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> Conseil de Paris, débats & délibérations 1,9641,6769
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Le Conseil de Paris du mois de juillet 2012
[12/10/2012]Comme chaque année, le Conseil de Paris du mois de juillet fut l'occasion de voter un budget supplémentaire pour ajuster le budget 2012 en fonction des dépenses et des recettes du premier semestre. Ces ajustements ne changent rien de fondamental par rapport au budget primitif voté en décembre 2011, mais ils permettent de constater quelques déconvenues et un certain nombre de bonnes surprises. Le conseil de Paris en vidéo >> VOD : la séance du conseil du 9 juillet 2012 >> VOD: la séance du conseil du 10 juillet 2012 L’enfance au cœur des politiques de solidarités
Au cours de la traditionnelle conférence de Presse de pré-Conseil, Bernard Gaudillère, adjoint au maire chargé du budget et des finances, a indiqué que le total des nouvelles recettes inscrites au budget 2012 s’élevait à 295 millions d’euros.
Bernard Gaudillère, adjoint au maire chargé du budget et des finances
Sur ce montant, 44 millions d’euros seront dévolus à l’aide sociale à l’enfance, dont 36 millions d’euros directement consacrés aux Mineurs Etrangers Isolés. En effet, la plupart de ces enfants et adolescents qui ont quitté leur pays suite à des conflits et qui gagnent la France se retrouvent à Paris ou en Seine-Saint-Denis. La capitale cherche d’ailleurs une solution avec l’Etat pour ne plus supporter seule ou presque ces dépenses qui relèvent de la solidarité nationale.
En définitive, l’aide sociale à l’enfance représentera un budget de 90 millions d’euros en 2012.
Une dette maîtriséePar ailleurs, sur les 295 millions d’euros de recettes évoqués plus haut, 173 millions seront consacrés à diminuer l’autorisation d’emprunt que la Ville avait prévu pour 2012 et qui s’élevait à 800 millions d’euros. Bernard Gaudillère a d’ailleurs insisté sur le fait que l’actuelle mandature tenait absolument à modérer son endettement. « Nous avons le souci de léguer une situation financière saine à la prochaine mandature. L’endettement de Paris équivaut à 50 % de l’endettement des autres grandes villes de 100.000 habitants et plus. »
Dépenses supplémentaires: le principaux bénéficiaires de 2012
L’urbanisme : 42,47 M€
Ce montant inclut notamment 29 M€ destinés à acquérir des emprises public au seind e la ZAC « Paris Rive gauche ».
Le patrimoine et l'architecture : 31, 09 M€
La Halle Pajol récolte la majeure partie de ces investissements. 28,2 M€ sont notamment nécessaires pour faire face aux aménagements qui font suite au changement de cadre juridique de l’auberge de jeunesse.
Les affaires scolaires : 23,16 M€
Parmi les projets qui bénéficient de ces montants supplémentaires, la construction d’une école maternelle au sein de la ZAC Clichy Batignolles (12,11 millions d’euros) et la restructuration de l’ancienne école de la rue Dombasle qui pèse pour 6,51 M€.
Le espaces verts et environnement : 15,71 M€
Ces montants concernent principalement la création d’un jardin dans le cadre de l’opération Clichy Batignolles (7,04 M€). Le déménagement des serres d’Auteuil nécessite quant à lui 4,41 millions d’euros supplémentaires.
» Consulter l'exposé les motifs de la délibération au format pdf Le conseil de Paris en bref...
Vos cartes de transport Emeraude et Améthyste sur le passe Navigo
Les cartes Emeraude et Améthyste : toute une histoire
En 1973, Paris lançait la carte Emeraude, qui permettait aux personnes économiquement fragiles de voyager gratuitement. En 1984, le dispositif était renforcé avec la création de la carte Améthyste, destinées aux seniors de plus de 65 ans.
Aujourd’hui, 131.667 usagers disposent d’une carte Emeraude et 7.784 de la carte Améthyste. Ces aides représentent 55M€, soit 31% du budget des allocations d’aide sociale facultative.
Du nouveau sur votre passe Navigo
Le Conseil de Paris a voté l'introduction des cartes Emeraude et Améthyste sur passe Navigo. Ce dernier est non seulement plus pratique qu’un coupon magnétique, mais surtout, il est remplaçable en cas de perte ou de vol, ce qui n'était pas le cas des dispositifs antérieurs.
Conséquences
Le système nécessite la fusion des modèles existants et la création d’un Navigo Emeraude Améthyste (zone 1-2) et d'un Navigo Améthyste (zone 1-5).
La carte restera gratuite pour les bénéficiaires d'un minimum social et/ou de la prestation de Paris Solidarité, ainsi que pour les anciens combattants et les veuves de guerre. En revanche, une participation de 40 euros par an sera demandée aux personnes éligibles qui justifient d'un montant d'impôts inférieur ou égal à 2.028 euros ou plus par an, et dont les revenus dépassent 2.300 euros mensuels. Pour mémoire, le coût annuel d'une carte Intégrale est de 643,50€.
Cette participation devrait engendrer des ressources de l'ordre de 4,5 M€, somme qui permettra notamment de financer l'équipement de Centres d'Accueil de Jour destinés aux personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer.
Entrée en vigueur
Ces deux nouveaux dispositifs devraient être progressivement mis en place de novembre 2012 à octobre 2013.
>> En apprendre davatange sur Paris.fr » Consulter l'exposé des motifs de la délibération au format pdf Assoc' sportives: vos nouveaux tarifs 2013
Ce mois-ci, le Conseil de Paris a revu les tarifs des équipements sportifs pour les associations. Objectif: accroître les crédits destinés aux associations qui en ont besoin et réduire les phénomènes de sur-réservation qu'engendrent des tarifs trop modestes.
"A l'heure actuelle, la participation des associations représente un apport d'un million d'euros par an, alors que ces équipements coûtent 100 millions à la Ville" a noté l'adjoint chargé du sport, Jean Vuillermoz.
Grâce à ces nouveaux tarifs, Paris compte engranger 3,18 millions d'euros supplémentaires. "La moitié de ces montants sera attribuée aux associations qui en ont le plus besoin, celles qui seront le plus fortement impactées par l'augmentation et qui auront droit à des compensations. Nous pensons également aux associations qui promeuvent le sport féminin, le sport à destination des seniors ou des personnes handicapées, ou celles qui travailllent auprès des jeunes des quartiers politiques de la Ville" a encore expliqué Jean Villermoz.
De plus, la Ville compte acccroître sa dotation à Réduc'Sport, un dispositif qui accorde 80 € pour chaque enfant appartenant à une famille bénéficiant de l'allocation de rentrée scolaire.
Nouvelle grille
Voici quelques exemples des tarifs qui entreront en vigueur en 2013:
- court de tennis couvert : 6,60 €/heure (contre 1,65 €/l’heure auparavant);- terrain de football ou de rugby synthétique : 3,20 €/heure (contre 0,80 €/l’heure auparavant);- gymnase de catégorie 2 (basket) : 2 €/heure (contre 0,50 €/l’heure auparavant);- ligne d’eau d’un bassin de 50 m : 5 € de l’heure (contre 1 €/l’heure auparavant).
De même, la revalorisation des tarifs pour les groupements (scolaires associations et autres groupements) permettra de récolter 3.18M€ supplémentaires, rien que pour l’exercice 2013.
» Consulter l'exposé des motifs de la délibération au format pdf Le Conseil ne mégote pas
Chaque année, les agents de la propreté de Paris récoltent près de 350 millions de cigarettes. Inciter les Parisiens à jeter leurs mégots dans une poubelle n’a donc rien d’anecdotique.
Voilà pourquoi Paris va installer 10.000 éteignoirs fixés sur des poubelles entre novembre et décembre 2012.
Quant au Conseil, il a approuvé ce mois-ci un appel d’offres qui vise à doter la capitale d’un nouveau modèle de corbeille de rue avec éteignoir intégré et qui sera déployé à partir de l’été 2013.
-Coût : 3,3 M€ pour 35.000 poubelles.
» Consulter l'exposé des motifs de la délibération au format pdf Soutien au Sahel
Des conditions météorologiques très défavorables, le prix des denrées alimentaires qui flambe, des conflits qui ensanglantent plusieurs pays dans la région, toutes les calamités se conjuguent pour précipiter le Sahel dans une crise alimentaire d’une extrême gravité. Selon le Programme Alimentaire Mondial, quelque 15 millions de personnes seraient actuellement menacées de la Mauritanie au Tchad, en passant par le Mali et le Niger.
Le Conseil de Paris a donc voté une subvention de 80 000 euros pour l’association Action Contre la Faim pour développer un programme d’urgence à destination du Tchad.
» Consulter l'exposé des motifs de la délibération au format pdf
L'énergie passe au vert
Ce mois-ci, le Conseil de Paris a soutenu la création de la société Géométropole, nouvelle venue dans le domaine énergétique qui doit exploiter la nouvelle centrale géothermique installée dans le secteur Paris Nord Est.
Dépendant de la Compagnie Parisienne de Chauffage Urbain (CPCU), cette centrale permettra de distribuer chaleur et froid en émettant 10 fois mois de CO2 qu’une centrale à gaz.
Coût :-21 M€ pour la construction de la Centrale-32 M€ pour le puits géothermique et le déploiement du réseau de chaleur.Dans le même esprit, le Conseil a également accepté l’entrée de la Ville dans une Société d’Economie Mixte appelée « Energies POSIT’IF». Son but: favoriser la production d’énergies renouvelables, la rénovation énergétique et l’émergence de nouveaux projets ayant trait à la géothermie, à la méthanisation ou à l’éolien. L’objectif de cette SEM est de rénover 2500 logements et d’investir entre 70 et 100 M€ dans des projets d’énergie renouvelable.
Coût : 500.000 € pour l’acquisition de 9,4% des parts d’Energies POSIT’IF.
» Consulter l'exposé des motifs de la délibération "Géometropole" au format pdf » Consulter l'exposé des motifs de la délibération "Energies POSIT'IF" au format pdf Paris a doublement la pêche
Le Conseil de Paris a renouvelé l'autorisation de pêcher dont bénéficient deux associations dans le Bois de Boulogne et dans le Bois de Vincennes. Dans le Bois de Boulogne, l’Association des Pêcheurs de Neuilly Levallois et des Environs dispose ainsi d'un terrain de 423 m² et d'un accès aux cours d'eau en échange de quoi les pêcheurs assurent la discipline de l’activité de pêche ainsi que le nettoyage des berges.
Dans le Bois de Vincennes, même chose: l’Amicale des Pêcheurs plante ses gaules sur les rives du plan d'eau et dispose d'un petit local de 48m² situé avenue de la porte de Charenton. Charge à elle de procéder à l’alevinage et au repeuplement nécessaire en échange.
» Consulter l'exposé des motifs de la délibération "Boulogne" au format pdf » Consulter l'exposé des motifs de la délibération "Vincennes" au format pdf Le miel de Brassens
Depuis 2006, l’association « Société Centrale d'Apiculture » a installé un rucher pédagogique dans le parc Georges Brassens (15e) qui permet chaque année à 4000 élèves parisiens d'apprendre à connaître la vie des abeilles et offre au grand public une occasion de se familiariser avec l’apiculture.
Le fonctionnement du rucher est assuré par une équipe d’apiculteurs et d’apicultrices bénévoles. Le rucher ouvre ses portes au public une fois par an, lors de la Fête du Miel, qui a lieu le premier ou le second week-end du mois d’octobre, permettant ainsi de vendre la récolte.
Le Conseil de Paris a renconduit l'autorisation qui permet aux habitantes de ces 15 ruches de faire bzzz en plein Paris.
www.la-sca.net » Consulter l'exposé des motifs de la délibération au format pdf 1M€ pour soulager les collèges fragiles Le Conseil de Paris a voté de nouveaux moyens pour les collèges qui se trouvent en difficuté. Avec ce million d'euro, les élus parisiens comptent non seulement favoriser la réussite scolaire des élèves, mais aussi redorer le blason de ces établissements que certaines familles sont parfois tentées d'éviter, favorisant ainsi des phénomènes de ghettoisation sociale.
Ces fonds seront utilisés pour soutenir des projets culturels, sportifs, artistiques ou environnementaux portés par des établissements innovants, des projets qui feront le pont avec les familles, des associations et les quartiers où les établissements sont implantés.
Au total, 55 collèges sont concernés, pour un total de 276 projets et 16 000 élèves.
» Consulter l'exposé des motifs de la délibération au format pdf Research in Paris: l'afflux des cerveaux
Depuis 2003, le programme "Research in Paris" permet à des chercheurs étrangers de poursuivre leurs travaux dans la capitale. Preuve que la fuite des cerveaux n'est pas à sens unique.
En juillet, le Conseil de Paris a donc attribué une subvention de 1,5M€ à la Cité Internationale Universitaire (CIUP) qui a sélectionné quelques 77 chercheurs pour l'année 2012 et les accueille afin qu'ils poursuivent leurs travaux en France. Sociologues, chimistes, informaticiens, biologistes venus du monde entier bénéficient ainsi d'une allocation comprise entre 2.500 et 3.000 € et d'une prise en charge de leurs frais de voyage et d'assurance maladie.
-Montant de la subvention : 1,5 M€.
» Consulter l'exposé des motifs de la délibération au format pdf Les Mémorables Le premier était philosophe (et accessoirement le beau-frère de Lionel Jospin). Le second écrivait en russe et avait le sens de la perspective. Le troisième se fendit d'une lettre à un jeune poète restée dans toutes les mémoires. Le dernier, enfin, ne sut jamais choisir entre sa carrière de chirurgien et sa passion pour la littérature. Tous vécurent à Paris et le Conseil leur a rendu hommage en votant l'apposition de plaques à leur nom au pied de leur ancien domicile:
-7ter rue Clauzel (9e): François Châtelet (1925-1985)
-12 place de la Bourse (2e): Nicolaï Gogol (1809 – 1852)
-11 rue Toullier (5e) : Rainer Maria Rilke (1875- 1926)
-92 rue Jouffroy d'Abbans (17e): Professeur Henri Mondor (1885 - 1962)
» Consulter l'exposé des motifs de la délibération "François Châtelet" au format pdf » Consulter l'exposé des motifs de la délibératon "Nicolaï Gogol" au format pdf » Consulter l'exposé des motifs de la délibération "Rainer Maria Rilke" au format pdf » Consulter l'exposé des motifs de la délibération "Henri Mondor" au format pdf Des projets près de chez vous
Tous les mois, retrouvez sur Paris.fr la carte des grands projets votés au Conseil du Paris: une nouvelle ligne de bus, une piscine, un court de tennis en pleine végétation, votre avenir parisien ce décide dès maintenant.
Afficher Des projets près de chez vous : juillet 2012 sur une carte plus grande
Le nouveau Roland Garros au 5ème set (16e)
Depuis 2011, la Fédération Française de Tennis et Paris cherchent à agrandir le site de Roland-Garros qui accueille chaque année l’un des quatre tournois du Grand Chelem.
Le projet prévoit notamment de réduire le nombre cours du stade Roland-Garros (de 25 à 18) afin d’offrir des installations plus confortables et moins exigües. Autres aménagements prévus : la rénovation du court Philippe Chatrier et la création d’un court de près de 5.000 places entourés de serres présentant la flore de quatre continents.
Le 20 juin, ce projet a franchi une nouvelle étape puisque le commissaire enquêteur a remis son rapports et rendu un avis favorable sur le dossier. Ce mois-ci, le Conseil de Paris a approuvé ce fameux dossier et les adaptations découlant des observations du public et des conclusion du rapport d’enquête. Un jeu de plus dans un match qui dure.
» Consulter l'exposé des motifs de la délibération relative à Roland Garros au format pdf » Consulter l'exposé des motifs de la délibération relative aux serres d'Auteuil au format pdf 18 logements sociaux dans le 12e
En 2001, plus de mille logements insalubres avaient été recensés dans Paris. Dès lors, la lutte contre l’habitat indigne est devenue l’une des priorités de la Ville. Mais au-delà des moyens financiers, la Municipalité doit utiliser divers leviers juridiques pour parvenir à ses fins.
Ce mois-ci, le Conseil a ainsi mis en œuvre une Déclaration d’Utilité Publique sur quatre immeubles situés au 3,5,7 passage Brûlon et au 10 passage Briancourt, ce qui lui permettra d’assurer la maîtrise foncière de la parcelle. Objectif : construire 18 logements sociaux et un équipement d’accueil pour la petite enfance
-Coût de la dépossession foncière : 3,4 M€
-Cout des travaux de démolition et de reconstruction : 5,8 M€
» Consulter l'exposé des motifs de la délibération au format pdf Le Parc des expo de la Porte de Versailles réduit la voilure (15e)
Dans un avenir proche, l’emprise du Parc des Expositions de la Porte de Versaille va diminuer puisque ce dernier va perdre les espaces destinés à la Tour Triangle et au futur jardin du boulevard Victor. Ces réductions ne devraient avoir aucune conséquence sur la compétitivité du site.
En juillet, le Conseil de Paris a voté la mise en œuvre des études qui permettront de libérer ces emprises et qui porteront sur différents travaux. Il est notamment prévu de détruire la passerelle Renan ainsi qu'une partie du pavillon 1.
Indemnisation maximum prévue pour la société d’exploitation du Parc : 2M€
» Consulter l'exposé des motifs de la délibération au format pdf Le 15e prend le bus électrique
Depuis 2004, Paris a mis en service quatre lignes de bus de quartier, des traverses à propulsion électrique qui complètent les lignes de bus classique, notamment dans les rues étroites et particulièrement pentues.
Bientôt, c’est le secteur sud-est du 15e qui bénéficiera de son bus électrique. Cette ligne passera par la rue Olivier de Serres et assurera une liaison entre la rue Bartholomée, la mairie du 15e, le marché de la rue de la Convention et le parc Georges Brassens.
Coût d’exploitation du service : 1,5 M€
» Consulter les motifs de la délibération au format pdf La Chapelle s’offre des couloirs de bus (18e)
Entre la Porte de la Chapelle et le boulevard de la Chapelle, les cyclistes, les taxis et les bus vont faire ouf !
En effet, le Conseil de Paris a voté ce mois-ci la mise en place de couloirs de bus sur les rues de la Chapelle et Marx Dormoy. Ces derniers permettront de décongestionner l’ère comprise entre la porte de la chapelle et les gares du Nord, de l’Est et Magenta.
Tous les détails dans la délibération. » Consulter l'exposé des motifs de la délibération au format pdf Coup d'envoi de la rénovation du Parc des Princes
Il en a vu des coupes de France de foot, des matchs du stade Français et le "XV de France" y a même gagné un grand Chelem en 1997. Mais après 40 annnées de bons et loyaux services, le Parc des Princes prend l'eau. D'ailleurs, les travaux prévus porteront avant tout sur sa toiture qui souffre de gros problèmes d'étanchéité.
Par ailleurs, un vaste programme de remise en état est planifié avec nettoyage et ravalement des parties extérieures dégradées, confortement de certains appuis, remplacment de câbles haute tension, etc.
Le Conseil de Paris a approuvé ce mois-ci les modalités de passation des marchés.
-Durée de travaux: juillet 2012 à mi 2013
-Coût estimé: 20M€
» Consulter l'exposé des motifs de la délibération au format pdf Bain de jouvence pour la piscine des Amiraux (18e)
Au détour des années 30, l’architecte Henri Sauvage développa un concept d’immeuble à gradins qui devait apporter lumière et hygiène aux locataires des Habitations à Bon Marchés, ancêtres de nos HLM. Deux immeubles furent finalement construits, dont un qui intégrait une piscine rue Hermann-Lachapelle, appelée piscine des Amiraux. Classée monument historique, cette dernière souffre aujourd’hui de son grand âge.
Le Conseil a donc voté sa restauration. Au programme : remise en état de la structure, réfection de l’étanchéité du bassin et des plages, mise aux normes des installations techniques. A la fin de cette cure, l’établissement sera également accessible aux personnes à mobilité réduite.
-Fermeture de la piscine : mars 2014 à mai 2016
-Coût de l’opération : 16,5 M€
» Consulter l'exposé des motifs de la délibération au format pdf Et maintenant c'est à vous
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