REC - Sûretés et garanties du recouvrement - Suretés réelles - Privilèges - Classement | bofip.impots.gouv.fr\nREC - Sûretés et garanties du recouvrement - Suretés réelles - Privilèges - Classement\nActualité liée : 19/08/2020 : REC - CF - Création de la saisie administrative à tiers détenteur et unification du régime d'opposition à poursuites (loi n° 2017-1775 du 28 décembre 2017 de finances rectificative pour 2017, art. 73) - Mise à jour complémentaire\nLe privilège est un droit qui permet à un créancier d'être payé sur le prix de vente des biens composant le patrimoine d'un débiteur par préférence à d'autres créanciers (code civil (C. civ.), art. 2324). Ce droit de préférence confère au titulaire de la créance privilégiée, un classement plus ou moins avantageux suivant le rang accordé par la loi à sa créance (C. civ., art. 2325).\nLes privilèges généraux mobiliers s'exercent dans l'ordre prévu à l'article 2331 du C. civ. à l'exception du privilège du trésor public, dont le rang est déterminé par les lois qui le concernent et du privilège des caisses de sécurité sociale qui vient au même rang que le privilège des salariés (C. civ., art. 2332-2).\nSauf dispositions contraires les privilèges spéciaux priment les privilèges généraux (C. civ., art. 2332-1).\nL'article 1920 du code général des impôts (CGI), l'article 1924 du CGI, l'article 1926 du CGI, l'article 1927 du CGI et l'article 1929 et suivants du CGI déterminent l'ordre de classement des privilèges fiscaux entre eux et posent le principe de leur primauté, sous la seule réserve prévue à l'article 1927 du CGI pour les contributions indirectes (priorité des frais de justice, du loyer des six derniers mois etc.).\nDe manière générale, les conflits entre créanciers à l'occasion d'une répartition sont réglés par l'ordre des privilèges. Le contentieux relatif au rang, à l'existence ou à la portée du privilège du Trésor relève de la compétence du tribunal judiciaire.\nEn cas de procédure de sauvegarde ou de redressement judiciaire des cessions de rang de privilèges ou d'hypothèques ou l'abandon de ces sûretés peuvent être consentis (BOI-REC-EVTS-10-20).\nLorsqu'il concerne une créance fiscale, le privilège est institué par un texte du CGI ou du code des douanes.\n- les impôts directs d'État y compris les impôts directs locaux qui étaient originellement des impôts d'État et concurremment les taxes sur le chiffre d'affaires et taxes assimilées (CGI, art. 1920 et CGI, art. 1926) ;\n- les impositions départementales assimilées aux impôts directs locaux (CGI, art. 1924) ;\n- les impositions communales assimilées aux impôts directs locaux (CGI, art. 1924) ;\n- les droits d'enregistrement, taxe de publicité foncière, droits de timbre assimilés (CGI, art. 1929) ;\n- les contributions indirectes (CGI, art. 1927) ;\n- les droits de douane (code des douanes, art. 379) .\nRemarque : Les contributions indirectes et les droits de douane sont recouvrés par la direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI).\nAux termes du 1 de l'article 1920 du CGI, le privilège du Trésor en matière de contributions directes s'exerce avant tout autre.\nLe privilège général mobilier visé au 1 de l'article 1920 du CGI garantit le recouvrement de l'ensemble des contributions directes et taxes assimilées perçues pour le compte de l'État et des collectivités locales y compris celui des acomptes provisionnels exigibles en matière d'impôt sur les sociétés.\nL'expression « contributions directes et taxes assimilées » désigne, non seulement les impôts directs perçus au profit de l'État, mais encore toutes les contributions directes qui étaient originellement des impôts d'État (cotisation foncière des entreprises (CFE), taxe foncière, taxe d'habitation) et taxes assimilées à ces contributions.\nLe fait que les impôts directs locaux (CFE, taxe foncière, taxe d'habitation) et taxes assimilées à ces contributions aient cessé d'être des impôts d'État ne saurait avoir pour conséquence de modifier leur rang dans le classement des créances privilégiées du Trésor. Ces impôts directs et taxes assimilées bénéficient donc du privilège de l'article 1920 du CGI.\nLe privilège établi à l'article 1920 du CGI s'exerce en outre pour la fraction de l'impôt sur les sociétés due à raison des revenus d'un immeuble, sur les récoltes, fruits, loyers et revenus de cet immeuble et pour la taxe foncière sur les récoltes, fruits, loyers et revenus des biens immeubles sujets à la contribution. Le privilège spécial du Trésor du 2 de l'article 1920 a donc le même rang que le privilège général du 1 de l'article 1920 du CGI.\nSelon l'article 1926 du CGI, le privilège pour le recouvrement des taxes sur le chiffre d'affaires et des taxes assimilées a le même rang que celui énoncé à l'article 1920 du CGI. Il s'exerce concurremment avec ce dernier et dans les mêmes conditions. Ce privilège couvre aussi les impôts et taxes recouvrés sous les mêmes garanties.\nLe privilège institué par le troisième alinéa de l'article 1926 du CGI au profit des prélèvements sur la production de charbon et d'acier a le même rang que celui qui garantit le recouvrement des taxes sur le chiffre d'affaires. Il se situe donc, comme ce dernier et celui des impôts directs, au premier rang des privilèges fiscaux.\nIl s'agit des taxes départementales et communales assimilées aux contributions directes. Le privilège des taxes départementales, privilège de l'article 1924 du CGI, prend rang immédiatement après celui des impôts directs et des taxes sur le chiffre d'affaires. Quant au privilège des taxes communales, qui relève de l'article 1924 du CGI, il prend rang immédiatement après celui des taxes départementales.\nBénéficient du privilège visé au 1 de l'article 1929 du CGI les droits d'enregistrement proprement dits, la taxe de publicité foncière, les droits de timbre, les droits et taxes assimilés aux droits d'enregistrement et les créances recouvrées comme en matière d'enregistrement.\nCe privilège s'exerce immédiatement après celui de l'impôt sur le chiffre d'affaires et des taxes instituées en remplacement de cet impôt. Il s'exerce donc après les privilèges prévus à l'article 1920 du CGI, à l'article 1926 du CGI, et à l'article 1924 du CGI.\nLe privilège en matière de contributions indirectes est prévu à l'article 1927 du CGI. Il garantit le recouvrement des droits indirects, des taxes, des redevances, des soultes et des autres contributions indirectes. Il s'exerce après les privilèges cités au I-A § 50 et suivants.\nAux termes de l'article 1920 du CGI, le privilège du Trésor en matière de contributions directes et taxes assimilées s'exerce avant tout autre. Comme le privilège prévu par l'article 1926 du CGI pour le recouvrement des taxes sur le chiffre d'affaires et taxes assimilées a le même rang que celui de l'article 1920 du CGI et que le privilège prévu par le 1 de l'article 1929 du CGI pour le recouvrement des droits d'enregistrement s'exerce immédiatement après ceux-ci, le Trésor prime donc les mêmes créanciers privilégiés, quel que soit l'impôt en cause.\nLe privilège du Trésor passe ainsi avant tous les privilèges mobiliers généraux et spéciaux établis par l'article 2331 du C. civ. et l'article 2332 du C. civ. ou par des dispositions législatives ou réglementaires, sauf, dans ce cas, disposition contraire.\nÀ noter que le contenu de l'article 2331 du C. civ., qui occupe toute la section 1 intitulée « des privilèges généraux » constitue une nomenclature. Il s'agit en effet d'une liste de privilèges établie selon l'ordre de préférence entre eux.\nL'article 2332 du C. civ. (des privilèges spéciaux) est une énumération ne comportant pas de classement. Les principes du classement figurent à l'article 2332-1 du C. civ., à l'article 2332-2 du C. civ. et à l'article 2332-3 du C. civ..\nDans cette catégorie, le privilège du Trésor n'est primé que par le privilège des frais de justice et le super-privilège des salariés. Il prime les autres privilèges mobiliers de droit privé qui s'exercent sur la généralité des meubles, dont l'énumération et le classement sont donnés par l'article 2331 du C. civ. (C. civ., art. 2332-2).\nLe privilège du Trésor l'emporte sur les privilèges généraux mobiliers qui s'exercent dans l'ordre déterminé à l'article 2331 du C. civ. :\n- ceux relatifs aux frais funéraires et de dernière maladie (C. civ., art. 2331, 2° et 3°) ;\n- ceux relatifs à certaines rémunérations du travail et à certains accessoires à ces rémunérations, dont la liste figure au 4° de l'article 2331 du C. civ..\n- les autres privilèges listés aux 5° à 8° de l'article 2331 du C. civ..\nLe privilège dont sont assorties les redevances dues aux auteurs, compositeurs et artistes pour les trois dernières années à raison de la cession, de l'exploitation ou de l'utilisation de leurs œuvres, s'exercent concurremment avec celui visé au 4° de l'article 2331 du C. civ. (code de la propriété intellectuelle art. L. 131-8).\nLe privilège des caisses de sécurité sociale de l'article L. 243-4 du code de la sécurité sociale (CSS) vient au même rang que le privilège des salariés (C. civ., art 2332-2)\nLe paiement des cotisations, des majorations et pénalités de retard est garanti pendant un an à compter de leur date d'exigibilité, par un privilège sur les biens meubles du débiteur, lequel privilège prend rang concurremment avec celui des gens de service et celui des salariés établis respectivement au 4° de l'article 2331 du C. civ. et l'article L. 625-7 du code de commerce (C. com.) et l'article L. 625-8 du C. com..\nL'article 2332-1 du C. civ. pose le principe de la supériorité des privilèges spéciaux sur les privilèges généraux mais le privilège du Trésor, privilège général, prime les privilèges spéciaux mobiliers suivants.\nÀ la différence des précédents, ces privilèges portent, non sur un ensemble de meubles mais sur un bien mobilier déterminé. Ainsi, le privilège du bailleur d'immeubles s'exerce « sur les fruits de la récolte de l'année, sur le prix de tout ce qui garnit la maison etc. » (C. civ., art. 2332, 1°).\n- le privilège du bailleur d'immeuble visé au 1° de l'article 2332 du C. civ. ;\nAinsi, il a été jugé que le privilège prévu par l'article 1920 du CGI (et par conséquent celui de l'article 1926 du CGI) au profit du Trésor public prime celui du bailleur d'immeuble sur les meubles garnissant les locaux (Cass. civ., décision du 27 juillet 1925).\nEn sens inverse, le loyer dû pour les locaux commerciaux pendant la période postérieure au jugement déclaratif de redressement judiciaire a le caractère d'une dette contractée pour la conservation du gage des créanciers. Elle prime à ce titre les droits du Trésor.\nMais ce caractère n'appartient pas au loyer du logement personnel du débiteur, ce logement n'étant pas indispensable à l'exploitation commerciale.\n- le privilège du créancier gagiste visé au 2° de l'article 2332 du C. civ. (Cass. com., décision du 13 avril 1972, n° 70-13954) ;\nL'exercice du privilège peut cependant se trouver paralysé par le droit de rétention dont sont titulaires les créanciers gagistes (III-B-6-c § 390 et suivants).\n- le privilège du vendeur de meuble non payé pour le principal, les intérêts et les frais (C. civ, art. 2332, 4°).\nCes privilèges spéciaux, dont la liste ne se rattache à aucune nomenclature, sont primés par le privilège du Trésor :\n- le privilège du vendeur de fonds de commerce (C. com., art. L. 141-5) ;\nRemarque : Si le vendeur non payé du fonds exerce son action en résolution, le fonds étant censé n'être jamais sorti du patrimoine du vendeur, les droits réels nés du chef de l'acquéreur sont nuls. Le vendeur du fonds doit avoir mentionné son action résolutoire dans l'inscription du privilège et désigner les éléments sur lesquels il entend l'exercer.\n- le privilège accordé aux caisses de crédit agricole par l'article 672 du code rural (C. rur.(anc.)) ;\nCe privilège, qui a pour assiette le cheptel vif et mort, ainsi que les récoltes et l'outillage appartenant à l'emprunteur s'exerce avant tout autre, sauf celui institué par l'article 1920 du CGI pour le recouvrement des contributions directes et, par conséquent, celui énoncé à l'article 1926 du CGI au profit des taxes sur le chiffre d'affaires.\n- le privilège du porteur de warrant agricole (code rural et de la pêche maritime (C. rur.), art. L. 342-1 et suivants) ;\nLe porteur d'un warrant agricole est payé directement de sa créance sur le prix de vente des produits warrantés, par privilège et de préférence à tous créanciers sans autre formalité qu'une ordonnance du juge du tribunal judiciaire, à l'exception du propriétaire ou de l'usufruitier du fonds pour les termes de fermage échus s'il y a lieu, sans autre déduction que celle des contributions directes et des frais de vente (C. rur., art. L. 342-12).\n- le privilège du porteur de warrant hôtelier (C. com., art. L. 523-1) ;\nCe privilège obéit aux mêmes règles que le précédent. Le porteur de warrant hôtelier est préféré à tous les créanciers sans autre déduction que la créance des contributions directes (et donc des taxes sur le chiffre d'affaires ) et celle des frais de vente (C. com., art L. 523-12) ;\n- le droit de préférence du créancier bénéficiant d'une délégation en propriété ou en garantie de tout ou partie des produits présents ou à venir d'un film qui a fait inscrire sa délégation au registre public de la cinématographie, le défaut d'inscription rendant les actes et conventions inopposables aux tiers (Cass. com., décision du 16 novembre 1971, n° 70-11828) ;\nLe nantissement sur marché public n'entraîne pas de préférence. Le créancier nanti ne peut se faire payer directement par le maître d'ouvrage des sommes dont celui-ci est redevable qu'après avoir respecté l'ordre des créanciers privilégiés.\nA. Les privilèges généraux primant les privilèges du trésor\nLe privilège des frais de justice mentionné en premier rang de classement dans la liste des privilèges généraux figurant à l'article 2331 du C. civ. prime tout autre privilège. Il s'impose au Trésor comme à tout autre créancier. Toutefois, les frais de justice ne sont privilégiés que s'ils ont été engagés dans l'intérêt commun des créanciers et le privilège ne peut être opposé qu'aux créanciers auxquels les frais ont profité.\n2. Le super-privilège des salariés\nLe super-privilège des salariés prévu par l'article L. 3253-2 du code du travail (C. trav.) et à l'article L. 3253-4 du C. trav. (BOI-REC-GAR-10-10-10-10) en cas de procédure collective prime également le privilège du Trésor.\nPratiquement, ce privilège de tout premier rang ne peut s'exercer que dans les procédures de sauvegarde, redressement et liquidation judiciaires de l'employeur et ne peut porter que sur une portion des salaires. S'il est absolu dans son principe, il est, ainsi, très limité quant à son champ d'application.\nToutefois, lorsqu'elle a acquis, dans le cadre d'une procédure de liquidation judiciaire, la faculté de poursuivre directement le recouvrement de sa créance privilégiée sur l'actif du redevable, l'administration estime qu'elle n'a pas, dans cette situation, prévue par le premier alinéa de l'article 643-2 du C. com., à reverser tout ou partie des sommes qu'elle s'est procurée par ses poursuites, même pour tenir compte de l'existence d'une créance de meilleur rang que la sienne, voire super-privilégiée.\nLes créanciers apporteurs d'argent frais ou fournisseurs d'un nouveau bien ou service priment les créanciers antérieurs à l’ouverture de la conciliation même titulaires de sûretés (C. com., art. L. 611-11) et les créanciers postérieurs en matière de sauvegarde (C. com., art. L. 622-17), de redressement judiciaire (C. com., art. L. 631-14) et de liquidation judiciaire (C. com., art. L. 641-13).\nLorsqu'elles ne sont pas payées à l'échéance, ces créances sont payées par privilège avant toutes les autres créances, assorties ou non de privilèges ou sûretés, à l'exception de celles garanties par le privilège établi à l'article L. 3253-2 du C. trav., à l'article L. 3253-4 du C. trav., à l'article L. 7313-8 du C. trav. et à l'article L. 5544-60 du code des transports (C. transp.), des frais de justice nés régulièrement après le jugement d'ouverture pour les besoins du déroulement de la procédure et de celles garanties par le privilège établi par l'article L. 611-11 du C. com..\nLe privilège des frais engagés pour la conservation de la chose prévu au 3° de l'article 2332 du C. civ. prime le privilège du Trésor dans la mesure où ils ont conservé le gage de celui-ci.\nPrévu à l'article L. 525-1 et suivants du C. com., ce privilège s'exerce sur les biens grevés par préférence à tous autres privilèges, à l'exception :\n- du privilège des frais de justice (III-A-1 § 250) ;\n- du privilège des frais faits pour la conservation de la chose (C. civ., art. 2332, 3° ; III-B-6-c § 390) ;\n- du privilège accordé aux salariés prévu au 4° de l'article 2331 du C. civ. et du super-privilège (III-A-2 § 260) (C. com., art. L. 525-9)\nIl s'exerce, notamment, à l'encontre de tout créancier hypothécaire et par préférence au privilège du Trésor, au privilège visé à l'article L. 243-4 du CSS, au privilège du vendeur du fonds de commerce à l'exploitation duquel est affecté le bien grevé, ainsi qu'au privilège du créancier nanti sur l'ensemble dudit fonds.\nToutefois, pour que son privilège soit opposable au créancier hypothécaire, au vendeur du fonds de commerce et au créancier nanti sur l'ensemble dudit fonds, préalablement inscrits, le bénéficiaire du nantissement doit signifier à ces créanciers, par acte extrajudiciaire, une copie de l'acte constatant le nantissement. Cette signification doit, à peine de nullité, être faite dans les deux mois de la conclusion du nantissement (C. com., art L. 525-9).\nL'endossement du warrant et sa transcription sur les registres des magasins généraux accordent au porteur du titre le privilège énoncé au premier alinéa de l'article L. 522-32 du C. com., aux termes duquel « le créancier est payé de sa créance sur le prix, directement et sans formalité de justice, par privilège et préférence à tous créanciers, sans autre déduction que celles :\nToutefois les contributions indirectes dues sur les marchandises doivent être déduites du prix. Par conséquent, le privilège de l'article 1927 du CGI prime celui du porteur de warrant commercial pour les droits dus sur la marchandise.\nRemarque : Le porteur du warrant industriel est quant à lui payé directement de ses créances sur le prix de vente, par privilège, et de préférence à tous créanciers, sous déduction des frais de vente et sans autres formalités qu'une ordonnance du président du tribunal de commerce (loi du 12 septembre 1940 sur le financement des fabrications de démarrage faisant l'objet de lettres d'agrément, art. 11 et art. 12).\nLe porteur du warrant pétrolier est payé directement de ses créances sur le prix de vente, par privilège et de préférence à tous créanciers, sous déduction des frais de vente, et sans autres formalités qu'une ordonnance du président du tribunal de commerce (C. com., art. L 524-13)\nLe privilège des ouvriers employés par les entrepreneurs de travaux pour le compte de l'État ou de collectivités publiques et le privilège des fournisseurs de matériaux à ces entrepreneurs est prévu à l'article L. 3253-22 du C. trav..\nLe privilège n'existe que s'il s'agit de marchés de « travaux publics » à l'exclusion des marchés de droit privé mais la notion de travail public est interprétée de façon extensive par la jurisprudence administrative.\nLes seuls fournisseurs susceptibles de bénéficier du privilège résultant de l'article L. 3253-22 du C. trav. sont ceux qui ont été agréés par le pouvoir adjudicateur, dans des conditions fixées par décret. Le privilège ne porte que sur les fournitures livrées postérieurement à la date à laquelle la demande d'agrément est parvenue à l'autorité compétente.\nPour se prévaloir du privilège de l'article L. 3253-22 du C. trav., le fournisseur doit pouvoir justifier d'un agrément exprès de l'autorité compétente, porté sur un registre spécial. C'est ce qui résulte de l'article R. 2191-63 du code de la commande publique (CCP). Mais le défaut d'agrément n'entraîne pas l'inopposabilité du privilège aux tiers. Il n'est exigé que vis-à-vis des seuls créanciers auxquels le marché a été donné en nantissement.\n- il est limité quant aux créances garanties aux seules fournitures faites pour le travail considéré, qui, sans avoir été nécessairement incorporées à l'ouvrage, ont servi à sa construction ;\n5. Le droit de préférence du sous-traitant\nL'article L. 2193-11 du CCP prévoit que « le sous-traitant direct du titulaire du marché qui a été accepté et dont les conditions de paiement ont été agréées par l'acheteur, est payé directement par lui pour la part du marché dont il assure l'exécution ».\n« Le paiement direct est obligatoire même si le titulaire du marché est en état de liquidation judiciaire, de redressement judiciaire ou de procédure de sauvegarde » (CCP, art. L. 2193-12).\nLes privilèges énumérés à l'article L. 6122-16 du C. transp. priment les hypothèques et par suite les autres privilèges sur un aéronef.\nLes créances mentionnées à l'article L. 6122-16 du C. transp. sont privilégiées dans l'ordre où elles sont énumérées par cet article.\nLes privilèges mentionnés à l'article L. 6122-16 du C. transp. portent sur l'aéronef ou sur l'indemnité d'assurance mentionnée à l'article L. 6122-9 du C. transp.. Ils suivent l'aéronef en quelque main qu'il passe.\nLes privilèges autres que ceux mentionnés à l'article L. 6122-16 du C. transp. ne prennent rang qu'après les hypothèques dont l'inscription est antérieure à la naissance de ces privilèges.\nLes privilèges énumérés à l'article L. 5114-8 du C. transp. priment les hypothèques quel que soit le rang d'inscription de celle-ci et par suite les autres privilèges (C. transp., art. L. 5114-13 ).\nLe privilège du trésor prévu à l'article 1920 du CGI à l'article 1929 du CGI n'est pas compris dans cette énumération, il est donc primé par le privilège de l'article L. 5114-8 du C. transp. et par les hypothèques conventionnelles maritimes.\nLes privilèges prévus à l'article L. 5114-8 du C. transp. suivent le navire en quelque main qu'il passe (C. transp., art. L. 5114-18).\nCes privilèges s'exercent sur le navire, sur le fret du voyage pendant lequel est née la créance privilégiée et sur les accessoires du navire et du fret acquis depuis le début du voyage (C. transp., art. L 5114-8).\nPar dérogation aux dispositions de l'article L. 5114-8 du C. transp., le privilège prévu au profit des personnes engagées à bord du navire porte sur l'ensemble des frets dus pour tous les voyages effectués au cours du même embarquement.\nLes créances se rapportant à un même voyage sont privilégiées dans l'ordre où elles sont énumérées à l'article L. 5114-8 du C. transp..\nLes bateaux sont affectés aux dettes que la loi déclare privilégiées pour les meubles (C. transp., art. L. 4122-12).\nLes privilèges s'étendent à tous objets qui, sans faire partie intégrante du bateau, lui sont attachés à demeure par leur destination, à l'exception de ceux qui n'appartiennent pas au propriétaire du bateau (C. transp., art. L. 4122-13).\nLes créances privilégiées sont énumérées par l'article L. 4122-16 du C. transp..\nLes privilèges mentionnés à l'article L. 4122-16 du C. transp. s'établissent sans formalités et suivent le bateau en quelque main qu'il passe (C. transp., art. L. 4122-18).\nLes privilèges de l'article L. 4122-16 du C. transp. s'exercent avant tout autre.\nToutefois en cas de saisie et de vente forcée, les frais de justice effectués dans l'intérêt commun des créanciers pour parvenir à la vente et à la distribution du prix, y compris les frais de garde, sont déduits du prix d'adjudication avant distribution aux créanciers, même privilégiés (C. transp., art. L. 4122-21)\nLes privilèges de l'article L. 4122-16 du C. transp. priment les hypothèques qui ne peuvent être que conventionnelles. Les privilèges mentionnés à l'article 2331 du C. civ., à l'article 2332 du C. civ., à l'article 2332-1 du C. civ., à l'article 2332-2 du C. civ. et à l'article 2332-3 du .C civ. ne prennent rang avant l'hypothèque que si les faits constitutifs de la créance sont antérieurs à l'inscription de l'hypothèque et si le créancier est en possession du bateau ou l'a fait saisir à titre conservatoire, avant cette inscription (C. transp., art. L. 4122-15).\nSous réserve des dispositions de l'article L. 4122-16 du C. transp., les créances sont privilégiées dans l'ordre fixé par l'article 2331 du C. civ., à l'article 2332 du C. civ., à l'article 2332-1 du C. civ., à l'article 2332-2 du C. civ. et à l'article 2332-3 du .C civ..\n1. Privilège spécial primant le privilège des droits d'enregistrement et le privilège des contributions indirectes\nIl s'agit du privilège du porteur d'un warrant agricole, d'un warrant hôtelier (BOI-REC-GAR-10-10-10-10).\nLe privilège du porteur de warrant agricole est régi par l'article L. 342-1 et suivants du C. rur..\nLe porteur d'un warrant agricole est payé directement de sa créance sur le prix de vente des produits warrantés, par privilège et de préférence à tous créanciers sans autre formalité qu'une ordonnance du juge du tribunal judiciaire, à l'exception du propriétaire ou de l'usufruitier du fonds pour les termes de fermage échus s'il y a lieu, sans autre déduction que celle des contributions directes, des taxes sur le chiffre d'affaires et des frais de vente (C. rur., art. L. 342-12).\nLe porteur du warrant hôtelier est payé directement de sa créance sur le prix de vente, par privilège et de préférence à tous créanciers, et sans autre déduction que celle des contributions directes, des taxes sur le chiffre d'affaires et des frais de vente et sans autre formalité qu'une ordonnance du président du tribunal de commerce (C. com., art. L. 523-12).\n2. Privilèges spéciaux primant seulement le privilège des contributions indirectes\n- le privilège du propriétaire pour six mois de loyers échus (CGI, art. 1927) ;\n- le privilège du vendeur de marchandises encore sous balle et sous corde (CGI, art. 1927).\nL'article 1927 du CGI prévoit expressément que le privilège des contributions indirectes est primé par celui du bailleur « pour ce qui est dû pour six mois de loyer » et par celui du vendeur des marchandises en nature qui sont encore sous balle et sous corde.\nL'article 1927 du CGI limite à « ce qui est dû pour six mois de loyers seulement » les droits que le bailleur d'immeuble peut opposer à l'administration.\nIl restreint donc le privilège accordé au propriétaire par l'article 2332 du C. civ. sur les meubles garnissant les locaux loués et garantissant le paiement des loyers et fermages, ainsi que des accessoires et indemnités pour réparations, soit pour tous les termes prévus par les baux échus ou à échoir, soit pour un an, suivant la forme du bail.\nD'autre part, la Haute Cour a décidé que les dispositions de l'article 1927 du CGI devaient jouer à l'occasion de la distribution du prix des meubles garnissant les lieux loués. Il ne devait pas être tenu compte de ce que le propriétaire avait reçu par ailleurs sur une autre partie de l'actif du redevable.\nSelon les dispositions de l'article 1927 du CGI, « la revendication dûment formulée par le propriétaire des marchandises qui sont encore sous balle et sous corde » est préférable au privilège des contributions indirectes.\nLe terme « propriétaire » a pu prêter à confusion. En fait la disposition de l'article 1927 du CGI vise le fournisseur qui, n'ayant pas encore reçu le prix de vente, revendique son bien lorsqu'il se trouve encore entre les mains de l'acheteur en l'état où il a été livré.\nL'article 1927 du CGI précise également que la marchandise doit être encore sous balle et sous corde. En réalité, cela signifie qu'aucun doute ne doit subsister sur son identité.\nLe droit de rétention, bien qu'il soit souvent qualifié de privilège, n'est pas un privilège proprement dit au sens de l'article 2324 du C. civ.. Il s'agit d'un droit d'une nature spéciale, qui, exercé tant à l'encontre du débiteur que des autres créanciers, produit quelques-uns des effets du privilège et, sans donner un véritable droit de préférence à son titulaire, aboutit cependant, indirectement, à un résultat très voisin.\n- le dépositaire, qui, en vertu de l'article 1948 du C. civ. « peut retenir le dépôt jusqu'à l'entier paiement de ce qui lui est dû à raison du dépôt » ;\n- le créancier gagiste du droit civil, qui a le droit de conserver la chose remise en gage aussi longtemps qu'il n'est pas intégralement payé du principal, des intérêts et des frais ;\n- il est à tous égards indivisible (spécialement le gagiste peut retenir toute la chose, même si elle peut être fractionnée, bien qu'il ait été payé en partie) ;\n- il est opposable aux tiers, si le constituant du gage ou un créancier après saisie vend la chose, le gagiste n'est pas tenu de la livrer.\n- le commissionnaire (C. com., art. L. 132-3) ;\nLe droit de rétention fictif doit être expressément prévu par la loi qui a créé le gage. Ainsi, le créancier nanti sur fonds de commerce, en l'absence de disposition explicite à l'article L. 143-1 et suivants du C. com. (Cass. com., décision du 28 octobre 1971, n° 70-12595 ; Cass. com., décision du 13 avril 1972, n° 70-13954), de même que le créancier nanti sur l'outillage et le matériel d'équipement à défaut de dispositions de l'article L. 525-1 et suivants du C. com. ne bénéficient pas de cette prérogative.\nPar contre, peuvent notamment exciper d'un droit de rétention les vendeurs, cessionnaires de créances, escompteurs et prêteurs de deniers pour l'achat de véhicules automobiles et autres engins (C. civ., art. 2351).\nPour conserver leur gage, les créanciers doivent en faire mention sur un registre spécial ouvert à cet effet dans toutes les préfectures (C. civ., art. 2351). Un reçu de cette déclaration est délivré au créancier gagiste.\nSelon l'article 2352 du C. civ. « par la délivrance de ce reçu, le créancier gagiste sera réputé avoir conservé la marchandise en sa possession », et par conséquent, bénéficiera d'un droit de rétention fictif.\nLe gage accorde à un créancier le droit de se faire payer par préférence à ses autres créanciers sur un bien mobilier ou un ensemble de biens mobiliers corporels, présents ou futurs (C. civ. art. 2333).\nEn revanche, s'il prend l'initiative de la vente, le créancier gagiste perd son droit de rétention et ne peut se prévaloir que du privilège qui lui est reconnu au 2° de l'article 2332 du C. civ., il subit alors la priorité des privilèges d'un rang préférable, tel que le privilège du Trésor.\nDe même, malgré le caractère fictif de sa possession, le créancier gagiste sur véhicules automobiles, qui a satisfait aux prescriptions de l'article 2352 du C. civ., bénéficie sur l'automobile vendue jusqu'à complet règlement de sa créance du droit de rétention qu'il peut opposer à l'administration lorsque celle-ci a engagé des poursuites pour faire vendre le véhicule.\nLorsque le débiteur est en état de liquidation judiciaire, le liquidateur a la possibilité, avec l'autorisation du juge-commissaire, de mettre le créancier gagiste en demeure de réaliser son gage dans un délai imparti, et, à défaut d'y procéder à sa place (Cass. com., décision du 4 juillet 1962).\nLorsque le créancier gagiste est dessaisi du bien, suite à sa mise en vente par le liquidateur , le droit de rétention est de plein droit reporté sur le prix (C. com., art. L. 642-20-1 ; Cass. com., décision du 26 janvier 1965, n° 60-13434).\nS'il prend l'initiative de la vente, le créancier gagiste perd son droit de rétention et ne peut se prévaloir que du privilège qui lui est reconnu par l'article 2332 du C. civ. ; il subit alors la priorité des privilèges d'un rang préférable, tel que le privilège du Trésor.\nLe créancier gagiste, en prenant l'initiative de la vente du véhicule même s'il demande auparavant au tribunal l'autorisation de procéder à la réalisation du gage, perd son droit de rétention et le comptable public peut exercer à son encontre ses privilèges de l'article 1926 du CGI et de l'article 1927 du CGI.\nLe créancier gagiste perd son droit de rétention lorsque, non désintéressé, il poursuit lui-même la vente du bien gagé (Cass. com., décision du 16 mars 1960) ou lorsqu'il donne son consentement au liquidateur judiciaire pour la vente du bien (Cass. civ., décision du 12 juin 1963).\nDans ces cas, le conflit de privilèges se résout au profit du Trésor si, face au privilège des taxes sur le chiffre d'affaires, le gagiste ne peut invoquer que le privilège spécial sur meubles énoncé au 2° de l'article 2331 du C. civ..\nLorsque le débiteur fait l'objet d'un jugement ouvrant une procédure de sauvegarde, ce jugement emporte, de plein droit, inopposabilité du droit de rétention conféré au 4° de l'article 2286 du C. civ. pendant la période d'observation et l'exécution du plan, sauf si le bien objet du gage est compris dans une cession d'activité décidée en application de l'article L. 626-1 du C. com. (C. com., art. L. 622-7).\nEn vertu de la jurisprudence de la Cour de cassation, les créanciers gagistes disposent d'un moyen sûr de réaliser leur gage sans subir le concours des privilèges du Trésor. En effet, quand le gage leur est attribué en paiement par le tribunal, ils passent sans transition de la possession matérielle (gage de droit commun) ou fictive (gage spécial sur automobile) à la propriété pleine et entière de l'objet. Le comptable public n'a donc plus la possibilité d'exercer ses privilèges.\nAux termes de l'article 2347 du C. civ., le créancier gagiste « peut aussi faire ordonner en justice que le bien lui demeurera en paiement ».\nLa Cour de cassation (Cass. com., décision du 31 mai 1960 et Cass. com., décision du 9 janvier 1961) a décidé, d'une part, que le créancier gagiste du droit commercial et, d'autre part, le créancier gagiste sur véhicule automobile, disposent, comme le gagiste du droit civil, de la faculté de faire ordonner en justice que le gage lui demeurera en paiement jusqu'à due concurrence après estimation faite par les experts. Ces créanciers gagistes conservent ce droit malgré la faillite du débiteur (Cass. civ., décision du 20 mars 1961) et malgré la saisie du bien et plus particulièrement du véhicule par l'administration (Cass. com., décision du 16 juin 1964).\nLorsque la valeur du bien excède le montant de la dette garantie, la somme égale à la différence est versée au débiteur ou, s'il existe d'autres créanciers gagistes, est consignée (C. civ., art. 2347).\nSi deux véhicules automobiles font l'objet, entre un même vendeur et un même acheteur, de contrats de gage distincts et si l'expertise des véhicules, pratiquée dans le cadre de l'article 2348 du C. civ., fait apparaître un excédent de valeur pour l'un et une insuffisance pour l'autre, la soulte afférente au premier n'est pas affectée en garantie du paiement de la somme qui reste due sur le deuxième. Elle peut donc être saisie par l'administration, même pour une créance chirographaire, la soulte devant, en ce cas, être partagée au marc-le-franc entre la créance du Trésor et celle du vendeur, également chirographaire.\nMais, pour éviter que les créances réciproques du vendeur et de l'acheteur ne s'éteignent à due concurrence, par l'effet de la compensation légale la saisie doit intervenir avant que lesdites créances ne soient liquides et exigibles, c'est-à-dire avant le jugement définitif d'attribution en paiement. En effet, la procédure prévue à l'article 2347 du C. civ. donne lieu normalement à deux jugements :\nL'article L. 213-1 du code des procédures civiles d'exécution (CPC exéc.) à l'article L. 213-6 du CPC exéc. au recouvrement public des pensions alimentaires organise un droit de préférence au profit du créancier de pension alimentaire.\nAux termes de l'article L. 3252-5 du C. trav., le prélèvement direct peut être poursuivi sur l'intégralité de la rémunération.\nEn cas de concurrence, le créancier du terme courant de la pension alimentaire prime déjà le Trésor, même détenteur d'un privilège en rang utile, dès lors que la demande de paiement est antérieure à la notification d’une saisie administrative à tiers détenteur.\nEn vertu du deuxième alinéa de l'article L. 3252-5 du C. trav. et de l'article R. 3252-5 du C. trav., dans tous les cas, une somme, correspondant au montant forfaitaire mentionné à l'article L 262-2 du code de l'action sociale et des familles (revenu de solidarité active) fixé pour un foyer d'une personne, doit être laissée à la disposition du bénéficiaire de la rémunération, ce qui diminue d'autant la part de la fraction insaisissable qui peut être appréhendée par le créancier de pension alimentaire et augmente les risques de concurrence sur la partie saisissable avec le Trésor.


Mitou La Bretonne: Entre deux averses..............\nEntre deux averses..............\nChez nous comme chez vous il pleut il pleut !!!! c'est donc entre deux averses que j'ai pris ces photos !!! une petite sortie pour les besoins de Betty qui malgré la pluie réclame sa promenade journalière et qui , a son idée n'est jamais assez longue !!!!\nJ'ai l'impression de regarder un tableau\nLibellés : balades, Betty et Sido, fleurs\nlillyofthevalley 20 mai 2013 à 06:12\nUn p'tit coucou rapide Mitou, on va prendre la route dans une 1/2 heure ... Betty ne craint pas la pluie ! en avant, on la suit ! nous non plus ! lol mais un peu de soleil serait le bienvenu ! jolies fleurs ! tu n'as pas vu de bébé fée dans le bouton d'or ? lol Bonne journée et gros bisous\nMitou la Bretonne 23 mai 2013 à 08:35\nTu avais pris de l'avance sur cette article !!! lol\nbon il pleut toujours !!!\nfilochette 23 mai 2013 à 06:12\nqu'elles font du bien ces images pleines de soleil !!!!!mais ou est il passé cet astre !!!!gros bisous\nMitou la Bretonne 23 mai 2013 à 08:36\nDe couleurs peut être !!! chaque jour pour la balade c'est la douche\nassurée !!! en plus il fait froid !!\nAtchoum s'en arrêt !!!\nMonique 23 mai 2013 à 06:48\nJolies photos...Sidonie à bien raison de t'emmener en promenade....\nMitou la Bretonne 23 mai 2013 à 08:37\nIl faut que je marche mais ce n'est plus drôle sous la pluie journalière !!!\nClaude-27 23 mai 2013 à 07:42\nBonjour Mitou, mais c'est le printemps chez toi !!! Chez nous, ça commence tout juste ! Il y a parfois des graines si petites qu'elles se glissent ans les plus fins iterstices. Betty est jeune eet vaillante, il lui faut de l'activité contrairement à Sido. C'est vital pour elle !!! Bonne journée ensoleillée mais avec de gros nuages menaçants !!! Bisous\nMitou la Bretonne 23 mai 2013 à 08:39\nJe ne sais même pas comment les fleurs peuvent pousser avec toute cette pluie et ce froid !!!\nTu connais Betty pleine d'énergie !!! pour une prochaine fois je ferai les 10 drniers kilomètres à pieds comme cela elle dormira bien en arrivant chez vous !!! lol\nMAD 23 mai 2013 à 07:59\nmerci Betty,pour cette promenade fleuri avec ta z humaine\nles puces depriment toujours...AVERSE SUR AVERSE!!!\nMitou la Bretonne 23 mai 2013 à 08:05\nMoi aussi je déprime je prends la douche tous les jours et j'aime pas trop !!!!\nmarie mathieu 23 mai 2013 à 08:15\nBonjour Mitou, je reviens tantôt, je file chez le coiffeur!!! bisous a plus tard MTH\nMitou la Bretonne 23 mai 2013 à 08:40\nC'est pas un temps à aller chez le coiffeur !!!\nComme tu dis DEPRIMANT et de même à ce niveau très inquiétant...!!! Je pense aux gens qui travaillent la terre...\nMerci pour ton courage et tes belles images , merci à toi aussi Betty.\nMitou la Bretonne 23 mai 2013 à 08:41\nC'est vrai que l'on oublie un peu les conséquences de ces pluies et de ce froid !!!\nau niveau du jardin pourtant çà se voit déjà !!!\net ce matin c'est la même chose !!! pluie et froid !!!\nNini68 23 mai 2013 à 08:34\nCoucou Mitou ! hi hi hi je vois que Lilly a commenté lundi .... et lundi à la marche populaire, j'ai vu une orchidée, mais pas de photo .... pluie et parapluie ne vont pas bien avec l'APN\nTon tableau de coquelicots est superbes !!! Avec ce sale temps je n'en ai pas encore pris en photo non plus !\nGros bisous, ici journée des enfants .....à l'intérieur sans doute !\nNini68 23 mai 2013 à 08:36\neuhhh ... il est "superbe" !!! y a pas de "s" !!!\nMitou la Bretonne 23 mai 2013 à 08:53\nJe n'ai plus d'APN !!! cassé à nouveau et cette fois il n'est plus sous garantie !!!\nalors je dois faire avec mon petit !!! pas top !!!\nil pleut il pleut mais que va t on faire de notre journée !!!\nDans l'après midi nous avons Justine jusqu'à demain soir !!! la pauvre qui aime tellement aller dehors !!! elle va être déçue !!!\nbon on va improviser !!!\nbonjour ma belle ,bien joli ce tableau en fleur naturelle ,c'est vrai que ça pousse partout ,toujours la flotte et bientôt st Médard ,espérons qu'il ne pleuve pas ce jour là ,car nous n'avons pas fini de prendre le parapluie pour sortir ,bonne journée ,bisous calinette\nMitou la Bretonne 23 mai 2013 à 09:41\nheureusement que nous avons encore quelques fleurs sinon c'est en hiver qu'on se croirait !!\nclaude 23 mai 2013 à 09:11\nOn peut voir de belles fleurs en promenant sa toutoune.\nMitou la Bretonne 23 mai 2013 à 09:42\nOn fait des rencontres avec le "zhumains" les copains les chiens mais aussi avec la nature !!!\nMinouche89130 23 mai 2013 à 09:33\nBonjour ma chère Mitou,pas facile d'occuper les petits pas ce temps. Depuis ce matin un rideau d'eau et puis le vent et le froid! Déjà les adultes en ont assez alors les loulous!!!\nJe vous fais de gros bisous à tous les trois et bon courage. Minouche\nMitou la Bretonne 23 mai 2013 à 09:44\nEt pourtant il va falloir trouver je sens que nous allons jouer aux playmobils !!\net puis aux cartes aussi c'est une petite fille de deux ans et demi mais elle aime jouer aux cartes !!!\nBrijouperle 23 mai 2013 à 10:40\nMerci pour ces belles photos de fleurs communes, mais qui sont tellement belles lorsqu'on les voit de près ! bisous bisous\nMitou la Bretonne 23 mai 2013 à 14:08\npas grand chose à mettre dans l'APN avec cette pluie qui ne s'arrête plus !!\nsylvie 23 mai 2013 à 11:49\nhé oui, la pluie, encore la pluie mais tu es courageuse car tu sors quand même et on en profite avec tes jolies photos. Vrai que celle des coquelicots est particulièrement réussie\nLe médecin m'a dit de marcher tu vois je l'écoute même la pluie ne m'arrête pas !!!\nlilwenna 23 mai 2013 à 13:49\nDe belles couleurs pour nous réchauffer !! On a de la chance ici, pas de pluie depuis plusieurs jours! Le soleil alterne avec le gris, et il fait toujours aussi froid !\nMitou la Bretonne 23 mai 2013 à 14:12\nIl ne nous reste que la couleurs chez nous c'est de la pluie sans discontinuer !!!\nc'est de la folie !!! nous allons approcher les gelées demain matin !!\npauvres jardins !!!\npascale pierre 23 mai 2013 à 13:56\ncoucou mitou, super ces photos, un peu de soleil dans nos têtes à défaut d'en avoir en vrai. Gros bisous et à tout bientot\nMitou la Bretonne 23 mai 2013 à 14:13\nLe soleil dans le coeur il nous en faut beaucoup pour survivre à cet hiver qui n'en fini plus !!!\nmoune17 23 mai 2013 à 15:01\nElle nous a fait découvrir de jolies fleurs ta petite Betty\nLa balade était bien agréable .\nCâlinous à Betty\nMitou la Bretonne 23 mai 2013 à 19:57\nBetty adore les promenades çà tombe bien nous aussi sauf quand il pleut comme aujourd'hui !!!\nEscargopotte bordados 23 mai 2013 à 15:38\nBonjour Mitou !!!! oui, on ne sais plus s'il est printemps ou automne ! mais le beau temps, j'y crois !!!!! il tarde et mes fleurs n'arrivent pas ... c'est dépriment, mais en attendant le printemps je brode ! je cous , je bricole pour la maison !\npatientons le beau temps finira bien par revenir !!!\nen attendant je fais comme toi je m'occupe !!\nchacha et ely beagle 23 mai 2013 à 18:21\nmerci pour la balade de Betty heu Ely va bientôt une beagle, izia\nMitou la Bretonne 23 mai 2013 à 20:02\nJ'irai faire sa connaissance !!!\nrando60 23 mai 2013 à 20:39\ncoucou Mitou, la maison est grande à Pau , tu peux y aller quand tu veux, mais pour le soleil, il a disparu de la planète , tu verrais les ruisseaux et les champs , ça déborde , le maïs n'est toujours pas semé....sinon je rentre dimanche et je sais que chez moi, c'était la grêle aujourd'hui.....bonne soirée, bisous\nMitou la Bretonne 24 mai 2013 à 07:30\nSi tu avais vu notre temps d'hier à 17 heures il faisait nuit noir le tonnerre les éclairs et la grêle !!!! et ce matin et bien gelée blanche !!!! lol\nelle est pas belle la météo du mois de mai !!!\nkatara C.Néri 23 mai 2013 à 21:08\nJe te suis en mettant ma cape de pluie bises\nn'oublie pas les bottes et la polaire çà gèle!!! lol\nSuzanneT 23 mai 2013 à 22:26\nBetty est une sacrée coquine mais en même temps elle te permet de faire de sacrément belles photos le escholtzia pousse partout et se propage très vite si tu en mets au jardin, là c'est vrai que c'est comme un tableau. Aujourd'hui soleil encore mais nettement plus frais mais ne nous sommes pas à plaindre. Courage, j'espère qu'elle va enfin arriver cette chaleur.\nJe vous embrasse Claude et toi\nMitou la Bretonne 24 mai 2013 à 07:38\nCe ne sont pas des escholtzia ce sont de simples coquelicots des champs !!!!\npar contre les vrais j'en voudrais bien au jardin !!! lol\nil fait froid et il pleut toujours c'est moche !!!\nevelyne BULFERETTI 23 mai 2013 à 22:45\nT'es bien courageuse pour aller marcher ainsi sous la pluie...Heureusement que je n'ai pas de toutous !!!lol !!! En tous les cas rien ne t'arrête pour faire de nouveaux clichés . J'adore la troisième photo . Et merci aussi pour le bouton d'or . Cette fois je sais que je ne me trompe pas !!! MDRRRRRRRR !!!\nAujourd'hui le soleil a été encore bien présent mais ce soir le ciel s'est tout couvert . Pas étonnant le week-end arrive...\nBonne nuit ma belle . Gros bisous .\nMitou la Bretonne 24 mai 2013 à 07:40\nJe marche par obligation pour mon dos !!! mais j'aime sortir mes toutous !!!! lol\nbon quand il pleut un peu moins mais bon !!!!\net oui tu as gagné c'est un bouton d'or !!! par contre l'autre je ne lui ai pas trouvé de nom !!! lol\ngros bisous sous le froid et la pluie !\ningrid 23 mai 2013 à 23:10\ntoi aussi tu aimes les fleurs sauvages,jolies photos\nmon cocker américain me manque pour les promenades\nJe suis dans les bouquets de la fête des mères....que de fleurs\nMitou la Bretonne 24 mai 2013 à 07:41\nje pensais que tu allais peut être me trouver le nom de cette fleur jaune !!!\ntitanique 23 mai 2013 à 23:18\nla balade de toutou est joli il connait les fleurs ? hihi\nMitou la Bretonne 24 mai 2013 à 07:46\nC'est "une" toutou !!! et elle est super intelligente !!! lol\nelle connait tout !!!\nCADIX 24 mai 2013 à 00:19\nTu fais toujours le même circuit toi avec les filles ? Nous c'est selon le temps que nous avons, et le temps qu'il fait, Bisous. FRANCOISE\nMitou la Bretonne 24 mai 2013 à 07:48\nSi je n'ai pas trop mal nous partons avec la voiture pour changer les circuits !!!\nsinon nous partons à pieds de la maison alors c'est le même circuit !!!mais\navec les copains et copines !!!! lol\nSuzanneT 24 mai 2013 à 12:22\nOh ben mince alors fermés comme ça ils ressemblent, si tu sèmes de l'escholtzia choisi vraiment ton coin ensuite ça se propage d'année en année et bonjour pour s'en défaire, en même ça met beaucoup de couleur.\nMitou la Bretonne 25 mai 2013 à 07:46\nJe vais regarder si j'en trouve !!! j'aime la couleur !!!\nMuriel Oliero 25 mai 2013 à 18:53\nBen tu vois qu'il fait de belles photos ton p'tit appareil sans zoom lol\nPas de pluie chez nous depuis deux jours, un miracle ?\nMitou la Bretonne 25 mai 2013 à 19:50\nC'était encore avec le vieux !!! lol\nmais j'en ai un tout nouveau !!! na na nère !!!!


Politique de Confidentialité - Aller Voir\nChez teresinahc.org, nous nous engageons à protéger vos données personnelles. Vos données personnelles sont traitées et gérées conformément à la loi n ° 6698 sur la protection des données personnelles (V KVKK ’).\nConformément au KVKK N ° 6698, vos données personnelles que vous partagez avec immanuelconnection.org sont obtenues, enregistrées, stockées, modifiées, réorganisées, bref tout traitement effectué sur les données, en tout ou en partie, automatiquement ou non, à condition qu’il fasse partie d’un système d’enregistrement de données. sujet peut être traité par nous. Toute transaction effectuée sur les données dans le cadre de KVKK est considérée comme un «traitement de données à caractère personnel».\nObjet et motifs légaux du traitement de vos données personnelles\nLes données personnelles que vous partagez,\nAfin de pouvoir remplir les exigences des services que nous fournissons à nos clients conformément aux exigences du contrat et de la technologie, et améliorer nos produits et services;\nAfin de fournir des informations aux procureurs, aux tribunaux et aux agents publics concernés, sur demande et conformément à la législation, sur les questions de sécurité publique et les litiges juridiques;\nAfin d’offrir un large éventail d’opportunités à nos membres ou de partager ces opportunités avec des individus ou des institutions dans le cadre légal;\nPour analyser les préférences des annonces,\n6698 et règlements secondaires connexes.\nInformations sur des tiers ou des organisations vers lesquels vos données personnelles peuvent être transférées\nAux fins susmentionnées, la personne / les organisations à qui les données personnelles que vous partagez avec immanuelconnection.org peuvent être transférées. nos principaux actionnaires, actionnaires, annonceurs, filiales nationales ou étrangères directes ou indirectes; sociétés membres utilisant l’infrastructure immanuelconnection.org, y compris, mais sans s’y limiter, les personnes et les organisations liées au service fourni, et / ou en tant que traitement de données auquel nous coopérons, les organisations partenaires du programme, les organisations nationales / internationales et autres 3. personnes et organisations.\nNos règles concernant les cookies à utiliser à des fins publicitaires sont la politique de l’homme immanuelconnection.org, et font partie de la «Politique de confidentialité et de confidentialité» que vous lisez actuellement. Pour en savoir plus sur notre politique en matière de cookies, veuillez cliquer ici. (Vous pouvez trouver l’exemple de politique de cookie requise avec le lien au bas du document)\nles formulaires sur le site Web immanuelconnection.org ainsi que les applications mobiles et les informations telles que le nom, le prénom, l’adresse, le téléphone, une adresse électronique professionnelle ou privée; nom d’utilisateur et mot de passe dans les pages saisies à l’aide des préférences, enregistrements IP des transactions effectuées, données de cookie collectées par le navigateur, heure de navigation et détails, y compris les données sous forme de;\nAfin d’établir une relation commerciale avec immanuelconnection.org, de postuler à un emploi, de soumettre une offre, face à face ou à distance, orale ou écrite, dans un environnement physique ou virtuel, de personnes partageant leurs données personnelles avec des cartes de visite, CV, offres et autres moyens. ou électroniquement;\nEn outre, obtenus indirectement via différents canaux, sites Web, blogs, compétitions, enquêtes, jeux, campagnes et autres (micro) sites Web et médias sociaux, données obtenues à partir de lectures de bulletins électroniques ou de mouvements de clic, données présentées par des bases de données publiques. , les plateformes de médias sociaux (Facebook, Twitter, Google, Instagram, Snapchat, etc.); peut être traité et collecté.\nVos données personnelles obtenues avant l’entrée en vigueur du KVKK\nPuisque immanuelconnection.org n’a pas commencé à publier avant le 7 avril 2016, date de prise d’effet de KVKK, nous ne disposons d’aucune donnée personnelle stockée avant cette date. (Si votre site Web collecte des données avant cette date, vous devez spécifier le mode de traitement et de gestion des données.)\nà maintenir traitées à l’extérieur de la Turquie dans le traitement ou la Turquie, recueillies par l’une des méthodes énumérées ci-dessus données personnelles sont situés à l’étranger conformément à la condition de la portée KVKK et à des fins contractuelles (Conseil des données personnelles par des données accréditées et personnels de protection dans les pays où une protection adéquate en ce qui concerne) les services intermédiaires.\nNos partenaires commerciaux coopérant et / ou recevant des services pour la présentation et la promotion de produits et services,\nAux autorités compétentes qui détermineront votre position en cas d’appel d’urgence,\nLes organismes de réglementation et de surveillance et autres institutions publiques, tels que les tribunaux et les bureaux de contrôle, sont autorisés à demander des données à caractère personnel à d’autres institutions publiques


l'essentiel Un homme de 32 ans a cambriolé un appartement avant de tenter de fuir une voiture de police à l'aide d'un vélo volé. Il a finalement été interpellé et jugé dans le cadre d'une comparution immédiate au tribunal correctionnel de Toulouse.\n« Avec l’espoir longtemps entretenu de maintenir le festival, nous avons retardé la décision aussi longtemps que nous l’avons pu. Mais la situation sanitaire nous l’impose aujourd’hui : il nous faut malheureusement renoncer à la prochaine édition de Rush. » Mardi 7 avril\nParis Normandie aujourd'hui 18:51


La Cour européenne des droits de l’Homme appelée à trancher sur l'interdiction du voile islamique intégral en France\nSociété La Cour européenne des droits de l’Homme appelée à trancher sur l'interdiction du voile islamique intégral en France\nPublié le 29/06/14 à 10h06 — Mis à jour le 29/06/14 à 10h15\nEst-il «dégradant» d'interdire le port en public du voile intégral? Ce faisant la France viole-t-elle la vie privée, les libertés d'expression ou de religion des musulmanes ? Autant de questions que la Cour européenne des droits de l'Homme (CEDH) doit trancher mardi.\nLa CEDH a été saisie par une jeune Française de 24 ans, qui conteste la loi votée fin 2010 en France. Le texte stipule que «nul ne peut, dans l'espace public, porter une tenue destinée à dissimuler son visage», sous peine de 150 euros d'amende et/ou d'un stage de citoyenneté.\nLa jeune femme se dit adepte aussi bien de la burqa -- qui cache entièrement le corps, y compris les yeux derrière un tissu à mailles-- que du niqab --qui couvre le visage pour n'en montrer que les yeux--.\nAu grand public, elle n'a révélé que ses initiales, S.A.S. Et elle n'a pas participé à l'audience organisée en novembre 2013 devant les juges de Strasbourg, préférant se laisser représenter par des avocats d'un cabinet de Birmingham (Royaume-Uni).\nDans sa requête, cette femme affirme ne subir «aucune pression» familiale, accepter les contrôles d'identité, tout en voulant rester libre de porter le voile à sa guise.\nSes avocats invoquent diverses violations: la forcer à se dévoiler en public constitue selon eux un «traitement dégradant». Ainsi qu'une violation de la liberté de religion, d'expression, et du droit au respect de la vie familiale et privée.\nA l'audience, la représentante de l'Etat français Edwige Belliard avait assuré que le texte incriminé n'est pas antireligieux, et «concerne toutes les possibilités de dissimuler le visage: par voile, cagoule, casque de moto...».\n«Incompatible» avec l'Etat de droit\nA l'audience, sa représentante Isabelle Niedlispacher avait considéré le port de la burqa ou du niqab «incompatible» avec l'Etat de droit: outre les impératifs de sécurité et d'égalité hommes-femmes, ce qui est en jeu, «c'est la communication sociale, le droit d'interagir avec l'autre en regardant son visage, de ne pas disparaître dans le cadre d'un vêtement».\nLes lois française et belge veulent simplement «favoriser l'intégration de tous», avait-elle conclu. Selon une étude de chercheurs américains, quelque 4,7 millions de musulmans vivent en France, et plus de 600.000 en Belgique.\nJugement en octobre\nLa décision des juges de Strasbourg coïncidera mardi avec celle de la cour d'appel de Versailles à l'encontre d'un jeune homme condamné en première instance à trois mois de prison avec sursis pour s'être violemment interposé lors du contrôle d'identité de sa épouse portant le niqab, en juillet 2013 à Trappes, en banlieue parisienne.\nL'affaire avait provoqué une flambée de violences urbaines. L’épouse, condamnée à un mois de prison avec sursis pour outrage et rébellion, et à 150 euros d'amende pour le port d'un niqab, doit être rejugée en appel en octobre.


R | Lexique de termes astrologiques\nElle correspond dans un thème, soit à une dominante lunaire ou neptunienne, soit à une forte occupation des signes du Cancer et/ou des Poissons.\nCette réceptivité peut parfois aboutir à des dons confinant à la voyance car l’intuition et la perception des choses invisibles s’en trouvent décuplés.\nIl s’agit de la reliance (relation intime) entre le corps et l’esprit, qui se fait via l'âme, l'âme étant le pont entre le corps et l'esprit.\nRésonance / Echo\nOn peut trouver également à l’intérieur même d’un thème radix des résonances entre domaine. Par exemple si la maison XI est en Scorpion tandis que Pluton , maître du scorpion est en IX, il y a résonance entre les maisons XI et IX, c'est-à-dire entre la vie amicale et la vie spirituelle qui seront d’une quelconque façon liées.


L'Ange des Mers - Restaurant, lieu dit Terrazone, 20214 Moncale - Adresse, Horaire\nlieu dit Terrazone, 20214 Moncale\nBudget moyen : 65,4 €\nNote : 9.6/10 (85 avis)\nMoyens de paiement : Carte Bleue, Carte Visa, Chèque, TheFork PAY, Visa Electron\nService de 19:30 à 22:00\nSoupe de poissons de nos roches et ses accompagnements\nRavioles d'araignée de mer\nTataki de thon au note asiatique\nRôti de lotte bardée de panzetta farcie aux herbes du potager et sa sauce au noilly prat\nDos de denti rôti à la fleur de sel\nFeuilleté de langoustes arrosé de bisque\nPoire pochée au vin de myrthe maison sur son sablé sucrée\nPavlova aux fraises et fruits rouges du potager\nAccès personnes à mobilité réduite, Animaux bienvenus, Ouvert en août, Ouvert le dimanche, Wifi\n85 avis récents | Note globale : 9.6/10\nEric r, le 21/09/2021\nAppréciation générale : Bonjour après avoir très mal mangé la veille dans deux horribles restaurants j'ai découvert cette perle rare accueil chaleureux et familial du chef qui se trouve être une femme qui m'a conseillé je n'avais jamais mangé de l'araignée j'ai mangé les ravioles d'araignée ce fut époustouflant elle m'a conseillé ensuite son risotto de seiche avec sa tuile de parmesan selon elle il se trouve a la carte depuis 14 ans je comprends pourquoi c'est vraiment une merveille je me suis régalé ça m'a réconcilié un petit peu avec les Corses car c'est la première fois que j'ai un accueil aussi chaleureux tout le long du repas un grand merci et surtout bravo à toute cette équipe familiale\nCarole F, le 18/09/2021\nAppréciation générale : loin de l'agitation du port de Calvi, dans un endroit intimiste et chaleureux, n'hésitez pas à venir découvrir la cuisine d'une cheffe originale et innovante, tout est délicieux, servi avec beaucoup de générosité et d'humour... nous avons adoré et reviendrons avec plaisir et gourmandise...\nJean-paul z, le 17/09/2021\nAppréciation générale : Restaurant sympa, très bon poisson du jour, service impeccable à recommander\nJean-Jacques A, le 29/08/2021\nAppréciation générale : Cuisine généreuse et authentique . Des produits corses et des poissons pêchés le jour même.Nous sommes reçus dans un cadre très agréable comme des amis de la famille ! On prend le temps de nous expliquer ce que l’on va manger , les ingrédients comme la cuisson. La Cheffe cuisine avec amour et ça se vérifie à la dégustation . Famille Antigny\nFRANCOIS D, le 08/08/2021\nAppréciation générale : Excellent restaurant de poissons tenu par une famille hyper sympathique. Les parents pêchent et la fille cuisine des poissons et crustacés exceptionnels. Nous y étions venus il y a 4 ans et depuis la fille qui a fait une pige à Ajaccio cet hiver dans un hôtel restaurant 4 étoiles, est revenue avec des milliers d’idées supplémentaires. Tarte fine aux rougets, mérou avec une panure de chorizo, spaghettis à la langouste, … et des petites douceurs sublimes pour finir. Un festin\nPascale S, le 01/08/2021\nAppréciation générale : Merci pour ce moment gourmet et reposant. Difficile de trouver un restaurant de poisson digne de ce nom à Galeria, nous avons donc poussé jusqu’à Moncale et nous n’avons pas été déçu. Le dos de Denti était magnifique, ma fille a mangé un risotto aux sèches fondantes et délicieuses. Les autres convives se sont aussi régalés. A bientôt\nFREDERIC P, le 31/07/2021\nAppréciation générale : Très bonne table qui gagne à être découverte des produits frais et excellent poisson préparé avec originalité raffinement avec des portions copieuses Cadre très agréable avec vue sur la montagne\nMichelle M, le 23/07/2021\nAppréciation générale : La présentation des plat est très bonne. Les vins rouges sont trop trop taniques. Désolant ds 1 bon restaurant. Goûtez plutôt les blancs ,espérons.\nMarc M, le 21/07/2021\nAppréciation générale : Excellent restaurant. Tout y est parfait, la cuisine (excellente et copieuse) le service décontracté, souriant et respectueux, le cadre calme et accueillant.\nSophie G, le 21/07/2021\nAppréciation générale : Excellente adresse. Nous y avons dîné pour fêter les diplômes de nos enfants. Service impeccable et repas délicieux. Le rapport qualité prix est top et les produits ultra frais. Je recommande.\nL'Ange des Mers à Moncale


atelier pratique de schématisation avec IdeaProcessor\nIDEAprocessor, le logiciel pour les travailleurs du savour,\nles «Knowledge Workers»\nATELIER PRATIQUE DE SCHÉMATISATION AVEC LE K-LANGAGE ET IDEAPROCESSOR\nCopyright © 2006 Joël Muzard Atelier d'intelligence Appliquée\nindex | image globale des services de IDEAprocessor\nIntroduction à IDEAprocessor\nIntroduction a la Palette d'outils de l'environnement de travail\nConduite de l'outil pour déclarer les mots-clés ou idées (THING-CHOSE) en forme d'ampoule électrique\nConduite de l'outil LINK-LIEN pour relier les choses ou mots-clé\nConduite de l'outil MANO-MAIN pour contrôler l'emplacement des objets graphiques sur l'écran\nÉditer les noms des choses ou mots-clé\nÉditer les liens entre les choses, idées ou mots-clé\nMontrer le contenu de la base de connaissances qui se construit progressivement.\nMontrer les statistiques du travail\nVoici la Palette d'outils de IDEAprocessor  au niveau schématisation\nAu début, déclarer un nouveau projet avec le Menu FICHIER -->OPEN: donner un nom puis Sauver\nConfirmer le choix de la Langue «Français» à la section EDIT>Language si la version du logiciel le permet.\nPuis, avec le menu WHITEBOARD-Tableau, déclarer un nouveau Tableau - WhiteBoard avec le menu Ouvrir Tableau (Open WhiteBoard)\nDonner un nom ou bien accepter le nom suggéré. Ce nom pourra être édité par la suite.\nMaintenant vous pouvez voir la Palette d'outils montrée au début de cet atelier.\nLe premier, c'est l'outil THING (CHOSE ou MOT-CLÉ). Il permet de déclarer les mots-clé ou idées. Double-cliquer sur l'ampoule avec la touche «contrôle» enfoncée. Un pop-up menu doit apparaître qui décrit plusieurs possibilités d'actions avec cet outil.\nCe logiciel est conçu pour changer le résultat du click sur la surface de travail ou TableauGraphique selon l'outil actif.\nDonc, la séquence de travail est la suivante:\n1.- Choisir un outil\n2.- Faire «click» sur la surface de travail ou Tableau (WhiteBoard)\n3.- Observer le résultat et continuer.\nNous voulons déclarer que Michel est à Montréal.\n1.- Choisir l'outil CHOSE en faisant click sur l'icône de l'ampoule\n2.- Cliquer sur la surface du Tableau (GraphicBoard)\n3.- Résultat attendu --> Une fenêtre d'édition de «Chose» apparaît.\nDéclarer le nom: «Michel» puis ensuite choisir le TYPE.dans ce cas, type = agent.\nUne personne est un agent, capable d,actions.\nVous pouvez écrire des commentaires si vous le désirez.\nCliquer OK pour terminer cette opération.\nVoici ce que votre écran doit afficher:\nPuis cliquer sur le Tableau vers la droite du premier et declarer Montréal avec le TYPE = emplacement ou LIEU\nMaintenant, cliquer sur l'outil LIEN, le deuxième vers la droite sur la Palette.\nVérifier que l'outil LIEN est actif. Son nom doit être maintenant affiché sur la Palette.\nPour faire un lien: Commencer vers le centre de l'objet graphique "MICHEL", cliquer et maintenir la pression sur la souris (bouton gauche), aller au milieu de l'objet graphique «MONTREAL», cliquer puis lâcher\nUne fenêtre pour éditer le nom du lien apparaît. Le logiciel propose le lien\nVous pouvez accepter, ou bien choisir un autre lien qui exprime mieux ce que vous avez dans votre esprit.\nVoici ce que votre écran devrait afficher:\nPour voir la phrase que le système a produit, aller au menu:\nVous obtiendrez à l'écran:\nSource lien Destination --> [Contexte]\n* Michel est_a Montréal -> [GraphicBoard-1]\nCe qui veut dire que vous avez déclaré sur le Tableau [GraphicBoard-1]\nque Michel est_a Montréal\nSi vous désirez voir le contenu du Lexique produit, choisir via le menu Base l'item Lexicon:\nThing <Context * Type>\nMichel <GraphicBoard-1 * agent>\nMontréal <GraphicBoard-1 * emplacement>\nVous pouvez utiliser maintenant l'outil MAIN-MANO pour bouger les objets graphiques sur le Tableau (Pour les bouger tous ensemble, il faut en premier lieu les sélectionner)\nAvec l'outil MAIN, vous avez le contrôle sur l'emplacement des objets graphiques sur le Tableau. Essayer de changer la forme de votre schéma.\nLe système ne comprend pas le mot «Michel». Ce que le logiciel reconnaît c'est le type déclaré, dans ce cas, «agent». Les liens sont proposés selon le type de chose que vous avez déclaré. C'est la beauté de la chose...! Il y a dans le système une base de connaissances pour les liens selon le type de chose. Cela facilite de beaucoup la mise en relation entre les choses (les mots-clés).\nVoyons un processus\nLe K-Langage, implémenté dans IDEAprocessor, facilite l'analyse des processus\nCeci est une histoire de cas documentée par Federal Express.\nUn employé d'une agence «Federal Express» (Entreprise de courrier)\nreçoit un colis et décode l'étiquette. Ensuite, il analyse la situation. Il choisi d'appeler un hélicoptère pour s'assurer que le colis sera livré le plus vite possible. Finalement, le colis est livré à temps.\nNous pouvons décrire ce processus [schématiser] avec l'aide du K-langage visuel de IDEAprocessor.\nDéclarer un nouveau Tableau ou WhiteBoard et l'appeler Demo-Processus.\nChoisir l'outil CHOSE. Le nom de l'outil sera inscrit sur la Palette face au mot OUTIL.\nAu milieu de la surface du nouveau Tableau, cliquer la souris. Rappelez-vous que le click de la souris change selon l'outil qui est actif .\nProcessus A: Identifier le colis. Choisir le TYPE (T) Tâche\nPuis aller vers la droite et déclarer le résultat attendu de cette action:\nR1= ID du colis. Choisir le type (O) Objet\nActiver l'outil LIEN. Avec 'outil LIEN actif, aller du centre de l'objet graphique «Processus A: Identifier le colis» jusqu'au milieu de l'objet graphique «R1= ID du colis»\nLorsque la fenêtre pou éditer le lien montre le choix «produit», faire OK.\nVous devriez avoir à l'écran un schéma qui ressemble à celui-ci:\nEnsuite déclarer la deuxième tâche. Choisir l'outil CHOSE, cliquer sur le Tableau et déclarer la tâche (T) suivante:\n«Processus B = Choisir une solution»\net l'objet (O) «R2 = Appeler un hélicoptère»\nPuis avec l'outil LIEN, déclarer le lien entre ces deux objets graphiques.\nEt cette fois, faites aussi un LIEN entre «R1= ID du colis» et la deuxième tâche.\nVous devriez avoir à l'écran le schéma ou carte cognitive suivante:\nCarte cognitive ou schéma en construction\nMaintenant nous allons déclarer:\n«Processus C = Envoyer le colis par hélicoptère»\ncomme une Tâche avec l'outil CHOSE, et «R3 = Colis remis à temps» avec le type Objet\nCompléter les liens avec l'outil LIEN. L'écran montre le schéma suivant:\nVous pouvez afficher le contenu de la Base de connaissances avec le Menu Base-->Énoncés ou Outline\nSource lien Destination --> [Contextes]\n· Michel est_à Montréal -> [GraphicBoard-1]\n· Processus A = Identifier le colis produit R1 = ID du colis -> [Process Demo]\nUne vue partielle du Lexique:\nR1 = ID du colis <Process Demo · objet>\nR2 = Appeler un hélicoptère <Process Demo · objet>\nR3 = Colis livré à temps <Process Demo · objet>\nIDEAprocessor vous permet d'avoir des statistiques et donc de mesurer la production de Capital Intellectuel produite. La mesure est fonction du temps travaillé et du nombre de choses reliées.\n% Data from the Session\n% Number of participants: 2\n% Experience with Idea Processor: novice\n% Experience with the Domain: novice\n% Satisfaction (From 1 to 10): 9\n% User Name: jm\n% Screen Size [Depth,Width]: [ 600 , 800 ]\n% Cumulative Data\n% Duration (minutes): 301\n% Cumulative Number of Existing Things: 32\n% Cumulative Number of Deleted Things: 0\n% Cumulative Number of Things: 32\n% Cumulative Number of Existing Links: 29\n% Cumulative Number of Deleted Links: 1\n% Cumulative Number of Links: 30\n% Cumulative Number of Elements (T+L): 62\n% Cumulative Number of Existing Windows 3\n% Cumulative Number of Deleted Windows: 0\n% Cumulative Number of Windows: 3\n% Cumulative Time/Thing: 9.4\n% Cumulative Time/Link: 10.03\n% Cumulative Time/Element: 4.85\n% Cumulative Time/Window: 100.33\n% Number of Sessions: 5\n% Creation Date: 7/2/2002\n% Link Data\n% brings_to 10\n% gives 3\n% if_then 2\n% is_at 1\n% used_by 11\n% used_for 2\n% Thing Data\n% thing-concept-class 0\n% object 14\n% property 0\n% agent 1\n% task-action-process 16\n% state 0\n% value 0\n% location 1\nMaintenant Sauver et relaxer, vous avez complété le premier atelier.\nVos commentaires son les benvenus\nEvaluer cet Atelier : Globalement, votre appréciation est la suivante:\n(1) = A améliorer ...(5) = Excellent\nCopyright © 2006 Joel Muzard & Atelier d'intelligence Appliquée\nindex | image globale des services de IDEAprocessor


Blog | De Visu Stanprod\n75 ans de Migros Vaud. Ça se célèbre !\nAu départ, il s’agissait d’un appel d’offre pour la création du logo anniversaire de la coopérative. A l’arrivée, cet événement a été l’occasion d’une réflexion sur l’identité institutionnelle et d’un concept de communication pour la partie commerciale.\nLors de la présentation, nous avons pris le pari d’aller plus loin que la simple création d’un élément graphique illustrant l’anniversaire. En « transformant » l’identité institutionnelle de la coopérative, nous pouvions marquer l’événement tout en consolidant deux points clé…\nLe « Vaud » devient « vaudoise »\nEn opérant une bascule du nom à l’adjectif, on crée une proximité instinctive qui permet également de renforcer :\nLe rôle de la coopérative en tant qu’actrice économique majeure dans le canton (ancrage fort auprès des producteurs régionaux).\nL’histoire qui lie la marque à la population (sentiment d’appartenance). Les clients féminisent volontiers « Migros » en LA/ MA Migros.\nNaturellement, le « vaudoise » se pare désormais de vert pour être en phase avec sa région, sur une teinte qui se veut porteuse de fraîcheur.\nL’intégration de l’année de naissance de la coopérative sur le canton permet d’illustrer discrètement l’anniversaire et permet surtout de conserver le logo dans la durée. Mais pour créer un rappel spontané de l’âge de la coopérative en cette année 2021, une version spécifique se décline sous la forme « depuis 75 ans ».\nLa volonté de « célébration » et de partage\nUne fois cette nouvelle identité définie, est apparu la volonté d’y adjoindre un concept de communication commerciale dédiée à l’anniversaire. Visant directement les clients, ce nouveau volet doit à la fois renforcer l’événement tout en cohabitant avec l’entité institutionnelle.\nUn logo « 75 ans à vos côtés » a donc été créé pour apporter cette approche plus festive à l’anniversaire de la coopérative. Il peut ainsi vivre seul, dans une approche avant tout commerciale.\nLe « 75 » avec ses carrés colorés résonne avec le concept de communication anniversaire commerciale axé sur la « Pop culture » et mettant en avant les produits phares Migros plébiscités par les clients.\nLa terminologie « ans – à vos côtés » fait quant à elle le lien avec la ligne de communication institutionnelle qui avait notamment été initiée avec le rapport annuel 2019 « Migros Vaud, une vie à vos côtés ».\nL’anniversaire de la coopérative est donc non seulement une opportunité de renforcer les liens de la marque avec ses clients, mais également de lui permettre de renforcer son positionnement régional par le biais de son identité institutionnelle.\nLa communication dans les médias sociaux.\nLes six grandes tendances de l’année qui commence.\nNotre quotidien a été bouleversé, la mobilité est restreinte et la transition digitale s’est accélérée, tout particulièrement pour les entreprises qui veulent vendre, informer, distraire. Après un mois de cette nouvelle année, nous pouvons confirmer les contours de la communication en 2021. Décryptage des tendances annoncées, en 6 points.\n1 – Les communautés autour des valeurs éthiques.\nOn parle des 4 C du CoronaVirus : Community, Compassion, Contactless, Cleanliness. Il s’agit de créer, d’activer et d’interagir avec sa communauté, être solidaire, avoir de la compassion et être à l’écoute. Les marques qui écoutent davantage vont se distinguer. Elles vont devoir personnaliser leurs messages pour être en phase avec les besoins de sa communauté qui s’orientent définitivement vers plus d’éthique, de justice sociale, d’égalité et de prise de conscience des enjeux climatiques.\n2 – Exemplarité et transparence.\nC’est l’essor des influenceurs inspirants et engagés. L’activisme a un impact d’autant plus fort en communauté digitale avec le partage et la diffusion instantanée d’informations, de courants de pensées. Les communautés mondiales ont réalisé qu’elles pouvaient faire évoluer plus rapidement les choses grâce aux plateformes sociales. Les marques les plus exemplaires et les plus transparentes sont plus attractives. La transparence est essentielle pour créer une relation de confiance avec sa clientèle devenue plus exigeante.\n3 – La créativité explose.\nA travers le développement de nouveaux outils de gestion de vidéos comme reels sur Instagram qui permet de nombreux effets, notamment en réalité augmentée, la croissance soutenue de TikTok, mais aussi le Live video, force est de constater que la vidéo est partout. L’irrésistible essor des podcasts montre l’extrême dynamisme des plateformes pour mettre en avant la créativité de la communauté et l’interactivité. C’est donc une créativité en flèche et en opensource (co-création).\nLa tendance continue à s’accentuer avec les mèmes ou le remixing : l’art de créer des formats, des modèles ou concepts existants pour exprimer sa personnalité. Les marques qui proposent des filtres/stickers/modèles/calques, font de leurs utilisateurs des ambassadeurs.\n4 – Le marketing de nostalgie émerge.\nIl s’agit d’humaniser les échanges, les relations se veulent rassurantes et authentiques, il existe un fort besoin de la vraie vie, de vrais échanges qui font preuve d’authenticité.\nLe marketing est conversationnel, on ne compte plus le nombre de likes ou de followers sur les réseaux sociaux mais bien la qualité des échanges.\n5 – La migration vers les canaux digitaux s’accélère.\nLe digital gagne encore du terrain en 2021. Pour les médias hors ligne ou traditionnels, les perspectives sont moins bonnes.\nConcernant la répartition des canaux, 32% souhaitent toujours investir dans les médias hors ligne plus que dans tout autre canal.\nViennent ensuite les canaux tels que la publicité digitale (19%), les sites web (11%), le marketing social (11%), le marketing événementiel (11%), le marketing mobile (8%), l’e- mail marketing (8%), le référencement (7%), le commerce digital (6%), le marketing par canal/affiliation (6%) et autres (21%).\n6 – L’agilité s’impose comme méthode\nLe mot AGILE, qui était considéré comme un buzzword début 2020, est une véritable méthode de travail qui fait particulièrement ses preuves en période d’incertitude.\nNon seulement dans la planification d’une stratégie marketing (tester, ajuster, re-tester, réadapter) mais également dans les formes de collaboration. Par exemple l’assignation d’équipes, particulièrement adaptée aux projets à long terme, est moins fréquente. Les rémunérations au résultat sont également en augmentation.\nConclusion sur les compétences en médias sociaux au temps du Covid 19.\nL’accélération de la transformation digitale a été brusque, grand nombre d’entreprises ont dû développer une incroyable capacité d’adaptation. En faisant preuve de créativité mais également de transparence, les entreprises qui renforcent les liens avec leurs communautés sont bien mieux armées.\nDéfinitivement, la création et la gestion de contenu sont essentielles. Avec le renforcement de l’image de marque, ce sont les compétences stratégiques les plus demandées pour atteindre les objectifs de l’année à venir. Ce qui fait la qualité d’un contenu est sa pertinence et non sa fréquence.\nL’interaction est vitale pour faire fonctionner les algorithmes, on demande de plus en plus d’interagir : commenter plutôt que liker. Les outils d’automatisation et l’intelligence artificielle permettent de personnaliser, suivre, gérer et optimiser les stratégies de vente. On peut ainsi adapter le bon message à la bonne cible et au bon moment.\nPourquoi développer une Stratégie Digitale SEO ?\nLe SEO, vous en entendez parler mais vous n’êtes pas certain de son importance pour votre activité ou entreprise ? Nous espérons qu’après cet article vous aurez cerné l’intérêt d’une stratégie SEO, mais avant de plonger dans les détails, voici quelques petites précisions.\nSEO, SEA, SMO, SEM… ce sont des acronymes devenus récurrents et vous vous sentez légèrement perdu ? C’est tout à fait naturel. Voici comment ils s’intègrent dans une stratégie digitale :\nIl ne suffit désormais plus d’avoir un site internet pour être vu, il faut se différencier dans la jungle numérique et uniquement ceux présents dans les premiers résultats sont visibles, donc existants.\nNe comptez pas sur la chance ou la beauté de votre site pour courtiser les algorithmes de recherche, pour ceci vous avez la stratégie SEO pour Search Engine Optimization, soit l’optimisation pour les moteurs de recherche, tels Google. C’est-à-dire toutes les techniques capables d’améliorer naturellement le positionnement, le référencement, de votre site internet lors de l’affichage d’une recherche par un internaute.\nÀ ne pas confondre, le SEA pour Search Engine Advertising, ou publicité sur les Moteurs de Recherche en français, est le référencement payant, le plus souvent utilisé pour une campagne précise qui nécessite un boost dans votre visibilité ou palier le manque au démarrage d’un site. Bien appliqué, le SEA peut vous garantir une place dans les premières positions, mais pourquoi payer toute l’année quand vous avez d’autres possibilités? Sans oublier que, si vous exploitez uniquement le SEA pour être vu, vous allez totalement disparaître lorsque votre budget sera épuisé.\nLe SMO pour Social Media Optimization (Optimisation des Médias Sociaux), comprend toutes les activités visant à développer la visibilité par des médias sociaux: Facebook, LinkedIn, Instagram, Twitter, YouTube, Pinterest… il existe forcément un ou plusieurs réseaux adaptés à votre activité. Bien utilisés ce sont des outils puissants, parfaits pour la personnalisation, un moyen d’être au plus proche de vos consommateurs et d’augmenter votre communauté.\nEn dernier, le SEM pour Search Engine Marketing ou Marketing sur les Moteurs de Recherche, est simplement le terme qui prend en compte toutes les techniques précitées.\nLe meilleur moyen d’avoir une stratégie digitale efficace est de prendre en compte l’ensemble de l’écosystème numérique, mais nous allons ici mettre l’accent sur le point qui semble encore trop souvent mal exploité : le SEO.\nUn SEO performant comporte une stratégie sur 3 axes : le contenu, la technique et la popularité.\nOn vous a souvent dit que la réussite de votre référencement dépendait de la répétition de mots-clés ? Cette époque est « révolue », la nouvelle ère favorise la Qualité du Contenu. Même si les mots-clés restent importants, oubliez la répétition car la sémantique est devenue prioritaire. Idéalement, vous devez proposer un contenu riche, unique et bien documenté, susceptible d’intéresser les internautes.\nL’ère du graphisme minimalistes est donc dépassé, et le contenu doit faire partie prenante de la réflexion en amont.\nC’est toute la partie cachée de l’iceberg, et la plus difficile à maîtriser sans formation spécifique. Grâce à nos Smartphones, la navigation sur mobile a finalement dépassé le temps passé sur l’ordinateur. Les sites web doivent être adaptés à ce nouveau mode de vie, et être facilement consultables sur différents formats d’écran, sans perte de qualité. Ils doivent également se charger très vite et donner une expérience agréable à l’utilisateur. C’est dans cette veine que Google a adopté la règle du Mobile First.\nChaque partie de l’architecture de votre site doit être bien pensée, incluant un plan de site, des meta-tags, des images et vidéos au bon format. Aucun détail ne devrait être négligé.\nDans la vie, la majorité a tendance à donner plus de valeur aux gens et marques populaires, c’est pareil pour la logique des moteurs de recherche : plus votre site est visité, plus ils le rendront visible ; parce que si on s’est intéressé à vous, vous êtes probablement aussi intéressant pour les autres.\nCréez un maximum de trafic : multipliez les liens qui pointent vers votre site, faites parler de vous dans les blogs, intégrez-vous dans des listes pertinentes de votre secteur d’activité, utilisez les réseaux sociaux, faites des newsletters, etc.\nIl faut être conscient que le référencement naturel ne vous donnera pas des résultats immédiats ; l’optimisation de ces différents facteurs prendra plusieurs mois à être pris en compte par les moteurs de recherche.\nSi en général un positionnement réussi par le SEO est durable, il est conseillé de garder un œil attentif et de faire un bilan tous les 3 mois environ. En adaptant régulièrement l’ensemble de la stratégie, essentiellement en fonction des actions ou non de vos concurrents, il est possible d’améliorer ou de maintenir les résultats.\nNous ne pouvons que vous conseiller de toujours vous renseigner si l’offre pour votre site web contient une stratégie SEO et à quel niveau. Inutile en effet d’investir dans un site relayé aux pages fantômes, ou d’être obligé de dépendre uniquement du SEA pour exister.\nVous avez des questions ou souhaitez aller plus en détails en fonction de vos besoins ? N’hésitez pas à nous contacter !\nLe cordonnier devait se chausser !\nComme nous le faisons avec nos clients, en associant nos entités respectives il était essentiel de travailler sur ce que nous voulions être intrinsèquement. Quelle offre souhaitions nous proposer, sur quel modèle et avec quelles valeurs ? Il s’agissait ensuite de traduire et de transmettre cette volonté en terme de communication.\nNous avons naturellement décidé de nous appuyer sur nos complémentarités qui nous apportent un élément de différenciation sur notre marché. Associer la créativité de l’agence de communication avec du conseil en stratégie marketing nous permet de réellement participer à la valeur des entreprises que nous accompagnons.\nNotre signature traduit ainsi cette volonté de faire plus que du « beau » ; de susciter un ressenti chez les consommateurs, de faire vivre une expérience tout en apportant une vraie valeur ajoutée. C’est ainsi que nous sommes devenus :« créateur de valeur, designer d’émotion ».\nLa communication graphique devait finalement s’intégrer dans cette même identité. Nous avons donc construit une série de visuels où la rencontre de deux univers donne naissance à une nouvelle interprétation de ce que nous sommes et de nos valeurs.\nL’ampoule, symbole d’innovation se pare alors de créativité et de fraicheur.\nLa cabine téléphonique devient pièce d’échec, les crayons de couleurs deviennent nid d’abeilles, cerveau gauche et droit se rassemblent,…\nMais l’histoire ne fait que commencer. A nous de continuer à la faire vivre, à la transmettre et la partager afin de construire de nouvelles collaborations… et de nouvelles amitiés ; car placer l’humain au centre de nos réflexions est plus que jamais la clé pour innover.


Poêles au gaz bellfires\nQue vous choisissiez une esthétique plutôt classique ou moderne, avec un foyer Bellfires vous optez toujours pour le summum du luxe et de l’exclusivité. Cela s’exprime Que vous choisissiez une esthétique plutôt classique ou moderne, avec un foyer Bellfi res vous optez toujours pour le summum du luxe et del’exclusivité. Cela s’exprime par la qualité inégalée des produits et par l’utilisation de matériaux de qualité supérieure. Par la construction solide et la finition remarquable.\nChaque foyer au gaz Bellfi res constitue un précieux enrichissement de votre intérieur. Tous les modèles sont équipés d’un système de combustion ferméventouse. Tous fonctionnent au gaz naturel ou au propane. La plupart sont livrables avec un kit de convection, pour une répartition rapide et uniforme de la chaleur. Et ils sont tous disponibles avec télécommande … bien entendu.\nVous composez totalement votre Bellfires selon vos préférences personnelles. Peut-être choisirez-vous un intérieur avec des panneaux jaunes clairs ou des pierres classiques. Ou souhaitez-vous plutôt un intérieur entièrement plat? En combinaison avec des bûches criantes de vérité? Ou peut-être des cailloux en gris ou des cailloux en marbre blancs comme neige? La vaste collection de cadres vous offre également toute liberté. Du littéralement invisible à l’anthracite remarquable, du cuivre classique à l’acier inoxydable entièrement poli à la main.\nPoêles au gaz bellfires.\nQue vous choisissiez une esthétique plutôt classique ou moderne, avec un foyer Bellfires vous optez toujours pour le summum du luxe et de l’exclusivité.\nCela s’exprime Que vous choisissiez une esthétique plutôt classique ou moderne, avec un foyer Bellfi res vous optez toujours pour le summum du luxe et del’exclusivité.\nCela s’exprime par la qualité inégalée des produits et par l’utilisation de matériaux de qualité supérieure. Par la construction solide et la finition remarquable. Chaque foyer au gaz Bellfi res constitue un précieux enrichissement de votre intérieur. Tous les modèles sont équipés d’un système de combustion ferméventouse.\nTous fonctionnent au gaz naturel ou au propane. La plupart sont livrables avec un kit de convection, pour une répartition rapide et uniforme de la chaleur.\nEt ils sont tous disponibles avec télécommande … bien entendu. Vous composez totalement votre Bellfires selon vos préférences personnelles. Peut-être choisirez-vous un intérieur avec des panneaux jaunes clairs ou des pierres classiques.\nOu souhaitez-vous plutôt un intérieur entièrement plat? En combinaison avec des bûches criantes de vérité? Ou peut-être des cailloux en gris ou des cailloux en marbre blancs comme neige? La vaste collection de cadres vous offre également toute liberté. Du littéralement invisible à l’anthracite remarquable, du cuivre classique à l’acier inoxydable entièrement poli à la main.


Vous êtes ici : Accueil > Lettres déco et panneaux > Lettres et chiffres en ardoise > CAFE lettres\nidée décoration mur de cuisine, 3 tailles disponibles.\nDimensions : hauteur environ 12, 20 ou 30 cm. L'épaisseur varie environ 0,3 cm. Pour les largeurs, cela varie en fonction de la lettre et de la hauteur.\nLettres CAFE, 4 lettres déco en ardoise formant le mot CAFE, à installer dans votre cuisine ou à l'endroit où vous avez l'habitude de prendre votre café. Vous pouvez soit poser les lettres sur un meuble ou une étagère, contre un mur. Si vous souhaitez les fixer avec un clou, nous pouvons aussi les percer. Pour commander vos lettres, il vous suffit de sélectionner la taille et l'option percé ou non percé.\nImportant: ces lettres sont fines et elles ne tiennent pas seules debout. Vous pouvez aussi utiliser un double face adhésif spécial surfaces difficiles.\nCes lettres decoratives murales existent en 3 tailles : 12, 20 ou 30 cm de hauteur, il vous suffit de sélectionner la taille et l'option perçage au dessus du prix. Pour une belle déco de cuisine. Ces lettres sont fabriquées artisanalement en Normandie.\nUne déco cuisine idéale, à assortir avec les revêtements en inox et électroménager de votre cuisine


LIPIDES | Le Bienvivant\nLe stockage de l’énergie se fait sous forme de :\nRéserve d’énergie : masse grasse formée de liquides (triglycérides) permettant d’apporter de l’énergie à l’organisme\nRéserve de lipides : utilisée durant un effort de longue durée, un jeûne prolongé, et les phases entre les repas\nLes lipides ont un rôle structural, car ils forment les membranes cellulaires et assurent les messages intercellulaires.\nIls ont aussi un rôle fonctionnel : ils font la synthèse de médiateurs intercellulaires et d’hormones locales, ils garantissent le transport des vitamines liposolubles (A,D,E,K) et ils facilitent l’absorption d’autres composants alimentaires comme les caroténoïdes.\nCes quatre rôles (énergétique, de réserve, structural et fonctionnel) montrent l’importance indéniable des lipides dans un régime alimentaire.\nPour rester en bonne santé, il est absolument essentiel de respecter les quantités d’une part, et leurs combinaisons d’autre part!\nIls sont aussi fondamentaux pour éviter le yoyo de la glycémie!\nLes lipides constituent 30 à 35% de notre alimentation\nLa moitié d’acides gras monoinsaturés (omega-9)\nUn quart d’acides gras polyinsaturés (omega 3 et 6)\nUn quart d’acides gras saturés (qui peuvent être remplacés par monoinsaturés)\nLes acides gras transsaturés (à bannir)\nIls comportent 9kcal/g.\nTout étant toujours une question d’équilibre, les excès de lipides, surtout les « mauvais », (les trans et les saturés quand trop représentés dans une alimentation) provoquent obésité, arteriosclérose, et autres problèmes d’articulations.\nCertains acides gras sont dits « essentiels », car le corps ne peut pas les synthétiser. On les retrouve uniquement dans l’alimentation.\nCe sont les omega-6 (acide linoléique) et les omega-3 (acide alpha-linoléique).\nLes omega-3 protègent le coeur et soutiennent le bon fonctionnement cérébral\nLes omega-6 servent de précurseurs pour des molécules jouant un rôle dans l’inflammation, les vaisseaux sanguins, ou l’agrégation des plaquettes\nLes omega-9 agissent sur le cholestérol et ont donc un effet contre les maladies cardio-vasculaires et l’hypertension\nIl faut un rapport équilibré entre les omega-3 et 6, car l’excès d’un type empêche l’action de l’autre type :\n3x plus d’omega-3 que d’omega-6. (3/1)\nIls se distinguent entre deux groupes : les acides monoinsaturés et les acides polyinsaturés.\nIls font baisser le cholestérol, et sont essentiels puisque notre organisme ne peut les synthétiser.\nIls nous aident pour notre métabolisme, pour la santé de nos cellules et la fabrication de certaines de nos hormones.\nMonoinsaturés (omega-9) : la moitié\nLes omega-9 diminuent le mauvais cholestérol sans réduire le bon.\nLiquides à température ambiante, ils supportent bien la chaleur et peuvent être utilisés pour cuire des aliments.\nOn les retrouve dans l’huile d’olive, de colza, les noix, les arachides, et l’avocat.\nPolyinsaturés (omega 3 et 6) : un quart\nIndispensables au bon fonctionnement du système cardiovasculaire et cérébral, il faut veiller à les consommer de façon équilibrée.\nLiquides à température ambiante, fragiles à l’oxydation, il ne faut pas les chauffer pour maintenir leur niveau en omega-3 et 6.\nS’ils ont une odeur de rance, il est trop tard, et il faut s’en séparer.\nLes ALA (acide alpha linoléique) sont les précurseurs de deux autres types d’omega 3 que sont les EPA (acide eicosapentaénoïque) et le DHA (acide docosahexaénoïque).\nOn les retrouve les ALA dans les graines de lin (moulues), de chia, de chanvre, l’huile de lin, qui en comportent beaucoup (53,3g d’omega-3 pour 100g d’huile de lin!), dans les noix de Grenoble, l’huile de cameline, de chanvre, de colza également (un peu moins), et enfin, dans les aliments à base de soja (tofu).\nOn retrouve les DHA et les EPA dans les algues que sont la spiruline, la chlorelle (en cure) ou la micro algue schizochytirum.\nOn les retrouve dans l’huile de pépins de raisins, de maïs, de carthame, de germe de blé, de maïs, de noix, d’onagre, de sésame, de soja ou encore de tournesol.\nAcides gras saturés : un quart\nLes lipides saturés sont solides à la température ambiante, supportent bien la chaleur, et ne deviennent pas rances.\nIl vaut mieux ne pas leur donner trop de place dans l’alimentation, et mieux vaut les remplacer par les insaturés.\nOn les trouve dans l’huile de coco et l’huile de palme.\nNB : 65% des acides saturés que l’huile de coco contient sont des triglycérides à chaînes moyennes (TCM). Ce sont des acides gras particuliers, vite métabolisés, qui apportent rapidement de l’énergie aux cellules.\nC’est par le processus d’hydrogénation (un procédé industriel) que l’on modifie la configuration des molécules d’acides gras insaturés. On obtient alors des margarines plus ou moins solides à température ambiante, et des shortenings supportant des hauts points de cuisson pour les fritures, les pâtisseries, et le pain.\nTout comme les gras saturés, ils augmentent les taux sanguins de LDL (le mauvais cholestérol), et baissent le taux de HDL (le bon cholestérol). Cela augmente le risque de troubles cardiovasculaires.\nReposez donc en rayon les articles qui mentionnent « graisse partiellement hydrogénée ».\nLes protéines doivent constituer entre 12 et 15% de notre apport calorique. Explication du mythe sur les protéines!


Recette La soupe aux cailloux - Petits Plats en équilibre | TF1\nRecette La soupe aux cailloux\nLe 03/03/14 à 10:19, mis à jour le 03 mars 2014 à 10:20 |Voir le site de Petits Plats en équilibre\nLa soupe au caillou est une soupe paysanne traditionnelle française, où un caillou propre, presque plat sur une face et de forme harmonieuse, est ajouté pendant la cuisson. Quand le liquide arrive à ébullition, le caillou se met en mouvement, broyant la préparation. Le chef étoilé chamoniard Mickey Bourdillat, affectionne particulièrement ce plat d'hiver par excellence. Une recette très facile à reproduire.\n4 à 6 diots nature\n4 cailloux moyens de rivière (type galet de torrent).\nDans une marmite, faites revenir légèrement tous les ingrédients coupés en petits morceaux dans le beurre. Couvrez la préparation de 10 cm d'eau. Salez, poivrez, placez les cailloux sur le tout afin d'écraser la préparation pendant la cuisson à forte ébullition, soit pendant 2 h 30 à 3 h.\nEn Savoie avant de déguster cette soupe, on ajoute une cuillerée à café de marc de Savoie et des croûtons de pain sec avec des lamelles de tomme locale.