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Chapitre1
De Framawiki.
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1 1. L'auteur et le droit d'auteur
1.1 1.1 L'invention de l'auteur, entre loi et religion
1.2 1.2 Vie et mort de l'auteur
1.3 1.3 La naissance des auteurs
1.4 1.4 Légitimité de l'auteur
1. L'auteur et le droit d'auteur Pourquoi commencer notre étude par la question de l'auteur ? Il nous a semblé que c'était le moyen le plus simple pour aborder cette notion, le copyleft, qui est fortement tendue entre deux pôles, le je et le nous. Là où se joue la reconnaissance mutuelle entre ce qui constitue plus qu'une identité, une existence, là où se joue la relation entre la singularité et le commun. Nous aurions pu commencer par traiter la question de la technique et des matériaux numériques, mais cela aurait donné la primeur aux conditions matérielles sur celles, plus « conceptuelles », pour ne pas dire « spirituelles ». Nous avons tout simplement voulu, outre les déterminismes culturels, sociaux, économiques ou politiques dont nous ne ferons pas l'économie, bien au contraire, poser l'homme nu face à la nature et face à sa nature (ou ce qu'il paraît en être).
A l'exemple d'icelluy vo' convient estre saiges pour fleurer sentir & estimer ces beaux livres de haulte gresse, legiers au prochaz: & hardiz à la rencontre. Puis pour curieuse leczon, & meditation frequente rompre l'os, & sugcer la substantificque mouelle. C'est à dire: ce que ientends par ces symboles Pythagoricques, avecques espoir certain d'estre faictz escors & preux à ladicte lecture. Car en icelle bien aultre goust trouverez, & doctrine plus absconce que vous revelera de tresaultz sacremens & mystères horrificques, tant en ce que concerne nostre religion, que aussi l'estat politicq & vie oeconomicque. Croiez en vostre foy qu'oncques Homere escrivent l'Iliade & Odyssée, pensast es allegories, lesquelles de luy ont beluté Plutarche, Heraclides Ponticq, Eustatie, & Phornute: & ce que d'iceulx Politian a desrobé[1]?
Après avoir, par cette citation de Rabelais, posé le décor qui justifie le chaos de la création et la situation des auteurs emportés les uns avec les autres, les uns contre les autres et finalement, les uns pour les autres, il est utile de distinguer en quelques traits le « droit d'auteur » français du « copyright » anglo-saxon.
Ces deux approches constituent deux conceptions différentes de la propriété littéraire et artistique. La différence se situe dans l'accent mis sur le droit moral[2], pour le droit d'auteur, ou sur le droit patrimonial[3] , pour le copyright. Cette précaution faite, sachons aussi que la tendance récente depuis les années 1990 est au rapprochement des deux conceptions du droit d'auteur : le copyright vers le droit d'auteur et le droit d'auteur vers le copyright3, non plus tant « versus » l'un l'autre. Résumons : Le droit d'auteur, issu du droit français, est actuellement régi par la loi du 11 mars 1957 et celle du 3 juillet 1985, codifiées dans le code de la propriété intellectuelle1. À la différence du copyright, il accorde une protection radicale à l'auteur avec le droit moral qui est inaliénable, perpétuel et imprescriptible. Il s'applique du simple fait de la création originale sans avoir besoin de signaler son existence par un dépôt.
Le copyright désigne la notion de droit d'auteur dans la loi américaine (titre 17 du « United States Code »). Il concerne davantage les droits patrimoniaux, ce n'est plus l'auteur qui définit les modalités de jouissance de ses œuvres, mais l'ayant droit. Un dépôt au « Copyright Office » est recommandé par la loi américaine, mais non obligatoire. Le signe © fait savoir qu'une création est ainsi protégée.
Des limites sont posées qui concernent les exceptions lorsque l'œuvre est divulguée. Dans ce cas, l'auteur ne peut s'opposer à : la représentation privée et gratuite dans un cercle familial ;
la copie ou reproduction réservée à un usage strictement privé ;
la publication d'une citation ou d'une analyse de l'œuvre, quand celle-ci est brève et justifiée par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information, de l'œuvre ;
la parodie et la caricature.
Nous ne traiterons dans notre étude que du droit d'auteur français, sachant qu'il est valable dans les 164 pays qui ont signé la convention de Berne[4] et que la Licence Art Libre, licence libre de type copyleft que nous allons étudier, s'appuie sur le droit français. Pour un historique du droit d'auteur, on pourra se reporter à l'excellente étude d'A. Latournerie, publiée en 2001[5].
1.1 L'invention de l'auteur, entre loi et religion Par ce mot, nous voulons simplement insister sur le fait qu'un auteur n'existe que par la rencontre avec l'objet qu'il met à jour, l'objet qu'il invente. Par cette découverte, il s'invente lui-même comme auteur. L'invention de l'auteur est ainsi en rapport avec ce qu'il invente comme objet de son invention que l'on a l'habitude de prendre pour une « création ». Nous le préciserons par la suite, un auteur ne crée rien, il invente ce qui existe. Inventer c'est trouver. Du latin inventor (celui qui trouve), de invenire (trouver)1. Ainsi dit-on de celui qui trouve un trésor qu'il en est l’inventeur. Il a dévoilé ce qui, présent, demeurait jusqu'alors invisible :
Article 716 du Code civil : Le trésor est toute chose cachée ou enfouie sur laquelle personne ne peut justifier sa propriété, et qui est découverte par le pur effet du hasard [...] L'inventeur d'un trésor s'entend de celui qui par le seul effet du hasard, met le trésor à découvert2.
L'invention de l'auteur est bien ce moment où est mis à jour (comme on le fait d'un logiciel qui évolue d'une version à une autre) ce qu'on nomme « auteur » en suite de sa reconnaissance. L'auteur, en son histoire, a toujours été là mais il n'était pas considéré comme tel. Nous ne naissons pas auteur, nous le devenons. Ce « devenir auteur » est alors la reconnaissance d'une légitimité qui le met face à la loi. Ainsi, la notion d'auteur, qui n'existe pas dans la Grèce Antique ni dans le Moyen-Âge, apparaît à la Renaissance avant d'être formalisée juridiquement par des droits d'auteur. L'imprimerie fut un facteur déterminant qui amplifia la question déjà ancienne et scolastique de l'auteur humain et de l'auteur divin à travers les textes sacrés. Ce furent ensuite les textes profanes comme La divine comédie de Dante qui furent écrits par ceux que l'on entend par « auteurs modernes »[6].
L'invention de l'auteur s'est produite au moment où, comme le rappelle Michel Foucault, celui-ci pouvait être « puni, c’est-à-dire dans la mesure où les discours pouvaient être transgressifs »[7]. En effet, la confrontation de l'auteur humain et de l'auteur divin ne va pas sans réviser l'histoire des pouvoirs et conséquemment de ce qui fait loi. Pouvoir de créer, pouvoir d'autonomie, pouvoir d'autorité. C'est à cet instant que l'auteur, depuis toujours présent et produisant des œuvres, a pu être découvert et reconnu comme sujet de droits, non seulement face à la loi, mais encore, la produisant en tant que « créateur ». Ainsi, la reconnaissance de droits pour les auteurs va de pair avec leur capacité à transgresser la loi. Il apparaît que le terme de « correction » peut définir l'auteur. Une correction administrée par la loi afin de fabriquer une autorité acceptable, correcte, un auteur acceptable, correct. En effet, l'auteur « corrigé », ayant reçu la correction qui l'intronise, sera acceptable dans la mesure où il aura été à priori sanctionné. Également, par le même mouvement, il lui est possible de transgresser le cadre qui lui permet une activité d'auteur. C'est entre permission et interdiction, que l'auteur est lisible, audible, visible. Nous pouvons dire alors que l'invention de l'auteur est bien l'invention d'une « police de caractères »[8] qui permet l'écriture d'une fiction, celle de l'auteur, autorisant la reconnaissance de son autorité au sein de la polis[9] en même temps qu'elle le surveille au nom de la loi.
Cependant, selon l'étymologie, on comprend aussi par auteur celui qui augmente la création : du latin augere qui veut dire augmenter, accroître et qui a donné le participe passé auctus et le substantif auctor. Mais si l'auteur est bien « celui qui accroît ce qui existe déjà » il est également celui qui fait autorité, selon l'emploi ancien du terme augeo, qui signifie augmenter. Il est auteur de par sa propre initiative, c'est-à-dire qu'il est celui qui fonde et qui produit, hors de lui-même, ce qui est alors considéré comme étant le privilège des dieux. Il est un créateur qui se mesure au Créateur et à ce titre, recouvre un sens politique et religieux fort. L'action de augere est donc bien d'origine divine. Augustus est celui qui est « pourvu de cet accroissement divin » [...] Mais « le sens premier de augeo se retrouve par l'intermédiaire de auctor dans auctoritas » : « Toute parole prononcée avec autorité détermine un changement dans le monde, crée quelque chose » ; elle a le pouvoir qui fait surgir les plantes, qui donne existence à une loi. Et « augmenter » n'est donc qu'un sens secondaire et affaibli de augeo, non pas celui dont dérivent auctor et auctoritas. « Des valeurs obscures et puissantes demeurent dans cette auctoritas, ce