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Système de l'UPOV
DHS: orientations
Le document TG/1/3 “Introduction générale à l’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité et à l’harmonisation des descriptions des obtentions végétales” (Introduction générale) et la série de documents connexes qui établissent les procédures relatives aux principes directeurs d’examen (documents TGP) visent à énoncer les principes sur lesquels repose l’examen DHS. Les seules obligations contraignantes des membres de l’Union sont celles contenues dans la Convention UPOV elle même. Cependant, l’Introduction générale et les documents TGP, en s’appuyant sur l’expérience pratique, s’efforcent de donner des indications d’ordre général permettant un examen de toutes les variétés conforme à la Convention UPOV. En outre, l’UPOV a établi des “Principes directeurs pour la conduite de l’examen des caractères distinctifs, de l’homogénéité et de la stabilité” (principes directeurs d’examen) pour de nombreuses espèces ou autres groupements de variétés. Ces principes directeurs d’examen ont pour objet de développer certains des principes énoncés dans l’Introduction générale, et dans les documents TGP qui s’y rapportent, afin de donner des indications pratiques détaillées permettant l’harmonisation de l’examen DHS, et notamment de recenser les caractères appropriés pour l’examen DHS et l’établissement de descriptions variétales harmonisées.
Introduction générale à l'examen DHS
Documents TGP
Principes directeurs d'examen
Connaissances techniques pratiques
Coopération en matière d'examen
Page web pour rédacteurs de principes directeurs d'examen (nécessite mot de passe)
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Notes explicatives
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