> Réduisez votre IR\n> SCPI Malraux 2016\nDéfiscalisez en 2016 avec la SCPI Malraux pour bénéficier de l'immobilier de coeur de ville rénové et d'une réduction d'impôt sur le revenu\nInvestissements en coeur de ville\nHors niche fiscale !\nLe placement Malraux vous permet d'acheter de l'immobilier ancien rénové en centre ville. La SCPI Malraux Pierre Investissement 9 fonctionne de la même manière, mais les achats sont réalisées par l'intermédiaire d'une société de gestion. Avec cet investissement, vous bénéficiez en toute sécurité d'une réduction d'impôt sur le revenu de 30 000 euros maximum en 2016, correspondant à une réduction d'impôt de 30% sur le montant des travaux.\nBénéficiez du meilleur de la défiscalisation avec nos conseils, notre sélection et un véritable suivi régulier !\nLes + de la SCPI Malraux Pierre Investissement 9\nCaractéristiques de la SCPI Malraux\nImmobilier de prestige en coeur de ville\nImmeubles totalement rénovés\nFrais d'entrée : 12,00% TTC\nImportante réduction d'impôt en 2016\n18% de réduction d'IR sur votre impôt 2017\nRendement visé : 2% net par an Dissolution de la SCPI au terme\nValeur de la part : 1 000€\nRéduction d'impôt hors niche fiscale ! Hors plafonnement de 10 000€\nRéduction d'IR de 30% du montant des travaux\nQuote-part travaux : 67% de la valeur d'1 part\nComment fonctionne la SCPI Malraux Pierre Investissement 9 ?\nLa SCPI Malraux est un investissement immobilier indirect destiné à l'acquisition et la restauration d'immeubles situés dans certains secteurs, dont les centres-villes (secteur sauvegardé ou secteur ancien dégradé), disposant ou non de locaux commerciaux en rez-de-chaussé. La SCPI achète et rénove dans un premier temps ces immeubles, sur une période comprise entre 2 et 3 ans, puis les loue pendant 9 ans. Au terme de cette période locative, la SCPI est dissoute, les immeubles sont mis en vente et les associés recoivent leur capital majoré d'une éventuelle plus-value. L'investisseur bénéficie d'une réduction d'IR l'année de son investissement, égale à 30% de la valeur des travaux réalisé dans la SCPI (soit 67% de l'investissement, hors frais d'acquisition). la réduction d'impôt sur le revenu effective est donc égale à 18% du montant de l'investissement. Il bénéficie également des loyers issus de la période de location.\nINTERGESTION est une Société de Gestion de Portefeuille (OPCI et SCPI), agréée par l’Autorité des Marchés Financiers depuis le 29 février 2012. INTERGESTION s'est spécialisé la structuration et la gestion de véhicules d’investissement collectifs en immobilier (OPCI et SCPI), destinés à une clientèle grand public.\nINTERGESTION intervient plus particulièrement sur deux classes d’actifs très recherchées : les immeubles bourgeois d’habitation à rénover et les commerces de proximité, tout en privilégiant les actifs de centre-ville.\nDe fait, toutes les SCPI proposées par cette excellente société de gestion sont composées d'un patrimoine immobilier de prestige, à forte valeur ajoutée sur long terme.\nMonsieur Experto a acheté en 2016 10 000€ de SCPI Malraux Pierre Investissement 9 (10 parts) avec comme objectifs de réduire son impôt sur le revenu tout en valorisant son patrimoine. Il ne veut pas prendre trop de risque, il s'est donc tournée vers cette SCPI de qualité.\nLa réduction d'impôt sur le revenu sera égale à 1 800€ sur l'impôt 2017. En outre, la SCPI procurera un loyer d'environ 200€ annuel lorsque les logements seront rénovés (1).\nDécouvrez nos autres SCPI de défiscalisation ! Expert-Invest vous propose une sélection rigoureuse de SCPI susceptibles de répondre à vos besoins.\nRéduction d'impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux\n(1) Avertissement à l’investisseur de la SCPI Malraux\nVous investissez dans une SCPI de type «Malraux», qui a pour objet l’acquisition, la rénovation et la gestion d’immeubles d’habitation situés dans des secteurs ou quartiers bénéficiant de mesures de protection du patrimoine.\n- Ce placement permet de bénéficier d'une réduction d'impôt sur le revenu de 18% du montant investi. Avant de souscrire, vous devez donc vous assurer qu’il correspond à votre situation fiscale. La réduction d’impôt concerne uniquement l’impôt sur le revenu et en aucun cas l’impôt sur les sociétés; son montant ne dépend ni de la nature de vos revenus, ni de votre taux d’imposition; il ne fait pas l’objet de plafonnement.\n- Il s’agit d’un placement à long terme : pour conserver le bénéfice de la réduction d’impôt vous devrez conserver vos parts pendant une période d’une durée minimum de 9 ans, courant à compter de la mise en location du dernier immeuble acquis au moyen de votre souscription. En l’absence probable de marché secondaire, vous ne pourrez retrouver la disposition des fonds placés qu’à compter de la dissolution de la société, et après liquidation totale des actifs. La durée effective du placement sera donc supérieure à 15 ans.\n- La liquidité du placement est réduite. Dès lors que l’avantage fiscal, composante importante de la rentabilité du placement, ne bénéficie qu’au souscripteur d’origine et ne peut être transmis, l’absence de marché secondaire est fortement probable. La cession des parts ne pourra donc, selon toute vraisemblance,être réalisée qu’à un prix fortement décoté. La SCPI ne garantit pas la revente des parts.\n- des éventuels dividendes qui vous seraient versés. Ceux-cides éventuels dividendes qui vous seraient versés. Ceux-ci dépendront des conditions de location des immeubles, notamment des dates de mise en location et du niveau des loyers. La SCPI ne commencera à percevoir des loyers qu’après l’achèvement des travaux de rénovation et la mise en location des immeubles qui devrait intervenir à compter de 2016.\nSi les résultats de la SCPI le permettent, la société de gestion proposera à l’assemblée générale des associés un plan de distribution de dividendes.\nAinsi la rentabilité d’une SCPI «Malraux» ne peut être appréciée qu’à la fin des opérations et non sur les seules réductions d’impôt. Ce n’est qu’à l’issue de la société, lors de la dissolution et de la vente des actifs immobiliers que le bilan définitif pourra être établi.


Carreleur à Genève\nCarreleur professionnel à Genève\nSituée au Grand-Lancy dans le canton de Genève, l’entreprise Bâtima-rénov Sàrl met à votre disposition un carreleur professionnel à Genève. Votre artisan vous propose aussi un large choix de matériaux et de couleurs pour réussir la pose du carrelage de vos sols et murs.\nSelon vos besoins, le carreleur de l’entreprise Bâtima-rénov Sàrl peut identifier le type, la finition et les matériaux nécessaires pour votre projet. Il vous offre la possibilité de choisir un revêtement avec multiples possibilités de couleurs et de styles, offrant par ailleurs une excellente longévité.\nPour votre cuisine, salle de bain, terrasse extérieure ou allée de jardin, votre carreleur professionnel à Genève vous livre des prestations de qualité au meilleur prix.\nEn neuf comme en rénovation, l’entreprise Bâtima-rénov Sàrl répond à toutes vos demandes en vue de satisfaire vos attentes et réalise vos travaux de carrelage et en s’adaptant à vos espaces.\nCette entreprise experte en pose de revêtement de sol peut réaliser une pose droite, diagonale, décalée ou scellée selon vos espaces, avec des idées innovantes.\nIntervenant à Chêne-Bourg, Plainpalais et au Grand-Saconnex, elle se charge également de la pose de faïence murale ou du carrelage dans votre cuisine, salle de bain ou sur vos façades, avec des finitions de qualité et une touche d’originalité.\nPour plus de renseignements sur la pose de carrelage, n’hésitez pas à contacter l’entreprise Bâtima-rénov Sàrl au (0)22.592.10.55 ou au (0)79.487.28.50.


Remplacement de pare brise � domicile � Orl�ans: Flash Pare Brise - Entreprises - flashparebrise.fr\nRégional France Centre Entreprises Remplacement de pare brise à domicile à Orléans: Flash Pare Brise Remplacement de pare brise à domicile à Orléans: Flash Pare Brise\nVous souhaitez remplacer votre pare brise en urgence, au pied de votre appartement ou de votre travail, car vous n'avez pas le temps d'aller à notre centre de pose ? C'est possible avec Flash Pare Brise qui remplacera ou changera votre pare brise à n'importe quelle adresse à moins de 200km d'Orléans (45). Flash Pare Brise est une société de changement et remplacement de pare brise pour véhicule automobile et camion (camionnette, 4x4 etc.), située entre Orléans (45) et Olivet (45), qui se déplace à l'adresse désirée par le client afin de lui faire gagner du temps, et donc de l'argent.\nCar la satisfaction de nos clients est notre seul credo.\nPour ce faire, nous avons aussi mis en place un système de franchise qui vous permet de recevoir des cadeaux tout en ne payant presque rien pour remplacer ou changer votre pare brise.\nEn plus de nos services liés au pare brise de votre voiture, nous effectuons un lavage en profondeur de votre véhicule, d'un simple shampouinage de l'habitacle à un lavage de votre carrosserie à la cire.\nLa gamme de services de Flash Pare Brise est large, et tous nos services s'effectuent à domicile, alors pourquoi attendre ? Dès que votre pare brise aura un problème, et que vous voudrez le remplacer presque gratuitement, ou que vous désirez un lavage intérieur et/ou extérieur de votre voiture à domicile, faites appelle à nos services. » Visiter le site\nPlus : Meilleures pages Demandez votre devis express pour votre pare brise\nDemandez en ligne votre devis gratuit afin de commander nos services de remplacement de pare brise express et à domicile ou au pied de votre lieu de travail. Nos experts en remplacement de pare brise et lavage de voiture se déplaceront pour vous satisfaire.\nNous remplaçons tous types de vitrage automobile\nOutre votre pare brise, qui est le plus complexe, nous remplaçons aussi à domicile tout types de vitrage automobile: vitres avant, vitres latérales, et même votre pare brise arrière.\nLavage intérieur et exterieur de véhicule\nNous proposons à nos clients un service de lavage de voiture intérieur (habitacle) et exterieur (cirage de carrosserie) à nos client de remplacement de pare brise, mais aussi à toute personne ou entreprise qui en ferait la demande.\nProfitez donc de nos services de lavage automobile à domicile ou sur votre lieu de travail.\nFlash Pare Brise\nTel : 07 83 44 56 26\nAdresse : 422 Rue de Latingy 45430 Mardié France\nGPS : 1.29445 / 47.5603\tContacter ce site\nVotre message pour Remplacement de pare brise à domicile à Orléans: Flash Pare Brise\nLes messages sont envoyés directement à Remplacement de pare brise à domicile à Orléans: Flash Pare Brise. Toute demande pour Costaud ne sera pas traitée.\nRéparation et remplacement de pare-brises près de Lens (62) : Ternois Glass Ternois Glass à Tincques (62) : réparation et remplacement de vitrages de véhicules (de tous types : voitures, poids lourds, véhicules utilitaires) à domicile ou sur le lieu de travail » En savoir plus Salle de concert à Annecy en Haute Savoie : Le Brise Glace Le Brise Glace possède la plus grande salle de concerts de la ville d'annecy en Haute Savoie. Le Brise Glace dispose aussi de salles de répétitions pour les artistes et groupes de la région. » En savoir plus Protections, accessoires et vitres auto à Laval : VitroPLus VitroPlus est une véritable institution au Québec dans le domaine de la réparation de pare-brise, du remplacement de vitre automobile, mais aussi de la protection améliorée des véhicules et de la vente de leurs accessoires. » En savoir plus Haie arificielle : Brise vue Brise vue et haie artificielle pour tous les grillages ou clôture. Habillage de jardin ou de balcon imitant parfaitement une haie naturelle avec en plus la durée dans le temps. » En savoir plus Centre de lavage automobile à Villejuif : Castor Car Wash Le centre de lavage automobile Castor Car Wash à Villejuif, dans le département du Val-de-Marne (94), vous propose une large gamme de films solaires et de protection adaptés à votre besoin et à votre véhicule. » En savoir plus Recherche\nArt & CultureBoutiques en ligneEntreprisesFinance & EconomieHommes & FemmesInformationsInformatique & High techInternetLoisirsMédiasRégionalAfriqueAmériqueAsieBelgiqueCanadaEurope non-francophoneFranceAlsaceAquitaineAuvergneBasse NormandieBourgogneBretagneCentreEntreprisesHébergementChampagne ArdenneCorseDOM-TOMFranche ComtéHaute NormandieIle de FranceLanguedoc RoussillonLimousinLorraineMidi PyrénéesNord Pas de CalaisPacaPays de la LoirePicardiePoitou CharentesRhône AlpesOcéanieSuisseSantéSciences & TechnologiesSociétéSportVoyages


Home Solutions Messeservice Stands modulaires\nService complet pour les lieux d'exposition et les organisateurs\nComme organisateur de salon, vous posez des exigences maximales à vos partenaires installateurs. Car vous souhaitez proposer à vos clients les exposants, une offre optimale et des solutions intelligentes et adaptées à leurs groupes de clients cibles.\nLa création des offres du stand intelligente\nNous nous sommes spécialisées sur la création des offres du stand intelligente et attrayante, en collaboration avec les organisateurs d'expositions techniques, commerciaux et publics. Localement, nous réalisons la construction des stands modulaire avec une grande qualification et toujours à l’heure. Bref, nous nous occupons de tout, pour que vous puissiez vous consacrer pleinement à votre mission d'organisateur de salon.


CGV - Domobois\nCGVGuillaume28 mai 2019 13 mai 2020\nLes présentes conditions générales de vente, de service et d’utilisation (ci-après « Conditions Générales ») s’appliquent à la vente de produits et la fourniture de services via le site de commerce électronique www.domobois.com (le « Site »), ainsi que l’utilisation en ligne des outils logiciels proposés par ce Site.\nLes présentes Conditions Générales régissent les droits et obligations respectifs de la société Domobois SAS, éditeur du Site, société par actions simplifiée de droit français, immatriculée en France sous le numéro SIREN 843 581 265 (ci-après la « Société ») et de toute personne souhaitant, pour ses propres besoins (et non en vue d’une activité économique ou commerciale), utiliser les outils logiciels mis à disposition sur le Site et/ou bénéficier des produits et services qui y sont proposés.\nL’utilisation des outils logiciels proposés par le Site et/ou la passation d’une commande de produits ou services sur le Site supposent nécessairement une acceptation préalable et sans réserve de l’ensemble des Conditions Générales. Toute personne qui conteste une ou plusieurs clauses des Conditions Générales est invitée à ne pas utiliser le Site.\nPour l’application des présentes Conditions Générales, toute personne qui utilise les outils logiciels proposés par le Site et/ou qui passe une commande de produits et/ou de services via le Site sera dénommée « Client ».\nCes Conditions Générales sont consultables à tout moment sur le Site. Elles constituent, avec le bon propre à chaque commande, les seuls documents contractuels opposables à la Société. Toutes autres pages ou photos figurant sur le Site, ainsi que tous autres documents même émanant de la Société n’ont qu’une valeur indicative.\nSi une ou plusieurs clauses des présentes Conditions Générales vien(nen)t à être déclarée(s) illicite(s) ou non-valide(s), par l’effet d’un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela n’affecterait pas la validité et le respect des autres clauses, à l’exception de celles qui sont indissociables de ces clauses jugées illicites ou non-valides. Si un aspect important des relations entre la Société et un Client n’est pas prévu dans ces Conditions Générales, il sera traité par référence aux usages en vigueur, tels qu’appliqués par les sociétés du secteur de la vente à distance ayant leur siège social en France.\nDomobois se réserve le droit de modifier ces Conditions Générales à tout moment. La version des Conditions Générales applicable à une opération donnée (qu’il s’agisse d’une simple consultation du Site, d’une utilisation des outils logiciels ou d’une passation de commande) est celle en vigueur à la date de réalisation de cette opération sur le Site. Il appartient au Client de sauvegarder la version des Conditions Générales applicable à son opération, notamment en utilisant la fonction d’impression du navigateur.\n2. Description du service Domobois\n2.1 Fabrication de meuble sur-mesure\nDomobois est une plateforme de commerce électronique offrant un service complet, clé en mains, de fabrication de meubles sur mesure à l’attention des particuliers ou des professionnels agissant pour leur usage personnel.\nA l’aide d’un configurateur et d’outils logiciels développés sur-mesure par la Société et mis gratuitement à disposition sur le Site (ensemble, le « Configurateur »), le Client a la possibilité de concevoir en ligne un meuble aux dimensions qu’il souhaite et de choisir ses propres matériaux, finitions ou accessoires.\nDans le cadre de la conception sur le Configurateur, le Client peut visualiser à l’écran son meuble en 3D et faire les essais ou modifications nécessaires jusqu’à ce que le projet corresponde à ses attentes. Au fur et à mesure de la conception, le prix de base de tous les éléments de menuiserie et de quincaillerie nécessaires à la réalisation du meuble (ensemble, les « Eléments ») est porté à la connaissance du Client, pour lui permettre également d’ajuster le projet à son budget.\nLorsque la conception du meuble est finalisée, le Client accède directement à un devis détaillé et chiffré de son meuble (le « Devis »), lui permettant de lancer l’achat en ligne de tous les Eléments nécessaires, qui lui seront livrés à l’adresse de son choix.\nTous les Eléments sur-mesure sont fabriqués en France ; les éléments standard (poignées, charnières, coulisses, etc.) sont directement approvisionnés auprès de fournisseurs sélectionnés par Domobois.\nDomobois se charge également d’organiser le montage du meuble au domicile du Client. Ce dernier peut toutefois choisir d’assurer lui-même le montage, étant précisé que les Eléments sont livrés avec les instructions de montage.\nLa Société s’adresse exclusivement aux utilisateurs finaux de meubles, c’est-à-dire aux particuliers et aux entreprises qui souhaitent des meubles pour leurs propres besoins et pour leur propre usage (personnel ou professionnel).\nIl est précisé que les meubles Domobois sont destinés aux locaux d’habitation à usage individuel et de bureaux. Pour un usage spécifique et notamment pour une utilisation dans un ERP (Etablissement Recevant du Public), le Client doit se renseigner au préalable sur les exigences spécifiques éventuellement requises par la réglementation.\nLe service de Domobois n’est pas destiné aux prestataires de services ou professionnels de l’architecture, construction ou décoration qui feraient réaliser des meubles pour le compte de tiers (clients, partenaires, etc.), ni à ceux qui agissent dans le cadre d’une activité commerciale d’achat-revente de meubles.\nSeuls les résidents de l’Union Européenne peuvent contracter avec Domobois, et uniquement pour des livraisons en France métropolitaine (Corse comprise). Les prestations de service ne peuvent s’effectuer qu’en France Métropolitaine et uniquement dans certaines zones ; la liste des codes postaux accessibles aux prestations de service est disponible sur le Site.\n2.3 Utilisation du Configurateur\nPour concevoir ou faire concevoir son meuble sur le Configurateur, le Client fournit sous sa seule responsabilité les dimensions et autres caractéristiques de son meuble.\nLe Configurateur et le catalogue de modèles de meubles accessible sur le Site (le « Catalogue ») sont exclusivement destinés à permettre aux Clients de concevoir des meubles personnalisés pour leur usage personnel. La Société se réserve le droit d’interdire l’usage du Configurateur à tout Client qui agirait de mauvaise foi ou qui poursuivrait une finalité autre que celle de faire fabriquer un meuble sur-mesure pour son propre usage.\nLe Client s’engage à ne pas dessiner, publier, reproduire ou partager sur le Site un modèle de meuble enfreignant ou susceptible d’enfreindre les droits de propriété intellectuelle de tiers.\nA l’aide des images et couleurs fournies par les fournisseurs de Domobois, le Configurateur s’efforce de représenter le plus fidèlement possible le meuble sur mesure conçu par le Client. Toutefois, selon le navigateur internet utilisé par le Client et/ou la résolution de son écran, les images et couleurs présentées par le Site pourraient ne pas être exactement fidèles aux teintes et textures réelles de chacun des Eléments concernés. Les visualisations 2D ou 3D issues du Configurateur et les projections du meuble sur-mesure qui se veulent photoréalistes ne peuvent garantir une similitude parfaite avec le futur meuble du Client.\nEn conséquence, les visuels issus du Configurateur sont sans valeur contractuelle. Aucune différence par rapport au résultat final (notamment en termes de rendu fini, de couleur ou texture des Eléments) ne saurait engager la responsabilité de Domobois.\nDomobois propose deux services optionnels payants, qui sont réalisés au domicile du Client par des partenaires sous contrat, sélectionnés par Domobois (les « Prestataires »). Il s’agit du service de prise de cotes sur place et du service de montage du meuble.\n3.1 Prise de mesures sur place\nLorsque la conception du meuble est terminée, le Client peut demander à Domobois une prestation de prises ou vérification des mesures à domicile avant de passer commande. S’agissant d’un meuble sur-mesure, cette prestation est fortement conseillée au Client car elle lui permet de vérifier la compatibilité effective du meuble avec sa pièce de destination.\nLa prestation consiste à faire passer un Prestataire au domicile du Client pour vérifier la cohérence technique du projet et sa compatibilité avec les caractéristiques physiques du lieu de pose. Le Prestataire effectue notamment un relevé métré de la pièce à équiper (alcôve, niche, renfoncement, etc.) et propose au Client si nécessaire des modifications sur son projet, pour en assurer la faisabilité.\nLe prix de cette prestation dépend du montant du Devis et de la zone d’intervention ; à ce prix s’ajoute un forfait de déplacement, visé dans une grille tarifaire disponible sur le Site. Le prix total du montage est porté à la connaissance du Client avant la confirmation du Bon de Commande.\n3.2 Service de montage\nLa prestation de montage est disponible pour tout projet de meuble sur-mesure conçu sur le Configurateur pour lesquels les Eléments nécessaires sont achetés en ligne sur le Site, sous réserve que la prestation soit disponible dans la zone géographique de livraison.\nLes prestations consistent à assurer l’installation et la pose du meuble dans la pièce choisie par le Client, et notamment :\nAssembler les Eléments livrés pour fabriquer le meuble ;\nPoser les poignées et mettre en place les aménagements intérieurs ;\nFixer le meuble au mur si requis dans la notice Domobois ;\nEvacuer les emballages, à la demande du Client.\nCette liste est limitative. Le service de montage exclut notamment les modifications du meuble (perçage, …), l’installation de produits d’éclairage et la dépose-repose des équipements de la pièce qui pourraient s’avérer nécessaires ou souhaitables pour le montage (portes, fenêtres, interrupteurs, prises, etc.)\nLe prix de la prestation de montage dépend du montant total du Devis, des options de montage choisies par le Client et de la zone d’intervention ; à ce prix s’ajoute un forfait de déplacement, visé dans une grille tarifaire disponible sur le Site. Le prix total du montage est porté à la connaissance du Client avant la confirmation du Bon de Commande.\nTous autres services que le Prestataire peut éventuellement réaliser pour le Client ne font pas partie des services proposés par Domobois et feront l’objet d’un contrat direct entre le Client et le Prestataire, auquel Domobois n’est pas partie. Ils seront facturés directement au Client par le Prestataire. Le Prestataire reste seul responsable de l’exécution et du bon achèvement de ces services. Domobois décline toute responsabilité au titre de l’exécution de ces prestations, quelles qu’en soient les conséquences.\n3.3 Prestations réalisées via la plateforme NeedHelp\nLes Conditions Générales ne s’appliquent pas aux prestations proposées à travers la plateforme NeedHelp. Ces prestations sont issues d’un contrat entre le Client et NeedHelp et sont donc soumises aux Conditions Générales de NeedHelp.\n4. Conception du meuble sur mesure\n4.1 Amélioration de la conception du meuble\nLe Configurateur offre une grande latitude dans la conception du meuble et peut donc permettre de dessiner des meubles dont la solidité ou la stabilité peut s’avérer précaire (portée trop importante…) ou inadaptée aux modes d’assemblage standard utilisés par la Société.\nSi la conception du meuble lui semble problématique, la Société contacte systématiquement le Client par e-mail ou par téléphone avant de lancer la fabrication. Le Client peut alors soit modifier la conception du meuble avec les conseils de la Société, soit confirmer sa volonté de commander les Eléments du meuble tel que conçu initialement malgré les risques identifiés.\n4.2 Ajustement des dimensions du meuble\nLes dimensions du futur meuble sur mesure sont établies à partir des seules informations fournies par le Client. Dans le cadre de la fabrication des Eléments correspondants, la Société s’engage à ce que ces dimensions soient respectées, avec une tolérance de plus ou moins 1mm.\nToutefois, avant de lancer la fabrication, la Société peut conseiller au Client diverses mesures visant à renforcer la solidité ou la stabilité du meuble ou à en permettre le positionnement correct, notamment en réduisant les dimensions données. Le Client est libre de tenir compte ou non des recommandations ainsi exprimées par la Société.\nL’engagement de la Société porte sur le respect des formes et dimensions portées sur les plans du meuble sur mesure, tels que créés par le Client lors de la conception de son meuble sur le Configurateur, ainsi que sur la solidité de l’assemblage des Eléments.\n4.3 Fourniture d’Eléments Complémentaires\nDans certains cas exceptionnels, à la demande du Client, la Société peut accepter d’ajouter à la commande divers éléments, accessoires ou panneaux complémentaires, non représentés dans le Configurateur et donc non prévus dans le Devis (les « Eléments Complémentaires »).\nDans la mesure où la fourniture de ces Eléments Complémentaires sort du cadre des prestations normales, le Client reconnaît que cette demande peut augmenter les délais de mise en expédition annoncés, voire exiger une livraison supplémentaire. En outre, le niveau de finition de ces Eléments Complémentaires peut être légèrement différent en raison de leur traitement manuel.\nSauf indication contraire, les prix des produits figurant sur le bon de commande sont toujours des prix TTC en euros, tenant compte de la TVA applicable et des frais d’emballage des produits. Ils comprennent également, lorsqu’elle est obligatoire, l’éco-participation(s) applicable(s) au moment de la commande. En revanche, les prix ne tiennent pas compte des frais de transport et livraison des produits, qui seront facturés en sus.\nLes prix des services mentionnés dans le bon de commande s’entendent également TTC en euros, tenant compte de la TVA applicable.\nLa Société se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les prix de base des produits et des prestations de services. Toutefois, tout changement de prix postérieur à la confirmation d’une commande par le Client est sans effet sur celle-ci. Sauf erreur ou omission matérielle, pour toute commande confirmée par le Client, les prix des Eléments sont garantis dans la limite des stocks de produits ou matériaux disponibles et le prix des services jusqu’à complète exécution des prestations concernées.\nAprès que le Client ait approuvé le Devis et renseigné les informations de livraison, le montant des frais de transport et de livraison est indiqué en clair au Client sur le site, avant qu’il ne confirme sa commande, sauf complications particulières constatées au moment de la livraison qui pourraient entraîner un supplément.\nLes personnes désirant une livraison dans un pays situé en dehors de la zone géographique de Domobois sont invitées à contacter Domobois avant le passage de commande pour connaître les possibilités et coûts de livraison.\nLes frais de transport et livraison sont déterminés en fonction de la taille, du poids et du lieu de livraison de la commande. Des frais supplémentaires peuvent être ajoutés pour toute livraison prévue dans un endroit isolé ou difficile d’accès qui demanderait une attention particulière.\nLe Client n’est pas obligé de s’inscrire sur le Site pour utiliser le Configurateur ou prendre connaissance des produits ou services proposés par la Société. En revanche, l’inscription sur le Site est nécessaire et obligatoire pour enregistrer un projet de meuble sur le Configurateur et/ou passer commande d’un produit ou service sur le Site.\nPour s’inscrire sur le Site et créer son compte utilisateur, le Client devra remplir avec exactitude le formulaire disponible sur le Site, en cliquant sur le bouton « CONNEXION / INSCRIPTION ». Il y fera figurer les informations nécessaires à son identification, à savoir nom, prénom, adresse e-mail et mot de passe.\nA cette occasion, le Client s’engage à (i) fournir des informations exactes, actuelles et complètes ; (ii) à conserver confidentiels son mot de passe et son identification ; (iii) en cas de modification des informations transmises lors de l’inscription, à mettre à jour sans délai les informations fournies afin de leur conserver leur caractère d’exactitude et d’actualité.\nLe Client est responsable de l’usage de son mot de passe. Il en assure la confidentialité. En cas de perte ou oubli du mot de passe, le Client peut en obtenir un nouveau en faisant la demande sur le Site depuis la page « Mot de passe oublié » visible sur l’écran de connexion.\nLa Société garantit la confidentialité des données qui lui sont transmises après la saisie du mot de passe. Le Client est informé et accepte que, pour accéder à son compte utilisateur, la saisie des deux identifiants (adresse email et mot de passe) vaut preuve de son identité et confirme son consentement. Le Client est seul responsable des utilisations de son compte utilisateur.\n8. Service de prise de mesures\nPour obtenir un RDV pour une prise de mesures sur place, le Client choisit l’option de prise de mesure lors du récapitulatif du devis de meubles.\nSi le Client souhaite que le RDV soit fixé avant l’expiration du délai légal de rétractation de 14 jours, le Client coche la case correspondante lors du passage de commande. Le client valide la commande de prise de mesure en cliquant sur le bouton « Commander la prise de mesure » après avoir accepté les Conditions Générales en cochant la case prévue à cet effet.\nLe Bon de Commande mentionne la nature du service, son prix. Le cas échéant, il précise que le Client a souhaité expressément débuter la prestation avant l’expiration du délai de rétractation de 14 jours.\nLe règlement doit être effectué en totalité, préalablement à la date du RDV. La confirmation de commande et le paiement rendent la commande irrévocable, sous réserve de la faculté de rétractation du Client.\nDès que le paiement en ligne est validé, la Société adresse au Client un email de validation définitive de sa commande de service, avec le Bon de Commande, les Conditions Générales en format pdf et le formulaire de rétractation. La Société transmet au Prestataire l’ordre de mission correspondant afin que ce dernier puisse organiser le planning d’intervention.\n9. Commande de meuble\n9.1 Conditions préalables\nLe Site présente les caractéristiques essentielles des matériaux que Domobois se propose d’utiliser pour fabriquer les Eléments sur mesure et celles des Eléments standards vendus par Domobois. Avant toute commande, il appartient au Client de prendre connaissance des fiches techniques et des préconisations d’utilisation et/ou d’installation, telles que figurant sur le Site. La liste des Eléments, ainsi que leurs caractéristiques sont susceptibles d’évoluer à tout moment pour mieux répondre aux besoins des Clients.\nLes commandes sont passées et reçues uniquement sur le Site. Au préalable, le Client doit obligatoirement s’identifier, soit en saisissant son mail et son mot de passe s’il a déjà créé son compte, soit en remplissant le formulaire d’inscription, dans le cas contraire.\nLe traitement de la commande et le transfert des informations nécessaires en vue de son exécution s’effectuent par e-mail. Il appartient au Client de s’assurer que l’adresse e-mail qu’il a fournie au Site est correcte et que la réception des e-mails ne se heurte à aucune difficulté technique, notamment qu’elle n’est pas empêchée par le filtre antispam.\n9.2 Enregistrement de la Commande\nLorsque la conception du meuble sur-mesure a été finalisée, le Client peut demander à Domobois d’en assurer la fabrication clé-en-main. A cet effet, il doit commencer par enregistrer une Commande sur le Site en respectant les cinq (5) étapes suivantes :\nAprès avoir ouvert le projet de meubles dans le Configurateur, le Client clique sur le bouton « Je valide mon projet» pour accéder en ligne au Devis. Ce Devis indique les caractéristiques choisies par le Client pour chaque meuble (dimensions, Matériaux, couleur et finition, etc.), le prix individuel par meuble, ainsi que le prix total de tous les meubles listés ;\nLe Client vérifie minutieusement ce Devis d’achats. Il a la possibilité de revenir au Configurateur pour corriger d’éventuelles erreurs ou pour modifier le Devis ;\nLorsqu’il s’est assuré que le Devis est conforme, le Client clique sur le bouton « Valider le Devis », pour avoir accès à un formulaire permettant de préparer la Commande. Sur ce formulaire, le Client doit notamment indiquer l’adresse de livraison et l’adresse de facturation, préciser s’il souhaite commander une prestation d’aide à la prise de mesure ou de montage du meuble, puis cliquer sur le bouton « Suivant » ;\nSur la page suivante, l’intégralité du Devis apparaît à l’écran :\nCertaines rubriques reprennent purement et simplement les informations préalablement validées, notamment état-civil et coordonnées du Client, Devis des achats (avec indication du prix respectif des meubles), adresse de livraison et adresse de facturation, option pour la prestation de montage (s’il y a lieu) ;\nD’autres rubriques ont été directement remplies par le Site en fonction des informations données par le Client, notamment coût de la livraison, délais indicatifs de mise en expédition et de livraison, montant total de la commande de produits et prix de la prestation de montage (s’il y a lieu) ;\nLe Client analyse minutieusement les termes du Devis et s’ils lui conviennent, il passe commande en cliquant sur le bouton « Commander les meubles ».\nL’enregistrement de la Commande déclenche l’envoi par mail d’un accusé de réception indiquant au Client que cette Commande est soumise à la validation de Domobois.\n9.3 Validation de la Commande\nLes Eléments étant tous fabriqués sur-mesure, la commande définitive suppose une validation préalable par la Société de la cohérence apparente du meuble. En outre, les Eléments étant proposés dans la limite de la disponibilité des produits nécessaires à leur fabrication, les coûts et délais de livraison doivent également être vérifiés.\nSi le Client a choisi de prendre la prestation de montage, la Société doit également valider la commande de prestation de montage, notamment pour vérifier la disponibilité du Prestataire et la cohérence du prix de la prestation de montage indiqué au Client.\nEn conséquence, après enregistrement de la Commande sur le Site, celle-ci doit être vérifiée par la Société qui interviendra selon l’une des deux options suivantes :\nSi les termes de la Commande sont validés en l’état, un email de validation est adressé au Client, avec les Conditions Générales en pdf ainsi qu’un lien lui permettant de confirmer cette commande sur le Site ; si le client a choisi l’option de montage, le formulaire de rétractation est également envoyé.\nSi les termes de la Commande exigent des modifications (structure du meuble, Devis, délais de livraison, prix de la prestation de montage etc.), la Société prendra contact avec le Client dans les meilleurs délais ; lorsque les parties ont pu arrêter toutes les modifications à apporter, un email de validation est adressé au Client, avec les Conditions Générales en pdf ainsi qu’un lien lui permettant de confirmer cette commande sur le Site ; si le client a choisi l’option de montage, le formulaire de rétractation est également envoyé.\nLa Société se réserve le droit de refuser de valider toute Commande pour des motifs légitimes, notamment en cas de problème antérieur avec le Client ou si les quantités commandées sont anormalement élevées pour un Client supposé agir pour son propre usage. Domobois ne saurait être tenue responsable envers le Client ou tout tiers en cas de refus de validation d’une Commande.\n9.4 Confirmation de commande\nAprès validation par la Société, la commande de meuble nécessite une confirmation expresse du Client pour être définitive. Le Client peut utiliser le lien figurant dans l’email de validation qu’il a reçu de Domobois ou accéder à son espace personnel sur le Site.\nLe Client reconnaît que, préalablement à cette confirmation de commande, il a eu connaissance des informations visées à l’article L. 111-1 du Code de la consommation, et notamment les caractéristiques essentielles des Eléments commandés, ainsi que leur prix respectif.\nPour permettre la confirmation de commande, un récapitulatif intégral des termes définitifs de la commande de produits (le « Bon de Commande») apparaîtra à l’écran dès que le Client se sera identifié sur le Site. Si le Client a opté pour une prestation de montage du meuble, le bon de commande définitif pour cette prestation de services apparaîtra également à l’écran.\nAprès avoir vérifié en détail le Bon de Commande, si le Client souhaite commander le meuble, il déclare accepter et respecter les Conditions Générales en cochant la case prévue à cet effet puis confirme son consentement au moyen d’un clic sur le bouton « Confirmer et payer la commande ».\nCette confirmation de commande constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu’une signature manuscrite. Conformément aux dispositions de la loi du 13 mars 2000, elle vaut preuve des termes contractuels de la commande, tel que figés dans le Bon de Commande.\nAprès confirmation, le Client est invité à procéder au paiement. La confirmation de commande(s) et le paiement rendent la commande irrévocable, sous réserve de la faculté de rétractation du Client (s’il y a lieu) ou d’annulation de la commande par la Société.\nDès réception du paiement, la commande est traitée par la Société et devient visible dans l’espace personnel du Client, sous le statut « En fabrication ». Si la commande inclut la prestation de montage, la Société transmet au Prestataire l’ordre de mission correspondant afin que ce dernier puisse organiser le planning d’intervention.\n9.5 Modification ou annulation à l’initiative du Client\nToute modification de commande après sa confirmation en ligne est soumise à l’accord de la Société.\nSi la modification est envisageable, la Société informe le Client des changements à prévoir en termes de coûts et délais. Si le Client est d’accord avec ces changements, la Société lui adresse un nouvel email de validation contenant un bon de Commande mis à jour, une version pdf des Conditions Générales applicables et un lien lui permettant directement de confirmer cette commande modifiée sur le Site. Pour être définitive, la commande ainsi modifiée nécessite une nouvelle confirmation en ligne du Client.\nEn cas d’annulation totale ou partielle de commande, décidée unilatéralement par le Client avant la livraison (hors faculté de rétractation), Domobois pourra conserver les sommes déjà versées et exiger le solde restant dû, sous réserve de tous autres dommages et intérêts pouvant être mis à la charge du Client.\n9.6 Annulation à l’initiative de Domobois\nEn cas d’impossibilité ou difficulté technique de réalisation du meuble, d’incohérence des informations de livraison ou pour toute autre cause rendant impossible la fabrication ou la livraison des Eléments, ou le montage du meuble dans les conditions prévues, la Société pourra annuler la totalité de la commande en procédant, dans les 15 jours suivant cette annulation, au remboursement des sommes versées par le Client.\nEn outre, lorsqu’en raison d’une erreur typographique ou d’un dysfonctionnement technique ou informatique, le Site comporte de graves inexactitudes (descriptif erroné d’un matériau, interversion d’une photo d’illustration, prix manifestement erroné ou dérisoire, etc.), la Société a la faculté d’annuler toute commande affectée par ces inexactitudes en procédant au remboursement sous quinzaine.\nLa Société se réserve également le droit d’annuler toute commande d’un Client dont l’identité ou l’adresse ne peut être vérifiée avec certitude ou avec lequel elle aurait un litige au sujet d’une commande antérieure.\nToute annulation de commande par la Société sera acquise de plein droit sans formalité judiciaire, par simple mail confirmé par lettre recommandée avec accusé de réception.\n9.7 Archivage et preuve\nLa Société archivera les communications, les bons de commande et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil. Sauf preuve écrite contraire, les données enregistrées par la Société au titre des commandes constituent la preuve de l’ensemble des commandes, paiements et transactions intervenus entre Domobois et le Client.\n10.1 Montant du paiement\nPour toute commande, le montant total dû à Domobois est indiqué en clair au Client dans le bon de commande, avant la confirmation par ce dernier de sa commande. Ce montant ne peut être modifié après confirmation de commande.\nTous les règlements incombant au Client sont effectués à distance. Les commandes sont réglées par carte bancaire (Visa, Mastercard, Paylib) ou paypal via un lien web qui sera adressé par mail au Client après confirmation de commande.\nLa gestion des paiements par carte bancaire est assurée par un prestataire de paiement à distance, e-transactions, filiale du Groupe Crédit Agricole. Ce dernier dispose d’une certification à la norme de sécurité des transactions « PCI DSS » qui régit la profession des prestataires de paiement à distance. Lors du paiement par carte bancaire, les coordonnées bancaires du Client sont alors cryptées grâce au protocole SSL (protocole de sécurisation des échanges sur Internet). Aucune information bancaire ou numéro de carte n’est communiqué à Domobois, par le prestataire de paiement ou par le Client.\nLa commande sera considérée comme définitive après confirmation de l’accord de paiement bancaire.\nSi le Client a choisi le mode de paiement Paypal, la commande sera considérée comme définitive au moment de la confirmation par le Client de l’ordre de paiement à Paypal.\nLe Client peut également choisir de régler par virement bancaire si le paiement est d’un montant supérieur ou égal à 2 000€ TTC. Dans ce cas, Domobois prendra contact directement avec le client pour lui proposer cette option. La commande sera considérée comme définitive après réception de la totalité du montant de la commande sur le compte bancaire de Domobois.\n· Commande de produits\nPour toute commande de produits, le paiement intégral (incluant les frais de livraison) doit s’effectuer en totalité dès la confirmation par le Client de sa commande, en une seule fois. Si des frais de livraison complémentaires viennent à être dus par le Client, le paiement doit intervenir en totalité à réception de facture, et au plus tard 14 jours calendaires après la date de livraison.\n· Commande de services\nPour toute commande de services (prise de mesures ou service de montage), le paiement doit s’effectuer en totalité, en une seule fois, dès la confirmation par le Client de sa commande et en tout état de cause avant l’exécution de la prestation concernée.\nDès réception par la Société de la confirmation de paiement intégral, la facture est envoyée par e-mail au client.\n10.5 Clause de réserve de propriété\nNonobstant toute clause contraire, la Société conserve la pleine propriété de tous les Eléments composant la commande jusqu’au paiement intégral par le Client de la totalité des sommes dues, y compris les frais complémentaires de livraison s’il y a lieu.\nEn conséquence, en cas de défaut de paiement, paiement partiel ou remise en cause d’un paiement intervenu, la Société a le droit (et non l’obligation) de revendiquer la propriété de tout ou partie des Eléments livrés à sa seule discrétion, le Client s’engageant à les restituer à ses frais exclusifs et sans délai, sans préjudice de toutes indemnisations auxquelles la Société peut avoir droit.\nCette clause dite de réserve de propriété ne fait pas obstacle au transfert immédiat, intégral et sans réserve au Client de tous les risques afférents aux Eléments, dès le moment où il en a pris possession.\n11. Montage du meuble à domicile\n11.1 Obligations du Client en vue du montage\nPour permettre la bonne exécution du Service de Montage dans la pièce choisie, le Client doit s’assurer au préalable que la pièce permet d’effectuer correctement et en toute sécurité le montage du meuble sur-mesure (pièce non-encombrée, disposant d’un espace suffisamment dégagé, planchers et revêtements de mur en bon état et propres, etc.).\nPour tous meubles à fixer au mur, le Client doit se rapprocher au préalable d’un spécialiste pour s’assurer que la structure du mur peut supporter le meuble sur-mesure, notamment en cas de support en placo ou plaques de plâtre. Pour les meubles muraux nécessitant un assemblage au sol avant d’être relevés et fixés (dressing, etc.), le Client doit en outre vérifier que la hauteur de plafond est suffisante.\nLe Client doit s’organiser pour être présent sur place tout au long de la réalisation du montage par le Prestataire.\nSi une ou plusieurs de ces conditions ne sont pas remplies, il appartient au Client de prendre contact avec le Prestataire ou Domobois avant la date prévue du montage, pour décaler ou annuler l’intervention du Prestataire.\n11.2 Date d’intervention du Prestataire\nLe Client est contacté par le Prestataire dans les jours qui suivent la confirmation de commande, et avant l’expédition du meuble.\nLa prestation de montage sera réalisée aux jours et créneaux horaires convenus entre le Client et le Prestataire. Sauf demande expresse du client, le montage ne pourra intervenir qu’après expiration du délai de rétractation, soit 14 jours ouvrés suivant la commande.\nSauf cas de force majeure, si le montage du meuble ne peut être réalisé du fait du Client (absence le jour convenu, inadéquation des locaux, etc.), Domobois conviendra d’un nouveau rendez-vous et un nouveau forfait de déplacement sera facturé au Client.\nEn cas de retard de livraison ou de circonstances exceptionnelles empêchant la réalisation du montage aux jour et créneau horaire convenus, le Client est informé sans délai par Domobois par courrier électronique ou téléphone (appel, SMS). Un nouveau rendez-vous sera fixé, si possible sous 48 heures, et ce en fonction des disponibilités du Client.\nSi le dépassement de la date initiale de montage excède quatorze (14) jours ouvrables, sans que le retard ne soit dû à un cas de force majeure, le Client peut librement renoncer à la prestation de montage s’il est un simple consommateur. Cette décision est notifiée à Domobois par lettre recommandée avec demande d’avis de réception.\n11.3 Document de fin de montage\nLe Document de Fin de Montage est établi dès que le meuble est monté. Il doit être conjointement annoté et signé par les deux parties (Prestataire et Client), qui en conserve chacun un exemplaire.\nImmédiatement après le montage, le Prestataire s’assure de la fonctionnalité du meuble (portes, tiroirs, coulisses…). Cette vérification s’effectue en présence du Client. Toute anomalie, avant et pendant le montage (article endommagé, manquant, montage incomplet…), ainsi que lors des tests de fonctionnalité, doit être mentionnée par le Client sur le Document de Fin de Montage. Il en va de même pour tout défaut constaté et éventuellement tout dommage aux biens lui appartenant (objets, murs, planchers, etc.).\nCe Document de Fin de Montage servira de base à l’analyse des responsabilités en cas de réclamation. Aucun défaut ou dommage non mentionné ne pourra faire l’objet d’une réclamation ultérieure.\nLa Société dégage toute responsabilité en cas d’exécution par le Prestataire, à la demande du Client, d’une prestation non prévue dans le Bon de Commande et/ou sans l’accord préalable et écrit de Domobois.\nEn cas d’impossibilité de montage et/ou de fixation au mur, le problème doit également être mentionné dans le Document de Fin de Montage. Le coût du montage sera remboursé au Client (à l’exclusion du forfait déplacement).\nDans le cas d’une réclamation relative à la qualité du montage du meuble, Domobois dépêchera un représentant ou une tierce personne pour constater l’état de réalisation de la prestation et évaluer les éventuels défauts et conséquences.\nDans le cas d’une malfaçon avérée liée au montage, Domobois procèdera à ses frais à la réparation du meuble mal monté. En cas d’impossibilité de procéder à cette réparation, Domobois reprendra le meuble et remboursera intégralement le Client au titre du prix total qu’il a versé pour le meuble (produits et services).\n12.1 Meubles sur-mesure\nConformément aux articles L. 121-20-2 et L. 121-21-8 du Code de la Consommation, lorsque la commande inclut des produits réalisés sur les indications de dimensions et de couleur que le Client a fournies ou ayant un caractère hautement personnalisé qui les rend impropres à une revente à une tierce personne, le Client n’a pas la possibilité de se rétracter après la confirmation de sa commande.\nEn conséquence, l’achat en ligne des Eléments sur-mesure, fabriqués à partir des instructions spécifiques données par ou pour le Client via le Configurateur, est juridiquement irrévocable dès la confirmation de la commande et n’ouvre aucune faculté de rétractation.\n12.2 Rétractation en cas de prestations de service\nConformément à l’art. L. 221-18 du Code de la Consommation, le Client dispose de 14 jours ouvrables suivant la date de confirmation du Bon de Commande, pour se rétracter sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.\nPour exercer son droit de rétractation, le Client envoie à Domobois en courrier recommandé avec accusé de réception le formulaire de rétractation signé qui lui a été envoyé lors de la Commande. Domobois adressera en retour un accusé de réception pour confirmer la prise en compte de la demande de rétractation.\nConformément à l’article L. 121-21-5 du Code de la Consommation, si le Client a demandé expressément l’exécution d’une prestation avant la fin du délai de rétractation, le Client restera redevable du montant de la prestation si le rendez-vous avec le Prestataire a été fixé. Dans le cas contraire, le remboursement des services s’effectuera sous 14 jours à compter de la réception du formulaire ou de la demande écrite de rétractation par Domobois.\nSi le client n’a pas demandé expressément l’exécution d’une prestation avant la fin du délai de rétractation, aucune date d’intervention ne pourra être proposée au Client avant le 15e jour suivant la confirmation de la Commande. Toutefois, si le Client souhaite que la prestation de services débute avant (notamment pour la prise de mesure), il peut renoncer expressément à son droit de rétractation conformément aux dispositions de l’article L. 221-25 du Code de la Consommation. Pour ce faire, le Client doit renvoyer à la Société, dans les 48h suivant la confirmation de la Commande par e-mail confirmé par courrier recommandé sa demande d’exécution de la prestation avant la fin du délai de rétractation, conformément à l’article L. 121-21-5 du Code de la Consommation.\n13. Conditions Particulières de Vente\nDans certains cas, des Conditions Particulières de Vente (« CPV ») peuvent être attachées par la Société à une commande donnée. Dans ce cas, pour la commande concernée, les CPV se substituent aux Conditions Générales pour les clauses qui sont mentionnées.\nS’il y a lieu, les CPV sont envoyées au Client par email sur l’adresse renseignée lors de la création du compte client, ou par tout moyen jugé nécessaire par la Société. La simple constatation de l’envoi au Client suffit à la régularité de la procédure.\nLe Client accepte les CPV avant de confirmer la commande en cause, en répondant à l’email de la Société avec la mention “Bon pour accord et acceptation des Conditions Particulières de Vente”, et en fournissant les éventuels renseignements supplémentaires demandés.\nLes CPV ne s’appliquent qu’à une seule et unique commande, sauf mention contraire.\n14.1 Délai de livraison\nLe délai de livraison varie en fonction des produits commandés, de leur quantité et de la disponibilité des moyens de transport, ainsi que de la demande (ou non) par le Client de la prestation préalable de prise de mesures sur place.\nLa date prévue de mise en expédition de la commande (départ des entrepôts de Domobois) est affichée en clair sur le site web lors du passage de commande (« expédition vers le jj/mm/aa »). Cette date tient compte des délais prévisionnels d’approvisionnement et de fabrication, qui se situent en moyenne entre 10 et 15 jours ouvrés. A ce délai de mise en expédition s’ajoute celui du transporteur pour l’acheminement jusqu’à l’adresse de livraison choisie par le Client.\nLe délai total de livraison est affiché sur le Bon de Commande auquel le Client a accès avant de confirmer sa commande et procéder au paiement. En pratique, sauf délai plus long indiqué au Client, le modèle de fabrication sur mesure retenu par Domobois fait varier le délai total de livraison de 12 à 20 jours ouvrés, à compter de la réception du paiement intégral de la commande. Pendant les périodes de fêtes ou de congés, ce délai peut s’allonger de 2 à 3 semaines supplémentaires.\n14.2 Retard de livraison\nLes Eléments objet de la commande étant quasiment tous fabriqués sur mesure, le délai de livraison communiqué au Client ne peut être qu’indicatif.\nConformément à l’article L. 216-2 du Code de la Consommation, si le délai indicatif est dépassé de plus de trente (30) jours ouvrables, le Client peut renoncer à sa commande en adressant à Domobois une notification par mail (confirmé par lettre recommandée avec accusé de réception). Dans ce cas, le Client sera remboursé intégralement dans un délai de 30 jours suivant cette notification, à l’exclusion de toute indemnité.\nPar dérogation au paragraphe ci-dessus, le Client ne peut renoncer à sa commande si le retard de livraison lui est imputable (notamment, indisponibilité pour la prestation préalable de prise de mesures sur place, adresse de livraison inexistante, erreur de numéro de téléphone, difficultés d’accès du lieu de livraison etc.) ou résulte d’un cas de force majeure.\n14.3 Lieu de livraison\nLes livraisons sont faites à l’adresse figurant dans le Bon de Commande.\nLe lieu de livraison doit être accessible, notamment par une voie carrossable, sans danger ni risque pour le transporteur. Domobois se réserve le droit de refuser la livraison dans certaines zones difficiles d’accès pour le transporteur (montagnes, îles…). Domobois décline toute responsabilité si un dommage quelconque survenait sur le lieu de livraison en raison d’un accès difficile.\nLes meubles commandés seront livrés chez le Client au pas de porte Le Client doit informer le transporteur à l’avance toutes difficultés potentielles pouvant affecter la livraison (stationnement interdit, accès étroit, etc.).\nEn cas d’adresse erronée ou de difficultés d’accès non-signalées lors de la commande, les frais d’une éventuelle nouvelle livraison à planifier selon les modalités indiquées par le transporteur seront à la charge exclusive du Client.\n14.4 RDV de livraison\nLorsque le transporteur vient enlever la commande dans les entrepôts de Domobois, le Client reçoit un mail d’information, précisant le nombre de colis à livrer et leurs poids respectifs. Sur le site, dans son espace personnel, la commande est indiquée sous le statut « En cours de livraison ».\nLorsque la commande parvient à l’agence locale du transporteur qui couvre le secteur du lieu de livraison, cette agence locale prend contact avec le Client pour convenir d’une date précise de livraison, laquelle doit obligatoirement être respectée. Cette date de livraison doit intervenir au plus tard dans les 10 jours qui suivent la prise de contact ; passé ce délai, des frais de stockage s’appliqueront et seront à la charge du Client.\nEn cas d’impossibilité pour le Client de respecter un RDV de livraison déjà fixé, il devra recontacter le transporteur au moins 72 heures avant afin de convenir d’une nouvelle date.\nSi le rendez-vous de livraison n’est pas respecté sans que le transporteur n’ait été prévenu, ce dernier déposera un avis de passage. La commande devra alors être récupérée ou retirée dans les entrepôts du transporteur, selon les modalités indiquées par ce dernier. Le Client pourra également demander au transporteur un nouveau rendez-vous, étant précisé que les frais de cette deuxième présentation lui seront facturés.\nSi, malgré les relances du transporteur, la livraison au Client n’a toujours pu être effectuée après 30 jours, quelle qu’en soit la raison, la commande est retournée à Domobois, qui se réserve le droit d’imputer les frais de transport, de livraison et/ou de stockage sur le montant du remboursement dû au Client.\n14.5 Dommages liés au transport\nLors de la livraison, le Client doit signer le bon de livraison présenté par le transporteur.\nAu moment de la livraison et avant le départ du transporteur, le Client doit s’assurer qu’il a bien reçu le nombre de colis annoncés et vérifier l’état des produits et de leur emballage, afin d’identifier les éventuels dommages liés au transport. Avant de signer le bon de livraison, Il doit s’assurer que les Eléments livrés sont en parfait état.\nEn cas de dommage ayant affecté les Eléments livrés (produits abîmés ou cassés), le Client doit refuser la livraison et formuler par écrit sur le bon de livraison la motivation précise et caractérisée du refus ; le jour même, il doit informer la Société de ce refus. En cas de dommages visibles sur l’emballage (emballage abîmé,) constatée lors de la livraison, le Client doit impérativement dresser un inventaire des dommages constatés, les noter de façon lisible, circonstanciée et précise sur le bon de livraison, et transmettre une copie de cet écrit à Domobois sous 2 jours ouvrables.\nPour tous dommages liés au transport, les réclamations doivent être accompagnées d’une copie du Bon de Commande et d’une liste précise des Eléments dont le remplacement est demandé. La Société peut également demander des photos afin de pouvoir établir la réalité des dommages et prendre les mesures appropriées.\nLa prise en charge par la Société des dommages liés au transport est conditionnée au respect formel de toutes ces procédures. En l’absence de réserves précises, la livraison sera considérée conforme à la commande, sans que cela ne fasse obstacle à l’application ultérieure le cas échéant des garanties légales.\nDomobois communiquera au Client son accord ou son refus sur la demande de retour des Eléments livrés dans les meilleurs délais. Si les dommages incombent à la Société, les frais de retour sont à sa charge.\nElle pourra, à son libre choix, remplacer les Eléments endommagés ou les rembourser. En cas de remplacement, le délai de fabrication et de livraison des Eléments sera de 30 jours ouvrables au minimum. Les frais de la nouvelle livraison seront à la charge de la Société.\n14.6 Eléments défectueux ou non-conformes\nMalgré le soin apporté à la préparation des commandes, certains produits peuvent s’avérer défectueux, manquants ou non conformes. Le Client doit s’assurer que la livraison est conforme et complète dans les meilleurs délais et, en tout état de cause, avant de procéder ou faire procéder au montage des Eléments composant le meuble. Les réclamations concernant la non-conformité des Eléments ne sont prises en considération qu’avant leur montage.\nEn cas d’Eléments non-conformes, défectueux ou manquants, sans que des dommages visibles n’aient été constatés sur l’emballage, les réclamations sont transmises à la Société, par mail et par lettre recommandée, dans un délai de 4 jours ouvrables, ou le jour de l’intervention du Prestataire pour le montage du meuble si le client a choisi cette option.\nToute réclamation notifiée par le Client en dehors de ce délai ou après montage du meuble sera rejetée et la Société sera dégagée de toute responsabilité. Les réclamations doivent être accompagnées d’une copie du Bon de Commande, d’une liste précise des Eléments dont le remplacement est demandé, et de photos de ces Eléments. Pour certains Matériaux tels que le bois ou les produits intégrant du bois, les dimensions, nuances de couleur, aspect, structure, poids peuvent être soumis à des variations inhérentes à leur fabrication ou à leur nature, entrant dans les tolérances d’usage.\nSous réserve du bien-fondé de la demande du Client, la Société procède soit au remboursement des produits non-conformes, soit à leur remplacement. Domobois se réserve le droit de subordonner ce remboursement ou remplacement au retour des produits non-conformes dans les entrepôts de la Société, aux frais de celle-ci, mais dans leur état d’origine (emballage, accessoires, notices…).\nEn cas de remplacement, le délai de fabrication et de livraison des nouveaux Eléments sera de 30 jours ouvrables au minimum. Les frais de la nouvelle livraison seront à la charge de la Société.\n14.7 Confirmation de livraison\nAprès la livraison, le Client reçoit de la Société un mail de confirmation. Sur le Site, dans son espace personnel, la commande est indiquée sous le statut « Livré ».\nSi, pour quelque raison que ce soit, le Client n’a pas eu livraison de sa commande, il doit immédiatement prévenir le service client le jour même, par téléphone et par mail. A défaut de réaction du Client, Domobois est fondé à considérer que la livraison de tous les colis est intervenue de manière totalement conforme.\nSi le Client a demandé un service de montage de son meuble, le Client s’oblige à conserver la totalité des colis livrés, dans un endroit sec, sous couvert et à température ambiante jusqu’à la date prévue pour le montage du meuble. Pour faciliter le montage, il est demandé au Client de ne pas ouvrir les colis avant l’arrivée du Prestataire.\n14.8 Transfert des risques au Client\nLes risques de perte, vol ou détérioration des Eléments de meuble, ainsi que les dommages occasionnés par ces derniers, lui sont juridiquement transférés à compter de la livraison.\n15.1 Exclusion de garantie\nNonobstant toute clause contraire, aucune garantie ne sera accordée à Domobois pour toute commande passée en violation des Conditions Générales, notamment si le meuble et/ou les Eléments commandés sont destinés à la revente ou si le Client agit pour un tiers en qualité de prestataire de services.\n15.2 Garantie légale\nLa Société intervient en tant qu’intermédiaire de fournisseurs professionnels. Ces derniers garantissent que les produits vendus sont de première qualité et sont expédiés en bon état, et ne présentent aucun défaut ou de vices cachés rendant les articles impropres à leur utilisation normale.\nTous les produits fournis par la Société bénéficient de la garantie légale de conformité prévue par les articles L. 211-4 à L. 211-14 du Code de la Consommation et de la garantie légale des vices cachés prévue aux articles 1641 à 1649 du Code civil et de celle relative aux défauts de la chose vendue, dans les conditions prévues aux articles 1641 à 1648 et 2232 du code civil.\nLes produits sont garantis, sur présentation de la facture, dans le cadre des dispositions légales. A ce titre, Domobois est tenue des défauts de conformité des produits dans les conditions des articles L. 217-4 et suivants du Code de la Consommation et des défauts cachés de la chose vendue dans les conditions prévues aux articles 1641 et suivants du Code Civil.\nAu titre de la garantie des vices cachés, le Client bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la livraison pour agir. Il peut choisir entre la réparation ou le remplacement du produit, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L. 217-9 du Code de la Consommation. Il est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du produit durant les vingt-quatre mois suivant la livraison.\nLe remplacement des produits ou pièces défectueux n’aura pas pour effet de prolonger la durée de la garantie ci-dessus fixée. En aucun cas, un Client ne pourra obtenir une prolongation de la garantie applicable à un article vendu.\n15.3 Mise en œuvre des garanties (SAV)\nLe Client a la possibilité de mettre en œuvre les garanties en contactant Domobois via le formulaire de contact présent sur le site web ou par e-mail au service client : service.client@domobois.com\nLe chargé de clientèle réalise un premier diagnostic téléphonique de la situation et propose une solution adaptée.\nSi les conditions de la garantie légale sont réunies, le chargé de clientèle présente au Client les modalités de mise en œuvre de cette garantie. Les produits couverts par les garanties doivent être retournés neufs, complets et dans leur état et emballage d’origine (ou emballage équivalent) après réception et confirmation de la réclamation par le service après-vente.\n15.4 Circonstances non garanties\nAucune garantie ne pourra jouer en cas de détérioration de produits provenant d’une usure normale ou d’évènements extérieurs ou en cas de dommages matériels ou corporels résultant d’un défaut de montage ou d’installation (non-respect de l’obligation de fixer le meuble sur mesure au mur, etc.), d’un mauvais stockage des produits, d’un défaut d’entretien du meuble sur mesure, ou d’une utilisation de ce dernier non conforme aux indications du fournisseur.,\nS’agissant des Eléments fabriqués en bois, les différences de couleurs et les irrégularités ne constituent pas de défauts. Le bois est en effet un produit naturel qui peut présenter des différences de couleurs et des irrégularités dues à la croissance. Le bois peut également changer de volume et entraîner des déformations, des imperfections dans l’ajustement ou des fissures. Les surfaces huilées peuvent paraître irrégulières.\nLa Société réserve expressément les écarts de couleur et de structure pouvant être constatés entre les différentes pièces d’un meuble ou par rapport à d’autres meubles du même matériau dans la mesure où ces écarts sont inhérents à la nature même des matériaux utilisés (bois massifs, fournitures etc.) et correspondent aux normes du marché.\nAucune de ces circonstances n’autorise le Client à la revendication de droits de garantie.\nLa responsabilité de la Société ne peut être engagée en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution du contrat qui serait due au fait du Client, au fait d’un tiers ou à un cas de force majeure.\nLa Société ne sera pas responsable de la non-exécution totale ou partielle de ses obligations au titre des Conditions Générales, si cette non-exécution est provoquée par un événement constitutif de force majeure. Seront considérés comme cas de force majeure les événements remplissant les critères fixés par la jurisprudence de la Cour de cassation, notamment en cas de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.\nEn présence d’un événement constitutif de force majeure, la Société avisera rapidement le Client de la survenance ou la menace de cet événement. Les Parties devront se concerter dans les meilleurs délais afin de déterminer ensemble les modalités d’exécution de la commande pendant la durée du cas de force majeure.\nAu-delà d’un délai d’un (1) mois d’interruption pour cause de force majeure, la Société pourra ne pas honorer la commande, à charge pour elle de rembourser le Client le cas échéant.\nL’implication de la Société ne peut être mise en cause pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation d’un ordinateur, d’un réseau informatique ou d’internet. Notamment, la Société ne peut en aucun cas être tenu responsable d’une rupture de service, d’une intrusion extérieure ou de la présence d’un virus informatique. La Société n’a qu’une obligation de moyens pour toutes les étapes d’accès au Site, notamment le Configurateur, le remplissage de formulaires, la passation de commande, le paiement ainsi que tout autre service disponible sur le Site.\nLa Société ne pourra être tenue responsable de tous dommages matériels, immatériels ou corporels engendrés par le dysfonctionnement ou la mauvaise utilisation d’un Elément acheté sur le Site.\nIl appartient au Client de vérifier auprès des autorités locales les spécificités quant aux taxes, déclarations, interdictions, possibilités d’importation ou d’utilisation des produits commandés. La responsabilité de la Société ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le meuble ou les produits pourraient se retrouver après une livraison effectuée par la Société en France métropolitaine.\nDans le processus de vente en ligne, la Société n’est tenue que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.\n17.1 Licences sur les meubles dessinés via le Configurateur\nEn contrepartie du droit d’utilisation à titre gratuit du Configurateur, chaque Client concède à Domobois une licence irrévocable, exclusive et gracieuse, portant sur l’intégralité des droits de propriété intellectuelle dont il pourrait bénéficier, à quelque titre que ce soit, sur tout ou partie des meubles ou modèles de meuble qu’il a pu dessiner grâce au Configurateur (la « Licence Irrévocable »).\nCette Licence Irrévocable bénéficie à la Société au fur et à mesure de la conception du meuble sur le Configurateur. La décision du Client de supprimer de son espace personnel tout ou partie du modèle de meuble conçu ou en cours de conception n’affecte pas l’étendue de la Licence Irrévocable, Domobois étant expressément autorisée à conserver toutes copies nécessaires pour sauvegarder ses droits.\nLa Licence Irrévocable est consentie pour le monde entier et pour toute la durée de protection de la propriété intellectuelle. A première demande de la Société, le Client s’engage à coopérer activement avec Domobois pour effectuer, aux frais de celle-ci, les formalités légales requises en vue d’assurer la publication de la Licence Irrévocable et son opposabilité aux tiers.\nDomobois peut librement céder, donner en sous-licence ou mettre à disposition de tous tiers, aux conditions qu’elle juge appropriées, tout ou partie de ces droits de propriété intellectuelle objet de la Licence Irrévocable, sans avoir à informer ou indemniser le Client.\nEn vertu de cette Licence Irrévocable, seule la Société peut utiliser, copier, représenter, diffuser, reproduire, publier, exploiter, extraire, nommer, modifier ou adapter les différents modèles de meubles dessinés sur le Configurateur. La Société peut notamment utiliser ces modèles de meuble pour étoffer son Catalogue et/ou pour illustrer ses publicités ou newsletters.\nLe Client s’interdit de dessiner, publier, reproduire ou partager sur le Site un modèle de meuble qui violerait ou pourrait violer les droits de tiers. En dessinant ou en reproduisant un meuble sur le Configurateur, le Client garantit Domobois contre toute action en justice ou réclamation émanant d’un tiers qui contesterait la validité ou l’efficacité de la Licence Irrévocable.\n17.2 Propriété du Contenu Domobois\nLa Société détient tous les droits de propriété intellectuelle attachés au Site et à l’ensemble de son contenu, qu’il soit textuel, visuel ou sonore (ensemble, le « Contenu Domobois »), en ce inclus (sans que cette liste soit limitative) les modèles de meubles objet des Licences Irrévocables susvisées, ainsi que le Configurateur, le Catalogue, les photos, les outils logiciels et la technologie sous-jacente, les bases de données, programmes et scripts.\nLe Contenu Domobois est protégé par la législation sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.\nSans préjudice des droits conférés par les Licences Irrévocables, toute reproduction (y compris par téléchargement, impression, ou autrement), représentation, adaptation, traduction, transformation et/ou transfert de tout ou partie du Contenu Domobois vers un autre site est strictement interdite sauf autorisation préalable et écrite de la Société. Ainsi, toute mise en réseau ou rediffusion, sous quelque forme que ce soit, partielle ou totale, du Contenu Domobois sont explicitement interdites sans accord écrit et préalable de Domobois.\nToute utilisation non autorisée de tout ou partie du Contenu Domobois constitue un délit de contrefaçon et peut donner lieu à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.\n17.3 Autorisation précaire conférée au Client\nLa consultation du Site ne confère au Client qu’une simple autorisation de visualisation, à titre personnel et privé, du Contenu Domobois, à l’exclusion de toute visualisation ou diffusion publique. L’autorisation de reproduction ne lui est concédée que sous forme numérique sur son ordinateur de consultation, aux fins de visualisation des pages ouvertes par son logiciel de navigation. L’impression papier n’est autorisée qu’aux seules fins de copie privée, à l’usage exclusif et privé du Client.\nQuant à l’utilisation du Configurateur, elle ne confère au Client qu’un droit d´usage personnel et privé, non collectif et non exclusif, des éléments du Contenu Domobois strictement nécessaires à la conception en ligne de son meuble sur-mesure (le « Contenu Technique »). Ce droit d’usage est strictement personnel au Client, il n’est transmissible en aucune manière. Il comprend le droit de reproduire le Contenu Technique pour les seuls besoins du stockage, limité à une représentation sur écran monoposte et une reproduction, en exemplaire unique, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.\n17.4 Liens hypertextes\nLa Société autorise la mise en place de liens hypertextes vers toute page ou document de son Site sous réserve qu’elle ait préalablement donné son accord écrit et que la mise en place du lien ne soit pas réalisée à des fins commerciales ou publicitaires. En tout état de cause, tout lien, même préalablement autorisé, devra être retiré sur simple demande de la Société. Tout lien hypertexte renvoyant au Site et utilisant la technique du framing ou du in line linking est formellement interdit.\nLe Site peut comporter des liens hypertextes pointant vers d’autres sites tiers sur lesquels Domobois n’exerce pas de contrôle. Le Client visite ces sites tiers sous sa seule responsabilité. Il ne peut en aucun cas agir contre Domobois pour des dommages directs ou indirects subis du fait de l’utilisation de ces sites tiers.\n18. Restrictions d’utilisation du Site\nDans le cadre de l’utilisation du Site, le Client s’interdit expressément de :\ncharger, publier, partager, stocker ou rendre disponible sur le Site un contenu préjudiciable, illégal, non autorisé, malveillant, frauduleux ou portant atteinte aux droits de tiers;\ncharger, publier, partager, stocker ou rendre disponible sur le Site tout élément contenant des virus informatiques ou tout code, fichier, programme informatique conçu pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité du Site, du Configurateur ou de tous autres logiciels, d’équipements informatiques ou de télécommunications ;\ninitier un contact avec un Prestataire en vue d’obtenir des services sans lien avec la fabrication d’un meuble par Domobois :\ncréer plusieurs comptes utilisateurs ou créer un compte utilisateur pour le compte d’un tiers ;\nusurper l’identité d’une autre personne, falsifier ou dissimuler son identité, fournir des coordonnées fausses ou tronquées ;\nplus généralement, endommager, désactiver ou altérer le Site.\nLe Client accepte sans réserve que Domobois puisse, à son entière discrétion, supprimer ou retirer tout contenu chargé, publié ou stocké par le Client sur le Site.\n19. Contenu et accessibilité du Site\n19.1 Qualité du Contenu Domobois\nLe Client reconnaît que, malgré toutes les vérifications et surveillances effectuées par la Société, le Contenu Domobois peut présenter des inexactitudes. La responsabilité de Domobois ne saurait être retenue en raison d’un dommage, direct ou indirect, résultant de l’utilisation du Site, du Configurateur, du Contenu Domobois ou d’une quelconque information obtenue sur le Site.\nLe Client est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du Site et ne peut tenir Domobois responsable de toute réclamation, enquête ou procédure menée par tous tiers à son encontre du fait de cette utilisation.\n19.2 Accessibilité et intégrité du Site\nLe Site est normalement accessible 24 heures sur 24. Toutefois, Domobois peut interrompre tout ou partie de l’accès au Site, notamment pour des raisons de maintenance et de mise à niveau. L’accès peut également être interrompu pour toutes autres raisons, notamment techniques ou légales. Domobois n’est en aucun cas responsable de ces interruptions ni des conséquences qui peuvent en découler. Domobois peut également modifier ou supprimer certaines fonctionnalités du Site ou du Configurateur.\nDomobois fait ses meilleurs efforts pour assurer un accès de qualité au Site et au Configurateur. Elle ne peut voir sa responsabilité engagée en raison d’un dysfonctionnement, que ce dysfonctionnement soit dû à un cas de force majeure, à une opération de maintenance, à une mise à jour éditoriale, à une grève interne ou externe, à une panne de réseau ou à une coupure d’électricité, à une mauvaise configuration ou utilisation de l’ordinateur du Client ou à toute autre cause. En outre, la Société ne prend aucun engagement concernant les problèmes de communication dus au fournisseur d’accès internet du Client (lenteur ou interruption) ou les performances du Site lesquelles dépendent de la qualité du réseau internet et/ou des configurations techniques du Client.\nDomobois n’offre aucune garantie de non-intrusion. Domobois ne peut pas garantir que le Site et/ou son serveur soient exempts de virus. Domobois ne peut être tenue pour responsable en cas de contamination par virus, blocage ou altération de l’équipement du Client, y compris mais sans limitation son matériel informatique, ses terminaux mobiles ou ses téléphones portables.\n19.3 Limite de responsabilité\nLa réparation qui pourrait le cas échéant être consentie par Domobois au titre de la qualité ou de l’accessibilité du Site ne s’appliquera en tout état de cause qu’aux seuls dommages directs, personnels et certains subis par le Client, à l’exclusion de tous dommages et/ou préjudices indirects et/ou immatériels, tels que les préjudices financiers, commerciaux, pertes de données.\nDomobois SAS est enregistré au Registre national des metteurs sur le marché d’éléments d’ameublement sous le numéro FR025843.\nCe numéro garantit que Domobois SAS, en adhérant à Eco-mobilier, est en conformité avec les obligations réglementaires qui lui incombent en application de l’article L541-10-6 du Code de l’Environnement.\n21. Litiges – Médiation\n21.1 Droit applicable – Compétence\nPour la validité, l’interprétation, l’exécution des Conditions Générales et pour la résolution de tout litige concernant ces Conditions Générales ou le Site ou les relations entre Domobois et le Client, la seule loi applicable sera le droit français. Aucune réglementation propre au pays de résidence du Client, pays de livraison des produits ou de fourniture des services et/ou pays de consultation du Site ne pourra être opposée à la Société.\nLes Parties s’efforceront de régler à l’amiable tout différend résultant de l’interprétation ou de l’exécution des Conditions Générales. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents du ressort de la cour d’appel de Grenoble, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.\nEn cas de litige, le Client devra s’adresser en priorité à Domobois par mail à l’adresse suivante service.client@domobois.com ou par courrier recommandé avec AR à l’adresse suivante :\nConformément à l’article L. 211-3 et à l’article R 612-1 du Code la Consommation, pour toutes réclamations liées à une commande passée au cours des 12 derniers mois, le Client consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation MEDYCIS. La saisine peut être effectuée par voie électronique (www.medicys.fr) ou par voie postale (MEDICYS- Centre de médiation et règlement amiable des huissiers de justice- 73, Boulevard de Clichy, 75009- Paris).\nLe recours à la médiation n’est toutefois possible que si la réclamation du Client a déjà fait l’objet d’un recours auprès de Domobois et qu’elle n’a pas été préalablement examinée par un juge ou un autre médiateur. La solution proposée par la plateforme de médiation ne s’impose pas aux parties, qui restent libres à tout moment de mettre fin au processus de médiation.\nA défaut d’accord avec le Service Clients Domobois ou en cas d’échec de la médiation, si le Client est un particulier, la juridiction compétente sera celle désignée en application des règles du droit commun.\nCette procédure de médiation des litiges ne s’applique pas aux litiges concernant un Client professionnel (artisan, entreprise ou société). A défaut de règlement amiable, tout litige avec un Client professionnel sera porté devant le tribunal de commerce de Grenoble.


ATP250 Istanbul – Vers une finale Federer-Dimitrov ? - beIN SPORTS Your Zone - Partagez votre passion et votre expertise du sport\nUne chance pour Benoit Paire ?\nQuelques autres noms à surveiller cette semaine avec le kazakh Kukushkin. Capable du meilleur comme du pire, ou bien encore le jeune Rublev, numéro 1 mondial chez les jeunes et surtout vainqueur de Roland Garros juniors l’an passé. Auteur de deux belles perfs ces dernières semaines (Carreno-Busta et Verdasco à son actif), il espère confirmer.\nGardons enfin un œil sur Benoit Paire. En pleine reconstruction depuis le début de la saison, le français arrive sur une de ses surfaces favorites. Vainqueur du Gulbis à Monte-Carlo, il essaiera de passer plusieurs tours en profitant d’un tableau plutôt clément (Istomin en premier tour puis Youzhny), le quart de finale est largement accessible. Seul bleu en lice cette semaine à Istanbul, il essaiera de se rassurer à l’approche du grand chelem parisien dans lequel il aimerait tant réussir.\nLe tableau des quarts de finale potentiels à Istanbul\nFederer (1) – Kukushkin (6)\nGiraldo (4) – Schwartzman (8)\nYouzhny (7) – Cuevas (3)\nHaider-Maurer (5) – Dimitrov (2)\nArticle précédent Barca : ça plane pour eux !\nArticle suivant Mais qui es-tu Bournemouth, nouveau promu en Premier League ?


Nouvelles caractéristiques sur le Galaxy S4 Mini confirmées\n– 14 mai 2013Classé dans : Actualité, Caractéristiques, Galaxy S4 Mini\nDepuis déjà plusieurs jours, des rumeurs sur le Galaxy S4 mini font leur apparition. Le mini Smartphone de Samsung (de tout de même 4.3 pouces) devrait être présenté à la fin de ce mois ci, pour une sortie sur le marché en juin ou juillet.\nSelon un nouveau rapport coréen, le S4 mini aura un écran QHD Super Amoled de 4.3 pouces avec une résolution de 540 x 960 pixels, une amélioration comparé au S3 mini qui ne proposait que 480 x 800 pixels. Côté appareil photo, le S4 arborera un capteur de 8 mégapixels contre 5 mégapixels pour le S3 mini. De plus, il possédera également une caméra frontale, dont la résolution n’a pas encore été dévoilée mais qui devrait être au minimum une 1.9 mégapixels.\nIl est également prévu que le Smartphone soit doté de 1 Go de RAM, voire 2 Go sur la version LTE. Le processeur qui n’a pas encore dévoilé serait selon le rapport un Exynos 5210 dual-core cadencé à 1,6 GHz mais nous n’en savons pas plus sur ce processeur qui serait une version améliorée de l’Exynos 5210.\nEnfin, les rumeurs précédentes parlaient du système d’exploitation Android 4.2.2 Jelly Bean pour le Galaxy S4 mini mais ce nouveau rapport évoque Android 4.0 Jelly Bean. Peut être une erreur ?\nCe qui est sûr, c’est qu’il reste peu de temps avant la présentation de l’appareil et le dévoilement de ses caractéristiques.\nMots-clés : caractéristiques galaxy s4 mini, galaxy s4, galaxy s4 mini, s4 mini


Le formulaire cerfa est la feuille d’impôt vierge à remplir pour faire votre déclaration de revenus voir nos conseils ou corriger celle-ci si vous souhaitez la rectifier en cas d’erreur voir ainsi comment corriger une déclaration d’impôt déjà faite. En fonction de l’origine des revenus à déclarer à l’administration fiscale, il faut télécharger puis imprimer la bonne feuille d’impôt. Si l’exercice n’est pas révolutionné cette année, certains changements par rapport aux campagnes fiscales précédentes sont tout de même à prendre en compte par les contribuables. Il faut toutefois les conserver. Taxe habitation et colocation.\nLes dates limites pour déclarer ses revenus en ligne en étaient les suivantes:. Guide des finances personnelles. Je suis sur le coup… Frmulaire. Autres taxes indirectes Taxes et droits d’accises sur les alcools. Fiscalité des comptes épargne.\nAbonnez-vous gratuitement à la Lettre de droit-finances. Laissez un commentaire Annuler. Taxes sur les mutuelles santé.\nAfficher le thème Travail. Livres sur les impôts. LocationjusticebanqueassurancesvacancesformalitésconsommationImpossible de partager les articles de votre blog par e-mail.\nDéclaration Complémentaire des formukaire – Ko. Il vous suffit de cliquer dessus pour le télécharger et y avoir accès. Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Vous pouvez donc les utiliser pour compléter votre feuille d’impôt. Fiche de calculs facultatifs de l’impôt sur les revenus de pour les résidents en France – Ko.\nMinistère des finances Version: Demande de remboursement de la taxe additionnelle au droit de bail – 78 Ko. Qui est tenu de la remplir?\nLa catégorie de revenus concernée plus-values, bénéfices agricoles Prélèvement à la source: Qui peut déclarer en ligne? Autres taxes indirectes Taxes et droits d’accises sur millesimee alcools. Vous devez imprimer le document, le compléter à la main puis l’envoyer aux impôts.\nLes formulaires de la déclaration des revenus ont été mis en ligne par millesims sur le site impots. Déclaration des revenus fonciers. Formulaife Résiliation du bail Licenciement et arrêt-maladie Décès: La déclaration RICI permet de déclarer les réductions d’impôt et crédits d’impôt les plus fréquents.\nFermer Chasse et pêche Chasse Pêche Armes. La réforme des plus-values immobilières.\nLa déclaration d’impôt débarque dans les boîtes aux lettres, entre mi-avril et début mai. Enregistrer mon nom, mon e-mail et mon site web dans le navigateur pour milllesime prochain commentaire.\nTrouver son formulaire de déclaration sur impots. Chaque année, c’est le même rituel. Aide à la création d’entreprise. Dossier millsime la une.\nCette version est celle en vigueur en pour déclarer vos revenus de Voici les étapes à suivre pour la compléter:.


Conjuguer le verbe égarer\nConjugaison du verbe égarer à tous les temps\nTableau des conjugaisons du verbe égarer\nConjugaison du verbe égarer à l'indicatif - Conjugaison du verbe égarer au conditionnel - Conjugaison du verbe égarer au subjonctif - Conjugaison du verbe égarer :à l'impératif - Conjugaison du verbe égarer à l'infinitif - Conjugaison du verbe égarer au participe présent et passé\nComment conjuguer égarer ?\nDéfinition & citation égarer\nCitation égarer Conjugaison du verbe égarer définition Egarer\nAutres verbes ayant la même conjugaison que égarer\nredonder mercantiliser mixtionner rabanter facetter venter bousculer rappliquer entortiller allégoriser\nComment conjuguer le verbe égarer ?\nAvec plus de 8000 verbes conjugués à tous les temps, la conjugaison et l'ensemble des verbes n'auront plus de secrets pour vous. Conjuguez tous les verbes de la langue française, y compris les verbes irréguliers. Vous doutez d'une conjugaison d'un verbe ? ou du tableau de conjugaison du verbe égarer ?Testez vos connaissances de conjugueur !


Unisport garantit le meilleur prix! |\nAccueil / News / Unisport garantit le meilleur prix!\nVous avez trouvé moins cher ailleurs? Essayez la garantie du meilleur prix Unisport!\nIci sur Unisportstore.fr nous sommes toujours à la pointe des dernières sorties de chaussures de foot, maillots et équipements. Nous vous présentons aujourd'hui la garantie du meilleur prix Unisport, pour que nous puissions aussi être à la pointe du meilleur prix français.\nComment fonctionne la garantie du meilleur prix Unisport?\nSi vous trouvez un article sur notre site que vous voulez acheter, mais qu'il est moins cher ailleurs, nous vous remboursons la différence!\nIl vous suffit de nous envoyer un email à support@unisportstore.fr en nous indiquant le lien vers l'article moins cher que vous avez trouvé sur un autre site.\nConditions de la garantie du meilleur prix Unisport:\n• L'article doit être neuf\n• L'article doit être en vente sur un site français qui possède un numéro de SIRET français\n• L'article doit être en stock sur notre site dans le même coloris, le même modèle et la même taille\n• Nous ne pouvons pas garantir le meilleur prix sur des articles en promotion, toutes les offres spéciales, prix pour les membres, les devis, les offres de nouveau client, et toutes les autres offres particulières\n• La garantie du meilleur prix Unisport ne fonctionne que sur les commandes privées avec maximum 5 articles\nToutes les demandes de garantie du meilleur prix seront traitées le prochain jour ouvré


«La famille à remonter le temps » Retour dans les années 70 sur M6\n«La famille à remonter le temps » Retour dans les années 70 sur M6\nPublished Juil 23, 20171 h 39 min\nUpdated1 h 45 min\nPosted by Jérémy R. on Juil 23, 2017. Updated: 1 h 45 min\nLa famille à remonter le temps : Destination 70 / Photo Via CP M6\nAprès avoir passé une semaine complète dans les années 80, une famille tente désormais l’expérience 10 ans en arrière à savoir les années 70. Et c’est la chaîne M6 qui a changé le mode de vie de cette famille afin de la plonger 30 ans en arrière.\nRetour dans les années 70 pour “La famille à remonter le temps” #LFARLT à 21:10 sur M6 pic.twitter.com/ftL4kMdOVW\n— Toutes infos télé (@Toutesinfostele) 20 juillet 2017\n[dropcap]D[/dropcap]iffusé depuis ce jeudi 20 juillet, «La famille à remonter le temps : Destination 70 » propose à une famille de vivre une expérience hors du commun à savoir retourner dans les années 70. Autant dire que l’expérience s’annonce compliquée et surtout pour les ados quant on sait qu’aujourd’hui, les objets connectés ont révolutionné la vie de ces derniers. Mais au travers de l’expérience, la chaîne proposera également aux téléspectateurs, des images d’archives exceptionnelles et des émissions cultes.\nReste à savoir comment cette famille qui avait déjà tenté l’expérience dans les années 80, se comportera dans cette nouvelle aventure encore plus ancienne.\nUn mode de vie complètement différent !\nLes années 70 sont à des années lumières de notre époque actuelle. Surtout quant on sait que dans ces années là, moins d’un Français sur 3 se lavait tous les jours ou que ces derniers ne disposaient que deux chaînes de télévision. Notons également que 85 % de la population ne disposait pas de téléphone lorsqu’on sait qu’aujourd’hui, presque tous les foyers disposent de téléphones portables.\nLes années 70 auront également marqué l’histoire grâce à l’arrivée du disco, la mode des pattes d’éléphant ou encore l’explosion du cinéma X.\nQuelques chiffres sur la vie quotidienne au début des années 70\n(Infos via Communiqué de presse M6)\n70 % des ménages possèdent un téléviseur.\n72% des ménages possèdent au moins un poste de radio\nUn peu plus de la moitié des ménages ont une automobile\net une machine à laver.\n15 % des foyers seulement ont le téléphone au début des\nannées 70. À la fin de la décennie, 62 % des Français ont le\n80% des ménages ont un réfrigérateur\nLe petit-déjeuner plus sommaire est restreint à un menu\nunique pour tout le monde à savoir café, pain, beurre et\nL’ouverture de la boîte de sardines se fait avec une “clé”, un\nobjet que les plus jeunes ne connaissent pas.\nDanse avec les Stars 5 : J-2\nAnastasia de l’émission “Les Ch’tis à Ibiza” a du mal avec l’anglais…\nGilbert Rozon : soupçonné d’agressions sexuelles, Il quitte toutes ses fonctions, M6 suspend « La France a un incroyable talent »\nSa voiture se fait soulever par une tornade aux Etats-Unis\nNext PostSplatoon 2 : (Test) Peintures, calamars et guérillas s’invitent au programme


6 novembre 2018 – Flash RSS News\nJour : 6 novembre 2018\t(Page 1 of 16)\nLe bestiaire de Pokémon Go s’étoffe de deux nouveaux Pokémon shiny de première génération : Osselait vert, et Ponyta bleu. …\nCet article Pokémon Go : comment capturer Osselait et Ponyta shiny a été publié sur Réalité-Virtuelle.com.\nSource: Pokémon Go : comment capturer Osselait et Ponyta shiny\nNous vous faisons ici le test du Super 73 SG1, le nouveau vélo de la marque Lithium Cycles. Ce nouveau …\nCet article [TEST] Super 73 SG : un gros kiff si on a des thunes a été posté sur OBJETCONNECTE.NET.\nSource: [TEST] Super 73 SG : un gros kiff si on a des thunes\nLe millionnaire du bitcoin et de l’Ethereum Jeffrey Berns a déclaré au New York Times qu’il avait dépensé plus de …\nCet article Magnat de l’Ethereum, il bâtit une smart city blockchain dans le Nevada est apparu en premier sur Objetconnecte.com.\nSource: Magnat de l’Ethereum, il bâtit une smart city blockchain dans le Nevada\n[Cowcotland] Test du siège AKRacing MAX\nAujourd’hui en test, un siège. Plus exactement, le MAX de chez AKRacing, un modèle plus ou moins coloré qui vise les grands et gros gabarits avec un dossier assez haut et une assise plus que large, ainsi qu’une charge maximale de 180Kg avec un vérin de grosse qualité. A découvrir sur la source ou ici.\nSource: [Cowcotland] Test du siège AKRacing MAX\nSatya Nadella l’affirme : Microsoft ne vend pas vos données personnelles !\nSatya Nadella s’est livré à The Times pour partager son point de vue concernant la confidentialité des données personnelles. Le PDG a réaffirmé l’engagement de Microsoft en matière de protection de la vie privée, et en a profité pour glisser un mot à ses « rivaux » que sont Facebook et Google.\nMicrosoft accorde une grande importance au respect des données personnelles, ou du moins, c’est le message que la firme souhaite faire passer. Dans une interview pour un quotidien\nContinuez la lecture de l’article Satya Nadella l’affirme : Microsoft ne vend pas vos données personnelles !\nSource: Satya Nadella l’affirme : Microsoft ne vend pas vos données personnelles !\nC’est la très sérieuse agence Reuters qui l’affirme aujourd’hui avec de nombreuses preuves à l’appui. Si la présentation serait donc officielle, il…\nSource: Le 1er smartphone pliable Samsung présenté demain ?\nA l’abordage ! Plainte en vue ! L’ile au trésor d’Apple suscite bien des convoitises, et un nouveau bateau pirate rempli de patent-trolls vient d’échouer sur les cotes de Cupertino. Le Jack Sparrow de la semaine se nomme Dynamic Data Technologies, une société du Delaware (paradis des patent-trolls) qui ne conçoit ni ne fabrique de […]\nSource: Un patent-troll poursuit Apple pour des algorithmes de traitement vidéo\nSamsung aimerait bien cacher le capteur d’empreintes et la caméra selfie sous l’écran de ses prochains flagships. Des brevets déposés par la marque sont apparus sur le web. Cette année, les Galaxy S9 et Note 9 étaient très convaincants, mais ne révolutionnaient pas le marché des smartphones. Or, les choses pourraient changer avec les futurs terminaux Lire la suite\nSource: En plus du lecteur d’empreintes, Samsung voudrait aussi cacher la caméra frontale sous l’écran


Pivoine conte Clermont – édition 2016 de Jardins en Scène, tous les dimanches de juillet – Ville de Clermont (Oise) – Site Officiel\nVille de Clermont (Oise) - Site Officiel > Associations Communales > Pivoine conte Clermont – édition 2016 de Jardins en Scène, tous les dimanches de juillet\nAccompagné par Pivoine d’Orange, personnage haut en couleur et parlant baroque, vous découvrez la ville de Clermont comme vous ne la connaissiez pas. Pivoine vous plonge à l’origine du Mont Cler, de ses vignobles, de son parc du Chatellier, de son tilleul de la Jacquerie.\nVous arpentez les rues pavées de l’Hôtel de Ville à l’église Saint Samson jusqu’au donjon de son ancien château. Seront évoqués les personnages célèbres qui hantent encore la ville : Georges Bernanos, Roger Martin du Gard, Rachel, Louise Michel et tous ses saints !\nCette visite théâtralisée prévue les après-midi, sera donnée à titre exceptionnel lors d’une nocturne !\nDimanche 3 juillet 2016 – 16h\nDimanche 10 juillet 2016 – 16h\nDimanche 17 juillet 2016 – 16h\nDimanche 24 juillet 2016 – 16h\nNocturne le samedi 9 juillet – 21h30\n0344508484 – 0344508464\nDerrière le personnage de Pivoine d’Orange se cache Virginie Dupressoir\nVirginie Dupressoir est comédienne et metteur en scène pour sa propre compagnie qu’elle décide d’implanter dans l’Oise il y a 10 ans : Le Théâtre Du Pressoir. Cette compagnie professionnelle investit le champ historique de sa région Picardie, par des créations telles que Montaigne ou Dieu que la Femme reste obscure ou Le Voyage en Ballon de Gambetta. Cette année, sa dernière création intitulé Label Utopie est une pièce autour de Godin s’inscrivant dans cette exploration de l’Histoire locale.\nFormée au théâtre baroque et au clown, elle crée un solo de clown de théâtre puis se lance dans des duo Txantxan y Victoria et Surprise en co-production avec L’Emporte Pièce Théâtre. Réunissant ces 2 spécialités, une web série est lancée, réalisée par Igor Pejic, intitulée : Pivoine montre ses saints.\nLe personnage de Pivoine d’Orange devient un personnage à part entière spécialiste des visites du patrimoine de manière burlesque et baroque.Par ailleurs elle travaille avec d’autres compagnies, notamment le Théâtre de L’Orage pour Les Nuées d’Aristophane, L’honnête Homme et le Monde de Léopardi, Oedipe-Roi de Sophocle et Le testament du Père Leleu de Roger Martin du Gard ainsi que la compagnie Telli Sabata pour Le Monde est en Feu de Juliane Stern et La Fabrique à Théâtre pour Les Femmes savantes dans une mise en scène en théâtre baroque de Jean-Denis Monory.\n« Jardins en scène, une saison culturelle aux jardins est une initiative de la Région Hauts-de-France»\nJardins en scène : Pivoine conte Clermont, tous les samedis de juillet 7ème marché artisanal et fermier – édition 2016 Gare de Clermont : mise en accessibilité pendant les travaux du 1er décembre 2014 à fin juillet 2016 Les Zicophonies 2016 – 21ème édition Boucles Clermontoises 2016 – 3ème édition