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Les quatre éléments
Quelques éléments quotidiens d'informations pour construire une terre responsable et durable. Pour la prise en compte de la diversité et de la biodiversité. Des éléments de d'informations sur nos besoins en énergie et l'efficacité énergétique. « Les hommes ont construit trop de murs et pas assez de ponts » Isaac Newton Accueil
samedi 01 oct 2011
Gaz de schiste : les députés débattent d'une nouvelle proposition de loi
Les gaz de schiste reviennent dans l'actualité française. Du 6 au 11 octobre, l'Assemblée nationale doit débattre en séance publique d'une nouvelle proposition de loi, déposée par l'opposition et relative à l'interdiction des hydrocarbures non conventionnels - les gaz et huiles de schiste. Peu aprés, le 13 septembre, le Gouvernement doit publier la liste des permis exclusifs de recherche qui auront été abrogés conformément à l'article 3 de la loi n°2011-835 du 13 juillet 2011. Analyse.
La proposition de loi n°3960, déposée par l'opposition a déjà été rejetée en Commission et n'a que peu de chance d'être votée en séance. Elle présente cependant un intérêt en ce qu'elle démontre que le droit est lui aussi victime des gaz de schiste.
Pour mémoire, le 13 juillet dernier, le Parlement avait adopté la propositon de loi déposée par Christian Jacob. Celle-ci avait été trés critiquée, notamment par l'opposition au motif principal que la nouvelle loi n'interdit pas clairement toute exploration et exploitation d'hydrocarbures mais se borne à interdire - en principe - le recours à une technique précise : la fracturation hydraulique.
L'article 3 de cette loi prévoit notamment que "Dans un délai de deux mois à compter de la promulgation de la présente loi, les titulaires de permis exclusifs de recherches de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux remettent à l'autorité administrative qui a délivré les permis un rapport précisant les techniques employées ou envisagées dans le cadre de leurs activités de recherches. L'autorité administrative rend ce rapport public". La publication de ces rapports et de la liste des permis abrogés suffira-t-elle à mettre un terme à la controverse ?
Les rapports ont d'ores et déjà été remis aux ministres en charge de l'énergie et la liste des permis abrogés devrait être bientôt révélée.
A titre personnel, j'ai pu écrire ici que la loi du 13 juillet 2011, votée trop rapidement n'est pas satisfaisante, tout au moins sur le plan juridique.
La nouvelle proposition de loi a donc pour objet, à lire son exposé des motifs, à être plus claire et à prévenir tout risque de voir se développer l'exploitation des gaz de schiste en France.
Paradoxalement, la proposition de loi qui sera débattue du 6 au 11 octobre est tout aussi complexe que la loi du 13 juillet 2011 et souffre donc des mêmes défauts. La défense de la qualité du droit ne progresse pas.
Que deviendrait la loi du 13 juillet 2011 ?
elle ne prévoit pas l'abrogation de la loi du 13 juillet 2011 alors que telle est sans doute l'intention de ses auteurs. En conséquence, deux textes avec le même objet subsisteraient en droit... Autre problème : la proposition de loi ne prévoit qu'une modification du code de l'environnement et aucune du code minier..comment s'articuleront alors ces deux codes sur un même sujet ?
Pour lire la note entièrement, veuillez cliquer ici
Rédigé à 10H51 dans L'eau, Pollution | Lien permanent
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Projection-débat : pétrole, huile et gaz de schiste : comment empêcher l’exploitation irresponsable de ces hydrocarbures ? Le 27 juin 2011 à 19h, Paris
Les Associations Art fertile et Paroles de nature, accueillies par la Mairie de Paris et en partenariat avec l’association des Journalistes écrivains pour la Nature et l’Ecologie (JNE) organisent une projection-débat : « Pétrole, huile et gaz de schiste : comment empêcher l’exploitation irresponsable de ces hydrocarbures ? »
Une manifestation organisée à l’occasion de la venue et en présence d’un représentant du peuple kichwa de Sarayaku (Amazonie équatorienne) le 27 juin à 19h (ouverture des portes à 18h30) à l’Auditorium de l’Hôtel de ville (5 rue Lobau, Paris IV°).
Projection de deux documentaires couronnés par de nombreux prix, réalisés par Eriberto Gualinga, Indien kichwa de Sarayaku :
« Sachata Kishpichik Mani » (Je suis le défenseur de la forêt), 2003, 18mn, ou comment le peuple kichwa de Sarayaku a résisté, pacifiquement et victorieusement, à l’intrusion de militaires et d’ouvriers de compagnies pétrolières sur son territoire, , en 2002. « Sisa Ñampi » (frontière de vie, chemin de fleurs), 2009, 20mn, à la découverte du projet emblématique que cette communauté a mis en œuvre, depuis 2006, pour protéger la forêt amazonienne et engager l’humanité toute entière sur le chemin du « bien vivre ». Après la projection : débat animé par Françoise Nowak, journaliste, avec la salle et :
Corinne Arnould, présidente de l’association Paroles de nature, relais officiel en France du projet « Frontière de vie, chemin de fleurs » du peuple Kichwa de Sarayaku, Anna Bednik, journaliste spécialisée dans l’analyse des mouvements « socio-environnementaux » et membre du « Collectif citoyen Ile-de-France non aux gaz et pétrole de schiste », William Bourdon, avocat et président de l’association Sherpa, Holger Cisneros Malaver, porte-parole et ancien président du peuple kichwa de Sarayaku, Martine Jobert, journaliste et co-auteure d’un livre sur la problématique des gaz de schiste, à paraître à l’automne 2011 aux éditions Les Liens Qui Libèrent, Philippe Martin, député du Gers et co-auteur du rapport parlementaire sur les gaz et huile de schiste rendu public le 8 juin 2011, et avec la participation « en direct » du dessinateur humoriste Eric Grelet.
Inscriptions au plus tard le 25 juin : email@example.com.
Contacts :
Art Fertile : 01 48 24 48 21 ou 06 09 47 75 62 ou email@example.com Paroles de nature : 06 17 81 37 81 ou email@example.com JNE : 09 50 88 03 49. Rédigé à 12H56 dans Polluants et santé, Pollution | Lien permanent
MOUVEMENT D'INDIGNATION CONTRE LE GAZ DE SCHISTE DANS EN BOURIANNE DANS LE LOT
Manifestations, réunions, documentation....
VOTRE PARTICIPATION EST ESSENTIELLE !
Gourdon 10 mai - photo Yves Ropars
Réunion-manif à Marminiac, avec le soutien solidaire d'André BARGUES, Conseiller Général de la CdC Sud-Bouriane
Vendredi 17 juin à 20h30 - Salle des Fêtes de Marminiac
organisé par le Collectif ZEROGAZ du Pays Bourian " On nous fait croire que nous continuerons à mieux vivre en gagnant plus d'indépendance énergétique par l'exploitation du gaz et de l'huile de schiste alors même que ce procédé va détruire tout notre environnement naturel révèle le mépris pour la population. On sait très bien que le seul avantage au final n'est autre que l'enrichissement des sociétés et actionnaires du secteur. L'investissement dans la recherche pour les énergies renouvelables est pourtant une priorité !
André BARGUESExtrait du bulletin municipal de la commune de Marminiac"Le Petit Marminiacois" - Juin 2011 LE PETIT MARMINIACOIS -JUIN 2011Télécharger
"Appel du 18 juin" pour un rassemblement à Sarlat et exiger l'annulation du Permis de Cahors
CO-VOITURAGE
De Gourdon : à 10h00 sur le parking Ecoute S'il Pleut
De Cazals : à 10h00 sur le parking de la salle des fêtes
MICHEL JONASZ, en concert à Sarlat le 28 mai,a encouragé son public à se mobiliser contrela menace de contamination des sols et de l'eaudue au Gaz de Schiste. Il a salué le travailde sensibilisation du Collectif de Sarlat...
Michel Jonasz était à Sarlat le 28 mai...
Rédigé à 10H33 dans Polluants et santé, Pollution | Lien permanent
dimanche 01 mai 2011
Huiles et gaz de schiste : la précaution et l'empressement. Analyse de David Desforges, avocat chez Jones Day,
Le débat sur l'exploitation des gisements de gaz de schiste porte sur son réel impact sur l'environnement. La suspension des permis d'exploration par le gouvernement, au nom du principe de précaution, ne suffit pas à calmer les discussions. Analyse sur la question de David Desforges, avocat chez Jones Day, et spécialiste des questions liées aux impacts environnementaux des activités industrielles.
Le débat sur les huiles et gaz de schiste met le principe de précaution à l'honneur. Souvent évoqué, souvent invoqué, souvent écorné, il n'est pas inutile à titre liminaire d'en rappeler la teneur :
"Lorsque la réalisation d'un dommage, bien qu'incertaine en l'état des connaissances scientifiques, pourrait affecter de manière grave et irréversible l'environnement, les autorités publiques veillent, par application du principe de précaution et dans leurs domaines d'attributions, à la mise en œuvre de procédures d'évaluation des risques et à l'adoption de mesures provisoires et proportionnées afin de parer à la réalisation du dommage." - Charte de l'Environnement de 2004, article 5.
Salage des routes l'hiver, couvre-feux dans les quartiers difficiles, retrait du Mediator du marché, audit improvisé des centrales nucléaires ; la précaution a le vent en poupe. Cet outil juridique est presque devenu une aubaine pour les représentants de pouvoirs publics en quête d'un fondement juridique simple pour justifier des questions aux ressorts complexes.
Le danger est cependant de voir le principe de précaution systématiquement convoqué, coupant ainsi à un vrai débat. A sa manière, l'affaire des huiles et gaz de schiste illustre cet état de fait.
L'Assemblée Nationale examinera le 10 mai 2011, un projet de loi (n° 3301) visant, d'une part, à interdire, sur le territoire national, l'exploration et l'exploitation des mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux non conventionnels, par des forages verticaux et horizontaux suivis de fracturation hydraulique de la roche et, d'autre part, à abroger les permis exclusifs de recherches en cours de validité.
Evacuons l'argument d'un code minier modifié pour permettre la délivrance des permis de recherche en question. La partie législative du nouveau code, visant la simplification et la clarification du droit et l'allègement des procédures, n'est entrée en vigueur qu'en mars 2011 et tous les permis de recherche en cause ont été accordés antérieurement.
Pas question d'ignorer les risques
Le code minier ferait ensuite fi de la protection de l'environnement. C'est inexact, tant sous l'ancien que sous le nouveau code minier. Les permis de recherche sont accordés sans enquête publique et sans consultation des maires intéressés. Il en a toujours été ainsi.
Que le code minier puisse faire une place plus significative à l'enquête publique, c'est possible. Que des garanties d'innocuité environnementale doivent être recherchées, c'est évident. Mais que l'interdiction de la recherche et de l'exploitation des gaz et huiles de schiste soit LA solution, cela ne tombe pas sous le sens.
Ces forages exploratoires pouvaient d'abord être poursuivis. Verticaux, sans injection de substances étrangères, de tels forages ne présentent pas de danger environnemental qui ne puisse être prévenu.
L'exploitation elle-même se ferait ensuite en tout état de cause à des profondeurs où l'on ne pratique pas de captage d'eau potable (entre 2000 et 3000 mètres). Le risque de contamination des nappes d'alimentation en eau potable n'est donc pas évident.
A cet égard, on l'oublie souvent, l'exploitation du pétrole conventionnel du bassin parisien est pratiquée depuis plus de 50 ans. Elle est effectuée au moyen de puits verticaux qui traversent les nappes de l'Albien et du Néocomien.
Il n'est pas question d'ignorer les risques. Mais puisque le principe de précaution est invoqué, il faut examiner si la mesure proposée passe effectivement le test. Il faut démontrer un danger « grave et irréversible » pour l'environnement.
Si la protection de la ressource en eau est bien au centre de la problématique, celle-ci ne figure même pas dans les critères retenus. Au-delà, et au vu du potentiel que recèlent ces hydrocarbures, de la hausse des prix du pétrole, de la rareté de la ressource, l'interdiction est-elle surtout une mesure "proportionnée" ? Son coût est-il économiquement acceptable ? Pas seulement pour les pétroliers, mais pour la collectivité publique ?
L'application du principe de précaution appelle pour les mesures qu'il cautionne un bilan global. Sans bilan, la mesure peut être politiquement expédiente mais aussi juridiquement contestable.
La Constitution, selon l'article 61-1, permet en effet désormais de soutenir qu'une disposition législative porte atteinte aux droits et libertés que la Constitution garantit. Entreprendre une activité minière ne relève pas de la liberté de l'industrie et du commerce. Cela est acquis.
Mais, ayant accepté de bonnes grâces le moratoire de février dernier et interrompu leurs forages, les détenteurs de ces titres miniers pourraient maintenant être tentés d'explorer un nouveau gisement. Juridique et indemnitaire.
Rédigé à 09H39 dans L'eau, La terre, Pollution | Lien permanent
David Desforges, Jones Day
vendredi 29 avr 2011
La mission d'inspection sur les gaz et huiles de schiste a remis son rapport d'étape
Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, ministre de l’Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement et Éric BESSON ont reçu le rapport d’étape de la mission conjointe du Conseil général de l’industrie, de l’énergie et des technologies (CGIET) et du Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD) afin d’éclairer le gouvernement sur les enjeux économiques, sociaux et environnementaux des hydrocarbures de roche-mère (gaz et huiles de schiste). Le Gouvernement a pris acte de ce rapport d’étape. Le Premier ministre a déjà entériné certaines de ses recommandations en annonçant le soutien du gouvernement aux propositions de loi déposées par les Parlementaires. Il a également demandé à la mission CGIET-CGEDD de prolonger ses travaux afin que la recherche scientifique sur les possibilités d’exploiter demain ces gisements potentiels soit conduite jusqu’à son terme.Le rapport et ses annexes La synthèse
Rédigé à 22H05 dans Energie, Polluants et santé, Pollution | Lien permanent
samedi 02 avr 2011
Gaz de Schiste : la majorité dépose à son tour une proposition de loi
L'opposition l'avait fait : la majorité vient de le faire. Christian Jacob, député UMP, et plusieurs de ses collègues, viennent en effet de déposer à l'Assemblée nationale une proposition de loi visant à abroger les permis exclusifs de recherches d'hydrocarbures non conventionnels (gaz de schiste et à interdire leur exploration et leur exploitation sur le territoire national. Vous pouvez télécharger le texte de cette proposition de loi ici.
Il convient de souligner que l'article 2 de ce texte dispose : "Les permis exclusifs de recherches de mines d’hydrocarbures liquides ou gazeux non conventionnels sont abrogés". Reste que la faisabilité juridique d'une abrogatioin d'un acte administratif individuel au moyen d'une loi n'est pas tout à fait assurée. Les articles suivants prévoient de soumettre à étude d'impact et enquête publique la délivrance des permis exclusifs de recherche. Cette disposition est intéressante en ce qu'elle peut, de manière consensuelle mettre un terme aux difficultés actuelles liées aux risques de pollution.
La mauvaise c'est l'article 1er : "En application du principe de précaution prévu à l’article 5 de la Charte de l’environnement, l’exploration et l’exploitation des mines d’hydrocarbures liquides ou gazeux non conventionnels, par des forages verticaux comme par des forages horizontaux suivis de fracturation hydraulique de la roche, sont interdites sur le territoire national". Le principe de précaution ne s'applique qu'en situation d'incertitude scientifique radicale. Or, les risques liés à la technique de fracturation hydraulique sont certains et bien identifiés. C'est donc le principe de prévention - et non de précaution - qui pourrait juridiquement fondé ce texte.
Retenons que, de manière tout à fait remarquable, le texte de cette proposition de loi déposée par des députés UMP est identique à celle déposée par des députés de l'opposition. Telle chose n'est pas courante. Par ailleurs, il est probable que le Gouvernement a été informé de cette initiative, voire a donné son aval. C'est pourquoi cette proposition de loi est, somme toute, une bonne nouvelle, tant on peut espérer d'un accord droite/gauche, une issue favorable à cette situation. En effet, ces dépôts de propositions de loi sur le même objet avec - quasiment - le même contenu témoignent d'un accord des principaux groupes parlementaires, non seulement pour débattre de ce dossier mais aussi sur la manière de régler le problème actuel. Par voie de conséquence, si une telle loi, il est peu probable que le Conseil constitutionnel, écartant ainsi le risque d'une censure. Rédigé à 18H44 dans France, Pollution | Lien permanent
Gaz de Schiste Gaz de Schiste : la majorité dépose à son tour une proposition de loi
Gaz de Schiste mardi 15 mar 2011
Alsace et Paca : quatre centrales sur une zone sismique
Comme les nuages radioactifs, qui ne connaissent pas de frontières, les drames ne se cantonneront pas toujours à l'autre côté du monde. Celui qui se noue depuis vendredi au Japon a relancé le débat du nucléaire en France et pointé du doigt le Sud-Est où l'on dénombre trois réacteurs (Tricastin, Marcoule et Cadarache) installés sur des failles sismiques. Fessenheim est également installé sur une faille sismique.
La France ne fait pas partie des principales zones sismiques du globe. Mais le séisme de Provence de 1909 (Lambesc, 6,2 sur l'échelle de Richter), appelle néanmoins, à la vigilance sur ce risque. La région du Sud-Est, qui est la plus nucléarisée de France, voire d'Europe, est menacée de séismes liés à la poussée de la plaque Afrique qui active la faille d'Aix-en-Provence-Durance, sur laquelle est construit le centre nucléaire de Cadarache, et les grandes failles d'Alès et de Nîmes qui encadrent les centres de Marcoule et du Tricastin. Des dégâts sur les réacteurs du Tricastin ou de Cruas, et sur les centres nucléaires de Marcoule et Cadarache seraient d'autant plus graves qu'on y trouve toute l'industrie du plutonium et de l'uranium.
Forte probabilité de séisme
Un scénario « japonais » avec séisme et tsunami est-il reproduisible en Paca, où l'on retrouve également les activités nucléaires de la Défense regroupés dans le périmètre de la base navale de Toulon ? Les spécialistes s'accordent à dire que la Méditerranée ne peut générer des tsunamis de grande ampleur. En revanche, depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d'un nouveau zonage sismique divisant le territoire en cinq zones de sismicité croissante qui met en exergue une forte probabilité d'occurrence en Paca et notamment dans les Alpes-Maritimes, les basses Alpes et la vallée du Rhône.
Cela pose clairement la question de la résistance des centrales nucléaires actuelles et vieillissantes à des mouvements terrestres. Sont-elles suffisamment fiables ?
« Non », affirment de nombreuses voix qui s'élèvent et réclament à grands cris l'arrêt pur et simple du nucléaire en France.
« Oui », explique-t-on chez EDF pour la centrale du Tricastin : « Elle a été conçue pour résister à un séisme deux fois plus important que le plus grand séisme de ces mille dernières années. »
« Oui », dit-on chez Areva où l'on produit le combustible qui sera ensuite exploité par la centrale d'EDF : « L'usine d'enrichissement de l'uranium est bâtie en fonction de normes très sévères en termes de risques sismiques. »
« Oui », affirme-t-on encore chez Areva à Marcoule (Gard), l'un des plus anciens sites nucléaires de France : « Même dans les situations les plus pénalisantes, il n'y aurait pas d'impact significatif sur les populations. »
Le CEA de Cadarache est tout aussi catégorique : « Nous ne pouvons pas connaître ce qui arrive aux Japonais... »
Cadarache rappelé à l'ordre
Sauf qu'il a été rappelé l'an dernier à l'ordre par l'autorité de sûreté nucléaire (ASN), le gendarme du nucléaire en France et qu'il se fait lourdement prier depuis 2004 pour effectuer de nécessaires et coûteuses rénovations techniques concernant notamment son laboratoire d'études et de fabrication expérimentales de combustibles avancés. À Cadarache, plusieurs bâtiments conformes aux normes sismiques de l'époque doivent en fait être rénovés pour faire face à l'évolution des normes. En revanche, tout à côté où grandit toujours le projet international Iter, le risque sismique, est pleinement pris en compte...
Mais Jean-Marie Brom, le physicien porte-parole du mouvement « Sortir du nucléaire » se fait fort aujourd'hui de rappeler cette inquiétante évidence : « Les Japonais, qui sont plus sérieux que nous sur ce dossier des tremblements de terre sont complètement dépassés, ça veut tout dire... La nature est toujours la plus forte. Le danger est là, qui nous menace surtout en Paca... »
lundi 14 mar 2011
Les atomes crochus des politiques avec le nucléiare
"Les atomes crochus des politiques avec le nucléaire" En France, le nucléaire civil bénéficie d'un large consensus, et surtout d'un large réseau politique tout acquis à sa cause.
Toujours des doutes sur la sûreté nucléaire L'occasion est trop belle: sur l'air du «on vous l'avait bien dit», les Amis de la Terre, Greenpeace ou le réseau Sortir du nucléaire appellent les responsables politiques à en finir avec l'atome. Jusqu'à Daniel Cohn-Bendit qui demande un référendum sur la sortie du nucléaire. En France, Fukushima pourrait d'ailleurs signer le retour en grâce des énergies renouvelables, aujourd'hui bloquées, après avoir été portées aux nues par le Grenelle de l'environnement. Mais rien n'est moins sûr. L'opinion publique est globalement favorable à l'énergie nucléaire, et EDF figure de longue date parmi les entreprises préférées des Français.
Accidents nucléaires au Japon : « Ça dépasse le pire cauchemar »
« Condamner deux réacteurs, ça n 'est jamais arrivé dans l'Histoire », pointe Mycle Schneider, consultant interrogé par Rue89. [La suite]