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Agence canadienne d'évaluation environnementale
Évaluations environnementales
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Évaluation environnementale débutée avant le 30 octobre 2003
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Document de référence : Évaluer les effets environnementaux cumulatifsLa notion d'effets environnementaux cumulatifsLa notion d'effets environnementaux cumulatifs reconnaît que les effets environnementaux des diverses activités humaines peuvent se combiner et donner lieu à un jeu d'interactions pour produire des effets cumulatifs dont la nature ou l'ampleur peuvent être différentes des effets de chacune des activités. Les écosystèmes ne peuvent pas toujours résister aux effets combinés des activités humaines sans subir de changement fonctionnel ou structural fondamental.À titre d'exemples d'effets environnementaux cumulatifs, citons la perte progressive des terres humides dans les prairies due aux pratiques agricoles, la dégradation de la qualité de l'eau des Grands Lacs par des produits chimiques toxiques rémanents, le réchauffement global causé par l'accumulation des gaz à effet de serre dans les hautes couches de l'atmosphère et l'appauvrissement de la biodiversité.Aux fins de ce document de référence, les effets environnementaux cumulatifs peuvent se définir comme suit : L'impact sur l'environnement résultant des effets d'un projet combinés à ceux d'autres projets et activités antérieurs, actuels et imminents. Ces effets peuvent se produire sur une certaine période et à une certaine distance.Au cours des dernières années, l'évaluation et la gestion des effets environnementaux cumulatifs sont passées à l'avant-scène de la politique environnementale canadienne. L'importance des effets environnementaux cumulatifs est indéniable, mais les techniques actuelles d'évaluation et de gestion ne permettent pas toujours de les prévoir ou de les maîtriser de façon appropriée. Étant donné que les effets environnementaux cumulatifs prennent naissance au niveau des projets pris isolément, il serait logique d'intégrer la notion d'effets environnementaux cumulatifs dans l'évaluation environnementale.Les effets environnementaux cumulatifs ne devraient pas être considérés comme une nouvelle catégorie d'effets environnementaux. Cette notion reconnaît simplement les modalités complexes selon lesquelles les effets des divers projets et activités donnent lieu à des interactions et à des combinaisons dans le temps et l'espace. Ainsi, pour aborder les effets environnementaux cumulatifs dans les évaluationsenvironnementales, il faut «penser cumulativement», c'est-à-dire considérer :les limites temporelles et géographiques de l'évaluation;les interactions entre les effets environnementaux du projet et ceux des projets et activités antérieurs et futurs.Les évaluations environnementales du gouvernement fédéral et d'autres instances tiennent déjà compte, dans une certaine mesure, des effets environnementaux cumulatifs. Par exemple, la plupart traitent des conditions environnementales «de base» d'un projet, ce qui comprend généralement une étude des effets environnementaux cumulatifs des projets et activités antérieurs et en cours. Toutefois, il faudrait également prendre en considération les effets environnementaux cumulatifs résultant des interactions entre les effets environnementaux d'un projet et ceux d'activités et de projets futurs.Table des MatièresPage 1Page suivanteTable des Matières La notion d'effets environnementaux cumulatifsLes effets environnementaux cumulatifs et la Loi canadienne sur l'évaluation environnementaleConsidérations généralesUn modèle pour intégrer les effets environnementaux cumulatifs dans les évaluations environnementales fédéralesPour en savoir plusAnnexe A: Détermination des projets futurs à prendre en considération dans une évaluation environnementale
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