Ouverture de Compte ADRESSE DE LIVRAISON. Interlocuteur Compta : compta : ADRESSE DE FACTURATION - PDF\nOuverture de Compte ADRESSE DE LIVRAISON. Interlocuteur Compta : compta : ADRESSE DE FACTURATION\nDownload "Ouverture de Compte ADRESSE DE LIVRAISON. Interlocuteur Compta : Email compta : ADRESSE DE FACTURATION"\n1 Ouverture de Compte IDENTITE Raison Sociale : Enseigne : Code Postal : Ville : : N TVA Intra : Téléphone : Fax : Interlocuteur : interlocuteur : Skype : Resp. Point de vente : N SIRET : Code APE : Date de création : Capital : Forme Juridique : Site internet : ADRESSE DE LIVRAISON Code Postal : Ville : Interlocuteur Compta : compta : ADRESSE DE FACTURATION Code Postal : Ville : RENSEIGNEMENTS SUR LE GERANT OU DIRIGEANT Nom : Prénom : Téléphone : PIECES JOINTES : KBIS (original de - de 3 mois) R.I.B Photocopie Pièce d Identité du dirigeant *Document INSEE si auto entreprise Observation : Nom, Date, et Signature : Cachet de l Entreprise : WT 16 avenue Charles de Gaulle Balma S.A. au capital de Euros RCS Toulouse Tel Fax Stock/Suivi/Commande en ligne -\n2 CONDITIONS GENERALES DE VENTE (Mise à jour le 4 juin 2013) WT est une Société Anonyme à conseil d administration au capital de dont le siège social est situé en France, 16 Avenue Charles de Gaulle, Bâtiment 19 à Balma (31130), immatriculée au RCS de Toulouse sous le numéro WT est spécialisée en tant que distributeur, tant en France qu à l International, dans le commerce de gros de composants et d équipements électroniques et de télécommunication. WT se procure ses produits qu elle revend à ses clients professionnels auprès de tous fabricants, importateurs et/ou autres distributeurs implantés dans l Union Européenne. Les présentes conditions générales de vente, ci-après «CGV», ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles WT, ci-après le «vendeur», réalise des ventes avec ses clients exclusivement professionnels, ci-après l «acheteur». Définitions: Les termes ci-après ont, lorsqu ils sont utilisés avec ou sans majuscule dans la présente convention, la signification suivante, étant précisé que la définition donnée pour un terme s applique, que ce terme soit utilisé au singulier ou au pluriel, au masculin ou au féminin. Acquisition communautaire : opération réalisée au départ d un État de l UE vers la France. Client professionnel : signifie tout acheteur qui contracte pour son activité professionnelle. CGV : signifie les présentes conditions générales de vente qui sont communiquées à tout acheteur qui en fait la demande. CGVC : signifie Conditions Générales de Vente Catégorielles. Elles sont conclues entre le vendeur et l acheteur en fonction de la catégorie particulière à laquelle il appartient, laquelle catégorie est déterminée à partir de critères objectifs. Collectivités d outre-mer : Les collectivités d'outre-mer et les collectivités territoriales de Mayotte, de Saint-Pierre-et-Miquelon et Andorre sont considérées comme des territoires d'exportation pour la France. Contrat cadre : contrat destiné à régir de futures ventes entre le vendeur et l acheteur. Copie France (ex SORECOP) : société qui perçoit la rémunération pour copie privée auprès des redevables - fabricants ou importateurs - et la répartit à ses sociétés membres et à celles qui lui ont donné un mandat de perception. La rémunération pour copie privée s'applique dans presque tous les pays d'europe, mais aussi au Japon, au Canada et aux Etats-Unis. Selon les pays, elle s'applique soit sur les équipements servant à enregistrer et sur les supports vierges, soit sur les supports seulement. Le montant de la rémunération peut être soit fixe, soit forfaitaire au prorata de la capacité d'enregistrement permise, ou encore, calculé par un pourcentage du prix de vente du support ou de l'appareil. CVP : signifie conditions de vente particulières négociées entre le vendeur et l acheteur en fonction de la spécificité de la commande (quantité, qualité, conditionnement, etc...). DOM : signifie Département d Outre-mer. Les départements de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Réunion font partie du territoire français. Toutefois, dans leurs relations commerciales avec la France ou les autres pays de l'union européenne, ces territoires sont considérés comme des territoires d'exportation. Pour l'application de la taxe sur la valeur ajoutée, est considérée comme exportation d'un bien : 1 L'expédition ou le transport d'un bien hors de France métropolitaine à destination des départements de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique ou de La Réunion ; 2 L'expédition ou le transport d'un bien hors des départements de la Guadeloupe ou de la Martinique à destination de la France métropolitaine, d'un autre Etat membre de la Communauté européenne, des départements de la Guyane ou de La Réunion ; 3 L'expédition ou le transport d'un bien hors du département de La Réunion à destination de la France métropolitaine, d'un autre Etat membre de la Communauté européenne, des départements de la Guadeloupe, de la Guyane ou de la Martinique. La taxe sur la valeur ajoutée n'est provisoirement pas applicable dans le département de la Guyane. Double clic : procédé de validation d une commande passée sur le site Internet du vendeur. Un premier clic intervient pour passer commande. Un deuxième clic pour confirmer la commande, après une page récapitulative de la commande de l acheteur. Exportations : Livraisons de produits expédiés ou transportés par le vendeur vers un pays extérieur à l UE. Eco-contribution DEEE : signifie au sens de la Directive Européenne du 27 janvier 2003, les déchets d équipements électriques et électroniques (DEEE). Force majeure : signifie toute circonstance exceptionnelle qui rend impossible l exécution d une obligation à la charge de l une des parties. Aux termes des présentes CGV, la force majeure sera retenue en faveur de l acheteur si elle présente cumulativement les caractères d imprévisibilité, d irrésistibilité et d extériorité pour l acheteur. La force majeure sera retenue si elle présente uniquement le caractère d extériorité pour le vendeur. Importations : Produits acquis en provenance d un pays extérieur à l UE. Livraison intracommunautaire : opération réalisée au départ de la France vers un État de l UE. Partie : signifie le vendeur et l acheteur. Produit : signifie tout bien offert à la vente par le vendeur. Retirement : signifie au sens de l article 1657 du Code Civil Français, l action de prendre possession des produits livrés par le vendeur. SAV : signifie service après-vente. UE : Union européenne. Non-conformité : signifie tout produit commandé par l acheteur qui ne correspond pas à celui qui est livré, que ce soit par exemple en raison de la marque, de la référence ou de la couleur du produit. Territoire français : Les territoires qui font partie de la France sont : la France continentale et les îles du littoral, les eaux territoriales (douze milles nautiques, soit environ 221,2 km), le plateau continental, la Corse, qui bénéficie de mesures d'allégement pour l'imposition de certains produits ou services, la principauté de Monaco où la législation française s'applique, sous réserve des adaptations nécessaires, par ordonnances princières. Vice apparent : signifie tout défaut du produit décelable à l oeil nu par l acheteur ou toute personne pour son compte au moment de la livraison. Conditions générales de vente Les présentes CGV sont communiquées sans délai à tout acheteur qui en fait la demande. Le vendeur et l acheteur peuvent prévoir en amont, un contrat cadre destiné à régir leurs relations d affaires dans l avenir. Le vendeur peut aussi convenir avec un acheteur des conditions particulières de vente. En conséquence, le vendeur se réserve le droit de déroger à certaines clauses des présentes CGV, en fonction des négociations menées avec l'acheteur, par l'établissement de Conditions de Vente Particulières (CVP). Le vendeur peut, en outre, être amené à établir des Conditions Générales de Vente Catégorielles, dérogatoires aux présentes Conditions Générales de Vente, en fonction du type de clientèle considérée, déterminée à partir de critères objectifs. Dans ce cas, les Conditions Générales de Vente Catégorielles (CGVC) s'appliquent à tous les opérateurs répondant à ces critères. 1 Inscription et Ouverture préalable de compte Avant de passer commande, tout acheteur doit préalablement s inscrire et obtenir l ouverture d un compte auprès du vendeur. Tout formulaire incomplet ne sera pas traité. L inscription et l ouverture de compte sont effectuées en remplissant un formulaire d inscription et d ouverture de compte téléchargeable gratuitement à l adresse internet suivante : «www.wt-distri.com», sur lequel figure la liste des pièces demandées par le vendeur à l acheteur pour l ouverture dudit compte. Une fois le formulaire d ouverture de compte complété, accompagné de ses pièces, l acheteur devra le renvoyer soit par courrier à l adresse du siège social du vendeur telle qu elle figure en tête des présentes, soit sous forme numérisée au format PDF à l adresse électronique suivante : soit directement en ligne de la manière suivante : 1. Inscription en ligne : vous devez cliquer sur le bouton 1 «je m inscris sur wtdistri.com».une fois que vous avez cliqué sur ce bouton, vous arrivez sur une page où apparaît un formulaire à compléter (information personnelle, adresse, information de connexion). L acheteur doit obligatoirement renseigner les champs marqués d un astérisque de couleur rouge. Après avoir rempli le formulaire en ligne, vous devez cliquer sur l onglet «valider» situé au dessous du dernier champ à compléter, «information de connexion». Pour créer ses identifiants personnels de connexion, l acheteur devra simplement renseigner les champs obligatoires «information de connexion» et choisir un «mot de passe» qui lui sera demandé ultérieurement lors de chaque connexion. 2. Ouverture de compte : une fois validée l inscription, vous devez ouvrir un compte en cliquant sur le bouton 2 «j envoie mes documents d ouverture de compte». Une fois que vous avez cliqué sur ce bouton, vous arrivez sur une page où apparaît un formulaire à compléter (identité, adresse de livraison, adresse de facturation, renseignement sur le gérant, pièces jointes : Kbis, RIB, Photocopie Pièce d Identité, Nom, Date, Signature et Cachet de l Entreprise). L acheteur peut également ouvrir un compte Page 1 / 6\n3 directement par téléphone auprès d un opérateur dédié au numéro suivant qui lui indiquera la procédure à suivre et les documents à fournir au vendeur : L acheteur peut aussi ouvrir un compte directement par fax au numéro suivant : L acheteur peut enfin ouvrir un compte directement par courrier électronique à l adresse suivante : Après acceptation du dossier par le vendeur, l acheteur pourra accéder à son compte et pourra commander tous les produits disponibles à la vente sur le site Internet du vendeur à l adresse suivante : «www.wt-distri.com». 3. Passation de la commande : une fois le compte ouvert, vous pouvez passer commande en cliquant sur le bouton 3 «Je passe commande et reçois mes produits en 24/48h». En tout état de cause, l acheteur peut toujours s inscrire, ouvrir un compte et passer commande sans passer par le site Internet du vendeur. Dans ce cas, l acheteur pourra contacter directement le vendeur par téléphone à ce numéro « » ou par fax à ce numéro « » qui lui indiquera la procédure à suivre et les documents à lui adresser. 2 Application des conditions générales de vente - Opposabilité Les présentes conditions générales de vente (CGV) constituent le socle de la négociation commerciale et sont adressées ou remises à chaque acheteur potentiel qui en fait la demande et/ou qui souhaite passer commande. Elles prévalent sur les conditions d'achat de l acheteur, sauf acceptation formelle et écrite du vendeur. Toute condition contraire opposée par l'acheteur sera donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposable au vendeur, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné de l'une quelconque des présentes conditions générales de vente ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque desdites conditions. Les présentes CGV sont accessibles en ligne à tout moment, sur le site Internet du vendeur à l adresse suivante : «www.wt-distri.com». Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la commande. Il est vivement recommandé à l acheteur d imprimer les CGV applicables au moment de sa commande. 3 Origine des produits Le vendeur informe l acheteur que les produits qu il vend proviennent essentiellement de l UE et satisfont aux normes prévues par la réglementation européenne notamment par l apposition du marquage «CE». En conséquence, l acheteur non établi dans l un des états membres des pays de l UE fera son affaire personnelle de la réglementation afférente au produit qu il achète dès lors que le produit est destiné au marché étranger à l UE. Le vendeur décline toute responsabilité à ce sujet, ce que l acheteur accepte sans réserves. 4 Commandes Pour passer commande, l acheteur doit se rendre sur le site Internet du vendeur à l adresse suivante : «www.wt-distri.com» (cf. article 1 des présentes CGV). Le vendeur rappelle que pour passer commande, l acheteur doit préalablement s inscrire et ouvrir un compte conformément aux modalités prévues à l article 1 des présentes. Une fois l inscription enregistrée et le compte ouvert, l acheteur qui aura reçu confirmation de l ouverture de son compte par le vendeur, notamment par courrier électronique ou par tout autre moyen, pourra se rendre sur le site Internet du vendeur pour passer commande en utilisant ses identifiants de connexion qu il aura choisis lors de sa demande d inscription en ligne. Pour être valable, la commande doit préciser notamment la quantité, la marque, le type, les références du/des produit(s) vendu(s) ainsi que le prix convenu, les conditions de paiement, le lieu et la date de livraison ou de l'enlèvement. La commande est effectuée de manière électronique directement sur le site Internet du vendeur en suivant les étapes de validation de la commande sur le site Internet du vendeur selon le procédé du double clic. 4.1 Étapes de validation de la commande L acheteur qui souhaite passer commande doit se rendre sur la page d accueil du site Internet du vendeur à l adresse «www.wt-distri.com». L acheteur accède à son compte grâce aux identifiants de connexion qu il a choisis lors de son inscription et ouverture de compte (cf. article 1 des présente CGV). Le procédé de validation de la commande se déroule selon les étapes suivantes : L acheteur sélectionne le produit ; L acheteur sélectionne la quantité de produit qu il souhaite acquérir ; L acheteur ajoute les produits sélectionnés dans un panier virtuel en cliquant sur une icône matérialisée par un panier sous l intitulé «ajouter au panier»; L acheteur clique ensuite sur le bouton «Commander» et fournit les informations demandées qui apparaissent sur la page (date, lieu de livraison, mode de paiement, etc. (1er clic)) ; L acheteur accède à une page qui récapitule sa commande ; L acheteur a toujours la possibilité de modifier sa commande notamment en cas d erreur en cliquant sur le bouton «Modifier la commande» ; Une fois la commande modifiée, l acheteur clique sur le bouton «Confirmer la commande» (2ème clic : double clic). 4.2 Formation du contrat Les commandes ne sont définitives, même lorsqu'elles sont prises par l'intermédiaire des représentants ou employés du vendeur, que lorsqu'elles ont été acceptées par écrit par le vendeur, notamment, par fax, courrier électronique ou tout autre moyen faisant preuve. Le contrat est valablement formé entre le vendeur et l acheteur lorsque le vendeur aura accepté par écrit notamment, par fax, courrier électronique ou tout autre moyen faisant preuve, la commande passée par l acheteur. Sauf convention particulière, l acceptation de la commande par le vendeur auprès de l acheteur, entraîne pour ce dernier, acceptation sans réserves des CGV du vendeur, la reconnaissance d'en avoir parfaitement connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat. L acceptation de la commande par le vendeur peut être tacite et résulter de la livraison du produit à l acheteur. Toute commande doit porter sur un montant minimal de VINGT CINQ (25) euros hors taxes. Toute commande dont le montant est inférieur à VINGT CINQ (25) euros hors taxes donnera lieu à la facturation d'une somme forfaitaire égale au taux horaire brut du SMIC en vigueur en France destinée à couvrir les frais administratifs et de gestion. 4.3 Disponibilité des produits En cas de pénurie chez son ou ses fournisseurs, le vendeur fera ses meilleurs efforts pour répondre à la commande de l acheteur en s approvisionnant auprès d autres fournisseurs le cas échéant, sans qu il en résulte un quelconque droit à indemnisation au profit de l acheteur. Dans tous les cas, les offres de produits mis en vente par le vendeur sont faites dans la limite des stocks disponibles. Le bénéfice de la commande est personnel à l'acheteur et ne peut être cédé sans l'accord écrit du vendeur. 5 Modification/Annulation de commande 5.1 Modification/annulation du fait de l acheteur Le contrat formé entre le vendeur et l acheteur est ferme et définitif lorsque le vendeur a accepté par écrit, notamment, par fax, courrier électronique ou tout autre moyen faisant preuve, la commande passée par l acheteur. Toutefois, le vendeur peut accepter discrétionnairement la modification ou l annulation de la commande faite par l acheteur. A cet effet, toute modification ou annulation de commande demandée par l'acheteur ne peut être prise en considération par le vendeur, que si elle lui est parvenue par écrit, par tous moyens, avant l'expédition des produits, le bordereau d expédition ou tout autre document émanant du vendeur faisant foi entre les parties. Si le vendeur n'accepte pas la modification ou l annulation de la commande, le contrat devra être exécuté conformément au principe de bonne foi qui sous-tend l exécution du contrat. En tout état de cause, les acomptes versés sur le prix resteront acquis au vendeur, à titre de dommages et intérêts, sans préjudice de tous autres, à demander en justice le cas échéant. 5.2 Modification/annulation du fait du vendeur Passé le délai de DIX (10) jours ouvrés après acceptation de la commande, le vendeur se réserve le droit d'apporter à tout moment, toutes modifications qu'il juge utile à ses produits et de les modifier sans avis préalable, étant précisé que les produits figurant dans ses prospectus, catalogues et/ou site Internet, n ont aucune valeur contractuelle. Sauf disposition contraire mentionnées aux présentes CGV, le vendeur ne peut annuler une commande dès lors qu il l a préalablement acceptée en la confirmant par écrit, notamment, par fax, courrier électronique ou tout autre moyen faisant preuve, à l acheteur, conformément à l article 4.2 des présentes CGV. 6 Prix 6.1 Information sur les prix : généralités Les prix affichés sur le site Internet du vendeur à l adresse «www.wtdistri.com» sont exprimés en euros et hors toutes taxes (notamment, sans que cette liste soit limitative : TVA, éco-contribution DEEE, Rémunération pour copie privée versée notamment à Copie France (ex Sorecop), transport, assurance, etc.). Les prix du vendeur sont affichés et actualisés sur le site Internet du vendeur à l adresse suivante : «www.wt-distri.com». Les produits sont fournis aux tarifs en vigueur au moment de la passation de la commande exprimés en euros et hors toutes taxes. La TVA applicable au jour de la commande sera facturée en sus au taux légal en vigueur au jour de la commande. Tout changement du taux sera automatiquement répercuté sur le prix des produits. Sauf convention particulière, les prix Page 2 / 6\n4 s'entendent nets, transport et assurance non compris, hors taxes y compris toutes autres taxes notamment pour copie privée au sens de l article L du Code de la propriété intellectuelle Français et taxes environnementales (dont éco-contribution DEEE notamment), sur la base des tarifs communiqués à l'acheteur et/ou affichés sur le site Internet du vendeur. Les frais de port sont facturés en fonction du montant HT de la facture. Tous impôts, taxes, redevances, droits ou autres prestations à payer en application des règlements Français ou ceux d'un pays importateur ou d'un pays de transit sont en principe, sauf disposition contraire aux termes des présentes CGV, à la charge de l'acheteur (cf. article 6.2 des présentes CGV). En tout état de cause, il appartient à l acheteur d indiquer au vendeur lors de l ouverture de son compte, les particularités de son statut juridique et fiscal susceptibles d avoir un impact notamment sur les règles de facturation. A défaut, le vendeur fera notamment application des règles de facturation selon la réglementation Française. Toute commande dont le montant est inférieur à VINGT CINQ (25) euros hors taxes donnera lieu à la facturation d'une somme forfaitaire égale au taux horaire brut du SMIC en vigueur en France destinée à couvrir les frais administratifs et de gestion. Des conditions tarifaires particulières peuvent être pratiquées en fonction des spécificités demandées par l'acheteur concernant notamment, les modalités et délais de livraison, ou les délais et conditions de règlement. Une offre commerciale particulière sera alors adressée à l'acheteur par le vendeur. 6.2 Accessoires du prix Frais de port : - Territoire Français : Les frais de port sont facturés par le vendeur à l acheteur et figurent sur une ligne à part sur la facture en fonction des tarifs du transporteur tels qu ils sont portés à la connaissance de l acheteur préalablement à la commande. - DOM-COLLECTIVITES D OUTRE-MER : Les frais de port sont facturés par le vendeur à l acheteur et figurent sur une ligne à part sur la facture. - UE : Les frais de port sont facturés par le vendeur à l acheteur et figurent sur une ligne à part sur la facture. - Hors UE : Les frais de port sont facturés par le vendeur à l acheteur et figurent sur une ligne à part sur la facture Assurances Les frais d assurance sont facturés par le vendeur à l acheteur et figurent sur une ligne à part sur la facture. Le vendeur informe l acheteur qu il a souscrit une assurance pour compte au profit de ce dernier au titre du transport des produits vendus TVA - Territoire Français : Le vendeur facture la TVA à l acheteur au taux légal en vigueur au moment de la commande. - DOM-COLLECTIVITES D OUTRE-MER : Le vendeur facture en principe sans TVA. Les DOM sont en principe considérés comme des territoires d exportation par rapport à la France métropolitaine, aux autres États membres de l UE, et aux autres DOM, sauf la Martinique et la Guadeloupe qui forment un territoire fiscal unique. - UE : i. Acquisitions intracommunautaires : l acheteur autoliquide la TVA selon le taux en vigueur en France. ii. Livraisons intracommunautaires : Le vendeur facture en principe sans TVA. - Hors UE i. Exportations : le vendeur facture sans TVA. Le vendeur informe l acheteur établi en France que les produits acquis en France et destinés à l exportation peuvent bénéficier d une franchise de TVA et ouvrir droit à déduction de la taxe. ii. Importations : La TVA est acquittée directement par le vendeur auprès de tout auxiliaire de transport Taxes diverses (droits de douane, taxes locales, taxes fiscales, droits d importation, rémunération pour copie privée, taxe environnementale, etc. ). Le vendeur informe l acheteur que les taxes diverses dues à l occasion de la vente des produits sont à la charge de l acheteur, sauf dispositions contraire des présentes CGV. Sont notamment à la charge de l acheteur, les taxes suivantes : - Dédouanement : Le vendeur informe l acheteur que l expédition des produits jusqu à leur destination au lieu indiqué par l acheteur lors de sa commande, peut nécessiter d avoir recours à des intermédiaires chargés de procéder aux formalités de dédouanement des produits. Ces intermédiaires peuvent être des commissionnaires en douane, des transitaires ou tout autre auxiliaire de transport agréé. En ce qui concerne les ventes de produits à l exportation, le vendeur pourra demander à l acheteur au moment de la commande un acompte de TRENTE (30%) pour cent sur le prix hors taxes des produits au moment de la commande. - Taxes locales : L acheteur déclare faire son affaire personnelle du paiement des taxes locales qui pourront être dues en fonction du lieu de livraison du produit. - Taxes fiscales : L acheteur supportera toutes les taxes fiscales résultant de la vente. - Droits d importation : L acheteur supportera toutes taxes à l importation dans le pays importateur. Toute modification notamment des tarifs de transport, droits de douane, taxes fiscales et frais accessoires intervenant pendant l exécution du contrat est à la charge de l acheteur. 7 Livraison 7.1 Modalités La livraison s'effectue conformément à la commande soit par la remise directe du produit à l'acheteur, soit par simple avis de mise à disposition, soit par délivrance à un expéditeur ou un transporteur chargé d acheminer le produit au lieu désigné par l acheteur. L'acheteur s'engage à prendre livraison dans les délais qui lui sont communiqués par le vendeur étant précisé que toute expédition de produit est confirmée par téléphone, fax ou courrier électronique au choix du vendeur, le jour de l envoi du produit. L acheteur s engage à en prendre livraison le jour indiqué par le vendeur et restera joignable en permanence notamment par téléphone pour assurer la réception de la livraison dans les meilleures conditions. La livraison intervient lors de la première présentation du produit à l adresse indiquée par l acheteur lors de sa commande. Toute livraison non réceptionnée, alors qu elle a fait l objet d une première présentation fera l objet d une mise en demeure de retirement de la part du vendeur, faite par tous moyens écrits. A défaut de retirement du produit par l acheteur CINQ (5) jours calendaires, après mise en demeure de retirement de la part du vendeur, faite par tous moyens écrits, la vente sera résolue et toutes sommes versées d avance par l acheteur sera conservée par le vendeur à titre de dommages et intérêts, sauf cas de force majeure invoquée par l acheteur qui doit présenter cumulativement les caractères d imprévisibilité, d irrésistibilité et d extériorité au sens de l article 1148 du Code civil Français. En cas de frais exposés par le vendeur, pour quelque raison que ce soit, à raison du défaut de retirement du produit par l acheteur, notamment les frais de garde ou d entreposage, ces frais seront de plein droit remboursés par l acheteur au vendeur à première demande de ce dernier. 7.2 Délais Tout délai annoncé par le vendeur n est donné qu à titre indicatif. Les livraisons ne sont opérées qu'en fonction des disponibilités et dans l'ordre d'arrivée des commandes. Le vendeur est autorisé à procéder à des livraisons de façon globale ou partielle. Les délais de livraison sont indiqués aussi exactement que possible mais sont calculés en fonction des possibilités d'approvisionnement et de transport du vendeur étant précisé que le vendeur fait appel à des transporteurs indépendants pour acheminer la commande de l acheteur. En conséquence, le vendeur qui s engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer la livraison dans les délais indiqués à l acheteur, ne peut-être déclaré responsable des retards dus à la livraison qui sont le fait de transporteurs indépendants. Tout dépassement de délai de livraison ne peut donner lieu à dommages-intérêts. L acheteur conserve le droit d annuler la commande si la livraison intervient plus de QUINZE (15) jours ouvrés après l acceptation de la commande par le vendeur à l acheteur dans les conditions de l article 4.2 des présentes CGV. 7.3 Risques Les produits voyagent toujours aux risques et périls de l acheteur qui doit contrôler obligatoirement l état des produits lors de leur livraison. Il appartient par conséquent à l acheteur, notamment en cas d'avaries, de non-conformité ou de manquant, de faire toutes constatations nécessaires et de confirmer ses réserves par acte extrajudiciaire ou par lettre recommandée avec avis de réception auprès du transporteur dans les TROIS (3) jours qui suivent la livraison des produits matérialisée par un bon de livraison obligatoirement signé de l acheteur, ce, conformément aux dispositions de l article L du Code de Commerce Français. L acheteur doit toujours exiger du transporteur la production d un bon de livraison pour prendre possession du produit, en vérifier sa conformité à sa commande et/ou indiquer sur le bon de livraison, des réserves précises et détaillées. A défaut de réserves expressément formulées par écrit, conformément aux conditions et délais susvisés, les produits délivrés par le vendeur seront réputés en tous points conformes en quantité et qualité, à la commande. Le vendeur rappelle à l acheteur qu il a souscrit une assurance pour compte au profit de ce dernier au titre de l assurance transport de marchandises pendant le cours du transport. Page 3 / 6\n5 8 Réception Sans préjudice des dispositions à prendre vis-à-vis du transporteur conformément aux stipulations de l article 7.3 ci-dessus, les réclamations sur les vices apparents ou sur la nonconformité du produit livré au produit commandé ou sur tout autre vice, doivent être formulées par tous moyens écrits au vendeur dans les HUIT (8) jours ouvrables de la livraison du produit à l acheteur. L acheteur devra, dans le même temps, prendre contact avec le SAV du fabricant du produit, tel que les coordonnées figurent sur le site Internet du vendeur. Il appartiendra à l'acheteur de fournir au SAV du fabricant du produit, toute justification quant à la réalité des vices ou anomalies constatés. L acheteur s'abstiendra d'intervenir lui même ou de faire intervenir un tiers pour réparer le produit sous peine de perdre le bénéfice éventuel de la garantie du fabricant. A défaut de respecter ces formalités, les produits réceptionnés par l acheteur seront réputés conformes et exempts de tous vices, y compris en cas d absence de retirement de la part de l acheteur, sauf si l absence de retirement est due à la force majeure. 9 Retours 9.1 Modalités de retour du produit chez le vendeur Sans préjudice de l application de l article 10 ci-dessous, tout retour de produit pour un vice apparent ou de non-conformité doit faire l'objet d'un accord écrit entre le vendeur et l'acheteur. Tout produit retourné sans cet accord serait tenu à la disposition de l'acheteur et ne donnerait pas lieu à l'établissement d'un avoir. Les frais et les risques du retour sont toujours à la charge de l'acheteur. Dans tous les cas, le produit renvoyé est accompagné d un bon de retour à fixer sur le colis et dans son emballage d origine intact. 9.2 Modalités de retour du produit au SAV du fabricant ou au SAV agrée par le fabricant Sans préjudice de l application de l article 10 ci-dessous, tout retour de produit pour un défaut autre qu un vice apparent ou de non-conformité doit faire l'objet d'un accord écrit entre le SAV du fabricant et l'acheteur. Tout produit retourné au SAV du fabricant sans cet accord serait tenu à la disposition de l'acheteur et ne donnerait pas lieu à la garantie du produit éventuellement applicable. Les frais et les risques du retour sont toujours à la charge de l'acheteur. Dans tous les cas, le produit renvoyé est accompagné d un bon de retour à fixer sur le colis et dans son emballage d origine intact. 9.3 Conséquences en cas de vice apparent ou non-conformité ou tout autre vice Au cas de vice apparent ou de non-conformité du produit livré, tout retour de produit doit faire l'objet d'un accord écrit entre le vendeur et l'acheteur. Tout produit retourné au vendeur sans cet accord écrit serait tenu à la disposition de l'acheteur et ne donnerait pas lieu à remplacement ou remboursement, le cas échéant. L acheteur pourra obtenir le remplacement gratuit ou le remboursement du produit, au choix du vendeur, à l'exclusion de toute indemnité ou dommages-intérêts. Si le produit n est plus disponible à la vente, l acheteur pourra en obtenir le remplacement par un produit équivalent en qualité. Si le prix du produit remplacé par équivalence est supérieur au prix du produit d origine retourné par l acheteur, ce dernier versera au vendeur la différence entre le prix du produit remplacé par équivalence et le prix du produit d origine retourné. Si le prix du produit remplacé par équivalence est inférieur à celui du prix du produit d origine retourné par l acheteur, le vendeur procèdera à un avoir En cas de vice autre qu apparent ou de non-conformité, l acheteur devra suivre la procédure décrite à l article 10 ci-dessous pour bénéficier, le cas échéant, de la garantie du produit par le fabricant. 9.4 Retour pour cause d invendus Le vendeur informe l acheteur qu aucun retour pour cause d invendus ne sera repris par le vendeur. 10 Garantie 10.1 Étendue Tous les produits sont contrôlés par le vendeur. Le contrôle du produit est matérialisé par une vignette apposée sur l emballage du produit sur laquelle il est indiqué la mention «contrôle qualité WT». Le vendeur n est soumis à aucune garantie du produit notamment pour vices cachés, panne ou tout autre vice, à l exclusion des vices apparents ou de non-conformité. Le vendeur ne fournit aucune garantie quant à l adéquation du produit aux besoins, usages ou objectifs spécifiques de l acheteur et/ou des clients de l acheteur. Les produits sont garantis par leur fabricant et bénéficient des conditions de la garantie propre à chaque fabricant. Il appartient en conséquence à l acheteur de prendre connaissance des garanties prises en charge sur le site Internet du vendeur ou directement sur le site Internet du fabricant du produit. Le vendeur informe l acheteur qu il est un simple distributeur et ne dispose pas de SAV. Pour bénéficier de la garantie du produit par son fabricant, tout produit doit être, au préalable, soumis au SAV du fabricant désigné par le vendeur sur son site Internet à l adresse suivante : «www.wt-distri.com», ce conformément aux stipulations de l article 9.2 ci-dessus. L acheteur consultera en conséquence sur le site Internet du vendeur, la liste des services après-vente de chaque fabricant de produit à l adresse suivante : «www.wt-distri.com». En conséquence, aucune responsabilité ne peut-être encourue par le vendeur du fait d un défaut du produit pour quelque cause que ce soit. Les frais éventuels de transport, de réception, d examen du produit, sans que cette liste soit exhaustive, sont toujours à la charge de l'acheteur qui ne pourra prétendre à une quelconque indemnité en cas d'immobilisation du bien du fait de l'application de la garantie. En conséquence, en cas de réclamation, l acheteur devra consulter les modalités de mise en jeu de la garantie telles qu elles sont indiquées par le fabricant du produit sur le livret de garantie ou tout autre document en tenant lieu, joint lors de l achat du produit ou consulter directement le site Internet du vendeur et/ou fabricant du produit. L acheteur pourra toujours consulter le vendeur pour l aider à effectuer ses démarches auprès du fabricant en écrivant à l adresse électronique suivante : ou par fax au numéro suivant : Dans tous les cas, l acheteur devra se munir : - de la facture d achat du produit auprès du vendeur ; - de l emballage d origine du produit dans un bon état si le produit a été déballé et dans son état d origine si le produit n a pas été déballé Exclusions De manière générale, la garantie ne joue pas pour les vices apparents. Sont également et notamment exclus (liste non exhaustive) : - les défauts et détériorations provoqués par l'usure naturelle ou par un accident extérieur, ou encore par une modification du produit non prévue ni spécifiée par le fabricant et/ou le vendeur ; - l impossibilité de se servir du produit, pour quelque raison que ce soit, dès lors que n est pas en cause le produit, notamment en raison de l absence de couverture de réseau dans la zone desservie, l incompatibilité du produit en association avec un autre produit de l acheteur ; - tout contact du produit avec des éléments, solides, liquides et/ou gazeux susceptibles d entraîner des dommages au produit. En tout état de cause, il appartient à l acheteur de vérifier, pour chaque produit acheté, les modalités de la garantie, relativement aux exclusions qu elle prévoit, telles qu elles sont applicables par le fabricant du produit et consultables sur le site Internet du vendeur et/ou fabricant du produit. 11 Facturation Tout achat de produit donne lieu à l émission d une facture. Il appartient à l acheteur de signaler son éventuel statut juridique et fiscal particulier susceptible d intervenir sur l établissement de la facture, notamment au regard des règles de la TVA. A défaut d indication en ce sens par l acheteur, la facture sera émise avec le taux de TVA applicable en France et/ou selon la règlementation Française. 12 Paiement 12.1 Modalités Le paiement a lieu en principe au comptant, sauf stipulation contraire par écrit intervenue entre le vendeur et l acheteur. Le vendeur informe l acheteur qu il fait, préalablement à l ouverture de son compte, l objet d une étude de solvabilité auprès de son assureur crédit. Dans le cas où une commande est passée par l acheteur avant que le vendeur ne reçoive les résultats de l étude de solvabilité de la part de l assureur crédit, l acheteur devra payer sa commande par CB ou virement. Lorsque l assureur crédit aura délivré au vendeur les résultats de son étude de solvabilité, en cas de réponse favorable de l assureur crédit, le vendeur accordera à l acheteur un encours limité à un certain montant calculé par l assureur crédit en fonction des ratios de solvabilité de l acheteur. A défaut de paiement comptant, des délais de paiement pourront être accordés par le vendeur à l acheteur dans la limite de l encours calculé par l assureur crédit du vendeur. Dans ce cas, les règlements seront effectués aux conditions suivantes: Paiement à 30 jours à compter de la date d émission de la facture, par chèque de banque, carte bancaire ou virement. Lorsque la limite de l encours autorisé aura été dépassée, le paiement sera obligatoirement effectué au comptant. Le paiement est réputé libératoire lors de l encaissement effectif de la somme due par l acheteur au crédit du compte du vendeur en cas de paiement différé ou à terme. Dans tous les cas, le vendeur se réserve le droit de supprimer toute autorisation d encours et de restaurer le paiement comptant, notamment dans les cas suivants : -l acheteur est un nouveau client, Page 4 / 6\n6 -l acheteur a déjà des antécédents d impayés, -l étude de solvabilité par l assureur crédit est devenue négative après une autorisation favorable, -l acheteur fait l objet de l ouverture d une procédure collective Retard ou défaut En cas de retard de paiement, le vendeur pourra suspendre toutes les commandes en cours, sans préjudice de toute autre voie d'action qu il peut intenter contre l acheteur. Toute somme non payée à l'échéance figurant sur la facture entraîne de plein droit dès le jour suivant la date de règlement portée sur ladite facture l'application de pénalités d'un montant égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement la plus récente majoré de 10 points de pourcentage. Ces pénalités seront exigibles de plein droit sans demande préalable du vendeur. Sauf convention particulière, le montant de ces intérêts de retard sera imputé de plein droit sur toutes réductions de prix éventuellement dues par le vendeur à l acheteur. En cas de défaut de paiement, quarantehuit heures après une mise en demeure restée infructueuse, la vente sera résiliée de plein droit si bon semble au vendeur qui pourra demander, en référé, la restitution des produits, sans préjudice de tous autres dommagesintérêts. La résolution frappera non seulement la commande en cause mais aussi, toutes les commandes impayées antérieures, qu'elles soient livrées ou en cours de livraison et que leur paiement soit échu ou non. Au cas de paiement par effet de commerce, le défaut de retour de l'effet sera considéré comme un refus d'acceptation assimilable à un défaut de paiement. De même, lorsque le paiement est échelonné, le nonpaiement d'une seule échéance entraînera l'exigibilité immédiate de la totalité de la dette, sans mise en demeure. Dans tous les cas qui précèdent, les sommes qui seraient dues pour d'autres livraisons, ou pour toute autre cause, deviendront immédiatement exigibles si le vendeur n'opte pas pour la résolution des commandes correspondantes. L'acheteur devra rembourser tous les frais occasionnés par le recouvrement contentieux des sommes dues, y compris les honoraires d'officiers ministériels et tout autre auxiliaire de justice. En aucun cas, les paiements ne peuvent être suspendus ni faire l'objet d'une quelconque compensation sans l'accord écrit et préalable du vendeur. Tout paiement partiel s'imputera d'abord sur la partie non privilégiée de la créance, puis sur les sommes dont l'exigibilité est la plus ancienne. Le vendeur n'entend consentir par principe, sauf conditions de règlement particulières applicables à l acheteur, aucun escompte pour paiement comptant ou à une date antérieure à celle résultant des présentes CGV. Une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, d'un montant de QUARANTE (40) uros sera due, de plein droit et sans notification préalable par l'acheteur en cas de retard de paiement, sans préjudice de toutes indemnités complémentaires si les frais de recouvrement effectivement engagés dépassaient ce montant Exigence de garanties ou règlement Toute détérioration du crédit de l'acheteur pourra justifier l'exigence d un règlement comptant avant l'exécution des commandes reçues. En outre, le vendeur se réserve le droit, à tout moment, en fonction des risques encourus, de fixer un plafond au découvert de chaque acheteur et d'exiger certains délais de paiement ou certaines garanties notamment en cas de modification dans la situation juridique, cession, location, mise en nantissement ou apport de fonds de commerce susceptible d avoir un effet défavorable sur le crédit de l'acheteur. Dans tous les cas, l acheteur s engage à informer par écrit le vendeur de la survenance de toutes difficultés de nature à entraîner un état de cessation des paiements y compris en cas notamment de demande de mandat ad hoc au sens de l article L du Code de Commerce Français ou d ouverture de toute autre procédure de conciliation y compris lorsque ces procédures sont ouvertes dans un pays de l UE ou à l étranger. Cette obligation à la charge de l acheteur est déterminante du consentement du vendeur. 13 Réserve de propriété-transfert des risques (rappel) LE TRANSFERT DE PROPRIETE DES PRODUITS EST SUBORDONNE AU PAIEMENT COMPLET DU PRIX A L'ECHEANCE. L'ACHETEUR NE PEUT REVENDRE LES MARCHANDISES SAUF AUTORISATION PRÉALABLE EXPRESSE DU VENDEUR. EN CAS DE REVENTE, L'ACHETEUR CÈDE ALORS AU VENDEUR TOUTES LES CRÉANCES NÉES À SON PROFIT DE LA REVENTE AU TIERS-ACQUÉREUR. LES RISQUES SONT TRANSFERES DES L ACCEPTATION DE LA COMMANDE PAR LE VENDEUR A L ACHETEUR ET CE, QUELLE QUE SOIT LA DATE DU PAIEMENT ET/OU DE LA LIVRAISON. 14 Compétence - Contestation En cas de différend relatif à la formation, l'interprétation, l'exécution ou la résolution de leurs accords, les parties rechercheront, avant toute action contentieuse, un accord amiable et se communiqueront à cet effet tous les éléments d'information nécessaires. A DEFAUT DE REGLEMENT AMIABLE, SERONT SEULS COMPETENTS EN CAS DE LITIGE DE TOUTE NATURE OU DE CONTESTATION RELATIF A LA FORMATION, L'INTERPRETATION, L'EXECUTION OU LA RESOLUTION DES PRESENTES, LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE, A MOINS QUE LE VENDEUR NE PREFERE SAISIR TOUTE AUTRE JURIDICTION COMPETENTE. CETTE DERNIERE DISPOSITION S'APPLIQUE MEME EN CAS DE REFERE, DE DEMANDE INCIDENTE OU DE PLURALITE DE DEFENDEURS OU D'APPEL EN GARANTIE, ET QUELS QUE SOIENT LE MODE ET LES MODALITES DE PAIEMENT, SANS QUE LES CLAUSES ATTRIBUTIVES DE JURIDICTION POUVANT EXISTER SUR LES DOCUMENTS DE L ACHETEUR PUISSE METTRE OBSTACLE A L'APPLICATION DE LA PRESENTE CLAUSE. 15 Environnement Le vendeur informe l acheteur qu il respecte l environnement. A ce titre, il privilégie la dématérialisation de ses documents Devis, bon de commande, Facture L acheteur accepte que le vendeur lui adresse notamment les devis, factures bons de commande sous forme électronique ou par échange de données informatisées (EDI) pour ce qui concerne les factures Brochure, notice des produits Le vendeur informe l acheteur que tous les produits qu il vend sont accompagnés d une notice technique que l acheteur peut télécharger gratuitement sur le site du vendeur et/ou du fabricant du produit Emballage Le vendeur informe l acheteur que les produits sont emballés dans un matériau recyclable ou vendus sans emballage ou emballage minimum «bulk» ou simple blister. Les emballages de produits qui portent la marque du vendeur et/ou du fabricant ne peuvent être utilisés que pour les produits du vendeur et/ou du fabricant et ne peuvent en aucun cas servir pour d'autres produits que les leurs. Toute infraction à cette règle exposerait son auteur à des poursuites pénales et au versement de dommages-intérêts. L acheteur non ressortissant de l UE est tenu d informer le vendeur des dispositions règlementaires applicables de son pays concernant notamment les emballages et le marquage. 16 Propriété intellectuelle Les éléments reproduits sur le site Internet du vendeur à l adresse «http ://www.wtdistri.com» constitués notamment de photographies, de visuels, de textes, de dessins, logos et images, sont la propriété exclusive du vendeur et/ou du fabricant du produit et sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et/ou le droit des brevets. Toute reproduction et toute diffusion de ces éléments, sans autorisation écrite préalable du vendeur et/ou du fabricant du produit, exposent les contrevenants à des poursuites judiciaires. 17 Informatique et Libertés Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n du 6 août 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à WT, Service Correspondant CNIL, 16 Avenue Charles de Gaulle à Balma (31130). Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. MENTIONS LEGALES Editeur du site : Christophe LANLO Adresse électronique : (Tel) : Hébergeur du site : Amazon Web Services LLC LLC th Avenue South Seattle, WA Réalisation : Lounce, 189 Route de Revel TOULOUSE Tél : Nom commercial : WT SA au capital de Euros Siège social : 16 Avenue Charles de Gaulle BALMA Coordonnées téléphoniques : Tel : Fax : Adresse mail : Immatriculée au RCS de TOULOUSE sous le numéro N TVA intracommunautaire : FR N déclaration CNIL : Page 5 / 6\n7 Conditions Générales de Livraison LE CACHET DE VOTRE SOCIETE ET VOTRE SIGNATURE VOUS ENGAGENT Deux manières d effectuer la livraison des marchandises : - Par nos transporteurs - Par enlèvement dans nos locaux (WT, 16 Avenue Charles de Gaulle, Balma) Dans le cas d une livraison par transporteurs : Le contrôle de la marchandise se fera à la livraison dans vos locaux en présence impérative du chauffeur de la société de transport afin de pouvoir éviter les litiges clients, fournisseurs, transporteur. En cas de perte, de substitution, avarie, livraison partielle, colis ou palette endommagée, palette défilmée, colis ou palette ouvert, il est impératif de signaler sur le bon de transport les réserves suivantes : - Le nombre de colis reçu - Le contenu exact de la marchandise livrée et la marchandise manquante - L état des colis (colis endommagé avec l état de la marchandise à l intérieur) LA MENTION «SOUS RESERVE DE DEBALLAGE» N EST PAS RECEVABLE AUPRES DES TRANSPORTEURS CE QUI ENGENDRE QUE SEULES LES RESERVES CI-DESSUS POURRONT ETRE PRISES EN COMPTE. LA RESPONSABILITE DE WT NE POURRA ETRE MISE EN CAUSE. Dans le cas d un enlèvement dans nos locaux : Le contrôle se fera lors de l enlèvement dans nos locaux par la personne habilitée à retirer la marchandise avec un représentant de chez WT. La mention de contrôle de marchandise, le NOM de la personne plus sa signature seront inscrites sur le bon de livraison WT ce qui fera office de contrôle sans recours possible après l enlèvement. Nom, Date, et Signature : Cachet de l Entreprise : Page 6 / 6\nConditions générales de vente Andréane\nConditions générales de vente Andréane Application des conditions générales de vente : Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes nos ventes de matériel et de services. Le fait de\nSarl MIG AUTOMATION CONDITIONS GENERALES DE VENTE (12/07/2010)\nTél. : 04 77 29 17 36 - Fax : 04 77 29 41 96 - E-mail : accueil@mig-automation.fr SIRET : 451 389 449 00039 - APE : 3314 Z CONDITIONS GENERALES DE VENTE (12/07/2010) Les présentes Conditions Générales


Lecture intuitive – Julien Boyer, Psychologue – Hypnothérapeute – Thérapeute holistique – Yoga\nLes consultations que je propose constituent un espace de résonance où je vous écoute et interagis avec vous dans l’instant présent. Je me synchronise avec vous afin de déterminer ensemble les croyances et les blocages inconscients qui vous empêchent d’évoluer dans votre vie. Je vous aide ensuite à les transformer pour avancer positivement.\nAu début de la séance, je vous demande de m’indiquer vos questionnements (que nous clarifierons éventuellement). Je réalise ensuite une lecture intuitive de votre problématique avec des temps de discussions et je vous propose des soins pertinents.


Bourgogne : une semaine au Salon International de l'Agriculture 2014 - France 3 Bourgogne\nrss Bourgogne : une semaine au Salon International de l'Agriculture 2014\nFRANCE 3 BOURGOGNE Le 51e Salon International de l'Agriculture 2014, c'est du samedi 22 février au dimanche 2 mars (de 9 h à 19 h tous les jours). Retrouvez ici les reportages et d'interviews proposés par France 3 Bourgogne dans ses 12/13 et 19/20\nPublié le 22/02/2014 à 15:02, mis à jour le 06/03/2014 à 09:31\n19 Le Salon international de l'agriculture fête ses 50 ans en 2013\nSamedi 22 FévrierC'est parti pour 9 jours de salon international de l'agriculture. 700 000 visiteurs attendus.Une première journée marquée notamment par la finale du concours national des Ovinpiades qui dure toute la journée. Parmi une quarantaine de candidats, deux élèves Bourguignons. Autre point fort de la journée le Concours Général Agricole qui sélectionne notamment les meilleurs vins mais aussi les meilleurs produits du terroir ainsi que les plus beaux animaux d'élevage.\nMuriel Bessard nous propose le résumé de cette première journée et reçoit Wilfried Fousse ( Commissaire Général du Concours Général Agricole)\nSalon de l'Agriculture Page samedi 22 Février 2014 Dimanche 23 FévrierDans le hall 7.2, allée M, n°40 l'espace Bourgogne regroupe la Région, la Chambre d’agriculture de Bourgogne, les départements de la Côte-d’Or, de la Nièvre, de l’Yonne et de la Saône-et-Loire et Bourgogne Tourisme.\nBaptisé "Ici c'est la Bourgogne" cet espace accueille des nouveautés cette année: Un bar à vins pour une parfaite découverte des cépages bourguignons (7.2 M 44)Le marché « Bienvenue à la Ferme » (7.2 L 38) : sur ce stand vous pourrez déguster et emporter des produits en provenance directe des fermes de la région : miel, pain d’épices, produits à base de fruits rouges, viande de boeuf, produits du canard et ses dérivés, fromages de chèvres et de vaches…La boutique « Au marché » animée par les quatre Départements. Les producteurs assurent l’animation du stand et viennent vendre, chaque jour, leurs produits.Autour du stand Bourgogne: les stands de vente Bourguignons : 80 m2 de producteurs fermiers ou artisanaux (dont les adhérents Bienvenue à la ferme) et 400 m2 de domaines viticoles...Et là aussi des nouveautés, avec un bar à escargots de Bourgogne à déguster sur place ou à emporter (7.2 P 40), la Truffe de Bourgogne avec dégustation de toasts de beurre de truffe et vente du livre (7.2 M 47), des producteurs de crème de cassis, de moutarde ou de pain d’épices, et un espace réservé à la future Cité internationale de la gastronomie (7.2 M 89), ainsi qu'une exposition de l'Ecole des vins " la cave aux arômes" .\nTiphaine Pfeiffer et Amélie Douay nous proposent un reportage sur le village Charolais et les autres nouveautés présentes sur le Pavillon de la Bourgogne. Montage : Lucile Feuillebois. Technicien de reportage: Francis Nivot.\nAmélie Douay reçoit Nadine Thomas: Responsable de l'Espace Bourgogne au Salon de l'Agriculture. Opérateur de prise de vue: Alain Tixier - Eclairage : Romuald Piniac\nSalon de l'Agriculture - Page spéciale dimanche 23-02-2014 Lundi 24 FévrierLes visiteurs du Pavillon "Ici c'est la Bourgogne!" peuvent cette année goûter aux produits régionaux, les consommer, et les acheter. Le Bar à Escargots connaît un succès certain, les dégustations de vins de Bourgogne aussi, d'autant que les exposants, en bons Bourguignons se font un plaisir d'expliquer comment il faut déguster le vin. Nos ambassadrices à nous, Tiphaine Pfeiffer, Muriel Bessard, Amélie Douay, nous guident parmi les exposants. Grâce à nos deux journalistes, c'est comme si vous y étiez! Technicien de reportage: Francis Nivot - Opérateur de prises de vues : Alain Tixier - Montage : Lucile Feuillebois - Eclairagiste: Romuald Piniac\nSalon de l'Agriculture - page spéciale du Lundi 24 février 2014 Mardi 25 févrierGros plan sur une des nouveautés du concours général d'agriculture. Pour la première fois, un prix est venu saluer le travail des agriculteurs qui ont les plus belles prairies fleuries, symboles des bonnes pratiques en matière de préservation de la biodiversité. Dans cette page spéciale, vous en apprendrez plus sur ce concept. Vous découvrirez également les incroyables innovations du matériel agricole. Par exemple, le drone débarque dans le monde agricole.\nSalon de l'agriculture: page spéciale de mardi Mercredi 26 février\nCe mercredi 26 février 2014, c'était la journée de la Bourgogne sur le Salon de l'agriculture. L'occasion pour les hommes politiques de s'inviter sur le stand de la région. Ils étaient tous là ou presque... à trois semaines des municipales.\nSalon de l'agriculture: page spéciale de mercredi Jeudi 27 févrierLe 51ème salon de l’Agriculture se poursuit jusqu’à dimanche à la Porte de Versailles, à Paris !\nAujourd’hui, l’AOC de Charolles participait pour la première fois au concours général agricole !\nL’occasion d’un gros plan sur la viande de bœuf, fer de lance de l’agriculture de la région, mais aussi sur ses différents labels !\nSalon de l'agriculture - Page du jeudi 27 février par France3-Bourgogne\nVendredi 28 février 2014France 3 Bourgogne vous fait vivre le salon de l'agriculture.\nParmi les moments forts du Salon, les concours d'animaux d'élevage, bovins, ovins, caprins... Amélie Douay nous fait découvrir comment les animaux sont tous méticuleusement étudiés par un jury impitoyable !\nPAGE_VENDREDI_SALON_AGRICULTURE par France3-Bourgogne\n9ème finale nationale des Ovinpiades des Jeunes Bergers : 2 Bourguignons en lice La Bourgogne au Concours Général Agricole du S.I.A. 2014 Les Charolais sous les feux de la rampe au S.I.A. Salon International de l'Agriculture 2014 : la Bourgogne est venue en force Où que vous soyez, restez connectés au salon de l'agriculture Une famille Bourguignonne primée au Concours Général Agricole des Prairies Fleuries Pourquoi la Bourgogne est-elle la deuxième région agricole de France ? Dominique Loiseau devient l'ambassadrice de la race charolaise Une nouvelle catégorie au Concours Agricole examine la viande bovine salon de l'agriculture\nBourgogne : des vignerons montent la garde contre les voleurs de raisins publicité\t"Métiers à tisser" portraits d'agriculteurs au fil du salon Les Rencontres du Salon SIA 2016 : les rencontres du Salon


Pourquoi tu dois rêver grand ?\npar chelios le Lun 1 Juil - 17:03\nBonjour à tout le monde j'espère que vous allez bien j'ai sorti une nouvelle épisode de 4 min sur ma chaine .\nTu dois rêver grand\nJ'aborde le sujet des objectifs dans la vie de chacun avec un peu d'humour .\nN'hésitez pas à vous abonner et à la liker pour m'aider à me faire connaitre pour mon travail\nRe: Pourquoi tu dois rêver grand ?\npar Fol le Fou le Lun 1 Juil - 19:03\nEcxellente vidéo et chouette montage, félicitations.\nPs: je me suis abonné; mais chut..!\npar chelios le Lun 1 Juil - 19:16\n@Fol le Fou a écrit: Hello Chelios.\nMerci beaucoup à toi sa me fait plaisir Bienvenu a bord\npar Azaël le Lun 1 Juil - 19:17\nComme je n'ai aucune personnalité j'ai fait de même\npar chelios le Lun 1 Juil - 19:20\n@Azaël a écrit: Comme je n'ai aucune personnalité j'ai fait de même\nTon commentaire ma bien fait rire Merci a toi\npar Samarcande le Lun 1 Juil - 23:48\nChelios , j'aime bien ton titre " Pourquoi tu dois rêver grand " .. pourquoi tu dois relever tes manches pour accomplir , pour t'accomplir\npar chelios le Mar 2 Juil - 9:34\nMerci n’hésite pas à t'abonner\npar porte le Mar 2 Juil - 11:29\nJe vais vous parlez un peu du rêve à travers l'expérience de la Présence????\nDe quoi te plaindrais-tu ? Tu as pris la forme de ton rêve.\nTu crois ce monde réel, car tu es une particule de ton rêve, et tu t’y identifies.\nSans rechercher la vérité en toi, ta conscience de rêve reste effective.\nLe pouvoir du rêve est égal à ce que tu crois de lui.\nPour tes rêves, tu t’es créé des corps mental, émotionnel et physique, alimentés en énergie par ton esprit. Prit dans ton jeu de créations, l’oubli de ce que tu es vraiment, la Présence de ces rêves, a permis que tu t’y installes temporairement.\nDans le rêve, la terre n’est que le berceau, et la tombe du corps humain. Tant que tu y crois, que ton esprit séparé y est assujetti.\nSatisfait de ton rêve, tu t’endors. Insatisfait de ton rêve tu te réveilles.\nChaque rêve mélangé aux autres, installe peu à peu le chaos, un état altéré de la conscience dont il est difficile de tirer de sa torpeur. Alors poses toi maintenant, et regarde en toi la Réalité de CE QUI EST, qui t’attend.\nInspire en toi de ce qui est hors du rêve : La Source de l’existence.\nCalmement, observe tous ces rêves qui vont mourir, déjà ta conscience va s’ouvrir.\n*Voici un premier aperçu de la tonalité de ce que peut représenter le rêve sur le chemin spirituel.\nNB: Ceci posé, j'ai bien écouté la vidéo, mais mon paradigme est l'instant présent.\nMerci pour ton travail qui a le mérite de faire...rêver, mais...tous ces rêves comme des bulles à la surface de l'océan explosent les uns après les autres le temps passant.\npar Azaël le Mar 2 Juil - 11:45\nJe ne crois pas que dans la vidéo il soit question des rêves que l'on fait pendant notre sommeil...\npar ness le Mar 2 Juil - 12:16\ntrés bonne vidéo! courte mais pleine de vie!!\nles idéaux et les reves sont ce qui nous mene sur le chemin de la vérité de ce que nous sommes.\n.nous ne sommes pas des machines avec des disquettes programmées insérées, mais des etres pleins de ressources insoupçonnées.. a nous de les rencontrer !\nj'attend ta prochaine vidéo sur "la peur"..\nmerci a toi pour ce partage..\npar chelios le Mar 2 Juil - 12:33\n@ness a écrit: trés bonne vidéo! courte mais pleine de vie!!\nMerci à toi de l'avoir visionée j'apprecie c'est gentil\nAbonne toi si ce n'ai pas fait\npar Professeur X le Mar 2 Juil - 12:39\nHum , "rêver grand " ya rien de plus facile , mais "réaliser grand " est autre chose , love .\npar chelios le Mar 2 Juil - 12:43\n@Professeur X a écrit: Hum , "rêver grand " ya rien de plus facile , mais "réaliser grand " est autre chose , love .\nSelon moi c'est la peur qui empêche de réaliser grand les seule limitation sont celles que tu t'autorise\npar Fol le Fou le Mar 2 Juil - 12:57\nJ'aurais parié cent balles que tu allais dire cela.\npar Professeur X le Mar 2 Juil - 12:58\nHum , quand on entreprend de réaliser un rêve , les difficultés ne viennent pas essentiellement de soi-même , les oppositions , les forces contraires , les circonstances défavorables , viennent de l'extérieur , du monde , la peur n'étant pas la seule barrière qui empêche de passer du rêve à la réalité , on ne rêve pas dans la matière , mais dans la réalisation on y est confronté , parfois il faut bien plus de temps , de volonté , d’énergie entre autres , qu'on avait pensé pour y arriver , et je parle en connaissance de cause , love .\npar chelios le Mar 2 Juil - 14:35\n@Professeur X a écrit: Hum , quand on entreprend de réaliser un rêve , les difficultés ne viennent pas essentiellement de soi-même , les oppositions , les forces contraires , les circonstances défavorables , viennent de l'extérieur , du monde , la peur n'étant pas la seule barrière qui empêche de passer du rêve à la réalité , on ne rêve pas dans la matière , mais dans la réalisation on y est confronté , parfois il faut bien plus de temps , de volonté , d’énergie entre autres , qu'on avait pensé pour y arriver , et je parle en connaissance de cause , love .\nC'est vrai tu as entièrement raison Professeur ont aura toujours des opposition et d'autre élément qui rentre en jeu pour l'atteinte des objectifs mais je persiste a croire que avec de la discipline répété et du courage tôt ou tard ont est récompensé et l’effort paie\npar porte le Mar 2 Juil - 14:46\n@Azaël a écrit: Je ne crois pas que dans la vidéo il soit question des rêves que l'on fait pendant notre sommeil...\nJe ne fais pas mention de ceux-ci, il s'agit simplement d'un état d'endormissement de la conscience dans lequel est plongé la majorité de l'humanité et qui a pour effet de justement les faire rêver et d'être séparé de leur Réalité spirituelle.\nJe n'alimenterai donc pas cette état en le soutenant, mais plutôt en soulignant ses effets chaotiques dans ce monde, dans lequel s'affrontent sans cesse les rêves des uns, les rêves des autres dans des conflits interminables, victimes en quelque sorte de cet endormissement de la conscience que l'on appel état d'éveil, mais dans le rêve de la densité (Maya subjuguant les esprits... ).\nL'on peut rapprocher ce fait par les paroles de Jésus sur la croix: "Père pardonne leurs, car ils ne savent pas ce qu'ils font".\npar lan'N'noir le Mar 2 Juil - 15:01\n" une existence réussie ne consiste pas à [rêver] des choses grandes et belles mais à réaliser toute chose avec grandeur et beauté".\npar porte le Mar 2 Juil - 15:49\n*En accord avec ta citation de Prajnanpad.\nLa Présence "JE SUIS" signifie aussi ceci:\nPour en revenir à ce que rêver dans ce monde signifie:\nSi tu t’es endormi\nEt que dans ce sommeil\nDans une ouverture de ton esprit,\nTu vois ce qui existe,\nNe dors, ni ne rêve,\nLa Réalité de ce que TU ES.\nmantras gilets IMAGE jour nature liberté Divin méditation érotisme jésus Vidéo Amour musique bottes votre camus soir humour pour dimanche melon cuir film pensée ouverture liens


Mes poules et moi : Secrets d'un poulailler amateur: Almouggar.com: Cécile Schmitt: Livres\nde Cécile Schmitt\nPermalien : http://almouggar.com/product.php?id_product=139818\nArticle : Mes poules et moi de Cécile Schmitt\nDescription de "Mes poules et moi "\nPrésentation de Mes poules et moi\nA la lecture de ce livre, l'envie d'élever des poules pourrait bien vous gagner. En effet, l'auteure, Cécile Schmitt, nous fait partager sa passion et nous amène à porter un autre regard sur les poules. Nous découvrons que ces volatiles qui nous gratifient de leurs oeufs sont des sujets dignes d'intérêt, des animaux attachants. Objet de soins pour prospérer, une petite basse-cour sollicite un savoir-faire que chacun peut aisément apprendre pour peu qu'il en ait le goût. Ce livre répond aux questions que se pose toute personne tentée par un élevage de poules. De l'acquisition des premières volailles à la construction du poulailler, son aménagement, en passant par la lutte contre les parasites et les prédateurs, l'auteure nous dit ce qu'il est bon de savoir quand on débute. Elle nous livre son expérience de manière à éviter les pièges qui guettent l'éleveur amateur en insistant sur les attraits de cet élevage.\nDimensions : 1.2cmx12.8cmx21.6cm\nEditeur : Editions Rustica Paru le : 18 avril 2008\nCollection : PETITS ELEVAGES\nISBN : 2840388529\nEAN13 : 9782840388524\nD'autres livres de Cécile Schmitt\nVoir tous les livres de Cécile Schmitt\nA la lecture de ce livre, l'envie d'élever des poules pourrait bien vous gagner. En effet, l'auteure, Cécile Schmitt, nous fait partager sa passion et nous amène à porter un autre regard sur les poules. Nous découvrons que ces volatiles qui nous gratifient de leurs ufs sont des sujets dignes d'intérêt, des animaux attachants. Objet de soins pour prospérer, une petite basse-cour sollicite un savoir-faire que chacun peut aisément apprendre pour peu qu'il en ait le goût. Ce livre répond aux questions que se pose toute personne tentée par un élevage de poules. De l'acquisition des premières volailles à la construction du poulailler, son aménagement, en passant par la lutte contre les parasites et les prédateurs, l'auteure nous dit ce qu'il est bon de savoir quand on débute. Elle nous livre son expérience de manière à éviter les pièges qui guettent l'éleveur amateur en insistant sur les attraits de cet élevage.


Charte du contrôle de l ACP secteur assurance - PDF\nDownload "Charte du contrôle de l ACP secteur assurance"\n1 Juin 2010 Charte du contrôle de l ACP secteur assurance Instituée par l ordonnance n du 21 janvier 2010, l Autorité de contrôle prudentiel (ACP) est une autorité administrative indépendante adossée à la Banque de France dont la mission est de veiller à la préservation de la stabilité du système financier et à la protection des clients, assurés, adhérents et bénéficiaires des personnes soumises à son contrôle. Dans le secteur de l assurance, l ACP est chargée : de statuer sur les demandes d agrément, d autorisation ou de dérogations individuelles des personnes soumises au contrôle ; d exercer une surveillance permanente de leur situation financière et de leurs conditions d exploitation ; de veiller à ce qu elles respectent les règles destinées à assurer la protection de leur clientèle. Elle veille à ce que les personnes soumises à son contrôle respectent les dispositions du Code monétaire et financier, du Code des assurances, du livre IX du Code de la sécurité sociale, du Code de la mutualité, du livre III du Code de la consommation, des codes de conduite homologués ainsi que de toute autre disposition législative et réglementaire dont la méconnaissance entraîne celle des dispositions précitées. L ACP est constituée d un collège de seize membres présidé par le gouverneur de la Banque de France ou son représentant, et des services placés sous l autorité d un secrétaire général. Les procédures disciplinaires relèvent d une commission distincte, la commission des sanctions. Pour l accomplissement de ses missions, l ACP dispose d un pouvoir de contrôle, du pouvoir de prendre des mesures de police administrative et d un pouvoir de sanction. Cette charte à but informatif s adresse aux personnes et organismes contrôlés en matière d assurance, de réassurance, de mutualité et de prévoyance. Elle vise à les informer de leurs droits et obligations lors des opérations de contrôle. Elle constitue, également, un guide de bonnes pratiques à l usage des contrôleurs de l ACP et des professionnels du secteur. Organiser les opérations de contrôle en définissant des programmes d action dans un souci d équité de traitement entre les organismes Contrôler le respect par les entreprises d assurance, les mutuelles et les institutions de prévoyance des règles qui leur sont applicables ainsi que de leurs engagements Agir en adoptant les mesures qui s imposent en vue de préserver les intérêts des assurés, adhérents, membres participants et bénéficiaires Le contrôle : au centre des missions de l ACP\n2 Des contrôles nécessaires Des règles communes à respecter Pour protéger les intérêts des assurés, des adhérents, des participants et des bénéficiaires, les professionnels du secteur sont soumis à des règles d origine communautaire et nationale. Toute infraction à ces règles pourrait mettre en péril les intérêts des assurés et porter préjudice à l ensemble de la profession. L ACP a pour mission principale de contrôler les entreprises d assurance et de réassurance régies par le Code des assurances, les mutuelles et unions régies par le Code de la mutualité qui exercent une activité d assurance, ainsi que les institutions de prévoyance régies par le Code de la sécurité sociale. L ACP peut, également, décider de soumettre au contrôle tout intermédiaire opérant dans le secteur de l assurance, de la mutualité et de la prévoyance. Elle peut, en outre, étendre son contrôle à des entités apparentées ou liées aux organismes contrôlés par des conventions. Un contrôle préventif L ACP est chargée de veiller à ce que les organismes d assurance respectent les dispositions législatives et réglementaires qui leur sont applicables et les engagements contractuels qui les lient à leurs assurés ou adhérents. Elle veille à ce que les modalités de constitution et de fonctionnement des organes dirigeants et délibérants des organismes d assurance soient conformes aux dispositions qui les régissent. Elle s assure que ces organismes sont en mesure de tenir à tout moment les engagements qu ils ont contractés envers leurs assurés ou adhérents. Le contrôle porte sur l ensemble des activités des organismes. Il repose essentiellement sur l examen de leur situation financière, de leurs conditions d exploitation, de leurs modes de fonctionnement et de gouvernance. L ACP vérifie que les organismes contrôlés évaluent correctement leurs engagements, ce qui suppose notamment un examen des contrats, statuts et règlements. Elle s assure, en particulier, qu ils se conforment aux règles de provisionnement, de représentation des engagements réglementés et de solvabilité prévues par la législation en vigueur. Elle apprécie, dans une optique prospective intégrant des scénarios diversifiés, les conditions d exploitation, de tarification, de réassurance et de gestion financière. L ACP veille au respect par les organismes contrôlés des règles destinées à assurer la protection de leur clientèle ainsi qu à l adéquation des moyens et procédures mis en œuvre à cet effet. Elle veille également au respect des règles en matière d information des assurés et adhérents ou de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. Une politique du contrôle animée par le principe d équité Équité de traitement La politique du contrôle est définie avec un souci d équité de traitement entre les organismes. Ceux-ci sont soumis à un contrôle permanent, sur pièces et sur place. Les contrôleurs de l ACP ont vocation à intervenir dans tous les organismes soumis à son contrôle. Les contrôleurs du secteur de l assurance sont répartis en brigades, dans une logique de portefeuilles, afin d assurer un suivi permanent de chaque organisme, et dans des directions de contrôles spécialisés ou transversaux compétentes en matière de pratiques commerciales ou de lutte contre le blanchiment. Ces brigades et directions peuvent, autant que de besoin, s adjoindre les compétences particulières d autres agents de l ACP. Autorité de contrôle prudentiel 2\n3 Organisation des contrôles Le collège délibère sur les priorités de contrôle et le secrétaire général de l ACP organise les contrôles sur pièces et sur place. L ACP détermine la liste, le modèle, la fréquence et les délais de transmission des documents et informations qui doivent lui être remis périodiquement. Dans le cadre du contrôle sur pièces, tous les organismes sont notamment tenus de communiquer à l ACP, chaque année, un dossier complet contenant, pour ceux qui pratiquent l assurance, un ensemble de documents prudentiels. Le secrétaire général de l ACP peut en outre demander aux personnes soumises à son contrôle tous renseignements ou documents nécessaires à l exercice de sa mission. Il peut, également, convoquer et entendre toute personne dont l audition est nécessaire à l exercice de sa mission de contrôle. Organisation du contrôle Collège Délibère sur les priorités de contrôle Secrétaire général Organise les contrôles sur pièces et sur place Direction du contrôle des pratiques commerciales Direction du contrôle des Assurances 1 Direction du contrôle des Assurances 2 Direction des contrôles spécialisés et transversaux Brigades de contrôle Une procédure respectueuse des droits des organismes contrôlés Des contrôleurs dûment habilités Les contrôleurs en brigades sont appelés à exercer une mission de contrôle permanent ; ils sont accrédités auprès des personnes soumises à leur contrôle. Ils peuvent à toute époque de l année vérifier sur pièces et sur place toutes les opérations de ces personnes. Lorsqu il intervient auprès d organismes relevant des attributions de sa brigade, le contrôleur de l ACP n a pas à justifier d une lettre de mission particulière. Il peut, si nécessaire, effectuer des contrôles inopinés. En revanche, les autres contrôleurs, ainsi que ceux qui sont appelés à intervenir auprès d organismes ne relevant pas de leur brigade d affectation, reçoivent une lettre de mission pour procéder aux contrôles sur place. Le secrétaire général peut également recourir, pour les contrôles, à des corps de contrôle extérieurs, des commissaires aux comptes, des experts ainsi qu à d autres personnes ou autorités compétentes. Dans ce cas, le secrétaire général de l ACP s assure que celles-ci ont les capacités nécessaires à l exécution de leur Autorité de contrôle prudentiel 3\n4 mission. Les protocoles conclus à cet effet par l ACP énoncent les missions à mener et précisent les conditions dans lesquelles elles doivent être exécutées. Lorsque plusieurs agents sont appelés à intervenir dans le cadre d un contrôle sur place, un chef de mission peut être désigné comme interlocuteur principal de l organisme concerné. La composition de l équipe peut néanmoins évoluer, selon les circonstances, au cours de la mission de contrôle sur place. L organisme contrôlé en est alors informé. Des contrôleurs soumis à des règles déontologiques strictes Afin de préserver le respect des droits des organismes contrôlés, les agents de l ACP font preuve de neutralité dans le cadre de leurs missions de contrôle. Ils se montrent courtois avec leurs interlocuteurs et n interviennent pas dans la conduite de leurs affaires. L impartialité et la probité des contrôleurs de l ACP vis-à-vis des organismes contrôlés sont garanties par des règles déontologiques strictes. Ils sont soumis aux règles de déontologie propres au personnel des services de l ACP. Ces règles de déontologie sont arrêtées par le collège, sur proposition du secrétaire général, en tenant compte de celles applicables aux agents de la Banque de France. Les contrôleurs sont tenus au secret professionnel pour les faits, actes et renseignements dont ils ont pu avoir connaissance en raison de leurs fonctions. Ils ne peuvent, en outre, effectuer une mission auprès d un organisme qui les placerait en situation de conflit d intérêts. Ils ne sauraient accepter aucun cadeau ni avantage de la part d un organisme placé sous le contrôle de l ACP. Le droit d être assisté lors du contrôle Lors de chaque mission de contrôle sur place, les contrôleurs de l ACP informent les organismes sur le déroulement des opérations de vérification. La mission dure le temps nécessaire pour mener à bien les contrôles, lesquels peuvent requérir, eu égard à leur complexité plus ou moins grande, des délais très variables. Une durée indicative est communiquée à l organisme contrôlé. Pendant la durée d un contrôle sur place, les représentants de l organisme contrôlé, interlocuteurs des contrôleurs de l ACP, peuvent se faire assister par toute personne de leur choix. Un rapport de contrôle contradictoire Tout contrôle sur place donne lieu à l établissement d un projet de rapport. Celui-ci est établi au terme d échanges entre les agents de l ACP et leurs interlocuteurs au sein de l organisme contrôlé. Avant l envoi du projet de rapport, une réunion est proposée par les contrôleurs de l ACP, afin de communiquer aux représentants de l organisme les principales observations relevées au cours du contrôle. Lorsque l éloignement rend difficile la tenue d une réunion, un simple entretien peut être organisé. Les observations relevées lors du contrôle sont formulées dans le projet de rapport qui est envoyé à l organisme concerné. Celui-ci est invité à présenter ses propres observations en réponse, qui lui sont jointes. Après l examen du rapport définitif, le secrétaire général de l ACP apprécie les suites à donner au contrôle. Autorité de contrôle prudentiel 4\n5 Des contrôles obligatoires De larges pouvoirs d investigation Les organismes contrôlés doivent coopérer et répondre avec diligence et professionnalisme à toute demande de la part des contrôleurs de l ACP. Indépendamment de l action des autres services de l ACP, ceux-ci peuvent demander aux organismes contrôlés toutes les informations nécessaires à l exercice de leur mission. Ils peuvent, notamment, exiger la communication de tous documents comptables ainsi que des rapports des commissaires aux comptes qui sont déliés, à leur égard, du secret professionnel. Les contrôleurs de l ACP ont accès aux locaux de l organisme concerné et peuvent se faire remettre des copies de tous documents utiles. Lorsque la comptabilité est tenue au moyen de systèmes informatisés, ils peuvent effectuer leurs vérifications sur le matériel utilisé par l organisme. Les organismes doivent mettre à leur disposition dans les services du siège, les agences, les établissements ou les bureaux, tous les documents nécessaires aux opérations de contrôle, ainsi que le personnel qualifié pour leur fournir les renseignements qu ils jugent utiles à l exercice de leur mission. Les contrôleurs peuvent donc, en particulier, demander que leur soient communiqués des documents sous format électronique. Lorsque cela apparaît nécessaire, l ACP peut demander la certification des documents comptables, exiger la modification ou décider le retrait de tout document à caractère contractuel ou publicitaire contraire aux dispositions législatives ou réglementaires et ordonner aux organismes soumis à son contrôle de procéder à des publications rectificatives. L ACP peut porter à la connaissance du public toutes les informations qu elle estime nécessaires. La sanction des refus de contrôle Sans préjudice des sanctions disciplinaires qu elle peut prononcer, tout obstacle au contrôle de l ACP et toute entrave à ses missions sont constitutifs de délits. Le fait pour tout dirigeant d un organisme contrôlé, après mise en demeure, de ne pas répondre aux demandes d information de l ACP, ou de mettre obstacle de quelque manière que ce soit à l exercice par celle-ci de sa mission de contrôle, ou de lui communiquer sciemment des renseignements inexacts, est puni d un emprisonnement d un an et d une amende de euros. Les mêmes peines sont applicables en cas d entrave à l action de l ACP dans l exercice de ses missions. Les personnes morales peuvent être déclarées pénalement responsables de ces infractions et encourent, dans ce cas, la peine d amende prévue par le code. À l issue des opérations de contrôle À la suite d un contrôle, le secrétaire général adresse le plus souvent une lettre de suite. Toutefois, selon la situation de l organisme concerné, il peut proposer au président la saisine du collège de l ACP, dans sa formation sectorielle assurance ou sa formation restreinte. Le collège ainsi saisi peut adopter les mesures utiles à la préservation des intérêts des assurés. Ces différentes mesures ne sont pas exclusives et peuvent, le cas échéant, se cumuler entre elles. Le collège peut également décider d engager une procédure disciplinaire devant la commission des sanctions. Les décisions de l ACP sont susceptibles de recours. L envoi d une lettre de suite Adressée par le secrétaire général de l ACP, la lettre de suite prend acte des engagements pris en réponse au rapport de contrôle en vue de remédier aux insuffisances ou manquements constatés et invite l organisme à adopter, le cas échéant, les mesures complémentaires appropriées, avec comme souci constant la préservation des intérêts des assurés. Autorité de contrôle prudentiel 5\n6 L adoption par le collège de mesures de police administrative La mise en garde Lorsqu elle constate qu une personne soumise à son contrôle a des pratiques susceptibles de mettre en danger les intérêts de ses clients, assurés, adhérents ou bénéficiaires, l ACP peut, après avoir mis ses dirigeants en mesure de présenter leurs explications, la mettre en garde à l encontre de la poursuite de ces pratiques en tant qu elles portent atteinte aux règles de bonne pratique de la profession concernée. La mise en demeure L ACP peut mettre en demeure toute personne soumise à son contrôle de prendre, dans un délai déterminé, toutes mesures destinées à sa mise en conformité avec les obligations au respect desquelles elle a pour mission de veiller. Le programme de rétablissement L ACP peut exiger de toute personne soumise à son contrôle qu elle soumette à son approbation un programme de rétablissement comprenant toutes les mesures appropriées pour restaurer ou renforcer sa situation financière, améliorer ses méthodes de gestion ou assurer l adéquation de son organisation à ses activités ou à ses objectifs de développement. Les mesures conservatoires Lorsque la solvabilité ou la liquidité d une personne soumise au contrôle de l ACP ou lorsque les intérêts de ses clients, assurés, adhérents ou bénéficiaires, sont compromis ou susceptibles de l être, l ACP prend les mesures conservatoires nécessaires : placement sous surveillance spéciale ; limitation ou interdiction temporaire de l exercice de certaines opérations ; suspension, restriction ou interdiction temporaire de la libre disposition de tout ou partie des actifs ; suspension ou limitation du paiement des valeurs de rachat, de la faculté d arbitrages, du versement d avances sur contrat ou de la faculté de renonciation ; transfert d office de tout ou partie du portefeuille des contrats d assurance ou de règlements mutualistes ; interdiction ou limitation de la distribution d un dividende aux actionnaires ou d une rémunération des parts sociales aux sociétaires ; suspension d un ou plusieurs dirigeants. L administration provisoire L ACP peut désigner un administrateur provisoire auprès d une personne qu elle contrôle, auquel sont transférés tous les pouvoirs d administration, de direction et de représentation de la personne morale. Cette désignation est faite soit à la demande des dirigeants lorsqu ils estiment ne plus être en mesure d exercer normalement leurs fonctions, soit à l initiative de l ACP lorsque la gestion de l établissement ou de l entreprise ne peut plus être assurée dans des conditions normales ou en cas de suspension d un ou plusieurs dirigeants de la personne contrôlée. L ACP décide de prendre les mesures précitées au terme d une procédure contradictoire. Toutefois, lorsque des circonstances particulières d urgence le justifient, elle peut, à titre provisoire, ordonner sans procédure contradictoire des mesures conservatoires. Une procédure contradictoire est alors immédiatement engagée aux fins de lever, adapter ou confirmer ces mesures conservatoires commandées par l urgence. L engagement d une procédure de sanction Si un organisme a enfreint une disposition législative ou réglementaire qui lui est applicable ou a des pratiques qui mettent en péril sa marge de solvabilité ou l exécution des engagements qu il a contractés envers les assurés, l ACP peut engager à son encontre une procédure de sanction. Lorsque l une des formations du collège décide l ouverture d une procédure de sanction, son président notifie les griefs aux personnes concernées. Il transmet cette notification à la commission des sanctions. Autorité de contrôle prudentiel 6\n7 La commission des sanctions veille au respect du caractère contradictoire de la procédure. Elle procède aux communications et convocations à l égard de toute personne visée par la notification de griefs. Toute personne convoquée a le droit de se faire assister ou représenter par un conseil de son choix. La commission des sanctions peut prononcer à l encontre de la personne poursuivie, en fonction de la gravité du manquement, une ou plusieurs sanctions disciplinaires, allant du simple avertissement jusqu à la radiation de la liste des personnes agréées ou l interdiction de pratiquer. Elle peut, en outre, prononcer une sanction pécuniaire. La sanction peut être assortie d une astreinte dont la commission fixe le montant et la date d effet. Les dirigeants peuvent également faire l objet d une procédure de sanction à raison de leurs agissements personnels. Dans ce cas, les sanctions applicables comprennent, notamment, la suspension temporaire ou la démission d office. L ACP dispose également de la faculté de rendre publique la ou les mesures prises, aux frais de la personne sanctionnée. La saisine du procureur de la République Lorsque sont relevés des faits susceptibles de justifier des poursuites pénales, le président de l ACP en informe le procureur de la République territorialement compétent. Cette saisine intervient sans préjudice des sanctions que l ACP peut prononcer à l encontre de l organisme ou de ses dirigeants. L ouverture d une procédure de redressement ou de liquidation judiciaire La procédure de redressement ou de liquidation judiciaire ne peut être ouverte à l égard d un organisme contrôlé qu à la requête de l ACP. Le tribunal peut également se saisir d office ou être saisi par le procureur de la République d une demande d ouverture de cette procédure après avis conforme de l ACP. Le tribunal ne peut être saisi d une demande d ouverture d une procédure de règlement amiable, de conciliation ou de sauvegarde à l égard d un organisme contrôlé qu après avis conforme de l ACP. La mission de l ACP ne se limite pas au volet répressif, le contrôle ayant également pour objet de prévenir les manquements. L ACP, par sa relation continue avec les organismes contrôlés, exerce également un rôle d information et de prévention. Autorité de contrôle prudentiel 7


Maison à construire à Noyant-la-Plaine (49700) ref : JB1282723_5 - Maisons Bernard Jambert\nNoyant-la-Plaine (49700) Référence : JB1282723_5\nTuffalun : maison neuve sur terrain prêt à batir à acheter\nÀ Tuffalun, réaliser un achat immobilier avec cette maison aux dernières normes dotée de 4 chambres. Le modèle présenté est Plain-pied GI 4 ch Design. Maison au style traditionnel à toit à 2 pans. L'intérieur comporte 4 chambres au rez-de-chaussée, une cuisine de 15m2, un coin salon de 23m2 et une salle de bain. La superficie intérieure mesure environ 101m2. Pour dîner dehors, vous disposerez d'un jardin. Maison orientée côté sud, grand atout pour la consommation d'énergie. Elle donne accès à un garage privatif. Les organismes bancaires peuvent vous accorder un crédit immobilier à taux zéro (PTZ). Si vous voulez en savoir plus, Jacques BOISNARD de Maisons Bernard Jambert Angers se fera un plaisir de vous aider. Les parents et les enfants seront heureux d'avoir leur propre chambre.\nAfficher Maison à construire à Noyant-la-Plaine (49700) Maisons Bernard Jambert\nTerrain proposé par un partenaire foncier selon disponibilités et autorisation de publicité au prix de 74 800 €. Hors droit d'enregistrement et frais de notaire. Maison proposée, avec un contrat de construction de maison individuelle, dans le cadre de la loi du 19/12/1990, au prix de 146 700 € (Hors branchements et raccordements, papiers peints, peintures, revêtement de sol dans les chambres, qui sont chiffrés dans les travaux qui restent à charge du client. Tarif modifiable sans préavis). Étiquette énergie : A. Différents modèles disponibles pour ce terrain. Assurances et garanties du constructeur comprises (RC professionnelle, décennale, dommage ouvrage).


«Quelles écoutes??? - Page 4» - 29669778 - sur le forum «Discussions Générales» - 1037 - du site Homecinema-fr.com\n» 06 Aoû 2002 23:31\nJérômeB a écrit: Ah oui, j'oubliais!\nDavid en a une cinquantaine de paires à vendre....\nPourvus que ce soit un vieux machin tu es capable de nous conseiller n'importe quoi, hormis ça il est vrai que ces panneaux sont magique, j'en ai entendu une fois une paire (je sais plus laquelle, je me rappel jamais ) et le medium aigu est d'un nuancé rare\npar Google » 06 Aoû 2002 23:31\nEuh.... Juste une petite précision : c'est pour un salon de moins de 20 m²\nLes panneaux c'est bien mais un peu encombrant, surtout qd on doit positionner une image de 2m de base entre les 2 enceintes\nSinon jamais écoutés, à l'occasion...\nPS : ca fait chauffage l'hiver ???\n» 06 Aoû 2002 23:46\nchristelle a écrit: Euh.... Juste une petite précision : c'est pour un salon de moins de 20 m²\nNon, les panneaux quad sont relativement petit à part la série 989 qui est sortie, il y a 2 ou 3 ans qui sont eux assez imposant et vraiment pas WAF.\nSi je fais abstraction de l'ampli (c'est pas facile ) pour moi les meilleurs marques dans cette gamme de prix sont : Mulidine, JMR et PEL à voir le modèle qui correspond au budget avec une preférence nette pour les Trentés des chez JMR en ce qui me concerne.\n» 07 Aoû 2002 12:10\nPNicolas a écrit: Non, les panneaux quad sont relativement petit à part la série 989 qui est sortie, il y a 2 ou 3 ans qui sont eux assez imposant et vraiment pas WAF.\nUn site sur Quad :\nDis-moi Pierre en photos les ESL57 par ex. ont l'air qd meme assez imposants non ? Tu connais les dimensions ?\nAvec du NAIM ca le fait ?\nEffectivement Mulidine, JMR et PEL seront nos prochaines écoutes si les magasins à Toulouse ont ces marques...\nQue pensez-vous des dernieres colonnes AE (largement sous mon budget mais très bien noté par la presse), et pourquoi pas essayer des LINN Ninka ?\n» 07 Aoû 2002 12:17\nBen pour ce qui est des écoutes sur Toulouse, va falloir bouger...\n- Mulidine chez ADHF (avec ProAc, Thiel, JM Lab)\n- JMR..je suis pas sûr, mais je crois qu'on en trouve chez Connexion\n- PEL...a priori y'en a plus ! Sensitif'Art semble avoir arrêté de les distribuer. Par contre, ils font toujours LINN. J'ai l'impression qu'ils distribuent aussi depuis peu DYNAUDIO. Y'a peut-être quelque chose à essayer de ce côté là !\n» 07 Aoû 2002 12:18\nHeu les Linn Ninka\nBon ben je les ai encore écoutées samedi, Il y avais 60 kf d'electronique devant (cdx ou ikemi/82/180/hicap) ben je trouve que ça ne marche pas,\npeu de grave, un haut medium bizzare que je ne saurais le décrire, une image indéfinie et aucune émotion.\nTu l'auras compris je n'aime pas du tout ces enceintes.\nC'est un point de vue tout à fait personnel et certains peuvent les aimer\n» 07 Aoû 2002 12:25\nLaurentV a écrit: Il y avais 60 kf d'electronique devant (cdx ou ikemi/82/180/hicap) ben je trouve que ça ne marche pas,\npeu de grave\nEnfin là tu donnes la réponse à la question, peu de grave normal avec du naim et medium bizzard re-normal\nSinon non je connais pas les dimensions de ces panneaux, de tout façon rien que pour les énormes pb de fiabilité de ces enceintes passes ton chemin, c'est vraiment dommage car ceux sont vraiment des HP hors normes.\nPb de grave avec du Naim ? Mes Rogers savent très bien sortir du grave avec mon nait3. Et pas de medium bizarre\nD'abord on le sait tous : c'est l'ensemble ampli-enceintes qui compte et pas qu'un seul élément...\nFranchement je ne sais pas si pour le prix je trouverai mieux que mes Rogers\n» 07 Aoû 2002 12:39\nNe t'inquietes pas c'est normal, c'est mon côté anti-naimiste qui ressurgis, je m'étais dis que ça passerai inapreçu vu le monde qu'il y a en ce moment sur le forum et puis ça faisait longtemps que je n'avais pas enerver Laurent\n» 07 Aoû 2002 12:57\nPNicolas a écrit: >Arno31\nUne question : pourquoi n'aimes tu pas Naim ???\n» 07 Aoû 2002 13:04\nBeaucoup trop coloré pour moi, trop cher, ça commence à marcher uniquement quand tu as mis les 50000 alim qui vont bien, c'est très court, sa previligie essentiellement le medium, c'est étouffé et plein d'autres choses... Il faut reconnaître 2 choses : une dynamique terrible et un facilité à driver presque n'importe KHOI\n» 07 Aoû 2002 13:09\nPNicolas a écrit: Beaucoup trop coloré pour moi, trop cher, ça commence à marcher uniquement quand tu as mis les 50000 alim qui vont bien, c'est très court, sa previligie essentiellement le medium, c'est étouffé et plein d'autres choses... Il faut reconnaître 2 choses : une dynamique terrible et un facilité à driver presque n'importe KHOI\nTu me conseillerais KHOI comme ampli pour aller avec mes Rogers avec en gros le meme budget que le Nait3 ? (que j'aille écouter, on ne sait jamais )\n» 07 Aoû 2002 13:18\nBen s'il te plait garde le, tu sais les goûts et les couleurs ...\nMoi je te dis ce que j'en pense si tu aimes ton ampli vas pas chercher midi à quatorze heure.\nPS : En plus je sais même pas combien c'est le budget d'un Nait3 celui d'un Nait5 alors essayes un Roksan\n» 07 Aoû 2002 13:22\nPNicolas a écrit: Ben s'il te plait garde le, tu sais les goûts et les couleurs ...\nTu sais sur mes Rogers je n'ai entendu que du Naim et effectivement je trouve ca bien. Après en hifi tout est histoire de comparaison...\nD'occaz. un nait3 tourne autour des 700 euros.\n» 07 Aoû 2002 13:26\nQuand on NAIM, on NE CALCULE PAS!!!!!!!\n(Oui, je sais, facile et déjà faite! mais c'est de la faute d'Arnaud qui empêche mon neurone de se reposer!!! )\nQui aime bcp le Naim!!!\nCréé le 06 Aoû 2002 11:33\n06 Aoû 2002 11:33\nIndex du forum › HAUTE-FIDELITE › Matériel HiFi › Discussions Générales › Quelles écoutes???


Mémé - Philippe Torreton - BiblioFil - Réseau des bibliothèques de la Commune nouvelle d'Annecy\nPhilippe Torreton nous livre le portrait tout en nostalgie, empli de tendresse de celle qui a bercé son enfance et qu'il appelle simplement Mémé, formulation désuète mais qui prend son sens au fil des pages et nous révèle toute l'affection qu'il lui porte.\nSon récit est l'occasion de nous immiscer dans la vie simple de cette "mémé" issue d'un milieu social modeste aux multiples valeurs qui ont par la suite forgées l'acteur. C'est une autre époque qui est décrite où la famille, le travail et le courage représentaient véritablement quelque chose et n'étaient pas de simples mots. On avait la vie dure mais on ne se plaignait pas. La société de consommation commençait à se développer, mais finalement n'atteignait pas cette mémé qui vivait de peu de choses et de l'essentiel de la vie.\nC'est dans un style poétique et léger, ponctué de traits d'humour, qu'il nous livre ici le portrait de celle qui a marqué sa vie de petit garçon et qui lui a laissé plein d'images dans la tête. Un texte attendrissant, dans lequel chacun reconnaîtra un peu de sa grand-mère dans ce portrait, un bel hommage rendu par l'acteur à un personnage central de sa vie.\nEd: L'iconoclaste, 144 pages\np 12 : « Ma mission consistait à l'écouter dormir. Je veillais tel un chien de berger sur un troupeau de ronflements broutant son sommeil afin qu'ils n'aillent pas s'égarer dans le suspect, dans le silence terrible qui précède les catastrophes. Je devais analyser sa respiration, en déduire la qualité de sa nuit, ma hantise était le suspendu. Parfois entre deux trémolos, un apnée inquiétante arrêtait ma vie. Il ne fallait pas qu'elle meure mémé, pas tout de suite. Ronfle ! Je t'en supplie ! »\np 23 : « On y trouvait toute la saga des Oiseaux se cachent pour mourir en gros livres France Loisirs, ces bouquins vendus en promo comme des surgelés, avec de belles photos de l'auteur, en général des femmes américaines tendues comme des clôtures neuves. Mémé aimait bien les histoires d'amour. Deux êtres qui s'aiment au-delà des épreuves la faisaient sûrement rêver, elle aimait la science-fiction. »\np 32 : « Lors d'une fête de famille mon petit frère s'était cassé le bras, il hurlait, mémé s'est levée et tout en lui disant d'arrêter de se taire « l'oué », elle lui a tiré le bras brisé d'un coup sec pour rassembler les morceaux. Une fois à l'hôpital, l'interne nous dira que personnellement il n'aurait pas fait comme ça mais que son geste avait permis d’éviter une opération. Mémé Samu ... »\np 36 : « Je sais bien qu'à l'époque où les mémés étaient petites il n'y avait pas ces nasses à consommateurs d'aujourd'hui, tous ces collets, ces pièges à glu, ces tapettes à clients, posés en bout d'immenses parkings, il n'y avait pas la télévision comme appeau ou canard d'appel, cette machine à temps de cerveau disponible. »


Les excuses d'Angela Merkel\nTandis qu'il informait les députés des résultats du G8 et du G20, David Cameron a raconté que la chancelière allemande, Angela Merkel, s'était excusée à chaque fois que l'équipe allemande de football marquait contre l'Angleterre, dans un match de Coupe du monde 2010 qui a eu lieu le dimanche 27 juin.\nLe dimanche 27 juin, le Premier ministre britannique David Cameron et la chancelière allemande Angela Merkel se sont éclipsés d'une réunion du G20 à Toronto (Canada) afin d'assister au match de football opposant leur pays respectif. Le Premier ministre britannique a affirmé à la presse et aux députés britanniques qu'Angela Merka s'était excusée à quatre reprises durant le match, à chaque fois que l'équipe allemande marquait un but. Le match a été remporté par l'Allemagne quatre buts à un. Devant la chambres des Communes à Londres, David Cameron a expliqué qu'il avait "subi le supplice extrême de voir l'Angleterre perdre 4 à 1 contre l'Allemagne, alors qu'il était en compagnie de sa grande amie, la chancelière Merkel [...] ", fait part l'AFP.


Tula Standard Fletcher - Porte-bébé - Naturiou\nTula Standard Fletcher - Porte-bébé\nRéférence : TULA_STD_FL\nPortez en position physiologique votre bébé de 7 à 20 kg. Votre Tula Fletcher offre un nid douillet au plus près de vous à votre bébé. Alternez les positions de portages : ventrale ou dorsale en fonction de vos sorties.\nModèle : Tula Standard Fletcher\nUn vent de fraicheur avec le Tula Fletcher\nCe porte-bébé ergonomique à la couleur vive, colore vos balades. Le tablier est de couleur bleu éclair. Il apporte vitalité et fraicheur. Des flèches blanches sont dessinées dessus. La ceinture, les bretelles et les creux de genoux de votre bébé sont bleu marine. Il correspondra parfaitement à votre petit garçon.\nComment ajuster le Tula à votre morphologie ?\n- sur l’épaule : une petite sangle offre 7 cm de bretelle supplémentaire.\n- sur les côtes : une grande sangle allonge la bretelle jusqu’à 120 cm de long.\nLes accessoires de votre Tula Standard Fletcher\nProfitez d’un portage dès la naissance (3.5 kg) avec votre Tula Fletcher. Ce petit fauteuil réhausse et protège votre bébé. Il est installé confortablement en position fœtale.\nConvient bien à mon enfant de 16 mois qui pèse 11Kg, il reste confortablement dans ce porte bébé et pas de mal au dos pour nous les parents!\nTrès beau produit. Seul bémol le mode d'emploi qui est très sommaire.