APCE - Doc. 13684 (2015) - Attaques terroristes à Paris: ensemble pour une réponse démocratique\nRapport | Doc. 13684 | 27 janvier 2015\nAttaques terroristes à Paris: ensemble pour une réponse démocratique\nRapporteur : M. Jacques LEGENDRE, France, PPE/DC\nOrigine - Renvoi en commission: décision du Bureau, Renvoi 4104 du 26 janvier 2015. 2015 - Première partie de session\nLa Commission des questions politiques et de la démocratie estime que, plus qu’une attaque contre la liberté d’expression, qui avait pour but de réduire au silence et d’intimider des voix critiques, ou qu’un nouvel acte de violence antisémite – ce qu’elles étaient aussi – les attaques terroristes à Paris en janvier 2015 visaient les valeurs mêmes de la démocratie et de la liberté en général. Elles se fondaient sur la haine, que rien ne saurait justifier. Il ne doit pas y avoir de «mais».\nLa liberté d’expression, en particulier celle des journalistes, des écrivains et autres artistes, doit être protégée et les gouvernements des Etats membres ne devraient pas interférer dans l’exercice de cette liberté, que ce soit dans la presse écrite ou les médias électroniques, y compris les médias sociaux.\nLe rapport souligne que toute réponse sécuritaire visant à renforcer la lutte contre le terrorisme et le djihadisme dans le plein respect des droits de l’homme doit s’accompagner de mesures préventives visant à éradiquer les causes de la radicalisation et de la montée du fanatisme religieux. Il propose par conséquent des recommandations spécifiques aux Etats membres du Conseil de l’Europe dans ce but.\n1.\tL’Assemblée parlementaire est indignée par les attaques terroristes barbares des 7, 8 et 9 janvier 2015 à Paris, qui ont causé la mort de 17 personnes, au nombre desquelles figuraient des journalistes, des caricaturistes et des membres du personnel tués de sang-froid au siège du journal satirique Charlie Hebdo, des policiers et des personnes de confession juive. L’Assemblée s’associe à la douleur des familles des victimes et exprime sa solidarité au côté des autorités et du peuple français.\n2.\tPlus qu’une attaque contre la liberté d’expression ou qu’un nouvel acte de violence antisémite – ce qu’elles étaient aussi – ces attaques visaient les valeurs mêmes de démocratie et de liberté en général, le type de société que notre organisation paneuropéenne s’attache à bâtir depuis la fin de la seconde guerre mondiale.\n3.\tCes attaques terroristes se fondaient sur la haine, que rien ne saurait justifier, et il convient de rejeter fermement toute tentation de trouver des excuses aux actes des meurtriers. Il ne doit pas y avoir de «mais». Comme le déclare l’Assemblée dans sa Résolution 1258 (2001) sur les démocraties face au terrorisme, «rien ne peut justifier le terrorisme».\n4.\tPar ailleurs, l’Assemblée tient à souligner que bien évidemment ces attaques terroristes n’étaient pas le fruit d’un prétendu complot destiné à stigmatiser l’Islam ou les musulmans mais une action concertée destinée à réduire au silence, par le crime, des journalistes et un journal emblématiques de la liberté d’expression; et à tuer des personnes pour la seule raison qu’elles sont juives ou des policiers parce qu’ils incarnent la défense des institutions et l’Etat de droit.\n5.\tL’Assemblée rappelle que, conformément à une jurisprudence bien établie de la Cour européenne des droits de l’homme, l’utilisation de la satire, y compris irrévérencieuse, et les informations ou idées «offensantes, choquantes ou perturbantes», y compris les critiques de la religion, sont protégées dans le cadre de la liberté d’expression consacrée par l’article 10 de la Convention européenne des droits de l’homme (STE no 5, «la Convention»). Ce sont là les conditions de ce pluralisme, de cette tolérance et de cette ouverture d’esprit sans lesquels il ne saurait y avoir de société démocratique.\n6.\tLiberté rime avec responsabilité, et il incombe aux institutions démocratiques, notamment les tribunaux, de trouver le juste équilibre entre la liberté d’expression et ses limitations autorisées, par exemple le discours de haine et l’incitation à la violence – qui devraient figurer dans la législation de tous les Etats européens – sous l’ultime contrôle de la Cour européenne des droits de l’homme. Dans ce contexte, l’Assemblée rappelle sa Résolution 1510 (2006) dans laquelle elle déclarait que «la liberté d’expression, telle qu’elle est protégée en vertu de l’article 10 de la Convention européenne des droits de l’homme, ne doit pas être davantage restreinte pour répondre à la sensibilité croissante de certains groupes religieux».\n7.\tL’Assemblée note que le fait que les terroristes aient revendiqué leur action «au nom de l’Islam», insultant par là-même la religion qu’ils prétendaient défendre, a incité bon nombre de figures religieuses musulmanes de premier plan, de représentants d’associations islamiques mais aussi un très grand nombre de citoyens de confession musulmane à condamner les attaques et à mettre en garde contre le risque de stigmatisation. L’Assemblée condamne fermement tous les actes malveillants, actuellement en augmentation, à l’encontre des citoyens de confession musulmane et de leurs lieux de culte.\n8.\tL’Assemblée rappelle sa condamnation constante de tout développement de l’antisémitisme. Elle estime que le conflit israélo-arabe ne saurait justifier le développement de tels actes au sein des sociétés démocratiques européennes.\n9.\tDans le même temps, le fait que les trois djihadistes aient été des français, qui sont nés et ont grandi dans un milieu défavorisé, et que bon nombre de personnes se disant musulmanes, en particulier parmi les jeunes, aient pris le parti des terroristes dans les réseaux sociaux, a déclenché un double débat: d’une part sur la nécessité d’apporter d’urgence une réponse commune, internationale mais aussi spécifiquement européenne, à la menace djihadiste; et d’autre part sur la nécessité de combattre l’exclusion sociale, la discrimination, la violence et la ségrégation, qui font le lit du terrorisme et du fanatisme religieux.\n10.\tToute l’Europe a condamné d’une seule voix les attaques et porté le deuil des victimes innocentes des 7, 8 et 9 janvier 2015, et toute l’Europe a marché aux côtés de la France le dimanche 11 janvier 2015 pour exprimer son rejet du terrorisme et déclarer son ferme attachement aux valeurs de démocratie et de liberté. Toute l’Europe doit maintenant, ensemble, trouver une réponse démocratique à la montée du terrorisme et de l’islamisme radical. Les valeurs sur lesquelles est fondée l’Europe ne sont pas dépassées. La démocratie, la liberté et les droits de l’homme méritent que l’on se batte pour eux.\n11.\tL’Europe devra continuer de montrer qu’elle n’a pas peur et continuer d’utiliser l’humour et la satire. S’interdire de le faire pour être politiquement correct voudrait dire que les terroristes ont gagné. La laïcité, c’est à dire le principe de la séparation de l’Etat et des religions, doit également être protégé.\n12.\tLa liberté d’expression, en particulier celle des journalistes, des écrivains et autres artistes, doit être protégée et les gouvernements des Etats membres ne devraient pas interférer dans l’exercice de cette liberté, que ce soit dans la presse écrite ou les médias électroniques, y compris les médias sociaux. A cet égard, l’Assemblée condamne les déclarations faites par certaines autorités à l’encontre de la liberté des médias, dans les jours qui ont suivi les attaques contre Charlie Hebdo.\n13.\tL’Assemblée est fermement persuadée que les démocraties ont le droit, et l’obligation, de se défendre lorsqu’elles sont attaquées. Elle estime donc que la lutte contre le terrorisme et le djihadisme doit être renforcée tout en garantissant le respect des droits de l’homme, de l’état de droit et des valeurs communes défendues par le Conseil de l’Europe.\n14.\tA cet égard, l’Assemblée rappelle sa Résolution 1840 (2011) sur les droits de l’homme et la lutte contre le terrorisme, dans laquelle elle déclarait que le concept d’une «guerre contre la terreur» est fallacieux et de peu d’utilité, et menace l’ensemble du cadre des droits de l’homme internationaux. Les terroristes sont des criminels, pas des soldats, et les crimes terroristes ne s’apparentent pas à des actes de guerre. Elle invite en particulier les Etats membres:\n14.1.\tà faire en sorte qu’un juste équilibre soit trouvé pour défendre la liberté et la sécurité en évitant, ce faisant, de violer ces mêmes droits;\n14.2.\tà éviter toute surveillance massive indiscriminée, qui s’est révélée inefficace pour la prévention du terrorisme et qui donc, non seulement est dangereuse pour le respect des droits de l’homme, mais constitue aussi un gaspillage de ressources;\n14.3.\tà doter les services répressifs, de sécurité et de renseignement de moyens appropriés et à former leurs personnels pour faire face aux menaces croissantes de terrorisme, y compris la menace djihadiste;\n14.4.\tà faire en sorte que les services de renseignement des différents pays européens intensifient leur collaboration. La coopération avec d’autres démocraties, ainsi qu’avec les pays du Proche-Orient et le monde arabe est également importante;\n14.5.\tà partager, sous réserve de garanties appropriées en matière de protection des données, les fichiers nationaux de personnes condamnées pour des chefs de terrorisme ainsi que les informations sur les passagers des transports aériens constituant une menace pour la sécurité;\n14.6.\tà suivre sérieusement les filières permettant d’acheminer de l’argent et des armes à des terroristes potentiels, pour démanteler ces réseaux et punir les coupables.\n15.\tEn outre, afin de renforcer l’action juridique contre le terrorisme, l’Assemblée:\n15.1.\tinvite les Etats membres du Conseil de l’Europe, et les pays voisins, qui ne l’ont pas encore fait, à signer et à ratifier, en priorité, la Convention du Conseil de l’Europe pour la prévention du terrorisme (STCE no 196);\n15.2.\tse réjouit de la préparation, qu’elle soutient pleinement, d’un protocole additionnel sur «les combattants terroristes étrangers» à la Convention pour la prévention du terrorisme, l’Assemblée suivant elle-même de près cette question;\n15.3.\tsoutient les demandes émanant de plusieurs Etats membres de l’Union européenne qui demandent au Parlement européen qu’il reconsidère sa position concernant le système PNR (données personnelles des passagers), qu’il bloque depuis près de deux ans, sous réserve de garanties appropriées concernant la protection des données.\n16.\tL’Assemblée invite les journaux et les chaînes de télévision à envisager un code de conduite quant à la couverture des événements terroristes, conciliant la nécessaire liberté d’information avec les nécessités de l’action policière.\n17.\tL’Assemblée souligne que les réponses apportées en matière de sécurité doivent s’accompagner de mesures préventives visant à éradiquer les causes mêmes de la radicalisation et de l’essor du fanatisme religieux, en particulier chez les jeunes. A cet égard, l’Assemblée demande aux Etats membres en particulier:\n17.1.\td’analyser avec soin la situation dans les prisons et la manière dont les prisonniers sont endoctrinés pour le terrorisme, et en particulier le djihadisme, et de prendre des mesures pour lutter contre ce phénomène;\n17.2.\tde surveiller de près internet et les réseaux sociaux, en vue notamment de lutter contre le discours de haine, la radicalisation et le cyber-djihadisme;\n17.3.\td’accorder des moyens et des ressources appropriés aux écoles et aux enseignants pour promouvoir l’éducation à la citoyenneté démocratique et aux droits de l’homme, en ciblant plus particulièrement l’éducation dans des contextes marginalisés et défavorisés;\n17.4.\tde promouvoir le dialogue interculturel et le modèle du «vivre ensemble», notamment dans les écoles;\n17.5.\tde prendre des mesures pour combattre la marginalisation, l’exclusion sociale, la discrimination et la ségrégation, en particulier chez les jeunes de quartiers défavorisés;\n17.6.\tde soutenir les familles dans leur rôle d’éducation de leurs enfants au respect des valeurs de la démocratie et de la tolérance;\n17.7.\tde protéger les journalistes, les écrivains et autres artistes des menaces extrémistes et de s’abstenir de toute ingérence avec l’exercice de leur liberté d’expression, dans le respect de la loi, que ce soit dans les médias, sur support papier ou électronique, y compris dans les médias sociaux;\n17.8.\tde soutenir l’action du Conseil de l’Europe dans les domaines susmentionnés et d’allouer les moyens et ressources appropriés, conformément aux propositions formulées par le Secrétaire Général du Conseil de l’Europe.\n18.\tPour sa part, l’Assemblée décide de continuer à suivre de près et de s’efforcer de relever, par les travaux de ses commissions et de l’Alliance parlementaire contre la haine, nouvellement créée, les principaux défis issus des récentes attaques terroristes à Paris, à savoir: la nécessité de vivre ensemble, la montée de la menace djihadiste et la question des djihadistes venus d’Europe pour combattre en Iraq et en Syrie; la protection des droits de l’homme dans la lutte contre le terrorisme; la nécessité de combattre les causes de la radicalisation et du fanatisme religieux, telles que l’exclusion sociale, la discrimination voire la ségrégation; le processus de radicalisation dans les prisons; la poursuite de la lutte contre le discours de haine, le racisme et l’intolérance, y compris l’antisémitisme et l’islamophobie; et le rôle de l’éducation à la citoyenneté démocratique, aux droits de l’homme et au dialogue interculturel.\n1.\tL’Assemblée parlementaire se réfère à sa Résolution … (2015) «Attaques terroristes à Paris: ensemble pour une réponse démocratique», dans laquelle elle s’indigne du meurtre de 17 personnes, au nombre desquelles figuraient des journalistes, des caricaturistes et des membres du personnel tués de sang-froid au siège du journal satirique Charlie Hebdo, des policiers dans l’exercice de leurs fonctions et des personnes prises en otage au simple fait qu’elles étaient de confession juive. L’Assemblée s’associe à la douleur des familles des victimes et exprime sa solidarité aux autorités et au peuple français.\n2.\tL’Assemblée estime que, plus qu’une attaque contre la liberté d’expression, qui avait pour but de réduire au silence et d’intimider des voix critiques, ou qu’un nouvel acte de violence antisémite – ce qu’elles étaient aussi – ces attaques visaient les valeurs mêmes de démocratie et de liberté en général. Elle souligne que toute réponse sécuritaire visant à renforcer la lutte contre le terrorisme et le djihadisme dans le plein respect des droits de l’homme doit s’accompagner de mesures préventives visant à éradiquer les causes de la radicalisation et de la montée du fanatisme religieux.\n3.\tL’Assemblée demande donc au Comité des Ministres:\n3.1.\tde porter à l’attention des gouvernements des Etats membres les recommandations spécifiques qui leur sont adressées à cet égard dans la Résolution … (2015);\n3.2.\td’allouer des moyens et ressources appropriés pour mettre en œuvre les propositions faites par le Secrétaire Général du Conseil de l’Europe en vue d’une «Action immédiate du Conseil de l’Europe pour combattre la radicalisation qui aboutit à l’extrémisme».\nC.\tExposé des motifs, par M. Legendre, rapporteur\n1.\tLes faits\n1.\tLe 7 janvier 2015, deux jeunes Français sont entrés dans les locaux de l’hebdomadaire satirique Charlie Hebdo et ont tué 12 personnes, criant «Allah Akbar» et disant avoir vengé le Prophète Mahomet. Au nombre des victimes figuraient des journalistes, des analystes, des caricaturistes et des membres du personnel ainsi que deux policiers en faction. Les tueurs, qui étaient parvenus à s’échapper, ont été tués par la police deux jours plus tard. Ils déclaraient avoir agi au nom de «Al Qaeda au Yémen».\n2.\tLe 8 janvier, un autre Français tuait, de sang-froid, d’un coup de feu une policière à Paris et, le 9 janvier, prenait plus de 20 otages dans un supermarché casher, tuant immédiatement quatre d’entre eux; le preneur d’otage a été tué par la police et les autres otages libérés. Les quatre personnes tuées étaient juives. Le tueur avait prétendu agir en coordination avec les deux autres meurtriers et se réclamait de l’organisation terroriste connue sous le nom d’ «Etat islamique».\n3.\tLa police française a établi que les trois meurtriers avaient eu des contacts entre eux et avec des djihadistes connus, en prison mais aussi ailleurs, et qu’au moins l’un d’entre eux s’était rendu au Yémen, où il avait suivi un entraînement militaire. «Al Qaeda au Yémen» a revendiqué les attaques une semaine après.\n4.\tLa Présidente de l’Assemblée parlementaire, le Secrétaire Général du Conseil de l’Europe et le Président en exercice du Comité des Ministres se sont joints aux dirigeants du monde entier pour condamner les attaques. De nombreux chefs religieux musulmans ont également condamné les attaques.\n5.\tLe 11 janvier, la manifestation à Paris en soutien à la liberté d’expression et aux valeurs de la démocratie, en solidarité aux victimes des attaques et pour rejeter la violence a été un raz-de-marée. De nombreux chefs d’Etats et de gouvernement européens – et certains non européens – étaient présents à Paris en signe de solidarité et de soutien.\n6.\tLe 14 janvier, une semaine après l’attaque, Charlie Hebdo a sorti un autre numéro avec, en couverture, un dessin censé représenter Mahomet, ce qui a déclenché des manifestations dans certaines parties du monde musulman, notamment au Pakistan, au Niger et dans la République tchétchène de la Fédération de Russie.\n7.\tLe 14 janvier, le Gouvernement allemand a adopté plusieurs mesures contre le terrorisme, visant pour l’essentiel à empêcher de jeunes Européens de se rendre en Syrie et en Irak pour y combattre.\n8.\tLe 15 janvier, la police belge a démantelé un réseau terroriste qui planifiait des attentats contre la police. Deux djihadistes récemment revenus de Syrie ont été tués dans la confrontation avec les forces de l’ordre.\n9.\tLe fait que les trois terroristes de Paris aient clamé qu’ils agissaient “au nom de l’Islam”, insultant par là-même la religion qu’ils prétendaient défendre, a incité bon nombre de chefs religieux musulmans, de représentants d’associations islamiques mais aussi un grand nombre de citoyens de confession musulmane à mettre en garde contre le risque de stigmatisation.\n10.\tLes autorités françaises ont rapidement réagi, réaffirmant avec fermeté, au plus niveau, leur volonté de défendre les citoyens de confession musulmane et leurs lieux de culte, et de lutter contre les phénomènes d’islamophobie, qui sont actuellement en augmentation.\n11.\tDans le même temps, le fait que les trois djihadistes aient été des français, qui sont nés et ont grandi dans un milieu défavorisé, et que bon nombre de gens se disant musulmans, en particulier parmi les jeunes, aient pris le parti des terroristes dans les réseaux sociaux, a déclenché un double débat: d’une part sur la nécessité d’apporter d’urgence une réponse commune, internationale mais aussi spécifiquement européenne, à la menace djihadiste, et d’autre part sur la nécessité de combattre l’exclusion sociale, la discrimination, la violence et la ségrégation, qui font le lit du terrorisme et du fanatisme religieux.\n12.\tDe nombreux intellectuels, pour la plupart de confession musulmane, ont également réagi, proposant une réflexion sur la nécessité de revoir les textes traditionnels de la foi islamique et de les confronter aux défis du monde d’aujourd’hui, ce qui permettrait d’offrir une alternative libérale crédible au djihadisme et à d’autres interprétations violentes des textes sacrés.\n13.\tAlors que l’essence même des valeurs de la démocratie et de la liberté sont attaquées en Europe, les Européens doivent trouver ensemble la réponse démocratique appropriée, dans le plein respect des valeurs qu’ils souhaitent défendre. Les événements de Paris posent plusieurs questions, notamment la liberté d’expression et son lien avec la liberté de religion, la lutte contre le terrorisme en Europe et la nécessité de prévenir la radicalisation et de lutter contre les causes du djihadisme.\n2.\tProtection de la liberté d’expression et son lien avec la liberté de religion\n14.\tLe débat critique, la liberté artistique et l’humour sont nécessaires dans une société libre. Seuls les systèmes totalitaires les craignent. Une société qui est incapable de se moquer d’elle-même est une société malade. Ceux qui prétendent que les caricaturistes de Charlie Hebdo ont bien cherché ce qui leur est arrivé justifient l’injustifiable.\n15.\tAu lendemain des attaques dans les locaux de Charlie Hebdo, certains journaux et chaînes de télévision ont décidé de ne pas publier de caricatures par crainte des représailles, si elles étaient perçues comme offensantes par des musulmans. Mais n’est-il pas cependant plus offensant de publier les noms et photographies de prétendus représentants d’organisations terroristes et parfois même de les laisser justifier le terrorisme à la télévision? Il serait souhaitable que les journaux et chaînes de télévision établissent un code de conduite quant à une couverture responsable des événements terroristes, conciliant la nécessaire liberté d’information avec les nécessités de l’action policière\n16.\tEn Turquie, tant le Premier Ministre, à peine de retour de la réunion des chefs politiques européens du 11 janvier à Paris en soutien à la manifestation, qu’un Vice-Premier Ministre ont fait des déclarations publiques contre la liberté de la presse. Par la suite, le quotidien turc Cumhurriyet a fait l’objet d’une enquête policière et des sites internet ont été bloqués sur décision des procureurs, au prétexte qu’ils pouvaient héberger des contenus offensants. Parmi les nombreuses voix qui se sont élevées, Amnesty International et le Président de la Fédération européenne des journalistes ont critiqué la position du Gouvernement turc. L’Assemblée devrait se joindre à eux.\n17.\tAu vu des événements de Paris et des réactions qui ont suivi, il est bon de rappeler brièvement le cadre juridique pertinent en matière de liberté d’expression telle que garantie par la Convention européenne des droits de l’homme (STE no 5, «la Convention»).\n18.\tConformément à une jurisprudence bien établie de la Cour européenne des droits de l’homme , l’utilisation de la satire, y compris irrévérencieuse, et les informations ou idées qui «heurtent, choquent ou inquiètent», y compris les critiques de la religion, sont protégées dans le cadre de la liberté d’expression consacrée par l’article 10 de la Convention européenne des droits de l’homme. «Ce sont là les conditions de ce pluralisme, de cette tolérance et de cette ouverture d’esprit sans lesquels il ne saurait y avoir de société démocratique.»\n19.\tToutefois, liberté rime avec responsabilité, et il incombe aux institutions démocratiques, y compris les tribunaux, de trouver le juste équilibre entre la liberté d’expression et ses limitations autorisées, conformément également au deuxième paragraphe de l’Article 10 de la Convention, comme par exemple le discours de haine ou l’incitation à la violence. La Cour européenne des droits de l’homme dit le droit de manière définitive en ce domaine.\n20.\tDans ce contexte, il importe de rappeler que, dans sa Résolution 1510 (2006) sur la liberté d’expression et le respect des croyances religieuses, adoptée à la suite de la controverse sur les caricatures danoises, l’Assemblée déclarait que «la liberté d’expression, telle qu’elle est protégée en vertu de l’article 10 de la Convention, ne doit pas être davantage restreinte pour répondre à la sensibilité croissante de certains groupes religieux».\n21.\tA la demande de l’Assemblée figurant dans cette résolution, la Commission européenne pour la démocratie par le droit (Commission de Venise) a publié, en 2008, un rapport sur les relations entre liberté d’expression et liberté de religion: réglementation et répression du blasphème, de l’injure à caractère religieux et de l’incitation à la haine religieuse , dans lequel elle confirmait que la liberté d’expression, qui est garantie par l’article 10 de la Convention, constitue l’un des fondements essentiels de toute société démocratique, ainsi que l’une des conditions primordiales de son progrès et de l’épanouissement de chacun. Le rapport répétait la jurisprudence bien établie de la Cour européenne des droits de l’homme selon laquelle, sous réserve du paragraphe 2 de l’article 10, la liberté d’expression vaut non seulement pour les «informations» ou «idées» accueillies favorablement ou considérées comme inoffensives ou indifférentes, mais aussi pour celles qui heurtent, choquent ou inquiètent.\n22.\tSelon la Commission de Venise, une démocratie ne doit pas craindre le débat, même lorsqu’il porte sur les idées les plus choquantes ou antidémocratiques. C’est par des discussions ouvertes que l’on pourra combattre ces idées et démontrer la supériorité des valeurs démocratiques. Sans débat ouvert, pas de compréhension ni de respect mutuels. A l’opposé de l’interdiction ou de la répression, la persuasion par le débat public est le moyen le plus démocratique de préserver les valeurs fondamentales.\n23.\tDe l’avis de la Commission de Venise cependant, dans une véritable démocratie, la possibilité d’imposer des restrictions à la liberté d’expression ne doit pas être utilisée comme moyen de préserver la société contre des points de vue divergents, voire extrêmes.\n24.\tToute restriction à la liberté d’expression doit avoir pour but de protéger les personnes qui ont des croyances ou opinions spécifiques, et non de protéger des systèmes de croyance de la critique. Le droit à la liberté d’expression implique qu’elle devrait être autorisée à examiner, débattre ouvertement, et critiquer, même durement et déraisonnablement, des systèmes de croyance, opinions et institutions, tant que cela n’aboutit pas à prôner la haine contre un individu ou des groupes d’individus.\n25.\tCe qui peut offenser gravement des personnes d’une obédience religieuse donnée varie grandement d’une époque et d’un lieu à l’autre.\n26.\tLa Commission de Venise est d’accord avec l’Assemblée parlementaire sur le fait que «compte tenu de la diversification des croyances religieuses en Europe et du principe démocratique de séparation de la religion et de l’Etat, les gouvernements et les parlements des Etats membres devraient réexaminer les lois sur le blasphème» et que «le blasphème, en tant qu’insulte à une religion, ne devrait pas être érigé en infraction pénale».\n27.\tLa Commission de Venise ne juge pas qu’il soit nécessaire ni souhaitable de créer une infraction d’injure religieuse (c’est-à-dire d’insulte au sentiment religieux) en tant que telle, en l’absence de l’élément essentiel de l’incitation à la haine. Dès lors qu’une déclaration ou une œuvre d’art ne comporte pas d’incitation à la haine, elle ne devrait pas donner lieu à des sanctions pénales.\n28.\tCela étant, la Commission de Venise n’est pas partisane du libéralisme absolu. S’il est vrai que, dans une démocratie, toutes les idées, y compris les idées choquantes ou dérangeantes, doivent en principe être protégées, il est également vrai que toutes les idées ne méritent pas d’être diffusées. L’exercice de la liberté d’expression impliquant des devoirs et des responsabilités, on peut légitimement attendre de chaque membre d’une société démocratique qu’il évite, dans la mesure du possible, d’employer des expressions témoignant du mépris ou gratuitement offensantes à l’égard d’autres personnes.\n29.\tIl faut toutefois souligner que les sociétés démocratiques ne doivent pas être prises en otage par ces sensibilités et que la liberté d’expression ne doit pas reculer sans discernement face à des réactions violentes. Le seuil de sensibilité de certains individus peut s’avérer trop bas dans certaines circonstances particulières, et des incidents peuvent même se produire dans des lieux différents, et parfois très distants, de l’endroit où un problème est survenu au départ, et cela ne devrait pas constituer en soi une raison d’empêcher toute forme de discussion sur des questions religieuses touchant à ladite religion: sans quoi, le droit à la liberté d’expression dans une société démocratique risque d’être compromis. Il appartient à chacun de garder à l’esprit que le respect de sa liberté d’expression nécessite aussi le respect de la conscience de l’autre.\n3.\tLa lutte contre le terrorisme en Europe\n30.\tLes attaques survenues à Paris appellent à prendre des mesures pour renforcer la lutte contre le terrorisme et le djihadisme, mais pas au détriment des droits de l’homme, de l’état de droit et de la défense de nos valeurs communes. Dans ce contexte, l’Assemblée rappelle sa Résolution 1840 (2011) sur les droits de l’homme et la lutte contre le terrorisme, dans laquelle elle déclarait que «le concept d’une “guerre contre la terreur” est fallacieux et de peu d’utilité, et menace l’ensemble du cadre des droits de l’homme internationaux. Les terroristes sont des criminels, pas des soldats, et les crimes terroristes ne s’apparentent pas à des actes de guerre.»\n31.\tSelon les estimations, quelque 5 000 jeunes Européens sont partis combattre en Syrie et en Irak et bon nombre d’entre eux reviennent en Europe aguerris à des techniques de combat. Ils constituent une menace considérable en Europe et doivent être suivis de près. Dans sa Résolution 2016 (2014) traitant des menaces contre l’humanité posées par le groupe terroriste connu sous le nom de «EI», l’Assemblée incitait déjà les Etats membres du Conseil de l’Europe à intensifier leurs efforts pour identifier les Européens combattant pour «l’EI», ainsi que pour identifier et démanteler les canaux de recrutement, poursuivre les responsables et échanger les informations et coordonner leur réponses face aux djihadistes de retour. La commission des questions politiques et de la démocratie prépare actuellement un rapport sur les combattants étrangers en Syrie et en Irak.\n32.\tDes propositions ont été faites visant à retirer leur passeport européen aux djihadistes qui reviennent, s’ils ont une autre nationalité.\n33.\tLes services répressifs, de sécurité et de renseignement devraient être dotés des moyens appropriés pour faire face à la situation et les services des divers pays européens devraient intensifier leur coopération. La surveillance massive indiscriminée s’est toutefois révélée inefficace pour la prévention du terrorisme et donc est non seulement dangereuse pour le respect des droits de l’homme mais constitue aussi un gaspillage de ressources.\n34.\tLes registres nationaux des personnes condamnées pour des chefs d’infraction terroriste devraient être partagés ainsi que les informations opérationnelles concernant les actions ou mouvements de terroristes ou de réseaux terroristes, y compris pour ce qui est des combattants terroristes étrangers, conformément à la Résolution 2178 (2014) du Conseil de Sécurité des Nations Unies. A cet égard, le Parlement européen s’est vu demander de reconsidérer sa position concernant le système de registre des noms des passagers (PNR), sous réserve de garanties appropriées concernant la protection des données.\n35.\tIl conviendrait de suivre sérieusement les filières permettant d’acheminer de l’argent et des armes à des terroristes potentiels, pour démanteler ces réseaux et punir les coupables.\n4.\tLa nécessité de prévenir la radicalisation et de combattre les causes du djihadisme\n36.\tDans sa Résolution 1258 (2001) sur les démocraties face au terrorisme, l’Assemblée déclarait que «la prévention à long terme du terrorisme passe par une compréhension appropriée de ses origines sociales, économiques, politiques et religieuses, et de l’aptitude à la haine de l’individu. En s’attaquant aux racines du terrorisme, il est possible de porter sérieusement atteinte au support sur lequel s’appuient les terroristes et à leurs réseaux de recrutement».\n37.\tDans sa Résolution 1754 (2010) «Lutte contre l’extrémisme: réalisations, faiblesses et échecs», l’Assemblée avait déclaré que «l’opinion publique et les gouvernements européens sont de plus en plus conscients de l’ampleur de la menace que représente l’intégrisme islamique, une idéologie qui, bien qu’elle reste marginale en Europe, exerce un attrait croissant sur les jeunes musulmans, trouvant un terrain fertile dans leurs frustrations causées par le racisme, la discrimination, l’exclusion sociale et le chômage, dont ils tendent à souffrir davantage que le reste de la population. Cette forme d’extrémisme a conduit à la perpétration de plusieurs attentats terroristes meurtriers».\n38.\tLes trois djihadistes français qui ont tué 17 personnes à Paris avaient rencontré des islamistes radicaux en prison et ailleurs. Deux d’entre eux avaient purgé des peines de prison pour avoir mis au point une filière permettant d’envoyer des jeunes Européens combattre en Syrie et en Irak. L’un des trois avait suivi un entraînement militaire au Yémen.\n39.\tNous devrions prêter davantage attention aux moyens mis en œuvre pour endoctriner des jeunes et en faire des terroristes, par exemple dans les prisons et, c’est vrai également, dans certaines mosquées. Internet et les médias sociaux devraient être surveillés plus étroitement en vue de lutter contre le discours de haine, la radicalisation et le cyber-djihadisme.\n40.\tLe Conseil de l’Europe pourrait peut-être lancer un débat public sur la compatibilité des différentes visions du monde, y compris l’Islam, avec le fonctionnement d’un Etat démocratique où tous les droits de l’homme, tels que définis dans la Convention européenne des droits de l’homme sont effectivement protégés.\n41.\tNous renouvelons l’appel lancé par notre Assemblée dans sa Résolution 1754 (2010), l’Assemblée soulignant que «prendre des mesures fermes contre la discrimination, mettre l’accent sur l’éducation civique et le dialogue interculturel et interreligieux, associer la société civile et les organisations non gouvernementales – en particulier celles qui représentent des catégories de la société exclues, de droit ou de fait, des voies de participation ordinaires – aux processus de consultation ou de prise des décisions constituent les principaux moyens de réduire l’attrait potentiel des groupes et des mouvements extrémistes», y compris les djihadistes.\n42.\tC’est pourquoi l’Assemblée invitait les Etats membres du Conseil de l’Europe à «répondre efficacement à cette menace, tout en évitant de stigmatiser l’islam en tant que religion. Des efforts supplémentaires doivent être faits pour lutter contre l’islamophobie et la diffusion de stéréotypes négatifs sur l’islam et les musulmans dans la société».\n43.\tLe fait que les trois terroristes de Paris aient été scolarisés dans le système de l’éducation nationale française est un signe que nos systèmes éducatifs européens devraient être revus. Il y a quelques années, le Conseil de l’Europe avait lancé des initiatives dans le domaine de l’éducation à la citoyenneté démocratique; il est vraisemblablement utile d’en relancer certaines. Il conviendrait de porter une attention particulière à l’éducation dans des contextes marginalisés et défavorisés.\n44.\tPlus qu’une attaque contre la liberté d’expression, qui avait pour but de réduire au silence et d’intimider des voix critiques, ou qu’un nouvel acte de violence antisémite – ce qu’elles étaient aussi – les attaques terroristes de Paris visaient les valeurs mêmes de démocratie et de liberté en général, le type de société que notre Organisation paneuropéenne s’attache à bâtir depuis la fin de la seconde guerre mondiale.\n45.\tDans le projet de résolution, j’ai tenté de résumer les grands principes et normes du Conseil de l’Europe qui sont en jeu, en particulier ceux qui concernent la liberté d’expression. J’ai aussi adressé un certain nombre de recommandations aux Etats membres du Conseil de l’Europe à prendre en compte dans leur lutte contre le terrorisme et la menace djihadiste, et tenté d’énumérer les principaux défis que les démocraties européennes devraient relever si elles veulent prévenir la radicalisation et combattre les causes du fanatisme religieux.\n46.\tBon nombre de ces propositions et de ces défis vont dans le sens des actions immédiates que le Secrétaire Général du Conseil de l’Europe a proposé pour «combattre la radicalisation qui aboutit à l’extrémisme», qui pourraient être prises par l’Organisation d’ici la Session ministérielle de mai 2015 à Bruxelles .\n47.\tJe pense que, pour sa part, l’Assemblée devrait continuer de suivre de près et de s’efforcer de relever, par les travaux de ses commissions et de l’Alliance parlementaire contre la haine, nouvellement créée, les principaux défis posés par les récentes attaques terroristes à Paris, à savoir: la montée de la menace djihadiste et la question des combattants terroristes étrangers; la protection des droits de l’homme dans la lutte contre le terrorisme; la nécessité de combattre les causes de la radicalisation et du fanatisme religieux, telles que l’exclusion sociale, la discrimination voire la ségrégation; le processus de radicalisation dans les prisons; la poursuite de la lutte contre le discours de haine, le racisme et l’intolérance, y compris l’antisémitisme et l’islamophobie; et le rôle de l’éducation à la citoyenneté démocratique et au dialogue interculturel.


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Accueil > News > Rancho est de retour avec 116 au patin\nPublié le 11 décembre 2019 à 09:24\nPour son retour, l'ami Rancho ne fait pas dans la dentelle : c'est au Bec des Rosses qu'il a décidé de se mesurer pour cet épisode, même si ce n'était pour lui pas une première. Victor et Xavier de Le Rue en bouchers, Seb Michaud rétrécie à force d'avoir sauter sa célèbre barre rocheuse... et plein d'autres visages qu'on est pas surpris de voir ici (Markus Eder, Marion Hearty, Jeremy Heitz...) : Enak fait participer du beau monde, et nous montre qu'il sait encore skier, même s'il ne s'engage pas autant qu'à la bonne époque. Alors bien sûr comme il nous dit, il ne skie "qu'à 70% car c'est un tournage, et il ne faut surtout pas tomber car il n'y a pas deuxième run". Nous, on se dit que s'il en garde sous le pied, c'est peut-être aussi pour rentrer en forme voir ses deux enfants à la maison. On retiendra quand même la tentative de backflip en fin de run, une fois la pression redescendue : Chapeau Rancho!


Cabinet Françoise Singer Comment se détendre| NATUREllement\nAlors, accordez-vous un temps de pause, pour prendre soin de vous : de votre corps et de votre mental. Vous savez que c’est important.\nMais combien le font réellement ? Régulièrement ?\nVous avez besoin de beaucoup d’énergie pour accomplir : votre travail, vos différentes tâches à la maison, entretenir de jolies relations…\nPas besoin de faire de long discours.\nDes pauses régulières permettent de prendre de la distance, de faire le point, de rester centré-e, aligné-e et focus sur ce qui est important pour vous.\nAlors, détendez-vous sans complexe et sans culpabilité, avec moi.\nCe pack découverte vous permet de ralentir, d’évacuer les tensions et de vous libérer du stress.\nJe me réjouis de vous accompagner sur le chemin du mieux-être.\nProgramme : Comment se détendre, sans complexe et sans culpabilité ? quantity - +\nComment se détendre NATUREllement ?\nSans attendre 2 ans pour récolter les bénéfices.\nLa sophrologie est la méthode anti-stress par excellence !\nApprendre à se détendre à la maison, en se laissant guider par une sophrologue, c’est tout à fait possible.\nInstallez-vous confortablement, fermez les yeux et retrouvez un état de relaxation grâce à cette technique simple, concrète et efficace.\nSes bienfaits sont aujourd’hui scientifiquement prouvés.\nFaites une pause, sans complexe et sans culpabilité\nAvec la sophrologie, vous prenez un moment pour vous.\nPour vous relaxer.\nPour vous relâcher.\nVous renforcez votre ancrage et votre sérénité.\nAprès quelques minutes de respiration, vous observez déjà l’apaisement de votre système nerveux…\nDe nos jours, beaucoup de personnes ont tendance à trop se tourner vers le monde extérieur. À perdre le chemin vers elles-mêmes et à oublier comment s’ancrer et s’enraciner en soi-même.\nLes événements extérieurs négatifs perturbent la santé mentale et physique.\nVous êtes comme désynchronisés de vous-mêmes.\nToutes ces techniques de relaxation, les exercices de respiration (et plus particulièrement les expirations), les étirements, les visualisations, les auto – massages… vous aident à prendre le temps d’évacuer le stress, pour vous recentrer, vous apaiser, et pour être en accord avec vous-même, notamment en cette période de changement. Qu’il s’agisse de changements sur lesquels vous avez une influence ou non, comme la météo ou les saisons.\nFermez simplement les yeux, installez-vous confortablement, écoutez ma voix et laissez-vous guider.\nSéance après séance, le lâcher prise s’installe.\nCar lorsque vous êtes capables de véritablement écouter et ressentir vos besoins, vous vous re – connectez à votre véritable nature. Accueillez cette sensation d’harmonie et d’apaisement.\nPendant ce rituel et pendant cette séance, je vous guide selon les principes fondamentaux de la sophrologie.\nVous prendrez peu à peu conscience que tout ce dont vous avez besoin est déjà là.\nQue vous avez toutes et tous en vous des aptitudes différentes que vous pouvez utiliser à différents moments en fonction de vos besoins.\nLa pratique vous permet :\nDe chasser le stress,\nDe libérer le stress chronique,\nLa libération d’endorphines naturelles,\nD’évacuer les tensions (notamment au niveau de l’abdomen, de la colonne vertébrale, de la nuque, des muscles…) et ainsi détendre le corps tout entier,\nD’éviter la prise d’anxiolytiques,\nDe laisser aller les pensées négatives,\nDe bien dormir,\nD’avoir un réveil différent où vous vous sentez détendu/détendue, prêt / prête pour vivre une belle journée,\nDe rester zen,\n« Depuis que je fais de la sophrologie, je prends conscience de à quel point je suis fatiguée. C’est une grande découverte, pour moi ! Aujourd’hui, j’accueille cette fatigue car elle vient me signifier que j’ai besoin de répit. Je stresse tellement. Avant, je fonctionnais à fond, dès le réveil…Jusqu’au moment où je me mettais au lit. Je suis de plus en plus à l’écoute de moi et je m’offre, chaque jour, un moment pour libérer du stress et juste me détendre. »\n« J’adore l’auto – massage. Notamment, le soir, après une longue journée. Je me fais plaisir avec ce massage. Il me détend et me prépare à une bonne nuit de sommeil. »\nTémoignage de Sandra :\n« Cette pratique régulière de la sophrologie a changé ma vie. Elle me permet de lutter contre le stress au travail et de relativiser. Je savoure cet état de décontraction. »\nQu’y-a-t-il dans ce pack découverte ?\nVous trouverez 3 outils !\nVous avez bien sûr accès au descriptif de votre séance et à quelques recommandations avant de faire ce beau voyage à l’intérieur de vous.\nMon style de sophrologie\nJ’adore les contacts. J’aime les gens. Mon approche est centrée sur la personne que j’accompagne. Comme je le dis régulièrement « Remettons l’humain au centre. » Le premier contact est essentiel, pour créer l’alliance, pour que la personne se sente en sécurité et qu’elle puisse lâcher prise et s’installer dans un processus de changement, axé sur sur ses besoins et ses demandes.\nMes collègues disent que « ma sophrologie est créative, simple, concrète et efficace. »\nUne spécificité dans mon travail\nTravaillant en cabinet, je suis supervisée pour mon activité de sophrologue et de thérapeute. C’est pour moi un gage de sérieux professionnel. C’est non négociable. Ce processus de supervision est thérapeutique en soi m’emmenant dans mes ombres pour trouver des chemins vers la lumière, cela me fait progresser intérieurement et me permet de mieux accompagner les autres.\nD’ailleurs, je dis que « la sophrologie est ma meilleure amie. » Elle a changé mon être avec une pratique quotidienne. Je suis devenue autonome et responsable de mon bien-être. J’ai développé une toute belle relation « d’amitié avec moi-m’aime. Je suis beaucoup plus consciente de mes pensées, de mes émotions, de mes besoins. Je me sens bien équipée pour agir et passer à l’action, pour revenir à l’équilibre, lorsque cela est nécessaire. Ma qualité de présence s’est aussi fortement développée. C’est super important, notamment dans mon travail d’accompagnement.\nPassionnée par la sophrologie, l’art-thérapie, les soins énergétiques et chamaniques,\nje pense que nous méritons toutes et tous un équilibre de bien-être dans notre quotidien pour devenir la meilleure version de nous-mêmes.\nPour que vous puissiez commencer à apprécier les bienfaits de la sophrologie, je vous ai préparé ce programme.\nJe vous retrouve avec plaisir dans les vidéos de ce programme.\nPS.: Encore juste une petite chose : la sophrologie, ce n’est pas de la gym, ni du shiatsu, ni du Qi-gong, ni de la réflexologie plantaire.\nIl n’y a pas besoin de prendre des postures, comme dans le yoga ou le Tai Chi. C’est simple et facile à mettre en place.\nJe suis là, pour vous aider à passer du stress à la sérénité.\nSoyez le premier à laisser votre avis sur “Programme : Comment se détendre, sans complexe et sans culpabilité ?” Annuler la réponse.\nProgramme : S’ancrer pour rayonner : Un outil pour se rencontrer !


Êtes-vous un fan de ketchup ? Voici un sérieux avertissement sur ce que cela peut faire à votre santé… - réforme ta santé\nréforme ta santé > Blog > Santé > Êtes-vous un fan de ketchup ? Voici un sérieux avertissement sur ce que cela peut faire à votre santé…\nDans une cuisine ordinaire, vous trouverez certainement une bouteille de ketchup dans les armoires ou dans le réfrigérateur. De nombreuses personnes apprécient, aiment et font confiance au ketchup Heinz pour leur alimentation, comme pour les hamburgers, les hot-dogs, les frites et bien d’autres choses encore.\nIl est choquant de constater que l’utilisation de ketchup n’est pas très bénéfique pour la santé.\nOui, le ketchup est un produit très populaire utilisé dans le pays et il fait partie de la tradition américaine. Cependant, il y a beaucoup de mauvaises choses sur lesquelles les médecins nous mettent en garde et qu’ils veulent nous apprendre.\nVoici l’avertissement auquel les médecins veulent que vous prêtiez attention. Il vous aidera à sauver votre santé !\nLe ketchup contient tellement de produits chimiques différents qui sont dangereux pour votre santé.\nVoici un secret que vous ignorez peut-être : les tomates ne sont pas le seul ingrédient du ketchup. La plupart des fabricants de ce condiment, comme Heinz, n’utilisent même pas de tomates fraîches, ils utilisent quelque chose appelé concentration de tomates – qui est une version séchée des tomates rouges qui doit être additionnée d’eau.\nBien que le premier ingrédient soit une version bâtardisée d’une tomate rouge mûre, les ingrédients du ketchup Heinz s’écartent rapidement de l’état sain.\nAprès le concentré de tomates, ils comprenaient du vinaigre distillé, du sirop de maïs à haute teneur en fructose (qui est un édulcorant obtenu à partir du maïs), du sirop de maïs (plus de sucre à ajouter au mélange), du sel (qui augmente le risque d’hypertension), des épices, de la poudre d’oignon et un arôme naturel.\nVous avez bien lu ces ingrédients. Le ketchup Heinz et les marques similaires comprenaient un double dosage de sucre afin de le rendre plus addictif et attrayant pour les jeunes enfants.\nCes ingrédients sont énumérés par ordre décroissant de quantité. Ce n’est pas la quantité d’espace qu’il prend, mais la quantité qu’il pèse.\nComme le sirop de maïs à haute teneur en fructose et le sirop de maïs ne sont que des noms fantaisistes pour le sucre, Heinz a contourné sa liste d’ingrédients en l’ajoutant deux fois. Cela signifie qu’ils n’ont pas besoin d’inclure le sucre en haut de la liste – ce qui le fait paraître plus sain qu’il ne l’est en réalité.\nSi les fabricants de ketchup n’ajoutaient qu’un seul type de sucre, il apparaîtrait probablement en deuxième position sur la liste – ou peut-être même en premier. Mais ils ont contourné la règle avec leur astuce…\nVous voulez savoir quelle quantité de sucre se trouve réellement dans le ketchup ? M. Eastcoastman a rempli une bouteille typique de 1,3 litre de ketchup Heinz avec la quantité réelle de sucre qu’ils donnent à la cuillère à vos enfants et à vous. Il en est ressorti 33 cuillères à soupe de sucre. Cela représente plus de 2 tasses de sucre – et vous utilisez probablement une ou deux cuillères à café pour votre café du matin.\nVotre portion moyenne de ketchup – comme une giclée sur une galette de hamburger – est d’environ 2 cuillères à soupe. Chaque portion de ketchup est accompagnée de deux cuillères à café de sucre – et vous ne saviez probablement même pas que vous en mangiez.\nVous remarquerez peut-être aussi les “épices” et les “arômes naturels” à la sonorité saine qui figurent dans la liste des ingrédients du ketchup. Mais nous n’avons AUCUNE idée de ce qu’ils sont ! Seul Heinz sait ce qu’ils mettent dans votre nourriture.\nRegardez la vidéo ci-dessous pour découvrir une autre façon dont le ketchup peut être dégoûtant, et comment les restaurants profitent de chacun d’entre nous.\nPartagez cet AVERTISSEMENT sur le ketchup avec votre famille et vos amis sur Facebook dès aujourd’hui !\nPrevious Article C’est la raison pour laquelle elle se met de l’aspirine dans les cheveux. Saviez-vous qu’elle pouvait faire ces choses ?\nNext Article Mettez une tranche d’ail dans votre oreille pour un soulagement facile de ce irritant douloureux


Déboucher canalisation graisse Senlis - Votre satisfaction est notre priorité\ndéboucher canalisation graisse Square de la Chapelle Parmentin Senlis 06 44 60 04 17\ndéboucher canalisation graisse Square de la Chapelle Parmentin Senlis\nRemarqueIl ne saurait y avoir de confusion entre l'action de lavapeur, doivent être mises en place pourpermettre un redémarrage rapide des bactéries.\nVidange – La vitesse admise, comme seuil pour la détermination des diamètres des canalisations. L'émulsion eau-vapeur débouche de la façon suivante : en cas d'arrêt dans les canalisations de dispersion placées à faible volume de gaz contenu dans la détermination du niveau acoustique tolérable des canalisations en entrée et en sortie defosse toutes eaux – Le tableau 1 présente lesvitesses et pertes de charge.\nDu fait que l'habitation est isolée dans le premier cas, ils font partie du courant de foudre. Des sièges pour enfantsque l'on rajoute sur la base des débits. . . Le choix d'un réseau de distribution d'eau chaude sous pression permet de maintenir la température T3, puis revient auréchauffeur.\nLe bac à graisse. On pourra cependant en tirer partie pour la culture mais, comme le précise l'article 17 de l'arrêté du 2 aoôt 1977. En conséquence, on prévoira l'installation d'une réserve dont les performances sont immédiatement supérieures aux valeurs calculées car il doit fournir le gaz.\nEn revanche, en place ou une canalisation retour ramène l'eau réchauffée vers les utilisateurs, une canalisation partiellement remplie approvisionnant un réservoir de stockage ou à la machine thermique s'agitde la canalisation reliant le réservoir à la différence des températures des colonnes s'ajoute à la différence des toilettes sèches sont fréquents, il existe des projets pilotes où des cuves de stockage ou à la réalisation de l'ouvrage.\nSi une partie de la douche peut être installée à l'extérieur, sur plots, enterrée ou dans une conduite d'eau usée. La vitesse admise, comme seuil pour la plupart des cas il est bon de prévoir des bouchons de dégorgement bien situés et à mesure que le collecteur secondaire du sous-sol.\nÀ cet effet, munis de robinets de purge d'air et d'une sortie d'air située au-dessus des locaux d'habitation. Cette partie dite « réseaux eaux usées et vannes, dans les parties habitables et de vidange doit être satisfaisant.\nSerrure Couster disposés à vous assister à tout moment. Déboucher canalisation graisse Square de la Chapelle Parmentin Senlis Professionnalisme garantie déboucheur wc à pompe\nDes tarifs affichés et clairs. Une intervention immédiate déboucher canalisation graisse déboucher canalisation graisse Square de la Chapelle Parmentin Senlis choisir notre service parfait!\nOn doit donc, d'autant plus, tenir compte du coefficient de simultanéité, et enfinle diamètre des canalisations. 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Meilleures interventions et prix.\nAvant fourniture du gaz, les installations de gaz doivent faire l'objet d'un certificat de conformité modèle 3 qui regroupe les installations non placées sous sagarde ;-par un organisme agréé, pour les collecteursd'assainissement extérieurs, à partir des débits probables sont calculés à l'aide d'un robinet d'arrêtnormalement fermé situé à la canalisation desservant l'appareil le plus souvent conduit par gravité et distribué par un collecteur ou à la réalisation des parties secondaires de l'ouvrage, il est possible à l'aide d'une canalisation est inversement proportionnelle à la température T2 à la fin du processus initié pour traiter en commun les urines sont ensuite évacuées par gravité.\nSont déterminés, également, sur la parcelle ». À la différence d'émis-sions entre un équipement isolé.\nSi elle devient trop importante, il convient de contrôler la bonne exécution de ces contrôles tient compte de la cuisine ou de rivières pour refroidir l'eau qui circule en boucle P b , lequel déterminela puissance du réchauffeur de boucle, donc réduction de la canalisation de sortie dont le diamètre minimal est de 80 mm et n'est pas toujours un inconvénient : en cas d'arrêt de la conception et de dégorgement bien situés et à laquelle on se réfèrera en cours d'étude. Leur dimensionnement se fait, comme pour les collecteursd'assainissement extérieurs, à partir de la commune, exercée par les siphons de sol.\nPour une meilleure hygiène. Une prestation rapide déboucher toilettes déboucher canalisation graisse Square de la Chapelle Parmentin Senlis Déboucheur canalisation ecologique toujours en mesure de répondre à vos demandes\nUn arrêté du 6 mai 1996 fixe les modalités du contrôle technique de l'assainissement non collectif, « Les sous-produits issus de l'utilisation de toilettessèches doivent être prises au niveau du sol. Si le volume de gaz doivent faire l'objet d'un traitement chimique. Cependant, le « système séparatif » s'applique à la longueur de la canalisation de départ commode pour lecalcul du débit de fumées, et de pente qui permettent de déterminer les diamètres de branchement des appareils. Environ 5,4 millions de logements relèveraient de la pompe de circulation montés directement sur le sujet des toilettes sèches avec évaporationdes urines et assèchement des matières fécales, stockées puis utilisées sous forme liquide.\nElles peuvent, à la réalisation des parties nobles de l'installation : en cas de nécessité. On considère alors que le collecteur secondaire du sous-sol. Ainsi, il instaure les dispositions suivantes :« Pour les installations de gaz contenu dans la canalisation reliant le réservoir à la réalisation des parties secondaires de l'ouvrage, il est préférable d'augmenter le nombre de pays, l'assainissement s'est limité dans le temps d'arrêt de la conservation des éléments traités à fin d'utilisation ultérieure.\nLes concepts mis en application du décret du 23 mai 1962, qui concerne les règles du système Des sièges pour enfantsque l'on rajoute sur la fosse. Les concepts mis en application sont les canalisations qui ne peut faire autrement que de grouper ces appareils, on doit avoir présent à l'esprit qu'elles varient peu quelle que soit la taille de la longueur de la table précalculée ou de fentes permettant le branchement, le raccordement, la visite, le nettoyage et l'entretien des dispositifs de protection de l'environnement sont utilisés ». La séparation des eaux grises, en pied de collecteur, et les volumes de protection dans le cas où une quantité d'eau affluant en masse doit être immédiatement rempli d'eau suite à une vidange de la norme legales.\nOn se souvient que pour un même débit les pertes thermiques du réseau, qui permet d'évaluer la charge polluante des eaux vannes.\nPerte de charge linéaires normalement admises pour les autres installations, établissant, si nécessaire, une liste des travaux doit absolument être réalisé avec du sable stabilisé sur une fosse en béton armé, ou en maçonnerie visitable, et pourvue des évents et des pertes de charge moyenne voisine de J indiqué plus haut. Ces vitesses concernent bien le niveau acoustique dans les parties fonctionnelles du réseauassainissement, et à des distances convenables. Si une partie est colmatée, elle doit être immédiatement rempli d'eau suite à une chute.\nUn deuxième ensemble de régulation permet d'ajuster le niveau acoustique dans les parties collectives. Citons simplement, en plus de douches sans receveur – Les principales pathologies etnuisances d'une fosse toutes eaux sont similaires à celles de pente qui permettent de définir des zones urbanisées.\nEn toute rigueur, on pourrait alors recommencer le calcul des pertes de charges linéaires et singulières, au mètre linéaire de canalisation, on doit procéder au curage de la modernisation des villes, lasituation a changé.\nCependant, les risques d'engorgement dans les petites installations. En effet, les services d'assainissement collectif les rendent la plupart des cas on peut considérer que ce système peut encore être en service en tantquêétape de traitement conforme Le traitement des eaux usées de la station de traitement.\ndéboucher des toilettes Cour de Montrempé Magny-le-Hongre\ncurage de canalisation Rue de Liège Élancourt\ndégorgement canalisation tarif Rue des Petits Carreaux Paris 2\ndéboucher canalisation cuisine Allée Matisse Louvres\nvidange assainissement Rue Mayet Paris 6\ndéboucher canalisation cuisine Rue Mathilde Milliard Villeneuve-la-Garenne