[FORUM POUR LA FRANCE - Pour le retour à l’Indépendance et à la Souveraineté de la France] la crise économique qui arrive sera extraordinairement importante. par H. Fouquereau\n| Débats en cours\n| Crise financière et économique 2008 - 2012\n540238 depuis le début\nPour des Ports propres 100 % Doit-on généraliser le médicament générique ? 70 % Boutique-Livres-CD-DVD-Forum pour la France 30 % Compte rendu de la réunion du lundi 18 décembre 2006 du Forum pour la France 30 % Compte-rendu de la réunion du Forum pour la France à l’Assemblée nationale du 11 avril 2007 26 % Articles au hasard :\nEADS et sa filiale Airbus au service du bloc atlantique par Pierre Hillard\nVous avez dit : « Printemps arabe » ?\nExpatriation : mode d’emploi !\nNouveau forum destiné à regrouper les informations nécessaires à une expatriation de la France vers la Belgique…\nREUNION DU FORUM POUR LA FRANCE la crise économique qui arrive sera extraordinairement importante. par H. Fouquereau\nAssemblée nationale le 26 février 2009\nComme en septembre 2007, ou le Forum pour la France annonçait qu’une crise financière, la plus importante de l’histoire du monde, allait s’abattre sur nous, il annonce aujourd’hui que la plus terrible des crises économiques connue va s’abattre la Planète.\nSuite tout a fait logique de la crise financière que nous avions détectée très tôt, parce que le Général Gallois, dont on vient de dire à la TV que depuis Aaron et lui, personne ne réfléchissait plus en France, avait compris qu’il se passait quelque chose d’extrême ment grave, suite à la faillite de 2 banques américaines.\nReprenant nos dossiers, nous constations que UN de production générait 22 000 de spéculation, nous ne pouvions qu’en déduire que la plus énorme bulle jamais constituée, allait éclater et générer la plus grosse crise financière de l’histoire.\nComme toute crise financière entraîne inéluctablement une crise économique, et que la taille de la première détermine l’importance de la seconde, il est évident que la crise économique qui arrive sera extraordinairement importante.\nLa masse énorme d’argent artificiellement fabriquée, qui ne représentait rien, qui n’était assise sur rien, qu’aucune autorité ne dirigeait et même plus, ne décidait de son importance, ne pouvait être gardée dans un bas de laine. Des masses d’argent, souvent virtuelles, étaient investies dans tout et n’importe quoi, suivant des modes ou des engouements, ce fût l’informatique il y a 10 ans, les marchés financiers et l’immobilier hier. Ces masses faisaient monter ou plonger artificiellement les cours, des actions ou des matières premières, selon l’humeur du moment, créant des bulles.\nLe sort de toute bulle est d’éclater, et ces derniers temps, les spéculateurs ayant fait très fort, en empruntant à des sommes folles à des banques pour les prêter à des millions de ménages insolvables, puis revendus ces prêts, non remboursables, parce que totalement discrédités, aux mêmes banques qui avaient prêté cet argent et qui sont ainsi devenues , prêteurs et emprunteurs du même argent. La déréglementation de tout et de n’importe quoi a permis ces manœuvres malsaines, et le petit équilibre installé dans le monde grâce à la demande et à la volonté des peuples a fondu comme neige au soleil, une preuve : la part du 1% des américains les plus fortunés est passée en 25 ans de 10 à 23% de la richesse nationale, ce qui veut dire que la part des 99% autres américains, est passée de 90 à 77% de cette richesse et il en est de même dans tous les pays du monde. Le fossé se creuse entre riches et les autres, situation approuvée par les Gouvernants et imposée aux peuples. En France, le nombre des assujettis à l’ISF en France, a grimpé de 7,2% en 2008 (+90,7% en 5 ans) en pleine crise, et paradoxalement, le montant de l’ISF, perçu par l’Etat, a baissé de 5,4%.\nMaintenant que la chose est faite, peut-on la défaire et la refaire ?\nAnalysons avant tout l’étendue des dégâts :\nLa crise :c’est déjà la moitié de la valeur des actifs au monde qui ont disparus. Rien qu’à Wall -Street, 10 000 milliards de dollars se sont envolés (La Tribune)\nLes pertes connues actuellement, sont supérieures au montant du PIB mondial annuel, c’est à dire que le résultat de plus d’une année de travail de tous les hommes du monde est annulé. Premier résultats, les banques et les établissements financiers manquent de liquidités et ne peuvent plus prêter.\nMesurons la folie des emprunts/prêts : Les USA, nous le savons, ont depuis des décennies, fait payer leurs énormes déficits par les autres nations. Ces déficits représentent, rien que pour l’État fédéral, plus de 300% du PIB de la première puissance économique mondiale ; 600% avec le déficit de tous les États des USA, c’est à dire qu’une masse de papier supérieure au PIB mondial a été fabriquée, sans autre garantie que des bons du Trésor simplement imprimés.\nSur tous les continents, il en est ainsi, en Europe par exemple, les banques d’ Autriche d’Allemagne et d’ Italie, ont tellement empruntées et prêtées pour l’installation d’entreprises dans les Pays de l’Europe de l’Est et centrale, que rien que, le montant des intérêts qui sont dus, représente jusqu’à 70% du PIB de certains pays emprunteurs.\nCes banques et les investisseurs/emprunteurs et prêteurs ont ainsi mis en faillite, avec l’aval de la FED d’un coté de la BCE de l’autre, parce que ces banques ne sont soumises à aucune autorité politique, des dizaines de pays, entraînés dans la misère la plus atroce ? des milliards d’hommes.\nOr en France, nation qui n’a pas vocation à se laisser dominer par l’argent, ni le sien et encore moins par celui des autres, est entrée, en signant des traités dans l’affreux tourbillon de la spéculation. Qui pouvait alors s’élever pour dénoncer l’ignominie, l’égoïsme et la bêtise meurtrière qui s’emparait du monde ? , plus personne, le peuple de France a failli en votant pour des partis lancés dans la folle aventure de la globalisation, alors que le monde attendait le message messianique de la France.\nQue faire ? il faut c’est vrai, sauver les banques de ce désastre.\nOui, mais pourquoi ? Parce que sans argent, pas d’investissements, pas de travail, pas de salaires, pas de consommation, donc pas de production et 6 milliards de bonshommes ne savent pas et ne peuvent plus vivre sans cet élément devenu essentiel.\nReste à répondre à la grande question :\nPeut-on encore sauver les banques ? Je crains fort que Malheureusement la réponse soit NON pour les banques de la majorité des pays occidentaux.\nUn chiffre irréfutable donne la mesure de cette incapacité :\nl’endettement des banques américaines, et seulement pour la partie des actifs contaminés, est d’un montant de plus de 3 000 milliards de dollars, sans prendre en compte les risques afférents aux autres prêts, (60 000 milliards).\nToutes les banques américaines affichent pour le dernier trimestre de 2008 des pertes. Rien que Fannie Mae, établissement de refinancement, a perdu 58,7 milliards de dollars. La liste des banques à problèmes fait état de 252 établissements en perdition aux USA, de 12 faillites de banques lors du dernier trimestre 2008, et de 14, rien que pour le mois de janvier 2009.\nOr le budget fédéral américain annuel, tourne autour de 3000 milliards de dollars, donc moins élevé que l’endettement des banques, L’ETAT américain n’est plus en mesure de sauver ses propres établissements financiers , il en est de même en Islande, en Irlande, en Grande Bretagne, en Espagne, certainement en Italie, surtout en Autriche, dans toutes les banques des pays d’Europe Centrale et de l’Est et peut-être aussi en Allemagne.\nMais plus grave : L’encours sur les défaillances de crédit (l’endettement) pour les entreprises et rien qu’aux États-Unis est d’un montant 62 000 milliards de dollars, c’est à dire plus que la production mondiale qui se monte elle, pour 2008, à 54 000 milliards de dollars. C’est donc la faillite de l’État Fédéral américain, mais ce n’est pas tout, la faillite de certains États comme celui de Californie apportent la preuve que tout le système américain est en faillite.\nAlors voilà, avec les États-Unis qui sont, le producteur de la billetterie mondiale, c’est la faillite du système financier mondial.\nAlors nous devons donc regarder ce qui se passe et ce qui peut se passer, dans ce grand pays, encore puissance mondiale. Qu’on le veuille ou non, de ce que fera l’Amérique et qui se résume à ce qu’elle pourra faire, dépend l’avenir des autres nations.\nLes USA peuvent-ils relancer l’économie par de grands travaux ? NON une fois de plus, ils n’en ont plus les moyens.\nPeuvent-ils relancer l’économie par la consommation ? NON plus, les ménages américains ont un endettement supérieur à celui d’une année de revenus, donc, aucune épargne des ménages et aucune réserve pour relancer la consommation.\nLes américains peuvent-ils relancer l’économie par la planche à dollars, normalement NON parce que les Chinois, les Japonais et les producteurs de pétrole qui détiennent des réserves de change en dollars ne vont pas l’accepter et s’ils ne l’acceptent plus, il ne prêtent plus. Or le déficit prévu pour 2009 du budget des USA est tellement énorme : plus de la moitié du budget, qu’il faut trouver des financiers. Sans la Chine, le Japon et les Pays producteurs de pétrole et surtout l’Arabie Saoudite, les États-Unis ne peuvent plus rien financer : Avant ces déficits exceptionnels, les États-Unis ne possédaient déjà plus les moyens de financer leur politique.\nS’il est naturel de s’endetter pour acquérir un bien, situation qui s’équilibre avec la production que ce système suscite, la responsabilité de ce désastre incombe entièrement à l’endettement pour la spéculation. Les « investisseurs » ont emprunté pour prêter à d’autres, remboursés une partie de leurs dettes en émettant d’autres dettes, les intérêts versés aux créanciers le sont en créant là encore d’autres dettes, un effet boule de neige a été créé, l’avalanche de dettes a tout balayé tout sur son passage.\nComment nous sortir de là ?\nLors d’une crise, même de taille planétaire, on pouvait envisager de faire payer la note par le budget des États, c’est à dire par le contribuable.\nIl suffisait que ce contribuable possède un emploi et qu’il gagne assez d’argent pour rembourser la dette des autres.\nLa taille de la crise actuelle, l’endettement incalculable font qu’aujourd’hui, ce même contribuable devrait accepter que lui et ses descendants soient condamnés à se serrer la ceinture pendant quelques siècles, parce que quelques aigrefins ont joué avec l’avenir des hommes. Situation qui, ne pouvant déboucher que sur une révolution mondiale, sera abandonnée. Alors la solution ?\nTransformer les dettes en actifs, ce qui revient à dire de pratiquement repartir de zéro. Cela vous a fait bondir il y a quelques semaines, mais réfléchissons : D’abord comment faire autrement sans vous condamner à tout perdre, à ne plus rien posséder et à priver les générations suivantes de tout ? Car nous en sommes là.\nPour les plus âgés : aucune autre solution, les retraites sont menacées. Elles l’étaient déjà par le vieillissement des populations. L’Italie, l’Espagne et l’Allemagne vont en mourir, elles le sont aussi parce que vos caisses ont placé une partie de vos cotisations en bourses et que les actions ont perdu la moitié de leur valeur et qu’il faudra attendre plus d’une décennie pour retrouver les cours d’antan.\nPrenons un cas pourtant cité en exemple ces derniers temps encore celui de la Suède, la privatisation larvée de son système de protection sociale a fait que le montant des retraites s’est effondré de plus d’un tiers. On a voulu, on veut encore, que le système ne repose plus sur le montant du versements des cotisants, de cette solidarité entre hommes et entre générations, mais sur le niveau de réussite de l’économie, ce que des ignorants ne savaient pas, c’est qu’il s’agissait du niveau d’une spéculation dont chacun devrait savoir que ce système est obligatoirement limité dans le temps, celui de l’éclatement de la bulle que la spéculation construit. Des Générations de Suédois sont ainsi condamnées parce que la bourse a flanchée.\nToutes nos caisses ont peu ou prou, participé à ce jeu de massacre. On me demandait si toutes les retraites seraient touchées, OUI bien sûr, caisses privées comme caisses gérées par l’État, lorsqu’un État ne peut plus payer ses dettes, il ne peut plus payer la rente.\nPour protéger la protection sociale à la Française, basée sur la solidarité entre les hommes et entre les générations, ciment indispensable, avec la laïcité, pour que vive la nation. Le Forum pour la France a proposé la TVA sociale, pourquoi ? : Par ce que la TVA sociale permet de financer les retraites avec la consommation, c’est à dire avec les rentrées journalières d’aujourd’hui et de demain, alors que la cotisation c’est hier et qu’hier est annulé. Comme nous sommes sur le sujet, je signale, que l’espérance de vie qui a augmenté de prés de 20 ans en à peine deux générations fait que les retraites versées, représentent à peu prés trois fois ce que nous avons versés.\nVoyons maintenant le gâchis dans les pays européens : et ne croyez pas une seconde, la déclaration allemande sur le sauvetage de la Grèce. Je me suis déjà opposé au représentant de la Fédération des banques françaises à Bruxelles, qui déclarait que ce sauvetage était possible, j’ai répondu : " admettons le pour la Grèce, mais les autres pays ? " . Si l’Allemagne le peut et ce n’est pas certain, elle ne sauvera qu’un Pays, l’Autriche, actuellement en situation catastrophique pour avoir prêté plus qu’il n’était raisonnable dans des pays eux aussi insolvables.\nPour certains pays de l’Europe, personne n’a plus les moyens de les sauver et si par hasard, l’État d’Allemagne pouvait faire un geste de 1 par exemple, toutes les entreprises allemandes fuyant actuellement les pays retirent 3, la différence reste 2.\nPour les pays Baltes, la croissance négative se situe déjà entre 6 et 7% c’est une catastrophe pour des pays qui n’ont rien, la Pologne c’est -6%, Roumanie -12%, Bulgarie -20,8%, la Tchèquie, la Slovaquie, la Hongrie que des croissances négatives .\nMais bon sang de bon sang, européistes de comédie, qu’avez vous fait ? Rendez vous compte dans quel état vous avez mis des dizaines de millions de personnes ? tous les Pays d’Europe centrale et orientale sont contaminés par votre virus européiste, vos rêves de songe-creux, vos appétits monstrueux, votre incommensurable bêtise.\nEUROPEISTES LE « JE ME SUIS FAIT UNE CERTAINE IDEE DE LHOMME » N’A JAMAIS EFFLEURE VOTRE ESPRIT\nQue s’est-il passé ? Pour gagner encore plus d’argent les industriels, et les banquiers, ont investi dans ces pays afin de produire toujours moins cher et maintenant que la crise arrive, ils fichent tous le camp en retirant leurs billes. Comme il ne sont jamais préoccupés du désert industriel qu’ils laissaient en partant de chez nous, ils ne se préoccupent pas plus de la misère qu’ils laissent dans ces pays en les abandonnant.\nLors des crises mondiales, les capitaux reviennent souvent dans leur pays d’origine, les Banques des pays d’Europe de l’Est étant toutes passées sous le contrôle des banques des pays de l’Europe occidentale qui resserrent d’une manière drastique tous les crédits, non seulement les capitaux, ou ce qu’il en reste, reviennent dans leur pays d’origine, mais ils ramènent aussi le montant des dettes dues par ces pays qui exsangues , ne pourront jamais s’en sortir.\nC’est terrible pour eux, c’est catastrophique pour l’Allemagne qui avait non seulement installé ses usines, mais aussi ses boutiques pour vendre les productions allemandes fabriquées ailleurs, c’est grave pour nous car la préférence communautaire à fait de l’Allemagne notre premier client et que personne chez nous n’a jamais pensé à élargir les destinations pour nos productions.\nNous ne le répéterons jamais assez, notre avenir, c’est l’Afrique. Malheureusement, c’est le continent de tous nos abandons, au Maroc, par ex ou, la plus grande université vient de s’ouvrir, tous les enseignements seront diffusés en Anglais, parce que l’université marocaine est financée par une université américaine. C’est là aussi que nous avons perdu un énorme marché d’avions de combat, gagné par les F 16 américains.\nRevenons à ces pauvres pays de l’Europe de l’Est : Pour beaucoup, le cours des monnaies s’y s’effondre de prés de moitié (Pologne) et malheureusement, leur endettement libellé en euros vient d’être multiplié par deux. La Lettonie doit à l’UE des euros et au FMI des dollars, endettement multiplié là aussi et c’est ainsi que pour tous ces pays. Européistes de pacotille, vous êtes des criminels.\nL’Ukraine qui ne fait pas partie de l’UE, la Hongrie et la Lettonie sont soumis depuis peu au FMI, cela revient à dire en dépôt de bilan avec un représentant des créanciers, celui du FMI, qui gèrent à leur place. Il faut en être conscient, tous les pays qui sont en discussion pour entrer dans l’UE : Serbie, Biélorussie, sont incapables de rembourser leurs dettes, que feraient-ils avec nous et que ferions nous d’eux\nLa Roumanie appelle le FMI et l’UE au secours, c’est un désastre.\nLes aides des gouvernements de nos pays se tourneront vers les banques installées dans nos pays, les filiales installées dans les pays de l’Est sont condamnées et vont mourir, mais avant, les filiales seront mises, si ce n’est déjà fait, en demeure de rapatrier TOUS les capitaux, c’est l’asphyxie pour tous ces pays qui entraîne de facto, l’asphyxie de nos pays, tellement les eurocrates ont tout mélangé.\nElle est frappée de plein fouet : Espagne Grèce, Irlande, Italie, Portugal chacun d’entre eux souffre à cause d’une monnaie pour pays riches, de subsides qui se sont arrêtés, d’une politique ultra libérale imposée par Bruxelles et qui ne correspondait pas aux us et coutumes des populations, et comme aucun des Traités européens ne garantit une aide quelconque à un pays en difficulté par les autres membres de la Zone, ils sont condamnés et nous condamnent.\nL’UE a été fabriquée par un ramassis de gredins à la recherche du profit, jamais la solidarité n’a jamais été envisagée, jamais la dignité de l’homme n’a été défendue. Et si vous entendez quelqu’un parler de démarche commune, jetez lui à la figure, que la clause de non intervention est une des bases du fonctionnement de la zone monétaire La crise fait rejaillir la bestialité de cette UE sans âme, qu’est ce que la France fabrique avec de tels gibiers de potence ?\nCette crise financière fabriquée par les pays riches, s’est transformée pour les pays pauvres, en crise économique – Récession – déflation, endettement, restrictions, misère, seulement cette crise transforme les pays riches, nichés dans l’UE, en pays pauvres.\nLa situation est trop grave pour le monde : Il va falloir être très sérieux et arrêter de raconter n’importe quoi :\nNous allons constater dans les prochains mois, la faillite de nombreuses banques, la faillite de certains États et celles d’une multitude d’entreprises aujourd’hui dans l’incapacité de se financer elles-mêmes alors qu’elles ne peuvent plus être financées par les autres. C’est la débâcle qui est devant nous.\nLa crise actuelle, vient de dire Henri Guaino, déroule tous les chapitres d’un manuel d’économie. Il a tout à fait raison, 1929, plus la crise au Japon, plus celle de tous les Pays Asiatiques, plus celle en Amérique du Sud, plus celle de l’informatique, alors oui nous subissons tous les effets de toutes ces crises, mais toutes en même temps, et en une seule fois et partout ou presque dans le monde : Russie, Pays producteurs de pétroles etc.\nAucune erreur n’est plus permise et surtout plus celle de croire que le New-Deal de Roosevelt a sauvé l’Amérique de la crise, c’est faux, archi- faux, c’est l’effort de guerre consenti par les États-Unis qui les a sauvés. Alors ne tentons pas le diable, l’Amérique est de nouveau en guerre. Alors attention, jusqu’à présent nul ne connaissait le montant des efforts de guerre, produits par l’Amérique, Busch les faisaient voter hors budget. Il va falloir les réintégrer dans ce budget, le réveil est difficile, ces « hors budget » doivent entrer dans l’endettement des États-Unis et ce n’est pas une goutte d’eau, hors d’effort de guerre réintégré, le déficit du budget doit déjà passer de 4 à 50%, vous entendez bien aucune erreur : Budget des USA pour 2009 prévu par OBAMA : 3 552 milliards de dollars, déficit prévu 1791, du jamais vu chez un pays puissant, sauf lors de la seconde guerre mondiale.\nPour les grands travaux comme solution, cela ne sert pas à grand chose, seules quelques grandes entreprises, qui n’embauchent pas ou qui n’embauchent que des esclaves, qu’elles laissent ensuite aux États, le soin de financer socialement.\nQue l’on ne se trompe pas, ce sont les Petites et Moyennes Entreprises qu’il faut aider, je suis heureux de constater que dans le plan de relance des PME, quelques idées que j’avais énoncées dans une salle du Conseil Économique et Social sont inscrites dans le projet, car les PME sont les seules structures capables, lorsqu’elles ont des commandes, d’embaucher. L’embauche est la seule clé du problème : On embauche, on verse des salaires, on génère du pouvoir d’achat et on fait repartir la machine.\nLa France peut le faire, elle en a les moyens, l’Amérique, l’Angleterre, l’Allemagne ne le peuvent plus.\nPrenons le cas des USA : L’État Fédéral est endetté à hauteur de 300% de son PIB, qui est ne l’oublions pas, le plus gros du monde, il s’agit donc aussi du plus gros endettement au monde– si vous considérez que les États qui composent les USA sont endettés pour la même somme, les entreprises sont endettées on l’a dit pour plus du montant du PIB mondial, les ménages, chacun pour une somme qui dépasse une année de revenus. Comment financer une quelconque relance. Même chose pour la Grande Bretagne et pour la plupart des autres pays\nL’Allemagne est un autre cas : l’histoire nous l’apprend, les Allemands ne savent pas se sortir de manière convenable d’une crise, comme ils vont bien finir par s’apercevoir, qu’ils payent le déficit des autres (dans une Union monétaire, les balances sont obligatoirement équilibrées), le déficit commercial français par exemple est financé par le bénéfice du pays excédentaire. Si l’euro explose et il va bien finir par arrêter cette course folle, ce sera du fait de l’Allemagne, parce que les Allemands ne voudront plus se serrer la ceinture pour nous et les pays qu’ils nomment du Club Med.\nAlors pensons et imaginons l’avenir de la France, à l’inverse de ce qui se fait :\nNos infrastructures, celles de la France, sont considérées comme les meilleures du monde, nos banques comme excellentes, nos productions de très bonnes qualité. D’ailleurs de grosses sociétés françaises ont déjà rapatrié leurs activités, parce que leurs clients voulaient retrouver des productions de qualité française.\nNous sommes certainement les seuls à pouvoir nous sortir de l’engrenage, n’écoutons pas Rocard et ses grands travaux européens, n’écoutons pas les grosses sociétés qui plaident pour des grands chantiers, nos exportations vont souffrir, nos concurrents vont accentuer leur pression, je rappelle notre proposition pour une TVA sociale, qui remettrait nos productions au tarif des autres et les produits des autres au dessus du prix des produits français. Lançons contre Bruxelles, sa commission et sa commissaire de la concurrence, et contre l’OMC, une campagne pour la consommation de nos produits nationaux d’abord, et ceux des autres ensuite, chaque nation devrait couvrir par sa production nationale 80% de ses besoins (Maurice Allais) relançons, mais très vite, l’artisanat, les PME, l’agriculture, le monde va manquer de nourriture et d’eau il y a là des pistes très intéressantes.\nChez nous que l’épargne des ménages soit garantie, c’est bien, mais à la condition qu’elle aille aider la production nationale.\nLe Forum vient de lancer quelques pistes, nous avons à les peaufiner : un ex. , vous le savez le prix des matières premières a baissé pratiquement partout, le prix de la main d’œuvre s’est réduit comme peau de chagrin, les grosses entreprises bénéficient du fameux paquet fiscal et partout en général et dans les petites entreprises en particulier, le prix de ce que nous achetons augmente. Quelque chose ne va pas , la déréglementation permet à quelques-uns de se gaver encore, sans comprendre d’ailleurs qu’ils creusent leur propre tombe en refermant la notre.\nDans ce domaine, des choses ont réussies : le livre : le prix bloqué, une véritable réussite, l’industrie du livre est à nouveau sur les rails.\nRaymond Barre, libéral au dessus de tous les autres, a supprimé les prix fixés, quelle erreur, il serait peut-être judicieux de faire machine arrière et de bloquer à nouveau les prix, tout au moins tant que la crise sera présente, nous verrons ensuite. Bien évidemment cela impose de rejeter les directives de Bruxelles, celles de l’OMC, mais sommes nous là pour mettre l’argent avant tout. J.P Fitoussi vient de l’écrire, « l’autonomie de l’économie comme sa capacité à s’autoréguler sont des illusions. » Le marché est certainement la meilleure des choses, à condition que des règlements l’encadrent. La dérégulation qui projette la loi du plus fort comme valeur absolue, promeut aussi la mort pour les vaincus.\nCes remèdes que le Forum propose, ne serviront à pas grand chose si et Monsieur Michel Pinton le soulignait lors de la dernière réunion du FPF :\nUne réforme du système monétaire international n’est pas mise en route, interdisant à une monnaie nationale de servir d’étalon monétaire international, faisant cesser ce privilège impérial qui permet à la première puissance mondiale et la plus endettée de faire financer ses déficits par les autres nations. Le dumping financier doit être mis au ban de la société, actuellement, tous les achats sont libellés en dollars, de ce fait face au billet vert, les Chinois font du dumping financier un sport national qui leur permet de mettre sur les marchés toutes leurs productions à vil prix, personne de par le monde ne peut y résister, la Chine est devenue grâce à ces pratiques douteuses, première destination pour les IDE, énorme puissance exportatrice de produits fabriqués à la main, l’atelier du monde, le premier détenteur de réserves de change, la future première puissance mondiale. Gazprom, compense la baisse du prix gaz par la baisse du Rouble. Le paiement de son gaz avec des dollars, permet à cette société de s’enrichir tout en faisant croire à ses employés que la chute des prix ne permet pas les augmentations de salaires.\nAucune société ne peut vivre sans règles établies, et sans une autorité pour les faire appliquer.\nUn pays c’est un État, une Armée, une monnaie , la monnaie se trouve au cœur du contrat social qui lie les hommes entre eux et les générations ensemble, elle exprime les vraies priorités de la nation. Toute situation politique d’un peuple se perçoit dans son système monétaire. Le jour ou s’est établi le flottement généralisé des monnaies, on a abandonné toute référence, et la valeur des monnaies a cessé d’être définie par rapport à un étalon fixe. Le règne des spéculateurs est arrivé, celui des bulles plus qu’éclatantes, éblouissantes surtout avant d’éclater, le marché anonyme, sans adresse, sans saveur ni couleur est devenu Roi, quel est le maître de l’euro, ou du dollar ? Le marché, qui est le marché ? Personne, qui a nommé le marché, comme Maître ? Personne, à qui pouvons nous nous plaindre du marché ? à Personne.\nCeci serait drôle, si les conséquences n’en étaient pas si terribles. Personne doit avoir un visage, une adresse, il doit être élu, faire respecter la loi établie par l’ensemble, mais avant tout cela, il faut établir une loi.\nPremier article de la loi : un étalon (pivot) monétaire, doit être installé et accepté par tous, il devra posséder une vertu autorégulatrice. Le Forum Pour la France propose comme étalon monétaire, un panier de marchandises. Référence concrète qui traduit les réalités économiques, la monnaie devant rester le poumon de l’économie, la valeur d’une monnaie doit toujours être fixée par rapport à la valeur des biens qu’elle permet d’acheter. Son équivalence doit être clairement établie et respectée.\nCe panier monétaire sera composé d’une trentaine, ou plus, de produits, bien connus et définis : Matières premières, produits de base, services s’il le faut, tout ce qui est essentiel à la vie des hommes doit y entrer, le nombre et la nature des produits changeront au fur et à mesure de leur importance dans la vie quotidienne.\nUne instance internationale, surveillera les marchés nationaux et le marché mondial de ces produits afin d’empêcher les fluctuations excessives en achetant ou vendant des produits, selon les cas, afin de supprimer toute possibilités de spéculation.\nCette instance aura la charge de calculer précisément et chaque jour le cours de l’étalon monétaire, comment ? En calculant le prix de chaque produit, en additionnant ces prix et en divisant le tout par le nombre de produits, nous aurons ainsi chaque jour le prix de l’étalon monétaire international ;\nL’instance internationale devra acheter ou vendre, mais surtout de constituer des stocks. Elle émettra pour le faire des bons, la monnaie internationale, que les banques d’émissions accepteront et feront figurer à leur actif, dans leurs encaisses. Cette monnaie internationale sera la monnaie de réserve qui devra correspondre exactement aux stocks stabilisateurs, l’instance mettra en vente les produits stockés précédemment, elle recevra donc en paiement de la monnaie ou des bons, qu’elle avait émis d’abord- La création ou la résorption de cette monnaie sera donc toujours un effet de la conjoncture et régularisera les prix.\nIl est évident que l’instance internationale ne va pas acheter et se faire livrer les produits, il lui suffira d’acheter d’acheter des certificats établis par des stockeurs (l’Office des Céréales en France en était l’exemple parfait) des organismes étatiques nationaux, ou ces organismes de stabilisation créés par divers accords internationaux.\nL’achat et la vente de ces certificats modifieront la portée d’opérations qui aujourd’hui ne répondent qu’à des fins commerciales et spéculatives.\nBien évidemment chaque nation rentrera en possession de bons ou certificats qui correspondront aux stocks qu’ils posséderont. Sur ces bons et certificats, elles émettront, la quantité de monnaie nationale qu’elles voudront. Cette monnaie sera forte autant que la masse monétaire nationale ne dépassera pas la valeur des bons et certificats, faible si l’État utilise la planche à billets, tout cela à la seule décision de la nation. Les transactions entre pays seront réglés avec la monnaie internationale.\nL’important du système est que les moyens financiers ne peuvent pas manquer, puisque les crédits nécessaires sont créés en échange de stocks de marchandises monétisées, aucune pays ne peut plus saboter le système, l’instance internationale possédera toujours assez de monnaie internationale pour acheter toute marchandise que certains voudraient vendre en dessous du cours, dans le cas inverse, l’instance internationale possédera toujours assez de marchandises pour en mettre suffisamment sur le marché afin que les cours ne s’envolent pas.\nLa crise financière ne pourra jamais être résolue, sans cette réforme du Système Monétaire International . Faire sans cette réforme ne sert strictement à rien, la vie ne peut être basée, sur la spéculation, le dumping fiscal ou les paradis fiscaux.\nNotre proposition a le mérite d’exister, elle sort des travaux de Paul Fabra, repris par Pierre Mendés France, il peut exister d’autres propositions, celle-ci a déjà le mérite d’exister, nous devons bannir l’or, le panier de monnaies, qui remettrait les USA à la place qu’ils occupent actuellement, ce n’est pas à une puissance qu’il revient de diriger le monde. La crise énorme et dangereuse demande d’abord que l’on mette en terme aux dérèglements, qu’on instaure des lois et qu’on les fasse appliquer.\nTaille : 418 par 300\nPoids : 28 ko\nAnalyse de la crise et quelques solutions pour le futur, par H. Fouquereau\nLa Crise, ses conséquences et des remèdes par H. Fouquereau\nComprendre la crise actuelle, par Pierre Leconte\nCrise financière et économique, que faire ? par H. Fouquereau\nLa crise, les déséquilibres, les solutions à ne surtout pas adopter. par H. Fouquereau\nLa crise, qu’allons nous devenir ? par Henri Fouquereau\nUne traque aux inégalités dans tous les recoins, par Paul KLOBOUKOFF\nla crise économique qui arrive sera extraordinairement importante. par H. Fouquereau\nUne solution pour sortir de la crise par H. Fouquereau\nLes paradis fiscaux par H. Fouquereau\n« Dépêchez vous d’annoncer un Plan de rigueur, sinon votre note va baisser »\nLe pouvoir financier au cœur de la crise de 2008 : Les analyses prophétiques de Maurice Allais\nG20, état du monde, de l’Ue, de la France par H. Fouquereau\nEntretien avec Jean-Luc Gréau sur la désindustrialisation\nColloques sur la crise financière : 30 avril 2011 et 28 mai 2011\nLe monde est en crise par H. Fouquereau\nJournée des gaullistes de conviction Intervention d’Alain Cotta


La médiathèque de Mende a été inaugurée - Culture - Ville de Mende en Lozère\nVous êtes sur Mende.fr > Culture > Actualités > La médiathèque de Mende a été inaugurée\nLa médiathèque de Mende a été inaugurée\nC'était un grand jour pour l'Antirouille - l'espace jeunesse de la ville de Mende - situé sur la place du Foirail. Vendredi 16 novembre a été inaugurée la médiathèque en présence d'Alain Bertrand, sénateur-maire de Mende, et de Patricia Rousson, adjointe déléguée à la jeunesse. "Ravie" de cette nouvelle offre multimédia, l'élue a tenu à souligner la réussite de ce projet qui était "une promesse de campagne".\nGrâce à un budget de 23 000 €, un fonds documentaire - réalisé conjointement entre la bibliothèque Lamartine et les services jeunesse et culturel de la Ville de Mende - est désormais à disposition. Pour l'heure, 147 CD et 134 DVD sont proposés au prêt. Mais également des revues et livres sur les thématiques cinématographique et musicale.\nRéaménagement de la salle\nPour que les utilisateurs se sentent bien dans ce nouvel espace accessible aux personnes handicapées, la Ville de Mende a réorganisé la salle en trois ailes en fonction des supports culturels : son, image et informatique. La municipalité a également acheté du matériel adapté aux lieux : canapés, casques, rangements...\nAinsi, dans une ambiance feutrée, conseillés par deux animateurs formés, vous allez pouvoir découvrir de nouveaux mondes !


Les GAN optimisent les performances de l’IA - SmartPredict\nYann LeCun (Directeur de la Recherche sur l’IA sur Facebook) l’a décrite comme « l’idée la plus intéressante de l’apprentissage automatique au cours des 10 dernières années ». Bien entendu, un tel compliment de la part d’un chercheur de premier plan dans le domaine de l’apprentissage en profondeur (Deep Learning) constitue toujours une excellente publicité. Et, de ce fait, les réseaux d’adversaires génératifs (Generative Adversarial Networks – GAN) ont connu un énorme succès depuis leur introduction en 2014 par Ian Goodfellow et d’autres chercheurs de l’Université de Montréal, dont Yoshua Bengio, dans l’article Generative Adversarial Nets.\nAlors, qu’est-ce qu’un GAN ? Quels sont-ils ? Qu’est-ce qui les rend si « intéressants » ? Comment optimisent-ils les performances de l’IA ?\nUn GAN est un type de construction dans la technologie de réseau neuronal qui offre beaucoup de potentiel dans le monde de l’intelligence artificielle. Un réseau accusatoire génératif est composé de deux réseaux de neurones : un réseau génératif et un réseau discriminatif. Celles-ci fonctionnent ensemble pour fournir une simulation de haut niveau des tâches conceptuelles.\nComment fonctionnent les réseaux génératifs et discriminatifs :\nPrenons un exemple : au vu des nombreux mots que pourrait renfermer un e-mail (l’instance de données), un algorithme discriminatif pourrait prédire si le message est spammé ou non. « Spam » est l’une des étiquettes, et le groupe de mots recueillis à partir de l’e-mail est les fonctionnalités qui constituent les données d’entrée. Lorsque ce problème est exprimé mathématiquement, l’étiquette est appelée « y » et les fonctionnalités sont appelées « x ». La formulation « p(y|x) » est utilisée pour signifier « la probabilité de y étant donné x », ce qui dans ce cas se traduirait par « la probabilité qu’un email soit un spam, compte tenu des mots qu’il contient ».\nDonc, les algorithmes discriminants vérifient les caractéristiques sur les étiquettes. Ils ne s’intéressent qu’à cette corrélation. PAR CONTRE, les algorithmes génératifs fonctionnent à l’opposé.\nAu lieu de prédire une étiquette en fonction de certaines caractéristiques, ils tentent de prédire des caractéristiques en fonction d’une certaine étiquette.\nLa question à laquelle un algorithme génératif tente de répondre est la suivante : en supposant que cet e-mail est du spam, quelle est la probabilité de ces fonctionnalités ? Alors que les modèles discriminants se préoccupent de la relation entre y et x, les modèles génératifs se préoccupent de « comment obtenir x ». Ils vous permettent de capturer « p(x|y) », la probabilité de x donner y, ou la probabilité de caractéristiques données par une étiquette ou une catégorie. (Cela dit, les algorithmes génératifs peuvent également être utilisés comme classificateurs. Il se trouve qu’ils peuvent faire plus que classer les données d’entrée.)\nUne autre façon de penser est de distinguer les discriminants des génératifs comme ceci :\nLes modèles discriminants apprennent la limite entre les classes ;\nLes modèles génératifs modélisent la distribution des classes individuelles.\nComment fonctionnent les GANs ?\nUn réseau de neurones, appelé générateur, génère de nouvelles instances de données, tandis que l’autre, le discriminateur, les évalue pour en vérifier l’authenticité. C’est-à-dire que le discriminateur décide, si chaque instance de données qu’il examine appartient ou non à l’ensemble de données d’apprentissage réel.\nDisons que nous essayons de faire quelque chose de plus banal que d’imiter la Mona Lisa. Nous allons générer des chiffres écrits à la main, comme ceux trouvés dans le jeu de données MNIST, provenant du monde réel. Le but du discriminateur, lorsqu’il est montré une instance du véritable jeu de données MNIST, est de reconnaitre celles qui sont authentiques.\nPendant ce temps, le générateur crée de nouvelles images synthétiques qu’il transmet au discriminateur. Il le fait dans l’espoir qu’ils seront eux aussi réputés authentiques, même s’ils sont faux. Le but du générateur est de générer des chiffres passables écrits à la main : mentir sans se faire attraper. L’objectif du discriminateur est d’identifier les images provenant du générateur comme étant des faux.\nVoici les étapes qu’un GAN prend :\nLe générateur prend des nombres aléatoires et renvoie une image ;\nCette image générée est introduite dans le discriminateur à côté d’un flux d’images provenant du jeu de données réel de terrain ;\nLe discriminateur prend à la fois des images réelles et fausses et renvoie des probabilités, un nombre compris entre 0 et 1, 1 représentant une prédiction d’authenticité et 0 représentant fictif.\nDonc, vous avez une double boucle de rétroaction :\nLe discriminateur est dans une boucle de rétroaction avec la vérité au sol des images, que nous connaissons ;\nLe générateur est dans une boucle de rétroaction avec le discriminateur.\nVous pouvez imaginer un GAN comme une opposition, entre un contrefacteur et un flic dans un jeu de chat et de souris, où le contrefacteur apprend à passer de fausses notes et le flic apprend à les détecter. Les deux sont dynamiques ; c’est-à-dire que le flic est aussi en formation (pour étendre l’analogie, peut-être que la banque centrale signale les factures qui ont été volées) et que chaque partie apprend les méthodes de l’autre dans une escalade constante.\nPour le MNIST, le réseau discriminateur est un réseau de convolution standard qui peut catégoriser les images qui lui sont fournies, un classificateur binomial étiquetant les images comme réelles ou fictives. Le générateur est un réseau de convolution inverse, dans un sens : alors qu’un « classifieur » de convolution standard prend une image et le sous-échantillonne pour produire une probabilité, le générateur prend un vecteur de bruit aléatoire et l’échantillonne jusqu’à une image. La première élimine les données par le biais de techniques de sous-échantillonnage telles que le max covoiturage, tandis que la seconde génère de nouvelles données.\nLes deux réseaux tentent d’optimiser une fonction d’objectif différente ou opposée, ou une fonction de perte, dans un jeu à zéro. Il s’agit essentiellement d’un modèle acteur-critique. Lorsque le discriminateur modifie son comportement, le générateur en fait de même, et inversement. Leurs pertes se poussent les unes contre les autres.\nLes différents types de GAN :\nGAN constituent désormais un sujet de recherche très actif et de nombreux types de mise en œuvre du GAN ont été mis en place. Certains des plus importants actuellement utilisés sont décrits ci-dessous :\nVanilla GAN :\nC’est le type le plus simple GAN. Ici, le générateur et le discriminateur sont de simples perceptrons multicouches. Dans Vanilla GAN, l’algorithme est très simple, il essaie d’optimiser l’équation mathématique en utilisant une descente de gradient stochastique.\nGAN conditionnel (CGAN) :\nLe CGAN peut être décrit comme une méthode d’apprentissage en profondeur dans laquelle certains paramètres conditionnels sont mis en place. Dans CGAN, un paramètre supplémentaire «y» est ajouté au générateur pour générer les données correspondantes. Des étiquettes sont également placées dans l’entrée du discriminateur afin que ce dernier puisse distinguer les données réelles des données fausses générées.\nDeep Convolutional GAN (DCGAN) :\nDCGAN est l’une des implémentations les plus populaires et les plus réussies du GAN. Il est composé de ConvNets, à la place de perceptrons multicouches. Les ConvNets sont implémentés sans pool maximum, qui est en fait remplacé par foulée convolutionnelle. De plus, les couches ne sont pas complètement connectées.\nPyramide laplacienne GAN (LAPGAN) :\nLa pyramide laplacienne est une représentation d’image inversible linéaire consistant en un ensemble d’images passe-bandes espacées d’une octave plus un résidu basse fréquence. Cette approche utilise plusieurs nombres de réseaux générateurs et discriminants et différents niveaux de la pyramide laplacienne. Cette approche est principalement utilisée, car elle produit des images de très haute qualité. L’image est d’abord échantillonnée au niveau de chaque couche de la pyramide, puis redimensionnée à chaque couche lors d’un passage en arrière, où l’image acquiert du bruit provenant du GAN conditionnel de ces couches jusqu’à ce qu’elle atteigne sa taille d’origine.\nSuper résolution GAN (SRGAN) :\nSRGAN, comme son nom l’indique, est une manière de concevoir un GAN dans lequel un réseau neuronal profond est utilisé avec un réseau accusatoire afin de produire des images de résolution supérieure. Ce type de GAN est particulièrement utile pour la mise à l’échelle optimale des images natives à basse résolution afin d’améliorer ses détails, tout en minimisant les erreurs.\nQuels sont les cas d’usage des GANs?\nGénération et édition d’image\nLa plupart des logiciels de retouche d’images actuels ne nous donnent pas beaucoup de flexibilité pour apporter des modifications créatives aux images. Par exemple, supposons que vous souhaitiez changer l’apparence d’une personne de 90 ans en modifiant sa coiffure. Cela ne peut pas être fait par les outils d’édition d’image actuels. Mais deviner quoi ? À l’aide de GAN, nous pouvons reconstruire des images et tenter de changer radicalement l’apparence.\nIl est même aujourd’hui possible de générer des images de personnes qui n’existent pas (https://thispersondoesnotexist.com/)\nUtiliser les GAN pour la sécurité\nLa montée de l’Intelligence Artificielle a été merveilleuse pour la plupart des industries. Mais il existe une préoccupation réelle qui a occulté toute la révolution de l’IA : les cybermenaces. Même les réseaux de neurones profonds sont susceptibles d’être piratés.\nUne préoccupation constante des applications industrielles est qu’elles doivent résister aux cyberattaques. Il y a beaucoup d’informations confidentielles sur la ligne ! Les GAN apportent une aide précieuse dans ce domaine, car ils répondent directement aux préoccupations des « attaques contradictoires ».\nCes attaques contradictoires utilisent diverses techniques pour tromper les architectures d’apprentissage en profondeur. Les GAN sont utilisés pour rendre les modèles d’apprentissage en profondeur existante plus robustes à ces techniques. Comment ? En créant davantage de faux exemples et en formant le modèle à les identifier. Truc assez intelligent.\nUne technique appelée SSGAN est utilisée pour effectuer la stéganalyse des images et détecter les encodages nuisibles qui n’auraient pas dû être là.\nGénération de données à l’aide de GAN\nQui parmi nous n’aimerait pas collecter plus de données pour construire notre modèle d’apprentissage en profondeur ? La disponibilité des données dans certains domaines est une nécessité, en particulier dans les domaines où des données d’apprentissage sont nécessaires pour modéliser des algorithmes d’apprentissage supervideepeeop. On pense ici au secteur de la santé.\nLes GANs brillent à nouveau, car ils peuvent être utilisés pour générer des données synthétiques à des fins de supervision. C’est vrai ! Vous savez où aller la prochaine fois que vous aurez besoin de plus de données.\nGAN pour la prévision d’attention\nLorsque nous voyons une image, nous avons tendance à nous concentrer sur une partie particulière (plutôt que sur l’ensemble de l’image). Ceci est appelé l’attention et est un trait humain important. Il serait certainement utile pour les entreprises de savoir où se tournerait une personne avant de pouvoir optimiser et mieux positionner leurs produits.\nPar exemple, les concepteurs de jeux peuvent se concentrer sur une partie particulière du jeu pour améliorer les fonctionnalités et la rendre plus captivante.\nGAN pour la génération d’objets 3D\nLes concepteurs de jeux travaillent d’innombrables heures à recréer des avatars et des arrière-plans 3D afin de leur donner une sensation réaliste. Et laissez-moi vous assurer que la création de modèles 3D imaginée nécessite certainement beaucoup d’efforts. Cela semble-t-il irréaliste ? Ensuite, je vous suggère de regarder cette vidéo. Vous pourriez croire l’incroyable puissance des GAN, dans laquelle ils peuvent être utilisés pour automatiser l’ensemble du processus !\nBien sûr, cette liste est non exhaustive, car le champ d’application est très large.\nDans cet article, nous avons pu voir en profondeur le Generative Adversarial Networks ainsi que des exemples d’application pour illustrer l’importance la mise en place.\nAvec l’apparition des GAN, la Data Science s’est dotée d’un outil ultra performant de création et s’attaque ainsi à ce qui semblait être un des derniers prés carrés de l’intelligence humaine. Les premières applications se sont surtout développées autour de la génération d’images, mais les possibilités de cette nouvelle technologie sont très nombreuses. Elle semble être un outil puissant au service de l’innovation produit.


Cinq cent personnalités sur le projet d'écriture de l'Histoire générale du Sénégal\nPlus 570 personnalités sénégalaises travaillent sur le projet d'écriture de "L'histoire générale du Sénégal des origines à nos jours", a-t-on appris samedi à Dakar du coordonnateur de ce projet, le professeur Iba Der Thiam.\nIl s'agit d'enseignants-chercheurs des cinq universités du pays, dont divers spécialistes, historiens en grand nombre, mais aussi des intellectuelles, des géographes, des philosophes, des linguistes, a-t-il fait savoir. Des sociologues, mathématiciens, physiciens, traditionnistes et médecins font également partie des rédacteurs, selon M. Thiam, par ailleurs député à l'Assemblée nationale.\nDes journalistes, spécialistes en communication, spécialistes en littérature et des informaticiens, entre autres font siègent au sein du comité de pilotage de ce projet. "A l'heure actuelle, nous avons déjà reçu des manifestations d'intérêt provenant des représentants des différentes familles religieuses du Sénégal" qui ont manifesté le désir de "participer activement à toutes les phases de l'écriture de L'histoire générale du Sénégal des origines à nos jours", a par ailleurs relevé Iba Der Thiam.\nSelon lui, ce projet a bénéficié d'une dotation de 250 millions du ministère de l'Enseignement supérieur et la Recherche. La mairie de Dakar, le président de la République Macky Sall et la Fondation Cheikh Anta Diop de l'Université du même nom ont contribué à hauteur respectivement de 100 millions, 20 et 10 millions de francs CFA.\nLe projet d'écriture de "L'histoire générale du Sénégal des origines à nos jours" est né d'une idée du professeur Iba Der Thiam, en 2013. Il vise selon lui "l'écriture d'une histoire globale qui transcende les querelles d'écoles, pour prendre en charge toutes les problématiques humaines, économiques, politiques, sociales, culturelles, stratégiques, religieuses etc."\nCette initiative a bénéficié de la caution de l'Etat à travers l'appui du président de la République, Macky Sall, dés décembre 2013. Le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche lui a apporté un appui financier. Le ministère de la Culture et du Patrimoine s'est pour sa part engagé à financer l'édition et la publication de tous les volumes tirés de ce travail.\nLe projet était entré dans sa phase active en mars dernier avec la tenue d'un séminaire de planification et de programmation (29 et 30 mars 2014).\nSamedi 14 Février 2015 - 20:04


Yamaha Jog 1990\nCyclomoteur Québec » Les scooters de Alain » Yamaha Jog 1990\n1 Yamaha Jog 1990 le Jeu 7 Oct - 16:26\nIl était petit mais Rapide!\nCe Jog a été le premier scooter que j'ai eu! Je l'ai acheté en AVRIL 1993, chez un concessionnaire de voiture SUZUKI. Je venais d'acheté ma première voiture neuve chez ce concessionnaire et j,ai vu le petit Yamaha Jog au fond de la salle de montre. Le scooter avait été pris en échange pour une automobile. Je l'avais payé 900$. Le kilométrage était seulement à 106 km, donc il était flambant neuf, l'ancien proprio l'avait mis derrière un motorisé!\nJe me suis beaucoup amusé, déjà je possédais une voiture donc je m'en servais les fins de semaine. Sa vitesse max était de 65 km/h. Je trouvais que ce scooter avait une suspension très molles... Chaque trous ou craques de rue que je pognais, la suspensions avant cognait au maximum. Mais avec la grosseur des ses pneus 10" ça n'aidait pas non plus...\nVu la grosseur du Jog, il est très maniable et rapide. À l'époque, les pièces de performance n'existaient pas encore. Mais aujourd'hui, je sais qu'il y a énormément de pièces qui existent!!!\nJe l'ai revendu en MAI 1994 pour acheté un ZUMAII qui était plus gros.


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I. La protection juridique du logiciel en droit français\nI-A. Les besoins en terme de protection du logiciel.\nI-A-1. La reconnaissance de l'auteur\nI-A-2. La protection de l'investissement économique\nI-A-3. La protection des droits de l'utilisateur et la libre concurrence\nII. Doit-on faire évoluer la législation ?\nII-A. Insuffisances actuelles de la loi\nII-B. Un brevet logiciel, dans le respect des protections dont bénéficie le consommateur\nII-B-1. Autorisation des brevets sur les méthodes et les algorithmes\nII-B-2. Restriction aux brevets sur les programmes et non sur les méthodes\nMémoire réalisé dans le cadre du cours MJSEC à l'ENST Paris en mars 2006.\nN'hésitez pas à venir vous exprimer sur le 2 commentaires ouvert pour l'occasion ♪\nPublié le 15 janvier 2008 - Mis à jour le 15 janvier 2008\nI. La protection juridique du logiciel en droit français▲\nL'économie actuelle se développe principalement autour de l'outil informatique. C'est donc tout naturellement que voient le jour de plus en plus de logiciels. Dans un monde idéal où chacun respecterait une éthique lui interdisant de profiter sans mesure des créations d'un autre, et surtout à ses dépens, l'auteur d'un logiciel n'aurait pas d'autres soucis que de se concentrer sur les fonctionnalités mêmes de son logiciel, ainsi que sur sa promotion.\nCette situation est malheureusement très instable : le moindre écart à cette règle — même une seule personne qui profiterait du système — entraîne la chute de ce système. Il est donc nécessaire pour le bon développement de notre économie, et pour favoriser la création, de fixer ces «règles morales» sous la forme d'une loi. Aujourd'hui, pour ce qui est de la protection du logiciel, il s'agit principalement du Code de la Propriété Intellectuelle. Il a vu le jour au XVIIIe siècle sous l'impulsion de Beaumarchais qui souhaitait avoir une meilleure reconnaissance de sa qualité d'auteur de pièces de théâtre, reconnaissance en particulier dans le domaine financier afin de lui permettre de vivre de ses créations littéraires.\nDepuis ses débuts, cette loi a régulièrement évolué afin de prendre en compte l'évolution de notre société, en particulier l'évolution de la technique. Dans le domaine des logiciels, celui qui nous intéresse, les industriels parlent de plus en plus de brevets logiciels, notion qui a un sens aux États-Unis, mais pas en France. En effet, contrairement à nos amis d'outre-Atlantique, la France et les autres pays de l'Union européenne n'autorisent pas déposition d'un brevet sur un logiciel, un algorithme, même s'ils sont novateurs.\nAu vu de cet important lobby de l'industrie du logiciel en faveur des brevets logiciels, nous nous devons de nous interroger sur la question sous-jacente : la protection juridique du logiciel en droit français est-elle suffisante ? Afin d'apporter notre réflexion sur se sujet, nous commencerons par exprimer les besoins des programmeurs en terme de protection légale sur leur logiciel, ainsi, bien sûr, que ceux des utilisateurs qui ne doivent pas non plus être lésés. Nous étudierons ensuite l'adéquation de la législation actuelle au vu de ces besoins, et en particulier ses manques.\nI-A. Les besoins en terme de protection du logiciel.▲\nI-A-1. La reconnaissance de l'auteur▲\nUn logiciel est le fruit de l'expression d'une idée. Tout comme un écrit, une photo, une musique, il est composé d'un fond et d'une forme. Le fond correspond au contenu lui-même, au but dans lequel il a été créé. Dans le cas d'un logiciel, il s'agit de toute la phase de sa conception : les idées de fonctionnalités, les algorithmes, son organisation générale. Ce fond étant complètement immatériel, il a besoin d'être concrètement exprimé. C'est là que joue le savoir-faire du programmeur, afin de donner sa forme au logiciel, tout comme un écrivain mettrait en phrases ses idées, et choisissant les mots permettant d'atteindre au mieux son but.\nCette description du cheminement de la création d'un logiciel montre que ce dernier est complètement le fruit d'une création intellectuelle, raison pour laquelle la loi actuelle classe les logiciels dans les «œuvres de l'esprit». Étant le produit de l'imagination d'un homme, il est important que le logiciel en résultant reste attaché à cette personne, par exemple par l'intermédiaire de son nom. De même, une autre personne ne doit pas pouvoir reprendre cette création sous nom, ce qui diffuserait à tort l'information qu'elle en est aussi l'auteur, et donc limiterait la paternité effective de l'auteur réel, tel que la percevrait alors l'opinion publique.\nCependant, si le logiciel est rattaché à son auteur, l'image véhiculée par le logiciel se répercute sur celle de l'auteur. Il est donc important que l'image transparaissant du logiciel soit sous le contrôle de l'auteur : soit parce qu'il s'agit de ce qu'il a personnellement écrit, soit parce qu'il a donné son accord pour effectuer une modification. L'accord peut toutefois être implicite lorsque les modifications sont mineures et ne peuvent vraisemblablement pas impacter l'image que donne le logiciel : l'important étant surtout de respecter l'esprit originel donné par l'auteur.\nCette image dépend aussi de la qualité du logiciel. Étant donné que cette qualité croît généralement avec le temps mis à le réaliser, l'auteur doit pouvoir lui-même décider à quel moment son travail est terminé, c'est-à-dire à quelle date son logiciel pourra être diffusé ; une diffusion prématurée sans son accord d'une version non finalisée ne pouvant que lui porter préjudice.\nPour les mêmes raisons de paternité de l'idée originale et de respect de l'image de l'auteur, celui-ci peut souhaiter empêcher la création d'un logiciel similaire au point que les utilisateurs aient du mal à faire la différence entre les deux logiciels, comme le cas d'OpenOffice reprenant quasiment à l'identique les interfaces et les fonctionnalités de Microsoft Office. La duplication exacte ne fait pas partie de ce cas, car elle ne peut pas se différencier de l'original. Elle ne peut porter préjudice à l'auteur que du point de vue du profit qu'il peut tirer de ce logiciel, comme nous le verrons dans la partie suivante.\nI-A-2. La protection de l'investissement économique▲\nNotre société actuelle est profondément ancrée autour de l'argent. Un auteur, comme toute autre personne, a besoin d'argent pour se nourrir, se loger… L'écriture de logiciel est une activité qui demande souvent de nombreuses ressources en temps, il n'est donc pas toujours possible d'exercer une autre activité rémunératrice en parallèle.\nL'équilibre entre l'intérêt financier du créateur et l'intérêt de l'utilisation du produit par le public est nécessaire à la bonne marche de l'économie. L'industrie pharmaceutique est un exemple flagrant de domaine dans lequel il est primordial de permettre un accès aisé des utilisateurs aux médicaments. Seulement, la protection grâce aux brevets protège les investissements financiers qui permettent le développement de la recherche, ce qui ne va pas sans créer de conflits avec les pays en voie de développement, très demandeurs de médicaments, comme lors du procès de Prétoria en 2001, sur les brevets sur les antirétroviraux1 . Les uns font appel à la nécessité pour le plus grand nombre d'accéder à des médicaments à bas prix, les autres mettent en avant la protection de leurs investissements financiers et donc leur rentabilité. En matière de logiciel aussi, se pose la problématique du financement des activités de recherche et de production, préalables aux premières ventes, et donc diffusions, du produit fini.\nDe cet aspect très pratique, ressort un besoin plus général : permettre à l'auteur de choisir les modalités de diffusion. En effet, même si l'auteur souhaite diffuser son logiciel gratuitement, il est légitime qu'il puisse interdire à d'autres personnes d'en faire du profit, ou simplement garantir que même en le redistribuant à titre onéreux, les clients de ces autres personnes aient accès au code source, et puissent le modifier librement, comme le prévoit par exemple la licence GPL2.\nAinsi, il est important qu'un auteur, ou le distributeur de logiciels qu'il a choisi, puisse contrôler la manière dont les copies sont réalisées. Ce contrôle s'effectue grâce à un contrat avec l'utilisateur, souvent appelé licence d'utilisation. La revendication principale d'un distributeur de logiciel est de réclamer qu'un logiciel acheté sous la forme d'un CD-ROM, ou via un téléchargement en ligne, ne puisse être installé que sur une unique machine à un instant donné. Il s'agit là de mimer ce qu'il se passe lors de la vente d'un bien matériel, comme un aspirateur : acheter un CD-ROM d'un logiciel puis l'installer sur plusieurs stations reviendrait alors à acheter un aspirateur et le multiplier pour l'utiliser en même temps dans le salon et la chambre. De ce point de vue, il est légitime qu'un distributeur de logiciels puisse imposer qu'il n'y ait, lorsqu'il vend n licences d'utilisations d'un logiciel, que n copies installées de ce logiciel, ou n instances du logiciel lancées en même temps.\nJusque là, nous ne nous soucions que des copies strictes, identiques bits à bits, du logiciel. Ce n'est cependant pas le seul souci d'un auteur de logiciel, nous reviendrons donc sur le problème de la réécriture complète du logiciel par une autre personne. Contrairement au point de vue de la partie précédente qui était la potentielle dévalorisation de l'image du logiciel originel à cause de la mise en circulation d'une copie de mauvaise qualité, nous nous intéresserons ici aux copies ayant des fonctionnalités similaires et pouvant impacter le profit effectué par l'auteur du logiciel original. Ici, le mot profit ne signifie pas uniquement profit financier, mais aussi toutes autres sortes de gains, et en particulier, la renommée ou la diffusion d'une philosophie, comme c'est le cas pour le logiciel libre. Idéalement, un auteur pourrait souhaiter qu'aucun logiciel ayant des fonctionnalités similaires ne puisse être diffusé. L'existence potentielle d'un tel monopole drastique révèle le besoin de limiter le pouvoir de protection d'un auteur sur son logiciel, afin de ne pas léser l'utilisateur au profit de l'auteur, ce que nous allons aborder dans la partie suivante.\n(1) Florent Latrive, Du bon usage de la piraterie, Introduction. Exils éditeur, 2004\n(2) Licence GPL : http://www.gnu.org/copyleft/gpl.html (anglais) http://fsffrance.org/gpl/gpl-fr.fr.html (français)\nI-A-3. La protection des droits de l'utilisateur et la libre concurrence▲\nNous venons de recenser certains besoins de protection du logiciel, mais il ne s'agit là que du point de vue de l'auteur. En effet, un logiciel est fait pour être utilisé, il faut donc au moins garantir à l'utilisateur qu'il aura le droit de s'en servir !\nLa liberté d'utilisation et la liberté de la concurrence sont intimement liées. La question de la liberté d'utilisation d'un algorithme ou d'une technique novatrice concerne moins l'utilisateur final que le programmeur d'un futur produit, qu'il réponde au même besoin ou non, et qui ferait appel à des techniques très récemment développées. Du point de vue de la liberté d'entreprendre, il est difficile de se refuser à utiliser un procédé reconnu et performant sous prétexte qu'il est breveté, alors qu'il répond au besoin du programmeur, et y répond même d'autant mieux que le programmeur ne connaît pas de solution plus efficace et rapide.\nLors de cette considération, il s'agit non de recopier des lignes de codes déjà existantes, mais bien de construire un logiciel tirant parti d'une idée, d'un principe ou d'une méthode, déjà utilisés et revendiqués par une personne morale. Ce principe peut prendre la forme d'un parcours algorithmique, d'une structure de données efficace relativement à tel ou tel usage, d'une méthode permettant d'imbriquer un programme dans un module plus grand, ou encore d'un comportement proposé à l'utilisateur, comme le clic droit pour faire apparaître un menu contextuel… pour reprendre des exemples qui ont été discutés outre-Atlantique. Nous sommes donc loin de la considération de code source ouvert ou fermé, puisque les entreprises peuvent souhaiter protéger certains comportements du logiciel, visibles à l'utilisateur.\nDans un objectif de diffusion du savoir et des technologies, les principes et méthodes de base doivent donc pouvoir être utilisés par la concurrence pour construire leurs logiciels propres. La question est plus délicate s'il s'agit de créer un logiciel rendant un service identique, avec les mêmes innovations technologiques — qui ne sont donc plus des innovations —, et vendu à moindre coût.\nLa copie conforme d'un logiciel, quant à elle, est actuellement encadrée par les licences d'utilisation. Celles-ci définissent par exemple combien de copies un utilisateur peut effectuer pour son usage personnel, éventuellement pour des sauvegardes, mais aussi combien d'instances du logiciel peut utiliser simultanément une entreprise sur les postes de travail de ses employés. Comme dit précédemment, la loi doit permettre au propriétaire du logiciel de contrôler l'usage qui en est fait, mais sans empêcher le propriétaire d'en autoriser la copie pour un certain usage, voire la diffusion en tant que logiciel libre, s'il le souhaite. Dans ce domaine spécifique du logiciel libre, le problème de l'exclusivité d'une invention peut entrer en conflit avec la liberté de modifier, d'améliorer le logiciel, ou de s'en inspirer pour d'autres réalisations, sous certaines conditions définies dans les licences.\nII. Doit-on faire évoluer la législation ?▲\nII-A. Insuffisances actuelles de la loi▲\nMaintenant que nous avons dressé l'ensemble des besoins qu'ont les différentes parties — auteurs, éditeurs et utilisateurs de logiciels —, se pose tout naturellement la question de l'adéquation de la législation actuelle sur la protection du logiciel. La principale loi qui traite de ce sujet est le Code de la Propriété intellectuelle, mais ce n'est pas la seule : les licences d'utilisations, elles, sont régies par les textes du Code civil et du Code du commerce relatifs aux contrats.\nLa loi française classe le logiciel dans la catégorie des «œuvres de l'esprit», ce qui permet d'appliquer à la protection des logiciels l'ensemble des lois relatives aux droits d'auteurs. Cela permet en pratique de garantir les droits moraux3 — la paternité, le choix de la date de première divulgation, le respect de son nom et de son œuvre —, et les droits patrimoniaux 4 — contrôle de la reproduction. Dans le cas particulier du logiciel, la copie privée est expressément interdite, il n'est donc pas possible d'invoquer l'exception de copie privée pour installer le logiciel acheté sur plusieurs ordinateurs, l'installation s'apparentant à une copie. Les seules copies autorisées sont celles destinées à des fins exclusivement de sauvegarde, pour pallier la destruction potentielle du support d'origine contenant le logiciel acheté. On se rapproche donc beaucoup de la situation existante pour les biens matériels, avec de plus un avantage pour le client, inhérent au monde numérique : la garantie, s'il prend les dispositions nécessaires via la création de sauvegardes, de ne jamais voir son bien acheté se dégrader.\nPour revenir plus précisément sur la distribution d'un logiciel par un auteur, ou par l'éditeur qu'il a choisi, regardons les possibilités qui s'ouvrent à eux. La personne détentrice des droits patrimoniaux a le choix des modalités de diffusion de supports contenant le logiciel, et peut donc mettre en place un contrat de vente avec son client. Ce contrat prend généralement le nom de licence d'utilisation, mais reste bien un contrat régi par le Code civil qui en particulier rend non applicables les éventuelles clauses abusives. La protection du logiciel par la licence se limite donc là où elle commencerait à nuire au bon usage du logiciel.\nLa législation en vigueur en France est donc déjà très complète au sujet de la protection des logiciels. Néanmoins certains points semblent avoir été partiellement oubliés. Quel éditeur de logiciel ne met pas de clause d'exonération de responsabilité des dommages qui pourraient être dus à l'utilisation de ses logiciels ? Cette pratique semble autorisée par loi étant donné qu'elle est généralisée et qu'aucune entreprise n'a encore été inquiétée par la justice à ce sujet. Cependant, il est clair qu'il s'agit d'une atteinte profonde au droit des utilisateurs. En effet, quelle est la différence entre un logiciel qui pourrait par erreur détruire le contenu d'un disque et donc des musiques achetées sur Internet, et un aspirateur qui, à cause d'un défaut de conception, exploserait et, pour rester dans le domaine de la musique, détruirait l'ensemble de la CD-thèque matérielle de l'utilisateur ? Dans le cas d'un outil matériel, on pourrait se retourner contre le fabricant, mais pas dans le cas d'un outil immatériel ? Les mêmes réflexions s'appliquent à la garantie légale dans le cas d'existence de vices cachés. Ce problème est en partie résolu par une recommandation de la commission des clauses abusives5., mais son application tarde à être réellement effective.\n(3) Articles L121-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle\n(4) Articles L122-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle\n(5) Recommandation de la Commission des Clauses Abusives n° 95-02 adoptée le 7 avril 1995\nPour retourner du côté des éditeurs, ceux-ci ont l'impression de ne pas être assez protégés par la loi sur les droits d'auteur qui laisse explicitement libres les idées et concepts. En effet, rien n'interdit à un autre programmeur de reprendre l'ensemble des idées originales et des principes utilisés par un autre logiciel, afin de réécrire un logiciel similaire tant qu'il apporte un minimum de travail intellectuel et donne à son propre programme une identité propre, différente de celle du programme dont il s'est inspiré. Les industriels français souhaiteraient pouvoir protéger leurs algorithmes ou idées innovantes, ce souhait étant à l'origine de la création d'un lobby probrevets logiciels.\nAvant de discuter des potentiels intérêts des brevets logiciels, remarquons qu'il est déjà possible de breveter indirectement un logiciel6. Le terme « indirectement » signifie qu'il est possible de breveter un dispositif matériel complet formant un tout et contenant une composante logicielle.\n(6) Article L611-10 alinéa 3 du Code de la Propriété Industrielle\nII-B. Un brevet logiciel, dans le respect des protections dont bénéficie le consommateur▲\nRappelons tout d'abord l'article du Code de la Propriété Intellectuelle relatif aux inventions brevetables, qui interdit les brevets logiciels (article L611-10 alinéa 2) :\nc) Les plans, principes et méthodes dans l'exercice d'activités intellectuelles, en matière de jeu ou dans le domaine des activités économiques, ainsi que les programmes d'ordinateur ; (…)”\nUn amendement de cette partie législative, qui autoriserait les brevets sur les programmes d'ordinateur, en supprimant la mention ainsi que les programmes d'ordinateur de l'énumération des inventions non brevetables, serait délicat dans son champ d'application. En particulier, les principes, méthodes et algorithmes ne seraient toujours pas brevetables en l'état, en application des alinéas 2-a et 2-c de l'article sus-cité : ne sont pas considérées comme des inventions (…) notamment : a) Les découvertes ainsi que les théories scientifiques et les méthodes mathématiques ; (…) c) Les plans, principes et méthodes dans l'exercice d'activités intellectuelles. En effet, un algorithme n'est pas lié au domaine informatique, et peut être transposé en une méthode mathématique. D'ailleurs, de nombreux algorithmes massivement utilisés dans les logiciels sont directement issus de la recherche mathématique — arithmétique, théorie des nombres ou des ensembles, cryptographie…\nUne modification plus profonde de cet article, en particulier de ses alinéas 2-a et 2-c, nous amènerait alors à la situation que connaissent les États-Unis, où peuvent être brevetés des concepts très larges tels que le plug-in, le clic droit de souris, le format de description de données XML, etc.\nII-B-1. Autorisation des brevets sur les méthodes et les algorithmes▲\nDans ce cas, sans préjuger d'autres conséquences dans les disciplines autres que le logiciel, il serait impossible d'utiliser ces méthodes brevetées dans les logiciels libres. En effet, si une telle méthode brevetée se trouvait être utilisée dans un logiciel libre, l'exploitation libre de ce logiciel entrerait en contradiction avec le brevet. Les utilisateurs, pour des raisons professionnelles ou personnelles, de systèmes à base de logiciels libres, seraient donc considérablement lésés.\nCela pose également le problème d'interopérabilité des structures de documents : un document utilisant un format breveté ne pourrait être visionné, ni modifié, que par un logiciel autorisé par le titulaire du brevet. Cela semble très prometteur d'un point de vue lucratif pour le titulaire du brevet, mais se posent alors des questions de libre concurrence, pour les autres éditeurs de logiciels, et également d'utilité, pour les utilisateurs. La situation de monopole ou d'oligopole qui serait ainsi engendrée le serait évidemment au déficit de l'utilisateur. Ceci est encore plus vrai dans le cas d'une faillite de l'éditeur ayant souscrit un contrat de maintenance — ou ayant l'habitude de maintenir son logiciel — avec ses clients. Néamoins, l'article L122-6-1 alinéa I du Code de la Propriété Intellectuelle peut sauver ici l'utilisateur :\nI. Les actes prévus aux 1º et 2º de l'article L. 122-6 7 ne sont pas soumis à l'autorisation de l'auteur lorsqu'ils sont nécessaires pour permettre l'utilisation du logiciel, conformément à sa destination, par la personne ayant le droit de l'utiliser, y compris pour corriger des erreurs.\nL'utilisateur a donc la possibilité de désassembler et modifier le logiciel à des fins de corrections d'erreurs, de bogues. Le brevet logiciel ne devrait donc pas pouvoir, en aucun cas, entraver ce droit.\nDe plus, le concept de l'interopérabilité entre logiciels figure déjà dans la législation française sous l'article L122-6-1 alinéa IV du code de la propriété intellectuelle :\n3º Et ces actes sont limités aux parties du logiciel d'origine nécessaires à cette interopérabilité. Les informations ainsi obtenues ne peuvent être :\n(7) NDA La reproduction, la traduction, l'adaptation, l'arrangement, la modification…\nEst entendu que la traduction du logiciel à des fins autres que l'interopérabilité relève de la contrefaçon.\nDès lors, étant donné que toute personne — sous les trois conditions visées par l'article — peut décompiler le code d'un logiciel d'origine afin de procéder à l'interopérabilité, par exemple, de structures de données entre un logiciel et un autre8, cette personne peut être amenée à exploiter, dans son propre logiciel, une méthode ou un algorithme breveté, à des fins d'interopérabilité avec le logiciel d'origine. Comment concilier cela avec les restrictions sur l'exploitation de la méthode ou l'algorithme dues au brevet ?\nD'autre part, toujours dans l'hypothèse où les brevets sur les méthodes et les algorithmes seraient autorisés, l'application de la loi à un auteur de logiciel dérivé de cette méthode ou de cet algorithme serait problématique. En effet, le caractère breveté d'une invention n'interdit non pas sa divulgation, mais bien son exploitation par un tiers — sans autorisation du titulaire du brevet, bien entendu. L'article L613-15 du Code de la Propriété Intellectuelle définit les conditions à l'exploitation d'une invention brevetée issue d'un brevet antérieur.\nLorsque le titulaire d'un brevet ne peut l'exploiter sans porter atteinte à un brevet antérieur dont un tiers est titulaire, le tribunal de grande instance peut lui accorder une licence d'exploitation du brevet antérieur dans la mesure nécessaire à l'exploitation du brevet dont il est titulaire et pour autant que cette invention constitue à l'égard du brevet antérieur un progrès technique important et présente un intérêt économique considérable. (…)\nUne personne tierce peut donc prendre connaissance de la méthode novatrice qui fait l'objet du brevet dit antérieur, créer un logiciel s'inspirant de cette méthode, et l'exploiter — comprendre : le diffuser ou le vendre. La nature fermée du logiciel dont les sources ne sont pas nécessairement disponibles rend difficile l'appréciation du terme s'inspirer de cette méthode. Le logiciel représente bien un progrès notable par rapport à la simple méthode initialement brevetée, nous sommes donc bien, sur ce point, dans le cadre de l'article L613-15. Or le programmeur fera valoir ses droits à l'exploitation de son œuvre, et demandera peut-être à breveter son logiciel. Le titulaire du brevet antérieur pourrait accuser le programmeur d'avoir utilisé sa méthode novatrice à des fins d'exploitation, entrant ainsi en conflit sur les termes de l'exploitation du logiciel. Le titulaire du brevet antérieur avancera la présomption selon laquelle le nouvel exploitant utilise la méthode brevetée, mais sans pouvoir nécessairement le prouver. L'article renvoie ce type de litige devant le tribunal de grande instance. Nul doute qu'une modification législative en ces termes entraînerait de nombreux recours devant les tribunaux, du moins si le cadre de l'article L613-15 n'est pas plus strictement redéfini.\n(8)Marie Barel et Frédéric Raynal, Vulnérabilités logicielles et droit : responsabilité, recherche et divulgation, in MISC n°23 (janvier-février 2006), pp.16-23, Diamond Editions.\nII-B-2. Restriction aux brevets sur les programmes et non sur les méthodes▲\nEn conséquence, limitons-nous uniquement à l'hypothèse de la suppression stricte de la mention ainsi que les programmes d'ordinateur de l'article L611-10 du CPI, en conservant pour acquis l'interdiction de brevet sur un algorithme ou sur une méthode. Ceci permettrait alors le dépôt d'un brevet sur une réalisation logicielle, novatrice, susceptible d'application industrielle, c'est-à-dire offrant directement un service à l'utilisateur. En ce sens, la copie bit à bit non explicitement autorisée d'un logiciel, suivie de son exploitation, serait illégale : mais elle l'est déjà en vertu des lois sur la contrefaçon, et souvent de la licence d'exploitation. Sur ce point donc, la valeur ajoutée de cette modification est nulle. Notons par ailleurs que dans ce cas, un logiciel libre ne peut donc être soumis à un brevet, puisque le logiciel libre doit pouvoir être exécuté librement, à discrétion.\nCependant se pose la question de la réalisation ex nihilo d'un logiciel aux fonctionnalités équivalentes, avec des moyens de développements entièrement distincts. Là encore, nous entrons dans des difficultés d'appréciations. Il est tentant, et utile du point de vue du consommateur, de recoder depuis zéro un logiciel remplissant à peu près les mêmes fonctions qu'un logiciel antérieur propriétaire et payant. À l'excès, nous avons vu que cela peut aller à un manque à gagner certain pour l'éditeur du logiciel antérieur. À l'inverse, avec une protection excessivement forte par brevet sur les fonctionnalités apportées par le logiciel antérieur, s'il est interdit de développer et d'exploiter un nouveau logiciel répondant au même besoin, nous entrons dans la situation de monopole, sans parler des technologies sous-jacentes — format de stockage des données, etc. —, que nous avons traitées au paragraphe précédent.\nCe type d'excès est habituellement modéré par l'alinéa 1 de l'article L611-2 du CPI, protégeant les inventions pour une durée de vingt ans. Cette durée permet, dans les applications industrielles conventionnelles, la rentabilisation des investissements ayant abouti à l'innovation, sans entraver le progrès technologique à long terme. Cependant, en matière de logiciel, les investissements sont bien moindres aussi bien en termes financiers qu'en termes de durée, et les manques à gagner — ou les bénéfices — peuvent être considérables durant les toutes premières années d'exploitation du logiciel. Nous sommes donc très loin des vingt années spécifiées par la loi, mais nous constatons la difficulté de protéger suffisamment l'inventeur durant les premiers mois d'exploitation de son innovation.\nLe juste compromis législatif peut s'avérer difficile à trouver, et pour deux raisons essentielles. D'une part, l'appréciation de la proximité de deux logiciels pourra souvent mener à débat. D'autre part, les recours devant le tribunal de grande instance, prévus notamment par l'article L613-15 du CPI dans le cadre de l'exploitation d'un brevet portant atteinte à un brevet antérieur, et par l'article L615-19 du CPI dans les cas de contrefaçons, risquent d'être nombreux, du moins tant qu'une jurisprudence n'est pas clairement établie.\nEnfin, le logiciel, outre sa capacité à être développé, exploité et distribué très rapidement en regard des applications industrielles classiques, possède aussi la capacité à traverser les frontières très facilement. Ainsi, une protection par brevet contre l'exploitation par un tiers d'un logiciel sur le territoire national, n'empêchant donc pas la réalisation et l'exploitation d'un logiciel similaire à l'étranger, pas plus que son importation sur le territoire national — sauf cas particulier —, ne peut s'appliquer contre l'exploitant résident à l'étranger. Le consommateur quant à lui peut utiliser ce logiciel similaire, bien entendu tant qu'il n'en effectue pas une exploitation sur le territoire national portant atteinte au brevet.\nLes logiciels, bien qu'étant déjà protégés par le code de la propriété intellectuelle en qualité d'œuvre de l'esprit, souffrent ainsi d'un manque de protection lorsqu'il s'agit d'innovations que l'on pourrait qualifier d'industrielles, dès lors qu'elles mettent en jeu de la recherche, de l'exploitation, du commerce et des flux financiers. À ce titre, certains pays ont amendé leur législation pour y inclure le droit de breveter un logiciel, voire un algorithme, une méthode, un format, etc. D'autre part, des lobbies industriels cherchent à s'affranchir de ces différences nationales, grâce notamment à l'éventuelle reconnaissance mutuelle des brevets sur le territoire de la Communauté Européenne9, en cours de discussion actuellement10 .\nNéanmoins, ces éventuels brevets logiciels, de par la nature même du secteur informatique, ne peuvent pas être considérés sur le même plan que les brevets d'innovation traditionnels. Une modification du droit français amenant à légaliser le dépôt de brevets sur les logiciels n'irait pas sans certains excès, s'il n'y a pas en amont une réflexion précise sur les modifications à apporter, ou du moins des dispositions encadrant strictement ce type de brevets, et permettant de concilier les intérêts des créateurs et ceux du public.\n(9) Brevet communautaire, Approche politique commune. Note 7159/03 du 7 mars 2003 du Conseil de l'Union européenne, dossier interinstitutionnel 2000/0177. http://register.consilium.eu.int/pdf/fr/03/st07/st07159fr03.pdf\n(10) Consultation de la Commission européenne sur le brevet communautaire (mars 2006) : http://www.ffii.fr/consultation-brevet-communautaire-ffii-france\nCopyright (c) Raphaël Marichez. Permission is granted to copy and distribute under the terms of the Creative Commons licence, Version 2.0 or any later version published by the Creative Commons Corporation with Attribution, No Commercial Use and No Derivs. Read the full license here : http://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/2.0/fr/


Hôtel Holiday Inn Brisbane, Brisbane, Australie - Europelowcost\nHôtel Holiday Inn Brisbane\nAccueilHôtelsAustralieBrisbaneHôtel Holiday Inn Brisbane\nComparateur de Hôtels à Brisbane\nCrée une alerte prixHôtels à Brisbane\nNombre total de points: 4.2\ndeKANAIYALAL SOMNATH PATEL,12 années il y a\nHôtel Holiday Inn Brisbane, Brisbane\nRoma Street Po Box 13005, Brisbane, 4003, Australie\nCet hôtel se situe dans le centre de la ville de Brisbane, à proximité de Roma Street Parkland et Musée de Brisbane. Non loin se trouvent également Bibliothèque du Queensland et Centre commercial de Queen street.\nL'établissement Holiday Inn Brisbane possède un sauna et un centre de fitness. Pour les voyageurs d'affaires, cet établissement 4.0 étoile(s) met à disposition un centre d'affaires, des services de secrétariat et des services d'affaires. Cet établissement situé à Brisbane possède un restaurant. Le personnel de l'établissement propose des services de conciergerie, une assistance pour les visites touristiques et un service de change de devises. L'établissement inclut un personnel multilingue, des boutiques de souvenirs/kiosque à journaux et une laverie.\nL'établissement Holiday Inn Brisbane possède 191 chambres. La télévision donne accès aux chaînes par le satellite et des films payants. Les chambres disposent des éléments suivants: des journaux gratuits et une ligne téléphonique multiple avec répondeur vocal. Les salles de bain comprennent des peignoirs et un sèche-cheveux. Les chambres ont également une télécommande pour régler la température ambiante, un minibar et un bureau. Les chambres sont accessibles par des couloirs externes. Des lits bébés et des lits pliants sont disponibles.\nSystème officiel australien de classement par étoile appliqué par l'AAA Tourism Pty Ltd\nL'AAA Tourism Pty Ltd attribue un classement officiel par étoile aux établissements hôteliers australiens. Cet établissement de type hôtel est classé 4 étoiles.\nLes frais et dépôts de garantie suivants sont appliqués par l'établissement lorsque la prestation est effectuée, ou bien à l'arrivée ou au départ. Parking: 27 AU$ par jour\nDistances aéroports de Brisbane\nAéroport de Brisbane - 13.3 km


Pour commencer : Planifier et créer un déploiement | Workspace Environment Management Service\nSi vous n’êtes pas familier avec les composants utilisés dans un déploiement de service Workspace Environment Management (WEM), reportez-vous à la section Service Workspace Environment Management.\nSi vous effectuez une migration à partir d’un déploiement WEM sur site, reportez-vous à la section Migrer vers le cloud.\nPour configurer votre déploiement WEM, effectuez les tâches résumées ci-dessous. Des liens sont fournis vers les détails de chaque tâche.\nConsultez les articles de documentation de Citrix Tech Zone pour vous aider à établir des objectifs et à définir des cas d’utilisation et des objectifs commerciaux, ainsi que pour connaître les considérations relatives à la configuration.\nPour savoir comment WEM améliore l’expérience globale et la sécurité du déploiement, voir Dossier technique : Workspace Environment Management l’espacede travail.\nPour en savoir plus sur l’architecture et le déploiement de ce service basé sur le cloud, voir Architecture de référence : Workspace Environment Management.\nPour savoir comment WEM optimise l’utilisation des ressources, les temps d’ouverture de session et l’utilisation de la RAM, consultez Tech Insight : Workspace Environment Management. Regardez les vidéos ici.\nOuvrez un compte Citrix et demandez un essai du service WEM. Les étapes d’intégration sont les suivantes :\nOuvrez un compte Citrix et demandez un essai du service WEM.\nPour ouvrir un compte Citrix et demander une version d’évaluation, contactez votre représentant Citrix. Lorsque vous êtes prêt à poursuivre, accédez à https://onboarding.cloud.com.\nAprès avoir ouvert une session, dans la vignette du service WEM, cliquez sur Demander un essai. Le texte devient ensuite Évaluation demandée. Vous recevrez un e-mail lorsque votre version d’évaluation est disponible.\nEn attendant la version d’évaluation, vous pouvez consulter les informations référencées dans Autres ressources. Bien que Citrix héberge et fournisse votre solution de service WEM, vous gérez les machines qui fournissent des applications et des bureaux, ainsi que les applications et les utilisateurs. Vous pouvez mettre à profit cette période pour configurer l’infrastructure de vos services d’entreprise, tels que Active Directory.\nDéterminez la méthode de configuration à utiliser\nUn agent WEM doit être installé sur chaque machine gérée par WEM. Les agents WEM se connectent au service WEM et appliquent les paramètres que vous configurez dans la console d’administration. Avant d’installer l’agent, déterminez une méthode de configuration adaptée à vos besoins de déploiement.\nIl existe trois méthodes de configuration pour connecter l’agent au service WEM :\nCloud Connector. Utilisez cette méthode si vos machines sont jointes au domaine. Cette méthode nécessite que vous configuriez des emplacements de ressources et que vous installiez au moins un Citrix Cloud Connector dans chacun d’entre eux.\nPour une haute disponibilité, nous vous recommandons d’installer deux Cloud Connector dans chaque emplacement de ressources.\nLes emplacements de ressources contiennent des services d’infrastructure (tels qu’Active Directory et Cloud Connector) et les machines qui fournissent des applications et des bureaux aux utilisateurs.\nConsultez la section Emplacements des ressources et installation de Cloud Connector.\nNon joint au domaine. Utilisez cette méthode si vous souhaitez gérer des machines n’appartenant pas à un domaine dans les déploiements Citrix DaaS. Cette méthode nécessite que vous sélectionniez Ignorer la configuration lors de l’installation de l’agent.\nInscription. Utilisez cette méthode pour inscrire des agents WEM sans configurer les Cloud Connector. Cette méthode nécessite que vous sélectionniez Ignorer la configuration lors de l’installation de l’agent et s’applique uniquement aux machines physiques et aux machines virtuelles persistantes.\nCe qui suit fournit des conseils généraux qui vous aideront à choisir la méthode à utiliser.\nPour les machines gérées par Citrix DaaS. Utilisez la même méthode pour connecter l’agent à Citrix Cloud que pour le Virtual Delivery Agent (VDA), via le Cloud Connector ou la méthode non liée au domaine.\nPour les machines non gérées par Citrix DaaS. Utilisez le Cloud Connector ou la méthode d’inscription.\nUn agent WEM doit être installé sur chaque machine gérée par WEM. Consultez la section Installer l’agent.\nGérer votre déploiement\nAprès avoir effectué les tâches ci-dessus qui ont configuré votre déploiement WEM, démarrez la console d’administration WEM. Deux consoles sont disponibles :\nLimites d’une seule instance de service WEM


The Old Court House, St. Aubin - Restaurant Avis, Numéro de Téléphone & Photos - TripAdvisor\nRestaurants près de The Old Court House\nÀ faire près de The Old Court House\nNº 7 sur 17 Restaurants à St. Aubin\nDepuis le temps que nous voulions essayer ce restaurant , enfin Noisy sommes allés. Tout d'abord la salle est très chaleureuse, nous au mur, parquet et moquette avec une vue qui domine le port de St Aubin. L'accueil et le service sont parfaits. Nous avons...Plus\nTheOldCourthouseInn, General Manager de The Old Court House, a répondu à cet avisA répondu 2 novembre 2017\nDéjeuner sur la terrasse vue sur le Port Accueil très sympathique. Avons choisi homard /salade et crabe et dessert typiquement anglais Très bon repas avec bon rapport qualité prix Nous recommandons ce restaurant\nTheOldCourthouseInn, General Manager de The Old Court House, a répondu à cet avisA répondu 16 août 2017\nQui a dit qu'il n'y avait pas de gastronomie anglaise ?\nCertains connaissent The Old Court House grâce à la série Bergerac. Ce n'est pas mon cas, mais je me souviendrais de ce restaurant grâce à sa gastronomie et son service. Il faut se rendre au bout du port de Saint Aubin pour trouver cette adresse...Plus\nTheOldCourthouseInn, General Manager de The Old Court House, a répondu à cet avisA répondu 3 août 2017\nThank you for your lovely feedback. Please hurry back.\nDiner rapide avant de reprendre le bateau\nConvoqués à la gare maritime de Saint-Hélier à 20 heures et munis de notre voiture, nous nous sommes rendus à Saint-Aubin pour dîner face à la mer. Très bien installés sur la terrasse juste devant le port, nous avons opté pour un repas rapide est...Plus\nTheOldCourthouseInn, General Manager de The Old Court House, a répondu à cet avisA répondu 25 août 2016\nNous avons déjeuné dans ce restaurant bien situé sur le port de saint Aubin. Terrasse très agréable, tout comme le service. Le repas était très bon, nous avons passé un très bon moment.\nTheOldCourthouseInn, General Manager de The Old Court House, a répondu à cet avisA répondu 14 août 2015\nBonne auberge de St Auni\nLe dîner parfait dans un cadre parfait\nTheOldCourthouseInn, General Manager de The Old Court House, a répondu à cet avisA répondu 26 juillet 2017\nTheOldCourthouseInn, General Manager de The Old Court House, a répondu à cet avisA répondu 12 juillet 2017\nObtenez des réponses rapides du personnel et personnes ayant visité le The Old Court House.\nNuméro de téléphone : +44 1534 746433


Le massage tantrique, un voyage érotique à travers nos sens | À Découvrir\nPublié le 23 juillet 2016 par Parle-Moi D'Amour\nLe massage tantrique, un dialogue des corps pour sublimer notre sexualité, transcender notre relation et unifier notre couple. Que l'on soit en baisse de libido, en phase de routine dans la sexualité de notre couple ou en recherche de nouvelles pratiques pour redimensionner notre vie sexuelle, nous avons tous de bonnes raisons pour découvrir le massage tantrique.\nCe massage, inspiré de la doctrine tantrique, est apparue en Inde entre 1500-1000 av. J.-C . A l'origine, cette doctrine propose de développer, d'élargir la conscience de soi, de son corps, de son esprit, de son énergie, pour les intégrer aux forces de l'univers. Les rituels et les exercices yogiques de cette enseignement utilisent le désir comme énergie pour atteindre cet état de délivrance. Reprise par les occidentaux, cette doctrine a été associée principalement à la sexualité.\nEn ce qui nous concerne, nous, couples en recherche d'approfondissement dans notre relation, nous allons développer la conscience de notre relation et de notre sexualité.\nQuoi de mieux qu'un massage pour se découvrir soi à travers les gestes de l'autre ? Pour prendre conscience de soi et de l'autre, de soi avec l'autre ?\nLes chakras sont des centres énergétiques qu'on appelle aussi padmas ou lotus. Les 7 plus importants se situent le long de la colonne vertébrale. Ce sont des énergies invisibles qui distribuent l'énergie fondamentale à un certain nombre d'organes. La tradition indienne parle d'une énergie qui circule d'un chakra à l'autre empruntant des canaux invisibles.\nPour exprimer nos principales qualités, amour, sexualité, équilibre, courage, communication, confiance en soi, sagesse etc... nos chakras doivent être ouverts. S'ils sont fermés, des troubles risquent d'apparaître.\nChakra racine (entre l'anus et les parties génitales)\nUn massage réussi est avant tout un massage bien préparé. Il s'agit de créer un espace réservé, presque sacré, dans lequel nous profiterons pleinement de notre intimité. Le massage tantrique se pratique nus, pensez donc à chauffer votre espace pour favoriser la relaxation. Vous avez étendu des couvertures et des plaids confortables au sol. Vous avez dispersé quelques coussins autour. Lorsque vous préparez une séance de massage avec votre partenaire, pensez à honorer vos cinq sens. Commencez déjà par préparer les accessoires, les serviettes, les huiles, la musique et une collation que vous partagerez ensemble après la séance. Vous avez choisi une musique douce qui vous évoque à tous deux le désir et le sentiment amoureux. Avant de commencer, vous avez pris soin de vous doucher, de couper vos ongles et de retirer vos bijoux. Votre huile de massage a été choisie par vous deux. Préférez une huile de base sèche que votre peau absorbe facilement avec un parfum discret ( huile d'argan), et ajoutez une huile essentielle aux vertus aphrodisiaques comme le jasmin, le gingembre ou la cannelle, plutôt féminin. Il existe aussi des parfums plus masculins comme le patchouli, le bois de cèdre et l'ylang-ylang. La règle de base étant d'éviter tout surdosage ! Des bougies diffusent une lumière tamisée dans une atmosphère parfumée aux huiles essentielles. Choisissez une huile dont les vertus éveillent la sexualité (Jasmin, Néroli, Rose, Santal blanc).\nVous pouvez enfin commencer. Mais pas de précipitation. Tout se fait lentement et délicatement. Entrez dans une douce volupté en vous rapprochant intimement de votre partenaire et en enchaînant des grands mouvements sur toutes les parties de son corps. Pratiquez différents touchers sur les 7 chakras, c'est à dire les points d'énergie du corps. Enchaînez des mouvements de pétrissage, de pressions légères et d'effleurage avec lenteur et douceur. Vos mains parcourent et enveloppent des pieds à la tête ( sens de circulation de l'énergie sexuelle) le corps de votre partenaire, produisant une somme de sensations qui l'éveille, faisant vibrer et frémir toutes les parties de son corps.\nLa finalité du massage tantrique n'est pas de conduire à l'orgasme\nLe sexe est touché et effleuré de la même manière que les autres zones érogènes, sans stimulation ni excitation particulière. Échangez les rôles et partagez ce moment d'éveil intense à votre sensualité et à celle de votre partenaire. Vous nouez ainsi un dialogue des sens dans une respiration profonde qui débloque vos inhibitions, favorisant le lâcher-prise, libérant et ravivant vos énergies sexuelles qui circulent plus librement. Vous entrez de cette manière plus facilement dans une connexion profonde avec votre partenaire, dévoilant vos ressentis dans un abandon bénéfique.\nCette technique de massage qui n'a pas de règles précises, permet de prendre conscience de soi, de son ressenti et de réapprendre à se toucher. Il favorise le repérage de " noeuds " susceptibles de générer des problèmes tels que l'anorgasmie chez la femme ou des problèmes d'érection et d'éjaculation précoce chez l'homme. C'est pour cette raison que des sexologues ou des psychologues conseillent notamment cette pratique.\nA noter, il existe des professionnels qui pratiquent le massage tantrique. Le bon praticien doit être clair avec vous dans son intention. Il respecte votre corps et n'a pas de gestes connotés sexuellement. Vous pouvez également vous initier à cette pratique dans le cadre d'ateliers. A vous de choisir !\nJe vous souhaite une belle évasion à deux dans l' univers des sens et de belles montées en énergie sexuelle.\nPour une première découverte en toute facilité, vous pouvez lire " Osez le sexe tantrique ", de Michèle Larue.