pages étaient reproduites pour des fins pédagogiques au Canada. Or, sous la loi actuelle, la rétribution des auteurs pour ces copies vient de ce que seules celles faites aux fins de recherche ou d’étude privée sont exemptées de paiement. Cependant, avec la nouvelle loi, toute copie effectuée à des fins d’éducation le serait pour une fin permise par la loi, laissant à la justice le soin de déterminer si l’utilisation est équitable. Même si l’évaluation des pertes éventuelles subies par les éditeurs en conséquence des changements proposés n’est pas une science exacte, les estimations déposées devant le comité parlementaire variaient de 40 millions de dollars par année (Carole Lavallée et Serge Cardin, députés bloquistes) à 60 millions par année (Access Copyright). À cause de l’ampleur de la réforme, à la fois le parti Libéral et le Bloc québécois ont indiqué qu’ils verraient à amender cette disposition.\nIl faut également garder en mémoire que le marché pédagogique canadien est un écosystème complexe dont les caractéristiques sont absentes des marchés plus importants comme ceux des États-Unis. Au Canada, certains titres seront largement distribués alors que plusieurs autres sont destinés à des marchés beaucoup plus restreints. Tout règlement législatif doit tenir compte de ces écarts de manière à ne pas décourager les auteurs et les éditeurs de publier du nouveau matériel pédagogique pour ces petits marchés, comme ceux des minorités linguistiques ou culturelles. Avec tout ce qui est en jeu, il est essentiel de bien évaluer les conséquences de cette disposition.\nJe ne partage malheureusement pas la conviction du professeur Geist voulant que cet amendement favorise la promotion des nouvelles technologies sans pour autant nuire aux intérêts des auteurs et des éditeurs. Je suis convaincu, en particulier, que le professeur Geist sous-estime grandement l’impact éventuel de la nouvelle exception pour fins d’éducation de l’utilisation équitable. Cela tient en partie à ce qu’il prête une trop grande foi dans la capacité de la deuxième étape du test d’utilisation équitable à régir les comportements sur le marché. De plus, le relevé des autres lois que fait le professeur Geist omet de faire une analyse de principe quant à savoir si l’exception proposée risque de mettre le Canada en porte à faux à l’égard de ses engagements internationaux, particulièrement en ce qui a trait au test en trois étapes enchâssé dans les ADPICS et dans la Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques.\nQuoique le présent texte soit le reflet d’une opinion personnelle et qu’il ait été écrit durant mes heures de loisir, une bonne part de mon expertise a été acquise à titre d’avocat-conseil pour plusieurs organismes représentant des titulaires de droits d’auteur. J’ai également conseillé plusieurs utilisateurs institutionnels sur leurs droits à l’utilisation équitable et je suis conscient qu’ils ont un véritable souci de bien gérer l’utilisation des ouvrages protégés dans un contexte technologique complexe.\nComme dernier élément introductif, j’aimerais préciser qu’il n’est pas toujours facile de répondre au professeur Geist principalement à cause de sa tendance à faire des déclarations percutantes sans explication ni source. Ainsi cet énoncé qui dit que : «Les institutions d’enseignement et les étudiants dépensent plus d’un milliard de dollars annuellement pour des livres et des centaines de millions en droit de licence pour des banques de données. Cette situation ne changera pas si l’on inclut l’éducation dans l’usage équitable.» [ Traduction ] Le professeur Geist ne donne aucune source ni ne fournit aucune raison justifiant cette prédiction d’importance capitale. De surcroît, il ne tenait pas le même discours lors de son témoignage devant le comité parlementaire alors qu’il admettait que la réforme de l’utilisation équitable pour l’éducation ferait perdre des revenus aux auteurs et aux éditeurs :\nM. Pablo Rodriguez (Honoré-Mercier, Libéral) :\nEn ce qui a trait à l’éducation, ne pensez-vous pas que l’exemption priverait de revenus certains des créateurs, des auteurs ou des producteurs?\nProfesseur Michael Geist :\nOui. Comme je le mentionnais dans mes remarques liminaires, je pense que toute copie, y inclus celle sous la nouvelle exception pour l’éducation, doit être équitable. Ce serait mentir que de plaider qu’il n’y aura pas de copie aujourd’hui compensée qui pourrait dorénavant tomber sous la notion d’utilisation équitable, mais, par définition, toute copie qui se qualifierait en fonction de l’analyse de la cour serait équitable. [Traduction – Nous soulignons]\nAu vu de telles contradictions dans les messages, tout comme de l’accusation ad hominem disant que les titulaires de droits ont fait «des déclarations trompeuses quant à des pertes éventuelles, des commentaires inexacts sur le droit d’auteur et le matériel Internet, et apporté des arguments douteux en ce qui a trait à la conformité des réformes en regard du droit international», il est devenu nécessaire de répondre dans le détail aux articles, entrées de blogue et témoignages de monsieur Geist.\n2) L’importance de l’édition pédagogique\nLe Canada n’est pas le premier pays à considérer sérieusement la création d’exceptions au droit d’auteur afin de réduire les dépenses publiques en éducation. Si le professeur Geist prend l’exemple des États-Unis et d’Israël à l’appui du résultat qu’il souhaite, l’expérience vécue au Royaume-Uni illustre bien pourquoi une telle exception peut mener à des résultats imprévus et peu souhaitables.\nDans ce pays, les arguments en faveur de ne pas traiter différemment l’édition pédagogique des autres secteurs d’édition ont été avancés dans le Rapport Whitford dès 1977. Des décennies avant l’arrivée de l’internet, les auteurs du rapport ont reconnu qu’une friction permanente existait entre la volonté des éducateurs de promouvoir de «nouvelles méthodes d’enseignement» et les droits des éditeurs et des auteurs. La conclusion du comité Whitford, qu’il vaut la peine de citer longuement, fut que les gouvernements devraient résister à la tentation de réduire les dépenses en éducation au détriment des auteurs et des éditeurs en raison du fait que cela va à l’encontre du but recherché :\nLes besoins en éducation sont en mutation dans la société moderne. Dans le contexte éducatif actuel […] on ne considère plus comme opportun de fournir des manuels à chaque élève. On nous a dit que les nouvelles méthodes pédagogiques exigent que l’on utilise un large éventail de matériel pédagogique pour satisfaire les besoins de chaque étudiant ou groupe d’étudiants. On nous dit que cette notion d’«apprentissage basé sur les ressources», qu’elle s’applique à une activité individuelle ou en classe, exige d’avoir à disposition une variété de matériel issu d’une pluralité de sources.\nAu vu du problème que pose l’accroissement de la reprographie pour le système d’éducation depuis l’époque du comité Gregory, nous nous sommes d’abord penchés sur la question de savoir s’il devrait y avoir des exceptions particulières en faveur des établissements d’éducation. Le fait que l’«éducation» soit une bonne cause ne constitue pas en soi une justification pour priver les titulaires de droit d’auteur d’une rémunération. Personne ne suggère que les fabricants de cahiers, de compas et de règles fournissent gratuitement ces produits aux établissements d’éducation. Quoique le genre de matériel utilisé de nos jours dans ces établissements soit très différent et beaucoup plus diversifié que les manuels d’antan, l’éducation dépend encore en large part du travail des auteurs, des artistes et des compositeurs. L’éducation dépend tout autant du travail des éditeurs qui, les premiers, ont produit le matériel que les autorités veulent reproduire à des fins pédagogiques. [ Traduction ]\n(Report of the Committee to consider the Law on Copyright and Designs (London: Her Majesty’s Stationery Office, 1977, §§ 254-56, 268-69)\nLors de son évaluation de problèmes similaires dans un récent litige entre éducateurs et auteurs, le tribunal britannique du droit d’auteur a réaffirmé les conclusions du rapport Whitford et prévenu que de traverser cette ligne pourrait mener à la destruction d’une relation symbiotique de longue date entre les éditeurs et le système d’éducation :\nEn refusant de créer une exception généralisée en faveur des institutions d’enseignement, la législature a trouvé un équilibre entre les intérêts des titulaires de droit d’auteur, d’une part, et ceux du secteur pédagogique d’autre part. La santé de l’industrie de l’édition est importante en général, mais elle est d’une importance particulière pour ceux qui sont dans le secteur de l’éducation. Une exemption tous azimuts des droits d’auteurs pour les institutions d’enseignement serait dommageable pour l’industrie de l’édition et, en conséquence, pour l’éducation. D’un autre côté, l’industrie de l’édition dépend des auteurs pour une grande part du matériau de base. Si le secteur éducatif se trouve trop accablé par des restrictions sur le droit d’auteur, l’enseignement et le savoir s’en trouvent découragés au détriment de l’intérêt public en général et de l’industrie de l’édition en particulier. Ceci est un bon exemple d’une relation symbiotique. [ Traduction ]\n(Universities UK Ltd vs Copyright Licensing Agency Ltd  E.M.L.R. 35)\nComme je le préciserai à la fin du présent commentaire, cette relation symbiotique serait mieux instituée au Canada en mettant en place une série d’exceptions ciblées pour atteindre des objectifs concrets, un chemin qui réduirait l’impact sur le secteur de l’édition pédagogique tout en appuyant les intérêts des enseignants dans le développement de nouvelles méthodes pour rejoindre les étudiants.\n3) La loi canadienne dispose-t-elle de règles fermes pour gérer l’utilisation équitable?\nL’hypothèse de loin la plus importante sous-jacente aux propos du professeur Geist dans son blogue est que la réforme n’aura pas ou peu d’effet sur le droit d’auteur parce que ce droit se limite aux transactions dites «équitables». Dans son esprit, les auteurs seront protégés parce que les juges sont « tenus d’évaluer l’équité de toute utilisation – incluant celle à des fins d’éducation – avant qu’elle ne soit déclarée utilisation équitable ». Puisque la réforme touchant l’«éducation» n’affecte que la première portion du test d’utilisation équitable, celle des «fins admissibles», il en conclut que rien ne changera. (Sur cette question, voir également le blogue de septembre du professeur Geist.)\nL’immuabilité des règles établies par les cours a également été un important sujet de discussion de la part du gouvernement. Témoignant devant le comité parlementaire chargé d’examiner le projet de loi C-32, le ministre de l’Industrie Tony Clement déclarait:\nJe veux apaiser le comité en ce qui concerne l’éducation, parce qu’il s’agit d’une autre question qui sera soulevée: le fait que nous avons ajouté l’éducation dans le concept d’utilisation équitable. Encore une fois, je sais que je suis à une séance qui porte sur le droit d’auteur; je vais donc attribuer mes observations au professeur Geist, qui m’a appris qu’utilisation équitable n’est pas synonyme d’utilisation gratuite et qu’en fait, il y a une grande différence entre les deux.\n« Utilisation équitable » signifie que l’oeuvre doit être employée à une fin non commerciale, que la version originale a été acquise légalement et que l’utilisation de la version originale ne nuira pas aux ventes de l’oeuvre. C’est très différent que de dire simplement que parce qu’on a inclus l’éducation dans le concept de l’utilisation équitable, il n’y a plus de règles. C’est faux: les règles existent toujours et elles visent à établir l’équilibre. Encore une fois, je tiens à vous en assurer.\nCette affirmation requiert des éclaircissements. D’une importance capitale, les trois «règles» évoquées dans le deuxième paragraphe de cette déclaration ne reflètent pas la loi canadienne. Dans sa décision historique CCH Canadian Ltd v. Law Society of Upper Canada, 2004 SCC 13, la Cour suprême a unanimement statué que (i) l’utilisation commerciale et à but lucratif pouvait être considérée comme une utilisation équitable (§ 51) et que (ii) l’effet de l’utilisation sur le marché pour le détenteur de droit n’est ni le seul ni le plus important facteur à considérer pour déterminer si une utilisation est équitable (§ 59). Dans cette décision, la Cour suprême, ni aucune autre instance d’ailleurs, ne stipule pas que l’œuvre originale doit être légalement acquise. Finalement, la Cour suprême statue qu’il n’y a aucun test reconnu pour déterminer l’utilisation équitable : l’utilisation équitable étant une question de fait, elle dépendra chaque fois des faits (§§ 52-53).\nNonobstant ces remarques, les justifications du professeur Geist à l’égard de la réforme reposent sur l’hypothèse que les «règles» d’équité établies par les cours éviteront de perturber le marché. Avec tout le respect qui lui est dû, il s’agit là d’une profession de foi douteuse au vu du passé canadien et américain.\nLe premier problème que l’on rencontre est l’instabilité notoire du test d’équité de la CCH. Cette instabilité a été soulignée dans la décision de la Cour suprême acceptant d’entendre l’appel de la SOCAN qui contestait un jugement dans une cause d’utilisation équitable où le tribunal avait statué que «l’utilisation équitable pour fins de recherche» pouvait inclure des extraits de chansons vendues commercialement. Dans sa demande d’autorisation d’appel, la SOCAN arguait que la Cour d’appel fédérale était considérablement divisée sur la façon dont le droit canadien considérait le test d’équité. Nombre de commentateurs ont aussi prédit que l’appel de la SOCAN sera suivi d’un appel d’une autre décision de la Cour d’appel fédérale statuant que l’utilisation en classe de matériel pédagogique n’entrait pas dans la définition d’utilisation équitable aux fins de recherche ou d’étude privée.\nAinsi, l’assurance et les garanties offertes par le ministre Clement qui trouvent écho chez le professeur Geist ne relèvent pas de l’évidence légale. Puisque le test d’équité relève d’une analyse discrétionnaire, sans cesse renouvelée et au cas pas cas, il ne fournit pas les règles fermes qu’ils évoquent. Le test d’équité est notoirement mou et subjectif. Il relève presque toujours du jugement de celui qui copie. Cette indétermination explique pourquoi le réformateur américain bien connu Lawrence Lessig a qualifié l’usage équitable de système «étonnamment mauvais» équivalant à peu de choses près au seul «droit d’embaucher un avocat» [ Traduction ] (Lawrence Lessig, Free Culture, p. 187).\nLa position canadienne pour contrebalancer la mollesse du test d’équité a toujours été de maintenir un test ferme de «fins admissibles» comme seuil au droit d’utilisation équitable. Si quelqu’un ne peut pas dire que son œuvre est faite expressément à des fins de recherche, d’étude privée, de critique, de compte-rendu ou de communication de nouvelles, le débat est clos. L’œuvre n’est tout simplement pas considérée au titre d’utilisation équitable. Ceci s’oppose à ce qui prévaut aux États-Unis où les utilisateurs souhaitant reproduire gratuitement une œuvre peuvent offrir n’importe laquelle justification « équitable » et, dans les faits, défier les titulaires de droits de les poursuivre en justice.\nC’est précisément le besoin de stabilité dans la détermination du seuil au droit d’utilisation équitable qui justifie pourquoi le gouvernement devrait réfléchir mûrement avant d’utiliser un terme à la portée aussi vaste comme une des « fins admissibles ». Comme le note le professeur Geist à l’item 10 de son blogue, la Cour suprême a interprété le terme «éducation» de manière large de façon à inclure «des initiatives d’apprentissage plus informelles comme en formation dynamique de la vie, ou en fournissant des informations pratiques». En appliquant cette formulation au test d’utilisation équitable, le seuil critique serait éliminé eu égard à toute personne «fournissant des informations pratiques». Tout ce qui resterait serait le test mou en matière d’équité et l’utilisateur, seul devant la photocopieuse.\n4) La réforme proposée est-elle trop ambigüe?\nAu deuxième article de son blogue, le professeur Geist s’en prend à l’affirmation faite par l’auteur Douglas Arthur Brown lors de son témoignage devant le comité législatif et voulant que «… jusqu’à présent, personne ne sait vraiment ce que signifie « utilisation équitable aux fins d’éducation » — à part davantage de copies sans rémunération pour les créateurs et plus de poursuites en justice onéreuses.» Plutôt que de discuter des mérites de l’argument de Monsieur Brown, le professeur Geist les rejette d’emblée citant un mémoire de demande d’autorisation à la Cour suprême de la part d’Access Copyright. Cette tactique de désamorçage lui permet de passer par-dessus une objection de taille à sa prétention voulant que le test d’équité fournisse des garanties suffisantes aux créateurs.\nLe professeur Geist insinue à plusieurs reprises que parce que les tribunaux seront en mesure de distinguer entre les utilisations équitables et non équitables, la stabilité s’ensuivra. Les utilisations équitables resteront gratuites et l’on traitera des utilisations illicites de manière appropriée sous forme de dommages ou de tarifs. Grâce à cette stabilité, les institutions et autres utilisateurs d’importance développeront des politiques pour informer précisément les gens sur ce qui est équitable ou non et ces principes seront suivis couramment.\nDu point de vue d’un avocat qui pratique le droit, ces prétentions apparaissent désespérément naïves, et ce, parce qu’il est impossible de modeler un comportement de manière constructive à partir d’une règle dont la nature même est ambiguë.\nLe droit d’utilisation proposé contient trois ambiguïtés fondamentales. La première concerne le sens du mot «éducation» et la seconde, le sens du mot «équitable». La troisième ambiguïté engage toutes les institutions qui jouent un rôle dans la copie des œuvres pour d’autres utilisateurs : même si la preuve peut être faite que ces tiers utilisateurs en ont fait une utilisation inéquitable, l’institution ayant fait la copie peut néanmoins réclamer l’immunité en arguant que ses pratiques et ses politiques en matière de copie étaient «équitables et à des fins d’éducation». Tout avocat de pratique sait que les ambiguïtés sont (i) interprétées selon le propre intérêt de chaque partie et (ii) extrêmement coûteuses en temps et en argent.\nSi le projet actuel devenait loi, la première ambiguïté aurait comme résultat qu’un grand nombre d’utilisateurs plaideraient le fait que leurs copies ont été faites à des fins d’éducation, que ceux-ci tombent dans la catégorie des enseignants rémunérés par les provinces et qui copient des extraits importants d’une œuvre aux fins d’analyse en classe, ce qui est l’intention probable du projet de loi, ou qu’ils tombent dans la catégorie des «professeurs de yoga», ce qui n’est pas l’intention probable du projet de loi. Inévitablement, ces derniers s’en réfèreront à la décision de la Cour suprême dans la cause de la CCH et celle de la Vancouver Society of Immigrant and Visible Minority Women v. M.N.R. pour appuyer les revendications les plus farfelues.\nLa deuxième ambiguïté permet à tout utilisateur d’un ouvrage protégé par le droit d’auteur ayant un rapport quelconque avec l’éducation de déterminer l’équité d’une utilisation. Si une utilisation «équitable» est gratuite et qu’une utilisation «non équitable» entraîne des coûts administratifs et financiers importants, il est tout naturel que tout utilisateur d’œuvre protégée en conclue que son utilisation est «équitable». La tentation devient encore plus grande quand on s’aperçoit qu’il est pratiquement impossible pour les titulaires de droits de s’attaquer à plus petit que les plus grosses institutions.\nCette deuxième ambiguïté menace également de mener à des résultats contradictoires lorsqu’une cause est soumise à un tribunal, alors que les avocats vont mettre à profit leur ingéniosité et leurs recherches considérables pour déterminer ce qui est équitable et ce qui ne l’est pas. La bataille est ouverte au Canada depuis que la Cour suprême a maintenu que les conséquences commerciales d’une utilisation d’une œuvre originale n’étaient pas le premier critère d’évaluation de l’équité. Cela déroge considérablement de la norme qui prévaut sous d’autres juridictions. Que l’on compare par exemple aux causes américaines Harper & Row, Publishers, Inc v. Nation Enters., 471 U.S. 539, 566 (1985) et Bouchat v. Baltimore Ravens LP, (4th Cir. Sept. 2, 2010) au § 13, où l’on dit que les conséquences commerciales sont « l’élément le plus important pour déterminer l’utilisation équitable». Aux États-Unis, où la seule préoccupation est de savoir si une utilisation est équitable, les spécialistes ont démontré que les tribunaux ont statué de façon contradictoire à cet égard ce qui rend la prédiction d’un verdict à peu près impossible. La conséquence évidente d’une telle incertitude est que la loi ne parvient pas à servir de guide ni aux titulaires de droits, ni aux utilisateurs, et ce, à un coût social exorbitant.\nLe jugement dans la cause CCH soulève une troisième ambiguïté importante en ce qui a trait aux circonstances en vertu desquelles une institution sera responsable des copies faites par des gens agissant sous son autorité ou profitant de ses installations et services. Cela parce que la Cour suprême a créé une défense généralisée de la violation des droits d’auteur en disant : «La personne ou l’établissement qui invoque l’exception prévue à l’art. 29 doit seulement prouver qu’il a utilisé l’œuvre protégée aux fins de recherche ou d’étude privée et que cette utilisation était équitable. Il peut le faire en établissant soit que ses propres pratiques et politiques étaient axées sur la recherche et équitables, soit que toutes les utilisations individuelles des ouvrages étaient de fait axées sur la recherche et équitables.» (§63) Pour CCH, cela voulait dire que la Grande Bibliothèque ne pouvait être responsable des utilisations non équitables par ses usagers, mais qu’elle pouvait s’appuyer sur une défense absolue voulant qu’elle ait elle-même des pratiques et des politiques équitables.\nSi le projet de loi venait à passer, il appert que les institutions d’enseignement pourraient s’appuyer sur le même concept dans le cas de la copie pour fins d’éducation. Devant une telle occasion, il serait sage que les institutions se dotent immédiatement de politiques et de pratiques «équitables» comme bouclier contre des poursuites pour violation des droits d’auteur ou pour le paiement de compensations financières. Les institutions pourront alors lever ces boucliers et ce, que les utilisateurs eux-mêmes agissent équitablement ou non. Un détenteur de droit le moindrement rationnel hésitera longtemps avant de dépenser des sommes considérables, si tant est qu’il en ait, pour tenter de convaincre un tribunal qu’une certaine politique «équitable» ne masque en fait qu’une pratique inéquitable.\nLa possibilité que ces ambiguïtés mènent à une série de batailles juridiques onéreuses n’est pas simplement théorique. Comme je le mentionnais, la Cour suprême procédera cette année à la demande de la SOCAN au réexamen d’une décision d’utilisation équitable que la Commission du droit d’auteur au Canada et la Cour d’appel fédérale avaient jugée applicable dans le cas de services commerciaux offrant à d’éventuels acheteurs des extraits numériques de trente secondes à titre d’illustration. La SOCAN arguera que la portée sémantique de la notion de «recherche» a été étendue largement au-delà des limites courantes, alors que les distributeurs argueront que la «recherche» est une notion neutre et flexible qui peut être appliquée à ce genre d’activité. La seule certitude que l’on ait c’est qu’en bout de piste le procès aura coûté des millions de dollars. Les deux parties vont se réclamer abondamment de la décision CCH rendue en 2004 par la Cour suprême, laquelle portait également sur l’utilisation équitable aux fins de recherche, mais qui a laissé en place une foule d’incertitudes quant aux limites de la «recherche» et à la nature de l’«équité».\nLe simple fait que la Cour suprême devra à nouveau se pencher sur la même petite clause de la Loi sur le droit d’auteur prouve que cette combinaison d’ambiguïtés est dangereuse et coûteuse. Aux États-Unis, les complexités reliées à l’usage équitable ont mené à quatre visites à la Cour suprême, un résultat que ridiculisait l’expert en droit d’auteur David Nimmer qui écrivait qu’il s’agissait «d’un système dont le résultat final aurait été le même… si le Congrès avait mis en place une cible de jeu de fléchettes plutôt que ces quatre facteurs d’usage équitable inscrits dans la Loi sur le droit d’auteur» [ Traduction ] (David Nimmer, “‘Fairest of them All’ and Other Fairy Tales of Fair Use” (2003) 66 Law and Contemporary Problems 263 à p. 280. D’autres impacts sont discutés abondamment dans Sookman & Glover, “Why Canada Should Not Adopt “Fair Use” (2009) Osgoode Hall Rev.L.Pol’y 139, qui conclue qu’un système trop ouvert risque de nuire autant aux titulaires de droits qu’aux usagers.\n5) La portée sémantique d’«éducation» se voit-elle ailleurs?\nLes titulaires de droits inquiets de la réforme ont souligné que le terme «éducation» pouvait signifier différentes choses pour différentes personnes, une équivoque que l’on ne souhaite pas pour un terme ayant un tel poids juridique. En conséquence, le parlement devrait s’interroger sur l’opportunité d’introduire dans la loi canadienne un terme pouvant s’appliquer dans son acception étroite à l’enseignement en classe ou, dans une acception large, à toute activité reliée à de l’apprentissage formel ou informel.\nTout en reconnaissant que la Cour suprême a interprétée terme «éducation» de manière très large dans la cause de la Vancouver Society of Immigrant and Visible Minority Women v. M.N.R., le professeur Geist prétend que le changement proposé par le projet de loi C-32 donnerait lieu à une évolution et non à une révolution. Par ailleurs, il est incapable de mentionner un seul système législatif sur toute la planète qui serait allé aussi loin que d’adopter un droit d’utilisation équitable pour des fins d’«éducation» plutôt que pour des activités pédagogiques mieux définies.\nCeux que le professeur Geist cite comme s’en rapprochant le plus étant Israël, qui approuve comme fin admissible les activités spécifiques «d’enseignement (instruction) et d’examen par une institution d’enseignement», et les États-Unis, qui considèrent comme fins admissibles : «l’enseignement (teaching) (incluant les multiples copies pour l’utilisation en classe», le «scholarship» et la «recherche».\nUne étude attentive de la Loi israélienne du droit d’auteur montre que sa notion d’exception pédagogique est beaucoup plus limitée que ne le propose la réforme canadienne. La section 19 de la Loi ne s’applique pas à toute activité pédagogique, mais plutôt à celles que le législateur considère comme équitables, soit l’«enseignement» (instruction) et l’«examen». Ces copies ne peuvent être faites par n’importe qui, mais seulement par les institutions d’enseignement relevant du ministère de l’Éducation telles que définies à la section 67 de la Loi israélienne sur le droit d’auteur.\nLes termes utilisés dans le U.S. Copyright Act ont également une portée étroite. Cela, non seulement parce qu’«enseignement» (teaching), «scholarship» et «recherche» sont des aspects spécifiques de l’«éducation», mais aussi par ce que, de façon générale, les tribunaux américains ont résisté à la tentation d’en élargir la portée. Dans des causes comme American Medical Colleges v. Mikaelian, 734 F. 2d 3 (3d. Cir. 1984) et Rubin v. Boston Magazine Co., 645 F. 2d 80 (1st Cir. 1981) on a interprété «enseignement», «scholarship» et «recherche» de manière raisonnable en se demandant si l’«étudiant» nommé à titre de bénéficiaire recevait un diplôme, une certification ou une qualification quelconque à l’issue du cours, ou s’il se servait de ce cours comme prérequis à une formation ou à une éducation plus poussée. À l’opposé, il n’est pas évident que quelque tribunal inférieur que ce soit au Canada pourrait en faire autant sur la foi, d’une part, de la déclaration de la Cour suprême dans la cause CCH qui dit que l’utilisation équitable est « un droit d’usager… qui ne doit pas être interprété de manière restrictive » et, d’autre part, étant donnée son interprétation très large du terme «éducation» dans la cause de la Vancouver Society of Immigrant and Visible Minority Women v. M.N.R.\nL’exemple américain engage également à la prudence dans la mesure où l’on continue à y voir d’importants litiges en matière d’équité. Alors que dans son blogue le professeur Geist déclare que «les juridictions ayant des dispositions beaucoup plus générales quant à l’utilisation et à l’usage équitables ne voient que rarement des litiges d’importance entre les éditeurs et les institutions d’enseignement» [ Traduction ] et donne en exemple «les États-Unis, beaucoup plus procéduriers» [ Traduction ], un coup d’œil au fouillis du registre des procédures dans la cause hautement contestée intentée par les éditeurs contre l’université d’état de la Georgie prouve le contraire. Cette saga laisse entendre que la doctrine américaine de l’usage équitable continue à soulever des questions épineuses et à un coût élevé pour les titulaires de droit et les utilisateurs. Après deux ans de litige, l’impasse règne toujours entre les parties et les analystes sont loin d’être convaincus que la cause ne fournisse jamais des critères stricts quant à une activité acceptable en milieu académique.\nPeut-être inquiets du modèle américain, la majorité des législateurs du reste du monde ont procédé avec plus de prudence en restreignant plusieurs exceptions pédagogiques à des exceptions ciblées comme dans le cas de l’Union européenne. L’approche de la Nouvelle-Zélande est typique à cet égard alors que sa Loi sur le droit d’auteur nouvellement amendée indique à la section 44A que les institutions d’enseignement n’enfreindront pas le droit d’auteur si elles mettent en mémoire la copie «d’une œuvre rendue disponible sur un site web ou un autre système électronique de récupération» seulement si le matériel en question est : a) est archivé pour des fins pédagogiques ; b) présenté sous un identificateur ou dans un cadre différent ; c) identifie le nom de l’auteur lorsqu’il est connu de même que la source de l’œuvre ; d) identifie l’institution d’enseignement et la date de l’archivage ; et e) est disponible uniquement pour les usagers autorisés. [ Traduction ] Si la mise en place de ce type de dispositions exige plus de temps et de soin, elle a le mérite de baliser clairement les règles tant pour les éditeurs que pour les usagers des œuvres et sans imposer des barrières technologiques insurmontables. De la même manière la législation sur le droit d’auteur en Australie (voir les parties VA et VB) et au Royaume-Uni (voir les sections 32-36) penchent en faveur d’une approche graduelle et ciblée des exceptions pédagogiques.\n6) La réforme canadienne satisfera-t-elle aux exigences du test en trois étapes ?\nLe Canada, en tant que signataire de la Convention de Berne et de l’accord ADPIC et engagé dans des négociations de libre-échange avec l’Union européenne qui toucheront les questions de propriété intellectuelle, doit se demander si ses politiques respectent les normes et pratiques internationales. On ne trouve qu’une analyse minimaliste de cette question sur le blogue du professeur Geist dans lequel il conclut que puisqu’il n’y a pas eu de poursuite entreprise à l’encontre des régimes américains et israéliens, plus étroits, l’éventualité d’une contestation internationale à l’encontre de la loi canadienne est «extrêmement improbable» [ Traduction].\nUne réponse complète au professeur Geist exige de faire un survol des obligations canadiennes en vertu des traités internationaux. Conformément au test des trois étapes de Berne-ADPIC, les droits exclusifs d’un auteur, comme le droit de reproduire ou de communiquer une œuvre, sont la norme. À l’opposé, les droits des usagers doivent être modulés de façon à s’assurer qu’ils visent un bien particulier en nuisant le moins possible aux droits des auteurs. Le libellé du test en trois étapes est le suivant :\nConvention de Berne, Article 9 (2) :\n« Est réservée aux législations des pays de l’Union la faculté de permettre la reproduction desdites œuvres dans certains cas spéciaux, pourvu qu’une telle reproduction ne porte pas atteinte à l’exploitation normale de l’œuvre ni ne cause un préjudice injustifié aux intérêts légitimes de l’auteur.»\nAccord sur les ADPIC, Article 13 :\n«Les Membres restreindront les limitations des droits exclusifs ou exceptions à ces droits à certains cas spéciaux qui ne portent pas atteinte à l’exploitation normale de l’œuvre ni ne causent un préjudice injustifié aux intérêts légitimes du détenteur du droit.»\nUn exemple de la façon dont cet équilibre est maintenu se trouve dans la Directive européenne sur le droit d’auteur où l’on explique pourquoi le droit exclusif des auteurs ne devrait pas être ébranlé, même légèrement :\n«Toute harmonisation des droits d’auteurs et des droits voisins doit se fonder sur un niveau de protection élevé car ces droits sont essentiels à la création intellectuelle. Leur protection contribue au maintien et au développement de la créativité dans l’intérêt des auteurs, des interprètes ou exécutants, des producteurs, des consommateurs, de la culture, des entreprises et du public en général. La propriété intellectuelle a donc été reconnue comme faisant partie intégrante de la propriété.»\nEn se demandant si le projet de loi C-32 est une «évolution» plutôt qu’une «révolution» quant à l’utilisation équitable, le Canada devrait se demander si le fait d’inclure une telle exception dans sa législation domestique ne pourrait pas être cause d’une contestation sous le régime de l’OMC.\nMême si le professeur Geist n’en fait pas mention, il existe des causes de droit international qui prouvent que des lois domestiques peuvent empêtrer les pays dans de longs et coûteux litiges commerciaux. En 1999, la Communauté européenne a intenté une contestation à propos d’une exception imposée par les États-Unis dans leur Fairness in Music Licensing Act de 1998. Cette loi créait une exception au droit d’auteur permettant à une variété de bars et de restaurants d’offrir des spectacles sans que les auteurs d’œuvres musicales protégées aient donné leur aval. La Communauté européenne a plaidé que l’exception visait trop large pour répondre au test en trois étapes.\nEn 2000, un panel de l’OMC statuait (résumé) que l’introduction de cette exception dans la loi américaine violait les articles 11bis (iii) et 11(1) (ii) de la Convention de Berne, contrevenant par le fait même à l’article 9.1 de l’Accord des ADPIC, ce qui a mené à une entente entre les États-Unis et l’UE pour le versement de millions de dollars à un fonds destiné aux titulaires de droits. Conséquence supplémentaire de cette dispute, les États-Unis sont également tenus de soumettre à l’OMC des rapports d’étape quant aux efforts faits pour remédier à cette violation de la loi sur le commerce international.\nLe panel a également statué que l’«exemption pour raisons d’affaires» adoptée par les États-Unis recouvrait une catégorie importante d’institutions essentielles pour les titulaires de droits ce qui ne satisfaisait aucune des exigences du test en trois étapes défini par la Convention de Berne et l’Accord des ADPIC. Cela est d’un intérêt particulier pour le Canada puisque, de la même manière que dans la réforme canadienne, l’«exemption pour raisons d’affaires» retranche une part trop importante du marché pour les titulaires de droits et n’établit aucune licence obligatoire pour le secteur ciblé.\nPour des raisons identiques de portée, le Canada doit dès lors se demander si son emploi du terme «éducation» à des fins d’utilisation équitable respecte le test en trois étapes. Même en disposant en arrière-plan un test d’«équité», de nombreuses raisons suggèrent que la réforme canadienne pourrait subir le même sort que l’«exemption pour raisons d’affaires» américaine.\nPremièrement, de manière littérale, il est faux de prétendre que l’«utilisation équitable» n’est pas une «utilisation gratuite». Toute exception d’utilisation équitable permet de nombreuses utilisations gratuites en ce qu’elle accorde une défense absolue au droit exclusif des titulaires, permettant ainsi aux utilisateurs de faire sans frais une ou des copies d’une œuvre. Le résultat de toute utilisation équitable est – à tout le moins potentiellement – une perte de redevances. En retranchant ces utilisations de l’exercice par le titulaire de ses droits exclusifs, tout gouvernement créant un tel type de droit pour les utilisateurs, se place d’emblée dans la «zone rouge» du test en trois étapes Berne/ADPIC puisqu’il transfère la richesse du créateur vers l’utilisateur. Si l’on interprète de manière large la portée du terme «éducation» pour y inclure toute utilisation à des fins d’apprentissage, le transfert de richesse pourrait être très important.\nDeuxièmement, l’interprétation des facteurs d’«équité» faite par la Cour suprême dans le cas CCH est un amalgame unique du droit américain et britannique qui ne semble pas avoir intégré les obligations canadiennes en vertu des traités internationaux. Aux États-Unis, par exemple, dans la cause Harper & Row Publishers, Inc. v. Nation Enterprises, 471 U.S. 539 au 566 (1985) , la Cour suprême a statué que «la conséquence de l’utilisation sur le marché potentiel ou sur la valeur de l’œuvre protégée… est sans conteste l’élément le plus important de l’«utilisation équitable». [ Traduction ] Cet argument, appliqué correctement par les tribunaux, satisferait en large part les deuxième et troisième étapes du test en trois étapes. À l’opposé, dans la cause CCH, LA Cour suprême du Canada a statué que la conséquence sur le marché «n’est ni le seul ni le plus important facteur qu’un tribunal doit prendre en compte pour décider si une utilisation est équitable». Il s’ensuit que les cinq autres facteurs décrits par le professeur Geist, lesquels ne s’accordent pas facilement au test en trois étapes, auraient un rôle égal ou plus important dans la détermination d’une utilisation équitable. Il apparaîtrait donc que certaines utilisations pourraient être admissibles aux termes de la loi canadienne, même si elles devaient avoir des effets perturbateurs sur l’exploitation normale de l’œuvre ou sur les intérêts légitimes de l’auteur. Un tel résultat risquerait de créer une dichotomie entre les standards nationaux du Canada et ses obligations internationales.\nTroisièmement, dans la cause CCH, un des six facteurs relevés, à la seconde étape du test, concerne le but de l’utilisation. Une utilisation identifiée comme «équitable» à la première étape jouira d’une présomption avantageuse à la seconde étape. Une exception d’utilisation équitable de large portée compte sans doute double, ce qui menace de la voir s’appliquer au-delà des «certains cas spéciaux» requis par Berne et ADPIC.\nQuatrièmement, n’oublions pas que la première étape du test canadien d’utilisation équitable joue un rôle crucial dans la préservation des intérêts du détenteur de droits. Quand l’utilisateur d’une œuvre protégée ne peut faire entrer de manière plausible les fins de son utilisation dans l’une des catégories acceptées que sont la recherche, la critique, le compte-rendu ou la communication de nouvelles, ou qu’il ne peut d’autre manière profiter d’une exemption ciblée en vertu de la loi canadienne, il doit obtenir l’autorisation de reproduire une partie importante d’une œuvre. Cela procure une certaine assurance tant aux utilisateurs qu’aux titulaires de droits et réduit les défenses désespérées «tous azimuts» lors de recours pour violation du droit d’auteur. Comme le montrent les causes récentes à l’égard de la signification acceptable des fins de «recherche», un terme équivoque peut provoquer la zizanie puisqu’un plaignant l’interprétera toujours étroitement et un défendeur, largement. Cela donne lieu à des procès coûteux et (possiblement) à des décisions judiciaires contradictoires qui n’éclairent personne.\nFinalement, nombre d’observateurs neutres et respectés ont conclu qu’une acception large de l’exception à des fins d’éducation ne passerait pas le test en trois étapes, particulièrement s’il s’agissait d’une exception pure et simple plutôt que d’une licence rémunérée. Dans World Copyright Law, 3d ed. (London: Sweet & Maxwell, 2008) au § 529, J.A.L. Sterling, expert réputé et respecté, émet l’opinion que :\nLa référence à «certains cas spéciaux» a pour intention d’indiquer les limites et les exceptions générales du droit de reproduction (serait par exemple inadmissible, une limite qui permettrait que la ‘’reproduction de toute œuvre soit faite pour n’importe quelle fin reliée à l’éducation). [ Traduction ]\nL’expert australien reconnu, le professeur Sam Ricketson, en est venu essentiellement aux mêmes conclusions. Dans une étude menée pour l’OMPI, il concluait que toute exception mettant en cause les bibliothèques, les archives ou les institutions d’enseignement devait être clairement précisée, à l’intérieur de limites définies. Il conclut également (voir p. 76) que dans ces conditions, une licence statutaire et rémunérée pourrait passer le test des trois étapes. De la même manière, dans un article cosigné avec l’experte américaine bien connue Jane Ginsberg et intitulé International Copyright & Neighbouring Rights: The Berne Convention and Beyond, 2d ed. (Oxford: Oxford University Press, 2006), le professeur Ricketson conclut, au paragraphe 13, pages 782-783, qu’une exception aux fins d’enseignement ne passerait pas le test des trois étapes et qu’une exception large de «copie aux fins d’enseignement» fondée sur les étudiants pourrait se justifier en vertu de Berne/ADPIC seulement si elle était soumise à des limites et à une compensation pour les auteurs.\nAu vu de ces conclusions, la défense pleine et large envisagée par le projet de loi C-32 apparaîtrait en violation des engagements canadiens en vertu des traités internationaux.\n7) Les réformes sont-elles vraiment un moyen terme ?\nDans son blogue, le professeur Geist laisse entendre que les nouvelles dispositions en matière d’utilisation équitable dans le projet de loi C-32 sont un «moyen terme» en ce qu’elles ajoutent deux catégories réclamées par les créateurs et une catégorie réclamée par les groupes d’utilisateurs.\nEn tout respect, cela semble être un argument spécieux. Tous les droits d’utilisation équitable sont des exceptions au droit de propriété exclusive. Ils sont au bénéfice des personnes qui utilisent une œuvre existante. Dans le cas de la parodie ou de la satire, un doit d’utilisation équitable permettra à un créateur d’utiliser l’œuvre d’un autre créateur à son propre compte sans payer de droits au détenteur d’iceux. Il s’agit d’une catégorie spéciale des droits d’utilisation visant un type bien précis de créateurs.\nMais l’erreur fatale consiste à traiter ces trois types de droits comme des entités indistinctes et ayant des conséquences indifférentes. La parodie et la satire sont de l’ordre des droits transformationnels au sens où ils n’autorisent pas l’utilisation gratuite d’une œuvre, mais plutôt l’utilisation d’une œuvre préexistante pour créer une nouvelle œuvre. À ce titre, la nouvelle œuvre ne drainera pas le marché pour l’œuvre originale. Elle pourrait même dans certains cas faire revivre l’œuvre originale ou provoquer un regain d’intérêt ce qui amènerait des redevances qui n’auraient pu être autrement perçues. Ces utilisations sont à l’évidence bonnes pour les deux parties.\nA contrario, le droit d’utilisation à des fins d’éducation est un droit de consommation qui ne se traduit pas par la création d’une nouvelle œuvre, mais qui se solde par un usage gratuit et un transfert de richesse du titulaire vers l’utilisateur. Les conséquences ne se font sentir qu’à sens unique. Elles peuvent aussi être importantes si on se fie aux chiffres avancés devant le comité, lesquels se situent entre 40 et 60 millions de dollars.\nAinsi, lorsque l’on mesure les véritables conséquences de ces exceptions, il semblerait que le projet de loi tel que rédigé aurait comme résultat de faire subir des pertes importantes aux créateurs. Vu de manière critique, la prévision faite par le professeur Geist d’un futur inchangé contredit les propos qu’il tient dans son récent blogue quand il écrit : « Il y a un sentiment grandissant sur les campus canadiens voulant qu’il soit temps pour le secteur de l’éducation postsecondaire de décliner les licences de reproduction offertes par Access Copyright » [ Traduction ] et les tarifs proposés par la société de gestion pour le secteur postsecondaire.\nComment y parvenir ? Le professeur Geist suggère que les institutions, les professeurs et les étudiants peuvent «s’appuyer sur les licences de bases de données existantes, les licences libre accès pour la recherche et l’utilisation équitable» (c’est nous qui soulignons). [ Traduction ] Avant même que l’exception pour «utilisation équitable pour fins d’éducation» soit acceptée, le professeur Geist a identifié (ici, ici, et ici) plusieurs institutions qui ont mis de l’avant cette pratique. À l’évidence, si la notion d’utilisation équitable devait s’appliquer au-delà des limites actuelles et s’étendre à toutes les activités pédagogiques de nature «équitable», cela augmenterait de façon notable la possibilité pour les institutions d’adopter une attitude ferme à l’égard de leurs obligations. Cela pourrait aller jusqu’à les voir se retirer du paiement de tarifs ou encore défier les titulaires de droits de les poursuivre pour non-paiement. Obligés de s’en remettre à l’arbitraire de la deuxième étape du test sur la nature « équitable » des utilisations, les éditeurs auront une grosse côte à remonter.\n8) Les réformes favorisent-elles ou nuisent-elles aux nouvelles technologies ?\nDans son blogue, le professeur Geist argue que l’ajout de l’éducation en tant que fin acceptable «ouvrira la porte à l’utilisation de nouvelles technologies en classe sans craindre d’éventuels problèmes de responsabilité». [ Traduction ] Pour illustrer le fait que l’utilisation équitable peut être une valeur ajoutée en éducation, il prend l’exemple d’un collègue qui, lors de son exposé en classe, se sert d’une photo tirée de documents déposés au tribunal.\nSi cet exemple semble tout à fait raisonnable, le professeur Geist omet de tenir en compte comment le droit d’utilisation équitable affecterait les investissements en millions consentis par les éditeurs pour soutenir les technologies qui ont pour but de transformer l’expérience en classe en une expérience multimédia interactive. À titre d’exemple, les éditeurs ont investi des sommes considérables dans CourseSmart, une réserve électronique à l’échelle de l’Amérique du nord pour des milliers de manuels d’utilisation courante provenant de multiples maisons d’édition pour l’éducation supérieure. Les enseignants peuvent utiliser cette ressource pour chercher et examiner l’information dont ils ont besoin pour choisir leurs manuels et leur matériel didactique, et les étudiants peuvent se procurer en ligne lesdits manuels à une fraction du coût des versions imprimées. D’autres avenues prometteuses sont à être développées grâce à des partenariats entre des éditeurs et, comme tiers partis, des opérateurs de gestion de cours comme SymText, eConcordia et WebCT/Blackboard. Ce sont des environnements éducatifs virtuels, vendus aux institutions d’enseignement et utilisés pour l’apprentissage en ligne. Le contenu de ces environnements est fourni sous licence par les éditeurs.\nLes éditeurs consentent également des investissements considérables pour créer du contenu numérique soit comme supplément en ligne de manuels imprimés, soit comme contenu autonome destiné au secteur de l’éducation. Ce travail exige une refonte importante des opérations traditionnelles et suppose la mise en place de services numériques spécialisés dotés de leur propre personnel.\nLe Parlement devrait s’interroger sérieusement à savoir si le droit d’utilisation équitable minerait ces services et ces technologies en plein développement en autorisant une offre gratuite, ce qui enverrait le message aux éditeurs et aux développeurs de ces nouvelles initiatives de ne pas investir dans ces nouveaux systèmes. Le résultat serait contraire au but avoué du gouvernement qui est «d’enrichir l’expérience pédagogique et favoriser l’utilisation des technologies les plus récentes».\n9) Est-ce que la Gowers Review britannique a appuyé ce type de réformes ?\nDans son argumentation à l’égard du «moyen terme», le professeur Geist évoque que l’utilisation équitable du droit d’auteur favorise l’économie sans nuire aux intérêts des titulaires de droits. Il réfère en cela à la très respectée Gowers Review of Intellectual Property en citant un passage de la section sur l’utilisation équitable: « l’utilisation équitable d’œuvres protégées peut créer une valeur économique sans nuire aux intérêts des titulaires de droits» [ Traduction ].\nUn examen plus attentif de la Gowers Review montre que ce commentaire ne portait pas sur une utilisation équitable ressemblant de près ou de loin à l’exemption pédagogique proposée par le projet de loi C-32, mais bien sur les droits transformationnels des œuvres relevant de la parodie et de la satire permettant de créer des œuvres qui «ne sont pas nécessairement des substituts d’œuvres existantes». Ce passage ne portait pas sur une utilisation équitable ressemblant de près ou de loin à l’exemption pédagogique proposée par le projet de loi C-32 et ne peut s’interpréter comme une approbation d’un droit général d’utilisation des œuvres. De fait, le rapport Gowers recommandait spécifiquement que les questions pédagogiques soient traitées par le biais d’amendements aux exceptions ciblées pour les établissements d’enseignement contenues dans le Copyright, Designs and Patents Act de 1988. Même si le gouvernement britannique a toujours gardé un œil sur le système américain d’usage équitable, aucun rapport gouvernemental n’en a recommandé l’adoption.\n10) Comment satisfaire au mieux les intérêts des titulaires de droits et ceux des usagers ?\nCertes, les batailles sur les ambiguïtés de l’utilisation équitable donnent lieu sur le plan juridique à des causes fascinantes. On doit cependant se demander si elles servent vraiment le système de droit d’auteur. Si le souhait du gouvernement est de favoriser l’implantation des nouvelles technologies dans le cadre pédagogique, la création d’exceptions ciblées, avec des buts spécifiques, serait un moyen plus prudent d’accommoder les droits actuels en matière d’utilisation équitable. C’est ainsi que le Canada a procédé antérieurement dans le cas des institutions d’enseignements, des bibliothèques, des archives et des musées. L’Union européenne, avec laquelle le Canada tient d’importantes négociations commerciales, procède de la même façon, tout comme le font des lois d’importants pays du Commonwealth comme l’Australie (voir les parties VA et VB), la Nouvelle-Zélande (voir les sections 44-49) et le Royaume-Uni (voir les sections 32-36).\nEn encadrant de telles exceptions, le gouvernement devrait reconnaître que les lois servent d’abord au public, ensuite aux avocats. Peu importe ce qu’il entend précisément par l’énoncé actuel «aux fins d’éducation», il doit être conscient que toute décision judiciaire fera son chemin dans des directives, des paraphrases et des légendes urbaines qui seront ou non dans le voisinage d’une interprétation correcte, Chaque interprétation ayant comme résultat la copie d’œuvres par des institutions ou des individus. Plus vagues sont les termes clés, plus grande est la possibilité que des copies soient faites que le Parlement ne souhaitait pas inclure dans la loi. C’est précisément pourquoi la Nouvelle-Zélande a rédigé son récent amendement de manière à être précis quant aux activités pédagogiques permises – et quant aux conditions requises pour profiter des bénéfices de cette exception – mais neutre à l’égard des mécanismes utilisés pour exercer ces activités. Une telle approche a beaucoup plus de chances de satisfaire aux exigences du test en trois étapes que l’approche à grands traits proposée par le projet de loi C-32.\nPour atteindre les objectifs qu’il s’est fixés à travers ce mécanisme législatif plus raffiné, le Canada devrait s’engager à réviser ces exceptions ciblées lorsqu’elles tombent en désuétude. Une façon de garantir la mise à jour de ce type d’exceptions pourrait être de réglementer de manière précise les mécanismes d’application de ces exceptions ciblées, comme le Canada l’a déjà fait dans le cas de la tenue de registres pour les exceptions existantes pour l’éducation, les bibliothèques, les archives et les musées, de même que dans le cas de la gestion du régime de retransmission. Cela apaiserait les inquiétudes de plusieurs titulaires de droits et d’utilisateurs à l’égard de la lenteur de la réforme du droit d’auteur au Canada, incluant celle à l’égard des exceptions pédagogiques contenues dans la Loi sur le droit d’auteur.\nTags: barry sookman, Bill C-11, Bill C-32, Copyright, copyright reform, fair dealing, fair dealing for education, Geist\nOne thought on “En réponse à «Pour démêler la confusion à l’égard du droit d’auteur» (Clearing Up the Copyright Confusion), du Professeur Michael Geist”\nPREVIOUS Previous post: Computer and Internet Law Updates for 2011-01-26\nNEXT Next post: Impacts of Bill C-28 (the new anti-SPAM and anti-spyware legislation)\nCanada’s new copyright bill: what will it look like?Canada’s new copyright bill: what will it look like?\nMay 6, 2010May 6, 2010 Barry SookmanBarry Sookman 6 Comments\nThe media is reporting on what Canada’s new copyright bill will contain. This speculation was instigated by a blog posted yesterday by Prof. Geist in which he claimed to know what is in the bill. ...\nBill C-11 ready for Third ReadingBill C-11 ready for Third Reading\nThe Special Legislative Committee reviewing Bill C-11 is now finished its work. After voting on amendments to the Bill, the Committee voted to report the Bill back to the House of Commons for Third Reading. ...


Podcast parents : J'achète tout d'occasion\nPodcast parents : J’achète tout d’occasion\nDanielle (du compte Instagram @BestofD) nous explique pourquoi passer le cap des achats d’occasion qui présentent plein de points positifs !\nDanielle, 41 ans, maman de 3 enfants de 8 ans, 4 ans et 18 mois, vit dans la banlieue parisienne. Elle est entrepreneure en tant que créatrice de contenu et consultante en webmarketing.\nDepuis quand achetez-vous d’occasion ?\nDanielle a grandi dans une famille adepte du vintage, des brocantes et des vide-greniers. Elle n’a donc pas d’aprioris sur les achats d’occasion.\nLors de la naissance de sa première fille, Danielle nous confie avoir beaucoup dépensé dans les vêtements et avoir été très gâtée par son entourage. Elle savait qu’elle voudrait un deuxième enfant et lorsqu’elle a su qu’il s’agissait d’une fille, elle a eu le déclic et a décidé de réutiliser l’ensemble des produits achetés pour sa première.\nDe plus, Danielle avait acheté la chambre de sa première fille d’occasion sur leboncoin.fr et en avait été très contente. Elle l’a d’ailleurs conservé pour ses 3 enfants.\nAcheter d’occasion est une action de solidarité puisqu’on achète quelque chose dont on a besoin à une autre personne qui s’en débarrasse.\nDanielle insiste sur le fait que les enfants grandissent très vite, évoluent beaucoup en taille et ne gardent pas les vêtements longtemps. Il est préférable de les acheter d’occasion et de faire des économies plutôt que de dépenser et surconsommer.\nAcheter d’occasion c’est faire des économies, rendre service à quelqu’un et réduire son empreinte écologique.\nOu achetez-vous vos vêtements et produits d’occasion ?\nSur des sites internet ou applications\nDanielle nous explique apprécier l’application Vinted pour les vêtements (et même maintenant pour certains objets, jeux et accessoires). Cette plateforme est pratique et facile d’utilisation. Il est possible de filtrer ses recherches et d’acheter de l’occasion sur des produits neufs jamais portés ou en très bon état.\nPour les meubles ou la décoration, elle utilise parfois le site leboncoin.fr.\nConcernant les achats pour bébé, Danielle achète beaucoup de “basiques” d’occasion comme par exemple les bodies (produits qui ne s’usent pas beaucoup). De la même manière, le matériel de puériculture (comme les chaises hautes, les transats, les porte-bébés ou les écharpes de portage) peut s’acheter d’occasion et débarrasser des parents.\nSur des lieux physiques\nIl lui arrive aussi de se balader sur des brocantes ou des vide-greniers où elle peut parfois trouver des objets qui lui plaisent. Pour ce qui est des jouets, Danielle nous confie qu’ils ne sont pas de grands consommateurs dans la famille, mais que si ses filles flashent sur un jouet sur l’étalage d’une brocante, elle n’aurait pas de frein à l’acheter (attention aux nouvelles normes de jouets). Par contre, Danielle achète beaucoup de livres d’occasion.\nY a t-il des produits que vous ne conseillez pas d’acheter d’occasion ?\nDanielle nous indique qu’elle n’achète pas de biberons pour des question d’hygiène (à part s’ils sont neufs emballés et jamais utilisés). Il en est de même pour les produits de literie (matelas, draps…) qu’elle n’achèterait pas de seconde main.\nPour le mobilier, il faut faire attention où et à qui vous achetez d’occasion pour être sûr de ne pas vous retrouver avec des produits endommagés ou de mauvaise qualité. Essayez de juger avec les photos et n’hésitez pas à demander des détails ou d’autres photos au vendeur.\n[ A lire aussi : Quelles sont les précautions à prendre lorsque vous achetez d’occasion ? ]\nAcheter d’occasion inculque de bonnes habitudes de consommation à ses enfants et les éduque face à la surconsommation.\nContenu multimédia précédentPodcast expert : Comment appliquer la pédagogie Montessori au quotidien ?Contenu multimédia suivantPodcast expert : Bébé et l’angoisse de la séparation


L'anglais au Québec - est-ce vraiment nécessaire? | Le Journal de Joliette\n3 janvier 2019 - 20:35\nL'anglais au Québec - est-ce vraiment nécessaire?\nDepuis plusieurs décennies, le Québec se fait un devoir de préserver sa langue officielle : le français. Bien que celle-ci soit la langue d’usage et d’affichage au Québec, il n’en reste pas moins qu’en sortant de la province, cette langue ne s’avère pas toujours la plus pratique. Que ce soit dans les autres provinces du Canada, aux États-Unis et dans la plupart des autres pays du monde, les gens parlent l’anglais, comme langue maternelle ou langue seconde.\nL’importance de l’anglais au Québec\nDe façon générale, l’étude Importance et priorité du français pour la population québécoise laisse entendre que les Québécois, y compris ceux d’expression anglaise, sont attachés au français dans leur vie sociale, culturelle et identitaire. En revanche, le français est perçu comme d’importance égale ou moindre que l’anglais en matière d’économie, d’emploi ou même de relations avec nos institutions et notre immigration.\nL’anglais est donc essentiel pour ceux qui nous représenteront dans les secteurs du commerce, des télécommunications, du tourisme, de la finance, de la haute technologie, de la recherche et quelques autres, sans pour autant renoncer au français. Il est un complément utile pour les travailleurs des autres domaines pour qui, cependant, il n’est pas essentiel.\nBien qu’il y ait des cours d’anglais obligatoires dans le cursus scolaire du Ministère de l’Éducation du Québec, certains n’ont pas reçu la formation nécessaire afin d’exercer un usage de l’anglais de base. Cependant, il arrive que dans le futur, ces gens n’ayant pas acquis cette seconde langue se voient dans la nécessité de le faire, que ce soit pour accroître leurs perspectives d’emplois ou simplement pour voyager à l’extérieur des pays francophones. Dans cette situation, le meilleur moyen d’apprendre l’anglais facilement et rapidement est la prise de cours d’anglais.\nLe premier axe aborde les bases de la langue. Celles-ci comprennent certaines règles de grammaire indispensables, ainsi qu’un vocabulaire incluant les expressions essentielles de l’anglais.\nLe second axe vous amènera à améliorer votre communication à l’oral, indispensable pour le marché de l’emploi. Suite à ce chapitre, vous devriez être en mesure de dialoguer avec fluidité, diriger une téléconférence en anglais, négocier une entente avec confiance et plus encore.\nLe dernier axe, quant à lui, met l’accent sur la recherche d’emploi. Vous aurez une formation complète abordant le passage d’entrevue en anglais afin que vous ayez tous les outils afin de décrocher un emploi où vous pourrez mettre à profit votre nouveau bilinguisme.\nLes cours offerts dans les institutions spécialisées dans l’apprentissage de langue sont offerts par des spécialistes possédant une expérience béton en anglais, langue seconde, mais sont aussi titulaires d’un diplôme universitaire en lien avec l’enseignement.


Sujet: Salut tous le monde! Ven 23 Jan - 17:14\nJe me presente, Dark Schneider (pseudo nul tiré d'un manga, pas de conclusions hative, les mangas me font désormais chier en général). 28 ans. Amateur de littérature fantastique depuis que Tolkien m'a achevé alors que je n'avais que 12 ans.\nJ'ai découvert ce forum grâce au forum des fans de david Gemmell (auteur que j'apprécie beaucoup, vous l'aurez deviné).\nJe trouve l'initiative de ce forum excellente, il est clair on s'y retrouve assez facilement, bravo pour le travail accompli.\nPetite remarque : je ne comprends pas la distinction entre "roman" et "nouvelle", y'a peut-être une FAQ à ce sujet je n'ai pas encore fais attention.\nL'autre remarque concerne l'absence d'un auteur phare de la littérature fantasy : Michael Moorcock. Mais bon, je sais que le but du forum est justement de s'étoffer à long terme. Allez, des petits topics sur Elric, Corum, Erekose, Hawkmoon ne serait pas un mal!\nParmi les auteurs qui m'ont le plus marqués : Tolkien, Gemmell, Asimov, Simmons, Moorcock, Howard...\nA part ça, j'ai chroniqué des albums de hard rock et de metal sur le meilleur site qui existe dans le genre : www.nightfall.fr. Je crois même avoir parlé de Gemmell dans une de mes chros (il n'y a vraiment que la musique metal- et quelques compositeurs classiques - pour restituer l'ambiance épique de l'héroic fantasy).\nSujet: Re: Salut tous le monde! Dim 25 Jan - 3:41\nPour la distinction entre nouvelle et roman, j'avoue que je ne sais pas à quoi elle correspond moi-même, je n'ai jamais cherché à comprendre ^^\nFaut voir cela avec Prince, lui devrait savoir\nSujet: Re: Salut tous le monde! Mar 27 Jan - 13:48\nSi je me souviens bien, une nouvelle est censée être plus courte qu'un roman.\nÇa ne raconte qu'un petit fait, comme ça, rapidos, anodin.\nUn roman, c'est plus une histoire construite\nSujet: Re: Salut tous le monde! Mer 28 Jan - 14:38\nConcernant les "romans" et "nouvelle"... en fait ce sont seulement les dénominations pour remplacer "annonce" et "post-il" qui sont les dénominations habituelles. C'était pour faire plus Livre lol !\nSinon, désolé pour mes absences prolongées en ce moment... mais j'ai pas mal de taf et je n'ai pas trop de temps à accorder au forum mais j'essairais de m'y plonger d'ici peu pour remettre tout à jour !\nEncore bienvenue sur le forum et à très bientôt !\nSujet: Re: Salut tous le monde! Sam 31 Jan - 2:55\nAh d'accord, je pensais qu'il y avait un sens caché


Kit vidéo-surveillance WIFI 4 caméras HD 1280x960 - BT Security\nConsulter les 6 réponses\nAsus VS197D Ecran PC LCD 19"\nKit de télésurveillance composé d'un enregistreur numérique WIFI et de 4 caméras WIFI couleur blanc. Ce kit complet de vidéo-surveillance 4 caméras WIFI haute résolution est idéal pour les utilisateurs ayant besoin d'une surveillance performante sans avoir besoin de tirer les câbles. Votre kit est prêt à l'emploi, si vous avez des difficultés à paramétrer l'enregistreur notre assistance technique est à votre disposition afin de le paramétrer avec vous gratuitement.\nSupporte une distance jusqu'à 100m entre chaque caméra et le DVR.\nEnregistreur numérique NVR 4 canaux\nVision à distance via smartphone (Sybian S60, Iphone, Android, Blackberry, Windows mobile) voir notre l'application à télécharger gratuitement\nPossibilité d'alerte via Email (message d'alerte envoyé directement sur votre messagerie)\nVisibilité des images en direct, en enregistrement, en playback... Vous pouvez faire une recherche simultanément sur les 4 caméras\nFonction SPLIT permettant de visualiser 4 caméras simultanément (visionnage de 4 caméras simultanément ou d'une caméra en plein écran)\nRecherche possible d'un évènement par heure, date, alarme, détection de mouvement.. Fonction recherche précise, possible à la seconde\nDifférents supports possibles pour la sauvegarde des données: USB2.0, CDRW, DVDRW, réseau\n1 emplacement pour disque dur supportant des disques de 40 GO à 2T\nVolume d'enregistrement: environ 15GO par jour en basse résolution / 35GO par jour en haute résolution par caméra\nConnexion réseau: ethernet\nSécurité: système protégé par un mot de passe (2 niveaux d'administration)\nCaméras du kit rotation en manuel. Enregistreur disposant de la fonction contrôle des caméras motorisées (fonction PTZ) via le port RS-485\nLangues disponibles: français, anglais, espagnol, allemand...\nInterface VGA & HDMI\nAlimentation: 12VDC 3A\nCaméra infrarouge 25m\nCaméra: extérieur couleur blanc ou intérieur couleur blanc\nRésolution: 960P - 1280 x 960.\nCapteur: CMOS1030 - 1/3"\nTempérature de fonctionnement: -10C°~+50C°\n4 x caméras WIFI intérieur ou extérieur blanc 960P\n1 x enregistreur numérique H.264\n1 x adaptateur 12V/3A pour enregistreur\n4 x adaptateur 12V/1A pour caméras\n1 x souris USB 2.0\n1 x manuel d'utilisation en langue française en téléchargement\nManuel utilisateur Guide_rapide_mise_en_route_DVR_WIFI-v2.pdf\n(Taille: 1014.04 KB Langue: Français)\n(Taille: 845.23 KB Langue: Français)\nBon rapport qualité prix review by Francois B. on 11/06/2020\nToujours au top ! review by Thierry G. on 17/04/2018\nPlusieurs commandes de ce matériel tres simple à installer et facile d'utilisation...\nJe vais encore en reprendre un kit de 8 exterieures pour finaliser nos installations ...\ntrès bon produit review by youcef s. on 20/11/2016\nc'est la 2 commande\nun petit manque review by Jacques B. on 18/10/2016\njuste un petit oubli d'alimentation de la centrale (et une petite erreur de longueur d'alimentation des cameras sur forum de QR )corrigés immédiatement\nTrès satisfait review by Michel P. on 12/07/2016\nMise en oeuvre simple, très bon rapport qualité prix , Service après vente aimable et efficace... Que dire de plus ?\ncommande review by Youcef S. on 14/01/2016\nLe manuel et en anglais dommage un exemplaire en française avec plus de précision pour l installation\nRéponse BT: sensible à votre remarque, nous proposons maintenant le manuel en français.\n22/06/2020Antony de Vanves a demandé:\nQuestion Enregistrement videos Bonjour, quelle est la capacité d'enregistrement des vidéos ? ( est ce un enregistrement en continu avec par exemple la conservation permanente des 7 derniers jours de vidéos ?). Me matériel disque dur est il fourni ou dois je l'acheter à part ? Merci Cordialement\nRéponse Le disque dur n'est pas fourni. L'enregistrement peut se faire: - en continu - sur détection de mouvement - selon plage horaire. Dans tous les cas, lorsque le disque est plein les enregistrements plus ancien sont supprimés automatiquement afin de laisser de la place aux nouveaux.\n03/01/2017zimmermann de Graffenstaden a demandé:\nQuestion utilisation Bonjour, pour utiliser ce kit, doit-on impérativement le brancher sur une box ou est-il utilisable en connexion direct sur un PC pour visualiser les images? Moi je recherche un produit "indépendant" d'une connexion internet ou intranet ou réseau domestique. Simplement utilisable avec un PC\nRéponse Vous pouvez utiliser ce kit: - branché sur une box avec accès internet, c'est le mode par défaut, et le plus simple car c'est le mode décrit dans la documentation. - sans connexion réseau avec simplement un écran branché sur DVR. C'est également très simple. - relié à un switch voire directement en câble croisé sur un PC, sous réserve d'avoir un minimum de connaissance en réseau informatique (affectation d'une adresse IP, masque de sous réseau, etc...)\n24/10/2016Eric Nankin de le bouscat 33110 a demandé:\nQuestion cameras Bonsoir Les caméras ont-elles une résolution de 720P ou 920 P ? Vous mettez les 2 résolutions dans le descriptif. Merci. Cdt\nRéponse La résolution des caméras est bien de 960P, l'erreur a été corrigée, merci de nous l'avoir signalé.\nQuestion nvr Bonsoir, Il semblerait que le nvr soit aussi en wifi vu les 2antennes apparentes. Est-ce bien le cas ? Merci. Cdt\nRéponse Oui, le DVR fait office de point d'accès WIFI. La liaison se fait directement en WIFI entre les caméra et le DVR. Le DVR dispose d'un port ethernet permettant de le relier à une box ou un switch pour permettre une consultation à distance, et de 3 ports que vous pouvez utiliser pour relier des caméras par câble RJ45 (utile uniquement si des caméras ne sont pas à portée de WIFI).\n13/09/2016Andres de Port vendres a demandé:\nQuestion Question réseau Débit de la ligne 0,25 à 5 Mbits. entrant 0,5 à 1 Mbits sortant. Est ce suffisant pour une surveillance en ligne via ordi ou téléphone ??\nRéponse Bonjour, C'est le débit montant qui va vous limiter. Le DVR dispose de 2 flux distincts utilisables en paralélle (haut débit et bas débit). A titre indicatif: - en haute résolution 1280*960 et 15 images / s il faut compter 2Mbits / seconde par caméra. - en basse résolution 640*360 et 15 images secondes, il faut faut compter environ 128Kb/s. Dans cette dernière résolution, vous pouvez donc visualiser vos 4 caméras à distance pour une bande passante de 1Mbit / s. Le flux haute définition restera utilisable en local, ou pour enregistrement sur disque dur.\n23/02/2016LEMAIRE de Merlimont 62155 a demandé:\nQuestion schéma d'installation Auriez vous le schéma wifi et filaire d'installation\nRéponse Chaque caméra doit être alimentée en 12v, un adaptateur secteur avec cordon de 1m est fourni par caméra. Le DVR est également branché sur secteur, et relié avec un câble RJ45 à une box internet ou un routeur. L'adaptateur secteur est fourni. Les caméras sont reliées en WIFI au DVR, elles sont pré-paramétrées et seront détectées par le DVR de façon automatique au premier branchement.


Test de l'enceinte Bluetooth JBL Flip 4, tout savoir avant d'acheter !\nLe Reviewer > Enceintes Bluetooth > Test de l’enceinte JBL Flip 4\n≈ 150€Compacte et puissante\nSplashproof et Waterprood\nCompacte et dotée d’une bonne autonomie\nLa marque américaine n’en est pas à son coup d’essai concernant les enceintes nomades. La Flip de JBL est devenue un classique dans le genre. JBL nous présente en ce printemps 2017 une nouvelle version de cette petite enceinte nomade de référence qui en est déjà à sa quatrième version : la JBL Flip 4. Après le Pulse 3, JBL a décidé de rendre une autre de ses enceintes sans-fil résistante à l’eau.\nC’est une enceinte Bluetooth puissante et colorée qu’on va passer à la loupe. Elle promet plus de résistance, une meilleure autonomie et en outre une performance sonore améliorée. Laissons place aujourd’hui au test audio de la JBL Flip 4 pour découvrir ses points forts et ses faiblesses.\nLa JBL Flip 4 est une enceinte plutôt compacte comparée à sa gamme de catégorie. Elle est pourvues de formes simples, mais avec une conception très bien pensée. La marque américaine JBL, ici encore, démontre la maturité de son expertise. Le look de la Flip 4 ressemble beaucoup au modèle précédent avec le choix de la marque de conserver ce format cylindrique qui leur est typique. L’enceinte, en fait ressemblerait à la forme d’un mini thermos ou d’une petite trousse. La JBL Flip 4 est déclinée en six couleurs vives, qui donnent du piment à leur charme: noir, bleu, gris, rouge, vert et blanc. Les deux opercules au-dessus et en-dessous de l’enceinte sont toutes deux abritées sous une enveloppe vitrée à l’intérieur de laquelle on retrouve à la fois le nom « JBL », de même que le logo de la marque.\nL’enceinte Bluetooth nomade de JBL est livrée dans un coffret que l’on reconnaît très bien, comme elle reprend les éléments essentiels de celui de la JBL Pulse 2 : un coffret au volet aimanté, arborant divers visuels à l’avant et sur les côtés, de même que quelques informations techniques. Le tout est très bien présenté. Dans le package, on retrouve : une enceinte JBL Flip 4 à la couleur de votre choix, un câble micro USB JBL, une fiche technique sécurité, un guide de démarrage rapide, et une Carte de garantie. La JBL Flip 4 est accessible au prix recommandé de 139,99€.\nLe design et les matériaux qui ont servi sur la Flip 4, du tissu et du caoutchouc, sont exactement pareil que ceux utilisés sur le modèle antérieur. Contrairement aux enceintes avec finition métal, la prise en main ici est facile et agréable, et elle est bien plus stable grâce au caoutchouc avec lequel elle est fabriquée. Et encore, même la grille du haut-parleur est en caoutchouc. Les zones rigides de l’enceinte bénéficient d’un revêtement doux au toucher mais qui présente également l’avantage de résister aux rayures. Quant au textile assurant la protection acoustique, il affiche les mérites d’un assemblage impeccable. Pour finir, le tout est magnifié par le logo en métal « JBL » de couleur rouge apposé sur la façade. De ce fait, une conception recherchée, des finitions parfaites et un design fun et coloré sont réunies dans cette JBL Flip 4, frappant par son originalité.\nMalgré que la Flip 4 ressemble trait pour trait à son précurseur, la Flip 3, les dimensions et le poids de cette dernière version cependant été un peu remaniés à la hausse. On arrive donc de 64 x 64 x 169 mm et 450 grammes pour la Flip 3 à 68 x 70 x 175 mm de 515 grammes sur ce modèle. On note encore la présence très pratique d’un cordon qui simplifie le transport de cette enceinte, de même qu’on peut aussi l’accrocher où on veut. Au cas où le cordon commence à se détériorer, vous n’aurez aucune difficulté à le remplacer par un autre. Ainsi, le Tissu résistant et le boîtier robuste en caoutchouc font que votre enceinte pourra vous suivre dans toutes vos aventures.\nLa JBL Flip 4 est également équipée de deux capteurs large-bandes de 4 cm en façade, accordés par deux radiateurs passifs de 4,5 cm. Ces derniers s’avèrent être de très bonne qualité, avec leur membranes planes ultra-rigides. Ils sont établis aux deux extrémités du boîtier cylindrique. Cela n’entrave pas pour autant la possibilité de disposer l’enceinte à la verticale, suivant le concept dont l’enceinte tire son nom, à savoir la possibilité de l’écouter aussi bien à l’horizontale qu’à la verticale. En effet, elle présente de petits orifices d’aération pour que le son puisse se propager.\nCette version, comme ses prédécesseurs, propose toujours des boutons de commandes complètes accommodés dans le tissu. Les boutons de contrôles principaux sont en caoutchouc et situés sur un panneau de commande, lui aussi en caoutchouc, au dos de l’enceinte. Les boutons de démarrage et d’appairage sont lumineux. Ils sont également localisés sur cette partie caoutchoutée. Il en est de même de la trappe abritant le port micro USB et le port Jack. Ainsi, on retrouve sur la surface du haut-parleur le bouton de contrôle Bluetooth, volume+ / – et Play/pause. En dessous de ces commandes, au dos, on voit encore le bouton On-OFF, un indicateur du niveau de batterie à affichage muni de 5 LED ainsi que l’appairage JBL Connect+ rétro-éclairés. Chaque opération, de mise sous/hors tension, activation du Bluetooth, appairage, ou réglage du volume minimal/maximal, est suivie d’une notification sonore qui lui est spécifique.\nLa JBL Flip 4 est totalement étanche étant donné qu’elle a obtenu la certification IPx7. Cela implique que vous pourrez immerger l’enceinte portable JBL Flip 4 jusqu’à une profondeur d’un mètre dans l’eau pendant 30 minutes, sans qu’il y ait motif de préoccupation. Ce qui modifie carrément la toile de fond quant à l’utilisation de cette enceinte nomade. La raison est très simple, une enceinte nomade est destinée par nature à être utilisée dans différents types d’endroits, dans une chambre, sur la plage, au bord d’une piscine, en randonnée, etc. Plus de soucis à se faire concernant la pluie ou les éclaboussures ou même les plongeons accidentels. Mais attention ! Elle ne flotte pas.\nLa Flip 4, étant une enceinte qui admet une interface Bluetooth 4.2. Cette interface permet une diffusion sans fil Bluetooth de haute qualité. Vous pourrez relier jusqu’à deux Smartphones ou tablettes à votre enceinte via une connexion sans fil et diffuser alors successivement vos Play List musicaux et ceux de vos amis avec un son stéréo décoiffant. Il faut cependant noter que la latence Bluetooth est de 300 millisecondes. Il faut tenir compte de cette mesure plutôt élevée si vous comptez visionner une vidéo, car il est clair que vous serez fortement gêné par le décalage image/son. Il est préférable dans ce cas, de plutôt opter pour un appairage avec un ordinateur portable, qui propose une latence plus faible, et rendra votre expérience plus agréable.\nLe JBL Connect est un moyen de connecter plusieurs enceintes à une même source. La JBL Flip 4 fournit de ce fait des fonctions complètes avec d’abord une première touche permettant de la synchroniser en mode « Fiesta ». Cette fonction permet d’établir une liaison entre près de 100 enceintes Bluetooth de la marque JBL, dotées de la technologie Connect+, via une connexion sans fil. Le but étant d’augmenter le volume d’écoute tout en étendant la diffusion musicale.\nEnsuite, une seconde touche est là pour activer le contrôle vocal. En effet, la JBL Flip 4 intègre un assistant vocal que vous pouvez associer à un appareil mobile Android. Vous pourrez alors accéder à Siri ou Google Now, depuis l’appareil auquel l’enceinte est connectée.\nElle est également équipée d’un kit mains-libres bénéficiant de la technologie de réduction de bruit SoundClear. Cette technologie vise à diminuer le bruit de fond et l’écho pour obtenir des appels téléphoniques au son clair et pur. Un micro est intégré à l’enceinte afin que vous puissiez passer des appels très facilement. A condition de ne pas trop s’éloigner de l’enceinte, elle restitue la voix de l’utilisateur de manière intelligible et naturelle\nEnfin, JBL promet cette fois une autonomie de 12 heures pour un plaisir longue durée, contre 10 heures sur la version précédente. Cette enceinte compacte est alimentée par une batterie au lithium-ion intégrée rechargeable dont la puissance reste fixée à 3000 mAh. Seulement, il faut savoir que JBL procure toujours ses estimations avec le niveau audio poussé au maximum. Après nos essais, nous sommes arrivés à près de 20 heures, en ayant réalisé nos mesures à 70 dB, un niveau de volume éloigné du niveau plafond. La batterie est donc de bonne qualité et peut tenir longtemps. Par ailleurs, elle se recharge complètement en près de 3h, ce qui demeure convenable pour poursuivre l’utilisation de l’enceinte si on est installé à côté d’une source d’alimentation électrique.\nÀ l’écoute, la JBL Flip 4 dépasse de très loin ses principaux compétiteurs sur le marché. JBL nous a prévu un haut-parleur Bluetooth à la mesure de la réputation de son illustre marque. En effet, la partie haute du spectre est bien explicite et en même temps, l’équilibre sonore est de mieux en mieux consolidée. La Flip 4 reste toutefois une petite enceinte nomade, donc il ne faut pas s’attendre à des miracles. Cela, étant dit elle a du punch et une énergie qui font plaisir à entendre. Le Flip 4 dispose de réels points forts de même que certains points faibles.\nTout d’abord, sa puissance est frappante. Sa paire de haut-parleurs de 40 mm et 8 W chacun produisent une puissance intégrale de 16 W autorisant un volume élevé irréprochable en intérieur comme en extérieur. Seulement, à son niveau maximum, le son occasionne une insuffisance de transparence.\nIl est évident que le constructeur a entrepris à perfectionner l’expérience audio avec les graves. La réponse en fréquence engagée évolue de 85 Hz – 20 KHz à 70 Hz – 20 KHz, une fréquence qu’on retrouve quasiment jamais sur les enceintes portables, pour un rendement accru en puissance sur les basses. Les radiateurs passifs sur les extrémités fournissent une bonne densité au bas du spectre et de la richesse à la scène sonore. Les morceaux aux basses les plus profondes provoquent cependant une source de saturation à volume maximal.\nLes morceaux plutôt élémentaires, à l’arrangement acoustique simplifié, bénéficient d’un registre médium que l’on saisit facilement. Il est net, bien limpide, et cohérent même à un niveau sonore élevé. En même temps, on distingue les voix sans aucune peine. Toutefois, pour les aiguës les plus hautes, plus des éléments nouveaux viennent enrichir l’instrumentation, plus les sons se saturent. Les aigues peuvent de ce fait être discordantes et manquer de précision. Cet état s’aggrave en cas d’écoute à fort volume.\nLe JBL Flip 4 n’est pas vraiment un haut-parleur 360°. Et oui, les haut-parleurs de la Flip 4 sont assez directifs d’où il ne faut pas s’attendre à une perception des sons qui a les mêmes propriétés dans n’importe quelle direction, quand elle est installée dans la pièce. Il faut savoir que les aigus surgissent de chaque limite latérale du logo JBL fixé sur la façade, et non pas du tout depuis toutes les faces de l’enceinte. Ce qui n’est pas véritablement un souci du moment que l’enceinte est judicieusement positionnée. Vous aurez davantage de rendu sonore en installant l’enceinte contre un mur ou dans un coin. Placée ainsi, l’enceinte diffusera le son de façon plus harmonieux que si vous la mettiez au milieu de la salle. Il est également recommandé de positionner la JBL Flip 4 en position horizontale pour jouir pleinement de la stéréo.\nLa Flip 4 de JBL il est vrai, arbore un look très similaire au modèle précédent. Par contre, la qualité sonore est tout à fait convenable, et on a constaté une amélioration au niveau des basses. Toutefois, le son atteint ses limites à un certain niveau de volume et perd en précision quand beaucoup d’instruments composent un morceau. Si vous êtes à la recherche d’une enceinte Bluetooth puissante, ultra résistante aux chocs, sans oublier une étanchéité IPX7 qui la mettra à l’abri de tout problème en cas de contact avec de l’eau, et avec une grande autonomie, la JBL Flip 4 est ce qu’il vous faut.\nNotez notre essai de la JBL Flip 4\nAvec ce test de la JBL Flip 4 vous savez tout ce qu’il faut savoir sur cette enceintes Bluetooth compacte et puissante, n’hésitez pas à voter et laisser une bonne note 🙂


Libérez votre Potentiel - Vidéo Textuelle MP4 par Ray Vincent\nBoutique / Auteurs / Ray Vincent / Libérez votre Potentiel – Vidéo Textuelle MP4 par Ray Vincent\nLibérez votre Potentiel – Vidéo Textuelle MP4 par Ray Vincent\nquantité de Libérez votre Potentiel - Vidéo Textuelle MP4 par Ray Vincent\nCette vidéo textuelle et ses effets hypnotique accompagnée du texte intégral de la narration de Suggestions vous aide à Libérez votre Potentiel.\nLes Vidéos Textuelles sont des outils puissants de changements aux résultats rapides et déterminants.\nDans cette Vidéo Textuelle Hypnotique, Ray nous fait une lecture du texte de suggestions positive qui s’affiche en synchronicité de sa narration, permettant au cerveau de répéter et d’enregistrer les suggestions présentées.\nLes VTH permettent de stimuler globalement les sens de l’apprentissage, de la compréhension et de la communication consciente.\nNous accompagnons cette Vidéo Textuelle Hypnotique du texte intégral de la narration.\nCliquez ici pour en apprendre d’avantage sur le subliminal


Les filles ont des idées - Sud Ouest.fr\nLes filles ont des idées\nPublié le 01/12/2015 à 5h13 par Colette-Christiane Guné .\nMarion Babinot dans sa boutique.\nMarion Babinot, titulaire de deux BTS, viti-œnologie et commerce des vins, a créé son activité en avril 2012 pour innover dans le domaine des vins plaisirs et des vins gourmands, elle est également productrice de safran qu’elle commercialise ainsi que des apéritifs de terroir dans sa boutique.\nElle s’est associée récemment à trois autres productrices et artisanes de Charente et Charente-Maritime : Pascale Desse, éleveuse de chevreaux à Guimps, Solange Gréau, produits cosmétiques au lait de jument à Chaniers (17), et Claudia Mathelin, chocolatier-biscuitier-confiseur à Saint-Césaire (17).\nEnsemble, elles assurent une présence régulière sur les marchés environnants et, à l’initiative de Claudia, ont créé une association le Collectif des filles des Charentes. Leur objectif étant de valoriser la production de chacune des adhérentes, notamment par la mise en place d’actions communes. Pour la fin d’année 2015, elles ont choisi de proposer à leur clientèle des coffrets gourmands. Le principe est simple, il leur a suffi de mélanger les produits de chacune pour réaliser des coffrets variés accessibles à tous les budgets, avec livraison à domicile. Le but de ces quatre jeunes femmes est de faire connaître à un large public les saveurs de leurs productions.\nRenseignements au 06 81 51 66 40.


"Drawdown" désigne le\nLire la suite de La solution la plus efficace contre le réchauffement ? Recycler proprement son frigo !\nLire la suite de L’écocentre de Cowansville récupère de façon FrigoResponsable\nPublié le vendredi 30 mars 2018 https://ici.radio-canada.ca/nouvelle/1092468/amos-adhere-a-un-programme-de-recyclage-de-vieux-frigos\nLes citoyens d’Amos sont désormais assurés que leurs appareils frigorifiques ménagers en fin de vie seront recyclés gratuitement.\nLa Ville d’Amos adhère au programme Frigoresponsable de récupération de vieux réfrigérateurs.\nCe programme permet de recycler 96 % des réfrigérateurs, congélateurs et climatiseurs et d’assurer la destruction de 99.99 % des gaz contenus dans les mousses isolantes et le système de refroidissement.\nLa Ville d’Amos souhaite ainsi\nLire la suite de Amos adhère à un programme de recyclage de vieux frigos\nAfin de contribuer à la protection de l’environnement, les citoyens du Canton de Gore, ainsi que ceux du Canton de Wentworth et de Mille-Isles peuvent aller porter leurs appareils gratuitement puisque l’Écocentre Les Bons Voisins est partagé pour les trois municipalités.\nLire la suite de Canton de Gore est certifié FrigoResponsable\nLes CFC/Fréon/HFC contenus dans les appareils frigorifiques augmentent le réchauffement climatique et les CFC détruisent la couche d’ozone.\nLire la suite de La Ville de Mascouche obtient la certification environnementale FrigoResponsable\nLe changement climatique est un des principaux enjeux auxquels l’humanité doit faire face et le secteur de la réfrigération et de la climatisation, conditionnement d’air, pompes à chaleur et cryogénie compris, doit prendre sa part d’efforts pour\nLire la suite de Quizz sur l'impact des appareils frigorifiques sur les changements climatiques\nLa municipalité de Lac-des-Plages, dans la MRC de Papineau en Outaouais, se mérite la certification FrigoResponsable pour sa gestion environnementale des électroménagers sur son territoire. Ce programme s’inscrit dans la lutte aux changements climatiques.\nPureSphera remercie l’équipe de cette municipalité de récupérer les réfrigérateurs, climatiseurs, congélateurs, refroidisseurs et déshumidificateurs et de les confier ensuite à notre entreprise afin de défabriquer, traiter et récupérer à 96 % les matières de ces appareils frigorifiques.\nLire la suite de Lac-des-Plages récupère ses appareils frigorifiques de façon FrigoResponsable\nProtection de la couche d'ozone et Protocole de Montréal\nLe 16 septembre était la journée pour la protection de la couche d'ozone. Il y a trois décennies, tous les pays du monde ont adhéré à la Convention de Vienne et au Protocole de Montréal, les deux accords environnementaux les plus fructueux de l’histoire. En 2017, le monde célèbre le 30e anniversaire du Protocole de Montréal.\nVisitez https://www.ozoneheroes.org/ozone-101 pour comprendre un peu mieux la couche d'ozone, les substances appauvrissant la couche d’ozone (SACO), les conséquences sur la vie humaine, marine, sur les écosystèmes et sur les matériaux.\nLire la suite de Protection de la couche d'ozone et Protocole de Montréal\nPureSphera est fier d’octroyer la certification FrigoResponsable au détaillant Brick.\nFondé en 1971, Brick, qui appartient à Meubles Léon, est devenu le plus grand détaillant d’ameublement, dont les électroménagers, au Canada avec 220 magasins. Brick est la propriété de Canadiens et a été récompensée comme étant l’une des 50 sociétés les mieux gérées au Canada en 2002, 2003 et 2004. Le détaillant ramasse gratuitement, selon la base d’un pour un, vos vieux réfrigérateurs et congélateurs, dans la plupart des régions.\nLire la suite de Le détaillant Brick reçoit la certification FrigoResponsable\nUn partenariat entre la Ville de Sherbrooke, l’entreprise adaptée Défi Polyteck, PureSphera et Estrie Aide permet de récupérer des centaines de réfrigérateurs pour favoriser le réemploi et la protection de l'environnement.\nChaque année, des centaines de citoyens apportent leurs vieux réfrigérateurs dans les écocentres sherbrookois. Ces appareils sont d’abord ramassés par l’entreprise Défi Polyteck de Sherbrooke, qui procède à leur évaluation. Les réfrigérateurs réutilisables sont confiés à Estrie Aide pour un prolongement du cycle de vie à travers le réemploi.\nLire la suite de Sherbrooke adhère au programme de récupération FrigoResponsable


Pièces et accessoires pour Galaxy S3 Mini Samsung - MacManiack\nPièces et accessoires pour Samsung Galaxy S3 Mini. Que vous ayez envie d'une housse, d'un étui, d'un film de protection, MacManiack vous propose quantités d'accessoires pour protéger et personnaliser votre Galaxy S3 Mini. Si vous avez cassé l...\nUn large assortiment de pièces détachées (écrans, batteries, ...) pour la réparation de votre Samsung Galaxy S3 Mini, vous permettant de résoudre le problème, quel qu'il soit, et enfin récupérer toutes les fonctionnalités de votre téléphone !\nPour protéger votre Samsung Galaxy, ou simplement changer de look ! Vous êtes l'heureux propriétaire d'un Samsung Galaxy S3 Mini ? Macmaniack a sélectionné des protections de choix pour l'habiller : housses en cuir et coques dernier cri, pour satisfaire tout le monde, même les plus exigeants.\nAccessoires divers et originaux pour Samsung Galaxy S3 Mini tels que trépieds photo, tours de cou, télescopes, et bien d'autres, afin de vous permettre de profiter au maximum de toutes les possibilités offertes par votre Samsung Galaxy S3 Mini.\nEcran Galaxy S3 Mini BLANC\nVous avez des problèmes sur l’écran de votre Galaxy S3 Mini blanc ? Des pixels sont morts ? L’écran n’affiche plus rien ? MacManiack peut vous aider.\nChâssis interne contour bleu Samsung Galaxy S3 Mini\nVotre Samsung Galaxy S3 Mini bleu est un peu fragile après que vous l’ayez fait tomber ? Pas de panique ! MacManiack a la solution à votre souci.\nCoque rigide Marilyn Monroe Samsung Galaxy S3 Mini\nCoque rigide Marilyn Monroe et son Bubble Gum pour Samsung Galaxy S3 Mini Protégez la coque arrière et les côtés de votre Samsung Galaxy S3 Mini avec cette coque rigide so Poopoopidoo !Coque avec motif imprimé à l'arrière et les côtés noirs.\nChâssis interne contour gris original Samsung Galaxy S3 Mini\nLors d’une chute, vous avez entendu un craquement à l’intérieur de votre Galaxy S3 Mini ? Il s’agit surement du châssis interne. Pour le remplacer, fiez-vous à MacManiack.\nCoque rigide Alice tatouée Samsung Galaxy S3 mini\nCoque rigide Alice tatouée pour Samsung Galaxy S3 Mini Protégez la coque arrière et les côtés de votre Samsung Galaxy S3 Mini avec cette coque rigide So Rebel !Coque avec motif imprimé à l'arrière et les côtés noirs.\nCaméra arrière Galaxy S3 Mini\nVous ne pouvez plus prendre des photos de bonne qualité avec la caméra arrière de votre Galaxy S3 Mini ? MacManiack peut vous aider à résoudre ce problème.\nRésultats 1 - 48 sur 262.\n...a vitre de votre Galaxy S3 Mini, MacManiack vous propose un écran tactile, une vitre complète avec LCD ou encore une vitre sur châssis pour réparer votre écran, ainsi que toutes les pièces détachées afin d'être sur de répondre à vos besoins.


Blue Öyster Cult – 1Lp1Track – La fiction pour maitriser la réalité\nnovembre 16, 2020 1LP1Track\nSi vous êtes pressé-e, découvrez Blue Öyster Cult en moins de 10′\nSérie #1Lp1Track – la discographie de Blue Öyster Cult en vidéo de moins de 10′\nAccès à la playlist 1Lp1Track complète de Blue Öyster Cult\nBlue Öyster Cult (on dira BOC) a exercé à ses débuts une sorte de fascination chez les amateurs de rock, d’ésotérisme et de tout ce qui est noir. En effet, BOC a imposé un univers étrange, provocateur, malsain, précurseur des gothiques et de la famille Adams. Un univers qui peut s’apparenter à celui de Stephen King en littérature. Avec BOC la mort n’est jamais loin de la vie et le mal du bien. Mais rassurez-vous ça reste du rock, de l’art et aussi un peu de show-business…\nSi vous découvrez BOC, les titres les plus connus sont « Don’t fear The Reaper » et « Godzilla ».\nLes 4 premiers albums de « Cities on flame » au live « On your feet or on your knees » ont marqué la période la plus créative originale du groupe. Ensuite, BOC a surtout capitalisé sur ses acquis et s’est ouvert à un public plus large – d’où les deux tubes précités.\nCôté formation, Éric bloom (guitare et chant), Buck Dharma (guitare et chant), Alan Lanier (claviers) sont le noyau dur qui s’appuie sur les frères Bouchard pour la section rythmique basse et batterie, section qui s’est étiolée avec le temps donnant l’opportunité à plusieurs intermittents des gros groupes du circuit d’exercer leur talent chez BOC.\nBOC est aussi un tantinet intello avec les contributions de Patti Smith ou de l’écrivain fantastique Michael Moorcock, à l’écriture de certains textes.\nUne caractéristique, que j’aime bien, dans la construction de certains morceaux est la fusion de démarrages lents et très mélodieux qui s’enchaînent sur des fins débridées et très rock avec une montée crescendo qu’on ne sent même pas venir (voir « Astronomy », « Subhuman », « Veteran of the Psychic war »).\nAutre caractéristique de BOC sa grande capacité à tenir des tempos rapides en toute clarté comme pour le nerveux « The red and the black », les plus calmes d’entre vous préférerons peut-être la ballade « In Thee » ou les très rock fm « The great sun jester », « Dancin’ in the ruins » et « Les invisibles ».\nLe pessimiste et très beau « Harvest moon » rappelle qu’après plus de 40 ans de carrière la couleur dominante de BOC reste le noir ; et l’opus sorti en 2020 rappelle aussi qu’il reste de l’énergie dans le très puissant « That was me » où BOC semble s’accuser de tous les maux. Et oui quand un concept est bon il faut s’y tenir.\nBlue Öyster Cult idéal pour remettre du noir dans votre garde-robe rock !!


Les Vacances - COMMENT APPRENDRE EN S'AMUSANT PENDANT LES VACANCES - 1ère à 8e année - Dossier thématique\nLes Vacances - COMMENT APPRENDRE EN S'AMUSANT PENDANT LES VACANCES - 1ère à 8e année\nComment apprendre en s’amusant pendant les vacances tout en gardant notre cerveau actif.\nÀ l’aide de ce dossier thématique,venez découvrir des ressources amusantes et éducatives pour continuer d’apprendre que l’on soit au chalet, à la plage ou en voiture! Amusez-vous en famille en vous questionnant… est-ce magique ou scientifique? Mythe ou réalité?\nMatières:Le français, Les sciences et technologies\nCompétences:Pensée critique, Créativité