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Accueil > Droit > Justice > Brevets : Twitter, la fleur au fusil Brevets : Twitter, la fleur au fusil Arme d'apaisement massif
Twitter vient de présenter son « Innovator’s Patent Agreement » (IPA), où le réseau social s’engage à ne pas utiliser les brevets développés par ses employés dans le cadre de procès, sauf pour se défendre.
Dans un billet publié le 17 avril dernier sur son blog, Twitter a dévoilé au grand public une ébauche de l’IPA, qu’il est d’ailleurs possible de commenter. Ces dispositions « seront mises en œuvres au cours de l’année, et s’appliqueront à tous les brevets, passés et présents ». Le projet prévoit que les ingénieurs et designers à l’origine des brevets déposés par le réseau social en aient un meilleur contrôle. D’après les termes de l’IPA, Twitter s’engage à ne pas utiliser les brevets de ses employés sans leur autorisation, hormis en cas de défense. Le réseau social précise ainsi : « nous n'utiliserons pas les brevets des inventions de nos salariés à des fins offensives sans leur permission ». Ce contrôle s’étendra également aux acheteurs de brevets cédés par Twitter : « si nous vendons ce brevet à d’autres sociétés, celles-ci ne pourront l’utiliser qu’en fonction des volontés de son inventeur ». Ce « traité de non-agression » n’est toutefois pas uniquement destiné à donner des garanties aux employés de Twitter. En réalité, le réseau social affiche sa volonté de ne pas prendre part à une guerre des brevets. Twitter joue l’apaisement et se démarque des « patent troll » (ou « troll des brevets »), dont l’objectif est d’engranger des bénéfices grâce aux procès sur les brevets. Le réseau social a ainsi déclaré « avec l’IPA, les employés peuvent être assurés que leurs brevets seront seulement utilisés comme un bouclier, et non pas comme une arme ». Cette nouvelle a été relativement bien accueillie, puisque l’Electronic Frontier Foundation a par exemple déclaré que l’IPA était « un nouvel outil puissant contre la guerre des brevets », dans la mesure où il permettait que les brevets « ne tombent pas entre les mains d’un troll ». L’association a ajouté espérer « que d’autres sociétés suivront l’exemple de Twitter ».
Xavier Berne
Journaliste, spécialisé dans les thématiques juridiques et politiques.
zaknaster
Le mercredi 18 avril 2012 à 12:09:08
le lundi 26 avril 10
mo6h
delsuza
le dimanche 13 janvier 08
Twitter INpactien
Myosis
le lundi 26 janvier 04
after_burner
Ça semble une attitude loyale, par contre je savais pas que des employés avaient des brevets attitrés. INpactien
Arcy
le mardi 23 juin 09
Par contre ça va faire mal pour une certaine industrie américaine, spécialiste du brevet ...
Arme d'apaisement massif La fleur sur la kalachnikov (je n'avais pas lu attentivement le titre ) Edité par 2show7 le mercredi 18 avril 2012 à 12:37
molybdène
Les brevets retrouvent ainsi leur fonction originelle : proteger le créateur et non pas attaquer les concurrents. INpactien
LeTroll
Si tu veux faire la paix, prépare la guerre... Twitter a intérêt à être bien armé s'ils veulent être tranquilles. Autant afficher une volonté pacifiste (surtout s'ils ne disposent pas d'un arsenal conséquent)...
stealite
Félicitation à twitter :-)