Recettes culturelles | L’Oreille tendue\nSur son blogue, l’excellent @machinaecrire a publié récemment deux billets au sujet de l’écriture de la poésie, l’un sur le code, l’autre sur les recettes (oui, celles de cuisine). Il ne répond pas à la question «La recette de cuisine est-elle de la poésie ?». Il laisse plutôt à son lecteur le soin de trancher, recette de Ricardo à l’appui («Tilapia et sauté de légume. Poème»).\nQuelques jours plus tôt, le non moins excellent @dancohen publiait, lui aussi sur son blogue, un texte intitulé «What It’s Worth : A Review of the Wu-Tang Clan’s “Once Upon a Time in Shaolin”». Il part d’un album réservé à un seul auditeur pour s’interroger sur la nature de l’art aujourd’hui. Parlant de l’artiste visuel Sol LeWitt, il écrit : «LeWitt liked to be a recipe writer, not a chef.»\nPuis, hier, le quotidien montréalais le Devoir présente une exposition à venir à la Galerie de l’Université du Québec à Montréal, Do It Montréal. Il n’y est pas question de «recettes», mais d’«instructions» et de «directives» (c’est plus noble).\nRécapitulons. En 1993, Hans Ulrich Obrist, après une conversation à Paris avec les artistes Christian Boltanski et Bertrand Lavier, décide de créer une exposition qui prévoit l’interprétation à l’infini de directives artistiques données. Il demande à dix artistes de rédiger des instructions pour la création d’une œuvre. Les œuvres produites à partir de ces instructions seront documentées, par des photos, des textes ou des vidéos, puis détruites. Ces instructions seront ensuite traduites en neuf langues, et l’exposition sera reproduite ailleurs dans le monde. Alors, d’autres instructions et d’autres artistes s’ajouteront aux premiers pour former un livre de 250 instructions supervisé par l’ICI (Independent Curators International), à New York.\nÀ Montréal, la jeune commissaire Florence-Agathe Dubé-Moreau a puisé soixante instructions dans cet imposant corpus, et en a commandé dix autres à des artistes québécois. À partir de là, c’est à vous de jouer.\nDe l’art d’apprêter la culture.\nAuteur Benoît MelançonPublié le 12 janvier 2016 20 novembre 2021 Catégories Accouplements, Chanson, Gastronomie & décoration, Lectures recommandéesÉtiquettes blogue, informatique, internet, numérique\nPrécédent Publication précédente : L’insuffisance du moderne\nSuivant Publication suivante : Néologie de la chose, bis


COMMUNE DE KANFEN. ZAC de Raville CAHIER DES PRESCRIPTIONS ARCHITECTURALES ET PAYSAGERES ANNEXE 3 : DU CAHIER DES CHARGES DE CESSION DE TERRAIN - PDF Téléchargement Gratuit\nDownload "COMMUNE DE KANFEN. ZAC de Raville CAHIER DES PRESCRIPTIONS ARCHITECTURALES ET PAYSAGERES ANNEXE 3 : DU CAHIER DES CHARGES DE CESSION DE TERRAIN"\n1 COMMUNE DE KANFEN ZAC de Raville CAHIER DES PRESCRIPTIONS ARCHITECTURALES ET PAYSAGERES ANNEXE 3 : DU CAHIER DES CHARGES DE CESSION DE TERRAIN Phase 1 - Avril 2014\n2 page 2/40\n3 SOMMAIRE PREAMBULE 5 ARTICLE 1 : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES 7 ARTICLE 2 : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DES SOLS ADMISES SOUS CONDITIONS 7 ARTICLE 3 : ACCES ET VOIRIE 7 ARTICLE 4 : RESEAUX 8 ARTICLE 5 : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS 9 ARTICLE 6 : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES 10 ARTICLE 7 : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES 11 ARTICLE 8 : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE 11 ARTICLE 9 : EMPRISE AU SOL 12 ARTICLE 10 : HAUTEUR MAXIMUM DES CONSTRUCTIONS 12 ARTICLE 11 : ASPECT EXTERIEUR 12 ARTICLE 12 : STATIONNEMENT 17 ARTICLE 13 : ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS 18 LISTE DES VEGETAUX PRECONISES POUR LES HAIES ET JARDINS 19 NOTE RELATIVE A LA GESTION DES EAUX PLUVIALES SUR LES PARCELLES PRIVATIVES 25 DOCUMENT GRAPHIQUE : DISPOSITIONS PARTICULIERES 33 DOCUMENT GRAPHIQUE : PLAN-MASSE DES PLANTATIONS 37 page 3/40\n4 page 4/40\n5 Z.A.C. de Raville CAHIER DES CHARGES DE CESSION DE TERRAINS Cahier des prescriptions architecturales et paysagères PREAMBULE 1. La présente annexe au cahier des charges a pour but de fixer les droits, charges et obligations incombant au «vendeur» et aux «acquéreurs» de lot. 2. Les prescriptions de la présente annexe au cahier des charges ne se substituent ni aux prescriptions du Plan Local d Urbanisme (PLU), ni aux prescriptions du Plan de Prévention des Risques Naturels - Mouvements de terrains (PPRN), mais s y ajoutent. Si une contradiction venait à apparaître entre le cahier des charges de la ZAC et le règlement du PLU ou du PPRN, seule la prescription concernée du PLU ou du PPRN serait appliquée. 3. Une étude de sols préliminaire a été réalisée par l aménageur en 2012 à l échelle de la ZAC. Cette étude devra être consultée par l acquéreur avant le dépôt du permis de construire (PC). Elle lui permettra notamment d établir la note de calcul hydraulique qui doit être adressée au bureau d études infrastructure. 4. L édification des clôtures est soumise à déclaration préalable. 5. Les démolitions de constructions sont soumises à permis de démolir. 6. D une manière générale, tous les projets devront être contrôlés (dès la phase d esquisse) par l architecte-conseil responsable de la ZAC, puis validés par l aménageur. La procédure à respecter impérativement pour le dépôt d un PC est la suivante : a. En amont du projet, le preneur rencontre l architecte conseil qui lui présente la ZAC, les grands principes qui ont présidé à la conception du plan de composition et lui indique les possibilités de construire en évoquant les règles de construction propres à la ZAC. b. Le preneur envoie à l architecte-conseil et au bureau d études infrastructures (voir note relative à la gestion des eaux pluviales sur la parcelle intégrée au présent cahier) ses plans au fur et à mesure de l avancement du projet et échange avec eux. Le preneur envoie à l architecte-conseil, au bureau d études infrastructures et à la Sodevam les plans de son PC. c. L architecte-conseil rédige sous 10 jours un avis sur le projet, qui intègre : - l esthétique du projet - l élévation théorique du bâtiment par rapport au terrain - l insertion harmonieuse du bâtiment par rapport aux parcelles voisines - sa conformité aux règlements d urbanisme Cet avis sera transmis à la Sodevam avec les plans du projet, accompagnés d un profil de façade sur rue intégrant les constructions voisines. d. L architecte-conseil, le bureau d études infrastructures et la Sodevam sont à la disposition du preneur pendant sa phase d étude, pour toutes précisions et mises au point nécessaires. e. Une fois le projet validé, la Sodevam envoie au preneur l attestation de Surface de Plancher. Celui-ci dépose ensuite en mairie (service urbanisme) son PC, accompagné de l attestation de Surface de Plancher transmise par la Sodevam, de l avis de l architecte conseil, de l avis du bureau d études infrastructure sur le volet hydraulique, et d une étude géotechnique pour les terrains concernés par le Plan de Prévention des Risques Miniers (PPRM). 7. Le rôle de l architecte-conseil est triple. Tout d abord, l architecte-conseil veille à la bonne insertion paysagère des constructions de la ZAC, qui doivent respecter certains principes organisationnels propres à Kanfen : page 5/40\n6 a. Le village est implanté au pied des côtes de Moselle et bénéficie de belles ouvertures visuelles sur le Staufenberg et le Kudertberg. Les cônes de vue - en direction de la chapelle notamment - devront si possibles être préservés. b. Le vieux village accueille un bâti typique des villages-rues lorrains. Certaines caractéristiques de ce bâti traditionnel devront être appliquées dans la ZAC, par exemple la forme de la toiture (2 pans avec l orientation du faîtage parallèle à la rue), l utilisation de tuiles comme seul matériau de couverture, l interdiction d appliquer des couleurs agressives sur les façades, le respect au moins partiel de l esprit «usoir» devant la maison,... c. La végétation autour du village est constituée d essences locales qui sont adaptées aux conditions climatiques, à la nature du sol, et qui ont un rôle essentiel à tenir dans la préservation de la biodiversité du monde rural. Les haies, les boisements et la végétation des cours d eau sont particulièrement importants car ils stabilisent les terres et constituent des corridors biologiques permettant le déplacement de la micro-faune à travers le paysage agricole. La ZAC se situant en limite de cet espace agricole, la végétation qui y sera implantée devra rester en connexion et en cohérence avec celle du grand paysage. Ensuite, l architecte-conseil donne au pétitionnaire des pistes de réflexion sur l habitat bioclimatique : recherche d une certaine compacité des bâtiments, rapport entre matériaux de construction et isolation thermique, implantation de la maison et de la végétation par rapport à la course du soleil et aux vents dominants, séparation des volumes chauds des volumes froids, limitation de l imperméabilisation des sols extérieurs,... Enfin, il est chargé de veiller à la préservation et à la mise en valeur des ressources en eau, c està-dire la bonne mise en oeuvre des dispositifs de stockage et d infiltration des eaux pluviales sur les parcelles. L objectif est de limiter le ruissellement de l eau vers le milieu naturel (notamment pour éviter le débordement et la pollution des ruisseaux), et d éviter la construction d un réseau public enterré d assainissement des eaux de pluie. Emprise de la zone orange «O2» du PPRN (risque faible => constructible sous conditions => étude géotechnique obligatoire) page 6/40\n7 ARTICLE 1 : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES Enjeux et objectifs Garantir une qualité de vie au sein du quartier en interdisant des installations inadaptées à la vocation d habitat. Voir les dispositions du PLU en vigueur ARTICLE 2 : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DES SOLS ADMISES SOUS CONDITIONS Enjeux et objectifs Définir la vocation principale du quartier en définissant quelles sont les installations qui sont admises et sous quelles conditions. Voir les dispositions du PLU en vigueur Prescriptions particulières : Les cabanes de chantier sont autorisées à condition qu elles soient implantées temporairement, à savoir pendant la période correspondant à la durée du chantier. ARTICLE 3 : ACCES ET VOIRIE Enjeux et objectifs Définir des caractéristiques de voiries adaptées aux usages du quartier. Voir les dispositions du PLU en vigueur Prescriptions particulières : 1. Sur l ensemble des parcelles de terrains à bâtir, une entrée charretière sera aménagée par l acquéreur après la construction du bâti. Ces entrées charretières permettront le stationnement d un ou de deux véhicules (hors emprise chaussée et trottoir); elles constitueront des espaces non clos, traités en matériaux qualitatifs. 2. Des pré-entrées charretières seront aménagées par l aménageur sur l espace public (sur la noue ou à défaut sur le trottoir) et constitueront les seuls accès automobiles aux parcelles autorisés. Cette limitation à un seul accès par parcelle permettra d une part d assurer une bonne continuité des haies arbustives, et d autre part de préserver les fonctions hydrauliques et les plantations des noues (un seul franchissement de noue par parcelle). 3. En phase chantier (lors de la construction du bâti), la pré-entrée charretière constituera déjà le seul accès autorisé à la parcelle. Afin de la protéger des dégradations, un lit de sable doublé d une toile forte (avec ancrages latéraux) sera posé par l acquéreur sur la pré-entrée charretière pendant toute la durée du chantier. 4. Chaque acquéreur doit étudier et adapter l implantation de sa maison et plus particulièrement de son entrée en fonction de la position définitive des ouvrages de réseaux en émergence (candélabres, poteaux, coffret, bornes de téléphone, ). page 7/40\n8 Coupe de principe sur une rue bordée par une noue : Les eaux de pluie ruissellent depuis le trottoir jusqu à la noue, en traversant la chaussée et la bande de stationnement. La noue joue le rôle de rétention pendant la période de pluie, puis d infiltration dans le sol au cours des heures ou des jours qui suivent. Il ne s agit donc pas d un simple fossé d évacuation des eaux, mais d un véritable ouvrage hydraulique au fonctionnement complexe. ARTICLE 4 : RESEAUX Enjeux et objectifs - Garantir une qualité de vie au sein du quartier en assurant sa desserte par les réseaux de confort. - Gérer les eaux pluviales par des techniques alternatives pour préserver l environnement, améliorer la qualité du paysage urbain et éviter les risques d inondation. Voir les dispositions du PLU en vigueur Prescriptions particulières : Traitement des eaux pluviales Les eaux pluviales privées seront recueillies sur les parcelles privées. Dans le cas d une évacuation par épandage superficiel, le projet d épandage et de stockage (plan + coupe) ainsi que la note de calcul hydraulique sont à joindre à la demande de permis de construire (voir la note relative à la gestion des eaux pluviales sur les parcelles privatives annexée au présent document). Le bureau d études techniques missionné par l aménageur peut être sollicité à tout moment de la conception du projet. Le traitement des eaux pluviales à même la parcelle permet d éviter tout rejet dans le réseau d assainissement public. Ainsi, il n est pas nécessaire de construire un réseau public de canalisations d eaux pluviales qui, s il existait, rejetterait ses eaux dans un cours d eau en aval du quartier, au risque de provoquer une pollution ou une inondation plus loin sur son parcours. Les eaux de pluie ne seront pas non plus reversées dans le réseau de canalisations d eaux usées, cela pour ne pas saturer et rendre inopérante la station d épuration en cas de fortes précipitations. Ce dispositif de traitement alternatif des eaux pluviales sur le domaine privé va de pair avec celui qui a été mis en place par l aménageur sur le domaine public (noues de stockage et d infiltration). Seule cette complémentarité permet d éviter la pose d un réseau enterré d évacuation des eaux de pluie. page 8/40\n9 Traitement des eaux usées Les eaux usées seront raccordées sur la boîte de branchement eaux usées prévue à cet effet, les branchements sont à la charge de chaque acquéreur. Raccordements aux réseaux Pour déterminer les niveaux de constructions et les raccordements aux réseaux, chaque acquéreur vérifiera sur place l emplacement et les niveaux exacts des regards de branchements réalisés. Chaque parcelle sera équipée en limite de parcelle de : - un regard compact pour l eau potable - un coffret électrique avec télé report - un regard pour le réseau de télécommunication avec fourreaux pour éventuelle fibre optique future - une boîte de branchement eaux usées - un branchement au gaz de ville - un drain eaux pluviales (qui ne servira qu en cas de précipitations très exceptionnelles, pour une éventuelle surverse dans les noues publiques, voir la note relative à la gestion des eaux pluviales sur les parcelles privatives). ARTICLE 5 : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS Enjeux et objectifs - Garantir une bonne qualité de vie. - Gérer les eaux pluviales par des techniques alternatives pour préserver l environnement et éviter les risques d inondation. 1. Les terrains devront permettre l aménagement d un système de gestion des eaux pluviales à la parcelle (voir la note relative à la gestion des eaux pluviales sur les parcelles privatives annexée au présent document). 2. Les parcelles situées le long de la RD15 bénéficieront d un merlon paysager antibruit en fond de jardin. Il sera aménagé par l aménageur conformément à l article 11 du présent cahier des charges. page 9/40\n10 ARTICLE 6 : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES Enjeux et objectifs - Garantir une cohérence urbaine au quartier en privilégiant une coordination harmonieuse de l implantation des constructions. - Valoriser le quartier et les constructions en donnant une identité paysagère et urbaine au quartier. Voir les dispositions du PLU en vigueur Prescriptions particulières : 1. Les constructions s implanteront conformément aux dispositions particulières inscrites sur le document graphique annexé au présent cahier des charges. Pour les parcelles qui ne seraient pas concernées par une telle disposition, seules les prescriptions du PLU seront appliquées. 2. Les constructions devront être implantées en respectant les principes du bioclimatisme à savoir le respect du site et de son environnement, de façon notamment à permettre un ensoleillement optimal afin de bénéficier des apports solaires (façades vitrées au sud, faibles ouvertures au nord, compacité du volume). Il est demandé d implanter la construction principale de façon à libérer un maximum d espace au sud de la parcelle pour garantir une zone d ensoleillement maximale. 3. Les garages ne s implanteront pas à moins de 5 mètres de l emprise de la voie publique desservant le lot sauf contraintes particulières. 4. Les haies et clôtures sur rue respecteront les prescriptions de l article 11 du présent cahier des charges ainsi que le plan masse des plantations annexé. page 10/40\n11 ARTICLE 7 : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES Enjeux et objectifs - Organiser le paysage urbain par une implantation maîtrisée sur les limites séparatives (maisons groupées, maisons jumelées, maisons isolées). - Limiter les déperditions thermiques et limiter les travaux d entretien des pignons en favorisant la mitoyenneté. Voir les dispositions du PLU en vigueur Prescriptions particulières : 1. Lorsqu une construction principale s implante sur limite séparative, la mitoyenneté doit se faire par les pignons des garages ou par les pignons principaux, en aucun cas une mitoyenneté garage/ pignon de la construction principale ne sera acceptée sauf contraintes techniques particulières et pour les pavillons seniors. Cette prescription permet à la fois d assurer l harmonie des volumes bâtis et de limiter les déperditions thermiques entre les constructions chauffées et non chauffées. 2. Les haies et clôtures séparatives respecteront les prescriptions de l article 11 du présent cahier des charges. ARTICLE 8 : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE Enjeux et objectifs - Garantir une cohérence des volumes et éviter l implantation dispersée d édicules impactant le paysage urbain. - Sortir les garages et annexes des volumes bâtis principaux, de manière à ne pas créer de déperdition thermique. Voir les dispositions du PLU en vigueur page 11/40\n12 ARTICLE 9 : EMPRISE AU SOL Enjeux et objectifs - Définir et coordonner les emprises maximales des implantations bâties sur les parcelles. Voir les dispositions du PLU en vigueur Prescriptions particulières : Afin de préserver certains cônes de vue, des parties de parcelles ne sont pas constructibles. Se référer aux dispositions particulières inscrites sur le document graphique annexé au présent cahier des charges. ARTICLE 10 : HAUTEUR MAXIMUM DES CONSTRUCTIONS Enjeux et objectifs - Inciter la construction en étage pour minimiser l emprise au sol des constructions et par là limiter la consommation de foncier nu ainsi que l imperméabilisation des sols tout en favorisant des constructions compactes. - Maîtriser la hauteur des constructions pour réduire l impact paysager. Voir les dispositions du PLU en vigueur Prescriptions particulières : Les constructions auront un aspect compact plutôt qu étalé, avec un étage plutôt que de plain-pied (hormis pour les pavillons seniors), limitant la consommation de foncier ainsi que l imperméabilisation des sols et la déperdition énergétique. ARTICLE 11 : ASPECT EXTERIEUR Enjeux et objectifs - Permettre une intégration paysagère hamonieuse du nouveau quartier dans son environnement urbain et paysager. - Promouvoir une architecture de qualité. - Encourager les constructions qui respectent la topographie naturelle des terrains. Voir les dispositions du PLU en vigueur Prescriptions particulières : Le volume, les éléments de façade et de toiture : 1. Pour les toitures à pans, le faîtage du volume principal s implantera conformément aux dispositions particulières inscrites sur le document graphique annexé au présent cahier des charges. En l absence de dispositions particulières, le sens de faîtage du volume principal sera parallèle à la voie (ou à l une des voies dans le cas d une parcelle d angle); dans le cas d une voie courbe, le faîtage pourra également être perpendiculaire à l une au moins des limites latérales. page 12/40\n13 2. Les lucarnes (modèle jacobine ou capucine) et les gerbières sont autorisées; les lucarnes de modèle chien-assis ou chien-couché son interdites. Illustrations de lucarnes autorisées : (Source : Dicobat) Exemple de lucarne jacobine (= à deux pans) Exemple de lucarne capucine (= à croupe) Exemple de gerbière (= lucarne pendante) Illustrations de lucarnes proscrites : (Source : Dicobat) Exemple de lucarne rampante (= chien couché) Exemple de chien-assis (= lucarne demoiselle ou retroussée) 3. Les pignons devront être traités comme des façades à part entière. 4. Les balcons et terrasses saillants ainsi que les vérandas ne sont pas autorisés sur la façade sur rue, à moins que cette façade soit orientée en direction du sud. Les loggias sont autorisées. page 13/40\n14 L aspect et la couleur : 1. Pour les enduits, les couleurs ne devront pas être brillantes. Les couleurs des enduits devront respecter la palette disponible en mairie. 2. Les capteurs solaires sont autorisés, dès lors qu ils sont positionnés en cohérence avec l architecture des constructions. c est à dire comme faisant partie de la composition d ensemble des façades et de la toiture. 3. Dans la mesure du possible, les annexes devront s harmoniser par leur aspect (couleur, matériaux,...) avec la construction principale. L adaptation au sol : Les constructions s adapteront étroitement au profil du terrain naturel, de manière à effectuer le moins possible de déblais et de remblais autour de la construction. Exemples de maisons sur butte (avec remblais très importants), à proscrire : Exemples d aménagements nécessitant des déblais importants, à proscrire : Exemple d insertion dans la pente pour une maison à 2 niveaux superposés : Exemple d insertion dans la pente pour une maison à demi-niveaux décalés : page 14/40\n15 Les haies et clôtures en limites séparatives : - Les clôtures séparant les parcelles seront de préférence à claire-voie et implantées sur les limites séparatives, doublées ou non par des haies. - Si deux entrées charretières sont positionnées côte à côte, de part et d autre dune limite séparative, elles ne pourront être séparées ni par une haie, ni parc aucun autre dispositif de clôture. - Les protections visuelles plastifiées sont interdites. Les haies et clôtures sur l espace public (hors RD15) : - Les haies donnant sur les espaces publics et sur les entrées charretières seront plantées sur les parcelles privées par l aménageur et devront obligatoirement être maintenues et entretenues par l acquéreur. - Elles seront doublées ou non d un dispositif à claire-voie en bois, métal ou en plastique recyclé implanté en retrait par rapport aux haies, de 0,80 mètre minimum à 1 mètre maximum de l espace public ou de l entrée charretière. Les portails ne sont pas tenus de respecter ce retrait de 0,80 à 1 mètre. Contrairement aux haies, ces éventuels dispositifs de clôtures seront aménagés par l acquéreur et à sa charge. - Les protections visuelles plastifiées sont interdites. - La hauteur des haies et des clôtures ne dépassera pas 1,50m sur rue. - Les entrées charretières ne seront pas clôturées côté rue. page 15/40\n16 Les haies et clôtures le long de la RD15 : - Sur les parcelles située au sud de la ZAC et comportant une partie de merlon anti-bruit, le dispositif de clôture le long de la RD15 sera aménagé sur les parcelles privées par l aménageur et devra obligatoirement être maintenu et entretenu par l acquéreur. - La clôture sera implantée sur le versant du merlon orienté vers la RD15. Elle sera constituée d un dispositif à claire-voie en maillage rigide, implanté sur la limite parcellaire, et doublé de plantations d essences locales en cépé (arbustes étoffés plutôt qu arbres de hautes tiges). Exemple d implantation des végétaux sur le merlon page 16/40\n17 Les matériaux de sol : - Dans le cadre de la gestion des eaux de pluie à la parcelle, les matériaux de sol seront de préférence perméables. S ils ne le sont pas, ils devront obligatoirement rentrer dans le calcul d imperméabilisation pour le dimensionnement de l ouvrage d infiltration sur la parcelle (voir annexe hydraulique). Exemples de dallages et pavages jointoyés avec des matériaux perméables (terre végétale, sable,... mais pas de ciment) Exemples de dalles-gazon sous forme de grilles, en béton (à gauche) et en plastique (à droite) ARTICLE 12 : STATIONNEMENT Enjeux et objectifs - Libérer au maximum l espace public de l emprise de la voiture en privilégiant le stationnement sur l espace privé ou/et par poches de stationnement. - Intégrer le stationnement des cycles en amont du projet. Voir les dispositions du PLU en vigueur Prescriptions particulières : 1. Le stationnement de tous véhicules est strictement interdit sur les noues, cela afin d en garantir le bon fonctionnement hydraulique et la pérennité des plantations. 2. Les carports sont autorisés (hors entrées charretières). 3. Les espaces de stationnement sur parcelles (hors entrées charretières) seront systématiquement aménagés de façon paysagère afin de limiter leur présence visuelle et favoriser la perméabilité des sols. page 17/40\n18 ARTICLE 13 : ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS Enjeux et objectifs - Renforcer le caractère paysager de la parcelle et du quartier et apporter des respirations entre les bâtiments. - Assurer la continuité de la végétation entre espaces publics et espaces privés nécessaire à la préservation de la biodiversité. - Favoriser grâce à cette forte présence du végétal la baisse des températures estivales, la captation des poussières et du CO². Voir les dispositions du PLU en vigueur Prescriptions particulières : 1. Arbres : - les arbres devront être plantés en veillant à ne pas créer d ombres portées sur les façades voisines orientées au sud - il sera planté au minimum un arbre fruitier par parcelle. 2. Haies : - les haies monovariétales (= une seule essence) sont déconseillées - les thuyas sont déconseillés - la proportion de végétaux persistants (= dont le feuillage ne sèche pas en hiver) ne pourra en aucun cas dépasser la moitié de la haie (aussi bien en nombre de pieds qu en linéaire) - aucune restriction n est faite sur la gestion des ports (port libre ou taillé), dans la limite des éventuelles restrictions de hauteur de l article 11 du présent cahier des charges. 3. Une liste de végétaux préconisés est annexée au présent document. D une manière générale, les essences locales seront privilégiées par rapport aux essences exotiques. page 18/40\n19 LISTE DES VEGETAUX PRECONISES POUR LES HAIES ET JARDINS page 19/40\n20 Liste des végétaux préconisés pour les plantations en limites de parcelles (haies) : Voir prescriptions de l article 13 du présent cahier des charges. Les végétaux indigènes seront privilégiés, comme par exemple : - Erables champêtre (Acer campestris) - Noisetiers (Corylus avelana) - Pommiers à fleurs (Malus sylvestris) - Saule marsault (Salix caprea) - Sureau noir (Sambucus nigra) - Alisier blanc (Sorbus aria) - Sorbier des oiseleurs (Sorbus aucuparia) -... Voir illustrations en page suivante. page 20/40\n21 Traitement des limites entre parcelles : Erable champêtre (Acer campestris) Noisetier (Corylus avelana) Sureau noir (Sambucus nigra) Sorbier des oiseleurs (Sorbus aucuparia) Alisier blanc (Sorbus aria) Pommier à fleurs (Malus sylvestris) Saule marsault (Salix caprea) 23 rue de Vertus Châlons-en-Champagne Tél : site : - SIRET : Code APE : 7112 B page 21/40\n22 Liste des végétaux préconisés pour les plantations en coeurs de parcelles (arbres) : Voir prescriptions de l article 13 du présent cahier des charges. Les arbres fruitiers seront privilégiés, comme par exemple : - Pommiers - Pruniers - Poiriers - Cerisiers -... Voir illustrations en page suivante. page 22/40\n23 23 rue de Vertus Châlons-en-Champagne Tél : Pommier (exemple : Malus acane) Prunier (exemple : Prunus accolade) Poirier (exemple : Pyrus calleryana Bradford ) Cerisier (exemple : Prunus avuim) page 23/40\n24 page 24/40\n25 NOTE RELATIVE A LA GESTION DES EAUX PLUVIALES SUR LES PARCELLES PRIVATIVES KANFEN «Aménagement d un éco-quartier d habitations» NOTE RELATIVE A LA GESTION DES EAUX PLUVIALES SUR LES PARCELLES PRIVATIVES 55 b rue Gaston Boulet Bapeaume les Rouen TEL : FAX : page 25/40\n26 Gestion des eaux pluviales sur les parcelles privatives I- Objet La présente note a pour objet d'expliquer sommairement le principe hydraulique général de la zone et d'en déduire les modalités de gestion des eaux pluviales des parcelles privatives. Ce document est rédigé comme un guide à la conception mais n'est en aucun cas un document contractuel de dimensionnement. L'ensemble du dimensionnement et des travaux reste sous la responsabilité des acquéreurs des parcelles et de leurs maîtres d œuvre. II- Contexte général La gestion des eaux pluviales des voiries sur domaine public est basée sur les techniques dites "alternatives" qui consistent à stocker la totalité des eaux au plus près dans les différentes espaces requalifiés, l ensemble de ces aménagements hydrauliques est conforme au dossier loi sur l eau approuvé par arrêté préfectoral. Pour atteindre cet objectif, nous avons mis en œuvre deux outils principaux : Une gestion des eaux pluviales du domaine public par des noues, des espaces verts creux paysagers. Ainsi, chacune des voies de desserte du lotissement est accompagnée d une noue (accotement paysagé creux) ou d un caniveau qui collecte les eaux pluviales de voirie ; cette noue ou ce caniveau permet d'acheminer l eau vers les différentes espaces verts creux de l opération Une gestion des eaux pluviales «privées» à la parcelle : Les eaux pluviales sont tamponnées puis rejetées à débit régulé sur le domaine public. III- Modalités de gestion des eaux pluviales des parcelles privatives Chaque acquéreur a l'obligation règlementaire de stocker 100% des eaux pluviales de l épisode pluvieux centennal, sur sa parcelle, Il est formellement interdit de rejeter directement ces eaux pluviales dans les ouvrages publics longeant la voirie. Dans le cahier des charges de cession de terrain, l imposition est faite aux acquéreurs de prendre en compte un épisode pluvieux de référence qui tombe sur toutes les surfaces étanches créées sur la parcelle à savoir les toitures, les terrasses extérieures éventuelles, accès garages pour une pluie centennale de 55.84mm. Ces eaux pluviales seront donc collectées dans des regards en pied de chute des descentes pluviales et par caniveau ou noue pour les accès garage et terrasse avant d'être évacuées dans une zone d infiltration. 2/7 page 26/40\n27 Gestion des eaux pluviales sur les parcelles privatives Il est extrêmement important que le volume dans la zone d infiltration permette de stocker 100% de l épisode pluvieux de référence pris sur les toitures et toutes surfaces imperméabilisées. En effet le système pour qu il soit viable comprend d une part un stockage, puis une infiltration. Afin de doper les temps de vidange des ouvrages privés et de permettre ainsi leur remplissage pour une nouvelle pluviométrie, une boîte de branchement des eaux pluviales connectée à une tranchée drainante sera systématiquement mise en œuvre en limite de propriété de chaque lot et en aval des massifs drainants «privés» permettant à la fois de vidanger les massifs drainants privatifs mais également d évacuer le trop plein de l ouvrage privé pour des pluies d occurrence supérieure à la centennale en direction des espaces publics. Le temps de vidange sera alors fonction de la régulation du domaine public tout en privilégiant l infiltration des eaux pluviales au plus proche du lieu où elles précipitent. Les matériaux utilisés pour la zone d infiltration sont laissés à l appréciation de l acquéreur, mais on préfèrera des matériaux normalisés issus de carrières agréées, comme par exemple des graves drainantes 20/60 avec un indice de vide de 30%. Ces matériaux drainants seront enrobés dans un géotextile évitant toute migration de la terre dans les matériaux drainants. Nous conseillons également la mise en place d un filtre à cassette avant l injection des eaux dans la zone d infiltration afin d éviter un colmatage du dispositif et un fonctionnement pérenne dans le temps. A) Obligations de l acquéreur : Les contraintes et objectifs de gestion des eaux pluviales à la parcelle sont à la charge de l acquéreur. Il doit fournir au moment du dépôt de son permis de construire une note de calcul de dimensionnement hydraulique des ouvrages de gestion des eaux pluviales privatifs ainsi que des plans des ouvrages (masse + coupes) dans son dossier de permis de construire. B) Obligations du lotisseur : Au moment des dépôts de permis de construire, une mission d avis sur PC sera confiée à INFRA Services pour vérifier l ensemble des dispositifs de gestion des eaux pluviales à la parcelle et leur conformité avec la stratégie de gestion des EP mise en œuvre sur le lotissement. De plus, un contrôle à posteriori sera effectué sur le terrain par INFRA Services à la demande du Maitre d ouvrage pour s assurer que les volumes de stockage mis en œuvre sur les parcelles privées sont conformes à ceux prévus par la note de dimensionnement des ouvrages hydrauliques. Une fiche de sensibilisation pour l entretien des ouvrages sera également remise aux acquéreurs. Le projet de gestion des eaux pluviales doit être établi dès la demande de permis de construire et s'accompagne d'un travail de calage altimétrique du logement de façon à vérifier que celui-ci ne se trouve au point bas de la parcelle. 3/7 page 27/40\n28 Gestion des eaux pluviales sur les parcelles privatives Ces ouvrages devront être régulièrement entretenu notamment au niveau des regards afin d assurer la pérennité du dispositif dans le temps. Les schémas et calculs ci après ne constituent que des exemples de mises en œuvre et de dimensionnement d un cas particulier. Ils n engendrent en aucun cas la responsabilité d INFRA Services sur l aménagement d une quelconque parcelle du lotissement. Tout acquéreur doit impérativement fournir dans le cadre du permis de construire une note complète adaptée à l aménagement qu il envisage (surface imperméabilisée, coefficient de perméabilité, solution choisie, cotation ). Cette note devra être envoyée à INFRA Services afin d émettre un avis sur le volet hydraulique. Il est rappelé que l imposition est une obligation de résultat pas de moyen. L acquéreur peut proposer toute autre solution technique variante à condition de respecter les impératifs de fonctionnement. INFRA Services se réserve le droit dans l instruction de l avis sur permis de construire d apporter un avis défavorable en cas de non respect des présentes préconisations. Un contrôle a posteriori des ouvrages sera réalisé par INFRA Services afin de vérifier la conformité du permis de construire avec la réalisation des ouvrages exécutés. Attention : la mauvaise conception de la zone d infiltration ou sa mauvaise réalisation en cas de sinistre ou de dommages aux tiers mettra en cause la responsabilité du concepteur, du constructeur, des entrepreneurs et du propriétaire suivant le cas. 4/7 page 28/40\n29 Gestion des eaux pluviales sur les parcelles privatives Calcul de dimensionnement de la zone d infiltration (Massif drainant, tranchée drainante) Lot n..m.. Paramètres initiaux : Hauteur de pluie : h = 55.84mm Calcul de la surface active : S active = surface toiture + surface annexe La surface des toitures correspond à la projection horizontale au sol des toitures. Les surfaces annexes sont les surfaces des garages, des terrasses et autres surfaces imperméabilisées. S active = m² Calcul du volume d eau à gérer : V eau = S x h h correspond à la hauteur de la pluie (en m) V eau = m 3 Calcul du volume de la zone d infiltration : V zone infiltration = V eau / indice de vide Indice de vide présent dans le matériau drainant = % V zone infiltration = m 3 Calcul de la surface de la zone d infiltration : S zone infiltration = V zone infiltration / P P correspond à la profondeur de la zone d infiltration = m S zone infiltration = m² Calcul de la longueur de drain (dans le cas de tranchée drainante) : L drain = V zone infiltration / (P x l) P correspond à la profondeur de la zone d infiltration (en m) l est la largeur de la zone d infiltration (en m) L drain = ml 5/7 page 29/40\n30 Gestion des eaux pluviales sur les parcelles privatives EXEMPLE DE CALCUL Calcul de dimensionnement de la zone d infiltration (Massif drainant, tranchée drainante) Lot n..m.. Paramètres initiaux : Hauteur de pluie : h = 55.84mm Calcul de la surface active : S active = surface toiture + surface annexe La surface des toitures correspond à la projection horizontale au sol des toitures. Les surfaces annexes sont les surfaces des garages, des terrasses et autres surfaces imperméabilisées. S active = 120 m² Calcul du volume d eau à gérer : V eau = S x h h correspond à la hauteur de la pluie (en m) V eau = 120 x = 6.70 m 3 Calcul du volume de la zone d infiltration : V zone infiltration = V eau / indice de vide Indice de vide présent dans le matériau drainant = 30 % V zone infiltration =6.70 / 0.30 = m 3 Calcul de la surface de la zone d infiltration : S zone infiltration = V zone infiltration / P P correspond à la profondeur de la zone d infiltration = 0.60 m S zone infiltration = / 0.60 = m² Calcul de la longueur de drain (dans le cas de tranchée drainante) : L drain = V zone infiltration / (P x l) P correspond à la profondeur de la zone d infiltration (en m) = 0.6 m l est la largeur de la zone d infiltration (en m) = 0.5 m L drain = / (0.60x0.5) = ml 6/7 page 30/40\n31 Gestion des eaux pluviales sur les parcelles privatives 7/7 page 31/40


Elections départementales : la victoire de l’irresponsabilité et du mépris (MJCF)\nCommuniqué du Mouvement des Jeunes Communistes (MJCF)\nLe 1er tour des élections départementales vient de s’achever : les estimations donnent une dominance des forces de droite et d’extrême-droite. Le PS marque un recul net. Les forces du Front de gauche réalisent un score honorable malgré les brouillages administratifs qui le classent en divers gauche.\nL’abstention reste une tendance lourde notamment dans les quartiers populaires et les territoires les plus frappés par les politiques de régression sociale. Les jeunes, largement oubliés dans ce scrutin, constituent un élément central des abstentionnistes.\nCes résultats marquent un recul démocratique clair. C’est un terrible désaveu pour les politiques menées et les institutions en place. C’est un camouflet pour le gouvernement en place.\nA aucun moment les citoyens n’ont pu avoir les éléments pour débattre de ce scrutin et de la réforme territoriale dont les contours n’ont toujours pas été définis.\nCorrespondant à une démarche libérale, cette dernière vise à s’attaquer aux services publics pour ouvrir de nouveaux marchés aux grandes entreprises et à affaiblir toute politique d’innovation sociale au niveau local.\nLa droite et de l’extrême-droite portent des projets de régressions inédites dans les départements, menaçant la cohésion sociale. Car elles se retrouveront sans problèmes pour porter atteinte à l’action sociale, aux politiques de transports, de santé et de vie associative dans nos territoires. Les jeunes trouveront des élus communistes et Front de gauche pour mener la résistance face à ces offensives.\nLe gouvernement, qui se réclame des idéaux de progrès et de solidarité, a affaibli la gauche en menant des politiques d’austérité. Il porte une lourde responsabilité sur ce résultat comme celui des précédentes élections.\nUne campagne indigne et antidémocratique\nC’est par ailleurs dans un climat étouffant fait de paroles haineuses par des candidats de droite et d’extrême-droite, de passages en force de nouvelles régressions par le gouvernement (loi Macron) que cette élection s’est déroulée. Un climat propice à jouer sur les peurs davantage que sur les intelligences. Un climat qui construit de la confrontation et de la distance avec et entre les citoyens pour le plus grand bénéfice des actionnaires.\nCe 1er tour marque la victoire de l’irresponsabilité et du mépris :\n- De l’irresponsabilité car les politiques libérales injustes, inefficaces et surtout impopulaires continuent d’être renforcées\n- Du mépris car les aspirations populaires sont étouffées et bafouées\nBatailler au second tour et relever la tête !\nLes jeunes communistes appellent les citoyens épris de justice sociale à porter leurs voix au second tour pour faire barrage à l’extrême-droite et battre la droite partout où c’est possible. Ce sont les jeunes et les classes populaires qui se retrouveront dans la ligne de mire de politiques libérales anti-populaires dont le FN derrière sa rhétorique est un fidèle disciple.\nCe geste doit se poursuivre le lendemain de ce scrutin pour batailler face aux futures régressions sociales et faire valoir les droits des jeunes. Les jeunes communistes seront partie prenantes de ces batailles et construiront tous les espaces de rassemblement utiles pour y arriver avec une boussole : le droit pour les jeunes et les classes populaires de ce pays de bâtir un avenir fait de justice et de solidarité dans les départements et toutes les autres batailles. Nous appelons les jeunes à faire entendre ce message dès le 9 avril.


Parts de marché mobile: 35’000 clients de moins pour Orange! | scal.ch\nPublié par p@scal dans Mobile, Orange, Sunrise, Swisscom TV lundi, 31 mars 2014 11:42 26 commentaires\nGrosse surprise en découvrant la semaine dernière les résultats d’Orange. Durant les trois derniers mois de 2013 le numéro 3 de la téléphonie mobile a en effet perdu 35’000 clients, c’est du jamais vu dans l’histoire de la téléphonie mobile helvétique. Ce dernier trimestre catastrophique alors qu’il est aussi pour les opérateurs le plus important de l’année plombe même les résultats annuels. Sur l’année 2013, Orange Suisse perd ainsi 13’000 clients et se retrouve en dessous de 16% de parts de marché. Pour se consoler, Orange met en avant qu’au dernier trimestre le nombre de clients avec abonnement à augmenté de 9’000 (+66’000 sur l’année).\nMême si Orange s’est retrouvé dernier au test Connect 2013 il est difficile d’expliquer une telle hémorragie. D’autant plus que même lors de sa traversée du désert dans les années 2009 – 2011 jamais Orange n’avait perdu autant de plumes. Cela ne laisse absolument rien augurer de bon pour la suite.\nMalgré le rachat de Lebara Mobile et d’Ortel Mobile Sunrise réussit étonnement à limiter la baisse à 3000 clients alors que l’ARPU perd un peu moins de 10% passant de 40 francs à 36,80; à titre de comparaison, l’ARPU d’Orange se situe lui à 42,40. Sur l’année et grâce aux rachats Sunrise a ainsi gagné 349’000 clients dont 77’000 clients avec un abonnement. De son côté, Swisscom gagne 61’000 clients au dernier trimestre et 190’000 sur l’année.\nParts de marché mobile Q2/2012: Sunrise perd des plumes\nCette entrée a été publiée\tle lundi, mars 31st, 2014 à 11:42\tet est classée dans Mobile, Orange, Sunrise, Swisscom TV. Vous pouvez suivre les réponses à cette entrée au moyen du RSS 2.0 flux.. Vous pouvez sauter à la fin et répondre. Les pings ne sont momentanément pas autorisés.\n31 mars 2014 13:23\npublié par elpep4\nPeut-être que, comme moi, les clients quittent Orange pour des questions éthiques.\nJe suis satisfait du réseau, j’ai la 4G plein pot entre la maison et le travail, un rapport prix/prestations qui me convient, et pourtant, je résilie après 15 ans chez eux.\nJe ne suis pas naïf et je ne dis pas que c’est le paradis pour les employés Swisscom, mais la manière dont les nouveaux propriétaires d’Orange cherchent à rationaliser et à faire prendre de la valeur à leur entreprise pour mieux la revendre (en délocalisant des services et en licenciant en CH pour engager ailleurs…) me dérange profondément.\nAlors je rejoins un opérateur chez qui je vais payer plus cher que nécessaire (en tout cas plus que chez Orange pour mon utilisation), mais dont la politique (semi-étatique et monopolistique il est vrai) me correspond davantage.\n31 mars 2014 15:14\nPerso ça ne m’étonne pas , pour les gros consommateurs Orange n’est pas si bon marché.\nQuand même 95 frs appel+sms+3GB c’est proche des 99 frs de Swiscom limité en vitesse mais qui permet surement plus que 3GB pour un gros consommateur de data.\nComme par hasard Orange à maintenant une offre style Sunrise 24 à 40 frs illimité sauf seulement 1 GB !\nPas étonnant, et c’est pas prêt de finir .\nLeur mise à jour catastrophique qui dure depuis 31 jours est pas acceptable , la direction d’Orange est très médiocre , ils délocalisent tout ce qu’ils peuvent, leur réseau 3G(réseau 2G aussi) est indisponible dans les bâtiments et à la campagne , leur service client est nul et leur informatique encore plus.\nAllez faire un tour ici pour voir tous les problèmes que les clients rencontrent :http://community.orange.ch/?category.id=fr\nJe vais quitter Orange pour Sunrise cet été car j’en ai vraiment marre de leur service client, informatique, réseau etc.. et je sens que l’hécatombe de clients ne vas pas s’arrêter cette année, tant pis pour eux.\n@ Bastien Oui tu fais bien d’attendre au moins mi avril car va y avoir de très gros changements chez Sunrise sur les abos par exemple tu pourras résillier de mois en mois y’aura des bonus si tu dépasse tant de mois d’abos les abos ne seront plus lier à l’achet d’un mobile tu pourras choisir ton mode ect…\nAnnonce à venir dans les jours qui viennent et y’aura full 4G pour tous les abos…\n31 mars 2014 17:04\nDepuis, un mois c’est devenu n’importe quoi. Donc ça m’étonnerait pas qu’Orange passe en dessous des 10 % de PDM en 2015. Il ferait mieux d’investir dans le service client que dans le marketing.\nDe plus, ils ont discrètement augmenter les prix des abonnement young en supprimant Spotifiy pour les abos à 29.- et en réduisant la durée à 6 mois pour les autres.\n31 mars 2014 17:59\nC’est la pagaille totale chez Orange, facturation, services online, service à la clientèle, réseau, plus rien de fonctionne depuis le début de l’année. Allez lire un peu leur page FB ou le forum\nEt ils ont bloqué tous les investissements plus aucune nouvelle antenne n’est construite.\nCa va partir en couilles mais ce sera sans moi.\nPeut-etre que l’hemorragie est venue de l’offre qoqa en decembre dernier…\nPerso, j’ai resilie mes 6 abos orange pour passer chez sunrise.\nFort des 3 mois d’experience chez sunrise, je regrette un peu la qualite du reseau orange, car celui de Sunrise est pas top… par contre le rapport qualite prix avec le tout illimite a 29 sfr chez sunrise n’a aucun concurrent!\n31 mars 2014 19:53\nIl suffit de se rendre sur les forum d’orange quelque soit la langue, et ça gueule et ya de quoi.\nVous connaissez-vous beaucoup de grande entreprise qui prend plus d’un mois à mettre son système info à jour ? Surtout si c’est un système utilisé par le client final…\nPour se rendre compte, il faut savoir que l’activations/désactivation des options ne fonctionnent plus, les calculs de consommations sont faux, des limites se mettent en place sur des abos illimités, les factures ne sont pas envoyées , des commandes clients disparessent du système info, les sms d’info ne sont plus envoyés, faux ou envoyé aux mauvaise personnes, les anciennes factures ont disparues. Et tout ce la depuis PLUS D’UN MOIS:\nOn a l’impression que les packs tout inclus ,font bc mal ,au opérateurs qui misent tout sur le mobile…., j’ai lu un article une fois qui disait que les opérateurs qui ne misent pas sur ce genre de services , sont un peut condamnés ……\nJe confirme que c’est la pagaille totale depuis plus d’un mois chez Orange ! Pas de facture reçu, données incorrecte de consommations, tout le reste a déjà été dit dans les autres commentaires…\nC’est que le début, avec leur mise à jour du premier mars qui dure depuis 30 jours et qui foire complétement (d’ailleurs pourquoi personne n’en parle).\nLes offres ne sont plus si intéressante, et au prochain changement, je passe à la concurrence.\n1 avril 2014 1:18\nCes chiffres sur les client d’Orange sont faux ! Parfaitement !\nA en croire cette page internet,\nle nombre des clients Orange s’élève à 2,146 millions de clients au lieu des 1,656 millions indiqués en ce site de Scal.ch. Il s’agit de la méthode des « 12 mois » donnant plus de clients. Pourquoi donc ? Qu’est cette méthode « Orange » indiqué sur la page dont j’ai indiqué le le lien internet.\n1 avril 2014 8:00\nTout est expliqué en dessous du tableau du communiqué de presse que vous publiez.\nJ’avais également déjà soulevé cette question:\nA noter qu’il serait logique maintenant que Sunrise adapte sa méthode de calcul à celle de Swisscom et de Orange.\nA noter encore que les chiffres d’Orange varient régulièrement d’une publication de résultats à l’autre. C’est pour cette raison que si l’on se base sur le tableau du communiqué Orange aurait perdu non pas 35’000 clients au dernier trimestre mais 36’000!\n1 avril 2014 13:26\nSelon moi une des explications plus plausible que des problèmes informatique depuis un mois est l’absence d’offre triple play chez Orangfe. 35’000 c’est avant tout le nombre de personne qui ont craqué pour une offre de Swisscom ou de Sunrise Internet+téléphone+mobile+TV.\nLes gens veulent pouvoir appeler leur famille sur portable gratuitement, pour cela, il faut avoir un téléphone fixe et Orange n’en propose pas. Tout comme il ne proposent pas d’offre Internet ou de TV.\n1 avril 2014 17:19\n@Chris : va regarder cette page http://www.orange.ch/fr/residential/explore/network/status/ et arrête de dire n’importe quoi.\nJe n’ai eu aucun problème perso, mais ça m’est égal d’aller chez la concurrence tant que je peux avoir un abo à moins de 20.– avec un minimum de data (1 gb).\nJe pense toujours qu’il n’y aura plus que 2 opérateurs à long terme.\n1 avril 2014 19:24\nPour avoir 1GB à moins de 20.-/mois, il te faudrait presque te tourner vèrs une offre prépay dans ton cas.\nJe viens de tomber sur ce comparatif que je trouve qui a des tarifs intéressants jusqu’à 1GB:\n1 avril 2014 20:57\nOui, il y avait aussi Lycamobile dans le comparatif de Cosodo sur allo.ch qui propose 1gb pour 9.90 sur le réseau Swisscom.\nMais je n’ai jamais vu de feedback et je crois que la vitesse est bridée.\n1 avril 2014 21:11\nJ’ai l’impression que que l’on compare deux stratégies differentes. Sunrise a racheté deux MNVO prepayés ou low cost tandis qu’Orange a apparement décidé d’abandonner ce marché. L’un a pris des clients, l’autre a mieux réussi financierement. Est ce que Sunrise n’essaierait pas de regonfler son nombre de clients pour être revendu plus chere et Orange sert de vache a lait pour son fond d’investissement.\n1 avril 2014 21:35\nVous avez une drôle de façon d’interpréter les chiffres. Après avoir « acheté » plus de 300’000 clients prepay au travers de Lebara et Ortel, Sunrise voit son ARPU baisser de 10%. Dans le même temps, Orange qui perd 13’000 clients voir lui son ARPU baisser de 5% cela prouve bien que les clients qui quittent Orange sont ceux qui rapportent et pas le contraire, sinon l’ARPU serait en augmentation.\nDe plus vos propos concernant les résultats sont totalement mensongers: Sunrise perd 2,2 % de chiffre d’affaires et Orange en perd 2,4%.\nConcernant les investissements: Sunrise 281 millions, Orange 171 millions.\n1 avril 2014 23:08\n@Noisequick oui, je m’était intéressait à ce pack est il est bridé à 1mbit/s\n« Pour donner suite à votre demande, nous vous informons que la vitesse maximale de connexion et de téléchargement pour l’internet est 1Mbit/sec. Si vous n’activez pas le value pack des données comme indiqué ci-dessous, toute connexion à l’internet vous coûtera CHF 0.06 pour 1méga-octet des données que vous téléchargez ou auxquelles vous accédez. »\n2 avril 2014 16:30\nC’est bien ça le problème, je ne pense pas qu’il y ait mieux qu’Orange ou je paie 15.– pour 1gb en full 4G\n2 avril 2014 16:58\npublié par Marc D.\nTout à fait compréhensible, un réseau qui fonctionne aléatoirement alors que la réception est maximum, un espace client qui ne fonctionne plus, des factures donc la composition varie de mois en mois, il faut pas s’étonner après que ça aille mal. Pour les bénéficiaires d’un option Spotify ou Zattoo, prenez garde car il arrive que les données soient déduites de votre forfait data, je vous invite à contrôler.\n@Noisequik: 15.- c’est bien juste la partie data ? c’est pas le total de l’abonnement ?\n2 avril 2014 21:08\nNon c’est le total, j’ai l’abo orange me 0/0/1gb à 25.– par mois ou 15.– sans téléphone.\nOrange est en retard sur les abonnements illimités qui sont en train de devenir la norme .\nLeur offre à 40 frs supporte mal la comparaison avec Sunrise 24 .\nAppel pas illimités et seulement un gb.\nC’est suffisant pour certaine personne mais le plus embêtant, un contract de 12 ou 24 mois .\n3 mai 2014 19:51\nOrange et la gestion de crise…\nCa fait quand meme trois mois… on peut enfin voir notre consommation (enfin le minimun du minimum) et toujours impossible de se désabonner au option en ligne et l’app ne fonctionne plus (elle a fonctionné un moment). Et on me dit à la hotline que l’app internet est un service graciesement offert par orange, donc aucune garantie que ça fonctionne. Alors qu’une grande partie des utilisateurs utilisent les services online.\nC’est comme si ma banque me dit que le e-banking est un service gracieusement offert et qui ça fonctionne pas vous avez qu’à passez au guichet !!!\nUne énorme baisse d’utilisateur est à prévoir. Et encore plus de l’ARPU.


SAINT AMOUR DOMAINE DE FA GRAILLOT 2019\nTandis que nombre de vignerons du Rhône nord achètent au sud, Antoine et Maxime Graillot, viticulteurs reconnus sur Crozes-Hermitage, sont partis au nord. En 2013, ils reprennent 5 hectares de coteaux très caillouteux sur granite, dans les hauteurs de Saint-Amour qu'ils conduisent en biodynamie. En parallèle, ils font l’acquisition de 3 hectares au nord de Fleurie sur le lieu-dit Roche Guillon. Vinifiés en grappe entière et en cuve béton, les vins sont ensuite élevés en foudre de 20 et 30 hl. La gamme est dictée par un style “nature” maîtrisé, rendant les vins très accessibles, mais aussi parfois un peu trop “libres”.\nLes vins : après des 2018 peu précis, 2019 renouent avec la pureté et la régularité. Le fleurie séduit de par la pureté de son fruit et sa fine austérité, rappelant la corbeille de fruits rouges. La bouche est athlétique, puissante, aux tanins précis. Le saint-amour offre une fine réduction, grillée, sauvage, avec les petits fruits des bois, voire une certaine froideur.\nCROZES HERMITAGE ROUGE GRAILLOT 2018\nSAINT JOSEPH ROUGE GRAILLOT 2019


Une journée dans la peau d'un jeune chercheur | Notre recherche | Paul Scherrer Institut (PSI)\nLa physique n'est pas la discipline préférée de tout le monde. A l'iLab de l'Institut Paul Scherrer PSI, les élèves découvrent cette matière autrement: en effectuant des expériences plutôt qu'en apprenant des formules par cœur.\nLorsqu'il explique l'utilité de la spectrométrie à ses jeunes hôtes, Beat Henrich évoque volontiers le Big Bang. Si nous savons que notre univers est en constante expansion, souligne-t-il devant les dix-sept élèves invités au laboratoire des élèves iLab, c'est uniquement parce que nous pouvons mesurer la lumière d'autres galaxies. Et le directeur de l'iLab de poursuivre: Mais comme tous les processus à l'œuvre dans le cosmos ne peuvent pas être expliqués par de la matière produisant ou réfléchissant de la lumière, on étudie actuellement la ‹matière noire›, la grande énigme dans l'histoire de la genèse de l'univers. Si vous faites une découverte dans ce domaine, vous aurez des chances de décrocher le prix Nobel.\nUne future lauréate du prix Nobel se trouve-t-elle parmi les jeunes visiteurs? Ou un futur chercheur de pointe? Michael Portmann, professeur de physique au gymnase Alpenquai de Lucerne, scrute brièvement les élèves des deux classes de maturité avec lesquelles il a fait le voyage au PSI. On ne peut bien sûr pas le dire pour l'instant, relève celui qui enseigne la physique depuis quinze ans et sait qu'une poignée de ses anciens élèves ont ensuite étudié cette discipline. Mais on peut voir ici qui est ouvert à la recherche.\nDans le laboratoire des élèves iLab, les élèves font l'expérience de la science par l'expérimentation. (Photo: Institut Paul Scherrer/Markus Fischer)\nSusciter de l'enthousiasme pour la physique chez les jeunes, tel était le souhait des chercheurs du PSI qui ont fondé l'iLab en avril 2008. Le laboratoire des élèves de l'Institut Paul Scherrer doit servir de fenêtre sur le monde de la recherche pour les écoliers. Comme matière scolaire, la physique n'a guère la cote , note Anita Walther, la suppléante de Beat Henrich. Il ne s'agit pas seulement d'aborder la discipline de manière théorique, mais aussi d'offrir l'infrastructure nécessaire. Dans beaucoup d'écoles, le matériel permettant à toute une classe d'effectuer des expériences fait défaut , poursuit-elle. Au sein de l'iLab, les jeunes de tous niveaux scolaires peuvent se familiariser de façon ludique avec la physique. Les écoliers du primaire observeront ainsi comment un réveil à la sonnerie stridente reste silencieux dans une chambre sous vide, parce que, sans air, le son ne se propage pas.\nTrois huiles d'olive\nLes gymnasiens lucernois effectuent une expérience de spectrométrie d'un niveau déjà avancé. Aux instruments de mesure, un faisceau lumineux est diffusé sur la face inférieure d'un CD et génère un arc-en-ciel enregistré sous forme de diagramme en courbe sur l'ordinateur portable. A gauche, huit garçons de la classe avec option mathématiques et physique ajustent leurs appareils de spectrométrie; à droite, quatre filles et cinq garçons de la classe avec option biochimie, arts visuels et sport . Cette répartition entre les sexes est typique.\nLa physique a longtemps été un domaine masculin, rappelle Michael Portmann. Cela se reflète encore dans le langage. Il essaie de corriger ce biais en choisissant plutôt des vélos que des voitures, lorsqu'il donne des exemples de vitesse. Anita Walther connaît également le phénomène lors des expériences menées à l'iLab: Les garçons lèvent plus souvent la main, même si les filles connaissent aussi la réponse. C'est pourquoi il lui arrive de séparer les classes. Les filles osent alors plus facilement intervenir.\nUn sondage auprès des jeunes présents montre que la seule personne qui pense sérieusement étudier la physique est une gymnasienne en filière sport . La physique est liée aux choses du quotidien, estime Alisha Baumgartner. Par exemple, lorsqu'on veut optimiser les mouvements des sportifs de haut niveau.\nL'expérience suivante est elle aussi liée au quotidien: il s'agit d'huile d'olive. Trois bouteilles d'apparence identique se trouvent sur une table, et leur contenu est conditionné dans des ampoules. En petits groupes, les élèves exposent ensuite les ampoules à un faisceau lumineux. Les courbes sur l'ordinateur portable signalent que les huiles laissent passer différentes quantités de lumière. A quoi est-ce dû? Quelle substance contiennent des fruits comme les olives? , questionne Beat Henrich. La réponse fuse: De la chlorophylle.\nLe laboratoire des élèves iLab donne aux jeunes un aperçu du monde de la recherche. (Photo: Institut Paul Scherrer/Markus Fischer)\nBeat Henrich charge alors les jeunes d'effectuer un test comparatif avec des herbes se trouvant sur l'esplanade de l'iLab. Alisha Baumgartner et sa collègue Salomé Häcki extraient la chlorophylle au moyen d'un mortier et d'un pilon, la mettent dans une ampoule et placent celle-ci dans le porte-échantillon. Une nouvelle courbe apparaît juste au-dessus des trois autres. Est-ce que quelqu'un connaît le facteur qui fait la différence? , demande le directeur de l'iLab. C'est l'âge , répond un des jeunes. Beat Henrich acquiesce et désigne les trois bouteilles d'huile d'olive. Elles ont chacune une date de péremption différente, dévoile-t-il. Notre expérience nous a montré qu'il est parfois possible de mesurer l'âge de certaines matières grâce à la lumière. Alors que les étudiants s'échappent pour la pause de midi, il se dit impressionné: les choses sont allées très vite cette fois-ci; généralement, il faut un moment avant que la bonne réponse ne soit trouvée.\nDurant l'après-midi, la concentration baisse lentement, et les élèves se rendent au Centre de visiteurs ainsi qu'à la Source de Lumière Suisse SLS, où des chercheurs s'activent autour de grands appareils. Tout le monde, ici, a l'air tellement intelligent , chuchote un étudiant, pendant que Beat Henrich explique comment les aimants maintiennent des électrons sur une trajectoire circulaire à une vitesse frôlant celle de la lumière.\nLa visite se termine dans l'un des containers de contrôle sans fenêtre dans lesquels les chercheurs travaillent pendant leurs expériences. Sur une tablette située au-dessus des bureaux sont déposés les témoins d'expériences particulièrement réussies: une collection de bouteilles de vin vides, sur les étiquettes desquelles sont tracées les structures moléculaires décryptées. C'est la récompense du chercheur, après des mois de labeur minutieux pour produire un cristal qui sera finalement détruit en quelques minutes par un faisceau de rayons X produit par synchrotron , indique Beat Henrich. Lui-même ancien chercheur, il sait que le travail scientifique est une tâche de longue haleine.\nDe retour à l'iLab, les élèves remplissent des questionnaires de satisfaction. Les commentaires positifs l'emportent. La plupart ont du plaisir à venir chez nous , lance Anita Walther. Et d'ajouter en riant: Quelqu'un a tout de même écrit une fois que cela avait été le pire jour de sa vie. Il est difficile de mesurer l'impact de l'iLab depuis sa création, il y a dix ans. Beat Henrich n'a pas encore entendu parler d'un docteur en physique qui serait venu à l'iLab durant sa scolarité. Il est trop tôt pour cela. Néanmoins, nous avons déjà eu un élève qui a décidé d'effectuer, après sa visite, un apprentissage de laborantin en physique au PSI , précise Anita Walther.\nélèves ont visité l’iLab depuis sa fondation, voici dix ans.\ndes jeunes interrogés après leur visite affirment avoir trouvé les expériences scientifiques de l’iLab intéressantes.\nEt, qui sait, il reste malgré tout possible qu'un des jeunes participants d'aujourd'hui étudie un jour la matière noire de l'univers. En tout cas, Alisha Baumgartner n'a pas abandonné son idée d'étudier la physique.


Résultats de la recherche sur "échelle de son offre" | EDF France\n582 résultats trouvés pour « échelle de son offre »\nEDF accompagnera SunCulture dans le déploiement à grande échelle de son offre au Kenya et en Afrique de l' Ouest. A terme, l' objectif d' EDF est de soutenir SunCulture dans sa croissance en tant qu' actionnaire industriel de référence.\nLes améliorations attendues résident surtout dans la flexibilité des prix et des contrats, ainsi que dans l' offre de services à l' échelle européenne, dont les répondants estiment qu' elle devrait être plus étoffée. Une expression essentielle pour le Groupe EDF, afin de faire évoluer son offre et ainsi toujours mieux répondre aux attentes de ses clients sur le marché européen.\n"L' idée de cette offre, expérimentée sur plusieurs projets pilotes, est de favoriser la production et le partage de l' énergie à échelle de un immeuble ou d' un éco-quartier", résume Benjamin Declas, directeur général d' EDF ENR Solaire. Au coeur de service: une interface client, simple et intuitive, qui permettra de mettre à disposition les données de comptage et de visualiser, notamment, la répartition de l' énergie produite.\n"L' idée de cette offre, expérimentée sur plusieurs projets pilotes, est de favoriser la production et le partage de l' énergie à échelle de un immeuble ou d' un éco quartier ",résume Benjamin Declas, directeur général d' EDF ENR Solaire. Au coeur de service: une interface client, simple et intuitive, qui permettra de mettre à disposition les données de comptage et de visualiser, notamment, la répartition de l' énergie produite.\nCette nouvelle offre de services permet de déposer le résumé cryptographique des factures clients des particuliers, en confidentialité... Au quotidien, j' apprécie travailler avec une variété de sujets et d' interlocuteurs à échelle de Groupe EDF.\nPlus vous vous exprimez, plus vous cumulerez des points pour gagner un iPhone XS, des offres d' alternance ou un CDI. C' est une première dans le recrutement d' utiliser l' Open Innovation à grande échelle.\nConstruire des réseaux intelligents de recharge à grande échelle... EDF met par ailleurs en oeuvre dans chacune de ces îles des actions renforcées de MDE (sensibilisation des acteurs, offres ciblées, conseil et accompagnement...) pour maîtriser la consommation d' électricité et développer l' efficacité énergétique.\nNos Offres & Solutions. Nos Offres & Solutions... Nos Offres & Solutions... Nos Offres & Solutions... Nos offres et solutions... EDF dispose d' un savoir faire pour étudier dans la durée toutes les sources d' optimisation énergétique et environnementale, à échelle de un bâtiment, ou d' un portefeuille patrimonial.\nNos Offres & Solutions. Nos Offres & Solutions... Nos Offres & Solutions... Nos Offres & Solutions... Nos offres et solutions... Une expertise à service de une commune responsable, pour des solutions énergétiques efficaces, à échelle de un bâtiment ou d' un portefeuille patrimonial.\ndes moyens de production de taille modeste mais dont l' éventuelle défaillance a un impact très significatif sur l' équilibre offre demande... leur foisonnement* est limité à échelle de un territoire et leur variabilité est forte.


À Casablanca, le Morocco Mall se rêve en destination shopping, hub commercial entre l’Europe et l’Afrique. Près de 14 millions de visiteurs sont attendus chaque année. Parmi eux : 15% de touristes, un chiffre à minima.\nSalwa Akhannouch, présidente d'Aksal lors de l'inauguration de la Fnac (photo Fnac)\nMAROC. Les Casablancais sont séduits et fiers. Après quatre années de travaux, le Morocco Mall, vaisseau futuriste, sur la façade atlantique de la capitale économique, a ouvert ses portes.\nUn projet fou, qui aura coûté quelque 175 M€, porté par le groupe marocain Aksal, dirigé par Salwa Akhannouch, et le groupe saoudien El Jedaie.\n« C’est fantastique, du jamais vu à Casablanca ! C’est un autre mode de vie pour les Casablancais. C’est une très bonne chose pour le développement du pays, on est vraiment fier », s’enthousiasme un jeune cadre. « C’est immense, impressionnant, il y a toutes les marques, des prix abordables. Plus besoin d’aller à Paris faire du shopping. On va économiser un billet d’avion et pouvoir payer en dirhams », se réjouit une mère de famille.\nLe Morocco Mall propose 70 000 m de surface de vente, sur trois niveaux. Près de 350 enseignes pour la plupart étrangères, sont installées : quelques 600 marques, des prix moyens jusqu’aux grands noms du luxe (Vuitton, Dior, Fendi, Prada, etc.) Et pour la première fois en Afrique, la Fnac et les Galeries Lafayette.\nConstruit sur dix hectares, le Morocco Mall c’est aussi un aquarium géant, un parc d’attractions pour les enfants, une patinoire, un cinéma Imax, une fontaine musicale, un souk artisanal, des restaurants, des jardins, un hypermarché.\nUn temple de la consommation qui n’a rien à envier aux centres commerciaux géants des pays du Golfe et augure de nouvelles habitudes de consommation chez les Marocains.\nAquarium géant (photo Christelle Marot)\nSurfant sur le dynamisme de la capitale économique marocaine, le Morocco Mall espère attirer 14 millions de visiteurs par an.\n« La clientèle visée est principalement la clientèle marocaine dans la zone de chalandise de Casablanca et les touristes qui devraient représenter 15% du flux dans un premier temps, mais avec des perspectives de croissance importantes. À la fois, les touristes européens qui sont des touristes classiques au Maroc, mais aussi les touristes africains, sans compter les Marocains résidant à l’étranger qui viennent régulièrement au Maroc et pourront profiter de la détaxe », explique Jinane Laghrari, secrétaire générale du groupe Aksal. « L’objectif est de faire rayonner le Morocco Mall comme hub régional pour la destination shopping ».\nLe chiffre d’affaires attendu est de 5 milliards de MAD par an (430 M€).\nLe site emploie aujourd’hui 5 000 personnes et représente 21 000 emplois indirects.\nLire aussi : Les Galeries Lafayette de Casablanca entrent au Guiness Book\nTags : Aksal, al jedaie, aquarium, casablanca, Fnac, Galeries Lafayette, hypermarché, imax, jinane laghrari, Maroc, Morocco Mall, parc d'attractions, salwa akhannouch, souk


Conditions générales des ventes | Bouticcelli\n, 1. LIVRAISON Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et respectés dans toute la mesure du possible. Les retards ne peuvent, en aucun cas, justifier l’annulation de la commande, ni le paiement d’indemnités. Le Client doit vérifier l'état de la marchandise au moment de la livraison, et signaler les dommages au transporteur. Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant, colis endommagé, produits cassés…) devra être impérativement mentionnée sur le récépissé du transporteur, accompagnée de la signature du Client. L'absence de réserves sur le récépissé du transporteur, prive le Client de tous recours. Le Client devra confirmer ces anomalies en adressant un courrier recommandé avec accusé de réception au transporteur et à Salle de bain Bouticcelli inc. dans les 48h ouvrables (article 105 du Code de Commerce). Passé ce délai, nous ne serons plus en mesure de prendre en compte vos réclamations. Le Client peut également refuser la marchandise le jour de la livraison si son état le justifie.\n3. PAIEMENT Le paiement de la marchandise n'est considéré comme valable que lorsque les sommes à payer parviennent à Salle de Bain Bouticcelli inc. En cas de paiement tardif, les intérêts de retard sont exigibles à partir de la date anniversaire de l'achat, à hauteur de 1,5 % par mois. En cas de non paiement à l'échéance, la totalité de l'échéance devient exigible. En cas de recouvrement par voie contentieuse, les frais et dépends sont à la charge de l'Acheteur. L'Acheteur est tenu au paiement intégral, même en cas de contestation ou litige.\n4. CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE La propriété des marchandises fournies demeure la propriété exclusive de Salle de Bain Bouticcelli inc. jusqu'au dernier jour de leur paiement intégral. En vertu de cette réserve de propriété, Salle de Bain Bouticcelli inc. aura le droit de reprendre la marchandise impayée. Dans ce cas, tous les frais seront à la charge de l'Acheteur. Salle de Bain Bouticcelli inc. pourra conserver les sommes déjà perçues à titre de dédommagement.\n5. GARANTIE Chacun de nos produit bénéficie d'une garantie de 2 ans, à partir de la mise en service et du paiement, contre tout défaut de fabrication et de matériel. La garantie ne donne pas lieu à une reprise totale de l'appareil, à un remboursement partiel ou à tout autre indemnité d'aucune nature. La responsabilité du constructeur n'est pas engagée et la garantie n'est pas applicable dans le cas d'un installation défectueuse, mal adaptée, non conforme aux normes en vigueur, ou aux règles de l'art, ainsi que dans le cas d'utilisation anormale, d'absence d'entretien ou d'entretien inadapté, ou encore si les dégâts ont été occasionnés par des produits chimiques ou du calcaire. La garantie n'est pas valable si le client modifie ou s'il fait modifer les éléments ou une partie de l'appareil, par rapport à la fourniture d'origine.


La Constitution De 1795 - Rapports de Stage -\nLa Constitution De 1795\nRapports de Stage : La Constitution De 1795. Recherche parmi 274 000+ dissertations\nPar • 16 Mars 2015 • 2 568 Mots (11 Pages) • 1 677 Vues\nLa Constitution du 5 Fructidor an III – 1795\nLe 9 Thermidor an 2 voit la chute de Robespierre et la fin de la dictature des Comités de Salut Public et de Sûreté Générale. Débarrassée d’un exécutif tout puissant, la Convention à nouveau dominée par les éléments girondins ou « Thermidoriens », tente de trouver un juste équilibre entre les pouvoirs exécutifs législatifs et judiciaire. Mais il faut attendre la grande insurrection des Sans Culottes parisiens le 21 Mars 1795, pour voir la Convention nommer une commission chargée de rédiger une Constitution « définitive ». Cette commission, composée essentiellement de modérés qui se seraient volontiers accommodés d’une monarchie constitutionnelle (Daunou, Boissy d’Anglas), rédigea une nouvelle Constitution prenant le contre- pieds des principes défendus dans celle du 24 Juin 1793.\nLa forme républicaine du gouvernement n’est pas remise en cause, bien au contraire ; en revanche tous les principes sociaux d’inspiration rousseauiste contenus dans l’ancienne Constitution du 24 Juin 1793 sont battus en brèche par les Thermidoriens.\nPour les nouveaux Constituants, il s’agit d’épargner à la France, le retour de la dictature de quelques hommes se prétendant mandatés directement par le peuple. Dans ce but, les thermidoriens s’élèvent contre toute proclamation de droits sociaux et s’abstiennent de déclarations pouvant donner prétexte à des revendications d’ordre économique, préludes à une vaste et périlleuse contestation de l’ordre social. Les hommes de l’an III ne veulent plus d’un pouvoir schizophrénique comme celui de 1793, qui proclamait un droit à l’insurrection tout en gouvernant par la Terreur.\nLes Constituants de l’an III affirment avec force l’indispensable symétrie qui doit exister entre les droits et les devoirs de l’Homme. Ils donnent par ailleurs une définition de la liberté et de l’égalité a minima et préfèrent valoriser le travail, le mérite, les bonnes mœurs et le respect de la propriété d’autrui. L’esprit conservateur qui caractérise cette Constitution, se retrouve également dans les mécanismes qui assurent son fonctionnement. Le système électoral est au service du conservatisme et d’une bourgeoisie issue de la Révolution, soucieuse de garantir ses acquis. Le suffrage universel prévu dans la Constitution du 24 Juin 1793 est remplacé par le suffrage censitaire, au nom de considérations politiques justifiant la domination politique des classes aisées de la population sur celles considérées comme indignes de gouverner. Les assemblées primaires et électorales sont organisées comme autant de filtres ultra-sélectifs destinés à assurer la représentation d’à peine 30 000 français. La première partie de cette dissertation, traitera de tous ces aspects, en insistant sur l’inspiration girondine de cette constitution. Le second mouvement de notre réflexion sur la Constitution de l’an III, permettra de présenter les grands équilibres de cette Constitution de l’an III, en expliquant l’organisation du pouvoir législatif et en montrant comment s’est manifesté dans le texte de cette Constitution, la défiance des Constituants à l’égard du pouvoir exécutif. Les Constituants ont fondé un bicamérisme, bâti sur l’existence d’une Chambre Basse (le Conseil des Cinq-Cents) et une Chambre Haute (le Conseil des Anciens). Nous verrons que la Constitution de l’an III organise une répartition des rôles entre ces deux Chambres, en tentant de concilier l’esprit d’initiative et la prudence tout au long du processus législatif. La volonté de déséquilibrer légèrement l’organisation du pouvoir législatif en faveur de la Chambre « Haute » jugée plus prudente, demeure manifeste tout au long de la lecture de cette Constitution. On retrouve également ce déséquilibre recherché dans l’organisation du pouvoir législatif en faveur de la prudence et de l’expérience, dans la manière dont est organisé le pouvoir exécutif. La composition et les compétences du Directoire seront présentées dans le développement. Tout au long de la Constitution du 5 Fructidor an III, on retrouve l’idée selon laquelle la neutralisation mutuelle des pouvoirs via une Constitution censée prévoir tous les cas de figures, permettra de trouver l’équilibre institutionnel parfait. Le Directoire ne peut pas dissoudre les Chambres et les Conseils ne peuvent pas non plus censurer l’exécutif. L’exemple de l’organisation du pouvoir judiciaire dans la Constitution du 5 Fructidor an III témoigne également bien de cette volonté de cloisonner les pouvoirs lorsqu’il n’est pas possible d’organiser leur neutralisation. Ainsi, le Titre VIII de la Constitution précise dans son article 202, que « les fonctions judiciaires ne peuvent être exercées, ni par le Corps législatif, ni par le Pouvoir exécutif ». Les juges, qui doivent avoir au moins trente ans et sont élus, ne doivent sous aucun prétexte s’immiscer dans les sphères de compétence de l’exécutif et du législatif.\nArrivés au terme de notre réflexion, il sera permis de s’interroger sur l’efficacité et la pérennité d’un tel édifice.\nI. Une Constitution d’inspiration girondine\nLes Constituants de Fructidor an III considéraient que la Constitution du 24 Juin 1793, était dangereuse pour l’ordre et les libertés publiques. Tout l’édifice constitutionnel qu’ils ont bâti s’inscrit dans cette conviction.\nA. La Constitution de 1795 : Une réaction contre les idées sociales et universalistes des montagnards\nLes Constituants veulent à tout prix éviter le retour au gouvernement des Comités, inexorablement entraîné sur le terrain de la dictature. La Constitution de 1793 proclamait de grands principes idéalistes. Ce texte déclare notamment que « le bonheur est le but commun » et que « l’insurrection est le plus sacré des devoirs ». La Constitution de 1793 prétend que la tyrannie existe dès lors qu’un seul membre de la société est opprimé. Toutes les lois devaient être soumises à référendum. Robespierre évoquait souvent le « droit au travail » ou « les droits du peuple ». Toutes ces proclamations effraient les thermidoriens qui n’y voient qu’une possibilité de désordre et de violence contre la propriété. En conséquence, on ne les retrouve pas dans la Constitution de Fructidor an III.\nLa « liberté » est définie de manière restrictive : Elle consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas aux droits d’autrui. L’égalité consiste en ce que la loi est la même pour tous. La propriété est le droit de jouir et de disposer de ses biens, de ses revenus, du fruit de son travail et de son industrie. La contrepartie des droits reconnus à l’Homme réside dans ses devoirs vis à vis de la société : Faire le bien, être soumis aux lois, être bon père de famille, bon époux, bon ami, respecter la propriété d’autrui « sur laquelle repose l’ordre social tout entier » et défendre la patrie lorsqu’elle est en danger. Par ailleurs, nul citoyen ne vivra volontairement aux frais de la société.\nB. Un système électoral favorable au conservatisme et à la bourgeoisie issue de la Révolution\nOn parle de « suffrage censitaire », lorsque le droit de vote ou celui d’être éligible, sont accordés uniquement sur des critères d’impositions ou de possessions de biens. Le système électoral de Fructidor an III, a pour but de favoriser la classe aisée et éclairée du peuple. Les critères d’acquisition ou de perte de la citoyenneté sont à cet égard éloquents. Pour être citoyen, il faut avoir au moins 21 ans, savoir lire et écrire, être un homme, être domicilié sur le territoire de la République au moins depuis les 12 mois qui précèdent l’élection, et payer une contribution directe foncière ou personnelle. On accède à la qualité de citoyen, même sans paiement d’impôts, à partir du moment où il est possible de prouver sa participation à « une ou plusieurs campagnes pour l’établissement de la République ». Les conditions dans lesquelles se perd la qualité de citoyen sont révélatrices de l’état d’esprit nourri par les Constituants à l’égard des « émigrés ». En effet, la qualité de citoyen se perd après une naturalisation en pays étranger, l’acceptation d’une pension d’un gouvernement étranger, ou encore suite à une durée de résidence à l’étranger de sept années sans mission officielle du gouvernement français. Enfin, la citoyenneté se perd après une condamnation à une peine « infamante ».\nLes assemblées primaires sont les assemblées composées de citoyens domiciliés dans le même canton. Il en existe au moins une par canton. Elles se réunissent pour accepter ou refuser les changements à l’acte constitutionnel proposé par les assemblées de révision. Les assemblées primaires nomment les membres de l’assemblée électorale, le juge de paix, le président du canton ou les officiers municipaux dans les communes au-dessus de 5000 habitants. Chaque assemblée primaire nomme un électeur à raison de 200 citoyens présents ou absents, avec droit de vote dans l’assemblée électorale. Pour être électeur, il faut avoir au moins 25 ans et satisfaire aux conditions d’accès à la citoyenneté. Dans les communes de plus de 6000 habitants, l’électeur devra être propriétaire ou usufruitier d’un bien d’une valeur égale à au moins deux cents journées de travail. Il lui sera aussi possible d’être locataire à hauteur d’un certain montant de loyer.\nLes Constituants de Fructidor an III ont voulu rompre avec l’idéalisme des montagnards et la terreur des comités. L’état d’esprit girondin est prégnant dans la manière dont est organisé le système électoral. Tout est fait pour éviter l’émergence de fanatiques ou de dictateurs dans la vie institutionnelle.\nII. La recherche d’un équilibre idéal entre exécutif et législatif\nLa Constitution de l’an III cherche à atteindre l’équilibre institutionnel idéal entre un pouvoir législatif composé de deux Chambres aux pouvoirs inégaux, mais interdépendantes et un exécutif certes pourvu de pouvoirs considérables, mais maintenu en permanence sous le contrôle du corps législatif. La séparation des pouvoirs législatifs, exécutifs et judiciaires est très stricte.\nA. Un bicamérisme bâti sur la division entre une Chambre Haute et une Chambre Basse\nDans la Constitution de l’an III, il est impossible de cumuler une fonction législative et une fonction publique. Les membres des deux Chambres ne sont pas les représentants de leurs départements, mais les « élus de la Nation ». Afin probablement d’éviter une professionnalisation de la politique et l’émergence de personnalités trop fortes, nul ne peut être membre d’une assemblée législative plus de 6 ans. Les deux Conseils sont renouvelés tous les ans par tiers (ce qui constitue une pratique identique à celle en cours au sein de l’exécutif). Le corps législatif est permanent, les séances sont publiques et ni les Cinq-Cents, ni les Anciens, ne peuvent créer en leur sein de « comités permanents » (afin d’éviter le retour aux funestes pratiques de 1793). Le corps législatif n’assiste à aucune cérémonie publique (pour éviter l’émergence d’une personnalité populaire). Les citoyens qui sont ou ont été membres du corps législatif ne peuvent être recherchés, ni poursuivis, ni jugés en aucun temps pour ce qu’ils ont dit ou écrit dans l’exercice de leur fonction (article 111). Une Haute Cour de Justice est créée pour juger les crimes des membres du corps législatif.\nLa Chambre « basse » (le Conseil des Cinq cents) représente l’élément dynamique au sein du législatif. Pour siéger, il faut avoir trente ans et avoir été domicilié sur le territoire de la République pendant les dix ans qui ont précédés l’élection. C’est la garantie que des émigrés royalistes, même revenus en France, ne pourront pas être élus. La proposition des lois appartient exclusivement aux Cinq-cents. Les propositions adoptées par le Conseil des Cinq-cents s’appellent « résolutions ». Elles sont adoptées au terme d’un processus électoral très lourd, qui peut durer plusieurs semaines.\nLa Chambre « Haute » (le Conseil des Anciens au nombre de 250 membres) représente l’élément modérateur au sein du corps législatif. Pour siéger « aux Anciens », il faut avoir 40 ans et être marié ou veuf. Il faut avoir été domicilié sur le territoire de la République pendant les quinze ans qui ont précédé l’élection (sauf bien entendu pour les diplomates). C’est le Conseil des Anciens qui approuve ou rejette les résolutions du Conseil des Cinq-Cents. Dans le cas de rejet, les Cinq-Cents doivent attendre une année pour représenter un projet identique. Seul le Conseil des Anciens peut changer le lieu de résidence du corps législatif.\nB. Un pouvoir exécutif volontairement affaibli\nEn répartissant le pouvoir exécutif sur cinq têtes, les Constituants ont voulu se protéger de la dictature d’un seul homme, tout comme de l’élection éventuelle d’un Bourbon au sommet de l’Etat. Les cinq Directeurs de l’exécutif sont nommés par le législatif (article 132). Ils doivent avoir quarante ans au moins. Ils sont renouvelables par l’élection d’un nouveau membre chaque année. Aucun des membres sortants ne peut être réélu avant un laps de temps de cinq ans. Chaque membre du Directoire exerce la présidence pendant trois mois. Etrangement, le Directoire exécutif ressemble de par son organisation au Comité de Salut Public, sauf que dans le cas de la Constitution de Fructidor an III, il n’y a que 5 Directeurs au lieu de 12 commissaires.\nLe Directoire exécutif pourvoit à la sûreté intérieure et extérieure de la République. Il arrête et signe les traités avec les puissances étrangères. Il peut décerner des mandats d’amener et d’arrêt lorsqu’il se trouve face à une conspiration. Le Directoire nomme les Généraux en chef de l’armée, il surveille et assure l’exécution des lois dans les administrations et tribunaux par l’intermédiaire de commissaires nommés. Il nomme aussi les ministres et les révoque à discrétion, ainsi que les hauts fonctionnaires de l’administration fiscale. Le Directoire dispose de prérogatives importantes dans les colonies, surtout dans le domaine de la nomination des fonctionnaires. Le Directoire est tenu, chaque année, de présenter aux deux Conseils législatifs, un rapport sur la situation financière de la France. Enfin, notons que le Directoire exécutif peut, s’il le souhaite, « inviter » le Conseil des Cinq-Cents à réfléchir sur l’opportunité de déposer un projet de résolution. Dans ce cas, le Directoire ne joue qu’un rôle de conseil, mais en aucun cas il ne pourra adresser des injonctions au Conseil des Cinq-Cents. La Constitution du 5 Fructidor an III, se méfie de l’exécutif. Il s’agit de se prémunir contre toute tentative de complot ou de déstabilisation. Ainsi, aucun membre du Directoire ne peut sortir du territoire de la République, sans respecter un délai de deux ans postérieur à la cessation de ses fonctions. Durant ces deux ans, cet ancien Directeur doit justifier de sa résidence auprès du corps législatif. Par ailleurs, aucun membre du Directoire ne peut s’absenter, sans autorisation du corps législatif, plus de cinq jours, ni s’éloigner au-delà de 4 myriamètres (huit lieues) du lieu de résidence du Directoire (article 164). Le Directoire doit résider dans la même commune que le corps législatif.\nLa présence du Directoire doit être fortement signalée. Les Directeurs se déplacent avec leurs gardes, vêtus d’un costume spécialement dessiné pour eux. Signalons enfin que le Directoire ne peut communiquer avec le corps législatif que par l’intermédiaire de « messagers d’Etat » et d’huissiers, ce qui signifie qu’aucun Directeur n’a accès aux locaux des Conseils législatifs.\nLa Constitution du 5 Fructidor an III repose sur une organisation complexe qui organise la neutralisation des grands pouvoirs législatifs et exécutifs afin d’empêcher que l’un d’eux n’acquiert la suprématie au détriment de l’autre. Le pouvoir judiciaire, totalement isolé des deux précédents est aussi placé dans une situation qui le protège de toute influence extérieure.\nAu final, cette Constitution de 377 articles qui devait ouvrir une nouvelle ère constitutionnelle pour la France, ne durera que quatre ans. L’absence de toute instance de contrôle de constitutionnalité des lois, une séparation trop stricte des pouvoirs et l’impossibilité de déterminer clairement une hiérarchie des pouvoirs, sont les trois facteurs essentiels qui conduiront au coup d’Etat du 18 Brumaire an VIII et à une victoire éclatante de l’exécutif sous le Premier Empire.\nTélécharger au format txt (16.8 Kb) pdf (159 Kb) docx (14.2 Kb)\n2 Pages • 1943 Vues\nA - UNE CONSTITUTION CONTESTÉE Adoptée par le peuple français à 80 % des suffrages exprimés, la Constitution de 1958 a, dès ses débuts été\nConstitution de République Tunisienne Loi no 59-57 du 1er juin 1959 (25 doul kaâda 1378) Portant promulgation de la Constitution de la République Tunisienne. 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Le terme de constitution vient du latin\n5 Pages • 6592 Vues\n8 Pages • 2117 Vues\nRégime Politique De La Constitution De 1791\nSujet : Le régime politique de la Constitution de 1791 À la veille de la Révolution nous sommes dans la société d’Ancien Régime qui est\n10 Pages • 4293 Vues\n« Constitution de 1791 : la séparation des pouvoirs » ‘’Toute Société dans laquelle la garantie des Droits n’est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée,\n7 Pages • 6428 Vues


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AUBE LIVRE I - www.marc-galan-romancier.fr\nAUBE I : LA PIERRE-SOLEIL\nOn n'aurait pas dû !\nDEBUT DU LIVRE I\nC'était le nom de sa cible. C’était assez. ... Il prit sa piste.\nDe la tête aux pieds, l’homme seul dans la steppe n’était que sang. Il courait – cheveux collés, raidis en épaisses touffes poisseuses, visage tiré sous la couche noirâtre de sève séchée, vêtements imprégnés de la rouge liqueur –, unique rescapé d’une proche tragédie, d’un aveugle massacre régal des corbeaux. Le guerrier ondoyé de tout ce sang avait mené un combat sans merci. Les coups les plus féroces y avaient été portés ; les vaincus, exterminés sans recours. Maintenant seuls les lièvres, détalant devant lui, comme lui, voyaient sa douleur, sa honte. Il ne fuyait pas. Il avançait à fermes foulées, toutes forces bandées, se refusant tout répit ou repos. Un seul souci le poussait : rencontrer, avant que ses assaillants ne soient trop loin avec leur butin, un parti des siens. Jusque là, il se l’était juré, il ne cesserait de courir.\nIl devait le croiser avant la nuit. Passé ce délai, les Muets maudits auraient pris trop de champ. Nul espoir alors de les rattraper. À cette allure, il pourrait tenir son serment. Il ne s’écroulerait pas, fauché par la fatigue, laissant l’ennemi prendre un surcroît d’avance. Chaque foulée le rapprochait de la vengeance. La moindre pause était sacrilège. Il courait, cœur empli de honte et de colère, corps souillé de sang. S’il avait pu couler de la gorge de ses vainqueurs ! Cruelle réalité ! Cette sève de vie enfuie était un acide. Traversant sa peau, elle venait lui ronger, lui brûler l’âme. Il devait les retrouver et s’en laver dans le leur. Il ressentirait, sinon, cette morsure à jamais. (« Encore un effort, les tiens sont tout près. Cours, cours, comme si ta vie en dépendait ! ... Elle en dépend. La vie de qui n’a vengé les siens ne mérite plus ce nom. » )


Seat Leon le site et le forum • Afficher le sujet - Climatisation défaillante\npar Michel56 » Lun 30 Aoû, 2021 17:40:23\nLa climatisation de ma Léon 1.8 tsi dsg de novembre 2017 achetée neuve n’a jamais fonctionné efficacement.\nA plusieurs reprises elle a totalement arrêté de fonctionner. Les concessionnaires Seat se sont contentés de recharger en gaz, car pas de fuite visible malgré la perte en gaz. En avril 2020 la concession d’Agen a changé les obus car ils avaient détecté une micro-fuite.\nMais maintenant, soit 16 mois plus tard, cette climatisation ne produit aucun froid et émet le bruit qu’elle faisait quand il y avait un manque de gaz.\nIl y a sans doute une fuite et une pièce qui est défaillante depuis l’origine.\nJ’ai rendez à la concession WV Seat de Rueil-Malmaison le 14 septembre, mais j’ai peur qu’à nouveau ils ne réparent pas de façon efficace et pérenne et se contente de faire le plein de gaz. Et comme la garantie se termine le 15 novembre …\nEst-ce que quelqu’un a une idée de l’explication à cette défaillance de climatisation ?\nInscription: Jeu 22 Juin, 2017 12:19:52\nVoiture: Leon st 1.8 tsi dsg\nRe: Climatisation défaillante\npar dtr » Mar 14 Sep, 2021 21:27:56\nsoit le compresseur soit une fuite, y a pas 36 solutions\npar Michel56 » Jeu 16 Sep, 2021 5:13:23\nOui là ils viennent de trouver que l'évaporateur est défaillant\npar dtr » Lun 20 Sep, 2021 9:17:18