Communauté de communes Bugey-Vallée de l'Ain
# Communauté de communes Bugey-Vallée de l'Ain

La communauté de communes de Bugey-Vallée de l'Ain était une communauté de communes située dans l'Ain et regroupant dix communes.

Elle a fusionné le 1er janvier 2012 avec la communauté de communes de Pont-d'Ain, Priay, Varambon pour donner naissance à la communauté de communes des Rives de l’Ain - Pays du Cerdon.

## Composition

* Boyeux-Saint-Jérôme
* Cerdon
* Challes-la-Montagne
* Jujurieux
* Labalme
* Mérignat
* Neuville-sur-Ain
* Poncin
* Saint-Alban
* Saint-Jean-le-Vieux

## Compétences

* Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
* Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
* Politique du cadre de vie
* Protection et mise en valeur de l'environnement
* Action sociale
* Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
* Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...)
* Tourisme
* Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs
* Activités culturelles ou socioculturelles
* Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
* Schéma de secteur
* Création et réalisation de zone d'aménagement concerté (ZAC)
* Aménagement rural
* Création, aménagement, entretien de la voirie
* Acquisition en commun de matériel
* NTIC (Internet, câble...)
* Autres

## Historique

* 21 décembre 2006 : Modification des compétences
* 29 décembre 2000 : Le bureau est composé de 10 membres dont le président et le vice-président
* 29 décembre 2000 : Le conseil de communauté est composé de 33 délégués titulaires et autant de suppléants
* 29 décembre 2000 : Extension des compétences (voir statuts)
* 26 juin 2000 : Modification des compétences optionnelles (voir statuts)
* 16 décembre 1998 : La communauté Bugey-vallée de l'Ain s 'est substituée à la CdeC Pays de Cerdon et vallée de l'Ain après dissolution de la CdeC Bugey Bords de l'Ain et dissolution du SIVOM du canton de Poncin
