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Accords BnF sur la numérisation : informations complémentaires
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fév 262013
L’IABD et cinq associations de bibliothécaires et de documentalistes (ABF, ADBU, ACIM, ADBS, Bibliopat) dont les 4 premières sont membres de l’IABD, ont été reçues le 13 février 2013, à sa demande, par Bruno Racine, Président de la BnF, entouré de plusieurs de ses collaborateurs directs, et en présence de représentants du ministère de la Culture et de la Communication.
L’objectif de nos interlocuteurs était, à la suite des communiqués de l’IABD, de l’ABF, de l’ADBU et de l’ADBS, de fournir des éléments d’information et des explications sur les accords de numérisation conclus avec la société ProQuest pour les livres imprimés antérieurs au18e siècle et pour les enregistrements sonores antérieurs à 1963.
L’IABD apprécie cette invitation et prend acte de la promesse faite de rencontres régulières entre les associations professionnelles, les pouvoirs publics et les acteurs de la numérisation.
Lors de cette réunion, la BnF a donné des informations sur le contenu des collections concernées par les deux accords en réponse à la position que l’IABD, en tant que fédération d’associations professionnelles, a rendue publique le 22 janvier 2013.
Sur l’ensemble de la démarche, l’IABD :
rappelle la nécessité de procéder de manière prioritaire à la numérisation des œuvres du domaine public et d’organiser leur libre accès , tout comme aux transferts de technologies qui permettront aux bibliothèques publiques d’y être étroitement associées ;
réaffirme l’absurdité du principe de remboursement d’un emprunt de l’État par des établissements publics d’enseignement supérieur et des collectivités territoriales ;
demande la publication des accords de partenariat et, dans un premier temps, au moins l’avis de la CADA qu’a sollicité la BnF sur cette publication ;
attire l’attention sur les conséquences d’un financement insuffisant par les puissances publiques pour la numérisation des œuvres du domaine public ou d’œuvres dites indisponibles, ce qui conduit à utiliser les collections publiques comme gisement pour des commercialisations exclusives.
Sur l’accord relatif aux livres antérieurs au 18e siècle, l’IABD souligne la différence avec les conditions d’accès qui ont pu être obtenues du même prestataire dans d’autres pays, en particulier pour les usages nationaux : la BnF avance qu’elle a préféré privilégier un accès plus rapide à l’ensemble des usagers (10 ans glissants au lieu de 15 ans fixes comme dans d’autres pays) au lieu d’une mise à disposition immédiate aux chercheurs et érudits du territoire ; mais elle reconnaît aussi que les fonds concernés par l’accord sont pointus et intéressent un public très restreint. Une position contradictoire.
Sur l’accord relatif aux documents sonores antérieurs à 1962, l’IABD convient que la numérisation des œuvres indisponibles ne relevant pas du domaine public présente un intérêt pour l’écoute musicale et la recherche.
En raison de l’importance des enjeux, l’IABD réclame la tenue d’assises portant sur la question du financement de la numérisation des œuvres du domaine public, et la stratégie nationale en la matière.
Ministère de la culture et de la communication
15/01/2013, Investissements d’Avenir : Deux partenariats d’envergure conclus pour la numérisation et la /diffusion des collections de la Bibliothèque nationale de France
BnF
Page d’information : Les partenariats de numérisation et de valorisation des collections de la Bibliothèque nationale de France dans le cadre des Investissements d’Avenir
Bruno Racine, La Bibliothèque de France au défi de la numérisation, Le Monde, 01/02/2012l
Bruno Racine, La BnF et le défi de la numérisation, Les grands débats, 07/12/2013
Denis Bruckmann et Nathalie Thoumy, La numérisation à la Bibliothèque nationale de France et les investissements d’avenir : un partenariat public-privé en actes, BBF, 2012, n° 4, p. 49-53
Appel à partenariat pour la numérisation et la valorisation des collections BnF et Appel à partenariat pour la valorisation du système de préservation et d’archivage réparti (SPAR) développé et utilisé par la BnF pour ses données numériques
Associations et collectifs
IABD, 22/01/2013, Domaine public: le grand emprunt jusqu’à l’absurde
ADBS, 25/01/2013, L’ADBS donne son avis sur des accords de partenariat signes par la BnF
ADBU, 24/01/2013, La numérisation des œuvres du domaine public doit permettre leur libre accès à tous
ABF, 21/01/2013, Communiqué sur les deux partenariats conclus pour la numérisation et la diffusion es collections de la Bibliothèque nationale de France
Communia, Open Knowledge Foundation France, La Quadrature du Net, Framasoft, Regards Citoyens, Veni Vidi Libri, le Parti Pirate, Libre Accès et SavoirsCom1, 08/02/2012 , Non à la privatisation du domaine public par la BnF
Couperin, 28/01/2013, Communiqué sur les partenariats conclus pour la numérisation et la diffusion de collections patrimoniales de la BNF
Livre de papier, [02/2013], A qui profite la numérisation ?
Wikimedia, 23/01/2012, Numérisation de fonds anciens de la BnF avec exclusivité temporaire pour le prestataire privé
Question écrite du député Marcel Rogemont, 23/10/2012, et réponse de la ministre la Culture et de la communication, 29/01/2012
Autres questions parlementaires, Enssib, 15/02/2012
Presse et sites d’information non généralistes
Actualitté :
15/01/2013, Filippetti cautionne la commercialisation du domaine public
18/01/2013, Vendre le domaine public n’est pas le rôle de ses gestionnaires
31/01/2012, Numérisation à la BnF : Filippetti contredit les projets de Racine
17/02/2012, BnF : sacrifier le domaine public pour numériser les indisponibles
22/02/2012, ProQuest : un projet conçu sur mesure pour favoriser les objectifs de la BnF
Acrimed, 08/02/2012 : Quand la Bibliothèque nationale de France privatise le domaine public
France-Culture, 28/01/2012 : Numérisation des archives de la Bibliothèque Nationale de France : un pragmatisme qui passe mal
PC Impact :
19/01/2013, Le ministère de la Culture accusé de vouloir monétiser le domaine public
04/02/2012, Numérisation : la BNF se défend de toute expropriation du domaine public
Notes d’un économiste :
16/01//2013, La mauvaise spécialisation française dans l’économie de la connaissance
22/01/2013, Encore quelques mots sur les accords BnF
Numéribib, 20/01/2012 : Couperin et la BnF… le grand écart ?
Commu/ons, 16/01/2013, Nous devons empêcher la privatisation du domaine public
Silex :
19/02/2013, La privatisation du domaine public à la BnF : symptôme d’un désarroi stratégique
04/02/2013, Numérisation à la BnF : comment la France est en train de se faire rouler…
Publié par lahary à 7 h 50 min
Domaine public : Le grand emprunt jusqu’à l’absurde
Communiqué de l’Interassociation Archives Bibliothèques Documentation, 21 janvier 2013
L’annonce, le 15 janvier 2013, par le ministère de la Culture de la Communication[1] d’accords entre la BnF et trois sociétés, conclus dans le cadre d’un appel à partenariat lancé le 5 juillet 2011, suscite interrogations et indignations.
Avec la société ProQuest, il s’agit de 70 000 livres imprimés du 15e au 17 e siècles qui, hormis 3 500 titres mis immédiatement en ligne, ne seraient accessibles sur Gallica qu’au bout de 10 ans. Il faudra, en attendant, sur rendre à la BnF pour les consulter : voilà une chronologie des médias d’un genre nouveau ! Avec les sociétés Believe Digital et Memnon Archiving Services est prévue la numérisation de 200 000 disques en vinyle de 78 et 33 tours qui seraient rendus accessibles « sur les principales plates-formes de distribution musicale numérique ».
Dans ces deux cas de « partenariat public privé », les revenus tirés de la vente de ces oeuvres numériques devraient permettre de rembourser l’emprunt et de réinvestir dans de nouveaux projets de numérisation.
Après la loi sur les livres indisponibles qui consacre les collections publiques comme gisements pour la recommercialisation sans contreparties raisonnables en terme d’accès dans des bibliothèques autres que la BnF, y compris pour les oeuvres orphelines, ce nouvel épisode marque la dramatique insuffisance des financements publics en matière de numérisation et se traduit par des restrictions d’accès incompréhensible à l’heure du numérique en réseau. Le contraste est saisissant avec l’entreprise de numérisation et de mise en ligne de Google, aux oeuvres immédiatement accessibles en ligne, alors que la même politique d’accords non publics est pratiquée. Seul un financement public de la numérisation peut garantir à la fois l’accessibilité du patrimoine intellectuel et culturel et la maîtrise publique durable de sa conservation, hors de tout monopole privé.
Si ce sont des bibliothèques relevant des établissements d’enseignement et de recherche et des collectivités territoriales que sont attendus des revenus, c’est qu’on entend qu’elles contribuent au remboursement du grand emprunt, ce qui est particulièrement absurde.
Quant au domaine public, qui concerne la totalité de l’accord avec ProQuest et une partie de celui concernant les enregistrements sonores, il prend à l’occasion de son passage au numérique de singulières couleurs.
L’IABD revendique :
un accès libre et gratuit pour tous les usages non commerciaux via le portail Gallica, pour des travaux pédagogiques et de recherche, mais aussi privés ;
un accès et une réutilisation libre et gratuite par les bibliothèques publiques à des fins de valorisation.
Elle se demande pourquoi les usagers du périmètre de la licence nationale déjà signée avec ProQuest pour Early English Books Online (tous les établissements publics français ayant des missions d’enseignement supérieur et/ou de recherche, les établissements d’enseignement supérieur privés, les bibliothèques publiques, les bibliothèques du réseau culturel français à l’étranger) ne profitent pas gratuitement de l’accès aux contenus numérisés dans le cadre de ce partenariat BnF-ProQuest.
L’IABD demande instamment au Ministre de la Culture et de la Communication que dans le cadre d’un bilan sur les travaux de numérisation de l’ensemble des établissements, tous les acteurs concernés (en particulier les professionnels et les élus nationaux et locaux) soient réunis pour exprimer leurs points de vue.
Elle rappelle que les œuvres du domaine public sont de libre diffusion, commerciale et non commerciale, et qu’aucune exclusivité, ni de droit ni de fait, ne saurait les frapper.
La vocation des bibliothèques, dont la BnF, et des établissements publics de conservation et de diffusion que sont les services d’archives, les musées, les centres de documentation, est de favoriser le plus large accès à la culture et à la connaissance. Avec le domaine public, c’est une mission, une ardente obligation !
Télécharger le communiqué en PDF
Voir aussi les communiqués portant sur ces accords, publiés par l’ABF, l’ADBS et l’ADBU.
[1] http://www.culturecommunication.gouv.fr/Espace-Presse/Communiques/Investissements-d-Avenir-Deux-partenariats-d-envergure-conclus-pour-la-numerisation-et-la-diffusion-des-collections-de-la-Bibliotheque-nationale-de-France-BnF.
Le Sénat publie les propositions de l’IABD sur l’acte 3 de la décentralisation
Acte 3 de la décentralisation, Vie de l'Iabd
déc 212012
Le Sénat a publié les cahiers d’acteurs des associations et organismes ayant souhaité faire connaître leurs propositions sur l’acte 3 de la décentralisation. Parmi ceux-ci, celui de l’IABD, issu de son document publié le 2 octobre 2012.
Voir :
La page d’accueil des cahiers d’acteurs
Le cahier d’acteurs de l’IABD
Publié par mbattisti64 à 14 h 42 min
Quelle offre de livres numériques aux bibliothèques ?
L’IABD a assisté à une table-ronde organisée le 5 décembre 2012 par le Service du livre et de la lecture du ministère de la Culture et de la Communication en présence de plusieurs acteurs de la chaîne du livre. Quelle offre commerciale de livres numériques à destination des bibliothèques de lecture publique ? Ce sont les premiers résultats d’une étude réalisée pour le ministère de la Culture et de la Communication par l’IDATE que l’on nous a présentés. Il s’agissait de comparer de l’offre faite au public, l’offre faite aux bibliothèques, les modèles économiques et les changements de valeur tels que constatés aux États-Unis, en Suède, au Royaume-Uni, en Allemagne et en Espagne. Des histoires très différentes, peu de points de convergences, une très grande instabilité et un retard de la France, tels sont les points généraux que l’on a pu retenir de cette étude très détaillée. Le « Réseau Carel », association de collectivités se donnant pour mission de négocier la documentation électronique pour les bibliothèques de lecture publique a présenté ensuite ses recommandations pour le livre numérique en bibliothèques adoptées le matin même.
Quel rôle sera appelé à jouer Dilicom, intermédiaire traditionnel spécialisé dans les transferts électroniques de données entre les distributeurs et les librairies, dans la gestion de l’accès des bibliothèques aux livres numérique ? Son futur service PNB, « Prêt numérique en bibliothèque », pourrait permettre aux librairies de présenter l’ensemble de l’offre numérique des éditeurs à leurs bibliothèques clientes. Il serait disponible dès le printemps 2013.
L’accent a été mis par les bibliothèques sur la nécessité d’une interopérabilité de l’offre des éditeurs et sur la possibilité accordée aux bibliothèques de choisir parmi les conditions d’accès des œuvres par leurs usagers. Quant aux principes de tarification des offres commerciales faite aux bibliothèques, ils pourraient faire l’objet, pour les bibliothèques de lecture publique, d’un accord avec l’association Carel.
Dominique Lahary, Michel Fauchié, Michèle Battisti
Les Recommandations pour le livre numérique en bibliothèque publique de l’association Réseau Carel
Pour mémoire, les 10 commandements sur le livre numérique de l’association Couperin
Publié par mbattisti64 à 12 h 51 min	Taggé avec : Dossiers en cours, livre numérique
L’IABD… a été auditionnée par la mission Lescure
La mission Culture acte 2 a reçu mercredi 17 octobre à 15 heures la délégation de l’IABD…, composée de Michèle Battisti, Michel Fauchié, Marie-Dominique Heusse, Dominique Lahary et Jean-Philippe Legois.
Les interventions ont donné lieu à une série de questions relatives notamment aux pratiques professionnelles (médiation, référencement) aux usages numériques en bibliothèques, aux expérimentations en cours, et aux perceptions des usagers face au numérique.
La mission a souhaité disposer de l’ensemble des documents de référence cités au cours de l’audition et a sollicité l’IABD… sur les prolongements à envisager avant la remise du rapport final.
Cette présentation collective devant la mission a constitué une reconnaissance des problématiques soulevées par l’IABD… depuis maintenant plus de cinq ans. Elle en est le volet le plus visible aujourd’hui.
La mobilisation autour des enjeux du numérique reste forte, l’Interassociation prolonge ses réflexions avec les réseaux européens et continue de porter ses réflexions avec ses partenaires.
Voir l’enregistrement vidéo de l’audition sur le site d ministère de la Culture et de la communication.
Une version écrite par chaque intervenant est progressivement mise en ligne :
Dominique Lahary, président : Introduction
Michèle Battisti, vice-présidente : Le contexte juridique
Jean-Philippe Legois, secrétaire : Le contexte des services d’archives
Marie-Dominique Heusse, vice-présidente : Le contexte des bibliothèques de l’enseignement et de la rechercheMichel Fauchié, trésorier : Le contexte de la lecture publique
Dominique Lahary : Conclusion
Réponses aux questions de la mission
Voir aussi sur les blogs de membres de la délégation de l’IABD… :
Paralipomènes : Pour un droit web 2.0
Kotkot : La grande audience
Publié par lahary à 5 h 34 min	Taggé avec : Mission Lescure
Les auditions de la mission Lescure à suivre en ligne
Dans le cadre de l’acte 2 de l’exception culturelle, les auditions de la mission Lescure ont commencé le 26 septembre 2012 avec le collectif Savoir.Com1.
Elles font l’objet d’une diffusion sonore : voir ici et là.
L’IABD… sera auditionnée le 17 octobre.
Nous nous excusons de l’interruption momentanée de la mise à jour du site due à des raisons techniques. Elle a pris fin de 11 octobre 2012.
Publié par mbattisti64 à 6 h 11 min
L’IABD… adopte ses orientations pour un an
Le 1er octobre 2012, l’IABD… a tenu son assemblée générale. 22 personnes représentaient 15 associations.
L’assemblée a validé le rapport d’activités du bureau sortant et adopté un rapport d’orientation.
L’IABD… combinera:
la recherche, chaque fois que possible, d’avancées et ou de confirmations concrètes juridiques ou économiques, de nature à permettre aux services d’archives, de bibliothèque et de documentation d’exercer leurs missions, et la réflexion prospective générale sur les accès et les usages de l’information et des œuvres ;
l’affirmation du rôle des services d’archives, de bibliothèque et de documentation et la défense générale des droits des utilisateurs de ressources et d’œuvres
L’IABD… a procédé à l’élection de son bureau pour un an.
L’IABD… publie un de cette AG compte rendu sommaire en attendant un compte rendu définitif complet.
L’IABD… publie des propositions pour l’acte 3 de la décentralisation
Acte 3 de la décentralisation, Communiqué officiel
A la veille des Etats généraux de la démocratie territoriale organisés par le Sénat, l’IABD… a communiqué à tous les Sénateurs ses propositions pour l’acte 3 de la décentralisation.
A télécharger : Les archives et les bibliothèques dans l’acte 3 de la décentralisation : Analyses et propositions de l’Interassociation Archives Bibliothèques Documentation…, 1er octobre 2012
Les propositions législatives qui figurent dans le présent document seront suivis dans un second temps par des propositions réglementaires.
Ce document, dans le cadre d’une compétence partagée, analyse le rôle des différents niveaux de puissance publique, de la commune à l’Etat, et proposent la modification de neuf articles la partie législative du Code du patromoine.
L’IABD… en assemblée générale
sept 202012
L’IABD… réunit son assemblée générale le 1er octobre 2012. L’occasion de débattre de ses activités et de définir ses orientations pour l’année à venir.
L’AG réunit les représentants des associations membres et un certain nombre d’invités
Un collectif sur les savoirs communs
Lancement du collectif SavoirsCom1 autour d’un manifeste sur la problématique des biens communs de la connaissance : http://www.savoirscom1.info/
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Derniers billets publiés	L’IABD… s’engage contre les pressions exercées sur les acquisitions de livres jeunesses en bibliothèques publiques
L’IABD toujours présente pour suivre et défendre l’intérêt des professionnels de l’information et de la documentation.
Qu’est-ce que l’intérêt général ?
Eblida s’adresse à la Commission européenne
L’Europe va-t-elle voter l’amnésie généralisée ?