Le voyage à Varsovie – L'atelier peinture de Christine\n»-. Pour aller à Varsovie, le train met vingt-quatre heures, puis il s’enfonce dans la Russie obscure. L’enchantement commence dès la gare du Nord, trois heures de retard vous plongent tout de suite dans un autre monde, nonchalant, incompétent et raffiné. Le train est à l’écart comme sur une voie honteuse. Quand vous l’apercevez, vous comprenez aussitôt que c’est votre train, le train qui va à Varsovie, puis vers l’Oural et les horizons amassés.\nAu moment des fêtes de Noël, les exilés retournent vers les familles enneigées. Vous vous demandez comment les bagages tiendront dans les compartiments, tous ces objets de luxe. – On s’arrangera, on s’arrangera.- . La famille est pourtant minuscule, on meurt beaucoup en Pologne, bien plus qu’en France. Les parents sont morts, restent une sœur, un beau-frère, des enfants. On a acheté du vin presque cher. On éblouira tendrement tout ce beau monde là-bas.\nVous passez en silence devant les wagons russes. Les wagons russes sont des épaves grisâtres, étourdissantes. Heureusement vous n’y montez pas. Vous voici devant un wagon polonais tout neuf… Il n’y a aucun chauffage dans le wagon moderne… » Pierre Mérot (Mammifères)\n3 réflexions sur “Le voyage à Varsovie”\nOct 10, 2020 à 3:30\nOct 10, 2020 à 6:18\nBeau train, romantique avec ces couleurs!\nPing : Le voyage à Varsovie — L’atelier peinture de Christine – Le Vélin et la Plume


Prise hypra legrand – Interrupteur electrique\nFiches inverseurs de phases. Zéro pour un produit legrand , indépendant du vendeur. Rexel est le partenaire de choix des professionnels ! Comment choisir vos prises industrielles ? Quels sont les différents types de prises industrielles et pour quelles utilisations ? Zoom sur la gamme de prises industrielles Hypra Legrand. Visitez eBay pour une grande sélection de prises socle hypra 16A 3P N terre IPtetra legrand.\nAchetez en toute sécurité et au meilleur prix sur eBay, la livraison est rapide. Format de prise électrique, D – Deux fiches rondes avec une prise de terre. Livraison rapide partout en France. Coffrets de prises Hypra.\nSegment : Industrie lourde, industrie pétrochemique, ports, agro-alimentaire,. Materiaux : Plastique, caoutchouc, métal. Prises industrielles Hypra . Prisinter ou prise verrouillée commandée par interrupteur. Les prises et coffrets de prises HYPRA. Ces prises industrielles sont parfaitement adaptées aux milieux professionnels les plus divers : industrie, agriculture, installation foraine, événementiel.\nMatériel de fixation LEGRAND : Socle en saillie Hypra plast. EN STOCK prise 63A étanche IPcompatible avec prise hypra 63A Legrand. Socle de tableau Hypra IPpour prises à brochage domestique LEGRAND sur legallais. FICHES ET PRISES A USAGE INDUSTRIEL. CARACTERISTIQUES GENERALES.\nDepuis de nombreuses années, SCAME commercialise une vaste gamme de fiches et prises industrielles de première qualité . LEGRAND – Bloc prises confort voyant cordon 1mà partir de 16. Plug hypra legrand legrand hypra plug 63a 63a.


Nouveaux services Archives - Revue Pharma\n« Reprendre » le marché des dispositifs médicaux grâce au maintien à domicile\n« Manque de temps », « trop de concurrence », « pas assez de place », « trop loin de l’hôpital »… Les arguments des pharmaciens sont nombreux pour ne pas s’intéresser...\nLes pharmacies d’Europe se ressemblent beaucoup, mais n’offrent pas tout à fait les mêmes services à leurs patients. Coup d’œil sur certaines pratiques en vogue chez nos voisins.\nBaisse du prix des médicaments, concurrence accrue… le modèle économique de l’officine doit se réinventer. Rien de nouveau. La situation ne fait plus débat. Mais quels services proposer ? Et quels prix...\nBilan partagé de médication : le service dont vous êtes le héros\nLes pharmaciens ne sont que 3 000 à avoir mis en œuvre des bilans. Est‑ce par manque d’information, de formation ou de motivation ? Il serait bien imprudent de répondre à ces...


Musique et arts - Publications Arzhella\nBlog : Musique et arts\nMusicienne depuis ma tendre enfance, je suis convaincue que la musique et l’art en général nous aident à nous épanouir, à tous les niveaux : moteur, sensoriel, émotionnel, cognitif, etc. Partageons ces plaisirs et ces passions avec les plus jeunes !\nPeut-on vivre ses rêves en étant jeune maman ? Où est la place du rêve ? Maintenant que je suis maman, j’ai pris de nouvelles habitudes, que je n’aurais pas prises (c’est certain) en vieillissant et sans enfanter. J’ai pris\nVoici le deuxième épisode du podcast « bulle intuitive ». Il est consacré à la musique. J’espère qu’il va vous plaire ! Bonne écoute 😉 Avez-vous déjà prêté attention à ce que vous dit votre petite voix ? Vous savez, cette petite voix\nPourquoi inventer une histoire pour vos enfants, alors qu’il en existe déjà des tas ? Parce que celles que vous créez ont l’avantage d’être adaptées sur-mesure à votre auditoire. Vous vous adaptez continuellement au contexte et à l’instant présent. Un\nComment favoriser l’autonomie de son enfant ? 20 astuces\nDonner de l’autonomie à son enfant, c’est l’accompagner dans son développement psychomoteur, mais également participer à l’équilibre familial. Mes conseils témoignent de mon expérience avec mes enfants âgés de moins de 5 ans. Voici 20 astuces pour soutenir vos enfants


Depuis 2007, votre club de BADMINTON à PREAUX\nnotre partenaire SMASH SPORTS à Préaux\nVICE-CHAMPIONS de NORMANDIE A PREAUX\nTee shirt du LVP\nCompetition à ENVERMEU\nVenez jouer au BADMINTON en loisir, en compétition ....\nLe weekend dernier avait lieu le tournoi de Dives sur mer où le LVP y était représenté en double homme C par Clément Couppey associé à Jérémy Lecras (MDMSA).\nAvec des victoires écrasantes en deux sets et des matches plus serrés gagnés à la sueur de leur front en 3 sets, nos deux compères se hissent en final qu’ils remportent tranquillement 11 et 8 face à une paire du CSCB virtuellement B4.\nBelle fin de saison pour Clément qui peut désormais lever le pied sur les compétitions et prendre un repos bien mérité avant d’attaquer la préparation physique de cet été.\nAjouté le 28/06/2013 par Thomas\nLa saison des rencontres d’interclubs étant finit, les joueurs continus la compétition sur des tournois privés, petit flash back sur les derniers résultats.\n25 et 26 juin 2013 – 6ème Tournoi des hautes falaises (Fécamp)\nLe LVP avait deux représentants lors de ce tournoi, Benoit Cantel en simple homme D1/D3 et Alexis Barnabé en simple homme D4/NC.\nPetite déception pour Benoit qui ne réussit pas à sortir de poule et qui repart avec deux défaites pendant qu’Alexis, fort de ces deux victoires en poule, se renseignait sur son futur adversaire pour les ¼ de final.\nEnchainant avec une victoire en ¼ et une victoire en ½, Alexis se retrouve en final. Il y affronta Guillaume Marques Rodrigues du YBC sur lequel Alexis avait l’avantage psychologique puisque les deux joueurs s’était déjà rencontré début juin sur un autre tournoi et où Alexis était sorti victorieux de ce match.\nMalgré cet avantage, c’est au terme d’un match en 3 set qu’Alexis l’emporte difficilement sur le score de 21-19 / 20-22 / 21-18.\n08 et 09 juin 2013 – 15ème Tournoi intergalactique d’Epron\nLe LVP n’avais qu’un seul représentant lors de ce tournoi où Clément Couppey accompagné d’Aurélie Vincent (Sotteville les Rouen) était inscrit en double mixte D.\nPour une première association, les résultats ont été plus que probant. En effet, les deux joueurs enchainent les matchs, deux victoires en poule, victoire en 1/8 de final, victoire en ¼, victoire en ½ et pour achever la journée, victoire en finale.\nA noter que sur leurs 6 matches, aurélie et Clément n’auront concédé aucun set puisqu’ils remporteront tout leur match en deux sets.\n15 et 16 juin 2013 – Tournoi national de Lisieux\nLe LVP avait deux représentants lors de ce tournoi, Benoit Cantel en simple homme D1/D2 et Thomas Fontaine en simple homme C.\nCette fois, le tirage aura été un peu plus favorable pour Benoit. Avec 1 victoire et 1 défaite mais deux sortants par poule, Benoit s’offre une place en 1/8 de final. Après un match remporté avec le mental, Benoit s’ouvre les portes des ¼ de finale où il s’incliner face à l’un des finaliste du tournoi.\nTirage favorable aussi pour Thomas qui gagne facilement ces deux matchs de poule lui permettant d’être exempt de pré tour de 1/8. Les victoires continues en ¼ de final et en ½ final pour une qualification face à Nathan Mackenzie Peers qui remportera le tournoi facilement face à Thomas.\nProchain tournoi les 6 et 7 juillet 2013 à Val de Reuil où nous retrouverons Alexis en simple homme D4/NC, Benoit en simple homme D2/D3 et double homme C2/C3 et Thomas en simple homme C2/C3 et double homme C2/C3. Espérons que les résultats soient aussi positifs que ceux des derniers tournois.\nAjouté le 20/06/2013 par Thomas\nFinales interclubs départemental 1\nFinale départementale 1 des interclubs de Seine-Maritime les 4 et 5 mai 2013\nSamedi : LVP - USL\nLe LVP rencontrait Lillebonne le samedi en ½ finale.\nLa rencontre démarrait avec le SH 1 et le SD. Clément Couppey s’impose assez facilement en remportant son match 21-9 / 21-10 mais Lucie Manoury s’incline face à Amandine Bertin (B3) sur le score de 10-21 / 14-21. Un point pour chaque équipe après le premier tour.\nLa rencontre se poursuit avec le DD et le SH3. Lillebonne remporte logiquement le DD (21-13 / 21-10) et remporte également le SH3 avec un match très accroché de Benoit face à Pascal BERTIN (19-21 / 19-21). Lillebonne mène donc 3 à 1 après le deuxième tour.\nS’enchaine ensuite le SH2 et le DH où les deux points sont marqués par Préaux. 3 partout, le double mixte sera le match décisif.\nCe sont donc Clément et Lucie Gelot qui ont entre leurs mains le sort du club Préautais. Le premier set est remporté assez facilement 21-13 mais le second leur échappe complètement (16-21). Le troisième set sera donc crucial et la tension était palpable dans les deux camps. Préaux mène 11-9 à la pause mais se fait aussitôt remonté à 12 égalité. Le 14ème point sera le tournant du match pour Préaux qui remportera ce match sur le score de 21-13 / 16-21 / 21 -13.\nAvec un grand soulagement, Préaux se trouve qualifié pour jouer les finales le lendemain contre le MDMSA victorieux face à Duclair.\nDimanche : LVP - MDMSA\nLe MDMSA ayant déjà une équipe en R2, Préaux se trouvait qualifié d’office pour la montée en Régionale 2.\nLa rencontre face au MDMSA se devait d’être moins stressante, mais c’était sans compter sur la motivation des joueurs du MDMSA à remporter le titre de champion de Départementale 1.\nLa rencontre commençait sous les meilleurs hospices pour Préaux puisque le DH et le DMx sont remportés sur les scores de 2 -18 / 21-17 et 21-10 / 21-15.\nLes deux matches suivants auraient pu faire pencher la balance très favorablement pour Préaux mais c’est le MDMSA qui remporte le SD (21-14 / 17-21 / 21-16) et le SH3 (21-13 / 15-21 / 21-14).\nSur sa lancée, le MDMSA remporte le DD 22-20 / 21-17, Préaux est alors mené par 3 à2.\nIl reste alors deux points, le SH2 et le SH1.\nC’est le SH2 qui sera lancé en premier et qui opposera Thomas Fontaine et Loïc CULLERON. Les deux joueurs étaient motivés, une victoire pour le MDMSA assurait le titre, une victoire du LVP relançait la rencontre. Et c’est dans la difficulté (et l’énervement) que Préaux marque son 3ème point sur le score plus que serré de 21-14 / 18-21 / 21-19.\nLe titre se joue donc avec le SH1 que Clément remporte malgré un premier set accroché (je crois qu’il était préoccupé par le SH2 se jouant à coté) 21-18 / 21-11.\nC’est donc sur le score de 4 à 3 que Préaux devient Champion de départementale 1 pour la saison 2012 – 2013 et accède légitimement à la Régionale pour la saison prochaine.\nFélicitations et merci à l’ensemble des joueurs pour cette magnifique saison. Merci aussi à Catherine et Michel pour le temps passé bénévolement à nous entrainer (ce n’est pas facile tous les jours).\nUne dédicace particulière pour Catherine LECHALUPE qui nous ouvre les portes de la régionale en remportant (presque seule) le DMixte face au MDMSA et ainsi accrocher un titre supplémentaire à sa carrière, 30 ans après avoir été championne de France en SD et en DD en 1983.\nAjouté le 06/05/2013 par Thomas\nInterclubs départementaux - Journée 6\nCe weekend avais lieu la 6ème et dernière journée d’interclubs.\nL’équipe 1 se déplaçait à Petit Quevilly pour y rencontrer Harfleur et Saint Jacques sur Darnétal.\nDéjà qualifiée pour les phases finales, l’équipe se devait de confirmer sa place de N°1 en assurant les deux dernières rencontre et ainsi finir 1ère de sa poule.\nObjectif remplit puisque le LVP battra Harfleur et Saint jacques par 6 à 1.\nAvec 2 victoires supplémentaire le LVP finit 1er de la poule B avec 0 défaite et rencontreras Lillebonne en ½ finale le 4 mai prochain. Duclair 2ème de notre poule rencontreras Maromme Déville Mont Saint Aignan lors de cette journée.\nMerci à tous pour votre engagement, il faut désormais se concentrer sur les phases finales afin d’ouvrir à notre petit club les portes des interclubs régionaux.\nL’équipe 2 se déplaçait quand à elle à Saint Pierre les Elbeufs pour y rencontrer Sotteville les Rouen et Quincampoix.\nLa rencontre face à Sotteville se termine sur le score de 5 à 2 pour Sotteville avec, pour le LVP, une victoire d’Alexis en simple 1 et de Marie et Emilie en double dames.\nFace à Quincampoix les Préautais prendrons leur revanche en faisant un sans fautes, 7 – 0 pour le LVP.\nMalgré cette belle victoire, l’équipe 2 finit la saison en 5ème position mais à seulement 2 point de la quatrième place.\nFélicitations à toute l’équipe qui aura effectué une belle progression tout au long de cette saison d’interclubs\nAjouté le 19/04/2013 par Thomas\n4 ème Masters de Maromme – 2 victoires et de belles promesses\nCe week-end avait lieu la 4ème édition des Masters de Maromme et Préaux était engagé sur 6 tableaux.\nSimple dame D\nMarie (NC) et Emilie Houx (D4) étaient engagées en simple D. Malgré un bon niveau d’ensemble du tableau, les filles réussissent à sortir de leur poule de 4 avec 2 victoires et 1 défaite. Malheureusement, elles seront éliminées dès leur sortie de poule. Malgré tout, elles ont réalisées de belles prestations face à un niveau bien au dessus du leur.\nSimple homme D\nAlexis Barnabé était le seul inscrit en simple D. Tout comme pour les filles, le tableau était très relevé et fut défavorable à Alexis. Avec un joueur D1 et un joueur D3 dans sa poule, Alexis, fraichement classé D4, a tout tenté pour essayer de gagner au moins 1 match mais sans réussite. Malgré tout, les scores ont été très serrés et les victoires lui ont échappées de peu.\nSimple homme C\nThomas Fontaine et Clément Couppey étaient inscrit dans le tableau de simple C. Avec 1 victoire et 1 défaite en poule, Thomas ne sortira pas de poule. Clément avec deux victoires en poule et en quart de finale, se qualifie pour les ½ final du lendemain. Le dimanche Clément sera en grande forme physique et remportera le tableau de simple C face à François Lebourgeois de la Frenaye.\nMarie et Emilie étaient aussi inscrites en double. Moins de chance cette fois ci avec le tirage puisqu’elles seront dans une poule de 3 et que la volonté de gagner ne suffira pas à poursuivre l’aventure.\nLucie Manoury et Benoit Cantel étaient inscrits pour leur premier tournoi ensemble dans le tableau D. Avec 2 victoires en poule, éliminant au passage la tête de série 1 du tournoi, Lucie et Benoit se qualifient pour les phases finales. Malheureusement, ils devront s’arrêter en quart de finale. Un bon tournoi malgré tout puisque c’était leur première prestation ensemble sur un tournoi privé au niveau relevé, on a hâte de voir la suite.\nThomas, Benoit et Clément étaient inscrit sur le tableau de double C. Après un premier match plutôt facile, Benoit et Thomas échouent de peu lors du deuxième match face à une paire C1/C3 de Quevilly.\nClément associé au Sottevillais Alexis Belabbass s’offrira une nouvelle victoire sur le tableau de double C en battant en finale Nabil Derbouz et Corentin Simonot du MDMSA.\nBilan plutôt positif pour le club qui repart avec 2 victoires sur les 6 tableaux où le club était inscrit. On notera les progrès fait par l’ensemble des joueurs grâce à leur investissement hebdomadaire et un encadrement idéal pour qui veux progresser (spécial dédicace pour Catherine et Michel qui s’investissent à fond pour nous entrainer ainsi que Romain pour les entraînements du lundi).\nAjouté le 02/04/2013 par Thomas\nModif A. a modifié une page\nNos partenaires : asso-web - Smash le badminton par passion


Cuisine ouverte de style contemporain blanc/bois par Sylvain BERTRAND\nNous allons passé d'une cuisine pièce unique fermée, à une pièce de vie avec cuisine et la partie séjour dans la même pièce. L'envie est de trouver une ambiance qui se marie bien avec les meubles de salle à manger déjà existants. Cette nouvelle cuisine devra donc se marier avec ces meubles existants bois cérusé, mais avec une touche colorée.\nLa contrainte essentielle reste le mariage avec le mobilier cérusé de la salle à manger existante. Les clients avaient une réelle envie de petite folie colorée, c'est mission réussie, et ça marche plutôt bien.\nLa touche colorée sera choisie sur le plan de travail. Un plan quartz Silestone avec cuve sous plan rouge. Le mobilier : des façades cadre droit chêne massif blanchi, un excellent moyen de garder la tradition du véritable bois, avec une touche de modernité. Cette nouvelle implantation était pour moi l'occasion de proposer la solution du lave-vaisselle en hauteur pour en faciliter l'usage quotidien.\nJe remercie M. BERTRAND pour ses compétences, son écoute et sa gentillesse tout au long de mon projet, du début jusqu'à la réalisation. Je recommande cette personne et RAISON HOME sans problème.


Maillot connecté Nike NBA Kevin Love Icon Edition Swingman (Cleveland Cavaliers) pour Homme. Nike.com CA\nDirectement inspiré de la tenue des joueurs sur le terrain, le maillot connecté Nike NBA Icon Edition Swingman des Cleveland Cavaliers incarne l'âme de l'équipe sous une forme distinctive, reconnaissable entre toutes. Fabriqué avec un tissu premium et des bordures classiques du basketball, il est conçu pour offrir un confort total et une coupe stylée sous tous les angles.\nCouleur affichée : Rouge équipe/Or université/Bleu marine collège\nArticle : 864467-679\nDirectement inspiré de la tenue des joueurs sur le terrain, le maillot connecté Nike NBA Icon Edition Swingman des Cleveland Cavaliers incarne l'âme de l'équipe sous une forme distinctive, reconnaissable entre toutes. Fabriqué avec un tissu premium et des bordures classiques du basketball, il est conçu pour offrir un confort total et une coupe stylée sous tous les angles.\nNom et numéro appliqués à chaud\nPays ou région d'origine : Pays-Bas,Thaïlande,Guatemala


Colomars trouver des chantiers rapidement chantier carrelage\nComment trouver des chantiers Colomars ? Comment trouver des clients pour faire des travaux Colomars ? En tant qu'entreprise du bâtiment, il n'est pas toujours facile de trouver des clients et trouver des chantiers à réaliser rapidement. Notre service d'aide aux artisans vous permet de rentrer en contact de manière instantannée avec des carrelages à la recherche de professionnels pour réaliser leurs projets travaux.\nVous êtes un artisan et vous cherchez des chantiers Colomars, découvrez comment recevoir rapidement des demande de devis et trouver des chantiers. Recevez dès à présent des demandes de devis en rejoignant notre service d'aide aux artisans. Vous pourrez ainsi proposer vos services à tous les carrelages proches de votre zone d'activité et qui auront besoin d'un artisan pour réaliser leurs travaux.\nToutes les demandes devis sont vérifiées par notre service Qualité avant la mise en relation à Colomars. Un processus qui permet de vérifier la véracité d'une demande de devis. Vous pouvez rapidement $etre en contact avec les carrelages pour réaliser rapidement leurs chantiers travaux.


TPS - Taxe exceptionnelle de solidarité sur les hautes rémunérations versées par les entreprises (THR) - PDF Free Download\nDownload "TPS - Taxe exceptionnelle de solidarité sur les hautes rémunérations versées par les entreprises (THR)"\n1 Extrait du Bulletin Officiel des Finances Publiques-Impôts DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES Identifiant juridique : BOI-TPS -THR DGFIP TPS - Taxe exceptionnelle de solidarité sur les hautes rémunérations versées par les entreprises (THR) Positionnement du document dans le plan : TPS - Taxes et participations sur les salaires Taxe exceptionnelle de solidarité sur les hautes rémunérations versées par les entreprises (THR) Sommaire : I. Champ d'application A. Redevables de la taxe exceptionnelle sur les hautes rémunérations B. Entreprises exploitées en France II. Assiette de la taxe exceptionnelle de solidarité sur les hautes rémunérations A. Eléments de rémunération entrant dans l'assiette 1. Traitements, salaires ou revenus assimilés, et avantages en argent ou en nature 2. Jetons de présence 3. Pensions, compléments de retraite, indemnités, allocations ou avantages assimilés attribués en raison du départ à la retraite 4. Sommes attribuées au titre de l intéressement, de la participation et de l épargne salariale 5. Attributions d options de souscription ou d achat d actions, attributions gratuites d actions (AGA) et attributions de bons de souscription de parts de créateur d entreprise (BSPCE) 6. Remboursements à toute entité des éléments de rémunération mentionnés ci-avant B. Année de prise en compte des rémunérations 1. Règles communes 2. Dispositions particulières selon le type de rémunération C. Évaluation des rémunérations 1. Règles communes 2. Dispositions particulières à chacune des rémunérations D. Fraction des rémunérations entrant dans l'assiette III. Plafonnement en fonction du chiffre d'affaires IV. Exigibilité, recouvrement et liquidation de la taxe exceptionnelle sur les hautes rémunérations A. Exigibilité de la taxe B. Déclaration et recouvrement de la taxe C. Absence de restitution de la taxe Page 1/13 Exporté le : 05/05/2014\n2 D. Exemple récapitulatif 1 Le I de l'article 15 de la loi n du 29 décembre 2013 de finances pour 2014 prévoit que les entreprises individuelles, les personnes morales et les sociétés, groupements ou organismes non dotés de la personnalité morale qui exploitent une entreprise en France acquittent une taxe exceptionnelle au taux de 50 % sur les rémunérations attribuées en 2013 et 2014 qui excèdent un million d'euros. I. Champ d'application 10 A. Redevables de la taxe exceptionnelle sur les hautes rémunérations Sont redevables de la taxe exceptionnelle sur les hautes rémunérations les entreprises individuelles, les personnes morales ainsi que les sociétés, groupements ou organismes non dotés de la personnalité morale qui exploitent une entreprise en France. 20 La taxe est ainsi due par toutes les entités qui attribuent des rémunérations individuelles dont le montant excède un million d'euros quelles que soient : - leur forme juridique (entreprise individuelle, société, association, GIE...) ; - la nature de leur activité (commerciale, industrielle, libérale, civile, agricole, artisanale) ; - leur situation au regard de l'imposition des résultats. 30 B. Entreprises exploitées en France La taxe exceptionnelle sur les hautes rémunérations est due par les entités définies au I-A 10 et 20 qui exploitent une entreprise en France. 40 La notion d'exploitation, conformément aux dispositions du I de l'article 209 du code général des impôts (CGI), s'entend de l'exercice habituel d'une activité qui peut : - soit s'effectuer dans le cadre d'un établissement autonome ; - soit être réalisée, en l'absence d'un établissement, par l'intermédiaire de représentants sans personnalité professionnelle indépendante ; - ou encore résulter de la réalisation d'opérations formant un cycle commercial complet. Pour plus de précisions, il convient de se reporter au BOI-IS-CHAMP au II 50 et suivants. 50 Ainsi, les établissements stables en France d'entités ayant leur siège dans un autre État, qui attribuent des rémunérations annuelles supérieures à un million d'euros à un ou plusieurs de leurs salariés ou dirigeants sont soumis à la présente taxe. Inversement, les établissements stables à l'étranger d'entités ayant leur siège en France ne sont pas soumis à la taxe. 60 Page 2/13 Exporté le : 05/05/2014\n3 En outre, le lieu où est situé le domicile du bénéficiaire des rémunérations est sans incidence sur l'exigibilité de la taxe. Ainsi, les rémunérations attribuées à des personnes qui exercent leur activité hors du territoire français, par une entité exploitée en France, sont susceptibles d'entrer dans l'assiette de la présente taxe. II. Assiette de la taxe exceptionnelle de solidarité sur les hautes rémunérations 70 La taxe exceptionnelle sur les hautes rémunérations est assise sur les rémunérations attribuées en 2013 et 2014 et susceptibles d'être admises en déduction du résultat imposable, quels que soient la qualité du bénéficiaire (sont notamment visés les salariés, les mandataires sociaux, les pensionnés) et les régimes fiscaux auxquels sont soumises les rémunérations que ce dernier perçoit. 80 A. Eléments de rémunération entrant dans l'assiette L'assiette de la taxe exceptionnelle sur les hautes rémunérations est constituée de six éléments limitativement énumérés au A du II de l'article 15 de la loi n du 29 décembre 2013 de finances pour Il s'agit : - des traitements, salaires ou revenus assimilés, ainsi que tous les avantages en argent ou en nature ; - des jetons de présence ; - des pensions, compléments de retraite, indemnités, allocations ou avantages assimilés attribués en raison du départ à la retraite ; - des sommes attribuées au titre de l'intéressement, de la participation et de l'épargne salariale ; - des attributions d'options de souscription ou d'achat d'actions, des attributions gratuites d'actions (AGA) et des attributions de bons de souscription de parts de créateur d'entreprise (BSPCE) ; - des remboursements à d'autres entités des éléments de rémunération mentionnés ci-avant. 90 Compte tenu de la nature de certains éléments de rémunération, les bénéficiaires des sommes peuvent ne plus exercer de fonction dans l'entreprise assujettie en 2013 ou en 2014 (ancien salariés, ancien mandataires, pensionnés) Traitements, salaires ou revenus assimilés, et avantages en argent ou en nature D une manière générale, sont prises en compte les sommes perçues dans le cadre de leur activité par des personnes placées dans un état de subordination vis-à-vis de leur employeur. Il en est de même de l ensemble des rémunérations de toute nature versées aux dirigeants des entités redevables de la taxe, qu ils aient ou non la qualité de salarié. En revanche, sont exclus les appointements prélevés sur les bénéfices par l'exploitant individuel et par les associés gérants ou non de sociétés non soumises à l'impôt sur les sociétés. Les dirigeants s'entendent des gérants, des présidents, des présidents du conseil d'administration, des directeurs généraux, des administrateurs provisoirement délégués, des administrateurs, des membres du directoire, des membres du conseil de surveillance et des associés. 110 Sans que la liste ci-après ne présente un caractère exhaustif, sont compris dans l'assiette : Page 3/13 Exporté le : 05/05/2014\n4 - les traitements et salaires fixes ou proportionnels ; - les rémunérations exceptionnelles pour missions ou mandats perçues par certains membres du conseil de surveillance qui, compte tenu des conditions d'exercice de l'activité, présentent le caractère de traitements et salaires ; - les salaires versés aux administrateurs occupant un emploi salarié. D une manière générale, entre dans le champ de la présente taxe l ensemble des rémunérations mentionnées au BOI-RSA-CHAMP, qu'elles soient ou non imposables entre les mains de leurs bénéficiaires. Ainsi, il est tenu compte : - des sommes et indemnités perçues à l'occasion de la rupture du contrat de travail (pour plus de précisions, il convient de se reporter au BOI-RSA-CHAMP ) ; - des indemnités de cessation de fonction versées aux dirigeants qui sont assimilées à des traitements et salaires (pour plus de précisions, il convient de se reporter au BOI-RSA-CHAMP ). 120 Lorsque les salariés ou les dirigeants sont notamment rémunérés sous forme d'avantages en nature ou en argent consistant notamment dans la mise à la disposition d'un bien appartenant à l'employeur, il est tenu compte de ces avantages pour la détermination de l'assiette de la taxe exceptionnelle sur les hautes rémunérations. Pour plus de précisions sur les avantages en nature et en argent, il convient de se reporter au BOI-RSA-CHAMP Jetons de présence Les jetons de présence sont ceux mentionnés à l'article 117 bis du CGI, quelles que soient leurs modalités d'imposition. Entrent donc dans l'assiette de la taxe : - les jetons de présence ordinaires, alloués aux administrateurs ou aux membres du conseil de surveillance en rémunération de leur activité au conseil ; - les jetons de présence spéciaux, destinés à rémunérer les fonctions des administrateurs ou directeurs et les membres du comité consultatif (ou du comité d'études) ; - les jetons de présence spéciaux attribués à titre de rétribution de leurs fonctions de direction au président du conseil d'administration, au directeur général et à l'administrateur provisoirement délégué. Pour plus de précisions, il convient de se reporter au BOI-RSA-CHAMP au II-A Pensions, compléments de retraite, indemnités, allocations ou avantages assimilés attribués en raison du départ à la retraite Sont prises en compte les sommes attribuées au titre d'avantages postérieurs à l'emploi autres que les indemnités de rupture du contrat de travail et les avantages sur capitaux propres : pensions, compléments de retraite, indemnités, allocations ou avantages assimilés attribués en raison du départ à la retraite. S'agissant des avantages sur capitaux propres, il s'agit d'avantages accordés en raison du départ à la retraite et prenant la forme d'attributions d'options de souscription ou d'achat d'actions, d'attributions gratuites d'actions et d'attributions de bons de souscription de parts de créateurs d'entreprise mentionnées au II-A et suivants. 150 Les avantages assimilés sont les avantages postérieurs à l'emploi attribués aux salariés et aux dirigeants autres que la retraite. Relèvent notamment de cette catégorie les garanties de prévoyance s'appliquant après la date de départ à la retraite. Page 4/13 Exporté le : 05/05/2014\n5 160 En revanche, les engagements constitués par les entreprises à raison des régimes de retraites n'entrent pas dans l'assiette de la taxe Sommes attribuées au titre de l intéressement, de la participation et de l épargne salariale D'une manière générale, il s'agit des sommes revenant aux salariés en application du livre III de la troisième partie du code du travail. 180 Compte tenu du caractère individuel de l'appréciation du seuil d'assujettissement à la taxe sur les hautes rémunérations, le montant global des primes distribuées aux salariés au titre de l'intéressement doit être réparti entre les bénéficiaires dès la comptabilisation de la charge correspondante, cette répartition devant s'effectuer dans les conditions prévues par l'accord d'intéressement. 190 Il en est de même des sommes allouées au titre de la réserve spéciale de participation. Étant déterminé globalement par référence au bénéfice de l'entité, le montant retenu dans l'assiette de la taxe, au titre de la réserve spéciale de participation, doit correspondre aux droits individuels des bénéficiaires de la participation. Cette répartition s'effectue dans les conditions mentionnées à l'article L du code du travail. 200 S'agissant des dispositifs d'épargne salariale, l'assiette de la taxe comporte uniquement l'aide apportée par l'employeur aux bénéficiaires Attributions d options de souscription ou d achat d actions, attributions gratuites d actions (AGA) et attributions de bons de souscription de parts de créateur d entreprise (BSPCE) Sont prises en compte les options octroyées aux salariés et aux dirigeants dans le cadre du dispositif sur les options de souscription ou d'achat d'actions mis en place par la loi n du 31 décembre 1970 relative à l ouverture d options de souscription ou d achat d actions au bénéfice du personnel des sociétés. Sur l'entité redevable de la taxe en cas de plans de groupe, il convient de se référer aux II-A et 250. Pour plus de précisions sur l'économie du dispositif ainsi que sur la situation des bénéficiaires au regard de l'impôt sur le revenu, il convient de se reporter au BOI-RSA-ES Sont également comprises dans l'assiette de la taxe les actions gratuites attribuées dans le cadre du dispositif mis en place par l'article 83 de la loi n du 30 décembre 2004 de finances pour 2005 qui permet aux sociétés par actions, cotées ou non cotées, d'attribuer, sous certaines conditions et dans certaines limites, des actions gratuites à leurs salariés et mandataires sociaux. Sur l'entité redevable de la taxe en cas de plans de groupe, il convient de se référer aux II-A et 250. Pour plus de précisions sur le régime des attributions d'actions gratuites, il convient de se reporter au BOI-RSA-ES Enfin, entrent dans l'assiette de la taxe les BSPCE mentionnés à l'article 163 bis G du CGI dont les régimes juridique et fiscal sont commentés au BOI-RSA-ES Page 5/13 Exporté le : 05/05/2014\n6 240 Lorsqu'une société française attribue, dans le cadre d un plan groupe, des actions gratuites existantes, elle doit comprendre dans l'assiette de la taxe les seules attributions d'actions aux bénéficiaires qui lui sont juridiquement liés. Lorsqu'il existe une convention de refacturation, la refacturation des charges et des moins-values subies au titre d'attributions d'actions gratuites existantes aux bénéficiaires de sociétés liées a pour effet de rendre ces charges et moins-values déductibles du résultat de la société attributrice des actions ; cette dernière doit normalement les prendre en compte dans l'assiette de la taxe. Toutefois, si à raison de cette refacturation, la société attributrice des actions et la société liée sont toutes les deux redevables de la taxe au titre de ces attributions, il est admis que la société attributrice puisse déduire les attributions ayant fait l'objet de la refacturation. Lorsque l'attribution porte sur des actions nouvelles qui sont émises par une société implantée en France au profit de salariés de sociétés liées, chaque entreprise liée peut, sous certaines conditions, pratiquer la déduction mentionnée au II de l'article 217 quinquies du CGI à raison des actions émises au profit de ses propres salariés, sans refacturation préalable de ladite déduction par la société émettrice. Dans cette situation, chaque entreprise liée doit comprendre dans l'assiette de la taxe les attributions correspondant aux actions émises au profit de ses propres salariés. 250 Ces précisions sont transposables au plan options de souscription ou d'achat d'actions Remboursements à toute entité des éléments de rémunération mentionnés ci-avant D'une manière générale, ces dispositions visent les situations dans lesquelles un dirigeant ou un salarié d'une entité rémunéré par cette dernière, est mis à la disposition d'une autre entreprise. Dans de telles hypothèses, les éventuelles sommes remboursées par l'entreprise qui utilise le salarié ou le dirigeant à l'entité employeur légal et correspondant à des éléments mentionnés aux a à f du A du I de l'article 15 de la loi n du 29 décembre 2013 de finances pour 2014, sont prises en compte pour la détermination de l'assiette de la taxe de l'entreprise utilisatrice. Sont notamment visés par ces dispositions les contrats de prêt de main d œuvre, qu'ils soient sans but lucratif ou à but lucratif, à l'exclusion des contrats de sous-traitance et des contrats de travail temporaire. 270 Dans le cas où l'entité à laquelle le salarié ou le dirigeant est lié, et l'entreprise bénéficiaire du service sont toutes les deux redevables de la taxe sur la même somme, il est admis que l entité à laquelle le salarié ou le dirigeant est lié, puisse déduire les rémunérations ayant fait l'objet d'un remboursement de sa propre assiette. Dans le cadre d'un contrat global d'assistance administrative incluant une mise à disposition du personnel, seule la quote-part du coût de la prestation de service se rapportant à la rémunération du personnel mis à disposition peut être déduite de l'assiette de la taxe de l'entité prestataire. 280 En outre, conformément aux dispositions de l'article L du code de commerce (C. com), une entité peut consentir des options de souscription ou d'achat d'actions à des membres du personnel salarié ou aux dirigeants de sociétés ou groupements qui lui sont liés. Pour la détermination de l'assiette de la taxe dans ce cas, il convient de se reporter au II-A-5 aux 240 et Page 6/13 Exporté le : 05/05/2014\n7 Ces précisions sont transposables au cas où, conformément aux dispositions de l'article L du C.com, une société attribue des actions gratuites aux membres du personnel salarié et aux dirigeants d'entités qui lui sont liées au sens de ces dernières dispositions. 300 B. Année de prise en compte des rémunérations 1. Règles communes L'assiette de la taxe exceptionnelle sur les hautes rémunérations est constituée des éléments de rémunération mentionnés au II- A 80 et suivants attribués au cours des années civiles 2013 et 2014, qu'ils aient été enregistrés au cours d'un ou de plusieurs exercices comptables. Les entités dont l'exercice comptable coïncide avec l'année civile retiennent les éléments de rémunération qui concourent à la détermination de leur résultat. En revanche, celles qui clôturent leurs comptes en cours d'année doivent nécessairement reconstituer l'assiette de la taxe en retenant les rémunérations comptabilisées au cours des deux exercices. 310 Les rémunérations entrent dans le champ de la taxe si les charges correspondantes sont comptabilisées en 2013 et en 2014, quelle que soit l'année de leur versement effectif. 320 En pratique, les éléments de rémunération sont pris en compte dans l'assiette de la taxe lorsque le passif vis-à-vis du bénéficiaire des sommes est certain dans son principe et déterminé dans son montant. A contrario, les éléments de rémunération qui sont nettement précisés mais que des événements en cours ne rendent que probables et qui sont seulement comptabilisés en provisions n'entrent pas dans l'assiette de la taxe. Il en est de même si, pour des raisons de présentation des comptes, les provisions sont comptabilisées dans les comptes de charges de personnel. Exemple : les bonus alloués par une entité à ses dirigeants ou à ses salariés en 2013 ou 2014 en considération de performances futures et qui ne présentent pas à ce titre le caractère d'une dette certaine dans son principe et déterminée dans son montant vis-à-vis des bénéficiaires n'entrent pas dans l'assiette de la taxe exceptionnelle. Corrélativement, lorsque la provision est utilisée conformément à son objet, la charge prise en compte dans l'assiette de la taxe n'est pas réduite du montant de la reprise de la provision Dispositions particulières selon le type de rémunération Conformément aux dispositions du 1 du B du II de l'article 15 de la loi n du 29 décembre 2013 de finances pour 2014 les traitements, salaires ou revenus assimilés, ainsi que tous les avantages en argent ou en nature, les jetons de présence, les pensions, compléments de retraite, indemnités, allocations ou avantages assimilés attribués en raison du départ à la retraite, les sommes attribuées au titre de l intéressement, de la participation et de l épargne salariale et les remboursements à d'autres entités d'éléments de rémunération mentionnés ci-avant sont pris en compte dans l'assiette de la taxe, l'année au cours de laquelle la charge correspondante est prise en compte pour la détermination du résultat de l'entité. 340 Conformément aux dispositions du 2 du B du II de l'article 15 de la loi n du 29 décembre 2013 de finances pour 2014 lorsque la rémunération prend la forme d'attributions d options de souscription ou d achat d actions, d'aga ou encore d'attributions de BSPCE, elle est prise en compte l'année de la décision d'attribution. Page 7/13 Exporté le : 05/05/2014\n8 La date d'attribution est celle à laquelle le conseil d'administration ou le directoire désigne les bénéficiaires des options, des actions ou des bons, le nombre de titres qu'ils ont le droit de souscrire ou d'acheter et le prix auquel ils peuvent effectuer cette souscription ou cet achat. 350 C. Évaluation des rémunérations 1. Règles communes Les rémunérations sont retenues pour leur montant brut, c'est-à-dire avant déduction des cotisations sociales salariales et des contributions d'origine légale et conventionnelle. 360 En outre, les différents éléments de rémunération entrent dans l'assiette de la taxe exceptionnelle sur les hautes rémunérations avant application des dispositions limitant ou supprimant leur droit à déduction pour la détermination du bénéfice imposable. C'est donc la totalité de la rémunération comptabilisée par l'entité qui est retenue pour le calcul de l'assiette de la taxe. 370 Les dispositifs susceptibles de limiter ou supprimer le droit à déduction sont limitativement énumérées au A du II de l'article 15 de la loi n du 29 décembre 2013 de finances pour Il s'agit : - du deuxième alinéa du 1 du 1 de l'article 39 du CGI aux termes duquel la déduction des rémunérations est subordonnée au fait que, d'une part, elles correspondent à un travail effectif et, d'autre part, elles ne soient pas excessives eu égard à l'importance du service rendu. Pour plus de précisions, il convient de se référer au BOI-BIC-CHG ; - du 5 bis de l'article 39 du CGI, relatif au plafonnement de la déductibilité des rémunérations différées visées à l'article L du C. com et à l'article L du C. com (dites «parachutes dorés») à six fois le plafond annuel de la sécurité sociale ; - de l'article 154 du CGI relatif à la déductibilité du salaire du conjoint de l'exploitant, soumis à certaines limites et à la condition qu'il ait donné lieu au versement des cotisations prévues pour la sécurité sociale, des allocations familiales et autres prélèvements sociaux en vigueur. Pour plus de précisions, il convient de se référer au BOI-BIC-CHG ; - et de l'article 210 sexies du CGI relatif au plafonnement de la déductibilité des jetons de présence. Pour plus de précisions, il convient de se reporter au BOI-IS-BASE Dispositions particulières à chacune des rémunérations Lorsque la rémunération prend la forme de traitements, salaires ou revenus assimilés, d'avantages en argent ou en nature, de jetons de présence, de sommes attribuées au titre de l intéressement, de la participation et de l épargne salariale et de remboursements des éléments de rémunération, l'assiette de la taxe correspond au montant comptabilisé par l'entité. Lorsque la rémunération comprend des avantages en nature pour lesquels l'entité s'est prévalue de la possibilité de ne pas mentionner effectivement leur nature, ni leur valeur dans leur comptabilité, ceuxci sont retenus pour le montant mentionné sur l'état joint à leur déclaration. Pour plus de précisions, il convient de se référer au BOI-BIC-DECLA Dans le cas des sommes attribuées en raison du départ à la retraite, il convient de distinguer selon que la rémunération est versée sous forme : - de rente annuelle : l'assiette correspond au montant comptabilisé par l'entreprise ; Page 8/13 Exporté le : 05/05/2014\n9 - de capital : l'assiette correspond à 10 % du montant comptabilisé par l'entreprise. 400 Lorsque la rémunération prend la forme d'attributions d options de souscription ou d achat d actions, l'assiette est égale, au choix de l'entité, soit à la juste valeur des options telle qu'elle est estimée pour l'établissement des comptes consolidés pour les sociétés appliquant les normes comptables internationales adoptées par le règlement (CE) n 1606/2002 du Parlement européen et du Conseil du 19 juillet 2002 sur l'application des normes comptables internationales, soit à 25 % de la valeur des actions sur lesquelles portent ces options, à la date de la décision d'attribution. 410 Lorsque la rémunération prend la forme d'aga, l'assiette est égale, au choix de l'entité, soit à la juste valeur des options telle qu'elle est estimée pour l'établissement des comptes consolidés pour les sociétés appliquant les normes comptables internationales adoptées par le règlement (CE) n 1606/2002 du Parlement européen et du Conseil du 19 juillet 2002 sur l'application des normes comptables internationales, soit à la valeur des actions à la date de la décision d'attribution. 420 Lorsque la rémunération prend la forme d'attributions de BSPCE, l'assiette est égale soit à la valeur ou à la juste valeur des bons telle qu'elle est estimée pour l'établissement des comptes consolidés pour les sociétés appliquant les normes comptables internationales adoptées par le règlement (CE) n 1606/2002 du Parlement européen et du Conseil du 19 juillet 2002 sur l'application des normes comptables internationales, soit à 25 % de la valeur des titres sur lesquels portent ces bons, à la date de la décision de l'attribution. 430 En application de ce règlement, le règlement CE n 1126/2008 de la Commission européenne du 3 novembre 2008 a été adopté. Ce règlement porte adoption de certaines normes comptables internationales et se substitue au règlement (CE) n 211/2005 de la Commission européenne. Il convient de se référer à ce règlement et en particulier à son appendice B pour apprécier si la juste valeur des options, des actions ou des bons a été correctement appréhendée. 440 Remarque : cet appendice tient compte notamment des conditions d'acquisition des options, actions ou bons. L'entité devra tenir à la disposition de l'administration tous les éléments pris en compte pour apprécier soit la juste valeur des options, des actions ou des bons, soit la valeur des actions ou des titres et justifier ces éléments par tous moyens, notamment par la production de rapports établis par les commissaires aux comptes. 450 Que l'entité soit ou non astreinte à la production de comptes consolidés dans le respect des normes comptables internationales (IFRS), elle peut choisir d'asseoir la taxe sur la juste valeur des options, des actions ou des bons, telle qu'elle est estimée pour l'établissement des comptes consolidés par les sociétés appliquant lesdites normes soit, selon le cas, 25 % de la valeur des actions (attributions d'options) ou la valeur des actions (attributions gratuites d'actions) ou 25 % de la valeur des titres sur lesquels portent les BSPCE. 460 D. Fraction des rémunérations entrant dans l'assiette Chaque redevable doit effectuer la somme des rémunérations définies ci-dessus bénéficiaire par bénéficiaire. La part de cette somme qui excède un million d'euros entre dans l'assiette de la taxe exceptionnelle sur les hautes rémunérations. 470 Page 9/13 Exporté le : 05/05/2014\n10 Le taux de la taxe est fixé à 50 % du montant qui excède un million d'euros par bénéficiaire. III. Plafonnement en fonction du chiffre d'affaires 480 Conformément aux dispositions du IV de l'article 15 de la loi n du 29 décembre 2013 de finances pour 2014, le montant de la taxe exceptionnelle sur les hautes rémunérations est plafonné à hauteur de 5 % du chiffre d'affaires réalisé l'année au titre de laquelle la taxe est due. 490 Le chiffre d'affaires correspond au montant hors taxes des affaires réalisées par l'entité dans l'exercice de son activité professionnelle courante. Il correspond à la somme des ventes de marchandises, de produits fabriqués, des prestations de services et des produits des activités annexes, à l'exclusion des recettes à caractère exceptionnel. Le chiffre d'affaires s'apprécie par rapport aux recettes provenant des activités réalisées en France au sens du I de l'article 209 du CGI. 500 Pour les entités dont l'exercice ne coïncide pas avec l'année civile, il convient de reconstituer le chiffre d'affaires réalisé au cours des années civiles 2013 et En pratique, elles doivent donc agréger des données relatives à deux exercices comptables pour reconstituer le chiffre d'affaires de l'année 2013 et celui de l'année Exemple : Soit une entreprise clôturant ses exercices au 30 juin de chaque année. Pour la détermination du chiffre d'affaires de l'année 2013, cette entreprise doit faire masse du chiffre d'affaires réalisé entre le 1er janvier et le 30 juin 2013 (déclaré au titre de l'exercice allant du 1er juillet 2012 au 30 juin 2013) et de celui réalisé entre le 1er juillet et le 31 décembre 2013 (déclaré au titre de l'exercice allant du 1er juillet 2013 au 30 juin 2014). Pour les entités redevables de la taxe, membres d'un groupe fiscal au sens de l'article 223 A du CGI, le chiffre d'affaires est apprécié au niveau de chacune des entités redevables de la taxe composant le groupe. IV. Exigibilité, recouvrement et liquidation de la taxe exceptionnelle sur les hautes rémunérations 520 A. Exigibilité de la taxe En ce qui concerne les rémunérations prises en compte dans l'assiette de la taxe pour 2013, la taxe exceptionnelle sur les hautes rémunérations est exigible au 1 er février En ce qui concerne les rémunérations prises en compte dans l'assiette de la taxe pour 2014, la taxe est exigible au 1 er février La taxe constitue en principe une charge déductible du résultat imposable au cours duquel elle est exigible. Toutefois, l'éventuelle provision constituée pour faire face au paiement de la taxe est admise parmi les charges déductibles pour l'établissement de l'impôt. 550 Page 10/13 Exporté le : 05/05/2014\n11 Par ailleurs, conformément aux dispositions du VII de l'article 15 de la loi n du 29 décembre 2013 de finances pour 2014, la taxe n'est pas admise en déduction des résultats imposables pour le calcul de la contribution mentionnée à l'article 235 ter ZAA du CGI. 560 B. Déclaration et recouvrement de la taxe La taxe exceptionnelle sur les hautes rémunérations est déclarée et liquidée sur une déclaration conforme au modèle établi par l'administration déposée au plus tard le 30 avril de l'année de son exigibilité. Toutefois, pour la taxe exigible en 2014, ce délai est reporté au 15 mai. Les redevables de la taxe peuvent télécharger la déclaration n 3376-SD (CERFA n 15043) et sa notice sur le site à la rubrique «Recherche de formulaires». 570 La taxe est acquittée lors du dépôt de la déclaration. 580 Cette déclaration doit être déposée au service des impôts des entreprises ou à la direction des grandes entreprises dans le ressort duquel l'établissement principal dépose habituellement sa déclaration de bénéfices. 590 La taxe est recouvrée et contrôlée selon les procédures et sous les mêmes sanctions, garanties et privilèges que la taxe sur la valeur ajoutée. Les réclamations sont présentées, instruites et jugées selon les règles applicables à cette même taxe. 600 C. Absence de restitution de la taxe Dans le cas où le montant des éléments de rémunérations finalement versés ou acquis aux bénéficiaires est inférieur au montant compris dans l'assiette de la taxe exceptionnelle sur les hautes rémunérations, aucune restitution n'est opérée. 610 D. Exemple récapitulatif Une entreprise qui réalise un chiffre d'affaires en N de 40 millions d'euros et un bénéfice fiscal en N+1 de 7 millions d'euros, avant déduction de la taxe, a attribué ou versé à deux dirigeants et à deux de ses salariés les rémunérations suivantes en N : Bénéficiaires Traitement et salaires Jetons présence de Attributions d'actions gratuites Dirigeant Dirigeant Salarié Salarié Base de la taxe : Page 11/13 Exporté le : 05/05/2014\n12 Bénéficiaires Traitement et salaires Jetons présence de Attributions d'actions gratuites TOTAL Dirigeant Dirigeant Salarié Salarié Total du montant des rémunérations attribuées aux bénéficiaires Franchise ( x le nombre de bénéficiaires) Base taxable (total du montant des rémunérations - Franchise) Montant de la taxe : Elément Base Taux Montant Taxe brute Base taxable % Plafonnement Chiffre d'affaires % Montant du plafonnement Taxe due Régime fiscal de la taxe exceptionnelle : Numéro ligne Détail du calcul Intitulé Montant 1 Bénéfice fiscal provisoire N+1 2 Taxe exceptionnelle de solidarité sur les hautes rémunérations 3 ligne 1 - ligne 2 Bénéfice fiscal définitif N+1 4 ligne 3 x 33,1/3% Impôt sur les sociétés dû 5 ligne 1 x 33,1/3% Impôt sur les sociétés théorique sans déduction de la taxe exceptionnelle 6 ligne 5 x 10,7% Contribution 235 ter ZAA Page 12/13 Exporté le : 05/05/2014\n13 Bulletin Officiel des Finances Publiques-Impôts Directeur de publication : Bruno Bézard, directeur général des finances publiques N ISSN : Page 13/13 Exporté le : 05/05/2014


Où acheter des suppléments de rappel de testostérone naturelle Testo-Max à Omaha Nebraska États-Unis? – Stéroïde Légale\nOù acheter des suppléments de rappel de testostérone naturelle Testo-Max à Omaha Nebraska États-Unis?\nAccueil › Testo Max (Sustanon) › Où acheter des suppléments de rappel de testostérone naturelle Testo-Max à Omaha Nebraska États-Unis?\nTesto Max Les suppléments de rappel de testostérone entièrement naturels sont couramment utilisés par de nombreux culturistes à Omaha Nebraska aux États-Unis pour améliorer leurs performances et leur apparence totale.\nTesto Max est un choix de sustanon sans risque et également légal qui contient 100% entièrement naturel et également fabriqué avec de l’extrait de Tribulus Terrestris qui est populaire et démontré pour améliorer la production de testostérone dans le corps.\nLa testostérone est l’une des hormones vitales qui donnent de l’endurance, de l’endurance, de l’énergie et aussi toute la puissance dont vous avez besoin pour faire de l’exercice. 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Distance Theux → Dison - Trajet aérien, trajet par route, point médian\nDistance Theux → Dison\nDistance entre Theux et Dison\nTheux, Theux, Verviers, Liège, Wallonia, Belgium Theux, Theux, Verviers, Liège, Wallonie, België / Belgique / Belgien Latitude: 50.53508 50° 32' 6.288'' NLongitude: 5.814185 5° 48' 51.066'' EHeure locale: 06:39 (17.11.2019) : (Europe/Brussels)\nLa distance la plus courte (à vol d'oiseau) entre Theux et Dison est de 10,09 km.\nD'après le planificateur d'itinéraire, le trajet le plus court entre Theux et Dison est de . Le temps de conduite sera approximativement de . Le point médian du trajet se trouve aux coordonnées suivantes : .\nRelèvement: 29,49° (NNE)\nLe relèvement initial du trajet entre Theux et Dison est de 29,49° et la direction indiquée par la boussole est NNE.\nLe point médian géographique entre Theux et Dison se situe à 5,04 km de distance entre les deux points, le relèvement est de 29,49°.Il est situé ici : Belgium, Wallonia, Liège, Verviers, Verviers (België / Belgique / Belgien, Wallonie, Liège, Verviers, Verviers).\nTheux et Dison se situent dans le même fuseau horaire Europe/Brussels.\nDison, Verviers, Liège, Wallonia, Belgium Dison, Verviers, Liège, Wallonie, België / Belgique / Belgien Latitude: 50.613983 50° 36' 50.339'' NLongitude: 5.884524 5° 53' 4.286'' EHeure locale: 06:39 (17.11.2019) : (Europe/Brussels)\nPour calculer la distance entre Theux et Dison, le nom des lieux est converti en coordonnées (latitude et longitude). Le centre géographique est utilisé pour les villes, les régions et les pays. Pour calculer la distance, nous utilisons la formule Haversine.\nTheux à Paris, Theux à Marseille, Theux à Lyon, Theux à Toulouse, Theux à Nice, Theux à Nantes, Theux à Strasbourg, Theux à Montpellier, Theux à Bordeaux, Theux à Lille, Theux à Rennes, Theux à Reims, Theux à Le Havre, Theux à Saint-Étienne, Theux à Toulon, Dison à Paris, Dison à Marseille, Dison à Lyon, Dison à Toulouse, Dison à Nice, Dison à Nantes, Dison à Strasbourg, Dison à Montpellier, Dison à Bordeaux, Dison à Lille, Dison à Rennes, Dison à Reims, Dison à Le Havre, Dison à Saint-Étienne, Dison à Toulon,


Vol Kigali-Abou Dabi - Offres & promos Opodo\nKigali - Abou Dabi\nBillet d'avion Kigali - Abou Dabi pas cher\nRéservez les meilleures offres entre Kigali et Abou Dabi\nPréparez votre voyage entre Kigali et Abou Dabi en consultant toutes les informations utiles sur votre l'itinéraire.\nLe train est 84 % plus cher à Abou Dabi qu'à Kigali.\nLe prix moyen d'un repas est 229 % plus cher à Abou Dabi qu'à Kigali.\nLes taxis sont 20 % plus chers à Abou Dabi qu'à Kigali.\nUn café coûte 86 % plus cher à Abou Dabi qu'à Kigali.\nK Distance : 3939 kms\nVoyagez entre Kigali et Abou Dabi au meilleur prix\nCherchez-vous un vol Kigali - Abou Dabi ?\nBesoin de vacances ? Si vous recherchez un vol pas cher pour vous rendre à Abou Dabi, Opodo France vous aide à trouver les billets d'avion les plus économiques au départ de Kigali.\nQue vous partiez de Kigali ou d'une autre destination pour faire un séjour en famille ou entre amis à Abou Dabi, le moteur de recherche d'Opodo vous proposera les offres les plus pertinentes en fonction de vos critères. Horaires de départ, d'arrivée, choix de la compagnie aérienne ou encore de l'aéroport, les offres de vols entre Kigali et Abou Dabi sont présentées par prix selon vos préférences. Que vous souhaitiez réserver votre vol à l'avance ou à la dernière minute, Opodo.fr vous proposera différentes offres de billets d'avion Kigali-Abou Dabi qui s'adapteront à vos exigences. Utilisez les filtres pour ajuster vos critères de recherche !\nLes conseils d'Opodo pour trouver un vol pas cher entre Kigali et Abou Dabi\nAfin de trouver des billets d'avion pas chers et de réserver un vol Kigali - Abou Dabi au meilleur prix, il est important de savoir qu'il est préférable d'être flexible sur les dates et les horaires. En effet, les compagnies aériennes tradionnelles et low-cost proposant le trajet de Kigali à Abou Dabi ont des taux de remplissages et des coûts qui peuvent varier selon les heures, les jours et les aéroports. Le comparateur de vols Opodo.fr vous proposera directement la combinaison aller-retour avec le meilleur rapport qualité prix.\nQuestions fréquentes à propos de nos vols Kigali - Abou Dabi\n😷 Comment la pandémie de COVID-19 affecte les vols de Kigali à Abou Dabi ?\nChez Opodo, nous voulons nous assurer que vos projets de voyage ne sont pas affectés par les restrictions que la Émirats arabes unis peut appliquer pour les voyages au départ de Kigali. Lorsque vous réservez chez nous, vous bénéficiez de la garantie d'un billet d'avion flexible : si vous changez d'avis, vous pouvez décider si vous trouvez un autre billet - sans frais de changement - ou si vous vous faites rembourser intégralement !\n🔍Comment puis-je trouver des vols pas chers de Kigali à Abou Dabi sur Opodo ?\nChez Opodo, nous utilisons différentes méthodes basées sur le machine learning pour trouver le vol le moins cher entre Kigali et Abou Dabi. En tenant compte des combinaisons de compagnies aériennes, des escales et des vols directs ainsi que des différents critères pour les trajets entrants et sortants, notre moteur de recherche permet d'offrir à nos clients le meilleur prix dans les meilleures conditions.\n💰 Est-ce que Abou Dabi est une ville plus chère que Kigali ?\nSi vous comparez le prix des transports, la course en taxi à Abou Dabi coûte en moyenne 2.79 EUR, ce qui est 20% plus cher qu'à Kigali, avec des tarifs aux alentours de 2.33 EUR, alors que les billets de train coûtent 84% de plus à Abou Dabi: 0.46 EUR contre 0.25 EUR à Kigali. Toutefois, si vous comparez le prix d'un déjeuner, vous pouvez en trouver à partir de 6.97 EUR à Abou Dabi, soit 229% plus cher qu'à Kigali où vous pouvez manger pour seulement 2.12 EUR en moyenne. Le prix d'un café est 86% plus élevé à Abou Dabi, avec une moyenne de 4.07 EUR, alors qu'à Kigali le café coûte environ 2.19 EUR.\n📉 Quel est le meilleur moment pour réserver un vol de Kigali à Abou Dabi ?\nD'après les données de recherche de clients réels sur notre site web, les mois les plus populaires pour réserver un voyage de Kigali à Abou Dabi sont les mois de octobre, février et septembre.\n📅 Quel est le meilleur moment pour voyager de Kigali à Abou Dabi ?\nLe meilleur moment de l'année pour se rendre à Abou Dabi en prenant l'avion depuis Kigali dépend de plusieurs préférences personnelles comme le climat, la saisonnalité et, bien sûr, le prix des billets d'avion. D'après les recherches faites sur Opodo.fr, octobre est le mois le plus populaire pour se rendre à Abou Dabi depuis Kigali, suivi de novembre et de septembre. En revanche, si vous préférez éviter la haute saison et échapper à une période de forte affluence, mars, mai et septembre sont les mois où le volume de recherches de vols pour l'itinéraire Kigali - Abou Dabi est le plus faible. Faites votre choix !\n🌡 Quel est le climat à Abou Dabi par rapport à Kigali ?\nAlors qu'à Kigali les températures peuvent atteindre en moyenne 30.33 degrés en été, avec des niveaux de précipitations allant jusqu'à 3.0 mm , celles de Abou Dabi peuvent aller jusqu'à 45.91 pendant la saison chaude, avec 0.4 mm de précipitations en moyenne. En hiver, cependant, les indicateurs météorologiques indiquent environ 12.72 degrés pour la ville de Abou Dabi, par rapport aux 9.32 degrés moyens de Kigali. Pendant la période hivernale, Kigali peut enregistrer 0.9 mm de précipitations, tandis que Abou Dabi a une moyenne de 1.6 mm de niveau de pluie.\nFlights from Kigali to Abu Dhabi\nFlüge von Kigali nach Abu Dhabi\nKigali Abu Dabi


Ciabatta (pain italien) - Les gourmandises de Léa\nCiabatta (pain italien)\nQuand le soleil joue à cache-cache comme ces derniers jours, je compense en cuisinant de quoi m'évader direction le soleil. Dans le cadre du culino versions dont le thème est la cuisine du soleil, et comme je suis dans une période boulange, j'ai eu envie de réaliser un pain plein de soleil parfumé au thym et à l'huile d'olive. Le ciabatta est un pain italien qui tire son nom de sa forme, "ciabatta" signifiant "chausson". Je crois que c'est la pâte à pain que j'ai eu le plus de plaisir à travailler jusqu'à maintenant.\nOn dit qu'il faut le manger tiède, trempé dans une vinaigrette balsamique ou tartiné de beurre. Pour ma part, j'aime l'accompagner d'un peu de tapenade d'olives noires ou m'en servir comme support pour des tartines gourmandes. J'ai choisi de tester la recette du livre "pains et viennoiseries avec pas à pas". Il est recommandé d'utiliser de la farine de blé T.55 ou de type 00 mais j'avoue ne pas avoir cherché. Je me suis contentée de ma farine bio T.65 habituelle.\n100 g de farine T.65 - 2 g de sel - 1 cuil. à café de thym (facultatif) - 1 g de levure fraîche - 7 cl d'eau tiède - 2 cl d'huile d'olive\nDiluez la levure dans l'eau. Incorporez la farine, le sel et le thym [la pâte sera collante]. Déposez la pâte dans un saladier légèrement huilé. Recouvrez le saladier et laissez reposer 1 heure. Pliez la pâte sur elle-même à deux reprises puis laissez reposer 1 heure. Répétez l'opération encore 2 fois en rajoutant un peu d'huile d'olive (si nécessaire) afin que la pâte ne colle pas au saladier.\nPosez délicatement la pâte sur une plaque recouverte d'un papier sulfurisé. Aplatissez légèrement le pâton et saupoudrez de farine. Laissez reposer 10 min avant d'enfournez 15/20 min dans un four préchauffé à 240 °C (th.8).\nIl m'a l'air bien bon ce pain :) !!! Je pense qu'il irait bien avec les pâtes que j'ai faites pour culino ce mois-ci :) !!!

 http://auxdelicesdepomme.blogspot.com/\nCoucou ♥

 C'est sans doute un de mes pains préférés. Le tien est super joli et me donne envie de t'en chiper un morceau :)

 Merci pour cette jolie participation à CV.

 Validée :)

 Bonne soirée !

 ♥\nc'est trop bon comme pain :-)
 merci pour ta participation à Culino Versions !\nTotalement craquante cette recette ^^
 une belle version!\nUn excellente spécialité à l'Italienne
 Je te souhaite un beau WE
 Valérie.\nIl fait bien envie ce pain italien !\nun pain qui semble delicieux! Bon vendredi, bises Lou\nmoi aussi je suis en période boulange, j'ai vu que tu avais déjà parlé de ton livre il m'a l'air très bien je vais peut être me laisser tenter. En tout cas cette ciabatta est délicieuse !\n

 Oui, ce livre sur la boulange est une traduction d'un livre anglais écrit par un boulanger. Je le trouve plutôt clair dans ces explicactions avec pleins de photos pour voir les bons gestes à
 faire.

\ntu laisse reposer 3h en tout avant de le façonner, c'est ça ? en tout cas il est très réussi !\n

 En fait, tu laisses reposer 1h, tu travailles la pâte en la repliant sur elle-même 2 fois. Tu répètes ce temps de repos et de travail 3 fois. Ce qui fait au total, 3 h avant de façonner. J'espère
 avoir été claire dans mes explications :)


Actualités Coronavirus en Afrique de l’ouest : Les chiffres deviennent de plus en plus préoccupants - Cameroun Online\nCoronavirus en Afrique de l’ouest : Les chiffres deviennent de plus en plus préoccupants\nLe bilan de cas d’infection au COVID-19 en Afrique de l’Ouest établi le 17 Avril 2020 est de 4187 cas confirmés, 105 morts et 1111 guéris. Cependant, les chiffres au Sénégal pourraient encourager le monde à prendre plus de mesures, notamment, l’utilisation de l’hydroxy chloroquine pour améliorer l’état de santé des malades.\nL’Afrique de l’Ouest n’est pas à l’abris du Coronavirus. Au contraire, le nombre de cas et de décès a considérablement augmenté. Environ 1000 personnes ont contacté le virus en une semaine. Le bilan s’élève désormais à 4187 cas confirmés, 105 morts et 1111 guéris. Au 11 Avril, il y’avait 3099 cas, 83 morts et 569 guéris. Des chiffres qui inquiètent tous les 15 pays membres de la CEDEAO ( Communauté Economique des Etats de l’Afrique de l’Ouest) , ainsi que la communauté internationale. Plusieurs pays ont néanmoins adopté des mesures drastiques, qui ne sembleraient pas être bénéfique pour tous. Le Sénégal par contre, parvient à tirer son épingle du jeu. Avec 342 cas confirmés de coronavirus, 198 guéris et 3 morts, plusieurs pays s’interrogent.\nDans un entretien accordé à RFI et France 24 depuis Dakar, le président sénégalais MACKY SALL, félicite l’usage de la chloroquine qui selon lui est très efficace pour traiter les patients infectés dans son pays. « Le traitement a un rôle à jouer dans ce taux. Je sais que nos professionnels de la médecine ont décidé accès rapidement de mettre en place un certain nombre de Protocol qui fait un débat ailleurs, en particulier l’utilisation de l’hydroxy chloroquine qui est combiné à l’azythromycine. Je pense que cela a aussi relativement joué », a-t-il affirmé.\nPour rappel le taux de guérison au Sénégal bat le record en Afrique et cela est plus tôt encourageant. En effet, 3 semaines après la déclaration du premier cas d’infection, le pays a pris des mesures fortes. Il s’est isolé depuis le 20 Mars 2020, avec tous ses vols internationaux suspendus, tandis que la délivrance des autorisations spéciales de circuler sur l’étendue du territoire national a été suspendue jusqu’à nouvel ordre, sur fond d’état d’urgence et de couvre-feu, prolongés jusqu’au 4 mai. C’est d’ailleurs ce qu’explique le docteur Moussa SEYDI, infectiologue au centre des maladies infectieuses de l’hôpital Fann à Dakar :« D’abord, il y a eu des mesures fortes dès le départ concernant la fermeture des frontières, ce qui a empêché la multiplication des cas de Covid-19 importés. L’interdiction des grands rassemblements comme les prières du vendredi nous ont également permis de réduire d’emblée le flux de nouveaux cas. Ensuite, nous avons pris en charge les cas que nous avons eu de manière assez précoce. Dès le 19 mars, nous avons mis en place un protocole de prise en charge des patients les moins graves avec un traitement à l’hydroxychloroquine. Traitement sur lequel pour l’instant j’observe de bons résultats concernant la réduction de la charge virale ».\nLes résultats observés au Sénégal, prouvent l’efficacité la chloroquine et l’hydroxychloroquine, il faut le redire. Pourtant ces médicaments, ont été l’objet d’un vif débat, même si l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) a déclaré qu’il n’y avait pas de preuves formelles de leur efficacité. Depuis longtemps, les comprimés contenants de la chloroquine, ont été utilisés pour réduire la fièvre, l’inflammation et même le paludisme. Il n’y a dont rien à perdre en les adoptant officiellement, comme traitement du coronavirus, étant donné que ça ne fait de mal personne. Il peut tout simplement être prescrit sur ordonnance médicale.\nPlus loin, un journaliste Spécialiste de la BBC ( British Broadcasting Corporation ) a mené sa propre enquête, il nous en dit plus : « La chloroquine semble bloquer le coronavirus, selon des études menées en laboratoire. Il y a des preuves anecdotiques de médecins qui disent qu’elle semble efficace » déclare James GALLAGHER. Ceci devrait être pris en compte, dans un contexte où le bilan mondial devient plus alarmant, avec plus de 2 millions de cas dans le monde, et environ 150 000 décès. Toutefois, Donal TRUMP affirme : « il faut s’attendre au pire », mais à quoi bon attendre le pire, si la chloroquine peut redonner le sourire ?\nTags:Afrique, Bilan, coronavirus, Monde\ndapoxetine without a doctor dapoxetine generic, 14 novembre 2020 @ 16 h 45 min\noral ivermectin for lice, 26 novembre 2020 @ 19 h 57 min\nCameroun-Coronavirus : 305 guéris, 176 hospitalisés et 42 décès


CNDP : une suppression "pourrait de nouveau être d'actualité" (Cour des comptes) - VousNousIls\nCNDP : une suppression « pourrait de nouveau être d’actualité » (Cour des comptes)\nPublié par Elsa Doladille | Fév 12, 2014 | Uncategorized | 1\nLa Cour des comptes épingle dans son rapport annuel publié ce mardi la stratégie et l’organisation du Centre national de documentation pédagogique (CNDP), dont une réforme est « indispensable ».\nLa Cour des comptes dresse un bilan sévère de l’activité du Centre national de documentation pédagogique (CNDP), éditeur de contenus destinés aux enseignants, dans son rapport annuel publié ce mardi. Elle dénonce un modèle « obsolète » et des activités « qui apparaissent en décalage croissant par rapport aux besoins du ministère de l’éducation nationale et de ses enseignants ». Pour l’organisation, une réforme est « indispensable ».\nUne offre éditoriale « dépassée »\nLa Cour pointe notamment du doigt la production éditoriale, coeur de l’activité du CNDP. Citant une enquête réalisée en 2010, elle affirme que 46 % des enseignants ne connaissent pas les 11 revues éditées par le CNDP et que « seulement 29 % d’entre eux déclarent les lire ». En outre, « l’offre éditoriale s’est adaptée avec lenteur aux supports numériques de diffusion », puisque « fin 2012, seulement 6 % des productions du réseau sont de nature numérique », indique la Cour.\nEst également pointée du doigt l’organisation trop complexe du réseau, qui implique une gestion « coûteuse », et un pilotage « entravé ».\nLa suppression du réseau évoquée\nToutes ces critiques amènent la Cour des comptes à évoquer, à la fin du rapport, l’hypothèse d’une disparition du réseau. « À défaut d’en repenser les missions et l’organisation,[…] la question de la suppression du réseau formé par le Centre national de documentation pédagogique et les centres régionaux de documentation pédagogique pourrait de nouveau être d’actualité à brève échéance », signale-t-elle.\nDans sa réponse à la Cour des comptes, Vincent Peillon relève « un constat sévère » qu’il « partage pour l’essentiel ». Toutefois, le ministre de l’Education nationale souligne « la profonde transformation qui est en train de s’opérer au sein du réseau, tant au niveau de son offre éditoriale que sur son organisation juridique, administrative et immobilière ».\nLa refonte de l’offre éducative lancée\nLe réseau Scérén-CNDP a en effet amorcé sa modernisation, concrétisée la semaine dernière par une nouvelle appellation : Canopé. Cette nouvelle identification permettra « entre autres, de rendre plus visibles les nouveaux ateliers, espaces de création, d’échanges et de découvertes, qui seront développés au cours des prochains mois », avait affirmé Vincent Peillon.\nLes nouvelles ressources pédagogiques proposées par le CNDP, davantage orientées transmedia (adaptées à différents canaux de diffusion) seront désormais mises à disposition des enseignants sur une plateforme web unique, à partir d’avril 2014.\nLes lieux d’accueil physiques seront également repensés : rééquipés en matériel technologique de pointe, ils seront davantage consacrés à l’expérimentation pédagogique, sous forme d’ateliers, pour mieux accompagner les nouvelles pratiques. Ces nouveaux ateliers devraient être lancés à l’automne 2014.\nPrécédentIl existe 177.147 façons différentes de nouer une cravate (étude)\nSuivantVoyage sur Mars : un enseignant bientôt sur la planète rouge ?\nAlain\tsur 14 février 2014 à 14 h 37 min\nAuteur, réalisateur de produit vidéo, et par ailleurs enseignant formateur usager du CNDP, j’ai pu constater la lenteur excessive des structures de production et leur obsolescence face aux entreprises privées multimédia. C’est triste de constater que cet organisme n’a jamais su se réorienter et se réorganiser. Toutefois en d’autres temps où la formation continue des enseignants existait, les supports du CNDP pouvaient être promus. Aujourd’hui trouver des ressources devient plus aisé par l’intermédiaire d’Internet, avec le bémol de produits non labellisés.Signaler un abus


Autopassion, la passion de l'auto sur un forum - Des pièces d'occasion devront être proposées dans les garages\nDes pièces d'occasion devront être proposées dans les garages\nPosté le: Mar 31 Mai 2016 - 10:41\nSujet du message: Des pièces d'occasion devront être proposées dans les garages\nCette disposition s'inscrit dans le cadre de la loi de transition énergétique. Ces pièces détachées seront récupérées dans des centres agréés.\nAfin d'encourager l'économie circulaire, les garagistes seront obligés de proposer des pièces de rechange de seconde main dès le 1er janvier 2017. Les filières d'approvisionnement seront toutefois surveillées et la qualité contrôlée. Cette disposition, publiée ce mardi 31 mai au Journal officiel, est prévue par la loi sur la transition énergétique d'août 2015.\nLe décret signé par Ségolène Royal, la ministre de l'Énergie et de l'Environnement, indique que "le professionnel qui commercialise des prestations d'entretien ou de réparation de voitures particulières et de camionnettes (...) permet au consommateur d'opter pour l'utilisation de pièces de rechange issues de l'économie circulaire à la place de pièces neuves".\nSeront concernées les pièces de carrosserie amovibles, les vitrages non collés, les pièces optiques, et certaines pièces mécaniques ou électroniques, comme les moteurs, les boîtes de vitesse et les organes de transmission. "Ce décret permettra aux professionnels de proposer des pièces démontées dans les 1 700 centres de traitement de véhicules hors d'usage agréés, dont la qualité aura été préalablement vérifiée", a précisé le ministère de l'Environnement.\n"Cette mesure vise à économiser des ressources non renouvelables, de l'énergie et de la matière première en réemployant des équipements devenus sans usage, mais encore fonctionnels", ajoute-t-on. Toujours selon le ministère, les prix de vente des pièces d'occasion seront "attractifs" par rapport au prix des pièces neuves.\nPosté le: Mar 31 Mai 2016 - 10:56\nc est beau sur le papier....\ndoux monde de rêveurs écolos....non compatible avec l aspect mercantile des constructeurs...\nPosté le: Mar 31 Mai 2016 - 11:01\nCe n'est pas une révolution puisque les réparations avec des pièces d'occasions étaient déjà possibles quand les réparations étaient trop chères avec des pièces neuves pour l'assurance. Il suffisait de faire réparer l'auto et de demander une nouvelle expertise à son assurance.\nPosté le: Mar 31 Mai 2016 - 11:07\nen carrosserie certes...\nmais en mécanique "ah ben mon brave monsieur, je n ai pas votre cardan en occas, on va être obligé d en mettre en neuf"\nPosté le: Mar 31 Mai 2016 - 11:18\nTu peux toujours en trouver un toi-même\nPosté le: Mar 31 Mai 2016 - 11:32\noui mais faire monter une pièce d ocas que tu apportes toi même chez le mecano...cela dépend ou et chez qui\nde plus cela ne marchera surement pas sur un véhicule sous garantie....( vachement bien avec les garanties de 7 ans)\nbref une connerie à la Sego de plus...\nPosté le: Mar 31 Mai 2016 - 11:36\nUn mécano ne peut pas refuser tes pièces mais, bien sûr, il ne les garantit pas ... enfin, dans la pratique, c'est bien différent\nReste que pour les réparation carrosserie, cela vaut la peine\nPosté le: Mar 31 Mai 2016 - 11:40\nun peu comme quand tu viens avec des pneus à monter mais que tu amènes dans ton coffre...\ntu es bien reçu ....en principe...\nje voulais parler de la garantie constructeur qui va (ou risque de ) sauter là...\nPosté le: Mer 1 Juin 2016 - 00:42\nQuand j'ai eu un problème avec la pompe de gavage de ma mondeo, le garage m'avait dit le prix de l'intervention avec une pièce neuve. Mais qu'ils pouvaient aussi me mettre une pièce d'occaz', prenant conscience que le neuf était très cher. Du coup, ils m'ont mis une pièce d'occaz'. Et 50% d'economie sur la facture. Faut savoir où aller c'est comme tout.


Un timelapse propre – Ecolapse\nLa réalisation d’une vidéo timelapse nécessite de nombreuses ressources, que ce soit de l’espace de stockage numérique, de la puissance processeur et plus globalement de l’énergie. Malgré cela, pour chaque film timelapse créé pour nos clients, nous essayons de limiter au maximum l’impact environnemental de celui-ci. Nous allons, par exemple, privilégier la mise en place de notre module solaire plutôt que l’utilisation du courant électrique, même si celui-ci est facilement disponible. Aussi, nos techniciens poseurs ont à leur disposition des véhicules hybrides, dont certains roulent au biocarburant en plus de l’électricité. L’expertise que nous avons développée, en terme d’énergie solaire, nous permet de l’utiliser bien au-delà de nos LapseCams; nous pouvons également alimenter certains de nos ordinateurs en énergie solaire par exemple.\nLe second point, c’est le matériel et son recyclage; les LaspeCams étant assemblées « sur mesure » pour chaque timelapse, cette question peut-être posée, mais en fin de chantier chacune des LapseCams est démontée, les composants sont testés et recyclés ou vendus s’ils sont fonctionnels. Dans le cas où l’un des composants serait trop endommagé pour être réutilisé, nous le confions à un spécialiste du recyclage.


« Distributeurs telecoms : le contrat de « courtier » en telecoms existe-t-il ?. « le blog telecoms » sonde le secteur comme SFR, SCT telecom ou bouygues telecom sur le sujet. | [ LE BLOG TELECOMS ] Agence de Presse\n« Distributeurs telecoms : le contrat de « courtier » en telecoms existe-t-il ?. « le blog telecoms » sonde le secteur comme SFR, SCT telecom ou bouygues telecom sur le sujet.\npar telecoms le\t7 juin 2010\nLyon, le 7 juin 2010 – « le blog telecoms » http://telecoms.zeblog.com et la « nature » des contrats : « courtier » ou « agent commercial » ?.\nComment se peut-il qu’en 2010, cette épineuse question soit « toujours » source de tous les problèmes entre « fournisseurs », comme les opérateurs telecoms, et leurs propres « distributeurs » ?. Comment peut elle déboucher sur une « interprétation » de la part des « fournisseurs » et des différentes « juridictions » saisies ?.\nSauf erreur de la part du « blog telecoms », il « semblerait » que certains « fournisseurs » évoquent « encore » l’existence du contrat de « courtier » en telecoms. Qu’en serait-il ?. Pour quelles raisons ?. Dans quel but ?.\nen droit maritime pour les courtiers interprètes et conducteurs de navires (décret du 16 janvier 2001 et décret du 13 mars 2003),\npour les courtiers de marchandises (décret du 29 avril 1964),\npour les courtiers en vin, la loi du 31 décembre 1949,\npour les courtiers en port fluvial (décret du 31 mai 1996).\nLes litiges entre « opérateurs telecoms » et leurs « distributeurs » portent tous sur la « nature » du contrat. Exclusivement.\nQu’en disent SFR, SCT telecom ou bouygues telecom sur « le » sujet ?.\nLa question leur est posée.\n« En ce qui concerne mon sentiment sur le sujet » explique Philippe Fontfrède le créateur et développeur du site « le blog telecoms » http://telecoms.zeblog.com/ « j’ai du apprendre à « naviguer » en eaux parfois troubles depuis 2001 dans le secteur… et finalement, avec le recul, n’étais-je pas un peu conducteur de navire ?. Allez, c’est de l’humour… mais sera-t- il partagé par tous ?… ».\n« « Distributeurs telecoms : tromperie volontaire sur la nature du contrat et inexécution volontaire du contrat » depuis 2001. « le blog telecoms » fait le point sur mon histoire 9 ans après. “9 ans de galère pour avoir été distributeur telecoms de neuf cegetel*” : jacques veyrat et michel paulin, ex dirigeants du groupe, qu’en dites vous de ces derniers exemples ?; et ceux de SFR, le repreneur ?, »


Marqueur manga à l'alcool Graph'it Brush 7230 Tropical Sea - Graph it - La Poste\nMarqueur manga à l'alcool Graph'it Brush 7230 Tropical Sea\nCe marqueur à l'alcool de marque Graph'it est de couleur Tropical Sea (N° 7230) . Il adopte un design résolument différent des autres !Ce marqueur Graph'it Tropical Sea a été inspiré et conçu avec l'aide de graphistes. Sa forme triangulaire réduit la fatigue et évite la crispation des doigts sur le marqueur, les angles sont arrondis et il mesure environ 16 mm de diamètre. Le bouchon est muni d'un code couleur et d'un système grip anti-glisse pour une ouverture facile. Le capuchon et fiable et la fermeture est bien étanche.Ce marqueur Graph'it Tropical Sea est destiné aussi bien aux étudiants des écoles d'art qu'aux illustrateurs, aux scrapeuses, aux amateurs de mangas ou de street art. Ce marqueur Tropical Sea a une double pointe japonaise (en polyester) : une pointe fine qualibrée et une pointe large et souple pinceauL'encre à alcool des marqueurs Graph'it est idéale pour les aplats et les superpositions. Pour éviter que l'encre Tropical Sea ne traverse le papier, il est conseillé d'utiliser un bloc de papier de qualité ou un bristol plus épais qu'une feuille de papier classique en 90 g.


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Document de référence et rapport fi nancier annuel 2016 - BNP PARIBAS 377\n■ les calculs d exigences de fonds propres sont réalisés de manière prudente : dans ce cadre, il est procédé à une revue approfondie des données utilisées afi n de les compléter éventuellement de risques nécessitant une représentation dans le profi l de risque opérationnel du Groupe.\nL exigence de fonds propres réglementaire sur le périmètre AMA correspond à la VaR (Value at Risk), c est-à-dire au montant maximum de perte possible sur une année, pour un niveau de certitude donné (99,9 % au titre du capital réglementaire). Le calcul est effectué globalement sur l ensemble des données relatives au périmètre AMA du Groupe, puis alloué aux métiers et aux entités juridiques composant ce périmètre.\nLe Groupe BNP Paribas met en œuvre un calcul des exigences de fonds propres selon une approche forfaitaire (de base ou standard) pour les entités du périmètre prudentiel qui n utilisent pas le modèle interne.\n■ l approche de base : le calcul des exigences de fonds propres est défi ni comme la moyenne sur les trois dernières années du Produit Net Bancaire (indicateur d exposition) multiplié par un facteur alpha unique fi xé par le régulateur (coeffi cient de pondération de 15 %) ;\n■ l approche standard : le calcul des exigences de fonds propres est défi ni comme la moyenne sur les trois dernières années du Produit Net Bancaire multiplié par un facteur (défini par le régulateur) correspondant à chaque catégorie d activité. Pour réaliser ce calcul, toutes les lignes de métiers du Groupe sont ventilées sur les huit catégories d activités réglementaires.\n➤ TABLEAU N° 90 : EXIGENCES DE FONDS PROPRES ET ACTIFS PONDÉRÉS AU TITRE DU RISQUE OPÉRATIONNEL\nApproche modèle interne AMA 47 902 3 832 45 518 3 641 2 384 191\nApproche standard 9 581 766 9 090 727 491 39\nApproche de Base 6 044 484 5 941 475 103 8\nRISQUE OPÉRATIONNEL 63 527 5 082 60 548 4 844 2 979 238\nLa hausse de 3 milliards d euros d actifs pondérés s explique essentiellement par l évolution des incidents potentiels sur le périmètre AMA ainsi que par la hausse de la moyenne sur 3 ans du PNB pour le périmètre en méthode de base et standard.\nTECHNIQUES D ATTÉNUATION DU RISQUE ET ASSURANCE La couverture des risques assurables du Groupe BNP Paribas est réalisée dans la double perspective de protéger son bilan et son compte de résultat, et ses collaborateurs. Elle repose sur une identifi cation et une évaluation des risques, via notamment la réalisation de cartographies de risques, le recensement des pertes opérationnelles subies par le Groupe et des analyses prospectives.\nL achat de polices d assurance auprès d acteurs de premier plan permet de remédier aux éventuelles atteintes significatives résultant de malveillances informatiques, de fraudes, de détournements et de vols, de pertes d exploitation ou de mise en cause de la responsabilité civile du Groupe ou des collaborateurs dont il a la charge. Certains risques sont conservés, afi n que le Groupe BNP Paribas optimise ses coûts tout en conservant une parfaite maîtrise de son exposition. Il s agit de risques bien identifi és, dont l impact en termes de fréquence et de coût est connu ou prévisible.