Termes et Conditions | Le Boat\nL’ensemble du présent document, préambule compris, constitue les conditions générales de location. La nullité d’une clause des conditions générales n’entraîne pas la nullité de l’ensemble des conditions générales. La clause déclarée nulle doit être remplacée par les dispositions se rapprochant le plus possible des dispositions annulées au vu de l’économie générale du contrat telle qu’elle ressort de la volonté des parties.\n« La Compagnie » la société de location avec qui a été passé le contrat, c’est à dire la société auprès de laquelle le bateau a été réservé.\nLe Boat est une marque commerciale opérant pour les sociétés suivantes :\nCrown Blue Line Ltd, Société Anonyme au capital de 250 000£ – immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Carcassonne sous le n° 775 750 763\nPorter and Haylett Ltd (Connoisseur) au capital de 3 412 500£ immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Narbonne sous le n° 326 495 611\nEmerald Star – 1 Stokes Place, St. Stephen’s Green, Dublin 2, Irlande, Private limited company n° 29035\nCrown Travel Limited, 108 High Street, Crawley, West Sussex, RH10 1BD, Royaume-Uni, Private Limited Company n° 2095375\n« Le Locataire » la personne qui signe le contrat de location ;\n« Le Chef de bord » la personne prenant possession du bateau et à qui sera délivrée la carte de plaisance après une formation le jour du départ ;\n« Le bateau » le bateau qui a été réservé par le Locataire, ou celui qui a été mis à la disposition du Locataire ou du Chef de bord.\nUn bateau ne sera pas réservé et le contrat de location ne prendra pas effet :\na. avant que la Compagnie ou son représentant (agence de voyage) n’ait reçu le contrat de location rempli, signé et accompagné de l’acompte correspondant et\nb. avant qu’une confirmation de réservation ne soit émise par la Compagnie : la Compagnie s’engage à retourner une facture confirmant la réservation sous 10 jours après réception de l’acompte et du contrat de location dûment rempli et signé.\nc. les options (réservations provisoires) seront conservées 3 jours (ou 48 heures à moins d’un mois du départ) avant d’être automatiquement annulées si le contrat de location et l’acompte de 35% n’ont pas été reçus par la Compagnie ou son représentant (agence de voyage)\nd. dans l’hypothèse d’une réservation intervenant moins de 6 semaines avant le départ, le Locataire devra verser la totalité de la somme afin que sa réservation soit prise en compte par la Compagnie.\n3. SOLDE DE LA LOCATION\nLe solde de la location doit être versé à la Compagnie ou à l’Agence de voyage, 6 semaines avant le départ. Si le paiement n’a pas été reçu à temps, la Compagnie se réserve le droit d’annuler la réservation sans rembourser l’acompte.\na. Les tarifs indiqués dans la brochure sont calculés en fonction des taux de change, taxes, impôts et redevances en vigueur en date du 31 mai 2017. Dans le cas où ces paramètres viendraient à subir une variation, la Compagnie se réserve le droit de revoir ses tarifs. Les prix indiqués dans la brochure sont des prix donnés à titre d’indication, et varient selon les disponibilités, la période de navigation et la durée de la location. Les tarifs présentés dans la brochure sont des tarifs minimums indiqués « à partir de …€ ». De plus, les périodes de réservation choisies (basse saison, moyenne saison, haute saison) la disponibilité d’un bateau, la durée de location souhaitée sont de nature à entraîner une variation des prix, qui seront actualisés de manière hebdomadaire.\nb. Lorsque vous souhaiterez effectuer une réservation, le prix applicable vous sera communiqué au préalable, par téléphone ou sur notre site internet et si vous le souhaitez dans un devis écrit valable pendant une période de 24 heures. Le prix communiqué ne peut être garanti que pendant la durée de validité d’un devis.\nc. Les prix des extras sont disponibles sur le site internet ou sur demande auprès de notre équipe commerciale.\nLes extras demandés et payés à la base sont sujet à des tarifs plus élevés.\n5. CAPACITÉ DES LOCATAIRES\nLe Locataire et le Chef de bord doivent être majeurs. Il faut au minimum 2 personnes à bord : 1 adulte et un enfant de plus de 16 ans au moment du départ. (Attention : majorité à 21 ans en Irlande). Pour les plus grands bateaux, nous recommandons un équipage de 3-4 personnes pour manœuvrer plus facilement le bateau et un équipage de 4 adultes est obligatoire pour les bateaux de la gamme Vision.\nSi le Locataire n’est pas le Chef de bord, il s’engage à transmettre au Chef de bord tous les documents et informations qui lui ont été communiqués au préalable par la Compagnie. Une carte de plaisance sera délivrée au Chef de bord après une formation dispensée le jour du départ lui permettant d’acquérir des connaissances requises pour la pratique de la navigation et l’autorisant à assumer la responsabilité d’un coche de plaisance nolisé.\nLe Chef de bord est responsable de sa propre conduite et de celle de son équipage. Il doit notamment se conformer à la réglementation fluviale en vigueur, aux instructions dispensées par les autorités fluviales, à l’obligation préalable de formation et à toutes les règles que la prudence et la sécurité imposent. Toute personne amenée à prendre les commandes du bateau, doit être inscrite sur la carte de plaisance délivrée le jour de départ. Dans le cas où le Chef de bord dérogerait aux règles légales et réglementaires, ou aux règles de prudence et de sécurité, notamment en développant un comportement entraînant des risques pour la sécurité des personnes ou des biens par exemple en faisant preuve d’une incapacité manifeste, ou en étant sous l’emprise de produits alcooliques ou stupéfiants ou autres substances altérant la conscience ou la capacité de réagir, la Compagnie se réserve le droit de refuser la prise en charge du bateau, de reprendre possession du bateau ou de couper court à la croisière sans préavis. Dans de telles circonstances, la responsabilité de la Compagnie ne pourra être engagée et la Compagnie ne sera pas tenue responsable de tous les frais supplémentaires générés par la conduite du Chef de bord.\nToute personne nécessitant l'utilisation d'un appareil respiratoire électrique doit en informer la Compagnie au moment de la réservation et doit être consciente que l'alimentation nécessaire en électricité n’est pas toujours disponible pour faire fonctionner un appareil respiratoire électrique.\n6. CONVENTIONS INTERNATIONALES\nSi une convention internationale s’applique, ou régit, les services ou les installations inclus dans les vacances organisées par notre société, ou proposées par l’un de nos fournisseurs, et que vous portez réclamation de toute nature contre notre entreprise suite à un décès, une blessure, une perte ou des dommages subis au cours ou à la suite de la prestation de ces services ou installations, notre responsabilité à payer une compensation et/ou un montant d’indemnités (le cas échéant) sera limité conformément à et/ou de manière identique à celle prévue par la convention internationale concernée (dans chaque cas, y compris en ce qui concerne les conditions de responsabilité, le délai de réclamation, et le type et montant des dommages qui peuvent être attribués).\nPour éviter toute confusion, cela signifie que nous sommes considérés comme bénéficiant de toute restriction de compensation stipulée dans ces Conventions internationales applicables à la prestation de service que nous vous avons fournie. Nous ne pouvons être tenus responsables d’aucune perte ou dommage, autres que celles mentionnées ci-dessus.\na. Lorsque vous voyagez au Canada, vous devez vérifier auprès de votre ambassade et des autorités canadiennes que vous avez le passeport approprié et respecter les exigences en matière de visa. Les ressortissants de pays autres que les États-Unis, qui n'ont pas besoin de visa pour entrer au Canada, doivent obtenir une autorisation de voyage électronique (AVE) avant de se rendre au Canada. Plus tôt cette demande en ligne sera faite, plus tôt vous saurez si vous êtes accepté sur le sol canadien. Il vous faudra payer 7 $ CAN pour les frais de traitement de votre demande d'AVE. Le processus de demande d'AVE est simple et s'effectue en ligne (Citoyenneté et Immigration - Gouvernement du Canada). Une AVE peut être valable jusqu’à un maximum de cinq ans à compter du jour où elle est délivrée ou jusqu’à la date d’expiration de votre passeport. Si vous obtenez un nouveau passeport, vous devrez obtenir une nouvelle AVE.\n7. ASSURANCE BATEAU\nLa Compagnie fera son affaire de l’assurance couvrant les dommages accidentels au bateau ou à des tiers du fait du bateau. La police d’assurance ne couvre pas la casse ou le vol du matériel et des équipements, le mauvais entretien du bateau, et la perte, les dégâts et/ou le vol survenu aux biens personnels du Locataire, du Chef de bord ou des personnes embarquées.\nLa police d’assurance ne garantit pas les accidents dont les personnes embarquées sur le bateau pourraient être victimes, et limitativement leur responsabilité civile. Le Locataire est informé qu’il lui revient le cas échéant de souscrire tout complément d’assurance relatif aux préjudices personnels ou à la garantie de la responsabilité civile concernant toutes les personnes se trouvant à bord.\n8. CAUTION OU RACHAT PARTIEL DE CAUTION + CAUTION RÉDUITE\na. Avant l’embarquement le Locataire ou le Chef de bord devra déposer une caution (remboursable) ou opter pour le rachat partiel de caution (non remboursable) accompagné d’une caution réduite (remboursable) afin de couvrir les dégâts occasionnés au bateau, à ses équipements et les accessoires loués en extra. Ce forfait ne couvre pas les frais éventuels de remorquage dus à une erreur de navigation.\nb. Si le Locataire ou un membre de l’équipage est responsable d’un dommage ou perte occasionné au bateau, à ses équipements et aux accessoires loués en extra, ou aux biens d’un tiers, quelle que soit la raison, il sera considéré responsable de ces dommages à hauteur du montant de la caution ou déposée à la Base, et sans limite de responsabilité dans le cas d’acte de négligence avéré comme décrit ci-après.\nc. Les actes de négligence avérés ou conduite irresponsable incluent, sans s'y limiter : la conduite sous l’effet de l’alcool et/ou drogues, un équipage insuffisant pendant la navigation, la conduite du bateau par un mineur de 16 ans sans la constante surveillance du capitaine, le non-respect des règles de navigation locales et des limites de navigation.\nd. Lorsque vous effectuerez votre réservation, il vous sera proposé de choisir un rachat partiel de caution LE BOAT. La caution seule ou la caution réduite du rachat partiel de caution seront à déposer à la base, ainsi que détaillé ci-après.\nPour finaliser la réservation, le Locataire devra choisir entre l’une des deux formules prévues ci-après et dénommées : Formule 1 Rachat partiel de caution (non remboursable) + Caution réduite (remboursable) ; Formule 2 Caution (remboursable). La demande de confirmation de la réservation de la part du Locataire à la Compagnie, déterminera l’acceptation de la part du Locataire du contenu de cette section et des paiements correspondants requis.\nFormule 1: Rachat partiel de caution (non remboursable) + Caution réduite (remboursable)\nSi le Locataire souscrit au rachat partiel de caution, il sera inclus à la réservation. Le montant du rachat partiel de caution sera confirmé pendant le processus de réservation et sera ajouté au coût total de la croisière. En complément du rachat partiel de caution (non remboursable), une caution remboursable dont le montant varie entre 250€ et 750€, selon le modèle du bateau (voir tableau ci-dessous), est à régler à l’embarquement (une pré-autorisation sera effectuée sur votre carte. Le Boat vous invite à relever momentanément votre plafond de dépenses). En cas de non-paiement de la part du Locataire, la Compagnie se réserve le droit d’annuler la réservation sans autre obligation de responsabilité et sans que le Locataire ne dispose du droit d’être remboursés, et ne soit autorisé à poursuivre la location.\nFormule 1 : Rachat partiel de caution\nCaution à régler à la Base\nFrance, Angleterre & Irlande\nBateaux Confort Plus\nFormule 2 : Caution (remboursable)\nSi le Locataire ne souscrit pas au rachat partiel de caution, il devra régler à l’embarquement une caution remboursable dont le montant varie entre 2250€ et 3250€ en fonction de la taille du bateau (voir tableau ci-dessous). La caution sera intégralement encaissée par le personnel sur la Base avant l’embarquement ; en cas de non-paiement de la part du Locataire, la Compagnie se réserve le droit d’annuler la réservation sans autre obligation de responsabilité et sans que le Locataire ne dispose du droit d’être remboursé, et ne soit autorisé à poursuivre la location.\na. La caution payable sous la formule 1 ou la formule 2 peut être réglée par carte bancaire (une pré-autorisation sera effectuée sur votre carte. Le Boat vous invite à relever momentanément votre plafond de dépenses).\nb. La caution (Formule 1 et Formule 2) servira pour couvrir toute perte ou tout dommage potentiel subi par la Compagnie suite à la rupture d'une des clauses du contrat, ou dégâts matériel sur le bateau et ses équipements pendant la durée de la réservation. La caution ne pourra être réglée qu’à la base le jour du départ (et en aucun cas déduite du montant du solde de la réservation).\nc. Avant de prendre possession du bateau, le Locataire devra signer un formulaire pour confirmer qu’il comprend ses obligations en cas de perte ou de détérioration du bateau ou de ses équipements et dommages à la propriété d'une tierce personne.\nd. Au retour de croisière, lors de la restitution du bateau, et si les employés de la Compagnie ne constatent aucun dommage apparent, la caution sera restituée dès que possible. Nous rappelons que le montant du rachat partiel de caution de la Formule 1 réglé afin de réduire la valeur de la caution n’est en aucun cas remboursable.\ne. Au cas où la Compagnie constaterait que le bateau et/ou ses équipements ont été endommagés ou perdus de façon accidentelle pendant la croisière, le Locataire sera considéré responsable, au titre de l’ensemble des pertes et des dommages que la Compagnie aurait subi en conséquence, et à hauteur (maximale) de la valeur de la caution versée à la Base. Au cas où la Compagnie estimerait que la perte ou le dommage a été causé au bateau et/ou à ses équipements pendant la période de la croisière du fait de négligence avéré ou conduite irresponsable, le Locataire sera considéré responsable au titre de l’ensemble des pertes et dommages que la Compagnie aurait subis en conséquence. Dans ces deux situations, la Compagnie se réserve le droit de conserver, le cas échéant, une partie ou l’ensemble de la caution versée. La Compagnie pourra utiliser la totalité ou une partie de la caution déposée pour réparer tout dommage causé au bateau ou à son contenu survenu pendant la période d’utilisation et incluant, de manière non limitative, les coûts engagés pour le levage du bateau nécessaire à une expertise complète visant à évaluer l’endommagement du bateau.\nf. La conservation de la caution ne limitera en aucune manière ou ne portera pas atteinte à toute réclamation que la Compagnie pourrait faire au-delà du montant de la caution versée, lorsque la perte ou le dommage a été causé partiellement ou totalement par le Locataire. Au cas où les pertes ou dommages que la Compagnie aurait subis du fait du manquement, imputé au Locataire, aux présentes conditions de réservation et du dommage causé au bateau ou à son contenu pendant la période de la croisière seraient inférieurs à la caution, la Compagnie remboursera le Locataire, le cas échéant, la partie de la caution versée dès que cela serait raisonnablement possible après la réparation du dommage ou l’évaluation des coûts de réparation. En cas de désaccord par rapport au dommage ou à la perte, la Compagnie conservera le dépôt de garantie versé jusqu’au moment où ce désaccord sera résolu. Veuillez noter que si la perte ou le dommage causé par un acte de négligence avéré ou conduite irresponsable est d’une valeur supérieure à la caution, la Compagnie se réserve alors le droit d’engager un recours contre le Locataire et par rapport à toute l’étendue de la perte que la Compagnie aura subie.\ng. Pour éviter toute confusion, si la caution versée par le Locataire est remboursable, le montant du rachat partiel de caution Le Boat est quant à lui non remboursable.\nNos équipes techniques s’efforcent d’intervenir le plus rapidement possible en cas de problème, mais la Compagnie ne peut être tenue pour responsable et n’effectue aucun remboursement si les interventions sont retardées ou rendues impossibles en cas de force majeure. Ceci comprend la destruction ou les dommages au bateau pour les raisons suivantes : incendie, inondation, explosion, orage ou incidents climatiques; ainsi que les dommages accidentels ou criminels indépendants de notre volonté; ceci comprend également les crues ou manque d’eau sur les voies navigables, obstruction ou réparations des voies navigables ou des écluses ou tout autre équipement; ainsi que les restrictions ou pénuries de gasoil, émeutes, grèves, actions industrielles ou désastre nucléaire, incendies, intempéries, blocage des ports, guerre ou menace de guerre, actes ou menace terroristes, ne permettant pas à la Compagnie de mettre le bateau à disposition du Locataire ou ayant pour conséquence une interruption de croisière.\nEn cas de crues, la croisière pourra être reportée et effectuée durant la même saison uniquement. Réclamations : Si le Locataire souhaite effectuer une réclamation durant la croisière, il doit immédiatement en informer le Chef de Base de manière à ce que des dispositions soient prises rapidement.\nToute réclamation après la croisière devra parvenir à la Compagnie dans les 28 jours après le dernier jour de la croisière, et devra être envoyée par email avec accusé de réception ou Lettre Recommandée avec Accusé de Réception.\n11. EMBARQUEMENT/DÉBARQUEMENT, TRAJETS\nHeure normale d’embarquement : entre 16h et 18h (17h30 selon la base de départ), le jour du départ. Heure normale de débarquement : 9h, le dernier jour.\nMoyennant un supplément, et sous réserve de disponibilité, vous pouvez pré réserver un embarquement prioritaire (entre 11h et 12h ou à partir de 14h) et un retour tardif de croisière (12h), options non disponibles pour la gamme Vision. La Compagnie se réserve le droit, pour des raisons opérationnelles indépendantes de sa volonté non prévues, de changer le lieu d’embarquement ou de débarquement, d’inverser le sens des croisières en aller-simple, de changer croisières en aller-simple en aller-retour, ou vice versa, de mettre à disposition un bateau de capacité et standard similaires ou supérieurs. Si ces mêmes évènements rendent la croisière impossible, les sommes versées peuvent être à valoir pour un voyage ultérieur dans la même saison de navigation, à convenir entre les parties. Ces modifications ne pourront en aucun cas être la cause d’une annulation. Ces modifications n’entraîneront aucune augmentation du prix de la location du bateau à la charge du Locataire. De plus, la Compagnie remboursera tout supplément payé pour un voyage aller-simple converti en aller-retour.\n12. LIMITES DE NAVIGATION\nLes bateaux ne peuvent naviguer que dans les limites indiquées dans la documentation fournie au Locataire ou au Chef de bord par la Compagnie. Le Chef de bord doit respecter la réglementation fluviale en vigueur, les instructions dispensées par les autorités fluviales, l’interdiction de prêter ou de sous-louer le bateau, d’embarquer plus de personnes que le nombre autorisé et plus généralement observer toutes les règles de prudence et de sécurité. La Compagnie se réserve le droit de limiter les secteurs de navigation en cas de conditions de navigation incertaines ou inhabituelles. Le Locataire / Chef de bord recevra avant son départ une documentation détaillée de sa région de croisière. Les éventuels frais de remorquage résultant du non-respect des limites de navigation ou de la réglementation en vigueur seront à la charge du Chef de bord. Les écluses sont fermées certains jours fériés comme le 1er Mai, le 1er Novembre, et le 14 Juillet dans la majorité de nos régions de croisière. Pour plus d’informations, contactez notre équipe commerciale.\n13. IMPRATICABILITÉ DE LA VOIE D’EAU/ RESTRICTION À LA NAVIGATION\nLe loueur ne saurait être tenu, ni responsable ni à indemnisation, en cas d’interruption ou de limitation de la croisière selon le trajet prévu au contrat, provenant de fermeture de voies navigables pour des motifs techniques ou de raison de police administrative, de grèves, d’inondation ou de sécheresse et autres intempéries, ainsi que de toute autre circonstance indépendante de sa volonté. Dans ces conditions, le loueur peut modifier les lieux et dates de départ et de retour de croisière, mettre à disposition un autre bateau équivalent ou de taille supérieure. Si ces mêmes événements rendent la croisière impossible, les sommes versées peuvent être à valoir pour un voyage ultérieur, dans la même saison uniquement, à convenir entre les parties. A défaut, le loueur n’étant pas tenu à remboursement, les sommes versées seront conservées. Le cas échéant, le supplément pour croisière en aller simple donnera lieu à remboursement.\n14. ASSISTANCE TECHNIQUE\nLa Compagnie s’engage à maintenir un service d’assistance technique pendant les heures normales de travail sept jours sur sept, et s’occupera rapidement de tout incident technique suivant la disponibilité du personnel et du matériel. Dans l’éventualité d’une panne, le Chef de bord doit contacter immédiatement la Base de départ, afin que les réparations puissent être effectuées.\nAucune réclamation, ni demande de dédommagement ne pourront être engagées envers la Compagnie à la suite d’un échouage, d’une panne ou d’une défaillance de son moteur ou de son équipement ayant pour cause une négligence, un manquement ou une faute du Chef de bord ou de ses équipiers. Dans un tel cas la Compagnie se réserve également le droit de réclamer au Chef de bord ou au Locataire toutes dépenses engagées pour rectifier l’incident.\nDans l’hypothèse où l’échouage, la panne ou la défaillance du moteur ou de l’équipement n’est pas imputable au Chef de bord et si le dépannage n’a pas lieu dans les 4 heures ouvrables suivant l’information du loueur (les heures ouvrables sont de 08h30 à 12h30 et de 14h00 à 17h30 ou 18h00 selon la Base) la Compagnie sera tenue de dédommager le Locataire sous forme d’avoir à valoir sur une future croisière, calculé sur la base du prix journalier du bateau, au prorata du temps d’immobilisation (ceci n’incluant pas les suppléments et services complémentaires).\nAucune réclamation ne pourra être engagée envers la Compagnie concernant un incident technique si celui-ci n’a pas été signalé par le Chef de bord durant la croisière.\n15. FRAIS, AMENDES ET POURSUITES\nLe Chef de bord répondra seul, à l’égard des autorités quelles qu’elles soient, des poursuites, amendes et confiscations. En cas de saisie du bateau loué, sans confiscation, le locataire sera tenu de verser au loueur, une indemnité contractuelle d’immobilisation correspondant au tarif de location en vigueur, majoré de 30%.\n16. ANNULATION ET MODIFICATION\na) Par le Locataire\nPour annuler ou modifier une réservation, le locataire doit informer la Compagnie par écrit au moyen d’une lettre recommandé avec accusé de réception, d’un fax ou d’un courrier électronique. Les délais prévus dans le tableau ci-dessous sont calculés à compter de la réception par la Compagnie de l’écrit prévu par la présente clause. L’annulation ou la modification seront prises en compte à réception de l’écrit.\nToute modification de bateau, de région/pays, de dates de croisière ou de Base de départ ou de retour, intervenant moins de 42 jours avant le départ équivaut à une annulation. Cependant, les changements mineurs pourront éventuellement être acceptés avec des frais de dossiers de 50€ et report partiel des sommes versées. Aucun remboursement ne sera effectué. La Compagnie reste seule décisionnaire.\nPlus de 43 jours avant le départ\nMoins de 42 jours avant le départ\n35% du montant de la croisière\n(acompte non remboursé)\n100% du montant de la croisière (aucun remboursement)\nModification de bateau, ou de région/ pays, ou de dates de départ ou de Base de départ ou de retour, uniquement pendant la saison en cours\nFrais de dossier 50€ (différence tarifaire à verser si applicable)*\nEquivaut à une annulation (sans report des sommes versées)\n*Notes : Pour tout changement d’une croisière en Aller-retour vers une croisière en Aller Simple, le supplément Aller simple est alors à verser. Les changements de régions ou de Bases sont sujets à disponibilité et ne peuvent en aucun cas justifier une annulation.\nb) Par la Compagnie\nSi, à la suite de circonstances indépendantes de sa volonté la Compagnie ne peut mettre à la disposition du Locataire, pour toute ou partie de la période de location restant à couvrir, le bateau qu’il a réservé ou un bateau de capacité et de standard similaires ou supérieurs à celui qu’il a réservé, les sommes versées par le Locataire peuvent être à valoir pour un voyage ultérieur, dans la même saison de navigation uniquement,, à convenir entre les deux parties, correspondant aux jours de privation de jouissance, sans qu’il puisse être prétendu à des dommages et intérêts. On entend notamment par circonstances indépendantes de sa volonté les crues, réparations inopinées d’écluses, fermeture ou réparation des voies navigables non prévues, émeutes, grèves, catastrophes naturelles. La Compagnie avertira le Locataire dans les meilleurs délais de cette annulation ou modification dès lors qu’elle en aura connaissance. En tout état de cause il est recommandé au Locataire de se mettre en relation avec la Compagnie ou directement avec sa Base de départ 48 h avant l’embarquement pour toute confirmation de trajet.\n17. ASSURANCE VACANCES\nEn partenariat avec Mondial Assistance, Le boat propose la plus complète des assurances voyage couvrant :\nL’annulation et l’interruption de croisière\nL’assistance rapatriement avec frais médicaux\nAssurance valable uniquement pour les résidents de l’Union Européenne.\nLa souscription de l’assurance voyage doit être faite au moment de la réservation, ou au plus tard dans les 48h après sa confirmation.\nLes conditions détaillées et le tarif de l’assurance sont disponibles ici en téléchargement (pdf) et également sur demande.\n18. ACCIDENTS, INCIDENTS ET PERTE/DÉGÂTS DE MATÉRIEL\nLe Chef de bord s’engage à signaler immédiatement à la Compagnie tout incident, accident ou avarie survenu à lui-même ou au bateau. Il s’engage à remplir la Déclaration d’Accident fournie dans le livre de Bord, et il demandera aux tierces personnes concernées de compléter et de signer cette déclaration. En conséquence, toute omission ou négligence dans le rapport qui pourra être fait sera de nature à retenir l’entière responsabilité du chef de bord ou à justifier de son appel à garantir, quant aux incidents ou avaries qui n’y auraient pas été mentionnés et dont les conséquences apparaîtraient à l’issue de la location.\nLe Chef de bord ne fera réparer ni les dégâts éventuels subis par son bateau, ni les pannes, sans l’autorisation de la Compagnie. À son arrivée, le Chef de bord devra signaler à la Compagnie les dégâts extérieurs du bateau mais également signer la feuille d’inventaire des équipements du bateau. Le Chef de bord s’engage à signaler tous les autres dégâts subis par son bateau, toute perte ou vol d’équipement, et tout équipement endommagé à son retour à la base. Les dommages au bateau ou pertes seront déduites, partiellement ou totalement, de la caution du Chef de bord – voir paragraphe 8 « CAUTION OU RACHAT PARTIEL DE CAUTION + CAUTION RÉDUITE ».\nEn tout état de cause le Chef de bord reste personnellement responsable des accidents et/ou pertes ayant pour origine une faute intentionnelle ou inexcusable de sa part, un manquement aux règles de sécurité, de prudence et de navigation, et plus particulièrement en cas de conduite en état d’ivresse ou sous l’emprise d’autres substances altérant la conscience ou la capacité. Le Chef de bord est informé qu’en cas d’avarie, il est tenu de prendre toutes mesures utiles afin de préserver au mieux l’équipage et le bateau et ses accessoires ou dépendances et d’aviser le loueur dans les meilleurs délais, afin de demander ses instructions.\nEn cas de défaillance technique non attribuable au Locataire, et si les réparations ne sont pas faites dans les 4 heures ouvrables après en avoir informé la base, le locataire aura droit à une compensation sous forme de remise sur une future croisière. La valeur de la remise sera calculée en fonction du coût du bateau et proportionnellement au moment d'immobilisation du bateau. Aucune réclamation ne pourra être intentée contre la Compagnie concernant un problème technique qui n'a pas été signalé par le Locataire pendant sa croisière.\n19. RETOUR DE CROISIÈRE\nLe bateau doit être retourné à la Compagnie à la fin de la croisière à 9 heures le matin, (sauf si vous avez souscrit au retour tardif de croisière) au lieu prévu. La Compagnie se réserve le droit de se faire rembourser par le Chef de bord toutes dépenses que le non-respect des horaires de retour pourrait entraîner, ainsi que des frais d’abandon d’un montant de 1000€ pour tout bateau non restitué au lieu de débarquement prévu, sauf cas de force majeure. Le Chef de bord doit dans tous les cas restituer le bateau dans l’état dans lequel il lui a été confié, selon l’inventaire de départ. Toutes les poubelles devront être sorties, toute la vaisselle et autres ustensiles nettoyés et rangés, le linge de lit devra être retiré, le pont supérieur nettoyé ainsi que les salles de bains et WC. Si le bateau est retourné sale, la Compagnie se réserve le droit de prélever des frais de nettoyage selon le type de bateau.\n20. FORFAIT NETTOYAGE\nSi vous ne souhaitez pas effectuer le ménage à la fin de votre croisière, vous pouvez opter à l’avance pour notre Forfait nettoyage qui varie de 80€-150€ selon le modèle et la taille du bateau. Nous nous occuperons du nettoyage final de votre bateau mais vous devrez tout de même sortir les poubelles, faire et ranger la vaisselle et retirer le linge de lit. Détail des tarifs par type de bateau disponible sur demande ou sur notre site internet.\n21. CONSOMMATION DE GASOIL\nLes tarifs de gasoil dépendent du cours du marché et peuvent varier en cours de saison (entre 5€ et 15€ par heure moteur selon le modèle du bateau, la moyenne de navigation pour une semaine étant de 35 heures).\nDans toutes nos destinations, le Locataire ou le Chef de bord règle le nombre d’heures pendant lesquelles le moteur a tourné. Avant le départ, le Locataire ou le Chef de bord sera informé du coût du forfait horaire et le nombre d’heures figurant sur le compteur horaire sera relevé.\nAvant votre départ, le réservoir de gasoil sera plein. Le Locataire ou le Chef de bord devra laisser une avance sur frais : 150€ pour les courts-séjour, 250€ pour les croisières d’une semaine et 350€ pour les croisières de 8 jours et plus. A la fin de votre croisière, et selon votre consommation réelle, vous serez remboursés pour la différence ou il vous sera réclamé un complément.\n22. FRAIS ANNEXES\nVeuillez noter que les amarrages, l’électricité et l’eau, l’utilisation des douches/ toilettes etc. sont payants dans la majorité des ports.\n23. DESCRIPTION DES BATEAUX ET DISPONIBILITÉS\nLes plans, spécifications et illustrations des bateaux dans la brochure ont été conçus à titre d’indication. En effet, certains bateaux d’une même série peuvent présenter des différences mineures telles que l’orientation des lits, le positionnement des réfrigérateurs, des WC/douches. Cependant, ces différences n’altèrent en rien les caractéristiques du navire ou la qualité de la prestation. Les informations sur notre flotte dans chaque région de croisière sont exactes au moment de l’impression, mais peuvent changer en cours de saison.\nPour un supplément de 50€ par animal lors de la réservation, avec un maximum de 2 animaux par bateau, vous pouvez emmener avec vous votre compagnon à bord de nos bateaux Le Boat. Vous devrez amener un panier approprié car les chiens ne sont pas autorisés à dormir sur les lits ou canapés. Si la Base estime néanmoins qu’un nettoyage supplémentaire est nécessaire à votre retour, alors un forfait nettoyage supplémentaire vous sera facturé.\n25. TRANSFERT DE VÉHICULES\nNos équipes sur les Bases sont assurées pour faire le transfert de voitures entre les bases dans toutes les destinations de croisière où nous avons deux bases ou plus (à l'exception de l'Allemagne). Nous ne sommes cependant pas en mesure de transférer des voitures de plus de 3,5 tonnes, des voitures tirant des remorques ou des caravanes, des camping-cars ou des motos. Le transfert de voiture est une option payante qui doit être pré-réservée avant le départ et est soumis à la disponibilité.\nNos équipes sur les Bases peuvent également s’occuper du transfert de votre véhicule de location. Cependant, veuillez vérifier avec la société de location que cela est autorisé dans leurs conditions générales de vente. Si cela est autorisé, la société de location pourra vous demander de payer un supplément afin de rajouter sur le contrat le nom d’un membre de notre équipe de base en tant que conducteur. Pour des raisons opérationnelles, nous ne pouvons vous garantir de vous donner le nom d’un membre de notre équipe qu’une semaine avant votre départ.\nConformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, le locataire est informé que dans le cadre de la souscription au contrat de location de bateau avec les sociétés de Le Boat, certaines informations personnelles et bancaires seront demandées au Locataire. Le Locataire est informé que les Sociétés de Le Boat appliquent une procédure stricte de sécurisation des données (PCIS) concernant l’enregistrement et le stockage des données à caractère confidentiel. Ainsi, l’accès à tous les documents papiers et électroniques contenant des informations communiquées par le Locataire sur les formulaires et contrats de location sont exclusivement destinées à la souscription du présent contrat avec la Compagnie.\nLors de la réservation, vous acceptez que ces informations soient mises à la disposition de nos services et des personnes concernées par leur traitement. Nous pouvons vous fournir une copie des informations fournies par vos soins. Nous pourrons également utiliser (sauf mention contraire de votre part) votre adresse, numéro de téléphone, numéro de portable et adresse émail afin de vous envoyer nos offres spéciales, via courrier postal ou bien émail et téléphone.\nLe Locataire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression portant sur les données le concernant en écrivant à : Le Boat – Direction Commerciale – BP1201 – 11492 Castelnaudary Cedex – France.\n27. LOI APPLICABLE AU CONTRAT


Antara, superhéros arabe, en bande dessinée | Insolite | Actualités | La Tribune - Sherbrooke\nMoumen Helmi, l’auteur égyptien de la BD «Antara»\n9 octobre 2018 Mis à jour à 20h43\nAntara, superhéros arabe, en bande dessinée\nSHARJAH — Mi-Superman, mi-Roméo, le poète préislamique du VIe siècle Antara, célébré dans l’art populaire et dans la mémoire collective des Arabes, a enfin droit à sa bande dessinée, expression artistique relativement nouvelle dans le monde arabe.\nL’initiative revient à la maison d’édition Kalimat de Sharjah, l’une des sept composantes des Émirats arabes unis, qui se projette comme un centre culturel régional.\nAntara est la première bande dessinée produite en arabe par cette maison d’édition spécialisée notamment dans la traduction de mangas japonais.\nSes publications en arabe connaissent de plus en plus de succès dans les pays du golfe, selon les éditeurs.\nAntara est «le meilleur choix pour un superhéros arabe», indique Moumen Helmi, l’auteur égyptien de cette BD. L’histoire de ce poète et guerrier, également appelé Antar, mêle chevalerie, amours contrariées, racisme et courage.\nSous la plume d’Ashraf Ghori, célèbre dessinateur indien, Antara illumine cette bande dessinée très colorée qui se veut aussi éclatante que les exploits du héros épique.\nSelon une version de sa biographie, Antara, de son vrai nom Antara Ibn Chadded el Absi, est né d’une mère noire, princesse éthiopienne pour les uns, simple servante pour les autres.\nIl n’est pas reconnu par son père, chef d’une tribu dans l’ouest de l’Arabie saoudite actuelle, et a un statut d’esclave.\nEn défendant sa tribu, les Banu Abs, il ressent sa condition d’esclave quand, après une victoire, il se voit proposer, en raison de son statut, seulement la moitié de la récompense revenant à chaque combattant.\n«Couleur de peau»\nAntara s’exile alors dans le désert avant d’être de nouveau sollicité pour défendre sa tribu. Il gagnera sa liberté, selon la légende, après avoir joué un rôle majeur dans la défaite de l’ennemi.\n«Les Arabes aiment l’exagération autour d’une personnalité et on a pensé à le transformer en superhéros comparable à ceux qu’on trouve aux États-Unis, en Europe et au Japon», souligne M. Helmi.\nLa BD illustre, selon lui, les transformations de la personnalité d’Antara «qui a commencé sa vie en esclave, maltraité par sa tribu en raison de la couleur de sa peau et du statut de sa mère, pour devenir un héros» par la suite.\nLa bravoure d’Antara n’a d’égale que la force de sa poésie, qu’il consacre notamment à louer ses propres exploits guerriers et à clamer son amour pour sa cousine Abla, dont le coeur lui a été longtemps refusé.\nCes deux sujets sont au cœur de sa «moualaka», l’un des sept poèmes préislamiques les plus célèbres.\nAntara est «le meilleur choix pour un superhéros arabe», croit Moumen Helmi. L’histoire de ce poète et guerrier, également appelé Antar, mêle chevalerie, amours contrariées, racisme et courage.\n«Demandez mon nom aux sabres et aux lances et ils vous diront que je m’appelle Antara», écrit le poète, selon un extrait de Voyage en Orient (1835) du Français Lamartine, qui inséra dans son œuvre des passages de cette épopée bédouine.\nEn dépit de son environnement local, l’histoire d’Antara «a un caractère universel», insiste M. Helmi: elle soulève la problématique du racisme et «on a incorporé des images de son enfance pendant laquelle il a été discriminé et maltraité par ses camarades et par son père».\nLe lecteur ne manque pas, selon l’écrivain, de s’«identifier» avec Antara, qui vit des amours impossibles avec sa cousine.\nSelon les versions, Antara est décédé de mort naturelle ou a été tué par une flèche empoisonnée tirée par l’un de ses ennemis dont il avait crevé les yeux et qui avait appris à tirer à l’aveuglette.\nLa bande dessinée n’évoque pas sa fin, ce qui laisse ouvertes toutes les hypothèses.\nAntara n’est pas totalement inconnu dans la culture occidentale. La littérature et la musique se sont emparées de lui dès le Xe siècle dans un livre de chevalerie, le Roman d’Antar. Il est aussi présent dans la symphonie no deux de Rimski-Korsakov, ainsi que dans l’opéra Antar de Gabriel Dupont.\nEn 2017, l’Orchestre national de Lyon, sur un texte de l’écrivain franco-libanais Amine Maalouf, a repris une partition de Maurice Ravel, qui était en fait adaptée de la symphonie de Rimski-Korsakov sur le thème d’Antar.


Microsoft : plus loin que l'EDPB ? | Solutions Magazine\nNov 27, 2020 | Cloud | 0 commentaires\nPar ses nouvelles mesures de sécurité, Microsoft estime aller au-delà de la loi et des projets de recommandations de l’EDPB.\n«Nous sommes en passe d’être la première entreprise à répondre aux directives de l’EDPB par de nouveaux engagements», affirme Julie Brill, Chief Privacy Officer, Microsoft, sur le blog de l’entreprise.\nEt d’insister : «Microsoft a déjà démontré que nous fournissons des protections solides pour les données de nos clients, nous sommes transparents sur nos pratiques et nous défendons les données de nos clients. Nous pensons que les nouvelles mesures que nous annonçons aujourd’hui vont au-delà de la loi et des projets de recommandations de l’EDPB, et nous espérons que ces étapes supplémentaires donneront à nos clients une confiance accrue dans leurs données.»\nMicrosoft prêt à contester\nConfronté à l’invalidation par la Cour de justice européenne du Pricay Shield qui régissait le transfert de données personnelles européennes outre-Atlantique, ainsi qu’aux recommandations de l’EDPB (European Data Protection Board), l’organisme qui veille à l’application du GDPR, Microsoft annonce une série de mesures de protection contre le Cloud Act américain et la mainmise possible des autorités US sur ces données.\n«Premièrement, nous nous engageons à contester toute demande gouvernementale concernant les données des clients du secteur public ou des entreprises -de n’importe quel gouvernement- là où il existe une base légale pour le faire. Cet engagement fort va au-delà des recommandations proposées par l’EDPB.»\nA ce propos, Julie Brill évoque une possible compensation monétaire aux utilisateurs des clients si Microsoft venait à divulguer leurs données en réponse à une demande gouvernementale en violation du GDPR de l’UE. Cet engagement dépasse également les recommandations de l’EDPB, insiste-t-elle. «Cela montre que Microsoft est convaincu que nous protégerons les données de nos clients du secteur public et des entreprises et ne les exposerons pas à une divulgation inappropriée.»\nRediriger les demandes gouvernementales vers les clients\nEt Microsoft de rappeler l’usage d’un cryptage fort, à la fois en transit et au repos. Le chiffrement est un point critique du projet de recommandations EDPB. «Nous ne fournissons à aucun gouvernement nos clés de cryptage ou tout autre moyen de briser notre cryptage.»\nLa représentante de Microsoft appuie sur la notion de défense des droits des clients : «nous ne fournissons à aucun gouvernement un accès direct et sans entrave aux données des clients. Si un gouvernement exige de nous des données client, il doit suivre la procédure légale applicable. Nous ne nous conformerons aux demandes que lorsque nous y serons clairement obligés. Notre première étape consiste toujours à tenter de rediriger ces commandes vers les clients ou de les informer. Nous refusons ou contestons régulièrement les commandes lorsque nous pensons qu’elles ne sont pas légales.»\nL’expérience vis-à-vis des tribunaux\nMême souci de transparence. Ceci à travers la publication -depuis de nombreuses années- des informations sur les demandes du gouvernement en matière de données clients. «Nous avons poursuivi le gouvernement américain pour sa capacité à divulguer plus de données sur les ordres de sécurité nationale que nous recevons pour rechercher des données clients et avons conclu un règlement nous permettant de le faire. En conséquence, deux fois par an, nous divulguons des informations plus détaillées sur les ordonnances de sécurité nationale dans toutes nos activités en plus de notre rapport de demande d’application de la loi régulier.»\nEt Julie Brill de mentionner la feuille de route de succès juridique de l’éditeur. «Nous avons plus d’expérience que toute autre entreprise qui a saisi les tribunaux pour établir les limites des ordonnances de surveillance du gouvernement, et nous avons même porté une affaire devant la Cour suprême des États-Unis. Si aucun engagement à contester les ordres d’accès ne peut garantir la victoire, nous sommes satisfaits de notre bilan à ce jour.»\nReste à voir si ces promesses suffiront à apaiser les craintes des entreprises européennes.\nMicrosoft : plus loin que l'EDPB ?\nPar ses nouvelles mesures de sécurité, Microsoft estime aller au-delà de la loi et des projets de recommandations de l'EDPB.\nPrécédentCFO, accélérez l’usage de la RPA !\nSuivantConfiance, maître mot du futur chez OVHcloud


CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES - PDF Téléchargement Gratuit\nDownload "CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES"\n1 MARCHES PUBLICS ****** GROUPEMENT D ACHATS POUR L ENTRETIEN ET LA MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE CUISSON, REFRIGERATION, PREPARATION CULINAIRE ET LAVERIE POUR LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DE CHARENTE MARITIME ******** MARCHE PASSE SELON LA PROCEDURE ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PERIODE : du 1 avril 2015 au 31 mars 2016 COORDONNATEUR : Lycée Marcel DASSAULT 40 avenue Marcel DASSAULT B.P ROCHEFORT CEDEX TEL: FAX: Le présent CCP comporte 15 feuillets numérotés de 1 à 15 ou 16?, et 2 annexes numérotées de I à II. Tous les feuillets sauf le dernier doivent être paraphés en bas de page. 1\n2 1.1. Objet du marché ARTICLE 1 DISPOSITIONS GENERALES Le présent marché porte sur la vérification, l entretien et le dépannage des équipements de cuisson, de maintien en température, de réfrigération positive et négative, de préparation culinaire et de lavage de vaisselle pour les Etablissements Publics Locaux d Enseignement énumérés à l annexe 1 du présent C.C.P ( lycées et collèges de Charente-Maritime ). Les caractéristiques des appareils à entretenir figurent dans les tableaux récapitulatifs joints en annexe II du présent C.C.P. Cette annexe reflète l ensemble des appareils et équipements utilisés dans les cuisines des établissements adhérents en janvier 2015, date du lancement du marché. Ce parc pourra varier en fonction d éventuels ré-aménagements ou nouvelles constructions de locaux. Dans ce cas, le responsable de l établissement concerné signalera au titulaire et au coordonnateur les modifications apportées à son parc. Le cas échéant un avenant au marché sera établi. Si des installations subissent des transformations importantes menant à des besoins sans commune mesure avec ceux qui avaient été recensés initialement, le coordonnateur se réserve la possibilité d interrompre ou de mettre fin à l adhésion au groupement de l établissement concerné, en accord avec celui-ci Définition du marché Il s agit d un marché par groupement de commandes, selon la procédure adaptée, en application des articles 8-I 3 et 28 du décret n du 1 Août 2006 portant Code des Marchés Publics. La convention constitutive du groupement stipule que le coordonnateur signe et notifie le marché, chaque membre du groupement s assurant de sa bonne exécution pour ce qui le concerne ( article 8, VII, 1 du Code des Marchés Publics ). La convention stipule également que la commission d appel d offres du groupement est celle du coordonnateur Allotissement : Le marché comporte 2 lots : - Lot n 1 : CUISSON, PREPARATION, LAVERIE : équipements de cuisson, de maintien au chaud, de stérilisation ; équipements divers de préparation culinaire; machines à laver la vaisselle et convoyeurs de plateaux. - Lot n 2 : FROID ALIMENTAIRE : équipements de production de froid positif et négatif, équipements de réfrigération et de maintien au froid 1-4 : Durée du marché : Ce marché à procédure adaptée est conclu pour une période d un an, renouvelable 2 fois par tacite reconduction, en application de l article 16 du Code des Marchés Publics en vigueur. Sil ne souhaite pas renouveler le marché, le coordonnateur en avisera le titulaire par courrier recommandé 3 mois avant son échéance. De même, s il ne souhaite pas renouveler le marché, le titulaire en avisera le coordonnateur au minimum 3 mois avant son échéance. 2\n3 Le marché est résiliable par le coordonnateur du Groupement en cas de défaut, de retards répétés lors des interventions, de fourniture de pièces détachées défectueuses, sans que le titulaire puisse prétendre à indemnité dans les conditions prévues au Cahier des Clauses Administratives Générales des Fournitures Courantes et Services (CCAG FCS) du 19/01/2009 (article 29 à 36). 1-5 : Date d effet : Le présent marché prend effet à compter du 1 avril Remarque : l adhésion d un certain nombre de participants au groupement ( cf. l annexe I au présent C.C.P. ) ne prend effet que plus tard au cours de l année 2015, voire en Dans ce cas, la facturation pour la première année de fonctionnement du marché ( s arrêtant au 31 mars 2013 ) sera effectuée au prorata temporis en fonction de la date précise d adhésion et des interventions réalisées au 31 mars Dans le cas d une adhésion au 1 avril 2016, le prix appliqué sera le prix calculé selon les modalités de révision de prix définies à l article XII ci-dessous. ARTICLE II - PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE Les pièces constitutives du marché sont par ordre de priorité décroissante: Pièces particulières : - l acte d engagement du fournisseur et toutes les pièces qui y sont rattachées (annexes financières, bordereau de prix, descriptif du plan d entretien etc ) - le présent C.C.P., ainsi que toutes ses annexes et fiches de recensement, dont l exemplaire, complété et signé par le titulaire, et conservé dans les archives de l établissement, fait foi - une attestation d assurance du fournisseur, datant de moins de 3 mois, indiquant les responsabilités couvertes avec les plafond de garantie pour chaque type de responsabilité. De plus, à chaque renouvellement de contrat, le titulaire devra produire une attestation prouvant qu il est à jour de ses primes d assurance. Pièces générales : - l ensemble des textes réglementaires relatifs à la mise en sécurité des équipements notamment ceux fonctionnant au gaz dans les E.R.P. - l ensemble des textes réglementaires relatifs à la protection contre les risques d incendie et de panique, notamment l arrêté du 25 juin 1980 modifié et mis à jour - l arrêté du 12 janvier 2000 relatif au contrôle d étanchéité des éléments assurant le confinement des fluides frigorigènes utilisés dans les équipements frigorifiques et climatiques - le Cahier des Clauses Administratives Générales des marchés publics de fournitures courantes et de services en vigueur ( arrêté du 19 janvier 2009 ). - le Code des Marchés Publics en vigueur ainsi que le Code de la Construction et de l Habitation - toutes les normes homologuées et enregistrées concernant l objet du marché. 3\n4 ARTICLE III OBLIGATIONS DES PARTIES III 1 1 : obligations des adhérents au groupement objet du marché : Les établissements adhérents au groupement s engagent à garantir le libre accès des appareils et installations, dès lors que la date de la prestation a été arrêtée d un commun accord, à assurer la fourniture de l énergie nécessaire, et à donner au titulaire tous les renseignements et documents mis à jour concernant les installations à entretenir. III 1 2 : obligations du titulaire : Le titulaire est tenu à une obligation de résultat : pour les opérations de maintenance préventive, la visite annuelle doit avoir pour conséquence de minimiser le nombre de pannes ultérieures en diagnostiquant en amont les causes de dysfonctionnement et en proposant des solutions préventives. Pour les opérations de maintenance corrective, celles-ci doivent assurer dans un délai le plus bref possible la remise en état de fonctionnement des installations tombées en panne. Cette obligation de résultat est ramenée à une obligation de moyens dès lors que les dysfonctionnements ou pannes sont imputables à des évènements de nature imprévisible, relevant de cas de force majeure, ou consécutifs à un mauvais emploi probant de l appareil par l utilisateur Le titulaire est également tenu à une obligation de conseil : il devra obligatoirement signaler par écrit aux adhérents tout équipement inadapté, non règlementaire ou dangereux dont il constate la présence dans leurs locaux. Lorsque la période de garantie d un matériel est comprise dans la durée du marché, le titulaire prendra toutes les dispositions en accord avec le constructeur ou l installateur pour assurer la coordination de leurs interventions ( réglages ou dépannages au titre de la garantie. ARTICLE IV DESCRIPTIF DES INSTALLATIONS Pour l établissement de leur offre, les soumissionnaire disposent, en annexe II ( 42 documents ) du présent cahier, des fiches décrivant les caractéristiques des équipements objets du marché. Si ces descriptifs lui paraissent insuffisants ou incomplets, il lui appartient de se rapprocher des établissements concernés, lesquels s engagent à lui fournir tous documents ou informations dont il pourrait avoir besoin pour établir son offre. Les soumissionnaires devront s être rendu compte par tout moyen à leur convenance, y compris des visites sur place, des éventuelles difficultés particulières à un site ou un appareil. En cas de doute sur un dispositif, et préalablement à l envoi d une offre, une visite sur site avec établissement d un compte-rendu technique est vivement recommandée. Aucune plusvalue ultérieure ne sera acceptée pour une difficulté prévisible au moment de l offre De leur côté les adhérents s engagent à fournir aux soumissionnaires intéressés toutes les informations nécessaires à l établissement de leur offre. Ils acceptent par conséquent toutes visites préalables à l envoi de cette offre. 4\n5 ARTICLE V - NATURE DES PRESTATIONS A ASSURER Elles comprennent : 1 - Une visite annuelle pour la maintenance préventive des installations faisant l objet du marché. La date de cette visite est à arrêter par le titulaire en accord avec le responsable de chaque établissement, au moins quinze jours avant la date d intervention, en tenant compte des contraintes spécifiques au fonctionnement d un restaurant scolaire. Si l une des deux parties désire déplacer une visite, elle en informera l autre au moins 48 heures avant la date prévue. 2 - Tous déplacements et main d œuvre sur dépannage dans le cadre de la maintenance corrective. 3 - La formation du personnel : lors de sa visite préventive annuelle le titulaire assurera auprès des personnels de l établissement une information sur le fonctionnement des matériels en place et la conduite à tenir en cas de panne ou de dysfonctionnement, particulièrement dans le cas d un changement de matériel ou d une modification de procédure. Avant toute intervention, préventive ou curative, le technicien contrôleur se présentera à la direction de l établissement. Il informera clairement l exploitant de la durée d indisponibilité de tout ou partie des installations pendant son intervention, et définira avec lui les moyens à mettre en œuvre pour pallier cette éventuelle indisponibilité. V-1 : DETAIL DES PRESTATIONS DEMANDEES POUR LA VISITE ANNUELLE PREVENTIVE : Les prestations à effectuer sont décrites ci-dessous, a minima et de manière nonexhaustive : LOT 1 : FROID ALIMENTAIRE Vérification générale des meubles de réfrigération, chambres froides, vitrines réfrigérées, de l état des évaporateurs, et des systèmes de fermeture, d isolation et d étanchéité de chaque appareil Mise en service et essais généraux des installations Vérification des conduits d air des vitrines tuyauteries avec dépoussiérage si nécessaire Vérification des prises en glace des évaporateurs, des ventilateurs Vérification des températures, étalonnage des thermomètres, réglage des automatismes Contrôle et réglage éventuel des diverses sondes de sécurité Contrôle du fonctionnement et réglage des principaux organes, détendeurs, thermostats, thermomètres, pressostats, clapets de retenue, commande de dégivrage, ou régulation centrale Contrôle et nettoyage des condenseurs, des batteries d évaporateur et ventilateurs Contrôle de l étanchéité du circuit frigorifique, des joints, fuites de réfrigérant, mise en étanchéité si nécessaire Contrôle des systèmes de régulation d huile, du niveau d huile, complément ou remplacement si nécessaire Graissage des moteurs de refroidissement et des pièces mobiles Vérification du fonctionnement des armoires électriques et de l alimentation, 5\n6 Vérification des moteurs électriques Vérification des niveaux d huile, complément ou remplacement après vidange si nécessaire Contrôle et vérification des appareils électriques de commande et de protection des circuits d alimentation Vérification de la tension et de l intensité Contrôle des serre-câbles des boîtiers de raccordement et des câbles d alimentation Contrôle des relais thermiques, des bornes électriques de l intensité et de l isolement Contrôle des masses, resserrage des bornes Contrôle des résistances de dégivrage Réglage des pendules de dégivrage Contrôle des cordons chauffants de porte et d écoulement Vérification des pressions HP et BP Contrôle du type de gaz ( indication obligatoire sur chaque groupe ) Contrôle du fonctionnement des détendeurs avec nettoyage des buses Contrôle des fusibles et des voyants Changement des filtres aspiration et liquide Recharge en fluide réfrigérant en tant que besoin, sans facturation supplémentaire Nettoyage des écoulements et des traces d huile Contrôle éventuel des systèmes d alarme et de télésurveillance Cas des fontaines réfrigérées : sur ces matériels, les interventions ne concernant pas la réfrigération ( type opération de désinfection ) ne sont pas incluses dans le marché ; elles peuvent néanmoins être effectuées par le titulaire. Elles pourront dans ce cas donner lieu à facturation pour les frais de main d œuvre et de déplacement, si elles sont effectuées hors du cadre des visites habituelles de maintenance et que le prestataire se déplace, à la demande de l adhérent, uniquement pour une opération hors-marché. LOT 2 : CUISSON, PREPARATION CULINAIRE, LAVERIE Matériel de cuisson et de distribution fonctionnant à l électricité : Contrôle de l état général de la carrosserie et resserrage de la boulonnerie Vérification des organes de sécurité Vérification des étanchéités Vérification des moteurs électriques et des connexions Vérifiaction générale du générateur vapeur et détartrage Vérification des contacteurs, des dispositifs de commande et de protection Contrôle des sécurités, des isolements et mises à la terre Vérification des intensités absorbées Vérification des éléments chauffants Vérification de fermeture et d étanchéité des portes et de la robinetterie, nettoyage et remise en état éventuelle de la robinetterie et des accessoires ( bain-marie ) Vérification des niveaux, des résistances, électro-vannes, soupapes, thermomètres, manomètres, thermostats Contrôle général des masses et resserrage des bornes et connexions Contrôle des serre-câbles, des boîtiers de raccordement Vérification des fusibles, relais, voyants Vérification des minuteries Vérification, réglage et graissage des systèmes de basculement et des pièces mobiles Vérification des butées d arrêt et ressort, équilibrage des couvercles Contrôle de l état du calorifugeage et des réfractaires si besoin 6\n7 Détartrage éventuel des appareils utilisant une chaudière, contrôle des niveaux d eau ( sécurité manque d eau ), vérification des tuyauteries et de la robinetterie Essais généraux de fonctionnement et des organes de sécurité Matériels de cuisson fonctionnant au gaz : Le contrôle se fait depuis la vanne de police à l extérieur des locaux. Mise en service et essais généraux des installations Vérification et graissage des vannes d arrêt, des vannes de sécurité, contrôle de leur fonctionnement, changement des joints défectueux Contrôle de l état de la tuyauterie gaz et vérification des organes de sécurité Contrôle des détendeurs et filtres, changement des joints défectueux Contrôle de la circulation du gaz jusqu aux appareils Vérification des ralentis Contrôle des arrivées d air, vérification et nettoyage des prises d air Vérification des régulations thermostatiques Démontage, nettoyage et graissage des robinets Démontage, nettoyage et graissage des brûleurs, ralentis, allumeurs, des venturis et injecteurs Vérification de la circulation des gaz brûlés dans les appareils jusqu à l extrémité des mitres Contrôle de l intérieur des mitres et nettoyage Vérification et contrôle des sécurités thermo-couples et des veilleuses d allumage Vérification et graissage des systèmes de basculement et des pièces mobiles Contrôle de l état du calorifugeage et des réfractaires si besoin Détartrage éventuel des appareils utilisant une chaudière, contrôle des niveaux d eau ( sécurité manque d eau ) Remplacement des joints et clapets si nécessaire Après remontage de tous les organes, réglages, essais et contrôle des températures Matériels de préparation culinaire : Mise en service et essai des différents appareils Contrôle de l état général, des fixations au sol ou sur socle, resserrage de la boulonnerie Contrôle de l alimentation électrique, des organes de commande et de protection, des disjoncteurs, commutateurs, relais Resserrage des bornes et connexions, contrôle des serre-câbles, des boîtiers de raccordement Contrôle des masses, isolements et mises à la terre Vérification des intensités absorbées Contrôle des thermostats et simmerstats Contrôle des résistances et des moteurs Contrôle des contacteurs, interrupteurs, minuteries, fusibles, voyants, changement éventuel de ces pièces Contrôle des étanchéités Vérification de l état mécanique des appareils Vérification de l état des couteaux, disques, accessoires Contrôle du bon fonctionnement des moteurs électriques et des transmissions Contrôle des systèmes mécaniques et électriques de relevage Vérification et graissage des pièces mobiles, vidange éventuelle des bains d huile Après contrôle complet, essai et vérification de bon fonctionnement 7\n8 Machines à laver la vaisselle et convoyeurs de plateaux : Mise en service et essais généraux des installations Vérification de la carrosserie, des bras de levage, des gicleurs, des filtres et des parties mécaniques Resserrage de la boulonnerie Vérification de l état de propreté des rideaux, des filtres et de la vaisselle Vérification des niveaux d eau et des circuits hydrauliques Vérification générale de l étanchéité, contrôle des fuites d eau Vérification des organes de sécurité, de régulation, de chauffe Vérification des sécurités des portes Vérification de l ensemble de la robinetterie avec remplacement éventuel des clapets et joints Contrôle et vérification des résistances et circuits électriques, contacteurs, appareils de commande électrique et de protection Contrôle des masses, des isolements et mises à la terre Resserrage des bornes et connexions, contrôle des serre-câbles, des boîtiers de raccordement Calibrage éventuel des relais Vérification du bon fonctionnement des moteurs électriques et des transmissions Vérification des intensités absorbées ( résistances et moteurs ) Vérification des températures des différents cycles de fonctionnement Vérification des résistances, contacteurs, thermomètres, thermostats, électro-vannes, vannes presso-statiques Contrôle du réglage de débit Vérification de l alimentation vapeur Vérification des systèmes d entraînement ( courroies, chaînes, fin de course ) Vérification de l efficacité des jets ( pression ) et du bon fonctionnements des motopompes et des rampes Contrôle du fonctionnement des différentes séquences, lavage, rinçage, séchage ( essais ) Vérification des évacuations, des circuits de vidange et de l écoulement Nettoyage des gicleurs Remplacement éventuel des voyants lumineux Graissage des pièces mobiles, des roulements et des chaînes d entraînement du convoyeur Contrôle des guides du convoyeur et remplacement si la polycorde sort de l un d eux V 2 : PRESTATIONS DE MAINTENANCE CORRECTIVE : La maintenance corrective a pour objectif de remettre l équipement ou l installation concerné dans l état dans lequel il peut accomplir sa fonction en toute condition de fiabilité et de sécurité. Elle intègre la maintenance palliative (dépannage même provisoire) et la maintenance curative (opérations destinées à remettre en ordre une installation suite ou pas à un dépannage). La maintenance corrective a lieu à la suite d une proposition d intervention du titulaire ou à la demande de l adhérent. Les déplacements et temps de main d œuvre pour les prestations de maintenance corrective sont effectués sans facturation supplémentaire. Les pièces de rechange nécessaires feront l objet d un devis et ne seront installées qu après acceptation écrite de celui-ci par l adhérent. Elles feront l objet d une facturation séparée. 8\n9 Un programme d exécution sera établi, qui doit spécifier le délai d intervention, la durée éventuelle d immobilisation du matériel et si besoin indiquer les conséquences que pourrait entraîner le refus de l intervention par le chef d établissement ou son représentant. Le titulaire devra effectuer la maintenance correspondante dans un délai d une semaine à compter de la réception de l ordre de service. Dans le cas d un devis excédant 300 H.T., l adhérent, s il juge la proposition du titulaire économiquement non-avantageuse, et suivant en cela la réglementation de sa collectivité de rattachement ( Région ou Département ), peut solliciter un autre prestataire. Dans le cas où c est un autre prestataire qui procède à l intervention, le titulaire du marché reste responsable de l intégralité des installations. Il fera s il le juge nécessaire des réserves écrites sur l intervention non effectuée par ses soins. Le soumissionnaire spécifiera la durée de garantie des pièces qu il pourrait être amené à changer dans l exercice de son contrat. Aucune modification ne pourra être apportée aux câblages et à la sécurité des appareils sans avis formel du constructeur. Délais d intervention en cas de panne : Le titulaire s engage à intervenir dans les 4 heures après l appel en cas de panne sur les matériels frigorifiques ou les lave-vaisselle ( ou dès le lendemain matin si l appel a lieu en fin d après-midi ), et dans les 24 heures après un appel concernant une panne sur les autres matériels. Mise en conformité des appareils : En cas de modifications ou de prescriptions complémentaires aux normes et règlements de sécurité en vigueur pendant la durée du présent marché, le titulaire établira un devis détaillé pour la mise en conformité des équipements visés et le soumettra pour accord au chef d établissement. Celui-ci, suivant en cela la réglementation de sa collectivité de rattachement ( Région ou Département ) se réserve cependant la possibilité de mettre en concurrence d autres entreprises pour ces prestations spécifiques. ARTICLE VI DOCUMENTS DE SUIVI DU MARCHE VI - : cas de constat d un danger immédiat ou de la non-conformité d un matériel : Lors du constat d un danger immédiat ( par exemple une fuite de gaz ), le prestataire prévient immédiatement le responsable de l établissement, oralement puis par mail ou télécopie, ainsi que par courrier recommandé avec accusé de réception dans les 24 H ( jours ouvrés ) qui suivent ce constat. S il constate une non-conformité d un équipement avec la réglementation en vigueur, le titulaire le signalera également par écrit au chef d établissement. La responsabilité du titulaire sera engagée en cas de non-respect de ces procédures. 9\n10 VI - : rapports d intervention, carnets d entretien : - Pour chaque appareil sera tenu un carnet d entretien.. Y seront dûment consignés les dates de visite, les heures d arrivée et de départ ainsi que les noms et signatures des techniciens, la nature des interventions, travaux, modifications, remplacement de pièces, les dates et causes des incidents ( diagnostics de panne ), les réparations effectuées au titre de dépannage, et toutes observations jugées utiles. - A l issue de sa chaque appel et/ou intervention, le titulaire du marché établira un rapport d intervention comprenant les renseignements suivants : date et heure de début et de fin d intervention, nom du technicien, diagnostic de la panne, nature des travaux effectués., pièces remplacées, et toutes les observations jugées utiles. Ces rapports d intervention doivent être signés par le représentant de la personne publique et par le titulaire. Chaque adhérent doit avoir accès à toutes les informations, à tout moment et sans surcoût, et ce, même si les carnets d entretien sont tenus sous une forme dématérialisée VI - 3 : mise à jour des documents techniques : En cas de modification des installations effectués par le titulaire dans le cadre du présent marché, le titulaire du marché doit mettre à jour les plans et schémas d installations et transmettre à la personne publique un exemplaire des plans modifiés. VI 4 : rapport annuel : Une fois par an, un rapport annuel d activité sera transmis par le titulaire aux établissements adhérents au groupement. Ce document fera apparaître : - L inventaire du matériel, l état des installations - Le bilan détaillé et exhaustif des interventions réalisées dans l année écoulée, la date et la nature des travaux effectués. -Le tableau récapitulatif du respect des périodicités de maintenance faisant apparaître pour chaque équipement la date de la dernière maintenance préventive. L historique des incidents comprendra : 1 ) l analyse des causes et 2 ): les moyens mis en œuvre pour rétablir le fonctionnement Le rapport annuel inclura également une prévision des travaux à réaliser dans l année qui suit, et éventuellement des propositions d amélioration. VI 5 : visa du registre de sécurité des établissements : Le titulaire visera annuellement les registres règlementaires de sécurité des établissements adhérents. ARTICLE VII PIECES DETACHEES GARANTIE TECHNIQUE VII 1 : pièces détachées : Les caractéristiques techniques des pièces de rechange et des matériels consommables indispensables sont celles préconisées par le constructeur. 10\n11 Toute pièce remplacée et couverte par une garantie doit être mentionnée sur le carnet de maintenance ou le compte-rendu d intervention, avec la date d effet et la durée de la garantie. Celle-ci ne sera pas inférieure à un an. En cas de remplacement ou de réparation d une pièce constitutive d un appareil, si une nouvelle défaillance affectant le même organe se produit dans un délai inférieur à un an, cette nouvelle intervention restera à la charge du titulaire, même après expiration du marché. Il appartient au titulaire de tenir un stock de pièces de rechange afin de répondre aux exigences liées à la sécurité d une part et aux délais d intervention établis par ce marché d autre part. VII - 2 : garantie technique : Le titulaire garantit à la collectivité, pour les appareils installés et contrôlés au cours de l exécution du présent marché, le fonctionnement normal des installations et appareils concernés. Telle qu elle est définie ci-dessus, la garantie s applique uniquement au matériel mis en service dans des conditions normales d utilisation, c est-à-dire à l abri des chocs, du gel et du rayonnement solaire. La garantie ne joue pas si l établissement n assure pas ( ou plus ) ces conditions normales d utilisation. Le titulaire devra faire, le cas échéant, toutes réserves à ce sujet, que ce soit au début ou en cours d exécution du marché. A défaut de réserves, il est censé reconnaître que les conditions d utilisation sont normales, et sa responsabilité reste totale. ARTICLE VIII CONDITIONS DE REALISATION DE LA PRESTATION VIII 1 : personnels d intervention du titulaire : Les personnels désignés par écrit par le titulaire à la personne publique sont seules autorisées pour la maintenance des matériels et équipements objet du marché. Si les interventions sont réalisées par une équipe, le responsable de l intervention est nommément désigné par le titulaire. Le personnel doit obligatoirement être muni d une carte d identité de son entreprise. Il a accès aux locaux contenant les appareils indiqués dans les recensements. VIII 2 : accès aux équipements et à l énergie: La personne publique ou son représentant désigné doit faciliter l accès du titulaire au matériel installé et prendre les mesures en vue d assurer la sécurité de son personnel. Il doit également mettre gratuitement à disposition du titulaire l énergie nécessaire à l accomplissement des tâches courantes relevant de ses prestations. 11\n12 VIII 3 : protection des locaux et des équipements : S agissant de locaux nécessitant la tenue d une hygiène rigoureuse, le périmètre de chaque intervention sera maintenu en parfait état de propreté. Des dispositifs de type bâches, films plastique etc doivent éventuellement être mis en place pour protéger les équipements de toute poussière ou pollution. VIII - 4 : fin de chantier : Le titulaire prendra toutes dispositions pour que les matériels objets du marché soient laissés en fin de travaux dans le même état qu au début de l intervention. Il a l obligation d évacuer les matériels changés et de recycler les éventuels déchets électriques. ARTICLE IX ACCOMPAGEMENT D ORGANISMES D EXPERTISE OU DE CONTROLE REGLEMENTAIRE A le demande écrite d un adhérent, le titulaire devra accompagner le technicien mandaté par un organisme d expertise ou de contrôle règlementaire, sans que cette prestation ne donne lieu à facturation supplémentaire. Il soumettra des propositions pour remédier aux éventuelles observations formulées par les experts ou contrôleurs techniques. ARTICLE X RESPONSABILITES ASSURANCE Le titulaire du marché assume la direction et la responsabilité de l exécution des prestations. Toutefois, cette responsabilité ne saurait être recherchée lorsqu il est établi notamment : - que les prestations ont été rendues impossibles par le fait de la personne publique ou son représentant désigné - que les prestations effectuées ont été rendues inefficaces par des causes étrangères au titulaire du marché telles que : mauvaise utilisation des appareils objets de la prestation, détérioration ou destruction par un tiers de ces appareils à l insu de la personne publique, ou vol. Les candidats devront également fournir l attestation d une police d assurance, datant de moins de 3 mois, indiquant les responsabilités couvertes avec las plafonds de garantie pour chaque type de responsabilité. De plus, à chaque renouvellement de contrat, le titulaire devra produire une attestation prouvant qu il est à jour de ses primes d assurance. ARTICLE XI : FIN D EXECUTION DU MARCHE En fin de marché, le titulaire s engage à laisser les installations en bon état de fonctionnement. Un document le constatant peut être demandé par tout établissement adhérent : ce procès-verbal constitue un état des lieux sortant annexé éventuellement au contrat d entretien ou au registre de sécurité de l établissement. Ce document sera dressé contradictoirement au plus tard huit jours avant l expiration du marché. En cas de contestation, un expert pourra être désigné d un commun accord. A défaut d accord, l affaire sera soumise au juge du contrat. 12\n13 En cas d attribution du nouveau contrat au titulaire sortant, le procès-verbal sortant constitue l état des lieux entrant. En cas de carence constatée dans l exécution des clauses du présent marché, les travaux de remise en état sont réalisés, soit par le titulaire sortant avant la fin de son contrat, soit par le titulaire entrant. Dans ce cas, ils seront facturés aux frais exclusifs du titulaire sortant, avec application des pénalités prévues à l article XIV du présent cahier. ARTICLE XII : DETERMINATION DU PRIX ET CLAUSE DE REVISION XII 1 : contenu du prix : Le prix sera ferme pour un an. Il comprendra l ensemble des prestations décrites dans le présent cahier, main d œuvre et déplacements compris. Il inclura également toutes les petites fournitures utilisées : joints de robinetterie, huile, graisse, antigel, solvants, détartrants, vis, écrous etc XII 2 : établissement du prix : L offre de prix pour chaque lot devra être présentée sur les 2 annexes à l acte d engagement, hors taxes. Un prix sera proposé par lot et par adhérent, selon les tableaux à compléter. Ce prix sera établi pour un an de fonctionnement, même pour les établissements intégrant le groupement en cours de marché. XII 3 : révision du prix : Le prix sera révisé à la date anniversaire du marché selon la formule suivante : P=Pi ( x So ) Si dans laquelle: P= prix révisé hors-taxes Pi = prix de l offre initiale hors-taxes Si = indice INSEE ICHT-IME (*) du mois d octobre 2014 So= indice INSEE ICHT-IME du mois d octobre 2015 pour la deuxième année du contrat et d octobre 2016 pour la troisième année. (*) ICHTS-IME : indice du coût horaire du travail révisé, salaires et charges, dans l industrie mécanique et électrique ( identifiant INSEE : ) Les prix révisés seront fermes pour une durée d un an. ARTICLE XIII MODALITES DE REGLEMENT Le paiement des interventions sera effectué par mandat administratif à 30 jours maximum de réception de facture ( article 98 du Code des Marchés Publics ) et par virement sur le compte du titulaire tel qu il est indiqué dans l acte d engagement. Il sera effectué 13\n14 suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l article 8 du C.C.A.G./ F.C.S. Lorsqu il est imputable à l établissement adhérent, le défaut de mandatement dans les délais fixés fait courir de plein droit, et sans autre formalité, le paiement d une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 ainsi que d intérêts moratoires. Ces intérêts moratoires seront calculés sur la base du taux légal en vigueur à la date à laquelle ils commencent à courir. Le calcul obéira à la formule suivante : IM = M x T x ( J/365 ), dans laquelle IM est le montant des intérêts moratoires, M est le montant TTC de la créance, T est le taux des intérêts moratoires, J est le nombre de jours de retard de paiement calculé depuis le lendemain de la date limite de paiement jusqu au jour effectif du mandatement. Les factures seront établies trimestriellement. Elles devront obligatoirement mentionner les références de la police d assurance souscrite par le titulaire et ses dates de prise d effet et d expiration. Elles seront établies en un original et deux copies portant, outre les mentions légales et réglementaires, les indications suivantes : le nom et l adresse du titulaire du marché ses coordonnées bancaires telles que précisées dans l acte d engagement, le nom et l adresse du service acheteur. la référence au bon de commande la date le relevé détaillé des prestations fournies et fournitures livrées leur montant détaillé hors taxes et T.T.C. le taux et le montant de la T.V.A et des éventuelles taxes parafiscales ARTICLE XIV CAS D INEXECUTION DES ENGAGEMENTS DU FOURNISSEUR PENALITES DE RETARD - RESILIATION REGLEMENT DES LITIGES En cas de litige, les spécifications du C.C.A.G./F.C.S. s appliquent, sauf dérogation dûment signalée dans le présent CCP. Les prestations qui ne correspondraient pas aux dispositions du présent C.C.P. seront dénoncées par lettre recommandée adressée par l adhérent, avec copie au coordonnateur. Par dérogation aux articles et du C.C.A.G/F.C.S, le titulaire encourt, par jour de retard au-delà du délai maximum prévu à l article IV.1.2 une pénalité égale à 5 % du montant de la facture de cette intervention : : - lorsque le délai contractuel d intervention pour maintenance corrective est dépassé, sauf cas de force majeure avéré, - lorsque, après la fin du marché, le titulaire procède avec retard à des prestations contractuelles qu il aurait du exécuter pendant la durée du marché - lorsque, par suite de la non exécution par le titulaire de prestations prévues au marché, un autre fournisseur procède après la fin du marché aux interventions nécessaires ( le nombre de jours de retard se décompte entre le dernier jour du marché échu et la date d intervention du nouveau fournisseur ). 14\n15 Le marché sera résilié sous 10 jours sans que le contractant puisse prétendre à indemnité sur la partie non exécutée du marché : si les prestations ne sont pas exécutées dans les règles de l art et si elles ne sont pas conformes à la réglementation en vigueur si le fournisseur retenu ne se conforme pas aux prescriptions du présent marché si le fournisseur ne satisfait plus aux dispositions réglementaires En cas d absence de prestation ou de prestation défectueuse non rectifiée dans les délais accordés, l adhérent se fournira là où il le jugera utile. En cas de différence de prix à son détriment, celle-ci sera mise de plein droit à la charge du titulaire, conformément à l article 36 du C.C.A.G./ F.C.S. Cette procédure devra être portée par écrit à la connaissance du titulaire. Les conditions de résiliation du présent marché sont celles définies par les clauses du C.C.A.G En cas de litige, et à défaut d avoir trouvé une entente amiable, c est le tribunal administratif de Poitiers qui est compétent. ARTICLE XV : SOUS-TRAITANCE Il ne peut y avoir sous-traitance des prestations. ARTICLE XVI AVANCES CAUTIONNEMENT Le titulaire est dispensé de la constitution d un cautionnement. Aucune avance forfaitaire et facultative n est prévue. ARTICLE XVII - MODIFICATIONS ADMINISTRATIVES Le titulaire du marché devra impérativement informer les adhérents du groupement de tout changement concernant : - sa raison sociale ( nouveau nom ou statut de l entreprise ) : un extrait Kbis du registre du Commerce et l extrait des Annonces légales et juridiques traduisant ce changement devront être adressés à chaque adhérent - son compte de règlement : le fournisseur devra envoyer un courrier informant les adhérents des coordonnées de son nouveau compte bancaire - le destinataire du paiement : le titulaire du marché devra envoyer un courrier explicatif de ce changement avec un relevé d identité bancaire du nouveau destinataire. ARTICLE XVIII DEROGATIONS AU C.C.A.G. Pour tout ce qui n est pas contraire aux dispositions du présent C.C.P., les parties contractantes sont soumises aux dispositions du C.C.A.G./ F.C.S. Vu et pris connaissance le 2015 Nom, prénom, cachet et signature du candidat : 15


SUMO, l’anthologie collector de Helmut Newton rééditée chez Taschen | AD Magazine\nSUMO, l’anthologie collector de Helmut Newton rééditée chez Taschen\nPour fêter les 100 ans de la naissance du photographe Helmut Newton, les éditions Taschen proposent une réédition du mythique « SUMO » dans une version deux fois plus petite mais toujours aussi collector.\nHelmut Newton © The Helmut Newton Estate / Maconochie Photography\nHelmut Newton est une véritable légende de la photographie. À la fois l’un des photographes les plus connus et les plus controversés, c’est en collaborant avec de grands magazines de mode qu’il s’est construit une renommée internationale. Catherine Deneuve, Claudia Schiffer, Charlotte Rampling… de nombreuses stars sont passées devant son objectif et il a réalisé pour Yves Saint Laurent quelques clichés mythiques tel que celui de la rue Aubriot à Paris publié dans Vogue, mettant en scène une femme en smoking à l’allure dandy et ultra féminine.Cela ne trompe pas, Helmut Newton aimait le luxe, le glamour et les femmes, qu’il a célébrées dans de nombreuses séries de nus évoquant la sensualité féminine. Provocateur assumé, il était vigoureusement critiqué par ceux qui le jugeaient indécent et obscène. Mais son travail, notamment réalisé à l’heure des mouvements féministes des années 1970, est aussi à appréhender à l’aune des représentations de la sexualité et du pouvoir.\nLe 31 octobre dernier, Helmut Newton aurait fêté ses 100 ans. Un anniversaire à ne pas manquer pour la maison d’édition Taschen qui célèbre elle-même ses 40 ans cette année. Pour l’occasion, elle propose une réédition du fameux SUMO, anthologie monumentale de l’illustre photographe publiée en 1999. Le livre était à l’image de son œuvre : audacieux et colossal. Édité en 10 000 exemplaires numérotés et signés de la main de Helmut Newton, il pesait 35 kilos. Véritable objet de collection, le designer Philippe Starck lui dessina en prime un lutrin pour l’exposer et l’admirer…\nDans sa nouvelle version appelée BABY SUMO, le livre a été réduit de moitié par rapport à sa taille originale et ne pèse donc « plus que » 15 kilos. Toujours aussi collector, son édition est une fois de plus limitée à 10 000 exemplaires accompagnés du présentoir de Starck et vendus cette fois 1 000 €.Helmut Newton, BABY SUMO, Taschen. 464 p., 1 000 €.Édition de 10 000 exemplaires numérotés. Édité et révisé par June Newton. www.taschen.com


Paris Translation - Faites le choix d'une entreprise de traduction en anglais USA pour traduire un site internet\nFaites le choix d'une entreprise de traduction en anglais USA pour traduire un site internet\nUne traduction pour un site internet réalisée avec passion par une entreprise de traduction en anglais USA\nVous cherchez une entreprise de traduction en anglais USA pour traduire avec subtilité un site internet ?\nParis Translation met son anglais natal à votre disposition afin de réaliser vos traductions commerciales comme vos traductions administratives. Que vous souhaitiez traduire vos documents en anglais UK ou en anglais USA, votre traducteur indépendant maîtrise les nuances et subtilités entre les deux langues. Quelle que soit votre audience, vos contenus seront ainsi traduits de façon naturelle et retranscriront parfaitement vos idées. N’hésitez plus et faites appel à un traducteur professionnel doté d’un niveau d’anglais natal pour la rédaction de vos contenus français - anglais ou allemand - anglais.\nVous avez trouvé, pour traduire sans faute un site internet, une entreprise de traduction en anglais USA qui prendra le temps d'échanger avec vous.\nAprès avoir suivi des études dans la prestigieuse université de Yale aux USA, j'ai vécu en Allemagne puis en France. Des séjours qui m'ont motivé à obtenir mon diplôme en traduction en anglais USA puis à m'installer à mon compte comme traducteur professionnel. De mère anglaise et de père américain, ma double nationalité m'offre une pleine maîtrise des nuances entre l'anglais britannique et américain, me permettant de traduire un site internet avec subtilité et sans la moindre faute.\nune entreprise de traduction Français - Anglais pour une notice utilisateur\nune agence de traduction en anglais USA pour des fiches techniques


Votre porte ne s'ouvre plus, que faire? | Serrurier Toulouse Artisan\nVous ne pouvez plus ouvrir votre porte d’entrée et vous ne savez pas pourquoi ? Il y a de nombreuses causes qui peuvent empêcher l’ouverture et la fermeture de votre porte, cela peut aller de la chaleur à la tentative d’effraction. Chaque cause a une réparation bien spécifique, pour cela il faut un diagnostic bien précis. Est-ce que le problème vient de la gâche, la serrure ou la porte elle-même ? Serrurier Toulouse Artisan vous explique tout.\nCela ne sert à rien d’enfoncer votre porte, notamment si elle est ouverte, cela vaut mieux pour vous et votre porte de ne pas forcer car vous pourriez l’abîmer mais aussi votre serrure. Les dégâts causés peuvent être irréversibles, et il faudra donc changer la serrure bloquée, ce qui vous coûtera bien plus cher qu’un dégrippage par exemple. Le travail de nos professionnels est très minutieux et nos serruriers utilisent la perceuse que lorsque les autres tentatives échouent. Et il est très important faire entretenir votre porte et votre serrure par votre serrurier attitré pour que cela n’arrive pas.\nQuel est le problème de la porte d’entrée ?\nVotre porte a gonflé\nIl se peut que votre porte soit bloquée à cause de la chaleur, si votre porte est en bois, le changement de température peut être néfaste si vous n’entretenez pas votre porte comme il le faut. Le mieux est d’attendre que le bois refroidisse et dégonfle, mais si cela arrive alors que vous rentrez chez vous après une longue journée de travail, en effet, il faudra faire appel à nos serruriers. Vous pouvez tout de même tenter d’ouvrir votre porte d’entrée en la soulevant lorsque vous l’ouvrez pour ne pas qu’elle frotte contre le sol et cela vous permettra de l’ouvrir. Si vous êtes chez vous et que vous rencontrez ce genre de problème (frottement de porte) vous pouvez utilisez un papier de verre pour atténuer le frottement. Il vous suffira de placer la piper de verre sous la porte, et de la faire coulisser de gauche à droite pour poncer la partie basse de la porte. Ainsi, vous pourrez éliminer les quelques millimètres qui vous empêche de fermer votre porte. Pour les portes intérieurs, cette opération fonctionne aussi.\nSi vous ne parvenez pas à ouvrir votre porte en la ponçant, vous pouvez également dégonder votre porte et la raboter avec un rabot.\nVotre serrure est grippée\nSi vous vous rendez compte que votre clé tourne avec difficulté dans votre serrure, il est fort probable que votre porte ait besoin d’un dégrippage. Il peut y avoir de la sciure de bois ou même de la poussière pouvant gêner le fonctionnement de la serrure et à terme cela bloque l’ouverture de porte. Pour y remédier, vous pouvez vous procurer un dégrippant et vous pouvez également faire appel à nos serruriers pour faire fonctionner correctement votre serrure.\nLa tentative d’effraction\nSi vous avez été victime d’une tentative d’effraction, il se peut que vous ne poussiez plus ouvrir votre porte d’entrée. Dans ce cas, c’est que les cambrioleurs ont abîmé votre serrure. Les portes et serrures à la norme A2P, vous proposent des systèmes qui permettent de retarder le plus possible l’ouverture de la porte. Avec une serrure A2P 3 étoiles, vous vous assurez une plus grande résistance. En revanche si vous avez une serrure A2P sans avoir de porte blindée, la porte sera tout de même fragile. Dans le cas d’un cambriolage, il faudra contacter votre assureur et porter plainte auprès de la police. Votre assurance pourra couvrir les frais de notre intervention, mais également le remplacement de la serrure.\nSi vous avez des questions supplémentaires, n’hésitez pas à contacter nos serruriers qui sauront répondre à toutes vos attentes. Nous sommes disponibles 24h/24 et 7j/7 pour intervenir à votre domicile, pour la réparation de votre porte ou pour son remplacement.


Un concept MacBook Pro montre une Touch Bar géante, un clavier tactile\nUn concept MacBook Pro montre une Touch Bar géante et un clavier tactile\nIl semblerait qu’Apple veut évoluer progressivement dans l’idée de proposer des claviers dynamiques ; la Touch Bar en est une preuve. Nous avons également vu la société concevoir des claviers encore plus minces avec de moins en moins de mouvement. Les prochains MacBook Pro se pencheraient-ils vers des claviers tactiles ? L’idée est démontrée dans un leak : un concept MacBook Pro montre une Touch Bar géante et un clavier tactile.\nL’étudiant en design industriel, Furkan Kasap, se laisse guider par ses imaginations et nous fait voir un MacBook Pro avec un nouveau design radical où le clavier se trouve à l’avant du Mac, occupant l’espace actuellement utilisé pour le Trackpad, tandis que le Trackpad devient virtuel et est placé sur la droite. La Touch Bar existe toujours sur ce concept, mais l’espace libéré au-dessus du clavier virtuel est maintenant utilisé pour une sorte de Touch Bar géante, qui fournit des vignettes d’applications beaucoup plus utiles. Grâce à ce concept, on a alors de quoi rêver !\nCe concept est génial ! Ça va tout chambouler si ça marche !!! Mais il faudrait un « Steve Jobs » pour sublimer la chose et la rendre encore plus attractive !!!!


Version du 14 avril 2017 à 14:00 (voir la source)\nVersion du 19 avril 2017 à 08:39 (voir la source)\n'''Le secrétariat du CPP Tours Ouest 1 est fermé du 18 au 21 Avril inclus.'''
\nLe dossier doit être envoyé '''sans délai''' conformément à la réglementation.\nLes redéfinitions des différents types de recherche rendent obsolètes de nombreuses pages de notre site.
\nVotre lettre de saisine devrait préciser le '''type de recherche''' (type 1, 2 et 3) pour laquelle vous demandez un avis et un exemplaire Word de la liste des documents pour lesquels vous demandez l'avis.\nVotre lettre de saisine devrait préciser le '''type de recherche''' (type 1, 2 et 3) pour laquelle vous demandez un avis et un exemplaire Word de la liste des documents pour lesquels vous demandez l'avis. Le dossier doit être envoyé '''sans délai''' conformément à la réglementation.\nUtiliser exclusivement l'adresse cpp@med.univ-tours.fr sous peine de perte de vos messages et préciser systématiquement le numéro de dossier attribué par le CPP ouest-1.
\nUtiliser exclusivement l'adresse mailto:cpp@med.univ-tours.fr sous peine de perte de vos messages et préciser systématiquement le numéro de dossier attribué par le CPP ouest-1.
\nVersion du 19 avril 2017 à 08:39\nLe secrétariat du CPP Tours Ouest 1 est fermé du 18 au 21 Avril inclus.\nLe CPP de Tours Ouest-1 ne peut plus désormais recevoir de dossier directement. Les promoteurs doivent se connecter d'abord sur le site https://vrb.sante.gouv.fr/vrb/ afin de procéder au tirage au sort du CPP (Décret n° 2016-1537 du 16 novembre 2016 relatif aux recherches impliquant la personne humaine : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2016/11/16/AFSP1621392D/jo/texte)\nRécupérée de « http://cppouest1.fr/mediawiki/index.php?title=Accueil&oldid=1352 »


Son et lumière. La Suze en Lumière lance son casting\nL'association La Suze en Lumières lance son casting pour un second Son et lumière qui aura lieu en 2020.\nCaroline Roton-Vivre, présidente de l’association La Suze-en-Lumière et Maïté Requena, trésorière.\nC’est parti ! L’association La Suze en Lumières créée en mars 2016 va organiser le casting de son prochain « son et lumière » vendredi 5 avril à la salle des fêtes de La Suze-sur-Sarthe.\n« C’est ouvert à tous ! », s’exclame Caroline Roton-Vivier, présidente de l’association. « Des bébés jusqu’au plus de 80 ans ! », poursuit-elle.\nAvec la trésorière Maïté Requena-Carré, elles se souviennent encore de la première édition en 2017 :\nIl y avait des familles entières qui participaient ! Il y a même une femme qui était enceinte au moment du casting dont le bébé a joué au moment du spectacle !\nLe casting est proposé aussi pour les « rôles » ceux qui ont un texte plus long que pour les « figurants », « qui peuvent aussi avoir quelques mots à dire », précisent les organisatrices.\nLe spectacle se veut avant tout intergénérationnel. « Il y a aussi toutes les classes sociales », explique Maïté Requena-Carré.\nEt pas seulement, il permet également de « créer des liens ».\nIl y a des gens qui ne se connaissaient et qui se disent bonjour maintenant ou qui s’invitent les uns, les autres.\nLors du dernier spectacle, plus de 300 personnes se sont impliquées dans le projet que ce soit les partenaires, les bénévoles, les figurants… Sur scène, ils étaient plus de 200. « Mais le metteur en scène aimerait que l’on soit 300 pour l’année prochaine ! », explique la présidente.\nLire aussi : Don. Les Amat’coeurs reçoivent 20 000 € du groupe Renault\nLes 30 avril, 1er mai et 2 mai 2020\nAlors que le dernier « son et lumière » affichait complet, ce ne sont pas deux mais trois soirées qui sont également prévues pour la prochaine édition qui aura lieu le 30 avril, 1er mai et 2 mai.\n« On n’est pas encore sûres, mais il y a de grandes chances qu’on reste sur ces dates », précisent la présidente et la trésorière. Le lieu sera également le même, c’est-à-dire le cadre idyllique du château de La Fuye.\nPour la mise en scène, la présidente a annoncé qu’elle fera appel à la même compagnie que pour la première édition c’est-à-dire à Yves-Thégonnec Tulâne et Vanessa Lilian de la compagnie 7ème acte.\nIls sont géniaux et professionnels, cela s’est très bien passé pour le premier spectacle.\nLa suite du premier « son et lumière »\n« Si le premier spectacle s’est terminé en 1886 avec l’arrivée du train à La Suze, cette fois-ci, nous allons aller jusqu’en 1936 en passant par l’industrialisation, les années folles pour finir par les congés payés », précise la trésorière.\nComme pour le premier spectacle, il y aura plusieurs tableaux. Et ce n’est pas fini. « Il y va y avoir des nouveautés au niveau des lumières et du décor », poursuit la présidente.\nCe casting du vendredi 5 avril marque donc le lancement de cette seconde édition : « Ça nous plaît, on a envie de donner de la joie aux gens », souligne la présidente. Pour l’occasion, le metteur en scène sera présent afin d’expliquer le prochain spectacle. Attention, « pour faire le casting, il faut partie de l’association ». Seule l’adhésion est demandée.\nC’est un engagement sur le long terme, il y a les costumes, les répétitions…\nPratique : Casting pour les rôles et les figurants du prochain « son et lumière », à 20h à la salle des fêtes de la Suze-sur-Sarthe. 06 17. 08.70.42. lasuzeenlumières@gmail.com


Séminaire Pathologies Vasculaires - par JF Girmens le 27/12/2006 @ 16:39\nSauf nouveau changement , le séminaire "Pathologies Vasculaires Rétiniennes" devrait finalement avoir lieu le 24 janvier (à la Fondation Rothschild).\nLe séminaire "Oncologie" est donc décalé... à une date ultérieure à préciser...\nLe tableau récapitulatif a été mis à jour avec ces nouvelles informations.\nTravaux de l'Institut de la Vision - par JF Girmens le 19/12/2006 @ 11:50\nLes photos des travaux de l'Institut de la Vision sont maintenant accessibles sous forme de diaporamas, directement à partir de la page d'accueil (en haut de la colonne de droite).\nOphtalmo-Diabéto 2007 - par JF Girmens le 18/12/2006 @ 12:18\nLes dates des staffs "Ophtalmo-Diabéto" sont fixées jusqu'en juin : à partir de février, ils auront lieu le 4e jeudi du mois (détails dans l'agenda), toujours aux Quinze-Vingts (Salle de réunion du service IV).\nAffiche Staff Commun (15 décembre) - par JFGirmens le 12/12/2006 @ 16:08\nUne affiche pour le staff commun du 15 décembre est disponible en téléchargement...\nSéminaire - par JF Girmens le 11/12/2006 @ 20:18\nEn raison d'un cours de DES (3), le premier séminaire de la Fédération Rétine "Occlusions Veineuses Rétiniennes", initialement prévu mardi 12 décembre, est reporté à une date ultérieure.\nVisites - par JFGirmens le 10/12/2006 @ 15:48\nLe site vient de dépasser ce week-end les 2000 visites...\nIl avait fallu attendre plus de 3 mois pour les 1000 premières, moins de 2 mois auront suffit pour les 1000 suivantes...\nCours aux internes : Programme. - par JF Girmens le 27/11/2006 @ 08:08\nComme annoncé précédemment, un programme chronologique pour le semestre d'hiver 2006-2007 des séminaires de la Fédération, des cours dans les services et des dates de DES est disponible dans la rubrique "Activité" / "Cours aux Internes" (et en téléchargement).\nFlux RSS - par JF Girmens le 23/11/2006 @ 17:53\nCertaines informations, disponibles sous forme de "flux RSS", sont maintenant accessibles directement dans le menu de gauche, sous l'agenda :\n- Recherche PubMed des dernieres publications de la Fédération.\n- Séminaires de l'U592 Inserm.\n- Nouvelles du Club Français de Chirurgie Rétinovitréenne.\nN'hésitez pas à me communiquer d'autres "flux"... et à mettre celui de la Fédération (http://fedret.free.fr/data/newsfr.xml) sur votre site\nCours dans les services : pré-programme - par JFGirmens le 22/11/2006 @ 10:43\nLes "pré-programmes" de cours aux internes dans les services du Dr. Caputo (Fondation Rothschild) et du Pr. Sahel (Quinze-Vingts) sont disponibles dans "Activités" / "Cours aux internes". Un tableau récapitulatif (et chronologique) devrait être disponible très prochainement...\nStaffs Ophtalmo-Pédiatrie 2006-2007 - par JFGirmens le 17/11/2006 @ 09:53\nLe programme des staffs d'Ophtalmo-Pédiatrie (Service du Dr. Caputo / FOR) pour 2006-2007 est disponible dans "Activités" / "Staffs".