Liste des membres du Conseil supérieur de la magistrature
# Liste des membres du Conseil supérieur de la magistrature

Cet article indique la liste des membres du Conseil supérieur de la magistrature français.

## Évolution des règles de composition du Conseil

La composition du Conseil supérieur de la magistrature a subi de nombreuses évolutions au fil des réformes constitutionnelles. Elle est initialement prévue par la Constitution française du 27 octobre 1946 qui crée l'institution. Sous la Vème République elle est prévue par l'article 65 de la Constitution du 4 octobre 1958 qui subira de nombreuses évolutions :

* La version initiale du texte de 1958 est complétée par l'ordonnance n°58-1271 du 22 décembre 1958 portant loi organique sur le Conseil supérieur de la magistrature
* La loi constitutionnelle du 27 juillet 1993 complétée par la loi organique du 5 février 1994 procède à une première révision en profondeur de l'article 65 et des règles de composition du Conseil
* La Loi constitutionnelle du 23 juillet 2008 complétée par la loi organique du 22 juillet 2010 modifie encore les règles applicables

### Sous la IVème République

Source : « Constitution de 1946, IVe République », sur Conseil Constitutionnel.

| Président | Vice-président | magistrats élus par leurs pairs | personnalités élues par l'Assemblée Nationale | membres désignés par le Président de la République |
| - | - | - | - | - |
| Le Président de la République | le garde des sceaux, ministre de la justice | Quatre magistrats élus pour six ans | Six personnalités élues à la majorité des deux tiers pour six ans en dehors des membres de l'Assemblée Nationale | Deux membres désignés pour six ans en dehors du Parlement et de la magistrature, mais au sein des professions judiciaires |

### Sous la Vème République

**Composition $initiale^,**$

| Président | Vice-président | membres magistrats | membres extérieurs |
| - | - | - | - |
| Le Président de la République | le garde des sceaux, ministre de la justice | Trois membres de la Cour de cassation dont un avocat général trois magistrats du siège | Deux personnalités n'appartenant pas à la magistrature désignées par le Président de la République Un conseiller d'Etat |

**Réforme constitutionnelle de $1993^,**$

| | Président | Vice-président | membres magistrats | membres extérieurs |
| - | - | - | - | - |
| Formation compétente à l'égard des magistrats du siège | Le Président de la République | le garde des sceaux, ministre de la justice | Un magistrat du siège hors hiérarchie de la Cour de cassation Un premier président de cour d'appel Un président de tribunal de grande instance Deux magistrats du siège Un magistrat du parquet | Une personnalité désignée par le Président de la République Une personnalité désignée par le président de l’Assemblée nationale Une personnalité désignée par le président du Sénat Un conseiller d'Etat |
| Formation compétente à l'égard des magistrats du parquet | Le Président de la République | le garde des sceaux, ministre de la justice | Un magistrat du parquet hors hiérarchie à la Cour de cassation Un procureur général près une cour d'appel Un procureur de la République près un tribunal de grande instance Deux magistrats du parquet Un magistrat du siège | Une personnalité désignée par le Président de la République Une personnalité désignée par le président de l’Assemblée nationale Une personnalité désignée par le président du Sénat Un conseiller d'Etat |

**Réforme constitutionnelle de 2008**

Sources :

* « LOI constitutionnelle n° 2008-724 du 23 juillet 2008 de modernisation des institutions de la Ve République (1) »
* « Loi organique n° 94-100 du 5 février 1994 sur le Conseil supérieur de la magistrature »

| | Président | membres magistrats | membres extérieurs |
| - | - | - | - |
| Formation compétente à l'égard des magistrats du siège | Le Premier président de la Cour de cassation | un magistrat du siège hors hiérarchie de la Cour de cassation Un premier président de cour d'appel Un président de tribunal judiciaire Deux magistrats du siège Un magistrat du parquet | Deux personnalités qualifiées désignées par le Président de la République Deux personnalités qualifiées désignées par le président de l'Assemblée Nationale Deux personnalités qualifiées désignées par le président du Sénat Un conseiller d'Etat Un avocat |
| Formation compétente à l'égard des magistrats du parquet | Le procureur général près la Cour de cassation | Un magistrat du parquet hors hiérarchie à la Cour de cassation Un procureur général près une cour d'appel Un procureur de la République près un tribunal judiciaire Deux magistrats du parquet Un magistrat du siège | Deux personnalités qualifiées désignées par le Président de la République Deux personnalités qualifiées désignées par le président de l'Assemblée Nationale Deux personnalités qualifiées désignées par le président du Sénat Un conseiller d'Etat Un avocat |

## Liste des membres actuels

| | Président | membres magistrats | membres extérieurs |
| - | - | - | - |
| Formation compétente à l'égard des magistrats du siège | Christophe Soulard | Pascal Chauvin (président de chambre à la Cour de cassation) Catherine Farinelli (premier président de la cour d'appel d'Amiens) Julien Simon-Delcros (président du tribunal judiciaire d'Orléans) Jean-Baptiste Haquet (président de chambre à la cour d'appel de Nancy) Clara Grande (vice-président de tribunal judiciaire de Marseille) Alexis Bouroz (premier avocat général près la cour d'appel de Paris) | Élisabeth Guigou (ancienne Garde des Sceaux, ministre de la Justice) Patrick Titiun (chef de cabinet du président de la Cour européenne des droits de l'homme) Diane Roman (professeure de droit public à l'École de droit de la Sorbonne - Université Panthéon-Sorbonne) Loïc Cadiet (professeur à l'École de droit de la Sorbonne - Université Panthéon-Sorbonne) Dominique Lottin (ancienne magistrate judiciaire, ancienne membre du Conseil constitutionnel) Patrick Wachsmann (professeur émérite de droit public à l'Université de Strasbourg) Jean-Luc Forget (avocat au barreau de Toulouse, ancien président de la conférence des bâtonniers, ancien vice-président du Conseil national des barreaux) Christian Vigouroux (président de section honoraire du Conseil d'Etat) |
| Formation compétente à l'égard des magistrats du parquet | François Molins (jusqu'en juin 2023) Rémy Heitz | Madeleine Mathieu (avocate générale près la Cour de cassation) Pierre-Yves Couilleau (procureur général près la cour d'appel de Bordeaux) Rémi Coutin (procureur de la République près le tribunal judiciaire d'Évreux) Laurent Fekkar (procureur de la République adjoint près le tribunal judiciaire de Montpellier) Véronique Surel (vice-procureure de la République près le tribunal judiciaire de Nantes) Céline Parisot (vice-présidente au tribunal judiciaire de Grenoble) | Élisabeth Guigou (ancienne Garde des Sceaux, ministre de la Justice) Patrick Titiun (chef de cabinet du président de la Cour européenne des droits de l'homme) Diane Roman (professeure de droit public à l'École de droit de la Sorbonne - Université Panthéon-Sorbonne) Loïc Cadiet (professeur à l'École de droit de la Sorbonne - Université Panthéon-Sorbonne) Dominique Lottin (ancienne magistrate judiciaire, ancienne membre du Conseil constitutionnel) Patrick Wachsmann (professeur émérite de droit public à l'Université de Strasbourg) Jean-Luc Forget (avocat au barreau de Toulouse, ancien président de la conférence des bâtonniers, ancien vice-président du Conseil national des barreaux) Christian Vigouroux (président de section honoraire du Conseil d'Etat) |

## Liste des membres sous la IVe République

membres du CSM de 1947 :

| Président | Vice-président | membres élus par les magistrats | membres élus par l'Assemblée Nationale | membres désignés par le Président de la République |
| - | - | - | - | - |
| Vincent Auriol | André Marie Robert Lecourt René Mayer Edgar Faure Léon Martinaud-Déplat | Charles Donat-Guigne Jean Ausset Robert Sédille Clément Charpentier | Paul Baudelot Jean Brouchot Raymond Bacquart Léon Fleys René Vigier André Hauriou Charles Le Coq de Kerland Pierre Roland-Lévy Émile Lisbonne Pierre Chaumié | Daniel Lemanissier André Mars |

membres du CSM de 1953 :

| Président | Vice-président | membres élus par les magistrats | membres élus par l'Assemblée Nationale | membres désignés par le Président de la République |
| - | - | - | - | - |
| Vincent Auriol René Coty | Léon Martinaud-Déplat Paul Ribeyre Émile Hugues Jean-Michel du Boscq de Beaumont Emmanuel Temple Robert Schuman François Mitterrand Édouard Corniglion-Molinier Robert Lecourt Michel Debré | Ernest Rossignol Dautet Emile Bazire André Sauvageot Marcel Hamiaut | René Vigier Raymond Bacquart Charles Le Coq de Kerland Pierre Chaumié Pierre Brack Marcel Sammarcelli André Hauriou René Chazelle | Daniel Lemanissier André Mars |

## Liste des membres sous la Vème République

### Liste des membres en application des règles de 1958

mandature $1959-1962^,$ :

| Président | Vice-président | membres magistrats | membres extérieurs |
| - | - | - | - |
| Charles de Gaulle | Edmond Michelet Bernard Chenot Jean Foyer | Paul Amor Yves Michel Fernand de Montera Henri Picard Paul Pompei Pierre Roland-Lévy Pierre Dedieu | Jean Nicolay Marcel Waline Raymond Bacquart Louis Bodard André Mathiot |

mandature $1963-1966^,$ :

| Président | Vice-président | membres magistrats | membres extérieurs |
| - | - | - | - |
| Charles de Gaulle | Jean Foyer | Paul Amor Jean Bouquier André Camus Pierre Dedieu Michel Monegier du Sorbier Henri Picard Bernard Comte | Pierre Lampué André Mathiot Louis Bodard |

mandature $1967-1970^,$ :

| Président | Vice-président | membres magistrats | membres extérieurs |
| - | - | - | - |
| Charles de Gaulle Georges Pompidou | Jean Foyer Louis Joxe René Capitant René Pleven | Henri Brunhes André Caron Edgard Constant Roger Derenne Henri Guary André Touren Jean Robin | Gérard Cornu Pierre Lampué Alain Barjot |

mandature $1971-1974^,$ :

| Président | Vice-président | membres magistrats | membres extérieurs |
| - | - | - | - |
| Georges Pompidou Valéry Giscard d'Estaing | René Pleven Jean Taittinger Jean Lecanuet | Henri Brunhes André Buraud Jean Le Gueut Jean Robin Georges Thirion Pierre Vergne Pierre Mongin | Gérard Cornu Alain Weill Alain Barjot |

mandature $1975-1978^,$ :

| Président | Vice-président | membres magistrats | membres extérieurs |
| - | - | - | - |
| Valéry Giscard d'Estaing | Jean Lecanuet Olivier Guichard Alain Peyrefitte | Michel Binet Félix Boucly Jacques Decaudin Philippe Palazzo Jean Pucheus Denise Remuzon | René Rémond Jean Vincent Francis de Baecque |

mandature $1979-1982^,$ :

| Président | Vice-président | membres magistrats | membres extérieurs |
| - | - | - | - |
| Valéry Giscard d'Estaing François Mitterrand | Alain Peyrefitte Maurice Faure Robert Badinter | Albert Daussy Bertrand Dauvergne Marcel Fautz Thérèse Guilhem Jacques Simon Jean Wagner | Yvonne Lambert Faivre Jean-Claude Soyer Jacques Chardeau Henri Gilbert Daniel Mayer |

mandature $1983-1986^,$ :

| Président | Vice-président | membres magistrats | membres extérieurs |
| - | - | - | - |
| François Mitterrand | Robert Badinter Michel Crépeau Albin Chalandon | Pierre Bezio Renaud Chazal de Mauriac Jean Jegu Georges Liaras Jeanine Loreau Françoise Trouvat Paul Didier | Christian Gavalda Daniel Mayer Suzanne Grevisse Jean-Claude Périer Albert Gazier |

mandature 1987-1990 :

| Président | Vice-président | membres magistrats | membres extérieurs |
| - | - | - | - |
| François Mitterrand | Albin Chalandon Pierre Arpaillange Henri Nallet | Thierry Cathala Françoise Cuny Henry Ecoutin Pierre Garbit Claude Zambeaux | Pierre Dabezies Albert Gazier Jean Pinel Colette Même |

mandature 1991-1993 :

| Président | Vice-président | membres magistrats | membres extérieurs |
| - | - | - | - |
| François Mitterrand | Henri Nallet Michel Vauzelle Pierre Méhaignerie | Bernard Bacou Marie-Christine Degrandi Léopold Lambotte Jean-Claude Lecante Jacques Souppe Guy Vernette | Jean-Michel Galabert François Bernard Christian Graeff Jean Pinel Paul Legatte |

### Liste des membres en application de la réforme de 1993

mandature 1994-1997 :

| | Président | Vice-président | membres magistrats | membres extérieurs |
| - | - | - | - | - |
| Formation compétente à l'égard des magistrats du siège | François Mitterrand Jacques Chirac | Pierre Méhaignerie Jacques Toubon Élisabeth Guigou | François Gregoire Jean-Pierre Pech Jean Trotel Jean-Yves McKee Jacques Huard Alain Mombel | Christian Graeff Jacques Montouchet Jean Gicquel François Bernard |
| Formation compétente à l'égard des magistrats du parquet | François Mitterrand Jacques Chirac | Pierre Méhaignerie Jacques Toubon Élisabeth Guigou | Roger Gaunet Henri Desclaux Marc Desert Jacques Cholet Martine Valdes-Boulouque Dominique Barella | Christian Graeff Jacques Montouchet Jean Gicquel François Bernard |

mandature 1998-2001 :

| | Président | Vice-président | membres magistrats | membres extérieurs |
| - | - | - | - | - |
| Formation compétente à l'égard des magistrats du siège | Jacques Chirac | Élisabeth Guigou Marylise Lebranchu Dominique Perben | Ivan Zakine Jean-Claude Girousse Henry Robert Marie-Claude Lagon-Berenger Philippe Delarbre Michel Lernout | Claude Contamine Pierre Avril Jacques Fournier Roger Errera |
| Formation compétente à l'égard des magistrats du parquet | Jacques Chirac | Élisabeth Guigou Marylise Lebranchu Dominique Perben | Charles Sodini Christian Raysseguier Jean-Paul Simonnot Michel Joubrel Jean-Paul Bazelaire Marie-Christine Pecastaing-Riboulleau | Claude Contamine Pierre Avril Jacques Fournier Roger Errera |

mandature 2002-2005 :

| | Président | Vice-président | membres magistrats | membres extérieurs |
| - | - | - | - | - |
| Formation compétente à l'égard des magistrats du siège | Jacques Chirac | Dominique Perben Pascal Clément | Roger Beauvois Vincent Lamanda Philippe Mury Valéry Turcey Sabine Mariette Claude Pernollet | Francis Brun-Buisson Jacques Olle-Laprune Dominique Rousseau Alain Bacquet |
| Formation compétente à l'égard des magistrats du parquet | Jacques Chirac | Dominique Perben Pascal Clément | Cécile Petit André Ride Jacques Beaume Jean-Paul Sudre Raphaël Weissmann Christiane Blache-Berkani | Francis Brun-Buisson Jacques Olle-Laprune Dominique Rousseau Alain Bacquet |

mandature 2006-2010 :

| | Président | Vice-président | membres magistrats | membres extérieurs |
| - | - | - | - | - |
| Formation compétente à l'égard des magistrats du siège | Jacques Chirac Nicolas Sarkozy | Pascal Clément Rachida Dati Michèle Alliot-Marie Michel Mercier | Jean-François Weber Hervé Grange Michel Le Pogam Luc Barbier Gracieuse Lacoste Xavier Chavigné | Francis Brun-Buisson Jean-Claude Becane Dominique Chagnollaud Dominique Latournerie |
| Formation compétente à l'égard des magistrats du parquet | Jacques Chirac Nicolas Sarkozy | Pascal Clément Rachida Dati Michèle Alliot-Marie Michel Mercier | Jean-Michel Bruntz Jean-Claude Vuillemin Jean-Pierre Dreno Yves Gambert Denis Chausserie-Laprée Marie-Jane Ody | Francis Brun-Buisson Jean-Claude Becane Dominique Chagnollaud Dominique Latournerie |

### Liste des membres en application de la réforme de 2008

mandature 2011-2014 :

| | Président | membres magistrats | membres extérieurs |
| - | - | - | - |
| Formation compétente à l'égard des magistrats du siège | Bertrand Louvel | Daniel Ludet Jean trotel Loïc Chauty Laurent Bedouet Emmanuelle Perreux Catherine Vandier | Jean-Pierre Machelon Rose-Marie Van Lerberghe Pierre Fauchon Chantal Kerbec Martine Lombard Bertrand Mathieu Christophe Ricour Frédéric Tiberghien |
| Formation compétente à l'égard des magistrats du parquet | Jean-Claude Marin | Christian Raysseguier Jean-Olivier Viout Danielle Drouy-Ayral Anne Coquet Christophe Vivet Luc Fontaine | Jean-Pierre Machelon Rose-Marie Van Lerberghe Pierre Fauchon Chantal Kerbec Martine Lombard Bertrand Mathieu Christophe Ricour Frédéric Tiberghien |

mandature 2015-2018 :

| | Président | membres magistrats | membres extérieurs |
| - | - | - | - |
| Formation compétente à l'égard des magistrats du siège | Bertrand Louvel | Alain Lacabarats Chantal Bussière Eric Maréchal Christophe Régnard Alain Vogelweith Virginie Valton | Jean Danet Soraya Amrani Mekki Dominique Pouyaud Georges-Eric Touchard Évelyne Serverin Guillaume Tusseau Paule Aboudaram Yves Robineau Jacqueline de Guillenchmidt |
| Formation compétente à l'égard des magistrats du parquet | Jean-Claude Marin François Molins | Didier Boccon-Gibod Jean-Marie Huet Vincent Lesclous Raphaël Grandfils François Thévenot Richard Samas-Santafé | Jean Danet Soraya Amrani Mekki Dominique Pouyaud Georges-Eric Touchard Évelyne Serverin Guillaume Tusseau Paule Aboudaram Yves Robineau Jacqueline de Guillenchmidt |

mandature 2019-2022 :

| | Président | membres magistrats | membres extérieurs |
| - | - | - | - |
| Formation compétente à l'égard des magistrats du siège | Bertrand Louvel Chantal Arens Christophe Soulard | Didier Guérin Régis Vanhasbrouck Benoît Giraud Virginie Duval Benoist Hurel Dominique Sauves | Sandrine Clavel Yves Saint-Geours Hélène Pauliat Georges Bergougnous Natalie Fricero Jean-Christophe Galloux Frank Natali Olivier Schrameck |
| Formation compétente à l'égard des magistrats du parquet | François Molins | Jean-Paul Sudre Jeanne-Marie Vermeulin David Charmatz Jean-François Mayet Isabelle Pouey Marie-Antoinette Houyvet | Sandrine Clavel Yves Saint-Geours Hélène Pauliat Georges Bergougnous Natalie Fricero Jean-Christophe Galloux Frank Natali Olivier Schrameck |
