Suretés 1re Partie | Cautionnement | Débiteur\nEnregistrerEnregistrer Suretés 1re partie pour plus tard\nCours de procédures collectives\nCloture Des Projets 1\nOHADA ACTE UNIFORME OHADA SUR LE DROIT DES CONTRATS (AVANT-PROJET) .pdf\nIEJ corrigé 2017\nRC Piste 2020\nCours : Droit des srets\nAuteur : Olivier Salati\nLeon n 1 : Introduction gnrale\nSection 1. Le droit des srets antrieurement la rforme opre par l'ordonnance n2006-343 du\n23 mars 2006 : les fondements traditionnels de la matire................................................................. p. 2\n1. Premire approche................................................................................................................................................. p. 2\nA. Le droit des srets antrieurement la rforme opre par l'ordonnance n2006-343 du 23 mars 2006 : les fondements traditionnels\nde la matire....................................................................................................................................................................................... p. 2\n2. A la recherche de la notion de sret .................................................................................................................. p. 5\n3. Sret et garantie...................................................................................................................................................p. 6\n4. Classification des srets.......................................................................................................................................p. 7\nA. Classification selon la source des srets : les srets conventionnelles, lgales ou judiciaires..................................................p. 7\nB. Classification selon la nature des srets : srets personnelles et srets relles.....................................................................p. 7\n1. Srets personnelles...................................................................................................................................................................................................p. 8\na) Srets personnelles classiques ou accessoires : le cautionnement....................................................................................................................... p. 8\nb) Srets personnelles nouvelles ou non accessoires : les garanties autonomes et les lettres d'intention................................................................ p. 8\n2. Srets relles.............................................................................................................................................................................................................p. 8\na) Srets relles mobilires......................................................................................................................................................................................... p. 9\nb) Srets relles immobilires......................................................................................................................................................................................p. 9\n3. Des srets mixtes ?.................................................................................................................................................................................................. p. 9\nC. Le droit des srets rform par l'ordonnance du 23 mars 2006 relative aux srets : la modernisation de la matire.............. p. 12\nAvertissement : Rforme du droit des srets par l'ordonnance n2006-343 du 23 mars 2006\nrelative aux srets. Situation trs particulire du cours partir de l'anne 2006. Conception\nLe droit des srets vient donc d'tre rform par l'ordonnance n2006-346 du 23 mars 2006, tout\nparticulirement le droit des srets relles qui a fait l'objet d'une rcriture de grande ampleur.\nA cela rajoutons, pour n'y revenir qu' la leon 5 relative la notion de sret relle, que la loi n\n2007-211 du 19 fvrier 2007 introduisant la fiducie en droit franais vient encore d'enrichir, ou de\nbouleverser, la notion de sret.\nLe cours, dans ces conditions, se prsente de faon trs particulire, entre droit ancien dont les\nfondements gnraux et traditionnels restent tout de mme valables, et droit nouveau figurant\nlui-mme, dsormais, dans un nouveau Livre IV du Code civil.\nDevant la priode transitoire qui s'ouvre pour l'enseignant comme pour l'tudiant, de dcouverte\net de rflexion sur la matire bien que le nouveau droit des srets soit dj du droit positif ,\napplicable immdiatement dans sa quasi-totalit, un choix pdagogique s'est avr ncessaire pour\nles annes 2006 et suivantes.\nLe parti aurait pu tre de ne traiter que le nouveau droit des srets, mais avec de nombreux\ninconvnients : comment se passer des fondements traditionnels de la matire qui voluent, certes,\nmais perdurent ?\nOn ne peut comprendre le prsent qu'en connaissant le pass, surtout lorsqu'il a moins d'un an !\nD'autre part, nous n'avons pas encore de jurisprudence sur les textes nouveaux ou moderniss,\net ds lors seuls ceux anciens pourront servir de guide d'interprtation pendant encore plusieurs\nannes, en cas de difficult.\nFinalement, il nous semble que la solution la plus approprie pour prsenter la matire est de faire\nune prsentation de chaque sret intgrant la fois les textes anciens et les dispositions nouvelles,\nafin de faire apparatre de la faon la plus claire possible ce qui change et ce qui ne change pas.\nNous procderons donc une comparaison pdagogique des srets anciennes et de celles issues\nde la rforme du 23 mars 2006, seule mme, nous semble-t-il, de prsenter globalement la matire\nen attendant que le recul, et surtout la jurisprudence rendue en application des textes du Livre IV du\nCode civil, permettent, dans quelques annes, une dmarche plus unitaire.\nLa manire de procder sera la suivante, particulirement dans l'introduction : nous\ncommenceront d'abord par la prsentation du droit antrieur dont les fondements, mme\nmoderniss, restent indispensables connatre pour comprendre les volutions que celui-ci a connu,\nmais nous procderons ensuite une prsentation de l'ensemble de la rforme afin que celui qui\ndcouvre le droit des srets sache, ds l'abord, ce qu'il en est au jour de sa lecture. Nous suivrons\nla mme dmarche dans les dveloppements postrieurs l'introduction, en esprant que comparer\nc'est dj un peu comprendre...\nSection 1. Le droit des srets antrieurement la rforme\nopre par l'ordonnance n2006-343 du 23 mars 2006 : les\nfondements traditionnels de la matire.\n1. Premire approche\nA. Le droit des srets antrieurement la rforme opre par\nl'ordonnance n2006-343 du 23 mars 2006 : les fondements traditionnels\nRduite sa plus simple expression, l'ide de sret (du terme latin securitas) est trs facile\nsaisir : une sret, c'est d'abord une scurit, un moyen de garantir le paiement d'une crance\nissue d'un rapport d'obligation.\nEn prenant une ou des srets, le crancier peut avoir confiance dans l'avenir parce qu'il a\nl'assurance qu'en principe il sera pay l'chance et n'aura pas supporter l'ventuelle insolvabilit\nde son dbiteur.\nAutrement dit, les srets ne sont pas seulement un moyen de renforcer l'efficacit de l'excution\ndes obligations mais constituent plus gnralement la condition du crdit lequel est la base de\nn'importe qu'elle activit conomique.\nSi l'on veut d'emble tre plus prcis, cette scurit sera obtenue, ainsi que l'a relev la doctrine,\nen confrant au crancier, sur les biens du dbiteur ou d'un tiers, une action soit prioritaire, c'est la\nsret relle, soit supplmentaire, c'est la sret personnelle (v. M. Cabrillac et C. Mouly, Droit des\nsrets, 6e d., 2002, Litec, n1 p. 1).\nOn peut galement mentionner la dfinition de la sret qu'a donn un auteur : une sret est\nl'affectation la satisfaction du crancier d'un bien, d'un ensemble de biens ou d'un patrimoine, par\nl'adjonction aux droits rsultant normalement pour lui du contrat de base, d'un droit d'agir, accessoire\nde son droit de crance, qui amliore sa situation juridique en remdiant aux insuffisances de son\ndroit de gage gnral... (P. Crocq, Proprit et garantie, th. Paris II, L.G.D.J., 1995, n282).\nL'intrt de cette dfinition, notamment, est de souligner qu'en amont de la prise de sret, laquelle\npeut tre dcide par la convention des parties, la loi ou le juge, la scurit de tout crancier est\nd'abord assure par le droit de recourir l'excution force sur l'ensemble du patrimoine du dbiteur.\nC'est ce qu'expriment les articles 2092 et 2093 du Code civil.\nAux termes de l'article 2092, en effet, quiconque s'est oblig personnellement, est tenu de remplir\nson engagement sur tous ses biens mobiliers et immobiliers, prsents et venir , et selon l'article\n2093 les biens du dbiteur sont le gage commun de ses cranciers...le prix s'en distribue entre\neux par contribution... .\nC'est ce que l'on appelle le droit de gage gnral, prrogative qui appartient de plein droit tous\nles cranciers mme non bards de srets, dits cranciers chirographaires, et qui leur permet,\nlorsque la dette est exigible, de faire saisir et vendre aux enchres publiques un lment d'actif du\npatrimoine du dbiteur pour se payer sur le prix de vente (v. Ph. Simler et Ph. Delebecque, Droit\ncivil, Les srets, La publicit foncire, Dalloz, 3e d., 2000, n2, p. 5) .\nLe droit positif tant attach au principe du gage commun, on en donnera une illustration concrte\nau travers d'un arrt de la Cour de cassation en date du 15 fvrier 1972 relatif la question de\nsavoir s'il est possible, par contrat, d'en limiter l'assiette. Deux personnes s'taient portes cautions\ndu remboursement des sommes dues par leur propre socit au profit d'une banque.\nEn contrepartie d'une stipulation au terme de laquelle la banque s'engageait ne poursuivre les\ncautions que sur leurs biens sis en Algrie, l'exclusion de ceux sis en France par drogation\nexpresse aux prescriptions de l'article 2092 du Code civil , celles-ci s'engageaient ne pas\ndisposer de tout ou partie de ce patrimoine algrien ou le grever d'un privilge, d'une hypothque\nou d'une garantie sans l'accord exprs et par crit de la banque .\nEn raison de la vente par les cautions de certains immeubles algriens opre sans information ni\naccord pralable de la banque, celle-ci demanda que la clause limitant son droit de gage gnral\nsoit dclare caduque.\nLa Cour de cassation estima que les juges d'appel taient fonds retenir que les engagements\ncorrlatifs de la banque et des cautions se servaient mutuellement de cause et qu' la suite des\nalinations opres sans l'accord de la banque la limitation qu'elle avait consentie, devenue sans\ncause, devait cesser d'avoir effet .\nAinsi est-il permis de penser que l'admission de la limitation conventionnelle du droit de gage gnral\ndpend, en l'espce, de la stipulation garantissant qu'une masse de biens n'chappera pas au\ncrancier. Si l'on veut en infrer une rgle plus gnrale, cela peut tre que le dbiteur est tenu\nd'offrir et de maintenir un gage minimum la disposition de ses cranciers.\nAinsi, la base, les cranciers d'une mme personne sont placs dans une situation d'galit par\nle droit de gage gnral, et dans le cas o le patrimoine du dbiteur rvlerait un passif suprieur\nla valeur de l'actif au moment o les cranciers rclament leur paiement, chacun de ceux-ci, a-t-\non soulign (v. M. Cabrillac et C. Mouly, op. et loc. cit.), ne sera rgl que dans la proportion actif-\npassif : c'est ce que l'on appelle la loi du concours, exprime plus techniquement dans l'article\n2093 du Code civil qui dispose que le prix des biens du dbiteur se distribue entre ses cranciers par\ncontribution ; on dit aussi au marc le franc, c'est--dire proportionnellement au montant de chaque\ncrance (v. L. Ayns et P. Crocq, Les Srets, La Publicit foncire 2003, n4, P. 3) .\nOr, les situations d'insolvabilit tant aujourd'hui monnaie courante, on saisit trs facilement que le\ndroit de gage gnral est une scurit illusoire. Non seulement, la masse de biens (qui n'en est pas\nun, au sens strict que l'on donne ce mot) du dbiteur qui constitue ce gage peut tre totalement\ninconsistante, mais en plus le concours entre cranciers du mme dbiteur va considrablement\nrduire toute chance de paiement, mme partiel. Il faut donc ajouter sa qualit de crancier\nchirographaire quelque chose de plus, une garantie supplmentaire qui procure un avantage par\nrapport aux autres cranciers.\nLes srets ont prcisment pour but de rompre l'galit entre cranciers chirographaires,\nde deux manires diffrentes :\nsoit elles adjoignent un autre dbiteur voire plusieurs autres au dbiteur principal oblig, et\ncorrlativement un droit de poursuite contre ces personnes, ce sont les srets personnelles\nsoit elles permettent une affectation prioritaire de certains biens du dbiteur, voire mme de\ntous, au bnfice du crancier qui se verra reconnatre sur ceux-ci un droit de prfrence sur\nle prix en cas de vente force, ce sont les srets relles.\nDans le cas des srets personnelles, le crancier se prmunit contre le risque d'insolvabilit en le\nrpartissant sur deux (ou plusieurs) patrimoines. Il va obtenir qu'une autre (dans le schma le plus\nsimple) personne s'engage aux cts du dbiteur, en faisant un calcul de probabilits : probabilit\npeu leve que les multiples dbiteurs seront tous en mme temps insolvables lors de l'exigibilit\nde la crance.\nDans le cas des srets relles, les choses prsentent diffremment. Le crancier se contente\nde puiser sa scurit dans le patrimoine du dbiteur par l'affectation son bnfice d'un lment\ndtermin, mobilier ou immobilier, ou mme de l'ensemble de ce patrimoine.\nEn cas vente force du bien, il sera pay par priorit sur les cranciers chirographaires lors de la\ndistribution du prix. Le droit de prfrence, consubstantiel la notion de sret relle, permet donc\nau crancier qui en bnficie de s'affranchir de la loi du concours.\n2. A la recherche de la notion de sret\nLes choses se compliquent si l'on veut regrouper les srets personnelles et les srets relles dans\nun ensemble homogne.\nCette question de l'existence d'une dfinition commune n'est d'ailleurs pas, comme le souligne la\ndoctrine, purement thorique , car elle dtermine l'application de nombreux textes comme par\nexemple l'article 2037 du Code civil qui dcharge la caution en cas de perte par le crancier de droits,\nhypothques et privilges (v. Ph. Simler et Ph. Delebecque, op. cit., n20, p. 25) . Il faut ds lors bien\ntenter de savoir ce qu'est une sret.\nPour MM. Cabrillac et Mouly, la dfinition ne peut qu'tre vague parce que les srets,\npersonnelles ou relles, reposent sur des techniques trop loignes pour tre fondues dans un\nCelle qu'ils proposent apporte nanmoins beaucoup la comprhension de la notion : la sret\nest une prrogative superpose aux prrogatives ordinaires du crancier par le contrat, la loi, un\njugement ou une dmarche conservatoire et qui a pour finalit juridique exclusive de le protger\ncontre l'insolvabilit de son dbiteur (op. cit., n2, p. 3) .\nAinsi apparat un des grands traits de toute sret : celui de la finalit.\nLa sret a pour but d'amliorer les chances de paiement du crancier l'chance. C'est le plus\npar rapport au droit de gage gnral (v. aussi en ce sens, L. Ayns et P. Crocq, op. cit., n2, p. 1) .\nLa dfinition de M. P. Crocq, dont une partie a dj t voque plus haut, met quant elle en\nrelief les autres traits fondamentaux des srets : une sret est l'affectation la satisfaction du\ncrancier d'un bien, d'un ensemble de biens ou d'un patrimoine, par l'adjonction aux droits rsultant\nnormalement pour lui du contrat de base, d'un droit d'agir, accessoire de son droit de crance, qui\namliore sa situation juridique en remdiant aux insuffisances de son droit de gage gnral, sans\ntre pour autant une source de profit, et dont la mise en oeuvre satisfait le crancier en teignant la\ncrance en tout ou partie, directement ou indirectement (op. et loc. cit.) .\nAinsi se dgage une premire ide essentielle qu'une sret est une technique d'affectation au\nbnfice du crancier. Dans le cas des srets relles, il s'agira de l'affectation de la valeur\nconomique d'un bien ou d'un groupe de biens. Dans le cas des srets personnelles, il s'agira de\nl'affectation plus gnrale du patrimoine du garant.\nDe cette affectation au service de la crance issue du contrat de base, on peut d'ailleurs\ndduire un deuxime autre grand trait de la sret : la relation d'accessoire qui l'unit toujours, en\nprincipe, avec la crance qui constitue son principal.\nPar nature, une sret s'inscrit dans un rapport d'accessoire principal avec la crance qu'elle\ngarantit, elle est au service exclusif de cette crance ce qui explique qu'elle suit le rgime juridique\n(P. Crocq, op. cit., n277, p. 227 ; L. Ayns, n2, p. 18) de cette dernire.\nConcrtement, cela se traduit par l'adjonction au profit du bnficiaire de la sret d'un droit d'agir\naccessoire de son droit de crance (op. cit., n272, p. 225) : il pourra agir en paiement contre la\ncaution, saisir et faire vendre un bien hypothqu ou gag.\nEnfin, la dfinition de M. P. Crocq est intressante en ce qu'elle met en relief une autre facette de\nla notion de sret.\nEn effet, si une sret a pour objectif l'amlioration de la situation du crancier en augmentant ses\nchances de paiement par rapport au simple droit de gage gnral, elle ne doit pas non plus tre une\nEtant accessoire, la sret, souligne cet auteur, est ncessairement sous la dpendance de la\ncrance et sa ralisation ne peut confrer un profit plus grand que l'excution normale de cette\ndernire (op. cit., n270, p.222) .\nAu total, ces ides suffisent, nous semble-t-il, dessiner un portrait-robot suffisant de la notion\njuridique de sret. Aller au-del serait de toute faon bien difficile car il est vrai que les srets\npersonnelles et relles reposent sur des techniques qui ne sont pas identiques.\nA ce stade, le dbat rebondit plutt, assez classiquement, vers une autre question : celle de savoir,\nune fois rappel que la sret est une garantie de paiement du crancier l'chance, si toute\ngarantie est une sret.\n3. Sret et garantie\nC'est en effet un dbat classique que de se demander si la notion de garantie recouvre celle de\nsret et si ces deux expressions sont synonymes.\nLe droit civil, on le sait, emploie souvent le terme de garantie, comme par exemple la garantie des\nvices cachs du vendeur dans laquelle le bien vendu est en principe apte remplir telle fonction\ndtermine au moment de la vente. Si l'exprience il ne l'est pas, le vendeur devra en assumer les\nconsquences. Cette garantie des vices cachs est donc une scurit pour l'acheteur, et on semble\ntre proche, alors, de la notion de sret (v. P. Crocq, op. cit., n283, p. 235) .\nOn a d'autre part remarqu que de nombreuses rgles drivant du rapport d'obligation\nconstituent des garanties de paiement trs efficaces :\nc'est le cas de la compensation (aux termes de l'article 1289 du Code civil, lorsque deux\npersonnes se trouvent dbitrices l'une envers l'autre, il s'opre entre elles une compensation\nqui teint les deux dettes )\nde l'exception d'inexcution (ou droit de chacune des parties un contrat synallagmatique de\nrefuser d'excuter son obligation tant qu'elle n'a pas elle-mme reu la prestation qui lui est due)\nde la rsolution pour inexcution (anantissement du contrat demand par le crancier lorsque\nl'inexcution est imputable au dbiteur) .\nFranchissant un degr supplmentaire, on trouve mme des institutions dont l'objectif avou si\nl'on peut dire, est de garantir le paiement du crancier :\nc'est le cas de l'action directe (ou droit reconnu une personne de se faire payer par le\ndbiteur de son dbiteur, confr par exemple la victime contre l'assureur du responsable\nde la solidarit passive (aux termes de l'article 1200 du Code civil, il y a solidarit de la part\ndes dbiteurs lorsqu'ils sont obligs une mme chose, de manire que chacun puisse tre\ncontraint pour la totalit, et que le payement fait par un seul libre les autres envers le crancier)\ndans laquelle chacun des codbiteurs solidaires est tenu pour l'intgralit de la dette et se\nretrouve garant de l'insolvabilit des autres\nde l'obligation in solidum\nSelon un arrt de la chambre commerciale de la Cour de cassation en date du 8 janvier 1991,\nplusieurs dbiteurs ne peuvent tre engags in solidum qu'autant que l'obligation de chacun soit\nidentique celles des autres et que sa pleine excution puisse tre rclame par le crancier\nindiffremment l'un ou l'autre.\nEst-on alors en prsence de srets ?\nPas vritablement. Ainsi que l'a relev la doctrine (L. Ayns et P. Crocq, op. cit., n2, p. 1) , ces\ngaranties ne sont que la consquence d'une situation dtermine, d'un ensemble de liens ou de la\nnature de ces liens. Si l'on prend l'exemple de l'obligation in solidum, elle est une consquence d'une\nunit de dette et d'une pluralit de dbiteurs. On peut dire la mme chose de l'action directe qui est\nla rsultante de l'existence d'un groupe de contrats.\nOr, on l'a vu prcdemment, en principe une sret s'ajoute, s'adjoint au rapport d'obligation.\nElle n'en est pas la consquence.\nToute garantie n'est donc pas une sret au sens strict du terme. C'est la raison pour laquelle nous\nne les voquerons pas dans la classification des srets laquelle nous allons maintenant procder.\n4. Classification des srets\nNous nous en tiendrons ici aux critres de classification les plus traditionnels : on peut en\neffet distinguer les srets selon leurs sources, d'une part, et d'autre part selon leur nature, relle ou\npersonnelle, sachant que ce deuxime critre de distinction tend aujourd'hui se relativiser un peu\ndu fait du dveloppement de srets prsentant un certain caractre de mixit.\nA. Classification selon la source des srets : les srets\nconventionnelles, lgales ou judiciaires\nLes srets conventionnelles sont celles qui naissent de la commune volont des parties\nun contrat. Ainsi, par exemple, du cautionnement qui est une sret personnelle impliquant\nun change de consentement entre le crancier et la caution, ou encore du gage et de\nl'hypothque, srets relles.\nLes srets lgales, au contraire, son confres par la loi des bnficiaires dtermins.\nParce qu'elles expriment une hirarchie des intrts dtermine par l'autorit lgislative, les\nsrets lgales sont gnralement des srets relles. On imagine en effet difficilement que la\nloi impose un tiers l'obligation de garantir un dbiteur. Le cautionnement dit lgal se rencontre\npourtant, notamment dans le droit des affaires ou un certain nombre de textes imposent des\nprofessionnels maniant les fonds de leurs clients, tels les agents immobiliers ou les agents de\nvoyage, la fourniture d'un cautionnement. Cela tant, la doctrine est unanime pour dire que\nl'expression cautionnement lgal est trompeuse : ce qui est lgal, c'est l'obligation de fournir\nune caution, mais le cautionnement lui-mme natra bien de la conclusion d'un contrat entre la\ncaution et le crancier (v. L. Ayns et P. Crocq, op. cit., n201, p. 17) .\nQuant aux srets judiciaires, elles sont constitues par une dcision de justice. Mesures de\nsauvegarde que le juge peut accorder une personne dans des circonstances que les textes\ndfinissent, les srets judiciaires sont gnralement aussi des srets relles, pour la mme\nraison que celle qui vient d'tre donne en matire de srets lgales.\nAu final, si on peut dire que la triple distinction a un caractre transversal et s'applique aussi bien\naux srets relles qu'aux srets personnelles, il y a tout de mme certaines nuances faire et un\npoint ne pas perdre de vue : les srets personnelles puisent toujours leur source immdiate dans\nun contrat (en ce sens, Ph. Simler et Ph. Delebecque, op. cit., n6, p. 11) .\nB. Classification selon la nature des srets : srets personnelles et\nA l'heure actuelle, c'est encore la distinction srets personnelles ... srets relles qui traverse le\nplus profondment la matire. Les situations dans lesquelles la sret prsente un certain caractre\nde mixit restent marginales.\n1. Srets personnelles\nL'tudiant tranger qui aujourd'hui ouvrirait notre Code civil conclurait trs rapidement qu'il n'existe\nqu'une seule sret personnelle dans le systme franais : le cautionnement.\nDe fait, si celui-ci est bien l'espce de sret personnelle la plus traditionnelle de notre paysage\njuridique, le phnomne majeur de ces vingt dernires annes est l'apparition, ct de lui, de\nvarits nouvelles de srets personnelles d'une grande importance pratique dans la vie des affaires.\nLes plus types sont la garantie indpendante ou autonome, et la lettre de confort ou d'intention.\nAinsi une distinction est-elle dsormais possible en fonction de l'objet de l'obligation du\nprend-il l'engagement de payer ce que doit le dbiteur principal ? On est en prsence d'une\nsret accessoire traditionnelle, autrement dit d'un cautionnement.\nS'engage-t-il au contraire indpendamment du dbiteur principal indemniser le crancier ?\nOn est en prsence d'une sret non accessoire ou autonome (en ce sens, L. Ayns et P.\nCrocq, op. cit., n100, p. 13) .\na) Srets personnelles classiques ou accessoires : le cautionnement\nC'est en effet dans le caractre accessoire que rside la caractristique principale du cautionnement.\nAux termes de l'article 2011 du Code civil , celui qui se rend caution d'une obligation, se soumet\nenvers le crancier satisfaire cette obligation, si le dbiteur n'y satisfait pas lui-mme .\nb) Srets personnelles nouvelles ou non accessoires : les garanties autonomes et\nLes garanties indpendantes sont des engagements de payer une somme une somme dtermine\npris par des tiers, donns en garantie d'une opration conomique ralise par le dbiteur mais\nautonomes par rapport celle-ci.\nConcrtement, cela se traduira par l'inopposabilit au bnficiaire de la garantie des exceptions tires\ndu contrat de base. Ainsi le garant ne s'engage-t-il pas excuter l'obligation du dbiteur garanti\nmais une obligation nouvelle, indpendante, pour la plus grande sret du bnficiaire.\nLes lettres d'intention, quant elles (on les appelle encore lettre de confort ou de patronage) ,\nrenferment bien des nuances et des subtilits.\nDisons seulement ici qu'elles expriment en gnral la volont d'un tiers, non de payer la dette du\ndbiteur mais de faire en sorte que ce dernier soit en mesure de remplir ses engagements (Ph.\nSimler et Ph. Delebecque, op. cit., n10, p. 13).\n2. Srets relles\nLes srets relles tant extrmement varies, leur classification peut se faire selon plusieurs critres\nqu'il faut numrer mais dont un seul retiendra l'attention dans le cadre de cette introduction.\nLes srets relles peuvent d'abord tre distingues selon qu'elles impliquent ou non un\nElles peuvent ensuite tre classes selon leur assiette, et sous ce rapport elles seront gnrales\nElles se distinguent enfin selon que cette assiette est immobilire ou mobilire.\nMme si elle n'est pas parfaite, cette dernire distinction est sans doute la plus pdagogique :\nelle permet en effet de dresser un bon panorama des diffrentes srets relles.\na) Srets relles mobilires\nOn recense ici deux srets principales : le gage et les privilges mobiliers.\nLe gage, aux termes de l'article 2072 du Code civil, est la forme mobilire du nantissement,\net selon l'article 2071 du Code civil, le nantissement est un contrat par lequel un dbiteur\nremet une chose son crancier pour sret de la dette . C'est la sret mobilire\ntype, contractuelle dans l'esprit des rdacteurs du Code civil. Pour ces derniers, il supposait\ngalement la remise de la chose au crancier pour sret de la dette. Mais un des traits\nmarquants de l'volution des srets relles au 20e sicle est l'apparition et le dveloppement,\npas seulement en France d'ailleurs, de srets mobilires conventionnelles sans dpossession,\nces gages sans dessaisissement portant sur des biens corporels ou incorporels. Cette\nvolution a pu avoir lieu, souligne la doctrine, parce que la scurit confre par la dpossession\na t assure au moyen d'une publicit de la constitution de la sret (Ph. Simler et Ph.\nDelebecque, n15, p. 18) .\nLes privilges mobiliers (art. 2099 C. civ.), quant eux, sont des srets d'origine lgale. Plus\nprcisment, le privilge est un droit que la qualit de la crance donne un crancier d'tre\nprfr aux autres cranciers, mme hypothcaires (art. 2095 C. civ.). Selon l'article 2100 du\nCode civil, les privilges sur les meubles sont ou gnraux, lorsqu'ils portent sur l'intgralit du\npatrimoine mobilier du dbiteur, ou particuliers sur certains meubles.\nb) Srets relles immobilires\nIl y a classiquement trois srets relles immobilires:\nL'hypothque tout d'abord, la plus importante des trois. C'est un droit rel sur les immeubles\naffects l'acquittement d'une obligation (art. 2114 C. civ.). Il s'agit donc d'une affectation\nd'un immeuble, ou de plusieurs, pour sret d'une dette et cela, c'est important, sans\ndessaisissement du constituant.\nL'antichrse ensuite. C'est le nantissement d'une chose immobilire (art. 2072 C. civ.), qui\nimplique donc la dpossession du dbiteur. Le crancier aura la jouissance d'un immeuble\ntitre de gage ainsi que le droit d'en percevoir les revenus pour les imputer sur sa crance.\nLes privilges immobiliers enfin. D'origine lgale, n'impliquant pas dpossession du dbiteur,\nils sont toujours spciaux et donc soumis, tout comme l'hypothque, l'exigence de la publicit\n3. Des srets mixtes ?\nLa question de l'existence de srets prsentant un certain caractre de mixit ou d'hybridit doit\naujourd'hui tre pose.\nBien sr, en tant que catgorie part entire, les srets mixtes n'existent pas, mais on en trouve\nde-ci de-l des illustrations qui ont sucit du contencieux et qui justifient qu'on s'y arrte maintenant.\nOn peut dj signaler le nantissement de crance : pour obtenir un crdit d'une banque, une\nentreprise va par exemple nantir des crances qu'elle a contre ses clients.\nC'est une sret relle, mais qui confre en dfinitive au crancier nanti un droit de gage sur le\npatrimoine d'un tiers puisqu'il peut rclamer le paiement une personne autre que le dbiteur\nprincipal. La parent avec le cautionnement (v. L. Ayns et P. Crocq, op. cit., n518, p. 210) saute\nIl existe (il existait ?) cependant une illustration encore plus nette de sret mixte : c'est le\ncautionnement rel. Ainsi qu'on l'a soulign (Ph. Simler et Ph. Delebecque, op. cit., n34, p. 21), le\ncautionnement rel est une sret relle fournie par une autre personne que le dbiteur, et du seul\nfait de cette dissociation des qualits de dbiteur et de constituant de la sret, atypique, le tiers tenu\nrellement, c'est--dire la hauteur de la valeur du bien hypothqu, et non personnellement se\ntrouve dans une situation proche de celle de la caution.\nDe nombreuses dcisions de justice rendues depuis quelques annes ont attest de la monte en\npuissance de cette sret hybride, et si, par des arrts de 1999 et 2000, la Cour de cassation a\npu laisser penser qu'elle avait choisi son camp en affirmant que le cautionnement rel fourni par\ncelui qui consent la constitution d'une hypothque conventionnelle pour garantir le remboursement\nla dette d'un tiers, est une sret relle , il n'en restait pas moins, jusqu' un arrt de la Chambre\nmixte de la Cour de cassation du 2 dcembre 2005, que sa double nature semblait perdurer.\nJusqu' cette dcision, en effet, le tiers constituant pouvait tre contraint d'assumer dans son\npropre patrimoine une dette qui n'tait pas la sienne, ce qui est la marque du cautionnement, et la\ncaution relle pouvait galement se prvaloir en jurisprudence du bnfice de cessions d'actions\nou de subrogation prvu l'article 2037 du Code civil, bnfice qui est un des traits distinctifs\nfondamentaux de cette sret personnelle (cf. Cass. com. 17 mars 1992, Bull. civ. IV, n115) .\nLa contradiction la plus importante se situait cependant sur le terrain de l'aptitude constituer la\nsret. En effet, si le cautionnement rel tait une pure sret relle sans engagement personnel,\nla Cour de cassation ne devrait pas lui appliquer l'article 1415 du Code civil.\nSelon ce texte, "chacun des poux ne peut engager que ses biens propres et ses revenus, par un\ncautionnement ou un emprunt, moins que ceux-ci n'aient t contracts avec le consentement\nexprs de l'autre conjoint".\nPar exception au principe du droit de poursuite des cranciers sur les biens communs (art. 1413 C.\nciv.), cette disposition rduit le gage des cranciers aux biens propres et aux revenus de la caution\ncommune en biens si son conjoint n'a pas donn son accord l'engagement. Son but est de protger\nle patrimoine familial contre des engagements qui sont jugs dangereux, le cautionnement en faisant\nbien sr partie.\nOr, par plusieurs arrts en date du 15 mai 2002 la premire Chambre civile de la Cour de cassation\na appliqu l'article 1415 du Code civil au cautionnement rel (Bul. civ. I, n127 et 129), affirmant\ndans le premier que "le nantissement constitu par un tiers pour le dbiteur est un cautionnement\nrel soumis l'article 1415 du Code civil ; ' dans le cas d'un tel engagement consenti par un poux\nsur des biens communs, sans le consentement exprs de l'autre, la caution, qui peut invoquer\nl'inopposabilit de l'acte quant ces biens, reste seulement tenue, en cette qualit, du paiement\nde la dette sur ses biens propres et ses revenus dans la double limite du montant de la somme\ngarantie et de la valeur des biens engags".\nPour la Cour de cassation, les juges du fond avaient "justement estim que ces actes n'tablissaient\npas eux seuls le consentement exprs de chacun des poux l'engagement de caution de l'autre,\nde sorte que l'article 1415 du Code civil devait s'y appliquer".\nLes valeurs mobilires communes nanties ne pouvaient donc tre saisies. On constatait ainsi depuis\nces arrts de 2002 un inflchissement de la position de la Cour de cassation sur la nature juridique\ndu cautionnement rel, qui n'tait donc pas seulement une pure sret relle puisqu'on lui appliquait\ncertaines rgles des srets personnelles.\nMais aprs trois nouvelles annes, la Chambre mixte a opr un important revirement dans un\narrt du 2 dcembre 2005 abandonnant la conception mixte du cautionnement rel, abandonnant\nmme la qualification de cautionnement rel d'ailleurs : toujours propos de l'application de l'article\n1415 du Code civil dans le cas d'un nantissement de titres communs dmatrialiss pris en garantie\nd'une dette bancaire contracte par un tiers, la Cour affirme en effet qu'une sret relle consentie\npour garantir la dette d'un tiers n'impliquant aucun engagement personnel satisfaire l'obligation\nd'autrui et n'tant ds lors pas un cautionnement, lequel ne se prsume pas, la cour d'appel a\nexactement retenu que l'article 1415 du Code civil n'tait pas applicable au nantissement de titres\nentrs dans la communaut (v. les commentaires de Ph. Simler au JCP G 2005, prc. ; Y. Picod,\nDr. et procd. 2006-2, p. 1131 ; S. Piedelivre, JCP E 2006, 1056 ; L. Leveneur, Contrats, concu.\nconsom. 2006-4, n62 ; v. aussi D. 2006, p. 729, avis J. Sainte-Rose et note L. Ayns).\nOn en tait l depuis, l c'est--dire face une sret relle pour autrui dans laquelle un tiers a un\ndroit rel sur un bien lui permettant de se payer sur celui-ci, sans que son propritaire soit oblig\npersonnellement ce paiement.\nC'est simple et logique : l'acte constitutif d'une garantie relle marque la volont de son auteur de\nlimiter son risque hauteur de la valeur du bien grev.\nLa doctrine s'tait cependant demande, suite cette dcision, si la Cour de cassation avait\ndlibrment effac le cautionnement rel des concepts juridiques, ou simplement voulu dire que\ncette sret relle n'tait pas un cautionnement personnel parce que celui-ci ne se prsume pas.\nC'est le premier intrt d'un arrt de la Cour de cassation en date du 7 fvrier 2006 que de confirmer\nl'abandon du concept mme de cautionnement rel, puisque la premire chambre civile reprend\nmot pour mot la formulation, propos d'une hypothque pour autrui, de l'arrt du 2 dcembre 2005\n(avec d'autres, postrieurs, manant d'autres chambres : Civ. 3e, 15 fvr. 2006, n04-19.847 ; Com.\n21 fvr. 2006, n04-14.051 ; Civ. 1re, 28 fvr. 2006, n02-10.602 ; sur lesquels v. Ph. Simler et Ph.\nDelebecque, JCP G 2006, I, 131, n1) : c'est une sret relle consentie pour garantir la dette\nd'un tiers n'impliquant aucun engagement personnel... (v. Civ. 1re, 7 fvr. 2006, Droit et procd.\n2006/4, p. 234 et s., obs. O. Salati).\nLes autres questions qui se sont poses portaient sur les consquences de la requalification du\ncautionnement rel en une sret relle, plus particulirement sur l'exclusion ou non des rgles du\ndroit du cautionnement dans les relations entre la "caution relle" et le crancier.\nL'arrt du 7 fvrier 2006 apporte l aussi une confirmation bienvenue, propos de la question de\nsavoir si le tiers constituant peut se prvaloir de l'obligation annuelle d'information que l'article L.\n313-22 du Code montaire et financier met la charge du crancier envers la caution.\nOn se souvient que la premire Chambre civile, le 1er fvrier 2000, avait une premire fois refus\nd'tendre cette obligation d'information sur les encours du dbiteur garanti au tiers constituant de\nla sret relle, mais les arrts du 15 mai 2002 tant ensuite passs par l il tait sans doute\nncessaire, en application de l'arrt de Chambre mixte du 2 dcembre 2005, de redire que les\nrgles spcifiques du droit du cautionnement ne peuvent s'appliquer que si celui qui a accept\nde consentir une sret relle sur ses biens a galement souscrit, et clairement, un engagement\npersonnel envers le crancier.\nIl n'est pas question d'ouvrir ici un dbat sur les mrites de l'application au tiers constituant d'une\nsret relle des dispositions protectrices du cautionnement, mais simplement de remarquer la clart\nde la position dsormais adopte par la jurisprudence.\nC. Le droit des srets rform par l'ordonnance du 23 mars 2006 relative\naux srets : la modernisation de la matire\nFruit des propositions de rforme de la Commission prside par le professeur M. Grimaldi,\nl'ordonnance n2006-346 du 23 mars 2006 relative aux srets, publie au JO du 24 (p. 4475) et\nentre en vigueur le 25 l'exception des dispositions relatives au gage de vhicule terrestre moteur,\ncre dans le Code civil un nouveau Livre IV intitul Des srets .\nSur un plan formel cette innovation est plus que bienvenue : un livre IV entirement consacr aux\nsrets assurera une lisibilit accrue de ce droit.\nDu point de vue des rgles de fond elle ne l'est pas moins : plus d'unit, c'est toujours plus de\ncohrence mme s'il y a ici un certain got d'inachev. Il est par exemple dommage que l'nonc des\nprincipes directeurs du droit des srets n'ait pas t repris dans l'ordonnance, du fait du caractre\nrestrictif de la loi d'habilitation.\nLe livre IV comporte deux titres consacrs respectivement aux srets personnelles (art. 2288\n2322) et aux srets relles (art. 2323 2488), mais ce sont seulement ces dernires qui, faisant\nl'objet de modifications d'envergure, seront prsentes dans le cadre de cette chronique.\nCe titre II comporte :\nun sous-titre 1er intitul Dispositions gnrales (art. 2323 2328)\nun sous-titre II : Des srets sur les meubles (art. 2329 2372)\nun sous-titre III : Des srets sur les immeubles (art. 2373 2488)\nAuparavant, arrtons-nous un instant sur les dispositions gnrales qui ouvrent le nouveau livre IV.\nDispositions gnrales du nouveau livre IV.\nL'ouverture est d'abord classique, puisque les articles 2284 et 2285 reproduisent les anciens articles\n2092 et 2093 relatifs au droit de gage gnral et au principe d'galit des cranciers. Mais aussitt\naprs, dans le nouvel article 2286, vient la conscration lgale d'une garantie relle trs utilise\nen pratique : le droit de rtention, et l'nonciation des diffrents types de situation dans lesquelles\nil peut tre exerc, et perdu.\nL'article 2287, enfin, inscrit dans la loi la primaut du droit des procdures collectives sur le droit\ndes srets puisqu'il y est nonc que les dispositions du livre IV ne font pas obstacle l'application\ndes rgles prvues en cas d'ouverture d'une procdure de sauvegarde, de redressement ou de\nliquidation judiciaire ou encore en cas d'ouverture d'une procdure de traitement des situations de\nDispositions gnrales du titre II.\nElles constituent le sous-titre premier, et reprennent purement et simplement sous les articles 2323\n2328 les anciens articles 2094 2099. A part cela, rien de chang : numration des causes\nlgitimes de prfrence, dfinition, rang et assiette des privilges.\nSrets sur les meubles.\nC'est le sous-titre II, qui comporte un chapitre sur les privilges mobiliers, qui peuvent tre gnraux\n(art. 2331) ou spciaux (art. 2332), ces derniers, s'il faut effectuer un classement, primant sauf\ndispositions contraires les privilges gnraux (art. 2332-1) ; un autre sur le gage de meubles\ncorporels, un troisime sur le nantissement de meubles incorporels et un quatrime et dernier sur\nla proprit retenue titre de garantie.\nCe sont l les quatre sortes de srets sur les meubles (art. 2329), et on remarquera que\ndsormais le terme de gage est exclusivement rserv aux srets sur meubles corporels (art. 2333\ns.), et celui de nantissement aux meubles incorporels (art. 2355 s.).\nIl n'y a pas lieu de revenir sur le chapitre premier relatif aux privilges mobiliers qui, la rubrique\nnouvelle prs concernant le classement des privilges (art. 2332-1 s.), reprend, dans les articles\n2330 2332, les anciens articles 2100 2102.\nEn revanche, la rforme du gage de meubles corporels est l'un des apports majeurs de\nl'ordonnance. Ce chapitre II se divise en un droit commun (sect. 1, art. 2333 s.), et au gage portant sur\nun vhicule automobile (sect. 2, art. 2351 2353). Si l'on s'en tient au droit commun, c'est l'abandon\ndu caractre rel du contrat de gage qui est capital.\nAux termes de l'article 2336 en effet, le gage est parfait par l'tablissement d'un crit contenant\nla dsignation de la dette garantie, la quantit des biens donns en gage ainsi que leur espce\nou leur nature .\nIl est d'autre part opposable aux tiers soit par la publicit qui en est faite (art. 2337 al. 1er) par\ninscription sur un registre spcial encore crer (art. 2338), soit, cela reste possible, par la\ndpossession entre les mains du crancier ou d'un tiers convenu du bien qui en fait l'objet (art. 2337\nRendu plus attractif par la rforme, le gage peut ainsi porter sur des biens futurs (art. 2333), avoir pour\nobjet des choses fongibles (art. 2341-2342), un gage des stocks sans dpossession au bnfice\ndes tablissements de crdit est mme expressment prvu, mais dans le Code de commerce (art.\nL. 527-1 s.) ; enfin, le pacte commissoire est autoris par l'article 2348 :\nMais pour que ces dispositions puissent recevoir application, encore faudra-t-il que les ou les biens\nen cause ne soient pas dj privs de toute disponibilit juridique par l'effet d'une clause de rserve\nde proprit, accueillie en tant que sret dans le Code civil par le chapitre IV : De la proprit\nretenue titre de garantie (v. aussi art. 2329 4) !\nSelon l'article 2367 al. 1er, en effet, ' la proprit d'un bien peut tre retenue en garantie par l'effet\nd'une clause de rserve de proprit - convenue par crit , art. 2368 - qui suspend l'effet translatif\nd'un contrat jusqu'au complet paiement de l'obligation qui en constitue la contrepartie '.\nAinsi, en cas de dfaillance du dbiteur, le crancier pourra demander la restitution du bien afin de\nrecouvrer le droit d'en disposer (art. 2371 al. 1er), sous rserve de l'obligation, lorsque la valeur\ndu bien repris excde le montant de la dette garantie encore exigible , de restituer au dbiteur\nune somme gale la diffrence (al. 3).\nN'oublions pas, pour en terminer avec le sous-titre relatif aux srets sur les meubles, le chapitre 3 :\nDu nantissement de meubles incorporels , dfini par l'article 2355 al. 1er comme l'affectation,\nen garantie d'une obligation, d'un bien meuble incorporel ou d'un ensemble de biens meubles\nincorporels, prsents ou futurs .\nIl peut tre conventionnel ou judiciaire (al. 2), mais il faut surtout souligner ici que les textes\ntablissent une distinction, s'agissant du nantissement conventionnel, entre le nantissement de\ncrance et ceux ayant pour objet d'autres meubles incorporels (al. 5) ou un compte (art. 2360).\nPour le premier, l'article 2356 dispose qu' peine de nullit , il doit tre conclu par crit , acte\nauthentique ou seing priv, l'article 2362 al. 1er disposant pour sa part que ce n'est que pour tre\nopposable au dbiteur de la crance nantie que le nantissement doit lui tre notifi.\nEn revanche, la loi formule une exigence capitale dans l'article 2356 alina 2 : les crances\ngaranties et les crances nanties sont dsignes dans l'acte .\nBien sr, si elles sont futures, l'acte doit permettre leur individualisation ou contenir des lments\npermettant celle-ci tels que l'indication du dbiteur, le lieu de paiement, le montant des crances\nou leur valuation et, s'il y a lieu, leur chance (al. 2).\nQuant ses effets gnraux, le droit nouveau s'inspire nettement de la technique du bordereau\nDailly, puisque le nouvel article 2061 dispose que le nantissement d'une crance, prsente ou\nfuture, prend effet entre les parties et devient opposable aux tiers la date de l'acte .\nEnfin, en cas de dfaillance de son dbiteur, le crancier pourra, sans attendre l'chance de la\ncrance donne en nantissement, se faire attribuer judiciairement celle-ci, moins qu'un pacte\ncommissoire ait t prvu par la convention (art. 2365), et dans tous les cas, s'il a t pay au\ncrancier nanti une somme suprieure la dette garantie, celui-ci doit la diffrence au constituant\nSrets sur les immeubles.\nC'est le sous-titre III, qui comporte sept chapitres.\nElles voluent aussi, et peut-tre est-ce l'hypothque, finalement, le principal vainqueur de la rforme\navec ses deux nouveaux avatars que sont l'hypothque rechargeable et l'hypothque inverse, mais\naussi la possibilit de consentir une hypothque pour sret de crances futures pourvu qu'elle\nsoient dterminables (art. 2421), ou pour le crancier impay de demander en justice l'attribution de\nl'immeuble en paiement s'il n'est pas convenu dans la convention d'hypothque qu'il en deviendra\npropritaire, les articles 2458 et 2459 excluant cependant l'attribution ou le pacte commissoire s'il\ns'agit de la rsidence principale du dbiteur. Mais en ouverture, il est d'abord nonc que ' les srets\nsur les immeubles sont les privilges, l'antichrse et les hypothques.\nLa proprit de l'immeuble peut galement tre retenue en garantie ' (art. 2373).\nun chapitre 1er : Des privilges immobiliers (art. 2374 2386) qui n'apporte pas de\nun chapitre II : De l'antichrse (art. 2387 2392) qui permet l'antichrse-bail\nmais surtout les chapitres III VII (art. 2393 2488) qui traitent de l'hypothque\nLa premire innovation majeure est l'hypothque rechargeable, dont le but est\nd'encourager le crdit hypothcaire en permettant qu'une mme hypothque garantisse\ndes crdits successifs.\nCe faisant, la Commission Grimaldi a assoupli les principes de spcialit de la sret\nquant la crance garantie, et d'accessorit de l'hypothque.\nElle est dfinie par l'article 2422 comme celle qui, conventionnelle, peut tre\nultrieurement affecte la garantie de crances autres que celles mentionnes par l'acte\nconstitutif pourvu que celui-ci le prvoie expressment , tant prcis que le constituant\npeut alors l'offrir en garantie, dans la limite de la somme prvue dans l'acte constitutif...\nnon seulement au crancier originaire, mais aussi un nouveau crancier encore que le\npremier n'ait pas t pay .\nLa convention de rechargement prend la forme notarie (art. 2422 al. 3), publie, sous la\nforme d'une mention en marge de l'inscription initiale, peine d'inopposabilit aux tiers\nUn des intrts essentiels de l'hypothque rechargeable est que le crancier bnficiaire\nde la recharge bnficiera du rang de l'hypothque initiale, et primera donc celui qui ayant\ninscrit une sret sur l'immeuble antrieurement la recharge, l'a toutefois fait aprs la\npublication de la constitution initiale de l'hypothque.\nOn aura compris que l'hypothque rechargeable rduit l'intrt de l'inscription d'une\nhypothque de second rang, mais en prsence d'une hypothque judiciaire conservatoire\nil est heureusement drog la rgle du rang, c'est--dire que l'inscription d'une\nhypothque judiciaire conservatoire est rpute d'un rang antrieur celui confr la\nconvention de rechargement lorsque la publicit de cette convention est postrieure\nl'inscription de l'hypothque judiciaire conservatoire (art. 2425 al. 5).\nOn signalera, enfin, que l'hypothque rechargeable ne s'teint pas par l'extinction\nprincipale (art. 2488 1), elle lui survit ce qui permet au constituant de l'offrir en garantie\nde nouveaux cranciers.\nLa deuxime grande innovation est le prt viager hypothcaire ou hypothque\nEn tant que support d'un crdit consenti un particulier il figure plus logiquement dans\nDisons simplement ici qu'il s'agit d'un contrat par lequel un tablissement de crdit\nconsent une personne physique un prt sous la forme d'un capital ou d'une rente,\ngaranti par l'hypothque d'un bien de l'emprunteur usage exclusif d'habitation et dont\nle remboursement ne peut tre exig qu'au dcs de celui-ci ou lors de l'alination ou du\ndmembrement de la proprit de l'immeuble hypothqu s'ils surviennent avant le dcs\n(C. conso., art. L. 314-1).\nDocuments similaires à Suretés 1re partie\nmarché cadre CPS_RC_-_DSMO_LOCATION_LD-APDN_-_70-11\nCAS PRATIQUE DIFFICULT2\nPlus de Othniel\nCode Petrolier Ordonnance de Modification\nChap1 Le Droit Proportionnel\nCIRCULAIRE N° 004-2004 RELATIVE A LA PROCEDURE, A LA FORME ET AUX MENTIONS OBLIGATOIRES DES GARANTIES A PREMIERE DEMANDES PRODUITES LORS DES DEMANDES D’AUTORISATION D’EMPRUNTS OBLIGATAIRES SUR LE MARCHE FINANCIER\nDecision Cm-umoa 020-12-2012 Adoption Projet Loi Uniforme Sur Le Contentieux-2\nPopulaire dans Privilege (Law)\nCode Domanial Foncier 2000 du Mali\n213167931 Universite2009 Bail Commercial Conforme Au Droit OHADA PDF


Andalousies Atlantiques 2012 : une fin d'année en Méditerranée\nLa fin d'année sera fêtée sous le signe des trois cultures. Exceptionnelles, comme à chaque fois, les Andalousies Atlantiques vont réunir pour leur 9ème édition des artistes venus d'Algérie, de France, d'Afghanistan, de Palestine, d'Espagne et du Maroc bien sûr. Une programmation artistique très féminine par ailleurs, à découvrir dans le cadre intimiste de Dar Souiri du 27 au 29 décembre.\n"Partage, écoute et fête" : les thèmes de prédilection du Festival des Andalousies Atlantiques puisent dans l'histoire commune des cultures arabo-musulmane, juive et andalouse. En écho à ce passé commun, la musique, brodée d'émotions universelles, habite les artistes et transcende les différences au nom de l'art.\nElles vont, une nouvelle fois, apporter leur sensibilité, mais plus encore lors de cette édition 2012 des Andalousies Atlantiques. A commencer par L. Beihdja Rahal venue d'Alger, dont les critiques les plus exigeants disent d'elle qu'elle apporte par le timbre de sa voix et la légèreté de son luth "la joie des âmes dans la splendeur des paradis andalous".\nSur scène, elle accompagnera Françoise Atlan et Baha Ronda, deux icônes emblématiques du patrimoine vocal méditerranéen. Le trio invitera Amine Debbi (Chabab Al Andalus) et ses musiciens pour une rencontre de tous les talents qui promet d'être inoubliable.\nD'autres femmes, telles que le groupe de Wafae Asri, venue de Tétouan, de Fès et d'Essaouira vont revisiter les répertoires de Chekara, Salim El Halaliet les plus belles pages du melhoun souiri.\nInvités parmi d'autres talents avérés, Abdelfettah Bennis et son orchestre (Fès) feront l'ouverture du festival, alors que Ben omar Ziani fermera l'édition sur les notes du "Matrouz" auxquels Essaouira a depuis longtemps choisi de s'identifier.\nLe Matrouz sera d'ailleurs au cœur du concert de l'ensemble oujdi dirigé par Ahmed Fakir qui\nnous dira à sa façon le gharnati dans le patrimoine que nous ont légué Samy El Maghribi, Zohra El Fassya ou Cheikh Mouizo.\nNe perdons pas de vue l'indispensable flamenco à cette atmosphère de fête en Méditerranée. Aussi la cité des Alizés accueillera-t-elle un duo inédit entre Hakim Ludin (Afghanistan) et Bettina Castaño (Séville) ainsi que la Compagnie Flamenca de Valeria Saura.\nDeux représentations révélées en 2012 lors des Biennales de Séville.\nA n'en pas douter, les reines de cette édition seront l'émotion, la passion, la musique et la communion, l'amitié et la fête encore. Un beau programme à découvrir dans nos pages.\nLire aussi : l'interview de Françoise Atlan, directrice artistique du Festival des Andalousies Atlantiques.\nSource : Association Essaouira Mogador.


PSG, Juve, les Bleues : ce qu'il faut retenir du week-end sportif ! - Le Point\nAlors que le Paris Saint-Germain a été sacré champion de France et que la Juve a remporté son 8e titre consécutif en championnat, les Bleues (tennis) et Van der Poel (cyclisme) ont brillé.\nModifié le 22/04/2019 à 09:35 - Publié le 21/04/2019 à 23:03 | Le Point.fr\nPour la huitième fois de son histoire, le PSG a remporté le championnat de France\nLE FEUILLETON. Le PSG titré, l'OM et l'OL se rassurent !\nEnfin titré ! Après trois matches consécutifs sans victoire, le PSG a renoué avec le succès contre Monaco (3-1), grâce à un triplé de Kylian Mbappé. Les Parisiens remportent le championnat pour la 8e fois de leur histoire, eux qui pourront ajouter un nouveau titre à leur palmarès samedi prochain, en finale de la Coupe de France. Lille devance toujours l'OL malgré son match nul face à Toulouse (0-0). De son côté, Lyon va mieux : après trois défaites consécutives, l'OL, porté par Aouar, a battu Angers (2-1) et conforté sa troisième place.\nL'OM s'y verrait bien aussi. Après leur succès contre Guingamp (3-1), les Marseillais (5e) ne sont qu'à 5 points de Lyon. Mais les Olympiens restent devancés par Saint-Étienne (4e), qui poursuit sa très bonne série de cinq matches sans défaite. Montpellier (6e) est toujours en course pour une place en ligue Europa à la suite de sa victoire contre Strasbourg (3-1).\nOH, SAINT-ÉTIENNE ! pic.twitter.com/dOj0DiJli4\nDans la lutte pour le maintien, Amiens (17e) s'est incliné face à Nantes (3-2) à La Beaujoire, Dijon (18e) a enregistré une victoire précieuse contre Rennes (3-2) et Caen (19e) s'est également imposé (0-1 à Nîmes). Par ailleurs, Nîmes a battu Bordeaux (2-1). En Ligue 2, Metz (1er) et Brest (2e) se rapprochent de l'élite après avoir battu le GFC Ajaccio (0-2) et Orléans (3-1). Par ailleurs, Béziers s'est imposé à Valenciennes au cours du match le plus prolifique de l'histoire de la Ligue 2 depuis 1994 (5-6). Enfin, Chambly (2e de National) a assuré son accession dans l'antichambre de la Ligue 1.\nLE TOUR D'EUROPE. La Juve championne, le Barça et le Bayern s'en rapprochent !\nLe premier club à avoir remporté son championnat en Europe, c'est la Juventus. Les Turinois, éliminés cette semaine de la Ligue des champions, se sont ressaisis contre la Fiorentina (2-1). Il s'agit du 8e titre consécutif de la Juve en championnat ! Dans la foulée, Cristiano Ronaldo a annoncé qu'il resterait au club la saison prochaine. En Espagne, le Barça se rapproche également du sacre après avoir battu la Real Sociedad (2-1, but de Lenglet). Son dauphin, l'Atlético s'est également imposé contre Eibar grâce à un but de Lemar (1-0). Le Real a retrouvé la victoire contre l'Atletico Bilbao (3-0) et reste troisième à 4 points des Colchoneros.\n[RESUME] Serie A Victorieuse de la Fiorentina, la Juventus est enfin titrée !!\nSon 8ème scudetto consécutif ! https://t.co/e9gES4eRxq\nQuatre jours après leur duel en Ligue des champions, Manchester City et Tottenham se retrouvaient en Premier League. Les Citizens ont pris leur revanche en s'imposant avec un but du jeune Phil Foden (1-0). Qualifié cette semaine pour les demi-finales de la Ligue des champions, Liverpool (1er) s'est imposé à Cardiff (0-2) ce dimanche, pour son huitième succès consécutif, toutes compétitions confondues, et repasse devant Manchester City (2e) au classement. Face à Crystal Palace, Unai Emery et ses joueurs se sont inclinés (2-3) à domicile. Enfin, Manchester United s'est lourdement incliné contre Everton (4-0) dimanche à Goodison Park, cinq jours après son élimination en quart de finale de la Ligue des champions face au FC Barcelone. Une très mauvaise opération pour les Red Devils dans la course à la C1.\nEn Allemagne, le Bayern Munich garde la tête de la Bundesliga grâce à un succès contre le Werder Brême (1-0). Enfin, aux Pays-Bas, l'Ajax Amsterdam marche sur l'eau. Après leur qualification contre la Juve, les Ajacides ont pris les commandes du championnat en battant Groningur (1-0).\nL'EUROPÉEN. Le Stade toulousain balayé par Leinster\nPas de miracle pour le Stade toulousain qui ne disputera pas de nouvelle finale européenne. Si les hommes d'Ugo Mola ont ouvert le score après une pénalité de Thomas Ramos, ils ont fini par s'incliner en seconde période face à Leinster (30-12). Ce sera donc une finale Saracens-Leinster, le 11 mai prochain.\nLe résumé d'une défaite cruelle mais logique du Stade Toulousain face au Leinster (30-12) en demi-finale de Champions Cup ! #ChampionsCup #LEINTOU pic.twitter.com/BOoWKZ0Eql\nDans l'autre demi-finale, les Saracens de Farrell, vainqueur de deux des trois dernières Coupes d'Europe, ont pris le meilleur sur le Munster (32-16). En Challenge européen, l'équivalent de la Ligue Europa, la finale sera 100 % française ! La Rochelle s'est en effet imposé au bout du suspense sur la pelouse de Sale (24-20). Pour la première fois, les Maritimes se hissent en finale de Coupe d'Europe. Mais le challenge sera très relevé puisqu'ils affronteront Clermont. Les Auvergnats n'ont pas tremblé contre les Harlequins (32-27), se hissant pour la 4e fois de leur histoire en finale de la Challenge Cup.\nRevivez l'essai de la victoire pour le @staderochelais ! ✨#RugbyPack pic.twitter.com/8axJaihI60\nSUR LES COURTS. Les Bleues en finale, Fognini roi de Monte-Carlo\nDemi-finale très animée en Fed Cup entre la France et la Roumanie. Victoires des Bleues au terme d'un week-end très serré trois points à deux. Caroline Garcia et Kristina Mladenovic ont remporté un double étouffant face à Simona Halep et Monica Niculescu (5-7, 6-3, 6-4). L'équipe de France ira affronter l'Australie début novembre pour tenter de ramener le trophée.\nThe winning moment @KikiMladenovic and @CaroGarcia seal victory over Halep and Niculescu, and France are through to their 6th #FedCup final\nAu tournoi de Monte-Carlo, les grands noms du tennis ont vacillé. Vendredi, Djokovic était éliminé par Medvedev (6-3, 4-6, 6-2). Samedi, c'est Nadal qui a été balayé en deux sets (4-6, 2-6) par l'Italien Fabio Fognini. En finale, ce dernier s'est imposé sans trembler pour soulever son premier Masters 1000 à Monte-Carlo, dimanche. L'Italien a tranquillement dominé Dusan Lajovic en deux sets (6-3, 6-4).\nLa consécration pour Fognini Après Nadal, l'Italien dompte Lajovic en finale du tournoi de Monte-Carlo ! pic.twitter.com/1e4zts1vWm\nDERRIÈRE LE GUIDON. Mathieu Van der Poel impérial !\nLa saison des classiques se poursuit en cyclisme. Une semaine après Paris-Roubaix, les meilleurs de la spécialité se sont retrouvés sur l'Amstel Gold Race (265,7 km) dimanche. Du haut de ses 24 ans, le coureur néerlandais Mathieu Van der Poel (le petit-fils de Raymond Poulidor) s'est imposé à Valkenburg (Pays-Bas), pour remporter la première Amstel Gold Race de sa carrière. S'il a remporté la classique néerlandaise, il ne faut pas oublier la performance du Français Julian Alaphilippe, qui a dominé la course durant de longs kilomètres, avant de terminer 4e.\nSOUS LES PANIERS. Boston enchaîne, le Thunder réagit !\nLa saison des playoffs bat son plein en NBA (basket). Boston n'est plus qu'à un match des demi-finales après un 3e succès contre Indiana (104-96). Les Raptors mènent aussi face à Orlando (2 victoires à 1) à la suite d'une victoire courte vendredi soir (98-93). Oklahoma City revient dans sa série face aux Blazers (2-1) en s'imposant (120-108) avec un très bon Russell Westbrook (33 points, 11 passes). Samedi, les Sixers ont pris le meilleur sur Brooklyn (112-108). Sous le regard d'Antoine Griezmann, la rencontre a été marquée par un début de bagarre qui a entraîné l'expulsion de Dudley et Butler. Enfin, Utah, le club du Français Rudy Gobert, est au bord de l'élimination : le Jazz a concédé une 3e défaite consécutive face à Houston (104-101).\nLe Thunder ne se laisse pas distancer par les Blazers\n33 points et 11 passes décisives pour Russell Westbrook !\n— NBAextra (@NBAextra) 20 avril 2019\nEn France, l'ex-joueur de NBA Boris Diaw a annoncé qu'il prendra la tête du club des Metropolitans 92 qui verra le jour l'an prochain à l'issue de la fusion ente Levallois et Boulogne-Billancourt. Sur les parquets, Pau-Orthez s'est fait surprendre par Bourg-en-Bresse (74-85) alors que Monaco et Limoges se sont imposés à domicile, respectivement contre Chalon (93-78) et Le Portel (89-67). Chez les femmes (en LFB), Lyon-ASVEL est le seul club à s'être qualifié pour les demi-finales (victoire à Tarbes, 81-62).\nEN BREF. Handball, natation, volley et hockey !\nC'était l'un des matches les plus attendus de la fin de saison en handball. Le PSG accueillait Montpellier et les Parisiens n'ont pas tremblé (33-26), ce qui les rapproche du titre. En Coupe EHF (la 2e Coupe d'Europe), Saint-Raphaël a été tenu en échec contre Porto (30-30). Au championnat de France de natation disputée à Rennes, Clément Mignon (100 mètres), Tom Paco Pedroni (4x100m), Charlotte Bonnet et Beryl Gastaldello (100 m) se sont qualifiés pour les Mondiaux. En revanche, il n'y aura pas de relais 4 x 100 m féminin pour le contingent tricolore. En volley, Chaumont s'est rapproché des demi-finales de la Ligue A en balayant Montpellier (3-0). À l'inverse, l'équipe de France de hockey sur glace s'est inclinéee en match amical contre la Lettonie.\n[RESUME] @LidlStarligue ♂ Le PSG Hand remporte le choc contre Montpellier ⚡⚡\nLes Parisiens se rapprochent du titre !\nÀ SUIVRE CETTE SEMAINE. Coupe de France et Formule E à Paris !\nLe PSG a l'occasion de s'offrir un nouveau trophée, samedi prochain, à l'occasion de la finale de la Coupe de France face à Rennes. Une journée de Ligue 1 se tiendra en parallèle avec notamment Bordeaux-Lyon vendredi et Marseille-Nantes dimanche. En Top 14 (rugby), à 4 journées de la fin de la saison régulière, le Stade français reçoit Clermont (16 h 50). Le week-end sera aussi marqué par Liège-Bastogne-Liège (cyclisme) et le GP d'Azerbaïdjan (F1). Enfin, la manche parisienne de la Formule E, le championnat de monoplaces 100 % électrique, se tiendra samedi.\n#FormulaE - Relive the best moments from the 7th round of the 2018/19 @FIAFormulaE championship, the Rome E-Prix ⚡ pic.twitter.com/tsdwT284vl\n— FIA (@fia) 14 avril 2019


Les mutuelles étudiantes épinglées par le Sénat - AlloDocteurs\nLes mutuelles étudiantes épinglées par le Sénat\nTrop complexes, peu efficaces, ce sont les conclusions d'un rapport explosif publié par la commission des affaires sociales du Sénat concernant les mutuelles étudiantes.\nRédigé le 31/12/2012 , mis à jour le 02/01/2013\nLes auteurs du rapport Ronan Kerdraon (PS) et Catherine Procaccia (UMP), ne mâchent pas leurs mots. Ils sont allés jusqu'à préconiser une mutuelle étudiante unique, car "trop souvent, le service rendu n'atteint pas un niveau de qualité suffisant", assurent-ils.\nLes étudiants, les moins bien traités du régime général\nLe rapport dénonce des délais de remboursement trop long et une grande difficulté à joindre un correspondant. Ainsi, "les défauts de gestion font aujourd'hui des étudiants des assurés moins bien traités que ceux du régime général dans la rapidité des remboursements, alors même que leurs problèmes financiers sont souvent plus importants", constate Jean-François Martins, ancien président de la Fédération des Associations générales étudiantes. De plus, l'obtention tardive de la carte Vitale empêche les étudiants de consulter un médecin en cas de besoin. Le rapport montre aussi un processus d'affiliation compliquée et hétérogène qui varie d'un établissement à l'autre. De plus, le calendrier d'inscription est trop rigide, le 1er octobre ne correspondant plus à la rentrée universitaire. Il existe un malentendu sur la dénomination de ces mutuelles qui ne sont en réalité que des couvertures maladies de base.\nC'est en devenant étudiant que les jeunes doivent assumer leur frais médicaux. Au moment de l'inscription dans un établissement supérieur, les étudiants doivent choisir entre deux mutuelles compétentes. Ces dernières ont pour avantage de rembourser leurs frais médicaux durant leur année universitaire du 1er octobre au 30 septembre.\nUn système à simplifier\nIl faut "se saisir de l'opportunité du rapport sénatorial pour redonner au régime ses lettres de noblesses", affirme Jean-François Martins, conseiller Modem. Pour cela, la commission des affaires sociales appelle à simplifier les démarches d'affiliation au régime étudiant en utilisant l'outil informatique.\nLes sénateurs veulent conserver un régime délégué dont la gestion est confiée à un seul organisme. Cette solution permet de diminuer les frais de gestion qui s'élèvent à 13,5% pour les mutuelles étudiantes, beaucoup plus élevés que ceux de l'assurance maladie, 4,5%.\nLe maintien de l'affiliation d'un étudiant au régime de ses parents, tout en l'affiliant de manière indépendante allégera la lourdeur administrative.\nPour ne pas décourager les étudiants à aller consulter, un aménagement pour faciliter le parcours des soins sera mis en place. L'application de tarifs opposables pour certaines consultations médicales avantagera le budget d'un étudiant.\nLes sénateurs insistent pour le développement de la prévention, en proposant d'instaurer l'animation d'un réseau de Sumpps (Service Universitaire de Médecine Préventive et de Promotion à la Santé) qui renforce l'échange d'informations et de bonnes pratiques.\nLes sénateurs veulent élargir la politique de prévention à une échelle nationale.\nSources : Rapport d'information du Sénat, Commission des affaires sociales, groupe de travail sur la Sécurité Sociale et la santé des étudiants, 12 décembre 2012\n- "Les mutuelles étudiantes dans le collimateur du Sénat", 28 décembre 2012.\n- "Les dérives en série des mutuelles étudiantes", 28 décembre 2012.\nSe soignerMutuellePolitique santé


Revente de billets: Québec serre la vis | LesAffaires.com\nRevente de billets: Québec serre la vis\nPublié le 07/06/2011 à 18:47, mis à jour le 07/06/2011 à 19:45\nÀ lire ensuite Les centres-autos Canadian\nTire passent ...\nDans l’ordre de gauche à droite, la ministre de la Culture et des communications Christine St-Pierre, le ministre de la Justice Jean-Marc Fournier, l’humoriste Louis-José Houde et la directrice générale de l’ADISQ Solange Drouin. Photo Valérie Lesage.\nLe gouvernement du Québec va couper l’herbe sous le pied des revendeurs de billets, dont l’activité est estimée à 33 millions $ par l’Office de la protection du consommateur (OPC). Le ministre de la Justice Jean-Marc Fournier et la ministre de la Culture et des communications Christine St-Pierre ont déposé aujourd’hui à l’Assemblée nationale un projet de loi visant à interdire la revente de billets de spectacles, d’événements sportifs ou de divertissement à un prix supérieur au prix d’origine.\nIl s’agira en fait d’une nouvelle disposition à la Loi sur la protection du consommateur que le ministre Fournier entend faire adopter avant la fin d’octobre. C’est ensuite l’OPC qui sera chargé de faire appliquer la loi.\n«Comme gouvernement, on prend la décision qui nous semble juste à la fois pour les producteurs, les artistes et les consommateurs», a indiqué le ministre, accompagné en point de presse de sa collègue de la Culture, de la directrice générale de l’ADISQ Solange Drouin, du directeur du Festival d’été de Québec Daniel Gélinas et de l’humoriste Louis-José Houde. Ce dernier avait dénoncé les pratiques des revendeurs dans son sketch d’ouverture au gala de l’ADISQ de 2010.\n«Tout le monde achète ses billets sur Internet aujourd’hui, donc il est logique qu’on change les lois pour s’adapter», a souligné l’humoriste, irrité par le prix élevé exigé par les revendeurs.\nLa revente était interdite sur la rue par des règlements municipaux, mais depuis quelques années, elle a cours en toute légalité sur Internet. Les entreprises spécialisées dans la revente achètent de grandes quantités de billets pour des événements populaires et créent ainsi une rareté artificielle qui leur permet de commander le double, voire le triple du prix d’origine des billets. Certaines d’entre elles utiliseraient même des robots pour maximiser leurs achats, selon le directeur du FEQ, Daniel Gélinas.\n«Cette année lors de la mise en vente de nos laissez-passer, on a eu plus de 20 millions de requêtes. Pour les revendeurs, on est une cible fantastique parce que nos prix sont bas par rapport à ce qu’on offre comme spectacles. Mais on tient à rester accessibles», a souligné M. Gélinas, dont le festival s’apprête à accueillir Elton John.


La livre monte malgré le risque d'un référendum en Écosse\n(AOF) - L'euro cède 0,8% à 0,8169 livres sterling. La devise britannique résiste à la victoire des partis indépendantistes aux élections locales en Ecosse. Le Parti national écossais (SNP) estime avec obtenu de ses électeur "un mandat clair pour demander un nouveau référendum" sur l'indépendance de l’Écosse. Le premier, en 2014, s'était soldé par un échec. Le premier ministre britannique Boris Johnson juge « irresponsable » une nouvelle consultation. Les Écossais reprochent notamment à Londres la sortie de l'Union européenne. En juin 2016, ils avaient fermement repoussé le Brexit (à hauteur de 62 %),


Mère de prêtre : « Une vocation passe par le cœur d’une mère »\nCathy Brenti est mère de trois enfants dont l’aîné vient d’être ordonné prêtre. Membre de la Communauté des Béatitudes, elle organise à Ars, du 27 septembre au 3 octobre, une retraite sacerdotale internationale.\nSIMON - CIRIC\nPublié le 17/06/2009 à 15:13\nL’Année sacerdotale est-elle un événement ?\nC’est d’autant plus un événement que dans le cadre de cette Année sacerdotale ouverte par Benoît XVI, aura lieu, en juin 2010 à Rome, la première Journée mondiale des prêtres. Après la JMJ et la JMF (Journée mondiale de la famille), la JMP !\nCela dit, cette Année sacerdotale concerne tout le monde : les prêtres naissent dans des familles… Plus nous désirerons Dieu, plus des jeunes auront envie de devenir prêtres.\nLes femmes ont-elles un rôle particulier à jouer en matière de vocation sacerdotale ?\n« La vocation de mère spirituelle pour les prêtres est trop peu connue, à peine comprise, par conséquent peu vécue, malgré son importance vitale et fondamentale. » Ce n’est pas de moi, mais de Benoît XVI ! Dans sa Lettre pour la sanctification du clergé du 8 décembre 2007, le pape a eu, en la fête de l’Immaculée Conception, ces paroles\nmagnifiques. « Cette vocation est souvent cachée, invisible à l’œil humain, mais destinée à transmettre la vie spirituelle », poursuivit-il.\nThérèse de Lisieux est un exemple de cette maternité spirituelle. Elle a donné sa vie, en entrant au carmel, pour les prêtres : pour leur vocation et leur sainteté. Mais la maternité spirituelle n’est pas l’apanage des religieuses !\nJustement, que dire du rôle des mères ?\nIl est primordial. Voyez, par exemple, le témoignage de saint Augustin qui, un jour, s’écria : « Ce que je suis devenu et ce que je suis, je le dois à ma mère ». Celle-ci, Monique, avait versé tant de larmes pour lui et tellement supplié le Seigneur de le convertir !\nCertes, l’appel à la vocation sacerdotale « vient toujours et avant tout du cœur de Dieu », comme le rappelait Pie X. Néanmoins, il ajoutait : « Mais elle passe par le cœur d’une mère ». Nombreuses sont les mères qui, sans s’en rendre compte, éveillent par leur amour de Dieu des vocations dans leur famille. Et combien de prêtres parlent avec tendresse de leur « vieille maman »…


Accueil comment faire un masque anti-poussière pour le ponçage\nComment utiliser un masque anti-poussière pour prévenir la ...- comment faire un masque anti-poussière pour le ponçage ,Portez un masque anti-poussière si vous allez utiliser les transports publics , en particulier pendant le vol. Avions ont l'air recyclé , si une personne a la grippe , les chances sont élevées que vous pourriez attraper, surtout si vous êtes sur un long vol . 4 . Mettez le masque anti-poussière sur si vous obtenez la grippe pour aider à ...Masques pour adultes, masques anti-poussière et masques ...Le masque anti-poussière peut être utilisé pour la poussière, l'échappement anti-automobile, l'allergie anti-pollen, anti-PM2.5, la protection contre la brume. Pour le vélo, la course, le vélo, la randonnée, le ski, la menuiserie et d'autres activités de plein air.\nCertains travaux de bricolage (ponçage d'un plancher, pose d'un isolant...) provoquent un dégagement de particules fines (poussières ou fibres) qui peut représenter un risque pour la santé! A la maison, vous aurez le plus souvent recours à un demi-masque pour protéger vos voies respiratoires; celui-ci recouvre le nez, la bouche et le menton.Vous choisirez une protection respiratoire ...\nAchat Masque Boîte De Rangement Anti-Poussière Et Un Masque Étanche Boîte De Rangement De Qualité Alimentaire Pp Matériel Masque Durable Boîte De Rangement pas cher. Sur Rakuten, la catégorie Masque sanitaire vous permet de faire des bonnes affaires sur une large sélection de produits.\nComment faire un masque anti-poussière - Terre-acadie.com\nComment faire un masque anti-poussière Protégez-vous contre les petites particules en faisant un masque anti-poussière temporaire avec un maillot. Instructions 1 Couper dans la partie supérieure de la maillot, de l'aisselle à l'aisselle. Faire une autre coupe droite à partir du bas de la\nPort du Masque : L'Astuce Pour ... - comment-economiser.fr\nLe masque est désormais obligatoire même dans la rue !Le souci, c'est qu'avec un masque sur le visage, on respire mal... À chaque fois que l'on inspire, le masque se colle contre la bouche et en plus ça fait des boutons ! Heureusement, il existe un truc de génie pour mieux respirer sans avoir le masque qui se colle à la peau à chaque respiration. L'astuce est de mettre un support ...\nJan 21, 2007·Puis, petit à petit, le ponçage, même à la main, entraîna toux et "gueule de bois" le soir et le lendemain matin. Et puis, je me suis mis au tournage, et donc au ponçage sur le tour. Et là, c'est devenu impossible de se passer d'un masque, même en utilisant un aspi.\nComment utiliser un masque anti-poussière pour prévenir la ...\nPortez un masque anti-poussière si vous allez utiliser les transports publics , en particulier pendant le vol. Avions ont l'air recyclé , si une personne a la grippe , les chances sont élevées que vous pourriez attraper, surtout si vous êtes sur un long vol . 4 . Mettez le masque anti-poussière sur si vous obtenez la grippe pour aider à ...\nComment faire pour ma terrasse de sable avant de le ...\nComment faire pour ma terrasse de sable avant de le nettoyer Avant de vous pouvez tacher votre plate-forme, vous devez poncer et nettoyer la surface. Les outils de ponçage fonctionnerait, depuis sanders de puissance aux simples blocs de ponçage, mais une ponceuse de poteau ne nécessite pas se courber. Poncer c\nAvec quoi poncer un parquet - Tout pratique\nPortez un masque anti-poussière, pourquoi pas des lunettes de protection et des gants de ménage. Opérez dans une pièce totalement vide, fenêtres ouvertes mais portes fermées, en colmatant même le dessous des portes pour éviter toutes fuites de poussière.\npre：examen du masque facial jetable bien-aiménext：masque facial et masques n95\nles personnages de dessins animés avec des masques chirurgicaux empêchent le coronavirus\nmasque facial mince à une couche réutilisable


Amenagement exterieur Angers\nVous êtes ici : Agence Presse » Maison et Jardin » Aménagement extérieur dans le Maine et Loire\nL’aménagement extérieur est une affaire de goût. Chacun peut se créer un endroit qui lui ressemble, mais le faire seul n’est pas toujours une chose évidente. Plusieurs experts du secteur sont là pour vous conseiller et vous guider !\nLe Maine et Loire regorge de spécialistes dans l’amenagement paysager. Les paysagiste Angers sont très réputés dans le secteur du paysagisme pour leur professionnalisme et la qualité de leurs conseils. La qualité de leurs travaux n’est en effet plus à prouver. Ils peuvent vous conseiller sur les méthodes pour aménager votre extérieur et sur les matériaux à choisir pour réaliser vos travaux d’amenagement de jardin ou d’amenagement de terrasse. Certains paysagistes pourront vous conseiller dans l’intégration d’ornement à votre jardin ou dans le placement de statues utilisant la taille de pierre sur mesure.\nAutrement, en créant des massifs et en assemblant bien plusieurs espèces végétales selon vos goûts, et en suivant les conseils des spécialistes de la région, vous arriverez facilement à mettre en place un espace agréable et créatif.\nPour agrémenter votre massif, vous pouvez y parsemer différents types de roches, il n’en sera que plus beau.\nMais l’aménagement extérieur ne s’arrête pas à l’amenagement de jardin.\nRestauration de batiment sur Angers\nAménager son extérieur ne veut pas seulement dire amenager son jardin ! Pensez à votre maison, prenez en soin ! Posez vous la question : c’était quand la dernière fois que vous avez rénover vos murs, ou même nettoyé votre façade extérieure ?\nIl faut donc également penser à sa maison, sa demeure pour garder la qualité du patrimoine immobilier du Maine et Loire. Il est en effet nécessaire d’entretenir les murs de sa propriété, de faire de la restauration batiment Angers celle-ci étant la capitale historique de l’Anjou et chef-lieu du département de Maine-et-Loire.


La galette de l'Elysée\nLe grand âge au coeur des préoccupations du Groupe UDI-Agir\nInfos & Débats n°48 | 10 janvier 2020\nSacrifiant à la tradition, le Président de la République a reçu les délégations de boulangers-pâtissiers et plus largement les représentants de l’artisanat pour partager la traditionnelle galette des rois et échanger des vœux pour la nouvelle année.\nAvec une pointe d’humour, Emmanuel Macron a tenu à préciser qu’il n’y avait aucune fève dans le gâteau car « il ne saurait y avoir de roi dans le palais de la République. »\nFace à lui, il y avait les représentants de la France laborieuse, celle qui se lève tôt pour faire marcher l’économie du pays. Un peu comme les bergers de la crèche de Bethléem. Mais n’y a-t-il point de mages dans cette foule massée sous les lambris de l’Elysée ? L’épiphanie, que les métiers de bouche célèbrent à leur façon, rappelle en effet le voyage, il y a 2000 ans, de mystérieux rois mages. Les exégètes nous disent que ce n’était pas une délégation d’ancêtres d'Harry Potter venus d’un Poudlard antique. Ni magiciens ni probablement même rois. Mais ce seraient des érudits venus apporter les symboles du pouvoir (l’or, la myrrhe, l’encens) aux pieds d’un nouveau-né appelé à porter les espoirs de l’humanité.\nEn y regardant mieux, j’ai fini par les apercevoir : des ministres, des parlementaires, des présidents de corporations et de chambres consulaires. Ils étaient venus eux aussi confier leurs espoirs au Chef de l’Etat, lui confesser leurs doutes et lui rappeler les lourdes responsabilités liées à son mandat. Ils attendent de lui qu’il guide la France à travers les périodes troubles qu’elle traverse, tant en politique intérieure que dans les affaires internationales.\nPour ma part, je vous réitère mes vœux pour 2020, à commencer par ceux de bonne santé afin que vous puissiez accueillir avec joie les cadeaux de la vie et affronter avec détermination les inévitables épreuves que l’année nous réservera.\nQuestion orale sans débat au sujet des préoccupations de la filière bois et des communes forestières, notamment concernant les bois scolytés.\nAudition de Jean-Bernard Lévy, PDG d'EDF en Commission des Affaires économiques.\nJ'ai interrogé Elisabeth Borne, Ministre de l'Ecologie sur les perspectives industrielles et la dimension franco-allemande du site de Fessenheim.\nAudition de Claude Alphandéry, Président et fondateur du Labo de l'Economie Sociale et Solidaire.\nLe grand âge au coeur des préoccupations du Groupe UDI-Agir Au printemps 2018, les personnels des EHPAD (établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes) manifestaient pour dénoncer le manque de personnels et de moyens ainsi que la dégradation de leurs conditions de travail, révélant ainsi à l’opinion publique un malaise latent et très profond.\nEn réponse, le gouvernement annonçait une « loi grand âge » devant répondre aux enjeux de la dépendance. Celle-ci devait être examinée en… 2019. L’émergence d’autres dossiers brûlants, inattendus et coûteux (gilets jaunes, crise hospitalière, retraite…), a de facto entraîné le report de cette réforme, alors que sa nécessité ne fait pas débat.\nFace aux difficultés des 7.500 maisons de retraite, à l’inquiétude des 1,3 millions de personnes en perte d’autonomie (600.000 en EHPAD ; 750.000 à domicile), et plus généralement aux interrogations des Françaises et des Français, le gouvernement n’est pas resté inactif. Le dernier budget de la Sécurité sociale voté par le Parlement prévoit par exemple la création de 5.200 postes supplémentaires en EHPAD ou encore une enveloppe de 130 millions dédiée à la rénovation des établissements.\nCes mesures, aussi utiles soient-elles, n’en restent pas moins éloignées de l’ambition initiale affichée par le gouvernement. Les difficultés, notamment financières, des familles face à la prise en charge de la dépendance, à domicile ou en établissement, sont un fait. Médicaliser toujours davantage les EHPAD pour répondre aux besoins de soins croissants des personnes qu’ils accueillent reste un problème d’actualité. Rendre les métiers du grand âge enfin attractifs pour répondre au déficit de personnel constitue une nécessité. La réalité intangible du vieillissement de la population rend « la loi grand âge » indispensable à court ou moyen terme et cette réforme ne doit en aucun cas devenir l’oubliée de ce quinquennat. C’est pour rappeler cette évidence que le groupe UDI Agir et Indépendants a souhaité qu’une séance de débats soit consacrée à « la situation dans les EHPAD » lors de la semaine dite « de contrôle » que l’ordre du jour de l’Assemblée réserve aux thématiques choisies par les groupes politiques.\nChâtenois a été une des premières communes à inaugurer le cru 2020 des cérémonies des voeux du maire.\nLe Maire et l'ensemble des élus municipaux sur l'estrade lors de la cérémonie des voeux de la Ville de Benfeld.


Parents - HU\nVous êtes ici : Accueil » Services » Parents\nLa maladie, quelle que soit sa gravité, est un moment d’incertitude et d’épreuve qui marque la vie de l’enfant, ainsi que celle de son entourage. C’est une expérience difficile pour l’enfant, ses parents et sa fratrie.\nL’hospitalisation exige d’établir de nouvelles relations, de s’apprivoiser mutuellement entre personnes non choisies : d’une part, l’enfant et sa famille ; d’autre part les acteurs de la prise en charge médicale de l’enfant.\nLe processus d’humanisation se réalise lorsque la relation s’établit entre la personne malade, ses proches et l’équipe soignante dans la confiance, voir même avec une certaine complicité.\nEn pédiatrie, nous sommes d’autant plus interpellés que le malade est un enfant, un être humain en devenir, vulnérable à l’angoisse de ceux qui l’entourent.\nAujourd’hui, d’importants efforts de préparation sont réalisés dans les services de pédiatrie pour que l’enfant et sa famille puissent assumer la souffrance, la séparation, la peur, l’inconnu… car un manque de préparation et de soutien au traitement d’une maladie même bénigne peut entraîner des troubles secondaires, une moindre efficacité du traitement.\nCette préparation vous concerne vous parents, car vous serez les premiers accompagnants de votre enfant. Vous aurez un rôle actif à jouer dans sa prise en charge coordonnée et concertée avec l’équipe multidisciplinaire qui assure l’application du traitement.\nLa charte de EACH et les recommandations qui la complètent, peuvent vous aider à préparer votre visite à la consultation, à y préparer votre enfant, à l’accompagner et à le sécuriser dans les étapes d’une hospitalisation, même si cela ne vous semble pas évident d’emblée…\nLes documents ci-dessous sont une application des principes fondamentaux de la Convention internationale des droits de l’enfant :\nFiche pratique : Mon enfant doit être hospitalisé\nContrôle anti-spam : ***** neuf + = onze


Punta del Moral : au cœur de la nature - Nous n'irons pas tous à Torremolinos - Andalousie la catholique - Corpus Christi - Le regard du pêch\nPunta del Moral : au cœur de la nature\nDans la province de Huelva en Andalousie se trouve un petit coin de paradis nommé Punta del Moral. Située sur l’île de Canela, cette petite ville de pêcheur est un havre de paix. Doté de large et sublimes étendues de sable, le village à su conjuguer tradition maritime avec tourisme en gardant comme fil conducteur la préservation de la faune et de la flore locale qui constitue l’essence même du lieu.\nDe nombreuses locations d’appartements à Huelva situés au cœur de la localité permettent de profiter des paysages et de la tranquillité de Punta del Moral. Mais attention, tranquillité n’est pas à confondre avec ennui car il existe de nombreuses activités qu’il est possible de pratiquer, tout particulièrement si vous aimez être proche de la nature.\nEn effet, la nature est un élément inhérent à l’identité du village comme en témoigne ses paysages mais également le Paraje Natural de las Marismas à Isla Cristina. L’endroit est d’une beauté à couper le souffle. Ce site de 2145 hectares est une réserve protégée réunissant un nombre important de différentes espèces notamment d’oiseaux mais également de poissons et de plantes. Entre dunes et forêt de pin, les eaux salées de cet endroit magnifique abritent également un moulin à eau datant XVIIIème siècle, apprécié des touristes.\nNature toujours, un autre parc incontournable de la région est le Parc National de Doñana, la plus grande réserve d’Espagne et l’une des plus grandes d’Europe. En effet, avec une superficie d’environ 300 000 hectares, la réserve est plus étendue que le Luxembourg. La nature à donc le dessus sur ses étendues protégées qui ont été classées Patrimoine de l’Unesco en 1994. En son sein cohabitent une large variété d’oiseaux mais aussi des lynx, des cervidés et des plantes venues du monde entier comme par exemple, différentes variétés d’eucalyptus provenant d’Australie.\nLaissons désormais la terre pour nous tourner vers l’autre visage de Punta del Moral qui est la mer. Les appartements avec vue sur la mer en Andalousie permettent d’apprécier les plages sauvages de la localité. Une activité à ne pas manquer est la remontée de la rivière Guadiana en bateau jusqu'à Sanlúcar del Guadiana, village faisant frontière entre l’Espagne et le Portugal. C’est une très belle balade qui à l’image de Punta del Moral reflète la beauté tranquille de la nature. Une autre route tout aussi magnifique consistera à longer la côte pour passer de l’autre côté de la frontière où les plages de la région sud du Portugal, l’Algarve, sont d’une rare beauté.\nEnfin, après tant de découvertes et de promenades, il est naturel d’avoir de l’appétit. Heureusement, les restaurants de qualité ne manquent pas et servent tout au long de l’année des plats à base de poissons et fruits de mers qui sont évidemment les spécialités locales. Pour arroser ces savoureux repas, rien de mieux qu’un vin local, et ceux de la route del Condado de Huelva sont particulièrement reconnus.\nPunta del Moral est donc une destination versatile tant ses paysages changent au gré des saisons et des heures. S’y promener donne le sentiment de se trouver dans une peinture qui évoluerait sans cesse, tant les couleurs des paysages sont prononcées et belles.


Voir film Zootopie 【2016】en streaming gratuit 🥇 Libertyland [OFFICIEL]\nRegarder les films Zootopie en entier Streaming\nMoyenne: 8.4 / 10 (11856 Votes)\nZootopia est la suite du précédent film d'animation Disney « Frozen ». Il a apporté beaucoup de publicité positive pour l'entreprise. En tant que tel, un deuxième film a été annoncé comme le « Zootopia 2 ». ce film sera mieux que le premier?\nLe film a eu quelques grandes chansons ainsi qu'un numéro musical. Les personnages du film étaient plus développés et les actions ont été dépeints de façon réaliste. L'histoire du film aussi ne semble pas être trop compliqué. Cependant, je ne suis pas sûr si la suite sera plus intéressant et plus captivant à regarder.\nLe facteur le plus important est les acteurs qui jouent les rôles. Les nouveaux personnages du film devraient être irrésistible à regarder et vous devriez vous attendre beaucoup d'eux. De plus, vous devez également attendre la nouvelle parcelle. Il semble que le personnage de Nick Wilde est plus puissant dans l'histoire. Il y avait une séquence de rêve impliquant Nick et son père.\nLa pire partie de ce film est l'utilisation de la technologie par l'antagoniste et il semblait qu'il trichait beaucoup dans le processus. Le directeur aurait dû utiliser des outils plus sophistiqués à l'ère numérique. Il semble que les responsables du film n'a pas eu assez de connaissance de celui-ci. Je ne pense pas qu'ils devraient avoir la chance de travailler sur la suite.\nLa chanson qui a été utilisé dans le film n'a pas été très accrocheur. Rien d'étonnant, car il y a beaucoup d'autres chansons qui ont été enregistrées. Zootopia a été fait selon les normes habituelles de films d'animation. Alors que l'histoire et l'intrigue sont grands, il semble que l'animation réelle est pas impressionnant.\nLa disponibilité en ligne du film devrait également être pris en considération. Le film n'a pas été libéré en Chine jusqu'à quatre jours avant sa sortie. À cause de cela, beaucoup de fans n'ont pas eu la chance de voir encore le film. Cela signifie que la disponibilité en ligne pourrait ne pas être aussi bonne que la version originale.\nservices de streaming en ligne ont beaucoup fait pour apporter beaucoup de gens aux salles de cinéma. Ils ont pu construire beaucoup de battage médiatique en raison des crédits d'ouverture du film. Cependant, si nous parlons de la disponibilité en ligne du film, il a été critiqué dans le passé qu'il n'y a vraiment pas beaucoup de sources en ligne qui ont publié le film.\nDans l'ensemble, le film est pas mal. Il est juste qu'il ya tant de choses qui ne fonctionnent pas bien dans l'histoire. Il y a une forte possibilité que les gens vont regarder juste pour savoir s'il sera aussi intéressant que le film précédent. Cela pourrait vous donner la bonne impression du film en raison du manque d'attention des critiques.\nListe liens: Zootopie


Les châteaux de la Loire s'entourent de streamers sur Twitch pour en faire la promotion - Les Gens d'Internet - Influence & social media\nAccueil » Les châteaux de la Loire s’entourent de streamers sur Twitch pour en faire la promotion\nLes châteaux de la Loire s’entourent de streamers sur Twitch pour en faire la promotion\nTwitch. Vous avez envie de découvrir les châteaux de la Loire? Vous pouvez le faire depuis votre canapé grâce à la magie de Twitch! Pour ce projet, la région Centre-Val de Loire s’est inspirée d’une précédente campagne. Lors du premier confinement, Skoda France avait tenté une opération de marketing d’influence un peu originale. Une casquette à l’effigie de la marque avait été créée par l’enseigne dans le jeu Animal Crossing. Pour mettre en avant cet accessoire, le streamer Laink avait été sollicité sur Twitch.\nPour ce second confinement, c’est la région Centre-Val de Loire qui a décidé d’investir la plateforme de streaming. « C’est une première mondiale », s’enthousiasme Valentino Gambuto conseiller régional en charge du numérique. Du 4 décembre au 5 janvier 2021, les équipes ont imaginé un dispositif pour mettre en avant 5 châteaux, aux plus jeunes. Ils pourront ainsi visiter de manière virtuelle Amboise, Chambord, le Clos-lucé, Chaumont-sur-Loire et La Valette.\nUn projet à 82.000 euros\nDe manière virtuelle? Oui! La région a construit des châteaux similaires dans le jeu Fortnite, accessible à tout le monde. Pour les mettre en avant, les cartes de ces lieux sont découvertes par les streamers de la chaîne Solary. « Les joueurs la verront pour la première fois en direct », explique Théo Cellé de la société WSC, une entreprise spécialisée dans l’événementiel du E-sport. Les joueurs lancent ensuite un mini-jeu pour donner plus d’intéractivité à la partie. Pour rendre cette mise en avant encore plus ludique, le YouTubeur Nota Bene, spécialisé dans la vulgarisation historique, accompagne les streamers pour répondre aux questions des personnes dans le chat, sur les châteaux. « Il sera un peu le Stéphane Bern, il racontera des anecdotes autour des mythes ou des légendes des différents lieux », poursuit Théo Cellé.\nL’objectif premier de cette campagne au budget de 82.000 euros, est de faire connaître les lieux historiques aux plus jeunes. Avec les deux confinements, les jeux vidéo sont devenus l’une des thématiques de plus en plus suivies sur les réseaux sociaux. Sur Twitch, même si le gaming a encore une place importante, des chaînes de vulgarisation voient le jour et connaissent déjà un petit succès.