Mairie de Porcieu-Amblagnieu - Conseil municipal du 13 janvier 2017\nProcès-verbal de la séance du 13 janvier 2017\nL'an deux mil dix-sept le treize du mois de janvier à 20 heures, le conseil municipal de la commune de Porcieu-Amblagnieu, dûment convoqué le 6 janvier 2017, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Olivier GEORGES, Maire.\nPrésents : Olivier GEORGES - Dominique SUBIT – Nathalie PEJU – Jean Paul GIROUD – Pascal MONTIGNY – Gilles PEDEMONTI – Gaëlle DUPRAZ – Anne COQUAZ PEREIRA – Didier POULAIN – Marie LARCHER – Sandra FROLON – Magaly GEORGES – Odile COLOMBAN - Delphine MASSON pouvoir à Anne COQUAZ PEREIRA - Alexis TRICOIT pouvoir à Didier POULAIN - Lætitia GESSE pouvoir à Marie LARCHER – Jean-Pierre BOUVIER pouvoir à Nathalie PEJU\nExcusé : David PUSSIER\nLe maire ouvre la séance à 20h11.\nApprobation du compte rendu du conseil municipal du 9 décembre 2016\nUne rectification sera apportée sur le PV, concernant Odile COLOMBAN et non Nicole COLOMBAN. Monsieur le maire demande si des observations complémentaires sont à formuler sur le compte-rendu de la séance du 9 décembre 2016. Les conseillers n’ayant pas d’observation, le compte rendu est approuvé par 17 voix pour et 1 abstention.\nLe maire invite à approuver du compte-rendu de la séance du 9 décembre 2016\nqui est adopté à 17 voix pour – 1 abstention – délibération n°01-2017\nAvis d’appel public à concurrence – concours restreint de maitrise d’œuvre sur esquisse pour la restructuration partielle et l’extension de l’école élémentaire de PORCIEU-AMBLAGNIEU. Additif à l’arrêté de constitution du jury de concours\nMonsieur le maire expose qu’un concours d’architecte a été lancé dans le cadre d’un marché de maîtrise d’œuvre pour l’extension de l’école élémentaire de la commune. Lors de la séance précédente, le Conseil Municipal a validé la constitution d’un jury lors de la présentation des projets. Suite à un contretemps indépendant de la volonté de Mme KHIRANI l’empêchant d’être disponible pour participer au jury, le CAUE propose M. David SOARES pour la remplacer.\nMonsieur le maire demande au Conseil de valider la nouvelle liste composant le jury du concours :\nM. Olivier GEORGES, maire\nM. Didier POULAIN, adjoint au maire\nM. GIROUD Jean-Paul, adjoint au maire\nM. Pascal MONTIGNY, conseiller municipal\nM. Frédéric GONZALES, directeur de l’école\nM. Laurent DOSSE, architecte DPLG\nM. Denis PRUNEL, ingénieur-conseil CINOV (et son suppléant : M. Guy BONOLLO, ingénieur-conseil)\nM. David SOARES, architecte CAUE\nIl s’agit de valider cette proposition et d’autoriser le Maire à signer l’ensemble des documents afférents à ce marché.\nNathalie PEJU propose de rajouter Mme KHIRANI Laura en tant que suppléante de M. David SOARES et de rajouter le DDEN en qualité de membre avec voix consultative.\nLe Maire invite à voter sur le projet de délibération qui est adopté à l’unanimité (18 voix pour) – délibération n°02-2017\nTableau annuel des marchés publics 2016\nMonsieur le Maire expose qu’en application de l’article 133 du Code des Marchés et de l’arrêté du 21 juillet 2011, il appartient au Conseil Municipal de prendre acte, dans un délai de 3 mois, de l’ensemble des marchés passés l’année précédente, en 2016.\nNathalie PEJU présente le tableau annuel des marchés passés. La municipalité doit publier ce tableau sur un support d’annonces légales.\nPascal MONTIGNY demande si les avenants sont rajoutés.\nDidier POULAIN indique que le montant indiqué est le montant d’attribution.\nLe Conseil municipal prend acte du tableau annuel des marchés publics passés en 2016. Le Maire invite à voter sur le projet de délibération qui est adopté à l’unanimité (18 voix pour) – délibération n°03-2017\nDemande de subvention DETR pour la maison inter-générationnelle « rue des écoles »\nMonsieur le maire propose de solliciter au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2017 attribuée par l’Etat, une subvention pour la réhabilitation d’un bâtiment afin de créer un lieu de vie inter-générationnelle pour dynamiser et maintenir la vie locale. Le montant prévisionnel de ces travaux s’élève à 299 560,60 euros HT. La DETR peut atteindre 20 % soit 59 912,12 euros HT.\nIl s’agit de solliciter l’Etat pour l’attribution de cette subvention et d’autoriser Monsieur le Maire à signer les documents nécessaires à l’aboutissement de ce dossier et à encaisser cette subvention.\nDidier POULAIN informe le conseil municipal qu’une subvention régionale de 30 % peut être espérée. Il n’y aura pas de subvention départementale ; un seul dossier est retenu par an. Une liste d’actions est prédéfinie.\nNathalie PEJU indique que des demandes à la CARSAT et à la CAF pourraient être faites.\nMonsieur le Maire rajoute que 61 projets ont été présentés par la CCPC à la Région. Le dossier doit être déposé avant le 27 janvier 2017.\nLe Maire invite à voter sur le projet de délibération qui est adopté à l’unanimité (18 voix pour) – délibération n°04-2017\nDPU – révision du PLU – Délibération instaurant le DPU sur le territoire communal\nMonsieur le maire rappelle que, suite à l’annulation du PLU prononcée le 13 juillet 2016, le POS adopté par délibération du 20 décembre 2000 est de nouveau applicable sur la commune. Odile COLOMBAN s’interroge le devenir des demandes en cours.\nLe conseil municipal doit prendre une délibération pour maintenir le droit de préemption urbain dans les zones urbanisées ou urbanisables du POS. Pascal MONTIGNY demande pourquoi se limiter aux zones urbanisées. Nathalie PEJU précise que le Droit de Préemption Urbain pour les communes ne s’applique que sur les zones urbaines (U) ou à urbaniser (NA ou AU). Monsieur le maire précise que pour les zones agricoles, il faut passer par la SAFER. La SAFER exerce son droit de préemption et se redirige vers le futur acquéreur. Il s’agit de valider cette proposition et d’autoriser le Maire à signer tout acte ou documents s'y référant.\nLe Maire invite à voter sur le projet de délibération qui est adopté à l’unanimité (18 voix pour) – délibération n°05-2017\nDPU – délégation partielle à l’EPORA\nSuite à la volonté de la municipalité d'acquérir le bien actuellement en vente sis Rue Sauge et Var, Monsieur le maire et Jean-Paul GIROUD ont rencontré le directeur de l’EPORA avec le Président de la CCPC pour obtenir des informations. L’Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône-Alpes (EPORA) est un établissement public national à caractère industriel et commercial chargé de missions de service public L’EPORA est compétent pour procéder à toutes acquisitions foncières et toutes opérations immobilières et foncières de nature à faciliter l’aménagement. Il est ainsi habilité à effectuer les études et travaux nécessaires à leur accomplissement et, le cas échéant, à participer à leur financement. L'EPORA peut être conduit à acquérir des biens immobiliers et agir pour le compte de la commune qui a vocation à devenir propriétaire du bien. Ce bien pourra être conservé par la commune ou être revendu à un organisme social dans le but de construire des logements sociaux.\nLa commune a entre 3 à 6 ans pour réacquérir le bien. L'EPORA n’intervient seulement que si un projet est en cours. Pour ce faire, le conseil municipal doit valider l'autorisation qui est donnée de déléguer l'exercice des droits à l'EPORA à l'occasion de l'aliénation d'un bien. France Domaine s’est rendu sur les lieux pour faire une estimation, qui a été fixée à 185 000 euros TTC.\nNathalie PEJU rappelle que d’autres dépenses sont en cours sur d’autres projets. La solution d’acquisition par l’EPORA permet de différer les dépenses liées à l’acquisition de ce bien. D’ici 4 ou 5 ans, il est nécessaire d'envisager la destination précise de ce tènement. L’étude réalisée par le SYMBORD apporte déjà une réflexion intéressante. L’EPORA ne peut pas racheter au-delà de l’estimation de France Domaine. Elle précise que cette délibération engage la commune à racheter le bien dans un délai fixé par la délibération 08-2017.\nMonsieur le Maire précise le propriétaire du bien vendait son bien à 185 000 euros. Il n’y a pas de contestation de la part du vendeur.\nJean-Paul GIROUD rajoute que la commune préempte à hauteur de la proposition de France Domaine. A noter que des frais lors du rachat à l’EPORA peuvent se rajouter comme en cas de dépollution du terrain par exemple, frais de gestion...\nPascal MONTIGNY demande si cette délibération peut être reportée car la convention de l’EPORA a été transmise seulement la veille du conseil municipal. Monsieur le Maire indique que, pour les délais, il est impératif de statuer aujourd’hui. Ce dossier doit être transmis le 20 janvier 2017, dernier délai.\nLe Maire invite à voter sur le projet de délibération qui est adopté à l’unanimité (18 voix pour) – délibération n°06-2017\nConvention d’études et de veille foncière avec EPORA – Autorisation de signature de la convention entre l'EPORA et la commune\nMonsieur le Maire présente un projet de convention d’études et de veille foncière entre l’EPORA et la commune pour les secteurs retenus. L’EPORA a déterminé un périmètre englobant le centre bourg. Didier POULAIN précise que certains terrains n’appartenant pas à la commune étaient réservés dans le cadre du projet proposé par le SYMBORD.\nIl s'agit d'approuver la convention définissant le cadre et les modalités d'intervention de l'EPORA et d'autoriser le Maire à signer cette convention d'études et de veille foncière ainsi que toutes les pièces nécessaires pour son exécution.\nLe Maire invite à voter sur le projet de délibération qui est adopté à l’unanimité (18 voix pour) – délibération n°07-2017\nEPORA – Préemption terrains rue Sauge et Var – Propriété COUHARD\nUn accord a été trouvé avec la propriétaire et l’EPORA pour l’acquisition des terrains AD313 et AD366 sis 775 rue Sauge et Var dans le cadre de la convention d’études et de veille foncière. Ces terrains d’une superficie totale de 3599 m² se situent en zone UA du POS. Le prix de cession est de 185 000 euros fixé par France Domaine.\nIl est proposé au Conseil Municipal d’autoriser l’EPORA à acquérir le tènement pour le prix de 185 000 Euros et d’engager la commune à racheter le tènement en cas de non-réalisation du projet dans un délai de 4 ans. Tous les ans, l’EPORA envoie un rapport récapitulant les frais engagés et interroge la commune sur un éventuel projet.\nMarie LARCHER émet des réserves quant au rachat par un futur acquéreur pour construire des logements. Gilles PEDEMONTI tient à souligner que cette propriété est la plus vieille maison de la commune ; que le bourg s’est agrandi autour de cette maison au caractère particulier.\nMonsieur le maire précise que l’EPORA ne pourra pas vendre sans l’accord de la commune.\nLe Maire invite à voter sur le projet de délibération qui est adopté à l’unanimité (18 voix pour) – délibération n°08-2017\nRenouvellement de la convention avec la Fondation CLARA\nLa commune ne disposant pas de fourrière, confie chaque année par convention, à la Fondation CLARA le soin de récupérer et de garder les chiens et les chats errants ou en état de divagation sur son territoire.\nGilles PEDEMONTI demande si un bilan est effectué chaque année par la fondation notamment pour connaître le nombre d’intervention. Monsieur le Maire rappelle que la fondation intervient que sur appel de la mairie. Une demande va être faite auprès de l’organisme pour obtenir un bilan annuel. Le montant est fixé à 0,50 centimes par habitant sur la base INSEE de 2013.\nLe Maire invite à voter sur le projet de délibération qui est adopté (18 voix pour) – délibération n°09-2017\nMJC Montalieu – attribution subvention 2016\n132 adhérents de la commune ont participé aux sections de l’association MJC durant la saison 2014/2015. Nathalie PEJU précise la base de calcul de cette subvention qui est fixée à 300 euros et 15 euros par adhérent et par activité.\nMonsieur le Maire propose de participer aux frais ce qui représenterait la somme de 2280 euros.\nGilles PEDEMONTI demande quelle va être la position de la CCDB par rapport au centre social.\nMonsieur le Maire indique qu’il faut laisser la communauté de communes se structurer.\nLe Maire invite à voter sur le projet de délibération qui est adopté (18 voix pour) – délibération n°10-2017\nPour décisions :\nRenouvellement de l’assurance du personnel – signature du contrat d’assurance\nMonsieur le Maire décide de renouveler le contrat d’assurance concernant les garanties statutaires du personnel de la collectivité.\nDélégation de signature suite à embauche d’un nouveau salarié au service ADS\nMonsieur le Maire décide de signer l'arrêté de délégation de signature pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation ou l'utilisation du sol, donnée au service instructeur de la Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné suite à la fusion des trois communautés de communes formant depuis le 1er janvier la CCBD.\nLe Service d’administration du droit des sols reste installé à Morestel.\nJean-Paul GIROUD informe la Conseil qu’une pré-réunion de lancement avec le cabinet Emmanuel ROGER a eu lieu le 21.12.2016 pour obtenir des informations sur le diagnostic, les formes urbaines, l’économie, carte des aléas. Un échange a lieu sur la perception des enjeux et des attentes de la commune. Une réunion de lancement a été organisée le 11 janvier 2016. Le porter à connaissance du département a été reçu, nous sommes en attente de celui de l’Etat.\nUn point global a été fait sur l’urbanisation et les objectifs de modération de la consommation d’espace. Il a été également évoqué les différentes composantes de l’étude environnementale, les continuités écologiques, le patrimoine, le paysage.\nUn courrier a été envoyé au Préfet sur les sursis à statuer mais sans réponse à ce jour.\nLa commission PLU a décidé à l’unanimité d’opter pour l’intervention d’un avocat dans l’établissement et l’accompagnement de la procédure. Cette option coûte 2950 euros.\nLa prochaine réunion est prévue le 25 janvier 2017. Il s’agira d’étudier l’ensemble des autorisations d’urbanisme accordées depuis 2007.\nPoint sur le téléalarme\nTemps d’échanges sur le bâtiment « La Poste »\nMonsieur le Maire demande au Conseil municipal son avis quant au devenir du logement de la Poste. Il est question de continuer la location des logements ou de vendre l'ensemble du bâtiment.\nPascal MONTIGNY indique que le toit du bâtiment a été rénové il y a 5 ans. Des travaux avaient été effectués dans le grand appartement. Ce n’est pas un bâtiment fait pour de la location. Il s’interroge sur la nécessité de vendre le bâtiment.\nGilles PEDEMONTI estime que ce bâtiment apporte beaucoup de soucis pour la commune. C’est un réel problème de gestion pour la commune. Il n’y a pas urgence. Il faut se laisser le temps de la réflexion.\nMonsieur le maire précise que la partie droite du bâtiment a besoin de travaux d’isolation.\nJean-Paul GIROUD ajoute que la commune n’a pas vocation à gérer de l’immobilier.\nUne visite est proposée pour se rendre compte du potentiel du bâtiment et envisager un changement de destination.\nPoint à reporter au prochain conseil.\nProjet de création d’une voie de contournement\nMonsieur le Maire de Porcieu, Nathalie PEJU et Jean-Paul GIROUD ont rencontré Monsieur le Maire de Montalieu Vercieu et Monsieur Christian RIVAL, conseiller départemental concernant une sollicitation du Département pour un projet de contournement du centre-ville de Montalieu. Cette rencontre a eu lieu début janvier.\nUn diaporama est diffusé aux conseillers municipaux pour présenter le projet. C’est une proposition que le département soumet à Porcieu avant de lancer des études complémentaires.\nLes conseillers municipaux, s’ils ne nient pas l’utilité d’un contournement court de Montalieu sont étonnés qu’un tracé sur la commune de Porcieu puisse avoir été pensé sans en avoir été informés.\nUn conseiller municipal indique qu'un projet de déviation sur le périmètre de Montalieu avait déjà vu le jour il y a quelques années mais n'avait alors pas abouti. Aujourd’hui, les seuls accès possibles ont été bloqués par la construction de maisons. Les zones n’ont pas été réservées par la commune de Montalieu.\nAprès visualisation de photographies aériennes, les conseillers municipaux de Porcieu pensent qu’un tracé sur Montalieu est toujours envisageable, conformément aux projets précédemment envisagés.\nDes échanges ont également lieu autour de la pertinence d’un tel tracé puisque les poids lourds qui excèdent 40 T ne sont pas autorisés à traverser le pont de Lagnieu et qu’ils ont déjà un itinéraire dédié (via La Balme les Grottes). Si cet itinéraire était respecté, la circulation dans Montalieu serait déjà améliorée.\nLe conseil municipal est défavorable au tracé proposé. En effet, l'impact sur l'environnement et les nuisances subies par les riverains sont trop importants.\nLes élus souhaitent qu’une étude de faisabilité soit réalisée avec l'ancien tracé (périmètre de la commune de Montalieu) et qu’une étude comparative soit proposée. Ils demandent à être associés à ce projet.\nAvis d’Appel Public à Concurrence – Achat de matériel pour l’entretien des espaces verts\nJean-Paul GIROUD présente l’appel d’offres actuellement en cours pour l’achat de matériels zéro phyto tels qu'un tracteur ou porte-outils espaces-verts, machine de désherbage et débroussailleuse à moteur thermique. Le descriptif technique est visible sur le site internet de la commune.\nDes subventions de 40 % et 80 % peuvent être attribuées.\nClôture de l’appel d’offres : le 6 février 2017.\nLa subvention pour le zéro phyto est de 4636 euros (80 % de l’étude)\nUne campagne de sensibilisation et de recherche de soutiens réguliers auprès du grand public est organisée du 6 février au 4 mars, à raison de 3 jours maximum sur cette période par la Croix Rouge. Pour information, la gendarmerie a connaissance de leur jour de passage et présence sur la commune.\nPortes ouvertes Guillaud Traiteur\nInvitation de Guillaud Traiteur pour une journée portes ouvertes à La Côte Saint André le mercredi 8 février 2017 ou le samedi 11 février 2017.\nInvitations spectacle de l’école élémentaire\nUn spectacle « Chantons pour passer le temps » est organisé par l'école élémentaire le vendredi 3 février 2017 à partir de 19 heures à la salle des Marinières.\nParticipation du comice agricole\nLe comice agricole aura lieu à Sermérieu le samedi 26 et dimanche 27 août 2017. Une indemnité de 150 euros par char sera versée pour soutenir et encourager les participants. L’inscription doit se faire avant fin février 2017.\nCourrier du locataire Zone artisanale La Crèche\nLe locataire de la ZA La Crèche a subi un préjudice suite à un vol commis. L’assurance du locataire lui demande d’équiper la porte d’entrée d’un volet roulant. Un devis est joint au courrier. Il sollicite la municipalité pour une éventuelle participation pour l’achat de ce volet.\nPour information, Gilles PEDEMONTI indique que, lors du mandat précédent, une prise en charge avait été accordée pour la rénovation de la peinture sur le bardage.\nLe Conseil municipal n’est pas favorable à une participation financière (10 voix contre – 8 voix pour).\nElections de la Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné le 13 janvier 2017 à Salagnon\nNouveau Président élu : Olivier BONNARD\nPrésentation des 15 Vice-Présidents élus et des 3 conseillers délégués communautaires\nAnne COQUAZ indique que des habitants se plaignent du déneigement.\nFin de la séance : 22h52


Un père de famille contrôlé à 170 km/h au lieu de 80 - 01/09/2018 - ladepeche.fr\nPublié le 01/09/2018 à 18:09 , Mis à jour le 01/09/2018 à 18:14\nLes gendarmes étaient postés près de la commune de Lamagistère./DDM, archives\nCe père de famille ne pourra pas se réfugier derrière la récente réduction de vitesse de 10km/h pour justifier son gros excès de vitesse. Ce jeudi en fin d’après-midi, les motards de la gendarmerie du Tarn-et-Garonne ont sûrement dû se pincer pour y croire. Posté a proximité de la RD 813, commune de Lamagistère, ils ont contrôlé un véhicule à 170 km/h sur une route limitée à 80. Autrement dit, le chauffard a roulé deux fois plus que la vitesse autorisée, ça frôle l’exploit…\nIl avait ses trois enfants dans la voiture\nLorsque les militaires lui ont demandé des explications, le conducteur a déclaré qu’il aimait particulièrement la grande vitesse. Ce n’est pas la présence de ses trois enfants, assis à ses côtés dans son véhicule, qui l’a dissuadé.\nCet homme a vu son permis retiré sur le champ avec, en prime, une mise en fourrière de son véhicule. Il comparaîtra prochainement devant la justice.\nfranchise31, le 03/09/2018 - le 03/09/2018 à 14h23\ncouptif : Heureusement en Europe qu'il reste le marché allemand, oui, vous avez raison les ingénieurs ont l' art et la manière de cacher les résultats d' études de pollutions, ils ont de nombreux procès en cours. il est vrai que l' écologie on s' en fiche et de plus un véhicule polluant n' est pas accidentogène.\nJe résonne dans le vide, vous dites "une résonance risque peu d'atteindre les bureaux feutrés des décideurs politiques ! bien sur si je suis le seul à tenir ces raisonnements, par contre en dehors d' un ballon de cuir, si vous arrivez à vous réveiller un peu, cela aurait un peu plus de poids et on se ferait moins "enc.....".\ncouptif, le 03/09/2018 - le 03/09/2018 à 12h46\nVous 'résonnez' un peu dans le vide, une résonnance qui risque peu d'atteindre les bureaux feutrés des décideurs politiques !\nLe danger de cette politique d'interdits et de répression peut se rapprocher à ce qui s'est fait aux E-U dans les années 65-70. limitations de vitesse au-delà du 'raisonnable' qui ont conduit à une production de véhicules dangereux, tout y étant sous-dimensionné (sans entrer dans les détails) au point de mettre en péril l'industrie automobile américaine, qui n'a survécu que par les pick-up dont le Ford F-150 est l'héritier actuel ... et les rachats japonais combinés aux investissements européens.\nHeureusement en Europe qu'il reste le marché allemand qui force les ingénieurs à mettre au point des voitures performantes sûres et confortables, lesquelles sont équipées de freins et autres systèmes de sécurité à la hauteurs des vitesses qu'elles peuvent atteindre.\nDans les faits divers, on lit rarement qu'un conducteur s'est crashé à 170 km/h sur une départementale, par contre les accidents touchant les petits modèles populaires survenus à moins de 100 km/h sont légions. Plus encore, le proprio d'une A..i S4 roulera rarement avec des boulons de roues manquants ou des plaquettes de freins sur la tôle !\nfrade2b, le 03/09/2018 - le 03/09/2018 à 09h54\npour ma part, je ne changerai pas ma façon de conduire et cela depuis 33 ans 120000 km m/an pas un constat responsable. et 11points !\net je ne respecte pas les vitesses à la lettre ! trop de panneaux servent à rien à part pieger le conducteur !\nles morales de Pierre, Paul, Jacques je m'en fou royalement !!!\nP-J, le 03/09/2018 - le 03/09/2018 à 09h30\n@franchise31: je plussoie à votre raisonnement à 200%\nfranchise31, le 03/09/2018 - le 03/09/2018 à 09h16\nJe résonne d' une part, pour faire fléchir le gouvernement sur ces ridicules 80 km/h, dont la sécurité ils s' en fichent, c' est une mesure pour pousser les automobilistes à la faute et un jackpot pour l' Etat.\nD' autre part a quoi bon, et je maintiens EN FRANCE acheter des voitures neuves a des tarifs de 10 à 15000 € et plus, cela ne sert à rien, on ne peut plus rouler. Ceci bien sûr pour une courte période. Si nous passons un ou deux mois avec une forte chute d' achat de voitures neuves, de faire durer votre ancien véhicule vous allez voir si ce gouvernement va pas enlever les 80 km/h.\nNe vous inquiétez pas pour les marques Ferrari, Aston Martin Jaguar, ils vendent très bien ailleurs qu' en France, d' autres pays ont des dirigeants moins "c..." et qui infantilisent pas leurs concitoyens pour mieux les plumer.\nSi dans votre raisonnement, votre esprit de tout accepter, de tout subir vous vous laissiez moins "bananer" par ces gens qui nous gouvernent nous ne serions pas dans la mouise ou nous sommes actuellement.\nCroyez vous pas que l' exécutif se frotte les mains, quand il voit des "veaux" se réunir des millions sur les Champs Elysées pour un ballon de cuir et pour nos intérêts juste quelques "pekins" qui manifestent.\nclaude.32, le 02/09/2018 - le 02/09/2018 à 20h45\nDans votre raisonnement , je ne vous suis pas , même si je trouve cette limitation basse .... sincèrement ...\nJe trouve votre raisonnement relativement malhonnête , même s'il s'appuie sur une réalité technique , qui , dans ce sujet ne suffit pas a adouber , tout le reste ....\nVous raisonnez de façon a nous laissez croire que ce sont les bagnoles qui conduisent .... je vous assure que non !!\nIl y a bien un conducteur dans chaque véhicule que nous croisons tout les jours !! Nous appellerons donc cela un facteur !!\nensuite il y a l'alcool au volant , c'est un autre facteur !!\nensuite , il y a le téléphone portable , c'est aussi un autre facteur !!\nIl y a aussi la fatigue , un autre facteur !!\nFinalement , il y a tellement de facteurs , qu'il est très difficile d’agir sur certains , car cela relèverait de la greffe (de cerveau) , et même si elle était pratiquée , nous ne serions pas certain qu'il n'y ait pas de rejet de greffe !!! ^^\nLa vitesse est le seul facteur qui est gérable politiquement !!\nVous ne souhaitez pas , vous , politiquement , je suppose , dissoudre les concessions Ferrari , Aston martin , Jaguar et j'en passe ;...? hein ?\nVous ne souhaitez pas non plus , j’espère , nous faire revenir a l'ère de la charrette tirée par un voire deux mulets , pour les plus riches , ils auront surement , même là , 3 voire 4 chevaux de course et feront les malins ....\nDe plus , nous devrions décrotter ,nos belles routes très régulièrement , et très certainement notre indice de pollution aux abords des péage risque d'exploser , après nous avoir , il faut bien le reconnaitre emm...é ^^\nHomosapiens, le 02/09/2018 - le 02/09/2018 à 19h45\nBien d'accord avec de nombreux internautes en disant que ce gars allait bien trop vite malgré la qualité de sa voiture lui permettant d'aller plutôt sur l'autoroute faire des pointes de telle vitesse afin de libérer les routes pour gens qui roulent à des vitesses raisonnables!!!...\nHomosapiens, le 02/09/2018 - le 02/09/2018 à 19h04\nEn fait, au bout du compte, malgré nos incompréhensions de part et d'autre, c'est de finalement s'entendre car en fait, nous sommes bien d'accord sur bien des aspects...\nTout dépend comment nous apportons notre "sauce" afin de se faire comprendre par les autres... Oui les voitures sont sûres mais ce n'est une raison pour violer la Loi qui dit 80 km/h (disait 90 km/h) sur les routes et si cet homme aime la vitesse, il aurait du aller sur l'autoroute... qui est davantage approprié pour atteindre 170 km/h...\nMaintenant, il est bien marron cet imbécile car son permis lui est retiré et sa voiture (espérons!) sera mise de coté et non en fourrière! Cet homme nous dit qu'il a fait du 170 km:h par plaisir... aux gendarmes! Il faut être un âne vraiment quand les limitations de vitesse s'applique depuis des années sur nos routes en plus!\n"Cette mesure est uniquement pour pousser les automobilistes à la faute et au gouvernement de se goinfrer de millions de PV et d' amendes" mais encore faut-il rouler dans des vitesses raisonnables sans mettre aucun autre véhicule en danger comme 100 km/h justement et au moins, le gars aurait écopé d'une simple amende et des points en moins car now, il ne peut plus rouler!.\n"Pour cela le gouvernement cède aux minorités" mais ce n'est pas le cas car la volonté de Philippe et de Macron est de faire baisser le nombre de morts sur les routes et Philippe l'a répété 100 fois en plus. Cela reste à voir!!\nHomosapiens, le 02/09/2018 - le 02/09/2018 à 18h49\nMais non et vous déformez autant mes propos que je déforme vos propos en plus!!\nSi ce n'est que vous ne m'avez pas compris en fait.\nUne petite voiture roulant max. à 160 km/h (voire 200 au compteur) n'est bonne qu'à rouler à des petites vitesses... et au prix convenable que l'on veut même si la variabilité des prix oscille à priori entre 10'000 et 15'000 euros..\nAussi je suis bien d'accord que les véhicules "anciens" sont moins performants en plus!.\nMais la loi m'a oblige de me séparer de ma voiture pour raison d'âge alors qu'elle est encore excellente à la conduite... et comme cette loi est destinée à me faire acheter un nouveau véhicule, j'ai décidé de faire un gros pied de nez aux nombreux gvts qui nous embêtent (comme dirait le général) dans leur décisions stupides et surtout arbitraires alors qu'il faudrait y aller au cas par cas! Et donc, à quoi sert donc le contrôle technique sinon de pouvoir décider si un véhicule n'est plus bon à la circulation??? Dîtes-moi !!!...\nvotezpourmoua, le 02/09/2018 - le 02/09/2018 à 18h28\nj'ai déjà vu ce genre de voiture avec plein de moustiques écrasés dessus.\nben ça contribue à la démoustification !\nharley 31, le 02/09/2018 - le 02/09/2018 à 18h28\nMon dieu mais quel dangereux individu ! Au billot et vite.\nvotezpourmoua, le 02/09/2018 - le 02/09/2018 à 18h25\nnormal, arrivé à une certaine vitesse tu penses à regarder la route, plus le compteur\nfranchise31, le 02/09/2018 - le 02/09/2018 à 16h16\nHomosapiens : Quand je dis que les gendarmes font du tort au gouvernement , vous êtes lourd, c' est complètement imagé.\nVous reconnaissez que certaines voitures sont très sures, donc dans ce cas pourquoi réduire la vitesse à 80 km/h si elles peuvent rouler à 170 km/h et plus ?\nCette mesure est uniquement pour pousser les automobilistes à la faute et au gouvernement de se goinfrer de millions de PV et d' amendes.\nPour cela le gouvernement cède aux minorités en infantilisant et rackettant les automobilistes.\nHomosapiens, le 02/09/2018 - le 02/09/2018 à 15h48\n170 kmh n'est pas forcément une vitesse excessive. ... Certaines voitures sont très sûres !\nMême si les voitures sont très sûres, il n'empêche qu'l faille, pour des raisons de sécurité pour les autres comme pour soi d'ailleurs, rouler à des vitesses "appréciables" comme le 100 km/h de sorte à éviter des retraits de permis qui sont tjrs regrettables surtout quand on a besoin de sa voiture pour bouger...!!\n@Franchise... les forces de l'ordre ne font que leur boulot !!\nLes blâmer est contre-productif.!! Les arguments permettent de convaincre!\nfranchise31, le 02/09/2018 - le 02/09/2018 à 15h44\nHomosapiens Ou est ce que je parle de retrait de permis de conduire, et de fourrière, de détruire un véhicule, ou allez vous chercher tout cela ? vous extrapolez mes propos !\nJe ne suis plus étonné qu' avec des personnes comme vous qui comprenez tout à l' envers, que nous sommes dans une grande mouise avec des votes de personnages incompétents comme nous vivons actuellement.\nJe répète en disant que les gendarmes ou forces de l' ordre, en faisant leur travail font de l' ombre où du tort au gouvernement qui d' un coté nous préconise d' acheter des voitures neuves pouvant rouler à 200 km/h à des prix oscillant entre 10 à 15 000 € . C' est complètement inutile, on ne peut plus rouler.\nDonc, pourquoi pas rouler avec des véhicules de 10 à 20 ans d' âge c' est nettement suffisant pour nous obliger à rouler à 80 Km/h.\nETECRO, le 02/09/2018 - le 02/09/2018 à 15h43\nEncore une nouvelle bien triste.\nHomosapiens, le 02/09/2018 - le 02/09/2018 à 15h09\nQue cet homme fasse l'objet des procédures en vigueur, c'est bien normal mais il aurait du mieux répondre aux gendarmes!\nEnsuite, en dépit du règlement, il n'est pas du tout normal de mettre en fourrière son véhicule car il n'y a pas eu mort d'homme et le conducteur était bien maître de son véhicule sans gramme d'alcool également... En outre, son retrait de permis ne dure qu'un temps donné et donc, cet automobiliste pourra récupérer son véhicule par la suite, non?!?!\n@franchise... Vous allez trop loin!\nIl s'agit simplement de dire qu'il n'est pas bon de détruire un bon véhicule à la fourrière et quel qu'il soit en fait... car les contrevenants ne méritent que le retrait de permis pour un laps de temps alors qu'ils pourront ré-utilser leur véhicule par la suite. A cet égard, cet automobiliste devrait faire appel aux supérieurs des gendarmes ainsi que lancer une procédure administrative contre ces gendarmes pour abus de pouvoir en mettant son véhicule à la fourrière alors que son retrait de permis ne dure qu'un certain temps.\nPas besoin d'aller dans les détails du véhicule car ce dernier est voué à permettre de se déplacer... sans faire le mariole!!!...\nfranchise31, le 02/09/2018 - le 02/09/2018 à 14h17\nToutes forces de l' ordres, vous faites du tort au gouvernement et aux constructeurs de véhicules neufs très fiable, d' un air de dire, ou de laisser un message aux automobilistes de les dissuader d' acheter des voitures neuves, rapides.\nDonc, vous allez être très ennuyés si les Français réalisent que de faire un crédit de 15 à 20 000 € pour un véhicule, ne sert strictement à rien, ON NE PEUT PLUS ROULER.\nDonc, cela suffit largement d' acquérir des voitures d' occasions de 20 à 30 ans d' âge pour rouler à 80 km/h, puisque ce gouvernement REM nous fait reculer comme dans les années 60.


"Le cas Martin Piche", Colisée de Biarritz, avec les Amis du Théâtre - Eklektika, portail culturel du Pays basque\n« Le cas Martin Piche », Colisée de Biarritz, avec les Amis du Théâtre\n"Le cas Martin Piche" Saison des Amis du Théâtre\nPartager la publication "« Le cas Martin Piche », Colisée de Biarritz, avec les Amis du Théâtre"\nUne pièce de Jacques Mougenot – Mise en scène de Hervé Devolder assisté de Pauline Marbot (lumières : Denis Koransky) – Avec Jacques Mougenot et Hervé Devolder – Par la compagnie AIGLE NOIR PRODUCTIONS\nREG’ART : « Le public, ravi, ne cesse de s’esclaffer. Voilà un spectacle sur l’ennui où l’on ne s’ennuie pas une seconde. »\nFIGAROSCOPE : « Les deux comédiens sont très bien. Mougenot avec sa bonne tête d’homme qui ne fait de mal à personne est totalement crédible dans le rôle du patient. Enfin une visite chez le psy qui rendra heureux ! »\nPOLITIQUE MAGAZINE : « Dans un savant mélange d’humour et de suspens, la mise en scène d’Hervé Devolder plante le décor d’une farce burlesque dont s’emparent avec une énergie rieuse les deux comédiens. La chute des plus insolite attend le spectateur,nous lui laissons la surprise. »\nTous les renseignements sur ce spectacle et le reste de la saison sur le (nouveau et beau) site des Amis du Théâtre


CASUARINA GOLF RESORT & SPA***\nLe Casuarina Resort & Spa est un complexe paisible de 94 chambres et 15 bungalows joliment meublés avec goût et élégance. Nous nous spécialisons dans Relax, Reboot et Recharge dans un environnement tranquille. Ici, santé, plaisir, nature et régénération se complètent dans une expérience unique et inoubliable.\nCasuarina Golf Resort & Spa propose 3 restaurants à ses clients pour satisfaire leurs papilles. Le restaurant principal «Le Boucanier» est ouvert pour le petit-déjeuner, le déjeuner et le dîner. Il est spécialisé dans les plats locaux et internationaux. Le restaurant «Finger’s» situé au bord de la piscine est le lieu idéal pour prendre une collation légère pendant la journée. Pour un dîner privé et romantique, vous pourrez choisir de dîner au restaurant «Tree Top», ouvert 3 fois par semaine sur réservation. Le bar principal, Oasis, est l'endroit idéal pour se détendre et siroter votre boisson préférée pendant la journée ou la nuit..\nSitué entre deux piscines, le bar Oasis est l'endroit idéal pour étancher votre soif entre amis, en famille ou avec vos proches tout en admirant la vue infinie sur l'océan Indien.Le bar sert une sélection de boissons comme la célèbre bière «Phoenix» mauricienne, les spiritueux , des whiskies, des vins parmi d’autres boissons alcoolisées, des jus de fruits fraîchement pressés, des queues factices et des cocktails alléchants.Ne manquez pas d’essayer le cocktail exclusif «Ti Punch» pendant votre séjour.\nDes chaises longues ont été aménagées le long de la piscine pour se détendre, se préparer un bronzage parfait ou admirer le coucher de soleil éblouissant dans l'après-midi tout en sirotant votre boisson préférée.Ouvert aussi dans l'après-midi pour une pause thé ou un apéritif en soirée, le bar est l'endroit idéal pour se détendre et connectez-vous avec les autres clients de l'hôtel.\nParce que nous savons que les familles qui viennent en vacances à Casuarina sont tout à fait disposées à se détendre, l’hôtel propose une gamme variée d’activités divertissantes pour tous les goûts.\nProfitez des installations disponibles à l'hôtel, promenez-vous sur les plages de sable fin et baignez-vous dans le lagon turquoise de Trou Aux Biches pendant que les enfants peuvent partir à l'aventure au club pour enfants Casuarina.\nRestez en forme avec la salle de gym pendant les vacances et dansez sur la traditionnelle «danse sega» tous les vendredi soirs.\nUn petit centre de remise en forme est disponible gratuitement pour ceux qui souhaitent rester en forme tout en restant en vacances.\nLes autres activités de remise en forme comprennent l'aérobic, le water-polo et l'aqua-vélo avec un petit supplément. Notre instructeur de gymnastique se fera un plaisir de vous aider et de vous proposer une activité d’entraînement personnelle.\nL'hôtel dispose également de deux courts de tennis éclairés avec un sol synthétique qui occupera les joueurs de tennis pendant la journée ou la soirée.\nLe court de tennis et le matériel sont gratuits, disponibles à la réception\nParmi les autres activités gratuites, vous trouverez une salle de jeux avec des installations pour jouer au tennis de table, aux balles de bocci et au ping-pong.\nProfitez au maximum de vos vacances avec la gamme de sports nautiques gratuits disponibles au Casuarina Resort & Spa.\nSki nautique gratuit, balades à fond de verre (deux fois par jour, 10h30 et 14h30), plongée en apnée, kayak, pédalo et chat hobby. Un moniteur se fera un plaisir de vous aider pour ces activités à la plage.\nLa maison de bateau est ouverte tous les jours de 09h00 à 16h30\nPendant la journée, rien de plus rafraîchissant que de faire un plongeon dans l’une des deux piscines disponibles à l’hôtel ou simplement de profiter du jacuzzi intégré à la piscine.\nRafraîchissez-vous avec un cocktail à l'ombre des transats au bord de la piscine ou profitez du waterpolo ou de l'aqua-vélo pour vous débarrasser des kilos superflus des plats alléchants de nos restaurants.\nSituée juste en face de l'hôtel (à deux minutes à pied), la superbe et mondialement connue plage de Trou Aux Biches est l'endroit idéal pour se détendre, allongée sur le sable fin et blanc ou sur un confortable lit de bronzage sous l'une de nos cabanes privées. Nagez dans ce magnifique lagon aux eaux cristallines qui s’étend vers l’infini!\nClub Casuarina Kid GRATUIT ancienne auprès de 3-11 ans\nLe club pour enfants de Casuarina accueille gratuitement les enfants de 3 à 11 ans et est ouvert tous les jours de 9h00 à 16h00. Le club pour enfants est équipé d’une petite aire de jeux et d’installations intérieures où notre petit peut s’amuser.\nIl y a un « divertissement fun » programme mis en place pour les enfants comme des livres de lecture, dessin, coloriage, peinture de visage, l'apprentissage de la danse folklorique chorique « Sega » et regarder des programmes éducatifs.\nLes enfants peuvent également jouer à cache-cache dans le jardin et nager pendant la journée, sous la surveillance d'un personnel sympathique et qualifié.\nPendant la journée, les enfants peuvent déjeuner au club pour enfants ou au restaurant grâce à un menu spécial préparé par le chef.\nUn service de baby-sitting est disponible avec supplément pour les enfants plus jeunes, de moins de 3 ans ou après 16h00, sur demande moyennant un supplément.


Décès d'un parent: Qui hérite? - page 1 - droit civil - Ius Gentium\nLa détermination des héritiers en l’absence de conjoint survivant ?\nCes règles résultent de l'application de deux séries de principes : des principes directeurs et des principes correcteurs atténuant certains effets injustes (ou perçus comme tel) que pourrait avoir l'application des principes directeurs.\nI- Les principes directeurs.\nPour choisir parmi les différents parents du de cujus ceux qui vont être appelés à sa succession, la Loi a prévu de distinguer plusieurs groupes que l'on appelle les « ordres d'héritiers », hiérarchisés entre eux.\nA l'intérieur de ces groupes, la Loi a prévu des règles de hiérarchisation liées à la proximité des parents avec le défunt, proximité s'appréciant à l'aide de la notion de « degrés ».\nA) Les ordres d'héritiers\nArticle 734 du Code civil : en l'absence de conjoint, les parents sont appelés à succéder ainsi qu'il suit :\n- Les enfants du de cujus et leurs descendants.\n- Les pères et mères, les frères et sœurs et leurs descendants.\n- Les ascendants autres que pères et mères.\n- les collatéraux ordinaires autres que frères et sœurs et descendants de ces derniers.\nChacune de ces catégories exclue les catégories suivantes.\nArticle 735 du Code civil : les enfants ou descendants succèdent à leurs pères et mères ou ascendants sans distinction de sexe ou de primogéniture, même s'ils sont issus d'unions différentes.\nNB : L'enfant naturel a longtemps été exclu de la succession avant d'être promu en 1972 (réforme de la filiation), une discrimination ayant subsisté jusqu'en 2001 concernant l'enfant adultérin.\nB) Le degré\nC'est une distance séparant le défunt de son parent, et qui permet de déterminer les héritiers lorsque ces derniers appartiennent au même ordre. Les enfants sont du premier ordre et du premier degré. Les grands parents sont aussi au premier ordre mais au second degré. C’est le degré le plus proche qui reçoit alors la succession.\nII- Les deux principes correcteurs\nA) La division par branche\nRappel historique : On l'appelait jadis (jusqu'en 2001) la « fente successorale » et c'était un mécanisme très ancien qui reposait sur l'idée que si la famille du défunt est une en ce qui concerne les descendants, elle est double en ce qui concerne les ascendants (branche maternelle et branche paternelle). Comme le de cujus est issu de familles étrangères l'une à l'autre, l'ancien droit avait prévu un mécanisme permettant à chaque famille de conserver ses biens en l'absence de descendants. Les biens reçus de la branche paternelle par le de cujus ne pouvaient échoir à sa famille maternelle. Cela correspondait à l'adage « paterna paternis, materna maternis ».\nNB : Le système ne concernait à l'origine que les immeubles mais le législateur, posant en 1808 le principe de l'unité de la succession, l'étend aux biens meubles (« la Loi ne considère ni la nature, ni l'origine des biens pour en régler la succession »).\nAinsi, en l'absence de descendant, chacune des deux branches devait recevoir la moitié de la succession.\nArticle 747 du Code civil : lorsque la succession est dévolue à des ascendants, elle se divise par moitié entre ceux de la branche paternelle et ceux de la branche maternelle.\nArticle 748 du Code civil : au sein de chaque branche, succède à l'exclusion de tout autre l'ascendant se trouvant au degré le plus proche.\nExemple : si la mère du de cujus est survivante et que le père est décédé, alors le grand-père paternel recueillera la moitié de la succession.\nExemple 2 : S'il y a des ascendants de même degré, ils vont succéder par tête, c'est-à-dire se partager la moitié de la succession => Si les personnes ayant vocation à la succession sont le grand-père et la grand-mère maternelle et l'arrière grand-père paternel, la grand-mère et le grand-père aura un quart chacun et l'arrière grand-père aura la moitié.\nProblème : Il se peut que dans les ascendants, une seule branche soit représentée.\nArticle 748 alinéa 3 du Code civil : s'il n'y a plus d'ascendants que dans une seule branche, cette branche recueille la totalité de la succession.\nLa division par branche paternelle et maternelle joue également dans l'ordre des collatéraux autres que les frères et sœurs et leurs descendants (= « collatéraux privilégiés »).\nArticle 749 du Code civil : dans l'ordre des collatéraux ordinaires, la succession se divise aussi par moitié entre branche paternelle et branche maternelle.\nArticle 750 du Code civil : prévoit l'application des mêmes principes que pour la séparation entre ascendants.\nIllustration pédagogique : Le père et la mère du de cujus sont décédés. Son grand-père paternel est décédé, et une tante et un oncle paternels sont vivants. Son grand-père maternel est décédé ainsi que son arrière grand-père maternel alors que son grand-oncle maternel est vivant. La division de la succession se fait pour moitié du côté paternel et du côté maternel. La tante et l'oncle sont au troisième degré et auront chacun un quart de la succession. Le grand-oncle maternel est au quatrième degré mais recueillera la moitié dévolue à la ligne maternelle.\nB) La représentation successorale\n1) Le prédécédé\nA l'origine, la représentation est un mécanisme qui ne jouait que dans le cas du prédécès : c'est une fiction de la Loi destinée à compenser l'inégalité qui pourrait résulter du décès prématuré de l'un des successibles.\nEx : un de cujus a eu deux enfants qui ont eux-mêmes eu respectivement deux et trois enfants. En principe, chacun des enfants aura droit à la moitié de la succession puis cette moitié sera partagée entre les deux & trois petits-enfants.\nSi le père décède avant l’enfant, la situation se complique.\nArticle 751 du Code civil prévoit cette fiction pour appeler à la succession les représentants au droit du prédécédé représenté.\n-> Cette fiction va avoir pour effet de permettre aux trois petits-enfants d'être appelés à la succession au lieu et place de leur auteur (leur père) et vont avoir ce qu'ils auraient du percevoir si leur père n'était pas décédé.\nArticle 752 du Code civil : la représentation a lieu à l'infini dans la ligne descendante, que les enfants du défunt concourent avec les descendants d'un enfant prédécédé, ou que tous les enfants du défunt étant morts avant lui, leurs descendants sont en concours entre eux (et ce quel qu'en soit le degré).\nEx : le de cujus a deux enfants A et B tous deux décédés, leurs enfants (C, D & E, F, G) vont donc concourir entre eux donc si un de ces enfants (C) est décédé en ayant eu des enfants (H, I, J), par l'effet de la représentation, ils vont tous se retrouver en concours.\nArticle 753 du Code civil : Lorsque la représentation est admise, le partage s'opère par souche comme si le représenté venait à la succession. A l'intérieur d'une souche ou d'une subdivision de souche, le partage se fait par tête.\nEx : le de cujus a 2 enfants dont l'un est décédé, 5 petits-enfants (3 pour le décédé et 2 pour l'autre) : on distingue ici la souche A de la souche B donc il y a la moitié pour chacune des souches mais vu que B est décédé, les trois enfants de B vont venir se partager la moitié de la succession du de cujus et pour les deux enfants de A, ils attendront !\nATTENTION : La représentation n'a pas lieu en faveur des ascendants.\nArticle 752-2 du Code civil : en ligne collatérale, la représentation est admise mais uniquement au profit des enfants des frères et sœurs.\nEx : un de cujus n'a plus de parents et seuls lui restent un frère A et une sœur B (pas de descendants donc). La sœur B est décédée en laissant trois enfants C, D et E alors que le frère A deux enfants F et G, ce dernier étant décédé en laissant deux enfants H et I = A aura ½ & C, D et E auront 1/6 de la succession, si A est décédé avant l'ouverture de la succession : F aura ¼, H et I auront chacun 1/8.\n2) Le renonçant.\nQuel intérêt pourrait-il y avoir à renoncer à une succession ?\n-> On peut vouloir renoncer à la succession car on préfère que cela bénéficie à d'autres ou pour ne pas supporter les dettes du de cujus.\nNB : Autrefois, la Loi excluait la représentation dans le cas du renonçant (l'ancien article 754 du Code civil était très ferme et disposait que si l'« on représente les précédés, on ne représente pas les renonçants »). La loi du 23 juin 2006 a décidé de changer ce principe.\nArticle 754 alinéa 1 du Code civil prévoit que l'on ne représente les renonçants que dans les successions dévolues en ligne directe ou en ligne collatérale.\nEx : si le petit-enfant du de cujus renonce à la succession de son père, cela ne signifie pas qu'il renonce à la succession de son grand-père donc il pourra venir en représentation de son père dans la succession de son grand-père.\n-> Autrefois, les enfants de l'indigne ne pouvaient venir à la succession que de leur chef, par eux-mêmes et sans le secours légal de la représentation.\nIl arrivait que le de cujus ait une fille ou un fils et un autre fils indigne ayant lui-même un fils (petit-fils du de cujus). Le petit-fils restait au deuxième degré et était exclu de la succession car il était trop loin en degré.\nS'en suivit la réforme du 3 décembre 2001 admettant la représentation en faveur des enfants et descendants de l'indigne, encore que celui-ci soit vivant à l'ouverture de la succession.\nIII- Mise en œuvre des principes et règles particulières\nA) Dans l'ordre des descendants\nIl faut d'abord se demander à quel ordre appartient le sujet PUIS déterminer à quel degré il se trouve (principes directeurs).\nNB : Les principes s'appliquent sans aucune restriction.\n1) L'ordre : le premier évinçant tous les suivants\nArticle 734~1 du Code civil : les descendants évincent tous les ordres suivants.\nOn prend le plus proche en degré et celui-ci hérite. S'il y a plusieurs personnes à égalité de degrés, les héritiers succèdent par égale portion et par tête.\nElle joue dans l'ordre des descendants et permettra de remonter à un des héritiers pour faire bénéficier une personne d'un degré de moins.\n4) Illustrations pédagogiques.\nLe de cujus a trois enfants vivants et dignes ainsi que des petits-enfants. La succession va aux enfants et chacun en obtient un tiers.\nLe de cujus laisse trois enfants vivants et un enfant décédé laissant lui-même deux enfants. Chacun des enfants vivant prend un quart de la succession et les petits enfants du de cujus prennent la moitié du quart id est un huitième.\nB) Dans l'ordre des pères, mères, frères et sœurs et descendants de ces derniers\n1) L'ordre : le second évinçant les suivants\nCet ordre mixte vient à la succession s'il n'y a pas de descendant et évince tous les suivants.\n2) Le degré : application d'un principe correcteur\nLa règle n'est pas purement et simplement applicable car son application pure et simple serait contraire à l'existence même de l'ordre mixte.\n=> On applique des règles particulières afin de privilégier les frères et sœurs.\nArticle 736 du Code civil : vise le cas où le de cujus ne laisse ni descendant, ni frère et sœur (donc pas de collatéraux privilégiés). Le père et la mère succèdent donc chacun pour la moitié.\nArticle 737 du Code civil : le père et la mère sont décédés mais il y a des frères et sœurs et leurs descendants. Ce sont donc les frères et sœurs qui succèdent à l'exclusion de tout autre descendant.\nArticle 738 du Code civil : Le de cujus laisse tout le monde (père, mère, frères et sœurs et leurs descendants). La succession va pour moitié à chacun des pères et mères et pour moitié à l'ensemble des frères et sœurs. S'il laisse un seul de ses parents en plus des frères et sœurs, le parent survivant reçoit un quart et les frères et sœurs se partagent le reste.\nElle joue également au profit des descendants de frères et sœurs.\n4) La division par branche\nLorsqu'un seul des parents survit et que le de cujus n'a pas de frère / sœur survivant(e) mais qu'il laisse des ascendants dans l'autre branche que celle de son parent survivant, la succession est dévolue pour moitié au père ou à la mère et pour moitié aux ascendants de l'autre branche.\n5) La règle particulière tenant à la survivance de la fente successorale en nature\nArticle 738-2 du Code civil : prévoit un droit de retour pour les biens que le défunt avait reçu par donation de ses père et mère.\nEx : les biens offerts par le père reviendront à la branche paternelle.\nC) Dans l'ordre des ascendants ordinaires (non père, non mère)\nC'est le troisième ordre qui vient à la succession et qui évince tous les autres.\nC'est l'ascendant le plus proche qui hérite. Ce principe du degré est corrigé par la division par branche des articles 747 et suivants du Code civil.\nC) Dans l'ordre des collatéraux ordinaires\nC'est le quatrième et dernier ordre ne venant à la succession qu'à défaut des précédents.\n2) Le degré : application pure et simple du principe directeur\nApplication totale de la règle jusqu'au sixième degré (après quoi les collatéraux ne succèdent pas).\nElle ne joue pas en matière de collatéraux ordinaires\nElle joue pleinement.\n> Lire la suite de l'article "Décès d'un parent: Qui hérite?"


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Arrivés sur place, les sauveteurs peuvent évaluer la situation (ils ont tout le matériel médical en cas de blessure ou de maladie) ou la raison de la panne ( si un cordage est pris dans lhélice, les sauveteurs plongent pour la dégager ). .\nLes Bavards du Net infos William Barbier Rencontre libertine Saint quentin (02100) rencontre gratuite rapide pour Massage Erotique Anal Massage Thailandais Erotique Cette politique de confidentialité s applique aux informations que nous collectons à votre sujet sur m (le «Site Web et les applications filmube et comment nous utilisons ces informations). Eglise santa maria del Carmine. Jtaimerais.fr le Site de Rencontre français Gratuit. Rencontre Femme Palaiseau - Site de rencontre gratuit Site de rencontre libertin : Comment rencontrer des adeptes Plan Cul Hyères, rencontre sexe Hyères Tentatrice : blog de femmes salopes en quête de plans cul Davos Porn Porn Videos Femme cherche Homme - Annonces et petites annonces. 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Le succès des championnats de boules souples en PVC animés à Port-La Nouvelle par Didier Nénon, alias Didi, tant en salles quen extérieur, est arrivé aux oreilles du professeur qui a voulu en savoir plus. Forte aujourdhui de plus de cent adhérents, cest avec une très grande régularité que chaque lundi et jeudi, son président, Antonio Vaz, organise au gymnase et sur la pelouse adjacente des tournois de boules souples, de quilles, de pétanque au pied et de jeu. 5,Gilles, Dominique, épouse et enfants de Gilles, maman de Dominique Travailler en région parisienne et décompter les jours qui le séparent encore de son retour à Port-La Nouvelle pour les vacances, tel est le"dien de Dominique Chartier. Et pas question de se rabattre sur des moules comme pis-aller, car aux fourneaux Christophe y va de sa recette «trois étoiles» en commençant par faire fondre une énorme motte de beurre, puis ajoute deux ou trois sacs de moules, se montre très généreux avec. Monique, Michèle, Bernadette et Chantal, dites «les petites mains ont assuré un service impeccable aux tables, de la présentation des salades et légumes jusquaux tartes aux pommes et à la rhubarbe du dessert. A linitiative de Jean-Pierre Mombellet, co-président du Cercle Nautic, les maquettistes du club de modélisme Agly 66 ont été invités ce samedi à remonter la Robine jusquà Narbonne sur trois bateaux à moteur du club. En effet, personne nest désigné à ce jour pour remplacer Marc Todeschini, ex-secrétaire dEtat chargé des Anciens Combattants et de la Mémoire. Dominique Poireau est pratiquement né avec un appareil photo entre les mains, et est progressivement passé de la photo familiale à celle des paysages dont il tombait amoureux en arrivant à Sigean.\nHomme branlette beveren\nLe deuxième tour voit la victoire de site de rencontre gratuit pour jeune rencontre com gratuit Louka et de son suppléant Hugo, ajoutant aux qualités de Shamsa le souci du bien-être de leurs camarades et être à lécoute des soucis scolaires et personnels. Fabienne insiste sur la différence avec un roman historique, dans le cas de son roman les personnages sont inventés. Le patron, Vincent, qui en est à sa 4e année de Fête de la Moule, et son épouse Ong, 6e année, avaient enregistré 150 réservations. Les bières aromatisées (framboise, free meet choisir un site de rencontre coco, mangue, ) sont présentes, sachant quelles sont apparues sur le marché pour conquérir une clientèle féminine, et que ce sont les hommes qui ont mordu à lhameçon car nettement moins alcoolisées. Port-La Nouvelle : Vaincre les maladies rares : mission possible lamf-Téléthon, association de parents et de malades mène un combat ininterrompu contre les maladies génétiques rares et invalidantes. Et ce fut ainsi jusquà minuit que de nombreux départements français se sont affrontés dans de palpitantes joutes intergénérationnelles, mettant quelque peu à mal les pauvres mouettes en bois. Invitée ce 3 août par Jeff du bar Quartier Libre à Port-La Nouvelle, Ofee, qui joue normalement en solo, sest produite accompagnée par les percussions dOlive des Sax Peace Tools. Observant au fil du temps que le recyclage évolue dans la mentalité des consommateurs, elle a pour projet de monter un atelier de ce qui sappelle aujourdhui le upcycling. Quadvienne une pénurie de moules, et lESN Football trouvera encore la parade. Après dimportants travaux dont le projet avait le soutien du groupe SFC et de la mairie, le restaurant, dont la capacité a été augmentée de 40 couverts, est désormais accessible directement sans passer par lentrée du casino, et ce vendredi 29 septembre Bruno Garcia procédait. 6, UNC, fnaca, Boxe, Sport-Boules, Danse Country De très nombreux visiteurs se documentant et se décidant à remplir un formulaire dadhésion à une ou plusieurs associations, le maire cherchait en vain à attirer pour quelques instants lattention du public pour sexprimer au micro. Ce samedi soir du 19 août sur le parking de la plage de Port-La Nouvelle, pour la douzième année consécutive, Raymond Lavoye a fait la démonstration de son savoir-faire en béton en apportant son appui logistique à la méga-sardinade organisée par lUnion Sigean Port-La Nouvelle. Port-La Nouvelle Narbonne: Des bateaux à léchelle 1/1 pour les maquettistes photos : 1 Montage de lexposition. Le lundi, la fête du Canalet à Port-La Nouvelle était loccasion pour ce petit quartier de pêcheurs de sortir de lombre. Parmi les invités, le mini-short dHenri Palazon, président de la fnaca, suscita ladmiration des présidents de laaccm de Limoux et de Bram, ainsi que de lancien président de Carcassonne, qui pensaient avoir dépassé les limites avec des chemises à carreaux ouvertes ou négligemment déboutonnées. Dans cette équipe composée dassociations telles que le Cercle Nautic, De Fils en Aiguilles, afans, nena, ainsi que Anne-Marie et John de Disco Toons, tous les éléments ont été pris en considération pour que le Téléthon soit une réussite. Hugues Guichard, professeur dEducation Physique Sportive (EPS) dans le nouveau lycée de Lézignan, a pour projet de lancer une discipline sportive «pétanque» (boules en acier) lannée prochaine et, dans le cadre des cours, sans empiéter sur le programme, en faire une option pour le BAC. 4, Michel Jammes., Marie-Christine Théron-Chet. Une exposition «Artternative» où le visuel et le mental sont richement associés, voilà ce quil y a à ne pas rater à La Maison de lArtisan jusquau 29 juillet.\nEchangistes libertins antwerpen\nTout les sites de rencontre rapperswil jona 436\nRencontre au maroc aix en provence Speed dating rouen aarlen\nRencontre entierement gratuit herentals 654\nSite rencontre entre homme gratuit rixensart Dominatrice a lyon east kootenay\nSite de correspondance entre etudiant placelibertiner 871\nUne escort girl dieppe


Pénurie de Wii pour Noël à cause des pirates somaliens - Ubergizmo France\nAccueil Cam Pénurie de Wii pour Noël à cause des pirates somaliens...\nPénurie de Wii pour Noël à cause des pirates somaliens\nLes pénuries de Wii pour Noël commencent à devenir une véritable petite tradition, comme le sapin, les chocolats, la bûche, les cartes de vœux sonores et bien sur la rediffusion de Sissi Impératrice ou de La Grande Vadrouille. Cette année, c’est la faute des pirates s’il y aura pénurie de Wii. Si si (impératrice, pour ceux qui ne suivent pas): la raison est donc circonstancielle, et affecte les cargaisons européennes de Wii.\nLe canal de Suez est infesté de pirates somaliens (qui ont déjà volé 1000 Wii), obligeant les cargos à emprunter une route plus longue en passant par le Cap de Bonne-Espérance, ce qui rallonge la navigation de trois semaines. Alors nous avons une question à poser à Nintendo: où diable sont donc vos ninjas?\nC’est vrai, si Nintendo se souciait vraiment de la joie des enfants partout en Europe, ils auraient envoyé des ninjas. Pour les sceptiques, Nintendo possède forcément des ninjas, la preuve la plus évidente étant que vous ne pouvez pas prononcer le nom de Nintendo sans prononcer la moitié du mot ninja. Et les ninjas (qui sont tous experts en tendo) pourraient facilement mettre les pirates hors d’état de nuire.\nTout cela n’arriverait évidemment pas si le Père Noël existait vraiment, car il lui suffirait de voler au-dessus des pirates avec son traîneau magique. La tâche sera donc rude cette année, puisqu’il faudra annoncer deux mauvaises nouvelles consécutives aux enfants européens: d’abord, que le Père Noël n’existe pas ; ensuite que la console tant attendue est aux mains de pirates somaliens et qu’il ne faut plus compter dessus. Vous feriez mieux de commander une tenue de ninja et d’aller régler le problème vous-même. [Yahoo via Gadgetell]\nmadmaker dit :\t 19 novembre 2008 à 12:23\nquoi !!! le pére noel n’existe pas!! c’est pas possible je vous crois pas\nsnae dit :\t 19 novembre 2008 à 12:55\nMDR madmaker, c’est la premiére chose qui m’est venue en tête…\nje rappel que la ps3 n’est pas en pénurie 😉\nRemZ dit :\t 19 novembre 2008 à 12:59\nUn des plus jolis billets que j’ai pu lire ici\nKLeMIX dit :\t 19 novembre 2008 à 13:02\nJhonny deep est somalien ?\nmourkos dit :\t 19 novembre 2008 à 13:16\nc’est pas le canal de Suez qui est infesté de pirates mais le golfe d’Aden…\nWinnie, Piget a,d Tiger dit :\t 19 novembre 2008 à 13:21\nBouh les vilains pirates somaliens! D’un côté on les paye, donc ça les encourage à continuer et ça leur permet de s’armer encore plus, et d’un autre, si on faisait parti des otages on aimerait bien être libéré.. un en seul morceau.\nCôté positif : peut être que les otages peuvent jouer à la Wii en attendant leur libération.\ndesfossez Thomas dit :\t 19 novembre 2008 à 13:46\nQuoi ? Les ninja n’existent pas !!?? -_-‘\nPayer des Fakes dit :\t 19 novembre 2008 à 14:00\nQuoi !!?? Le Père Noël est un ninja somalien ??\nkiljai dit :\t 19 novembre 2008 à 14:13\nFaite passé tout les mac par la et les ps3 🙂\nL'ourson dit :\t 19 novembre 2008 à 14:19\nQuoi ??!! Ils vont encore rediffuser Sissi l’impératrice ???\nzmasters dit :\t 19 novembre 2008 à 14:25\nQuoi ??!! Nintendo offre des wii au père noel et forme des ninjas somaliens ???\nJason dit :\t 19 novembre 2008 à 14:50\nboboy dit :\t 19 novembre 2008 à 15:15\nEt bah je sais pas ce que ça fume chez Gizmodo mais c’est d’la bonne en tout cas 😀\nfred dit :\t 19 novembre 2008 à 15:29\nboboy > les effets de l’overclocking sont amplement suffisants. ;-D\nAdrien dit :\t 19 novembre 2008 à 15:49\nC’est pas des ninja qu’il faut.Il a juste besoin de leur donner du riz et ils rendront les Wii !\nTumeconnaispas dit :\t 19 novembre 2008 à 15:50\nMdr ils pensaient que c’était du Wiii euhh du riz\ndesfossez Thomas dit :\t 19 novembre 2008 à 16:36\nBah chez gizmodo ça fume de la Wiid ^^ (seul 40% comprendrons ce jeu de mot)\ncharlo dit :\t 19 novembre 2008 à 16:47\nMerci L’ourson j’avais pas compris la blague (ou mon inconscient avait préféré ne pas la comprendre)\nC’est marrant je suis un peu dans le meme état apres 4 heures de TP, pourtant moi je fume pas les Wiii(Thomas je voulais faire la vanne tu exagères !)\nUlysse dit :\t 19 novembre 2008 à 19:11\nCe billet était fou, les commentaires le sont aussi. C’est cool 🙂 (Dans le sens positif)\nMawh dit :\t 19 novembre 2008 à 20:49\nDes pirates somaliens… j’suis rassuré, c’est toujours le bon temps. 🙂\n117 dit :\t 19 novembre 2008 à 23:36\nok… question ninja-titude j’suis opérationnel (j’ai regardé les tortues ninja).\nQui m’aime me suive, on va leur reprendre les Wii… grrrrr\nps: question… ont-ils une télé pour pouvoir jouer???\npps: peut-etre qu’ils attendent un cargo d’écran lcd ???\nkiljai dit :\t 20 novembre 2008 à 15:14\nPourquoi on menace pas directement la somalie et si il n’y a toujours rien on les exter.. euh les pacifier .


Discussion Èlectorale de Madrid: La lutte pour sauver le systéme de santé publique en Espagne | Madrid No Frills\nMadrid Election Talk a été créé pour les élections du 4 mai 2021 à Madrid afin d’informer et valoriser toute personne qui vit à Madrid mais qui n’a pas le droit de vote. En connaissant notre politique locale, nous pouvons parler à nos amis, nos collègues, nos voisins et notre belle-famille et aider à influencer la participation électorale de la gauche et empêcher Ayuso d’être réélue!\nAnalysons pourquoi la privatisation du système de santé public est si dangereuse et ce que les partis de gauche et de droite de Madrid envisagent de faire à ce sujet.\nLa privatisation des hôpitaux et des chirurgies signifie moins de lits de soins intensifs.\nLes centres de santé privés et les hôpitaux donnent la priorité aux patients les plus rentables (riches et en bonne santé) et dé-priorisent les soins d’urgence et les unités de soins intensifs, ce qui est dévastateur en cas de pandémie. Se préparer à une pandémie implique de dépenser de l’argent dans l’espoir que ce n’est pas nécessaire – ce que seul le secteur public peut accomplir parce qu’il ne donne pas la priorité au profit.\nPrivatiser les maisons de retraite signifie prendre plus de risques.\nLes effets de la privatisation ont été d’autant plus graves dans les maisons de retraite, la priorité ayant été de maintenir les coûts bas en embauchant très peux de personnel, mal payé et mal formé, qui ne reçoit que peu ou pas d’indemnités de maladie (forçant les employés à venir travailler même malades) et qui est également obligé de travailler dans plusieurs établissements pour gagner un revenu suffisant. Tout cela contribue à la propagation du virus.\nLa charge de travail des infirmières privées est également plus élevée que celle des infirmières publiques. Les infirmières privées s’occupent en moyenne de cinq patients de plus par jour, alors que leurs salaires sont inférieurs de 20 à 25%.\nLes dépenses publiques de santé ont été réduites de 11,2% par le PP depuis 2009.\nAmnistie Internationale a décrit comment une décennie de politiques d’austérité de droite (adoptées en partie pour se conformer aux règles de l’UE en matière de dépenses) a vu les dépenses publiques de santé chuter de 11,2% entre 2009 et 2018, alors même que le PIB espagnol a augmenté de 8,6% en partie en raison d’un boom dans le secteur du tourisme. Ces réductions ont laissé les services de soins primaires surchargés, en sous-effectif et sous-financés lorsque Covid-19 nous a frappé, les agents de santé publique étant confrontés à des charges de travail impossibles, à des risques personnels, à l’épuisement et au stress.\nLes hôpitaux privés tentent toujours de profiter de la pandémie.\nLe lobby des hôpitaux privés semble utiliser la crise de Covid-19 pour établir et élargir davantage le rôle du secteur privé, ce qui tuera très simplement nos communautés les plus vulnérables et marginalisées, en particulier les personnes handicapées, les migrants et les personnes âgées.\nRéponse de la droite versus celle de la gauche:\nLa droite veut continuer à réduire les soins de santé publics et à accroître sa privatisation. La gauche veut réinjecter de l’argent dans les soins de santé publics, arrêter sa privatisation et augmenter les salaires des travailleurs pour éviter qu’ils aient à émigrer pour travailler.\nPour quoi votons-nous?\nPour la fin des coupures!\nPour la fin des privatisations!\nPour une augmentation des salaires!\nPour protéger les services publics du programme de commerce et d’investissement de l’UE!\nPour augmenter les dépenses en services de santé publique!\nDiscussion Èlectorale de Madrid: La lutte pour sauver le systéme de santé publique en Espagne was last modified: April 26th, 2021 by Madrid No Frills


Les Etalons Etreham fortement représentés dans les trois Groupes 1 ce Dimanche à Auteuil ! - Haras d'Etreham - élevage chevaux pur-sangs, vente de yearlings, étalon\nNA HAS et SAINT PARIS le représenteront quant à eux, dans le Prix Ferdinand Dufaure Gr.1.\nIl pourra également compter sur de bonnes chances en tant que père de mère grâce à l’actuel favori du Grand Steeple Chase de Paris Gr.1 : SEL JEM ainsi que ALTESSE DU BERLAIS dans le Ferdinand Dufaure et HAWAI BU BERLAIS dans le Prix Alain du Breil Gr.1.\nEtoile montante de l’obstacle en France, MASKED MARVEL n’est autre que le père du grandissime favori du Grand Steeple Chase de Paris Gr.1 : SEL JEM. Le fils de Montjeu stationné au Haras de la Tuilerie à une chance dans les trois Grs.1 du jour puisque MAGIC MARVEL s’élancera dans le Prix Ferdinand Dufaure, tandis que KAMCHATKA tentera sa chance dans le Prix Alain du Breil.


Août 2016, cherche propriétaires de logement vacant pour mieux leur rendre service! - oqp\nSalut Se connecter!\nPour les futurs habitants\nIdentifier un logement vacant\nou créer une alerte\nAoût 2016, cherche propriétaires de logement vacant pour mieux leur rendre service!\nPar Julien Carnot\nAprès un été riche en rencontres et rechargé à bloc par quelques jours de pause, oqp prépare son cartable et ses outils pour la rentrée. Et devinez quoi? oqp a - encore - besoin de vous.\nÊtre propriétaire d'un logement vacant, ça peut arriver à beaucoup de monde (au moins aux 57% de français propriétaires et à leur enfants). C'est pour cela que nous ne pointons jamais du doigt les propriétaires, qui subissent eux aussi la vacance de leur logement, ses charges et sa dégradation.\noqp veut aller plus loin pour aider celles et ceux qui se retrouvent dans ce cas et leur permettre de remettre leur logement sur le marché.\nVous êtes propriétaire d'une ressource ou d'un logement vacant? Vous connaissez personnellement, dans votre famille, dans vos amis, un(e) propriétaire d'un logement inoccupé et vous voulez lui rendre un beau service?\nParlons-en 5 minutes!\nLes fichiers de l'INSEE à peine sortis, les données du recensement 2013 font l'objet de nouvelles représentations. Pour changer de la carte des taux de vacance (dont l'aspect vire toujours plus au rouge), voici une carte qui montre l'importance du stock de logements vacants par commune. Ils sont partout.\nEt en croisant ces données avec les zonages de la politique du logement, on constate que plus de la moitié des logements vacants (1 618 526, oui, 1,6 million!) sont situés dans des zones considérées comme tendues (pas assez de logement disponible par rapport à la demande) par le Ministère du logement.\nAlors la prochaine fois qu'on vous affirme qu'il faudrait construire toujours plus, que le problème c'est qu'on manque de terrain constructible, je compte sur vous pour mettre votre interlocuteur au courant de la réalité. Vous pouvez aider à faire changer notre regard sur le problème du logement et y trouver des solutions!\nDes dizaines d'heures de recherche et de mind-mapping pour trouver des parades à tous les problèmes de tous les propriétaires de logement vacant\nDes contacts pris et des experts sollicités pour avancer plus vite\nEncore une belle rencontre, avec un agent immobilier cette fois. oqp parle à plein de gens différents, c'est bon signe!\nFaire des propositions et échanger avec celles et ceux qui auront la gentillesse de se manifester\nVous présenter l'offre sous toutes ses coutures\nContinuer à développer les partenariats\nParticiper aux suites de l’événement Start'Up de territoire!\nLes remerciements du mois\nDe grands mercis à Jean-Marie, Geneviève, Stéphane, Hubert pour leur temps et leurs infos précieuses!\nEnvie d'être parmi les premiers à lire ces actus?\nLaissez votre adresse ici! Elle ne sera jamais publiée, partagée ou revendue et la désinscription est facile!\noqp rénove et remet en location les logements vacants\nEnvoyez-nous un message pour en savoir plus\nSuivez-nous: Newsletter - Twitter - Facebook - Medium


Fiscalité des entreprises - recherche de solutions optimales\n176 Shares 3261 views\nFiscalité des entreprises – recherche de solutions optimales\nImposition des sociétés établies par la législation de l'État où l'objet qui est soumis à l'impôt. Lors du franchissement de la frontière douanière des marchandises nécessaires à l'entité commerciale de payer les droits additionnels correspondants et les taxes. La législation fiscale régit toutes les relations de calcul et le paiement des taxes et des paiements non fiscaux, ainsi que les droits et obligations des parties à ces relations.\nLa structure de base du système fiscal va essayer de considérer l'exemple de la Fédération de Russie. Ainsi, directement par le Code général des impôts (ci-après – le Code des impôts), selon le principe de l'égalité pour tous, déterminé par la liste des impôts et taxes. Selon la loi ne permet pas l'utilisation des taux d'imposition, les avantages et toute autre condition particulière en fonction de l'origine du capital, appartenant aux couches supérieures des fonctionnaires du gouvernement ou certaines formes de propriété. Imposition des entreprises ne doit en aucune manière entraver le développement de l'économie nationale ou perturber l'unité de l'espace économique de la Fédération de Russie.\nLe sujet du système fiscal est directement le débiteur et aux éléments de base d'imposition comprennent l'objet d'imposition, assiette fiscale et les périodes, les taux d'imposition, leur application, ainsi que les modalités de paiement au budget. , Cette loi précise également les motifs de l'application des avantages fiscaux.\nSelon l'imposition Code général des impôts des sociétés, il se compose d'un ensemble d'impôts, qui sont divisés en fédéral, régionaux, les régimes fiscaux spéciaux et locaux. régime fiscal fédéral est formé par l'inclusion des impôts directs et indirects, ainsi que la taxe sociale unifiée. En ce qui concerne la région, alors voici: taxe sur les véhicules, les taxes sur le jeu et sur la propriété des organisations. Les régimes fiscaux spéciaux prévoient l'application du système simplifié d'imposition.\nCompte tenu de ce qui précède, il est possible de faire la généralisation suivante. En vertu fédéral fait référence aux taxes qui sont définies par la législation fiscale russe, et devrait être obligatoire pour l'ensemble du territoire du pays. Les impôts régionaux et locaux comprennent ceux qui sont acceptés par les règlements juridiques municipaux, et sera versée que sur le territoire de ces unités administratives. Les régimes fiscaux spéciaux peuvent remplacer les taxes habituelles sur un ensemble spécial par le Code général des impôts.\nLa fiscalité des entreprises devrait contribuer à l'expansion de ses activités commerciales. Souvent, en raison de lacunes dans la législation fiscale du contribuable va à l ' « ombre » et les formes systèmes pour réduire les responsabilités fiscales.\nEn raison de l'expansion constante de la gamme des exploitations individuelles au public du gouvernement soulevé très souvent la question de la fiscalité des petites entreprises. Dans les œuvres contemporaines russes pour les contribuables du régime d'imposition simplifié, qui prévoit l'utilisation de certains taux d'imposition unique au revenu.\nSur la base des expériences nationales des parties prenantes, on peut conclure que l'imposition des petites entreprises aujourd'hui encore imparfaite. Ainsi, l'utilisation de la « taxation simplifiée » ne permet pas l'enregistrement de la TVA payeur, ce qui complique considérablement le travail avec d'autres entités commerciales. Cette taxation de l'entreprise a un autre côté négatif – l'application d'un taux fixe au chiffre d'affaires. Ce système d'accumulation d'impôt ne sont pas toujours économiquement avantageuse pour l'entreprise parce qu'elle ne tient pas compte des frais engagés pour la même période.\n353 shares 5886 views\nLa législation sur les taxes et les frais: une base appropriée\n425 shares 5771 views\n547 shares 6457 views\nTaxe de luxe. Liste des véhicules sont imposables au luxe\n203 shares 7191 views\n567 shares 3977 views\n760 shares 8678 views\n227 shares 4516 views\n204 shares 6063 views\n842 shares 4585 views\n231 shares 2840 views\n245 shares 4720 views\nFiscale: définition, nature, valeur.\nLa taxe foncière. Les retraités et les avantages pour payer l'impôt\nDéterminez vos dettes fiscales sur la TVA


Quels sont les meilleurs antivirus bootable gratuits ? - Striana\nVotre ordinateur a été infecté par un virus ou un malware assez puissant et il ne veut plus démarrer ? En voilà un problème assez complexe. Heureusement, grâce à un programme antivirus bootable, vous pouvez pallier rapidement ce problème. Vous aurez, grâce à lui, la possibilité d’analyser et de supprimer le virus en question, sans avoir besoin de démarrer votre ordinateur. Encore faut-il savoir quel antivirus choisir. Vous retrouverez dans cet article une liste complète des meilleurs antivirus bootable gratuits.\nAnvi Rescue Risk est un scanner antivirus vraiment simple. Vous n’aurez à manipuler que trois boutons de numérisation principale et aucun paramètre personnalité. Vous aurez la possibilité d’exécuter une analyse intelligente, rapide et complète de votre système. Si nécessaire, il vous est également possible de faire une analyse personnalisée pour rechercher les logiciels malveillants uniquement dans un dossier spécifique.\nCe programme meilleur antivirus bootable gratuit est parmi les plus célèbres. Il permet entre autres d’analyser les programmes potentiellement indésirables, les cookies, les extensions de fichiers cachés et même numériser les archives. Avant de lancer AVG, vous pouvez choisir entre une analyse personnalisée ou une analyse complète. Malheureusement, comme ce programme ne fournit pas d’interface graphique, son utilisation nécessite un minimum de savoir-faire.\nA voir aussi : Astuces et conseils pour son aménagement de pharmacie\nCet antivirus bootable fonctionne également comme éditeur de registre, navigateur, et plus encore. Tout cela dans une seule et unique interface graphique. Avant chaque utilisation, chaque analyse, le système se met à jour automatiquement. Vous n’aurez donc pas à télécharger le logiciel à chaque fois que vous en aurez besoin. Afin d’ajouter une protection supplémentaire, tous les fichiers compressés sont décompressés et numérisés.\nCe programme antivirus bootable vérifie automatiquement les mises à jour à chaque utilisation. Sa particularité est la possibilité d’exclure certaines extensions de fichier pendant l’analyse et de choisir la taille maximale de fichier à sauvegarder. Il vous permet également de rechercher dans des dossiers individuels si vous avez besoin de cibler un répertoire spécifique et non la totalité du lecteur.\nEn plus de son logiciel Antivirus, Comodo a également développé un logiciel antivirus bootable gratuit. Comodo Rescue Disk peut être lancé grâce à un périphérique USB, un CD ou encore une interface graphique. Il vous est possible de choisir parmi trois types de numérisation : l’analyse intelligente, l’analyse complète ou l’analyse personnalisée. À noter que le logiciel a inclus une interface familiale pour faciliter l’utilisation de certains outils de numérisations.\nAvec Dr.Web, vous aurez accès à plusieurs paramètres configurables. Il est par exemple possible de choisir l’action que le logiciel doit prendre pendant la recherche des fichiers infectés, suspects ou incurables. Par conséquent, vous pouvez définir ce qui doit se produire dans le cas où le logiciel détecte des problèmes spécifiques. Vous pouvez également exclure la numérisation de certains répertoires, définir la taille des fichiers à analyser et définir la durée maximale pour la numérisation d’un seul fichier. Vous pourrez aussi réutiliser le programme dans le futur en le mettant à jour avant de faire une analyse.\nPour terminer, vous pouvez se renseigner sur les autres types d’antivirus sur la page suivante : https://secuweb.fr/meilleur-antivirus/.