Partage loc. au ski du 9 au 15 février 2014 - 95230 Soisy-sous-Montmorency - Val-d'Oise (95)\nVous êtes ici : Petites annonces > Vacances & Loisirs > Location de Vacances > Partage loc. au ski du 9 au 15 février 2014\nPartage loc. au ski du 9 au 15 février 2014\nSéjour au ski - du 9 au 15 février 2014\nPropose partage de location appartement avec 2 chambres à Notre-Dame de Bellecombe, station de ski familiale en Savoie, pour la semaine à partir de dimanche 9 février au samedi 15 février. Appartement équipé et meublé.\nL'appartement est situé en bas des pistes, et l'enfant (garçon) n'a jamais skié et sera inscrit au cours pour enfants. Moi-même je suis un skieur moyen.\nMon épouse pourra éventuellement venir, mais elle ne saura qu'à la dernière minute par son employeur si elle a les congés. Dans ce cas nous serions déjà un couple avec notre fils, mais il resterait toujours les places pour la colocation et le trajet, car il y a deux chambres séparées dans le logement.\nParticipation au frais pour la co-location de l'appartement:\nTrajet Paris - Savoie.\nNous aurons également 2 places disponibles dans la voiture pour le trajet Paris - Notre-Dame de Bellecombe ou une partie de ce trajet, par exemple à partir d'Auxerre / Dijon / Beaune / Chalons sur Saone / Macon / etc.\nFrais de partage du trajet : 25 euros (pour 1 adulte ou 1 adulte avec enfant), si trajet complet, ou moins si trajet partiel.\nJ'accepterais de faire des détours (raisonnables) pour récupérer la/les personnes.\nJe sais que je m'y prends tard mais on ne sais jamais.\nPubliée : 07/02/2014\nExpirée : 07/02/2015\nPropose partage loc. mobilhome 7 au 21 juillet Port-Barcarès (19 /06/2018) bonjour, je suis un papa de 46 ans avec 2 filles de 13 et 16 ans , je cherche un papa ou...


CCVL - Musée Antoine Brun\nLes ateliers de travaux manuels\nLes formules pour les scolaires\nAccueil > Culture > Musée Antoine Brun\nA la suite d'une rénovation, le musée Antoine Brun a ouvert ses portes en juillet 2010 et présente une collection de 160 maquettes en bois dans une muséographie moderne.\nNé en 1822 dans une famille de cultivateurs aisés, Antoine Brun se découvre une passion hivernale pour le bois. A une date inconnue, il commence à reproduire en miniature des monuments du monde entier. Il aurait ainsi sculpté près de 400 maquettes d'architecture d'époques variées sans avoir jamais voyagé au-delà de Lyon.\nLes maquettes réalisées par Antoine Brun ont connu de nombreuses péripéties. Après être passée dans les mains de plusieurs propriétaires, la collection est vendue en 1946. Pendant près de 30 ans, plus personne n'en entendit parler jusqu'à ce que les maquettes soient redécouvertes chez un antiquaire et acquises par la collectivité.\nAujourd'hui, le musée conserve 160 maquettes intégralement visibles dans un mur de réserve. En le parcourant, vous serez conviés à un voyage immobile qui vous mènera en Australie, Russie, aux Etats-Unis ainsi que dans de nombreuses régions françaises.\nVous pourrez également apprécier la précision avec laquelle Antoine Brun a travaillé certains détails d'architecture comme les colonnes, les fenêtres, les sculptures ...\nles mercredis, samedis et dimanches de 14h à 18h\nPlein tarif 3 € / Tarif réduit 2 € / Gratuit pour les - de 5 ans\nLe musée sera fermé du samedi 22 décembre au mardi 1er janvier 2019. Réouverture le mercredi 2 janvier 2019 à 14h.\nPlein tarif 5 € / Tarif réduit 4 € / Gratuit pour les - de 5 ans\n* Coordonnées du Musée\nMusée Antoine Brun / Centre bourg - 69280 SAINTE-CONSORCE\nTel : 04 78 87 15 51 / E-mail : museeantoinebrun@ccvl.fr\nDossier pédagogique du Musée Antoine Brun (1.5 Mo)\nExposition de la réalité à la maquette\nAtelier Jardins en folies\nAtelier Mini house


Canne En Bois Sculpté À La Main, Art Populaire Allemand, Vintage, Avec Tête D'aigle\nCette canne de bâton en bois sculpté à la main avec une tête d’aigle est faite à la main. Il s’agit d’une belle canne de baleinier sculptée à la main avec un motif floral et un magnifique manche en forme d’âge. S'il vous plaît voir toutes les images car elles font partie de l'escription. La canne mesure 34 1/2 '' de long, le manche mesure 7 3/8 '' de long et pèse 9 onces. Aussi s'il vous plaît vérifier mon.\nS'il vous plaît voir les images car elles font partie de la description. Je souhaite démontrer que la communication est primordiale. L'objet "canne avec canne en bois sculpté à la main avec une tête d'aigle" est en vente depuis le mercredi, 1er mai 2019. Cet article est dans la catégorie "vêtements, chaussures & accessoires \_ vintage \_ accessoires vintage \_ cannes et cannes" ". Le vendeur est "rudis95" et est situé à Los Angeles, en Californie. Cet article peut être expédié dans le monde entier.


À 15 ans, Hélène, lycéenne alsacienne, écrit et publie son premier roman - Pokaa - Ta vie à Strasbourg commence ici\nAvec une trentaine d’ouvrages vendus en quelques semaines, le projet d’Hélène est sur la bonne voie. Elle vient même de commencer l’écriture d’un deuxième ouvrage, alors pour suivre son aventure, direction soninstagram ! Un petit conseil, faites comme elle, garder toujours un petit carnet sur votre table de chevet. L’un de vos rêves pourrait vite devenir le prochain best-seller.\nLa Fignette, un courant d’air frais dans la cuisine…


PSG: « Verratti un des joueurs des plus forts que j'ai eu dans mes années d’entraîneurs » lance Pochettino - Sport.fr\nMauricio Pochettino, entraineur du Paris Saint-Germain, était en conférence presse avant le déplacement au RC Lens, pour le compte de la 17e journée de Ligue 1. Face aux médias, l’entraineur parisien a fait l’éloge de son milieu de terrain, Marco Verratti.\nMarco Verratti est la plaque tournante du Paris Saint-Germain mais malheureusement pour son entraineur Mauricio Pochettino, l’italien est trop souvent absent. Ce samedi, le champion d’Europe sera disponible pour lé déplacement à Lens lors de le 17e journée de Ligue 1, pour le plus grand bonheur de son entraineur.\n« Les joueurs ont tous des profils différentes. Marco est très fort, très compétitif. C’est un des joueurs des plus forts que j’ai eu dans mes années d’entraîneurs. Il se donne à 100% et a eu de la malchance mais c’est quelqu’un de très compétitif », a déclaré l’entraîneur parisien face aux médias.\nTags: Ligue 1Ligue 1 2021-2022Marco VerrattiMauricio PochettinoParis SGTop Story\nNadal : "il n'y a plus de Next Gen"


Chaise Tabouret Cuisine - 28 images - Tabouret De Bar De Cuisine Chaise Bar Cuisine But, Tabouret De Cuisine 4, Tabouret De Cuisine Contemporain Moby Et Tabourets Bar, Chaises Haute Cuisine Tabourets Inox Aluminium Mobilier, Tabouret De Bar Schmidt\nBonjour Reader Www.cashing-navi.club, vous �tes Rechercher un article sur Chaise Tabouret Cuisine? Voici quelques conseils pour vous: une fois que vous discuter de la salle, il peut temps nous discutons sur les propri�t�s que nous allons donner dans ce post � propos de Chaise Tabouret Cuisine. La cl� pour cr�er un Basic minimaliste design de maison est de fournir des propri�t�s au go�t.\nSuffisante comprend plusieurs points importants, en particulier combien meubles qui est put dans la maison et la taille des meubles put dans la maison. Pour le nombre de meubles, vous devriez acheter assez de meubles sans ajouter de meubles qui n'est pas si important que le stand est trop grand. Profitez pleinement de la fonction des meubles sans exag�rer sa taille et a effectu� votre Chaise Tabouret Cuisine.\nLa couleur a un diff�rent Feeling de sorte que vous pouvez adapter � votre saveur dans la couleur. Pour obtenir une propri�t� dans un facile, simples id�es de conception de maison minimaliste pour Chaise Tabouret Cuisine, une propri�t� qui fait une impression minimaliste devient plus souhaitable. Cette propri�t� est une image. Le miroir donn� peut obtenir mieux que la taille devient plus grand.\nPar exemple, vous pouvez enrober la porte avec une image soit la porte de la armoire ou la porte de la maison. La donne une dimension impact sur une maison de sorte que votre maison aura l'air plus spacieuse. Utilisation d un qui a une taille de miroir plus grande, les r�sultats dimensionnels obtenus � partir de la large-Spread de Chaise Tabouret Cuisine. De telles impacts fournissent �galement pour une personne et ne provoquent pas de stress en raison de l'espace �troit bien s�r. Donner assez de miroir dans la chambre d�tendez-vous comme une chambre ou une salle de bains.


Omar Ibn Al Khattab (3) - Journal | Journal\n22:01 - Samedi 25 juin, 2022\nJournal > Histoire > Les Compagnons > Omar Ibn Al Khattab (3)\nOmar Ibn Al Khattab (3)\n10 février 2017 Télécharger l'article en PDF\nOmar prit la succession du califat selon le souhait d’Abou Bakr et en accord avec un grand nombre de compagnons. À ceux qui semblaient s’inquiéter du caractère sévère et rude d’Omar, Abou Bakr rétorqua qu’il était certain qu’une fois au pouvoir, Omar s’adoucirait. Omar prit à cœur sa mission. Toute sa politique était empreinte de la crainte de Dieu. Aussi, le verra-t-on déployer tout son génie durant son règne en s’impliquant dans toutes les affaires de la communauté et en œuvrant pour l’épanouissement de l’Islam.\nOn lui doit notamment la conquête de Hims et de la Syrie. La ville Sainte de Jérusalem ouvrit ses portes aux musulmans durant la même période et Omar tint à s’y déplacer personnellement. Il accorda la sécurité à tous les habitants, sans distinction de religion, et établit le respect des libertés et des propriétés de chaque communauté. À l’heure de la prière musulmane, il déclina même la proposition que lui fit le patriarche de la ville, d’accomplir sa prière dans l’église dite de la résurrection, de peur que plus tard des musulmans ne revendiquent un droit sur ce lieu. Cette tolérance fut la marque de toutes les conquêtes musulmanes expliquant ainsi la rapide expansion de l’Islam en seulement quelques années après la mort du Prophète (paix et salut sur lui). Le grand Royaume de Perse abdiqua pour venir se greffer au nouveau Royaume de la foi, confirmant ainsi les dire du Prophète (paix et salut sur lui) qui avait prédit lors du siège des coalisés, la future prise de la Perse et des palais de Chosroes. L’Egypte enfin, fut gagnée par le stratège et visionnaire général Amr Ibn Al As.\nAu-delà de sa politique d’expansion territoriale, Omar s’illustra dans les rôles de bâtisseur et de gestionnaire à mesure que le monde musulman s’élargissait. Pour aménager et organiser cet immense territoire, il fit fonder de nombreuses villes qui allaient devenir de grandes capitales telles que Bassora, Al Koufa ou Mossoul en Irak, Al Foustat (Le Caire) en Egypte ou Tawaj en Perse. Il nomma des gouverneurs tout en laissant les anciens fonctionnaires en poste. Les gouverneurs/préfets nommés par le Calife avaient pour mission de diriger les prières du Vendredi et des deux fêtes, de veiller à la bonne application des lois, de protéger les frontières et faire régner la justice et l’équité, sans égard à la confession des citoyens.\nLoin d’être obnubilé par les campagnes militaires en cours, Omar avait le souci d’exercer la justice. Il se montrait équitable avec tous. Citons, en exemple, la plainte déposée par un jeune copte chrétien contre le fils d’Amr Ibn Al ‘As, général et gouverneur d’Égypte. Le jeune homme avait gagné une course de cheval disputée avec le fils d’Amr, qui déçu de perdre s’en prit violemment à lui. Omar fit alors immédiatement convoquer son gouverneur, le fils de celui-ci, et la partie plaignante (le jeune copte). Après avoir vérifié les dires de ce dernier, Omar fit punir publiquement le musulman qui avait fauté. Il proposa même, à la stupéfaction générale, de punir son père dont le statut et l’immunité supposée, avaient permis à son fils de s’enhardir pour commettre cette bavure ! Il prononça ensuite cette sentence qui allait demeurer dans la postérité : « Voudriez-vous asservir des hommes alors que ceux-ci sont nés libres ?! ».\nIl était si scrupuleux dans l’application de la justice qu’il écrivit à l’un de ses gouverneurs : « Ouvre ta porte à tes administrés et veille personnellement à résoudre leurs problèmes, car en vérité, tu n’es qu’un citoyen comme eux, à qui Dieu a simplement donné une responsabilité plus lourde à porter ». Le Calife se souciait de ses administrés et arpentait quotidiennement les rues de la capitale du califat, Médine, avec son compagnon Aslam. Il ne cherchait pas par-là à se faire voir ou à se donner une image comme le font les rois et politiciens de nos jours. Au contraire les récits nous rapportent des marches nocturnes, dans des habits modestes et sans escorte, durant lesquelles Omar ne dévoilait pas son identité. Omar voulait prendre le pouls du peuple et le sonder au plus près pour ne pas laisser de place aux biais et aux manipulations. Très souvent, il profitait de ces « promenades » pour venir en aide aux désœuvrés. Sa préoccupation pour le bien-être de ses concitoyens était réelle et vérifiable. On sait qu’il refusa de consommer de la viande et des mets précieux durant une période de disette que vécurent les habitants du Hedjaz. On lui connaît aussi cette parole révélatrice de son degré de crainte et d’attention : « Si un mulet trébuche en Irak, Dieu m’en demandera des comptes en me disant : Pourquoi, Ô Omar, ne lui as-tu pas aplani la route ?! ».\nL’Emir des croyants savait se remettre en question et pouvait se rétracter lorsqu’il avait tort. Tout citoyen pouvait quant à lui, et devait même, exprimer son opposition et son désaccord, dans le respect, bien sûr, du système en place. Nous connaissons le célèbre exemple de Fatima Bent Qayyis, qui contesta au milieu d’un discours public, le décret d‘Omar qui visait à fixer un seuil maximal pour la dot du mariage. Face à l’argumentation de cette dernière, Omar se ravisa immédiatement et répondit humblement devant son auditoire : « Cette femme a raison et Omar s’est trompé ! ».\nDurant les dix années que dura le gouvernement d’Omar, les musulmans vécurent la stabilité et la sécurité grâce à son grand sens des responsabilités et à ses grandes qualités. Il était au service des hommes, se souciait de leur bien-être et était d’une grande modestie avec le peuple. Son humilité en surprenait plus d’un, quand bien même il était le Calife. À un homme qui lui conseilla de prendre un domestique pour l’aider à nettoyer sa chamelle, Omar répondit : « celui qui prend en charge les affaires des musulmans est considéré comme leur domestique, ils ont sur lui le droit qu’à le maître sur son domestique, celui de donner des conseils et bien gérer ses affaires ».\nCe grand homme de l’Islam sera finalement assassiné lâchement alors qu’il dirigeait la prière de sobh dans la mosquée du Prophète (paix et salut sur lui). Certains l’avaient entendu quelques jours auparavant demander à Dieu la faveur du martyr dans la ville du Prophète (paix et salut sur lui). C’est auprès de ce dernier et de son compagnon Abou Bakr qu’il repose depuis.\nPuisse Allah lui faire miséricorde et le rétribuer de la meilleure façon !\nRubrique: Les Compagnons


Che guevara était-il un héros ou un sanguinaire ???? | Sondage et discussions\nSondage mis à jour le 2017-11-16, créé par vicky\nChe guevara était-il un héros ou un sanguinaire ????\nun héros 57.38% 35\nun sanguinaire 36.07% 22\nsans opinion 6.56% 4\npensez-vous que che guevara incite les ados � devenir communistes ? Voir le sondage\nRe : un sanguinaire\nIl suffit simplement d'aller à cuba pour avoir la réponse : aucun cubain décrira Ernesto Guevara comme un Hero...\nIl est un très bon outils de propagande, impossible d'aller à cuba sans qu'un guide (payé par le gouvernement) ne vous oblige la visite des monuments de Ernesto mais quand on lui demande ce qu'il pensait de lui, l'a pas de réponse.\nautant admirer Robespierre!\nRe : un h?ros\nSurtout, soyez toujours cabables de ressentir au plus profond de votre coeur n'importe quelle injustice commise contre n'importe qui o? que ce soit dans le monde. C'est la plus belle qualit? d''un r?volutionnaire.\nLes revolutions ne sont jamais douces. Il faisait la guerre comme bien d'autres, il avait n?anmoins un id?al.\nR?ponse ? : Re : un sanguinaire\nLe che ?tait un fou sanguinaire utilisez par ro et les sovi?tiques pour commetre des atrocit?.\nIl faisait la guerre, certains diront r?volution, c'est tout\nLe che ?tait un fou sanguinaire utilisez par Castro et les sovi?tiques pour commetre des atrocit?.\nCuba etait devenue le bordel de l'Amerique\nLe Che etait un sanguinaire sous les ordres de Fidel Castro et l'union sovi?tique.\ndans toute bataille il a des mort ils on sorti cuba des main de batista qui ?t? un des tyrans les plus sanguinaire alors dire que le che et un sanguinaire c'est enlever la belle image de hero qu'il es et restera meme si il a tuer des gens si sa devais nous arriver vous feriez quoi vous ???????\nrien n'excuse la barbarie, les meutres et la sauvagerie.\nHasta Siempre Comandante Personne Ne Lui Ressenble Et Ne lui Resenlera Jamais UN HEROS\nAssister a des ?x?cution ne font pas de lui un sanguinaire, la violence dans toute r?volution peut ?tre excuser car il s'agit d'un instant lui m?me violent et sous cette pulsion le meurtre peut ?tre justifier, sauf peut ?tre en 33 ou la r?volution n'est pas un mouvement g?n?ral du peuple mais une r?volution planifier ou l'on tua et tortura dans les caves.\nchangement de dominante id?ologique en France... Du Che heros, on ne veut plus parler... On essaie d'instrumentaliser un Ch? bourreau sanguinaire! Ca ressemble un peu a l'icone du communiste au couteau entre les dents... De plus, le texte presentant le "Che sanguinaire" est un tantinet le meme, dans tous les sites qui en parlent... Comme une note de la CIA reprise a qui mieux mieux... Pour mieux se faire ne id?e sur ce qu'etait Ernesto "Che" Guevara, pas besoin de chercher trop loin...la fiche de Wikipedia fait preuve d'une assez bonne objectivit?!\nUN ANIMAL SAUVAGE QUE VOUS AIMERAIT AVOIR CHEZ VOUS ......\nlion tigre panthere ..\n© 2065. Tout droit réservé 1001-votes.com ( gen. in 0.157 sec)\nPseudo : hardrock69550\nSurnom ou Prénom : corentin\nAuteur de 19 Messages sur les forums\n30 votes dans les sondages\n[voir tout le profil de hardrock69550]\nPseudo : Vasili\nJe suis un passionn� d'histoire, surtout sur la seconde guerre mondiale et de la guerre froide.\nAuteur de 23 Messages sur les forums\n210 votes dans les sondages\n[voir tout le profil de Vasili]


Poivrons verts, chorizo, huile d'olive\nTomates, poivrons, huile d’olive et… chorizo : Vous serez conquis par cette recette qui sent bon le soleil.\nL’Espagne à portée de fourchette, en somme.\nLa madrilène, une pizza de caractère.\nPâte* 50% (farine de blé*, eau, sel, levure*), sauce tomate* (purée de tomate*, eau, oignons*, amidon de maïs*, concentré de tomates*, sucre*, sel, ail*, persil*, origan*, basilic*, poivre*, herbes de Provence*), emmental râpé* (emmental*, fécule* de pomme de terre), chorizo* 9% (viande de porc*, sucre de canne*, sel de Camargue, piment doux*, ail*, poivre*, piment de Cayenne*, huile d'olive*, lactose*, dextrose de maïs*, arômes naturels, antioxydant : ascorbate de sodium, conservateur : nitrate de potassium), légumes grillés* (poivrons* 7%, oignons* 4%, huile d'olive*, sel, poivre*, herbes de provence*), olives non dénoyautées*.\nHuile* infusée au basilic* et au piment* : huile de tournesol*, basilic* et piment* de Cayenne.\nLes informations en gras sont destinées aux personnes intolérantes ou allergiques. Produit élaboré dans un atelier qui utilise : du gluten, des œufs, du poisson, du lait et produits à base de lait, des fruits à coque, des crustacés, des produits à base de soja, de la moutarde et des graines de sésame. Matières premières surgelées, produit à ne pas congeler.


Documents contractuels du 10/04/18 relatifs à la gestion du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques (art. L. 413-6 et R. 413-23-5 et suivants du code de l’environnement) | AIDA\nDocuments contractuels du 10/04/18 relatifs à la gestion du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques (art. L. 413-6 et R. 413-23-5 et suivants du code de l’environnement)\n(BO MTES – MCTRCT n° 2018/12 du 25 décembre 2018)\nNOR : TREL1832772X\nLe ministre de la transition écologique et solidaire, représenté par le directeur de l’eau et de la biodiversité, agissant au nom de l’État, Tour Séquoia, 1, place Carpeaux, 92055 La Défense Cedex,\nLa Société d’actions et de promotion vétérinaires (SAPV), représentée par son président-directeur-général, dont le siège social est 10, place Léon-Blum, 75011 Paris,\nArticle 1er du document contractuel du 10 avril 2018\nLa Société d’actions et de promotion vétérinaires (SAPV) est désignée « gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques » pour une durée de cinq ans.\nLe gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques s’assure que les règles de fonctionnement du fichier respectent les exigences réglementaires. Il informe le ministère chargé de la protection de la nature (DGALN/DEB) de tous les dysfonctionnements.\nLe gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques s’engage à répertorier et à conserver pendant 10 ans les traces des interrogations et des utilisations dudit fichier. Il s’engage également à conserver, pendant 10 ans après sa clôture, l’historique des comptes de chaque utilisateur dudit fichier ainsi que l’historique des droits accordés à chacun.\nUne permanence téléphonique, hors jours fériés, est assurée au minimum du lundi au vendredi de 9 heures à 17 heures, heure de Paris, pour accompagner les usagers dans le cas de recherche d’informations relatives à l’identification des animaux d’espèces non domestiques, à l’acquisition, la perte ou la restitution d’un animal d’espèce non domestique identifié et d’une manière générale pour assister les opérations effectuées sur le fichier national d’identification.\nTous les conseillers affectés à ce service doivent avoir une maîtrise totale du français ainsi qu’une parfaite connaissance de la réglementation relative à l’identification des animaux d’espèces non domestiques.\nLe gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques communique au ministère chargé de la protection de la nature, le lieu d’exécution de ses missions.\nLe ministère chargé de la protection de la nature peut en suivre sur place le déroulement. L’accès aux lieux d’exécution est réservé aux personnes qu’il aura mandatées pour s’assurer de la bonne exécution de la mission. Les personnes qu’il désigne à cet effet ont libre accès aux seules zones concernées par l’exécution des missions, dans le respect des consignes de sécurité prévues pour le site. Elles sont tenues aux obligations de confidentialité prévues à l’article 9.\nLe gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques s’engage à apposer le logo du ministère chargé de la protection de la nature sur la page d’accueil du site web de la base de données, sur les documents émis et sur la communication faite dans le cadre de l’exécution de la présente convention.\nArticle 2 du document contractuel du 10 avril 2018\nLe gestionnaire est contractuellement engagé par les documents suivants, qui définissent tant ses missions que les modalités financières et de contrôle de la mission déléguée :\n- le cahier des charges ;\n- les spécifications techniques telles quelles ont été élaborées conjointement entre le ministère chargé de la protection de la nature et le gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques ;\n- l’offre du gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques.\nArticle 3 du document contractuel du 10 avril 2018\nMoyens mis à disposition par le ministère chargé de la protection de la nature\nLes moyens liés à l’exécution de la mission sont mis à la disposition du gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques. Un constat contradictoire est établi, pour constater l’état de ces moyens au moment de leur mise à disposition. Ce constat est signé par les deux parties. Il mentionne la valeur de ces moyens. La date effective de la mise à disposition est celle du constat contradictoire.\nLe gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques est responsable de la conservation, de l’entretien et de l’emploi des moyens qui lui sont confiés, dès que ces derniers sont mis effectivement à sa disposition. Il ne peut en user que pour satisfaire à l’objet de la délégation.\nAu terme de la présente convention, les moyens mis à disposition sont restitués au ministère chargé de la protection de la nature. Un constat contradictoire est établi lors de la restitution de ces moyens. Le cas échéant, les frais relatifs à cette restitution incombent au gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques.\nLorsque l’un de ces moyens mis à disposition est endommagé, détruit ou perdu, le gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques est tenu de le remettre en état, de le remplacer ou d’en rembourser la valeur résiduelle à la date de disparition, ou du sinistre.\nLe gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques est tenu de faire assurer, à ses frais, les moyens qui lui ont été confiés, préalablement à leur mise à disposition et tant qu’il en dispose, et d’être en mesure, à tout moment de l’exécution du service, de justifier qu’il s’est acquitté de cette obligation d’assurance. S’il contrevient à ces prescriptions, le ministère chargé de la protection de la nature peut contracter à sa place, quinze jours après une mise en demeure restée sans effet, la ou les polices d’assurance nécessaires. Le montant des primes d’assurances est à la charge du gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques.\nLa présente convention peut être résiliée en cas de défaut de présentation, de mauvais emploi ou d’utilisation abusive des moyens mis à la disposition du gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques.\nConstitution de la base de données initiale\nLe ministère chargé de la protection de la nature pilote et facilite la mise à disposition des bases de données des animaux d’espèces non domestiques gérées en France par la réglementation antérieure :\n- le fichier des loups captifs (au 31 décembre 2016, le rapport annuel de fonctionnement du fichier loups de l’Association du parc animalier de Sainte-Croix indiquait que 653 loups étaient inscrits à ce fichier) ;\n- le fichier des rapaces de chasse au vol (qui recensait un total de 1 786 spécimens à la fin de l’année 2017).\nLa mission n’ayant pas été préalablement assurée par le ministère chargé de la protection de la nature aucun moyen relatif au résultat n’est mis à disposition du gestionnaire.\nArticle 4 du document contractuel du 10 avril 2018\nModifications à porter à la connaissance du ministère chargé de la protection de la nature\nLe gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques est tenu de notifier sans délai au ministère chargé de la protection de la nature les modifications de son fonctionnement survenant pendant la durée de la présente convention et pouvant influer sur le déroulement de la mission.\nIl s’agit notamment des modifications relatives :\n- aux personnes ayant le pouvoir de le représenter ;\n- à sa raison sociale ou à sa dénomination ou à son adresse ou à son siège social ;\n- à la sous-traitance.\nEn matière de sous-traitance, une convention doit être signée entre le gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques et le sous-traitant. La convention doit mentionner les engagements pris par le sous-traitant et ses obligations. Les contrats de soustraitance doivent comporter une clause réservant expressément au ministre en charge de la protection de la nature la faculté de se substituer au gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques dans le cas où il serait mis fin à la convention de délégation et, le cas échéant, d’y mettre fin.\nToute convention doit être soumise au ministère en charge de la protection de la nature, avant signature du sous-traitant et du gestionnaire, pour approbation. Après signature, un double de la convention est transmis au ministre.\nL’absence d’une demande d’approbation d’un sous-traitant peut conduire à la résiliation de la présente convention après une mise en demeure dûment signifiée au gestionnaire par le ministère chargé de la protection de la nature.\nLe gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques garde, en toutes circonstances, la responsabilité totale vis-à-vis du ministre en charge de la protection de la nature de la parfaite réalisation des obligations auxquelles il a souscrit au titre de l’exploitation.\nIl ne peut en aucun cas se prévaloir d’une mauvaise exécution par un sous-traitant pour s’exonérer de ses obligations.\nEn cas de non-notification des modifications mentionnées au premier paragraphe dans un délai de quinze jours courant à compter de la réception d’une mise en demeure de le faire par le ministère chargé de la protection de la nature, le gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques encourt une pénalité de 1 000 € par jour de retard.\nArticle 5 du document contractuel du 10 avril 2018\nLe gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques doit s’assurer de disposer des moyens financiers nécessaires au fonctionnement dudit fichier.\nLa gestion financière du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques est distincte de la gestion financière des autres activités du gestionnaire. Le gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques est à même de montrer la séparation effective de toutes les actions et tous les outils liés à la gestion dudit fichier de toute autre éventuelle activité qu’il exerce. Les opérations financières liées à l’exécution de la mission font l’objet d’une comptabilité analytique.\nLes missions relevant de la délégation sont financées par les sommes collectées au titre de l’enregistrement des animaux d’espèces non domestiques dans le fichier national d’identification.\nLe gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques est chargé d’organiser, sous le contrôle du ministère chargé de la protection de la nature, la perception de ces sommes lors de la délivrance des numéros d’identification permettant l’enregistrement des animaux dans le fichier.\nLa tarification de ces « droits à enregistrement » s’établit comme suit, les montants étant fixes pour toute la durée de la présente convention :\n1° Achats hors abonnement\nEnregistrement par voie postale\nL’utilisateur qui dispose d’un outil informatique de gestion des animaux lui permettant d’effectuer des saisies « en masse » des renseignements requis par le fichier (« bulk import ») peut souscrire un abonnement annuel (pour une année civile) dont le prix est fixé à 250 € hors taxes. Cet abonnement donne droit, pour l’année civile considérée, à un nombre illimité d’enregistrements par « bulk import » dans le fichier.\nLes présents tarifs ont été établis sur la base de 200 000 enregistrements au fichier national par an, dont 20 % de demandes faites sur papier et 80 % par Internet ; une renégociation de ces tarifs ne pourra s’envisager que dans le cas d’une variation en plus ou en moins de 30 % par rapport à l’objectif précité.\nLorsqu’ils sont effectués avant le 30 juin 2018, les enregistrements d’animaux déjà marqués conformément à l’arrêté ministériel fixant les prescriptions relatives au marquage sont gratuits.\nDe manière générale, toute demande de modification d’un ou de plusieurs prix figurant dans la grille de tarifs ne peut être mise en oeuvre que sur la base d’une analyse détaillée des coûts, soumise pour approbation au ministère en charge de la protection de la nature.\nL’utilisation par un usager des données du fichier peut donner lieu à la perception d’un montant fixé par le ministère en charge de la protection de la nature (DGALN/DEB) sur proposition du gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques. Toute demande de requête anonyme peut donner lieu à la perception d’un montant fixé par le ministère en charge de la protection de la nature sur proposition du gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques. Les informations réglementaires et les données obtenues à partir d’informations réglementaires contenues dans le fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques ne peuvent être vendues à des fins commerciales.\nSi des excédents financiers apparaissent au compte d’exploitation relatif à la gestion du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques, ces excédents sont affectés par le gestionnaire à des opérations d’amélioration dudit fichier et du service rendu.\nLe ministère en charge de la protection de la nature approuve les comptes, l’affectation des excédents y compris ceux susceptibles de revenir au gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques et la modification éventuelle des tarifs. Ces approbations sont notifiées par courrier au gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques.\nLe gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques doit contracter les assurances permettant de garantir sa responsabilité à l’égard du ministère chargé de la protection de la nature et des tiers, victimes d’accidents ou de dommages causés par l’exécution du service.\nLe gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques reste seul responsable à l’égard de ses salariés et des tiers intervenant pour son compte.\nArticle 6 du document contractuel du 10 avril 2018\nPouvoirs de contrôle du ministère en charge de la protection de la nature\nLa mission confiée au gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques dans le cadre de la présente convention est placée sous le contrôle d’une commission chargée de :\n- vérifier le respect de la convention, du cahier des charges, des spécificités techniques ainsi que des dispositions législatives ou réglementaires liées à la mission et à l’agrément ;\n- émettre un avis sur les comptes d’exploitation présentés par le gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques ;\n- émettre un avis sur la qualité du service rendu ;\n- définir la qualification des biens acquis durant l’année ou à acquérir pour la poursuite de la mission ;\n- proposer les modalités d’affectation des excédents financiers éventuellement dégagés ;\n- définir l’affectation des provisions ;\n- faire évoluer le tableau de bord et les outils d’évaluation du gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques.\nLes investissements ou les charges d’exploitation de nature à modifier significativement le passif ou l’actif liés à la mission doivent obtenir le consentement préalable de la commission.\nCette commission de contrôle, présidée par le sous-directeur de la protection et de la restauration des écosystèmes terrestres ou son représentant, comprend :\n- le chef du bureau de la chasse, de la faune et de la flore sauvages ou son représentant ;\n- le gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques.\nD’un commun accord entre les parties signataires, le président de la commission de contrôle et le gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques peuvent également inviter à participer, à titre d’experts, des personnes choisies en raison de leur compétence.\nPour assurer le contrôle de la mission, cette commission s’appuie sur :\n- le compte d’exploitation de la mission disponible le 30 mars de l’année N + 1 ;\n- le compte d’exploitation prévisionnel délivré le 15 décembre de l’année N – 1 ;\n- le rapport du commissaire aux comptes de l’organisme ;\n- la comptabilité analytique du gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques détaillée par action ainsi que les balances générales des charges d’exploitation affectées à la mission ;\n- un tableau de bord relatif au fonctionnement et à l’utilisation du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques ;\n- des indicateurs techniques et financiers ;\n- le fichier d’inventaire et notamment la liste des biens acquis par le gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques nécessaires, voire indispensables\nau fonctionnement du fichier ;\n- l’état des provisions, des immobilisations et des amortissements par type ;\n- le résultat des audits techniques et comptables externes.\nLe gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques doit fournir au ministère en charge de la protection de la nature, à sa demande, l’ensemble des dossiers et documents techniques ou financiers relatifs à l’exécution de la mission. Dans le cadre de son agrément et de l’exécution de la mission qui lui est confiée, le gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques se soumet à l’ensemble des contrôles que souhaite mettre en oeuvre le ministère en charge de la protection de la nature.\nSi le gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques entrave l’exercice du droit de contrôle du ministère en charge de la protection de la nature, il encourt la résiliation de la présente convention pour faute et une pénalité de 10 000 € par notification.\nLa notification au gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques des décisions ou informations du ministère en charge de la protection de la nature qui font courir un délai, en jours calendaires, est faite :\n- soit directement au gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques, ou à son représentant dûment qualifié ;\n- soit par échanges dématérialisés ou sur supports électroniques ;\nArticle 7 du document contractuel du 10 avril 2018\nIndépendance et impartialité du gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques\nLe gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques certifie son indépendance et son impartialité par la signature de la présente convention. Cette indépendance s’apprécie notamment par la composition de sa gouvernance.\nTout changement affectant la forme sociale, la gouvernance ou la composition de l’actionnariat du gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques doit être notifié à la commission mentionnée à l’article 6 de la convention.\nDans le cas où le gestionnaire compromettrait, d’une manière ou d’une autre, son indépendance ou son impartialité, le ministère chargé de la protection de la nature se réserve le droit de suspendre ou de résilier la présente convention dans le respect de la procédure dont dispose l’article R. 413-23-7 du code de l’environnement.\nArticle 8 du document contractuel du 10 avril 2018\nUtilisation des résultats autres que les données réglementaires\nLe gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques cède, à titre exclusif, définitif et irrévocable, l’intégralité des droits ou titres de toute nature afférents aux résultats permettant au ministère en charge de la protection de la nature de les exploiter librement.\nLe ministère en charge de la protection de la nature se réserve le droit de concéder ou rétrocéder, à titre non exclusif, certains droits d’exploitation au bénéfice du gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques.\n8.1. Les résultats\nLes résultats désignent tous les éléments, quels qu’en soient la forme, la nature et le support, qui résultent de l’exécution de la mission, tels que, notamment, les publications, les logiciels, leurs mises à jour ou leurs nouvelles versions, les bases de données, les signes distinctifs, les noms de domaine, les informations, les sites Internet, les rapports, les études, les marques, les dessins ou modèles, les inventions brevetables ou non au sens du code de la propriété intellectuelle, et plus généralement tous les éléments protégés ou non par des droits de propriété intellectuelle ou par tout autre mode de protection, tels que le savoir-faire, le secret des affaires, le droit à l’image des biens ou des personnes.\nLe savoir-faire est un ensemble d’informations pratiques non brevetées, résultant de l’expérience et testées, qui est :\n1° Secret, c’est-à-dire qu’il n’est pas généralement connu ou facilement accessible ;\n2° Substantiel, c’est-à-dire important et utile pour la production des résultats ; et\n3° Identifié, c’est-à-dire décrit d’une façon suffisamment complète pour permettre de vérifier qu’il remplit les conditions de secret et de substantialité.\nLa liste des titres de propriété industrielle afférents aux résultats est annexée à la convention et complétée au fur et à mesure de l’exécution de la mission.\n8.2. Les connaissances antérieures\nLes connaissances antérieures désignent tous les éléments, quels qu’en soient la forme, la nature et le support, qui ne résultent pas de l’exécution de la mission confiée, tels que notamment les publications, les logiciels, leurs mises à jour ou leurs nouvelles versions, les bases de données, les signes distinctifs, les noms de domaine, les informations, les sites Internet, les rapports, les études, les marques, les dessins et modèles, les inventions brevetables ou non au sens du code de la propriété intellectuelle, et plus généralement tous les éléments protégés ou non par des droits de propriété intellectuelle ou par tout autre mode de protection tels que le savoir-faire, le secret des affaires, les noms de domaine, le droit à l’image des biens ou des personnes et qui appartiennent, au jour de la signature de la convention, au délégataire ou à des tiers, ou qui leur sont concédés en licence.\nLes connaissances antérieures du gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques sont décrites dans son offre. Le gestionnaire est autorisé par la présente convention à incorporer ses connaissances antérieures nécessaires à la réalisation de l’objet de la convention. La concession des droits sur les connaissances antérieures fait partie intégrante de la délégation. Les droits sont concédés sans durée définie.\nLa signature de la convention n’emporte pas transfert des droits de propriété intellectuelle ou des droits de toute autre nature afférents aux connaissances antérieures. Le ministère en charge de la protection de la nature et le gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques restent délégataires, chacun en ce qui le concerne, des droits de propriété intellectuelle ou des droits de toute autre nature portant sur les connaissances antérieures.\nLe gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques conserve ses droits propres, dont ceux d’exploitation, portant sur les connaissances antérieures incorporées dans les résultats.\nLorsque le gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques incorpore des connaissances antérieures dans les résultats ou utilise des connaissances antérieures qui sont disponibles sous un régime de licence libre ou que des connaissances antérieures, sans être incorporées aux résultats, sont strictement nécessaires pour la mise en oeuvre des résultats, le gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques concède, à titre non exclusif, au ministère en charge de la protection de la nature et aux tiers désignés par ce dernier, le droit d’utiliser de façon permanente ou temporaire, en tout ou partie, par tout moyen et sous toutes formes, les connaissances antérieures strictement nécessaires pour utiliser les résultats, pour les besoins découlant de l’objet de la délégation. Ce droit comprend le droit de reproduire, de dupliquer, de charger, d’afficher, de stocker, d’exécuter, de représenter les connaissances antérieures pour utiliser les résultats.\nAu cours de l’exécution de la convention, le gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques désigné ne peut utiliser ou incorporer, sans l’accord préalable du ministère en charge de la protection de la nature, des connaissances antérieures nécessaires à la réalisation de l’objet de la convention qui seraient de nature à limiter les droits afférents aux résultats.\n8.3. Éléments nécessaires au résultat, financés par les montants perçus au cours de la mission\nConcernant les éléments nécessaires au résultat, financés par les montants perçus au cours de la mission il est convenu ce qui suit.\nLe gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques cède au ministère en charge de la protection de la nature les droits patrimoniaux des droits d’auteur ou des droits voisins des droits d’auteur afférents aux résultats sans limitation de territoire et de façon définitive, les modes d’exploitation des droits cédés. Ces droits comprennent l’ensemble des droits patrimoniaux de reproduction et de représentation et notamment d’adaptation, d’arrangement, de correction, de traduction, d’incorporation afférents aux résultats ainsi que le droit de distribuer les résultats à des fins commerciales.\nLe droit de reproduction comporte le droit de reproduire les résultats, sans limitation de nombre, en tout ou partie, en l’état ou modifiés, par tous procédés et sur tout support y compris pour les supports non prévisibles ou inconnus à la date de signature de la convention, en vue d’une exploitation notamment à titre commercial, sans rémunération complémentaire pour le gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques.\nLe droit de représentation et de distribution comporte, si nécessaire, le droit de communication au public et de mise à disposition du public des résultats, en tout ou partie, en l’état ou modifiés, par tous moyens, modes et procédés, y compris non prévisibles ou inconnus à la date de signature de la convention, en vue d’une exploitation notamment à titre commercial, sans rémunération complémentaire pour le gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques.\nLes codes sources et la documentation nécessaires à la mise en oeuvre des droits sur les résultats sont livrés, sur support exploitable, en même temps que le code objet. Les codes sources sont confidentiels.\nLe gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques informe le ministère en charge de la protection de la nature de tout résultat qui aurait été identifié comme étant raisonnablement susceptible de faire l’objet d’une protection par un titre de propriété industrielle. Il autorise le ministère en charge de la protection de la nature à déposer toute demande ou titre de propriété industrielle pour protéger les résultats, au nom et frais du ministère en charge de la protection de la nature. Il fait toute diligence pour permettre au ministère en charge de la protection de la nature de procéder aux dépôts des titres de propriété industrielle. À ce titre, il communique au ministère en charge de la protection de la nature les informations et autorisations nécessaires pour obtenir les droits de propriété industrielle afférents aux résultats.\nDans l’hypothèse où des titres auraient fait l’objet d’un dépôt, le gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques cède au ministère en charge de la protection de la nature la propriété pleine et entière des titres de propriété industrielle et des demandes de titres afférents aux résultats qu’il a déposés, le droit de priorité unioniste éventuellement attaché aux titres de propriété industrielle et aux demandes de titres, le droit d’intenter toute action pour tout acte de contrefaçon, de concurrence déloyale ou de parasitisme antérieur ou postérieur à la date de signature de la convention.\nLe gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques cède, à titre exclusif, définitif et irrévocable au ministère en charge de la protection de la nature le droit d’exploiter les résultats couverts par le savoir-faire ou le secret des affaires. Il cède à titre exclusif les noms de domaine qui ont fait l’objet d’un dépôt.\nDe manière générale, le gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques ne peut opposer ses droits ou titres de propriété intellectuelle ou ses droits de toute autre nature pour l’exploitation des résultats.\nEn cas de cessation de la convention pour quelque cause que ce soit, le ministère en charge de la protection de la nature demeure cessionnaire de l’ensemble des droits d’exploitation afférents aux résultats. Le gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques peut publier les résultats après accord préalable du ministère en charge de la protection de la nature.\nL’existence de restrictions au droit de publier les résultats ne fait pas obstacle à la publication d’informations générales sur l’existence de la délégation et la nature des résultats.\nCette publication doit mentionner que les résultats ont été financés par la délégation de service public.\n8.4. Assistance postérieurement à la présente convention à l’exercice des droits nécessaires à l’exploitation des résultats\nPendant une période allant jusqu’à un an après la fin de la convention, le gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques est tenu de fournir, sur la demande du ministère en charge de la protection de la nature, l’assistance indispensable à l’exercice des droits nécessaires à l’exploitation des résultats.\nLe gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques doit notamment :\n- remettre dans un délai maximum de deux semaines à partir de la réception de la demande tous documents nécessaires pour la mise en oeuvre des résultats. Ce délai pouvant être prolongé par le ministère en charge de la protection de la nature, à la demande du gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques, pour les éléments qui ne sont pas en état d’être mis à la disposition sans travail complémentaire substantiel ;\n- apporter une assistance par ses conseils techniques et le concours temporaire de son personnel spécialisé, ainsi que par la communication de tous procédés de fabrication et savoir-faire qui seraient nécessaires à l’utilisation des résultats.\nLe gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques garantit au ministère en charge de la protection de la nature la jouissance pleine et entière, libre de toute servitude, des droits de propriété intellectuelle ou de toute nature relatifs aux résultats qui sont cédés aux termes de la convention.\nLe gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques garantit :\n- qu’il est gestionnaire des droits de propriété intellectuelle des demandes de titres et des titres qu’il cède ;\n- qu’il est gestionnaire ou détient les droits concédés sur les connaissances antérieures ;\n- qu’il n’a concédé sur les résultats, les titres et les demandes de titres, aucune licence, nantissement, gage, ni aucun autre droit au profit d’un tiers ;\n- qu’il n’existe aucun litige, en cours ou imminent, et qu’il n’a été informé d’aucun litige susceptible d’être intenté concernant les droits objets de la cession ;\n- qu’il indemnisera le ministère en charge de la protection de la nature, en l’absence de faute qui lui serait directement imputable, sans bénéfice de discussion, ni de division, contre toute action, réclamation, revendication ou opposition de la part de toute personne invoquant un droit auquel l’exploitation des résultats et des connaissances antérieures du gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques conforme aux dispositions\ndu présent article aurait porté atteinte.\nSi le ministère en charge de la protection de la nature est poursuivi pour contrefaçon, concurrence déloyale ou parasitisme sans faute de sa part du fait de l’exploitation des résultats et des connaissances antérieures du gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques conforme aux dispositions de la présente convention, il en informe sans délai le gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques qui pourra alors intervenir à l’action judiciaire :\n- dans ces hypothèses, en apportant au ministère en charge de la protection de la nature toute l’assistance nécessaire à ses frais ;\n- en s’engageant à son choix, à modifier ou à remplacer les éléments objets du litige, de manière qu’ils cessent de tomber sous le coup de la réclamation, tout en restant conformes aux spécifications de la convention, à faire en sorte que le ministère en charge de la protection de la nature puisse utiliser les éléments en litige sans limitation ni frais supplémentaires pour l’usager, ou, dans le cas où l’une de ces solutions ne peut être raisonnablement mise en oeuvre, à rembourser au ministère en charge de la protection de la nature les sommes payées au titre des éléments objet du litige et à l’indemniser du préjudice subi.\nDans ces hypothèses, le gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques prend à sa charge tous dommages et intérêts auxquels le ministère en charge de la protection de la nature, en l’absence de faute qui lui serait directement imputable, serait condamné à raison d’un acte de contrefaçon, concurrence déloyale ou parasitisme du fait de l’exploitation des résultats et des connaissances antérieures du gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques conforme aux dispositions du présent article dès lors que la condamnation les prononçant devient exécutoire.\nLa responsabilité du gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques n’est pas engagée pour toute allégation concernant :\n- les connaissances antérieures que le ministère chargé de la protection de la nature a fournies au gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques pour l’exécution de la convention ;\n- les éléments incorporés dans les résultats à la demande expresse du ministère en charge de la protection de la nature ;\n- les modifications, adaptations apportées aux résultats, si la cause de l’allégation trouve son fondement dans une modification ou une adaptation apportées par le ministère en charge de la protection de la nature ou à sa demande expresse.\nLe gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques s’engage, à compter de la date de cession des droits, à ne pas concéder de licence, utiliser ou exploiter, de quelque manière que ce soit, les résultats cédés.\nArticle 9 du document contractuel du 10 avril 2018\nLe gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques et le ministère en charge de la protection de la nature qui, à l’occasion de l’exécution de la délégation, ont connaissance d’informations ou reçoivent communication de documents ou d’éléments de toute nature, signalés comme présentant un caractère confidentiel et relatifs, notamment, aux moyens à mettre en oeuvre pour son exécution, au fonctionnement des services du gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques ou du ministère en charge de la protection de la nature, sont tenus de prendre toutes mesures nécessaires, afin d’éviter que ces informations, documents ou éléments ne soient divulgués à un tiers qui n’a pas à en connaître la teneur. Une partie ne peut demander la confidentialité d’informations, de documents ou d’éléments qu’elle a elle-même rendus publics.\nNe sont pas couverts par cette obligation de confidentialité les informations, documents ou éléments déjà accessibles au public, au moment où ils sont portés à la connaissance des parties ainsi que ceux produits pour la commission de contrôle de la délégation.\nArticle 10 du document contractuel du 10 avril 2018\nLa présente convention est établie pour une durée de 5 ans.\nLe ministère en charge de la protection de la nature peut mettre fin à la convention avant l’achèvement de celle-ci conformément à l’arrêté d’agrément du gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques.\nArticle 11 du document contractuel du 10 avril 2018\nCette convention est établie en deux exemplaires originaux, dont l’un est destiné à la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature et l’autre au gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques.


DORO -(Devenu CESAR) PETIT CROISE BERGER DES PYRENEES - Page 3\nSujet: Re: DORO -(Devenu CESAR) PETIT CROISE BERGER DES PYRENEES Mer 29 Mai 2013 - 17:02\nSuite des aventures de César! Le petit curieux...\nLundi, il est allé à l'école avec mon fils...comme il n'a peur de rien...ils étaient tout cotnents!\nLaurent l'a présenté à tous ses copains...\nPuis nous sommes allés sur le grand terrain situé juste derriere l'école, là ou il pourra courir comme un fou quand on aura travaillé le rappel...mais vu le temps, c'est pas pour demain...\nSujet: Re: DORO -(Devenu CESAR) PETIT CROISE BERGER DES PYRENEES Mer 29 Mai 2013 - 17:04\nL'APm, César est allé chez le véto, tout va bien, il va etre enregistré en France comme nouveau membre de notre famille, super!!\nPuis nous sommes allés dans un magasin lui acheter uin harnais pour qu'il soit plus à l'aide, pour les petits chiens, je trouve cela mieux...\nEt Mardi matin, petite promenade pres du lac d'Enghien les bains :\nAyant quelques petites bourres de poils, il est allé se refaire une beauté chez le toiletteur...\nIl est encore plus beau!!\nEt pas peu fier dans la voiture, retour maison!\nCa fait du bien de retrouver les copains pour faire les andouilles sur le lit...avec nos bouilles d'innocents et nos yeux bioniques, on y croit, hein?\nSujet: Re: DORO -(Devenu CESAR) PETIT CROISE BERGER DES PYRENEES Mer 29 Mai 2013 - 17:50\nj'adore j'adore je suis super contente qu'il se soit bien habituer chez toi et à ta famille de 2 pattes et 4 pattes encore un heureux !! et tu as raison il a un petit air d'innocent et comme il et beau avec la nouvelle coupe et ton fils n'est pas peut fière de le promener bonne continuation et pour les croquettes ne te laisse pas avoir il va bien les manger !!!\nSujet: Re: DORO -(Devenu CESAR) PETIT CROISE BERGER DES PYRENEES Mer 29 Mai 2013 - 17:54\nMerci Carole...c'est vrai que c'est un bonheur d'avoir un chien si bien dans ses poils...on l'adore! Je ne m'attendais pas à l'aimer autant, mais il me fait completement craquer...ses mimiques, ses expressions, sa curiosité, ses calins...il est tres intelligent et comprend vite...pour les croquettes, depuis hier, c'est bon, il les mange!!!\nSujet: Re: DORO -(Devenu CESAR) PETIT CROISE BERGER DES PYRENEES Mer 29 Mai 2013 - 18:29\nha yes pour les croquettes je suis très heureuse pour toi et ta famille encore merci d'avoir ouvert ta porte pour lui permettre de vivre une vrai vie de famille et ne pas grandir dans la fourrière !!!\nSujet: doro Mer 29 Mai 2013 - 19:13\nqu'est-ce qu'elle est chouette votre grande famille !!\nc'est encore des chiens qui ont l'air hyper malheureux ,si BB voyait çà elle en serait malade\nbravo pour cette super adoption. doro est très heureux et votre fils très heureux de l'avoir !!!\nSujet: Re: DORO -(Devenu CESAR) PETIT CROISE BERGER DES PYRENEES Dim 23 Juin 2013 - 18:40\nAvec ce temps pourri qui s'éternise, les chiens se défoulent comme ils peuvent dans le jardin, et voici ce que ca donne pour César, illustré en photos, c'est mieux que des mots!\nSujet: Re: DORO -(Devenu CESAR) PETIT CROISE BERGER DES PYRENEES Dim 23 Juin 2013 - 18:42\nApres, ce fut le bain direct!!!\nSujet: Re: DORO -(Devenu CESAR) PETIT CROISE BERGER DES PYRENEES Dim 23 Juin 2013 - 18:59\nSujet: Re: DORO -(Devenu CESAR) PETIT CROISE BERGER DES PYRENEES Mar 24 Sep 2013 - 15:01\nPetit César va bien....c'est toujorus l'éclate totale avec lui, quoiqu'il fasse!...il est amusant et nous fait bien rire par ses mimiques.\nIl s'est fait castrer le mois dernier...2H00 apres, les batteries étaient rechargées!\nJe n'ai pas encore eu le temps de sélectionner mes photos de vacances, mais cet APm, on est allé en foret...il adore!\nNous aussi on l'adore!!!et mon fils en est gaga...\net la, c'est César qui attend son petit maitre à la sortie de l'école!\nSujet: Re: DORO -(Devenu CESAR) PETIT CROISE BERGER DES PYRENEES Mar 24 Sep 2013 - 15:03\nSujet: Re: DORO -(Devenu CESAR) PETIT CROISE BERGER DES PYRENEES Mar 24 Sep 2013 - 15:06\nSujet: Re: DORO -(Devenu CESAR) PETIT CROISE BERGER DES PYRENEES Sam 28 Déc 2013 - 22:47\nCa fait longtemps que je voulais poster des photos de vacances, mais le temps me manquait...donc carrément en retard, voici les vacances de CESAR !\nIl adore faire du trampo avec son petit maitre, qui lui évidemment est ravi aussi!\nBien intégré parmi ses potes....\nRencontre avec une vache...à la fin, il allait même les provoquer....petit kamikaze qu'il est!\nSujet: Re: DORO -(Devenu CESAR) PETIT CROISE BERGER DES PYRENEES Sam 28 Déc 2013 - 22:52\nZouzou adore l'eau!....c'est incroyable l'état d'excitation dans lequel ca le plonge!...\nAccompagné de ses 2 gros freres, il a peur de rien!\nSujet: Re: DORO -(Devenu CESAR) PETIT CROISE BERGER DES PYRENEES Sam 28 Déc 2013 - 22:57\nDe tous mes chiens, c'est le plus petit, certes, mais aussi le plus rapide!!!\nIl est tout simplement TROP mignon....\nSujet: Re: DORO -(Devenu CESAR) PETIT CROISE BERGER DES PYRENEES Sam 28 Déc 2013 - 23:05\nEn rentrant de vacances, il a eu droit à une petite coupe....\nDORO, CESAR, mon ZOUZOU incarne la joie de vivre à lui seul...Toujours de bonne humeur, il s'entend avec tout le monde, le soir, il se blottit contre moi pour regarder la télé....ce petit chien est un rêve, un BONHEUR à vivre et à savourer au quotidien! Merci à l'asso de me l'avoir confié!!!\nSujet: Re: DORO -(Devenu CESAR) PETIT CROISE BERGER DES PYRENEES Dim 29 Déc 2013 - 13:08\nSujet: Re: DORO -(Devenu CESAR) PETIT CROISE BERGER DES PYRENEES Dim 29 Déc 2013 - 16:40\nque de belle photos il est vraiment magnifique se petit cesar !!!!! et le top si il s'entend avec tout le monde\nSujet: Re: DORO -(Devenu CESAR) PETIT CROISE BERGER DES PYRENEES Dim 29 Déc 2013 - 18:50\nMerci Carole....oui, on a de la chance de l'avoir, il nous convient parfaitement et je crois qu'il est bien heureux dans notre famille...\nC'est un plaisir de partager le Bonheur de loulous qui ont souffert (plus ou moins, certes) c'est pourquoi j'ai posté une tonne de photos, car j'adore sur les autres posts voir les nouvelles et l'évolution de ses congénères...donc surtout, n'hésitez pas à donner des nouvelles!\nSujet: Re: DORO -(Devenu CESAR) PETIT CROISE BERGER DES PYRENEES Dim 29 Déc 2013 - 22:00\nEn effet tu tées laché sur les photos cette année en même temps, il est photogénique le zouzou.\nSujet: Re: DORO -(Devenu CESAR) PETIT CROISE BERGER DES PYRENEES Dim 29 Déc 2013 - 22:07\nMon ZOUZOUPETTE j'le kiffe grave. NA.\nPuis c'était son 1er été avec nous...\nSujet: Re: DORO -(Devenu CESAR) PETIT CROISE BERGER DES PYRENEES Mar 3 Juin 2014 - 18:21\nCe 25 mai, cela faisait un an que César intégrait la maison...il a bien pris en assurance, parfois un peu trop, c'est un vrai petit rocket comme on les aime. Mon fils l'adore, c'est "SONNNN chien" et nous aussi, car il est super calin, speed et joue avec toute la meute.\nIl se prend aussi pour le gardien de la maison, preuve en image....\nSujet: Re: DORO -(Devenu CESAR) PETIT CROISE BERGER DES PYRENEES Mar 3 Juin 2014 - 19:34\ndéjà 1 an que le temps passe vite !!! j'adore la photo un panier pour deux\nSujet: Re: DORO -(Devenu CESAR) PETIT CROISE BERGER DES PYRENEES Mar 3 Juin 2014 - 21:09\nWAOUH !!! Mais quelle belle et grande famille !!!\nJe suis plutôt "grands chiens" mais j'avoue que ZOUZOU/CESAR a une bouille d'enfer ! Trop, trop mignon !\nSujet: Re: DORO -(Devenu CESAR) PETIT CROISE BERGER DES PYRENEES Mer 4 Juin 2014 - 9:42\nSartane, c'est vrai que moi aussi je suis plutôt chiens moyens, mais celui la, j'sais pas pourquoi, je l'adore il me fait complètement craquer...il a une frimousse d'enfer, je rigole rien qu'en le regardant, c'est à la fois un p'tit monstre et une peluche...et les p'tits chiens, c'est super pour se blottir contre lui et regarder la télé!\nMais tous les chiens sont super des qu'on les connait et qu'on sait les regarder....


OK Mobility Group rachète le négociant VO français MC Automobiles | autoactu.com\nRéseaux - 13/01/2021\nOK Mobility Group rachète le négociant VO français MC Automobiles\nOK Mobility, important loueur courte durée espagnol, a repris l’entreprise de négoce de véhicules d’occasion MC Automobiles, dont le fondateur, Marc Carlin, 61 ans reste le gérant.\nMarc Carlin (à gauche) a cédé MC Automobiles à Othman Ktiri (à droite) mais il conserve la gérance de l’entreprise qu’il a fondée il y a 30 ans.\nMG Motor France vise 5.000 ventes en France en 2021 avec 80 points de vente\nLa marque chinoise développe rapidement son réseau de distribution en France et enrichit sa gamme avec l'ambition de dépasser les 5.000 ventes cette année. Elle vient d'ouvrir les commandes de son SUV-C hybride rechargeable, le moins cher du marché, et promet pour juin un autre SUV-C électrique au design plus moderne.\nRenault accélère dans l'hydrogène avec l'Américain Plug Power\n(AFP) - Renault va accélérer dans les véhicules utilitaires à hydrogène via une coentreprise annoncée mardi avec Plug Power, pionnier américain de la pile à combustible.\n(AFP) - Le constructeur General Motors a présenté mardi sa dernière offensive sur le créneau des véhicules électriques : une nouvelle filiale, BrightDrop, qui proposera notamment des camionnettes de livraison et des services de logistique.\nPolestar dans l’attente d’un verdict favorable à l’usage de son logo en France\nCondamné en première instance à ne pas utiliser son logo en France, Polestar est dans l’attente d’un arrêt favorable de la Cour d'Appel de Paris pour pouvoir y commercialiser ses modèles, mais probablement pas avant encore un an.\nRenault : premiers effets sur les volumes 2020 d’une politique commerciale orientée vers la valeur\nEn 2020, Renault repasse sous la barre des 3 millions d’unités avec un volume de vente de 2,94 millions. Il y a bien sûr l’effet de la baisse des marchés liée à la crise sanitaire, et aussi un arbitrage entre volume et rentabilité, notamment au Brésil et en Europe sur les canaux particuliers, a expliqué Denis Le Vot, en tant que directeur du commerce monde.


« Je donnerai le meilleur de moi-même à chaque match » : ABE Uta envisage de remporter l’or pour réaliser le rêve olympique familial\nChaque jour, il y a ceux qui vont de l'avant, peu importe les circonstances : avec une année olympique devant nous, la fratrie ABE Uta et Hifumi s’attend à un été historique chez elle, au Japon.\n« Le 25 juillet sera le jour où mon frère et moi brillerons », a déclaré la judokate ABE Uta (-52kg) d’un ton rayonnant.\nElle s’est embarquée sur la voie du judo en suivant son frère Hifumi avec qui elle met désormais le cap sur les Jeux de Tokyo 2020. Leur report a donné à Uta plus de temps pour affiner sa technique, en attendant que son frère ne décroche sa place dans l'équipe nationale. C’est à l’issue d’un combat sans précédent que Hifumi a obtenu le dernier ticket pour les Jeux qui restait à pourvoir.\nLa pandémie ayant renforcé le lien familial, le frère et la sœur s’apprêtent à lutter ensemble pour décrocher l’or olympique.\nABE Uta : regarder vers l'avenir\nUn duel décisif et légendaire de 24 minutes\nLe 13 décembre 2020, Uta siège dans le dojo principal du Kodokan, lieu emblématique du judo japonais, fondé par le créateur de cet art martial JIGORO Kanō. Avec ses parents, elle regarde son frère, double champion du monde des -66 kg, et le champion du monde en titre MARUYAMA Joshiro, s'engager dans le combat de la dernière chance pour être sélectionné aux Jeux.\n« Comme cette sélection inédite différait du format habituel, la salle était remplie d'une tension que je n'avais jamais ressentie auparavant. Les mesures sanitaires contre l’épidémie nous interdisaient d’élever la voix, donc c'était étrangement calme aussi. C'était un combat incroyable. C’est seulement à la fin du Golden Score (période de prolongation) qu’on a pu les départager, j’ai bien cru que le duel ne finirait jamais », se souvient Uta.\nAprès le match réglementaire de quatre minutes, il aura fallu 20 minutes supplémentaires pour qu'un vainqueur soit enfin déclaré. Hifumi est resté sur l’offensive et a engagé un grand fauchage intérieur avec sa jambe droite, déséquilibrant ainsi Maruyama projeté de nouveau sur le tapis. Après avoir visionné la rediffusion de l’action, l’arbitre a attribué un waza-ari à Hifumi. Dès cet instant, les deux Abe allaient pouvoir représenter le Japon aux Jeux de Tokyo 2020.\n« Nous n'étions pas censés faire du bruit, mais à ce moment-là, j’ai crié malgré moi. J'étais excitée et en même temps nerveuse. Avant le match, j’avais participé à un stage d’entraînement et je n’ai donc pas pu passer de temps avec mon frère. Quand je l’ai finalement revu la veille du combat à l’hôtel, je lui ai souhaité bonne chance et il a simplement répondu : oui, oui. Il avait l'air prêt. »\nLe statut incertain de la « fratrie d’olympiens »\nSur les 14 catégories de poids, 13 membres avaient été sélectionnés pour rejoindre l'équipe japonaise de judo en février 2020, y compris Uta. Un seul nom manquait dans la catégorie masculine des -66 kg où Hifumi et Maruyama étaient les principaux prétendants. La sélection devait avoir lieu pendant les Championnats nationaux de judo en avril mais le tournoi a été annulé en raison de la pandémie de COVID-19. Les Jeux de Tokyo 2020 ayant été reportés d'un an, le statut de « fratrie d’olympiens » d’Uta et Hifumi restait en suspens.\n« Je pensais qu’un report était probable donc je n’ai pas été contrariée par cette décision. Comme je me préparais pour les Jeux de 2020, j'ai réalisé la nécessité de recommencer ce processus, mais cela ne m’a pas choqué. J'étais plutôt excitée d'avoir une année supplémentaire pour m'améliorer. »\nLe dojo où Uta s'entraîne à la Nippon Sport Science University a fermé ses portes lorsque l'état d'urgence fut décrété. Pendant deux mois, elle n'a pas pu s'entraîner sur les tatamis. En tant que sport de combat, le judo implique inévitablement un contact étroit avec les autres. Ce n'est qu'à la fin du mois de juin qu'elle a pu pratiquer à nouveau le uchi komi uchi komi omi (répétition de mouvement) et le randori (combat d’entraînement). Les contacts extérieurs étant limités pendant la période de confinement, de nombreux athlètes ont dû poursuivre leur entraînement de manière isolée.\nMais Uta avait de la chance. Elle avait son frère Hifumi.\n« Je me suis principalement entraînée avec mon frère et nous avons beaucoup couru. C'était la première fois que nous passions autant de temps ensemble. Je déteste perdre, alors j'ai essayé de le battre à la course, mais je n'ai jamais réussi. C'était frustrant », dit-elle en riant.\nDes émotions complexes pendant le confinement et un nouvel objectif pour la famille Abe\nAprès avoir rejoint le dojo de son frère aîné, Uta a toujours suivi ses traces. Ils se sont retrouvés pour la première fois dans le même club à la Nippon Sport Science University, bien que les hommes et les femmes s’entraînent séparément. Là, elle a pu apprécier la grandeur de Hifumi. Pourtant, Uta était gênée par leur situation par rapport aux Jeux : elle avait déjà sécurisé sa place dans l'équipe nationale tandis que son frère s'efforçait toujours d’obtenir le fameux sésame.\n« Je n’ai pas évoqué les Jeux Olympiques avec lui. Étant donné que j'étais la seule à avoir été sélectionnée, je considérais notre entraînement comme un travail pour atteindre nos objectifs respectifs plutôt que comme une préparation olympique. À ce moment-là, nous avions des objectifs différents : le mien était de gagner la médaille d'or et celui de mon frère était de se qualifier. Bien sûr, je croyais en sa victoire. »\nRemporter une médaille d’or olympique est le rêve de la famille Abe. Lorsqu'ils ont tous deux été sacrés champions du monde en 2018, ce rêve est devenu un objectif à portée de main. Cependant, l'année suivante, seule Uta a remporté un nouveau titre aux Championnats du monde. Hifumi a non seulement cédé son titre de champion à Maruyama, mais il a aussi été relégué derrière son rival dans la course à la sélection olympique.\n« C'était compliqué pour ma famille aussi. On ne pouvait plus discuter de médaille d’or ensemble. Mes parents ont cessé de parler des Jeux Olympiques. C’est seulement lorsque mon frère a décroché son ticket que nous nous sommes jurés de travailler très dur ensemble pour la victoire olympique lors d’un dîner en famille au lendemain du match. Nous avons recentré nos objectifs sur les Jeux. »\nPeaufiner sa technique pour atteindre le niveau\nProfitant du report des Jeux, Uta a travaillé d’arrache-pied pour aiguiser sa technique de judo. Elle a même passé du temps sur les sutemi-waza (techniques de sacrifice) qui n'étaient pas son fort. Elle a également appris à baisser sa posture. Si son style habituel est de rester en position d'attaque et de gagner par ippon, ce n'est pas toujours efficace. En effet, elle peut subir un sutemi-waza de son adversaire si elle avance imprudemment. Marquée par l’offensive de son frère face au tomoe-nage de Maruyama (projection circulaire, un type de sutemi-waza) et d’autres techniques, Uta continue de se lancer de nouveaux défis pour élargir sa palette de compétences.\n« Tout le monde fait un travail d’analyse de sa performance et je dois moi-même être capable d’envisager des alternatives lorsque mon judo ne suffit pas. Mon frère et moi avons un style similaire et il y a des moments où nous sommes jetés par un sutemi-waza. Je dois pouvoir contrer cela, et je pense qu'il est nécessaire d'avoir les capacités d'adaptation si je veux combattre à un niveau plus élevé. »\nLes tournois de judo du monde entier ont été annulés en raison du COVID-19. Le prochain combat d'Uta aura lieu au Masters de Doha, qui débute aujourd’hui, lundi 11 janvier, pour trois jours de compétition. Ce sera son premier tournoi depuis sa médaille d'or aux côtés de son frère au Grand Slam de Düsseldorf en février 2020.\n« Comme il y a eu une longue interruption entre les compétitions, je sais que je vais être nerveuse et inquiète. Mais mon enthousiasme dépasse ces craintes. Je suis ravie de pouvoir à nouveau ressentir cette tension avant un match. L'entraînement se passe bien, il ne reste donc plus qu'à rester en bonne santé. »\nEnsemble vers la gloire à Tokyo 2020\nPrès d'un an après son dernier combat, Uta a le regard tourné vers son prochain tournoi, tout sourire car elle a confiance en ses capacités. Elle est également heureuse que son frère puisse participer à la compétition. Dans le monde du sport, leur bonne entente est bien connue. Alors que les modes de vie ont changé en 2020, la notion de « famille » a revêtu une importance toute particulière.\nC'est sans doute l’une des raisons pour laquelle tant de gens s'identifient et soutiennent ces deux athlètes qui accordent beaucoup d’importance à la famille.\n« Il fut un temps où je ne pouvais pas dire que mon frère et moi allions obtenir une médaille d’or ensemble mais aujourd’hui, je le peux en toute confiance. L'incertitude a disparu. Nous nous soutenons mutuellement même si nous ne nous le disons jamais en face. Il n’y a pas besoin de mots pour ressentir le soutien de l’autre. Je n’aurais pas pu aller aussi loin sans mon frère. Je ne sais même pas si j’aurais commencé le judo sans lui. »\nBien que la situation mondiale ne prête pas à l’optimisme, Uta attend avec impatiente l’arrivée de l'été et des Jeux de Tokyo 2020, où elle et son frère Hifumi combattront. Les épreuves des deux catégories (-52 kg femmes et -66 kg hommes) auront lieu le même jour, le 25 juillet.\n« Je vais tout donner à chaque match et j’espère ainsi susciter l'enthousiasme de nombreux spectateurs qui me verront combattre. Je veux être en mesure de présenter notre style de judo de victoire par ippon. Ce jour-là sera très spécial pour moi et mon frère, je suis donc déterminée à faire de mon mieux pour être au sommet. »\nLa quête d’une médaille d'or par la double championne du monde Uta et par son frère Hifumi, qui a vaincu le champion du monde en titre pour rejoindre l'équipe olympique, enflammeront sûrement la nation.


Yaourtière SEB Multi Délices 12 pots : test complet et avis\nPour automatiser et faciliter la réalisation des préparations lactées telles que le yaourt et le fromage, le fabricant de renommée internationale SEB a mis au point une gamme complète de yaourtières sur le marché. Parmi les modèles proposés, la yaourtière Multi délices Express Family se distingue grâce à sa qualité de fabrication et ses nombreux atouts. Cette machine à yaourt est livrée avec un lot de 12 pots en verre de 140 ml chacun. Chaque pot intègre un égouttoir qui permet de réaliser efficacement du fromage blanc. Elle est également équipée d’un couvercle transparent, d’un support de pots amovible avec poignées antidérapants. Il s’agit d’une machine à yaourt multifonction dotée de 5 programmes de cuisson automatiques.\nEn plus du yaourt classique, elle permet donc de fabriquer : du yaourt à boire, du fromage blanc, des crèmes lactées, des clafoutis, des gâteaux moelleux et bien d’autres. La particularité de cette yaourtière se trouve au niveau du programme Express qui permet de fabriquer du yaourt en 4 heures contre 8 en mode normal grâce à la technologie de cuisson à vapeur avancée. La yaourtière Multi délices express YG661500 possède un panneau de commande à écran LCD qui facilite beaucoup son utilisation. Elle intègre par ailleurs un minuteur avec système d’arrêt automatique. Cette yaourtière Seb fonctionne avec une puissance de 600 watts. Pour finir, notez que l’appareil est livré avec un manuel d’utilisation, un livre de recettes et une louche graduée.\nTechnologie de cuisson à vapeur avancée\nCapacité parfaite pour les grandes familles\nSystème d’égouttage breveté exclusif\nDes performances booster par une bonne puissance\nLa yaourtière Seb Multi délices 12 pots se démarque principalement grâce à ses multiples fonctionnalités et caractéristiques très intéressantes. Pratique, fonctionnelle et performante, elle convient aussi bien aux débutants qu’aux utilisateurs expérimentés.\nLa Seb Multidélices Express YG661500 est une yaourtière polyvalente qui intègre 5 programmes de cuisson préenregistrés permettant de varier les préparations au gré des envies et des préférences. Avec cette yaourtière, vous pouvez réaliser du yaourt, du yaourt à boire, du fromage, des desserts moelleux et des préparations lactées.\nLe programme Express accélère le processus de fermentation grâce à une technologie de vapeur avancée permettant ainsi d’obtenir du yaourt en 4 heures. Ce qui fait gagner du temps et permet de faire plusieurs fournées en une journée. Grace à cette technologie, vos desserts lactés peuvent être prêts en 20 minutes.\nL’appareil est vendu avec un lot de 12 pots en verre de 140 ml avec couvercle rouge. Plus besoin d’acheter du yaourt en grande surface avant de faire plaisir à toute la famille. Avec du lait de votre choix plus le ferment lactique adapté, vous pouvez faire vous-même vos propres yaourts maison en toute simplicité sans conservateurs ni additifs.\nChaque pot intègre un égouttoir qui permet d’évacuer convenablement tout l’eau contenu dans les fromages afin qu’ils deviennent onctueux comme vous les aimez.\nLa mise en service, la programmation et le réglage de l’appareil se font en toute simplicité via cette interface de contrôle intuitive.\nLa yaourtière Multi délices express 12 pots dispose d’une puissance de 600 watts qui assure son bon fonctionnement.\nLa yaourtière Seb Multidélices Express YG661500 est vendue avec un couvercle transparent, un livre de recettes, une louche graduée et un support de pot.\nLa yaourtière Seb Multidélices 12 pots compte plusieurs points positifs qui lui valent son classement parmi les meilleures du marché. Et comme tout appareil électroménager, elle présente également quelques limites. Mais, tenez-vous tranquille, dans l’ensemble, celles-ci impactent très peu son fonctionnement.\nBonne qualité de fabrication : La yaourtière Seb Multidélices Express 12 pots est un appareil fabriqué en France. Solide, robuste et résistante, elle est conçue avec des matériaux de qualité et contient 0 % de bisphénol A.\nGrande capacité : cette yaourtière Seb offre une capacité de réalisation de 12 pots de 140 ml en une seule fournée. Elle convient donc aux grandes familles comptant au moins 6 personnes.\nMulti préparations : Plusieurs programmes de cuisson permettant de réaliser toutes sortes de délices au gré des envies : du yaourt, du fromage blanc et/ou de la faisselle, des fromages type boursin, des crèmes lactées, des gâteaux moelleux…\nSimple d’utilisation et programmable : une interface de commande intuitive avec écran LCD facilite énormément l’utilisation de l’appareil.\nErgonomique : Les deux poignées du plateau amovible de la yaourtière Seb facilitent le déplacement et le service de table.\nCuisson rapide : Le mode Express combiné au système de cuisson à vapeur avancé permet de fabriquer du yaourt en 4 heures seulement. La technologie de cuisson à vapeur permet également de réaliser des desserts lactés en moins de 20 minutes.\nFacile à entretenir : Les pots de yaourt de la yaourtière Seb Multidélices Express Family peuvent être lavés à la machine. Le corps de l’appareil quant à lui se nettoie aisément avec un chiffon ou une éponge.\nOdeurs de plastique : À la première utilisation, une odeur de plastique peut se dégager. Il est donc recommandé de respecter les règles de pré-nettoyage.\nAchat d’accessoires supplémentaires : Prévoir éventuellement un budget pour l’achat de bouteilles de yaourt à boire, des pots supplémentaires et de bacs à fromages.\nPrix : La yaourtière Seb Multidélices Express YG661500 n’est pas forcément adaptée aux petites bourses.\nLa yaourtière Seb Multidélices Express 12 pots est l’une des meilleures sur le marché. Elle est particulièrement appréciée pour sa polyvalence, sa facilité d’utilisation et sa qualité de fabrication. Mais vaut-elle réellement tous ces honneurs ? Voici nos impressions après avoir effectué une série de tests sur cette yaourtière de chez Seb et sur ses différents aspects d’utilisation.\nEn termes de design, la yaourtière Seb Multidélices Express 12 pots est un véritable chef-d’œuvre. Elle n’a strictement rien à envier aux autres modèles. Son look moderne et soigné issu d’un mélange subtil entre le métal et le plastique attire tout de suite l’attention. Elle est faite pour s’intégrer aisément dans n’importe quel type de cuisine. Force est de constater que le couvercle transparent et l’écran LCD donnent un cachet spécial à l’esthétique de l’appareil. Pour la conception, la marque a misé sur du matériel de qualité. L’appareil est solide et assez robuste dans son ensemble. Les pots sont conçus avec du verre et les couvercles sont en plastique sans Bisphénol A.\nLa yaourtière Seb Multidélices Express YG661500 possède plusieurs programmes de cuisson automatiques, 5 pour être plus précise : yaourts express, yaourts maison, desserts lactés, fromages blancs (et faisselles) et desserts moelleux. Chaque programme est représenté par un bouton à pictogramme facilement identifiable. Sur le panneau de commande, on distingue également deux boutons (+) et (-) qui représentent le système de minuterie. Ils permettent de régler le temps de cuisson en fonction des besoins.\nQuel que soit le type de préparation que vous souhaitez effectuer, il suffit de lancer le programme correspondant et ensuite régler manuellement le minuteur en fonction du résultat souhaité. Une fois que le temps défini a écoulé, un bip sonore donne l’alerte et l’appareil cesse de fonctionner automatiquement. Ce qui est super pratique pour vaquer sereinement à autre chose sans crainte.\nLa yaourtière Seb Multidélices Express 12 pots est très simple à utiliser. Le panneau de commande et l’écran LCD facilitent beaucoup les diverses manipulations. Il n’est pas nécessaire de consulter le manuel d’utilisation pour comprendre comment elle fonctionne.\nLes pots de yaourt restent également stables pendant l’utilisation puisqu’il y a un support-plateau qui les maintient en place. De plus, ce dernier est amovible et doté de deux poignées qui facilitent le déplacement d’un point à un autre.\nToujours par rapport à la praticité, on apprécie aussi le fait que le couvercle soit transparent. Cela offre une bonne visibilité au cas où l’on a envie de garder un œil sur la préparation en cours. C’est surtout pratique pendant la réalisation des crèmes et autres desserts lactés. Il faut aussi noter la présence de trous sur le couvercle : ceux-ci permettent à la vapeur de s’échapper pendant la cuisson des desserts.\nLe nettoyage et l’entretien de la yaourtière Seb Multidélices Express 12 pots ne nécessitent pas de tracas particuliers ou de produits spécifiques. Sachez dans un premier temps que cette yaourtière Seb résiste assez bien à la poussière. Avec un chiffon légèrement mouillé, elle retrouve très vite son éclat initial. En ce qui concerne les pièces amovibles (couvercles, plateau…) et les pots en verres, ils peuvent être nettoyés directement dans le lave-vaisselle. Pour préserver les matériaux et la neutralité des contenants, l’idéal est d’utiliser des produits de vaisselle naturels.\nLe prix de la yaourtière Seb Multidélices Express 12 pots varie en moyenne entre 120 et 180 euros selon les vendeurs. Pour l’acheter, vous pouvez aller directement dans une boutique spécialisée dans le petit électroménager ou vous rendre sur une plateforme de vente en ligne comme Amazon. Si vous optez pour l’achat en ligne, sachez qu’en seulement quelques clics, vous pourrez vérifier la disponibilité du produit, voir les avis des utilisateurs et effectuer votre commande sans avoir à vous déplacer.\nVous vous posez surement la question : pourquoi acheter une Yaourtière aussi cher ? Eh bien ! vous devez savoir que la yaourtière Seb Multidélices Express YG661500 vaut largement son prix en raison de sa qualité de fabrication et ses multiples fonctionnalités. Pour rappel, sachez que vous pouvez acheter des accessoires tels que des pots de yaourt à boire ainsi que des pots en verre supplémentaires pour mieux profiter de l’appareil.\nS’offrir une yaourtière Seb Multidélices express 12 pots, est-ce vraiment nécessaire ? C’est une question tout à fait pertinente à laquelle il faut que vous répondiez avant de vous lancer dans l’achat de l’appareil. Déjà, en optant pour cette yaourtière, vous allez pouvoir faire vos propres yaourts maison en fonction de vos préférences et de vos gouts. Que vous aimez du yaourt à base de lait entier, du lait écrémé, du lait cru, lait de vache, lait de brebis… de nombreuses possibilités s’offrent à vous. En plus, il s’agit d’une yaourtière-fromagère polyvalente qui embarque plusieurs autres fonctions. C’est donc l’idéal pour ceux qui aimeraient faire du fromage blanc, des faisselles, des clafoutis, des crèmes et bien d’autres desserts et préparations lactés.\nL’une des raisons qui peuvent vous motiver à acheter cette yaourtière de chez Seb est relative à sa grande capacité. C’est parfait pour ceux qui ont une grande famille. Grâce au programme Express, vous pouvez réaliser 12 pots de yaourt en 4 heures. Vous pouvez donc au besoin concocter 24 pots de yaourt en 8 heures. Ce qui est plutôt intéressant quand on veut avoir un gros stock de préparations lactées.\nEn outre, le design, la facilité d’utilisation ainsi que la performance de l’appareil sont de véritables atouts. C’est une machine à yaourt fiable et économique dont vous avez besoin dans votre cuisine, sans oublier sa résistance à toute épreuve.\nAprès avoir passé en revue les avis des utilisateurs sur plusieurs sites notamment ceux du site Amazon, nous avons pu retenir ceci. La yaourtières Seb Multidélices Express 12 pots est très populaires auprès des utilisateurs et sans vouloir parler d’unanimité, il faut dire qu’il y a beaucoup plus de commentaires qui font l’éloge du produit. On a quand même une note de 4,8 sur 5 Étoiles. Dans l’ensemble, la grande majorité des utilisateurs apprécient beaucoup l’efficacité, la praticité, la grande capacité et la polyvalence de l’appareil. Le fait que les couvercles des pots de yaourt sont hermétiques est également un aspect qui a séduit de nombreuses personnes, car cela permet une meilleure conservation des produits. Les commentaires dépréciatifs sont très peu nombreux et quasi insignifiants alors il est clair que cette yaourtière est très appréciée par la majorité des utilisateurs.\nPour une conclusion précise et directe, nous pouvons dire que la Seb Multidélices Express 12 pots est la Roll Royce des yaourtières sur le marché en termes de qualité et de praticité. C’est un appareil complet de Seb qui permet de réaliser toutes sortes de desserts à base de lait et de fromages en fonction des gouts. De plus, elle a été spécialement pensée pour répondre aux besoins des grandes familles comptant au minimum 6 personnes. Ce qui est également intéressant avec cette yaourtière, c’est qu’elle assure une rapidité de cuisson que vous ne trouverez nulle part ailleurs : la fermentation du lait en 4 heures. La yaourtière Seb Multi délices 12 pots bénéfice également d’une très bonne qualité de fabrication qui garantit son utilisation sur du long terme. Elle est simple à utiliser et facile à entretenir. Que dire de plus pour vous convaincre que c’est la yaourtière à avoir absolument pour vos desserts fait maison si ce n’est qu’elle est aussi recommandée par les plus grands chefs pâtissiers. N’hésitez donc pas à passer votre commande de suite afin de recevoir un exemplaire au plus tôt et profiter de succulents desserts en famille ! Vous pouvez même opter pour la version 6 pots.\nquis, in eget consectetur Aliquam facilisis ultricies id libero


O.Dechin (Lexfair Notaires) : "Le mandat de protection future est encore peu utilisé" - Magazine Decideurs\nO.Dechin (Lexfair Notaires) : "Le mandat de protection future est encore peu utilisé"\nLa dépendance peut être définie comme l’état d’une personne malade mentalement, psychiquement ou par déficience de quelque nature que ce soit, qui a besoin de l’assistance d’une tierce personne pour réaliser les actes essentiels de sa vie. Comment se prémunir efficacement contre ce risque ? Olaf Dechin, notaire associé chez Lexfair Notaires, nous répond.\nDécideurs. À quel moment doit-on se prémunir contre le risque de dépendance ?\nOlaf Dechin. La problématique est de prendre toutes les mesures nécessaires pour se prémunir contre ce risque, avant que la dépendance ne survienne. Seule une personne majeure en a la possibilité. Ces enjeux sont cependant encore assez méconnus des particuliers. A contrario, les professionnels en ont bien conscience. Une personne n’est jamais trop jeune pour rédiger des mesures préventives, même lorsqu’elle est en bonne santé. Cette démarche est d’autant plus facile à réaliser que les mesures prévues pourront être changés à tout moment. La personne ayant ainsi la possibilité d’adapter la gestion de ce risque à son état personnel ou professionnel. Autre point positif, le formalisme y est peu contraignant.\nComment anticiper sa propre vulnérabilité ? Cette question doit-elle être abordée différemment par un particulier et un entrepreneur ?\nSi le particulier doit prendre en compte sa seule considération personnelle, l’entrepreneur est également tenu de l’adapter à celle de son entreprise. Les dirigeants de sociétés vont donc devoir anticiper différemment leur vulnérabilité. Ceux-ci auront en effet tout intérêt à prévoir des dispositions dès leur prise de fonction. Notre conseil est cependant identique pour les particuliers et les entrepreneurs : il faut anticiper au maximum ces questions, avant qu’il ne soit trop tard, et ce même si on n’en ressent pas le besoin.\nQuelles sont les bonnes pratiques à mettre en œuvre par les dirigeants pour assurer la protection et la pérennité de l’entreprise face à leur risque de dépendance ?\nLa première des choses à faire est de rédiger et aménager les statuts de l’entreprise dès la constitution de la société. L’idéal étant de prévoir la cessation des fonctions en cas de vulnérabilité, en indiquant le terme extinctif de la fonction lorsque survient un cas de dépendance. Des cas qui doivent être conditionnés à la réalisation d’éléments formels et inattaquables tels que la mise sous tutelle, curatelle ou l’ouverture d’un mandat de protection future. Cela doit être prévu dans les statuts de la société.\n"Il faut anticiper au maximum les questions de dépendance"\nLa clause de révocation d’un dirigeant pour un motif légitime est-elle suffisante ?\nLe risque inhérent à ce type de clause est qu’elle soit attaquée, et donc sans effet. La clause de présidence successive où l’on prévoit en amont le nom d’un autre dirigeant lorsque le premier devient une personne vulnérable est aussi possible. D’autres solutions sont envisageables. Des assurances telles que l’assurance homme clé peuvent permettre à une société de disposer d’un matelas financier en cas de disparition ou de dépendance d’un dirigeant. Au sein d’une société civile, d’une SARL ou encore d’une SNC, on peut aussi prévoir des cogérants. Ainsi plusieurs personnes seront à même de représenter la société. Un bémol cependant, cette disposition peut générer des conflits entre les cogérants. Dans le cadre d’une société familiale, il est également possible de marier un mandat de protection future et un aménagement des statuts.\nLe mandat de protection future a été introduit par le législateur en 2007. Quelle place tient-il dans l’arsenal d’outils à disposition des personnes physiques ?\nCet outil prend sa place à côté des différents régimes de protection judiciaire et de l’habilitation familiale créée par ordonnance en 2015. Le mandat de protection future permet de désigner par anticipation celui qui assisterait ou remplacerait une personne si celle-ci venait à être placée en curatelle ou tutelle. Cette décision s’impose aux juges. Ces dernières années, le nombre de tutelles et de curatelles a tendance à diminuer au profit de l’habilitation familiale. Dans ce cadre, la personne à qui le pouvoir est accordé n’est pas véritablement contrôlée. Un inconvénient que l’on ne retrouve pas dans le mandat de protection future. Les directives sont précisément définies pour gérer le patrimoine et organiser un véritable contrôle. La personne dispose d’une grande liberté contractuelle et beaucoup de souplesse dans la rédaction du mandat. Il peut également y placer des garde-fous. Hélas, le mandat de protection future est encore assez peu utilisé. En 2009 et 2016, ce sont 4 770 mandats qui ont été mis en place. Son évolution sera longue mais durable. Les family offices y sont très attachés.\nLe mandat à effet posthume peut également permettre au dirigeant de désigner une personne chargée de s’assurer de la continuité de son entreprise. Dans quel cadre le conseillez-vous ?\nLe mandat à effet posthume peut notamment être conseillé lorsque le successeur est encore trop jeune pour reprendre le flambeau, lorsque le patrimoine est trop important, que l’entreprise œuvre dans un secteur atypique ou que l’actif demande une gestion particulière. Ce mandat est aussi adapté en cas de désaccords entre les futurs bénéficiaires de la succession.


Les évêques de France se réunissent à Lourdes après le rapport Sauvé - Nice Premium\nVous êtes là : Accueil » Actualité » France / Monde » Les évêques de France se réunissent à Lourdes après le rapport Sauvé\nLes évêques de France se réunissent à Lourdes après le rapport Sauvé\nLe 3 novembre 2021 France / Monde\nLa conférence des évêques de France commence aujourd'hui à Lourdes. Cette réunion fait suite aux révélations du rapport Sauvé sur la pédocriminalité dans les églises, publiée il y a un mois.\n120 évêques français sont réunis à Lourdes pour une semaine. L’assemblée plénière fait suite au rapport de Jean-Marc Sauvé le mois dernier.\nCe compte-rendu a mis en lumière des abus des sexuels commis dans les églises. Les résultats sont accablants : 216 000 sont des mineures victimes d’agressions sexuelles par des hommes d’église depuis 1950 selon le rapport de la Commission Indépendante sur les Abus Sexuels dans l’Église ( CIASE ).\nAu total près de 3 000 prédateurs ont sévi en 70 ans. Le délai de prescription ne permet plus à une partie des victimes de porter plainte. Dans ce contexte, les églises tentent de rendre justice aux victimes. L’hypothèse d’une « réparation financière » sera étudiée.\n76 % des catholiques pensent que les institutions catholiques n’ont pas de réponse « à la hauteur de ces révélations sur les violences sexuelles dans l’Église », c’est ce que révèle le journal La Croix en collaboration l’Ifop.\nPédocriminalité : "La sexualité au sein de l’Eglise est excessivement taboue, ce tabou interdit de nommer les choses et de les combattre avec la pertinence et la vigueur requises. Quand on ne nomme pas les choses, on ne peut pas les combattre", alerte Jean-Marc Sauvé pic.twitter.com/C18O01X0FI\nCertaines victimes seront présentes ainsi que là Corref ( Conférence des Religieux et Religieuse de France ) . En revanche, Jean-Marc Sauvé, l’auteur du rapport et lanceur d’alerte n’a pas été convié au rassemblement.