2003R2042 FR - PDF\nDownload "2003R2042 FR 05.03.2010 004.001 1"\n1 2003R2042 FR Ce document constitue un outil de documentation et n engage pas la responsabilité des institutions B RÈGLEMENT (CE) N o 2042/2003 DE LA COMMISSION du 20 novembre 2003 relatif au maintien de la navigabilité des aéronefs et des produits, pièces et équipements aéronautiques, et relatif à l'agrément des organismes et des personnels participant à ces tâches (Texte présentant de l'intérêt pour l'eee) (JO L 315 du , p. 1) Modifié par: Journal officiel n page date M1 Règlement (CE) n o 707/2006 de la Commission du 8 mai 2006 L M2 Règlement (CE) n o 376/2007 de la Commission du 30 mars 2007 L M3 Règlement (CE) n o 1056/2008 de la Commission du 27 octobre 2008 L M4 Règlement (UE) n o 127/2010 de la Commission du 5 février 2010 L\n2 2003R2042 FR RÈGLEMENT (CE) N o 2042/2003 DE LA COMMISSION du 20 novembre 2003 relatif au maintien de la navigabilité des aéronefs et des produits, pièces et équipements aéronautiques, et relatif à l'agrément des organismes et des personnels participant à ces tâches (Texte présentant de l'intérêt pour l'eee) LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, vu le traité instituant la Communauté européenne, vu le règlement (CE) n o 1592/2002 du Parlement européen et du Conseil du 15 juillet 2002 concernant des règles communes dans le domaine de l'aviation civile et instituant une Agence européenne de la sécurité aérienne ( 1 ), (ci-après dénommé «règlement de base»), et notamment ses articles 5 et 6, considérant ce qui suit: (1) Le règlement de base fixe des exigences essentielles communes en vue de maintenir un niveau uniforme élevé de sécurité de l'aviation civile et de protection de l'environnement; il prévoit l'adoption, par la Commission, des règles de mise en œuvre nécessaires; il institue l'agence européenne de la sécurité aérienne (EASA) (ci-après l'«agence») afin d'aider la Commission à élaborer ces règles de mise en œuvre. (2) Les normes aériennes existantes dans le domaine de la maintenance figurant à l'annexe II du règlement (CEE) n o 3922/91 du Conseil ( 2 ) seront abrogées le 28 septembre (3) Il convient d'adopter des règles techniques et des procédures administratives communes pour assurer le maintien de la navigabilité des produits, pièces et équipements aéronautiques objets du règlement de base. (4) Les organismes et les personnels chargés de la maintenance des produits, pièces et équipements devraient respecter certaines règles techniques afin de prouver leurs aptitudes et moyens d'assumer les responsabilités liées à leurs privilèges; la Commission doit arrêter des mesures pour spécifier les conditions régissant la délivrance, le maintien, la modification, la suspension ou la révocation des certificats attestant de cette conformité. (5) Pour assurer l'application uniforme des règles techniques communes dans le domaine du maintien de la navigabilité des pièces et des équipements aéronautiques, des procédures communes permettant de juger du respect de ces règles doivent être suivies par les autorités; l'agence devrait élaborer des spécifications de certification destinées à assurer l'uniformité réglementaire nécessaire. (6) Il convient de laisser suffisamment de temps à l'industrie aéronautique et aux administrations des États membres pour s'adapter au nouveau cadre législatif; il convient également de reconnaître le maintien de la validité des certificats délivrés avant l'entrée en vigueur du présent règlement, conformément à l'article 57 du règlement de base. ( 1 ) JO L 240 du , p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n o 1701/2003 de la Commission (JO L 243 du , p. 5). ( 2 ) JO L 373 du , p. 4. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n o 2871/2000 de la Commission (JO L 333 du , p. 47).\n3 2003R2042 FR (7) Les mesures du présent règlement sont basées sur l'avis de l'agence ( 1 ) formulé conformément à l'article 12, paragraphe 2, point b), et à l'article 14, paragraphe 1, du règlement de base. (8) Les mesures du présent règlement sont conformes à l'avis du comité de l'agence européenne de la sécurité aérienne ( 2 ) établi par l'article 54, paragraphe 3, du règlement de base, A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT: Article premier Objectif et champ d'application 1. Le présent règlement fixe des règles techniques et des procédures administratives communes destinées à assurer le maintien de la navigabilité d'aéronefs, y compris tout élément à y installer, qui sont: a) enregistrés dans un État membre, ou b) enregistrés dans un pays tiers et utilisés par un exploitant dont l'agence ou un État membre assure la supervision de l'exploitation. 2. Le paragraphe 1 ne s'applique pas aux aéronefs dont la supervision réglementaire en matière de sécurité a été confiée à un pays tiers et qui ne sont pas utilisés par un opérateur de la Communauté, ni aux aéronefs visés à l'annexe II du règlement de base. 3. Les dispositions du présent règlement relatives au transport aérien commercial s'appliquent aux transporteurs aériens ayant une licence tel que défini par le droit communautaire. Article 2 Définitions Dans le cadre du règlement de base, on entend par: a) «aéronef»: tout appareil qui peut se soutenir dans l'atmosphère grâce à des réactions de l'air autres que les réactions de l'air sur la surface de la terre; b) «personnels chargés de la certification»: les personnels responsables de la remise en service d'un aéronef ou d'un élément d'aéronef après une opération de maintenance; c) «élément»: tout moteur, hélice, pièce ou équipement; d) «maintien de la navigabilité»: tous les processus destinés à veiller à ce qu'à tout moment de sa vie utile, l'aéronef respecte les exigences de navigabilité en vigueur et soit en état d'être exploité de manière sûre; e) «JAA»: les autorités conjointes de l'aviation; f) «JAR»: les exigences de navigabilité communes; g) «aéronef lourd»: un aéronef classé comme avion avec une masse maximale au décollage supérieure à kilogrammes (kg), ou un hélicoptère multimoteurs; h) «maintenance»: il peut s'agir de l'une des tâches ou d'une combinaison des tâches suivantes: révision, réparation, inspection, remplacement, modification et correction de défectuosité d'un aéronef ou d'un élément d'aéronef, à l'exception de la visite prévol; i) «organisme»: une personne physique, une personne morale ou une partie de personne morale. Un tel organisme peut être établi en ( 1 ) Avis de l'easa 1/2003 du 1 er septembre ( 2 ) Avis du comité de l'easa du 23 septembre 2003.\n4 2003R2042 FR M3 M4 M2 M3 plusieurs lieux situés dans ou à l'extérieur du territoire des États membres; j) «visite prévol»: l'inspection effectuée avant le vol pour s'assurer que l'aéronef est apte à effectuer le vol considéré; k) «aéronef ELA1», aéronef léger européen: i) un avion, un planeur ou un planeur motorisé d une masse maximale au décollage (MTOM) inférieure à kg, non classé comme aéronef à motorisation complexe; ii) un ballon dont le volume maximal par construction des gaz de sustentation ou d air chaud n excède pas m 3 pour les ballons à air chaud, m 3 pour les ballons à gaz et 300 m 3 pour les ballons à gaz captifs; iii) un dirigeable conçu pour deux occupants au maximum et dont le volume maximal par construction des gaz de sustentation ou d air chaud n excède pas m 3 pour les dirigeables à air chaud et m 3 pour les dirigeables à gaz; l) «aéronef LSA», un aéronef léger de sport ayant toutes les caractéristiques suivantes: i) une masse maximale au décollage n excédant pas 600 kg; ii) une vitesse de décrochage en configuration d atterrissage (VSO) maximale ne dépassant pas 45 nœuds en vitesse corrigée (VC) pour la masse maximale au décollage certifiée et pour le centre de gravité le plus critique de l aéronef; iii) une capacité maximale de deux places assises, y compris le pilote; iv) un moteur unique sans turbine doté d une hélice; v) une cabine non pressurisée; m) «principal établissement»: l administration centrale ou le siège statutaire de l entreprise où sont exercés les principales fonctions financières et le contrôle de l exploitation des activités visées dans le présent règlement. Article 3 Exigences en matière de maintien de la navigabilité 1. Le maintien de la navigabilité des aéronefs et éléments d'aéronefs est assuré conformément aux dispositions de l'annexe I. 2. Les personnels et organismes participant au maintien de la navigabilité des aéronefs et des éléments d'aéronefs, y compris la maintenance, sont conformes aux dispositions de l'annexe I et, le cas échéant, à celles visées aux articles 4 et Par dérogation au paragraphe 1, le maintien de la navigabilité des aéronefs ayant une autorisation de vol est assuré sur la base des arrangements particuliers pour assurer le maintien de la navigabilité définis dans l autorisation de vol délivrée conformément à l annexe (partie 21) du règlement (CE) n o 1702/2003 de la Commission. 4. Pour les aéronefs qui ne sont pas utilisés dans le transport aérien commercial, tout certificat d examen de navigabilité ou document équivalent délivré conformément aux exigences de l État membre et valable le 28 septembre 2008 est valable jusqu à la date où il expire ou jusqu au 28 septembre 2009, si cette date est la plus proche. Une fois la date\n5 2003R2042 FR M3 d expiration passée, l autorité compétente peut délivrer un nouveau certificat d examen de navigabilité ou un document équivalent, ou en prolonger une fois la validité pour une année, si les dispositions en vigueur dans l État membre le permettent. La date d expiration étant une nouvelle fois passée, l autorité compétente peut délivrer un nouveau certificat d examen de navigabilité ou un document équivalent, ou en prolonger encore une fois la validité pour une année, si les dispositions en vigueur dans l État membre le permettent. Aucune délivrance ou prorogation supplémentaire n est autorisée. Si les dispositions du présent point ont été appliquées lors du transfert de l immatriculation de l aéronef à l intérieur de l Union européenne, un nouveau certificat d examen de navigabilité est délivré conformément aux dispositions du point M.A.904. Article 4 Agrément des organismes de maintenance 1. Les organismes participant à la maintenance d'aéronefs lourds ou d'aéronefs utilisés pour le transport aérien commercial, et d'éléments destinés à y être installés, sont agréés conformément aux dispositions de l'annexe II. 2. Les agréments de maintenance délivrés ou reconnus par un État membre conformément aux procédures et exigences des JAA et valides avant l'entrée en vigueur du présent règlement sont réputés avoir été délivrés conformément au présent règlement. À cette fin, par dérogation aux dispositions de la partie 145.B.50 (2) de l'annexe II et en raison des différences qui existent entre le JAR 145 et l'annexe II, les modifications exigées par les constatations du niveau 2 peuvent être effectuées dans un délai d'un an. Les certificats de remise en service et les certificats d'autorisation de mise en service émis par un organisme approuvé conformément aux conditions JAA pendant cette période d'un an sont réputés avoir été émis conformément au présent règlement. 3. Les personnels qualifiés pour procéder à des essais non destructifs de structures et/ou d'éléments d'aéronefs et/ou à contrôler ces essais, en vertu d'une norme qui, avant l'entrée en vigueur du présent règlement, était reconnue par un État membre comme apportant un niveau de qualification équivalent, peuvent continuer à procéder à ces essais et/ou à les contrôler. M3 4. Les certificats d autorisation de remise en service et les certificats d autorisation de mise en service délivrés avant la date d entrée en vigueur du présent règlement par un organisme d entretien agréé en vertu des dispositions applicables dans l État membre sont réputés équivalents à ceux exigés en vertu des points M.A.801 et M.A.802 de l annexe I (partie M), respectivement. M3 Article 5 Personnels chargés de la certification 1. Les personnels chargés de la certification sont qualifiés conformément aux dispositions de l annexe III, sauf les cas prévus aux points M.A.606(h), M.A.607(b), M.A.801(d) et M.A.803 de l annexe I et à la partie 145.A.30(j) de l annexe II (partie 145) et à l appendice IV de l annexe II (partie 145). 2. Toute licence de maintenance aéronef et, le cas échéant, les limitations associées à cette licence, délivrée ou reconnue par un État membre conformément aux conditions et procédures définies par les\n6 2003R2042 FR JAA valables à la date d'entrée en vigueur du présent règlement, est réputée avoir été délivrée conformément au présent règlement. Article 6 Exigences relatives aux organismes chargés de former les personnels 1. Les organismes participant à la formation des personnels visés à l'article 5 doivent être agréés conformément à l'annexe IV pour pouvoir: a) organiser des cours de formation de base reconnus, et/ou b) organiser des cours de formation sur type reconnus, et c) organiser des examens, et d) délivrer des certificats de formation. 2. Tout agrément d'organisme de formation de maintenance délivré ou reconnu par un État membre conformément aux conditions et procédures définies par les JAA valables à la date d'entrée en vigueur du présent règlement, est réputé avoir été délivré conformément au présent règlement. À cette fin, par dérogation aux dispositions de la partie 147. B.130 (b) de l'annexe IV, les constatations de niveau 2 associées aux différences existantes entre le JAR 147 et l'annexe IV peuvent être dressées dans un délai d'un an. Article 7 Entrée en vigueur 1. Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'union européenne. M3 2. Par dérogation au paragraphe 1: a) les dispositions de l annexe I, sauf les points M.A.201(h)(2) et M.A.708(c), s appliquent à compter du 28 septembre 2005; b) le point M.A.201(f) de l annexe I s applique aux aéronefs ne participant pas au transport aérien commercial effectué par des transporteurs de pays tiers à compter du 28 septembre M3 3. Par dérogation aux paragraphes 1 et 2, les États membres peuvent choisir de ne pas appliquer: a) les dispositions de l annexe I aux aéronefs qui ne participent pas au transport aérien commercial jusqu au 28 septembre 2009; b) les dispositions de l'annexe I, sous-partie I, aux aéronefs participant au transport aérien commercial jusqu'au 28 septembre 2008; c) les dispositions suivantes de l'annexe II jusqu'au 28 septembre 2006: 145.A.30 (e) éléments de facteurs humains, 145.A.30 (g) dans la mesure où elle s'applique aux aéronefs lourds avec une masse maximale au décollage supérieure à kg, 145.A.30 (h)(1) dans la mesure où elle s'applique aux aéronefs avec une masse maximale au décollage supérieure à kg, 145.A.30 (j)(1), appendice IV, 145.A.30 (j)(2), appendice IV;\n7 2003R2042 FR d) les dispositions suivantes de l'annexe II jusqu'au 28 septembre 2008: 145.A.30 (g) dans la mesure où elle s'applique aux aéronefs avec une masse maximale au décollage égale ou inférieure à kg, 145.A.30 (h)(1) dans la mesure où elle s'applique aux aéronefs lourds avec une masse maximale au décollage égale ou inférieure à kg, 145.A.30 (h)(2). e) les dispositions de l'annexe III dans la mesure où elles s'appliquent aux aéronefs avec une masse maximale au décollage supérieure à kg jusqu'au 28 septembre 2005; f) les dispositions de l'annexe III dans la mesure où elles s'appliquent aux aéronefs avec une masse maximale au décollage inférieure ou égale à kg jusqu'au 28 septembre 2006; M3 g) pour les aéronefs ne participant pas au transport aérien commercial autre que les aéronefs lourds, l exigence de conformité à l annexe III (partie 66) dans les dispositions suivantes, jusqu au 28 septembre 2010: M.A.606(g) et M.A.801(b)(2) de l annexe I (partie M), 145.A.30(g) et (h) de l annexe II (partie 145). 4. Les États membres peuvent émettre des agréments visés à l'annexe II et IV pour une durée limitée jusqu'au M1 28 septembre Lorsqu'un État membre applique les dispositions des paragraphes 3 ou 4, il en informe la Commission et l'agence. 6. L'Agence évalue les conséquences de l'application des dispositions de l'annexe I du présent règlement afin d'émettre un avis pour la Commission, y compris des modifications possibles à celui-ci, avant le 28 mars M4 7. Par dérogation au paragraphe 1: a) les dispositions du point M.A.706 k) de l annexe I (partie M) entrent en vigueur le 28 septembre 2010; b) les dispositions du point 7.7 de l appendice I de l annexe III (partie 66) entrent en vigueur le 28 septembre 2010; c) les organismes de maintenance agréés conformément à la section A, sous-partie F de l annexe I (partie M), ou à la section A de l annexe II (partie 145) peuvent continuer à délivrer des certificats d autorisation de mise en service en utilisant le formulaire 1 de l EASA dans sa version initiale, telle qu elle figure à l appendice II de l annexe I (partie M) ainsi qu à l appendice I de l annexe II (partie 145), jusqu au 28 septembre 2010; d) les autorités compétentes peuvent continuer à délivrer des certificats dans leur version précédente, telle qu elle figure aux appendices III, VetVIdel annexe I (partie M), à l appendice III de l annexe II (partie 145), à l appendice V de l annexe III (partie 66) ou à l appendice II de l annexe IV (partie 147) du règlement (CE) n o 2042/2003 en vigueur avant l entrée en vigueur du présent règlement, jusqu au 28 septembre 2010;\n8 2003R2042 FR M4 e) les certificats délivrés conformément à l annexe I (partie M), l annexe II (partie 145), l annexe III (partie 66) ou l annexe IV (partie 147) avant l entrée en vigueur du présent règlement restent valables tant qu ils ne sont pas modifiés ou retirés. Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.\n9 2003R2042 FR ANNEXE I M4 (PARTIE M) TABLE DES MATIÈRES M.1 SECTION A EXIGENCES TECHNIQUES SOUS-PARTIE A GÉNÉRALITÉS M.A.101 Domaine d application SOUS-PARTIE B RESPONSABILITÉ M.A.201 M.A.202 Responsabilités Compte-rendu d événements SOUS-PARTIE C MAINTIEN DE LA NAVIGABILITÉ M.A.301 M.A.302 M.A.303 M.A.304 M.A.305 M.A.306 M.A.307 Tâches du maintien de la navigabilité Programme d entretien de l aéronef Consignes de navigabilité Données de modifications et réparations Système d enregistrement du maintien de navigabilité des aéronefs Système de compte-rendu matériel de l exploitant (C.R.M) Transfert des enregistrements de maintien de navigabilité d aéronef SOUS-PARTIE D NORMES D ENTRETIEN M.A.401 M.A.402 M.A.403 Données d entretien Exécution de l entretien Défauts d aéronefs SOUS-PARTIE E ÉLÉMENTS D AÉRONEF M.A.501 M.A.502 M.A.503 M.A.504 Installation Entretien des éléments d aéronef Éléments d aéronef à durée de vie limitée Contrôle des éléments d aéronef inutilisables SOUS-PARTIE F ORGANISME DE MAINTENANCE M.A.601 M.A.602 M.A.603 M.A.604 M.A.605 M.A.606 M.A.607 M.A.608 M.A.609 M.A.610 M.A.611 Domaine d application Demande Domaines couverts par l agrément Manuel d organisme de maintenance Locaux Exigences en matière de personnel Personnel chargé de la certification Éléments d aéronef, instruments et outillages Données d entretien Ordres de travaux d entretien Normes d entretien\n10 2003R2042 FR M4 M.A.612 M.A.613 M.A.614 M.A.615 M.A.616 M.A.617 M.A.618 M.A.619 Certificat de remise en service d aéronef Certificat de remise en service d éléments d aéronef Enregistrements des travaux d entretien Prérogatives de l organisme Bilan organisationnel Modifications apportées à l organisme de maintenance agréé Maintien de la validité de l agrément Constatations SOUS-PARTIE G ORGANISME DE GESTION DU MAINTIEN DE LA NAVIGABILITÉ M.A.701 M.A.702 M.A.703 M.A.704 M.A.705 M.A.706 M.A.707 M.A.708 M.A.709 M.A.710 M.A.711 M.A.712 M.A.713 M.A.714 M.A.715 M.A.716 Domaine d application Demande Domaines couverts par l agrément Spécifications de la gestion du maintien de la navigabilité Locaux Exigences en matière de personnel Personnel d examen de navigabilité Gestion du maintien de la navigabilité Documentation Examen de navigabilité Prérogatives de l organisme Système qualité Modifications apportées à l organisme de maintien de la navigabilité agréé Archivage Maintien de la validité de l agrément Constatations SOUS-PARTIE H CERTIFICAT DE REMISE EN SERVICE M.A.801 M.A.802 M.A.803 Certificat de remise en service d aéronef Certificat de remise en service d éléments d aéronef Habilitation du pilote-propriétaire SOUS-PARTIE I CERTIFICAT D EXAMEN DE NAVIGABILITÉ M.A.901 M.A.902 M.A.903 M.A.904 M.A.905 Examen de navigabilité d un aéronef Validité du certificat d examen de navigabilité Transfert d immatriculation d aéronef au sein de l UE Examen de navigabilité des aéronefs importés dans l UE Constatations SECTION B PROCÉDURES POUR LES AUTORITÉS COMPÉTENTES SOUS-PARTIE A GÉNÉRALITÉS M.B.101 M.B.102 M.B.103 Domaine d application Autorité compétente Moyens acceptables de conformité\n11 2003R2042 FR M4 M.B.104 M.B.105 Archivage Échange mutuel d informations SOUS-PARTIE B RESPONSABILITÉ M.B.201 Responsabilités SOUS-PARTIE C MAINTIEN DE LA NAVIGABILITÉ M.B.301 M.B.302 M.B.303 M.B.304 Programme d entretien Dérogations Contrôle du maintien de la navigabilité des aéronefs Retrait, suspension et limitation SOUS-PARTIE D NORMES D ENTRETIEN SOUS-PARTIE E ÉLÉMENTS D AÉRONEFS SOUS-PARTIE F ORGANISME DE MAINTENANCE M.B.601 M.B.602 M.B.603 M.B.604 M.B.605 M.B.606 M.B.607 Demande Agrément initial Délivrance d agrément Contrôle permanent Constatations Modifications Retrait, suspension et limitation d un agrément SOUS-PARTIE G ORGANISME DE GESTION DU MAINTIEN DE LA NAVIGABILITÉ M.B.701 M.B.702 M.B.703 M.B.704 M.B.705 M.B.706 M.B.707 Demande Agrément initial Délivrance d agrément Contrôle permanent Constatations Modifications Retrait, suspension et limitation d un agrément SOUS-PARTIE H CERTIFICAT DE REMISE EN SERVICE SOUS-PARTIE I CERTIFICAT D EXAMEN DE NAVIGABILITÉ M.B.901 M.B.902 M.B.903 Évaluation des recommandations Examen de navigabilité par l autorité compétente Constatations Appendice I Accord relatif au maintien de la navigabilité Appendice II Certificat d autorisation de mise en service Formulaire 1 de l EASA Appendice III Certificat d examen de navigabilité Formulaire 15 de l EASA Appendice IV Système de classes et de catégories utilisé pour l agrément des organismes de maintenance visés à l annexe I (partie M), sous-partie F, et à l annexe II (partie 145) Appendice V Agrément de l organisme de maintenance visé à l annexe I (partie M), sous-partie F\n12 2003R2042 FR M4 Appendice VI Agrément de l organisme de gestion du maintien de la navigabilité visé à l annexe I (partie M), sous-partie G Appendice VII Tâches d entretien complexes Appendice VIII Entretien limité du pilote-propriétaire M.1 Aux fins de la présente Partie M, l'autorité compétente doit être: 1. pour le contrôle du maintien de la navigabilité des aéronefs particuliers et la délivrance des certificats d'examen de navigabilité, l'autorité nommée par l'état membre d'immatriculation; 2. pour le contrôle d'un organisme de maintenance tel que spécifié dans la souspartie F de la Partie-M.A, i) l'autorité nommée par l'état membre où le principal établissement de l'organisme se situe; ii) l'agence si l'organisme est situé dans un pays tiers; 3. pour le contrôle d'un organisme de gestion du maintien de la navigabilité tel que spécifié dans la sous-partie G de la Partie-M.A, i) l'autorité nommée par l'état membre où le principal établissement de l'organisme se situe si l'agrément n'est pas inclus dans un certificat de transporteur aérien; ii) l'autorité nommée par l'état membre de l'exploitant si l'agrément est inclus dans un certificat de transporteur aérien; iii) l'agence si l'organisme est situé dans un pays tiers; 4. pour l'agrément des programmes d'entretien, i) l'autorité nommée par l'état membre d'immatriculation; M3 ii) en cas de transport aérien commercial, lorsque l'état membre de l'exploitant est différent de l'état d'immatriculation, l'autorité agréée par les deux États précités avant l'agrément du programme d'entretien; iii) Par dérogation au paragraphe 4, point i), lorsque le maintien de la navigabilité d un aéronef ne participant pas au transport aérien commercial est géré par un organisme de gestion du maintien de la navigabilité agréé conformément à la section A, sous-partie G, de la présente annexe (partie M) non soumis au contrôle de l État membre d immatriculation, et seulement si cela est convenu avec l État membre d immatriculation avant l approbation du programme d entretien: a) l autorité désignée par l État membre responsable du contrôle de l organisme de gestion du maintien de la navigabilité, ou b) l Agence si l organisme de gestion du maintien de la navigabilité est situé dans un pays tiers. SECTION A EXIGENCES TECHNIQUES SOUS-PARTIE A GÉNÉRALITÉS M.A.101 Domaine d'application La présente Section établit les mesures à prendre pour s'assurer que la navigabilité est maintenue, y compris l'entretien. Elle spécifie également les conditions à remplir par les personnes ou organismes participant à la gestion du maintien de navigabilité.\n13 2003R2042 FR SOUS-PARTIE B RESPONSABILITÉ M3 M.A.201 Responsabilités a) Le propriétaire est responsable du maintien de la navigabilité d'un aéronef et s'assure que lors de tout vol: 1. l'aéronef est maintenu dans un état de navigabilité, et 2. tous les éléments opérationnels et de secours embarqués sont correctement installés et en état de fonctionner ou clairement identifiés comme inutilisables, et 3. le certificat de navigabilité est en cours de validité, et 4. l'entretien des aéronefs est effectué conformément au programme d'entretien agréé tel que spécifié dans la Partie-M.A.302. b) Lorsque l'aéronef est loué, les responsabilités du propriétaire sont transférées au loueur si: 1. le loueur est stipulé sur le document d'immatriculation, ou; 2. ou précisé dans le contrat de location. Dans la présente Partie-M, lorsqu'il est fait référence au «propriétaire», le terme propriétaire couvre le propriétaire ou le loueur, selon le cas. c) Toute personne ou organisme effectuant l'entretien sera responsable des tâches effectuées. d) Le pilote commandant de bord ou, dans le cas du transport aérien commercial, l'exploitant sera responsable du bon déroulement de la visite pré-vol. Cette visite doit être effectuée par le pilote ou toute autre personne qualifiée mais ne doit pas nécessairement être effectuée par un organisme de maintenance agréé ou par un personnel de certification Partie-66. e) Afin de satisfaire aux responsabilités énoncées au paragraphe a), i) le propriétaire d un aéronef peut sous-traiter les tâches associées au maintien de la navigabilité à un organisme de gestion du maintien de la navigabilité agréé conformément aux dispositions de la section A, souspartie G, de la présente annexe (partie M). Dans ce cas, l organisme de gestion du maintien de la navigabilité assume la responsabilité du bon déroulement de ces tâches. ii) Un propriétaire qui décide de gérer les tâches de maintien de la navigabilité d un aéronef sous sa propre responsabilité, sans les sous-traiter comme prévu à l annexe I, peut néanmoins conclure un contrat restreint avec un organisme de gestion du maintien de la navigabilité en application de la section A, sous-partie G, de la présente annexe (partie M), pour l élaboration du programme d entretien et son approbation conformément au point M.A.302. Dans ce cas, le contrat restreint transfère la responsabilité de l élaboration et de l approbation du programme d entretien à l organisme de gestion du maintien de la navigabilité sous-traitant. f) Dans le cas d'aéronefs lourds, afin de satisfaire aux responsabilités du paragraphe (a), le propriétaire d'un aéronef doit s'assurer que les tâches associées au maintien de la navigabilité sont effectuées par un organisme de gestion du maintien de la navigabilité agréé. Un contrat écrit est établi, il doit être conforme à l'appendice I. Dans ce cas, l'organisme de gestion du maintien de la navigabilité est chargé de veiller à ce que ces tâches soient correctement accomplies. g) L'entretien des aéronefs lourds, des aéronefs utilisés pour le transport aérien commercial et des éléments destinés à être installés sur ces aéronefs, doit être effectué par un organisme de maintenance agréé Partie-145. h) En cas de transport aérien commercial, l'exploitant est responsable du maintien de la navigabilité de l'aéronef qu'il exploite et doit: 1. être agréé, conformément au certificat de transporteur aérien délivré par l'autorité compétente, conformément à la Partie-M.A. sous-partie G pour l'aéronef qu'il exploite, et\n14 2003R2042 FR être agréé conformément à la Partie-145 ou sous-traiter à un organisme agréé Partie-145, et 3. s'assurer que le paragraphe a) est respecté. i) M3 Lorsqu un État membre exige d un exploitant qu il soit titulaire d un certificat pour ses activités commerciales, autres que celles liées au transport aérien commercial, celui-ci doit: 1) être agréé conformément à la Partie-M.A sous-partie G, pour la gestion du maintien de la navigabilité de l'aéronef qu'il exploite ou sous-traiter à un organisme agréé, et 2) être agréé conformément à la Partie-M.A sous-partie F ou à la Partie-145, ou sous-traiter à des organismes agréés, et 3) s'assurer que le paragraphe a) est respecté. j) Il incombe au propriétaire/exploitant d'autoriser l'autorité compétente à avoir accès à l'organisme/aéronef afin de déterminer le maintien du respect de la présente Partie. M3 M.A.202 Compte-rendu d'événements a) Une personne ou un organisme responsable conformément au point M.A.201 doit rendre compte à l autorité compétente désignée par l État d immatriculation, à l organisme responsable de la conception de type ou de la conception de type supplémentaire et, le cas échéant, à l État membre de l exploitant, de tout état d un aéronef ou d un élément d aéronef compromettant la sécurité du vol. b) Les comptes rendus doivent être établis de la manière prescrite par l'agence et contenir toutes les informations pertinentes relatives à la situation connue de la personne ou de l'organisme. c) Lorsque la personne ou l'organisme entretenant l'aéronef est sous contrat avec un propriétaire ou un exploitant pour assurer l'entretien, la personne ou l'organisme entretenant l'aéronef doit également rapporter au propriétaire, à l'exploitant ou à l'organisme de gestion du maintien de la navigabilité, tout état affectant l'aéronef ou un élément de l'aéronef de ce propriétaire ou de cet exploitant. d) Les comptes-rendus doivent être établis dès que possible, et en tout état de cause dans les trois jours après que la personne ou l'organisme a identifié la situation faisant l'objet du rapport. SOUS-PARTIE C MAINTIEN DE LA NAVIGABILITÉ M.A.301 Tâches du maintien de la navigabilité Le maintien de la navigabilité d'un aéronef et le bon fonctionnement des équipements opérationnels et de secours doivent être assurés par: 1. l'exécution de visites pré-vol; M4 2. la remise aux normes conformément aux données indiquées au point M.A.304 et/ou au point M.A.401, selon le cas, de tout défaut ou dommage affectant la sécurité de l exploitation, prenant en compte, pour tous les aéronefs lourds ou les aéronefs utilisés pour le transport aérien commercial, la liste minimale d équipement et la liste des dérogations de configuration dans la mesure où elles sont disponibles pour le type d aéronef considéré; 3. la réalisation de tout l'entretien, conformément au programme d'entretien d'aéronef agréé Partie-M.A.302; 4. l'analyse de l'efficacité du programme d'entretien agréé Partie-M.A.302 pour tous les aéronefs lourds ou les aéronefs utilisés pour le transport aérien commercial;\n15 2003R2042 FR l'exécution de toute i) consigne de navigabilité applicable; ii) consigne opérationnelle applicable ayant une incidence sur le maintien de la navigabilité; iii) exigence applicable relative au maintien de la navigabilité établie par l'agence; iv) mesure applicable prescrite par l'autorité compétente en réaction immédiate à un problème de sécurité; 6. la réalisation des modifications et réparations conformément au M.A.304; 7. l'établissement d'une politique de mise en œuvre des visites et/ou modifications non obligatoires, pour tous les aéronefs lourds ou les aéronefs utilisés pour le transport aérien commercial; M3 8. des vol de contrôle de maintenance si nécessaire. M.A.302 Programme d entretien de l aéronef a) L entretien de chaque aéronef doit être organisé conformément au programme d entretien de l aéronef. b) L autorité compétente doit approuver le programme d entretien de l aéronef et toutes les modifications ultérieures. c) Lorsque le maintien de la navigabilité d un aéronef ne participant pas à des opérations commerciales de transport aérien est géré par un organisme de gestion du maintien de la navigabilité agréé conformément à la section A, sous-partie G, de la présente annexe (partie M), le programme d entretien de l aéronef et ses modifications peuvent être approuvés au moyen d une procédure d approbation indirecte. i) Dans ce cas, la procédure d approbation indirecte est établie par l organisme de gestion du maintien de la navigabilité dans le cadre des spécifications de gestion du maintien de la navigabilité et est approuvée par l autorité compétente responsable de cet organisme de gestion du maintien de la navigabilité. ii) L organisme de gestion du maintien de la navigabilité ne doit pas appliquer la procédure d approbation indirecte lorsqu il n est pas soumis au contrôle de l État membre d immatriculation, à moins qu il n existe un accord conclu conformément au point M.1, paragraphe 4, point ii) ou iii), selon le cas, prévoyant le transfert de la responsabilité de l approbation du programme d entretien de l aéronef à l autorité compétente responsable de l organisme de gestion du maintien de la navigabilité. d) Le programme d entretien de l aéronef doit être conforme: i) aux instructions établies par l autorité compétente; ii) aux instructions de maintien de la navigabilité délivrées par les détenteurs du certificat de type, du certificat de type restreint, du certificat de type supplémentaire, de l approbation pour la conception d une réparation majeure, de l autorisation ETSO, ou de tout autre agrément pertinent délivré en vertu du règlement (CE) n o 1702/2003 et de son annexe (partie 21); iii) aux instructions complémentaires ou différentes proposées par le propriétaire ou l organisme de gestion du maintien de la navigabilité, après avoir été approuvées conformément au point M.A.302, sauf pour les intervalles auxquels les tâches relatives à la sécurité visées au paragraphe e) doivent être effectuées, qui peuvent être allongés, sous réserve que des examens suffisants soient effectués conformément au point g) et uniquement lorsqu il est soumis à une approbation directe conformément au point M.A.302 (b). e) Le programme d entretien de l aéronef doit détailler l ensemble des opérations d entretien à effectuer, y compris leur fréquence ainsi que toutes tâches particulières relatives au type et à la spécificité des opérations. f) Pour les aéronefs lourds, lorsque le programme d entretien de l aéronef est fondé sur une logique de groupe directeur d entretien ou sur un contrôle de l état de l appareil, le programme d entretien de l aéronef doit comporter un programme de fiabilité. g) Le programme d entretien de l aéronef est régulièrement revu et modifié en conséquence si nécessaire. Ces réexamens doivent permettre de s assurer que\n16 2003R2042 FR M3 le programme reste valable compte tenu de l expérience d exploitation et des instructions de l autorité compétente, tout en tenant compte des instructions d entretien nouvelles et/ou modifiées énoncées par les détenteurs du certificat de type et du certificat de type supplémentaire et de tout autre organisme qui publie ce type de données conformément à l annexe (partie 21) du règlement (CE) n o 1702/2003. M.A.303 Consignes de navigabilité Toute consigne de navigabilité applicable doit être effectuée selon les exigences de la présente consigne de navigabilité, sauf disposition contraire de l'agence. M.A.304 Données de modifications et réparations Les dommages doivent être évalués et les modifications et réparations effectuées en utilisant des données approuvées par l'agence ou par un organisme de conception agréé Partie-21, le cas échéant. M4 M3 M4 M.A.305 Système d'enregistrement du maintien de navigabilité des aéronefs a) À l issue de tout entretien, le certificat de remise en service requis par le point M.A.801 ou le point 145.A.50 doit être incorporé parmi les enregistrements du maintien de navigabilité des aéronefs. Chaque inscription doit être faite dès que possible mais au plus tard 30 jours après le jour de l intervention. b) Dans les enregistrements du maintien de navigabilité, doivent figurer: 1) un livret d aéronef, un ou des livrets moteur ou des fiches d entretien de modules de motorisation, un ou des livrets et fiches d entretien d hélice, pour tout élément d aéronef à durée de vie limitée, selon le cas, et, 2) lorsque cela est exigé au point M.A.306 pour le transport aérien commercial ou par les États membres pour les opérations commerciales autre que le transport aérien commercial, le compte-rendu matériel de l exploitant. c) Le type et l'immatriculation des aéronefs, la date, ainsi que le temps total de vol et/ou les cycles de vol et/ou les atterrissages, selon le cas, doivent être inscrits dans les carnets de bord des aéronefs. d) Dans les enregistrements du maintien de navigabilité, doivent figurer: 1. l'état en cours des consignes de navigabilité et les mesures prescrites par l'autorité compétente en réaction immédiate à un problème de sécurité; 2. l'état en cours des modifications et réparations; 3. l'état en cours de la conformité avec le programme d'entretien; 4. l'état en cours des éléments d'aéronef à durée de vie limitée; 5. le devis de masse; 6. la liste des travaux d'entretien reportés. e) En plus du document d autorisation de mise en service, formulaire 1 de l EASA ou équivalent, les informations suivantes concernant tout élément d aéronef installé (moteur, hélice, module de motorisation ou élément d aéronef à durée de vie limitée) doivent être inscrites dans le livret moteur ou hélice, la fiche d entretien de module de motorisation ou d élément d aéronef à durée de vie limitée, approprié: 1) identification de l élément d aéronef, et 2) type, numéro de série et immatriculation, selon le cas, de l aéronef, du moteur, de l hélice, du module de motorisation ou de l élément d aéronef à durée de vie limitée sur lequel l élément en question est installé, avec la référence à la pose et à la dépose de l élément d aéronef, et 3) la date ainsi que le cumul du temps total de vol et/ou des cycles de vol et/ou des atterrissages et/ou jours calendaires, selon le cas, de l élément d aéronef, et 4) les informations actuelles du point d) applicables à l élément d aéronef.\n17 2003R2042 FR f) La personne responsable de la gestion des tâches de maintien de navigabilité conformément à la sous-partie B de la Partie-M.A., doit contrôler les enregistrements spécifiés dans ce paragraphe et présenter les enregistrements à l'autorité compétente sur demande. g) Toutes les inscriptions portées dans les enregistrements de maintien de navigabilité des aéronefs doivent être claires et précises. Lorsqu'il est nécessaire de corriger une inscription, la correction doit être effectuée de manière à laisser voir clairement l'inscription originale. M4 h) Un propriétaire ou un exploitant doit s assurer de la mise en place d un système pour conserver les enregistrements suivants, pour les périodes spécifiées: 1) tous les enregistrements des travaux d entretien détaillés relatifs à l aéronef et à tout élément de l aéronef à durée de vie limitée qui y est installé, jusqu à ce que les informations qu ils contiennent soient remplacées par de nouvelles informations équivalentes quant à leur objet et à leur degré de précision, et au moins trente-six mois après que l aéronef ou l élément de l aéronef a été remis en service, et 2) le temps total de vol (heures, jours calendrier, cycles et atterrissages) de l aéronef et de tous les éléments de l aéronef à durée de vie limitée, au moins douze mois après que l aéronef ou l élément d aéronef a été définitivement retiré du service, et 3) le temps de vol (heures, jours calendrier, cycles et atterrissages), selon le cas, depuis la dernière maintenance programmée de l élément d aéronef à durée de vie limitée, au moins jusqu à ce que la dernière maintenance programmée de l élément d aéronef ait été remplacée par une autre maintenance programmée de même nature en portée et en détails, et 4) l état en cours de la conformité avec le programme d entretien approuvé de l aéronef de sorte à établir celle-ci, au moins jusqu à ce que la maintenance programmée de l aéronef ou de l élément d aéronef ait été remplacée par une autre maintenance programmée de même nature en portée et en détails, et 5) l état en cours des consignes de navigabilité applicables à l aéronef et aux éléments d aéronef, au moins douze mois après que l aéronef ou l élément d aéronef a été définitivement retiré du service, et 6) les détails des modifications et réparations effectuées sur l avion, le ou les moteurs, l hélice ou les hélices, et tout élément vital pour la sécurité en vol, au moins douze mois après qu ils ont été définitivement retirés du service. M.A.306 Système de compte-rendu matériel de l'exploitant (C.R.M) a) En cas de transport aérien commercial, en plus des exigences du M.A.305, un exploitant doit utiliser un système de compte-rendu matériel d'aéronef contenant les informations suivantes pour chaque aéronef: 1. informations relatives à chaque vol afin de garantir la continuité de la sécurité des vols, et 2. le certificat de remise en service de l'aéronef en cours de validité, et 3. l'attestation d'entretien en cours de validité, indiquant l'état d'entretien de l'aéronef quant aux travaux programmés et aux travaux différés qui sont dus, à moins que l'autorité compétente ne donne son accord pour que l'attestation d'entretien soit conservée ailleurs, et 4. la liste de toutes les rectifications de défauts à exécuter et reportées qui affectent l'exploitation de l'aéronef; et 5. toutes les recommandations nécessaires concernant les accords d'assistance à l'entretien. b) Le C.R.M. et tout amendement ultérieur doivent être approuvés par l'autorité compétente. c) Un exploitant doit s'assurer que le C.R.M. de l'aéronef est conservé pendant 36 mois après la date de la dernière inscription.\n18 2003R2042 FR M.A.307 Transfert des enregistrements de maintien de navigabilité d'aéronef a) Le propriétaire ou l'exploitant doit s'assurer que lorsqu'un aéronef est transféré définitivement d'un propriétaire ou d'un exploitant à un autre, les enregistrements de maintien de navigabilité d'aéronef du M.A.305 et le cas échéant, le compte-rendu matériel de l'exploitant du M.A.306 sont également transférés. b) Le propriétaire doit s'assurer que lorsqu'il sous-traite les tâches associées au maintien de la navigabilité à un organisme de gestion du maintien de la navigabilité les enregistrements des travaux d'entretien du M.A.305 sont transférés à l'organisme. c) La période pendant laquelle les enregistrements doivent être conservés continue de s'appliquer au nouveau propriétaire, opérateur ou organisme de gestion du maintien de la navigabilité. SOUS-PARTIE D NORMES D'ENTRETIEN M.A.401 Données d'entretien a) La personne ou l'organisme entretenant un aéronef doit avoir accès à et utiliser uniquement les données d'entretien en cours applicables dans l'exécution de l'entretien, y compris les modifications et réparations. b) Aux fins de la présente Partie-M, les données d'entretien applicables sont: M4 1. toute exigence, procédure, norme ou information applicable délivrée par l autorité compétente ou l Agence; 2. toute consigne de navigabilité applicable; 3. les instructions applicables pour le maintien de la navigabilité délivrées par des titulaires de certificat de type ou de supplément au certificat de type et tout autre organisme qui publie ces données conformément à la Partie-21; 4. toute donnée applicable délivrée conformément au 145.A.45(d). c) La personne ou l'organisme entretenant un aéronef doit s'assurer que toutes les données d'entretien applicables sont à jour et utilisables immédiatement en cas de besoin. La personne ou l'organisme doit établir un système de cartes de travail ou de fiches de travail à utiliser et doit soit transcrire avec précision les données d'entretien sur ces cartes de travail ou sur ces fiches de travail ou établir des références précises sur la ou les tâches particulières comprises dans ces données d'entretien. M.A.402 Exécution de l'entretien a) Tous les travaux d'entretien doivent être effectués par du personnel qualifié, en suivant les méthodes, techniques, normes et instructions spécifiées dans les données d'entretien du paragraphe M.A.401. En outre, une visite particulière doit être effectuée après toute tâche critique pour la sécurité des vols, à moins d'indication contraire dans la Partie-145 ou d'accord avec l'autorité compétente. b) Tous les travaux d'entretien doivent être effectués en utilisant les outils, équipements et matériels spécifiés dans les données d'entretien du paragraphe M.A.401. à moins d'indication contraire dans la Partie-145. Au besoin, les outils et les équipements seront contrôlés et étalonnés selon une norme reconnue officiellement. c) La zone dans laquelle l'entretien est effectué doit être bien organisée et propre en ce qui concerne la poussière et la contamination. d) Tous les travaux d'entretien doivent être effectués dans le respect des limites environnementales spécifiées dans les données d'entretien du paragraphe M.A.401. e) En cas de météo défavorable ou de longs travaux d'entretien, des installations adaptées doivent être utilisées.\n19 2003R2042 FR f) À l'issue de tout l'entretien, une vérification générale doit être effectuée pour s'assurer qu'il ne reste pas d'outils, d'équipements ou d'autres pièces et matériels étrangers à l'aéronef ou à l'élément d'aéronef, et que tous les panneaux d'accès déposés ont été réinstallés. M.A.403 Défauts d'aéronefs a) Tout défaut d'aéronef portant gravement atteinte à la sécurité du vol doit être rectifié avant tout autre vol. b) Seuls les personnels de certification habilités, M3 selon les paragraphes M.A.801(b)1, M.A.801(b)2, M.A.801(c), M.A.801(d) ou l annexe II (partie 145) peuvent décider, en utilisant les données d'entretien du paragraphe M.A.401, si un défaut d'aéronef porte gravement atteinte à la sécurité du vol et décider du moment et de la manière dont l'action de correction doit être entreprise avant tout vol et quelle action corrective peut être reportée. Ceci ne s'applique pas lorsque: 1. le pilote commandant de bord utilise la liste minimale des équipements approuvée telle que mandatée par l'autorité compétente, ou; 2. les défauts d'aéronef sont considérés par l'autorité compétente comme acceptables. c) Tout défaut d'aéronef qui ne porterait pas gravement atteinte à la sécurité du vol doit être rectifié dès que possible, après identification de la date de ce défaut et dans les limites spécifiées dans les données d'entretien. d) Tout défaut qui n'est pas rectifié avant vol doit être enregistré dans le système d'enregistrement des travaux d'entretien des aéronefs du paragraphe M.A.305 ou le système de compte-rendu matériel de l'exploitant du M.A.306, selon le cas. SOUS-PARTIE E ÉLÉMENTS D'AÉRONEF M3 M.A.501 installation a) Aucun élément d'aéronef ne peut être installé à moins qu'il ne soit dans un état satisfaisant et qu'il ait obtenu l'autorisation de mise en service de manière appropriée sur un formulaire 1 de l'easa ou équivalent et qu'il soit repéré conformément à la sous-partie Q de la Partie 21, à moins d'indication contraire M3 spécifiée dans l annexe (partie 21) du règlement (CE) n o 1702/2003, l annexe II (partie 145) ou la sous-partie F, section A, de l annexe I du présent règlement. b) Avant d'installer un élément sur un aéronef, la personne ou l'organisme de maintenance agréé s'assurera que cet élément d'aéronef particulier remplit les conditions pour être monté sur l'aéronef lorsque différentes normes de modifications et/ou de consignes de navigabilité peuvent être applicables. c) Les pièces standards seront montées sur un aéronef ou un élément d'aéronef uniquement lorsque les données d'entretien indiquent la pièce standard spécifique. Ces pièces doivent uniquement être montées si elles sont accompagnées d'une attestation de conformité à la norme applicable. d) Les matières, étant soit des matières premières ou des matières consommables, seront utilisées dans un aéronef ou élément d'aéronef uniquement lorsque le fabricant de l'aéronef ou de l'élément d'aéronef le précise dans des données d'entretien pertinentes ou comme spécifié dans la Partie 145. Ces matières doivent uniquement être utilisées quand elles remplissent les spécifications requises et qu'elles ont une traçabilité appropriée. Toutes les matières doivent être accompagnées d'une documentation spécifique à ces matières et conforme aux spécifications du fabricant et du fournisseur. M.A.502 Entretien des éléments d aéronef a) L entretien des éléments d aéronef doit être effectué par des organismes d entretien correctement agréés conformément à la section A, sous-partie F, de la présente annexe (partie M) ou de l annexe II (partie 145). b) Par dérogation au paragraphe a), l entretien d un composant conformément aux données d entretien de l aéronef ou, si cela est convenu avec l autorité\n20 2003R2042 FR M3 compétente, conformément aux données d entretien du composant, peut être effectué par un organisme de classe A agréé conformément à la section A, sous-partie F, de la présente annexe (partie M) ou conformément à l annexe II (partie 145), ainsi que par le personnel chargé de la certification visé au point M.A.801(b)2, seulement lorsque ces composants sont installés sur l aéronef. Quoi qu il en soit, un tel organisme ou personnel chargé de la certification peut retirer temporairement ce composant à des fins d entretien, afin de faciliter l accès au composant, sauf lorsque ce retrait rend nécessaires d autres opérations d entretien auxquelles ne s appliquent pas les dispositions du présent paragraphe. L entretien du composant effectué conformément au présent paragraphe ne permet pas la délivrance d un formulaire 1 de l EASA et est soumis aux exigences relatives à la mise en service d un aéronef énoncées au point M.A.801. c) Par dérogation au point a), l entretien d un élément de moteur/apu conformément aux données d entretien du moteur/apu ou, si cela est convenu avec l autorité compétente, conformément aux données d entretien du composant, peut être effectué par un organisme de classe B agréé conformément à la section A, sous-partie F, de la présente annexe (partie M) ou conformément à l annexe II (partie 145), seulement lorsque ces composants sont installés sur le moteur/apu. Quoi qu il en soit, un tel organisme de classe B peut retirer temporairement ce composant à des fins d entretien, afin de faciliter l accès au composant, sauf lorsque ce retrait rend nécessaires d autres opérations d entretien auxquelles ne s appliquent pas les dispositions du présent paragraphe. d) Par dérogation au point a) et au point M.A.801(b)2, l entretien d un composant installé sur un aéronef ELA1 ou temporairement retiré d un tel aéronef, qui ne sert pas pour le transport aérien commercial, effectué selon les données d entretien du composant, peut être confié au personnel chargé de la certification visé au point M.A.801(b)2, sauf en ce qui concerne: 1) la révision de composants autres que les moteurs et hélices, et 2) la révision de moteurs et d hélices d aéronefs autres que CS-VLA, CS-22 et LSA. M4 M3 L entretien du composant effectué conformément au point d) ne permet pas la délivrance d un formulaire 1 de l EASA et est soumis aux exigences relatives à la mise en service d un aéronef énoncées au point M.A.801. M.A.503 Éléments d aéronef à durée de vie limitée a) Les éléments d aéronef à durée de vie limitée installés ne doivent pas excéder la limite de vie approuvée figurant dans le programme d entretien approuvé et les consignes de navigabilité, sous réserve des dispositions du point M.A.504 c). b) La durée de vie approuvée est exprimée en jours calendrier, heures de vol, atterrissages ou cycles, selon le cas. c) Au terme de sa durée de vie approuvée, l élément d aéronef doit être retiré de l aéronef en vue d être soumis à des travaux d entretien ou, s il s agit d un élément possédant une limite de vie certifiée, d être mis au rebut. M.A.504 Contrôle des éléments d'aéronef inutilisables a) Un élément d'aéronef doit être considéré comme inutilisable dans l'une quelconque des circonstances suivantes: 1. expiration de la limite de vie comme défini dans le programme d'entretien; 2. non conformité aux consignes de navigabilité applicables et à toute autre exigence relative au maintien de la navigabilité imposée par l'agence; 3. absence des informations nécessaires pour déterminer l'état de navigabilité ou l'admissibilité pour l'installation; 4. preuve de défauts ou avaries; 5. implication dans un incident ou accident susceptible d'affecter l'aptitude au service. b) Les éléments d aéronef inutilisables seront identifiés et stockés dans un endroit sûr sous le contrôle d un organisme d entretien agréé jusqu à ce qu une décision soit prise sur l état futur de ces éléments d aéronef. Néan-


Mon lapin gourmand ! - Crédit : Marie Paruit\n1. On rassemble dans un grand panier les œufs de TOUT le monde, sans exceptions...\n2. Les participants (enfants et adultes compris, sauf le meneur de jeu) forment une ronde en se donnant la main, avant de les lâcher pour former un beau cercle.\n3. Le meneur de jeu distribue à chaque participant un des œufs au hasard...\n4. Puis il récite la comptine du Lapin Gourmand (ci-dessous) en donnant les consignes : à chaque fois que les participants entendront « à droite » ils passeront l'œufs à leur voisin de droite, à chaque fois qu'ils entendront « à gauche », ils le passeront à gauche... (petite précision : « 2 bonds à droite » signifie qu'on passe 2 fois à droite).\n5. Et voici la comptine gourmande de Bubble :\nRegardez mon lapin, il n’y a pas plus gourmand.\nCe petit lapin-là adore le chocolat !\nUne nuit étoilée, il fût persuadé que chaque étoile dorée était chocolatée.\nDe droite… à gauche, de gauche… à droite, il se mit à sauter pour toutes les attraper.\nDeux bonds à gauche, la Grande Ours est à moi.\nTrois bonds à droite, Cassiopée me voilà !\nIl sillonna le ciel pendant toute la nuit.\nTrois bonds à droite pour se régaler… Six bonds à gauche pour se délecter…\nRegardez mon lapin qui connait sa droite, qui connait sa gauche… et toute la voie lactée !\nMaintenant, à vous de déguster !\n6. Quand c'est fini, on mélange les participants et on recommence... Jusqu'à overdose de chocolat !\nÇa a donné quoi chez vous ? Les enfants connaissent-ils leur droite et leur gauche ? Et les adultes ?!


Services - Parties de Chasse La Solana\nLes guides sont un facteur très important pour le déroulement de la chasse, car ils connaissent le terrain et les besoins des animaux.\nLes chiens sont un élément indispensable dans toute partie de chasse, aussi bien en chaudron que en battues, ce sont des leveurs de perdrix, et travaillent de sorte qu’il ne reste plus aucune pièce abattue sans ramasser dans le champ.\nDeplacement en 4×4\nLa propriété possède toutes sortes de cartouches de calibre et de catégories, permettant ainsi au chasseur de choisir parmi une grande variété de marques et de modèles.\nPension et repas\nÀ Ojeos y Cacerías La Solana, nous disposons d’installations accueillantes qui feront que le chasseur se sente comme chez lui, avec d’amples salons et des chambres confortables, et tous les détails pour que nos clients soient pleinement satisfaits.\nSecrétaires de chasse\nNos secrétaires sont toujours à l’écoute de tout besoin que le chasseur peut avoir sur le terrain. Son travail est indispensable, surtout dans la battue de perdrix rouges, pour le ramassage des perdrix, le rechargement des munitions et le transport des armes et du matériel.\nPrise en charge a l’aeroport\nActivité touristique pour les accompagnants\nGrâce à notre emplacement dans le Campo de Montiel et au centre de la péninsule ibérique, nous pouvons offrir différents routes touristiques et culturels dans des villages emblématiques de La Manche captivés par les exploits du plus que célèbre Don Quijote de La Mancha, comme Almagro, La Solana, Villanueva de Los Infantes , San Carlos del Valle, … (tous à moins de trente minutes de nos installations), ou visiter également l’Alhambra de Grenade, la mosquée de Cordoue, l’Alcazar de Tolède et différentes villes à moins de deux heures de notre propriété. Nous avons également à moins de trente kilomètres, l’impressionnant parc naturel des Lagunas de Ruidera, un paradis naturel qui émerveille tout visiteur.\nN’hésitez pas à nous consulter pour plus d’information et nous demander un devis:


SPRING, cabinet de conseil en recrutement et intérim spécialisé, vous invite à vivre une nouvelle expérience : devenir Créateur d'affinités professionnelles ! Nous recrutons des consultants pour notre bureau de Bordeaux sur deux pôles : Sales & Marketing ET Comptabilité/Finance & RH/Juridique.\nCe qui caractérise Spring ? le digital la culture de la performance l'agilité relationnelle donner du sens à vos missions\nQuelles sont vos principales missions ? Développer votre propre portefeuille client : gérer toute la relation commerciale (prospection, rédaction de proposition de collaboration, négociation et fidélisation). Sourcer via les job-boards et les réseaux sociaux. Rencontrer les candidats spécialisés dans votre domaine d'expertise pour comprendre leur projet professionnel afin de les positionner au mieux chez les clients. Conseiller les clients et les candidats afin de leur apporter une réelle valeur ajoutée et une relation à long terme.\nIssu(e) d'une formation supérieure, vous avez une première expérience réussie en commercial.\nVous souhaitez être meneur de votre activité ?\nAlors vous allez être épanoui(e) à ce poste de consultant qui allie le recrutement et le commerce.\nVous êtes entrepreneur(e), curieux(se), investi(e), et vous avez un bon relationnel, un esprit d'équipe et un réel gout de l'effort.\nSi vous vous reconnaissez dans ce poste, alors n'attendez plus, postulez !


Monsieur K - Page 4\nSujet: Re: Monsieur K Lun 16 Juil 2018 - 22:03\nMonsieur K : sur EN, tout devient possible\nhaha tkt pas, ça arrive à tout le monde ^^\nK : je connais ton point de vue sur les balises, tu connais le mien perso ainsi que le mien "modo". Donc oui je comprends ce que tu veux me dire ^^ et oui je suis d'accord que ça ne concerne finalement "qu"une phrase" (mais éventuellement plus si l'on prend en compte tout les sous-entendus ).\nVoilà je vais pas plus m'étendre, vous avez tout les deux compris xD\nVoilà ^^' si vous voulez un sujet pour vous amuser, soit tu le créé K sinon je vous en fait un y'a pas de souci xD mais bon c'est plus facile sur l'élan et dans le moment je suis d'accord xD\nOn est tous ici pour écrire/lire mais aussi s'amuser et laisser libre cours à notre imagination\nSi dans un autre sujet texte et /ou taverne ça part dans un délire similaire, il n'y aura pas de soucis (mais avec balises svp )\nBref je vous laisse tranquilles amusez-vous bien ^^\nSujet: Re: Monsieur K Lun 16 Juil 2018 - 22:07\nJe comprends ton point de vue K, et je serais probablement cent pour cent d'accord avec toi si je n'avais cette amie très proche, qui a une âme hyper sensible. Souvent je la choque, parfois même je l'ai fais pleurer sans le vouloir...\nDu coup je marche souvent sur des œufs avec les autres à cause de ça. Ça me casse les c****** parce que je me sens entravé, mais quand je pense à cette amie, en général ça m'aide à faire passer la pilule.\nMais nous ne pouvons réprimer notre nature profonde !\nAllons jouer les dégueulasses distingués dans l'obscurité !\nSujet: Re: Monsieur K Lun 16 Juil 2018 - 22:16\nJe comprends parfaitement (et c'est pour les gens qui ont des soucis de ce genre ou qui sont jeunes et innocents qu'on fait ça )\nMais bien cachée dans un coin du forum vous pouvez laisser parler votre nature profonde, je ne devrais pas venir vous embêter (voir même peut être que je viendrais participer )\n*Le phoenix modo un peu casse pied va se mettre dans un coin, la tête sous l'aile pour somnoler*


Saint-Rémy-de-Sillé - Patrimoine et Lavoirs en Sarthe\nLavoir des Croiseries sortie du village, sur le C7\nEn 1863, la municipalité investit pour créer le chemin vicinal n° 7 afin de pouvoir établir un lavoir et un abreuvoir près du bourg, avec les eaux qui descendent de la gorge du Pain Perdu. La commune ne possédant aucune source dans le bourg, les habitants doivent se rendre au hameau des Bruyères, à 1500 m, pour trouver l’eau nécessaire à la vie quotidienne. En 1872, au moment de la réalisation de ce projet, les élus se heurtent à un groupe de propriétaires s’estimant lésés par la canalisation de cette eau qui est nécessaire aux personnes et aux bestiaux, au rouissage des chanvres et à l’irrigation des prairies. Le commissaire enquêteur conseille alors de canaliser l’eau provenant de la Pierre du coq pour établir un bassin aux Croiseries. Toutes les sources situées au-dessus l’alimenteraient. Ces recommandations sont adoptées par la municipalité mais il faut attendre le tracé définitif du chemin de fer de Sillé-le-Guillaume-Fresnay-sur-Sarthe. Finalement un des opposants cède gratuitement 150 m² de terrain cadastré A n° 176 et les travaux débutent en 1878, sur un devis estimé 2 908 F. (Arch. dép. Sarthe, 2 O 324/7)\nCe lavoir a été restauré en 2012/2013.\nLavoir du doué Prieur\nEn 1818, les habitants jouissent de l’usage du doué, sur le chemin de Crissé, pour abreuver leurs bestiaux et laver leur linge. Un riverain cherche à se l’approprier pour en récupérer les boues du curage. Le préfet le menace de poursuite en justice s’il entrave un usage public de la source qui dure depuis des temps immémoriaux.\nEn 1881, la municipalité améliore ce doué: elle le cure, construit des murs et une vanne, pose un nouveau madrier de lavage et empierre le chemin d’accès. Le fermier renonce à sa prétention de propriété et aura le droit de curer et prendre les boues deux fois par an et d’y laver.\nCe monument est accolé à la croix de cimetière; c’est une stèle surmontée de deux bras de pierre où sont sculptés une croix de guerre et une palme et les dates 1914 et 1918, en relief. Les noms de 28 soldats sont gravés en lettres dorées sur une plaque noire; deux noms ont été ajoutés sur une mince plaque en-dessous. A la base, une plaque en mémoire de 9 victimes de la guerre 1939-1945 et deux victimes en Afrique du Nord.\nnoms 1939-1945 et A F N\nLe 2 août 1920, suite aux observations de la commission spéciale, le maire envoie au préfet, le dossier concernant l’érection d’un monument dans l’allée du cimetière, à la « Mémoire des soldats morts pour la France ». D’après la commission spéciale, le projet traduit une idée originale d’une façon anti-artistique mais ne donne aucun détail sur les parties qui laissent à désirer. Est-ce que la croix du cimetière et monument forment groupe (disposition demandée par la majorité de la population) ou parce qu’il y a deux colonnes, cela exprès pour ne pas empêcher la vue de la croix (encore une condition réclamée). […] Ladite commission doit se faire un plaisir de fournir des conseils […] de façon à donner satisfaction à tous ; la susceptibilité des souscripteurs étant naturellement à ménager puisque ce sont eux qui fournissent presque la totalité des ressources. Fin août, la commission répond que malgré toute sa bonne volonté, elle ne peut faire le travail de l’artiste….\nLe 22 novembre 1920, le maire expose au conseil le refus du projet par la commission et la manifestation de l’impatience des souscripteurs et lui demande un avis sur la marche à suivre. Celui-ci considérant que le projet de la commune n’est pas approuvé, qu’elle ne peut garder en caisse les 3 071,20F qui appartiennent aux souscripteurs, est d’avis pour libérer la commune :\nde rembourser les 3 071,20F au Comité, figurant à l’article « Monument commémoratif ; érection : 3 800F »\nd’employer les 728,80F de différence avec le crédit de 800F pour la fête des Démobilisés.\nL’Ouest-Éclair du 25 octobre 1921 commente l’inauguration du monument commémoratif.\nElle a été fort solennelle. Le matin, service funèbre en l’église bien décorée ; le curé officiait, M. l’abbé Fertray, professeur à Saint-Louis prononça une belle allocution, M. le chanoine Julienne doyen de Sillé-le-Guillaume donna l’absoute. On se rendit ensuite au cimetière. Le monument fut béni. Le maire donna lecture de la liste des habitants de Saint-Rémy tombés pour la Patrie pendant la grande guerre. À l’appel de chaque nom un mutilé répondait « Mort pour la France », puis l’instituteur et M. de Dreux-Brézé, conseiller général, prirent la parole. Après un Vin d’honneur, un banquet fut servi et les élus prononcèrent des discours. (Arch. dép. Sarthe 2 O 324/7)\nLe conseil municipal voyant que le monument projeté à la gloire de nos morts, ne pouvant être fait avant un certain temps, résolut de faire une fête en l’honneur des soldats revenus victorieux de la guerre. Une messe, le village pavoisé, une procession au cimetière où une tombe comme au front avec une croix de bois surmontée d’un casque s’élevait devant la croix boissée, et un banquet ont lieu le 5 décembre 1920.\nLe 16 octobre 1921, le monument est béni ainsi que le tableau placé dans l’église. Cette journée commença par une messe où toute la nef était tendue de noir…avec des drapeaux alternant avec nos bannières de deuil, de même dans le chœur. (Province du Maine 2015 p 303 à 332 relatant les écrits de l’abbé Auguste Maloiseau, curé de la paroisse de 1895 à 1923)\nMonument paroissial sur un pilier\nHonneur à ceux qui sont morts pour venger le droit sauver nos libertés et défendre la Patrie\nIls sont la gloire de leur Paroisse Vénérons leur souvenir et prions pour leurs âmes\nSouvenez-vous dans vos prières des Soldats de cette Paroisse glorieusement tombés au Champ d’Honneur\ndurant la Guerre Européenne 1914-19\nC’est une très longue dédicace qui précède les noms de 22 soldats (noms illisibles); cet hommage manuscrit est présenté dans un tableau.\nCe dernier a été béni, en même temps que le monument aux morts, le 16 octobre 1921 mais il était en place depuis plus d’un an.(témoignage du curé de la paroisse: voir ci-dessus)\nles militaires français morts en cette commune en 1871\nCette dédicace est gravée sur la plaque apposée sur la stèle de cette tombe. Les noms et prénoms de 7 soldats et 4 inconnus sont gravés à la suite.\nIl est par ailleurs indiqué « tombes militaires loi du 4 avril 1875 »; celle-ci ne ressemble pas à celles qui se retrouvent dans beaucoup de cimetière, avec un entourage où il est indiqué « loi du 4 avril 1873 ».


Plongez au coeur de l'Âme de Innervisions - Greenroom\nFrank Wiedemann est reçu par H A Ï K U au Virgo le 30 avril prochain. Le co-fondateur du mythique label berlinois est plus qu'attendu.\nLa H A Ï K U #27 de ce 30 avril promet de marquer les esprits des clubbeurs dans l'Âme. Frank Wiedemann, associé à Dixon dans la création du label Innervisions, assurera le live de Âme. Mais le projet musical allemand est en réalité un duo, complété par Kristian Beyer. Ce dernier assure les DJ sets, les deux parrains de la techno allemande actuelle n'étant réunis que lorsqu'ils produisent.\nAu programme donc, techno précise et tranchante comme une lame. Les hostilités auront lieu au Virgo. Et qui dit Virgo dit deux salles, pour un line-up encore plus dense, bien complété par Dominik Eulberg, Job Jobse, Daniel Bortz et Cinnaman. Un vivier de choix pour une nuit qui s'annonce poétique.\nTentez votre chance pour gagner vos places


Publié le 09 octobre 2020 à 11h29 le monde avec afp. Tropicalgame — en Forex en bourse definition réponse à stani dans son message #120474.\nForex en bourse definition - brokers régulé en Maroc\nCe sont souvent les “traders” les moins discrets. C’est simple dès lors que vous vous intéressez au trading et à la bourse, vous entrez dans leur processus de ciblage sur les réseaux sociaux. Attention, dans la barre de recherche, il ne faut pas taper le nom du broker (qui est une simple marque) mais le nom de l'entreprise possédant cette marque. Tous les brokers ont l'obligation d'afficher cette information sur leur site (généralement dans la section "a propos"). Si Forex en bourse definition vous ne la trouvez pas ou que le broker ne veut pas vous fournir, c'est que le site de trading n'est pas fiable.\nLe tableau ci-dessous montre comment le levier et la marge sont liés l'un à l'autre aux taux de référence. Notez que la marge requise en pourcentage est également le mouvement des prix qui effacerait la valeur nette d'un compte utilisant une marge à Forex en bourse definition ce niveau.\nC'est une question qui revient souvent: "combien me faut-il pour commencer à trader sur le forex?". Et bien, au risque d'en choquer certains, je pense sincèrement que vous n'avez pas besoin d'un très gros capital pour commencer à trader. Notons également que plus500 propose aux néophytes Forex en bourse definition des formations leur permettant de comprendre le day trading. Toutes les informations de bases utiles à l’apprentissage de cette technique d’investissement sont disponibles sur cette plateforme. Tu ne comprends pas grand-chose à la stratégie de contenu? Tu te demandes ce qu’il faut faire pour la mettre en place? Quelles sont les étapes qui constituent une bonne stratégie de contenu? Pas de panique, je t’explique tout de a à z dans cet article.\nCréer un compte de démonstration en suivant les étapes affichées dans la fenêtre. Dans le cas de l’uso, le fonds s’est perpétuellement reporté sur des contrats plus chers, pour les vendre seulement lorsqu’ils approchent de leur expiration. En d’autres termes, sur un marché contango, uso se fera scalper chaque mois, gagnant moins d’argent lorsque les Forex en bourse definition prix du pétrole augmentent et en perdant plus lorsque les prix baissent. Ordre au marché? À cours limité? Rendez-vous sur cette page pour tout comprendre au sujet des ordres de bourse, et savoir quel type d’ordre vous devriez utiliser pour acheter vos premières actions dans les meilleures conditions.\nLa cohérence d’une identité collective. Cela peut être celle d’une région ou d’une population quelconque. Ce qui fait ses particularités, son histoire, ses spécificités, ce qui fait que vont ensemble toutes ses caractéristiques: c’est sa cohérence. Dans le cas où vous êtes à la recherche du meilleur broker en forex de l’année 2018, il est très probable que vous trouviez énormément d’avis en ligne sur ce sujet bien précis. C’est essentiel pour un trader de s’impliquer et se mettre en tête qu’un nombre important de ses avis en ligne ne sont pas totalement dénués d’un quelconque intérêt. Dans la majorité des cas, les forums réalisent des partenariats avec des courtiers et de ce fait donneront la note la plus importante ou encore le prix du courtier le plus intéressant de l’année 2018 à un broker partenaire. Masques, respirateurs, lits, Forex en bourse definition personnels formés à la réanimation… le continent tente d’augmenter ses capacités de prise en charge de malades du covid-19.\nIl est question ici de choisir la bonne stratégie de trading pour entamer une activité de trading appropriés à votre profil d’investisseur. Que faut-il faire? Etant donné que vous n’avez pas faire d’étude pour devenir trader. Il est très important que vous puissiez avoir certaines qualité afin d’éviter des surprises désagréable. Voici donc les qualités nécessaires. Vous n’avez pas besoin d’experts en Forex en bourse definition catalyseur sur place. Permettez à l’équipe de pmr d’agir en tant que consultants en matière de catalyseur afin d’ouvrir des opportunités qui étaient inaccessible.


Plage Colombet - Sablettes Marseille (13) Bouches-du-Rhone PACA - Plages.tv\nPlage Colombet - Sablettes à Marseille\nInformations sur la Plage Colombet - Sablettes à Marseille\nDescriptif et localisation de la Plage Colombet - Sablettes à Marseille (13000)\nAdresse de la Plage Colombet - Sablettes : Bd Colombet 13008 Marseille\nNotre avis sur la Plage Colombet - Sablettes\nLa plage de Colombet de Marseille (ou plage des Sablettes) est située dans le 8 ème arrondissement sur la route des Goudes entre les plages des Phocéens et de la Verrerie. Sur cette plage de sable, on trouve quelques cabanons creusés dans la roche (ils servaient à ranger des pointus – petits bateaux de pêcheurs que l’on trouve dans le sud de la France). Cette plage est peu connue et est surtout fréquentée le soir où l’on fait la fête dans les différents cabanons. Fréquentation assez jeune en journée. On apprécie son cadre pittoresque. Sanitaire mobile uniquement en saison estivale en haut des escaliers.\nPour vous rendre sur cette plage, après la pointe rouge, prendre la direction des Goudes, puis sur la plage se situe sur la droite au bout du boulevard Colombet. On trouve très peu de places de parking dans cette rue, il est conseillé d’utiliser le parking au niveau du boulevard Bonne Brise. Accès par des escaliers.\nCaractéristiques de la Plage Colombet - Sablettes\nPhotos de la Plage Colombet - Sablettes\nAgréable petite plage de sable en position confidentielle fréquentée en grande partie par la jeunesse marseillaise.\nPlage assez calme même en été où l'on sort les parasols des cabanons.\nSur cette petite plage du 8ème arrondissement de Marseille on trouve quelques cabanons constuit à l'intérieur de la roche.\nOn a ici une vue globale de cette plage de sable dans l'anse des Sablettes.\nDepuis cette plage, on a une vue sur le port de la Madrague (centre de la photo), agréable petit port de Marseille à proximité des Goudes.\nLe soir cette plage se transforme à un lieu de rendez-vous entre Marseillais. Les portes des cabanons s'ouvrent, on sort les tables et le barbecue! Une ambiance unique.\nLes plages à proximité de la Plage Colombet - Sablettes:\nVotre avis sur la Plage Colombet - Sablettes


Miss World: il est encore temps de voter pour Murielle Ravina | lexpress.mu\nMiss World: il est encore temps de voter pour Murielle Ravina\n8 déc 2018 08:27\nLa jeune Rodriguaise se dit déjà fière de son parcours jusqu’ici.\nNotre compatriote Anne-Murielle Ravina qui a été jusqu’ici remarquable parviendra-t-elle à ramener la couronne de Miss World chez nous ? Après avoir passé un mois à Sanya en Chine pour la compétition, c’est aujourd’hui, 8 décembre, que se jouera la finale.\nSi vous n’avez pas encore voté, il est encore temps de le faire. Murielle Ravina, Miss Mauritius en lice pour la couronne de Miss World a besoin de la solidarité de la population mauricienne. Déjà, la jeune femme de 23 ans a réussi à fédérer les Mauriciens et les Rodriguais. Ce présent vote permettra à la Rodriguaise de contempler la couronne de Miss World de plus près.\nPour voter, il faut se rendre sur la page de l’organisation, de s’enregistrer à un compte et de voter pour Murielle Ravina. Selon le site officiel de l’organisation, le vote se fermera pendant le show final prévu à 15 heures, heure locale, à Sanya en Chine.\nAprès avoir brillé dans le Head to Head Challenge, Anne-Murielle Ravina a assuré sa place au classement des Top 30, en grande partie grâce au vote du public. La jeune Rodriguaise se dit déjà fière de son parcours jusqu’ici et a toutes ses chances de briller encore plus.\nA 15 heures, ce samedi 8 décembre, sera l’heure de vérité. Bonne chance Murielle !


Feu d'artifice goussainville – Century 21 Cabinet Immobilier Conseil – Agence immobilière à Goussainville\nLe toit de Goussainville va pétarader à faire pâlir les étoiles. Rendez-vous le 13 juillet à la place de la charmeuse à partir de 23h30 pour un spectacle hors du commun de 30 minutes.\nSpectacle incontournable de cette journée de Fête Nationale à Goussainville, le feu d'artifice est l'événement du 14 juillet le plus attendu. Tiré depuis le toit de la mairie, ce flamboyant show pyrotechnique et ses multiples couleurs qui crépitent harmonieusement dans le ciel parisien, nous offrent chaque année toujours plus d'émotions.\nLe public est invité à s’installer à la place de la charmeuse pour admirer ce spectacle.


Honda : à la conquête du marché des panneaux solaires – Enerzine\nHonda Motor a annoncé hier, la mise sur le marché japonais de panneaux solaires.\nHonda Soltec, la récente filiale du deuxième constructeur automobile japonais sera chargée de fabriquer et de vendre ces panneaux solaires. La technologie des cellules photovoltaïques développées par Honda est produite à partir de cuivre, d’indium, de gallium et de sélénium (GICS).\nLa vente sera étendue à l’ensemble du pays dès cet automne lorsque Honda Soltec disposera d’une usine en propre avec une capacité de production de 27,5 mégawatts (MW) par an.\nHonda envisage également d’autres sources de diversifications de génération d’énergie.\nRappelons que l’autre groupe japonais bien connu, Sharp, reste à ce jour le numéro un mondial du secteur avec 710 MW de capacité installée. Dernièrement sharp a annoncé vouloir expérimenter l’énergie solaire dans le secteur de l’automobile.\nCO2 honda solaires\nArticle précédentLe parc français éolien atteint 2 000 MW de puissance\nArticle suivantMise au point d’un concentrateur solaire à bas coût


Ce gîte bénéficie d'une terrasse avec salon de jardin, d'un cour fermée et d'un terrain clos. Au rez-de-chaussée, coin-cuisine, salle à manger avec cheminée (insert bois gratuit) et TV écran plat, salon avec accès internet, lecteur DVD, magnétoscope, chaîne hifi, TV écran plat et accès internet, salle de bains, wc indépendant. Au 1er étage, 1 chambre avec 1 lit 160, 1 chambre avec 1 lit 2 personnes, 1 chambre avec 1 lit 1 personne, 1 chambre avec 2 lits 1 personne (combi TV écran plat/DVD dans chaque chambre), salle d'eau, wc indépendant. Equipement bébé, table de ping-pong, baby-foot et nombreux jeux enfants à disposition. Chauffage électrique et par pompe à chaleur avec climatisation réversible (chauffage facturé selon consommation). Prestation lits faits à l'arrivée : forfait 85 € pour 7 personnes. Location des draps : forfait 70 € pour 7 personnes. Location du linge de toilette : forfait 65 € pour 7 personnes.\nExcellent séjour, le gîte est extrêmement équipé, les extérieurs agréables, les propriétaires très accueillants et la région est magnifique.\nMerci à vous pour ces gentils commentaires. Famille très respectueuse des lieux, agréable et abordable. Merci encore.\nParfait pour un WE en famille, avec enfants. Très bien équipé, très bon accueil, propriétaires très gentils. A refaire !!\nBrève rencontre agréable, locataires bienséants.\nA partir de 595€ /semaine 495€ /mid-week 325€ /week-end


August, 2020 | À propos d'OLG\nPosted on August 24, 2020 by rmorrar\nTORONTO (ONTARIO) – OLG accepte maintenant les rendez-vous afin que les détenteurs de billets gagnants de 1 000 $ ou plus puissent réclamer leur lot en personne. Des rendez-vous pour les lots d’une valeur de 1 000 $ ou plus seront accordés sur demande; toutefois les lots allant jusqu’à 49 999,90 $ n’ont pas besoin d’être réclamés en personne. Les clients sont invités à continuer d’envoyer leurs réclamations de ces lots par la poste si possible. La limite des réclamations de lots par la poste a été augmentée afin de permettre à un plus grand nombre de clients de réclamer leur lot, tout en maintenant l’intégrité des lots.\nNous souhaitons aussi rappeler aux joueurs que les lots allant jusqu’à 999,90 $ peuvent être réclamés chez les détaillants de loterie, sous réserve de la disponibilité des fonds sur place. Tous les détails se trouvent sur les pages de réclamation de lots sur OLG.ca.\nOLG remercie les joueurs de leur patience et de leur compréhension alors que nous intégrons ces procédures supplémentaires pour assurer la sécurité de nos clients et de notre personnel.


Cote d'Ivoire: Lutte contre le Vih-SIDA - Les États-Unis octroient près de 60 milliards de FCfa pour accompagner le pays - allAfrica.com\nUne Convention d'approbation du plan opérationnel pays ou country operational plan 2021 est signée entre l'État de Côte d'Ivoire et les États-Unis d'Amérique.\nL'accord a été signé à l'hôtel Azalaï à Marcory le jeudi 20 mai 2021. C'était en présence du ministre de la Santé, de l'Hygiène publique et de la Couverture maladie universelle, Pierre Dimba N'Gou, de l'ambassadeur des États-Unis en Côte d'Ivoire, SEM. Richard Bell, des acteurs et partenaires du système sanitaire.\nA travers cette signature, la Côte d'Ivoire va bénéficier d'une subvention des Etats-Unis à travers le Programme d'urgence du président américain pour la lutte contre le Sida (Pepfar) pour un montant de près de 60 milliards de Fcfa, pour la période allant du 1er octobre 2021 au 30 septembre 2022.\nA l'occasion de la cérémonie de signature, le ministre Pierre Dimba a rappelé la nécessité et les objectifs de cette convention. « Cet accord va permettre de lutter contre le Vih-Sida ainsi que les autres maladies, notamment la tuberculose et le paludisme. Il permettra également de préserver la santé des concitoyens et d'atteindre 95% de taux de dépistage », a-t-il indiqué.\nEt d'appuyer : « la mise en œuvre de ce programme va consister pour la Côte d'Ivoire à vaincre la pandémie ». Ajoutant par ailleurs que l'infection à Vih-Sida est un problème majeur de santé publique en Côte d'Ivoire, du fait de la prévalence élevée de l'infection estimée à 2,1% en 2020, de la morbidité et mortalité qui demeurent encore élevées malgré les efforts consentis au cours de ces dernières années.\nLe ministre Pierre Dimba en a profité pour remercier et saluer le partenaire financier pour son dévouement et engagement à accompagner l'État de Côte d'Ivoire dans la lutte contre cette maladie.\nPour sa part, Richard Bell a félicité les autorités ivoiriennes pour la confiance. Il a également, au nom de l'État américain, dit sa volonté à toujours accompagner la Côte d'Ivoire dans la lutte contre cette pandémie pour le bonheur des populations.\nPour rappel, la Côte d'Ivoire bénéficie depuis 2003 de l'appui du gouvernement américain, à travers le Programme d'urgence du président américain pour la lutte contre le Sida (Pepfar). Pour la période du 1er octobre 2020 au 30 septembre 2021, le montant s'élevait à plus de 65 milliards de FCfa.


Candidature Falconeto rogue 70\nSujet: Candidature Falconeto rogue 70 Lun 2 Juin 2008 - 23:33\nBonjour, mon personnage, Falconeto, est un voleur de niveau 70. Je suis spé finesse ( 0/13/48 ).\nJe suis dépeceur (375) et Tanneur(360).\nSur le plan du PvE, je dois avouer que mon expérience est limitée:\nje n'ai été que très peu de fois à Karazhan et c'est tout ce que je peux considerer comme "expérience PvE".\nMon temps de jeu varie. Actuellement il est assez régulier: au moins 2h par jour.\nLe PvP a été pendant un moment une de mes occupations principales. J'ai donc fait beaucoup de bg et d'arène à fin d'obtenir un peu d'équipement. Aujourd'hui, cet intérêt a quelque peu disparu mais je continu à faire de l'arène.\nJ'ai décidé de quitter mon ancienne guilde: EGIDE(anciennement WEYRD) car celle-ci ne correspond plus exactement à mes aspirations.\nLes Croques Mitaines semblent justement plus correspondre avec mes nouvelles envies et c'est sur les conseils d'un de mes amis: Agualfir, que je postule dans votre guilde.\nJe cherche aujourd'hui plus à progresser dans le milieu du PvE et je pense que Les Croques Mitaines peut m'y aider.\nSi WoW est aussi attirant pour moi c'est parce qu'il offre des possibilités très nombreuses. Ainsi maintenant que j'ai explorer une partie de la branche PvP du jeu, je m'oriente vers le PvE.\nL'effort de guilde...Avancer ensemble vers un objectif commun qui demande une certaine implication.\nPour finir, IRL je suis un étudiant de 17ans qui finit sa terminale S et qui sera l'année prochaine en école de biologie (enfin si j'ai mon bac^^).\nVoilà j'espère avoir été assez complet.\nPS: J'aimerais aussi pourvoir faire intégrer la guilde à un des mes reroll qui est lvl 60 et que je compte monter assez rapidement 70.\nSujet: Re: Candidature Falconeto rogue 70 Lun 2 Juin 2008 - 23:42\nJ'attends l'avis de Velnin mais il me semble que pour le moment c'est complet niveau voleurs.\nSujet: Re: Candidature Falconeto rogue 70 Mar 3 Juin 2008 - 0:43\nJe suis désolé mais nous sommes actuellement complet au niveau des voleurs pour le pve. C'est à dire que si tu rentrais dans la guilde je pense que tu resterais très souvent sur la touche et que tu risquerais de t'ennuyer avec nous si tu comptes explorer le pve en raid, Kara, ZA, SSC etc\nDéja que pour les MM héros c'est full....\nSi malgré tout, tu comptes intégrer la guilde pour jouer avec Agualfir c'est en sachant cela. Je préfère que tu sois prévenue de suite plutôt que tu sois déçue par la suite.\nBonne soirée et bonne chance pour ton Bac\nSujet: Re: Candidature Falconeto rogue 70 Mar 3 Juin 2008 - 9:58\nComme le dit Velnin, ce n'est pas un non mais une forte probabilité que dans une premier temps tu ne puisses participer de manière régulière aux Raid. Par contre si cet aspect ne te gène pas, tu es bien entendu le bienvenu.\nA contrario, nous recherchons des tanks, si tu avais un rero tank, ca nous aiderait bien, et lui partirait en raid très souvent ....\nSujet: Re: Candidature Falconeto rogue 70 Mar 3 Juin 2008 - 15:53\nMalgré ce "manque" de place je souhaite toujours intégrer la guilde. Je pourrais ainsi me familiariser avec ses membres et une fois que je connaitrais et serais connu de chacun alors une place s'offrira-t-elle peut-être à moi de temps en temps?\nSujet: Re: Candidature Falconeto rogue 70