Recherches & Développements VF\nL’ACTIVITÉ DE RECHERCHES & DÉVELOPPEMENTS COMPREND QUATRE DOMAINES :\nPhysique Appliquée à l’Industrie\nÉtudes de Production & Exploitation d’Énergies Nouvelles\nGénie Biologique & Médical (GBM)\nChaque domaine correspond à une maîtrise de travaux approfondis du physicien Jean-Pierre J. BRUNEAU. Deux modes protocolaires existent :\nAVEC CONFIDENTIALITÉ, et SANS CONFIDENTIALITÉ.\nLe premier mode implique le paiement d’une redevance annuelle. Le second mode implique que le procédé étudié peut être fourni à des tiers, même concurrents.\nNous mettons en œuvre différents moyens techniques pour arriver aux résultats souhaités. Moyens propres, et ponctuellement moyens externes pour le sujet.\nL’essentiel est traité par des moyens théoriques validés et suivant un montage répondant à la règle fondamentale appliquée au sein de CBRD-Found.®. (Voir en entête des pages du site à droite au dessus des onglets du menu).\nLE PLUS BEL EXEMPLE est dans le concept de la « Technologie du Moteur Dynamique ® ». Depuis plus de cent ans, les constructeurs automobiles sont restés dans le modèle erroné des calculs de thermodynamique pour le cadre des explosions en chambres closes par un fond mobile (piston). Or, le concepteur de ces bases de calcul (CARNOT) a volontairement écarté et ignoré des éléments physiques qu’il ne maîtrisait pas (comme justement le fait que les gaz comprimés chauffent, ce qui est un comble).\nLe physicien Jean-Pierre J. BRUNEAU a préféré considérer la réalité physique de la dynamique des particules et du mode de transfert de l’énergie cinétique desdites particules. Notamment lorsque la vitesse de propagation des changements de couches est supérieure à la capacité de mouvement de l’attelage transformant un mouvement mécanique linéaire en mouvement mécanique circulaire sur 45° d’opposition mécanique au mouvement linéaire depuis le Point Mort Haut (PMH) de demi-tour actif et sur 45° d’opposition mécanique en fin de demi-tour actif jusqu’au Point Mort Bas (PMB).\nLes théories et travaux scientifiques développés par le physicien Jean-Pierre J. BRUNEAU sur les explosions en chambres closes fermées par un fond mobile (piston), ainsi que la solution technique à apporter pour maximiser l’exploitation du rendement énergétique, ont été examinées par TROIS DOCTEURS EN PHYSIQUE. Les trois, sans se concerter, ont eu le même propos au sujet de ces travaux (sic) : « C’EST UNE DÉCOUVERTE ET UNE INNOVATION DE MÊME NIVEAU QUE LE PASSAGE DE LA BOUGIE À L’ÉLECTRICITÉ ». Seulement les connaissances en physique des ingénieurs des cadres financiers, comme des ministres et énarques ministériels sont nettement insuffisantes pour en saisir l’essence, et de la taxer pour raison abusive d’État.\nPour toutes études ne sont considérées que les THÉORIES CONFIRMÉES DANS LEURS RÉSULTATS RÉPÉTITIFS ET CERTAINS. Ceci que ce soit à un simple niveau dans lequel sont impliqués plusieurs éléments, ou que ce soit à plusieurs niveaux dans un plan ou plusieurs plans d’inter-actions.\nCe principe de certitude appliqué à la conception de machines spéciales a permis d’appliquer pour la première fois au monde dès 1973 des GARANTIES À VIE (La durée de vie considérée étant le temps comptable de la dotation aux amortissements).\nAprès 40 ans aucun bénéficiaire de machines spéciales conçues n’a eu besoin de faire appel à la GARANTIE À VIE.


Paris @48 - La vie en Hétéronomie\nL’affichage sauvage sur certains murs à proximité de mon quartier est un sport très couru. Il y a plusieurs mois, des riverains, isolés ou en association, je ne sais plus, ont obtenu l’autorisation de décorer un mur d’angle, informant par affichette leur projet. Pendant deux ou trois jours, j’ai vu le travail prendre forme.\nCette fresque a longtemps été respectée. Qu’elle soit considérée comme jolie ou pas, elle mettait de la couleur de façon agréable sur quelques mètres d’un mur ingrat devenant alors support d’une œuvre artistique. Les autres étaient toujours largement encollés sur les murs à côté. Le respect de cet îlot était manifeste. Ça, c’était jusqu’à… jusqu’à ce qu’un imbécile écrive dessus à la bombe de peinture « On a libéré le mur, vous pouvez recoller vos affiches ! » Quelques affiches ont été collées, mais uniquement à la marge. Ce ne sont pas des affiches commerciales, mais contre la loi asile, donc de personnes qui prônent un certain vivre ensemble tout en ne respectant pas ce que d’autres font justement pour enjoliver ce bout de quartier.\nAucune affiche n’a été reposée directement dessus pour l’instant. C’est comme si le graffiti sur la fresque était collectivement perçu comme du vandalisme et que les colleurs habituels, respectant un certain vivre ensemble, rejetaient cette dégradation. Au moins, ça me console.\nCette entrée a été publiée dans Paris @, et marquée avec Aïe !, Ma ville, Misère, le 27 mai 2018 par Isabelle.\n← Bigleuse @86 Bigleuse @87 →\n1 réflexion sur « Paris @48 »\nCécyle 27 mai 2018 à 9 h 42 min\nOui, une œuvre artistique. Ne parle-t-on d’ailleurs pas de street art ? Je suis d’ailleurs assez surprise que cette inscription qui s’apparente à du vandalisme sur une œuvre d’art ne suscite pas plus de réactions. Il faudrait faire un signalement « Dans ma rue » pour que les services de la ville mandate la DPSP et informe la police de ce qui n’est autre qu’un délit.\nJe le ferai la prochaine fois que j’irai chez Isabelle.\nSi vous voulez en savoir plus sur la liberté de création, ici bafouée, rendez-vous ici.


Tableau et coffret électrique résidentiel - CEDEO\nLe tableau électrique est le système central de toutes les installations électriques d'une maison. Chargé de faire le lien entre le réseau général et les appareilles électriques, les équipements domotiques ou les luminaires, le coffret électrique répond à des conditions strictes de branchement. Toutes constructions neuves et rénovations importantes doivent réaliser le câblage du tableau électrique dans une gaine technique de logement.\nTableau et coffret résidentiel (135)\nCoffret de distribution saillie (100)\nAccessoires pour coffret (25)\nArmoire de comptage à équiper (3)\nBandeau alerte (2)\nCoffret de distribution (53)\nAccessoires coffrets (19)\nCoffrets connectes (2)\nNombre de rangees\nTableau et coffret résidentiel : nos conseils\nLe choix d’un coffret électrique se fait avant tout en fonction de la taille du logement à équiper. En effet, un tableau électrique de maison compte un certain nombre de rangées, comprenant chacune 13 ou 18 modules capables d’alimenter autant de circuits électriques (les versions à 13 modules étant les plus fréquemment utilisées). Par exemple, pour un logement de type T1 ou T2, le coffret comprendra généralement deux rangées, tandis que pour une habitation T5 ou T6, il devra en comporter au minimum quatre (la norme impose de laisser au moins 20 % d’espace libre pour l’évolution future de l’installation électrique).\nAttention, pour les endroits humides comme les sous-sols et certains garages, ou encore pour assurer une installation individuelle à l’extérieur, le recours à un tableau électrique étanche est indispensable.\nPour les locaux commerciaux ou les entreprises qui ont besoin d’alimenter de nombreux circuits électriques, le choix d’une armoire électrique de taille conséquente est conseillé afin de bénéficier de tous les espaces nécessaires.\nResi9 - coffret 13M - 1R Réf.R9H13401\nResi9 - coffret 13M - 4R Réf.R9H13404\nCoffret Drivia 18 modules - 4 rangées - IP30 - IK05 - Blanc RAL 9003 - Ref.401224\nTableau pré-équipé-1 rangée 5 disjoncteurs 1 interrupteur diff à vis Réf. FR60370\nResi9 - coffret 18M - 1R Réf.R9H18401\nCoffret Drivia 13 modules - 1 rangée - IP30 - IK05 - Blanc RAL 9003 - Ref.401211\nCoffret standard francais - en saillie - sans porte - equipes de bornier - 26modules (13x2) - ip30 ral9016 Réf / GW40502\nResi9 - coffret 13M - 2R Réf.R9H13402\nPorte Drivia blanche IP 40 - IK 07 pour coffret réf.4 012 11 - Blanc RAL 9003 - Ref.401331\nResi9 - coffret 13M - 3R Réf.R9H13403\nCoffret cache-bornes - 2 modules - blanc RAL 9010 - Ref.001302\nCoffret sail.18m.ip65 bor.bip.20f Réf / GW40106BS\nResi9 - coffret 18M - 3R Réf.R9H18403\nMini coffret opale 16pas 8 mod 013398\nCoffret Drivia 18 modules - 2 rangées - IP30 - IK05 - Blanc RAL 9003 - Ref.401222\nCoffret gamma 13, 4 rangées, 52 m Réf. GD413A\nCoffret sail.8m.ip65 bors.bip.9f. Réf / GW40102BS\nResi9 - lot de 10 obturateurs de 5 modules fractionnables Réf.R9H13387\nRehausse pour gd218a Réf. GR218AN\nQu’il s’agisse d’un tableau électrique encastrable ou d’un boîtier électrique en saillie le branchement du tableau électrique répond aux mêmes impératifs. Il assure notamment la sécurité des personnes par le biais d’un interrupteur différentiel, en tête de chaque rangée, qui se charge de couper l’alimentation en cas de fuite de courant. Chaque module possède quant à lui un disjoncteur divisionnaire qui va de surcroît protéger les équipements reliés en cas de surtension détectée.\nDésormais, pour les constructions neuves et les rénovations qui impliquent des aménagements en termes de cloisons, le tableau électrique de la maison doit se trouver placé dans une gaine technique de logement, appelée communément GTL. Celle-ci regroupe tous les équipements de protection de sécurité électrique, ainsi que le tableau de commande, le disjoncteur d’abonné et le coffret de communication. Ce dernier est dédié à la transmission des informations et fournit donc l’accès à internet, la télévision, la radio ainsi que la téléphonie.


UNESCO: lancement de la campagne de sensibilisation contre les IST/MST et les violences en milieu scolaire - Gabon Media Time\nAccueilA La UneUNESCO: lancement de la campagne de sensibilisation contre les IST/MST et les...\n16 mai 2022 à 17h12min\nUne vue de la cérémonie de lancement de la campagne de sensibilisation contre les IST/MST et les violences en milieu scolaire © D.R.\nL’Organisation des Nations unies pour l’éducation, la science et la culture (UNESCO) a lancé ce lundi 16 mai 2022, la campagne de sensibilisation des jeunes sur la prévention contre les IST et le VIH, les grossesses précoces et non désirées, les violences en milieu scolaire (VGMS), ainsi que le Covid-19. Une initiative qui vise à soutenir la mise en œuvre du programme d’éducation complète à la sexualité (ECS) chez les adolescents ainsi que le renforcement des capacités de son personnel d’encadrement et d’appui.\nC’est en présence du ministre de la Formation professionnelle Raphaël Ngazouzet, du ministre de l’Education nationale Camélia Ntoutoume Leclercq et du ministre délégué auprès du ministre de la Santé Justine Libimbi que s’est ouverte cette campagne initiée en partenariat avec l’Unesco. Une campagne de sensibilisation à l’endroit des jeunes et de la communauté scolaire, le personnel d’encadrement et les parents d’élèves.\nUne initiative dont l’objectif est d’informer, d’éduquer, de communiquer sur les infections sexuellement transmissibles, le VIH Sida et la santé reproductive chez les adolescents. Essentiellement axée sur le numérique, notamment Facebook, Instagram, et Tik Tok, cette campagne se tiendra sur un mois. « Cette campagne de sensibilisation a pour but de doter les groupes de personnes cibles de compétences et de valeurs permettant d’avoir des attitudes responsables dans les relations sociales et sexuelles et devrait déboucher sur la création d’environnements scolaires sûrs, sécurisés et inclusifs », a indiqué le ministre de la Formation professionnelle lors de son allocution.\nA cet effet, l’Unesco a dévoilé que ladite campagne s’inscrivait dans la continuité du « soutien au programme sur l’éducation complète à la sexualité de qualité, qui développe des connaissances, des valeurs, des compétences essentielles pour des comportements protecteurs, la prévention des IST dont le VIH, la réduction des grossesses précoces et non désirées, les consommations de drogue, ainsi que la prévention Covid-19 ».\nPar ailleurs, pour communiquer au mieux sur ces sujets, plusieurs actions sont en cours, notamment la production d’une hymne écrite et interprétée par les jeunes.\nArticle précédentGabon: Eyeghe Ndong de retour au PDG ?\nArticle suivantGabon: l’Union nationale appelle à remettre au goût du jour la question de la vacance du pouvoir


Le Web pour tous: Salles des médias\nÀ propos du Web pour tous\nLogiciel de démonstration intelligent pour les préférences du Web pour tous\nÀ propos de l'initiative pilote\nWeb pour tous: La technologie\nLa technologie Web pour tous aide des résidants ayant des besoins particuliers à utiliser Internet dans la région de Winnipeg\nWINNIPEG (Manitoba), le 11 juillet 2003 — Anita Neville, députée de Winnipeg-Centre-Sud, a annoncé aujourd'hui, au nom du ministre de l'Industrie, Allan Rock, le lancement d'un projet pilote qui permettra aux personnes handicapées ou peu alphabétisées d'avoir un plus grand accès public à des ordinateurs à partir de 13 sites locaux du Programme d'accès communautaire (PAC), où le public peut se rendre pour utiliser Internet. La technologie, appelée Le Web pour tous, permet aux utilisateurs de configurer automatiquement un ordinateur afin de répondre à leurs besoins particuliers.\n« En permettant à chacun d'avoir accès à la technologie Web pour tous dans les sites d'accès public à Internet, nous venons en aide aux résidants de la grande région de Winnipeg », a déclaré Madame Neville. « Des gens qui, autrement, n'auraient pas accès à l'informatique, peuvent maintenant se prévaloir de nouvelles possibilités en matière d'apprentissage innovateur, de perfectionnement professionnel, d'accès aux services gouvernementaux et de création d'entreprises. »\n« Les technologies d'aide comme Le Web pour tous sont de plus en plus en demande », a signalé le ministre Rock. « Pour certains, l'accès public à Internet est la seule façon de s'y brancher. Avec son projet pilote Le Web pour tous, Industrie Canada franchit une nouvelle étape importante en aidant les citoyens ainsi que les collectivités à se servir des technologies de l'information pour améliorer leur qualité de vie. »\nMis au point par le Centre de ressources sur les technologies d'aide de l'Université de Toronto, Le Web pour tous fait appel à des « cartes à puce » pour aider les usagers à configurer automatiquement les ordinateurs selon leurs besoins particuliers. Ils peuvent ainsi grossir les caractères qui apparaissent à l'écran ou faire lire les textes à voix haute. Cette technologie rend les sites du PAC plus accessibles à ceux qui ont besoin d'équipement informatique non conventionnel.\nJohn Young, directeur général du Centre de ressources sur la vie autonome de Winnipeg, a accueilli favorablement la mise en place de ce nouveau service. « La mise en oeuvre du programme Le Web pour tous permettra aux gens d'accéder à l'inforoute d'un simple balayage d'une carte à puce », a déclaré M. Young. « Ce programme permet de maximiser les habiletés individuelles et de répondre, facilement et rapidement, aux différents besoins des utilisateurs. Grâce au partenariat avec Industrie Canada, le Centre continue à offrir les outils nécessaires afin d'assurer la participation de toutes les personnes handicapées de la collectivité. »\nLe financement du projet pilote d'Industrie Canada provient des fonds consacrés à l'initiative Gouvernement en direct. En plus de fournir la technologie du Web pour tous, Industrie Canada a octroyé plus de 47 000 $ au Centre de ressources sur la vie autonome de Winnipeg pour l'aider à embaucher sept jeunes handicapées ou peu alphabétisés, qui se chargeront d'installer les systèmes et de former les usagers.\nIndustrie Canada entend distribuer 1 000 systèmes Web pour tous à des sites d'accès public à Internet dans certaines collectivités canadiennes. Bell Canada et la Banque Royale du Canada ont donné 26 000 cartes à puce dont les usagers se servent pour enregistrer leurs préférences, tandis que Hitachi Canada a fourni 1 000 appareils de lecture de cartes. L'évaluation de tous les éléments du projet pilote devrait avoir lieu en mars 2004.\nDes technologies d'aide à la fine pointe, comme Le Web pour tous, contribuent au mieux-être social, économique et culturel du pays en aidant les Canadiennes et les Canadiens à se perfectionner et à innover davantage. Elles contribuent aussi à l'initiative Gouvernement en direct, qui a pour but de faciliter l'accès aux services gouvernementaux.\nCabinet d'Allan Rock\nCentre de ressources sur la vie autonome de Winnipeg\nHaut de la page site Web de l'ATRC


Investissement Patrimoine Residences De Tourisme Centre Ville Rouen R�duction Impots – Les meilleurs Experts en Patrimoine\nResidences De Tourisme Centre Ville Rouen Investissement Locatif Marseille Residence De Tourisme En Nouvelle Caledonie\nPour les meublés de tourisme, il faut que le local se trouve dans un lieu d’intérêt proche d’une station balnéaire, station de ski, territoire de pêche ou bien de chasse . Studio lmnp occasion étudiant lyon 69009 spécialiste de la rétrocession de biens lmnp occasion étudiant à lyon, investirlmnpfr vous suggère à la vente ce studio meublé situé dans une résidence agrégative de 2008, proche de l’em lyon et des écoles de prépa et à 10 minutes du métro d aéroport de vaise . En parallèle des grandes opportunités immobilières locales, il est envisageable d’investir à l’étranger, et pourquoi pas dans les territoires d’outremer . Créé en 2019 à l’initiative de la région occitanie avec le concours de la bei banque européenne d’investissement et 5 caisses régionales du crédit agricole toulouse 31, Rentabilit� Achat Appartement Meubl� Residence De Tourisme Odalys R�duction Impots Investissement Locatif Marseille Residence De Tourisme En Nouvelle Caledonie pyrénées gascogne, midi méditerranée, languedoc et septentrion midipyrénées, le fonds tourisme occitanie fto est conseillé pendant mille capital partners . Occupation modulable selon vos envies fisc attirante pas de contrainte de contrôle appartement t2 d’une superficie supportable de 37m², situé en or 1er étage du bâtiment a de la résidence 4 étoiles fermes emiguy, comprenant un hall d’entrée, . Ce forum, nous-mêmes l’ai fabriqué pour que les propriétaires de chaque résidence pv puissent échanger entres elles de soucis et trouver des conclusion . Vous souhaitez peutêtre investir dans une location meublée de tourisme, Quel Fiscalit� Residence De Tourisme Mougins Investir En LMP Investir En Immobilier Locatif La Rosiere Residence De Tourisme appelée aussi location meublée saisonnière . L’accès aux fiches d’information la toile ne confère en pas de manière la bonne qualité de bénéficiaire au autochtone abord ou d’ayant droit des aides .\nUn vrai plus pour particuliers qui achètent une résidence secondaire et pour investisseurs qui suggèrent à louer bien une grande partie de l’année . Sans surprise, les secteurs plus prisés selon les investisseurs sont le centreville et le quartier résidentiel de bellepierre .\nMême en temps normal, certaines intention semblent beaucoup plus vulnérables que d’autres aux effets des porte du fait de leur extrême dépendance visàvis du secteur itinérant . Pour ma part, originaire de l’est, après quelques années passées en afrique, alors que nous-mêmes cherchais un poste dans mon région d’origine, la société qui m’a reçu a préféré, au vu de ses besoins mes qualifications, offrir un bon poste en ile de france . Sous respect de plusieurs location à un tiers ou des enfant ascendants des plafonds de loyers et de ressources pendant 6, 9 ainsi qu’à 12 ans, l’etat accorde à l’investisseur en loi pinel une réduction d’impôt sur le revenu 21 de les chiffres du plaisir immobilier . Et bien sur que la revente est un argument clé qu’est-ce que est l’intérêt d’un gain au degré financier ? ? ? c’est pas une finalité en soi sauf à être allergique aux impôts . Hervé novelli, ce fonds réunit la caisse des dépôts, l’agence grande voie de communication pour chèquesvacances ancv, l’ircantec et le crédit collaboratif . La loi pinel est un dispositif de défiscalisation qui offre un avantage fiscal à tout contribuable français qui souhaite investir dans un bien immeuble inattendu et qui s’engage à le louer . La bretagne est en ce moment super plébiscité selon les investisseurs, notamment pour son calme et sa qualité de vie . Selon la loi alur, la location saisonnière représente un bien immeuble meublé, destiné à l’habitation de manière répétée pour une courte durée chez une clientèle de passage qui n’y élit pas domicile . Investissement pinel voici les montants des plafonds de loyers et de ressources des habitants qui ne doivent pas être dépassés cet année, pour respecter les conditions permettant de bénéficier de l’avantage financier . La résidence le hameau du minoterie est une résidence en exploitation à montignac, Investir En LMP Obligation Location Residence De Tourisme Avantage Fiscal Nancy Investissement Locatif Pret Immobilier Residence Tourisme commune du périgord située à 25 km de sarlat, la résidence odalys le hameau du minoterie est idéale pour des vacances familiales . Pour les travaux de rénovation et de réhabilitation d’hôtel, de résidence de tourisme et de village de vacances classés, la réduction d’impôt est assise sur le prix de revient de l’hôtel, de la résidence de tourisme et pourquoi pas du village de vacances classés après confection des travaux, diminué du solde de revient de ces mêmes biens avant montage des travaux et de la domaine du montant de revient des travaux financée selon une aide publique .\nS’il fait faillite, en exemple, les détenteurs de la résidence devront trouver un remplaçant, et négocier avec lui un nouveau bail et un nouveau loyer . Maison t2 duplex de 32,68 m² en or rezdechaussée dans une super belle résidence de tourisme et comprenant au niveau zéro une cuisine équipée ouvert sur des vacances ensuite à l’étage 1 chambres, 1 salle de bains + 1 wc . Des prêts proposés par bpifrance avec cofinancement de la région sur prêt ricochet sur des coupon de 10 000 € à 15 m€, des tpe aux eti . Dans le cadre strictement privé voir cgu de la reproduction partielle ou intégrale de ce page, absolution d’insérer la marque tendancehotellerie et le lien vers sa source ou bien le qr code accessible à l’adresse . Cette somme grossièrement 6m€ aura un effet de levier de financements provenant simultanément des zones et du clientèle privée la mission sur le financement de la promotion a permis de valider l’engagement substantiel de acteurs du tourisme français . Notre cabinet intervient en loire océanique et vendée pour vous accompagner dans votre investissement locatif meublé notamment sur nantes, saintnazaire, saint herblain, rezé, saint sébastien sur loire, orvault, vertou, challans etc . De plus, en qualité de propriétaire non occupant, il sera obligatoire de souscrire à une police d’assurance spécifique dite propriétaire non peuple .\nNous sommes heureux de vous accueillir sur notre vespasienne or 1, rue du palmarès, bâtiment 6, 59650 villeneuve d’ascq, près de lille dans la région hautsdefrance, devant décathlon campus . Vous pourrez y découvrir des jardins botaniques, beaucoup de parcs mais aussi de pas mal beaux monuments, qui font de cet ville un website itinérant inévitable . The ministry of industry, société and financial affairs, which is responsible juridiction tourism, is constantly indium close exchange with the tourism industry and other adéquat tourism stakeholders to discuss the current situation and further saut . Par exemple, discutions récemment avec un canadien qui envisageait d’acheter une maison ancienne pleine de charme à deauville pour la louer à la semaine . Des dénouement numériques sont mises au point, qui visent à confectionner des expériences touristiques « à distance »33 ou virtuelles c’est le de plusieurs musées qui ouvrent leurs portes virtuellement aux touristes du monde entier pour soutenir les personnes soumises à des périodes de recul sociale prolongées . Ils ont moins grimpé qu’ailleurs car c’est l’une des rares récréation de la vallée à n’avoir pas accueilli les jeux olympiques en 1992 », explique charlesantoine sialelli, responsable alpes chez athena advisers, conseil en investissements immobiliers . Mais ce cause est compensé chez des loyers saisonniers élevés, en moyenne dans les 500 € la semaine pour un appartement de réduit taille studio ou 2pièces entre 15 et 30 m2 . Occupational safety and health administration in finland ah published renseignements and answers concerning occupational safety and health .\nInvestissement Locatif Neuf Residence Tourisme Ile D’Oleron\n1 Investissement Locatif Neuf Residence Tourisme Ile D’Oleron\n1.1 Investissement Locatif Rentabilité 10 Residence De Tourisme Du Palais ; Ville Etudiante Investissement Locatif Pmr Residence Tourisme Plan\nLes chambres d’hôtes sont des meublés de tourisme pour lesquels l’habitant est date pendant la location . Pour correctement apprécier et être admis dans une analyse d’investissement, position est de les valoriser et de entrer en or loyer fixe obtenu par ailleurs pour calculer l’efficacité . Si l’investissement immeuble locatif est possible à tout âge, les raisons d’investir sont diverses aux différentes périodes de la vie . Si vous désirez traiter un bien immobilier sur la côte océanique pour accomplir de la location saisonnière, vous avez la nomination entre la location libre et la location en hébergement . Les ministres ont insisté sur la déclinaison des principaux support fixés pendant première ministre, jean castex polyvalence de l’offre touristique, transition écologique, rénovation et modernisation de l’immobilier de loisir . According to the hungarian tourism agency, the perception of hungary may further improve indium the eyes of international tourists, parce que hungary is je of the countries less affected by the virus . Notre rémunération s’opère seulement en tant que gestionnaire si vous ambitionnez pendant la suite que service de conciergerie s’occupe de vos récompense saisonnières .\nInvestissement Locatif Rentabilité 10 Residence De Tourisme Du Palais ; Ville Etudiante Investissement Locatif Pmr Residence Tourisme Plan\nEn cilice urbaines, les méthodes ne sont pas les mêmes que dans périurbaines rurales et pourquoi pas touristiques . Cette aide est exonérée de toutes charges sociales et fiscales, cependant nympho à cotisations sociales .\nLes formules affichant un enrichissant rapport qualité rabais tirent largement épingle du jeu, et le haut de gamme bénéficie aussi d’un nouvel attrait, grâce à une clientèle internationale très exigeante . Il sera encore accentué quand le plan de soutien que prépare le commissaire européen thierry bretonne sera recouvert en ouvrage . On le sait, les grandes plateformes savent capter le besoin du client et finissent chez ordonner règles à l’ensemble du marché il ainsi fort à parier que conditions d’annulation, de modification, en particuliers souples deviennent un standard et perdurent bien audelà de la pandémie . Bien entendu, il ne s’agit pas a cet endroit de amener une concurrence aux hôtels et gites jà implantés dans la région cependant d’or contraire de venir compléter l’offre existante avec des biens immobiliers de bonne qualité et qui répondent à des besoins spécifiquesdans ce cadrelà, vous pouvez pas mal bien décider d’investir dans hautsdefrance, en effet, selon la dernière étude de la maison du tourisme septentrion de france, avec 6,35 quotité d’euros de consommations touristiques et 13,8 quotité de nuitées annuelles en incluant campings, nous avons été à la 9ème place françaiseet l’avantage, dans l’hypothèse ou se base sur les locaux culturels payants ainsi qu’à d’accès gratuit, c’est qu’ils sont répartis dans entier la région . Le développement de besoins dans des achèvement saisonnières montagne ainsi qu’à littoral fourni modèle économique plus sensible aux aléas, tant extérieurs météo, grèves, vacances scolairesponts… que propres à l’exploitation période d’ouverture limitée dans certaines zones, recrutement de saisonniers, prépondérance de la clientèle de loisirs… . Donc pour moi, malgré plusieurs points négatifs, je pense que c’est un bon compromis pour un achat plaisir avec loyers . Il faudra s’en souvenir d’or soudain où fleuriront les dessin de relance vers l’international, campagnes sur marchés européens et internationaux . La résidence doit également proposer or moins 3 services hôteliers supplémentaires accueil, fourniture du linge de maison, entretien des parties privatives, service du petitdéjeuner . Between 1 january 2020 and 17 may 2020, planétaire tourist arrivals and outbound travel departures decreased by 67, respectively, over the same period last year . Par ailleurs et pour calculer la intérêt escomptée d’un investissement immobilier, il convient de prendre en compte le contexte financier se renseigner sur taxes lieu applicables dont la taxe foncière, sur votre régime fiscal à propos de les revenus tirés de la location qui seront des bic et non des revenus fonciers, et le échéant l’ifi – impôt sur la fortune immobilière…, et plus généralement tenir compte des intérêts d’emprunt, des charges de copropriétés non récupérables, du coût de l’assurance propriétaire non occupant, des éventuels frais de gestion… . Constitution d’un patrimoine et pourquoi pas acquisition d’une résidence secondaire, antilles françaises demeurent une destination privilégiée pour tout investissement immeuble . Fonds de solidarité la prime de 1 500 € est approprié à la location meublée? une aide financier exceptionnelle d’un montant raplapla à la perte déclarée de chiffre d’affaires en mars 2020, et plafonnée à 1 500 euros, est mise in situ dès le premier avril 2020 pour tpe les indépendants micro constructeur voici conditions à remplir l’enregistrement de l’activité avoir été effectuée le premier février 2020 le loueur avoir compris une baisse de chiffre d’affaires d’au moins 50 pendant rapport à mars 2019 liée à l’épidémie de covid19 initialement la baisse devait être de 70 cependant edouard philippe est abaissé ce seuil à 50 mercredi 1er avril le bénéfice à payer n’excède pas 60 000 € au titre du dernier exercice clos le loueur n’est en outre pas détenteur d’un contrat de travail pile complet le loueur n’est pas retraité le loueur ne perçoit pas d’indemnités journalières supérieures à 800 € dans l’hypothèse ou l’ensemble de ces conditions est respecté alors vous avez la possibilité s’arroger ce aide . Avec l’évolution du marché de la distribution touristique, le groupe domaine de france a développé ses bidule de croissance, ustensile. qui ont permis une diversification dans la distribution itinérant sur le web suivant les segment acquéreur . Je suis à la recherche d’un bon expert comptable immeuble auriez vous un contact ? je suis dans la région parisienne fontenay au-dessous bois 94 ou bien je travaille vers trou clichy .


Avec un jour d'avance certes, mais avec tout notre amour et toutes nos bonnes ondes. Nous espérons que vous passez un merveilleux moment entourés de vos familles, de vos amis, de votre moitié, de votre livre préféré, de votre chat ou de vos poissons rouges.\nSi vous ne fêtez pas noël, nous vous souhaitons également de profiter de ce moment pour passer du bon temps avec vous-même, de faire des choses qui vous font plaisir au coeur de l'hiver comme déguster un bon chocolat chaud, marcher de longues heures emmitouflé sous votre manteau pour admirer l'éclairage des rues, faire des bonhommes de neige s'il neige dans votre région... Bref, profitez de votre temps loin des écrans et réseaux sociaux.\nPendant ce temps, Voyage à Lisbonne se repose et vous prépare de nombreuses surprises pour l'année prochaine !\nUne idée originale de dernière minute pour offrir LE cadeau de noël inoubliable ?\nSi vous voulez faire un cadeau de dernière minute à l'un de vos proches, offrez-lui un voyage... au Portugal bien sûr ! Et Voyage à Lisbonne se tient prêt à vous aider en organisant pour vous le programme de voyage personnalisé de vos rêves, dans le cadre d'un tourisme sain et durable. Découvrez les merveilles que l'on vous propose en nous contactant sur le formulaire en bas de la page d'accueil (cliquez sur l'onglet "CONTACT" pour vous y emmener directement).\nSi vous le souhaitez, nous pouvons même réaliser une carte cadeau personnalisée. N'hésitez-pas à nous en faire la demande, nous nous ferons un plaisir de la rendre unique :)


Publicité et stéréotypes conseils marketing à lire en Document, JBL - livre numérique Education Cours\nPublicité et stéréotypes conseils marketing\naramis - JBL\nXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXCommunication publicitaireImportance de 3 types de traitements :Publicité & StéréotypesCognitif = traitement des informations présentes sur le support : image(s) et/ou texte(s).Affectif= humeur, émotions induites par la publicité.Implicite= familiarité vis-à-vis du produit, de ...\nPublicité & Stéréotypes\nPetty & Cacioppo(1980) XModèle des voies de traitement : X2 voies possibles : XCentrale XPériphérique. XLa voie empruntée dépend : XDes capacités cognitives = les ressources mentales disponibles pour traiter l’information. XDe la motivation à traiter le message. = dépend de l’humeur, de l’implication personnelle, de la similarité perçue, etc.\nPetty & Cacioppo (1980) Voie périphérique : XTraitement superficiel du message au profit d’éléments annexes. XConséquences : XChangement d’attitude instable. XAttitude peu prédictive du comportement. XFacteurs importants : XSource du message (plus ou moins crédible). XNombre d’arguments. XLes images, etc.\nXImportance de 3 types de traitements :\nXCognitif = traitement des informations présentes sur le support : image(s) et/outexte(s).\nXAffectif = humeur, émotions induites par la publicité.\nXImplicite = familiarité vis-à-vis du produit, de l’ambassadeur de la marque, etc.\nPetty & Cacioppo(1980) Voie centrale : XTraitement profond du contenu (sens) du message. XConséquences : XImpact durable sur l’attitude, qui est alors : XPrédictive du comportement. XRésistante au changement. XFacteurs importants : XArguments du message. XPosition des arguments (début/fin).\nQuelques classiques dans les communications publicitaires\nXA l’attractivité physique et au sexe.\nXA la familiarité.


Quel est le coût d'un test de paternité\nHomeSanté médecine et bien-êtreQuel est le coût d’un test de paternité\nUn enfant sur trente ne connaîtrait pas ses vrais parents. Une phrase qui peut inquiéter, voire faire peur, surtout pour les pères. Alors pour se sécuriser pourquoi ne pas faire un petit test de paternité ? Confidentiel, rapide et sécurisé, rien ne vous empêche de vérifier qu’en plus d’être le père quotidien de votre enfant, vous en êtes aussi le géniteur. Cela peut servir aussi pour des documents administratifs, une reconnaissance de paternité pouvant aider.\nPrix pour un test de paternité, les frais de kit et d’expédition\nUn test de paternité classique sur un enfant et un père, avec des kits de prélèvement buccaux part d’une base de 149 euros. Le kit de prélèvement et les frais d’expédition sont pris en compte dans le calcul.\nTest pour plusieurs enfants et pères\nSi à ce test de base sont rajoutés des enfants ou des pères, le prix augmente par personne supplémentaire. Au-delà de 2 personnes, une petite réduction est généralement proposée. Un plafond existe avec un maximum de quatre personnes en plus.\nTest avec un prélèvement non-standard\nSi le prélèvement de la salive n’est pas possible pour l’une des personnes ou les deux, le laboratoire peut effectuer d’autres tests tout aussi précis à partir de tache de sang, bout d’ongle, cheveux, cire d’oreille, sperme, chewing-gum, liquide vaginal. Il est à prendre en considération que ces tests ne pourront être faits que si une quantité d’ADN suffisante puisse être prélevé. Plus de détails sur le site de france paternité.\nLes pourcentages de réussite dépendent de la qualité du prélèvement et son origine. A titre d’exemple, pour du sperme et la tache de sang, le résultat est de 90 %, et de 75 % seulement pour un chewing-gum pris avec des gants. Il faut compter en général 99 € en plus par échantillon au minimum, le prix moyen étant plutôt de 120 €.\nQue garantie le laboratoire ?\nLe laboratoire utilise les dernières techniques existantes sur le marché. La précision est de 99,9999 %, quel que soit l’échantillon utilisé pour obtenir l’ADN.\nLe laboratoire assure une confidentialité totale. Seul le demandeur peut recevoir le résultat. Par téléphone, un code confidentiel est demandé. Celui-ci est fourni lors de la commande, par un email.\nLe laboratoire promet une réactivité par rapport à votre demande. Les résultats arrivent après trois jours ouvrables, suivant la réception du kit de prélèvement par leur soin.\nComme vous pouvez le voir le prix d’un test de paternité peut varier selon plusieurs facteurs. Cependant les résultats sont fiables et l’attente est plutôt courte. De plus, les supports pour recueillir l’ADN sont multiples ce qui permet de faciliter leur acquisition. A vous de faire vos calculs entre le prix de base et les diverses variantes. Rien ne vous empêche, maintenant, d’être sûr de votre réel lien de parenté père-enfant !\nPartager la publication "Quel est le coût d’un test de paternité"\nPrevious post Qu’est-ce qu’un simulateur de golf\nNext post 4 conseils pour choisir un bon traiteur pour votre événement


Beatrice Brenneur – Juge – Médiation – Conciliation judiciaire – Médiatrice internationale\nExtraits de conférences, d’interviews ou d’articles écrits par\nLa médiation, un changement de culture qui vient du bon sens\nUne culture de la communication pour retrouver la paix\nLe comportement humain : entre inné et acquis\nDes histoires de médiation\nInterview de Béatrice Blohorn-Brenneur\nJuge, Béatrice Blohorn-Brenneur* bouleverse les habitudes du monde judiciaire en allant à la recherche de nouvelles voies dans la résolution des conflits.\nComment définissez-vous la médiation ?\nLa médiation s’est imposée à moi, car trop souvent je percevais qu’après le verdict prononcé, les personnes en litige restaient sur leur aigreur et estimaient que la décision de justice rendue en droit n’avait pas donné une réponse satisfaisante à leurs revendications. Le médiateur est ce tiers qui permet aux personnes en conflit de se parler, de s’expliquer et de s’écouter sans s’attaquer. Il s’agit d’aider les personnes à se comprendre, à mettre des mots sur des maux. Car nos préjugés fonctionnent comme un filtre et, en cas de conflit, nous ne saisissons qu’une partie de la vérité, rarement celle de l’autre. En médiation, le maître mot est : « on s’explique ».\nQuels types de litiges sont concernés ?\nLe champ ouvert à la médiation est immense et concerne aussi bien le milieu professionnel (travail, entreprise, commercial) que la vie privée (couple, famille, voisinage…), partout où il y a des conflits. La médiation ne se substitue pas au droit et à son application, mais elle les complète. Elle peut même inviter à se poser la question : a-t-on vraiment tout essayé avant d’aller en justice ou de se faire la guerre ? Au fond, on pourrait dire que c’est du bon sens…, mais qui disparaît dès la naissance d’une dispute ou d’un conflit.\nComme juge, vous avez beaucoup contribué à recourir à la médiation. Est-ce une activité en développement ?\nAu sein de l’Union européenne, la France est la première à avoir inscrit la médiation dans la loi dès 1995. Mais son application peine un peu. En 2008, une directive européenne invite tous les États membres à la mettre en place. Cela représente un profond changement de mentalité. C’est un exercice de responsabilisation, qui permet de sortir de la victimisation et aux deux parties de trouver elles-mêmes leur accord.\nQuels bénéfices offre la médiation ?\nNos contemporains découvrent que la justice est parfois inadaptée pour certains contentieux. Les jugements laissent souvent intacte la souffrance personnelle à l’origine de la demande en justice. Or, chaque cas litigieux offre de multiples combinaisons pour arranger l’un et l’autre, pour peu que l’on s’explique et que l’on se comprenne. Le seul droit ne répond que partiellement à cela. On ne se pardonne pas tant qu’on est dans la révolte. La médiation offre la possibilité d’aller vers une solution durable.\nPour finir, vous qui avez jugé de nombreux cas, quelle expérience de médiation voudriez-vous nous livrer ?\nUne vieille dame a eu son sac à main arraché par un voyou. Elle se plaignait : « Maintenant, je ne dors plus, je n’ose plus sortir ! » Le jeune homme n’avait pas réalisé les conséquences de son geste. Comme il n’avait pas de travail et pas d’argent pour la dédommager, la vieille dame lui demanda une lettre d’excuse. Mais il ne savait ni lire ni écrire. Alors, lors de la médiation, elle s’est tournée vers le jeune en lui disant : « Maintenant, tu vas venir tous les jours chez moi pour apprendre à lire et à écrire ! » Et il l’a fait. Ensuite, il lui a écrit sa lettre d’excuse. Ce n’est pas beau, ça !\nPropos recueillis par Philippe Mouy, dans le journal « Visages d’agglo », 2014, n° 26\nDocteur en Droit – Chevalier de la Légion d’honneur\n(Extraits du discours prononcé le 6 juin 2014, lors du colloque donné pour les 10 ans de la création de GEMME, à la Cour de cassation. Publié aux Éditions l’Harmattan in « La médiation, un chemin de paix pour la Justice en Europe – GEMME, 10 ans déjà… »)\nLa proclamation à l’excès des droits de l’homme a fait naître en chacun l’esprit individualiste. L’austérité d’une éducation fondée sur le devoir a cédé la place à quelque chose de bien plus excitant : la liberté individuelle. Si l’individu a des droits sans connaître les devoirs qui en sont la contrepartie, on comprend, dès lors, le phénomène de la judiciarisation des conflits. Et il faut bien reconnaître l’incapacité de nos gouvernants à lutter contre l’engorgement de la justice. Dans certains pays européens, l’allongement des procédures est tel qu’il peut parfois être assimilé à un déni de justice.\nAu-delà de l’engorgement des tribunaux, la qualité de la réponse judiciaire est aussi à repenser : justice parfois désuète, tournée vers le passé, occupée à rechercher qui a tort et qui a raison, qui a commis la faute, bref, à faire ce qui pourrait être considéré comme l’autopsie d’un cadavre, résultat des affrontements meurtriers qui se déroulent dans les enceintes judiciaires.\nLa Justice traverse une crise : procès longs et coûteux, décisions parfois inappropriées ou injustes, trop souvent, incomprises ou difficilement exécutées. Le juge, animé de l’esprit de justice, ne peut se satisfaire de cet état des lieux.\nCombien d’affaires épineuses où le juge, en excellent juriste, utilise les règles de procédure pour « botter en touche » !… Et voici l’irrecevabilité de la demande remplaçant le jugement au fond tant attendu ! Pourtant, le professionnel du droit est fier d’avoir trouvé la pirouette juridique qui lui permet de se tirer élégamment d’un cas délicat et d’« évacuer » le fond de l’affaire. Il s’en sort avec art.\nMais la Justice, dans tout cela, où est-elle ? Le juge n’est-il là que pour traiter des dossiers, sans prendre en compte les situations humaines ? Lorsque le « mécanicien du droit » a remplacé l’humaniste, peut-on encore parler de « Justice » ?\nLes États doivent trouver des solutions qui tiennent compte de la mouvance des conflits sur un fond de mondialisation et d’engorgement des tribunaux. Les sociétés ont changé, les peuples ont changé, les relations ont changé, les différends ont changé. Les réponses doivent donc être adaptées à ces changements.\nLes réactions humaines sont le résultat de réflexes innés et de comportements acquis au cours de la vie. Le réflexe d’agression, lié à l’instinct de défense, est inné chez l’homme. L’agresseur se défend car il pense être attaqué, alors qu’il ne l’est pas forcément. Il veut être vainqueur, avoir le dessus, voire, éliminer son adversaire.\nMais l’homme est un être sociable. Il doit donc apprendre à vivre en société ; les règles de vie en société sont données par l’éducation. Et ces règles peuvent varier d’un pays à l’autre : « nous sommes frères par la nature, mais étranger par l’éducation », disait Confucius. Ce qui n’est pas inné est acquis, soit par la culture, qui fait partie de l’inconscient collectif, soit par l’expérience personnelle soit par l’éducation donnée par la famille, l’école ou le travail.\nRégler les conflits, non plus en éliminant son adversaire, mais en cherchant une solution amiable et pacifique s’apprend. L’homme a l’instinct de défense dans ses gènes ; il doit acquérir le réflexe de paix. La guerre est innée, la paix s’apprend.\nNotre culture judéo-chrétienne et certaines de nos éducations sont fondées sur la faute et sa rétribution. Pour se déculpabiliser, l’individu aura tendance à rejeter la faute sur l’autre. On se retrouve dans le triangle des tensions : une victime, un bourreau et un sauveur. Celui qui endosse l’habit de victime se sent, à tort ou à raison, en danger et prend une attitude agressive pour se défendre.\nOr, la Justice cristallise la situation en désignant la « victime » et en sanctionnant le « bourreau. » Le conflit entre les individus s’enkyste et perdure. Pour le pacifier, il faut quitter le triangle des tensions, rétablir le dialogue et la confiance : la personne doit comprendre qu’elle n’est pas en danger. C’est l’objet de la médiation où chacun prend le temps d’écouter l’autre.\nQuand le dialogue est rétabli et que l’agresseur comprend qu’il n’est pas en danger, on peut alors se tourner vers une culture de pacification des conflits. Elle doit réajuster à la réalité le réflexe inné d’agressivité, faire comprendre à celui qui se sent victime qu’il n’est pas forcément agressé, supplanter la culture judéo-chrétienne de la faute et combattre l’éducation de la peur de l’autre. Rien de plus difficile que de changer les mentalités et de renverser les préjugés. Pour créer cette culture de paix, véritable bouleversement de société, les hommes doivent s’unir.\nC’est pourquoi Gemme œuvre pour que la culture européenne de la paix par la médiation se répande. C’est le thème de ce colloque : « la médiation, un chemin de paix pour la justice en Europe ».\nExtraits de conférences de Béatrice Blohorn-Brenneur ou tirés de la publication de ses ouvrages\nHistoire de médiation commerciale :\nUn laboratoire pharmaceutique avait vendu à un autre laboratoire un produit destiné à faire fuir les moustiques, commercialisé sous la marque « Bye-bye moustiques ». Or, il avait fait une étude préalable qui n’avait pas encore été rendue publique, mais dont il connaissait les conclusions : « Bye-bye moustiques » était un produit inefficace.\nSe rendant compte que ce qu’il venait d’acheter ne répondait pas à ce qui en était attendu, le nouvel acquéreur en avait modifié la composition pour en améliorer l’efficacité. Le produit était toujours commercialisé sous la même marque. Il avait saisi le tribunal de commerce pour faire constater la mauvaise foi du vendeur ; il demandait au tribunal de le condamner à des dommages-intérêts et d’ordonner la publication du jugement dans trois journaux.\nLe juge saisi du litige s’interrogeait : la saisine du tribunal pour faire condamner l’adversaire était-elle véritablement conforme aux intérêts bien compris du laboratoire qui s’estimait victime ? Demander des dommages-intérêts en justice en démontrant que le produit commercialisé était inefficace ne pouvait-il être de nature à éloigner la clientèle de ce produit ?\nC’est ainsi que le juge a proposé aux parties une médiation qui a été acceptée. Après s’être expliqués en médiation, les deux laboratoires ont estimé que leur intérêt n’était pas de poursuivre la procédure contentieuse : la publicité des débats et la rupture des relations contractuelles leur auraient causé à chacun deux un grave préjudice. Ils ont signé un accord qui leur permettait de renouer les relations contractuelles et de développer ensemble un nouveau produit en Indonésie. « L’adversaire » était redevenu « le partenaire » avec qui on pouvait reprendre les relations commerciales.\nSi le juge comprend que la demande en justice dont il est saisi trouve son origine, son sens et sa solution dans une souffrance, mais que celle-ci a été traduite dans les termes froids et impersonnels du droit et que l’être humain a été en réalité traduit en équation juridique, il devrait inviter les parties à recourir à la médiation. Tant que la partie invisible de l’iceberg, qui alimente le conflit et donne naissance à une demande en justice, partie visible de l’iceberg, ne sera pas purgée, les conflits risquent de se multiplier entre les mêmes parties. Dès lors, on peut se demander si la finalité longue de l’acte de juger qui est de pacifier le conflit est véritablement remplie.\nHistoire de médiation familiale :\nResponsabiliser les parties et dépasser le conflit est particulièrement important en matière familiale. Lorsque le juge s’aperçoit que, dans leur désarroi, les parents font une confusion entre le lien conjugal qu’ils veulent voir rompu par le divorce et le lien parental qui perdurera toute la vie de leur enfant, il devrait penser à inviter les parties à se retrouver en médiation. C’est le rôle du médiateur de faire comprendre aux parents que le lien parental est pollué par le lien conjugal et qu’ils ne pourront élever ensemble leur enfant que lorsqu’ils auront tourné la page du couple.\nUne mère avait enlevé son enfant, âgé de six mois, pour retourner dans son pays d’origine, l’Allemagne. Pour sanctionner le comportement de la mère, un juge avait remis l’enfant au père. En appel, le premier jugement n’avait pas été appliqué et l’enfant avait grandi chez sa mère, sans jamais revoir son père dont il ne parlait même pas la langue. Il avait six ans. Le juge d’appel était désemparé : comment dans ces conditions remettre l’enfant à son père ? Et, d’autre part, la justice peut-elle laisser ce père sans recours et accepter que l’enfant puisse vivre loin d’un de ses parents, alors qu’il a besoin de son père et de sa mère pour se construire. Il a donc invité les parties à aller en médiation, ce qu’elles ont accepté. Ainsi, les parties ont pu s’expliquer : le mari comprit que sa jeune femme de 19 ans ne pouvait lui parler de sa décision de retourner dans son pays car elle se serait heurtée à sa belle-famille, d’origine turque, sous le toit de laquelle il lui avait imposé de vivre. De son côté, la mère a mesuré l’importance du stress du père qui ne s’attendait pas à ce départ : il s’était senti nié dans sa paternité et il avait perdu la face devant sa famille.\nLes parents ont alors réalisé l’importance pour l’enfant de connaître son père. Ils se sont réinvestis dans leur rôle d’éducateur et ont estimé que l’intérêt supérieur de l’enfant était de rester avec sa mère, d’apprendre le Français pour pouvoir dialoguer avec son père et de passer des vacances avec celui-ci. C’est sur ces bases qu’ils ont signé un accord, au plus près des intérêts de l’enfant.\nEn reformulant tous les besoins exprimés, le médiateur a permis à chacun des parents de comprendre les besoins de l’autre, sous-jacents à la demande en justice, ce que n’aurait pu faire le juge. L’accord trouvé par les parties a été présenté au juge qui l’a homologué pour lui donner force exécutoire. Il était conforme aux intérêts de l’enfant. Le jugement dont appel qui avait remit l’enfant à son père n’avait pas été exécuté et la mère, qui vivait dans la terreur qu’on lui enlève son enfant, refusait qu’il voit son père. La décision de justice n’avait pas rempli son rôle de protéger les intérêts supérieurs de cet enfant.\nDeux histoires de médiation prud’homale\nÉcarter l’homme de l’entreprise, c’est lui faire perdre une partie de son identité et de ses références. L’homme se retrouve isolé, insécurisé, sans son univers protecteur. Il doit apprendre à vivre sans ses camarades de travail, sans son entourage professionnel, en espérant repartir un jour, tourner la page. Ce qui n’est pas facile quand l’angoisse vous colle à la peau.\nÀ la faveur de la médiation, la personne sort de son isolement, trouve un lieu d’accompagnement. Par l’écoute, une réponse est donnée à ses problèmes humains.\nUn plombier travaillait depuis trente-trois ans dans une entreprise familiale. Il tutoyait tout le monde, il faisait partie de « la famille ». Il avait vu les enfants du « patron » naître, grandir et se marier. Il ne retournait chez lui que tard le soir, rendant des services aux uns et aux autres, en dehors de sa tâche de plombier proprement dite…. Tout alla donc très bien jusqu’au jour où il reçut un bidon d’eau sur l’épaule. Il subit sept opérations, mais ne put récupérer l’usage de son bras droit.\nDeux jours avant Noël, le plombier rentra tôt chez lui, afin de préparer la fête avec ses enfants. Il releva le courrier dans sa boîte et y trouva une lettre à l’en-tête de l’entreprise qui lui coupa le souffle. Il était licencié ! L’entreprise ne pouvait pas le reclasser et avait décidé de recourir à l’avenir à l’externalisation pour les travaux de plomberie. La lettre se terminait par ces mots : « Vous pouvez venir passer prendre votre certificat de travail. »\nIl était abasourdi par la manière brutale dont on mettait un terme à trente-trois ans de collaboration.\nLes mois passèrent. Il se retrouva au RMI. Comme il ne pouvait plus payer ses traites, il fut expulsé de son appartement. Un ami lui aménagea un coin de garage pour qu’il ne soit pas à la rue. Sa femme le quitta et, comble de malchance, il perdit ses deux enfants dans un incendie. Il était accablé. Comment l’entreprise avait-elle pu le licencier alors qu’il avait passé des heures sur la table d’opération entre la vie et la mort, pour avoir risqué sa vie pour elle ?\nSorti de sa torpeur, il prit un avocat qui engagea une procédure judiciaire en contestation du licenciement. Il perdit devant le conseil de prud’hommes qui estima que l’employeur ne pouvait effectivement pas le reclasser. L’affaire vint devant nous en appel. Pensant qu’elle dépassait le cadre juridique, nous avons proposé une médiation qui fut acceptée par tous.\nEn médiation, les parties se revoyaient pour la première fois depuis trois ans. L’employeur expliqua très froidement qu’il était dans l’obligation de mettre un terme au contrat puisque le reclassement du salarié était impossible. Il précisa que son entreprise n’était pas une œuvre de bienfaisance et qu’il avait des impératifs économiques.\nLa médiatrice se retourna vers le salarié pour lui demander quelle était sa version des faits. Silence. Le salarié ne répondait pas aux questions et paraissait absent. La médiatrice essaya de lui faire exprimer ce qu’il ressentait, mais le salarié ne prononçait pas un mot. Il était ailleurs, comme absent. Alors la médiatrice se tut et attendit, sachant que quelqu’un allait rompre le silence. L’atmosphère était lourde. Quelques minutes plus tard, le salarié se leva, posa sa veste, déboutonna sa chemise, enleva son sous-vêtement. Le torse nu, il se pencha vers l’employeur et lui montrant son épaule, dit :\nVoici les cicatrices qui font de moi l’infirme que vous avez jeté à la misère.\nPuis il se rassit.\nNouveau silence. Personne ne parlait parce que personne ne pouvait parler, tous avaient la gorge nouée. La médiatrice baissa les yeux, gênée. Quand elle les releva, elle vit l’employeur, la tête dans les mains qui sanglotait. Celui-ci parvint à dire d’une voix brisée à son salarié :\nPardon, pardon, je n’avais pas réalisé.\nEn entendant ces quelques mots : « infirme », « jeté », l’employeur comprit qu’il avait contribué à exclure son salarié de toute vie sociale.\nLa médiatrice laissa le silence continuer son œuvre. Elle n’intervint pas et laissa l’employeur prendre conscience de l’impact qu’avait eu le licenciement. En médiation, on apprend à travailler avec les émotions. C’est le salarié qui, au bout d’un long moment, rompit le silence. Il se leva, et c’est un homme debout qui tendit la main à l’employeur en lui disant :\nCela ne répare rien, mais cela me suffit.\nL’employeur prit la main tendue. Le salarié se rassit. Au-delà du don de la main, il y avait le pardon.\nLa médiatrice reprit alors les rênes du dialogue et se tournant vers l’employeur :\nVous n’aviez pas réalisé. Est-ce que maintenant vous pouvez réparer ?\nOui, répondit l’employeur, soulagé de pouvoir agir. Je peux le loger dans un studio ; un salarié affecté à la maintenance est absent pour une grave maladie et il n’est pas certain qu’il puisse reprendre le travail, ce qui donne une possibilité de remplacement en contrat à durée déterminée en attendant son retour. Par la suite je lui trouverai un emploi jusqu’à sa retraite.\nÊtes-vous d’accord sur ces propositions ? demanda la médiatrice au salarié.\nPour moi c’est inespéré, reconnut-il.\nSi notre plombier n’avait pu s’exprimer librement, à cœur ouvert, jamais son employeur n’aurait pu prendre conscience des conséquences de son comportement.\nDans une enceinte judiciaire, de tels aveux n’auraient pu avoir lieu. Nous n’aurions été saisis que du litige juridique qui était de savoir si le reclassement était possible. D’autre part, les parties avaient trouvé elles-mêmes une solution que, comme juge, je n’aurais pas eu le droit d’imposer.\nLa médiation, au-delà du dossier judiciaire, permet de régler un conflit qui ne peut être « tranché » par le juge. En voici un autre exemple.\nLes brevets d’invention que déposa cet ingénieur eurent des succès commerciaux très importants. Grâce à lui, son entreprise fit d’énormes bénéfices. Son côté artiste et professeur « Tournesol » lui faisait attacher peu d’importance à ces contingences matérielles. Après trente ans passés de fructueux services pour son entreprise, il partit à la retraite. Alors, il commença à déprimer. Voyant les autres continuer à travailler, en partie grâce à ses brevets, il se dit qu’il s’était fait exploiter pendant toutes ces années et que son entreprise ne lui en avait pas été suffisamment reconnaissante.\nIl saisit le conseil de prud’hommes pour demander une indemnité pour ses brevets. Mais en agissant ainsi, il se trompait de juridiction. Le conseil ne put que se déclarer incompétent au profit du tribunal de grande instance. Il fit appel de la décision et nous demanda de rejuger son affaire. Que pouvions-nous faire de plus que le conseil de prud’hommes ? Il ne pouvait plus saisir le tribunal de grande instance car ses demandes étaient prescrites. Pour sortir de cette impasse juridique, nous avons proposé une médiation que les parties acceptèrent.\nLe médiateur sut rétablir le dialogue et faire exprimer le non-dit. L’employeur reconnut que le travail de ce chercheur n’avait pas été récompensé à sa juste valeur et que sa société avait effectivement profité de ses inventions.\nAlors que, devant les tribunaux, il ne pouvait prétendre à aucune somme, le chercheur obtint 40 000 € en médiation. En fait, sa demande d’indemnités n’était qu’un aspect, en fait mineur, de ses attentes. Il ressentait une frustration douloureuse. Il n’était pas reconnu. Il avait seulement voulu ne pas tomber dans l’oubli, entendre dire que ses brevets étaient importants, considérations qui étaient complètement hors du dossier juridique qui nous était soumis. Là encore, les parties elles-mêmes avaient trouvé leur accord.\nDeux histoires extraites de « Stress et souffrance au travail, un juge témoigne ». Ed L’Harmattan 2010\nLa chambre sociale de la cour d’appel de Grenoble a fait une expérience de médiation entre 1996 et 2005. Ceux qui jugent les conflits du travail font un constat : les responsables hiérarchiques et les subordonnés sont souvent en conflit car ils ne savent pas s’écouter. En 1998, on venait de découvrir la notion de « harcèlement moral » ; les salariés y recourraient facilement. Si certains cas étaient prouvés, la plupart ne reposaient que sur l’interprétation que la « victime » avait prêtée aux faits.\nLe responsable est celui qui répond. Mais pour répondre, il faut d’abord écouter. Le subordonné doit obéir à l’ordre reçu. Obéir, vient du mot latin « oboedire » qui veut dire « prêter l’oreille », « écouter ». Responsables et subordonnés doivent donc savoir s’écouter ce qu’ils ne savent pas toujours faire. Un individu qui ne communique pas s’isole et devient agressif. C’est par le regard bienveillant de l’autre que l’on se construit. D’où la nécessité de rétablir la communication entre les individus. C’est vers cela que tend la médiation. Et il y a beaucoup à faire car, avec l’avènement de l’électronique, nos sociétés communiquent de plus en plus mal.\nDe nombreux juges ont remarqué que les litiges sont souvent mieux réglés, et généralement de manière définitive par l’accord des parties. L’idée d’une justice assurée par le contrat pour trouver une solution équilibrée fait alors son chemin.\nC’est pourquoi, lorsque la loi française du 6 février 1995 sur la médiation et son décret d’application du 22 juillet 1996 ont paru, la chambre sociale de la cour d’appel de Grenoble s’y est engouffrée.\nMalgré des résultats très encourageants (1000 médiations ordonnées en quelques années avec un taux d’accord de 80 % et 8 % du contentieux entièrement réglé par ce mode amiable de règlement des conflits), la chambre sociale de Grenoble s’est heurtée aux habitudes du monde judiciaire et à des professionnels interpellés par une réforme visant à modifier le système auquel ils étaient habitués et sur lequel ils s’étaient endormis. Rien de tel que l’habitude pour retarder le progrès ! Pour reprendre la phrase de Charles Péguy : « un juge habitué est un juge mort pour la justice ! »\nCar, gérer les conflits pour leur donner une solution durable et harmonieuse bouleverse les professions qui vivent du conflit des autres et qui craignent une remise en question de leur statut social : un grand nombre de juges, avocats, greffiers, a accueilli avec froideur et parfois avec animosité la loi nouvelle et son application.\nPour se tourner vers une autre forme de justice, une justice plus humaine qui écoute, qui a le souci de l’équité et de l’efficacité, il faut changer les mentalités : le glaive de la Justice, mais aussi la balance.\nI – L’avènement de la médiation en France\nCertains juges n’étaient pas toujours satisfaits du service rendu par la justice. Ces juges aimaient leur métier et ils étaient en réaction devant l’injustice. Ils s’interrogeaient sur le côté répétitif de l’acte de juger et souhaitaient repenser leur rôle au sein de la Justice du XXIe siècle. Mais nous savons tous que ceux qui veulent changer le système dérangent et donc s’exposent.\nUn juge ne peut à lui seul vaincre les résistances et les intérêts corporatistes, convaincre les acteurs du monde judiciaire et bousculer la hiérarchie. Pour se tourner vers la médiation, il doit trouver des appuis. Or, en 1996, malgré la loi qui fait de la France la pionnière de la législation sur la médiation en Europe, il faut bien reconnaître que ni le législateur ni les instances gouvernementales n’avaient mis en place une véritable politique de promotion de la médiation et que les responsables judiciaires se limitaient, généralement, à des discours officiels.\nQuand nous avons installé, à la chambre sociale de Grenoble, à partir de 1996, une pratique de la médiation, nous n’avions pas bien compris ce que nous faisions ni évalué les résistances, l’indifférence, voire l’hostilité auxquelles nous allions nous heurter. En 1999, alors que j’avais fait connaître par une publication à la Gazette du Palais, l’expérience de Grenoble, j’ai eu la surprise de recevoir une lettre du premier président honoraire de la Cour de cassation, Pierre Drai. Ce grand magistrat, un des précurseurs de la médiation, dans les années 1970, lors des grèves qui avaient paralysé l’usine Citroën, m’a écrit qu’il nous félicitait de prendre cette voie, mais qu’il nous fallait du courage. Ce n’est que plus tard que nous avons compris ce qu’il voulait dire ! Nous n’étions pas courageux : nous étions inconscients !\nAvant la loi de 1995, les décisions qui ont ordonné des médiations ont fait l’objet de recours devant la Cour de cassation. On relevait que la médiation n’était pas prévue par la loi et que le juge devait juger conformément aux règles de droit ! Sous-entendre : c’est un déni de justice ! Il a fallu que la Cour de cassation dise que le juge peut, dans le cadre de la mission de conciliation qu’il tient de l’article 21 du Code de procédure civile, déléguer à un médiateur son pouvoir de conciliation.\nHeureusement, avec la loi du 6 février 1995, la médiation a fait son entrée dans le Code de procédure civile. Quand la chambre sociale de Grenoble l’a appliquée, le déni de justice ne pouvait plus être opposé, mais, en revanche, les mentalités n’étaient pas encore préparées : en majorité, les avocats ne voulaient pas d’une mesure qui risquait de faire baisser leur chiffre d’affaires, les juges y voyaient une perte de leur pouvoir et les greffiers, un surcroît de travail. Ces derniers ont même eu recours aux services du ministère de la Justice pour faire écrire que les dispositions sur la médiation, prévues au Code de procédure civile ne s’appliquaient pas aux conseils de prud’hommes !\nLes pouvoirs publics n’ont pas facilité l’avènement de la médiation : ils l’ont présentée comme un moyen pour désengorger les tribunaux. Quelle erreur de communication ! La riposte a été immédiate : si les tribunaux sont engorgés, nommez plus de juges, mais ne passez pas par cette justice au rabais !\nL’objet de la médiation n’est pas de vider les placards de la justice, c’est un correctif à l’inadaptation du procès dans certains types de conflits chargés d’émotions, une mesure de pacification du conflit qui permet d’aboutir à des solutions durables et de maintenir la relation. Elle a pour but une meilleure qualité de la justice et, tant mieux, si elle a pour résultat de contribuer au désengorgement des tribunaux.\nIl fallait donc réagir contre la présentation de cette mesure, expliquer, informer sur la médiation, rassembler pour vaincre la solitude et provoquer une dynamique collective. Vaste programme, qu’un juge seul ne peut mener à bien. D’où l’idée de la création du Groupement européen des juges pour la médiation (GEMME).\nLes instances de l’Union européenne souhaitaient promouvoir la médiation. Son avenir devait passer par l’Europe.\nIl fallait donc créer une association pour rassembler les magistrats européens et créer une culture de médiation : au-delà de la diversité des systèmes judiciaires, les juges pourraient ensemble devenir des acteurs conscients de l’avenir de la Justice, susciter un esprit européen, s’affranchir des idées reçues et secouer les conformismes dominants.\nCette convergence nécessaire pour l’établissement d’une justice européenne moderne, plus équitable, plus humaine, cherchant à pacifier le conflit et à maintenir les relations pour mieux repartir dans l’avenir devait permettre de déboucher sur un réseau de magistrats ouverts à une réforme et à un partenariat entre les membres des professions concernées par la médiation : juges, avocats, médiateurs, greffiers, notaires et huissiers.\nC’est ainsi qu’est né le groupement européen des magistrats pour la médiation (GEMME).\nÀ la tête de ce rassemblement de juges, il fallait un magistrat dont l’autorité ne pouvait pas être mise en question, un magistrat ouvert vers l’avenir, cherchant à moderniser la justice, un magistrat qui pourrait cautionner notre démarche. Un nom s’est tout de suite imposé : Guy Canivet, premier président de la Cour de cassation française, dont le nom était déjà lié aux modes alternatifs de règlement des conflits qu’il avait souhaité mettre en place au sein de la cour d’appel de Paris. En octobre 2003, le premier président Canivet m’a reçue, avec Jacques Clavière-Schiele, président de chambre à la cour d‘appel de Paris qui avait aussi beaucoup œuvré pour la mise en place de la médiation à la cour d’appel de Paris et un collègue belge, Éric Battistoni. Il nous a tout de suite donné son appui et a accepté d’être le président fondateur de GEMME.\nLe 19 décembre 2003, une trentaine de magistrats de l’Union européenne, venus d’Allemagne, de Belgique, d’Espagne, du Portugal, de France, d’Italie, composant l’assemblée constituante de GEMME, était réunie à la Cour de cassation et a élu son premier conseil d’administration. Le président était Guy Canivet, le vice-président, Ivan Verougstraete, président de la Cour de cassation belge, j’étais secrétaire générale, Jacques Clavière-Schiele, était secrétaire général adjoint et Jean-Luc Pierre, conseiller à la Cour d’appel de Grenoble, était le trésorier.\nGemme était avant tout une association à vocation européenne, composée de sections nationales, dont l’objet était d’harmoniser les pratiques de la médiation en Europe et dans chaque pays de l’Union européenne.\nPar la suite, pour s’ouvrir à la Norvège et à la Suisse, Gemme a inclus les pays de l’Association européenne de Libre Échange (AELE).\nL’essence de GEMME est résumée dans son logo. Il souligne l’intervention du tiers qui rassemble et unit, dans un geste d’empathie, tout en étant en retrait. Il est axé sur l’accord : les personnes se regardent, debout, sur un pied d’égalité ; les mains se joignent et dessinent le « M » de la médiation.\nLe site Internet a été créé dans les deux langues européennes : le français et l’anglais. Chaque section met les informations spécifiques à son propre pays dans sa langue et désigne un responsable, comme webmaster, pour son site. L’ambition de GEMME est d’avoir un grand site européen.\nPour faire connaître la médiation, créer des liens et faire l’inventaire des bonnes pratiques, Gemme a organisé des colloques dans de nombreuses villes européennes : Grenoble, Paris, Rome, Lisbonne, Athènes, Valencia, Madrid, Genève, Barcelone, La Haye, Brno, Bucarest, Budapest, Sofia.\nLes sections nationales de GEMME ont pris l’initiative de colloques et de sessions de formation au sein de leurs pays respectifs.\nGemme cherche à faire l’inventaire des bonnes pratiques. À cet effet, en 2008, un questionnaire a été mis au point et envoyé aux chefs des Cours suprêmes, par la voie du réseau des premiers présidents des Cours suprêmes.\nDes groupes de travail ont été mis en place (médiation familiale internationale et formation à la médiation et à la conciliation).\nGemme a également publié de nombreux livres et guides pratiques sur la médiation, en France, en Roumanie, en Suisse, au Portugal, en Espagne, en Hongrie, en Italie et dans d’autres pays.\nÀ l’heure de la mondialisation, on comprend que ce rassemblement de juges ne peut être ni régional, ni national, ni même européen : il doit être mondial.\nC’est alors que le mouvement européen lancé par GEMME a pris un autre essor. À la suite des assises internationales de la médiation judiciaire qui se sont tenues à Paris, les 16 et 17 octobre 2009, à l’initiative de GEMME, trente-sept pays représentant les cinq continents se sont réunis et ont impulsé un mouvement mondial, concrétisé par la création d’une association : la Conférence internationale de la médiation pour la justice (CIMJ). La CIMJ est un formidable réseau international des acteurs de la médiation, mis en place pour apporter une réponse rapide dans les conflits transfrontaliers ou les enlèvements internationaux d’enfants. La CIMJ a créé une liste de médiateurs internationaux, consultable aisément (voir le site CIMJ.COM).\nInterlocuteur auprès des institutions européennes, Gemme a aujourd’hui le statut d’observateur auprès du Conseil de l’Europe.\nGemme comprend plus de 500 magistrats européens répartis dans 22 pays de l’Union européenne et de l’AELE qui œuvrent pour implanter une culture de la paix au sein de la justice du 3e millénaire. Les métiers de justice pourront alors rendre un meilleur service et les citoyens seront davantage acteurs de la résolution de leurs litiges.\nL’œuvre de Gemme en ce domaine a déjà été déterminante. Observatoire privilégié pour la médiation, Gemme a fait l’inventaire des bonnes pratiques et donné des avis. Il reste à rendre obligatoire, dans tous les pays, la formation à la médiation (initiale et continue) tant dans les universités que dans les écoles d’avocats, de juges, de greffiers, d’huissiers et de notaires, pour que ces différentes professions acquièrent le réflexe de médiation. C’est par l’éducation que pourra naître une culture de pacification des conflits. Car pour reprendre l’exclamation du premier président Pierre Drai : « la Justice sans la Paix, est-ce encore la Justice ? »\nNous avons bâti nos sociétés sur les sables mouvants de la loi du plus fort qui a pour corollaire la destruction mutuelle. Nous sommes au pied du mur. Notre instinct de survie nous montre aujourd’hui qu’il est temps de nous ancrer sur le roc solide du respect et de l’écoute de l’autre. Allier paix et justice est l’ambition de Gemme.\nLa médiation judiciaire est née d’une pratique prétorienne. Dès 1970, principalement en matière de conflits du travail, puis en matière familiale, des magistrats ont réalisé que la stricte application de la règle de droit ne leur permettait pas toujours de rendre une décision humainement satisfaisante.\nParfois, les décisions rendues présentaient des difficultés d’exécution car elles étaient mal acceptées, ou interdisaient toute reprise de relations futures ce qui pouvait avoir des conséquences particulièrement graves : par exemple, lorsque les parties étaient toujours liées par un contrat de travail, ou qu’une condamnation entraînait inévitablement la fermeture de l’entreprise.\nCes magistrats ont alors ordonné des médiations dans le cadre de leur mission générale de concilier les parties. Cette pratique a été consacrée par le législateur en 1995.\nLa France est l’un des premiers pays européens à s’être doté d’une législation sur la médiation avec la loi du 8 février 1995 et son décret d’application du 22 juillet 1996, devenu les articles 131-1 et suivants du Code de procédure civile. Dès sa parution, elle suscita enthousiasme chez les uns et résistance chez les autres.\nSi la médiation a été créée pour désengorger les tribunaux, si elle a pour but ou pour résultat de faire pencher la balance du côté du fort, de détourner le juge de sa mission de dire le droit, de faire échec à la phase obligatoire de conciliation quand elle est instituée, d’augmenter les frais, de faire perdre du temps, de mettre en place une justice dépourvue des garanties essentielles de la défense, alors il paraîtrait raisonnable de condamner cette mesure.\nMais si la médiation était cela, comment expliquer son implantation en France, et au même moment dans presque tous les pays Européens, dans les États d’Amérique du Nord et du Sud et surtout au Brésil et en Argentine, en Australie, en Afrique et particulièrement au Maroc, au Moyen-Orient, notamment en Jordanie et au Liban et sur le continent asiatique ?\nComment expliquer que tous les juges qui l’ont pratiqué vantent ce nouvel outil mis à leur disposition, qui permet de dépasser les limites de la décision judiciaire ?\nLes limites de la décision judiciaire. –\nComment ne pas être impressionné par le taux d’appel des décisions des conseils de prud’hommes ? 62 % d’appel. Ceci revient à dire que, pour ce qui concerne l’institution prud’homale, dans près de deux tiers des cas, l’institution judiciaire ne donne pas rapidement une solution définitive et satisfaisante aux problèmes dont elle est saisie.\nPar ailleurs, dans les dossiers qui présentent un caractère humain, l’application d’une règle de droit rigide ne permet pas toujours de faire disparaître les rancœurs, de supprimer les malentendus, ni de rétablir le dialogue.\nAppliquer la loi, par définition générale et abstraite, à des cas particuliers, revient à faire entrer un homme de 120 kilos dans un costume de taille 38 sans faire craquer les coutures ! La justice fait du prêt-à-porter, alors qu’on lui demande de faire du sur-mesure.\nL’avocat traduit en termes juridiques le mal-être de son client. Mais la souffrance de l’être humain peut-elle être réduite à une équation juridique ? Ignorer sa souffrance, c’est faire injure à sa personne, y répondre par de l’agressivité est source d’escalade dans le conflit.\nUn procès peut être comparé à un iceberg : le juge est saisi d’un dossier qui comprend des preuves et décrit le litige juridique : il correspond à la partie visible de l’iceberg. Le juge ne connaît pas la partie invisible, qui est celle du conflit personnel nourri de rancœur, de malentendus et de non-dits.\nParfois, le litige juridique est réglé, mais le conflit personnel que vivent les parties demeure entier. Il peut ressurgir postérieurement et donner lieu, entre les mêmes parties, à un nouveau litige juridique.\nLe faible taux des conciliations judiciaires. –\nOn pensait que le juge était le mieux placé pour amener les parties à rechercher elles-mêmes une solution amiable à leur litige. C’est pourquoi le législateur a, en matière prud’homale, créé une phase obligatoire de conciliation.\nCependant, il faut bien reconnaître que la conciliation a cédé la place à quelque chose de bien plus excitant : le procès. Devant les conseils de prud’hommes, dont la nature paritaire est adaptée à la conciliation, la moyenne nationale est de 10 %. Je n’ose pas parler du nombre de conciliations faites par les magistrats dans le cadre de l’article 21 du Code de procédure civile, qui s’applique également en matière prud’homale, tant devant les conseils de prud’hommes que devant les cours d’appel : il est insignifiant.\nPourtant, les juges qui tentent de concilier, après avoir suivi une formation aux techniques de communication, remplissent la mission de conciliation donnée par l’article 21. Les résultats auxquels parviennent alors ces juges sont très intéressants.\nL’insuffisance de formation des juges à la technique de communication et à la conduite des entretiens est l’une des causes du faible taux des conciliations.\nD’autres raisons tiennent au fait que les magistrats n’ont pas le temps de concilier. Ils sont submergés de dossiers et n’ont pas le temps de prendre une heure ou deux pour régler une affaire.\nEnfin, la conciliation est menée par celui qui jugera l’affaire en cas d’échec et il n’y a pas de confidentialité des débats. Le juge sait tout ce qui se dit devant lui et il lui sera difficile, s’il doit juger l’affaire, de ne pas en tenir compte.\nCes points faibles de la conciliation ne se retrouvent pas en médiation.\nLa médiation, un outil de modernisation de la Justice. –\nSelon l’article 131-1 du code de procédure civile : « le juge saisi d’un litige, peut, après avoir recueilli l’accord des parties, désigner une tierce personne afin d’entendre les parties et de confronter leurs points de vue pour leur permettre de trouver une solution au conflit qui les oppose. Ce pouvoir appartient également au juge des référés, en cours d’instance ». Depuis la loi de 1995, la médiation peut être appliquée dans n’importe quel litige en matière civile, prud’homale ou commerciale. L’originalité de la mesure est que ce sont les parties elles-mêmes qui vont chercher leur accord, avec l’aide d’une tierce personne. Elles se réapproprient leur procès. La médiation correspond donc, selon Guy CANIVET, Premier président de la Cour de cassation à « une conception moderne de la Justice, une Justice qui observe, qui facilite la négociation, qui prend en compte l’exécution, qui ménage les relations futures entre les parties, qui préserve le tissu social ».\nLa médiation offre la possibilité de pacifier le conflit en permettant à chacun d’exprimer ses ressentis et de s’expliquer.\nUn autre objectif de la médiation est de responsabiliser les parties qui reprennent en mains les rênes de leur procès et vont trouver elles-mêmes la solution à leur conflit.\nCette mesure permet aux parties de trouver un accord rapide, durable et exécuté volontairement : les accords de médiation ne sont quasiment jamais remis en cause.\nAussi le juge au premier chef (§ 1), mais également les autres acteurs (§ 2) doivent-ils s’efforcer d’assurer l’essor de la médiation judiciaire.\n§1. Le rôle du juge\nPeu d’expériences de médiation ont été menées par les juges en matière prud’homale. Et pourtant, c’est peut-être l’un des domaines qui se prête le mieux à cette mesure. On peut citer la pratique de la chambre sociale de la cour d’appel de Grenoble entre 1996 et 2005. La chambre sociale de la cour d’appel d’Orléans avait aussi lancé une telle expérience avec le président Cholet, dans les années 1998.\nLe succès de l’expérience de Grenoble n’a été possible que parce que la chambre sociale a institutionnalisé la médiation. Pendant cette période, cette mesure a été pratiquée par des magistrats qui voyaient en la médiation un outil pour une meilleure qualité de la justice, et non pas pour gagner du temps dans le traitement judiciaire des affaires ou pour désengorger les tribunaux, comme l’ont présenté les pouvoirs publics.\nLe juge trie le contentieux relevant de la médiation. – Entre 1996 et 2005, la chambre sociale de la cour d’appel de Grenoble a ordonné plus de 1 000 médiations, avec un taux d’accords de plus de 70 %. Pour cela, les dossiers ont été triés et la médiation a été proposée dans environ 20 % du contentieux. C’est dire que, dans 80 % des cas, les juges ont estimé qu’il n’y avait pas lieu de recourir à la médiation.\nUne cellule de tri des dossiers a été mise en place et les dossiers étaient examinés dès leur arrivée dans le service, pour ne pas perdre de temps. Ce n’est pas le jour de l’audience, quand les parties ont attendu plusieurs mois que leur affaire soit plaidée, que l’on s’aperçoit qu’elle a été orientée vers la voie contentieuse alors qu’elle relevait d’un mode plus pacifié de résolution du litige.\nLes affaires choisies pour aller en médiation doivent répondre à certains critères. Relèvent de médiation toutes les affaires factuelles et affectives. Dans les litiges soumis au juge, à côté des éléments objectifs (les faits et le droit), il y a des éléments subjectifs : les perceptions différentes que les personnes ont de ces faits. Un individu vit sa relation avec autrui à travers son histoire, ses émotions et son passé. Le juge ne pouvant pas prendre suffisamment en compte l’aspect humain du litige rendra en droit une décision parfois insatisfaisante pour celui qui est en souffrance.\nQuand nos concitoyens expriment leur mécontentement et disent : « le juge n’a rien compris à mon affaire », ils ne pensent pas qu’il n’a rien compris en droit. Le juge connaît le droit. Il n’a rien compris aux faits ; il n’a rien compris au côté humain de l’affaire.\nDans les conflits du travail, le critère affectif pourra être déduit de l’ancienneté du salarié. Le licenciement n’a pas le même impact pour celui qui a passé trente ans dans l’entreprise ou pour celui qui n’a que six mois d’ancienneté.\nLes conflits familiaux sont généralement, par essence même, affectifs. Le licenciement d’un frère ou d’une sœur, ou d’un fils ou d’une fille a un impact affectif très fort, et le litige n’est quasiment jamais circonscrit au conflit du travail. Il doit donc être examiné de manière plus globale.\nRecourir à la médiation est également important lorsque les parties doivent garder des liens dans l’avenir. C’est le cas lorsque les parties sont encore liées par un contrat de travail ou qu’elles ont des liens d’associés.\nLorsque le conflit concerne les membres d’une même famille ou des associés, il est évident que la Justice devrait avant tout essayer de contribuer à pacifier les relations entre les opposants.\nLe juge informe sur la médiation. – Le juge a un rôle actif en médiation : il informe sur la médiation, il propose la mesure, il ordonne la médiation, il donne force exécutoire à l’accord.\nL’information peut être faite systématiquement ou individuellement à tout moment. Elle peut être faite plus particulièrement pendant la phase d’instruction du dossier.\nPour informer sur la médiation, deux outils peuvent être proposés de manière associée :\nUne lettre ou note d’information destinée aux justiciables. La pratique démontre que la seule lettre d’information ne suffit pas, les parties n’y répondant pas.\nUn questionnaire, destiné à permettre aux justiciables de réfléchir à l’intérêt d’une médiation. Les parties sont invitées à retourner le questionnaire à la juridiction après l’avoir rempli, ce qui les amène à réfléchir sur l’intérêt qu’elles auraient de recourir à cette mesure.\nLes audiences spécifiques, au cours desquelles le juge informe les parties sur la médiation, son processus, son utilité, donnent d’excellents résultats pour informer les parties et les convaincre d’aller en médiation.\nEn matière familiale, le juge peut enjoindre aux parties de rencontrer un médiateur pour s’informer sur la médiation. Il conviendrait d’envisager la généralisation la procédure d’injonction à toutes les matières. Pour remédier à cette carence législative, la chambre sociale de Grenoble a eu recours à des audiences de propositions de médiation.\nLe juge propose la médiation. – Les statistiques indiquent que la mesure est acceptée dans environ 50 % des cas, lorsque le juge la propose en personne lors des audiences. Si la mise en œuvre d’une médiation est particulièrement souhaitable au début de la procédure, elle peut être faite à l’un quelconque des stades du litige, même ultime, au cours du délibéré.\nPour convaincre les parties, le juge utilisait l’argumentaire suivant :\n« Vous pensez tous les deux que vous allez gagner votre procès. Pourtant une chose est certaine : l’un de vous va perdre. En médiation, il n’y a plus l’aléa du procès. Devant le médiateur, vous allez pouvoir exprimer vos souffrances et vos rancœurs, “vider votre sac”, et l’autre va entendre ce que vous avez à lui dire. Vous allez, chacun, à votre tour, vous écouter et essayer de comprendre ce qui est important pour l’autre. Vous allez rechercher votre intérêt et non pas forcément qui a tort et qui a raison.\nC’est vous-même qui trouverez votre accord. Ce ne sera ni le juge ni le médiateur. Personne ne vous forcera à le signer s’il ne vous convient pas parfaitement. Vous n’avez donc rien à perdre.\nNe dites pas : “Avec mon adversaire, c’est impossible de discuter”. Actuellement, votre conflit est tel qu’effectivement, vous ne pouvez plus dialoguer. C’est pourquoi vous relevez du spécialiste, du professionnel de la communication qu’est le médiateur. Tous seuls, vous n’y arriverez pas. Près de 80 % des personnes qui vont en médiation trouvent un accord. Alors, pourquoi pas vous ?\nLa médiation vous fera gagner du temps car vous trouverez en trois mois un accord définitif et durable. De plus, la médiation vous fera faire des économies en supprimant le procès qui coûte cher. Si vous continuez dans la voie du procès, vous risquez de voir les procédures s’ajouter les unes aux autres et dans des années il se peut que vous soyez encore devant les tribunaux, ce qui va non seulement vous ruiner le portefeuille, mais encore la santé.\nLa médiation est donc une chance supplémentaire qui vous est donnée. Mais pour y aller, il faut que vous soyez d’accord tous les deux. Je ne peux pas vous l’imposer si vous ne voulez pas ».\nÀ Grenoble, les juges de la chambre sociale recouraient à des audiences spécifiques appelées « audiences de proposition de médiation ». Lors de chaque audience, quarante dossiers étaient enrôlés. Les parties y étaient convoquées en personne, avec leurs avocats. La lettre de convocation indiquait expressément que leur présence était indispensable. Des médiateurs assistaient à l’audience, à côté du juge.\nLe juge reprenait l’argumentaire ci-dessus pour expliquer aux parties ce qu’est la médiation et pourquoi cette mesure leur était proposée. Il prenait la parole en disant : « Votre affaire est importante et mérite que l’on s’y attarde. C’est pourquoi vous avez été choisis pour que l’on vous propose une médiation ». Ces mots avaient souvent un effet miracle : leur affaire était importante et ils étaient choisis !\nAprès la présentation générale de la médiation, les affaires étaient appelées les unes après les autres pour que les personnes donnent leur accord pour aller en médiation, car le caractère consensuel est l’essence même de la mesure.\nLes médiations n’étaient acceptées qu’une fois sur deux. Lorsque les parties hésitaient ou souhaitaient plus d’explications, les médiateurs présents se retiraient avec ceux qui en faisaient la demande, dans des pièces prévues à cet effet, pour leur donner toutes les informations.\nLe juge homologue l’accord. – À l’issue de la médiation, si celle-ci n’a pas débouché sur un accord, le juge est tenu de juger l’affaire.\nSi la médiation a débouché sur un accord, l’affaire revient en tout état de cause devant le juge pour qu’il constate le désistement d’instance.\nLes parties peuvent également, si elles le souhaitent, faire homologuer leur accord (article 131-12 du Code proc. civ.), ce qui lui conférera une force exécutoire : l’accord issu de médiation, une fois homologué, a la même force qu’un jugement. Il s’agit d’un choix pour les parties et d’une possibilité pour le juge, qui n’est pas tenu d’homologuer l’accord.\nLors de l’homologation de l’accord, le juge exerce un contrôle succinct. Il doit s’assurer que l’accord ne heurte pas des dispositions d’ordre public, qu’il ne contient pas de fraude à la loi ou de fraude aux droits des tiers.\nIl doit s’assurer de la bonne exécutabilité de l’accord. Il doit vérifier que les parties adhèrent à leur accord et qu’il n’a pas été conclu en méconnaissance de leurs droits. L’accord doit être exempt de vices du consentement et librement signé, en dehors de toute contrainte.\nÀ notre avis, le juge n’a pas à vérifier le contenu de l’accord et l’existence de concessions réciproques, à moins que les parties n’aient décidé de donner à l’accord la forme spécifique d’une transaction.\nL’accord de médiation. – La médiation permet aux parties de s’affranchir des termes du litige et de trouver un accord ailleurs que dans les pièces du dossier soumis au juge. Alors que la solution apportée au litige par l’application des règles de droit est rigide, celle trouvée en médiation pourra être plus souple, plus innovante et plus pragmatique, et ainsi mieux adaptée à l’intérêt de chacune des parties.\nIl est arrivé en médiation que l’employeur réintègre le salarié, ou l’aide à retrouver du travail en faisant jouer ses relations, ou même finance les prestations d’une société de recrutement.\nDans une affaire, un salarié licencié pour avoir détourné la clientèle de l’employeur a, en médiation, abandonné ses demandes indemnitaires pour racheter l’entreprise de l’employeur. L’accord permettait au salarié d’acquérir régulièrement la clientèle, et à l’employeur qui voulait partir à la retraite de trouver un acquéreur. Les intérêts des deux parties étaient sauvegardés.\n70 à 80 % des médiations aboutissent à des accords « gagnants-gagnants » qui sont exécutés spontanément, parce qu’acceptés.\nLes parties peuvent, à leur choix, rédiger une transaction selon l’article 2044 du Code civil ou un protocole d’accord informel.\n§ 2. Le rôle des autres acteurs\nOutre le juge lui-même, d’autres intervenants ont vocation à concourir au développement de la médiation judiciaire. Les médiateurs, d’abord, les avocats, ensuite, et enfin, les structures associatives, notamment de magistrats.\nLe médiateur. – Les médiateurs sont des professionnels des relations humaines. Ils sont extérieurs et indépendants du système judiciaire. Ils sont spécialement formés à la technique de médiation.\nSi le médiateur ne peut se passer de connaître la matière juridique dans laquelle il intervient, contrairement à ce que l’on peut penser, certaines professions, comme celles de juge ou d’avocat, n’apportent pas la formation nécessaire pour être médiateur.\nLe médiateur, indépendant du juge, est tenu à la confidentialité de tout ce qui se dira devant lui (article 131-14 du Code proc. civ.), y compris à l’égard des juges qui l’ont désigné.\nLorsque le dialogue entre les parties est rétabli, le médiateur doit s’effacer pour laisser les parties occuper la première place.\nUn médiateur avait été blessé par l’ingratitude des parties : à la fin de la médiation, elles étaient tellement prises par leur conversation qu’elles avaient oublié de le saluer et de le remercier du résultat obtenu. C’était pourtant là la marque du succès. Ne dit-on pas d’un bon médiateur qu’il est « biodégradable » ?\nL’avocat. – La médiation permet aux avocats de retrouver leur rôle de conseil.\nSelon Michel Benichou, ancien président du Conseil national des barreaux, les avocats considèrent aujourd’hui que régler un litige à l’amiable est un élargissement de leurs prestations, et que, « dans quelques années, on peut imaginer qu’il y aura des procès en responsabilité contre des avocats qui n’auront pas informé leurs clients qu’il existe une autre voie que celle des procès : la médiation ». C’est déjà ce qui se passe aux États-Unis.\nLa médiation judiciaire ne peut se comprendre si les avocats ne sont pas intégrés dans le processus. Ils doivent conseiller leurs clients tout d’abord pour prendre la décision d’aller en médiation, puis lors de la signature de l’accord.\nLa question s’est posée de savoir si les avocats devaient assister aux réunions de médiation. Certains médiateurs les font venir, d’autres les excluent, prétendant qu’ils seraient un frein pour trouver des accords. Des statistiques ont été faites sur les médiations réalisées devant la chambre sociale de la cour d’appel de Grenoble. Elles parlent d’elles-mêmes : les médiateurs qui excluaient les avocats n’ont eu qu’environ 30 % d’accords, alors que ceux qui les admettaient en réunion avaient tous plus de 70 % de réussite.\nCertains avocats ont développé leurs cabinets grâce à la médiation. Un avocat grenoblois a témoigné que cette mesure lui permet de régler plus vite ses dossiers, et que ses clients satisfaits lui paient ses honoraires sans discuter et lui renvoient d’autres clients. Résultat : il a développé son chiffre d’affaires grâce à la médiation. Il concluait : « Financièrement, j’ai intérêt à avoir plus de médiations et moins de procès, et humainement cela me satisfait davantage. »\n (La marque du produit a été volontairement changée pour préserver l’anonymat).\n Panorama des médiations du monde.\nLa médiation, langage universel de règlement des conflits. Béatrice Brenneur, L’Harmattan, 2010\nLe juriste et le médiateur\nJustice Etatique et médiation\nMediation in individual employment conflicts brought before the Court of Appeal in Grenoble\nMediation in individual employment – Grenoble\nBéatrice Brenneur publie une nouvelle version de « la médiation pour tous », dans l’OHADA et l’Afrique de l’ouest\nBéatrice Brenneur publie « La médiation pour tous »\n29 mai 2013, Colloque « la médiation en contexte juridique » à Neuchâtel (Suisse)\nCopyright © 2020 Beatrice Brenneur.


Une vie violente : un film sur les années sombres en Corse au Febiofest | Radio Prague\nParmi les nombreux invités français présents à la 25e édition du festival du film Febiofest, le réalisateur français Thierry de Peretti était à Prague ce week-end. Lauréat en 2013 du premier prix au festival Fresh Film Fest à Prague, pour son premier long-métrage Les Apaches, le réalisateur était de retour à Prague pour présenter son film Une vie violente, sur le parcours d’un jeune militant corse à la fin des années 1990, période sombre de l’histoire de l’Ile de Beauté. En regardant le film de Thierry de Peretti, une des premières réflexions qui vient à l’esprit est que, malgré l’exposition médiatique de la Corse, celle-ci et son histoire restent au fond méconnues. Radio Prague a demandé au réalisateur si son objectif avait été, aussi, de mieux la faire connaître, au-delà des clichés.\nThierry de Peretti, photo: Febiofest « Je n’aurais pas pu raconter cette histoire-là autrement qu’au cinéma. Je ne pourrai pas vous en parler comme ça au micro, ni même l’écrire. J’avais vraiment besoin de la grammaire du cinéma pour le raconter. Après c’est un vrai film de territoire, dans le sens où il tente de circonscrire les contours historiques, politiques, sociologiques, culturels d’un endroit ; le territoire étant l’inverse du paysage. C’est-à-dire l’inverse du touristique, disons. Après, je ne pense pas que ce soit seulement la Corse qu’on ne connaît pas, mais tous les territoires, que ce soit en France, ou ailleurs en Europe. Je pense que chaque territoire a un potentiel inexploré, inépuisable de récits et qu’il faut aller les chercher. Je suis très avide de cela, de découvrir des endroits à travers le regard de quelqu’un, à travers un prisme poétique et politique, d’un endroit, d’une époque, d’une société. »\nLe héros de votre film, Stéphane, est issu de la bourgeoisie, c’est quelqu’un de cultivé. Il passe de la délinquance, au radicalisme, puis à la clandestinité. Voyez-vous un parallèle entre son parcours et celui, actuel, de jeunes Français, qui sont partis combattre pour l’Etat islamique ?\n'Une vie violente', photo: Febiofest « On peut toujours voir ces parallèles, mais je ne m’en suis pas trop préoccupé. Il y a toujours cette question, avec les cellules radicalisées, de savoir s’il s’agit d’une radicalisation de l’islamisme ou d’une islamisation de la radicalité ? Evidemment qu’il est question de radicalité, donc les mécanismes peuvent être semblables à un moment, entre un lieu et une époque. Mais je me garderais bien de faire des parallèles. Il y a des mécanismes que le personnage emprunte. Par exemple, il passe par la prison. Mais ce ne sont pas les mêmes époques, et ce n’est pas le même rapport à la mort. Il n’y a pas un tel nihilisme comme dans le radicalisme islamiste, me semble-t-il. »\nVous êtes né à Ajaccio, la génération que vous décrivez dans le film, c’est la vôtre. Ce film était-il pour vous une forme de thérapie ou d’introspection sur ces années sombres que vous avez vécues…\n« Une thérapie, je ne sais pas, une introspection, c’est sûr. Il y a quelque chose qui a à voir avec la mémoire, puisque le personnage principal est inspiré d’un jeune homme qui a existé, qui avait le même background socio-culturel que moi, sauf qu’on n’a pas du tout suivi le même parcours. En m’interrogeant sur son parcours, ses choix, la tragédie qui teinte sa vie, c’était une façon de me poser la question suivante : avant mes trente ans, où en étais-je de mon engagement politique ? Quel rapport est-ce que j’entretenais avec l’endroit où je vivais, à savoir la Corse ? »\nQuelles ont été les réactions en Corse à votre film ?\n'Une vie violente', photo: Febiofest « Le film a été beaucoup vu, beaucoup attendu ou commenté. Il a généré beaucoup de discussions. Il est sorti l’été dernier, et il a mieux marché que de gros films américains. C’est pour moi très satisfaisant et très rassurant, car ce n’est pas une franche comédie même s’il y a des passages drôles. J’ai vraiment senti une envie, chez les gens en Corse, d’aller voir quelque chose qui les concerne. Ce qui était encore plus satisfaisant pour moi, et qui m’a plus touché, c’est qu’il y a beaucoup de jeunes gens qui l’ont vu. Des jeunes gens qui ont l’âge des personnages dans le film, entre 20 et 25 ans. Je pense qu’ils ont ressenti que cette évocation était juste et qu’ils découvraient des choses dont on leur avait assez peu parlé. »