L’Encyclopédie/1re édition/BREVETAIRE
# L’Encyclopédie/1re édition/BREVETAIRE

BREVETAIRE, c’est l’impétrant d’un brevet. Voyez ci-dessus Brevet.
Dans le concours d’un indultaire & d’un brevetaire de joyeux avenement, le grand-conseil donne la préférence à l’indultaire, quoique sa réquisition soit postérieure à celle du brevetaire. Voyez Indult, Indultaire, & Expectative. (H)