Harper c. La Reine,  1 R.C.S. 2 (26 janvier 1982)\nIdentifiant URN:LEX : urn:lex;ca;cour.supreme;arret;1982-01-26;.1982..1.r.c.s..2\nDroit criminel - Rôle d'un tribunal d'appel - Accusation de voies de fait causant des lésions corporelles - Le juge du procès a omis de tenir compte des dépositions de quatre témoins - Le juge du procès a-t-il négligé de prendre en considération des témoignages se rapportant à la question pertinente? - Nouveau procès ordonné.\nPar suite d'un incident survenu alors qu'il arrêtait un jeune homme pour ivresse, le policier appelant a été accusé et déclaré coupable de voies de fait causant des lésions corporelles. Le juge du procès n'a pas tenu compte des dépositions de quatre témoins qui, selon lui, n'observaient pas les événements au moment où l'appelant aurait frappé le jeune homme. La question est de savoir si, en écartant ces dépositions, le juge du procès a commis, quant à la preuve pertinente, une erreur à ce point grave qu'il y a lieu d'annuler la déclaration de culpabilité.\nLes juges Martland, Dickson, Beetz, Estey, McIntyre et Lamer: Un tribunal d'appel n'a ni le devoir ni le droit d'apprécier à nouveau les preuves produites au procès afin de décider de la culpabilité ou de l'innocence. Il lui incombe toutefois d'étudier le dossier du procès pour déterminer si la cour a bien tenu compte de l'ensemble de la preuve se rapportant aux questions litigieuses. S'il se dégage du dossier qu'il y a eu omission d'apprécier des éléments de preuve pertinentes, le tribunal chargé de la révision doit alors intervenir. En l'espèce, il ressort d'un examen du dossier que le juge du procès a complètement omis de tenir compte de toute la preuve se rapportant à la période qu'il a lui-même estimée vitale. Un nouveau procès est ordonné.\nLe juge Ritchie, dissident: La Cour, en sa qualité de seconde cour d'appel, n'acceptera que dans des cas rarissimes la responsabilité d'infirmer des conclusions de fait fondées sur l'appréciation de la crédibilité des témoins qu'a faite le juge du procès. En l'espèce, aucun\ndes quatre témoins n'a prétendu avoir vu les actions pendant la période vitale. Ils ont pu affirmer qu'ils n'avaient pas vu l'appelant donner de coups de poing, mais n'ont pu dire qu'aucun coup n'avait été donné au moment visé par la plainte. De plus, les pourvois fondés sur l'al. 618(1)b) du Code criminel se limitent aux questions de droit; cet alinéa ne s'applique pas aux questions nées d'une différence d'opinion quant au caractère suffisant de la preuve.\n[Jurisprudence: arrêts examinés: MacDonald c. La Reine,  2 R.C.S. 665; Ungaro c. Le Roi,  R.C.S. 430.]\nPOURVOI contre un arrêt de la Cour d'appel de la Colombie-Britannique qui a rejeté l'appel formé par l'appelant contre sa déclaration de culpabilité sur une accusation de voies de fait causant des lésions corporelles. Pourvoi accueilli, le juge Ritchie est dissident.\nD. Owen-Flood et Mel Hunt, pour l'appelant.\nW. C. Burke-Robertson, c.r., pour l'intimé.\nVersion française du jugement des juges Martland, Dickson, Beetz, Estey, McIntyre et Lamer rendu par\nLE JUGE ESTEY — J'ai eu l'occasion de lire les motifs que mon collègue le juge Ritchie a rédigés en l'espèce et, pour les motifs que j'expose ci-après, je dois, avec égards, en arriver à la conclusion contraire; savoir, je suis d'avis d'accueillir le pourvoi et d'ordonner un nouveau procès. Étant d'avis qu'un nouveau procès doit découler de ce pourvoi, je limite mes observations aux deux moyens qui, j'estime respectueusement, nous amènent à cette conclusion. En premier lieu, le savant juge du procès a complètement omis de tenir compte de toute la preuve se rapportant à la période qu'il a estimé vitale en l'espèce et, en second lieu, les procédures au procès et en appel se sont déroulées sans qu'on ait fait mention de l'art. 25 du Code criminel qui porte sur la protection accordée par la loi à un agent de la paix tel l'accusé lorsqu'il agit en s'appuyant «sur des motifs raisonnables et probables», pourvu qu'en le faisant il emploie «la force nécessaire».\nJ'en viens au premier moyen. Le savant juge du procès, dans ses motifs oraux, a conclu que:\n[TRADUCTION] ... ce sont les événements qui se sont déroulés immédiatement avant ce moment [c'est-à-dire avant l'arrivée du second policier] qui sont importants. Ce qui s'est passé par la suite ne se rapporte pas directement à la question litigieuse.\nLa cour est alors passée à l'examen de la preuve, déclarant:\n[TRADUCTION] Compte tenu de ces événements, c'est-à-dire à partir du moment où le gendarme Harper a commencé à parler avec M. Higginson jusqu'au moment où ce dernier et les gendarmes Harper et Ellis ont remarqué qu'il lui manquait une dent et qu'il était ensanglanté, compte tenu également des dépositions des autres témoins et ayant eu l'occasion d'examiner minutieusement l'ensemble de mes notes détaillées, je conclus qu'aucun autre témoin n'a vu ce qui s'est passé avant l'arrivée du second policier sur les lieux.\nIl y avait, comme nous allons le voir, quatre témoins en plus du dénonciateur Higginson et du témoin à charge, Lindhout. On n'a expressément pas tenu compte des dépositions de ces témoins en cours de jugement, et ce, non pas pour des motifs de crédibilité, mais apparemment parce que le savant juge avait conclu qu'aucun de ces quatre témoins n'avait «vu ce qui s'est passé avant l'arrivée du second policier sur les lieux». Le juge du procès a conclu alors:\n[TRADUCTION] Alors aucun d'eux ne peut nous éclairer le moindrement sur cet échange et il est évident que M. Higginson a subi les blessures précises dont il se plaint, c'est-à-dire les blessures à l'oeil, à la joue, à la dent et à la bouche, avant l'arrivée du second policier. [C'est moi qui souligne.]\nAntérieurement dans ses motifs, le juge du procès avait expressément exclu la déposition d'un témoin, M. Dhaliwal, qui de toute évidence n'a témoigné que sur les événements survenus après l'arrivée du second policier, [TRADUCTION] «ce qui nous limite aux seuls témoignages de Mlle Lindhout et de M. Higginson». La question est donc de savoir si, en écartant ainsi les dépositions des quatre autres témoins, le juge du procès a commis, quant à la preuve pertinente, une erreur à ce point grave qu'il y a lieu d'annuler la déclaration de culpabilité.\nPour trancher cette question, il est nécessaire d'exposer des extraits des dépositions des témoins R. Harris, W. Harris, Jensen et du gendarme Ellis. Examinons d'abord le témoignage de R. Harris, cité pour l'accusé, qui à l'époque considérée était passager dans le camion de son père qui se trouvait dans un parc de stationnement attenant à la station-service où se sont déroulés les événements en question. Selon une pièce montrant la position du témoin par rapport à la voiture de police conduite par l'accusé, rien n'obstruait la vue entre le camion et la voiture de police stationnée; il n'en est pas question non plus dans les témoignages. Voici les extraits pertinents du témoignage de R. Harris:\nQ. Et quand vous avez regardé, qu'avez-vous vu?\nR. Rien que la voiture de police et les deux personnes qui se parlaient.\nQ. Il y avait une voiture de police et deux personnes qui se parlaient. L'une de ces personnes portait-elle un uniforme?\nQ. Quelle sorte d'uniforme portait-elle?\nR. Un uniforme de police.\nQ. Et l'homme à qui l'agent de police parlait — reconnaîtriez-vous l'agent de police si vous le revoyiez habillé en civil? Reconnaîtriez-vous le visage du policier si vous le revoyiez?\nQ. Le policier est-il — y a-t-il quelqu'un dans la salle d'audience dont le visage ressemble à celui du policier? Présent dans la salle? Voulez-vous regarder? Savez-vous?\nR. Bien, je sais que celui-là est un des policiers.\nR. L'homme là-bas.\nQ. Quand vous avez remarqué la voiture de police et le policier en uniforme et l'homme à la station-service, combien y avait-il de policiers?\nQ. Et vous savez que l'homme là-bas est un des deux policiers?\nR. C'est le premier.\nQ. C'est le premier?\nQ. Et cet homme-là, que faisait-il avec l'autre à la station-service? Quand il n'y avait qu'un policier, que faisaient-ils?\nR. Ils étaient aux prises en quelque sorte.\nQ. Au moment où vous les avez remarqués tous les deux, que faisaient-ils?\nR. Il m'a paru qu'ils ne faisaient que se parler.\nQ. Oui. Alors, dites-nous en vos propres mots ce que vous vous souvenez d'avoir vu, Randy. Au moment où vous les avez remarqués, ils ne faisaient que se parler. Maintenant, je veux que vous disiez tout à Sa Seigneurie en vos propres mots. Dites ce qui s'est passé par la suite.\nR. Bien, nous sommes passés derrière la station-service jusque dans le parc de stationnement du magasin Dog House et ils sont venus aux prises pour une raison quelconque. Je ne sais pas. Et quelques minutes plus tard une autre voiture de police est arrivée de l'autre côté de la rue et est entrée devant la station-service Shell. Et ils ont été aux prises un peu plus longtemps, puis ils sont tous les deux tombés par terre avec le civil, et quand ils se sont relevés, ce dernier avait les menottes.\nQ. Et avez-vous vu des coups de poing donnés par l'un ou l'autre policier?\nQ. Avez-vous vu l'un ou l'autre policier donner des coups de pied à cet homme?\nQ. Quand vous avez vu qu'ils étaient — Je crois, Randy, que vous avez employé l'expression «aux prises». Votre Seigneurie ...\nQ. Quand vous employez l'expression «aux prises», qu'entendez-vous par là? Comment cela se passait-il?\nR. A peu près comme de la lutte.\nQ. De la lutte?\nR. A peu près.\nQ. Y a-t-il eu des coups de poing?\nQ. Cela vous a-t-il intéressé — avez-vous regardé sans interruption ou avez-vous regardé autre chose?\nR. Je les ai regardés la plupart du temps.\nQ. A quelle distance étiez-vous de la scène, vous et votre père? Vous connaissez la longueur d'une voiture, Randy. Je présume qu'une voiture pourrait avoir la longueur de cette table. Je suis désolé\nR. A 75 pieds environ.\nQ. A 75 pieds environ. Avez-vous eu du mal à voir ce qui se passait? Y avait-il quelque chose qui vous cachait la vue? En d'autres mots, y avait-il quelque chose qui à certains moments vous aurait empêché de voir ce qui se passait?\nR. Tout ce que je n'ai pas vu c'est quand ils sont tombés parce que la voiture de police était là.\nQ. Bon. Vous n'avez pas vu — quand vous dites quand ils sont tombés, voulez-vous dire par là quand ils sont tombés par terre?\nQ. Quand je dis l'homme, je n'entends ni l'un ni l'autre policier. J'entends l'homme avec lequel ils étaient aux prises. Pouvez-vous dire à Sa Seigneurie ce que l'homme semblait être en train de faire?\nR. C'est-à-dire il essayait de s'enfuir.\nQ. Alors, comment se fait-it que l'homme et les deux policiers se sont trouvés par terre? Comment cela s'est-il passé? Qu'avez-vous vu à ce sujet?\nR. Je n'en suis pas certain.\nQ. Bon, bon. Les policiers ont-ils rudoyé l'homme?\nR. Non, pas vraiment.\nQ. Vous dites que l'homme et le policier, quand vous les avez remarqués, se parlaient. Aviez-vous vu l'homme auparavant?\nQ. Racontez-nous cela, s'il vous plaît.\nR. Euh. Puis-je me servir de cette photographie?\nQ. Oui, je vous en prie. La photographie que tient Randy est la pièce numéro ...\nQ. ... numéro 1, Pouvez-vous nous l'indiquer sur la photographie?\nR. J'attendais ici à peu près et j'ai vu l'homme qui se promenait là derrière la station-service.\nQ. Il y a une autre station-service qui paraît être ...\nQ. ... Esso. Oui. On la voit dans un coin de la photographie. Oui.\nR. Je l'ai vu passer par là et il portait un petit havresac.\nQ. Où est-il allé, Randy? De la station-service Esso jusqu'où?\nR. Juste en arrière.\nQ. Et où l'avez-vous vu par la suite?\nR. Après que mon père eut attiré mon attention sur cet endroit-là.\nQ. Et cette lutte où avait-elle lieu? Pourriez-vous nous l'indiquer?\nR. Tout près de l'arrière de la voiture de police.\nQ. Bon. Vous avez dit que l'homme essayait de s'enfuir. Essayait-il de s'enfuir en traversant le stationnement?\nR. Non. Il se débattait, essayant d'échapper à leur prise.\nQ. Il ne voulait pas monter dans la voiture d'après ce que vous avez pu voir, est-ce exact?\nQ. Bon. Et vous étiez assis dans ce stationnement, à une distance, avez-vous dit, d'environ 75 pieds?\nQ. Vous dites que rien ne vous cachait la vue, n'est-ce pas? Sauf la voiture de police elle-même?\nQ. Mais il y a une clôture, n'est-ce pas?\nQ. Une clôture de pins d'Écosse entre le magasin Dog House et la station-service Shell?\nQ. Votre camion était-il plus élevé que ces pins, de sorte que vous pouviez tout voir?\nQ. Vous dites que votre père a attiré votre attention sur ce qui se passait?\nQ. Donc évidemment, je présume, vous n'avez pas remarqué dès le début ce qui se passait? Vous n'avez pas vu arriver la voiture de police par exemple?\nQ. Vous avez regardé sans interruption. Je vous dis qu'ils étaient aux prises au moment où vous les avez remarqués, n'est-ce pas?\nQ. Le policier tenait l'homme, n'est-ce pas?\nR. Je n'en suis pas sûr.\nQ. Il est fort possible qu'il ait tenu l'homme et qu'il lui ait parlé, n'est-ce pas?\nQ. Le havresac était par terre?\nQ. Vous n'avez jamais vu le havresac sur le dos du garçon, n'est-ce pas?\nR. Jamais ...\nQ. Sauf auparavant...\nMon collègue l'a interrompu.\nQ. Sauf quand vous l'avez-vu auparavant à la station-service Esso?\nQ. Vous n'avez jamais vu le garçon le havresac sur le dos, n'est-ce pas?\nQ. Quand vous étiez assis dans le camion de votre père. Vous y êtes?\nQ. Regardiez-vous directement le dos des policiers, ou regardiez-vous l'arrière de la voiture de police ou en regardiez-vous le côté?\nR. Plutôt de biais.\nQ. Avez-vous dit n'avoir vu personne donner des coups de poing?\nQ. Vous dites n'avoir vu personne donner des coups de poing?\nQ. Voulez-vous dire par là qu'il n'y a pas eu de coups de poing ou que vous n'en avez pas vu?\nR. Il n'y a pas eu de coups de poing.\nQ. Vous en êtes tout à fait certain?\nQ. Personne n'en a donné, même pas le garçon?\nR. Je n'ai vu aucun coup de poing.\nLe témoin suivant est le père de R. Harris, savoir W. Harris, qui a rendu le témoignage suivant:\nQ. Qu'avez-vous vu?\nR. J'allais m'approchais de la route et il y avait une voiture de police et un policier et un civil qui se trouvaient à l'extérieur de la cabine abritant la caisse de la station-service.\nR. A ce moment-là il n'y avait qu'une voiture de police et j'ai remarqué un policier et, comme je l'ai dit, un civil qui se trouvaient là.\nQ. Que faisaient-ils?\nR. A ce moment-là ils semblaient simplement se parler.\nQ. Où se trouvait le policier par rapport au civil?\nR. Ils se tenaient face à face.\nQ. Vous vous êtes aperçu qu'il pouvait se passer quelque chose et vous êtes allé chercher Randy, puis vous vous êtes garé dans le stationnement du magasin Dog House. Avez-vous jamais regardé derrière vous dans la direction de la station-service?\nR. Quand j'allais chercher Randy?\nR. Oui. Je regardais ce qui se passait tout le temps.\nR. Jusqu'au moment où Randy — enfin, jusqu'au moment où nous sommes arrivés au magasin Dog House, ils ne faisaient que se tenir là et se parler.\nLe témoin Jensen, cité par l'accusé, est un gardien de sécurité qui, au moment en question, se trouvait dans son automobile munie d'un poste de radio, dans un stationnement de l'autre côté de la route en face de la station-service Shell. Une pièce déposée au procès indique que l'automobile de Jensen était de l'autre côté de la rue, directement en face de la voiture de police de l'accusé et que rien ne bloquait la vue entre les deux véhicules. Jensen, qui à ce moment-là était de service comme gardien de sécurité, a rendu le témoignage suivant:\nQ. Oui. Continuez en vos propres mots.\nR. J'étais dans mon véhicule et je surveillais cette entreprise-ci quand j'ai aperçu un véhicule de police qui se trouvait aux pompes à essence de la station-service Shell. Le policier semblait parler avec quelqu'un, avec un homme, sur le trottoir de la station-service. J'ai continué à regarder. Le\npolicier semblait essayer de faire monter cette personne dans sa voiture, dans le véhicule de police.\nQ. Je m'excuse. Quand vous avez remarqué le policier, vous dites qu'il paraissait s'entretenir avec une autre personne, que j'appellerai désormais un civil; quelles étaient leurs positions respectives? Est-ce qu'ils se touchaient?\nR. Autant que je sache c'était — il semblait s'agir d'une conversation normale à ce moment-là. Ils se tenaient face à face.\nQ. Oui. Et qu'est-ce qui est arrivé alors?\nR. Il a semblé que le policier essayait de faire monter la personne dans sa voiture de police ou . . .\nQ. D'après ce que vous avez vu, que faisait le policier et que faisait le civil?\nR. Le policier et le civil paraissaient se saisir aux bras. Ils en sont venus aux prises, voyez-vous, ils s'empoignaient.\nQ. Oui. Continuez. Dites-nous simplement ce qui s'est passé?\nR. J'ai alors eu l'impression que le policier aurait probablement besoin d'aide à maîtriser la personne.\nQ. Qu'est-ce qui vous a amené à conclure que le policier pourrait avoir besoin d'aide?\nR. Il paraissait avoir de la difficulté à maîtriser cette personne.\nQ. Qu'avez-vous vu? Que faisait cette personne?\nR. La personne semblait essayer de se libérer du policier. C'est là l'impression que j'ai eue.\nR. Alors j'ai radiotéléphoné de ma voiture au détachement de Duncan de la G.R.C., leur faisant savoir qu'un de leurs gendarmes paraissait en difficulté à la station-service Shell.\nR. Au moment même où je parlais au régulateur, un autre véhicule de police de Duncan est arrivé à la station-service.\nQ. Vous avez observé la scène pendant combien de temps à peu près, en minutes?\nR. Pendant quatre ou cinq minutes environ. Cela s'es! passé il y a assez longtemps.\nQ. Avez-vous observé la scène de façon intermittente ou continue, qu'en était-il?\nR. De façon continue.\nQ. Vous étiez à combien de pieds de cet incident, approximativement?\nR. Environ 100 ou 120 pieds.\nQ. L'un ou l'autre policier a-t-il donné des coups de poing? L'un ou l'autre policier ou les deux ou le civil?\nR. Je n'en ai pas remarqué.\nL'autre policier, le gendarme Ellis, a témoigné tuant à ce qu'il a vu se passer à la station-service au moment de son arrivée:\nQ. Et quand vous avez vu la voiture du gendarme Harper, à quelle distance en étiez-vous?\nR. Euh, à environ deux cents pieds probablement.\nQ. Qu'avez-vous vu en plus de la voiture?\nR. A ce moment-là, j'ai vu le gendarme Harper parlant à un homme que je ne connaissais pas de l'autre côté de la voiture, entre la voiture et la station libre-service.\nQ. Avez-vous continué à les surveiller alors que vous étiez arrêté au feu rouge?\nR. Pas à ce moment-là, quand le feu est devenu vert je les ai observés, le gendarme Harper était aux prises en quelque sorte avec la personne en question.\nQ. Combien de temps approximativement s'est écoulé entre le moment où vous l'avez remarqué et celui où vous avez constaté qu'il y avait une espèce d'échauffourée?\nR. De dix à trente secondes, approximativement.\nQ. C'est alors que vous y êtes arrivé et vous êtes arrêté, qu'avez-vous vu?\nR. En arrivant, j'ai vu le gendarme Harper aux prises avec cette personne près de la portière arrière de son véhicule de police.\nQ. Pouvez-vous nous décrire cette échauffourée?\nR. Il avait coincé l'homme entre lui et la portière. La portière arrière du véhicule de police, la portière du véhicule du gendarme Harper était ouverte.\nQ. Comment cette personne était-elle coincée?\nR. Il la tenait coincée entre lui-même et la portière.\nR. Pour l'empêcher de bouger.\nQ. De quelle manière le tenait-il?\nR. Je crois qu'il lui faisait une clé au bras, si ma mémoire est fidèle, mais je n'en suis pas certain.\nPlus tard, en contre-interrogatoire, le gendarme Ellis a déclaré:\nQ. Et la première fois que vous avez remarqué que vous avez remarqué quelque chose, le gendarme Harper était à la station-service Shell ne faisant que parler à Higginson. Il n'y avait aucune espèce d'échauffourée.\nR. Quand je l'ai remarqué pour la première fois, ç'est exact.\nQ. Alors vous n'y avez pas vraiment fait attention, vous ne croyiez pas qu'il y avait vraiment de désordre; n'est-ce pas?\nQ. Et un moment plus tard vous avez pu remarquer que le gendarme Harper ... que te gendarme Harper était aux prises avec Higginson, essayant de le maîtriser.\nQ. Et vous avez alors pensé que Harper semblait avoir besoin d'aide; n'est-ce pas?\nQ. Et vous êtes alors allé au poste de police afin de venir en aide au gendarme Harper; n'est-ce pas ?\nR. Au libre-service Shell.\nQ. Pardon, à la station-service, oui. Et quand vous y êtes arrivé, le gendarme Harper avait coincé Higginson contre l'arrière de la voiture, de la voiture de police; n'est-ce pas?\nQ. Higginson paraissait lutter de toutes ses forces; n'est-ce pas?\nQ. Et vous avez entendu le gendarme Harper dire à Higginson qu'il l'arrêtait pour ivresse dans un endroit public.\nQ. . . . avez-vous vu le gendarme Harper donner des coups de poing à Higginson ou le frapper?\nIl ne fait pas de doute qu'au moment où ces événements se sont déroulés, le dénonciateur Higginson était sous l'influence de l'alcool. L'employée de Shell, Mlle Lindhout, qui se trouvait dans la cabine à la station-service, a témoigné que le dénonciateur Higginson est arrivé à pied et qu'au cours d'une conversation avec elle lui a demandé\ns'il pourrait faire laver sa voiture. Elle a en outre témoigné que ses paroles étaient plutôt indistinctes. Elle a alors ajouté [TRADUCTION] «J'ai présumé qu'il était un peu ivre» quand elle l'a laissé entrer dans la cabine de la station-service Shell.\nUn tribunal d'appel n'a ni le devoir ni le droit d'apprécier à nouveau les preuves produites au procès afin de décider de la culpabilité ou de l'innocence. Il incombe toutefois au tribunal d'appel d'étudier le dossier du procès pour déterminer si la cour a bien tenu compte de l'ensemble de la preuve se rapportant aux questions litigieuses. S'il se dégage du dossier, ainsi que des motifs de jugement, qu'il y a eu omission d'apprécier des éléments de preuve pertinents et, plus particulièrement, qu'on a fait entièrement abstraction de ces éléments, le tribunal chargé de révision doit alors intervenir. Cette Cour a été saisie de la même question dans l'affaire MacDonald c. La Reine,  2 R.C.S. 665, et le juge en chef Laskin a dit à la p. 673:\nCela ne veut pas dire cependant que l'omission par un juge de première instance de donner des motifs, qui ne constitue pas en soi une erreur de droit, ne pourra être contestée si, compte tenu du dossier, on peut logiquement conclure que le juge s'est trompé dans l'appréciation d'une question pertinente ou d'un élément de preuve de nature à influer sur la justesse de son verdict. Lorsque la décision est motivée et que le juge a omis de traiter d'une question pertinente ou d'indiquer qu'il prenait acte de certains éléments de preuve de nature à influer sur le verdict, il peut être plus facile pour une cour d'appel ou pour cette Cour de conclure qu'une erreur justifiant l'infirmation du jugement a été commise; voir les arrêts R. v. Bush,  1 W.W.R. 42, à la p. 44; Ungaro c. R.,  R.C.S. 430; Horsburgh c. R.,  R.C.S. 746; Kolnberger c. R.,  R.C.S. 213.\nLa mention de l'arrêt Ungaro dans le passage précité comprend sans doute ce qui suit (aux pp. 437 et 438):\n[TRADUCTION] Il est inutile de résoudre ici ce conflit puisque la jurisprudence est unanime pour dire que si l'erreur est «manifeste» ou que les motifs énoncés révèlent une erreur, la déclaration de culpabilité ne peut être confirmée.\nTrès respectueusement, le savant juge de première instance montre dans ses motifs qu'il s'est trompé sur la\npertinence de la dénégation et qu'il lui a accordé, relativement au fond, une importance que la jurisprudence ne justifie pas. De plus, il ressort de l'ensemble des motifs qu'il n'a pas accordé à l'explication de la provenance des biens, en regard de la preuve, l'importance qu'impose l'arrêt Richier c. Le Roi,  R.C.S. 101. Il y a au moins «lieu de douter qu'il ait tenu compte de tous les éléments de preuve en tirant ses conclusions d'après la preuve» comme l'a déclaré le juge en chef Moss dans l'arrêt Rex c. Frank (1910) 16 C.C.C. 237, ce qui, respectueusement, semble énoncer avec justesse la réserve en ce qui concerne la présomption sur laquelle la décision dans l'affaire Rex v. Bush, précitée, a été fondée.\nainsi que ce passage du juge en chef Rinfret à la p. 432:\n[TRADUCTION] Je ne veux pas dire qu'un juge de première instance doit donner dans son jugement tous les motifs qui l'ont porté à conclure à la culpabilité de l'accusé. Il est évident que s'il trouve un motif valable justifiant cette conclusion, il n'a pas à en donner d'autres. Cependant, il est indispensable qu'il rende une décision sur toutes les questions soulevées par la défense et qui pourraient être de nature à entraîner l'acquittement de l'accusé. En l'espèce, le fait d'avoir écarté pour «extravagance» l'explication de la dénégation d'Ungaro devant la police ne suffisait pas pour déclarer l'accusé coupable. II importait beaucoup plus que le juge de première instance se penche sur la question essentielle soulevée par l'accusé en défense, à savoir l'explication des circonstances dans lesquelles il a acheté les marchandises volées à Seguin, le voleur. A cet égard, le savant juge de première instance n'a absolument rien déclaré dans ses motifs et, après les avoir lus, une cour d'appel est tout à fait fondée à décider qu'il a complètement négligé cette question.\nIl appert que cette question a été soulevée en Cour d'appel, mais d'après les motifs de jugement du juge Craig, on semble l'avoir tranchée sur le fondement que la conclusion du juge du procès sur ce point repose sur la crédibilité et non en se demandant si l'effet de son raisonnement aboutissant à la déclaration de culpabilité était d'exclure à tort de sa considération quatre témoignages se rapportant à la question qu'il avait lui-même jugé vitale. Comme l'a reconnu le juge Lambert:\n[TRADUCTION] Si le juge du procès avait complètement fait abstraction d'une partie des témoignages de quatre témoins portant sur les événements qui se sont\ndéroulés avant que le second véhicule de police ne s'arrête à la station-service, alors, selon moi, il y aurait eu en l'espèce erreur judiciaire et l'appel devrait être accueilli.\nLe savant juge a alors conclu que le juge du procès n'avait pas fait entièrement abstraction de ces témoignages. Cette conclusion se fonde apparemment sur une mention ultérieure, dans le jugement de première instance, de l'«échange» entre l'accusé et le dénonciateur Higginson, ce terme devant désigner le bref laps de temps qui s'est écoulé entre le moment de la rencontre du policier et de la personne qu'il voulait arrêter et le moment où les coups de poing auraient été donnés. Avec égards, je ne puis accepter que l'on applique un raisonnement aussi subtil aux motifs donnés par une cour de juridiction criminelle pour expliquer la déclaration de culpabilité d'un accusé. Le juge Lambert exprime à peu près la même pensée lorsqu'il dit:\n[TRADUCTION] J'ajouterai qu'à mon avis l'ambiguïté provient du sens des mots «avant l'arrivée du second policier sur les lieux».\nL'appelant a fait valoir en cette Cour que, surtout dans le cas de procédures criminelles, c'est l'accusé qui doit bénéficier de cette ambiguïté. Je n'estime pas qu'il s'agisse ici d'une ambiguïté dans le sens de signification équivoque d'expressions figurant dans des lois de nature pénale. En l'espèce nous avons à déterminer si, en appréciant la preuve avant de conclure à la culpabilité de l'accusé, le tribunal de première instance a commis l'erreur fatale de faire abstraction des éléments de preuve pertinents qui lui ont été présentés sur la question même qu'il lui incombait de trancher.\nLe juge du procès, dans le rapport qu'il a présenté à la Cour d'appel en application du par. 609(1) du Code criminel, a dit:\n[TRADUCTION] Bref, j'ai estimé que la seule question que j'avais à trancher était celle de la crédibilité ...\nEn Cour d'appel, le juge Craig s'est référé à ce moyen d'appel lorsqu'il a dit:\n[TRADUCTION] Me Owen-Flood [l'avocat de l'accusé] a allégué qu'en fait quatre témoins de la défense ont déposé concernant ce qu'ils ont vu se passer entre Higginson et le gendarme Harper à la station-service avant l'arrivée d'Ellis et que, par conséquent, le juge a commis une erreur en n'en tenant pas compte particulièrement\nrelativement à la question de la crédibilité de Mlle Lindhout et de M. Higginson, qu'il a en fait jugés dignes de foi.\nMe Owen-Flood a allégué devant cette Cour que la Cour d'appel a mal interprété ce moyen. La prétention relative aux dépositions des quatre témoins portait non pas sur la question de la crédibilité qui a tant préoccupé le juge du procès, mais sur le fait que, par l'exclusion erronée de ces témoignages du processus aboutissant au jugement, le tribunal de première instance a commis une erreur qui, si elle s'était trouvée dans un exposé à un jury, aurait été fatale à un procès équitable.\nLe savant juge d'appel a alors conclu:\n[TRADUCTION] Donc, après avoir examiné la preuve et ses notes, le juge du procès pouvait très bien conclure, comme il l'a fait, que leurs témoignages sur ce point précis n'étalent d'aucun secours.\nMais ce n'est pas ce qu'a conclu le juge du procès. Au contraire, il a conclu:\na) [TRADUCTION] « . . . aucun autre témoin n'a vu ce qui s'est passé avant l'arrivée du second policier sur les lieux»;\nb) [TRADUCTION] « ... aucun d'eux ne peut nous éclairer le moindrement sur cet échange ... »; et\nc) [TRADUCTION] « ... ce qui nous limite aux seuls témoignages de Mlle Lindhout et de M. Higginson».\nLe juge Lambert, je le répète, s'est prononcé directement sur ce moyen d'appel. Attribuant un sens étroit à la mention par le juge du procès d'un «échange» entre le dénonciateur et l'accusé, il a conclu que le juge du procès avait bel et bien pris en considération les dépositions de tous les témoins avant de limiter son attention aux seuls témoignages qu'il estimait pertinents, ceux de Higginson et de Lindhout. Je suis respectueusement d'avis que les termes utilisés par le juge du procès en motivant la déclaration de culpabilité de l'accusé ne peuvent cependant se prêter à une interprétation à ce point subtile et étroite. Quant à la question de savoir s'il faut recourir à un tel mode d'interprétation quand il s'agit de déterminer la justesse d'une directive que se donne le juge à un procès au criminel, nous n'avons pas à la trancher\nen l'espèce. A mon avis, il suffit aux fins du présent pourvoi d'appliquer le principe que le tribunal chargé de la révision doit être convaincu comme je le suis, avec égards pour ceux qui ne partagent pas cet avis, que le juge du procès a commis l'erreur de ne pas prendre en considération des témoignages se rapportant directement à la question de la culpabilité ou de l'innocence. Tel étant le cas, il convient en l'espèce, selon moi, d'ordonner un nouveau procès.\nUn second point de droit a été soulevé à l'audience devant cette Cour lorsque mon collègue le juge Lamer a demandé aux avocats des deux parties si on avait invoqué le par. 25(1) du Code criminel devant les cours d'instance inférieure. On ne l'avait pas invoqué.\nLe paragraphe 25(1) dispose:\nest, s'il agit en s'appuyant sur des motifs raisonnables et probables, fondé à accomplir ce qu'il lui est enjoint ou permis de faire et est fondé à employer la force nécessaire pour cette fin.\nL'accusé en l'espèce est évidemment un agent de la paix. A l'époque considérée, il était en train d'arrêter le dénonciateur pour ivresse. Il ressort de la déposition du témoin à charge, Lindhout, que le dénonciateur était en état d'ébriété. Le juge du procès a conclu que celui-ci [TRADUCTION] «avait bu ce soir-là». Il existe un principe établi depuis longtemps selon lequel un agent de la paix qui a des motifs raisonnables de croire qu'une personne est en état d'ébriété dans un endroit public contrairement à une loi provinciale, est fondé à l'arrêter pour ce motif. Lorsqu'il agit de la sorte, l'agent de la paix bénéficie d'une défense légale dont les personnes non visées par l'art. 25 ne peuvent se prévaloir. Le moyen de défense fondé sur l'emploi de «la force nécessaire pour cette fin» n'ayant pas été invoqué en première instance, on n'a pas pris\nen considération les témoignages sur ce point au procès. Il en a été de même en Cour d'appel. Dès lors qu'on invoque l'art. 25, d'autres facteurs entrent en ligne de compte, mais, comme j'estime qu'il y a lieu en l'espèce d'ordonner un nouveau procès, mieux vaut s'abstenir de toute observation qui risquerait d'avoir pour effet de préjuger cette question ou toute autre question soulevée en l'espèce.\nJe suis donc d'avis d'accueillir le pourvoi, d'infirmer l'ordre de la Cour d'appel et d'ordonner un nouveau procès.\nLE JUGE RITCHIE (dissident) — Ce pourvoi a été formé par suite de l'autorisation de cette Cour accordée en conformité des dispositions de l'al. 618(1)5) du Code criminel dont voici le texte:\nLe pourvoi attaque un arrêt unanime de la Cour d'appel de la Colombie-Britannique, qui a rejeté un appel contre le jugement du juge Millward qui a reconnu l'appelant, un policier, coupable de voies de fait qui ont causé des lésions corporelles. Il ressort de la preuve qu'un soir de février 1978, après la tombée de la nuit, un jeune homme nommé Higginson, qui avait absorbé sensiblement plus d'alcool qu'il ne pouvait le supporter, a décidé de se rendre en auto-stop de la ville de Duncan sur l'Île de Vancouver à Victoria. 11 portait donc un havresac et, avant de se mettre en route, il est allé s'acheter du poulet dans un magasin d'alimentation pour se restaurer. S'étant procuré le poulet, il l'a emporté à la station libre-service où travaillait habituellement une de ses amies. Le soir en question, cependant, c'est une autre jeune fille nommée Lindhout qui était de service; bien que ne connaissant pas Higginson, elle l'a néanmoins invité à\nentrer dans la cabine où elle travaillait pour qu'il puisse manger son poulet à l'abri. Peu après son entrée dans la cabine, une voiture de police, avec l'appelant Harper au volant, est arrivée à la station-service. L'appelant lui a fait signe de s'approcher et, quand le jeune homme est sorti de la cabine, il lui a demandé d'ôter son havresac; il ne semble faire aucun doute qu'il l'a fait sans trop se faire prier, après que Harper fut sorti de sa voiture. Les parties reconnaissent également qu'au bout de quelques minutes seulement, une seconde voiture de police, conduite par le gendarme Ellis, est arrivée sur les lieux, que ce dernier en est descendu pour aider Harper à maîtriser Higginson afin de le faire entrer dans la voiture de police pour l'emmener au poste de police, le gendarme Harper l'ayant arrêté pour ivresse.\nC'est au cours de cette période très brève qui s'est écoulée entre le moment où Higginson a enlevé son havresac et l'arrivée du gendarme Ellis que l'infraction reprochée en l'espèce aurait été commise. Quant à ce qui s'est passé pendant cette période, les témoignages sont en contradiction directe. Higginson, pour sa part, dit qu'ayant enlevé son havresac et demandé pourquoi il devait monter dans la voiture de police, Harper [TRADUCTION] «n'a rien dit du tout, il m'a simplement flanqué un coup de poing à la bouche me faisant sauter une dent du devant». Mlle Lindhout a témoigné qu'elle était à une distance de 4 ou 5 pieds quand elle a vu les coups en cause. Harper, par contre, nie fermement avoir donné des coups. Le savant juge du procès a cru les témoins à charge et n'a pas ajouté foi au récit de Harper.\nComme le juge du procès a minutieusement examiné les faits et que la Cour d'appel a expressément confirmé ses conclusions, j'estime très pratique de reproduire son exposé des événements. Ayant d'abord passé en revue le témoignage de Mlle Lindhout, le savant juge a ajouté:\n[TRADUCTION] Mlle Lindhout a témoigné qu'elle travaillait ce soir-là au libre-service Gulf comme caissière. Elle a décrit ce qu'elle voyait de sa cabine et a dit que vers 21 h ou 21 h 30, elle a aperçu M. Higginson. Elle ne l'avait jamais vu auparavant. Elle l'a vu traverser le chemin Trunk; il portait un havresac, tenait une petite valise noire et avait du poulet et de la salade.\nElle lui a parlé brièvement. Elle a dit: «J'ai présumé qu'il était un peu ivre quand il m'a demandé de faire laver son auto, parce qu'il n'avait pas de voiture.» Elle a dit qu'il marchait normalement. Ils ont bavardé et au bout d'environ cinq minutes la voiture de police est arrivée.\nElle dit que la voiture de police s'est arrêtée devant la cabine abritant la caisse. Le gendarme Harper ayant fait signe du doigt à Higginson de sortir, ce dernier a dit: «Je suppose que je ferais mieux d'y aller.» Il est sorti et a parlé avec le gendarme Harper. Ils se sont parlé brièvement; l'accusé, le gendarme Harper, était dans la voiture; M. Higginson lui faisait face.\nLe gendarme Harper est descendu de la voiture, le garçon s'est tourné et a indiqué son havresac. Le gendarme Harper l'a aidé à l'ôter, le [sic] valise noire était par terre. Higginson s'est retourné et l'accusé s'est mis à lui donner des coups de poing au visage. Mlle Lindhout n'a vu aucun acte de violence avant cela.\nM. Higginson a reculé un peu. La jeune femme a dit: «Quand je l'ai vu recevoir des coups au visage, je me suis levée et je suis sortie. J'ai dit, «Qu'est-ce que vous faites là? Peut-être qu'il a bu un peu, mais ce n'est pas une raison de le frapper comme ça». Le gendarme Harper a répliqué: «Rentrez à votre place».\nElle lui a dit: «Quel est votre numéro de matricule?» Le gendarme lui a dit: «Si vous ne rentrez pas, je vais vous arrêter pour entrave à agent dans l'exercice de ses fonctions.» Elle est rentrée et l'autre voiture de police est arrivée.\nElle a soutenu que M. Higginson n'a usé de violence envers personne. A l'approche du second policier, la jeune femme est sortie de nouveau pour parler au garçon et elle a remarqué que son visage saignait et qu'il lui manquait une dent.\nEn contre-interrogatoire elle a dit qu'une fois le havresac enlevé, le garçon s'est retourné vers l'accusé et qu'elle a vu ce dernier le frapper au visage avec le point fermé. Elle a été catégorique sur ce point. Elle a dit: «Je l'ai vu le frapper au visage.»\nOn lui a demandé: «Avez-vous le moindre doute là-dessus?» et elle a répondu: «Aucun».\nQuand on lui a rappelé son témoignage à l'enquête préliminaire, elle a dit avoir eu depuis lors le temps de réfléchir et être maintenant très certaine que le garçon avait été frappé au visage. Elle était à environ quatre ou cinq pieds des participants quand elle a été témoin de ces événements.\nOr, le gendarme Harper dit en substance que, pour les motifs qu'il a exposés, il se sentait dans l'obligation de\ns'enquérir sur la situation de M. Higginson. Il l'a donc cherché et l'a trouvé dans la cabine de la station-service Shell. Il a fait signe à Higginson de sortir; celui-ci a ramassé son étui à cor (il tenait un sac de poulet à la main), puis il l'a posé par terre et s'est penché pour parler avec le gendarme Harper.\nIl y a eu une discussion. Le gendarme a décidé que M. Higginson était ivre et que pour sa propre sécurité il ne devait pas être sur la route, donc il a dit à M. Higginson qu'il l'arrêtait, qu'il l'arrêtait pour ivresse dans un endroit public et il a décrit la conversation qui a suivi et ses tentatives de faire entrer M. Higginson dans la voiture et les difficultés qu'il a éprouvées à cet égard.\nLe gendarme Ellis est arrivé, la jeune femme est sortie et lui a dit: «Pourquoi le battez-vous?» Il a dit: «Rentrez, sinon je porterai une accusation contre vous . . . » et ainsi de suite. Le gendarme Ellis a demandé ce qui se passait; le gendarme Harper lui a dit: «J'essaie de faire entrer ce gars dans la voiture», sur ce Higginson a tourné la tête et il était alors évident qu'il lui manquait une dent et qu'il avait la lèvre ensanglantée.\nOr, à mon avis, ce sont les événements qui se sont déroulés immédiatement avant ce moment qui sont importants. Ce qui s'est passé par la suite ne se rapporte pas directement à la question litigieuse. J'ai entendu un bon nombre de témoignages sur la conduite de M. Higginson après le moment en question et il est fort probable qu'à partir de là il s'est infligé lui-même certaines de ses blessures.\nCompte tenu de ces événements, c'est-à-dire à partir du moment où le gendarme Harper a commencé à parler avec M. Higginson jusqu'au moment où ce dernier et les gendarmes Harper et Ellis ont remarqué qu'il lui manquait une dent et qu'il était ensanglanté, compte tenu également des dépositions des autres témoins et ayant eu l'occasion d'examiner minutieusement l'ensemble de mes notes détaillées, je conclus qu'aucun autre témoin n'a vu ce qui s'est passé avant l'arrivée du second policier sur les lieux. Alors aucun d'eux ne peut nous éclairer le moindrement sur cet échange et il est évident que M. Higginson a subi les blessures précises dont il se plaint, c'est-à-dire les blessures à l'oeil, à la joue, à la dent et à la bouche, avant l'arrivée du second policier.\nNous sommes donc en présence d'une situation où Higginson a subi ces blessures dans un espace d'au plus trois minutes alors qu'il faisait face au gendarme Harper. Ce dernier dit ne pas savoir comment les blessures ont été infligées; il avance comme seule hypothèse que c'était accidentel et que Higginson a dû se heurter le visage contre une partie de la voiture de police au cours de l'échauffourée.\nPar ailleurs, le témoin à charge, Dhaliwal, déclare catégoriquement avoir vu les deux policiers frapper la victime. Compte tenu de ma conclusion que les blessures importantes ont été subies avant l'arrivée du second policier sur les lieux, je n'estime pas que le témoignage de M. Dhaliwal nous soit particulièrement utile, ce qui nous limite aux seuls témoignages de Mlle Lindhout et de M. Higginson.\nJ'ai observé Mlle Lindhout très attentivement et, à mon avis, elle a témoigné avec un désir sincère de décrire les événements exactement comme ils se sont déroulés. Elle ne peut sans doute pas se rappeler chaque détail; sans doute aussi que la suite des événements dans son récit ne correspond pas à certains égards au récit des autres témoins, mais je suis convaincu sans l'ombre d'un doute qu'elle a exposé les événements selon ce qu'elle a vu.\nJe suis convaincu qu'elle a décrit fidèlement les coups que le gendarme Harper a portés à M. Higginson et je retiens son témoignage. Je conclus qu'il ne peut pas être ajouté foi au démenti du gendarme Harper, et malgré les témoignages sur sa bonne réputation, que j'accepte, je ne puis le croire quand il dit ne pas avoir frappé M. Higginson et je conclus qu'il a effectivement exercé contre M. Higginson les voies de fait reprochées en lui donnant plus d'un coup de poing au visage; qu'il n'avait aucun motif de le faire et qu'en le frappant de la sorte il lui a infligé des lésions corporelles. Donc en définitive, je déclare le gendarme Harper coupable de l'infraction imputée.\nLes pourvois, comme celui dont nous sommes présentement saisis en vertu de l'al. 618(1)b), se limitent aux questions de droit et cette Cour a réitéré en plusieurs occasions que chaque fois qu'il s'agit d'une «question de droit», cette expression se rapporte au droit au sens strict de sorte qu'elle ne comprend pas les questions nées d'une différence d'opinion quant au caractère suffisant de la preuve. On peut se référer sur ce point aux motifs de jugement du juge en chef Anglin qui, dans l'arrêt Gauthier c. Le Roi,  R.C.S. 416, a dit au sujet d'un pourvoi comme celui-ci [à la p 417]:\n[TRADUCTION] A supposer même que la question de l'existence d'éléments de preuve pouvant fonder une déclaration de culpabilité soit considérée comme une question de droit, celle de savoir si le juge du procès tiré la bonne conclusion des faits établis par la preuve\nest en réalité non pas une question de droit mais essentiellement une question de fait qu'il lui incombe de trancher.\nLa Cour d'appel a expressément adopté les conclusions du savant juge du procès sur les faits en l'espèce et les questions de droit soulevées pour le compte de l'appelant à l'appui du présent pourvoi sont les suivantes:\n[TRADUCTION] 1. La Cour d'appel de la Colombie-Britannique a-t-elle commis une erreur de droit en concluant que le savant juge du procès a bien pris en considération tous les éléments de preuve pertinents et recevables, lors même qu'il se dégage de ses motifs de jugement qu'il n'a pas tenu compte d'éléments de preuve pertinents et recevables?\n2. La Cour d'appel de la Colombie-Britannique a-t-elle commis une erreur lorsque, ayant conclu à l'ambiguïté des motifs de jugement du savant juge du procès, elle n'a pas accordé le bénéfice de cette ambiguïté à l'appelant?\n3. La Cour d'appel de la Colombie-Britannique a-t-elle commis une erreur de droit en concluant que s'il y avait des éléments de preuve qui auraient pu fonder une déclaration de culpabilité par le savant juge du procès, elle ne devait ni ne pouvait annuler le verdict, même lorsqu'il se dégage expressément des motifs de jugement du savant juge du procès qu'il a conclu à la culpabilité sans prendre en considération des éléments de preuve pertinents et recevables produits au procès?\nTrois juges, soit les juges Craig, Lambert et MacDonald, ont siégé en appel, mais seuls les juges Craig et Lambert ont exposé des motifs de jugement, le juge MacDonald se limitant à souscrire à l'avis de ses collègues. Les juges, qui se sont prononcés oralement, ont été unanimes à rejeter l'appel.\nIl me paraît utile de traiter de la deuxième question soulevée par l'appelant et, à ce propos, il convient de signaler que la Cour d'appel de la Colombie-Britannique n'a pas conclu à l'ambiguïté des motifs du savant juge du procès. La seule mention d'ambiguïté se trouve dans les motifs de jugement du juge Lambert qui a dit:\nSi l'on se reporte à l'extrait précité des motifs de jugement du savant juge du procès, il est évident qu'il a estimé que les événements de la soirée se\ndivisaient en deux parties, ceux qui se sont déroulés avant l'arrivée du second policier et ceux qui se sont déroulés après. Voici ce qu'a dit le juge du procès au sujet des témoins qui n'ont pas vu les événements antérieurs à l'arrivée du second policier.\n[TRADUCTION] Alors aucun d'eux ne peut nous éclairer le moindrement sur cet échange et il est évident que M. Higginson a subi les blessures précises dont il se plaint, c'est-à-dire les blessures à l'oeil, à la joue, à la dent et à la bouche, avant l'arrivée du second policier.\nQuoi qu'il en soit, le juge Lambert apporte une restriction au mot «ambiguïté» qu'il emploie dans ses motifs de jugement lorsqu'il a dit à l'avant-dernier alinéa:\n[TRADUCTION] . . . je suis d'avis qu'il suffit, pour dissiper toute ambiguïté concernant la phrase contestée dans les motifs de jugement du juge du procès, de se reporter au reste de ses motifs et à la preuve présentée devant lui.\nEn lisant comme un tout les motifs de la Cour d'appel, on s'aperçoit que celle-ci ne conclut pas à l'ambiguïté des motifs de jugement du juge du procès. Quant aux deux points soulevés par l'appelant comme questions de droit, on constate qu'ils reposent sur la prétention que le savant juge du procès a omis de prendre en considération la preuve pertinente et recevable. Il semble que cela se fonde sur l'hypothèse que quatre des témoins de l'appelant ont fait des dépositions pertinentes dont le juge du procès n'a absolument pas tenu compte. Il reste néanmoins qu'aucun de ces témoins n'a prétendu avoir vu les actions de Harper et de Higginson pendant la période vitale qui a précédé l'arrivée du gendarme Ellis, c'est-à-dire pendant la période où les voies de fait auraient eu lieu. Il est d'ailleurs important de souligner que, malgré la prétention de l'appelant que les témoins à décharge ont rendu un témoignage en contradiction directe avec celui de Lindhout et de Higginson, ils n'ont en fait seulement pu affirmer qu'ils n'avaient pas vu Harper donner de coups de poing et aucun d'eux n'a pu dire qu'aucun coup n'avait été donné au moment visé par la plainte de Higginson.\nIl se dégage nettement d'un examen des motifs de jugement exposés en première instance et en\nappel que toute différence entre le jugement et les allégations de l'appelant en cette Cour repose sur l'appréciation de la crédibilité des témoins par le juge du procès. Il s'agit ici de conclusions de fait concordantes fondées sur l'appréciation des témoins qu'a faite le juge du procès, et cette Cour a établi depuis longtemps qu'elle n'assumera la responsabilité, en sa qualité de seconde cour d'appel, d'infirmer ces conclusions qu'en des cas rarissimes.\nDans l'affaire R. c. Warner,  R.C.S. 144, la Division d'appel de la Cour suprême de l'Alberta avait accueilli l'appel en se fondant en partie sur le premier moyen qu'à son avis:\n[TRADUCTION] ... il y a lieu d'annuler le verdict de culpabilité de meurtre pour le motif que la preuve ne le justifie pas, ...\nQuant à cette conclusion, le juge Cartwright, parlant au nom de la majorité de la Cour, a dit ce qui suit:\n[TRADUCTION] Pour autant que l'arrêt de la Division d'appel se fonde sur le premier motif mentionné, cette Cour n'a pas le droit de réformer sa décision. La question de savoir si la Division d'appel a eu raison d'invoquer ce motif n'est pas une question de droit au sens strict du mot. C'est une question de fait ou, au mieux, du point de vue de l'appelant, une question mixte de fait et de droit.\nLe rôle d'une cour d'appel dans des circonstances comme celles en l'espèce est décrit de façon percutante par lord Shaw dans l'arrêt Clarke v. Edinburgh and District Tramways Co., Ltd.,  S.C. (H.L.) 35, à la p. 37:\n[TRADUCTION] A mon avis, les juges d'une cour d'appel doivent, dans ces circonstances, se poser la question que je me pose présentement: moi qui ne puis profiter de ces avantages, parfois marqués, parfois subtils, dont bénéficie le juge qui entend la preuve et qui préside le procès, suis-je en mesure de conclure avec certitude en l'absence de ces avantages, que le juge qui en a bénéficié a commis une erreur manifeste? Si je ne puis me convaincre que le juge qui en a bénéficié a commis une erreur manifeste, il est alors de mon devoir de déférer à son jugement.\nCompte tenu de tout ce qui précède et avec les plus grand [sic] égards pour ceux qui peuvent être d'avis contraire, je suis d'avis de rejeter ce pourvoi.\nProcureurs de l'appelant: Owen-Flood, Turnham, Green & Higinbotham, Victoria.\nProcureur de l'intimée: Le procureur général de la Colombie-Britannique, Nanaimo.\nLorne James Harper Appelant;\nN° du greffe: 16137.\n1981: 21 mai; 1982: 26 janvier.\nProposition de citation de la décision: Harper c. La Reine,  1 R.C.S. 2 (26 janvier 1982)


Prometheus - Les nouvelles - Page 10\nPrometheus - Les nouvelles\nSujet: Re: Prometheus - Les nouvelles Sam 2 Juin - 0:18\nLe Celticant a écrit:\nOui enfin y en a quand même 90% qui font de la merde et qui sortent la même réplique "oui mais mon art il est personnel tu vois!".\nT'as un exemple concrêt en tête ou tu dis juste ça comme ça ? Va sur des sites comme cghub.com et tu verras que des artistes talentueux c'est pas ce qui manque. Après faudrait pas non-plus oublier que les artistes sont soumis à la vision du réalisateur. Regarde les sculpts préparatoires du New Born pour Alien Resurrection par exemple, il y en avait des sympas dans le lot mais Jeunet a opté pour le truc immonde.\nBon à part ça, je reviens du cinoche, là... (no spoil)\nJe crois que Ridley Scott devient sénile et qu'il est temps pour lui de ranger la camera pour aller, mettons, sauter dans un bac de goudron remplis de plumes, pourquoi pas. Je me demande aussi comment a fait le scénariste pour ne pas mourir de faim ces derniers mois, à moins qu'il soit payé au nombre d'incohérences qu'il fout dans ses scripts, ce qui expliquerait pas mal de choses. Du moins, j'interprète ça comme des incohérences parce parce que sinon ça veut juste dire que les protagonistes sont des attardés mentaux, ce qui, là aussi, marque une incohérence, remarque. Je ne vais pas m'attarder dessus, je pense que quiconque a encore un cerveau en état de marche les remarquera de lui même.\nLa mise en scène n'est pas mauvaise je trouve mais ne casse pas des briques. J'ai adoré la musique (je comprends pas trop ce que certains lui reprochent) et visuellement les décors intérieurs du Derelict sont beaucoup moins impressionnants que dans Alien. L'ensemble donne trop l'impression d'avoir été moulé là où dans Alien on avait vraiment l'impression de voir chacun des éléments du décors s'imbriquer dans un autre.\nPour ce qui concerne les acteurs, Michael Fassbender est super par contre. J'étais un peu sceptique au vu des publicités virales mais franchement, il assure. Pareil pour Charlize Theron qui n'est pourtant pas une actrice que j'affectionne particulièrement contrairement à Noomi Rapace qui, pour le coup, sans être foncièrement mauvaise, n'est pas aussi impressionnante que ça. Pour le reste, et bien disons qu'ils sont plus là pour faire de la décoration qu'autre chose et on sera deçu du trop grand manque d'interaction sociale qu'il y a entre les protagonistes. En fait globalement, j'ai eu l'impression que chacun faisait sa petite vie dans son coin sans se soucier du reste; couplez ça au fait qu'ils sont des attardés mentaux et vous obtenez des catastrophes qui seront le fil conducteur de l'histoire...\nDéçu donc, mais vivant\nDernière édition par Space Magister le Sam 2 Juin - 0:29, édité 1 fois\nThe Admin Doode\nSujet: Re: Prometheus - Les nouvelles Sam 2 Juin - 0:28\nExcuse moi Space Magister mais on s'est très mal compris (la faute est mienne et je le reconnais à 100%)\nCe que je veux dire par 90% d'artistes (chiffres arbitraire, ne représente pas la vérité) c'est qu'énormément de personnes sont dans le Buiseness et pas "l'art".\nJe sais pas si j'ai vraiment besoin de te citer toutes les conneries Mainstream et tous ces chanteurs "éphémères" par exemple ou des écrivains qui ont vendu un super bon livre et se repose sur leurs gloire ainsi que des réalisateurs mais y a quand même une idée de pognon généralement sur l'art de nos jours.\nEt dans le cinéma Hollywoodien c'est bien connu que $$$$$$ attire plus que tout aujourd'hui surtout que t'es généralement engagé sur du copinage.\nComplètement d'accord avec toi pour le Newborn aussi, y en avait des pas mal du tout.\nMais bon... est-ce le réalisateur ou la fox derrière tout ça? Ou même les deux CEO de ADI qui ont arbitrairement choisis les planches?\nMystère mystère ^^\nSujet: Re: Prometheus - Les nouvelles Dim 3 Juin - 11:52\nJe n'ai pas pu voir le film samedi dernier, car imprévu personnel. Si tout va bien j'irai courant de la semaine, à voir avec le planning des projections.\nSujet: Re: Prometheus - Les nouvelles Dim 3 Juin - 20:05\nCEO et ADI ? Késsé ça ? ^^\nSinon pour le New Born, il me semble avoir vu Jeunet dans je ne sais plus quelle interview ou il expliquait en gros qu'il voulait un truc dégueulasse justement pour illustrer toute l'ignominie des manipulations génétiques.\nSujet: Re: Prometheus - Les nouvelles Dim 3 Juin - 20:08\nRocco *one a écrit:\nVas-y bourré alors, tu verras tu vas te tapper des putains de barres!\nSujet: Re: Prometheus - Les nouvelles Dim 3 Juin - 20:31\nPerso je trouve que le newborn remplissait parfaitement le contrat, je vois pas comment il aurait pu l'améliorer. C'était même intéressant de voir une atrocité, qui ne ressemble ni a un alien ni a un humain. Aprés il aurait pu faire un bel alien avec une musculature humaine, mais bon ça aurait été un non-sens. D'ailleurs si vous avez des images des "autres newborn" ça m'intéresserai\nSujet: Re: Prometheus - Les nouvelles Dim 3 Juin - 20:41\nJe ne crois pas qu'il y ai eu d'autres concepts du Newborn car celui-ci est unique.\nSujet: Re: Prometheus - Les nouvelles Dim 3 Juin - 20:45\nPour un nouveau-né d'un jour il est impressionant Il aurait du le sauver et faire Alien 5 avec lui comme personnage principal (apprenant la langue terrienne, etc).\nMais je parlais des autres design de newborn\nSpace Magister a écrit:\nRegarde les sculpts préparatoires du New Born pour Alien Resurrection par exemple, il y en avait des sympas dans le lot mais Jeunet a opté pour le truc immonde.\nSujet: Re: Prometheus - Les nouvelles Dim 3 Juin - 21:03\nFaut fouiller dans les bonus du dvd de la quadrilogie, il y a peut-être quelques screens sur le net, mais voilà quoi pour les trouver... ^^\nSujet: Re: Prometheus - Les nouvelles Dim 3 Juin - 21:16\nTiens 2 images : http://www.avpgalaxy.net/forum/index.php?topic=41018.15\nEt la un vendeur de figurines qui a quelques croquis : http://www.denbeauvais.com/Content/Alien_Concept_Stuff_DenBeauvais.jpg\nSujet: Une suite de Prometheus ^^ ! gros article ;) Jeu 21 Juin - 11:01\nce qu'ont sait sur une suite de prometheus :\nSujet: traduction d'un dialogue obscur Jeu 21 Juin - 19:48\nassez intéressant :\nSujet: Re: Prometheus - Les nouvelles Jeu 21 Juin - 23:51\nSujet: Re: Prometheus - Les nouvelles Ven 22 Juin - 0:09\nJe me souviens qu'après avoir vu les bonus de A:Rez et les différents concepts art du newborn je me suis dit quelque chose dans ce style:\nIls sont tous plus originaux les uns que les autres sauf deux... et malheureusement ils ont choisi un de ces deux là.\nNiveau esthétisme c'est juste moche. Et je doute que cela remplie sa part de symbolisme.\nSujet: Re: Prometheus - Les nouvelles


Impression : Soutenons les Good Year\nSoutenons les Good Year\nle procès en appel débutera le 19 octobre à Amiens, continuons la mobilisation\nPour la première fois depuis un demi siècle un gouvernement a demandé que soit requis des peines de prison ferme contre des syndicalistes pour avoir participer avec les salarié-es à des actions en vue d’empêcher la fermeture de leur usine.\nÉvidemment les militant-es de terrain en général et celles et ceux de la CGT en particulier sont les plus touché-es.\nC’est pourquoi nous en appelons à l’ensemble des salarié-es, aux militant-es, aux syndicats d’entreprises, unions locales, départementales, régionales, fédérations ou simples salarié-es solidaires, pour qu’ensemble nous fassions la démonstration de notre force.\nDeux ans de prison dont 9 mois fermes pour 8 salariés et syndicalistes. Alors que la direction de Goodyear a retiré sa plainte, c’est le parquet qui a demandé la condamnation donc l’État.\nOù sont les juges quand un-e salarié-e se retrouve seul face à un licenciement abusif ?\nOù sont les juges pour faire respecter le droit du travail dans les entreprises ?\nOù sont les juges pour condamner les fraudeurs et récupérer les 80 milliards « planqués » dans les paradis fiscaux ?\nOù sont les juges pour récupérer la fraude à la TVA ?\nOù sont les juges pour condamner les hommes auteurs de violences sexuelles ?\nLe gouvernement a choisi son camp en décidant de réprimer tout mouvement de contestation, dans les entreprises ou ailleurs. Alors qu’il n’y a jamais d’argent pour embaucher des instits, des infirmièr-es, des juges, des éducatrices-teurs, il en trouve* pour mobiliser des CRS, des gendarmes, des policiers pour arrêter des militant-es, mettre en garde à vue, réprimer et faire peur.\nEt cela touche toute forme de contestation dès lors qu’elle remet en cause une certaine logique économique : mouvement de salariés dans les entreprises, citoyens en lutte contre des projets inutiles, soutien aux sans-papiers, lanceurs d’alerte, journalistes indésirables...\nAprès les licenciements de 5 salariés d’Air France dans la bataille contre les 3000 suppressions de postes, la condamnation d’une inspectrice du travail, le gouvernement continue à frapper fort.\nQuatorze salariés licenciés de Goodyear se sont suicidés dans l’indifférence des médias.\n14 000 personnes décédées en 2015 pour cause de chômage (voir ici)\nTous ces morts, pendant que d’autres se vautrent dans le luxe et donnent des leçons de morale.\nNous ne nous laisserons pas faire.\nCommuniqué de presse commun CGT, FNIC CGT, UD 80, UL AMIENS Z.I., SYNDICAT CGT Goodyear\nMotion de soutien aux GOODYEAR USR -CGT 44 (UNION SYNDICALE DES RETRAITES CGT DE LOIRE-ATLANTIQUE\nMOTION AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE\nLe Conseil Départemental des retraités CGT de LOIRE-ATLANTIQUE réunis le 18 janvier 2016 à NANTES, dénoncent la condamnation des huit salariés de GOOD YEAR, à des peines d’emprisonnement de neuf mois ferme (vingt-quatre mois avec sursis)\nNous n’acceptons pas un État qui poursuit et s’acharne contre des salariés victimes de la violence patronale.\nDes salariés mis à la porte, des femmes et des hommes poussés à la rue avec son cortège d’éclatements familiaux, de dépressions, de suicides et de misère sociale généralisée, alors que ceux qui ont cassé l’outil de travail et empoché des milliards de bénéfices, les mêmes dont l’objectif est de renverser la hiérarchie des normes, impunément, ajoutent un nouveau chapitre funeste au manuel du parfait patron voyou imaginant un monde merveilleux, où les syndicats auraient disparu.\nPour la CGT, façonnée par 120 années de luttes, ceux qui militent pour davantage de justice et de solidarité, qui se donnent aux autres, méritent le respect.\nNous refusons et combattons cette répression ciblée dont le but est de bâillonner et de criminaliser l’expression des libertés syndicales.\nNous ne laisserons pas emprisonner nos camarades, révoltés par l’injustice, nous exigeons la relaxe des huit ex salariés condamnés.\nMonsieur le Président de la République, nous vous demandons de mettre en œuvre l’ensemble des moyens dont vous disposez pour que soient tenus vos engagements en matière de démocratie et de justice sociale.\nPour sa part, notre Conseil Départemental s’inscrit pleinement dans l’appel de la CGT contre cette décision de justice politicienne.\nAdoptée à l’unanimité par le Conseil Départemental le 18 janvier


Isoler et habiller les façades par l extérieur. Système complet pour les façades ventilées. Concept intégral, pack total - PDF\nDownload "Isoler et habiller les façades par l extérieur. Système complet pour les façades ventilées. Concept intégral, pack total"\n1 Isoler et habiller les façades par l extérieur Système complet pour les façades ventilées System Concept intégral, pack total\n2 System System Sommaire Le premier système complet pour façades ventilées...4 Un large choix de parements...6 L'isolant au coeur d'un système Hautes Performances...10 Des avantages aussi pour vos clients...11 L offre REDAir System en détail...12 Les + d une grande marque\n3 Isoler et habiller les façades par l extérieur Découvrez le système de façade ventilée ROCKWOOL. En support traditionnel béton, maçonné ou bois, cette technique est idéale pour la rénovation en maison individuelle. REDAir est disponible sous la forme d un système complet, combinant matériaux, accessoires, parements et services, livré clé en main chez votre distributeur.\n4 System Le premier système complet pour façades ventilées REDAir System, un concept intégral Patte équerre et fixation 2 Chevron 3 Isolant : ROCKFAÇADE, laine de roche de masse volumique de 39 kg/m 3 4 Fixation de l isolant 5 Parement extérieur : ROCKPANEL ou Silverwood 6 Fixation du parement Les avantages de cette technique Une Isolation Thermique par l Extérieur (ITE) sous bardage ventilé est l isolation de la face extérieure du bâtiment, qu il s agisse d un mur porteur ou non. À cette isolation est rapporté un parement de finition. Ces deux éléments sont séparés par une lame d air, qui ventile la façade et la protège ainsi de l humidité. Parfaite pour la rénovation en milieu occupé, cette technique présente de nombreux avantages : une grande flexibilité en ce qui concerne les possibilités de formes, de formats et de coloris de la finition ; une facilité d adaptation au climat car la pose se fait en toute saison ; une grande facilité d adaptation à la réglementation énergétique grâce aux choix de modulation de l épaisseur d isolant ; un climat intérieur confortable, tant en hiver qu en été ; un ravalement esthétique, ainsi qu'un accès aux aides financières publiques ; une élimination de la condensation par la ventilation. 4\n5 Isoler et habiller les façades par l extérieur un système livré clé en main La logistique REDAir System, c est : L assurance d avoir tous les éléments du système en une seule fois : du début à la fin de la mise en œuvre. La logistique est optimisée : vous recevez une seule livraison avec l'ensemble des composants du système* pour une commande unique. Gain de temps 1 CHANTIER = 1 commande = 1 livraison* Simple - rapide - pratique La maîtrise des coûts tout en faisant réaliser des économies à vos clients sur leurs factures d énergie, grâce aux performances thermiques de l isolation en laine de roche REDAir System, concept complet unique et sans équivalent sur le marché. * Ou deux livraisons si la surface de votre chantier dépasse 350 m². les PACKS REDAir System vous avez le choix entre plusieurs PACKS, du plus simple isolant et parement au plus complet, fixations et services inclus : du sur-mesure, clé en main! vous personnalisez la finition, en choisissant parmi 60 coloris de panneaux ou de clins, en laine de roche compressée Rockpanel ou en bois Silverwood. vous disposez d un large panel d accessoires (profilés et fixations), de formats et de services activables selon vos besoins. Vous isolez les retours de tableaux grâce au panneau FINISHBOARD, spécifiquement conçu pour cette application. Des services spécial ITE Accédez à la Hotline façade, un support dédié, aux poseurs comme aux distributeurs, pour répondre, par téléphone ou par internet, à toutes les questions techniques. Pour vous, du lundi au vendredi de 9 h 00 à 17 h 00 : ou à l'adresse mail suivante : bénéficiez d une assistance au démarrage de chantier. Ce service vous permet d avoir un accompagnement terrain pour démarrer en toute sérénité. Disposez d'un diagnostic du mur support avec un test d arrachement afin de vous aider à déterminer la fixation la mieux adaptée. Profitez de l'outil d'aide au dimensionnement de votre chantier pour déterminer les quantitatifs de composants nécessaires. Ces services sont activables à la demande, pour accompagner vos équipes. 5\n6 System Un large choix de parements ROCKPANEL Colours Panneau de parement extérieur en laine de roche compressée. Une gamme de couleurs contemporaines. Des panneaux résistants et qui se découpent facilement. Document Technique d Application en vigueur. Certificat CSTB Certified. 6\n7 Isoler et habiller les façades par l extérieur ROCKPANEL Woods Panneau de parement extérieur en laine de roche compressée Grâce à la non-répétition des motifs bois, ROCKPANEL Woods restitue un aspect plus vrai que nature. Votre projet se pare d authenticité et de chaleur, avec un panneau à la durée de vie exemplaire. Document Technique d Application en vigueur. Certificat CSTB Certified. 7\n8 System Un large choix de parements ROCKPANEL Lines 2 Clins extérieurs en laine de roche compressée. Des lignes sobres ou un dessin plus capricieux? Toute la façade en Lines² ou une partie seulement? Lines 2 est la solution idéale pour rénover. Les différentes largeurs proposées signent l originalité de la façade. Les clins permettent une rénovation rapide et efficace et apportent une touche de modernité à la construction. 8\n9 Isoler et habiller les façades par l extérieur SILVERWOOD Clins en bois massif d aspect naturel ou colorés. Une large gamme de bardages bois : Couleur, Essences naturellement durables, et Classic. Les clins SILVERWOOD multiplient les atouts : diversité des couleurs et des aspects mais aussi simplicité de pose et confort d entretien. 9\n10 System L'isolant au cœur d'un système Hautes Performances Thermique en neuf et en rénovation les différentes épaisseurs disponibles en lambda 35 permettent d obtenir une performance thermique élevée, jusqu à R = 5,70 m².k/w avec 200 mm d isolant. Gamme idéale pour la rénovation en milieu occupé, REDAir System est compatible avec la RT 2012, sans compromis sur l isolation acoustique. Sécurité incendie Rénover tout en restant en sécurité sur vos chantiers. le panneau ROCKFAÇADE, certifié Euroclasse A1 (incombustible), ne contribue pas au développement du feu d une façade. Acoustique et durabilité Une gamme isolation certifiée qui répond aux réglementations acoustiques. Résistance aux agressions extérieures et climatiques : tenue des parements de finition aux UV et résistance mécanique irréprochable. stabilité dimensionnelle, garantie de la longévité de l'isolation. répond aux normes environnementales en vigueur : HQE. les panneaux d isolation ROCKFAÇADE sont certifiés ACERMI et CE. Un matériau responsable, recyclable à l infini REDAir System est composé de panneaux d isolation en laine de roche élaborée à partir d une matière première naturelle et abondante, le basalte. C'est un matériau recyclable à l'infini. résistants aux éléments, les produits ROCKWOOL répondent aux exigences multiples des projets de construction durable, par leur efficacité, leur durée de vie et leur sécurité d utilisation. 10\n11 Isoler et habiller les façades par l extérieur Des avantages aussi pour vos clients Fiscalité développement durable vous réalisez des travaux d amélioration énergétique sur une résidence principale? REDAir System est éligible au crédit d impôt. Vos clients peuvent ainsi déduire de leur impôt sur le revenu une partie des dépenses engagées : renseignez-vous auprès de ROCKWOOL afin de connaître les conditions en vigueur. Par ailleurs, les travaux dans les locaux d habitation sont soumis au taux de TVA de 7 %. Éco-prêt à taux zéro l éco-ptz est un prêt à taux nul accordé pour financer les dépenses environnementales, d un montant à partir de euros et pouvant aller jusqu à euros. L habitation concernée doit être une résidence principale construite entre le 1 er janvier 1948 et le 1 er janvier Sous certaines conditions de ressources, l éco-ptz se cumule avec le crédit d impôt. D autres aides ou subventions régionales existent, pour en savoir plus, vous pouvez vous rendre directement sur (Aides Financières). Rénovation énergétique esthétique Le principe même de l'ite permet de rénover un bâtiment sans avoir à quitter les lieux. Vous effectuez une rénovation énergétique ET un ravalement esthétique dans le même chantier. Vos clients réalisent des économies sur leurs factures d'énergie grâce aux excellentes performances de REDAir System. 11\n12 System L offre REDAir System en détail Isolant rockfaçade Panneau isolant de laine de roche mono-densité, semi-rigide Disponible en nu Longueur : mm - Largeur : 600 mm Épaisseurs : mm Le panneau ROCKGLACE, revêtu d'un voile de verre noir est également disponible sur demande. FINISHBOARD (en option) Panneau isolant de laine de roche mono-densité semi-rigide, de faible épaisseur pour retour de tableaux Disponible en nu Longueur : mm - Largeur : 600 mm Épaisseurs : mm Parements de finition rockpanel Panneaux ou clins de parement extérieur en laine de roche compressée Colours : larg mm, long mm, ép. 8 mm, avec ProtectPlus Woods : larg mm, long mm, ép. 8 mm, avec ProtectPlus Lines 2 S : larg. ut. 146 mm, long mm, ép. 10 mm Lines 2 XL : larg. ut. 277 mm, long mm, ép. 10 mm Accessoires SILVERWOOD Clins en bois massif Couleur : sapin du Nord peint, ép. 19 mm, larg. ut. 122 mm, long à 4750 mm Classic : sapin du Nord préservé vert, ép. 18 mm, larg. ut. 132 mm, long à 5100 mm Essence : Red Cedar, ép. 18 mm, larg. ut. 137 mm, long à 6100 mm, Douglas, ép. 21 mm, larg. ut. 132 mm, long à 5700 mm, Mélèze, ép. 21 mm, larg. ut. 132 mm, long. 3000, 3500, 4000 mm Par famille 1. Fixation des ossatures : équerres, éclisses 2. Fixation des équerres dans le mur : chevilles, vis (COB) 3. Fixation des équerres au chevron : vis 4. Fixation de l'isolant ROCKFAÇADE sur le mur : rosaces 5. Fixation du parement : vis ou clous 6. Profilés pour parement : cornières, rail de départ 7. Autres accessoires : cf. ci-contre Autres accessoires disponibles Chevrons Bande EPDM Grille anti-rongeurs Tap large (fixation de la grille anti-rongeurs) Peinture (retouche pour clins bois) Foret béton Services Hotline façade Assistance technique : CEE Copéo Outil de dimensionnement pour prédéterminer les quantités nécessaires à votre chantier Service d assistance au démarrage de chantier Des formations techniques dédiées au système : cadre réglementaire, mise en œuvre Diagnostic du support : test d arrachement Vous êtes intéressés par ces services? Contactez-nous! 12\n13 Isoler et habiller les façades par l extérieur ROCKPANEL Colours avec ProtectPlus ROCKPANEL Woods ROCKPANEL Lines² S ou XL SILVERWOOD Blanc cassé RAL 9010 * Hêtre Blanc cassé RAL 9010 * Blanc * Blanc crème RAL 9001 * Teck Blanc crème RAL 9001* Blanc perle* Blanc perlé RAL 1013 Aulne Blanc perlé RAL 1013 Gris beige* Ivoire clair RAL 1015 Merisier Rouge pourpre RAL 3004 Terre d argile Gris clair RAL 7035 Acajou Gris sécurité RAL 7004 Rouge sang de bœuf Gris sécurité RAL 7004 Merbau Gris pierre RAL 7030 Sable Gris Pierre RAL 7030 Chêne RAL 7016 (gris anthracite) Fauve Gris poussière RAL 7037 Rhinestone oak RAL 7021 (gris noir) Gris anthracite Gris Argent RAL 7001 Ceramik oak RAL 6009 (vert sapin) Gris fossile Gris bleu RAL 7031 Marble oak RAL Gris métal Rouge Oxyde RAL 3009 Slate oak Sapin du Nord * Rouge Pourpre RAL 3004 Carbon oak Red Cedar* Gris terre d'ombre RAL 7022 Ebony slate Douglas Forez* Gris Anthracite RAL 7016 Ebony granite Melèze Oural * Vert sapin RAL 6009 Ebony marble Bleu acier RAL 5011 Ebony limestone Brun terra RAL 8028 * Ces coloris sont disponibles en stock et livrables sous 10 jours. Rouge noir RAL 3007 Gris noir RAL 7021 Noir foncé RAL\n14 System Les + d une grande marque Des formations pour vous, professionnels de la construction Des sessions de formation sur mesure sont organisées. De la technique à la pratique, il n y a qu un pas. À chaque nouveau produit ROCKWOOL, nos Experts et Partenaires vous proposent de former vos équipes à sa mise en œuvre et à ses spécificités. Energy Design Center : Un support technique dédié aux forces de prescription Vous avez un projet lié à l efficience énergétique d un bâtiment? Dans un monde aux exigences de plus en plus complexes, le Groupe ROCKWOOL a créé un centre de compétences qualifié, l Energy Design Center. Il offre à tous les prescripteurs une expertise locale sur les codes de construction nationaux et les informe également des meilleures pratiques internationales. Pour vous aider en amont de tous vos projets, l Energy Design Center développe des outils aidant les planificateurs lors des phases initiales de conception. La qualité de service REDAir System Le service est aujourd hui au cœur de nos préoccupations. REDAir System est donc une offre complète de composants nécessaires à la réalisation d un chantier en façade ventilée traditionnelle avec chevrons bois. Le système est livré clé en main, en une seule fois chez le distributeur et comprend la totalité des éléments. L ensemble du système est conditionné en colis afin de répondre aux besoins chantier. 14\n15 Isoler et habiller les façades par l extérieur 15\n16 ROCKWOOL France SAS 111, rue du Château des Rentiers Paris Fax : +33  Pour encore plus d informations sur nos produits : scannez ce QR code avec votre smartphone. Document non contractuel, fourni à titre indicatif Imprimé sur un papier issu de forêts gérées durablement - Photos : INFINITY / Maxim_Kazmin / cherezoff / Africa Studio / Maksym Yemelyanov / hsagencia - Fotolia.com, ROCKWOOL, DR juillet 2013\nSystem. Concept intégral, pack total. 1 er système complet pour façades ventilées. Système complet pour les façades ventilées. Gagnez du temps avec le\nIsoler et habiller les façades par l extérieur Gagnez du temps avec le 1 er système complet pour façades ventilées Système complet pour les façades ventilées System Concept intégral, pack total System


!Béo! chez les Helvètes: Palmarès de films 2010\nJe ne peux rien en dire puisque je n'ai vu aucun de ces films.\nLe plus récent que j'aie vu est un film britannique, « Brideshead Revisited », qui se déroule en partie à Oxford et l'autre partie dans un beau château. L'impression de voyager dans du connu, 75 ans plus tôt.\nEt je reste dans l'ambiance avec d'autres superbes séries de la télévision britannique.\njanvier 23, 2011 9:59 PM\nAlcib * Tu as bien raison et surtout ne te prive pas. Dans les films vus en 2010, il y en avait 3 qui se passent en Angleterre. J'aime beaucoup aussi et tu me fais réaliser qu'ils n'ont quand même pas trouvé place dans mon palmarès. L'Angleterre n'est pas en cause, je te rassures :)\njanvier 25, 2011 10:46 PM\nOn peut dire que nous sommes gâtés d'avoir une affamée de cinéma comme toi pour nous donner envie de voir ou revoir tel ou tel film :))\nHélas, n'ayant pas de bon cinéma à proximité, nous ne regardons que des DVD ou nous allons au ciné-club voir des films certes excellents, mais aucun vraiment récent...\njanvier 29, 2011 4:27 PM\nSeb * Merci! Tu sais que mes premières années en Suisse ont été très maigres en cinéma. Le premier qui m'a vraiment attirée en salle est le premier volet des Matrix et aussi le premier du Seigneur des anneaux.\nJe trouve aussi très bien d'aller au ciné-club. J'en ai profité jadis et j'y avais alors découvert Fellini et quelques autres monstres du cinéma!\njanvier 29, 2011 7:52 PM\n!Béo! youhouououou, toujours par ici? Tu nous manques :) J'espère que tout va bien!\nfévrier 06, 2011 3:43 AM\nDr.Caso * Oui, oui toujours là, mais pas trop ici.... huhu!\nfévrier 06, 2011 2:42 PM\nValse avec Bashir m'a impressionné, le dessin est formidable et le sujet si délicat. Quand on parle de la guerre c'est comme si on l'entretenait. Si tu aimes les films Québécois je te recommande Y'en aura pas de facile avec Rémi Girard. Amusant, mais qui demande un peu de concentration Car les même personnages sont joués par plusieurs acteurs et les mêmes acteurs vont jouer plusieurs rôle...\nfévrier 16, 2011 8:24 PM\nBienvenue par ici Linerouge :)\nC'est bien vrai que le dessin est magnifique et surtout les couleurs! La guerre est un sujet délicat et le souvenir de mémoire est bien illustré dans Valse avec Bashir.\nPas trop besoin de me vendre le cinéma québécois, hiihihihi. Faut juste que je le trouve disponible par ici.... c'est rare mais c'est mieux qu'avant.\nfévrier 16, 2011 9:14 PM


Mise au point de la gestion du RP collectif - Page 5\nSujet: Re: Mise au point de la gestion du RP collectif Mar 10 Mai 2011 - 13:29\nOMG en plus d'avoir un rire bidon Lynn'sha à un grain de beauté sous l'oeil gauche !!\nRegardez plus attentivement son smile " è_é. "\nè_é. <------------ Le grain de beauté.\nSinon j'attend ton post pour publier, Lynn'.\nSujet: Re: Mise au point de la gestion du RP collectif Mar 10 Mai 2011 - 14:47\nDamned il l'a vu '-'. huhu. Bon sinon je vais tenter de poster ca dans les 48h. Disons que je voudrais à la fois revoir le concepts du zaap 3 clic et t'est arrivé, et reprendre *'********** pour mettre un peu d'originalité et éviter de tomber dans le shema classique de la ****** en ******. Voila voila, donc rien de très machiavélique :p.\nSujet: Re: Mise au point de la gestion du RP collectif Jeu 12 Mai 2011 - 2:16\nArf désolé j'arriverais pas a en écrire plus ce soir mais promis je finis ça la nuit prochaine '-'.\nSujet: Re: Mise au point de la gestion du RP collectif Ven 13 Mai 2011 - 3:01\nVoila le post narrateur est envoyé ^^. pour revenir rapidement à mon idée d'itinéraire, je propose Marécage crocodaille/cimetière koalak/vallée de la morkitu/entrée de la planque de Skeunk avec les fleurs rouge fluo et après on avisera, là y a déjà de quoi faire, après la jungle de skeunk on en rediscutera, ou alors j'aurais peut être une idée que je formulerais comme ici en post narrateur pour la surprise (mais je compte bien reposter avant hein ). sur ce bonne nuit (ou boujours comme vous voulez ^^).\nPS: désolé pour ce post un peu à l'arrache, je suis crevé, j'arrive pas à trouver l'inspiration avant minuit en général pour les RP mais résultat je finis mal xd.\nSujet: Re: Mise au point de la gestion du RP collectif Ven 13 Mai 2011 - 9:35\nLol non ça va!\nSympa l'imagination du voyage des zaaps, même si ça fait un long détour pour une ou deux petites dizaines de kilomètres ^^'\nSujet: Re: Mise au point de la gestion du RP collectif Ven 13 Mai 2011 - 9:57\nWakfu est censé être le monde des douze après un violent cataclysme incluant une montée des eau donc avec encore moins d'espace. Hors dans la série ce qu'on appelle une dizaine de kilomètres IG se transforme en semaines de voyage. Préférant ce point de vue plus épique à mon goût j'ai grossi moi aussi les distances . En tout cas merci de ta critique positive .\nSujet: Re: Mise au point de la gestion du RP collectif Sam 14 Mai 2011 - 0:15\nMon opérateur fait des siennes, je n'ai pas d'internet pour le moment, continuez sans moi jusqu'au contre-ordre.\nSujet: Re: Mise au point de la gestion du RP collectif Sam 14 Mai 2011 - 16:26\nEt vous osez vous en prendre à trois Promis, dont deux gradés, deux commandants ??\nça fais 4, j'ai pas du comprendre le sens de la phrase.\nSinon j'ai beaucoup aimé l'idée apporté par Asp de la petite altercation sanglante. Bourri le coups du sort des faibles peu enviable même pour un sacrieur, c'est vendeur (y).\nIrishe, je suis déçu.\nVoila, Lynn je te lis demain ou cette nuit, à la suite de quoi je ferai ma réponse.\nSujet: Re: Mise au point de la gestion du RP collectif Dim 15 Mai 2011 - 19:58\nEn fait, deux gradés = deux commandants, c'est les mêmes, toi et moi quoi (alignement 41&42 si je ne m'abuse).\nOn attend donc de te lire\n(c'est francais ce que je viens de dire ?.?)\nSujet: Re: Mise au point de la gestion du RP collectif Dim 15 Mai 2011 - 20:29\n( Je sais pas, mais j'ai compris à peu prés )\nBah, je le fais cette nuit, je le post demain matin avant de reprendre le bus pour deux semaines de joie.\nSujet: Re: Mise au point de la gestion du RP collectif Dim 15 Mai 2011 - 23:18\nI'm back (In blaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaack !)\nBref, je suis de retour mais poursuivez le cycle des post en comptant mon absence, je publierais donc après le prochain post de Irishe.\nSujet: Re: Mise au point de la gestion du RP collectif Lun 16 Mai 2011 - 7:44\nça va, bah je vous ai pondu un petit truc avant de monter dans le bus, succin mais sommeil inside itou :/\nSujet: Re: Mise au point de la gestion du RP collectif Mar 17 Mai 2011 - 10:59\nMaljour, pour ce qui est du post d'Irishe j'avais effectivement dis qu'il n'était pas nécessaire de poster un roman à ce stade du RP pour pouvoir participer, ceci dit je reconnais que la c'était un post sans grand intérêt et je suis pourtant certain qu'en 15 à 20 ligne il aurait pu faire un RP adapté.\nPar exemple ton RP te semble succinct Carotte, mais il convient bien je trouve. Il a une fin qui ne coupe pas le lecteur dans son élans. Il y a certes une phrase ou deux qu'on sent que tu n'a pas eu le temps de relire avant de partir, mais le contenu est là et ca fait plaisir de sentir ton implication malgré les contrainte que tu subit =).\nSinon je ne vois aucune réponse sur ma proposition d'itinéraire Ce serait bien de se mettre d'accord là dessus histoire que ca ne parte pas en free-style je pense, ceci dis si mon idée d'itinéraire fixé à l'avance ne convient pas et que vous préférez le free-style justement, pourquoi pas, après tout ca augmente l'effet de suspense, m'enfin faut me le dire dans ces cas là ^^.\nEnfin je me demandais si quelqu'un écoutait les musiques d'ambiance que je proposais. Si c'est le cas conviennent elles ? Si personne ne les écoute par contre j'envisagerai peut être de ne plus en proposer, après tout c'est facultatif ^^.\nSujet: Re: Mise au point de la gestion du RP collectif Mar 17 Mai 2011 - 12:12\n" Marécage crocodaille/cimetière koalak/vallée de la morkitu/entrée de la planque de Skeunk avec les fleurs rouge fluos " ça me va comme parcours mais une question me taraude, c'est quoi les fleurs rouges fluos ?\nPour les musiques, je les écoute, mais j'ai tendance à lire le texte avec "mes" musiques:\nCa va des ost d'Okami:\nEn passant pas du KH:\nUn peu d'ost de Bleach:\nUn peu de ça aussi:\nEt enfin des ost des films Ghibli:\nJe sais ça fait beaucoup, aussi, je relis régulièrement les textes ^^.\nSujet: Re: Mise au point de la gestion du RP collectif Mar 17 Mai 2011 - 14:17\nHuhu, les fleurs rouges fluo correspondaient pour moi à 3h du matin à la jungle de fleur sur la map d'entrée du dj de skeunk qui bloque le passage en haut de la map, l'entrée du skeunk correspondant à la grottegrotte dans la falaise à droite de la map ^^.\nPour l'itinéraire je te remercie de ta réponse, je voulais le fixer à l'avance étant donné que vous avez tendance à prendre des initiatives (positive ^^) par rapport aux itinéraire et j'avais peur que quelqu'un décide d'emprunter l'itinéraire classique du labyrinthe koalak qui en plus de manquer d'originalité, aurait été relativement ingérable ^^.\nSinon je vais jeter un oeil à tes OST, en général les musique d'anime sont plutôt sympa, mais si je n'en ai pas encore sélectionné pour le moment c'est que je les trouvais trop suggestives au même titre que les musiques de film. Ceci dit je comprend que tu préfère les tiennes. Les infrabasse des morceaux de dark ambient que je proposais au début sont un peu lourde pour une lecture régulière ^^.\nSujet: Re: Mise au point de la gestion du RP collectif Mer 18 Mai 2011 - 12:16\nJe posterai ce soir\nSujet: Re: Mise au point de la gestion du RP collectif Mer 18 Mai 2011 - 14:18\nExcellent, t'est dans le timing, merci ^^.\nSujet: Re: Mise au point de la gestion du RP collectif Jeu 19 Mai 2011 - 10:30\nArg Bourri, t'est sérieux, tu rédige pas ton RP dans un doc word (ou open office) avant de le copier coller pour le poster xD ! Désolé mais la je suis obligé de le dire :p : EPIC FAAAIL ! XD.\nSinon pour le combat contre les crocodailles j'ai bien cru que tu allais nous faire une conclusion en mode "On est des grosbil lvl 200 !" mais si le chef est bien celui que je pense ou lui est apparenté ca va sérieusement changer la donne ! x). Enfin mis à par cette impression de voir un combat de THL blasé d'affronter de "faibles" créatures c'était bon =), j'ai hâte de voir la réaction de nos compère face au chef ^^ ! C'est vraiment pas de chance que ta connexion ai lâchée ...\n@Asparagus: je connaissais pas du tout le jeu Okami mais l'OST est sympa, sinon rien à redire sur les OST des animes des studio Ghibli ^^.\nPS: ca va peut être pas sembler évident à tout le monde, donc je précise, quand on me parle de chef des crocodailles je pense crocoburio. Officiellement il est cané depuis belle lurette, mais quiconque saisi son épée prend la forme du crocoburio et rien ne signale qu'il n'ai pas eu de descendance. Après évidement ca pourrait être un bête chef crocodails, mais à moins qu'il ne s'amene pour déposer les armes je ne vois pas ce qu'il pourra faire ^^.\nSujet: Re: Mise au point de la gestion du RP collectif Jeu 19 Mai 2011 - 18:20\nJe suis actuellement en période de révisons ( et oui, c'est le BAC ^^' ), je ne pourrais donc pas poster et j'en suis désolé.\nJe vous préviendrez de mon retour ( pas avant la fin du mois :s ).\nMalchance à vous !\nSujet: Re: Mise au point de la gestion du RP collectif Jeu 19 Mai 2011 - 22:39\nOkay Irishe !! Bonne chance alors ! (tu révises tôt ^^)\nEn effet, Lynn, Crocoburio est le dit "Maitre des crocodailles"... D'ailleurs, y'a eu pas mal de rumeurs dessus, fût un temps! J'ai improvisé un tit peu, mais bon, j'voyais pas quoi faire avec de vulgaires crocodailles ^^'\nEt pour ton épic fail... Ben... Zut !\nSujet: Re: Mise au point de la gestion du RP collectif Jeu 19 Mai 2011 - 23:18\nPuisque Irish passe son tour je posterais entre samedi soir et dimanche soir.\nSujet: Re: Mise au point de la gestion du RP collectif Ven 20 Mai 2011 - 1:14\n@Irishe: Ok, c'est noté, bon courage pour tes révisions ^^.\n@Bourri: c'était une bonne idée en tout cas le crocoburio ! Ceci dit pour en revenir aux crocodailles extrêmement faibles IG je pense qu'on ne devrait pas se baser sur les caractéristiques des monstres IG, par exemple un bouftout est un bouftout certe, mais un crocodaille a l'air quand même plus fort, méchant et vicelard qu'un bête Koalak de base et pourtant IG le koalak a le double de vita et tape la distance ^^.\nBon évidement si on se fait arrêter par des crocodailles de base qu'est-ce que ce sera quand on tombera sur les mob qui suivent, m'enfin repense au seigneur des anneaux, quand ils tombent sur 500 gobelins petits moches verts et poilus ça les empêche pas de réfléchir à deux fois avant de laisser gimli les prendre en frontal :p.\nDe la même manière si toi et Carotte êtes un peu la force brute du groupe, les autres incarnant d'autres personnalités, la différence de puissance qu'il y a entre toi et Irishe IG doit être moins visible en RP je pense (la colère de Iop restant évidement une exception ). Enfin ce ne sont que des propositions, vos avis sont important pour éviter les incohérences au cours du RP ^^.\n@Asparagus: héhé parfait, j’attends de voir avec impatience ce que tu va faire de l'introduction d'une incarnation du Crocoburio qu'a fait Bourri . Au fait vu qu'Irishe ne pourra pas être actif pendant ses révisions, ce serait super si tu pouvais trouver un évènement, au cours du combat par exemple, qui le ferait tomber inconscient jusqu'à son retour ^^. Au pire je m'en occuperais, mais je pense qu'aux vu des évènements t'as l'occasion parfaite pour t'en occuper avec ce combat, mais c'est comme tu le sens ^^.\nSujet: Re: Mise au point de la gestion du RP collectif Ven 20 Mai 2011 - 7:23\nOuaip, tu as probablement raison, mais c'est pas si simple de se défaire d'une idée ^^\nJ'essayerai, the next time !\nSujet: Re: Mise au point de la gestion du RP collectif Dim 22 Mai 2011 - 0:58\nJe publierais demain dans l'aprèm' ou la soirée, le post s'annonce assez long^^"\nSujet: Re: Mise au point de la gestion du RP collectif Dim 22 Mai 2011 - 23:41\nEt c'est un pavé ! Je vous prierais de bien vouloir laisser Asparagus inconscient jusqu'à mon prochain post, merci :p\nP.S.: On commence la deuxième page \_o/\n» CIV 5


Traitement des eaux de ruissellement - Entreprise AIE\nUne ville en pleine saison hivernale signifie beaucoup de dégivrage sur la piste\nComment nous gérons le liquide de dégivrage\nL’une de nos responsabilités les plus importantes par rapport à l’environnement est le traitement du glycol employé pour le dégivrage, une fois utilisé.\nPar le passé, nous utilisions un système naturel à zone humide afin de traiter les eaux de ruissellement contaminées au glycol.\nOr, avec la croissance du trafic aérien, notre utilisation de liquide de dégivrage est passée de 500 000 litres en 2006 à 3,5 millions de litres aujourd’hui. Nous avions alors besoin d’une meilleure façon de gérer les eaux de ruissellement.\nNous possédons maintenant de nouveaux systèmes et nous avons de nouvelles procédures pour manipuler et traiter les fluides de dégivrage.\nNous récupérons le liquide des quais de dégivrage\nLe liquide utilisé est acheminé vers le système de récolte et de rétention des eaux de ruissellement (SRRER)\nIl est ensuite traité par un dispositif de traitement par biofiltration souterraine aérée ou DTBSA\nFAQ concernant les eaux de ruissellement\nQu’est ce que cette odeur?\nL’AIE utilise maintenant un processus de stockage et de traitement des eaux de ruissellement étant meilleur pour l’environnement que les méthodes précédentes. Au cours du processus, la séparation naturelle du glycol et du liquide utilisé résulte en l’apparition d’éthanol (alcool courant) et d’acide acétique (vinaigre), pouvant générer une odeur chimique. Les matières organiques provenant de la végétation et présentes dans les canaux d’eaux de ruissellement et les bassins de rétention peuvent causer une odeur encore plus prononcée.\nPourquoi l’odeur ne semble-t-elle perceptible qu’à certains moments de l’année?\nLe système de biofiltration fonctionne plus efficacement lors des périodes où les nuits sont plus chaudes (généralement à la mi-mai). Les eaux de ruissellement contaminées sont stockées dans les bassins de rétention jusqu’à leur traitement. Lorsque le liquide est stagnant, les réactions chimiques débutent naturellement, créant des odeurs non nocives mais pouvant être désagréables à court terme.\nComment puis-je être certain que ces odeurs ne sont pas nocives?\nL’AIE a complété une étude sur la qualité de l’air ayant confirmé que l’odeur ne représente aucun risque pour la santé et que les concentrations de matières dans l’air sont nettement sous le seuil provincial pour la qualité de l’air.\nToutefois, si vous avez des raisons de croire que l’odeur provient d’une autre source, telle une fuite de gaz, veuillez contacter votre fournisseur de gaz naturel immédiatement.\nComment puis-je savoir si l’odeur correspond à une fuite de gaz ou à un autre problème?\nL’odeur provenant des bassins de rétention est causée par la séparation du liquide de dégivrage, qui contient de l’éthanol (alcool courant) et de l’acide acétique (vinaigre), et produit une odeur semblable à celle des produits de nettoyage communs. Lorsque le glycol se désintègre en présence de matières organiques, l’odeur peut varier d’une odeur sucrée (glycol) à celle de l’ail mariné (glycol et matières organiques se désintégrant simultanément).\nPar opposition, le gaz naturel est parfumé volontairement avec un additif ayant une odeur d’oeufs avariés.\nEn cas de doute, vous devriez immédiatement demander l’avis d’un professionnel travaillant pour votre fournisseur de gaz local.\nQue devrais-je faire si je crois sentir une fuite de gaz naturel?\nSi vous sentez une odeur de gaz naturel à l’extérieur, contactez la ligne d’urgence de votre fournisseur local et gardez les gens et les sources d’allumage à l’écart de la zone concernée.\nSi vous sentez une odeur de gaz naturel à l’intérieur d’un bâtiment, quittez immédiatement les lieux et contactez la ligne d’urgence de votre fournisseur local.\nLigne d’urgence du fournisseur AltaGas\nNuméro sans frais : 1 866 222 2068\nLigne d’urgence d’ATCO Gas\nTéléphone : 780 420 5585\nEst-ce que l’AIE peut faire quelque chose pour une telle situation?\nNous avons investi 10 $ millions depuis 2015 afin d’accroître la taille des systèmes de rétention et de biofiltration des eaux de ruissellement dans le but d’accélérer le processus de traitement des eaux.\nNous expérimentons également l’utilisation d’énormes ventilateurs ainsi que d’un agent neutralisant afin de réduire l’intensité de l’odeur ainsi que la distance voyagée par celle-ci.\nDe quelle façon la biofiltration fonctionne-t-elle?\nLe système de biofiltration des eaux de ruissellement est une technologie environnementale sophistiquée qui utilise la biofiltration pour retirer les contaminants de l’eau avant qu’elle soit réacheminée dans l’écosystème de notre communauté.\nL’eau récoltée par les bassins versants d’eaux de ruissellement est introduite dans le biofiltre, qui utilise la combinaison de l’aération et de l’assistance à l’activité biologique afin de retirer les impuretés et les contaminants. Le système est tributaire de la température et opère plus efficacement lorsque les températures nocturnes sont suffisamment élevées pour permettre un mouvement continu de l’eau dans le système.\nSouhaiteriez-vous obtenir plus de reseignements?\nFiche descriptive du traitement des eaux de ruissellement\nTéléchargez ce PDF pour connaître tous les détails techniques