{"partition": "head_middle", "source_domain": "vlex.be", "digest": "sha1:EZLDIKWQPBIP6PE7TBQSSUYMNOLV6RZD", "path": "/lustre/fsn1/projects/rech/qgz/uzq54wg/processed_redpajama/base_processing/output/fr/2014-15/000_00030.parquet"}
asepsie
Recevoir les alertes:
Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L.
J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
32 documents pour asepsie
Arrêté royal relatif à la compétence professionnelle pour l'exercice des activités indépendantes relatives aux soins corporels, d'opticien, de technicien dentaire et d'entrepreneur de pompes funèbres.
... élémentaires d'hygiène, d'asepsie, d'anatomie et de physiologie, des imperfections ...
Legislation Consolidé Sección Única
Arret nº 2011/RG/1332 de Cour d'appel, Liège, 15 novembre 2012
Vu la requête du 24 août 2011 par laquelle le Centre Hospitalier Régional de la Citadelle, J. RONDIA et ETHIAS Assurance interjettent appel des jugements rendus les 6 septembre 2010 et 20 juin 2011 par le tribunal de première instance de Liège et intiment J.-M. GELINE.
Vu les conclusions et dossiers des parties.
Antécédents et objet de l'appel.
L'objet du litige et les circonstances de la cause ont été correctement relatés par le premier juge, à l'exposé duquel la cour se réfère.
Il suffit de rappeler que le 2 mars 2005, J.-M. GELINE a subi une intervention chirurgicale pratiquée par le docteur RONDIA au Centre Hospitalier Régional de la Citadelle, intervention consistant dans le placement d'une prothèse totale de la cheville gauche placée dans un contexte de dégénérescence articulaire dan...
... du docteur RONDIA ou à un défaut d'asepsie de l'hôpital, lui ayant occasionné de ...
Arret nº C.10.0328.F de Cour de cassation, Belgique, 17 février 2012
-	articles 63, tel qu'il était applicable avant sa modification par la loi du 31 juillet 2009, et 64 de la loi relative à la police de la circulation routière, coordonnée par l'arrêt