Règlement d'exécution de la loi cantonale sur l'aménagement du territoire (RELCAT) - PDF Free Download\nDownload "Règlement d'exécution de la loi cantonale sur l'aménagement du territoire (RELCAT)"\nAngèle Madeleine Dupont\n1 16 octobre 1996 Règlement d'exécution de la loi cantonale sur l'aménagement du territoire (RELCAT) Etat au 1 er août 2013 Le Conseil d'etat de la République et Canton de Neuchâtel, vu la loi cantonale sur l'aménagement du territoire (LCAT), du 2 octobre ) ; sur la proposition du conseiller d'etat, chef du Département de la gestion du territoire, arrête: CHAPITRE PREMIER Autorités compétentes Départements a) principe Article premier 2) 1 Le Département du développement territorial et de l'environnement (ci-après: le département) est chargé de l'application de la loi cantonale sur l'aménagement du territoire (LCAT), du 2 octobre Il peut notamment établir des directives. b) réserve Services a) principe b) réserve Division de parcelles Art. 2 3) Le département et le service de l'agriculture sont chargés de l'application des articles 73 à 75 du règlement. Art. 3 4) 1 Le service de l'aménagement du territoire (ci-après: le service) est l'organe d'exécution du département. 2 Il collabore avec les autres services concernés de l'administration cantonale, en particulier les services des ponts et chaussées, de l'énergie et de l'environnement, de l'agriculture, des forêts et de la protection des monuments et des sites, ainsi qu'avec l'architecte cantonal. Art. 4 Le service des ponts et chaussées est chargé de l'élaboration et de l'application des plans d'alignement cantonaux. Art. 5 1 La division de parcelles au sens de l'article 10, alinéa 1, LCAT est communiquée au service. 2 Le département est l'autorité compétente pour appliquer l'article 10, alinéa 2, LCAT. FO 2010 N o 1) RSN ) Dans tout le texte, la désignation du département a été adaptée en application de l'article 12 de l'a fixant les attributions et l'organisation des départements et de la chancellerie d'etat, du 26 juillet 2013 (FO 2013 N 31), avec effet au 1 er août ) Teneur selon R du 22 juin 2009 (FO 2009 N 25) 4) Teneur selon R du 22 juin 2009 (FO 2009 N 25) et A du 22 février 2010 (FO 2010 N 8) 1\n2 CHAPITRE 2 Procédure de rectification de limites (art. 31c à 31g, LCAT) Enquête publique Art. 6 1 Le projet de plan de mutation est mis à l'enquête publique. 2 L'avis est publié deux fois dans la Feuille officielle et dans les journaux locaux, selon l'usage. 3 Il indique: a) le nom des propriétaires concernés; b) la désignation des parcelles et du lieu-dit; c) le lieu et les dates de dépôt du dossier, ainsi que le délai d'opposition. Opposition Art. 7 1 Le délai d'opposition est de vingt jours dès la première publication dans la Feuille officielle. 2 Ont, en particulier, qualité pour s'opposer au projet les titulaires de droits réels restreints. 3 L'opposition, dûment motivée, doit être envoyée au Conseil communal. Dépôt du dossier Décision Art. 8 Le projet de plan de mutation est mis à disposition des intéressés auprès de l'administration communale jusqu'à l'expiration du délai d'opposition. Art. 9 1 Dans la décision de rectification de limites, le Conseil communal se prononce sur les oppositions. 2 La décision est notifiée aux propriétaires concernés et aux opposants. Inscription au registre foncier Art. 10 Une fois la décision entrée en force de chose jugée, les nouvelles limites et les nouvelles surfaces sont inscrites au registre foncier sur la base d'un plan du géomètre cantonal, à la requête du Conseil communal. CHAPITRE 3 Contenu des plans d'affectation Section 1: Degré d'utilisation des terrains (art. 59, al. 1, lettre b, et al. 2, lettre a, LCAT) Degré d'utilisation des terrains Art Le degré d'utilisation des terrains s'exprime en principe par le taux d'occupation du sol, ainsi que par la densité ou l'indice d'utilisation. 2 Il peut s'exprimer exceptionnellement au moyen d'autres notions reconnues. Calcul des dimensions des constructions Terrain naturel Art Les dimensions des constructions sont calculées à partir du terrain naturel, en fonction de la surface constructible de la parcelle. 2 Le terrain aménagé (remblayé ou excavé) est considéré comme terrain naturel lorsque la modification a touché une zone étendue et qu'elle a été dictée par des motifs d'intérêt public, notamment d'aménagement du territoire ou lorsque l'aménagement remonte à de nombreuses années. 2\n3 Surface constructible Art La surface constructible d'un bien-fonds correspond à sa surface sise en zone d'urbanisation. 2 N'entrent pas en considération: a) les surfaces des rues, des accès et des trottoirs destinés au trafic public, existantes ou définies par des projets pour lesquels la procédure de construction est engagée ou achevée; b) les zones de verdure ou les zones non constructibles prévues par un plan d'aménagement, ainsi que les forêts et les cours d'eau; c) une surface déjà prise en considération pour le calcul d'une densité, d'un indice d'utilisation du sol ou d'un taux d'occupation du sol. 3 Les zones non constructibles prévues par un plan spécial ou un plan de quartier lors d'un regroupement des constructions au sens des articles 68 et 80 LCAT peuvent être prises en considération. Taux d'occupation du sol Art Le taux d'occupation du sol est le rapport entre l'emprise au sol des bâtiments et la surface constructible d'un bien-fonds. 2 Le taux d'occupation du sol est exprimé en pour-cent. 3 Les garages et locaux enterrés (trois faces et toiture sous terre) n'entrent pas dans le calcul du taux d'occupation du sol. Densité Art La densité est le rapport entre le volume apparent des bâtiments et la surface constructible d'un bien-fonds. 2 Elle s'exprime en m 3 /m 2. 3 Le volume apparent se mesure par rapport au terrain naturel. 3\n4 Schéma article 15, alinéa 3 Indice d'utilisation du sol Art L'indice d'utilisation du sol est le rapport entre la surface brute de plancher utile et la surface constructible d'un bien-fonds. 2 Il est calculé selon la directive de l'institut ORL. Indice d'espaces verts Art Les plans d'affectation peuvent prévoir un indice d'espaces verts. 2 Ce dernier est le rapport entre les surfaces vertes et la surface constructible d'un bien-fonds. 3 Il est exprimé en pour-cent. Section 2: Gabarits (art. 59, al. 1, lettre c, LCAT) Objectif Définition Art. 18 5) Les gabarits ont pour objectif de fixer les distances entre les bâtiments en fonction de leur hauteur, de façon à assurer à chacun l'espace, l'ensoleillement et la lumière nécessaires. Art. 19 6) 1 Le gabarit est un plan dont la trace est au sol. 2 Son degré est déterminé par son inclinaison par rapport à l'horizontale, à partir d'une limite de propriété, d'un alignement ou de l'axe d'une rue. 3 La trace du gabarit est représentée par son intersection avec le terrain naturel, sous réserve des articles 26 et 27 du règlement. 4 Sur les angles des bâtiments, les gabarits sont raccordés par une section de cône. Champ d'application Art. 20 7) Les gabarits sont applicables aux bâtiments, qu'ils soient ou non habitables, ainsi qu'aux murs de soutènement. 5) 6) 7) 4\n5 Principes a) terrains inclinés et horizontaux b) bâtiments en ordre contigu c) implantation obligatoire d) croisement de gabarits Application des gabarits a) direction générale d'application b) terrains inclinés vers le sud c) terrains inclinés différemment d) attache du plan e) degrés Art. 21 8) Les gabarits doivent être appliqués de façon à éviter des inégalités entre les terrains inclinés et les terrains horizontaux. Art. 22 9) Pour l'application des gabarits, les bâtiments en ordre contigu sont considérés comme formant une seule construction. Art ) Lorsqu'un plan d'affectation impose une implantation ou une bande d'implantation, les gabarits ne s'appliquent pas dans la direction concernée. Art ) Les traces des gabarits de deux bâtiments ne doivent pas se croiser, même si ceux-ci sont situés sur une même parcelle. Art ) En l'absence de dispositions communales, les gabarits s'appliquent pour chaque façade en fonction des points cardinaux. 2 Les gabarits s'appliquent perpendiculairement aux façades. Art ) 1 En terrain incliné vers le sud et sur les rues en pente, les gabarits s'appliquent sur les façades ouest, nord et est, jusqu'au droit de la façade sud. 2 Pour tracer le gabarit sud, on projette le terrain sur un plan horizontal dont le niveau est situé à la cote moyenne du pied de la façade sud sur terrain naturel. Art ) Les principes définis à l'article 26 s'appliquent par analogie, selon la direction de la façade principale. Art ) 1 Le gabarit est déterminé à partir: d'une limite de propriété, si le terrain est bordé par un fonds privé; d'un alignement, s'il est en vigueur; de l'axe d'une rue, si le terrain est bordé par le domaine public. 2 Est assimilée à une limite de propriété la limite fictive fixée par une convention que concluent les propriétaires voisins (art. 11a, LCAT). 3 Si l'alignement n'existe que du côté où doit être construit le bâtiment, le gabarit est attaché à un alignement fictif. 4 Si le bâtiment est prévu sur une place, l'autorité communale donnera un alignement fictif correspondant à l'axe des rues conduisant à cette place. Art ) 1 Le degré des gabarits est de 30, 45, 60 ou L'inclinaison ne peut excéder 60 dans la direction donnée par la façade principale. 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 5\n6 f) application au haut des bâtiments Art ) Les gabarits s'attachent: pour les immeubles à toitures en pente, à la corniche et pour les toitures à la mansarde ou les retraits, à l'intersection des combles supérieurs avec la façade; pour les bâtiments à toits plats, au dernier élément plein de la construction, y compris les parapets pleins. Règles applicables en fonction de la hauteur de corniche (gabarits légaux) en l'absence de plan d'alignement Art ) 1 Les gabarits, déterminés depuis la limite de la propriété ou l'axe d'une rue sont, pour les bâtiments orientés au sud, les suivants: Degré Hauteur de corniche sud-nord nord-sud est-ouest ouest-est jusqu'à 9 m entre 9 et 20 m plus de 20 m Le gabarit de 60 s'applique de tous côtés aux bâtiments dont la façade la plus longue s'oriente dans la direction générale nord-sud et dépasse 15 m de longueur. Règles particulières applicables aux bâtiments d'exploitation en zone agricole Art ) 1 En zone agricole, pour les bâtiments d'exploitation agricole, le gabarit est de 75 de tous côtés. 2 Le gabarit de la zone adjacente s'applique en bordure de la zone d'urbanisation. Règles applicables en fonction de la hauteur de corniche (gabarits légaux) en présence d'un plan d'alignement Art ) 1 En présence d'un plan d'alignement, les gabarits suivants s'appliquent: Hauteur de corniche Degré du gabarit égale ou inférieure à 20 m supérieure à 20 m Le gabarit est attaché à l'alignement opposé. Réserve en faveur des plans d'affectation communaux a) direction générale applicable Art ) 1 Pour les bâtiments de moins de 20 m de hauteur de corniche, les communes peuvent fixer, dans leurs plans d'affectation, pour l'ensemble de leur territoire, par zones ou par quartiers, une direction générale d'application des gabarits. 2 Ces directions, reportées sur le plan d'aménagement communal, sur le plan spécial ou sur le plan de quartier, sont cotées en degré par rapport aux points cardinaux. 3 Abrogé b) degrés Art ) Pour les bâtiments de moins de 20 m de hauteur de corniche, les communes peuvent fixer, pour l'ensemble de leur territoire, par zone ou par 17) 18) 19) 20) 21) 22) 6\n7 Représentation sur les plans a) en plan quartier, le degré des gabarits dans les limites de l'article 29 (degrés des gabarits) et en dérogation aux articles 31 et 33 (règles applicables en fonction de la hauteur de corniche). Art ) 1 Le report en plan des gabarits d'une construction se calcule trigonométriquement en divisant la hauteur de corniche par la tangente de l'angle égal au degré des gabarits: à 30, la hauteur divisée par 0,58 à 45, la hauteur divisée par 1,00 à 60, la hauteur divisée par 1,73 à 75, la hauteur divisée par 3,73 donne la distance minimum des façades au point d'attache. 2 Pour les bâtiments à pignons, les gabarits doivent envelopper cet élément. b) en coupe ou en élévation Art ) En coupe ou en élévation, le gabarit, représenté linéairement, est l'une des lignes de plus grande pente du gabarit total. Schémas articles 18 à 37 23) 24) 7\n13 Section 3: Ordre des constructions (art. 59, al. 2, lettre b, LCAT) Généralités Ordre contigu Art. 38 L'ordre des constructions peut être contigu, presque contigu ou non contigu. Art. 39 L'ordre contigu est illustré par le schéma suivant, sur lequel figurent les prescriptions qui doivent être fixées dans le plan d'aménagement, dans un plan spécial ou dans un plan de quartier, à savoir: a) l'alignement obligatoire ou/et la bande d'implantation; b) la profondeur; c) la hauteur; d) les gabarits. 13\n14 Ordre non contigu Art L'ordre non contigu est caractérisé par le dégagement complet des bâtiments et par les distances à observer entre bâtiments et limites de propriété, ou entre bâtiments situés sur une même parcelle. 2 Les distances entre bâtiments sont déterminées par les gabarits. 3 Dans les zones d'ordre non contigu, les habitations jumelées et les habitations individuelles groupées ainsi que les maisons-terrasses sont admises. Ordre presque contigu Art L'ordre presque contigu est une variante de l'ordre non contigu. 2 Il peut être prescrit dans les secteurs où il correspond à une tradition urbanistique; dans des secteurs non encore bâtis, sa réalisation est subordonnée à l'élaboration d'un plan de quartier. Section 4: Types d'habitation Habitations individuelles (habitat individuel) Art Sont considérées comme habitations individuelles des constructions comportant au maximum trois logements. 14\n15 2 Les logements peuvent être superposés ou juxtaposés à deux unités (habitations jumelées) ou à trois unités. Les locaux de service peuvent être communs. Habitations individuelles groupées (habitat groupé) Maisons-terrasses Habitations collectives (habitat collectif) Art. 43 Sont considérées comme habitations individuelles groupées des constructions juxtaposées telles que maisons en rangée, en chaîne ou en bande continues, comprenant au minimum quatre unités. Art ) Sont considérées comme maisons en terrasses des habitations superposées mais décalées les unes par rapport aux autres selon un angle parallèle (ou proche) de celui de la pente du terrain naturel, ce décalage permettant de doter chaque niveau d'une terrasse ouverte aménagée sur la dalle qui couvre le niveau immédiatement inférieur. Art. 45 Sont considérées comme habitations collectives les autres constructions comportant plus de trois logements. Section 5: Hauteur des bâtiments (art. 59, al. 2, lettre b, LCAT) Principes Hauteur moyenne Art La hauteur des bâtiments est déterminée dans les plans d'affectation par la hauteur de corniche, le nombre de niveaux ou la hauteur au faîte. 2 De plus, les plans de quartier et les plans spéciaux peuvent prévoir une cote d'altitude maximum. 3 Les hauteurs de corniche et au faîte se mesurent par rapport au terrain naturel. Le terrain aménagé est considéré comme naturel aux conditions fixées à l'article 12. Art La hauteur de corniche est une hauteur moyenne qui se mesure aux angles du bâtiment. 2 La hauteur au faîte correspond à la moyenne des hauteurs mesurées selon la définition de l'article Si la construction comporte deux ou plusieurs corps contigus nettement distincts, la hauteur moyenne sera calculée pour chaque élément. Hauteur de corniche a) toiture en pente Art La hauteur de corniche se mesure à l'intersection du plan du rampant de la toiture avec le plan de la façade considérée. 2 Dans les cas de toits à la mansarde et de retrait, on prendra l'intersection des combles supérieurs avec la façade. 25) Teneur selon A du 5 juillet 2006 (FO 2006 N 51) 15\n16 b) toitures plates Art Pour les bâtiments à toiture plate, la hauteur est celle de la dalle de couverture même si les gabarits s'attachent aux parapets. 2 Il en est de même si les attiques sont admis par la réglementation communale. Hauteur au faîte Art ) Sauf cas particuliers, la hauteur au faîte se mesure à l'intersection de la ligne du faîte avec le plan de la façade considérée. Exemples de cas particuliers 26) 16\n17 Section 6: Longueur des bâtiments (art. 59, al. 2, lettre b, LCAT) Longueur Art La longueur est la dimension la plus grande du quadrilatère dans lequel s'inscrit la construction. 2 La longueur maximale est L. Section 7: Niveaux (art. 59, al. 2, lettre c, LCAT) Niveaux Art Les niveaux prescrits par les plans d'affectation sont les niveaux apparents. 2 Par niveaux apparents, il faut entendre un niveau visible de l'extérieur, les niveaux étant comptés sur chaque façade. CHAPITRE 4 Constructions et installations hors de la zone d'urbanisation Procédure Préavis Décisions Procédure simplifiée Formulaires officiels Art Toute demande motivée pour les constructions ou les installations hors de la zone d'urbanisation est adressée au Conseil communal en même temps que la demande de sanction préalable ou définitive. 2 Les dispositions du règlement d'exécution de la loi sur les constructions relatives à la coordination sont applicables. Art. 54 Le Conseil communal envoie son préavis au service en même temps que son préavis relatif à la demande de sanction préalable ou définitive. Art. 55 Les décisions du département prises en application des articles 62 et 63 LCAT sont notifiées conformément aux règles de la coordination. Art. 56 Si le Conseil communal entend soumettre un projet à la procédure simplifiée, il consulte au préalable le service. Art. 57 Le service établit les formulaires officiels nécessaires et les tient à la disposition des intéressés. 17\n18 CHAPITRE 5 Dérogations aux plans d'alignement Section 1: Plans d'alignement communaux Procédure Convention de précarité Art La demande de dérogation aux plans d'alignement communaux, écrite et motivée, est adressée au Conseil communal en même temps que la demande de sanction préalable ou définitive. 2 Les dispositions du règlement d'exécution de la loi sur les constructions relatives à la coordination sont applicables. Art. 59 Si le département envisage d'approuver la dérogation, il invite la commune à faire élaborer et signer une convention de précarité. Section 2: Plans d'alignement cantonaux Procédure Convention de précarité Art La demande de dérogation aux plans d'alignement cantonaux, écrite et motivée, est adressée au Conseil communal en même temps que la demande de sanction préalable ou définitive. 2 Les dispositions du règlement d'exécution de la loi sur les constructions relatives à la coordination sont applicables. Art. 61 La convention de précarité, qui doit être signée par le Conseil d'etat, est élaborée par le département. CHAPITRE 6 Dérogations à la distance par rapport aux cours d'eau Procédure Art La demande de dérogation à la distance par rapport aux cours d'eau, écrite et motivée, est adressée au Conseil communal en même temps que la demande de sanction préalable ou définitive. 2 Les dispositions du règlement d'exécution de la loi sur les constructions relatives à la coordination sont applicables. CHAPITRE 7 Echelle des plans Plans cadastraux Art Les plans d'affectation sont établis sur la base des plans cadastraux à une échelle appropriée, définie en accord avec le service. 2 Les plans de quartier et de lotissement sont établis en règle générale à l'échelle 1:\n19 CHAPITRE 8 Zone réservée et interdiction de bâtir Zone réservée Art. 64 La création d'une zone réservée au sens de l'article 57 LCAT suit la procédure relative aux plans d'aménagement. Il n'est toutefois pas nécessaire que le plan soit signé par une personne autorisée. Interdiction temporaire de bâtir Art. 65 Le Conseil communal est l'autorité compétente pour prononcer une interdiction temporaire de bâtir selon l'article 48 LCAT. CHAPITRE 9 Plans de quartier Répartition des frais d'élaboration des plans de quartier Exigibilité Intérêt moratoire Art. 66 Lorsqu'une commune élabore un plan de quartier, les frais d'élaboration à partager entre les propriétaires le sont en fonction du plus grand volume bâtissable selon le plan de quartier. Art La participation des propriétaires aux frais est exigible dès l'entrée en force du plan de quartier. La commune peut demander des avances en proportion des travaux entrepris ou, dans des cas particuliers, différer la perception de la participation aux frais. 2 Lorsque la perception de la participation aux frais est différée, un intérêt moratoire dont le taux est fixé par le règlement d'exécution de la loi sur les contributions directes, du 30 novembre 1965, est dû. CHAPITRE 10 Equipement, contributions et taxes Contributions Intérêt moratoire Art Sont notamment pris en considération pour le calcul de la contribution les frais engagés: a) pour l'établissement des projets; b) pour la conduite des projets; c) pour l'acquisition des terrains ou d'autres droits immobiliers nécessaires à l'exécution des projets, y compris la valeur vénale des surfaces appartenant déjà à la commune; d) pour les intérêts du crédit de construction; e) pour les constructions proprement dites sur le domaine public, tels que routes, trottoirs, éclairage public, canalisations, clôtures. 2 Les subventions reçues pour les projets et leur exécution doivent être déduites des dépenses avant de fixer la contribution aux frais d'équipement. 3 Les contributions qui ne sont pas payées à l'échéance du délai de paiement ou qui sont différées sont soumises à un intérêt moratoire dont le taux est celui fixé par le règlement d'exécution de la loi sur les contributions directes, du 30 novembre ). 27) RLN III 612; actuellement R du 1 er novembre 2000 (RSN ) 19\n20 Equipement de la zone d'urbanisation Art La zone d'urbanisation est équipée en fonction du principe de l'utilisation mesurée du sol. 2 Les voies d'accès sont aménagées de manière à tenir compte: a) de la sécurité de tous les usagers; b) de la lutte contre le bruit et la pollution de l'air; c) des particularités du site et de la topographie; d) de la modération de la circulation; e) des transports publics. Largeur des chaussées Art La largeur des chaussées est déterminée par l'intensité existante ou planifiée du trafic. 2 En règle générale, la largeur sera: de 3 mètres pour les routes à sens unique; de 4,5 mètres pour les routes ouvertes à la circulation dans les deux sens; au maximum de 5 mètres pour les routes de desserte; au maximum de 6 mètres pour les routes collectrices. 3 D'autres dispositions peuvent être prises par les communes, sur la base des normes de l'uspr (VSS). CHAPITRE 11 Taxes d'administration Département Préavis du département a) principe Art ) Les décisions du département font l'objet d'une taxe d'administration d'un montant de 100 à 3000 francs à charge du requérant. Art. 71a 29) 1 Le préavis du département concernant des plans spéciaux ou des plans de quartier fait l'objet d'une taxe d'administration à charge de la commune, d'un montant maximum de 5000 francs. 2 La commune peut reporter la taxe d'administration sur les propriétaires. b) plans de quartier Art. 71b 30) 1 La taxe d'administration est calculée à raison d'une taxe de base d'un montant de 500 francs par dossier et de 0,40 franc par m 2 de surface constructible comprise dans le plan de quartier. 2 Elle couvre les prestations usuelles du service pour l'examen d'un plan de quartier, depuis les premiers contacts et jusqu'au préavis du département, à savoir l'élaboration et la rédaction du préavis et trois séances au maximum avec le service. 3 Pour toute prestation supplémentaire par rapport à celles définies à l'alinéa 2, une taxe d'administration complémentaire est due selon le temps consacré, aux 80% du tarif "honoraires des bureaux d'études" prévu par le service des ponts et chaussées pour l'année en cours. 28) 29) 30) Teneur selon A du 20 février 2006 (FO 2006 N 15) et A du 24 mai 2006 (FO 2006 N 39) Introduit par A du 20 février 2006 (FO 2006 N 15) et modifié par A du 24 mai 2006 (FO 2006 N 39) Introduit par A du 20 février 2006 (FO 2006 N 15) et modifié par A du 24 mai 2006 (FO 2006 N 39) 20\n21 c) plans spéciaux d) modification de plans de quartier et de plans spéciaux Art. 71c 31) 1 La taxe d'administration est calculée à raison d'une taxe de base d'un montant de 500 francs par dossier à laquelle s'ajoute un montant correspondant à: a) 0,80 franc par m 2 de surface de vente, pour les centres d'achats jusqu'à 2499 m 2 de surface de vente; b) 1 franc par m 2 de surface de vente, pour les centres d'achats de plus de 2500 m 2 de surface de vente; c) 100 francs par boxe de chevaux, pour les plans spéciaux concernant des manèges; d) 5 des garanties déposées, pour les plans d'extraction; e) 0,40 franc par m 2 de surface constructible, pour tous les autres plans spéciaux. 2 Elle couvre les prestations usuelles du service pour l'examen d'un plan spécial, depuis les premiers contacts et jusqu'au préavis du département, à savoir l'élaboration et la rédaction du préavis et trois séances au maximum avec le service. 3 Pour toute prestation supplémentaire par rapport à celles définies à l'alinéa 2, une taxe d'administration complémentaire est due selon le temps consacré, aux 80% du tarif "honoraires des bureaux d'études" prévu par le service des ponts et chaussées pour l'année en cours. Art. 71d 32) En cas de modification d'un plan de quartier ou d'un plan spécial, la taxe d'administration est calculée selon le temps consacré, aux 80% du tarif "honoraires des bureaux d'études" prévu par le service des ponts et chaussées pour l'année en cours. CHAPITRE 12 Fonds cantonal d'aménagement du territoire Participation Expropriation matérielle a) principe Art. 72 Les participations du fonds sont octroyées en application de l'article 41 LCAT par le Conseil d'etat. Art. 72a 33) 1 Les dépenses imposées aux communes dans le cadre des procédures d'expropriation matérielle, au sens des articles 38, 39 et 41, lettre a LCAT, peuvent être prises en charge lorsque: a) la demande d'indemnité pour expropriation matérielle adressée à la commune a été transmise au Conseil d'etat dès réception; b) la demande ne concerne pas des parcelles pour lesquelles l'etat avait exclu sa participation en cas d'expropriation matérielle; 2 La subvention couvre 20% à 50% des dépenses imposées aux communes et dépend: a) de la capacité économique des communes et de la péréquation financière; b) du dimensionnement de la zone à bâtir de la commune; c) de la politique cantonale en matière de développement territorial. 31) 32) 33) Introduit par A du 20 février 2006 (FO 2006 N 15) et modifié par A du 24 mai 2006 (FO 2006 N 39) Introduit par A du 20 février 2006 (FO 2006 N 15) Introduit par A du 15 décembre 2010 (FO 2010 N 50) avec effet au 1 er janvier\n22 b) procédure Prise en charge d'intérêts Conditions de l'aide a) quant à l'objet b) quant à l'emprunt Fin de l'aide Art. 72b 34) 1 Les demandes de subvention doivent être adressées au service dès réception de la demande d'indemnité. 2 Si la demande est approuvée par le département, elle est transmise au Conseil d'etat qui arrête le montant de la subvention et fixe les modalités de son versement. 3 Le montant est versé en mains de la commune qui requiert la subvention sur présentation des factures. Art ) 1 Les intérêts peuvent être pris en charge, au sens de l'article 41, lettre b, LCAT, lorsque: a) l'achat de biens-fonds, situés dans le rayon usuel d'exploitation, permet de consolider l'entreprise agricole, sans compromettre les objectifs du droit foncier rural, en particulier ceux relatifs à l'accaparement de terres et au démantèlement de domaines entiers; b) le prix d'acquisition du bien-fonds n'excède pas huit fois la valeur de rendement établie selon la loi fédérale sur le droit foncier rural (LDFR) du 4 octobre c) le requérant engage ses propres ressources financières autant qu'on peut l'attendre de lui; d) abrogé. 2 La requête est introduite auprès du service de l'agriculture avant la conclusion de la transaction immobilière, puis elle est transmise au service de l'aménagement du territoire pour préavis avant que le Conseil d'etat arrête le montant de la subvention et fixe les modalités de son versement. 3 Le service de l'agriculture informe régulièrement le service de l'aménagement du territoire des sommes engagées pour la prise en charge d'intérêts. Art La part des emprunts pouvant bénéficier d'une prise en charge d'intérêts est celle dépassant la charge maximale, au sens de l'article 73 de la loi fédérale sur le droit foncier rural, du 4 octobre ), jusqu'à concurrence de la moitié du prix d'acquisition admis aux termes de l'article 7.2., lettre b, du règlement. 2 Les emprunts, garantis par un droit de gage sous la forme d'hypothèque, seront amortis par des annuités équivalant au moins à la quinzième partie du capital primitif. Art La prise en charge d'intérêts cesse au plus tard: a) à l'extinction de l'emprunt; b) en cas d'aliénation de tout ou partie de l'entreprise agricole à un tiers. 2 En cas d'amélioration sensible de la situation financière du bénéficiaire, l'aide peut être dénoncée prématurément et des intérêts aux taux usuels peuvent lui être réclamés en tout ou partie pour la durée pendant laquelle il a bénéficié de l'aide. 34) 35) 36) Introduit par A du 15 décembre 2010 (FO 2010 N 50) avec effet au 1 er janvier 2011 Teneur selon R du 22 juin 2009 (FO 2009 N 25), A du 15 décembre 2010 (FO 2010 N 50) avec effet au 1 er janvier 2011 et A du 8 juin 2011 (FO 2011 N 23) avec effet au 8 juin 2011 RS\n23 Gestion Art ) Le fonds est géré par le service. 2 La fortune du fonds est administrée par le service financier. Subventionnement des mesures d'aménagement communales a) plans directeurs b) plans d'aménagement Art ) Les études relatives aux plans directeurs régionaux, intercommunaux ou de communes fusionnées peuvent faire l'objet d'une subvention jusqu'à 50% des frais engagés par les communes, mais au maximum francs par projet. Art. 77a 39) 1 Pour autant qu'elles aient été précédées d'une planification directrice régionale, intercommunale ou de communes fusionnées, les études relatives aux plans d'aménagement communaux, intercommunaux ou régionaux peuvent faire l'objet d'une subvention. 2 La subvention pour les plans d'aménagement communaux, intercommunaux ou régionaux peut aller jusqu'à 20% des frais engagés, mais au maximum francs. 3 Dans les cas exceptionnels, comme en cas de fusion de communes, l'aide peut être portée à francs. c) procédure d) modalités de versement de la subvention Art ) 1 Les demandes de subvention pour les cas visés aux articles 77 et 77a doivent être adressées au service accompagnées d'un budget et d'une pré-étude effectuée par un mandataire professionnel qualifié avant le début des études proprement dites. 2 Si le budget et la pré-étude sont approuvés par le département, la demande de subvention est transmise au Conseil d'etat. 3 Le Conseil d'etat arrête le montant de la subvention en tenant compte, notamment: a) de la capacité économique des communes et de la péréquation financière; b) de la superficie et de la population de la collectivité concernée par la mesure d'aménagement; c) de la politique cantonale en matière de développement territorial. Art. 78a 41) 1 Les montants arrêtés par le Conseil d'etat sont versés uniquement sur présentation des factures acquittées par le requérant de la subvention et après la sanction du Conseil d'etat. 2 Le Conseil d'etat fixe les autres modalités du versement de la subvention et notamment le délai dans lequel la révision du plan d'aménagement doit lui être soumise pour sanction. Le non respect du délai fixé par le Conseil d'etat peut entraîner la révocation de la subvention. 37) 38) 39) 40) 41) Teneur selon A du 24 mai 2006 (FO 2006 N 39) et A du 15 décembre 2010 (FO 2010 N 50) avec effet au 1 er janvier 2011 Teneur selon A du 15 décembre 2010 (FO 2010 N 50) avec effet au 1 er janvier 2011 Introduit par A du 15 décembre 2010 (FO 2010 N 50) avec effet au 1 er janvier 2011 Teneur selon A du 15 décembre 2010 (FO 2010 N 50) avec effet au 1 er janvier 2011 Introduit par A du 15 décembre 2010 (FO 2010 N 50) avec effet au 1 er janvier\nCommune de Bagnes REGLEMENT DE CONSTRUCTION. Décembre 99\nCommune de Bagnes REGLEMENT DE CONSTRUCTION Décembre 99 1. DISPOSITIONS GENERALES art. 1 But 5 art. 2 Bases légales 5 art. 3 Organe responsable 5 art. 4 Rayon d application 5 2. PROCEDURE 2.1. AUTORISATIONS\nGuide de l'aménagement des places de stationnement selon les articles 49 à 56 OC Places de stationnement pour véhicules Direction de la justice, des affaires communales et des affaires ecclésiastiques\n9 mars 2005 Règlement concernant les traitements de la fonction publique (RTFP) Etat au 1 er octobre 2013 Le Conseil d'etat de la République et Canton de Neuchâtel, vu la loi sur le statut de la fonction


norelem - Embase pour pied articulé avec bride de fixation en zinc injecté haute pression\nEmbase pour pied articulé avec bride de fixation en zinc...\nEmbase pour pied articulé avec bride de fixation en zinc injecté haute pression\nDescriptionMatière :Embase: zinc injecté haute pression.\nPlaque antidérapante : caoutchouc.Finition :Laqué poudre noire.Nota :\nNos pieds articulés se composent d’une embase et d’une broche ou d’une rotule. Chaque type d'embase s’assemble avec chaque type de broche ou avec chaque type de rotule de la gamme. La plaque antidérapante absorbe les vibrations et immobilise le pied articulé. Broches assorties : voir 27810. Rotules taraudées adaptées : voir 27811.\nFiche technique 27802 Embase pour pied articulé avec bride de fixation en zinc injecté haute pression 186 kB\nEmbase en zinc injecté pour pieds articulés avec bride de fixation, forme C\n27802-30801 C 80 18 30 11,25 €\nEmbase en zinc injecté pour pieds articulés avec bride de fixation, forme D\n27802-40801 D 80 20 30 13,35 €


Mercato : Lionel Messi passe enfin à l'offensive pour Neymar\nby Jean Eudes Danon 13 août 2019 1287\nSi l’épisode 2 du feuilleton Neymar a emballé quelqu’un cet été, c’est bien Lionel Messi. Et déjà pour éviter que son grand ami ne revête la tunique madrilène, le quintuple ballon d’or aurait fait du dossier le sien. Conséquence, l’Argentin serait passé à l’action.\nLe dossier Neymar est sans doute dans sa phase décisive. En effet, entre le FC Barcelone et le Real Madrid, l’avenir de l’International auriverde ne se dessine toujours pas. Si le vœu de la star parisienne semble le retour en Catalogne, le PSG serait réticent à cette option.\nD’ailleurs, plusieurs médias indiquent ces derniers jours, que le Real Madrid est l’option qui s’offre le plus au sujet du joueur et Nasser Al-Khelaïfi est déjà en pleine discussion. Ce qui ne serait pas du goût de Messi. C’est en effet l’information que nous rapporte Marca ce mardi.\nA en croire le quotidien madrilène, la star vedette du Barça aurait décidé de contacter son confrère Sud-Américain afin de l’amener à prendre la bonne décision. Et déjà, la bonne relation entre les deux hommes pourrait sans doute jouer dans la prise de décision de la star du PSG.\nTrès clair, Messi ne veut pas que Neymar signe chez le rival. Reste à savoir quelle sera l’issue de cette conversation téléphonique. Chose certaine, plus que quelques jours pour connaître la fin de ce feuilleton, qui a été celui de ce mercato estival.


La jaunisse (ictère) chez bébé, qu'est-ce que c'est? Est-ce grave? ~ Pediatre Online\nRédigé par Docteur Arnault Pfersdorff le 17 février 2021\nVotre bébé vient de naître et voilà qu’on vous parle de jaunisse, vous voyez les auxiliaires de soins, les infirmières, les puéricultrices, les sages-femmes faire régulièrement des contrôles sur sa peau avec un petit appareil à infra rouge pour vérifier son « taux de bilirubine ».\nEt d’ailleurs, vous remarquez par vous-même qu’il commence à devenir un peu jaune.\nEt à un moment donné, le pédiatre de la maternité vient vous voir en vous disant des tas de mots savants qui peuvent faire peur, mais ce que vous comprenez c’est que votre bébé, qui semble aller pourtant bien, va peut-être devoir passer « sous la lampe ». Sous-entendu une sorte de tunnel avec des lumières violettes pour lui faire baisser cette fameuse bilirubine qui ne cesse d’augmenter. En général une séance de 5 heures, avec un masque sur les yeux pour les protéger. Parfois il faudra deux voire trois séances.\nQu’est-ce que c’est que cette histoire de bilirubine?\nLa bilirubine, c’est un pigment biliaire, une sorte de colorant qui peut s’accumuler sur la peau des nouveau-nés, et davantage chez les prématurés. Ce pigment provient tout à fait normalement de la destruction par le foie des vieux globules rouges. En effet, un globule rouge a une durée de vie de 120 jours. Après ce cycle, il est « capté » par le foie qui va le détruire en récupérant par exemple son fer. Et dans le même temps, la moelle en fabrique d’autres, des globules rouges. Et c’est ainsi pendant toute la vie.\nHé oui, déjà à la naissance de votre bébé, certains globules rouges sont déjà vieux. N’oubliez pas que bébé a déjà 9 mois de vie s’il est né à terme.\nCette destruction des « vieux » globules rouges se traduit par une accumulation de cette bilirubine. Elle s’élimine dans les urines de votre bébé (parfois urines foncées) et dans ses selles. Après avoir été transformée par le foie.\nMais quand le taux augmente beaucoup, elle va s’accumuler aussi dans la peau, d’où la couleur « jaune ». On le voit bien aussi au niveau des yeux qui deviennent jaunes également.\nQuelle que soit la couleur de peau de bébé et son origine ethnique.\nMais que fait le foie alors?\nIl faut laisser un peu de temps au foie pour se mettre bien en route, « maturer » comme on dit. Cela peut prendre quelques jours. Et du coup, étant encore pas complètement opérationnel, le taux de bilirubine augmente dans le sang et la peau, et n’est pas bien éliminé. Surtout si votre bébé est prématuré, c’est encore plus fréquent.\nL’ictère qui survient dans ces conditions s’appelle « ictère physiologique ». Il survient chez 60 % des bébés à terme. Il apparaît au 2e/3e jour, reste modéré (sans traitement) et disparaît dans les 8/10 premiers jours de la vie.\nLa bilirubine peut être dangereuse pour le nouveau-né si elle s’accumule en trop grande quantité dans son corps. Elle peut devenir « toxique » pour le cerveau du nouveau-né dans le premier mois (« ictère nucléaire ») et laisser alors des séquelles indélébiles.\nIl faut donc être prudent, surtout quand les mamans rentrent très tôt à la maison. En Angleterre où les accouchées rentrent le jour même chez elles, une équipe passe au domicile pour surveiller ce taux grâce à ces appareils, appelés « bilirubinomètres transcutanés »\nLa surveillance de l’ictère est bien organisée dans l’équipe de maternité pour le dépister quotidiennement. La jaunisse pourra ainsi être traitée bien avant que la bilirubine ne devienne « toxique ».\nY a-t-il des bébés où cette « jaunisse » est plus importante?\nOui, en effet. L’équipe de la maternité le sait bien et il y a des bébés chez lesquels nous allons surveiller de manière plus rapprochée ce taux.\nsi bébé mange peu, alors l’élimination de la bilirubine formée par le foie prend du retard.\nchez les bébés allaités, le taux augmente plus vite et de manière souvent plus élevée. Dans ce cas, on vous conseillera de multiplier les tétées.\nBébé est né de manière prématurée (avant 37 semaines de grossesse), son foie n’est alors pas bien apte à travailler complètement comme il faut.\nUne différence de groupe sanguin existe entre la maman et le bébé. Il s’agit d’incompatibilités sanguines. Elles sont particulièrement fréquentes si la maman est de groupe sanguin O. Et surtout si par exemple la maman est rhésus – (négatif) et le bébé rhésus + (plus).\nLes globules rouges sont anormalement fragiles, ce qui est plus fréquent dans certaines familles originaires du bassin méditerranéen, d’Afrique et d’Asie.\nUn frère ou une soeur de votre bébé a lui-même fait une jaunisse importante, il peut y avoir un risque plus grand pour ce nouveau bébé.\nÀ la suite de la naissance parfois il peut y avoir un hématome sur la face (lié à l’accouchement) ou une bosse avec un peu de sang dedans: dans ces cas, l’ictère sera plus important, c’est classique, mais pas grave. Ça va se résorber peu à peu.\nY a-t-il des pathologies graves qui peuvent être à l’origine d’une telle jaunisse?\nDans certains cas rares, en effet, cet ictère trop élevé ou qui se prolonge dans le temps peut cacher une maladie que je ne vais pas décrire ici. C’est exceptionnel. Le pédiatre de la maternité saura quoi faire et alors vous le verrez demander certains examens sanguins. Ne cherchez pas sur internet, sinon vous allez paniquer et vous perdre. Il vous expliquera.\nMots clés : bilirubine, flash, ictère, incompatibilité ABO, incompatibilité rhésus, jaunisse, photothérapie, photothérapie intensive


Rencontre Libanaise Dakar – prostituee-reims.fr\nBeyrouth, la deuxième plus grande ville du Liban et la capitale du Conseil du peuple libanais pour les services publics et les affaires civiles est une ville animée avec beaucoup de choses. La ville abrite de nombreuses attractions populaires, notamment la vieille ville, l’université de Beyrouth et le musée national. Un grand groupe de visiteurs étrangers ainsi que des résidents locaux se réunissent chaque année dans la ville pour une réunion libanaise à Dakar. Ce groupe de personnes comprend des personnes de divers pays de la région comme l’Égypte, l’Irak, l’Arabie saoudite, la Syrie, la Jordanie et les États-Unis, entre autres.\nLe groupe de Libanais qui assistent à la conférence de Dakar comprend un certain nombre de membres du cabinet du gouvernement libanais et des membres éminents de l’opposition libanaise, y compris le leader maronite et ancien député Loual Mohamad ainsi que le sénateur Ted Yoho, les représentants Walid al-Kurd et Bassam el-Batin, l’homme d’affaires Rami Mabhouh et le journaliste Wafic Harb. Le principal sponsor de cette conférence est le gouvernement du Liban. Elle tient cette conférence depuis 1963. La deuxième s’est tenue en 2021. La conférence propose des programmes politiques et sociaux aux participants pour les aider à faire face aux situations de leur pays et localement.\nLe groupe libanais discute également des problèmes récents affectant la communauté au Liban et d’autres problèmes régionaux affectant la communauté mondiale dans son ensemble. L’objectif de la réunion est d’encourager le débat et la discussion entre tous les segments de la société libanaise, le gouvernement et l’opposition, la communauté internationale et les communautés locales. Cela créera une plate-forme pour le changement, la paix et la transition dans la société libanaise et contribuera à rendre le pays plus stable et plus sûr.


ZONE DE POLICE BEYNE-FLERON-SOUMAGNE\ninitiatives et mesures...\npoint de contact général\nZONE DE POLICE BEYNE-FLERON-SOUMAGNE Poste local de FLERON\n04 259 95 11\n04 259 95 00\nCAPPA Grand'Route 243\n04 355 89 20\n04 358 36 29\nLESPAGNARD Rue François Lapierre 19\n4620 FLERON bourgemestre@fleron.be\n04 355 91 01\n4630 SOUMAGNE chantal.daniel@soumagne.be\n04 377 97 47\n04 377 97 01\n04 232 51 11\n04 232 53 26\nchef de corps Christian\nDEJACE Rue de Romsée 20\n4620 FLERON police@zp5280.be\n04 259 95 01\nWINDAL Rue de Romsée 20\n4620 FLERON sigrid.windal.3795@police.be\n04 259 95 04\ncomptable spécial Jean-Michel\nMULDERS Grand' Route 243\n4610 BEYNE-HEUSAY jean-michel.mulders@publilink.be\n04 355 89 15\npoint de contact permanent criminalité juvénile pour les communautés scolaires\nSAPV Service d'Assitance Policière aux Victimes Valérie\n4620 FLERON valerie.demaria.5708@police.be\n04 259 95 05\nPlan zonal de sécurité 2009-2012\nOBJECTIF 1 : LA SECURITE ROUTIERE\nNous souhaitons par des actions, en lien avec la vitesse, l’alcool, le port de la ceinture, et le GSM, maîtriser, et si possible, continuer à diminuer, le nombre des accidents avec blessés sur l’ensemble des routes de notre zone de police, en tenant compte des lieux jugés à risque, et en agissant tant dans la prévention que la répression. OBJECTIF 2 : LES VOLS\nNous souhaitons participer à la maîtrise, et si possible, à induire une diminution de la problématique des vols, en agissant sur 2 cibles spécifiques. D’une part, les vols qualifiés dans les habitations, qui représentent un phénomène important par le nombre. D’autre part, les vols à main armée, qui constituent une problématique délinquante aux conséquences plus graves, par l’atteinte à l’intégrité physique et/ou psychique des victimes. Nous orienterons nos actions dans 3 domaines : la prévention, la dissuasion, et l’enquête. Nous porterons prioritairement une attention à nos auteurs locaux. OBJECTIFS 3 : LES VICTIMES\nFace à différentes problématiques délinquantes, nous souhaitons porter une attention particulière à des catégories de victimes que nous jugeons plus sensibles. Il s’agit des victimes de violences conjugales, des personnes âgées, et de l’audition des mineurs d’âge dans les faits de mœurs (TAM). Ces situations seront jugées prioritaires, dans le travail mené par notre service d’assistance policière aux victimes.\nOBJECTIF 4 : LES STUPS\nEn vue de réduire les nuisances sociales ; incivilités, rassemblements, insécurité, etc. résultant de la vente et de la consommation de stupéfiants, nous développerons une surveillance et un contrôle des lieux où de petits deals se réalisent régulièrement, avec une attention particulière vis-à-vis des groupes de jeunes. Un volet enquête et recherche viendra appuyer cet objectif, dont le but final est de dissuader le deal de drogue.\nOBJECTIF 5 : LES INCIVILITES\nDans le cadre de la maîtrise de la qualité de vie et de l’insécurité, nous développerons une pro-activité dans l’application des règles édictées dans notre code de police, en soutenant l’augmentation des constats et sanctions administratives. Les incivilités générées par les bandes de jeunes seront plus particulièrement suivies. Une implication transversale des différents services opérationnels de notre zone de police, en sera le moteur.\nOBJECTIF : LE REPORTING\nNous souhaitons que l’ensemble des membres du personnel communique de manière responsable, toutes les informations nécessaires au travail de base, tant au niveau tactique, stratégique, et administratif. Le respect des canaux hiérarchiques, ainsi que des procédures ad hoc en seront les éléments de base. Ceci vise au final à redonner au contenu de la communication, toute son importance dans la dynamique de fonctionnement de l’organisation, et à amener chaque membre du personnel, à apprécier l’importance d’une information, et la manière optimale de la diffuser.\nProtocoles de coopération interzonale\nRef PLP 27: 4.2.2.4. Maintien de l’ordre public\nEvénements d'ordre public à la prison de LANTIN et à l'EDS de PAIFVE\nRef PLP 27: 4.2.2.1. Intervention/Fournir une assistance\nAppui latéral en cas de situation d'urgence\nRef PLP 27: 4.2.2.7. Autres: garde et transfèrement des détenus\nRef PLP 27: 4.2.2.7. Autres: information de police administrative\nProgramme de recherche information de police administrative\nRef PLP 27: 4.2.2.5. Gestion des appels\nMise en oeuvre du centre de communications\nRef PLP 27: 4.2.1.2. Logistique\nRef PLP 27: 4.2.1.5. Campagnes de prévention\nPremière intervention de police concernant un membre de la police intégrée\nCoordination et direction opérationnelle des interventions concernant les événements sur autoroute\nEtat d'alerte de police dans la province de Liège - arrondissement judiciaire de Liège\nCoordination et direction opérationnelles des services de police lors d’un accident nucléaire à la centrale de TIHANGE\nRef PLP 27: 4.2.1.7. Utilisation de l’infrastructure et des moyens\nMise à disposition ponctuelle d’un lieu de détention composé de cellules collectives\nRef PLP 27: 4.2.2.7. Autres : sécurité dans les transports en commun\nSécurisation du réseau des lignes du TEC LIÈGE-VERVIERS sur l’arrondissement judiciaire de LIÈGE\nInitiatives et mesures - criminalité juvénile\ninitiatives et mesures prises\nconventions avec les communautés scolaires\nL'état des lieux ne révèle pas un phénomène important d'actes de délinquence juvénile.\nAction limitée à la mise en place d'un point de contact permanent à l'adrsse des directions d'écoles secondaires.\nDans le futur, un module d'information et de prévention au sein des écoles secondaires sera développé sur le thème du rôle de la police en lien avec la problématique de la violence.\nPrécisions de ces actions sont déjà dirigées vers la problématique des bandes de jeunes. Une action particulière sera développée en 2007 en matière de vandalisme. -\npersonne de contact pour les initiatives et mesures prises


Sierra Leone : Le Tribunal spécial remet les clés de son centre de détention aux autorités | ONU Info\nLa cérémonie d'ouverture a eu lieu en présence du président-juge du Tribunal spécial, Jon Kamada, du ministre de la justice de la Sierra Leone, Abdul Serry Kemal, de l'Officier de la publicité des droits du TSSL, Binta Mansaray et du directeur des prisons, Moses Showers.\nCette cérémonie marque un tournant dans la réalisation du mandat du Tribunal spécial, qui a rendu son dernier jugement dans le pays en octobre. Huit anciens rebelles sierra léonais condamnés pour des crimes commis lors de la guerre civile de 1991 à 2001 ont été transférés début novembre au Rwanda où ils vont purger leurs peines. Le transfert fait suite à un accord signé entre le Rwanda et le TSSL pour accueillir les condamnés qui ne peuvent rester à Freetown où les établissements pénitentiaires ne correspondent pas aux normes des Nations unies.\nL'ancien centre de détention du TSSL à Freetown va servir désormais de prison pour femmes. « Les femmes détenues sont très marginalisées dans le monde, la Sierra Leone n'étant pas une exception. », a relevé M. Showers. « L'accent est mis habituellement sur les détenus masculins, et les installations sont généralement conçues pour le développement et le bien-être de ces détenus ».


Municipalité St-Stanislas - Bibliothèque\nActivités sur la rivière\nBibliothèque Émilie Bordeleau (8, rue St-Gabriel)\nLa bibliothèque municipale est née d’une idée mise de l’avant par la Société Saint-Jean-Baptiste régionale et endossée par la S.S.J.B. locale, présidée à ce moment par M. André Cossette. Un comité fut donc formé à cette fin et après avoir obtenu la collaboration des deux conseils pour le paiement per capita à la Bibliothèque Centrale de Prêt (BCP)de la Mauricie et le consentement de M. le Curé Léon Désilet et de la Fabrique pour un local aménagé à cette fin, la bibliothèque ouvrait ses portes.\nLa bénédiction du local eut lieu après la grand’messe du 11 septembre 1961 et l’inauguration officielle le 22 octobre 1961. Ainsi, notre bibliothèque devenait la deuxième à être affiliée à la BCP de la Mauricie, aujourd’hui le Réseau biblio du Centre-du-Québec, de Lanaudière et de la Mauricie.\nUne équipe de bénévoles se partage les diverses responsabilités pour répondre aux attentes de la Municipalité, des abonnés et du Réseau biblio C.Q.L.M. Les bénévoles suivent également des cours de formation donnés par le Réseau biblio leur permettant d’offrir un meilleur service à la clientèle.\nLes abonnés ont le choix parmi 2 500 volumes (romans, documentaires, revues) pour jeunes et adultes, contenus dans la collection locale, en plus de la collection déposée par le Réseau biblio dont l’inventaire est renouvelé sur une base trimestrielle.\nLes abonnés peuvent également bénéficier du service de demandes spéciales de livres auprès du Réseau biblio et de ses bibliothèques affiliées.\nÀ tour de rôle, nos artistes locaux exposent leurs oeuvres (peinture sur toile, sur bois, vitrail, etc.) trimestriellement. Vous pouvez venir les admirer aux heures d'ouverture de la bibliothèque qui sont :\nlundis et mercredis de 19 h à 20 h et le mardi de 14 h 30 à 16 h.\nActuellement, environ 180 abonnés, jeunes et adultes, fréquentent la bibliothèque.\nEn octobre 2015, la Bibliothèque Émilie Bordeleau a aménagé dans de tout nouveaux locaux au 8, rue St-Gabriel, offrant ainsi une meilleure accessibilité aux personnes à mobilité réduite.


Conditions générales de vente – RUN.NIN\nEntre la Société RUN.NIN Nina Majstorovic, 3 rue Caruel de Saint Martin, 78150 Le Chesnay, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Versailles sous le numéro 822313649, SIRET 822313649 00011, représentée par Nina Majstorovic-Lagron, en qualité de propriétaire. La société peut être jointe par email en cliquant sur le formulaire de contact accessible via la page d’accueil du site ou en envoyant un courriel à contact@runnin.eu. Ci-après le « Vendeur » ou la « Société ».\nLe Vendeur est vendeur de produits d’habillement de sport exclusivement à destination de consommateurs, commercialisés par l’intermédiaire de son site Internet (http://www.runnin.eu). La liste et le descriptif des biens et services proposés par la Société peuvent être consultés sur les sites susmentionnés.\nArticle 2 : Dispositions générales Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes de Produits, effectuées au travers des sites Internet de la Société qui sont partie intégrante du Contrat entre l’Acheteur et le Vendeur. Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier les présentes, à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur son site Internet. Les CGV applicables alors sont celles étant en vigueur à la date du paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples) de la commande. Ces CGV sont consultables sur le site Internet de la Société à l'adresse suivante : www.runnin.eu. La Société s’assure également que leur acceptation soit claire et sans réserve en mettant en place une case à cocher et un clic de validation. Le Client déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente, et le cas échéant des Conditions Particulières de Vente liées à un produit ou à un service, et les accepter sans restriction ni réserve. Le Client reconnaît qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins. Le Client déclare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois françaises ou valablement représenter la personne physique ou morale pour laquelle il s’engage. Sauf preuve contraire les informations enregistrées par la Société constituent la preuve de l’ensemble des transactions.\nArticle 2 : Prix Les prix des produits vendus au travers des sites Internet sont indiqués en Euros toutes taxes comprises et précisément déterminés sur les pages de descriptifs des Produits. Pour tous les produits expédiés hors Union européenne et/ou DOM-TOM, le prix est calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles dans certains cas. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort du Vendeur. Ils seront à la charge de l'acheteur et relèvent de sa responsabilité (déclarations, paiement aux autorités compétentes, etc.). Le Vendeur invite à ce titre l'acheteur à se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales correspondantes. La Société se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment pour l’avenir. Les frais de télécommunication nécessaires à l’accès aux sites Internet de la Société sont à la charge du Client. Le cas échéant également, les frais de livraison.\nLe Client a la possibilité de passer commande à partir des références des offres de Produits disponibles sur le Site Internet de RUN.NIN.\nChacun des produits disponibles sur le Site Internet de RUN.NIN fait l'objet d'une fiche "Produit" accompagnée de photographies, qui indique les principales caractéristiques techniques des produits proposés.\nA partir, des références disponibles sur le Site Internet de RUN.NIN, le Client sélectionne les Produits dont il souhaite se porter acquéreur en cliquant sur le bouton "Ajoutez au panier".\nA toutes les étapes de la prise de Commande, le Client a la possibilité de consulter et de modifier le contenu de sa Commande en cliquant sur le bouton "Panier".\nLe Client ayant choisi les Produits qu'il souhaite acquérir et vérifié le contenu de sa Commande, peut procéder à la finalisation de sa Commande, en cliquant sur le bouton "Procèder au paiement".\nLorsque le Client a validé sa Commande, celle-ci est enregistrée par RUN.NIN, qui envoie sans délai au Client un email de confirmation, à l'adresse indiquée par lui. L'email de conformation récapitule l'ensemble des informations relatives à la Commande, qui constituent les éléments du contrat de Vente entre les Parties. Cet email mentionne également l'adresse à laquelle seront livrés les produits commandés par le Client, ainsi que les frais de livraison à payer.\nSauf preuve contraire, les données enregistrées par les services de RUN.NIN constituent la preuve de l'ensemble des éléments relatifs à la Commande, notamment quant à sa nature, son contenu, son prix et sa date.\nAfin de lutter contre la fraude, RUN.NIN se réserve le droit de demander au Client tout document nécessaire à la vérification de son identité, de l'authenticité de son moyen de paiement et/ou de son domicile. Les données seront collectées Conformément à la loi n ° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n °78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le Client dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations qui le concernent, et qu'il peut exercer à tout moment auprès de RUN.NIN\nLes articles doivent être retournés: propres, non utilisés et non portés, avec leurs étiquettes et leurs emballages d'origine. À la réception de votre commande, merci d'essayer vos produits en intérieur uniquement ; dans le cas de sous-vêtements, merci de les essayer au-dessus des vôtres. Vous avez un délai de 14 jours francs à compter de la réception de votre colis pour nous retourner vos produits. Le retour doit se faire par les services postaux même pour les colis réceptionnés en relais. (Colissimo suivi conseillé) Merci de faire apparaître le numéro de commande sur l'extérieur du colis. Votre retour devra être expédié à cette adresse : RUN.NIN, Nina Majstorovic, 3 rue Caruel de St Martin, 78150 Le Chesnay. La page dédiée à la politique de retour contient le formulaire à remplir et à fournir à vos retours.\nSi votre retour est dû à une erreur de notre part ou bien à un produit défectueux, contactez-nous par mail (contact@runnin.eu) afin que nous puissions vous fournir une étiquette de retour Colissimo pré-affranchie si vous êtes en France métropolitaine. Si vous êtes situé dans les DOM/TOM ou à l'étranger, nous ne sommes pas en mesure de vous fournir une étiquette de retour, mais vos frais de retour vous seront remboursés. (Merci de joindre la facture) Pour tous autres motifs (EX : échanges, remboursements ou bon d'achat), les frais de port de retour seront à votre charge et les frais de réexpédition seront offerts.\nTout retour ne respectant pas ces exigences sera susceptible d'être refusé par nos services\nArticle 6 : Modalités de livraison Les produits sont livrés à l'adresse de livraison qui a été indiquée lors de la commande et le délai indiqué. Ce délai ne prend pas en compte le délai de préparation de la commande. Lorsque le Client commande plusieurs produits en même temps ceux-ci peuvent avoir des délais de livraison différents acheminés quand le dernier sera disponible. En cas d'absence, le colis pourra être retiré dans le bureau de poste habituel du Client sur présentation d'un justificatif d'identité. En cas de non présentation dans le bureau de poste habituel du Client dans un délai de 10 jours ouvrés, le colis sera retourné à RUN.NIN. Les frais liés à ce mode de livraison calculé en fonction du poids.\nLes livraisons effectuées par l'intermédiaire de La Poste, peuvent être suivies sur le site Internet www.coliposte.net. A réception du retour du colis pour cause de non présentation du Client au point de livraison choisi, RUN.NIN effectuera l'annulation et le remboursement de la commande.\nEn cas de retard de livraison, RUN.NIN s'engage à avertir le Client dans les plus brefs délais, par tout moyen de communication, ainsi qu'à lui indiquer la durée du retard estimée.\nSi la Commande n'est pas reçue par le Client plus de 7 jours ouvrables après la date de Livraison indiquée par RUN.NIN, le Client peut procéder à la résolution du contrat, en adressant à RUN.NIN une lettre recommandée avec accusé de réception l'informant de sa décision.\nLa Vente est considérée comme résolue à la réception par RUN.NIN de la lettre recommandée avec accusé de réception l'informant de cette résolution, à moins que la Commande ait été livrée dans ce délai.\nEn cas de résolution de la vente par le Client, dans les conditions ci-dessus décrites, RUN.NIN procédera alors au remboursement du Client dans les 14 jours, suivant le jour de réception par RUN.NIN de la demande d'annulation du Client.\nEn cas de retard de livraison, le Client dispose de la possibilité de résoudre le contrat dans les conditions et modalités définies à l’Article L 138-2 du Code de la consommation. Le Vendeur procède alors au remboursement du produit et aux frais « aller » dans les conditions de l’Article L 138-3 du Code de la consommation. Le Vendeur met à disposition un point de contact téléphonique (coût d’une communication locale à partir d’un poste fixe) indiqué dans l’email de confirmation de commande afin d'assurer le suivi de la commande. Le Vendeur rappelle qu’au moment où le Client pend possession physiquement des produits, les risques de perte ou d’endommagement des produits lui est transféré.\nEn cas de perte du colis, RUN.NIN pourra procéder à une enquête auprès de services postaux ou du transporteur afin de le retrouver.\nSi la Commande est retrouvée, elle est immédiatement réexpédiée au Client, aux frais exclusifs de RUN.NIN.\nSi la Commande n'est pas retrouvée, RUN.NIN procédera alors au remboursement du Client dans les 14 jours suivant le jour de l'information d'RUN.NIN de la perte du colis.\nArticle 7 : Disponibilité et présentation Les commandes seront traitées dans la limite de nos stocks disponibles ou sous réserve des stocks disponibles chez nos fournisseurs. En cas d’indisponibilité d’un article pour une période supérieure à 60 jours ouvrables, vous serez immédiatement prévenu des délais prévisibles de livraison et la commande de cet article pourra être annulée sur simple demande. Le Client pourra alors demander un avoir pour le montant de l’article ou son remboursement.\nArticle 8 : Paiement Le paiement est exigible immédiatement à la commande, y compris pour les produits en précommande. Le Client peut effectuer le règlement par carte de paiement, par Paypal ou par chèque bancaire. Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est réalisé par notre prestataire de paiement. Les informations transmises sont chiffrées dans les règles de l’art et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau. Les données liées au paiement ne sont pas stockées. Une fois le paiement lancé par le Client, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations. Conformément à l’article L. 132-2 du Code monétaire et financier, l’engagement de payer donné par carte est irrévocable. En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le Client autorise le Vendeur à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué. Le Client confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage. En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte, la Vente est immédiatement résolue de plein droit et la commande annulée.\nArticle 9 : Délai de rétractation Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, « le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour ». « Le délai mentionné à l’alinéa précédent court à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services ». Le droit de rétractation peut être exercé en contactant la Société par email à contact@runnin.eu. Nous informons les Clients que conformément à l’article L. 121-20-2 du Code de la consommation, ce droit de rétractation ne peut être exercé pour les sous-vêtements y inclus les brassières dont l’emballage a été ouvert. En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susmentionné, seul le prix du ou des produits achetés et les frais d’envoi seront remboursés, les frais de retour restent à la charge du Client. Les retours des produits sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice...) de sorte qu'ils puissent être recommercialisés à l’état neuf ; ils doivent si possible être accompagnés d’une copie du justificatif d'achat. Conformément aux dispositions légales, vous trouverez le formulaire-type de rétractation sur la page consacrée au retours. La politique de remboursement est également décrite sur la page concernant les retours.\nArticle 10 : Garanties Conformément à la loi, le Vendeur assume deux garanties : de conformité et relative aux vices cachés des produits. Le Vendeur rembourse l'acheteur ou échange les produits apparemment défectueux ou ne correspondant pas à la commande effectuée. La demande de remboursement doit s'effectuer par mail au contact@runnin.eu. Le Vendeur rappelle que le consommateur : - dispose d'un délai de 2 ans à compter de la délivrance du bien pour agir auprès du Vendeur - qu'il peut choisir entre le remplacement et la réparation du bien sous réserve des conditions prévues par l'art. apparemment défectueux ou ne correspondant - qu'il est dispensé d'apporter la preuve l’existence du défaut de conformité du bien durant les six mois suivant la délivrance du bien. - que, sauf biens d’occasion, ce délai sera porté à 24 mois à compter du 18 mars 2016 - que le consommateur peut également faire valoir la garantie contre les vices cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du code civil et, dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente (dispositions des articles 1644 du Code Civil).\nArticle 11 : Réclamations Le cas échéant, l’Acheteur peut présenter toute réclamation en contactant la société au moyen des coordonnées suivantes : contact@runnin.eu ou par courrier à RUN.NIN, Nina Majstorovic, 3 rue Caruel St Martin, 78150 Le Chesnay\nArticle 15 : Protection des données personnelles Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez des droits d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification sur les données personnelles vous concernant. 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Le festival Images et Paroles d'Afrique à l'heure du changement\nAccueil/Actualités/Département/Le festival Images et Paroles d’Afrique à l’heure du changement\nLe festival Images et Paroles d’Afrique à l’heure du changement\nPour sa 19ème édition, «Images et paroles d’Afrique», Festival des Solidarités est dans les starting-blocks. En effet la soirée d’ouverture aura lieu le mercredi 8 novembre à 20h30, à Aubenas, au Grand Café Français. Ce café solidaire, animé par des acteurs du réseau Ardèche Afrique Solidaire, sera ouvert à tous, en entrée libre. Il sera suivi d’un spectacle slam en participation libre au chapeau. Les expositions ont déjà commencé en avant-première depuis le milieu du mois d’octobre.\nLors de la présentation au local Ardèche Afrique Solidaire, Mireille Cluzet, vice présidente de l’association, et Claudia, coordinatrice de l’événement, ont révélé les nouveautés de cette édition 2017.\nLe festival Images et Paroles d’Afrique change !\nBien que restant fidèle à ses objectifs le Festival Images et Paroles d’Afrique vit certains changements : nouveau nom ; nouvelle durée ; nouvelle formule… A travers ses nouveautés, cette édition reflète l’évolution qui se produit dans la façon de travailler de l’association Ardèche Afrique Solidaire. Celle-ci regroupe maintenant 25 associations qui ont des projets sur le territoire africain. Elle a une mission d’accompagnement et de soutien en ce qui concerne ces dossiers de projets.\nTout d’abord, pour cette année 2017, les organisateurs souhaitent sensibiliser les jeunes à la Solidarité Internationale. Pour cela les cafés solidaires sont un nouveau support au sein du festival. Dans les lycées, missions locales ou tout autre espace convivial ils permettront des rencontres autour d’un verre et des échanges d’idées sur différentes problématiques. Plus traditionnels, des ateliers artistiques ainsi que des projections seront réalisés dans plusieurs milieux scolaires.\nToutefois la volonté de mettre en valeur les cultures du territoire africain restent toujours présente. Et comme chaque année, de jeunes artistes viendront partager les richesses de la culture de leur pays. Ce sera ainsi lors du weekend des 11 et 12 novembre, au centre social le Palabre à Aubenas. Bahi Gnahoré et Tobi Voli, musiciens percussionnistes de Côtes d’Ivoire, Marius Sawadogo, danseur chorégraphe du Burkina Faso et Lassina Koné, danseur chorégraphe du Mali feront découvrir au public les danses traditionnelles, les chants et la musique de l’Afrique de l’Ouest.\nLa dernière du festival aura lieu à la salle Georges Brassens de Tournon sur Rhône le samedi 2 décembre. Les animations débuteront dès 13h30. Danse, projection, témoignages se succéderont tout au long de l’après-midi. Puis, à 21h00, ce sera le concert des onze musiciens de Guanabana qui clôturera le festival en musique.\nEn 2017, la Semaine de la Solidarité Internationale, qui avait lieu la 3ème semaine de novembre, devient Festival des Solidarités. De plus elle se transforme aussi en quinzaine et se déroulera du vendredi 17 novembre au dimanche 3 décembre. Comme chaque année, elle est intégrée au festival Images et Paroles d’Afrique. Elle sera représentée notamment par la «journée de la solidarité» le dimanche 26 novembre à la salle des fêtes de La Voulte. Une après-midi avec la MJC-MPT locale qui débutera à 14h00. Au programme de cet événement : atelier de danse, café solidaire, spectacle de danse issu de l’atelier et spectacle de danse solo de Lassina Koné.\nPour connaître les événements (ateliers, spectacles, concerts…) de ce festival cliquez sur agenda dans la bannière de ardeche-actu puis tapez «festival des solidarités» dans le cadre recherche.\nSite internet du festival Images et Paroles d’Afrique : https://www.ardecheafriquesolidaires.com/\nCrédit photo : Ardeche-actu\nLe Festival Images et Paroles d’Afrique devient Festisol IPA\n14ème Festival Images et Paroles d’Afrique


8 octobre 2014by Emma6 commentairesBeauté, Soins\nJ’ai découvert il n’y a pas longtemps via la chaîne Youtube de Lush la nouvelle collection sortie pour Noël et comment dire… J’ai était émerveillé ! C’est en regardant ensuite le haul de Zoella que j’ai eu le coup de grâce : pleins de couleurs, des paillettes partout et des odeurs apparemment dinguissime. Franchement, j’ai juste envie d’acheter tous ces produits en édition limitée, tous. Du coup, je vous ai fait une wishlist (qui risque fortement de se transformer en haul) avec une sélection de bombes pour le pain, pain moussant et gel douches qui me font cruellement de l’œil. J’en ai choisi 10, histoire de ne pas mettre tous les produits dans cette wishlist qui serait un peu longue sinon. Depuis que j’ai mon appartement, j’ai la chance d’avoir une baignoire mais c’est très rare que je fasse des bains. Je ne sais pas pourquoi mais avec le temps qui se refroidit et s’assombrit, j’ai envie de cocooning, d’odeur réconfortante et de relaxation. Du coup j’ai principalement choisi des bombes et des fondants pour le bain. 🙂\nLuxury Lush Pud (5,95€) :\n« Décompressez (ou apaisez les enfants surexcités) avec cette bombe de bain relaxante. Parfaite avant d’aller se coucher, elle forme des îlots aux couleurs pastel dans l’eau devenue rose au moment de pétiller. Elle dégage le même parfum relaxant que la bombe de bain Twilight composé d’absolu réconfortant de tonka, ainsi que des huiles essentielles d’ylang-ylang et de lavande pour vous détendre comme jamais. »\nSparkly Pumpkin (5,75€) :\n« Profitez de ce pain moussant exaltant aux effets chauffants qui fera pétiller les soirées d’hiver. Sa senteur festive et énergisante composée d’ylang-ylang et d’absolu de fleur d’oranger saura vitaminer votre bain. »\nNorthern Lights (4,95€) :\n« Laissez-vous transporter dans le grand nord grâce à cette bombe de bain qui vous offrira un spectacle impressionnant. Alors qu’elle finit de pétiller, son coeur fond lentement afin de révéler des couleurs dignes des aurores boréales. Le subtil parfum de jasmin et d’ylang-ylang vous apaisera. »\nHot toddy (7,45€) :\n« Avec toutes les épices d’un marché de Noël, ce gel douche rouge et scintillant vous aidera à retrouver votre nid douillet pour Noël. Regorgeant de gingembre frais et d’huile essentielle de feuille de cannelier, Hot Toddy vous réchauffera même lors des journées glaciales et rendra vos douches plus pétillantes. »\nHolly Golightly (6,95€) :\n« Echappez aux températures frisquettes en vous pelotonnant dans la mousse réconfortante de ce pain moussant épicé. Ce petit trésor moussant cache un coeur émeraude, son parfum chaleureux vous donnera l’impression de vous baigner dans un grog chaud et réconfortant, parfait pour vous mettre dans l’ambiance de Noël ! »\nSparkler (4,95€) :\n« Cette bombe de bain dotée du doux parfum de Rosa Lisa créera une explosion de couleurs, tel un feu d’artifice dans votre bain ! Laissez-vous emporter par cet impressionnant spectacle visuel et auditif grâce au sucre pétillant. »\nSo White Bath Bomb (4,95€) :\n« Une bombe de bain simple et fraîche, aussi pure que la neige fraîchement tombée. So White dégage un parfum acidulé et délicat de pomme et rend l’eau du bain rose. Une fois sa couche extérieure dissoute, son centre rose secret composé de bicarbonate adoucit votre eau et son parfum de pomme fraîche se faufile jusqu’à vos narines, vous aidant à vous sentir calme et paisible. »\nCinders (4,45€) :\n« Il semblerait que tout le monde soit tombé amoureux d’Artifizz l’an dernier. Notre ballistic populaire des fêtes est de retour avec un nouveau nom, Cinders, juste à temps pour un moment de joie dans votre bain. Au lieu de vous asseoir près du feu pour vous réchauffer, plongez dans un bain d’eau pétillante et réconfortante, avec des huiles essentielles de feuille de cannelier épicée, d’orange et d’amande. Un bain avec Cinders, c’est comme tomber endormi devant un long feu de cheminée et entendre le crépitement pendant que la neige tombe. Prince charmant non inclus. »\nRose Jam (8,95€) :\n« Mettez un peu de rose dans votre vie et découvrez notre gel douche à la senteur exceptionnelle, telle une rose fraîche dont le parfum délicat se déposera sur votre peau et envahira votre salle de bain. Un cocktail de délicieux ingrédients renfermés dans une bouteille : baies de goji, huile d’argan, huiles essentielles de rose, de géranium, de citron… »\nSnow Angel (6,95€) :\n« Ce fondant nourrissant dépose un manteau de neige blanche à la surface de l’eau avant de révéler un cœur doré scintillant. Riche en beurre de cacao hydratant, avec également de l’huile essentielle de rose, du benjoin et de l’absolu de cassier, il dégage la senteur familière de la pâte d’amande. Tous les fans de Snowcake fondront forcément pour cette nouveauté! »\nJe ne suis pas encore allé en magasin donc je ne peux pas vous renseigner plus que ça sur les odeurs et sur les effets dans le bain. Il y a juste Rose Jam qui est un gel douche que j’ai découvert l’année dernière et qui est un vrai coup de coeur que j’ai hâte de racheter. J’espère juste vous avoir donné l’eau à la bouche et peut-être vous avoir fait découvrir un bout de cette collection de Noël qui me met perso des étoiles plein les yeux. De toute façon je compte bien aller renifler tout ça et ça m’étonnerait que j’arrive à sortir de la boutique Lush sans rien acheter !\nEt vous ? Tentez ou pas par ces éditions limitées ? 🙂\nRevue sur la solution Micellaire Apaisante de Vichy\nL'exfoliant corps Rêve d'Orient de Nocibé\npaulinementvotre 12 octobre 2014 at 12 h 07 min\tRépondre\nJe suis allée chez Lush la semaine dernière et la nana m'a présenté toute la collection j'étais aux annnnges !\nElle m'a fait testé quelques balistiques pour que je vois ce que ça donne dans l'eau et je me souviens avoir été comme une enfant mais je ne me rappelle plus trop de l'odeur, par contre. Je me rappelle juste de Nothern Lights qui est magnifique mit dans l'eau, on dirait une aurore boréale dans le bain c'est magnifique !\nMoi je me suis pris Buche de Noël le savon pour le visage qui n'est pas du tout pratique (on dirait un peu un bout de viande mdrr) mais qui est GENIAL. L'odeur est trop top (ça sent le pain d'épice je trouve) et l'effet est fou, mes pores sont resserés à chaque usage et il ne se consomme pas super vite bref, je suis super contente d'avoir craqué 🙂\nEmma 12 octobre 2014 at 12 h 33 min\tRépondre\nLa chance ! Faut que j’y aille aussi mais j’ai peur de craquer sur… Tout ! ^^ J’avoue que le Nothern Lights c’est ce qui me fait le plus envie. Si mon souvenir est bon il y a beaucoup de filles qui vantent les mérites de Buche de Noel donc ça ne m’étonne pas que tu l’apprécies 🙂 J’irais sentir tout ça en magasin 😉\nmorgane 11 octobre 2014 at 9 h 44 min\tRépondre\nOh la la la ça devrait être interdit de nous montrer tout ça !! Je suis une dingue de lush aussi ! J’ai fait une sacrée commande y’a pas longtemps , grâce à toi je pense en refaire une très bientôt lol merci Emma\nN’oublie de préciser à ton banquier que je suis désolé xD\nmorgane 13 octobre 2014 at 18 h 20 min\tRépondre\nne t’en fais pas , il s’est habituer à mes découverts loool\nEmma 13 octobre 2014 at 19 h 21 min\tRépondre\nAh ça va du coup :p\nMy Little Box by Diane Von Furstenberg – Octobre 2014\nMon coup de cœur pour le Radiant Creamy Concealer de Nars


Age of Ultron T6, comics chez Panini Comics de Bendis, Marquez, Neary, Maleev, Pacheco, Peterson, Palmer, Hitch, Bonet, Guice, Quesada, Mounts, Isanove\nAge of Ultron T6\nWolverine a enfin trouvé la solution pouvant annihiler le terrible robot Ultron mais encore faut-il qu'Hank Pym accepte son plan. Un crossover complètement raté.\nWolverine était parti dans le passé pour éliminer le créateur d'Ultron : Hank Pym. Seulement, en commettant un tel acte, le futur n'est guère meilleur. Logan choisit donc de retourner à nouveau dans le passé et s'empêche de commettre un tel acte. Le mutant a un plan en tête. Il demande à Pym de créer un programme informatique qui éliminerait Ultron. Des années plus tard, les Avengers affrontent l'Intelligentsia, un groupe de vilains spécialisé dans les crimes élaborés. Les super héros font fort, mais alors que leurs adversaires se rendent, le robot créé par Hank Pym apparaît. Thor se jette sur lui et parvient à envoyer au loin Ultron. Le robot n'a plus l'air aussi puisant qu'auparavant...\nLes fans du Marvelverse se rappellent peut être que lors du retour de la série Avengers, scénarisée par Brian Michael Bendis, il était fait mention que les super héros affronteraient moult menaces, en particulier à une époque entièrement dominée par Ultron. Des années plus tard, Brian Michael Bendis est parti des séries X-Men mais s'est chargé d'écrire en parallèle Age of Ultron, un crossover dans lequel le robot créé par Hank Pym a ravagé le monde entier. Avec une base scénaristique prometteuse, on pensait découvrir un récit haletant et bénéficiant d'une dimension épique... Il n'en est rien. Très vite, cette histoire nous a plongé dans un désintérêt total. Les rebondissements s'enchaînent et les paradoxes temporels aussi. Bendis se perd dans les couloirs du temps et il y a fort à parier que les lecteurs ne s'y retrouveront pas non plus. Les différents dessinateurs essaient de relever le niveau d'une histoire lamentable mais eux non plus ne sont pas au top. Age of Ultron n'est guère mémorable et espérons que le prochain crossover Infinity redresse un niveau en chute libre ces dernières années...\nvoir la fiche officielle • ISBN 9782809439182\nAge of Ultron, Ultimate Spider-man - Hors série, Urgences cybernétiques


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Pose clôture de jardin à Chemillé (49120) : Grillages et clôtures rigides en bois et PVC\nPose clôture de jardin à Chemillé (49120)\nMaine-et-Loire 49 » Pose clôture de jardin à Chemillé (49120)\nVous souhaitez obtenir un devis par un spécialiste de la pose de clôture à Chemillé pour installer une clôture rigide ou un grillage en rouleau semi-rigide, en bois ou des panneaux de protection.\nObtenez un devis gratuit et rapide par un poseur expérimenté sur la commune de Chemillé au meilleur prix. Confiez vos travaux à un poseur de clôture situé dans le département du 49 (Maine-et-Loire) en région PAYS DE LA LOIRE.\nQuel est le coût moyen de la pose d'une clôture à Chemillé ?\nL'installation d'une clôture à Chemillé (49120) coûte en moyenne 2500 euros. Le prix peut varier de 1500 à 4500 euros. Pour les matériaux les plus courants, vous dépenserez entre 20 Euros et 50 Euros par mètre linéaire, y compris la pose par un professionnel à Chemillé. Les matériaux et la main-d'œuvre représentent la moitié du budget. Le coût de la main-d'œuvre pour l'achat de vos propres matériaux sera plus élevé car l'entreprise conserve une marge. Au final, cependant, vous ne paierez pas plus car elle a accès à des remises professionnelles auprès de ses fournisseurs de Chemillé.\nAvant de commencer votre projet, il est important d'avoir une estimation précise. C'est pourquoi il est fortement recommandé de contacter plusieurs spécialistes de la clôture à Chemillé pour obtenir des conseils et comparer les prix.\nLe prix de votre projet à Chemillé doit inclure à la fois la main d'œuvre et les matériaux. Attendez-vous à des prix plus élevés si votre terrain est en pente ou si l'accès est difficile.\nChemillé ou ailleurs, les bonnes clôtures sont de bons voisins pour ceux qui aiment définir leurs espaces. Ils gardent les enfants et les animaux domestiques en sécurité et empêchent les étrangers d'entrer. Ils gardent les regards indiscrets loin des activités privées. Elles constituent une barrière qui protège votre maison de Chemillé des regards indiscrets. Si les clôtures commencent à montrer des signes de vieillissement ou d'endommagement, elles peuvent ne plus être en mesure de remplir leur fonction. Vous devez les réparer. Plusieurs solutions s'offrent à vous. C'est pourquoi il est recommandé de consulter un spécialiste des clôtures à Chemillé.\nLe coût moyen de réparation d'une clôture à Chemillé est de 500 euros (49120). Il dépend de l'ampleur des travaux, du matériau utilisé pour construire la clôture et du coût de la main-d'œuvre. Selon le type de réparation dont vous avez besoin, un spécialiste à Chemillé peut vous facturer entre 300 et 800 euros.\nPour calculer le prix exact de votre projet, vous devez prendre en compte le coût de la réparation des clôtures à Chemillé.\nLes réparations de clôtures à Chemillé vont du simple remplacement de pièces au remplacement complet d'une clôture endommagée. Le type de travaux à effectuer influe sur le prix du projet. Il est évident que les réparations plus complexes, qui nécessitent plus de matériaux et de main-d'œuvre, entraîneront un coût plus élevé.\nLe béton peut maintenant être utilisé pour réaliser des murs qui ressemblent à la brique, à la pierre et au bois. Il est extrêmement durable et ne nécessite aucun entretien, même si certaines personnes lui trouvent un aspect froid. Il coûte en moyenne entre 50 et 150 euros par mètre. Il est plus difficile à installer.\nAllée de jardin Chemillé


L'honorable Jean-Louis Baudouin rencontre les futurs juristes de la Faculté - Faculté de droit - Université de Sherbrooke\n25 janvier 2012 Diane Bergeron\nConférence sur l'arbitrage international\nL'honorable Jean-Louis Baudouin rencontre les futurs juristes de la Faculté\nL'honorable Jean-Louis Baudouin et le doyen Sébastien Lebel-Grenier\nConsidéré comme une sommité au Québec, le juge Jean-Louis Baudouin a livré une conférence éclairante sur l'arbitrage et les autres modes de prévention et règlement des différends (PRD) le 25 janvier dernier.\n«Vous devez vous familiariser avec la médiation», a dit le juge Baudouin aux futurs juristes, ajoutant qu'il s'agit là d'un art. Qu'il s'agisse de médiation, de négociation, de conciliation ou d'arbitrage, les modes de PRD prennent de plus en plus de place dans le paysage de la justice. La réforme du Code de procédure civile, qui est présentement à l'étude, illustre bien l'importance ces modes.\nEn ce qui concerne l'arbitrage international, le conférencier a expliqué pourquoi les contrats internationaux d'envergure contiennent généralement des clauses d'arbitrage.\nNé d'une famille qui pratique le droit depuis une dizaine de générations, le juge Jean-Louis Baudouin est une source d'inspiration pour ses pairs et l'un des grands humanistes du droit contemporain. Professeur de droit pendant 30 ans et juge à la Cour d'appel de 1989 à 2008, M. Baudouin compte parmi les artisans du Code civil du Québec. Il s'est beaucoup impliqué dans la réforme du droit du Canada. Récipiendaire de nombreuses distinctions, il a reçu un doctorat honorifique de l'Université de Sherbrooke en 1990.


Archives des Tournefeuille - Gymnasia\nCatégorie : Tournefeuille\nStage enfants vacances d’avril\nPour les vacances d’AVRIL, LE CLUB TOURNEFEUILLE propose des stages multi-activités pour les enfants de 3 à 18 ans, du lundi au vendredi.\nDécouvrez vite le programme, selon les âges et les semaines.\nCes stages participent activement à l’apprentissage sportif, social et culturel de tous. Lancez-vous !\nCatégorisé comme Enfants, Stage, Tournefeuille\nDu 4 au 9 avril c’est la semaine de la santé. Au programme : Mini-conférences sur des sujets précis autour de la santé par nos experts et partenaires santé (médecin, kiné, ostéopathe, sophrologue..) et cours d’essais.\nCatégorisé comme Rouffiac, Tournefeuille, Villefranche\nLa cure anticellulite de Gymnasia est un excellent moyen pour engager une perte de poids sur le long terme, pour remodeler sa silhouette et ainsi retrouver sourire et confiance en soi, dans un cadre convivial, détendu et chaleureux.\nCatégorisé comme Stage, Tournefeuille\nNe manquez pas notre offre spéciale Black Friday Du 26 au 29 novembre, c’est le Black Friday à Tournefeuille. Profitez de -35% sur les cartes de 20 et 40 séances*. C’est le moment de relancer votre forme ! Bénéficiez de l’offre en appelant le 05 61 06 58 98. *Voir conditions au… Poursuivre la lecture Black Friday\nCatégorisé comme Tournefeuille\nPour les vacances de Février, notre club propose des stages multi-activités pour les enfants de 5 à 12 ans. Mélangeant Natation, Yoga, Hip-Hop ou Cirque … Stage le matin ou l’après midi, du lundi au vendredi.\nDepuis 1983 à Gymnasia, 2 notions sont prioritaires « l’humain et le qualitatif » . On aime vous sentir bien. Nos coachs experts sont à votre service depuis près de 40 ans pour vous accompagner quotidiennement vers vos objectifs forme et santé. Retrouvez au sein des clubs un espace cardio/muscu et près de 400 cours par semaine.


Des chaînes espèrent être incluses au service de base du câble\n23/04/2013 01:03 EDT | Actualisé 22/06/2013 05:12 EDT\nLe Conseil de la radiodiffusion et de la télédiffusion canadienne (CRTC) entreprend mardi des audiences pour lesquelles des chaînes telles que Sun News Network, Vision Television et Starlight, The Canadian Movie Channel, fondent de grands espoirs.\nCes entreprises tenteront en effet de convaincre le président du CRTC, Jean-Pierre Blais, de la nécessité de les inclure dans les abonnements de base au câble, dans le but ultime de rejoindre l'ensemble des quelque 12 millions d'abonnés canadiens.\nDurant ces audiences, le CRTC doit entendre les revendications de près de deux douzaines d'entreprises. Dans l'éventualité où le Conseil donnerait le feu vert aux chaînes en question, il s'ensuivrait probablement une hausse des tarifs d'abonnements pour les Canadiens, de même qu'un accroissement des revenus publicitaires de ces entreprises.\nSun News Network, chaîne vieille d'à peine deux ans, réclame au CRTC d'être distribuée obligatoirement pendant cinq ans aux abonnés du câble. Les pertes encourues annuellement par Sun News s'élèvent à 17 millions de dollars.\nVision Television bénéficie quant à elle de l'appui de l'archevêque de Toronto, Thomas Cardinal Collins, qui se présentera devant le CRTC pour faire valoir son point de vue.\nEnfin, Starlight, The Canadian Movie Channel, chaîne encore à l'état de projet, jouit néanmoins du soutien de réalisateurs connus du monde du cinéma canadien. Le groupe de cinéastes, mené par le producteur Robert Lantos, compte dans ses rangs Denys Arcand, David Cronenberg et Deepa Mehta. Ces artistes prônent l'établissement d'une chaîne qui mettrait en valeur le cinéma canadien.


DJ à Romainville (93230) sur mesure | Linkaband ©\nVous cherchez un DJ à Romainville ?\nRomainville, France DJ\nTrouvez un DJ à Romainville en 3 clicks !\nVous organisez un événement et êtes à la recherche d'un DJ à Romainville ? Parcourez notre catalogue de musiciens, DJ et groupes musicaux et trouvez parmi eux le DJ pour vos animations. Réservez facilement les musiciens de notre plateforme pour tous vous événements à Romainville. Nous serons ravis de vous orienter vers des musiciens Romainvillois, de toute la région Île-de-France, ou encore de toute la France pour faire de votre événement une réussite complète ! Sur Linkaband, profitez de nos offres clé en main et laissez nos équipes organiser vos événements musicaux.\nRecherchez un DJ à Romainville pour tous vos événements !\nChercher un DJ pour l'animation de votre bar, restaurant ou galerie marchande à Romainville\nVous pouvez aussi cherchez parmi nos DJ pour restaurant à Romainville, DJ pour bar à Romainville et nos DJ pour centre commercial à Romainville.\nRéserver un DJ Romainvillois pour votre mariage et vos soirées privées\nOrganiser un événement, c'est créer une ambiance à part, un univers au sein duquel vos invités se sentent à l'aise et passent un moment mémorable. Recrutez des musiciens pour jouer de la musique en live vous permet de proposer une expérience dépaysante et marquante à vos convives. Que vous organisiez votre mariage, un anniversaire, un événement particulier, une soirée privée ou encore une fête scolaire de fait d'année, l'équipe de Linkaband se charge de trouver un DJ pour votre événement à Romainville afin que l'animation musicale contribue de la manière la plus adaptée à l'ambiance de votre événement. Profitez de nos conseils musicaux et faites de votre événement un moment fort dont vos convives se souviendront.\nParcourez notre large catalogue d'artistes pour trouver les DJ pour mariage à Romainville, les DJ pour anniversaire à Romainville et les DJ pour soirée privée à Romainville.\nL'humain est affecté par la musique pyschiquement. Le rythme, le volume, les instruments utilisés nous rappellent certaines sensations et puisent dans nos souvenirs. La musique est ainsi un bon moyen d'atténuer le stress et de faîre croître l'attention au travail chez de nombreux individus. Dans de nombreuses autres occasions, la musique est sans égale pour développer une ambiance particulière et adaptée. Lors de vos soirées d'entreprises à Romainville ou ailleurs en France, assurez vous d'un DJ parfait pour vos convives en profitant de notre offre clé en main. Avec cette dernière, notre équipe vous conseille parmi les 10 000 musiciens et DJ hébergés sur Linkaband pour vos animations énergiques ou plus discrètes. Vous trouvez dans la musique live un allié parfait pour créer une ambiance chaleureuse et ravir le coeur et l'esprit de vos invités. Contactez-nouset nous reviendrons vers vous dans les 24h pour vous accompagner et vous conseiller dans l'organisation de votre événement !\nVous pouvez aussi chercher dès maintenant parmi nos DJ pour entreprise à Romainville.\nDJ Les Lilas,


« Le Mexique m’a appris à lâcher prise » Geneviève Saumier\nLa rencontre de Geneviève Saumier, artiste peintre, avec le Mexique s’est faite dans sa jeunesse. À peine sortie de l’adolescence elle décide d’aller au Mexique, apprend l’espagnol, y fait sa première rencontre avec sa culture et son peuple. De retour au Québec c’est ensuite par l’entremise de l’amour (une voie souvent empruntée par les voyageurs) qu’elle entre à nouveau en contact avec ce pays dans lequel elle finit par s’installer.\nCela fait maintenant sept ans que Geneviève Saumier vit et peint au Mexique, ne revenant au Québec que pour voir sa famille et présenter ses oeuvres et collaborations artistiques au public. C’est dans le cadre d’un de ses passages à Montréal que cette diplômée…\nD’ici, d’ailleurs ou de nulle part? Rencontre avec Dior Ba\n«Être d’ici et d’ailleurs», ou «Être ni d’ici, ni d’ailleurs». Tel est le sort de certains immigrants au Canada et dans bien d’autres pays. Que faire lorsque dans son pays d’accueil est toujours considéré comme un étranger, et que, parallèlement, dans son pays d’origine, on est perçu comme une personne «déconnectée» ?\nDidier Oti, reporter pour l’émission Tam-Tam Canada a posé la question à Dior Ba, une résidente de Québec, née au Sénégal.\nDans le cadre de ce reportage Didier Oti partage avec l’animateur de Tam-Tam Canada…