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Fil d'ArianeAccueilUrgences environnementalesRèglement sur les urgences environnementales (UE)Évaluation des substances UE
Évaluation des substances dans le cadre du Programme des urgences environnementalesLe Programme des urgences environnementales a réalisé une évaluation des risques liés à 65 substances afin de déterminer quelles substances doivent être ajoutées au Règlement sur les urgences environnementales (le Règlement). À l’issue de l’évaluation des risques, il s’est avéré que 33 substances et catégories de substances (41 substances au total) pouvaient potentiellement créer des urgences environnementales en raison du risque significatif qu’elles représentent pour l’environnement et la santé humaine en cas d’accident, de vandalisme ou d’acte terroriste. Sur la base de cette conclusion, ces substances sont ajoutées à l’annexe 1 du Règlement par l’entremise des modifications apportées au Règlement en 2011. Des rapports sommaires pour les 41 substances ont été rédigés et publiés sur le site Web des urgences environnementales. Certaines de ces substances ont été regroupées en un seul rapport, en raison de leurs propriétés chimiques semblables.Dans le cadre du mandat d’Environnement Canada qui vise la protection de la population canadienne et de son environnement, le Programme des urgences environnementales continuera d’évaluer les substances qui seront ajoutées à l’annexe 1 de la LCPE (1999). Ce programme évaluera également d’autres substances préoccupantes telles que les substances évaluées en vertu du Plan de gestion des produits chimiques afin de déterminer les risques qu’elles représentent du point de vue des urgences environnementales. D’autres modifications du Règlement pourront entraîner une proposition d’ajout d’autres substances au Règlement ou l’ajustement des seuils lorsque de nouvelles preuves scientifiques le justifient.Les documents de synthèse sont en format Adobe PDF.Toutefois pour lire la version PDF, vous avez besoin d’Adobe Acrobat Reader sur votre ordinateur. Vous pouvez télécharger Acrobat Reader en accédant à l’adresse suivante : http://www.adobe.com/products/acrobat/alternate.html.Si vous décidez de ne pas utiliser Acrobat Reader, vous pouvez convertir le fichier PDF en fichier HTML ou ASCII en utilisant l’un des services de conversion offerts par Adobe à l’adresse suivante : http://www.adobe.com/products/acrobat/access_onlinetools.html.Registre environnemental de la LCPE - Rapports sur l'évaluation du risque des substances
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