Legalis | L’actualité du droit des nouvelles technologies | Cour de cassation Chambre commerciale Arrêt du 4 décembre 2012\nAuto espace et autres / Administration des impôts\ncommunication - conservation - contrôle - données - preuve - saisies\nAttendu, selon l’ordonnance attaquée rendue par un premier président de cour d’appel (Chambéry, 22 novembre 2011), sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 7 décembre 2010, pourvoi n° 10-12.036), que, le 6 décembre 2006, le juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Grenoble a autorisé des agents de l’administration des impôts, en vertu de l’article L. 16 B du livre des procédures fiscales, à effectuer une visite avec saisies de documents dans des locaux et dépendancessis… (ou)…, susceptibles d’être occupés par M. X…, et (ou) Mmes Evelyne et Mélanie X… et (ou) la Sarl Auto espace et (ou) la société PDJ comercio auto LDA et (ou) la société Auto Jacques comercio auto unipessoal LDA et (ou) la SCI La bonne maison, ainsi que… à Grenoble, susceptibles d’être occupés par la Sarl Auto espace et (ou) la société PDJ comercio auto LDA et (ou) la société Auto Jacques comercio auto unipessoal LDA et (ou) la Sarl Accueil secrétariat services et (ou) la SCI 2CB et (ou) M. X… et (ou) Mme Y…, et à…, susceptibles d’être occupés notamment par Mme Y…, afin de rechercher la preuve de la fraude fiscale, au titre de l’impôt sur les sociétés, de l’impôt sur le revenu et de la taxe sur la valeur ajoutée, présumée commise par les sociétés de droit portugais PDJ comercio auto LDA et Auto Jacques comercio auto unipessoal LDA ainsi que par la Sarl Auto espace, M. X… et M. Y… ;\nAttendu que M. X…, Mmes Evelyne et Mélanie X…, Mme Y…, la Sarl Auto espace et la SCI La Bonne maison font grief à l’ordonnance d’avoir confirmé la décision du juge des libertés et de la détention alors, selon le moyen :\n1°/ qu’il résulte de l’article L. 83 du livre de procédures fiscales que seules les administrations, entreprises publiques, établissements ou organismes contrôlés par l’autorité administrative doivent, à la demande de l’administration fiscale, communiquer les données conservées et traitées par les opérateurs et prestataires de communications téléphoniques et électroniques ; qu’en retenant que l’opérateur de téléphonie Orange France était soumis à contrôle public suivant l’article L. 32-4 du code des postes et télécommunications électroniques, pour juger que l’administration fiscale avait valablement pu exercer auprès de lui son droit de communication en vertu de l’article L. 83 du livre de procédures fiscales, qui renvoie sur ce point à l’article L. 34-1 du code des postes et communications électroniques, le premier président a violé les textes susvisés ;\n2°/ qu’aux termes de l’article L. 34-1 V du code des postes et des communications électroniques, les données conservées et traitées par les opérateurs de communications électroniques portent exclusivement sur l’identification des personnes utilisatrices des services fournis par les opérateurs, sur les caractéristiques techniques des communications assurées par ces derniers et sur la localisation des équipements terminaux, à l’exclusion de l’identification des interlocuteurs des titulaires des lignes téléphoniques concernées ; qu’en jugeant que la communication, visée par l’article L. 85 du livre des procédures fiscales, des livres dont la tenue est obligatoire et documents annexes, pièces de recettes et de dépenses, autorisait l’administration fiscale à obtenir communication de données excédant celles que les opérateurs sont autorisés à stocker et à exploiter – lesquelles ne couvrent notamment pas l’identification des interlocuteurs des titulaires des lignes téléphoniques concernées, telles les facturations détaillées de deux lignes téléphoniques dont était titulaire la Sarl Auto espace -, le premier président a violé les textes susvisés, ensemble l’article 8 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales ;\nMais attendu que l’article L. 34-1 V du code des postes et télécommunications n’interdit que la conservation des données relatives au contenu des communications et précise que, parmi les catégories de données à conserver, figurent celles portant sur l’identification des personnes utilisatrices du service ; que, sans contrevenir aux dispositions de l’article 8 de la Convention européenne visée par le moyen, ce texte autorise ainsi la conservation des données relatives aux personnes qui émettent une communication téléphonique et à celles qui en sont destinataires ; qu’ayant constaté que l’administration avait exercé son droit de communication sur le fondement de l’article L. 85 du livre des procédures fiscales, lequel lui permettait d’obtenir communication des livres dont la tenue est obligatoire et des documents annexes, pièces de recettes et de dépenses, dont faisaient partie les facturations détaillées émises par l’opérateur de téléphonie, le premier président, abstraction faite du motif erroné mais surabondant critiqué par la première branche, en a exactement déduit que ces dernières pièces avaient une origine licite ; qu’inopérant en sa première branche, le moyen n’est pas fondé en sa seconde branche ;\nEt attendu que le premier moyen et le second moyen, pris en sa première branche, ne seraient pas de nature à permettre l’admission du pourvoi ;\n. Condamne M. X…, Mmes Evelyne et Mélanie X…, Mme Y…, les sociétés Auto espace et La Bonne maison aux dépens ;\n. Vu l’article 700 du code de procédure civile, rejette leur demande et les condamne à payer la somme globale de 2500 € au directeur général des finances publiques ;\nMoyens produits par la SCP Barthélemy, Matuchansky et Vexliard, avocat aux conseils, pour les consorts X…, Mme Y… et les sociétés Auto espace et La Bonne maison\nIl est fait grief à l’ordonnance confirmative attaquée d’avoir rejeté la demande des consorts X… tendant à l’annulation de l’ordonnance rendue le 6 décembre 2006 par le juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Grenoble et d’avoir en conséquence confirmé la délivrance d’une autorisation de procéder aux visites et saisies aux fins de recherche de la preuve des agissements présumés dans les locaux et dépendancessis…/… à Moirans susceptibles d’être occupés par les époux X…, et/ ou mademoiselle X… et/ ou la Sarl Auto Espace et/ ou la société PDJ Comercio Auto LDA et/ ou la société Auto Jacques Comercio Auto Unipessoal LDA et/ ou la SCI Bonne Maison, dans les locaux et dépendances sis… 38100 Grenoble susceptibles d’être occupés par la Sarl Auto Espace et/ ou la société PDJ Comercio Auto LDA et/ ou la société Auto Jacques Comercio Auto Unipessoal LDA et/ ou la Sarl Accueil Secrétariat Services et/ ou la SCI 2CB et/ ou monsieur X… et/ ou madame Y…, et dans des locaux et dépendances sis à la… susceptibles d’être occupés par madame Y…, Coralie Z…, Paul A…, Sébastien B…, Maxime B…, Sophie B…, Magali C… et où des documents et supports d’informations illustrant la fraude présumée seraient susceptibles de se trouver,\nAux motifs que l’ordonnance critiquée, après avoir visé les pièces versées par l’administration fiscale dont le volume n’a rien d’inhabituel, contient une longue motivation adoptée par le juge des libertés et de la détention qui a signé sa décision après, comme c’est son devoir, avoir contrôlé l’ensemble des éléments soumis à son appréciation et sus exposés a considéré qu’ils étaient de nature à fonder l’autorisation eu égard aux présomptions de fraude qu’il a pesées ; que les circonstances que le juge ait rendu sans tarder sa décision le jour de la présentation de la requête et que, comme c’est le cas en matière d’ordonnance sur requête, il se soit servi de la trame dressée par la requérante, ne démontre en rien les allégations gratuites des appelants quant à une absence de motivation et de vérification judiciaire ; (…) que l’ordonnance déférée a d’abord, comme sus exposé, analysé les informations fiscales fournies, en particulier celles émanant des autorités portugaises, relatives aux activités de cession de véhicules apparemment anormales des sociétés PDJ Comercio Auto LDA et Auto Jacques Comercio Auto Unipessoal LDA ; que les comparaisons de factures et de certificats d’acquisition ont établi des distorsions entre les montants déclarés au titre de la TVA et ceux résultant des informations issues de la base de données des opérations intra-communautaires ;\nque ce sont les écarts sur ce terrain de la TVA concernant aussi la société Auto Espace qui ont fondé à bon droit la décision critiquée en ce qui la concerne ; que les informations de téléphonie ont permis d’établir les relations entre la Sarl Auto Espace de monsieur X… et la Sarl Accueil Secrétariat Service et son animatrice madame Y… ; que la présence constante de monsieur Rémi X…, tant en relation avec les sociétés portugaises qu’avec la société Auto Espace qu’il dirigeait directement établit les présomptions retenues à son encontre ; que comme déjà indiqué monsieur X… était le gérant associé d’une SCI Bonne Maison pouvant être impliquée dans les agissements litigieux et sise à la même adresse à Moirans ; que c’est par une analysé sérieuse des faits circonstanciés et cohérents soumis à son appréciation que le juge des libertés et de la détention a accordé l’autorisation de mettre en œuvre la procédure de visite et de saisie ; que sa décision doit être confirmée (ordonnance attaquée, p. 8-10) ;\nAlors que le droit à un contrôle juridictionnel effectif par un tribunal indépendant et impartial garanti aux personnes faisant l’objet de visites et de saisies domiciliaires implique l’examen effectif des pièces fournies par l’administration fiscale requérante au soutien de sa demande d’autorisation de visites et saisies ; que le juge qui, sans vérifier de manière concrète le bien-fondé de la demande d’autorisation, se borne à reproduire les termes de la requête de l’administration, statue par une apparence de motivation faisant peser un doute légitime sur l’impartialité de la juridiction ; que, dès lors, en retenant en substance que les motifs et le dispositif de l’ordonnance déférée étaient réputés avoir été établis par le juge qui avait rendu et signé celle-ci, après avoir pourtant constaté que ladite ordonnance avait été rendue le jour même de la présentation de la requête de l’administration fiscale et reproduisait la trame de celle-ci, le premier président a violé les articles 455 et 458 du code de procédure civile, ensemble l’article 6 § 1 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales.\nLe moyen reproche à l’ordonnance confirmative attaqué d’avoir déclaré mal fondé le recours formé par les consorts X… à l’encontre de l’ordonnance rendue le 6 décembre 2006 par le juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Grenoble et d’avoir en conséquence confirmé la délivrance d’une autorisation de procéder aux visites et saisies aux fins de recherche de la preuve des agissements présumés dans les locaux et dépendancessis…/… à Moiranssusceptibles d’être occupés par les époux X…, et/ ou mademoiselle X… et/ ou la Sarl Auto Espace et/ ou la société PDJ Comercio Auto LDA et/ ou la société Auto Jacques Comercio Auto Unipessoal LDA et/ ou la SCI Bonne Maison, dans les locaux et dépendances sis… 38100 Grenoble susceptibles d’être occupés par la Sarl Auto Espace et/ ou la société PDJ Comercio Auto LDA et/ ou la société Auto Jacques Comercio Auto Unipessoal LDA et/ ou la Sarl Accueil Secrétariat Services et/ ou la SCI 2CB et/ ou monsieur X… et/ ou madame Y…, et dans des locaux et dépendances sis à la… susceptibles d’être occupés par madame Y…, Coralie Z…, Paul A…, Sébastien B…, Maxime B…, Sophie B…, Magali C… et où des documents et supports d’informations illustrant la fraude présumée seraient susceptibles de se trouver,\nAux motifs propres que l’ordonnance critiquée, après avoir visé les pièces versées par l’administration fiscale dont le volume n’a rien d’inhabituel, contient une longue motivation adoptée par le juge des libertés et de la détention qui a signé sa décision après, comme c’est son devoir, avoir contrôlé l’ensemble des éléments soumis à son appréciation et sus exposés a considéré qu’ils étaient de nature à fonder l’autorisation eu égard aux présomptions de fraude qu’il a pesées ; que les circonstances que le juge ait rendu sans tarder sa décision le jour de la présentation de la requête et que, comme c’est le cas en matière d’ordonnance sur requête, il se soit servi de la trame dressée par la requérante, ne démontre en rien les allégations gratuites des appelants quant à une absence de motivation et de vérification judiciaire ; que les consorts appelants estiment que des documents numérotés 4-9, 4-10, 4-11 et 6-2 produits par l’administration fiscale ont été obtenus de façon illicite en ce qui concerne la facturation de deux lignes téléphoniques de la société Auto Espace pour permettre l’identification de ses interlocuteurs, renseignements excédant ceux autorisés par l’article L. 34-1 (V) du code des postes et télécommunications et excédant donc le droit de communication prévu par les dispositions de l’article L. 83 du livre des procédures fiscales ; que la pièce 6-2 obtenue par simple consultation internet n’est pas concernée par le droit de communication ; que l’administration fiscale a mis en œuvre le droit de communication des articles L. 81, L. et L. 85 du livre des procédures fiscales, pour solliciter de l’opérateur Orange France, soumis à contrôle public, suivant l’article L. 32-4 du code des postes et télécommunications électroniques, communication de données qu’il conserve relatifs à l’identification du titulaire, la date de mise en service, le lieu d’implantation le montant et les modalités de paiement des factures ;\nqu’en particulier les dispositions de l’article L. LPF énoncent, en effet, que « les administrations de l’Etat, des départements et des communes, les entreprises concédées ou contrôlées par l’Etat, les départements et les communes, ainsi que les établissements ou organismes de toute nature soumis au contrôle de l’autorité administrative, doivent communiquer à l’administration, sur sa demande, les documents de service qu’ils détiennent sans pouvoir opposer le secret professionnel, y compris les données conservées et traitées par les opérateurs de communications électroniques dans le cadre de l’article L. 34-1 du code des postes et des communications électroniques » ; qu’en outre les dispositions de l’article L. 85 du livre des procédures fiscales permettent d’obtenir communication des livres dont la tenue est obligatoire et documents annexes, pièces de recettes et de dépenses, dont font partie les facturations détaillées émises par ces opérateurs ; que c’est donc à bon droit que le premier juge a estimé que les pièces numérotées 4-9, 4-10, 4-11 contestées qui lui ont été soumises conformément aux dispositions des articles L. 83 et L. 85 du livre précité revêtent de toute évidence une apparence licite ; que dans les limites de ses compétences il a exercé avec pertinence sa mission ; que les consorts X… soutiennent que des pièces n’ont pas été communiquées en méconnaissance des droits de la défense et de l’égalité des armes ; que les dispositions de l’article L. 16 B du livre des procédures fiscales autorisent dans le cas qu’elles visent l’administration fiscale à saisir le juge des libertés et de la détention sur requête ; que le recours en appel devant le premier président permet aux parties ayant connaissance de tous les éléments de la cause d’en débattre contradictoirement ; qu’en l’espèce l’ensemble des requêtes et pièces jointes a été communiqué aux consorts X… ;\n(…) que les appelants soutiennent que l’autorisation de visite a été accordées alors que les faits énoncés ne permettaient pas d’induire une fraude de la part de la société Auto Espace, de la société Bonne Maison, de M. X… ou de madame Y… ; que l’ordonnance déférée a d’abord, comme sus exposé, analysé les informations fiscales fournies, en particulier celles émanant des autorités portugaises, relatives aux activités de cession de véhicules apparemment anormales des sociétés PDJ Comercio Auto LDA et Auto Jacques Comercio Auto Unipessoal LDA ; que les comparaisons de factures et de certificats d’acquisition ont établi des distorsions entre les montants déclarés au titre de la TVA et ceux résultant des informations issues de la base de données des opérations intracommunautaires ; que ce sont les écarts sur ce terrain de la TVA concernant aussi la société Auto Espace qui ont fondé à bon droit la décision critiquée en ce qui la concerne ; que les informations de téléphonie ont permis d’établir les relations entre la Sarl Auto Espace de monsieur X… et la Sarl Accueil Secrétariat Service et son animatrice madame Y… ; que la présence constante de monsieur Rémi X…, tant en relation avec les sociétés portugaises qu’avec la société Auto Espace qu’il dirigeait directement établit les présomptions retenues à son encontre ; que comme déjà indiqué monsieur X… était le gérant associé d’une SCI Bonne Maison pouvant être impliquée dans les agissements litigieux et sise à la même adresse à Moirans ; que c’est par une analyse sérieuse des faits circonstanciés et cohérents soumis à son appréciation que le juge des libertés et de la détention a accordé l’autorisation de mettre en œuvre la procédure de visite et de saisie ; que sa décision doit être confirmée (ordonnance attaquée, p. 8-10) ;\nEt aux motifs éventuellement adoptes que les pièces présentées à l’appui de la requête ont une origine apparemment licite et qu’elles peuvent être utilisées pour la motivation de la présente ordonnance ; que la société PDJ Comercio Auto LDA a été immatriculée au registre du commerce portugais le 9 juillet 1998 sous le numéro 504232940, a son siège social à Caldas Rainha et qu’elle a cessé son activité le 30/ 12/ 2004 ; que l’activité déclarée par la société est la vente au détail et qu’elle est détenue par parts égales par MM. Antonio D… , Armando E… et Joaquim Jose F…, l’administrateur étant monsieur E… ; qu’il résulte des informations transmises les 29 janvier 2004 et 19 mars 2004 par les services fiscaux portugais que la société PDJ Comercio Auto LDA n’a pas d’employés, stocks ou magasin pour réceptionner ou stocker des véhicules et qu’elle a un petit bureau à Usseira ; qu’il résulte des informations transmises les 8 mars et 19 juin 2006 que la société PDJ Comercio Auto LDA n’a aucune installation pour « montrer ou vendre des voitures » ; qu’ainsi, il peut être présumé que la société ne dispose pas au Portugal des moyens matériels et humains lui permettant d’accomplir une activité de négoce automobile ; que selon les informations précitées, les véhicules achetés sont directement envoyés par les fournisseurs aux clients français de la société PDJ Comercio Auto LDA et qu’il n’y a pas dans la société de justificatifs attestant de l’arrivée ou de l’expédition des véhicules vers la France ou de documents certifiant le paiement du transport des véhicules ;\nqu’il est constaté que les factures de vente de véhicules détenues par la société PDJ Comercio Auto LDA ne sont pas identiques à celles jointes à la demande d’assistance administrative qui comportent une mention indiquant que le régime TVA applicable à ces ventes est celui des biens d’occasion dit également régime TVA de la marge ; que les factures de vente pour ces mêmes véhicules présentes dans la réponse à l’assistance administrative comportent deux mentions contradictoires car faisant à la fois référence au régime TVA des biens d’occasion et au régime TVA des livraisons intracommunautaires exonérées ; que la plupart des factures de vente de véhicules par PDJ Comercio Auto LDA sont émises deux fois, une facture comptabilisée par l’assujetti portugais mentionnant une livraison intracommunautaire et une autre comptabilisée par l’assujetti français mentionnant le régime de la marge ; que le régime TVA de la marge sur les ventes a été appliquée à tort par la société PDJ Comercio Auto LDA, compte tenu de l’origine et de l’utilisation précédentes des véhicules avant leur vente aux clients français ;\nla société PDJ Comercio Auto LDA a mentionné effectuer des livraisons intracommunautaires exonérées sur ses déclarations de TVA ; que cependant les informations issues de la base de données relatives aux opérations intracommunautaires réalisées vers des assujettis français indiquent que la société n’a réalisé aucune livraison intracommunautaire ; qu’aux fins d’immatriculation d’un véhicule en provenance de la Communauté européenne, madame G… a obtenu le 10 juillet 2003 la délivrance d’un certificat d’acquisition pour un véhicule Volkswagen acquis auprès de la société PDJ Comercio Auto LDA le 21 juin 2003 pour une montant de 14 350 € et qui n’a pas donné lieu à paiement de TVA ; qu’aux fins d’immatriculation d’un véhicule en provenance de la Communauté européenne, madame Y… a obtenu le 3 octobre 2003 la délivrance d’un certificat d’acquisition pour un véhicule Peugeot acquis auprès de la société PDJ Comercio Auto LDA le 21 juin 2003 pour une montant de 6000 € et qui n’a pas donné lieu à paiement de TVA ; qu’aux fins d’immatriculation d’un véhicule en provenance de la Communauté européenne, monsieur H… a obtenu le 14 novembre 2003 la délivrance d’un certificat d’acquisition pour un véhicule Renault acquis auprès de la société PDJ Comercio Auto LDA le 21 juin 2003 pour une montant de 10 200 € et qui n’a pas donné lieu à paiement de TVA ;\nqu’aux fins d’immatriculation d’un véhicule en provenance de la Communauté européenne, la société française Metz Automobiles a obtenu le 4 décembre 2003 la délivrance de deux certificats d’acquisition pour un véhicule Peugeot et Renault acquis auprès de la société PDJ Comercio Auto LDA les 7 et 10 octobre 2003 pour un montant respectif de 12 483 € et 8500 € ; qu’ainsi, la société portugaise PDJ Comercio Auto LDA développerait une activité de ventes de véhicules en France ; que la gestion commerciale et financière de la société serait exercée par monsieur Rémi X…, citoyen français qui serait le responsable des transactions et donneur d’ordres en matière de livraisons, via GSM ou internet ; que dans la réponse aux assistances administratives précitées, figure également copie d’un message électronique à l’en-tête de PDJ émanant de Rémi X… pour monsieur Fonseca avec pour objet « point sur les affaires aux au 13/ 04/ 2002 » ; que figurent des factures de commission établies par Auto Espace Rémi X…, … 38430 Moirans France ; qu’ainsi, il existe des présomptions selon lesquelles la société portugaise PDJ Comercio Auto LDA exercerait une activité commerciale en France depuis le domicile de Monsieur X…, son représentant en France ; que la société PDJ Comercio Auto LDA est inconnue du service des impôts des entreprises de la direction des résidents à l’étranger et des services généraux et des services et du service des impôts des entreprises de Voiron, gestionnaire du… à Moirans 38430 ; que la société est présumée réaliser de manière occulte une activité commerciale en France sans respecter ses obligations fiscales et ainsi ne procéderait pas à la passation régulière des écritures comptables relatives à cette activité ; que la société Auto Jacques Comercio Auto Unipessoal LDA a été créée le 12/ 08/ 2003, qu’elle a son siège à Usseira-Portugal et qu’elle a cessé son activité le 31/ 07/ 2005 ; que l’activité connue de cette société est le négoce de véhicules et que l’associé unique et gérant de la société est M. Joachim Jose F… ;\nqu’il résulte des informations précitées transmises par les services fiscaux portugais que les voitures achetées par la société portugaise « chez des fournisseurs d’autres Etats membres n’ont jamais été au Portugal et qu’elles sont livrées directement par les fournisseurs aux clients français » ; que la société Auto Jacques Comercio Auto Unipessoal LDA porte sur ses factures de ventes de véhicules deux mentions contradictoires car faisant à la fois référence au régime TVA des biens d’occasion et au régime TVA des livraisons intracommunautaires exonérées et que la législation portugaise n’a pas ainsi été respectée ; que la société Auto Jacques Comercio Auto Unipessoal LDA a bien déclaré des livraisons intracommunautaires triangulaires à destination d’assujettis français pour une montant de 165 639 € en 2003 et 1 045 732 € en 2004 ; qu’ainsi, le régime TVA des biens d’occasion n’a pas à figurer sur les factures de vente de la société ; que l’adresse de son siège social est identique à celle du ‘petit bureau’ de la société PDJ Comercio Auto LDA ; que les services fiscaux portugais ont indiqué que l’associé gérant de la société Auto Jacques Comercio Auto Unipessoal LDA, M. Joachim Jose F… a déclaré que la société était seulement intermédiaire et recevait 500 € par voiture en 2003 et 400 € en 2004 ; qu’ainsi, il peut être présumé que la société Auto Jacques Comercio Auto Unipessoal LDA comme la société PDJ Comercio Auto LDA, ne dispose pas au Portugal de moyens matériels et humains lui permettant d’accomplir une activité de négoce automobile ; qu’aux fins d’immatriculation d’un véhicule en provenance de la Communauté européenne, madame Z… a obtenu, le 19 décembre 2003, la délivrance d’un certificat d’acquisition pour un véhicule Peugeot acquis auprès de la société Auto Jacques Comercio Auto Unipessoal LDA, le 17 décembre 2003, pour un montant de 12 500 € et qui n’a pas donné lieu à paiement de TVA ;\nqu’aux fins d’immatriculation d’un véhicule en provenance de la Communauté européenne, monsieur I… a obtenu, le 5 janvier 2004, la délivrance d’un certificat d’acquisition pour un véhicule Renault acquis auprès de la société Auto Jacques Comercio Auto Unipessoal LDA, le 22 décembre 2003, pour un montant de 10 500 € et qui n’a pas donné lieu à paiement de TVA ; qu’aux fins d’immatriculation d’un véhicule en provenance de la Communauté européenne, monsieur J… a obtenu, le 5 janvier 2004, la délivrance d’un certificat d’acquisition pour un véhicule Renault acquis auprès de la société Auto Jacques Comercio Auto Unipessoal LDA, le 22 décembre 2003, pour un montant de 10 500 € et qui n’a pas donné lieu à paiement de TVA ; qu’aux fins d’immatriculation d’un véhicule en provenance de la Communauté européenne, la société française BVN Distribution Agde Auto Import a obtenu en décembre 2003, en mars et avril 2004 la délivrance de trois certificats d’acquisition pour un véhicule Audi, Seat et Audi acquis auprès de la société Auto Jacques Comercio Auto Unipessoal LDA les 27 novembre et 14 octobre 2003 et 17 mars 2004 pour un montant respectif de 19 400 €, 10 848 € et 17 500 € ; qu’ainsi, la société portugaise Auto Jacques Comercio Auto Unipessoal LDA développerait une activité de ventes de véhicules en France ; que selon les réponses aux assistances administratives précitées, la société Auto Jacques Comercio Auto Unipessoal LDA serait contrôlée par monsieur X… ou M. K… ce dernier « engageant les voitures … destinées aux clients français », communiquant les coordonnées, y compris bancaires, du fournisseur, ainsi que les références du client français en vue d’émission des factures de vente ; que figurent également copies de plusieurs messages électroniques à l’en-tête d’auto Jacques émanant de Rémi X… relatifs à des transactions de véhicules ; que ces messages électroniques sont signés de Rémi X… Auto Espace … , Moirans ; qu’ainsi, il existe des présomptions selon lesquelles la société portugaise Auto Jacques Comercio Auto Unipessoal LDA exercerait une activité commerciale en France depuis le domicile de Monsieur X…, son représentant en France ; que la société Auto Jacques Comercio Auto Unipessoal LDA est inconnue du service des impôts des entreprises de la direction des résidents à l’étranger et des services généraux et des services et du service des impôts des entreprises de Voiron, gestionnaire… ;\nque la société est présumée réaliser de manière occulte une activité commerciale en France sans respecter ses obligations fiscales et ainsi ne procéderait pas à la passation régulière des écritures comptables relatives à cette activité ; que la Sarl Auto Espace, représentée par son gérant monsieur X… Rémi, a été immatriculée au registre du commerce et des sociétés le 27 février 2003 et a son siège social … 38430 Moirans ; qu’elle a pour activité l’achat et vente, importation, exportation de tous véhicules à moteur neufs ou d’occasions, équipements et accessoires ; location de véhicules sans chauffeur ; entretien et réparation desdits véhicules par le recours à la sous-traitance ; que le chiffre d’affaire net porté sur la déclaration d’impôt sur les sociétés 2065 de la Sarl Auto Espace, au titre de l’exercice 2005, s’élève à 272 072 € ; que la société indique sur ses déclarations de TVA avoir réalisé 20 909 € d’acquisitions intracommunautaires en 2005 ; cependant que selon les informations issues de la base de données relatives aux opérations intracommunautaires réalisées vers des assujettis français, la Sarl Auto Espace a réalisé 67 893 € d’acquisitions intracommunautaires en 2005 en provenance de l’Espagne, l’Allemagne et la Belgique ; que les interrogations relatives à d’autres Etats sont négatives ; qu’ainsi on constate une discordance d’acquisitions intracommunautaires à imposer à la TVA d’un montant de 46 984 € en 2005 ; qu’ainsi la Sarl Auto Espace est présumée minorer son chiffre d’affaires taxable à la TVA et à l’impôt sur les sociétés en ne déclarant pas l’intégralité des acquisitions intracommunautaires qu’elle a réalisées ;\nque l’examen des certificats d’acquisition n° 1993 CDI délivrés en 2003 et 2005 à la Sarl Auto Espace aux fins d’immatriculation de véhicules en provenance de la Communauté européenne démontre que ces acquisitions n’ont pas donné lieu à paiement de TVA ; cependant que l’examen des documents joints à ces certificats et notamment les factures et cartes grises, démontre que la TVA aurait dû être payée sur le prix total de vente, les véhicules appartenant à des assujettis ayant pu récupérer la TVA en amont ; qu’il peut être ainsi présumé que la Sarl Auto Espace a entendu placer ses ventes sous le régime TVA sur la marge ; que par ailleurs les certificats d’acquisition n° 1993 REC délivrés à des particuliers et où la Sarl Auto Espace apparaît comme mandataire de différentes sociétés européennes, ne donnent pas lieu non plus à paiement de TVA ;\ncependant que l’examen des documents joints à ces certificats et notamment les cartes grises des véhicules, démontre que la TVA aurait dû être payée sur le prix total de vente, les véhicules appartenant à des assujettis ayant pu récupérer la TVA en amont ; que de plus la facture jointe au certificat d’acquisition n° 1993 REC délivré au nom de Monsieur L… et où la Sarl Auto Espace apparaît comme mandataire émane de la société PDJ Comercio Auto LDA ; que celle-ci est présumée être animée depuis la France par monsieur X…, gérant de la Sarl Auto Espace et qu’ainsi cette dernière ne peut ignorer que cette facturation mentionnant une TVA sur marge est erronée ; que dans la réponse à l’assistance administrative précitée, figurent des factures de commission établies par Auto Espace Rémi X…, … France en tant que mandataire, à la société portugaise PDJ Comercio Auto LDA ; que ces commissions ont été établies sous le régime des livraisons intracommunautaires exonérées de TVA ; que la Sarl Auto Espace n’est pas sans savoir que la société portugaise PDJ Comercio Auto LDA, animée depuis la France par Monsieur X…, ne peut bénéficier de cette exonération ; qu’il ressort de ce qui précède que la Sarl Auto Espace est présumée utiliser des sociétés européennes, dont la société portugaise PDJ Comercio Auto LDA, qui ne dispose pas de moyens d’exploitation au Portugal, pour masquer la provenance réelle des véhicules et qu’ainsi elle bénéficierait indûment du régime de la TVA sur la marge sur ces opérations ;\nainsi il peut être présumé que la Sarl Auto Espace minorerait le chiffre d’affaires taxable à la TVA et à l’impôt sur les sociétés et donc, le montant de la TVA collectée et par conséquent qu’elle ne procéderait pas à la passation régulière de ses écritures comptables ; monsieur X… demeure avec son épouse Evelyne M…, née le 1er février 1962, au… à Moirans 38430 ; il est gérant majoritaire de la Sarl Auto Espace depuis le 1er janvier 2003 et gérant associé de la SCI La Bonne Maison, toutes sises… à Moirans 38430 ; que précédemment, monsieur X… exerçait une activité d’agent commercial, de mandataire import-export et d’achat-revente de véhicules neufs et d’occasion, sous le nom commercial Auto Espace dans le secteur automobile, sous le numéro SIRET 342 597 291 ; que cette activité professionnelle a été cessée le 31/ 12/ 2002 ; que monsieur X… a fait apport de son fonds de commerce à la Sarl Auto Espace le 27 janvier 2003 ; que le numéro de TVA intracommunautaire FR 61 342 597 291 au nom de monsieur X… est invalide depuis le 31/ 12/ 2002 ; qu’il a procédé en 2002 et 2003 à l’acquisition de véhicules d’occasion auprès de sociétés européennes dont la société PDJ Comercio Auto LDA, en son nom propre ou au nom de Rémi X… Auto Espace ; que la majeure partie des factures de vente des sociétés européennes à monsieur X… présentes dans son dossier fiscal comporte son numéro de TVA invalide ;\nque la facture émanant de la société Citroën Automocion Arguelles SL ne comporte pas de numéro de TVA intracommunautaire mais un numéro présumé être celui d’une carte d’identité ; que pour la facture émanant de la société Central del Recambio SL, le numéro de TVA intracommunautaire de l’acheteur est invalide ; que pour ces acquisitions, monsieur X… s’est fait délivrer jusqu’au 11/ 04/ 2003 des certificats n° 1993 CDI auprès du centre des impôts de Voiron ; qu’un cachet portant les mentions « Rémi X…, …, 38430 Moirans, tel …, fax … GSM … TVA FR 61 342 597 291 » est apposé sur chacun des certificats ; que les mentions relatives au régime TVA portées sur les factures émises par la société PDJ Comercio Auto LDA sont contradictoires ; qu’ainsi, il peut être présumé que monsieur X…, en utilisant un numéro de TVA intracommunautaire invalide, a entendu dissimuler des recettes normalement imposables soit en nom propre, soit au nom de la Sarl Auto Espace ; par ailleurs que le nom de monsieur X… apparaît en tant que mandataire, sur plusieurs certificats d’acquisition de véhicules en provenance de la communauté européennes n° 1993 REC par des personnes non identifiées à la TVA en mars, septembre et décembre 2004 ; que son nom apparaît également comme partenaire percevant des commissions sur les tableaux joints aux assistances administratives précitées relatives à la société portugaise Auto Jacques Comercio Auto Unipessoal LDA ; ainsi qu’il peut être présumé que monsieur X… qui n’est plus immatriculé en son nom propre à la TVA exerce à titre individuel une activité de mandataire et/ ou de négociant ; que des droits de communication exercés auprès de différents opérateurs téléphoniques ainsi que des recherches sur internet ont permis d’identifier plusieurs lignes téléphoniques afférentes à la Sarl Auto Espace ; que l’examen de la facturation détaillée de deux lignes permet de constater que le n° 0476333020 est régulièrement appelé et qu’il est attribué à la Sarl Accueil Secrétariat Services sise à Grenoble ;\nque le site internet de cette société confirme sa vocation d’entreprise de domiciliation ou de siège social ; qu’une visite sur place a permis de constater que sur la porte de la société une « liste des entreprises situées au… chez Accueil Secrétariat Services » datée du 8 juin 2006 est affichée et qu’elle comporte les noms de la Sarl Auto Espace et de monsieur X… ; que cette liste a été communiquée à la poste de Grenoble Chavant, Centre courrier dossier de sociétés ; que monsieur X… ne s’est pas fait connaître comme exerçant une activité commerciale ou non commerciale auprès du centre des impôts de Voiron dont dépend son domicile, ni du centre des impôts de Grenoble Oisans Drac dont dépend le… ; qu’ainsi il peut être présumé que monsieur X… exerce une activité occulte d’agent commercial et/ ou d’intermédiaire de commerce et/ ou de négoce automobile et/ ou sous couvert des sociétés PDJ Comercio Auto LDA et/ ou d’auto Jacques Comercio Auto Unipessoal LDA et/ ou sous couvert de la Sarl Auto Espace depuis ses locaux et/ ou depuis les locaux de la Sarl Accueil Secrétariat Service sans souscrire les déclarations professionnelles y afférentes et ainsi ne procéderait pas à la passation régulière de ses écritures comptables ; que madame Y… Chantal est co-gérante de la Sarl Accueil Secrétariat Services ; que plusieurs certificats d’acquisition de véhicule terrestre à moteur en provenance de la communauté européenne par une personne non identifiée à la TVA 1993 REC ont été délivrés à des particuliers entre 2003 et 2006, qu’ils n’indiquent pas le nom d’un intermédiaire transparent mais qu’ils comportent tous la même signature ; qu’une signature identique figure sur la déclaration d’impôt sur le revenu 2002 souscrite par madame Y… ; qu’ainsi elle est susceptible d’exercer une activité d’intermédiaire de commerce et/ ou de mandataire automobile ; par ailleurs, les certificats d’acquisition n° 1993 REC délivrés à ces particuliers ne donnent pas lieu à paiement de la TVA ;\nque les factures jointes à ces certificats d’acquisition émanent essentiellement de la société portugaise PDJ Comercio Auto LDA et d’une société espagnole Pro Service TGNA SL sise à Torredembara et qu’elles mentionnent toutes le régime TVA sur la marge ; que cependant, l’examen des documents joints à ces certificats et notamment les cartes grises des véhicules, démontre que la TVA aurait dû être payée sur le prix total de vente, les véhicules appartenant à des assujettis ayant pu récupérer la TVA en amont ; que madame Y… ne s’est pas fait connaître comme exerçant une activité commerciale en nom propre auprès du centre des impôts de Saint Marcellin (38) dont dépend son domicile, ni du centre des impôts de Grenoble Oisans Drac dont dépend le… ; qu’ainsi, il peut être présumé que madame Y… exerce une activité occulte d’intermédiaire de commerce et/ ou de mandataire automobile depuis son domicile et/ ou depuis les locaux de la Sarl Accueil Secrétariat Services sans souscrire les déclarations professionnelles y afférentes et ainsi ne procéderait pas à la passation régulière de ses écritures comptables ; que la Sarl Auto Espace et monsieur X… disposent de locaux chez la Sarl Accueil Secrétariat Services, sise au… ; que madame Y… est gérante de cette société ; que la SCI 2CB a son siège social au… à Grenoble ; que la SCI 2CB donne en location des locaux sis au… à Grenoble à la Sarl Accueil Secrétariat Services ; qu’ainsi, cette dernière société et la SCI 2CB sont présumées co-occuper les locaux du… à Grenoble et sont susceptibles de détenir à cette adresse, des documents ou supports d’information relatifs à la fraude présumée ; que mademoiselle Mélanie X…, née le 16/ 11/ 1985 est mentionnée comme personne à charge sur la déclaration d’impôts sur le revenu 2005 de monsieur et madame X… ; que la SCI La Bonne Maison dont monsieur X… est associé gérant a son siège social… ; qu’ainsi madame X…, mademoiselle X…, la Sarl Auto Espace et la SCI La Bonne Maison sont présumées co-occuper avec la Sarl Auto Espace et monsieur X… les locaux sis … et sont susceptibles de détenir à cette adresse, des documents ou supports d’information relatifs à la fraude présumée ;\nque madame Y… est domiciliée à la… ; que mademoiselle B… est mentionnée comme personne à charge sur la déclaration d’impôt sur le revenu 2005 de madame Y… ; que par ailleurs à l’adresse de madame Y… à la Sablière, figurent sur la boîte aux lettres, outre le nom de madame Y…, les noms de Coralie Z…, Paul A…, Sébastien, Maxime, Sophie B…, Magali C… ; qu’ils sont ainsi présumés co-occuper avec madame Y… les locaux sis à la Sablière et sont susceptibles de détenir à cette adresse, des documents ou supports d’information relatifs à la fraude présumée ; que seule l’existence de présomptions est requise pour la mise en œuvre des dispositions de l’article L. 16 B du livre des procédures fiscales ; dès lors, qu’il existe des présomptions selon lesquelles : – les sociétés PDJ Comercio Auto LDA et Auto Jacques Comercio Auto Unipessoal LDA réaliseraient en France des opérations commerciales sans respecter leurs obligations fiscales déclaratives ; – la société Sarl Auto Espace utiliserait les services de la société PDJ Comercio Auto LDA et/ ou ceux de la société Auto Jacques Comercio Auto Unipessoal LDA afin de minorer son chiffre d’affaires à la TVA et à l’impôt sur les sociétés ; – monsieur X… exercerait en France une activité occulte d’agent commercial et/ ou d’intermédiaire de commerce et/ ou de négoce automobile à titre individuel et/ ou sous couvert de la société PDJ Comercio Auto LDA et/ ou sous couvert de la société Auto Jacques Comercio Auto Unipessoal LDA et/ ou sous couvert de la Sarl Auto Espace sans souscrire les déclarations fiscales professionnelles y afférentes ; – madame Y… exercerait en France une activité occulte d’intermédiaire de commerce et/ ou de mandataire à titre individuel sans souscrire les déclarations fiscales professionnelles y afférentes ; qu’ainsi ces entités se seraient soustraites et/ ou se soustrairaient à l’établissement et au paiement de l’impôt sur les sociétés, de l’impôt sur le revenu dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux et/ ou dans la catégorie des bénéfices non commerciaux et/ ou de la taxe sur la valeur ajoutée, en se livrant à des achats ou des ventes sans facture, en utilisant ou en délivrant des factures ou des documents ne se rapportant pas à des opérations réelles ou en omettant sciemment de passer ou de faire passer des écritures ou en passant ou en faisant passer sciemment des écritures inexactes ou fictives dans des documents comptables dont la tenue est imposée par le code général des impôts ; qu’ainsi la requête est justifiée et que la preuve des agissements frauduleux présumés peut, compte tenu des procédés mis en place, être apportée par la mise en œuvre du droit de visite et de saisie prévu à l’article L. 16 B du livre des procédures fiscales (ordonnance du juge des libertés et de la détention, p. 7-18)\n1°) Alors que seules des présomptions suffisantes que des contribuables se soustraient à leurs obligations fiscales peuvent justifier, en application de l’article L 16 B du livre de procédures fiscales, que soit donnée aux agents de l’administration l’autorisation de pratiquer des visites et saisies domiciliaires ; qu’il incombe au juge saisi d’une demande d’autorisation de visites et saisies domiciliaires de procéder à un examen circonstancié des éléments produits par l’administration fiscale au soutien de sa requête, au travers de vérifications proportionnées au nombre et à la complexité des pièces produites par l’administration ; qu’en retenant qu’une analyse sérieuse des faits circonstanciés et cohérents soumis à son appréciation avait conduit le juge des libertés et de la détention à accorder l’autorisation de mettre en œuvre la procédure de visite et de saisie, sans constater que le premier juge avait porté sur les éléments fournis par l’administration sa propre appréciation circonstanciée et sans vérifier concrètement, au regard de l’ensemble des éléments produits par l’administration, l’existence d’une présomption de fraude susceptible de justifier des visites et saisies domiciliaires, le premier président a privé sa décision de base légale au regard du texte précité, ensemble les article 6 § 1 et 8 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales ;\n2°) Alors qu’il résulte de l’article L. 83 du livre de procédures fiscales que seules les administrations, entreprises publiques, établissements ou organismes contrôlés par l’autorité administrative doivent, à la demande de l’administration fiscale, communiquer les données conservées et traitées par les opérateurs et prestataires de communications téléphoniques et électroniques ; qu’en retenant que l’opérateur de téléphonie Orange France était soumis à contrôle public suivant l’article L. 32-4 du code des postes et télécommunications électroniques, pour juger que l’administration fiscale avait valablement pu exercer auprès de lui son droit de communication en vertu de l’article L. 83 du livre de procédures fiscales, qui renvoie sur ce point à l’article L. 34-1 du code des postes et communications électroniques, le premier président a violé les textes susvisés ;\n3°) Alors qu’aux termes de l’article L. 34-1 (V) du code des postes et des communications électroniques, les données conservées et traitées par les opérateurs de communications électroniques portent exclusivement sur l’identification des personnes utilisatrices des services fournis par les opérateurs, sur les caractéristiques techniques des communications assurées par ces derniers et sur la localisation des équipements terminaux, à l’exclusion de l’identification des interlocuteurs des titulaires des lignes téléphoniques concernées ; qu’en jugeant que la communication, visée par l’article L. du livre des procédures fiscales, des livres dont la tenue est obligatoire et documents annexes, pièces de recettes et de dépenses, autorisait l’administration fiscale à obtenir communication de données excédant celles que les opérateurs sont autorisés à stocker et à exploiter – lesquelles ne couvrent notamment pas l’identification des interlocuteurs des titulaires des lignes téléphoniques concernées, telles les facturations détaillées de deux lignes téléphoniques dont était titulaire la Sarl Auto Espace -, le premier président a violé les textes susvisés, ensemble l’article 8 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales.


» Accueil » Arts martiaux » Kendo\nLe kendo, la voie du sabre, est l'équivalent de l'escrime japonaise. Il était alors pratiqué avec de véritables sabres par les samouraïs. C'est le plus ancien, le plus respecté et le plus populaire des disciplines martiales au Japon. Les pratiquants actuelles utilisent un sabre de bambou. Le bokken, sabre en chêne, reprenant la forme et la taille du katana, est utilisé pour les enchaînements précis de techniques.\nLe Kendo est un art martial d’origine japonaise (budo).\nIl enseigne le maniement du sabre, arme essentielle dans la tradition guerrière japonaise.\nLe terme Kendo est composé de 2 kanji signifiant approximativement:\nKen : Le sabre Dô : L’art, la Voie\nKendo peut donc se traduire par la voie du sabre.\nLes pratiquants utilisent un sabre de bambou appelé shinaï, alternative inoffensive du katana traditionnel.\nLe bokken, sabre en bois (le plus souvent en chêne), reprenant la forme et la taille du katana, (et non moins mortel), est utilisé pour les kata, enchaînements précis de techniques formant une des bases de l’enseignement (le kihon).\nEn outre, les frappes au shinaï étant réellement portées, les pratiquants portent des protections (bogu) pour le tronc (do), le bas-ventre (tare), l’avant-bras et la main (kote) et la tête (men).\nLorsqu’ils portent un coup, les kenshis ou kendoka poussent un cri (kiaï) correspondant à la partie du corps qu’ils visent (par exemple men pour la tête).\nTrouvez un club d'arts martiaux Kendo pres de chez vous :


Recette poulet en coque de coco\nAccueil›Cuisine du terroir›Recettes et plats principaux›Recettes et plats à base de viandes et de volaille›Recettes et plats à base de poulet : tous morceaux›Plats à base de poulet›Poulet en coque de coco\nPoulet En Coque De Coco\nRecette : poulet en coque de coco\nAucun commentaire Catégorie : Plats à base de poulet\n- 3 cuillères à soupe d’huile d’olive ou de sésame\n- 1 belle pincée de Sel Equilibre Cérébos\n- 180g de lentilles corail\n- 1 ½ cuillère à café de curry en poudre\n- ½ bouquet de coriandre ciselée\n- 1 cc de Sel Equilibre Cérébos\n- 125g de crème fraîche épaisse\n- 1 pincée de Sel Equilibre Cérébos\nCommencez par le curry de lentilles. Epluchez l’oignon et la carotte et râpez-les en utilisant les plus gros trous de la râpe. Versez-les dans une poêle creuse ou un faitout, ajoutez les lentilles, les raisins, la moitié de la coriandre et le curry. Couvrez d’eau, salez et laissez mijoter 20 minutes environ, jusqu’à ce que les lentilles soient tendres.\nPendant ce temps, réalisez la sauce en mélangeant simplement tous les ingrédients avec douceur pour conserver la consistance épaisse de la crème. Réservez au frais.\nPassez aux brochettes : massez les aiguillettes de poulet avec l’huile. Roulez-les ensuite dans un mélange noix de coco/Sel Equilibre Cérébos et embrochez-les. Faites-les griller au four pendant 10 minutes. Servez sans attendre avec les lentilles et la sauce.\nun Lirac rosé (vallée du Rhône)\nPilons de poulet pânés à la chapelure pain d'épice thé bergamote\nLa poule au pot à la Gascogne\nGâteau de Foies de Volaille au Coulis d’Ecrevisses\nProduits gastronomiques X Z R\nRégions et terroirs V D H\nThématiques gourmandes A D E\nRecettes de terroir X M I


Accueil › Actualités › COVID-19 : pause sur les arts\nCOVID-19 : pause sur les arts\nEn raison du passage de la région en zone rouge, le Centre des arts Juliette-Lassonde doit une fois de plus cesser ses activités, tout comme le Cinéma Saint-Hyacinthe et Expression, centre d’exposition de Saint-Hyacinthe.\nDu côté de la Médiathèque maskoutaine, les bibliothèques T.-A.-St-Germain et Sainte-Rosalie doivent aussi fermer leurs portes, mais pourront continuer d’opérer leurs comptoirs de prêts selon les directives émises en lien avec ce palier d’alerte.\nLe service de prêt sans contact élaboré au printemps sera à nouveau en service, selon les heures d’ouverture déjà en vigueur. Les réservations se feront via le catalogue en ligne de la Médiathèque maskoutaine (mediatheque.qc.ca) ou par téléphone au 450 773-1830, poste 22. Aucune demande ne sera acceptée au comptoir.\nLes usagers devront attendre d’être avisés avant de récupérer leurs documents puisqu’une seule personne pourra entrer à la fois.\nAu Centre des arts, les spectacles devant être présentés d’ici le 28 octobre ont déjà été suspendus. Il sera déterminé plus tard s’ils seront reportés ou annulés. Il s’agit des spectacles de Natasha Kanapé et Les 4 saisons d’André Gagnon.\nLe reste de la programmation alternative du diffuseur maskoutain, présentée en formule distanciation, demeure pour l’instant à l’affiche, dans l’attente des prochaines directives du gouvernement provincial. Pas moins de 17 représentations, en plus des deux en suspens, avaient été annoncées d’ici les Fêtes.\nDe son côté, le Cinéma Saint-Hyacinthe a déjà retiré toutes les représentations qui étaient à l’affiche à partir de vendredi. Les Cinémas RGFM, qui sont propriétaires du cinéma maskoutain depuis juin, avaient déjà dû fermer certaines de leurs salles dans des villes en zone rouge, dont Beloeil au début octobre et Drummondville la semaine dernière.\nExpression, centre d’exposition de Saint-Hyacinthe doit également mettre en suspens l’exposition Rencontre avec l’autre soi-même des artistes naakita feldman-kiss, Julie Lequin et Bogdan Stoica, qui est offerte au public depuis la mi-septembre. Celle-ci doit être à l’affiche jusqu’au 20 décembre.


Écrit le 04 octobre 2019 - Publié dans Actus\nLu\t5293\tfois\nLe site principal et le village seront implantés sur la place du Point d'Or à Hossegor. La compétition sera mobile avec la possibilité de faire se disputer les épreuves en simultanée et selon les conditions sur les spots alentours. Les compétition se dérouleront également à Capbreton et à Seignosse.\nPlus dans cette catégorie : « TOUS LES SCORES EN DIRECT ! • Les France 2019 en LIVE SCORE\t»


#CLOM_REL_Objectifs – Quels objectifs pour ce CLOM ?\nActionsFLE Penser global ~ Agir local\nConcevoir une présentation pour enseigner\nRéflexions autour des MOOC\nPédagogie… en réflexions\n– Posted on 10 mars 2014Posted in: #CLOM_REL\nLa question proposée pour la semaine 1 était de\nEnfin, consultez les objectifs du cours et répondez à la question qui s’en suit : ces objectifs vous « parlent-ils »? Et surtout, de votre propre perspective, quelles devraient être les réalisations concrètes qui découlent du présent cours?\nJe trouve très intéressant le fait de nous proposer ce questionnement. Cela nous inscrit d’emblée dans une dimension de co-construction : « voilà ce qu’on vous propose ; y adhérez-vous ? que suggérez-vous ? ». Ensuite, l’invitation à produire à 100 est ambitieuse. J’aime ! Enfin, c’est aussi l’idée que ce CLOM n’est que le commencement d’une plus grande aventure.\nLes objectifs proposés\nL’équipe du CLOM nous propose 5 objectifs :\n1. Comprendre le potentiel de changement que présentent les REL et le mouvement du libre pour favoriser le partage et la solidarité qui constituent les valeurs de la charte de la Francophonie, et ce particulièrement pour le monde de l’Éducation\nJ’ajouterai également que l’ouverture permet la créativité et l’innovation, l’ouverture de la pensée. (cf Le contrecoup le plus négatif de la guerre au partage et son véritable objectif de Calimaq, via André Cotte)\n2. S’approprier le concept des REL par la démonstration de son aptitude à les rechercher, les utiliser, les adapter, les partager et aussi en créer de nouvelles aux fins de les partager de nouveau.\nApprendre le concept en faisant, en le vivant. Le premier cMOOC, #CCK08, proposait la même chose. C’est l’une des raisons qui m’avaient donné envie d’expérimenter moi-même la conception d’un tel cours.\n3. Comprendre les notions du libre et en quoi cette pratique suscite des bouleversements importants, voire des changements de paradigme dans des sphères aussi diversifiées que l’éducation, l’économie et la connaissance.\nCe qui est financé par l’argent public devrait être accessible gratuitement au public. Puisque ce sont mes impôts qui ont payé la conception de ces ressources, pourquoi devrais-je payer une deuxième fois pour y avoir accès ? Raisonnement simpliste ? Bon, je ne suis pas naïve au point de dire que tout ce que finance l’Etat devrait être ouvert. En revanche, les ressources produites dans le cadre de « l’éducation » et de « la connaissance » devraient l’être. Le droit à l’éducation est un droit fondamental (oui, encore eux 😉 ).\nSur ce point, je rejoins Jacques Dubois qui s’interroge « Ouvrir ses ressources, pourquoi ? ou pourquoi pas ?«\nMais il est vrai que je connais peu les impacts que peut avoir le « libre » au niveau économique et culturel. Pour Jacques Fipa, « l’objectif de [ce CLOM] devrait être de mettre à disposition les REL pour une meilleure éducation dans les zones enclavées”. Mais comment le faire pour que ce soit vraiment à leur profit ? Comment éviter une nouvelle forme de colonialisme, celle par les idées ? Je ne pense pas que l’objectif de ce cours soit de « mettre à disposition » mais plutôt de travailler avec les enseignants/formateurs de ces zones à la conception de ces ressources. Restons dans la co-construction plutôt que dans la transmission 😉 qui garantit également une pluralité des points de vue et donc un enrichissement des idées. Je vous renvoie au commentaire de Jacque Cool sur le billet de Jacques Dubois, cité ci-dessus.\n4. Édifier une communauté francophone des ressources éducatives libres qui assurera à la fois une veille stratégique dans le domaine ainsi que l’assurance d’un accroissement renouvelable de la capacité francophone en la matière.\nEn effet, beaucoup de choses existent déjà, de nombreuses personnes travaillent sur le sujet mais il me semble que ces projets sont assez dispersés, en tout cas dans le monde francophone. Comment fédérer ces initiatives ou, tout au moins, les identifier et les signaler ? Comment les rendre plus lisibles sans non plus tomber dans la centralisation… et l’usine à gaz ?\n5. Jeter les bases d’une architecture technologique qui permette la croissance organique de la connaissance en matière de REL suivant les champs d’intérêt et les domaines d’application les plus pertinents à la communauté.\nLà, j’y réfléchis encore 😉 Mais d’autres proposent des pistes intéressantes comme José qui dessine l’idée d’un site « tout sous la main ». Reste à définir le tout 😉\nCes cinq objectifs me parlent et rejoignent des questions que j’ai depuis un moment ou en font émerger.\nQuelles réalisations concrètes découlant du cours ?\nConstituer un répertoire des dépôts de REL pour le supérieur\nUne base de départ : http://cursus.edu/institutions-formations-ressources/formation/13493/repertoire-des-depots-objets-apprentissage-51/#.Uxi31vl5MYU pour lancer le chantier\nRédiger un dossier / une fiche abc pour les enseignants du supérieur expliquant l’intérêt des REL pour la société, pour leurs étudiants, pour eux ; où en trouver ; comment les produire ; comment les utiliser…\nDans un gazouillis, Corinne Lamarche a partagé le manuel de CoopTic : « Faire ensemble ! Manuel à l’usage des animateurs de réseaux collaboratifs » http://ebook.coop-tic.eu/ Le modèle me semble intéressant à adopter pour un dossier sur les REL.\nDévelopper un site ouvert où chacun peut déposer ses ressources et peut améliorer celles des autres sur le modèle de Wikipédia avec possibilité de cartographier des parcours\nDéfinir des critères d’accessibilité (handicap et connexion)\nPossibilité de traduire les ressources, comme le suggère José.\nMais sa réflexion m’amène à me demander comment organiser les ressources sur ce site « tout sous la main » qu’il propose. Il ne s’agit pas seulement de traduction mais d’ouvrir au dépôt d’une ressource dans la langue que l’on veut. Et dans ce cas-là, comment organiser les ressources ? Par niveau n’a pas de sens du moment où l’on ne partage pas tous le même système éducatif. Par sujet ? Pourquoi ne pas adopter alors un fonctionnement à la Wikipédia ? Et dans ce cas-là, pourquoi ne pas s’associer à la wikiversité plutôt que de tout réinventer ? Et en même temps, comment faire si l’on ne veut pas centraliser les ressources en un seul endroit mais juste les indexer ? Vous l’aurez compris, je réfléchis en tapant. Je ne connais pas vraiment ce projet de wikiversité mais je vais essayer d’en apprendre plus (et +1 objectif perso !).\nQuels liens avec les établissements d’enseignement, de formation ?\nFaut-il vérifier la qualité d’une ressource ? mettre en place un système de vote sur la ressource avec commentaires ?\nJe reviendrai probablement dessus au fil du CLOM…\nCrédit photo : IDS.photos de Tiverton, Angleterre [CC-BY-SA-2.0], via Wikimedia Commons\nTags: #CLOM_REL_objectifs, CLOM_REL\n"We don’t learn from experience. We learn from reflecting on experience.” – John Dewey\nactionsfle et Community Management / Nantes pratique / Formations / Open / MOOC dans (actionsfle)\nCette œuvre est mise à disposition sous Licence Creative Commons. 2006-2014.


Fichier — Blender Manual\nÉditeur Info »\nEfface la scène courante et charge le fichier startup.blend.\nAffiche une liste des fichiers blend récemment <other-file-open-options> enregistrés.\nCeci va charger le fichier quit.blend enregistré automatiquement par Blender juste avant la sortie. Aussi cette option vous permet de récupérer votre dernière session de travail, par ex. si vous avez fermé Blender par accident.\nCeci va ouvrir le fichier automatiquement enregistré pour le récupérer.\nEnregistrer le fichier blend courant.\nSave As Maj-Ctrl-S\nOuvre le Navigateur de fichiers pour spécifier le nom de fichier et l’emplacement de la sauvegarde.\nSave Copy Maj-Alt-S\nEnregistre une copie du fichier courant.\nOuvre l”Éditeur User Preferences dans une nouvelle fenêtre.\nEnregistre la scène et les préférences courantes dans le fichier startup.blend.\nLoad Factory Settings (charger les réglages d’usine)\nRétablit le fichier de démarrage par défaut comme réglages d’usine.\nFait le lien des données d’un fichier blend externe (bibliothèque) à la scène courante. L’édition de ces données est seulement possible dans la bibliothèque externe. Link et Append sont utilisés pour charger uniquement des éléments sélectionnés dans un autre fichier. Voir Bibliothèques liées.\nAjoute les données d’un fichier blend externe à la scène courante. Les nouvelles données sont copiées depuis le fichier externe, et leur lien à ce fichier sont complètement annulés.\nBlender peut utiliser des informations enregistrées dans une variété de fichiers dans d’autres formats créés par d’autres programmes graphiques. Voir Import/Export.\nNormalement vous enregistrez votre travail dans un fichier blend, mais vous pouvez exporter tout ou partie de votre travail dans un format qui peut être traité par d’autres programmes graphiques. Voir Import/Export.\nLes données externes, comme les images de texture et autres ressources, peuvent être enregistrées dans le fichier blend (emballées) ou en tant que fichiers distincts (non emballées). Blender garde une trace de toutes les ressources non emballées via un chemin relatif ou absolu. Voir emballer ou déballer des données externes.\nCette option active l’emballage de fichiers. Si l’option est activée, à chaque fois que le fichier blend est enregistré, tous les fichiers externes seront enregistrés (emballés) en lui.\nEmballer tous les fichiers externes utilisés dans le fichier blend.\nDéballer tous les fichiers emballés dans ce fichier blend en en faisant des fichiers externes.\nRend tous les chemins aux fichiers externes relatifs au fichier blend courant.\nRend absolus tous les chemins aux fichiers externes. Les chemins absolus sont définis depuis la racine du système de fichiers.\nCette option est utile pour vérifier s’il y a des liens vers des fichiers non emballés qui n’existent plus. Après sélection de cette option, un message d’alerte va apparaître dans l’entête de l’éditeur Info. Si aucune alerte est affichée, il n’y a pas de fichiers externes manquants.\nDans le cas où vous avez cassé des liens dans un fichier blend, cette option va vous aider à régler le problème. Un Navigateur de fichiers va apparaître. Sélectionnez le dossier désiré (ou un fichier dans ce dossier), et une recherche va être effectuée dedans, récursivement dans tous les sous-dossiers. Chaque fichier manquant trouvé au cours de la recherche sera récupéré. Pour ces fichiers récupérés les chemins seront absolus, aussi si vous voulez avoir des chemins relatifs, vous devrez sélectionner Make All Paths Relative.\nIl se peut que les fichiers récupérés nécessitent d’être rechargés. Vous pouvez le faire un par un, ou vous pouvez enregistrer le fichier blend et le recharger, de sorte que tous les fichiers externes sont rechargés en même temps.


Posté par Tehonovahine le 4 janvier 2010\nJ’ai écouté ce matin, comme tous les dimanches d’ailleurs, l’excellente émission de France inter « Kriss crumble « . La chronique d’Elisabeth Lerminier était intitulée « CHRONIQUE TARDIGRADES », cela m’a intriguée alors j’ai tendu l’oreille:\n« Quand j’ai reçu le dernier numéro de la Salamandre, la revue suisse des curieux de nature, j’ai d’abord cru à une blague ! A la « une », une espèce de bestiole, au look extra terrestre, baptisée « Tardigrade ». Ca ne fait pas sérieux… Et bien pourtant, il y en a sans doute à moins de 10 mètres de chacun de nous ! Et ce n’est pas un insecte, ni une vulgaire bactérie… Non, il s’agit d’un vrai animal, avec un cerveau, des muscles, 4 paires de pattes, des griffes… genre hippopotame miniature. Le tardigrade est tout petit, petit et c’est pour çà qu’on ne le connait pas bien… Genre ½ mm environ. 10 000 fois plus petit que nous.Vous avez du mal à croire à mon histoire de tardigrade… vous avez… tort !\n1/ la Salamandre est une revue tout à fait sérieuse.\n2/ On n’est pas le 1er avril.\n3/ Une foule de travaux scientifiques attestent de l’existence des tardigrades, même si certains mystères demeurent…\nSur le site de la Salamandre, on peut découvrir d’incroyables vidéos et photos: http://www.salamandre.net/\nMais j’ai cherché à en savoir un peu plus sur cette drôle de petite bête. http://fr.wikipedia.org/wiki/Tardigrada\nLes tardigrades ou oursons d’eau (de l’allemand kleiner Wasserbär) sont de\nminuscules animaux multicellulaires. Ils forment un embranchement zoologique à part entière : le phylum tardigrada très proche des arthropodes. L’ourson d’eau est décrit en premier par Johann August Ephraim Goeze en 1773, le nom tardigrade qui signifie « marcheur lent » est donné par Lazzaro Spallanzani en 1777.\nLes plus grands (adultes) peuvent atteindre une longueur de 1,5 mm, le plus petit en dessous de 0,1 mm. Les larves fraîchement pondues peuvent être plus petites que 0,05 mm. Les femelles peuvent pondre de une à trente larves à la fois.\nExtrême résistance : les tardigrades ont une très forte résistance aux radiations (Rayons X) – plus de 1 100 fois ce que l’homme peut endurer – et aux produits toxiques. Les mécanismes de protection, détaillés plus bas, leur permettent de survivre dans d’autres conditions extrêmes comme le vide presqu’absolu, mais aussi dans de hautes pressions ou dans un froid extrême (plusieurs jours à -272,8 °C, -458 °F) ou dans de hautes chaleurs (quelques minutes à 150 °C, 302 °F).\nCryptobiose : les tardigrades ont la faculté d’entrer dans un état proche de la non-vie, durant lequel l’activité vitale devient presque indécelable en s’abaissant à 0,01 % de la normale. Le record en laboratoire est actuellement de 8 ans dans un état de cryptobiose après lesquels les tardigrades sont revenus à la vie. Pour entrer en cryptobiose, les tardigrades rétractent leurs huit pattes et déshydratent presque complètement leur organisme (perte de plus de 99% de leur eau), remplaçant l’eau à l’intérieur de leurs cellules par un sucre qu’ils synthétisent. Ce sucre se comporte comme une sorte d’antigel et préserve les structures cellulaires. Pour compléter la protection, ils se protègent dans une petite boule de cire microscopique appelée tonnelet. Lors du retour à des conditions dites « normales », l’ourson des eaux redevient actif en une durée qui va de quelques minutes à quelques heures.


vente VISITEZ ET SIFFLEZ\nVISITEZ ET SIFFLEZ\nLe petit train à l’entrée de Damelevières ne siffle plus mais c’est peut être vous qui sifflerez en voyant cette belle maison individuelle de 2004 ! Située dans un petit lotissement très au calme, elle propose de vastes volumes dans ses 165 m² habitables.\nL’entrée dessert à gauche la cuisine semi ouverte et équipée de 14 m², à droite le salon séjour de 37 m² (possibilité d’agrandir, voir plan photo N°10). Sifflez et admirez les 5 belles chambres proposées : trois au rez de chaussée (13, 14 et 20 m²) et deux à l’étage (10 et 16 m²). Sifflotez dans les deux salles de bains et les deux WC (à chaque niveau). Soufflez et profitez de la grande mezzanine de 40 m² et du vaste garage de 70 m² ! Egalement un grenier de 40 m² en plus au dessus du garage. Ce n’est donc pas la place qui manque. Coté extérieur, la terrasse est à la mesure du reste de la maison et propose ainsi 50 m² en partie semi couverte. Vue sur les vergers fruitiers, calme et tranquillité assurés.\nLa maison est chauffée par le sol au rez de chaussée et par des radiateurs à l’étage. Le chauffage et l’eau chaude se font en majorité grâce aux 4 panneaux solaires sur le toit (classement énergétique en B !), le complément si besoin est assuré par une chaudière condensation au gaz de ville. La toiture a été démoussée et traitée en 2020. Volets électriques, VMC simple flux.\nSur place, écoles maternelles et primaires, collège à Blainville avec ramassage scolaire, nombreux commerces et infrastructures sportives. Nancy à 30 minutes de route, Lunéville à 20 minutes. Gare sur place avec lignes régulières également. Proche Blainville sur l’eau, Rosières aux Salines, Mont sur Meurthe.


Iran : La Voix de la Russie\nL'Iran attend que la Russie exécute le contrat de livraison des S-300\nL'Iran attend que la Russie exécute le contrat de livraison des S-300, stipule une déclaration de l'ambassadeur de la République islamique en Russie Mehdi Sanaei.\n26 janvier, 23:52\n24 janvier, 16:53\n23 janvier, 08:59\n22 janvier, 18:46\n21 janvier, 18:58\nLa Russie et l'Iran concluent un accord sur la coopération militaire\nLa Russie et la République islamique d'Iran ont conclu un accord intergouvernemental sur la coopération militaire. Le document a été signé par le ministre de la Défense de Russie Sergueï Choïgou, actuellement en visite officielle à Téhéran, et le ministre de la Défense d'Iran Hossein Dehghan.\n20 janvier, 15:07\nCharlie Hebdo: manifestation lundi devant l'ambassade de France en Iran\nDes étudiants islamistes iraniens ont appelé à manifester lundi devant l'ambassade de France à Téhéran pour protester contre la publication par le magazine français Charlie Hebdo d'un dessin du prophète Mahomet, considéré comme une «insulte», ont rapporté dimanche les médias locaux.\n18 janvier, 17:13\n17 janvier, 14:00\n16 janvier, 08:54\nCoopération russo-iranienne dans le domaine du nucléaire civil\nIl y a deux jours le président d'Iran Hassan Rohani a visité la centrale nucléaire de Bouchehr construite par des spécialistes russes. Il l'a qualifiée de symbole de la nation.\n15 janvier, 19:58\n15 janvier, 17:58\n14 janvier, 17:43\nDe nouvelles sanctions contre l'Iran? La représentante des Etats-Unis auprès à l’ONU Samantha Power a déclaré que l'introduction des sanctions supplémentaires contre l'Iran pourrait porter sérieusement préjudice aux négociations sur le programme nucléaire iranien.\n14 janvier, 00:13\n13 janvier, 00:13\n7 janvier, 22:42\n5 janvier, 11:39\nIran/sanctions : les USA allongent leur "liste noire"\n31 décembre 2014, 09:32\nLe combat juste de l'Iran contre les terroristes de l'Etat islamique\nLes médias ont annoncé, un de ces jours, que le général du Corps des gardiens de la révolution islamique Hamid Taghavi avait été tué en Irak au combat contre les djihadistes de l'Etat islamique (EI).\n30 décembre 2014, 20:50


▷ Guide d'achat fer à boucler krefel - Univers de la coiffure\nLes meilleures promotions du moment pour fer à boucler krefel\nComparatif fer à boucler krefel\nBien choisir votre fer à boucler krefel\nPourquoi un classement fer à boucler krefel\nLe but de cet avis est de vous aider à trouver fer à boucler krefel au meilleur prix. Notre guide d’achat a été fait pour vous aider à bien choisir fer à boucler krefel.\nIl faut ainsi trouver fer à boucler krefel le plus ajusté à votre besoin.\nFaire le meilleur choix est assez compliqué, donc ne pas hésiter à feuilleter les avis de ces articles pour vérifier que fer à boucler krefel est bien adapté pour vous.\nCes produits représentent le meilleur choix en terme de fer à boucler krefel.\nVous doutez pour choisir fer à boucler krefel et hésitez entre trois ou bien quatre modèles ? Sachez qu’un grand nombre de consommateurs rencontrent ce type de problème, et vous aider à trouver le meilleur tarif fer à boucler krefel et le modèle qu’il vous faut est notre vocation.\nIl suffit de bien rechercher pour tomber sur un tarif fer à boucler krefel inférieur à ce que l’on constate en moyenne.\nVous devez savoir que notre site a également listé tout le meilleur en matière de promotion fer à boucler krefel. Fini escroqueries sur internet. Vous pourrez finalement acquérir votre modèle pour le meilleur tarif du moment.\nIl s’avère plus simple d’opter pour fer à boucler krefel avec ce classement. En effet grâce au tableau avec les différents paramètres bien mis en valeur vous avez la possibilité de trouver le produit recueillant un maximum d’excellentes notes.\nLes avis fer à boucler krefel de nos membres vous seront également utiles pour réaliser votre sélection.


Librairie Mollat Bordeaux - Tintin est-il de gauche ? Astérix est-il de droite ?\nPage générée le : 13/11/2018 04:36:58\nLes stras de la culture populaire, ainsi que les grands évènements sont interrogés pour connaître leur penchant politique. Avec un test en fin d'ouvrage pour révéler les tendances de chacun. ©Electre 2018\nEn France, le choix politique se résume trop souvent - et trop simplement - à la gauche ou à la droite. Peu importe les nuances et autres variations (populaire, républicaine, royaliste, chrétienne...), il faut choisir son camp et assumer à tout prix ! Isabelle Fringuet-Paturle et Jérémy Patinier se sont donc penchés sur les icônes de notre culture populaire. De quel bord sont-elles ? Quelles valeurs ont-elles en commun avec la droite ou la gauche ? Les apparences sont souvent trompeuses ! Vous allez être étonné par les tendances politiques de ces symboles : le Tour de France, Ikea, Facebook, Superman, le Père Noël, La Marseillaise, Apple, Tintin, Astérix et compagnie... sont-ils de droite ou de gauche ? Avouez-le, vous ne vous êtes jamais posé la question ! Et pourtant, les réponses sont édifiantes... Ce livre politiquement incorrect vous propose aussi de tester votre culture de gauche et votre sensibilité de droite... là encore, vous risquez d'être surpris !\nAuteur(s) : Auteur : Isabelle Fringuet-Paturle Auteur : Jérémy Patinier\nISBN : 2-36075-091-7\nEAN13 : 9782360750917


L’estimation d’un bien immobilier - NOSCHOOL\nAccueil / catalogue de formation / L’estimation d’un bien immobilier\nIdentifier et respecter les étapes et les méthodes. Connaître et comprendre les différentes techniques et outils d’estimation. Réaliser une estimation et savoir la vendre. Savoir assurer la commercialisation du bien.\nLa technique par comparaison\nLes outils d’estimations\nGroupe de 6 à 15 stagiaires\nAlternance de formation théorique et de travail en groupes\nÉtude et réalisation de cas pratiques\nAgents immobiliers (salariés ou indépendants)\nAgents immobiliers (renouvellement de la carte T)\nÉtudiants niveau Bac, Bac +2\nActeur de l’immobilier en activité.\n7 – 8 Avril 2021\n2 – 3 Novembre 2021\nPrise en charge de vos démarches administratives pour vous permettre une prise en charge sans souci par votre OPCO.


Label Qualitoit, Entreprise de couverture & couvreur à Portet-sur-Garonne\nEntreprise de couverture et de couvreur à Portet-sur-Garonne pour vos travaux de rénovation de toiture et de réparation de toit.\nCouvreur & entreprise de couverture à Portet-sur-Garonne\nDescription des toitures à Portet-sur-Garonne\nLes versants de toit à Portet-sur-Garonne ont des pentes surtout de faible ou moyen pourcentage.\nLa couleur des toits traditionnels à Portet-sur-Garonne est essentiellement de coloris tuilé rouge brun, rouge brun tabac et ocre.\nEn complément et selon la situation sur certaines toitures des communes proches à Portet-sur-Garonne l'administration locale peut autoriser les couvreurs et entreprises de couverture à utiliser des tuiles de Marseille, des tuiles à emboitement petit & grand moule, des tuiles plates, des ardoises, des tôles, du bac acier, des bardeaux, du joint debout ou le système de couverture à tasseau sur des toitures contemporaines.\nTravaux de charpente à Portet-sur-Garonne\nL'entreprise de charpente à Portet-sur-Garonne exécute des travaux de charpente de type bois en traditionnelle qui s'utilise aussi bien en construction neuve qu'en rénovation. L'entreprise de charpente à Portet-sur-Garonne pose de la fermette, cité aussi charpente industrielle principalement utilisée sur des constructions neuves. Ces professionnels de la toiture réalisent en complément des travaux de charpente des ouvrages nommés appentis, ossature de lucarne, pose de solivage pour la réalisation de plancher, construction d'ossature bois pour le montage des murs qui peuvent être recouvert de bardage de bois ou de matériaux de couverture et ou d'enduit.\nTravaux de charpentier à Portet-sur-Garonne\nPour exécuter dans les règles de l'art des travaux de charpente en bois, le charpentier à Portet-sur-Garonne exécute avec distinctes essences de bois, l'assemblage de pièces de différentes sections pour la conception d'éléments de charpente comme arbalétrier, poinçon, contrefiche, entrait, faux entrait, jambe de force, semelle, blochet qui permette de réaliser des fermes traditionnelles que ce soit pour des combles aménagés ou pas. Le charpentier à Portet-sur-Garonne réalise aussi la pose d'ossature de lucarne et l'exécution de chevêtre de fenêtre de toit, ainsi que appentis, marquise ou tous autres ossature en bois qui supporte la couverture.\nEn complément le charpentier à Portet-sur-Garonne exécute les travaux suivants : charpentiers pour réparation de charpente bois, charpentier de rénovation de charpente, charpentier de construction de charpente, charpentier pour réfection de charpente, charpentier pour pose de charpente, charpentier pour réalisation d'appentis, charpentier pour pose de lucarne.\nTravaux de couverture à Portet-sur-Garonne\nL'entreprise de couverture à Portet-sur-Garonne intervient principalement sur des toitures pour des travaux de couverture de rénovation, d'entretien, réparation, réfection ainsi pour des constructions neuves pour la pose de couverture de tradition locale. En complément l'entreprise de couverture à Portet-sur-Garonne peut être spécialisée en étanchéité multicouche, pose de lauzes, pose de tavaillon bois, d'installation de panneau solaire, la pose de chaume ou de bardage pour la protection de façade.\nTravaux de couvreur à Portet-sur-Garonne\nLe couvreur à Portet-sur-Garonne intervient pour la pose des bois de couverture, le réalignement de versant de couverture dans le cas d'une réfection de toiture qui avec le temps la charpente peut avoir subi une déformation dite fluage. Le couvreur à Portet-sur-Garonne pose les évacuations des eaux pluviales qui sont en général en zinc ou en cuivre pour une pose en traditionnelle et en PVC pour une utilisation plus économique. Il réalise la mise en place de fenêtres de toit, ainsi que la pose d'écran de sous-toiture avant la pose des matériaux de couverture. En complément le couvreur à Portet-sur-Garonne réalise les ouvrages suivants arêtiers, noue, faitage, rive, solin. Il peut être appelé pour un remaniage lorsque la toiture est vraiment recouverte de déchets de mousse ou lichens.\nTravaux de couvreur-zingueur à Portet-sur-Garonne\nL'entreprise de zinguerie et le couvreur-zingueur à Portet-sur-Garonne façonne et pose gouttière & chêneau, entourage de cheminée, appui de fenêtre, habillage de rive, noue, costière, abergement de cheminée, réalisation de lucarne, fenêtre de toit et châssis.\nRénovation de toiture à Portet-sur-Garonne\nEn rénovation de toiture l'entreprise réalise la dépose des éléments défectueux de toiture, en ardoises, en tuiles ou autres matériaux d'étanchéités qui sont utilisées sur le secteur à Portet-sur-Garonne. Puis le couvreur ou le charpentier dépose les bois de couverture (voliges, liteaux, panneaux). Après la dépose, le réalignement des versants doit être effectué par un réalignement des chevrons ou leur changement. L'entreprise de couverture à Portet-sur-Garonne à la possibilité de changer les chevrons et les pannes des versants. Ces travaux de nivelage effectués, l'entreprise pose dans l'ordre un écran de sous-toiture, un contrelattage, la pose des bois de couverture et les matériaux d'étanchéité utilisés sur la région à Portet-sur-Garonne.\nEn complément pour vos travaux de rénovation de toit à Portet-sur-Garonne, les professionnels de la toiture interviennent pour la rénovation de couverture en tuiles, rénovation de couverture d'ardoises, rénovation de couverture de zinc, rénovation de couverture en tôle, rénovation de toiture en bardeaux.\nRéparation de toiture à Portet-sur-Garonne\nL'entreprise qui réalise de la réparation de toiture intervient pour un changement de tuiles ou d'ardoises ou tous autres matériaux de couverture qui sont cassés, fissurés ou déplacés présents sur les toitures à Portet-sur-Garonne. La réparation concerne la gouttière, l'entourage de cheminée, les châssis, la fenêtre de toit, les chêneaux, le tuyau de descente ainsi que tous les raccords de toiture de noue, solin, faitage, noue, rive, arêtier qui se trouve sur les toitures à Portet-sur-Garonne.\nLes couvreurs à Portet-sur-Garonne interviennent pour des travaux de réparation de toiture qui sont des réparations de faitage, réparation de noue, réparation de gouttière, réparation de toit en zinc, réparation de noue, réparation d'ardoise, réparation de toiture en bac acier, réparation de toiture en tôle, réparation de fenêtre de toit, réparation autour d'une cheminée qui permet au couvreur à Portet-sur-Garonne d'intervenir sur des fuites de toiture avant une éventuelle rénovation globale de l'ouvrage défectueux.\nIsolation de toiture à Portet-sur-Garonne\nLors de travaux de rénovation ou de conception de toiture les entreprises de toiture réalisent sur le secteur à Portet-sur-Garonne de l'isolation de toiture en soufflage pour les combles perdus, en sarking pour des combles habitables lors de rénovations de toiture, de panneau de toit lors de la conception ou de réfection de charpente et sous rampant pour des toitures neuves ou qui ont été rénovées. Le charpentier couvreur intervient pour des travaux d'isolation de toit, pose de laine de verre, poseur d'isolation, pose d'isolation, isolation de toiture en sarking, isole le toit en sarking, isolation extérieure de toiture, isolation extérieure du toit, isolation de comble perdue, isolation comble aménagée, refaire une isolation, réfection d'isolation de toit, rénovation d'isolation de toiture, pose d'isolation écologique, pose de panneau isolant pour faire des économies d'énergie et nuire aux perditions thermiques.\nDéposer un avis sur l'entreprise Fresquet Charpente\nAdresse : 82 route de Villeneuve\nSiret : 84842156600011\nEnvoyer une demande de devis à l'entreprise Fresquet Charpente


Curieux objets, étranges histoires : 33 objets, 33 destins extraordinaires - Pierre Bellemare - Librairie Mollat Bordeaux\nPage générée le : 25/09/2021 13:45:02\nCurieux objets, étranges histoires : 33 objets, 33 destins extraordinaires\nAuteur : Véronique Le Guen\nCollection(s) : J'ai lu, n° 12156. Littérature générale. Document\nL'évocation de 33 objets a priori anodins mais dont la singularité est d'avoir appartenu à un personnage marquant de l'histoire, de Marie-Antoinette à Neil Armstrong. ©Electre 2021\nCurieux objets, étranges histoires Ce sont souvent des objets du quotidien : un biscuit, un pendentif, un morceau de tissu délavé, un journal intime, une caméra, une petite valise... Leur apparence semble si anodine qu'on pourrait les prendre pour des vieilleries inutiles, et ils s'acquièrent souvent pour une bouchée de pain. Or, chacun d'entre eux est rattaché à un destin extraordinaire qui a parfois changé le cours de l'Histoire. À travers 33 récits, Pierre Bellemare et Véronique Le Guen font revivre autant d'objets singuliers ayant miraculeusement traversé les âges. De l'étui à lunettes qui sauva Roosevelt au foulard qui tua Isadora Duncan, du violon du Titanic à la gourmette de Saint-Exupéry, d'un bagage revenu des camps de la mort à la part d'un gâteau de mariage princier, ces histoires intriguent, fascinent ou émeuvent. Vous ne regarderez plus jamais les antiquités du même oeil !\nAuteur(s) : Auteur : Pierre Bellemare Auteur : Véronique Le Guen\nISBN : 2-290-14242-5\nEAN13 : 9782290142424


La promotrice - Africa digital Academy\nLa promotrice du programme\nMadame Kriss Brochec, serial entrepreneure, mentor et conférencière internationale.\nMadame Kriss BROCHEC est une passionnée des Nouvelles technologies, elle a commencé à travailler dans l’internet au début des années 2000. C’est ainsi qu’elle est la première femme à avoir exercé le métier de webmaster au Congo.\nElle est aussi digital evangelist. Depuis quelques années, Madame Kriss plaide pour que le numérique devienne un outil de développement et un levier de développement de l’économie du Congo.\nEn effet cela fait plus de 20 ans qu’elle est dans le numérique, un secteur qui dirait lui va comme un gant. Elle s’est même vue attribuer le nom de « Mama Digitale »\nMadame Kriss est une entrepreneure digitale et sociale qui navigue entre le Congo-Brazzaville, la France et l’Afrique de l’Ouest.\nElle est également formatrice et mentor. Elle accompagne les femmes pour les aider à concrétiser leur projet entrepreneurial. Elle intervient aussi sur des projets de renforcement des capacités en digital.\nElle a un bac + 5 en marketing international et management interculturel mais elle est autodidacte pour tout ce qui concerne le digital et Depuis, 12 ans elle s’est prise de passion pour le CMS (Content Management Système), WordPress qui permet de créer toutes sortes de sites internet.\nPragmatique 95% 95%\nPerfectionniste 92% 92%\nTravailleuse 95% 95%\nExperte 95% 95%\n«Aider les populations à s’approprier le digital afin d’en faire des acteurs numériques autonomes et responsables»\nLes causes qui me sont chères concernent surtout les droits des femmes: L’autonomisation des femmes: l’accès à des salaires décents, égal à celui des hommes dans le même secteur, l’accès aux financements, etc. Une autre cause, qui me tient à cœur : Non aux violences faites aux femmes et aux enfants. Mon féminisme n’est pas extrême, il s’agit d’aider les femmes à prendre leur rôle dans la société. Les femmes constituent plus de 50 % des habitants sur la planète, il serait normal qu’elles aient aussi 50 % des pouvoirs. »\nun aperçu de mon univers en images.\nConférencière lors d’un talk\nMaitresse de cérémonie lors de la cérémonie d’ouverture du GUOT\nRemise d’un certificat de fin de formation de la 1ère édition de l’ADA\nMaitresse de cérémonie lors d’un évent de la société ILOGS


Dubaï Porta potty : Emma Lohoues interrogée par Coach Hamond Chic sur son implication dans ce scandale - AfrikBuzz\nAccueil » Dubaï Porta potty : Emma Lohoues interrogée par Coach Hamond Chic sur son implication dans ce scandale\nDubaï Porta potty : Emma Lohoues interrogée par Coach Hamond Chic sur son implication dans ce scandale\nDepuis quelques jours déjà, la toile est secouée par un phénomène inimaginable. Les secrets de nos grands influenceurs ont été dévoilés au grand jour. Toute la toile s’est indignée de cette situation à laquelle s’adonnent certaines filles et certains hommes à Dubai.\nL’affaire Dubaï Porta Potty n’est pas encore totalement close. Après la nouvelle, plusieurs personnes se sont prononcées sur le sujet. L’arrivée de cette nouvelle a attiré les regards vers certaines influenceuses qui ont récemment fait le déplacement sur Dubaï. Certaines personnalités comme Emma Lohoues, Nathalie Koah, Coach Hamond Chic, Coco Emilia ont été cités pour avoir été parmi les influenceuses qui ont récemment été à Dubaï.\nLire aussi : "Emma Lohoues ! il faut arrêter de mentir ! ", l'influenceuse prise la main dans le sac\nUne discussion de la Coah Hamond Chic avec sa filleule Emma Lohoues traine depuis un moment déjà sur la toile. La coach a cherché à mettre de l’ordre dans les idées qui circulent à propos d’Emma Lohoues.\nHamond chic caviar :\n« Il paraît qu’à Dubaï, y’a des nanas qui mangent…. pour de l’ahan, yé crois pas»\n«Eh oui mam c’est l’envie, l’envie, l’envie…c’est triste mais la vie est un choix! »\n« Emma lohoues mon bb c’est vraiment dégoûtant 🤮 et je tiens à dire ceux qui parle de mon bb Emma, elle est née d’une famille riche et elle-même est bosseuse. Elle a toujours connu ces 4 repas donc vos modia.»\n« Hamond chic caviar maman on ne va pas gérer ça là pardon loll ils veulent s’efforcer de croire que la réussite est toujours sale pour se plaire dans leur pauvreté au lieu de se mettre au travail…l’avenir nous le dira en attendant puisse ces filles-là se ressaisir il y en a sûrement dans leur entourage c’est le moment de les aider à en sortir ☝🏻🙏🏼»\nPrécédentPrécédentEffet Dubaï : La célèbre influenceuse Mona Kizz s’est suicidée en sautant du 7è étage (vidéo du drame)\nSuivantDidier Drogba : Sa défaite à la FIF, un coup monté pour humilier le footballeur, les détailsSuivant


Triathlon - Duathlon - Page 21 - Sports divers - Belgium Mountain Bikers\nAh t''étais sur le XL (a l'ironlake, tu fais un demi ou complet?)\nJe nage plus vite de 4 minutes, je gagne 9 minutes à vélo (bien mouliné partout sauf au 2eme tour où j'ai commencé la rayé en oubliant que j'avais encore le grand plateau a l'avant...) , je perds une minute a pied (mal a l'estomac, et un point de coté).\nEt malgré ça je perds des places (6) mais on s'en fou, c'est contre soit.\nJe me plante sur la ligne d'arrivée, avec un beau bleu sur le flanc et une petite pizza sur le genou (et un peu dur le tendre)\nJe voulais nager un peu durant la semaine a Xonrupt c'est raté. On verra mon état pour les deux clm que j'ai prévus le WE prochain (un en montée, et l'autre sur du valloné)\nRifRaf 229 posts\ndj_ 167 posts\nvrouille 156 posts\niron lake demi\nJ'ai un affreux souvenir de la natation de l'an dernier, du coup, presque content de ne pas être venu cette année\nbien content que ça soit fini, 3 halfs en 5 semaines c'était pas la meilleure des idées surtout après l'été où je fais moins de sport.\nNatation de 2500 m.... 2600 pour moi à la sortie, putain c'est long. Début du vélo, ça grimpe direct sur 15 km. Première descente et déjà des gars à terre à chaque virage... Pour le reste, quelle claque niveau paysage avec le parcours vélo dans les gorges du Verdon. Pas un mètre de plat, moyenne sous les 25 km/h certains mettrons presque 6h pour boucler le vélo. Parcours le plus dur sur demi que j'ai pu faire à ce jour.\nensuite la cap - trail, 2 boucles superbes au bord du lac. Au second tour, le parcours est un peu dévié, 2 ambulances, draps blanc et puis l'hèlico qui arrive au loin, ça sent mauvais... gros coup de mou en pensant à ce pauvre gars (on apprendra par la suite qu'il n'a pas survécu - 46 ans ...)\nfinal 6h54 (56 natation - 3h44 vélo - 2h08 cap) le tout au soleil du sud\nRude de revenir (2250 km pour 4 jours)\nbilan natation de l'année 3,5 km à l'entrainement (3 fois en meuse) et 11 km en compet .... oui j'aime nager\nchapeau Pierre ! la vidéo ne passe malheureusement pas\nLe 27/08/2014 à 19:20, RifRaf a dit :\nCette semaine est une catastrophe, je ne m'entraîne absolument pas...\nLa preuve avec ce bon vieil Adam Hansen\nCe guidon fait maison\nEdited November 6, 2019 by jos_2001\nAh oui, le mec qui fabriquait ses godasses lui-même et qui s'était fabriqué sa propre radio de coureur pcq celle de son équipe était trop lourde\nJ'arrive pas à lire l'article, ça beugue @jos_2001\nOn 10/7/2019 at 6:47 PM, vrouille said:\n(56 natation -\nBen c'est vraiment bon comme temps pour 2,6km en eau libre pour un gars qui n'a rien nagé de l'année !\nT'as une technique "résiduelle" qui est bien ancrée\nt'as le talent, ou pas...\nici raf : https://www.cyclingnews.com/news/adam-hansen-impresses-on-ironman-debut-despite-lack-of-running-workouts/\nHello, il y a en qui compte faire le triathlon du Belfort le 23&24 mai ou qui l'ont déjà fait ou qui connaissent de réputation ?\nJe compte y essayer mon premier tri distance olympique.\nje me suis inscrit, c'est pas loin de Giromagny, je vous raconterai.\nDes conseils de sites internets ou magasins sur Liège pour l'achat d'une combinaison en néoprène ?\nMagasins sur Liège, tu as Lifesport sur la route du Condroz entre Neupré et Nandrin. Et comme d'hab, décathlon fait des trucs franchement pas mal à bon prix.\nSi c'est juste pour faire un triathlon a titre d'essais il y e moyen d'en louer une\nOn est encore dans la période des soldes, il y a moyen d'en trouver une bonne en fin de série.\nCa sera plus facilement revendable qu'une décathlon si il ne la garde pas après.\nJe n'ai pas essayé la décathlon, mais par expérience, parfois ça vaut la peine, parfois non.\nMes 2 tenues de triathlon viennent du site Wiggle achetées toutes 2 en promo et ça fait plus de 3 ans que je les utilise.\nSi tu es entre 2 tailles, prend la plus grande, ça serre très fort 😉\nPour revenir sur les combis, j'ai pas spécialement envie de promouvoir Décathlon mais force est de constater qu'ils ont un peu de choix avec quelques Speedo et autres.\nPour ma part, j'ai une bonne vieille Nabaiji que j'avais eu au rabais y'a au moins 4 ans et avec laquelle j'ai déjà fait beaucoup de triathlons dont 2 full... J'en prends pas spécialement soin, je la laisse simplement pendre et sècher dans ma cave jusqu'à la prochaine course et hormis une petite gratte sur un jambe elle est comme neuve.\nJe compte en faire plusieurs donc j'en aurais besoin d'une sur le long terme, j'ai été peu voir sur Wiggle et j'ai trouvé ça qui était assez sympa :\nSinon décathlon, effectivement, mais comme tjrs décathlon savent faire des bons trucs mais pour tout, et comme j'y connais rien un retour comme celui de Franz est intéressant !\nLa Orca semble top au vu du nombre croisé sur les triathlons.\nJ'ai une Speedo acheté en ristourne chez d4 il y a qq années.\nToujours en bon état, perso, j'en suis satisfait.\nLa mienne (speedo de chez decath) commence a avoir les coutures du dos qui se barrent (sous la tirette)\n(Mais je l'utilise un peu plus que toi )\nOui, vrai que je ne prends pas mon bain avec\nDe fait, j'ai du l'utiliser 2x l'an dernier.\nCe qui, au final, la maintient en bon état\nJ'arrive après le débat, mais pour avoir 2 ORCA, ma tenue de plongée et ma tri-fonction, je peux dire que c'est du bon matos.\nMa combi est une S6, c'est un modèle pour mauvais nageurs (j'assume 😁) avec 5mm de néoprène par endroits (maximum autorisé). j'ai l'impression d'avoir une bouée tellement ça flotte bien.\nChez orca, ils ont un modèle différent en fonction de ta demande et de ton niveau en natation.\nEn tri-fonction, j'ai une Zoot, achetée en démarque chez Wiggle.\nMerci des messages, je vais sûrement prendre l'orca sur wiggle. Elle a aussi une belle épaisseur, j'en aurais bien besoin la natation reste mon point faible même si je prends des cours pour y remédier.\nJ'ai finalement acheté la combi orca sur wiggle, la taille est bonne, toujours le risque de ce genre d'achat sur internet.\nLa finition à l'air pas mal même si j'ai pas vraiment de point de comparaison.\nIl y a plus cas la tester.\nLe 01/02/2020 à 11:07, Canaillou a dit :\nCertes ça doit encore mieux flotter, mais j'imagine que ça n'encourage pas la souplesse.\nJe pense que la mienne est une 3mm (zoot), à force on sent que ça tire un peu plus dans les bras pour bien allonger vers l'avant.\nAvec ma combi j'ai quasi les pieds hors de l'eau, ça ne sert à rien de les bouger 😅\nExiste-t-il d'autres orgas du type Namuraid?\nMe suis inscrit hier avec un collègue... 275e sur la liste d'attente\nle 08/03 y a le run rail bike\ntu peux prendre le bac de biere sur la draisine\nnutriraid raf !\nle meilleur de la saison en avril à Bomal sur ourthe\nNamuraid je comprends pas trop . Le kayak est pas chouette et le parcours vélo est chiant à en mourir + le monde\nLe Raid Ardenne Bleue et le raid Fagnes-Gileppe de la même organisation...\nIl y a 5 heures, vrouille a dit :\nOn rentre du ski ce jour-là.\nVrai que ça a l'air sympa!\nD'après un ami qui en a fait qq uns de ces raids, le Nutriraid est parmi les plus dur...\nLe plus accessible selon lui étant le raid Ardenne Bleue...\nLe parcours VTT du raid Fagnes-Gileppe de l'année passée était pas ouf.\nJ'arrive après la guerre, mais le raid de Liège est vraiment sympa\nJe l'ai fait l'an dernier et trouvé mieux que celui de Namur.\nC'est clair que le Sart-Tilman pour le VTT et le trail c'est vraiment chouette !\ntriathlon de Namur annulé\nLogique, 1m50 de distance dans un parc a vélo c'est compliqué\nPuis ceux qui draftent (alors que c'est interdit) risqueraient d'attraper la maladie\net tous les connards qui te passent dessus au-moment de sortir de l'eau pour sortir 122ème au lieu de 121ème\nOui c'était l'excuse que j'avais prévu cette année pour sortir dans les 5 derniers\nLe triathlon où j'ai vu le plus de tricheurs à vélo sur tous ceux que j'ai pu faire (dont celui-ci plusieurs fois).\nCa veut dire quoi drafter en triathlon ? Juste pour apprendre merci.\nPrendre l'aspiration en restant derrière un mec.\nT'économise +/- 30% a vitesse égale (et lui gagne aussi mais genre 2% car t'allonge sa trainée aero)\nles 2% je savais pas !\nTu parles de la partie vélo je suppose ?\nOui, c'est uniquement contrôlé a vélo.\nil y a aussi du drafting en natation (en compétition de natation en bassin, ils essayent parfois de nager d'un coté pour profiter de la vague crée par l'autre) mais impossible a contrôler un troupeau de saumon\n2.6% s'ils sont deux, 3.1% s'ils sont plus\nEdited April 24 by dj_\nEn natation, quand on essaie la première fois, c'est hyper perturbant mais ça fonctionne comme à vélo. Y a juste que si on ne nage jamais en eau vive, c'est difficile de se rendre compte dans des bassins de 25m...\nNager en allant puisqu'à frotter la plante des pieds du nageur devant.\nOu «surfer» sur sa vague.