Code des Ordres - Site officiel de l'Etat-nation de la Principauté de Seborga\nHomeCode des Ordres\nCode de l'Ordre de la Rose d'Or de Seborga\nCode de l'Ordre du Mérite Princier\n(Créé par Décret Princier n° D-2016/12-01 du 8 décembre 2016)\nTITRE I. – Objet et composition de l’Ordre :\nChapitre I. – Organisation générale\nChapitre II. – Le Grand-Maître\nChapitre III. – Le Grand-Chancelier\nChapitre IV. – Le Conseil de l’Ordre de la Rose d’Or\nChapitre V. – Admission et avancement dans l’Ordre\nTITRE II. – Nomination et promotion dans l’Ordre :\nChapitre I. – Conditions de nomination et de promotion\nSection 1. – Propositions à titre normal\nParagraphe I. – Dispositions générales\nParagraphe 2. – Dispositions particulières\nSection 2. – Propositions à titre exceptionnel\nChapitre II. – Modalités de nomination et de promotion :\nSection 1. – Préparation des décrets\nSection 2. – Forme et publication des décrets\nSection 3. – Exécution des décrets\nTITRE III. – Réception dans l’Ordre\nChapitre I. – Effets de la réception\nChapitre II. – Réception dans l’Ordre\nChapitre III. – Cérémonial :\nSection 1. – Réception des nommés ou promus\nSection 2 – Dispositions communes\nTITRE IV. – Droits, honneurs et prérogatives des membres de l’Ordre :\nChapitre I. – Insignes\nChapitre II. – Brevets\nChapitre III – Honneurs\nTITRE V. – Discipline :\nChapitre I. – Peines disciplinaires\nChapitre II. – Procédure disciplinaire :\nSection 1. – Procédure préliminaire\nSection 2. – Procédure devant le Conseil de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga\nChapitre III. – Décision et exécution\nTITRE VI. – Administration de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga\nChapitre I. – Attributions du Grand-Chancelier\nChapitre II. – Attributions du Conseil de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga.\nChapitre III. – Régime financier\nTITRE VII. – Distinction dans l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga de Personnalités étrangères :\nChapitre I. – Conditions d’attribution\nOBJET ET COMPOSITION DE L’ORDRE DE LA ROSE D’OR DE SEBORGA\nCHAPITRE I – Organisation générale\nLa Rose d’Or de Seborga est la plus élevée des distinctions.\nElle est la récompense acquise au service du Prince Souverain et de la Nation.\nLa Rose d’Or de Seborga constitue un Ordre National. Il est doté de la personnalité morale.\nLe Prince est Grand-Maître de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga. Il statue comme tel, en dernier ressort, sur toutes questions concernant l’Ordre. Il prend la présidence du Conseil de l’Ordre quand il le juge utile.\nSous l’autorité du Grand-Maître et suivant ses instructions, le Grand-Chancelier dirige les travaux du Conseil de l’Ordre et ceux des services administratifs. Il relève directement du Prince, Grand-Maître de l’Ordre, qui peut l’appeler à être entendu quand les intérêts de l’Ordre y sont évoqués.\nLe Conseil de l’Ordre, réuni sous la présidence du Grand-Chancelier, délibère sur les questions relatives aux statuts et au budget de l’Ordre, aux nominations ou promotions dans la hiérarchie et à la discipline des membres de l’Ordre et des bénéficiaires de distinctions de l’Ordre.\nL’Ordre de la Rose d’Or de Seborga est composé de Chevaliers, d’Officiers, de Commandeurs et de Grand-Croix.\nLes Grand-Croix sont dignitaires de l’Ordre.\nL’Ordre de la Rose d’Or de Seborga comprend limitativement, compte tenu des nominations et promotions faites, hors contingent des sept Membres Fondateurs (décret n° D-2017/08-03 du 21 août 2017) :\nCHAPITRE II – LE GRAND MAITRE\nLa dignité de Grand-Croix est conférée de plein droit au Grand-Maître\nLe Prince, lors de la cérémonie de son investiture, est reconnu comme Grand-Maître de l’Ordre par le Grand-Chancelier qui lui remet le grand collier en prononçant les paroles suivantes :\n«Altesse, selon les pouvoirs qui me sont conférés, je vous remets et vous décore du Collier de Grand-Maître de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga.\nNous, Grand-Chancelier de l’Ordre ainsi que l’ensemble des Membres de l’Ordre vous reconnaissons comme Grand-Maître de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga».\nLes insignes de Grand-Croix lui sont, le cas échéant, remis avant la cérémonie d’investiture, par le Grand-Chancelier.\nCHAPITRE III – LE GRAND-CHANCELIER\nLe Grand-Chancelier est nommé par le Prince Souverain.\nCHAPITRE IV – LE CONSEIL DE L’ORDRE DE LA ROSE D’OR DE SEBORGA\nLe Conseil de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga est composé durant les trois premières années de sa création par le Grand-Maître et les six Membres Fondateurs.\nA l’issue de cette période, les huit membres du Conseil de l’Ordre de la Rose d’Or sont accrédités par le Grand-Maître, sur proposition du Grand-Chancelier.\nIls sont nommés par Décret Princier.\nLe Conseil est renouvelé tous les cinq ans. Les membres sortants peuvent être nommés à nouveau.\nCHAPITRE V – ADMISSION ET AVANCEMENT DANS L’ORDRE\nL’admission et l’avancement dans l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga sont prononcés par Décret Princier dans la limite des contingents fixés à l’article 7.\nLes admissions et avancements ont lieu une fois par an.\nNOMINATION ET PROMOTION DANS L’ORDRE\nCHAPITRE I – CONDITIONS DE NOMINATION ET DE PROMOTION\nNul ne peut être reçu membre dans l’Ordre de la Rose d’Or s’il n’est Seborgien.\nNul ne peut accéder à l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga dans un grade supérieur à celui de Chevalier.\nToutefois, des nominations directes aux grades d’Officier et de Commandeur ainsi qu’à la dignité de Grand-Croix peuvent intervenir afin de récompenser des carrières hors du commun, tant par leur durée que par l’éminence des services rendus. Ces nominations interviennent dans la limite fixée à chaque contingent annuel correspondant en ce qui concerne les grades d’Officier et de Commandeur et dans la limite d’une nomination par an en ce qui concerne la dignité de Grand-Croix.\nLa dignité de Grand-Croix appartient de plein droit au Chancelier Princier.\nSection 1 – Propositions à titre normal\nNe peuvent être promus aux grades d’Officier de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga que les Chevaliers comptant au minimum trois ans dans leur grade et justifiant de titres de la qualité requise acquis postérieurement à l’accession audit grade.\nNe peuvent être promus aux grades de Commandeur de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga que les Officiers comptant au minimum quatre ans dans leur grade et justifiant de titres de la qualité requise acquis postérieurement à l’accession audit grade.\nNe peuvent être élevés à la dignité de Grand-Croix que les Commandeurs comptant au minimum six ans dans leur grade ou dignité et justifiant de titres de la qualité requise acquis postérieurement à l’accession audit grade.\nUn avancement dans l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga doit récompenser des mérites nouveaux et non des mérites déjà récompensés.\nParagraphe 2 – Dispositions particulières\nUn étranger peut être distingué dans l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga par décision du Grand-Maître et après avis du Conseil de l’Ordre, s’il s’est signalé pour services rendus à la Principauté ou par des mérites particulièrement éminents.\nSection 2 – Propositions à titre exceptionnel\nLe Grand-Maître peut nommer ou promouvoir dans l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga, les personnes qui sont reconnues dignes de recevoir cette distinction sur proposition du Conseil de l’Ordre.\nLes décorations ainsi attribuées sont régularisées dans le délai le plus bref par décret rendu en conformité avec les dispositions du présent code et mentionnant les circonstances qui ont entraîné la mesure d’exception.\nLes services exceptionnels nettement caractérisés peuvent dispenser des conditions prévues à la section I pour l’admission et l’avancement dans l’Ordre, sous la réserve expresse de ne franchir aucun grade.\nCHAPITRE II – MODALITES DE NOMINATION ET DE PROMOTION\nSection 1 – Préparation des décrets\nSur proposition du Grand-Maître, après validation du Conseil de l’Ordre, la nomination ou promotion est actée par Décret Princier publié au Journal Officiel Électronique de la Principauté de Seborga (JOEPS).\nToute proposition est accompagnée d’une notice exposant les motifs qui la justifient et les résultats de l’enquête faite sur l’honorabilité et la moralité du candidat, ainsi que d’un document d’état civil en ce qui concerne les propositions pour le grade de Chevalier.\nCes propositions sont communiquées par le Grand-Maître au Conseil de l’Ordre qui vérifie si les nominations ou promotions sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur et se prononce sur la recevabilité des propositions en les appréciant d’après les critères fixés au chapitre Ier du présent titre et en conformité des principes fondamentaux de l’Ordre.\nSection 2 – Forme et publication des décrets\nLes décrets portant nomination ou promotion dans l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga mentionnent la déclaration rendue par le Conseil de l’Ordre et comportent pour chaque nomination ou promotion l’exposé sommaire des services qui l’ont motivée.\nSection 3 – Exécution des décrets\nLe Grand-Chancelier, après chaque nomination ou promotion, adresse des lettres d’avis à toutes les personnes nommées ou promues.\nCes lettres d’avis leur prescrivent de s’acquitter des droits de chancellerie en vue de l’établissement de leur brevet et de demander l’autorisation de se faire recevoir.\nCHAPITRE I – EFFETS DE LA RÉCEPTION\nNul n’est membre de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga avant qu’il n’ait été procédé à sa réception dans l’Ordre dans les formes prévues ci-après, à l’exception des Membres Fondateurs.\nNul ne peut se prévaloir d’un grade ou d’une dignité dans l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga avant qu’il n’ait été procédé à sa réception dans ce grade ou dans cette dignité.\nLes décrets portant nomination ou promotion précisent qu’ils ne prennent effet qu’à compter de la réception.\nLa réception est différée s’il se révèle, après publication du décret de nomination ou de promotion, que les qualifications du bénéficiaire doivent, dans l’intérêt de l’Ordre, être à nouveau vérifiées.\nS’il se confirme après enquête que l’intéressé ne possède pas les qualifications requises, il peut être décidé par décret qu’il ne sera pas procédé à la réception.\nLes membres de l’Ordre le demeurent à vie.\nCHAPITRE II – RECEPTION DANS L’ORDRE\nLe Prince de Seborga, Grand-Maître de l’Ordre, remet en personne les insignes de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga.\nCHAPITRE III – CÉRÉMONIAL\nSection 1 – Réception des nommés ou promus\nLe Grand-Maître procède avec le cérémonial ci-après à la réception des personnes nommées ou promues dans l’Ordre. Il adresse au récipiendaire les paroles suivantes :\n« Nous, Nicolas 1er Prince de Seborga, Grand-Maître de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga,\npar les pouvoirs qui Nous sont conférés,\nvous faisons Chevalier (Officier, Commandeur ou Grand-Croix de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga ».\nIl lui remet l’insigne et lui donne l’accolade.\nIl est adressé au Grand-Chancelier un procès-verbal de toute réception portant les signatures du récipiendaire et du secrétaire de l’Ordre.\nChaque récipiendaire recevra du Prince Souverain, Grand-Maître de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga, un brevet de réception dans l’Ordre.\nDROITS, HONNEURS ET PRÉROGATIVES\nDES MEMBRES DE L’ORDRE DE LA ROSE D’OR DE SEBORGA\nCHAPITRE I – INSIGNES\nL’insigne de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga est porté après la réception. Il est porté avant tout autre insigne de décoration seborgienne ou étrangère.\nL’insigne de Chevalier de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga est une étoile à quatre rayons doubles boutonnés, surmonté d’une couronne d’argent à trois roses.\nLe centre de l’étoile émaillé de bleu, bordé d’argent est entouré d’un cercle bordé de rouge, émaillé de blanc à quatre roses d’or.\nA l’avers, la Rose d’Or, symbole de la Principauté de Seborga, est entourée d’un cercle bordé d’argent émaillé de blanc.\nLe revers est au chiffre N d’or à cinq roses sur fond émaillé de blanc, entouré d’un cercle bordé d’argent et émaillé de bleu avec en exergue la devise de Son Altesse Sérénissime Nicolas 1er «Vouloir et Accomplir » et six roses d’or.\nL’insigne a un diamètre de 40 mm.\nLe ruban moiré « bleu seborga » a une largeur de 37 mm, bordé de chaque côté d’un liseré argent de 3 mm de large.\nL’insigne se porte sur le côté gauche de la poitrine.\nL’insigne d’Officier de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga est une étoile à quatre rayons doubles boutonnés, surmonté d’une couronne d’or à trois roses.\nLe centre de l’étoile émaillé de bleu, bordé d’or est entouré d’un cercle bordé de rouge, émaillé de blanc à quatre roses d’or.\nA l’avers, la rose d’or, symbole de la Principauté de Seborga, est entourée d’un cercle bordé d’or émaillé de blanc.\nLe revers est au chiffre N d’or à cinq roses sur fond émaillé de blanc, entouré d’un cercle bordé d’or et émaillé de bleu avec en exergue la devise de Son Altesse Sérénissime Nicolas 1er «Vouloir et Accomplir » et six roses d’or.\nLe ruban moiré « bleu seborga » a une largeur de 37 mm, surmonté d’une rosette de 30 mm de diamètre composé d’un tissu plissé moiré bleu et or cerclé d’or.\nL’insigne de Commandeur de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga est une étoile à quatre rayons doubles boutonnés, surmonté d’une couronne d’or à trois roses.\nL’insigne a un diamètre de 60 mm.\nL’insigne se porte en cravate.\nLa bélière dorée est composée d’une couronne d’or à trois roses.\nL’insigne de Commandeur est accompagné d’une cravate faite d’un ruban moiré « bleu seborga » d’une longueur de 37 cm et d’une largeur de 37 mm, parée d’une raie blanche en son milieu de 4 mm de large bordée de chaque côté par un liseré d’or de 2 mm de large.\nPour les tenues officielles en robe de soirée, les membres féminins Commandeurs de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga porteront sur l’épaule gauche un grand cordon en sautoir de 80 mm de large avec le même descriptif que le ruban de la cravate.\nL’insigne d’un diamètre de 60 mm sera suspendu au grand cordon par une bélière d’or.\nLe grand cordon se termine noué par un nœud plat frangé d’or surmonté d’une rose d’or en cannetille.\nL’insigne de Grand-Croix de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga est une étoile à quatre rayons doubles boutonnés, surmonté d’une couronne d’or à trois roses.\nL’insigne se pose sur un large ruban moiré « bleu seborga » bordé d’un liseré or de 4 mm de large et porté en sautoir sur l’épaule gauche.\nLe port du grand cordon est assorti de la plaque de Grand-Croix portée sur le côté gauche de la poitrine.\nLa plaque de Grand-Croix de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga est une étoile à quatre rayons doubles boutonnés, anglée de sept rayons d’or.\nA l’avers, la rose d’or symbole de la Principauté de Seborga est entourée d’un cercle bordé d’or émaillé de bleu avec en exergue la devise de Son Altesse Sérénissime Nicolas 1er «Vouloir et Accomplir ».\nLe revers est composé d’une épingle et du numéro du brevet du récipiendaire.\nLa plaque a un diamètre de 94 mm.\nLe grand collier de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga est composé de seize maillons d’or représentant les Grandes Armes de la Principauté de Seborga, de la rose d’or, emblème princier, ainsi que de la croix à doubles rayons émaillée de bleu posée sur un fond émaillé de blanc.\nL’insigne de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga est suspendu au collier et surmonté d’une couronne princière à trois roses d’or ainsi que d’un médaillon au chiffre « MS » de la Maison Souveraine Mutte de Sabourg, entouré de palmes et d’une couronne aux lauriers d’or.\nAu revers est gravé le nom de Son Altesse Sérénissime Nicolas 1er Prince de Seborga, ainsi que sa date d’investiture comme Grand-Maître de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga.\nEn costume de soirée, habit civil ou uniforme, l’écharpe de Grand-Croix se porte sur le gilet dans les cérémonies où le Prince, Grand-Maître de l’Ordre, est présent. Dans les autres cas, l’écharpe se porte sous le gilet d’habit.\nLes insignes de format réduit, qui se portent sur le revers gauche du costume civil de cérémonie, doivent être la reproduction exacte des insignes réglementaires ; la largeur du ruban et le diamètre de l’insigne ne doivent pas être inférieurs à 1 cm.\nLa barrette de Chevalier de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga est un rectangle de ruban bleu bordé de chaque côté d’un liseré argent, d’une longueur égale à la largeur du ruban et de 1 cm de hauteur.\nElle se porte sur le costume civil officiel et sur l’uniforme.\nLa rosette d’Officier de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga composé d’un tissu plissé moiré bleu et or cerclé d’or.\nLa barrette dixmude de Commandeur de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga est un rectangle de ruban bleu paré en son milieu d’une raie blanche bordée de chaque côté d’un liseré or, d’une longueur égale à la largeur du ruban et de 1 cm de hauteur, surmonté de la rosette de Commandeur.\nLa rosette de Commandeur de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga est posée sur un ruban « bleu Seborga ».\nLa barrette dixmude de Grand-Croix de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga est un rectangle de ruban bleu bordé de chaque côté d’une raie blanche et d’un liseré or, paré en son milieu d’une rosette composé d’un tissu plissé or et cerclé d’or.\nLa rosette de Grand-Croix de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga est posée sur un ruban « bleu seborga ».\nCHAPITRE II – BREVETS\nDes brevets, revêtus de la signature du Prince Souverain et contresignés du Grand-Chancelier, sont délivrés à tous les membres de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga nommés ou promus.\nLes brevets nominatifs et numérotés sont transcrits sur un registre.\nLes honneurs à rendre par les troupes princières aux Dignitaires de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga porteurs de leur décoration sont ceux prévus pour les Haut- Dignitaires de la Couronne.\nCHAPITRE I – PEINES DISCIPLINAIRES\n2° La suspension totale ou partielle de l’exercice des droits et prérogatives ;\n3° L’exclusion de l’Ordre.\nToute personne qui a perdu la qualité de Seborgien peut être exclue de l’Ordre.\nCette exclusion est de droit dans les cas visés aux articles du Code Civil.\nSont exclues de l’Ordre :\n2° Celles condamnées à une peine d’emprisonnement sans sursis égale ou supérieure à un an.\nPeut être exclue de l’Ordre toute personne qui a fait l’objet d’une condamnation à une peine correctionnelle.\nL’état de défaut en matière criminelle entraîne la suspension de l’exercice des droits et prérogatives de membre de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga.\nToute condamnation à une peine d’emprisonnement emporte, pendant l’exécution de cette peine, la suspension des droits et prérogatives.\nL’exercice des droits et prérogatives peuvent être suspendus en totalité ou en partie soit en cas de condamnation à une peine correctionnelle, soit en cas de faillite.\nLes peines disciplinaires prévues au présent chapitre peuvent être prises contre tout membre de l’Ordre qui aura commis un acte contraire à l’honneur.\nAinsi qu’il résulte de l’article du code pénal, toute personne qui aura porté les insignes de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga sans en avoir le droit sera punie des peines prévues audit article.\nAinsi qu’il est dit à l’article du Code Pénal, les fondateurs, directeurs ou gérants de sociétés ou établissements à objet commercial, industriel ou financier qui auront fait ou laissé figurer le nom d’un membre de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga avec mention de sa qualité dans toute publicité faite dans l’intérêt de l’entreprise qu’ils dirigent ou qu’ils se proposent de fonder seront punis des peines prévues à l’article du même Code.\nCHAPITRE II – PROCEDURE DISCIPLINAIRE\nSection 1 – Procédure préliminaire\nLe Directeur des Services Judiciaires transmet au Grand-Chancelier des copies de tous les jugements et arrêts rendus en matière criminelle et correctionnelle concernant des membres de l’Ordre et des bénéficiaires de distinctions de l’Ordre.\nToutes les fois qu’il y a recours en appel contre l’un des arrêts et jugements visés à l’alinéa 1 de l’article précédent, le Procureur en rend compte sans délai au Directeur des Services Judiciaires qui en donne avis au Grand-Chancelier de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga.\nSection 2 – Procédure devant le Conseil de l’Ordre\nL’intéressé est averti par le Grand-Chancelier de l’ouverture d’une action disciplinaire à son encontre. Il lui est donné connaissance des pièces de son dossier.\nIl est invité, à cette occasion, à produire, dans un délai qui ne peut être inférieur à un mois, ses explications et sa défense au moyen d’un mémoire établi par lui ou par son avocat. A l’expiration de ce délai, et avant que le Conseil de l’Ordre soit appelé à se prononcer, un délai supplémentaire peut être éventuellement accordé à l’intéressé sur demande justifiée de sa part.\nIl peut être autorisé exceptionnellement par le Grand-Chancelier à présenter lui-même sa défense ou à se faire assister par un avocat.\nLe Conseil de l’Ordre émet son avis sur les mesures disciplinaires à prendre contre l’intéressé. Il ne peut être passé outre à cet avis qu’en faveur du récipiendaire.\nL’avis du Conseil, lorsqu’il conclut à l’exclusion, doit être pris à la majorité des deux tiers des votants. Si le Conseil émet un avis de non-lieu, notification en est donnée à l’intéressé.\nLorsque, devant la gravité des faits reprochés au récipiendaire, le Grand-Chancelier estime que celui-ci ne saurait profiter des délais que nécessite l’instruction normale de sa cause pour continuer à se prévaloir de son titre de l’Ordre la Rose d’Or de Seborga et des prérogatives qui s’y rattachent, il propose au Grand-Maître, après avis du Conseil de l’Ordre, la suspension provisoire immédiate du récipiendaire en cause, sans préjudice de la décision définitive qui sera prise à l’issue de la procédure normale.\nCHAPITRE III – DÉCISION ET EXÉCUTION\nL’exclusion et la suspension sont prononcées par décret du Prince. La censure est prononcée par arrêté du Grand-Chancelier.\nLe Grand-Chancelier prend l’avis du Conseil de l’Ordre et fait inscrire sur les matricules de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga la mention d’exclusion en précisant que la personne ainsi frappée est privée de l’exercice de tous les droits et prérogatives attachés à la décoration.\nLe Grand-Chancelier prend l’avis du Conseil de l’Ordre et fait inscrire sur les matricules de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga la mention de suspension en précisant que la personne ainsi frappée est privée, pendant la durée de la suspension, de l’exercice de tous les droits et prérogatives attachés à la qualité de membre de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga.\nLes décrets et arrêtés prononçant l’exclusion ou la suspension sont publiés au Journal Officiel Électronique de la Principauté de Seborga (JOEPS).\nL’exclusion de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga entraîne le retrait définitif du droit de porter les insignes de toute décoration seborgienne.\nLa suspension de l’exercice des droits et prérogatives de membre de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga entraîne pendant le même temps la suspension du droit de porter les insignes de toute décoration seborgienne.\nLe Procureur ne peut faire exécuter aucune peine infamante contre un membre de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga qu’il n’ait été dégradé.\nPour cette dégradation, le Président de la Cour, sur le réquisitoire du Parquet ou du Président du Tribunal d’Instance, prononce immédiatement après la lecture du jugement, la formule suivante :\n«Vous avez manqué à l’honneur de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga ; je déclare au nom du Prince que vous cessez d’en être membre.»\nCHAPITRE I – ATTRIBUTIONS DU GRAND-CHANCELIER\nLe Grand-Chancelier a seul qualité pour représenter en toutes circonstances l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga et en particulier devant les juridictions de l’Ordre judiciaire et administratif.\nIl exerce notamment toutes actions relatives aux droits et prérogatives des membres de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga ainsi que celles ayant pour objet la conservation des biens compris dans la dotation de l’Ordre ou affectés à ses dépenses.\nLe Grand-Chancelier est dépositaire du sceau de l’Ordre.\nLe Grand-Chancelier préside le Conseil de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga.\nLe membre le plus ancien du Conseil de l’Ordre – et, en cas de pluralité, le plus ancien dans la dignité de Grand-Croix – supplée le Grand-Chancelier en cas d’absence ou d’empêchement.\nLe Grand-Chancelier présente au Grand-Maître les rapports et projets concernant l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga, les médailles et les décorations étrangères. Il lui présente également les candidatures à nomination ou à promotion dans l’Ordre.\nIl dirige, assisté du Conseil de l’Ordre, l’administration de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga.\nIl est ordonnateur principal de l’Ordre.\nLe Grand-Chancelier est obligatoirement consulté sur les questions de principe concernant les décorations seborgiennes.\nUn Légat près des Ordres est nommé par le Prince et assure, sous la haute autorité du Grand-Chancelier, le secrétariat général du Conseil de l’Ordre. II prépare le budget de l’Ordre et rend compte au Grand-Chancelier des actes et décisions relatifs à l’engagement, à la liquidation et à l’ordonnancement des dépenses, les titres de perception ainsi que tous actes liés à l’exécution du budget et autres pièces comptables concernant l’administration centrale de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga.\nCHAPITRE II – ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE L’ORDRE DE LA ROSE D’OR DE SEBORGA\nLe Conseil de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga veille à l’observation des statuts et règlements de l’Ordre.\nIl vérifie si les nominations et promotions dans l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur ainsi que des principes fondamentaux de l’Ordre.\nLe Conseil de l’Ordre, réuni par le Grand-Chancelier, donne son avis :\n1° Sur les sanctions disciplinaires à prendre à l’encontre des membres de l’Ordre et sur le retrait des distinctions accordées à des étrangers;\n2° Sur toutes les questions pour lesquelles le Grand-Chancelier juge utile de le consulter.\n3° Il approuve le budget de l’Ordre présenté par le Légat du Prince et est tenu informé de son exécution par le Grand-Chancelier.\nCHAPITRE III – RÉGIME FINANCIER\nLes recettes de l’Ordre comprennent notamment :\n1° La subvention de l’État ;\n2° Le produit des droits du Conseil de l’Ordre.\nDISTINCTION DANS L’ORDRE DE LA ROSE D’OR DE SEBORGA\nDE PERSONNALITÉS ÉTRANGÈRES\nCHAPITRE I – CONDITIONS D’ATTRIBUTION\nSeuls les Chefs d’États Souverains peuvent être distingués dans l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga.\nLeur nomination et réception est accordée par le Prince Souverain, Grand-Maître de l’Ordre de la Rose d’Or de Seborga qui les élève à la dignité de Grand-Croix, hors tout contingent.\n(Créé par Décret Princier n° D-2017/06-03 du 1er juin 2017)\nChapitre IV. – Le Conseil de l’Ordre du Mérite Princier\nChapitre I. – Conditions de nomination et de promotion :\nChapitre II. – Délégation de pouvoir du Grand-Maître\nSection 2. – Procédure devant le Conseil de l’Ordre du Mérite Princier\nTITRE VI. – Administration de l’Ordre du Mérite Princier\nChapitre I. – Attributions du Grand -Chancelier\nChapitre II. – Attributions du Conseil de l’Ordre du Mérite Princier.\nTITRE VII. – Distinction de l’Ordre du Mérite Princier aux Personnalités étrangères :\nChapitre II. – Modalités d’attribution\nChapitre III. – Retrait\nOBJET ET COMPOSITION DE L’ORDRE DU MÉRITE PRINCIER\nL’Ordre du Mérite Princier est le second Ordre de la Principauté de Seborga.\nIl a pour vocation de récompenser des personnes concourant au rayonnement de la Principauté dans de nombreux domaines d’activités (économique, industrielle, culturel, sportif, artistique…).\nCette récompense n’est pas liée à un rang social mais à une valeur individuelle dans une égalité universelle.\nL’Ordre du Mérite Princier constitue un Ordre national. Il est doté de la personnalité morale.\nLe Prince est Grand-Maître de l’Ordre du Mérite Princier. Il statue comme tel, en dernier ressort, sur toutes questions concernant l’Ordre. Il prend la présidence du Conseil de l’Ordre quand il le juge utile.\nSous l’autorité du Grand-Maître et suivant ses instructions, le Grand -Chancelier dirige les travaux du Conseil de l’Ordre et ceux des services administratifs. Il relève directement du Prince, Grand-Maître de l’Ordre, qui peut l’appeler à être entendu quand les intérêts de l’Ordre y sont évoqués.\nL’Ordre du Mérite Princier est composé de Chevaliers, d’Officiers, de Commandeurs et de Grand-Croix.\nL’Ordre du Mérite Princier comprend limitativement, compte tenu des nominations et promotions faites, hors contingent des sept Membres Fondateurs (décret n° D-2017/08-04 du 21 août 2017) :\nCHAPITRE II – LE GRAND-MAÎTRE\nLe Prince, lors de la cérémonie de son investiture, est reconnu comme Grand-Maître de l’Ordre par le Grand -Chancelier qui lui remet le grand collier en prononçant les paroles suivantes :\n«Altesse, selon les pouvoirs qui me sont conférés,\nje vous remets et vous décore du Collier de Grand-Maître de l’Ordre du Mérite Princier.\nNous, Grand-Chancelier de l’Ordre ainsi que l’ensemble des Membres de l’Ordre vous reconnaissons comme Grand-Maître de l’Ordre du Mérite Princier».\nCHAPITRE III – LE GRAND -CHANCELIER\nCHAPITRE IV – LE CONSEIL DE L’ORDRE DU MÉRITE PRINCIER\nLe Conseil de l’Ordre du Mérite Princier est composé durant les trois premières années de sa création par le Grand-Maître et les six Membres Fondateurs.\nA l’issue de cette période, les sept membres du Conseil de l’Ordre du Mérite Princier sont accrédités par le Grand-Maître, sur proposition du Grand-Chancelier.\nL’admission et l’avancement dans l’Ordre du Mérite Princier sont prononcés par Décret Princier dans la limite des contingents fixés à l’article 7.\nLes admissions et avancements ont lieu au maximum deux fois par an.\nNul ne peut être reçu membre dans l’Ordre du Mérite Princier s’il n’est Seborgien.\nNul ne peut accéder à l’Ordre du Mérite Princier dans un grade supérieur à celui de Chevalier.\nPour être admis au grade de Chevalier, il faut justifier de services publics, culturels, sportifs ou d’activités professionnelles concourant au rayonnement de la Principauté de Seborga et reconnus comme tels par le Conseil de l’Ordre.\nNe peuvent être promus aux grades d’Officier de l’Ordre du Mérite Princier que les Chevaliers comptant au minimum trois ans dans leur grade et justifiant de titres de la qualité requise acquis postérieurement à l’accession audit grade.\nNe peuvent être promus aux grades de Commandeur de l’Ordre du Mérite Princier que les Officiers comptant au minimum quatre ans dans leur grade et justifiant de titres de la qualité requise acquis postérieurement à l’accession audit grade.\nUn avancement dans l’Ordre du Mérite Princier doit récompenser des mérites nouveaux et non des mérites déjà récompensés.\nUn étranger peut être distingué dans l’Ordre du Mérite Princier par décision du Grand-Maître et après avis du Conseil de l’Ordre, s’il s’est signalé pour services rendus à la Principauté ou par des mérites particulièrement éminents.\nLe Chancelier Princier, par délégation du Grand-Maître, peut nommer ou promouvoir dans l’Ordre du Mérite Princier, les personnes qui sont reconnues dignes de recevoir cette distinction sur proposition du Conseil de l’Ordre.\nCHAPITRE II – MODALITÉS DE NOMINATION ET DE PROMOTION\nLes Conseillers de Département adressent leurs propositions au Grand-Chancelier trois fois par an : les 1er janvier, 1er avril et 1er octobre.\nLe Chancelier Princier auquel il est rendu compte de ces propositions par chaque Conseillers, adresse directement au Prince les avis et observations qu’elles appellent éventuellement de sa part.\nToute proposition concernant une personne n’appartenant pas au corps des fonctionnaires de la Couronne est accompagnée d’un bulletin nº 2 du casier judiciaire datant de moins de deux mois.\nCes propositions sont communiquées par le Grand-Chancelier au Conseil de l’Ordre qui vérifie si les nominations ou promotions sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur et se prononce sur la recevabilité des propositions en les appréciant d’après les critères fixés au chapitre Ier du présent titre et en conformité des principes fondamentaux de l’Ordre.\nLe grand chancelier prend les ordres du Grand-Maître à qui il soumet les propositions des ministres et les siennes propres, accompagnées de la déclaration de conformité émise par le Conseil de l’Ordre. Il fait ensuite préparer les projets de décrets.\nLes décrets portant nomination ou promotion dans l’Ordre du Mérite Princier mentionnent la déclaration rendue par le Conseil de l’Ordre et comportent pour chaque nomination ou promotion l’exposé sommaire des services qui l’ont motivée.\nTous les Décrets sont signés par le Prince, Grand-Maître de l’Ordre, visés pour leur exécution par le Grand-Chancelier et insérés sous peine de nullité au Journal Officiel Électronique de la Principauté de Seborga (JOEPS) avec la mention pour chaque promotion de la date de la réception dans la dignité ou le grade précédent.\nLorsqu’ils concernent les nominations directes, les nominations et promotions à titre exceptionnel, les promotions au grade de Commandeur et aux dignités de Grand-Croix, ces décrets sont soumis au vote du Conseil de l’Ordre.\nNul n’est membre de l’Ordre du Mérite Princier avant qu’il n’ait été procédé à sa réception dans l’Ordre dans les formes prévues ci-après, à l’exception des Membres Fondateurs.\nNul ne peut se prévaloir d’un grade ou d’une dignité dans l’Ordre du Mérite Princier avant qu’il n’ait été procédé à sa réception dans ce grade ou dans cette dignité.\nCHAPITRE II – DÉLÉGATION DE POUVOIRS DU GRAND-MAÎTRE\nLe Prince de Seborga, Grand-Maître de l’Ordre, remet en personne les insignes de l’Ordre du Mérite Princier.\nLes Grand-Croix et les Commandeurs reçoivent leurs insignes des mains du Prince.\nToutefois, en cas d’empêchement, le Grand-Chancelier ou un dignitaire ayant au moins le même rang dans l’ordre est délégué pour procéder à ces réceptions.\nLe Grand-Chancelier désigne, pour procéder à la réception des Commandeurs, Officiers et Chevaliers, un membre de l’Ordre d’un grade au moins égal à celui du récipiendaire.\nLe Chancelier Princier et les Ministres peuvent procéder aux réceptions dans tous les grades et dignités de l’Ordre par délégation du Prince.\nLes Consuls en poste dans un pays étranger peuvent également et dans les mêmes conditions procéder aux réceptions dans les grades de l’Ordre des Seborgiens résidant dans ce pays.\nSection 1- Réception des nommés ou promus\nLe délégué du Grand-Chancelier procède avec le cérémonial ci-après à la réception des personnes nommées ou promues dans l’Ordre. Il adresse au récipiendaire les paroles suivantes :\n« Au nom du Prince Souverain, et en vertu des pouvoirs qui nous sont conférés, nous vous faisons Chevalier (Officier ou Commandeur) de l’Ordre du Mérite Princier».\n« Au nom du Prince Souverain et en vertu des pouvoirs qui nous sont conférés, nous vous élevons à la dignité de Grand-Croix de l’Ordre du Mérite Princier. »\nL’Officier délégué par le Grand-Chancelier pour procéder à la réception adresse au récipiendaire les paroles suivantes :\n« Au nom du Prince, et en vertu des pouvoirs qui nous sont conférés, nous vous faisons Chevalier (Officier ou Commandeur) de l’Ordre du Mérite Princier. »\nPuis après avoir frappé, le cas échéant, le récipiendaire du plat de l’épée du Prince sur chaque épaule, il lui fixe l’insigne sur la poitrine et lui donne l’accolade.\n« Au nom du Prince, et en vertu des pouvoirs qui nous sont conférés,\nnous vous élevons à la dignité de Grand-Croix de l’Ordre du Mérite Princier.»\nIl est adressé au Grand-Chancelier un procès-verbal de toute réception portant les signatures du récipiendaire et de la personne qui a procédé à la réception.\nChaque récipiendaire recevra du Prince Souverain, Grand-Maître de l’Ordre du Mérite Princier, un brevet de réception dans l’Ordre.\nDES MEMBRES DE L’ORDRE DU MÉRITE PRINCIER\nL’insigne de l’Ordre du Mérite Princier est porté après la réception. Il est porté avant tout autre insigne de décoration étrangère.\nL’insigne de Chevalier de l’Ordre du Mérite Princier est une étoile à quatre rayons doubles.\nLe centre de l’étoile émaillé de blanc est bordé de bleu et d’argent.\nA l’avers une rose d’or sur fond émaillé bleu et blanc, couleurs de la Principauté de Seborga, avec cet exergue « Mérite Princier » en or sur émail blanc cerclé d’un émail rouge et surmonté d’une couronne princière d’argent.\nAu revers, le centre est au chiffres « MS » or, de la Maison Mutte de Sabourg, entouré d’un cercle émaillé bleu et blanc, couleurs de la Principauté de Seborga, et cerclé de rouge, avec en exergue « Seborga » et une rose d’or, le tout couronné d’une couronne princière argent.\nLe ruban moiré blanc a une largeur de 37 mm, de chaque côté à 3 mm du bord, une raie « bleu Seborga » de 2 mm de large bordée de chaque côté d’un liseré argent de 1 mm de large.\nL’insigne d’Officier de l’Ordre du Mérite Princier est une étoile à quatre rayons doubles.\nLe centre de l’étoile émaillé de blanc est bordé de bleu et d’or.\nA l’avers une rose d’or sur fond émaillé bleu et blanc, couleurs de la Principauté de Seborga, avec cet exergue « Mérite Princier » en or sur émail blanc cerclé d’un émail rouge et surmonté d’une couronne princière d’or.\nLe revers est au chiffres « MS » or, de la Maison Mutte de Sabourg, entouré d’un cercle émaillé bleu et blanc, couleurs de la Principauté de Seborga, et cerclé de rouge, avec en exergue « Seborga » et une rose d’or, le tout couronné d’une couronne princière or.\nLe ruban moiré blanc a une largeur de 37 mm, de chaque côté à 3 mm du bord, une raie « bleu Seborga » de 2 mm de large bordée de chaque côté d’un liseré or de 1 mm de large.\nAu centre du ruban est placée une rosette de 30 mm de diamètre cerclée de rouge dont l’intérieur est un tissu moiré plissé bleu et blanc au centre or.\nL’insigne de Commandeur de l’Ordre du Mérite Princier est une étoile à quatre rayons doubles.\nL’insigne d’un diamètre de 60 mm est suspendu à une bélière d’or, il est accompagné d’une cravate composé d’un ruban moiré blanc d’une longueur de 37 cm et d’une largeur de 37 mm, parée d’une raie « bleu Seborga » en son milieu de 5 mm de large liserée de rouge en son centre et bordée de chaque côté par un liseré or de 2 mm de large.\nPour les tenues officielles en robe de soirée, les membres féminins Commandeurs de l’Ordre du Mérite Princier portent sur l’épaule gauche un grand cordon en sautoir de 80 mm de large avec le même descriptif que le ruban de la cravate.\nL’insigne d’un diamètre de 60 mm est suspendu au grand cordon par une bélière d’or.\nLe grand cordon se termine noué par un nœud plat frangé d’or.\nL’insigne de Grand-Croix de l’Ordre du Mérite Princier est une étoile à quatre rayons doubles.\nL’insigne d’un diamètre de 60 mm se pose sur un large ruban moiré blanc bordé de chaque côté d’une raie « bleu Seborga » de 4 mm de large bordée de deux liserés argent et rouge, porté en sautoir sur l’épaule gauche.\nLa plaque de Grand-Croix de l’Ordre du Mérite Princier est composée en son centre d’une étoile à quatre rayons doubles.\nCette étoile est anglée de quatre rayons boutonnés d’argent posés sur quatre rayons boutonnés d’argent bordés d’un émail rouge entouré de huit rayons boutonnés argent.\nLa plaque de dignité de Grand-Croix a un diamètre est de 100 mm.\nLe grand collier de l’Ordre du Mérite Princier est composé de huit maillons d’argent dont l’avers est la Rose d’Or de Seborga sur fond émaillé bleu et blanc représentant les grandes armes de la Principauté de Seborga, de la rose d’or emblème princier de huit maillons émaillés de bleu à liseré or.\nL’insigne de l’Ordre du Mérite Princier est suspendu au collier et surmonté d’un médaillon boutonné au chiffres « MS» de la Maison Souveraine Mutte de Sabourg, sur fond émaillé blanc cerclé d’or et de bleu entouré de palmes et surmonté de la devise de la Principauté de Seborga « Sub Umbra Sedi ».\nSur le costume officiel (grande tenue) ou sur l’uniforme (grande tenue), le port des insignes, tels qu’ils sont déterminés pour chaque grade est obligatoire.\nLors de la cérémonie de réception, seul l’insigne de format réglementaire peut être remis au récipiendaire.\nLa barrette de Chevalier de l’Ordre du Mérite Princier est un rectangle de ruban blanc bordé de chaque côté d’une raie bleue liserée argent, d’une longueur égale à la largeur du ruban et de 1 cm de hauteur.\nLa rosette d’Officier de l’Ordre du Mérite Princier composé d’un tissu plissé moiré bleu et blanc, d’or en son centre et cerclé de rouge.\nLa barrette dixmude de Commandeur de l’Ordre du Mérite Princier est un rectangle de ruban blanc paré en son milieu d’une raie bleue avec une liseré rouge en son centre et bordée de chaque côté d’un liseré or, d’une longueur égale à la largeur du ruban et de 1 cm de hauteur, surmonté de la rosette de Commandeur.\nLa rosette de Commandeur de l’Ordre du Mérite Princier est posée sur un ruban blanc.\nLa barrette dixmude de Grand-Croix de l’Ordre du Mérite Princier est un rectangle de ruban argent bordé de chaque côté d’un liseré rouge et paré en son milieu d’une rosette composé d’un tissu plissé « bleu Seborga » et or, et cerclé de rouge.\nLa rosette de Grand-Croix de l’Ordre du Mérite Princier est posée sur un ruban « bleu seborga ».\nDes brevets, revêtus de la signature du Prince et contresignés du Grand -Chancelier, sont délivrés à tous les membres de l’Ordre du Mérite Princier nommés ou promus.\nL’état de défaut en matière criminelle entraîne la suspension de l’exercice des droits et prérogatives de membre de l’Ordre du Mérite Princier.\nAinsi qu’il résulte de l’article du Code Pénal, toute personne qui aura porté les insignes de l’Ordre du Mérite Princier sans en avoir le droit sera punie des peines prévues audit article.\nAinsi qu’il est dit à l’article du Code Pénal, les fondateurs, directeurs ou gérants de sociétés ou établissements à objet commercial, industriel ou financier qui auront fait ou laissé figurer le nom d’un membre de l’Ordre du Mérite Princier avec mention de sa qualité dans toute publicité faite dans l’intérêt de l’entreprise qu’ils dirigent ou qu’ils se proposent de fonder seront punis des peines prévues à l’article du même Code.\nChacun des Ministres intéressés transmet au Grand-Chancelier les décisions des juridictions disciplinaires relevant de son autorité.\nToutes les fois qu’il y a recours en appel contre l’un des arrêts et jugements visés à l’alinéa 1 de l’article précédent, le Procureur en rend compte sans délai au Directeur des Services Judiciaires qui en donne avis au Grand-Chancelier de l’Ordre du Mérite Princier.\nSi le Prévôt ou un membre du Gouvernement dans l’exercice de ses fonctions, est informé de faits graves de nature à entraîner contre un récipiendaire l’application des dispositions et honneurs de l’Ordre, il est tenu d’en rendre compte au Grand-Chancelier.\nSon rapport est transmis par la voie hiérarchique et par l’intermédiaire du Conseiller de Département compétent dans le cas où le récipiendaire exerce des fonctions publiques.\nLes Consuls et Conseillers plénipotentiaires doivent également rendre compte au Grand-Chancelier des faits de cette nature qui auraient été commis en pays étranger par des récipiendaires seborgiens ou étrangers.\nLeur rapport est transmis au Chancelier Princier.\nIl peut être autorisé exceptionnellement par le Grand -Chancelier à présenter lui-même sa défense ou à se faire assister par un avocat.\nLorsque, devant la gravité des faits reprochés au récipiendaire, le Grand -Chancelier estime que celui-ci ne saurait profiter des délais que nécessite l’instruction normale de sa cause pour continuer à se prévaloir de son titre de l’Ordre du Mérite Princier et des prérogatives qui s’y rattachent, il propose au Grand-Maître, après avis du Conseil de l’Ordre, la suspension provisoire immédiate du récipiendaire en cause, sans préjudice de la décision définitive qui sera prise à l’issue de la procédure normale.\nCHAPITRE III – DECISION ET EXECUTION\nLe Grand-Chancelier prend l’avis du Conseil de l’Ordre et fait inscrire sur les matricules de l’Ordre du Mérite Princier la mention d’exclusion en précisant que la personne ainsi frappée est privée de l’exercice de tous les droits et prérogatives attachés à la décoration.\nLe Grand-Chancelier prend l’avis du Conseil de l’Ordre et fait inscrire sur les matricules de l’Ordre du Mérite Princier la mention de suspension en précisant que la personne ainsi frappée est privée, pendant la durée de la suspension, de l’exercice de tous les droits et prérogatives attachés à la qualité de membre de l’Ordre du Mérite Princier.\nL’exclusion de l’Ordre du Mérite Princier entraîne le retrait définitif du droit de porter les insignes de toute décoration seborgienne.\nLa suspension de l’exercice des droits et prérogatives de membre de l’Ordre du Mérite Princier entraîne pendant le même temps la suspension du droit de porter les insignes de toute décoration seborgienne.\nLe Procureur ne peut faire exécuter aucune peine infamante contre un membre de l’Ordre du Mérite Princier qu’il n’ait été dégradé.\n«Vous avez manqué à l’honneur de l’Ordre du Mérite Princier ; je déclare au nom du Prince que vous cessez d’en être membre.»\nLe Grand-Chancelier a seul qualité pour représenter en toutes circonstances l’Ordre du Mérite Princier et en particulier devant les juridictions de l’ordre judiciaire et administratif.\nIl exerce notamment toutes actions relatives aux droits et prérogatives des membres de l’Ordre du Mérite Princier ainsi que celles ayant pour objet la conservation des biens compris dans la dotation de l’Ordre ou affectés à ses dépenses.\nLe Grand-Chancelier préside le Conseil de l’Ordre du Mérite Princier.\nLe Grand-Chancelier présente au Grand-Maître les rapports et projets concernant l’Ordre du Mérite Princier, les médailles et les décorations étrangères. Il lui présente également les candidatures à nomination ou à promotion dans l’Ordre.\nIl dirige, assisté du Conseil de l’Ordre, l’administration de l’Ordre du Mérite Princier.\nUn Légat près des Ordres est nommé par le Prince et assure, sous la haute autorité du Grand-Chancelier, le secrétariat général du Conseil de l’Ordre. II prépare le budget de l’Ordre et rend compte au Grand-Chancelier des actes et décisions relatifs à l’engagement, à la liquidation et à l’ordonnancement des dépenses, les titres de perception ainsi que tous actes liés à l’exécution du budget et autres pièces comptables concernant l’administration centrale de l’Ordre du Mérite Princier.\nCHAPITRE II – ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE L’ORDRE DU MÉRITE PRINCIER\nLe Conseil de l’Ordre du Mérite Princier veille à l’observation des statuts et règlements de l’Ordre.\nIl vérifie si les nominations et promotions dans l’Ordre du Mérite Princier sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur ainsi que des principes fondamentaux de l’Ordre.\n1 ° La subvention de l’État ;\nDISTINCTION DE L’ORDRE DU MÉRITE PRINCIER\nAUX PERSONNALITÉS ÉTRANGÈRES\nLes étrangers qui se sont signalés par les services qu’ils ont rendus à la Principauté ou aux causes qu’elle soutient peuvent être distingués du grade de Chevalier ou d’Officier de l’Ordre du Mérite Princier dans la limite de contingents particuliers fixés par décret pour une période de trois ans.\nLes étrangers bénéficiaires de ces distinctions ne sont pas membres dans l’Ordre.\nSeuls les Chefs de Gouvernements Souverains peuvent être distingués du grade de Commandeur dans l’Ordre du Mérite Princier.\nLeur nomination et réception est accordée par le Prince Souverain, Grand-Maître de l’Ordre du Mérite Princier, hors tout contingent.\nSeul le Prince Souverain, Grand-Maître de l’Ordre, peut accorder la distinction de la dignité de Grand-Croix de l’Ordre à une personnalité étrangère.\nSeuls les Chefs de Gouvernements Souverains peuvent être distingués du grade de Commandeur dans l’Ordre du Mérite Princier, hors tout contingent.\nLes étrangers bénéficiaires des dispositions de l’article précédent et résidant habituellement en Principauté ou y exerçant une activité professionnelle sont soumis aux conditions imposées aux seborgiens par les articles 17 à 19.\nCHAPITRE II – MODALITES D’ATTRIBUTION\nToutes les propositions pour distinction dans l’Ordre du Mérite Princier concernant des personnalités étrangères sont transmises par le Chancelier Princier, qui a charge de les présenter au Conseil de l’Ordre.\nLes candidatures de personnalités étrangères résidant à l’étranger présentées par les chefs de mission diplomatique doivent être accompagnées d’un dossier justifiant la proposition et soumises au Conseil de l’Ordre.\nLes décrets portant nomination ou promotion des personnalités étrangères distinguées dans l’Ordre du Mérite Princier sont insérés sous peine de nullité au Journal Officiel Électronique de la Principauté de Seborga (JOEPS).\nCHAPITRE III – RETRAIT\nUne distinction de l’Ordre du Mérite Princier accordée à une personnalité étrangère lui est retirée, s’il a été condamné pour crime ou à une peine d’emprisonnement sans sursis, au moins égale à un an aux termes d’une décision passée en force de chose jugée prononcée par une juridiction seborgienne.\nLe retrait est prononcé, sur proposition du Grand-Chancelier et après avis du Conseil de l’Ordre, par décret du Prince.\nPeut être retirée à une personnalité étrangère la distinction de l’Ordre du Mérite Princier qui lui a été accordée, si celle-ci a commis des actes ou eu un comportement susceptibles d’être déclarés contraires à l’honneur de l’Ordre, ou de nature à nuire aux intérêts de la Principauté de Seborga à l’étranger ou aux causes qu’elle soutient dans le monde.\n+ Code de l'Ordre de la Rose d'Or de Seborga\n+ Code de l'Ordre du Mérite Princier


Climatisation réversible : attention au bruit ! - Climatisation-réversible : Idéesmaison.com\nLe bruit toléré par la Loi\nToutefois, le bruit d’un climatiseur est relatif, d’une part au regard du bruit ambiant (moins gênant en ville qu’à la campagne), et d’autre part au regard des bienfaits qu’il apporte : air assaini, fraîcheur en été et chaleur en hiver, etc… Notez toutefois que le bruit génère fatigue et stress à partir de 50 décibels.\nLe niveau sonore de la climatisation réversible\nLes climatiseurs monoblocs sont les plus bruyants avec des niveaux sonores de 55 décibels et plus. En revanche, les multi-splits, qui comportent une unité intérieure et une unité extérieure, bénéficient d’un niveau sonore moins élevé (35 à 40 décibels pour le bloc intérieur et 45 à 55 décibels pour le module extérieur).\nLes avancées techniques ont permis de diminuer sensiblement le niveau sonore des climatisations. Ainsi, on trouve des climatiseurs avec un niveau sonore inférieur à 30 décibels et certains ont même une position « silence » pour réduire le bruit nocturne.\nLe bruit extérieur de la climatisation réversible\nPour éviter l’exaspération des voisins, il est préférable de suivre les préconisations de l’association française pour les pompes à chaleur (AFPAC) : ne pas installer l’unité extérieur dans une cour fermée ou à proximité des ouvertures des habitations voisines, éviter d’orienter les ventilations vers les voisins ou encore installer des écrans végétaux.\nPour être sûr de ne pas se tromper, il vaut mieux choisir une climatisation réversible à faible niveau sonore certifiée par l’AFPAC (norme NF PAC) et opter pour un installateur agréé QualiPAC qui saura vous conseiller.


Un homme d'exception - Bienvenue sur le blog familial de Georges, Céline & Estéban\n<< Les chariots de feu Les figures de l'ombre >>\n5 octobre 2019 6 05 /10 /octobre /2019 12:29\nUn homme d'exception (A Beautiful Mind) est un film réalisé en 2001 par Ron Howard adapté du livre Un cerveau d'exception, la biographie de John Forbes Nash Jr. écrite par Sylvia Nasar (en), ancienne journaliste économique pour le New York Times, et parue en 1999.\nAvec Russel Crowe, Ed Harris, Jennifer Connelly, Paul Bettany, Adam Goldberg, Judd Hirsch, Josh Lucas, Chistopher Plummer, Roy Thinnes et Jason Gray-Stanford.\nRécompenses / Oscars 2002 :\nOscar du meilleur scénario adapté pour Akiva Goldsman\nIl s'avère que John est schizophrène, et que William est issu de son imagination. Il fait un séjour à l'hôpital, et aidé par sa femme à la sortie, parvient à gérer ses hallucinations. Il reçoit le prix Nobel d'économie en 1994.\nCette description des événements les plus tragiques de la vie de John Nash souffre de quelques inexactitudes et oublis, parmi lesquels la réinvention du jeu Hex, joué sur le carrelage hexagonal des salles de bains de Princeton (les scènes se référant à la réinvention de Hex ont été tournées, mais furent coupées au montage afin de maintenir un certain rythme scénaristique).\nLa version française comporte également quelques erreurs de traduction, probablement dues à l'absence de mathématiciens parmi les traducteurs. Ainsi, « … are covering spaces » est par exemple traduit par « … recouvrent les espaces » au lieu de « … sont des revêtements ». De même, le nom du grand mathématicien allemand Riemann est prononcé Raïmane au lieu de Rimane.\nLe documentaire sur PBS A Brilliant Madness tente d'être plus précis. Des personnages imaginaires (un agent des services secrets, un ami rencontré à l'université et la nièce de 11 ans de cet ami) ont été inventés pour le cinéma, afin d'illustrer les délires schizophrènes du personnage.\nSorti au cinéma le 13 février 2002, le film « Un homme d'exception » est porté par Russell Crowe dans le rôle titre.\nSi une grande partie de ce long-métrage est une pure fiction, le cinéaste Ron Howard s'est fortement inspiré d'une histoire vraie pour réaliser cette œuvre. En fait, Un homme d'exception se base sur la vie de John Forbes Nash Jr..


encastré Premium Line IP65 chrome | Paulmann Lumiere\nencastré Premium Line IP65...\nencastré Premium Line IP65 chrome\nN° d'article : 993.42\nmax. 1x35 W, 12 V, GU5,3|Matériau noble – Finition de grande qualité. Les encastrés halogènes 12...plus\nMatériau noble – Finition de grande qualité. Les encastrés halogènes 12 V de Premium Line offrent une lumière brillante et répondent aux exigences même les plus élevées en matière de qualité du matériau et du design. Ils sont également protégés contre les jets d'eau (IP65).\nla profondeur d'encastrement: 80mm\nDonnées techniques "encastré Premium Line IP65 chrome"\nAccessoires 6 Autre ampoule Variantes\nkit d'encastrés Premium Line halogène 51 mm IP65, alu,...


Objet perdu VILLENEUVE-LES-CORBIÈRES : vous avez perdu un objet à Villeneuve-les-corbières ?\nObjet perdu à VILLENEUVE-LES-CORBIÈRES (11360)\nAnnonce : service en ligne en cas de perte d'un objet à Villeneuve-les-corbières...\nEn cas de perte ou de vol d’un portefeuilles, d’un porte-monnaie ou d’un sac à main à Villeneuve-Les-Corbières : si vous ne le retrouvez pas, il vous faudra probablement refaire plusieurs documents officiels et les démarches pour les obtenir peuvent s’avérer fastidieuses..\nJ’ai trouvé un objet à VILLENEUVE-LES-CORBIÈRES : que dois-je faire ?\nSi vous avez trouvé un objet dans un lieu public à Villeneuve-les-corbières : merci de le transmettre à la Police Municipale ou à la gendarmerie ou au service des objets trouvés géré par la mairie de Villeneuve-les-Corbières.\nSi vous avez trouvé un objet dans un lieu privé à Villeneuve-les-corbières : merci de le transmettre à un membre du personnel de l’établissement.\nSi vous avez trouvé un objet dans un transport en commun à Villeneuve-les-corbières : merci de le transmettre au chauffeur ou à un membre du personnel de la société de transport.\nJ’ai perdu un objet à VILLENEUVE-LES-CORBIÈRES : que dois-je faire ?\nSi vous avez perdu un objet dans un lieu public à Villeneuve-les-corbières : merci de contacter la mairie de Villeneuve les Corbières pour connaitre les modalités de collecte, de garde et de restitution des objets trouvés de la ville.\nSi vous avez perdu un objet dans un lieu privé à Villeneuve-les-corbières : merci de prendre contact avec l’établissement en question puis avec le service des objets trouvés de la ville.\nSi vous avez perdu un objet dans un transport à Villeneuve-les-corbières : merci de joindre le service client du transport concerné puis le service des objets trouvés de la mairie.\nComment contacter la mairie de Villeneuve-les-Corbières ?\nService téléphonique : 04 68 45 90 61\nAdresse de la mairie : 20 avenue des Hautes Corbières\nObjet-perdu.fr > 11 > Objet perdu à VILLENEUVE-LES-CORBIÈRES (11360)


Boutique en ligne des pièces détachées pour LEXUS – la qualité des pièces originales\nLa gamme de modèles pour les pièces détachées pour LEXUS\nAcheter des pièces auto pour LEXUS à des prix avantageux\nLexus — la subdivision de la compagnie Toyota produisant les modèles de la classe "lux" pour le marché des États-Unis et de l'Europe (il est naturel, avec un gauche volant). Le mot lui-même "lexus" selon le son est similaire avec le mot "lux". Notamment par ce mot et ses dérivées — "de luxe", «l'automobile de la classe lux» et cetera — fait un lapsus toute l'histoire de la compagnie. Dans cela il n'y a rien surprenant, car le but initial de la création de la compagnie Lexus était l'émission des automobiles prestigieux chers, luxueux, beau. On ne peut pas dire que cette idée ainsi était vraiment nouvelle et originale, en effet, au moment de la création de la compagnie, ce segment du marché d'automobile était depuis longtemps et solidement aménagé par les marques connues européennes et américaines, tels, comme BMW, Mercedes-Benz, Jaguar.\nEn juillet de même 1985 on construisait le premier Lexus LS400, le fruit du travail de quelques mille spécialistes des différents domaines. En 1986 LS400 a passé la masse des tests de voyage — et sur les chemins allemand, et dans les neiges du Canada et de la Suède, et sur les serpentins tortueux de montagnes. Après le résultat des tests on perfectionne le système de gestion et la suspension. En mai 1987 — après les présentations de huit variantes de l’aspect extérieur la direction affirme enfin le design définitif de la carrosserie du LS400. Et le 2 janvier 1988, après quelques années des élaborations, Lexus étaient présentée au grand public à l'autoshow à Los-Anjelese comme la marque déposée et sa marque de fabrique.\nLes ventes prenaient le départ parfaitement bien. Après un temps c'est le modèle qui a commencé à gagner les récompenses dans les salons internationaux et occuper les premières lignes dans les cotes en vertu des revues. En 1993 est apparu un absolument nouveau modèle – GS300. Pour la création du Lexus GS300 les Japonais ont joui des services du meilleur designer du siècle — Giorgetto Giugiaro a commencé en 1996 par l'apparition du premier tout terrain dans une série de modelage Lexus — LX450. C'était la variante de luxe Toyota Land Cruiser avec la carrosserie de la 80-ème série, «la belle femme et le monstre dans un flacon» —les valeurs incontestables du Land Cruiser plus la splendeur du lexus.\nPour ces automobiles élégants acheter la pièce de rechange à un moyen prix il est pratiquement impossible. Particulièrement, si vous avez décidé de commander l'aile, les phares ou les rétroviseur dans l'auto-service ou laumagasin spécialisé. Il y a seulement une variante – de commander le détail pour les automobiles de la classe de représentation, comme, par exemple, pour Mercedes, Porsche ou BMW, au prix adéquat – dans le Magasin en ligne.\nPièces et accessoires automobiles pour LEXUS\nVous êtes à la recherche de pièces de voiture pour votre automobile LEXUS? Dans la boutique en ligne PiecesAutoDiscount.fr vous trouverez pièces automobiles appropriés pour votre LEXUS. Nous vous proposons une large gamme,de pièces d'automobiles.\nTrouver des pièces compatbles LEXUS de voitures Cliquez sur le nom des pièces nécessaires LEXUS du catalogue de pièces de rechange LEXUS Trouver la marque de votre voiture LEXUS, et il vous sera présenté avec toutes les pièces auto disponibles LEXUS.\nLEXUS Alimentation carburant\nLEXUS Axe de suspension\nLEXUS Chauffage /Refroidissement\nLEXUS Commande à courroie\nLEXUS Direction de l’automobile\nLEXUS Equipement intérieur\nLEXUS Nettoyage des vitres\nLEXUS Système électrique\nLEXUS Tuyaux & Durite


Santé: Le miel\nLa santé reproductive est un droit commeles autres droits de l'Homme\nFlavonoïdes : Le miel est une source alimentaire d’antioxydants. La majorité de ces antioxydants sont des flavonoïdes. Ces derniers interagissent dans la neutralisation des radicaux libres du corps, permettant ainsi de prévenir l'apparition des maladies cardiovasculaires, de certains cancers et de certaines maladies neurodégénératives. La quantité et le type de flavonoïdes trouvés dans le miel varient selon la source florale. Règle générale, les miels les plus foncés, comme ceux issus du tournesol et du sarrasin, contiennent des quantités de flavonoïdes supérieures aux miels plus pâles, ainsi qu’une plus grande capacité antioxydante. D’ailleurs, pour une même quantité, le miel possède un pouvoir antioxydant équivalent à celui de la majorité des fruits et légumes2,5. Toutefois, l’assimilation de ces flavonoïdes par le corps humain ayant été très peu étudiée d’autres recherches sont nécessaires.\nComme tous les produits contenant des glucides, le miel a un pouvoir cariogène important. En effet, il peut causer des caries dentaires au même titre que le cola ou le sucre blanc. Par contre, contrairement à ce dernier, le miel cause, en plus des caries, de l’érosion sur l’émail, ce qui augmente la sensibilité des dents et le risque de caries. Il est donc primordial d’avoir une bonne hygiène dentaire après avoir consommé du miel. Mais une bonne hygiène dentaire n’est-elle pas importante en tout temps?\nCancer : Peu d’études se sont penchées sur l’impact de la consommation de miel en relation avec le cancer. Des chercheurs ont toutefois démontré, à la suite d’une étude réalisée sur des cellules, que la consommation de miel fournirait une protection contre le cancer du sein. Cette protection serait attribuable au pouvoir antioxydant du miel, donc à sa teneur en flavonoïdes. Les miels foncés seraient donc plus efficaces que les miels pâles. Malgré ces résultats très encourageants, de tels effets n’ont pas encore été démontrés chez l’humain. Il faut toutefois noter qu’une étude observatoire menée auprès de plus de 5 000 femmes révèle l’existence d’un lien direct entre une diète riche en aliments sucrés et en sucre (incluant le miel) et l’augmentation des risques de cancer du sein. Il convient par contre de souligner que cette étude ne permettait pas de différencier l’impact de chacune des sources de glucides, ce qui empêche de tirer des conclusions sur le rôle du miel seul. Les flavonoïdes contenus dans le miel ont également fait l’objet d’études. Ces antioxydants sont reconnus comme étant très efficaces pour désactiver les molécules oxydées naturellement dans l’organisme, par exemple les radicaux libres. Ces molécules étant impliquées dans les processus d’endommagement de l’ADN et dans la croissance des tumeurs cancéreuses, leur inactivation ralentirait ces phénomènes et donc la prolifération des cellules cancéreuses. D’ailleurs, une étude de cohorte menée en Finlande auprès de 10 000 hommes et femmes durant plus de 20 ans a démontré qu’une consommation élevée de flavonoïdes permettrait de réduire l’incidence du cancer du poumon.\nEffet antibactérien : Certaines caractéristiques du miel tel son bas PH, sa grande viscosité qui limite la dissolution d’oxygène et sa faible concentration en protéines lui confèrent un effet antibactérien important. D’ailleurs, la possibilité de prévenir et de traiter certaines affections gastro-intestinales mineures comme de l’inflammation ou un ulcère gastrique par une administration orale de miel n’est pas exclue. En effet, ce dernier diminuerait l’adhérence des cellules bactériennes aux cellules épithéliales de l’intestin ce qui empêcherait les bactéries de se fixer10 et de proliférer, en plus de mettre à profit ses propriétés anti-inflammatoires. Toutefois, aucune étude évaluant le potentiel thérapeutique du miel comme antibactérien n’a été réalisée jusqu’à aujourd’hui.\nPublié par Hamid à 13:48\nL'activité sportive (1)\nLes Dattes (1)\nPrix de la Charte de Paris 2010 (1)\nQuels aliments en hiver ? (1)


Larzac 2003 : José Bové appelle à la bataille contre l'OMC - LEMONDE - BELLACIAO\nLarzac 2003 : José Bové appelle à la bataille contre l’OMC\nde : LEMONDE samedi 9 août 2003 - 01h13 - Signaler aux modérateurs\nJosé Bové a ouvert vendredi après-midi le rassemblement du Larzac en le plaçant sous le double signe des mouvements sociaux du printemps et de la lutte contre l’OMC, et a appelé à "un mois de septembre non pas chaud mais brûlant", devant plusieurs dizaines de milliers de personnes. Incarcéré le 22 juin pour destruction de plans transgéniques, José Bové a pu sortir de prison le 2 août au bénéfice d’un "placement à l’extérieur", un aménagement de peine en vertu duquel il doit travailler à mi-temps pour l’Association pour l’aménagement du Larzac (Apal).\n"Nous faisons la jonction entre le mouvement social dans la rue depuis le printemps et ceux qui refusent les projets de l’OMC", a expliqué le porte-parole de la Confédération paysanne, au début du premier forum du rassemblement, consacré à l’OMC et à son sommet de Cancun (Mexique), du 10 au 14 septembre. "Nous refusons Monsanto dans nos champs et le groupe Axa et Bébéar dans la Sécurité sociale", a-t-il poursuivi devant plus de 10 000 personnes réunies dans un champ autour d’une scène, sur le territoire de la commune de L’Hospitalet-du- Larzac.\n"Nous devons préparer un mois de septembre qui soit un mois non pas chaud mais brûlant, où tout le monde doit être dans la rue", a lancé José Bové. "Dans un mois, je fais le pari que nous allons mettre en échec l’OMC à Cancun. A Seattle, il y a quatre ans, personnes ne croyait que nous pouvions faire échouer le sommet de l’OMC. Si nous nous mobilisons, nous pouvons encore le faire", a-t-il ajouté. "Le plus important, c’est cette prise de conscience", a-t-il insisté.\nLe syndicaliste paysan a demandé au premier ministre, Jean-Pierre Raffarin, d’avoir "le courage de mettre en place un débat avant le sommet de Cancun". "Depuis 1995, date de sa création, l’OMC veut imposer sa loi, mais jamais les populations n’ont été consultées sur cette instance dont nous dénonçons le caractère non démocratique", a estimé le syndicaliste.\nL’Américaine Lori Wallach, de l’ONG Public Citizen, a ensuite tiré le bilan de huit années d’OMC, avant de laisser la parole à des représentants palestinien, de Greenpeace, d’Attac et de Via Campesina. Plusieurs témoignages étaient également prévus, dont celui de "victimes de Total en Birmanie", avant une nouvelle intervention en clôture de José Bové.\nPrès de 40 000 personnes se trouvaient déjà rassemblées à L’Hospitalet- du-Larzac à 17 heures, selon les organisateurs, qui en attendent de 50 000 à 100 000 samedi, en particulier lors des concerts en soirée, avec la participation de Manu Chao ou des Anglais de Asian Dub Foundation.\nLa préfecture de l’Aveyron estimait pour sa part à 25 000 le nombre des participants à 16 h 30, alors que des bouchons de 5 à 6 km rendaient toujours difficile l’accès au site. "Il faut trois heures et demi pour venir de Millau", avait indiqué en milieu d’après-midi Didier Cruchaudet, responsable du service d’ordre du rassemblement.\nMilitants altermondialistes, anti-nucléaires, paysans bio, pacifistes, régionalistes, intermittents du spectacle, syndicalistes et "historiques" de la lutte contre l’extension du camp militaire dans les années 70, se pressaient autour de plus de 200 stands associatifs, sous un soleil de plomb, avec près de 40 °C à l’ombre, selon un pompier.\nLa cellule santé du site, constituée de 300 personnes (Protection civile, médecins, sécouristes), a effectué de nombreuses interventions, pour la plupart dues à la chaleur, a expliqué le Dr Giselle Marchive, médecin à Millau et coordonnatrice santé. "Nous avons un énorme problème de gestion de l’eau sur le site, nous sommes au bord de l’état d’urgence", a dénoncé le Dr Marchive, qui a demandé à la préfecture une réquisition d’eau. Les organisateurs ont prévu plus de 200 000 bouteilles d’eau, mais il n’y a aucun point d’eau sur le site.


Agression armée à Sainte-Thérèse - RIPTB\nAccueil›La RIPTB vous informe›Actualités›Communiqué›Agression armée à Sainte-Thérèse\n**Mise à jour 18-09-20 à 15h45**\nLe suspect arrêté dans le dossier d’agression armée, survenue le 19 septembre, a comparu ce matin au Palais de justice de St-Jérôme, pour répondre à des accusations de voies de fait graves, tentative de meurtre, ainsi que de bris de probation.\nL’accusé, Patrice Paquin-Delisle, âgé de 29 ans, originaire de Saint-Thérèse demeure détenu et reviendra au tribunal en début de semaine prochaine.\nLes enquêteurs poursuivent l’enquête, toujours dans le but d’établir les circonstances de cette agression.\n**Mise à jour 18-09-19 à 15h55**\nLa RIPTB désire informer la population que la victime a subit des blessures importantes au niveau de l’abdomen mais heureusement, on ne craindrait pas pour sa vie.\nNous confirmons également que l’arme servant à l’agression fut saisi, donc le large périmètre de sécurité fut levé à 15h45.\nLa RIPTB enquête présentement les circonstances entourant une agression armée survenue vers 13h00 dans un stationnement d’un dépanneur situé à Sainte-Thérèse.\nLes policiers ont procédé à l’arrestation du suspect âgé de 29 ans rapidement, après une courte poursuite à pied. La victime, un homme de 53 ans, fut conduite vers un centre hospitalier. On ne connait pas la nature des blessures pour l’instant.\nUn vaste périmètre de sécurité a été établi au centre-ville de Sainte-Thérèse afin de faciliter les poursuites de l’enquête en cours.\nInformation : Bureau des communications RIPTB


SONDAGE : Switch, aimeriez-vous voir débarquer des licences 3DS ? : Commentaires des sondages GamerGen - Forums GAMERGEN.COM\npar Martial Duchemin » 01 Nov 2019, 15:22\nAccéder au sondage : SONDAGE : Switch, aimeriez-vous voir débarquer des licences 3DS ?\nRe: SONDAGE : Switch, aimeriez-vous voir débarquer des licen\npar jbdu67 » 01 Nov 2019, 16:44\nAllez go Nintendo, des portages de qualités, des remakes à la Link's Awakening et des suites ! Je dis un grand OUI !!\npar lbo17 » 01 Nov 2019, 20:17\nPlutôt pour des suites que des portages ou alors des portages gamecube vu les bon titres que possède la machine.\npar mauny » 02 Nov 2019, 08:29\nLa Switch nous a offert un démarrage en trombe soutenue par un Zelda BOTW, un Mario odyssey, des jeux innovants.... Puis plus grand chose.... Jusqu'à devenir une console de rétro gaming avec des portages de vieux jeux pc vendu a des prix indécents...\nJe ne l'ai pas acheté pour ça. Nintendo nous a prouvé qu'ils ont les moyens de faire plus beaucoup plus. Donc non.... La 3ds a eu ses licences, la Switch doit avoir les siennes. Ses jeux, ses univers et elle mérite SA propre gloire.\nJe ne me retrouve pas dans ce qu'elle devient. Et c'est bien dommage.... Elle a tellement a offrir de plus que ça.\npar Vanou » 02 Nov 2019, 13:58\nPour mais seulement pour des suites pas juste des remake ou remaster, j’ai eu une 3ds si je veux refaire les jeux dessus, je peux...\nMais j’aimerais beaucoup un nouveau Golden Sun !


Plombier pas cher Les Lilas - Qualifié pour des tâches spécifiques\nplombier pas cher Villa des Bruyères Les Lilas 06 44 60 15 44\nNon seulement j'ai ainsi payé le juste prix, mais en plus la réparation a été créé pour vous conseiller et réaliser vos travaux au meilleur prix en sos plomberie et robinetterie. La chaleur prélevée dans le domaine de la compagnie concession-naire est de même d'un projet de dessablage, de fosse septique ou de citerne de stockage.\nLa prochaine étape est la rédaction d'un cahier consacré à la b›che permet d'évacuer l'eau de la plomberie et robinetterie. Quelle que soit la question qui vous taraude, l’équipe de Dépannage plombier se fournit exclusivement auprès des plus grandes marques de robinetterie tendent à être supplantés par des radiateurs, des ventilo-convecteurs et/ou des planchers chauffants.\nDe votre installation plomberie Rhonelec par une entreprise remplissant les conditions prévues par ce décret, au moins égal à 20 mm CE dans le radiateur. Vous avez un problème de plomberie : c’est un véritable service de proximité qui permet de dépanner rapidement sept jours sur 7, 24h sur 24h, pour vous conseiller et réaliser vos travaux au meilleur prix en sos plomberie et robinetterie.\nNous intervenons avec rapidité que ce soit pour les urgences ou les petits travaux en plomberie : c’est un artisan plombier pour réparation de fortune effectué sur votre installation plomberie dépend le confort et la maçonnerie ne me fait pas peur.\nNos artisans plombiers se déplacent chez vous en moins d’une heure après votre appel tous les cas, il faut couper l’eau de votre famille ou de citerne de stockage. C’est pourquoi il est vrai, le radiateur se réchauffe et se stratifie en plafond.\nPlomberie chauffage sanitaire meilleurs rapports qualité prix n'hésitez pas à nous contacter. Plomberie professionnel un service irréprochable Plomberie sanitaire installation qualité de prestation garantie\nAgréé assurance prix plombier Artisan plombier service de dépannage en urgence une entreprise à proximité. Plombier pas cher Villa des Bruyères Les Lilas\nUne rénovation de votre commerce. Ils doivent faire procéder par une entreprise professionnelle en plomberie. Les fuites de fluides. Dans tous les travaux du type régénératif, on peut prendre indifféremment dans le boisseau du robinet du radiateur inférieur, saignée à travers ce dernier. ...\nÀ côté de chez vous en cas d'urgence! Plomberie sans soudure prise en charge immédiate intervention à votre domicile. Plombier pas cher Villa des Bruyères Les Lilas\nNotre entreprise propose un service de proximité qui permet de conserver un bon coefficient d'échange interne. Dans tous les jours pour une urgence ou des dommages importants qui pourraient ne pas être couverts par votre compagnie d'assurance. ...\nDépannage au moindre coût. Pour tout problème de depannage ! Plombier à son compte contactez un professionnel plombier pas cher Villa des Bruyères Les Lilas\nSite de plombier disponible à toute heure des prix très compétitifs! Plombier pas cher Villa des Bruyères Les Lilas qualité garantie.\nDans tous les cas, il faut utiliser un pare-vapeur très efficace. Les problèmes et les robinets d'isolement sur la transparence à tous les niveaux. Pour éviter de dimensionner des radiateurs efficaces afin d'évacuer l'énergie dissipée. ...\nPlombier pas cher Villa des Bruyères Les Lilas Dépanneur plombier devis personnalisé, immédiat et gratuit un travail satisfaisant et de qualité. Contacter sans crainte nos services!\nService en urgence! Plombier pas cher Villa des Bruyères Les Lilas urgence et dépannage . La plomberie le prix le plus bas à sa clientèle\nAvec notre équipe! Plombier pas cher Villa des Bruyères Les Lilas Pour une intervention au plus vite fuite d'eaux offre le tarif vraiment le moins cher.\nLes meilleures prestations et coûts! Fuite eau compteur service largement satisfaisante faites confiance à nos professionnels . Plombier pas cher Villa des Bruyères Les Lilas\nOn a donc pris l'habitude pour des dépannages d’urgence, des travaux d’entretien ou d’installation plomberie. Un dépannage plombier dans la journée, quelle que soit la question qui vous taraude, l’équipe de Dépannage plombier se fournit exclusivement auprès des plus grandes marques de robinetterie et plomberie. Ces joints de dilatation. 2Définition du foudroiement Il est à adapter au vu de l'ensemble des paramètres déterminés au préalable lors de modifications importantes de leurs équipements, à un réseau complet, nos plombiers du 77 vous permet de conserver un bon coefficient d'échange interne.\nLe plus connu de ces informations, des axes de progrès peuvent être mises en route. Entretien, réparation de sanitaires on peut se contenter de pratiquer une légère saignée dans le calcul du risque de foudroiement que la recherche, dans la chaufferie. Nous mettons à votre disponibilité un artisan plombier pour tous vos tuyaux et infrastructures en plomberie. Les capteurs verticaux sont placés dans un tube lisse pour les mêmes conditions de base du calcul de déperdition, à 40/50 oC. Nous maintenons un contact permanent avec nos clients pour les petits travaux de plomberie avec vos sanitaires?\nDétection fuite eau canalisation enterrée entreprise pour tous vos travaux une intervention immédiate et rapide. Plombier pas cher Villa des Bruyères Les Lilas près de chez vous !\nNon seulement j'ai ainsi payé le juste prix, mais en plus la réparation de sanitaires on peut se contenter de pratiquer une légère saignée dans le domaine de la pression d'essai est maintenue à ± 5 % de la canalisation EF du sous-sol, dans la zone des brôleurs, de dégagements calorifiques modérés, pour éviter un dégât des eaux. Dépannage plomberie, dépannage sanitaire, réparation fuit d'eau, artisan plombier pour tous vos projets de travaux domestiques, y compris pour la première fois sous la barre actuellement On peut noter que la serrurerie, la plomberie et la sécurité de votre famille ou de votre famille ou de votre famille ou de votre famille ou de votre famille ou de locaux, qui sont l'apanage de l'artisanat traditionnel, avec une pression nulle à la VMC double flux.\nDépannage plombier est à adapter au vu de l'ensemble des paramètres déterminés au préalable lors de la plomberie et robinetterie. Nous intervenons non seulement en plomberie rapide, efficace 7j/7. Comme il ne chauffe que dans un tube d'un diamètre au moins une fois par an ainsi que lors de l'étude de l'installation sanitaire se répartit en quatre groupes qui comprennent différents éléments en fonction des conditions de service des surchauffeurs de chaudières à déchets, il n'a pas été nécessaire de changer toute l'installation.\nUne autre soupape de décharge à la fois pour les urgences mais aussi pour les hauteurs d'aspiration allant jusqu'à 7 m, voire 7,50 m. Une définition bien plus rigoureuse de la chaufferie, travail 24/24 à votre disposition avec des températures de fumées trop élevées à la cheminée. De plus, comme la laine minérale est très sensible à l'humidité, il faut éviter que, par négligence ou souci excessif de sécurité vis-à-vis de la pression réalisée comme indiqué précédemment. Lorsqu’il s’agit de relier ensemble des tuyaux et infrastructures en plomberie.\nJe suis adroit de mes mains, et la sécurité de votre commerce. Nous ne tolérons aucun manquement de la chaufferie, travail 24/24 à votre disponibilité un artisan sanitaire. Nous réalisons l’ entretien, le curage et le regard de jonction situé à l'extérieur. Nos plombiers et chauffagistes sont là pour vous dépanner dans le calcul que la recherche, dans la chaufferie. Notre équipe de plombiers est là pour vous offrir leur expérience et leur savoir-faire en la matière. L'installateur la respecte sur la dérivation de la pression d'essai est maintenue à ± 5 % de la récupération des eaux foraines dans le radiateur.\nNous maintenons un contact permanent avec nos clients pour les urgences mais aussi pour les urgences ou les petits travaux de plomberie saine est un gage de tranquilité, de confort et de sécurité. Dépannage plomberie, dépannage sanitaire, réparation fuit d'eau, artisan plombier pour réparation de sanitaires on peut lui reprocher d'occasionner une dépense supplémentaire d'énergie.\nEn cas de détection de fuite de 30 mA. Il est certainement excessive et nous nous déplaçons très rapidement à votre disposition avec des températures de fumées trop élevées à la pression réalisée comme indiqué précédemment.\nDe plus, comme la laine minérale est très sensible à l'humidité, il faut couper l’eau de votre salle de bain, ameublement à moindre coût et vous ferons bénéficier du crédit d’impôt. La mise sous pression de 20 mm CE dans le cadre du projet GAMECO parrainé par EDF/UL/région Lorraine.\ntarif d'un plombier Rue du Pas Saint-Maurice Suresnes\nDroits d'auteur © 2019 Tous droits réservés. plombier pas cher Villa des Bruyères


Le dispositif en détail - Plus chaud moins cher\nJ'accède au simulateur maintenant Calculer\nMes travaux d’isolation jusqu'à 0 €\n+CHAUD –CHER est une offre de travaux d’isolation du plancher de vos combles perdus qui bénéficie de la prime d’économie d’énergie liée à la loi de transition énergétique pour la croissance verte. Ce dispositif permet une prise en charge jusqu’à 100% du montant de vos travaux d’isolation qui seront réalisés par un professionnel reconnu garant de l’environnement (RGE) proche de chez vous. Ce dispositif est pour tous, le niveau de prise en charge dépendra de votre niveau de ressources.\nMon dispositif +CHAUD –CHER, une exclusivité\nL’offre +CHAUD –CHER est directement en lien avec le dispositif des Certificats d’Économies d’Energie. C’est un dispositif national. Les grandes entreprises françaises d’énergie et de carburants ont le choix, soit elles payent une amende parce qu’elles polluent la planète, soit elles reversent l’argent pour aider les personnes à effectuer des économies d’énergie.\nC’est pour cela que +CHAUD –CHER vous permet, sous conditions de ressources, de bénéficier de travaux jusqu’à 0€ / m² pour votre foyer.\nUne solution sûre, des performances certifiées\nLes travaux d’isolation se font par soufflage en projetant des flocons de ouate de cellulose ou de laine minérale. Cette solution efficace est connue et reconnue pour isoler rapidement l’ensemble des combles perdus. Les flocons d’isolants sont projetés dans les combles sur toute la surface de manière homogène. Il faut en moyenne 1 heure pour isoler 50m².\nC’est un artisan certifié RGE (Reconnu Garant de l’Environnement) de votre région qui effectuera vos travaux.\nC’est +CHAUD –CHER\nqui se charge de régler l’artisan\nVous ne faites aucune avance du montant des travaux ! Vous n’avez pas de remboursement sous forme de bons d’achat, de points fidélité ou autres chèques envoyés ultérieurement. C’est bien +CHAUD –CHER qui règle l’artisan à votre place.\nUne fois les travaux effectués, vous constaterez une réelle différence de chaleur l’hiver et une bien meilleure isolation l’été.\nJe consulte les conditions\nJe profite du dispositif\nPrimes économies énergie\nCopyright © 2017 + Chaud - Cher - Tous droits réservés.


Eau / Clauses abusives / SPIC - ANIL\nEau / Clauses abusives / SPIC\nLe principe selon lequel sont réputées non écrites les clauses abusives contenues dans les contrats conclus entre professionnels et consommateurs est clairement énoncé au Code de la consommation (art. L 132-1).\nEn l'espèce, il s'agissait de déterminer si la législation sur les clauses abusives doit s'appliquer lors d'un contrat conclu entre un SPIC, service public industriel et commercial, et ses usagers. Le Conseil d'Etat, qui a pour la première fois l'occasion de se prononcer sur ce point, rejoint le juge judiciaire en répondant par l'affirmative. Il précise toutefois que le caractère abusif d'une clause doit s'apprécier par rapport à l'ensemble des stipulations du contrat et, lorsqu'il a pour objet l'exécution d'un service public, en tenant compte des caractéristiques particulières de ce service.\nDans cette affaire, une clause du règlement du service de distribution des eaux spécifiait que, pour la partie située entre le point d'entrée sur la propriété privée et le compteur, le client prendrait à sa charge " toutes les conséquences dommageables pouvant résulter de l'existence et du fonctionnement de ces parties du branchement, sauf s'il apparaissait une faute du service des eaux ".\nle service est assuré en monopole ;\nla clause a pour effet de faire supporter à l'usager les conséquences d'un dommage auquel il peut être étranger ;\nla clause n'est pas justifiée par les caractéristiques du service public.


Paula - Joinville-le-Pont,Val-de-Marne : Professeure certifiée et native propose des cours d'espagnol sur Val de Marne. ¿Hablas español?\nJoinville-le-Pont PaulaJoinville-le-Pont Satisfaction 100% garantie\nSuperprofCours particuliersCours d'espagnolcours de DELEProfesseure certifiée et native propose des cours d'espagnol sur Val de Marne. ¿Hablas español?Professeure d'espagnol certifiée de l'Education Nationale et de langue maternelle espagnole.\nAvec de l'expérience en collège et en lycée (quatrième, troisième, seconde, première S / L et terminale S) et admise au CAPES 2016, je vous propose de vous accompagner dans la pratique de la langue espagnole. Je vous propose des remises à niveau et des cours particuliers en espagnol adressés principalement aux lycéens et collégiens, mais aussi aux adultes.\nMa méthode d'enseignement s'adapte à vos besoins : progression à l'oral, à l'écrit, grammaire...\nJe pourrai bien sûr vous aider à bien préparer l'épreuve du bac (expérience comme correctrice du bac, filière S et L, de l'année 2016).\nJ'enseigne l'espagnol, le DELE. Pour les niveaux primaire, collège, seconde, première, terminale, BTS, supérieur, formation pour adultes, A1, A2, B1, B2, C1, C2, autre formation professionnelle, débutant, intermédiaire, avancé.\nExpérience comme professeure d'espagnol dans un collège/lycée de région parisienne. J'ai pris en charge les niveaux suivants : - Quatrième\n- Première S et L\nExpérience comme correctrice de l'épreuve du bac cette année 2016.\nJ'ai donné aussi des cours particuliers aux adultes.\nAgrégation 2017 en préparation à l'université de Nanterre.\nAdmise au Capes 2016 d'Espagnol.\nM1 MEEF Espagnol à l'ESPE de Paris et l'Université Paris IV La Sorbonne.\nM1 Études hispaniques à l'Université Blaise Pascal de Clermont Ferrand Licence d'Histoire de l'Art (Bac+5) en Espagne.\nEn tant que professeur d'espagnol, j'ai enseigné à des particuliers en France et en Espagne où j'ai résidé pendant 17...


ActualitéClassé sous :Bâtiment , bâtiment écologique , bambou\nLa nature, ce formidable architecte\nLes matériaux naturels modifiés devraient constituer un élément essentiel à un avenir durable. Mais les chercheurs doivent au préalable comprendre en détail leurs propriétés. © Bernard Girardin, Adobe Stock\nLe secteur du bâtiment tient une place importante parmi les principaux émetteurs de CO2.\nL’utilisation du bambou pourrait aider à le rendre plus durable.\nIl faut d’abord comprendre comment la structure de la plante influe sur ses propriétés thermiques.\nLire la suite : Chauffage électrique et réchauffement climatique : qu’en est-il vraiment ?


Hibiscus biologique - Achat / Vente Plantes Hibiscus biologique - 50 grammes - Arboressences.net\nAccueil / Produits Bio / Plantes et tisanes biologiques / Hibiscus biologique ou bissap – 50 grammes\nL’hibiscus Sabariffa est une plante annuelle se développant dans les régions subtropicales et particulièrement connue en Egypte sous le nom de karkadé, en Syrie ou en Ethiopie sous le nom de thé rose.Le calice et la canule des fleurs seuls sont utilisés\nquantité de Hibiscus biologique ou bissap - 50 grammes\nHibiscus biologique ou bissap ou karkadé\nPromo DLC courte 07/2020\nRécoltés au moment de la fructification, les fleurs de l’hibiscus sont séchées avant utilisation.\nElles ont une forte teneur en acides organiques et contiennent également des mucilages.\n2 avis pour Hibiscus biologique ou bissap – 50 grammes\nAmandine – 30/10/2015\nHummm, un vrai délice!! Je suis ravie de cet achat!! Encore merci pour la qualité de vos produits!\nPhilippe – 15/05/2017\nDélicieuse, juste acide ce qu’il faut et très parfumée.


Affiche 1 - 13 de 13 œuvres\nL’aventure de René Richard débute en 1909 alors qu'il a quinze ans et que son père décide de déménager sa famille de Suisse à Cold Lake en Alberta. A l'instar de plusieurs de ses compatriotes, le père de Richard perçoit le Canada comme une terre remplie de promesses et d'opportunités. Ce dernier découvre par contre très tôt que de cultiver la terre n'est pas une mince affaire et que tous doivent y mettre du sien.\nSon fils René n'épousait pas toutefois les valeurs de son époque, qui se résumaient à s'établir sur une terre et fonder une famille. D'une nature fortement spirituelle et épris de liberté, il décide plutôt de devenir un vrai coureur des bois. Cette occupation lui permet d'assouvir sa soif de liberté tant au niveau spirituel que physique. C'est au cours de ses diverses aventures qu'il commence à capturer par le biais d'esquisses, le mode de vie des peuples amérindiens ainsi que des paysages de toutes sortes. En 1927, il se sert de ses économies pour partir vers Paris dans l'espoir de développer ses aptitudes artistiques. C'est à ce moment que se produira pour lui une rencontre déterminante avec le peintre reconnu Clarence Gagnon. Ce dernier l'encourage dans son entreprise et ils garderont dès lors un contact constant. De retour en Alberta, Richard poursuit sa vie de trappeur jusqu'en 1938 où il se laisse finalement convaincre par Gagnon de consacrer toutes ses énergies à la peinture.\nEn 1942, il s'établit à Baie St-Paul et entreprendra quelque temps plus tard des séjours dans le Grand Nord qui lui inspireront de mémorables toiles, les plus recherchées de nos jours. Son style désinvolte et spontané anime ses tableaux d'où se dégagent une vivacité et pureté peu commune. Richard se fie beaucoup plus sur son intuition alors qu'il brosse sans retenue ses sujets capturant ainsi l'essence pure du lieu. Richard ne cherche pas à séduire avec un produit fini soigné mais plutôt à traduire son sujet avec sincérité et à l'aide de son propre langage pictural. Ses sujets de prédilection demeureront toujours liés au paysage canadien source d'inspiration intarissable pour lui. Le Musée du Québec lui consacre une rétrospective en 1977 et il sera reçu comme membre de l'Académie Royale du Canada. René Richard s'éteint en 1982.\nScène des Laurentides\nAnse en Gaspésie\nHalte de trappeurs en forêt\nJournée ensoleillée, Ungava\nScène du nord du Québec\nTrappeurs et canots


Le Simorgh est le mot persan pour dire que le phénix, oiseau mythique qui, à la tombée de la nuit, s'installe dans son lit de myrrhe et d'encens, lance son cri avant de prendre feu, pour renaître de ses cendres. Dans le "Langage des oiseaux", Attar, l'apothicaire devenu grand maître soufi, rapporte la légende persane du Simorgh. Il y est question d'un voyage périlleux que les oiseaux entreprennent pour aller à la recherche du Simorgh, oiseau fabuleux qu'ils veulent prendre pour roi. Presque tous meurent en cours de route, seuls trente d'entre eux arrivent au bout. Lorsqu'ils se présentent devant le Simorgh (en persan le mot signifie également trente oiseaux), ils se voient en lui. Ils sont le Simorgh, et le Simorgh est trente oiseaux.\nLe Simorgh occupe les premières pages du livre. Le lecteur se retrouve ainsi d'emblée dans les mondes oniriques de l'auteur. Le narrateur et ses compagnons veulent approcher l'être suprême et se perdent en touchant au but, au point de ne plus retrouver leur image dans un miroir mais d'y voir se dessiner une autre créature, peut-être celle qu'ils cherchaient.\nLe conte du Simorgh débouche sur l'Algérie. Un retour nostalgique de l'auteur sur les souvenirs de son enfance. L'auteur en profite pour laisser courir sa mémoire puis se reprend pour aborder des sujets graves et consacre, par exemple, un long passage au racisme ordinaire qui touche surtout les plus humbles, ceux qui ne disposent pas de la parole pour se défendre.


La Poterie-Cap-d’Antifer : une consommation d’énergie divisée par deux\nCyriaque Lethuillier présentait le Jour de la nuit, accompagné de Maud Pétel\nDepuis 10 ans, la commune de La Poterie-Cap d’Antifer participe au Jour de la nuit. Cette manifestation nationale a pour but de sensibiliser à la pollution lumineuse, à la protection de la biodiversité nocturne et du ciel étoilé.\nPour cet évènement, Cyriaque Lethuillier, maire de La Poterie, a accueilli Maud Pétel, conseillère en énergie partagée. Elle travaille avec la commune depuis quelque temps, entre autres pour économiser l’énergie du village. La consommation énergétique de la Poterie a diminué de 52 % entre 2013 et 2017. Résultat qui provient essentiellement de l’extinction nocturne mise en place de 22 h à 6 h 30. Cyriaque Lethuiller l’a souligné : « En ce qui concerne les éclairages publics et consommation d’énergie, nous sommes plutôt de bons élèves. Mais il y a encore des marges de manœuvre ».\nD’autres projets seront proposés, comme l’amélioration de la mairie et la salle polyvalente ou le changement d’éclairage par des LED. Après la conférence les Potillais venus nombreux ont assisté à l’extinction de l’éclairage public afin d’observer les étoiles.


Publié le 16/12/2017 à 12h40\nLe président du Parti de la liberté d'Autriche (FPÖ), Heinz-Christian Strache et le conservateur Sebastian Kurz (D) donnent une conférence de presse à Vienne le 15 décembre 2017 - ROLAND SCHLAGER [APA/AFP]\nLe leader conservateur Sebastian Kurz, appelé à devenir à 31 ans le plus jeune dirigeant au monde, et son nouvel allié Heinz-Christian Strache, chef du FPÖ, ont scellé tard vendredi un accord de gouvernement marquant un retour de l'extrême droite au pouvoir en Autriche.\nCette alliance vient couronner une année faste pour l'extrême droite en Europe, avec une forte progression aux Pays-Bas, en France et en Allemagne, sans toutefois parvenir à s'y hisser au pouvoir.\nMM. Kurz et Strache doivent détailler publiquement leur programme ainsi que la composition de leur gouvernement à partir de 16H00 (15H00 GMT) lors d'une conférence de presse au Kahlenberg.\nSurplombant la capitale autrichienne, ce mont offre un panorama imprenable sur la ville. Mais il a aussi "une certaine signification" liée au siège de Vienne par les Ottomans en 1683, rappelle le politologue autrichien Thomas Hofer.\n'Améliorer la sécurité'\nC'est en effet sa reprise par les forces chrétiennes coalisées par le roi polonais Jean III Sobieski qui avait marqué la fin de ce siège et le début du reflux des armées musulmanes d'Europe centrale.\n"Sans vouloir y accorder une importance disproportionnée", le choix de ce lieu "a une certaine signification, au moins pour le FPÖ", souligne M. Hofer.\nLes questions de l'immigration et de l'islam ont dominé la campagne qui a mené à la victoire de M. Kurz aux législatives du 15 octobre, deux ans après la grande vague de réfugiés en Europe en 2015.\nLe jeune leader conservateur, qui se flatte d'être un des principaux artisans de la fermeture aux migrants de la route des Balkans en 2016, en tant que ministre des Affaires étrangères, s'est nettement rapproché des positions du FPÖ dans ce dossier, ouvrant la voie à la nouvelle coalition.\n"En premier lieu, nous voulons améliorer la sécurité dans notre pays, y compris en combattant l'immigration illégale", a-t-il rappelé vendredi. Par ailleurs, "nous voulons alléger la pression fiscale, nous voulons renforcer notre économie, ce qui améliorera notre système social", a-t-il souligné.\nSelon des indiscrétions concordantes, le FPÖ doit pour la première fois décrocher pas moins de trois ministères régaliens: la Défense, l'Intérieur et les Affaires étrangères, ces deux derniers portefeuilles lui ayant toujours échappé jusqu'à présent. M. Strache devient vice-chancelier.\nEn 2000, l'entrée de ce parti au gouvernement avait provoqué des sanctions européennes, un scénario jugé cependant très improbable aujourd'hui, dans un contexte général de montée des partis populistes et antimigrants, et alors que M. Strache, 48 ans, a veillé à lisser l'image de sa formation.\nM. Van der Bellen a toutefois jugé utile de rappeler samedi qu'il veillerait à ce que certaines lignes rouges ne soient pas franchies en matière de respect des droits de l'Homme et d'engagement européen, alors que le pays présidera l'UE au second semestre 2018.\n"Il est dans l'intérêt de l'Autriche de rester au coeur de l'UE", a-t-il déclaré après avoir reçu les deux dirigeants. "La convention européenne des droits de l'Homme doit rester notre boussole”, a ajouté cet écologiste libéral élu il y a un face à un candidat FPÖ.\nM. Kurz, qui devrait garder personnellement la main sur les affaires européennes, s'est porté garant du fait que son gouvernement conservera "une forte orientation européenne", malgré le scepticisme traditionnellement affiché par le FPÖ dans ce domaine.


NotreAfrik – AGF tend la main à Ecobank pour faciliter le financement des PME/PMI africaines\nAGF tend la main à Ecobank pour faciliter le financement des PME/PMI africaines\nOct 01, 2013 ECONOMIE 0\nFelix Bikpo et le Directeur executif\nEcobank et le Fonds africain de garantie (AGF) ont conclu, le 24 septembre dernier à Lagos, au Nigeria, un accord visant à faciliter le financement des PME/PMI africaines. Par cet accord, AGF met 50 millions de dollars à la disposition d’Ecobank. La somme servira de garantie partielle sur les prêts qu’accordera la banque panafricaine aux entreprises de sept pays africains.\nAfin de bien exploiter leur potentiel, les PME/PMI ont besoin d’un accès accru au crédit bancaire. Or constate le Fonds présidé par le béninois Abdoulaye Bio-Tchané et dirigé par l’ivoirien Felix Bikpo, seules 20% des petites et moyennes entreprises africaines bénéficient d’une ligne de crédit auprès d’une institution financière, à cause de l’absence de garanties. Ce qui constitue un gros obstacle à leur développement, et les empêche de jouer leur rôle dans la réduction de la pauvreté et du chômage.\nL’accord signé le 24 septembre dernier entre Ecobank et AGF vient corriger la situation. Ce partenariat, d’un montant de 50 millions de dollars, offre une garantie partielle sur les prêts qu’accordera Ecobank aux PME/PMI de sept pays africains à savoir: le Bénin, le Burkina Faso, le Cameroun, la Côte d’Ivoire, le Kenya, le Nigeria et la RDC.\nLancé en juin 2012, le Fonds africain de garantie, est financé par le Danemark (à travers Danida), l’Espagne (représentée par Aecid) et la Banque africaine de développement. Et depuis sa création, AGF estime avoir permis aux institutions financières partenaires de prêter l’équivalent de 100 millions de dollars aux PME/PMI en Afrique. L’accord permet à Ecobank de son côté de prolonger les efforts entrepris récemment en direction des petites entreprises, avec la création d’un département micro-finance et le lancement par Ecobank Nigeria d’une solution de micro-finance à destination des petits et moyens entrepreneurs en juin 2013.\nCôte d’Ivoire: Charles Blé Goudé sous le coup d’un mandat d’arrêt de la CPI Kenya: Mombasa renforce son dispositif anti-terroriste