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DESCRIPTION DES SERVICESLe Site Web a pour objectif de vous fournir des informations à propos de Dolce et de vous permettre de réserver une chambre, une salle de réunion ou de bénéficier de promotions. Dolce fournit aux visiteurs, aux utilisateurs inscrits et aux organisateurs de séminaires l'accès au Site Web conformément aux conditions énoncées dans le présent Accord.Visiteurs. Les visiteurs ne sont pas tenus d'ouvrir une session sur le Site Web. Les Visiteurs accédant au Site Web peuvent (a) consulter tout le contenu publiquement accessible, (b) consulter la disponibilité des chambres, (c) réserver une chambre, et (d) envoyer un courrier électronique à Dolce.Utilisateurs inscrits. Les services proposés aux utilisateurs inscrits nécessitent l'ouverture d'une session. Les utilisateurs inscrits peuvent faire tout ce que les visiteurs peuvent faire, mais aussi (a) s'inscrire en vue de recevoir des alertes et autres notifications, (b) s'inscrire en vue de bénéficier de promotions, et (c) soumettre leurs données afin d'accélérer leurs futures réservations de chambre.Organisateurs de séminaires. Les services proposés aux organisateurs de séminaires nécessitent eux aussi l'ouverture d'une session. Les organisateurs de séminaires peuvent faire tout ce que les visiteurs peuvent faire, et en outre réserver des salles de séminaire.Dolce n'est aucunement tenu d'accepter un individu en tant qu'utilisateur inscrit ou organisateur de séminaires et aura le droit d'accepter ou de refuser toute inscription à sa seule et entière discrétion.3. RESTRICTIONSLe Site Web est uniquement mis à la disposition des personnes et entités pouvant conclure des contrats juridiquement contraignants conformément aux lois en vigueur. Sans limitation des dispositions ci-dessus, le Site Web et les Services proposés sur le Site Web ne sont pas accessibles aux mineurs. Si vous ne répondez pas à cette condition, n'utilisez pas le Site Web. Vous devez avoir dix-huit (18) ans au moins pour pouvoir réserver une chambre ou une salle de réunion sur ce Site Web. Si vous avez moins de dix-huit ans, vous pouvez contacter Dolce directement pour obtenir de l'aide.4. NOM DE CONNEXION ; MOT DE PASSE ; IDENTIFIANTS UNIQUESAu cours de la procédure d'inscription en tant qu'utilisateur inscrit ou d'organisateur de séminaires, nous vous inviterons à créer un compte, qui implique un nom de connexion (« Nom de connexion »), un mot de passe (« Mot de passe »), ainsi peut-être que certaines informations supplémentaires qui permettront d'authentifier plus facilement votre identité lors de vos connexions futures (« Identifiants uniques »). Lors de la création de votre compte, vous êtes tenu de fournir des informations vraies, précises, actuelles et complètes. Chaque nom de connexion et mot de passe correspondant ne peuvent être utilisés que par un seul utilisateur inscrit ou organisateur de séminaires. Vous êtes seul responsable de la confidentialité et de l'utilisation de votre Nom de connexion, votre Mot de passe et vos Identifiants uniques, ainsi que de toute utilisation ou tout mauvais usage de ceux-ci ou de toute communication entrée via le Site Web à l'aide d'un ou plusieurs de ceux-ci. Vous informerez Dolce dans les plus brefs délais de tout besoin de désactiver un Mot de passe ou Nom de connexion, ou de toute modification d'un Identifiant unique. Dolce se réserve le droit de supprimer ou de modifier votre Mot de passe, Nom de connexion ou Identifiant unique, à tout moment et pour quelque motif que ce soit. Dolce ne sera en aucun cas tenu responsable de quelque perte ou dommage entraîné par une utilisation non autorisée de votre compte.5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLELe Site Web est constitué de contenus, tels que des logiciels, textes, graphiques, images, enregistrements sonores, productions audiovisuelles, et autres contenus fournis par ou au nom de Dolce (globalement appelés le « Contenu Dolce »). Le Contenu Dolce peut être propriété de Dolce ou de tiers. Le Contenu Dolce est protégé par les lois des États-Unis et les lois étrangères. Toute utilisation non autorisée du Contenu Dolce peut constituer une violation des lois relatives aux droits d'auteur, aux marques commerciales et d'autres lois. Vous ne disposez d'aucun droit sur ou vis-à-vis du Contenu Dolce et vous n'utiliserez pas le Contenu Dolce, sauf dans les limites énoncées dans le présent Accord. Aucune autre utilisation n'est autorisée sans l'accord préalable écrit de Dolce. Vous devez conserver, sur toute copie que vous effectuez de Contenu Dolce, toutes les mentions de droits d'auteur et d'exclusivité figurant sur le Contenu Dolce original. Vous n'êtes pas autorisé à vendre, transférer, attribuer, concéder en licence ou en sous-licence, ou modifier le Contenu Dolce ; ni à reproduire, afficher, diffuser publiquement, produire une version dérivée de, distribuer ou utiliser d'une quelque autre façon le Contenu Dolce à des fins publiques ou commerciales. L'utilisation ou la publication de Contenu Dolce sur tout autre site Web ou sur tout réseau informatique pour quelque raison que ce soit est expressément interdite.En cas de violation de quelque disposition du présent Accord, votre autorisation d'accès et/ou d'utilisation du Contenu Dolce et du Site Web prendra fin automatiquement et vous serez tenu de détruire immédiatement toute copie que vous auriez effectuée du Contenu Dolce.Les marques commerciales, marques de service et logos de Dolce (les « Marques commerciales de Dolce ») utilisés et présentés sur le Site Web sont des marques commerciales déposées et non déposées ou des marques de service de Dolce International, Inc. Tous les noms d'autres sociétés, produits ou services figurant sur le Site Web sont susceptibles d'être des marques commerciales ou marques de service appartenant à des tiers (les « Marques commerciales tierces » et globalement, y compris avec les commerciales Dolce, les « Marques commerciales »). Rien sur ce Site Web ne doit être interprété comme l'octroi, implicitement, par estoppel ou autre, d'une quelconque licence ou d'un quelconque droit d'utiliser les Marques commerciales sans autorisation écrite préalable pour chaque utilisation. L'utilisation de Marques commerciales à l'intérieur d'un lien vers ou provenant de quelque site que ce soit est interdite, sauf si la constitution d'un tel lien est préalablement approuvée par écrit par Dolce. Tout profit tiré de l'utilisation de Marques commerciales de Dolce profitera à Dolce.Certains éléments du Site Web sont protégés par des lois fédérales et des États en matière de présentation commerciale, de marque commerciale, de concurrence déloyale et par d'autres lois et ne peuvent en aucun cas être copiés ou imités, dans leur totalité ou en partie et de quelque façon, y compris, sans y être limité, via l'utilisation de recadrages ou de miroirs. Aucune partie du Contenu Dolce figurant sur ce Site Web ne pourra être retransmise sans l'accord exprès écrit de Dolce pour chaque retransmission.6. COMMUNICATIONS À L'ATTENTION DE DOLCENous vous encourageons à nous contacter via courrier électronique. Toutefois, nous ne souhaitons pas que vous nous envoyiez de contenu composé d'informations confidentielles par courrier électronique. À propos de tous les courriers électroniques que vous nous envoyez, y compris, sans y être limité, les feedbacks, questions, commentaires, suggestions et autre contenu apparenté : (a) vous ne disposerez d'aucun droit de confidentialité sur vos communications, et Dolce ne sera en aucun cas tenu de protéger vos communications contre toute divulgation ; (b) Dolce sera libre de reproduire, d'utiliser, de divulguer et de distribuer vos communications à des tiers sans limitation ; et (c) Dolce sera libre d'utiliser tout idée, concept, savoir-faire, ou technique mentionné dans vos communications, et ce à quelque fin que ce soit, notamment, sans y être limité, à des fins de développement, de production et de marketing de produits et services intégrant de telles informations.7. AUCUNE GARANTIE/LIMITATION DE RESPONSABILITÉDOLCE NE DONNE AUCUNE GARANTIE NI REPRÉSENTATION VIS-À-VIS DU CONTENU DU SITE WEB OU DES SERVICES. DOLCE NE SERA EN AUCUN CAS TENU RESPONSABLE DE QUELQUE RETARD OU INTERRUPTION DU SITE WEB OU DES SERVICES, SUITE À QUELQUE CAUSE QUE CE SOIT. VOUS ACCEPTEZ D'UTILISER LE SITE WEB, LE CONTENU DU SITE WEB, ET LES SERVICES À VOS PROPRES RISQUES.NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE LE SITE WEB OU LES SERVICES FONCTIONNERONT SANS ERREUR, NI QUE LE SITE WEB, SON SERVEUR, SON CONTENU, OU SES SERVICES SONT EXEMPTS DE VIRUS INFORMATIQUES OU D'ÉLÉMENTS DE CONTAMINATION OU DESTRUCTEURS SIMILAIRES. SI L'UTILISATION DU SITE WEB, DU CONTENU DU SITE WEB, OU DES SERVICES ENTRAÎNE DES FRAIS D'ENTRETIEN OU DE REMPLACEMENT D'ÉQUIPEMENT OU DE DONNÉES, DOLCE NE POURRA PAS EN ÊTRE TENU RESPONSABLE.LE SITE WEB, SON CONTENU ET LES SERVICES SONT FOURNIS TELS QUELS ET TELS QUE DISPONIBLES, SANS AUCUNE GARANTIE QUE CE SOIT. DOLCE RENONCE À TOUTES GARANTIES, Y COMPRIS SANS Y ÊTRE LIMITÉ, À LA GARANTIE DE TITRE, DE QUALITÉ MARCHANDE, DE NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERS ET D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER.EN AUCUN CAS DOLCE NE SERA TENU RESPONSABLE DE QUELQUE DOMMAGE (Y COMPRIS, SANS Y ÊTRE LIMITÉ, TOUT DOMMAGE CONSÉCUTIF ET INDIRECT, MANQUE À GAGNER, OU DOMMAGE RÉSULTANT DE LA PERTE DE DONNÉES OU D'UNE INTERRUPTION DES ACTIVITÉS) RÉSULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITÉ À UTILISER LE SITE WEB, SON CONTENU OU SES SERVICES ET CE, SUR BASE D'UNE GARANTIE, D'UN CONTRAT, D'UN DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), OU DE TOUT AUTRE THÉORIE JURIDIQUE, MÊME SI DOLCE A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. CERTAINS ÉTATS N'AUTORISANT PAS L'EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES OU LA LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ EN CAS DE DOMMAGES INDIRECTS OU CONSÉCUTIFS, LES LIMITATIONS OU EXCLUSIONS ÉNONCÉES CI-DESSUS NE S'APPLIQUERONT PEUT-ÊTRE PAS À VOUS. DANS CES ÉTATS, NOTRE RESPONSABILITÉ SE LIMITERA AU MAXIMUM AUTORISÉ PAR LA LOI.IL EST POSSIBLE QUE LE SITE WEB OU LES SERVICES CONTIENNENT DES INEXACTITUDES TECHNIQUES, DES ERREURS TYPOGRAPHIQUES OU ENCORE DES OMISSIONS. DOLCE N'EST PAS RESPONSABLE DE TELLES ERREURS TYPOGRAPHIQUES, TECHNIQUES, OU DE TARIFICATION (Y COMPRIS, SANS Y ÊTRE LIMITÉ, DES TARIFS HÔTELIERS ERRONÉS) FIGURANT SUR NOTRE SITE WEB. LE SITE WEB CONTIENT DES INFORMATIONS À PROPOS DES PRODUITS ET SERVICES PROPOSÉS PAR DOLCE PARTOUT DANS LE MONDE. TOUTEFOIS, TOUS CES PRODUITS ET SERVICES NE SONT PAS DISPONIBLES DANS TOUS LES PAYS. UNE RÉFÉRENCE À UN PRODUIT OU SERVICE DOLCE SUR LE SITE WEB NE SIGNIFIE PAS POUR AUTANT QUE LE PRODUIT OU SERVICE EN QUESTION EST OU SERA DISPONIBLE DANS VOTRE PAYS. 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Dolce n'est pas responsable du contenu des Sites externes correspondant à ces liens et ne fait aucune représentation vis-à-vis du contenu ou de l'exactitude des informations présentées sur ces Sites externes. Afin de prémunir votre ordinateur contre les virus et autres programmes destructeurs, prenez toutes les précautions qui s'imposent lorsque vous téléchargez des fichiers depuis tout Site Web. Si vous décidez d'accéder aux Sites externes dont des liens sont proposés, vous le faites à vos propres risques.9. INDEMNISATIONVous acceptez de défendre, d'indemniser et de dégager Dolce, ainsi que ses dirigeants, directeurs, employés, successeurs, détenteurs de licence et ayants droit de toute responsabilité vis-à-vis de toute plainte, action ou réclamation, y compris sans y être limité, des frais juridiques et comptables raisonnables émanant ou résultant de votre violation du présent Accord ou de votre accès au, votre utilisation ou votre utilisation abusive de Contenu Dolce, du Site Web ou des Services. Nous vous avertirons de toute plainte, poursuite ou procédure et vous assisterons, à vos frais, dans votre défense contre une telle plainte, poursuite ou procédure. Nous nous réservons le droit de prendre en charge de façon exclusive la défense et la gestion de tout litige sujet à indemnisation dans le cadre de la présente section. Dans un tel cas, vous acceptez de coopérer à toute demande raisonnable visant à contribuer à notre défense vis-à-vis d'un tel litige.10. LOI « DIGITAL MILLENNIUM COPYRIGHT ACT » (DMCA)Dolce respecte les droits de propriété intellectuelle des tiers et essaye de respecter l'ensemble des lois en la matière. Nous examinerons toutes les plaintes de violation des droits d'auteur et supprimerons le Contenu d'utilisateur inscrit supposé avoir été publié ou distribué en violation de telles lois.Notre agent préposé à la réception de toute notification de violation supposée s'inscrivant dans le cadre de la Loi « Digital Millennium Copyright Act » (la « Loi ») est le suivant :Sarah Woodfin Wynn, Esq.Directrice des affaires juridiques et secrétaire généraleDolce Hotels and Resorts22 Paris Avenue, Suite 201Rockleigh NJ 07647Tél. : +1 201-505-4417Fax : +1 email@example.com vous estimez que votre travail a été copié sur le Site Web d'une façon qui constituerait une violation de droits d'auteur, veuillez faire parvenir à notre agent un avis conforme aux dispositions de la Loi, comprenant notamment (i) une description du travail protégé par des droits d'auteur et sujet à une violation ainsi que l'emplacement spécifique du travail en question sur le Site Web ; (ii) une description de l'emplacement de l'exemplaire original ou autorisé du travail protégé par des droits d'auteur ; (iii) votre adresse, numéro de téléphone et adresse électronique ; (iv) une déclaration signée par vous, indiquant que vous pensez en toute bonne foi que l'utilisation litigieuse du travail en question n'est pas autorisée par le détenteur des droits d'auteur, par son agent ou par la loi ; (v) une déclaration signée par vous, indiquant, sous peine de parjure, que les informations figurant dans votre avis sont exactes et que vous êtes le détenteur des droits d'auteur ou la personne autorisée à agir au nom du détenteur des droits d'auteur ; et (vi) une signature électronique ou écrite du détenteur des droits d'auteur ou de la personne autorisée à agir au nom du détenteur des droits d'auteur.11. RESPECT DES LOIS EN VIGUEURLe Site Web est basé aux États-Unis. Dolce ne fait aucune déclaration sur la possibilité de télécharger ou de consulter le Site Web ou si son utilisation est appropriée en dehors des États-Unis. Si vous accédez au Site Web ou à son contenu depuis un pays autre que les États-Unis, vous le faites à vos propres risques. Que vous vous trouviez à l'intérieur ou à l'extérieur des États-Unis, vous êtes seul responsable du respect des lois de votre juridiction.12. RÉSILIATION DE L'ACCORDDolce se réserve le droit, à sa seule discrétion, de limiter, de suspendre, ou de résilier le présent Accord ainsi que votre accès à l'ensemble ou à toute partie du Site Web et ce, à tout moment et pour tout motif, sans avertissement préalable ou responsabilité. Dolce se réserve le droit de modifier, de suspendre, ou de supprimer l'ensemble ou toute partie du Site Web et ce, à tout moment et sans avertissement préalable ou responsabilité.13. DIVERSLe présent accord est régi par le droit substantiel de l'État du New Jersey, aux États-Unis, sans que soit tenu compte des conflits de dispositions de lois. Vous acceptez expressément de vous soumettre à la compétence personnelle exclusive des tribunaux des États et fédéraux siégeant dans l'État du New Jersey. Au cas où une des dispositions du présent Accord serait jugée non valide par un tribunal compétent ou résiliée conformément aux dispositions relatives à la résiliation ci-dessus, l'invalidité ou la résiliation d'une telle disposition n'affecterait en aucun cas la validité des dispositions suivantes du présent Accord, qui resteraient par ailleurs pleinement applicables : « Propriété intellectuelle », « Communications à l'attention de Dolce », « Aucune garantie/limitation de responsabilité », « Indemnisation », « Résiliation de l'accord », et « Divers ».Un déficit d'action ou d'application de toute disposition du présent Accord ne constituera en aucun cas une quelconque renonciation à cette disposition ou à toute autre disposition du présent Accord. Aucune renonciation ne sera applicable à notre encontre, à moins que celle-ci ne soit rédigée par écrit, et aucune renonciation ne pourra être considérée comme une renonciation à toute autre instance ou instance ultérieure. Sauf en cas d'accord écrit exprès entre vous et Dolce, le présent Accord constitue l'intégralité de l'accord qui vous lie à Dolce en la matière et remplace tout autre accord antérieur ou contemporain, qu'il soit écrit ou verbal, entre les parties en la matière. Les titres de section sont mentionnés pour une meilleure lisibilité et ne doivent revêtir aucun caractère juridique. Le présent Accord profitera aux successeurs, ayants droit, détenteurs de licence et de sous-licence de Dolce.
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4/9/2014 5:58:22 PM · reply · retweet · favorite
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