{"partition": "head_middle", "source_domain": "www.cites.org", "digest": "sha1:KUSBUDOORPU7NCMPB7GF7GSP72RIVWOW", "path": "/lustre/fsn1/projects/rech/qgz/uzq54wg/processed_redpajama/base_processing/output/fr/2014-15/000_00049.parquet"}
Chercher Accueil
Découvrez la CITESLa CITES en bref
Comment fonctionne-t-elle?
StructureOrganigramme
Comité pour les animaux
Comité pour les plantes
Le Secrétariat CITESLe Secrétariat CITES
Les espèces CITES
Les Parties à la CITES
Informations & contacts nationaux
Intership
Coopération et partenariats
Comment la CITES est-elle financée?
Certificats de louanges
Certificats de mérite
ProgrammesProgrammes sur les espècesPrunier d'Afrique
EléphantsMIKE
Les requins et les raies
Faucons
Grands singes
Esturgeons
Programme OIBT-CITES sur les espèces d’arbres
Autres questionsLes "avis de commerce non préjudiciable" (ACNP) de la CITES
Incitations économiques
E-commerce d'espèces CITES
Outil CITES de délivrance informatisée des permis
Consortium international de lutte contre la criminalité liée aux espèces sauvages
Introduction en provenance de la mer
Examen des politiques commerciales
DocumentsTexte de la Convention
Réserves
Résolutions
Décisions
Notifications aux Parties
Comité permanentDocuments
Membres du Comité
Règlement intérieur
Comité pour les animauxDocuments
Comité pour les plantesDocuments
suspension de commerce RessourcesBase de données sur les espèces CITES
Base de données sur le commerce
Outil de demande d'informations sur le commerce
Projections graphiques des données sur le commerce CITES
Liste des espèces CITES
Système de gestion pour l'étude du commerce important
Collège Virtuel CITES
Quotas d'exportation
Manuel d'identification
Registres CITESIntroduction
Registre des pépinières
Registre des institutions scientifiques
Registre des exportateurs d'esturgeons
Registre des établissements d´élevage en captivité
Lignes directrices pour le transport
Terminologie
Listes de référence
Galerie de photos des espèces CITES
A la uneDéclarations du Secrétaire général
Informations diverses
Le Monde de la CITES
Vous êtes iciAccueil Documents officiels
Décisions de la Conférence des Parties À chacune de ses sessions, la Conférence des Parties à la CITES examine l'efficacité de la Convention et les problèmes d'application qui se posent. Les résultats de ses délibérations se présentent sous forme de recommandations (Article XI, paragraphe 3) enregistrées dans des résolutions ou des décisions de la Conférence des Parties.
Les résolutions fournissent en général aux Parties des orientations pour le long terme. Les décisions sont de nature différente. Elles donnent en général des instructions à un Comité ou au Secrétariat, de sorte qu'elles doivent être appliquées, souvent dans un délai spécifique, puis n'ont plus lieu d'être.
Les décisions de la Conférence des Parties ne forment une série distincte de recommandations que depuis la neuvième session. La première liste de décisions, soumise à la Conférence pour adoption à la neuvième session (Fort Lauderdale, 1994), avait été compilée à partir de toutes les recommandations précédemment adoptées sans avoir été enregistrées dans des résolutions, et à partir des instructions qui étaient incluses dans les résolutions mais qui n'avaient pas encore été appliquées. Il s'agissait de rendre ces textes plus accessibles en les regroupant en un seul document.
Après chaque session de la Conférence des Parties, le Secrétariat compile un document contenant toutes les décisions encore en vigueur [voir résolution Conf. 4.6 (Rev. CoP16), deuxième CHARGE, paragraphe b), et la liste des décisions en vigueur]. Le Secrétariat supprime les décisions qui ont été mises en œuvre ou qui sont devenues superflues.
En 2003, pour numéroter les décisions, le Secrétariat a introduit un système équivalent à celui utilisé pour numéroter les résolutions. Ainsi, toutes les décisions adoptées à la 16e session de la Conférence des Parties commencent par le chiffre 16. Les décisions adoptées à des sessions antérieures et qui restent valables ont été incluses dans la liste des décisions en vigueur avec leur numéro original. Celles révisées à la 16e session gardent leur numéro original auquel on ajoute l'indication "(Rev. CoP16)".
Les décisions encore en vigueur après la 16e session sont disponibles ici en Word et en PDF.