{"partition": "head_middle", "source_domain": "www.douane.gouv.fr", "digest": "sha1:XVUDTYFJSNEBUE73L2VJCHFXY6CIUPNO", "path": "/lustre/fsn1/projects/rech/qgz/uzq54wg/processed_redpajama/base_processing/output/fr/2014-15/000_00039.parquet"}
douane.gouv.fr
Menu Particulier
DataDouane
Pro.Douane
Accueil Pro.douane
Les Services Pro.douane
La Météo Informatique
Lancement du nouveau site internet douane.gouv.fr
Découvrez la nouvelle version du site Internet de la douane.
Résultats 2013 de la douane
Les ministres ont souligné la progression des résultats dans tous les secteurs.
Missions de la douane
Le rôle de la douane, administration fiscale, a aujourd’hui considérablement évolué.
Dernières publications Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)
N'oubliez pas votre déclaration 2014 de la TGAP au titre de l'année 2013. Date limite de dépôt : 30 avril 2014. Agenda des salons, foires et manifestations
Venez à notre rencontre toute l'année, sur tout le territoire. Résultats 2013 de la douane
Les ministres ont souligné la progression des résultats dans tous les secteurs. Unanimes pour lutter contre la contrefaçon
Le Sénat a adopté définitivement la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la contrefaçon. La déclaration européenne de services (DES)
Les entreprises françaises fournissant des services à des sociétés établies dans d'autres Etats membres de l'UE doivent déclarer leurs prestations. Missions de la douane
Le rôle de la douane, administration fiscale, a aujourd’hui considérablement évolué. Module de formation en ligne sur l'OEA
Un module e-learning "Opérateur économique agréé" (OEA) est accessible en ligne pour le grand public. Les œuvres et objets d'art (transport par son auteur)
Les œuvres et objets d'art transportés par leurs auteurs sont soumises à des formalités particulières à l'entrée et à la sortie du territoire national. Contrôles en mer exercés par la douane
La douane peut contrôler votre bateau dans les ports commedans les eaux territoriales françaises ou dans la zone contiguë. Valeurs Unitaires Nationales (VUN) et Prix Unitaires Communautaires (PUC)
VUN "Bananes" du 25/04/2014 au 02/05/2014 : 64,60 € (Cameroun / Côte d'Ivoire / Ghana). Monopole de la vente au détail des tabacs manufacturés : les textes en vigueur
En France métropolitaine, la vente au détail des tabacs manufacturés est confiée par l'État aux débitants de tabac. Plan de titularisation des agents contractuels de catégories A et B, session 2014 : accès aux dossiers de RAEP
Les candidats inscrits aux recrutements réservés des catégories A et B (titularisation des agents contractuels) organisés par la DGDDI devront télécharger ... Réunions d'information pour les entreprises
En partenariat avec les chambres de commerce et d'industrie locales, la douane organise régulièrement des réunions d'information. Achats à distance et envois entre particuliers
La vente à distance est une prestation de service fournie au consommateur sans la présence physique du professionnel et du consommateur. Incoterms, pour une meilleure performance
Les Incoterms déterminent les obligations réciproques du vendeur et de l'acheteur dans le cadre d'un contrat d'achat/vente international. Actualités
Tour de France des experts - La douane, votre partenaire à l'international
Découvrez tous les supports de présentation de la première étape du Tour de France des Experts de la douane. Midi-Pyrénées : dossier consacré aux résultats 2013
"La Dépêche du Midi" consacre un dossier aux résultats 2013 de la direction régionale de Midi-Pyrénées dans son édition du jour. Mulhouse : résultats 2013 de la direction régionale
Trois points forts de l'action douanière ont été soulignés : lutte contre la fraude, compétitivité à l'international et modernisation de la fiscalité. Contrôle de véhicule sur l'A75 : 220025 euros non déclarés
A l'occasion d'un contrôle de véhicule, la Brigade de surveillance intérieure de Clermont-Ferrand découvre 220 025 euros en espèces. STATISTIQUES DU COMMERCE EXTERIEUR
BULLETINS OFFICIELS DES DOUANES
DOUANE TV
RecrutementInscriptionFiches métiers	Sécurité
Contrôles douaniersContrefaçonLutte contre les traficsProtection de l'environnement	Compétitivité
Mesures de simplification
Opérateur économique agréé
Procédures domiciliées
EquipeFranceDouane.fr
Le haut niveau en douane
Liste des sportifs sous contrat
legifrance.gouv.fr
gouvernement.fr
france.fr
Contact et assistance
Recherche BOD
Recherche DataDouane
Contacter Info Douane Service
Annuaire de la douane
Assistance pro.douane
Contacter le médiateur
Agenda des salons
Agenda des rencontres pros
Agenda : ventes en douane
Service presse de la douane
Twitter @douane_france
Données ouvertes (DataDouane)
Brochures d'information
Mission et organisation
Lutte contre la fraude
Voyage et formalités
Déménagement et formalités
Achat et franchises
Navigation et formalités
Contributions indirectes et accises
Fiscalités de l'énergie et de l'environnement
Fiscalité, transports et politiques communautaires
Déclaration en douane
Dédouanement et compétitivité
Restrictions commerciales
Opérations au sein de l'UE
Chartes audit et contrôle
Evaluez le portail
economie.gouv.fr
commerce-exterieur.gouv.fr
france-international.fr
gouvernement.fr (Fil'gouv)
lekiosque.finances.gouv.fr
economie.gouv.fr (Tracfin)
modernisation.gouv.fr
data.gouv.fr
drogues.gouv.fr (MILDT)
wcoomd.org (OMD)
eur-lex.europa.eu
© Direction générale des douanes et droits indirects