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> Decharge de responsabilite
Votre recherche « decharge de responsabilite »
Votre recherche « decharge de responsabilite » a retourné 8 modèles de lettres. Modèles de lettres
Décharge de responsabilité en cas d’accident d’un bénévole
Décharge de responsabilité d'un bénévole associatif en cas d'accident.
Décharge de responsabilité d’un tatoueur professionnel
Tatoueur professionnel, vous vous déchargez de toute responsabilité à l’égard des clients.
Décharge de responsabilité professionnelle
Modèle de décharge de responsabilité protégeant le professionnel de possibles dommages matériels chez le client.
Autorisation de transport avec décharge de responsabilité
Modèle d’acte pour autoriser le transport d’un équidé et décharger le transporteur, non professionnel, de toute responsabilité non civile.
Demande de décharge de responsabilité (IR)
Lettre par laquelle l’un des deux époux sollicite du TPG une décharge de responsabilité, malgré le principe de solidarité prévu par l’article 1685 al 2 du code général des impôts.
Lettre de décharge de responsabilité pour location avec piscine
Propriétaire d’un bien avec piscine, vous vous déchargez de toute responsabilité quant à l’usage de la piscine.
Décharge de responsabilité parentale pour enfant en structure d’accueil
Parent d’un enfant mineur accueilli dans une structure, vous demandez l’autorisation de le récupérer avant la date prévue de fin de séjour (camp, colonie, classe verte etc.).
Demande de projet d’acte authentique au notaire
Afin d’éviter tout litige l’acquéreur a tout intérêt à demander au notaire une copie du projet d’acte authentique, de façon à pouvoir l’examiner attentivement et demander des éclaircissements sur les clauses qui peuvent lui paraître ambiguës (telles les décharges de responsabilité du vendeur) – Il faut savoir qu’en règle générale l’acte de vente est rédigé « pour le vendeur ».