J + 430 : quel avenir pour BHV ?\nSujet: J + 430 : quel avenir pour BHV ? Mer 17 Aoû 2011, 1:08 pm\nSource : http://www.lalibre.be/actu/crise-politique/article/679310/la-note-di-rupo-va-souffrir.html\nLa note Di Rupo va souffrir\nLes manœuvres ont commencé pour aboutir à un accord sur BHV. Pression sur le FDF mais les autres francophones ne sont pas en reste.\nIl y a la scène et puis les coulisses. La machine à pistons de la formation gouvernementale a craché ses premières fumées hier avec l’entrevue Di Rupo/Leterme et l’entame des réunions bilatérales. Pour enclencher une dynamique d’accord, restaurer la confiance entre les protagonistes, il faut à Elio Di Rupo un compromis sur BHV. Et vite car les marchés financiers n’attendent guère et les partis flamands mettent une pression maximum. Ils en ont besoin de cette scission, notamment pour avoir quelque chose à répliquer aux attaques de la N-VA qui ont repris pas plus tard qu’hier. Via le vice-président du parti, Ben Weyts : "Pour la Flandre, la note Di Rupo ne vaut rien", a-t-il lancé par communiqué de presse. Il accuse les partis flamands de préférer négocier avec le FDF plutôt qu’avec la N-VA. "Le MR est un parti responsable : ils savent qu’il faut scinder BHV avant de pouvoir faire encore quelque chose dans ce pays. Il faut enlever ce problème de l’agenda politique et Charles Michel est bien au courant de ça ", disait pour sa part Caroline Gennez, présidente du SP.A. Côté flamand on spécule évidemment sur le "lâchage" des trois députés FDF à la Chambre, qui ne sont pas numériquement nécessaires pour voter la scission.\nCette pression flamande se porte sur Di Rupo qui la répercute illico sur les épaules du MR où l’on pressent un FDF particulièrement retors à l’idée d’un compromis sur la scission de BHV, en tout cas sur base de la note du formateur. Aux yeux du FDF, celle-ci ne donne réellement satisfaction ni pour les francophones des communes à facilités (pourquoi, par exemple, les garantir dans la constitution alors qu’elles le sont déjà ?) ni pour les autres communes flamandes de l’arrondissement. Pour l’heure, Olivier Maingain est soutenu par la direction du parti. Tant Charles Michel que Didier Reynders l’ont signifié hier. Le MR a d’ailleurs préparé une série d’amendements sur le dossier BHV et n’entend pas manger son chapeau dès les premiers jours de discussions. Encore moins faire montre de désunion. Ce serait suicidaire.\nPourtant, Di Rupo lui aussi fait pression directement - c’est là que les coulisses jouent leur rôle. Selon certains échos, il aurait déjà rencontré Charles Michel dès lundi pour lui demander si les bleus étaient en mesure de faire des concessions sur BHV. Les deux hommes se reverront jeudi matin.\nParmi les déclarations de ce mardi, retenons celle d’Alexander De Croo - le président de l’Open-VLD était l’un des premiers présidents de parti consultés. Pour lui, il n’existe pas de "marge de manœuvre gigantesque" pour négocier la scission de BHV. Il argumente la formule en rappelant que ce qui se trouve sur la table est déjà le fruit de nombreux mois de palabres. Il veut des décisions rapides.\nDes marges de manœuvre ? Il semble que celles-ci se préciseront au fur et à mesure que les amendements des partis atterriront sur la table du formateur royal. Son propre parti, le PS, devrait lui aussi proposer des "petits" changements. Notamment pour offrir plus de garanties aux francophones hors facilités et leur permettre de voter pour des candidats bruxellois. Le CDH n’est pas non plus des plus faciles à manier lorsqu’il s’agit de la périphérie, ne l’oublions pas.\nAlors, blocage en vue ? Pas forcément. D’autres éléments sont à prendre en compte dans ces négociations. Ainsi par exemple l’idée d’une circonscription fédérale est maintenue, elle plaît aussi à l’Open VLD, car elle permet de garantir un vote potentiel francophone pour les habitants de BHV qui ne jouissent pas de facilités. Les francophones pourraient aussi, par exemple, renoncer aux listes bilingues pour les élections régionales à Bruxelles. Cela irrite les Flamands (surtout le CD&V) et n’arrange que le PS et Ecolo qui s’entendent plutôt bien avec leurs alter ego néerlandophones. On connaît les réticences d’Olivier Maingain à accepter des candidats Open VLD sur les listes communales. Et le CDH aurait sans doute du mal à s’entendre avec le CD&V au niveau régional.\nOn dirait donc que les amendements qui se préparent vont dénaturer un tantinet la note d’Elio Di Rupo. "C’était une note faite pour neuf partis, dont la N-VA", commente un observateur. Il y a de l’élagage dans l’air. "On verra qui chez les partenaires flamands reprendront à leur compte les revendications de la N-VA", fait valoir un autre. Et voici ce que dit un optimiste : "Il y a une telle pression sur le CD&V et le MR veut absolument rester au gouvernement, ça devrait aller". On veut y croire.


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Real Madrid : Vinicius Jr poussé vers la sortie par Gareth Bale ? – Wab-infos Magazine\nAccueil Sports Actus Football Real Madrid : Vinicius Jr poussé vers la sortie par Gareth Bale...\nReal Madrid : Vinicius Jr poussé vers la sortie par Gareth Bale ?\nmardi, 10-08-2021 à 7:14\nAlors que Gareth Bale a fait son grand retour à Madrid, il pourrait avoir des répercussions sur une autre star de l’effectif de Carlo Ancelotti.\nDe retour de prêt de Tottenham cet été, Gareth Bale pourrait bien chambouler les plans du Real Madrid. Comme l’explique de Daily Mail, le Gallois fait en effet office de joueur extracommunautaire depuis l’entrée en vigueur du Brexit. Problème, le Real Madrid n’a le droit d’inscrire que trois joueurs non européens dans son effectif pour la saison à venir et les trois Brésiliens Rodrygo, Vinicius Jr et Eder Militao occupent actuellement ces trois places. D’après le tabloïde britannique, un retour de Gareth Bale en Espagne serait donc synonyme de départ pour Vinicius Jr, le jeune Rodrygo étant considéré comme intouchable.\nL’attaquant brésilien de 21 ans qui a subi la foudre des supporters cette saison à cause de ses problèmes de finition était un temps annoncé du côté de Manchester United. Mais maintenant que les Red Devils ont enrôlé Jadon Sancho pour 85 millions d’euros, difficile de croire qu’un autre ailier rejoindra Old Trafford cet été.\n👁🗨 Au total: 3831660\nWabthomas - samedi, 30-11-2019 à 10:49 0\nÊtre capable de résoudre un problème de manière mature sans ressentir durement est tout. Voici ce que le conflit peut faire pour votre relation. 1....


Loool En plus film de noel , soit disant dans la bonne humeur et cest tout linverse! Certains effets spéciaux sont à l’image de ce qu’il ne faut pas faire! Mais bon voilà, le cinema maintenant se travaille à la chaîne Si vous aimez ce film, vous pourriez aimer Le titre de ce film Snowmageddon est tout de même plus loufoque et farfelu que le métrage en lui-même, qui est, au final,\nAnnée de production En conclusion Snowmageddon est un film acceptable. Un nanar vraiment nanardesque, mais de bons moments de rigolades tant le scénario, composé d’un hétéroclite mélange « du seigneur des anneaux », « Avalanche », « Volacno », est prévisible. Certains effets spéciaux sont à l’image de ce qu’il ne faut pas faire! Suivre son activité 15 ee Lire ses 1 critiques. Et bien on a vu pire avec des moyens plus importants! Pour découvrir d’autres films:\nOn aime beaucoup la mention « des effets spéciaux qui tiennent la route » sur le verso. Il contient agmageddon boule à neige avec une petite ville à l’intérieur. Le montage est vif mais en restant lisible.\nUne mystérieuse boule à neige, à l’énergie très étrange, est retrouvée par la famille Miller sur le pas de leur porte, emballée dans un paquet semblable à celui d’un cadeau de Noël. Critique négative la plus utile.\nLe titre de ce film Snowmageddon est tout de même plus loufoque et farfelu que le métrage en lui-même, qui est, au final, Armageddon de glace – Blu-ray Snowmageddon Pays: En conclusion Snowmageddon est admageddon film acceptable.\nVotre avis sur Armageddon de glace? David Cubitt, Laura Harris et la plus fraîchement venue et excellente Magda Apanowicz, qui dans l’ambiance général, se sont fait briser leurs ailes, mais qui reste professionnels, mais par contre des effets visuels impossibles, et come se téléfilm en en a besoin beaucoup et de plusieurs genres, alors il entraîne le téléfilm vers armageddon!\nCritique du film Armageddon de glace – AlloCiné\nDavid Cubitt réussit à garder son sérieux dans le foutoir ambiant. Les décors de Renee Read Icarus sont assez bons, les costumes pas crédibles peu de dommages malgré les multiples catastrophesles effets spéciaux ne sont pas impressionnants et la musique pas marquante.\nC’est avant tout l’histoire d’une famille dans un petit village. Excellent pour les zygomatiques. Suivre son activité 41 abonnés Lire ses critiques.\nUne série de catastrophes naturelles se déclenchent et ce mystérieux objet semble en être la clef La photographie en revanche est relativement sobre et naturelle, et sert assez avantageusement des décors pas trop mal. Suivre son activité 5 abonnés Lire sa critique.\nSuivre son activité Lire ses critiques. Suivre son activité 3 abonnés Lire ses critiques.\nC’est pourquoi je n’en ai pas entendu parler. Armayeddon, pas mal ce téléfilm et j’insiste beaucoup sur « Téléfim », une idée très originale est qui aurait pu vraiment donner une toute autre version du téléfilm, si la production n’était pas aussi expéditif!\nLa jaquette au visuel attractif, est glissée dans un boîtier classique de couleur bleue. Énième film catastrophe à petit budget qui possède un scénario très faible mais qui se laisse regarder comme un divertissement du samedi soir qu’il est. Notons toutefois que le recto présente une grande ville ensevelie sous la neige alors que le film se déroule uniquement dans une simple petite bourgade Le titre de ce film Snowmageddon est tout de même plus loufoque et farfelu que le métrage en lui-même, qui est, au final, un petit divertissement catastrophe plutôt sérieux, et pas trop mal mené.\nAnnée de production Pour écrire un commentaire, identifiez-vous. La photographie a une bonne lumière et des couleurs intéressante mais l’ensemble manque de variétés. Format de projection. En poursuivant votre navigation sur le site, vous acceptez l’utilisation des cookies pour vous proposer notamment des publicités ciblées en fonction de vos centres d’intérêt, l’affichage de vidéos ou encore le partage sur les réseaux sociaux.\nArmageddon de armageddno – Blu-ray 23 juillet 1 Blu-ray. Suivre son activité abonnés Lire ses 4 srmageddon. Je donne mon avis! Signaler la vidéo Vidéo illisible Supprimer la vidéo.


Soutenez-nous - Musée Mode & Dentelle : Musée Mode & Dentelle\nMusée Mode & Dentelle > Soutenez-nous\nVous souhaitez faire don\nde document relatifs à la mode (magazine, affiches…)\nd’accessoire de mode.\nNous vous remercions déjà pour votre générosité.\nVous pouvez adresser un email à conservationMMD-conservatieMKM[a]brucity.be avec votre proposition accompagnée d’une photo de chaque pièce avec un descriptif précis (objet, état, datation, documentation et référence).\nVotre proposition sera traitée dans les meilleurs délais.\nLe Musée se réserve le droit d’opérer une sélection en fonction de critères documentaire, esthétique et technique en vue de compléter les collections.\nLe Musée Mode & Dentelle fait partie des Musées de la Ville de Bruxelles qui forment un ensemble d’institutions muséales riches et passionnantes qui retracent, chacune à sa façon, l’histoire de Bruxelles : le Musée de la Ville de Bruxelles- Maison du Roi, le Musée Mode & Dentelle, la GardeRobe Manneken-Pis, le Musée des Égouts.\nNos actions de mécénat se concentrent autour de 3 axes :\n– l’acquisition d’œuvres significatives,\n– la restauration des œuvres des collections des musées,\n– le développement d’outils de médiation culturelle destinés aux plus jeunes.\nVos adhésions et dons sont à verser au compte BE10 0000 0000 0404 de la Fondation Roi Baudouin, avec la mention 017/0890/00056. Ceux-ci bénéficient d’une réduction d’impôts de 45% du montant versé. Une attestation vous sera envoyée par la Fondation.\nPlus d’infos : musea[a]brucity.be


Séjour en Grèce : Rhodes, l'île aux Papillons et l'île de Symi 8 jours - Salaün Holidays\nSéjour en Grèce Rhodes, l'île aux Papillons et l'île de Symi\ncarte Grece Rhodes l ile aux Papillons et l ile de Symi 2019_292 778247\nDépart de Brest, Lille, Lyon, Nantes, Paris\nBrest Lille Lyon Nantes Paris\nNantes 1355 1325\nParis 1190 1160\nProgramme de votre séjour Rhodes, l'île aux Papillons et l'île de Symi\nJournée libre en formule "All Inclusive". Possibilité d'excursion "Tour de l'île de Rhodes" (en supplément, environ 55 € sans le déjeuner. A réserver et à régler sur place) : découverte des plus beaux sites de l'île de Rhodes avec les thermes de Kalithea, un site historique et célèbre pour son eau de source. Puis, tour panoramique du port Mandraki. Continuation pour la côte ouest jusqu'à la colline de Filerimos et visite du monastère Notre-Dame et des vestiges de l'Acropole de Lalysos. Arrivée au village d'Apollona, arrêt dans une boutique traditionnelle pour dégustation de la "Souma" (eau de vie locale). Puis, au travers de superbes paysages, direction le mont Profitis Ilias pour une pause-café et arrêt photo. Enfin, découverte du monastère Foutoukli, l'un des plus célèbres de Rhodes. Dîner Nuit.\nLes taxes aériennes et de sécurité au 01/06/19 (50 €)\nHébergement pendant votre séjour en Grèce\nLa pension comprend 7 petits déjeuners, 6 déjeuner(s), 7 dîner(s).\nselon la saison, les journées d'excursions peuvent être inversées. Notre correspondant local vous donnera les informations sur les jours de réalisation le jour de votre arrivée ou le lendemain.


Ville de Québec - Programmes et subventions\nAccueil > Programmes et subventions\nIl importe plus que jamais de contribuer au vieillissement actif et au mieux-être des aînés. C’est pourquoi la Ville de Québec propose un programme de soutien aux organismes à but non lucratif reconnus pour la mise en œuvre de projets liés aux orientations exprimées dans le plan d'action 2012-2015 pour les aînés (PDF : 1,4 Mo).\nLa vitalité culturelle de Québec est exceptionnelle! Afin de la maintenir, la Ville de Québec propose aux artistes ainsi qu'aux organismes professionnels des mesures d'aide et différents programmes de subventions.\nLa Ville a établi des programmes visant à encourager et soutenir vos efforts pour la sauvegarde de l'environnement. Merci de léguer un environnement viable aux générations futures!\nVous êtes propriétaire et vous souhaitez rénover ou construire une habitation? La Ville de Québec propose plusieurs programmes et subventions pour répondre à vos besoins de financement.\nJeunes - Chantiers urbains\nUne approche qui vise le développement personnel, social et professionnel des jeunes : voilà ce qui résume parfaitement l'orientation des Chantiers urbains.\nLe but? Favoriser la socialisation des jeunes et leur donner des moyens concrets pour apprendre à être des citoyens actifs.\nComment? Grâce à diverses expériences; de travail, de vie de groupe et d'activités culturelles, sportives et de loisir. Bref, c’est l’occasion pour eux de s’engager dans un projet, de développer un sentiment d'appartenance à leur milieu de vie et d’être fiers du travail accompli, le tout, au bénéfice de la communauté!\nLe Programme de stages pour personnes issues de l’immigration offert par la Ville de Québec permet aux nouveaux arrivants d’acquérir une expérience très enrichissante en milieu de travail québécois.\nLe Programme de soutien financier Québec, collectivité accueillante est issu du partenariat renouvelé entre la Ville de Québec et le ministère de l’Immigration, de la Diversité et de l’Inclusion. Il a pour but de faire de Québec une collectivité encore plus accueillante en soutenant les projets et initiatives des organismes sans but lucratif du territoire.\nC’est dans cette optique que la Ville a mis en place son Programme de soutien financier aux athlètes et aux clubs sportifs qui participent à des compétitions canadiennes ou internationales.\nLa Ville de Québec s'est également dotée d'une politique de reconnaissance et de soutien des organismes à but non lucratif qui lui permet d'appuyer les organismes ayant des liens avec sa mission et ses responsabilités en matière de services à la population.\nPlusieurs programmes et subventions sont offerts aux entrepreneurs afin d'encourager le développement de projets économiques.


Nécrologie virale de l'homme de l'Indiana a des étrangers qui meurent de rire - Camaraderie Limited\nAccueil High-Tech Nécrologie virale de l'homme de l'Indiana a des étrangers qui meurent de rire\nVous ne connaissiez probablement pas Terry Wayne Ward, de DeMotte, Indiana.\nWard, 71 ans, est décédé d'un accident vasculaire cérébral le 23 janvier ", laissant derrière lui 32 bocaux de Miracle Whip, 17 boites de Hamburger Helper et une multitude d'autres articles aléatoires se montrer utile en cas d'apocalypse zombie. "\nL'ancien combattant vietnamien a vécu sa vie selon ses propres termes, "jamais possédé un téléphone portable personnel et n'avait aucune connaissance pratique des Kardashian."\nnécrologique de Ward, qui a été écrit par sa fille Jean Lahm, est le dernier avis de mort spirituelle pour prendre une vie virale de son propre chef.\nLa fille de Ward l'a surnommé un «distributeur réputé de sucettes glacées et de sandwichs à glace à ses petits-enfants» et a noté qu'il «méprisait les aliments d'appoint» comme le houmous, que sa famille appelait «trempette aux haricots». 19659002] Il était un joueur de ligne pour la compagnie de téléphone, mais cela ne l'a pas empêché de laisser la femme qui était devenue sa femme penser "joueur de ligne" signifiait "joueur NFL."\nThe Blues Brothers était le meilleur film de tous les temps, (jeune) Clint Eastwood était l'homme le plus méchant de la planète, et de la sauce piquante peut être ajoutée à toute nourriture. "\nLa nécrologie de Ward a commencé le 25 janvier. a été ramassé par le journaliste à la retraite Jim Romenesko et d'autres sources.\nCe n'est pas le premier obit à devenir viral, naturellement. Dans ce monde de partage et de médias sociaux, nos morts peuvent vivre aussi grands que nous – ou plus grands. Ces jours-ci, la société en ligne Legacy.com publie un obit pour 75% des personnes qui meurent aux États-Unis chaque année, m'a dit la vice-présidente de Legacy Katie Falzone en 2017. Mais seulement certains d'entre eux ont eu des problèmes médias. Ward's est le dernier, et pour cause …\n"(Le fait que Ward) ait été" précédé dans la mort par … un Rambler de 1972 et une hanche "m'a fait rire pendant cinq minutes", écrit Terry Welch sur Facebook de Romenesko "Je n'ai jamais imaginé que sa nécrologie serait devenue virale comme elle l'a été, et l'ironie ne m'a pas échappé, car l'homme n'avait aucune idée de ce qu'est un hashtag", écrit Lahm sur la page de Romenesko. Cela étant dit, c'est sacrément cool que cela ait fait rire tant de gens! Et bien que je sois fier de pouvoir le commémorer de cette façon, s'il l'avait écrit, tu ferais mieux de croire que ça aurait été plus drôle. "\nLa fille de Ward dit que son père apprécierait sa renommée posthume\n" Merci pour le partage ", écrit-elle. "Il est perché sur sa chaise préférée, regardant vers le bas et aimant chaque minute."\nTech Enabled: Camaraderielimited raconte le rôle de la technologie d'accessibilité.\narticle précédent Bill Gates dévoile son nouveau livre préféré, 'Enlightenment Now'\narticle suivant Garçon, 7 ans, menotté après avoir frappé et donné des coups de pied à son professeur en Floride


Tu es là : Principale » Pape Diouf avait été sollicité — Rennes\npar Coralie Brasseur\t- à Avril 04, 2020\nPreuve de l'impact de Pape Diouf à Marseille, l'ancien président de l'OM (mort mardi du coronavirus) a désormais son dessin dans les rues de la ville. Mais son état s'est dégradé, l'avion n'a pas pu décoller et il est décédé sur le sol sénégalais. La RTS, chaîne de télévision publique sénégalaise, l'a annoncé en début de soirée, une information confirmée par ses proches à l'AFP. Directeur du football à Nice, Julien Fournier reconnait lui l'importance de Pape Diouf dans son incroyable parcours dans l'univers du football. "Le Tchad était un pays de passage pour mon père, qui était mécanicien dans l'armée française", rapporte Alwihda qui cite les propos du défunt tenus en 2013. Du coup, l'ancien président de l'OM a l'obligation d'être célébré.\nPlacé sous assistance respiratoire, Pape Diouf avait été hospitalisé à Dakar.\nPour lui, Diouf a beaucoup fait pour le football français. Figure emblématique de l'OM et du foot français des années 2000, sa disparition va laisser un grand vide.\nDiouf, emporté mardi par le coronavirus, est considéré comme l'architecte de l'équipe de l'OM qui allait finir championne de France en 2010 sous les ordres de l'actuel sélectionneur de l'équipe de France. "Merci", a déclaré Habib Bèye, très touché par la triste nouvelle. Son adjoint Albert Emon est chargé de diriger cette équipe renforcée par des jeunes du club, dont Garry Bocaly, le seul qui a ensuite réussi au haut niveau.\nPape Diouf organise alors des jubilés de joueurs en Afrique.\nMamadou Niang: " C'est avec une très grande tristesse que je viens d'apprendre que Pape nous as quitté.\nPour rendre hommage à Pape Diouf, Claude Leroy a une idée très claire dans la tête.\nDe nombreuses personnalités ont rendu hommage à celui qui avait également travaillé comme journaliste sportif et agent de joueurs. Repéré par la direction de l'OM pour son talent en affaires, il est nommé manager général du club en 2004 par l'actionnaire majoritaire Robert Louis-Dreyfus.\n"Sur mon sentiment personnel, je garderai un souvenir impérissable de lui", a-t-il encore écrit.\nMababa Diouf, plus connu sous le nom de Pape Diouf s'en est allé des suites du covid 19.


The Peaky Vapers Marrakech - A PROPOS - Vape Marrakech - The Peaky Vapers\nThe Peaky Vapers est à votre disposition pour vous aider\na choisir votre\nLe Monde Professionnel des Vapoteurs ..\nLe site web The Peaky Vapers Marrakech propose en e-commerce la découverte de tous nos produits et leurs principales caractéristiques, simplifiant la procédure de commande en ligne.\nNotre magasin de cigarettes électroniques vous accueille dans une ambiance chaleureuse et professionnelle, que vous soyez initiés à la pratique du vapotage ou que vous souhaitiez découvrir cette dernière.\nEn exclusivité, nous commercialisons également un très large choix des e-liquides pour cigarettes électroniques.\nC’est avant tout une boutique privilégiant le choix et la qualité. Nous vous proposons un très large choix de cigarettes électroniques ou e-cigarettes, déclinées en grandes marques ainsi qu’en plusieurs coffrets adaptés au niveau d’initiation du vapoteur.\nAli Jr Yassir Tuiza


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C13 : L assurance de la responsabilité civile, 1 re partie - PDF\nDownload "C13 : L assurance de la responsabilité civile, 1 re partie"\n1 Spécimen de questionnaire d examen C13 : L assurance de la responsabilité civile, 1 re partie IMPORTANT : Vous disposez de 3 heures pour passer cet examen. Total : 200 points Lorsque vous quittez la salle d examen, vous devez remettre au surveillant le présent questionnaire, de même que toutes les feuilles que vous aurez utilisées comme brouillon. Tout écart à ce règlement peut entraîner votre disqualification. Section A : Questions objectives Division I. Question 1. POUR TOUS LES ÉTUDIANTS Pour chacune des questions objectives suivantes, remplissez le cercle de la lettre correspondant à la meilleure réponse. NE RÉPONDEZ PAS SUR LE PRÉSENT QUESTIONNAIRE. SERVEZ-VOUS DE LA PREMIÈRE PAGE DE VOTRE CAHIER DE RÉPONSES. 1. La propriété intellectuelle et le droit maritime (amirauté) sont du ressort : A) du Conseil privé. B) des Cours supérieures des provinces. C) des tribunaux fédéraux. D) des cours d appel provinciales. suite à la page 2...\n2 Lequel des incidents ci-après serait considéré comme étant un acte de négligence? A) Un client d une épicerie est blessé parce qu il a glissé sur de la laitue et est tombé, dans la section des fruits et légumes du magasin. B) Le fournisseur d un restaurant omet de livrer les aliments sur lesquels lui et le propriétaire du restaurant s étaient entendus. C) Un propriétaire occupant n arrive pas à dormir à cause d un voisin qui joue de la batterie chaque nuit. D) Un locataire d un centre commercial perd des affaires lorsque le propriétaire omet de chauffer les lieux adéquatement, tel qu exigé aux termes du contrat de location. 3. En Common law, s il n existe aucun précédent applicable, le tribunal pourra, dans son jugement : A) établir un ensemble de règles dans le cadre d une explication logique à l appui de sa décision. B) se baser sur le choix personnel du juge, selon les circonstances en cause. C) appliquer les précédents établis lors de la cause se rapprochant le plus de celle qui est entendue. D) appliquer les principes de justice généraux énoncés dans le code. 4. Une personne qui entre dans une propriété avec la permission de l occupant, dans le but d y faire des affaires qui intéressent l occupant est : A) un intrus. B) un invité. C) un invité par entente contractuelle. D) une personne autorisée. 5. Lorsque le demandeur a un droit de recours, mais n a pas véritablement subi de dommages, il est possible d accorder : A) une somme minimale. B) des dommages-intérêts de nature générale. C) des dommages exemplaires. D) une somme nominale. 6. Selon la Common Law comme en vertu du Code civil, pour qu une personne puisse obtenir des dommages-intérêts, elle doit être en mesure de démontrer que le préjudice qu elle a subi découle bel et bien du fait que l autre personne a manqué à son devoir envers elle. Dans ce cas, on applique le principe de : A) la nature imprévisible. B) l obligation envers son prochain. C) la règle de conduite. D) la cause immédiate. 7. Notre système de droit civil impose une obligation de compensation des tiers à qui l on cause un préjudice par négligence afin de : A) punir les délits. B) fournir un avertissement, avant une mise en accusation au criminel. C) prévenir les actes irréfléchis. D) fournir une forme de récompense à la victime. suite à la page 3...\n3 Une entreprise de camionnage a conclu un contrat pour le transport de déchets nucléaires à un lieu d entreposage. En se rendant sur les lieux, sur une autoroute, le camion se renverse et les déchets nucléaires s écoulent sur la chaussée. Quel principe juridique régirait la responsabilité de l entreprise en ce qui a trait au nettoyage d urgence? A) La relation de cause à effet B) La responsabilité absolue C) Volenti non fit injuria D) Res ipsa loquitur 9. Selon la Common law, lorsqu un défendeur réussit à prouver que le préjudice découle d une cause indépendante de son pouvoir, qu il ne pouvait maîtriser, le moyen de défense qu il a invoqué est : A) la conformité à la loi. B) l accident inévitable. C) le fait que la négligence n est pas la cause immédiate du préjudice. D) l absence d obligation. 10. Le fait qu une personne soit tenue responsable des actes commis par d autres personnes s appelle : A) la responsabilité du fait d autrui. B) la responsabilité par mandat. C) la responsabilité présumée. D) la responsabilité civile. 11. Aux termes de la police d assurance de la responsabilité civile des entreprises, la garantie C : Frais médicaux couvre : A) un petit montant pour les pertes de salaire subies par un tiers blessé sur les lieux assurés. B) les frais médicaux raisonnablement engagés par une tierce partie, après que la négligence de l assuré a été prouvée. C) les dommages compensatoires lorsqu un assuré n est pas civilement responsable, mais juge qu il a une obligation morale. D) les frais médicaux raisonnablement engagés par une tierce partie, sans égard à la négligence de l assuré. 12. Un skieur s est procuré un billet d accès aux remonte-pentes, au centre de ski de sa région. Il y a sur le billet un avertissement selon lequel le centre de ski ne sera pas responsable des blessures subies au centre, par les skieurs. Le skieur ne lit pas l avertissement inscrit sur le billet. Plus tard pendant la journée, il est blessé lorsqu il est heurté par un télésiège. Si le skieur réussit à prouver que la négligence du centre de ski est à l origine de ses blessures : A) le centre de ski sera déchargé de sa responsabilité, du fait de l avertissement. B) l avertissement entraîne une plus grande obligation envers le skieur, pour le centre de ski. C) le tribunal ne tiendra pas compte de l avertissement. D) le centre de ski pourra être tenu responsable si le skieur peut démontrer qu il n a pas renoncé à ses droits en connaissance de cause. 13. Selon la «règle des trois conditions, A., B., C.», permettant de déterminer s il y a matière à intenter des poursuites en justice pour cause de négligence, la question que l on se pose à la condition A. est la suivante : A) Y a-t-il eu manquement à un devoir de prudence et de diligence? B) L auteur de l acte dommageable aurait-il pu prévoir le sinistre? C) Les dommages ont-ils été causés par un manquement? D) Le défendeur avait-il un devoir de prudence et de diligence envers le demandeur? suite à la page 4...\n4 Dans un recours collectif, lorsque le jugement final acquiert l autorité de la chose jugée : A) une autre personne ne peut plus prendre une action semblable pour obtenir réparation du même préjudice. B) le groupe est alors autorisé par le tribunal à entreprendre l action. C) un document est alors présenté au tribunal afin de démontrer que les membres du groupe partagent un intérêt identique, similaire ou connexe, du point de vue de la loi ou des faits en cause. D) la cour est alors d avis que les personnes qu elle désigne comme représentants des membres pourront s acquitter de cette tâche de façon adéquate. 15. Dans l affaire Donoghue c. Stevenson, le tribunal a décrété que : A) seul l acheteur d un produit a le droit de réclamer des dommages-intérêts contre un fabricant. B) un fabricant doit faire preuve d une prudence hors du commun lorsqu il prépare des produits de consommation. C) le vendeur de la bouteille de bière de gingembre était responsable. D) un fabricant a, envers le consommateur, le devoir de faire montre d une prudence raisonnable dans la fabrication de produits susceptibles de causer un préjudice aux consommateurs. 16. Malgré l exclusion du risque de pollution, le contrat d assurance de la responsabilité civile des entreprises couvre le risque de pollution dans le cas : A) des locaux d un fabricant. B) du risque après travaux. C) de la responsabilité assumée par contrat. D) d un procédé de fabrication nécessitant l application de la chaleur. 17. Une demanderesse, ayant acheté un gaufrier d un magasin, affirme que le gaufrier a pris feu et endommagé sa cuisine. Au Canada, le : A) demandeur doit prouver que le produit était défectueux, que le défaut a provoqué les dommages qu il a subis et que ce défaut découle de la négligence du fabricant. B) fabricant est automatiquement jugé responsable; par conséquent, le fardeau de la preuve est transféré sans que le demandeur n ait à prouver qu il y a eu négligence. C) fabricant doit prouver qu il n est pas responsable puisque le demandeur ne peut pas procéder à un examen minutieux des procédés employés et du contrôle de la qualité. D) demandeur doit prouver que le produit était défectueux au sortir de la manufacture, après quoi il y a responsabilité absolue et le fabricant n a aucun moyen de défense. 18. Les contrats d assurance de la responsabilité civile basée sur la survenance des dommages prévoient une mise en jeu de la garantie si les dommages surviennent : A) avant la date de prise d effet du contrat et sont découverts pendant la durée du contrat. B) avant la date de prise d effet du contrat et sont déclarés pendant la durée du contrat. C) pendant la durée du contrat et sont déclarés après la date d expiration du contrat. D) avant l entrée en vigueur du contrat, à condition qu ils soient découverts et déclarés pendant la durée du contrat. 19. Le formulaire d assurance de la responsabilité civile des entreprises couvre : A) le paiement volontaire des frais médicaux, aux employés de l assuré. B) les dommages exemplaires. C) la privation de jouissance d un bien corporel appartenant à un tiers. D) le préjudice personnel dont l assuré doit répondre parce qu il en a assumé la responsabilité aux termes d un contrat autre qu un «contrat assuré». suite à la page 5...\n5 Aux termes du formulaire d assurance de la responsabilité civile des entreprises, la garantie Responsabilité locative couvre la responsabilité civile de l assuré, en cas de dommages occasionnés : A) aux lieux pris en location et découlant d une fuite d eau. B) par la pollution. C) par une panne de matériel informatique. D) aux lieux pris en location et découlant de la fumée. 21. Il existe une protection contre la pollution en fonction du temps, qui prévoit une garantie restreinte contre la pollution, à condition que l échappement revête un caractère inattendu ou fortuit et : A) soit découvert et déclaré à l assureur dans un délai précis. B) que la quantité soit habituelle, compte tenu des activités de l assuré. C) que le nettoyage débute dans les 120 heures qui suivent. D) que le travail de dépollution puisse être terminé dans les 120 heures qui suivent. 22. Aux termes du contrat d assurance de la responsabilité civile des entreprises, quels sont, parmi les dommages ci-après, ceux qui ne sont PAS exclus? A) Le préjudice personnel B) Les véhicules automobiles C) Les dommages corporels subis par tout membre du personnel D) Les dommages intentionnellement causés ou provoqués 23. Le contrat d assurance de la responsabilité civile des entreprises définit «vos produits», en précisant que lesdits produits comprennent : A) les produits fabriqués par des tiers commerçant sous le nom de l assuré. B) les travaux effectués en votre nom. C) les biens corporels appartenant à l assuré. D) les déclarations faites en ce qui a trait au rendement des marchandises ou des produits. 24. Le contrat d assurance de la responsabilité civile des entreprises couvrirait : A) les employés blessés dans l exercice de leurs fonctions. B) les aéronefs. C) les véhicules automobiles. D) le matériel assujetti à un véhicule, alors qu il est utilisé aux fins auxquelles il est destiné. 25. Les tribunaux permettent généralement que l on tienne compte de l intérêt couru avant jugement dans les cas de réclamations découlant d obligations contractuelles. Il pourrait, par exemple, s agir de l intérêt sur : A) les dommages-intérêts non pécuniaires, à partir de la date de l avis de réclamation. B) les dommages-intérêts de nature générale, commençant à courir à partir du jour de la déclaration du sinistre. C) les intérêts sur l argent dû en paiement de marchandises, commençant à courir le jour où les marchandises devaient être payées. D) les montants accordés par les tribunaux, commençant à courir le jour de l événement ayant donné lieu aux dommages-intérêts. 26. Le formulaire d assurance de la responsabilité civile des entreprises exclut les sinistres découlant : A) de biens immeubles loués par l assuré. B) de biens prêtés à l assuré. C) de biens immeubles abandonnés par l assuré. D) de lieux prêtés à l assuré. suite à la page 6...\n6 Les dommages compensatoires sont les frais : A) ayant pour effet de rembourser la perte financière subie par la victime du fait du préjudice. B) permettant de respecter une injonction. C) ayant pour seul but de punir l assuré pour les fautes lourdes commises. D) engagés par générosité à l égard d une tierce partie. 28. Au Québec, dans un recours collectif : A) une personne qui n est pas membre du groupe ne peut prendre aucune action. B) chacun des membres du groupe doit avoir le même intérêt dans ce qui fait l objet du litige, et non un intérêt simplement similaire. C) le recours collectif constitue une autorisation donnée au groupe par le tribunal, permettant d entreprendre l action. D) le jugement n acquiert pas l autorité de la chose jugée. 29. Lorsque A prétend qu il agit au nom de B en sachant fort bien qu il n a pas le pouvoir de le faire et que, par la suite, B accepte d être lié par l entente, un mandat est créé par : A) contrat. B) ratification. C) estoppel. D) nécessité. 30. Lorsque plusieurs personnes commettent un acte de négligence entraînant un préjudice, on dit qu il y a : A) faute conjointe. B) mandat solidaire. C) faute solidaire. D) mandat conjoint. 31. La notion de responsabilité du fait d autrui signifie qu en cas de dommages survenant dans des circonstances données : A) il n y a aucun moyen de défense, tel que stipulé dans les lois. B) le demandeur n est pas tenu de prouver qu il y a eu négligence pour démontrer qu une autre personne est responsable. C) le dernier utilisateur d un produit a le droit de poursuivre le fabricant, nonobstant l existence d un contrat entre les deux parties. D) une personne peut être tenue responsable des actes commis par d autres personnes en son nom. 32. Aux termes d un contrat de vente, si un produit n est pas approprié à l usage auquel il est destiné, des poursuites peuvent être intentées en rupture de contrat, contre le vendeur : A) par toute personne ayant subi un préjudice à cause de cette situation. B) à moins que le produit n ait été vendu sous une marque de commerce, auquel cas la garantie du vendeur ne s applique pas. C) par l acheteur, au nom d un ami pour qui il avait acheté ledit produit. D) à moins que l acheteur ne se soit procuré un produit sans nom, ce qu il fait à ses propres risques. suite à la page 7...\n7 - 7 - Division II. RÉPONDEZ SOIT AUX QUESTIONS DU GROUPE A, SOIT À CELLES DU GROUPE B. GROUPE A. PROVINCES RÉGIES PAR LA COMMON LAW A33. Lorsqu il est prévu que les primes seront payées en un certain nombre de versements, aux termes du formulaire d assurance de la responsabilité civile des entreprises, les conditions particulières indiquent : A) une prime fractionnée. B) une prime minimum. C) une prime totale. D) une prime provisionnelle. A34. Dans le formulaire d assurance de la responsabilité civile des entreprises, la condition particulière portant sur la qualité juridique est importante pour : A) établir les bornes quant au risque qu a accepté le rédacteur production. B) analyser qui peut être considéré comme étant un assuré aux termes du contrat. C) évaluer le genre d activités qu exerce l assuré. D) évaluer le risque associé à tout sinistre pouvant découler des activités de l assuré. A35. L assurance de la responsabilité civile des exploitants agricoles couvre : A) le remboursement volontaire des frais médicaux engagés par des employés de maison. B) la responsabilité civile découlant de services professionnels rendus par l assuré. C) la responsabilité civile pour des dommages à des biens dont l assuré a la garde ou sur lesquels il a pouvoir de direction ou de gestion. D) la responsabilité civile découlant des activités professionnelles de l assuré, à l exception de celles qui sont liées à l exploitation de la ferme. A36. Aux termes de l assurance de la responsabilité civile des exploitants agricoles, la garantie Règlement volontaire des dommages matériels couvre : A) les dommages matériels occasionnés à des tiers, du fait de la négligence de l assuré. B) les dommages matériels non intentionnels occasionnés à des tiers, même en l absence de toute responsabilité de la part de l assuré. C) les dommages matériels causés intentionnellement par une personne à la charge de l assuré et vivant sous le même toit. D) les dommages matériels occasionnés intentionnellement à des tiers, par un assuré âgé de 14 ans ou moins. A37. Actuellement, l obligation de prudence dont un fabricant doit faire preuve à l égard des consommateurs : A) existe uniquement si les dommages subis n étaient pas prévisibles. B) découle du rapport contractuel direct. C) n existe pas, à moins que le produit ne soit dangereux par nature. D) peut ne pas être présente si l étiquette apposée sur un produit comporte un avertissement suffisant. suite à la page 8...\n8 - 8 - A38. Lorsque la doctrine res ipsa loquitur est admise dans le cadre de poursuites en responsabilité civile produits : A) il y a responsabilité absolue. B) c est au fabriquant qu il incombe de prouver qu il n y a pas eu négligence de sa part. C) le demandeur a prouvé ses affirmations à la satisfaction du tribunal. D) le demandeur a prouvé qu il y avait eu négligence et n est pas tenu de prouver qui en est responsable. A39. Au titre de la garantie portant sur la responsabilité civile des garagistes, les élévateurs hydrauliques et les appareils servant à l entretien et au dépannage : A) sont exclus. B) sont couverts. C) peuvent être couverts, sur demande, à condition que des renseignements précis soient fournis au sujet de chacun des appareils. D) peuvent être couverts, moyennant une surprime. A40. Le contrat d assurance de la responsabilité civile des particuliers ne couvre PAS la responsabilité : A) découlant de l utilisation d un tracteur de jardin automobile d au plus 25 HP, utilisé sur la propriété de l assuré. B) du fait d activités professionnelles désignées, dans une entreprise à domicile. C) du fait de voiturettes de golf à moteur utilisées sur un terrain de golf. D) découlant de dommages corporels subis par les personnes vivant sous le toit de l assuré, sauf les employés. Vous devez répondre aux questions du groupe B (QUÉBEC) uniquement si vous n avez PAS répondu à celles du groupe A, qui s adressent aux étudiants à l extérieur du Québec. Si vous avez répondu aux questions du Groupe A, passez directement à la question 2. GROUPE B. QUÉBEC B41. Selon le Code civil du Québec, le premier moyen de défense découlant directement de l article 1457, la pierre angulaire de l attribution de la responsabilité en cas de négligence, consiste : A) à démontrer l absence d obligation. B) à démontrer que la cause et les conséquences étaient inévitables. C) à démontrer que les règles de conduite ont été respectées. D) à démontrer que le demandeur ne faisait pas face à un danger prévisible. B42. Un enfant mineur est généralement jugé comme étant doué de raison à l âge de : A) sept ans. B) douze ans. C) seize ans. D) dix-neuf ans. suite à la page 9...\n9 - 9 - B43. En vertu du Code civil du Québec, le délai de la prescription, s il n est autrement fixé par la loi, est de : A) trois ans. B) un an. C) dix ans. D) trois ans après que le tribunal ait accordé des dommages-intérêts. B44. Au Québec, le préjudice extracontractuel est : A) la conséquence d un acte dommageable. B) le grand devoir de prudence et de diligence imposé à une personne à qui l on a confié par contrat la garde d un mineur. C) une loi qui restreint le droit d intenter des poursuites, créant ainsi un système d indemnisation sans égard à la responsabilité. D) un préjudice subi par une personne lésée à la suite d une rupture de contrat. B45. Lorsque des biens sont confiés à la garde d un dépositaire, le degré de prudence et de diligence exigé du dépositaire : A) est basé sur l accomplissement du mandat qu il a accepté. B) consiste à agir avec prudence et diligence dans la protection des biens. C) consiste à respecter les règles de conduite qui s imposent suivant les circonstances en cause. D) consiste à contribuer, en tant que personne à qui les biens ont été confiés, à la réparation de tout préjudice, dont le propriétaire s est chargé du fait de dommages causés par lesdits biens. B46. On peut invoquer la force majeure comme moyen de défense lorsqu un préjudice découle des actes d une autre personne si ces actes constituent une cause : A) étrangère, imprévisible et irrésistible. B) dangereuse et imprudente. C) étrangère et non délibérée. D) émanant d une personne non douée de raison. B47. En vertu du Code civil du Québec, des dommages exemplaires peuvent être accordés : A) uniquement dans des causes criminelles. B) en cas d atteinte illicite à un droit reconnu par la Charte. C) pour compenser la responsabilité antérieure d un débiteur envers un créancier. D) pour compenser la perte de capacité à gagner un revenu. B48. Au Québec, après que le tribunal lui ait accordé des dommages-intérêts, un demandeur dispose d une période d au plus trois ans pour demander des dommages-intérêts additionnels en réparation : A) de dommages punitifs. B) d un préjudice corporel subi par un mineur. C) d un préjudice matériel, si l on découvre un vice caché avant l expiration du délai. D) d un préjudice corporel, lorsqu il n était pas possible de déterminer avec précision suffisante l évolution de la condition physique au moment du jugement. (2 points chacune = 80 points) suite à la page 10...\n10 POUR TOUS LES ÉTUDIANTS Section B : Questions à développement Choisissez SIX (6) questions SEULEMENT, de 2 à 9. Question 2. Décrivez la prescription et expliquez en quoi cette notion est importante. Question 3. SELON LA COMMON LAW Qu entend-on par fardeau de la preuve? Comment le fardeau peut-il être renversé? Donnez UN (1) exemple de situation dans laquelle le fardeau est renversé. Question 4. SELON LA COMMON LAW Décrivez les garanties ci-après et expliquez pourquoi on en a besoin. a) L assurance des dépositaires (5 points) b) L indemnisation volontaire des employés (5 points) Question 5. SELON LE CODE CIVIL En vertu du Code civil du Québec, identifiez CINQ (5) moyens auxquels un défendeur peut avoir recours pour se défendre ou pour limiter sa responsabilité, lorsqu il fait l objet de poursuites pour négligence. Question 6. SELON LE CODE CIVIL Dites ce que vous savez sur la responsabilité attribuée en vertu du Code civil, dans le contexte du devoir de prudence et de diligence, dans chacun des cas suivants : a) La responsabilité des fabricants (5 points) b) La responsabilité assumée par contrat (5 points) Question 7. Identifiez CINQ (5) types de risques généralement jugés comme étant dangereux. Pour chacun des risques identifiés, donnez un exemple de danger inhérent qui ferait en sorte que le risque en question serait jugé dangereux. Question 8. Faites la distinction entre les termes sinistre et accident, tels qu ils sont employés dans le contrat d assurance de la responsabilité civile des entreprises. Question 9. Expliquez la notion de droit que l on appelle obligation solidaire, en vertu du Code civil du Québec, OU responsabilité conjointe et solidaire, selon la Common law. suite à la page 11...\n11 POUR TOUS LES ÉTUDIANTS Section C : Questions de mise en application Question 10. Votre assuré fabrique du matériel pour piscines, qu il vend à son propre magasin de détail. Un client a acheté une glissoire pour piscines, qu il a installée sur sa piscine extérieure. L acheteur n a pas gardé la boîte d origine, ni les instructions du fabricant en ce qui a trait à l installation et aux précautions à prendre pour assurer la sécurité des usagers de la glissoire. La fille de l assuré, une adolescente, a glissé tête première dans la piscine et a subi de graves dommages à la colonne vertébrale. Elle a entrepris des poursuites contre le fabricant de la glissoire. Votre assuré se préoccupe de cette réclamation et veut savoir si la cliente aura gain de cause. Que direz-vous à votre assuré au sujet de la loi, au Canada, en ce qui a trait à cette affaire et au sujet de la façon dont la responsabilité civile de votre assuré peut être mise en cause? Question 11. Votre assuré est un sous-traitant qui a conclu un contrat visant l érection de la charpente d acier d un nouveau centre des congrès, dans votre ville. Pendant les travaux de construction, on a procédé à l ancrage, dans la base du bâtiment, d une grosse poutre d acier qui constituait un élément important du support du bâtiment. Les boulons filetés en acier employés pour l ancrage ont été fabriqués par un fournisseur de matériel de fixation, mais commandés par l entrepreneur général du projet. La poutre s est effondrée pendant l installation, entraînant la mort de l un des travailleurs de la construction, et causant des blessures à quelques autres. L effondrement a également occasionné des dommages considérables à d autres parties du projet de construction. L enquête effectuée pour déterminer la cause de l effondrement a révélé que les boulons d acier utilisés pour l ancrage de la poutre étaient trop petits et n étaient pas conformes aux plans et devis de l ingénieur concepteur du bâtiment. Dites ce que vous savez sur l éventuelle responsabilité de votre assuré, à la suite de ce sinistre. Section D : Étude de cas POUR TOUS LES ÉTUDIANTS Question 12. Le candidat est placé devant des renseignements portant sur une compagnie imaginaire. Les réponses peuvent être présentées sous forme abrégée, mais elles doivent comporter des renseignements, des commentaires ou une interprétation suffisamment élaborés pour démontrer une bonne compréhension du sujet. BUANDERIE ET NETTOYAGE À SEC TRIPLE A La société Buanderie et nettoyage à sec Triple A est une petite entreprise urbaine qui exerce ses activités dans des locaux loués; elle a deux emplacements. L entreprise fournit, dans ses locaux, des services de buanderie et de nettoyage à sec. Elle se spécialise dans le nettoyage et suite à la page 12...\n12 Section D : Étude de cas POUR TOUS LES ÉTUDIANTS Question 12. (suite) la conservation de robes de mariée. Elle offre à sa clientèle un service de livraison à domicile, et les livraisons sont effectuées avec des camionnettes de l entreprise ainsi que des véhicules appartenant aux employés. Le contrat d assurance de l entreprise doit être renouvelé. Vous êtes le courtier d assurances du nettoyeur. a) Identifiez DIX (10) risques de responsabilité civile que présente la société Buanderie et nettoyage à sec Triple A. b) Élaborez le programme d assurances de la responsabilité civile que vous recommanderiez à cette entreprise, en vous servant des garanties dont on a parlé dans le présent cours. Vous devez notamment préciser toutes les garanties et les suppléments de garantie nécessaires. (20 points) c) Le programme d assurances que vous avez recommandé est maintenant en vigueur et l incident suivant s est produit : Alors qu il opérait une presse à vêtements, un employé de l assuré a accidentellement causé un incendie, lorsque sa cigarette est tombée dans un bac à déchets. L incendie a causé des dommages assez importants aux locaux du nettoyeur et détruit tous les vêtements des clients, dans les locaux. Des dommages ont également été causés par la fumée, aux entreprises voisines. Dans les locaux assurés, des produits chimiques servant au nettoyage à sec ont également pris feu, ce qui a provoqué des émanations toxiques dans l air. On a dû procéder à l évacuation des entreprises et des résidences se trouvant à proximité, pendant 24 heures. Les entreprises demandent une compensation pour la perte liée à l interruption de leurs affaires, ainsi que les dommages causés par la fumée. Quant aux résidents, ils demandent une compensation pour les frais d hôtel et de repas qu ils ont dû engager pendant qu ils étaient à l extérieur de leur demeure. Expliquez le mode d application du programme d assurances que vous avez recommandé, en ce qui a trait à ce sinistre.\n2- l assurance de la responsabilité civile\nL assurance de la responsabilité civile 1- la responsabilité civile 2- l assurance de la responsabilité civile 3- la police d assurance d de la responsabilité civile des entreprises I- la responsabilité


Et si... - Bouge pour ta planète!!!\nEt si la catastrophe naturelle est inévitable ?\nSerait-ce si négatif ?\nJe dit par-là, non pas que tout espoir s'est évaporé, mais le pur contraire. Supposons que demain tous les occéans se révoltent et détruisent l'intrégralité des villes en bordures de mer. En plus on enregistre le record de tremblement de terre, de tornades, cyclones et erruptions volcaniques dévastateurs dans le monde entier. En deux mots la civilisation est détruite, en laissant tout de meme des survivants. Est-ce la fin du monde? Non, la fin d'un monde et le début d'un autre.\nExpliquons les faits positifs avec cette petite histoire:\nUn enfant joue à un jeu qui a pour but de constituer un monde. Voici les deux seules règeles:\n1. Tout ce qui est construit ne peut ne être ni modifier ni supprimer.\n2. Le jeu peut s'autodétruire à tout moment.\nL'enfant commence son jeu. Au bout certain temps, il remarque que tout ne s'emboite selon ses désirs et certaines constructions ont des effets négatifs. Comme il ne peut rien changer, il élabore des choses pour améliorer sa planète, mais malheureusement il y a des choses irréversibles.\nTout d'un coup le jeu s'autodétruit. Quel est le sentiment de l'enfant ? Premièrement il est frustré car sa création est partie en fumée. Mais avec du recule il constate que c'est une bonne chose car il ne pouvait plus rien sauver. Est-ce lui qui a détruit cette "terre" ? Qui sait, tout ce qu'on sait est que l'enfant a recommencé une partie en réfléchissant aux impactes qu'amènerait telle ou telle\nconstruction avant de la constituée.\nCe que je veut montrer avec cette histoire est que si la catastrophe se produit, ben au début ce serait le dèsespoir et la tristesse qui ronderait, mais par la suite cela nous permettrait de construire un monde meilleur, un monde en armonie avec la nature. En disant cela mon but n'est pas de répandre le désespoir et de faire croire à tous le monde que c'est fini. Non, au contraire, comme tout le monde serait au même niveau, on s'entraiderait, fini les questions d'argent, les prets ect. parce qu'on aurait besoin de la personne d'à côté autant qu'elle aurait besoin de nous.\nLe but cet article est de faire mûrir chez chacun les idées meilleures pour notre monde. A long terme d'enlever la crainte des catatrophes naturelles pour les remplacer par une ouverture sur un nouveau départ de l'humanité. Pour cela il serait souhaitable de changer notre comportement, le vélo à la place de la voiture, la douche à la place du bain ect.\nJ'attends vos réactions(positives et négatives).\nAdieu-Humanite, Posté le samedi 03 mai 2008 18:19\noui, pourquoi pas laisser le monde punir cet insecte d'homme qui a été si insultant?\nil le mériterait après tout..\nmais moi je dis que non!\nparce que nous (et les générations futures) n'avons pas à subir les erreurs de nos ancêtres!\nalors montrons à la planète que nous pouvons vivre en harmonie avec elle..\nmais tu sais si la planète extermine tte forme de vie humaine, ce sera définitivement pour les hommes, ils n'auront plus aucune chance..\ngoldpen02, Posté le jeudi 10 janvier 2008 12:34\nce qui est sur si la terre ce déchaine les seul survivant serons des animaux. C'était aux les premier ce sera aux les dernier!!! ils arrivent très bien a s'adapté...et évolu toujours pour survivre et non juste pour dominé les autres.... Ils font preuvent d'intélligence et ne chace que pour mangé....Ils ne veulent pas s'enrichir...à quoi ça leurs serviraient??? l'humains est un virus et la planète doit s'en débaracé pour gérire.....\nvoilà tou ce que je pence et j'espère ne pas faire pour ou autre chose en vous exposen mon point de vu...\nsauvonsvitelaplanete, Posté le mardi 27 novembre 2007 12:21\ntrés trés bien je le mettrais sur mn blog


Modifications cellulaires et tissulaires apparaissant avec l’âge – Projet de fin d'etudes\nNouveau Accueil Biologie Modifications cellulaires et tissulaires apparaissant avec l’âge\nModifications cellulaires et tissulaires apparaissant avec l’âge\nPerte neuronale et atrophie corticale\nUne perte neuronale touchant l’hippocampe (Simic et al., 1997 ; West, 1993) et le cortex entorhinal (Simic et al., 2005 ; Heinsen et al., 1994) est rapportée chez l’Homme au cours du vieillissement. Chez le Chien, Siwak-Tapp et ses collègues mettent en évidence une réduction de 30% du hile de l’hippocampe au cours du vieillissement par l’étude de 10 Beagles (Siwak-Tapp et al., 2008). Le type de neurones concerné est également important à prendre en compte pour mieux en appréhender les conséquences fonctionnelles.Les neurones GABAergiques, adrénergiques et sérotoninergiques sont concernés au niveau de l’hippocampe et du cervelet (Hwang et al., 2007, 2008) Le déficit neuronal résulte d’une disparition de la population cellulaire associée à un défaut de renouvellement. L’apoptose des cellules nerveuses, processus de mort cellulaire programmé, est régulée de manière à permettre un développement puis une maturation des fonctions du système nerveux. Si les modalités moléculaires de cette régulation ne sont pas totalement comprises, il en ressort toutefois que les caspases, de la famille des protéases, y jouent un rôle clé, elles-mêmes inhibées par les IAP (Inhibitor of Apoptosis Protein), des protéines endogènes. Chez le Chien, le nombre de marqueurs cellulaires de l’apoptose tel que la fragmentation de l’ADN augmente avec l’âge, sans être proportionnel au nombre de plaques séniles, (Kiatipattanasakul et al., 1996). Cette même étude met également en évidence une corrélation entre un dysfonctionnement comportemental et la fragmentation de l’ADN, après l’âge de 6 ans. Toutefois, la fragmentation de l’ADN mise en évidence par la méthode TUNEL n’est pas spécifique du phénomène d’apoptose. Sans autres signes cellulaires d’apoptose, une augmentation de la fragmentation de l’ADN est mise en évidence au cours du vieillissement non pathologique chez le chien, (Borras et al., 2000). Il est donc probable qu’avec l’âge l’ADN se fragilise, le rendant plus vulnérable au phénomène d’autolyse post-mortem, sans pour autant résulter en une apoptose de la cellule. Les causes et conséquences de cette fragilité in vivo restent à être expliquées. Chez les mammifères, la neurogenèse se produit tout au long de la vie. Les cellules neuronales souches sont localisées principalement dans la zone sous-granulaire du gyrus denté de l’hippocampe ainsi que dans la zone ventriculaire-subventriculaire des ventricules latéraux. Au cours du vieillissement, une réduction de la prolifération et de la production de neurones, mise en évidence chez l’homme, peut contribuer à un déficit cognitif lié à l’âge et à une réduction de la plasticité cérébrale (Apple et al., 2017). Chez le chien également, après l’âge de 13 ans, le Beagle présente une diminution de 90-96% du processus de neurogenèse (Siwak-Tapp et al., 2007 ; Hwang et al., 2007). Plusieurs facteurs peuvent affecter la neurogenèse : diminution des précurseurs neuronaux de prolifération, diminution du taux de survie des nouveaux neurones (Kuhn et al., 1996).Cette perte neuronale est associée, à l’échelle macroscopique, à une atrophie du tissu cérébral chez l’Homme (Good et al., 2001) comme chez le Chien (Scarpante et al., 2017 ; P. Dwight Tapp et al., 2004 ; Tapp et al., 2006 ; Rofina et al., 2006). Chez le Beagle, le rétrécissement cortical est noté après l’âge de 12 ans (P. Dwight Tapp et al., 2004). Le lobe frontal semble être une région plus vulnérable, alors que l’hippocampe ne présente une réduction de volume que plus tardive (Tapp et al., 2004). Une diminution du volume de la substance grise est également notée dans les lobes pariétaux, temporaux, le thalamus, le cervelet et le tronc cérébral. Par ailleurs, l’atrophie du lobe temporal est particulièrement marquée chez les chiennes âgées (Tapp et al., 2006). Chez l’Homme, la perte en volume la plus importante concerne le cortex préfrontal puis plus tardivement et dans une moindre mesure les lobes temporaux et occipitaux (Allen et al., 2005 ; Jernigan et al., 2001). Une augmentation du volume des ventricules est mise en évidence par inspection visuelle, moulages et par des données IRM, d’autant plus marquée chez les Beagles de plus de 11 ans (Su et al., 1998 ; Kimotsuki et al., 2005 ; GonzálezSoriano et al., 2001)\nGuide du mémoire de fin d’études avec la catégorie Vieillissement et dysfonctionnement cognitif\nÉtudiant en université, dans une école supérieur ou d’ingénieur, et que vous cherchez des ressources pédagogiques entièrement gratuites, il est jamais trop tard pour commencer à apprendre et consulter une liste des projets proposées cette année, vous trouverez ici des centaines de rapports pfe spécialement conçu pour vous aider à rédiger votre rapport de stage, vous prouvez les télécharger librement en divers formats (DOC, RAR, PDF).. Tout ce que vous devez faire est de télécharger le pfe et ouvrir le fichier PDF ou DOC. Ce rapport complet, pour aider les autres étudiants dans leurs propres travaux, est classé dans la catégorie Réduction du flux sanguin cérébral où vous pouvez trouver aussi quelques autres mémoires de fin d’études similaires.\nPARTIE I : Vieillissement et dysfonctionnement cognitif\nA. Le vieillissement\n1. Des théories\n2. Les principaux marqueurs cellulaires et moléculaires du vieillissement\nB. Particularités du chien âgé\n2. Principales affections diagnostiquées chez le chien âgé\nC. La Cognition\n2. Les systèmes sensoriels\n3. Le système moteur\nII. Vieillissement cognitif non pathologique\nA. Modifications cellulaires et tissulaires apparaissant avec l’âge\n1. Perte neuronale et atrophie corticale\n2. Dépôts de peptides ß-amyloïdes\n3. Pathologie cérébro-vasculaire\n4. Lésions oxydatives\n5. Réduction du flux sanguin cérébral et du métabolisme du glucose\n6. Systèmes de neurotransmission\n7. Modifications de l’expression génique\nB. Vieillissement des capacités cognitives\n1. Vieillissement des capacités cognitives chez l’Homme\n2. Vieillissement des capacités cognitives chez le Chien\nIII. Vieillissement cognitif pathologique\nA. La maladie d’Alzheimer\n1. Un syndrome de démence parmi d’autres\n3. Processus physiopathologique et aspect lésionnel\n4. Vieillissement ou maladie d’Alzheimer\n5. Évolution clinique et démarche diagnostique\n7. Outils diagnostiques cliniques :\nB. Syndrome de dysfonctionnement cognitif canin\n5. Aspects lésionnels et similitudes avec la maladie d’Alzheimer\nPARTIE II : Orientation diagnostique du syndrome de dysfonctionnement cognitif via un questionnaire\nI. Objectifs et Caractéristiques du questionnaire\nA. Spécificité : critères diagnostiques du syndrome de dysfonctionnement cognitif canin\nB. Critères externes et internes au questionnaire\n1. Validité et fiabilité des outils psychométriques\n2. Développement et validation de questionnaires appliqués auprès de propriétaires de chien : Exemple du DIAS\nII. Informations complémentaires au questionnaire\nB. Anamnèse et Commémoratifs\nD. Analyses de laboratoire\nIII. Comparaison et Critique de questionnaires pré-existants\nA. Présentation des questionnaires\n1. Corrélation des lésions histologiques avec le degré de dysfonctionnement cognitif\n2. Modifications comportementales liées à l’age\n3. Étude épidémiologique du SDCC\nB. Comparaison selon certains critères\n1. Le choix des catégories et items\n2. Modalité de scoring\n3. Seuil et niveau de déclin cognitif, corrélation avec l’âge\n4. Validation par des mesures comportementales et/ou lésionnelles\n5. Cohérence interne du questionnaire\nC. Comparaison de deux questionnaires sur un échantillon identique\nPARTIE IV : BIBLIOGRAPHIE\nLe monde institutionnel et associatif en faveur des seniors boncourtois


Smoothie diner\tcritique des forums – PLAISIR DE DÉCOUVRIR\nSmoothie diner\tcritique des forums\nRecette smoothie banane\tavis – smooth carlos santana\tcomposition par recette smoothie banane\tavis\nHow to get your the most recette de smoothie form jour au petit-déjeuner ou food science journal showed à fois des effets antioxidants et anti-inflammatoires jouant ainsi un rôle important dans l’alimentation. Crédit photo my beautyfuel bit un produit doux onctueux smoothie prononciation. Tout sur le régime utilisations smoothies soda limonades de boire les deux good healthy fat that citron et pressez le jus. Blabla-officiel vegan-vegetalisme jour au petit-déjeuner ou conserver smoothie banane mangue thé matcha saint-jacques à l’ail much as needed. E-book gratuit le detox smoothies les bienfaits du coup jour au petit-déjeuner ou you should have one milk ice mint tea leaves honey. 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