Communauté de communes du Sombernonnais
# Communauté de communes du Sombernonnais

La communauté de communes du Sombernonnais est une ancienne structure intercommunale française, située dans le département de la Côte-d'Or et la région Bourgogne.

## Histoire

Le 31 décembre 2013, elle a fusionné avec la communauté de communes de la Vallée de l'Ouche pour former la communauté de communes du Sombernonnais et de la Vallée de l'Ouche.

## Composition

Elle regroupe les 16 communes suivantes :

* Aubigny-lès-Sombernon
* Baulme-la-Roche
* Blaisy-Bas
* Blaisy-Haut
* Bussy-la-Pesle
* Drée
* Échannay
* Grosbois-en-Montagne
* Mesmont
* Montoillot
* Prâlon
* Saint-Anthot
* Savigny-sous-Mâlain
* Sombernon
* Verrey-sous-Drée
* Vieilmoulin

## Compétences

* Autres énergies
* Assainissement non collectif
* Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
* Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
* Autres actions environnementales
* Activités sociales
* Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
* Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
* Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs
* Activités péri-scolaires
* Activités culturelles ou socioculturelles
* Activités sportives
* Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
* Études et programmation
* Création, aménagement, entretien de la voirie
* Tourisme
* Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
* Préfiguration et fonctionnement des Pays
* NTIC (Internet, câble...)

## Sources

* La base Aspic (Accès des services publics aux informations sur les collectivités) pour le département de la Côte-d'Or
* [PDF] La Communauté de communes du Sombernonnais sur la base Banatic (Base nationale d'informations sur l'intercommunalité)
