non-brevetabilité
# non-brevetabilité
## Français
### Étymologie

    Composé de non et de brevetabilité.

# non-brevetabilité
## Français
### Nom commun

non-brevetabilité \nɔ̃.bʁə.və.ta.bi.li.te\ féminin
* Qualité de ce qui ne peut recevoir un brevet.
** Attendu, sur le moyen subsidiaire de la non-brevetabilité de l’invention de T…, et sur la nullité du brevet, par suite d’une description insuffisante. — (Gazette des Tribunaux, 31 janvier 1875, page 102, 4ᵉ colonne)

# non-brevetabilité
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### Nom commun
#### Antonymes

* brevetabilité