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Accédez à ce doc ! La complicité	Avant 1994, la complicité obéissait au régime de la criminalité d'emprunt et de la pénalité d'emprunt. Après le Nouveau Code pénal, seule demeure le système de la criminalité d'emprunt, ce qui implique que les peines ne sont pas forcément les mêmes. Cela signifie également que si l'on se ramène aux différents éléments constitutifs de l'infraction, la complicité doit réunir 3 éléments :- L'élément légal fait principal- L'élément matériel punissable- L'élément moral : une participation en connaissance de cause.Quand l'auteur principal bénéficie d'un acquittement, que se passe t-il pour le complice ?
[...] - Si la décision est fondée sur une cause d’irresponsabilité, la complicité est punissable. - Si la décision est fondée sur un défaut d’intention : évolution de la jurisprudence : Avant 1994 : la complicité était punissable ce qui a généré Après 1994 : la complicité n’est pas punissable une controverse 2 problèmes se posent : - la complicité d’infractions d’imprudence et de négligence - lorsque l’infraction commise est différence de l’infraction envisagée. Dans le 1er cas, la complicité n’est pas punissable