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Un outil innovant et pédagogique pour "calculer" le domaine public
Le calculateur du domaine public est en ligne depuis hier : calculateurdomainepublic.fr. Sous cette appellation quelque peu technique se cache le prototype d'un outil permettant de s'assurer, à partir des métadonnées de la BnF, qu'une oeuvre littéraire
et son auteur sont libres de droits patrimoniaux.
Né en cinq mois d'un partenariat de recherche et développement entre le département des programmes numériques (ministère de la culture) et le chapitre français de l'Open Knowledge Foundation,
l'application exploite les métadonnées bibliographiques normalisées du catalogue de la BnF.
Ces dernières sont sémantisées au format rdf via data.bnf.fr et sont librement réutilisables - même pour un
usage commercial - depuis le début de l'année. (Attention, il ne s'agit "que" des métadonnées, le document source n'est pas librement réutilisable dans sa version en ligne, telle qu'accessible
sur Gallica).
En quelques clics, le calculateur dit si une
œuvre est libre de droits. Ce qui nous a semblé particulièrement intéressant est l'aspect pédagogique de l'affaire : il est possible de suivre le questionnement - issu des données liées -
et de comprendre pourquoi telle ou telle œuvre est dans le domaine public ou non, au sens de la législation française sur le droit d'auteur.
L'application traite spécifiquement des auteurs littéraires. Néanmoins, la logique et la technique seraient transposables à d'autres types de métadonnées - celles gérant les droits de diffusion
des images par exemple - à partir du moment où elles sont structurées et fiables.
Voilà qui semble ouvrir pour les musées d'intéressantes perspectives.
Pour mémoire :
Droits liés à la diffusion, la
publication et l'exposition d'images