{"partition": "head_middle", "source_domain": "www.onf.ca", "digest": "sha1:SOMEO4WQLICJHQQKQ4YCMZ4E7M6E2VAO", "path": "/lustre/fsn1/projects/rech/qgz/uzq54wg/processed_redpajama/base_processing/output/fr/2014-15/000_00046.parquet"}
Explorez
Boutique numerique
Boutique DVD
⊗ fermer le menu
Bienvenue sur le site Internet de l'Office national du film du Canada (ONF).
Nous vous invitons à lire attentivement le texte qui suit, lequel contient les conditions qui s'appliquent à votre visite des sites web hébergés sous les domaines ONF.ca et NFB.ca (les « Sites web ») dont l'ONF est propriétaire et administrateur.
En accédant aux Sites web, que vous soyez un utilisateur ou un client pour fins privée ou bien un utilisateur ou un client institutionnel, vous acceptez sans réserve nos conditions générales d'utilisation et de vente.
Si vous n'êtes pas d'accord avec les conditions des Sites web exploités par l'ONF, votre seul et unique recours est d'en cesser l'utilisation.
Si vous n'avez pas atteint l'âge de la majorité dans la province ou l'état où vous êtes domicilié, vos parents ou tuteurs doivent aussi accepter ces conditions.
Conditions d'utilisation des Sites web
Propriété Marque de commerce
Contenu soumis
Licence d'utilisation du logiciel et propriété
Document de tiers Avis concernant l'établissement d'hyperliens Liens vers notre site Partage de contenu ONF («embedding»)
Partage de sélection Campus
Avis concernant les langues officielles Avis concernant l'accessibilité Abonnement, inscription et ouverture d'un compte Exonération de garanties Limitation de responsabilité
Indemnisation
Lois applicables Campus ONF - Conditions d’utilisation Concession de droits
Utilisation strictement réservée à des fins éducatives et non commerciales
Utilisation limitée Disponibilité Abonnements collectifs des organisations Sécurité et utilisation de mots de passe Garantie de remboursement de 30 jours Communications de l’ONF Modification des conditions d'utilisation
Exonération de garanties et limitation de responsabilité
Révocation Conditions de vente des produits de l'ONF Présentation des téléboutiques
Conditions du commerce en ligne
Droits de propriété intellectuelle
Disponibilité des produits Territoire de vente Les prix
Paiement de vos commandes Livraison des produits Garantie de satisfaction Général Force majeure Modification des conditions d'utilisation Autres Protection des renseignements personnels
Principes Types de renseignements que nous recueillons Renseignements agrégés Renseignements personnels Que sont les témoins (cookies) et quelle utilisation en fait l'ONF? Divulgation de renseignements personnels à des tiers Liens vers d'autres sites Sécurité Pour consulter, modifier ou supprimer vos renseignements personnels Révisions de la Politique de protection de renseignements personnels Qui joindre au sujet de cette Politique de protection de renseignements personnels ? Conditions d'utilisation du site de l'ONF
Propriété Tout ce qui est affiché ou par ailleurs accessible par l’intermédiaire des Sites web, y compris, notamment, les articles, les textes, les photographies, les images, les illustrations, les clips audio, les clips vidéo, les logiciels et les codes (collectivement le « Contenu ») sont protégés par les lois canadiennes et étrangères, notamment en matière de droit d’auteur, et appartiennent à l’ONF, à ses concédants de licence ou à la personne reconnue comme étant le fournisseur du Contenu. Les Sites web sont par ailleurs protégés en vertu de la législation sur le droit d’auteur en tant que recueil et/ou compilation au sens des lois canadiennes et étrangères.
Indépendamment de l’accès payant aux produits des cyberboutiques, régi par les Conditions de vente de produits de l’ONF prévues ci-dessous, l’accès aux Sites web est autorisé par l'ONF pour vous permettre de visionner, partager et commenter les Contenus dans le cadre d'une utilisation à titre privé et non commercial et telle que prévue et autorisée par les fonctionnalités normales des Sites web et dans les conditions précisées ci-après.
Vous devez respecter l’ensemble des autres avis de droit d’auteur, renseignements et restrictions sur ou dans le Contenu auquel on peut accéder par l’intermédiaire des Sites web. L’utilisation, la r