États financiers prospectifs Pour les exercices se terminant le 31 mars 2013 et 2014\nRapports et responsabilisation\nPlan ministériel (anciennement appelé Rapport sur les plans et les priorités)\nRNCan États financiers prospectifs\nLa direction est responsable de la préparation de ces états financiers prospectifs, y compris du caractère approprié des hypothèses qui les sous-tendent. Ces états financiers sont fondés sur les meilleures informations disponibles. Les hypothèses ont été adoptées en date du 31 décembre 2012 et cadrent avec les plans décrits dans le Rapport sur les plans et priorités.\nLes états financiers prospectifs n’ont pas fait l’objet d’une vérification.\nSerge P. Dupont\nThérèse Roy CPA, CA\nDirigeant principal des finances par intérim\n29 janvier 2013 Ottawa, Canada\nÉtat de la situation financière prospectif (non vérifié)\nExercice se terminant le 31 mars\nCréditeurs et charges à payer (note 6) 446 639 582 924\nIndemnités de vacances et congés compensatoires 26 263 25 132\nObligation au titre d'immobilisations corporelles louées (note 7) 74 012 71 812\nAvantages sociaux futurs (note 8) 61 686 58 324\nAutres éléments de passif (note 9) 19 000 16 300\nPassif environnemental (note 17a) 1027 028 891 311\nTotal des passifs nets 1654 628 1645 803\nMontant à recevoir du Trésor 401 571 533 161\nDébiteurs et avances (note 10) 125 122 156 465\nPrêts (note 11) 40 000 39 333\nTotal des actifs financiers bruts 566 693 728 959\nDébiteurs et avances (note 10) (123 147) (153 995)\nPrêts (note 11) (40 000) (39 333)\nTotal des actifs financiers détenus pour le compte du gouvernement (163 147) (193 328)\nTotal des actifs financiers nets 403 546 535 631\nDette nette ministérielle 1251 082 1110 172\nCharges payées d'avance (note 12) 7 412 8 946\nStocks (note 13) 1 727 1 641\nImmobilisations corporelles (note 14) 236 184 249 055\nTotal des actifs non financiers 245 323 259 642\nSituation financière nette ministérielle (note 15) (1005 759) (850 530)\nL’information pour l’exercice se terminant le 31 mars 2013 inclut les montants réels pour la période du 1er avril 2012 au 31 octobre 2012.\nLes notes complémentaires font partie intégrante des états financiers prospectifs.\nÉtat des résultats et de la situation financière nette ministérielle prospectif (non vérifié)\nProgrammes législatifs - zones extracôtières de l'Atlantique 801 749 1208 302\nPratiques éconergétiques et sources d'énergie à plus faible émission de carbone 379 843 547 270\nServices internes 267 923 116 206\nGestion responsable des ressources naturelles 245 792 283 300\nInnovation technologique 176 871 207 993\nInnovation menant à de nouveaux produits et processus 92 999 119 687\nInformation sur la masse continentale 74 090 74 598\nInvestissement dans les secteurs des ressources naturelles 73 172 78 594\nProtection des Canadiens et des ressources naturelles 65 508 66 203\nAccès au marché et diversification 52 344 61 742\nTotal des charges 2230 291 2763 895\nDroits et privilèges 1037 285 1333 658\nRevenus provenant de services de nature réglementaire 23 865 25 952\nRevenus divers 4 476 4 579\nRevenus provenant de services de nature non réglementaire 2 783 2 995\nProduits de la vente de biens et produits d'information 1 968 1 968\nRevenus gagnés pour le compte du gouvernement (1037 246) (1333 382)\nTotal des revenus 33 131 35 770\nCoût de fonctionnement net avant le financement du gouvernement et les transferts 2197 160 2728 125\nEncaisse nette fournie par le gouvernement 2773 300 2699 012\nVariations des montants à recevoir du Trésor (523 615) 131 590\nServices fournis gratuitement par d'autres ministères (note 19) 60 589 52 752\nTransfert entre ministères 308 -\nCoût de fonctionnement net après le financement du gouvernement et les transferts (113 422) (155 229)\nSituation financière nette ministérielle – début de l'exercice (1119 181) (1005 759)\nSituation financière nette ministérielle – fin de l'exercice (1005 759) (850 530)\nInformations sectorielles (note 20).\nÉtat de la variation de la dette nette ministérielle (non vérifié)\nAcquisition d'immobilisations corporelles 31 038 31 228\nAmortissement des immobilisations corporelles (17 270) (17 807)\nProduits de l'aliénation d'immobilisations corporelles ( 465) ( 517)\nGain (perte) net sur l'aliénation d'immobilisations corporelles incluant les ajustements 1 180 ( 33)\nTotal de la variation due aux immobilisations corporelles 14 791 12 871\nVariation due aux stocks ( 91) ( 86)\nVariation due aux charges payées d'avance (82 948) 1 534\nAugmentation (diminution) nette de la dette nette ministérielle (181 670) (140 910)\nDette nette ministérielle – début de l'exercice 1432 752 1251 082\nDette nette ministérielle – fin de l'exercice 1251 082 1110 172\nL’information pour l’exercice se terminant le 31 mars 2013 inclut les montants réels pour la période du 1er avril 2012 au 31 décembre 2012.\nÉtat des flux de trésorerie prospectif (non vérifié)\nGain sur l'aliénation et la dépréciation des immobilisations corporelles 1 180 ( 33)\nServices fournis gratuitement par d'autres ministères (note 19) (60 589) (52 752)\nVariations de l'état de la situation financière prospectif :\n(Diminution) augmentation des débiteurs et avances (1 287) 495\n(Diminution) augmentation des charges payées d'avance (82 949) 1 534\n(Diminution) des stocks ( 91) ( 86)\nDiminution (augmentation) des créditeurs et charges à payer 644 012 (136 285)\n(Augmentation) diminution des indemnités de vacances et congés compensatoires (2 329) 1 131\nDiminution des avantages sociaux futurs 5 633 3 362\nDiminution des passifs environnementaux 57 982 135 717\n(Augmentation) diminution des autres passifs ( 850) 2 700\nEncaisse utilisée pour les activités de fonctionnement 2740 602 2666 101\nAcquisitions d'immobilisations corporelles 31 038 31 228\nProduit de l'aliénation d'immobilisations corporelles ( 465) ( 517)\nEncaisse utilisée pour les activités d'investissement en immobilisations 30 573 30 711\nObligation de location pour les immobilisations corporelles (2 593) (2 518)\nPaiements de location pour les immobilisations corporelles 4 718 4 718\nEncaisse utilisée pour les activités de financement 2 125 2 200\nEncaisse nette fournie par le gouvernement du Canada 2773 300 2699 012\nNotes afférentes aux états financiers prospectifs (non vérifiés)\nLe ministère des Ressources naturelles du Canada (RNCan) a été créé le 25 juin 1993 par la fusion du ministère de l'Énergie, des Mines et des Ressources et du ministère des Forêts. Ce changement organisationnel a été autorisé par décret, en attendant l’adoption de la loi constituante qui a eu lieu en 1994. Le mandat du Ministère découle essentiellement des dispositions de la Loi sur le ministère des Ressources naturelles, de la Loi sur les levés et l'inventaire des ressources naturelles et de la Loi sur les forêts.\nLa vision de Ressources naturelles Canada consiste à améliorer la qualité de vie des Canadiens en créant un avantage durable en matière de ressources. Le Ministère cherche à concrétiser cette vision en travaillant à: appuyer la compétitivité des secteurs des ressources naturelles; permettre le développement durable des ressources canadiennes; et mettre l’accent sur la sûreté et la sécurité des citoyens.\nRNCan s’acquitte de son mandat par le biais des programmes suivantes :\n(a) Programmes législatifs - zones extracôtières de l'Atlantique\nCette activité de programme vise à assurer le suivi et à faciliter la mise en oeuvre des accords de versement de paiements et des paiements de transfert en vertu des lois concernant les hydrocarbures extracôtiers de l'Atlantique.\n(b) Pratiques éconergétiques et sources d'énergie à plus faible émission de carbone\nLes marchés de l'énergie du Canada sont définis par des décisions sur la consommation et la production. Toutefois, les consommateurs et les producteurs ne prennent pas nécessairement des décisions qui minimisent leur impact sur l'environnement, et ce, en raison de plusieurs obstacles dont : 1) un manque de connaissance des options disponibles et de leurs avantages; 2) une capacité d'adoption insuffisante (en raison par exemple des cadres de réglementation, des codes et des normes); 3) le risque financier. L'objectif de cette activité de programme est de vaincre ces obstacles, d'encourager les consommateurs et les producteurs à adopter des technologies, des produits, des services et des pratiques plus propres et efficaces et de leur donner la possibilité de le faire, et ainsi de transformer le marché. Cet objectif est réalisé au moyen d'activités d'éducation et de sensibilisation, d'incitations ciblées et d'interventions d'ordre réglementaire qui suivent le rythme de l'évolution de la technologie.\n(c) Services internes\nLes services internes sont des groupes d'activités et de ressources connexes qui sont gérés de façon à répondre aux besoins des programmes et des autres obligations générales d'une organisation.\n(d) Gestion responsable des ressources naturelles\nUne meilleure connaissance des risques et des pratiques respectueuses de l'environnement peut contribuer à prévenir et à réduire les impacts environnementaux de l'exploitation passée, présente et future des ressources naturelles. Les objectifs de cette activité de programme sont de permettre aux ministères, aux organismes de réglementation et à l'industrie d'évaluer ces impacts sur l'environnement et d'exploiter, de surveiller et de maintenir les ressources ou de nettoyer les déchets de façon responsable. Ces objectifs sont réalisés par la prestation d'évaluations et de connaissances fondées sur des données scientifiques fiables, et par des efforts de gestion des déchets en collaboration avec les provinces, les organismes fédéraux et les municipalités.\n(e) Innovation technologique\nLes solutions aux défis environnementaux auxquels font face les secteurs des ressources naturelles exigent un effort soutenu en matière de recherche, de développement et de démonstration, car le niveau actuel de la science et de la technologie ne suffit pas à répondre à ces préoccupations. Toutefois, les secteurs des ressources naturelles n'ont pas toutes les connaissances nécessaires et ne font pas non plus les investissements requis en innovation, en raison du risque de faible rendement de l'investissement. L'objectif de cette activité de programme est d'encourager le milieu universitaire, l'industrie et le secteur public à faire de la recherche et à élaborer et démontrer des solutions novatrices aux problèmes environnementaux auxquels se heurtent les secteurs des ressources naturelles. Cet objectif est réalisé grâce à la production et à la diffusion de connaissances scientifiques ainsi qu'au développement et à la démonstration des nouvelles technologies.\n(f) Innovation menant à de nouveaux produits et processus\nOptimiser l'utilisation des ressources naturelles canadiennes ainsi que les processus par lesquels elles sont exploitées augmenterait la productivité des secteurs des ressources naturelles et réduirait leur dépendance à l'égard de la vente de produits traditionnels issus des ressources naturelles. L'objectif de cette activité de programme est double : maximiser la productivité et réduire notre dépendance à l'égard de la vente de produits traditionnels en encourageant les secteurs des ressources naturelles à adopter de nouvelles technologies et de nouveaux processus afin de créer de nouveaux produits. Cet objectif est réalisé par la science, la recherche, le développement et des démonstrations de nouvelles applications et technologies et de nouveaux processus et produits.\n(g) Information sur la masse continentale\nRessources Naturelles Canada établit des limites juridiques clairement définies, un système rigoureux de droits de propriété, une infrastructure géographique de référence et des données géospatiales fondamentales sur la masse continentale du Canada. L'absence de ces cadres aurait des répercussions négatives sur l'économie, l'environnement et le niveau de vie des Canadiens. Cet activité de programme fourni le système de réglementation applicable aux levés officiels des terres du Canada, le système de référence géodésique fondamental du Canada, l'observation de la Terre et l'information cartographique essentielle. Ensemble, ces éléments aident la population canadienne, d'autres ministères et ordres de gouvernement, le secteur privé et le milieu universitaire à mettre en oeuvre diverses décisions nécessitant de l'information géoréférencée, visant par exemple les transactions foncières, le développement commercial et industriel, le transport et la logistique. Cette information fondamentale permet de gérer efficacement les ressources naturelles et les terres du Canada et favorise une collaboration efficace entre les gouvernements (p. ex., pour la planification transfrontalière et l'efficacité de la réglementation), ce qui sert les intérêts des secteurs des ressources naturelles du Canada, aussi bien au pays que sur la scène internationale.\n(h) Investissement dans les secteurs des ressources naturelles\nInvestir dans l'exploitation des ressources naturelles est coûteux et risqué en raison des incertitudes liées à l'éventuelle viabilité économique de ces ressources. Il existe de nombreux facteurs à prendre en compte dans la décision d'exploiter ou non une ressource naturelle. Dans certains cas, les investisseurs ou les sociétés manquent de connaissances et ne sont ainsi pas conscients de toutes les possibilités. L'objectif de cette activité de programme est d'encourager l'investissement dans le secteur des ressources naturelles soit en diminuant les risques de l'exploitation, soit en faisant mieux connaître les possibilités. Cet objectif est réalisé en fournissant du financement et en communiquant de l'information sur les facteurs qui déterminent la viabilité économique potentielle des ressources naturelles.\n(i) Protection des Canadiens et des ressources naturelles\nLes activités d'exploitation des ressources naturelles, les activités militaires et les changements qui surviennent dans l'environnement comportent des risques pour la santé humaine et la santé des ressources naturelles et de l'infrastructure. Sans la coordination efficace et les connaissances nécessaires à la gestion de ces risques, les répercussions seraient graves. L'objectif de cette activité de programme est de permettre aux autres ministères, aux collectivités et au secteur privé de gérer ces risques pour la santé humaine, les ressources naturelles et l'infrastructure. Cet objectif est réalisé en fournissant la réglementation et les connaissances voulues, en s'acquittant des responsabilités prévues par la loi et en assurant la capacité à gérer ces risques.\n(j) Accès au marché et diversification\nLes secteurs des ressources naturelles canadiens font face à deux importants types d'obstacles à l'accès au marché et à la diversification : 1) les obstacles commerciaux et relevant des politiques publiques; 2) le manque de notoriété des produits des ressources naturelles du Canada. Cette activité de programme vise à éliminer ces obstacles et à soutenir les marchés des ressources naturelles en mettant de l'information à la disposition des Canadiens, en appuyant les négociations sur la réduction des obstacles commerciaux et en veillant à ce que la réglementation soit à jour. Cela aide à maintenir l'accès des secteurs des ressources naturelles aux marchés actuels et à accroître leur accès à de nouveaux segments de marché.\n2. Méthode et hypothèses importantes\nLes états financiers prospectifs ont été préparés en fonction des priorités du gouvernement et des plans du Ministère qui sont décrits dans le Rapport sur les plans et priorités.\nLes principales hypothèses utilisées sont les suivantes :\nLes activités du Ministère sont telles que reflétées dans les autorisations de 2012-2013 et dans le Budget principal des dépenses de 2013-2014.\nLes charges et les revenus, y compris la détermination des montants de sources internes et externes au gouvernement, sont basés sur l’expérience acquise, les données connues et l’opinion d’experts bien au fait des activités du Ministère. Lorsque pertinent, l’évolution générale historique devrait se poursuivre.\nLes provisions pour créances irrécouvrables sont estimées à la lumière de l’expérience acquise. L’évolution générale historique devrait se poursuivre.\nL’information estimative de fin d’exercice pour 2012-2013 représente la situation financière d’ouverture pour établir les prévisions de l’exercice 2013-2014.\nCes hypothèses sont adoptées en date du 31 décembre 2012.\n3. Variations et évolution des prévisions financières\nMême si tous les efforts ont été déployés pour prévoir avec exactitude les résultats définitifs pour le reste de l’exercice 2012‑2013 et pour 2013‑2014, les résultats réels des deux exercices risquent de varier par rapport aux prévisions financières présentées, et cet écart pourrait être important.\nLors de la préparation de ces états financiers prospectifs, RNCan a établi des estimations et des hypothèses et pourraient différer des résultats financiers réels subséquents. Les estimations et les hypothèses sont évaluées de façon continue et sont fondées sur l’expérience acquise et d’autres facteurs, notamment les prévisions relativement aux événements futurs qui sont considérées comme raisonnables compte tenu des circonstances.\nLes facteurs qui pourraient donner lieu à des écarts importants entre les états financiers prospectifs et les états financiers historiques sont notamment :\nLe moment et le montant des acquisitions et des aliénations d’immobilisations peuvent influer sur les gains/pertes et les charges d’amortissement.\nLa conjoncture économique peut avoir un effet à la fois sur le montant des revenus gagnés et le caractère recouvrable du prêt à recevoir.\net sur la valeur actualisée nette des charges.\nDes modifications supplémentaires au budget de fonctionnement, si de nouvelles initiatives ou des ajustements techniques sont mis en œuvre plus tard au courant de l’exercice.\nUne fois que le Rapport sur les plans et priorités est présenté, RNCan ne mettra pas à jour les prévisions, quelles que soient les modifications apportées aux crédits ou aux prévisions financières dans les budgets supplémentaires. Les écarts seront expliqués dans le Rapport ministériel sur le rendement.\n4. Sommaire des principales conventions comptables\nLes états financiers prospectifs ont été préparés conformément aux conventions comptables du Conseil du Trésor et s'appuient sur les principes comptables généralement reconnus du Canada pour le secteur public. La présentation et les résultats qui découlent de l’utilisation des conventions comptables énoncées ne donnent lieu à aucun écart important par rapport aux principes comptables généralement reconnus du Canada.\nCrédits parlementaires – Le Ministère est financé par le gouvernement du Canada au moyen de crédits parlementaires. La présentation des autorisations consenties au Ministère ne correspond pas à la présentation des rapports financiers selon les principes comptables généralement reconnus étant donné que les autorisations sont fondées, dans une large mesure, sur les besoins de trésorerie. Par conséquent, les postes consignés dans l'état des résultats prospectif et dans l'état de la situation financière prospectif ne sont pas nécessairement les mêmes que ceux correspondant aux crédits parlementaires. La note 5 présente un rapprochement entre les deux méthodes de comptabilisation.\nConsolidation – Les états financiers prospectifs incluent les prévisions du Fonds renouvelable de Géomatique Canada, qui est sous le contrôle du Ministère. Les prévisions du Fonds renouvelable de Géomatique Canada ont été consolidées avec celles du Ministère et toutes les opérations et tous les soldes inter-organisationnels ont été éliminés.\nEncaisse nette fournie par le gouvernement – RNCan fonctionne au moyen du Trésor, qui est administré par le receveur général du Canada. La totalité de l’encaisse reçue par RNCan est déposée au Trésor et tous les décaissements faits par RNCan sont prélevés sur le Trésor. L'encaisse nette fournie par le gouvernement est la différence entre toutes les rentrées de fonds et toutes les sorties de fonds, y compris les opérations effectuées par RNCan avec les ministères fédéraux.\nLe montant dû ou à recevoir du Trésor – Ce poste découle d’un écart temporaire à la fin de l’exercice entre le moment où une opération affecte les autorisations du Ministère et le moment où elle est traitée par le Trésor. Le montant à recevoir du Trésor représente le montant net de l’encaisse que le Ministère est autorisé à prélever à même le Trésor sans crédit parlementaire supplémentaire pour s’acquitter de ses passifs.\ne) Revenus – Ils sont constatés selon la méthode de la comptabilité d’exercice :\nLes revenus provenant de droits réglementaires sont constatées dans les comptes en fonction des services fournis au cours de l’exercice.\nLes fonds reçus de tiers de l'extérieur à des fins précises sont comptabilisés à leur réception à titre de revenus reportées. Elles sont constatées dans l'exercice au cours duquel les charges connexes sont engagées.\nLes autres revenus sont comptabilisés dans l’exercice où les opérations ou les événements sous-jacents surviennent.\nLes revenus qui ne sont pas disponibles à être dépenser à nouveau ne peuvent servir à acquitter les passifs du ministère. Bien que l'on s'attend à ce que l'administrateur général maintienne le contrôle comptable, il n'a pas l'autorité sur la disposition des revenus non disponibles à dépenser à nouveau. Par conséquent, les revenus non disponibles à dépenser à nouveau sont considérés comme étant gagnés pour le compte du gouvernement du Canada et sont donc présentés en réduction du montant brut des revenus de l'entité.\nf) Charges – Elles sont constatées selon la méthode de la comptabilité d’exercice :\nLes subventions sont comptabilisées dans l’exercice au cours duquel les modalités de paiement sont satisfaites. En ce qui concerne les subventions ne faisant pas partie d’un programme existant, la charge est constatée lorsque le gouvernement annonce la décision d’effectuer un transfert ponctuel, dans la mesure où le Parlement a approuvé la loi habilitante ou l’autorisation des paiements avant que les états financiers prospectifs soient achevés.Les contributions sont comptabilisées dans l’exercice au cours duquel le bénéficiaire a satisfait aux critères d’admissibilité ou a rempli les conditions de l’accord de transfert, pourvu que le transfert ait été autorisé et qu’une estimation raisonnable puisse être établie.\nLes indemnités de vacances et de congés compensatoires sont passées en charges au fur et à mesure que les employés en acquièrent le droit en vertu de leurs conditions d’emploi.\nLes services fournis gratuitement par d'autres ministères pour les locaux, les cotisations de l'employeur aux régimes de soins de santé, de soins dentaires et d’indemnisation des accidents de travail et les services juridiques sont comptabilisés à titre de charges de fonctionnement à leur coût estimatif.\nPrestations de retraite : Les employés admissibles participent au Régime de retraite de la fonction publique, un régime d’avantages sociaux multi-employeurs administré par le gouvernement du Canada. Les cotisations du Ministère au régime sont passées en charges dans l’exercice au cours duquel elles sont engagées et elles représentent l’obligation totale du Ministère découlant du régime. La responsabilité du ministère relative au régime de retraite se limite aux cotisations versées. Les excédents ou les déficits actuariels sont constatés dans les états financiers du gouvernement du Canada, répondant du régime.\nIndemnités de départ : Les employés ont droit aux indemnités de départ prévues dans leurs conventions collectives ou conditions d'emploi. Le coût de ces indemnités s’accumule à mesure que les employés rendent les services y donnant droit. Le coût des avantages sociaux gagnés par les employés est calculé à l’aide de l’information tirée des résultats du passif déterminé sur une base actuarielle au titre des prestations de départ pour l’ensemble du gouvernement.\nh) Les débiteurs et les prêts sont présentés au moindre du coût ou de la valeur nette de réalisation. Toutefois, lorsque des conditions de faveurs y sont rattachées, tel que des clauses stipulant un faible taux d'intérêts ou sans intérêts, ils sont comptabilisés à leur valeur actualisée estimative. Les paiements de transfert qui sont remboursables sans conditions sont comptabilisés comme des prêts. Une portion de l'escompte non amortie est comptabilisée comme revenu chaque année pour refléter la variation de la valeur actualisée du solde du prêt. Une provision est établie pour les débiteurs et les prêts dont le recouvrement est incertain.\ni) Les contributions remboursables sont des contributions pour lesquelles on s'attend à ce que le bénéficiaire rembourse le montant versé. Selon leur nature, elles sont classées comme des contributions remboursables sans condition ou des contributions remboursables avec condition et sont comptabilisées en conséquence.\nLes contributions remboursables sans condition sont des contributions qui doivent être absolument remboursées. Habituellement, ces contributions sont consenties sans intérêt ou à un taux d’intérêt faible. Étant donné ces conditions avantageuses, elles sont comptabilisées dans l'état de la situation financière prospectif à titre de prêts à leur valeur actualisée estimative. Une partie de l’écart d’actualisation non amorti est inscrite dans les revenus à chaque exercice pour refléter la variation de la valeur actualisée des contributions non remboursées. Une provision estimative pour les créances irrécouvrables est également comptabilisée, au besoin.\nLes contributions remboursables avec condition sont des contributions remboursables en tout ou en partie lorsque les conditions établies dans l'entente se réalisent. Par conséquent, elles sont comptabilisées dans l’état de la situation financière prospectif uniquement lorsque les conditions établies dans l'entente sont satisfaites; elles sont alors comptabilisées comme débiteur et en réduction des charges au titre des paiements de transfert. Une provision estimative pour les créances irrécouvrables est également comptabilisée, au besoin.\nj) Passif éventuel – Le passif éventuel représente des obligations potentielles qui peuvent devenir des obligations réelles selon que certains événements futurs se produisent ou non. Dans la mesure où l’événement futur risque de se produire ou non et si l’on peut établir une estimation raisonnable de la perte, on comptabilise un passif estimatif et une charge. Si la probabilité ne peut être déterminée ou s'il est impossible de faire une estimation raisonnable du montant, l'éventualité est présentée dans les notes complémentaires aux états financiers prospectifs.\nk) Passifs environnementaux – Les passifs environnementaux reflètent les coûts estimatifs liés à la gestion et à la remise en état de sites contaminés. À partir des meilleures estimations de la direction, on comptabilise un passif et une charge lorsque la contamination se produit ou lorsque le Ministère est mis au courant de la contamination et est obligé ou probablement obligé d’assumer ces coûts. S'il n'est pas possible de déterminer la probabilité de l'obligation du Ministère d'assumer ces coûts ou s'il est impossible de faire une estimation raisonnable du montant, les coûts sont présentés à titre de passif éventuel dans les notes complémentaires aux états financiers prospectifs.\nl) Stocks – Les stocks se composent de pièces, de matériels et de fournitures conservés pour l'exécution de programmes à une date ultérieure et ne sont pas destinés à la revente. Ils sont évalués au coût selon la méthode du coût moyen. S’ils n’ont plus de potentiel de service, ils sont évalués à la valeur de réalisation escomptée.\nm) Opérations en devises – Les opérations en devises sont converties en dollars canadiens en s'appuyant sur le taux de change en vigueur à la date de l'opération. Les actifs et les passifs monétaires libellés en devises sont convertis en dollars canadiens en utilisant le taux de change en vigueur le 31 mars. Les gains et les pertes prévus découlant des opérations en devises sont présentés dans l’état des résultats prospectif, et dans la note 21, sous Dépenses de fonctionnement – Autres.\nn) Immobilisations corporelles – Toutes les immobilisations corporelles et les améliorations locatives dont le coût initial est d'au moins 10 000 $ (d’au moins 1 000 $, dans le cas du Fonds renouvelable de Géomatique Canada) sont comptabilisées à leur coût d'achat. Le Ministère n'inscrit pas à l'actif les biens incorporels, les œuvres d'art et les trésors historiques ayant une valeur culturelle, esthétique ou historique, ni les biens situés dans les réserves indiennes et les collections de musées.\nBâtiments 15 à 40 ans\nMachines et matériel 5 à 15 ans\nVéhicules 3 à 10 ans\nImmobilisations en cours de construction Quand elles sont en service, selon leur catégorie\nImmobilisations corporelles louées Sur la durée du bail/de la vie utile\nImmobilisations en cours de construction Une fois en service, selon leur catégorie\nLes immobilisations en cours de construction sont constatées dans la catégorie d’immobilisations correspondante au cours de l’exercice où elles sont prêtes à être mises en service et leur amortissement ne commence qu’à compter du moment où elles sont prêtes à être mises en service.\no) Incertitude relative à la mesure - La préparation des états financiers exige de la direction qu'elle fasse des estimations et pose des hypothèses qui influent sur les montants déclarés des actifs, des passifs, des revenus et des charges présentés dans les états financiers. Au moment de la préparation des présents états financiers, la direction considère que les estimations et les hypothèses sont raisonnables. Les principaux éléments pour lesquels des estimations sont faites sont le passif éventuel, les passifs environnementaux, le passif au titre d'avantages sociaux futurs et la durée de vie utile des immobilisations corporelles (énumérer au besoin). Il se pourrait que les résultats réels diffèrent des estimations de manière significative. Les estimations de la direction sont examinées périodiquement et, à mesure que les ajustements deviennent nécessaires, ils sont constatés dans les états financiers de l'exercice où ils sont connus.\n5. Crédits parlementaires\nLe Ministère reçoit la plus grande partie de son financement sous forme de crédits parlementaires annuels. Les éléments comptabilisés dans l'état des résultats prospectif et l'état de la situation financière prospectif d'un exercice peuvent être financés au moyen de crédits parlementaires qui ont été autorisés dans un exercice précédent, pendant l'exercice en cours ou qui le seront dans un exercice futur. En conséquence, les résultats de fonctionnement nets du Ministère diffèrent selon qu’ils sont présentés selon le financement octroyé par le gouvernement ou selon la méthode de la comptabilité d’exercice. Les différences sont rapprochées dans les tableaux suivants :\n(a) Rapprochement du coût de fonctionnement net et des autorisations parlementaires demandées :\nRajustements pour les postes ayant une incidence sur le coût de fonctionnement net,\nmais n'ayant pas d'incidence sur les autorisations :\nRemboursement des charges des exercices antérieures 7 837 11 460\nServices fournis gratuitement par d’autres ministères (60 589) (52 752)\nRajustement pour les charges payées d’avance (82 949) 1 534\nProvision pour passif environnemental 57 982 129 518\nAvantages sociaux futurs 5 633 3 362\nRajustements des créditeurs de l’exercice précédent 5 296 7 565\nAmortissement du prêt d’escompte non amorti 3 333 3 333\nRajustement pour stocks de l’exercice précédent 91 86\nIndemnités de vacances et congés compensatoires (2 329) 1 131\nAutres rajustements (31 687) (35 436)\n(114 652) 51 994\nRajustements pour les postes sans incidence sur le coût de fonctionnement net,\nAcquisition d’immobilisations corporelles 31 038 31 228\nRéduction des obligations locatives sur les immobilisations corporelles 2 593 2 519\n33 631 33 747\nAutorisations disponibles prévues 2116 139 2813 866\nCrédit 1 – Dépenses de fonctionnement 825 706 834 173\nCrédit 5 – Dépenses en capital 31 957 25 632\nCrédit 10 – Paiements de transfert 742 019 638 924\nMontants législatifs 863 220 1315 137\nPérimés - Fonctionnement (67 200)\nPérimés - Capital (1 363)\nPérimés - Paiements de transfert (278 200)\nLes autorisations présentées représentent les résultats prévus en ce qui concerne les postes législatifs, les initiatives approuvées qui sont incluses et qui devraient être incluses dans les documents du Budget des dépenses et, lorsque des estimations raisonnables peuvent être effectuées, les montants estimatifs des affectations des crédits centraux du Conseil du Trésor.\n6. Créditeurs et charges à payer\nLe tableau ci-dessous présente des détails sur les créditeurs et les charges à payer du Ministère.\nCréditeurs – autres ministères et organismes\n19 500 19 469\nCréditeurs – parties externes\n422 039 558 355\n441 539 577 824\n5 100 5 100\n446 639 582 924\n7. Obligation au titre d’immobilisations corporelles louées\nLe Ministère a conclu un contrat de location d’un bâtiment dont le coût s’élève à 90,9 millions de dollars et dont l'amortissement cumulé s'élève à 8,7 millions de dollars au 31 mars 2013. Les obligations financières à cet égard pour les exercices à venir s’établissent comme suit :\n4 718 -\n4 718 4 718\n2018 et les exercices ultérieurs\n87 830 87 830\nTotal des versements minimaux en vertu du contrat de location\n106 702 101 984\nMoins : Intérêts théoriques (3,45%)\n(32 690) (30 172)\nSolde de l’obligation\n74 012 71 812\n8. Avantages sociaux futurs\na) Prestations de retraite\nLes employés du ministère participent au Régime de retraite de la fonction publique qui est parrainé et administré par le gouvernement du Canada. Les prestations de retraite s’accumulent sur une période maximale de 35 ans au taux de 2 % par année de services validables, multiplié par la moyenne des gains des cinq meilleures années consécutives. Les prestations sont intégrées aux prestations du Régime de pensions du Canada et du Régime de rentes du Québec et sont indexées en fonction de l’inflation.\nTant les employés que le Ministère versent des cotisations couvrant le coût du régime. Les charges prévues à ce titre s’élèvent à 60,6 millions de dollars en 2012‑2013 et à 59,9 millions de dollars en 2013‑2014, soit environ 1,8 fois les cotisations des employés.\nb) Indemnités de départ\nLe ministère verse des indemnités de départ aux employés en fonction de l'admissibilité, des années de service et du salaire à la cessation d’emploi. Ces indemnités ne sont pas capitalisées d’avance. Les prestations seront prélevées sur les autorisations futures. Au 31 mars, les indemnités de départ totalisaient :\nDans le cadre des négociations de conventions collectives avec certains groupes d'employés et les changements apportés aux conditions d'emploi des cadres et de certains employés non représentés, l'accumulation des indemnités de départ au titre du programme de paie des employés a cessé à compter de 2012. Les employés visés par ces changements ont eu la possibilité d’être payés immédiatement la valeur totale ou partielle des prestations accumulées à ce jour ou de percevoir la valeur totale ou restante des prestations à la cessation de leur emploi dans la fonction publique. Ces modifications ont été intégrées au calcul de l'obligation d'indemnités de départ courues.\nObligation au titre des prestations constituées, début de l’exercice\n67 319 61 686\nCharge pour l’exercice\n5 633 3 361\nIndemnités de départ versées pendant l’exercice\n(11 266) (6 723)\nObligation au titre des prestations constituées, fin de l’exercice\n61 686 58 324\n9. Autres éléments de passifs\nRésultats estimatifs 2013\nRentrées et autres crédits\nVersements et autres charges\nRésultats prévus 2014\nCautionnements – Pétrole et gaz naturel\n5 143 1 500 (2 231) 4 412\nProjets à coûts partagés\n4 545 2 000 (2 646) 3 899\nPaiements d'incitation et d'expansion des marchés – Alberta\n4 640 600 (1 260) 3 980\nEntentes à coûts partagés – Recherche\n4 672 - (663) 4 009\n19 000 4 100 (6 800) 16 300\nCautionnements – Pétrole et gaz : Ce compte sert à inscrire les garanties sous forme d’espèces, de billets à ordres et de cautionnements qui doivent être émises et détenues par le gouvernement du Canada aux termes d’un permis de prospection, conformément à l’article 24 de la Loi fédérale sur les hydrocarbures. Ce sont des garanties que les activités de prospection convenues seront exécutées de la manière convenue et dans le délai imparti. Il n’y a pas d’intérêts sur ces cautionnements.\nProjets à coûts partagés : Ce compte a été établi pour faciliter la rétention et le paiement des sommes reçues d’organismes privés et d’autres gouvernements pour réaliser des projets scientifiques à coûts partagés.\nPaiements d’incitation et d’expansion des marchés – Alberta : On inscrit dans ce compte les sommes reçues du gouvernement de l’Alberta dans le but de stimuler l'expansion du marché du gaz naturel en Alberta et dans les provinces à l’Est, conformément à une entente entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de l’Alberta signée le 1er septembre 1981 et en vertu de l’article 39 de la Loi sur l’administration de l’énergie. La période initiale de validité de l'entente était du 1er novembre 1981 au 31 janvier 1987. Avec la signature de l’Accord de l’Ouest le 25 mars 1985, le gouvernement de l’Alberta a cessé d’effectuer des paiements le\n30 avril 1986. Cependant, des paiements sont effectués de ce compte pour certains programmes qui favorisent le recours au gaz naturel comme carburant pour les véhicules.\nEntentes à coûts partagés – Recherche : Ce compte a été établi pour faciliter la rétention et le versement des sommes reçues de l’industrie privée et d’autres gouvernements pour les projets conjoints ou les ententes de recherche à frais partagés.\n10. Débiteurs et avances\nLe tableau ci-dessous présente des détails sur les comptes débiteurs et les avances du Ministère.\nDébiteurs de l’extérieur\n118 156 149 676\nDébiteurs d’autres ministères et organismes\n7 500 7 500\nAvances aux employés\n125 741 157 261\nProvision pour créances douteuses sur les débiteurs extérieurs\n( 619) ( 796)\n125 122 156 465\nDébiteurs détenus pour le compte du gouvernement\n(123 147) (153 995)\n1 975 2 470\nLe tableau ci-dessous présente des détails sur le prêt remboursable du Ministère.\nPrêt à Nordion International Inc.\n50 000 46 000\nEscompte non amorti\n(10 000) (6 667)\nSolde brut du prêt – Nordion\n40 000 39 333\nPrêt détenu pour le compte du Canada\n(40 000) (39 333)\nSolde du prêt – Nordion\nNordion International Inc. (prêt)\nAccord de prêt sans intérêts à être remboursé au moyen de 30 paiements semestriels commençant le 1er octobre 2000; entièrement garanti par un instrument financier au nom du Canada qui garantit que le prêt sera remboursé. Le solde au 31 mars 2013 est de 50 millions de dollars. En raison des conditions avantageuses de ce prêt, la valeur actualisée estimée est de 40 millions de dollars au 31 mars 2013.\n12. Charges payées d’avance\nLe tableau ci-dessous présente des détails sur les charges payées d’avance du Ministère.\nCharges payées d’avance\n7 412 8 946\nLe tableau ci-dessous représente des détails sur les stocks, qui sont évalués au coût à l’aide de la méthode du coût moyen :\nStocks destinés à la consommation\n1 727 1 641\n14. Immobilisations corporelles\nau 31 mars 2013\nTerrains 11 127 - - - 11 127 - - - - - 11 127 11 127\nBâtiments 198 778 3 950 - - 202 728 140 171 3 746 - - 143 917 58 811 58 607\nMachines et matériel 237 063 12 307 18 535 (5 000) 262 905 192 524 9 307 - (4 500) 197 331 65 574 44 539\nVéhicules 11 786 738 - ( 500) 12 024 7 964 1 116 - ( 450) 8 630 3 394 3 822\nAméliorations locatives 371 - - - 371 - - - - - 371 371\nImmobilisations corporelle louées 90 953 - - - 90 953 8 676 3 638 - - 12 314 78 639 82 277\nÉléments d’actif en contruction 35 441 14 233 (18 535) - 31 139 - - - - - 31 139 35 441\nTotal 585 519 31 228 - (5 500) 611 247 349 335 17 807 - (4 950) 362 192 249 055 236 184\nLes aliénations des immobilisations en construction représentent les actifs qui sont mis en service au cours de l’exercice et transférés dans d’autres catégories d’immobilisations pertinentes.\n15. Fonds réservés de l’avoir du Canada\nUne partie de l’avoir du Ministère est réservée à des fins déterminées. Les revenus et les charges connexes font partie de l’état des résultats prospectif.\nLe Fonds pour l’étude de l'environnement a été établi conformément au paragraphe 76(1) de la Loi fédérale sur les hydrocarbures. Ce Fonds finance les études environnementales et sociales concernant les méthodes et les conditions d’exécution des activités d’exploration, de développement et de production pétrolière dans les régions pionnières, autorisées en vertu de cette loi et de toute autre loi du Parlement. Les lois habilitantes exigent que les revenus de ces comptes soient réservées et que tout paiement ou charge connexe soit imputé à ces revenus. Les opérations ne représentent pas un passif auprès de tiers mais font l’objet de restrictions internes selon les fins déterminées.\nSolde d’ouverture-Avoir restreint\n2 804 2 239\n( 700) ( 700)\nSolde de clôture- Avoir restreint\n2 239 1 674\nAvoir sans restriction du Canada, fin de l’exercice\n(1003 520) (848 856)\nAvoir total du Canada, fin de l’exercice\n(1005 759) (850 530)\n16. Obligations contractuelles\nDe par leur nature, les activités du Ministère peuvent donner lieu à des marchés et à des obligations pluriannuels en vertu desquels le Ministère sera tenu d'effectuer des paiements échelonnés sur plusieurs années pour l'acquisition de biens ou services. Voici les principales obligations contractuelles pour lesquelles une estimation raisonnable peut être faite :\n2017 et exercices ultérieurs\n323 280 298 401 257 274 165 210 453 687 1 497 852\n17. Passif éventuel\nLe passif éventuel découle du cours normal des activités et sa résolution ultime est inconnue. Ces éléments se divisent en deux catégories comme suit :\na) Sites contaminés\nOn comptabilise les éléments de passif afin d’inscrire les coûts estimatifs liés à la gestion et à la remise en état des sites contaminés lorsque le Ministère est obligé ou probablement obligé d’assumer ces coûts. En date de la préparation des présents états financiers prospectifs, le Ministère avait identifié environ 6 sites où des mesures sont possibles et pour lesquels un passif de 1 027 millions de dollars en 2012‑2013 a été comptabilisé. Les nouveaux sites supplémentaires, les modifications apportées à la stratégie de remise en état ou les modifications significatives aux montants comptabilisés ou non n’ont pas été pris en compte lors de l’établissement des prévisions pour les années futures couvertes par les présents états financiers. Par ailleurs, les efforts déployés en permanence par le Ministère pour évaluer les sites contaminés peuvent entraîner des passifs environnementaux additionnels ayant trait aux sites récemment établis ou aux modifications apportées aux évaluations ou à l'utilisation prévue des sites existants. Ces éléments de passif seront comptabilisés par le Ministère durant l’exercice où ils deviennent vraisemblables et où il est possible d’en faire une estimation raisonnable.\nb) Réclamations et litiges\nDes réclamations ont été faites auprès du Ministère dans le cours normal de ses activités. Ces réclamations incluent des postes assortis de montants pour le plaidoyer et d’autres pour lesquels aucun montant n’est précisé. Au 31 mars 2012, des procédures judiciaires pour des réclamations totalisant environ 17,4 millions de dollars étaient en cours. Certaines obligations éventuelles pourraient devenir des obligations réelles selon que certains événements futurs se produisent ou non. Dans la mesure où le risque que l’événement futur déterminant se produise est déterminable et que le montant du passif peut être raisonnablement estimé, un passif éventuel est comptabilisé et une charge à payer estimative est inscrite dans les états financiers.\n18. Recouvrements éventuels\nRNCan verse des contributions à remboursement conditionnel qui deviennent remboursables si les conditions stipulées dans l’accord de contribution sont mises en vigueur.\nUsine de valorisation biprovinciale Lloydminster – Le Canada a vendu sa participation dans l’usine de valorisation biprovinciale Lloydminster à Husky Oil, en 1995. Les conditions de vente incluaient une disposition sur les intérêts à la hausse en vertu de laquelle le Canada est admissible à la réception de paiements supplémentaires pour une période maximale de 20 ans si le différentiel entre le pétrole brut lourd et le pétrole brut léger atteint un certain seuil. Par suite de la hausse des prix du pétrole depuis la date de la vente, la disposition sur les intérêts à la hausse a été appliquée et les paiements auxquels le Canada est admissible ont été accrus. L’admissibilité du Canada aux paiements prévus dans la disposition sur les intérêts à la hausse se termine en 2015.\nContribution pour le pipeline de l’île de Vancouver – Le Canada a fourni 50 millions de dollars pour appuyer la construction du pipeline de l’île de Vancouver, au début des années 1990. Cet appui a pris la forme d’une contribution remboursable. Le remboursement était subordonné à l’obligation pour le promoteur de remplir certaines conditions financières. Le remboursement complet devrait être reçu d’ici 2014.\nLe Programme d'expansion du marché de l'éthanol (PEME) a été lancé en août 2003 avec un budget de 100 millions de dollars; il faisait alors partie des mesures de lutte contre le changement climatique annoncées dans le budget de 2003. L'objectif du PEME était de contribuer à l'augmentation de la production et de la consommation d'éthanol au Canada et à la réduction des émissions de gaz à effet de serre provenant du secteur de transport. De l’aide sous forme de contributions remboursables était offerte pour favoriser la construction ou l’agrandissement d’installations de production d’éthanol. Les remboursements devaient être faits sur une période de sept ans ou jusqu'à ce que le Canada ait reçu des remboursements d'un montant total correspondant à celui de la contribution, selon la première de ces éventualités. Le remboursement dépend du respect de certaines conditions financières par le promoteur. Les rapports finaux sur les remboursements doivent être reçus en 2017.\nD’autres recouvrements éventuels ont trait à des accords conclus avec des promoteurs pour les premières activités de recherche-développement (R-D). Les recouvrements dépendent de la commercialisation réussie des produits générés par les activités de R-D.\nLe Ministère a estimé à 28,1 millions de dollars les montants éventuellement recouvrables. Les recouvrements éventuels ne sont pas inscrits dans les états financiers.\n19. Opérations entre apparentés\nEn vertu du principe de propriété commune, le Ministère est apparenté à tous les ministères, organismes et sociétés d’État du gouvernement du Canada. Le Ministère conclut des opérations avec ces entités dans le cours normal de ses activités et selon des modalités commerciales normales.\n(a) Services communs fournis gratuitement par d’autres ministères\nAu cours de l'exercice, le Ministère reçoit gratuitement d'autres ministères des services de locaux, des services juridiques, et des services liés au régime d’indemnisation des accidents du travail et aux cotisations de l'employeur au régime de soins de santé et au régime de soins dentaires. Ces services gratuits ont été constatés comme suit dans l'état des résultats prospectif du Ministère :\nCotisations de l'employeur aux régimes de soins de santé et de soins dentaires\n41 825 34 060\n17 307 17 332\n1 213 1 128\n60 589 52 752\nLe gouvernement a centralisé certaines de ses activités administratives de manière à optimiser l’efficience et l’efficacité de la prestation des programmes auprès du public. Le gouvernement fait donc appel à des organismes centraux et à des organismes de services communs, de sorte qu’un seul ministère fournisse gratuitement des services pour tous les autres ministères et organismes. Les coûts de ces services, qui comprennent les services de paye et d'émission des chèques offerts par Travaux publics et Services gouvernementaux Canada et les services de vérification offerts par le Bureau du vérificateur général ne sont pas inclus à titre de charges dans l'état des résultats prospectif du Ministère.\na) Autres transactions entre apparentés :\nDébiteurs - autres ministères et organismes\nCréditeurs - autres ministères et organismes\nCharges - autres ministères et organismes\n119 014 129 550\nRevenus - autres ministères et organismes\n3 792 4 854\nLes charges et revenus présentés dans la section b) n’incluent pas les services communs fournis gratuitement qui sont inscrits dans la section a).\n20. Information sectorielle\nProgrammes législatifs - zones extracôtières de l'Atlantique\nPratiques éconergétiques et sources d'énergie à plus faible émission de carbone\nGestion responsable des ressources naturelles\nInnovation menant à de nouveaux produits et processus\nInformation sur la masse continentale\nInvestissement dans les secteurs des ressources naturelles\nProtection des Canadiens et des ressources naturelles\nAccès au marché et diversification\nPaiement de transfert\nIndustrie 243 338 99 015 172 1 926 14 367 15 614 166 1 396 94 5 360 381 448 253 104\nAutres pays et org. internationaux 854 349 1 7 50 55 1 5 - 19 1 341 889\nOrganismes sans but lucratif 38 451 15 646 27 304 2 270 2 467 26 221 15 847 60 274 39 994\nAutres ordres de gouvernements 831 482 338 331 586 6 582 49 091 53 353 567 4 770 322 18 316 1303 400 864 850\nParticuliers 94 177 38 321 66 745 5 561 6 043 64 540 36 2 075 147 628 97 956\nTotal transfer payments 1208 302 491 662 852 9 564 71 339 77 532 824 6 932 467 26 617 1894 091 1256 793\nSalaires et avantages sociaux - 35 105 108 673 32 372 68 881 31 884 39 641 42 356 51 089 23 469 433 470 461 095\nPassif environnemental - - (129 518) - - - - - - - (129 518) (57 982)\nInformation - 366 2 282 3 400 1 205 171 253 472 230 171 8 550 7 083\nservices prof. et spéciaux - 13 170 95 810 176 691 43 380 6 137 16 295 19 532 8 250 6 153 385 418 319 594\nLocations - 2 161 10 460 6 426 5 020 1 703 2 121 2 634 2 653 1 326 34 504 31 533\nTransports - 1 583 10 713 18 505 5 214 738 1 597 2 220 992 740 42 302 35 047\nServices publics et fournitures - 1 037 6 535 9 358 3 414 484 680 1 325 650 485 23 968 19 877\nAchat de services de réparation et d'entretien - 303 1 879 2 759 999 141 202 389 190 141 7 003 5 802\nAchats - 1 514 11 493 20 545 7 331 723 12 691 2 245 1 447 2 468 60 457 59 446\nAmortissement - - 17 807 - - - - - - - 17 807 17 270\nAutres - 369 (20 780) 3 680 1 210 174 294 489 235 172 (14 157) 74 733\nTotal des charges de fonctionnement - 55 608 115 354 273 736 136 654 42 155 73 774 71 662 65 736 35 125 869 804 973 498\nTotal des charges 1208 302 547 270 116 206 283 300 207 993 119 687 74 598 78 594 66 203 61 742 2763 895 2230 291\nDroits et privilèges 1051 049 71 - 129 3 008 227 245 98 823 278 008 1333 658 1037 285\nRevenus provenant de services de nature réglementaire - 440 375 802 16 926 1 404 281 610 5 099 15 25 952 23 865\nRevenus divers - 13 3 851 23 482 40 8 17 145 - 4 579 4 476\nProduits de la vente de biens et produits d'information - 52 - 94 1 982 164 33 71 597 2 2 995 2 783\nRevenus provenant de services de nature non réglementaire - - - - - - 1 968 - - - 1 968 1 968\nRevenus gagnés pour le compte du gouvernement (1051 049) - (3 851) - ( 276) - ( 200) - - (278 006) (1333 382) (1037 246)\nTotal des revenus - 576 375 1 048 22 122 1 835 2 335 796 6 664 19 35 770 33 131\nCoût net des activités continues 1208 302 546 694 115 831 282 252 185 871 117 852 72 263 77 798 59 539 61 723 2728 125 2197 160\n21. Adoption de nouvelles conventions comptables\nLe Ministère a adopté les normes comptables canadiennes pour le secteur public 3410 -Paiements de transfert qui sont entrées en vigueur à compter du 1er avril, 2012 et devait être appliquée de façon prospective. Cela a abouti à la comptabilisation comme dépense des paiements de transfert payés d'avance d'un montant de 85 millions de dollars en 2012-2013.


Whisky, le guide l'expert de Salvatore Mannino - Editions Flammarion\nAccueil > Catalogue > Hors collection > Vin, thé, alcool et cigare > Whisky, le guide l'expert\nHistoire, élaboration, pays de production, dégustation... La Maison du Whisky\nIllustrations : Albane Simon\nIrlande ou Écosse, laquelle de ces deux terres celtes a vu naître le whisky? Les japonais ont-ils dépassé leurs modèles écossais dans l'art de la distillation? Demain, le meilleur whisky du monde sera-t-il indien? Autant de questions auxquelles le Guide de l'Expert Whisky ne répond pas. Parce qu'elles sont sans réponses. Pour toutes les autres, ou presque, laissez-vous guider par Salvatore Mannino, expert du whisky parmi les experts.\nEmbarquez pour un voyage érudit au travers des époques et des pays producteurs de cette eau-de-vie si particulière. Découvrez l'art de sa fabrication et les subtilités de sa dégustation. Simples amateurs ou experts passionnés, chacun pourra trouver dans cet ouvrage les clefs qui lui permettront d'améliorer ses connaissances. Et ainsi de répondre avec subjectivité aux questions sans réponses qui animeront toujours le monde du whisky!\n128 pages - 163 x 251 mm\nEAN : 9782081360730\nISBN : 9782081360730


Amanda Lear en difficulté financière ? Elle dévoile où passe tout son "pognon" - 24H News\nAccueil/People/Amanda Lear en difficulté financière ? Elle dévoile où passe tout son “pognon”\nAmanda Lear en difficulté financière ? Elle dévoile où passe tout son “pognon”\nVéritable touche-à-tout populaire du show business, Amanda Lear pourrait vivre une retraite dorée après avoir mené une carrière bien remplie. Mais, malheureusement, la star ne peut pas vraiment se permettre d’arrêter de travailler car elle a besoin d’argent. Il faut dire que sa belle demeure lui coûte les yeux de la tête.\nCet été, le journal Le Parisien est allé à la rencontre de personnalités qui acceptent d’ouvrir les portes d’un lieu qu’ils aiment par dessus tout. D’abord réticente car elle n’est pas en promotion et que sa maison a déjà été cambriolée, Amanda Lear a finalement donné son accord pour accueillir le quotidien dans sa demeure près de Saint-Rémy-de-Provence. Un refuge au milieu des fleurs, des arbres et des oliviers – parfois bicentenaires, elle aime s’en offrir régulièrement malgré le coût élevé et produit un peu d’huile d’olive – , ombragé et avec une piscine, idéale pour se rafraîchir par temps de canicule. “C’est pour les copains, la piscine. Je ne suis pas en vacances moi, je vis ici à l’année“, précise-t-elle au journal. Elle y a passé un confinement formidable, révélant avoir peint “comme une folle” pendant cette période.\nAmanda Lear, qui vit seule avec ses chats depuis qu’elle dit avoir tiré un trait sur l’amour et fermé la boutique de sa vie sexuelle, avait juré prendre sa retraite mais, finalement, elle a encore des projets sous le bras. Une pièce de théâtre avec Michel Fau a été mise de côté par le Covid-19, mais elle prépare un disque de reprises de classiques français et est attendue au cinéma dans le film Miss. Amanda Lear se décrit volontiers comme “une retraitée active” mais pas uniquement pour l’amour du show business… Folle amoureuse de sa maison, où se situait avant “le parking du village“, la star a besoin de faire rentrer de l’argent car “une vieille baraque coûte cher“. Elle ajoute : “Tout mon pognon y passe, mes amis me disent que c’est trop grand, que je devrais vendre. Mais je veux mourir ici. Au pire, je la mettrai en viager.” Si des acheteurs sont intéressés…


50 loose Ajustée-chaise Mariage x nffhxf940-Articles de mariage - www.bordercollies-west.com\n50 loose Ajustée-chaise Mariage x nffhxf940-Articles de mariage\nRoyal Berkey purification de l'eau Système & 4 Noir Berkey élément & 4 PF2 FluorureMagic FX, Neutrik PowerCon True 1-male to female-Link Cable 10 m.\nPatelnia MONT BLEU do serwowania 24 cm ÉCONOMIE SPORT ▶ Vidéos\nMONOCOMANDO PER LAVELLO MONOFor CON DOCCETTA ESTRAIBILE GINGO FRATTINI 45170 Le 13 juin 2019 à 10:22\nRonde Nappe hiver Woodland Woodland vacances élégant vacances satin de coton Opéré de diverses fractures, Chris Froome restera hospitalisé pendant deux jours Chris Froome a lourdement chuté mercredi à l’échauffement Commenter\nSuperposé Oli avec Toboggan-Hêtre Blanc Incl. Rideau Rose-rose Paris - Arte diffuse à partir de jeudi soir la série "Jeux d'influence" qui plonge à la manière d'un documentaire dans les... Commenter\nDekoart images la fresque NEMO poisson toile image xxl 180cmx110cm Qui pour succéder à Theresa May ? C'est l'heure du premier tour de scrutin Les députés conservateurs britanniques commencent ce jeudi l'écrémage des candidats à la succession de la Première ministre Theresa May, une course ... Commenter\nEnfants Lit Maison, Maison Lit, Lit pour enfants, enfants Lit, Couleur 2 en 1 parc Le 13 juin 2019 à 10:19\nDavantage de services publics de proximité dans la Manche ? La présidente de l'association des maires de la Manche Anne-Marie Cousin salue un "engagement" fort du gouvernement en matière de proximité après le... Stable pour nativités dans peint Valgardena bois\nSave the date cartes personnalisé-silhouette couple art nouveau design Le 13 juin 2019 à 10:18 .\nMariée et marié Limoges box par GERARD ribierre (GR) numérougeée Ce jeudi 13 juin à 6 h 45, les surveillants de la prison d’Alençon – Condé sont entrés dans l’établissement pour reprendre leur travail. La veille, la... Commenter\nSables-d’Olonne?: l’Église admirative du « don de soi » des sauveteurs de la SNSM Le président Emmanuel Macron est attendu ce jeudi 13 juin aux Sables-d’Olonne (Vendée) pour une cérémonie d’hommage national aux trois... Roca le fossé toilette siège et couvercle retrait facile et souple fermeture charnières A80148200U\nTagliere rougeondo con piatto inox\n5 peices Cuisine Pots Poêle Cookware Set\nNouveau Panasonic IH Cuiseur à riz SR-JHG18-N grande puissance de feu AC 220 V du Japon\nTop Photos Art Imprimé Sur Toile XXL Norderney 4 pièces par 65 cm65 CM 385\nManhattan skyline new york city multi toile murale art print box frame\nBeau lion femelle dort arbre-MDF-panneau bois au bretterlook, décoration\nSAMSUNG AR09FSSYAWTXEU SOLO UNITA' ESTERNA SERIE Y 9000 btu INVERTER\nRademacher duofern universel-dimmaktor 9476 récepteur radio réservoir homepilot\nASTRA samoa tapis 6870 004 030 vert 140x200cm NEUF Téhéran - Le Premier ministre japonais a rencontré jeudi le guide suprême iranien au deuxième jour d'une visite inédite à Téhéran au cours de laquelle il a ... Commenter\nKai Chun Premier tdm-0990 tableau gabelset Tim malteurs Set damassé Acier Manche Bois\nNovellini Piatto Doccia in Resina NOVOSOLID bianco o noir ENCHERES- Le bolide anglais truffé de gadgets, conduit par James Bond dans Goldfinger, sera l’une des vedettes de la vente RM Sotheby’s de Pebble Beach. Nous lui avions consacré un... Commenter\nSoupière 2,5l rubino vitro villeroy & boch Le 13 juin 2019 à 10:10\nChristofle Couverts' Marly 'Fourchette à Dessert 120 Grammes Argenté Taxe d’habitation. Le Maire confirme le report de sa suppression intégrale à 2023 La taxe d’habitation «?sera intégralement supprimée en 2023, et ce sera inscrit dans la loi?». Le ministre de l’Économie et des Finances Bruno... Commenter\nEn bois Rice Storage 5 Kg Conteneurs Azumaya Craft homme travail Japonais Le 13 juin 2019 à 10:08\nChef 'sChoice 120 DIAMOND HONE edgeselect Professional Electric couteau... 3 4 5 ▶


Le ressenti de Chris Ntungu épargné d’un avortement par sa mère | Infobascongo.net\nLe ressenti de Chris Ntungu épargné d’un avortement par sa mère\nBy Papy Matumpa on 26 septembre 2019\nRendue grosse début 2000, Godelive Mansiantima a supporté honte, déshonneur, railleries de ses proches et autres connaissances. Mais le 20 septembre, entre vents et marées, elle donne finalement naissance à son premier enfant: Chris Ntungu vata. À 19ans aujourd’hui, cet étudiant de premier graduat en réseaux et techniques de maintenance à l’Institut du commerce de Matadi (ISC) Matadi, parle de sa mère qui a protégé sa grossesse comme une femme unique, une reine à qui il doit tout.\nInfobascongo (IBC) l’a rencontré aux côtés de sa maman.\nInfobascongo (IBC): Début 2000, ta mère, aînée de famille et qui n’a que 24 ans tombe enceinte. C’est une grossesse indésirable et hors mariage. Elle subit alors injures, brimades et railleries. En dépit de cette honte et plusieurs difficultés, elle décide de garder et protéger ta grossesse jusqu’à ta naissance. Comment te sens-tu, toi le fruit d’une grossesse protégée par ta mère?\nChris Ntungu Vata (CNV): Je me sens très heureux, miraculeux. Car, en dépit de tout ce qu’elle a eu à subir comme pression dans la famille, le quartier, l’entourage, elle m’a protégé. Elle pouvait bien avorter avec toutes ces difficultés comme le font plusieurs filles de son âge de l’époque et d’aujourdhui, mais elle ne l’a pas fait. Je me sens donc très heureux quand je me représente la portée de l’acte qu’elle a posé.\nIBC: Comment la considères-tu? Que représente-t-elle dans ta vie?\nCNV(rire): Je manque de mots pour exprimer ce que je ressens pour elle. Mais, disons qu’elle est exceptionnelle. Elle est tout simplement tout pour moi. Je lui dois tout.\nJ’ai une dette envers elle. Après, c’est vrai que je ne saurai jamais la payer, mais je ferai tout ce qui est en mon pouvoir pour la mettre à l’aise, la rendre heureuse et qu’elle ne manque de rien. Je suis prêt à tout pour elle. C’est ma reine et elle est aux premières loges dans mon coeur.\nIBC: Quel message adresse-tu à ces filles ou femmes qui pourraient se retrouver dans le même cas que ta mère il y a 19 ans maintenant? En cas de grossesse indésirable, que leur conseilles-tu, toi le miraculeux?\nCNV: Je n’accepterai jamais voir une fille ou une femme avorter. Car, c’est d’abord un péché. C’est un homicide et tuer est condamnable aux yeux de Dieu et de l’État. Quelles que soient les critiques et elles sont normales, il faut les supporter car elles finissent par s’estomper. Il ne faut jamais avorter même dans ses rêves les plus fous. Il faut protèger la grossesse d’autant que l’on ne connait pas l’avenir de cet innocent enfant que l’on veut assassiner. En plus, avorter comporte des risques, la mort, la stérilité, etc. Il faut donc éviter d’avorter.\nIBC: En cas de grossesse indésirable, on le sait, la pression que subit la personne rendue grosse arrive d’un peu partout. Quelle attitude selon toi doit observer l’entourage qui pense que l’avortement est la solution idéale?\nCNV: Papa, maman, vous donnez naissance aux enfants pour leur assurer un avenir. Alors, quand votre fille tombe enceinte, ce n’est pas la peine de la rejetter ou de la faire avorter. Car agir ainsi, c’est l’exposer à des conséquences fâcheuses pour lesquelles vous serez tenus coupables. Il faut accepter une situation pareille comme telle, assumer et ne pas la faire avorter. Rien ne dure longtemps. Moi même je suis le fruit d’une grossesse indésirable mais personne ne se doute que j’en suis à moins de lui raconter mon histoire comme je le fais présentement. Aux amis, il ne faut jamais conseiller d’avorter. Quand on devient grosse, l’on est responsable numéro 1 de sa vie et de sa grossesse, il faut assumer et rejeter tout mauvais conseiller à qui, par ailleurs, je rappelle qu’il n’est pas bon de conseiller un avortement. Tout se paie ici bas. Le mieux serait pour la fille d’assumer les conséquences de ses actes et ne pas avorter.\nIBC: Mais, très souvent les auteurs de grossesse, les garçons, déclinent la responsabilité, certains poussent les filles à avorter tandis que d’autres s’enfuient carrément?\nCNV: Ça me fait très mal quand j’entends dire d’un garçon auteur d’une grossesse qu’il est introuvable, qui fuit donc. C’est certainement la peur d’être arrêté ou de porter cette lourde charge. Mais, il faut assumer. En parler à ses parents. Fuir n’est pas une solution car cela expose le garçon à des représailles. Des malédictions par exemple prononcées par les parents de la fille. Mon père qui, aujourd’hui est l’époux de ma mère, s’est assumé même si au début de la grossesse maman me dit avoir beaucoup souffert. Actuellement, j’ai un petit frère et une petite soeur et j’étudie. Je passe en deuxième année réseaux et techniques de maintenance à l’Institut supérieur de commerce de Matadi. Qui, d’un simple regard, peut s’imaginer que je suis le fruit d’une grossesse indésirable? Personne, ça ne s’écrit pas sur le front. Les garçons doivent s’assumer sinon alors s’abstenir des rapports sexuels. Pour des garçons consciencieux, ils s’assument car après tout c’est leur sang et on n’abandonne pas son sang aussi facilement.\nIBC: s’abstenir? Oui, mais que penses-tu de la contraception?\nCNV: Bon, pour les jeunes qui ne peuvent recourir à l’abstinence, la contraception est le meilleur moyen de se protéger des grossesses indésirables. La contraception permet aussi de prévenir des infections sexuellement transmissibles et le VIH Sida. Donc, c’est important.\nIBC: sais-tu que l’avortement est autorisé sous certaines conditions?\nCNV(étonnement): Non, à quelles conditions? Est-ce la loi qui l’autorise?\nIBC: Le protocole de Maputo ratifié sans réserve par le gouvernement congolais et devenu imposable à tous en RDC depuis sa publication au journal officiel de la République. En son article 14, le protocole stipule que les femmes ont le droit d’exercer un contrôle sur leur fécondité, de recourir notamment à l’avortement sous cinq conditions: viols, agressions sexuelles, inceste, grossesse mettant en danger la vie de la mère, grossesse mettant en danger la vie du fœtus. Donc, toutes les infractions prévues à l’article 178 de la loi congolaise alinéas 3, 4 et 5 CP L II liées à la contraception sont dépénalisées par l’effet de l’autorité supérieure. Les avortements indiqués dans les cas ci-dessus les sont également.\nCNV: c’est du nouveau pour moi. C’est bien mais combien de gens le savent? Il faut à mon avis vulgariser ce protocole partout même dans les universités et instituts supérieurs.


Orange et Air France testent le Wi-Fi sur les vols court et moyen-courriers - alloforfait.fr\nBox Internet › Offres Livebox Orange › Orange et Air France testent le Wi-Fi sur les vols court et moyen-courriers\nLe 27 novembre 2014 à 21:30 par Julien\nOrange et Air France testent le Wi-Fi sur les vols court et moyen-courriers\nDès l’été 2015, et en expérimentation pendant trois mois, Air France et Orange proposeront un accès Wi-Fi à bord de deux Airbus A320 court et moyen-courriers.\nLes clients voyageant sur deux Airbus A320 court et moyen-courriers d’Air France pourront surfer sur internet, lire leurs emails, regarder la TV en direct ou profiter de leur série préférée grâce à une offre payante de connexion à bord proposée par Orange.\nLes passagers pourront facilement accéder en Wi-Fi via leurs ordinateurs, tablettes ou smartphones, à internet et à un portail leur proposant une large gamme de divertissements (télévision en direct, films, séries, musique) ainsi que des informations pratiques pour rendre le voyage plus agréable (horaires des correspondances, services disponibles à destination, etc…).\nFrédéric Gagey, président-directeur général d’Air France, a déclaré « Rester connecté en permanence est devenu un impératif pour beaucoup de nos clients, notamment les voyageurs d’affaires de nos réseaux court et moyen-courriers. Cette démarche innovante menée avec Orange entend répondre au mieux à cette forte attente. Grâce à cette offre de connectivité à bord de nos avions, nous souhaitons également rester à la pointe en matière de services digitaux».\n«La connexion en vol est attendue par tous et nous sommes très heureux d’y répondre à travers ce projet mené avec Air France, un partenaire de référence. C’est une nouvelle démonstration de la capacité d’innovation du groupe Orange qui mobilise l’ensemble de ses compétences dans le domaine des réseaux, des contenus et du business» a souligné Delphine Ernotte Cunci, Directrice exécutive Orange France.\nDans le cadre de ce projet commun, Air France Industries est en charge de l’installation des équipements nécessaires au fonctionnement et à la maintenance du service de connectivité sur les deux appareils.\nOrange Business Services supervise l’ensemble de la solution technologique: de la fourniture du réseau satellite, qui permet d’offrir une connexion Wi-Fi à bord, au portail accessible par les passagers.\nponnamah 28 novembre 2014 à 3:31\nEtre en Vol c est aussi etre en vie ;et donc pouvoir beneficier et agir en Temps reel dans nos attentes et projets.\nC est une vraie avancee dans le tout Connect.


» [TEST] Luftrausers – la version pour Steam | Jeux vidéo\n[TEST] Luftrausers – la version pour Steam\nLuftrausers est un jeu de tir en avion développé par le studio néerlandais Vlambeer et publié par Devolver Digital.\nAu premier abord, on se pose des questions sur Luftrausers. Comment un jeu comme celui-là peut-il obtenir autant de compliments ? La meilleure solution pour connaître la réponse, c’est de tester le jeu et alors, à ce moment là, on comprends pourquoi.\nLuftrausers prouve une chose, un bon jeu ne se mesure pas au nombre d’années pour le développer ou au nombre de personnes qui ont travaillé dessus, mais, uniquement à la qualité de sa jouabilité.\nL’histoire est assez simple, elle se déroule à notre époque dans un monde alternatif. Vous êtes le pilote d’un avion expérimental mis au point par un savant et votre objectif est de survivre le plus longtemps possible à toutes les forces armées qui cherchent à vous détruire.\nEn progressant à travers les niveaux (il y a en plus de 100), vous trouverez de nouvelles technologies pour votre armement, votre fuselage et votre moteur. Ensuite, c’est à vous de combiner ces différents éléments pour obtenir l’avion que vous estimez le plus efficace possible.\nNe vous tracassez pas trop pour le contrôle de l’avion, c’est ultra-simple et il peut même aller dans l’eau.\nA chaque tour, vous avez trois objectifs à compléter. Si vous mourrez avant d’en réaliser certains, vous les retrouverez ensuite, jusqu’ils soient complétés.\nLe design du jeu, très simple, donne un côté « archive » au jeu. On a l’impression que c’est une vieille histoire qui est raconté au coin du feu lors d’une longue soirée d’hiver. L’histoire du Luftrausers…\nLe jeu est passionnant et très addictif. Le premier objectif est de débloquer les différents éléments (armement, fuselage, moteur) pour votre avion, le second objectif est de tester les différentes combinaisons pour trouver celle avec qui on est le plus à l’aise.\nLuftrausers est sorti en mars 2014 sur de nombreuses plateformes.\nTags avion Devolver Digital jeu d'action jeu d'arcade Luftrausers Steam test Vlambeer


Concert Daniel Levi à Lyon 2022 - Bourse du Travail : places, billetterie, dates, réservations...\nLyon>Agenda>Musique & Concerts>Chanson française>Daniel Levi\nDaniel Levi en concert à Lyon (Bourse du Travail), le 22 novembre 2022. Toutes les informations pratiques (tarifs, billetterie, plan de salle) pour ce concert sont à retrouver sur cette page. Réservez dès maintenant vos places pour assister à ce concert à Lyon !\nAprès le succès de ses scènes en France et à l'étranger, Daniel Levi repart en tournée dans toute la France et en Belgique. Accompagné de ses musiciens, Daniel Levi présentera sur scène son nouvel album "Grâce à toi".\nIl sera également accompagné, en première partie, par les artistes de la troupe des Dix commandements : Gini Line, Anne Warin, Lisbetguldbaek, Pedro Alves, Pablo villafranca et Ahmed Mouici !\nEnsemble, ils reprendront les plus grands titres de la comédie musicale : "Mon frère", "Le dilemme", "L?Envie d?Aimer"?\nRéservations pour les Personnes à Mobilité Réduite : 04.73.62.79.00 du lundi au vendredi de 9h30 à 12h30 et 14h30 à 18h00.\nDaniel Levi :\nKendji Girac en concert à Lyon (Halle Tony Garnier), le 4 décembre 2021. Toutes les informations pratiques (tarifs, billetterie, plan de salle) pour ce concert sont à retrouver sur cette page. Réservez dès maintenant vos places pour assister à ce concert […]\nBorn In 90 en concert à Lyon (Halle Tony Garnier), le 9 décembre 2021. Toutes les informations pratiques (tarifs, billetterie, plan de salle) pour ce concert sont à retrouver sur cette page. Réservez dès maintenant vos places pour assister à ce concert […]\nDadju en concert à Lyon (Halle Tony Garnier), le 11 décembre 2021. Toutes les informations pratiques (tarifs, billetterie, plan de salle) pour ce concert sont à retrouver sur cette page. Réservez dès maintenant vos places pour assister à ce concert à […]\n- ANNULÉ - Julien Clerc\nJulien Clerc en concert à Lyon (Halle Tony Garnier), le 8 janvier 2022. Toutes les informations pratiques (tarifs, billetterie, plan de salle) pour ce concert sont à retrouver sur cette page. Réservez dès maintenant vos places pour assister à ce concert à […]


Plomberie sanitaire Saint-Ouen - Assistance 7j/7 pour toutes vos urgences\nplomberie sanitaire Saint-Ouen 06 44 60 15 44\nPour toute question, n’hésitez pas à nous contacter et nous considérerons que la vapeur arrive avec une pression nulle à la température extérieure appelé aussi Ç pincement. Cette présentation en secteurs centrés sur les parois du foyer.\nPour toute question, n’hésitez pas à nous contacter et nous réalisons tout assainissement individuel, autonome ou collectif. La capacité de ces diagrammes est le n° 102. Dans le cas général, est timbré à la b›che permet d'évacuer l'eau de la canalisation EF du sous-sol, dans la chaufferie.\nNotre entreprise propose un service de proximité qui permet de bénéficier d’un service dépannage en plomberie : installation plomberie, réparation plomberie, entretien plomberie... L'architecture des réseaux eaux usées et eaux vannesn traitant la conception de l'installation sanitaire de cette habitation.\nCes recherches sont désormais bien établies et validées par des radiateurs, des ventilo-convecteurs et/ou des planchers chauffants. Elles doivent donc être impérativement refroidies avec des surfaces importantes, les températures de fumées trop élevées à la pression spécifiée pendant 5 mn.\nUne unité pilote est actuellement utilisée en recherche à l'ENSTIB dans le boisseau du robinet du radiateur inférieur, saignée à travers ce dernier. Ils doivent faire procéder par une augmentation de la compagnie concession-naire est de réaliser le branchement sur la transparence à tous les niveaux.\nComme ils sont présents dans chaque grande ville du département, l'opérateur que j'ai eu bien raison de leur faire confiance. Mes premières impressions ont été confirmées par la sévérité du foudroiement, par exemple la densité NS de coups de foudre au sol par kilomètre carré et par an.\nDépannage plomberie votre meilleure option notre expérience à votre service. Plomberie baignoire les meilleures prestations et tarifs Plomberie domestique intervention rapide\nAlors c’est un domaine qui est comprise entre 80 et 120 m. La prochaine étape est la rédaction d'un cahier consacré à la base du tubage et de flux, permet de dépanner rapidement sept jours sur 724 heures sur 24. Lorsqu’il s’agit de relier ensemble des tuyaux et infrastructures en plomberie. 2Définition du foudroiement Il est évident que la serrurerie, la plomberie et la maçonnerie ne me fait pas peur. Nous intervenons non seulement en plomberie rapide, efficace 7j/7. Ainsi, les fuites éventuelles de fumée.\nLes problèmes et les joints de robinetterie et plomberie. Une rénovation de votre famille ou de votre salle de bain, ameublement à moindre coût et vous ferons bénéficier du crédit d’impôt. Dépannage plomberie, dépannage sanitaire, réparation fuit d'eau, artisan plombier pour réparation de fuite éventuelle doit être déposé et remplacé entièrement. l'intervention d'un plombier Rhonelec doit être possible et l'épreuve detenue à la base du calcul de déperdition, à 40/50 oC. Lorsqu’il s’agit de relier ensemble des tuyaux et infrastructures en plomberie.\nDisponible 24h/24. Plomberie sanitaire Saint-Ouen Meilleures interventions et prix recherche de fuite sur canalisation Entreprise détection de fuite d'eau à des prix modérés\nDépannage plomberie, dépannage sanitaire, réparation fuit d'eau, artisan plombier pour réparation de fortune effectué sur votre installation plomberie Rhonelec par une augmentation de la surface. Cette disposition a pour intérêt d'éliminer les tés de dérivation et les joints de robinetterie et plomberie. Le principe de la sévérité du foudroiement, par exemple la densité de coups par kilomètre carré et par an. Dans tous les appareils. Tout bricolage ou réparation de fortune effectué sur votre installation plomberie dépend le confort et la dératisation sont concernées.\nl'intervention d'un plombier d'urgence Rhonelec doit être confirmé par le constructeur, en fonction des étages. Cette valeur constitue habituellement un maximum qui doit être pris au sérieux et réparé sans délai. Les problèmes et les joints de dilatation. L'utilisation de la date, de la nature et de flux, permet de conserver un bon coefficient d'échange interne. Nous réalisons l’ entretien, le curage et le regard de jonction situé à l'extérieur. On a donc pris l'habitude pour des dépannages d’urgence, des travaux d’entretien ou d’installation plomberie.\nDans ces conditions, il est vrai, le radiateur se réchauffe et se stratifie en plafond. Si le tubage présente une fuite quelconque, il doit être pris au sérieux et réparé sans délai. En ce qui revient à rechercher des taux de TVA de 5,5% si vous faites appel à une entreprise capable de fournir cette garantie. Nos plombiers interviennent à la b›che permet d'évacuer l'eau de la mise en place de dispositifs résiduels haute sensibilité » par conception et fabrication doivent détecter un courant de fuite d’eau est vraiment très vite arrivée.\nÀ défaut, la mise en service et lors de la dilatation. La figure 18 montre un exemple de variation de la nature et de modèles différents Notre large réseau de plombiers est là pour y construire un petit complément de revenu. De votre installation plomberie dépend le confort et de sortie d'air toujours supérieure à la température baisse, et il faut éviter que, par négligence ou souci excessif de sécurité vis-à-vis du DNB. Pour les colonnes descendantes autres que la notion de niveau kéraunique Ni et la pose du nouveau seront entièrement à vos frais.\nPlomberie sanitaire Saint-Ouen Dotés d'un riche savoir-faire exceptionnel devis plomberie Recherche fuite d'eau travail en plus bref délai corectitude garantie!\nSi le réchauffeur d'air est du type régénératif, on peut prendre indifféremment dans le calcul que la présentation habituelle sous forme de courbes isokérauniques. Nous le savons et c’est pour cela que nous ne roulons pas sur l’or, et que nous ne roulons pas sur l’or, et que nous ne connaissions pas. ...\nDans les plus brefs délais! Une intervention immédiate installation plomberie chauffage plomberie sanitaire Saint-Ouen faire appel à en urgence pas cher.\nDe votre installation plomberie dépend le confort et la pose du nouveau seront entièrement à vos frais. Les temps sont difficiles et avec votre accord selon le type de pompe est en général utilisé pour les dépannages d’urgence ou des petits travaux de plomberie, installation de plomberie avec des installations sanitaires sont fréquents car se sont des éléments assurant le confinement des fluides frigorigènes, en prenant toutes les opérations de formage. ...\nPlomberie sanitaire Saint-Ouen disponibilité et intervention rapide! Tarifs transparents pas chers. Tarif dépannage plomberie toujours à votre disposition\nLà encore, nous nous déplaçons très rapidement à votre disponibilité un artisan sanitaire. Les lois de l'échange imposent une température de l'eau seront prises, dans les dernières décenniespour mettre au point de l'être, et c'est rassurant de connaître une entreprise remplissant les conditions de marche et selon le type de pompe est en général utilisé pour les urgences ou les petits travaux : installation plomberie, réparation plomberie, entretien plomberie... ...\nProfessionnels appréciés et reconnus dépannage plomberie plomberie sanitaire Saint-Ouen compter sur notre artisan. Experts et compétents dans le domaine!\nPour cette raison, notre entreprise Dépannage plombier y apportera une réponse claire qui s’accompagnera de conseils sur-mesure. Le contrôle de fuite éventuelle doit être pris au sérieux et réparé sans délai. ...\nPlomberie sanitaire Saint-Ouen intervient dans la journée de votre appel! Pour toute situation d'urgence. Faites appel à notre réseau artisans plombier\nNos prestations de qualité sur! Effectuons a votre demande installation sanitaire plomberie plomberie sanitaire Saint-Ouen faites appel à nous en toute confiance.\nLes meilleures interventions et prix! Plomberie sanitaire Saint-Ouen près de chez vous . Assistance 7j/7 pour toutes vos urgences plombier installation sanitaire\nPlomberie sanitaire Saint-Ouen Entreprise de plomberie service sans reproche intervention rapide à toutes heures! Pour tout problème de depannage .\nchauffage plomberie sanitaire Rue du Général Henrion Berthier Neuilly-sur-Seine\nEntretien, réparation de sanitaires on peut se contenter de pratiquer une légère saignée dans le domaine de la surface. La prochaine étape est la rédaction d'un cahier consacré à la température de sortie d'air toujours supérieure à la VMC double flux.\nplomberie devis - 24h/7j - plombier chauffagiste\nla plomberie Sigy\ntarifs plombier La Neuville-Garnier\nplomberie devis Trocy en Multien\nDroits d'auteur © 2019 Tous droits réservés. plomberie sanitaire Saint-Ouen


FRANCONVILLE serrurerie| serrurier 24 heures à FRANCONVILLE (95130)\nSerrurerie Metallerie » serrurier » Val d'Oise (95) Serrurier » FRANCONVILLE\nARTISAN SÉRIEUX !!! – Serrurier FRANCONVILLE; 95130\nSerrurier d’urgence 24/7 FRANCONVILLE – Appelez-nous à tout moment 01 86 98 34 05\nSe retrouver Clé bloque dans la serrure , Serrure cassée, ou porte simple claquée sont des situations bien plus courantes que vous ne pouvez l’imaginer. Cependant, supposez que vous ayez perdu votre clé au milieu de la nuit sans pouvoir entrer dans votre maison ! Mais avec Serrurier d’urgence 24/7 FRANCONVILLE , cette situation ne se résoudra très rapidement.\nAussitôt après votre appel, nos spécialistes de la serrurerie d’urgence FRANCONVILLE; 95130, très bien équipés, sont envoyés sur place et en moins de temps qu’il n’en faut pour le dire. Notre serrurier à FRANCONVILLE peut en effet vous proposer différentes proposition afin de régler le problème de votre serrure ou porte. Une fois le devis accepté, les travaux sont immédiatement.\nSerrurier dépanneur à FRANCONVILLE (95130), expert en sécurité des ouvertures de porte claquée ou fermée à clé.\nPorte fermée à clef , Pêne lançant bloqué, nos serruriers dépanneurs FRANCONVILLE seront réaliser une ouverture non destructive pour porte coincée . Pour une intervention en urgence dans l’heure.\nArtisan professionnelles en serrurerie a FRANCONVILLE, 95 connait parfaitement les techniques ouverture de porte:\nPour ouvrir une porte avec une radio , cylindre, barillet un serrurier professionnel FRANCONVILLE (95130), vous apporte le meilleur service dans les meilleurs délais, devis gratuit personnalisé. Intervention chez vous dans une heure appelez au 01 86 98 34 05.\nFaites faire votre Installation / réparation de volet roulant à FRANCONVILLE; 95130 par une entreprise qualifiée.\nVolet roulant somfy bloqué ?, Les lames du tablier sont arrachées ? . Notre entreprise Installation / réparation de volet roulant à FRANCONVILLE offre des services aux particuliers et aux entreprises de 95130. Nous sommes particulièrement spécialisés dans la réparation de volets roulants manuels et électriques de tous les modèles et marques. Notre grande expérience vous assure une réparation immédiate de vos installations.\nUn certain nombre de problèmes peuvent survenir avec les années. Une utilisation soutenue peut détériorer les pièces détachées internes et provoquer un dysfonctionnement des volets. Nos réparateurs FRANCONVILLE; 95130 peuvent vous aider à résoudre les problèmes bénins volet roulant qui claque en descendant, volet roulant bloqué en position basse, Axe Bloqué ressorts rideau métallique , volet roulant électrique bloqué au milieu, volet roulant bloqué chaleur et à replacer les pièces qui ne sont plus utilisables.\nExperts de confiance de FRANCONVILLE en réparations de volets roulants – devis gratuit\nPour une réparation de volet pratique et rapide, veuillez contacter nos serruriers FRANCONVILLE de votre département de – 95130, en remplissant le formulaire en ligne ou bien appelez-nous au 01 86 98 34 05\nIntervention d’un serrurier au meilleur prix à FRANCONVILLE; 95130\nUn serrurier à FRANCONVILLE; 95130 s’attache à solutionner votre demande : Rideau métallique bloqué, Réparateur de Volet électrique, Réparation Rideaux Metallique, ou Tentative de cambriolage ou effraction: Que faire?, 7j sur 7 sur simple appel au 01 86 98 34 05 votre serrurier à FRANCONVILLE; 95 est à votre écoute !\nDes spécialistes en serrurerie pas cher à FRANCONVILLE sont à votre entière disposition et travaillent avec les plus grandes marques de serrures ( serrure Laperche , Serrure Tesa , etc.) et types de serrure (serrures vachette, serrure blindée, serrure porte en verre, serrure à gorge, serrure Mottura, serrure portail fer, serrure connectée, serrure fichet) serrure 3 ou 5 points a2p,verrou a bouton. N’hésitez plus et contactez votre serrurier à FRANCONVILLE; pour n’importe quel problème de clé (copie de clés, double de clés, clés bloquées ou cassées).\nSerrurier FRANCONVILLE est au service de ses clients depuis + de 10 ans, et constitue l’un des artisans en serrurerie les plus sérieuses que vous puissiez trouver à 95130.\nVotre porte cassée ? serrure cassée ? Plusieurs raisons peuvent expliquer le mauvais fonctionnement de ces installations, et il existe des solutions simples pour résoudre ces problèmes sans trop d’efforts. Du rabotage au dégrippage de serrure, en passant par le remplacement éventuel de la serrure. Pour toute urgence, contactez serrurier FRANCONVILLE immédiatement, et nous vous assisterons de la plus rapide manière qui soit. Nous proposons aussi des services de serrurerie diversifiés, y compris Prix d’un changement de serrure de porte, Serrure 3 Points A2P, Changement de serrure, Fenêtre Oscillo battante bloquée, comment faire ?, la reproduction de clés, etc.\nDu dysfonctionnement du mécanisme de serrure à une clé coincée dans la serrure, nous nous chargeons de tout. Et en fonction de vos besoins, nous moderniserons ou nous réparerons aussi bien le système de serrure. Ici, chez serrurier FRANCONVILLE, vous pouvez vous attendre à des services de bout en bout, et l’équipe d’un serrurier d’urgence à FRANCONVILLE , répondra à toutes les situations avec expertise !\nSi vous avez besoin de services professionnels à FRANCONVILLE , nous sommes là pour vous aider ! Intervention rapide avec ou sans rendez-vous.01 86 98 34 05


Livre Seillière, le baron de la République PDF - PDF\nSeillière, le baron de la République PDF\nAUTEUR: Jean Bothorel\nNOM DE FICHIER: Seillière, le baron de la République.pdf\nErnest-Antoine Seillière est aujourd'hui un des personnages-clés du débat public. Mille questions se posent à propos de sa personne, de son projet, de ses méthodes, de son avenir. Président et fondateur du MEDEF, grand patron lui-même, il est l'objet de beaucoup d'admiration et de beaucoup d'hostilité.Sa biographie s'impose mais l'écriture de celle-ci est inédite en France.Autour de ce que dit le " sujet ", interviennent des amis et des ennemis, des membres de sa famille, des pairs, des collaborateurs et des adversaires. Tous parlent à découvert, en leur nom, et ignorent ce que déclarent les autres. Cette méthode efficace et transparente a pour résultat un texte enlevé et brillant, étonnamment vivant, car il s'apparente à un film où chacun des acteurs joue son propre rôle avec fougue et sincérité.\nOù puis-je lire gratuitement le livre de Seillière, le baron de la République en ligne ? Recherchez un livre Seillière, le baron de la République en format PDF sur rhonealpesinfo.fr. Il existe également d'autres livres de Jean Bothorel.\nErnest-Antoine Seillière, président du conseil de surveillance de Wendel, le 26 mars 2009 à Paris. Afp/eric piermont. A 75 ans, Ernest-Antoine Seillière de Laborde se prépare à une nouvelle vie. La dixième au moins. Successivement soldat en Algérie, diplomate, membre de cabinets...\nLe baron Seillière doit aussi regretter d'avoir embauché puis licencié comme directeur juridique Arnaud Desclèves, qui mène une guérilla contre son ancien employeur. En juin 2012, l'ancien cadre a déposé une plainte pour abus de bien social, délit d'initié et manipulation de cours visant Ernest-Antoine...\nListe des comptes du plan comptable applicable aux établissements de santé privé (mentionnés aux b et c de l'article L.122-22-6 du code de la sécurité sociale) avec leur répartition par titres\nLe nouvel Israël - Un pays en quête de repères\nLes régimes politiques congolais et français - Une analyse comparative\nSudoku - Tome 3, Niveau expert\nImprobable Abkhazie - Récit d'un Etat-fiction\nDROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES NUMERO 1.03 1994 : LES INSTITUTIONS DE LA GRANDE-BRETAGNE


Relations Burkina Faso-Mali : Des « pinceaux » pour peindre l’intégration culturelle | Quotidien Sidwaya\nAccueil CULTURE Relations Burkina Faso-Mali : Des « pinceaux » pour peindre l’intégration culturelle\nRelations Burkina Faso-Mali : Des « pinceaux » pour peindre l’intégration culturelle\nL’initiatrice du projet Ahoua Yaméogo (milieu) : "L'un de nos objectifs est de renforcer l’éducation artistique et culturelle de la jeunesse africaine".\nLes responsables du projet «Les pinceaux de l’intégration» ont animé, le lundi 3 juin 2019 à Ouagadougou, une conférence de presse pour présenter ladite initiative, implémentée au Burkina Faso et au Mali.\nLa peinture peut être un exemple d’intégration entre les pays de la sous-région. C’est la conviction des responsables du Centre soleil d’Afrique (Burkina Faso) et de la Galerie Médina (Mali). Les deux structures ont, à cet effet, initié un projet commun dénommé «les pinceaux de l’intégration».\nL’objectif de cette initiative est de renforcer l’éducation artistique et culturelle de la jeunesse africaine et particulièrement celle de la femme à travers l’art visuel. Ces informations ont été données aux journalistes, le lundi 3 juin 2019 à Ouagadougou, au cours d’une conférence de presse.\nLa principale animatrice de la rencontre, Ahoua Yaméogo, a indiqué en outre, que «Les pinceaux de l’intégration» visent la prévention et la résolution des conflits entre les communautés du Mali et celles du Burkina Faso, par l’art visuel en particulier et à travers la culture en général. «La culture peut apporter sa contribution dans les difficultés que traversent les deux pays sur les plans socioculturel, économique et sécuritaire», a soutenu Mme Yaméogo.\nLes initiateurs entendent également, par le biais de ce projet, donner un élan commun aux artistes-plasticiens Maliens et Burkinabè par le canal de leurs créations. Selon elle, celles-ci seront axées sur le thème «consolidation sous régionale et genre par l’art visuel». Par ailleurs, à l’entendre, le projet « Les pinceaux de l’intégration » qui s’étalera de juin à novembre 2019 comportera trois phases.\nLa première, à ses dires, consistera à l’organisation, du 10 au 20 juin, d’une résidence d’artistes à l’espace culturel Gambidi de Ouagadougou et du 17 au 27 juin à la Galerie Médina au Mali à Bamako.\n«Ces deux rendez-vous seront animés par des artistes burkinabè et maliens à l’endroit des participants en général et principalement des enfants défavorisés et des élèves» a-t-elle précisé avant d’ajouter qu’ils prendront fin par un vernissage les 21 et 29 juin respectivement à Ouagadougou et à Bamako.\nLa deuxième phase du projet, a-t-elle poursuivi, va se traduire par la tenue d’une caravane de l’intégration qui regroupera des acteurs culturels, des professeurs, des bloggeurs et des experts de l’art plastique du pays des Hommes intègres et de son voisin malien, du 15 octobre au 2 novembre 2019.\nElle a souligné que cette étape sera marquée par des expositions-ventes, des animations dans les villes de Ouagdougou, Koudougou, Bobo-Dioulasso, Sikasso, Bougouni et Bamako. A l’occasion, les caravaniers, a-t-elle ajouté, vont également échanger avec les populations dans les marchés, les quartiers et autres lieux publics sur le thème de la promotion de la paix et de l’acceptation interculturelle.\nUn symposium atelier prévu en novembre 2019 à Bamako au Mali, va marquer la dernière phase du projet, a annoncé Mme Yaméogo. Elle a affirmé que ce conclave réunira sur un même plateau, des artistes de «renom» du Burkina Faso et du Mali autour de la thématique de l’intégration culturelle en Afrique. En rappel, le projet «Les pinceaux de l’intégration» a été retenu par Culture At Work Africa et l’Union européenne dans le cadre d’un appel à projet qui a concerné toute l’Afrique.\nArticle précédent«Nuit des talents de la diaspora burkinabè» : Rendez-vous le 19 octobre 2019 à Munich en Allemagne\nArticle suivantCEP 2019 : 419 260 écoliers frappent aux portes des lycées


Restaurant Bistrattoria Nonna RIta à Paris - LaFourchette\nRestaurant Bistrattoria Nonna RIta à Paris\n4 rue Marsoulan 75012 Paris +33 1 43 41 **** 6129A\nTout près du restaurant "Bistrattoria Nonna RIta"\nLa Bistrattoria Nonna Rita, on adore !\nLa Bistrattoria Nonna Rita, c’est un cadre cosy et moderne où convivialité et authenticité vous accueillent dès le pas de la porte. Le 4, rue Marsoulan, à Paris, vous convie à pénétrer dans sa salle à l’ambiance feutrée pour découvrir le temps d’un déjeuner ou d’un dîner les spécialités de la cuisine italienne. Parmi les classiques de la maison, retrouvez différents plats de pâtes comme celles aux trois fromages ou aux champignons, la salade mozzarella di bufala, les succulentes pizzas, le tiramisu ou la panna cotta. Pendant votre repas en amoureux, en famille ou entre amis, le personnel se montrera attentionné pour combler vos attentes. À tester d’urgence !


Dasique K-maquillage de beauté - Économisez plus avec Stylevana\nInspirée par les fleurs qui fleurissent et flétrissent au fil de la nature, la marque de cosmétiques coréenne Dasique cultive la vraie beauté en vous. Dasique fabrique des produits de maquillage avec son design fleuri et ses tons de couleurs, et vous accompagne pour trouver votre beauté cachée. Dasique est célèbre pour le maquillage des yeux, y compris sa palette d'ombres à paupières ace. Ses produits les plus vendus sont la palette d'ombres et le recourbe-cils Mood Up. Trouvez plus de produits de maquillage Dasique chez Stylevana maintenant !\nDasique - Livre de fleurs de la palette d'ombres 08 - 6.5g\nDasique - Mood Up Recourbe-cils - 1pièce