<< CRA Exemple d’une fiche de révision ... >>\nDocument transmis par : Lili92-309467\nPublié le : 22/11/2019 -Format:\n?Droit Administratif : CMC\n12 séances de travaux dirigés. Avoir au moins un manuel.\nSe plonger dans des manuels difficiles.\nDroit qui est assez jurisprudentielle. Avoir un recueil de jurisprudence.\n1) Le droit administratif irrigue l?actualité comme l?affaire du Mediator, en matière de santé publique (affaire de police publique).\nSi le maire peut empêcher un spectacle, celui de Dieudonné.\nLa grève de la SNCF. La construction ou l?abandon d?un territoire d?un aéroport.\nLa mise en place de Parcoursup.\n2) Il irrigue aussi notre vie de tous les jours. Quand on demande un titre de séjour. Quand on est victime d?un accident à l?hôpital public (cas de responsabilité administrative).\n3) Le droit administratif génère de l?emploi, des emplois publics. Aussi une grande activité pour les avocats publics et des cabinets d?avocats spécialisés dans le droit public.\nLa connaissance du droit administratif est utile pour comprendre notre quotidien.\nLe cours fait avant les TD donc l?apprendre avant. Ils reprennent la semaine prochaine.\nBibliographie : Benoït Pleissix, droit administratif, date de 2016, Lexis Nexis\nPierre Laurent Friet et Jacques Petit, mon chrétient, 2017, Martine Lombard, Gilles Dumont (Droit administratif), Dalloz.\n- Didier Truchet chez Puffe en collection Tennis, 2017.\n- Bertrand Seiller, en deux tomes, Flammarion.\n- Indispensable d?utiliser un recueil de Jurisprudence, le GAJA (les grands arrêts de la jurisprudence administratives, publié chez Dalloz. Il est en ligne gratuitement).\n- le recueil de La Chaume, les grandes décisions administratives (comme le GAJA).\nFin des cours le 26 novembre, Les TD : le 3 décembre. Partiel : la semaine du 10 décembre. Pas le droit de changer de TD. Les TD suivent le plan du cours.\nLa séance de TD N°1 : présentation du droit administratif (pas besoin de fascicule).\nLa séance 11, séance de révision, facultative.\nLa séance 12 : Séance de partiel.\nEvaluation : Contrôle continu, la note de TD (50 %) et note de partiel 50%.\nLa note de TD : note de devoir à la maison (deux devoirs a la maison, écrit à la main une copie double et une copie simple.), un galop d?essai de deux heures), et une note sur la participation. Plus de deux absences en TD entraîne une défaillance. Pas être en retard.\nGalop d?essai : un sujet, une étude de cas. Le Partiel (3 heures), choix entre deux sujets, une dissertation et un cas pratique.\nInterdire les portables et ordinateurs.\nUne séance, autorisation d?avoir les ordinateurs. Arrêt à lire dans le fascicule de TD et aller chercher sur un site internet : Legifrance (jurisprudence administrative et taper le numéro de la requête). Et d?autre sur le GAJA.\nLire ce que notre chargé de TD, nous a indiqué et demandé de lire.\nDocument à préparer et des exercices comme une dissertation., commentaire d?arrêt et des cas pratique.\nSur la base du volontariat que l?on doit rendre deux devoirs.\nSur le site internet de la Fac, il a un guide de méthode et un guide de vocabulaire.\nLe droit administratif une des principales branches du droit public dont l?étude intervient après le droit constit. Le droit constit s?intéresse au fondement et à la structure de l?Etat, à la distinction entre les différents pouvoirs et à la production des normes et puis à la protection des droits et des libertés.\nLe droit administratif à un champ plus limité que le droit constit, il examine ce qui au sein du pouvoir exécutif relève de l?administration. Cad l?étude de l?organisation administrative, les activités de ces organes administratifs mais aussi les moyens juridiques (tous les actes, les contrats qu?elle conclut : moyens juridiques). Elle a des moyens humains d?administration (le droit de l?emploi public, de la fonction publique). Matériel aussi, les biens publics (le droit administratifs des biens).\nLe droit administratif traite du contrôle juridictionnel auquel tous ces éléments sont soumis, que ce soit les biens, le personnel, les actes est soumis à un juge particulier qui traite de ces questions : le juge administratif.\nSection 1- Droit administratif et administration\nExpliquer que le droit admin concerne les relations entre l?administration et les individus. C?est un droit qui vise à concilier des pouvoirs puissants accorder à l?administration avec le respect des droits des particuliers. Souvent on le présente comme un droit profondément inégalitaire pcq on considère que l?administration a bcp de privilèges et que l?administré non. En réalité, c?est plus compliqué et il faut reconnaître que le droit a donné à l?administration certains privilèges, certaines spécificités, ce que l?on appelle en droit : les prérogatives de puissance publique. Ce droit a sortie aussi l?action de l?administration des limites qui sont aussi exorbitante. On donne bcp de pouvoirs à l?A mais il y a beaucoup aussi de prérogatives qui pèsent. On donne bcp de pouvoirs à l?administration car elle sert l?intérêt général. Le but du DA c?est de rééquilibrer cette relation administrative qui paraissent inégalitaires entre l?A et les administrés.\nC?est un droit qui recherche l?équilibre, à établir un équilibre entre l?intérêt générale et les intérêts particuliers.\n1er paragraphe : le droit de l?administration\nBien comprendre que c?est la branche du droit public qui régit l?A. L?A c?est un organe et une activité.\nA) La définition organique (ce qui porte sur ses organes)\nC?est l?ensemble des institutions publiques qui sont chargés de faire fonctionner les services d?intérêts public. C?est l?ensemble des agents et les institutions pour lesquels ils travaillent.\nCes institutions peuvent très bien dépendre du pouvoir législatif ou juridique ou autre.\nL?article 20 de la Constitution dispose que « le gouvernement détermine et conduit la politique de la nation, il dispose de l?administration et de la force armée. » cette disposition réserve la qualité de l?A aux institutions qui dépendent du pouvoir exécutif, législatif et\nPar extension, on parle des institutions administratives locales. Mais l?A se distingue de l?organe législatif et juridictionnel, le Parlement est exclu de cette organe.\nLe parlement vote les lois et quand bien même ses lois concernent l?A, elles ne sont pas ?uvre de l?A. D?autres part des organes juridictionnels, pk ne sont-elles pas de l?administration ? car elles relèvent du pouvoir judiciaire, ils peuvent avoir à trancher des litiges qui relèvent de l?administration mais ne participe pas à l?administration. Les juges admin, tranche les litiges concernant l?A mais ne participe pas à l?A. Au sens organique, l?A ne vise donc que l?ensemble des institutions qui composent le pouvoir exécutif. Cette définition est approximative et relève d?une autre définition\nB) La définition matérielle : les activités publiques et administratives.\n1) La distinction de l?activité administrative de l?ensemble des activités publiques\nIl faut distinguer ce que fait l?Administration de ce que font les autres pouvoirs (de la trilogie de Locke et Montesquieu). Le fait de légiférer consiste à édicter des règles générales qui peuvent régir l?ensemble des activités publiques ou privées. Cela diffère de la mission de faire fonctionner des services de l?intérêt public. De même, le fait de juger, c?est appliquer des règles de droit à un litige, ce n?est pas administrer. Enfin, il faut distinguer l?activité d?administration du pouvoir de gouverner. Gouverner, c?est une mission qui revient au pouvoir exécutif pas à l?A. Lorsqu?on gouverne on décide des grands choix politiques. Quand on administre, on applique concrètement ces choix politiques. Il y a un lien très étroit entre le gouvernement et l?administration puisque l?A doit exécuter les choix politiques, car les gouvernants ont la légitimité démocratique pas l?A. l?A dépend du gouvernement.\n2) La distinction de l?activité administrative (public) des activités privées.\nLe but de l?A c?est l?intérêt général. Il est au-dessus des intérêts particuliers. Il poursuit un but d?intérêt général. Les personnes privées poursuivent le plus souvent la satisfaction d?intérêt particulier. Evidemment les personnes privées peuvent très bien indirectement participer à l?intérêt général. Mais ce n?est pas le but direct de la personne en principe, le but est de faire rentrer de l?argent dans ces caisses. L?A au sens matériel elle exclue la recherche prioritaire du profit. Ceci dit si elles peuvent de temps en temps faire quelques économies, elles le font puisqu?ils, s?agit aussi des deniés publics. C?est une activité qui est désitéréssée et qui tant à la satisfaction de l?intérêt général, sauf que cette notion d?intérêt général qui est la justification de l?action publique est très difficile à définir.\nPour exercer ces activités d?intérêt public, l?A va avoir des moyens particuliers, les relations juridiques entre particuliers s?organise sur la base de contrat. Quand il y a une relation entre A et administrés, historiquement ce qui caractérise les rapports entre A et public c?est l?Acte administratif unilatéral. Pour faire prévaloir l?intérêt général sur celui des particuliers, l?a va pouvoir avoir recourt à des moyens exorbitants du droit commun (les prérogatives des puissances publiques, des moyens qui sortent du droit commun). Ce sont des privilèges que l?on reconnaît à l?A pour faire prévaloir l?IG. Elle a le privilège de la décision exécutoire, c?est un privilège qui permet à l?A de prendre unilatéralement, toute seule, des décisions qui s?imposent aux particuliers qu?ils vont devoir exécuter sans leur consentement. Les décisions de l?A sont directement s (ex : l?expropriation pcq c?est dans l?intérêt général).\nC) La combinaison des deux définitions.\nL?A au sens matériel c?est l?activité exercait par n?importe quel organe mais qui recherche de manière prioritaire la recherche de satisfaction personnel. La combinaison de ces 2 définition va déboucher sur 4 hypothèses :\n1) Une entité publique (A) au sens organique qui exerce une activité administrative (recherche l?IG). > droit administratif\n2) L?A au sens organique peu avoir une activité extra-administrative (le président d?une région peut faire un discours politique).\n3) Une personne qui n?appartient pas à L?A au sens organique (une association, une entreprise), qui peut remplir une activité d?IG au sens matériel. Une entreprise de transport qui va avoir une activité de service public.> le droit A s?applique\n4) Une personne privée qui exerce une activité qui n?a rien avoir avec l?administration (pas de droit administratif).\nPour qu?il y est le droit A, il faut qu?il y ait une activité administrative, le critère matériel.\nParagraphe 2 : le droit administratif, un droit propre à l?administration\nLe droit A ce n?est pas le seul droit qui s?applique à l?administration. Puisque l?A dans son sens organique peut être soumise à des règles de droit privé. Ce qui fait sa spécificité c?est que c?est un droit propre à l?A. le droit A ce n?est pas le droit de l?A au sens large, c?est le droit de l?A au sens matériel. Ce n?est pas le seul droit applicable à l?A.\nIl arrive que l?A agisse comme une personne privée, elle se comporte comme une personne « normale », alors il n?y a pas de raison qu?on lui applique le droit administratif, donc on appliquera le droit privé. Ce n?est pas le seul droit qui encadre l?activité de l?A.\nCe droit qui n?est pas le seul. Le droit A c?est celui qui est spécifique, irréductible au droit privé. Le droit A est propre à l?A.\nSection 2 : les origines du droit administratif.\nComment historiquement l?administration a décidé de se soumettre au droit ?\nOn dit souvent que le droit A est né de la révolution française. En réalité, il est bcp plus ancien. Il y a des éléments de DA qui existait au Moyen-Age. Mais l?essor de la matière a eu effectivement lieu juste après la Révolution, car il y a eu la consécration du principe de séparation des autorités administratives et judiciaires qui a permis au DA de prendre son essor. C?est deux grands textes adoptés après ma révolution : l?article 13 de la loi d?organisation judiciaire adopté le 16 et 24 août 1790, « Les fonctions judiciaires sont distinctes et demeureront toujours séparées des fonctions administratives, les juges ne pourront à peine de forfaiture troublés de quelques manières que ce soit les opérations des corps administratifs » et l?article unique du décret du 16 fructidor en III (2 septembre 1795), il dit « Il est défendu au tribunaux de connaître des actes d?administration ».\nCes textes sont là pour montrer une volonté de faire en sorte que les administrations ne soient pas inquiétées par le juge judiciaire. Ont craint les parlements d?ancien régime. La révolution est fondée sur la peur du juge judiciaire, donc le juge constituait aux yeux des révolutionnaires, une menace, donc il fallait éviter que l?A soit dérangé. Ces textes n?impliquent pas l?élaboration d?un droit A. mais la portée de ces deux textes va entraîner la création d?un juge administratif et la mise en ?uvre d?un droit particulier.\nParagraphe 1 : L?Emergence d?une juridiction administrative\nA) Le système de l?administration juge\n1) La justice exécutive : 1790-1799\nCela a commencé par ce que l?on appelle la justice exécutive, c?est le contentieux administratif, cad l?ensemble des affaires litigieuses. Ces questions sont confiées aux administrateurs aux-même. L?Administration va être juge et parti. Ce sont les directeurs, les ministres, les administrateurs, qui vont tranchés les litiges. C?est eux qui vont avoir pris l?acte, système vraiment pas satisfaisant. C?est la justice retenue, mise en place par Napoléon qui va bouleverser cette façon de faire\n2) La justice retenue - 1799-1848 ; 1851-1872\nLe régime napoléonien va jeter les bases de la juridictions administratives. Bonaparte créait en l?an 8 (17 décembre 1799), va créer le conseil d?Etat (plus haute juridiction administrative française), qui créait également les Conseil de préfectures, créait par une loi du 28 pluviôse en 8 (17 février 1800). Ce sont les ancêtres de nos tribunaux administratifs actuels, cela créait en 1953 (Aller voir la chronologie).\nOn parle de JR pcq techniquement le contentieux administratif est confié à ces juridictions administratives mais la décision finale relève toujours des administrateurs, de l?A.\nLes Conseils en question, contrairement à la Cour de cassation, fournissent des conseils dans le cadre d?un système que l?on appelle la théorie du ministre-juge. La justice est dite retenue par l?Administration active qui décide au final.\n3) La justice déléguée ? 1848-1851 ; 1872-1889\nUne période où elle a fonctionné de 1848 à 1851 et il faut attendre 1872, la loi du 24 mai pour qu?il soit permis au Conseil d?Etat de prendre lui-même la décision au nom du peuple Français. Cette loi créait en plus une autre grande juridiction : le tribunal des conflits.\nEn cas de conflits des juridictions les départages, tel litiges va à l?ordre administratif et tel à l?ordre judiciaire. Cette loi de 1872 met fin au principe au système de l?administration juge. En faisant du conseil d?Etat un véritable juge et en introduisant une séparation entre les administrateurs actifs et les juges administratifs. Mais le conseil d?Etat va interpréter strictement cette loi de 1872 et il va considérer qu?il n?est compétent que le juge administratif que si un texte le prévoit expressément. Dans le silence des textes il considère qu?il appartient toujours au ministre, à l?A de se prononcer en dernier ressort. Il considère en quelques sort qu?il a une compétence d?attribution (contraire : compétence de droit commun, cette autorité intervient dans le silence des textes, elle peut intervenir dans tout sauf si un texte prévoit qu?elle n?a pas compétence dans certains domaines). A l?inverse la compétence d?attribution, quand une autorité n?est compétente que si un texte le prévoit.\nDès lors cette autorité n?aura pas compétence dans le silence des textes.\nCela affaiblissait considérablement la portée de la loi de 72. Il a fallu attendre un arrêt, CADOT.\nB) Le système de la séparation des juridictions administrative et judiciaire.\n1) L?arrêt CE, 13 décembre 1889, Cadot\nL?arrêt de Cadot (GAJA) était un ingénieur de Marseille, dont on avait supprimé l?emploi ; il demandait ainsi des indemnités et pour la 1er fois le Conseil d?Etat accepte d?être saisi en premier ressort et non en appel, même si aucun texte particulier n?a fixé sa compétence contentieuse. Concrètement il applique la loi de 1872. C?est à partir de 1889, que le système français actuel de la double séparation est adopté, cad que l?on a une séparation des fonctions administratives et judiciaires et il y a une séparation des juridictions administratives et judiciaires.\nLe Conseil d?Etat : La loi du 24 mai 1872 a institué le Conseil d?Etat en juge administratif de droit commun : « Le Conseil d?Etat et la juridiction administrative suprême ». Les membres de la juridiction entretiennent des liens étroits avec l?Administration active : ainsi, ils peuvent participer à des activités administratives et une partie de ses membres peut être choisie parmi les hauts fonctionnaires.\nLes Conseillers d?Etat sont formé sur les bancs de l?ENA, ils viennent du même moule que les gouvernants et non de l?école de la magistrature. Le Conseil d?Etat est conscient des choix politiques et des difficultés administratives que connaissent les administrateurs.\nLes anglais non pas de droit administratif car il voulait que tout soit du Common law, il ne voulait pas un droit qui favorise l?administration.\n2) La consécration constitutionnelle : décision 23 janvier 1987, Conseil de la concurrence.\nIl y a d?abord une décision du 27 juillet 1980, qui s?appelle Loi de validation mais surtout la décision du 23 janvier 1987, qui ont permises au Conseil constitutionnel de poser un principe, celui en vertu duquel, « le principe de la séparation des autorités administratives et judiciaires figure au nombre des principes fondamentaux reconnus par les lois de la République », c?est donc un principe à valeur constitutionnel, « le Conseil a en effet jugé que conformément à la conception française de la séparation des pouvoirs figure au nombre des principes fondamentaux reconnus par les lois de la République, celui selon lesquels relève en dernier ressort de la compétence de la juridiction administrative, l?annulation ou la réformation des décisions prisent par les autorités administratives dans l?exercice de leurs prérogatives de puissance publique ».\nCette décision permet de considérer que l?existence de la justice administrative est un principe à valeur constitutionnelle.\nDonc cela signifie que le législateur (une loi) ne pourrait supprimer les juridictions administratives (le juge administratif), c?est une protection.\nMais cela ne concerne qu?une partie de l?activité du juge administratif puisqu?elle ne fonctionne que pour les recours en annulation ou réformation d?actes administratifs unilatéraux.\nParagraphe 2 : la consolidation jurisprudentielle\nIl y a une consolidation jurisprudentielle, avant l?intervention du conseil constitutionnelle.\nCe qui justifie l?existence du droit administratif, ce juge administratif va être amené à produire un droit propre à l?administration. C?est à partir de la fin du 19ème si que l?on a vu des règles exorbitantes se mettre en place.\nA) La jurisprudence de Blanco, TC, 8 février 1873\nArrêt qui a impulsé un certain nombre de choses. Arrêt du Tribunal des conflits (répartie les compétences juridictionnelles entre l?administration et le judiciaire). Le Garde des Sceaux (exécutif) est le président de ce Tribunal. Monsieur Blanco se demande s?il a droit à des dommages et intérêts du fait que sa fille de 5 ans a été renversé par un wagon de la manufacture de tabac qui a m?époque appartenait à l?Etat, c?était un service public.\nLa petite Agnès Blanco renversait par une administration de l?Etat. Sir Blanco a été baladé d?une juridiction à l?autre, le juge judiciaire et administratif n?était pas compétent. Ainsi le tribunal des conflits qui réplique sur la compétence des juridictions, il va dire que « question de responsabilité de l?Etat du fait d?un service publique », « cette responsabilité ne peut être régit par des principes qui sont établis dans le Code civil pour les rapports de particulier à particulier, cette responsabilité de l?Etat n?est n?y générale, n?y absolue, elle a ses règles spéciales qui varient suivant les besoins du service et la nécessité de concilier les droits de l?Etat avec les droits privés. Dès lors, l?autorité administrative (le juge) est seule compétente pour reconnaître.\n1er élément qui en ressort : Autonomie du droit administratif\nLe Code civil lui-même est mis à l?écart, seul le droit administratif s?applique lorsqu?un service public est en cause. C?est ce qui va conduire certain à dire que le service public est le fondement, le générateur, l?élément déclencheur du droit administratif.\n2ème point : le service public entraine également la compétence du juge administratif\n3ème point : souvent on dit que la « compétence suit le fond », cad que si la matière est administrative alors on confie ça au juge administratif, là c?est plutôt le fond du droit qui a suivi la compétence.\n- Un des arrêts fondateurs du droit administratif. Curieux car l?arrêt Blanco rendu sur intervention du garde des Sceaux, Ministre de la Justice. C?est le Gardes des Sceaux qui a tranché, c?est ce qui a permis de construire la juridiction administrative. C?est énorme.\nCe sont des êtres humains qui soient peuvent commettre des erreurs.\n- C?est un arrêt qui était très obscure et presque confidentiel, celui d?avant l?arrêt Rothschild, qui disait la même chose mais personne n?en parle et 15 ans après il exulte Blanco et dise que c?est un arrêt qui va permettre de justifier l?existence du droit administratif.\nB) L?apport de la doctrine dans la construction du droit administratif\nIl y a deux écoles qui se sont affrontés au début du 20ème : Maurice Hauriou ; doyen de la faculté de droit de Toulouse, considéré que ce qui déclenché la compétence du juge A et l?application du droit A c?était la notion de puissance publique. Et puis en face de lui, une école s?est opposé à cette conception des choses Léon Duguit, qui lui était le doyen de la faculté de droit de Bordeaux, pour cette école tout le droit public peut être ramené à la notion de service public (l?Ecole du service public). En réalité (le doyen Vedel ou professeur Chapu), on s?en rend compte que le DA et la compétence du DA s?explique par les deux, la puissance publique et le service public.\nSéance 2 :17/09/2018\nDroit en profonde mutation, transformation\n§1. Un droit autonome\nOn dit que le droit administratif est un droit qui est une exception au droit commun. C?est un droit autonome dans le mesure ou il est élaboré sans référence à un autre droit. Il existe deux droit communs, un qui régit les rapport /e/ particulier : le droit civil et un droit commun qui s?applique aux relations /e/ administration et administré ou /e/ les administrations. Il est construit, il est élaboré sans références à un autre droit, on ne part pas du privé pour élaboré le droit administratif. Les principes sont très différents, le vocabulaire est très différent, l?esprit est très différent. Et la façon de la construire est très différente également. C?est un droit essentiellement jurisprudentiel. Il ne faut pas aller jusqu?a dire que le droit civil n?a aucune influence sur le droit administratif, il faut nuancé ce propos pr dire qu?effectivement on constate qu?il y a bel et bien des influence du droit civil sur le droit administratif. Le droit européen et en particulier le droit de la concurrence qui nous viens de Bruxelles est un droit qui globalement est influencé par le common law. C?est un droit qui s?applique à nos administrations il ne fait pas de distinction entre les administrations et les personnes privées.\n§2. Un droit jurisprudentiel\nIl y a des textes : internationaux qui s?appliquent en droit administratif, il y a évidemment des textes internes, nationaux mais ce sont souvent des textes qui portent sur des aspects plutôt techniques, sur la compétence des acteurs, sur la procédure, sur la forme des actes. Mais qui renvoie finalement implicitement a des principes, des notions de bases qui ont été posé par le juge administratif. Sans se désintéressé des textes il faut avoir un ciel vigilant à la jurisprudence. C?est pas un code commenté avec des articles. Il y a un code qui est sorti, ce n?est pas un vrai code, c?est une compilation de certains textes. La GAJA est bien plus utiles. Le code des relations /e/ le public et l?administrations (CRPA). Il porte sur les actes administratifs .\n§3. Les mutations contemporaines du droit administratif\nOn peut distinguer deux grandes séries de mutations.\nA) L?influence des droits européens\nLe changement ce fait quant on regarde les sources du droit administratifs. Cela transforme le droit administratif en ce que d?une part les actes européens ils prime sur les règles de droits internes en tout cas sur la loi. C?est un arrêt Nicolo 20 octobre 1989 qui pose le principe de la primauté des règles internationales sur les loi postérieures. Il y a un autre principe, le principe d?applicabilité, directement applicable sans qu?il y ait de transpositions, il sont d?applications direct. Les règlements européens par exemple sont d?applicabilité direct (RGPD) à partir du 25 mai 2018 on avait pas besoin de le transposé directement applicable dans tous les Etats membres. Par conséquent cela bouleverse notre droit administratif. Notons tout de même qu?il y a une double influence des droits européens : une influence du droit de l?UE de Bruxelles qui est une influence qui est à l?origine et qui l?est toujours marqué par la construction du marché commun et donc un principe économique qui est le principe de libre concurrence qui à bouleverser la façon de fonctionnement des administrations et leur mode de gestion parce qu?il n?y a pas bien longtemps encore de nombreux secteurs public était géré sous formes de monopoles et bien évidemment le droit de la concurrence à transformer les modes de gestions de l?administrations. Il y a une autre influence celle de la Cour Européenne des Droits de L?Homme, Strasbourg cette fois. Le contentieux administratif influencer par la CEDH.\nB) la réforme de l?Etat.\nOn constate une évolution des droits des citoyens et des administrations elles mêmes. Dps la III ème République on parle de la réforme de L?Etat. Mais progressivement la reforme de l?Etat a pris un angle un peu particulier, a adopter un tournant en faveur des administrés comme si on réalisait qu?il fallait rééquilibrer la relation administrative au profit de l?administré. C?est à la fin des années 70 qu?on s?intéresse à l?administré, pour que soit adopter des lois. Lois de 1978 sur l?accès aux documents administratifs, loi informatique et liberté ( le gouvernement voulait fiché tous les citoyens), loi de 1979 sur la motivation des actes administratifs. Il y a eu une grande réforme sur le contentieux administratif, le procès administratif puisse tranché des litiges en urgence loi de 2000. Avant cette loi de 2000 il n?y avait pas de procédure d?urgence et le juge tranché les litiges très lentement. Il y a eu aussi ou enfin une évolution des administrations elles mêmes avec deux grands mouvements : gestion des administrations on introduit le management dans les administrations, technique venu du secteur privé et appliqué au secteur public et ça produit de véritable bouleversement et pour tempéré la notion d?autonomie du droit administratif les fonctionnaires reçoivent aussi cette influence du privé. Les agents publics de plus en plus influencé par le droit du travail, on essaye d?injecter de la souplesse, de la mobilité.\nLe numérique cela LE plus gros bouleversement qui marquera le XX ème siècle de notre droit administratif. On se pose la question de savoir si un algorithme ne serait pas capable de prendre une décision administrative.\nPremière partie : le cadre de l?action administrative\nTitre 1 : les autorités administratives\nChapitre 1 les principes généraux de l?organisation administrative\nDepuis ces origines et depuis 1789 la France administrative oscille entre deux types organisation territorial : centralisation et déconcentration. Depuis le moyen âge il y a une tradition centralisatrice. Et une recherche de décentralisation. Selon l?article 1 de la Constit la France est une République indivisible. Mais il y a eu un ajout dans ce même article en 2003 « la France est une République indivisible puis son organisation est décentralisé ».\nSection 1 : une organisation unitaire et hiérarchique\n§1. Centralisation et déconcentration\nLa notion de centralisation : toutes les devisons sont prises au sein et au nom d?une seule personne morale : L?Etat qui a compétence pur s?occuper des affaires nationales et des affaires locales. Elle peut prendre deux formes on parle de centralisation pur ou parfaite et alors on parle de concentration dans ce cas le pouvoir tout entier est confié aux administrations centrales et aux autorités administratives centrales qui prennent seule toutes les décisions et sont situés à Paris. Quels sont les avantages ? Cela renforce la puissance de l?Etat car il doit garantir une parfaite impartialité et donc un traitement égalitaire sur tout le territoire. Par exemple en France o na décidé que la santé était une matière dont il paraissait important qu?elle soit traité de matière centralisé précisément pour éviter des disparités au niveau des territoires. Des affaires étudier de loin, déconnecter des réalités de terrain et aboutissant a des décisions inadapté. Pour tempérer ce phénomène est apparu la déconcentration : c?est un processus d?aménagement de l?Etat unitaire qui consiste a implanter dns des circonscriptions administratives locales des autorités administratives représentant l?Etat mais ces autorités n?ont pas de réel autonomie et n?ont pas la personnalité morale avec un simple aménagement du pouvoir au sein de l?Etat. L?Etat délégué son pouvoir à travers ces administrations centrales à des services locaux ( les services déconcentré et les services extérieurs de l?Etat) ils ont à leur tête des directeurs, des préfet, des recteurs. C?est toujours l?Etat, c?est la même personne morale. Il y a des compétences confié mais c?est toujours l?Etat qui agis. « C?est toujours le même bateau qui frappe même si on en a raccourcie le ange » Odillon Barrot. Elles sont nommées et révoqués par le pouvoir centrale, elles agissent sous ces ordres. Les avantages c?est qu?il y a les principes de légalité, d?impartialité, et en plus on y ajoute la proximité. Le préfet est un relais parce que les devisons sont plus adaptés car plus proches des citoyens. Cependant le système est imparfait Marice Haurion « les pays modernes n?ont pas seulement besoin d?une bonne administration ils ont aussi besoin de liberté politique » les autorités locales ne sont pas élus il y a une problème de légitimé, il y a un déficit démocratique. On a donc cherché à développer la déconcentration.\n§2. Le pouvoir hiérarchique\nDélocalisation ENA à Strasbourg. Le casier judiciaire délocalisé à Nantes. C?est le principe hiérarchique. Dès lors l?autorité gouvernementale pour chaque ministre dispose d?un pouvoir hiérarchique qui sont pris dans le cadre de son service. Dans un cadre unitaire centralisé le pouvoir est celui du ministre sur son administration et c?est logique et ce pouvoir s?explique parce que in fine c?est le ministre qui est responsable politiquement pour l?esb de ces actes subordonné la légitimité démocratique explique le principe hiérarchique. Même s?il y a déconcentration tout reste dans la même pyramide car tous dépend de la même personne morale à savoir l?Etat. Quels sont les caractères qui pouvoir hiérarchique , C?est un pouvoir de droit commun ce qui signifie qu?il existe même sans texte c?est un principe général du droit qui a été posé par le Conseil D?Etat dans un arrêt du 30 juin 195O Quéralt. Il porte sur les agents et sur leur carrière, l?autorité hiérarchique est compétente pour prendre toutes les mesures qui concerne la carrière des agents nomination, avancement, notation etc. Cette autorité hiérarchique a tout pouvoir disciplinaire de sanction, il porte aussi sur les actes ce pouvoir hiérarchique de contrôler la légalité des actes, l?opportunité des décisions. Ce pouvoir hiérarchique confère un pouvoir sur les agents, sur les actes, sur l?activité elle puisqu'elle confère au supérieur hiérarchique un pouvoir d?instruction et les subordonné doivent se conformé sous peine de sanction disciplinaire et un pouvoir éventuellement d?annulation voir de réformation de l?acte pris par ces subordonné. C?est une tradition centralisatrice forte.\n§3.La ration centralisatrice française compensée par une politique de déconcentration\nLa centralisation est antérieur à la révolution, c?est Louis XIII qui impulse se mouvement avec son premier ministre Richelieu, pour assoir l?autorité du roi contre les seigneurs, on a mis en place une forte concentration. Louis XIV ne fera que perfectionner se système il dira « l?Etat c?est moi ». C?est l?apogée qui mouvement centralisateur. Lente régression de la centralisation en mode concentration sous Louis XV, les dérives lié a ces excès de concentration du pouvoir vont se faire sentir et cela va aboutir à la révolution française car la royauté est sourde et éloigne de ces sujets. La révolution est une étape importante et pourtant les révolutionnaires vont malgré tout opter pour une centralisation du pouvoir et à ce moment là la bataille entre les Jacobins et les Girondins, les Jacobins gagne et c?est la centralisation du pouvoir qui va perdurer et pourquoi ce choix? Et bien parce que seule le centralisation peut garantir l?égalité. L?égalité doit primée sur tous le reste et par conséquent la centralisation. Avec a terreur pis l?avènement du Consulat puis de l?Empire la centralisation n?est pas remise en cause elle est exacerbé et il y a une transition du système militaire au système administratif qui est fondé sur la hiérarchie, la discipline, l?uniformité et la centralisation. La loi du 17 février 1800 on place des agents sous le contrôle de l?autorité centrale, les préfets sont mis en place. Les maires aussi sont nommé et placé sous contrôle du sous préfet lui même sous le contrôle du préfet. Il exerce une véritable tutelle. Il ya malgré tout à ce moment là une amorce de déconcentration.\n- Acte 1 : c?est circulaire du 21ventôse an VIII qui confit au préfet de large attributions et des obligations de résultat : leur mission était d?espionner les provinces pour mieux informé le pouvoir centrale de l?Etat. Il faut attendre la III ème République qui permet entrevoir un fléchissement dans la concentration excessive. 1926 une loi qui opère une déconcentration sur le pouvoir de tutelle des départements et des communes.\n- Acte 2 : décret du 14 mars 1964 relatif au pouvoir du rejet et à la déconcentration administrative : réel pouvoir : mettre en oeuvre la politique économique et d?aménagement du territoire de l?Etat. Apres la 2GM l?intervention de l?Etat est plus présente Das tous les secteurs de la vie sociale : dans les secteurs économiques et sociales. Ces missions se diversifie, il a de plus en plus de missions et l?administration centrale explose et en plus il y a des nouveaux ministères qui apparaissent et il faut qu?il délègue au préfet de vrai pouvoir.\n- Acte 3 : l?arriver de la gauche au pouvoir en 1981 et c?est la gauche qui va mettre en oeuvre, lancer la politique de décentralisation et pour accompagner la décentralisation il fallait renforcer la déconcentration, l?action de l?Etat au niveau local. La loi du 6 février 1992 relative à l?administration territoriale de la République : elle va renverser un principe séculaire la compétence de droit commun pour prendre des décisions est confié aux représentant de l?Etat au niveau local plus particulièrement aux préfets, les représentants centraux n?ont plus qu?une compétence d?attribution qui est circonscrites aux questions d?intérêt national et pour les les quelles l?exception...\nAuteur du document : Lili92-309467\nCorrigé de 29183 mots (soit 40 pages) directement accessible


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Alfid - Immophoto\nAu moment de communiquer avec nous, l’équipe d’Alfid nous propose un mandat comportant une série de demandes diverses requérant une approche à 360o. L’agence se voit donc confier le mandat de réaliser de la photographie en mode timelapse, ensuite accompagné d’un projet en graphisme pour un usage publicitaire et corporatif qui amènera Immophoto à agir en collaboration avec une agence de design graphique.\nAvec le temps et l’expérience, nous en sommes venus à constater les bienfaits pour notre clientèle d’une approche complète sur un projet en compagnie d’une même agence. Cela facilite la communication et nous permet de mieux rythmer les projets à venir en fonction de l’image de marque. Nous en venons rapidement à comprendre comment pense notre client et à mieux nous adapter intuitivement à ses besoins. Au final, nous procurons un gain de temps, une meilleure autonomie de gestion de projet et une plus grande liberté pour le client, qui n’y voit que des avantages!\nL’approche nécessite donc pour les deux équipes de bien saisir les différents besoins présentés par l’équipe d’Alfid et de comprendre la culture de l’entreprise afin de porter des gestes qui seront réalisés en respect avec l’image de marque d’Alfid. Et ultimement, d’agir en symbiose dans la création de nos produits.\nLe timelapse est un outil visuel intéressant et toujours stimulant pour l’oeil du client, en ce qu’il propose un regard sur un sujet en accéléré, permettant de voir ce que l’oeil humain ne peut saisir en temps réel. C’est donc un outil de communication fort utile en multiples occasions! C’est pourquoi nous avons proposé cet outil dans ce mandat.\nGDI | Feuillets corporatifs\nDesign par Synapsis Branding\nSite web par Romanesco\nVous désirez joindre notre équipe dynamique?


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Allier salles de cours, terrain et territoire, cela fait partie des pratiques pédagogiques à la MFR de St Firmin. Ainsi, après la semaine du goût et la découverte de saveurs « exotiques » à la cantine, les élèves de 4ème et 3ème, mercredi 19 otobre, se sont rendus à « La Cabinette », chèvrerie située à Onzain.\nIls ont tout d’abord pris connaissance de l’histoire de l’exploitation grâce à M. Ragot et sont même remontés jusqu’à la première guerre mondiale.\nDans un deuxième temps, les élèves ont visité l’étable, la salle de traite puis le laboratoire de transformation du lait en fromage. C’est à l’issue de ces explications que les jeunes ont pu déguster différentes variétés du fromage en échangeant sur les pratiques et savoir-faire artisanaux de la famille Ragot.\nEnfin, de retour en salle, les jeunes ont réalisé des panneaux à l’attention des autres camarades. Ils ont également dû réviser leurs connaissances géographiques en réalisant des recherches sur la répartition de l’élevage caprin en France. Encore une bonne occasion d’enrichir son vocabulaire et sa culture !!


Questions sur les miracles/Édition Garnier/13 - Wikisource\nQuestions sur les miracles/Édition Garnier/13\nŒuvres complètes de Voltaire, Garnier, 1879 , tome 25 (p. 417-420).\ncollectionTreizième lettreVoltaireGarnier1879Ctome 25Treizième lettreVoltaire - Œuvres complètes Garnier tome25.djvuVoltaire - Œuvres complètes Garnier tome25.djvu/9417-420\nadressée par m. covelle à ses chers concitoyens.\nLes occasions développent l’esprit des hommes. J’avais peu exercé ma faculté de penser avant que je me visse obligé de soutenir les droits de l’humanité contre ceux dont l’orgueil exigeait de moi une bassesse. Ce qu’a dit un de nos concitoyens sur les miracles m’a ouvert les yeux. J’ai conclu qu’il est fort peu important pour le bien de la société, pour les mœurs, pour la vertu, de savoir ou d’ignorer qu’un figuier a été séché, parce qu’il n’avait pas porté de figues sur la fin de l’hiver ; nos devoirs de citoyens, d’hommes libres, de pères, de mères, de fils, de frères, n’en doivent pas moins être remplis, quand même on n’aurait transmis aucun miracle jusqu’à nous.\nSupposons un moment, mes chers compatriotes, que jamais Moïse ne passa par la mer Rouge à pied sec pour aller mourir, lui et les siens, dans un désert affreux ; supposons que la lune ne s’est jamais arrêtée sur Aïalon, et le soleil sur Gabaon, en plein midi, pour donner à Josuah, fils de Nun, le temps de massacrer avec plus de loisir quelques misérables fuyards qu’une pluie céleste de grosses pierres avait déjà assommés ; supposons qu’une ânesse et qu’un serpent n’aient jamais parlé, et que tous les animaux n’aient pu se nourrir un an dans l’arche : de bonne foi, en serons-nous moins gens de bien ? aurons-nous une autre morale, et d’autres principes d’honneur et de vertu ? le monde n’ira-t-il pas comme il est toujours allé ? quel peut donc être le but de ceux qui nous enseignent des choses que leur bon sens et le nôtre désavouent ? dans quel esprit peuvent-ils nous tromper ? Ce n’est pas certainement pour nous rendre plus vertueux, ce n’est pas pour nous faire aimer davantage notre chère liberté : car l’abrutissement de l’esprit n’a jamais fait d’honnêtes gens, et il est horrible et insensé de prétendre que plus nous serons sots, plus nous deviendrons de dignes citoyens.\nOn n’a jamais fait croire des sottises aux hommes que pour les soumettre. La fureur de dominer est de toutes les maladies de l’esprit humain la plus terrible ; mais ce ne peut être aujourd’hui que dans un violent transport au cerveau, que des hommes vêtus de noir puissent prétendre nous rendre imbéciles pour nous gouverner. Cela est bon pour les sauvages du Paraguai qui obéissent en esclaves aux jésuites ; mais il faut en user autrement avec nous. Nous devons être jaloux des droits de notre raison comme de ceux de notre liberté, car plus nous serons des êtres raisonnables, plus nous serons des êtres libres. Prenez-y bien garde, mes chers compatriotes, citoyens, bourgeois, natifs, et habitants ; il faut qu’on ne nous trompe, ni sur notre religion, ni sur notre gouvernement. Le droit de dire et d’imprimer ce que nous pensons est le droit de tout homme libre, dont on ne saurait le priver sans exercer la tyrannie la plus odieuse. Ce privilège nous est aussi essentiel que celui de nommer nos auditeurs et nos syndics, d’imposer des tributs, de décider de la guerre et de la paix ; et il serait plaisant que ceux en qui réside la souveraineté ne pussent pas dire leur avis par écrit.\nVoilà précisément, mes chers concitoyens, le cas où nous sommes avec les prêtres. Il est très-clair qu’on peut se passer d’eux à toute force, puisque toute la Pensylvanie s’en passe. Il n’y a point de prêtres à Philadelphie : aussi est-elle la ville des frères ; elle est plus peuplée que la nôtre, et plus heureuse. Supposons pour un moment que tous les prédicants de notre ville soient malades d’indigestion dimanche prochain, en chanterons-nous moins les louanges de Dieu ? notre musique en sera-t-elle moins mauvaise ? ne remplirons-nous pas toutes les fonctions de ces messieurs le plus aisément du monde ? et s’il faut prêcher, n’avons-nous pas chez nous des babillards qui parlent dans nos cercles un quart d’heure de suite sans rien dire, et qui sont insupportables ?\nPourquoi donc tant faire le fier quand on est prêtre ? encore passe si ces messieurs faisaient des miracles ; s’ils rajeunissaient M. Abauzit ; s’ils guérissaient M. Bonnet de sa surdité ; s’ils donnaient un bon déjeuner à toute la ville avec cinq pains et trois poissons ; s’ils délivraient des esprits malins M. G… et M. F…., qui ont certainement le diable au corps, nous serions fort contents d’eux, et ils auraient une haute considération. Mais ils se bornent à vouloir être les maîtres, et c’est pour cela qu’ils ne le seront point.\nIls font ce qu’ils peuvent pour ruiner notre commerce de pensées, et pour réduire nos pauvres imprimeurs à l’hôpital. Ils s’y prennent en deux manières : ils font imprimer leurs ouvrages, et ils tâchent d’empêcher que nous n’imprimions les nôtres. Ne pouvant nous faire brûler nous-mêmes, comme Servet et Antoine, ils cabalent continuellement pour faire brûler nos livres instructifs et édifiants ; et ils trouvent quelques têtes à perruques qui sont taillées pour les croire. Mes frères, que tous ces vains efforts ne vous empêchent jamais de pousser le commerce. Vivons libres, soutenons nos droits, et buvons du meilleur.\n↑ Comment un peuple peut-il se dire libre quand il ne lui est pas permis de penser par écrit ? — C’est ce que Voltaire écrivait, le 16 octobre 1765, à Damilaville, au sujet de la tyrannie que la magistrature genevoise prétendait exercer alors contre les citoyens. (Cl.)\n↑ L’édition originale, celles de 1765, 1767, et l’in-4o, portent insupportables. Dans l’édition encadrée, et dans les éditions de Kehl, on lit supportables. (B.)\n↑ Né en 1679, alors âgé de quatre-vingt-six ans, et mort en 1767. Voltaire, dans sa lettre à Damilaville du 12 octobre 1784, le dit auteur de l’article Apocalypse du Dictionnaire philosophique ; voyez tome XVII, page 287.\n↑ Les initiales G et F désignent peut-être Guyon et Fréron. (B.) — Peut-être d’autres Genevois.\n↑ Voyez, dans le présent volume, le chapitre VII du Commentaire sur le livre Des Délits et des Peines.\nRécupérée de « https://fr.wikisource.org/w/index.php?title=Questions_sur_les_miracles/Édition_Garnier/13&oldid=10066882 »


Louis Du Pont Duchambon — Wikipédia\nLouis Du Pont Duchambon (Chalais (Charente) né le 1er janvier 1680-1775?) était un officier français qui a été un membre de l'armée française au cours de la Troisième Guerre intercoloniale.\nLouis Du Pont Duchambon arrive en Acadie, en 1702, au grade d'aspirant dans une nouvelle société dans laquelle ses frères, François du Pont Duvivier et Michel Du Pont de Renon, ont servi comme capitaine et lieutenant. Même s'il n'était pas un agent exceptionnel, Duchambon acquiert des promotions à l'ancienneté et grâce à son amitié avec le gouverneur Saint-Ovide.\nDuchambon a été nommé en avril 1744 pour remplacer François Le Coutre de Bourville comme lieutenant du roi de l'Île Royale. En octobre, il devient gouverneur de la colonie lorsque le Commandant Jean-Baptiste-Louis Le Prévost Duquesnel meurt soudainement. Il a été confronté au siège de Louisbourg (1745) par les Anglais et a été forcé de capituler après 47 jours. Il est arrivé en France quatre semaines plus tard et emmené en cour, mais condamné.\nEn mars 1746 Duchambon est à la retraite et vit ses dernières années à Chalais dans sa Saintonge natale, où il a vécu de sa pension et d'un petit revenu tiré de biens. Il avait épousé en 1709 Jeanne Mius d'Entremont de Pobomcoup et ils ont eu au moins 7 enfants, y compris Louis Du Pont Duchambon de Vergor (1713–1775).\nDictionnaire de biographie canadienne, 18 août 2013\nCe document provient de « https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Louis_Du_Pont_Duchambon&oldid=142128917 ».\nLa dernière modification de cette page a été faite le 31 octobre 2017 à 11:11.


Citations Avoir | Page 9 – QuotesBox.org\nCitations Avoir (page 9)\nCe n'est pas assez d'avoir de grandes qualites; il en faut avoir l'economie. François, duc de La Rochefoucauld\nLes minorites ont le droit d'avoir tort, elles sont violentes, pourquoi? Parce qu'elles sont faibles. Les majorites sont condamnees a avoir toujours raison. Victor Hugo\nLe role supreme de la divinite et son honneur, chez les philosophes helleniques, etait, non pas d'avoir cree l'univers, mais d'y avoir introduit de l'ordre, c'est-a-dire de l'intelligibilite. Julien Benda\nDieu benit l'homme, - Non pour avoir trouve, mais pour avoir cherche. Victor Hugo\nMieux vaut payer et peu avoir, Qu'avoir moult et toujours devoir. Proverbes français\nPour etre satisfait, il faut avoir desire; on peut etre content sans avoir desire rien. Jean le Rond d' Alembert\nIl est toujours curieux d'entendre les autres parler de soi, surtout quand ils ne semblent pas avoir conscience de votre presence. On peut avoir tendance a en perdre conscience soi-meme, ce n'est pas deplaisant. Michel Houellebecq\n... ecrire, c'est avoir une tres haute conscience de soi-meme, et c'est avoir conscience que l'on n'est pas a la hauteur, que l'on n'y a jamais ete. Christian Bobin\nConnaitre l'autre c'est avoir saisi le reve interieur qu'il fait de lui-meme, pas seulement avoir vu qui il se figure etre, mais savoir qui il aspire a devenir. Cécile Gavriloff, dite Alice Ferney


Prédiction du sexe en fonction du tour de poitrine ? Forum - Babyfrance.com\nPrédiction du sexe en fonction du tour de poitrine ?\nConnaître le sexe de bébé grâce à la poitrine des futures mamans ?\nUne nouvelle théorie est née pour connaître le sexe de bébé : la taille de la poitrine de la future maman permettrait de lever le doute.\nFille ou garçon ? C’est souvent LA question que se posent beaucoup de femmes enceintes avant que l’échographie ne leur révèle le sexe de bébé. Mais selon Jena Pincott, il existe une autre solution pour savoir si bébé sera une fille ou un garçon : la taille de la poitrine des femmes enceintes.\nDans son livre intitulé Do Chocolate Lovers Have Sweeter Babies ? (Est-ce que les mangeurs de chocolat ont des bébés sucrés), elle explique que le tour de poitrine des femmes enceintes permet de connaître le sexe de bébé : la taille et la façon dont elle grossira est, selon cette journaliste, déterminante.\nRelayée par le site Futura Science ainsi que le Daily Mail et Live Science, cette surprenante théorie affirme que les bébés filles font davantage grossir la poitrine de leur maman enceinte, contrairement aux bébés garçons.\nEn moyenne, une future maman qui attendrait une petite fille gagnerait 8 cm de tour de poitrine alors que les seins d’une femme enceinte d’un petit garçon, ne grossirait que de 6,3 cm !\nLa testostérone serait à l’origine de cette différence : au stade de la différenciation sexuelle, les fœtus qui deviendront des petits garçons développent une hormone, la testostérone : circulant dans le sang de la future maman, c’est elle qui serait à l’origine d’une croissance plus faible de la poitrine des femmes enceintes de petits garçons, selon Jena Pincott.\nLa communauté scientifique reste sceptique sur le bien-fondé de ces hypothèses qui ne semblent pas reposer sur des études très sérieuses… D’autant plus qu’une femme enceinte ne peut pas savoir a priori si sa poitrine grossira beaucoup... ou pas !\nEt vous, avez-vous constaté cette différence ? Voulez-vous absolument connaître le sexe de bébé avant votre accouchement ou préférez-vous attendre sa naissance ?\n13/03/2013 18:42:49 • Signaler Répondre\nPour cela, il me faut de jeunes futures mamans et je vous demanderais de venir tous les mois venir me donner votre tour de poitrine !\nLe tour de poitrine : Le tour de poitrine correspond à la circonférence horizontale du corps mesurée juste au milieu du sternum (thorax) et au dessus de la pointe des seins.\n13/03/2013 18:50:26 • Signaler Répondre\n27/03/2013 13:53:10 • Signaler Répondre\nVoilà mon tour de poitrine: entre 78-79 cm\n19/04/2013 18:08:02 • Signaler Répondre\nUn tout grand merci pour ton aide dans ma démarche un peu folle !\nMaintenant, il ne te reste plus qu'à "tomber enceinte" pour pouvoir poursuivre cette GRANDE étude !\n19/04/2013 22:28:53 • Signaler Répondre\n(34 ans, LYON • 4 messages)\nC'est une théorie tres interressante. Je n'en avais jamais entendue parlé.\nNous discutosn actuellement avec mon conjoint pour avoir un enfant! hate de pourvoir essayer :)\n23/04/2013 12:07:14 • MP Signaler Répondre\nTu peux déjà me donner ton tour de poitrine actuel !\nEt ensuite dès que tu seras enceinte, tu me donneras régulièrement des nouvelles de ton tour de poitrine !\n23/04/2013 18:16:02 • Signaler Répondre\neffectuer votre demande de prêt urgent? Demandez Votre Crédit Facilement et l'obtenez sous 48H !veuillez me contacter pour plus d'amples informations mail ; richarantone[email protected]


ados et monokini - Forum libre Beauté et Mode - FORUM Beauté\nPosté le 02/09/2004 à 18:00:45\nje vois de lus en plus de jeunes voire de tres jeunes filles (10 12 ans) en monokini sur la plage.\nquand pensez vous, pour ma part ca me choque un peu !\nPosté le 02/09/2004 à 21:47:50\nvous pouvez me dire quel est le but de montrer a tout le monde ses seins a peine formés si se n'est pour provoquer !\ntu as des enfants si oui il ne te viendrais pas à l'esprit de les laisser nus sur la plage que je sache\nPosté le 03/09/2004 à 16:29:19\nPhénomène de société, c'est dommage que les gamines ne prennent pas le temps de vivre et de laisser venir... où sont passés nos principes? D'autant que le soleil sur la poitrine... mais bon, ça, c'est le cadet de leurs soucis, je suppose...\nPosté le 03/09/2004 à 17:07:38\nJe pense que tu préfères le style ayatollah ?! Il ne faut pas grand-chose pour te choquer !\nPosté le 03/09/2004 à 19:57:29\nc'est dingue de penser ca\nma fille qui a 25 ans maintenant, ca ne lui est jamais venu a l'idée de faire du mono et de toute facon je ne lui aurais pas permis de le faire\npersonnellement, je ne le fais pas pour provoquer, mais a mon age je trouve ca normal\npar contre a 10 12 ans, il n'y a pas de raison de faire du monokini a moins de vouloir choquer\nPosté le 03/09/2004 à 20:20:42\n"dans le but de provoquer..." à 10-12 ans tu es sérieuse ou t'as un complexe?????????\nMa mere m'a toujours habitué depuis que je vais a la plage depuis toute petite à enlever mon haut de maillot aujourd'hui j'ai 20 ans et je le fais toujours et parfois on tombe sur des gros pervers qui te matte. DESOLE MAIS A 12 ANS JE ME SERAIS PASSES VOLONTIERS D'UN CONNARD QUI TE MATTE LOIN DE MOI L'ENVIE DE PROVOQUER LES HOMMES!!!!!!!\nPosté le 03/09/2004 à 21:59:18\ntu ne vas pas me dire qu'a 10 ou 12 ans tu faisais ca pour bronzer !\nsi ta mere ne le faisait pas je pense que tu ne l'aurai pas fait\nSurtout que tu ne devais rien avoir a montrer alors je vois pas l'interet...\nPosté le 03/09/2004 à 22:28:45\net toi pourquoi tu le fais?\nc est pour provoquer alors? car tu as plus a montrer qu une gamine de 12 ans c est ça?\nDésolé une jeune fille de 15-16 ans c est souvent bien plus beau a regarder qu une femme de 50 ans je pense!\nPosté le 04/09/2004 à 12:23:11\nune fille de 15 16 ans passe encore mais une gamine de 10 12 ans c'est plus que choquant !\nmoi perso je le fait pour les traces de maillot et puis j'ai 50 ans et alors, mes seins ne sont pas moches !\net au moins moi j'en est ...\nPosté le 04/09/2004 à 13:53:20\nles filles sont coquettes de plus en plus tot et ne veulent certainement pas provoquer a 10-12 ans! tu es jalouse ou quoi?\nJe ne comprend pas que tu t acharnes ainsi! en plus elle n on rien comme tu le dis! alors arrete! c est normal qu a leur age elles n on rien! c n importe koi sa!\nPosté le 04/09/2004 à 13:56:33\nEt pourquoi tu dis :\n" et au moins moi j en ai"?\nNe t inkiete pas pour nous , nous aussi on en a des seins et des beaux!\nalors ne te compare pas a des fillettes! compare toi plutot a nous ok? c pas la peine de te sentir superieure a des fillettes!\nPosté le 04/09/2004 à 16:42:12\nC'est triste de penser que ces enfants de 10 12 ans le font exprès!\nje ne pense pas qu'elles aient conscience de ce que ça peut provoquer chez certaines personnes soit puribondes soit obsènes.On n'a pas le meme rapport avec le corps et avec la pudité à 10 ans qu'à 15 ans c'est pourquoi je ne crois pas que ces (très) jeunes filles le fassent délibérément...enfin pas la très très grande majorité!\nJe n'aime pas les seins nus mais 1:chacun fait ce qu'il veut de sa peau faudra pas venir pleurer après!\n2 n est en France ou non?!Si ça me gène je n'ai qu'à pas regarder...et entre nous il y a quand meme des choses plus indécentes que cela non?\nPosté le 04/09/2004 à 16:44:33\nJe m'a trompée!Je voulais mettre nudité et pudeur j'ai fait un mix ça donne pudité.Pour le gugusse ça fait deux fois que j'en ai alors que je n'en ai pas demandé:cadeau bonus!\nPosté le 05/09/2004 à 11:15:46\nPosté le 05/09/2004 à 21:35:48\nje vais vous expliquer se qui me met hors de moi depuis quelques semaines et le pourquoi de cette discution :\nMa niece de dix ans Lucile est aussi ma filleulle. Depuis toute petite, je l'accueille pendant certains week-ends, souvent une semaine à Pâques et un mois pendant les grandes vacances.\nL'année passée, je n'ai pas pu l'accueillir que quelques week-ends. Cette année, elle est restée trois semaines.\nMa petite Lulu (son surnom) est tres câline et nous sommes très proches.\nJe suis choquée pourtant qu'elle n'ai aucune pudeur envers moi.\nEn effet, elle ne ferme jamais à clef la salle de bain ou les toilettes mais je ne vais jamais la déranger. elle sort souvent sans vêtements de la salle de bain et je la croise parfois, elle ne se cache pas non plus.\nDeux faits sont d'ailleurs à l'origine de mon post car elle s'est comportée vraimment bizarrement:\nLe deuxième jour elle avait un peu le blues et n'arrivait pas à dormir, alors elle s'est relevée. elle est arrivée dans le salon où je regardais la télé. elle est venue à coté de moi, elle était dans son plus simple appareil !\nelle est restée ainsi penant 1 heure puis et repartie se coucher.\nLe deuxième incident, c'est passé lorsque nous sommes allés à la plage. Pour revêtir son maillot de bain, elle s'est déshabillé tranquillement en rangeant ses habits au fur et à mesure. C'est ainsi qu'elle a enlevé sa culotte, a pris le temps de la plier avant de mettre son maillot de bain.\nc'est alors qu'elle n'avait enfilée que le bas du maillot qu'elle me dit "j'ai oubliée le haut, c'est pas grave je reste comme ca !"\nA la fin, au lieu de se sécher et de se déculotter après, elle a commencé par enlever le maillot et s'est essuyée sans cacher sa poitrine.\nIl n'est pas question que je l'oblige à être pudique, je pense que c'est à ses parents de lui apprendre les regles elementaires de pudeur.\nJe pense qu'elle le fait de façon à provoquer car elle a toujours été peu pudique mais à son âge, je trouve quand même cela peu banale.\nSouvent les enfants sont assez pudiques vers 10 12 ans. Beaucoup sont malades à l'idée de se dévêtir.\nelle ne passe pas ses journées nue mais n'a aucune gêne à se dévêtir dans les situations de vie quotidienne.\nCe comportement vous semble t-il assez courant?\nj'en ai parlé à sa mere (ma soeur), elle dit ne pas s'en soucier le moins du monde !\nca me revolte qu'on puisse laisser agir une gamine de la sorte sous pretexte qu'elle est libre de faire ce qu'elle veut !\navec ce que l'on voit et entend actuellemnt j'ai tres peur pour elle\nalors quand je lis des messages où des parents disent laissés leur gamine nue sur la plage ou encore une ado nous raconter qu'elle fait du mono à 15 ans pour eviter les traces de maillot et que sa soeur de 10 ans fait de meme , permettez-moi d'etre choquée !\nPosté le 05/09/2004 à 22:08:54\nje trouve bizarre votre indignation parce que votre nièce de 10 ans reste torse nu sur la plage, alors que vous en faites autant si j'ai bien compris !!!\nQue trouvez vous de "louche" dans l'attitude de cette ENFANT DE 10 ANS et qui ne le serait plus chez une femme plus agée ??? La pudeur vient avec l'exemple.....\nPosté le 06/09/2004 à 00:02:26\nA 10 12 ans on a rien? j'ai commencé à avoir de la poitrine vers la fin de mes 10 ans,cela dépend des filles.\nPosté le 09/09/2004 à 11:31:16\nje vais vous expliquer se qui me met hors de moi depuis quelques semaines et le pourquoi de cette discution\nMoi ce qui me choque dans cette affaire, ce sont les gens choqués, je trouve ce comportement très naturel, il y a des gens plus ou moins pudiques, on est libre, mais vouloir tuer çà, au nom de quelle norme ? Heureusement que sa mère ne partage pas cette manière de voir et que c'est elle, quand même, qui en est responsable.\nPosté le 09/09/2004 à 14:10:32\nMon avis perso : la petite lucille et juste naturelle, et ses parents ne l'ont pas bourrée de tics obsessionnel quant à la pudeur, et c aussi bien comme ca, je pense qu'on pe eviter bien des problemes sociaux ou moraux en ne s'enfermant pas dans la salle de bain de peur qu'un enfant appercoivent un bout de peau non couvert... Ca doit etre génial de découvrir un corps du sexe opposé lors de sa premiere experience sexuelle... enfin moi je n'ai pas été élever comme ca, toutes les portes sont toujours restée ouverte chez moi, et personne n'en a été affecté, juste que je n'ai pas u a regardé des vieux magazine naturiste des années 60 comme nombre de mes camarades pour satisfaire ma curiosité... Bref je ne voi pas ce qu'il y a de choquant dans un corps nu, c le comportement de la personne qui pe-etre choquant, pas sa nudité. Meme encore maintenant, a 23 ans jene meurt pas de honte si une de mes tantes entre dans une piece ou je me change...\nPosté le 11/09/2004 à 12:01:51\nPosté le 17/09/2004 à 15:58:34\nJe ne comprends pas pourquoi tant d'indignation face à une gamine de 10 ans qui fait du monokini. D'abord, peut on appeler cela du monokini à 10 ans?\nLa seule chose que l'on pourrait reprocher c'est aux parents de ne pas avoir protégé du soleilla peau de leur fille.\nArrêtez un petit peu de réagir en adulte coincé et frustré. Je ne crois pas qu'il faille leur inculquer tes propres complexes.\nJe ne crois pas non plus que tu sois née avec une combinaison de scaphandrier...\nLa nudité est quelque chose de NATUREL quand ce n'est pas de l'exhibition. Je considère que ce serait dans ce cas une attitude aguicheuse, provocante. Et ne viens pas me raconter qu'à 10 ans les gosses ont une attitude provocante. Ils sont innocents car l'adulte n'a pas encore réussi à pervertir cette innocence.\nSors de ton carcan de préjugés et essaie de regarder cela d'un oeil nouveau.\nLaisse lui son innocence et elle décidera bien elle même quand elle voudra mettre un dessus de maillot, pour son bien ou par pudeur.\nPosté le 18/09/2004 à 13:23:57\nIl vaut peut être mieux éviter de rester trop longtemps au soleil la poitrine nue,les rayons risquent de l'abîmer.\nPosté le 19/09/2004 à 15:53:15\nxabelge a écrit :\ntu as une fille pour dire ca ?\nsi ta gamine te demandais de faire du mono vers 10 12 ans je pense pas que tu serais d'accord...\nPosté le 19/09/2004 à 17:43:18\nenviron juqu'à 13 ans, les enfants ont très peu conscience de leur corps, suivant les façons d'être bien sur.\nVoir de la provocation dans cette attitude provenant d'une gamine de dix-douze ans, excuse moi mais il faut avoir un problème quelque part.\nMa cousine qui a 13 ans n'est toujours pas pudique et pour ma part, je le suis devenue tout à fait lorsque j'ai eu mes règles donc découvert mon corps.\nil n'y a rien de choquant dans le corps humain, notamment dans celui des très jeunes, moi je trouve ça merveilleux que l'on soit encore si candide et insousciant du regard des autres à cet âge là.\nPosté le 20/09/2004 à 22:02:01\nutpiah a écrit :\ntu veux dire que ta cousine de 13 ans fait du mono ?\net toi aussi je presume...\nPosté le 21/09/2004 à 15:11:59\nhttp://www.essi.fr/~nedelec/bz [...] d-mere.jpg\n(C pas mechant...)\nPosté le 21/09/2004 à 15:49:38\nBonjour Suzanne. Je veux juste réagir à tout ce que tu as dit. Je pense que monokini ou pas est une question d'education. Certains sont naturels et ne sont pas gênés de faire du mono que ce soit à 10, 12 ou 18 ans, qu'importe et d'autre sont plus pudique et préferre le 1 ou 2 pièces. Moi, j'ai 21 ans et 1 petit garçon de 15 mois et j'avoue que si j'ai une fille, je ne lui permettrai de faire du mono jusqu'à un cetain âge...après, c'est elle qui décide. Maintenant, cen'est pas parce qu'une gamine fait du mono à 10/12 ans qu'elle est forcément décergondée ou provocatrice. De la même manière, ce n'est pas parce qu'une gamine est emmitouflée dans un 1 pièce qu'elle est forcément renfermée, bloquée ou un truc dans le genre. Le problème pour le mono c'est qu'il faut que ça reste naturelle. Aujourd'hui, de + en + de jeunes filles font ça pour "faire comme les grandes" et là, c'est dangereux...je trouve que les jeunes filles sont de + en + précoces et il faut savoir faire la différence entre naturelle et provoc. Si c'est de la provoc, il faut remettre les choses en place et puis c'est tout...ça ne veut pas dire interdire le monokini mais mettre les points sur les i. La règle d'or c'es le respect, si tout le monde se respecte alors tout le monde s'acceptera, monokini, bikini ou 1 pièce. Voilà, dsl si c'était long.\neuh tu sais c'est pas parce qu'on est pas pudique qu'on va tout-de-suite-automatiq\nuement faire du monokini.\nde plus ma cousine habite en alsace alors elle aurait du mal\nmoi je n'en fais, et elle non plus mais il faudrait que t'arrêtes de considèrer cette pratique comme une débauche\nPosté le 23/09/2004 à 08:22:38\nC'est scandaleux ! Une bonne lapidation, comme chez les ayatollahs ?\nTrouver un nom pour mon salon de coiffure... 9 09/03/2008 à 14:55:59\ntache sur le visage !!!! 1 03/09/2004 à 16:21:20\nceux qui ont un piercing ( le labret ) 11 05/09/2004 à 23:18:43


Offre d'emploi avocat Niort - Eurojuris.fr\nLe Cabinet d'avocats Avodès pluridisciplinaire et multisite, membre des réseaux Eurojuris France et Eurojuris International, recherche deux Avocat(e)s collaborateur(rice)s libéraux.\nLes compétences recherchées intéressent des activités contentieuses principalement en droit civil (responsabilité, assurance, construction, bancaire), de la famille et droit pénal.\nLes postes sont plutôt destinés à de jeunes avocat(e)s expérimenté(e)s disposant d’une certaine autonomie.\nDynamique et novateur, engagé depuis plusieurs années dans une activité tournée vers l’interprofessionnalité en partenariat avec des notaires, huissiers de justice et experts-comptables, notre cabinet a la volonté d’intégrer de nouvelles énergies porteuses d’engagement.\nLes candidatures sont à adresser par courriel à l'adresse suivante : niort@niort-avodes.fr\nVous souhaitez en savoir plus sur nous ? Visitez notre site internet !


La ligne J du Transilien pénalisée\nPublié le 29/01/2013 à 19:11\nTreize allers-retours quotidiens sont supprimés jusqu'au 8 février inclus sur la ligne J du réseau Transilien desservant des villes de trois départements d'Ile-de-France au départ de Saint-Lazare par manque de trains, a-t-on appris aujourd'hui auprès de la SNCF Transilien. Cela concerne plusieurs milliers de voyageurs sur certains axes de cette ligne desservant entre autres Ermont-Eaubonne, Argenteuil (Val-d'Oise), Asnières-sur-Seine, Colombes (Hauts-de-Seine) et les Mureaux (Yvelines).\n"C'est une situation très localisée. Les conditions de transport des voyageurs sont dégradées mais sur des axes où il existe en général des alternatives", a expliqué un porte-parole de la SNCF Transilien, précisant que la ligne compte au total 260 allers-retours par jour. Cette décision a été prise en raison d'un "nombre important de matériels roulants immobilisé dans les ateliers de maintenance pour des raisons techniques", a fait valoir la SNCF Transilien sur son blog dédié à la ligne J\nPlusieurs motifs sont invoqués pour expliquer ces avaries: les conditions climatiques, une panne, un choc avec un animal ou encore une collision avec une voiture à un passage à niveau qui a rendu une rame hors d'usage. "Les équipes travaillent de manière assidue pour que cette situation ne soit que transitoire. Nous avons fait le choix d'informer suffisamment tôt les voyageurs pour leur permettre de s'organiser à l'avance", a affirmé le porte-parole de la SNCF.\nEh M Huchon ? votre voiture de fonction ne doit-elle pas aller au garage pendant de longs mois ?


L’audit de fonds de commerce avant l’achat d’un restaurant : checklist\nAcheter un fonds de commerce de restaurant est pavé de chausse-trappes ! Pour s’en prémunir, il est nécessaire avant l’acquisition de réaliser un audit du fonds de commerce. Un avocat expert pourra vous assister de son expérience pour déceler rapidement les pièges potentiels.\nEn outre, pour vous guider My Food Business vous propose une Check-List !\nL’existence du fonds & capacité du vendeur\nIl convient de vérifier que le vendeur est bien le propriétaire du fonds et qu’il a la capacité pour le vendre (attention notamment en cas d’existence d’actionnaires minoritaires, d’indivisaires, ou de vendeurs mariés sous le régime de la communauté universelle).\nIl convient de vérifier l’existence et l’enregistrement de la propriété intellectuelle du fonds (marque, nom de domaine, enregistrement sur les annuaires).\nLes chiffres et les privilèges et nantissements\nEn outre, des comptes de la société, il conviendra de vérifier si le fonds est grevé de privilèges ou de nantissements. Pour cela il faut faire une demande d’état des privilèges et nantissements auprès du greffe du tribunal de commerce compétent.\nIl est fréquent qu’un privilège bancaire grève un fonds, si ce dernier a été acquis au moyen d’un prêt. En outre, le matériel de cuisine acheté en crédit-bail fait généralement l’objet d’un nantissement.\nLe bail du restaurant\nla désignation du local est bien conforme à l’activité du fonds de commerce ;\nle bail n’a pas atteint son terme et qu’il peut être renouvelé à échéance;\nle vendeur a respecté l’intégralité des conditions du bail (par exemple que tous les travaux aient bien été autorisés par le bailleur) et notamment que les loyers et le dépôt de garantie ont bien été versés par le vendeur ;\nque le fonds a bien été exploité pendant plus de trois ans (condition de renouvellement du bail) ;\nLors de la cession, il sera nécessaire d’informer de la cession le bailleur en application des conditions du bail et/ou de la loi.\nLes impôts et la solidarité fiscale\nLe code général des impôts édicte un principe de solidarité fiscale pendant une durée de 90 jours entre le vendeur et l’acquéreur à compter de la réalisation de certaines déclarations.\nDès lors, il convient de vérifier que le vendeur a bien payé ses impôts. Le trésor public et l’URSSAF fournissent des certificats qu’il vous faudra demander au vendeur.\nToutefois en ce qui concerne l'imposition des bénéfices du vendeur pendant l'année en cours, il ne peut pas y avoir de déclaration suffisante de l'administration fiscale. L'article 201 du code général des impôts fixe un régime déclaratoire spécifique.\nIl est aussi possible de demander une attestation de l’expert comptable de la société, comme quoi les comptes de la société sont sincères et reflètent la réalité économique du fonds de commerce.\nLa réputation & troubles du voisinage\nUne vérification de la réputation du fonds de commerce sur Internet est indispensable pour s’assurer que celui fait l’objet d’une bonne presse.\nIl convient aussi de se renseigner sur les relations avec le voisinage pour éviter de se trouver en présence d’une situation dégradée et d’un possible contentieux pour troubles du voisinage.\nLes salariés d’un fonds de commerce sont transférés de plein droit en cas de cession. Dès lors, il faut vérifier qu’il n’y a pas de risque de contentieux social après l’acquisition.\nIl convient de lister les contrats à reprendre et vérifier que lesdits contrats ne contiennent pas de clause de changement de contrôle ou de cession.\nIl faudra porter son attention quant au transfert des contrats :\nd’entretien de la cuisine ;\nde distributions ;\ndu numéro de téléphone du restaurant ;\nSi le fonds de commerce est une franchise, les relations avec le franchiseur devront faire l’objet d’une attention particulière.\nAttention, le contrat d'assurance est généralement résilié de plein droit au moment de la cession et il convient de souscrire une nouvelle police d'assurance.\nLes locaux du restaurant\nLes restaurants sont soumis à la réglementation accessibilité. Il convient donc de vérifier que le fonds respecte les impératifs en vigueur.\nIl n’est plus possible d’obtenir une dérogation. Si l’administration a montré une certaine tolérance pour la mise en conformité des fonds, il ne s’agit que d’une tolérance, et la tendance actuelle est plutôt à la sévérité.\nLes normes incendies doivent être impérativement respectées et leur non-respect peut entrainer la fermeture administrative d’un restaurant. Il convient de vérifier le nombre de couverts par étage ainsi que la présence d’issues de secours.\nIl conviendra de vérifier que les équipements de cuisines sont bien conformes aux dispositions réglementaires (récupération des graisses, ventilation).\nQuid de la terrasse du restaurant ?\nIl convient de vérifier que le restaurant possède une autorisation d’occuper le domaine public et qu’il a bien payé ses redevances.\nLe droit de terrasse est un droit personnel et il n’est pas rattaché au fonds de commerce en cas de cession. Il est donc nécessaire de faire une demande préalable à l’administration afin de s’assurer que le transfert du droit de terrasse sera bien réalisé.\nLa préemption, le plan d’urbanisme en thermites et amiante\nLes départements peuvent mettre en place un périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat (articles L 214-1 et suivants du code de l’urbanisme), en présence d’un tel plan, il convient de notifier la mairie de la cession et celle-ci pourra préempter le bien.\nLe plan d’urbanisme est aussi une source importante d’information notamment en cas de servitude d’alignement.\nLe vendeur a l’obligation dans le cadre de la cession d’un bail en vue d’une location commerciale de transmettre trois diagnostiques : amiantes, performance énergétique et un état des risques naturels et technologiques.\nTravaux et façade\nSi vous envisagez de faire des travaux, il conviendra de vérifier que ces derniers sont légalement réalisables.\nIl conviendra d’abord de vérifier, s’il s’agit d’une copropriété, si les copropriétaires sont d’accord pour les travaux, et le cas échant obtenir au préalable leur agrément par une assemblée générale.\nEn outre, toute modification de la façade d’un bâtiment doit faire l’objet d’une procédure de déclaration préalable et peut requérir une autorisation (elle peut être ardue à obtenir dans les zones classées monuments historiques).\nBesoin de l’aide d’un avocat spécialisé ?\nN’hésitez pas à nous contacter pour toute information et en cas de besoin spécifiques. Nos avocats experts pourront vous assister dans votre processus d’audit d’un restaurant. Leur expertise leur permet d’estimer rapidement votre risque juridique et de vous proposer des mécanismes pour vous en protéger.\nEn outre, n’oubliez pas que nous vous proposons des modèles de contrat de cession de fonds de commerce spécialement rédigé pour les besoins des fonds d’hôtellerie et de restauration. Voir les modèles de contrats.


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ARCH'image Archives - Page 2 sur 5 - ARCH’image - Formations et services SketchUp\nLe domaine de la Sarte à Embourg, réalisé en 3D photo-réaliste avec SketchUp et Thea Render\nLe domaine de la Sarte à Embourg est un des derniers projets de promotion immobilière auquel a participé ARCH’image avec la réalisation d’images 3D photo-réalistes. Nichés dans un écrin de près de 2 hectares de verdure, il est composé de 4 immeubles d’appartements de haut standing pour un total de Lire la suite…\nQuelque chose me dit qu’il y a aura beaucoup de 3D en cette année 2015… Que de beaux projets en perspective ! Bonne continuation avec SketchUp… et Thea Render ! Laurent Brixius\nVous pourrez bien entendu continuer à (suite…)\nChers fidèles lecteurs, Il faut vivre avec son temps… et le site web d’ARCH’image commence à dater. Il n’est pas adapté pour les smartphones et autres tablettes tactiles de dimensions réduites, l’intégration de médias est pénible et ceux-ci sont peu mis en valeur, de plus en plus de plugins utilisés Lire la suite…\nPar Laurent Brixius, il y a 8 ans 5 ans\nJe vous souhaite à toutes et tous une excellente année 2013 pleine de santé, de bonheur, de réussite, de prospérité, de modèles SketchUp fabuleux et d’images de synthèse fascinantes ! Il ne tient qu’à vous de faire de 2013 une année exceptionnelle ! Qu’allez-vous améliorer cette année ?


Un livre jeunesse lancé par les élèves de 4e et 5e de VIVALO - La Nouvelle Union et L'Avenir de l'Érable\nLe 21 juin 2019 à 11 h 27 min\nAccompagnés de leur enseignante Édith Laliberté, une quinzaine d'élèves de 4e et 5e année de VIVALO ont procédé au lancement de leur nouveau livre jeunesse réalisé dans le cadre d'un projet en collaboration avec les Éditions Exclamation. (Photo : www.lanouvelle.net)\nLes élèves de 4e et 5e année de l’école primaire VIVALO ont procédé au lancement de leur nouveau livre jeunesse qui s’intitule «Une licorne pas comme les autres» lors d’une cérémonie tenue à l’école Notre-Dame de Notre-Dame-de-Lourdes.\nLe livre a été édité par les Éditions Exclamation et fait partie de la nouvelle collection Couleur primaire. Les dessins ont été réalisés par l’illustrateur professionnel Sylvain Blouin. Le projet découle d’ailleurs d’une invitation de la maison d’édition. Une quinzaine d’écoles ont répondu à l’appel.\n«Les jeunes ont travaillé depuis février sur ce projet. Ils ont inventé les personnages et le lieu et choisi le thème pour ensuite écrire l’histoire», raconte l’enseignante, Édith Laliberté, qui a choisi de laisser tomber les cahiers de français et d’enseigner la lecture et l’écriture à partir de la littérature jeunesse et de situations d’écritures réelles et significatives pour les enfants.\n«Pour la première fois en 20 ans d’enseignement, j’ai entendu je ne sais plus combien de fois que 500 mots, c’était bien trop court», explique-t-elle en riant.\nL’intimidation sert de fil conducteur dans cette histoire qui raconte la vie d’une licorne joyeuse qui vit paisiblement avec sa famille et ses nombreux amis dans sa forêt natale jusqu’au jour où elle décide de partir à l’aventure et de réaliser que le monde est grand et bien différent de ce dont elle rêvait.\nUne cinquantaine de livres ont été vendus aux familles des élèves en version papier. D’ailleurs, pour chaque livre vendu, un don de 3 $ est versé en don à l’école. Le livre, d’une vingtaine de pages, sera aussi disponible en format numérique sur le site de la maison d’édition. Plus d’information sera éventuellement disponible sur le Facebook de l’école.\nLa Commission scolaire des Bois-Francs envisage de s’en procurer et d’en distribuer dans ses autres écoles compte tenu du message qu’il véhicule et qu’elle souhaite aussi transmettre aux élèves.


CHU de Nantes : trois décès suspects de patients sous chimio – JohnValbyNation\nCHU de Nantes : trois décès suspects de patients sous chimio\nEntre le 10 et le 13 novembre, 4 patients traités pour un lymphome au CHU de Nantes ont présenté des complications graves. Trois d’entre eux sont décédés et le 4e est toujours hospitalisé. Face à cette succession de cas, le ministère de la Santé a saisi l’Inspection générale des affaires sociales. A ce stade, l’origine de ces complications n’est pas établie.\nDes cas de complications graves ont été signalés chez des patients sous chimiothérapie au CHU de Nantes.\nQuatre patients décédés, un hospitalisé en réanimationQuatre patients adultes atteints de\nlymphome au Centre hospitalier universitaire (CHU) de Nantes ont présenté des complications graves entre le 10 et le 13 novembre 2016. Ces quatre patients suivaient une cure de\nchimiothérapie intensive avec autogreffe au sein du service d’hématologie lorsqu’ils ont déclaré ces complications. Trois d’entre eux sont décédés le 10, le 12 et le 13 novembre. Le quatrième patient est toujours hospitalisé en réanimation au CHU de Nantes.Une substitution de médicament, normalement sans lien avec les complicationsTous ont reçu un traitement par chimiothérapie comprenant le médicament cyclosphosphamide en remplacement du médicament\nmelphalan, généralement utilisé. Les médecins du CHU de Nantes expliquent l’utilisation du cyclosphosphamide “par les tensions d’approvisionnement européennes sur le melphalan et par leur choix de réserver les lots dont ils disposaient au traitement des patients atteints de myélome, indication pour laquelle il n’y a pas d’alternative“.Cette substitution est validée par la communauté médicale et est largement utilisé depuis des années pour la prise en charge des lymphomes. Cette association est actuellement utilisée par d’autres établissements en France, dans le même contexte, sans qu’aucune complication comparable n’ait été rapportée.L’Igas et l’ANSM devraient avancer des éléments de réponses sous 7 joursAlors comment expliquer ces complications ? Aujourd’hui, on ne peut qu’émettre des hypothèses : le traitement a pu être mal dosé, une infection bactérienne a pu contaminer le lot de médicament utilisé…\nCHU Nantes : après les décès suspects de trois…\nFace à cette succession de cas, la ministre des Affaires sociales et de la Santé a saisi l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) “pour qu’elle mène une inspection sur les causes exactes de ces complications graves, ainsi que sur l’organisation, les moyens et les conditions de réalisation des chimiothérapies“. Par ailleurs, l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) a lancé une enquête relative aux produits. Selon le communiqué du ministère, les premières conclusions de ces enquêtes sont attendues sous 7 jours.