L’Encyclopédie/1re édition/INTITULÉ
# L’Encyclopédie/1re édition/INTITULÉ

INTITULÉ, adj. (Jurisprud.) signifie le titre & les qualités d’un acte : on dit l’intitulé d’un inventaire, c’est-à-dire, les qualités des parties comparantes, & le préambule qui précéde la description des effets. (A)