Utiliser des automatismes pour gérer vos affaires – Assistance client ActiveCampaign\nVous pouvez utiliser toute la puissance des fonctionnalités d'automatisation du marketing d'ActiveCampaign's pour automatiser et organiser votre pipeline de Deals CRM.\nCréer ou mettre à jour une affaire avec une automatisation\nQuand le score d'un accord change\nLorsque l'accord est créé\nLorsque la phase de négociation change\nLorsque le statut de l'accord change (Ouvert, Gagné, Perdu)\nLorsqu'une tâche est créée ou lorsqu'une tâche est terminée\nLorsqu'un courrier électronique individuel est envoyé ou auquel il est répondu\nAjuster dynamiquement le score d'un accord\nDepuis votre système d'automatisation, vous pouvez utiliser l'action "Ajouter une affaire" pour créer une affaire pour un contact après qu'il ait accompli un comportement souhaité, comme soumettre un formulaire, visiter une page web ou atteindre un objectif.\nVous trouverez ci-dessous une liste d'actions que vous pouvez entreprendre concernant votre transaction dans une automatisation :\nVous pouvez déclencher un automatisme qui s'exécute lorsqu'un contact atteint un score de transaction spécifique.\n1. Dans le générateur d'automatisation, cliquez sur le "Score changes&rdquo ; trigger et cliquez sur le score que vous souhaitez utiliser.\n2. Cliquez sur les champs du menu déroulant "Changements à venir" pour déterminer le score à atteindre afin de déclencher l'automatisation.\n3. Cliquez sur le menu déroulant "Exécutions" pour choisir si l'automatisation doit fonctionner une ou plusieurs fois.\n4. Lorsque vous avez terminé, cliquez sur le bouton "Add Start".\nVous pouvez déclencher un automatisme qui fonctionne lorsqu'une affaire est ajoutée à un pipeline.\n1. Depuis le générateur d'automatisation, clic sur le "Entre un pipeline&rdquo ; déclenche et clic sur le nom du pipeline.\n2. Cliquez sur le menu déroulant "Exécutions" pour choisir si l'automatisation doit fonctionner une ou plusieurs fois.\n3. Cliquez sur le bouton "Add Start".\nVous pouvez déclencher un automatisme pour exécuter une transaction lorsqu'elle passe d'une étape à une autre dans un pipeline.\n1. Dans le générateur d'automatisation, cliquez sur le "Deal stage changes&rdquo ; trigger et cliquez sur le nom du pipeline.\n2. Cliquez sur le menu déroulant "Le contact passe d'une étape à l'autre" et cliquez sur le nom de l'étape.\n3. Cliquez sur le menu déroulant "Vers la scène" et cliquez sur le nom de la scène.\n4. Cliquez sur le menu déroulant "Exécutions" pour choisir si l'automatisation doit fonctionner une ou plusieurs fois.\n5. Cliquez sur le bouton "Add Start".\nVous pouvez déclencher une automatisation pour exécuter une transaction lorsque celle-ci est marquée comme ouverte, gagnée ou perdue.\n1. Dans le générateur d'automatisation, cliquez sur le "Deal status changes&rdquo ; trigger..\n2. Cliquez sur le menu déroulant "Le statut de l'opération passe à" et cliquez sur un statut.\nLorsqu'une tâche de transaction est créée ou marquée comme terminée\nVous pouvez ajouter un contact à un automatisme lorsqu'une tâche associée est créée ou lorsqu'elle est marquée comme terminée.\nLors de la création d'une tâche, vous aurez la possibilité de déclencher une automatisation en cliquant sur "Afficher plus d'options" dans le mode de création de tâche.\nLa fenêtre modale sera ainsi élargie pour afficher plus d'options de configuration. De là, vous pourrez cliquer sur "Déclencher une automatisation". Vous pouvez ensuite cliquer sur le menu déroulant d'automatisation pour choisir l'automatisation que vous souhaitez déclencher et choisir si l'automatisation doit s'exécuter lorsque la tâche est créée ou lorsqu'elle est marquée comme "Terminé".\nLorsque vous envoyez un courriel personnalisé à un contact à partir d'une page de détails d'une affaire, vous pouvez choisir d'ajouter le contact à un automatisme dès que :\nle courriel est envoyé\nle contact répond à l'e-mail\nNotez que vous devez connecter votre compte de messagerie au CRM des transactions pour pouvoir utiliser cette option.\n1. À partir de la page de détails d'un accord, cliquez sur l'adresse électronique du contact à qui vous souhaitez envoyer un courriel. Les contacts seront énumérés sur le côté droit de l'écran des détails de l'accord.\n2. Le compositeur de l'e-mail va s'ouvrir. Tapez l'objet et le message dans les espaces prévus à cet effet.\n3. Cliquez sur l'icône "Automatiser cet e-mail".\n4. Une fenêtre modale s'ouvrira. Cliquez sur le menu déroulant "Select Automation" puis sur l'automatisation que vous souhaitez déclencher.\n5. Cliquez sur l'un des boutons radio présentés dans la fenêtre. Vous pouvez choisir entre "Quand j'envoie le courriel" ou "Quand ils répondent au courriel".\n6. Cliquez sur le bouton "Enregistrer".\nVous pouvez mettre à jour dynamiquement les scores des contacts en utilisant l'action "Ajuster un score" dans une automatisation. Cela signifie que vous pouvez ajouter ou soustraire des points à un score de deal chaque fois qu'un comportement spécifique se produit. Lisez l'article d'aide "Deal Scoring in ActiveCampaign" pour plus d'informations.\nComment mettre à jour les accords qui déclenchent une automatisation ?\nEnvoyer des notifications automatisées aux propriétaires de concessions


Vol Nantes - Annaba pas Cher\nVol Nantes Annaba dès 301 €\nVous cherchez à faire baisser le tarif de votre vol sec Nantes-Annaba ? Utilisez notre comparateur pour y arriver. Facile, rapide, et efficace, c'est le meilleur moyen d'obtenir une vision claire et complète des offres en quelques instants.\nCela peut sembler évident mais renseignez-vous sur le temps à Annaba car certaines destinations sont à éviter à certaines périodes de l'année. Si une procédure d'embarquement prenant du temps par manque de personnel ne vous fait pas peur, un voyage avec une low-cost devrait tout à fait vous satisfaire. Vous appréciez partir léger ? N'emportez avec vous qu'un seul bagage à main pour Annaba (10 kg). Économies sur le vol sec et gain de temps pendant la procédure d'embarquement autant qu'à l'atterrissage : ce sont des avantages non négligeables ! Saviez-vous qu'acquérir un vol Nantes-Annaba aller/retour était parfois moins cher que de prendre un aller simple ? Aussi, bien que vous n'ayez besoin que d'un aller, économisez en faisant l'achat d'un vol sec aller/retour !\nVous pourrez opter pour le service de navette afin de vous rendre à l'aéroport. Songez à regarder les horaires de départ avant le jour J. De cette façon vous ne manquerez pas l'embarquement de votre vol. Votre vol retenu et votre valise préparée, consultez notre rubrique Guide pour organiser votre séjour à Annaba et profiter de chaque instant. Bon voyage !\nRecherchez un vol Nantes - Annaba pas cher ?\n10/09/2017 2 escale(s) Durée : 12h55\n20/08/2017 2 escale(s) Durée : 09h35\n27/11/2017 2 escale(s) Durée : 15h25\nà partir de 417,35 €\n16/07/2017 2 escale(s) Durée : 14h00\n09/12/2017 2 escale(s) Durée : 12h35\n16/12/2017 2 escale(s) Durée : 13h55\nà partir de 589,38 €\n04/04/2017 2 escale(s) Durée : 24h00\nà partir de 602,11 €\n06/08/2017 2 escale(s) Durée : 22h30\n07/09/2017 2 escale(s) Durée : 26h15\n04/04/2017 2 escale(s) Durée : 09h00\n19/12/2016 2 escale(s) Durée : 13h00\n26/12/2016 2 escale(s) Durée : 11h00\n22/08/2017 1 escale(s) Durée : 05h25\n06/08/2017 2 escale(s) Durée : 07h15\nà partir de 1 258,35 €\nà partir de 1 263,17 €\n09/12/2017 2 escale(s) Durée : 13h05\n16/12/2017 2 escale(s) Durée : 14h30\nà partir de 1 436,83 €\nà partir de 1 538,26 €\nComment trouver un billet avion Nantes - Annaba pas cher\nPour partir à Annaba bon marché, Easyvoyage vous propose de regarder l'historique des prix, de façon à ce que vous soyez en mesure de savoir le moment de l'année qui s'avérera le plus avantageux pour retenir votre vol. Laissez-vous guider.\nPrenez le temps de consulter l'historique des tarifs fait par nos spécialistes : cela pourra vous faire gagner jusqu'à 57 € si vous sélectionnez la bonne période de l'année. Quelques instants pour autant d'économies, cela vaut le coup tout de même. La période de février à mars et mai à juin ainsi que septembre à décembre présente des prix abordables si on les compare aux autres périodes de l'année. Évitez autant que faire se peut la période de juillet à août ainsi que janvier, car les tarifs se révèlent bien moins intéressants à ce moment là.\nCela peut valoir le détour de réserver un vol avec deux escales puisque vous avez la possibilité d'économiser jusqu'à 650 € ! Privilégiez un voyage avec deux étapes : le tarif du vol sera de 582 €.\nLes trajets avec une escale en partant de Nantes vers Annaba durent 4 heures 15. Lors d'un vol long-courrier pareil à celui-ci, vous manquerez de place pour être capable de bouger, ou même dormir. Nous vous conseillons donc de ne pas mettre d'affaires en dessous du fauteuil en face de vous, et de garder cet espace pour allonger vos jambes, ce qui facilitera aussi votre circulation sanguine.\n4 compagnies aériennes desservent Annaba au départ de Nantes : Air Algerie, Air France, Iberia ou bien Airlinair.


Force majeure - Approfondissement et partage des connaissances - Rapports et Publications - Bureau de l'Ombudsman de l'Approvisionnement\n2.0 La force majeure expliquée\n2.1 La clause de force majeure comparée à la doctrine de l’impossibilité d’exécution\n3.0 Avantages de la force majeure\n4.0 Interprétation et anatomie d’une clause de force majeure\n4.1 Qu’est-ce qui constitue un événement déclencheur?\n4.2 Quelle incidence ces événements doivent-ils avoir sur une partie qui invoque la clause?\n4.3 Quel effet l’invocation doit-elle avoir sur l’obligation contractuelle?\n4.4 Considérations supplémentaires lors de l’invocation d’une clause de force majeure\n5.0 Clauses de force majeure dans les contrats d’approvisionnement fédéraux : Retard justifiable\n5.1 Clause de force majeure dans le contexte de la pandémie de COVID-19\nAnnexe 1 : Comparaison entre une clause de force majeure et la doctrine de l’impossibilité d’exécution\nSujet 1 : Est-ce inclus dans le contrat ou exclu?\nSujet 2 : Événement(s) déclencheur(s)\nSujet 3 : Incidence requise sur la partie adverse\nSujet 4 : Recours disponibles\nSujet 5 : Le degré de contrôle des parties sur les événements déclencheurs, les conséquences et les résultats\nAnnexe 2 : 2030 11 (2014-09-25) Retard justifiable\n1.1 Bureau de l’ombudsman de l’approvisionnement\nLe Bureau de l’ombudsman de l’approvisionnement (BOA) est une organisation du gouvernement du Canada neutre et indépendante, qui travaille en collaboration avec les ministères fédéraux et les entreprises canadiennes pour promouvoir l’équité, l’ouverture et la transparence de l’approvisionnement fédéral. Le BOA s’acquitte de ce mandat en établissant des liens entre les intervenants, en étudiant des plaintes, en réglant les problèmes, en formulant des recommandations et en communiquant les bonnes pratiques.\nExamine les pratiques d’acquisition de matériel et de services des ministères fédéraux pour en évaluer l’équité, l’ouverture et la transparence, et présente, le cas échéant, au ministère en cause des recommandations pour les améliorer;\nExamine toute plainte relative à l’attribution d’un contrat d’acquisition de matériel d’une valeur inférieure à 26 400 $ et de services d’une valeur inférieure à 105 700 $ lorsque les critères de l’Accord de libre-échange canadien s’appliqueraient.\nExamine toute plainte relative à la gestion de tout marché en vue de l’acquisition de matériel ou de services par un ministère, peu importe la valeur du marché;\nVeille à offrir un mécanisme de règlement extrajudiciaire des différends, lorsque les deux parties concernées conviennent d’y participerNote de bas de page 1.\nEn 2018, le BOA a lancé une initiative d’approfondissement et de partage des connaissances (APC) pour mieux comprendre les principaux problèmes touchant l’approvisionnement fédéral. Par la publication d’études d’APC, le BOA compte diffuser des connaissances et fournir des directives utiles aux intervenants de l’approvisionnement fédéral.\nLa présente étude a été entreprise pendant la pandémie de COVID-19 dans le but d’aider les parties à un contrat fédéral à comprendre les éléments clés d’une clause de force majeure et à expliquer son utilité tant en temps normal qu’en situation de crise.\nLa force majeure est pertinente dans le contexte de la pandémie de COVID-19, car les perturbations de la chaîne d’approvisionnement mondiale ont eu, et devraient avoir, pour effet de mettre de nombreux entrepreneurs dans l’incapacité de remplir leurs obligations contractuelles, et nombre de ces entrepreneurs pourraient chercher à obtenir une exemption de leurs obligations contractuelles par l’entremise de ce type de clause. La présente étude a également pour but d’informer la collectivité de l’approvisionnement fédéral (acheteurs et fournisseurs) sur le cadre juridique de la clause de force majeure. Il est important de noter que la présente étude traitera de la force majeure dans un contexte de common law uniquement.\nLa présente étude ne constitue pas un avis juridique et ne doit pas être considérée à ce titre. L’utilisateur s’y fie à ses propres risques.\nLa présente étude est fondée sur un examen de la documentation juridique, de cas, d’articles publiés par des cabinets d’avocats et des clauses de force majeure contenues dans le Guide des clauses et conditions uniformisées d’achat (CCUA) de Services publics et Approvisionnement Canada (SPAC)Note de bas de page 2. Le Guide des CCUA comprend plusieurs clauses de « retard justifiable » qui, collectivement, représentent le modèle de langage du gouvernement fédéral pour les clauses de force majeure, dont l’une est examinée à la section 5 de la présente étudeNote de bas de page 3.\nLa force majeure est une clause contractuelle destinée à [traduction] « protéger les parties contre les événements qui ne relèvent pas du risque commercial normalNote de bas de page 4 ». Cette clause peut servir à gérer le risque d’événements futurs imprévisibles qui pourraient avoir une incidence sur la capacité d’une partie à remplir ses obligations contractuellesNote de bas de page 5, Note de bas de page 6. Elle vise à aider une partie à un contrat lorsqu’un événement imprévu et indépendant de sa volonté se produit et la met dans l’incapacité d’exécuter ses obligations contractuellesNote de bas de page 5. La clause de force majeure est parfois appelée clause d’« acte de la nature » ou clause de « retard justifiable »Note de bas de page 2, Note de bas de page 3, Note de bas de page 5. Les événements de force majeure ou d’« acte de la nature » comprennent par exemple une épidémie, une inondation, un tremblement de terre ou un incendieNote de bas de page 7.\n2.1 La clause de force majeure comparée à la doctrine de l’impossibilité\nLa force majeure fait souvent l’objet de discussions de concert avec le concept juridique de l’impossibilité d’exécution, car les deux supposent la survenance d’événements qui interrompent les parties au cours de l’exécution du contrat et qui laissent une partie au contrat dans l’incapacité d’exécuter sa ou ses obligations contractuelles. En tant que concepts juridiques, la force majeure et la doctrine de l’impossibilité d’exécution sont similaires, mais distinctes, par nature. La force majeure est une clause contractuelle destinée à [traduction] « protéger les parties contre les événements extérieurs qui ne relèvent pas du risque commercial normalNote de bas de page 4 ». À l’inverse, la doctrine de l’impossibilité d’exécution, ou simplement de l’inexécutabilité, est invoquée lorsqu’un événement imprévisible, qui n’est imputable à aucune des parties, rend l’exécution d’un contrat impossible ou radicalement différente de ce qui avait été convenuNote de bas de page 8.\nContrairement à la force majeure, il y a impossibilité d’exécution lorsque les parties n’ont pas prévu d’événements déclencheurs dans les modalités du contratNote de bas de page 5. La partie qui ne peut pas remplir ses obligations peut alors vouloir résilier le contrat en invoquant l’impossibilité d’exécution. Si une action intentée pour impossibilité d’exécution est accueillie par un tribunal, le contrat est considéré comme inexécutable, ce qui entraîne l’annulation de toutes les obligations contractuellesNote de bas de page 9.\nPar contre, en cas de force majeure, la partie peut avoir le droit de suspendre l’exécution ou de demander une prolongation de délai jusqu’à ce qu’elle puisse exécuter les obligations prévues par le contratNote de bas de page 5. Lorsque le contrat ne contient pas de clause de force majeure, les parties peuvent se fonder uniquement sur la doctrine de l’impossibilité d’exécution pour être libérées de leurs obligations contractuelles et ne peuvent obtenir la résiliation du contrat qu’en conséquence.\nTant pour la force majeure que pour la doctrine de l’impossibilité d’exécution, si les concepts sont portés devant les tribunaux, il incombe à la partie qui les invoque de prouver les éléments nécessairesNote de bas de page 5, Note de bas de page 9.\nVoir l’annexe 1 pour une comparaison plus détaillée entre une clause de force majeure et la doctrine de l’impossibilité d’exécution.\nLe principal avantage d’une clause de force majeure dans un contrat (par opposition à l’impossibilité d’exécution) est qu’elle donne aux parties un certain degré de contrôle sur (1) la sélection ou l’exclusion des événements déclencheurs; (2) la gravité de l’incidence sur une partie qui invoque la clause; et (3) l’effet que la clause aura sur les obligations contractuelles de la partie qui l’invoqueNote de bas de page 10, Note de bas de page 11.\nUne rédaction soignée de la clause de force majeure peut minimiser la possibilité de différends ou de litigesNote de bas de page 12. Il convient de prendre en considération le type particulier de contrat, les parties participantes et le contexte commercialNote de bas de page 12. Dans un contexte commercial privé, les deux parties participent au processus de rédaction, ce qui leur donne le pouvoir d’adapter le contrat à une transaction, à une industrie et à un objectif particuliers, tout en répartissant les risquesNote de bas de page 13. Entre le gouvernement fédéral canadien et un fournisseur, des clauses de retard justifiable sont prévues dans le Guide des CCUA. Sauf dans le cas d’une demande de propositions négociée (DPN), le fournisseur n’a aucun contrôle sur le texte type de la clause de retard justifiable dans un contrat fédéral, mais la clause offre toujours l’avantage que le contrat n’est pas nécessairement résilié à la suite de l’événement déclencheur.\nUne clause de force majeure doit répondre aux trois questions suivantes :\nQu’est-ce qui constitue un événement déclencheur?Note de bas de page 4\nQuelle incidence ces événements doivent-ils avoir sur une partie qui invoque la clause?Note de bas de page 4\nQuel effet l’invocation de la clause doit-elle avoir sur l’obligation contractuelle?Note de bas de page 4\nUne clause de force majeure doit indiquer les événements imprévisibles qui déclencheraient l’application de la clause et apporteraient un allégement. Ces événements déclencheurs peuvent être indiqués de différentes façons :\nliste d’événements particuliers;\ndéclaration générale (clause omnibus, langage inclusif ou formulation fourre-tout); ou\ncombinaison de (a) et de (b).\nLa liste des événements déclencheurs peut être adaptée pour inclure des événements propres à la partie, au contrat, à la région ou à l’industrieNote de bas de page 11. Par exemple, si l’objet du contrat est le transport, l’indisponibilité de l’approvisionnement en carburant pourrait être répertoriée comme un événement déclencheur. En outre, les parties peuvent personnaliser la clause de force majeure en incluant un événement qui ne se qualifierait normalement pas à titre de source d’impossibilité d’exécution en vertu de la common law, ou en excluant un événement qui s’y qualifierait normalementNote de bas de page 14. Une clause de force majeure personnalisée et adaptée à l’objet du contrat est susceptible d’être avantageuse pour les parties.\nSelon la littérature, il convient de trouver un équilibre entre le détail et la généralité dans la clause, ce qui signifie que la clause doit comprendre les deux parties suivantes : (1) une liste non exhaustive, mais suffisante d’événements déclencheurs détaillés; et (2) une déclaration généraleNote de bas de page 15. Lorsqu’une liste détaillée et une clause générale sont combinées, la règle d’interprétation ejusdem generis exigera que la clause générale s’applique uniquement aux éléments similaires à ceux indiqués dans la liste détailléeNote de bas de page 16. La formulation latine du principe ejusdem generis se traduit par « du même genre ». Lorsque le libellé général suit le libellé particulier dans une liste, le principe exige que l’interprétation du libellé général soit limitée aux choses de même nature que celles mentionnées dans le libellé particulierNote de bas de page 18.\nVoici quelques exemples d’événements déclencheurs courants [traduction] :\n« actes de la nature, glissement de terrain, inondation, tempête, lessivage, incendie, foudre, catastrophe et tremblement de terre;\nactions des autorités militaires, navales ou civiles, de la Reine ou d’un ennemi public, guerre, révolution, troubles politiques et terrorisme;\nexpropriation, actes de restriction d’un organisme ou d’une autorité gouvernementale, et défaut d’obtenir un permis ou une autorisation requis de la part d’une autorité gouvernementale en raison d’un acte, d’une loi ou d’un décret, ou d’un règlement ou d’un arrêté adopté ou pris en vertu de ceux-ci, ou en raison d’un ordre ou d’une directive d’un administrateur, d’un contrôleur ou d’un conseil, ou d’un ministère ou d’un agent gouvernemental ou d’une autre autorité, ou en raison de l’impossibilité d’obtenir une permission ou une autorité requise par ceux-ci;\nretard inhabituel des transporteurs publics;\nsabotage, rébellion, vandalisme, émeute, blocus, insurrection, grève, lock-out et explosion;\npanne d’électricité et non-disponibilité de la main-d’œuvre, des matériaux, de l’équipement, des biens ou des services publics; et\népidémie et quarantaineNote de bas de page 7. »\nDans un contexte commercial privé, l’affaire Atcor Ltd. c. Continental Energy Marketing Ltd. fournit un exemple de clause de force majeure contenant à la fois une liste d’événements particuliers et une déclaration générale, selon la recommandation figurant ci-dessusNote de bas de page 4. Toutefois, cette clause a été critiquée par la Cour d’appel de l’Alberta qui l’a jugée trop large et englobante, au point de vouloir en faire une clause échappatoire. Comme il a été mentionné précédemment, une bonne clause de force majeure doit inclure une liste personnalisée et non exhaustive d’événements déclencheurs combinée à une déclaration générale, plutôt que d’essayer de couvrir toutes les possibilités imaginables.\n4.2 Quelle incidence ces événements doivent-ils avoir sur une partie qui invoque la clause?Note de bas de page 4\nAprès avoir établi qu’un événement déclencheur correspond à la définition exigée par la clause de force majeure, la partie qui invoque la clause [traduction] « doit démontrer que l’événement de force majeure a eu une incidence sur la capacité de la partie à exécuter ses obligations contractuellesNote de bas de page 17 ». Par conséquent, la partie doit déterminer si l’exécution du contrat est impossible.\nLorsqu’un événement déclencheur inclus dans une clause de force majeure s’est produit, il convient de déterminer l’incidence sur les parties au contrat. Chaque partie doit considérer les conséquences associées à l’événement ou aux événements déclencheurs et ses obligations relatives à la survenance de l’événementNote de bas de page 18, Note de bas de page 19. Si l’événement a une incidence sur la capacité des parties contractantes à s’acquitter de leurs obligations contractuelles, la clause peut vraisemblablement être invoquée, car les activités ne peuvent pas suivre leur cours normalNote de bas de page 19.\n4.3 Quel effet l’invocation doit-elle avoir sur l’obligation contractuelle?Note de bas de page 4\nContrairement à la doctrine de l’impossibilité d’exécution, dont le seul résultat est la résiliation du contrat, une clause de force majeure permet souvent un résultat moins radical. Une clause de force majeure doit inclure un résultat souhaité ou un résultat sur lequel peut s’appuyer la partie qui invoque la clauseNote de bas de page 20, Note de bas de page 21. L’issue ou le résultat souhaité ne peut être envisagé que lorsqu’un événement déclencheur s’est produit et qu’il est impossible pour une partie d’exécuter ses obligations contractuelles dans le cadre du contratNote de bas de page 21, Note de bas de page 23. Les issues ou résultats types que la force majeure permet aux parties sont les suivants : prolonger le délai du contrat, suspendre le contrat jusqu’à ce que l’exécution soit possible, baisser ou augmenter les prix, ou ajuster les coûts en généralNote de bas de page 21, Note de bas de page 23.\nCertaines considérations supplémentaires sont importantes lorsqu’on invoque une clause de force majeure, comme les exigences en matière de notification et de preuve. Souvent, la notification est une condition préalable obligatoire pour invoquer la clause. Si de la documentation justificative est mentionnée comme une exigence dans le cadre du contrat, cette documentation doit être fournie. La clause doit préciser le moment auquel la notification doit être faite ou celui auquel les pièces justificatives doivent être fournies.\nLa partie qui cherche à invoquer la clause de force majeure a probablement le devoir d’atténuer son incapacité à exécuter ses obligations contractuelles. Si la partie qui demande un allégement au titre de la force majeure ne prend pas de mesures raisonnables pour atténuer les effets de la situation, le tribunal peut ne pas appliquer la clauseNote de bas de page 5. Par conséquent, lorsque l’événement déclencheur est l’approvisionnement insuffisant, mais que l’article requis est disponible auprès d’une autre source (même si l’article est plus coûteux), la partie contractante peut ne pas être en mesure d’invoquer la clause de force majeure. Lors d’un litige, le tribunal tiendra compte du degré de contrôle de la partie sur sa situation, et des possibilités qu’elle a de l’atténuer.\n[Traduction] « Lorsqu’une partie invoque une clause de force majeure, le tribunal lui impose une obligation d’atténuation avant de permettre à la partie qui l’invoque de voir ses obligations contractuelles suspendues. Si la partie peut atténuer ses effets d’une manière commercialement raisonnable, elle est tenue de le faire et ne peut pas invoquer la clause de force majeure pour suspendre ses obligationsNote de bas de page 22. »\n[Traduction] « (L) e recours à une clause de force majeure sera autorisé lorsque la partie contractante ne peut exercer un quelconque degré de contrôle sur les circonstances auxquelles elle est confrontée, ou raisonnablement recourir à d’autres solutions pour permettre l’exécutionNote de bas de page 5, Note de bas de page 23. »\nL’assurance est une autre considération relative à la force majeure, car elle permet à une partie d’exercer son devoir d’atténuation. Les parties doivent examiner les risques qui peuvent être assurés en fonction des spécificités de leur contrat et envisager de souscrire une assurance pour couvrir ces risques. Le produit de l’assurance aidera la partie qui invoque la clause de force majeure à atténuer ses pertes. Par conséquent, la partie pourra probablement compter sur le produit de l’assurance pour lui permettre de poursuivre ses activités.\nLes tribunaux canadiens ont conclu que même si un événement est un cas de force majeure et que son incidence sur le fournisseur est couverte par la clause, ce n’est peut-être pas suffisant pour garantir l’application de la clause de force majeure. Dans l’affaire Atlantic Paper Stock Ltd c. St Anne Nackawic Pulp & Paper Co. de 1976, la Cour suprême du Canada a conclu que l’absence de marchés pour la pâte à papier ou le carton ondulé ne suffisait pas à libérer une partie de ses obligations contractuelles, puisque la partie n’avait pas rempli son devoir d’atténuationNote de bas de page 24, Note de bas de page 5. Les entrepreneurs qui cherchent à invoquer la clause de force majeure doivent s’assurer qu’ils ont épuisé toutes les options pour assurer l’exécution du contrat, sinon la force majeure pourrait ne pas s’appliquerNote de bas de page 5.\nAujourd’hui, peu de cas illustrent la façon dont les tribunaux canadiens ont interprété la clause de force majeure en common lawNote de bas de page 25. L’absence de jurisprudence s’explique peut-être par les clauses d’arbitrage. Les clauses de force majeure et d’arbitrage semblent exister ensemble dans de nombreux contratsNote de bas de page 30.\nLes contrats du gouvernement fédéral intègrent généralement des clauses normalisées du Guide des CCUA. Ces contrats utilisent le titre de « retard justifiable » plutôt que celui de force majeure pour décrire ce qui est autrement connu comme une clause de force majeureNote de bas de page i. Ces clauses types comprennent souvent une disposition relative au retard justifiable qui traite des problèmes d’exécution dus à un événement imprévisible et indépendant de la volonté des partiesNote de bas de page 3. Un exemple de clause de retard justifiable tirée du Guide des CCUA est le 2030 11 (2014-09-25) Retard justifiableNote de bas de page ii (clause de retard justifiable du Guide des CCUA); cette clause est incluse dans son intégralité à l’annexe 2.\nEn partie, la clause de retard justifiable du Guide des CCUA stipule ce qui suit :\n« 1. Le retard de l’entrepreneur à s’acquitter de toute obligation prévue au contrat à cause d’un événement qui :\nne pouvait raisonnablement avoir été empêché par des moyens que pouvait raisonnablement utiliser l’entrepreneur; et\nest survenu en l’absence de toute faute ou négligence de la part de l’entrepreneur,\nsera considéré comme un « retard justifiable » si l'entrepreneur informe l'autorité contractante de la survenance du retard ou de son éventualité dès qu'il en prend connaissance. L'entrepreneur doit de plus informer l'autorité contractante, dans les 15 jours ouvrables, de toutes les circonstances reliées au retard et soumettre à l'approbation de l'autorité contractante un plan de redressement clair qui détaille les étapes que l'entrepreneur propose de suivre afin de minimiser les conséquences de l'événement qui a causé le retardNote de bas de page 2. »\nL’application des trois questions mentionnées à la section 4.0 précédente à cette clause de retard justifiable du Guide des CCUA révèle ce qui suit :\n1. Qu’est-ce qui constitue un événement déclencheur?\nLa clause de retard justifiable du Guide des CCUA ne contient pas de liste d’événements particuliers ni d’énoncé général (clause omnibus, langage inclusif ou formulation fourre-tout). Plutôt qu’une liste, la clause utilise le terme général « événement » combiné à quatre conditions générales [notamment 1 (a), (b), (c) et (d) énoncées précédemment] pour décrire le type d’événements qui pourraient déclencher un retard justifiableNote de bas de page 2.\n2. Quelles répercussions ces événements doivent-ils avoir sur la partie qui invoque la clause?Note de bas de page 4\nRetarder l’exécution des travaux en vertu de la clause de retard justifiable du Guide des CCUA offre un avantage à l’entrepreneur seulement. Cet avantage n’est pas offert à l’autorité contractante. Pour déclencher la clause, l’événement doit non seulement remplir les quatre conditions [plus précisément 1 (a), (b), (c) et (d) énoncées précédemment], mais également causer un retard dans l’exécution des obligations de l’entrepreneur dans le cadre du contrat.\n3. Quel effet l’invocation de la clause doit-elle avoir sur l’obligation contractuelle?Note de bas de page 4\nEn vertu de la clause de retard justifiable du Guide des CCUA, l’invocation de cette clause a pour effet de reporter les dates de livraison contractuelles d’un délai raisonnable qui ne dépasse pas la période de retard.\nAutres facteurs à noter concernant la clause de retard justifiable du Guide des CCUA :\nPour bénéficier de cette clause, l’entrepreneur doit notifier le retard ou la probabilité de retard dès qu’il en a connaissance. En outre, dans un délai de 15 jours ouvrables, l’entrepreneur doit :\ninformer l’autorité contractante de toutes les circonstances relatives au retard;\nfournir à l’autorité contractante un plan de redressement (pour approbation) qui détaille les étapes que l’entrepreneur propose de suivre afin de minimiser les conséquences de l’événement qui a causé le retardNote de bas de page 2.\nSi le retard se poursuit pendant 30 jours ou plus, alors que la prestation de l’entrepreneur sera encore retardée, l’autorité contractante peut (par avis à l’entrepreneur) résilier le contrat. Dans un tel cas, aucune des deux parties ne peut présenter de réclamation contre l’autre. Si le contrat est résilié par l’autorité contractante, la clause définit les modalités de clôture du contratNote de bas de page 2.\nDe manière générale, la pandémie de COVID-19 pourrait constituer un événement imprévisible aux fins d’une clause de force majeure si elle est considérée comme échappant au contrôle des deux parties au contratNote de bas de page 26, Note de bas de page 27. Pour constituer un cas de force majeure, l’événement imprévisible doit être la cause directe de l’impossibilité pour la partie de remplir ses obligations contractuellesNote de bas de page 3, Note de bas de page 26, Note de bas de page 28.\nSelon la clause de retard justifiable du Guide des CCUA, un retard justifiable doit être causé par un « événement » qui est hors du contrôle raisonnable de l’entrepreneur, qui n’aurait pas pu être raisonnablement prévu, qui ne pouvait raisonnablement avoir été empêché par des moyens que pouvait raisonnablement prendre l’entrepreneur et qui est survenu en l’absence de toute faute ou négligence de la part de l’entrepreneurNote de bas de page 2. La question est la suivante : le tribunal considérerait-il la pandémie de COVID-19 comme un « événement » répondant à ces critères?\nPour les contrats conclus avant le début de la pandémie de COVID-19, la pandémie pourrait constituer un « événement » aux termes de la clause de retard justifiable du Guide des CCUA, car on pourrait faire valoir que la pandémie était indépendante de la volonté des parties et qu’elle ne pouvait être prévue ou empêchée. Les autres exigences de la clause en matière de notification et d’atténuation devraient également être respectées; hypothétiquement, la pandémie de COVID-19 pourrait être un « événement » qui répond à ces critères.\nInversement, la pandémie pourrait ne pas constituer un « événement » aux termes de la clause de retard justifiable du Guide des CCUA, car on pourrait faire valoir qu’une pandémie de cette nature était prévisible et que des mesures auraient pu être prises pour prévenir ou atténuer ses conséquences sur la capacité d’un entrepreneur à s’acquitter de ses obligations dans le cadre d’un contrat.\nPour les contrats dans un cadre commercial privé qui contiennent d’autres clauses de force majeure, il est possible que des termes tels que « épidémie » ou « pandémie » figurent dans la liste des événements déclencheurs, auquel cas le déclenchement de la pandémie de COVID-19 pourrait être utilisé avec succès pour invoquer une clause de force majeure.\nÀ l’inverse, si les termes « épidémie » ou « pandémie » (ou toute autre formulation similaire) ne figurent pas dans la liste des événements de force majeure ou sont explicitement exclus de la liste des événements déclencheurs, il devient plus difficile de faire valoir (devant les tribunaux) que l’exécution des obligations contractuelles doit être retardée ou excusée.\nPour les contrats conclus après l’apparition de la pandémie de COVID-19, il devient plus difficile de faire valoir que l’exécution des obligations contractuelles est retardée par un événement qui « ne pouvait raisonnablement avoir été prévuNote de bas de page 26 », comme l’exige la clause de retard justifiable du Guide des CCUA. La même chose s’appliquerait probablement à d’autres clauses de force majeure (dans un cadre commercial privé), à moins que les parties n’aient expressément rédigé leur clause de force majeure pour inclure la pandémie de COVID-19 comme événement déclencheur qui les dispenserait d’exécuter leurs obligations contractuelles.\nEn fin de compte, la question de savoir si la pandémie de COVID-19 constitue un cas de force majeure est une question d’interprétation, ce qui confère la plus haute importance à la formulation utilisée dans les clauses de force majeure et de retard justifiable.\nVoici les considérations dont il faut tenir compte :\nDans le contexte des contrats fédéraux, les fournisseurs n’auront généralement pas à rédiger une clause de force majeure ou de retard justifiable, car ces clauses sont présentées sous forme de modèles dans le Guide des CCUA (par exemple, la clause de retard justifiable du Guide des CCUA est présentée intégralement à l’annexe 2).\nSi les parties veulent éviter d’avoir à invoquer la doctrine de l’impossibilité d’exécution, elles devraient envisager d’inclure une clause de force majeure dans le contrat afin d’ajouter une certitude et un contrôle en ce qui concerne les événements déclencheurs, les répercussions sur les parties et les résultats si la clause est invoquée.\nLes clauses de force majeure doivent être rédigées de manière à ce que les deux parties en tirent profit.\nLorsqu’elles dressent la liste des événements déclencheurs ou des événements à exclure des clauses de force majeure, les parties doivent prendre en compte des facteurs tels que l’objet du contrat, le lieu d’exécution et le secteur d’activité concerné (par exemple, l’indisponibilité de l’approvisionnement en carburant pour un contrat de transport).\nLorsqu’elles énumèrent des événements déclencheurs particuliers en plus d’une clause générale, les parties doivent veiller à éviter une situation où la liste des événements particuliers est si large qu’elle ressemble à une clause échappatoire, selon l’affaire Atcor dont il est question ci-dessus à la section 4.1.\nLes parties doivent tenir compte de l’obligation d’atténuation qui pèse sur la partie qui cherche à obtenir le report ou l’exonération de ses obligations contractuelles. Comme l’indique la section 4.4, les entrepreneurs qui cherchent à invoquer la clause de force majeure doivent s’assurer qu’ils ont épuisé toutes les options pour assurer l’exécution du contrat, sinon la force majeure peut ne pas s’appliquer.\nLes parties doivent envisager de rédiger des clauses de force majeure avec des exigences de notification claires (par exemple, dans un délai X après avoir pris connaissance de l’événement déclencheur) et des mesures d’atténuation claires (par exemple, un plan détaillé pour minimiser les conséquences de l’événement et réduire le retard).\nLes parties doivent se demander si l’objet et le contexte particuliers de leur contrat justifient une clause de force majeure qui mentionne expressément plusieurs conséquences et résultats possibles (par exemple, différentes conséquences pour différentes situations).\nLes deux parties doivent tenir compte des risques commerciaux qui ne sont pas assurables et répartir raisonnablement ces risques entre elles.\n410, avenue Laurier O., bureau 400\nNuméro sans frais pour les malentendants :\nForce majeure : Une clause de force majeure est soit incluse soit non incluse dans un contrat. Si une clause de force majeure n’est pas incluse dans un contrat, le tribunal ne pourra pas interpréter la clause et les parties n’auront que la clause de l’impossibilité d’exécution comme seul recoursNote de bas de page 8, Note de bas de page 9.\nDoctrine de l’impossibilité d’exécution : Contrairement à une clause de force majeure, la doctrine de l’impossibilité d’exécution n’est pas une clause qui peut être incluse dans un contrat ou exclue du contratNote de bas de page 8, Note de bas de page 29. La doctrine de l’impossibilité d’exécution est un précédent historique établi en common law.\nDifférence : La force majeure est traitée dans le contrat; l’impossibilité d’exécution ne l’est pas.\nForce majeure : Le ou les événements imprévisibles et hors du contrôle de l’une ou l’autre des parties sont envisagés par les parties à l’avance et énoncés dans le contrat comme un événement de force majeureNote de bas de page 30.\nDoctrine de l’impossibilité d’exécution : Les événements imprévisibles et hors du contrôle de l’une ou l’autre des parties ne sont pas mentionnés dans le contratNote de bas de page 30.\nDifférence : Dans le cas de la force majeure, le ou les événements imprévisibles sont énumérés dans le contrat, mais pas dans le cas de l’impossibilité d’exécution.\nForce majeure : L’événement interrompt l’exécution du contrat par la partie qui évoque la force majeure, ce qui rend l’exécution du contrat impossible à ce moment-là. Certaines clauses de force majeure exigent que la partie qui l’invoque atténue les conséquences de l’événement. La partie qui ne peut pas s’exécuter évite d’être en défaut et a le droit de suspendre l’exécution jusqu’à ce qu’elle puisse remplir ses obligations.\nImpossibilité d’exécution : L’événement entraîne un changement radical dans l’exécution du contrat pour la partie qui évoque l’impossibilité d’exécution. Le changement radical rend l’exécution, dans les circonstances existantes, impossible parce qu’il va à l’encontre de l’objectif initial de l’accord et qu’il serait injuste pour la partie qui se fie au contrat d’être liée par celui-ci dans les circonstances existantes. L’exécution doit devenir impossible, et pas seulement (a) plus onéreuse, (b) difficile, mais possible, (c) irréalisable, (d) moins avantageuse ou (e) plus coûteuse. L’exécution étant impossible, le contrat devient inexécutable et toutes les obligations sont levées.\nForce majeure : La partie a droit à des recours présélectionnés, tels que la suspension de l’exécutionNote de bas de page 31, Note de bas de page 2.\nDoctrine de l’impossibilité d’exécution : Le contrat est résiliéNote de bas de page 5.\nDifférence : L’impossibilité d’exécution n’a qu’un seul résultat ou issue (la résiliation du contrat), alors qu’en cas de force majeure, les parties peuvent présélectionner les résultats dans leur contrat.\nForce majeure : Les parties à un contrat ont un certain degré de contrôle sur les événements déclencheurs en indiquant à l’avance les événements, les conséquences et les résultats dans leur contrat. La clause de force majeure permet aux parties de mieux contrôler le résultat du processus juridique, ce qui signifie que l’issue du processus juridique est plus certaineNote de bas de page 6.\nDoctrine de l’impossibilité d’exécution : Les parties à un contrat ont moins de contrôle sur les événements déclencheurs et ne prévoient pas les événements déclencheurs dans leur contratNote de bas de page 5. La doctrine de l’impossibilité d’exécution peut être appliquée de nombreuses façons par les tribunaux. Les tribunaux appliqueront probablement la doctrine de l’impossibilité d’exécution de manière étroite, ce qui signifie que le contrôle du résultat est moindre et que l’issue du processus juridique est moins certaineNote de bas de page 30.\nDifférence : En cas d’impossibilité d’exécution, les parties n’ont aucun contrôle sur les événements qui constituent ou non une impossibilité d’exécution, alors qu’en cas de force majeure, les parties ont un certain degré de contrôle et peuvent indiquer à l’avance les événements qui constituent un cas de force majeure.\nAnnexe 2 : 2030 11 (2014-09-25) Retard justifiableNote de bas de page 2\nLe retard de l’entrepreneur à s’acquitter de toute obligation prévue au contrat à cause d’un événement qui :\nest survenu en l’absence de toute faute ou négligence de la part de l’entrepreneur.\nsera considéré comme un « retard justifiable » si l’entrepreneur informe l'autorité contractante de la survenance du retard ou de son éventualité dès qu'il en prend connaissance. L'entrepreneur doit de plus informer l'autorité contractante, dans les 15 jours ouvrables, de toutes les circonstances reliées au retard et soumettre à l'approbation de l'autorité contractante un plan de redressement clair qui détaille les étapes que l'entrepreneur propose de suivre afin de minimiser les conséquences de l'événement qui a causé le retard.\nToute date de livraison ou autre date qui est directement touchée par un retard justifiable sera reportée d’une durée raisonnable n’excédant pas celle du retard justifiable.\nToutefois, au bout de 30 jours ou plus de retard justifiable, l’autorité contractante peut, par avis écrit à l’entrepreneur, résilier le contrat. Dans un tel cas, les parties conviennent de renoncer à toute réclamation pour dommages, coûts, profits anticipés ou autres pertes découlant de la résiliation ou de l’événement qui a contribué au retard justifiable. L’entrepreneur s’engage à rembourser immédiatement au Canada la portion de toute avance non liquidée à la date de la résiliation.\nLe Canada ne sera pas responsable des frais engagés par l’entrepreneur ou l’un de ses sous-traitants ou mandataires par suite d’un retard justifiable, sauf lorsque celui-ci est attribuable à l’omission du Canada de s’acquitter d’une de ses obligations en vertu du contrat.\nSi le contrat est résilié en vertu du présent article, l’autorité contractante peut exiger que l’entrepreneur livre au Canada, selon les modalités et dans les mesures prescrites par l’autorité contractante, toutes les parties complétées des travaux qui n’ont pas été livrées ni acceptées avant la résiliation, de même que tout ce que l’entrepreneur a acquis ou produit expressément dans l’exécution du contrat. Le Canada paiera l’entrepreneur :\nla valeur, calculée en fonction du prix contractuel, incluant la quote-part du profit ou des honoraires de l’entrepreneur inclus dans le prix contractuel, de l’ensemble de toutes les parties des travaux complétés qui sont livrés et acceptés par le Canada,\nle coût de l’entrepreneur que le Canada juge raisonnable en ce qui concerne toute autre chose livrée au Canada et acceptée par ce dernier.\nLe total des sommes versées par le Canada en vertu du contrat jusqu’à sa résiliation et toutes sommes payables en vertu du présent paragraphe ne doivent pas dépasser le prix contractuel.\nGouvernement du Canada, Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux (L.C. 1996, ch. 16), paragraphe 22.1(3). Dernière modification le 5 mai 2021.\nServices publics et Approvisionnement Canada, « CCUA », Conditions générales – besoins plus complexes de biens, 2030 11 (2014-09-25) Retard justifiable. Dernière modification le 28 mai 2021.\nPhuong T.V. Ngo et Daniel Chomski, La COVID-19 et le « retard justifiable » : Ce que les entrepreneurs sous contrat avec les gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux du Canada doivent savoir. 25 mars 2020.\nAtcor Ltd. v. Continental Energy Marketing Ltd., 1996 ABCA 40 (disponible en anglais seulement) (CanLII), paragraphe 12.\nAlison Gray et Tyler McRobbie, COVID-19 and force majeure: A word of caution (disponible en anglais seulement). 25 mars 2020.\nDavid Outerbridge et coll., COVID-19 and force majeure clauses: key considerations, implications, and practice tips (disponible en anglais seulement). 11 mars 2020.\nMichael P. Theroux et April D. Grosse, « Force majeure in Canadian Law (disponible en anglais seulement) », 2011 49-2 Alberta Law Review 397, 2011 CanLIIDocs 134, page 402.\nLisa Stiver et Jessica Barley, « COVID-19 & Contracts: Can I get out of a Contract due to the Pandemic? (disponible en anglais seulement) », Thompson Dorfman Sweatman LLP, 4 avril 2020.\nSahil Shoor, « COVID-19 : Voici ce à quoi vous vous exposez si votre contrat au Canada (sauf au Québec) est dépourvu de clause de force majeure », Gowling WLG, 13 mars 2020.\nMichael P. Theroux et April D. Grosse, « Force majeure in Canadian Law (disponible en anglais seulement) », 2011 49-2 Alberta Law Review, no. 397, 2011 CanLIIDocs 134, page 403.\nJoni R. Paulus and Dirk J. Meeuwig, « Force majeure – Beyond Boilerplate (disponible en anglais seulement) », 1999 37-2 Alberta Law Review 302, 1999 CanLIIDocs 171, pages 306-310.\nJoni R. Paulus and Dirk J. Meeuwig, « Force majeure – Beyond Boilerplate (disponible en anglais seulement) », 1999 37-2 Alberta Law Review 302, 1999 CanLIIDocs 171, page 303.\nJoni R. Paulus and Dirk J. Meeuwig, « Force majeure – Beyond Boilerplate (disponible en anglais seulement) », 1999 37-2 Alberta Law Review 302, 1999 CanLIIDocs 171, pages 302-303.\nInterprétation par le conseiller juridique du Bureau de l'ombudsman de l'approvisionnement.\nJoni R. Paulus and Dirk J. Meeuwig, « Force majeure – Beyond Boilerplate (disponible en anglais seulement) », 1999 37-2 Alberta Law Review 302, 1999 CanLIIDocs 171, page 307.\nMichael P. Theroux et April D. Grosse, « Force majeure in Canadian Law (disponible en anglais seulement) », 2011 49-2 Alberta Law Review no. 397, 2011 CanLIIDocs 134, page 404.\nMichael P. Theroux et April D. Grosse, « Force majeure in Canadian Law (disponible en anglais seulement) », 2011 49-2 Alberta Law Review, no. 397, 2011 CanLIIDocs 134, page 413.\nAtcor Ltd. v. Continental Energy Marketing Ltd., 1996 ABCA 40 (disponible en anglais seulement) (CanLII), paragraphe 14.\nJoni R. Paulus and Dirk J. Meeuwig, « Force majeure – Beyond Boilerplate (disponible en anglais seulement) », 1999 37-2 Alberta Law Review 302, 1999 CanLIIDocs 171, page 308.\nMichael P. Theroux et April D. Grosse, « Force majeure in Canadian Law (disponible en anglais seulement) », 2011 49-2 Alberta Law Review, no. 397, 2011 CanLIIDocs 134, pages 418-422.\nJoni R. Paulus and Dirk J. Meeuwig, « Force majeure – Beyond Boilerplate (disponible en anglais seulement) », 1999 37-2 Alberta Law Review 302, 1999 CanLIIDocs 171, pages 309-311.\nJoni R. Paulus and Dirk J. Meeuwig, « Force majeure – Beyond Boilerplate (disponible en anglais seulement) », 1999 37-2 Alberta Law Review 302, 1999 CanLIIDocs 171, pages 309-310.\nAtcor Ltd. v. Continental Energy Marketing Ltd., 1996 ABCA 40 (disponible en anglais seulement) (CanLII), paragraphe 13.\nMichael P. Theroux et April D. Grosse, « Force majeure in Canadian Law (disponible en anglais seulement) », 2011 49-2 Alberta Law Review, no. 397, 2011 CanLIIDocs 134, page 401.\nServices publics et Approvisionnement Canada (SPAC), « Procurement: COVID-19 (Updated January 13, 2021) (PDF, 585Ko) (disponible en anglais seulement) », page 11. Dernière modification le 13 janvier 2021.\nServices publics et Approvisionnement Canada (SPAC), « COVID-19 Instructions aux acheteurs de SPAC ». Dernière modification le 13 janvier 2021.\nAtcor Ltd. v. Continental Energy Marketing Ltd., 1996 ABCA 40 (disponible en anglais seulement) (CanLII), paragraphe 11.\nJoni R. Paulus and Dirk J. Meeuwig, « Force majeure – Beyond Boilerplate (disponible en anglais seulement) », 1999 37-2 Alberta Law Review 302, 1999 CanLIIDocs 171, page 314.\nEric S. Block et al, “The Impact of COVID-19 on Contractual Obligations: Force majeure and Frustration (disponible en anglais seulement)”, McCarthy Tétrault, 20 mars 2020.\nMichael P. Theroux et April D. Grosse, « Force majeure in Canadian Law (disponible en anglais seulement) », 2011 49-2 Alberta Law Review, no. 397, 2011 CanLIIDocs 134, pages 418-419.\nLe Guide des CCUA contient six autres clauses de retard justifiable actives :\nConditions générales : biens (complexité moyenne); ID 2010A; 2010A 07 (2014-09-25) Retard justifiable\nConditions générales : services professionnels (complexité moyenne); ID 2010B;\n2010B 08 (2014-09-25) Retard justifiable\nConditions générales : services (complexité moyenne); ID 2010C; 2010C 08 (2014-09-25) Retard justifiable\nConditions générales : Biens – Utilisateur autorisé – (Complexité moyenne); ID 2015A;\n2015A 07 (2018-07-16) Retard justifiable\nConditions générales – besoins plus complexes de services; ID 2035; 2035 10 (2014-09-25) Retard justifiable\nConditions générales – recherche et développement; ID 2040; 2040 11 (2014-09-25) Retard justifiable\nClause de retard justifiable du Guide des CCUA dont il est question dans la présente étude :\nConditions générales – besoins plus complexes de biens; ID 2030; 2030 11 (2014-09-25) Retard justifiable


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Quelles sont Les 5 Meilleures Alternatives à l'Ehpad ?\nLes 5 Meilleures Alternatives à l’Ehpad\nPar Alexandre Faure / 17 juillet 2019 14 septembre 2020 / 12 minutes of reading / Habitat inclusif\nL’Ehpad n’est pas la seule solution d’hébergement possible pour une personne âgée dépendante. Il existe des alternatives à l’Ehpad. Elles ne sont pas toutes adaptées à tous les types de dépendance, ni à tous les publics. Elles ne sont pas toutes disponibles en nombre suffisant, ni réparties de manière homogène sur le territoire…Mais ces alternatives à l’Ehpad existent bel et bien, même si vous en entendez (trop) peu parler.\nJe vous propose de les découvrir dans ce classement, très subjectif, que j’ai réalisé en tenant compte de l’impact individuel et sociétal de chaque solution alternative.\n1 Délimitation du sujet\n2 Le palmares\n3 Le domicile personnel peut-il être une alternative à l’Ehpad ?\n4 N°5 – l’USLD\n5 N°4 – L’Ehpad à domicile\n6 N°3 – Les hébergements mixtes Résidence Senior – Ehpad\n7 N°2 – Les familles d’accueil\n8 N°1 – L’habitat partagé accompagné\n9 Conclusion : des alternatives à l’Ehpad ?\nAvant toute chose, posons une limite très importante pour comprendre le classement. Nous essayons de trouver des alternatives à l’Ehpad pour des personnes âgées fragilisées et dépendantes. Des personnes âgées pour lesquelles la question de l’Ehpad se pose. Par conséquent, j’exclus les alternatives à l’Ehpad qui s’adressent à des personnes qui sont peu ou pas dépendantes pour me concentrer sur les personnes âgées dépendantes.\nl’habitat partagé accompagné,\nla famille d’accueil,\nles résidences mixtes RSS / Ehpad,\nl’Ehpad à domicile,\nHors compétition : Le domicile personnel\nEntrons sans tarder dans le vif du sujet :\nLe domicile personnel peut-il être une alternative à l’Ehpad ?\nRester chez soi jusqu’au bout de sa vie est aujourd’hui techniquement réalisable, ce n’est pas toujours humainement souhaitable.\nTechniquement réalisable ?\nC’est techniquement réalisable. Il « suffit » de médicaliser son domicile et d’employer du personnel pour veiller sur la personne âgée en permanence. Les services médicaux d’hospitalisation à domicile, le portage des repas, les services d’infirmières et d’aides à domicile peuvent vraiment faire des miracles, à condition que l’aidé ait les moyens de le payer.\nPas Humainement souhaitable ?\nLe maintien à domicile d’une personne dépendante coûte très cher,\nC’est un choix épuisant pour la famille et les proches aidants,\nCe n’est pas une réponse satisfaisante à la solitude de la personne âgée.\nLes freins au maintien à domicile\nL’éloignement entre le domicile des ascendants et celui des descendants, l’inadaptation des logements en France et surtout la solitude qui pèse sur une personne âgée isolée qui n’avait pas vraiment prévu de finir son existence toute seule sont des freins – sous-estimés – au scénario de vieillissement à domicile généralisé soi-disant plébiscité par la majorité des Français. Je dis soi-disant car en l’absence d’autres alternatives à l’Ehpad, il me parait assez logique qu’une majorité de Français déclarent vouloir vieillir chez eux !\nComment se prend la décision de placer un parent en Ehpad ?\nLe choix de placer un parent en Ehpad ne se fait jamais de gaité de coeur. C’est l’aboutissement de réflexion et constats à propos de la santé fragile d’un parent âgé. Son incapacité à se gérer seul. Le risque d’avoir un accident sans que personne soit là pour l’aider. Ces décisions sont prises par la famille, les proches ou les services sociaux, lorsque la personne âgée n’a pas de famille ou de proches.\nN°5 – l’USLD\nLes Unités de Soins de Longue Durée (USLD – anciens services de long séjour) sont généralement des services hospitaliers publics. Ils accueillent, hébergent et soignent des personnes majoritairement très âgées.\nUn plateau technique est immédiatement accessible,\nUn médecin est disponible en permanence,\nUne infirmière est présente pendant la nuit.\nA qui s’adresse l’USLD ?\nCe dispositif est indispensable pour des personnes dont l’état de santé ne permet pas un accueil dans un EHPAD.\nLes lits hospitaliers de SLD concernent avant tout des malades de plus de 60 ans polypathologiques qui restent instables sur le plan clinique avec risque de décompensation et/ou troubles sévères du comportement. Ils nécessitent des soins médicaux et techniques importants et complexes. Ils ont donc besoin d’un environnement de soignants hospitaliers. L’USLD s’adresse aux personnes âgées dépendantes qui ne devraient pas séjourner en Ehpad à cause d’un état de santé trop dégradé.\nCombien coûte l’USLD ?\nSensiblement la même chose que l’Ehpad pour le résident, un peu plus que l’Ehpad pour la collectivité. En effet, les frais de santé sont couverts à 100% par la Sécurité sociale (la collectivité). La dépendance est couverte par l’APA et le volet hôtelier est à la charge du résident / patient. (source)\nL’avantage de l’USLD ?\nL’USLD est une alternative à l’Ehpad pour les personnes âgées qui ne peuvent pas être prises en charge correctement en Ehpad. L’avantage de l’USLD c’est de décharger les Ehpad des cas complexes afin de permettre au personnel de l’Ehpad de se consacrer aux cas les moins lourds. Sur le papier, c’est tentant ! Dans la réalité, c’est loin d’être aussi idyllique puisque le nombre de lits en USLD diminue constamment.\nEtat des lieux en 2019\nLe nombre de lits en USLD est en diminution constante. Ce qui a pour effet de flécher des personnes âgées qui devraient y séjourner vers l’Ehpad le plus proche, alors que l’Ehpad ne dispose pas d’un service adapté pour les cas les plus lourds. A titre d’illustration, entre le début des années 2000 et 2019, le nombre de lits en USLD est passé de 80 000 à seulement 30 000. Il est encore question d’en supprimer 1200 en Ile-de-France d’ici à 2020. Ils seront remplacés par des accueils en Ehpad.\nN°4 – L’Ehpad à domicile\nLes Ehpad à domicile sont des alternatives à l’Ehpad qui sont au stade de l’expérimentation dans une poignée d’établissements français. L’Ehpad à domicile est également connu sous le nom d’Ehpad hors les murs. Cela consiste à utiliser les ressources de l’Ehpad pour prendre en charge des personnes âgées dépendantes vivant dans leur domicile. Les équipes et services de l’Ehpad rendent visite à la personne âgée à domicile. Elles assurent le service qui serait autrement pris en charge par le dispositif habituel SAAD + Infirmière + HAD éventuelle.\nLes avantages de l’Ehpad à domicile\nCes alternatives à l’Ehpad offrent un double avantage à la personne âgé bénéficiaire. D’une part elle reste chez elle, d’autre part cela lui coûte moins cher. Le bénéficiaire n’a pas à payer les frais hôteliers de l’Ehpad. Quant à l’Ehpad, il peut offrir ses services à plus de résidents mais aussi mieux organiser l’activité de ses personnels.\nCombien coûte l’Ehpad à domicile ?\nL’Ehpad à domicile coûte le même prix que l’Ehpad « normal », déduction faite des frais hôteliers. Par conséquent, le solde à charge est très résiduel.\nLes limites de l’Ehpad à domicile\nLa principale limite tient à l’aspect expérimental du dispositif. Il est déployé dans une poignée d’établissements et ne peut donc pour le moment profiter à toute la population Française. En outre, selon Adrien Westermann (BlueLinea), l’offre à du mal à trouver son public.\nOn a toujours pensé que l’EHPAD à domicile était l’alternative du futur entre le domicile et l’établissement. Mais cette alternative est mal comprise car les publics ne conçoivent pas encore une solution d’hébergement qui soit à mi-chemin entre domicile et EHPAD.\nDirecteur marketing et communication de Bluelinea\nInterview Sweet Home du 4 avril 2019\nLa remise en question de l’Ehpad à domicile\nLe secteur médico-social de l’aide à domicile émet également des critiques vis-à-vis d’un dispositif qui permettrait aux organismes d’Ehpad de se déployer au domicile, en empiétant sur « le territoire » des SAAD. Cette critique est notamment motivée par une question de tarification. L’Ehpad à domicile est facturé à la journée tandis que les prestations des SAAD sont facturées à l’heure. Ce qui peut avoir une incidence sur la qualité de la prestation. Les professionnels de l’aide à domicile réclament depuis des années un changement de mode de tarification. Ils déplorent qu’on autorise les sociétés d’Ehpad à faire ce qu’on interdit aux professionnels historiques de l’aide à domicile.\nA lire aussi : Les 3 points clés du rapport El Khomri sur l’évolution des métiers du grand âge.\nEn savoir plus sur les expérimentations d’Ehpad à domicile\nLa Mutualité Française a réalisé une étude sur l’Ehpad hors les murs . Vous pouvez la consulter sur le site de la Mutualité Française.\nN°3 – Les hébergements mixtes Résidence Senior – Ehpad\nHabituellement, les résidences seniors s’adressent à des publics non dépendants. Certaines enseignes de résidences senior ont conçu des sites mixtes proposant à la fois un Ehpad et une résidence services senior. C’est notamment le cas chez Steva – Villa Beausoleil et Emera. Ces résidences permettent une institutionnalisation plus progressive.Les personnes âgées peuvent passer d’un environnement à l’autre, selon leur niveau de dépendance et leurs besoins.\nA lire aussi : La vie de château à la Villa Beausoleil de Meudon\nAvantage de la résidence mixte\nCe dispositif évite la désorientation très souvent associée à une entrée en institution. Les habitants de la résidences seniors et les résidents de l’Ehpad partagent la plupart des espaces communs. Ils prennent certains repas ensemble. Seules les chambres sont dans des ailes séparées. C’est nécessaire, compte tenu du niveau de surveillance et de médicalisation de l’Ehpad qu’on ne retrouve pas dans la résidence seniors. Les personnes âgées qui habitent la résidence seniors ont moins d’appréhension vis à vis de l’Ehpad. Eles ne perdent ni leurs repères, ni leurs habitudes, le jour où elles doivent y entrer.\nCe modèle est inspiré des Continuing Care Retirement Communities (CCRC) qu’on trouve en Amérique du Nord et au Japon. Ce sont d’immenses villages réservés aux seniors. Les lieux de vie sont organisés en fonction de l’âge et du niveau de dépendance de la personne âgée.\nA lire aussi : La Kobe tower, un CCRC de luxe au Japon\nLimites de la résidence mixte\nLa principale limite qu’on pourrait voir au dispositif, c’est qu’il n’est pas éligible à l’aide sociale. Il s’adresse donc à des personnes âgées ayant les moyens d’habiter en résidence services. En outre, le mode d’organisation hôtelier de la résidence service ne plait pas à tout le monde. Affaire de goût, donc.\nLire aussi : Comment les architectes pensent l’Ehpad du futur\nN°2 – Les familles d’accueil\nLes familles d’accueil sont des hébergements chez l’habitant qui s’adressent aux adultes handicapés et aux personnes âgées, dépendantes ou non. Le dispositif existe depuis une vingtaine d’années en France. Il est géré par les conseils départementaux. Les familles d’accueil sont fréquemment fondées par des personnes qui ont une expérience de la prise en charge de publics fragiles. Par exemple des auxiliaires de vie ou des aides soignantes qui ont travaillé en Ehpad. C’est pourquoi les familles d’accueil sont des alternatives à l’Ehpad qui accueillent des personnes âgées, même très dépendantes.\nUne famille d’accueil doit recevoir un agrément de son conseil départemental. L’objectif du CD est de garder un oeil – bienveillant et vigilant – sur l’action des familles d’accueil. Le conseil départemental :\nFormer la famille d’accueil,\nValider que le domicile est adapté à l’accueil de seniors ou d’adultes handicapés,\nContrôler régulièrement la bonne exécution de la prestation.\nA qui s’adresse la famille d’accueil ?\nLa famille d’accueil s’adresse aux personnes âgées et aux adultes handicapés qui souhaitent vivre en famille, même s’ils ne vivent pas avec leur famille.\nCombien coûte la famille d’accueil ?\nLes parties formalisent leur relation dans un contrat de gré à gré. La rémunération minimale du service est fixée par un barème départemental. Elle dépend du niveau de perte d’autonomie du senior hébergé (en fonction de son Gir). En moyenne, l’hébergement en famille d’accueil revient à 1800 euros charges comprises chaque mois. Le coût peut-être ramené à 1000 euros pour les bénéficiaires de l’APA, de l’AAH et/ou de l’APL.\nLimites de la famille d’accueil\nLa famille d’accueil ne conviendra pas à tout le monde. C’est un choix de vie familial, avec les contraintes que cela implique. L’autre limite de la famille d’accueil est son niveau de déploiement, très localisé. Il y a des départements qui favorisent le dispositif, d’autres moins. Surtout, l’offre est beaucoup plus importante en milieu rural qu’en péri-urbain ou, pire, urbain. La région Ile-de-France est particulièrement mal lotie.\nDernière limite : il n’existe pas d’annuaire national, ni même départemental, des familles d’accueil. Chaque territoire a sa propre organisation et la recherche peut s’avérer complexe.\nCetteFamille vous aide à trouver ou devenir famille d’accueil\nPour pallier ce manque de visibilité, l’entreprise sociale CetteFamille aide les parties prenantes. Cette entreprise propose des services qui aident :\nLes personnes âgées ou handicapées à trouver une famille d’accueil,\nLes familles d’accueil à s’organiser\nRetrouver toutes les informations dans les deux articles que j’ai consacré à CetteFamille :\nTuto : Comment on devient famille d’accueil ?\nDécouverte : CetteFamille vous aide à trouver une famille d’accueil\nN°1 – L’habitat partagé accompagné\nL’habitat partagé accompagné est l’alternative à l’Ehpad que je préfère. Il est élaboré sur la même « base » que l’habitat participatif. Un groupe d’adultes âgés ou handicapés cohabitent dans un logement qui comprend des espaces privatifs (chambre, appartement, salle de bains) et des espaces collectifs (salle de séjour, salle à manger, jardin, cour, terrasse, salle de jeux, etc…).\nL’habitat partagé accompagné met également à disposition des auxiliaires de vie pour aider et accompagner les cohabitants qui en ont besoin.\nCes projets peuvent être montés par des associations, des collectivités territoriales ou des promoteurs privés commerciaux.\nIls sont généralement organisés en colocations. Compte tenu du profil des cohabitants, la propriété n’est pas souhaitable. L’habitat partagé accompagné appartient à l’organisme qui l’exploite. Il sous-loue un espace privatif et l’accès aux espaces commun à des locataires dépendants.\nCombien coûte l’habitat partagé accompagné ?\nLe loyer est variable d’un projet à l’autre. Mais la grosse différence se joue sur le volet « dépendance » et l’intervention d’aides à domicile. Dans le champ du handicap, l’habitat partagé accompagné permet la mise en commun de la PCH (Prestation de Compensation du Handicap). Les colocataires peuvent être accompagnés 24 heures sur 24. A ce jour, la mise en commun de l’APA est plus problématique, ce qui explique le faible nombre d’habitats partagés accompagnés pour personnes âgées.\nA lire aussi : les 3 points clés du rapport Piveteau-Wolfrom sur l’habitat inclusif\nA qui s’adresse l’habitat partagé accompagné ?\nCe mode d’habitat s’adresse à des personnes handicapées ou dépendantes. Chaque habitat partagé accompagné est créé pour accueillir un certain type de résidents. Quelques exemples :\nAdultes cérébro-lésés (Le Club des Six),\nMalades d’Alzheimer (la maison du Thil, la maison des sages, la maison des cultures),\nSeniors âgés dépendants du territoire (Projet de Val de Cher Services, Ages&Vie)\nLes limites de l’habitat partagé accompagné\nLes limites de cette alternative à l’Ehpad :\nLe très faible nombre de structures existant aujourd’hui en France (environ 250, mais les 4/5ème sont des logements pour adultes handicapés),\nL’impossibilité, pour le moment, de mutualiser l’APA pour améliorer le service des auxiliaires de vie.\nPour en savoir plus sur l’habitat partagé accompagné, je vous invite à lire mon dossier consacré aux différentes formes d’habitat partagé et inclusif : Comprendre l’habitat participatif\nConclusion : des alternatives à l’Ehpad ?\nCes alternatives à l’Ehpad ont des limites et elles n’apportent pas toutes une réponse à votre situation personnelle. Cependant, il y a matière à réflexion dans chaque proposition.\nCe dossier doit vous donner une vision des solutions qui ne sont pas tout à fait le domicile privé mais qui s’en rapprochent bien plus que l’Ehpad d’aujourd’hui. Des solutions qu’une personne âgée dépendante pourra accepter plus aisément qu’une institutionnalisation. Surtout, des alternatives à l’Ehpad dans lesquelles une personne âgée s’épanouira mieux qu’en institution.\n5 réflexions sur “Les 5 Meilleures Alternatives à l’Ehpad”\n17 juillet 2019 à 1:49\nArticle bien construit. Comme le dit Alexandre Faure, le besoin de communication est important. Par ailleurs, le développement des solutions de coordinations de projets de vie à domicile est aussi souhaitable. C’est ce que propose https://merci-victor.fr/\nBonnin jean jeanine\n29 août 2020 à 10:32\nNous sommes actuellement en hépad a Pasreur depuis 1 semaine quand on visite tout est bien mais quand vous étes entrées ce n »est pas le prix que l’on vous dit a la visite et nous ne pourrons pas payer, une somme aussi élevé prés de 10.000euros en entrant déjà et 8 jours de présence pour ce mois, c’est impossible’ pour nous , ont nous avez dit 5200 déja cher mais là impossible pour combien de temps ont ne le sais pas , et la nouriture trés peux heureusement qu’ily a du fromage , en plus je suis au régime sans gluten\n18 septembre 2020 à 2:57\nTrès bon article qui a en plus le mérite de mettre en avant la solution des Familles d’Accueil. Une solution encore trop peu connue et qui pourrait permettre de faire face au problème de dépendance des personnes âgées. C’est une solution qui permet un maintien dans un cadre familial et chaleureux. C’est pour ces raisons que nous essayons de faire connaître cette solution. Pour ceux qui veulent en savoir plus sur l’Accueil Familial vous pouvez vous rendre sur notre site: https://www.famillys.fr\nPing : Dans la tête de Laurent Levasseur, le boss de Bluelinea | Sweet Home\nPing : 7 Excellentes raisons de construire plus d'habitats inclusifs | Sweet Home


1 Avril 2021 - 1558 vue(s)\nMalgré sa capacité de résilience, le marché du snacking aura été fortement impacté en 2020 par le contexte sanitaire exceptionnel. Les ventes de produits snacking et boissons non alcoolisées hors domicile auraient en effet chuté de 26 % selon Kantar qui a observé les évolutions au sein de neuf pays à travers le monde.\nConfinements et couvre-feux successifs auront laissé des traces pour le marché des produits snacking et des boissons non alcoolisées. En effet, après avoir observé à la loupe l’évolution des ventes de cette catégorie au sein de neuf pays, le cabine Kantar fait état d’une perte de 22 milliards de dollars sur le hors-domicile, soit une chute de 26 % en 2020. Cette chute n’a que partiellement été compensée par la hausse de 8 % de la consommation à domicile qui a progressé de 8 %, bénéficiant d’un report évident, soit un gain de 8 milliards de dollars.\nLa France touchée mais moins que le Royaume-Uni et l'Espagne\nLa tendance est sensiblement la même si l’on regarde de plus près le marché français avec une baisse des ventes de 26 % en hors domicile pour une hausse de 7 % de la consommation à domicile. C’est au Royaume-Uni que la chute du hors domicile est la plus spectaculaire avec une chute de 41 %. En Espagne, Kantar avance le chiffre de – 38 % ou – 25 % au Portugal pour ce qui concerne les pays européens analysés. Toutefois, au Portugal, le report des vente sur le circuit à domicile a permis de compenser pleinement la baisse avec même une progression globale du marché de 6 %. C’est aussi le cas en Indonésie (+ 6 %) ou au Mexique (+ 4 %). En France, le report des ventes a permis de clairement limiter la casse avec un marché au global qui ne se dégrade que de 5 % contre – 10 % au Royaume-Uni et – 27 % en Espagne ! C’est la baisse de ventes de boissons (- 30 %) qui a vraiment impacté le hors-domicile, alors que celles-ci pesaient 64 % des ventes de la catégorie en 2020 tandis que pour les snacks, la baisse hors foyer a été globalement composée par les ventes pour la consommation au domicile.\nTags : étude snackingkantarsnackingSnacks


Minecraft en ébullition chez les XlS en recherche de joueurs ! - Les Samuraï\n31 octobre 2017 31 octobre 2017 Besky\nMinecraft : un bac à sable?\nMinecraft est un jeu de type Bac à Sable c’est à dire que le but du jeu n’est pas défini clairement par les créateurs et que ces derniers mettent des outils à disposition du joueur afin qu’il puisse lui même modifier et créer le jeu, ne laissant que pour seule limite son l’imagination.\nMinecraft recèle de nombreuses facettes; le mode Survie permet de tester ses compétences en survie dans la nature. Il faut récupérer des ressources naturelles (animales, minérales, végétales) et utiliser le système d’artisanat afin de créer une base et des outils permettant de survivre dans ce monde hostile qui abrite dès la tombée de la nuit de nombreuses créatures tout droit sorties des tréfonds de l’enfer.\nCertains joueurs n’aiment pas la survie, les développeurs ont donc aussi pensé à eux: Les mondes Minecraft sont composés de plus de 680 objets et blocs différents tous utilisables dans le mode créatif. Un mode ou chacun est libre de créer ce qu’il souhaite comme bon lui semble, sans se soucier du reste.\nLe jeu vidéo le plus vendu du monde !\nMinecraft s’est écoulé à plus de 122 Millions de copies, c’est le jeu moderne le plus vendu du monde et le jeu vidéo le plus vendu du monde derrière Tetris.\nMinecraft est aujourd’hui disponible sur 22 plateformes différentes afin que tout le monde puisse y jouer, il existe entre autres les versions :\nIl existe aussi des version « Pocket » disponibles sur téléphone (iOS ou Android).\nEn conclusion, on peut affirmer que Minecraft est un jeu qui vaut vraiment de détour, il regroupe une communauté immense présente dans le monde entier, fini les soirées à jouer seul(e).\nCe jeu permettra aux plus avides d’aventure de survivre dans des conditions « Hardcore » avec quelques frissons garantis tandis que les plus créatifs pourront créer et détruire à leur guise en n’ayant pour limite que leur imagination !\nLes XlS sur Minecraft\nLes XlS sont depuis plus d’un an sur Minecraft et disposent d’une structure bien établie, d’un serveur privé et de nombreux joueurs dont une 20ène de membres des Samuraï.\nNous sommes en permanence à la recherche de nouveaux joueurs pour nous rejoindre sur le jeu et dans la communauté, alors si tu es joueur de Minecraft ou que tu souhaites le devenir n’hésite pas :\nRejoins-nous sur Minecraft !\n← Les XlS cherchent des joueurs sur Paladins\nÉvénement Planetside 2 : 2ème Inter Unités NC/FR →


Le Bayern Munich, le Real Madrid, Barcelone, Chelsea, Paris, Dortmund, l’Atlético Madrid ou encore Manchester United. Les 1/4 de finale de la Ligue des Champions édition 2013/2014 s’annonce tout simplement passionnant avec un plateau de rêve ! Alors que le tirage au sort des 1/4 de finale aura lieu vendredi à 12h00 en direct du siège de l’UEFA à Nyon, APP vous propose de revenir sur les 8èmes de finale.\nPrésent pour la deuxième année consécutive au stade des 1/4 de finale de la ligue des champions, le Paris SG va donc connaitre son adversaire dans un peu plus de 24h. Éliminés la saison dernière par le Barça après avoir fait deux matchs nuls (2-2 au Parc puis 1-1 au Nou Camp), les parisiens ont soif de revanche et font, cette année, figure de prétendant légitime à la coupe aux grandes oreilles. Vainqueur à l’aller 4-0 sur la pelouse du Bayer Leverkusen, les parisiens ont ensuite confirmé leur bonne forme avec une victoire 2-1 au Parc des Princes. Emmené par l’inévitable Zlatan Ibrahimovic et ses 10 buts en Champion’s League cette année, le club de la capitale devra compter sur un brin de chance au tirage au sort, histoire d’éviter (pour le moment au moins) les grosses cylindrées comme le Real Madrid ou le tenant du titre, le Bayern Munich.\nCar cette année, le club bavarois et la Maison Blanche sont clairement les deux grands favoris de la compétition. Tranquille tombeur d’Arsenal (0-2 à l’Emirates, 1-1 à l’Allianz Arena), le Bayern Munich à clairement montrer sa supériorité sur l’ensemble des deux matchs mais encore plus lors du match aller. Avec près de 80% de possession de balle, 816 passes réussis sur 895 tentées et pas moins de 27 tirs au but, les coéquipiers de Franck Ribéry ont régalés et surtout impressionnés l’ensemble des observateurs. Tenant du titre, le Bayern fait peur !\nEt Cristiano Ronaldo aussi fait peur ! Cette saison, le Ballon d’Or 2013 est tout simplement au-dessus de tout le monde sur la planète football. Avec déjà 13 buts au compteur en seulement 7 matchs de LDC, le portugais est l’arme absolue du Real Madrid version Carlo Ancelotti. Avec le duo Bale-Benzema à ses côtés à la pointe de l’attaque derrière lequel on rajoute le trio Modric-Alonso-Di Maria au milieu de terrain, c’est sûr, cette année le Real Madrid veut (et peut) aller chercher la fameuse “décima” (comprenez la 10ème LDC de l’histoire du club).\nBarcelone, l’Atlético, Chelsea, Dortmund, MU : des outsiders qui ont de la gueule\nSi le Bayern et le Real font donc figure de favoris cette saison, la liste des prétendants ne s’arrête pas à ces deux équipes. En effet, en plus du PSG qui parait également armé pour aller décrocher le Graal, les 5 autres équipes encore en lice peuvent eux aussi légitimement postuler au titre suprême. Rarement, le plateau des quarts de finale de la Ligue des Champions avait été si homogène.\nVainqueur de Manchester City (0-2 à l’Etihad Staidum, 2-1 au Camp Nou), le FC Barcelone est présent en 1/4 de finale pour la 7ème fois d’affilée. L’expérience des grands matchs à enjeu des Xavi, Valdès, Iniesta conjugué au talent des Messi, Neymar et Alexis fait que le Barça est et restera une grande équipe capable sur un match de battre n’importe quelle équipe. Reste à savoir si face à une nouvelle grosse cylindrée, le talent et l’expérience feront encore merveille. Une chose est sûre, rare sont les équipes qui veulent affronter le Barça en 1/4 de finale …\nDu côté de l’Atlético Madrid, on surfe sur la vague de bons résultats. 2ème de Liga, les hommes de Diego Simeone se sont facilement imposés face à l’AC Milan (0-1 à San Siro, 4-1 à Vicente Calderon) et compteront sur les hommes en forme comme Diego Costa ou encore Arda Turan pour pourquoi pas, créer la surprise à l’instar du Borussia Dortmund qui l’avait fait la saison dernière.\nLe Borussia Dortmund justement. Vainqueur 4-2 sur la pelouse du Zénit à l’aller, les partenaires de Robert Lewandowski qui sera suspendu lors du premier match des 1/4 de finale se sont fait surprendre mercredi soir par le génie de Hulk tout d’abord puis par la roublardise de Rondon, auteur du 2ème but et de la victoire (inutile certes) du Zénit sur le Borussia (score final 1-2). Finaliste la saison passée, le Borussia de Jurgen Klopp vit une saison compliquée en Bundesliga puisqu’il compte 23 points de retard sur le Bayern et à déjà enregistré 7 défaites en 25 matchs. Malgré tout, le talent des Reus, Mkhitaryan et autre Sahin peut faire peur à pas mal de monde en Europe et le Mur Jaune du Signal Iduna Park aussi !\nLes grandes équipes ne meurent jamais. C’est ce que doivent se dire les supporters de Manchester United au lendemain de la victoire des Red Devils sur l’Olympiakos. Battus 2-0 en Grèce et humiliés à domicile par Liverpool le week-end dernier, les hommes de David Moyes qui n’avaient que 19% de chance de se qualifier ont donc réussi l’exploit grâce au triplé de Robin Van Persie et au talent de David De Gea dans les buts. Vainqueurs 3-0 de l’Olympiakos, les Red Devils se hissent en 1/4 de finale pour la première fois depuis 2 ans.\nEnfin, Chelsea. Vainqueur de l’édition 2012 et actuel leader de la Premier League, les hommes de Mourinho sont toujours en course après avoir éliminé le Galatasaray d’une vieille connaissance, Didier Drogba. Après avoir arraché le match nul 1-1 sur la pelouse de la Türk Telekom Arena, les Blues se sont tranquillement imposés 2-0 chez eux grâce notamment à un Eden Hazard en feu. Avec à ses côtés, des joueurs comme Oscar, Wilian ou encore le “vétéran” Samuel Eto’o, Hazard réussit à briller et pourrait bien être l’élément clé de la fin de saison des Blues, que ce soit en championnat ou en champion’s league.\nTirage au sort des quarts … et des demi !\nC’est donc ce vendredi à 12h00 que le tirage au sort aura lieu. En direct du siège de l’UEFA à Nyon, les 8 équipes connaîtront non seulement leur adversaire pour les 1/4 de finale (matchs aller 1/2 avril et retour 8/9 avril) mais aussi les affiches des 1/2 finale (matchs aller 22/23 avril et retour 29/30 avril).


Véritable thème incontournable pour l’artiste, l’amour est au centre de ce nouveau single à la musique pop-rock accrocheuse. Avec Mon amour, le chanteur désire transmettre un message de force et d’espoir aux amoureux. « À un certain moment de vie commune, chaque couple peut traverser des périodes difficiles. Il n’en tient qu’à nous d’y mettre les efforts pour aller au-delà de ces durs moments en se disant « on n’abandonnera pas mon amour » au fil des jours » lance l’artiste.\nOriginaire de la métropole, la carrière d’Alain V débute au tournant des années 1990 alors qu’il remporte le concours Démo Clip organisé par Musique Plus. Son premier vidéoclip verra alors le jour et sera diffusée par la station. À la fin de la décennie, il fait la rencontre marquante de Paul Kunigis. Après avoir consacré une partie de sa vie aux arts martiaux, le réalisateur lui permettra ainsi de revenir sous les projecteurs, près de 20 ans après avoir débuté une carrière artistique.\nSuivez l'actualité d’Alain V sur Facebook, Instagram et YouTube @AlainVOfficiel


Top-10 professeurs de tennis Loupoigne\nLes meilleurs professeurs de tennis à Loupoigne\nOlivia, 18ans, j'adore les animaux et les enfants. Je suis autonome, enthousiaste, souriante, aimable, ponctuelle.\nJe suis diplômé de l'ADEPS pour enseigner le tennis. Je suis actuellement classé B0 et je joue assez régulièrement. J'ai beaucoup donné de cours de tennis depuis mes 18 ans et j'ai donc pas mal d'expérience dans le domaine.\nHello, J'habite Braine-L'Alleud, je suis marié et j'ai 42 ans. Je suis actuellement instituteur et je suis passionné de tennis. Moniteur de tennis indépendant complémentaire, j'ai fait énormément de compétition pour atteindre le niveau de B.0. J'ai également eu la chance de gérer une petite école de tennis à Bruxelles. Patient, sympathique et responsable ... :-) N'hésitez pas à m'appeler ;-)\nJe pratique le tennis depuis mon plus jeune âge. Le tennis me passionne depuis toujours et je ce sera avec plaisir de partager cette passion à quiconque voudrais apprendre à jouer !\nClasse C30. 2 et ayant participé à plusieurs tournois, je peux vous motiver et vous cacher pour bien jouer au Tennis. N'hésitez pas à me contacter pour plus d'informations.\nBonjour, je suis disponible pour vous donner cours de tennis. Voici mon expérience : étant plus jeune, j’ai participé à de nombreuses compétitions et je suis parvenu au classement de B-4/6. J’ai ensuite donné cours de tennis pendant 2 ans dans différents clubs bruxellois et du brabant wallon.\nJe suis quelqu'un d'ouverte, sociable, pleine de confiance et ponctuel. J'ai fait du bénévolat chez sans collier à Chastre et effectué quelques baby-sitting chez des amis. Je suis une semaine à Bousval et l'autre à Tilly.\nBonjour! Suite a une blessure je suis dans l incapacité de pratiquer mon métier habituel qui est monotrice de plongée et je cherche donc a m'occuper tout en gagnant un minimum ma vie. Facile à vivre, j aime etre dehors et je m'implique dans tout ce que je fais. Pas mal d'humour!\nDiplôme de secondaire juin 2011. Année de langue Ndls/Anglais au CLL à Bruxelles En cours: formation à l'EFPME en courtier d'assurance\nLes prestations de nos profs de tennis ont été évaluées en moyenne à 5.0/5 par 8 clients\nDemandes populaires : cours particulier de tennis Loupoigne, professeur particulier tennis Loupoigne, cours de tennis adulte Loupoigne,…\nCatégories similaires à Cours de tennis - Loupoigne\nCours de langue à Loupoigne\nCoach sportif à Loupoigne\nCours particuliers à Loupoigne\nRédacteur et traducteur à Loupoigne\nTrouver d’autres profs de tennis dans la région de Loupoigne\nProf de tennis Vieux-genappe\nProf de tennis Genappe\nProf de tennis Ways\nProf de tennis Glabais\nProf de tennis Bousval\nProf de tennis Maransart\nProf de tennis Plancenoit\nProf de tennis Lillois-witterzée\nProf de tennis Céroux-mousty\nProf de tennis Couture-saint-germain\nProf de tennis Lasne\n5.0/5 par 8 clients


Actualités & Interviews / Actualités des réseaux / La franchise Litrimarché multiplie les ouvertures de magasins\nLitrimarché, enseigne spécialisée dans la vente de matelas, sommiers, lits et accessoires, désire poursuivre son déploiement et multiplie les ouvertures.\nEn un mois seulement, le réseau de distribution de produits de literie, Litrimarché, a accéléré la cadence en accueillant 3 nouveaux magasins dans les villes de Beauvais (60), Vendin-le-Vieil (62) et à Grand Quevilly. Ce dernier a d’ailleurs officiellement ouvert ses portes le 25 octobre 2019.\nAussi, le magasin de Biganos (33) a quant à lui déménagé pour s’installer dans un tout nouveau local.\nLitrimarché collabore aussi avec des multifranchisés comme Viviane Cabin, qui a rejoint le groupe il y a tout juste 18 mois en installant son premier espace de vente à Incarville. Aujourd’hui la chef d’entreprise dirige 2 unités.\nA propos de l’enseigne Litrimarché\nCréée en 1996, l’enseigne Litrimarché lance son développement en franchise en 2003.\nEn 2008 : 40 magasins en activité\nA ce jour, la marque compte 100 adresses implantées à travers tout le pays.\nLe franchiseur forme ses futurs chefs de projets aux produits et aux méthodes de vente afin de mener au mieux leur activité. Ces derniers profiteront à leur tour d’une franchise reconnue au concept novateur.\nAfin d’intégrer l’aventure, les candidats devront se munir d’un droit d’entrée de 4 574 euros et prévoir un apport personnel moyen de 10 000 euros.\nLeader français des terminaux de cuisson depuis bientôt 40 ans, La Mie Câline poursuit son développement en régions avec la récente ouverture d’un tout nouveau magasin à Granville en Normandie. Une belle histoire qui débute Regroupant à ce jour 242 magasins répartis dans toute la France, le réseau expert du groupe Monts Fournils La Mie […]


#Metoopay campaign : à Londres, les grands noms du business se mobilisent contre les inégalités salariales – Les Dirigeantes – Le management au féminin – magazine de management – dirigeantes africaines – chef d'entreprises africaines – leaders afriain – magazine de management\nEn finir une bonne fois pour toutes avec les inégalités de salaires : c’est l’objectif de la #Metoopay campaign, lancée mercredi 2 octobre au Royaume-Uni par plus de 100 femmes très influentes et haut placées – femmes d’affaires, politiques, artistes… – qui, ensemble, ont décidé de se mobiliser pour agir contre l’écart de rémunération entre les hommes et les femmes. Parmi les signataires : Emma Walmsley, directrice générale du géant pharmaceutique GSK, Minouche Shafik, directrice de la London School of Economics (LSE), pressentie pour prendre la tête de la banque d’Angleterre, ou encore Dido Harding, présidente de NHS Improvement et ancienne dirigeante du groupe de télécommunication TalkTalk. «Les inégalités salariales sont plus répandues que ce que l’on pensait, déplore l’instigatrice du mouvement Moya Greene, ancienne dirigeante du Royal Mail (2010-2018), sur le site de la BBC. La plupart des entreprises ont mis en place des actions, mais celles-ci ne sont pas forcément suivies des faits, et mènent trop rarement encore à un résultat satisfaisant.»\nÀ l’origine, cette campagne inédite a été initiée pour soutenir une banquière britannique, Stacey Macken, en procès contre son employeur devant l’équivalent anglais des Prud’Hommes. L’affaire a fait grand bruit outre-Manche : Stacey Macken a en effet accusé la banque qui la salariait de discrimination sexuelle après avoir découvert qu’elle était payée 25% de moins que son homologue masculin, recruté trois mois après elle au même poste (soit 120.000 £ contre 160.000 £). Et que son bonus annuel représentait à l’embauche (en 2013) moins de la moitié de celui de son binôme – en 2016, cet écart s’est creusé jusqu’à atteindre 85%, nous apprend le tribunal. L’établissement financier en question avait alors nié les faits.\nAprès trois ans de bataille judiciaire, le tribunal a jugé que Stacey Macken avait été victime de discrimination sexuelle directe, et qu’aucune autre raison (ni son expérience, ni ses qualifications) ne pouvait justifier son écart de rémunération. D’où cette annonce du collectif #Metoopay, relayée par le Financial Times : «Nous voulons dire à Stacey Macken et toutes les autres femmes dans la même situation que nous sommes avec elles».\n« Hub de l’action »\nDans ce sillage, les signataires ont lancé un site collaboratif. L’objectif ? Créer un «hub de l’action», où chacun puisse échanger ses conseils et expériences. La plateforme recense ainsi les derniers cas d’inégalités salariales, les récentes affaires judiciaires et prévoit un espace pour partager les bonnes et les mauvaises pratiques en vigueur dans les entreprises.\nDeux ans après #Metoo, le mouvement qui s’est élevé contre le harcèlement sexuel et les violences faites aux femmes, les signataires souhaitent mettre en lumière la discrimination salariale afin de poursuivre la mobilisation. «Cette campagne nous autorise à déplacer le sujet du harcèlement sexuel vers une autre forme d’injustice.» En parallèle, elles communiquent aussi sur les réseaux sociaux grâce au hashtag #Metoopay campaign. «Je suis touchée de voir grandir ce réseaux de femmes fortes qui n’ont pas peur de parler pour apporter leur soutien à d’autres femmes», a souligné Stacey Macken au Guardian.\nPour ces femmes influentes, les inégalités de revenus résultent en grande partie de la faible représentation féminine aux postes à haute responsabilité. Néanmoins, toutes s’accordent à dire que, dans la plupart des cas, la discrimination n’est pas délibérée, mais résulte des «biais inconscients» de la société. Les dirigeants accordent plus aisément une augmentation à des hommes qui osent la demander, plutôt qu’à une femme, aussi talentueuse soit-elle, qui espère être récompensée de son travail.\nLes signataires en appellent à la contribution d’experts en rémunération pour évaluer avec précision les différences de rémunération entre hommes et femmes, mais aussi d’experts en négociation, pour aider les femmes à mieux négocier leur salaire. Des actions concrètes qui, on l’espère, inspireront les business women françaises !\nLeadership féminin : Quand Financité Institute place au centre la femme dirigeante…


Fuminori Kizaki – Twivi – Actualité cinéma, musique, manga et jeux vidéo\nÉtiquette : Fuminori Kizaki\nSuper Street Fighter IV : jeu + film\nSuper Street Fighter IV, le jeu\nCapcom sortira Super Street Fighter IV sur Xbox 360 et PS3 le 30 avril prochain, en renouant ainsi avec la grande tradition de noms à rallonge de la série.\nLe titre comprendra huit nouveaux combattants, dont T-Hawk, Dee Jay et Juri, une petite nouvelle qui nous vient de Corée adepte du Tae Kwon Do. Le système de jeu sera optimisé, les bonus stages de Street Fighter II marqueront leur retour. Tous les combattants disposeront d’un Ultra Combo supplémentaire ainsi que la possibilité de contrer plus aisément. De nouveaux modes verront le jour :\nTeam Battle : permetra à des joueurs de prendre part à des compétitions par équipes en 2 contre 2, 3 contre 3 ou 4 contre 4.\nEndless Battle : permettra d’organiser des tournois de huit joueurs en élimination. A noter que les joueurs spectateurs pourront observer le combats en cours et discuter entre eux.\nTournament mode : arrivera plus tard sous la forme d’un DLC.\nReplay channel : sera dédiée au visionnage des combats enregistrés :\n–Battle Log enregistrera automatiquement les combats menés en ligne.\n–My List permettra de stocker ses replays favoris ou ceux d’autres joueurs.\n–My Channel donnera accès aux vidéos enregistrées dans la My List des vos amis.\n« Super Street Fighter IV », film animé\nCapcom a annoncé qu’au Japon, la version Xbox 360 de Super Street Fighter IV sera accompagné d’un animé en 2D. Il s’agit d’un OAV réalisé par Fuminori Kizaki au sein du studio Gonzo (« Last Exile », « Afro Samurai »). Le film sera centré sur un des nouveaux perso clé du jeu : Juri Han, la Coréenne.\nPour rappel, Kizaki a commencé comme animateur-clé sur les OAV de « Macross Plus » puis sur « Ghost in the Shell : Stand Alone Complex ». Il s’est ensuite essayé à la réalisation avec « Blue Gender » pour enfin prendre les commandes du célèbre « Afro Samurai ».\nComme les animes sur Street Fighter ne sont pas tous une franche réussite, on peut s’interroger sur la qualité du projet. Pour vous faire une idée, il vous suffit de jeter un œil sur le trailer ci-dessous :\n« Super Street Fighter IV », l’anime – trailer\nPublié le 7 février 2010 9 février 2010 Auteur VirginieCatégories Japanime, Jeux VidéoMots-clés Capcom, Fuminori Kizaki, Gonzo, PlayStation 3, Street Fighter, Super Street Fighter IV, XBOX 360Laisser un commentaire sur Super Street Fighter IV : jeu + film


Traiteur flexitarien et cuisine fusion à Lyon · Le Meilleur Chez Vous®\nA Lyon, « Capitale des Gaules », la Gastronomie occupe, depuis bien longtemps, une place centrale. Les lyonnais seront heureux de découvrir ou de regoûter à la cuisine passionnée de Papilles Nomades. Traiteur flexitarien, la Maison s’applique à proposer principalement une cuisine végétarienne de saison à travers un subtil mariage entre primeurs locaux et saveurs du monde. Aux fourneaux, la Chef Amandine prépare chaque jour des plats colorés et savoureux, dans un esprit « fusion ».\nChaque lundi et mardi, elle démarre la semaine par des formules tout en équilibre et en fraîcheur, avec l’envie de vous faire voyager par les saveurs. Elle les fait ensuite évoluer les mercredi et jeudi, pour vous réserver une ultime proposition gourmande pour le vendredi. Elle vous concocte également chaque semaine des planches Apéro délicieusement vitaminées, avec, par exemple, ses Dip à la betterave rouge et ricotta, ses Carottes laquées au gingembre ou encore ses Crackers d’épeautre aux graines.\nCes jours-ci, Amandine prépare activement votre repas de la Saint-Valentin, une jolie occasion de déguster en amoureux un menu végétarien subtil et gourmand. Très soucieuse de l’environnement et travaillant au service d’une alimentation saine et durable, la Chef prend soin de vous proposer au maximum des plats sans allergènes.\nToute la créativité culinaire de Papilles Nomades est à retrouver sur la boutique en ligne de l’établissement. Vous choisissez vos plats et formules, commandez en quelques clics, et vous récupérez vos commandes le lendemain dans le 3e arrondissement, auprès des partenaires des Jardins d’Elwan & Co. Amandine propose aussi un service de livraison sur le quartier Paul Bert / Saint-Anne.\nRetrouvez les plats et propositions gourmandes de Papilles Nomades, traiteur flexitarien à Lyon sur :\nLe complet du lundi et mardi\nL'occasion de savourer des fruits et légumes frais dans des préparations variées, équilibrées et savoureuses.\n13,50 € / p.\nLe complet du mercredi et jeudi\nLe complet du vendredi