3ème Mandat Archives – Page 5 sur 42 – ARDHD\n05/01/2012 /dans 3ème Mandat, LDDH /par jlschaal\nLa première vidéo concerne l’intervention d’Houssein Andoleh, en langue Somali, dont voici la traduction en Français qui nous a été adressée.\nLors du passage de Jean Paul Abdi Noel à Ottawa, Andoleh s’adresse à ses frères et soeurs,\nM Andoleh commence par remercier les djiboutiens et djiboutiennes pour l’accueil chaleureux réservé à Jean Paul Noel et leur participation aux efforts de lutte contre les injustices. Ses remerciements s’adressent particulièrement à ceux qui se sont mobilisés lors du soulevement de fevrier en réclamant la libération des prisonniers politiques et celle de Jean Paul Abdi.\nAujourd’hui, (dit Andoleh,) nous aimerons que vous compreniez les raisons de notre lutte. Ce n’est pas pour obtenir des postes. C’est pour ceux qui souffrent de l’injustice, pour les Djiboutiens qui ont faim, qui n’ont ni eau ni électricité.\nEnsemble nous allons y parvenir et chacun doit prendre sa part de responsabilité. Toutes les actions et la mobilisation comptent, comme aujourd’hui le combat de Jean Paul Abdi Noel qui est parmi nous……\n(Andoleh poursuit). Ismaël Omar Guelleh a récemment lancer un appel à l’aide à la communauté internationale. S’il aime vraiment son peuple, il faut qu’il vende d’abord son villa de 7 Millions d’euros en France acquis frauduleusement…….\nNous avons parmi nous un invité de marque. Je vais lui passer le micro car il vous parlera de la réalité et de ce qui se passe au pays. Il faut reconnaître que c’est notre Mandela.\nSavez-vous quels sont les premiers mots qu’il m’a dit dès sa descente de l’avion ? « je suis prêt à retourner en prison ».\nQui est prêt d’aller en prison ici ? Il avait pris part à l’indépendance et voilà qu’il combat encore.\nC’est un honneur pour nous de l’accueillir, c’est notre part de la lutte et avant lui, Daher, Mahdi God et Cassim sont venus mais nous devons faire plus pour libérer le pays pris en otage par Ismaël.\nCet homme qui n’a jamais lutté pour l’indépendance. A l’époque, c’était un petit agent d’Ali Aref, je vous le dis même si certains ont peur de le dire tout haut.\nIl raconte au peuple qu’il est un héros, c’est faux c’est un anti héros, toujours et encore en service. Libérer notre pays, lutter pour la justice. »\n2°) Warren Chris, avocat canadien, spécialisé dans les questions d’immigration (En Français)\nhttps://www.ardhd.org/wp-content/uploads/2022/01/Logoe_officlel_2022_156x156.png 0 0 jlschaal https://www.ardhd.org/wp-content/uploads/2022/01/Logoe_officlel_2022_156x156.png jlschaal2012-01-05 00:00:002012-01-05 00:00:0005/01/2012 (B637) Retrospectives de la visite de Jan-Paul Noël Abdi au Canada.\nhttps://www.ardhd.org/wp-content/uploads/2022/01/Logoe_officlel_2022_156x156.png 0 0 jlschaal https://www.ardhd.org/wp-content/uploads/2022/01/Logoe_officlel_2022_156x156.png jlschaal2012-01-01 00:00:002012-01-01 00:00:0001/01/2012 (B637) En grande forme, Roger Picon ouvre cette nouvelle année, avec de nouveaux dessins humoristiques … Le premier de l’année est prometteur !!!\n01/01/2012 /dans 3ème Mandat, LDDH /par jlschaal\n(Lire aussi le rapport de Cassim Ahmed Dini, après la présentation par Jean-Paul Noël Abdi – Note de l’ARDHD)\nL’Etat postcolonial a reconduit ce rapport de domination en exacerbant les dysfonctionnements. Dans son entreprise systématique de destruction de l’ordre traditionnel, le régime djiboutien, après avoir contraint un Sultan à l’exil forcé, met actuellement en uvre une nouvelle stratégie que dénoncent les chefs coutumiers : l’imposition et l’usurpation de nouveaux chefs traditionnels cooptés, tout dévoués au parti unique.\nhttps://www.ardhd.org/wp-content/uploads/2022/01/Logoe_officlel_2022_156x156.png 0 0 jlschaal https://www.ardhd.org/wp-content/uploads/2022/01/Logoe_officlel_2022_156x156.png jlschaal2012-01-01 00:00:002012-01-01 00:00:0001/01/2012 (B637) LDDH : Présentation du rapport de Cassim Ahmed Dini sur la situation dans les districts du nord\n23/12/2011 /dans 3ème Mandat, Lecteur /par jlschaal\nOn a parlé de la censure d’Hassan Pilote par le journaliste afar de la RTD Adoyta Daoud lors de son émission consacrée à la cérémonie d’intronisation mais il n’a pas été le seul à l’avoir été.\nIl y a encore plus grave au palmarès de ce journaliste alimentaire même si bizarrement la personne qui a relevé le fait concernant Hassan Pilote pour le website Arhotabba l’a ignoré.\nDe même le député du mal-nommé RPP (Rassemblement populaire pour le Progrès) Mohamed Dilleyta qui a mis en ligne certains extraits de cet événement dans Youtube sous le pseudonyme Qarba Dilleytih baxa l’a ignoré aussi.\nOn croit savoir le pourquoi de l’attitude de ce dernier qui signe Président du comité d’organisation de Djibouti quand on sait que son rôle dans la mobilisation est discutable par rapport à celui d’Aramis qui d’Addis Abeba s’était beaucoup investi, entretenant un contact régulier surtout avec les jeunes d’Arhiba.\nUne autre cause peut être la proximité du premier avec le Premier ministre Dilleyta Mohamed Dilleyta qui n’aime pas l’Afar qui réussit en dehors du système. Et dans le cas de l’ex-journaliste, il s’agit de quelqu’un dont il a contribué à la radiation de la fonction publique pour faire plaisir à Ali Abdi, le véritable numéro deux du régime Guelleh du fait de ses accointances avec la première dame.\nCes deux personnages disent leurs proches avaient été surpris par le rôle important d’Aramis Soulé dans le cadre de cette cérémonie. D’ailleurs, la première séquence censurée est sa prise de parole en sa qualité d’historien et ce pour retracer l’histoire des sultans d’Awsa, une fois le nouveau sultan intronisé et avant les interventions des officiels.\nPour cette première journée, pas une image également de son livre sur la vie de deux sultans Afar dont la parution ne constituait pas moins un événement dans l’événement. D’ailleurs, le livre était vendu par une équipe du Centre français des études éthiopiennes d’Addis Abeba,laquelle avait installé son stand à l’entrée d’abord puis à l’arrière de la mosquée où se déroulait la cérémonie. Un certain nombre de personnes dont des ministres l’avaient acheté et le feuilletaient au cours de la cérémonie.\nDans cette couverture biaisée, on voyait tout de même Aramis Soulé sur le podium, en retrait. Sa présence là s’expliquait par le fait qu’il présidait la commission en charge de la cérémonie d’intronisation proprement dite. Et là, il était impossible au journaliste mercenaire de cacher son image.\nL’autre séquence censurée porte sur la seconde journée prévue pour le symposium international dédié au sultan Ali-Mirah Hanfaré organisé par le Centre français des études éthiopiennes et à travers cette institution, il n’échappe à personne le rôle d’Aramis.\nD’ailleurs, cette journée commence par la présentation au sultan de son travail par le directeur du CFEE et la remise des exemplaires du livre en français et de sa version amharique. Lors du discours du sultan Hanfaré, Aramis était assis sur le podium aux côtés du sultan et du ministre de la Culture et du Tourisme éthiopien M. Amin Abdulkadir Barkat mais le cameraman de la RTD, circonvenu, ne l’a pas filmé. La preuve, quand Aramis cède sa place à son directeur, le cameraman filme ce dernier.\nLe directeur de la RTD, Dr Kadar Ali Diraneh auprès de qui l’intéressé s’est plaint de cette mesquinerie au cours de son bref séjour à Djibouti a nié l’existence de toute directive en ce sens de sa part et lui a demandé de le saisir par courrier de la forfaiture. Même son de cloche de la part des responsables du service d’Information de la RTD, Mme. Hasna Moumin Bahdon et M. Dini Aléo Mohamed.\nEn signe de gage de bonne volonté envers leur ancien collègue, ces responsables de la RTD ont fait assurer une couverture honorable de la cérémonie du lancement et de dédicace de ses ouvrages le 1erdécembre 2011.\nEt même une émission a été produite en afar, diffusé le lundi 5 décembre et rediffusée le lendemain mardi dans l’après-midi.\nLe journaliste alimentaire Adoyta Daoud ne peut avoir pris tout seul la décision de censurer Aramis Houmed Soulé sans être couvert au plus haut niveau. Il affirmerait avoir été poussé par plusieurs personnalités dont le Premier ministre Dilleyta Mohamed Dilleyta. Une chose est certaine, cette mesquinerie n’a pas empêché l’historien et politologue Aramis Houmed d’avoir été aux yeux de tout le monde la vedette de cette cérémonie.\nIl a joué un rôle clé dans l’organisation des fêtes des 11-12 novembre en tant que l’un de six membres de la Commission de supervision et président de la commission de la séance de cérémonie d’intronisation proprement dite. Il a été pour beaucoup dans la mobilisation des ambassades occidentales dont celle de la France, fortement représentée avec en tête l’ambassadeur Jean-Christophe Belliard.\nA cette occasion, il a publié un ouvrage historique consacré aux deux plus illustres sultans d’Awsa, en l’occurrence Mahammad Hanfaré dit Illalta et Ali-Mirah Hanfaré avec une version en amharique. Il s’agissait d’un premier ouvrage historique afar dans cette dernière langue. Les deux versions contenaient un long entretien de Hanfaré Ali-Mirah qui revêt un intérêt tout particulier et recueilli avant qu’il ne soit désigné comme le successeur de son père à la charge du sultan.\nL’ex-journaliste, actuel historien et politologue continue de faire office de conseiller le plus proche du nouveau sultan Hanfaré Ali-Mirah, investi par les Afar à les diriger et à être leur porte-parole par delà les frontières étatiques. Il aura à être associé par ce dernier dans la prise des décisions décisives concernant le destin de cette communauté dans le triangle afar.\nUn participant vigilant\nà la cérémonie .\nAramis Houmed Souleh avec le Sultan\nhttps://www.ardhd.org/wp-content/uploads/2022/01/Logoe_officlel_2022_156x156.png 0 0 jlschaal https://www.ardhd.org/wp-content/uploads/2022/01/Logoe_officlel_2022_156x156.png jlschaal2011-12-23 00:00:002011-12-23 00:00:0023/12/2011 (B636) Courrier des lecteurs / Qui était derrière la censure du journaliste et politologue Aramis Houmed Soulé sur les antennes de la RTD ?\n22/12/2011 /dans 3ème Mandat, France 24 /par jlschaal\nEXCLUSIF – Ismaël Omar Guelleh, Président de la République de Djibouti\nMarc Perelman reçoit le président de la République de Djibouti, Ismaël Omar Guelleh à l’occasion de la signature d’un nouveau traité de coopération en matière de défense. Ils évoquent le rôle de Djibouti dans la région, face aux Shebab et à la piraterie au large de la Somalie. Ils reviennent enfin sur l’affaire Borrel.\nhttps://www.ardhd.org/wp-content/uploads/2022/01/Logoe_officlel_2022_156x156.png 0 0 jlschaal https://www.ardhd.org/wp-content/uploads/2022/01/Logoe_officlel_2022_156x156.png jlschaal2011-12-22 00:00:002011-12-22 00:00:0022/12/2011 (B635) France 24 / Marc Perelman reçoit Guelleh. (Info lecteurs)


Vous êtes le Docteur LECOCQ ? Proposez à vos patients de prendre simplement RDV par Internet. Découvrez notre service de prise de RDV pensé pour les professionnels de santé Suggérez une modification ? Vous avez constaté une erreur ou une modification à apporter à ce Gynécologue à PARIS, merci de nous adresser un e-mail.\nLiens utiles Gynécologue sur RDV Médicaux Tarifs, paiement, prise en charge Conventionné secteur 2à honoraires libres Infos pratiques 43 rue de la chaussee d antin, 75009 PARISTél : 01 42 80 02 02 Téléchargez l'applicationGRATUITEMENT Trouvez un médecin où quevous soyez ! Prise de RDV en 3 clics Simple et gratuit Traitement en cours RDVmedicaux Questions fréquentes (FAQ) Qui sommes-nous ? Changer un rendez-vous Patient Inscription Professionnel de santé Télésecrétariats partenaires Gynécologues aux alentoursGynécologue à PARIS 75017Gynécologue à PARIS 75116Gynécologue à PARIS 75008Gynécologue à PARIS 75015Gynécologue à LONGJUMEAUGynécologue à PARIS 75016Gynécologue à LE CHESNAYGynécologue à PARIS 75007Gynécologue à POISSYGynécologue à PARIS 75014Professionnels de santé à PARIS 9EME ARRONDISSEMENTGénéraliste PARIS 9EME ARRONDISSEMENTDentiste PARIS 9EME ARRONDISSEMENTOstéopathe PARIS 9EME ARRONDISSEMENTKinésithérapeute PARIS 9EME ARRONDISSEMENTPsychiatre PARIS 9EME ARRONDISSEMENTPodologue PARIS 9EME ARRONDISSEMENTDermatologue PARIS 9EME ARRONDISSEMENTOphtalmologue PARIS 9EME ARRONDISSEMENTOrthoptiste PARIS 9EME ARRONDISSEMENTPédiatre PARIS 9EME ARRONDISSEMENT RDVmedicaux.com est une société du Groupe MyBestPro / Vivendi / Mentions légales et CGU


Les parents viennent de Mars, les enfants du McDo | Le Kiosque Nantais\n#Théâtre #Comédie familiale #Rire garanti\n2022-07-06 18:30:00 Le mercredi 6 juillet à 20h30 Théâtre de Jeanne Placement libre\nVirée du KN - Tarif réduit\nLes parents, les enfants, c'est une histoire vieille comme le monde... Tantôt ennemis jurés, tantôt meilleurs amis. Prenez place dans vos fauteuils et laissez vous distraire par l'histoire de cette famille banale, qui vous fera rire aux éclats devant des scènes du quotidien qui pourraient bien vous rappeler votre propre famille.\nDes différents stades de la vie, les acteurs ne gardent que le meilleur. Du nouveau-né au jeune adulte plus ou moins mature en passant par l'enfant qui ose tout et l'adolescent plein d'opinions, les relations entre parents et enfants et entre frères et sœurs sont décortiquées, amplifiées et tournées en dérision pour nous prouver que, même si l'on s'en mord parfois les doigts, ces moments partagés sont précieux.\n- Margaux, spectacle vu à La Rochelle en Février 2020\nVous avez envie de découvrir ce spectacle mais vous ne savez pas avec qui le voir ? Vous souhaitez profiter d'un temps convivial animé par l'équipe du Kiosque Nantais ? Rejoignez-nous le mercredi 6 juillet 2022 pour une Virée du KN ! Au programme : accueil des participants, spectacle et échange entre spectateurs.\nPour profiter d'un moment de légèreté devant un spectacle d'humour\nPour se rappeler sa propre histoire avec ses parents ou ses frères et sœurs\nPour profiter d'une sortie avec nos bénévoles le mercredi 6 juillet\nDurée : 1h A partir de 10 ans\nVirée du KN - Tarif réduit 12.99€\nPartager e-mail Enregistrer dans mon agenda Les parents viennent de Mars, les enfants du McDo -


Dentiste cosmétique à Cuyahoga - Guide Cliniques dentaires dans Ohio\nDentiste cosmétique à Cuyahoga Ohio > États-Unis\nLe dentiste cosmétique à Cuyahoga est partout et si vous rencontrez un moment difficile avec vos dents et votre estime de soi est affectée de façon négative, vous voudrez peut-être d'aider à créer un nouveau look qui vous fait vous sentir mieux sur vos dents.\nAvec tant de nombreuses cliniques à choisir la dentisterie cosmétique, comment sélectionnez-vous? Vous pouvez commencer par regarder DentalBy et trouver un dans votre région et les contacter. La dentisterie esthétique à Cuyahoga peut être ne importe quel nombre de services qui aident les anomalies dentaires indésirables et inesthétiques correctes. Un bon dentiste peut aider un patient à rétablir un nouveau sourire et de créer un nouveau niveau de confiance.\nLa dentisterie esthétique est l'un des plus important en aidant les patients ayant des problèmes de dents retrouver votre sourire et la confiance par l'une des procédures nécessaires et utilisé pour fixer facteurs dents. Vous pouvez trouver plusieurs dentistes cosmétiques à Cuyahoga qui sont exceptionnels dans leur métier. Ils sont comme des artistes et peuvent aider à restaurer votre sourire et un problème qui affecte votre apparence.


Une cloison amovible coulissante à l’esthétique d’un claustra intérieur\nSi le gîte est d'abord un lieu d'hébergement, il est de plus en plus fréquent d'y organiser des réunions de travail, des séminaires ou des colloques pour profiter d'un cadre naturel.\nLa cloison coulissante permet de moduler des espaces en fonction du nombre de personnes, de façon à mettre en place des volumes adaptés.\nUne cloison coulissante pour créer des espaces\nAu sein d'un espace ouvert comme on peut en trouver dans un gîte (grande salle aux fonctions multiples), la cloison mobile permet facilement de redistribuer les surfaces et d'imaginer des usages nouveaux. Ainsi pour un public en recherche d'un cadre naturel et de calme, on peut ainsi créer des lieux propices à la concentration.\nCette cloison coulissante présente un style épuré qui se mariera facilement au style de votre gîte. Son design à la fois contemporain et traditionnel d'inspiration japonaise rappelle l'harmonie d'un environnement naturel.\nDes usages différents en même temps grâce au cloisonnement\nL'opacité de la cloison japonaise permet également de préserver l'intimité d'un espace dédié à une réunion ou à un séminaire. Vous avez ainsi la possibilité de mixer les usages sans provoquer de gêne et d'optimiser l'utilisation de votre gîte.\nDe plus ces panneaux laissent passer la lumière naturelle à 45 % et permettent donc de ne pas obscurcir un espace que l'on va cloisonner s'il n'est pas directement desservi par une porte ou une fenêtre.\nCes portes japonaises sont construits en bois massif, le plus fréquemment en frêne, ce qui leur confère à la fois légèreté et robustesse face aux chocs. Leurs finitions en ton neutre en font un véritable atout de décoration.\nL'accrochage des panneaux se fait par l'intermédiaire de rails fixés au plafond. Ainsi les séparations peuvent être ajustées au plus près et ce système permet de ne pas abîmer votre sol. Enfin ce procédé allège l'ouverture et la fermeture de la cloison qui se font sans effort.\nLibérez votre imagination en créant dans votre gîte des espaces nouveaux grâce à la cloison coulissante japonaise.


Créée le 12 octobre 2004, la SCI 3 ME a pour gérant M.X. Les parts de cette société de personnes, initialement réparties également entre les trois enfants mineurs de celui-ci, ont été cédées en 2006 à une holding, la SARL CE finances, dont le capital appartient à M. X et ses enfants.\nCette SCI avait acquis, le 29 octobre 2004, un terrain à bâtir sur le territoire de la commune de Colombier-Saugnieu (Rhône). Ce n’est qu’en juin 2006 qu’elle a sollicité un permis de construire, obtenu en avril 2007, pour l’édification d’un bâtiment comportant un centre de séminaire et un plateau de bureaux. En réalité, on le verra, les travaux n’ont jamais débuté.\nPour autant, dès le 7 décembre 2004, la SCI avait opté pour l’assujettissement à la TVA, en produisant deux baux commerciaux signés l’un avec M.X. lui-même, et l’autre avec la société PGE Informatique, dirigée par le même M. X.\nC’est ainsi qu’elle a déposé plusieurs déclarations CA12 faisant apparaître des crédits de TVA, qui lui ont été remboursés, partiellement au titre de 2004 (27 430 euros remboursée pour 40 218 euros demandés), puis intégralement pour 2005 (17 492 euros).\nA l’issue d’un contrôle sur place, l’administration, a remis en cause des remboursements qui avaient été obtenus sur la base de factures fictives, et, d’une façon plus générale, le principe même de l’assujettissement de la société à la TVA. Aussi furent mis en recouvrement des rappels de TVA d’un montant de 40 218 euros pour l’année 2004, et de 5 880 euros en 2005.\nCes rappels ont été assortis d’une majoration de 80% pour manœuvres frauduleuses, à l’exception des rappels résultant de factures fictives.\nS’agissant de ces derniers, fut infligée à la SCI l’amende prévue à l’article 1737 du code général des impôts (CGI), correspondant à 50% du montant des trois factures (soit 65 928 euros), établies par la société Espace Montage, et regardées comme fictives par le vérificateur.\nLa SCI 3 ME relève appel du jugement du 10 juillet 2013 par lequel le tribunal administratif Grenoble a rejeté ses conclusions tendant à la décharge desdites impositions, majorations et amendes.\nI. Bien-fondé des impositions\nII.Les sanctions fiscales infligées à la société 3ME.\n1.L’infliction de l’amende de l’article 1737 du CGI est en revanche plus problématique\n(…) Le contrôleur s’est rendu sur place le 6 décembre 2007, où il a constaté que le terrain acquis le 29 octobre 2004 était demeuré nu, sans le moindre commencement de travaux.\nIl en a inféré que la SCI, qui exerçait de fait une activité de location de terrain nu, et non aménagé, ne pouvait opter pour la TVA compte-tenu des dispositions de l’article 261 D du code général des impôts (CGI), et ne pouvait donc légalement déduire la TVA qui avait grevé les éléments du prix de l’opération.\nIl a également déduit de ces constations matérielles que celles des factures qui concernaient des travaux émises (au moins formellement) par Espace Montage, correspondaient à des factures fictives. La SCI 3 ME ne conteste pas d’ailleurs pas le caractère fictif de ces trois dernières factures.\nElle estime toutefois qu’elle pouvait légalement opter pour la TVA, en vertu de l’article 260 du CGI (…).Elle se prévaut notamment d’un jugement du tribunal administratif de Lyon du 14 février 2012, devenu définitif (SCI Immo PL 100 (n° 1002050), publié à la RJF sur ce point), jugeant que si , en vertu de la jurisprudence SCI Les Alizés (CE, 13 janvier 2006, , 253404, RJF 4/06 n° 366)« la validité de l'option (…) n'est assurée, et (…) ne peut emporter d'effets, (…), qu'à compter de la date à laquelle sont souscrits, aux fins de location, immédiate ou future, de ces locaux, des engagements contractuels de nature à établir la conformité de l'opération aux prévisions [ du 2° de l’article 260 CGI] » , les dispositions du code n’interdisent toutefois pas expressément que l’option soit exercée avant le début des travaux, pour autant que le projet soit précis.\nMais cette condition nous paraît pour le moins faire défaut, dans notre affaire.\nEn effet, l’absence de construction, trois ans plus tard, incite à être très exigeant quant aux indices de la réalité d’un tel projet : le seul permis de construire, sollicité très tard, au demeurant, ne sauraient être, à notre avis, suffisant. Or l’absence, de tout commencement de travaux, nous semble ici démentir la réalité de tout projet de construire, dans l’intention du propriétaire du terrain. L’on sait, par ailleurs, qu’ainsi que l’atteste le maire de la commune dans un courrier versé au dossier par l’administration, qu’en 2009, le terrain était toujours parfaitement nu. (…) Et si l’administration n’a pas fait état de la « fictivité » des notes d’honoraires sur développement de projet, la société n’a cependant jamais produit d’éléments attestant de la réalité de telles prestations de conception.\nCertes, restent les baux commerciaux, mais précisément, l’examen de leurs stipulations est édifiant : vous relèverez ainsi, dans le bail conclu entre M. X. et la SCI 3ME pour la location d’un bureau, une étonnante inversion entre le bailleur et le preneur ( au demeurant, ce bail ne prévoyait pas même de loyer ). Le second bail commercial, quant à lui, est signé par la même personne au nom des deux sociétés contractantes, et avait pour objet des « locaux en construction », en contrepartie de loyers minorés … près de 18 mois avant que n’intervienne la demande de permis de construire. Dès lors qu’ils n’avaient pour objet aucun projet réel, ces engagements contractuels entre personnes liées nous paraissent sans portée utile dans la démonstration d’un droit à option. (…)\nLes rappels en droit nous paraissant donc parfaitement fondés, venons-en alors à l’aspect le plus intéressant de ces dossiers.\n1 les sanctions infligées\nDans ses propositions de rectifications et jusqu’au stade des réponses aux observations du contribuable, le vérificateur avait envisagé l’infliction de majorations pour manœuvres frauduleuses sur l’ensemble des rappels, ainsi que de l’amende de 50% pour factures fictives, s’agissant des 3 factures présentant ce caractère.\nLes pénalités pour manœuvres frauduleuses n’ont finalement été mises en recouvrement que pour la partie des rappels (27 430 euros) non concernés par les factures fictives (TVA afférente à l’acquisition du terrain, et deux notes d’honoraires de « développement projet » ).\nEn revanche, les rappels afférents à la TVA déduite au titre des 3 factures fictives (de travaux), n’ont pas donné lieu à mise en recouvrement de cette majoration de 80%, mais à l’infliction d’une amende de 50%, prévue à l’article 1737 du CGI .\n2 Les majorations de 80% nous paraissent en l’espèce parfaitement fondées, compte tenu de l’utilisation de factures fictives et de contrats de bail dépourvus de réalité, destinés à tromper l’administration sur la réalité des travaux, et donc sur le principe de l’assujettissement à TVA. (…)\nLe 2. du I. de l’article 1737 du CGI (applicable depuis le 1er janvier 2006, reprenant à l’identique sur ce point les dispositions de l’ancien article 1740 ter) prévoit qu’ « Entraîne l'application d'une amende égale à 50 % du montant : (…) de la facture, le fait de délivrer une facture ne correspondant pas à une livraison ou à une prestation de service réelle ».\nA la différence des autres items du même article, cette amende vise à sanctionner l’émetteur de la facture déduite chez le contribuable, et donc, en quelque sorte, le complice du contribuable. L’auteur de l’infraction sanctionnée par ce texte n’est donc pas dernier, lequel pourra en pareille hypothèse être sanctionné à raison des manœuvres frauduleuses rendues possibles par cette complicité externe.\nNous ne nous attarderons pas longtemps sur la question de l’application de la loi dans le temps : certes, la base légale a formellement été modifiée, comme on l’a dit, au 1er janvier 2006, et le fait générateur de l’amende est, c’est exact, la commission de l’infraction, c’est à dire l’émission de la facture fictive, dont deux sur 3, ici, ont été émises avant 2006. En toute rigueur, le service aurait du motiver, en droit, ces amendes, sur la base légale de l’ancien article 1740 ter, en vigueur jusqu’en 2005, s’agissant des deux premières factures, et seulement pour le dernière, sur la base de l’article 1737. (pour la censure d’une telle erreur de base légale, voyez CAA de Paris, SARL France Alizée Evénements du 27 mars 2014 (n° 12PA05079, Revue de droit fiscal n° 27, 3 juillet 2013).\nMais ces dispositions n’ayant, dans leur contenu, pas substantiellement varié, cette erreur très formelle de base légale, sans incidence sur les motifs de droit, ne nous paraît pas devoir appeler de censure de votre part, dès lors qu’une substitution de base légale est demandée par le ministre, et qu’y faire droit ne priverait la société contribuable d’aucune garantie.\nEcartons ensuite très vite le moyen tiré d’une doctrine qui, on l’a dit, n’est pas opposable en matière de procédure : le service n’était nullement tenu de répondre aux observations de la société, s’agissant de ces amendes. C’est sans doute là une « bonne pratique », que préconise ladite instruction, mais dépourvue de toute juridicité, faute d’entrer dans le champ du L. 80A.\nLe fond est nettement plus intéressant : la SCI, qui ne conteste nullement le caractère fictif de la facture, soutient qu’une telle amende ne peut être infligée qu’à l’émetteur des trois factures, soit en l’espèce la société Espace Montage.\nCe que nous croyons aussi…\nIl est vrai que la Cour de Nantes s’est livré à une interprétation fort constructive de ces dispositions (CAA Nantes, 6 avril 2010, SAS Génie Travaux Publics Négoce, n°09NT00336, RJF 2010 n° 1198).\nToutefois, nous croyons pour notre part cette démarche impossible : était en cause, dans l’affaire nantaise, des factures si fictives qu’elles étaient émises un nom d’un fournisseur juridiquement inexistant. Bien entendu, était clairement à la manœuvre, la société bénéficiaire de la TVA fictivement déductible. Matériellement, c’est bien le contribuable qui s’était « auto-délivré » ces faux… Nous pensons cependant que ce type d’agissement n’est passible « que » des pénalités pour manœuvres frauduleuses, certes d’un montant moindre (et éventuellement, par ailleurs, d’une action pénale).\nEn revanche, s’agissant d’une sanction, nous pensons devoir nous en tenir à la lettre de l’article 1737, qui ne sanctionne que l’émetteur de la facture, et non son éventuel contrefacteur. La loi pénale est en effet d’interprétation stricte, ce qui vaut d’une manière générale en matière de sanctions administrative, mêmes fiscales (par exemple CE, 16 avril 2010, N°313456).\nNous vous invitons donc à ne pas suivre la solution de l’arrêt nantais\nDans notre affaire, la personne formellement émettrice de la facture est la société Espace Montagne. Si l’administration fait valoir que cette entreprise prétendait ne pas être « au courant » de ces facturations, ce qui est peut être exact, cela ne permet pour autant pas de regarder la SCI 3ME comme étant l’émettrice des factures fictives, même si elle les a peut être falsifiées. Autrement formulé, nous croyons que ces dispositions de la loi mentionnent le terme de « délivrer » au sens comptable et fiscal de « factures émises » (par le fournisseur) , , et non au sens (commun) de « qui matériellement les confectionne ». Si le fait éventuel que la société Espace Montagne n’ait jamais délivré de telle facture serait certes de nature à l’exonérer d’une telle amende, une telle hypothèse ne saurait permettre l’imputation de cette infraction spécifique au contribuable, qui n’est nullement envisagé par ce texte répressif : seul l’article 1729 lui est, selon nous, applicable.\nVous ne pourrez, à notre avis, que décharger la société 3ME de cette amende de 50%.\n2 Vous devrez alors, si vous nous suivez, examiner la demande de substitution de base légale sollicitée, à titre subsidiaire, par l’administration\nElle vous demande en effet, si vous deviez censurer l’amende de 50% de l’article 1737, de lui substituer la majoration de 80 % pour manœuvres frauduleuses (article 1729 CGI).\nC’est effectivement là l’exacte sanction qui aurait du être retenue à l’encontre de la SCI requérante.\nMais est-il possible pour l’administration, au stade contentieux, de réparer cette erreur ?\nL’on peut d’abord douter qu’il s’agisse là d’une simple substitution.\nEn réalité, la demande dont vous saisit l’administration tend, selon nous, à ce que vous opériez une compensation. Certes, vous pourriez sans difficulté requalifier ainsi ses conclusions, qui dans les deux cas peuvent être formulées « à tout moment de la procédure » (CE, 8 novembre 1989, N°54527, RJF 1990 n°85) ; à ceci près tout de même, désormais, que compte-tenu de la jurisprudence « Chambre de commerce et d'industrie d'Angoulême » CE, 9 avril 2013, N°340093, au Recueil Lebon), une telle éventualité devrait sans doute être communiqué préalablement aux parties.\nMais ce ne sera selon nous pas utile ici, dès lors que ni les conditions d’une substitution, ni celles d’une compensation, ne sont, à notre avis, en l’espèce remplies.\nLa distinction entre ces deux notions, en matière de sanctions fiscales, a été posée de façon limpide par G. Bachelier , dans ses conclusions sur CE, Section, 1er octobre 1999, Association pour l’unification du christianisme mondial, N° 170598, au recueil (RJF 1999 n°1397 et p. 837) – conclusions que nous prendrons donc comme fil conducteur, dans le raisonnement qui suit.\nLa substitution de base légale permet à l’administration de persister à appréhender la même matière imposable (ou, s’agissant de sanction, les mêmes motifs de fait), en modifiant la seule base légale, voir les motifs de droit. En revanche, la compensation permet de neutraliser les effets de la décharge d’une créance fiscale (ou d’une sanction) en lui opposant une autre créance certaine, procédant d’une autre matière imposable (ou d’autres motifs de fait, s’agissant d’une sanction).\nEn tout état de cause, en l’espèce, les conditions d’une substitution de base légale, définies par la jurisprudence précitée « Association pour l’unification du christianisme mondial», ne nous paraissent pas remplies.\nDans ses conclusions sur cette décision, G. Bachelier expliquait fort bien pourquoi ces conditions doivent être exigeantes, s’agissant d’accusations pénales au sens de l’article 6 CEDH ( pris désormais en ses paragraphes 1 et 2 , voyez CE, 24 mars 2006, SA Martell & CO, N° 257330, en A),\n- d’abord, et c’est classique en matière de substitution, ne priver le contribuable d’aucune garantie de procédure\n- ensuite, et surtout, que la sanction substituée reste fondée sur les mêmes motifs de fait que ceux qui avaient été retenus par le service pour motiver la sanction initiale.\nAutrement dit, en plein contentieux des sanctions, la substitution de base légale ne saurait glisser vers une crypto-substitution des motifs (de fait).\nCe sur quoi insistait G. Bachelier, qui rappelait que les sanctions fiscales ne constituent pas (à la différence des intérêts de retard) une réparation pécuniaire, mais la sanction d’un comportement : n’étant pas un accessoire de l’impôt, elles ne présentent aucune originalité à l’égard des autres sanctions administratives (et donc des règles du contentieux général CE, Ass., 16 février 2009, Société Atom, N° 274000, au Recueil.)\nOr, nous pensons qu’en matière répressive, les motifs de fait se dédoublent : l’élément matériel de l’infraction (une insuffisance de déclaration insuffisante et une absence de déclaration, ne sont pas à cet égard équivalentes, et substituables), mais aussi son élément moral (« une analyse subjective du comportement de l’auteur », rappelait G. Bachelier, opposant la dissimulation révélée par l’insuffisance de déclaration, à l’infraction objective que constitue son absence).\nCertes, dans notre affaire, la matérialité des factures fictives resterait elle invariante, et permettrait sans peine de caractériser la manœuvre frauduleuse, mais aussi de justifier la majoration prévue à ce titre par l’article 1729. Mais le comportement de l’auteur des infractions respectivement réprimées par ces deux séries de dispositions nous semble radicalement différent, puisqu’est recherché, dans un cas, l’émetteur de la facture, en quelque sorte complice d’une fraude, et dans l’autre cas le contribuable lui-même, concepteur de la et bénéficiaire de la manœuvre frauduleuse. Or, le fait de délivrer une facture fictive n’est pas le même agissement que d’utiliser la même facture pour obtenir indument un crédit de TVA.\nCe que révèle bien d’ailleurs la différence de base de ces deux sanctions pécuniaires : l’amende de 50 % est assise sur le montant de la facture, sans référence aux droits éludés, à l’inverse de la majoration de 80%, dont ces derniers constituent l’assiette.\nL’impossibilité de cette substitution nous paraît également se rattacher au principe de la personnalité des peines, qui résulte notamment du 2° de l’article 6 de la CEDH, applicable aux sanctions fiscales (CE, 4 décembre 2009, Société Rueil Sports, N° 329173 au Recueil ; conclusions Glaser).\nAinsi, admettre de passer d’une sanction (certes infligée à tort) réprimant l’émetteur d’une facture (1737-I-2 du CGI), à une autre, réprimant son bénéficiaire (1729 CGI), aboutirait à changer d’éléments constitutifs de l’infraction (ce qui, fonctionnellement, revient au même que de substituer une autre matière imposable, si nous étions en matière de droits.)\nAussi, non seulement les conditions d’une substitution de base légale ne seraient ici pas remplies, mais l’objet même de la demande dont vous êtes saisis ne tends pas à une telle substitution ; ce que vous demande par là le service, c’est selon nous une compensation.\nIl s’agirait alors de compenser une sanction vouée à la décharge, par l’opposition d’une autre créance possible, qui tient en une autre sanction, réprimant un autre comportement.\nLa possibilité de compensation en matière fiscale ne résulte pas d’un principe général, mais de la lettre de l’article L203 du Livre des Procédures Fiscales (LPF) ; aussi son application en matière de sanction ne va pour le moins, pas de soi. Toutefois, comme le soulignait G. Bachelier dans ses conclusions précitées, la jurisprudence a toujours fait l’effort d’intégrer dans le champ de ces dispositions, les pénalités venant en « majoration des droits », regardées comme un accessoire de ces derniers. La qualification formelle des sanctions importe en revanche peu, comme le montre la possibilité de compenser une majoration de 50% par l’amende prévue par le CGI en cas d’abus de droit (CE, 25 février 1981, N°19169, RJF 1981, ccl Verny à Dr. Fisc. 81 c. 1490).\nOr dans notre affaire, il nous semble que fait défaut cette première condition essentielle : au contraire de celle prévue en matière d’abus de droit, l’amende infligé à l’émetteur de factures fictives ne vient évidemment pas en majoration des droits, puisqu’elle ne vise même pas le contribuable, et pour cette raison n’est précisément pas assise sur les suppléments d’impôt réclamés à ce dernier.\nL’on s’éloigne alors infiniment de la lettre comme de l’esprit de l’article L203 (qui en matière d’impôt trouve sa justification dans l’impossibilité pour le service de renoncer au bénéfice de la loi fiscale), et donc de son champ d’application, même interprété largement : il nous semble alors que pour les sanctions qui ne viennent pas en majoration des droits, vous devrez clairement vous refuser par principe à toute compensation (qu’il s’agisse de la sanction demandée, ou, comme ici, de celle initialement infligée).\nSI vous hésitiez à nous suivre sur cette voie, vous ne pourriez faire droit à cette demande de compensation pour une seconde raison, qui tient à sa condition « temporelle ». Vous savez qu’à la différence des substitution de base légale et de motifs (de droit), la possibilité d’une compensation n’est certes pas conditionnée par le respect des garanties de procédure (CE, Sect., 21 mars 1975, N° 87573, RJF 1975 n°258, ccl Fabre à Dr. Fisc. 20/75 c680 - solution qui, là encore, pourrait sembler considérablement fragilisée par l’état de la jurisprudence en matière de sanction. Mais cette faculté suppose, en revanche, que la créance résulte d’insuffisances ou omissions constatées « en cours d’instruction de la demande », autrement dit, après introduction de la réclamation contentieuse. Lorsque le service les avait constatés antérieurement, sans y remédier volontairement, il n’est plus recevable, ensuite, à en demander compensation (arrêt de principe : CE, Plen., 28 juin 1991, N° 63066, RJF 8-9/91 n° 1073 ; pour un cas où la condition est satisfaite : CE, 31 mars 2010N° 297305, aux Tables ; pour un cas où elle ne l’est pas : CE 29 juin 2001, N° 204981, RJF 10/01 n° 1293, conclusions de G. Goulard au BDCF 2001 )\nTransposée en matière de sanction, cette condition implique que le comportement que le service entend réprimer par compensation, ait été découvert au plus tôt à l’époque de la réclamation. Ce qui dans notre affaire, n’est à l’évidence pas le cas, les manœuvres frauduleuses étant longuement motivées dès la PR, et encore au stade des réponses aux observations du contribuable, y compris s’agissant des factures fictives.\nL’administration aurait dû les réprimer en tant que telles, en mettant en recouvrement la majoration de 80%, au lieu l’amende pour factures fictives, retenue à tort (sans doute en raison du montant plus élevé de cette dernière, 50% de la facture, et non des droits).\nFuneste erreur, certes, mais désormais irréparable, devant le juge.\nVous devrez donc, si vous nous suivez, décharger la société 3ME des amendes qui lui avaient été infligées au titre du 2°) du I) de l’article 1737, réformer, dans cette mesure, le jugement attaqué, et rejeter le surplus de ses conclusions.\nTelles sont nos conclusions sur cette affaire.\n Précisons que si le pourvoi contre cet arrêt a fait l’objet d’une décision de non-admission, le Conseil n’était pas saisi de la validité de ces motifs-ci, et n’a pas eu l’occasion de se prononcer sur ce point.\n symétrique de « factures reçues » (par le client)


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Travailleurs et exploitants indépendants | WSIB\nTravailleurs et exploitants indépendants\nLa présente politique s’applique à toutes les décisions rendues le 1er janvier 2013 ou après cette date concernant le statut de travailleur ou d’exploitant indépendant\nLa Commission a le pouvoir de déterminer qui est un travailleur ou un exploitant indépendant aux termes de la Loi de 1997 sur la sécurité professionnelle et l’assurance contre les accidents du travail (la Loi).\nPour les industries autres que celle de la construction, la Commission utilise des questionnaires (un questionnaire général et six questionnaires propres à certaines industries) pour recueillir des renseignements qui l’aideront à déterminer si une personne est employée en vertu d’un contrat de service. Les questionnaires reflètent les principes du test organisationnel (voir ci-dessous). La personne qui est employée en vertu d’un contrat de service est un travailleur. Les exploitants indépendants ne sont pas employés en vertu d’un tel contrat.\nAux termes de la Loi, la protection obligatoire accordée dans le cadre du régime d'assurance s'étend à tous les exploitants indépendants dans l’industrie de la construction, sauf quelques exceptions. Pour l’industrie de la construction, la Commission détermine le statut de la personne en appliquant la définition d’exploitant indépendant. Voir le document 12-01-06, Protection obligatoire élargie dans l’industrie de la construction.\nLa présente politique a pour but de décrire les critères utilisés par la Commission pour déterminer le statut d’une personne.\nPar contrat de service ou contrat de travail caractérisé par une relation employeur-employé, on entend un contrat en vertu duquel un travailleur accepte de travailler pour un employeur (payeur), à temps plein ou à temps partiel, en échange d’un salaire. L’employeur a le droit de contrôler la méthode de travail, le type de travail qui sera effectué, ainsi que l’endroit et le moment où il sera effectué.\nLes travailleurs - les personnes qui travaillent en vertu d’un contrat de service - sont automatiquement assurés et ont droit à des prestations s’ils subissent une lésion au travail. De plus, les employeurs de ces travailleurs doivent payer des primes à la Commission.\nPar contrat de services, ou contrat d’entreprise caractérisé par une relation d’affaires, on entend un contrat en vertu duquel une personne accepte de réaliser un travail précis en échange d’un paiement. L’employeur ne contrôle pas nécessairement la méthode de travail, ni le moment et l’endroit où le travail est effectué.\nLes exploitants indépendants - les personnes qui travaillent en vertu d’un contrat de services - ne sont pas automatiquement assurés ou n’ont pas automatiquement droit à des prestations, à moins qu’ils ne choisissent de leur propre gré d’être considérés comme des travailleurs et qu’ils ne présentent une demande à la Commission en vue de détenir leurs propres comptes et assurance facultative (voir le document 12-03-02, Assurance facultative). Les exploitants indépendants ne peuvent pas être assurés par l’entremise du compte que possède à la Commission l’entreprise qui les embauche (payeur).\nLe test organisationnel considère les aspects liés au contrôle, à la propriété des outils ou de l’équipement et aux possibilités de réaliser un profit ou de subir une perte. Il précise également si la personne fait partie de l’organisation de l’employeur ou si elle exploite sa propre entreprise distincte.\nLe questionnaire s’applique aux personnes, habituellement les entrepreneurs et les sous-traitants, qui sont incertaines de leur propre statut ou à l’égard desquelles l’entreprise qui les embauche ou la Commission doute de leur statut. Les éléments du test organisationnel sont incorporés dans les cinq questionnaires propres à certaines industries et dans le questionnaire général.\nQuestionnaires propres à certaines industries\nCes questionnaires concernent les industries particulières dans lesquelles la question du statut de travailleur ou d’exploitant indépendant se pose le plus fréquemment.\nCes industries sont les suivantes :\nLa Commission utilise un questionnaire général pour les personnes qui travaillent dans des industries autres que les cinq pour lesquelles il existe des questionnaires spécifiques.\nAprès que le questionnaire approprié a été rempli et lui a été transmis, la Commission détermine si une personne donnée est un travailleur au sein de l’organisation d’un employeur ou si elle est un exploitant indépendant qui exploite sa propre entreprise distincte.\nAvant le 1er janvier 2013, la Commission utilisait un questionnaire relatif à l’industrie de la construction pour déterminer le statut d’une personne. Elle continuera de l’utiliser pour rendre des décisions portant sur le statut dans l’industrie de la construction pour les périodes allant jusqu’au 31 décembre 2012 inclusivement.\nPour la Commission, le fait de constituer une société de capitaux (constitution en personne morale) ne constitue pas en soi le seul critère servant à déterminer si une personne est un exploitant indépendant. Les sociétés comptant une seule personne doivent toujours présenter une demande visant la détermination du statut d’exploitant indépendant; pour ce faire, elles remplissent soit le questionnaire propre à une industrie donnée soit le questionnaire général. La Commission examine si la personne exploite une entreprise, plutôt que de se pencher uniquement sur la structure des activités (constituées en personne morale).\nCaractéristiques concernant les travailleurs et les exploitants indépendants\nLe tableau qui suit dresse la liste des caractéristiques se rapportant à un travailleur et à un exploitant indépendant. Les énoncés de gauche caractérisent davantage le comportement ou la situation des travailleurs, tandis que les énoncés de droite caractérisent davantage le comportement des exploitants indépendants. Aucun énoncé pris individuellement ne permet de déterminer le statut d’une personne. Les six questionnaires ne reprennent pas nécessairement toutes les caractéristiques décrites dans le tableau, étant donné qu’ils visent à saisir les principaux éléments de la relation d’affaires qui existe dans certaines industries.\nLes décideurs tiennent compte des énoncés figurant dans les questionnaires, ainsi que de tout autre renseignement pertinent qui se rapporte aux conditions d’emploi.\nSuivent des directives quant à la méthode de travail, le type de travail à effectuer, ainsi que le moment et le lieu où le travail doit être effectué.\nTravaillent selon leur propre horaire.\nEffectuent le travail à leur façon.\nFormés et supervisés par un employé expérimenté du payeur.\nDoivent suivre des cours, que ce soit par correspondance ou autrement.\nDoivent assister à des réunions et suivre des directives précises qui indiquent la manière dont le payeur désire que le travail soit accompli.\nTravaillent selon leur propre méthode et n’ont pas à suivre les directives du payeur.\nDoivent accomplir le travail eux-mêmes.\nDoivent obtenir le consentement du payeur pour embaucher d’autres personnes pour effectuer le travail.\nEmbauchent souvent d’autres personnes pour effectuer le travail, sans le consentement du payeur.\nLes heures et les jours de travail sont fixés par le payeur.\nFixent eux-mêmes les heures et les jours de travail.\nDoivent se consacrer à plein temps aux affaires du payeur.\nNe peuvent travailler pour d’autres payeurs.\nSont libres de travailler au moment et pour les personnes de leur choix.\nOrdre ou séquence du travail\nExécutent le travail selon l’ordre ou la séquence établis par le payeur.\nAccomplissent un travail qui fait partie d’une série de tâches très coordonnée selon une séquence bien établie.\nExécutent le travail à leur propre rythme.\nLe payeur verse des montants réguliers à intervalles fixes.\nLe payeur décide seul du montant et des modalités de paiement.\nRémunérés pour le travail effectué, selon une commission fixe.\nNégocient le montant et les modalités de paiement avec le payeur.\nLe payeur détient les permis requis pour effectuer le travail.\nLa personne détient les permis requis pour effectuer le travail.\nN’offrent pas leurs services si ce n’est au nom du payeur ou à titre de représentants de celui-ci.\nFacturent les clients au nom de l’employeur.\nOnt leur propre bureau.\nSont inscrits dans les répertoires d’affaires et ont un numéro de téléphone d’affaires.\nAnnoncent leurs services dans les journaux, etc.\nFacturent les clients en leur propre nom.\nStatut auprès des organismes gouvernementaux\nConditions de la relation de travail régies par une convention collective.\nL’Agence du revenu du Canada ne rend aucune décision officielle sur le statut de la personne ou établit que la personne est un travailleur aux fins du Régime de pensions du Canada (RPC) et de la Loi sur l’assurance‑emploi. (Une décision est rendue après que les parties intéressées ont rempli le formulaire « Demande pour une décision quant au statut d’un travailleur pour les fins du Régime de pensions du Canada et/ou de la Loi sur l’assurance-emploi ».)\nPerçoivent et payent la TPS et les autres taxes applicables au nom du payeur.\nLe payeur déduit du salaire les cotisations au titre de l’assurance-emploi, du RPC, de l’assurance, de l’impôt sur le revenu, etc.\nConditions de la relation de travail non régies par une convention collective.\nL’Agence du revenu du Canada rend une décision officielle selon laquelle la personne n’est pas un travailleur en vertu du RPC et de la Loi sur l’assurance-emploi.\nPerçoivent et payent la TPS et les autres taxes applicables en leur propre nom.\nNe déduisent de leur salaire aucune cotisation au titre de l’assurance-emploi, du RPC, de l’assurance, de l’impôt sur le revenu, etc.\nPour déterminer quelles chances a la personne de réaliser un profit ou de subir une perte en effectuant le travail, le décideur doit se poser les questions suivantes :\nQuels biens ou éléments (main-d’oeuvre, matériaux, outils, équipement) la personne utilise-t-elle, fait-elle fonctionner ou actionne-t-elle lorsqu’elle accomplit le travail (p. ex., un tour)? Ces biens ou éléments se distinguent de ceux qui font l’objet du travail ou qui en subissent l’action (p.ex., le pied d’une table qui est façonné au moyen du tour).\nQuels sont les coûts engagés dans l’exécution du travail, y compris\nles coûts relatifs à l’acquisition, à l’entretien, au fonctionnement et à la réparation des biens ou des éléments nécessaires au travail,\nles coûts relatifs au financement et aux emprunts reliés au travail,\nles frais de permis et d’assurance?\nQui paye les coûts : l’employeur ou la personne?\nSi la personne paye les coûts, achète-t-elle les articles nécessaires au travail directement ou indirectement de l’employeur, ou les achète-t-elle par le truchement d’une entente conclue avec celui-ci?\nQuelles décisions influent sur les coûts et dans quelle mesure?\nQui prend ces décisions et qui est habilité (juridiquement ou autrement) à le faire : la personne ou l’employeur?\nQuelle est la mobilité de la personne dans le marché? Quelle demande existe-t-il pour les services visés?\nLes travailleurs ont le droit de prendre des décisions qui, comparativement à celles que prend l’employeur (ou qu’il a le droit de prendre), ont un effet négligeable ou pratiquement nul sur la possibilité qu’ils réalisent un profit ou qu’ils subissent une perte en effectuant le travail.\nLes exploitants indépendants ont le droit de prendre des décisions qui, par comparaison avec celles que prend l’entreprise qui les embauche (ou qu’elle a le droit de prendre), influent considérablement sur leurs chances de réaliser un profit ou de subir une perte en effectuant le travail.\nLe tableau qui suit énonce d’autres critères pouvant être pris en considération par le décideur désireux de déterminer le statut d’une personne. Les éléments énumérés ne suffisent pas individuellement à déterminer le statut de la personne. Les décideurs doivent les considérer dans le contexte plus global de tous les autres aspects de la relation de travail.\nBesoin constant de services\nLe payeur a constamment besoin du genre de service que fournit la personne. Un payeur a constamment besoin de services si l’ensemble des personnes qui assurent les services en question passent collectivement plus de 40 heures par mois en moyenne à accomplir le travail, ou si le travail se poursuit, à temps plein, pendant plus de quatre mois. Le payeur n’a pas constamment besoin du genre de service que fournit la personne.\nEmbauchage, supervision et rémunération des adjoints\nLa personne embauche, supervise et paie les travailleurs sous la direction du payeur (elle agit à titre de superviseur ou de représentant du payeur). La personne embauche, supervise et paie les travailleurs de son propre chef et en vertu d’un contrat selon lequel elle accepte de fournir les matériaux et la main-d’oeuvre et est responsable des résultats.\nTravail effectué sur les lieux de travail du payeur\nLe payeur est propriétaire du lieu de travail et en assure le contrôle. La personne utilise son propre bureau, ses propres meubles et son propre téléphone pour effectuer le travail.\nRapports verbaux et écrits\nLes travailleurs sont tenus de soumettre des rapports verbaux et écrits au payeur à intervalles réguliers. Les exploitants indépendants ne sont pas tenus de soumettre des rapports.\nDroit de mettre fin à la relation de travail\nLa personne ou le payeur peuvent mettre fin à la relation de travail n’importe quand, et ce, sans pénalité pour rupture de contrat. La personne accepte d’exécuter un travail précis et est responsable de l’exécution satisfaisante de ce travail, faute de quoi elle est redevable des dommages ou de la perte de revenu subie par le payeur en raison de son manquement.\nTravail effectué pour plus d’une entreprise à la fois\nTravaillent habituellement pour un seul payeur. Travaillent pour plusieurs payeurs à la fois.\nLe décideur rend une décision sur le statut de la personne. Lorsqu'il est établi selon les critères que la personne possède une entreprise distincte, qui ne fait pas partie intégrante de celle de l'employeur, la personne est un exploitant indépendant. Si le décideur constate que\nla personne est assujettie à un degré de contrôle important dans l’accomplissement de son travail et que\nles décisions que prend cette personne ont un effet négligeable sur les chances qu’elle a de réaliser un profit ou de subir une perte,\nla personne est un travailleur et ne possède pas d’entreprise distincte, même si l’évaluation des autres critères laisse entendre qu’elle jouit d’une certaine indépendance dans sa relation avec le payeur.\nLa présente politique s’applique à toutes les décisions rendues le 1er mars 2021 ou après cette date concernant le statut de travailleur ou d’exploitant indépendant.\nLe présent document remplace le document 12-02-01 daté du 2 janvier 2013.\ndocument 12-02-01 daté du 3 janvier 2007;\ndocument 12-01-03 daté du 12 octobre 2004;\ndocument 12-01-03 daté du 31 janvier 2002;\ndocument 01-02-03 daté du 9 janvier 1996.\nArticles 11, 12, 12,1 et 12,2 Paragraphe 2 (1)\nNo 2, le 6 avril 2021, page 593


Cousins germains chap 2 - KPOP parce que je le vaut bien ^^\nJe ne me fais pas prier et le baise à même l'herbe. Le lendemain, je me réveille, sentant un air frais sur moi. Je me relève en sursautant. Oh putain j'ai baisé avec Malfoy ! ... Je me rhabille et le porte dans une chambre puis cours hors de la maison de Blaise, rentrer chez les Malefoy m'enfermer dans ma chambre.\nJe me réveille une heure après, un mal de crâne horrible et ... Oh putain j'ai mal au cul ! J'ai dû me faire baiser par un mec qui s'y connait. Je me masse le bas du dos et ronchonne en voyant de l'herbe sur moi.\nMoi : Où est-ce que j'ai traîné moi encore ? Arf ...\nJe squatte la douche de Blaise, puis rentre chez moi après l'avoir salué.\nMoi : T'es rentré finalement hier soir ?\nJe me masse la tête en soupirant.\nMoi : Arf je ne me souviens de rien ... C'est tout le temps la même chose.\nJe ne lui parle pas et une fois mangé, je remonte m'enfermer dans ma chambre. J'ai couché avec lui ! Putain ! Je ne vais certainement pas lui dire que c'était moi, je ne veux pas mourir jeune.\nJe m'allonge après dans ma chambre et m'endors comme une masse, encore étourdi par l'alcool et surtout par le mal de tête.\nJe n'ai pas reparlé à Draco depuis cette nuit-là. Et je l'ai évité un max tout le reste des vacances. Maintenant nous sommes de retour à Poudlard. Que va-t-il se passer ? Surement qu'il ne se vantera pas d'avoir pour cousin Harry Potter, son ennemi de toujours. Je soupire et écoute vaguement les cours de Rogue.\nJe n'ai pas compris pourquoi il m'a évité, mais ce n'est pas plus mal. J'ai continué à faire la fête sans lui. Et là, bah on est au même cours, écoutant Severus faire son travail sur une potion x qu'on devra refaire pour la semaine prochaine.\nJ'ai perdu un peu de mon sourire. Ron et Hermionne s'inquiètent pour moi. Mais je leur dis qu'il ne faut pas que c'est simplement la fatigue. Je marche dans les couloirs et croise Malefoy, seul pour une fois. Je rage quand un mec s'approche de lui. Putain mais merde ! Pas touche ! ... Qu'est-ce que j'ai dit ? ... Oh putain je deviens malade moi !\nJe discute avec le mec en question, puis grince des dents lorsqu'il me touche l'entre-jambe. Je le bouscule soudainement et pars ... Vers Potter. Je lui fais un mince sourire.\nMoi : Ne dis à personne que je suis gay. Personne ne le sait à part Blaise et ma mère. J'ai pris un gros risque en t'emmenant avec moi la dernière fois à la fête, mais je sais que je peux te faire confiance pour ça.\nJe le regarde et ne sais pas pourquoi mais le coince contre un mur.\nMoi : Ne t'approche plus des autres Malefoy ! Tu es à moi !\nEt là, je l'embrasse sauvagement et lui mords les lèvres, puis me recule. Qu'est-ce que j'ai fait putain ! ... Je pars à mon dortoir rapidement.\nJe suis sur le cul. Je ne m'attendais pas à ça du tout. Je souris cependant et retourne dans mon dortoir. Je suis à lui ... Hum Potter m'aime et est jaloux de mes coups d'un soir. C'est mignon. Et si je l'embêtais un peu en le poussant à bout ? Je prends le premier mec qui me tombe sous la main et le saute. Enfin il me saute plutôt.\nLe lendemain on a une sortie. Les profs nous lâchent et on a jusqu'à 16 h. Il est 13 h, ce qui nous laisse beaucoup de temps. Je me mets à suivre Malefoy.\nJ'ai bien sûr remarqué qu'il me suivait. Je souris en coin et plaque soudainement le mec avec qui je suis dans un coin, avant de l'embrasser sauvagement. A ce train là, tout le monde saura que j'aime les mecs. Mais bon tant pis. Tant que je peux embêter Potter. Héhé.\nJe vois rouge. J'avance vers lui avant de le décoller du mec et de frapper le mec qui s'en va en courant. Je choppe Malefoy par le col et le plaque contre le mur.\nMoi : Par tu es à moi, tu n'as pas compris quoi Malefoy ?! Ça tu crois que c'est qui qui te l'a fait ce putain de suçon ?! Hein ?! Ah oui ... Tu ne t'en souviens pas ... Tu étais trop bourré ! Moi je m'en rappelle ! De chaque courbe de ton putain de corps Malefoy ! De chaque gémissement que tu as sorti de ta bouche !\nJe le regarde avec de grands yeux. Alors c'est lui qui m'a baisé à la fête de Blaise ?! Par Merlin ... J'aurai dû le deviner.\nMoi : Bah je fais ce que je veux Potter ! C'est ma vie ! Si tu n'es pas content, tant pis pour toi ! Maintenant tu m'excuses, mais je dois rattraper le mec que tu as fait fuir.\nJe le prends par le bras et l'emmène dans une ruelle.\nMoi : Non ! T'es à moi Malefoy ! A ... MOI ! t'a pas le choix !\nJe rage. Ce n'est pas moi ... D'habitude j'en ai rien à foutre de Malefoy alors pourquoi je suis autant jaloux dès qu'un mec l'approche ? Parce que j'ai couché avec lui ? Ça ne veut rien dire ... Fait chier ...\nJe le regarde avec inquiétude, soudainement mal à l'aise d'être seul avec lui, surtout dans un endroit caché de la vue des gens.\nMoi : Heu ... Si ça ne te dérange pas, je vais retourner là-bas.\nMoi avoir la frousse de Potter ? Oui ! Non mais faut voir comment il me regarde ! Il est fou de rage.\nJe sers les poings et le surveille quand il s'éloigne. Va falloir que je demande à quelqu'un ce que j'ai. Je dois être sous un sort ou une potion. Je ne vois pas d'autre explication pour que je sois ainsi derrière Malefoy. 16 h, on rentre au château. Je suis dans ma salle commune à faire les 100 pas. Il doit être en train ... De ... Avec un autre ... Putain mais merde !\nTu parles. Depuis notre petite dispute, je reste plutôt enfermé dans ma chambre, à ne rien faire oui ! C'est qu'il est effrayant lorsqu'il veut. Je crois que c'était une mauvaise idée de le pousser comme ça ... J'en paie les frais maintenant.\nAprès être allé voir Mme. Pomfresh ... Ben je suis ni sous un sort ni sous potion ... Vous savez ce qu'elle m'a dit ... Que j'étais amoureux de Malefoy ... Non mais ... Vous y croyez ?! Moi ! Amoureux de Malefoy ?! C'est mon ennemi et mon cousin en plus ! Putain je suis grave ! Je marche sous ma cape d'invisibilité. Seul moyen pour me promener la nuit sans me faire voir.\nQuant à moi, je suis sorti de Poudlard et suis près du lac, à réfléchir sur les dernières paroles de Potter, avant de pousser un soupir.\nMoi : Ah Potter ...\nOui c'est moi. Oui je suis à côté de lui sans qu'il ne le sache. Oui je l'ai trouvé. Grâce à la carte du maraudeur. Je m'assois alors près de lui. Putain je suis grave sérieux ... Je ne peux pas être amoureux merde ! C'est Malfoy ! Je soupire ... Puis me mets une main devant la bouche, espérant qu'il ne m'ait pas entendu.\nJe lève la tête, pensant avoir entendu quelque chose. Mais en voyant qu'il n'y a personne, je soupire de soulagement.\nMoi : Ouf, j'ai cru que j'allais me faire chopper ... Pourquoi ils mettent cette règle aussi, à ne pas sortir la nuit ? Si on veut prendre l'air ? Pff ... N'importe quoi cette école.\nQuel crétin ! C'est un Malefoy, quoi de plus normal ... Je reste un long moment à ses côtés puis dès qu'il se lève pour rentrer, je le suis. Et une fois qu'il est dans son lit, je sors et retourne dans le mien.\nEt bien entendu, je n'y ai vu que du feu. Je devrai me procurer une cape de ce genre. Héhé. Dommage qu'il n'en existe qu'une ... Enfin bon, là je dors comme un bébé jusqu'au lendemain.\nLe lendemain j'essaye de ne pas faire attention à Malefoy. Faut que je me calme et que je ne le regarde pas, que je ne cherche pas à voir ce qu'il fait ni avec qui ... Je me prélasse dans la cour, sous un arbre. Je ferme les yeux, n'ayant pas réussi à dormir correctement cette nuit.\nJe le vois et viens m'allonger discrètement à ses côtés.\nMoi : Salut Potter. Tu as fini par abandonner de me suivre ?\nJe n'ouvre pas mes yeux, du moins tout de suite. Je me redresse lui tourne le dos, ouvre mes yeux prends mon sac et me lève avant de partir loin de lui. J'ai décidé de fuir, comme un lâche je sais ...\nJe le regarde partir en soupirant tristement, puis finis par m'endormir là, comme une masse. Dis donc, je dors beaucoup ces derniers temps !\nJe soupire en l'observant de loin. Oui ! Je n'ai pas pu m'en empêcher ! C'est plus fort que moi ... Je suis ... Oui bon vous avez compris, je ne peux pas me passer de Malefoy ... Et dire que les vacances de noël sont dans 2 jours. Je vais le voir au manoir. Enfin pas sûr, s'il part avec ses "amis" ..\nJe ne pars jamais avec mes amis lors des fêtes de fin d'année. Je suis toujours avec mes parents et ... Cette année, je pense que je vais offrir un truc à Potter. Bah oui, ça ferait con de ne rien acheter juste à lui, alors que j'offre à mes parents. J'achète donc un parfum pour mon père, un collier à ma mère et ... Un bracelet en argent avec le prénom de Potter dessus. Content de mes achats, je les emballe, puis me prépare pour rentrer chez moi.\nJe soupire en faisant mes affaires pour aller au manoir. Les Malefoy viennent nous chercher Drago et moi. Je ne dis pas un mot de tout le voyage. Arrivé là-bas, je m'enferme dans ma chambre. Moins je vois Malefoy, moins je veux lui sauter dessus ... Heu non ... C'est faux évidement ... Je ne fais en fait que penser à lui même sans le voir ...\nJ'espère que toutes les vacances ne se passeront pas comme ça ... A Noël, on a l'habitude d'inviter toute la famille, puis au nouvel an, on fait toujours un truc ensemble entre cousins. Et j'avais l'intention de l'inviter donc bon ...\nAu repas de noël, je ne parle qu'avec ma tante et mon oncle, mais pas à Drago.\nLucius : Vous vous êtes disputés ?\nLucius : Alors pourquoi vous ne vous parlez pas ?\nMoi : Heu ... C'est personnel.\nNarcissa : Oh rien de grave ?\nMoi : Non on a juste couché ensemble ...\nJ'ouvre grand mes yeux et repose la fourchette que j'avais. Putain j'ai fait une gaffe là ... Le rouge aux joues, je monte dans ma chambre. Oh putain le con que je suis ! On est cousins en plus ! ... Ahhhhhhhhhhhhhh !!!\nJe regarde alors avec crainte mon père, lorsque Harry m'abandonne. Ma mère est sans voix. Et mon père ... Se lève pour me donner la raclée de ma vie. J'en tombe même de ma chaise.\nLucius : Comment as-tu osé ?! Tu sais très bien que ce genre de choses vont nuire à notre famille, et tu le fais ?! Espèce d'incapable ! Comment ai-je fait pour avoir un gosse aussi con ?!!!\nLes larmes aux yeux, je cours dans ma chambre, pendant que ma mère s'en prend à mon père, pour avoir osé se mettre ainsi contre moi, à me frapper et m'insulter. Je savais que ça arriverait ... Tout le monde pouvait être au courant, sauf mon père ...


Fibre : Erenis s'associe à FON et sa communauté WiFi - Next INpact\nAccueil > Internet > Web > Fibre : Erenis s'associe à FON et sa communauté WiFi\nFibre : Erenis s'associe à FON et sa communauté WiFi\nA FON la fibre\nErenis, fournisseur de fibre optique parisien, vient de signer un partenariat avec FON, première communauté WiFi dans le monde. L’objet de ce rapprochement est ainsi de promouvoir le développement d’un réseau WiFi communautaire avec l’aide des abonnés au fournisseur.\nA ce titre, les nouveaux abonnés à l’offre triple play 60 Mb/s d’Erenis qui décideront de rejoindre la communauté des « Foneros » recevront la « Fonera », le routeur WiFi de FON qui permet de partager sa connexion à Internet d’une manière sécurisé. A ce titre, la Fonera permet d’avoir deux réseaux sans fil (SSID) avec un signal privé et un signal public. Dans ce schéma, le premier est chiffré, le second n’est accessible qu’aux Foneros uniquement, transformant le signal internet en point d’accès FON. Le visiteur profite alors d’un accès gratuit à internet. Pour mémoire, la Fonera supporte les normes 802.11b et 802.11g (jusqu’à 54 Mbps) la personnalisation de la page d’accueil qui apparaît sur le navigateur d’un utilisateur qui se connecte au Point d’accès FON, outre le partage de photos et vidéos sur cette zone d’accès. Le réseau FON compte plus de 5.000 FONspots en France et 50.000 dans 144 pays dans le monde.\nPlusieurs FAI se sont déjà associés avec FON dont Neuf Cegetel qui ouvre la connexion de ses Twin, téléphones hybrides GSM/Wifi, à ce réseau. Erenis a annoncé voilà peu sa prochaine offre à 100Mbps. Mais à ce jour, la société connecte au réseau Erenis 1 500 immeubles représentant 50 000 logements à Paris et en première couronne. Elle compte 9000 clients en service.\nPubliée le 06/12/2006 à 06:21


Business - Pourquoi Yamaha arrête les rallye-raids et le Dakar moto\nYAMAHA N'EST PLUS DAKAR\nYamaha - seul constructeur moto présent au Dakar depuis l'origine en 1978 - met fin à son engagement sur cette épreuve emblématique après 44 participations, ainsi qu'en championnat du monde des rallyes-raid. Une page se tourne pour le blason d'Iwata, intensément lié au "Roi des rallyes" depuis sa première victoire avec Cyril Neveu sur la XT500 qui participa à l'énorme succès populaire du trail japonais.\nL'absence de marge de développement possible sur la WR450F Rally justifierait en partie ce retrait : "depuis deux ans, nous avons compris que pour passer une marche en termes de compétitivité, il nous fallait une moto et surtout un moteur adapté à la discipline", explique le président de Yamaha Europe Éric de Seynes, qui a lui-même deux Dakar à son actif.\n"Mais c'est impossible sans l'intervention du Japon, et cela ne pouvait être dans leurs plans car le marché du rallye raid touche peu les autres régions du monde en dehors de l'Europe", développe le dirigeant français qui justifie aussi ce besoin d'un nouveau moteur dédié par les évolutions - trop - inspirées du motocross introduites sur la WR450F de série.\nAfter 44 appearances, Yamaha is now withdrawing from the Dakar Rally, as well as the FIM Cross-Country Rallies World Championship, while it will continue to support SSV entries.\nFull story https://t.co/c9Ycsj7Ni1#YamahaRacing #DakarRally pic.twitter.com/k2cwXZkBDV\n— Yamaha Racing (@yamaharacingcom) February 18, 2022\n"Malheureusement, la base WR450F a évolué vers l'YZF450 qui est une vraie machine de cross, faite pour remporter des manches de 40 minutes et pas pour tenir une course de plus de 8 000 km dont 5 000 km à fond", reconnaît "EDS" qui est par ailleurs à l'origine du retour en force de Yamaha au Dakar en 2011 après une dizaine d'années d'absence à titre officiel.\nLa WR450F Rally - même bichonnée dans ses moindres détails et fortement "tapée" - se trouvait mécaniquement limitée face aux "vrais" prototypes : notamment les références KTM et les redoutables Honda, qui se montrent beaucoup plus véloces sans compromettre la fiabilité (même si c'est loin d'avoir toujours été le cas pour la CRF450).\n"La WR450F était au bout du développement possible"\n"Nous étions compétitifs… mais avec une marge de sécurité faible", détaille avec honnêteté le patron de Yam' Europe. "Nous avons dû reconnaître, après le Dakar 2021, que nous étions au bout du développement possible de cette machine. Mais nos concurrents aussi sont limites : deux moteurs des pilotes de pointe ont rendu l'âme le dernier jour", rappelle-t-il.\nPour "décrocher la dune", le team officiel - porté par Yamaha Europe - avait besoin d'une toute nouvelle moto pensée pour le rallye : démarche que seule la maison-mère au Japon peut satisfaire avec une arme de guerre spécialement affûtée pour faire un carton dans la discipline…\n"En rallye, le team est financé dans sa totalité par Yamaha Motor Europe", explique le pilote vedette Adrien Van Beveren à nos confrères de L'Équipe. "L'idée était que pour gagner, il fallait que Yamaha Japon nous fasse un moteur : malheureusement, ils n'ont pas souhaité suivre".\nD'autant plus frustrant pour "VBA" qu'il termine l'édition 2021 à la 4ème place à 18'41 du vainqueur Sam Sunderland (GasGas), après avoir frôlé la victoire jusqu'à sa perte de cap dans l'avant-dernière étape. Une délivrance malgré tout pour le n°42 qui n'avait plus rallié l'arrivée depuis 2017 suite à ses quatre abandons successifs (chutes en 2018 et 2020, casses moteur en 2019 et 2021).\nMNC du 18 janvier 2022 : Compte rendu final du Dakar 2022 et meilleurs moments vidéos\nAdrien Van Beveren est déjà courtisé par ses concurrents pour transformer l'essai : "il a animé la course du matin au soir, nul doute qu'Adrian fait aujourd'hui partie des meilleurs pour accrocher cette victoire", analyse le manager de feu la structure Yamaha, Alexandre Kowalski. En attendant, "VBA" projette de participer au Touquet "pour le plaisir".\nLa fin d'un cycle (de vente) ?\nAutre raison probablement à l'origine de la décision de Yamaha : le manque de retours sur investissements. Quand un constructeur s'engage dans une discipline, ce n'est pas que pour démontrer sa potentielle supériorité : c'est aussi et avant-tout pour s'en servir de vitrine, conformément au célèbre précepte "gagner le dimanche, vendre le lundi".\nOr la dernière victoire de Yamaha sur un Dakar remonte littéralement au siècle dernier : c'était en 1998 avec Stéphane Peterhansel ! La marque aux diapasons n'est depuis cette date apparu qu'une seule fois sur le podium final, en 2014 : insuffisant pour appâter le chaland en concessions.\nDébloquer les énormes crédits nécessaires au prototype demandé par Éric de Seynes et ses hommes apparaît dans ces conditions hasardeux pour la maison-mère d'Iwata, qui constate également une autre donnée peu engageante : le Dakar n'a plus la renommée et la couverture médiatique d'antan.\nLes vocations d'évasion du Dakar sont de l'histoire ancienne, faute de projeter les amateurs de trails dans les dunes : oubliés les rêves de gloire du "baroudeur lambda" à l'époque du Paris-Dakar d'origine, quand une XT500 bien préparée - et beaucoup de courage - "suffisaient" pour s'élancer de la capitale française vers celle du Sénégal !\nScénario inimaginable 40 ans plus tard : la Ténéré 700 - lointaine descendante de la XT - n'a rien à voir avec la WR450F de rallye de Yamaha, ne serait-ce qu'en termes de moteur : bicylindre de 689 cc contre monocylindre de 450 cc ! Ce qui ne fait pas les affaires de Yamaha pour promouvoir sa récente Ténéré 700 World Raid…\nPrésentation MNC : La nouvelle Ténéré 700 World Raid à 12 799 euros\n"Notre engagement futur doit avoir un lien plus étroit avec nos clients et leurs aspirations, en développant davantage le potentiel de la Ténéré 700 vers une direction qui leur permettra de redécouvrir le côté plus aventureux des Rallyes", projette Éric de Seynes.\nLe président de Yamaha Europe ne s'en cache pas : "le monde dans lequel évolue le Dakar a considérablement changé : nos clients off-road ont désormais des attentes différentes et recherchent des produits différents, et nous devons y répondre si nous voulons rester connectés".\n"Dommage que le Dakar reste cloisonné à la seule Arabie-saoudite"\nLa délocalisation du Dakar a rompu le charme de l'épreuve lancée par Thierry Sabine : la course se dispute en Arabie saoudite depuis 2020 - après l'Amérique du Sud de 2009 à 2019 -, loin de l'authenticité et de l'esprit "mains dans le cambouis" de la saga en Afrique. Terminer le Dakar était alors un exploit, plus qu'une performance sportive.\nSans parler du choix d'organiser le Dakar en Arabie saoudite, pas vraiment un modèle de cette liberté qu'est censé incarner le rallye-raid. Yamaha se garde bien de porter un jugement sur ce sujet épineux mais laisse néanmoins percer une évidente amertume...\n"Par ailleurs, il y a trois ans, nous avions pris position pour dire qu'il nous semblait important qu'après son départ d'Amérique du Sud, le Dakar élargisse le terrain de jeu à d'autres pays du Moyen-Orient et ne reste pas cloisonné à la seule Arabie-Saoudite", indique Éric de Seynes. "Malheureusement, après trois éditions, cela n'est toujours pas le cas et c'est bien dommage…"\n"C’est pour ces raisons que nous avons décidé de mettre fin à notre longue histoire sur deux roues au rallye Dakar et dans le championnat du monde FIM des rallyes tout-terrain, tout en renforçant simultanément notre engagement à courir le Dakar sur quatre roues avec la Yamaha YXZ1000R SSV", conclut-il.


Thomas Pitt 31\nNarrated by: Frédérique Dufour\nLorsque Thomas Pitt arrive sur la scène d'un attentat dévastateur dans Lancaster Gate, il découvre deux policiers morts et trois autres gravement blessés. Les anarchistes de Londres font des suspects idéaux, mais l'enquête de Pitt et de l'inspecteur Tellman les oriente vers la piste d'une vendetta personnelle. Ces policiers auraient-ils menti sur un raide pour saisir de la drogue et laissé un innocent être condamnée à la pendaison ? L'idée que la police puisse se montrer malhonnête pique Tellman à vif ; il a rejoint les forces de l'ordre pour protéger la société, et non pas l'exploiter.


La guerre pour le perchoir\n25/10/2011 - 15:48\nLa guerre pour le perchoir; L'après primaire de Royal et Montebourg; Les perspectives de Royal agacent; Dati vs Fillon.\nNotre revue de presse politique du 25 Octobre 2011\nL'après primaire de Royal et Montebourg\nDix jours après la victoire de François Hollande sur Martine Aubry au deuxième tour de la primaire, les langues se délient sur les tractations qui ont émaillé l'entre-deux-tours. Dans un entretien publié mardi dans le Journal de Saône-et-Loire, Arnaud Montebourg, qui a recueilli 17,2% le 9 octobre, dit n'avoir reçu aucune proposition de poste au gouvernement de la part du gagnant, à la différence de la première secrétaire. (www.fr.reuters.com) A qui donc François Hollande pourrait-il proposer un poste au gouvernement s'il était élu? Arnaud Montebourg et ses 17,2% de votes doit être déçu mais sa force est qu'il ne lache pas ses idées premières.\nLes perspectives de Royal agacent\nSégolène Royal future présidente de l'Assemblée nationale ? C'est "grotesque", s'agacent mardi, dans les couloirs du Palais-Bourbon, les députés socialistes. Le scénario semble pourtant si bien ficelé : François Hollande, candidat PS à la présidentielle, a proposé à sa concurrente malheureuse de la primaire ce prestigieux poste. En 1997, elle en rêvait déjà, mais c'est Laurent Fabius qui s'était installé au perchoir. Alors cette fois, c'est son tour. Royal, qui avait renoncé à son siège de députée des Deux-Sèvres au profit de la présidence de la région Poitou-Charentes, gagnée en 2004, s'est même déjà trouvé une circonscription d'accueil, celle de La Rochelle. (www.lepoint.fr) Ne reste plus qu'à l'emporter en 2012...\nDati vs Fillon\nPrévue depuis plusieurs jours, la réunion convoquée par le secrétaire général de l'UMP devait permettre de remettre un peu d'ordre dans la droite parisienne. Si les luttes intestines ne datent pas d'hier - les plus mauvaises langues diront que la droite n'a pas cessé de se déchirer depuis le départ de Jacques Chirac de l'Hotel de ville en 1995 - la violence des attaques lancées par Rachida Dati contre François Fillon a définitivement réveillé les vieux démons. (www.lepost.fr)


Entre sollicitude et besoins personnels | Société suisse de la sclérose en plaques\nAccueilActualitéEntre sollicitude et besoins personnels\nEntre sollicitude et besoins personnels\nLes proches des personnes atteintes de SEP partagent non seulement les tâches quotidiennes liées à la maladie, mais aussi un lien affectif fort, c’est pourquoi ils peuvent aussi être considérés comme des «personnes touchées».\nDans les faits, les proches souffrent aussi des conséquences directes et indirectes liées à la sclérose en plaques. En plus des contraintes de la vie professionnelle, le fait d’assumer le rôle d’aidant et de sentir que l’on doit soutenir l’autre peut parfois nous amener à dépasser nos propres limites et entraîner de graves problèmes de santé ou un stress permanent.\nÀ cela s’ajoute le fait que les proches exercent souvent une fonction de protection face aux exigences du quotidien et d’interlocuteur intermédiaire avec les médecins et les institutions. Tandis que les personnes atteintes de SEP doivent réorganiser leur quotidien pour reprendre pied, leurs proches aussi sont confrontés à des changements dans leur vie quotidienne et doivent souvent repenser leurs projets de vie. Ainsi, les souhaits et les objectifs doivent être revus, ajustés, retardés, voire complètement abandonnés. Cela peut entraîner une spirale négative marquée par la tristesse, le doute, la colère, la culpabilité et l’impuissance. De nombreuses études scientifiques montrent que les proches de personnes atteintes de maladies chroniques dorment plus mal que le reste de la population et qu’ils souffrent plus souvent de fatigue et de douleurs.\nPrendre les signaux d’alarme au sérieux\nLes proches de personnes atteintes de SEP doivent impérativement faire attention à eux-mêmes pour garder toutes leurs forces. Cela signifie qu’il faut prendre soin de soi et s’accorder de petites pauses, afin de pouvoir être présent pour l’autre à long terme, avec bonne conscience et entrain. Les proches ont besoin de périodes où ils ne sont pas confrontés à la maladie et où ils peuvent s’adonner à ce qui les intéresse. Une stratégie bien connue et efficace est celle du «Pacing». Le principe consiste à évoluer uniquement dans le cadre des limites des réserves d’énergie disponible et de s’arrêter volontairement avant de les avoir atteint. En effet, lorsque l’on se met à ignorer les signaux d’alarme et qu’on ne pense à ses propres besoins que lorsque la charge est devenue insupportable, il est généralement trop tard: on est épuisé, on se sent à bout et on a souvent besoin d’une longue et intense récupération. Cela peut être dû à des changements existentiels majeurs et véritablement transformer les proches en personnes affectées nécessitant elles-mêmes une aide. Pour éviter une telle situation, il est préférable d’adopter une stratégie qui empêche une trop grande sollicitation.\nLa Société SEP propose son propre interlocuteur pour les proches – le «Soutien aux proches». L’Infoline SEP vous donne des conseils dans les moments difficiles: 0844 674 636 (Du lundi au vendredi de 9h00 à 13h00).


Halte-Garderie Courte Echelle - Planète Récré\nDisposant d’un agrément de 16 places, la « Courte Échelle » est un service complémentaire au Multi-Accueil permettant d’accueillir un groupe d’enfants âgés de 20 mois à 3 ans les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 8h15 à 11h15, hors vacances scolaires.\nTous les enfants accueillis au sein de ce service seront scolarisés l’année suivante. Les professionnelles qui animent ces matinées veillent ainsi à proposer un cadre adapté et favorable au développement de la socialisation en vue de permettre aux enfants de découvrir ou de continuer la vie en collectivité avant leur entrée en école maternelle.\nL’arrivée d’un enfant au sein de la « Courte Echelle » représente une étape importante pour lui car c’est souvent le moment de la première séparation Parent/Enfant. Aussi, les objectifs principaux sont :\nde favoriser l’autonomie de l’Enfant : découverte de soi, détachement du milieu familial\nde faciliter la socialisation de l’Enfant par une première approche de la vie en collectivité\nd’encourager la curiosité et la « soif de découverte » de l’Enfant\nNature et découvertes sensorielles : cet atelier permet aux enfants de mieux connaître et appréhender leur environnement. Il leur est régulièrement proposé de manipuler, non seulement des éléments d’origine naturelle (argile, feuilles,…) mais aussi de la matière vivante telle que des plantations. Un jardin aromatique devrait voir le jour très prochainement.\nJeux de société : cet atelier permet à l’Enfant d’apprendre à jouer en groupe, d’apprendre à attendre son tour ainsi que de comprendre le déroulement et le sens d’un jeu.\nPsychomotricité : cet atelier permet de répondre aux besoins physiques de l’Enfant (bouger, courir, explorer l’espace qui l’entoure) et favoriser son développement psychomoteur et la découverte de ses capacités physiques.\nCuisine : Sucré ou salé, les enfants ont toujours beaucoup de plaisir à réaliser les recettes à déguster en famille à la maison. Durant la confection, chacun est encouragé à goûter afin de se constituer une petite « bibliothèque » gustative et peut-être découvrir de nouvelles saveurs.\nCréation manuelle : Pinceaux, feutres, crayons, colles, ciseaux, tous ces outils ne sont plus inconnus pour les enfants de la Courte Échelle qui prennent plaisir à réaliser de petits bricolages à ramener à la maison.\nÉveil Musical : A travers cette activité, les enfants peuvent appréhender des notions telles qu’un rythme, un son ou une mélodie. Essentiellement au travers de comptines, de danses, de jeux de rythme et de manipulations d’instruments, les enfants ont le plaisir de découvrir divers univers sonores.\nAccueil échelonné des enfants\nTemps de chants et comptines\nl’organisation peut être variable en fonction de l’activité proposée et du groupe d’enfants présents.\nDépart échelonné des enfants et transmissions aux familles sur la matinée passée\nPour un groupe de 8 enfants : Temps de repas (uniquement le vendredi)\nBrochure 2021/2022 (enfants nés en 2019)\nBrochure 2022/2023 (enfants nés en 2020)\nPOUR INSCRIRE SON ENFANT\n2021/2022 - Enfants nés en 2019 - FAIRE UNE DEMANDE DE PRE-INSCRIPTION EN LIGNE\n2022/2023 - Enfants nés en 2020 - FAIRE UNE DEMANDE D'INSCRIPTION EN LIGNE