Licence 2 1 er Semestre - PDF\nLicence 2 1 er Semestre\nDownload "Licence 2 1 er Semestre"\n1 Droit Pénal Général Licence 2 1 er Semestre Bibliographie : F. Tulkens et M. Van de Kerchove, Introduction au droit pénal - Aspects juridiques et criminologiques (Traité) ; F. Desportes et Le Gunehec, Droit pénal général (Manuel) ; P. Conte et P. Maistre du Chambon, Droit pénal général (Manuel) ; E. Dreyer, Droit pénal général (Manuel) ; J. Pradel et A. Varinard, Les grands arrêts du droit pénal général (Recueil de jurisprudence) ; C. Boccaria, Des délits et des peines ; J-P Jean, Le système pénal. Examen terminal : Ecrit de 2 heures : cas pratique, questions de cours.\n3 INTRODUCTION Le droit pénal est l objet de nombreuses réformes. Depuis la réforme du Code pénal de 1994, réformes successives. Le droit pénal est au cœur de débats vifs, car l objet du droit pénal est la lutte contre la délinquance. Questions sociologiques : comment vivre ensemble en bonne intelligence. Questions philosophiques : questions de responsabilité. Droit pénal va être abordé d abord comme une matière juridique. Le droit pénal travaille également l humain. Définition du terme «droit pénal général». DROIT => Ensemble des règles de conduite qui s impose à un même groupe et la violation de ses règles est sanctionnée. On définit le droit aussi par la sanction de la violation de la règle. Le droit pénal accentue cette définition du droit, dans la mesure où le qualificatif «pénal» est là pour qualifier la peine, la particularité de la sanction. Sanction pénale est la réponse particulière à un comportement défini spécifiquement, car considéré comme une atteinte à l ordre social, à l ordre public. Ce comportement est appelé l infraction. Originalité du droit pénal : corps de règles maintenant la cohésion sociale, l ordre public. Ce corps de règles va faire l objet de jugements de valeur. Au sens où certaines valeurs de notre société méritent une sécurité particulière. Le droit pénal est le miroir de nos valeurs. Des valeurs particulières de notre société comme : L humanité. La dignité des personnes. La propriété. La Nation. L environnement. La consommation. Le droit pénal sanctionne le non respect de ces valeurs. La sanction va être à la hauteur de l appréciation de la valeur protégée. 1 ère sanction pénale est la peine de mort. 9 octobre 1981 => Fin de la peine capitale. La sanction la plus lourde est la privation de liberté. Définitions du droit pénal : «Ensemble des règles juridiques qui organisent la réaction de l Etat vis-à-vis des infractions et des délinquants (auteurs de ces infractions)» R. Merle et A. Vitu. 3\n4 «Le droit de l infraction et de la réaction sociale qu elle engendre» J. Pradel. Le droit pénal est donc cet ensemble de règles qui définit les comportements interdits et détermine la réaction étatique à l encontre de l auteur reconnu responsable de la violation de l interdit A. L objet du droit pénal : la lutte contre la criminalité 1. La perception multiple de la criminalité, réalité humaine, sociale et juridique Phénomène criminel bien réel, car on peut le quantifier plus ou moins facilement. Ce phénomène criminel, par ailleurs, est complexe, il y a des données subjectives (l auteur de l acte), objectives (l acte). Les sociologues ont démontré la présence de la criminalité dans toutes les sociétés. Emile Durkheim dans Les règles de la méthode sociologique indique que toute société connait la criminalité. «Le crime est normal parce qu une société qui en serait exempte est tout à fait impossible». Il est normal à condition qu il demeure dans un seuil supportable pour la société. C est une réalité humaine c.à.d. que la violation de la règle est le fait d un individu. Le droit pénal ne saisit que partiellement l individu, car on définit d abord le droit pénal comme l atteinte à l ordre public. Souvent le droit pénal prendra d abord en compte l acte. Le droit pénal oscille entre une conception objective et une conception subjective C est une réalité sociale. Durkheim dans Les règles de la méthode sociologique souligne que l infraction, le crime est un acte qui blesse les états forts de la conscience commune. Les évolutions sociales ont un impact sur la criminalité. Perception différenciée de la criminalité par des groupes sociaux (ex : fraude fiscale). L infraction peut se définir comme tout comportement actif ou passif, prévu et puni par un texte législatif ou règlementaire pour atteinte à l ordre public. C est bien le législateur ou le pouvoir règlementaire qui peuvent délimiter les atteintes à l ordre public. La déviance, notion sociologique, se définit comme une transgression des normes en vigueur dans un système donné pouvant donner lieu à une sanction. Notion plus large que la criminalité au sens juridique. Certaines déviances peuvent être des infractions si le législateur l a décidé. Les incivilités se définissent comme des «désordres sociaux engendrant un trouble anormal de la tranquillité publique, marquant une rupture des codes élémentaires de la vie en société» (J-P. Jean) 2. La description du phénomène criminel : les statistiques policières et judiciaires 4\n5 L ensemble des infractions effectivement commises => criminalité réelle. Il est impossible de quantifier l ensemble des infractions commises. C est donc une donnée incapable à identifier. Il y a des outils qui vont permettre de cerner le volume d infraction => outils statistiques. En matière criminelle, ils sont de deux ordres : Statistiques policières. Elles vont permettre de travailler sur les interventions de la police et de la gendarmerie pour faire émerger les infractions auxquelles ces services ont été confrontés. Fabriquées par le ministère de l Intérieur. Statistiques judiciaires qui elles vont répertorier l activité des tribunaux. Elles permettent d établir la criminalité légale. Chiffre noir de la criminalité = différence entre criminalité apparente et criminalité réelle. Actuellement, environ 75% de la criminalité apparente concernent des atteintes aux biens. Dedans plus de 60% sont des vols. Aujourd hui, environ 10% de la criminalité apparente sont des atteintes aux personnes. Parmi ces 10%, moins de 0,5% ont provoqué la mort de la personne volontairement. Les tribunaux vont d abord s intéresser à certains contentieux : ils traitent d abord les actes particulièrement réprouvés socialement. 3. La réaction sociale a. L incrimination et la sanction Phénomène criminel inhérent à toute vie sociale. Dans toutes organisations sociales, vont se mettre en place des règles, définitions d interdits permettant de vivre en commun. C est le législateur qui définit ces interdits. L INCRIMINATION est le fait pour le législateur de rendre un comportement criminel. L INFRACTION est le comportement criminel adopté par l individu qui ne respecte pas l interdit posé par le législateur. L infraction sera assortie d une sanction. Cette réaction sociale peut également se traduire au travers de la sanction, car la sanction peut être aggravée sans que l infraction ne soit changée (ex : crime xénophobe, homophobe, etc.). Le législateur peut changer la sanction suite à une demande sociale. La définition de l infraction et de la sanction est une garantie des libertés individuelles, chacun doit pouvoir adopter le comportement attendu par la société. Incrimination et sanction relatives. Au regard de la protection qu elles peuvent apporter. Seuls les comportements érigés en infraction sont sanctionnés par le droit pénal. Tt autre comportement, même s il est perturbateur, s il n est pas prévu ni puni par la loi, ne peut faire l objet de poursuites. Relativité dans l espace et dans le temps. Le catalogue des infractions et des sanctions n est pas la même d un espace à l autre, d une organisation sociale à l autre. D une époque à l autre également. 5\n6 Cette relativité existe d abord parce que le droit pénal va se construire sur un consensus, sur l appréhension par le groupe des valeurs apparaissant comme essentielles. Ce consensus peut évoluer, et il peut exister des décalages entre ce que la loi prévoit et ce que le groupe social pense. Phénomènes de pénalisation et de dépénalisation. PENALISATION : Phénomène faisant entrer dans le champ du droit pénal un comportement qui n y était pas (#Dépénalisation) b. Le procès pénal Toutes les infractions commises ne peuvent faire l objet d un procès pénal. Le procès pénal va être empreint d une certaine gravité. - Les actions au procès pénal Quand une infraction est commise, deux actions vont naître de l infraction commise. Première action : l action publique prévue à l article 1 er du Code de Procédure Pénale. Action publique réalisée au nom de la société, menée par le ministère public et action principale au procès pénal. Action pour l application des peines => Action punitive contre celui qui a commis l infraction. Seconde action : l action civile si un intérêt particulier, individuel a été atteint. Elle relève de l article 1382 du Code civil. L article 2 du Code de Procédure Pénale «L action civile en réparation du dommage causé par un crime, un délit ou une contravention appartient à tous ceux qui ont personnellement souffert du dommage causé par l infraction». L action civile est accessoire. Les conséquences de la reconnaisse de l action civile est l allocation de DI. Ces DI doivent être distingués de l amende. Si la victime de l infraction décide de ne pas rechercher le dédommagement de l infraction commise, cela n empêche pas l action publique. - La preuve en matière pénale Elément central au procès. Le procès pénal repose sur un principe fondamental, la présomption d innocence. Principe démocratique fondamental pour les libertés individuelles mais aussi une règle technique. C est à l accusateur de rapporter la preuve de la culpabilité de celui ou celle qui a été mis en cause. S agissant des modes de preuves, l article 427 du Code de Procédure Pénale énonce : «Hors les cas où la loi en dispose autrement, les infractions peuvent être établies par tout mode de preuve et le juge décide d après son intime conviction. Le juge ne peut fonder sa décision que sur des preuves qui lui sont apportées au cours des débats et contradictoirement discutées devant lui». L intime conviction se construit dans la motivation du jugement # arbitraire du juge. Dans la recherche des preuves, la liberté est limitée, elle doit être loyale. Une recherche de preuve ne respectant pas la dignité de la personne par exemple n est pas valable devant le juge. - L organisation judiciaire répressive Le procès pénal est divisé en plusieurs phases. Traditionnellement, 3 phases : poursuite, instruction et jugement. Aujourd hui, ajout d une dernière phase : application de la peine. 6\n7 Principe de séparation des fonctions. Principe de protection de droits des individus. Lorsqu une infraction est commise, vont arriver au Parquet, soit une plainte, soit des dénonciations. Le Parquet est un centre de tri, l affaire va être envoyée. Il oriente le dossier : classement sans suite ; poursuites, quand les faits sont construits ; ou alternatives aux poursuites => les faits sont constitués, il y a donc bien une infraction mais le Parquet propose : Un rappel à la loi Une médiation pénale Une composition pénale. Ensuite vient l instruction, elle est obligatoire en matière criminelle. C est la phase d information judiciaire, c est la mise en état du dossier. Il s agit de rassembler l ensemble des éléments qui vont aller à charge ou à décharge. Phase de jugement : juger ou non la culpabilité de la personne, on y prononce une condamnation si la culpabilité est reconnue. Toutes les décisions sont susceptibles de recours Chambres d instruction Chambres des appels correctionnels (pour le tribunal de police) Seconde cours d assise (pour la cours d assise). o 9 jurés populaires + 3 juges. 7\n8 L application des peines, peu influant => Organisation se met en place. JAP Tribunal d application des peines Cour d Appel. Juge des libertés et de la détention. On reprochait au juge d instruction qu il concentrait tous les éléments et donc la possibilité d incarcérer avant jugement Scandale : détention provisoire négative? 15 juin 2000 => Le juge des libertés et de la détention prend la décision d incarcération. A la tête de l organisation, Cour de Cassation qui dispose d une chambre criminelle. Elle traite des pourvois contre la juridiction de jugement. Juridictions spécialisées : nombreuses en droit pénal. Exemple : juridiction pour mineurs, ils relèvent d une organisation spéciale : juge pour enfants, tribunal pour enfants, et Cour d assises des mineurs. B. La nature du droit pénal 1. Le droit pénal, discipline juridique et science criminelle a) Le droit pénal discipline juridique - Les branches principales : droit pénal général, droit pénal spécial, procédure pénale, pénologie Droit pénal général. Droit pénal spécial étudie les modalités d incrimination avec la description de tous les éléments constitutifs d une infraction mais c est également s intéresser aux sanctions et aux modalités d exécution de ces sanctions. Droit pénal spécial soumis aux principes généraux du droit pénal. Droit pénal de forme => procédure pénale. Mise en œuvre des règles de fond. Procédure pénale => Matière qui va permettre d étudier le procès pénal qui s étend depuis la constatation des infractions jusqu à la condamnation et l application de la peine relative à cette infraction commise. Pénologie. A pour objet d étude les peines, leur régime, leurs modalités d exécution. Discipline qui se développe. - Les branches spécifiques : droit pénal des affaires, droit pénal économique, droit pénal international, droit international pénal, droit pénal comparé, Evolution des formes de délinquance, d où apparition de ces branches spécifiques. Droit international pénal incrimine des comportements imputables aux Etats, aux dirigeants. Fonctionnement de la justice pénale internationale en jeu. Droit pénal comparé né de l intérêt de comparer les divers systèmes de lutte contre la délinquance. 8\n9 Question qui se pose : quels liens ces nouvelles branches entretiennent avec les branches principales? Sont-elles indépendantes? b) Le droit pénal science criminelle Aux côtés d autres sciences criminelles : criminalistique, criminologie, sociologie criminelle, politique criminelle, philosophie, morale Criminalistique : science qui va concourir à la constatation matérielle des infractions, à l identification des auteurs, des victimes. Elle a recours à différentes sciences : la médecine légale, la toxicologie, la police technique et scientifique (qui s appuie sur la chimie, biologie, informatique, etc.). Tout cet arsenal de sciences dures va aider l application du droit pénal. Sciences humaines et sociales vont côtoyer le droit pénal comme la criminologie, la sociologie criminelle, la politique criminelle qui se définit comme l ensemble des procédés par lesquels le corps social organise la réponse au phénomène criminel. Droit pénal a à voir avec la philosophie, car il interroge des concepts philosophiques et la notion du «droit de punir», le jus puniendi qui va directement interroger la place de l Etat, la violence étatique, sa légitimité. Avec la morale également, car le droit pénal => ensemble de valeurs partagées. La morale parfois peut devenir la base de l ordre social, alors le droit pénal va lui aussi s appuyer sur ces valeurs, et rendre compte de ces valeurs. On ne peut pas confondre morale et droit pénal. Il y a des points de contact, mais pas d assimilation. 2. Le droit pénal et les autres disciplines juridiques a. Les fonctions du droit pénal - Fonction sanctionnatrice, répressive Jean-Jacques ROUSSEAU, Du contrat social «Le droit pénal est moins une espèce particulière de loi que la sanction de toutes les autres». Le droit pénal utilisé pour rendre efficace les autres règles juridiques qui peuvent se rencontrer ici. Il intervient ailleurs que son propre champ d application. Roger MERLE «Le droit pénal est le gendarme du droit». Cette fonction répressive est sujette à évolution. Le droit pénal n a pas l exclusivité de l application de la sanction, il existe des sanctions extra-pénales (sanctions civiles, etc.). Droit protecteur des libertés individuelles. La CEDH et le Conseil constitutionnel ont estimé, loin d être l auxiliaire, va être le moteur à l application des principes respectueux des libertés individuelles. Création de la théorie de la matière pénale => Dès lors où on est face à une sanction punitive, même si elles sont extra-pénales, ces sanctions devront être soumises aux règles de droit pénal. Droit pénal devient un droit moteur. - Fonction normative, expressive Parce qu il est l expression des valeurs essentielles d une société à un moment donné, donc il crée la règle. Et on aperçoit alors que cette fonction normative est également une fonction expressive. 9\n10 Le droit pénal va utiliser ici des formes de créations normatives différentes, dans la mesure où le droit pénal crée des obligations de manière indirecte ou négative (Exemple : Quand le droit pénal sanctionne l homicide, le législateur interdit de porter atteinte à la vie d autrui) (Exemple 2 : l infraction de non-assistance à personne en danger, créée également une obligation de porter secours à une personne en danger). La fonction répressive perd parfois de sa réalité, face à la multiplication des infractions, des textes pénaux. Il y a des textes inapplicables. La fonction normative est malmenée, lorsque les incriminations sont le fait d une réaction après un fait divers insupportables, on ne prend pas le temps de la construction même de l infraction. Le droit pénal n est alors plus aussi expressif qu il devrait l être. Droit pénal devient un effet d annonce pour rassurer l opinion publique. Droit public/droit privé. b. La place du droit pénal dans notre système juridique Droit pénal = droit mixte. Il sanctionne à la fois dans le domaine privé et dans le domaine public. Droit éminemment politique. Défense de l ordre public. Le droit pénal est aussi du droit privé. Le contentieux se déroule devant les juridictions judiciaires, ce ne sont pas des juridictions administratives. Présence des victimes, des particuliers => dimension d ordre privé. Défense de droits subjectifs de l individu. Aujourd hui, le droit pénal d un point de vue universitaire est rangé du côté du droit privé. C est la logique contentieuse qui l emporte. Difficulté à le classer, clarifier sa place. c. L autonomie du droit pénal La dépendance du droit pénal lorsqu il se met au service des autres disciplines pour assurer l efficience de leurs normes. Dans cette perspective d efficience, pour la protection des intérêts du groupe, le droit pénal va s autonomiser, il va proposer son analyse propre de concepts, même pour définir des notions qui ne relèvent pas de son champ. Droit pénal est un droit réaliste qui ne va pas s encombrer de fictions juridiques. Il s attarde sur le fait, sur le comportement. Droit pénal => droit spiritualiste. Le droit pénal va interroger la conscience de celui qui agit. L autonomie du droit pénal existe mais il faut être critique. Le droit pénal redéfini des concepts pénaux => attention à la sécurité juridique. C est ici toute la recherche du droit pénal => équilibre entre efficacité et respect des droits individuels. C. Le droit pénal et les réformes 1. Doctrines pénales et droit pénal Théorisation qu au 18 ème siècle, avec la proposition de diverses notions, divers concepts. 10\n11 Doctrines pénales et droit pénal - Ecole de la justice absolue : Emmanuel Kant, Joseph de Maistre o Justice entendue dans son acceptation philosophique o Fonction expiatoire de la peine. Dès qu il y a une faute, il y a une peine. o Le droit de punir est un «impératif catégorique» - Ecole classique : Cesare Beccaria o Théorisation du principe de la légalité o Responsabilité pénale fondée sur le libre-arbitre o Utilité de la peine Inspire le Code pénal de Ecole néo-classique : Alexis de Tocqueville, Gustave de Beaumont Rossi, Ortolan, Guizot «Punir ni plus qu il n est juste, ni plus qu il n est utile» S appuie sur les idées de Beccaria. Combinaison des idées de justice morale et d utilité sociale. Influence du droit pénal du 18 ème siècle. - Ecole pénitentiaire : Charles Lucas, Bonneville de Marsangy. Ils développent le droit pénal sous tout son aspect, ils proposent une exception de peine la plus respectueuse de l individu. De Marsangy met en place le casier judiciaire. - Ecole positiviste : Cesare Lombroso, Raffaele Garofalo, Enrico Ferri o Place du déterminisme. L individu n est pas doué de libre arbitre. Déterminisme endogène et déterminisme exogène (extérieure à l individu). o Responsabilité pénale sociale o Mesures de sûreté => réponse à un acte criminel, visant à protéger la société et à prévenir la réitération de l acte criminel. En réaction à l école classique et le code napoléonien. Approche empirique, à partir des enquêtes de terrain. - Ecole de défense sociale : o Prins : concept d état dangereux du délinquant => Rejette le déterminisme car dangereux pour les libertés fondamentales. o Gramatica : concept d anti-socialité. Principes de défense sociale, dans lequel l individu est un individu antisocial. o Marc Ancel : «ni déterminisme, ni libre-arbitre. La justice pénale est une justice humaine, dont l action implique la mise en œuvre de toutes les ressources que lui offrent les sciences de l homme». Pédagogie de la peine. 11\n12 Mouvement essentiel pour comprendre le droit pénal actuel => Ordonnance de 1945 sur le droit pénal des mineurs inspirée de ce mouvement. Tous les textes des années 70 qui vont s inspirer de ses notions d individualisation et de réinsertion. - Courant abolitionniste : Louk Hulsmann Courant marginal. Mais qui n est pas totalement étranger à quelques orientations du droit pénal. Le droit pénal entraine la criminalité. Le droit pénal doit disparaitre. Il dénonce la surpénalisation. o Infraction = situation problème o Dépénalisation - Courant néo-classique contemporain Nécessité de la peine. Délaisse la notion de prévention. Courant sécuritaire. Insiste sur la sévérité de la peine. Limiter le choix du juge dans la peine. o Responsabilité morale o Peine rétributive et expiatoire Mouvement de balancier entre un droit pénal libéral et un droit pénal autoritaire. 2. Le code pénal : le code napoléonien, le code pénal de 1994, le code pénal actuel Dès la fin du 19 ème siècle, le code pénal napoléonien de 1810 ne répond plus aux nouvelles définitions d ordre public. Evolution majeure due à la révolution industrielle. On veut le réformer mais il y a des obstacles majeurs. Débats sur la réforme du Code pénal semblent approcher en 1938, mais n ont pas abouti pour raison de guerre mondiale. Il faut attendre les années 70, question de la réforme du Code pénal apparait => Premier projet de réforme => second projet. Nouveau projet de loi déposé au Sénat en Adoption : Le code pénal est adopté après les 4 lois du 22 juillet Loi d adaptation du 16 décembre Circulaire d application du 14 mai 1993, pour comprendre le sens des nouvelles dispositions envisagées. Décret du 29 mars 1993 et sa circulaire d application 18 janvier Son entrée en vigueur date du 1 er mars Il remplace deux siècles plus tard le code napoléonien, alors considéré comme obsolète. Partie législative s intéresse aux crimes et délits, la partie règlementaire s intéresse aux contraventions. 12\n13 Sa numérotation : numérotation décimale. Le premier article est l article Le fond du Code pénal : Le Code pénal de 1994 va maintenir des principes déjà évoqués dès 1810 (principe de la légalité criminelle, de la division tripartite des infractions, etc.). Il va entériner des solutions jurisprudentielles qui existaient tout au long du 19 ème et 20 ème siècle. Le code va aussi innover. Théorie de la responsabilité pénale s agissant de la responsabilité pénale des personnes morales. Proposition d une nouvelle forme de faute, faute de mise en danger. La question de la responsabilité pénale du malade mental. Question de la sanction. L emprisonnement est supprimé en matière contraventionnelle, peine alternative à la privation de liberté. Variation de l échelle des peines revue à la hausse => taux d amende et de prison augmente. Critique du législateur => Assimilation de la loi pénale à une loi réactive. 13\n15 PREMIERE PARTIE : LA NORME PENALE TITRE I : L OBJET DE LA NORME PENALE : L INFRACTION L étude détaillée de l infraction est d abord l objet du droit pénal spécial. Le droit pénal général va emprunter une voie différente, au sens où il va avoir pour objet principal de synthétiser, relève les caractères primordiaux de l infraction. CHAPITRE I : LA CLASSIFICATION CRIME, DELIT, CONTRAVENTION Apparait fin 18 ème siècle avec le Code de l an IV, confirmé par le code napoléonien de Socle vigoureux. Auparavant, sous l Ancien Droit, existait une distinction entre le petit criminel et le grand criminel. Article du Code pénal : «Les infractions pénales sont classées suivant leur gravité, en crimes, délits et contraventions». Section 1 : Le principe de la classification tripartite 1 : La gravité de l infraction Article 1 er du Code pénal de 1810 : «L infraction que les lois punissent de peines de police est une contravention. L infraction que les lois punissent de peines correctionnelles est un délit. L infraction que les lois punissent d une peine afflictive et infamante est un crime». On évoque d abord une peine. A) Articulation gravité de l infraction/gravité de la peine Dès l entrée en vigueur du Code napoléonien, la doctrine n était pas d accord => critique car la gravité de l infraction était subordonnée à la sévérité de la peine encourue. Cette proposition n a pas de sens, car on dénature totalement le travail du législateur. Législateur définit d abord la gravité des faits, puis au regard de cette gravité, une peine sera attachée. Article et article 1 er => même sens. Mais interprétation différente. Nouvelle rédaction plus explicite, critère de gravité de l infraction qui est le support même à la mise en œuvre de la classification de l infraction. Nouvel article =>Mieux rédigé. Mais pas très explicite sur la possibilité d appliquer telle ou telle peine. Article ne dit pas quelle infraction est la plus grave. B) L identification de l infraction au regard de l échelle des peines C est la peine qui va permettre de classer l infraction. Le Code pénal propose aux articles 131 et s. l échelle des peines. 15\n16 Pour identifier l infraction, il faut se référer à la peine principale encourue (C est la peine abstraitement prévue par le texte d incrimination). Cette peine principale encourue doit être comprise de la manière suivante PEINE PRINCIPALE : peine nécessairement prévue par le texte d incrimination et qui est propre à chaque classe d infractions. Peine principale criminelle : la réclusion criminelle ou la détention criminelle (peine politique). Peine principale correctionnelle : l emprisonnement et l amende. Peine principale contraventionnelle : l amende. Peine principale Peine alternative et peine complémentaire (peines pas nécessairement prévues). PEINE ENCOURUE : peine abstraite, la peine maximale prévue par le texte. TAUX DE LA PEINE : soit la durée de la privation de liberté, soit le montant de l amende. Causes légales d aggravation ou de diminution de peine vont venir modifier la qualification de l infraction. Causes légales d aggravation de peine. Ex : Le vol sous sa forme ordinaire est puni de 3 ans d emprisonnement et de d amende. Ce délit peut devenir un crime, s il est commis dans certaines circonstances, aggravantes. Si le vol est commis, par exemple, en bande organisé, il est puni de 15ans d emprisonnement et de d amende. Les circonstances aggravantes, sont des circonstances attachées à une infraction. Causes légales de diminution de peine. Ex : séquestration de personne, puni de 25 ans de réclusion criminelle. Mais elle devient un délit, si la personne prend fin de manière volontaire de la part de celui qui agit avant le 7 ème jour. 2 : La mise en œuvre parfois délicate du critère La classification des infractions n est pas immuable, selon les époques, les types de sociétés. Certaines infractions peuvent être disqualifiées ou requalifiées. Cette disqualification ou requalification peuvent prendre une dénomination particulière, on va parler de criminalisation, ou de contrenvationnalisation, ou de correctionnalisation. Pénalisation ou dépénalisation ne vise pas un mouvement au sens de la division tripartite. Correctionnalisation entendue au sens d une disqualification d un crime en délit. A) Les pratiques de correctionnalisation judiciaire et légale 1. La correctionnalisation judiciaire Il s agit d une pratique réalisée par les juges, au sein des tribunaux, qui vont procéder, de leur initiative, à une mise en cause de la classification tripartite. Ce sont des pratiques hors-la-loi. Le plus souvent, il y aura correctionnalisation car un élément constitutif de l infraction sera occulté. Exemple, en matière d homicide, soit il est volontaire, soit il est non intentionnel. Si on omet l intention de tuer, on passe d un crime (meurtre) à un délit (meurtre non intentionnel). Exemple 2, si au moment de la qualification des faits, la circonstance aggravante n est pas retenue, on disqualifie le crime en délit. 16\n17 Ces pratiques sont essentiellement dictées par le pragmatisme. La conséquence immédiate est que l infraction n ira pas devant la Cour d Assises, mais devant le Tribunal correctionnel => Procédure moins longue, moins lourde. Les magistrats n hésitent pas à correctionnaliser pour aller plus vite. Par ailleurs, cette correctionnalisation peut également être utilisée pour pallier le décalage qui peut exister entre la classe de l infraction et la perception de la gravité de l acte au sein de la société. Exemple, jusqu en 1981, existait la circonstance aggravante du vol par les domestiques => Crime. Après, correctionnalisation de ce vol par les magistrats. 2. La correctionnalisation légale Le législateur fait évoluer la classification tripartite. Pourquoi? Il s agit d éviter la lourdeur procédurale criminelle et pour pallier un décalage de perception de gravité entre un crime et un délit. Dans une première approche, on pourrait estimer que si l on passe d un crime à un délit, il s agit là d une procédure clémente. A nuancer, car la qualification délictuelle va être plus poursuivie. Cette correctionnalisation s est accompagnée, dans le dernier Code pénal, d une modification de l échelle des peines correctionnelles à la hausse. La moindre sévérité doit donc être nuancée. B) L existence d infractions intermédiaires 1. Les délits punis de 10 ans d emprisonnement Ce sont des délits, mais on s aperçoit que leur régime est très proche des crimes. Exemple des règles de récidives, des règles concernant la détention provisoire, prescription de l action publique, etc. 2. Les contraventions de cinquième classe Catégorie des contraventions divisée en plusieurs classes. 1 ère contraventions de cinquième classe étant les plus graves. classe étant les moins graves, les 5 ème classe apparut en Elles sont classées dans les contraventions, mais se confondent avec la matière délictuelle. En matière de pénalité, alors que la récidive n existe pas pour les contraventions des 4 premières classes, elle existe pour celles de 5 ème classe, comme la récidive s applique au délit. Même chose pour le sursis, les peines alternatives. Sur le plan procédural, s agissant des contraventions de 5 ème contrairement aux 4 autres classes de contravention. classe, l appel est toujours possible, Cette notion d infractions intermédiaires est de plus en plus présente, en raison du fait de la multiplication des circonstances aggravantes. C) Les infractions commises par les personnes morales Innovation principale du Code pénal de 1994 => Principe de responsabilité pénale des personnes morales. Difficulté pour identifier l infraction, dans la mesure où le Code pénal, ne distingue pas les peines criminelles et les peines correctionnelles, pour les personnes morales. Article qui vise ses peines applicables aux personnes morales : 17\n18 «Les peines criminelles ou correctionnelles encourues par les personnes morales sont : 1 l amende ; 2 dans les cas prévus par la loi, les peines énumérées à l article En matière correctionnelles, les personnes morales encourent également la peine de sanctionréparation prévue à l article ». On s appuie sur les peines applicables aux personnes physiques. Taux de l amende x5 celui des personnes physiques. Pour définir l amende : CP. Conclusion : Interrogation sur la valeur du principe de classification tripartite. Au moment de la réforme du Code pénal, la question de la remise en cause de cette classification ne s est pas posée. La question traverse les esprits de la doctrine. Cette doctrine a évoquée cette division tripartite pour s interroger sur la pertinence de son maintien. Exemple, en Allemagne, division bipartite : atteinte aux intérêts fondamentaux et simple indiscipline, violation des règles sociales. Section 2 : Les intérêts de la classification tripartite «L étude de la distinction se confond pratiquement avec l exposé du droit pénal lui-même» 1 : Un intérêt d ordre constitutionnel La Constitution de 1958 dans ses articles 34 et 37 use de la classification tripartite pour répartir les compétences entre pouvoir législatif et pouvoir règlementaire. Sur le terrain pénal, le législateur est compétent pour les crimes et les délits, tandis que le pouvoir règlementaire sera compétant pour intervenir sur la matière contraventionnelle. Cet élément est traduit à l article du Code pénal : «La loi détermine les crimes et les délits et les peines applicables à leurs auteurs. Le règlement détermine les contraventions et fixe, dans les limites et selon les distinction établies par la loi, les peines applicables aux contrevenants». 2 : Un intérêt au regard du droit pénal de fond A) Quant aux règles d incrimination La division tripartie sur les règles d incrimination va avoir des incidences essentiellement sur la mise en œuvre des règles de la responsabilité pénale. 3 exemples : 18\n19 La faute est nécessaire à l engagement de la responsabilité pénale. Cette faute ne sera pas la même vis-à-vis de la catégorie d infraction commise. S agissant des crimes, la faute requise est nécessairement intentionnelle. S agissant du délit, la faute peut être intentionnelle ou non. La faute en matière criminelle et en matière délictuelle doit être prouvée par l accusation. En matière de contravention, la faute peut être intentionnelle ou non, mais surtout la faute est présumée. La tentative => commencer à exécuter une infraction, sans pouvoir aller au bout. La tentative est toujours punissable en matière criminelle, punissable que si la loi le prévoit en matière délictuelle et jamais punissable en matière contraventionnelle. La complicité => mode de participation à l infraction qui fait que le complice va aider ou assister l auteur principal. La complicité est toujours punissable pour les crimes et les délits, et n est punissable que dans certaines conditions pour les contraventions : la complicité par provocation. B) Quant aux règles de pénalité La récidive va avoir un impact sur la sanction de la peine. Pas de récidive pour les 4 premières classes de contravention, existe pour celles de 5 ème classe, etc. La notion de non cumul de peines, ou de cumul plafonné. Le non cumul des peines existe bien pour les crimes et les délits. Cependant en matière contraventionnel, les amendes se cumulent entre elles. La prescription de la peine => établissement d un délai, au-delà duquel une peine prononcée ne pourra plus être exécutée. 20 ans pour les crimes, 5 ans pour les délits et 2 ans pour les contraventions. S agissant de conflits de lois dans l espace, les règles sont différentes selon les classes. Les crimes et délits commis à l étranger pourront relever de l action de la loi française, sous certaines conditions, tandis que les contraventions commis à l étranger sont exclus de l application de la loi française. 3 : Un intérêt au regard du droit pénal de forme A) Quant aux règles de compétence juridictionnelle C est la qualification de l infraction qui va déterminer la compétence de la juridiction. B) Quant aux règles de procédure S agissant de l instruction, elle est toujours envisagée en matière criminelle. En matière délictuelle, elle est facultative. En matière de procédure accélérée, seuls les délits sont concernés. S agissant des modalités de jugement, en matière criminelle, il y a toujours un jugement. En matière contraventionnelle et délictuelle, cette phase de jugement n existe pas toujours. I.e. il existe des procédures simplifiées qui permettent d écarter cette phase de jugement. 19\n20 Sur les délais de prescription de l action publique => délai à l issue duquel on ne pourra plus poursuivre l auteur d une infraction. Pour un crime, 10 ans. Pour un délit, 3 ans. Pour une contravention, 1 an. 20\n21 CHAPITRE II : LA CLASSIFICATION SELON LA NATURE DE L INFRACTION Classification importante au regard des évolutions législatives récentes qui ont tendance à multiplier les régimes spécifiques, les règles particulières, les dérogations. Développement de ces infractions spécifiques, renvoyant à des comportements perçus comme très perturbateurs par la société. Section 1 : Les infractions de terrorisme et de criminalité organisée Ces infractions ont bouleversé notre ordonnancement pénal. Ce sont des infractions, d un point de vue criminologique, qui ont des caractères spécifiques, qui dépassent les infractions de droit commun. Développement de ce phénomène en réseau, en groupe, et aussi une criminalité transfrontalière. Des modalités d action, de développement des comportements criminels tout à fait particuliers. Difficulté à confondre les agents => Mise en place de règles particulières, régimes particuliers. Le terrorisme a été réprimé par une loi du 9 septembre : Les difficultés à définir ces infractions L une des caractéristiques communes aux infractions de terrorisme et de criminalité organisée est leur contour juridique assez délicat, ainsi que la dimension internationale. A) L infraction de terrorisme Terrorisme introduit dans le Code de Procédure Pénale. Intégration dans le Code pénal avec la réforme de Dans le livre IV du Code pénal. Cette infraction a été décrite par Alain Peyrefitte, crimes de les-nation. Dimension internationale depuis la fin des années Les conventions internationales ont défini les actes terroristes autour des atteintes à la personne, à la vie, à l intégrité des personnes. Au-delà de cette atteinte, sont visés les moyens pour porter atteinte à ces personnes (exemple, l utilisation de bombes, grenades, armes à feu automatiques, etc.). En droit interne, définition du terrorisme aux articles et suivants du Code pénal qui reprend les termes de la loi de 1986 qui avait introduit le terrorisme dans notre droit interne. 2 approches pour définir l acte de terrorisme : Acte de terrorisme conçu comme une circonstance aggravante de la commission d une infraction de droit commun. C est ce que propose l article du Code pénal. Acte de terrorisme conçu comme un acte autonome. Exemple : le terrorisme écologique (article du Code pénal). Dans les deux approches utilisées par le législateur, il faut souligner que la dimension subjective est très présente dans la définition de l acte de terrorisme => Mobile, intention particulière au moment de l acte. Depuis la loi du 9 mars 2004, l infraction de terrorisme a été incluse dans le Code de Procédure Pénale à l article , article relatif à la criminalité organisée. B) L infraction de criminalité et de délinquance organisée 21\n22 Pas de définition légale. Article du Code de Procédure Pénale dresse un catalogue des infractions visées par cette notion de délinquance et de criminalité organisée. Deux catégories d infractions dans cet article : Organisées par nature : trafic de stupéfiants, traite des êtres humains, terrorisme, etc. Infractions de droit commun, auquel s ajoute une circonstance aggravante de bande organisée : meurtre commis en bande organisée, vol commis en bande organisée, escroquerie commis en bande organisée, etc. CIRCONSTANCE AGGRAVANTE DE BANDE ORGANISEE : (Article Code pénal) «Constitue une bande organisée au sens de la loi tout groupement formé ou toute entente établie en vue de la préparation, caractérisée par un ou plusieurs faits matériels, d une ou de plusieurs infractions». 2 : Le régime de ces infractions A) En droit pénal de fond Nouvelle échelle des peines se met en place. Impact très important sur les peines principales. Infractions de terrorisme et modification de l échelle des peines Article du Code pénal Infractions de droit commun Infractions de terrorisme 30 ans de réclusion criminelle => Réclusion criminelle à perpétuité 20 ans de réclusion criminelle => 30 ans de réclusion criminelle 15 ans de réclusion criminelle => 20 ans de réclusion criminelle 10 ans d emprisonnement => 15 ans de réclusion criminelle 7 ans d emprisonnement => 10 ans d emprisonnement Etc. Les peines complémentaires sont elles aussi plus sévères dès lors où on est face à un acte de terrorisme, de criminalité organisée, délinquance organisée, avec notamment un allongement des peines. Nouveaux délais de prescription => Extension. En matière de terrorisme, par exemple, le délai est monté à 30 ans, pour les crimes. Pour les délits, le délai peut aller jusqu à 20 ans (au lieu de 5 ans). Le Législateur a mis en place le mécanisme des repentis ou des collaborateurs (Article du Code pénal). Il s agit ici d accorder une réduction de peine ou une exemption pour l auteur ou le complice de l infraction qui va collaborer avec les autorités administratives ou judiciaires. B) En droit pénal de forme Les dérogations au régime de droit commun sont nombreuses et elles vont toucher plusieurs secteurs : Compétence juridictionnelle : 22\n23 o Pour la criminalité et de délinquance organisée : création de juridictions spécialisées comme la Juridiction InterRégionale Spécialisée (compétence territoriale spécialisée), o Pour les infractions de terrorisme, toutes les affaires sont centralisées à Paris. Juridictions parisiennes sont compétentes. Règles d investigation. Mise en place de dispositifs de surveillance, dispositifs de sonorisation, dispositifs d infiltration. Règles de procédure. Conditions et délais de garde-à-vue. Jusqu à 4 jours pour les infractions de criminalité et de délinquance organisée. Jusqu à 6 jours pour le terrorisme. Règles de perquisition (normalement entre 6 heures et 22 heures), détention provisoire. Délais de prescription de l action publique allongés. En matière de terrorisme, jusqu à 30 ans pour un crime, 20 ans pour les délits. Section 2 : Les infractions à caractère sexuel Raisons aux règles dérogatoires au droit commun : Ce sont des infractions qui ont des particularités criminologiques au regard des auteurs qui ont parfois des pathologies. Au regard des victimes, car faible taux de révélations de ces infractions. Aujourd hui, abaissement du seuil de tolérance à l encontre des actes à caractère sexuel. Dimension sociologique. 1 : Les particularités en droit pénal de fond Les infractions à caractère sexuel sont définies par la loi pénale, et font partie des infractions de droit commun. Ces infractions vont être assorties de circonstances aggravantes notamment concernant les mineurs, «pédophilie». On s attache à la notion de sanction. S agissant des peines, on va avoir une série de circonstances aggravantes se mettant en place selon la qualité de la victime et celle de l auteur. Mise en place de peines complémentaires particulières qui complètent les sanctions de droit commun. La loi du 17 juin 1998 introduit le suivi socio-judiciaire. Ce dispositif s est largement développé. Les mesures de sûreté (= forme de sanction qui se distingue de la peine) se sont développés sur le terrain des infractions sexuelles à travers deux fichiers : le FNAEG (Fichier National Automatisé des Empreintes Génétiques) et le FIJAIS (Fichier Judiciaire Automatisé des Auteurs d Infractions Sexuelles). Les aménagements de peine des condamnées pour ces infractions sont soumis à des conditions plus draconiennes, dans la mesure où ces auteurs, pour envisager un aménagement de peine, sont soumis à des expertises médico-psychiatriques. L application de la loi pénale française peut être envisagée pour des faits commis à l étranger, notamment il s agit ici de faciliter la poursuite du tourisme sexuel. 2 : Les particularités en droit pénal de forme Du point de vue procédural, c est le délai de prescription de l action publique qui concentre le régime dérogatoire. 23\n24 Le législateur a décalé le point de départ de computation du délai, quand la victime était mineure au moment des faits. Le législateur a allongé le délai de prescription, puisque pour les crimes sexuels, le délai de prescription de l action publique peut aller jusqu à 20 ans. Articles et s. du Code de Procédure Pénale composent un titre complet consacré aux infractions de nature sexuelle et à la protection des mineurs. Conclusion : Mouvement de spécialisation et de dérogation de certains contentieux de droit pénal. Au début, ça ne concernait que le terrorisme, puis rapidement la législation sur les stupéfiants (fin 80). Depuis 1994, mouvement s accélère autour de ses régimes dérogatoires. On voit s éparpiller ses régimes dérogatoires. Ces régimes dérogatoires voient s alourdir le mécanisme de la répression. Plusieurs des mesures des régimes dérogatoires ont déjà irradié le droit commun. Exemple : la peine de suivi socio judiciaire s applique à d autres infractions, et plus seulement aux infractions à caractère sexuel. 24\n25 TITRE II : LES SOURCES DE LA NORME PENALE CHAPITRE PRELIMINAIRE : LE PRINCIPE DE LA LEGALITE CRIMINELLE Prend corps essentiellement au 18 ème siècle avec des auteurs comme Montesquieu, et qui s inscrit dans l évolution de la pensée politique de l Etat. Quand on parle de légalité d une loi, on fait une référence directe à l expression de la volonté générale. Ce principe de la légalité criminelle a vocation à aller au-delà de la définition des infractions et des sanctions. Il s applique au droit pénal de fond et de forme. Principe clé-de-voûte du droit pénal. Marque de l Etat de droit. Légalité criminelle signifie d abord que les règles générales vont s imposer aux institutions règlementaires, judiciaires. 1 : L existence du principe Ce principe est d abord énoncé sous un adage latin «Nullum crimen, nulla poena sine lege» => Nul crime, nulle peine sans loi. Référence immédiate à la nécessité de la loi pour définir l infraction et la sanction. A) La reconnaissance du principe Formulé par les philosophes du 18 ème siècle. Toutefois, ce principe ne nait pas spontanément au 18 ème siècle, il y a des formes de reconnaissance par des droits antérieurs. Civilisation babylonienne => Code d Hammourabi. Sont présentes des infractions et des sanctions. Le droit romain va édicter une norme pénale, qui définit la nature des infractions, taux de peine, etc. Le droit de l Ancien Régime connaissait un principe de détermination des sanctions, des infractions. Cependant, le droit de l Ancien Régime laisse une place importante à la coutume et à la prise de décision du juge qui ne peut pas s appuyer en permanence sur des textes pour définir à la fois des interdits et à la fois des sanctions. Montesquieu et Beccaria vont insister pour que seule la loi ait compétence pour définir les peines. Le juge doit être lié par la loi, qu il doit appliquer sans y déroger. Le juge n est que la bouche de la loi. Dès 1789, le principe de la légalité criminelle est présent dans la DDHC. Ce principe de légalité va être réaffirmé par la suite, notamment dans la Constitution de 1793, et dans le Code pénal de 1810 Article 4 : «Nulle contravention, nul délit, nul crime ne peuvent être punis de peines qui n étaient pas prononcées par la loi avant qu ils fussent commis». Ce principe de la légalité criminelle va avoir un retentissement important sur la scène internationale, surtout européenne, car dans toute l Europe, le Code pénal napoléonien va faire des émules dans les codes pénaux européens. Au cours du 20 ème siècle, ce principe de légalité criminelle va s afficher dans tous les grands textes. Dans la Déclaration Universelle des Droits de l Homme (1948), dans la Convention Européenne des Droits de l Homme (1950). Dans notre Code pénal actuel, il est présent à l article\n26 B) La justification du principe 1. Au niveau collectif : justification politique justification institutionnelle Justification du principe de la légalité criminelle est d ordre politique. Le droit pénal interdisant certains comportements, il faut une violence étatique, il faut pour cela une reconnaissance de la légitimité de ces interdictions. Cette légitimation se fait au regard de l expression de la volonté générale => Pouvoir législatif qui exprime cette volonté générale. Seule la loi peut venir limiter ses libertés d action. Justification du principe de légalité criminelle est d ordre institutionnel. En effet, la définition des infractions et des peines est confiée au législateur, représentant la volonté générale. Donc le pouvoir législatif se distingue des pouvoirs exécutif et judiciaire. Ce qui signifie que le principe de légalité criminelle est une illustration du principe de séparation des pouvoirs. 2. Au niveau individuel : justification psychologique, pédagogique Le recours à la loi a une vertu pédagogique, didactique. La loi définit bien ce qui doit être dans une société à un moment donné. La loi montre le droit chemin. La loi pénale permet d affirmer les règles du jeu social. Le recours à la loi peut être compris comme une contrainte psychologique. L individu qui a connaissance des interdits et des sanctions devrait se détourner de la voie du mal. 2 : Le sens du principe A) Pour le législateur Le législateur va devoir respecter plusieurs règles pour énoncer les interdits et les sanctions de ces interdits. En droit interne, le principe est inscrit dans la DDHC de Règles qu il doit suivre : Règle du monopole. Il doit conserver le monopole de la définition des infractions, des sanctions et des règles de procédure. Cette exigence de monopole impose au législateur de ne pas déléguer cette compétence ni au pouvoir exécutif, ni au pouvoir judiciaire. Ecriture d un texte clair et précis afin que chacun comprenne ce qui est interdit. Notion de clarté réaffirmée par le Conseil Constitutionnel. Il souligne que les lois pénales doivent être énoncées en forme suffisamment claire pour éviter l arbitraire. Lorsque l incrimination fait référence à un mode de vie, à la manifestation d un état dangereux qui peut laisser supposer un passage à l acte criminel => risque de dérapage à propos de l arbitraire, donc le texte doit être d autant plus clair. La loi pénale doit préexistée aux faits poursuivis. La loi pénale n est donc pas rétroactive. Le législateur doit s efforcer d édicter la norme pénale, incrimination et sanction dans le même texte pour des questions de prévisibilité, d accessibilité à la règle. 26


Rue Béchevelin - Les rues de Lyon\n> rues>rue>Rue Béchevelin\nLa rue Béchevelin débute face à la...\nLa rue Béchevelin débute face à la rue Passet, à la jonction de la rue de Marseille et de la place Gabriel Péri.\nUne courte portion part en diagonale, elle fait un coude au niveau de la rue Dru, face à la rue Saint Michel, la partie principale continue ensuite loin vers le sud, rejoint la rue Sébastien Gryphe pour former la place Jules Guesde et se prolonger vers Gerland par la rue Zimmermann puis le boulevard Farge.\nLa circulation se fait des extrémités vers la rue Chevreul plus un double sens au nord.\nLa première partie n'a pas d'unité ni d'alignement, au nord, une usine de 1929, marquée office commercial pharmaceutique, un immeuble d'habitation en pierres du 19e siècle saillant et un immeuble en béton en rondeurs des années 2000. Coté sud, c'est un alignement d'immeubles du 19e siècle, simple, puis une petite maison adossée à une petite usine.\nLa partie principale ne part pas très droit, elle est bordée de constructions de tous styles, immeubles récents anguleux, petites bicoques en voie de démolition, immeubles de pierre, ateliers, garages.\nOn passe au dos de l'église Saint André aux agencements de pierres.\nAprès la rue Reinach, on passe entre le gigantesque atelier Citroën et les arbres qui cachent les locaux bas d'une école.\nOn peut voir une porte avec une tête rigolarde au 97, signé E Comte 1896.\nLa rue prend plus d'unité après la rue Salvat, le 82 est étonnamment décoré de colonnes et de briques.\nL'alignement se poursuit jusqu'à la place Guesde coté ouest, avec une petite maison à un étage au 88 entre de nombreux immeubles.\nCoté est, après un atelier bas, la jonction avec la rue Gryphe en triangle pointu a été aménagé en square avec des énormes pots de fleurs dans lesquels on a planté des arbres.\nUne bêche vélin est un pré à veaux, une commune un peu plus à l'est a la même origine, Vaulx en Velin.\nUne bèche est un bateau qui permettait de traverser le Rhône, donc ce pourrait être le pré auquel on se rendait en bateau. Les bèches avaient aussi donné leur nom aux piscines aménagées dans la Saône.\nIl y a eu un château et une paroisse du nom de Becchivellen du coté de l'empire au 10e siècle.\nAu Moyen âge, c'est tout le quartier qui portait le nom de Béchevelin au débouché du pont sur le Rhône avant que le nom de la Guillotière ne s'impose.\nPlus tard, une lone du Rhône porta aussi ce nom avant que la rue ne soit créée.\nUne partie de la rue s'est appelée rue Neuve Sainte Jeanne.\nAu moyen-âge, il y eut un hôpital, une tour et un château ainsi qu'un péage dans le quartier. On avait construit un donjon à Béchevelin au 12e siècle, puis une chapelle détruite en 1562. Le donjon servait à protéger un pont de bois avant la construction du pont de la Guillotière.\nEn 1321, on a exécuté les lépreux sur des bûchers montés ici et réalisés par les domestiques du châtelain de Béchevelin.\nEn 1479, Louis XI envoya Louis Tindo mesurer le mandement de Béchevelin. C'est son plan précis qui limitait le Lyonnais et le Dauphiné, et ce tracé sert encore pour limiter les communes de Lyon, de Villeurbanne et de Vénissieux, notamment rue du Moulin à Vent.\nLa paroisse de Béchevelin, du grand camp au moulin à vent a été annexée à Lyon en 1701.\nLa rue Béchevelin a pris la suite du chemin des Culattes qui sinuait dans la campagne jusqu'à Gerland.\nLe nord faisait partie du bourg de la Guillotière, il a été habité longtemps avant que la rue ne soit urbanisée tout au long du 19e siècle.\nLe centre a conservé une vocation industrielle et commerciale avec l'installation de la concession Citroën en 1932.\nUne plaque rappelle que Claude Bulard est mort le 17 avril 1943 devant le 4. Il a sa place juste à coté.\nSandrelle est une galerie d'art contemporain.\nLes éditions de l'Hexagone au 103, réalisent plusieurs publications dont un guide du grand Lyon et des plans de ville.\nLa maison de quartier Guillotière a une bibliothèque.\nLa maison de cannage centenaire Mellet semble fermée.\nOn trouve trois garages auto dont la sortie de la concession Citroën.\nQuatre restaurants un snack et cinq bars dont l'un garde une enseigne de la bière Vézelise.\nUn magasin de carrelage voisine avec un de salle de bains, un maçon, une boutique de couture, une de téléphone, une agence immobilière.\nUn infirmier et un kiné, dix sociétés plus huit dans un immeuble de bureaux au 74.


Imprimerie Pub Cité | Boîte à outils\nQuelques outils pour vous faciliter la vie!\nGabarits de conception\nComment utiliser la boîte à outils?\nImprimerie Pub Cité offre des outils pratiques afin d'aider ses clients.\tNaviguez dans les onglets ci-dessus afin de trouver ce dont vous avez besoin.\nCliquez sur les icônes ou les liens pour télécharger les logiciels ou gabarits mis à votre disposition.\nVous pouvez en tout temps nous envoyer un courriel pour assistance.\tLogiciel à télécharger afin d'accéder à nos comptes FTP CLIENTS\nPour l’envoi de photos et logos dont le poids excède 8 mb, téléchargez le logiciel qui correspond à votre plateforme parmis les suivants. Si vous ne savez pas comment utiliser Filezilla, téléchargez les instructions d'utilisation ici.\tGabarits de conception\nNos modèles incluent la marge perdue, la ligne de coupe et une marge de sécurité pour le texte afin de vous aider à construire vos fichiers numériques correctement. Les utilisateurs de PC auront besoin de WinZip et utilisateurs Mac devront Stuffit Expander pour décompresser ces fichiers après leurs téléchargements. Si vous avez besoin d'aide avec nos modèles, veuillez nous contacter par courriel.\nPC001 - Pochette 9 x 12 avec rabat de 3 pouces\nPC002 - Pochette 9 x 12 avec rabat de 4 pouces\nPC003 - Pochette 9 x 14 avec rabat de 3 pouces\nPC004-005 - Carte d'affaires 3,5 x 2 pouces\nPC006-007 - Carte d'affaires 3,5 x 4 pouces\nPC008-009 - Carton promotionnel 6 x 4 pouces\nPC010-011 - Carton promotionnel 9 x 4 pouces\nPC012-013 - Carton promotionnel 3,5 x 8,5 pouces\nPC014 - Bloc-notes promotionnel 3,25 x 5,25 pouces BLEED\nPC015 - Bloc-notes promotionnel 3,4375 x 8,5 pouces NON BLEED\nPC016-017 - Feuillet 8,5 x 11 pouces\nPC018 - Dépliant 8,5 x 11 pouces - PLIÉ EN 2\nPC019 - Dépliant 8,5 x 11 pouces - ACCORDÉON\nPC020 - Dépliant 8,5 x 11 pouces - ENVELOPPANT\nPC021 - Accroche-porte 5 x 12 pouces\nPC022 - Accroche-porte 4,25 x 11 pouces


La Fouine sortira bientôt son autobiographie pour faire passer un message d’espoir | n-3DS.com\nHome » Actualités » La Fouine sortira bientôt son autobiographie pour faire passer un message d’espoir\nLa Fouine sortira bientôt son autobiographie pour faire passer un message d’espoir\nLa Fouine vit à cent à l’heure en ce moment. Pour assurer la promotion de son dernier album « Drôle de parcours », le rappeur a lancé plusieurs chansons. L’artiste est aussi en tournée jusqu’en décembre prochain. Il trouve quand même du temps pour confirmer la parution de son autobiographie à travers laquelle il veut faire passer un message, à la rentrée.\nChaque amateur de rap doit au moins avoir un titre de La Fouine sous forme de sonnerie sur son téléphone. Vous serez encore gâtés cette fois-ci, car le rappeur a révélé au cours de la semaine dernière qu’il allait bientôt terminer son autobiographie, qui sera disponible à la rentrée. Le titre n’a pas encore été dévoilé, ni même la date définitive de parution, mais on sait que l’artiste veut quelque chose de « simple ».\nLa Fouine souhaite « faire passer un message d’espoir » à travers son histoire. Un rappeur avec beaucoup d’expérience qui s’est livré à travers les chansons de son cinquième album « Drôle de parcours », disponible depuis février dernier. Ceux qui l’ont écouté, ont eu un avant-goût de ce qu’il y aura dans le livre du rappeur qui évoque sa première histoire d’amour sur « Ma meilleure » et la naissance de sa fille sur le titre « Fatima ».\nLa Fouine est très occupé pouvons-nous dire. En effet le rappeur a une série de représentations prévue très bientôt. Par exemple, il sera à Aurillac le 5 octobre, Nantes le 12, Rennes le 16, Angers le 17, Strasbourg le 21 novembre, Nancy le 22, Lyon le 29 et Lille le 14 décembre. Le seul et unique concert à Paris est prévu pour le 15 novembre au Zénith. A noter que La Fouine participera aussi au tournage du film « A toute épreuve ».\nLa Fouine collabore souvent avec d’autres chanteurs. D’ailleurs sur son opus, plusieurs featurings sont à écouter. Les invités sont : Amel Bent, Zaho, Corneille, Sniper, Youssoupha, Canardo et plein d’autres encore. Le rappeur français d’origine marocaine écrit des tubes très forts qui reflètent souvent la réalité. Le jeune homme est aussi son propre producteur, il a créé son label Banlieue Sale. Il a aussi récolté plusieurs récompenses au fil des années.\nFautes de frappe : La foauine, rapperu, chasons, auteobiographei


La Fed devrait étudier un ciblage des taux longs-Brainard - Reuters\nLa Fed devrait étudier un ciblage des taux longs-Brainard\nRICHMOND, Virginie, 8 mai (Reuters) - Lael Brainard, l’un des gouverneurs de la Réserve fédérale américaine, a dit souhaiter mercredi que la banque centrale étudie la possibilité de fixer des objectifs précis pour les taux de plus long terme dans l’éventualité d’un futur retournement de conjoncture, afin de soutenir l’activité.\nSans faire sienne une telle stratégie, Lael Brainard a expliqué qu’elle “apprécierait d’en savoir plus”, dans le contexte actuel de réflexion sur la conduite de la politique monétaire par la banque centrale américaine.\nSi les taux à court terme contrôlés par la Fed doivent être de nouveau ramenés à zéro, comme cela a été le cas lors de la crise de 2007-2009, la banque centrale achèterait alors des obligations pour orienter les taux d’intérêt plus long terme vers des niveaux spécifiques.\n“Une fois que les taux d’intérêt à court terme que nous ciblons traditionnellement auront touché zéro, on pourrait se tourner vers le ciblage de taux d’intérêt de plus long terme - dans un premier temps ceux à un an puis, s’il faut davantage de soutien, peut-être faire bouger la courbe jusqu’aux taux à deux ans”, a expliqué Brainard lors d’une conférence à Richmond.\n“Dans le cadre de cette politique, la Réserve fédérale se tiendrait prête à utiliser son bilan pour atteindre le taux d’intérêt ciblé”, a-t-elle ajouté.\nLa Fed a acheté massivement des obligations du Trésor pendant la dernière crise pour continuer d’apporter un soutien monétaire dès lors que son taux d’intervention avait touché la borne de “zéro moins”.\nMais dans le cas de cet assouplissement dit quantitatif (QE), elle avait spécifié un montant d’obligations à acheter chaque mois. En fixant des objectifs pour les taux à un ou deux ans, la Fed s’aventurerait sur un nouveau terrain, donnant aux entreprises et investisseurs une idée précise du niveau des taux qu’elle souhaite. En ce sens, elle se rapprocherait de la politique de contrôle de la courbe des rendements mise en oeuvre par la Banque du Japon.\nLe fait que Lael Brainard demande d’explorer cette option montre l’étendue de la réflexion en cours sur la stratégie de la banque centrale et les outils à sa disposition.\nPour autant, la responsable a souligné que toutes les idées en débat présentaient des avantages et des inconvénients.\nUne idée souvent évoquée consiste à mettre à profit des périodes d’inflation élevée pour “rattraper” celles où l’inflation est faible, a-t-elle aussi noté.\n“Mais si de telles approches semblent attrayantes de prime abord, elles n’ont pas encore été mises en oeuvre en pratique. Il reste à voir si une banque centrale serait capable de supporter une inflation supérieure à l’objectif pendant une période prolongée sans craindre une accélération de la hausse des prix”, a-t-elle dit. (Howard Schneider, Véronique Tison pour le service français, édité par Patrick Vignal)


2 Reis 10 – Bíblia Online FREBBB\n1 Et il y avait soixante-dix fils d'Achab à Samarie ; et Jéhu écrivit des lettres et les envoya à Samarie, aux chefs de Jizréel, aux Anciens, et aux tuteurs [des fils] d'Achab, disant :\n2 Et maintenant, lorsque cette lettre vous parviendra, à vous qui avez avec vous les fils de votre maître, avec vous les chars et les chevaux, une ville fortifiée et l'arsenal,\n3 voyez quel est le meilleur et le plus capable d'entre les fils de votre maître, et mettez-le sur le trône de son père, et combattez pour la maison de votre maître.\n4 Et ils eurent grand peur et dirent : Voici les deux rois n'ont pas tenu devant lui, et nous comment tiendrions-nous ?\n5 Et le gouverneur du palais et celui de la ville, et les Anciens et les tuteurs [des princes] envoyèrent dire à Jéhu : Nous sommes tes serviteurs ; tout ce que tu nous diras, nous le ferons ; nous n'établirons personne comme roi, fais ce qui te semble bon.\n6 Et il leur écrivit une seconde lettre, disant : Si vous êtes à moi et si vous obéissez à ma voix, prenez les têtes de ces hommes, les fils de votre maître, et venez vers moi demain, à cette heure, à Jizréel. Or les fils du roi, au nombre de soixante-dix, étaient chez les grands de la ville qui les élevaient.\n7 Lorsque cette lettre leur fut parvenue, ils prirent les fils du roi et égorgèrent ces soixante-dix hommes et mirent leurs têtes dans des paniers, et ils les lui envoyèrent à Jizréel.\n8 Et le messager vint le lui annoncer en disant : Ils ont apporté les têtes des fils du roi. Et il dit : Mettez-les, en deux tas, à l'entrée de la porte, jusqu'au matin.\n9 Et au matin il sortit et se tint debout et dit à tout le peuple : Vous êtes justes ! Voici, c'est moi qui ai fait une conjuration contre mon maître et qui l'ai tué. Mais qui a frappé tous ceux-ci ?\n10 Reconnaissez donc que pas une des paroles que l'Eternel a dites contre la maison d'Achab ne tombe à terre ; l'Eternel a exécuté tout ce qu'il avait dit par son serviteur Elie.\n11 Et Jéhu frappa tous ceux qui restaient de la maison d'Achab à Jizréel, et tous ses grands, ses amis et ses ministres, sans qu'il n'en échappât un seul.\n12 Et il se leva et partit pour Samarie. Et en chemin, étant arrivé à la maison de rassemblement des bergers,\n13 Jéhu trouva les frères d'Achazia, roi de Juda, et dit : Qui êtes-vous ? Ils dirent : Nous sommes les frères d'Achazia, et nous descendons pour saluer les fils du roi et les fils de la reine-mère.\n14 Et il dit : Saisissez-les vivants ! Et ils les saisirent vivants et les tuèrent près du puits de la maison de rassemblement, au nombre de quarante-deux hommes ; il n'en resta pas un.\n15 Et il partit de là et trouva Jonadab, fils de Récab, qui venait à sa rencontre. Il le salua et lui dit : Ton cœur est-il sincère, comme mon cœur l'est à l'égard du tien ? Et Jonadab dit : Il l'est. S'il l'est, donne ta main ! Et il donna sa main, et Jéhu le fit monter auprès de lui sur le char.\n16 Et il dit : Viens avec moi et sois témoin de mon zèle pour l'Eternel. Et il l'emmena sur son char.\n17 Et il vint à Samarie et frappa tous ceux qui restaient d'Achab à Samarie, jusqu'à entière extermination, selon la parole que l'Eternel avait dite à Elie.\n18 Et Jéhu rassembla tout le peuple et leur dit : Achab a servi Baal un peu, Jéhu le servira beaucoup.\n19 Et maintenant convoquez auprès de moi tous les prophètes de Baal, tous ses serviteurs et tous ses prêtres ; qu'aucun ne manque ! car je veux faire un grand sacrifice à Baal ; quiconque fera défaut ne vivra pas. Or Jéhu agissait avec ruse pour faire périr les serviteurs de Baal.\n20 Et Jéhu dit : Célébrez une sainte assemblée en l'honneur de Baal. Et ils la convoquèrent.\n21 Et Jéhu envoya par tout Israël, et tous les serviteurs de Baal vinrent ; il n'en resta pas un qui ne vint pas, et ils vinrent dans la maison de Baal, et la maison de Baal fut remplie d'une extrémité jusqu'à l'autre.\n22 Et il dit à celui qui était préposé au vestiaire : Sors des vêtements pour les serviteurs de Baal. Et il leur sortit des vêtements.\n23 Et Jéhu, avec Jonadab, fils de Récab, entra dans la maison de Baal et dit aux serviteurs de Baal : Cherchez bien et voyez, de peur qu'il n'y ait ici avec vous quelqu'un des serviteurs de l'Eternel, mais seulement des serviteurs de Baal.\n24 Et ils vinrent pour faire des sacrifices et des holocaustes ; et Jéhu posta à l'extérieur de la maison quatre-vingts hommes et dit : Si un de ces hommes que je livre entre vos mains échappe,… vie pour vie !\n25 Et quand on eut achevé de préparer l'holocauste, Jéhu dit aux coureurs et aux officiers : Allez, frappez-les ! Qu'aucun ne sorte ! Et il les frappèrent de l'épée, et les coureurs et les officiers les jetèrent de côté et vinrent jusqu'à l'édifice de la maison de Baal ;\n26 et ils sortirent les statues de la maison de Baal et les brûlèrent,\n27 et il détruisirent la statue de Baal, et ils détruisirent la maison de Baal et en firent un cloaque jusqu'à ce jour.\n29 Toutefois, quant aux péchés de Jéroboam, fils de Nébat, qui avait fait pécher Israël, les veaux d'or qui étaient à Béthel et à Dan, Jéhu ne s'en détourna pas.\n30 Et l'Eternel dit à Jéhu : Parce que tu as bien exécuté ce qui était juste à mes yeux et que tu as fait à la maison d'Achab selon tout ce qui était dans mon cœur, tes fils jusqu'à la quatrième génération seront assis sur le trône d'Israël.\n31 Et Jéhu ne prit pas garde à marcher dans la loi de l'Eternel, Dieu d'Israël, de tout son cœur ; il ne se détourna point des péchés de Jéroboam, qui avait fait pécher Israël.\n32 En ces jours-là, l'Eternel commença à entamer Israël, et Hazaël frappa les [Israélites] sur toute la frontière d'Israël,\n33 depuis le Jourdain au levant, tout le pays de Galaad, les Gadites, les Rubénites, les Manassites, depuis Aroër qui est sur le torrent de l'Arnon, et Galaad et Basan.\n34 Le reste de l'histoire de Jéhu, tout ce qu'il fit, et toutes ses victoires, ces choses ne sont-elles pas écrites dans le livre des Annales des rois d'Israël ?\n35 Et Jéhu s'endormit avec ses pères, et on l'ensevelit à Samarie ; et Joachaz, son fils, régna à sa place.\n36 Et le temps que Jéhu régna sur Israël fut de vingt-huit ans, à Samarie.


Afin de rapprocher les travaux des éditeurs de sécurité et ceux du secteur public, le département de la sécurité intérieure des Etats-Unis annonce avoir recruté un nouveau responsable provenant du groupe McAfee (propriété d'Intel). Phyllis Schneck occupe désormais un poste dans lequel elle doit coordonner l'action de plusieurs entités distinctes mais également rassembler le plus d'informations suites à des attaques contre des services US.\nSa tâche sera particulièrement axée autour de la protection des infrastructures réseaux. Elle a d'ailleurs travaillé pendant 14 ans dans ce domaine pour le compte de l'éditeur McAfee et également contribué au développement du partenariat public-privé baptisé National Cyber Forensics and Training Alliance qu'elle préside.\nPour rappel, la cybersécurité est l'un des points majeurs mis en avant par l'administration américaine pour protéger ses propres infrastructures d'une éventuelle menace extérieure. Phyllis Schneck remplace Mark Weatherford (la première personne à occuper la fonction) qui ne sera cependant resté que 18 mois à son poste, préférant rejoindre le groupe de conseil en sécurité Chertoff.


Lexique - Le blog de Kash!\nWAF : Le Wife Acceptance Factor ou Woman Acceptance Factor désigne le niveau de conflit potentiel engendré par un objet, auprès des non-utilisateurs cohabitant avec les utilisateurs dudit objet. Créé dans les années 1990, le sigle s’est peu à peu imposé jusqu’à devenir en 2009 un véritable sigle commercial utilisé par de nombreuses boutiques.\nCe terme dérive du stéréotype machiste que les hommes sont attirés par les gadgets, voitures et la hifi, et les femmes par l’esthétique et le visuel des lieux à vivre. Il désigne la compatibilité entre l’utilité d’un objet qualifié de masculin par stéréotype (typiquement les équipements informatiques, hi-fi ou vidéo) et les contraintes d’aspect, bruit, ou encombrement (câbles, nuisances sonores).\nLa composition d’un deck dépend des cartes qu’un joueur possède dans sa collection.\nTous les jeux conseillent une limite au nombre de cartes à mettre dans un deck pour éviter les déséquilibres entre les joueurs. Par exemple, un deck de Magic the Gathering sera composé de 60 cartes alors qu’un deck de Yu-Gi-Oh! sera composé de 40 cartes. Pour Pokémon, il en faut exactement 60.\nCrafter est un terme anglais signifiant « artisan ». Un crafter désigne un personnage utilisant ses compétences pour fabriquer des objets utiles à sa progression dans le jeu.\nInstabuy : Acheter un produit sans réfléchir. Popularisé avec Amazon et le bouton « one click », qui permet d’acheter un produit d’un seul clic.\nStrafe : Mouvement en pas chassé d’un personnage. Souvent utilisé dans les doom-like.


Les correspondants étrangers de l’AFP (1945-2010) : SUR LE JOURNALISME…\nLes correspondants étrangers de l’AFP (1945-2010)\n11 janvier 2011 par Juliette Charbonneaux\nA paraître le 18 janvier aux éditions Ina/De Boeck dans la collection « Médias/Recherches », un ouvrage de Camille Laville intitulé « Les transformations du journalisme de 1945 à 2010 – Le cas des correspondants étrangers de l’AFP ».\nQu’on les nomme correspondants étrangers, correspondants de guerre, envoyés spéciaux ou grands reporters, ce livre donne la parole à trois générations de journalistes qui ont couvert l’étranger pour le compte de l’Agence France-Presse. Pourquoi l’AFP ? Car c’est une référence dans le métier, la production de ses journalistes mérite une attention toute particulière, d’autant que l’agence reste aujourd’hui encore l’un des principaux pourvoyeurs d’information pour de nombreux médias. Guerre du Vietnam, guerre d’Algérie, coups d’états en Amérique latine, chute du mur de Berlin, attaque du World Trade Center, conflit israélo-palestinien,etc. Ces journalistes ont vécu et raconté sans relâche.\nÀ travers leurs témoignages, l’ouvrage propose une analyse du processus global de transformation du journalisme et de la nature de ces évolutions de 1945 à nos jours en se fondant sur le concept déconfiguration développé par le sociologue Norbert Elias. L’auteure examine successivement la modification du contexte de production de l’information avec la transformation des techniques de communication, de l’entreprise de presse, de ses clients et l’apparition de nouveaux acteurs médiatiques. Elle présente ensuite l’évolution de l’identité professionnelle et personnelle des journalistes. Enfin, elle analyse les transformations du concept d’information à travers l’évolution des formats et des contenus et celle du modèle journalistique.\n« Les transformations du journalisme de 1945 à 2010 – Le cas des correspondants étrangers de l’AFP », Collection « Médias-Recherches » – Ina Editions /De Boeck. Prix public : 27,50 € – 223 pages\nQu’on les nomme correspondants étrangers, correspondants\nde guerre, envoyés spéciaux ou grands reporters, ce livre\ndonne la parole à trois générations de journalistes qui ont\ncouvert l’étranger pour le compte de l’Agence France-Presse\nPourquoi l’AFP ? Car c’est une référence dans le métier, la production de ses journalistes mérite une\nattention toute particulière, d’autant que l’agence reste aujourd’hui encore l’un des principaux\npourvoyeurs d’information pour de nombreux médias. Guerre du Vietnam, guerre d’Algérie, coups d’états\nen Amérique latine, chute du mur de Berlin, attaque du World Trade Center, conflit israélo-palestinien,\netc. Ces journalistes ont vécu et raconté sans relâche les grands événements des XXe et XXIe siècles sous\nle couvert de l’anonymat, l’une des règles de l’AFP.\nAprès avoir enseigné dans plusieurs universités parisiennes et étrangères\nTags: Agence, Sociologie des journalistes


Posted 13.04.2017 13.04.2017 site de cul en direct gay lope\nMykoCam est un site gratuit de chat gay avec webcam pour mater en direct des tas de mecs homo qui s'exhibent, se masturbent et se doigte le cul avec les doigts ou Lope gay est le site x des beaux mecs bouffeurs de cul: anulingus et pipes, doigts dans le cul avant d'y mettre sa queue, vous allez fantasmer sur ce site. Kylie Worthy. Video gay gratuite! Extraits de sexe et video porno ici. Site porno % gratuit avec des centaines d'extraits de video gai de bite à se carrer dans le cul! clique vite! Fiche du porno en Le gay trempe sa langue dans le trou du cul du lope entre comme dans du beurre. Le gay relève une peu sa salope. Toutes les petites annonces rencontre gay sérieuse et plans cul chauds sont sur ce site, des centaines de plans sexys TTBMs sont là pour faire des rencontres. TTBM je suis chargé comme un missile ricain et je veux déverser mon jus dans le cul chaud d'un soumis je cherche ma lope à domestiquer régulièrement sur.\nFor: Site de cul en direct gay lope\nRecherche plan cul lyon plan cul gay passif Salut Jm en déplaçement pro ch jm ans maxi! Amateurs de grosse bite ou de petits trous imberbes, vous trouverez forcément votre bonheur. Salut, Roger, 34 ans, cm, 80kg. Keumtube est un tube de video porno gay. Hétéro cherche à sucer premiere fois. Ensuite vous pourrez poster votre photo et décrire ce que vous recherchez et ainsi vous faire contacter par tous ceux qui correspondent à vos critères.\nMECS BRANLE BEAU REBEU NU Cul entre mecs homo hard\nSite de cul en direct gay lope Homo hard bonne pipe gay\nBeur gay plan cul briancon 199\nLe havre gay cul ravagé Vous devez vous connecter ou vous inscrire pour poster un commentaire. Amateurs de grosse bite ou de petits trous imberbes, vous trouverez forcément votre bonheur. Photo de votre sexe exigée. Keumtube est un tube de video porno gay. Site x des beaux mecs gay qui s'exhibent, Origaymi.\nMoi c'est Kock1, je suis Un homme de 38 ans et je cherche un plan cul gay avec un homme entre 18 et 75 ans. lope accro à la bite pour h mur. Moi c'est lopaju, je suis Un homme de 29 ans et je cherche un plan cul gay avec un homme entre 38 et 77 ans. Qui pour me défoncer le cul? Moi c'est paulmoule, je suis Un homme. MykoCam est un site gratuit de chat gay avec webcam pour mater en direct des tas de mecs homo qui s'exhibent, se masturbent et se doigte le cul avec les doigts ou Lope gay est le site x des beaux mecs bouffeurs de cul: anulingus et pipes, doigts dans le cul avant d'y mettre sa queue, vous allez fantasmer sur ce site. Ce qu'il y a de bien quand on mate des hommes musclés baiser ensemble, c'est que c'est beau! Pas de gras, pas de bourrelets, pas de graisses, bref, que du muscle! Et là, y'a surtout un des mec.\nSite de cul en direct gay lope - speaking\nBonne bite pour ta bouche 41 ans Pyrénées Atlantiques Cherche une bouche accueillante et gourmande d'un Homme non efféminé, propre et très discret. Bear mâture enculeur se déplace Pau vendredi. Un passif bien lope à secouer et a remplir par tous les orifices… Je suis un gars viril, musclé, TTBM et pas trop fan des […]. Langue agile pour anus docile Envie de chatouiller des ronds de cuir niquels et épiléset de parcourir des torses et autres parties sensibles avec ma langue! Et là, y'a surtout un des mec costaud qui se fait bien enculer par son partenaire. Lope exclusive de préférence.\n0 thoughts on “Site de cul en direct gay lope”


Mark Morton publie le deuxième single de son projet solo avec Chester Bennington\n10 janvier 2019 21 décembre 2019 à 0 h 00 min\nMark Morton – le guitariste du groupe de Metal Lamb Of God – vient de publier Cross Off, le deuxième single de son album solo. Il s’agit de la chanson en featuring avec le célèbre et défunt chanteur de Linkin Park Chester Bennington.\nAprès tant d’années à l’écouter sur du Linkin Park, c’est un immense privilège d’entendre Chester Bennington dans un projet 100% inédit. Et quelle chanson ! Cette performance rappelle de nombreux souvenirs sur les prémices du groupe de Nu Metal phare des années 2000 (on pense forcément à Hybrid Theory et Meteora). Mark Morton met parfaitement en valeur le timbre de voix de Chester, avec une composition instrumentale rythmée de grande qualité. L’ensemble est harmonieux, dynamique et puissant (à l’image du pont du morceau).\nUne sacrée dose d’énergie bienvenue en ce début d’année. Et vous, que pensez-vous de ce featuring entre Mark Morton et Chester Bennington ?\nL’album Anesthetic sortira officiellement le 1er mars 2019, via WPP Records et Spinefarm Records. En attendant un éventuel troisième single, vous pouvez déjà réécouter The Truth Is Dead, sorti le 13 décembre dernier.\nDécouvrez la chanson Cross Off de Mark Morton avec Chester Bennington :\nActu Heavy Metal Précédente Rammstein prévoit 5 clips pour son prochain album Actu Heavy Metal Suivante Le spectacle live prime-t-il sur la qualité des chansons de Rammstein ?


Velouté d’asperges, coco et poireaux au curry vert : découvrez les recettes de cuisine de Femme Actuelle Le MAG\n1 cuil. à soupe Pâte de curry vert\nVersez 4 cuil. à soupe de lait de coco dans un bol, salez légèrement et ajoutez quelques gouttes de jus de citron. Coupez le citron en rondelles fines. Nettoyez et émincez les poireaux, hachez l'oignon.\nDans une casserole, faites fondre les poireaux et l’oignon dans l’huile chaude, pendant 10 min. Coupez les asperges en tronçons (réservez 6 pointes) et faites-les blanchir à l’eau bouillante si elles sont surgelées. Ajoutez-les aux poireaux.\nAjoutez le reste de lait de coco, la moitié de la coriandre, le curry vert, du sel et du poivre. Complétez avec un peu d’eau si nécessaire, pour que les légumes soient presque couverts de liquide. Faites cuire 25 min. Mixez finement au blender ou au mixeur plongeant.\nRâpez la noix de coco avec une râpe à gros trou. Coupez en deux les pointes d’asperges réservées. Répartissez le velouté dans des assiettes creuses et décorez d'une volute de lait de coco, de coriandre effeuillée, de coco râpée, des pointes d’asperge et de rondelles de citron. Servez avec du pain grillé.


Le Guide Touristique de Ouarzazate\nAzilaLe Guide Touristique de Ouarzazatel\nA Ouarzazate, pourvue en hôtels splendides et luxueux, on peut marquer une halte avant de s'aventurer dans le désert où toutes sortes de sensations agrémentent le voyage. On y découvrira, avec émerveillement Kelâa des M'Gouna, la plus belle des roseraies de la vallée, l'ancienne kasbah d'El Glaoui en équilibre sur un rocher, les gorges du Dadès, énorme bloc calcaire tranché d'un coup de sabre.La vallée du Ziz, elle, ponctue la route vers le désert. L'Oued Ziz, bordé de hauts palmiers d'où émergent des ksours et la sublime kasbah d'Ifri, forment une nappe émeraude qui offre un spectacle éblouissant. Une fois franchie la porte d'Erfoud, c'est le désert dans toute sa nudité et sa splendeur. .\nEntre Ouarzazate et Marrakech, le Haut Atlas, que l’on aperçoit au loin pendant toute la descente d’Er Rachidia à Ouarzazate, constitue une barrière naturelle. La route que l’on emprunte le traverse tant bien que mal, mais les vents chargés d’humidité et de fraîcheur océaniques, n’y arrivent pas. Par conséquent, lorsque l’on prend la route de Marrakech, on passe d’un semi-désert aride d’abord dans un paysage de haute altitude, en culminant dans le col du Tizi-n-Tichka (2260 m au-dessus du niveau de la mer), puis, à mesure que l’on descend vers Marrakech, on redécouvre les palmiers et la verdure. L’air est alors plus chaud et plus humide.\nCette résidence fut autrefois celle du Pacha de Marrakech (XIXème) et est considérée comme l'une des plus belles du Maroc. Ses bâtiments de pisé sont constitués de riches appartements, de simples maisons et de tours crênelées abondamment décorées. Il est possible de visiter les anciens appartements du Glaoui où l'on peut admirer la salle à manger et la chambre de la favorite qui ont conservé leur décoration de stuc peint et leurs plafonds de bois de cèdre.\nLe Centre artisanal Situé en face de la Casbah de Taourirt, ce centre est l'occasion d'acheter quelques produits de l'artisanat local dont les célèbres tapis "Ouzguita".\nAït Benhaddou 22 km au nord-ouest de Ouarzazate Récemment inscrit au patrimoine mondial de l'UNESCO, le ksour d'Aït Benhaddou est l'un des plus beaux du Maroc. En grande partie inhabité, ce village fortifié est un modèle d'architecture en terre (tours crênelées et décorées de motifs en forme de losange). La promenade jusqu'au donjon de l'ancienne casbah permet de profiter d'un exceptionnel panorama avec, au premier plan, les terres arides environnantes, et, au second plan, la silhouette de l'Atlas.\nCasbah de Tifoultoute 8 km à l'ouest de Ouarzazate Jadis, cette vieille forteresse appartenait à la famille du Glaoui (pacha de Marrakech). Construite sur un promontoire rocheux, elle règne en maîtresse sur toute la vallée de l'oued Ouarzazate. Transformée en hôtel-restaurant, on y donne en soirée des spectacles de danses traditionnelles.\nGorges de Dadès Gorges de Todra Le paysage accidenté des Gorges de Dadès (à l'est de la ville) avec son canyon profond et sinueux est éblouissant. La légende raconte que celui qui s'aventurait dans ces gorges, s'il échappait aux brigands qui contrôlaient le passage, restait à la merci des redoutables lions de l'Atlas, dont le dernier fut tué en 1905. Après le village de Msemrir, sur le territoire des Aït Atta, une piste mène à Agoudal puis à Imilchil où se déroule en septembre le célèbre "Moussem des Fiancés" au cours duquel les jeunes femmes de la région viennent chercher un mari. Une autre piste partant d'Agoudal conduit aux Gorges de Todra. La route des gorges de Todra s'engage le long d'une luxuriante palmeraie qui borde l'oued. Le spectacle le plus impressionnant reste un étroit couloir d'une dizaine de mètres surplombé de deux falaises hautes de 300 mètres.\nSurnommée "vallée des mille casbahs", la vallée du Dadès est une région très fréquentée par les touristes. On ne peut que déplorer l'état de dégradation de bon nombre de casbahs. Heureusement, quelques sites comme la palmeraie de Skoura ont résisté à l'usure du temps. Fondée au XIIème siècle par Yacoub el-Mansour, connue pour ses cultures de rosiers et sa production d'eau de rose, la palmeraie abrite de très belles demeures; la "casbah d'Amerhidil" avec ses murailles extérieures délicatement ouvragées en est un élément majeur. Quant à la capitale de la rose, le village fortifié d'El Kelaa M'Gouna, ses casbahs en ruine présentent encore de très beaux ornements.\nLe Berbère Palace: 5*\nBâti sur 11 ha de jardins fleuris, le Berbère Palace est situé sur le plateau du centre ville de Ouarzazate, à 3 Km de l'aéroport. Construit dans un style de village berbère, il en garde l'authenticité avec tout le confort moderne.\nLogement: 225 chambres décorées dans le style local, toutes équipées de salle de bains grand confort, téléphone, air conditionné, T.V satellite, terrasse privée.\nRestauration: restaurant gastronomique avec cuisine internationale et marocaine, snack- piscine, pizzeria grill et bar anglais.\nLoisirs et détente: piscine, solarium, centre de fitness (hammam, jacuzzi), coiffeur, jeux de société, courts de tennis, mini golf, volley, ping-pong, boutiques, bibliothèque et discothèque.\nTéléphone : (212) 44 88 31 05\nA 3 km de l'aéroport, s'étalant sur 3 ha au milieu d'une belle palmeraie, cet hôtel fascine par son architecture inspirée des Kasbahs locales.\nLogement: 270 chambres doubles, 12 suites, 4 suites princières, 1 suite royale, toutes luxueusement décorées, climatisées, avec téléphone, radio, T.V satellite, vidéo, mini bar, terrasse ou loggia privée avec vue panoramique. Restauration: 2 restaurants, snack barbecue près de la piscine, coffee shop, piano bar.\nLoisirs et détente: belle piscine avec solarium, possibilité de golf, tennis, discothèque.\nTéléphone : (212) 44 88 28 03\nKaram Pullman: 4*A\nAdmirablement situé sur une colline, du sommet de laquelle il semble dominer la vallée de Ouarzazate, avec une magnifique vue sur une belle palmeraie.\nLogement: 150 chambres de style pavillonnaire, spacieuses, confortables et climatisées, avec salle de bains complète, sèche cheveux, téléphone, radio, télévision.\nRestauration: 1 restaurant, 1 snack grill au bord de la piscine, bar piscine, piano bar.\nLoisirs et détente: grande piscine avec solarium, pétanque, jeux de société, sauna et massage (payants), night club. Un sporting club en face de l'hôtel offre: 6 courts de tennis en terre battue, volley ball, équitation et mini foot .\nErfoud: El Ati: 4*A\nAux portes du désert, dans cette charmante ville, capitale des dattes, cet hôtel offre:\nLogement: 110 chambres et 8 suites ambassadeurs, toutes climatisées et équipées de salle de bains avec toilettes séparées, téléphone direct, télévision et mini bar.\nServices: 1 restaurant international avec spécialités, bar piscine, salon marocain, galerie marchande, parking gardé .\nErfoud: Salam: 4*\nLogement: 156 chambres dont 15 toutes climatisées, et équipées de salle de bains ou douche, téléphone, radio.\nRestauration et services: 2 restaurants, bar, boutiques et bureau de change.\nLoisirs et distractions: piscine, sauna, plusieurs fois par semaine, animation folklorique avec danses et chants autour de la piscine .


Histoire gay sexe surprendre ami\nPour tous j'étais Titou.José : J'chai pas!\nHistoire, gAY, histoires\nLe voyage, un peu long, se passe bien et nous arrivons comme prévu à l'heure à la gare.A peine sortis de la gare, 2 grands gaillards nous font signe de venir près de leur voiture, un gros 4x4.Elle ma soutenu pendant mes deux divorces et évidement jétais à ses côté quand elle a découvert que Damien la trompé.Candide78 Camping entre amis Brun_eau Hasard et imprévu James Seulement de la viande PoisonFecond Du fantasme au vide couille -02 Chuuuut17 Du fantasme au vide couille -03 Chuuuut17 Aym-rick -14 Flok Découverte et initiation L'inconnu Réveillé par mon cousin Tib Un soir à la piscine.\nIl prit donc le chemin de la salle de bain, jentendais leau couler par terre et une étrange sensation menvahit lesprit : je limaginais sous la douche.Entre hommes - Gay Cage de chasteté Amis Histoire erotique publiée sur Histoires De Sexe le Catégorie : Entre-nous, les hommes Auteur : Charly Chast UN JEA CON 04 UN JEA CON 04 Je retombais lourdement dans le fauteuil.\nFooteux francais baise gay amateur\nMême si nos conjoints du moment ont toujours eu du mal, au moins au début, avec notre relation nous avons toujours était extrêmement proche.James La venue du jardinier Eric Mon frère Nico76500 Je suis Kike, un Lion/Lionne Calinchaud Surprise aux toilettes jrmec1385 Les délires de Fred Adonf Ma première grosse bite Prenddanslecul Éric, ma vie Chapitre -13 Rodrigue Un sentiment étrange Florien62 Gérant de magasin Enzo Toilette.\nSexe, gAY, recits, gAY - menu:\nBravo a ceux qui décrivent clairement ce que leur lecture provoque sur leur parties intime, et encore une fois surtout aux femmes qui tiennent la souris dune main tandis que lautre pianote sur leur chatte (pour une fois chat et souris font bon ménage!) sachez.Max, le mec idéal -26, pititgayy, chaude rando -11. ...\n— baise minet gay danish\nSoumission Domination -502, jardinier, les Chronique de Max -08. ...\n— film gay porno gratuit tag\nLes idées se bousculaient dans ma tête. ...\n— video gay gratuit histoire reel\nLe sexe de mon meilleur ami - histoire -erotique\nLe danger d'une relation sexuelle sans préservatif est toujours réel.Où est le mal?Venez discuter, draguer et flirter avec les nombreuses filles aux fantasmes coquins assumés.


Jean-Michel Cohen lance 2 repas + 1 encas, sa nouvelle formule de Savoir Maigrir – Le site des tendances food, nutrition et recettes\nRédaction 02/03/2015 Jean-Michel Cohen lance 2 repas + 1 encas, sa nouvelle formule de Savoir Maigrir2015-03-02T11:27:22+00:00 Minceur\n2 repas + 1 encas, le nouveau régime minceur de Jean-Michel Cohen avec plus de proximité… Tel est le maître mot qui caractérise la nouvelle formule de Savoir Maigrir avec Jean-Michel Cohen. Premier programme de coaching minceur en ligne avec 8 années d’expertise, Savoir Maigrir a déjà séduit et aidé à maigrir plus de 350 000 personnes depuis son lancement en 2007. Si le succès du programme n’est plus à démontrer, Jean-Michel Cohen a souhaité rendre les interactions avec ses clients encore plus étroites et qualitatives.\nSavoir maigrir : plus qu’un programme, une méthode\nNutritionniste reconnu, Jean-Michel COHEN est aussi l’auteur de livres à succès, fruits de son expertise largement éprouvée. Parmi eux, le best-seller Savoir Maigrir (Flammarion, 2002) propose à tous ceux qui désirent perdre du poids intelligemment des solutions pour adopter une nouvelle hygiène de vie, retrouver le plaisir de manger sans frustrations et un rééquilibrage alimentaire de fond.\nFidèle transposition des conseils pratiques et recommandations proposés par l’ouvrage dans un programme d’accompagnement et de suivi quotidien sur Internet, Savoir Maigrir 2015 s’appuie sur la puissance des nouvelles technologies pour adapter le savoir-faire de Jean-Michel COHEN aux préoccupations concrètes de chaque individu.\nUn programme de coaching pour tous les goûts avec 500 critères de personnalisation différents\nPour atteindre son objectif minceur, la motivation reste un élément déterminant. Pour que le participant la maintienne à son niveau maximal, la méthode doit être aussi bien facile à suivre que correspondre à son mode de vie réel et à son profil alimentaire. Selon le sexe, l’âge, le niveau d’activité physique, les antécédents de santé, les facteurs de la prise de poids ou encore les habitudes alimentaires spécifiques (végétarisme, sans gluten, sans laitages, sans porc,…), la prise en charge minceur devra être adaptée à la façon de vivre et aux besoins de chacun. Raison pour laquelle le programme Savoir Maigrir s’enrichit régulièrement depuis son lancement de nouveaux critères de personnalisation pour s’adapter à toutes les situations.\nEt pour que les recommandations de Jean-Michel COHEN soient accessibles à tous sans que l’argent ne soit un frein à une alimentation saine, variée et équilibrée, les clients peuvent aussi en fonction de leur budget, opter pour des plans de repas à petits prix (à partir de 2,50€ par jour et par personne) avec des listes de course et des menus réalisés en conséquence.\nNouveautés 2015 « 2 repas + 1 encas »\nEvolution des comportements, manque de temps ou d’appétit, de plus en plus de Français se contentent de 2 repas par jour (20% d’entre eux déclarent ainsi par exemple ne pas prendre de petit-déjeuner).\nPour répondre aux besoins nutritionnels spécifiques de ce public désireux de perdre du poids, Jean-Michel COHEN a élaboré les formules « 2 repas + 1 encas » où l’on peut, tout en conservant un bon équilibre alimentaire, remplacer l’un des trois repas classiques de la journée par une collation légère et savamment structurée. Trois alternatives sont ainsi possibles :\nRégime sans petit-déjeuner : contrairement aux idées reçues, le petit déjeuner n’est pas indispensable à l’équilibre alimentaire de la journée. Pas le temps ou l’envie de prendre son petit déjeuner ? Pas de souci, on s’accorde une collation, on bétonne le déjeuner et on rééquilibre au dîner !\nRégime brunch et dîner : un brunch complet et équilibré qui permet de bénéficier d’un « crédit de calories » à consommer au moment de son choix sous forme d’une collation sucrée ou salée. Ponctuation plaisir de la journée, la collation permet de patienter sereinement jusqu’au dîner.\nRégime sans dîner : un bon petit déjeuner pour débuter la journée suivi à midi d’un déjeuner copieux. En pratique, rien de plus simple que de supprimer le dîner pour le remplacer par une collation légère du soir qui pourra être au choix sucrée ou salée selon son goût.\nLe « Jeûne COHEN 16 heures »\nRéservé aux personnes en bonne santé et encadré de manière stricte par l’équipe diététique de Jean-Michel COHEN, le jeûne COHEN 16 heures est un accélérateur de perte de poids. Utilisé ponctuellement pour « déclencher » une perte de poids qui se fait attendre, franchir un plateau et éviter toute démotivation ou encore compenser une série d’écarts, le jeûne COHEN 16H propose sur une période maximum de 15 jours, de pratiquer, deux jours par semaine, un jeûne intermittent de 16 heures d’affilée.\nDes outils d’accompagnement personnalisés pour un coaching de proximité\nMontre-moi ce que tu manges, je te dirais comment maigrir… Grâce à l’option « Repas en photo », formule d’accompagnement quotidien sur smartphone et tablette (disponible pour iOS et Android), les clients du programme Savoir Maigrir peuvent désormais photographier le contenu de leur assiette à chaque repas et solliciter l’avis de l’équipe diététique de Jean-Michel COHEN.\nApprobation ou mesures correctives, ils bénéficient ainsi d’un accompagnement sur-mesure et individualisé pour réapprendre à manger équilibré et perdre du poids durablement.\nAssistance diététique, bilan complet de la perte de poids, revue des progrès et des difficultés, coaching psychologique pour travailler sur la motivation… Cette année, l’équipe Savoir Maigrir va encore plus loin dans l’accompagnement et propose à ceux qui le souhaitent des consultations diététiques par téléphone.\nPrivés et personnalisés, ces entretiens de 30 à 45 minutes, permettent de répondre concrètement et immédiatement à toutes les questions\nRéférence internationale en matière d’alimentation-nutrition, la personnalité de Jean-Michel COHEN, est la raison principale de l’adhésion au programme de coaching minceur en ligne Savoir Maigrir. Pour récompenser tous ceux qui auront atteint leur objectif de perte de poids, Jean-Michel COHEN lance les « Jeudis COHEN » : un jeudi par mois, il les recevra dans son cabinet pour des entretiens particuliers, privés et personnels.\nL’occasion unique de faire le bilan de son parcours minceur, d’envisager la phase de stabilisation et de préparer le retour à une alimentation plus libre.\nSavoir Maigrir 2015, c’est toujours un programme de coaching minceur résolument connecté pour une motivation décuplée ! Balances, podomètres, bracelets… si la tendance est à l’auto-mesure, chacun peut synchroniser ses appareils connectés (quelle que soit leur marque : Hapilabs, Jawbone, Fitbit, Garmin, etc.) à son programme et ainsi suivre sur le même espace ses performances globales : activité physique et évolution de l’amincissement.\nPartager la publication "Jean-Michel Cohen lance 2 repas + 1 encas, sa nouvelle formule de Savoir Maigrir"\n2 repas + 1 encas, Jean-Michel Cohen, Régime brunch et dîner, régime minceur, Régime sans dîner, Régime sans petit-déjeuner, Savoir Maigrir\n« Nouvelles céréales Fitness Délice\n#MissionDoppio de Robbie Williams pour Café Royal »